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Nouveautés du 12.03.2009

 

agreste.agriculture.gouv.fr
[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- AGRESTE - Panorama de mars 2009
- Document pdf - A paraître
 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 11/03/2009 - Déplacement de Michel Barnier : Rhône - Drame à Valmeinier en Savoie : Michel Barnier exprime son émotion et se rendra sur place demain - Rectificatif Agenda : Déplacement de Michel Barnier en Savoie
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/deplacement-michel4291 - Déplacement de Michel Barnier : Rhône
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/drame-valmeinier-en - Drame à Valmeinier en Savoie : Michel Barnier exprime son émotion et se rendra sur place demain
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/rectificatif-agenda - Rectificatif Agenda : Déplacement de Michel Barnier en Savoie
 

communaute.vie-publique.fr
[ communaute.vie-publique.fr ]
- communaute.vie-publique.fr/?p=1 - Bienvenue dans la communauté vie-publique
- communaute.vie-publique.fr/?p=109 - De la bonne utilisation du blog
- communaute.vie-publique.fr/?p=109#comment-669 - Commentaires sur De la bonne utilisation du blog par Florina
- communaute.vie-publique.fr/?p=114 - La transversalité des contenus au coeur de vie-publique
- communaute.vie-publique.fr/?p=12 - vie-publique nouvelle version : quel projet ?
- communaute.vie-publique.fr/?p=17#comment-67 - Commentaires sur Politiques publiques: vos commentaires par SALAMATE
- communaute.vie-publique.fr/?p=30#comment-660 - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par Benjamin P.
- communaute.vie-publique.fr/?p=30#comment-668 - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par Marie-pierre
- communaute.vie-publique.fr/?p=30#comment-69 - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par véronique
- communaute.vie-publique.fr/?p=30#comment-71 - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par carasco
- communaute.vie-publique.fr/?p=6 - A la une, En bref, FAQ citoyens : à vos commentaires
- communaute.vie-publique.fr/?p=91 - Quelle programmation pour 2009 ?
 

ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr ]
- DDAF du Cantal - Aide complémentaire à l'indemnisation des animaux morts ou euthanasiés dans les cheptels infectés de FCO - Aide complémentaire à l'indemnisation des animaux morts ou euthanasiés dans les cheptels infectés de FCO
- ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 09/03/2009 : Plan du site - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Contrôle de conformité sur les produits alimentaires et sécurité générale des produits. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Contrôle de conformité sur les produits alimentaires et sécurité générale des produits.
- Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Récidive criminelle. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Récidive criminelle.
- Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Barack H. Obama, pour son élection à la présidence des Etats-Unis d'Amérique, le 5 novembre 2008. - vie-publique.fr - Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Barack H. Obama, pour son élection à la présidence des Etats-Unis d'Amérique, le 5 novembre 2008.
- Conseil des ministres du 11 mars 2009. Institut national de la santé et de la recherche médicale. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 11 mars 2009. Institut national de la santé et de la recherche médicale.
- Conseil des ministres du 11 mars 2009. Création de l'établissement public du château de Fontainebleau. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 11 mars 2009. Création de l'établissement public du château de Fontainebleau.
- Conseil des ministres du 11 mars 2009. Accords internationaux et autres textes. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 11 mars 2009. Accords internationaux et autres textes.
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draf.haute-normandie.agriculture.gouv.fr
[ draf.haute-normandie.agriculture.gouv.fr ]
- Sites MAP Haute-Normandie - Obtenir le Certificat Applicateur Distributeur de produits phytosanitaire en se formant à distance - Obtenir le Certificat Applicateur Distributeur de produits phytosanitaire en se formant à distance
- Sites MAP Haute-Normandie - Assises de l'Agroalimentaire en Normandie - Assises de l'Agroalimentaire en Normandie
- draf.haute-normandie.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site
 

giik.net
[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog
 

i.ville.gouv.fr
[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4213 - Circulaire de Délégation Interministérielle à la Ville portant sur la mise en oeuvre territoriale du volet « Gestion urbaine de Proximité » dans le cadre de la « Dynamique Espoir Banlieue » du 21 janvier 2009
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4249 - Un festival de court métrage pour pour l\'image. du quartier - Caen - 14
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4250 - Le décrochage scolaire
- i.ville.gouv.fr/index.html - Circulaire de Délégation Interministérielle à la Ville portant sur la mise en oeuvre territoriale du volet « Gestion urbaine de Proximité » dans le cadre de la « Dynamique Espoir Banlieue » du 21 janvier 2009 - du quartier - Caen - 14 - Le décrochage scolaire - Un festival de court métrage pour pour l\'image.
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : jeudi 12 mars 2009
 

mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
- portail usager V1.0 - Cahier des charges et formulaires diagnostic énergétique - Cahier des charges et formulaires diagnostic énergétique
- mesdemarches.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site
 

pays-de-la-loire.sante.gouv.fr
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - la plate-forme téléphonique d'information du Ministère chargé de la santé
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - la plate-forme téléphonique d'information - les marchés publics, - sur www.marches-publics.gouv.fr
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/Dossiers-de-demande-d-autorisation - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines - Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines (fichier au format pdf) en savoir plus .
- tarn.pref.gouv.fr/liquidation-de-stock - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser
- tarn.pref.gouv.fr/Liste-departementale-des - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser
- tarn.pref.gouv.fr/Profession-de-securite-privee - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-26-Fevrier-2009 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-Special-CDAC-27-fevrier-2009 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-Special-Concours-SA - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Liste départementale des vétérinaires pouvant réaliser des évaluations comportementales canines Vous trouverez ci-dessous une liste des vétérinaires pouvant réaliser
 

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www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 11/03/2009 Location avec maintenance de copieurs multifonctions noir et blanc et mixtes noir et blanc et couleur connectes utilises en libre service. location de 3 parcs de copieurs multifonctions connectes utilises en libre-service. cpv : 30121100, 50313200 1348571 n 2009-03-11 etudes et sondages quantitatifs et qualitatifs permettant l'evaluation de campagnes de communication conduites par le ministere de la defense Lire la suite
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 11/03/2009 Location avec maintenance de copieurs multifonctions noir et blanc et mixtes noir et blanc et couleur connectes utilises en libre service. - 11/03/2009 Maintenance des installations de chauffage, ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de production d'eau chaude, de balneotherapie Lire la suite - 11/03/2009 Quimper (29) - caserne route de pont l'abbe -demolition des anciens garages et realisation de places de stationnement Lire la suite - cpv : 30121100, 50313200 1348571 n 2009-03-11 - etudes et sondages quantitatifs et qualitatifs permettant l'evaluation de campagnes de communication conduites par le ministere de la defense Lire la suite - location de 3 parcs de copieurs multifonctions connectes utilises en libre-service.
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Les perturbations climatiques revigorent les prix à la production - Panorama de mars 2009 - 12/03/2009
 

www.alsace.drire.gouv.fr
[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Alsace - Accueil - Conférence "La culture de l'innovation en Alsace: du concept à la réalisation", le 9 mars 2009 à Strasbourg. - Date de dernière publication : le 12.03.09 - Pour plus de renseignement, cliquer ici.
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 06/02/2009 14:23: - 12/03/2009 12:33: - A compter du 7 mars 2009, une carte professionnelle dématérialisée est délivrée par la préfecture de l'Ardèche aux agents de sécurité privée. - Agents de sécurité privée : une carte professionnelle dématérialisée - Ce numéro est consultable aussi bien par l'employeur que par les services de police ou de gendarmerie grâce à l'accès . - Cette procédure consiste en la délivrance, pour chaque agent de sécurité privée, d'un numéro unique, personnel et valable 5 ans sur l'ensemble du territoire. - Conseils en matière de lutte contre les vols à main armée dans les commerces de proximité - Sécurité Privée - Une nouvelle réglementation relative à la carte professionnelle dématérialisée des agents de sécurité privée est entrée en vigueur à compter du 7 mars 2009.
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/securite/securite_privee/ - Sécurité Privée
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/agents_de_securite_p/view - Agents de sécurité privée : une carte professionnelle dématérialisée 12/03/2009 12:33 : , 647 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/le_maire_face_aux_ri/view - 29/01/2009 11:18 - : , 70 K - Le maire face aux risques majeurs
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/zoom_sur/plan_de_lutte_contre/view - Conseils en matière de lutte contre les vols à main armée dans les commerces de proximité
 

www.asn.fr
[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/centrale-nucleaire-du-blayais-arret-automatique-des-reacteurs-n%C2%B01-et-4 - Centrale nucléaire du Blayais
- www.asn.fr/-french-nuclear-safety-authority - English version available on www.french-nuclear-safety.fr
- www.asn.fr/index.html - 12/03/2009 - 26/02/2009 - Accord de coopération entre l'ASN et son homologue ukrainienne - Bilan trimestriel des événements en radiothérapie déclarés à l'ASN - Dernière mise à jour le 12/03/2009 - L'ASN et son homologue ukrainienne ont renouvelé l'accord de coopération qui les lie depuis 1992. - L'ASN et son homologue ukrainienne ont renouvelé l'accord de coopération sur la sûreté nucléaire et la radioprotection qui les lie depuis 1992. - L'ASN publie son deuxième bilan trimestriel des événements en radiothérapie classés au niveau 1 de l'échelle ASN-SFRO correspondant au dernier trimestre de l'année 2008. - Le service de radiothérapie du centre hospitalier de Roanne n'est plus autorisé à prendre en charge de nouveaux patients depuis le 28 février 2009. - Le service de radiothérapie du centre hospitalier de Roanne n'est plus en mesure de respecter l’ - obligation réglementaire de présence d’ - un radiophysicien pendant les traitements depuis le 28 février 2009.
- www.asn.fr/lasn-et-son-homologue-ukrainienne-renouvellent-leur-accord-de-coop%C3%A9ration - Accord de coopération entre l'ASN et son homologue ukrainienne
- www.asn.fr/lasn-et-son-homologue-ukrainienne-renouvellent-leur-accord-de-cooperation - Accord de coopération entre l'ASN et son homologue ukrainienne
- www.asn.fr/lasn-suspend-lautorisation-du-service-de-radioth%C3%A9rapie-de-roanne-loire-pour-la-prise-en-charge-de-no - L'ASN suspend l'autorisation du service de radiothérapie de Roanne (Loire)
- www.asn.fr/lasn-suspend-lautorisation-du-service-de-radiotherapie-de-roanne-loire-pour-la-prise-en-charge-de-no - L'ASN suspend l'autorisation du service de radiothérapie de Roanne (Loire)
- www.asn.fr/liens-utiles - Liens
- www.asn.fr/nous-contacter - Nous contacter
- www.asn.fr/publications/sabonner-a-controle - Bulletin d'abonnement
- www.asn.fr/rapport-annuel-2007 - Consultez le rapport 2007
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - A 10 h, 15 h et 21 h 30 : suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
- Assemblée nationale - Révision de la Constitution et réforme de la procédure parlementaire - L'entrée en vigueur des nouvelles dispositions constitutionnelles et de la réforme de la procédure parlementaire
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - A 10 h, 15 h et 21 h 30 : suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet - APPELS À CANDIDATURES : - L'entrée en vigueur des nouvelles dispositions constitutionnelles et de la réforme de la procédure parlementaire - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU JEUDI 12 MARS 2009 : - RETRANSMISSION DE LA SÉANCE PUBLIQUE : - RÉVISION CONSTITUTIONNELLE :
 

www.aube.pref.gouv.fr
[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Jeudi 12 Mars 2009 - Site mis à jour le 12/03/2009
 

www.auvergne.ecologie.gouv.fr
[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 [ - En savoir plus] - Les plans de prévention du bruit dans l'environnement - Référentiel national pour la définition et la création des zones calmes
 

www.bdangouleme.com
[ www.bdangouleme.com ]
- www.bdangouleme.com/ - Festival internationnal de la bande dessinée
 

www.bourgogne.ecologie.gouv.fr
[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 - En savoir plus - Référentiel national pour la définition et la création des zones calmes
 

www.bretagne.ecologie.gouv.fr
[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 [ - En savoir plus] - Les plans de prévention du bruit dans l'environnement - Référentiel national pour la définition et la création des zones calmes
 

www.cesat.terre.defense.gouv.fr
[ www.cesat.terre.defense.gouv.fr ]
- www.cesat.terre.defense.gouv.fr/index.html - 22-09-2008 : Présentation du CESAT - Lire la suite - Pôle de l'enseignement supérieur de l'armée de terre, le Collège de l'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre (CESAT) assure la formation des officiers, d'active et de réserve (.
- Présentation du CESAT - Site du CESAT - Lire la suite
 

www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Cartes Données Inondation MISE Natura 2000 Oiseaux Parc PLU Profil Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Surveillance ZNIEFF Zones - Désormais le site internet de la DIREN Champagne-Ardenne ne sera plus mis à jour. - L'inventaire ZNIEFF - Mise à jour : 12/03/2009 - Retrouvez dès aujourd'hui toutes les informations relatives à l'environnement sur le site internet de la DREAL Champagne-Ardenne.
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Profil
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
 

www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr/ddass/fr/drass/social/page/cohesion_sociale/pjm/stru/index.html - 7 avril 2009 journée régionale "Réforme de la protection juridique des majeurs" à Châlons en Champagne, Maison
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Cantigny (80) - Fort Bertheaume (29) - Fortifié par Vauban au XVIIème siècle, ce fort veille sur l'entrée du goulet de Brest. - La bataille de Cantigny en mai 1918, est la première bataille américaine majeure de la Grande Guerre. - La Malmaison (02) - Le 12 Mars 1917 Contre la menace sous-marine allemande, les États-Unis équipent de canons leurs navires de commerce. - Le 12 Mars 1918 Bombardement aérien de Paris par 60 "Gotha" (106 morts, 79 blessés) ; - Le champ de bataille du secteur de La Malmaison est situé dans la partie ouest du Chemin des Dames. - trois "Gothas" quadriplaces et un appareil biplace sont abattus ou contraints d'atterrir dans les lignes françaises.
- Fort Bertheaume (29) - Fort Bertheaume (29)
- La Malmaison (02) - La Malmaison (02)
- Cantigny (80) - Cantigny (80)
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Access-Site - Bangkok Dangerous - Directeurs d'établissements et de services accueillant des élèves sourds - Formation et insertion professionnelles des personnes handicapées en milieu ordinaire : financement par l'AGEFIPH - Journée d'étude des directeurs d'établissements et de services accueillant des élèves sourds ou malentendants, INSHEA, Suresnes - Le premier Espace Public Numérique labellisé Cyber Base conçu pour accueillir tout public et notamment des publics en situation de handicap à Paris. - Loisirs 2009 pour sourds-aveugles - Testament authentique des personnes sourdes
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Bangkok Dangerous - Bangkok Dangerous
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Testament authentique des personnes sourdes - Testament authentique des personnes sourdes
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Formation et insertion professionnelles des personnes handicapées en milieu ordinaire : financement par l'AGEFIPH - Formation et insertion professionnelles des personnes handicapées en milieu ordinaire : financement par l'AGEFIPH
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Directeurs d'établissements et de services accueillant des élèves sourds - Directeurs d'établissements et de services accueillant des élèves sourds
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Access-Site - Access-Site
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Loisirs 2009 pour sourds-aveugles - Loisirs 2009 pour sourds-aveugles
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.competitivite.gouv.fr
[ www.competitivite.gouv.fr ]
- Les pôles de compétitivité en France - En bref / Pôles de compétitivité : 91 dossiers retenus dans le cadre du 7e appel à projets R&D
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Les actes de la Conférence internationale organisée le 13 novembre 2008 au Palais d'Iéna - Mercredi 11 mars 2009 - sur "L'Union européenne face au défi alimentaire mondial : la contribution des sociétés civiles organisées" sont en ligne - Télécharger le document - Vendredi 13 mars 2009 Entretien avec Véronique de Panafieu, chargée de la communication de la cour de cassation
- Document pdf - Télécharger le document
 

www.consilium.europa.eu
[ www.consilium.europa.eu ]
- www.consilium.europa.eu/showFocus.aspx?id=1&focusId=357&lang=fr - Le compte-rendu du Conseil de l'Union européenne
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/examen_taxi_fevrier_2009 - examen taxi mars 2009
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Epreuves des 9,10 et 11 Mars 2009 - Examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - examen taxi mars 2009 - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les cascades de Gimel - Marché de Brive
 

www.credoc.fr
[ www.credoc.fr ]
- Quelle deuxième chance pour les jeunes en difficulté ? - http://www.credoc.fr/publications/abstract.php?ref=CMV218
 

www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - Cliquez ici pour télécharger le document - Offre de services Haut niveau :
- Document PDF - Cliquez ici pour télécharger le document
 

www.crest.fr
[ www.crest.fr ]
- www.crest.fr/content/view/159/143/ - 12 mars 2009 - Insee-Crest, Malakoff - Economie et Territoires
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- Le grand pari de l’agglomération parisienne : 3e séminaire de la consultation - 12 mars 2009 - Le 12 mars se tient le 3e et dernier séminaire dans le cadre de la consultation internationale sur l'aménagement du territoire de la Région Capitale souhaitée par Nicolas Sarkozy. Les équipes d'architectes présentent leurs propositions. - Le grand pari de l’agglomération parisienne : 3e séminaire de la consultation 12 mars 2009
- Réunion du Conseil national du livre - 10 mars 2009 - A la suite de la troisième réunion du Conseil du livre, qui s'est tenue le 10 mars 2009 sous sa présidence, Christine Albanel a annoncé trois grandes opérations de sensibilisation au livre et à la lecture. - Conseil du livre : Des mesures en faveur du livre et de la lecture 10 mars 2009
- Projet de loi création et internet: Examen à l’Assemblée nationale à partir du 10 mars 2009 - Le projet de loi contre le piratage des oeuvres culturelles sur internet est examiné à partir du 10 mars à l'Assemblée nationale.
- Le grand pari de l’agglomération parisienne : consultation internationale - jeudi 12 mars 2009 - Après avoir rendu l'intégralité de leurs travaux, dix équipes pluridisciplinaires présentent ainsi leurs propositions aux membres du conseil scientifique et du comité de pilotage. - Le grand pari de l'agglomération parisienne - Le troisième séminaire, qui se tient au Conseil économique et social le 12 mars 2009, est l'un des moments forts d'un dispositif de recherche qui par son ampleur, la qualité et la diversité des intervenants, est sans équivalent en France et en Europe. - Voir la vidéo
- Erreur sur le lien - Le 11 décembre, le deuxième séminaire de la consultation internationale de recherche et de développement sur l'avenir du territoire de la région capitale s'ouvre aujourd'hui à l'Université de Paris 8 - Vincennes-Saint-Denis. Voir la vidéo - Le grand pari de l'agglomération parisienne
- Salon du livre 2009 : le Mexique invité d'honneur - 12 mars 2009 - Le Mexique est l'invité d'honneur de cette 29e édition du salon du livre qui se teint à Paris, Porte de Versailles du 13 au 28 mars 2009. - Le Salon du livre 13 mars 2009
- Carte Blanche à Frank Sorbier dans les vitrines du ministère de la Culture et de la Communication - 12 mars 2009 - Carte Blanche à Frank Sorbier dans les vitrines du ministère de la Culture et de la Communication 12 mars 2009 - Jusqu'au 12 mai, Franck Sorbier expose ses créations dans les vitrines du ministère de la Culture et de la Communication. Le styliste français y dévoile son univers, ses inspirations, ses recherches, ses matières préférées et certaines pièces uniques provenant de sa collection Printemps-Eté 2009 illustrée également par les photos de Pierre Belhassen.
- Semaine de la langue française : présentation de l'édition 2009 - 12 mars 2009 - Les parrains de l'édition 2009 présentent la Semaine de la langue française qui aura lieu du 16 au 23 mars... - Semaine de la langue française : présentation de l'édition 2009 12 mars 2009 - Semaine de la langue française : présentation de l'édition 2009 13 mars 2009
- ministère de la Culture et de la Communication - 2009 - 12 mars 2009 - 13 mars 2009 - A la suite de la troisième réunion du Conseil du livre, qui s'est tenue le 10 mars 2009 sous sa présidence, Christine Albanel a annoncé trois grandes opérations de sensibilisation au livre et à la lecture. - agglomération parisienne : 3e séminaire de la consultation - Après avoir rendu l'intégralité de leurs travaux, dix équipes pluridisciplinaires présentent ainsi leurs propositions aux membres du conseil scientifique et du comité de pilotage. - Carte Blanche à Frank Sorbier dans les vitrines du ministère de la Culture et de la Communication - Christine Albanel, Nicolas Georges et Benoît Yvert lors de l'installation du Conseil national du Livre, le 30 juin 2008. - Conseil du livre : Des mesures en faveur du livre et de la lecture - crédit : Didier Plowy/MCC - Jusqu'au 12 mai, Franck Sorbier expose ses créations dans les vitrines du ministère de la Culture et de la Communication. - Le 12 mars se tient le 3e et dernier séminaire dans le cadre de la consultation internationale sur l'aménagement du territoire de la Région Capitale souhaitée par Nicolas Sarkozy. - Le grand pari de l’ - Le Mexique est l'invité d'honneur de cette 29e édition du salon du livre qui se teint à Paris, Porte de Versailles du 13 au 28 mars 2009. - Le Salon du livre - Le styliste français y dévoile son univers, ses inspirations, ses recherches, ses matières préférées et certaines pièces uniques provenant de sa collection Printemps-Eté 2009 illustrée également par les photos de Pierre Belhassen. - Le troisième séminaire, qui se tient au Conseil économique et social le 12 mars 2009, est l'un des moments forts d'un dispositif de recherche qui par son ampleur, la qualité et la diversité des intervenants, est sans équivalent en France et en Europe. - Les équipes d'architectes présentent leurs propositions. - Les parrains de l'édition 2009 présentent la Semaine de la langue française qui aura lieu du 16 au 23 mars. - Pierre Belhassen - Semaine de la langue française : présentation de l'édition 2009
 

www.cyberjeune.org
[ www.cyberjeune.org ]
- www.cyberjeune.org/ddj05/breves.php3#340 - > Remboursement moindre pour les patients « indisciplinés » 11-03-2009
- Le site des droits des jeunes - Depuis le 31 janvier dernier, si vous consultez un médecin (généraliste ou spécialiste) en dehors du parcours de soins coordonné, vous serez moins remboursé. - Remboursement moindre pour les patients « indisciplinés » 11-03-2009
 

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- www.ddjs-aude.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - ACTES DES RENCONTRES - Actes des rencontres Parentalité et accueils collectifs d'enfants - organisées par la Direction Réionale et Départementale, de la Jeunesse, des (. - PARENTALITE ET ACCUEILS COLLECTIFS D'ENFANTS - Voir l'article complet
- Actes des rencontres Parentalité et accueils collectifs d'enfants - Jeunesse et sports LR - Actes des rencontres Parentalité et accueils collectifs d'enfants - Voir l'article complet
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
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- www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - ASSOCIATIONS JEUNESSE : subventions - Dernière mise à jour : 12 mars, 2009 - Information et inscription BAFA - le samedi 28 mars : la gestion des conflits - Les formations BAFA et BADF - Les organisateurs de séjours de vacances et de loisirs en Saône et Loire - Sont concernées les actions de formations des bénévoles
 

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[ www.ddm.gouv.fr ]
- Guide des chaînes numériques 2009 - Guide des chaînes numériques 2009 - 12/03/2009 Le CSA, la DDM, le CNC, l'A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 7e édition du Guide des chaînes numériques.
- www.ddm.gouv.fr/index.html - 12/03/2009 - Guide des chaînes numériques 2009 - Le CSA, la DDM, le CNC, l'A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 7e édition du Guide des chaînes numériques.
 

www.developpement-durable.gouv.fr
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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Un rapport sur les technologies de l'information et le développement durable - Un rapport sur les technologies de l'information et le développement durable
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Les lauréats du prix du Tourisme alpin durable - Les lauréats du prix du Tourisme alpin durable
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Canal Seine-Nord Europe : la liaison fluviale Seine-Escaut confirmée - Canal Seine-Nord Europe : la liaison fluviale Seine-Escaut confirmée
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Deux amendements votés au sénat en faveur des transporteurs routiers - Deux amendements votés au sénat en faveur des transporteurs routiers
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Un plan d'actions pour lutter contre le changement climatique dans les Alpes - Un plan d'actions pour lutter contre le changement climatique dans les Alpes
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Agendas 21 locaux : l'engagement des collectivités et des territoires en faveur du développement durable - Agendas 21 locaux : l'engagement des collectivités et des territoires en faveur du développement durable
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Agendas 21 locaux : l'engagement des collectivités et des territoires en faveur du développement durable - Canal Seine-Nord Europe : la liaison fluviale Seine-Escaut confirmée - Deux amendements votés au sénat en faveur des transporteurs routiers - Les lauréats du prix du Tourisme alpin durable - Un plan d'actions pour lutter contre le changement climatique dans les Alpes - Un rapport sur les technologies de l'information et le développement durable - Une concertation nationale pour développer l'énergie éolienne en mer
 

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- DIACT - Six réalisations touristiques durables et innovantes primées par la Convention alpine - Communiqués de presse / Six réalisations touristiques durables et innovantes primées par la Convention alpine
- DIACT - 37 propositions d'actions ont été présentées lors de la conférence "Aménagement numérique et développement durable des territoires" - A la une / 37 propositions d'actions ont été présentées lors de la conférence "Aménagement numérique et développement durable des territoires"
- DIACT - Paru : « L'aménagement du territoire en images » - Paru : « L'aménagement du territoire en images »
- www.diact.gouv.fr/index.html - A la une / 37 propositions d'actions ont été présentées lors de la conférence "Aménagement numérique et développement durable des territoires" - Ainsi, après une mise en perspective des textes phares qui ont balisé les politiques d'aménagement du territoire, ils nous dévoilent aujourd'hui, au delà des images, un véritable imaginaire de l’ - Alors que le Salon du livre ouvre ses portes pour une semaine, la Diact publie à la Documentation française "L'aménagement du territoire en images": un bel ouvrage, richement illustré, proposant une promenade historique à travers les images fortes qui ont jalonné l’ - aménagement du territoire. - aménagement du territoire en France du XVIe siècle à nos jours. - article535 - Cet ouvrage a été coécrit par Christelle Alvergne et Pierre Musso, auteurs des « - Communiqués de presse / Six réalisations touristiques durables et innovantes primées par la Convention alpine Le dossier présenté par l'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes) a été retenu pour la France - En bref / Pôles de compétitivité : 91 dossiers retenus dans le cadre du 7e appel à projets R&D =http://www.competitivite.gouv.fr/spip.php ? - Grands textes de l'aménagement du territoire » - occasion des 40 ans de la Datar et réédité en 2008. - , paru en 2003 à l’ - Paru : « L'aménagement du territoire en images »
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 - Éric Woerth annonce au Perthus les résultats de l'opération douanière de contrôle renforcé «Tabac légal» 11 mars 2009 - Éric Woerth étend aux entreprises de la Martinique les mesures douanières exceptionnelles déjà prises en Guadeloupe - Jeudi 12 mars 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
- www.douane.gouv.fr/link.asp?url=http%3A%2F%2Fwww%2Ebudget%2Egouv%2Efr%2Fdiscours%2Dpresse%2Fdiscours%2Dcommuniques%5Fbudget%2Ephp%3Ftype%3Dcommunique%26id%3D2632%26rub%3D2 - 12 mars 2009 - Éric Woerth annonce au Perthus les résultats de l'opération douanière de contrôle renforcé «Tabac légal»
 

www.drome.pref.gouv.fr
[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 12/03/2009 13:57: - 12/03/2009 14:03: - Jeudi 12 Mars 2009 - visite de Monsieur Dominique BUSSEREAU dans la Drôme lundi 16 mars 2009 - VISITE DE MONSIEUR FRANCOIS FILLON DANS LA DROME LE 13 MARS 2009
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/visite_de_monsieur_d/view - , 103 K - 12/03/2009 13:57 - publié - visite de Monsieur Dominique BUSSEREAU dans la Drôme lundi 16 mars 2009
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/visite_de_monsieur_f/view - , 118 K - 12/03/2009 14:03 - publié - VISITE DE MONSIEUR FRANCOIS FILLON DANS LA DROME LE 13 MARS 2009
 

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- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Référentiel national pour la définition et la création des zones calmes
 

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- www.elysee.fr/accueil/index.html - Allocution lors du colloque de la Fondation pour la recherche stratégique « La … - Au 12-03-09 : - Communiqué de la Présidence de la République - Compte-rendu de l'entretien du Président de la République avec l'équipe de … - Conférence de presse conjointe avec Mme Angela MERKEL, Chancelière de la … - Déclaration commune de M. le Président de la République et de Mme la Chancelière de la … - Déplacement de M. le Président de la… - Déplacement sur le thème de la réforme de l'hôpital et du système de santé, à … - Déplacement sur le thème de la réforme de l'hôpital et du système de santé, à Rambouillet (Yvelines) - Entretien avec S. A. Cheikh Jaber Moubarak Al-Hamad Al-Sabah, Vice-premier ministre et ministre … - Le Président de la République, en sa … - Le Président de la République recevra, … - Le Président de la République sera … - Mise à jour 12-03-2009 - Réunion avec les architectes urbanistes lauréats de la consultation internationale pour le Grand Paris - Réunion avec les architectes urbanistes lauréats de la consultation internationale pour le …
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- Lauréates de la huitième édition du prix Irène Joliot-Curie 2009 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a nommé Olivier Pagezy directeur adjoint du cabinet, en remplacement de Jean-Philippe Donjon de Saint-Martin qui rejoindra prochainement, à sa demande l'inspection générale des finances. -->
- Salon du livre 2009 : le ministère célèbre l'Homme et l'Univers - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Du 13 au 18 mars Stand du ministère et Bar des sciences : X 23 (Paris Expo, Hall 1) en savoir plus
- Les grands principes du décret sur le statut des enseignants-chercheurs arrêtés à l'issue de la réunion avec les organisations syndicales - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le projet de décret relatif aux doctorants contractuels des établissements publics est le fruit d'une réunion qui a rassemblé mardi 10 mars, au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, l'ensemble des organisations étudiantes (Confédération étudiante, la FAGE, l'UNEF, l'UNI, et PDE), les représentants des jeunes chercheurs, la Confédération des jeunes chercheurs (CJC), l'Association nationale des docteurs ès sciences (ANDES), la Guilde des doctorants, ainsi
- Programme d'école d'été de l'UKERC - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche participe avec les grandes institutions de recherche publique à la 29e édition du Salon du livre, qui a lieu du 13 au 18 mars 2009 à Paris – Expo, Hall 1, porte de Versailles (stand et Bar des sciences – X 23). Sur le stand du ministère, les organismes de recherche et la Fondation de la Maison des Sciences de l’Homme – Comptoir des presses des universités présenteront les livres et docu
- Le ministère sera présent à la 29e édition du Salon du livre - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le comité d’évaluation de l’Opération Campus s’est réuni ce jour à l’issue de la présentation des projets de la seconde vague : Aix-Marseille Université, Campus Condorcet, Campus du Plateau de Saclay, Université de Toulouse. Au regard de la qualité des dossiers présentés, le comité a décidé de valider définitivement les quatre projets en émettant un certain nombre de recommandations pour leur conduite. Les montants alloués à chacun d’entre eux
- Le ministère sera présent à la 29e édition du Salon du livre - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, a répondu à Alain Gournac, sénateur des Yvelines, lors de la séance des questions d'actualité du 19 février, et a annoncé qu'un nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs était en préparation et qu'il serait présenté dans les semaines à venir, au terme de la concertation menée par la médiatrice, Claire Bazy-Malaurie. La ministre a rappelé les principes fondateurs de la réforme : garantie
- Le contrat doctoral : plus de sécurité pour les doctorants - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Depuis plusieurs mois, un dialogue s’est engagé au sein d’un comité de suivi sous l’égide du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche au sujet des nouvelles relations entre les universités et leurs composantes I.U.T. dans le cadre de la loi sur les libertés et responsabilités des universités. Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu cet après midi les représentants de l’associatio
- Le contrat doctoral : plus de sécurité pour les doctorants - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le projet de décret relatif aux doctorants contractuels des établissements publics est le fruit d'une réunion qui a rassemblé mardi 10 mars, au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, l'ensemble des organisations étudiantes (Confédération étudiante, la FAGE, l'UNEF, l'UNI, et PDE), les représentants des jeunes chercheurs, la Confédération des jeunes chercheurs (CJC), l'Association nationale des docteurs ès sciences (ANDES), la Guilde des doctorants, ainsi
- Valérie Pécresse réaffirme les garanties apportées aux IUT dans le cadre de la loi sur l'autonomie des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Dans le cadre de la négociation en cours, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu, en présence de Claire Bazy-Malaurie, médiatrice, les organisations syndicales représentatives siégeant au comité technique paritaire. Les grandes lignes du nouveau projet de décret sur le statut des enseignants-chercheurs ont été arrêtées à l'issue de cette réunion, ainsi que les principes du décret relatif au Conseil national des Universités.
- Valérie Pécresse réaffirme les garanties apportées aux IUT dans le cadre de la loi sur l'autonomie des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Depuis plusieurs mois, un dialogue s’est engagé au sein d’un comité de suivi sous l’égide du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche au sujet des nouvelles relations entre les universités et leurs composantes I.U.T. dans le cadre de la loi sur les libertés et responsabilités des universités. Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu cet après midi les représentants de l’associatio
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 12/03/2009 - association des directeurs d’ - Comptoir des presses des universités présenteront les livres et documents qu’ - Depuis plusieurs mois, un dialogue s’ - Du 13 au 18 mars Stand du ministère et Bar des sciences : X 23 (Paris Expo, Hall 1) - égide du ministère de l’ - En savoir plus - Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu cet après midi les représentants de l’ - Enseignement supérieur et de la Recherche au sujet des nouvelles relations entre les universités et leurs composantes I.U.T. dans le cadre de la loi sur les libertés et responsabilités des universités. - Enseignement supérieur et de la Recherche participe avec les grandes institutions de recherche publique à la 29e édition du Salon du livre, qui a lieu du 13 au 18 mars 2009 à Paris – - est engagé au sein d’ - Expo, Hall 1, porte de Versailles (stand et Bar des sciences – - Homme – - ils éditent. - IUT (ADIUT), de l’ - IUT (UNPIUT) et de la Conférence des présidents d’ - Le contrat doctoral : plus de sécurité pour les doctorants - Le ministère de l’ - Le ministère sera présent à la 29e édition du Salon du livre - Le projet de décret relatif aux doctorants contractuels des établissements publics est le fruit d'une réunion qui a rassemblé mardi 10 mars, au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, l'ensemble des organisations étudiantes (Confédération étudiante, la FAGE, l'UNEF, l'UNI, et PDE), les représentants des jeunes chercheurs, la Confédération des jeunes chercheurs (CJC), l'Association nationale des docteurs ès sciences (ANDES), la Guilde des doctorants, ainsi que Autonome sup, CFTC, CGC comité de liaison enseignement recherche FPCGC, SGEN-CDFT et SupRecherche UNSA. - Pendant six jours au Bar des sciences parrainé par le ministère, vous pourrez assister à plus de 55 débats animés par 40 journalistes autour des ouvrages présentés par plus de 80 chercheurs et intervenants, chercheurs et universitaires émanant des organismes de recherche, des universités et des éditions scientifiques. - Sur le stand du ministère, les organismes de recherche et la Fondation de la Maison des Sciences de l’ - un comité de suivi sous l’ - Union nationale des présidents d’ - université (CPU) pour faire le point sur ces échanges. - Valérie Pécresse, ministre de l’ - Valérie Pécresse réaffirme les garanties apportées aux IUT dans le cadre de la loi sur l'autonomie des universités
- Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le comité d’évaluation de l’Opération Campus s’est réuni ce jour à l’issue de la présentation des projets de la seconde vague : Aix-Marseille Université, Campus Condorcet, Campus du Plateau de Saclay, Université de Toulouse. Au regard de la qualité des dossiers présentés, le comité a décidé de valider définitivement les quatre projets en émettant un certain nombre de recommandations pour leur conduite. Les montants alloués à chacun d’entre eux
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ]
- www.entreprises.gouv.fr/index.html - A partir de la quatrième année, le demandeur d'emploi rentrera dans le droit commun de l'auto-entrepreneur. - Application de taux de TVA réduits à certains secteurs - Cette mesure, annoncée le 12 mars 2009, concerne le prélèvement social forfaitaire, le taux forfaitaire fiscal restant inchangé. - Dans son communiqué la Présidence précise « Il appartient désormais aux professionnels de présenter un plan de modernisation du secteur qui se traduirait par des créations d'emplois, la modernisation des établissements, l'amélioration de la situation des salariés, et des baisses de prix. - Des états généraux de la restauration seront organisés avant la fin du mois d'avril pour valider ces engagements et fixer les modalités de la baisse du taux de la TVA ». - Elle s'appliquera dans les limites de chiffres d'affaires du régime de l'auto-entrepreneur, avec régularisation en cas de dépassement. - Extension aux auto-entrepreneurs des aides attribuées aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise - Faisant suite à l'accord parvenu lors du Conseil Ecofin du 10 mars, après sept années de débats, sur l'application de taux réduits de TVA dans certains secteurs, le Président de la République a reçu des représentants des métiers de la restauration. - Hervé Novelli et Laurent Wauquiez ont souhaité que les demandeurs d'emplois qui lancent leur activité puissent bénéficier à la fois de la simplicité du régime de l'auto-entrepreneur et des exonérations de cotisations sociales du régime de l'accre accordées au cours de la première année d'activité, puis dans certaines conditions jusqu'à la troisième année. - Le communiqué / La vidéo - Le communiqué / Le compte-rendu du Conseil de l'Union européenne - Les plafonds spécifiques de l'accre sont donc portés pour les demandeurs d'emploi concernés au niveau de ceux du régime de l'auto-entrepreneur. - Pour les créations d'entreprise effectuées à compter du 1er mai 2009, les demandeurs d'emploi auto-entrepreneurs éligibles à l'accre bénéficieront ainsi d'un taux égal au quart du taux de prélèvement social normal la première année, à la moitié du taux normal la deuxième année, et aux trois quarts du taux normal la troisième année. - Pour les créations d'entreprise effectuées à compter du 1ermai mai 2009, les demandeurs d'emploi auto-entrepreneurs éligibles à l'accre bénéficieront ainsi d'un taux égal au quart du taux de prélèvement social normal la première année, à la moitié du taux normal la deuxième année, et aux trois quarts du taux normal la troisième année.
 

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- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - A partir de la quatrième année, le demandeur d'emploi rentrera dans le droit commun de l'auto-entrepreneur. - Application de taux de TVA réduits à certains secteurs - Cette mesure, annoncée le 12 mars 2009, concerne le prélèvement social forfaitaire, le taux forfaitaire fiscal restant inchangé. - Dans son communiqué la Présidence précise « Il appartient désormais aux professionnels de présenter un plan de modernisation du secteur qui se traduirait par des créations d'emplois, la modernisation des établissements, l'amélioration de la situation des salariés, et des baisses de prix. - Des états généraux de la restauration seront organisés avant la fin du mois d'avril pour valider ces engagements et fixer les modalités de la baisse du taux de la TVA ». - Elle s'appliquera dans les limites de chiffres d'affaires du régime de l'auto-entrepreneur, avec régularisation en cas de dépassement. - Extension aux auto-entrepreneurs des aides attribuées aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise - Faisant suite à l'accord parvenu lors du Conseil Ecofin du 10 mars, après sept années de débats, sur l'application de taux réduits de TVA dans certains secteurs, le Président de la République a reçu des représentants des métiers de la restauration. - Hervé Novelli et Laurent Wauquiez ont souhaité que les demandeurs d'emplois qui lancent leur activité puissent bénéficier à la fois de la simplicité du régime de l'auto-entrepreneur et des exonérations de cotisations sociales du régime de l'accre accordées au cours de la première année d'activité, puis dans certaines conditions jusqu'à la troisième année. - Le communiqué / La vidéo - Le communiqué / Le compte-rendu du Conseil de l'Union européenne - Les plafonds spécifiques de l'accre sont donc portés pour les demandeurs d'emploi concernés au niveau de ceux du régime de l'auto-entrepreneur. - Pour les créations d'entreprise effectuées à compter du 1er mai 2009, les demandeurs d'emploi auto-entrepreneurs éligibles à l'accre bénéficieront ainsi d'un taux égal au quart du taux de prélèvement social normal la première année, à la moitié du taux normal la deuxième année, et aux trois quarts du taux normal la troisième année. - Pour les créations d'entreprise effectuées à compter du 1ermai mai 2009, les demandeurs d'emploi auto-entrepreneurs éligibles à l'accre bénéficieront ainsi d'un taux égal au quart du taux de prélèvement social normal la première année, à la moitié du taux normal la deuxième année, et aux trois quarts du taux normal la troisième année.
 

www.eure-et-loir.pref.gouv.fr
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- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 11.03.09 : Droit de réponse du Préfet concernant l'aménagement de la RN 154 - 12/03/2009 09:04 - Jeudi 12 Mars 2009
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/droit_de_reponse_au/view - 11.03.09 : Droit de réponse du Préfet concernant l'aménagement de la RN 154 12/03/2009 09:04
 

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- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement16 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement23 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement26 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement32 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement37 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement44 utilisateurs en ligne
 

www.europe.gouv.fr
[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe 12/3/2009 - La France annonce son retour dans le commandement intégré de l'OTAN 12/3/2009
 

www.expatries.diplomatie.gouv.fr
[ www.expatries.diplomatie.gouv.fr ]
- Annuaires - Partenaires - Qui sommes-nous ?
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/Default.aspx?SID=12992 - Contact - Contact
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/Default.aspx?SID=13093 - Partenaires - Partenaires
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/Default.aspx?SID=13096 - Qui sommes-nous ? - Qui sommes-nous ?
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/Default.aspx?SID=17185 - Bien préparer son départ
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/index.html - Bien préparer son départ - Partenaires - Qui sommes-nous ?
 

www.fci.gouv.fr
[ www.fci.gouv.fr ]
- www.fci.gouv.fr/index.html - FCI a terminé l'année 2008 avec des résultats financiers très positifs et ce, tout en ayant renoncé à la subvention de fonctionnement accordée jusqu'à cette date par le MAEE.
 

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[ www.gard.pref.gouv.fr ]
- www.gard.pref.gouv.fr/index.html - Les chiffres de la sécurité routière du Gard en février 2009 - Une carte professionnelle dématérialisée pour les agents de sécurité privée
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/les_chiffres_de_la_s/view - Les chiffres de la sécurité routière du Gard en février 2009
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/les_chiffres_de_la_s/view - >>Suite
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/une_carte_profession/view - >>Suite
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/une_carte_profession/view - Une carte professionnelle dématérialisée pour les agents de sécurité privée
 

www.grippeaviaire.gouv.fr
[ www.grippeaviaire.gouv.fr ]
- Point sur la situation internationale - Les dernières actualités - Grippe aviaire - Point sur la situation internationale Date de publication : 12 mars Chronigrippe - Février 2009
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Date de publication : 12 mars
 

www.guadeloupe.pref.gouv.fr
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 12/03/2009 12:18 - Bulletin Météo France du 12 mars 2009 à 6 h. - En savoir plus - Jeudi 12 Mars 2009 - Site mis à jour le 12/03/2009 - Vigilance météorologique - Îles du Nord - Vigilance Météorologique Saint-Barth' et Saint-Martin "MER FORTE ET DANGEREUSE", NIVEAU JAUNE.
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_crises/normale/protocole_d_accord_d/downloadFile/attachedFile/PROTOCOLE_SIGNE_04_03_09.pdf?nocache=1236265645.6 - PROTOCOLE SIGNE 04 03 09
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/jaune/test_info_cyclone/view - Vigilance météorologique - Îles du Nord 12/03/2009 12:18 - Vigilance Météorologique Saint-Barth' et Saint-Martin "MER FORTE ET DANGEREUSE", NIVEAU JAUNE. Bulletin Météo France du 12 mars 2009 à 6 h. En savoir plus >>>
 

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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - publié le : 12/03/2009 - Statistiques délinquance février 2009
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www.haute-garonne.pref.gouv.fr
[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Liste non exhaustive d'artisans suite à dégradation de ...
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Liste non exhaustive d'artisans suite à dégradation de .
 

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- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?1899-2009-LE-PERMIS-DE-CONDUIRE-A - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - 12/03/2009 - En savoir plus. - LE PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES - Mercredi soir, le Préfet Richard Didier a remis des médailles pour acte de courage et dévouement à deux personnes qui avaient sauvé des enfants de la noyade le 10 janvier dernier à Aurec-sur-Loire. - "PAUSES-DEJEUNER" POUR LES CREATRICES - REPRENEUSES ET CHEFS D'ENTREPRISE - REMISE DE MEDAILLES EN PREFECTURE
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?LE-PRIX-DE-LA-VOCATION - En savoir plus...
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- L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 12/03/2009 à 7h30 - Etat des routes et conditions de circulation le 12/03/2009 à 7h30
- L'Equipement en Haute-Saône - Sécurité routière - l'accidentologie en France en février 2009 - Sécurité routière - l'accidentologie en France en février 2009
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- ACCUEIL - Nouveautés au 12 mars 2009
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- Les soldes dans l'Hérault - Les soldes dans l'Hérault
- Agent privé de sécurité - Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - 10/03 Communiqué : La Préfecture aborde la question des produits phytosanitaires avec la profession agricole (pdf)
- Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes - Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies (pdf) 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions (pdf) 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... (pdf) 03/03 Dossier de presse : Un
- Document pdf - Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies (pdf) 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions (pdf) 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... (pdf) 03/03 Dossier de presse : Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation :<
- Document pdf - Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... (pdf) 03/03 Dossier de presse : Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault
- Document pdf - Interventions de l'Etat contre les exclusions (pdf) 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... (pdf) 03/03 Dossier de presse : Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Le
- Document pdf - La Préfecture aborde la question des produits phytosanitaires avec la profession agricole (pdf) 10/03 Communiqué : Brûlage dirigé de l'Hérault (pdf) 09/03 Communiqué : Assises régionales de l'agroalimentaire (pdf) 06/03 Dossier de presse : Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de c
- Création d'une unité de sécurisation des transports en commun - Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault
 

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[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- Prix de la vocation Scientifique et technique des Filles - Remise des prix de la vocation scientifique et technique féminine 2008
- La préfecture de la région Ile-de-France - Remise des prix de la vocation scientifique et technique féminine 2008
 

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[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
- www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html - Association de l'Etat à la révision du SDRIF - « @d aménagement durable » - Dossier traitant de la révision du Schéma Directeur de la Région d'Ile-de-France. - La DREIF et les 8 Établissements Publics d'Aménagement d'Ile-de-France ont élaboré, au cours de l'année 2008, une méthode à même de structurer des projets d'aménagement durable. - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - « @d aménagement durable » - « @d aménagement durable »
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - Association de l'Etat à la révision du SDRIF - Association de l'Etat à la révision du SDRIF
 

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- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/examen_de_capacite_p5833/view - Liste des candidats admis à la première partie En savoir plus >>>
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/vos_demarches/changement_de_nom - Changement de nom
 

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- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - 12ème journée nationale de l'audition le jeudi 12 mars 2009 - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Troubles_de_l_audition - Lire la suite
 

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- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 : Installation d'un nouveau radar automatisé en Loir-et-Cher - 2152, commune de La Chaussée-Saint-Victor. - Il est situé sur la RD n° - Le 13 mars prochain à zéro heure, un nouveau radar automatisé fixe sera opérationnel sur les routes de Loir-et-Cher. - Lire la suite.
 

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- Internet DDEA de Loire-Atlantique - Accidentologie - bilan de janvier 2009 - Accidentologie - bilan de janvier 2009
- www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html - Accidentologie - bilan de janvier 2009 - Malgré une baisse des nombres d'accidents et de blessés par rapport à janvier 2008, 8 tués sont à déplorer en janvier 2009 (contre 7 en janvier 2008). - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site - publié le jeudi 12 mars 2009
 

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- Le guide de l'eau - Direction régionale de l'environnement de Lorraine - Le guide de l'eau
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- MJS PACA - Accueil - La demande de subvention 2009 doit être déposée en deux exemplaires à la DDJS 05 - Modalités de demande de subvention CNDS 2009 (montant minimum de la demande: 600.00 euros) - Télécharger le diaporama de la campagne CNDS 2009 dans les Hautes-Alpes
 

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- www.modernisation.gouv.fr/dgme/les-references-de-ladministration-electronique/index.html - Les références de l'administration électronique
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - Connaissez-vous le médiateur? - La DGMEMissionsOrganisationPublicationsLes références de l'administration électronique Agenda Les piliers de la modernisationAdapter les missions de l'étatSimplifier la relation avec l'usagerAméliorer la qualité des servicesOptimiser la gestion des administrations Révision générale des politiquesA la UneComprendre la démarcheSuivre les actionsConnaître les acteursDans les ministèresDocuments de référence Ecouter pour agirPourquoi l'écouteConsultations en coursRésultats des précédentes consultationsOn en parle sur le net - Les références de l'administration électronique
 

www.nord.equipement.gouv.fr
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- Création de la DREAL Nord - Pas-de-Calais [Diren Nord - Pas-de-Calais] - Création de la DREAL Nord - Pas-de-Calais
- www.nord.equipement.gouv.fr/index.html - Création de la DREAL Nord - Pas-de-Calais - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site
 

www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr
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- Semaine du développement durable 2009 [Diren Nord - Pas-de-Calais] - Semaine du développement durable 2009 [ Publié jeudi 8 janvier 2009 ]
- Création de la DREAL Nord - Pas-de-Calais [Diren Nord - Pas-de-Calais] - Création de la DREAL Nord - Pas-de-Calais
- www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/index.html - Aménagement et du Logement du Nord - (. - Création de la Direction Régionale de l’ - Création de la DREAL Nord - Pas-de-Calais - Environnement, de l’ - La DREAL, le nouveau service régional unifié du ministère de l`Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, vient d'être créée. - La Semaine du développement durable se place, cette année encore, dans la ligne du Grenelle Environnement, qui donne un sens nouveau (. - Les 5 dernières actualités en bref. - [ Publié jeudi 8 janvier 2009 ] - Sa direction a été confiée à Michel Pascal.
 

www.oise.pref.gouv.fr
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- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 12 mars 2009
 

www.outre-mer.gouv.fr
[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/communiques_presse#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?id_article=783#outremertv - Yves Jégo sur le plateau de "C'est-à-dire"
- www.outre-mer.gouv.fr/?id_article=786#outremertv - Yves Jégo en duplex depuis Paris, sur France O Guadeloupe
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - 07/03/09 Le Secrétaire d'Etat chargé de l'Outre-Mer, Yves Jégo, était en duplex depuis Paris, sur France O Guadeloupe, samedi 7 mars 2009. - France O Guadeloupe - Yves Jégo en duplex depuis Paris - Le Sénat créé un fonds exceptionnel d'investissement en Outre-Mer Paris, 12 mars 2009 (AFP - 17h09) - Le Sénat donne son feu vert aux "zones franches d'activité" dans les DOM Paris, 11 mars 2009 (AFP - 19h42) - Outre-Mer : le Sénat renforce les incitations fiscales et le logement social Paris, 12 mars 2009 (AFP - 19h42) - Yves Jégo en duplex depuis Paris, sur France O Guadeloupe - Yves Jégo sur le plateau de "C'est-à-dire"
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Le Sénat donne son feu vert aux "zones franches d'activité" dans les DOM
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Le Sénat créé un fonds exceptionnel d'investissement en Outre-Mer
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Outre-Mer : le Sénat renforce les incitations fiscales et le logement social
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
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- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 - Canal Seine-Nord Europe : la liaison fluviale Seine-Escaut confirmée - Les lauréats du prix du Tourisme alpin durable - Un plan d'actions pour lutter contre le changement climatique dans les Alpes - Un rapport sur les technologies de l'information et le développement durable
 

www.paca.equipement.gouv.fr
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- Document pdf - veille sommaire numéro 20 - 27 février 2009
- www.paca.equipement.gouv.fr/index.html - veille sommaire numéro 20 - 27 février 2009 (format PDF - 111.9 ko)
 

www.performance-publique.gouv.fr
[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Jeudi 12 Mars 2009 - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux.
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008 - Des mots pour demain » - du 29 janvier au 1 février à Agoulême (Charente) Festival internationnal de la bande dessinée - Jusqu'au 27 mars 2009 Concours des dix mots « - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/les 10 mots - Concours des dix mots « Des mots pour demain »
 

www.poitou-charentes.pref.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html - ACTUALITÉ Que fait l'Europe en Poitou-Charentes ? - Besoin d’ - espace dépôt de projet en téléchargeant ou complétant leur dossier en ligne… - est aussi un outil dédié aux porteurs de projet, qui peuvent désormais solliciter une subvention européenne via l’ - informations sur les programmes européens? - Rendez-vous sur le nouveau site dédié aux fonds européens en Poitou-Charentes. - Voir toutes les actus
 

www.porte-parole.gouv.fr
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- www.porte-parole.gouv.fr - point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour François Fillon Berlin - XIe Conseil des ministres franco-allemand Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
 

www.premar-manche.gouv.fr
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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves archéologiques - Jeudi 12 mars 2009 - Le 19/09/2005 - Le Préfet maritime - Les missions - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques - Epaves archéologiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
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- Dossier : 24ème Conférence Maritime de la Méditerranée - Préfecture maritime de la Méditerranée - Accès au dossier complet
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - 24ème Conférence Maritime de la Méditerranée - Elle a rassemblé les principaux acteurs du monde maritime (élus, administrations et représentants de la mer) à l'invitation du vice-amiral d'escadre Jean Tandonnet, Préfet maritime de la Méditerranée. - l'affirmation d'une approche écosystème globale : la directive "stratégique pour le milieu marin", - La 24ème conférence maritime de la Méditerranée s'est tenue le 11 mars 2009 à Toulon. - La deuxième table ronde animée par Madame Patricia Ricard, directrice de la fondation et de l'institut océanographique Paul Ricard, a porté sur "la protection et l'aménagement durable du milieu marin" avec quatre thèmes abordés : - Le thème retenu pour ce colloque "les nouvelles orientations pour la préservation des espaces marins et littoraux" a été l'occasion de présenter deux aspects de la préservation. - les enjeux de la protection de la haute mer - point d'étape sur la constitution du réseau d'aires marines protégées de la Méditerranée - une approche littorale pour l'amélioration de la qualité du milieu marin : certification des "ports propres" Télécharger l'ensemble des présentations : Interface mer-terre dans ORSEC La dynamique interministérielle de la planification ORSEC Dispositif ORSEC maritime Les enjeux de la protection de la haute-mer La directive-cadre "stratégie pour le milieu marin" : une approche écosystémique Point d'étape sur la constitution du réseau d'aires marines protégées en Méditerranée Port propre - Une première table ronde animée par le Commissaire général Alain Verdeaux, adjoint au Préfet maritime, a portée sur "le nouveau cadre de la gestion de crise en mer" avec trois thèmes : la dynamique interministérielle de la planification ORSEC, l'interface entre la mer et la terre dans le cadre du plan ORSEC et le dispositif ORSEC maritime.
 

www.premier-ministre.gouv.fr
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- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/ - Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_11_mars_1423/ - Le compte-rendu du mercredi 11 mars 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour François Fillon Berlin - XIe Conseil des ministres franco-allemand Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Culture - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 12/03/2009 16:13:00
- Culture - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars
- Simplifier la gestion et la création d'entreprise - Le cumul du statut d'auto-entrepreneur et du dispositif Accre possible à partir du 1er mai - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 12/03/2009 16:41:00
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- Europe - L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 12/03/2009 12:13:00
- Europe - L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe
- Europe - L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe 12/3/2009 Accord européen sur les taux réduits de TVA : vers des états généraux de la restauration 11/3/2009
- Les Conseils des ministres de l'UE - Accord européen sur les taux réduits de TVA : vers des états généraux de la restauration - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe 12/3/2009 Accord européen sur les taux réduits de TVA : vers des états généraux de la restauration 11/3/2009
- Plan de relance de l'économie - Le ministère de l'Intérieur engagé dans la politique de relance - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 12/03/2009 15:31:00
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- Sécurité - Bilan de l'opération douanière "Tabac légal" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 12/03/2009 17:27:00
- Sécurité - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Bilan de l'opération douanière "Tabac légal"
- Sécurité - Bilan de l'opération douanière "Tabac légal" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Bilan de l'opération douanière "Tabac légal"
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 12-03-2009 12:13 - 12-03-2009 15:31 - 12-03-2009 16:13 - 12-03-2009 16:41 - 12-03-2009 17:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/03/2009, 09:19 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/03/2009, 10:46 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/03/2009, 12:50 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/03/2009, 15:50 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/03/2009, 17:33 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/03/2009, 20:05 - A l'occasion de leur déplacement le 12 mars à Saint Cyr sur Loire (Indre et Loire), Laurent Wauquiez et Hervé Novelli ont annoncé l'extension du dispositif d'auto-entrepreneur aux chômeurs bénéficiant du dispositif Accre. - Agenda du jour - Agenda du Premier ministre - Berlin - XIe Conseil des ministres franco-allemand - Bilan de l'opération douanière "Tabac légal" - Christine Albanel a lancé, le 12 mars, la Semaine de la langue française en liaison avec la Journée internationale de la francophonie du 20 mars. - En déplacement le 12 mars au point de passage du Perthus sur la frontière franco-espagnole, Eric Woerth a présenté le bilan de l'opération douanière de contrôle renforcé "Tabac légal" contre les trafics transfrontaliers de cigarettes. - François Fillon - L'Allemagne et la France proposent une "nouvelle architecture financière" à l'Europe - Le cumul du statut d'auto-entrepreneur et du dispositif Accre possible à partir du 1er mai - Le ministère de l'Intérieur engagé dans la politique de relance - Le onzième Conseil des ministres franco-allemand du 12 mars doit permettre de préparer le Conseil européen des 19 et 20 mars, ainsi que le sommet de Londres du 2 avril. - Michèle Alliot-Marie a fait le point, à l'occasion d'une réunion avec les préfets de région le 12 mars, sur les mesures prises par son ministère en faveur de la relance de l'économie. - Semaine de la langue française du 16 au 23 mars
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/chantier_national_prioritaire_2008_1419/ - Le Chantier national prioritaire 2008-2012 pour les personnes sans-abri ou mal logées A la suite de la remise du rapport du député Etienne Pinte, le 29 janvier 2008, le Premier ministre a ouvert le Chantier national prioritaire 2008-2012 pour les personnes sans-abri ou mal logées. Questions réponses - le thème de la semaine Le Pacte automobile Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 11 mars 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du por
- Questions Réponses - Le Pacte automobile - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le Pacte automobile Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 11 mars 2009 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour François Fillon Berlin - XIe Conseil des ministres franco-allemand Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/ - Télécharger la photo Dossier Le Chantier national prioritaire 2008-2012 pour les personnes sans-abri ou mal logées A la suite de la remise du rapport du député Etienne Pinte, le 29 janvier 2008, le Premier ministre a ouvert le Chantier national prioritaire 2008-2012 pour les personnes sans-abri ou mal logées. Questions réponses - le thème de la semaine Le Pacte automobile Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 11 mars 2009
 

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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 20 % de carburant. - Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 € - de dépense inutile pour 100 km. - Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C’ - économisés par 100 km. - est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € - est jusqu’ - est pas un circuit de compétition ! - Eviter de pousser les vitesses La route n’ - Je peux économiser ainsi jusqu’ - Ne pas abuser de la climatisation C’ - sur un trajet de 500 km.
 

www.rgpp.modernisation.gouv.fr
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- www.rgpp.modernisation.gouv.fr/index.html - 04/03/2009 - 06/03/2009 - Décret du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux missions directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement
- Les actualités - Révision Générale des Politiques Publiques - 04/03/2009 Création des premières directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal)
- Les textes législatifs et règlementaires - Révision Générale des Politiques Publiques - 04/03/2009 Décret du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux missions directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement
- Les rapports - Révision Générale des Politiques Publiques - Toutes les actualités 06/03/2009 Rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur
- Les actualités - Révision Générale des Politiques Publiques - Toutes les actualités 06/03/2009 Rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur
 

www.rhone-alpes.travail.gouv.fr
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- www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/index.html - Date de mise à jour de la page : 12/03/2009 15:51 - voir notre rubrique compétences clés Date limite des réponses : 17 avril 2009 Zero Charges pour les TPE
 

www.sante-sports.gouv.fr
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- 3èmes rencontres parlementaires sur le cancer - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - 3èmes rencontres parlementaires sur le cancer
- 3èmes rencontres parlementaires sur le cancer - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - 3èmes rencontres parlementaires sur le cancer
- www.sante-sports.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 - 3èmes rencontres parlementaires sur le cancer - [ 6 mars 2009 ] L'examen du projet de loi s'est achevé dans la nuit de mardi 10 à mercredi 11 après un mois de débats intenses. - Les derniers titres III et IV du projet, consacrés à la santé publique ainsi qu'aux agences régionales de santé ont été votés. - Les mesures phares du titre III portant sur l'interdiction des open bars et l'interdiction de vente d'alcool aux mineurs ont généré de nombreuses réactions.
 

www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
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- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - Les formulaires à télécharger questions entre les dossiers d'accessibilité et les dossiers d'urbanisme.
 

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- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3109/comment-les-cheveux-deviennent-gris/ - Comment les cheveux deviennent gris
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3109/comment-les-cheveux-deviennent-gris/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 12 mars 2009 - Argentés ou poivre et sel. - Comment les cheveux deviennent gris - De nouvelles perspectives de traitements contre les cheveux gris et les perturbations de la pigmentation cutanée s'ouvrent désomais. - Le processus de décoloration est longtemps resté inexpliqué. - Les cheveux blanchissent avec l'âge sans que l'on sache comment. - Lire la suite . - Tout est plus clair depuis qu'une équipe de chercheurs a mis en évidence les substances impliquées dans ce phénomène.
 

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- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 12/03/2009 - Le point sur les mesures prises par le ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales au titre du plan de relance
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- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/index.html - Communiqué : lancement de la 7e édition de la Semaine - Communiqué : lancement du concours - Communiqué : plus que 25 jours pour s'inscrire !
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- Semaine du développement durable - édition 2009 : Communiqué de presse : lancement de la 7ème édition de la Semaine du Développement Durable - Communiqué : lancement de la 7e édition de la Semaine
- Semaine du développement durable - édition 2009 : Communiqué de presse : plus que 25 jours pour s'inscrire ! - Communiqué : plus que 25 jours pour s'inscrire !
 

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- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 12 mars 2009 - Projet de loi développement économique de l'outre-mer - Amendements Compte rendu des débats : 10 , 11 , 12
- www.senat.fr/index.html - 12/03/2009 :Audition publique sur la crise financière internationale et le plan de soutien aux banques - A 9 heures 30, à 15 heures et le soir - Crédit à la consommation - texte N° 255 (10/03/2009) - Francophonie - Jeudi 12 mars - Jeudi 12 mars 2009 - Séance publique - Organisation et évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale - rapport d'information n° 264 tome I (12/03/2009) - Projet de loi développement économique de l'outre-mer -Amendements - Suite du projet de loi outre-mer - texte N° 257 (12/03/2009)
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- proposition de loi pour le renouveau de la culture française à l'étranger et la francophonie - Francophonie - texte N° 257
- organisation et évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale - Organisation et évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale - rapport d'information n° 264 tome I
- Sénat [communiques de presse] - Audition publique sur la crise financière internationale et le plan de soutien aux banques
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- Enrobés bitumineux - Evolution normative et contractuelle - 16 avril 2009 - Blois - Internet Sétra - Enrobés bitumineux - Evolution normative et contractuelle - 16 avril 2009 - Blois - >>
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- Lancement de la procédure d'extension de l'accord interprofessionnel sur les salaires signé en Guadeloupe -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Lancement de la procédure d'extension de l'accord interprofessionnel sur les salaires signé en Guadeloupe
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/publications-dares/premieres-informations-premieres-syntheses/2009-11.1-emploi-salarie-au-quatrieme-trimestre-2008-.html - 2009-11.1 - L'emploi salarié au quatrième trimestre 2008
- 2009-11.1 - L'emploi salarié au quatrième trimestre 2008 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de - En savoir plus
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (12 mars 2009) 2009-11.1 - L'emploi salarié au quatrième trimestre 2008 - 2009-09.3 - Les préretraites publiques en 2007 - Le déclin se poursuit - (7 mars 2009) Un accord régional interprofessionnel sur les salaires en Guadeloupe a été conclu le 26 février et déposé auprès de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Guadeloupe le 27 février. - Lancement de la procédure d'extension de l'accord interprofessionnel sur les salaires signé en Guadeloupe
 

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- DDEA du Val d'Oise - Les taxes liées aux autorisations de construire - Les taxes liées aux autorisations de construire
- DDEA du Val d'Oise - 1899-2009 : le permis de conduire a 110 ans - 1899-2009 : le permis de conduire a 110 ans
- DDEA du Val d'Oise - Une accidentalité routière contrastée en février 2009 - Une accidentalité routière contrastée en février 2009
- www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html - 1899-2009 : le permis de conduire a 110 ans - La plaquette 2009 est disponible sur ce site. - Le 10 mars 1899 marque l'acte de naissance du permis de conduire en France. - Le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de février 2009 a été présenté le 10 mars 2009. - Les taxes liées aux autorisations de construire - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site - publié le jeudi 12 mars 2009 - publié le mardi 17 février 2009 - Une accidentalité routière contrastée en février 2009
 

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- Pôles de compétitivité : recherche et développements, 91 projets. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Pôles de compétitivité : 91 nouveaux projets retenus
- Classes moyennes : enquête CREDOC, centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Société : les classes moyennes en déclin ?
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Population en ZUS et ZFU : les données sont parues - lire la suite - Population en ZUS et ZFU : les données sont parues
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Deuxième chance : un rapport du Crédoc - Deuxième chance : un rapport du Crédoc
- www.ville.gouv.fr/index.html - : 12 mars 2009 : - Ces données sont disponibles sur son site Internet.lire la suite - Deuxième chance : un rapport du Crédoc - Face à la situation toujours plus préoccupante des jeunes et de l'emploi (taux d'emploi inférieur à 30% pour les jeunes et précarité des emplois), le Centre a mené une recherche sur ces jeunes, qui n'ont pas trouvé d'emploi à la sortie des études, et qui en demeurent durablement éloignés. - http://www.credoc.fr/publications/abstract.php? - L'Insee vient de publier les populations communales en ZUS et ZFU, issues du dernier recensement. - Le Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Crédoc) vient de publier un rapport intitulé « Quelle deuxième chance pour les jeunes en difficulté ? - Le rapport émet des recommandations afin de favoriser les jeunes. - Mise à jour le 12/03/2009 : Plan du site - Population en ZUS et ZFU : les données sont parues - ref=CMV218
 

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