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ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
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Actualités de la DDAF de la Manche
- Autorisation d'exploiter : liste des publications de mars 2009(63Ko 06/03/09)
- du 06 mars 2009
- PRIME AU MAINTIEN DU TROUPEAU DE VACHES ALLAITANTES : la période de dépôt des dossiers à la DDAF se situe entre le 1er mars et le 15 mai 2009 inclus(pdf 79ko)(04/03/09)
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ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Autorisation d'exploiter : liste des publications de mars 2009(63Ko 06/03/09)
- du 06 mars 2009
- PRIME AU MAINTIEN DU TROUPEAU DE VACHES ALLAITANTES : la période de dépôt des dossiers à la DDAF se situe entre le 1er mars et le 15 mai 2009 inclus(pdf 79ko)(04/03/09)
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- PRIME AU MAINTIEN DU TROUPEAU DE VACHES ALLAITANTES : la période de dépôt des dossiers à la DDAF se situe entre le 1er mars et le 15 mai 2009 inclus (pdf 79ko)(04/03/09)
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- Autorisation d'exploiter : liste des publications de mars 2009 (63Ko 06/03/09 )
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discours.vie-publique.fr ]
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- Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse à une question sur la réforme de l'adoption internationale, à l'Assemblée nationale le 4 mars 2009.
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Erreur sur le lien
- Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, dans "La Provence" du 5 mars 2009, sur la réorganisation de la Défense, le rôle du Nouveau Centre, la défense européenne et sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires.
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Conseil des ministres du 4 mars 2009. La préparation du conseil des ministres franco-allemand. - vie-publique.fr
- Conseil des ministres du 4 mars 2009. La préparation du conseil des ministres franco-allemand.
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Conseil des ministres du 4 mars 2009. Mesures d'ordre individuel. - vie-publique.fr
- Conseil des ministres du 4 mars 2009. Mesures d'ordre individuel.
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme des collectivités locales, à Paris le 5 mars 2009. - vie-publique.fr
- Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme des collectivités locales, à Paris le 5 mars 2009.
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire
- pollinier sentinelle observe les espèces végétales allergisantes au sein du Jardin des plantes de Nantes. Cyprès de provence ( Cupressus sempervirens ), saule roux ( Salix atrocinera ) et noisetier ( Corylus avallena ) sont actuellement en action...
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- en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne En prévention des allergies respiratoires au pollen, le pollinier sentinelle observe les espèces végétales allergisantes au sein du Jardin des plantes de Nantes. Cyprès de provence ( Cupressus sempervirens ), saule roux ( Salix atrocinera ) et noisetie
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- en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne En prévention des allergies respiratoires au pollen, le pollinier sentinelle observe les espèces végétales allergisantes au sein du Jardin des plantes de Nantes. Cyprès de provence ( Cupressus sempervirens ), saule roux ( Salix atrocinera ) et noisetier ( Corylus avallena ) sont actuel
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les coquillages
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites [5 mars 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne En prévention des allergies respiratoires au pollen, le pollinier sentinelle observe les espèces végétales aller
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Réglement sanitaire départemental - Environnement et santé- Ddass&Drass pays de la loire -
- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites [5 mars 2009]
- Cyprès de provence (Cupressus sempervirens), saule roux (Salix atrocinera) et noisetier (Corylus avallena) sont actuellement en action.
- en loire atlantique
- En prévention des allergies respiratoires au pollen, le pollinier sentinelle observe les espèces végétales allergisantes au sein du Jardin des plantes de Nantes.
- en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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Devenir aide-soignant
- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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L'internat en pharmacie
- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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L'internat en médecine
- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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préparation au risque d'une pandémie grippale - grippe aviaire
- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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calendrier du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale - CROSMS
- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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Les indicateurs médico-sociaux secteur handicap
- >> les observations 2009 au pollinier sentinelle [2 mars 2009] RSD : les règlements sanitaires départementaux de maine & loire, mayenne et vendée sont disponibles en ligne [15 janvier 2009] Les IFSI de la région ont tous recruté leur effectif pour la rentrée de février 2009. Les candidats restant sur les listes complémentaires sont donc invités à s'adresser à d
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tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr/Avis-Publication-Elections-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) La loi d
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn en savoir plus ...
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tarn.pref.gouv.fr/Circulaire-relative-aux-modalites
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) La loi d
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn en savoir plus ...
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tarn.pref.gouv.fr/Dossiers-de-demande-d-autorisation
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) La loi d
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn en savoir plus ...
-
tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC)
- Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn
- en savoir plus .
- ) en savoir plus .
- La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie et le décret du 24 novembre 2008 relatif à l'aménagement commercial ont modifié le régime de l'autorisation d'exploitation (.
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tarn.pref.gouv.fr/liquidation-de-stock
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) La loi d
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tarn.pref.gouv.fr/Profession-de-securite-privee
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) La loi d
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-26-Fevrier-2009
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-Special-Concours-SA
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) La loi d
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www.ariege.pref.gouv.fr ]
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 06/03/2009 16:33
- 06/03/2009 16:40
- L'Etat, le Conseil régional, le Conseil général, la Communauté de communes du pays d'Olmes, les Chambres consulaires, l'agence Ariège-Expansion se sont réunis le 6 mars en mairie de Lavelanet avec les parlementaires, les élus locaux et les organisations syndicales et ont décidé de la mise en place d'un dispositif opérationnel de revitalisation du Pays d'Olmes En savoir plus
- Mesures concernant le département de l'Ariège En savoir plus
- Mise en place d'un dispositif opérationnel de revitalisation du Pays d'Olmes
- Plan de relance de l'économie
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/mise_en_place_d_un_d/view
- L'Etat, le Conseil régional, le Conseil général, la Communauté de communes du pays d'Olmes, les Chambres consulaires, l'agence Ariège-Expansion se sont réunis le 6 mars en mairie de Lavelanet avec les parlementaires, les élus locaux et les organisations syndicales et ont décidé de la mise en place d'un dispositif opérationnel de revitalisation du Pays d'Olmes En savoir plus >>>
- Mise en place d'un dispositif opérationnel de revitalisation du Pays d'Olmes 06/03/2009 16:33
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/plan_de_relance_de_l/view
- Mesures concernant le département de l'Ariège En savoir plus >>>
- Plan de relance de l'économie 06/03/2009 16:40
[
www.assemblee-nationale.fr ]
-
Assemblée nationale -1909 Le droit des femmes
- 1909, le droit des femmes
- 8 mars 2009, Journée internationale des femmes :
- L'Assemblée nationale célèbre la mémoire de deux députés précurseurs qui combattirent il y a un siècle en faveur du suffrage féminin, Paul Dussaussoy et Ferdinand Buisson
-
N° 1378 - Rapport d'information de Mme Patricia Adam, MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation milit
- Programmation militaire 2003-2008 (Mme Patricia Adam, MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion)
-
N° 1474 - Rapport d'information de M. Roland Blum déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur "Quelle réforme pour le budget européen ?"
- Quelle réforme pour le budget européen ? (M. Roland Blum)
-
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
- - à 16 h et 21 h 30 : suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital
- Lundi 9 mars 2009, en séance publique :
-
Assemblée nationale - Citoyenneté politique des femmes
- La citoyenneté politique des femmes
-
www.assemblee-nationale.fr/index.html
- 1909, le droit des femmes
- 8 mars 2009, Journée internationale des femmes :
- à 16 h et 21 h 30 : suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital
- L'Assemblée nationale célèbre la mémoire de deux députés précurseurs qui combattirent il y a un siècle en faveur du suffrage féminin, Paul Dussaussoy et Ferdinand Buisson
- La citoyenneté politique des femmes
- Lundi 9 mars 2009, en séance publique :
- (M. Roland Blum)
- Parlement francophone des jeunes - Paris 2009 : Appel à candidatures
- Patrick Beaudouin et Yves Fromion)
- Programmation militaire 2003-2008 (Mme Patricia Adam, MM.
- Quelle réforme pour le budget européen ?
-
Assemblée nationale - Francophonie - Le Parlement francophone des jeunes
- Parlement francophone des jeunes - Paris 2009 : Appel à candidatures
[
www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- 02/03/2009
- 06/03/2009
- A la suite de la réunion du Haut Conseil de la Famille, diverses mesures ont été annoncées afin de prendre en compte les évolutions de notre société et les nouvelles réalités familiales.
- chaque Français pourra trouver près de chez lui les chantiers lancés grâce au plan de relance,
- Des mesures pour prendre en compte les évolutions de la société et les nouvelles réalités familiales
- Deux d'entre elles avaient fait l'objet de propositions de la part de la Défenseure des Enfants au Président de la République : la reconnaissance des tiers partageant ou ayant partagé la vie d'enfants dont ils ne sont pas les parents biologiques et la création d'un "pôle enfance-famille" au sein des tribunaux.
- Le ministère de la Relance a présenté le 4 mars, la version définitive du site internet de la relance :
- Les 1 000 projets de la relance : un nouvel élan pour l'économie française
- un volet "actualités" permet de suivre au plus près les avancées de la relance, la mobilisation contre le chômage, les témoignages des acteurs de la relance sur le terrain.
- un volet chiffré permet de suivre les avancées des investissements, de repérer où sont mobilisés les fonds publics,
[
www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
-
www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html
- L'Etat a financé le dispositif à hauteur de 210 000 Ç.
- Le Préfet, Christian de Lavernée, a signé avec le Maire de Dijon, le 6 mars 2009, une convention de partenariat pour la mise en place de la vidéo-protection à Dijon.
- Pour accéder directement à la page cliquez ici
- Pour en savoir plus, cliquez ici
- Taxe d'apprentisssage La liste régionale par établissement ou par organisme des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage - 2009 - a fait l'objet de modifications, en date du 04 mars 2009.
- Vidéo-protection - 6 mars 2009
[
www.bretagne.pref.gouv.fr ]
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html
- ASSISES BRETONNES DE L'AGROALIMENTAIRE
- En Bretagne, ce secteur fournit plus du tiers des emplois industriels d.
- En savoir plus
- « Femmes et Europe »
- Jean DAUBIGNY, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, organise les rencontres régionales « Femmes et Europe » Regards croisés sur les initiatives et acquis communautaires Vendredi 13 mars 2009 de 14 h 00 à 18 h 00 à la Préfecture de Région Salle Renée Prévert - 1 rue Martenot à Rennes
- L'Etat a tenu les Assises Bretonnes de l'Agroalimentaire pour alimenter la réflexion française engagée par Michel Barnier, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche, dans le cadre du futur plan d'action européen de soutien à la compétitivité des entreprises de ce secteur.
- Pontivy, le 2 mars 2009.
- Premier exportateur mondial de produits agroalimentaires, la France emploie plus 420 000 salariés dans le secteur agroalimentaire.
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/assises_bretonnes_de/view
- Pontivy, le 2 mars 2009. L'Etat a tenu les Assises Bretonnes de l'Agroalimentaire pour alimenter la réflexion française engagée par Michel Barnier, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche, dans le cadre du futur plan d'action européen de soutien à la compétitivité des entreprises de ce secteur. Premier exportateur mondial de produits agroalimentaires, la France emploie plus 420 000 salariés dans le secteur agroalimentaire. En Bretagne, ce secteur fo
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/carte_professionnell/view
- En application du décret n° 2009-137 du 9 février 2009, les salariés exerçant une activité de surveillance et gardiennage, transport de fonds et protection physique des personnes doivent solliciter une carte professionnelle auprès du préfet. Les personnes souhaitant se former à l'une de ces activités doivent demander auprès de la même autorité une autorisation préalable ou provisoire. En savoir plus
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/plan_de_lutte_contre/view
- En savoir plus
[
www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr ]
-
www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr/
- Développement industriel et métrologie Champagne-Ardenne
-
le web de la drire champagne ardenne
- 12 janvier 2009 : Luc CHATEL, Secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, signe à la préfecture de Haute-Marne le lancement de l'action collective : "Développement d'une offre d'ingénierie industrielle en Meuse et en Haute-Marne" : le communiqué de presse, la description de l'action et la charte d'engagement des partenaires.
- Bienvenue sur le site de la Division développement industriel et métrologie
- de la DREAL Champagne-Ardenne
- Découvrez les métiers de l'industrie, jouez, apprenez sur www.industrie-jeunes.fr
- DIREN : direction régionale de l'environnement
- DRE : direction régionale de l'équipement
- DRIRE : direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
- Elle résulte de la fusion de trois services régionaux : la DRIRE, la DIREN et la DRE.
- Flash-Développement industriel en Champagne-Ardenne - février 2009
- La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Champagne-Ardenne (DREAL CA) est créée officiellement depuis le 2 mars 2009.
- La présente adresse reste valable pour les anciennes activités de Développement industriel et Métrologie de la DRIRE Champagne-Ardenne jusqu'à la création d'une nouvelle direction régionale de ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
- les engagements de la charte Marianne
- Vous pouvez consulter dès aujourd'hui le site internet de la DREAL Champagne-Ardenne.
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Document pdf
- 12 janvier 2009 : Luc CHATEL, Secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, signe à la préfecture de Haute-Marne le lancement de l'action collective : "Développement d'une offre d'ingénierie industrielle en Meuse et en Haute-Marne" : le communiqué de presse , la description de l'action et la charte d'engagement des partenaires .
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Document pdf
- 12 janvier 2009 : Luc CHATEL, Secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, signe à la préfecture de Haute-Marne le lancement de l'action collective : "Développement d'une offre d'ingénierie industrielle en Meuse et en Haute-Marne" : le communiqué de presse , la description de l'action et la charte d'engagement des partenaires .
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Document pdf
- 12 janvier 2009 : Luc CHATEL, Secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, signe à la préfecture de Haute-Marne le lancement de l'action collective : "Développement d'une offre d'ingénierie industrielle en Meuse et en Haute-Marne" : le communiqué de presse , la description de l'action et la charte d'engagement des partenaires .
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La charte d
- les engagements de la charte Marianne
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Document pdf
- Flash-Développement industriel en Champagne-Ardenne - février 2009
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Les chiffres clefs - février 2009
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS - Les chiffres clefs - février 2009
- Les chiffres clefs - février 2009
[
www.ddjs-manche.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
Document doc
- Dossier club.doc
-
Document doc
- Arrêté du 6 février 2009 relatif aux journées d'interdiction de transport d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2009
-
www.ddjs-manche.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Arrêté du 6 février 2009 relatif aux journées d'interdiction de transport d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2009 ?
- Arrêté du 6 février 2009 relatif aux journées d'interdiction de transport d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2009
- Cette disposition s'applique hors de la zone constituée par le département de départ et les départements limitrophes.
- Dossier club.doc
- Le transport d'enfants effectué par des véhicules affectés au transport en commun de personnes est interdit sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier le samedi 11 juillet 2009 de 0 heure à 24 heures et le samedi 1er août 2009 de 0 heure à 24 heures.
- xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /
[
www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/./advanced_search_form?sort-limit:int=100&direction=desc&cps_filter_sets=searchable&folder_prefix=sections&title_search=Derniers%20documents%20publi%E9s&sort-on=Date&search_within_results:int=1&path=/dgcl/sections&review_state=published&sort_by=date&hide_folder:int=1&sort-order=reverse
- La suite...
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www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 02/03/2009 08:37
- 02/03/2009 08:42
- 02/03/2009 09:59
- 05/03/2009 12:08
- 05/03/2009 12:10
- 97 Départements passent à l'ACTES.
- A VOTRE SERVICE
- Accès à la FPT
- Acquisition
- Action sociale
- Administration des collectivités locales
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- Agriculture, agroalimentaire et pêche
- Aides à finalité régionale
- Aides aux entreprises liées à la crise économique
- Aides aux entreprises liées à la crise économique et financière
- Alain Marleix a rencontré Monsieur Mboulou, ministre de l'Administration du territoire et de la Décentralisation, lors de son déplacement au Congo le 28 février 2009
- Avantages en nature
- Bibliographie
- Bilan statistique
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- Bulletin d'Information Statistique (BIS)
- Cadre Juridique
- Calendrier prévisionnel des dotations 2009 Bilan de l'intercommunalité au 1er janvier 2009
- Capital-investissement et ingénierie financière
- Carrière (fonctionnaires)
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- Catalogue des publications :
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- Commission consultative sur l'évaluation des charges (CCEC)
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- Comptes rendus du CNOF
- Congés pour raisons familiales
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- Dotation d'intercommunalité (25/02/2009)
- Dotation de développement rural des communes des collectivités d'outre-mer (25/02/2009)
- Dotation particulière élu local (05/03/2009)
- Droit national des interventions économiques des collectivités locales
- Droit national et européen
- Effectifs et rémunération
- Emploi, formation, création d'entreprise
- Entrée en vigueur et fin de l' acte
- Environnement
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- Cartographie des EPCI à fiscalité propre
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- Liste et composition des EPCI à fiscalité propre
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- Jurisprudences
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- Plan du site
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/workspaces/members/documents_dgcl/doc_dpid/discours/congo_le_28_fevrier/downloadFile/file/CP__Reunion_de_travail_entre_Alain_Marleix_et_le_Ministre_de_l_Administration_du_Territoire_et_de_la_Decentral.pdf?nocache=1236237533.31
- Alain Marleix a rencontré Monsieur Mboulou
-
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- Evolution des Dotations en 2009 Calendrier prévisionnel des dotations 2009
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www.dgcl.interieur.gouv.fr/workspaces/members/documents_dgcl/doc_flae/fl2/calendrier_des_dotat/downloadFile/file/Calendrier_dotations.pdf?nocache=1227876837.6
- Calendrier prévisionnel des dotations 2009
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-
DIACT - Elargissement des possibilités d'aider les entreprises dans le cadre du plan de relance
- Elargissement des possibilités d'aider les entreprises dans le cadre du plan de relance
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DIACT - Le Bassin parisien, aire métropolitaine de Paris : mise en débat des travaux conduits par la Diact
- Toutes les unes / Le Bassin parisien, aire métropolitaine de Paris : mise en débat des travaux conduits par la Diact
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/aides_aux_entreprises_626/
- Aides aux entreprises Règles nationales Réglementation européenne Aides temporaires (plan de relance) Aides à finalité régionale (AFR) Prime d'aménagement du territoire (PAT) Aménagement numérique Haut débit Téléphonie mobile Télévision numérique Télétravail - Téléactivités --> --> --> --> --> --> --> -->
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- Réglementation européenne Aides temporaires (plan de relance) Aides à finalité régionale (AFR) Prime d'aménagement du territoire (PAT) Aménagement numérique Haut débit Téléphonie mobile Télévision numérique Télétravail - Téléactivités --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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DIACT - Règles nationales
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DIACT - Un site Internet de référence
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DIACT - Une équipe à la DIACT
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- accès des entreprises aux financements dans le contexte de la crise économique et financière.
- Cinq régimes provisoires d'aides publiques aux entreprises sont instaurés pour deux ans dans le cadre des plans de relance français et européen.
- Elargissement des possibilités d'aider les entreprises dans le cadre du plan de relance
- ensemble des pouvoirs publics compétents (Etat, collectivités territoriales, gestionnaires de fonds structurels, agences de développement…
- ) ont ainsi une marge de manoeuvre élargie pour faciliter l’
- Règles nationales Réglementation européenne Aides temporaires (plan de relance) Aides à finalité régionale (AFR) Prime d'aménagement du territoire (PAT)
- Toutes les unes / Le Bassin parisien, aire métropolitaine de Paris : mise en débat des travaux conduits par la Diact La Diact organise les 17, 31 mars et 9 avril 2009, trois journées de restitution des travaux menés entre 2004 et 2008 sur le fonctionnement métropolitain de la région capitale.
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www.douane.gouv.fr ]
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www.douane.gouv.fr/index.html
- Vendredi 6 mars 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.drome.pref.gouv.fr ]
-
www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 06/03/2009 11:07:
- 06/03/2009 11:10:
- 06/03/2009 11:15:
- 06/03/2009 18:40:
- Afin d'assurer la sécurité du déplacement du Président de la République dans la Drôme, mardi 3 mars, il a été procédé la veille, à l'enlèvement des voitures demeurant stationnées sur le parcours du cortège présidentiel, non sans avoir procédé à l'affichage réglementaire dès le dimanche soir 1er mars.
- CDUC du 26 février 2009
- Communiqué de presse
- Dans le cadre du Plan de Performance Energétique (PPE), la réalisation d'un diagnostic énergétique sur l'exploitation est obligatoire.
- Inscription sur la liste des personnes compétentes pour la réalisation de diagnostics énergétiques
- La Commission Départementale d'Aménagement Commercial réunie le 26 février 2009, sous la présidence de Madame Corinne MINOT, Directrice de Cabinet du Préfet de la Drôme a autorisé l'extension de 300 m² de la surface de vente d'un magasin d'équipement de la maison et de la personne à l'enseigne TOUSTOCKS, situé 369, avenue Victor Hugo à VALENCE, portant ainsi la surface de vente totale autorisée à 1 300 m².
- Le diagnostic doit être effectué par un technicien habilité et formé au diagnostic de type planète.
- Les candidats désireux d'être habilités afin de réaliser sur les exploitations agricoles ces diagnostics de performance énergétique (arrêté ministériel du 4 février 2009 relatif au PPE) doivent déposer une demande auprès de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) avant le 20 MARS 2009.
- Lors de l'enlèvement des véhicules, prenant en compte le fait que des automobilistes, absents depuis plusieurs jours, aient pu demeurer, de bonne foi, dans l'ignorance de cette mesure, il a été décidé, pour la circonstance, de n'appliquer à aucun des propriétaires des véhicules enlevés, les frais de fourrière d'u.
- Plan de performance énergétique des exploitations agricoles
- Un nouveau dispositif d'aide aux investissements liés aux économies d'énergie et à la production d'énergie renouvelable (EnR) est mis en ½uvre pour les entreprises agricoles : Le Plan de Performance Energétique (PPE).
- Vendredi 06 Mars 2009
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/cduc_du_26_fevrier_2/view
- 06/03/2009 11:07
- , 106 K
- CDUC du 26 février 2009
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/communique_de_presse/view
- 06/03/2009 18:40
- , 94 K
- Communiqué de presse
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/inscription_sur_la_l/view
- 06/03/2009 11:15
- , 109 K
- Inscription sur la liste des personnes compétentes pour la réalisation de diagnostics énergétiques
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/plan_de_performance/view
- 06/03/2009 11:10
- , 140 K
- Plan de performance énergétique des exploitations agricoles
- publié
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
Les grands principes du décret sur le statut des enseignants-chercheurs arrêtés à l'issue de la réunion avec les organisations syndicales - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Dans le cadre de la négociation en cours, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu, en présence de Claire Bazy-Malaurie, médiatrice sur le décret régissant le statut des enseignants-chercheurs, les organisations syndicales représentatives siégeant au comité technique paritaire. Les grandes lignes du nouveau projet de décret sur le statut des enseignants-chercheurs ont été arrêtées à l'issue de cette réunion.
-
Olivier Pagezy est nommé directeur adjoint du cabinet de Valérie Pécresse - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, a répondu à Alain Gournac, sénateur des Yvelines, lors de la séance des questions d'actualité du 19 février, et a annoncé qu'un nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs était en préparation et qu'il serait présenté dans les semaines à venir, au terme de la concertation menée par la médiatrice, Claire Bazy-Malaurie. La ministre a rappelé les principes fondateurs de la réforme : garantie
-
Les grandes lignes du nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 06/03/2009
-
Les grandes lignes du nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Dans le cadre de la négociation en cours, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu, en présence de Claire Bazy-Malaurie, médiatrice sur le décret régissant le statut des enseignants-chercheurs, les organisations syndicales représentatives siégeant au comité technique paritaire. Les grandes lignes du nouveau projet de décret sur le statut des enseignants-chercheurs ont été arrêtées à l'issue de cette réunion.
-
Les grandes lignes du nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Les grandes lignes du nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs - 06/03/2009
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- 06/03/2009
- Dans le cadre de la négociation en cours, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu, en présence de Claire Bazy-Malaurie, médiatrice sur le décret régissant le statut des enseignants-chercheurs, les organisations syndicales représentatives siégeant au comité technique paritaire.
- En savoir plus
- Les grandes lignes du nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs
- Les grandes lignes du nouveau projet de décret sur le statut des enseignants-chercheurs ont été arrêtées à l'issue de cette réunion.
- Objectif : achever la réécriture du nouveau projet de décret sur le statut des enseignants-chercheurs qui sera présenté aux instances compétentes.
- Vendredi 6 mars 2009, Valérie Pécresse a reçu les organisations syndicales représentatives siégeant au comité technique paritaire.
-
Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, a répondu à Alain Gournac, sénateur des Yvelines, lors de la séance des questions d'actualité du 19 février, et a annoncé qu'un nouveau décret sur le statut des enseignants-chercheurs était en préparation et qu'il serait présenté dans les semaines à venir, au terme de la concertation menée par la médiatrice, Claire Bazy-Malaurie. La ministre a rappelé les principes fondateurs de la réforme : garantie
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www.eure.pref.gouv.fr ]
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-
Les services de l'Etat dans le Gers
- [02/03/2009] Agriculteurs : Pensez au transfert de droits à paiement unique lors d'une reprise de foncier.
- [03/03/2009] PAC surfaces 2009 : Les nouveautés.
- [04/03/2009] Travaux de réfection de chaussée sur le RN 524 à hauteur de la commune d'Eauze.
- [05/03/2009] Autorisation d'une installation de stockage de déchets inertes à Lannepax.
- [27/02/2009] Aides à la filière avicole suite à la tempête.
-
Prefecture Navigation
- Mise à jour le 06/03/09
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
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- 05/03/2009 21:38
- 06/03/2009 12:14
- 06/03/2009 16:32
- Bulletin Météo France du 5 mars 2009 à 17 h.
- Bulletin Météo France du 6 mars 2009 à 11 h 30.
- Bulletin Météo France du 6 mars 2009 à 6 h.
- En savoir plus
- Site mis à jour le 06/03/2009
- Vendredi 06 Mars 2009
- Vigilance météorologique - Guadeloupe
- Vigilance Météorologique Guadeloupe "MER DANGEREUSE ET VENT INHABITUEL ASSEZ FORT DE NORD", NIVEAU JAUNE.
- Vigilance Météorologique Saint-Barth' et Saint-Martin "MER DANGEREUSE ET VENT FORT DE NORD", NIVEAU JAUNE.
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/jaune/info_meteo_-_guadelo/view
- Vigilance météorologique - Guadeloupe 06/03/2009 16:32
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/jaune/info_meteo_-_guadelo/view
- Vigilance Météorologique Guadeloupe "MER DANGEREUSE ET VENT INHABITUEL ASSEZ FORT DE NORD", NIVEAU JAUNE. Bulletin Météo France du 6 mars 2009 à 11 h 30. En savoir plus >>>
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/jaune/test_info_cyclone/view
- Vigilance météorologique - Îles du Nord 05/03/2009 21:38
- Vigilance météorologique - Îles du Nord 06/03/2009 12:14
- Vigilance Météorologique Saint-Barth et Saint-Martin "MER DANGEREUSE ET VENT FORT DE NORD", NIVEAU JAUNE. Bulletin Météo France du 5 mars 2009 à 17 h. En savoir plus >>>
- Vigilance Météorologique Saint-Barth' et Saint-Martin "MER DANGEREUSE ET VENT FORT DE NORD", NIVEAU JAUNE. Bulletin Météo France du 6 mars 2009 à 6 h. En savoir plus >>>
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www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
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www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 05/03/2009 20:49:00
- 06/03/2009 12:11:00
- 06/03/2009 15:13:00
- 06/03/2009 16:23:00
- Lancement d'une concertation pour redynamiser le tourisme social
- Les femmes au coeur de la diplomatie et de la réforme du ministère des Affaires étrangères
- OTAN : Le Premier ministre va demander au Conseil des ministres l'autorisation d'engager la responsabilité de son gouvernement sur une déclaration de politique générale
- Ouverture à la concurrence du marché des jeux sur internet
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www.herault.pref.gouv.fr ]
-
www.herault.pref.gouv.fr/actions/apprentissage/index.shtm#2008modif2
- Arrêté modificatif 03/02 RAA : Spécial Q du 02/03/09 (pdf) 03/03 Dossier de presse : Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier
-
Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté (COPEC) de l'Hérault
- Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
-
Les soldes dans l'Hérault
- Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
-
Agent privé de sécurité
- Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies
- 06/03 Communiqué : Avis de rafales de vent violent
- 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions
- 06/03 Dossier de presse : Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes
-
Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes
- Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service
-
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- Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : A l'occasion de la journée internationale des femmes 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service
- Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service d’un radar automatique fixe (21e) à Nissan-Lez-Ensérune 03/03 Apprentissag
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Document pdf
- Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : A l'occasion de la journée internationale des femmes 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service d’un radar automatique fixe (21e) à Nissan-Lez-Ensérune 03/03 Apprentissage :
- Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service d’un radar automatique fixe (21e) à Nissan-Lez-Ensérune 03/03 Apprentissage : Arrêté modificatif 03/02 RAA : Spécial Q du 02/03/09
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- Avis de rafales de vent violent 06/03 Dossier de presse : Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin vit
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- Spécial Q du 02/03/09 (pdf) 03/03 Dossier de presse : Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoy
-
Création d'une unité de sécurisation des transports en commun
- Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
[
www.idf.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Février 2009 : 1 milliard d'Euro pour l'Ile-de-France
-
Document pdf
- Février 2009 : Numéro 58
-
La préfecture de la région Ile-de-France
- 10 mars: Conférence de lancement du plan régional pour l'égalité d'accès à l'emploi et dans le travail
- 25 mars : Restitution de l’
- Etat à Paris : quelle égalité ?
- étude sociologique "Femmes et hommes dans la Fonction publique d’
- Février 2009 : 1 milliard d'Euro pour l'Ile-de-France
- Février 2009 : Numéro 58
[
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr ]
-
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html
- ASSISES BRETONNES DE L'AGROALIMENTAIRE
- En Bretagne, ce secteur fournit plus du tiers des emplois industriels d.
- En savoir plus
- « Femmes et Europe »
- Jean DAUBIGNY, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, organise les rencontres régionales « Femmes et Europe » Regards croisés sur les initiatives et acquis communautaires Vendredi 13 mars 2009 de 14 h 00 à 18 h 00 à la Préfecture de Région Salle Renée Prévert - 1 rue Martenot à Rennes
- L'Etat a tenu les Assises Bretonnes de l'Agroalimentaire pour alimenter la réflexion française engagée par Michel Barnier, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche, dans le cadre du futur plan d'action européen de soutien à la compétitivité des entreprises de ce secteur.
- Pontivy, le 2 mars 2009.
- Premier exportateur mondial de produits agroalimentaires, la France emploie plus 420 000 salariés dans le secteur agroalimentaire.
-
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/assises_bretonnes_de/view
- Pontivy, le 2 mars 2009. L'Etat a tenu les Assises Bretonnes de l'Agroalimentaire pour alimenter la réflexion française engagée par Michel Barnier, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche, dans le cadre du futur plan d'action européen de soutien à la compétitivité des entreprises de ce secteur. Premier exportateur mondial de produits agroalimentaires, la France emploie plus 420 000 salariés dans le secteur agroalimentaire. En Bretagne, ce secteur fo
-
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/carte_professionnell/view
- En application du décret n° 2009-137 du 9 février 2009, les salariés exerçant une activité de surveillance et gardiennage, transport de fonds et protection physique des personnes doivent solliciter une carte professionnelle auprès du préfet. Les personnes souhaitant se former à l'une de ces activités doivent demander auprès de la même autorité une autorisation préalable ou provisoire. En savoir plus
-
www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/plan_de_lutte_contre/view
- En savoir plus
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 06/03/2009, 09:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 06/03/2009, 11:28
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 06/03/2009, 13:27
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 06/03/2009, 15:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 06/03/2009, 17:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 06/03/2009, 20:21
[
www.jura.pref.gouv.fr ]
-
Bienvenue à la Préfecture du Jura
- -----------------------------------------
- 10 mars 2009
- La nouvelle immatriculation des véhicules
- Lancement du passeport biométrique dans le Jura
- page mise à jour le vendredi 6 mars 2009
- Tout savoir sur le S.I.V. (Système d'Immatriculation des Véhicules) Report du S.I.V. au 15 avril 2009 --------------------------------------------
-
Obtenir une CNI ou un passeport dans le Jura
- 10 mars 2009 Lancement du passeport biométrique dans le Jura ----------------------------------------- La nouvelle immatriculation des véhicules
[
www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- 06/03 Agenda du Garde des Sceaux
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice.
- Ainsi, en 2009, la classe préparatoire au concours de l'Ecole nationale de la magistrature compte 14 femmes et 1 homme.
- Alros qu'en 1946 les femmes n'étaient pas autorisées à travailler dans la magistrature, elles constituent aujourd'hui 57% des magistrats actifs sur l'ensemble des ressorts.
- C'est en 1981 que, pour la première fois, une femme est nommée procureur général.
- Depuis l'été 2008, l'article 1er de la constitution proclame que la loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et sociales.
- Dicom - C. Montagné
- Edition n° 77 - Année 2009 Réalisée par MM Arrangements graphiques : VR
- Elle a également exprimé sa fierté quant à l'avancée constituée par ces classes en matière d'égalité.
- En 2007, Rachida DATI a nommé 5 femmes dans la haute magistrature en qualité de procureur général.
- En outre, 80% ù des greffiers sont des femmes.
- En revanche, 11% des premiers présidents de cours d'appel sont des femmes.
- et féminin à la Chancellerie : Rachida Dati a invié les étudiantes des clases préparatoires intégrées (CPI) des écoles du Ministère de la Justice à l'occasion de la journée internationale de la femme
- Interview de Mme G.Béguin, sous directrice de la formation initiale et de la recherche à l'ENG
- Interview de Samira Ouzzine, élève en préparatoire au concours de l'ENM à Paris
- Journée de la femme 2009
- La féminisation des professions de la Justice en chiffre
- Les professions judiciaires se féminisent.
- Lors de cette rencontre Rachida Dati a apporté tout son soutien aux étudiantes.
- Moment convivial.
- Portraits de femmes de Justice
- Voir la vidéos :
-
Ministère de la Justice - Portail : Un effort sans précédent pour moderniser les lieux de justice
- A l'occasion de l'inauguration du tribunal administratif de Toulon le 23 février 2009, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a fait un point sur son action en faveur de l'immobilier de la Justice.
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
-
www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Déplacement à Bégaar de Patrick Devedjian - 6 mars 2009 Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en place du plan de relance a effectué le 6 mars 2009 un déplacement dans le département des Landes.
- Il s'est rendu sur le chantier RTE (Reseau de Transport d'Electricité) de construction du poste de transformation du Bergé, à Bégaar.
- Le Ministre a à cette occasion souligné l'importance des investissements industriels sur les réseaux électriques dans le cadre du plan de relance de l'économie française.
- Lire le dossier de presse Lire la suite
- Mesures en faveur des collectivités territoriales
[
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
-
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/actions/apprentissage/index.shtm#2008modif2
- Arrêté modificatif 03/02 RAA : Spécial Q du 02/03/09 (pdf) 03/03 Dossier de presse : Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier
-
Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté (COPEC) de l'Hérault
- Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
-
Les soldes dans l'Hérault
- Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
-
Agent privé de sécurité
- Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
-
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies
- 06/03 Communiqué : Avis de rafales de vent violent
- 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions
- 06/03 Dossier de presse : Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes
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Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes
- Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service
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- Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : A l'occasion de la journée internationale des femmes 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service
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- Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service d’un radar automatique fixe (21e) à Nissan-Lez-Ensérune 03/03 Apprentissag
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- Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : A l'occasion de la journée internationale des femmes 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service d’un radar automatique fixe (21e) à Nissan-Lez-Ensérune 03/03 Apprentissage :
- Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin viticole du 2 mars 2009... 04/03 Communiqué : Mise en service d’un radar automatique fixe (21e) à Nissan-Lez-Ensérune 03/03 Apprentissage : Arrêté modificatif 03/02 RAA : Spécial Q du 02/03/09
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- Avis de rafales de vent violent 06/03 Dossier de presse : Inégalités de salaire entre les femmes et les hommes 06/03 Communiqué : Alerte au pollen de cyprès : attention aux risques d'allergies 06/03 Communiqué : Interventions de l'Etat contre les exclusions 04/03 Communiqué : Suite à la réunion du conseil de bassin vit
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- Spécial Q du 02/03/09 (pdf) 03/03 Dossier de presse : Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoy
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Création d'une unité de sécurisation des transports en commun
- Unité expérimentale de sécurisation des transports en commun 02/03 Réglementation : Carte professionnelle pour les agents de sécurité privée 26/02 information : Les soldes dans l'Hérault 24/02 Dossier de presse : Commission pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté
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www.lot.pref.gouv.fr ]
-
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- AVIS D'APPEL A CANDIDATURES DE PERSONNES COMPETENTES POUR REALISER DES DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DANS LES EXPLOITATIONS AGRICOLES [06/03/2009]
- Dans ce cadre, des personnes physiques doivent être agré .
- FERMETURE EXCEPTIONNELLE DES SERVICES DE LA PREFECTURE ET DES SOUS-PREFECTURES le lundi 9 mars 2009 après-midi [06/03/2009]
- Le Gouvernement a décidé de mettre en place au cours du premier semestre 2009 un Plan de Performance Energétique des exploitations agricoles.
- Le lundi 9 mars 2009 après-midi, les services de la préfecture et des sous-préfectures de FIGEAC et de GOURDON seront exceptionnellement fermés.
- Sur le site de Bessières, un dispositif de pré-acc .
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
-
www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- afin de mieux faire connaître les monuments qui font la richesse du département, une manifestation se déroulera dans la nuit du samedi 16 mai 2009 « Pierres en lumière dans l'Orne».
- Au cours de cette nuit, une centaine de communes illumineront leurs .
- Confirmation du calendrier A partir du 15 avril 2009 pour les premières demandes d'immatriculation en France.
- L'arrêté d'appli .
- Modification du calendrier A partir du 15 avril 2009 pour les premières demandes d'immatriculation en France.
- Pierres en lumière MAI 2009
-
www.orne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/pierres_en_lumiere_m/view
- Pierres en lumière MAI 2009
[
www.poitou-charentes.ecologie.gouv.fr ]
-
www.poitou-charentes.ecologie.gouv.fr/index.html
- 05 février 2009
- 12 janvier 2009
- 23 janvier 2008
- A partir du mois d'octobre le bulletin hydrologique mensuel produit par la DIREN change de format.
- Agriculture et environnement
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- Aspects généraux
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- Organigramme
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- Planification(SDAGE, SAGE)
- Plateforme régionale de gestion de l'eau
- Plus concis et permettant d'effectuer un état des lieux rapide de la ressource en eau sur la région Poitou-Charentes, il est téléchargeable ci-dessous accompagné de ses annexes.
- Politique de l'eau
- Politique générale
- Pour retrouver le programme de la manifestation et les modalités d'inscription pour participer à cette semaine, cliquer sur ce lien vers
- Prévention des risques
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- Semaine du développement durable : participez à l'édition 2009 !
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Diren Poitou-Charentes - Bulletin Hydrologique
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Diren Poitou-Charentes - Campagnes nationales et manifestations
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Diren Poitou-Charentes - Risques - aspects généraux
- Aspects généraux
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Diren Poitou-Charentes - Les inondations
- Inondations
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
-
Dossier : Assistance à un pêcheur en haute mer par le Laplace - Préfecture maritime de l'Atlantique
- Accès au dossier complet
-
www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- 008/2009 du 05 mars 2009 (PDF de : 22.72 Kio)
- Alors qu’
- Après une courte investigation, l’
- Arrêté abrogeant l’
- arrêté n° 2008/123, du 2 décembre 2008 portant restriction temporaire de la navigation, du mouillage, de la pêche et de la plongée sous-marine autour de l’
- Assistance à un pêcheur en haute mer par le Laplace
- avait pas réussi à signaler sa présence aux équipes marocaines de sauvetage.
- Dans des conditions de mer particulièrement difficiles, le Laplace a mis un zodiac à l’
- eau afin de venir en aide au pêcheur.
- Emmanuelle Jean »
- En vigueur dans : Ille et Vilaine
- équipage du bâtiment repère une pièce défectueuse à l’
- équipage, sans vivres et carburant, n’
- il se trouvait au large du détroit de Gibraltar, le bâtiment hydrographique basé à Brest Laplace a porté assistance le mercredi 04 mars à un bateau en détresse.
- Isla Christina Bace reprenne sa route.
- La réactivité et la solidarité des marins du Laplace ont permis au pêcheur espagnol de reprendre la mer en toute sérénité.
- Le Isla Christina Bace, pêche-promenade de 7 mètres, était en avarie depuis la veille et son unique membre d’
- origine de l’
- Tandis que le Laplace ravitaille le bateau en gazole et en vivres, le bord effectue les réparations nécessaires pour que l’
-
Document pdf
- Arrêté préfectoral nº 008/2009
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Le 15/09/2005
- Le 20/11/2002
- Le 24/08/2004
- Les missions
- Les moyens
- Manifestations aériennes
- Vendredi 6 mars 2009
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[
www.premier-ministre.gouv.fr ]
-
Croissance - Lancement d'une concertation pour redynamiser le tourisme social - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 06/03/2009 15:13:00
-
Croissance - Lancement d'une concertation pour redynamiser le tourisme social - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Lancement d'une concertation pour redynamiser le tourisme social
-
Politique étrangère - Les femmes au coeur de la diplomatie et de la réforme du ministère des Affaires étrangères - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 06/03/2009 12:11:00
-
Politique étrangère - Les femmes au coeur de la diplomatie et de la réforme du ministère des Affaires étrangères - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Les femmes au coeur de la diplomatie et de la réforme du ministère des Affaires étrangères
-
Politique étrangère - OTAN : Le Premier ministre va demander au Conseil des ministres l'autorisation d'engager la responsabilité de son gouvernement sur une déclaration de politique générale - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 05/03/2009 20:49:00
-
Politique étrangère - OTAN : Le Premier ministre va demander au Conseil des ministres l'autorisation d'engager la responsabilité de son gouvernement sur une déclaration de politique générale - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- OTAN : Le Premier ministre va demander au Conseil des ministres l'autorisation d'engager la responsabilité de son gouvernement sur une déclaration de politique générale
-
Politique du numérique - Ouverture à la concurrence du marché des jeux sur internet - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 06/03/2009 16:23:00
-
Politique du numérique - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Ouverture à la concurrence du marché des jeux sur internet
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Politique du numérique - Ouverture à la concurrence du marché des jeux sur internet - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Ouverture à la concurrence du marché des jeux sur internet
-
www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 06/03/2009, 08:55
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 06/03/2009, 11:28
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 06/03/2009, 13:11
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 06/03/2009, 14:56
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 06/03/2009, 16:47
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 06/03/2009, 19:45
- 5-03-2009 20:49
- 6-03-2009 12:11
- 6-03-2009 15:13
- 6-03-2009 16:23
- A l'occasion de la journée internationale des femmes, le ministère des Affaires étrangères et européennes a organisé, les 5 et 6 mars, des rencontres et des débats sur ce thème.
- Ce texte sera examiné en Conseil des ministres fin mars et débattu au parlement avant l'été.
- Éric Woerth a présenté avec Michèle Alliot-Marie, Christine Albanel et Bernard Laporte le projet de loi sur l'ouverture à la concurrence du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne.
- Hervé Novelli a réuni, le 6 mars, les professionnels du tourisme social en vue de lancer les concertations pour une nouvelle politique en faveur du secteur.
- Lancement d'une concertation pour redynamiser le tourisme social
- Le Pacte automobile
- Le Premier ministre va demander au Conseil des ministres l'autorisation d'engager la responsabilité de son gouvernement sur une déclaration de politique générale consacrée à la politique étrangère de la France.
- Les femmes au coeur de la diplomatie et de la réforme du ministère des Affaires étrangères
- OTAN : Le Premier ministre va demander au Conseil des ministres l'autorisation d'engager la responsabilité de son gouvernement sur une déclaration de politique générale
- Ouverture à la concurrence du marché des jeux sur internet
-
Questions Réponses - Le Pacte automobile - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Entretien avec le Premier ministre 4-03-2009 10:09 En savoir plus sur Agriculture En images François Fillon a reçu Ioulia Tymochenko, Premier ministre d'Ukraine 5-03-2009 10:52 Télécharger la photo Dossier Le Chantier national prioritaire 2008-2012 pour les personnes sans-abri ou mal logées A la suite de la remise du rapport du député Etienne Pinte, le 29 janvier 2008, le Premier ministre a o
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- à 20 % de carburant.
- Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 €
- de dépense inutile pour 100 km.
- est dangereux et ça consomme plus.
- est pas un circuit de compétition !
- Eviter de pousser les vitesses La route n’
- Gonfler correctement ses pneus Rouler sous gonflé, c’
- Je peux économiser ainsi jusqu’
- Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus.
- Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.
[
www.publicsenat.fr ]
-
Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Documentaire - Mon île, La Réunion
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- Un monde de bulles - Spéciale Dragons
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- Bibliotheque medicis - Pierre Bergé
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- Conversation d'avenirs - L'Australie
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- Enjeux d'avenir - L' enfermement psychiatrique
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- Deshabillons-les - Internet et les politiques
- Deshabillons-les - Politique en ligne
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- Seance - La Loi pénitentiaire au Sénat
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- 02/03/2009
- 06/03/2009
- A la suite de la réunion du Haut Conseil de la Famille, diverses mesures ont été annoncées afin de prendre en compte les évolutions de notre société et les nouvelles réalités familiales.
- chaque Français pourra trouver près de chez lui les chantiers lancés grâce au plan de relance,
- Des mesures pour prendre en compte les évolutions de la société et les nouvelles réalités familiales
- Deux d'entre elles avaient fait l'objet de propositions de la part de la Défenseure des Enfants au Président de la République : la reconnaissance des tiers partageant ou ayant partagé la vie d'enfants dont ils ne sont pas les parents biologiques et la création d'un "pôle enfance-famille" au sein des tribunaux.
- Le ministère de la Relance a présenté le 4 mars, la version définitive du site internet de la relance :
- Les 1 000 projets de la relance : un nouvel élan pour l'économie française
- un volet "actualités" permet de suivre au plus près les avancées de la relance, la mobilisation contre le chômage, les témoignages des acteurs de la relance sur le terrain.
- un volet chiffré permet de suivre les avancées des investissements, de repérer où sont mobilisés les fonds publics,
[
www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ]
-
www.rhone-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- 04/03/2009 : Comité de pilotage du contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
- 25/02/2009 : L'état a engagé 1 MÇ supplémentaire pour la période hivernale
- Jacques Gérault, préfet de la région Rhône-Alpes a réuni mardi 3 mars le comité de pilotage du contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise.
- La nouvelle immatriculation des véhiculesEspace presse Lettre d'information
[
www.sante-sports.gouv.fr ]
-
www.sante-sports.gouv.fr
- Ministère de la Santé et des Sports
-
www.sante-sports.gouv.fr/actualite-presse/
- Actualité/Presse
-
Mois de mobilisation nationale contre le cancer colorectal du 2 au 31 mars 2009 - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Mois de mobilisation nationale contre le cancer colorectal du 2 au 31 mars 2009
-
Projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
-
Une table ronde sur les dangers potentiels des téléphones mobiles et des antennes relais pour la santé avant la fin du mois de mars - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Une table ronde sur les dangers potentiels des téléphones mobiles et des antennes relais pour la santé avant la fin du mois de mars
-
2009 : le dépistage organisé du cancer colorectal est généralisé sur tout le territoire - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- 2009 : le dépistage organisé du cancer colorectal est généralisé sur tout le territoire
-
Classement comme stupéfiants de substances cannabinoïdes contenues dans le « SPICE » - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Classement comme stupéfiants de substances cannabinoïdes contenues dans le « SPICE »
-
Lancement du mois de mobilisation nationale contre le cancer colorectal - Les invitations presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Lancement du mois de mobilisation nationale contre le cancer colorectal
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Modernisation de l'offre de soins : visite du centre hospitalier spécialisé d'Auxerre (89) - Les invitations presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Modernisation de l'offre de soins : visite du centre hospitalier spécialisé d'Auxerre (89)
-
www.sante-sports.gouv.fr/actualite-presse/presse-sante/manifestations-colloques/conference-chat-salon-etudiant-paris-vendredi-6-mars-2009.html
- Conférence-Chat "Salon de l'Etudiant de Paris", vendredi 6 mars 2009
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Salon du MEDEC : les 11, 12 et 13 mars 2009 au Palais des Congrès - Porte Maillot - Les manifestations et les colloques - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Salon du MEDEC : les 11, 12 et 13 mars 2009 au Palais des Congrès - Porte Maillot
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Invitation presse : Déplacement de Roselyne Bachelot-Narquin au critérium de la première neige à Val d'Isère et des Etoiles du Sport à La Plagne - Les brèves - Presse Sports - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Invitation presse : Déplacement de Roselyne Bachelot-Narquin au critérium de la première neige à Val d'Isère et des Etoiles du Sport à La Plagne
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Réunion des ministres des sports européens à Biarritz - Les brèves - Presse Sports - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Réunion des ministres des sports européens à Biarritz
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Roselyne Bachelot-Narquin et Bernard Laporte félicitent l'équipe de France de relais mixte de Biathlon aux championnats du monde de Pyeongchang - Les brèves - Presse Sports - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Roselyne Bachelot-Narquin et Bernard Laporte félicitent l'équipe de France de relais mixte de Biathlon aux championnats du monde de Pyeongchang
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Roselyne Bachelot-Narquin inaugure le Stade nautique Gabriel Menut de Corbeil-Essonnes - Les brèves - Presse Sports - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Roselyne Bachelot-Narquin inaugure le Stade nautique Gabriel Menut de Corbeil-Essonnes
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Les VIèmes Jeux de la Francophonie - Les brèves - Presse Sports - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Les VIèmes Jeux de la Francophonie
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Cas groupés de lésions cutanées dues aux virus cowpox - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- [12 février 2009] Cas groupés de lésions cutanées dues aux virus cowpox
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Investigation d'un cas de syndrôme hémolytique et urémique en lien possible avec la consommation de steak haché - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- [20 février 2009] Investigation d'un cas de syndrôme hémolytique et urémique en lien possible avec la consommation de steak haché
-
www.sante-sports.gouv.fr/campagnes/
- Campagnes
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Abécédaire - Chirurgie ambulatoire - Abécédaire - Chirurgie ambulatoire - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
- Abécédaire - Chirurgie ambulatoire
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Campagne budgétaire 2009 des établissements de santé - Campagnes budgétaires - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
- Campagne budgétaire 2009 des établissements de santé
-
Grand froid - Risques sanitaires liés au froid - Grand froid - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
- Grand froid - Risques sanitaires liés au froid
-
Les intoxications au monoxyde de carbone - Monoxyde de carbone - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
- Les intoxications au monoxyde de carbone
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www.sante-sports.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques/
- Etudes recherches et statistiques
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www.sante-sports.gouv.fr/index.html
- Ministère de la Santé et des Sports
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www.sante-sports.gouv.fr/informations-pratiques/adresses-numeros-utiles/
- Adresses et numéros utiles
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www.sante-sports.gouv.fr/informations-pratiques/emploi-formations-pour-secteur-sports/
- Emploi-formations pour le secteur sports
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www.sante-sports.gouv.fr/informations-pratiques/formulaires/
- Formulaires
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- Métiers, concours, examens et recrutements
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Concours de médecins inspecteurs de santé publique (MISP) - Actualités - Métiers, concours, examens et recrutements - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
- Concours de médecins inspecteurs de santé publique (MISP)
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www.sante-sports.gouv.fr/informations-pratiques/repertoire-informations-publiques/
- Le répertoire des informations publiques
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www.sante-sports.gouv.fr/inspection-controle-evaluation-igas/
- Inspection, contrôle, évaluation (IGAS)
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www.sante-sports.gouv.fr/publications-documentation/
- Publications et documentation
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Contacts - Ministère de la Santé et des Sports
- Contacts
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Alertes sanitaires - Ministère de la Santé et des Sports
- Les alertes sanitaires
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- Les dossiers de la santé de A à Z
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Accueil et prise en charge des usagers en établissement de santé
- Espace échanges entre établissements de santé
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Les manifestations et les colloques - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Les manifestations et les colloques
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www.sante-sports.gouv.fr/rubrique-technique/espaces/sante/repertoire-metiers-fonction-publique-hospitaliere.html
- Le répertoire des métiers de la Fonction publique hospitalière
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L'accès au sport pour le plus grand nombre- Sports
- L'accès au sport pour le plus grand nombre
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L'action de la France à l'international- Sports
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CNAPS
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Les équipements sportifs- Sports
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Le Musée National du Sport
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L'organisation du sport en France- Sports
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La prévention par le sport et la protection des sportifs- Sports
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Infos site - Ministère de la Santé et des Sports
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- Les Cabinets
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www.sante-sports.gouv.fr/rubrique-technique/ministere/ministre-sante-sports./
- La Ministre de la santé et des sports.
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Agenda - Semaine du 02 mars au 08 mars 2009 - Roselyne Bachelot-Narquin - Agenda - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Biographie - La Ministre de la santé et des sports. - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
- Biographie
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Cabinet de Roselyne BACHELOT-NARQUIN - Les Cabinets - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
- Cabinet
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www.sante-sports.gouv.fr/rubrique-technique/ministere/presentation-organigrammes/
- Présentation et organigrammes
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www.sante-sports.gouv.fr/rubrique-technique/ministere/secretaire-etat-charge-sports./
- Le secrétaire d'Etat chargé des sports.
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www.sante-sports.gouv.fr/rubrique-technique/ministere/secretaire-etat-charge-sports./agenda.html
- Agenda
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Le secrétaire d'Etat chargé des Sports
- Biographie
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Le Cabinet du secrétaire d'Etat chargé des Sports
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Plan du site - Ministère de la Santé et des Sports
- Plan du site
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Services et liens utiles - Ministère de la Santé et des Sports
- Services et liens utiles
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www.sante-sports.gouv.fr/videotheque/
- Vidéothèque
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
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l'équipement en Saône et Loire - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau...
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau...
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau.
- Ce week-end sera celui de la fin des congés scolaires.
- Cependant, l'excellente qualité de l'enneigement devrait encourager la fréquentation des stations de sports d'hiver en période post-scolaire.
- De nombreux usagers non concernés par les congés scolaires vont prendre la place des familles dans les stations de montagne.
- Découvrez l'état des réserves au 2 mars 2009.
- En bref : période du vendredi 6 au dimanche 8 mars 2009
- Le trafic sera dense en direction et en descente des stations.
- Mise à jour le 06/03/2009 : Plan du site
- Pascal Bridet AOA/NAV
- Samedi 7 mars sera encore une journée très difficile en région Rhône-Alpes.
- Seuls les vacanciers de la zone B seront encore concernés : académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
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www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
-
L'Etat en Seine-Saint-Denis
- >>> lire la suite
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www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html
- Cadets de la République, mode d'emploi
- fille ou garçon vous mesurez au moins 1m 60
- la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Seine-Saint-Denis vous propose, sans condition de diplôme, une formation pendant un an de septembre 2009 à août 2010 en alternance entre la Police Nationale et deux lycées du département .
- lire la suite
- vous avez de 18 à 26 ans
- vous êtes de nationalité française
- vous voulez devenir policiers
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www.service-public.fr ]
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www.service-public.fr
- Site mis à jour le 06/03/2009
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Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute - Service-public.fr
- Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute DECOUVRIR - 8 mars - La journée internationale des femmes Agenda Perspectives Météo Information routière
-
L'éco-prêt à taux zéro - Service-public.fr
- Travaux - L'éco-prêt à taux zéro Bison Futé - Prévisions de circulation du 6 au 8 mars Conjoint - Pension de réversion : condition d'âge fixée à 55 ans Licenciement économique - Contrat de transition professionnelle : extension à 6 nouveaux bassins d'emploi Foyer - Animaux de compagnie : ce qu'il faut savoir Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute DECOUVRIR - 8 mars - La journée internationale des femm
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Animaux de compagnie : ce qu'il faut savoir - Service-public.fr
- Foyer - Animaux de compagnie : ce qu'il faut savoir Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute DECOUVRIR - 8 mars - La journée internationale des femmes Agenda Perspectives Météo Information routière
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Contrat de transition professionnelle : extension à 6 nouveaux bassins d'emploi - Service-public.fr
- Licenciement économique - Contrat de transition professionnelle : extension à 6 nouveaux bassins d'emploi Foyer - Animaux de compagnie : ce qu'il faut savoir Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute DECOUVRIR - 8 mars - La journée internationale des femmes Agenda Perspectives Météo Information routière
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Pension de réversion : condition d'âge fixée à 55 ans - Service-public.fr
- Conjoint - Pension de réversion : condition d'âge fixée à 55 ans Licenciement économique - Contrat de transition professionnelle : extension à 6 nouveaux bassins d'emploi Foyer - Animaux de compagnie : ce qu'il faut savoir Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute DECOUVRIR - 8 mars - La journée internationale des femmes Agenda Perspectives Météo Information routière
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Concours publics : calendrier prévisionnel pour 2009 - Service-public.fr
- Recrutement - Concours publics : calendrier prévisionnel pour 2009 Travaux - L'éco-prêt à taux zéro Bison Futé - Prévisions de circulation du 6 au 8 mars Conjoint - Pension de réversion : condition d'âge fixée à 55 ans Licenciement économique - Contrat de transition professionnelle : extension à 6 nouveaux bassins d'emploi Foyer - Animaux de compagnie : ce qu'il faut savoir Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute
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Prévisions de circulation du 6 au 8 mars - Service-public.fr
- Bison Futé - Prévisions de circulation du 6 au 8 mars Conjoint - Pension de réversion : condition d'âge fixée à 55 ans Licenciement économique - Contrat de transition professionnelle : extension à 6 nouveaux bassins d'emploi Foyer - Animaux de compagnie : ce qu'il faut savoir Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute DECOUVRIR - 8 mars - La journée internationale des femmes Agenda Per
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www.service-public.fr/index.html
- 06 mars 2009
- Bison Futé - Prévisions de circulation du 6 au 8 mars
- Patients - Médiateur de la République : le pôle santé et soins à votre écoute
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr ]
-
Agrément d'appareils de mesure continue du frottement
- Agrément d'un appareil de mesure de l' adhérence
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Agrément d'un appareil de mesure de l' adhérence
- Au programme, 4 sessions :
- Ce texte abroge l'arrêté du 3 mars 2005 modifié portant organisation du STAC.
- Chaussées aéronautiques
- Consulter l'arrêté
- Consulter le programme des interventions - s'inscrire
- Découvrir la note technique et le rapport du LROP
- En période hivernale, le risque de pollution organique des eaux pluviales occasionné par les produits chimiques de dégivrage des avions et de déverglaçage des aires de trafic et de manoeuvre fait l’
- Environnement
- Journée technique du STAC 2009
- Le nouvel arrêté d'organisation du STAC est paru au Journal officiel du 5 mars 2009.
- Le STAC organise sa journée technique le lundi 4 mai 2009 au siège de la DGAC.
- Note technique sur les processus physico-chimiques et biologiques de dégradation des produits de viabilité hivernale
- Nouvelle publication Note technique sur les processus physico-chimiques et biologiques de dégradation des produits de viabilité hivernale
- objet d’
- Organisation du STAC
- une attention particulière sur un grand nombre d’
- Une des questions clefs de la gestion de ces eaux concerne la maîtrise de la charge organique avant rejet dans le milieu aquatique et tout particulièrement la connaissance des paramètres physico-chimiques et biologiques optimisant sa dégradation.
-
Journée technique du STAC - 2009
- Consulter le programme des interventions - s'inscrire
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Publications STAC - Environnement
- Nouvelle publication Note technique sur les processus physico-chimiques et biologiques de dégradation des produits de viabilité hivernale
-
www.stac.aviation-civile.gouv.fr/publications/catpub02enviro.php#etudproc
- Découvrir la note technique et le rapport du LROP
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www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 06 mars 2009
- 06 mars 2009 - Ined, Paris - Mariages forcés.
- Du (non-)consentement et de sa prise en charge Cette journée fait suite à une enquête qualitative réalisée par quatre sociologues et à la publication d'un numéro de la revue Migrations et société sur cette difficile question de société.
- Insee - Les publications nationales 06/03/09 Insee Première : Regards sur la parité - De l'emploi à la représentativité politique
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-Publication-Elections-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) La loi d
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www.tarn.pref.gouv.fr/Circulaire-relative-aux-modalites
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www.tarn.pref.gouv.fr/Dossiers-de-demande-d-autorisation
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www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC)
- Dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale déposés au secrétariat CDAC du Tarn
- en savoir plus .
- ) en savoir plus .
- La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie et le décret du 24 novembre 2008 relatif à l'aménagement commercial ont modifié le régime de l'autorisation d'exploitation (.
-
www.tarn.pref.gouv.fr/liquidation-de-stock
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www.tarn.pref.gouv.fr/Profession-de-securite-privee
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www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-26-Fevrier-2009
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www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Special-Concours-SA
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- La vie publique
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Grenelle de la mer, développement du littoral, activités maritimes, pêche. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Grenelle de la mer : vers une stratégie nationale de la mer ?
-
PLF 2009, projet de loi de finances rectificative.Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (2) Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (2)
-
France Télévisions, Radio France, audiovisuel, présidents .Projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France Panorama des lois - A
- Projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
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Télévision : service public, publicité, chaînes publiques, audiovisuel.Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
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La loi constitutionnelle du 23 Juillet 2008 signe-t-elle la fin du parlementarisme rationalisé ? - Quelles ont été les transformations de la Vème République ? Découverte des institutions - Repères - Vie-publique.fr
- La loi constitutionnelle du 23 Juillet 2008 signe-t-elle la fin du parlementarisme rationalisé ?
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Quels nouveaux pouvoirs pour le Parlement ?, Parlement, institutions, constitution, Assemblée nationale, Sénat, gouvernement. A la une - Vie-publique.fr
- Quels nouveaux pouvoirs pour le Parlement ?
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- 3/03 : Grenelle de la mer : vers une stratégie nationale de la mer ?
- 4/03 : Conseil des ministres du 4 mars 2009.
- 4/03 : Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse à une question sur la réforme de l'adoption internationale, à l'Assemblée nationale le 4 mars 2009.
- 4/03 : Le patrimoine des ménages
- 5/03 : Comité pour la réforme des collectivités locales - « Il est temps de décider » - Rapport au Président de la République
- 5/03 : Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme des collectivités locales, à Paris le 5 mars 2009.
- 5/03 : Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, dans "La Provence" du 5 mars 2009, sur la réorganisation de la Défense, le rôle du Nouveau Centre, la défense européenne et sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires.
- 5/03 : Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (2)
- Discours publics
- Grenelle de la mer : vers une stratégie nationale de la mer ?
- La loi constitutionnelle du 23 Juillet 2008 signe-t-elle la fin du parlementarisme rationalisé ?
- La préparation du conseil des ministres franco-allemand.
- Mesures d'ordre individuel.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (2)
- Projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
- Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
- Quels nouveaux pouvoirs pour le Parlement ?
- Réforme constitutionnelle de juillet 2008
- vie-publique.fr : diffusion RSS et syndication
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Information vie-publique.fr
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Réforme constitutionnelle de juillet 2008 - vie-publique.fr
- Réforme constitutionnelle de juillet 2008
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le vendredi 06 mars 2009 à 09h59
- Actualisation le vendredi 06 mars 2009 à 16h00
- Actualisation le vendredi 06 mars 2009 à 19h35
- Bulletin émis le : 06/03/2009 à 09:34:37
- Bulletin émis le : 06/03/2009 à 15:22:31
- Bulletin émis le : 06/03/2009 à 19:34:52
- Carte de référence : 06032009_10
- Carte de référence : 06032009_16
- Carte de référence : 06032009_19
- Fait nouveau: passage en vigilance jaune du tronçon Zinzel-Zorn
- Fin de la vigilance jaune sur les cours d'eau Nive et Nivelle.
- La crue en cours sur l'amont de la Sarre, placée en vigilance jaune, va se propager et légèrement s'amplifier : on prévoit tout au plus quelques débordements localisés.
- La crue en cours sur la Sarre se propage et s'amplifie légèrement : on prévoit tout au plus quelques débordements localisés.
- Les crues en cours sur la Sarre et la Zinzel vont se propager et s'amplifier légèrement jusqu'à samedi matin : quelques débordements localisés seront possibles.
- Les niveaux des rivières sur ces régions vont rester élevés.
- Les précipitations des dernières 48 heures ont essentiellement touché les régions du Nord-Est et le sud de l'Aquitaine, avec partout une limite pluie-neige basse.
- Les précipitations devraient s'atténuer sur le Nord-Est à partir du milieu de la nuit de vendredi à samedi, avec toujours une limite pluie-neige basse.
- Les régions du Nord-Est sont encore touchées par des précipitations continues, avec une limite pluie-neige basse (environ 500m d'altitude).
- Météo-France prévoit encore des précipitations sur le Nord-Est, de l'ordre de 10 à 20mm, avec toujours une limite pluie-neige basse.
- Météo-France prévoit encore des précipitations sur le Nord-Est jusqu'en milieu de nuit de vendredi à samedi, avec toujours une limite pluie-neige basse.
- On a observé sur ces secteurs une élévation générale du niveau des rivières, mais sans débordements significatifs.
- On a observé sur ces secteurs une élévation générale du niveau des rivières, notamment sur le bassin de la Sarre, mais sans débordements significatifs.
- On a observé sur ces secteurs une élévation générale du niveau des rivières, notamment sur les bassins de la Sarre et de la Zorn, mais sans débordements significatifs.
- Prochain bulletin le : 06/03/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 07/03/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le samedi 07 mars 2009 à 10h00
- Prochaine édition le vendredi 06 mars 2009 à 16h00
[
www.yonne.pref.gouv.fr ]
-
www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Fin de l'incident sur un train de marchandises transportant des matières dangereuses Incident train de marchandise à Champlay Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes Cantonale partielle de Pont sur Yonne : candidats du 2eme tour prevention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de spectacle et de culte DGE exercice 2009 Elections europeennes du 7 juin 2009 Plan de performance Energétique des entreprises agricoles Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009 : les inscriptions sont ouvertes
- Incident train de marchandise à Champlay Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes Cantonale partielle de Pont sur Yonne : candidats du 2eme tour prevention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de spectacle et de culte DGE exercice 2009 Elections europeennes du 7 juin 2009 Plan de performance Energétique des entreprises agricoles Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009 : les inscriptions sont ouvertes
- Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes Cantonale partielle de Pont sur Yonne : candidats du 2eme tour prevention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de spectacle et de culte DGE exercice 2009 Elections europeennes du 7 juin 2009 Plan de performance Energétique des entreprises agricoles Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009 : les inscriptions sont ouvertes
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Plan de performance Energétique des entreprises agricoles
-
Services de l'Etat dans l'Yonne
- Incident train de marchandise à Champlay
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Fin de l'incident sur un train de marchandises transportant des matières dangereuses
