Auracom - Actualité institutionnelle - mardi 18 novembre 2008

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Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 18.11.2008

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Afssaps, communiquéde presse - Première journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques (European Antibiotic Awareness Day)
- Document pdf - Lettre aux prescripteurs : Rappel sur la contre-indication des antagonistes des récepteurs de l'angiotensine II et des inhibiteurs de l'enzyme de conversion au cours des 2ème et 3ème trimestre de la grossesse
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - (18/11/08) - 18 novembre 2008 - Lettre aux prescripteurs : Rappel sur la contre-indication des antagonistes des récepteurs de l'angiotensine II et des inhibiteurs de l'enzyme de conversion au cours des 2ème et 3ème trimestre de la grossesse pdf 55ko (17/11/08) - Première journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques (European Antibiotic Awareness Day)

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- PROJET DE LOI - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - Conjoncture d'octobre 2008 : fraîcheur, pluies abondantes sur les collines, un marché légumier calme, une baisse significative sur les cours des vaches, baisse également sur les tarifs des porcs charcutiers. - du 18 novembre 2008 - La note thématique de la publication du mois d'octobre 2008 porte sur les prix des moyens de production agricole(177 Ko 18/11/08)
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - Conjoncture d'octobre 2008 : fraîcheur, pluies abondantes sur les collines, un marché légumier calme, une baisse significative sur les cours des vaches, baisse également sur les tarifs des porcs charcutiers. - du 18 novembre 2008 - La note thématique de la publication du mois d'octobre 2008 porte sur les prix des moyens de production agricole(177 Ko 18/11/08)
- Document pdf - La note thématique de la publication du mois d'octobre 2008 porte sur les prix des moyens de production agricole (177 Ko 18/11/08 )

[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog

[ service-public.fr ]
- Prud'homales 2008 : ouverture du vote électronique pour les parisiens le 19 novembre - Service-public.fr - Prud'homales 2008 : ouverture du vote électronique pour les parisiens le 19 novembre
- 33 700 : un numéro d'alerte contre les SMS frauduleux - Service-public.fr - --> 33 700 : un numéro d'alerte contre les SMS frauduleux - 33 700 : un numéro d'alerte contre les SMS frauduleux
- Noël 2008 : le guide des achats en ligne - Service-public.fr - --> Noël 2008 : le guide des achats en ligne
- Le plan hivernal 2008-2009 - Service-public.fr - Le plan hivernal 2008-2009
- Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires - Service-public.fr - --> Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - 33 700 : un numéro d'alerte contre les SMS frauduleux - Noël 2008 : le guide des achats en ligne - Prud'homales 2008 : ouverture du vote électronique pour les parisiens le 19 novembre - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - OAT et BTAN, émissions de l'année et cumul - OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul - OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul
- Agence France Trésor - AFT - Financement sur l'année et échéanciers - Echéancier prévisionnel mensuel - Echéancier prévisionnel mensuel
- Agence France Trésor - AFT - Courbe des taux sur titres d'Etat français - Courbe des taux sur titres d'Etat français - Courbe des taux sur titres d'Etat français
- Agence France Trésor - AFT - Derniers indicateurs conjoncturels - Derniers indicateurs conjoncturels - Derniers indicateurs conjoncturels

[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 17:40: - Comment saisir le médiateur du crédit ?
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/l_etat_soutient_les/view - Comment saisir le médiateur du crédit ?
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/elections_prud_homal/view - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 : quand on est pour, on vote pour.

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 18 nov 2008

[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site

[ www.alsace.culture.gouv.fr ]
- DRAC - Coup de projecteur - Appels à candidatures - et à projets
- hp - Appels à candidatures et à projets

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mardi, 18 Novembre 2008

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 14:42: - 18/11/2008 15:04: - 18/11/2008 15:32: - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 : informations à destination des électeurs - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 : informations à destination des mairies - En Ardèche, 71360 électeurs seront appelés à voter dans 147 bureaux de vote. - Les bureaux de vote seront ouverts de 8 heur. - Les listes de candidats : - Les prochaines élections prud'homales auront lieu le mercredi 3 décembre 2008.
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/elections/elections_prud_homal8042/view - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 : informations à destination des électeurs 18/11/2008 14:42 : , 595 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/elections/lien_site_internet_p/view - : , 1.64 M - : , 1.82 M - 18/11/2008 15:04 - 18/11/2008 15:32 - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 : informations à destination des mairies

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Dernière mise à jour le 18/11/2008

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques - Vidéos des précédentes réunions de la Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
- Assemblée nationale : En direct des commissions ou missions - Mardi 18 novembre 2008, à 16 heures 15 : Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques, retransmission en direct de l'audition de M. Pierre Le Coz, vice-président du CCNE
- Assemblée nationale ~ Débats d'initiative parlementaire - Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier
- Assemblée nationale : Traités et conventions / 13ème législature - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Sécurité sociale : projet de loi de financement pour 2009 - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Assemblée nationale - Energie : reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires - Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - à 15 heures et 21 heures 30, questions au Gouvernement, puis suite de la discussion des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009, discussion du projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution, discussion du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés - à 15 heures et 21 heures 30, suite de la discussion des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009, discussion du projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution, discussion du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés - à 9 heures 30, déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le paquet énergie-climat - - Mardi 18 novembre 2008, en séance publique :
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures et 21 heures 30, questions au Gouvernement, puis suite de la discussion des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009, discussion du projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution, discussion du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés - à 15 heures et 21 heures 30, suite de la discussion des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009, discussion du projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution, discussion du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés - à 9 heures 30, déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le paquet énergie-climat - Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Mardi 18 novembre 2008, à 16 heures 15 : Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques, retransmission en direct de l'audition de M. Pierre Le Coz, vice-président du CCNE - Mardi 18 novembre 2008, en séance publique : - Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires - Traités et conventions - Vidéos des précédentes réunions de la Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques

[ www.associations.gouv.fr ]
- associations.gouv.fr : Association et protection sociale : deux guides de l'Urssaf - Association et protection sociale : deux guides de l'Urssaf - L'Urssaf édite deux guides consacré à l'association et la protection sociale, et plus spécifiquement l'association sportive et la protection sociale. Des guides synthétiques et détaillés qui vous permettront de faire le point sur la définition de votre projet associatif. Lire la suite ?
- www.associations.gouv.fr/index.html - Association et protection sociale : deux guides de l'Urssaf - Des guides synthétiques et détaillés qui vous permettront de faire le point sur la définition de votre projet associatif. - L'Urssaf édite deux guides consacré à l'association et la protection sociale, et plus spécifiquement l'association sportive et la protection sociale. - Lire la suite ?

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Les chiffres de la délinquance dans l'Aube pour le mois d'octobre. - Les dossiers de demande de labellisation des structures d'accompagnement sont à déposer avant le 30 11 08. - Mardi 18 Novembre 2008 - Pour en savoir plus, cliquez ici. - Réforme des aides de l'Etat pour la création d'entreprise. - Site mis à jour le 18/11/2008 - Zones de publicité sur le territoire de Saint André les Vergers : constitution d'un groupe de travail Les élections prud'hommales du 3 décembre prochain : pour connaître les conditions à remplir pour voter et en savoir plus, cliquez ici.
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - dossiers de presse - dans l'Aube pour le mois d'octobre. Lire... - Les chiffres de la délinquance
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - création d'entreprises - pour la création d'entreprise. Les dossiers de demande de labellisation des structures d'accompagnement sont à déposer avant le 30 11 08. Pour en savoir plus, cliquez ici. - Réforme des aides de l'Etat

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 18/11/2008

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - et des Sous-Préfectures d'Ambert, d'Issoire, de Riom et de Thiers seront fermés - Informez-vous sur les réflexes de prévention - Inodore, incolore, indétectable par l'homme, le monoxyde de carbone est la première cause de mortalité par toxique en France. - le jeudi 20 novembre 2008 après-midi, à partir de 13 heures - Les services de la Préfecture du Puy-de-Dôme - Plan du site Recherche sur le site Mentions légales Mise à jour : 18 novembre 2008
- Document pdf - Informez-vous sur les réflexes de prévention

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Document pdf - Le dossier de presse du sommet : - Version française (PDF) - English version (PDF)
- Document pdf - Le dossier de presse du sommet : - Version française (PDF) - English version (PDF)
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - English version (PDF) - Le dossier de presse du sommet : - Retouvez sur le site de la PFUE en cliquant ici - toutes les autres informations sur le Sommet - Version française (PDF)

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ]
- accueil DRIRE - Les études
- Accueil DRIRE - 18 novembre 2008
- Document sans nom - Les études

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 16:48 - 18/11/2008 17:14 - 18/11/2008 17:18 - 18/11/2008 18:00 - A compter du 1er janvier 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 1er mars 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse ou lors de toute autre modification affectant le carte grise). - En savoir plus - Le Conseil Européen a solennellement adopté, le 16 octobre 2008, le Pacte Européen sur l'immigration et l'asile. - Le Pacte européen sur l'immigration - Les élections prud'homales 2008 - Les prochaines élections prud'homales ont lieu le 3 décembre 2008. - Mardi 18 Novembre 2008 - Nouvelle immatriculation des véhicules - Objets 1 - 10 sur 11 - Objets 1 - 10 sur 12
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index_html?b_start:int=10 - Suivants
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/le_pacte_europeen_su/view - Le Conseil Européen a solennellement adopté, le 16 octobre 2008, le Pacte Européen sur l'immigration et l'asile. En savoir plus >>> - Le Pacte européen sur l'immigration 18/11/2008 18:00
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_elections_prud_h/view - Les élections prud'homales 2008 18/11/2008 17:14 - Les élections prud'homales 2008 18/11/2008 17:18 - Les prochaines élections prud'homales ont lieu le 3 décembre 2008. En savoir plus >>>
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/nouvelle_immatricula/view - A compter du 1er janvier 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 1er mars 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse ou lors de toute autre modification affectant le carte grise). En savoir plus >>> - Nouvelle immatriculation des véhicules 18/11/2008 16:48

[ www.bougezautrement.gouv.fr ]
- www.bougezautrement.gouv.fr - Dernière mise à jour : 18 novembre 2008

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 18 novembre 2008 - 29 octobre 2008 - à la Mairie de DIJON (salle de Flore , Palais des Etats de Bourgogne) - Avec des pluies régulières en début de période et une accentuation - Ce forum, organisé par le Parlement européen, aura lieu - dans le bassin de la (. - dans les derniers jours, le bilan d’ - de 17h30 à 20h30. - De quels biens ou (. - Dernière mise à jour : 18 novembre 2008 - Entrée libre - est-ce que la biodiversité ? - La bio diversité : un capital pour nos territoires - La biodiversité fournit en effet des biens et services qui contribuent à notre bien-être mais aussi au développement des activités économiques. - le Vendredi 12 décembre 2008 - Les données environnementales en Bourgogne Novembre Octobre Patrimoine naturel Pesticides dans les eaux en Bourgogne - Bilan 2002/2007 - Octobre a été bien arrosé ! - octobre est excédentaire, en particulier - Rencontre avec les députés européens, sur le théme de l'Europe et du développement durable
- DIREN Bourgogne - En savoir plus - La bio diversité : un capital pour nos territoires
- DIREN Bourgogne - En savoir plus - Novembre
- DIREN Bourgogne - En savoir plus - Rencontre avec les députés européens, sur le théme de l'Europe et du développement durable

[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue ! - [Cliquez ici] pour avoir plus d'informations. - Le 12 novembre 2008, le PIJ de QUETIGNY a officiellement été déclaré ouvert après signature de la convention de labellisation par la DRDJS et le Maire de Quetigny, en présence de l'adjointe déléguée à l'enfance et à la jeunesse. - Un nouveau PIJ en Côte d'Or 18/11/2008
- Document pdf - [ Cliquez ici ] pour consulter le programme du colloque et pour vous inscrire.
- Information Jeunesse - [ Cliquez ici

[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html - Pour consulter la brochure qui a été établie à cette occasion,cliquez ici.

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1044 - La semaine nationale de réduction des déchets
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Animations, expositions, activités de sensibilisation et de mobilisation seront organisées par les diffèrents acteurs de la prévention des déchets, partout en France. - Du 22 au 30 novembre : 3éme édition de la Semaine nationale de la Réduction des déchets, le MEEDDAT et l'ADEME, avec le Réseau des Ressourceries & Recycleries, organisent la troisième édition de la Semaine de la Réduction des Déchets. - En s'avoir plus. - La semaine nationale de réduction des déchets - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site - Signalisation routière : la parole aux usagers

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 16:48 - 18/11/2008 17:18 - 18/11/2008 18:00 - A compter du 1er janvier 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 1er mars 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse ou lors de toute autre modification affectant le carte grise). - En savoir plus - Le Conseil Européen a solennellement adopté, le 16 octobre 2008, le Pacte Européen sur l'immigration et l'asile. - Le Pacte européen sur l'immigration - Les élections prud'homales 2008 - Les prochaines élections prud'homales ont lieu le 3 décembre 2008. - Mardi 18 Novembre 2008 - Nouvelle immatriculation des véhicules - Objets 1 - 10 sur 11 - Objets 1 - 10 sur 12
- www.calvados.pref.gouv.fr/index_html?b_start:int=10 - Suivants
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/le_pacte_europeen_su/view - Le Conseil Européen a solennellement adopté, le 16 octobre 2008, le Pacte Européen sur l'immigration et l'asile. En savoir plus >>> - Le Pacte européen sur l'immigration 18/11/2008 18:00
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_elections_prud_h/view - Les élections prud'homales 2008 18/11/2008 17:18 - Les prochaines élections prud'homales ont lieu le 3 décembre 2008. En savoir plus >>>
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/nouvelle_immatricula/view - A compter du 1er janvier 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 1er mars 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse ou lors de toute autre modification affectant le carte grise). En savoir plus >>> - Nouvelle immatriculation des véhicules 18/11/2008 16:48

[ www.centrederessources-loirenature.com ]
- www.centrederessources-loirenature.com - site internet

[ www.cerc.gouv.fr ]
- www.cerc.gouv.fr/index.html - ________________ - Bienvenue au CERC - Bienvenue sur le site Internet du - click here - cliquez ici - Cluster node : http005.easyonline.easynet.fr Please try this site again in 30 minutes. - CONSEIL DE L'EMPLOI, DES REVENUS ET DE LA COHESION SOCIALE - COUNCIL FOR EMPLOYMENT, INCOME AND SOCIAL COHESION - If you still experience the problem, try contacting the Web site administrator. - It may be in the process of being upgraded. - The site you were trying to reach does not currently have a default page. - Web site is under construction - Welcome to the Web Site of the

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Les chiffres clés de la Champagne-Ardenne - Les données communales
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Les données communales
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Authentification
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar - Dernière mise à jour : 18/11/2008

[ www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr/ddass/fr/drass/social/page/famille/journee05122008/stru/index.html - 5 décembre 2008 Journée départementale du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents A Châlons-en-Champagne.
- www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr/index.html - Vous pouvez consulter le programme de cette journée.

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Dispositif Violences conjugales en Charente
- Document pdf - dépliant
- Document pdf - Pharmacies de garde
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 Le plan de soutien à l'activité et aux entreprises - dépliant Pour en savoir plus 03/11/2008 Lettre des services de l'État en Charente - Dispositif joignable à partir d'un numéro vert 24h/24 et permettant d'apporter une réponse de proximité ( accueil, écoute, orientation, hébergement d'urgence et accompagnement) aux victimes de violence au sein du couple. - Dispositif Violences conjugales en Charente - Pour en savoir plus 02/11/2008 Toutes les actualités

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 18 Novembre 1918 Colmar est libérée par les troupes françaises. - Le 18 Novembre 1918 Les Italiens sont entrés dans Fiume.

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 94551 fois - Site visité 94569 fois - Site visité 94585 fois - Site visité 94592 fois - Site visité 94604 fois - Site visité 94625 fois

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- Les métiers du ministère - 18/11/2008 : RECRUTEMENT SANS CONCOURS - Cliquez dans la date
- Les métiers du ministère - 18/11/2008 : Recrutement sans concours par voie de PACTE
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - Mis à jour le 18/11/2008 : Recrutement sans concours par voie de PACTE - mise à jour le 18/11/2008 : RECRUTEMENT SANS CONCOURS - Cliquez dans la date

[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- Actualite du CES - assemblees plenieres, publications d'actualite, manifestations - Tout l'agenda
- Actualite du Conseil economique et social - evenements, travaux, etudes en preparation - Tous les communiqués
- Actualite du Conseil economique et social - evenements, travaux, etudes en preparation - Lire
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - 14/11/2008 - Agenda public du Président - Assemblée plénière des 18 et 19 novembre 2008 - Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale - Rapporteur Luc GUYAU au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture - Note de présentation du projet d'avis - Communications de la Présidence - Les dossiers de presse sont en ligne - Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences . - Lire Tous les communiqués - Mardi 18 novembre 2008 - Mardi 18 novembre 2008 Réunion du Bureau - Mercredi 19 novembre 2008 Dominique STRAUSS-KAHN s'exprimera au Conseil économique, social et environnemental sur la situation financière et économique. - Notes d'Iéna - Informations du CESE n°2008-321 - Tout l'agenda

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/prefecture/Actions_de_l_Etat_en_Correze/Droits_des_femmes - Droits des femmes et égalité
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Droits des femmes et égalité - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac - Les cascades de Gimel - Les monédières

[ www.culture.gouv.fr ]
- Colloque international Les Archives demain - 17 novembre 2008 - Colloque international "Les Archives demain"
- www.culture.gouv.fr/index.html - Colloque international "Les Archives demain"

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mardi 18 novembre 2008

[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Sommaire des actualités - Actualité insérée le : 18-11-2008 - Associations et financements : Quel avenir ? - Ces questions seront abordées lors d'une conférence, de débats et d'ateliers thématiques. - colloque-5-12-2008.pdf - Dans un contexte économique de plus en plus incertain, les défis posés au monde associatif et à ses bénévoles sont nombreux. - Le développement des ressources de votre association vous interroge en vue de continuer à mener à bien vos projets et nouer de nouveaux partenariats (subvention, appel d'offre, mécénat, prestation de service). - le vendredi 5 décembre 2008, de 9h30 à 17h, aire d'autoroute A 10, Espace Poitou Charentes (les Ruralies) : - Pour en savoir plus et vous inscrire : cliquez ici. - Pour en savoir plus et vous inscrire : cliquez ici - VIE ASSOCIATIVE, COLLOQUE REGIONAL
- Document pdf - Pour en savoir plus et vous inscrire : cliquez ici

[ www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - dernière mise à jour le 18 novembre 2008 - PARTICIPEZ au Rallye Web jeu gratuit >

[ www.ddjs-pasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-pasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr/Actualites.asp?IDR=83766. - MISE A JOUR DES INSTRUCTIONS DEPARTEMENTALES (15 novembre 2008)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Grenelle Environnement : 50 mesures pour un développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale - Grenelle Environnement : 50 mesures pour un développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Grenelle Environnement : 50 mesures pour un développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale - Mise à jour : 18/11/2008 :

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html - L'exercice 2006 se caractérise par une poursuite de la croissance des dépenses totales : + 2,8 % en euros courants résultant de l'effet conjugué de la croissance des dépenses de fo . - Les finances des communes de moins de 10 000 habitants en 2006 publié le 18/11/2008 14:56
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/budgets_locaux/finances_des_commune/les_finances_des_com3229/view - Les finances des communes de moins de 10 000 habitants en 2006

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Correspondants de défense - Réunion d'information des correspondants de défense : 1er décembre 2008
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/reunion_d_informatio/view - Réunion d'information des correspondants de défense : 1er décembre 2008
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/reunion_d_informatio/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/developpement_local/programmes_europeens/consulter_le_site_eu/view - -->
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/developpement_local/programmes_europeens/consulter_le_site_eu/view - Box Title
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/elections_et_citoyen/correspondants_de_de/ - Correspondants de défense
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/sante/plan_departemental_d/ - PLAN DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Eric Woerth félicite les agents des douanes du Havre pour une saisie de près de 6 millions d'euros de faux médicaments et de précurseurs chimiques 23 octobre 2008 - Éric Woerth félicite les agents des douanes de Roissy pour la saisie de plus de 36 000 contrefaçons de matériels électroniques - Mardi 18 novembre 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers - mesures fiscales en faveur des entreprises Recrutement d'inspecteurs des douanes (traitement automatisé de l'information) Dou@ne mag' est en ligne Les résultats du commerce extérieur de la France Recrutement sans concours d'adjoints techniques de laboratoire Déclaration des mouvements de marchandises placées sous TIR Le statut d'opérateur économique agréé (OEA) Le nouveau contrat d'avenir des buralistes 2008 Les avis aux importateurs Les tableaux PUC et VUN Le commerce avec la zone Pan-Euro-Med Les rencontres douane entreprises L'agenda des salons et manifestations Les ventes en douane Infos médias
- budget.gouv.fr : Espace presse Éric Woerth félicite les agents des douanes du Havre pour une saisie de près de 6 millions d'euros de faux médicaments et de précurseurs chimiques - Eric Woerth félicite les agents des douanes du Havre pour une saisie de près de 6 millions d'euros de faux médicaments et de précurseurs chimiques
- Site internet de la Douane : Le dernier numéro de Dou@ne Mag' est paru - mesures fiscales en faveur des entreprises

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/orne/imgup/Rallye-web-flyer.jpg - lire

[ www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Administration Jeunesse et Sports ( contact)

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 18 Novembre 2008

[ www.education.gouv.fr ]
- Égalité des filles et des garçons - Ministère de l'Education Nationale - > Égalité des filles et des garçons
- www.education.gouv.fr/index.html - Égalité des filles et des garçons

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 18 novembre - Cérémonie de prise d'armes d'automne de M. le Président de la République aux Invalides - Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel BARROSO, Président de la Commission … - Déplacement de M. le Président de la République dans le Loir-et-Cher, sur le thème de la … - Déplacement de M. le Président de la République dans le Loir-et-Cher, sur le thème de la politique industrielle et du fonds stratégique d'investissement - Entretien de M. le Président de la République avec M. Blaise COMPAORÉ, Président de la … - Entretien téléphonique avec M. Jose Luis ZAPATERO, Président du Gouvernement du Royaume … - État sera accompagné par … - Le Chef de l’ - Le Président de la République a … - Le Président de la République Nicolas SARKOZY … - Mise à jour 18-11-2008 - Ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 19 novembre 2008 - Sommet international sur le thème du « Nouveau Monde : Valeurs, Développement et Régulation » - Sommet international sur le thème du « Nouveau Monde : Valeurs, Développement et Régulation …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Conférences de presse : Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel BARROSO, Président de la Commission européenne, Sommet G20 à Washington - Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel BARROSO, Président de la Commission …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Conférences de presse : Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel BARROSO, Président de la Commission européenne Sommet G20 à Washington - Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel BARROSO, Président de la Commission …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Entretien téléphonique avec M. Jose Luis ZAPATERO, Président du Gouvernement du Royaume dâÇÖEspagne - Entretien téléphonique avec M. Jose Luis ZAPATERO, Président du Gouvernement du Royaume …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Sommet international sur le thème du « Nouveau Monde : Valeurs, Développement et Régulation » - Lire - Sommet international sur le thème du « Nouveau Monde : Valeurs, Développement et Régulation …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Déplacement de M. le Président de la République dans le Loir-et-Cher, sur le thème de la politique industrielle et du fonds stratégique dâÇÖinvestissement - Déplacement de M. le Président de la République dans le Loir-et-Cher, sur le thème de la … - Lire
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Cérémonie de prise dâÇÖarmes dâÇÖautomne de M. le Président de la République aux Invalides - Cérémonie de prise d'armes d'automne de M. le Président de la République aux Invalides
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- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 19 novembre 2008 - Lire

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- Présentation des 6 premiers projets Opération Campus - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A la suite de la publication des résultats définitifs de l'appel à projets « Chercheurs confirmés 2008 » du Conseil européen de la recherche, Valérie PECRESSE félicite les chercheurs français lauréats, ainsi que tous ceux exerçant leur activité en France. Avec 35 projets retenus sur 275 sélectionnés au niveau européen, la France confirme la deuxième position déjà observée à l'appel à projets « Jeunes chercheurs 2008 » du Conseil européen. La France se
- L'Institut Pasteur, un exemple pour la recherche biomédicale française - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe (ancien collège Sainte-Barbe, Paris Vème). Les étudiants et les chercheurs pourront désormais disposer de près de 1200 places de lecture réparties en 6 salles, et de 140 000 volumes en libre-accès. Ils auront également accès à de nombreux postes informatiques et outils bureautiques (bases de données en ligne, accès à l’internet). Ce pr
- L'Institut Pasteur, un exemple pour la recherche biomédicale française - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche exprime sa profonde émotion face à l'explosion qui a touché une résidence universitaire de Montpellier dans la nuit du 11 au 12 novembre, faisant plusieurs victimes. La ministre a demandé au recteur de l'académie de Montpellier de se rendre sur les lieux. En savoir plus
- Valérie Pécresse félicite les lauréats "Chercheurs confirmés" 2008 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - - 18/11/2008
- Valérie Pécresse félicite les lauréats "Chercheurs confirmés" 2008 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A la suite de la publication des résultats définitifs de l'appel à projets « Chercheurs confirmés 2008 » du Conseil européen de la recherche, Valérie PECRESSE félicite les chercheurs français lauréats, ainsi que tous ceux exerçant leur activité en France. Avec 35 projets retenus sur 275 sélectionnés au niveau européen, la France confirme la deuxième position déjà observée à l'appel à projets « Jeunes chercheurs 2008 » du Conseil européen. La France se
- Valérie Pécresse félicite les lauréats "Chercheurs confirmés" 2008 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse félicite les lauréats "Chercheurs confirmés" 2008 - 18/11/2008
- Inauguration de la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche exprime sa profonde émotion face à l'explosion qui a touché une résidence universitaire de Montpellier dans la nuit du 11 au 12 novembre, faisant plusieurs victimes. La ministre a demandé au recteur de l'académie de Montpellier de se rendre sur les lieux. En savoir plus
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 - A la suite de la publication des résultats définitifs de l'appel à projets « - accent sur l’ - aide à la réussite des étudiants de premier cycle. - Avec 35 projets retenus sur 275 sélectionnés au niveau européen, la France confirme la deuxième position déjà observée à l'appel à projets « - Ce projet met fortement l’ - Chercheurs confirmés 2008 » - du Conseil européen. - du Conseil européen de la recherche, Valérie PECRESSE félicite les chercheurs français lauréats, ainsi que tous ceux exerçant leur activité en France. - Elle sera ouverte 60 heures par semaine dès cette année. - En savoir plus - euros a été assuré dans sa totalité par l’ - Ils auront également accès à de nombreux postes informatiques et outils bureautiques (bases de données en ligne, accès à l’ - Inauguration de la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe - Jeunes chercheurs 2008 » - La France se classe par ailleurs en troisième position pour la nationalité des lauréats, et en deuxième position pour le pays actuel de résidence des lauréats. - Le financement de la création de cette bibliothèque, d’ - Les étudiants et les chercheurs pourront désormais disposer de près de 1200 places de lecture réparties en 6 salles, et de 140 000 volumes en libre-accès. - un montant de 31 millions d’ - Valérie Pécresse félicite les lauréats "Chercheurs confirmés" 2008 - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe (ancien collège Sainte-Barbe, Paris Vème).
- Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche exprime sa profonde émotion face à l'explosion qui a touché une résidence universitaire de Montpellier dans la nuit du 11 au 12 novembre, faisant plusieurs victimes. La ministre a demandé au recteur de l'académie de Montpellier de se rendre sur les lieux. En savoir plus

[ www.entreprises.gouv.fr ]
- www.entreprises.gouv.fr/plandesoutienpme/index.html - Pour en savoir + http://www.entreprises.gouv.fr/plandesoutienpme/index.html

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Le 18/11/2008 Le patrimoine essonnien à la croisée des chemins !
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Le patrimoine essonnien à la croisée des chemins !

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 17:07 - Contrairement à ce qui est indiqué, l'Etat n'a pas en charge la gestion du réseau des dessertes ferroviaires. - En effet, d'après l'article 21-1 de la loi n°82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs, c'est la Région qui, en tant qu'autorité organisatrice des transports collectifs d'in. - En savoir plus - Mardi 18 Novembre 2008 - Réaction de la Préfecture suite à un article de presse - Suite à l'article paru dans l'Echo Républicain du 15 novembre 2008 intitulé « une réunion pour sauver la gare » qui fait référence à la fermeture de la gare de Gilles-Guainville, et des propos reproduits qui dénoncent un « désengagement de l'Etat », la Préfecture tient à préciser les éléments suivants :
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/reaction_de_la_prefe/view - Réaction de la Préfecture suite à un article de presse 18/11/2008 17:07 - Suite à l'article paru dans l'Echo Républicain du 15 novembre 2008 intitulé « une réunion pour sauver la gare » qui fait référence à la fermeture de la gare de Gilles-Guainville, et des propos reproduits qui dénoncent un « désengagement de l'Etat », la Préfecture tient à préciser les éléments suivants : Contrairement à ce qui est indiqué, l'Etat n'a pas en charge la gestion du réseau des dessertes ferroviaires. En effet, d'après l'article 21-1 de la loi n°82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement20 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement26 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement35 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement42 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement51 utilisateurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Sommet du G20 : accord "historique" sur un nouveau Bretton Woods 18/11/2008 - Un an de lutte contre les fraudes sociales : premier bilan 18/11/2008 - Un colloque pour la diversité culturelle 18/11/2008

[ www.fci.gouv.fr ]
- www.fci.gouv.fr/index.html - CAMEROUN 15-12-2008 - Expert technique en infrastructures routières / C2D
- Missions - GIP France Cooperation Internationale - FCI - Expert technique en infrastructures routières / C2D

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - bauen und renovieren : Vorgehensweise - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site

[ www.forumdelacreationdentreprise.com ]
- www.forumdelacreationdentreprise.com - www.forumdelacreationdentreprise.com

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 08 : Courbe des taux sur titres d'Etat français - 08 : Derniers indicateurs conjoncturels - 08 : Echéancier prévisionnel mensuel - 08 : OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul - 08 : TEC 10 du jour

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - portail - 9 décembre à Besançon - 2ème édition du forum PLASTIPOLIS
- Document pdf - 26 novembre à la Maison de l'Economie à Besançon - Participez à la prochaine édition des Ateliers de l'Intelligence Economique & de l'Innovation sur le thème "Propriété industrielle et contrefaçon" 9 décembre à Besançon - 2ème édition du forum PLASTIPOLIS

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]
- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 novembre 2008 - Dernière mise à jour : 18 novembre 2008 - Etude de faisabilité et préconisations pour la mise en oeuvre d'un observatoire du patrimoine naturel en Franche-Comté - novembre 2008 - Guide éolien
- DIREN Franche-Comté - Etude de faisabilité et préconisations pour la mise en oeuvre d'un observatoire du patrimoine naturel en Franche-Comté - novembre 2008
- accès à l'espace privé - DIREN Franche-Comté - Guide éolien

[ www.gard.equipement.gouv.fr ]
- internet DDE Gard - Du 17 au 22 novembre : la 1ère semaine des énergies renouvelables, du bâtiment et la maîtrise de l'énergie - Du 17 au 22 novembre : la 1ère semaine des énergies renouvelables, du bâtiment et la maîtrise de l'énergie
- www.gard.equipement.gouv.fr/index.html - Du 17 au 22 novembre : la 1ère semaine des énergies renouvelables, du bâtiment et la maîtrise de l'énergie - L'ADEME et le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire organisent la 1ère semaine des énergies renouvelables, du bâtiment et de la maîtrise de l'énergie du 17 au 22 novembre 2008, au CNIT La Défense. - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site

[ www.gard.pref.gouv.fr ]
- www.gard.pref.gouv.fr/index.html - Manifestations sportives

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 18 Novembre 2008

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - ELECTION MUNICIPALE PARTIELLE à COLMAR - Ordre national du mérite, décret du 14 novembre - publié le : 17/11/2008 - publié le : 18/11/2008
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/ordre_national_du_me4123/view - Ordre national du mérite, décret du 14 novembre publié le : 18/11/2008
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/election_municipale/view - ELECTION MUNICIPALE PARTIELLE à COLMAR

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- Développement Durable en Midi-Pyrénées - Un plan pour les "villes durables" - Un plan pour les "villes durables"
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Jean-Louis Borloo a présenté, lors d'une communication en Conseil des ministres le 22 octobre 2008, un plan d'actions qui vise "à favoriser l'émergence d'une nouvelle façon de concevoir, construire, faire évoluer et gérer la ville". - Le lancement du concours "EcoQuartiers", le projet des "EcoCités" et l'appel à projets "transports collectifs" sont les trois principales initiatives de ce plan qui promeut les villes durables. - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site - Un plan pour les "villes durables"

[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - affiches
- Document pdf - brochure
- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 11:19:00 - 18/11/2008 12:51:00 - 18/11/2008 12:57:00 - 18/11/2008 17:34:00 - 18/11/2008 18:28:00 - 18/11/2008 19:16:00 - En cliquant sur les liens, vous pouvez consulter les affiches et la brochure donnant des informations à destination des pèlerins. - Informations à destination des pèlerins se rendant à La Mecque - La gendarmerie intégrée au ministère de l'Intérieur au 1er janvier 2009 - Les Cordées de la réussite : un accès pour tous à l'enseignement supérieur - Les pèlerinages à La Mecque ont été ces dernières années l'occasion d'escroqueries de la part de voyagistes indélicats. - Première édition du Forum d'Avignon consacré à la culture - Présentation du "paquet énergie-climat" européen à l'Assemblée nationale - Revalorisation de la prime de Noël dès fin novembre - Un an de lutte contre les fraudes sociales : premier bilan

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 18/11/2008 à 7h30 - Etat des routes et conditions de circulation le 18/11/2008 à 7h30
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Etat des routes et conditions de circulation le 18/11/2008 à 7h30 - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/03/environnement/index.php#charte - page environnement sous-rubrique charte
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - 5ème forum de la création d'entreprise le 18 novembre 2008 à Annecy-le-Vieux - accueil dernière mise à jour le mardi 18 novembre 2008 - C'est pour relayer au niveau local cette politique nationale que le Préfet et le Trésorier Payeur Général ont installé le vendredi 7 novembre 2008 la commission départementale pour le financement de l'économie (CDFE). - charte développement durable et manifestation sportive de nature - chiffres de la délinquance - En un même lieu et sur une même journée, tous les moyens mis à votre disposition pour préparer votre projet de création, de reprise et de développement d'entreprise. - Face à l'ampleur de la crise financière, le gouvernement a pris des mesures exceptionnelles pour garantir la solidité de notre système bancaire et assurer le financement de l'économie. - installation de la CDFE (PDF 90 ko) communiqué du 12 novembre 2008 (PDF 86 ko) - Installation de la Commission départementale pour le financement de l'économie (C.D.F.E) de Haute-Savoie - interieur.gouv.fr - La Chambre de Commerce et d'Industrie de la Haute-Savoie et ses partenaires organisent le 18 novembre 2008 la 5ème édition du Forum de la Création d'entreprise, à l'Espace Rencontre d'Annecy-le-Vieux. - La préfecture expose au Forum de la Création d'Entreprise et vous invite à vous inscrire dès à présent sur : - legifrance.gouv.fr - les chiffres de la délinquance du 3ème trimestre 2008 sont en ligne sur la page suivante : - page environnement sous-rubrique charte - premier-ministre.gouv.fr - statistiques de la délinquance - Véritable concentré d'informations et de solutions, cet évènement permet, en une seule journée et en un seul lieu, de s'informer, de s'entretenir avec des professionnels, de renforcer son réseau en rencontrant d'autres créateurs, repreneurs et chefs d'entreprises. - vie-publique.fr - www.forumdelacreationdentreprise.com
- Document pdf - communiqué du 12 novembre 2008
- Document pdf - installation de la CDFE
- Haute-Savoie : statistiques délinquance - statistiques de la délinquance

[ www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr ]
- :: ADEME - Réduisons vite nos déchets :: - Réduisons vite nos déchets, ça déborde !
- www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site - Réduisons vite nos déchets, ça déborde ! - (semaine nationale de la réduction des déchets)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 32 visiteurs en ligne - 40 visiteurs en ligne - 42 visiteurs en ligne - 44 visiteurs en ligne - 52 visiteurs en ligne - 66 visiteurs en ligne - Mardi 18 Novembre 2008

[ www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans les Hauts-de-Seine - ACCUEIL - Crise financière Les mesures prises en réponse dans le département des Hauts-de-Seineen savoir plus.

[ www.herault.equipement.gouv.fr ]
- www.herault.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 14:54 - En savoir plus - Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2009 - Mardi 18 Novembre 2008
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/examen_de_capacite_p/view - En savoir plus >>> - Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2009 18/11/2008 14:54

[ www.insee.fr ]
- www.insee.fr/fr/regions/ - Votre région - Portrait économique
- Insee Midi-Pyrénées - Le CRIES de Midi-Pyrénées - 18 novembre 2008 - Cité de l'entreprise de la CCI, Toulouse - Le financement des entreprises : Midi-Pyrénées face à ses enjeux

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/11/2008, 09:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/11/2008, 11:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/11/2008, 13:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/11/2008, 15:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/11/2008, 17:27 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/11/2008, 20:24

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr - --> interieur.gouv.fr - Depuis le 1er novembre 2008, le dispositif de pré-plainte en ligne est expérimenté dans les départements de la Charente Maritime et des Yvelines. - En octobre 2008, l'activité des services de police et de gendarmerie a encore progressé par rapport à octobre 2007, comme en attestent les indicateurs. - Evolution de l'activité des services de la police et de la gendarmerie nationales en octobre 2008 - Pèlerinage à la Mecque - Pré-plainte en ligne - Publié le : 13/11/2008 11:35 ) - Publié le : 18/11/2008 09:38 ) - Publié le : 18/11/2008 11:10 )
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/cultes/pelerinage-mecque-2008 - Pèlerinage à la Mecque
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/criminalite-10-2008 - Evolution de l'activité des services de la police et de la gendarmerie nationales en octobre 2008
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/pre-plainte-en-ligne - Pré-plainte en ligne

[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Elections Visite ministérielle Evènements Distinctions honorifiques Discours L'Etat en Isère Espace Presse - Taxe d'habitation 2008
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- www.justice.gouv.fr/index.html - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, signe à villeurbanne, le samedi 15 novembre 2008, une convention-cadre de lutte contre la traite des êtres humains.
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- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000701/ - Propositions en vue de la revalorisation du métier de gardien d'immeuble
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000702/ - Ecrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000707/ - Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ]
- www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/index.html - 40 (Novembre 2008) Développement Economique - Mise à jour : 18/11/2008
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[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr - --> legifrance.gouv.fr - Tue Nov 18 09:24:50 CET 2008 - Tue Nov 18 11:25:39 CET 2008 - Tue Nov 18 13:24:57 CET 2008 - Tue Nov 18 15:24:18 CET 2008 - Tue Nov 18 17:28:56 CET 2008 - Tue Nov 18 20:25:00 CET 2008

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[ www.livre-poitoucharentes.org ]
- liste des auteurs - Passeurs de monde(s)

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ]
- www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site
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- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 18 novembre 2008 - Grenelle Environnement : 50 mesures pour un développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale - Semaine de la réduction des déchets - Semaine de la réduction des déchets (22 au 30 nov)
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- Semaine de la réduction des déchets - Direction régionale de l'environnement de Lorraine - Semaine de la réduction des déchets

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Dossiers de presse - • Fièvre catarrhale ovine : aide d'urgence au maintien des animaux en supplément dans les exploitations dossier de presse
- Document pdf - • Présentation des mesures des soutien à l'économie
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- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/08 Elections prud'homales 2008 : scrutin du 3 décembre. - 29/10/08 Fête de l'Aïd-el-Kébir 2008 - communiqué de presse • Fièvre catarrhale ovine : aide d'urgence au maintien des animaux en supplément dans les exploitations - dossier de presse • Présentation des mesures des soutien à l'économie - VOTER EST IMPORTANT

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - A partir de janvier 2009, la France met en place un nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV). - Examen pour les futurs conducteurs de taxi [18/11/2008] - La prochaine session d'examen aura lieu à partir du lundi 16 mars 2009 dans le département de la Haute Garonne. - Nouveau Système d'immatriculation, un système plus simple, plus sûr et plus performant [18/11/2008] - Un numéro d'immatriculation sera attribué définitivement à votre véhicule, de sa première .

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - FCO- deux des priorités du plan d'urgence - FOC- Extension de la zone infectée virus 1 à 8 à la Lozère - Prise en charge des cotisations sociales et fonds d'allègement des charges financières. - Seuls les cantons de Villefort, Langogne, Grandrieu et St-Germain-de-Calberte ne sont pas concernés.
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/fco-_deux_des_priori/view - FCO- deux des priorités du plan d'urgence
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/fco-_deux_des_priori/view - >>Suite
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[ www.martinique.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - Dernier numéro: à découvrir et à faire découvrir

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Procédure d'initiative citoyenne pour les nominations dans les ordres nationaux
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Procédure d'initiative citoyenne pour les nominations dans les ordres nationaux

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - mardi 18 novembre 2008 09:25 - mardi 18 novembre 2008 11:26 - mardi 18 novembre 2008 13:25 - mardi 18 novembre 2008 15:24 - mardi 18 novembre 2008 17:30 - mardi 18 novembre 2008 20:25

[ www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 18 novembre 2008

[ www.modernisation.gouv.fr ]
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - 13-11-08 : L'accueil des services publics - 18-11-08 : Fonction publique 2012 L'Ena prépare sa réforme - Immatriculation des véhicules : tout savoir sur le nouveau système Méthode Lean : une approche transférable aux services publics? - Interview de Sylvie Trosa : faire des agents les acteurs de la réforme Initiatives locales et citoyenneté Trois jours pour faire avancer la qualité publique en Europe - Lire la suite . - Un projet d'école se profile pour l'Ena, visant à mettre davantage en adéquation les besoins des administrations, les postes, les profils et les souhaits des fonctionnaires reçus. - Une charte ergonomique unique pour les sites Internet publics
- www.modernisation.gouv.fr/piliers/adapter/fonction-publique-2012/lena-prepare-sa-reforme/index.html - Lire la suite
- www.modernisation.gouv.fr/piliers/simplifier/la-simplification-des-demarches-pour-les-usagers/immatriculation-des-vehicules-tout-savoir-sur-le-nouveau-systeme/index.html - Immatriculation des véhicules : tout savoir sur le nouveau système

[ www.moulinduroc.asso.fr ]
- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 18/11/2008

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 18/11/2008

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- Inauguration de la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe - Nouvelle Université - Inauguration de la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/index.html - 18 novembre 2008 Inauguration de la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 18 novembre 2008

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/depeches_afp_1182163136610/2007_1182163238062/septembre_1188815778305/publi_P_afp___10_septembre_2007_1189419922308#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/wallis_futuna&print=true#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?id_article=300#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?idPage=2704#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - Réforme surpensions outre-mer : Jégo propose des "améliorations" au Pacifique Nouméa, 14 novembre 2008 (AFP - 13h03)
- www.outre-mer.gouv.fr/mer.gif#formulaire_recherche - Actualité
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Réforme surpensions outre-mer : Jégo propose des "améliorations" au Pacifique

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 18 novembre 2008 - Dernière mise à jour : 18 novembre 2008 - Grenelle Environnement : 50 mesures pour un développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
- www.paca.ecologie.gouv.fr/-Installations-Classees-pour-la- - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)

[ www.paca.equipement.gouv.fr ]
- www.paca.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site

[ www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ]
- Document pdf - Guide sur le tarif social du gaz naturel
- Document pdf - Synthèse Guide sur le tarif du gaz naturel
- Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département - 2003 relative aux marchés du gaz naturel et de l'électricité et au service - a souhaité que la fourniture de gaz naturel aux particuliers fasse l'objet - au tarif spécial de solidarité ; - collectif repose sur le respect par les professionnels de la gestion de ces - d'une tarification spéciale de solidarité à l'attention des ménages - Dans le contexte de l'ouverture à la concurrence du marché français du - décembre 2006 relative au secteur de l'énergie modifiant la loi du 3 janvier - décret n°2008-778 du 13 août 2008 relatif à la fourniture de gaz naturel - décret n°2008-779 du 13 août 2008 relatif à la compensation des charges de service public portant sur la fourniture de gaz naturel au tarif spécial de solidarité. - gaz naturel, le législateur, en conformité avec les directives européennes, - Guide sur le tarif social du gaz naturel - Le principe de ce nouveau tarif social a été introduit par la loi du 7 - Le succès de la mise en oeuvre de la tarification sociale du gaz en habitat - Les décrets d'application de la loi ont été publiés au JO du 14 août 2008 : - logements et par les bailleurs de leurs obligations d'information. - mardi 18 novembre 2008 - public de l'énergie. - Synthèse Guide sur le tarif du gaz naturel - TARIF SOCIAL DU GAZ NATUREL

[ www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Pays de la Loire - Page mise à jour le 18.11.2008
- www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr/buttons.html - le 18/11/2008

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- 2008 - 2008,
- Le bulletin hydrologique d'octobre 2008 est en ligne - » Le bulletin hydrologique d'octobre 2008 est en ligne
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Bulletins de situation hydrologique : - Dernière mise à jour : mardi 18 novembre 2008 - Le bulletin hydrologique d'octobre 2008 est en ligne - Publié le mardi 18 novembre 2008 - Publiée le mardi 18 novembre 2008.
- Bulletins de situation hydrologique - » Bulletins de situation hydrologique :

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux. - Mardi 18 Novembre 2008
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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[ www.picardie.drire.gouv.fr ]
- www.picardie.drire.gouv.fr/index.html - L'ensemble du plan de soutien au financement des PME est désormais opérationnel. - PLAN DE SOUTIEN AU FINANCEMENT DES PME - Pour en savoir + http://www.entreprises.gouv.fr/plandesoutienpme/index.html

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 18 Novembre 2008

[ www.plastipolis.fr ]
- Plastipolis - 9 décembre à Besançon - 2ème édition du forum PLASTIPOLIS - 9 décembre à Besançon - 2ème édition du forum PLASTIPOLIS

[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - du 10 au 12 octobre Lire en fête - Du 9 au 15 octobre à Poitiers (Vienne) Passeurs de monde(s) - La saison de La Coupe d'Or à Rochefort (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Lire en fête 2008 - Lire en fête

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html - COMMUNIQUÉ Plan Loire grandeur nature - Dans le cadre du plan Loire Grandeur Nature, les gestionnaires d’ - espaces naturels, les décideurs, les chercheurs, les usagers disposent du centre de ressources du patrimoine naturel et des zones humides du bassin de la Loire : un site internet dédié aux échanges d’ - informations et à la connaissance du patrimoine naturel et des zones humides.

[ www.pollutec.com ]
- www.pollutec.com - Salon Pollutec : le réseau des DRIRE, représenté par la DRIRE Ile-de-France, sur le stand du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- Document pdf - [18-11-2008]
- Document pdf - Le mardi 18 novembre entre 20h et 1h du matin, un important exercice de sécurité civile entraînera une gêne pour les riverains du quartier Saint Fargeau.
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - [18-11-2008] - Exercice de sécurité civile le 18 novembre en soirée dans le quartier Saint Fargeau - Information au public - Le mardi 18 novembre entre 20h et 1h du matin, un important exercice de sécurité civile entraînera une gêne pour les riverains du quartier Saint Fargeau.

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Mardi 18 novembre 2008
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
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- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
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- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/ - 17h30 : Hôtel de Matignon Entretien avec Hervé Gaymard , ancien ministre Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Sécurité - La gendarmerie intégrée au ministère de l'Intérieur au 1er janvier 2009 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 18/11/2008 11:19:00
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- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 11h30 : Assemblée nationale Réunion du groupe UMP - 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner avec Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales - 15h00 : Assemblée nationale Questions d'actualité - 17h30 : Hôtel de Matignon Entretien avec Hervé Gaymard, ancien ministre - 18-11-2008 11:19 - 18-11-2008 12:51 - 18-11-2008 12:57 - 18-11-2008 17:34 - 18-11-2008 18:28 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/11/2008, 09:01 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/11/2008, 10:38 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/11/2008, 13:19 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/11/2008, 15:03 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/11/2008, 16:47 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/11/2008, 19:47 - 9h30 : Hôtel de Matignon Réunion sur la crise financière avec : • Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'Industrie et de l'Emploi, • Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité, • Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, • Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'Emploi, • Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, Porte-parole du Gouvernement • Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des Petites et moyennes entreprises, du Tourisme et des Services - Agenda du jour - Agenda du Premier ministre - Annoncée le 1er octobre dernier par le président de la République, la revalorisation de la prime de Noël a été confirmée par Christine Lagarde lors d'un entretien, le 16 novembre, sur France 2. - Après avoir signé un accord de coopération administrative avec la Belgique pour renforcer la lutte contre la fraude aux cotisations et aux prestations de sécurité sociale, Eric Woerth a dressé le 17 novembre le bilan de la lutte contre les fraudes sociales, six mois après la création de la Délégation nationale à la lutte contre la fraude. - Après avoir signé un accord de coopération administrative avec la Belgique pour renforcer la lutte contre la fraude aux cotisations et aux prestations de Sécurité sociale, Eric Woerth a dressé le 17 novembre le bilan de la lutte contre les fraudes sociales, six mois après la création de la Délégation nationale à la lutte contre la fraude. - Durée : 22'09'' - François Fillon - François Fillon clôture la séance plénière du forum d'Avignon - Jean-Louis Borloo et Jean-Pierre Jouyet ont présenté, le 18 novembre, au nom du Gouvernement devant l'Assemblée nationale une déclaration relative au "paquet énergie-climat". - La gendarmerie intégrée au ministère de l'Intérieur au 1er janvier 2009 - Les Cordées de la réussite : un accès pour tous à l'enseignement supérieur - Lors de son intervention à l'occasion des 20es Rencontres de la gendarmerie à Montluçon les 17 et 18 novembre, Michèle Alliot-Marie a rappelé les modalités de l'intégration, dès le 1er janvier 2009, de la gendarmerie au sein du ministère de l'Intérieur. - Pour ce faire, une campagne d'information a été lancée le 14 novembre à la télévision, à la radio, dans la presse et sur internet en vue de mobiliser un large public. - Présentation du "paquet énergie-climat" européen à l'Assemblée nationale - Revalorisation de la prime de Noël dès fin novembre - Un an de lutte contre les fraudes sociales : premier bilan - Un label créé pour promouvoir l'égalité des chances et la réussite des jeunes face à l'entrée dans l'enseignement supérieur. - Valérie Pécresse et Fadela Amara ont dévoilé, le 18 novembre, les 100 premiers labels "Cordées de la réussite".
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans Agenda du jour François Fillon
- Questions Réponses - La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans Agenda du jour François Fillon
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61543&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre au Forum d'Avignon 17-11-2008 19:35 Télécharger la photo Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans Agenda du jour François
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61543&debit=2 - BAS DEBIT En images Le Premier ministre au Forum d'Avignon 17-11-2008 19:35 Télécharger la photo Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans Agenda du jour François Fillon
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61656&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre au Forum d'Avignon 17-11-2008 19:35 Télécharger la photo Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans Agenda du jour François
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61656&debit=2 - BAS DEBIT En images Le Premier ministre au Forum d'Avignon 17-11-2008 19:35 Télécharger la photo Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans Agenda du jour François Fillon

[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 5 % d’ - basse consommation” - Conseil 10 - Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C’ - économisés par 100 km. - Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus. - est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € - est jusqu’ - Je pense aux pneus “ - : jusqu’ - Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’ - Ne pas abuser de la climatisation C’ - Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture - sur un trajet de 500 km. - y vais à vélo ou à pied.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - et des Sous-Préfectures d'Ambert, d'Issoire, de Riom et de Thiers seront fermés - Informez-vous sur les réflexes de prévention - Inodore, incolore, indétectable par l'homme, le monoxyde de carbone est la première cause de mortalité par toxique en France. - le jeudi 20 novembre 2008 après-midi, à partir de 13 heures - Les services de la Préfecture du Puy-de-Dôme - Plan du site Recherche sur le site Mentions légales Mise à jour : 18 novembre 2008
- Document pdf - Informez-vous sur les réflexes de prévention

[ www.reduisonsnosdechets.fr ]
- www.reduisonsnosdechets.fr/ - En s'avoir plus .

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
- www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Roselyne Bachelot-Narquin et Bernard Laporte installent le groupe de travail « pour le respect dans les stades » - Les brèves - Presse Jeunesse - Sports- Vie associative - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie as - Roselyne Bachelot-Narquin et Bernard Laporte installent le groupe de travail « pour le respect dans les stades »
- Première journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques, 18 novembre 2008 - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Première journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques, 18 novembre 2008
- Vendredi 14 novembre 2008 : Journée mondiale du diabète - Les invitations presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Vendredi 14 novembre 2008 : Journée mondiale du diabète
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 13 novembre 2008 - 18 novembre 2008 - [ 18 novembre 2008 ] La première journée européenne de sensibilisation sur les antibiotiques, mise en place à l'initiative du Centre européen de contrôle des maladies (ECDC), aura lieu le 18 novembre 2008. - [ 18 novembre 2008 ] Le groupe de travail, dont l'objectif est de promouvoir le respect des valeurs de la République et du sport, a tenu sa première réunion mardi 18 novembre au secrétariat d'Etat aux Sports, à la Jeunesse et à la Vie associative. - Première journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques, 18 novembre 2008 - Roselyne Bachelot-Narquin et Bernard Laporte installent le groupe de travail « pour le respect dans les stades » - Vendredi 14 novembre 2008 : Journée mondiale du diabète

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Le 18/11/2008

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/2965/biodiversite-l-avenir-du-thon-rouge-se-joue-a-marrakech/ - Biodiversité : l'avenir du thon rouge se joue à Marrakech
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/2965/biodiversite-l-avenir-du-thon-rouge-se-joue-a-marrakech/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 18 novembre 2008 - Actuellement, les prises réelles avoisinent les 60 000 tonnes. - Biodiversité : l'avenir du thon rouge se joue à Marrakech - D'après les scientifiques, au-delà 15 000 tonnes de prises annuelles, la survie de l'espèce n'est plus assurée. - Du 17 au 24 novembre, une réunion extraordinaire de la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique (Cicta), une organisation de pêche intergouvernementale, se déroule au Maroc. - Lire la suite .

[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=258 - Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les te
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=295 - Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de fo
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=306 - Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de formation L'Université d'ét
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=340 - Marché public : accompagnement dans le cadre du contrat d'avenir expérimental Lutter contre les discriminations Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=350 - • mardi 18 novembre 2008 12ème semaine pour l'emploi des personnes handicapées : mobilisation forte en région Languedoc-Roussillon. - La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de formation L'Université d'été Emploi, Compétences et Territoires Gestion des compétences et branches professionnelles Les priorités pour les EDEC en 2007 - cont
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - 12ème semaine pour l'emploi des personnes handicapées : mobilisation forte en région Languedoc-Roussillon. - La semaine pour l'emploi des personnes handicapées - mardi 18 novembre 2008
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Rubrique.aspx?CategoryContentID=41&SCategoryContentID=111 - Les contrats aidés du plan de cohésion sociale Marché public : accompagnement dans le cadre du contrat d'avenir expérimental Lutter contre les discriminations Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées L
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Rubrique.aspx?CategoryContentID=41&SCategoryContentID=112 - Lutter contre les discriminations Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Rubrique.aspx?CategoryContentID=41&SCategoryContentID=113 - Structures d'accueil et d'orientation L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études pr
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Rubrique.aspx?CategoryContentID=41&SCategoryContentID=91 - L'insertion des jeunes Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Parrainage vers l'emploi Plan "Espoir Banlieue" en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Rubrique.aspx?CategoryContentID=41&SCategoryContentID=92 - Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de formation L'Université d'été Emploi, Compétences et Territoires Gestion de
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Rubrique.aspx?CategoryContentID=41&SCategoryContentID=93 - L'insertion professionnelle des personnes handicapées La semaine pour l'emploi des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Les rencontres entreprises et système de formation L'Université d'été Emploi, Compétences et Territoires Gestion des compétences et branches profe

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 04/11/2008 - 18/11/2008 - Levées et restrictions d'usages d'eau - Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) - Pour prendre connaissance des dernières informations relatives au nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) veuillez consulter le fichier .
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/levee_et_restriction/view - Levées et restrictions d'usages d'eau
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/nouveau_systeme_d_im6667/view - Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Seine-Saint-Denis - En savoir plus...
- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html - Ce concours est pour vous ! - En savoir plus. - Le programme Ligne 1 : S'exprimer et progresser ! - Vous habitez dans une ville couverte par un Contrat Urbain de Cohésion Sociale, vous avez la passion du sport ou de la musique et vous voulez progresser dans votre discipline…

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- Document pdf - Texte du projet de loi Note de présentation
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 17 novembre 2008 - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 18 novembre 2008 - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2009 - Lire le dossier
- PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2009 - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- Sénat - Evénement : Point presse du Président du Sénat Gérard Larcher et des Questeurs à l'issue de la réunion du Bureau du Sénat - Point presse de Gérard Larcher à l'issue de la réunion du Bureau du Sénat
- www.senat.fr/index.html - 18/11/2008 :Gérard Larcher, Président du Sénat, confirme sa nouvelle gouvernance : promotion des femmes et place de l'opposition. - 18/11/2008 :L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013. - 18/11/2008 :La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés. - 18/11/2008 : Proposition de loi de M. Philippe MARINI, visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement - 18/11/2008 : Rapport d'information de M. Joël BOURDIN : L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique - À 10 h 45, l'après-midi et le soir : - à 16 h: éloge funèbre d'André Boyer - à partir de 18 h : désignation des membres de la Délégation au droit des femmes. - Amendements déposés sur ce texte - Avis de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances - Compte rendu des débats du 12, du 13, du 17, du 18 et du 19 novembre 2008 - En outre : - Le Sénat a poursuivi, lundi 17 novembre 2008, en séance publique, l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2009 - Le Sénat poursuit mardi 18 novembre 2008, en séance publique, l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2009 - Mardi 18 novembre 2008 - Note de présentation de la commission des affaires sociales - Petite loi (articles déjà examinés) - Point presse de Gérard Larcher à l'issue de la réunion du Bureau du Sénat : Retrouvez en direct le point presse du Président du Sénat, M. Gérard Larcher à l'issue de la réunion du Bureau du Sénat à 15 heures ce mardi 18 novembre 2008 - Point presse du Président du Sénat, M. Gérard Larcher - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ), VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales - Retrouvez le point presse du Président du Sénat, M. Gérard Larcher et des Questeurs à l'issue de la réunion du Bureau du Sénat en direct à 15 heures ce mardi 18 novembre 2008 : - Texte du projet de loi - Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, - Tome III (médicosocial) de Mme Sylvie Desmarescaux - Tome IV (famille) de M. André Lardeux - Tome V (assurance vieillesse) de M. Dominique Leclerc - Tome VI (accidents du travail et maladies professionnelles) de M. Gérard Dériot - Vidéo "La loi en trois questions"
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Texte
- proposition de loi visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement - Proposition de loi de M. Philippe MARINI, visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement
- L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique - Rapport d'information de M. Joël BOURDIN : L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique
- www.senat.fr/presidence/index.html - Lire le dossier - Retrouvez le point presse du Président du Sénat, M. Gérard Larcher et des Questeurs à l'issue de la réunion du Bureau du Sénat en direct à 15 heures ce mardi 18 novembre 2008 :
- Sénat [communiques de presse] - La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.
- Sénat [communiques de presse] - Gérard Larcher, Président du Sénat, confirme sa nouvelle gouvernance : promotion des femmes et place de l'opposition.
- Sénat [communiques de presse] - L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013.
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- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Equilibres financiers généraux - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux )
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Assurance maladie - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Secteur médico-social - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Famille - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Assurance vieillesse - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Accidents du travail et maladies professionnelles - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Examen des articles - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Tableau comparatif - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif)
- Séance du 12 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme
- Séance du 13 novembre 2008 (compte rendu intégral des débats) - Texte du projet de loi Note de présentation de la commission des affaires sociales Rapports : Tomes I (Équilibres financiers généraux ) , VII (examen des articles) et VIII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales Tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle, Tome III (médicosocial) de Mme

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr - Site mis à jour le 18/11/2008 - Cyber-consommateurs - Noël 2008 : le guide des achats en ligne - Expérimentation - Prud'homales 2008 : ouverture du vote électronique pour les parisiens le 19 novembre - Indemnité - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires - Insertion - Handicap : semaine de l'emploi du 17 au 23 novembre - Solidarité - Prime de Noël 2008 - Téléphonie mobile - 33 700 : un numéro d'alerte contre les SMS frauduleux

[ www.sgmer.gouv.fr ]
- Document pdf - POSEIDON english version. Télécharger le dernier rapport Rapport du Sénat sur l'action de l'Etat en mer
- www.sgmer.gouv.fr/index.html - 22 juin 2005 - Organismes d'expertises associés - (PDF 537.9 ko) - Rapport du Sénat sur l'action de l'Etat en mer - Télécharger le dernier rapport

[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - du 17 au 23 novembre 2008
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[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 18/11/08 Aquitaine : Moins de pauvreté dans les Landes - 18/11/08 Martinique : Indice mensuel des prix à la consommation - 18 novembre 2008 - 18 novembre 2008 - Cité de l'entreprise de la CCI, Toulouse - Le financement des entreprises : Midi-Pyrénées face à ses enjeux Quelles sont les modalités du financement de l'activité économique, quels mécanismes recouvrent-elles et comment répondent-elles aux besoins de développement de nos entreprises régionales ? - Construction, logement, transport 18/11/08 Le parc des véhicules au 1er janvier 2008 - Emploi, travail, et formation professionnelle 18/11/08 L'offre de formation continue en 2006 - Pour éclairer ces questions, ce séminaire d'une journée croisera les regards de l'entrepreneur, du financeur, de l'acteur public et de l'économiste. - Votre région - Portrait économique 18/11/08 Lorraine : Le maintien des seniors dans l'emploi

[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ]
- économie & statistiques - Construction, logement, transport

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - 33 700 : un numéro d'alerte contre les SMS frauduleux - Noël 2008 : le guide des achats en ligne - Prud'homales 2008 : ouverture du vote électronique pour les parisiens le 19 novembre - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires

[ www.temps.travail.gouv.fr ]
- La composition du Haut Conseil de dialogue social précisée par un décret du 13 novembre -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - La composition du Haut Conseil de dialogue social précisée par un décret du 13 novembre
- Elections des représentants du personnel au Comité d'Entreprise / délégués du personnel : NOUVEAUX IMPRIMES - Formulaires - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Elections professionnelles : les nouveaux formulaires sont en ligne
- 2008-47.2 - L'offre de formation continue en 2006 - De plus en plus de stagiaires pour des formations de plus en plus courtes -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DAR - 2008-47.2 - L'offre de formation continue en 2006 - De plus en plus de stagiaires pour des formations de plus en plus courtes
- www.temps.travail.gouv.fr/formulaires/elections-representants-du-personnel-au-comite-entreprise-delegues-du-personnel/ - la rubrique Formulaires
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - (14 novembre 2008) Le décret du 13 novembre 2008 précise la composition du Haut Conseil du dialogue social et ses modalités de fonctionnement. - (18 novembre 2008) 2008-47.2 - L'offre de formation continue en 2006 - De plus en plus de stagiaires pour des formations de plus en plus courtes - (18 novembre 2008) La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail a modifié l'organisation des élections des membres du comité d'entreprise, de la délégation unique du personnel et des délégués du personnel. - 2008-47.1 - L'accès à l'emploi des personnes handicapées en 2007 - Elections professionnelles : les nouveaux formulaires sont en ligne - La composition du Haut Conseil de dialogue social précisée par un décret du 13 novembre - Les nouveaux formulaires CERFA de saisie des résultats de ces élections ainsi que la notice indiquant comment remplir les formulaires sont en ligne dans la rubrique Formulaires.

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 06/11/2008 - Les as de la première guerre mondiale une exposition de l'ONAC intitulée "Les as de la première guerre mondiale" sera inaugurée par le Préfet Philippe de LAGUNE le lundi 10 novembre 2008 à...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/presentation_du_clas/view - 21/10/2008 - Présentation du classeur Plan de Maîtrise Sanitaire
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/une_brochure_sur_le/view - 18/11/2008 - Une brochure sur le dispositif hivernal 2008-2009 Une brochure sur le dispositif hivernal 2008/2009 a été élaborée par les services de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales.-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/fermeture_exceptionn/view - 18/11/2008 - Fermeture exceptionnelle des guichets d'accueil du public de la Préfecture A titre exceptionnel, les guichets des services des permis de conduire et cartes grises, du service des étrangers et le bureau de la réglementation et...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/inauguration_de_lex/view - 06/11/2008 - Les as de la première guerre mondiale une exposition de l'ONAC intitulée "Les as de la première guerre mondiale" sera inaugurée par le Préfet Philippe de LAGUNE le lundi 10 novembre 2008 à...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - 06/11/2008 - Belfort : déclaration d'utilité publique 06/11/2008 - Boron : récépissé de déclaration 06/11/2008 - Intoxication au monoxyde de carbone, incendies domestiques 21/10/2008 - Présentation du classeur Plan de Maîtrise Sanitaire - 10/11/2008 - Visite du site Elf-Antargaz 06/11/2008 - Inauguration du centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) de l'Aire Urbaine 06/11/2008 - Les as de la première guerre mondialeActualité des services de l'Etat - 18/11/2008 - Fermeture exceptionnelle des guichets d'accueil du public de la Préfecture 17/11/2008 - Droit d'accueil : la Préfecture a saisi le Tribunal Administratif de Besançon 14/11/2008 - Hubert FALCO soutient l'économie dans les territoires. - 18/11/2008 - Une brochure sur le dispositif hivernal 2008-2009 06/11/2008 - Commune d'Offemont, déclaration d'utilité publique.

[ www.theatre-angouleme.org ]
- www.theatre-angouleme.org/ - Théâtre d'Angoulême

[ www.theatre-coupedor.com ]
- www.theatre-coupedor.com/ - La Coupe d'Or

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Sommet du G20 : accord "historique" sur un nouveau Bretton Woods 18/11/2008 Un colloque pour la diversité culturelle 18/11/2008
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Sommet du G20 : accord "historique" sur un nouveau Bretton Woods 18/11/2008 Un colloque pour la diversité culturelle 18/11/2008

[ www.ue2008.fr ]
- www.ue2008.fr/PFUE/lang/fr/accueil/PFUE-11_2008/PFUE-17.11.2008/sommet_europeen_de_l_aviation__l_environnement_au_coeur_des_discussions - Retouvez sur le site de la PFUE en cliquant ici
- www.ue2008.fr/PFUE/lang/fr/accueil/PFUE-11_2008/PFUE-17.11.2008/sommet_europeen_de_l_aviation__l_environnement_au_coeur_des_discussions - Retouvez sur le site de la PFUE en cliquant ici toutes les autres informations sur le Sommet

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 18/11/2008 En savoir plus Sécurité routière : gilet de sécurité et triangle de pré-signalisation obligatoires logo campagne gilet et triangle
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 18/11/2008 En savoir plus Sécurité routière : gilet de sécurité et triangle de pré-signalisation obligatoires logo campagne gilet et triangle
- www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html - 18/11/2008 - mise à jour : 18/

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr - --> vie-publique.fr
- travailleurs handicapés : loi, travail, handicap, accès à l'emploi. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Personnes handicapées : quel accès à l'emploi ?
- www.vie-publique.fr/index.html - 14/11 : Ecrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale - 14/11 : Propositions en vue de la revalorisation du métier de gardien d'immeuble - 14/11 : Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques - 18/11 : Personnes handicapées : quel accès à l'emploi ? - Handicapés - Personnes handicapées : quel accès à l'emploi ?
- Handicapés - Accès thématique - Vie-publique.fr - Handicapés

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Le 18 Novembre 2008

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mardi 18 novembre 2008 à 09h55 - Actualisation le mardi 18 novembre 2008 à 15h55 - Bulletin émis le : 18/11/2008 à 09:55:24 - Bulletin émis le : 18/11/2008 à 15:23:16 - Carte de référence : 18112008_10 - Carte de référence : 18112008_16 - Prochain bulletin le : 18/11/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 19/11/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le mardi 18 novembre 2008 à 16h00 - Prochaine édition le mercredi 19 novembre 2008 à 10h00

[ www.ville.gouv.fr ]
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Présidence française : « Forum des villes » à Montpellier - Lire la suite - Présidence française : « Forum des villes » à Montpellier
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - French presidency of the European Union : "Cities forum" (Forum des villes) in Montpellier - Read more
- www.ville.gouv.fr/index.html - : 18 novembre 2008 : - A l'occasion de sa présidence de l'Union européenne, la France a choisi de mettre l'accent sur « la ville durable et solidaire ». - Cities forum (Forum des villes) in Montpellier Read more - Lire la suite - Mise à jour le 18/11/2008 : Plan du site - Présidence française - Présidence française : « Forum des villes » à Montpellier - Suite à la réunion des Ministres en charge du logement, du développement urbain et de la cohésion qui se tiendra à Marseille les 24, 25 et 26 novembre 2008, elle organise à Montpellier, les 2 et 3 décembre 2008, un Forum des villes où plusieurs centaines d'acteurs européens des politiques urbaines (élus, experts, représentants associatifs et socio-professionnels) viendront débattre de la mise en oeuvre opérationnelle de la Charte de Leipzig.

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours Ã 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Aurore Dazard, volontaire Ã la mairie de Montfermeil - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance… - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 18 Novembre 2008

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 18/11/2008 - Ajout d'un lien vers l'Institut Universitaire des Métiers et du Patrimoine: organisme de formation professionnelle. - lire la suite - Mise à jour du menu Patrimoine-Organisme-Généraux - Musée des Beaux Arts d'Angers 13/11/2008 Label 07/11/2008 Patrimoine sur France2 et France3 07/11/2008 Mise à jour des fiches conseils Patrimoine 07/11/2008
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=18&mois_affiche=11 - 18