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agreste.agriculture.gouv.fr ]
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- A paraître
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- La réduction des usages de pesticides : le plan Ecophyto 2018 - Le rôle des indicateurs d'utilisation pour évaluer l'atteinte des objectifs (PDF : 293.2 ko)
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- La lutte contre le gaspillage, une solution d'avenir ? (PDF : 288.4 ko)
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cdn.streamlike.com ]
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Discours du Premier Ministre à Lafuma - Streamlike Audio and Video Streaming
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Otan) fêtera bientôt ses 60 ans d'existence. Le 11 mars 2009, le président de la République, Nicolas Sarkozy, a annoncé la réintégration de la France d
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Discours du Premier Ministre à Lafuma - Streamlike Audio and Video Streaming
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit En images Entretien entre François Fillon et Sanjaagiin Bayar, Premier ministre de Mongolie 18-03-2009 00:00 Télécharger la photo Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Tra
[
www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html
- La lutte contre le gaspillage, une solution d'avenir ?
- La planète pourra-t-elle nourrir les hommes au XXIème siècle ?
- La réduction des usages de pesticides est un dossier complexe à plus d'un titre.
- La réduction des usages de pesticides : le plan Ecophyto 2018 - Le rôle des indicateurs d'utilisation pour évaluer l'atteinte des objectifs (PDF : 293.2 ko) - 23/03/2009
- (PDF : 288.4 ko) - 23/03/2009
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr/
- L'enquête se poursuit pour rechercher la petite Elise, enlevée vendredi 20 mars à Arles. En savoir plus sur le site dédié
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr/index.html
- 23 mars 2009
- ANDRE Elise âgée de 3 ans et demi Taille : 97cm Corpulence : fine (12kg) Cheveux : mi-longs (aux épaules) châtains clairs yeux : marron
- Enlèvement d'Elise (20 mars 2009)
- L'enquête se poursuit pour rechercher la petite Elise, trois ans et demi, enlevée à Arles (13) le vendredi 20 mars 2009.
- Le vendredi 20 mars 2009 vers midi Elise âgée de trois ans et demi a été enlevée à Arles (13) par deux hommes et une femme qui ont agressé le père avec qui elle se promenait.
[
www.alsace.culture.gouv.fr ]
-
hp
- Ce site sera refondu dans les prochaines semaines.
- Certaines des informations, notamment l'organigramme, sont obsolètes mais ne peuvent être modifiées.
- Dossier du mois : La semaine de la langue française
- Dossiers précédents
- LE DIRECTEUR, EN POSTE DEPUIS LE 1er OCTOBRE 2008, EST M. DENIS LOUCHE.
- Listes de structures culturelles Centre d'Information et de documentation
-
DRAC - Documentation
- Centre d'Information et de documentation
-
DRAC - Documentation
- Listes de structures culturelles
-
DRAC - Dossier du mois
- Dossiers précédents
-
DRAC - Dossier du mois
- Dossier du mois : La semaine de la langue française
[
www.ariege.pref.gouv.fr ]
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03/2009 14:38
- 23/03/2009 15:50
- 23/03/2009 18:09
- Après les feux de ce week-end en Ariège, qui ont touché 900 hectares et nécessité l'intervention de 550 sapeurs-pompiers, ainsi que des moyens matériels nationaux engagés (hélicoptère de la sécurité civile, deux trackers et deux canadairs), le préfet de l'Ariège a décidé de suspendre l'écobuage dans le département à compter du 24 mars 2009 à 6 heures du matin et jusqu'à nouvel ordre.
- En savoir plus
- Interdiction tremporaire de l'écobuage
- Mise en place du nouveau dispositif NACRE : Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise pour les chômeurs et bénéficiaires de minima sociaux créateurs / repreneurs.
- Parce que la revalorisation du travail et la lutte contre la pauvreté des personnes qui travaillent sont des priorités du Président de la République, le revenu de solidarité active (RSA) sera mis en place à compter du 1er juin 2009.
- Réforme des aides d'Etat à la création - reprise d'entreprise
- Sans attendre la mise en place de ce nouveau dispositif, le Président de la République a souhaité accélérer cette réforme pour répondre à la crise économique.
- Soutien aux plus défavorisés : prime de 200 euros
- Une prime exceptionnelle de solidarité active, d'un montant de 200 ñ, est donc versée à 3,8 millions de ménages les plus modestes, à partir du 5 avril prochain.
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/interdiction_trempor/view
- Après les feux de ce week-end en Ariège, qui ont touché 900 hectares et nécessité l'intervention de 550 sapeurs-pompiers, ainsi que des moyens matériels nationaux engagés (hélicoptère de la sécurité civile, deux trackers et deux canadairs), le préfet de l'Ariège a décidé de suspendre l'écobuage dans le département à compter du 24 mars 2009 à 6 heures du matin et jusqu'à nouvel ordre. En savoir plus >>>
- Interdiction tremporaire de l'écobuage 23/03/2009 18:09
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/reforme_des_aides_d/view
- Mise en place du nouveau dispositif NACRE : Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise pour les chômeurs et bénéficiaires de minima sociaux créateurs / repreneurs. En savoir plus >>>
- Réforme des aides d'Etat à la création - reprise d'entreprise 23/03/2009 15:50
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/soutien_aux_plus_def/view
- Parce que la revalorisation du travail et la lutte contre la pauvreté des personnes qui travaillent sont des priorités du Président de la République, le revenu de solidarité active (RSA) sera mis en place à compter du 1er juin 2009. Sans attendre la mise en place de ce nouveau dispositif, le Président de la République a souhaité accélérer cette réforme pour répondre à la crise économique. Une prime exceptionnelle de solidarité active, d'un montant de 200 ñ, est donc
- Soutien aux plus défavorisés : prime de 200 euros 23/03/2009 14:38
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www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
-
DIREN-AUVERGNE
- Chiffres Clé
-
Serveur de Situation Hydrologique de la DIREN AUVERGNE
- Serveur de situation hydrologique
-
DIREN-AUVERGNE
- Catalogue des données Report
-
DIREN-AUVERGNE
- Base de données PERLA
-
DIREN-AUVERGNE
- Le Centre Régional Auvergnat de l'Information Géographique
-
DIREN-AUVERGNE
- Serveur géographique CARMEN
-
DIREN-AUVERGNE
- Cartographie CHANES
-
DIREN-AUVERGNE
- Le profil environnemental
-
DIREN-AUVERGNE
- Colloque régional "Quelle ambition pour l'environnement en Auvergne ?"
-
DIREN-AUVERGNE
- Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des (...)
-
DIREN-AUVERGNE
- 2008 a battu les records en termes de catastrophes naturelles
-
DIREN-AUVERGNE
- La biodiversité, ça nous regarde
-
DIREN-AUVERGNE
- Le diagnostic stratégique de la biodiversité en Auvergne
-
DIREN-AUVERGNE
- Formulaires
-
www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 2008 a battu les records en termes de catastrophes naturelles
- 23 mars 2009 [
- 23 mars 2009
- appuyant sur des données actualisées, la situation de (.
- Auvergne a été élaboré.
- Base de Donnée EIDER
- Base de données communale
- Base de données PERLA
- Carte des conservatoires botaniques nationaux
- Cartographie CHANES
- Catalogue des données Report
- Ce nouveau Profil Environnemental présente, en s’
- Chiffres Clé
- Colloque régional "Quelle ambition pour l'environnement en Auvergne ?
- Données de l'environnement :
- Dossiers d'actualité :
- En 2000, un premier Profil Environnemental de l’
- En savoir plus]
- exception du conservatoire de Mascarin, à l’
- Formulaires
- Histoire (.
- île de la Réunion.
- La biodiversité, ça nous regarde
- Le Centre Régional Auvergnat de l'Information Géographique
- Le diagnostic stratégique de la biodiversité en Auvergne
- Le profil environnemental
- Les conservatoires botaniques nationaux
- Les conservatoires botaniques nationaux, à l’
- Marchés publics
- Permis CITES
- Réglementation :
- Serveur de situation hydrologique
- Serveur géographique CARMEN
- Source : Muséum national d’
- Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des (.
- Textes réglementaires
-
DIREN-AUVERGNE
- Dossiers d'actualité :
-
DIREN-AUVERGNE
- Données de l'environnement :
-
DIREN-AUVERGNE
- Réglementation :
-
DIREN-AUVERGNE
- Marchés publics
[
www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03/2009 15:31
- Cette opération a pour objectifs :
- d'apporter au grand public des solutions concrètes
- d'expliciter auprès du grand public la notion de développement durable
- d'inciter le grand public à adopter des comportements quotidiens favorables au développement durable
- de valoriser le Grenelle Environnement et les mesures qui en sont issues En savoir plus
- L'organisation de la Semaine du développement durable est pilotée par le ministère du Développement durable.
- Lundi 23 Mars 2009
- Participez à la semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/participez_a_la_sema/view
- L'organisation de la Semaine du développement durable est pilotée par le ministère du Développement durable. Cette opération a pour objectifs : - d'expliciter auprès du grand public la notion de développement durable - d'inciter le grand public à adopter des comportements quotidiens favorables au développement durable - d'apporter au grand public des solutions concrètes - de valoriser le Grenelle Environnement et les mesures qui en sont issues En savoir pl
- Participez à la semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009 23/03/2009 15:31
[
www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
-
Accueil
- Lancement d'un appel à projets Eco-industries
-
Document doc
- Lancement d'un appel à projets Eco-industries Etude et surveillance de la radioactivité dans l'environnement - En savoir plus Suppression des certificats d'obligation d'achat pour les installations photovoltaïques Avis de concours d'Ingénieur de l'Industrie et des Mines Emission "Pièces à conviction" du 11 février - L'IRSN nous informe Les services liés à
-
menu gauche
- Dernière mise à jour 23/03/09
[
www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
-
www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 23 mars 2009 [
- Carte des conservatoires botaniques nationaux
- En savoir plus]
- exception du conservatoire de Mascarin, à l’
- Histoire (.
- île de la Réunion.
- Les conservatoires botaniques nationaux
- Les conservatoires botaniques nationaux, à l’
- Source : Muséum national d’
[
www.budget.gouv.fr ]
-
www.budget.gouv.fr/index.html
- 23 mars 2009 - Mesures en faveur des entreprises en difficulté : plan de relance, accompagnement par les services fiscaux et les Urssaf
- Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, a fait le point le 23 mars 2009, à l'occasion d'une table ronde avec les représentants des employeurs et les organismes de recouvrement puis d'une réunion avec les directeurs et présidents d'URSSAF, sur les mesures prises par le Gouvernement pour aider les entreprises rencontrant des difficultés pour honorer leurs obligations sociales et fiscales dans le contexte actuel de crise économique.
- Le dossier de presse
-
Document pdf
- Le dossier de presse
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
-
www.calvados.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03/2009 15:31
- Cette opération a pour objectifs :
- d'apporter au grand public des solutions concrètes
- d'expliciter auprès du grand public la notion de développement durable
- d'inciter le grand public à adopter des comportements quotidiens favorables au développement durable
- de valoriser le Grenelle Environnement et les mesures qui en sont issues En savoir plus
- L'organisation de la Semaine du développement durable est pilotée par le ministère du Développement durable.
- Lundi 23 Mars 2009
- Participez à la semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/participez_a_la_sema/view
- L'organisation de la Semaine du développement durable est pilotée par le ministère du Développement durable. Cette opération a pour objectifs : - d'expliciter auprès du grand public la notion de développement durable - d'inciter le grand public à adopter des comportements quotidiens favorables au développement durable - d'apporter au grand public des solutions concrètes - de valoriser le Grenelle Environnement et les mesures qui en sont issues En savoir pl
- Participez à la semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009 23/03/2009 15:31
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www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
-
www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- C'est le premier des 300 tirs de "Grosse Bertha" qui feront plus de 250 morts et près de 700 blessés dans la capitale.
- Ce cimetière abrite 2651 tombes et sur le mur d'enceinte figure les noms des 35 942 disparus lors des batailles d'Arras.
- Cimetière Militaire du Faubourg d'Amiens - Arras (62)
- Le 23 Mars 1918 Début des bombardements de Paris par "la Grosse Bertha", canon de 210 mm à longue portée installé dans un bois, près de Couvron et de Crépy-en-Laonnois, dans l'Aisne à 120 km de Paris.
- Le 23 Mars 1918 Première utilisation de la "Grosse Bertha" contre Paris.
- Le 23 Mars 1918 Proclamation de l'indépendance de la Lettonie.
-
Cimetière Militaire du Faubourg d'Amiens - Arras (62)
- Cimetière Militaire du Faubourg d'Amiens - Arras (62)
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.cnml.gouv.fr ]
-
Conseil national des missions locales
- Intégrer les jeunes en entreprise : accords de partenariat avec CRIT intérim
-
Conseil national des missions locales
- CRIT SAS, filiale du Groupe CRIT spécialisée dans le travail temporaire est partenaire du Conseil national des missions locales pour favoriser l'accès des jeunes à l'emploi.
- Il porte (.
- Intégrer les jeunes en entreprise : accords de partenariat avec CRIT intérim
- Un premier accord a été signé en 2007
[
www.conseil-economique-et-social.fr ]
-
Societe civile France, representative, internationale, institution, statut
- Tous les débats
-
Societe civile France, representative, internationale, institution, statut
- Lire
-
Espace presse du CES - Presentation, communication de la presidence, conferences
- Toutes les conférences
-
Espace presse du CES - Presentation, communication de la presidence, conferences
- Lire
-
www.conseil-economique-et-social.fr/index.html
- Conférences de presse
- Débats d'actualité
- Lire Tous les débats
- Lire Toutes les conférences
- Mardi 24 mars 2009 à 11 heures 30 Présentation du projet d'avis par Hubert BOUCHET : L'industrie, les technologies et les services de l'information et de l.
- Mardi 24 mars 2009 Réunion du Bureau
- Mercredi 25 mars 2009, après le vote sur le projet d'avis Présentation par Jean-Paul DELEVOYE, ancien Ministre, Médiateur de la République, du rapport annuel de son Institution
[
www.diact.gouv.fr ]
-
www.diact.gouv.fr/index.html
- En bref / Projets d'Europe publie la liste de tous les projets financés par les fonds structurels européens =http://www.projetsdeurope.gouv.fr/actu-news.php ?
- id_article=5646&lang=fr
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Lundi 23 mars 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
-
www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03/2009 14:14
- 23/03/2009 15:55:
- 23/03/2009 16:11:
- 23/03/2009 17:29:
- DECISION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DU 17/03/09
- LES PREMIERS SERVICES DES IMPOTS DES PARTICULIERS
- Lundi 23 Mars 2009
- protection des eaux contre la pollution par les nitrates : consultation du public
- PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES D'ORIGINE AGRICOLE
- Une consultation du public est ouverte du 1er avril au 4 mai 2009 inclus concernant le 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole dans la zone vulnérable aux nitrates du département de la Drôme (113 communes impactées par ce programme d'action) En savoir plus
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/decision_de_la_commi/view
- 23/03/2009 16:11
- , 96 K
- DECISION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DU 17/03/09
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/les_premiers_service6506/view
- , 104 K
- 23/03/2009 17:29
- LES PREMIERS SERVICES DES IMPOTS DES PARTICULIERS
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/protection_des_eaux6011/view
- , 121 K
- 23/03/2009 15:55
- PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES D'ORIGINE AGRICOLE
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/consultation_du_publ5525/view
- protection des eaux contre la pollution par les nitrates : consultation du public 23/03/2009 14:14
- Une consultation du public est ouverte du 1er avril au 4 mai 2009 inclus concernant le 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole dans la zone vulnérable aux nitrates du département de la Drôme (113 communes impactées par ce programme d'action) En savoir plus >>>
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
Le recrutement et la formation des enseignants - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Depuis plusieurs mois, un dialogue s’est engagé au sein d’un comité de suivi sous l’égide du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche au sujet des nouvelles relations entre les universités et leurs composantes I.U.T. dans le cadre de la loi sur les libertés et responsabilités des universités. Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu cet après midi les représentants de l’associatio
-
Le recrutement et la formation des enseignants - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a précisé l'agenda des discussions à venir (projet de décret statutaire, projet de décret sur le conseil national des universités, mesures visant à revaloriser et accélérer les carrières des personnels, recherche,projet du contrat doctoral, réforme de la formation des maîtres). -->
-
Enseignants-chercheurs : le nouveau décret réécrit en CTPU le 23 mars - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 16/03/2009
-
Enseignants-chercheurs : le nouveau décret réécrit en CTPU le 23 mars - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Enseignants-chercheurs : le nouveau décret réécrit en CTPU le 23 mars - 16/03/2009
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Enseignants-chercheurs : le nouveau décret réécrit en CTPU le 23 mars - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a précisé l'agenda des discussions à venir (projet de décret statutaire, projet de décret sur le conseil national des universités, mesures visant à revaloriser et accélérer les carrières des personnels, recherche,projet du contrat doctoral, réforme de la formation des maîtres). En savoir plus
-
Précisions sur l'agenda - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 23/03/2009
- Depuis plusieurs mois, un dialogue s’est engagé au sein d’un comité de suivi sous l’égide du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche au sujet des nouvelles relations entre les universités et leurs composantes I.U.T. dans le cadre de la loi sur les libertés et responsabilités des universités. Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu cet après midi les représentants de l’associatio
- Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a précisé l'agenda des discussions à venir (projet de décret statutaire, projet de décret sur le conseil national des universités, mesures visant à revaloriser et accélérer les carrières des personnels, recherche,projet du contrat doctoral, réforme de la formation des maîtres). En savoir plus
- Précisions sur l'agenda - 23/03/2009
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- 23/03/2009
- En savoir plus
- Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a précisé l'agenda des discussions à venir (projet de décret statutaire, projet de décret sur le conseil national des universités, mesures visant à revaloriser et accélérer les carrières des personnels, recherche,projet du contrat doctoral, réforme de la formation des maîtres).
- Précisions sur l'agenda
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Agenda du Ministère - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le comité d’évaluation de l’Opération Campus s’est réuni ce jour à l’issue de la présentation des projets de la seconde vague : Aix-Marseille Université, Campus Condorcet, Campus du Plateau de Saclay, Université de Toulouse. Au regard de la qualité des dossiers présentés, le comité a décidé de valider définitivement les quatre projets en émettant un certain nombre de recommandations pour leur conduite. Les montants alloués à chacun d’entre eux
-
Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Depuis plusieurs mois, un dialogue s’est engagé au sein d’un comité de suivi sous l’égide du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche au sujet des nouvelles relations entre les universités et leurs composantes I.U.T. dans le cadre de la loi sur les libertés et responsabilités des universités. Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu cet après midi les représentants de l’associatio
- Le comité d’évaluation de l’Opération Campus s’est réuni ce jour à l’issue de la présentation des projets de la seconde vague : Aix-Marseille Université, Campus Condorcet, Campus du Plateau de Saclay, Université de Toulouse. Au regard de la qualité des dossiers présentés, le comité a décidé de valider définitivement les quatre projets en émettant un certain nombre de recommandations pour leur conduite. Les montants alloués à chacun d’entre eux
[
www.entreprises.gouv.fr ]
-
www.entreprises.gouv.fr/index.html
- C'est donc une démarche d'examen individuel, au cas par cas,
- de quatre nouveaux dispositifs, toutefois le ministre a précisé que cette politique ne doit pas contredire le principe d'équité du prélèvement social et fiscal et
- des difficultés des entreprises qui est privilégiée et non un dispositif systématique et automatisé.
- Eric Woerth a, le 23 mars, fait le point sur les mesures prises par le Gouvernement pour aider les entreprises
- Il a annoncé la mise en oeuvre
- Le dossier de presse
- les objectifs de soutenabilité des finances publique et de responsabilisation des acteurs financiers que sont les banques.
- Plan de relance : accompagnement par les services fiscaux et les Urssaf
- rencontrant des difficultés pour honorer leurs obligations sociales et fiscales dans le contexte actuel de crise économique.
[
www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
-
www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html
- C'est donc une démarche d'examen individuel, au cas par cas,
- de quatre nouveaux dispositifs, toutefois le ministre a précisé que cette politique ne doit pas contredire le principe d'équité du prélèvement social et fiscal et
- des difficultés des entreprises qui est privilégiée et non un dispositif systématique et automatisé.
- Eric Woerth a, le 23 mars, fait le point sur les mesures prises par le Gouvernement pour aider les entreprises
- Il a annoncé la mise en oeuvre
- Le dossier de presse
- les objectifs de soutenabilité des finances publique et de responsabilisation des acteurs financiers que sont les banques.
- Plan de relance : accompagnement par les services fiscaux et les Urssaf
- rencontrant des difficultés pour honorer leurs obligations sociales et fiscales dans le contexte actuel de crise économique.
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement28 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement39 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement43 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement46 utilisateurs en ligne
[
www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03/2009 19:01:00
- 23/03/2009 19:15:00
- 23/03/2009 19:20:00
- Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement
- Europe de la Justice : première circulaire sur les équipes communes d'enquête
- Le 17 mars, s'est tenue à l'Ecole de Gendarmerie de Chaumont une réunion d'information sur le Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA) à destination des maires du département et de leurs secrétaires de mairie.
- Plus d'une centaine d'élus et d'agents de la fonction publique territoriale étaient présents.
- Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations
- Réunion d'information sur le Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA)
- Vous pouvez retrouver l'ensemble des documents concernant cette réunion dans la rubrique "Elus".
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
-
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [22/01/09]
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- 52 visiteurs en ligne
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- 62 visiteurs en ligne
- Création de la direction départementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA)
- Depuis le 1er janvier 2009, la direction départementale de l'Équipement (DDE) et de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) ont fusionné pour constituer la direction départementale de l¿Équipement et de l.
- Lundi 23 Mars 2009
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Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Création de la direction départementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA)
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www.herault.pref.gouv.fr ]
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www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03 Communiqué : Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault
- 23/03 RAA : Spécial U du 23 mars 2009
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- Fermeture de l'after "Bar live"
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- Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué :
- Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 16/03 Communiqué : Rencontre informelle avec la presse de Mme C. Lenglet, sous-préfet du littoral 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 1
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- Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué :
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- Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Pas
- Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 16/03 Communiqué : Rencontre informelle avec la presse de Mme C. Lenglet, sous-préfet du littoral 13
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- Fermeture exceptionnelle des service d'accueil le 23 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 16/03
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- Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault 20/03 Communiqué : Ouverture de la journée sur « La lutte contre les discriminations » 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Communiqué : Fermeture exceptionnelle de
- Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoi
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- Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Communiqué : Fermeture exceptionnelle des service d'accueil le 23 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Com
- Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Sp
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- Spécial U du 23 mars 2009 23/03 Communiqué : Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
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www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/03/2009, 09:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/03/2009, 11:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/03/2009, 13:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/03/2009, 15:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/03/2009, 17:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/03/2009, 20:20
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www.justice.gouv.fr ]
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www.justice.gouv.fr/index.html
- 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes
- Après plus de quatre ans de mise en oeuvre et au regard des succès obtenus, notamment en matière de trafic de stupéfiants et de terrorisme, il est apparu indispensable d'en préciser les contours afin de répondre à l'intérêt que lui portent les juridictions et aux interrogations qu'elle suscite.
- Cette circulaire rappelle donc dans quel cadre et de quelle manière une équipe commune d'enquête doit être mise en place.
- Cette technique d'investigation, associant au sein d'une même entité des magistrats et des enquêteurs de deux pays différents, est destinée à lutter plus efficacement contre le terrorisme et la criminalité organisée.
- Dicom - C.Montagné Edition n° 80 - Année 2009 Réalisée par D.A
- Dicom - R. Marinova
- Elle fait également état des bonnes pratiques qui ont pu être révélées à ce jour.
- Elle représente à ce titre un véritable guide méthodologique destiné à appuyer l'action des magistrats et des enquêteurs souhaitant avoir recours à cet outil.
- Elle souligne ensuite la plus-value que des organisations telles que le Réseau judiciaire européen, Eurojust ou les magistrats de liaison peuvent apporter en termes de promotion et de mise à disposition de moyens techniques et financiers.
- En savoir plus sur le site dédié
- En savoir plus sur le site dédié Toutes les éditions
- L'enquête se poursuit pour rechercher la petite Elise
- L'enquête se poursuit pour rechercher la petite Elise, enlevée vendredi 20 mars à Arles.
- La France, très impliquée dans la promotion des équipes communes d'enquête (Voir l'article de restitution du séminaire PFUE tenu sur ce thème) a signé, à ce jour, 21 équipes communes d'enquête avec les pays suivants : Allemagne, Belgique, Bulgarie, Espagne, Pays-Bas et Roumanie.
- Mise en place par la loi du 9 mars 2004, elle permet aux magistrats et aux enquêteurs de plusieurs Etats membres ayant un intérêt pénal commun de conduire des enquêtes conjointement et d'assurer un meilleur partage de l'information (Voir l'article de présentation).
- Promouvoir la création d'équipes communes d'enquête
- Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a signé, lundi 23 mars 2009, la première circulaire relative aux équipes communes d'enquête (Discours du Garde des Sceaux).
- Toutes les éditions
- Voir la vidéo :
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Ministère de la Justice - Portail : Une nouvelle impulsion en faveur des équipes communes d'enquête
- La France, très impliquée dans la promotion des équipes communes d'enquête ( Voir l'article de restitution du séminaire PFUE tenu sur ce thème ) a signé, à ce jour, 21 équipes communes d'enquête avec les pays suivants : Allemagne, Belgique, Bulgarie, Espagne, Pays-Bas et Roumanie.
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Ministère de la Justice - Portail : Zoom sur les équipes communes d'enquête
- Mise en place par la loi du 9 mars 2004 , elle permet aux magistrats et aux enquêteurs de plusieurs Etats membres ayant un intérêt pénal commun de conduire des enquêtes conjointement et d'assurer un meilleur partage de l'information ( Voir l'article de présentation ).
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Ministère de la Justice - Portail : 1er rapport international sur la prévention de la criminalité
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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Ministère de la Justice - Portail : Concours international de plaidoirie pour les droits de l'Homme
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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Ministère de la Justice - Portail : Lutte contre la corruption - position de la France
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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Ministère de la Justice - Portail : Les nouvelles technologies au coeur des pratiques judiciaires
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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Ministère de la Justice - Portail : Les condamnations inscrites au Casier judiciaire en 2007
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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Erreur Portail
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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www.landes.pref.gouv.fr ]
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www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Cette demande a été enregistrée le 20 mars 2009.
- CONTROLE DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES En application de l'article R 331-4 du code rural, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 101ha49 dont 23ha67 à SAINT CRICQ VILLENEUVE lieux-dits Jouambet Bidet, Lias et Mantus appartenant à Jacqueline DUFOURNIAUD de Mont de Marsan, à Françoise TERRAL de Mont de Marsan, 26ha93 à GAILLERES Massy, Espagne et Hilleton appartenant à Janine et Eloi DARQUIER de Gaillères, 12ha70 à POUYDESSEAUX Lacay et Hurougue appartenant à l'Indivision LACOMME de Pouydesseaux, 22ha13 à VILLENEUVE DE MARSAN Plaisir, Lous dou Bos et Petit Gagera appartenant à Georges DULAU de Villeneuve et Jean-Pierre DEYTS de Villeneuve, 16ha06 à SAINTE FOY Luez, Bertraillon appartenant à Josette BIGUERIE et Jean-Pierre DEYTS de Villeneuve de Marsan.
- Dossier enregistré le 9 mars 2009.
- Publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 48ha40 de terres situées dans les communes de VILLENAVE et d'AUDON lieux-dit Hourtic, Les Pentes, Chouet, Labache et Peyreres appartenant à Mme Elisabeth BERTHIER 16 rue Depruneaux à Mont de Marsan (30ha44), Michel BAYLE d'Audon (7ha51) et à Michel PERRIER de Villenave (10ha45).
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- 23/03 Communiqué : Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault
- 23/03 RAA : Spécial U du 23 mars 2009
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- Fermeture de l'after "Bar live"
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- Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué :
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- Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 16/03 Communiqué : Rencontre informelle avec la presse de Mme C. Lenglet, sous-préfet du littoral 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 1
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- Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué :
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- Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Pas
- Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 16/03 Communiqué : Rencontre informelle avec la presse de Mme C. Lenglet, sous-préfet du littoral 13
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- Fermeture exceptionnelle des service d'accueil le 23 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 16/03
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- Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault 20/03 Communiqué : Ouverture de la journée sur « La lutte contre les discriminations » 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Communiqué : Fermeture exceptionnelle de
- Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoi
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- Février 2009 - Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Spécial S du 16 mars 2009 16/03 Communiqué : Passation de commandement à la CRS n°56 13/03 Communiqué : Fermeture de l'after "Bar live"
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- Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Communiqué : Fermeture exceptionnelle des service d'accueil le 23 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Com
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- Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué : Hubert FALCO soutient la candidature de l'Espace Causses-Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO : Déplacement en Lozère, en Aveyron et dans l'Hérault 16/03 Communiqué : Bilan du plan cancer 2003-2007 13/03 RAA : Février 2009 - Sp
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- Spécial U du 23 mars 2009 23/03 Communiqué : Bilan annuel des délégués du médiateur de la République dans l'Hérault 20/03 Communiqué : Réintroduction des contrôles aux frontières françaises 18/03 RAA : Spécial T du 18 mars 2009 18/03 Information : Fonds de compensation de la T.V.A. 18/03 Communiqué
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www.lot.pref.gouv.fr ]
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www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- Avis d'ouverture d'enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par le GAEC de la RENGUE en vue d'exploiter un élevage de 130 vaches laitières,sur la commune de SAINTE-COLOMBE [23/03/2009]
- Par arrêté préfectoral du 17 mars 2009, une enquête publique est ouverte du 13 mars 2009 au 16 mars 2009 inclus, sur la commune de SAINTE-COLOMBE, en vue de constater les avantages ou les inconvénient .
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www.mayenne.pref.gouv.fr ]
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Préfecture de la Mayenne
- Départ du secrétaire général de la préfecture
- Présentation du rapport d'activités des services de l'Etat
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Préfecture de la Mayenne
- Aide à l'adaptation de l'engraissement des animaux - 2ème période
- Semaine du développement durable : près de 2 700 participants en 2008, ferez-vous mieux en 2009 ?
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www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Aide à l'adaptation de l'engraissement des animaux - 2ème période
- Départ du secrétaire général de la préfecture
- Présentation du rapport d'activités des services de l'Etat
- Semaine du développement durable : près de 2 700 participants en 2008, ferez-vous mieux en 2009 ?
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www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
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L'Etat pour la Meurthe-et-Moselle
- En savoir plus
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- La Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière de Meurthe-et-Moselle a pour but de vous permettre de signaler toute incohérence ou inadaptation de la signalisation routière que vous aurez pu constater.
- lundi 23 mars 2009 09:20
- lundi 23 mars 2009 11:22
- lundi 23 mars 2009 13:23
- lundi 23 mars 2009 15:20
- lundi 23 mars 2009 17:22
- lundi 23 mars 2009 20:21
- Sécurité routière
- Vos remarques sur la signalisation routière en Meurthe-et-Moselle
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www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 23-03-2009 - Le Conseil du Développement de la Vie Associative (CDVA) lance sa campagne 2009.
- CDVA 2009 : financement des formations de bénévoles
- Chaque association doit déposer son dossier de demande de subvention avant le 30 avril 2009 suivant la procédure indiquée.
- Création et fonctionnement de l'association L'agrément Sport L'agrément Jeunesse et Education Populaire Information et accompagnement des associations Financement aux associations Les dispositifs d'aide à l'emploi La reconnaissance de l'action des bénévoles Vers un statut du volontariat associatif Etudes et publications
- Il s'agit du financement des actions de formation de bénévoles et d'expérimentation en région Midi Pyrénées.
- Le dispositif ne concerne pas les associations sportives.
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Santé Jeunesse et Sports en Midi-Pyrénées
- Financement aux associations
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www.premier-ministre.gouv.fr ]
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Agenda - Agenda Europe - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] Agenda Europe 23/3/2009 Plan de relance : vers un accord à l'échelle européenne 17/3/2009
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/entreprises_852/face_crise_garantir_acces_1389/
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Otan) fêtera bientôt ses 60 ans d'existence. Le 11 mars 2009, le président de la République, Nicolas Sarkozy, a annoncé la réintégration de la France d
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/entreprises_852/face_crise_garantir_acces_1389/
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit En images Entretien entre François Fillon et Sanjaagiin Bayar, Premier ministre de Mongolie 18-03-2009 00:00 Télécharger la photo Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Tra
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Les Conseils des ministres de l'UE - Plan de relance : vers un accord à l'échelle européenne - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] Agenda Europe 23/3/2009 Plan de relance : vers un accord à l'échelle européenne 17/3/2009
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Justice - Europe de la Justice : première circulaire sur les équipes communes d'enquête - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 23/03/2009 19:15:00
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Justice - Europe de la Justice : première circulaire sur les équipes communes d'enquête - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Europe de la Justice : première circulaire sur les équipes communes d'enquête
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Justice - Europe de la Justice : première circulaire sur les équipes communes d'enquête - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Europe de la Justice : première circulaire sur les équipes communes d'enquête Rachida Dati a signé, le 23 mars, la première circulaire relative aux équipes communes d'enquête en Europe. 23-03-2009 19:15 Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations Christine Lagarde , Luc Chatel et Martin Hirsch ont publié le 23 mars les résultats de la consultation des associations sur la réforme du crédit à la consommation. L'avant-projet sera modifié
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Des mesures sociales exceptionnelles - Des mesures immédiates. Des mesures justes. - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Des mesures immédiates. Des mesures justes. 20-03-2009 00:00 Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement Alors que les mesures fiscales de trésorerie en faveur des entreprises prévues dans le plan de relance - remboursements de crédit d'impôt sur les sociétés ou de TVA, demande de délais de paiement - sont massivement utilisées par les entreprises, de nouvelles mesures vont être mises
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Des mesures sociales exceptionnelles - Des mesures immédiates. Des mesures justes. - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Plan de relance de l'économie - Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 23/03/2009 19:20:00
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Plan de relance de l'économie - Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement
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Plan de relance de l'économie - Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement Alors que les mesures fiscales de trésorerie en faveur des entreprises prévues dans le plan de relance - remboursements de crédit d'impôt sur les sociétés ou de TVA, demande de délais de paiement - sont massivement utilisées par les entreprises, de nouvelles mesures vont être mises en place. Eric Woerth a fait le point le 23 mars sur toutes ces mesures. 23-03-2009 19:20 Europe de la
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Plan de relance de l'économie - Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 23/03/2009 19:01:00
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Plan de relance de l'économie - Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations
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Plan de relance de l'économie - Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations Christine Lagarde , Luc Chatel et Martin Hirsch ont publié le 23 mars les résultats de la consultation des associations sur la réforme du crédit à la consommation. L'avant-projet sera modifié sur plusieurs points, permettant notamment de mieux encadrer la fonction crédit des cartes de fidélité. Objectif : éviter que ces cartes puissent conduire le consommateur à entrer dans le crédit sans s'en rendre compte.
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Ville et logement - Entretien avec le préfet Régnier sur l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Otan) fêtera bientôt ses 60 ans d'existence. Le 11 mars 2009, le président de la République, Nicolas Sarkozy, a annoncé la réintégration de la France d
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Ville et logement - Entretien avec le préfet Régnier sur l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit En images Entretien entre François Fillon et Sanjaagiin Bayar, Premier ministre de Mongolie 18-03-2009 00:00 Télécharger la photo Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Tra
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www.premier-ministre.gouv.fr/fr/
- http://www.premier-ministre.gouv.fr/fr/
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www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 18-03-2009 00:00
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/03/2009, 08:47
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/03/2009, 11:15
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/03/2009, 12:48
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/03/2009, 14:31
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/03/2009, 17:10
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/03/2009, 20:20
- 23-03-2009 19:01
- 23-03-2009 19:15
- 23-03-2009 19:20
- Aider les entreprises en difficultés de trésorerie : le point sur les mesures prises par le Gouvernement
- Alors que les mesures fiscales de trésorerie en faveur des entreprises prévues dans le plan de relance - remboursements de crédit d'impôt sur les sociétés ou de TVA, demande de délais de paiement - sont massivement utilisées par les entreprises, de nouvelles mesures vont être mises en place.
- Christine Lagarde, Luc Chatel et Martin Hirsch ont publié le 23 mars les résultats de la consultation des associations sur la réforme du crédit à la consommation.
- Eric Woerth a fait le point le 23 mars sur toutes ces mesures.
- Europe de la Justice : première circulaire sur les équipes communes d'enquête
- L'avant-projet sera modifié sur plusieurs points, permettant notamment de mieux encadrer la fonction crédit des cartes de fidélité.
- Objectif : éviter que ces cartes puissent conduire le consommateur à entrer dans le crédit sans s'en rendre compte.
- Rachida Dati a signé, le 23 mars, la première circulaire relative aux équipes communes d'enquête en Europe.
- Réforme du crédit à la consommation : les résultats de la consultation des associations
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www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/chantier_national_prioritaire_2008_1419/
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Otan) fêtera bientôt ses 60 ans d'existence. Le 11 mars 2009, le président de la République, Nicolas Sarkozy, a annoncé la réintégration de la France d
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www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/chantier_national_prioritaire_2008_1419/
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit En images Entretien entre François Fillon et Sanjaagiin Bayar, Premier ministre de Mongolie 18-03-2009 00:00 Télécharger la photo Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Tra
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www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/retour_france_dans_commandement_1425/
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Otan) fêtera bientôt ses 60 ans d'existence. Le 11 mars 2009, le président de la République, Nicolas Sarkozy, a annoncé la réintégration de la France d
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www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/retour_france_dans_commandement_1425/
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit En images Entretien entre François Fillon et Sanjaagiin Bayar, Premier ministre de Mongolie 18-03-2009 00:00 Télécharger la photo Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Tra
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Questions Réponses - Journée de mobilisation sociale du 19 mars - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Otan) fêtera bientôt ses 60 ans d'existence. Le 11 mars 2009, le président de la République, Nicolas Sarkozy, a annoncé la réintégration de la France d
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Questions Réponses - Journée de mobilisation sociale du 19 mars - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit En images Entretien entre François Fillon et Sanjaagiin Bayar, Premier ministre de Mongolie 18-03-2009 00:00 Télécharger la photo Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Tra
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www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Discours du Premier Ministre à Lafuma 17-03-2009 15:50 En savoir plus sur Face à la crise : garantir l'accès des entreprises au crédit En images Entretien entre François Fillon et Sanjaagiin Bayar, Premier ministre de Mongolie 18-03-2009 00:00 Télécharger la photo Dossier Retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan Né d'un accord établi le 4 avril 1949 à Washington, l'Organisation du Tra
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www.presse.justice.gouv.fr ]
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Ministère de la Justice - Presse : Justice, vecteur d'égalité des chances : R. Dati reçoit des élus
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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Ministère de la Justice - Presse : Examen du projet de loi pénitentiaire au Sénat
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes 21/03 Justice, vecteur d'égalité des chances : R. D
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Ministère de la Justice - Presse : Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice. Actualités du garde des Sceaux 20/03 Agenda du Garde des Sceaux 23/03 Signature de la circulaire sur les équipes communes d'enquêtes
- Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a signé, lundi 23 mars 2009, la première circulaire relative aux équipes communes d'enquête ( Discours du Garde des Sceaux ).
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
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www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Conseil 10
- Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus.
- Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture
- Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.
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www.publicsenat.fr ]
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Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Choses vues - La coupole Delacroix
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Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Faces a faces - Pierre Cahuc et Martin Hirsch
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Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Un monde de bulles - Spéciale Louvre, la bande dessinée au Louvre en 2109 ?
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Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Bibliotheque medicis - Alain Juppé
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- Conversation d'avenirs - L'eau
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- L'europe des idees - La famille en Norvège
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www.rhone-alpes.travail.gouv.fr ]
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www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/index.html
- Calendrier Mondial des métiers Eurexpo 19 au 22 Mars 2009
- Ce salon, pour sa 6ème édition, est le temps fort de la vie entrepreneuriale du Grand Sud-Est.
- Date de mise à jour de la page : 23/03/2009 17:48
- en savoir plus http://www.mondial-metiers.com/fr/home.html Salon des services à la personne 3-4 avril 2009 Palais des congrès
- en savoir plus : http://www.premier-ministre.gouv.fr/fr/ Compétences clés
- en savoir plus http://www.preventica.com/preventica-lyon.php
- en savoir plus http://www.salondesentrepreneurs.com/exposants_page3.php3
- Infos pratiques
- La Direccte y sera présente avec la Région Rhône-Alpes, le Grand Lyon et la CCI Rhône-Alpes.
- Plusieurs dispositifs seront présentés et expliqués, notamment l'Auto Entrepreneur.
- Salon des entrepreneurs du 17 au 18 Juin 2009 Palais des congrès de Lyon
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
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l'équipement en Saône et Loire - JOURNÉE NATIONALE DE LA COURTOISIE AU VOLANT : le jeudi 26 mars, pensez-y !
- JOURNÉE NATIONALE DE LA COURTOISIE AU VOLANT : le jeudi 26 mars, pensez-y !
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l'équipement en Saône et Loire - Le jeudi 26 mars : participez à la journée de la courtoisie sur la route
- Le jeudi 26 mars : participez à la journée de la courtoisie sur la route
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- A cette occasion, des stands sécurité routière vous attendent dans vos hypermarchés à Mâcon, à Chalon/Saône, à Montceau-les-Mines et à Autun.
- Annick Venet - Communication
- Dans le cadre d'un partenariat entre le Pôle sécurité routière de l'État en Saône-et-Loire et le Journal de Saône-et-Loire, retrouvez en ligne chaque semaine, l'article Sécurité routière publié dans le JSL du lundi.
- Jean-Jacques Franc Sécurité Routière
- JOURNÉE NATIONALE DE LA COURTOISIE AU VOLANT : le jeudi 26 mars, pensez-y !
- Le jeudi 26 mars : participez à la journée de la courtoisie sur la route
- Mise à jour le 22/03/2009 : Plan du site
- Mise à jour le 23/03/2009 : Plan du site
- Venez signer la "charte de bonne conduite", jouez, et repartez avec un cadeau !
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www.service-public.fr ]
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www.service-public.fr/
- Ado Justice Service-Public L'enquête se poursuit pour rechercher la petite Elise
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www.service-public.fr
- Site mis à jour le 23/03/2009
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15 000 offres d'emploi sur www.train-emploi.fr - Service-public.fr
- Recrutement - 15 000 offres d'emploi sur www.train-emploi.fr Rentrée universitaire - 21/03 - 06/06 : possibilité de modifier l'ordre des voeux sur www.admission-postbac.fr Séparation - Enlèvement parental d'un enfant à l'étranger : un site pour connaître ses droits Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 200 communes Arrco-Agirc - Retraite complémentaire : + 1,30 % au 1er avril DECOUVRIR - Mots - Semaine de la langue française
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Médiateur européen : un guide interactif pour les plaignants - Service-public.fr
- UE - Médiateur européen : un guide interactif pour les plaignants Recrutement - 15 000 offres d'emploi sur www.train-emploi.fr Rentrée universitaire - 21/03 - 06/06 : possibilité de modifier l'ordre des voeux sur www.admission-postbac.fr Séparation - Enlèvement parental d'un enfant à l'étranger : un site pour connaître ses droits Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 200 communes Arrco-Agirc - Retraite complémentaire : + 1,30 % au 1er avril
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Retraite complémentaire : + 1,30 % au 1er avril - Service-public.fr
- Arrco-Agirc - Retraite complémentaire : + 1,30 % au 1er avril DECOUVRIR - Mots - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars Agenda Perspectives Météo Information routière
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Passage à l'heure d'été dimanche 29 mars - Service-public.fr
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'été dimanche 29 mars UE - Médiateur européen : un guide interactif pour les plaignants Recrutement - 15 000 offres d'emploi sur www.train-emploi.fr Rentrée universitaire - 21/03 - 06/06 : possibilité de modifier l'ordre des voeux sur www.admission-postbac.fr Séparation - Enlèvement parental d'un enfant à l'étranger : un site pour connaître ses droits Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 200 communes
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21/03 - 06/06 : possibilité de modifier l'ordre des voeux sur www.admission-postbac.fr - Service-public.fr
- Rentrée universitaire - 21/03 - 06/06 : possibilité de modifier l'ordre des voeux sur www.admission-postbac.fr Séparation - Enlèvement parental d'un enfant à l'étranger : un site pour connaître ses droits Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 200 communes Arrco-Agirc - Retraite complémentaire : + 1,30 % au 1er avril DECOUVRIR - Mots - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars Agenda Perspectives Météo In
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Enlèvement parental d'un enfant à l'étranger : un site pour connaître ses droits - Service-public.fr
- Séparation - Enlèvement parental d'un enfant à l'étranger : un site pour connaître ses droits Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 200 communes Arrco-Agirc - Retraite complémentaire : + 1,30 % au 1er avril DECOUVRIR - Mots - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars Agenda Perspectives Météo Information routière
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Etat de catastrophe naturelle pour environ 200 communes - Service-public.fr
- Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 200 communes Arrco-Agirc - Retraite complémentaire : + 1,30 % au 1er avril DECOUVRIR - Mots - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars Agenda Perspectives Météo Information routière
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www.service-public.fr/index.html
- 23 mars 2009
- Rentrée universitaire - 21/03 - 06/06 : possibilité de modifier l'ordre des voeux sur www.admission-postbac.fr
- Séparation - Enlèvement parental d'un enfant à l'étranger : un site pour connaître ses droits
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www.strmtg.equipement.gouv.fr ]
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Objet non trouvé!
- Mise à jour du guide "Codification des lignes de tramways"
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Objet non trouvé!
- Mise à jour du guide "Giratoire"
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Objet non trouvé!
- Erratum - guide SAC
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www.strmtg.equipement.gouv.fr/index.html
- Ce guide a pour objectif de présenter la méthode de classification, par un identifiant à 14 chiffres, des différentes configurations rencontrées sur les lignes de tramway dans la base de données sur l'accidentologie des transports guidés.
- Erratum - guide SAC
- Mise à jour du guide "Codification des lignes de tramways"
- Mise à jour du guide "Giratoire"
- Mise à jour le 23/03/2009 : Plan du site
- Suite à l'identification d'une coquille en dernière page, vous trouverez la version de février 2009 corrigeant le guide SAC.
- Vous trouverez ici la dernière version de ce guide, mise en forme par le CERTU.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
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www.textes.justice.gouv.fr/index.html
- 20 mars 2009
- Décret relatif aux pôles de l'instruction
- Lire la suite
- Publication au JORF n°0069 du 22 mars 2009.
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Ministère de la Justice - Textes et réformes : Décret relatif aux pôles de l'instruction
- Décret relatif aux pôles de l'instruction
- Lire la suite
- Publication au JORF n°0069 du 22 mars 2009...
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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Les 175 premiers délégués des préfets ont reçu leur feuille de route -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Les 175 premiers délégués des préfets ont reçu leur feuille de route
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Planning familial : le gouvernement tient ses engagements -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Planning familial : le gouvernement tient ses engagements
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www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/communiques/valerie-letard-remet-au-parlement-rapport-politique-nationale-lutte-contre-violences-au-sein-du-couple.html
- Valérie Létard remet au Parlement un rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein du couple
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/femmes-egalite/
- Femmes / Egalité
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/ville/
- Ville
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www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- (13 mars 2009) Brice Hortefeux et Roselyne Bachelot ont signé avec Françoise Laurant, présidente du Mouvement français pour le planning familial (MFPF), un protocole garantissant le maintien - en 2009 comme en 2010 et 2011 - des crédits consacrés au MFPF ainsi qu'à l'ensemble des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial (EICCF).
- (16 mars 2009) "Soyez les facilitateurs des réponses attendues par la population ;
- (23 mars 2009) Au nom du Gouvernement, la secrétaire d'Etat à la Solidarité a déposé lundi 16 mars sur le bureau des Assemblées Parlementaires un rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein du couple comme le prévoit l'article 13 de la loi n°2006-399 du 4 avril 20061 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs.
- C'est à Saint-Denis (93), en présence de Fadela Amara, que le ministre leur a remis leur feuille de route ce lundi 16 mars.
- Femmes / Egalité
- Les 175 premiers délégués des préfets ont reçu leur feuille de route
- Planning familial : le gouvernement tient ses engagements
- soyez les animateurs des services publics ;
- soyez les émissaires de la République dans les quartiers populaires" tel est le message que Brice Hortefeux a adressé aux 175 premiers délégués des préfets dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
- Valérie Létard remet au Parlement un rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein du couple
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le lundi 23 mars 2009 à 09h51
- Actualisation le lundi 23 mars 2009 à 15h50
- Bulletin émis le : 23/03/2009 à 08:47:03
- Bulletin émis le : 23/03/2009 à 14:59:51
- Carte de référence : 23032009_10
- Carte de référence : 23032009_16
- Prochain bulletin le : 23/03/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 24/03/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le lundi 23 mars 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mardi 24 mars 2009 à 10h00
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www.yonne.pref.gouv.fr ]
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www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Vigilance maintenue sur les populations de sangliers Plan de performance Energétique des entreprises agricoles Nouvelle carte professionnelle dématérialisée des agents de sécurité privée Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009 : les inscriptions sont ouvertes Personnes habilitées à représenter un salarié Forums : Vos libertés, votre sécurité, parlons-en ensemble Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs 2009 et fixation des taux d'imposition des quatre taxes directes locales pour 2009
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Forums : Vos libertés, votre sécurité, parlons-en ensemble
