[
discours.vie-publique.fr ]
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 avril 2009, sur la réélection de M. Abdelaziz Bouteflika à la Présidence de la République algérienne démocratique et populaire. - vie-publique.fr
- Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 avril 2009, sur la réélection de M. Abdelaziz Bouteflika à la Présidence de la République algérienne démocratique et populaire.
-
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 avril 2009, sur le décès de M. René Monory, ancien Président du Sénat et ancien ministre. - vie-publique.fr
- Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 avril 2009, sur le décès de M. René Monory, ancien Président du Sénat et ancien ministre.
-
Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le fonds d'investissement social, à Paris le 10 avril 2009. - vie-publique.fr
- Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le fonds d'investissement social, à Paris le 10 avril 2009.
[
i.ville.gouv.fr ]
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i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4299
- Pôle de ressources départemental 95. Ville et développement social. "Agir sur les transitions professionnelles": une innovation en direction des travailleurs pauvres.
-
i.ville.gouv.fr/index.html
- "Agir sur les transitions professionnelles": une innovation en direction des travailleurs pauvres.
- Pôle de ressources départemental 95.
- Ville et développement social.
[
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
- les places d'accueil en établissements et services d'aide par le travail (Esat) au 31 décembre 2006
-
Document pdf
- en direct les observations 2009 [15 avril 2009]
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an
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le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire
- << Pollens : le pollinier sentinelle veille au grain ! Outil de prévention des allergies aux pollens, le pollinier sentinelle observe les espèces allergisantes locales au Jardin de plantes de la Ville de Nantes.
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les chenilles : effets sur la santé, moyens de lutte - Environnement et santé - Ddass & Drass pays de la loire
- chenilles urticantes
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
-
les chenilles en loire atlantique - Environnement et santé- Ddass&Drass pays de la loire
- la situation en loire atlantique
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
-
les chenilles en mayenne - Environnement santé - Ddass&Drass pays de la loire
- la situation en maine et loire
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
-
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- en loire atlantique
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique
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- en vendée
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée
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les coquillages
- coquillages et pêche à pied de loisirs
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs
-
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- (15 avril 2009]
- [15 avril 2009]
- en direct les observations 2009
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >
- Outil de prévention des allergies aux pollens, le pollinier sentinelle observe les espèces allergisantes locales au Jardin de plantes de la Ville de Nantes.
- Pollens : le pollinier sentinelle veille au grain !
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L'internat en pharmacie
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
- postes ouverts en pharmacie et en biologie - Nantes et Angers
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L'internat en médecine
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
- postes ouverts pour les internes de médecine
-
préparation au risque d'une pandémie grippale - grippe aviaire
- le colloque régional sur le dispositif ambulatoire de prise en charge des patients en situation de pandémie grippale
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
-
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- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
- les médecins agréés en Sarthe
-
Santépublique - pharmacie, médicament, inspection régionale, pays de la loire
- la rubrique Pharmacie & médicaments
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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Document pdf
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
- Pharma flash ouest, périodique d'information des pharmaciens d'officine : le n°3
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calendrier du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale - CROSMS
- le calendrier du Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (Crosms) 2009
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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Document pdf
- le dispositif régional de prise en charge des enfants et adultes handicapés au 31 décembre 2007
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Document pdf
- Le relevé des dernières observations : les pollens au fil de l'an >> (15 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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www.alsace.ecologie.gouv.fr ]
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www.alsace.ecologie.gouv.fr/index.html
- 19 décembre 2008 - En savoir plus
- avancée des travaux internationaux de concertation sont mis à la disposition du public à compter du 22 décembre 2008 et pour 6 mois.
- Donnez votre avis !
- Donnez votre avis sur la coordination internationale de la DCE !
- Les différents documents relatifs à l’
- Les États riverains du Rhin et de la Meuse se sont engagés dans un processus de coordination internationale pour la mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l’
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Diren Alsace
- - 19 décembre 2008 - En savoir plus
- Donnez votre avis sur la coordination internationale de la DCE ! Les États riverains du Rhin et de la Meuse se sont engagés dans un processus de coordination internationale pour la mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE). Les différents documents relatifs à l’avancée des travaux internationaux de concertation sont mis à la disposition du public à compter du 22 décembre 2008 et pour 6 mois. Donnez votre avis !
[
www.alsace.equipement.gouv.fr ]
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DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus
-
DRE Alsace - Actualités
- Ainsi que l'a annoncé le Président de la République, lors de sa visite au Mondial de l'automobile le 9 octobre dernier, la mise sur le marché du supercarburant 95-E10 contribuera, dans la filière essence, à l'atteinte des objectifs d'incorporation prévus par le plan biocarburants français, et en particulier l'objectif de 7 % en énergie prévu en 2010.
- édité le 01-04-2009
- LANCEMENT DU NOUVEAU SUPERCARBURANT 95-E10 : L'ETAT CONFORTE L'OBJECTIF DU "PLAN BIOCARBURANTS" DE 7% EN 2010
- Le supercarburant 95-E10, nouveau carburant pouvant contenir jusqu'à 10 % en volume d'éthanol, est progressivement distribué dans les stations-service depuis le 1er avril.
[
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- C'est un véritable espace d'associations libres qui vient de naître, porteur de la parole publique.
- La DIREN, en présence de son directeur, d'un représentant du Conseil Régional et du réseau Graine Aquitaine, a assisté à la création de l'Union Régionale des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) aquitains, le mercredi 8 avril dans ses locaux, à Bordeaux.
- Longue vie à cette Union.
- (mercredi 15 avril)
- Naissance de l'Union Régionale des CPIE Aquitains
[
www.ariege.pref.gouv.fr ]
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www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 15/04/2009 17:57
- 15/04/2009 17:59
- 15/04/2009 18:33
- Aide d'Urgence au Maintien des Animaux dans les exploitations.
- Au cours de la nuit du mardi 14 au mercredi 15 avril 2009, un poste de « détente » du réseau GRDF (qui sert à transformer la pression du gaz de 16 à 4 bar) a fait l'objet d'une coupure.
- Demande d'aide à déposer à la DDEA avant le 27 avril 2009.
- En savoir plus
- Fièvre catarrhale ovine (FCO)
- Interruption de fourniture de gaz dans la zone de Mazères et de Montaut
- Jean-François Valette, préfet de l'Ariège a présenté aux médias les cinq forums locaux "vos libertés, votre sécurité parlons en ensemble" lors d'une conférence de presse en présence des sous-préfetrs de Foix et Pamiers, ainsi que le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'Ariège et le commissaire principal directeur départemental de la sécurité publique.
- Pour les éleveurs n'ayant pas déposé une demande d'acompte en novembre 2008.
- Présentation des forums locaux avril 2009
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/fievre_catarrhale_ov_1/view
- Aide d'Urgence au Maintien des Animaux dans les exploitations. Demande d'aide à déposer à la DDEA avant le 27 avril 2009. Pour les éleveurs n'ayant pas déposé une demande d'acompte en novembre 2008. En savoir plus >>>
- Fièvre catarrhale ovine (FCO) 15/04/2009 17:57
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/interruption_de_four/view
- Au cours de la nuit du mardi 14 au mercredi 15 avril 2009, un poste de « détente » du réseau GRDF (qui sert à transformer la pression du gaz de 16 à 4 bar) a fait l'objet d'une coupure. En savoir plus >>>
- Interruption de fourniture de gaz dans la zone de Mazères et de Montaut 15/04/2009 17:59
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_des_for/view
- Jean-François Valette, préfet de l'Ariège a présenté aux médias les cinq forums locaux "vos libertés, votre sécurité parlons en ensemble" lors d'une conférence de presse en présence des sous-préfetrs de Foix et Pamiers, ainsi que le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'Ariège et le commissaire principal directeur départemental de la sécurité publique. En savoir plus >>>
- Présentation des forums locaux avril 2009 15/04/2009 18:33
[
www.assemblee-nationale.fr ]
-
www.assemblee-nationale.fr/index.html
- La Conférence des présidents, réunie le mercredi 15 avril 2009, a arrêté, pour les séances du mardi 28 avril au jeudi 14 mai 2009, de nouvelles propositions qui seront soumises à l'Assemblée le 28 avril 2009
-
Assemblée nationale ~ communiqués de presse
- La Conférence des présidents, réunie le mercredi 15 avril 2009, a arrêté, pour les séances du mardi 28 avril au jeudi 14 mai 2009, de nouvelles propositions qui seront soumises à l'Assemblée le 28 avril 2009
[
www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
Fièvre catharrale ovine
- En savoir + ( 10/04/2009)
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Gratuité des musées pour les moins de 26 ans En savoir + Créations annuelles d'entreprises par département et secteurs d'activité en Auvergne En savoir + Bilan 2008 du Médiateur de l'Académie de Clermont-Ferrand En savoir + Activités de tatouage, perçage corporel, maquillage permanent : déclaration obligatoire
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 15 avril 2009
[
www.budget.gouv.fr ]
-
budget.gouv.fr : Espace presse Refonte des grilles indiciaires des agents de catégorie B
- Le communiqué de presse
-
www.budget.gouv.fr/index.html
- 10 avril 2009 - Refonte des grilles indiciaires des agents publics de catégorie B
- Cette nouvelle grille sera mise en oeuvre au cours de la période 2009-2011
- Cette refonte menée avec les syndicats a d'abord porté sur les agents de catégorie B. La nouvelle grille indiciaire de ces agents prévoit une rémunération plus attractive pour les agents en début et en fin de carrière.
- Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la Fonction publique et André Santini, secrétaire d'État chargé de la Fonction publique, ont engagé la refonte des grilles indiciaires des agents de la Fonction publique.
- Le communiqué de presse
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
-
Prefecture du Cantal
- 15/04/2009 Le nouveau système d'immatriculation des véhicules entre en vigueur. Les propriétaires de véhicules neufs peuvent les faire immatriculer partout en France. Lire l'article
-
Prefecture du Cantal
- 15/04/2009- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules entre en vigueur Les propriétaires de véhicules neufs peuvent les faire immatriculer partout en France. Lire l'article
-
Prefecture du Cantal
- 15/04/2009 RN122 - REPORT DES TRAVAUX A FERRIERES-SAINT-MARY - Les travaux de remise en état à Ferrières-saint-Mary sont repoussés à la fin août 2009. Lire l'article
-
Document pdf
- 27/02/2009 ,Liste des candidats admis à la partie nationale de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (session 2009) Consultez 13/01/2009 , arrêté relatif aux tarifs des taxis Consultez
-
Document pdf
- 27/02/2009 ,Liste des candidats admis à la partie nationale de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (session 2009) Consultez 13/01/2009 , arrêté relatif aux tarifs des taxis Consultez
-
www.cantal.pref.gouv.fr/index.html
- 15/04/2009 Le nouveau système d'immatriculation des véhicules entre en vigueur.
- 15/04/2009- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules entre en vigueur Les propriétaires de véhicules neufs peuvent les faire immatriculer partout en France.
- 15/04/2009 RN122 - REPORT DES TRAVAUX A FERRIERES-SAINT-MARY
- Les propriétaires de véhicules neufs peuvent les faire immatriculer partout en France.
- Les travaux de remise en état à Ferrières-saint-Mary sont repoussés à la fin août 2009.
- Lire l'article
[
www.charente.pref.gouv.fr ]
-
www.charente.pref.gouv.fr/
- - Recrtuement d'un travailleur handicapé par voie contractuelle dans le corps des secrétaires administratifs. Dossier à déposer avant le 11 mai 2009. Pour plus de renseignements, aller sur le site de la préfecture d'Angoulême.
-
Document pdf
- formulaire de demande
-
www.charente.pref.gouv.fr/index.html
- 09/04/2009 Gestion de l'eau 2007
- 24/02/2009 Remboursement partiel de la TIPP
- A partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion, lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise
- Afin d'atténuer les charges supportées par les agriculteurs du fait du renchérissement des carburants, le dispositif de remboursement partiel de la TIPP (fuel domestique et fuel lourd) et de la TICGN est reconduit pour le 2ème semestre 2008.
- Agriculture et Forêt Affaires Sanitaires et Sociales Anciens Combattants Architecture et Patrimoine Concurrence et Consommation Délégation Militaire Douanes Droits des Femmes Equipement Gendarmerie Travail, Emploi Inspection Académique Jeunesse et des Sports Police Services Vétérinaires Service Incendie Services Fiscaux Trésorerie Générale Trombinoscope Stratégie de l'État
- Prochain forum à RUFFEC le 15 avril, Salle la Canopée à 19 heures Que vous soyez citoyens ou professionnels de la sécurité, vous êtes invités à vous exprimer sur votre vision de la sécurité en France, sur vos besoins, sur le fonctionnement des services de sécurité, à poser vos questions, à donner votre avis lors de ces réunions.
- Téléchargez le formulaire de demande 23/02/2009 Toutes les actualités
- Un numéro d'immatriculation à vie pour votre véhicule neuf à compter du 15 avril
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Remboursement partiel de la TIPP
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- A partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion, lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise
- Un numéro d'immatriculation à vie pour votre véhicule neuf à compter du 15 avril
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www.cis.gouv.fr ]
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www.cis.gouv.fr/index.html
- À ce titre, des animateurs et animatrices sont recherchés pour un (.
- Animateurs de vacances
- CASTING POUR UNE WEB TV POUR SOURDS
- Comme chaque année, les Éclaireuses, Éclaireurs de France organisent des séjours accueillant des enfants et adolescents sourds.
- Festival international Afro Salsa
- Festival international Afro Salsa, 30 avril au 3 mai à Arpajon (91)
- L'Association des Parents, Amis et Représentants de Sourds avec Handicaps Associés organise des séjours de vacances
- le 15 avril 2009
- Nous recherchons pour sujets divers comme : actualité, politique, sorties, divertissement, sketchs.
- Présentateur/ (.
- Soirée africaine, Entrenous, samedi 6 Juin 2009
- Surf pour adultes sourds
- The First Signed Channel
- THE FIRST SIGNED CHANNEL
- Vacances 2009 pour enfants sourds avec handicap associé
- Week-end LGBT Bristol
- Week-end LGBT sourd à Bristol, du vendredi 26 au dimanche 28 juin 2009 : http://www.deafab.co.uk/
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Vacances 2009 pour enfants sourds avec handicap associé
- Vacances 2009 pour enfants sourds avec handicap associé
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Festival international Afro Salsa
- Festival international Afro Salsa
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Surf pour adultes sourds
- Surf pour adultes sourds
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Week-end LGBT Bristol
- Week-end LGBT Bristol
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Soirée africaine, Entrenous, samedi 6 Juin 2009
- Soirée africaine, Entrenous, samedi 6 Juin 2009
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - The First Signed Channel
- The First Signed Channel
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Animateurs de vacances
- Animateurs de vacances
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Les chiffres clefs - mars 2009
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Site de la CIVS - Les chiffres clefs - mars 2009
- Les chiffres clefs - mars 2009
[
www.culture.gouv.fr ]
-
Projet de loi création et internet:Nouveaux débats à partir du 29 avril - 9 avril 2009
- Christine Albanel a pris acte avec regret du rejet par l'Assemblée nationale du projet de loi création et internet. Elle a dénoncé « une manoeuvre cynique » de l'opposition et redit toute sa détermination à se battre pour l'adoption du projet de loi par les deux chambres lorsqu'il sera de nouveau débattu, dès le 29 avril.
-
Maurice Druon tire sa révérence - 15 avril 2009
- Maurice Druon, homme de lettres, ancien ministre des affaires culturelles et ancien secrétaire perpétuel de l'Académie française est décédé le 14 avril à l'âge de 90 ans. Il était aussi l'auteur du «Chant des partisans», l’hymne le plus célèbre de la Résistance.
- Maurice Druon tire sa révérence 15 avril 2009
-
ministère de la Culture et de la Communication - 2009
- 15 avril 2009
- Chant des partisans»
- Elle a dénoncé « une manoeuvre cynique » de l'opposition et redit toute sa détermination à se battre pour l'adoption du projet de loi par les deux chambres lorsqu'il sera de nouveau débattu, dès le 29 avril.
- hymne le plus célèbre de la Résistance.
- Il était aussi l'auteur du «
- Maurice Druon, homme de lettres, ancien ministre des affaires culturelles et ancien secrétaire perpétuel de l'Académie française est décédé le 14 avril à l'âge de 90 ans.
- Maurice Druon tire sa révérence
-
La une du site drac Rhône-Alpes
- En Rhône-Alpes, 144 Jardins ouvriront leurs portes dont 86 jardins sur rendez-vous pour les scolaires.
- Le thème de l'édition 2009 est : Terre, terrain, territoire.
- Programme en ligne sur Jardins en Rhône-Alpes
- Rendez-vous aux jardins 5, 6 et 7 juin 2009
[
www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
-
Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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Document pdf
- Dans les Deux-Sèvres, 13 forums
-
Document pdf
- - un accueil délocalisé dans les pôles territoriaux de l'équipement et de l'agriculture pour mieux répondre aux attentes des agriculteurs
-
Document pdf
- - un service de télédéclaration pour les agriculteurs internautes
-
Document pdf
- Dossier à déposer avant le 18 mai 2009.
-
www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Concours externe déconcentré de secrétaire administratif de la Police nationale.
- Dans les Deux-Sèvres, 13 forums sont prévus auxquels l'ensemble des citoyens est invité à participer.
- Dossier à déposer avant le 11 mai 2009.
- Dossier à déposer avant le 18 mai 2009.
- Election municipale partielle
- Forums locaux "Vos libertés, votre sécurité" : parlons en ensemble
- La direction départementale de l'équipement et de l'agriculture propose :
- Le ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales a souhaité l'ouverture d'un dialogue entre les Français et les forces de l'ordre autour des libertés et de la sécurité des citoyens à l'occasion de réunions publiques qui auront lieu sur tout le territoire.
- PAC et TELEPAC 2009
- Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse >
- Pour plus d'informations sur les forums >
- Pour plus de renseignements, aller sur le site de la préfecture d'Angoulême.
- Recrtuement d'un travailleur handicapé par voie contractuelle dans le corps des secrétaires administratifs.
- Recrutements au ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales
- un accueil délocalisé dans les pôles territoriaux de l'équipement et de l'agriculture pour mieux répondre aux attentes des agriculteurs
- un service de télédéclaration pour les agriculteurs internautes
- Une élection municipale complémentaire aura lieu dans la commune des FORGES le dimanche 17 mai prochain pour le premier tour et, en cas de deuxième tour le dimanche 24 mai 2009 pour pourvoir à la vacance de 6 sièges de conseiller municipal.
[
www.dglf.culture.gouv.fr ]
-
Accueil DGLFLF
- Des mots et des autos
- Le vocabulaire de l'automobile réalisé par la commission spécialisée de terminologie et de néologise de l'automobile avec le concours de la DGLFLF
- télécharger le fasicule
-
Document pdf
- télécharger le fasicule
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Mercredi 15 avril 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.elysee.fr ]
-
www.elysee.fr/accueil/index.html
- Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 15 avril 2009
- Hommage de M. le Président de la République à Maurice DRUON, écrivain, homme politique et académicien français
- Hommage de M. le Président de la République à Maurice DRUON, écrivain, homme politique et …
- Je veux saluer la mémoire de Maurice Druon, un grand …
- Le Président de la République se rendra aux …
- Mise à jour 15-04-2009
- Obsèques de M. René Monory
- PROJET DE LOI Organe central des caisses …
- Rencontre avec M. Adil ABD AL-MAHDI, vice-Président de la République d'Irak
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Communiqués : Président : Hommage de M. le Président de la République à Maurice DRUON, écrivain, homme politique et académicien français : Elysee.fr : Présidence de la République
- Hommage de M. le Président de la République à Maurice DRUON, écrivain, homme politique et …
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Communiqués : Conseil des ministres : Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 15 avril 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République
- Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 15 avril 2009
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Communiqués : Présidence : Ordre du jour du Conseil des ministres du 15 avril 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République
- Ordre du jour du Conseil des ministres du 15 avril 2009
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Communiqués : Présidence : Rencontre avec M. Adil ABD AL-MAHDI, vice-Président de la République d'Irak : Elysee.fr : Présidence de la République
- Rencontre avec M. Adil ABD AL-MAHDI, vice-Président de la République d'Irak
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Communiqués : Présidence : Obsèques de M. René Monory : Elysee.fr : Présidence de la République
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www.eure.pref.gouv.fr ]
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www.finistere.pref.gouv.fr ]
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Document pdf
- ils sont à retourner à la DDEA, 2 boulevard du Finistère - 29325 Quimper cedex, le 15 juin 2009 au plus tard. Consulter le communiqué de presse
-
Document doc
- Formulaire de demande d'aide
-
ACTUALITES
- 15 avril 2008
- adaptation de l’
- Agriculture informe les producteurs de viande bovine qu’
- Aide à l’
- aide prévisionnelle de 90 euros par animal portera sur le plus faible des 2 indicateurs ci-dessus et au minimum sur 10 animaux.
- animaux de races à viande (ou croisés avec une race à viande) achetés entre le 3 octobre 2008 et le 3 avril 2009, faisant l’
- animaux et à la production de carcasses légères
- animaux sortis de l’
- Certains de ces animaux, devenus trop lourds, ne pourront satisfaire la demande habituelle des engraisseurs.
- Consulter le communiqué de presse
- En raison des restrictions aux échanges observées depuis mars 2008 en lien avec la FCO (fièvre catarrhale ovine), les producteurs de bovins en zone réglementée sont pénalisés dans la commercialisation des broutard(e)s.
- engraissement d’
- engraissement et à la production de carcasses légères est mise en place.
- engraissement et provenant de zone réglementée FCO.
- exploitation à destination d'abattage, du 1er décembre 2008 au 31 mai 2009, de poids de carcasse inférieur à 450kg.
- Formulaire de demande d'aide
- ils sont à retourner à la DDEA, 2 boulevard du Finistère - 29325 Quimper cedex, le 15 juin 2009 au plus tard.
- Indicateur A : nombre d’
- Indicateur B : nombre d’
- La Direction Départementale de l'Équipement et de l’
- Les animaux doivent être âgés de 5 à 14 mois à la date d’
- Les dossiers sont disponibles auprès des organisations professionnelles agricoles et de la DDEA ;
- Les dossiers sont disponibles auprès des organisations professionnelles agricoles et de la DDEA, ou sur le site internet de la Préfecture (rubrique agriculture) à partir du 16 juin 2008 ;
- Les producteurs éligibles sont ceux répondant aux 2 indicateurs suivants:
- objet d’
- Par ailleurs, la production de carcasses plus légères de jeunes bovins répond à une évolution qu'il convient de soutenir.
- un contrat d’
- une aide à l’
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www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
-
Sites des DRIRE - portail
- 12 mai 2009 à Oyonnax - Atelier technologique
- Opportunités et produits en matière plastique régénéré
-
Document pdf
- la nouvelle directive Machines (2006/42/CE) et le marquage CE 12 mai 2009 à Oyonnax - Atelier technologique Opportunités et produits en matière plastique régénéré
[
www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- 15/04/2009 13:41
- En savoir plus
- Le préfet de la Guadeloupe Nicolas DESFORGES souhaite apporter aux administrés les éléments suivants d'information, à la veille de la mise en place, à partir du 15 avril 2009, du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV).
- Mercredi 15 Avril 2009
- MISE EN PLACE DU NOUVEAU SYSTÈME D'IMMATRICULATION DES VÉHICULES
- Site mis à jour le 14/04/2009
- Site mis à jour le 15/04/2009
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/mise_en_place_du_nou/view
- Le préfet de la Guadeloupe Nicolas DESFORGES souhaite apporter aux administrés les éléments suivants d'information, à la veille de la mise en place, à partir du 15 avril 2009, du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV). En savoir plus >>>
- MISE EN PLACE DU NOUVEAU SYSTÈME D'IMMATRICULATION DES VÉHICULES 15/04/2009 13:41
[
www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 15/04/2009 16:38:00
- 15/04/2009 17:14:00
- 15/04/2009 17:48:00
- 15/04/2009 18:04:00
- 15/04/2009 18:50:00
- 15/04/2009 19:12:00
- Bilan positif pour le remboursement anticipé de la TVA aux collectivités territoriales
- Entrée en vigueur du nouveau système d'immatriculation
- La mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement
- Laurent Wauquiez fait le point, en Conseil des ministres, sur la mise en place du Fonds d'investissement social
- Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation
- Luc Chatel détaille le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles
[
www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- invitation et programme du 21 avril 2009
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- Dans le cadre de l'effort de réduction du risque routier lors des déplacements liés au travail, la préfecture de la Haute-Savoie, la caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes et l'association P.S.R.E. "La maîtrise du risque routier en entreprise", vous invitent à participer à une table ronde sur le thème de la responsabilité civile et pénale en matière de risque routier.
- Elle aura lieu mardi 21 avril 2009 de 9h à 13h, à l'adresse suivante : salle Pierre Martin locaux du conseil général 1, rue du 30ème régiment d'infanterie 74000 Annecy
- En 2007, près de 50% des accidents mortels liés au travail se sont produits sur la route.
- invitation et programme du 21 avril 2009
- La responsabilité civile et pénale de l'employeur, de l'encadrement et du salarié en matière de risque routier
- sécurité routière : en cas d'accident, quelles sont vos responsabilités ?
- Vos salariés ou vos équipes se déplacent sur la route, régulièrement ou occasionnellement, pour se rendre à leur travail ou accomplir leur mission.
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Nouvelle immatriculation : point presse 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 09/04 Communiqué : Renforcement du dispositif de lutte contre l'insécurité routière à l'occasion du week-end de Pâques et de la féria organisée en Arles 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 03/04
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/04/2009, 09:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/04/2009, 11:25
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/04/2009, 13:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/04/2009, 15:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/04/2009, 17:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/04/2009, 20:20
[
www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- 02/04 Remise du rapport commission prévention du suicide
- 10 avril 2009
- 13 tribunaux de grande instance comme laboratoire d'expérimentation des BAV : Bonneville, Bourg-en-Bresse, Cambrai, Châteauroux, Lille, Lyon, Marseille, Mulhouse, Nîmes, Pau, Quimper , Sables-d'Olonne, Senlis.
- 15 avril 2009
- 8 avril 2009, jour mémorable pour David Dechenaud : il a reçu le Prix Vendôme des mains de Jean-Marie Huet, Directeur des Affaires criminelles et des grâces pour sa thèse sur l'égalité en matière .
- A l'issue de l'audience correctionnelle, l'huissier audiencier remet des formulaires informatifs aux victimes et les conduit vers le bureau des victimes.
- Avec le BAV « on rationalise et on simplifie l'accès des victimes à la juridiction »
- Cinéma au Parlement de Bretagne : Regards sur la prison
- Dans le cadre des procédures d'urgence, elle est également saisie par le procureur aux fins de contacter, informer sans délai et le cas échéant adresser la victime à la permanence des avocats.
- David Dechenaud, lauréat du Prix Vendôme 2009 - Crédits photo : DICOM
- De la constitution de partie civile aux dispositifs d'aide au recouvrement des dommages, le bureau des victimes assure un service complet et correspondant aux besoins des victimes.
- Décembre 2008, Rachida Dati, ministre de la Justice annonçait la mise en place des bureaux d'aide aux victimes (BAV), à titre expérimental.
- Décrivant l'accueil individuel et personnalisé, Géraldine Boureau, de l'association ARDAVI, confirme l'efficacité de la structure.
- Dicom - R. Marinova
- « Du fait de son appellation et de son rattachement direct au tribunal des Sables-d'Olonne, le bureau des victimes est parfaitement identifié par les justiciables » remarque Annick Quenioux Birot, juge délégué aux victimes.
- Du procureur, magistrat, en passant par l'agent d'accueil et l'huissier d'audience, tous contribuent à orienter les victimes d'infractions pénales vers la nouvelle structure.
- Edition n° 87 - Année 2009 Réalisée par ND Arrangements graphiques : VR
- En lien direct avec le greffe du tribunal, elle est en mesure de dispenser une information rapide et exhaustive sur l'avancée des dossiers intéressants ses usagers.
- Jeunes et citoyenneté : le CDAD 54 s'implique
- Le bureau des victimes des Sables-d'Olonne : un relais victime au coeur du tribunal
- Les bureaux d'aide aux victimes : nouveau service public des victimes
- « Les gens se sentent concernés par le bureau des victimes »
- « On est un relais entre victime, magistrats, agents du tribunal et avocats, huissiers et différentes associations d'aide aux victimes »
- Ouvert en janvier 2009, après 3 mois d'existence, plus de 200 personnes ont eu recours à ses services.
- Réunion annuelle des chefs de juridiction administrative
- Soulignant la mobilisation des magistrats et de l'ensemble des agents et partenaires du tribunal, Annick Quenioux Birot, insiste sur la synergie de leurs actions.
- Thierry Polle, juge délégué aux victimes du tribunal de grande instance de Lille définit le bureau d'aide aux victimes :
- Voir la vidéo :
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Ministère de la Justice - Portail : Prix Vendôme : l'égalité en matière pénale récompensée
- Suite
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Ministère de la Justice - Portail : Cinéma au Parlement de Bretagne : Regards sur la prison
- Cinéma au Parlement de Bretagne : Regards sur la prison
-
Ministère de la Justice - Portail : Jeunes et citoyenneté : le CDAD 54 s'implique
- Jeunes et citoyenneté : le CDAD 54 s'implique
-
Ministère de la Justice - Portail : Les bureaux d'aide aux victimes
- Les bureaux d'aide aux victimes : nouveau service public des victimes
-
Ministère de la Justice - Portail : Réunion annuelle des chefs de juridiction administrative
- Réunion annuelle des chefs de juridiction administrative
[
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Nouvelle immatriculation : point presse 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009 09/04 Communiqué : Renforcement du dispositif de lutte contre l'insécurité routière à l'occasion du week-end de Pâques et de la féria organisée en Arles 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 03/04
[
www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
-
Document doc
- Lire la suite
-
www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- 15 avril 2009 : Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules
- Les principales nouveautés de ce système, plus simple, plus sûr et plus performant que le précédent, sont les suivantes : Un nouveau numéro attribué à vie à votre véhicule ;
- Lire la suite.
- un numéro composé de 7 caractères alphanumériques sera attribué au véhicule de sa première mise en circulation jusqu'à sa destruction.
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
-
www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- A partir du 15 avril 2009, la France met en place un nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV).
- À partir du 1er juin 2009, une nouvelle procédure parue par décret daté du 12 avril 2009, concernant les véhicules endommagés suite à un accident, améliore la sécurité des usagers de la route et sim .
- Nouveau Système d'immatriculation, un système plus simple, plus sûr et plus performant [15/04/2009]
- Un numéro d'immatriculation sera attribué définitivement à votre véhicule, de sa .
- Véhicules légers endommagés : simplification de la procédure [15/04/2009]
[
www.oise.pref.gouv.fr ]
-
L'Etat dans l'Oise
- À partir du 15 avril, nouveau système d'immatriculation des véhicules
- BIOCARBURANT
- Dernière mise à jour du site le 15 avril 2009
- les 26 logos régionaux choisis
- Plaques d'immatriculation des véhicules :
- Quels sont les véhicules compatibles au SP95-E10 ?
[
www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
-
Première réunion parisienne du forum « Vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble »
- La première réunion publique parisienne « Vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » s'est tenue à la mairie du 15e arrondissement mardi 14 avril à 18h. Elle a été présidée par le préfet de police, Michel Gaudin.
-
www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Elle a été présidée par le préfet de police, Michel Gaudin.
- En dehors de ce site, les horaires des services de la Préfecture de Police ouverts au public demeureront inchangés.
- En raison de travaux, la salle des permis de conduire de la Préfecture de Police, la salle Arsène PONCEY, située Place Louis Lépine à Paris 4ème, sera exceptionnellement fermée au public le jeudi 16 avril 2009 à partir de 12h30.
- La première réunion publique parisienne « Vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble » s'est tenue à la mairie du 15e arrondissement mardi 14 avril à 18h.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
-
Dossier : Au coeur de la Méditerranée : mers et littoraux - Préfecture maritime de la Méditerranée
- bande marine côtière
-
Dossier : Coopération européenne : LION PLAN et RAMOGEPOL - Préfecture maritime de la Méditerranée
- européenne
-
Dossier : PROTEGER L'ENVIRONNEMENT - Préfecture maritime de la Méditerranée
- Accès au dossier complet
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/galeries/Zones/AEM_ZPE
- ZPE
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html
- Cette amende, qui varie généralement entre 100 000 et 800 000 €
- Cette nouvelle loi supprime également les peines d'emprisonnement pour les capitaines de navires battant pavillon français en cas de pollution provoquée par imprudence, ce qui était déjà le cas pour les capitaines de navires étrangers.
- En cas de flagrant délit de rejet illicite (8 en Méditerranée depuis la création de la ZPE), le navire incriminé peut être dérouté vers un port et immobilisé.
- En ce qui concerne les pollutions volontaires, et conformément à la loi antérieure, leurs auteurs encourent jusqu'à 10 ans d'emprisonnement, en plus de l'amende.
- Il ne peut alors reprendre sa route que contre le versement d'une caution, conformément à l'article L 218-30 du code de l'environnement.
- La juridiction du littoral maritime spécialisée à Marseille est compétente pour les pollutions commises dans les eaux territoriales et au sein de la zone de protection écologique (ZPE).
- La loi adoptée par le Parlement le 22 juillet 2008 aggrave la sanction pour les pollutions volontaires, en multipliant par quinze l'amende encourue pour ces infractions.
- Le préfet maritime est également responsable de la régulation des activités humaines sur la bande marine côtière afin de maintenir la qualité du milieu marin.
- Les informations recueillies par les aéronefs de la Douane et de la Marine nationale sont transmises au CROSSMED.
- Les progrès dans la surveillance et la répression des rejets illicites s'inscrivent dans une perspective juridique, réglementaire et opérationnelle européenne.
- Lorsque les mesures de sécurité maritime n'ont pas permis d'éviter une collision ou un accident, le préfet maritime est en charge de lutter contre la pollution avant qu'elle n'atteigne le littoral.
- Outre celle du capitaine du navire, la responsabilité du propriétaire, de l'exploitant ou de toute autre personne exerçant un contrôle dans la gestion ou la marche du navire peut être recherchée.
- Pêche, rejets de déblais de dragage, extraction de sables et de graviers marins, implantation d'éoliennes, autant d'usages qui s'appliquent à un milieu fragile et à la régulation desquels le préfet maritime doit participer.
- , peut désormais aller jusqu'à 15 M€
- PROTEGER L'ENVIRONNEMENT
[
www.premier-ministre.gouv.fr ]
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_15_avril_1434/
- Le compte-rendu du mercredi 15 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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Collectivités territoriales - Bilan positif pour le remboursement anticipé de la TVA aux collectivités territoriales - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 15/04/2009 17:48:00
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Collectivités territoriales - Bilan positif pour le remboursement anticipé de la TVA aux collectivités territoriales - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Bilan positif pour le remboursement anticipé de la TVA aux collectivités territoriales
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Collectivités territoriales - Bilan positif pour le remboursement anticipé de la TVA aux collectivités territoriales - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le questions/réponses relatif au nouveau système d'immatriculation 15-04-2009 17:50 Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation Christine Lagarde et Anne-Marie Idrac ont signé, avec le président de la Sfef et les dirigeants des banques, une convention pour le financement des exportations. Les banques signataires se sont engagées à proposer des financements pour des projets d'exportation évalués à 7 milliards d'eur
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Plan de relance de l'économie - Laurent Wauquiez fait le point, en Conseil des ministres, sur la mise en place du Fonds d'investissement social - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 15/04/2009 17:14:00
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Plan de relance de l'économie - Laurent Wauquiez fait le point, en Conseil des ministres, sur la mise en place du Fonds d'investissement social - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Laurent Wauquiez fait le point, en Conseil des ministres, sur la mise en place du Fonds d'investissement social
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Plan de relance de l'économie - Laurent Wauquiez fait le point, en Conseil des ministres, sur la mise en place du Fonds d'investissement social - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le questions/réponses relatif au nouveau système d'immatriculation 15-04-2009 17:50 Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation Christine Lagarde et Anne-Marie Idrac ont signé, avec le président de la Sfef et les dirigeants des banques, une convention pour le financement des exportations. Les banques signataires se sont engagées à proposer des financements pour des projets d'exportation évalués à 7 milliards d'eur
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Plan de relance de l'économie - Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 15/04/2009 19:12:00
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Plan de relance de l'économie - Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le questions/réponses relatif au nouveau système d'immatriculation 15-04-2009 17:50 Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation
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Plan de relance de l'économie - Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation
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Plan de relance de l'économie - Luc Chatel détaille le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 15/04/2009 18:04:00
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Plan de relance de l'économie - Luc Chatel détaille le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le questions/réponses relatif au nouveau système d'immatriculation 15-04-2009 17:50 Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation Christine Lagarde et Anne-Marie Idrac ont signé, avec le président de la Sfef et les dirigeants des banques, une convention pour le financement des exportations. Les banques signataires se sont engagées à proposer des financements pour des projets d'exportation évalués à 7 milliards d'eur
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Plan de relance de l'économie - Luc Chatel détaille le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Luc Chatel détaille le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles
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Plan de relance de l'économie - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Luc Chatel précise le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles
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Plan de relance de l'économie - La mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 15/04/2009 16:38:00
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Plan de relance de l'économie - La mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- La mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement
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Plan de relance de l'économie - La mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le questions/réponses relatif au nouveau système d'immatriculation 15-04-2009 17:50 Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation Christine Lagarde et Anne-Marie Idrac ont signé, avec le président de la Sfef et les dirigeants des banques, une convention pour le financement des exportations. Les banques signataires se sont engagées à proposer des financements pour des projets d'exportation évalués à 7 milliards d'eur
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Sécurité routière - Bilan positif du permis de conduire à points - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le questions/réponses relatif au nouveau système d'immatriculation 15-04-2009 17:50 Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation Christine Lagarde et Anne-Marie Idrac ont signé, avec le président de la Sfef et les dirigeants des banques, une convention pour le financement des exportations. Les banques signataires se sont engagées à proposer des financements pour des projets d'exportation évalués à 7 milliards d'eur
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Sécurité routière - Entrée en vigueur du nouveau système d'immatriculation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 15/04/2009 18:50:00
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Sécurité routière - Entrée en vigueur du nouveau système d'immatriculation - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Entrée en vigueur du nouveau système d'immatriculation
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www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 15-04-2009 15:38
- 15-04-2009 16:14
- 15-04-2009 16:48
- 15-04-2009 17:04
- 15-04-2009 17:50
- 15-04-2009 18:12
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/04/2009, 09:11
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/04/2009, 11:21
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/04/2009, 13:18
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/04/2009, 15:11
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/04/2009, 17:13
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/04/2009, 19:53
- Alain Marleix a présenté, le 15 avril, un bilan du remboursement anticipé de la TVA aux collectivités augmentant leurs investissements.
- Anticiper, accompagner, réindustrialiser et revitaliser.
- Bilan positif pour le remboursement anticipé de la TVA aux collectivités territoriales
- Christine Lagarde a présenté en Conseil des ministres, le 15 avril, une communication relative à la mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement dont la création avait été annoncée par le président de la République le 20 novembre 2008.
- Christine Lagarde et Anne-Marie Idrac ont signé, avec le président de la Sfef et les dirigeants des banques, une convention pour le financement des exportations.
- Conseil des ministres
- Entrée en vigueur du nouveau système d'immatriculation
- Il a été installé par le président de la République le vendredi 10 avril, en présence des partenaires sociaux membres du fonds.
- La création du Fonds d'investissement social a été annoncée à l'issue de la réunion du 18 février 2009, tenue à l'Elysée avec les partenaires sociaux.
- La mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement
- Laurent Wauquiez en a fait une présentation, le 15 avril, en Conseil des ministres.
- Laurent Wauquiez fait le point, en Conseil des ministres, sur la mise en place du Fonds d'investissement social
- Le compte-rendu du mercredi 15 avril 2009
- Le questions/réponses relatif au nouveau système d'immatriculation
- Les banques s'engagent pour financer des projets d'exportation
- Les banques signataires se sont engagées à proposer des financements pour des projets d'exportation évalués à 7 milliards d'euros sur l'année 2009.
- Luc Chatel a tracé, en Conseil des ministres du 15 avril, les lignes de force du rôle de l'État dans les restructurations industrielles.
- Luc Chatel détaille le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles
- Luc Chatel précise le rôle de l'Etat dans les restructurations industrielles
- Michèle Alliot-Marie a lancé, le 15 avril, le nouveau système d'immatriculation des véhicules.
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Questions Réponses - La nouvelle immatriculation des véhicules - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le questions/réponses
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Questions Réponses - Une politique agricole commune juste et durable - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Une politique agricole commune juste et durable Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 15 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.publicsenat.fr ]
-
Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Paroles du monde - Turquie : nouveau pivot géopolitique ?
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- 2008 - de nouveaux projets AIDOSOINS 2009 : vers une gestion partenariale des parcours professionnels Contrôler la formation professionnelle Organismes et prestataires de formation professionnelle continue La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité Le bilan pédagogique et financier La règlementation applicable aux
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- et favoriser le dialogue social Développement du dialogue social Observatoire dialogue social et salariés des TPE La Conférence Régionale du Travail La démarche de dialogue social tripartite Le partenariat au sein de la Conférence Régionale du Travail Qualité de l'emploi dans les groupements d'employeurs
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- et favoriser le dialogue social Développement du dialogue social Observatoire dialogue social et salariés des TPE La Conférence Régionale du Travail La démarche de dialogue social tripartite Le partenariat au sein de la Conférence Régionale du Travail Qualité de l'emploi dans les groupements d'employeurs CR#GE et qualité de l'emploi dans les groupements d'employeurs Qualité de l'emploi et dialogue social 4ème FORUM de la Conférence Régionale
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- et favoriser le dialogue social Développement du dialogue social Observatoire dialogue social et salariés des TPE La Conférence Régionale du Travail La démarche de dialogue social tripartite Le partenariat au sein de la Conférence Régionale du Travail Qualité de l'emploi dans les groupements d'employeurs CR#GE et qualité de l'emploi dans les groupements d'employeurs Qualité de l'emploi et dialogue social
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- • mercredi 15 avril 2009 NACRE conventionnement en Languedoc-Roussillon
- Conventionnement Nacre avril 2009 Appel à projet/Nouvelle aide à la création d'entreprise (NACRE) La création ou reprise d'entreprise ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise Développement des services à la personne L'agrément des services à la personne Professionnaliser les services à la personne Accèder à l'emploi Insertion par l'activité économique Les ateliers et chantiers d'insertion Les Associa
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- Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de formation L'Université d'été Emploi, Compétences et Territoires Gestion des compétences et branches professionnelles Les priorités pour les EDEC en 2007 - contexte Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode 2008 - de nouveaux projets AIDOSOINS 2009 : vers une gestion partenariale des parcours professionnels Contrôler la formation professionn
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- Les priorités pour les EDEC en 2007 - contexte Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode 2008 - de nouveaux projets AIDOSOINS 2009 : vers une gestion partenariale des parcours professionnels Contrôler la formation professionnelle Organismes et prestataires de formation professionnelle continue La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité Le bilan pédagogique et financier La règlementation applicable aux
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- Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode 2008 - de nouveaux projets AIDOSOINS 2009 : vers une gestion partenariale des parcours professionnels Contrôler la formation professionnelle Organismes et prestataires de formation professionnelle continue La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité Le bilan pédagogique et financier La règlementation applicable aux
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- Calendrier et Méthode 2008 - de nouveaux projets AIDOSOINS 2009 : vers une gestion partenariale des parcours professionnels Contrôler la formation professionnelle Organismes et prestataires de formation professionnelle continue La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité Le bilan pédagogique et financier La règlementation applicable aux
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- La règlementation applicable aux organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- 4ème FORUM de la Conférence Régionale du Travail 18 mars 2009
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- AIDOSOINS 2009 : vers une gestion partenariale des parcours professionnels
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- Appel à projet : projets innovants et expérimentaux
- Après le tabac, diminution du risque ?
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- Conventionnement Nacre avril 2009
- coordonnees-des-structures-conventionnees-en-lr-avril09
- detail-departemental-par-phase-des-structures-conventionnees
- du nouveau du coté de la VAE
- Estimations de la demande d'emploi en ZUS
- Favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- La lutte contre l'illettrisme.
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- Le chômage après un emploi saisonnier en Languedoc-Roussillon
- Le marché du travail en 2003
- le marché du travail en 2004
- Le marché du travail en 2005
- Le marché du travail en 2006
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- Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007
- Les conseillers du salarié
- les marchés "compétences clés": organismes retenusL
- mercredi 15 avril 2009
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- plaquette-nacre
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- Renouvellement systéme de téléphonie privée
- Rôle et coordonnées des services de santé au travail
- Salon AIDOSOINS 2009
- Semaine de la Qualité de Vie au Travail
- Sommes Toutes année 2008
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- Sortir du chômage en Languedoc-Roussillon
- Taux de chômage régional et départementaux au 4ème trimestre 2008
- un nouvel APP pour le bassin de Montpellier
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- Développer l'emploi Création d'entreprises et activités Nouvelle Aide à la Création d'Entreprise (NACRE) - résultats campagne labellisation décembre 2008 Nouvelle Aide à la Création et à la Reprise d'Entreprise (NACRE) - Demande de conventionnement Lancement de la deuxième campagne NACRE Conventionnement Nacre avril 2009 Appel à projet/Nouvelle aide à la création d'entreprise (NACRE) La création ou reprise d'entreprise ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entrepri
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- Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de formation L'Université d'été Emploi, Compétences et Territoires Gestion des compétences et branches professionnelles Les priorités pour les EDEC en 2007 - contexte Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode 2008 - de no
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- Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de formation L'Université d'été Emploi, Compétences et Territoires Gestion des compétences et branches professionnelles Les priorités pour les EDEC en 2007 - contexte Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode 2008 - de nouveaux projets AIDOSOINS 2009 : ver
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- Gestion des compétences et branches professionnelles Les priorités pour les EDEC en 2007 - contexte Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode 2008 - de nouveaux projets AIDOSOINS 2009 : vers une gestion partenariale des parcours professionnels Contrôler la formation professionnelle Organismes et prestataires de formation professionnelle continue La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité Le bilan pédag
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- et favoriser le dialogue social Développement du dialogue social Observatoire dialogue social et salariés des TPE La Conférence Régionale du Travail La démarche de dialogue social tripartite Le partenariat au sein de la Conférence Régionale du Travail Qualité de l'emploi dans les groupements d'employeurs CR#GE et qualité de l'emploi dans les groupements d'employeurs Qualité de l'emploi et dialogue social 4ème FORUM de la Conférence Régionale
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- Coordination territoriale des politiques d'emploi Les contrats aidés du plan de cohésion sociale Marché public : accompagnement dans le cadre du contrat d'avenir expérimental Lutter contre les discriminations Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Appel à projet parrainage 2009 Plan pour l'emploi des
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- Les contrats aidés du plan de cohésion sociale Marché public : accompagnement dans le cadre du contrat d'avenir expérimental Lutter contre les discriminations Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Appel à projet parrainage 2009 Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes
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- Lutter contre les discriminations Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Appel à projet parrainage 2009 Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des com
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- Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Appel à projet parrainage 2009 Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires
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- L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Appel à projet parrainage 2009 Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospecti
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- organismes et prestataires de formation professionnelle continue Se qualifier La maitrise des savoirs de base La lutte contre l'illettrisme. Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée : plus de 7000 personnes formées en 2007 Opération de la fondation ORANGE Accès aux compétences cles pour les personnes en insertion professionnelle Sensibilisation sur le repérage des situations d'illettrisme Accès aux compétences clés un nouvel APP pour le bassin de
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- sur les conditions de travail L'inspection du travail en Languedoc-Roussillon Les services de santé au travail Journée de la santé au travail 2007 Rôle et coordonnées des services de santé au travail Journée régionale de la santé au travail 2008 Connaître les risques Travail et chaleur d'été Risques dans les métiers du soin Les expositions professionnelles aux risques : enquête SUMER La souffrance psychique au travail Exposition professionne
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- coordonnees-des-structures-conventionnees-en-lr-avril09
-
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- detail-departemental-par-phase-des-structures-conventionnees
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- plaquette-nacre
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www.securite-routiere.gouv.fr ]
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Le site de la Sécurité Routière - 14 avril 2009 - Véhicules légers endommagés : simplification de la procédure
- 14 avril 2009 - Véhicules légers endommagés : simplification de la procédure
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www.securite-routiere.gouv.fr/index.html
- 14 avril 2009 - Véhicules légers endommagés : simplification de la procédure
- À partir du 1er juin 2009, une nouvelle procédure parue par décret daté du 12 avril 2009, concernant les véhicules endommagés suite à un accident, améliore la sécurité des usagers de la route et simplifie les démarches administratives.
- accident ceux qui présentent un danger immédiat pour la sécurité afin de les retirer temporairement de la circulation.
- La procédure, qui concerne les véhicules légers, a pour objectif de détecter après un
- La procédure, qui concerne les véhicules légers, a pour objectif de détecter après un accident ceux qui présentent un danger immédiat pour la sécurité afin de les retirer temporairement de la circulation.
- Mise à jour le 15/04/2009 : Plan du site
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www.senat.fr ]
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Sénat - Europe - Sénat - Commission des Affaires européennes
- La commission
-
www.senat.fr/index.html
- Gérard Larcher rend hommage à Maurice Druon (15/04/2009)
- L'Union européenne et les droits de l'homme
- La commission
- La coordination des politiques économiques en Europe (Tome II) - rapport d'information n° 342 (15/04/2009)
- La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 : L'essentiel, en texte et en vidéo, sur la réforme entrée en vigueur le 1er mars 2009
- Le continent européen continue à être la région du monde où les droits civils et politiques sont le mieux assurés.Un nouveau clivage en matière de droits de l'Homme s'est fait jour entre les tenants de l'universalisme et ceux du différentialisme auquel l'Union européenne est directement confrontée dans les instances internationales.
- Le rapport d'information de la commission des Affaires européennes
-
sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)
- La coordination des politiques économiques en Europe (Tome II) - rapport d'information n° 342
-
Sénat [communiques de presse]
- Gérard Larcher rend hommage à Maurice Druon
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Aujourd'hui sur Public Sénat
- Audition - Table ronde de la commission des finances sur les agences de notation
- Bibliotheque medicis - Les transformations silencieuses
- Ensemble(s) - Politique
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- L'europe des idees - La sécurité aux Pays-Bas
- Parlons blogs - Les musées à l'heure du web 2.0
- Paroles du monde - Turquie : nouveau pivot géopolitique ?
-
L'Union européenne et les droits de l'homme
- Le rapport d'information
-
Sénat - Les fiches techniques - La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008
- La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008
[
www.service-public.fr ]
-
www.service-public.fr
- Site mis à jour le 15/04/2009
-
La prime de solidarité active versée en avril - Service-public.fr
- Exclusion - La prime de solidarité active versée en avril Recrutement - Les projets d'embauches par bassins d'emploi et par métiers en 2009 Epargne - 1er mai : taux du livret A fixé à 1,75 % Locataires - Indice de référence des loyers : + 2,24 % au 1er trimestre 2009 Zoom - Documents administratifs et fichiers : quel droit d'accès ? Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? DECOUVRIR - Adoption d'enfant - En s
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1er mai : taux du livret A fixé à 1,75 % - Service-public.fr
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- Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? DECOUVRIR - Adoption d'enfant - En savoir plus sur "www.adoption.gouv.fr" Agenda Perspectives Météo Information routière
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- Locataires - Indice de référence des loyers : + 2,24 % au 1er trimestre 2009 Zoom - Documents administratifs et fichiers : quel droit d'accès ? Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? DECOUVRIR - Adoption d'enfant - En savoir plus sur "www.adoption.gouv.fr" Agenda Perspectives Météo Information routière
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Le lycée, vous le voyez comment aujourd'hui ? Et demain ? - Débats et forums publics - Vie-publique.fr
- Le lycée, vous le voyez comment aujourd'hui ? Et demain ?
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Pour une politique culturelle européenne ? - Débats et forums publics - Vie-publique.fr
- Pour une politique culturelle européenne ?
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www.vie-publique.fr/index.html
- 10/04 : Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 avril 2009, sur la réélection de M. Abdelaziz Bouteflika à la Présidence de la République algérienne démocratique et populaire.
- 10/04 : Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le fonds d'investissement social, à Paris le 10 avril 2009.
- (101) débats publics
- 11/04 : Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 avril 2009, sur le décès de M. René Monory, ancien Président du Sénat et ancien ministre.
- 15/04 : Consultation sur la Stratégie nationale du développement durable
- 15/04 : Etats généraux de l'outre-mer : début des ateliers locaux
- 15/04 : Le lycée, vous le voyez comment aujourd'hui ?
- 15/04 : Relance du dossier médical personnel : donnez votre avis
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Développement durable, - Accès thématique - Vie-publique.fr
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Enseignement, système éducatif - Accès thématique - Vie-publique.fr
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- A 15 h, elle s'étend du Massif-Central à la Bretagne.
- Actualisation le mercredi 15 avril 2009 à 09h52
- Actualisation le mercredi 15 avril 2009 à 15h52
- Ainsi, des montées rapides sont attendues sur l'amont des cours d'eau cévenols placés en vigilance jaune.
- Ainsi, des montées rapides sont attendues sur l'amont des cours d'eau de la région Cévennes-Vivarais, l'amont du Tarn, les affluents du Tarn et du Lot ainsi que le Lez (34), placés en vigilance jaune.
- Bulletin émis le : 15/04/2009 à 09:47:40
- Bulletin émis le : 15/04/2009 à 15:36:52
- Carte de référence : 15042009_10
- Carte de référence : 15042009_16
- Cette perturbation apporte, à nouveau, un vent marin humide sur l'arc méditerranéen.
- Des lachûres de barrages sont également prévues sur la Têt (66) et le Chassezac (48-07).
- Elle apporte, à nouveau, un vent marin humide sur les Cévennes.
- Elle génère des précipitations significatives sur des bassins déjà bien arrosés par les pluies du week-end de Pâques.
- Elle génère des précipitations significatives sur des bassins déjà bien arrosés par les pluies du week-end de Pâques, notamment sur les Cévennes et le Massif-Central.
- Les débordements resteront limités et non dommageables.
- Les précipitations du week-end de Pâques, ont bien alimenté les cours d'eau et les barrages, et ont humidifié les sols de l'arc méditerranéen.
- Mercredi à 15h, les niveaux des cours d'eau sont courants pour la saison, toutefois ces régions restent très réactives à de nouvelles précipitations.
- Prochain bulletin le : 15/04/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 16/04/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le jeudi 16 avril 2009 à 10h00
- Prochaine édition le mercredi 15 avril 2009 à 16h00
- Quelques averses concernent également le rivage et le relief des Pyrénées atlantiques.
- Si les niveaux actuels des cours d'eau sont, à nouveau, courants pour la saison, ces régions restent très réactives à de nouvelles précipitations.
- Sur le bassin de l'Adour, la décrue se généralise lentement.
- Sur le bassin de l'Adour, la décrue se poursuit lentement.
- Une nouvelle perturbation a abordé la façade ouest de la France cette nuit.
