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Ministère de l'agriculture et de la peche
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- 10/04/2009
- 11 au 15 mai 2009 : semaine Agricultures et paysages
- 14 au 19 juin 2009 : 7ème conférence sur la salubrité des coquillages (Nantes)
- 18/02/2009
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- 23/04/2009
- 28 avril 2009 : colloque TMS dans l'agroalimentaire (CES, Paris)
- Accueil et thématiques
- Alimentation
- Après une phase de test, quelque 900 professionnels vont expérimenter le dispositif.
- Au cours de ce "G8 agricole", Michel Barnier, a notamment soutenu l'instauration d'un système de stockage mondial afin de "lutter contre la spéculation" sur les denrées.
- Budget - Soutiens publics
- C'est l'ambition d'Objectif Terres 2020, pour un nouveau modèle agricole français annoncé par le Président de la République à Daumeray (Maine-et-Loire) et présenté le 19 février 2009 par Michel Barnier.
- Certification environnementale des exploitations agricoles
- Combien existe-t-il actuellement d'AOC différentes en France ?
- Dans le monde, plus d'un milliard de personnes boivent aujourd'hui une eau impropre à la consommation.
- Dans tout le site Ministère Publications Médiathèque Magazine Thématiques
- De nombreux agriculteurs sont engagés dans des pratiques particulièrement respectueuses de l'environnement.
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- Il comporte notamment la création d'un institut technique apicole et d'une interprofession apicole.
- Jusqu'au 3 mai 2009, Banane et canne à la Cité des Sciences de La Vilette (Paris)
- L'agriculture et la forêt doivent aujourd'hui à la fois produire plus pour répondre aux besoins des 9 milliards d'individus attendus en 2050 et produire mieux pour préserver les ressources naturelles et la biodiversité.
- L'Institut maritime de prévention (IMP) est chargé de ce programme à grande échelle portant sur l'intégration de balise de positionnement dans les combinaisons de travail des marins-pêcheurs.
- L'objectif est que 50 % des exploitations françaises puissent y être largement engagées en 2012.
- La certification environnementale des exploitations vise à identifier et fédérer les démarches existantes afin de les rendre plus efficaces pour l'environnement et plus lisibles pour la société.
- La consommation directe d'énergie (fioul, électricité.
- La Journée mondiale de l'eau 2009 est célébrée le dimanche 22 mars et met cette année l'accent sur les eaux transfrontalières.
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- Les abeilles, acteurs de la biodiversité, sont indispensables à l'agriculture, mais elles sont menacées de disparition.
- Les études scientifiques disponibles à ce jour mettent en évidence différentes causes à cet affaiblissement : les maladies des abeilles, les pesticides, les conditions environnementales.
- Les ministres de l'agriculture du G8 ont tenu les 18, 19 et 20 avril dernier en Italie une réunion sur la crise alimentaire dont les conséquences se font particulièrement sentir dans les pays en voie de développement.
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- Michel Barnier confie à Henri Nallet la présidence du nouveau comité de l'Observatoire National de l'Enseignement Agricole
- Michel Barnier en Italie pour la réunion du G8 sur la crise alimentaire
- Michel Barnier installe le premier Comité National d'Orientation et de Suivi du plan Ecophyto 2018
- Michel Barnier nomme un chargé de mission sur le secteur de la pêche pour la région Nord-Pas-de Calais
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- Objectif terres 2020 : pour un nouveau modèle agricole français
- ) par l'agriculture représente 2 % de la consommation française mais 6 % en moyenne des charges d'exploitations.
- ) participent d'un modèle agricole durable conjuguant santé économique des entreprises et respect de l'environnement.
- Pêche - Aquaculture
- Plan abeilles : pour une filière apicole durable
- Plan performance énergétique des exploitations agricoles
- Pour répondre à cette double urgence il faut aujourd'hui construire une agriculture durable.
- Prospective-Évaluation
- Publications
- Recherche - Développement
- Réduire la consommation d'énergie fossile, promouvoir les énergies renouvelables (biogaz, solaire.
- Repérer rapidement un homme à la mer en cas d'accidents ou de naufrage.
- S'y ajoutent les consommations indirectes liées aux engrais, à l'alimentation animale.
- Santé et Protection des Animaux
- Santé et Protection des Végétaux
- Sécurité en mer : intégrer des balises de positionnement aux vêtements
- Sur la base du rapport de Martial Saddier, un plan est en cours de mise en œuvre.
- Tel est l'objectif de l'expérimentation en cours, dans le cadre du plan pour une pêche durable et responsable.
- Un double objectif poursuivi par le plan performance énergétique pour atteindre un taux de 30 % d'exploitations agricoles à faible dépendance énergétique d'ici 2013.
- Une expérimentation est en cours dans 5 départements, dont les premiers résultats sont attendus pour avril 2009.
- Vie en Milieu rural
- Voir l'interview du ministre en vidéo (Mipaaf)
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- Sécurité en mer : intégrer des balises de positionnement aux vêtements
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agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref
- La
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agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/michel-barnier-en-italie
- Michel Barnier en Italie pour la réunion du G8 sur la crise alimentaire 21/04/2009
- Voir l'interview du ministre en vidéo (Mipaaf)
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- Certification environnementale des exploitations agricoles
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- Objectif terres 2020 : pour un nouveau modèle agricole français
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agriculture.gouv.fr/sections/magazine/focus/plan-abeilles-pour
- Plan abeilles : pour une filière apicole durable
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- Plan performance énergétique des exploitations agricoles
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- 14 au 19 juin 2009 : 7ème conférence sur la salubrité des coquillages (Nantes)
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- 28 avril 2009 : colloque TMS dans l'agroalimentaire (CES, Paris)
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www.ameli.fr ]
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ameli.fr - Agenda
- 28 avril 2009 - Caisse nationale de l'assurance maladie, Paris - Point d'information de l'Assurance Maladie
[
www.ariege.pref.gouv.fr ]
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 15/04/2009 17:57
- Aide d'Urgence au Maintien des Animaux dans les exploitations.
- Demande d'aide à déposer à la DDEA avant le 27 avril 2009.
- En savoir plus
- Fièvre catarrhale ovine (FCO)
- Pour les éleveurs n'ayant pas déposé une demande d'acompte en novembre 2008.
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/fievre_catarrhale_ov_1/view
- Aide d'Urgence au Maintien des Animaux dans les exploitations. Demande d'aide à déposer à la DDEA avant le 27 avril 2009. Pour les éleveurs n'ayant pas déposé une demande d'acompte en novembre 2008. En savoir plus >>>
- Fièvre catarrhale ovine (FCO) 15/04/2009 17:57
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www.aube.pref.gouv.fr ]
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- Agriculture
- Michel Barnier installe le premier Comité National d'Orientation et de Suivi du plan Ecophyto 2018. Lire le communiqué
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Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Conseils infos
- Bison futé communique :
- Lire les conseils de circulation pour le week-end du 24 au 26 avril 2009
-
www.aube.pref.gouv.fr/index.html
- 4ème programme d'actions en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole : Le projet d'arrêté préfectoral est soumis à consultation du public du 04 mai au 05 juin 2009.
- Agriculture Michel Barnier installe le premier Comité National d'Orientation et de Suivi du plan Ecophyto 2018.
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- Jeudi 23 Avril 2009
- La publication des bénéficiaires d'aides agricoles européennes sera consultable, à partir du 30 avril 2009, sur le site Internet de l'Agence unique de paiement (AUP) à l'adresse suivante www.telepac.agriculture.gouv.fr.
- Lire le communiqué Fièvre Catarhale Ovine (FCO) Le 21 avril 2009, l'ensemble des professionnels de la filière se sont réunis pour faire un bilan de la maladie.
- Publication des bénéficiaires d'aides agricoles européennes.
- Site mis à jour le 23/04/2009
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www.auvergne.pref.gouv.fr ]
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- 23/04/2009
- Charles MOREAU est le nouveau Secrétaire Général pour les Affaires Régionales auprès du Préfet de la région Auvergne.
- Charles MOREAU, nouveau Secrétaire Général pour les Affaires Régionales
- Il succède à Jean-Noël CHAVANNE.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 23 avril 2009
- Précédemment, il occupait le poste de Chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale au ministère de l'Intérieur.
-
Document pdf
- Charles MOREAU, nouveau Secrétaire Général pour les Affaires Régionales
-
RGPP
- Réforme de l'administration départementale de l'Etat en région Auvergne Vous trouverez dans cette rubrique les macro-organigrammes des futures directions départementales interministérielles et des préfectures des 4 départements de la région Auvergne. Ces schémas ont été validés par les services du Premier ministre, le 11 février 2009.
[
www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
-
www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html
- Lettre extrne de l'Etat en région spéciale plan de relance en Bourgogne Afin d'améliorer la communication de l'Etat, la Préfecture de la Région de Bourgogne et de la Côte d'Or a décidé en janvier 2005 de créer une lettre externe distribuée à 2600 exemplaires.
- Pour découvrir le numéro spécial consacré au plan de relance en Bourgogne (avril 2009) en version électronique, cliquez ici.
- Sur un rythme trimestriel, "L'Etat en Bourgogne" informe sur les actions menées par les services de l'Etat dans la région.
[
www.bretagne.pref.gouv.fr ]
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html
- C'est dans cet esprit que le Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Filles a été créé en 1991.
- Ce prix est destiné à encourager les jeunes filles en classe terminale qui souhaitent s'orienter vers des filières scientifiques et/ou techniques où elles sont minoritaires.
- En savoir plus
- L'égalité entre les hommes et les femmes constitue un élément important de l'évolution de la société et de modernisation des politiques publiques.
- Prix de la vocation scientifique et technique des filles
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/pacte_automobile/view
- Face aux difficultés rencontrées par l'industrie automobile, Jean Daubigny, Préfet de la région Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, a organisé une réunion de l'ensemble des acteurs concernés à fin de faire le point sur les mesures prises au niveau national pour atténuer les effets de la crise sur l'emploi et préparer l'avenir, ainsi que sur leur mise en oeuvre en Bretagne. En savoir plus
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/prix_de_la_vocation/view
- En savoir plus
[
www.budget.gouv.fr ]
-
budget.gouv.fr : Espace presse Éric Woerth reporte exceptionnellement la date de dépôt des déclarations professionnelles 2009
- Le communiqué
-
www.budget.gouv.fr/index.html
- 20 avril 2009 - Loi de finances rectificative
- Cette loi met en oeuvre des mesures exceptionnelles de solidarité et de soutien à l'activité économique en complément du plan de relance.
- Il s'adresse notamment aux ménages les plus modestes, au secteur de la formation professionnelle et au secteur automobile.
- La loi n° 2009-431 de finances rectificative pour 2009
- Le déficit budgétaire associé à ce collectif s'élève à -103,8 Md €
- Le déficit de l'ensemble des administrations publiques (État, sécurité sociale, collectivités territoriales) est porté à 5,6 points de PIB en 2009.
- , soit une augmentation de 17 Md par rapport à la dernière loi de finances rectificative.
[
www.charente.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- bulletin de don
-
www.charente.pref.gouv.fr/index.html
- 20/04/2009 Le Bleuet de France
- A compter du 15 avril 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise) 24/03/2009 Toutes les actualités
- bulletin de don dossier de presse 20/04/2009 Gestion de l'eau
- Le 8 mai prochain, à l'occasion de la commémoration de la victoire du 8 mai 1945, aura lieu la collecte du Bleuet de France, symbole des valeurs de Mémoire et de Solidarité que porte le monde combattant.
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Le Bleuet de France
-
www.charente.pref.gouv.fr/www.bleuetdefrance.fr
- dossier de presse
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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[
www.cniae.gouv.fr ]
-
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- 17 avril 2008 : Comment développer la mobilisation des entreprises d'insertion - Propositions du groupe technique par C. Alphandéry
- 22 avril 2009
- 26 juin 2008 : Claude Alphandéry sera un des grands témoins à la table ronde organisée par l'Avise.
- A consulter dans la médiahtèque "Etat des lieux de l'IAE"la synthèse du rapport final de l'étude Pays de Loire éditée en 2004
- Accompagnements DLA, consolidation des emplois et dynamique des réseaux culturels Emploi.
- Analyse des retombées de l'état des lieux et de l'étude d'impact de l'IAE dans la région Pays de La loire réalisé par OPUS 3
- bureau du CNIAE 4 MARS 2008
- Chantiers d'insertion : Les restos du coeur vont davantage en ouvrir.
- Compte-rendus des séances des groupes de travail, (.
- de Ressources (CNAR) Culture réalisée par l'Association OPALE ( Mai 2006)
- "Des entreprises pas comme les autres" par C. Alphandéry.
- Grenelle de l'insertion
- Grenelle de l'Insertion : Insertion par l'Activité Economique - Comptes rendus des séances et groupes de travail.
- Inscriptions, programme.
- Jacques dughera, secrétaire général du CNIAE a participé aux Rencontres professionnelles des acteurs de l'insertion, organisées par La Communauté Urbaine d'Alençon le 16 mars dernier (.
- Journée du Micro-crédit,
- l'adéquation des postes d'insertion aux progrès des entreprises d'insertion,
- La première lettre d'information du Centre National d'Appui &
- LE 5 FEVRIER 2007 : COLLOQUE SUR LES MARCHES PUBLICS
- LE CNIAE " Nouveau Mandat"
- Le mandat du Conseil national de l'insertion par l'activité s'achève avec l'année 2004.
- Le modèle économique des structures d'insertion .
- Le programme, les débats, les intervenants.
- le volume du (.
- lire la suite
- Point de vue, propositions du CNIAE :
- Présentation des dispositifs régionaux pour l'emploi (.
- Rebonds de Claude Alphandéry paru le 23 Août dans le journal Libération.
- Réponse de Christine Lagarde aux courriers du Président du CNIAE
- retrouver l'actualité du grenelle de l'insertion
- REUNION DE BUREAU DU CNIAE 28 MARS 2008
- sur l'évolution des postes et augmentation des postes d'insertion,
- SYNTHESE DES RENCONTRES INSERTION ET EMPLOI A ALENCON
- Un débat parlementaire test pour le RSA et la politique d'insertion (par Claude Alphandéry)
-
Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
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- SYNTHESE DES RENCONTRES INSERTION ET EMPLOI A ALENCON
-
Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- ARCHIVES
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- Analyse des retombées de l'état des lieux et de l'étude d'impact de l'IAE dans la région Pays de La loire réalisé par OPUS 3
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- La première lettre d'information du Centre National d'Appui & de Ressources (CNAR) Culture réalisée par l'Association OPALE ( Mai 2006)
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- - LE CNIAE " Nouveau Mandat"
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- - Grenelle de l'insertion
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- - "Des entreprises pas comme les autres" par C. Alphandéry...
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- bureau du CNIAE 4 MARS 2008
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- Grenelle de l'Insertion : Insertion par l'Activité Economique - Comptes rendus des séances et groupes de travail...
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
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- Un débat parlementaire test pour le RSA et la politique d'insertion (par Claude Alphandéry)
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
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Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- Le modèle économique des structures d'insertion ......
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-
Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- 22 avril 2009
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[
www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
« Inflation » des lois et complexité du droit : quelles solutions ?
- A partir de la fin de l'année 2007, le CREPS a été le lieu de vols systématiques et répétés dans les résidences créant un profond malaise et une certaine psychose chez les jeunes des pôles et dans les stages.
- Ainsi faut-il prévoir chaque année 12 000 Ç pour l'élagage des arbres et le double en cas de tempête.
- Ainsi l'établissement a payé des contractuels à partir de septembre 2008 pour les postes de chargé d'études documentaires et d'adjoint administratif recruté sur les temps rompus.
- Au-delà d'un moment difficile dans l'histoire de l'établissement, le CREPS a comme atouts essentiels l'implication et la motivation de son personnel qui sera mobilisé pour le redressement des comptes.
- au total l'économie se monte à 40 000 Ç pour lesquels il sera demandé au ministère leur réaffectation sur des travaux de peinture dans les résidences, absolument nécessaires.
- Au total, l'ensemble des travaux (maintenance et petits travaux) s'est monté à 102 200 Ç en 2007 et à 144 400 Ç en 2008, et il ne s'agit quasiment que de travaux urgents nécessaires au fonctionnement de l'établissement.
- Au total l'ensemble du poste des charges de personnel diminuerait donc de 71 000 Ç.
- Ce point a déjà été abordé, s'agissant des travaux dans l'établissement, les crédits d'Etat se sont montés en 2008 à 443 951 Ç, ils étaient en 2007 de 700 388 Ç, ce qui correspond presque au montant du déficit.
- Ce recrutement est abandonné, la subvention pouvant abonder le œ poste de médecin existant.
- Ce résultat est d'autant plus surprenant que l'exercice 2007 avait dégagé un bénéfice de 202 000 Ç, et qu'aucune communication de l'agent comptable, chef des services financiers ne permettait de prévoir ou d'anticiper cette annonce.
- Ces deux postes devraient être pourvus par des titulaires à la prochaine rentrée, mais, dans le même temps, deux postes de conseillers de séjour « contractuels Etat » vont définitivement disparaître, ce qui ne permet pas en principe, de prévoir une amélioration.
- Cette prestation non budgétisée au départ a coûté 15 300 Ç.
- Compte tenu d'éventuelles allocations chômage à payer pour les derniers mois de l'année, l'économie par rapport au budget prévisionnel se monte à 44 000 Ç.
- Dans le même temps, à la fin du mois de février 2008, je me faisais agresser par des jeunes qui avaient escaladé l'enceinte de l'établissement.
- Dans le même temps, et sans que cela ait pu être anticipé, plusieurs postes de fonctionnaires titulaires restés vacants, ont dû être occupés par des contractuels sur fonds propres, en raison de l'impossibilité nouvelle de recruter des contractuels sur les postes Etat.
- De très nombreux dysfonctionnements apparaissent, notamment des fuites dans les toitures (bâtiment administratif, bâtiment Tételin et bâtiment CFA) entraînant des dégradations à l'intérieur (pistes d'escrime, parquet de la salle de basket-ball pour un total de 32 000 Ç en 2008).
- des recettes insuffisantes
- des subventions en stagnation ou régression
- Différents achats et frais de fonctionnement prévus ont été écartés car non prioritaires.
- En 2009 le budget prévisionnel a prévu 15 000 Ç, il n'est pas envisageable d'annuler cette mesure, néanmoins une économie de 3 000 Ç est prévue sur ce poste.
- En effet, de plus en plus de candidats réclament et obtiennent des allègements, ce qui réduit d'autant les prévisions de recettes, et on assiste à un accroissement très sensible de l'absentéisme, entraînant un non financement des heures ainsi perdues.
- en effet jusqu'à cette date les déchets végétaux étaient brûlés sur place par les jardiniers, ce qui était dangereux, polluant et contraire aux règlements de la commune.Cette pratique suscitait d'ailleurs des plaintes dans l'entourage de l'établissement.
- En effet, le report sur de futurs exercices des travaux conduirait à rendre précaire la situation économique de l'établissement sur plusieurs années.
- En outre, chaque fois qu'un poste est vacant en cours d'année, dans l'impossibilité actuelle de compenser par un contractuel Etat jusqu'au prochain mouvement, l'établissement est régulièrement contraint de faire appel à des sociétés de services pour effectuer le travail nécessaire.
- En outre il était fait appel à une société de sécurité dont la présence d'un de ses agents aux moments clefs était indispensable.
- En outre il paraît indispensable de se doter de tableaux de bord et d'indicateurs économiques qui n'ont pas été actionnés pour prévoir ces difficultés, l'agent comptable n'ayant pas communiqué au préalable avec l'ordonnateur sur l'évolution des comptes de l'établissement.
- En outre le CREPS a dû s'équiper de nombreux engins motorisés pour l'entretien des espaces verts.
- En outre, le service formation compte tenu des actions réellement mises en place, estime à 27 000 Ç le montant de rémunérations de contractuels qui ne seront pas réalisées.
- En outre, « les surprises » généralement mauvaises ne manquent pas et début 2009, il a fallu engager plus de 8 000 Ç pour la rupture d'une cloison.
- Enfin le Conseil Général du Nord n'a pas renouvelé en 2008 sa subvention de 15 000 Ç.
- Enfin, les nouvelles contraintes environnementales ont impacté directement le budget 2008 ;
- Face à cette situation et suite à des réunions internes de coordination, différentes mesures sont et vont être mises en place.
- Fin 2007 pour compenser la suppression du poste de directeur adjoint, chargé des formations, l'établissement a créé un nouveau poste contractuel responsable de l'accueil, dont le coût a impacté pleinement pour la première fois le budget 2008.
- Fin 2008 le domaine a été remis en dotation mais les fonds propres ne sauraient à eux seuls assurer le maintien d'un tel patrimoine, dont l'ancienneté réclame des travaux incessants d'adaptation aux nouvelles règles de sécurité et d'accessibilité.
- I - Les causes
- II - Les mesures prises
- III - Conclusion : perspectives
- Il convient donc avant de proposer des mesures pour améliorer la situation, d'essayer de cerner les raisons précises d'un tel résultat.
- Il convient également de noter que sur le budget 2008 CFA, 32 000 Ç de recettes n'ont été comptabilisés qu'en 2009.
- Il était donc nécessaire de se mettre aux normes, le coût annuel de traitement des déchets étant de 15 000 Ç.
- Il était envisagé au niveau de l'unité médicale, de recruter un nouveau médecin pour un œ temps ou poste budgété en 2009 avec l'appui d'une subvention du BOP régional.
- Il était nécessaire de réagir, et il a fallu acquérir deux caméras de surveillance.
- Il faut noter en outre, que la fonction accueil n'a pas pu retrouver le niveau qui était le sien avant le départ du centre de formation du Lille Olympic Sporting Club, de plus des annulations très tardives, notamment pour la période estivale, tout à fait exceptionnelles en 2008 ont entraîné un manque à gagner de l'ordre de 50 000 Ç.
- Il s'agit d'une première étude dans l'urgence, d'autres examens vont suivre, ainsi 6 000 Ç sont récupérés sur les crédits informatiques, 5 000 Ç sur l'accueil (communication), 2 000 Ç sur les abonnements du centre de documentation et 10 000 Ç sur le matériel pédagogique, soit un total de 23 000 Ç.
- Il s'agit là d'un premier train de mesures, d'autres réductions de dépenses pouvant être envisagées en fonction de la conjoncture.
- Je n'ai par ailleurs indiqué ci-dessus, que les travaux qui n'ont pas fait l'objet d'une subvention ministérielle pour 2009, et malgré une liste importante de travaux et d'opérations urgentes, rien pour le moment n'est financé au plan ministériel (en dehors de travaux de maintenance pour 67 400 Ç ), alors que la plupart de ces projets visait seulement à permettre à l'établissement de poursuivre son activité dans des conditions correctes, les travaux liés à l'accessibilité notamment, ne peuvent être pour le moment programmés.
- l'allègement de la masse salariale
- L'arrivée possible d'un nouvel agent comptable à la prochaine rentrée, devrait permettre de formaliser tout ce qui n'a pu l'être à ce jour : convention ordonnateur-agent comptable, délais de paiement, mise en place de tableaux de bord réguliers et dialogue renforcé au sein de l'unité de direction, mise en place du contrôle interne, développement de la comptabilité analytique.
- L'élagage sera limité aux arbres dangereux pour une économie de 5 000 Ç, enfin l'aménagement des vestiaires du personnel de cuisine, actuellement en dehors des normes, est maintenu mais dans une version moins onéreuse avec une économie de 5 000 Ç.
- L'entretien courant est donc une charge assez lourde, et la partie parc et bois ne génère aucune recette.
- L'organisation du service a été revue pour ce qui concerne les conseillers de séjour afin d'aboutir à l'économie d'un poste annuel (10 mois), par ailleurs la responsable de l'accueil devant quitter son poste prochainement en raison de la mutation de son conjoint, ne serait pas remplacée, le directeur adjoint se chargeant de superviser ce secteur dans la mesure ou le ministère a attribué un poste de professeur de sport pour le secteur haut niveau.
- Le compte financier de l'établissement pour l'année 2008 fait apparaître un résultat déficitaire de 241 488 Ç.
- Le CREPS a ouvert ses portes en 1962 et l'essentiel des bâtiments date de cette époque ou des années 1970.
- Le CREPS du Nord-Pas-de-Calais s'étend sur 17 hectares, dont une partie boisée.
- Le montant total des économies ainsi dégagées par rapport au budget prévisionnel se monte à 147 000 Ç.
- le programme de travaux
- Les 67 400 Ç financés par le ministère pour la mise aux normes et l'équipement des salles de réunion 5, 6 et 7, sont revus dans l'hypothèse la moins onéreuse, le désamiantage étant remplacé par l'encapsulage, les travaux électriques sont maintenus, en revanche l'acquisition de mobilier est différée ;
- Les subventions évoquées précédemment dont la baisse n'était pas toujours prévisible, interviennent pour une bonne partie dans ce chiffre.
- ll a également était nécessaire de recruter sur fonds propres un jardinier, dont le traitement, avec charges, approche les 20 000 Ç.
- Mais l'Etat n'est pas le seul à avoir diminué ses financements et notamment les postes conventionnés financés par le Conseil Régional ont diminué en 2008 de 108 217 Ç.
- Outre les nombreuses réunions internes programmées, une commission budgétaire votée au dernier conseil d'administration, sera mise en place dès le mois prochain, élargie aux membres du conseil d'administration qui le souhaiteront.
- Par ailleurs les recettes des formations n'ont pas été tout à fait conformes aux prévisions.
- Par rapport au budget prévisionnel, le taux d'exécution budgétaire des dépenses s'est monté à 82 %, assez proche de ce qu'il était en 2007, en revanche le taux d'exécution budgétaire des recettes n'a été que de 75 %, alors qu'il était de 89 % en 2007.
- Pierre LACROIX
- Pour cette même année 2008, il a fallu refaire complètement des secteurs entiers de plomberie dans les résidences, et la ligne consacrée aux petits travaux s'est montée à 81 000 Ç alors qu'elle était de 58 000 Ç en 2007.
- Pour l'avenir d'autre réductions de dépenses sont à l'étude : fréquence de nettoyage, prestations repas, contrats divers.
- Pour la première fois en 2008, le concours CEPJ n'a pas été organisé, il avait entraîné 28 000 Ç de recettes en 2007.
- RAPPORT CONCERNANT LES COMPTES DU CREPS NORD-PAS-DE-CALAIS AVRIL 2009 PRESENTE PAR LE DIRECTEUR
- Si certaines baisses étaient prévues (externalisation), d'autres étaient plus difficilement prévisibles, comme le haut niveau ou les baisses des bourses de formation (- 11 575 Ç au titre de la formation initiale, - 36 953 Ç au titre du PAS).
- Son organisation est de nouveau programmée en 2009.
- Total des économies réalisées sur les travaux : 50 000 Ç Si le programme de travaux pour maintenir à niveau le patrimoine et le préparer aux mutations de l'établissement (développement durable, amélioration des services renforçant son attractivité et sa solvabilité économique) est à ce jour suspendu, l'aide sollicitée et attendue du ministère de la Santé et des Sports permettrait de poursuivre quelques chantiers.
- Tous les travaux d'amélioration sont dès à présent reportés ultérieurement pour se concentrer sur ce qui est immédiatement indispensable.
- un fonctionnement revu à la baisse
- un patrimoine conséquent
- un patrimoine vieillissant
- un problème nouveau : la sécurité
- Un signe encourageant, la fréquentation de la fonction accueil est en hausse de 15 % depuis le début de l'année.
- une charge salariale alourdie
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www.culture.gouv.fr ]
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les emplois aidés en Lorraine
- mobilisation pour l'emploi dans le secteur culturel
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Les actualités de la DRAC Lorraine
- mobilisation pour l'emploi dans le secteur culturel
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La une du site drac Rhône-Alpes
- Appels à projets en Rhône-Alpes
- émergence artistique dans les domaines du théâtre, de la danse et des musiques actuelles 2010-2012
- En Rhône-Alpes cet appel à projets concerne une liste précise de quartiers.
- en savoir plus à la rubrique appels à candidature
- Un appel à projets national "Pour une dynamique culturelle dans les quartiers".
- Un appel à projets Ville de Lyon et DRAC Rhône-Alpes pour la sélection de lieux de diffusion en faveur de l’
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actualités drac Rhône-Alpes
- en savoir plus à la rubrique appels à candidature
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www.ddm.gouv.fr ]
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Guide des chaînes numériques 2009
- Le Fonds d'aide aux quotidiens nationaux d'information politique et générale à faibles ressources publicitaires - 23/04/2009 Le dossier de demande d'aide du fonds d'aide aux quotidiens nationaux d'information politique et générale à faibles ressources publicitaires pour 2009 est désormais en ligne. Consultation publique sur les modifications apportées au régime de contribution à la production
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Consultation publique sur les modifications apportées au régime de contribution à la production audiovisuelle des éditeurs de services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre en mode analogique
- Le Fonds d'aide aux quotidiens nationaux d'information politique et générale à faibles ressources publicitaires - 23/04/2009 Le dossier de demande d'aide du fonds d'aide aux quotidiens nationaux d'information politique et générale à faibles ressources publicitaires pour 2009 est désormais en ligne. Consultation publique sur les modifications apportées au régime de contribution à la production
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La DDM - Stratégies des régies en ligne et modalités de valorisation de la publicité sur Internet
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Actualités
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www.douane.gouv.fr ]
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- Jeudi 23 avril 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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Les communiqués de la préfecture de région d'Ile-de-france
- Accueils Collectifs de Mineurs
- Agréments Jeunesse Education Populaire Nouveau : une fiche de mise à jour annuelle est disponible en téléchargement dans la rubrique Vie Associative (en bas des pages agréments Sports ou JEP) Prochaine commission d'agréments JEP : 4 juin 2009 .
- Attention !
- Encadrer les baignades en accueils collectifs de mineurs Aller dans la rubrique Formation Examen / Diplômes non professionnels / Encadrement des baignades .
- Ils vous seront remis sur simple demande avec les feuillets de mise à jour à insérer.
- Information Le « guide de l'accueil des enfants de moins de 6 ans en centre de loisirs » paru en 2006 a fait l'objet d'une mise à jour réglementaire.
- (samedi 11 juillet et samedi 1er août 2009)
- Site internet : allo 119
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www.entreprises.gouv.fr ]
-
www.entreprises.gouv.fr/index.html
- En raison de la production tardive d'une information détaillée sur la part de la CSG qui est fiscalement déductible pour les travailleurs indépendants, montant utile pour la détermination de leur résultat imposable, la date limite de dépôt des déclarations de résultats des titulaires de bénéfices industriels et commerciaux (déclaration n°2031 et ses annexes) et non commerciaux (déclarations n°2035 et ses annexes) est reportée à titre exceptionnel du 5 au 20 mai 2009.
- Le communiqué
- Report exceptionnel de la date de dépôt des déclarations professionnelles 2009
-
www.entreprises.gouv.fr/plandesoutienpme/index.html
- Le plan de soutien aux entreprises
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www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
-
www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html
- En raison de la production tardive d'une information détaillée sur la part de la CSG qui est fiscalement déductible pour les travailleurs indépendants, montant utile pour la détermination de leur résultat imposable, la date limite de dépôt des déclarations de résultats des titulaires de bénéfices industriels et commerciaux (déclaration n°2031 et ses annexes) et non commerciaux (déclarations n°2035 et ses annexes) est reportée à titre exceptionnel du 5 au 20 mai 2009.
- Le communiqué
- Report exceptionnel de la date de dépôt des déclarations professionnelles 2009
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www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
-
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- 23/04/2009 12:18
- 23/04/2009 15:25
- En savoir plus
- Jeudi 23 Avril 2009
- LE POINT DANS LA REGION CENTRE ET LE DEPARTEMENT DE L'EURE-ET-LOIR
- Le Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services et le Médiateur du Crédit ont signé le 23/01/2009 la charte des Tiers de Confiance de la Médiation avec le MEDEF, la CGPME, l'UPA, l'ACFCI et l'APCMA, en présence du Président de la CCIP.
- Les tiers de confiance pour la médiation du crédit
- Mesures gouvernentales pour les personnes les plus fragiles
-
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/crise_economique___m/view
- LE POINT DANS LA REGION CENTRE ET LE DEPARTEMENT DE L'EURE-ET-LOIR --> En savoir plus >>>
- Mesures gouvernentales pour les personnes les plus fragiles 23/04/2009 15:25
-
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_tiers_de_confian/view
- Le Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services et le Médiateur du Crédit ont signé le 23/01/2009 la charte des Tiers de Confiance de la Médiation avec le MEDEF, la CGPME, l'UPA, l'ACFCI et l'APCMA, en présence du Président de la CCIP. --> En savoir plus >>>
- Les tiers de confiance pour la médiation du crédit 23/04/2009 12:18
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Sites des DRIRE - portail
- 7 janvier 2009 : présentation du projet de loi "Engagement national pour l'environnement" en Conseil des ministres
- Lancement d'un appel à projet Eco-industries
- Le plan de soutien aux entreprises
- Les parrains pour la région de Franche-Comté
- Nouveaux prêts BEI pour les PME
- Plans de prévention des risques technologiques
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- Les 10 ans de l'Observeur du design Appels à projets - Appels à propositions ou à projets en cours - Lancement d'un appel à projet Eco-industries
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Nouvelle page 1
- Presse... - Communiqués de presse
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- Ce qui change en 2009 avec la nouvelle directive Machines (2006/42/CE) et le marquage CE 13 mai 2009 à Saint-Claude - Les rencontres TIC : Veille technologique et concurrentielle par internet
-
Espace pratique aide aux entreprises
- Les parrains pour la région de Franche-Comté
-
Espace pratique énergie
- en savoir plus
-
Espace pratique environnement
- PPRT... - Plans de prévention des risques technologiques
-
Organigramme simplifié de la DRIRE Franche-Comté
- Emploi... - Recrutement dans la fonction publique Marchés publics ...
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www.ggm.drire.gouv.fr ]
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www.ggm.drire.gouv.fr/di/PRESENTATION DU DISPOSITIF 973-4 VERSION DU 7 AVRIL.ppt
- Communiqué de presse Retrouvez les résultats régionaux de l'enquête annuelle d'entreprises 2007 Action coup de poing sur les équipements sous pression dans les garages : en 2007, la moitié des 965 compresseurs contrôlés par les DRIRE n'avait subi aucune vérification en exploitation. Or, un réservoir de compresseur mal entretenu présente un risque pour la sécurité des travailleurs et des clients des garages.
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www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 22/04/2009 21:14:00
- 23/04/2009 11:14:00
- 23/04/2009 16:03:00
- 23/04/2009 18:02:00
- Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies
- Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement"
- Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer
- Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
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www.herault.pref.gouv.fr ]
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www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03 RAA : Spécial Police Nationale
- 23/04 Communiqué : Cérémonie de reconnaissance des étangs Palavasiens comme : «zone humide d'importance internationale»
- 23/04 Invitation : Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008
- 23/04 RAA : Spécial Za du 23 avril 2009
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Action de l'Etat face à la crise
- Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008 23/03 RAA : Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9 21/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » : Calendrier des rencontres 20/04 Communiqué : Journée nationale de la déportation
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- Journée nationale de la déportation 20/04 RAA : Spécial Z du 17 avril 2009 20/04 Communiqué : Comité de suivi des programmes européens 2007 - 2013 20/04 Dossier de presse : Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccina
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- Cérémonie de reconnaissance des étangs Palavasiens comme : «zone humide d'importance internationale» 23/04 RAA : Spécial Za du 23 avril 2009 23/04 Invitation : Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008 23/03 RAA : Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9
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- Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Comité de suivi des programmes européens 2007 - 2013 20/04 Dossier de presse : Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04
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- Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
- Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlag
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- Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans
- Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité
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- Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Spécial Z du 17 avril 2009 20/04 Communiqué : Comité de suivi des programmes européens 2007 - 2013 20/04 Dossier de presse : Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA :
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- Spécial Za du 23 avril 2009 23/04 Invitation : Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008 23/03 RAA : Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9 21/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » : Calendrier des rencontres
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9 21/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » : Calendrier des rencontres 20/04 Communiqué : Journée nationale de la déportation 20/04 RAA : Spécial Z du 17 avril 2009 20/04
- Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
- Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la cris
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Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise
- Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Acti
- Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 av
[
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr ]
-
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html
- C'est dans cet esprit que le Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Filles a été créé en 1991.
- Ce prix est destiné à encourager les jeunes filles en classe terminale qui souhaitent s'orienter vers des filières scientifiques et/ou techniques où elles sont minoritaires.
- En savoir plus
- L'égalité entre les hommes et les femmes constitue un élément important de l'évolution de la société et de modernisation des politiques publiques.
- Prix de la vocation scientifique et technique des filles
-
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/pacte_automobile/view
- Face aux difficultés rencontrées par l'industrie automobile, Jean Daubigny, Préfet de la région Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, a organisé une réunion de l'ensemble des acteurs concernés à fin de faire le point sur les mesures prises au niveau national pour atténuer les effets de la crise sur l'emploi et préparer l'avenir, ainsi que sur leur mise en oeuvre en Bretagne. En savoir plus
-
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/prix_de_la_vocation/view
- En savoir plus
[
www.industrie.gouv.fr ]
-
Les appels à projets ou à proposition
- Appels à projets - Appels à propositions ou à projets en cours - Lancement d'un appel à projet Eco-industries
-
Statistiques industrielles par région : Guyane
- résultats régionaux de l'enquête annuelle d'entreprises 2007 Action coup de poing sur les équipements sous pression dans les garages : en 2007, la moitié des 965 compresseurs contrôlés par les DRIRE n'avait subi aucune vérification en exploitation. Or, un réservoir de compresseur mal entretenu présente un risque pour la sécurité des travailleurs et des clients des garages.
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/04/2009, 09:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/04/2009, 11:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/04/2009, 13:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/04/2009, 15:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/04/2009, 17:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/04/2009, 20:20
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales, a souhaité que l'année 2009 voie se poursuivre la démarche de rapprochement entre les forces de police et de gendarmerie et la population. Dans cette perspective, des réunions ouvertes au public seront organisées dans le département des Landes en avril et en mai. Ces rencontres, appelées Forums , organisés par les préfets, seront l'occasion de débattre avec les Français, d'expliq
-
www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Calendrier complet
[
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
-
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03 RAA : Spécial Police Nationale
- 23/04 Communiqué : Cérémonie de reconnaissance des étangs Palavasiens comme : «zone humide d'importance internationale»
- 23/04 Invitation : Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008
- 23/04 RAA : Spécial Za du 23 avril 2009
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Action de l'Etat face à la crise
- Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008 23/03 RAA : Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9 21/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » : Calendrier des rencontres 20/04 Communiqué : Journée nationale de la déportation
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- Journée nationale de la déportation 20/04 RAA : Spécial Z du 17 avril 2009 20/04 Communiqué : Comité de suivi des programmes européens 2007 - 2013 20/04 Dossier de presse : Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccina
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- Cérémonie de reconnaissance des étangs Palavasiens comme : «zone humide d'importance internationale» 23/04 RAA : Spécial Za du 23 avril 2009 23/04 Invitation : Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008 23/03 RAA : Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9
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- Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Comité de suivi des programmes européens 2007 - 2013 20/04 Dossier de presse : Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04
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- Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
- Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlag
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- Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans
- Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité
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- Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
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- Spécial Z du 17 avril 2009 20/04 Communiqué : Comité de suivi des programmes européens 2007 - 2013 20/04 Dossier de presse : Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA :
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- Spécial Za du 23 avril 2009 23/04 Invitation : Année économique et sociale en Languedoc-Roussillon 2008 23/03 RAA : Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9 21/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » : Calendrier des rencontres
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Spécial Police Nationale 21/04 Communiqué : Fermeture de l'autoroute A9 21/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » : Calendrier des rencontres 20/04 Communiqué : Journée nationale de la déportation 20/04 RAA : Spécial Z du 17 avril 2009 20/04
- Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault
- Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la cris
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Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise
- Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 01/04 Dossier de presse : Acti
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Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise
- Semaine de la vaccination du 20 au 26 avril 2009 : La région Languedoc-Roussillon se mobilise 20/04 Communiqué : Semaine européenne de la vaccination : le Languedoc-roussillon se mobilise 16/04 RAA : Spécial Zone de défense Sud 14/04 Communiqué : Nouvelle immatriculation 09/04 RAA : Spécial Y du 8 av
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www.loiret.pref.gouv.fr ]
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Préfecture du Loiret
- Dépôt légal : modalités
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- Annonces judiciaires et légales : tarifs d'insertion 2009
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- Résumé de la dernière séance
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- Exceptionnellement, les services seront fermés entre 12h30 et 14h00 du 15 au 30 avril 2009
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- Fermeture de la sous-préfecture de Pithiviers
- Le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) dans le Loiret
- Le point dans le région Centre et le département du Loiret
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- Mesures gouvernementales pour les personnes les plus fragiles
- Publications internes
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- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles En images François Fillon a installé la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives 23-04-2009 18:00 Télécharger la photo Questions réponses - le thème
- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles Questions réponses - le thème de la semaine Projet de loi relatif à l'adoption Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 22 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parol
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www.premar-manche.gouv.fr ]
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- Arrêté préfectoral n° 27/2009.
- Déclaration d'une manifestation nautique
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Epaves - Principes généraux
- Jeudi 23 avril 2009
- Le 15/09/2005
- Le 20/11/2002
- Le 23/04/2009
- Le Préfet maritime
- Les missions
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- Manifestations aériennes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
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La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
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La Préfecture Maritime - Les missions
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La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
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www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2B/A5/telecharger.php?cle_doc_attach=3754
- Arrêté préfectoral n° 10/2008.
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www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2B/AE/telecharger.php?cle_doc_attach=3760
- Arrêté préfectoral n° 27/2009. Le 02/04/2008 Arrêté préfectoral n° 10/2008.
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www.premier-ministre.gouv.fr ]
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- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles Questions réponses - le thème de la semaine Les avancées pour l'égalité des chances des Ultramarins de la métropole Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 22 avril 2009 Voir le point pre
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- Lien utile
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- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles En images François Fillon a installé la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives 23-04-2009 18:00 Télécharger la photo Questions réponses - le thème
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- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles Questions réponses - le thème de la semaine Projet de loi relatif à l'adoption Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 22 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parol
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Discours - Intervention du Premier ministre lors de l'installation de la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale
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Discours - Intervention du Premier ministre lors de l'installation de la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 22-04-2009 16:57 Présentation du projet de loi sur la réforme du crédit d'impôt à la consommation Christine Lagarde a présenté, au Conseil des ministres du 22 avril, un projet de loi portant réforme du crédit à la consommation, qui a fait l'obje
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Discours - Intervention du Premier ministre lors de l'installation de la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 23-04-2009 17:48 Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
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Encadrer la culture d'OGM - Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 23/04/2009 11:14:00
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Encadrer la culture d'OGM - Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 23-04-2009 17:02 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" Roselyne Bachelot , Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Rad
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Encadrer la culture d'OGM - Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno ont lancé, le 22 avril, le Haut-Conseil des biotechnologies. La création de cette instance va permettre à la France de se doter d'une structure spécialisée dans le domaine des biotechnologies et notamment des organismes génétiquement modifiés. 23-04-2
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Encadrer la culture d'OGM - Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" Roselyne Bachelot , Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Radiofréquences, santé et environnement", en présence de l'ensemble des acteurs concernés. 23-04-2009 15:03 Jean-Louis Borloo et Chantal
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Encadrer la culture d'OGM - Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/education_863/reforme_lycee_1438/
- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles En images François Fillon a installé la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives 23-04-2009 18:00 Télécharger la photo Questions réponses - le thème
- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles Questions réponses - le thème de la semaine Projet de loi relatif à l'adoption Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 22 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parol
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Finances publiques - Lancement de la campagne "impôt sur le revenu 2009" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le groupe Casino s'engage dans les quartiers Nantes : l'enjeu des quartiers prioritaires Le contrat d'autonomie : redonner espoir aux jeunes des quartiers Programme E3 : chasse aux talents dans les quartiers Le diaporama du reportage, sur ce site 21-04-2009 16:13 Lancement de la campagne "impôt sur le revenu 2009"
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/mesures_sociales_exceptionnelles_1424/
- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles En images François Fillon a installé la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives 23-04-2009 18:00 Télécharger la photo Questions réponses - le thème
- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles Questions réponses - le thème de la semaine Projet de loi relatif à l'adoption Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 22 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parol
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Outre-mer - Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 22/04/2009 21:14:00
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Outre-mer - Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 23-04-2009 17:02 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" Roselyne Bachelot , Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Rad
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- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno ont lancé, le 22 avril, le Haut-Conseil des biotechnologies. La création de cette instance va permettre à la France de se doter d'une structure spécialisée dans le domaine des biotechnologies et notamment des organismes génétiquement modifiés. 23-04-2
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- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" Roselyne Bachelot , Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Radiofréquences, santé et environnement", en présence de l'ensemble des acteurs concernés. 23-04-2009 15:03 Jean-Louis Borloo et Chantal
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Outre-mer - Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer Michèle Alliot-Marie et Yves Jégo ont fait le point, le 22 avril, sur les Etats généraux de l'Outre-mer. 22-04-2009 20:14 Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
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Outre-mer - Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer
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Plan de relance de l'économie - Présentation du projet de loi sur la réforme du crédit d'impôt à la consommation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 22-04-2009 16:57 Présentation du projet de loi sur la réforme du crédit d'impôt à la consommation
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Plan de relance de l'économie - Présentation du projet de loi sur la réforme du crédit d'impôt à la consommation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 22-04-2009 16:57 Présentation du projet de loi sur la réforme du crédit d'impôt à la consommation Christine Lagarde a présenté, au Conseil des ministres du 22 avril, un projet de loi portant réforme du crédit à la consommation, qui a fait l'obje
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Plan de relance de l'économie - Présentation du projet de loi sur la réforme du crédit d'impôt à la consommation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 23-04-2009 17:02 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" Roselyne Bachelot , Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Rad
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Réforme des institutions - Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 23/04/2009 18:02:00
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Réforme des institutions - Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 23-04-2009 17:48 Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
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Réforme des institutions - Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
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Santé - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 23/04/2009 16:03:00
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Santé - Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 23-04-2009 17:02 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement"
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- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" Roselyne Bachelot , Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Radiofréquences, santé et environnement", en présence de l'ensemble des acteurs concernés. 23-04-2009 15:03 Jean-Louis Borloo et Chantal
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- Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement"
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Sécurité - Un avocat pour les victimes "à la minute de l'agression" à l'étude - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre 22-04-2009 16:57 Présentation du projet de loi sur la réforme du crédit d'impôt à la consommation Christine Lagarde a présenté, au Conseil des ministres du 22 avril, un projet de loi portant réforme du crédit à la consommation, qui a fait l'obje
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Ville et logement - Mobilisation de l'Etat pour l'emploi des jeunes - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/04/2009, 08:48
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/04/2009, 10:37
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/04/2009, 12:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/04/2009, 14:13
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/04/2009, 16:00
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/04/2009, 18:24
- 22-04-2009 20:14
- 23-04-2009 10:14
- 23-04-2009 15:03
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- En présence d'Alain Marleix, le Premier ministre a procédé, mercredi 22 avril, à l'installation de la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives.
- François Fillon a installé la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives
- françois fillon discours yves guena commission consultative (La qualité du son sur les 50 premières secondes n'est pas optimale, veuillez nous en excuser.
- Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies
- Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno ont lancé, le 22 avril, le Haut-Conseil des biotechnologies.
- L'intervention du Premier ministre en vidéo
- La création de cette instance va permettre à la France de se doter d'une structure spécialisée dans le domaine des biotechnologies et notamment des organismes génétiquement modifiés.
- ) La version écrite intégrale de l'intervention du Premier ministre
- Michèle Alliot-Marie et Yves Jégo ont fait le point, le 22 avril, sur les Etats généraux de l'Outre-mer.
- Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement"
- Pour François Fillon, « l'objectif est simple : garantir la transparence et l'impartialité du redécoupage périodique des circonscriptions ».
- Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer
- Prévu à l'article 25 de la Constitution et rendu nécessaire par les modifications démographiques survenues depuis la dernière réforme de la carte électorale en 1986, l'ajustement des circonscriptions législatives marque ainsi une innovation importante : la mise en place d'une commission indépendante, consultée sur tout projet modifiant le découpage des circonscriptions législatives, ou la répartition des sièges des députés et sénateurs.
- Projet de loi relatif à l'adoption
- Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
- Roselyne Bachelot, Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Radiofréquences, santé et environnement", en présence de l'ensemble des acteurs concernés.
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- Le groupe Casino s'engage dans les quartiers Nantes : l'enjeu des quartiers prioritaires Le contrat d'autonomie : redonner espoir aux jeunes des quartiers Programme E3 : chasse aux talents dans les quartiers Le diaporama
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- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno lancent le Haut-Conseil des biotechnologies Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno ont lancé, le 22 avril, le Haut-Conseil des biotechnologies. La création de cette instance va permettre à la France de se doter d'une structure spécialisée dans le domaine des biotechnologies et notamment des organismes génétiquement modifiés. 23-04-2
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- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Ouverture d'une table ronde "Radiofréquences, santé et environnement" Roselyne Bachelot , Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno se sont réunis, le 23 avril, à l'occasion de la séance d'ouverture de la table ronde "Radiofréquences, santé et environnement", en présence de l'ensemble des acteurs concernés. 23-04-2009 15:03 Jean-Louis Borloo et Chantal
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- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Présentation des Etats généraux de l'Outre-mer Michèle Alliot-Marie et Yves Jégo ont fait le point, le 22 avril, sur les Etats généraux de l'Outre-mer. 22-04-2009 20:14 Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
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- François Fillon sur France Inter en vidéo 22-04-2009 10:30 Remodelage des circonscriptions législatives : François Fillon procède à l'installation d'une Commission consultative
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- Le groupe Casino s'engage dans les quartiers Nantes : l'enjeu des quartiers prioritaires
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Questions Réponses - Projet de loi relatif à l'adoption - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Questions Réponses - Projet de loi relatif à l'adoption - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles Questions réponses - le thème de la semaine Projet de loi relatif à l'adoption Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 22 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parol
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- 16-04-2009 18:07 En savoir plus sur La réforme du lycée Actions Des mesures sociales exceptionnelles 20-03-2009 16:28 En savoir plus sur Des mesures sociales exceptionnelles En images François Fillon a installé la Commission consultative pour la délimitation des circonscriptions législatives 23-04-2009 18:00 Télécharger la photo Questions réponses - le thème
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
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www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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www.publicsenat.fr ]
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- Ensemble(s) - Paris
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- Les pieds sur terre - Rien ne se perd, tout se récupère !
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- Senat mode d'emploi - L'examen en séance du texte de la commission
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- L'europe des idees - La police de proximité en Belgique
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
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- 23/04/2009
- Charles MOREAU est le nouveau Secrétaire Général pour les Affaires Régionales auprès du Préfet de la région Auvergne.
- Charles MOREAU, nouveau Secrétaire Général pour les Affaires Régionales
- Il succède à Jean-Noël CHAVANNE.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 23 avril 2009
- Précédemment, il occupait le poste de Chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale au ministère de l'Intérieur.
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Document pdf
- Charles MOREAU, nouveau Secrétaire Général pour les Affaires Régionales
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RGPP
- Réforme de l'administration départementale de l'Etat en région Auvergne Vous trouverez dans cette rubrique les macro-organigrammes des futures directions départementales interministérielles et des préfectures des 4 départements de la région Auvergne. Ces schémas ont été validés par les services du Premier ministre, le 11 février 2009.
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www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
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Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- ELECTIONS MUNICIPALES DE PERPIGNAN 23 avril : le Conseil d'État confirme l'annulation des élections municipales de Perpignan prononcée par le tribunal administratif.
- Hugues BOUSIGES, préfet des PO, présente les membres de la délégation spéciale chargée de gérer les affaires courantes et d'organiser les prochaines élections (liste)
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Document pdf
- 23 avril : le Conseil d'État confirme l'annulation des élections municipales de Perpignan prononcée par le tribunal administratif. Hugues BOUSIGES, préfet des PO, présente les membres de la délégation spéciale chargée de gérer les affaires courantes et d'organiser les prochaines élections ( liste )
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www.senat.fr ]
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www.senat.fr/index.html
- (23/04/2009)
- Crédit à la consommation (réforme du) - texte N° 364 (23/04/2009)
- La mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer se rend à La Réunion.
- La présidente de la délégation aux droits des femmes regrette l'absence de référence à l'égalité hommes-femmes dans les conclusions de la conférence d'examen de Durban qui s'est déroulée à Genève du 20 au 24 avril 2009.
- Ordonnances en matière comptable et financière (ratification de) - texte N° 365 (23/04/2009)
- Téléphonie mobile (réglementation de l'implantation des antennes-relais et réduction de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques) - texte N° 360 (22/04/2009)
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projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
- Crédit à la consommation (réforme du) - texte N° 364
-
projet de loi ratifiant diverses ordonnances en matières financière et comptable
- Ordonnances en matière comptable et financière (ratification de) - texte N° 365
-
proposition de loi relative à la réglementation de l'implantation des antennes-relais de téléphonie mobile et à la réduction de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
- Téléphonie mobile (réglementation de l'implantation des antennes-relais et réduction de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques) - texte N° 360
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Sénat [communiques de presse]
- La présidente de la délégation aux droits des femmes regrette l'absence de référence à l'égalité hommes-femmes dans les conclusions de la conférence d'examen de Durban qui s'est déroulée à Genève du 20 au 24 avril 2009.
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Sénat [communiques de presse]
- La mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer se rend à La Réunion.
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Aujourd'hui sur Public Sénat
- Enjeux d'avenir - La réforme de la justice
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- Les pieds sur terre - Rien ne se perd, tout se récupère !
- Senat mode d'emploi - L'examen en séance du texte de la commission
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www.service-public.fr ]
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- Site mis à jour le 23/04/2009
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Rentrée universitaire : demandes de bourse et de logement avant le 30 avril - Service-public.fr
- Dossier social étudiant - Rentrée universitaire : demandes de bourse et de logement avant le 30 avril Crise - Des mesures de solidarité pour soutenir le pouvoir d'achat Solidarité - Donneurs de sang : les critères de sélection depuis le 18 avril Minima sociaux - Revenu de solidarité active : quelles modalités de mise en place ? Zoom - L'allocation d'aide au retour à l'emploi DECOUVRIR - Territoire - La radioactivité dans l'environnement
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Donneurs de sang : les critères de sélection depuis le 18 avril - Service-public.fr
- Solidarité - Donneurs de sang : les critères de sélection depuis le 18 avril Minima sociaux - Revenu de solidarité active : quelles modalités de mise en place ? Zoom - L'allocation d'aide au retour à l'emploi DECOUVRIR - Territoire - La radioactivité dans l'environnement Agenda Perspectives Météo Information routière
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Des mesures de solidarité pour soutenir le pouvoir d'achat - Service-public.fr
- Crise - Des mesures de solidarité pour soutenir le pouvoir d'achat Solidarité - Donneurs de sang : les critères de sélection depuis le 18 avril Minima sociaux - Revenu de solidarité active : quelles modalités de mise en place ? Zoom - L'allocation d'aide au retour à l'emploi DECOUVRIR - Territoire - La radioactivité dans l'environnement Agenda Perspectives Météo Information routière
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Revenu de solidarité active : quelles modalités de mise en place ? - Service-public.fr
- Minima sociaux - Revenu de solidarité active : quelles modalités de mise en place ? Zoom - L'allocation d'aide au retour à l'emploi DECOUVRIR - Territoire - La radioactivité dans l'environnement Agenda Perspectives Météo Information routière
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L'allocation d'aide au retour à l'emploi - Service-public.fr
- Zoom - L'allocation d'aide au retour à l'emploi DECOUVRIR - Territoire - La radioactivité dans l'environnement Agenda Perspectives Météo Information routière
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Prévisions de circulation du 24 au 26 avril - Service-public.fr
- Bison Futé - Prévisions de circulation du 24 au 26 avril Dossier social étudiant - Rentrée universitaire : demandes de bourse et de logement avant le 30 avril Crise - Des mesures de solidarité pour soutenir le pouvoir d'achat Solidarité - Donneurs de sang : les critères de sélection depuis le 18 avril Minima sociaux - Revenu de solidarité active : quelles modalités de mise en place ? Zoom - L'allocation d'aide au retour à l'emploi DECOUVRIR -
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Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? - Service-public.fr
- Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Bison Futé - Prévisions de circulation du 24 au 26 avril Dossier social étudiant - Rentrée universitaire : demandes de bourse et de logement avant le 30 avril Crise - Des mesures de solidarité pour soutenir le pouvoir d'achat Solidarité - Donneurs de sang : les critères de sélection depuis le 18 avril Minima sociaux - Revenu de solidarité active : quelles modalités de mise en place ? Zo
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www.service-public.fr/index.html
- 23 avril 2009
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www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 23 avril 2009
- 28 avril 2009 - Caisse nationale de l'assurance maladie, Paris - Point d'information de l'Assurance Maladie
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 23/04/09 Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie - avril 2009
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www.textes.justice.gouv.fr ]
-
www.textes.justice.gouv.fr/index.html
- 15 avril 2009
- 23 avril 2009
- Arrêté concernant la composition du jury de l'ENM
- Lire la suite
- Pas de publication au JORF ni au BO.
- Présentation du projet de loi au Conseil des ministres.
- Ratification de l'ordonnance sur la fiducie
-
Ministère de la Justice - Textes et réformes : Ratification de l'ordonnance sur la fiducie
- Lire la suite
- Présentation du projet de loi au Conseil des ministres...
- Ratification de l'ordonnance sur la fiducie
-
Ministère de la Justice - Textes et réformes : Arrêté concernant la composition du jury de l'ENM
- Arrêté concernant la composition du jury de l'ENM
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- Pas de publication au JORF ni au BO...
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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- Social
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Un colloque pour célébrer les 90 ans de l'OIT -Manifestations - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Un colloque pour célébrer les 90 ans de l'OIT
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Les Etats généraux de l'Outre-Mer sont lancés -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Les Etats généraux de l'Outre-Mer sont lancés
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Une conférence sur les troubles musculo-squelettiques dans l'agroalimentaire -Manifestations - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Une conférence sur les troubles musculo-squelettiques dans l'agroalimentaire
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html
- (2 avril 2009) " S'il est un domaine où les mots comptent autant que les actes, c'est le handicap.
- Le Conseil national Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH)
- " (Propos tenus par Valérie Létard)
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/navigation-bloc-1/instances-consultatives/conseil-national-consultatif-personnes-handicapees-cncph/
- Le Conseil national Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- (15 avril 2009) Une conférence sur les troubles musculo-squelettiques dans l'agroalimentaire dont le thème est "Parlons-en pour agir ensemble" se déroulera le mardi 28 avril de 9h à 16h30 au Conseil Economique, Social et Environnemental 9, place d'Iéna à Paris.
- (22 avril 2009) A l'occasion du 90ème anniversaire de l'Organisation internationale du travail (OIT), le Bureau de l'OIT en France, organise, sous le haut patronage de notre ministère un colloque intitulé « La France et l'OIT : 90 ans d'histoire commune ».
- (22 avril 2009) Ce 22 avril en Conseil des ministres, la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des Collectivités territoriales a présenté les États généraux de l'outre-mer, annoncés par le président de la République le 19 février dernier.
- Les Etats généraux de l'Outre-Mer sont lancés
- Les travaux préparatoires ont démarré dans les quatre départements d'outre-mer, tandis qu'une démarche identique est conduite en métropole.
- Un site internet interactif www.etatsgenerauxdeloutremer.fr est ouvert pour permettre la plus large consultation possible.
- Une conférence sur les troubles musculo-squelettiques dans l'agroalimentaire
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le jeudi 23 avril 2009 à 09h56
- Actualisation le jeudi 23 avril 2009 à 15h56
- Bulletin émis le : 23/04/2009 à 09:55:40
- Bulletin émis le : 23/04/2009 à 15:56:11
- Carte de référence : 23042009_10
- Carte de référence : 23042009_16
- Pas de vigilance particulière requise.
- Prochain bulletin le : 23/04/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 24/04/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le jeudi 23 avril 2009 à 16h00
- Prochaine édition le vendredi 24 avril 2009 à 10h00
