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Nouveautés du 04.12.2008

[ 91.121.81.35 ]
- 91.121.81.35/chat/sig/santini/ - Posez dès maintenant vos questions à André Santini

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Afssaps, communiquéde presse - Retrait de lots de la lotion KLORANE démaquillante apaisante au bleuet-yeux sensibles Pierre Fabre Dermo-cosmétique
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Retrait de lots de la lotion KLORANE démaquillante apaisante au bleuet-yeux sensibles Pierre Fabre Dermo-cosmétique (04/12/08)

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- AGRESTE - Le Bulletin mensuel

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 13-14 décembre : Journées de l'alimentation au Compa (Chartres) - 6 décembre : Paris, Forum des formations Métiers de la mer
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/13-14-decembre-journees - 13-14 décembre : Journées de l'alimentation au Compa (Chartres)

[ alsace.sante.gouv.fr ]
- DRASS et DDASS d'ALSACE - Mise à jour : 04/12/2008

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Liste par ordre de discussion - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements
- Liste par ordre de discussion - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements
- Liste par ordre de discussion - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource
- Liste par ordre de discussion - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements
- Liste par ordre de discussion - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements
- Liste par ordre de discussion - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource
- PROJET DE LOI - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire

[ commander.1and1.fr ]
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[ discours.vie-publique.fr ]
- Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie. - vie-pu - Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie.
- Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.
- Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les résultats de la présidence française en matière judiciaire. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les résultats de la présidence française en matière judiciaire.

[ franceterme.culture.fr ]
- franceterme.culture.fr/FranceTerme/ - Le site de la commission générale de terminologie

[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog

[ http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers ]
- http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers/actu/flyerA5_autotest.pdf - Pour en savoir plus.... >>

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : jeudi 4 décembre 2008

[ media.education.gouv.fr ]
- Document pdf - Programme général pour l'Éducation

[ moustiquesinfos.sante.gouv.fr ]
- moustiquesinfos.sante.gouv.fr/index.html - / 04 Décembre 2008

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - [4 décembre 2008] - les médecins généralistes , agréés pour la Mayenne
- Document pdf - les médecins généralistes

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Document sans nom - Liste des candidats admis au diplôme d'Etat d'aide soignant - Liste des candidats admis au diplôme d'Etat d'assistant de service social (VAE)
- Document pdf - - Liste des candidats admis au diplôme d'Etat d'aide soignant
- Document pdf - - Liste des candidats admis au diplôme d'Etat d'assistant de service social (VAE)

[ service-public.fr ]
- Prud'homales 2008 : les résultats du vote en ligne - Service-public.fr - --> Prud'homales 2008 : les résultats du vote en ligne
- Revenu de solidarité active : entrée en vigueur à partir du 1er juin 2009 - Service-public.fr - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur à partir du 1er juin 2009

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/etablissements-funeraires - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, (
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - (a) transport de corps avant mise en bière, - Académie des Armes Anciennes - 81100 CASTRES : à Parc (. - ASSOCIATION (. - Association Lépervier Carmausin - 81400 BLAYE LES MINES : salle D. BALLAVOINE le 07/12/2008 - AUCHAN Castres : au parking Auchan - 81100 CASTRES - du 01/12/2008 au 24/12/2008 en savoir plus . - avril 2009 - (b) transport de corps après mise en bière, - (c) organisation des obsèques, - CÉRAMIQUE VISION - 81310 LISLE/TARN : du 06/12/2008 au 07/12/2008 - cessation définitive d'activité - (d) soins de conservation, - décembre 2008 - Décembre 2008 - décembre 2008 - Désignation - : du 06/12/2008 au 07/12/2008 - (e) fourniture des accessoires intérieurs et extérieurs, - ) en savoir plus . - établissements funéraires - (f) fourniture des tentures (. - GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 - Janvier 2009 - L'Aiguille à Broder - 6 rue Camille Rabaud - 81100 CASTRES - du 20-10-2008 au 20-12-2008 - les bourses d'échange - Les ventes au déballage - les ventes sous chapiteau - Les vide greniers - MAIRIE DE GRAULHET - 81300 GRAULHET : à PLACE DE L ODEON : du 06/12/08 au 07/12/08 - Nouvelle Boutique des (. - POUJADE CHRISTINE- LE CENTRE DU VILLAGE - 81290 ESCOUSSENS - le 26/04/09 en savoir plus . - Prud'homales 2008 : les résultats du vote en ligne - Sarl 3 H TRADING - 81570 SEMALENS : du 04/12/08 au 10/12/08 - Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN Castres du 01/12/2008 au 27/12/2008 - TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. - vente liquidation
- tarn.pref.gouv.fr/les-bourses-d-echange,1194 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- tarn.pref.gouv.fr/les-salons - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- tarn.pref.gouv.fr/Les-ventes-au-deballage,1178 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- tarn.pref.gouv.fr/les-ventes-sous-chapiteau - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- tarn.pref.gouv.fr/Les-vide-greniers,1176 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- tarn.pref.gouv.fr/Sites-internet-delivrant-des - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- tarn.pref.gouv.fr/vente-liquidation,1197 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 3/12/2008 Realisation de tenues et accessoires destines aux motocyclistes de la gendarmerie Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 3/12/2008 Maintenance des installations des quais, des barrieres levantes et des portes automatiques du nouvel hopital d'instruction des armees sainte anne a toulon (83) portant sur 3 lots Lire la suite - 3/12/2008 Realisation de tenues et accessoires destines aux motocyclistes de la gendarmerie Lire la suite

[ www.ado.justice.gouv.fr ]
- En savoir +... Ado-Justice - Ado Justice Service-Public Rachida Dati a reçu ce matin le rapport de la commission Varinard - Ado Justice Service-Public Rachida Dati a reçu hier matin le rapport de la commission Varinard

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2008 - Résultats de l'opération d'échange - Résultats de l'opération d'échange
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Indicateurs économiques français - Indicateurs économiques français - Indicateurs économiques français
- Agence France Trésor - AFT - Taux de change de l'euro - Taux de change de l'euro - Taux de change de l'euro

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Le Bulletin mensuel

[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 16:13:

[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
- www.alerte-enlevement.gouv.fr/ - Présentation du dispositif

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 04 déc 2008

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - Fichier des déclarations et autorisations - Les différents partenaires - Liens pour les demandes d'habilitation ou d'agrément - nombre de sièges obtenus par collèges (employeurs et salariés), - Plan départemental de protection des forêts contre les incendies - Points d'accueil cartes grises et permis de conduire - Résultats des élections prud'homales 2008 - Vous trouverez ci-dessous les résultats des élections prud'homales :
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/breves_et_communique/resultats_des_electi/view - -->
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- hp - Dossier du mois : exposition Le crépuscule de l'Europe
- DRAC - Dossier du mois - Dossier du mois : exposition Le crépuscule de l'Europe

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- DRE Alsace - Actualités - édité le 04-12-2008 - En savoir plus (site internet de la Sécurité Routière) - Jean-Louis Borloo, Dominique Bussereau et Michèle Merli, déléguée interministérielle à la Sécurité routière ont présenté la nouvelle campagne radio, télévisée et sur Internet pour alerter les Français sur les dangers du portable en situation de conduite. - L'inattention engendrée par le portable au volant serait en effet la 4éme cause de mortalité sur les routes après l'alcool, la vitesse et le non-respect du port de la ceinture de sécurité. - PORTABLE AU VOLANT : ATTENTION DANGER : - Téléphoner au volant multiplie par 5 le risque d'accident.

[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - André Santini répondra aux questions des internautes
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Il assurera également le recouvrement des cotisations au titre de l'assurance chômage.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La mission confiée au nouvel opérateur est d'accueillir, indemniser, orienter et accompagner vers l'emploi les demandeurs d'emploi.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Le chat portera sur les grands chantiers de réforme en cours dans la fonction publique : modernisation de la gestion des ressources humaines, réorganisation des services déconcentrés pour réorienter les moyens budgétaires et humains sur les grandes politiques publiques, conseillers carrière-mobilité, bourse interministérielle de l'emploi public et nouvelle politique salariale.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Le Pôle emploi, au service de tous les chercheurs d'emploi En 2009, l'ANPE et les Assedic deviennent Pôle emploi.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Le secrétaire d'État chargé de la Fonction publique, auprès du ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique dialoguera en direct avec les internautes le 5 décembre de 12h à 13h sur le site internet du Premier ministre.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Le site internet de Pôle emploi sera disponible à partir du 5 janvier 2009 à l'adresse http://www.pole-emploi.fr
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pôle emploi accueillera et accompagnera également les personnes en activité qui souhaitent évoluer dans leur projet professionnel, ou les salariés en situation précaire qui recherchent un emploi durable.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pôle emploi conseillera et accompagnera les entreprises dans tous leurs recrutements : analyse des besoins, sélection des candidats, information sur les mesures d'aides à l'embauche .
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Posez dès maintenant vos questions à André Santini
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Quelle réforme pour la fonction publique ?

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- www.annuaires.justice.gouv.fr - > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Ju

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- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 1 mondial de l'hébergement afin de réaliser votre site web en toute simplicité - que vous soyez débutant ou expérimenté. - 1 Pack Domaine - Votre nom de domaine en . - 1 Pack Exchange - La solution idéale pour votre communication sur le Net ! - 1 Pack Perso Initial - Pour les particuliers. - 1 Pack Pro Performance - Pour les experts. - 1 Pack Pro Standard - Pour les entreprises en plein essor. - 1 Perso Confort - Pour les clubs, associations et petits commerçants. - 1 Serveur Dédiés - Serveur Linux, Clé-en-main ou Windows au meilleur rapport qualité-prix ! - 1 Serveur Privés - Performance et flexibilité à prix réduits. - 1 SharePoint - Partagez aisément vos documents dans toute l'entreprise ! - 1 vous propose les solutions les moins chères du Net pour réaliser votre site web en toute simplicité, que vous soyez débutant ou expérimenté. - Aucun engagement de durée - Avez-vous besoin, vous aussi, d'une VRAIE solution d'hébergement VRAIMENT accessible ? - Bénéficiez du savoir-faire du n° - CE NOM DE DOMAINE VIENT D'ÊTRE ENREGISTRÉ POUR L'UN DE NOS CLIENTS - Choisissez votre Pack hébergement et enregistrez votre nom de domaine chez 1& - Des solutions d'hébergement complètes - Garantie "satisfait ou remboursé" - N'hésitez plus et rejoignez les millions d'internautes qui nous font déjà confiance en commandant votre solution d'hébergement dès aujourd'hui ! - Un espace de configuration intuitif - Une assistance technique efficace - Une large gamme de logiciels offerts

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- www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html - Bilan rocade - Francis IDRAC, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde a tenu un point presse jeudi 4 décembre sur le thème de la rocade de Bordeaux > - Télécharger le dossier de presse
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- www.archives-hautevienne.com/accueil/index.php4 - Site internet

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- Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice - Le guide de recherche

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- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 09:13: - 04/12/2008 14:43: - Indemnisation des arboriculteurs suite à l'épisode de gel du printemps 2008 - Les questionnaires devront parvenir à la DDAF au plus tard jeudi 15 janvier 2009. - Les résultats définitifs ne seront connus qu'à l'issue de la réunion de la commission de recensement des votes. - Résultats provisoires des élections prud'homales du 3 décembre 2008
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/indemnisation_des_ar/view - 04/12/2008 09:13
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/indemnisation_des_ar/view - : , 7 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/indemnisation_des_ar/view - Indemnisation des arboriculteurs suite à l'épisode de gel du printemps 2008
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/elections/resultats_provisoire/view - Résultats provisoires des élections prud'homales du 3 décembre 2008 04/12/2008 14:43 : , 45 K

[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- www.ariege.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 09:37 - 04/12/2008 17:10 - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 en Ariège - Résultats définitifs et composition du conseil de prud'hommes de Foix. - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 en Ariège - Résultats provisoires avant proclammation des résultats par la commission de recensement des votes. - En savoir plus - Résultats des élections prud'homales 2008
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/resultats_des_electi/view - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 en Ariège - Résultats définitifs et composition du conseil de prud'hommes de Foix. En savoir plus >>> - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 en Ariège - Résultats provisoires avant proclammation des résultats par la commission de recensement des votes. En savoir plus >>> - Résultats des élections prud'homales 2008 04/12/2008 09:37 - Résultats des élections prud'homales 2008 04/12/2008 17:10

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- www.asn.fr/index.html - 04.12.2008 - Campagne de contrôle de cabinets de radiologie des régions Rhône-Alpes et Auvergne - Dernière mise à jour le 04/12/2008 - L'ASN dresse le bilan de sa campagne de contrôle de cabinets de radiologie des régions Rhône-Alpes et Auvergne, réalisée du 22 au 25 septembre 2008
- www.asn.fr/sections/accueil/actualites/8217-asn-dresse-bilan-sa-campagne - L'ASN dresse le bilan de sa campagne de contrôle de cabinets de radiologie des régions Rhône-Alpes et Auvergne, réalisée du 22 au 25 septembre 2008

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Groupe de travail sur la situation financière internationale et ses moyens de régulation - Groupe de travail sur la crise financière internationale
- Assemblée nationale - Mission d'évaluation de la loi nŒ2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie - Solidaires devant la fin de vie : rapport de la mission d'évaluation de la loi du 22 avril 2005
- www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1287.asp#TopOfPage - Rapport
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - à 15 heures et à 21 heures 30 : suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle - - à 15 heures et à 21 heures 30 : suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle - à 9 heures 30, discussion de deux conventions : accord de coopération en matière de défense avec le Brésil ; accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie ; puis suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle - Jeudi 4 décembre 2008, en séance publique :
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures et à 21 heures 30 : suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle - à 9 heures 30, discussion de deux conventions : accord de coopération en matière de défense avec le Brésil ; - accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie ; - Droits des malades et fin de vie : mission d'application de la loi - Groupe de travail sur la crise financière internationale - Jeudi 4 décembre 2008, en séance publique : - puis suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle - Solidaires devant la fin de vie : rapport de la mission d'évaluation de la loi du 22 avril 2005

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Exercice Plan rouge déc 2008 - Exercice Plan Rouge 4 décembre 2008
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Exercice Plan Rouge 4 décembre 2008 - Jeudi 04 Décembre 2008 - Les pme face à la crise financière et économique - Pour en savoir plus. - Résultats des élections prud'hommales Jeudi 4 décembre: la Commission de recensement des votes a proclamé les résultats. - Site mis à jour le 04/12/2008
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - crise financière et pme - Les pme face à la crise financière et économique
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Les documents - Jeudi 4 décembre: la Commission de recensement des votes a proclamé les résultats. Pour en savoir plus... - Résultats des élections prud'hommales

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - 04.12.2008 - Campagne de contrôle de cabinets de radiologie des régions Rhône-Alpes et Auvergne - Dernière mise à jour le 04/12/2008 - L'ASN dresse le bilan de sa campagne de contrôle de cabinets de radiologie des régions Rhône-Alpes et Auvergne, réalisée du 22 au 25 septembre 2008

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN-AUVERGNE - Colloque régional "Quelle ambition pour l'environnement en Auvergne ?"
- DIREN-AUVERGNE - Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des DOCOB
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 1 : 2 : 3 : 4 : 5 : 6 : 7 - 4 décembre 2008 - 4 décembre 2008 [ - Colloque régional "Quelle ambition pour l'environnement en Auvergne ? - Dans le cadre de la mise en place des orientations du Grenelle Environnement au niveau régional et à l’ - En savoir plus] - Il assure, au-delà de sa fonction de production agricole, des fonctions (. - invitation de M. le Préfet de région, quelques 300 personnes se sont réuni le 26 novembre 2008 à (. - Le sol est un enjeu fort pour le développement durable. - Le tableau de bord régional présente l'état d'avancement des travaux pour chacun des sites Natura 2000 d'Auvergne : désignation du site, préfet coordonnateur, état d'avancement du (. - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » Dijon, 27 mai 2008 - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » Dijon, 27 mai 2008 Le sol est un enjeu fort pour le développement durable. - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » / Dijon - mai 2008 - Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des DOCOB

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - Assises régionales pour l'emploi des séniors en région Auvergne à Clermont-Ferrand le 16 décembre 2008. - En savoir + - Exposition "Parcours de Femmes" à la mairie de Royat du 16 au 31 décembre 2008 - Plan du site Recherche sur le site Mentions légales Mise à jour : 4 décembre 2008
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[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.pole-emploi.fr - http://www.pole-emploi.fr
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - André Santini répondra aux questions des internautes
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Il assurera également le recouvrement des cotisations au titre de l'assurance chômage.
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[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 02:06 - 04/12/2008 02:09 - En savoir plus - Jeudi 04 Décembre 2008 - Les résultats provisoires des Elections prud'homales - Objets 1 - 10 sur 14
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_elections_prud_h/view - En savoir plus >>> - Les élections prud'homales 2008 04/12/2008 02:06
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_resultats_provis/view - En savoir plus >>> - Les résultats provisoires des Elections prud'homales 04/12/2008 02:09

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2008 - En savoir plus - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » / Dijon - mai 2008

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2008 [ - En savoir plus] - Il assure, au-delà de sa fonction de production agricole, des fonctions (. - Le sol est un enjeu fort pour le développement durable. - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » Dijon, 27 mai 2008 - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » Dijon, 27 mai 2008 Le sol est un enjeu fort pour le développement durable. - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » / Dijon - mai 2008

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 02:06 - 04/12/2008 02:09 - En savoir plus - Jeudi 04 Décembre 2008 - Les résultats provisoires des Elections prud'homales - Objets 1 - 10 sur 14
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_elections_prud_h/view - En savoir plus >>> - Les élections prud'homales 2008 04/12/2008 02:06
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- Prefecture du Cantal - En savoir plus
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- www.cantal.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 - ELECTIONS PRUD'HOMALES - 04/12/2008 - FCO - Allègement temporaire des conditions d'exportation des broutards vers l'Italie - En savoir plus - Résultats du scrutin du mercredi 3 décembre 2008

[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr/ - Réforme de la carte judiciaire

[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site - Résumés des thèses sur la ville primées en 2008

[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Bilan sécurité routière 2007 - Bilan sécurité routière 2007
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Bilan 2007 - Relevé hebdomadaire des accidents mortels et des tués. - Bilan sécurité routière 2007 - Les données du Service Aménagement Transport sur la sécurité routière en région Centre : - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2008-AVI-579 - Dernière mise à jour : le 04/12/2008 - Vulnérabilité dans SquirrelMail (04 décembre 2008)
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[ www.certu.fr ]
- Résumés des thèses sur la ville primées 2008 :: Certu - Résumés des thèses sur la ville primées en 2008

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ]
- Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - L'Agence en réseau Midi Pyrénées au CETE les 17 et 18 novembre 2008 - L'Agence en réseau Midi Pyrénées au CETE les 17 et 18 novembre 2008
- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/index.html - L'agence en réseau a effectué, pour le compte de la DRE Midi Pyrénées, un voyage d'études sur le thème de « Bordeaux, rive droite et villes durables ». - L'Agence en réseau Midi Pyrénées au CETE les 17 et 18 novembre 2008 - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Biodiversité Cartes Crue Données Inondation Nappe Natura 2000 Nitrate Parc PLU Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Souterrain Surveillance ZNIEFF Zones - Les données communales
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Les données communales
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
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[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Champagne-Ardenne et Agriculture Aube - Renforcement des dispositifs d'aide énergétique - Renforcement des dispositifs d'aide énergétique
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Afin de garantir l'accès à une énergie bon marché au plus grand nombre et de lutter contre la précarité énergétique, le gouvernement a décidé de renforcer les dispositifs d'aide aux ménages les plus modestes. - Renforcement des dispositifs d'aide énergétique

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Pour en savoir plus
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - Chaque année, avec le début de l'hiver et la baisse des températures, les intoxications au monoxyde de carbone et les incendies connaissent une recrudescence. - collège des employeurs 03/12/2008 CUCS du grand Angoulême - collège des salariés - dépliant Pour en savoir plus 03/11/2008 Risque d'intoxication au monoxyde de carbone - Face à ces risques des compagnes de sensibilisation vont être menées. - Les élections prud'homales 2008 - Les résultats sont communiqués sous réserve de la validation par la commission de recensement : - Pour en savoir plus 02/11/2008 Toutes les actualités
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Les élections prud'homales 2008
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Risque d'intoxication au monoxyde de carbone

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Américains en Loir-et-Cher, 1917-1919 - Au moment de l'Armistice, 2 millions d'Américains auront contribué à la victoire de la France. - Cet ouvrage aborde la mise en place de la guerre des tranchées, la manière dont ils affrontent la mort, la violence, comment ils s'adaptent. - Dans les tranchées de 1914-1918 - Le 4 Décembre 1941 Parution du décret "Nuit et Brouillard". - Le 6 avril 1917, les Etats-Unis déclarent la guerre à l'Allemagne. - Louis Lavigne et Cumières - Village mort pour la France - Proche de Verdun, Cumières est l'une des neuf communes qui ont été déclarées "mort pour la France" après la Première Guerre mondiale. - Se fondant sur sa rencontre avec Vincent Moulia en 1977, l'historien P. Durand dresse un portrait de ce soldat, seul survivant des pelotons d'exécution actionnés par Philippe Pétain en 1917 - Vincent Moulia Mutins de 1914-1918
- Dans les tranchées de 1914-1918 (Livre) - Dans les tranchées de 1914-1918
- Vincent Moulia Mutins de 1914-1918 (Livre) - Vincent Moulia Mutins de 1914-1918
- Américains en Loir-et-Cher, 1917-1919 (Livre) - Américains en Loir-et-Cher, 1917-1919
- Louis Lavigne et Cumières - Village mort pour la France (Livre) - Louis Lavigne et Cumières - Village mort pour la France

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - le 4 décembre 2008 - Le Musée du quai Branly (Arts premiers) propose les services d'un agent d'accueil sourd à la médiathèque du Musée, la possibilité de visites traduites en langue des signes, (. - Musée du quai Branly
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Musée du quai Branly - Musée du quai Branly

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.competitivite.gouv.fr ]
- Les pôles de compétitivité en France - 04 décembre 2008 - Parc des Expositions, Mulhouse - La convention annuelle du pôle Alsace BioValley

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- Les métiers du ministère - 04/12/2008 : RECRUTEMENT SANS CONCOURS - Cliquez dans la date
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 Admission à l'examen professionnel de requalification de secrétaires administratifs. - mise à jour le 04/12/2008 : RECRUTEMENT SANS CONCOURS - Cliquez dans la date
- Résultats - 04/12/2008

[ www.conseil-constitutionnel.fr ]
- Conseil Constitutionnel - Séance plénière du 4 décembre 2008 - Séance plénière du 4 décembre 2008
- Conseil Constitutionnel - Élections sénatoriales 2008 - Contentieux des élections sénatoriales de 2008
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 4 décembre 2008 - Le Conseil au 4 déc 2008
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 4 décembre 2008 - Le Conseil au jour le jour
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 4 décembre 2008 - Le Conseil en 2008
- www.conseil-constitutionnel.fr/index.html - Contentieux des élections sénatoriales de 2008 - Le Conseil au 4 déc 2008 - Séance plénière du 4 décembre 2008

[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- Societe civile France, representative, internationale, institution, statut - Tous les événements
- Actualite du CES - assemblees plenieres, publications d'actualite, manifestations - Tout l'agenda
- www.conseil-economique-et-social.fr/?id=2406 - Lire
- www.conseil-economique-et-social.fr/?id=2444 - Lire
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Agenda public du Président - Evénements et manifestations - Jeudi 18 décembre 2008 64e Forum d'Iéna L'Europe de l'énergie : quelles réalités ? - Mardi 16 décembre 2008 Réunion du Bureau - Mardi 9 décembre 2008 63e Forum d'Iéna Une ambition pour les Outre-mers, un enjeu pour l'Europe - Tous les événements - Tout l'agenda

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/RGPP_-_le_rapport_d_etape_est_en_ligne - Lire la suite
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/RGPP_-_le_rapport_d_etape_est_en_ligne - RGPP - le rapport d'étape est en ligne
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Eric Woerth, rapporteur général de la RGPP, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique a présenté hier matin en Conseil des ministres le premier rapport d'étape de la mise en oeuvre des décisions RGPP. - Eric Woerth, rapporteur général de la RGPP, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique a présenté le 3 décembre en Conseil des ministres le premier rapport d'étape de la mise en oeuvre des décisions RGPP. - La Corrèze - Le château de Sédières - Le premier rapport d'étape de la mise en oeuvre a été présenté mercredi 5 décembre en Conseil des ministres par Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique. - Les cascades de Gimel - Les tours de Merle - RGPP : le rapport d'étape - RGPP - le rapport d'étape est en ligne

[ www.cotes-darmor.pref.gouv.fr ]
- www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/index.html - Horaires/Accueil Carte d'identité Carte grise Passeport Permis de conduire Certificat de non-gage en ligne Etrangers Associations Taxis Débits de boissons Armes Chasse Pêche Impôts Sécurité privée Agents de recherches privées Liquidation de stock Gardes particuliers Vente au déballage Manifestations sportives Habilitations funéraires Autres démarches
- Horaires/Accueil - Préfecture des Côtes-d'Armor - Horaires/Accueil

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Document pdf - En savoir plus...
- Document pdf - les tarifs 2008
- www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - - ACTUALITES - Certification ISO 9001:2000 RENOUVELEE ! - Consulter ou télécharger - DE HAUT NIVEAU - En savoir plus. - Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés 2007 du CREPS Vichy Auvergne Les chiffres clés. - FILERES DE SPORT - FORMATIONS - FORMATIONS PROFESSIONNELLES - Historique - Installations - le programme complet 2008/2010 - Les partenaires locaux - Les résultats des tests de sélection - Les Services Jeunesse et Sports en Auvergne - les tarifs 2008 - Liens utiles - Médico-sportives - Nos coordonnées - Nous contacter - Organigramme - Partenaires - Pédagogiques - Premier établissement du Ministère a passé avec succès l'audit de renouvellement. - Présentation - PROFESSIONNELLES - Réservation en ligne - Retour accueil - Situation géographique
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[ www.culture.gouv.fr ]
- Le Christ au tombeau de Claus de Werve (début du XVe s.) - à l'Espace Camille-Claudel de St-Dizier jusqu'au 30 juin 2009
- DRAC Champagne-Ardenne - à l'Espace Camille-Claudel de St-Dizier jusqu'au 30 juin 2009 - Exposition Nos ancêtres les Barbares - FranceTerme - Le site de la commission générale de terminologie
- Plan de relance : 100 millions de plus pour le patrimoine de la culture - Le 4 décembre, à Douai, le Président de la République, Nicolas Sarkozy a prononcé un discours dans lequel il présente son plan de relance économique, qui porte sur environ 26 milliards d'euros.
- Plan de relance : 100 millions de plus pour le patrimoine de la culture - Plan de relance : 100 millions de plus pour le patrimoine de la culture 4 décembre 2008 4 décembre 2008
- Etats généraux de la presse écrite : première séance d'auditions le 20 octobre - 17 octobre 2008 - Les Etats généraux de la presse écrite : nouvelles auditions 27 novembre 2008
- « Europe cultures croisées » : colloque sur l'interculturalité européenne - « Europe cultures croisées » : colloque sur l'interculturalité européennes 3 décembre 2008 - Le 3 décembre, l'auditorium Colbert (INHA/INP), à Paris, accueille un colloque sur le thème « Europe cultures croisées », organisé dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne.
- Conférence pour la « Constitution d’un réseau des sites labellisés au titre du Patrimoine européen » 4, 5 décembre 2008 - Conférence pour la « Constitution d'un réseau des sites labellisés au titre du Patrimoine européen » 4 et 5 décembre 4 décembre 2008 - La conférence pour la « Constitution d'un réseau des sites labellisés au titre du Patrimoine européen » se tient les 4 et 5 décembre à Avignon dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne.
- Quelle réforme pour la fonction publique ? André Santini répond aux questions des internautes - 4 décembre 2008 - Le secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique, auprès du ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique dialoguera en direct avec les internautes, le 5 décembre de 12h à 13h sur le site premier-ministre.gouv.fr. - Quelle réforme pour la fonction publique ? André Santini répond aux questions des internautes
- ministère de la Culture et de la Communication - 27 novembre 2008 - 28 novembre 2008 - 3 décembre 2008 - 4 décembre 2008 - 5 décembre 2008 - André Santini répond aux questions des internautes - au titre du Patrimoine européen » 4 et 5 décembre - Conférence pour la « Constitution d'un réseau des sites labellisés - Conférence pour la « Constitution d'un réseau des sites labellisés au titre du Patrimoine européen » 4 et 5 décembre - Didier Plowy / MMC - « Europe cultures croisées » : colloque sur l'interculturalité européennes - Examen à l'Assemblée nationale du projet de loi relatif à la réforme de l'audiovisuel public - L'examen se poursuit à l'Assemblée Nationale du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société chargée de l'audiovisuel extérieur de la France, ainsi que le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. - La conférence pour la « Constitution d'un réseau des sites labellisés au titre du Patrimoine européen » se tient les 4 et 5 décembre à Avignon dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne. - Le 3 décembre, l'auditorium Colbert (INHA/INP), à Paris, accueille un colloque sur le thème « Europe cultures croisées », organisé dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne. - Le 4 décembre, à Douai, le Président de la République, Nicolas Sarkozy a prononcé un discours dans lequel il présente son plan de relance économique, qui porte sur environ 26 milliards d'euros. - Le secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique, auprès du ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique dialoguera en direct avec les internautes, le 5 décembre de 12h à 13h sur le site premier-ministre.gouv.fr. - Les Etats généraux de la presse écrite : nouvelles auditions - Plan de relance : 100 millions de plus pour le patrimoine de la culture - point presse du 18 juin - Quelle réforme pour la fonction publique ?
- réforme de l’audiovisuel public - 4 décembre 2008 - Conférence pour la « Constitution d'un réseau des sites labellisés au titre du Patrimoine européen » 4 et 5 décembre 4 décembre 2008
- réforme de l’audiovisuel public - 4 décembre 2008 - Examen à l'Assemblée nationale du projet de loi relatif à la réforme de l'audiovisuel public
- réforme de l’audiovisuel public - 4 décembre 2008 - L'examen se poursuit à l'Assemblée Nationale du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société chargée de l'audiovisuel extérieur de la France, ainsi que le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Jeudi 4 décembre 2008

[ www.ddjs-hautes-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-hautes-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 28-06-2007 - - Du nouveau sur le BAFD

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - ACTUALITES - Consulter l'ensemble des documents concernant le dispositif de reclassement et d'accompagnement personnalisé mis en place en faveur des salariés de la CAMIF. - Dispositif de soutien mis en place en faveur des salariés de la CAMIF - La sécurité routière met gratuitement à la disposition des personnes qui en font la demande des éthylotests pendant les fêtes de fin d'année. - Pour des Fêtes réussies, auto-testez-vous ! - une annexe comportant des informations pour les acheteurs, consommateurs et sacrificateurs rituels. - une annexe comportant des informations pour les acheteurs et sacrificateurs.
- Document pdf - les dispositions règlementaires
- Document pdf - liste des établissements d'abattage
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - A l'occasion de la célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha, le lundi 8 décembre prochain, la préfecture communique les dispositions règlementaires concernant l'abattage d'animaux, la liste des établissements d'abattage agréés dans la région Poitou-Charentes et une annexe comportant des informations pour les acheteurs, consommateurs et sacrificateurs rituels. - A l'occasion de la célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha, le lundi 8 décembre prochain, la préfecture communique les dispositions règlementaires concernant l'abattage d'animaux, la liste des établissements d'abattage agréés dans la région Poitou-Charentes et une annexe comportant des informations pour les acheteurs et sacrificateurs. - Fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- www.developpement-durable.gouv.fr/ - Les synthèses des travaux des groupes, ainsi que l'étude du Boston Consulting Group, sont consultables sur les sites des deux ministères ( www.industrie.gouv.fr et www.developpement-durable.gouv.fr
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Respect de l'environnement : neuf entreprises exemplaires récompensées - article pep - Respect de l'environnement : neuf entreprises exemplaires récompensées
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2008 : - Respect de l'environnement : neuf entreprises exemplaires récompensées

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html - Comptes administratifs 2006 publié le 04/12/2008 14:03 - Ratios financiers des communes de + de 10000 hab. - Ratios financiers moyens des communes - budgets primitifs 2008 publié le 04/12/2008 14:27 - Ratios financiers moyens des communes - Comptes administratifs 2006 publié le 04/12/2008 14:13
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/budgets_locaux/ratios_obligatoires/ratios_des_communes/ratios_financiers_de/view - Ratios financiers des communes de + de 10000 hab. - Comptes administratifs 2006
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/budgets_locaux/ratios_obligatoires/ratios_des_communes/ratios_financiers_mo_1/view - Ratios financiers moyens des communes - budgets primitifs 2008
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/budgets_locaux/ratios_obligatoires/ratios_des_communes/ratios_financiers_mo/view - Ratios financiers moyens des communes - Comptes administratifs 2006

[ www.diact.gouv.fr ]
- DIACT - La commission européenne élargit le champ d'intervention du FEDER à l'efficacité énergétique dans le logement - Communiqués de presse / La commission européenne élargit le champ d'intervention du FEDER à l'efficacité énergétique dans le logement
- www.diact.gouv.fr/index.html - Communiqués de presse / La commission européenne élargit le champ d'intervention du FEDER à l'efficacité énergétique dans le logement

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Elections prud'homales : Les résultats provisoires. - Elections prud'homales : Mercredi 3 décembre . - Fais nous réver 2008/2009 - Appel à projets pour l'éducation par le sport - Plan d'urgence pour l'agriculture : Les mesures .
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/elections_prud_homal/view - Elections prud'homales : Les résultats provisoires...
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/elections_prud_homal/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/elections_prud_homal1422/view - Elections prud'homales : Mercredi 3 décembre ...
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/elections_prud_homal1422/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/fais_nous_rever_2008/view - Fais nous réver 2008/2009 - Appel à projets pour l'éducation par le sport
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/fais_nous_rever_2008/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/plan_d_urgence_pour2255/view - Plan d'urgence pour l'agriculture : Les mesures ...
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/plan_d_urgence_pour2255/view - >>Suite

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Jeudi 4 décembre 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Élections - du mercredi 3 décembre 2008, cliquez sur ce texte pour les résultats...
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 04/12/2008 » - Elections prud'homales du mercredi 3 décembre 2008, cliquez sur ce texte pour les résultats.

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Jury BAFD du 4 décembre 2008 - Lire la liste des admis - publié le 2008-12-04
- phpMyVisites : un sistema opensource di statistiche ed analisi del traffico web = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr - Lire la liste des admis

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 00:28: - 04/12/2008 00:30: - 04/12/2008 00:32 - Elections prud'homales, taux de participation à 12 heures. - Elections prud'homales - taux de participation à 17 heures. - Jeudi 04 Decembre 2008 - Le taux de participation national globlal ressort à : 2002 : 32,35% 2008 : 28,03% En savoir plus - RESULTATS PROVISOIRES ELECTIONS PRUD'HOMALES 2008
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/elections_prud_homma3645/view - 04/12/2008 00:30 - Elections prud'homales, taux de participation à 12 heures.
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/elections_prud_homma6928/view - 04/12/2008 00:28 - Elections prud'homales - taux de participation à 17 heures.
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/resultats_provisoire/view - Le taux de participation national globlal ressort à : 2002 : 32,35% 2008 : 28,03% En savoir plus >>> - RESULTATS PROVISOIRES ELECTIONS PRUD'HOMALES 2008 04/12/2008 00:32

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » / Dijon - mai 2008

[ www.education.gouv.fr ]
- Les langues vivantes étrangères - Ministère de l'Education Nationale - Les langues vivantes étrangères
- La scolarisation des élèves handicapés - Ministère de l'Education Nationale - La scolarisation des élèves handicapés
- Élections professionnelles - Ministère de l'Education Nationale - Enseignants : élections professionnelles
- P.F.U.E. : les académies au rythme de l'Europe - Ministère de l'Education Nationale - Les académies au rythme de l'Europe
- L'Europe en poésie - Ministère de l'Education Nationale - Pédagogie : l'Europe en poésie
- Réforme du lycée - Ministère de l'Education Nationale - Réforme du lycée
- Enseignants : Info mobilité 0 810 111 110 - Ministère de l'Education Nationale - Enseignants : tout sur ma mutation en un coup de fil
- Réunion informelle des ministres européens en charge de l'enseignement - Ministère de l'Education Nationale - > Réunion informelle des ministres européens en charge de l'enseignement
- Accompagnement éducatif : bilan de la généralisation - Ministère de l'Education Nationale - > Accompagnement éducatif : bilan de la généralisation
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- Liste des associations agréées de A à F - Ministère de l'Education Nationale - > liste des associations agréées
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- Organigramme de l'administration centrale - Ministère de l'Education Nationale - > organigramme du ministère
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[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 1) Depuis 18 mois, les réformes … - 3 décembre - 4 décembre - Au 04-12-08 : - Déjeuner de travail avec M. Brian COWEN, Premier ministre d'Irlande - Discours de M. le Président de la République - Présentation du plan de relance de … - Discours de M. le Président de la République - Présentation du plan de relance de l'économie française - Dossier de presse plan de relance de l'économie Française - Douai – - Entretien avec Sa Majesté Cheikh Hamad bin Issa AL KHALIFA, Roi du Bahreïn - Jeudi 4 décembre 2008 - Le Président de la République recevra M. Brian … - Mise à jour 04-12-2008 - Monsieur … - Rencontre avec les organisations patronales… - Table ronde sur le thème de la lutte contre la grande pauvreté
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - Rencontre avec les organisations patronales…
- Elysee.fr : Présidence de la République : Conseil des ministres : Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 3 décembre 2008 - Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 3 décembre 2008
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- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Entretien avec Sa Majesté Cheikh Hamad bin Issa AL KHALIFA, Roi du Bahreïn - Entretien avec Sa Majesté Cheikh Hamad bin Issa AL KHALIFA, Roi du Bahreïn
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- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Dossier de presse plan de relance de l'économie Française - Dossier de presse plan de relance de l'économie Française - La synthèse et le dossier de presse - Lire

[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Enlèvement parental international

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - Ce programme sera déployé dans chaque région par les DRIRE, en lien avec les autres acteurs du développement économique local. - Dans les deux prochaines années, une première vague de 1.000 PMI pourra ainsi bénéficier du soutien d'experts industriels. - Il prévoit en premier lieu la mise en place d'un programme de soutien consacré aux PMI. - Ils aideront les PMI à identifier les gisements de productivité et de qualité, et à mettre en oeuvre un plan d'action. - Lancé lors de la cérémonie de remise du Prix Français de la Qualité et de la Performance 2008 le mardi 3 décembre 2008, le plan « Qualité et Performance 2010 », a pour objet d'aider les PME et PMI dans leur démarche d'amélioration. - Le communiqué - Plan qualité et performance 2010 pour les PME et PMI

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - RAA spécial décembre 2008
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - RAA spécial décembre 2008

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 09:41 - En savoir plus - Jeudi 04 Décembre 2008 - RESULTATS DES ELECTIONS PRUD'HOMALES DU 3 DECEMBRE 2008
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/resultats_des_electi2625/view - --> En savoir plus >>> - RESULTATS DES ELECTIONS PRUD'HOMALES DU 3 DECEMBRE 2008 04/12/2008 09:41

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 04 decembre 2008 - Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement28 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement29 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement34 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement48 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement49 utilisateurs en ligne - Les résultats des élections prud'homales sont en ligne. - Résultats des élections prud'homales

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Accord du Conseil Ecofin sur la stabilité financière de l'Europe 4/12/2008 - Meglena Kuneva, Européenne de l'année 4/12/2008 - Premières "Assises européennes de l'innovation" 4/12/2008

[ www.fonction-publique.gouv.fr ]
- Document pdf - Réunion des directeurs généraux du Réseau EUPAN les 18 et 19 décembre 2008 - Voir le programme

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 08 : Indicateurs économiques français - 08 : Résultats de l'opération d'échange - 08 : Taux de change de l'euro - 08 : TEC 10 du jour

[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ]
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Élections - du mercredi 3 décembre 2008, cliquez sur ce texte pour les résultats...
- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 04/12/2008 » - Elections prud'homales du mercredi 3 décembre 2008, cliquez sur ce texte pour les résultats.

[ www.galliatheatre.fr ]
- www.galliatheatre.fr - Gallia théâtre

[ www.gironde.pref.gouv.fr ]
- www.gironde.pref.gouv.fr/index.html - Bilan rocade - Francis IDRAC, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde a tenu un point presse jeudi 4 décembre sur le thème de la rocade de Bordeaux > - Télécharger le dossier de presse
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[ www.grippeaviaire.gouv.fr ]
- Point sur la situation internationale - Les dernières actualités - Grippe aviaire - Point sur la situation internationale Date de publication : 4 décembre Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie Date de publication : 17 octobre Séminaire Eurogrippe,
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Date de publication : 4 décembre

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 19:22 - En savoir plus - Jeudi 04 Décembre 2008 - Prise de fonctions de M. Nicolas DESFORGES - Prise de fonctions de M. Nicolas DESFORGES, Préfet de la région Guadeloupe, Préfet de la Guadeloupe, Représentant de l'État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin. - Site mis à jour le 04/12/2008
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/prise__de_fonctions/view - Prise de fonctions de M. Nicolas DESFORGES 04/12/2008 19:22 - Prise de fonctions de M. Nicolas DESFORGES, Préfet de la région Guadeloupe, Préfet de la Guadeloupe, Représentant de l'État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin. En savoir plus >>>

[ www.guyane.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Bouteilles d'eau Chanflor Fermeture exceptionnelle
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Bouteilles d'eau Chanflor
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Bouteilles d'eau Chanflor Fermeture exceptionnelle DSDS : Examen de niveau reporté
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Bouteilles d'eau Chanflor Fermeture exceptionnelle DSDS : Examen de niveau reporté Elections prud'homales : report
- waou.jpg - Bouteilles d'eau Chanflor

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Elections prud'homales du 03/12/08 - Résultats
- Préfecture de la Haute-Garonne : Elections prud'homales du 03/12/08 - Résultats - Elections prud'homales du 03/12/08 - Résultats

[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 10:36:00 - 04/12/2008 13:13:00 - 04/12/2008 16:29:00 - 04/12/2008 18:03:00 - Campagne d'information sur les soins palliatifs - Le plan de relance pour l'économie - Projet de réforme du système ferroviaire français

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 - BEPECASER - session 2009 - admissibilité - Les résultats des élections prud'homales en Seine-Maritime - Limitation de l'usage de l'eau dans 3 communes de la Seine-Maritime - Présentation du service de la prévision des crues Seine-Aval et Fleuves Côtiers Normands
- 404 - Les résultats des élections prud'homales en Seine-Maritime
- 404 - BEPECASER - session 2009 - admissibilité
- 404 - Présentation du service de la prévision des crues Seine-Aval et Fleuves Côtiers Normands
- 404 - Limitation de l'usage de l'eau dans 3 communes de la Seine-Maritime

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 4/12/2008 à 8h30 - Etat des routes et conditions de circulation le 4/12/2008 à 7h30 - Etat des routes et conditions de circulation le 4/12/2008 à 8h30
- L'Equipement en Haute-Saône - Sécurité routière - Les chiffres du mois de novembre 2008 - Sécurité routière - Les chiffres du mois de novembre 2008
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Etat des routes et conditions de circulation le 4/12/2008 à 7h30 - Etat des routes et conditions de circulation le 4/12/2008 à 8h30 - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site - Sécurité routière - Les chiffres du mois de novembre 2008

[ www.haute-saone.pref.gouv.fr ]
- www.haute-saone.pref.gouv.fr/index.html - Le nouveau certificat d'immatriculation au 1er janvier 2009 - Résultats des élections Prud'homales du 3 décembre 2008

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Haute-Savoie : système d'immatriculation des véhicules - système d'immatriculation des véhicules
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - A partir du 1er janvier 2009, pour les propriétaires de véhicules neufs et du 1er mars 2009, pour les véhicules achetés d'occasion, une immatriculation à vie sera attribuée aux automobilistes. - accueil dernière mise à jour le jeudi 04 décembre 2008 - Ce numéro sera conféré au véhicule depuis sa première immatriculation en France jusqu'à sa destruction, quelle que soit l'identité ou l'adresse du propriétaire. - L'immatriculation pourra être demandée en tout lieu du territoire, quel que soit le domicile du destinataire du certificat d'immatriculation de son véhicule. - La lettre de l'État spéciale maires est en ligne. - Le numéro attribué au véhicule sera indépendant de l'adresse du propriétaire. - Le recueil des actes administratifs spécial du 04/12/2008 est en ligne sur la page suivante : - lettre de l'État spéciale maires - publications : lettre de l'État - publications : recueil des actes administratifs - recueil des actes administratifs 2008 - système d'immatriculation des véhicules - système d'immatriculation des véhicules (SIV) - Vous pouvez la consulter sur le lien suivant : - Vous trouverez toutes les informations nécessaires ainsi que les formulaires à télécharger sur la page suivante :
- la lettre des services de l’État en Haute-Savoie spéciale maires - lettre de l'État spéciale maires
- Haute-Savoie : recueil des actes administratifs 2008 - recueil des actes administratifs 2008

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Consultez le communiqué de presse ainsi que l'arrêté n°2008-330-7
- Document pdf - Consultez le communiqué de presse
- Document pdf - Consultez les résultats
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - 2008-330-7 - ainsi que l'arrêté n° - Consultez le communiqué de presse - Consultez les résultats - du 25 novembre 2008 relatif à l'extension d'un périmètre interdit en matière de fièvre catarrhale ovine (SEROTYPE 8). - Elections prud'homales dans les Hautes-Alpes

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [03/12/08] - [04/12/08] - 38 visiteurs en ligne - 42 visiteurs en ligne - 43 visiteurs en ligne - 55 visiteurs en ligne - 70 visiteurs en ligne - Consultez l'article ci-joint. - Elections prud'homales 2008 - fête musulmane de l'Aïd al Adha - Jeudi 4 Décembre 2008 - Résultats des élections, détail des suffrages et sièges attribués. - Résultats provisoires des élections et sièges attribués, sous réserve des travaux de la commission départementale de recensement des votes.
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Elections prud'homales 2008
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - fête musulmane de l'Aïd al Adha

[ www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans les Hauts-de-Seine - ACCUEIL - en savoir plus...
- L'Etat dans les Hauts-de-Seine - ACCUEIL - en savoir plus...
- L'Etat dans les Hauts-de-Seine - ACCUEIL - prud'homales 2008 résultats des électionsen savoir plus. - RGPP rapport sur l'état d'avancementen savoir plus.

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- Le préfet de la région d’Ile-de-France Daniel Canepa mobilise les services de l’Etat face à la crise - 9 décembre : Installation de la cellule régionale de veille de soutien à l'économie
- Document pdf - Octobre-Novembre 2008 : Près de 2 millions de personnes âgées en Ile-de-France
- La préfecture de la région Ile-de-France - 9 décembre : Installation de la cellule régionale de veille de soutien à l'économie

[ www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr ]
- diren idf : bulletins info phyteaux - le bulletin InfoPhytos n°6
- www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr/index.html - mise à jour 04/12/2008 - nouveau le bulletin InfoPhytos n°6

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 08:53 - 04/12/2008 16:42 - 04/12/2008 17:37 - Election prudhomales : résultats du scrutin du 3 décembre 2008 - Election prudhommales : résultats du scrutin du 3 décembre 2008 - En savoir plus - Jeudi 04 Décembre 2008 - Résultats et listes des élus au conseil des Prud'hommes En savoir plus - Scrutin du 03 décembre 2008
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/election_prudhommale/view - Election prudhomales : résultats du scrutin du 3 décembre 2008 04/12/2008 17:37 - Election prudhommales : résultats du scrutin du 3 décembre 2008 04/12/2008 16:42 - Résultats et listes des élus au conseil des Prud'hommes En savoir plus >>>
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/scrutins-2008/view - En savoir plus >>> - Scrutin du 03 décembre 2008 04/12/2008 08:53

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Fête de l'Aïd-Al-Adha 2008 - Lire la suite - Mise en service du 18ème radar automatique fixe
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Fete_de_l_Aid - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Radar - Lire la suite

[ www.industrie.gouv.fr ]
- www.industrie.gouv.fr/ - Les synthèses des travaux des groupes, ainsi que l'étude du Boston Consulting Group, sont consultables sur les sites des deux ministères ( www.industrie.gouv.fr

[ www.infoma.agriculture.gouv.fr ]
- www.infoma.agriculture.gouv.fr/index.html - Concours 2009 - Devenez technicien supérieur de l'état - jusqu'au 30 décembre 2008 - plus d'infos - Pré-inscription en ligne
- SITE DE L'INFOMA - plus d'infos

[ www.insee.fr ]
- Insee - Publications et services - Collections nationales - Insee - Les publications nationales
- Insee - Conjoncture - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs

[ www.institut.minefi.gouv.fr ]
- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - André Santini répondra aux questions des internautes - André Santini, secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique, participera à un dialogue en ligne sur le thème " Quelle réforme pour la fonction publique ? - Dernières actualités - Présentation institutionnelle de l'IGPDE en 4 pages (octobre 2008) Lire. - Quelle réforme pour la fonction publique ? - " vendredi 5 décembre de 12h à 13h sur le site www.premier-ministre.gouv.fr.
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/divers/a_la_une/quelle-reforme-pour-la-fonctio/view - André Santini, secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique, participera à un dialogue en ligne sur le thème " Quelle réforme pour la fonction publique ? " vendredi 5 décembre de 12h à 13h sur le site www.premier-ministre.gouv.fr. Lire...

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2008, 09:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2008, 11:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2008, 13:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2008, 15:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2008, 17:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2008, 20:23

[ www.internat.education.gouv.fr ]
- www.internat.education.gouv.fr/ConsultationAnnuaireInternat/ - > annuaire des internats

[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - ----------------- - Liste des maires du département de l'Isère élus aux scrutins de mars 2008 - Résultats provisoires des élections prud'homales en Isère - Tous les services en ligne : Mes Démarches 24h/24
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/elections_dsu/elections_2008/liste_des_maires_elu/downloadFile/file/Fichiers%20des%20maires%202008.pdf?nocache=1207919861.38 - Liste des maires du département de l'Isère élus aux scrutins de mars 2008
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/droits_et_demarches/?spl_c=546803&spl_f=N0/N13&spl_l=51 - Impôts
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/droits_et_demarches/?spl_c=546803&spl_f=N0/N20&spl_l=51 - Association
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/droits_et_demarches/?spl_c=546803&spl_f=N0/N21/N358&spl_l=51 - Carte nationale d'identité
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- www.isere.pref.gouv.fr/sections/droits_et_demarches/?spl_c=546803&spl_f=N0/N21/N368/N530&spl_l=51 - Permis de conduire
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- www.isere.pref.gouv.fr/sections/prudhomales_2008/resultats_non_consol_1/view - Résultats provisoires des élections prud'homales en Isère

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- www.journal-officiel.gouv.fr/index.html - 19566 annonces en vigueur - 20006 annonces en vigueur - 20007 annonces en vigueur - 20072 annonces en vigueur - 20800 annonces en vigueur
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[ www.jura.pref.gouv.fr ]
- Bienvenue à la Préfecture du Jura - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 Consulter les résultats pour le Jura - La nouvelle immatriculation des véhicules Tout savoir sur le S.I.V. (Système d'Immatriculation des Véhicules) Les conséquences du S.I.V. sur les demandes d'immatriculation de fin d'année -------------------------------------------- - Les résultats définitifs par commune seront en ligne dans la rubrique "Elections" à partir de jeudi 4 décembre 2008 dans l'après-midi - page mise à jour le jeudi 4 décembre 2008 - page mise à jour le mercredi 3 décembre 2008 - Résultats provisoires au 3 décembre 2008 : - voir l'attribution des sièges - www.prud'hommes.gouv.fr (site officiel national) --------------------------------------------
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[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/../inc_alias/particulier.php?particulier=portail - Particuliers Professionnels
- www.justice.gouv.fr/../inc_alias/professionnel.php?professionnel=portail - Professionnels
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[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Les services à la personne - Entre modifications raisonnables et innovations fondamentales : 70 propositions pour adapter la justice pénale des mineurs - Ministère de la justice. - VARINARD André.
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000738/ - Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de la vie - Tome I : Rapport ; Tome II : Auditions

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ]
- www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/index.html - REACH : Entreprises, vous êtes toutes concernées
- Document pdf - La lettre de la Direction Générale des Entreprises n° 40 (Novembre 2008)

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000019860428&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id - LOI n° 2008-1249
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000019865548&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id - LOI n° 2008-1258
- Legifrance - Dernières actualités - LOI n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion - LOI n° 2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail
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[ www.letheatre-poitiers.com ]
- www.letheatre-poitiers.com/ - Théâtre de Poitiers

[ www.limousin.culture.gouv.fr ]
- Document pdf - Détails de la journée et des participants
- www.limousin.culture.gouv.fr/affiche_concours_AUE_2009.jpg - annonce du concours
- Document pdf - - Un chef d'oeuvre du gothique tardif
- Document pdf - - La provenance de la pierre / avril 2008
- Document pdf - - Une des formes les plus anciennes de la grange limousine / mai 2008
- Document pdf - - Restauration intérieure et mise en valeur / août 2008
- Document pdf - - Restauration et découverte d'un calendrier peint / décembre 2008
- Document pdf - ... en savoir plus
- Document pdf - encore plus d'information
- Document pdf - Calendrier 2008
- www.limousin.culture.gouv.fr/index.html - 4 décembre, 2008 - Accompagnée d'illustrations photographiques, elle a pour but de montrer les édifices ainsi que leurs particularités, d'informer sur les campagnes de restauration et de présenter les travaux programmés en région Limousin. - Adhérer et Découvrir ses actions & - (affectation ministère de la culture et de la communicaiton, ABF) - (affectation ministère du développement durable) - Afin de faciliter vos visites, tous les renseignements pratiques y sont mentionnés. - annonce du concours - ARCHITECTES ET URBANISTES DE L'ETAT - avec " A LA CROISEE DES MONDES : "antiquité" et "modernité" de la 1ère Bible de Saint-Martial-de-Limoges (BnF, ms. - Calendrier 2008 - Ce guide illustré vous propose d'aller à la rencontre - Cette chronique proposée par la Conservation régionale des Monuments Historiques (C.R.M.H.) présente les actions de restauration du patrimoine Limousin. - Cette journée, qui a lieu tous les deux ans, se veut un moment d'échanges entre le public intéressé par l'histoire, les chercheurs, les associations historiques et le personnel des archives. - CHRONIQUE D'UN CHANTIER - CONCOURS 2009 > - Consulter le programme - Date limite de dépôt de dossiers le 13 janvier 2009 - Découvrir le guide des Musées de France en Limousin - des musées de France en Limousin - Détails de la journée et des participants - ÉGLISE SAINT-ROCH DE CLAIRAVAUX - Elle investit aussi volontiers des lieux publics comme les places des villages ou des villes. - Elle n'a pas de locaux et fonctionne hors les murs dans des espaces bien identifiés des trois départements. - en savoir plus . - encore plus d'information . - ESPACE PAUL REBEYROLLE à EYMOUTIERS - FORUM DE L'HISTOIRE DU LIMOUSIN AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE - Gérard Rondeau expose - GRANGE OVALE DE SAINT-ÉLOY LES TUILERIES - GUIDE DES MUSEES DE FRANCE EN LIMOUSIN - Ils concourent à la conception et à la mise en oeuvre des politiques publiques visant à promouvoir la qualité architecturale, urbaine, environnementale et paysagère. - Ils sont en poste à tous les échelons dans les services de l'Etat en charge de l'architecture, de l'urbanisme, du logement, de la ville, du patrimoine, du développement durable et de l'aménagement du territoire. - Jeudi 18 décembre 2008 - Jusqu'au 19 mars 2009 à l'Espace Paul Rebeyrolle - La D.R.A.C. du Limousin vous informe : - La Maison de l'architecture 129 est le point de rencontre entre l'architecture pensée et l'architecture vécue au quotidien. - La Maison de l'Architecture 129 est un nouveau départ pour la Maison de l'architecture du Limousin - La provenance de la pierre / avril 2008 - La Scène nationale d'Aubusson - Théâtre Jean Lurçat - latin 5) par Marianne Besseyre, conservateur au Département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France. - Le grand Projet - Le Grand Projet parle du devenir de nos rêves d'enfance dans une époque marquée par une hystérie de projet. - le presbytère d'Yves Gibeau - Le recrutement se fait sur deux options : - Les 27 et 28 décembre 2008 - Les architectes et urbanistes de l'Etat forment un corps interministériel d'expertise et d'encadrement supérieur. - Les Archives départementales accueillent le 5ème forum de l'histoire du Limousin - Les Archives départementales organisent une rencontre autour de l'histoire du Limousin. - les corps se frôlent, se cherchent et se perdent dans un chassé-croisé poétique et rythmé. - Les Fantômes du Chemin des Dames - LES JEUDIS DU PATRIMOINE - LES JEUDIS DU PATRIMOINE, une année de conférences à la DRAC Limousin consacré à l'Art Roman - LICENCES D'ENTREPRENEURS DE SPECTACLES - MAISON DE L'ARCHITECTURE 129 - PANIER CULTUREL : ci-après, un florilège d'actions culturelles en Limousin soutenues ou remarquées par la D.R.A.C. du Limousin - patrimoine architectural, urbain et paysager - PORTAIL SAINT-JEAN, CATHÉDRALE SAINT-ÉTIENNE DE LIMOGES - pour découvrir leurs collections permanentes et les activités proposées. - Prochain rendez-vous : jeudi 18 décembre 2008 à 18h - Prochaine commission de licences d'entrepreneurs de spectacles le 27 janvier 2009 à la DRAC - ressources - Restauration et découverte d'un calendrier peint / décembre 2008 - Restauration intérieure et mise en valeur / août 2008 - Salon des associations historiques : de 9h00 à 17h00 - SCENE NATIONALE D'ABUSSON - Site internet - Son programme d'actions reflète son attachement à rétablir ce lien ténu entre l'architecture et le public dès son plus jeune âge. - Structure autonome créée dans le contexte particulier d'une région dépourvue d'école d'architecture, elle se positionne d'emblée sur la sensibilisation du public à la qualité de l'architecture et du cadre de vie. - Sur scène, jeux de mains et jeux de pieds millimétrés . - Toute l'information sur les licences d'entrepreneurs de spectacles - Un chef d'oeuvre du gothique tardif / mars 2008 - Une des formes les plus anciennes de la grange limousine / mai 2008 - urbanisme, aménagement - Visites guidées des Archives départementales : à 9h30, 11h00, 13h00 et 15h30. - vous invite à découvrir les rendez-vous de décembre 2008 :
- Document pdf - Adhérer et Découvrir ses actions & ressources
- Document pdf - Découvrir le guide des Musées de France en Limousin
- Instructions pour les licences d'entrepreneurs de spectacles - Toute l'information sur les licences d'entrepreneurs de spectacles
- Document pdf - Consulter le programme

[ www.limousin.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - portail - à l'occasion de la deuxième réunion du Comité Stratégique des Eco-Industries (COSEI), en marge du salon Pollutec (Lyon). - KOSCIUSKO-MORIZET, - Les synthèses des travaux des groupes, ainsi que l'étude du Boston Consulting Group, sont consultables sur les sites des deux ministères ( www.industrie.gouv.fr - Luc CHATEL et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET dévoilent les actions du plan « écotech 2012 » en faveur du développement des éco-industries - Luc CHATEL, Secrétaire d'État chargé de l'Industrie et de la Consommation, Porte-parole du Gouvernement, et Nathalie - Novembre 2008 : La DRIRE Limousin est certifiée ISO 9001 et ISO 14001 - pour son Système de Management Intégré Qualité et Environnement - S ecrétaire d'État chargée de l'Ecologie, ont annoncé mardi 2 décembre - six mesures en faveur du développement des éco-industries, - www.developpement-durable.gouv.fr ).
- www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html - 04/12/2008

[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2008 - Avenir du bocage en Limousin - En savoir plus - Il assure, au-delà de sa fonction (. - Le sol est un enjeu fort pour le développement durable. - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » Dijon, 27 mai 2008 - Séminaire « Sols et Sciences Sociales » / Dijon - mai 2008
- DIREN Limousin - Avenir du bocage en Limousin

[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr// - Se doter d'une loi fondatrice

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
- Document doc - Pour en savoir plus
- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - 04 décembre 2008 : Prévention de la Gale en Loir-et-Cher - Dans les pays en voie de développement, 6 à 27 % de la population seraient contaminés. - En France, la prévalence de la maladie n'est pas connue mais elle est vraisemblablement élevée. - En Loir-et-Cher, depuis septembre 2008, 9 cas ont été signalés par des établissements scolaires du département; - La gale est une parasitose touchant chaque année quelque 300 millions de personnes dans le monde. - plus récemment. - Pour en savoir plus.

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ]
- www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site

[ www.loire.equipement.gouv.fr ]
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Enquêtes déplacements du bassin de vie stéphanois - Enquêtes déplacements du bassin de vie stéphanois
- Document pdf - Document présenté (format pdf)
- www.loire.equipement.gouv.fr/index.html - Comité de pilotage politique du 1er décembre 2008 Document présenté (format pdf) - Enquêtes déplacements du bassin de vie stéphanois

[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - Dispositif de déclaration des substances relevant du règlement REACH - Le pré-entregistrement de substances chimiques, une étape à ne pas rater avant décembre 2008 - Lire la suite

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 4 décembre 2008

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - ' [04/12/2008] - La direction générale de la concurrence, consommation et de la répression des fraudes a réalisé un dossier d'information sur le thème des fêtes de fin d'année et des produits ou services consommés pen . - Pour des Fêtes réussies 2008 :' les conseils de la DGCCRF pour passer de bonnes fêtes de fin d'année.

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Résultats prud'homales du 3 décembre 2008 en Lozère
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/resultats_prud_homal/view - Résultats prud'homales du 3 décembre 2008 en Lozère
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/resultats_prud_homal/view - >>Suite

[ www.marches.achats.defense.gouv.fr ]
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1282744 - 3/12/2008 Maintenance des installations des quais, des barrieres levantes et des portes automatiques du nouvel hopital d'instruction des armees sainte anne a toulon (83) portant sur 3 lots Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1282745 - 3/12/2008 Realisation de tenues et accessoires destines aux motocyclistes de la gendarmerie Lire la suite

[ www.mariage.gouv.fr ]
- Site Internet public consacré au mariage civil - Le mariage civil

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Champagne-Ardenne et Agriculture Aube - Renforcement des dispositifs d'aide énergétique - Renforcement des dispositifs d'aide énergétique
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Afin de garantir l'accès à une énergie bon marché au plus grand nombre et de lutter contre la précarité énergétique, le gouvernement a décidé de renforcer les dispositifs d'aide aux ménages les plus modestes. - Renforcement des dispositifs d'aide énergétique

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 - Contactez nos services - La sous-préfecture de Vitry-le-François - le 04/12/2008 - Présidence française de l'Union européenne - site: 04/12/2008
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/infos_pratiques/horaires/view - Contactez nos services
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/l_etat_dans_la_marne/les_services_de_la_p/la_sous-prefecture_d1320/la_sous-prefecture_d3301/view - La sous-préfecture de Vitry-le-François

[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-tag?find=delevoye - delevoye
- www.mediateur-republique.fr/fr-tag?find=imp%F4t - impôt
- www.mediateur-republique.fr/index.html - Dernière mise à jour le 04/12/2008 - Minima sociaux, e-Mediateur, handicap, adresse, amiante, assedic, banque, cesu, delevoye, divorce, enfant né sans vie, litige, malendettement, organigramme, rapport, recrutement, retraite, surendettement - Minima sociaux, e-Mediateur, handicap, adresse, amiante, assedic, banque, cesu, divorce, enfant né sans vie, impôt, litige, malendettement, organigramme, rapport, recrutement, retraite, surendettement

[ www.mer.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Nouvelles fiches pratiques en ligne - Nouvelles fiches pratiques en ligne
- www.mer.gouv.fr/index.html - A l'occasion du Salon nautique de Paris notre série de fiches pratiques d'information sur la plaisance et les loisirs nautique a été actualisée - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site - Nouvelles fiches pratiques en ligne

[ www.metiers.justice.gouv.fr ]
- www.metiers.justice.gouv.fr - > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Ju

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Document 2
- Document pdf - Document 1
- L'Etat pour la Meurthe-et-Moselle - En savoir plus
- L'Etat pour la Meurthe-et-Moselle - En savoir plus
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - Agriculture - Consultez les résultats provisoires des élections prud'homales du 3 décembre 2008 pour les conseils de Nancy et Longwy. - En savoir plus - En savoir plus Document 1 Document 2 - jeudi 04 décembre 2008 09:26 - jeudi 04 décembre 2008 11:25 - jeudi 04 décembre 2008 13:24 - jeudi 04 décembre 2008 15:27 - jeudi 04 décembre 2008 17:25 - jeudi 04 décembre 2008 20:23 - Les biens énumérés ci-dessous sont susceptibles de devenir vacants par départ des exploitants en place et ont fait l'objet de demande(s) d'autorisation d'exploiter. - Résultats provisoires des élections pru'homales - Terrains disponible à l'exploitation agricole

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Elections prud'homales du 03/12/08 - Résultats
- Préfecture de la Haute-Garonne : Elections prud'homales du 03/12/08 - Résultats - Elections prud'homales du 03/12/08 - Résultats

[ www.minefe.gouv.fr ]
- minefe.gouv.fr : Espace presse Luc Chatel félicite les lauréats du Prix de la qualité et de la performance 2008 et lance le plan «Qualité et performance 2010», pour aider les PME et PMI dans leur démarche d'amélioration - Le communiqué
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2008 - Plan de relance de l’ - économie francaise - Discours du Président de la République jeudi 4 décembre 2008 à Douai - La synthèse et le dossier de presse
- 2 décembre 2008 - Plan stratégique « Ecotech 2012 » - Bilan d’étape - Luc CHATEL et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET dévoilent les actions du plan « écotech 2012 » en faveur du développement des éco-industries

[ www.modernisation.gouv.fr ]
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - André Santini répondra aux questions des internautes . - André Santini répondra aux questions des internautes Un Chat avec André Santini aura lieu demain vendredi 5 décembre de 12h à 13h . - Quelle réforme pour la fonction publique ? - Réunion des directeurs généraux du Réseau EUPAN les 18 et 19 décembre 2008Voir le programme . - Un Chat avec André Santini aura lieu demain vendredi 5 décembre de 12h à 13h Quelle réforme pour la fonction publique ?
- www.modernisation.gouv.fr/nuage/index.html?tx_vgetagcloud_pi2%5Bpages%5D=86_208_215_219_313_324_343_361_363_368_370_443_541_642&tx_vgetagcloud_pi2%5Bkeyword%5D=service&cHash=1536c79aa3 - service - qualité

[ www.moulinduroc.asso.fr ]
- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/nouvelle_caledonie®ion=10#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/polynesie_francaise®ion=6#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?id_article=331&zoom=grand#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2008 Naufrage du navire « Cap Blanc » au large de Saint-Pierre-et-Miquelon : réaction d'Yves Jégo - Jégo obtient une promesse de Bruxelles pour l'octroi de mer Paris, 3 décembre 2008 (AFP - 19h09) - Naufrage à Saint-Pierre : M. Jégo "s'associe à la douleur des familles" Paris, 4 décembre 2008 (AFP - 00h48)
- Naufrage du navire « Cap Blanc » au large de Saint-Pierre-et-Miquelon : réaction d'Yves Jégo - L'Outre-Mer - Naufrage du navire « Cap Blanc » au large de Saint-Pierre-et-Miquelon : réaction d'Yves Jégo
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Jégo obtient une promesse de Bruxelles pour l'octroi de mer
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Jégo "s'associe à la douleur des familles" - M. - Naufrage à Saint-Pierre :

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2008 - au dimanche 7 décembre 2008 - Dernière mise à jour : 4 décembre 2008 - Lieu : Grasse (06) - VIVERE : salon de l'art de vivre et du développement durable - VIVERE : salon de l'art de vivre et du développement durable du vendredi 5 décembre 2008
- www.paca.ecologie.gouv.fr/-VIVERE-salon-de-l-art-de-vivre-et- - VIVERE : salon de l'art de vivre et du développement durable

[ www.paca.equipement.gouv.fr ]
- Equipement en PACA - ò Un journal pour vous tenir informés - Itinéraire ITER de Berre-l'Etang à Cadarache : le journal d'information n° 2 est publié
- Equipement en PACA - Accueil
- Equipement en PACA - Infos editeur - Infos editeur
- www.paca.equipement.gouv.fr/index.html - Ce journal est essentiellement consacré aux travaux sur les ponts. - Il est accompagné de nouvelles fiches "zooms" sur les secteurs qui avancent. - : Infos editeur - Itinéraire ITER de Berre-l'Etang à Cadarache : le journal d'information n° 2 est publié - Le Service maîtrise d'ouvrage remercie chacun des participants. - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site - Nous vous souhaitons une bonne lecture !
- Erreur sur le lien - Accueil

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Elections prud'homales
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Fermeture exceptionnelle des guichets des cartes grises et de la régie
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Intoxications par le monoxyde de carbone
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Agir pour nos entreprises, c'est agir pour l'emploi
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 03 décembre 2008 - 04 décembre 2008 - Agir pour nos entreprises, c'est agir pour l'emploi - Elections prud'homales - Fermeture exceptionnelle des guichets des cartes grises et de la régie - Intoxications par le monoxyde de carbone - Les résultats dans les 6 conseils du Pas-de-Calais - Les résultats dans les conseils du Pas-de-Calais - Plan de soutien à l'activité et aux PME - Première cause de mortalité accidentelle par toxique - Voir les dates

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- Consultation du public du 31 octobre au 30 novembre pour l'évaluation environnementale du Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 - Consultation du public du 31 octobre au 30 novembre pour l'évaluation environnementale du Contrat de projets Etat-Région 2007-2013,
- Veille juridique, nŒ 156 (novembre 2008) - Veille juridique, n° 156 (novembre 2008),
- Dépollution de l'estuaire de la Loire - La commission locale d'information et de suivi de l'Estuaire de la Loire - » Dépollution de l'estuaire de la Loire - La commission locale d'information et de suivi de l'Estuaire de la Loire
- Mise à jour des données Natura 2000 en mer sur CARMEN - » Mise à jour des données Natura 2000 en mer sur CARMEN
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Consultation du public du 31 octobre au 30 novembre pour l'évaluation environnementale du Contrat de projets Etat-Région 2007-2013, - Dépollution de l'estuaire de la Loire - La commission locale d'information et de suivi de l'Estuaire de la Loire - Dernière mise à jour : jeudi 4 décembre 2008 - Evaluation environnementale : - Mise à jour des données Natura 2000 en mer sur CARMEN - Publié le jeudi 30 octobre 2008 - Publié le jeudi 4 décembre 2008 - Publiée le jeudi 4 décembre 2008. - Publiée le vendredi 14 novembre 2008. - Veille juridique, n° 156 (novembre 2008),
- Evaluation environnementale - » Evaluation environnementale :
- 2008 - » 2008 :

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - Jeudi 04 Décembre 2008 - Le budget de l'État comporte 559 objectifs et 1167 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2009). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux.
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 4 Décembre 2008

[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Examen de guide-conférencier 2008 - La saison du Gallia théâtre à Saintes (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Passeurs d'images 2008 - Examen de guide-conférencier 2008

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Jeudi 4 décembre 2008 - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...) - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- Croissance - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 04/12/2008 16:29:00
- Croissance - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le plan de relance pour l'économie
- Le service minimum d'accueil dans le primaire - 03-12-08 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 03-12-08
- Le service minimum d'accueil dans le primaire - 03-12-08 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 04/12/2008 10:36:00
- Entreprises - Projet de réforme du système ferroviaire français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 04/12/2008 13:13:00
- Entreprises - Projet de réforme du système ferroviaire français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Projet de réforme du système ferroviaire français
- Santé - Campagne d'information sur les soins palliatifs - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 04/12/2008 18:03:00
- Santé - Campagne d'information sur les soins palliatifs - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Campagne d'information sur les soins palliatifs
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61744&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Déplacement de François Fillon à Toulon-Hyères dans le cadre d'un entraînement de lutte contre la piraterie 2-12-2008 14:59 Télécharger la photo Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le plan national de développement des énergies re - HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Les élections prud'homales 2008 4-12-2008 18:27 Télécharger la photo Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le plan national de développement des énergies renouvelables ? Conseil des ministres Le compte-rendu
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- www.presse.justice.gouv.fr - Presse Particuliers Professionnels
- Ministère de la Justice - Presse : Agenda du Garde des Sceaux - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux
- Ministère de la Justice - Presse - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 04/12 inauguration des nouveaux locaux de la cour de justice des CE 04/12 Les avocats du Barreau de Paris à la Chancellerie Toute l'actualité Points presse du porte-parole - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 28/11 Rapport de la commission présidée par le Recteur Varinard 24/11 Séminaire sur femmes victimes de violences conjugales 24 nov 08 Toute l'actualité Points presse du porte-parole
- Ministère de la Justice - Presse : Point presse du Porte-parole du ministre du 12 juin 2008 - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 04/12 inauguration des nouveaux locaux de la cour de justice des CE 04/12 Les avocats du Barreau de Paris à la Chancellerie Toute l'actualité Points presse du porte-parole - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 28/11 Rapport de la commission présidée par le Recteur Varinard 24/11 Séminaire sur femmes victimes de violences conjugales 24 nov 08 Toute l'actualité Points presse du porte-parole
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- Ministère de la Justice - Presse : Procédure d'accréditation PFUE - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 04/12 inauguration des nouveaux locaux de la cour de justice des CE 04/12 Les avocats du Barreau de Paris à la Chancellerie Toute l'actualité Points presse du porte-parole - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 28/11 Rapport de la commission présidée par le Recteur Varinard 24/11 Séminaire sur femmes victimes de violences conjugales 24 nov 08 Toute l'actualité Points presse du porte-parole
- Ministère de la Justice - Presse : Rapport de la commission présidée par le Recteur Varinard - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 28/11 Rapport de la commission présidée par le Recteur Varinard
- Ministère de la Justice - Presse : Séminaire sur femmes victimes de violences conjugales 24 nov 08 - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 28/11 Rapport de la commission présidée par le Recteur Varinard 24/11 Séminaire sur femmes victimes de violences conjugales 24 nov 08
- Ministère de la Justice - Presse : inauguration des nouveaux locaux de la cour de justice des CE - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 04/12 inauguration des nouveaux locaux de la cour de justice des CE
- Ministère de la Justice - Presse : Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante - Accéder aux discours et au rapport - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante
- Ministère de la Justice - Presse : Rencontre-Débat au Havre - Le Garde des Sceaux et la secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie rencontrent les associations et les habitants de la ville du Havre.
- Ministère de la Justice - Presse : Les avocats du Barreau de Paris à la Chancellerie - Actualités du garde des Sceaux 28/11 Agenda du Garde des Sceaux 03/12 Rapport sur la réforme de l'ordonnance sur l'enfance délinquante 04/12 inauguration des nouveaux locaux de la cour de justice des CE 04/12 Les avocats du Barreau de Paris à la Chancellerie

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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 5 % d’ - basse consommation” - Conseil 10 - économisés par 100 km. - Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus. - est jusqu’ - Je pense aux pneus “ - : jusqu’ - Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’ - Ne pas abuser de la climatisation C’ - Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture - y vais à vélo ou à pied.

[ www.prudhommes.gouv.fr ]
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- www.prudhommes.gouv.fr/resultats/RESULTAT%20DU%2016-00-0-00-01.XLS - collège des employeurs - collège des salariés

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- Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo - Presidentielles un an apres - Un an après la présidentielle...paroles de militants : Manuel, le droit au logement
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- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - Assises régionales pour l'emploi des séniors en région Auvergne à Clermont-Ferrand le 16 décembre 2008. - En savoir + - Exposition "Parcours de Femmes" à la mairie de Royat du 16 au 31 décembre 2008 - Plan du site Recherche sur le site Mentions légales Mise à jour : 4 décembre 2008
- Document pdf - En savoir +

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- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - Assises Départementales de la Sécurité Routière en présence de Mme Michèle MERLI Déléguée interministérielle à la Sécurité Routière - Editorial de M. Hugues BOUSIGES, préfet des Pyrénées-Orientales - ELECTIONS DES CONSEILLERS PRUD'HOMMES + d'infos Résultats par collèges (10 onglets en bas de tableau) - Lundi 8 décembre 2008 - Programme des Assises
- Document pdf - à la Sécurité Routière Editorial de M. Hugues BOUSIGES, préfet des Pyrénées-Orientales - Déléguée interministérielle à la Sécurité Routière Editorial de M. Hugues BOUSIGES, préfet des Pyrénées-Orientales
- Document pdf - à la Sécurité Routière Editorial de M. Hugues BOUSIGES, préfet des Pyrénées-Orientales Programme des Assises - Déléguée interministérielle à la Sécurité Routière Editorial de M. Hugues BOUSIGES, préfet des Pyrénées-Orientales Programme des Assises
- www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr/documents/Résultats Prud 2008.XLS - Résultats par collèges (10 onglets en bas de tableau)
- Préfecture des Pyrénées-Orientales - Infos élections - + d'infos

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- www.reach-info.fr - REACH : Entreprises, vous êtes toutes concernées

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- www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr/contenu/actus/4_concours_pour_devenir_officiers_de_la_gendarmerie_inscription_avant_le_19_decembre_2008 - 4 CONCOURS pour devenir officiers de la gendarmerie inscription avant le 19 DECEMBRE 2008
- www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr/contenu/actus/consultez_les_en_cliquant_dans_le_menu_deroulant_region_du_cadre_les_centres_ci_contre - Consultez-les en cliquant dans le menu déroulant "région" du cadre - Les centres, ci-contre.
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- www.rgpp.modernisation.gouv.fr/index.html - Discours de M. André Santini sur la RGPP et la fonction publique
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- Espace presse - Toutes les actualités 04.12.08 Discours de M. André Santini sur la RGPP et la fonction publique
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[ www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr ]
- www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr/index.html - La Lettre d'information de la Préfecture - L'Etat et vous - Décembre 2008

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- Remise de rapport Leonetti - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Remise de rapport Leonetti
- Remise du rapport dâÇÖévaluation sur la loi du 22 avril 2005 relatifs aux droits des malades et à la fin de vie par Jean Léonetti - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associa - Remise du rapport d'évaluation sur la loi du 22 avril 2005 relatifs aux droits des malades et à la fin de vie par Jean Léonetti
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualite-presse/presse-sante/invitations-presse/conference-presse-sommet-g8-sante-bruxelles.html - Conférence de presse : Sommet "G8 de la Santé" à Bruxelles
- XVème Conférence internationale sur le SIDA et les IST en Afrique (ICASA) - Les invitations presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - XVème Conférence internationale sur le SIDA et les IST en Afrique (ICASA)
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2008 - [ 4 décembre 2008 ] Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, a reçu ce matin Jean Léonetti qui lui a remis son rapport d'évaluation sur la loi du 22 avril 2005 relatifs aux droits des malades et à la fin de vie. - Conférence de presse : Sommet "G8 de la Santé" à Bruxelles - Remise de rapport Leonetti - Remise du rapport d'évaluation sur la loi du 22 avril 2005 relatifs aux droits des malades et à la fin de vie par Jean Léonetti - XVème Conférence internationale sur le SIDA et les IST en Afrique (ICASA)

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/2982/cholera-le-zimbabwe-frappe/ - Choléra : le Zimbabwe frappé - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 04 décembre 2008 - Choléra : le Zimbabwe frappé - La crise économique et sociale qui touche le pays fragilise les infrastructures sanitaires. - Le gouvernement zimbabwéen vient de lancer un appel à l'aide auprès de la communauté internationale. - Le point sur cette maladie redoutable, avec l'Institut Pasteur. - Lire la suite . - Selon l'Organisation mondiale de la santé (OMS), 565 personnes ont déjà été tuées et 11700 personnes infectées. - Une inquiétante épidémie de choléra sévit actuellement au Zimbabwe.

[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=275 - • jeudi 4 décembre 2008 Le marché du travail fin septembre 2008 dans les Pyrénées-Orientales.
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - jeudi 4 décembre 2008 - Le marché du travail fin septembre 2008 dans les Pyrénées-Orientales. - Situation de l'emploi et marché du travail octobre 2008
- Document doc - Situation de l'emploi et marché du travail octobre 2008

[ www.securite-routiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - Les dangers du téléphone en situation de conduite - En savoir plus

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 - Plan de soutien à l'activité économique et aux PME
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/plan_de_soutien_a_l9449/view - Plan de soutien à l'activité économique et aux PME

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 - BEPECASER - session 2009 - admissibilité - Les résultats des élections prud'homales en Seine-Maritime - Limitation de l'usage de l'eau dans 3 communes de la Seine-Maritime - Présentation du service de la prévision des crues Seine-Aval et Fleuves Côtiers Normands
- phpMyVisites : open source applikation för analys av website statistik och webtrafik = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Les résultats des élections prud'homales en Seine-Maritime
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[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Seine-Saint-Denis - En savoir plus...
- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html - Accèder au métier de journaliste - accès à la profession de journaliste, avec sa filière par l’ - apprentissage, en proposant à des jeunes de moins de 26 ans, de niveau BAC + 3 et résidant en Ile-de-France de se former, durant deux ans, à ce métier dans une école reconnue. - En savoir plus. - Institut pratique de journalisme permet une voie d’

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- PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Projet de loi de finances pour 2009 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Projet de loi de finances pour 2009 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie
- Projet de loi de finances pour 2009 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63)
- Projet de loi de finances pour 2009 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires
- Projet de loi de finances pour 2009 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource
- Projet de loi de finances pour 2009 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82)
- PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Sénat - dossiers d'histoire - 9 décembre 1958 : premier vote du Sénat de la Vème République - L'actualité du passé
- www.senat.fr/index.html - 02/12/2008 : Proposition de loi de Mme Jacqueline PANIS, relative à la pénalisation de l'usurpation d'identité numérique - 02/12/2008 : Rapport annuel de contrôle de l'application des lois : Rapport annuel de contrôle de l'application des lois 2008 - 03/12/2008 : Rapport de M. Jean-René LECERF sur la proposition de loi relative à la législation funéraire - 03/12/2008 : Rapport de M. Patrice GÉLARD sur le projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution et sur le projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés - 04/12/2008 :Contrôles conjoints de la commission des affaires étrangères et de la commission des finances - 04/12/2008 :Départementalisation de Mayotte : la commission des lois du Sénat examine les conséquences de l'évolution statutaire pour les Mahorais. - 04/12/2008 :Gérard Larcher, Président du Sénat, reçoit l'Association des Journalistes Parlementaires et tiendra à cette occasion une conférence de presse - 04/12/2008 :Gérard Larcher, Président du Sénat, salue la nomination d'un sénateur socialiste à la CNIL - 04/12/2008 : Proposition de loi de M. Claude BIWER et plusieurs de ses collègues, tendant à prévenir le surendettement - 04/12/2008 : Rapport d'information de M. Jean-Jacques HYEST, Mme Michèle ANDRÉ, MM. - 04/12/2008 : Rapport général de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles (tome III) - 04/12/2008 : Rapport général de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif (tome III) - À 15h et le soir : - Christian COINTAT et Yves DÉTRAIGNE : Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités - Compte rendu des débats des 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28 novembre, et des 1 er, 2, 3, 4, 5, 6, 8, et 9 décembre 2008 - Gestion du spectre hertzien (compte spécial) - Immigration, asile, intégration - Jeudi 4 décembre 2008 - L'actualité du passé : 9 décembre 1958 : le Conseil de la République redevient le Sénat. - Le Sénat examine, jeudi 4 décembre 2008, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2009 : - Mission : Economie (amendements) et compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Mission : Economie (amendements) et compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien (amendements) - Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) - Mission : Politique des territoires - Mission : Politique des territoires ( amendements ) - Mission : Sport, jeunesse et vie associative (+ articles 77 et 78) ( amendements ) - Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) - Politique des territoires - Sport, jeunesse, vie associative - Un dossier d'histoire réalisé par le Service des Archives. - Vidéo : "La loi en trois questions" - Ville et logement
- Projet de loi de finances pour 2009 - Programmes et missions - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- projet de loi de finances pour 2009 - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte
- proposition de loi relative à la pénalisation de l'usurpation d'identité numérique - Proposition de loi de Mme Jacqueline PANIS, relative à la pénalisation de l'usurpation d'identité numérique
- proposition de loi tendant à prévenir le surendettement - Proposition de loi de M. Claude BIWER et plusieurs de ses collègues, tendant à prévenir le surendettement
- Rapport annuel de contrôle de l'application des lois 2008 - Rapport annuel de contrôle de l'application des lois : Rapport annuel de contrôle de l'application des lois 2008
- Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités - Rapport d'information de M. Jean-Jacques HYEST, Mme Michèle ANDRÉ, MM. Christian COINTAT et Yves DÉTRAIGNE : Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités
- Sénat [communiques de presse] - Départementalisation de Mayotte : la commission des lois du Sénat examine les conséquences de l'évolution statutaire pour les Mahorais.
- Sénat [communiques de presse] - Gérard Larcher, Président du Sénat, reçoit l'Association des Journalistes Parlementaires et tiendra à cette occasion une conférence de presse
- Sénat [communiques de presse] - Contrôles conjoints de la commission des affaires étrangères et de la commission des finances
- Sénat [communiques de presse] - Gérard Larcher, Président du Sénat, salue la nomination d'un sénateur socialiste à la CNIL
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- Projet de loi de finances pour 2009 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles - Rapport général de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles (tome III)
- Projet de loi de finances pour 2009 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif - Rapport général de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif (tome III)
- Proposition de loi relative à la législation funéraire - Rapport de M. Jean-René LECERF sur la proposition de loi relative à la législation funéraire
- Projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés - Rapport de M. Patrice GÉLARD sur le projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution et sur le projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés
- Séance du 20 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Séance du 21 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Séance du 24 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Séance du 25 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Séance du 26 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Séance du 27 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Séance du 28 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Séance du 1er décembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires ( amendements ) Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisat - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Mission : Economie ( amendements ) et compte spécial : gestion et valorisation des ressource - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétair - Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Mission : Immigration, asile et intégration (+ article 62 et 63) ( amendements ) Mission : Politique des territoires Mission : Ville et logement (+ article 82) ( amendements ) Texte du projet de loi Rapporteurs et rapports par mission budgétaire

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/ - Ado Justice Service-Public Rachida Dati a reçu ce matin le rapport de la commission Varinard - Ado Justice Service-Public Rachida Dati a reçu hier matin le rapport de la commission Varinard
- www.service-public.fr - Site mis à jour le 04/12/2008
- www.service-public.fr/demarches24h24/ - Mes Démarches 24h/24 - Tous les services en ligne :
- www.service-public.fr/index.html - Salariés - Prud'homales 2008 : les résultats du vote en ligne - Sécurité - Terrorisme : prolongation de certains dispositifs de contrôle - Service en ligne - Médiateur de la République : un e-médiateur accessible 24h/24

[ www.setra.equipement.gouv.fr ]
- Enrobés bitumineux - Evolution normative et contractuelle - Retour sur la journée du 28 novembre 2008 à Arras - Internet Sétra - Enrobés bitumineux - Evolution normative et contractuelle - Retour sur la journée du 28 novembre 2008 à Arras - >>
- www.setra.equipement.gouv.fr/index.html - Dans le cadre d'un scanning tour aux Etats-Unis, organisé du 8 au 16 novembre 2008, à l'initiative du Laboratoire central des ponts et (. - Depuis le 1er mars 2008, les normes produits de la série NF P sont définitivement remplacées par les nouvelles normes françaises NF EN issues de la normalisation européenne et les produits concernés sont assujettis au marquage CE. - Enrobés bitumineux - Evolution normative et contractuelle - Retour sur la journée du 28 novembre 2008 à Arras

[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- Communiqués de presse - Suite
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2008 - dans la Somme - des élections prud'homales - Mise en garde relative aux pratiques abusives de certaines sociétés de ventes de meubles - Vous avez peut-être déjà été contactés par téléphone ou vous avez reçu une invitation pour venir retirer des cadeaux dans un magasin de meubles nouvellement installé dans votre département.
- Communiqués de presse - Suite

[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 04/12/08 Chiffre d'affaires dans le commerce de détail et les services aux particuliers - septembre 2008 - 04/12/08 Chiffre d'affaires dans le commerce de gros et les services aux entreprises - septembre 2008 - 04/12/08 Chômage au sens du BIT et indicateurs sur le marché du travail (résultats de l'enquête emploi)- 3e trimestre 2008 - 04/12/08 Insee Références : L'emploi, nouveaux enjeux - Édition 2008 - 04 décembre 2008 - 04 décembre 2008 - Parc des Expositions, Mulhouse - La convention annuelle du pôle Alsace BioValley Cette manifestation est l'occasion unique de rencontrer les décideurs pertinents de la recherche européenne et de la médecine, et offre une journée de possibilité de partenariat, incluant des rendez-vous individuels, des présentations d'entreprises et autres activités de mise en réseau. - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 04/12/08 Chiffre d'affaires dans l'industrie et la construction - septembre 2008 - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 04/12/08 Chômage au sens du BIT et indicateurs sur le marché du travail (résultats de l'enquête emploi) - 3e trimestre 2008 - Insee - Les publications nationales 04/12/08 Insee Références : Les salaires en France - Édition 2008

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/etablissements-funeraires - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, (
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - (a) transport de corps avant mise en bière, - Académie des Armes Anciennes - 81100 CASTRES : à Parc (. - ASSOCIATION (. - Association Lépervier Carmausin - 81400 BLAYE LES MINES : salle D. BALLAVOINE le 07/12/2008 - AUCHAN Castres : au parking Auchan - 81100 CASTRES - du 01/12/2008 au 24/12/2008 en savoir plus . - avril 2009 - (b) transport de corps après mise en bière, - (c) organisation des obsèques, - CÉRAMIQUE VISION - 81310 LISLE/TARN : du 06/12/2008 au 07/12/2008 - cessation définitive d'activité - (d) soins de conservation, - décembre 2008 - Décembre 2008 - décembre 2008 - Désignation - : du 06/12/2008 au 07/12/2008 - (e) fourniture des accessoires intérieurs et extérieurs, - ) en savoir plus . - établissements funéraires - (f) fourniture des tentures (. - GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 - Janvier 2009 - L'Aiguille à Broder - 6 rue Camille Rabaud - 81100 CASTRES - du 20-10-2008 au 20-12-2008 - les bourses d'échange - Les ventes au déballage - les ventes sous chapiteau - Les vide greniers - MAIRIE DE GRAULHET - 81300 GRAULHET : à PLACE DE L ODEON : du 06/12/08 au 07/12/08 - Nouvelle Boutique des (. - POUJADE CHRISTINE- LE CENTRE DU VILLAGE - 81290 ESCOUSSENS - le 26/04/09 en savoir plus . - Prud'homales 2008 : les résultats du vote en ligne - Sarl 3 H TRADING - 81570 SEMALENS : du 04/12/08 au 10/12/08 - Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN Castres du 01/12/2008 au 27/12/2008 - TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. - vente liquidation
- www.tarn.pref.gouv.fr/les-bourses-d-echange,1194 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Les ventes au déballage décembre 2008 TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. : du 06/12/2008 au 07/12/2008 Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- www.tarn.pref.gouv.fr/les-salons - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Les ventes au déballage décembre 2008 TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. : du 06/12/2008 au 07/12/2008 Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- www.tarn.pref.gouv.fr/Les-ventes-au-deballage,1178 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Les ventes au déballage décembre 2008 TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. : du 06/12/2008 au 07/12/2008 Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- www.tarn.pref.gouv.fr/les-ventes-sous-chapiteau - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Les ventes au déballage décembre 2008 TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. : du 06/12/2008 au 07/12/2008 Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
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- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Novembre-2008 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Les ventes au déballage décembre 2008 TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. : du 06/12/2008 au 07/12/2008 Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN
- www.tarn.pref.gouv.fr/Sites-internet-delivrant-des - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Les ventes au déballage décembre 2008 TEXTILE AÉRO TARN - 81360 MONTREDON LAB. : du 06/12/2008 au 07/12/2008 Sarl ALADIN - 81100 CASTRES : Centre Commercial AUCHAN - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder
- www.tarn.pref.gouv.fr/vente-liquidation,1197 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 établissements funéraires Désignation (a) transport de corps avant mise en bière, (b) transport de corps après mise en bière, (c) organisation des obsèques, ( - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité GRAULHET SPORT 2000 - Avenue Rhin et Danube - 81300 GRAULHET - du 05-11-2008 au 05-12-2008 L'Aiguille à Broder

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- www.temps.travail.gouv.fr/actualite-presse/breves/apprentissage-decret-modifie-certaines-regles.html - Apprentissage : un décret modifie certaines règles
- Les dernières statistiques mensuelles : octobre 2008 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Fin octobre 2008, 2 004 500 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
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- www.temps.travail.gouv.fr/actualite-presse/communiques/loi-faveur-revenus-du-travail-est-parue.html - La loi en faveur des revenus du travail est parue
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- Demandeurs d'emplois… -Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Demandeurs d'emplois…
- Présentation du projet de loi en faveur des revenus du travail au Sénat. Discours de Xavier Bertrand. 27/10/08 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - présenté par Xavier Bertrand au Sénat
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - (27 novembre 2008) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 augmente de 2,4 % (+46 900) au mois d'octobre en données corrigées des variations saisonnières (+3,5 % pour les hommes et +1,3 % pour les femmes). - (28 octobre 2008) Le projet de loi en faveur des revenus du travail, présenté par Xavier Bertrand au Sénat le 27 octobre vise à développer l'intéressement et la participation dans les PME ; - (4 décembre 2008) L'arrêté du 24 novembre (JO du 3/12) précise les documents permettant aux demandeurs d'emploi de justifier de leur identité. - (4 décembre 2008) La loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail est parue au Jo du 4 décembre. - (4 décembre 2008) Le décret n° 2008-1253 du 1er décembre 2008 (JO du 3/12) modifie un certain nombre de dispositions relatives à l'apprentissage, figurant dans la partie réglementaire du Code du travail. - (4 décembre 2008) Le RSA « a pour objet d'assurer à ses bénéficiaires des moyens convenables d'existence, afin de lutter contre la pauvreté, encourager l'exercice ou le retour à une activité professionnelle et aider à l'insertion sociale des bénéficiaires… - A noter : le RSA remplace le RMI, l'API et les différents mécanismes d'intéressement à la reprise d'activité. - Apprentissage : un décret modifie certaines règles - Cette loi vise à développer l'intéressement et de la participation et à permettre aux salariés d'augmenter leur pouvoir d'achat. - Demandeurs d'emplois… - Elle comporte également des dispositions relatives au SMIC et des incitations à la tenue effective de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires. - Fin octobre 2008, 2 004 500 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - La loi en faveur des revenus du travail est parue - La loi qui généralise le rSa est parue - moderniser le mode de fixation du Smic et conditionner les allègements de charges, pour qu'ils soient versés aux entreprises qui joueront le jeu de la négociation salariale. - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 est en hausse de 4,4 % (+6,7 % pour les hommes et +2,0 % pour les femmes). - Xavier Bertrand présente, au Sénat, le projet de loi en faveur de revenus du travail

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/commune_doffemont/view - 06/11/2008 - Commune d'Offemont, déclaration d'utilité publique.
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/le_prefet_remercie_l/view - 04/12/2008 - Le Préfet remercie les acteurs de la sécurité routière. Philippe de LAGUNE, Préfet du Territoire de Belfort, a accueilli le 2 décembre 2008 en préfecture les personnes qui ont contribué au bon déroulement d...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - 02/12/2008 - Une brochure sur le dispositif hivernal 2008-2009 25/11/2008 - Prud'hommes 2008 : Quand on est pour, on vote pour. - Actualité des services de l'Etat 04/12/2008 - Le Préfet remercie les acteurs de la sécurité routière.

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- www.theatre-angouleme.org/ - Théâtre d'Angoulême

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- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Accord du Conseil Ecofin sur la stabilité financière de l'Europe 4/12/2008 Deuxième prix du Livre européen 3/12/2008
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- Objet non trouvé! - Transport ferroviaire : 4 offres pour le réseau GSM-R
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- www.travail-solidarite.gouv.fr - Social
- Apprentissage : un décret modifie certaines règles -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Apprentissage : un décret modifie certaines règles
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Demandeur d'emploi
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/travail/recodification-du-code-du-travail/outils-pour-s-approprier-nouveau-code/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=280 - Contrat d'avenir
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/travail/recodification-du-code-du-travail/outils-pour-s-approprier-nouveau-code/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=299 - Contrôle de la formation
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/travail/recodification-du-code-du-travail/outils-pour-s-approprier-nouveau-code/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=305 - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/travail/recodification-du-code-du-travail/outils-pour-s-approprier-nouveau-code/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=449 - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recodification du code du travail
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Santé et sécurité au travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/femmes-egalite/index.html - (2 décembre 2008) - (4 décembre 2008) La 3ème édition du concours "Conjuguez les métiers du bâtiment au féminin" vient d'être lancée par la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB). - Concours "Conjuguez les métiers du bâtiment au féminin" - Conférence sur l'entreprenariat au féminin à Chalon sur Saône, le 5 décembre.
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/ - Travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - (4 décembre 2008) L'arrêté du 24 novembre (JO du 3/12) précise les documents permettant aux demandeurs d'emploi de justifier de leur identité. - (4 décembre 2008) La loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail est parue au Jo du 4 décembre. - (4 décembre 2008) Le décret n° 2008-1253 du 1er décembre 2008 (JO du 3/12) modifie un certain nombre de dispositions relatives à l'apprentissage, figurant dans la partie réglementaire du Code du travail. - Apprentissage : un décret modifie certaines règles - Cette loi vise à développer l'intéressement et de la participation et à permettre aux salariés d'augmenter leur pouvoir d'achat. - Demandeurs d'emplois… - Elle comporte également des dispositions relatives au SMIC et des incitations à la tenue effective de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires. - La loi en faveur des revenus du travail est parue
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (27 novembre 2008) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 augmente de 2,4 % (+46 900) au mois d'octobre en données corrigées des variations saisonnières (+3,5 % pour les hommes et +1,3 % pour les femmes). - (28 octobre 2008) Le projet de loi en faveur des revenus du travail, présenté par Xavier Bertrand au Sénat le 27 octobre vise à développer l'intéressement et la participation dans les PME ; - (4 décembre 2008) L'arrêté du 24 novembre (JO du 3/12) précise les documents permettant aux demandeurs d'emploi de justifier de leur identité. - (4 décembre 2008) La loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail est parue au Jo du 4 décembre. - (4 décembre 2008) Le décret n° 2008-1253 du 1er décembre 2008 (JO du 3/12) modifie un certain nombre de dispositions relatives à l'apprentissage, figurant dans la partie réglementaire du Code du travail. - (4 décembre 2008) Le RSA « a pour objet d'assurer à ses bénéficiaires des moyens convenables d'existence, afin de lutter contre la pauvreté, encourager l'exercice ou le retour à une activité professionnelle et aider à l'insertion sociale des bénéficiaires… - A noter : le RSA remplace le RMI, l'API et les différents mécanismes d'intéressement à la reprise d'activité. - Apprentissage : un décret modifie certaines règles - Cette loi vise à développer l'intéressement et de la participation et à permettre aux salariés d'augmenter leur pouvoir d'achat. - Demandeurs d'emplois… - Elle comporte également des dispositions relatives au SMIC et des incitations à la tenue effective de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires. - Fin octobre 2008, 2 004 500 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - La loi en faveur des revenus du travail est parue - La loi qui généralise le rSa est parue - moderniser le mode de fixation du Smic et conditionner les allègements de charges, pour qu'ils soient versés aux entreprises qui joueront le jeu de la négociation salariale. - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 est en hausse de 4,4 % (+6,7 % pour les hommes et +2,0 % pour les femmes). - Xavier Bertrand présente, au Sénat, le projet de loi en faveur de revenus du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Créateur d'entreprise
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=140 - Demandeur d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Employeur
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Jeune
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur handicapé
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=217 - + de 50 ans
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aides à l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage de longue durée
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage partiel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage technique
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=273 - Contrôle de la recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=280 - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'apprentissage
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=294 - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=298 - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la formation
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=300 - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Pré-retraite
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=312 - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=324 - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=328 - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interim / Travail temporaire
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=333 - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Bulletin de paie
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=337 - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - SMIC
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Amiante
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=343 - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Le bruit au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Services à la personne
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service universel (CESU)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - PACTE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Gestion des âges
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=387 - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Heures supplémentaires
- www.travail-solidarite.gouv.fr/rubrique_technique/contact/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=466 - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Santé et sécurité au travail
- Social - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - (14 novembre 2008) Le décret du 13 novembre 2008 précise la composition du Haut Conseil du dialogue social et ses modalités de fonctionnement. - (4 décembre 2008) Le RSA « a pour objet d'assurer à ses bénéficiaires des moyens convenables d'existence, afin de lutter contre la pauvreté, encourager l'exercice ou le retour à une activité professionnelle et aider à l'insertion sociale des bénéficiaires… - A noter : le RSA remplace le RMI, l'API et les différents mécanismes d'intéressement à la reprise d'activité. - La composition du Haut Conseil de dialogue social précisée par un décret du 13 novembre - La loi qui généralise le rSa est parue

[ www.ue2008.fr ]
- www.ue2008.fr/ - Site de la P.F.U.E.
- www.ue2008.fr/PFUE/lang/fr/accueil/Saison_Culturelle_Europeenne - > le programme de la saison culturelle européenne

[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - (04/12/2008 10:23)Elections Prud'homales du 3 décembre 2008 - Résultats
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/les_services_deconce - (04/12/2008 10:23) Elections Prud'homales du 3 décembre 2008 - Résultats (03/12/2008 20:17) Elections prud'homales du 3 décembre 2008 - estimation des taux de participation (03/12/2008 16:42) Exercice incendie dans le tunnel routier de Champigny sur Marne (02/12/2008 11:52) Campagne de communication Sécurité Routière
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/deplacement_de_valer/view - Déplacement de Valérie PECRESSE à Créteil (28/11/2008 09:33) Signature de la convention de rénovation urbaine à Arcueil le 28 novembre 2008 (27/11/2008 16:55) Mesures de limitation et d'interdiction sur la nappe du Champigny (26/11/2008 14:18) Refus de crédits aux entreprises
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/elections_prud_homal5949/view - Elections Prud'homales du 3 décembre 2008 - Résultats (03/12/2008 20:17) Elections prud'homales du 3 décembre 2008 - estimation des taux de participation (03/12/2008 16:42) Exercice incendie dans le tunnel routier de Champigny sur Marne (02/12/2008 11:52) Campagne de communication Sécurité Routière (28/11/2008
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/mesures_de_limitatio/view - Mesures de limitation et d'interdiction sur la nappe du Champigny (26/11/2008 14:18) Refus de crédits aux entreprises
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/refus_de_credits_aux/view - Refus de crédits aux entreprises (28/10/08) Etudiants Etrangers
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/signature_de_la_conv8165/view - Signature de la convention de rénovation urbaine à Arcueil le 28 novembre 2008 (27/11/2008 16:55) Mesures de limitation et d'interdiction sur la nappe du Champigny (26/11/2008 14:18) Refus de crédits aux entreprises

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 06/10/2008 En savoir plus Sous-préfecture d'Argenteuil : informations sur le fonctionnement des services pref argenteuil
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - En savoir plus Campagne monoxyde de carbone monoxyde de carbone
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 06/10/2008 En savoir plus Sous-préfecture d'Argenteuil : informations sur le fonctionnement des services pref argenteuil
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - Crise économique et financière agir pour nos entreprises - En savoir plus Campagne monoxyde de carbone monoxyde de carbone
- www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html - agir pour nos entreprises - Crise économique et financière - En savoir plus - Plan de soutien à l'activité et aux PME

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - ANAH - Agence Nationale de l'Habitat - Délégation locale de Vaucluse - Politique de la ville et de la rénovation urbaine
- Internet Direction Départementale Equipement Vaucluse - Politique de la ville et de la rénovation urbaine - Politique de la ville et de la rénovation urbaine
- Internet Direction Départementale Equipement Vaucluse - ANAH - Agence Nationale de l'Habitat - ANAH - Agence Nationale de l'Habitat

[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
- www.vendee.pref.gouv.fr/./advanced_search_form?sort-limit:int=100&direction=desc&cps_filter_sets=searchable&portal_type:list=News&folder_prefix=sections&sort-on=effective&title_search=Derni%E8res%20actualit%E9s&search_within_results:int=1&path=/inter85/sections&sort_by=effective&hide_folder:int=1&sort-order=reverse - La suite...
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 15:04 - 04/12/2008 15:28 - 13/11/2008 16:35 - 50 médaillés de la jeunesse et des sports reçus à la Préfecture, le 3 décembre 2008 - Elections prud'homales 2008 : les résultats - En savoir plus - Les registres d'inscription seront ouverts, pour la session 2009, du mercredi 12 novembre 2008 au lundi 15 décembre 2008. - Retrouvez tous les résultats des élections prud'homales 2008 en ligne En savoir plus - Une cérémonie en l'honneur des médaillés 2008 de la jeunesse et des sports s'est tenue dans les salons de la préfecture, le mercredi 3 décembre 2008. - Vous souhaitez vous inscrire aux examens de CAP, BEP et MC session 2009
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/50_medailles_de_la_j/view - 50 médaillés de la jeunesse et des sports reçus à la Préfecture, le 3 décembre 2008 04/12/2008 15:04 - Une cérémonie en l'honneur des médaillés 2008 de la jeunesse et des sports s'est tenue dans les salons de la préfecture, le mercredi 3 décembre 2008. En savoir plus >>>
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/elections_prud_homal9819/view - Elections prud'homales 2008 : les résultats 04/12/2008 15:28 - Retrouvez tous les résultats des élections prud'homales 2008 en ligne En savoir plus >>>
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/vous_souhaitez_vous/view - Les registres d'inscription seront ouverts, pour la session 2009, du mercredi 12 novembre 2008 au lundi 15 décembre 2008. En savoir plus >>> - Vous souhaitez vous inscrire aux examens de CAP, BEP et MC session 2009 13/11/2008 16:35

[ www.vie-lyceenne.education.fr ]
- www.vie-lyceenne.education.fr - www.vie-lyceenne.education.fr

[ www.vie-publique.fr ]
- Elections prud'homales : travail, syndicats, résultats 2008, conseils de prud'hommes. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Travail : les résultats des élections prud'homales 2008
- Revenus du travail : intéressement, participation, SMIC, CNNC, allègement des charges, négociations des salaires.Loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail
- Syndicats : l'enjeu de la repésentativité. A la une - Vie-publique.fr - Syndicats : l'enjeu de la repésentativité
- www.vie-publique.fr/index.html - 2/12 : Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de la vie - Tome I : Rapport ; - 3/12 : Conseil des ministres du 3 décembre 2008. - 4/12 : Loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail - 4/12 : Travail : les résultats des élections prud'homales 2008 - Accords internationaux et autres textes. - Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie. - Les résultats de la présidence française en matière judiciaire. - Loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail - Syndicats : l'enjeu de la repésentativité - Tome II : Auditions - Travail : les résultats des élections prud'homales 2008

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Le 04 Décembre 2008

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le jeudi 04 décembre 2008 à 09h52 - Actualisation le jeudi 04 décembre 2008 à 15h52 - Actualisation le jeudi 04 décembre 2008 à 18h48 - Après le passage de la perturbation qui traverse le pays aujourd'hui, on assiste à la généralisation par le Nord-Ouest d'un ciel d'averses. - Bulletin émis le : 04/12/2008 à 09:42:04 - Bulletin émis le : 04/12/2008 à 15:44:41 - Carte de référence : 04122008_10 - Carte de référence : 04122008_16 - Ces pluies arrivent après plusieurs jours de précipitations affectent des sols souvent détrempés et ont commencé à provoquer hier des montées de cours d'eau, phénomène habituel en cette saison. - Consultez plus particulièrement les bulletins des services de prévision des crues "Oise-Aisne" pour l'Aisne et l'Aire, "Seine aval côtiers normands" pour l'Orne et la Vire, et "Littoral atlantique" pour la Seugne, la Tardoire, la Sèvre niortaise et le Bandiat. - D'autres rivières situées entre massif central et littoral atlantique pourraient aussi être réactives aux averses de la nuit prochaine ( telles la Vienne ou la Sèvre niortaise), ainsi qu'à la fonte de la neige (telles la la Dore, le Sioulet et la Sioule), et déborder comme habituellement en cette saison. - Elles sont plus soutenues sur le littoral de la Manche et de l'Atlantique. - Information : après réparation, la lecture des niveaux des cours d'eau normands se fait de nouveau de façon normale (niveau affiché chaque heure ). - La remontée des températures s'accompagne de fonte de la neige sur l'Ouest du massif central. - Le ciel de traîne active sur le pays se manifeste la nuit prochaine par des averses plus fréquentes et parfois orageuses tant sur les régions côtières de la Manche et de l'Atlantique que sur les versants Ouest du Massif Central. - Les autres cours d'eau des régions affectées par plusieurs jours de pluie (bassins amont de l'Oise et de l'Aisne, petits affluents de la Charente) manifestent des premiers débordements sans gravité, habituels en cette saison. - Les cours d'eau des collines normandes (Orne, Vire) qui avaient déjà débordé hier recommencent à réagir aux pluies de ce matin tombées sur des sols déjà saturés, mais n'atteignent de niveaux inquiétants : il s'agit là de crues normales pour la saison. - Les cours d'eau (Orne et Vire, Seugne, Tardoire et Bandiat, Aisne et Aire) qui ont commencé à réagir aux précipitations de ces derniers jours pourraient donc remonter, mais les précipitations attendues ne font pas craindre de débordements dommageables. - Les pluies encore attendues pourraient faire remonter les rivières normandes en crue hier, et faire monter de nouveaux cours d'eau picards, poitevins ou charentais, mais de façon modeste comme classiquement en cette saison au vu des précipitations attendues. - Littoral atlantique, - Oise - Aisne. - Pour plus d'information, consultez les bulletins des services de prévision des crues : - Prochain bulletin le : 04/12/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 05/12/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 04 décembre 2008 à 16h00 - Prochaine édition le vendredi 05 décembre 2008 à 10h00 - Rappel : pour des problèmes techniques en cours de résolution, les données des cours d'eau normands ne sont pas actualisées chaque heure. - Reportez-vous au bulletin du services de prévision des crues "Seine aval côtiers normands" - Seine aval - côtiers normands, - Une perturbation traverse le pays en donnant des pluies en toute région. - Vienne - Thouet,

[ www.ville.gouv.fr ]
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - L'ONZUS publie son 5e rapport - Lire la suite et télécharger le rapport
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Rapport 2008 de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles - novembre 2008 - rapport 2008
- www.ville.gouv.fr/index.html - Lire la suite et télécharger le rapport - Mise à jour le 04/12/2008 : Plan du site - rapport 2008

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA". - Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat. - Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires… - Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA" - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance… - Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel. - Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"

[ www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
- www.vos-droits.justice.gouv.fr - > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Ju

[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Elections prud'homales - permanence électorale Résultats élections prud'homales dans le département de l'Yonne Fiche information sur le SIV Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune d'HERY (89550) DICRIM de la commune d'HERY (89550) Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de MONTILLOT (89660) DICRIM de la commune de MONTILLOT (89660) - Résultats élections prud'homales dans le département de l'Yonne Fiche information sur le SIV Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune d'HERY (89550) DICRIM de la commune d'HERY (89550) Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de MONTILLOT (89660) DICRIM de la commune de MONTILLOT (89660)
- Services de l'Etat dans l'Yonne - Résultats élections prud'homales dans le département de l'Yonne

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2008 14:55 - 04/12/2008 16:10 - 04/12/2008 16:41 - Consulter les résultats des élections En savoir plus - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 - En savoir plus - Jeudi 04 Décembre 2008 - La bombe américaine conventionnelle de 250 kg datant de la seconde guerre mondiale, de 38 cm de diamètre et de 1m20 de longueur environ découverte le lundi 24 novembre 2008 sur un terrain en construction sur la commune de Mantes-La-Ville, a été neutralisée le mercredi 3 décembre par les démineurs de la sécurité civile. - Le guide des sans abri - Neutralisation de l'engin explosif à Mantes la Ville - Quelques adresse utiles dans les Yvelines pour venir en aide aux sans-abri En savoir plus
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/desarmocable_d_un_en/view - La bombe américaine conventionnelle de 250 kg datant de la seconde guerre mondiale, de 38 cm de diamètre et de 1m20 de longueur environ découverte le lundi 24 novembre 2008 sur un terrain en construction sur la commune de Mantes-La-Ville, a été neutralisée le mercredi 3 décembre par les démineurs de la sécurité civile. En savoir plus >>> - Neutralisation de l'engin explosif à Mantes la Ville 04/12/2008 16:10
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/elections_prud_homal/view - Consulter les résultats des élections En savoir plus >>> - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 04/12/2008 14:55
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/le_guide_des_sans_ab/view - Le guide des sans abri 04/12/2008 16:41 - Quelques adresse utiles dans les Yvelines pour venir en aide aux sans-abri En savoir plus >>>
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/l_etat_dans_les_yvel/presentation - Présentation du département La préfecture Les sous-préfectures

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - Le 26/12/2008 Date limite d'inscription au Concours AUE - Recrutement des Architectes Urbanisme de l'Etat (AUE) sur deux options: "Patrimoine architectural, urbain et paysager" (affectation ministère de la culture, ABF) et "Urbanisme et aménagement.

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