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Nouveautés du 09.04.2009

 

agreste.agriculture.gouv.fr
[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - A paraître
- agreste.agriculture.gouv.fr/region_5/index.html - Votre région - Les chiffres de l'agriculture
 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 - 15 au 17 mai : tomates et concombres de France (Bercy village, Paris) - 2,3 millions d'euros pour améliorer la sécurité des marins-pêcheurs - 28 avril 2009 : colloque TMS dans l'agroalimentaire (CES, Paris) - Cette profession connaît l'un des plus forts taux d'accidents du travail (10 %), aux conséquences parfois mortelles. - Déplacement de Michel Barnier à Saint-Malo - Jusqu'au 3 mai 2009, Banane et canne à la Cité des Sciences de La Vilette (Paris) - Signée en présence de Michel Barnier et Christophe de Margerie, Directeur Général de Total, une convention associe le groupe pétrolier et gazier, l'Institut maritime de prévention (IMP) et le Fonds d'assurance formation Pêche et Cultures Marines (FAF PCM) pour améliorer la sécurité et les conditions de travail des marins pêcheurs.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/2-3-millions-d-euros - 2,3 millions d'euros pour améliorer la sécurité des marins-pêcheurs
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/15-au-17-mai-tomates - 15 au 17 mai : tomates et concombres de France (Bercy village, Paris)
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/28-avril-2009-colloque - 28 avril 2009 : colloque TMS dans l'agroalimentaire (CES, Paris)
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/7-octobre-2008-banane - Jusqu'au 3 mai 2009, Banane et canne à la Cité des Sciences de La Vilette (Paris)
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/deplacement-michel9789 - Déplacement de Michel Barnier à Saint-Malo
 

ameli.senat.fr
[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi
- PROJET DE LOI - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi
 

bercy.richcongress.com
[ bercy.richcongress.com ]
- bercy.richcongress.com/090409/ - Voir la conférence de presse à 11h30
 

bourgogne.sante.gouv.fr
[ bourgogne.sante.gouv.fr ]
- bourgogne.sante.gouv.fr/index.html - Liste des candidats reçus au DEAS (Diplôme d'état d'Aide Soignant) lors de la session VAE des 2 et 3 avril 2009.
- Document pdf - Liste des candidats reçus au DEAS (Diplôme d'état d'Aide Soignant) lors de la session VAE des 2 et 3 avril 2009.
 

ddaf.manche.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - Cette ambiance climatique favorise la préparation des labours de printemps. - Conjoncture de mars 2009 : - du 09 avril 2009 - Elle favorise aussi l'activité légumière manchoise, avec des prix en baisse mais satisfaisants. - Il faut toutefois relativiser car les livraisons en 2008 étaient à des niveaux records. - L'ambiance sur les marchés aux veaux de 8 jours est calme, les cours des veaux frisons s'orientent à la hausse, les tarifs des animaux croisés sont en forte baisse. - La hausse du prix du porc se poursuit mais s'infléchit au fil des marchés, les producteurs doivent faire face à des prix d'aliments chers, un plan de soutien de la filière est en cours. - La note thématique de la conjoncture mensuelle est relative à l'agriculture biologique(27ko 09/04/09) - Le marché des gros bovins est calme avec des tassements des cours, notamment en taurillons. - Le prix net moyen payé aux producteurs est en net recul suite aux accords de baisses des prix arrêtés le 1er décembre 2008. - Les livraisons de lait de février sont en forte baisse, par rapport au mois de février 2008. - Les températures nocturnes sont restées fraîches dans l'intérieur des terres et les jours de pluies rares. - On note dans le Bocage Normand des déficits de précipitations de 30%.
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - Cette ambiance climatique favorise la préparation des labours de printemps. - Conjoncture de mars 2009 : - du 09 avril 2009 - Elle favorise aussi l'activité légumière manchoise, avec des prix en baisse mais satisfaisants. - Il faut toutefois relativiser car les livraisons en 2008 étaient à des niveaux records. - L'ambiance sur les marchés aux veaux de 8 jours est calme, les cours des veaux frisons s'orientent à la hausse, les tarifs des animaux croisés sont en forte baisse. - La hausse du prix du porc se poursuit mais s'infléchit au fil des marchés, les producteurs doivent faire face à des prix d'aliments chers, un plan de soutien de la filière est en cours. - La note thématique de la conjoncture mensuelle est relative à l'agriculture biologique(27ko 09/04/09) - Le marché des gros bovins est calme avec des tassements des cours, notamment en taurillons. - Le prix net moyen payé aux producteurs est en net recul suite aux accords de baisses des prix arrêtés le 1er décembre 2008. - Les livraisons de lait de février sont en forte baisse, par rapport au mois de février 2008. - Les températures nocturnes sont restées fraîches dans l'intérieur des terres et les jours de pluies rares. - On note dans le Bocage Normand des déficits de précipitations de 30%.
- DDAF de la Manche - Conjoncture de mars 2009 : - La note thématique de la conjoncture mensuelle est relative à l'agriculture biologique (27ko 09/04/09)
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Conseil des ministres du 8 avril 2009. Exception d'inconstitutionnalité. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 8 avril 2009. Exception d'inconstitutionnalité.
- Conseil des ministres du 8 avril 2009. Coopération avec l'Inde sur le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 8 avril 2009. Coopération avec l'Inde sur le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire.
- Conseil des ministres du 8 avril 2009. Accords internationaux et autres textes. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 8 avril 2009. Accords internationaux et autres textes.
 

draf.auvergne.agriculture.gouv.fr
[ draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - La conjoncture agricole au mois de mars
 

gers.pref.gouv.fr
[ gers.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - lire la suite
- Document pdf - lire la suite
 

giik.net
[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog
 

http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers
[ http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers ]
- http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers/gestion%20eau/ODE/ODE.htm - Aller dans la rubrique "eau" pour consulter l'ensemble des arrêtés et annexes >>
 

i.ville.gouv.fr
[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4292 - Circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique.
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4293 - Annexes pdf (1, 2, 4, 5, 6 bis) de la circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique.
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4294 - Annexe 7 pdf de la ciculaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4296 - Lettre de mission du Premier ministre au Sénateur Pierre ANDRE en date du 2 avril 2009.
- i.ville.gouv.fr/index.html - Annexe 7 pdf de la ciculaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique - Annexes pdf (1, 2, 4, 5, 6 bis) de la circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique. - Circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique. - Lettre de mission du Premier ministre au Sénateur Pierre ANDRE en date du 2 avril 2009.
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Cette semaine a pour objectif de sensibiliser, d'informer et de faire comprendre les enjeux de la vaccination, en vue à terme d'améliorer la protection vaccinale de la population. - Dernière mise à jour du site : jeudi 9 avril 2009 - En Ile-de-France, le Groupement régional de santé publique (GRSP) se mobilise pour la 3e année consécutive à l'occasion de cet événement initié en 2005 par l'Organisation Mondiale de la Santé- Europe et qui sera relayé cette année dans 19 régions françaises. - En Ile-de-France, sont également ciblées le BCG, l'hépatite B, la coqueluche, la grippe qui figurent parmi les priorités du « Programme régional d'Ile-de-France pour les maladies à prévention vaccinale 2008-2011 » suite aux constats régionaux montrant que la couverture vaccinale reste insuffisante pour les populations concernées. - L'actualité épidémiologique récente en France vient de montrer toute l'importance de la mobilisation des acteurs de santé publique sur ce thème. - La rougeole sera le thème national de la semaine 2009. - La Semaine européenne de la vaccination aura lieu du 20 au 26 avril 2009 - Pour en savoir plus sur la Semaine de la Vaccination en Ile-de-France…
- Semaine Européenne de la Vaccination - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Pour en savoir plus sur la Semaine de la Vaccination en Ile-de-France…
 

lekiosque.finances.gouv.fr
[ lekiosque.finances.gouv.fr ]
- Portail des statistiques du commerce extérieur : page d'accueil - Commerce extérieur de la France : dernières données
 

pays-de-la-loire.sante.gouv.fr
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- les chenilles : effets sur la santé, moyens de lutte - Environnement et santé - Ddass & Drass pays de la loire - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- les chenilles en loire atlantique - Environnement et santé- Ddass&Drass pays de la loire - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- les chenilles en mayenne - Environnement santé - Ddass&Drass pays de la loire - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- Document pdf - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique
- Document pdf - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée
- les coquillages - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] - les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009]
- L'internat en pharmacie - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- L'internat en médecine - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- préparation au risque d'une pandémie grippale - grippe aviaire - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- Document pdf - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- Santépublique - pharmacie, médicament, inspection régionale, pays de la loire - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- Document pdf - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- calendrier du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale - CROSMS - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
- Document pdf - >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [9 avril 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (7 avril 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne chenilles :
 

rhone-alpes.sante.gouv.fr
[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Actualités sanitaires et sociales de Rhône-Alpes - Ce document précise, à l’ - échelle du département de l'Ardèche, les résultats obtenus depuis, jusque fin 2008 - le programme de contrôle a débuté en janvier 2006.
- Document pdf - Ce document
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]
- Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? - Service-public.fr - --> Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ?
- Les indicateurs 2008 de résultats des lycées - Service-public.fr - Les indicateurs 2008 de résultats des lycées
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ?
 

video.bercy.gouv.fr
[ video.bercy.gouv.fr ]
- b1NOMmppT25wbENlWTAwd3Q2ZHo= - Voir la conférence de presse
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 8/04/2009 Maintien en conditions operationnelles, carenages, reparations et travaux specifiques d'adaptation de l'embarcation bee denti Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 8/04/2009 Maintien en conditions operationnelles, carenages, reparations et travaux specifiques d'adaptation de l'embarcation bee denti Lire la suite
 

www.adoption.gouv.fr
[ www.adoption.gouv.fr ]
- www.adoption.gouv.fr - www.adoption.gouv.fr
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/ - Agriculture - Dernières informations
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 17:30: - 09/04/2009 10:21: - 09/04/2009 10:25: - 09/04/2009 16:48: - C'est pourquoi la Mission interministérielle de lutte contre la drogu. - Des Forums ouverts au public, auront donc lieu sur tout le territoire national du mois de mars au mois de mai 2009. - Le rajeunissement de l'âge moyen d'initiation aux différentes substances psychoactives (11 ans pour l'alcool, 12 ans pour le tabac, 14-15 ans pour le cannabis) est l'une des tendances récentes les plus préoccupantes. - Les conclusions. - Michèle Alliot-Marie, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre mer et des Collectivités territoriales a souhaité l'ouverture d'un dialogue entre les Français et les représentants des forces de l'ordre, police et gendarmerie nationales, autour des libertés et de la sécurité des citoyens. - Or il est établi que, plus le démarrage des consommations est précoce, plus les risques ultérieurs de dépendance sont importants. - Qualipref : une démarche de certification à la préfecture de l'Ain pour garantir le meilleur service - Une mission interministérielle dans l'Ain pour lutter contre les toxicomanies - "Vos libertés, votre sécurité : parlons en ensemble"
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/le_siv___le_nouveau/view - Le SIV : le nouveau système d'immatriculation des véhicules 09/04/2009 16:48 : publish --> 10 kB -->
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/qualipref___une_dema/view - Qualipref : une démarche de certification à la préfecture de l'Ain pour garantir le meilleur service
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/une_mission_intermin/view - --> - 09/04/2009 10:21 - 10 kB - publish - Une mission interministérielle dans l'Ain pour lutter contre les toxicomanies - Une mission interministérielle dans l'Ain pour lutter contre les toxicomanies 09/04/2009 10:21 : publish --> 10 kB -->
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/vos_libertes_votre/view - "Vos libertés, votre sécurité : parlons en ensemble" 09/04/2009 10:25 : publish --> 10 kB -->
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- COMMUNIQUÉ Le S.I.V. - Le Système d'Immatriculation des Véhicules - (S.I.V.)
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 09 avril 2009 - A partir du 15 avril 2009, mise en place du nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) pour les véhicules neufs. - En raison de la mise en oeuvre du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) pour les véhicules neufs à compter du 15 avril 2009, les services des guichets cartes grises de la Préfecture de Moulins et des Sous-Préfectures de Montluçon et Vichy seront fermés au public et aux professionnels le mardi 14 avril 2009. - Fermeture des guichets
 

www.alsace.drire.gouv.fr
[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Alsace - Accueil - Date de dernière publication : le 09.04.09 - Entreprises de la filière automobile, découvrez les actions déclinées en Alsace suite à la présentation, par Luc Châtel, du Pacte automobile sur le site www.pacteautomobile-alsace.com/
 

www.alsace.pref.gouv.fr
[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En raison de la mise en place du nouveau système d'immatriculation des véhicules automobiles à compter du 15 avril 2009, les services des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés le 14 avril pour préparer la mise en place du nouveau système.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - L'ACTUALITÉ
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - A LA UNE Résultats gagnants du quizz Semaine développement durable - Organisation de rencontres entre la population et les services de police et gendarmerie a l occasion de forums de sécurité La Ministre de l'Intérieur a souhaité organiser dans chaque départemen.
- Document pdf - Résultats gagnants du quizz Semaine développement durable
 

www.ariege.pref.gouv.fr
[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- www.ariege.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 11:39 - A l'occasion des vacances d'avril, la gendarmerie nationale conduit des opérations de contrôles sur les axes routiers En savoir plus - Contrôles routiers renforcés de la gendarmerie lors du week-end pascal
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/controles_routiers_r/view - A l'occasion des vacances d'avril, la gendarmerie nationale conduit des opérations de contrôles sur les axes routiers En savoir plus >>> - Contrôles routiers renforcés de la gendarmerie lors du week-end pascal 09/04/2009 11:39
 

www.asn.fr
[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - 09/04/2009 - 31/03/2009 - Dernière mise à jour le 09/04/2009 - L'ASN précise les obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie et publie deux guides à destination des professionnels. - [MàJ] Obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie - Obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie
- www.asn.fr/lasn-precise-les-obligations-d%E2%80%99assurance-de-la-qualite-en-radiotherapie-et-publie-deux-guides-destin - Obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie
- www.asn.fr/mise-jour-lasn-precise-les-obligations-d%E2%80%99assurance-de-la-qualite-en-radiotherapie-et-publie-deux-gui - [MàJ] Obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale : Traités et conventions / 13ème législature - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances rectificative pour 2009 (2) - Loi de finances rectificative pour 2009
- Assemblée nationale - Propriété intellectuelle : création sur internet - Création sur internet
- N° 1547 - Rapport d'information de M. Nicolas Forissier relatif au financement en fonds propres des PME - Le financement en fonds propres des PME (M. Nicolas Forissier)
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - - à 15 h et à 21 h 30 : - - à 9 h 30 : - discussion de 14 conventions en procédure d'examen simplifié - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2009 - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet - suite de la discussion du projet de loi pour le développement économique des outre-mer
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 h et à 21 h 30 : - à 9 h 30 : - Création sur internet - Développement économique des outre-mer - discussion de 14 conventions en procédure d'examen simplifié - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2009 - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet - Le financement en fonds propres des PME (M. Nicolas Forissier) - Loi de finances rectificative pour 2009 - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU JEUDI 9 AVRIL 2009 - suite de la discussion du projet de loi pour le développement économique des outre-mer - Traités et conventions
 

www.aube.pref.gouv.fr
[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - alzheimer - Alzheimer et maladies apparentées
- Exposition Le Beau XVIe siècle chefs-d’oeuvre de la Sculpture en Champagne Du 18 avril au 25 octobre 2009 - Eglise Saint-Jean à Troyes - Exposition : Le beau XVIe siècle
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - - Fermeture exceptionnelle de l'ONAC. - Le vendredi 10 avril 2009, les services de l'Office National des Anciens combattants seront fermés au public, à titre exceptionnel.
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Alzheimer et maladies apparentées - Cliquer ici pour lire les 2 communiqués. - Exposition : Le beau XVIe siècle - Fermeture exceptionnelle de l'ONAC. - Jeudi 09 Avril 2009 - Le Préfet appelle les usagers de la route et les ,deux roues motorisées à la plus grande vigilance. - Le vendredi 10 avril 2009, les services de l'Office National des Anciens combattants seront fermés au public, à titre exceptionnel. - Les assises régionales du plan Alzheimer et maladies apparentées Se dérouleront le mardi 09 juin 2009 au Centre de conférences "Gabriel Rigot", complexe agricole du Mont-Bernard, route de Suippes à Châlons en Champagne. - Petit déjeuner entreprises. - Plus de détails. - Prudence sur les routes du week-end de Pâques. - Site mis à jour le 09/04/2009 - Vendredi 10 avril à la technopole de l'Aube, la DDTEFP organise un petit déjeuner entreprises sur le thème "l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, un atout pour votre entreprise".
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - alzheimer - Les assises régionales du plan Alzheimer et maladies apparentées
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - alzheimer - Se dérouleront le mardi 09 juin 2009 au Centre de conférences "Gabriel Rigot", complexe agricole du Mont-Bernard, route de Suippes à Châlons en Champagne. Plus de détails.
- www.aube.pref.gouv.fr/petit_dejeuner_entreprises-h1060.html - Petit déjeuner entreprises. - Vendredi 10 avril à la technopole de l'Aube, la DDTEFP organise un petit déjeuner entreprises sur le thème "l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, un atout pour votre entreprise".
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Conseils infos - Le Préfet appelle les usagers de la route et les ,deux roues motorisées à la plus grande vigilance. Cliquer ici pour lire les 2 communiqués. - Prudence sur les routes du week-end de Pâques.
 

www.auto-entrepreneur.fr
[ www.auto-entrepreneur.fr ]
- www.auto-entrepreneur.fr/ - 135 000 personnes se sont inscrites au régime de l'auto-entrepreneur à la fin du 1er trimestre. En savoir +
 

www.auvergne.ecologie.gouv.fr
[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 avril 2009 [ - Actions de l'inspection - Bilan des actions nationales 2008 - "Bilan des actions nationales 2008" - Eau potable - En savoir plus] - Les services publics d'eau potable et d'assainissement en France - Risques et pollutions / Actu, Risques et pollutions
 

www.auvergne.pref.gouv.fr
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 - 135 000 personnes se sont inscrites au régime de l'auto-entrepreneur à la fin du 1er trimestre. - Comment réduire la sinistralité dans la construction ? - En savoir + - La conjoncture agricole au mois de mars - La Direction Régionale de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt fait le point sur les productions végétales et animales en Auvergne au mois de mars. - Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 9 avril 2009 - Rencontre régionale des professionnels de la construction le 14 mai 2009 à Clermont-Ferrand.
 

www.bas-rhin.pref.gouv.fr
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En raison de la mise en place du nouveau système d'immatriculation des véhicules automobiles à compter du 15 avril 2009, les services des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés le 14 avril pour préparer la mise en place du nouveau système.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - L'ACTUALITÉ
 

www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr
[ www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr/index.html - Accès au questionnaire - Le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire sollicite l'avis des Français et lance une consultation sur son site internet (jusqu'au 30 avril). - Phoque veau-marin en Basse-Normandie : Du nouveau ! - STRATEGIE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2009-2012
 

www.bourgogne.ecologie.gouv.fr
[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 avril 2009 - Bilan des actions nationales 2008 - "Bilan des actions nationales 2008" - En savoir plus - Les services publics d'eau potable et d'assainissement en France
 

www.bretagne.ecologie.gouv.fr
[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 avril 2009 [ - Actions de l'inspection - Bilan des actions nationales 2008 - "Bilan des actions nationales 2008" - Eau potable - En savoir plus] - Les services publics d'eau potable et d'assainissement en France - Risques et pollutions / Actu, Risques et pollutions
 

www.bretagne.pref.gouv.fr
[ www.bretagne.pref.gouv.fr ]
- www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html - En savoir plus - Michèle Alliot-Marie, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales a souhaité l'ouverture d'un dialogue entre les Français et les représentants des forces de l'ordre, police et gendarmerie nationales, autour des libertés et de la sécurité des citoyens. - Pacte et charte automobile - VOS LIBERTES, VOTRE SECURITE Parlons-en ensemble
- www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/assises_bretonnes_de/view - En savoir plus
- www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/signature_de_la__cha/view - A l'occasion de la 7ème édition de la Semaine du Développement Durable, Isabelle Gravière-Troadec, représentant Jean Daubigny, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine a signé, le 3 avril 2009 à Saint-Jacques de la Lande, avec 15 directeurs de services régionaux et établissements publics, une charte engageant 4000 agents de l'Etat en Bretagne en faveur du développement durable dans leurs pratiques professionnelles quotidiennes. Cette c
 

www.calvados.equipement.gouv.fr
[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site
 

www.capital-pme.oseo.fr
[ www.capital-pme.oseo.fr ]
- www.capital-pme.oseo.fr - www.capital-pme.oseo.fr
 

www.centre.drire.gouv.fr
[ www.centre.drire.gouv.fr ]
- Bienvenue sur le site de la DRIRE Centre - Plus d'information - Stratégie nationale du développement durable : le ministère du développement durable organise une consultation des représentants des élus nationaux et locaux, des employeurs, des salariés et des associations
 

www.centre.environnement.gouv.fr
[ www.centre.environnement.gouv.fr ]
- DIREN-CENTRE - Semaine du développement durable 2009
- www.centre.environnement.gouv.fr/index.html - Semaine du développement durable 2009
 

www.centre.equipement.gouv.fr
[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Publications trimestrielles en ligne - Publications trimestrielles en ligne
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Publications trimestrielles en ligne - Année 2008 - Publications trimestrielles en ligne - Année 2008
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - La commercialisation des logements neufs en région Centre 4ème trimestre 2008 - Les résultats du quatrième trimestre 2008 - SITADEL (logements et locaux) en région centre et par département - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Publications trimestrielles en ligne - Publications trimestrielles en ligne - Année 2008 - SITADEL = Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux - La construction neuve et la commercialisation des logements neufs.
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2009-AVI-131 - CERTA-2009-AVI-133 - Dernière mise à jour : le 09/04/2009 - Vulnérabilités dans Kerberos (09 avril 2009) - Vulnérabilités de ClamAV (09 avril 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-131/index.html - CERTA-2009-AVI-131
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-133/index.html - CERTA-2009-AVI-133
 

www.ces.fr
[ www.ces.fr ]
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www.cesat.terre.defense.gouv.fr
[ www.cesat.terre.defense.gouv.fr ]
- www.cesat.terre.defense.gouv.fr/index.html - 9-04-2009 : Enseignement militaire supérieur de l'armée de terre - 9-04-2009 : Extranet - 9-04-2009 : Le CESAT dans l'armée de terre - Commandement territorial : - Le territoire est partagé en 5 « région terre » qui constituent le commandement organique. - Les régions terre (RT) assurent le soutien général des (. - Pour cela, vous devez posséder un compte et un mot de passe qui vous ont été fournis par le service informatique du CESAT. - Résultats du concours CID 2008 - Une fois ces (. - Vous allez accéder à un espace réservé.
- Extranet - Site du CESAT - Lire la suite
- Le CESAT dans l'armée de terre - Site du CESAT - Lire la suite
- Enseignement militaire supérieur de l'armée de terre - Site du CESAT - Lire la suite
- www.cesat.terre.defense.gouv.fr/taktikanet/ - Taktika
 

www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar - Allocations pour la diversité dans la fonction publique 2009-2010 (publié le 09/04/2009) - Dernière mise à jour : 09/04/2009 - Mardi 9 juin 2009 : Assises régionales du plan Alzheimer et maladies apparentées (publié le 09/04/2009)
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/allocations_pour_la_diversite_dans_la_fonction_publique_2009_2010_publie_le_09_04_2009 - Allocations pour la diversité dans la fonction publique 2009-2010 (publié le 09/04/2009)
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/mardi_9_juin_2009_assises_regionales_du_plan_alzheimer_et_maladies_apparentees_publie_le_09_04_2009 - Mardi 9 juin 2009 : Assises régionales du plan Alzheimer et maladies apparentées (publié le 09/04/2009)
 

www.charente.pref.gouv.fr
[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 08/04/2009 Gestion de l'eau 2007 - 09/04/2009 Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises - A compter du 15 avril 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation - à partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise - à partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion, lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise - Nouveau numéro d'immatriculation des véhicules - Nouveau numéro d'immatriculation pour les véhicules neufs à compter du 15 avril - Premier forum à SOYAUX le 14 avril, à l'Espace Matisse 08/04/2009 Gestion de l'eau 2007 - Premier forum à SOYAUX le 14 avril, à l'Espace Matisse Que vous soyez citoyens ou professionnels de la sécurité, vous êtes invités à vous exprimer sur votre vision de la sécurité en France, sur vos besoins, sur le fonctionnement des services de sécurité, à poser vos questions, à donner votre avis lors de ces réunions. - Que vous soyez citoyens ou professionnels de la sécurité, vous êtes invités à vous exprimer sur votre vision de la sécurité en France, sur vos besoins, sur le fonctionnement des services de sécurité, à poser vos questions, à donner votre avis lors de ces réunions. - Vos libertés, votre sécurité : parlons en ensemble -
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - à partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion, lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise - Nouveau numéro d'immatriculation pour les véhicules neufs à compter du 15 avril
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 9 Avril 1918 Début de la troisième bataille des Flandres. - Le 9 Avril 1918 Repli des troupes allemandes sur la ligne Hindenburg - Le 9 Avril 1940 Les forces allemandes attaquent la Norvège et le Danemark. - Offensive allemande contre les troupes britanniques (opération "Georgette"), en direction d'Ypres et de Dunkerque
 

www.cher.pref.gouv.fr
[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - Visite de Jean-Marie Bockel
- Préfecture du Cher - visite de jean marie bockel - > Visite de Jean-Marie Bockel
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Appel à projets : Accueil, vie sociale et autonomie des personnes handicapées - Appel à projets du CCAH 2009 : Accueil, vie sociale et autonomie des personnes handicapées - Appel à projets : Handicap et culture - Arrêté du 21 mars 2007 : exposition au bruit à bord des navires - Arrêté du 24 avril 2006 : dispositifs antibruit routiers - Arrêté du 4 avril 2006 : prévention du bruit - Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires - Avril 2009 - Bourses de recherche - Bruit dans les mines - Bruit des machines - Bruit des transports - Bruits de voisinage - Bruits de voisinage : décret n° 2006-1099 du 31 août 2006 - Bruits de voisinage et communes - Bruits : normes techniques - CNB, CIDB, INRS, AESST (OSHA) - Code du travail - Conseil national du bruit - Décret 2006-1044 du 23 août 2006 : exposition au bruit à bord des navires - Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit - Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 : travailleurs exposés au bruit - Directive européenne sur le bruit - Grenelle de l'environnement - Rapport du comité « bruit » - Halte au bruit ! - Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes - Information et formation des travailleurs sur les risques pour leur santé - Infractions aux dispositions relatives à la lutte contre le bruit - L'oeil et la main : avril/mai 2009 - La thématique de ce mois (. - Le bruit au travail - Le bruit des éoliennes - Le Conseil Général de la Gironde diffuse un appel à projet de jumelages entre des structures culturelles et des structures pour personnes handicapées. - Lutte contre le bruit : législations - Lutte contre le bruit : sanctions - Mesure des bruits de voisinage - Moins de bruits "cils" vous plaît - Niveaux sonores - Nuisances sonores et aviation - PEP 64 : Chalet de Peyranère - Prévention des risques professionnels : bilan 2007 - Risques auditifs : campagne de l'INPES - Séjour de vacances adapté aux enfants sourds ou malentendants - Sonneries de cloches - Surdités professionnelles - Surveillance des postes de travail exposés au bruit - Tableau des maladies professionnelles dues au bruit - Thématique « Refus d'entendre »
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit - Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - L'oeil et la main : avril/mai 2009 - L'oeil et la main : avril/mai 2009
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Bruits - Bruits
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.cncdh.fr
[ www.cncdh.fr ]
- Parution de l'arrêté de nomination des membres de la CNCDH - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Parution de l'arrêté de nomination des membres de la CNCDH
- La CNCDH remet au Premier ministre le rapport racisme 2008 - Commission nationale consultative des droits de l'homme - La CNCDH remet au Premier ministre le rapport racisme 2008
- www.cncdh.fr/index.html - 3 avril 2009 - La CNCDH remet au Premier ministre le rapport racisme 2008 - Parution de l'arrêté de nomination des membres de la CNCDH
 

www.cniae.gouv.fr
[ www.cniae.gouv.fr ]
- www.cniae.gouv.fr/index.html - 7 avril 2009 - Cérémonie de Remise des prix aux lauréats de la bourse. - 7 avril 2009 : Remise des prix aux lauréats - Claude Alphandéry Président du CNIAE et Nicole Verdier-Naves, Présidente de la FAPE, co-organisateurs de la Bourse, ont remis les prix aux (. - En effet, Le CNIAE et la FAPE ont lancé une bourse intitulée "L'IAE, une passerelle nouvelle pour une nouvelle chance". - En savoir plus sur le site de la FAPE. - "L'IAE : une passerelle pour une nouvelle chance" - Trois prix dotés par la FAPE (.
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - 7 avril 2009 - Cérémonie de Remise des prix aux lauréats de la bourse.... - - 7 avril 2009 : Remise des prix aux lauréats
 

www.conseil-constitutionnel.fr
[ www.conseil-constitutionnel.fr ]
- www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/documentation-publications/le-conseil-au-jour-le-jour/le-conseil-en-2009/le-conseil-au-9-avril-2009.42024.html - Le Conseil au 9 avril 2009
- www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/documentation-publications/le-conseil-au-jour-le-jour/le-conseil-en-2009/le-conseil-au-9-avril-2009.42024.html - Le Conseil au jour le jour
- www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/documentation-publications/le-conseil-au-jour-le-jour/le-conseil-en-2009/le-conseil-au-9-avril-2009.42024.html - Le Conseil en 2009
- Document pdf - Le Conseil en 2009
- Conseil Constitutionnel - Affaires en instance - ...
- Conseil Constitutionnel - Affaires en instance - contentieux électoral, élections législatives partielles
- www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/2009/commentaires-des-decisions/commentaires-des-decisions-de-2009.17422.html - Commentaires des décisions
- Conseil Constitutionnel - Décision n° 2008-4530 du 09 avril 2009 - n° 2008-4530
- Conseil Constitutionnel - Décision n° 2009-216 L du 09 avril 2009 - décision n° 2009-216 L
- Conseil Constitutionnel - Décision n° 2009-579 DC du 09 avril 2009 - décision 2009-579 DC
- www.conseil-constitutionnel.fr/index.html - ACTUALITÉS : - ACTUALITÉS - Affaires en instance : contentieux électoral, élections législatives partielles. - décision 2009-579 DC : loi organique relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution - décision n° 2009-216 L - décisions n° 2008-4529 et n° 2008-4530 - Le Conseil au 9 avril 2009 - Séance plénière du 9 avril 2009 :
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - adopté en Assemblée plénière le 8 avril 2009, dont la publication officielle interviendra le 15 avril 2009 est en ligne. - Jeudi 16 avril 2009 Rencontre avec Franck Baasner, Président du DFI - Jeudi 23 avril 2009 66e Forum d'Iéna Le sport : enjeux sociétaux et modèles économiques - Jeudi 9 avril 2009 - L'avis : Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur - Télécharger le document
 

www.coream.org
[ www.coream.org ]
- CoRéAM - Archives - 6ème festival Bach à Pâques
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Corrèze - Le lac de Seilhac - Les monédières
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- Projet de loi création et internet:Nouveaux débats à partir du 28 avril - 9 avril 2009 - Christine Albanel a pris acte avec regret du rejet par l'Assemblée nationale du projet de loi création et internet. Elle a dénoncé « une manoeuvre cynique » de l'opposition et redit toute sa détermination à se battre pour l'adoption du projet de loi par les deux chambres lorsqu'il sera de nouveau débattu, dès le 28 avril.
- Projet de loi création et internet:Nouveaux débats à partir du 28 avril - 9 avril 2009 - Projet de loi création et internet 9 avril 2009
- ministère de la Culture et de la Communication - 2009 - 9 avril 2009 - Christine Albanel a pris acte avec regret du rejet par l'Assemblée nationale du projet de loi création et internet. - Elle a dénoncé « une manoeuvre cynique » de l'opposition et redit toute sa détermination à se battre pour l'adoption du projet de loi par les deux chambres lorsqu'il sera de nouveau débattu, dès le 28 avril. - Projet de loi création et internet
 

www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Sommaire des actualités - Actualité insérée le : 09-04-2009 - Comment adapter les politiques publiques d'accès à l'information des jeunes et les pratiques des professionnels qui interviennent directement auprès des jeunes dans le cadre de leur mission ? - Disposer de la bonne information au bon moment revêt une importance essentielle dans le parcours d'un jeune et de tout citoyen. - information des jeunes » les 18 et 19 mai 2009 à l'Espace Culturel de PAMPROUX. - L'affiche, le programme et le bulletin réponse : "cliquez ici. - La DDJS ouvre le débat en vous proposant de participer aux « premières rencontres départementales de l? - Les Techniques de l'Information et de la Communication ont profondément bouleversé la diffusion et les pratiques de recherche d'information, qui créent de nouvelles attentes. - RENCONTRES DEPARTEMENTALES DE L'INFORMATION
- Document pdf - L'affiche, le programme et le bulletin réponse : "cliquez ici."
 

www.deux-sevres.pref.gouv.fr
[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Dans les Deux-Sèvres, 13 forums
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Aller dans la rubrique "eau" pour consulter l'ensemble des arrêtés et annexes > - Consulter l'arrêté cadre du 3 avril 2009 et ses annexes délimitant des zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du 8 avril au 15 octobre 2009 dans le département des Deux-Sèvres pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie. - Dans les Deux-Sèvres, 13 forums sont prévus auxquels l'ensemble des citoyens est invité à participer. - Forums locaux "Vos libertés, votre sécurité" : parlons en ensemble - Gestion de l'eau 2009 : la vigilance est de mise - Il entre en application le samedi 11 avril 2009 à 8 h. - Le ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales a souhaité l'ouverture d'un dialogue entre les Français et les forces de l'ordre autour des libertés et de la sécurité des citoyens à l'occasion de réunions publiques qui auront lieu sur tout le territoire. - Pour plus d'informations sur les forums > - Un premier arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau sur le bassin de l'AUME COUTURE - Zone 7 a été pris le 8 avril 2009.
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Nouveauté à lire : le "Petit traité des Grands Sites" - Nouveauté à lire : le "Petit traité des Grands Sites"
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - 08.04.09 - Inspection des installations classées - 8 avril 2009 - Chantal Jouanno , secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a présenté le bilan de l'action de l'inspection des installations classées pour 2008, les priorités d'actions pour 2009 ainsi que les priorités en matière de contrôle de la sécurité industrielle - en savoir plus
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Création d'un comité pour discuter de l'ouverture à la concurrence des TER - Création d'un comité pour discuter de l'ouverture à la concurrence des TER
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Présentation des actions sur les installations classées en 2008 - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Des véhicules de plus en plus propres en France - Des véhicules de plus en plus propres en France
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Création d'un comité pour discuter de l'ouverture à la concurrence des TER - Nouveauté à lire : le "Petit traité des Grands Sites" - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Consultation sur la Stratégie nationale du développement durable - Consultation de la Stratégie nationale du développement durable - Plus d'information
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Jeudi 9 avril 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
 

www.doubs.pref.gouv.fr
[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Collectivités locales : passez à l'@ctes - Dernière mise à jour le 09/04/2009 »
 

www.drire.gouv.fr
[ www.drire.gouv.fr ]
- Document pdf - Comité de soutien aux PME franciliennes pour l' Automobile -
- Document pdf - L'industrie mécanique en Île-de-France
 

www.ecologie.gouv.fr
[ www.ecologie.gouv.fr ]
- Erreur sur le lien - "Bilan des actions nationales 2008" - En savoir plus
- Erreur sur le lien - Bilan des actions nationales 2008 - En savoir plus
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Les services publics d'eau potable et d'assainissement en France
 

www.education.gouv.fr
[ www.education.gouv.fr ]
- Agenda de l'éducation - Ministère de l'Education Nationale - Concours national résistance et déportation - Printemps de l'Europe
- www.education.gouv.fr/index.html - 23 mars à fin décembre 2009 Concours national résistance et déportation - 25 mars au 9 mai Printemps de l'Europe
 

www.elysee.fr
[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - Au 09-04-09 : - Communiqué de la Présidence de la République - Déjeuner avec M. Costa CARAMANLIS, Premier ministre de la République Hellénique - Déjeuner de travail de M. le… - Le Président de la République déjeunera … - Le Président de la République réaffirme … - Le Président de la République recevra vendredi … - Mise à jour 09-04-2009 - Remise du rapport de la commission sur les professions du Droit, présidée par M. Jean-Michel … - Réunion avec les principaux dirigeants des banques françaises ainsi que le Président de … - Réunion d'installation du fonds d'investissement social
- Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République - 10
- Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République - Déjeuner de travail de M. le…
- Communiqués : Présidence : Remise du rapport de la commission sur les professions du Droit, présidée par M. Jean-Michel DARROIS : Elysee.fr : Présidence de la République - Remise du rapport de la commission sur les professions du Droit, présidée par M. Jean-Michel …
- Communiqués : Présidence : Déjeuner avec M. Costa CARAMANLIS, Premier ministre de la République Hellénique : Elysee.fr : Présidence de la République - Déjeuner avec M. Costa CARAMANLIS, Premier ministre de la République Hellénique - Lire
- Communiqués : Présidence : Réunion d'installation du fonds d'investissement social : Elysee.fr : Présidence de la République - Lire - Réunion d'installation du fonds d'investissement social
- Communiqués : Présidence : Réunion avec les principaux dirigeants des banques françaises ainsi que le Président de l'Autorité des marchés financiers et le Gouverneur de la Banque de France : Elysee.fr : Présidence de la République - Réunion avec les principaux dirigeants des banques françaises ainsi que le Président de …
- Communiqués : Présidence : Communiqué de la Présidence de la République : Elysee.fr : Présidence de la République - Lire
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- Réforme du recrutement et de la formation des maîtres - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l'issue de consultations avec les organisations représentatives des personnels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur sur la réforme du recrutement et de la formation des enseignants, le ministre de l'Education nationale et la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche apportent des informations complémentaires. En savoir plus
- Réforme du recrutement et de la formation des maîtres - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l’occasion de la réunion des membres des groupes de travail participant à la définition de la stratégie nationale de recherche et d'innovation, la ministre a annoncé l'ouverture d'une consultation publique par internet sur les premières propositions de ces groupes de travail. Pendant trois semaines, chaque Français est invité à donner son avis. En savoir plus
- Stratégie nationale de recherche et d'innovation : une consultation par internet - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l’occasion de la réunion des membres des groupes de travail participant à la définition de la stratégie nationale de recherche et d'innovation, la ministre a annoncé l'ouverture d'une consultation publique par internet sur les premières propositions de ces groupes de travail. Pendant trois semaines, chaque Français est invité à donner son avis. En savoir plus
- Stratégie nationale de recherche et d'innovation : une consultation par internet - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Une convention portant sur 58,9 M€ supplémentaires a été signée par Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre chargé de la relance, Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et 10 organismes de recherche. Grâce au plan de relance, les subventions progressent en 2009 de 5,4%, contre 3,7% avant plan. En savoir plus
- Chaires mixtes : des recrutements conjoints universités-organismes de recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - L’Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé est créée par huit acteurs clés de la recherche française : le CEA, le CNRS, l’Inra, l’Inria, l’Inserm, l'IRD, l’Institut Pasteur et la Conférence des Présidents d’Université. Elle s'inscrit dans la volonté du Gouvernement d'impulser une nouvelle organisation de la recherche française, fondée davantage sur la coordination et le partenariat.
- Chaires mixtes : des recrutements conjoints universités-organismes de recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les organismes de recherche et les universités ont désormais la possibilité de recruter ensemble un maître de conférences. Vocation des chaires mixtes : attirer les talents à l'université grâce à des conditions de travail attractives en termes de rémunération et d’environnement, et valoriser une recherche de qualité et d'excellence. En savoir plus
- Plan de relance : une convention avec 10 organismes de recherche portant sur 58,9 Meuros - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les organismes de recherche et les universités ont désormais la possibilité de recruter ensemble un maître de conférences. Vocation des chaires mixtes : attirer les talents à l'université grâce à des conditions de travail attractives en termes de rémunération et d’environnement, et valoriser une recherche de qualité et d'excellence. En savoir plus
- Plan de relance : une convention avec 10 organismes de recherche portant sur 58,9 Meuros - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Une convention portant sur 58,9 M€ supplémentaires a été signée par Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre chargé de la relance, Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et 10 organismes de recherche. Grâce au plan de relance, les subventions progressent en 2009 de 5,4%, contre 3,7% avant plan. En savoir plus
- Plan de relance : une convention avec 10 organismes de recherche portant sur 58,9 Meuros - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les organismes de recherche et les universités ont désormais la possibilité de recruter ensemble un maître de conférences. Vocation des chaires mixtes : attirer les talents à l'université grâce à des conditions de travail attractives en termes de rémunération et d’environnement, et valoriser une recherche de qualité et d'excellence. En savoir plus
- Plan de relance : une convention avec 10 organismes de recherche portant sur 58,9 Meuros - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Une convention portant sur 58,9 M€ supplémentaires a été signée par Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre chargé de la relance, Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et 10 organismes de recherche. Grâce au plan de relance, les subventions progressent en 2009 de 5,4%, contre 3,7% avant plan. En savoir plus
- Création de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - - 08/04/2009
- Création de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Création de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé - 08/04/2009
- Création de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - L’Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé est créée par huit acteurs clés de la recherche française : le CEA, le CNRS, l’Inra, l’Inria, l’Inserm, l'IRD, l’Institut Pasteur et la Conférence des Présidents d’Université. Elle s'inscrit dans la volonté du Gouvernement d'impulser une nouvelle organisation de la recherche française, fondée davantage sur la coordination et le partenariat.
- L'opération Phénix ouvre l'entreprise aux étudiants en master 2 recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l'issue de consultations avec les organisations représentatives des personnels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur sur la réforme du recrutement et de la formation des enseignants, le ministre de l'Education nationale et la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche apportent des informations complémentaires. En savoir plus
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 08/04/2009 - A l'issue de consultations avec les organisations représentatives des personnels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur sur la réforme du recrutement et de la formation des enseignants, le ministre de l'Education nationale et la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche apportent des informations complémentaires. - Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé est créée par huit acteurs clés de la recherche française : le CEA, le CNRS, l’ - Chaires mixtes : des recrutements conjoints universités-organismes de recherche - Création de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé - Elle s'inscrit dans la volonté du Gouvernement d'impulser une nouvelle organisation de la recherche française, fondée davantage sur la coordination et le partenariat. - En savoir plus - Enseignement supérieur et de la Recherche, et 10 organismes de recherche. - environnement, et valoriser une recherche de qualité et d'excellence. - Grâce au plan de relance, les subventions progressent en 2009 de 5,4%, contre 3,7% avant plan. - Inra, l’ - Inria, l’ - Inserm, l'IRD, l’ - Institut Pasteur et la Conférence des Présidents d’ - Les organismes de recherche et les universités ont désormais la possibilité de recruter ensemble un maître de conférences. - occasion de la réunion des membres des groupes de travail participant à la définition de la stratégie nationale de recherche et d'innovation, la ministre a annoncé l'ouverture d'une consultation publique par internet sur les premières propositions de ces groupes de travail. - Pendant trois semaines, chaque Français est invité à donner son avis. - Plan de relance : une convention avec 10 organismes de recherche portant sur 58,9 M¿ - Plan de relance : une convention avec 10 organismes de recherche portant sur 58,9 Meuros - Stratégie nationale de recherche et d'innovation : une consultation par internet - supplémentaires a été signée par Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre chargé de la relance, Valérie Pécresse, ministre de l’ - Une convention portant sur 58,9 M€ - Université. - Vocation des chaires mixtes : attirer les talents à l'université grâce à des conditions de travail attractives en termes de rémunération et d’
- Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l'issue de consultations avec les organisations représentatives des personnels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur sur la réforme du recrutement et de la formation des enseignants, le ministre de l'Education nationale et la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche apportent des informations complémentaires. En savoir plus
 

www.essonne.pref.gouv.fr
[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- www.essonne.pref.gouv.fr/documentation/administratif/index.php#dernier - cliquer ici
- actes - ACTES : Aide au contrôle de légalité dématérialisé à destination des collectivités du département.
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Accès direct au dernier RAA: cliquer ici - ACTES : Aide au contrôle de légalité dématérialisé à destination des collectivités du département.
 

www.eure.pref.gouv.fr
[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 09 avril 2009 - Il y a actuellement28 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement31 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement33 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement46 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement9 utilisateurs en ligne - Le week-end de Pâques est trop souvent meurtrier. - Pour garantir la sécurité des usagers de la route, la police et la gendarmerie multiplieront les contrôles dès le vendredi 10 avril et jusqu'au mardi 14 avril. - Sécurité routière à Pâques
 

www.europe.gouv.fr
[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Michel Barnier, premier invité des débats de Touteleurope.fr 9/4/2009
 

www.exporter.gouv.fr
[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 09/04/2009 à 17h19 - Dernière modification le 09/04/2009 à 18h17 - Dernière modification le 09/04/2009 à 22h55
 

www.fc-interactive.org
[ www.fc-interactive.org ]
- www.fc-interactive.org/fci/component/option,com_artforms/formid,8 - Définition des services fondamentaux d'un site Intranet/Internet
 

www.fci.gouv.fr
[ www.fci.gouv.fr ]
- www.fci.gouv.fr/index.html - Expert en protection de l'enfance - France et Afrique (h/f)
- Appel à propositions : Projet « Médias pour la démocratie et la transparence en RDC » - GIP France Cooperation Internationale - FCI - Appel à propositions : Projet « Médias pour la démocratie et la transparence en RDC », 9 avril 2009
- Missions - GIP France Cooperation Internationale - FCI - Expert en protection de l'enfance - France et Afrique (h/f)
 

www.finistere.equipement.gouv.fr
[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDEA du Finistère - Les éoliennes - Les éoliennes
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - Les éoliennes - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Tableau de bord au 31 mars 2009 publié le jeudi 09 avril 2009
 

www.fonction-publique.gouv.fr
[ www.fonction-publique.gouv.fr ]
- [Site Fonction Publique] Conseil scientifique - Conseil scientifique
- [Site Fonction Publique] André Santini conclut le colloque sur l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique organisé par le FIPHFP, le 10 avril 2009 - lire
- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 9-04-2009 lire - André Santini conclura vendredi 10 avril, le colloque sur l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique, organisé par le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP). - André Santini conclut le colloque sur l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique organisé par le FIPHFP, le 10 avril 2009 - Conseil scientifique
 

www.franche-comte.drire.gouv.fr
[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - portail - 15 avril 2009 à Dole - Les rencontres TIC : Définition des services fondamentaux d'un site Intranet/Internet - 6 mars 2009 - depuis - 8 avril 2009 - cette date , une personne demandant à bénéficier de l'obligation d'achat pour l'électricité produite par une installation photovoltaïque d'une puissance installée inférieure ou égale à 250 kW crête est dispensée de la production du dossier de demande et de l'obtention du certificat (CODOA) ouvrant droit à obligation d'achat - en savoir plus - Chantal Jouanno , secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a présenté le bilan de l'action de l'inspection des installations classées pour 2008, les priorités d'actions pour 2009 ainsi que les priorités en matière de contrôle de la sécurité industrielle - en savoir plus - Nouvelle dispositions concernant le Crédit Impôt Recherche (CIR) : remboursement anticipé - en savoir plus
- Espace pratique énergie - en savoir plus
 

www.franche-comte.ecologie.gouv.fr
[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]
- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 9 avril 2009
- DIREN Franche-Comté - Où nous joindre
 

www.franche-comte.pref.gouv.fr
[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ]
- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - Collectivités locales : passez à l'@ctes - Dernière mise à jour le 09/04/2009 »
 

www.gers.equipement.gouv.fr
[ www.gers.equipement.gouv.fr ]
- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Gers - Présentation des actions sur les installations classées en 2008 - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- www.gers.equipement.gouv.fr/index.html - A cette occasion, la secrétaire d'Etat a souligné l'importance des enjeux en matière d'installations classées et a salué l'action déterminée de l'inspection. - Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a présenté ce jour, le bilan de l'action de l'inspection des installations classées pour 2008, les priorités d'actions pour 2009 ainsi que les priorités en matière de contrôle de la sécurité industrielle (équipements sous pression, canalisations, industries extractives). - En savoir plus sur la DDEA 32 - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Gers - En savoir plus sur la DDEA 32 - En savoir plus sur la DDEA 32
 

www.gers.pref.gouv.fr
[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Les services de l'Etat dans le Gers - [08/04/2009] Calamités agricoles - gel de printemps 2008 : demande d'indemnisation suite aux pertes en viticultur. - [08/04/2009] Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) : un numéro attribué à vie au véhicule. - lire la suite
- Prefecture Navigation - Mise à jour le 09/04/09
 

www.grippeaviaire.gouv.fr
[ www.grippeaviaire.gouv.fr ]
- Point sur la situation internationale - Les dernières actualités - Grippe aviaire - Le DILGA a tenu le 9 avril un point presse sur l'actualité touchant à l'évolution de la grippe aviaire. Il était accompagné de représentants de l'AFSSA, de l'InVS, du Secrétariat général de la Défense nationale et du Service d'Information du Gouvernement. Date de publication : 9 avril Point sur la situation internationale
- Actualité de la grippe aviaire : le délégué interministériel a tenu un nouveau point presse le 9 avril - Les dernières actualités - Grippe aviaire - Actualité de la grippe aviaire : le délégué interministériel a tenu un nouveau point presse le 9 avril
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Actualité de la grippe aviaire : le délégué interministériel a tenu un nouveau point presse le 9 avril - Date de publication : 9 avril - Il était accompagné de représentants de l'AFSSA, de l'InVS, du Secrétariat général de la Défense nationale et du Service d'Information du Gouvernement. - Le DILGA a tenu le 9 avril un point presse sur l'actualité touchant à l'évolution de la grippe aviaire.
- L'action de l'État - Grippe aviaire - Retrouvez chaque mois le point sur la situation épidémiologique dans le monde, les avancées scientifiques et techniques et l'état de la préparation à une pandémie grippale. Date de publication : 7 avril > Action de l'État L'action de l'État
 

www.guadeloupe.pref.gouv.fr
[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Jeudi 09 Avril 2009 - Site mis à jour le 09/04/2009
 

www.guyane.pref.gouv.fr
[ www.guyane.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Réunion avec les mayouris Programme visite Yves JEGO en Guyane Lutte contre l'orpaillage clandestin
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Réunion avec les mayouris Programme visite Yves JEGO en Guyane Lutte contre l'orpaillage clandestin Négociations avec les mayouris
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Réunion avec les mayouris
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Réunion avec les mayouris Programme visite Yves JEGO en Guyane
- waou.jpg - Réunion avec les mayouris
 

www.haut-rhin.pref.gouv.fr
[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - 14 avril 2009, fermeture des guichets des cartes grises - publié le : 09/04/2009 - Statistiques délinquance, mars 2009
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/14_avril_2009_ferme9963/view - 14 avril 2009, fermeture des guichets des cartes grises publié le : 09/04/2009
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/statistiques_delinqu4771/view - Statistiques délinquance, mars 2009 publié le : 09/04/2009
 

www.haute-garonne.equipement.gouv.fr
[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) en Haute-Garonne - Présentation des actions sur les installations classées en 2008 - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - A cette occasion, la secrétaire d'Etat a souligné l'importance des enjeux en matière d'installations classées et a salué l'action déterminée de l'inspection. - Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a présenté ce jour, le bilan de l'action de l'inspection des installations classées pour 2008, les priorités d'actions pour 2009 ainsi que les priorités en matière de contrôle de la sécurité industrielle (équipements sous pression, canalisations, industries extractives). - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Présentation des actions sur les installations classées en 2008 - publié le jeudi 09 avril 2009
 

www.haute-marne.pref.gouv.fr
[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - 08/04/2009 17:41:00 - 09/04/2009 12:56:00 - 09/04/2009 13:32:00 - 09/04/2009 18:49:00 - 100 000 places nouvelles en accueil collectif pour les jeunes enfants d'ici à 2012 - à 8 h 30 à Chaumont - à 9 h 00 à Saint-Dizier. - Cliquez ici pour en savoir plus - En raison de l’ - entrée en vigueur du nouveau dispositif appelé "Système d’ - Faire face aux difficultés de financement des entreprises avec la médiation du crédit - Immatriculation des Véhicules" (SIV), le service des cartes grises sera fermé, aux particuliers comme aux professionnels, toute la journée du mardi 14 avril prochain. - Immatriculation des Véhicules (SIV) - Professionnels de l’ - Lancement en 2010 d'une première version du dossier médical personnel - Le plan national santé environnement 2009-2013 est en cours d'élaboration. - le service des cartes grises fermé mardi 14 avril - Les guichets rouvriront au public dès le lendemain, mercredi 15, - P lan national santé environnement 2009-2013 - Préfecture à Chaumont et sous-préfecture de Saint-Dizier : - Stages de remise à niveau pendant les vacances de printemps : 90 000 élèves inscrits - Une consultation du public est ouverte jusqu'au 17 avril 2009.
 

www.haute-normandie.pref.gouv.fr
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 - Fermeture des guichets de la sous-préfecture de Dieppe - Fermeture des guichets des cartes grises de la préfecture et de la sous-préfecture du Havre
- 404 - Fermeture des guichets des cartes grises de la préfecture et de la sous-préfecture du Havre
- 404 - Fermeture des guichets de la sous-préfecture de Dieppe
 

www.haute-savoie.pref.gouv.fr
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - COMMUNIQUE DE PRESSE - communiqué de presse. - La mise en place du SIV nécessitant des opérations techniques, les bureaux de la circulation de la Préfecture et des Sous-Préfectures seront fermés au public le mardi 14 avril 2009. - Mise en place du SIV et fermeture des services des cartes grises et des permis de conduire de la préfecture et des sous-préfectures. - (PDF 84 ko)
- Document pdf - communiqué de presse...
 

www.haute-vienne.equipement.gouv.fr
[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Consultation de la Stratégie nationale du développement durable - Participez à cette consultation nationale jusqu'au 30 avril 2009 inclus
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- DDEA Hautes-Pyrénées - Présentation des actions sur les installations classées en 2008 - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - A cette occasion, la secrétaire d'Etat a souligné l'importance des enjeux en matière d'installations classées et a salué l'action déterminée de l'inspection. - Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a présenté ce jour, le bilan de l'action de l'inspection des installations classées pour 2008, les priorités d'actions pour 2009 ainsi que les priorités en matière de contrôle de la sécurité industrielle (équipements sous pression, canalisations, industries extractives). - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
 

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- www.herault.pref.gouv.fr/actions/apprentissage/index.shtm#2008modif4 - Arrêté du 2 avril 2009 02/04 RAA : Spécial W du 2 avril 2009 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information :
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - 09/04 Communiqué : Renforcement du dispositif de lutte contre l'insécurité routière à l'occasion du week-end de Pâques et de la féria organisée en Arles - 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009
- Action de l'Etat face à la crise - Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03
- Document pdf - Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises
- Document pdf - Renforcement du dispositif de lutte contre l'insécurité routière à l'occasion du week-end de Pâques et de la féria organisée en Arles 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 03/04 RAA : Recueil du 31 mars 2009 - Spécial X du 3 avril 2009 23/03 Apprentissage : Arrêté
- Document pdf - Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03 Communiqué : Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises
- Document pdf - Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03 Communiqué : Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontiè
- Document pdf - Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03 Communiqué : Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises
- Document pdf - Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03 Communiqué : Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication
- Document pdf - Recueil du 31 mars 2009 - Spécial X du 3 avril 2009 23/03 Apprentissage : Arrêté du 2 avril 2009 02/04 RAA : Spécial W du 2 avril 2009 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 <
- Document pdf - Spécial W du 2 avril 2009 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué :
- Document pdf - Spécial X du 3 avril 2009 23/03 Apprentissage : Arrêté du 2 avril 2009 02/04 RAA : Spécial W du 2 avril 2009 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provi
- Document pdf - Spécial Y du 8 avril 2009 09/04 Communiqué : Renforcement du dispositif de lutte contre l'insécurité routière à l'occasion du week-end de Pâques et de la féria organisée en Arles 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 03/04 RAA : Recueil du 31 mars 2009 - Spécial X du 3 avril 2
 

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- La Filière automobile réunie à la Préfecture de la région d’Ile-de-France - 16/01/09
- La préfecture de la région Ile-de-France - 16 avril : Signature de l'accord de sécurisation des parcours professionnels par l'Etat, le Conseil régional et les partenaires sociaux
 

www.ile-de-france.drire.gouv.fr
[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ]
- Accueil Drire IDF - 16/01/09 : Compte-rendu de la Préfecture de la Région d'Île-de-France. - 4 Juin 2009 - Assistez à la présentation de 60 projets de R& - C'est un cadre de référence pour l'ensemble des acteurs privés et publics, en cohérence avec la stratégie des instances européennes et avec les engagements internationaux de la France, composé de 9 défis-clés issus de l'architecture de la Stratégie européenne de développement durable (SEDD), ainsi qu'un même jeu d'indicateurs " phares " d'État. - Comité de soutien aux PME franciliennes pour l'Automobile - - Dans la continuité du Grenelle de l'Environnement, le Ministère du Développement Durable organise une consultation des représentants des élus nationaux et locaux, des employeurs, des salariés et des associations : le questionnaire est à votre disposition en cliquant sur la bannière. - Dernière mise à jour le 9 Avril 2009 © - en Île-de-France - L'industrie mécanique - L'industrie mécanique en Île-de-France - Notre Plaquette - Qu'est-ce que la Stratégie nationale du développement durable 2009-2012 ? - Séminaire IMPEL Paris - www.capital-pme.oseo.fr : plate-forme consacrée aux investisseurs
- Document pdf - Comité de soutien aux PME franciliennes pour l' Automobile -
- Erreur sur le lien - 16/01/09
 

www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr
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- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html - En savoir plus - Michèle Alliot-Marie, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales a souhaité l'ouverture d'un dialogue entre les Français et les représentants des forces de l'ordre, police et gendarmerie nationales, autour des libertés et de la sécurité des citoyens. - Pacte et charte automobile - VOS LIBERTES, VOTRE SECURITE Parlons-en ensemble
- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/assises_bretonnes_de/view - En savoir plus
- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/signature_de_la__cha/view - A l'occasion de la 7ème édition de la Semaine du Développement Durable, Isabelle Gravière-Troadec, représentant Jean Daubigny, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine a signé, le 3 avril 2009 à Saint-Jacques de la Lande, avec 15 directeurs de services régionaux et établissements publics, une charte engageant 4000 agents de l'Etat en Bretagne en faveur du développement durable dans leurs pratiques professionnelles quotidiennes. Cette c
 

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- www.industrie.gouv.fr/cir - Nouvelle dispositions concernant le Crédit Impôt Recherche (CIR) : remboursement anticipé - en savoir plus
 

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- www.inscription-impel2009.fr/ - Séminaire IMPEL Paris - Séminaire IMPEL Paris 3 & 4 Juin 2009
 

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- www.insee.fr/fr/regions/ - Votre région - Portrait économique
- Insee Alsace - Agenda / Événements - 09 avril 2009 - Insee-Alsace, Strasbourg - La filière forêt-bois : panorama des secteurs d'activité
 

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- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/04/2009, 09:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/04/2009, 11:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/04/2009, 13:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/04/2009, 15:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/04/2009, 17:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/04/2009, 20:19
 

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- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Attention : dans le cadre de la mise en place du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), le guichet des cartes grises de la préfecture sera fermé le mardi 14 avril 2009 - Attention : dans le cadre de la mise en place du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), le guichet des cartes grises de la préfecture sera fermé le mardi 14 avril 2009 : consulter le communiqué de presse - Campagnes de prévention : risque d'incendie et intoxication au monoxyde de carbone - Soldes complémentaires : mise en place d'une téléprocédure
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/divers/soldes_complementair/soldes_complementair/view - Soldes complémentaires : mise en place d'une téléprocédure
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/page_daccueil/communique_de_presse9413/downloadFile/file/fermeture%20guichets%20carte%20grise%2014%20avril%20%202009-1.pdf?nocache=1239287639.99 - Attention : dans le cadre de la mise en place du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), le guichet des cartes grises de la préfecture sera fermé le mardi 14 avril 2009 : consulter le communiqué de presse
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/risques3689/risques_courants/risque_dincendie_et/view - Campagnes de prévention : risque d'incendie et intoxication au monoxyde de carbone
 

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- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour
 

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- Document pdf - rapport - Télécharger la synthèse du
- www.justice.gouv.fr/index.html - 26 mars 2009 - Bilan annuel et perspectives - L'Association Française pour l'Histoire de la Justice - A.F.H.J - Télécharger la synthèse du : rapport (format pdf - 103 ko)
- Ministère de la Justice - Portail : L'Association Française pour l'Histoire de la Justice - A.F.H.J - L'Association Française pour l'Histoire de la Justice - A.F.H.J
 

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- « Inflation » des lois et complexité du droit : quelles solutions ? - Annuaire statistique de la Justice - Edition 2008 - DAMON Julien. - Les politiques de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne - Ministère de la justice. - Ministère du logement.
- Bibliothèque des rapports publics : Annuaire statistique de la justice - Edition 2008 [sommaire] - La Documentation française - > Annuaire statistique de la Justice - Edition 2008
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000151/ - Rapport d'activité 2008 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000152/ - Vers une grande profession du droit
- Bibliothèque des rapports publics : Les politiques de prise en charge des sans-abri dans l’Union Européenne [sommaire] - La Documentation française - > Les politiques de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne
 

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- Document pdf - La lettre de la Direction Générale de la Compétitivité, de l'industrie et des Services (ex DGE) n° 45 (Avril 2009)
 

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- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - 09/04 Communiqué : Renforcement du dispositif de lutte contre l'insécurité routière à l'occasion du week-end de Pâques et de la féria organisée en Arles - 09/04 RAA : Spécial Y du 8 avril 2009
- Action de l'Etat face à la crise - Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03
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- Document pdf - Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03 Communiqué : Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontiè
- Document pdf - Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03 Communiqué : Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises
- Document pdf - Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué : Utilisation du feu et réalisation de brûlages dans l'Hérault 25/03 Communiqué : Les chiffres de février du Pôle emploi et la nouvelle formule de publication
- Document pdf - Recueil du 31 mars 2009 - Spécial X du 3 avril 2009 23/03 Apprentissage : Arrêté du 2 avril 2009 02/04 RAA : Spécial W du 2 avril 2009 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 <
- Document pdf - Spécial W du 2 avril 2009 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provisoire du Moulin de Fontbonne 26/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 26/03 Communiqué :
- Document pdf - Spécial X du 3 avril 2009 23/03 Apprentissage : Arrêté du 2 avril 2009 02/04 RAA : Spécial W du 2 avril 2009 01/04 Dossier de presse : Action de l’Etat en région face à la crise 27/03 Communiqué : Restrictions de circulation sur la RN 109 27/03 Communiqué : Fermeture provi
- Document pdf - Spécial Y du 8 avril 2009 09/04 Communiqué : Renforcement du dispositif de lutte contre l'insécurité routière à l'occasion du week-end de Pâques et de la féria organisée en Arles 07/04 Communiqué : Politique agricole commune : TéléPAC - Objectif : Zéro papier et plus d’efficacité 03/04 RAA : Recueil du 31 mars 2009 - Spécial X du 3 avril 2
 

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[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - • Mardi 14 avril 2009: fermeture au public des guichets des cartes grises à la préfecture et à la sous-préfecture de Marmande
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - • Mardi 14 avril 2009: fermeture au public des guichets des cartes grises à la préfecture et à la sous-préfecture de Marmande
 

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- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-111 - Le nouveau Pôle Santé et Sécurité des soins au service du droit des usagers (22/02/2009)
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-187 - Un désaccord préjudiciable entre deux caisses de retraites (29/01/2009)
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-199 - A vos agendas - Remise du rapport annuel 2008 du Médiateur de la République (16/03/2009) - Conférence de presse MAINTENUE le 18 Mars à 14h00 7, rue Saint Florentin 75008 Paris Contact presse : Christine Tendel, 01.55.35.22.40 en savoir plus
- www.mediateur-republique.fr/index.html - 19 mars 2009 à 11h30 - Remise du rapport annuel au. - A vos agendas - Remise du rapport annuel 2008 du Médiateur de la République (16/03/2009) - Ce mois ci, dans le dossier de Médiateur Actualité. - Conférence de presse MAINTENUE le 18 Mars à 14h00 7, rue Saint Florentin 75008 Paris Contact presse : Christine Tendel, 01.55.35.22.40en savoir plus - Dernière mise à jour le 17/03/2009 - Jean-Paul Delevoye remettra son rapport annuel au Président de la République le 19 Mars - Le nouveau Pôle Santé et Sécurité des soins au service du droit des usagers (22/02/2009) - Monsieur G. a travaillé comme médecin au sein de l. - Remise du rapport annuel le 19 Mars - Un désaccord préjudiciable entre deux caisses de retraites (29/01/2009)
 

www.mer.gouv.fr
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- Sites Transports et Mer - Trafics annuels de marchandises dans les ports français de 2000 à 2008 - Trafics annuels de marchandises dans les ports français de 2000 à 2008
- www.mer.gouv.fr/index.html - Comparaison entre l'année 2000 et 2008. - Données provisoires - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Trafics annuels de marchandises dans les ports français de 2000 à 2008
 

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[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Document 1
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[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
- Document pdf - renforcement des contrôles routiers
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 - 23/03/2009 - Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique - renforcement des contrôles routiers
 

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[ www.minefe.gouv.fr ]
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 9 avril 2009 - Entreprise Heuliez - Vidéo de la conférence de presse sur la situation de cette entreprise - Voir la conférence de presse - 9 avril 2009 - Entreprise Heuliez - Vidéo de la conférence de presse sur la situation de cette entreprise - Voir la conférence de presse à 11h30
 

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[ www.moselle.pref.gouv.fr ]
- Site de la Préfecture de la Moselle - circulation , poids lourds Pâques
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- www.moselle.pref.gouv.fr/index.html - circulation, poids lourds Pâques - Les guichets des cartes grises seront fermés en préfecture et sous-préfectures du 10 au 14 avril inclus - Les guichets des cartes grises seront fermés en préfecture et sous-préfectures du 10 au 14 avril inclus (autres services ouverts le 14 avril)
 

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[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Agenda des actions de prévention 2009 - Agenda des actions de prévention 2009
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr/index.html - Agenda des actions de prévention 2009 - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Programme prévisionnel des actions de sécurité routière auxquelles la MSR-Var est associée
 

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[ www.musiques-metisses.com ]
- FESTIVAL MUSIQUES METISSES - 34ème festival Musiques Métisses
 

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[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_catteau_20090409_164737_miseenplacedesivpasdedliv.txt - Mise en place du SIV : pas de délivrance de cartes grises le 14 avril 2009 mais les services restent ouverts en préfecture et sous-préfectures pour assurer la vérification des dossiers
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20090408_154430_concoursdadjointadministr.txt - - Concours d'adjoint administratif de la police nationale - Session 2009
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20090409_084841_concoursexternedesecrtair.txt - - Concours externe de secrétaire administratif de la police nationale - Session 2009
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_guillaume_20090409_102213_concoursderecrutementdeco.txt - - concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse - session 2009
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_guillaume_20090409_102213_concoursderecrutementdeco.txt - - Concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse - Session 2009
- L'Etat à votre service dans le Nord - Concours d'adjoint administratif de la police nationale - Session 2009
- L'Etat à votre service dans le Nord - concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse - session 2009
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- L'Etat à votre service dans le Nord - Concours externe de secrétaire administratif de la police nationale - Session 2009
- L'Etat à votre service dans le Nord - Mise en place du SIV : pas de délivrance de cartes grises le 14 avril 2009 mais les services restent ouverts en préfecture et sous-préfectures pour assurer la vérification des dossiers
 

www.nord.pref.gouv.fr
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- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_catteau_20090409_164737_miseenplacedesivpasdedliv.txt - Mise en place du SIV : pas de délivrance de cartes grises le 14 avril 2009 mais les services restent ouverts en préfecture et sous-préfectures pour assurer la vérification des dossiers
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- L'Etat à votre service dans le Nord - Concours d'adjoint administratif de la police nationale - Session 2009
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www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr
[ www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr ]
- www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/index.html - A l'échelle du quartier, le Gouvernement a lancé le concours Ecoquartiers afin de rassembler les projets de qualité au sein d'un « club opérationnel », de les valoriser et de permettre la diffusion de bonnes pratiques. - Le ministre présentera les lauréats du concours en juin 2009.
 

www.outre-mer.gouv.fr
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- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/mayotte®ion=8#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - Défiscalisation : les députés adoptent le nouvel encadrement Paris, 8 avril 2009 (AFP - 20h54) - Durée du RSTA Outre-Mer : Jégo sera "pragmatique" Paris, 8 avril 2009 (AFP - 21h24) - Outre-Mer : l'Assemblée vote l'aide à la rénovation des hôtels Paris, 8 avril 2009 (AFP - 23h59)
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Défiscalisation : les députés adoptent le nouvel encadrement
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Durée du RSTA Outre-Mer : Jégo sera "pragmatique"
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Outre-Mer : l'Assemblée vote l'aide à la rénovation des hôtels
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 avril 2009 - Des véhicules de plus en plus propres en France
 

www.pacteautomobile-alsace.com
[ www.pacteautomobile-alsace.com ]
- www.pacteautomobile-alsace.com/ - > Entreprises de la filière automobile, découvrez les actions déclinées en Alsace suite à la présentation, par Luc Châtel, du Pacte automobile sur le site www.pacteautomobile-alsace.com/
 

www.performance-publique.gouv.fr
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- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Jeudi 09 Avril 2009 - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comporte 559 objectifs et 1167 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2009).
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008 - du 10 au 13 avril 6ème festival Bach à Pâques - du 29 mai au 1er juin à Angoulême (Charente) 34ème festival Musiques Métisses - Journées européennes du patrimoine 2009 - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - Page mise à jour le 09/04/2009 - DRAC de Poitou-Charentes - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section1/chapitre_3/bilanrvj08/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/les 10 mots - Concours des dix mots « Des mots pour demain »
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/JEP2009 - Journées européennes du patrimoine 2009
 

www.porte-parole.gouv.fr
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- www.porte-parole.gouv.fr - point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour François Fillon 12h : Hôtel de Matignon - Entretien avec le Patriarche orthodoxe Bartholomée 1er 16h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Costas Caramanlis, Premier ministre grec Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr » - point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
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- Communiqué de presse Un marin blessé à la main évacué par hélicoptère - Préfecture maritime de l'Atlantique - Un marin blessé à la main évacué par hélicoptère
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 09 avril 2009 : Un marin blessé à la main évacué par hélicoptère
 

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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Jeudi 9 avril 2009 - Le 15/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
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- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
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- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - 034/2009 du 07 avril 2009 (PDF de : 25.28 Kio) - En vigueur dans : Alpes-Maritimes - portant modification à l'arrêté préfectoral 23/2009 du 24 mars 2009 instituant des zones interdites et portant dérogation à l'arrêté préfectoral 24/2000 modifié à l'occasion du tournage d'un film au droit du littoral du département des Alpes-Maritimes
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 034/2009
 

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- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/ - Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_8_avril_1433/ - Le compte-rendu du mercredi 8 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour François Fillon 12h : Hôtel de Matignon - Entretien avec le Patriarche orthodoxe Bartholomée 1er 16h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Costas Caramanlis, Premier ministre grec Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_8_avril_1433/ - Le compte-rendu du mercredi 8 avril 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Défense - La modernisation du ministère de la Défense - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La version écrite intégrale du discours du Premier ministre 7-04-2009 21:31 La nouvelle immatriculation des véhicules Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (Siv) entrera en vigueur de façon progressive : à partir du 15 avril 2009 pour les véhicules neufs et à partir du 15 juin 2009 pour les véhicules d'occasion. Le Siv se caractérise par l'attribution à vie d'un numéro d'immatriculation à chaque véhicule, depuis sa première
- Défense - La modernisation du ministère de la Défense - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La version écrite intégrale du discours du Premier ministre 7-04-2009 21:31 Stages de remise à niveau pendant les vacances de printemps : 90 000 élèves inscrits Depuis les vacances de printemps 2008, le ministère de l'Education nationale met en place des stages de remise à niveau pour les élèves de CM1 et de CM2 qui rencontrent des difficultés scolaires. 9-04-2009 17:49 La nouvelle immatriculation des véhicules Le nouv
- Education - Stages de remise à niveau pendant les vacances de printemps : 90 000 élèves inscrits - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 09/04/2009 18:49:00
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- Développement des entreprises - Faire face aux difficultés de financement des entreprises avec la médiation du crédit - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 08/04/2009 17:41:00
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- Réforme de l'Etat - Programme de fusion des corps dans la fonction publique : point d'étape - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La version écrite intégrale du discours du Premier ministre 7-04-2009 21:31 100 000 places nouvelles en accueil collectif pour les jeunes enfants d'ici à 2012 Brice Hortefeux , Nadine Morano , le président et le directeur de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), Jean-Louis Deroussen et Hervé Drouet, ont signé le 9 avril la convention d'objectifs et de gestion (Cog) 2009-2012 de la branche famille. Cette convention défin
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- Santé - Lancement en 2010 d'une première version du dossier médical personnel - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 09/04/2009 12:56:00
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- Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo - Les pieds sur terre - La Camargue
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- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 - 135 000 personnes se sont inscrites au régime de l'auto-entrepreneur à la fin du 1er trimestre. - Comment réduire la sinistralité dans la construction ? - En savoir + - La conjoncture agricole au mois de mars - La Direction Régionale de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt fait le point sur les productions végétales et animales en Auvergne au mois de mars. - Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 9 avril 2009 - Rencontre régionale des professionnels de la construction le 14 mai 2009 à Clermont-Ferrand.
 

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- SGA - Délégation aux restructurations (SGA/DAR) - La délégation aux restructurations (DAR) Accompagnement social... Accompagnement foncier... Accompagnement économique... - La délégation aux restructurations (DAR) Les contrats de rédynamisation des sites militaires devenus inutiles en 2009... Accompagnement social... Accompagnement foncier... Accompagnement économique...
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- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Dans l'objectif d'améliorer l'information des publics en recherche d'emploi ou d'orientation professionnelle le Service Public de l'Emploi de la Savoi. - Fièvre catarrhale ovine - Forums emploi - Le 09/04/2009 - Reprise d'activité de l'insecte vecteur de la fièvre catarrhale ovine et approche de la fin de campagne de vaccination massive et obligatoire en Savoi.
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/fievre_catarrhale_ov7746/view - Fièvre catarrhale ovine
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/forums_emploi/view - Forums emploi
 

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- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3137/energie-une-production-d-hydrogene-inedite-et-brevetee/ - Energie : une production d'hydrogène inédite... et brevetée
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3137/energie-une-production-d-hydrogene-inedite-et-brevetee/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 09 avril 2009 - BibNum : la conférence Nobel de Frédéric Joliot (1935) - Elles ont breveté un procédé d'électrolyse permettant d'obtenir massivement de l'hydrogène à moindre coût et sans émission de gaz à effet de serre. - Energie : une production d'hydrogène inédite. - et brevetée - L'hydrogène : carburant du futur ? - Les équipes du CNRS viennent d'en surmonter un et non des moindres. - Lire la suite . - Possible mais de nombreux obstacles à sa production doivent être levés.
 

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- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 - Fermeture des guichets de la sous-préfecture de Dieppe - Fermeture des guichets des cartes grises de la préfecture et de la sous-préfecture du Havre
- phpMyVisites : analisa lalulintas & statistik website dengan standar terbuka = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Fermeture des guichets des cartes grises de la préfecture et de la sous-préfecture du Havre
- phpMyVisites : sistema opensource di statistiche ed analisi del traffico web = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Fermeture des guichets de la sous-préfecture de Dieppe
 

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- L'Etat en Seine-Saint-Denis - >>> en savoir plus
- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html - En raison du passage au nouveau Système d'immatriculation des Véhicules, - en savoir plus - et les guichets des cartes grises de la sous-préfecture du Raincy - Le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) - les guichets des cartes grises et permis de conduire de la préfecture de Bobigny - seront fermés au public le mardi 14 avril 2009 - Un numéro d'immatriculation attribué à vie à votre véhicule. - Un système plus simple, plus sûr et plus performant.
 

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- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 9 avril 2009 - Compte rendu
- PROJET DE LOI FAVORISANT LA DIFFUSION ET LA PROTECTION DE LA CRÉATION SUR INTERNET - Lire le dossier
- PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009 - Lire le dossier - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi
- Sénat - Europe - Sénat - Commission des Affaires européennes - La commission
- www.senat.fr/index.html - (09/04/2009) - À 15 heures - À 9 heures 30 - Asile (transfert du contentieux des décisions de refus d'entrée en France) - texte de la commission N° 330 (09/04/2009) - Cependant, un nouveau clivage s'est fait jour entre les tenants de l'universalisme et ceux du différentialisme auquel l'Union européenne est confrontée dans les instances internationales. - Compte rendu des débats - Débat sur l'adoption - Débat sur la politique agricole commune - Diffusion et protection de la création sur internet - Jeudi 9 avril 2009 : le Sénat examine les conclusions de la CMP sur le : - L'Union européenne et les droits de l'homme - La commission - La commission des lois du Sénat n'a pas adopté la proposition de loi de M. Nicolas About tendant notamment à supprimer les retraits de points en cas d'excès de vitesse de moins de 5km/h. - La coordinations des politiques économiques en Europe : "surmonter le désordre économique en Europe" (09/04/2009) - Le continent européen continue à être la région du monde où les droits civils et politiques sont le mieux assurés. - Le rapport d'information du service des Affaires européennes - le Sénat crée un groupe de travail pour préparer l'examen du projet de loi sur le crédit à la consommation et la lutte contre le surendettement (09/04/2009) - Le Sénat rend hommage à Alain Poher. - Mardi 28 avril 2009 - Points du permis de conduire (assurer une plus grande équité dans notre politique de sécurité routière) - rapport n° 331 (09/04/2009) - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet - -Questions orales - Radios et chaînes de télévision écoutées par les jeunes et discriminations à l'encontre des jeunes: deux tables rondes de la mission du Sénat sur la politique en faveur des jeunes cette semaine (09/04/2009) - Renseignement maritime - texte N° 333 (08/04/2009) - Renseignement maritime - texte N° 333 (09/04/2009) - Semaine de contrôle - Surendettement (prévenir le) - texte N° 325 (09/04/2009) - texte N° 334 (09/04/2009) - texte N° 335 (09/04/2009)
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- proposition de loi tendant à prévenir le surendettement - Surendettement (prévenir le) - texte N° 325
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- Sénat [communiques de presse] - Le Sénat rend hommage à Alain Poher.
- Sénat [communiques de presse] - La coordinations des politiques économiques en Europe : "surmonter le désordre économique en Europe"
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- L'Union européenne et les droits de l'homme - Le rapport d'information
 

www.service-public.fr
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- www.service-public.fr - Site mis à jour le 09/04/2009
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- www.statistique-publique.fr/index.html - 08/04/09 Languedoc-Roussillon : La valeur vénale des terres agricoles en 2007, mars 2009 - Conjoncture, mars 2009 - Mémento régional - 08/04/09 Languedoc-Roussillon : Les résultats économiques des exploitations du RICA - avril 2009 - 09/04/09 Auvergne : Conjoncture - mars 2009 - 09/04/09 Les bilans d'approvisionnement 2006-2007, séries historiques et méthodologie détaillée pour les viandes - 09/04/09 Picardie : Déplacements domicile-travail en Picardie, dans l'Oise et dans l'Aisne - 09 avril 2009 - 09 avril 2009 - Insee-Alsace, Strasbourg - La filière forêt-bois : panorama des secteurs d'activité Dans le cadre des "Rendez-vous de l'info" - Agriculture - Dernières informations 09/04/09 Les montants des aides PAC 2007 par région département et séries historiques - Commerce extérieur de la France : dernières données 08/04/09 Le solde du commerce extérieur de marchandises de la France : déficit de 4,107 milliards d'euros - Février 2009 - Votre région - Les chiffres de l'agriculture 09/04/09 Lorraine : Résultats de l'enquête annuelle des branches d'activité "exploitation forestière et sciage" en 2007 - Votre région - Portrait économique 09/04/09 Lorraine : Les TIC en Moselle, une dynamique à soutenir
 

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- 13ème Rendez-Vous de la Mondialisation "Quelle gouvernance mondiale après la crise ?" - Centre d'Analyse Stratégique - 13ème Rendez-Vous de la Mondialisation Quelle gouvernance mondiale après la crise ?
- Séminaire : Crise financière : les éclairages de la neuroéconomie et de la finance comportementale - Centre d'Analyse Stratégique - Séminaire : Crise financière : les éclairages de la neuroéconomie et de la finance comportementale Aura lieu le 14 avril 2009
- Note de Veille n°131 (avril 2009) - Analyse : Les entreprises de taille intermédiaire : un potentiel d'innovation à développer ? - Centre d'Analyse Stratégique - Note de Veille N°131 - Avril 2009 Analyse : Les entreprises de taille intermédiaire : un potentiel d'innovation à développer ?
- www.strategie.gouv.fr/index.html - 13ème Rendez-Vous de la Mondialisation Quelle gouvernance mondiale après la crise ? - Aura lieu le 14 avril 2009 - Face à l'ampleur de la crise financière et aux limites des modèles et méthodes classiques de gestion du risque qu'elle a révélées, les sciences comportementales pourraient apporter un éclairage nouveau sur la gestion du risque, de l'incertitude et de l'ambiguïté. - Les points d'experts en sciences économiques, neurophysiologie et finance comportementale, permettront de faire le lien entre la théorie et la réalité des marchés. - Note de Veille N°131 - Avril 2009 Analyse : Les entreprises de taille intermédiaire : un potentiel d'innovation à développer ? - Séminaire : Crise financière : les éclairages de la neuroéconomie et de la finance comportementale
 

www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr
[ www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Tarn et Garonne - Présentation des actions sur les installations classées en 2008 - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - A cette occasion, la secrétaire d'Etat a souligné l'importance des enjeux en matière d'installations classées et a salué l'action déterminée de l'inspection. - Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a présenté ce jour, le bilan de l'action de l'inspection des installations classées pour 2008, les priorités d'actions pour 2009 ainsi que les priorités en matière de contrôle de la sécurité industrielle (équipements sous pression, canalisations, industries extractives). - La DDEA 82 - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Présentation des actions sur les installations classées en 2008
- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Tarn et Garonne - La DDEA 82 - La DDEA 82
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ?
 

www.territoire-belfort.gouv.fr
[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/le_plan_de_relance_d/view - 09/04/2009 - Le plan de relance dans le Territoire de Belfort Avancement au 9 avril 2009.-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/nouveau_systeme_dim_1/view - 09/04/2009 - Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules A partir du 15 avril 2009, le nouveau système d'immatriculation des véhicules (S.I.V.) entre en vigueur pour les véhicules neufs.-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/remboursement_antici/view - 09/04/2009 - Remboursement anticipé de la TVA Plan de relance de l'économie : Remboursement anticipé de la TVA, dans le cadre du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) pou...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - Salle de presse 09/04/2009 - Le plan de relance dans le Territoire de Belfort 09/04/2009 - Remboursement anticipé de la TVA 09/04/2009 - Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules 27/03/2009 - Coulées de neige 26/03/2009 - Télé-service de changement de nom d'usage
 

www.touteleurope.fr
[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Michel Barnier, premier invité des débats de Touteleurope.fr 9/4/2009 Simone Veil : "j'ai toujours été une militante de l'Europe"
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Michel Barnier, premier invité des débats de Touteleurope.fr
 

www.transports.equipement.gouv.fr
[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - Trafics annuels de marchandises dans les ports français de 2000 à 2008
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Comparaison entre l'année 2000 et 2008. - Données provisoires - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Trafics annuels de marchandises dans les ports français de 2000 à 2008
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
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- Adoption - Amélioration de l'information aux familles - Ouverture du portail internet gouvernemental www.adoption.gouv.fr -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Adoption - Amélioration de l'information aux familles - Ouverture du portail internet gouvernemental www.adoption.gouv.fr
- Brice HORTEFEUX et Nadine MORANO signent la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 avec la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la S - Brice HORTEFEUX et Nadine MORANO signent la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 avec la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/communiques/brice-hortefeux-nadine-morano-signent-convention-objectifs-gestion-2009-2012-avec-caisse-nationale-allocations-familiales-cnaf.html - Brice Hortefeux et Nadine Morano signent la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 avec la CNAF
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/famille/ - Famille
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (1er avril 2009) Nadine MORANO, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, et Rama YADE, secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'Homme, annoncent l'ouverture au public du portail internet gouvernemental d'information sur l'adoption www.adoption.gouv.fr, à compter du mercredi 1er avril. - (9 avril 2009) Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Brice Hortefeux, la secrétaire d'État chargée de la famille, Nadine Morano, le président et le directeur de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Jean-Louis Deroussen et Hervé Drouet, ont signé, jeudi 9 avril 2009, au ministère de la famille, la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 de la branche famille. - (9 avril 2009) Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Brice HORTEFEUX, la secrétaire d'État chargée de la famille, Nadine MORANO, le président et le directeur de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Jean-Louis DEROUSSEN et Hervé DROUET, ont signé, jeudi 9 avril 2009, au ministère de la famille, la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2009-2012 de la branche famille. - Adoption - Amélioration de l'information aux familles - Ouverture du portail internet gouvernemental www.adoption.gouv.fr - Brice HORTEFEUX et Nadine MORANO signent la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 avec la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) - Brice Hortefeux et Nadine Morano signent la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 avec la CNAF - Cette convention définit les engagements respectifs de l'État et de la branche famille de la sécurité sociale pour quatre ans.
 

www.urbanisme.equipement.gouv.fr
[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - A l'échelle du quartier, le Gouvernement a lancé le concours Ecoquartiers afin de rassembler les projets de qualité au sein d'un « club opérationnel », de les valoriser et de permettre la diffusion de bonnes pratiques. - Le ministre présentera les lauréats du concours en juin 2009.
 

www.val-de-marne.pref.gouv.fr
[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - (06/04/2009 12:01)Cérémonie de remise des Médailles de la Jeunesse et des Sports - (09/04/09)Cartes grises - A partir du 2 février 2009 le retrait des dossiers de demande de naturalisation s'effectuera le mardi et jeudi de 9 heures à 11 heures guichet 1 - hall principal de la Préfecture - Attention ! - En raison des opérations de mises à jour des liaisons informatiques pour la mise en œuvre du nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV), les guichets chargés des cartes grises à la préfecture et dans les sous-préfectures du Val-de-Marne seront exceptionnellement fermés au public le mardi 14 avril 2009. - Fermeture exceptionnelle des guichets cartes grises à la préfecture et dans les sous-préfectures du Val de Marne.
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/les_services_deconce - (06/04/2009 12:01) Cérémonie de remise des Médailles de la Jeunesse et des Sports (01/04/2009 15:28) Déplacement de M.Eric Woerth Ministre du Budget des Comptes Publics et de la Fonction Publique (01/04/2009 12:07) Visite de M.Michel Barnier, Ministre de l'agriculture et de la pêche, au MIN de Rungis (30/03/2009 15:11) Fermeture exceptionnelle des guichets cir
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/alertes/cartes_grises/view - Cartes grises
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/ceremonie_de_remise/view - Cérémonie de remise des Médailles de la Jeunesse et des Sports (01/04/2009 15:28) Déplacement de M.Eric Woerth Ministre du Budget des Comptes Publics et de la Fonction Publique (01/04/2009 12:07) Visite de M.Michel Barnier, Ministre de l'agriculture et de la pêche, au MIN de Rungis (30/03/2009 15:11) Fermeture exceptionnelle des guichets circulation à la préfe
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/desamorcage_d_une_bo2217/view - Désamorçage d'une bombe à Orly le jeudi 26 mars 2009 (19/03/2009 15:50) Monsieur le Préfet, rencontre des femmes du Val de Marne (18/03/2009 16:38) Protection Civile
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/desamorcage_reussi_a8885/view - Désamorçage réussi à Orly le jeudi 26 mars 2009 (25/03/2009 17:23) Désamorçage d'une bombe à Orly le jeudi 26 mars 2009 (19/03/2009 15:50) Monsieur le Préfet, rencontre des femmes du Val de Marne (18/03/2009 16:38) Protection Civile
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/monsieur_le_prefet/view - Monsieur le Préfet, rencontre des femmes du Val de Marne (18/03/2009 16:38) Protection Civile
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/protection_civile/view - Protection Civile (08/04/09) Installation agricol ...
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/protection_civile/view - Protection Civile (09/04/09) Cartes grises
 

www.var.equipement.gouv.fr
[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- internet de la ddea du var - Commentaires des dispositions de la loi MOLLE n° 2009-323 du 25 mars 2009 - Commentaires des dispositions de la loi MOLLE n° 2009-323 du 25 mars 2009
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Commentaires des dispositions de la loi MOLLE n° 2009-323 du 25 mars 2009 - Les aventures de Vinz et Lou, cliquez sur l'image - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Note de présentation et d'analyse de ces dispositions dont les éléments peuvent être regroupés autour des thèmes du sommaire. - publié le jeudi 09 avril 2009
 

www.vendee.pref.gouv.fr
[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 16:23 - A partir du 15 avril 2009, un numéro à vie pour votre véhicule neuf - En savoir plus - La nouvelle immatriculation des véhicules neufs entre en application le 15 avril 2009 pour simplifier vos démarches et fiabiliser l'immatriculation des véhicules.
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/a_partir_du_15_avril2534/view - A partir du 15 avril 2009, un numéro à vie pour votre véhicule neuf 09/04/2009 16:23 - La nouvelle immatriculation des véhicules neufs entre en application le 15 avril 2009 pour simplifier vos démarches et fiabiliser l'immatriculation des véhicules. En savoir plus >>>
 

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- notaire, avocat, fusion des charges, rapport Jean-Michel Darrois, conseil juridique, magistrats. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Droit : vers quelle évolution des professions ?
- tourisme, modernisation, services, Hervé Novelli, économie.Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques
- loi Hadopi, piratage : internet, droit d'auteur, sanctions, Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur l'internet, Denis Olivennes.Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Panorama - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
- article 61-1, saisine du Conseil constitutionnel, réforme constitutionnelle 2008, projet de loi, .Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution
- Les rémunérations des dirigeants d'entreprises - Discours publics, discours politiques- Vie-publique.fr - Les rémunérations des dirigeants d'entreprises
- Réforme de l'adoption, Adoption, famille, Aide sociale à l'enfance (ASE), Agence française de l'adoption (AFA), rapport Colombani. A la une - Vie-publique.fr - Réforme de l'adoption
- www.vie-publique.fr/index.html - 6/04 : Rapport d'activité 2008 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires - 8/04 : Conseil des ministres du 8 avril 2009. - 8/04 : Vers une grande profession du droit - 9/04 : Droit : vers quelle évolution des professions ? - 9/04 : Les rémunérations des dirigeants d'entreprises - 9/04 : Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques - 9/04 : Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet - 9/04 : Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution - Accords internationaux et autres textes. - Coopération avec l'Inde sur le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire. - Droit : vers quelle évolution des professions ? - Entreprise - Exception d'inconstitutionnalité. - Institutions - Les rémunérations des dirigeants d'entreprises - Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet - Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution - Réforme de l'adoption
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- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2009/02/13/admissibilite-a-la-partie-nationale-de-lexamen-taxi/ - Admissibilité à la partie nationale de l'examen taxi
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Admissibilité à la partie nationale de l'examen taxi (publiée le 13/02/2009) - Le 09 Avril 2009
 

www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le jeudi 09 avril 2009 à 09h55 - Actualisation le jeudi 09 avril 2009 à 15h56 - Bulletin émis le : 09/04/2009 à 09:02:01 - Bulletin émis le : 09/04/2009 à 15:16:39 - Carte de référence : 09042009_10 - Carte de référence : 09042009_16 - De nouvelles pluies sont prévues par Météo France à partir de la journée de vendredi sur une grande partie du pays. - La situation ne devrait pas s'aggraver. - Météo France ne prévoit pas de pluie sur ce département pour aujourd'hui. - Prochain bulletin le : 09/04/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 10/04/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 09 avril 2009 à 16h00 - Prochaine édition le vendredi 10 avril 2009 à 10h00 - Sur la Têt (département 66) à Perpignan, le gué reste en limite de débordement. - Sur la Têt (département 66), le gué à Perpignan reste en limite de débordement.
 

www.yvelines.equipement.gouv.fr
[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ]
- l'Equipement et l'agriculture dans les Yvelines - Quatrième programme d'action nitrates - Quatrième programme d'action nitrates
- www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html - Consultation du public du 9 avril 2009 au 11 mai 2009 - Mise à jour le 09/04/2009 : Plan du site - Quatrième programme d'action nitrates
 

www.yvelines.pref.gouv.fr
[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - 09/04/2009 09:24 - 09/04/2009 14:01 - 31/03/2009 11:46 - Afin de préparer le déploiement du nouveau système d'immatriculation des véhicules, le service des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures sera fermé au public les après-midi du 1er au 10 avril 2009. - En savoir plus - Fermeture des guichets cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures - Jeudi 09 Avril 2009 - Le public est consulté du 9 avril 2009 au 11 mai 2009 sur le projet de mise en œuvre du quatrième programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n°91/976/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates ». - Programme d'action contre les nitrates
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_des_guiche/view - Afin de préparer le déploiement du nouveau système d'immatriculation des véhicules, le service des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures sera fermé au public les après-midi du 1er au 10 avril 2009. En savoir plus >>> - Fermeture des guichets cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures 31/03/2009 11:46
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/le_passeport_biometr/view - Le passeport biométrique dans les Yvelines 09/04/2009 09:24
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/programme_d_action_c/view - Le public est consulté du 9 avril 2009 au 11 mai 2009 sur le projet de mise en œuvre du quatrième programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n°91/976/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates ». En savoir plus >>> - Programme d'action contre les nitrates 09/04/2009 14:01
- Site internet de la préfecture des Yvelines: S.I.V. - SIV professionnels Cartes grises Etrangers Naturalisations Autres démarches Les délégués du médiateur Recrutement - Résultats Préfecture Services de l'Etat L'Etat dans les Yvelines
 
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