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Nouveautés du 20.02.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 19/02/2009 - 20/02/2009 - C'est l'ambition d'Objectif Terres 2020, pour un nouveau modèle agricole français annoncé par le Président de la République à Daumeray (Maine-et-Loire) et présenté le 19 février 2009 par Michel Barnier. - Ce rendez-vous privilégié entre les Français et les agriculteurs est l'occasion pour le ministère et ses partenaires d'informer le public sur les nouvelles orientations d'une agriculture et d'une pêche durables, innovantes, responsables et créatrices d'emploi. - Fin de l'appel à candidature le 27 février 2009. - Invitation presse : Conférence de presse à l'issue du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire (CSO) - L'espace d'une semaine, Paris accueille deux des principales manifestations agricoles mondiales, le SIA Porte de Versailles et le Sima pour les professionnels à Villepinte. - Pour répondre à cette double urgence il faut aujourd'hui construire une agriculture durable. - SIA SIMA 2009 : Agir pour une agriculture durable - Vivez les temps forts de cette édition avec nous.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/dossiers/sia-sima-2009-agir-pour - SIA SIMA 2009 : Agir pour une agriculture durable
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/invitation-presse1136 - Invitation presse : Conférence de presse à l'issue du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire (CSO)
 

cdn.streamlike.com
[ cdn.streamlike.com ]
- Questions/réponses Outre Mer François Fillon - Streamlike Audio and Video Streaming - Questions/réponses Outre Mer François Fillon
- Discours 2 - Streamlike Audio and Video Streaming - Discours de François Fillon sur l'outre mer
 

communaute.vie-publique.fr
[ communaute.vie-publique.fr ]
- communaute.vie-publique.fr/?p=1 - Bienvenue dans la communauté vie-publique
- communaute.vie-publique.fr/?p=12 - vie-publique nouvelle version : quel projet ?
- communaute.vie-publique.fr/?p=17#comment-67 - Commentaires sur Politiques publiques: vos commentaires par SALAMATE
- communaute.vie-publique.fr/?p=30#comment-69 - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par véronique
- communaute.vie-publique.fr/?p=30#comment-71 - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par carasco
- communaute.vie-publique.fr/?p=6 - A la une, En bref, FAQ citoyens : à vos commentaires
 

ddaf.nord.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Contrôle de conformité sur les produits alimentaires et sécurité générale des produits. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Contrôle de conformité sur les produits alimentaires et sécurité générale des produits.
- Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Récidive criminelle. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Récidive criminelle.
- Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Barack H. Obama, pour son élection à la présidence des Etats-Unis d'Amérique, le 5 novembre 2008. - vie-publique.fr - Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Barack H. Obama, pour son élection à la présidence des Etats-Unis d'Amérique, le 5 novembre 2008.
 

gers.pref.gouv.fr
[ gers.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - lire la suite
 

i.ville.gouv.fr
[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4243 - JORF n°0042 du 19 février 2009 page 2906 texte n° 2 Décret n° 2009-182 du 18 février 2009 portant création du conseil interministériel de l'outre-mer NOR: PRMX0904014D
- i.ville.gouv.fr/index.html - JORF n°0042 du 19 février 2009 page 2906 texte n° 2 Décret n° 2009-182 du 18 février 2009 portant création du conseil interministériel de l'outre-mer NOR: PRMX0904014D
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : vendredi 20 février 2009
 

poles-excellence-rurale.diact.gouv.fr
[ poles-excellence-rurale.diact.gouv.fr ]
- poles-excellence-rurale.diact.gouv.fr/ - Site dédié aux PER Carte des PER --> --> Pôles de compétitivité www.competitivite.gouv.fr Evaluation des pôles de compétitivité --> --> --> --> --> --> --> --> Politique européenne de cohésion 4e rapport sur la cohésion Cadre de référence stratégique national Coopération
 

thesenet.ademe.fr
[ thesenet.ademe.fr ]
- thesenet.ademe.fr - Thèses ADEME : Appel à candidatures 2009
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 19/02/2009 Fourniture du service de protection radiologique des armees en dosimetres passifs neutron et en dosimetres osl Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 19/02/2009 Fourniture du service de protection radiologique des armees en dosimetres passifs neutron et en dosimetres osl Lire la suite - 19/02/2009 Poleymieux (69) base aerienne 942 construction d'un ensemble restauration Lire la suite
 

www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ]
- En savoir +... Ado-Justice - Ado Justice Service-Public Le nouveau contrôle de constitutionnalité par voie préjudicielle
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 20 fév 2009 - Concours EDEN 2009 - Le ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi organise le concours des "Destinations touristiques européennes d'Excellence" 2009. - Le thème retenu pour cette année est "Tourisme et espaces protégés".
 

www.alsace.drire.gouv.fr
[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Alsace - Accueil - Appel d'offres portant sur des installations de production d'électricité à partir de biomasse (Télécharger le cahier des charges) - Date de dernière publication : le 20.02.09
- Document pdf - > Appel d'offres portant sur des installations de production d'électricité à partir de biomasse (Télécharger le cahier des charges)
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
[ www.annuaires.justice.gouv.fr ]
- www.annuaires.justice.gouv.fr - > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Ju
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 20/02/2009 16:25:
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/elections/elections_cantonales/view - Election cantonale partielle de Privas des 22 et 29 mars 2009 20/02/2009 16:25 : , 655 K
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- //Prefécture des Ardennes - Portail des services de l'Etat - Recrutement ingénieurs de l industrie et des mines
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - A LA UNE Recrutement ingénieurs de l industrie et des mines Un concours sur titre d'ingénieur ou de formation de 3è cycle d'études. - Vols à main armée- quelques conseils Mme Michèle ALLIOT-MARIE, a annoncé lors de la présentation des statis.
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Logement : lutte contre l'exclusion - Logement et lutte contre l'exclusion
- Assemblée nationale - Société : discriminations liées à l'origine - Lutte contre les discriminations liées à l'origine
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - - à 16 h et 21 h 30 : suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital - Lundi 2 mars 2009, en séance publique :
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 16 h et 21 h 30 : suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital - Logement et lutte contre l'exclusion - Lundi 2 mars 2009, en séance publique : - Lutte contre les discriminations liées à l'origine
 

www.aube.pref.gouv.fr
[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Objectif TERRES 2020 Un plan pour un nouveau modèle de l'agriculture de demain. - Plus de détails Fièvre catarrhale ovine : Aide à l'adaptation de l'engraissement. - Pour en savoir plus, cliquez ici ! - Site mis à jour le 20/02/2009 - Vendredi 20 Février 2009
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - tous les communiqués - Objectif TERRES 2020 - Un plan pour un nouveau modèle de l'agriculture de demain... Pour en savoir plus, cliquez ici !
 

www.auvergne.pref.gouv.fr
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- Fièvre catharrale ovine - En savoir + (20/02/2009)
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - En savoir + (20/02/2009) - Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 20 février 2009
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
[ www.aveyron.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - • Le Mémento du maire en ligne -->
- www.aveyron.pref.gouv.fr/index.html - La semaine du développement durable - Les escroqueries
 

www.basse-normandie.pref.gouv.fr
[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 20/02/2009 11:08 - 20/02/2009 13:41 - Ces périodes de soldes complémentaires ne pourront excéder deux semaines : soit une période d'une durée maximale de deux semaines soit deux périodes d'une durée maximale d'une semaine. - En savoir plus - L'article 98 de la loi de modernisation de l'économie (LME) a modifié le Code de commerce en introduisant la possibilité de réaliser des soldes complémentaires. - Nouvelle procédure "soldes" - Vendredi 20 Février 2009
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/nouvelle_procedure/view - L'article 98 de la loi de modernisation de l'économie (LME) a modifié le Code de commerce en introduisant la possibilité de réaliser des soldes complémentaires. Ces périodes de soldes complémentaires ne pourront excéder deux semaines : soit une période d'une durée maximale de deux semaines soit deux périodes d'une durée maximale d'une semaine. En savoir plus >>> - Nouvelle procédure "soldes" 20/02/2009 11:08 - Nouvelle procédure "soldes" 20/02/2009 13:41
 

www.bayard-jeunesse.com
[ www.bayard-jeunesse.com ]
- www.bayard-jeunesse.com - www.bayard-jeunesse.com
 

www.bdangouleme.com
[ www.bdangouleme.com ]
- www.bdangouleme.com/ - Festival internationnal de la bande dessinée
 

www.bourgogne.ecologie.gouv.fr
[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 20 février 2009
 

www.bourgogne.pref.gouv.fr
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html - Commerçants, si vous souhaitez en savoir plus : cliquez ici - Désormais, les commerçants peuvent procéder à des soldes complémentaires, dans la limite de 2 semaines par an, à des dates librement choisies, à l'exception du mois précédant les soldes d'hiver et d'été. - Informations en matière de soldes complémantaires - La loi de modernisation de l'économie ouvre de nouvelles possibilités en matière de soldes.
 

www.bretagne.drire.gouv.fr
[ www.bretagne.drire.gouv.fr ]
- Accueil - AUTÉO lance un programme d'action collective pour la filière automobile " AUTÉOLean "
- Document doc - AUTÉO lance un programme d'action collective pour la filière automobile " AUTÉOLean "
 

www.btp.equipement.gouv.fr
[ www.btp.equipement.gouv.fr ]
- BTP - Les plaquettes sectorielles (données structurelles) - Télécharger la plaquette
- www.btp.equipement.gouv.fr/index.html - Dernière publication en ligne : Les opérateurs privés et publics de services urbains en France (Déc 2008). - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site - Télécharger la plaquette.
 

www.cae.gouv.fr
[ www.cae.gouv.fr ]
- www.cae.gouv.fr/ecrire - Administration
- www.cae.gouv.fr/index.html - À paraître : Le financement des PME - Administration - Conseil d'Analyse Economique : Un site motorisé par Spip et le plugin Magusine - Avec ses onze années d'existence, il a déjà réalisé 83 rapports et s'apprête à en présenter plusieurs autres. - Composition - Croissance - Entreprises - Europe, Mondialisation - Fil RSS du site - Ils sont discutés en séance plénière. - INFO SITE   :   CONTACT   :   PLAN DU SITE   :   VENIR AU CAE - Le CAE est une instance pluraliste composée de 36 économistes reconnus et de sensibilités diverses et de six membres de droit qui représentent les grandes administrations économiques et sociales. - Les opinions exprimées en final dans les rapports du CAE sont celles de leurs auteurs et n'engagent ni le Conseil, ni le président délégué, ni bien entendu le Premier ministre. - Les rapports du Conseil sont préparés par un ou plusieurs de ses membres, éventuellement en collaboration avec des auteurs extérieurs, et souvent avec l'appui d'un groupe de travail. - Les rapports sont rendus publics après avoir été présentés au Premier ministre ou à un ministre du gouvernement. - Liens utiles - Monnaie, Finance - Par chronologie - Placé auprès du Premier ministre, le Conseil d'analyse économique a pour mission « d'éclairer, par la confrontation des points de vue et des analyses, les choix du gouvernement en matière économique ». - Politiques publiques - Présentation - PUBLICATIONS - Séances plénières - Travail, Emploi - Vient de paraître : La France dans 15 ans, perspectives économiques - Vient de paraître : Loger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement - Vient de paraître : Performances à l'exportation de la France et de l'Allemagne - Vient de paraître : Politique de change de l'euro
- Conseil d'Analyse Economique - Liens utiles
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- Conseil d'Analyse Economique - Par chronologie
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- Conseil d'Analyse Economique - Vient de paraître : La France dans 15 ans, perspectives économiques
- Conseil d'Analyse Economique - Vient de paraître : Loger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement
- Conseil d'Analyse Economique - À paraître : Le financement des PME
- Conseil d'Analyse Economique - Vient de paraître : Performances à l'exportation de la France et de l'Allemagne
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- 17. Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ? - Fil RSS du site
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www.calvados.pref.gouv.fr
[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 20/02/2009 11:08 - 20/02/2009 13:41 - Ces périodes de soldes complémentaires ne pourront excéder deux semaines : soit une période d'une durée maximale de deux semaines soit deux périodes d'une durée maximale d'une semaine. - En savoir plus - L'article 98 de la loi de modernisation de l'économie (LME) a modifié le Code de commerce en introduisant la possibilité de réaliser des soldes complémentaires. - Nouvelle procédure "soldes" - Vendredi 20 Février 2009
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/nouvelle_procedure/view - L'article 98 de la loi de modernisation de l'économie (LME) a modifié le Code de commerce en introduisant la possibilité de réaliser des soldes complémentaires. Ces périodes de soldes complémentaires ne pourront excéder deux semaines : soit une période d'une durée maximale de deux semaines soit deux périodes d'une durée maximale d'une semaine. En savoir plus >>> - Nouvelle procédure "soldes" 20/02/2009 11:08 - Nouvelle procédure "soldes" 20/02/2009 13:41
 

www.cartcom.fr
[ www.cartcom.fr ]
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www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - Bulletin d'actualité numéro 008 de l'année 2009 (20 février 2009) - CERTA-2009-ACT-008 - CERTA-2009-ALE-001 - CERTA-2009-AVI-073 - CERTA-2009-AVI-074 - Dernière mise à jour : le 20/02/2009 - Vulnérabilité dans Acrobat Reader (20 février 2009) - Vulnérabilité dans libpng (20 février 2009) - Vulnérabilité dans OpenBSD (20 février 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ACT-008/index.html - CERTA-2009-ACT-008
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ALE-001/index.html - CERTA-2009-ALE-001
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-073/index.html - CERTA-2009-AVI-073
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-074/index.html - CERTA-2009-AVI-074
 

www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- DRE Champagne-Ardenne - DDE de la Marne - Les travaux dans la Marne - Les travaux dans la Marne
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Les travaux dans la Marne - Synthèse des travaux sur les routes marnaises.
 

www.chede.minefi.gouv.fr
[ www.chede.minefi.gouv.fr ]
- www.chede.minefi.gouv.fr - de la France (CHEFF) Développement économique Cycle des Hautes Études pour le Développement Économique (CHEDE)
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 20 Février 1945 Dantzing est capturé par les Soviétiques. - Le 20 Février 1945 Saarbrucken est capturé par les alliés.
 

www.cher.pref.gouv.fr
[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - Les prévisions Bison Futé du 20 au 22 février
- Préfecture du Cher - infos routi?s - Les prévisions Bison Futé du 20 au 22 février
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.cnrs.fr
[ www.cnrs.fr ]
- www.cnrs.fr/cw/dossiers/dosbiodiv/index.html - Voyagez au coeur de la biodiversité !
 

www.comite-histoire.minefi.gouv.fr
[ www.comite-histoire.minefi.gouv.fr ]
- www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/ - Comité pour l'Histoire Économique et Financière de la France (CHEFF) Développement économique Cycle des Hautes Études
 

www.competitivite.gouv.fr
[ www.competitivite.gouv.fr ]
- www.competitivite.gouv.fr/ - www.competitivite.gouv.fr Evaluation des pôles de compétitivité --> --> --> --> --> --> --> --> Politique européenne de cohésion 4e rapport sur la cohésion Cadre de référence stratégique national Coopération territoriale Orate Régions / Interrégions Bassins fluviaux Massif
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Dimanche 22, lundi 23 et mardi 24 février 2009 Session conjointe de concertation entre le CESE de France et le CNES d'Algérie à Alger et Marseille - Mercredi 25 février 2009 Réunion du Bureau - Vendredi 20 février 2009 Entretien avec Richard Michel, Directeur Général de La Chaîne Parlementaire - Assemblée Nationale
 

www.construction.equipement.gouv.fr
[ www.construction.equipement.gouv.fr ]
- BTP - Les plaquettes sectorielles (données structurelles) - Télécharger la plaquette
- www.construction.equipement.gouv.fr/index.html - Dernière publication en ligne : Les opérateurs privés et publics de services urbains en France (Déc 2008). - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site - Télécharger la plaquette.
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les tours de Merle
 

www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Voir les signataires (4891) - Voir les signataires (4894) - Voir les signataires (4895) - Voir les signataires (4896) - Voir les signataires (4901)
- www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr/signataire.php - Voir les signataires (4891) - Voir les signataires (4894) - Voir les signataires (4895) - Voir les signataires (4896) - Voir les signataires (4901)
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- Signature de la charte pour promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - 18 février 2009 - Le 18 février, Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, en présence de Michel Boyon, président du CSA, ont accueilli les signataires de la charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé... - Une charte pour promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé à la télévision 18 février 2009
- ministère de la Culture et de la Communication - 2009 - Le 18 février, Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, en présence de Michel Boyon, président du CSA, ont accueilli les signataires de la charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé.
 

www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 20 février, 2009 - Des réunions gratuites sur inscription en présence d'intervenants qualifiés - Le thème sera abordé le Samedi 14 mars 2009
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Toute l'actualité - Plan de rénovation du réseau ferré auvergnat Pour une ville durable : l'appel à projet "EcoQuartiers" Toute l'actualité
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Pour une ville durable : l'appel à projet "EcoQuartiers" - Plan de rénovation du réseau ferré auvergnat Pour une ville durable : l'appel à projet "EcoQuartiers"
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Le Parc naturel marin d'Iroise : un exemple de réussite - article pep - Le Parc naturel marin d'Iroise : un exemple de réussite
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Développer des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides - Développer des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides Le Parc naturel marin d'Iroise : un exemple de réussite
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Amiante : l'avis de l'AFSSET - Amiante : l'avis de l'AFSSET Développer des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides Le Parc naturel marin d'Iroise : un exemple de réussite
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Sécurité routière : lutter contre les accidents domicile - travail - Sécurité routière : lutter contre les accidents domicile - travail Amiante : l'avis de l'AFSSET Développer des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides Le
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www.diact.gouv.fr
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www.dordogne.pref.gouv.fr
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- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Les mesures fiscales du plan de relance de l'économie française - Musée National de préhistoire : le nouvel agenda est paru ! - Statut de l'entrepreneur individuel : Devenez "auto-entrepreneur" ! - TRELISSAC : Arrêté déclaration candidatures et numéros d'affichage - Vols à main armée : Les conseils !
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www.douane.gouv.fr
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- www.douane.gouv.fr/index.html - Championnats du monde de biathlon : deux douanières médaillées d'or 16 février 2009 - Coupe du monde de ski alpin : trois médailles pour les douaniers - "Cyberdouane" pour lutter efficacement contre la cyberdélinquanceAccéder à la rubrique > - Vendredi 20 février 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
- budget.gouv.fr : Espace presse Championnats du monde de biathlon : deux douanières médaillées d'or - Championnats du monde de biathlon : deux douanières médaillées d'or
- Site internet de la Douane : Eric Woerth a inauguré "Cyberdouane" pour lutter efficacement contre la cyberdélinquance - Accéder à la rubrique >>
 

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- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Concours SA - sont ouverts : un externe et un interne. Lieu des épreuves : Besançon. Attention dernier jour pour le retour des inscriptions, aujourd'hui 20 février 2009.
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Abonnement - Attention dernier jour pour le retour des inscriptions, aujourd'hui 20 février 2009. - Dernière mise à jour le 20/02/2009 »
 

www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr
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- phpMyVisites : odprtokodna aplikacija za statistiko ter analizo prometa na spletni strani = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr - La fondation de France lance un appel à projets 2009 "Allez les Filles! La pratique physique et sportive, facteur de développement pour les adolescentes des territoires sensibles". suite >>
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Allez les Filles! - La fondation de France lance un appel à projets 2009 "Allez les Filles! - La pratique physique et sportive, facteur de développement pour les adolescentes des territoires sensibles". - suite publié le 2009-02-20
 

www.droitconstitutionnel.org
[ www.droitconstitutionnel.org ]
- www.droitconstitutionnel.org/ - Afin de réfléchir à la mise en oeuvre de la question préjudicielle, le ministère de la Justice, en partenariat avec l'Association française de droit constitutionnel , a organisé, le 16 février 2009, une journée d'études avec les principaux utilisateurs et acteurs de ce nouveau mécanisme .
 

www.elysee.fr
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- www.elysee.fr/accueil/index.html - 20 février - 9h30 à 11h … - Agenda de M. le Président de la République du samedi 21 au dimanche 1er Mars 2009 - Au 21-02-09 : - Discours de M. le Président de la République sur l'avenir de l'agriculture - Élysée – - Entretien avec les familles des deux militaires français morts en Afghanistan - Inauguration du Salon International de l'Agriculture - Intervention à l'issue de l'entretien avec les présidents des collectivités … - Intervention à l'issue de l'entretien avec les présidents des collectivités locales et … - Intervention à l'issue de l'entretien avec les présidents des collectivités locales et les parlementaires des départements d'Outre-mer - Jeudi 19 … - Le Président de la République a reçu ce … - Mise à jour 20-02-2009 - Palais de l’ - SAMEDI 21 FEVRIER
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - 24
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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- Admission Post-Bac - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - En savoir plus
- Orientation active et Admission Post-Bac : questions-réponses - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Questions-réponses
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- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 20/02/2009 13:55 - En savoir plus - La Préfecture d'Eure-et-Loir recherche un prestataire pour assurer le gardiennage des locaux à compter du 1er avril 2009. - Le dossier est à retirer à la Préfecture, auprès de Mme Métout. - Préfecture d'Eure et Loir : gardiennage des locaux - Une visite du site est obligatoire. - Vendredi 20 février 2009
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/prefecture_d_eure_et/view - La Préfecture d'Eure-et-Loir recherche un prestataire pour assurer le gardiennage des locaux à compter du 1er avril 2009. Le dossier est à retirer à la Préfecture, auprès de Mme Métout. Une visite du site est obligatoire. --> En savoir plus >>> - Préfecture d'Eure et Loir : gardiennage des locaux 20/02/2009 13:55
 

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- www.europe.gouv.fr/index.html - La richesse des régions dévoilée par Eurostat 20/2/2009 - Les fabricants de téléphonie mobile s'entendent sur un chargeur universel 20/2/2009 - Vaclav Klaus : "Il n'est pas acceptable que les propriétaires des clés de l'intégration européenne imposent leurs points de vue" 20/2/2009 - Yvon Le Maho "Les effets des OGM sur l'environnement sont connus" 20/2/2009 - Yvon Le Maho : "Les effets des OGM sur l'environnement sont connus" 20/2/2009
 

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- www.fc-interactive.org/fci/component/option,com_artforms/formid,8 - L'image 3D, des solutions innovantes pour communiquer et vendre
- www.fc-interactive.org/fci/content/view/202/35/ - 17 et 19 mars 2009 à Numérica Montbéliard - Accompagnements aux démarches commerciales
 

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[ www.fonction-publique.gouv.fr ]
- [Site Fonction Publique] L'École nationale d'administration - lire
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www.france-info.com
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- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 09 : Coefficients d'indexation des OATi - 09 : Dette des administrations publiques - 09 : Série longue d'indice des prix - 09 : TEC 10 du jour - Bulletin mensuel n°225 - Février 2009 (PDF, 394.2 ko) - Durée de vie moyenne de la dette négociable au 31 janvier 2009 6 ans et 313 jours - Encours de la dette négociable de l'État au 31 janvier 2009 1 018 093 857 777 EUR
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- Sites des DRIRE - portail - 18 mars 2009 à Lons-le-Saunier - L'image 3D, des solutions innovantes pour communiquer et vendre
 

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- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Prud'homales : résultats définitifs Plan de relance pour la Guyane Fermeture exceptionnelle des services Surveillance des maladies transmises...
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- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - 20/02/2009 13:37:00 - 20/02/2009 17:32:00 - 20/02/2009 18:52:00 - accent est mis sur la nécessité de vacciner les ovins, pour lesquelles de nombreuses doses sont disponibles et n’ - applique aux bovins et aux ovins, qui devront être vaccinés au 30 avril prochain. - est tenue le 3 février dernier et à celle du comité départemental de suivi du 12 février, la Direction Départementale des Services Vétérinaires de la Haute-Marne rappelle aux éleveurs l’ - Guadeloupe : François Fillon annonce une "hausse très significative des bas salaires à la charge du patronat" - Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre mer - obligation de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine - sérotypes 1 et 8 - obligation de vaccination contre les sérotypes 1 et 8 qui s’ - ont pas encore été commandées. - Pour toute information, merci de contacter la DDSV 52 au 03 25 30 21 49. - Rappel relatif à l’ - Signature de deux conventions de prêt pour la mise aux normes des stations d'épuration - Suite à la réunion du comité de pilotage national FCO qui s’
 

www.haute-saone.equipement.gouv.fr
[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 20/02/2009 à 7h30 - Etat des routes et conditions de circulation le 20/02/2009 à 7h30
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Etat des routes et conditions de circulation le 20/02/2009 à 7h30 - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site
 

www.haute-savoie.equipement.gouv.fr
[ www.haute-savoie.equipement.gouv.fr ]
- www.haute-savoie.equipement.gouv.fr/index.html - Dans la cadre de la fusion DDE DDAF, un nouveau site sera très prochainement accessible à l'adresse suivante : - La rubrique "risques naturels" restera accessible durant toute cette période. - Le site de la DDEA 74 est en construction - Le webmestre, - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site - Nous vous prions d'accepter nos excuses pour les désagréments occasionnés. - www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr.
 

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- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - Protocole et distinctions honorifiques
 

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- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [26/01/2009] - 39 visiteurs en ligne - 41 visiteurs en ligne - 43 visiteurs en ligne - 45 visiteurs en ligne - 48 visiteurs en ligne - 49 visiteurs en ligne - Concours externe et interne : date limite de clôtu. - CONCOURS INTERNE et EXTERNE de SECRETAIRES ADMINISTRATIFS de l'INTERIEUR - La préfecture de la région Midi-Pyrénées recrute par concours, pour l'année 2009, des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer. - Vendredi 20 Février 2009
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - CONCOURS INTERNE et EXTERNE de SECRETAIRES ADMINISTRATIFS de l'INTERIEUR
 

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- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - 13/02 RAA : N° 2 - Affaires sainitires et sociales & - 20/02 Communiqué : Extension du nombre de jours d'interdiction de circulation pour les transports en commun d'enfants - agence régionale de l'hospitalisation - Participez à la semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009 sur le thème la consommation durable. - Passez au durable, ça marche !
- Document pdf - Extension du nombre de jours d'interdiction de circulation pour les transports en commun d'enfants 13/02 RAA : N° 2 - Affaires sainitires et sociales & agence régionale de l'hospitalisation 13/02 RAA : Spécial O du 13/02/09 (pdf) 12/02 RAA : Spécial M du 06/02/09 (pdf) - Spécial N du 11/02/09 (pdf) 12/02 Information
- Document pdf - Extension du nombre de jours d'interdiction de circulation pour les transports en commun d'enfants 13/02 RAA : Spécial O du 13/02/09 (pdf) 12/02 RAA : Spécial M du 06/02/09 (pdf) - Spécial N du 11/02/09 (pdf) 12/02 Information : Remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fuel domestique, le fuel lourd et sur le gaz naturel pour le 2ème semestre 2008
- Document pdf - Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médiateur (pdf)
- Document pdf - Délivrance de passeport (pdf) 06/02 Information : Plan de lutte contre les vols à mains armée 05/02 RAA : Spécial K du 05/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médiateur (pdf)
- Document pdf - Recueil du 31 janvier (pdf) 02/02 RAA : Spécial J du 02/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médiateur (pdf)
- Document pdf - Spécial J du 02/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médiateur (pdf)
- Document pdf - Spécial K du 05/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médiateur (pdf) - Spécial K du 05/02/09 (pdf) 04/02 RAA : Recueil du 31 janvier (pdf) 02/02 RAA : Spécial J du 02/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médiateur (pdf)
- Document pdf - Spécial L du 06/02/09 (pdf) 06/02 Communiqué : Délivrance de passeport (pdf) 06/02 Information : Plan de lutte contre les vols à mains armée 05/02 RAA : Spécial K du 05/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médi
- Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - N° 2 - Affaires sainitires et sociales & agence régionale de l'hospitalisation 13/02 RAA : Spécial O du 13/02/09 (pdf) 12/02 RAA : Spécial M du 06/02/09 (pdf) - Spécial N du 11/02/09 (pdf) 12/02 Information : Remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fuel domestique, le fuel lourd et sur le gaz naturel pour le 2ème semestre 2008
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009 - Participez à la semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009 sur le thème la consommation durable. Suite
 

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- NACRE- dispositif d’aide à la création et à la reprise d’entreprise pour les demandeurs d’emploi et les bénéficiaires de minima sociaux - NACRE: Le nouveau dispositif d’aide à la création et à la reprise d’entreprise pour les demandeurs d’emploi et les bénéficiaires de minima sociaux
- installation du 1er conseil régional de l’emploi - « Tout faire pour l’emploi en Ile-de-France » - Installation du 1er conseil régional de l’emploi
- Plan de relance de l’économie Une formidable opportunité pour l’Ile-de-France - Plan de relance de l’économie, une formidable opportunité pour l’Ile-de-France Communiqué
- Les communiqués de la préfecture de région d'Ile-de-france - 20/02/2009 - aide à la création et à la reprise d’ - Communiqué - Dossier d'information - Dossier de presse - emploi en Ile-de-France » - emploi et les bénéficiaires de minima sociaux - entreprise pour les demandeurs d’ - Installation du 1er conseil régional de l’ - NACRE: Le nouveau dispositif d’ - Tout faire pour l’
- Dispositif « Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d’entreprise »-Liste des structures labellisées - NACRE: Le nouveau dispositif d’aide à la création et à la reprise d’entreprise pour les demandeurs d’emploi et les bénéficiaires de minima sociaux Liste des structures labellisées
- Plan de relance de l'économie - Plan de relance de l’économie, une formidable opportunité pour l’Ile-de-France Communiqué Dossier de presse
- La Filière automobile réunie à la Préfecture de la région d’Ile-de-France - Plan de relance de l’économie, une formidable opportunité pour l’Ile-de-France Communiqué Dossier de presse Dossier d'information
- La préfecture de la région Ile-de-France - 19 février : Conseil régional de l'Emploi - 23 février : Comité régional de l'Habitat
 

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- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 20/02/2009 15:36 - Activités de sécurité privée - Ce Plan de prévention des risques d'inondations du val de Cher (PPRI) s'inscrit dans une politique globale de l'Etat de prévention des risques avec l'information préventive, la mise en ½uvre de mesures de protection, la prévision des crues et la gestion de crise. - En savoir plus - Equipement commercial - Informations des acquéreurs et locataires - Les soldes - Médailles du travail - Plan de Prévention des risques d'Inondation du val du CHER - Vendredi 20 février 2009
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/ppri-cher/view - Ce Plan de prévention des risques d'inondations du val de Cher (PPRI) s'inscrit dans une politique globale de l'Etat de prévention des risques avec l'information préventive, la mise en ½uvre de mesures de protection, la prévision des crues et la gestion de crise. En savoir plus >>> - Plan de Prévention des risques d'Inondation du val du CHER 20/02/2009 15:36
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/infos_professionnels/activites_de_securit - Activités de sécurité privée
 

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- www.ined.fr/fr/rendez_vous/seminaires_colloques/bdd/rendez_vous/339/ - 27 février 2009 - Ined, Paris - Biologistes et démographes : rencontre et débat autour du vieillissement
 

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- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - ACCÈS AU CATALOGUE INTERMINISTÉRIEL DE FORMATION 2009 - Accès réservé - Accompagner les métiers de l'inspection: passer d'une fonction de contrôle à une fonction d'audit - Afin de répondre à une demande croissante d'expertise de la part des administrations, l'Institut a développé un cursus de 26 jours sur le thème de l'audit comptable et financier des entreprises et des administrations. - Carte de v½ux IGPDE 2009 - Ce cursus est animé par des professionnels de haut niveau, ayant tous une très forte expérience pédagogique. - Ce numéro rend compte de la 5e conférence européenne de la qualité (5 QC), qui s'est tenue à Paris du 20 au 22 octobre 2008 sur le thème du "Citoyen a. - Ce numéro rend compte en 8 pages du déroulement des 7e RIGP (Rencontres Internationales de la Gestion Publique) qui ont eu lieu les 23 et 24 juin à Be. - Ces courts documents de synthèse visent à vous informer sur une réforme récente de la gestion publique dans un pays. - Comité pour l'Histoire Économique et Financière - "Comptes rendus" d'événements - Cycle des Hautes Études - Cycle des Rencontres économiques - Cycle Regards croisés sur l'entreprise - de la France (CHEFF) - Dernières actualités - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Cycle "Défi Climat" 2009-2010 concernant la lutte contre l'effet de serre - Développement économique - Économie, de l'Industrie et de l’ - Emploi - Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique - IGPDE - En vous identifiant ici, vous accédez à vos espaces privés : - "Études, rapports. - Gestion Publique Réactives - numéro 17 liste les mesures prises en Espagne pour lutter contre les effets de la crise financière et économique. - Haut de page - Histoire économique - Identifiant - Il associe apports théoriques et cas pratiques. - Imprimer la page - J'ai oublié mon mot de passe ! - L'IGPDE développe son expertise en matière d'audit comptable et financier - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses préparations aux concours internes (ENA, IRA). - L'Institut de la gestion publique et du développement économique vous adresse ses meilleurs v½ux. - LA LETTRE D'INFORMATION "IGPDE ACTUALITÉS" DE FÉVRIER/MARS 2009 EST PARUE - La prochaine session débutera en avril p. - Le thème de ces rencontres, "Evaluer les politiques publiques pour améliorer l'action publique", a été l'occasion d'échanger autour des expériences de. - Les vidéos des 7e rencontres internationales de la gestion publique - Lire d'autres actualités - Mentions légales : - Ministère de l’ - Mot de passe - Parution de Gestion Publique Réactives n°17 - Parution des numéros 15 et 16 de Gestion Publique Réactives - Perspective Gestions publiques numéro 28 - Perspectives Gestions Publiques numéro 29 vient de paraître - Plaquette de présentation de l'IGPDE - pour le Développement Économique (CHEDE) - Présentation institutionnelle de l'IGPDE en 4 pages (octobre 2008) Lire. - Responsables de formation - Ses études et publications (gestion publique, histoire économique) sont consultables par tous. - Statistiques :: - Votre avis sur le site : - Votre espace dédié pour comprendre comment inscrire un stagiaire, organiser un stage sur mesure ou bénéficier de tarifs remisés - Vous pouvez consulter les principaux chiffres de son activité en 2007. - Webmestre : - Haut de page
- www.institut.minefi.gouv.fr/mail_password_form - J'ai oublié mon mot de passe !
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/divers/a_la_une - Lire d'autres actualités
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- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/divers/a_la_une/l_igpde-developpe-son-expertis/view - Afin de répondre à une demande croissante d'expertise de la part des administrations, l'Institut a développé un cursus de 26 jours sur le thème de l'audit comptable et financier des entreprises et des administrations. Ce cursus est animé par des professionnels de haut niveau, ayant tous une très forte expérience pédagogique. Il associe apports théoriques et cas pratiques. La prochaine session débutera en avril p... Lire...
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- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/02/2009, 09:40 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/02/2009, 11:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/02/2009, 13:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/02/2009, 15:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/02/2009, 17:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/02/2009, 20:23
 

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- www.jeunes.gouv.fr/index.html - Accéder au site ! - Découvrez sans tarder le dossier "sagascience" réalisé par le Centre national de la recherche scientifique (CNRS). - (gratuit pour les moins de 18 ans) 2609 Jeunes - Jeunes : "comprendre la biodiversité" - Jeunes : connaissez vous le musée national du moyen âge ? - Kezeco.fr un site qui réconcilie les jeunes et l'économie ! - La biodiversité, ou diversité biologique, constitue le tissu vivant de la planète. - "Les Ranc'arts " Envie d'un peu d'art pendant les vacances scolaires ? - Site d'information pédagogique sur l'économie proposé par le Codice, (Conseil pour la diffusion de la culture économique créé par le ministère de l'Economie et des Finances) avec pour vocation d'expliquer de manière simple les mécanismes de l'économie aux jeunes. - Voyagez au coeur de la biodiversité !
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2607#2607 - "Les Ranc'arts " Envie d'un peu d'art pendant les vacances scolaires ?
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- www.justice.gouv.fr/index.html - 02/02 Plan de relance pour la partie Justice - 05 février 2009 - 17 février 2009 - 19 février 2009 - 20/02 Agenda du Garde des Sceaux - 20/02 Statistiques mensuelles de la population détenue et écrouée - A l'occasion de la rentrée de la promotion 2009 de l'Ecole Nationale de la Magistrature - Afin de réfléchir à la mise en oeuvre de la question préjudicielle, le ministère de la Justice, en partenariat avec l'Association française de droit constitutionnel, a organisé, le 16 février 2009, une journée d'études avec les principaux utilisateurs et acteurs de ce nouveau mécanisme. - Après examen de la demande, le juge transmettra, le cas échéant, la question à la cour suprême de son ordre (le Conseil d'Etat ou la Cour de cassation) qui, après vérification, transmettra la demande au Conseil constitutionnel. - Avant la révision constitutionnelle du 24 juillet 2008, les citoyens ne pouvaient pas contester la constitutionnalité d'un texte lors d'une instance en cours devant une juridiction. - Dicom - C. Montagné - Dicom - D.Arnaud - Dicom - R. Marinova - Edition n° 72 - Année 2009 Réalisée par D.Arnaud Toutes les éditions - "Femmes : Ne laissez pas la violence s'installer, réagissez" - Grâce à l'introduction de l'article 61-1 dans la Constitution, c'est désormais possible. - La loi, expression de la souveraineté du peuple, ne pouvait pas être remise en cause dès lors qu'elle était promulguée. - Le citoyen, estimant qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, pourra demander au juge de poser une question préjudicielle afin de vérifier la constitutionnalité de la disposition litigieuse. - Le nouveau contrôle de constitutionnalité par voie préjudicielle - Rachida DATI à la rencontre des futurs magistrats - Un mécanisme innovant permettant aux citoyens de contester la loi applicable au litige - Une campagne contre les violences faites aux femmes - Une loi organique visant à déterminer les conditions d'application de cette procédure est en cours de préparation. - Voir le reportage photo de l'ouverture : - Voir les vidéos de l'ouverture : - Zoom sur le nouveau contrôle de constitutionnalité :
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- www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/index.html - Concours "Tourisme et espaces protégés" candidature pour le 17 avril - Thèses ADEME : Appel à candidatures 2009
 

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- Document pdf - Spécial K du 05/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médiateur (pdf)
- Document pdf - Spécial L du 06/02/09 (pdf) 06/02 Communiqué : Délivrance de passeport (pdf) 06/02 Information : Plan de lutte contre les vols à mains armée 05/02 RAA : Spécial K du 05/02/09 (pdf) 02/02 Communiqué : Mouvements sociaux au sein du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault : Désignation d’un médi
- Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - N° 2 - Affaires sainitires et sociales & agence régionale de l'hospitalisation 13/02 RAA : Spécial O du 13/02/09 (pdf) 12/02 RAA : Spécial M du 06/02/09 (pdf) - Spécial N du 11/02/09 (pdf) 12/02 Information : Remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fuel domestique, le fuel lourd et sur le gaz naturel pour le 2ème semestre 2008
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009 - Participez à la semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2009 sur le thème la consommation durable. Suite
 

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- Legifrance - Le service public de l'accés au droit - Avant la révision constitutionnelle du 24 juillet 2008 , les citoyens ne pouvaient pas contester la constitutionnalité d'un texte lors d'une instance en cours devant une juridiction . La loi, expression de la souveraineté du peuple, ne pouvait pas être remise en cause dès lors qu'elle était promulguée. Grâce à l'introduction de l'article 61-1 dans la Constitution, c'est désormais possible.
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Fri Feb 20 09:42:06 CET 2009 - Fri Feb 20 11:24:04 CET 2009 - Fri Feb 20 13:22:47 CET 2009 - Fri Feb 20 15:23:36 CET 2009 - Fri Feb 20 17:23:53 CET 2009 - Fri Feb 20 20:24:13 CET 2009
 

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- www.limousin.culture.gouv.fr/index.html - De la réutilisation des objets islamiques en reliquaires dans le monde (. - Jeudi 26 mars 2009, "L'Orient sanctifié. - Journée régionale d'échanges et d'information sur le rôle des bibliothèques en prison - La Culture en prison
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- Internet DDEA de Loire-Atlantique - Prévision de circulation - Week-end du 20 février au 22 février 2009 - Prévision de circulation - Week-end du 20 février au 22 février 2009
- www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site - Prévision de circulation - Week-end du 20 février au 22 février 2009 - Samedi 21 février est classé ORANGE publié le vendredi 20 février 2009
 

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- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Concours administratifs - Elle s'est réunie le 19 février 2009 à la Préfecture du Loiret - Lire la suite - Ouverture en région Centre d'un concours interne et externe de secrétaires administratifs des services déconcentrés du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités Territoriales
 

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- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Catalogue de formations à l'éducation à l'environnement et au développement durable - Depuis le 1er janvier 2009, les dispositifs de prélèvements, puits ou forages à des fins d'usage domestique de l'eau font l'objet d'une déclaration auprès du maire (article L.2224-9 du code général des (. - Dernière mise à jour : 20 février 2009 - Le programme de formations de ce catalogue est ouvert à tous ceux qui souhaitent sensibiliser leurs concitoyens à la protection de l'environnement et au développement durable, dans le cadre de leurs (. - Puits et forages : nouvelle déclaration obligatoire ! - Sécurité routière : appel à la vigilance des conducteurs pour le chassé-croisé du week-end sur les routes des vacances d'hiver - Signature de deux conventions pour la mise aux normes des stations d'épuration - Voir les actualités précédentes
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- Dossiers de presse - • Vols à main armée: des conseils dossier de presse
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- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE [20/02/2009]
 

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- DRE Champagne-Ardenne - DDE de la Marne - Les travaux dans la Marne - Les travaux dans la Marne
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- Préfecture de la Mayenne - Remboursement partiel de la TIPP ( - Remboursement partiel de la TIPP ( 1 ) sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la TICGN ( - Remboursement partiel de la TIPP ( 1 ) sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la TICGN ( 2 ) sur le gaz naturel
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- DRE Nord - Pas-de-Calais - DDE du Nord - Interdictions de circulation - Interdictions de circulation
- DRE Nord - Pas-de-Calais - DDE du Nord - le PPRI de la vallée de l'Helpe Mineure est soumis aux Consultations Officielles. - le PPRI de la vallée de l'Helpe Mineure est soumis aux Consultations Officielles.
- DRE Nord - Pas-de-Calais - DDE du Nord - La rénovation urbaine en 2008 dans le département du Nord - La rénovation urbaine en 2008 dans le département du Nord
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- Point presse - Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes - Communiqué de presse : Le Sénat fait barrage à l'égalité entre les femmes et les hommes
- www.observatoire-parite.gouv.fr/index.html - Communiqué de presse : Le Sénat fait barrage à l'égalité entre les femmes et les hommes
 

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- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 20 février 2009
 

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- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - Accalmie en Guadeloupe, où les négociations reprennent Paris, 20 février 2009 (AFP - 12h15) - Guadeloupe : "matière à ce que les choses avancent", selon Jégo Paris, 19 février 2009 (AFP - 22h49) - Outre-mer : Sarkozy lance une "grande consultation", débloque 580 millions Paris, 19 février 2009 (AFP - 22h04)
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- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Outre-mer : Sarkozy lance une "grande consultation", débloque 580 millions
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Guadeloupe : "matière à ce que les choses avancent", selon Jégo
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section1/chapitre_3/bilanrvj08/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
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- Expérimentions d'incendies grandeur nature par le laboratoire central de la préfecture de police - [20-02-2009]
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- Défense - La réforme générale des politiques publiques appliquée au monde combattant - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Source : rtl.fr 19-02-2009 00:00 Sommet social : les réponses du Gouvernement à la crise Le président de la République s'est adressé aux Français, le 18 février, après le sommet avec les partenaires sociaux. Il a annoncé des mesures de "justice sociale" destinées à ceux qui sont les plus fragilisés par la crise. 19-02-2009 18:31 Prix dans la grande distribution : Luc Chatel réunira les fournisseurs Luc C
- Développement durable - Signature de deux conventions de prêt pour la mise aux normes des stations d'épuration - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 20/02/2009 17:32:00
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- Stopper la perte de la biodiversité - Protection des récifs coralliens : Jean-Louis Borloo appelle à poursuivre les efforts - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Source : rtl.fr 19-02-2009 00:00 Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer Tenant compte de la crise économique mondiale et de la crise sociale que connaissent les Antilles, Nicolas Sarkozy a annoncé, le 19 février sur RFO, des mesures ciblées "pour éviter de fragiliser davantage des populations qui sont déjà dans une situation précaire". Le chef de l'Etat souhaite également "ouvrir le grand chantier de la
- Stopper la perte de la biodiversité - Protection des récifs coralliens : Jean-Louis Borloo appelle à poursuivre les efforts - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Source : rtl.fr 19-02-2009 00:00 Sommet social : les réponses du Gouvernement à la crise Le président de la République s'est adressé aux Français, le 18 février, après le sommet avec les partenaires sociaux. Il a annoncé des mesures de "justice sociale" destinées à ceux qui sont les plus fragilisés par la crise. 19-02-2009 18:31 Prix dans la grande distribution : Luc Chatel réunira les fournisseurs Luc C
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- Entreprises - Prix dans la grande distribution : Luc Chatel réunira les fournisseurs - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Source : rtl.fr 19-02-2009 00:00 Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer Tenant compte de la crise économique mondiale et de la crise sociale que connaissent les Antilles, Nicolas Sarkozy a annoncé, le 19 février sur RFO, des mesures ciblées "pour éviter de fragiliser davantage des populations qui sont déjà dans une situation précaire". Le chef de l'Etat souhaite également "ouvrir le grand chantier de la
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- Outre-mer - Guadeloupe : François Fillon annonce une "hausse très significative des bas salaires à la charge du patronat" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 20/02/2009 18:52:00
- Outre-mer - Guadeloupe : François Fillon annonce une "hausse très significative des bas salaires à la charge du patronat" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Guadeloupe : François Fillon annonce une "hausse très significative des bas salaires à la charge du patronat"
- Outre-mer - Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 20/02/2009 13:37:00
- Outre-mer - Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre mer
- Outre-mer - Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Questions/réponses Outre Mer François Fillon 20-02-2009 18:52 Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer
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- Travail - Sommet social : les réponses du Gouvernement à la crise - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Questions/réponses Outre Mer François Fillon 20-02-2009 18:52 Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer Tenant compte de la crise économique mondiale et de la crise sociale que connaissent les Antilles, Nicolas Sarkozy a annoncé, le 19 février sur RFO, des mesures ciblées "pour éviter de fragiliser davantage des populations qui sont déjà dans une situation précaire". Le chef de l'Etat souhaite également "ouvrir le grand cha
- Travail - Sommet social : les réponses du Gouvernement à la crise - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Source : rtl.fr 19-02-2009 00:00 Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer Tenant compte de la crise économique mondiale et de la crise sociale que connaissent les Antilles, Nicolas Sarkozy a annoncé, le 19 février sur RFO, des mesures ciblées "pour éviter de fragiliser davantage des populations qui sont déjà dans une situation précaire". Le chef de l'Etat souhaite également "ouvrir le grand chantier de la
- Travail - Sommet social : les réponses du Gouvernement à la crise - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Source : rtl.fr 19-02-2009 00:00 Sommet social : les réponses du Gouvernement à la crise
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 14h15 - Hôtel de Matignon Réunion de ministres sur l'Outre-Mer - 15h45 - Hôtel de Matignon Entretien avec Edouard Balladur, ancien Premier ministre - 19-02-2009 00:00 - 20-02-2009 13:37 - 20-02-2009 17:46 - 20-02-2009 18:52 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/02/2009, 09:37 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/02/2009, 11:15 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/02/2009, 13:21 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/02/2009, 15:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/02/2009, 17:01 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/02/2009, 19:59 - A l'issue d'une réunion de ministres sur l'Outre-mer, le Premier ministre a annoncé, le 20 février, une série de propositions en faveur de la Guadeloupe. - Agenda du jour - Agenda du Premier ministre - Au lendemain du sommet social du 18 février 2009, François Fillon s'exprimait sur l'antenne de RTL - Discours : - Discours de François Fillon sur l'outre mer - François Fillon - François Fillon annonce des propositions à destination des salariés de l'outre-mer - Guadeloupe : François Fillon annonce une "hausse très significative des bas salaires à la charge du patronat" - La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - La réforme de la taxe professionnelle - Le chef de l'Etat souhaite également "ouvrir le grand chantier de la transformation sociale qui permettra de renouer le pacte républicain". - Nicolas Sarkozy ouvre les Etats généraux pour l'outre-mer - Questions de la presse : - Questions/réponses Outre Mer François Fillon - Réunion des ministres sur l'Outre-mer - Source : rtl.fr - Tenant compte de la crise économique mondiale et de la crise sociale que connaissent les Antilles, Nicolas Sarkozy a annoncé, le 19 février sur RFO, des mesures ciblées "pour éviter de fragiliser davantage des populations qui sont déjà dans une situation précaire".
- Questions Réponses - Le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Plan automobile à Bruxelles : la vidéo de la conférence de presse du Premier ministre 17-02-2009 12:06 En savoir plus sur Plan de relance de l'économie En images Le Premier ministre a reçu Ivo Sanader, Premier ministre de la République de Croatie 19-02-2009 18:40 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine La loi de mobilisation pour le logement et la lut
- Questions Réponses - La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Source : rtl.fr 17-02-2009 12:06 En savoir plus sur Plan de relance de l'économie En images Réunion des ministres sur l'Outre-mer 20-02-2009 17:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 18 février 2009 Voir le
- Questions Réponses - La réforme de la taxe professionnelle - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Plan automobile à Bruxelles : la vidéo de la conférence de presse du Premier ministre 17-02-2009 12:06 En savoir plus sur Plan de relance de l'économie En images Le Premier ministre a reçu Ivo Sanader, Premier ministre de la République de Croatie 19-02-2009 18:40 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine La réforme de la taxe professionnelle
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/ - Plan automobile à Bruxelles : la vidéo de la conférence de presse du Premier ministre 17-02-2009 12:06 En savoir plus sur Plan de relance de l'économie En images Le Premier ministre a reçu Ivo Sanader, Premier ministre de la République de Croatie 19-02-2009 18:40 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine La loi de mobilisation pour le logement et la lut - Plan automobile à Bruxelles : la vidéo de la conférence de presse du Premier ministre 17-02-2009 12:06 En savoir plus sur Plan de relance de l'économie En images Le Premier ministre a reçu Ivo Sanader, Premier ministre de la République de Croatie 19-02-2009 18:40 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine La réforme de la taxe professionnelle - Source : rtl.fr 17-02-2009 12:06 En savoir plus sur Plan de relance de l'économie En images Réunion des ministres sur l'Outre-mer 20-02-2009 17:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 18 février 2009 Voir le
 

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- www.presse.justice.gouv.fr - Presse Particuliers Professionnels
- Ministère de la Justice - Presse : Agenda du Garde des Sceaux - Visite du Garde des Sceaux à l'Ecole Nationale des Greffes. Actualités du garde des Sceaux 20/02 Agenda du Garde des Sceaux
- Ministère de la Justice - Presse - Visite du Garde des Sceaux à l'Ecole Nationale des Greffes. Actualités du garde des Sceaux 20/02 Agenda du Garde des Sceaux 17/02 Arrestation des deux évadés de la prison centrale de Moulins 05/02 Rencontre avec les auditeurs de justice - ENM - Bordeaux 02/02 Plan de relance pour la partie Justice Toute l'actualité P
- Ministère de la Justice - Presse : Point presse du Porte-parole du ministre du 5 juin 2008 - Visite du Garde des Sceaux à l'Ecole Nationale des Greffes. Actualités du garde des Sceaux 20/02 Agenda du Garde des Sceaux 17/02 Arrestation des deux évadés de la prison centrale de Moulins 05/02 Rencontre avec les auditeurs de justice - ENM - Bordeaux 02/02 Plan de relance pour la partie Justice Toute l'actualité P
- Ministère de la Justice - Presse : Point presse du Porte-parole du ministre du 12 juin 2008 - Visite du Garde des Sceaux à l'Ecole Nationale des Greffes. Actualités du garde des Sceaux 20/02 Agenda du Garde des Sceaux 17/02 Arrestation des deux évadés de la prison centrale de Moulins 05/02 Rencontre avec les auditeurs de justice - ENM - Bordeaux 02/02 Plan de relance pour la partie Justice Toute l'actualité P
- Ministère de la Justice - Presse : Point presse du Porte-parole du ministre du 19 juin 2008 - Visite du Garde des Sceaux à l'Ecole Nationale des Greffes. Actualités du garde des Sceaux 20/02 Agenda du Garde des Sceaux 17/02 Arrestation des deux évadés de la prison centrale de Moulins 05/02 Rencontre avec les auditeurs de justice - ENM - Bordeaux 02/02 Plan de relance pour la partie Justice Toute l'actualité P
- Ministère de la Justice - Presse : Plan de relance pour la partie Justice - Visite du Garde des Sceaux à l'Ecole Nationale des Greffes. Actualités du garde des Sceaux 20/02 Agenda du Garde des Sceaux 17/02 Arrestation des deux évadés de la prison centrale de Moulins 05/02 Rencontre avec les auditeurs de justice - ENM - Bordeaux 02/02 Plan de relance pour la partie Justice
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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 20 % de carburant. - à 5 % d’ - basse consommation” - Conseil 10 - Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus. - est pas un circuit de compétition ! - Eviter de pousser les vitesses La route n’ - Je pense aux pneus “ - Je peux économiser ainsi jusqu’ - : jusqu’ - Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’ - Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture - y vais à vélo ou à pied.
 

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- Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo - Parlons blogs - La mobilisation sociale tisse sa toile
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- Fièvre catharrale ovine - En savoir + (20/02/2009)
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - En savoir + (20/02/2009) - Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 20 février 2009
 

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- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - 17 février 09 - dans le cadre du plan de relance des contrats aidés, l'Etat se mobilise pour favoriser l'accès des associations aux dispositifs. - 47 incendies de végétation ont été enregistrés par les sapeurs-pompiers depuis le 13 février. - dimanche 22 février la tramontane devient forte : 40 à 70 km/h avec des rafales atteignant les 100 km/h - Les conditions météorologiques actuelles placent le département des Pyrénées-Orientales dans une situation favorisant le risque d'incendie de forêt. - Les incinérations de végétaux et les écobuages sont notamment interdits - Pour ce week-end, les prévisions de Météo-France annoncent un temps bien ensoleillé et un renforcement du vent : - samedi 21 février la tramontane se renforce : 30 à 50 km/h en moyenne, jusqu'à 60 km/h en bord de mer - Si vous êtes témoin d'un départ de feu, ayez le réflexe d'appeler les sapeurs-pompiers (18 ou 112) en précisant sa localisation. - Sur ce point, la préfecture rappelle que l'arrêté préfectoral du 14 avril 2008 interdit toute l'année l'emploi du feu dans le département par vent fort. - Week-end des 21 et 22 février : risque incendie Par vent fort, soyons vigilants !
 

www.sante.gouv.fr
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- Actualités DREES - Vient de paraître - Santé et solidarité - Vient de paraître
 

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- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - L'hiver, redoublez de prudence sur les routes. - Le 20/02/2009 - Les opérations qui s'inscrivent dans le cadre du programme exceptionnel d'investissement en Savoie - Plan de relance de l'économie - Respect des règles et vigilance !
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/l_hiver_redoublez_d4951/view - L'hiver, redoublez de prudence sur les routes...
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/plan_de_relance_de_l1041/view - Plan de relance de l'économie
 

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- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3079/energie-bientot-le-plein-d-epluchures-/ - Energie : bientôt le plein d'épluchures ?
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3079/energie-bientot-le-plein-d-epluchures-/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/3081/questions-sur-l-evolution-yves-coppens-evoque-darwin/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/3081/questions-sur-l-evolution-yves-coppens-evoque-darwin/ - Questions sur l'évolution : Yves Coppens évoque Darwin
- www.science.gouv.fr/index.html - 20 février 2009 - A Downhouse, la maison de Charles Darwin, Yves Coppens revient sur le célèbre naturaliste et l'importance de ses travaux. - Au Royaume-Uni, les cultures non alimentaires, les déchets agricoles et les parties non comestibles des récoltes font l'objet d'études poussées. - Energie : bientôt le plein d'épluchures ? - Les recherches sur les biocarburants se multiplient. - Lire la suite . - Objectifs : produire de l'éthanol ou du butanol à moindre frais et sans nuire à l'agriculture alimentaire et vivrière. - Plusieurs projets sont en développement. - Questions sur l'évolution : Yves Coppens évoque Darwin
 

www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr
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- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=290 - • vendredi 20 février 2009 Le CR#GE est opérationnel en Languedoc-Roussillon. Il a vocation à apporter un appui à tous ses futurs adhérents groupements d'employeurs.
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=366 - Estimations de la demande d'emploi en ZUS
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - Estimations de la demande d'emploi en ZUS - estimations demande d'emploi en ZUS juin 2008 - estimations demande d'emploi en ZUS mars 2008 - estimations demande d'emploi en ZUS sept 2008 - Il a vocation à apporter un appui à tous ses futurs adhérents groupements d'employeurs. - Le CR#GE est opérationnel en Languedoc-Roussillon. - vendredi 20 février 2009
- Document pdf - estimations demande d'emploi en ZUS juin 2008
- Document pdf - estimations demande d'emploi en ZUS mars 2008
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- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - Dernière mise à jour : 20 février 2009 - 20 ans d’ - A travers ses enseignes (Carrefour, Carrefour Market, Carrefour City, Carrefour Contact, Champion, Shopi, . - aime Lire, Astrapi, Okapi, Phosphore, Today in English… - Api, Youpi, J’ - Aux côtés d'Emploi-Environnement, site de recrutement spécialisé sur les secteurs environnementaux édité par Cogiterra, Actu-Environnement est depuis 2003 un webzine qui décrypte l'actualité de l'environnement et du développement durable avec des articles traitant aussi d'économie et de réglementation que d'impacts sociaux ou écologiques. - ), Carrefour France s'engage à maîtriser ses consommations d'énergie pour réduire ses émissions de gaz à effet de serre, gérer les déchets liés à son activité, s'intégrer dans le tissu local en pratiquant une politique d'embauche locale très diverse et en encourageant les initiatives locales, agir en employeur responsable, et promouvoir les produits "citoyens". - Chacun pourra découvrir de nombreux conseils et idées pour apprendre à mettre son intérieur en lumière et faire des économies d'énergie au fil d' ambiances-appartements à basse consommation, aménagées à l'occasion de la SDD. - Com d’ - CONSULTER LE PROGRAMME DES MANIFESTATIONS - D'autres magasins Fnac en province accompagneront ce cycle en organisant des rencontres ou débats. - Dans le cadre de la semaine du développement durable, la Fnac organise sur 6 jours un cycle de débats dans le forum de son magasin de Paris Montparnasse afin de sensibiliser le grand public au contenu de cette citoyenneté environnementale et plus que jamais insister sur son rôle, son importance, dans le monde d'aujourd'hui. - Déjà partenaire de nombreuses manifestations sur l’ - Du 1er au 7 avril 2009, dans tous les magasins IKEA France, pour 1 ampoule à incandescence usagée rapportée en magasin, 1 ampoule (certains vont faire remarquer que l'année dernière c'était 3) à économie d'énergie sera offerte avec un nouveau Guide de conseils et d'informations sur les ampoules à économie d'énergie. - Écologie et du Développement Durable et soutient la Semaine Européenne de la Mobilité depuis 2005, ainsi que la Semaine du développement durable depuis 2006. - En avril, 17 magazines jeunesse de Bayard se mettent « au vert » et proposent à tous leurs lecteurs des reportages, des récits et des histoires, pour comprendre tous les enjeux et les défis auxquels la planète est confrontée. - En soutenant auteurs, créateurs et intellectuels, elle s'inscrit au coeur des questions de société et se fait l'écho des débats qui traversent le monde contemporain. - Enfin, afin de sensibiliser, orienter et conseiller les internautes, IKEA et le WWF proposeront le 1er avril 2009 un chat sur le thème des modes de vie durables en présence d'une chargée de programme WWF sur le site www.ikea.com - Environnement en pleine expansion. - environnement et d’ - est donc un très large public qui va être touché. - évoluer sous la marque ombrelle Non’ - expertise du media carte ont permis à Cart’ - expositions sur la publicité responsable, Non’ - L'ensemble du réseau et Fnac.com proposeront une sélection de livres et de vidéos sur ce thème. - Le Développement Durable fait partie intégrante de sa culture. - Le groupe Carrefour s'attache depuis longtemps à développer ses activités dans le respect de l'Homme et de l'environnement. - Le samedi 4 avril 2009, Recylum, éco organisme de collecte et de recyclage des ampoules à économie d'énergie animera une activité pédagogique autour de ces ampoules en magasin. - Le site fournit des dossiers thématiques sur des sujets variés (climat, énergies, pollution, déchets, etc), un dictionnaire sur l'environnement, un agenda recensant les manifestations liées au développement durable mais aussi des formations. - Le thème de la citoyenneté environnementale, face à la raréfaction des ressources naturelles, du dérèglement climatique et des dangers pour la santé est certainement un des sujets qui préoccupe les français. - Lieu de rencontres, de découvertes et d'échanges, la Fnac est, par essence, au coeur de toutes les cultures et des problématiques actuelles. - Orienté business to business, Actu-Environnement met à disposition de tous les professionnels des outils permettant de générer des échanges significatifs sur un marché de l’ - Partenaire depuis 1998 du WWF et de l'Ademe depuis 2004, Carrefour France est convaincu que le développement durable est un facteur de croissance et de rentabilité. - Pomme d’ - Pour retrouver tout l’ - Près de 6 millions de lecteurs, de 2 à 18 ans, seront sensibilisés aux questions du développement durable par ces magazines et par les sites vosquestionsdeparents.com, bayardkids.com et phosphore.com. - Réagir dès aujourd'hui : s'éclairer durablement - Stop Media a été reconnue « Entreprise Citoyenne » en 2005 par le ministère de l’ - Stop Media, leader des medias de proximité. - univers jeunesse de Bayard, rendez-vous sur www.bayard-jeunesse.com - www.actu-environnement.com - www.amf.asso.fr - www.carrefour.com - www.cartcom.fr - www.fnac.fr - www.france-info.com - www.france5.fr - www.gdfsuez.com
- SDD - CONSULTER LE PROGRAMME DES MANIFESTATIONS >>
- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/www.amf.asso.fr - www.amf.asso.fr
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ]
- www.senat.fr/commission/soc/index.html - La commission
- Senat - Commission des affaires sociales - MECSS - Voir l'ensemble des travaux
- www.senat.fr/index.html - À 10 heures : - avis n° 222 (20/02/2009) - Droit (simplification, clarification du droit et allègement des procédures) - avis n° 227 (20/02/2009) - La commission - Le rapport d'information - Les comptes de la branche famille pourront-ils être certifiés cette année ? - mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) et la commission des affaires sociales du Sénat ont étudié de près la situation de la branche famille de la sécurité sociale - Outre-mer (adaptation du droit) - texte N° 231 (18/02/2009) - Outre-mer (développement économique) - rapport n° 232 annexe 2 (20/02/2009) - Outre-mer (développement économique) - texte de la commission N° 233 (20/02/2009) - Outre-mer (encadrement des prix de cent produits de première nécessité dans les départements d') - texte N° 221 (18/02/2009) - Pénitentiaire - Soins de santé transfrontaliers (application des droits des patients en matière de) - texte N° 234 (20/02/2009) - Soins de santé transfrontaliers - rapport d'information n° 230 (20/02/2009) - texte N° 153 (20/02/2009) - Voir l'ensemble des travaux de la Mecss
- projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer - Outre-mer (développement économique) - texte de la commission N° 233
- proposition de loi tendant à la responsabilisation des cyclistes en cas d'accident avec des piétons - Cyclistes - texte N° 153
- proposition de résolution Application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers ( E 3903) - Soins de santé transfrontaliers (application des droits des patients en matière de) - texte N° 234
- Les comptes de la branche famille pourront-ils être certifiés cette année ? - Le rapport d'information
- Soins de santé transfrontaliers - Soins de santé transfrontaliers - rapport d'information n° 230
- Aujourd'hui sur Public Sénat - Bibliotheque medicis - La crise - Bibliotheque medicis - Pierre bergé - Deshabillons-les - Rachida Dati - Les dessous de la loi - Chronique d'une suppression annoncée - Parlons blogs - La mobilisation sociale tisse sa toile - Paroles du monde - Torture : même les démocraties ? - Reportage - DE MIRÓ À WARHOL - Un monde de bulles - Spéciale Soleil
- Projet de loi pénitentiaire - Pénitentiaire - avis n° 222
- Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures - Droit (simplification, clarification du droit et allègement des procédures) - avis n° 227
- Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer - Outre-mer (développement économique) - rapport n° 232 annexe 2
 

www.service-public.fr
[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/ - Ado Justice Service-Public Le nouveau contrôle de constitutionnalité par voie préjudicielle
- www.service-public.fr - Site mis à jour le 20/02/2009 - 20 février 2009
 

www.somme.pref.gouv.fr
[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme - Chassé-croisé sur les routes des vacances d'hiver - (lire la suite)
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - 06/02/2009 Participez à la 7ème édition de la semaine de développement durable du 1er au 7 avril 2009 - 18/02/2009 Projet de plan de prévention des risques technologiques d'Amiens-Nord : concertation à partir du 2 mars - 20/02/2009 - À la veille d'un week-end de fort trafic routier, Jean-Louis. - Chassé-croisé sur les routes des vacances d'hiver - Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau appellent chaque usager à la plus grande vigilance - Lire la suite » - Publications et recueils des actes administratifs
- Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme - Lire la suite »
- Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme - Lire la suite » - Projet de plan de prévention des risques technologiques d'Amiens-Nord : concertation à partir du 2 mars
- Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme - Publications et recueils des actes administratifs
 

www.statistique-publique.fr
[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 20/02/09 La démographie médicale à l'horizon 2030 : de nouvelles projections nationales et régionales - 20 février 2009 - 27 février 2009 - Ined, Paris - Biologistes et démographes : rencontre et débat autour du vieillissement Séminaire organisé par l' Unité Mortalité Santé Épidémiologie (UR5) - Santé et solidarité - Vient de paraître 20/02/09 Les allocataires de minima sociaux en 2007
 

www.temps.travail.gouv.fr
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- A découvrir : le site de soutien à la parentalité -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - A découvrir : le site de soutien à la parentalité
- Mouvement français pour le planning familial : la proposition de Brice Hortefeux -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Mouvement français pour le planning familial : la proposition de Brice Hortefeux
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - (19 février 2009) Brice Hortefeux, entouré par Valérie Létard et Nadine Morano a reçu la présidente du MFPF et lui a proposé de conclure avec l'Etat un protocole d'accord garantissant le maintien, sur la période 2009/2011, des crédits consacrés aux actions de conseil conjugal et familial, de lutte contre les violences faites aux femmes et de prévention des risques sexuels menées par le Planning familial. - (19 février 2009) www.interventions-precoces.sante.gouv.fr, a été créé pour apporter à tous les professionnels de la santé et de l'enfance ainsi qu'à tous ceux qui, par leur métier, sont en contact régulier avec des enfants et des familles - des informations et des outils nécessaires à cette forme de prévention et de soutien aux familles. - A découvrir : le site de soutien à la parentalité - Femmes / Egalité - Mouvement français pour le planning familial : la proposition de Brice Hortefeux
 

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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/levee_du_niveau_2_gr6401/view - 20/02/2009 - Levée du niveau 2 Grand froid Compte tenu du radoucissement annoncé des températures communiquées par les prévisions de Météo France, la préfecture a décidé la levée, à compter du ...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/prevention_au_peage/view - 20/02/2009 - Prévention au péage de Fontaine La préfecture du Territoire de Belfort, en partenariat avec l'association Prévention routière et la société autoroutes Paris Rhin Rhône, organise une ...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - Salle de presse 20/02/2009 - Levée du niveau 2 Grand froid 20/02/2009 - Prévention au péage de Fontaine 13/02/2009 - Visite du Préfet au dispositif d'accueil pour les personnes sans abris 11/02/2009 - Ligne Belfort-Delle : six stations 11/02/2009 - Un nouveau soutien de l'Etat au Territoire
 

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[ www.textes.justice.gouv.fr ]
- www.textes.justice.gouv.fr - > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Ju
- Ministère de la Justice - Textes et réformes : Loi constitutionnelle de modernisation des institutions - Avant la révision constitutionnelle du 24 juillet 2008 , les citoyens ne pouvaient pas contester la constitutionnalité d'un texte lors d'une instance en cours devant une juridiction . La loi, expression de la souveraineté du peuple, ne pouvait pas être remise en cause dès lors qu'elle était promulguée. Grâce à l'introduction de l'article 61-1 dans la Constitution, c'est désormais possible.
 

www.tourisme.gouv.fr
[ www.tourisme.gouv.fr ]
- www.tourisme.gouv.fr/fr/z1/ministere_delegue/evenements/eden_2009.jsp - Concours EDEN 2009 - Concours "Tourisme et espaces protégés" candidature pour le 17 avril
 

www.touteleurope.fr
[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Vaclav Klaus : "Il n'est pas acceptable que les propriétaires des clés de l'intégration européenne imposent leurs points de vue"
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Les fabricants de téléphonie mobile s'entendent sur un chargeur universel 20/2/2009 Yvon Le Maho : "Les effets des OGM sur l'environnement sont connus" - [touteleurope.fr] Vaclav Klaus : "Il n'est pas acceptable que les propriétaires des clés de l'intégration européenne imposent leurs points de vue" 20/2/2009 Yvon Le Maho "Les effets des OGM sur l'environnement sont connus" - [touteleurope.fr] Yvon Le Maho : "Les effets des OGM sur l'environnement sont connus"
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- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Les fabricants de téléphonie mobile s'entendent sur un chargeur universel
 

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- Objet non trouvé! - Les chiffres du transport
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - La direction générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer publie l'édition 2009 des chiffres du transport - Les chiffres du transport - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/famille/ - Famille
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/femmes-egalite/ - Femmes / Egalité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Demandeur d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Employeur
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - ACCRE
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrôle de la recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.accueil/images/bandeau/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=285 - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conditions de travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.accueil/images/bandeau/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=329 - Inspection du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.accueil/images/bandeau/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=331 - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - SMIC
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Amiante
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Franchissement des seuils
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.accueil/images/bandeau/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=366 - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Le bruit au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Services à la personne
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Salaire
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.accueil/images/bandeau/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=377 - Chèque emploi service universel (CESU)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.accueil/images/bandeau/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=378 - PACTE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Gestion des âges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Minima sociaux
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Demandeur d'emploi
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur handicapé
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.style/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=217 - + de 50 ans
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de professionnalisation
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retraite
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.style/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=328 - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - SMIC
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Amiante
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Le bruit au travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.style/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=373 - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Services à la personne
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Salaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi service universel (CESU)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/.style/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=378 - PACTE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Gestion des âges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Demandeur d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Employeur
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Jeune
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur handicapé
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - + de 50 ans
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Aides à l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chômage de longue durée
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chômage partiel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chômage technique
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrôle de la recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interim / Travail temporaire
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail saisonnier
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Le bruit au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Services à la personne
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi service universel (CESU)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - PACTE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Gestion des âges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Demandeur d'emploi
- www.travail-solidarite.gouv.fr/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=141 - Employeur
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Jeune
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur handicapé
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - + de 50 ans
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Aides à l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=270 - Chômage de longue durée
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chômage partiel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chômage technique
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrôle de la recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Egalité professionnelle
- www.travail-solidarite.gouv.fr/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=310 - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Amiante
- www.travail-solidarite.gouv.fr/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=343 - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Prévention des risques professionnels
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - RTT (Réduction du temps de travail)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=363 - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Franchissement des seuils
- www.travail-solidarite.gouv.fr/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=366 - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Le bruit au travail
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Loi Pouvoir d'Achat
 

www.var.equipement.gouv.fr
[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- internet de la ddea du var - Le réseau des routes départementales - Le réseau des routes départementales
- internet de la ddea du var - PPRI La Reppe - PPRI La Reppe
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Dans le cadre de la concertation liée à l'élaboration du projet de PPRI de la Reppe, le dossier est mis à la disposition du public. - La carte de bruit du réseau des routes départementales du Var (population exposée, quantification des nuisances). - Le réseau des routes départementales - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site - PPRI La Reppe - publié le vendredi 20 février 2009
 

www.vaucluse.equipement.gouv.fr
[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
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- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Attention, ce forum est réservé aux élus, organismes professionnels, et partenaires institutionnels. - comment aménager une zone d'activité ou un quartier pour maîtriser les déplacements automobiles ? - Comment développer une agriculture économiquement viable tout en minimisant les impacts environnementaux et l'utilisation de ressources non renouvelables ? - Comment diminuer la précarité énergétique des ménages les plus modestes ? - Comment limiter les émissions de gaz à effet de serre générés par une entreprise ? - Des engagements forts ont été actés lors du Grenelle de l'environnement. - fusionddeddaf - Inscription en ligne, Cliquez ICI . - le 2 avril 2009 de 9h00 à 13h00 - Le débat se poursuivra autour d'une table ronde au cours de laquelle des démarches innovantes, menées en Vaucluse par des collectivités territoriales, des entreprises ou des associations, vous seront présentées. - Le mot du Préfet et du Président de l'Association des Maires de Vaucluse - Les mesures opérationnelles engagées ou actuellement en débat au sein des projets de lois dites Grenelle 1 et 2, ont des répercussions concrètes pour nos projets, nos missions, nos obligations. - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site - Nous avons le plaisir de vous inviter à participer au premier forum du Développement Durable en Vaucluse, consacré aux "Acteurs du territoire face au défi énergétique et climatique". - Nous sommes aujourd'hui tous confrontés au défi énergétique et climatique : - Nous souhaitons voir une mobilisation forte du territoire de Vaucluse pour ce premier forum qui marque notre engagement collectif à relever le défi du Développement Durable. - Nous vous proposons donc de faire le point avec Stéphane Amant, consultant de Carbone 4 et expert de la question énergétique et climatique, afin de bien comprendre les phénomènes et situer les enjeux pour chacun de nos domaines d'intervention. - Premier Forum du développement durable en Vaucluse, qui se déroulera à l'université d'Avignon et des pays de Vaucluse, - Présentation (. - publié le vendredi 20 février 2009 - Quelques soient nos missions, nous sommes appelés à agir. - Réservé aux élus, organismes professionnels, et partenaires institutionnels - Téléchargez le programme prévisionnel
 

www.vaucluse.pref.gouv.fr
[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Les contrôles routiers du 21 au 27 février 2009 en Vaucluse
 

www.vie-publique.fr
[ www.vie-publique.fr ]
- Le "5ème risque" : vers une prise en charge de la perte d'autonomie en 2010 ? - personnes agées : 5ème risque, sécurité sociale, santé, autonomie, CNSA - Dossier d'actualité - Actualités - Vie-publique.fr - Le "5ème risque" : vers une prise en charge de la perte d'autonomie en 2010 ?
- Logement social : exclusion sociale, construction de logements, logement locatif, HLM, accession à la propriété, ANRU, Loi SRU.Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Constitution : procédure parlementaire, Parlement, amendement, projet de loi, loi organique, application, .Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution
- Investissements publics et privés : Projet de loi, 2009.Loi du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissements publics et privés Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Loi du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissements publics et privés
- Comment caractériser le régime politique de la Ve République ? - Quelles ont été les transformations de la Vème République ? Découverte des institutions - Repères - Vie-publique.fr - Comment caractériser le régime politique de la Ve République ?
- Consultation publique de la Haute Autorité de santé (HAS) sur le suivi des enfants sourds - Débats et forums publics - Vie-publique.fr - Consultation publique de la Haute Autorité de santé (HAS) sur le suivi des enfants sourds
- www.vie-publique.fr/index.html - 14/06 : Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques préliminaire au débat d'orientation budgétaire - 15/06 : Fonder l'Ecole des hautes études en santé publique - 15/06 : Le contrôle de la formation professionnelle en 2003 et 2004 - 20/02 : Consultation publique de la Haute Autorité de santé (HAS) sur le suivi des enfants sourds - 20/02 : Le "5ème risque" : vers une prise en charge de la perte d'autonomie en 2010 ? - 20/02 : Loi du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissements publics et privés - 20/02 : Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - 20/02 : Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution - 5/11 : Conseil des ministres du 5 novembre 2008. - 5/11 : Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Barack H. Obama, pour son élection à la présidence des Etats-Unis d'Amérique, le 5 novembre 2008. - (95) débats publics - A la une, En bref, FAQ citoyens : à vos commentaires - Bienvenue dans la communauté vie-publique - Comment caractériser le régime politique de la Ve République ? - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par carasco - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par véronique - Commentaires sur Politiques publiques: vos commentaires par SALAMATE - Consultation publique de la Haute Autorité de santé (HAS) sur le suivi des enfants sourds - Contrôle de conformité sur les produits alimentaires et sécurité générale des produits. - En France, la question de la prise en charge de la dépendance des personnes âgées se pose avec d'autant plus d'acuité que l'on (. - Institutions - Le "5ème risque" : vers une prise en charge de la perte d'autonomie en 2010 ? - Loi du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissements publics et privés - Personnes âgées - Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution - Protection sociale - Récidive criminelle. - vie-publique nouvelle version : quel projet ?
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le vendredi 20 février 2009 à 09h59 - Actualisation le vendredi 20 février 2009 à 15h56 - Bulletin émis le : 20/02/2009 à 08:52:09 - Bulletin émis le : 20/02/2009 à 15:56:08 - Carte de référence : 20022009_10 - Carte de référence : 20022009_16 - Prochain bulletin le : 20/02/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 21/02/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le samedi 21 février 2009 à 10h00 - Prochaine édition le vendredi 20 février 2009 à 16h00
 

www.volontariat.gouv.fr
[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel. - Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
 

www.vos-droits.justice.gouv.fr
[ www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
- www.vos-droits.justice.gouv.fr - > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Ju
 

www.yonne.pref.gouv.fr
[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Réforme du code des marchés publics Plan de lutte contre les vols à main armée dans les commerces de proximité Candidatures élection cantonale partielle de Pont sur Yonne prevention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de spectacle et de culte DGE exercice 2009 Elections europeennes du 7 juin 2009 Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009 : les inscriptions sont ouvertes
- Services de l'Etat dans l'Yonne - Elections europeennes du 7 juin 2009
 

www.yvelines.equipement.gouv.fr
[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ]
- l'Equipement et l'agriculture dans les Yvelines - Stand du MEEDDAT au salon international de l'agriculture 2009 - Stand du MEEDDAT au salon international de l'agriculture 2009
- www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 20/02/2009 : Plan du site - » publié le vendredi 20 février 2009 - Stand du MEEDDAT au salon international de l'agriculture 2009 - Venez visiter le stand du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et « passez au durable !
 

www2.culture.gouv.fr
[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 20/02/2009 - lire la suite - Mise à jour des Fiches conseil-Patrimoine - ZPPAUP DE BEHUARD: Ajout des prescriptions architecturales et paysagéres
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=20&mois_affiche=2 - 20
 
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