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Nouveautés du 22.01.2009

[ 160.92.130.117 ]
- Document pdf - Organigramme

[ abo.ems6.net ]
- abo.ems6.net/PMN/ - Listes de diffusion - Abonnez-vous
- Page d'inscription - Grippe Aviaire - Abonnez-vous
- Page d'inscription - Site www.internet.gouv.fr - Infolettre

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- agreste.agriculture.gouv.fr/conjoncture_1/panoramas_9/panorama_janvier_2009_4591.html - Panorama de janvier 2009
- Document pdf - A paraître
- AGRESTE - Publications - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 162 décembre 2008
- AGRESTE - Publications - Lait et produits laitiers en 2007
- AGRESTE - Publications - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 150 août 2007
- AGRESTE - Publications - Récolte de bois et production de sciages en 2005 - version révisée novembre 2008 (numéro gratuit)
- AGRESTE - Publications - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 161 octobre 2008
- AGRESTE - Publications - Récolte de bois et production de sciages en 2006

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/ - Ministère de l'Agriculture
- agriculture.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 - Déplacement de Michel Barnier : Hérault et Pyrénées Orientales - Prospective-Évaluation - Prospective-Évaluations
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/deplacement-michel3434 - Déplacement de Michel Barnier : Hérault et Pyrénées Orientales
- agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/prospective-evaluations - Prospective-Évaluation - Prospective-Évaluations

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Plan de relance de l'économie Jeudi 22 janvier 2009 , examen en séance publique du plan de relance de l'économie Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements
- Consultation des amendements - Plan de relance de l'économie Jeudi 22 janvier 2009 , examen en séance publique du plan de relance de l'économie Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi (articles examinés) Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements
- ameli.senat.fr/publication_pl/2008-2009/154.html - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi

[ archives.internet.gouv.fr ]
- archives.internet.gouv.fr - ARCHIVES

[ archives.premier-ministre.gouv.fr ]
- Archives des sites des Premiers ministres français - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : (nouvelle fenêtre) Sites publics Service public grippeaviaire. gouv.fr Présidence de la République Porte-parole du Gouvernement Légifrance europe.gouv.fr internet.gouv.fr modernisation. gouv.fr

[ atlas.val-d-oise.equipement.gouv.fr ]
- atlas.val-d-oise.equipement.gouv.fr/dde95/index.htm - Atlas cartographique du Val d'Oise

[ crmm.univ-lr.fr ]
- crmm.univ-lr.fr/ - http://crmm.univ-lr.fr/

[ delegation.internet.gouv.fr ]
- actualite educnet - article G20080412 - Parution du 7ème rapport du Forum économique mondial sur les technologies

[ discours.vie-publique.fr ]
- Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Autorité des normes comptables. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Autorité des normes comptables.
- Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Appel public à l'épargne et dispositions en matière financière. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Appel public à l'épargne et dispositions en matière financière.
- Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

[ hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- hautes-pyrenees.pref.gouv.fr - Schéma départemental des carrières - notice de présentation

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : jeudi 22 janvier 2009

[ moustiquesinfos.sante.gouv.fr ]
- moustiquesinfos.sante.gouv.fr/index.html - / 22 Janvier 2009

[ recherche.application.i2 ]
- recherche.application.i2/index.mno?site=http%3A%2F%2Fwww.bea-tt.equipement.gouv.fr - Recherche avancée
- recherche.application.i2/index.mno?site=http%3A%2F%2Fwww.lot.equipement.gouv.fr - Recherche avancée
- recherche.application.i2/index.mno?site=http%3A%2F%2Fwww.msr83.var.equipement.gouv.fr - Recherche avancée
- recherche.application.i2/index.mno?site=http%3A%2F%2Fwww.strmtg.equipement.gouv.fr - Recherche avancée
- recherche.application.i2/index.mno?site=http%3A%2F%2Fwww.val-d-oise.equipement-agriculture.gouv.fr - Recherche avancée

[ service-public.fr ]
- Internet trés haut débit : vers un accès facilité - Service-public.fr - --> Internet trés haut débit : vers un accès facilité - Internet trés haut débit : vers un accès facilité
- Un site pour la santé et la sécurité au travail - Service-public.fr - Un site pour la santé et la sécurité au travail
- L'Année mondiale de l'astronomie - Service-public.fr - --> L'Année mondiale de l'astronomie

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Internet trés haut débit : vers un accès facilité - L'Année mondiale de l'astronomie

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 21/01/2009 Chauffage collectif au profit du 6/12eme regiment de cuirassiers - olivet Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 21/01/2009 8219 - produits de projection thermique pour l'aia bx. - 21/01/2009 Chauffage collectif au profit du 6/12eme regiment de cuirassiers - olivet Lire la suite - 22/01/2009 Marche relatif a l'acquisition d'articles publicitaires au profit du service d'information et des relations publiques de l'armee de l'air (sirpa air) Lire la suite - cpv : 24300000 Lire la suite - la fourniture de produits de projection thermique en poudre ou en fil pour l'atelier industriel de l'aeronautique de bordeaux (aia bx).

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2009 - Emission de l'AFT : 7,485 milliards d'euros de BTAN et 0,588 milliard d'euros de titres indexés - Emission de l'AFT : 7,485 milliards d'euros de BTAN et 0,588 milliard d'euros de titres indexés
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Janvier 2009 - Dernières adjudications - Janvier 2009
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - OAT et BTAN, émissions de l'année et cumul - OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul - OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 150 août 2007 - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 161 octobre 2008 - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 162 décembre 2008 - Fin 2008 : coup de froid sur les prix des grandes cultures - Lait et produits laitiers en 2007 - Panorama de janvier 2009 - 22/01/2009 - Récolte de bois et production de sciages en 2005 - version révisée novembre 2008 (numéro gratuit) - Récolte de bois et production de sciages en 2006

[ www.agriculture.gouv.fr ]
- www.agriculture.gouv.fr - www.agriculture.gouv.fr

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 22 jan 2009

[ www.ameli.fr ]
- ameli.fr - Statistiques et publications - Assurance maladie

[ www.annuaires.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Annuaires et contacts - Contacter un CDAD : Annuaire des lieux d'accès au droit

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Jeudi, 22 Janvier 2009

[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- www.ariege.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 11:30 - 22/01/2009 16:52 - En savoir plus - Mercredi 21 janvier 2009 s'est tenue en préfecture la cérémonie de remise de médailles Jeunesse et Sports au titre de l'année 2008. - Pollution sur l'Hers - Remise de médailles Jeunesse et Sports - Une fuite de fuel a été constatée ce matin, à la suite de travaux sur une citerne du magasin Super U de Mirepoix.
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/pollution_sur_l_hers/view - Pollution sur l'Hers 22/01/2009 16:52 - Une fuite de fuel a été constatée ce matin, à la suite de travaux sur une citerne du magasin Super U de Mirepoix. En savoir plus >>>
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/remise_de_medailles/view - Mercredi 21 janvier 2009 s'est tenue en préfecture la cérémonie de remise de médailles Jeunesse et Sports au titre de l'année 2008. En savoir plus >>> - Remise de médailles Jeunesse et Sports 22/01/2009 11:30

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Dernière mise à jour le 22/01/2009

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Recherche : recherches sur la personne - Recherches sur la personne
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - - à 15 heures et à 21 h 30 : Questions au Gouvernement, vote solennel sur le projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, puis discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - - à 9 h 30 : Questions orales sans débat - Mardi 27 janvier 2009, en séance publique :
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures et à 21 h 30 : Questions au Gouvernement, vote solennel sur le projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, puis discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - à 9 h 30 : Questions orales sans débat - Mardi 27 janvier 2009, en séance publique : - Recherches sur la personne

[ www.association-gecem.org ]
- www.association-gecem.org/ - http://www.association-gecem.org/

[ www.associations.gouv.fr ]
- associations.gouv.fr : Remise des Trophées nationaux du bénévolat 2008 - Le 5 décembre, à l'occasion de la journée internationale des bénévoles instituée par l'ONU, Bernard LAPORTE, secrétaire d'Etat chargé des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, a remis les trophées nationaux du bénévolat à 6 bénévoles : Marion, Gérard, Ahmed, Pierre, Laurence et Roger, tous récompensés pour l'exemplarité de leur engagement citoyen. Lire la suite ? - Remise des Trophées nationaux du bénévolat 2008
- associations.gouv.fr : Des modèles de dossier et de livret pour les formations à la gestion associative - Des modèles de dossier et de livret pour les formations à la gestion associative
- www.associations.gouv.fr/index.html - Consultez la biographie, la composition du cabinet et l'agenda de Martin Hirsch sur le site www.jeunesse-sports.gouv.fr - Consultez le décret d'attribution dans son intégralité - Découvrez les lauréats et toutes les informations utiles sur le bénévolat dans notre dossier spécial consacré à la journée internationale des bénévoles 2008 - Des modèles de dossier et de livret pour les formations à la gestion associative - En outre, il dispose du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales. - Il conserve ses attributions de haut-commissaire aux Solidarités actives et reprend donc en partie celles de Bernard Laporte, jusqu'à présent secrétaire d'État à la Jeunesse, aux Sports et à la Vie associative. - Le 12 janvier, Martin Hirsch a été nommé haut-commissaire à la Jeunesse. - Le 5 décembre, à l'occasion de la journée internationale des bénévoles instituée par l'ONU, Bernard LAPORTE, secrétaire d'Etat chargé des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, a remis les trophées nationaux du bénévolat à 6 bénévoles : Marion, Gérard, Ahmed, Pierre, Laurence et Roger, tous récompensés pour l'exemplarité de leur engagement citoyen. - Le décret du 16 janvier 2009 précise les attributions déléguées au haut-commissaire à la jeunesse : il prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement en faveur de la jeunesse et du développement de la vie associative, il a autorité sur la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et, conjointement avec le ministre de la santé et des sports, sur l'inspection générale de la jeunesse et des sports et la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale ainsi que sur le haut fonctionnaire de défense, le bureau du cabinet et le bureau de la communication mentionnés au dernier alinéa de l'article 1er du décret du 30 décembre 2005 susvisé. - Martin Hirsch, nommé haut-commissaire à la Jeunesse - Remise des Trophées nationaux du bénévolat 2008
- associations.gouv.fr : Journée internationale des bénévoles 2008 - Découvrez les lauréats et toutes les informations utiles sur le bénévolat dans notre dossier spécial consacré à la journée internationale des bénévoles 2008

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Jeudi 22 Janvier 2009 - lire le communiqué - Site mis à jour le 22/01/2009 - Une nouvelle directrice à la DDASS Mme Irène DELFORGE a pris ses fonctions il y a quelques jours.
- Le MEEDDATT en Midi-Pyrénées - Info éditeur et mentions légales - Mme Irène DELFORGE a pris ses fonctions il y a quelques jours...lire le communiqué - Une nouvelle directrice à la DDASS

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 22/01/2009

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ]
- www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html - Dernière mise à jour : 22/01/2009

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 22 janvier 2009 [ - A mi chemin de Bali et Copenhague, la conférence de Poznan de décembre 2007 sous l'égide de la Convention cadre des Nations unies sur les changements ,a permis de jeter les bases nécessaires pour (. - En savoir plus] - Les services du ministère - Sur la route de Copenhague

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- CDAC - Les décisions de la Commission départementale d'aménagement commercial
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 - Il permet aux internautes de connaître les 1 000 projets labellisés "plan de relance", de savoir où ils se situent, en quoi ils consistent et dans quelle mesure, précisément, l'argent investi produit des résultats. - La Commission départementale d'aménagement commercial, qui s'est réunie le 9 janvier dernier, a examiné 5 dossiers : 1 à Bourg-Lastic, 1 à Cébazat, 1 à Cournon d'Auvergne, 1 à Lempdes et 1 à Maringues. - Le site www.relance.gouv.fr présente les quarante-cinq mesures prises dans le cadre du plan de relance et détaille son financement. - Les décisions de la Commission départementale d'aménagement commercial - Mille projets de relance - Plan du site Recherche sur le site Mentions légales Mise à jour : 22 janvier 2009

[ www.avantscene.com ]
- www.avantscene.com/ - l'Avant-Scène

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 16:52 - Jeudi 22 Janvier 2009
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_des_res5035/view - En savoir plus >>>
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_des_res5035/view - Présentation des résultats de la délinquance pour l'année 2008 dans le Calvados 22/01/2009 16:52

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
- www.bison-fute.equipement.gouv.fr/diri/Accueil.do - Bison fûté

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
- Accueil - Le crédit d'impôt recherche (CIR) - En savoir plus
- menu gauche - Dernière mise à jour 22/01/09

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 22 janvier 2009 - Cette semaine se déroule (. - Consommation durable’ - Dernière mise à jour : 22 janvier 2009 - En savoir plus - L'organigramme de la DIREN - La semaine du développement durable se tiendra du 1er au 7 avril 2009 et aura pour thème dans la continuité de 2008 ’ - Semaine du développement durable - Semaine du Développement Durable 2009 : l'appel à projets est lancé - Suite des actualités - Sur la route de Copenhague
- DIREN Bourgogne - L'organigramme de la DIREN
- DIREN Bourgogne - En savoir plus - Semaine du Développement Durable 2009 : l'appel à projets est lancé
- DIREN Bourgogne - > Suite des actualités - Zoom sur
- DIREN Bourgogne - Semaine du développement durable

[ www.bretagne.drire.gouv.fr ]
- Accueil - concours des Jeunes créatifs avant le 5 mars 2009 et - Découvrez le - La semaine du développement durable 2009 a pour thème « La consommation durable » et se déroulera du 1er au 7 avril. - manifestations - participez en vous inscrivant au programme des

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 22 janvier 2009 [ - A mi chemin de Bali et Copenhague, la conférence de Poznan de décembre 2008 sous l'égide de la Convention cadre des Nations unies sur les changements ,a permis de jeter les bases nécessaires pour (. - En savoir plus] - Sur la route de Copenhague

[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Espace presse Dans le cadre du plan de relance, Éric Woerth prend les moyens de réduire les délais de paiement à Bercy - Le communiqué

[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr ]
- www.c2sd.sga.defense.gouv.fr/index.html - 2 décembre 2008 - Forums du 3 février 2009 - La religion dans les armées

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 16:52 - Jeudi 22 Janvier 2009
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_des_res5035/view - En savoir plus >>> - Présentation des résultats de la délinquance pour l'année 2008 dans le Calvados 22/01/2009 16:52

[ www.centre.pref.gouv.fr ]
- - Préfecture de la Région Centre - - Bourse régionale de l'emploi
- Préfecture de la Région Centre : Les documents officiels - Bourse régionale de l'emploi

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2009-AVI-028 - CERTA-2009-AVI-029 - Dernière mise à jour : le 22/01/2009 - Multiples vulnérabilités dans Apple QuickTime (22 janvier 2009) - Vulnérabilité dans Cisco Security Manager (22 janvier 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-028/index.html - CERTA-2009-AVI-028
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-029/index.html - CERTA-2009-AVI-029

[ www.cg31.fr ]
- www.cg31.fr - (ouverture nouvelle fenêtre)" class="logo35">Conseil Général de la haute Garonne

[ www.cg46.fr ]
- www.cg46.fr/ - Conseil Général du Lot

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Cartes Données Inondation Méthodologique Natura 2000 Note Ramsar Sécurité SIG Surveillance ZNIEFF Zones
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Authentification
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - Avis de crues : Passage en vigilance jaune des bassins de la Tardoire et du Bandiat : les premiers débordements sont attendus vendredi matin - Avis de vents forts : la dépression tempétueuse qui s'est creusée sur le proche Atlantique va générer des vents forts sur le nord du pays : des rafales de sud-ouest de 80 à 90 km/h sont attendues cette nuit sur le département de la Charente - Lutte contre les escroqueries
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Avis de vents forts - : l a dépression tempétueuse qui s'est creusée sur le proche Atlantique va générer des vents forts sur le nord du pays : des rafales de sud-ouest de 80 à 90 km/h sont attendues cette nuit sur le département de la Charente

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 22 Janvier 1871 Les gardes nationaux investissent l'Hôtel de Ville de Paris, réclamant la guerre à outrance ; - Le 22 Janvier 1918 Macédoine : échec de l'offensive austro-allemande à l'ouest du Vardar. - les mobiles bretons tirent sur la foule.

[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Cher - agriculture, am?gement et d?loppement du territoire - Agriculture, Aménagement et développement du territoire
- Préfecture du Cher - collectivit?locales - Collectivités locales

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Formation et insertion professionnelle en Aquitaine - Liste des produits et prestations remboursables - LPPR et CEPP - Période de recherche de reclassement
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Formation et insertion professionnelle en Aquitaine - Formation et insertion professionnelle en Aquitaine
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Période de recherche de reclassement - Période de recherche de reclassement
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - LPPR et CEPP - LPPR et CEPP

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.cndd.gouv.fr ]
- www.cndd.gouv.fr - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : (nouvelle fenêtre) Sites publics Service public grippeaviaire. gouv.fr Présidence de la République Porte-parole du Gouvernement Légifrance europe.gouv.fr internet.gouv.fr modernisation. gouv.fr

[ www.cnes-multimedia.fr ]
- CNES - L'industrie spatiale française - A l'occasion des voeux du groupe parlementaire «Espace», Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a indiqué avoir demandé au Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.) de réduire ses délais de paiement, les ramenant de 45 à 30 jours après émission de la facture, pour soutenir notamment les industriels du secteur dont la situation a été fragilisée par la crise. Les grands groupes s'engagent auprès du C.N.E.S. à répercuter cet e

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - en savoir plus > - Le COE a adopté à l'unanimité, lors de sa séance plénière du 20 janvier 2009, ses propositions sur l'orientation scolaire et professionnelle des jeunes - Le COE a adopté le 20 janvier 2009 ses propositions sur l'orientation - Les propositions du COE sur l'orientation - Les propositions du Conseil d'Orientation pour l'Emploi sur l'orientation scolaire et professionnelle des jeunes ont été adoptées à l'unanimité en séance plénière le mardi 20 janvier 2009.
- COE - Le COE a adopté le 20 janvier 2009 ses propositions sur l'orientation - Le COE a adopté le 20 janvier 2009 ses propositions sur l'orientation
- COE - Les propositions du COE sur l'orientation - en savoir plus > - Les propositions du COE sur l'orientation

[ www.competitivite.gouv.fr ]
- Les pôles de compétitivité en France - Documents
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- Le site des droits des jeunes - À découvrir : le site pôle emploi 09-01-2009 - Accueil des élèves en cas de grève : ce que prévoit désormais la loiLa loi du 20 août 2008 a instauré un droit à l'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et primaires. - Argent des enfants : les parents n'en ont pas la propriété 08-12-2008 - Auparavant, établir un passeport pour un enfant était gratuit. - Auparavant, tout titulaire du permis voiture depuis plus de 2 ans pouvait conduire une moto légère de 125 cm3 au plus. - Avec quel personnel encadrant ? - C'est ce que vient rappeler une récente décision de la Cour de Cassation. - Ce mode d’ - Ce n'est plus le cas. - • Ch iffres utiles - • Chiffres utiles - Comment ce droit va-t-il se mettre en place ? - • Consommation - Consulter nos dossiers - Consulter toutes nos brèves - Depuis le 5 janvier 2009, les chômeurs disposent d'un nouveau site pour l'ensemble de leurs démarches. - Désormais, cela ne sera plus suffisant. - • Droits des étrangers - • Droits des femmes - • Emploi et formation - • Enseignement - est décidé, je me pacse ! - • Famille, prestations familiales - Formation obligatoire pour conduire une 125 cm3 15-01-2009 - • Identité - • Infractions - L'interview du mois - La loi libertés et responsabilités des universités (LRU) du 11 août 2007 est désormais appliquée dans 20 universités. - Le dossier du mois - Les 20 universités autonomes au 1er janvier 2009 07-01-2009 - Les brèves - Les parents peuvent gérer le patrimoine de leurs enfants. - Les réponses d'Anne Kerkhove, présidente de la Peep (Fédération de parents d'élèves de l'enseignement public). - • Libertés fondamentales - Mais ces derniers seraient fondés à leur réclamer des « comptes » à l'approche de leur majorité. - « Ne laissez pas la violence s'installer, réagissez ! - Passeport : fin de la gratuité pour les moins de 15 ans 19-01-2009 - Près de 450 000 PACS ont été signés depuis sa création, en novembre 1999. - • Sexualité - Si vous êtes tenté par cette aventure, ce dossier vous explique la portée de cet engagement, et ses avantages (ou inconvénients) comparés au mariage et à l’ - Sous quelle forme ? - » Telle est la phrase d'accueil du nouveau site dédié aux violences faites aux femmes. - Un site dédié aux femmes victimes de violence 10-12-2008 - union libre. - union se banalise et séduit de plus en plus de couples, en très grande majorité hétérosexuels. - Votre recherche
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[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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- www.ddjs-pasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr/MsgByReg.asp?IDR=91104 - Consulter la rubrique

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

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- www.developpement-durable.gouv.fr/ - (ouverture nouvelle fenêtre)" class="logo35">Site du ministère
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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Voeux de Jean-Louis Borloo : 2009, l'année de la fiscalité verte - Voeux de Jean-Louis Borloo : 2009, l'année de la fiscalité verte
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Voeux de Jean-Louis Borloo : 2009, l'année de la fiscalité verte

[ www.diact.gouv.fr ]
- DIACT - Très haut débit : parution de trois décrets d'application de la loi de modernisation de l'économie - En bref / Très haut débit : parution de trois décrets d'application de la loi de modernisation de l'économie
- DIACT - Aides aux entreprises : la Commission européenne confirme le relèvement temporaire du plafond à 500 000 euros - En bref / Aides aux entreprises : la Commission européenne confirme le relèvement temporaire du plafond à 500 000 euros
- www.diact.gouv.fr/index.html - En bref / Aides aux entreprises : la Commission européenne confirme le relèvement temporaire du plafond à 500 000 euros - En bref / Très haut débit : parution de trois décrets d'application de la loi de modernisation de l'économie Parus le 16 janvier 2009, ils établissent un "droit au très haut débit", l’ - encadrement par voie conventionnelle des relations entre propriétaires et opérateurs, et le pré-câblage en fibre optique des immeubles neufs. - Vous pouvez télécharger la synthèse de ce rapport et le commander en ligne sur le site de la Documentation française

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- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Barrage Tuilières : Remise en eau les 19 et 20 janvier . - Elections municipales de TRELISSAC : Le dossier . - Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/barrage___remise_en/view - Barrage Tuilières : Remise en eau les 19 et 20 janvier ...
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[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Jeudi 22 janvier 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
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- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Franche-Comté - Taxe d'apprentissage - un correctif est publié sur la liste. Il concerne la liste de l'enseignement supérieur de Franche-Comté, tous les détails en cliquant sur cet article...

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[ www.drome.pref.gouv.fr ]
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- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Sur la route de Copenhague

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- Bac 2009 : Xavier Darcos généralise la reconquête du mois de juin - Ministère de l'Education Nationale - Bac 2009 : reconquête du mois de juin
- Lancement de la 64ème campagne de la Jeunesse au plein air - Ministère de l'Education Nationale - > Lancement de la 64ème campagne de la Jeunesse au plein air
- Point d'étape de l'action de Xavier Darcos - Ministère de l'Education Nationale - > Point d'étape de l'action de Xavier Darcos
- Point d'étape et programme d'action pour 2009 - Ministère de l'Education Nationale - > Point d'étape et programme d'action pour 2009
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[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/ - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : (nouvelle fenêtre) Sites publics Service public grippeaviaire. gouv.fr Présidence de la République
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 22 janvier - Allocution lors de l'hommage aux militaires victimes de l'accident … - Au 22-01-09 : - Discours à l'occasion du lancement de la réflexion pour une Stratégie Nationale de Recherche et d'Innovation - Discours à l'occasion du lancement de la réflexion pour une Stratégie Nationale … - Discours de M. le Président de la… - Élysée - Jeudi 22 janvier … - Intervention du Président de la République à l'occasion du lancement de la réflexion … - Le Président de la République rencontrera les … - Mise à jour 22-01-2009 - Palais de l’ - Rencontre avec des organisations étudiantes représentatives
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- Elysee.fr : Présidence de la République : Discours : Discours à l'occasion du lancement de la réflexion pour une Stratégie Nationale de Recherche et d'Innovation - Lire
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[ www.enroute.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
- Internet Enroute Méditerranée - Secteur d'Avignon - Les conditions de circulation en Vaucluse

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- Reconnaître l'engagement professionel des enseignants-chercheurs dans toutes leurs missions - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l'occasion des voeux du groupe parlementaire «Espace», Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a indiqué avoir demandé au Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.) de réduire ses délais de paiement, les ramenant de 45 à 30 jours après émission de la facture, pour soutenir notamment les industriels du secteur dont la situation a été fragilisée par la crise. Les grands groupes s'engagent auprès du C.N.E.S. à répercuter cet e
- La nouvelle formation des maîtres - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Dans sa volonté de revaloriser le métier de professeur, le Président de la République a décidé de rénover la formation des maîtres par une reconnaissance universitaire de niveau Master et une rémunération de début de carrière correspondant à ce niveau de qualification plus élevé. Le ministre de l’Education nationale, Xavier Darcos, et la ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse, ont arrêté les conditions de la mise en oeuvre de la
- La nouvelle formation des maîtres - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, est intervenue devant la conférence permanente du Conseil national des universités (C..P.C.N.U.), sur le décret qui modifie le statut des enseignants-chercheurs. Ce nouveau texte, pris en application directe de la loi sur l'autonomie qui ouvre aux universités la possibilité de moduler les services, donne aux universités les outils nécessaires pour mettre en oeuvre leur nouvelle responsabilité en matiè
- 575 millions d'euros pour le projet 'Lyon Cité Campus' - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Dans sa volonté de revaloriser le métier de professeur, le Président de la République a décidé de rénover la formation des maîtres par une reconnaissance universitaire de niveau Master et une rémunération de début de carrière correspondant à ce niveau de qualification plus élevé. Le ministre de l’Education nationale, Xavier Darcos, et la ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse, ont arrêté les conditions de la mise en oeuvre de la
- Un nouveau bâtiment pour l'Institut Physique du Globe de Paris - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a participé à une table ronde avec l’ensemble des porteurs du projet «Lyon Cité Campus» retenu dans le cadre de l’Opération Campus. Elle a annoncé que ce projet recevra une dotation en capital de 575 millions d’euros. Cette dotation non-consomptible sera placée à un taux de 4,25% et rapportera près de 25 millions d’euros par an. La dotation et les produits de
- Réduction des délais de paiement pour les industriels du spatial - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l'occasion des voeux du groupe parlementaire «Espace», Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a indiqué avoir demandé au Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.) de réduire ses délais de paiement, les ramenant de 45 à 30 jours après émission de la facture, pour soutenir notamment les industriels du secteur dont la situation a été fragilisée par la crise. Les grands groupes s'engagent auprès du C.N.E.S. à répercuter cet e
- Réduction des délais de paiement pour les industriels du spatial - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Tous les lycéens de terminale sont invités à se connecter dès aujourd’hui, 20 janvier 2009, sur le site Admission Post-Bac ( www.admission-postbac.fr ), qui est le portail internet leur permettant de se préinscrire dans un établissement d’enseignement supérieur (université, classes préparatoires aux grandes écoles, institut universitaires de technologie ou écoles d’ingénieurs). Après avoir exprimé leurs choix, ils pourront classer leurs voeux, et bénéficier
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 15/01/2009 - 21/01/2009 - A l'occasion des voeux du groupe parlementaire « - Consulter la carte interactive de l'industrie spatiale française En savoir plus - Dans sa volonté de revaloriser le métier de professeur, le Président de la République a décidé de rénover la formation des maîtres par une reconnaissance universitaire de niveau Master et une rémunération de début de carrière correspondant à ce niveau de qualification plus élevé. - Education nationale, Xavier Darcos, et la ministre de l’ - En savoir plus - Enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse, ont arrêté les conditions de la mise en oeuvre de la réforme, qui s‘ - Espace» - inscrivent dans le prolongement de la charte signée avec la conférence des présidents d’ - institut universitaire de formation des maîtres (C.D.I.U.F.M.). - La nouvelle formation des maîtres - Le ministre de l’ - Les grands groupes s'engagent auprès du C.N.E.S. à répercuter cet effort auprès de leurs sous-traitants, c'est-à-dire les petites et moyennes du secteur spatial. - Réduction des délais de paiement pour les industriels du spatial - universités (C.P.U.) et la Conférence des directeurs d’ - , Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a indiqué avoir demandé au Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.) de réduire ses délais de paiement, les ramenant de 45 à 30 jours après émission de la facture, pour soutenir notamment les industriels du secteur dont la situation a été fragilisée par la crise.
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[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - Elles font travailler des fournisseurs, notamment des PME, dans de nombreux secteurs (travaux d'entretien, fournitures, informatique, transport, logistique, traductions, etc). - Le communiqué - Les administrations de Bercy payent 23 milliards d'euros par an, dont 1,5 milliard d'euros de factures et de marchés divers. - Or, le délai moyen de paiement de ces 82 000 factures en 2008 a été de 47 jours. - Pour respecter l'objectif de 30 jours, conformément à la volonté du président de la République Eric Woerth a décidé de généraliser un nouveau système, plus simple, qui lui a été présenté : le service facturier. - Réduire les délais de paiement à Bercy

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 17:13 - 22/01/2009 17:26 - A partir du milieu de la nuit, des rafales de vent Sud Ouest puis Ouest atteindront 100 à 110 km/h, en général, légèrement plus localement. - D'après les informations de Météo-France, des vents violents sont prévus sur le département dans les heures à venir. - En savoir plus - Jeudi 22 Janvier 2009 - Jeudi 22 janvier 2009 à 16 heures : ALERTE METEO DE NIVEAU ORANGE - VENTS VIOLENTS - Pour tout renseignement complémentaire, consulter le site www.meteofrance.com ou le répondeur téléphonique de Météo-France au 08.92.68.02.28. - Vous pouvez également consulter le répondeur de la Préfecture au 0821.80.02.28 (numéro vert). - Vous trouverez ci-joint les conseils de comportement à adopter dans cette situation.
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/alerte/view - D'après les informations de Météo-France, des vents violents sont prévus sur le département dans les heures à venir. A partir du milieu de la nuit, des rafales de vent Sud Ouest puis Ouest atteindront 100 à 110 km/h, en général, légèrement plus localement. Pour tout renseignement complémentaire, consulter le site www.meteofrance.com ou le répondeur téléphonique de Météo-France au 08.92.68.02.28. Vous pouvez également consulter le répondeur de la Préfecture au 0821.80.02.28 (numéro vert). Vou - Jeudi 22 janvier 2009 à 16 heures : ALERTE METEO DE NIVEAU ORANGE - VENTS VIOLENTS 22/01/2009 17:13 - Jeudi 22 janvier 2009 à 16 heures : ALERTE METEO DE NIVEAU ORANGE - VENTS VIOLENTS 22/01/2009 17:26

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- Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire - Paroles gouvernementales et d'experts - Grippe aviaire - Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire
- Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie - Les dernières actua - Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie Date de publication : Octobre 2008 Séminaire Eurogrippe, Angers, 3, 4 & 5 septembre 2008 - Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie Date de publication : Octobre 2008 Séminaire Eurogrippe, Angers, 3, 4 & 5 septembre 2008
- Point sur la situation internationale - Les dernières actualités - Grippe aviaire - Point sur la situation internationale Date de publication : 15 janvier Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie Date de publication : Octobre 2008 Séminaire Eurogripp - Point sur la situation internationale Date de publication : 15 janvier Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie Date de publication : Octobre 2008 Séminaire Eurogripp
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- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Abonnez-vous - Action de l'État - "Après plus de trois ans de préparation active à un tel événement, il est important, en particulier, de poursuivre l'effort qui vise à permettre à chaque citoyen de se préparer à cette éventualité. - C'est l'objet en particulier du lancement prochain du guide pratique de la vie quotidienne qui s'efforcera de répondre aux attentes de chacun. - Constats et propositions à l'issue du séminaire. - Coordination internationale - Date de publication : 15 janvier - Date de publication : Octobre 2008 - Date de publication : Septembre 2008 - Définition - Dernières actualités - Des exercices locaux et nationaux permettent de tester régulièrement ce plan et de préparer les acteurs. - Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire - en cas de zones affectées - En savoir plus - Face aux épizooties d'influenza aviaire et aux cas de grippe aviaire rencontrés dans différents pays, et au risque de survenue d'une pandémie grippale, l'Etat a élaboré et met en oeuvre un plan national accompagné de fiches techniques. - Grippe aviaire - Grippeaviaire.gouv.fr - Index des sigles - Influenza aviaire - Info'Grippe Aviaire 0 825 302 302* - Info'grippeaviaire - Infos site - L'action de l'État - L'action du Gouvernement et des autorités compétentes face aux risques de pandémie - Le plan de lutte contre l'épizootie - Le plan de lutte contre une pandémie - Les cartes de situation - Les communiqués de presse - Les dernières actualités - Les fiches techniques du plan - Liens utiles - Nous sommes en situation 3A : 'Cas de grippe aviaire à l'étranger sans transmission interhumaine' - (nouvelle fenêtre) - Pandémie grippale - Paroles gouvernementales et d'experts - Point sur la situation internationale - pour les voyageurs - Pour prévenir une épizootie - Pour se préparer à un risque de pandémie - Prévention et traitement - Questions-réponses - Qui fait quoi ? - Recherche : - Recommandations - République Française - Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie - Séminaire Eurogrippe, Angers, 3, 4 & 5 septembre 2008 - Site interministériel de prévention des risques et de gestion des crises - Sites internet - Situation actuelle - Téléphones - Transmission et symptômes - Transmissions et symptômes
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 15:43 - Jeudi 22 Janvier 2009 - La liste des stations service réquisitionnées afin de permettre un approvisionnement en carburant des services prioritaires, est modifiée et complétée comme suit : En savoir plus - Site mis à jour le 22/01/2009 - Stations réquisitionnées à compter du 22 janvier 2009 Communiqué n°3 (07h20)
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/communique_de_presse2470/view - Communiqué de Presse : approvisionnement en carburant des services prioritaires 22/01/2009 15:43 - Stations réquisitionnées à compter du 22 janvier 2009 Communiqué n°3 (07h20) La liste des stations service réquisitionnées afin de permettre un approvisionnement en carburant des services prioritaires, est modifiée et complétée comme suit : En savoir plus >>>

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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Date de publication sur le site : 22 janvier 2009 Date d'envoi du recueil : 30 janvier 2009 - Fermeture exceptionnelle des guichets de la Préfecture à COLMAR - le vendredi 23 janvier 2009 - publié le : 22/01/2009 - raa 12-2008
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/fermeture_exceptionn5163/view - Fermeture exceptionnelle des guichets de la Préfecture à COLMAR publié le : 22/01/2009
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/recueil_actes_admini/raa_12-2008/view - raa 12-2008 Date de publication sur le site : 22 janvier 2009 Date d'envoi du recueil : 30 janvier 2009

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- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 - Marché public pour la mise en oeuvre du programme de formation professionnelle intitulé « Maîtriser les compétences clés » sur la région de Haute-Normandie.
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- www.justice.gouv.fr/index.html - 16 janvier 2009 - 19 janvier 2009 - 28/11 Le Conseil d'Etat vu par Sieyès - 8 janvier 2009, à la maison des arts et de la culture de Créteil : un forum pour informer les jeunes citoyens sur leurs droits et obligations - Accompagnés de professeurs et professionnels du milieu socio-éducatif, près de 800 élèves ont participé au forum. - Contacter un CDAD : Annuaire des lieux d'accès au droit - Dans leur mission d'insertion, les services territoriaux de la Protection Judiciaire de la Jeunesse ont à coeur de travailler en réseau. - @ DICOM - Romain Vésin - Edition n° 59 - Année 2009 Réalisée par ND - Educateurs, juristes, assistantes sociales, toute une équipe de professionnels se mobilise pour conduire ces jeunes vers une insertion réussie. - En savoir plus sur le forum : le programme en ligne et prochainement un compte rendu accompagné des coordonnées des acteurs du forum sur le site du CDAD du Val de Marne. - Il traite438 dossiers individuels de jeunes en difficulté scolaire, sociale ou professionnelle. - Ils interviennent dans près de la moitié des CDAD et développent des points d'accès au droit (PAD) au sein de leurs structures. - Ils pilotent et coordonnent les lieux d'information et de consultation juridique. - Ils sont près de deux tiers des CDAD à réaliser des actions en matière d'accès au droit des jeunes. - Inauguration du centre de détention de Roanne - Informer les jeunes sur leurs droits et devoirs - Initié par le Conseil Départemental d'Accès au Droit du Val-de-Marne, le forum a témoigné de l'engagement d'un réseau d'acteurs au service du droit des jeunes. - Interventions en milieu scolaire, consultations juridiques gratuites en droit de la famille, droit de l'enfant, droit des étrangers, formations à destination des professionnels socio- éducatifs. - La Protection Judiciaire de la Jeunesse : un partenaire actif des Conseils Départementaux d'Accès au Droit - Le 17 novembre 2008, un PAD a été inauguré au centre d'action éducative de la Garenne-Colombes dans les Hauts-de-Seine. - Le PAD du centre d'action éducative et d'insertion du Val-de-Marne organise de nombreuses actions collectives de prévention et d'accès à la citoyenneté. - Le Premier ministre et le Garde des Sceaux ont inauguré, lundi 19 janvier 2009, le centre de détention de Roanne (Loire) - Les 90 Conseils départementaux de l'Accès au Droit présents sur le territoire français, définissent une politique d'accès au droit dans leur département. - Les Conseils Départementaux d'Accès au Droit (CDAD) comme catalyseurs d'actions en faveur des jeunes - Lire l'article - Ouverture de deux nouvelles classes préparatoires intégrées pour l'ENM - Rassemblant en un même lieu et un même temps une cinquantaine d'institutionnels, structures juridiques et associations locales, l'événement a montré la richesse des initiatives et la multiplicité des expériences menées dans le département du Val de Marne en matière d'accès au droit et de citoyenneté des jeunes. - Rétablissement de l'égalité des chances - Structures partenariales, les CDAD sont présidés par le Président du Tribunal de Grande Instance du chef-lieu du département.
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- Dynamiques et développement durable des territoires - Blanche (DIACT) - La Documentation française - Comment les territoires français s’inscrivent-ils dans l’espace européen ? Quels mécanismes expliquent les trajectoires différenciées des régions ? Sur quels atouts celles-ci peuvent-elles compter pour construire des stratégies d’innovation et de développement local durable ? Comment les changements climatiques affectent-ils les territoires ? Dans quelle mesure les flux observés révèlent-ils l’existence de liens entre les métropoles - Vous pouvez télécharger la synthèse et le sommaire et commander le rapport
- La délinquance des mineurs - 22 janvier 2009 - Alors que syndicats et patronat ont trouvé début janvier un accord pour réformer la formation professionnelle, la BRP vous propose une sélection de rapports autour de ce thème publiés au cours des trois dernières années. - Aujourd’ - aux salariés n'ayant pas bénéficié d'une forte qualification au cours de leur formation initiale. - Commission nationale de l'informatique et des libertés. - Conclusions du contrôle du système de traitement des infractions constatées (STIC) - COTTERET Jean-Marie, GIQUEL François. - emploi et les salariés de petites entreprises. - hui enjeu de la sécurisation des parcours professionnels, la formation professionnelle a connu plusieurs réformes pour tenter de remédier aux critiques dont elle est régulièrement l’ - La formation professionnelle était destinée, au début des années 70, à donner une « - objet : opacité du financement, manque de lisibilité de l’ - offre, mais aussi inégal accès aux dispositifs de formation, notamment pour les demandeurs d’ - seconde chance» - Sélection de la quinzaine : Accès à la formation professionnelle : tous égaux ?
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000033/ - Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

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- Document pdf - Spécial E du 19/01/09 22/01 Communiqué : Mise en service de 2 radars automatiques fixes en Agde 21/01 Dossier de presse : Bilan de l'année 2008 - sécurité routière et délinquance 21/01 Communiqué : Recrutement cadets de la République option police nationale 20/01 RAA : Spécial D du 19/01/09 19/01
- Document pdf - Spécial E du 19/01/09 , Spécial F du 20/01/09 , Spécial G du 21/01/09 et Spécial H du 22/01/09 22/01 Communiqué : Mise en service de 2 radars automatiques fixes en Agde 21/01 Dossier de presse : Bilan de l'année 2008 - sécurité routière et délinquance 21/01 Communiqué : Recrutement cadets de la République option police nationale
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- Document pdf - Spécial G du 21/01/09 et Spécial H du 22/01/09 22/01 Communiqué : Mise en service de 2 radars automatiques fixes en Agde 21/01 Dossier de presse : Bilan de l'année 2008 - sécurité routière et délinquance 21/01 Communiqué : Recrutement cadets de la République option police nationale 20/01 RAA : Spécial D du 19/01/
- Document pdf - Spécial H du 22/01/09 22/01 Communiqué : Mise en service de 2 radars automatiques fixes en Agde 21/01 Dossier de presse : Bilan de l'année 2008 - sécurité routière et délinquance 21/01 Communiqué : Recrutement cadets de la République option police nationale 20/01 RAA : Spécial D du 19/01/09 19/01

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- www.legifrance.gouv.fr - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : (nouvelle fenêtre) Sites publics Service public grippeaviaire. gouv.fr Présidence de la République Porte-parole du Gouvernement Légifrance
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- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000554572&dateTexte=20080207&fastPos=13&fastReqId=940396954&oldAction=rechTexte - l'arrêté du 27 juillet 1995
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020103357&dateTexte=&categorieLien=id - Consultez le décret d'attribution dans son intégralité
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Thu Jan 22 09:24:02 CET 2009 - Thu Jan 22 11:24:54 CET 2009 - Thu Jan 22 13:23:40 CET 2009 - Thu Jan 22 15:24:31 CET 2009 - Thu Jan 22 17:23:15 CET 2009 - Thu Jan 22 20:23:35 CET 2009
- Erreur sur le lien - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUP0301770D - Le décret du 26 janvier 2004
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUX0000153L - la loi du 3 janvier 2002
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9000911A - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9200082A - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE9200176A - Arrêté ministériel du 25 mars 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB9100482D - Décret d’application 91-1226

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- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 22 janvier 2009 - A mi chemin de Bali et Copenhague, la conférence de Poznan de décembre 2008 sous l'égide de la Convention cadre des Nations unies sur les (. - En savoir plus - Sur la route de Copenhague

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- Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique - Distribution de fuel non conforme : consignes de sécurité - Pour en savoir plus - RISQUES DE VENTS VIOLENTS SUR LE PONT DE CHEVIRE DANS LA NUIT DU 22 AU 23 JANVIER ENTRE 23H ET 02HEURES Modérez votre vitesse Respectez les consignes données sur les panneaux d'information - RISQUES DE VENTS VIOLENTS SUR LE PONT DE CHEVIRE DANS LA NUIT DU 22 AU 23 JANVIER ENTRE 23H ET 02HEURES Modérez votre vitesse Respectez les consignes données sur les panneaux d'information
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- DDEA 42 - Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture de la Loire - SEMINAIRE "SCoT et Développement Durable" - 21 janvier 2009 (Montrond-les-Bains - Loire) - SEMINAIRE "SCoT et Développement Durable" - 21 janvier 2009 (Montrond-les-Bains - Loire)
- www.loire.equipement.gouv.fr/index.html - A l'occasion de l'actualité législative du Grenelle Environnement, du projet de loi "Engagement national pour l'environnement, dit Grenelle II, et de la semaine Rhône-Alpes du développement durable, ce séminaire a été organisé, à la demande du préfet de la Loire, par la DDEA afin de présenter aux élus du département des Schémas de Cohérence territoriale (SCoT) déjà approuvés ailleurs en France et bénéficiant de retours d'expériences sur les principaux enjeux et leviers identifiés par le Grenelle Environnement. - Mise à jour le 22/01/2009 : Plan du site - SEMINAIRE "SCoT et Développement Durable" - 21 janvier 2009 (Montrond-les-Bains - Loire)

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- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - Au cours du point-presse du 21 janvier, Bernard FRAGNEAU, Préfet de la région Centre et du Loiret, a communiqué les chiffres de la délinquance pour 2008.

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- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Voeux de Jean-Louis Borloo : 2009, l'année de la fiscalité verte

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[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - le 22/01/2009 - Le dossier de vos démarches administratives - Médecins agréés pour dispenser des visites médicales liées au permis de conduire - Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne - site: 22/01/2009
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_ad5721/ - Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/vos_demarches/bureau_de_la_circula/copy_of_permis_de_conduire/la_commission_medica/view - Médecins agréés pour dispenser des visites médicales liées au permis de conduire
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/vos_demarches/vos_demarches_admini4809/view - Le dossier de vos démarches administratives

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- www.martinique.ecologie.gouv.fr/index.html - ECOMAX de Saint-Joseph de 14h à 17h - Il s'agit d'un homme et d'une femme qui viendront à la rencontre des martiniquais dans tous les lieux de vie de l'île du 12 janvier au 15 juin 2009. - le Jeudi 15 janvier 2009 LEADER PRICE de Schoelcher de 9h à 16h - -Le JEUDI 22 JANVIER 2009 : Mairie de Saint-Joseph de 8h à 12h - le Lundi 12 janvier 2009 Préfecture de Fort-de-France de 8h à12h - Le LUNDI 19 JANVIER 2009 : Mairie de Trinité de 9h à 12h - le Mardi 13 janvier 2009 Supermarché CHAMPION du François de 9h à 17h - Le MARDI 20 JANVIER 2009 : ECOMAX de Montgérald à FDF de 9h à 12h - le Mercredi 14 janvier 2009 Supermarché MATCH de Ducos de 9h à 17h - Le MERCREDI 21 JANVIER 2009 : CARREFOUR Génipa de 9h à 16h - le Vendredi 16 janvier 2009 Mairie de Rivière-Salée de 8h à 12h - -Le VENDREDI 23 JANVIER 2009 : CARREFOUR Dillon de 9h à 16h - LEADER PRICE de Rivière-Salée de 13h à 17h - LEADER PRICE de Trinité de 13h à 16h - Les Ambassadeurs Bleus - Les Ambassadeurs Bleus vous donnent rendez-vous cette semaine dans les lieux suivants : - Leur mission : informer sur la consultation et inviter les martiniquais à remplir le questionnaire.

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Les élèves du lycée Robert Buron offrent la galette à la préfète - Présentation des résultats de la délinquance en 2008
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Les élèves du lycée Robert Buron offrent la galette à la préfète - Présentation des résultats de la délinquance en 2008

[ www.medad.gouv.fr ]
- www.medad.gouv.fr/ - Ministère MEDAD

[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-111 - Tutelles, RSA, Pôle emploi : ces lois qui s'appliquent en 2009 (22/01/2009)
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-39 - La Lettre d'info. du Médiateur de la République (22/01/2009)
- www.mediateur-republique.fr/index.html - Ce mois ci, dans le dossier de Médiateur Actualité. - Chaque mois, ou en fonction de l'actualité. - Dernière mise à jour le 22/01/2009 - du Médiateur de la République (22/01/2009) - La Lettre d'info. - Tutelles, RSA, Pôle emploi : ces lois qui s'appliquent en 2009 (22/01/2009)

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Services de proximité - affaires maritimes - http://www.mer.equipement.gouv.fr
- Sites Transports et Mer - Questions sur la plaisance et les loisirs nautiques - Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions

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- www.mer.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 22/01/2009 : Plan du site

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- www.metiersdart-artisanat.com - www.metiersdart-artisanat.com

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - jeudi 22 janvier 2009 09:24 - jeudi 22 janvier 2009 11:25 - jeudi 22 janvier 2009 13:24 - jeudi 22 janvier 2009 15:25 - jeudi 22 janvier 2009 17:23 - jeudi 22 janvier 2009 20:24

[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Débat sur les valeurs communes
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 21/01/2009 - Débat sur les valeurs communes

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- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 22 janvier 2009

[ www.midi-pyrenees.fr ]
- www.midi-pyrenees.fr/ - (ouverture nouvelle fenêtre)" class="logo35">Conseil Régional Midi Pyrénées

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne - (ouverture nouvelle fenêtre)" class="logo35">Préfecture de Région Midi Pyrénées

[ www.minefe.gouv.fr ]
- Bilan des actions du ministère lors du PFUE - Le bilan

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- www.modernisation.gouv.fr/ - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : (nouvelle fenêtre) Sites publics Service public grippeaviaire. gouv.fr Présidence de la République Porte-parole du Gouvernement Légifrance europe.gouv.fr internet.gouv.fr modernisation. gouv.fr
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- DRE Nord - Pas-de-Calais - DDE du Nord - le PPRI de la vallée de l'Helpe Mineure est soumis aux Consultations Officielles. - le PPRI de la vallée de l'Helpe Mineure est soumis aux Consultations Officielles.
- www.nord.equipement.gouv.fr/index.html - le PPRI de la vallée de l'Helpe Mineure est soumis aux Consultations Officielles. - Le PPRI de la vallée de l'Helpe Mineure traite du risque d'inondation par débordement du cours d'eau principal et/ou de ses affluents. - Mise à jour le 22/01/2009 : Plan du site

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- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 20 janvier 2009 - 22 janvier 2009 - Chantal Jouanno est nommée Secrétaire d'Etat à l'Ecologie - Dans le cadre du remaniement du gouvernement annoncé le 15 janvier, Nathalie Kosciusko-Morizet a quitté le Secrétariat d’ - de 17:00 à 19:00 Lieu : Marseille (13) - de 17:00 à 19:00 Lieu : Martigues (13) - Dernière mise à jour : 22 janvier 2009 - est Chantal Jouanno, actuelle (. - Etat à l’ - Les plantes aromatiques - Voeux de Jean-Louis Borloo : 2009, l'année de la fiscalité verte
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- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - L'aide à l'embauche dans les très petites entreprises
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- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Accueil Dernière mise à jour le 22/01/09 - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - Dernière circulaire : Circulaire 1BE du 22 janvier 2009 relative au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 : préparation des rapports annuels de performances (RAP) - Annexes Consulter toutes les circulaires Être informé des dernières circulaires mises en ligne - Jeudi 22 Janvier 2009 - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comporte 559 objectifs et 1167 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2009). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux.
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- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009

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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Des mots pour demain » - Jusqu'au 27 mars 2009 Concours des dix mots « - La saison de l'Avant-Scène à Cognac (Charente) - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Gallia théâtre à Saintes (Charente-Maritime) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - Page mise à jour le 22/01/2009 - DRAC de Poitou-Charentes
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/les 10 mots - Concours des dix mots « Des mots pour demain »

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- www.porte-parole.gouv.fr/ - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : (nouvelle fenêtre) Sites publics Service public grippeaviaire. gouv.fr Présidence de la République Porte-parole du Gouvernement
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- Dossier : Hélitreuillage d'un marin blessé dans le rail d'Ouessant - Préfecture maritime de l'Atlantique - Accès au dossier complet
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - Hélitreuillage d'un marin blessé dans le rail d'Ouessant - Le blessé a été pris en charge par les services de l'hôpital de la cavale blanche (Brest) à 15h20. - Le cargo Hudson, immatriculé à Antigua, se trouvait à environ 100 kilomètres dans l'ouest d'Ouessant. - Mardi 20 janvier à 14h30, un marin Ukrainien souffrant de deux doigts écrasés a été hélitreuillé par un Super-Frelon de la marine nationale.
- www.premar-atlantique.gouv.fr/infoprat/formulaires/ - Formulaires
- Document pdf - arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005

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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Epaves archéologiques - Epaves - Principes généraux - Jeudi 22 janvier 2009 - Le 15/09/2005 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
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- Communiqué de presse Déséchouement du cargo turc Gunay II - Préfecture maritime de la Méditerranée - Déséchouement du cargo turc Gunay II
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - : 02.98.34.40.40 http://www.oceanopolis.com/ - : 04.91.14.28.00 - : 04.93.33.55.77 http://www.marineland.fr/ - : 05.46.44.99.10 http://crmm.univ-lr.fr/ - 1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; - 13235 Marseille cedex 02 - 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; - 22 janvier 2009 : Déséchouement du cargo turc Gunay II - 27 quai Solidor - 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; - 35408 Saint-Malo Cedex. - 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat. - A ce titre, il prend toutes les dispositions nécessaires afin d’ - A défaut, l'épave sera mise en vente. - absence d’ - accusé de réception afin de renforcer la sécurité de la manifestation. - accusé de réception avant le début de la manifestation vaut autorisation. - agitation et le bruit qui pourraient stresser l’ - aide de personnes compétentes. - ) ainsi que l'ensemble des coordonnées d'état civil. - animal afin d’ - animal en couvrant son dos et ses flancs de linges humides (à défaut, arroser prudemment l’ - animal pour éviter de le blesser, par ailleurs, tout animal sauvage peut chercher à se défendre (risques de coups, morsures… - animaux morts : ne pas manipuler l’ - animaux vivants : - application 91-1226 du 5 décembre 1991 - Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. - Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. - assistance et de secours. - assurer la sécurité des activités nautiques et la mise en place des mesures d’ - au moins deux mois avant, dans le cas des manifestations nécessitant une dérogation aux règlements en vigueur ou des mesures de police particulières. - au moins quinze jours avant la date prévue ; - Autorisations nécessaires - avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. - Cas des épaves archéologiques : - Cas des épaves dangereuses : - Cas général : - Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. - Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. - Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. - Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes - Concernant les dauphins : - Conduite à tenir : - d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir. - d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département - Dans le cas d’ - Dans le cas de découverte d’ - Déclaration d' une manifestation nautique - Décret d’ - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. - Définition : - demander l'autorisation à la mairie - Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) - Département des systèmes d'information - Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. - Duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur - eau sans l’ - échouage d’ - Echouement d'un cétacé ou autre mammifère marin - Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. - En application de l'article L 2212-2 du code des collectivités territoriales, le maire exerce la police de la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins nautiques non immatriculés dans la bande des trois cents mètres. - En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : - environnement 16, rue Ferdinand Fabre 34000 Montpellier http://www.association-gecem.org/ - environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. - Est considéré comme épave : - ) et de natation se déroulant dans la bande côtière des trois cents mètres, l’ - Etude des cétacés de Méditerranée (GECEM) Maison de l’ - évent (orifice de la respiration situé au sommet de la tête). - éviter les attroupements, l’ - éviter tout risque de transmission de maladie. - Fax : 04.91.14.28.14 - Formulaires » - Fort Saint-Jean - Il doit être en mesure de suspendre ou d'annuler la manifestation si les conditions dans lesquelles elle s'engage ou se déroule ne présentent pas toutes les garanties de sécurité souhaitables. - il faut entendre toute activité exercée dans les eaux maritimes et susceptible d'appeler des mesures particulières d'organisation et d'encadrement en vue d'assurer la sécurité des participants et des spectateurs. - Il peut édicter certaines prescriptions particulières dans l’ - Il peut interdire ou suspendre le déroulement d'une manifestation nautique, notamment en l'absence de déclaration préalable ou lorsque les dispositions retenues par l'organisateur ne s'avèrent pas conformes à celles qui avaient été prévues. - Il peut s'agir de régates, de fêtes de la mer, de compétitions (natation), de défis individuels, etc… - Il réglemente, le cas échéant, la circulation maritime sur le plan d'eau où se déroule la manifestation. - L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante : - la direction départementale des affaires maritimes qui a délivré le titre de conduite. - Le Centre de recherche sur les mammifères marins (CRMM) Tél. - Le directeur départemental des affaires maritimes instruit la déclaration et en accuse réception par délégation du préfet maritime. - Le formulaire de demande de duplicata – - Le Groupe d’ - Le modèle de déclaration est disponible à la direction des ports et de la navigation maritime, bureau de la plaisance ou auprès des directions départementales des affaires maritimes. - Le préfet maritime est chargé de l'ordre public et du sauvetage. - Le timbre fiscal correspondant au droit de délivrance d'un duplicata de permis de mer côtier est de 60 Euros. - Les cétacés et autres mammifères marins sont des espèces protégées par la convention de Washington du 03 mars 1995, ainsi que par l'arrêté du 27 juillet 1995 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national. - Les coordonnées des services sont disponibles sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, à l'adresse suivante : http://www.mer.equipement.gouv.fr - les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, - Les épaves - Les feux d'artifice sur le littoral - Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. - Les manifestations nautiques doivent être organisées de telle sorte qu'elles soient compatibles avec la sécurité et les intérêts de tous les usagers. - les marchandises tombées ou jetées à la mer, - Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l’ - manifestation nautique » - Marineland RN 7 06600 Antibes Tél. - Méditerranée : - n°11329-, ainsi que la notice explicative sont disponibles sur notre site dans la rubrique « - Ne jamais couvrir, ni arroser l’ - Ne jamais tirer sur les nageoires, humidifier la peau de l’ - ne pas manipuler l’ - ne pas tenter de remise à l’ - Océanopolis Tél. - organisateur doit adresser la déclaration préalable au maire. - organisateur doit mettre en place, du début de l'épreuve à l'arrivée du dernier participant, une structure opérationnelle qui est le correspondant permanent du CROSS géographiquement compétent. - , ou sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables dans la rubrique Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions » - Par « - Pour cela, il doit disposer de moyens nautiques et de communication permettant une surveillance efficace et continue de la manifestation. - Pour faciliter les recherches qui seront nécessaires pour l'édition du duplicata, il est conseillé d'indiquer dans la demande le plus de précisions possibles : date d'examen et/ou de délivrance, centre d'examen, nature du titre (permis hauturier, permis côtier, ancien permis A, B… - pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 - pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005 - Pour les départements 35-22-29 et 56 : - Pour les départements 44-85-17-33-40 et 64 : - Pour les manifestations nautiques d'engins non immatriculés (compétitions de surf ou de planches à voile… - pour les permis obtenus dans des départements non littoraux ou à l'étranger, au : - Pour obtenir un duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur (permis mer), il vous appartient d'adresser un dossier de demande de duplicata à : - Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : - Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : - Procédure : - Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : - Respecter les mesures suivantes : - Responsabilité : - Rôle de l’ - Rôle du maire : - Service des permis plaisance - si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain - Si un animal est découvert, vivant ou mort (même dans un état de décomposition avancée), échoué sur une plage, il faut contacter : - Site DRASSM - Texte de référence : arrêté interministériel du 3 mai 1995 - textes de référence : - tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, - tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. - Toute manifestation nautique doit être le fait d'un organisateur unique et dûment identifié, qui sera responsable de la préparation, du déroulement, de la surveillance et de la sécurité de la manifestation. - Toute manifestation nautique doit faire l'objet d'une déclaration préalable auprès des services des affaires maritimes. - Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. - Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. - Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture : - Zone atlantique :
- Document PDF - arrêté 2005/13 du 21 avril 2005

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- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/ - 16h30 - Hôtel de Matignon Entretien avec Jacques Voisin, Président de la CFTC Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/chantal_jouanno_nommee_secretaire_62370.html - 21-01-2009 18:34 Journée franco-allemande : Bruno Le Maire et Günter Gloser réunis pour un chat Bruno Le Maire accueille, le 22 janvier à Paris, son homologue allemand Günter Gloser, à l'occasion de la Journée franco-allemande, marquant la signature du traité de l'Elysée le 22 janvier 1963. A cette occasion, ils répondront aux questions des internautes lors d'un chat organisé en coopération avec Arte et le site france-allemagne.fr
- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/chantal_jouanno_nommee_secretaire_62370.html - 21-01-2009 18:34 La lutte contre les infections nosocomiales Roselyne Bachelot a présenté, le 21 janvier 2009, le bilan des mesures prises contre les infections nosocomiales et annoncé le lancement d'un plan stratégique national de prévention des infections associées aux soins (IAS). 22-01-2009 09:28 Chantal Jouanno nommée secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie
- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/fin_batiments_villes_energivores_1100/mise_oeuvre_plan_batiment_62362.html - Voir la biographie de Chantal Jouanno 21-01-2009 16:12 Mise en oeuvre du plan bâtiment prévu par le Grenelle de l'environnement
- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/education_863/plus_700_000_collegiens_62353.html - Voir la biographie de Chantal Jouanno 21-01-2009 16:12 Mise en oeuvre du plan bâtiment prévu par le Grenelle de l'environnement Le programme de réduction des consommations énergétiques des bâtiments doit réduire durablement les dépenses énergétiques, améliorer le pouvoir d'achat des ménages et contribuer à la réduction des émissions de CO2. En outre, le Gouvernement en fait un axe essentiel de soutien à l'économie, en cohérence avec le plan de relance. 21-01-2009 1
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- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/reforme_institutions_848/francois_fillon_defendu_devant_62383.html - François Fillon a défendu devant l'Assemblée nationale la réforme du travail législatif
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- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/sante_1113/lutte_les_infections_nosocomiales_62384.html - 21-01-2009 18:34 Journée franco-allemande : Bruno Le Maire et Günter Gloser réunis pour un chat Bruno Le Maire accueille, le 22 janvier à Paris, son homologue allemand Günter Gloser, à l'occasion de la Journée franco-allemande, marquant la signature du traité de l'Elysée le 22 janvier 1963. A cette occasion, ils répondront aux questions des internautes lors d'un chat organisé en coopération avec Arte et le site france-allemagne.fr
- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/sante_1113/lutte_les_infections_nosocomiales_62384.html - 21-01-2009 18:34 La lutte contre les infections nosocomiales Roselyne Bachelot a présenté, le 21 janvier 2009, le bilan des mesures prises contre les infections nosocomiales et annoncé le lancement d'un plan stratégique national de prévention des infections associées aux soins (IAS). 22-01-2009 09:28 Chantal Jouanno nommée secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie
- Santé - La lutte contre les infections nosocomiales - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 22/01/2009 09:28:00
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- www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/ville_logement_857/plan_espoir_banlieues_une_1059/bilan_etape_espoir_banlieues_62344.html - Voir la biographie de Chantal Jouanno 21-01-2009 16:12 Mise en oeuvre du plan bâtiment prévu par le Grenelle de l'environnement Le programme de réduction des consommations énergétiques des bâtiments doit réduire durablement les dépenses énergétiques, améliorer le pouvoir d'achat des ménages et contribuer à la réduction des émissions de CO2. En outre, le Gouvernement en fait un axe essentiel de soutien à l'économie, en cohérence avec le plan de relance. 21-01-2009 1
- Plan Espoir banlieues : une nouvelle dynamique pour la France - Rénovation urbaine : enjeux et perspectives pour 2009 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 21-01-2009 18:34 Guantanamo : Bernard Kouchner favorable à un accueil des détenus "au cas par cas" A la suite de la signature du décret de fermeture du centre de détention de Guantanamo, Bernard Kouchner a souhaité que soit examinée favorablement la "possibilité d'accueillir des prisonniers libérés de ce centre qui en feraient la demande et contre lesquels ne pèserait aucune charge". L'examen des éventuelles demandes individuelles d
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- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/ - > Accueil
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 10h00 - Hôtel de Matignon Entretien avec Bernard Van Craeynest, Président de la CFE-CGC - 15h00 - Sénat Questions d'actualité - 16h30 - Hôtel de Matignon Entretien avec Jacques Voisin, Président de la CFTC - 20-01-2009 18:05 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 22/01/2009, 11:11 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 22/01/2009, 15:11 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 22/01/2009, 19:54 - 21-01-2009 11:36 - 21-01-2009 12:31 - 21-01-2009 14:08 - 21-01-2009 14:14 - 21-01-2009 14:48 - 21-01-2009 16:12 - 21-01-2009 18:34 - 22-01-2009 09:28 - 22-01-2009 11:21 - 22-01-2009 15:06 - 22-01-2009 16:24 - 22-01-2009 17:33 - 22-01-2009 17:42 - 22-01-2009 18:21 - 22-01-2009 18:28 - 22-01-2009 18:41 - A cette occasion, ils répondront aux questions des internautes lors d'un chat organisé en coopération avec Arte et le site france-allemagne.fr. - A la suite de la signature du décret de fermeture du centre de détention de Guantanamo, Bernard Kouchner a souhaité que soit examinée favorablement la "possibilité d'accueillir des prisonniers libérés de ce centre qui en feraient la demande et contre lesquels ne pèserait aucune charge". - Abonnez-vous ! - Actualités - Agenda du jour - Agenda du Premier ministre - Agriculture - Aménagement du territoire - Archives du site du Premier ministre - Bercy se mobilise pour réduire ses délais de paiement - Bilan d'étape d'Espoir banlieues - Bruno Le Maire accueille, le 22 janvier à Paris, son homologue allemand Günter Gloser, à l'occasion de la Journée franco-allemande, marquant la signature du traité de l'Elysée le 22 janvier 1963. - Ce sont les chiffres clés présentés par Xavier Darcos lors du Conseil des ministres du 21 janvier. - Chantal Jouanno nommée secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie - cndd.gouv.fr - Communication - Conseil des ministres - Coup d'oeil sur les « - Dans le cadre des questions au Gouvernement du 21 janvier, François Fillon a rappelé les principaux points du projet de réforme du travail législatif. - Ecrire au Premier ministre - Emploi, réussite éducative, transports, sécurité, rénovation urbaine et présence renforcée de l'Etat dans les quartiers, sont parmi les principaux thèmes abordés au cours de la réunion. - En outre, le Gouvernement en fait un axe essentiel de soutien à l'économie, en cohérence avec le plan de relance. - En savoir plus sur Plan de relance de l'économie - English version - Environnement - Eric Woerth, lors de sa visite le 22 janvier au service comptable de Bercy, a demandé à son ministère d'être exemplaire dans les délais de paiement de ses fournisseurs et de respecter le délai légal de 30 jours maximum pour tous les paiements, conformément à la volonté du président de la République. - europe.gouv.fr - François Fillon - François Fillon a défendu devant l'Assemblée nationale la réforme du travail législatif - François Fillon a réuni, le 20 janvier, le Comité interministériel des villes et du développement social urbain pour faire le point sur la mise en oeuvre et l'état d'avancement de la dynamique Espoir banlieues. - gouv.fr » - grippeaviaire. - Guantanamo : Bernard Kouchner favorable à un accueil des détenus "au cas par cas" - Il l'a rappelé le 20 janvier lors de la présentation de ses voeux à la presse. - Infos site - internet.gouv.fr - Investissements publics, soutien aux secteurs du logement et de l'automobile, mesures en faveur de l'emploi et de la solidarité. - Journée franco-allemande : Bruno Le Maire et Günter Gloser réunis pour un chat - L'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) a présenté, le 22 janvier, l'état d'avancement du Programme national de rénovation urbaine (PNRU), les perspectives et les enjeux dans le cadre de la mise en oeuvre du plan de relance. - L'apprentissage du français et l'accès à l'emploi, clés de l'intégration - L'examen des éventuelles demandes individuelles d'accueil se ferait au cas pas cas, en évaluant attentivement les implications judiciaires et le risque sécuritaire. - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : - La lutte contre les infections nosocomiales - La modernisation des sports professionnel et de haut niveau - La modernisation des sports professionnel et de haut niveau est la priorité pour 2009 de Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des Sports. - La réforme du permis de conduire - Le Comité interministériel des villes et du développement social urbain (CIV) - Le compte-rendu du mercredi 21 janvier 2009 - Le Gouvernement - Le ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire, Eric Besson, a visité, le 21 janvier à Paris, une plate-forme de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations. - Le Premier ministre - Le président de la République a annoncé, jeudi 4 décembre à Douai, un plan de relance de l'économie de 26 milliards d'euros. - Le programme d'action 2009 de l'Education nationale - Le programme de réduction des consommations énergétiques des bâtiments doit réduire durablement les dépenses énergétiques, améliorer le pouvoir d'achat des ménages et contribuer à la réduction des émissions de CO2. - Légifrance - Les actions - "Les dispositions de la nouvelle Constitution, les dispositions de la loi organique, les amendements qui ont été adoptés, vont donner des droits nouveaux et en particulier la possibilité pour chaque parlementaire, de façon individuelle, de s'exprimer, ce qui n'était pas le cas aujourd'hui dans le règlement de l'Assemblée nationale" a notamment expliqué le Premier ministre. - Listes de diffusion - Abonnez-vous - Michel Barnier a assuré aux agriculteurs et céréaliers, le 22 janvier au congrès des céréaliers, que l'accord européen sur le futur de la PAC préparait à la "généralisation de l'assurance-récolte". - Mille projets de relance - Mise en oeuvre du plan bâtiment prévu par le Grenelle de l'environnement - modernisation. - Nouveau comité consultatif des Terres australes et antarctiques françaises - (nouvelle fenêtre) - Plan de relance de l'économie - Plus de 700 000 collégiens bénéficient de l'accompagnement éducatif - Politique étrangère - Porte-parole du Gouvernement - Présidence de la République - Prospective et évaluation - Quelque 700 000 collégiens et 170 000 écoliers bénéficient de l'accompagnement éducatif (aide aux devoirs, activités sportives et activités culturelles et artistiques). - Questions réponses - le thème de la semaine - Réforme de la PAC : Michel Barnier pour une assurance récolte généralisée - relance.gouv.fr - Rénovation urbaine : enjeux et perspectives pour 2009 - République Française : SIG © - Roselyne Bachelot a présenté, le 21 janvier 2009, le bilan des mesures prises contre les infections nosocomiales et annoncé le lancement d'un plan stratégique national de prévention des infections associées aux soins (IAS). - Service public - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement - Sites publics - Sur la proposition du Premier ministre, le président de la République a nommé, le 21 janvier, Chantal Jouanno secrétaire d'État chargée de l'Ecologie, auprès du ministre d'État, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. - Télécharger la photo - Thématique - ultramarins.gouv.fr - Versión en español - Version française - Voir la biographie de Chantal Jouanno - Website in Deutsch - Xavier Darcos a présenté, lors d'une conférence de presse, le 22 janvier, un point d'étape des mesures de l'année écoulée et le programme d'action 2009. - Yves Jégo a mis en place le 21 janvier le nouveau comité consultatif des Terres australes et antarctiques françaises (Taaf).
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[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 5 % d’ - basse consommation” - Conseil 10 - Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C’ - Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus. - est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € - Je pense aux pneus “ - : jusqu’ - Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus. - Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture - sur un trajet de 500 km. - Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.

[ www.prospective.gouv.fr ]
- www.prospective.gouv.fr - La e-Lettre du Gouvernement Courriel : (nouvelle fenêtre) Sites publics Service public grippeaviaire. gouv.fr Présidence de la République Porte-parole du Gouvernement Légifrance europe.gouv.fr internet.gouv.fr modernisation. gouv.fr

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- CDAC - Les décisions de la Commission départementale d'aménagement commercial
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 - Il permet aux internautes de connaître les 1 000 projets labellisés "plan de relance", de savoir où ils se situent, en quoi ils consistent et dans quelle mesure, précisément, l'argent investi produit des résultats. - La Commission départementale d'aménagement commercial, qui s'est réunie le 9 janvier dernier, a examiné 5 dossiers : 1 à Bourg-Lastic, 1 à Cébazat, 1 à Cournon d'Auvergne, 1 à Lempdes et 1 à Maringues. - Le site www.relance.gouv.fr présente les quarante-cinq mesures prises dans le cadre du plan de relance et détaille son financement. - Les décisions de la Commission départementale d'aménagement commercial - Mille projets de relance - Plan du site Recherche sur le site Mentions légales Mise à jour : 22 janvier 2009

[ www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr ]
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- www.rgpp.modernisation.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 - La réforme de la politique immobilière de l'Etat - Les 2 conseils de modernisation des politiques publiques des 12 décembre 2007 et 4 avril 2008 ont décidé de professionnaliser la gestion du patrimoine immobilier de l'Etat, afin de réduire le volume du parc de bureaux et de faire.
- Les actualités - 20.01.09 Création de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
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- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/actualite/courses_de_taxi_en_s/view - Courses de taxi en Savoie

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- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3030/neurosciences-et-medecine-un-test-pour-savoir-si-le-patient-est-conscient/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3030/neurosciences-et-medecine-un-test-pour-savoir-si-le-patient-est-conscient/ - Neurosciences et médecine : un test pour savoir si le patient est conscient
- www.science.gouv.fr/index.html - 22 janvier 2009 - Afin de répondre, une équipe française vient de mettre au point un test combinant psychologie, perception auditive et enregistrement de l'activité cérébrale. - Des travaux susceptibles de modifier le regard porté sur ces . - Les malades qui émergent d'un état inconscient - tels que le coma ou l'état végétatif - ou qui sortent de réanimation, incapables de parler et de se mouvoir, sont-ils conscients ou non ? - Lire la suite . - Neurosciences et médecine : un test pour savoir si le patient est conscient - Question cruciale pour les cliniciens.

[ www.securite-routiere.gouv.fr ]
- www.securite-routiere.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 22/01/2009 : Plan du site

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ]
- www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/ - Site de la Sécurité Routière

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- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - Alerte météorologique "orange" vents violents. - Pour plus d'informations, consultez le site Internet de Météo-France (lien en bas de page).

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 22/01/2009 - Marché public pour la mise en oeuvre du programme de formation professionnelle intitulé « Maîtriser les compétences clés » sur la région de Haute-Normandie.
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[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html - Cohésion sociale - Egalité des

[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]
- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - Dernière mise à jour : 22 janvier 2009
- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/ - La semaine du développement durable 2009 a pour thème « La consommation durable » et se déroulera du 1 er au 7 avril. Découvrez le concours des Jeunes créatifs avant le 5 mars 2009 et participez en vous inscrivant au programme des manifestations
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- Semaine du développement durable - édition 2009 : Concours Jeunes créatifs - La semaine du développement durable 2009 a pour thème « La consommation durable » et se déroulera du 1 er au 7 avril. Découvrez le concours des Jeunes créatifs avant le 5 mars 2009 et participez en vous inscrivant au programme des manifestations
- Semaine du développement durable - édition 2009 : Le programme des manifestations inscrites - La semaine du développement durable 2009 a pour thème « La consommation durable » et se déroulera du 1 er au 7 avril. Découvrez le concours des Jeunes créatifs avant le 5 mars 2009 et participez en vous inscrivant au programme des manifestations

[ www.senat.fr ]
- La fonction de contrôle - Questions d'actualité au gouvernement - Les questions d'actualités
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 21 janvier 2009 - Plan de relance de l'économie Jeudi 22 janvier 2009 , examen en séance publique du plan de relance de l'économie Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements Compte rendu des débats : 21
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 21 janvier 2009 - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi (articles examinés) Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements Compte rendu des débats : 21 - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements Compte rendu des débats : 21
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 22 janvier 2009 - Plan de relance de l'économie Jeudi 22 janvier 2009 , examen en séance publique du plan de relance de l'économie Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements Compte rendu des débats : 21 , 22
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 22 janvier 2009 - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements - Petite loi (articles examinés) Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements Compte rendu des débats : 21 , 22 - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Amendements Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement - Amendements Compte rendu des débats : 21 , 22
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- Internet trés haut débit : vers un accès facilité - Service-public.fr - Nouvelles technologies - Internet trés haut débit : vers un accès facilité Superbonus - Prime à la casse de 1 000 euros sur les véhicules de plus de 10 ans Rentrée universitaire 2009 - 20 janvier - 20 mars : inscription sur "www.admission-postbac.fr" Locataires - Indice de référence des loyers : + 2,83 % au 4ème trimestre 2008 DECOUVRIR - Espace - L'Année mondiale de l'astronomie Agenda Perspectives Météo Information routière - Nouvelles technologies - Internet trés haut débit : vers un accès facilité Superbonus - Prime à la casse de 1 000 euros sur les véhicules de plus de 10 ans Rentrée universitaire 2009 - 20 janvier - 20 mars : inscription sur "www.admission-postbac.fr" Locataires - Indice de référence des loyers : + 2,83 % au 4ème trimestre 2008 DECOUVRIR - Patrimoine - La visite virtuelle du Grand Palais Agenda Perspectives Météo Information rout
- Prime à la casse de 1 000 euros sur les véhicules de plus de 10 ans - Service-public.fr - Superbonus - Prime à la casse de 1 000 euros sur les véhicules de plus de 10 ans Rentrée universitaire 2009 - 20 janvier - 20 mars : inscription sur "www.admission-postbac.fr" Locataires - Indice de référence des loyers : + 2,83 % au 4ème trimestre 2008 DECOUVRIR - Espace - L'Année mondiale de l'astronomie Agenda Perspectives Météo Information routière - Superbonus - Prime à la casse de 1 000 euros sur les véhicules de plus de 10 ans Rentrée universitaire 2009 - 20 janvier - 20 mars : inscription sur "www.admission-postbac.fr" Locataires - Indice de référence des loyers : + 2,83 % au 4ème trimestre 2008 DECOUVRIR - Patrimoine - La visite virtuelle du Grand Palais Agenda Perspectives Météo Information routière
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- Erreur sur le lien - Grenelle en Vaucluse
- Equipement et Agriculture en Vaucluse - Police de l'eau - Police de l'eau

[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - -100 à 110 km/h à l'intérieur des terres. - -110 à 120 km/h en bordure du littoral atlantique, - -110 à 140 km/h sur le littoral de la Manche, - Affaiblissement progressif par l'ouest en fin de nuit. - Cet épisode tempétueux entraînera des creux en mer atteignant 6 à 7 mètres au large avec fortes vagues déferlant sur le littoral, du nord de la Loire aux côtes de la Manche avec forte surcote (50 cm à 1 mètre). - Conseils de comportement : - Conséquences possibles : - Début d'évènement prévu : le jeudi 22 janvier 2009 à 19h00 - Des branches d'arbre risquent de se rompre. - Des coupures d'électricité et de téléphone puevent affecter les réseaux de distribution pendant des durées relativement importantes. - Elle circulera rapidement au cours de la nuit prochaine en Manche, se situant en fin de nuit de jeudi sur le nord de la France. - Elle génèrera des vents tempétueux de sud-ouest puis ouest. - Elles transporteront : - En ville, soyez vigilants face aux chutes possiles d'objets divers. - Evolution prévue : cette dépression va aborder l'entrée de la Manche en début de nuit de jeudi en se creusant. - Fin d'évènemet prévu : le vendredi 23 janvier 2009 à 06h00 - Il convient d'être vigilant et de se tenir informé de l'évolution météorologique. - La circulation routière peut être perturbée, en particulier sur le réseau secondaire en zone forestière. - Le Préfet de la Vendée, au vue desinformations transmises par Météo France décide l'état d'alerte météorologique de niveau orange. - Les plus violentes rafales se produiront entre jeudi 22h et vendredi 5h, d'ouest en est. - Les toitures et les cheminées peuvent être endommagées. - Les véhicules peuvent être déportés. - Limitez vos déplacements. - Limitez votre vitesse sur route et autoroute, en particulier si vous conduisez un véhicule ou attelage sensibles aux effets du vent. - Message de mise en vigilance météorologique de niveau ORANGE - N'intevenez pas sur les toitures et ne touchez en aucun cas à des fils électriques tombés au sol. - Ne vous promenez pas en forêt et sur le littoral. - Phénomènes complémentaires : pluies localement fortes. - Qualification de l'évènement : forte tempête hivernale - Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d'être endommagés. - Situation actuelle et données observées : la dépression tempétueuese commence à se creuser sur le proche atlantique. - Type d'évènement : vent violent

[ www.vie-publique.fr ]
- Fichier STIC, CNIL, système de traitement des infractions constatées, données personnelles. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Cnil : le fonctionnement du fichier de police Stic contesté
- Remaniement ministériel : gouvernement Fillon : remaniement ministériel, Besson, Hortefeux, Kosciusko-Morizet, Boutin, Amara, Letard, Morano, Hirsch, Laporte, Bachelot . En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Gouvernement Fillon : les remaniements de janvier 2009
- Quelle assurance-chômage en 2009 et 2010 ?. A la une - Vie-publique.fr - Quelle assurance-chômage en 2009 et 2010 ?
- www.vie-publique.fr/index.html - 14/01 : Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne - 21/01 : Conseil des ministres du 21 janvier 2009. - 22/01 : Cnil : le fonctionnement du fichier de police Stic contesté - 22/01 : Gouvernement Fillon : les remaniements de janvier 2009 - Accords internationaux et autres textes. - Appel public à l'épargne et dispositions en matière financière. - Autorité des normes comptables. - Cnil : le fonctionnement du fichier de police Stic contesté - Droits fondamentaux - Gouvernement Fillon : les remaniements de janvier 2009 - Quelle assurance-chômage en 2009 et 2010 ?
- Droits fondamentaux - Accès thématique - Vie-publique.fr - Droits fondamentaux
- Sécurité - Accès thématique - Vie-publique.fr - Sécurité

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Le 22 Janvier 2009

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le jeudi 22 janvier 2009 à 09h55 - Actualisation le jeudi 22 janvier 2009 à 12h53 - Actualisation le jeudi 22 janvier 2009 à 15h55 - Actualisation le jeudi 22 janvier 2009 à 20h17 - Ainsi, en amont du bassin de la Charente (département 16), la Tardoire et le Bandiat pourraient voir leur niveau monter au cours des prochaines 24 heures . - Aucune région française n'est épargnée par les pluies aujourd'hui. - Aussi, plusieurs Services de Prévision des Crues de l'ouest du pays placent certaines de leurs rivières en vigilance jaune. - Avec l'apport supplémentaire de pluie de cette fin de journée et nuit, plusieurs cours d'eau sont susceptibles de voir leurs niveaux monter, atteignant ainsi les premiers seuils de débordements. - Bulletin émis le : 22/01/2009 à 09:44:41 - Bulletin émis le : 22/01/2009 à 15:37:18 - Carte de référence : 22012009_10 - Carte de référence : 22012009_16 - Celle-ci se déplace progressivement vers l'est, en arrosant tout d'abord la façade atlantique cette nuit, puis l'intérieur des terres au cours de la journée de demain. - Ces nouvelles précipitations justifient le maintien en jaune des cours d'eau cités, c'est à dire l'Orne, la Risle aval et l'Oise moyenne. - D'autre part, ces précipitations parfois modérées pourraient faire monter certains cours d'eau du nord de la France : la Liane, L'Aa et l'Helpe Mineure et Majeure (départements 62 et 59). - Dès la fin d'après-midi de ce jeudi, une nouvelle perturbation fortement pluvieuse gagne le pays par la Bretagne et l'Aquitaine. - En s'évacuant vers l'est, elle génère des précipitation modérées. - La France est concernée aujourd'hui par un temps très agité et pertubé qui se maintiendra jusqu'au week-end. - La France est concernée par un temps très agité et perturbé qui se maintiendra jusqu'à la semaine prochaine. - Les cumuls de précipitations attendus sont ponctuellement assez élevés. - Les perturbations se succèdent sur notre pays en produisant des cumuls de précipitation capables de faire monter le niveau de certains cours d'eau. - Les pluies des derniers jours on déjà fait monter le niveau de certains cours d'eau et causé les premiers débordements sur l'Orne (départements 61 et 14), la Risle aval (département 27) et la partie moyenne de l'Oise (départements 60 et 02). - Les pluies des derniers jours ont largement humidifié les sols. - Les précipitations des derniers jours avaient déjà provoqué des crues modérées justifiant une vigilance jaune sur l'Orne (départements 61 et 14), la Risle aval (département 27) et la partie moyenne de l'Oise (départements 60 et 02). - Plus au sud, la région Aquitaine sera elle aussi bien arrosée. - Pour avoir davantage de précisions sur les cours d'eau concernés et les éventuelles conséquences à craindre, se référer aux bulletins de prévisions des Services de Prévision des Crues (SPC) suivants : - Pour plus de renseignements sur les cours d'eau concernés par la vigilance jaune, vous reporter aux bulletins des Services de Prévision des Crues Seine-aval-Côtiers Normands, Artois Picardie, Oise-Aisne et Littoral Atlantique. - Prochain bulletin le : 22/01/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 23/01/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 22 janvier 2009 à 16h00 - Prochaine édition le vendredi 23 janvier 2009 à 10h00 - SPC Artois-Picardie - SPC Littoral Athlantique - SPC Maine-Loire aval - SPC Oise Aisne - SPC Seine-Aval Côtiers Normands - SPC Tarn-Lot. - SPC Vienne-Thouet - SPC Vilaine-Côtiers Bretons - Sur le sud-ouest, des phénomènes de fonte nivale pourraient aggraver la hausse des cours d'eau liée à l'occurrence de précipitations. - Une nouvelle perturbation gagne le pays par la Bretagne en fin de journée. - Une perturbation pluvieuse se décale en cette fin d'après-midi vers l'est du pays dans un flux d'ouest rapide.
- Carte de vigilance "crues" - Avis de crues

[ www.ville.gouv.fr ]
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Espoir banlieues : appel à projets sur les modes de garde - Espoir banlieues : appel à projets sur les modes de garde - Lire la suite et télécharger le dossier
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Prévention de la délinquance : bonnes pratiques et coopération - Lire la suite et s'incrire - Prévention de la délinquance : bonnes pratiques et coopération
- www.ville.gouv.fr/index.html - : 22 janvier 2009 : - Cet appel à projets, qui s'inscrit dans la dynamique Espoir banlieues, fait suite au protocole signé en novembre dernier par Fadela Amara, secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville, et Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la Famille sur le financement de ces projets.Lire la suite et télécharger le dossier - Espoir banlieues : appel à projets sur les modes de garde - La Délégation interministérielle à la ville, le Conseil national des villes (CNV) et le Centre international pour la prévention de la criminalité (CIPC) organisent, le 11 février prochain, à la mairie de Paris, le colloque "Prévention de la délinquance : bonnes pratiques et coopération". - La DIV lance un appel à projet sur les modes de garde en partenariat avec la Direction générale de l'action sociale (Dgas), la Direction de la sécurité sociale (Dss), la Délégation interministérielle à la famille (Dif), le Service des droits des femmes et de l'égalité (Sdfe) et la Cnaf. - Lire la suite et s'incrire - Mise à jour le 22/01/2009 : Plan du site - Prévention de la délinquance : bonnes pratiques et coopération

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Espace privé : Plan du site : RSS : Mentions légales - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel. - Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC" - Volontariat civil à l'aide technique - VCAT - Volontariat.gouv.fr - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
- Volontariat civil à l'aide technique - VCAT : Volontariat.gouv.fr - Volontariat civil à l'aide technique - VCAT
- Erreur sur le lien - Mentions légales

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ]
- Direction départementale de l'Équipement de l'Yonne - Toute l'actualité - Toute l'actualité
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- Direction départementale de l'Équipement de l'Yonne - Dictionnaire des sigles et acronymes présents sur ce site - Glossaire
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- www.yonne.equipement.gouv.fr/spip_login.php3?url=.%2F&lang=fr - Authentification

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Jeudi 22 Janvier 2009

[ www1.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Auvergne : BD Communale - Les services du ministère

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=22&mois_affiche=1 - 22