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Nouveautés du 05.11.2008

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Commission d'Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) - 6 nouveaux comptes rendus
- Document pdf - Compte-rendu du 17 avril 2008
- Document pdf - L'AMM : quels niveaux d'exigences réglementaires adopter ? - Exposé du directeur général de l'Afssaps dans le cadre de la Rencontre parlementaire sur le médicament -
- Afssaps, médicaments pédiatriques - Médicaments pédiatriques
- Afssaps, connaître l'Afssaps - Connaître l'Afssaps
- Afssaps, rôle et mission - Comptes rendus des commissions
- haut - Le projet d'établissement de l'Afssaps
- Document pdf - Compte-rendu du 09 avril 2008
- Document pdf - Compte-rendu du 01 juillet 2008
- Document pdf - 14 mai
- Document pdf - 17 juin 2008
- Erreur sur le lien - Point sur : Antidépresseur - Point d'information
- Afssaps, produits cosmétiques - Produits cosmétiques
- Afssaps, surveillance du marché - Dispositifs médicaux/dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
- Afssaps, surveillance du marché, dispositifs à potentiel élévé de risque - Liste des communications IIb, III, et DMIA
- Afssaps, décisions de police sanitaire - Sécurité sanitaire & vigilances / décisions de police sanitaire
- Afssaps, communiquéde presse - Classement comme stupéfiant de plusieurs plantes et substances utilisées à des fins hallucinogènes - Point d'information : bouteille d'oxygène à usage médical
- Afssaps, communiquéde presse - Médicaments et aliments : lire la notice pour éviter les interactions - Point sur les antidépresseurs
- Afssaps, communiquéde presse - Acomplia : suspension de l'essai clinique Crescendo - Traitement hormonal substitutif : nouvelles données de l'étude Million Women Study (MWS)
- Afssaps, communiquéde presse - Acomplia : suspension de l'autorisation de mise sur le marché - Réévaluation européenne Point d'information sur Nexen® (nimésulide)
- Document pdf - Lettre aux prescripteurs : Cas rapportés de paraplégie/tétraplégie au cours d'injection radioguidée de glucocorticoïdes aux rachis lombaire et cervical
- Nouvelles informations concernant le caractère tératogène du lénalidomide issues d'une étude conduite chez le singe - mise à jour du résumé des caractéristiques du produit (RCP) - (imatinib) - Information importante de pharmacovigilance: Glivec
- Informations importantes de pharmacovigilance concernant le PARACETAMOL PANPHARMA® 10 mg/ml, solution pour perfusion - Informations importantes de pharmacovigilance concernant le PARACETAMOL PANPHARMA 10 mg/ml, solution pour perfusion
- Cas d'infections chez des patients recevant Inductos dans le traitement de fractures ouvertes du tibia - Nexen® (nimésulide) : informations importantes faisant suite a la ré-évaluation européenne du rapport bénéfice/risque)
- Erreur sur le lien - Grand froid et médicaments
- Point sur : médicaments et grossesse - Médicaments et grossesse
- Médicaments en accès direct - Médicaments en accès direct
- Afssaps - Plan de gestion des risques
- Afssaps, plan piratox - Biotox/Piratox - Biotox - Piratox
- Afssaps, rupture de stocks des médicaments - Ruptures de stocks - Ruptures de stocks et arrêts de commercialisation
- Erreur sur le lien - THS
- Afssaps, contacts - Contact - Contacts
- Erreur sur le lien - Marchés publics de l'Afssaps
- Afssaps, enquêtes publiques - Aucune enquête publique en cours
- Afssaps, Avis aux titulaires d'autorisation de mise sur le marché de médicaments à usage humain et aux pharmaciens responsables des établissements pharmaceutiques mentionnés l'article R.5124-2 CSP - Transmission électronique des observations individuelles de pharmacovigilance
- Afssaps, préparations hospitalières - Préparations hospitalières
- Afssaps- Referentiel bon usage/dispositifs médicaux - Tarification à l'activité DM
- Afssaps-T2A - Tarification à l'activité
- Afssaps, Autorisations Temporaires d'Utilisation - ATU - ATU Les autorisations
- Afssaps, essais cliniques de médicaments et produits biologiques - Essais cliniques
- Afssaps, répertoire des génériques - Génériques - Répertoire des génériques
- Afssaps - les rapports publics d'évaluation - RAPPE Les rapports - Rapports publics d'évaluation : Risperdal & Imukin 100 µg/0,5 ml - Rapports publics d'évaluation : Subcuvia 160 mg/ml, solution injectable
- Afssaps, recommandations de bonne pratique - RBP
- Afssaps, Appel à candidature d'experts - Plan de gestion des risques - Appel à candidature d'experts en vue de la nomination au groupe d'experts "Plan de gestion de risque et études pharmaco-épidémiologiques)
- Afssaps, Appel à candidatures d’experts - Recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux - Appel à candidatures en vue du renouvellement du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - (02/05/05) - (03/05/05) - (04/04/05) - (13/04/05) - (13/10/08) - (21/03/05) - (28/04/05) - Acomplia : suspension de l'autorisation de mise sur le marché (23/10/08) - Acomplia : suspension de l'essai clinique Crescendo (05/11/08) - Agency work plan 2005 - 2007 - Appel à candidature d'experts en vue de la nomination au groupe d'experts "Plan de gestion de risque et études pharmaco-épidémiologiques) (03/10/08) - Appel à candidatures en vue du renouvellement du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux (30/09/08) - Aucune enquête publique en cours - Biotox/Piratox - Classement comme stupéfiant de plusieurs plantes et substances utilisées à des fins hallucinogènes - Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage du médicament - Comptes rendus des 14 mai et 17 juin 2008 (16/10/08) - Commission d'autorisation de mise sur le marché - 6 nouveaux comptes rendus (23/10/08) - Commission d'évaluation des produits et prestations - Commission nationale de pharmacovigilance - Compte-rendu du 01 juillet 2008 (15/10/08) - Commission nationale des dispositifs médicaux - Compte-rendu du 09 avril 2008 (23/10/08) - Commission nationale des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu du 17 avril 2008 (30/09/08) - Comptes rendus des commissions - Connaître l'Afssaps - Dispositifs médicaux/dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DM/DMDIV) - Ensuring health safety standards remain optimum, while at the same time promoting innovation when it is genuine and when it meets the important needs of patients. - Essais cliniques - Exposé du directeur général de l'Afssaps dans le cadre de la Rencontre parlementaire sur le médicament - (27/04/05) - Expression exacte - Garantir un haut niveau de sécurité sanitaire tout en favorisant l'innovation quand elle est réelle et qu'elle répond à des besoins importants des malades - Garantizar un alto nivel de seguridad sanitaria al tiempo que se favorece la innovación cuando ésta es real y responde a necesidades importantes de los enfermos - Génériques - Grand froid et médicaments - Imukin 100 µ - Information importante de pharmacovigilance: Glivec (imatinib) (24/03/05) - Informations importantes de pharmacovigilance concernant le PARACETAMOL PANPHARMA 10 mg/ml, solution pour perfusion (30/10/08) - Interactions entre dispositifs médicaux implantables actifs et dispositifs médicaux - Interactions médicamenteuses - L'AMM : quels niveaux d'exigences réglementaires adopter ? - L'un des mots - La dehydroépiandrostérone - Le projet d'établissement de l'Afssaps - Lebensmittelsicherheit auf höchstem Niveau garantieren und Innovation immer dann unterstützen, wenn sie tatsächlichen Fortschritt bringt und wesentlichen Bedürfnissen der Patienten entspricht. - Les autorisations - les mises au point - Les rapports - Les rapports publics d'évaluation - les recommandations de bonnes pratiques cliniques - Les recommandations de bonnes pratiques cliniques - Lettre aux prescripteurs : Cas rapportés de paraplégie/tétraplégie au cours d'injection radioguidée de glucocorticoïdes aux rachis lombaire et cervical pdf 80ko (08/09/08) - Liste des communications IIb, III, et DMIA - Marchés publics de l'Afssaps - Médicaments - Médicaments en accès direct - Médicaments et aliments : lire la notice pour éviter les interactions - Médicaments et grossesse - Médicaments pédiatriques - (nimésulide) - (nimésulide) : informations importantes faisant suite a la ré-évaluation européenne du rapport bénéfice/risque) - Nouvelle rubrique : Sécurité sanitaire & vigilances / décisions de police sanitaire (29/03/05) - pharmaceutiques - Plan de gestion des risques (PGR) - Point d'information : bouteille d'oxygène à usage médical (24/10/08) - Point d'information sur Nexen® - Point sur : Antidépresseur - Point d'information - Point sur les antidépresseurs (25/04/05) - Portail des agences sanitaires - Préparations hospitalières - Produits cosmétiques - Projekt 2005 - 2007 - Projet d'établissement 2005 - 2007 - Proyecto de centro 2005 - 2007 - publics d'évaluation - Rapports publics d'évaluation : Risperdal & - Rapports publics d'évaluation : Subcuvia 160 mg/ml, solution injectable - Recommandations - Réévaluation européenne - Référentiel national des interactions médicamenteuses - Répertoire des établissements - Répertoire des génériques - Répertoire des spécialités - Répertoires - Ruptures de stocks - Ruptures de stocks et arrêts de commercialisation - Secrétariat Général de la Transparence (Commission, avis, fiches,. - Spécialités pharmaceutiques - Tarification à l'activité - Tarification à l'activité DM - temporaires d'utilisation - Tous les mots - Traitement Hormonal Substitutif de la ménopause - Traitement hormonal substitutif : nouvelles données de l'étude Million Women Study (MWS) - Transmission électronique des observations individuelles de pharmacovigilance (30/10/08)
- Document pdf - Projet d'établissement 2005 - 2007
- Document pdf - Projekt 2005 - 2007
- Document pdf - Agency work plan 2005 - 2007
- Document pdf - Proyecto de centro 2005 - 2007
- Document pdf - DHEA

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes_3/environnement_530/depenses_pour_proteger_environnement_561/index.html - Consultez les données de synthèse de l'enquête dépenses pour la protection de l'environnement dans les Iaa en 2007

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 - Biodiversité et agriculture : défis d'ajourd'hui, recherche de demain pour une agriculture durable - Certification environnementale des exploitations agricoles : Michel Barnier lance l'expérimentation du référentiel dans 5 départements - Coordonnée par l'Inra et patronnée par les ministères en charge de la recherche et de l'agriculture, une conférence internationale a réuni , à Montpellier, les 4 et 5 novembre la communauté scientifique. - L'occasion de faire le point sur les interactions entre agriculture et biodiversité. - Les relations entre biodiversité et agriculture représentent un enjeu considérable.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/dossiers/biodiversite-agriculture - Biodiversité et agriculture : défis d'ajourd'hui, recherche de demain pour une agriculture durable
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/certification6548 - Certification environnementale des exploitations agricoles : Michel Barnier lance l'expérimentation du référentiel dans 5 départements

[ ameli.senat.fr ]
- PROPOSITION - Texte de la proposition de loi Rapport de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, fait au nom de la commission des lois Synthèse du rapport Texte adopté par la commission Amendements déposés sur ce texte Compte rendu des débats du 4 novembre Petite Loi

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - du 5 novembre 2008 - Les nouveaux arrêtés 2008 : indice du coût à la construction (31 Ko 05/11/08), indice des fermages (34 Ko 24/09/08) et méthode de calcul des fermages 2008 (18 Ko 24/09/08) sont parus.
- Document pdf - Grille des salaires en polyculture élevage de la Manche au 1er mai 2008 suite à la hausse du SMIC et Grille des salaires en horticulture et pépinières de la Manche au 1er mai 2008 suite à la hausse du SMIC.
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - du 5 novembre 2008 - Les nouveaux arrêtés 2008 : indice du coût à la construction (31 Ko 05/11/08), indice des fermages (34 Ko 24/09/08) et méthode de calcul des fermages 2008 (18 Ko 24/09/08) sont parus.
- Document pdf - Grille des salaires en polyculture élevage de la Manche au 1er mai 2008 suite à la hausse du SMIC et Grille des salaires en horticulture et pépinières de la Manche au 1er mai 2008 suite à la hausse du SMIC.
- DDAF de la Manche - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement.
- Document pdf - Les nouveaux arrêtés 2008 : indice du coût à la construction (31 Ko 05/11/08) , indice des fermages (34 Ko 24/09/08) et méthode de calcul des fermages 2008 (18 Ko 24/09/08 ) sont parus.
- Document pdf - Les nouveaux arrêtés 2008 : indice du coût à la construction (31 Ko 05/11/08) , indice des fermages (34 Ko 24/09/08) et méthode de calcul des fermages 2008 (18 Ko 24/09/08 ) sont parus.
- Document pdf - Les nouveaux arrêtés 2008 : indice du coût à la construction (31 Ko 05/11/08) , indice des fermages (34 Ko 24/09/08) et méthode de calcul des fermages 2008 (18 Ko 24/09/08 ) sont parus.
- Document pdf - Les pré-imprimés PAB 2008 pour les animaux abattus entre le 1er janvier et le 31 mars 2008 ont été envoyés chez les exploitants. Vous disposez d'un délai de six mois entre la date d'abattage et la date de dépôt. Les conditions d'éligibilité et les montants prévisionnels sont identiques à 2007.
- DDAF de la Manche - Rappel : Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles"

[ draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ]
- draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ http://www.bleuetdefrance.fr ]
- http://www.bleuetdefrance.fr - Pour en savoir plus, consulter le site du Bleuet de France >>

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 5 novembre 2008

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Document sans nom - L'organigramme de la Ddass de Savoie remis à jour
- Document pdf - L'organigramme de la Ddass de Savoie remis à jour

[ service-public.fr ]
- Expérimentation du système de pré-plaintes en ligne - Service-public.fr - Expérimentation du système de pré-plainte en ligne
- Camif : la foire aux questions de la Dgccrf - Service-public.fr - Camif : la foire aux questions de la Dgccrf
- Des centres fermés contre la récidive - Service-public.fr - --> Des centres fermés contre la récidive
- SNCF : les prévisions de trafic - Service-public.fr - --> SNCF : les prévisions de trafic - SNCF : les prévisions de trafic

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Des centres fermés contre la récidive - Expérimentation du système de pré-plainte en ligne - SNCF : les prévisions de trafic

[ www.ac-montpellier.fr ]
- www.ac-montpellier.fr/ia11/ - Éducation

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 4/11/2008 Fourniture, installation et mco de systemes de travail collaboratif (telephonie, visioconference et messagerie instantanee sous ip) Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 4/11/2008 Fourniture de preparations injectables d'oligoelements Lire la suite - 4/11/2008 Fourniture, installation et mco de systemes de travail collaboratif (telephonie, visioconference et messagerie instantanee sous ip) Lire la suite - 5/11/2008 Exploration fonctionnelle orl Lire la suite
- www.achats.defense.gouv.fr/mon_achat - Identifiez-vous

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Novembre 2008 - Dernières adjudications - Novembre 2008
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/ - Agriculture - Dernières informations
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Consultez les données de synthèse de l'enquête dépenses pour la protection de l'environnement dans les Iaa en 2007

[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - Liens utiles - ous joindre - Plan du site - Suggestions.
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/plan/ - Plan du site
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/presentation/liens_utiles/ - Liens utiles
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/suggestions_reclamat/ - Suggestions...ous joindre

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 05 nov 2008

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - Préfecture - Horaires d'ouverture au public
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - -->
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - 10 kB
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - en
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - label_language
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - label_revision
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - label_since
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - Label Status
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - May 6,...
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - May28 pm
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - Préfecture - Horaires d'ouverture au public
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - publish
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/la_prefecture/coordonnees/prefecture_-_horaire/view - Work

[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Mise à jour : 05/11/2008

[ www.anateep.asso.fr ]
- www.anateep.asso.fr/ - www.anateep.asso.fr

[ www.apels.org ]
- www.apels.org/ - APPEL A PROJET pour l'EDUCATION PAR LE SPORT >>> lire

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi, 05 Novembre 2008

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Dernière mise à jour le 05/11/2008 - English version foreword : Post-nuclear-accident management
- Document pdf - English version foreword : Post-nuclear-accident management

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale : En direct des commissions ou missions - Mercredi 5 novembre 2008 à 16 heures 15, retransmission audiovisuelle : Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques, audition de M. le Professeur Axel Kahn, président de Paris V, généticien,directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), membre du conseil scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) - Mercredi 5 novembre 2008 à 9 heures, retransmission audiovisuelle : Commission élargie examinant la mission Action extérieure de l'État du projet de loi de finances pour 2009
- Assemblée nationale : En direct des commissions ou missions - Mercredi 5 novembre 2008 à 16 heures 15, retransmission audiovisuelle : Commission élargie examinant la mission Travail et emploi du projet de loi de finances pour 2009
- Assemblée nationale - Parlement : modification de l'ordonnance nŒ 58-1100 en vue de la protection des témoins entendus par une commission d'enquête - Statut des témoins devant les commissions d'enquête parlementaire
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - - à 15 heures, questions au Gouvernement, puis suite des crédits de l'agriculture, crédits des anciens combattants - - à 21 heures 30, suite des crédits des anciens combattants - - à 9 heures 30, suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Crédits de l'agriculture - Mercredi 5 novembre 2008, en séance publique :
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures, questions au Gouvernement, puis suite des crédits de l'agriculture, crédits des anciens combattants - à 21 heures 30, suite des crédits des anciens combattants - à 9 heures 30, suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Crédits de l'agriculture - Mercredi 5 novembre 2008 à 16 heures 15, retransmission audiovisuelle : Commission élargie examinant la mission Travail et emploi du projet de loi de finances pour 2009 - Mercredi 5 novembre 2008 à 16 heures 15, retransmission audiovisuelle : Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques, audition de M. le Professeur Axel Kahn, président de Paris V, généticien,directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), membre du conseil scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) - Mercredi 5 novembre 2008 à 9 heures, retransmission audiovisuelle : Commission élargie examinant la mission Action extérieure de l'État du projet de loi de finances pour 2009 - Mercredi 5 novembre 2008, en séance publique : - Statut des témoins devant les commissions d'enquête parlementaire

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 05 Novembre 2008 - Site mis à jour le 05/11/2008 - Toutes vos conditions de circulation sont sur le site BISON FUTE.
- Site Internet Bison Futé - Communiqué de presse national - Toutes vos conditions de circulation sont sur le site BISON FUTE...

[ www.aude.pref.gouv.fr ]
- Les actualités des la Préfecture de l'Aude : liste complète des dossiers - dossiers - Grands - Grands dossiers
- La Préfecture de l'Aude : Salsigne - Vallée de l’Orbiel - L'éolien dans l’Aude
- Préfecture de l'Aude : Attention au risque d'intoxication au monoxyde de carbone - Intoxication
- La Préfecture de l'Aude : Salsigne - Vallée de l’Orbiel - Salsigne - Vallée de l’Orbiel
- Les actualités de la Préfecture et des services de l'Etat dans l'Aude - Actualités - archives
- Préfecture de l'Aude : Actualités - [30-4-2008] Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - [3-11-2008] Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - Suite
- Préfecture de l'Aude : Dossiers - archives - Dossiers
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- La Lettre du Préfet - Lettre du Préfet
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- Le Plan de prévention des risques (P.P.R.) en cinq questions - Plan de prévention des risques
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- Démarches administratives - Guide des droits et des démarches
- PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités - [5-11-2008] Suite - Risque d'intoxication au monoxyde de carbone A la maison, un réflexe en plus, c'est un risque en moins !
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- www.aude.pref.gouv.fr/index.html - [3-11-2008] Suite - [30-4-2008] Suite - Actualités - administratifs - administratives - Affaires maritimes - Affaires sanitaires et sociales - Agriculture et forêt - Anciens combattants - carte des communes - Catastrophes naturelles - Concernant le sérotype 8, contre lequel la vaccination est facultative, 77% des ovins ont été vaccinés et 71% des bovins ont reçu une première injection, 56% la seconde. - Concours d'idées sécurité routière dans l'Aude - Vous avez voté découvrez vite le projet retenu ! - Consommation - de l’ - Défense de l'enfance - Défense nationale - Demande de subvention européenne - Démarches administratives - Document communal synthétique - Dossier départemental des risques majeurs - Droits des femmes - Économie - Finances - Environnement - Équipement - Établissements recevant du public - Feu de forêts - Fièvre catarrhale - Formation professionnelle - Grands dossiers - Guide des droits et des démarches - Industrie - Recherche - Influenza aviaire - Information des acquéreurs et des locataires - Infos locales - Inondations - Intoxication - Jeunesse - Sports - Vie associative - L'éolien dans l’ - L'évolution de la maladie est donc sous contrôle, grâce à la progression des vaccinations : On estime qu'à partir d'un taux de vaccination de 80% l'épizootie est en voie d'être maîtrisée. - La déclaration de nouveaux foyers positifs a fortement baissé: seulement 23 nouveaux foyers au cours de la dernière semaine de septembre, contre 80 foyers / semaine au plus fort de l'épizootie, fin août 2008. - La DSV rappelle que la seule mesure de protection immédiate est la désinsectisation rendue obligatoire sur tout le département de l'Aude depuis le 4 septembre 2008. - Le concours d'idées lancé par le Préfet de l'Aude, Bernard Lemaire, en février dernier est un véritable succès. - Le département - Le point sur : La fièvre catarrhale ovine dans l'Aude Au 30 octobre 2008 , on recense 272 foyers positifs sur un total de 944 cheptels dans l'Aude. - Le risque météorologique - Lettre du Préfet - Marchés publics - Par ailleurs, il est rappelé aux éleveurs de prendre contact avec leurs vétérinaires sanitaires afin de pouvoir planifier les opérations de vaccination en cours. - Plan communal de sauvegarde - plan d'accès - Plan de prévention des risques - Plan du site Conception - Pour le sérotype 1, près de 90% des ruminants ont reçu une première injection et 74% ont reçu la seconde injection, 88% des bovins ont reçu la 1ère injection et 68%, la seconde injection. - Pour mémoire, une seule injection est nécessaire pour protéger les ovins contre le sérotype 8.Tous les sérotypages réalisés ont indiqué le sérotype 1. - Pour plus d'informations, vous pouvez nous écrire sur : defense-protection-civile@aude.pref.gouv.fr - Préfecture - Protection - Protocole transports scolaires - Recueil des actes administratifs - Risques domestiques - Risques majeurs - Risques majeurs et gestion de crise - Risques majeurs : informations, documentations - Salsigne - Vallée de l’ - Santé animale - Santé humaine - Secourisme : Calendrier - Secourisme : Formations - Sécurité civile - Sécurité civile et Secourisme - Sécurité des manèges - Securite des piscines - Sécurité et accessibilité - Services véterinaires - Site interministériel des services de l'Etat - Sous-préfecture de Limoux - Sous-préfecture de Narbonne - Travail - Emploi - Une trentaine de jeunes audois se sont mobilisés et ont envoyé des projets originaux où les thèmes de l'alcool et de la vitesse et leurs conséquences au volant, ont été largement abordés. - Usage de l'eau
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[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 05/11/2008 - English version foreword : Post-nuclear-accident management
- Document pdf - English version foreword : Post-nuclear-accident management

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2008 [ - aéroport de Berlin-Tegel, (. - Art 1-116 : (. - Art 1-4 : radar de Nice, 1975-1986 ; - Direction : Arrondissement études générales d'aménagement (1972)/arrondissement études générales (1973-) - Direction générale : Aviation civile - Direction : Service technique de la navigation aérienne - Edito - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France - En savoir plus] - Energie et du Climat pilotent un groupe de travail interministériel sur l’ - évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et (. - ONERC et la Direction Générale de l’ - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : couverture radar d'aéroports, 1981-1994 - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : documents domaniaux d'aérodromes, 1931-1979 - Répertoire détaillé en format pdf - Sommaire :

[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Transport international : nouvelle réglementation en Turquie à compter du 31 décembre 2008 - Transport international : nouvelle réglementation en Turquie à compter du 31 décembre 2008
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Rencontre avec les professionnels le 23 octobre 2008 à la Maison de l'Habitat à Clermont-Ferrand - Rencontre avec les professionnels le 23 octobre 2008 à la Maison de l'Habitat à Clermont-Ferrand
- www.auvergne.equipement.gouv.fr/index.html - La Direction Régionale de l'Équipement Auvergne avec l'appui du Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de Lyon et des Directions Départementales de l'Equipement, a réuni une cinquantaine d'acteurs de la construction, de la voirie et de l'immobilier pour échanger sur leurs obligations et responsabilités et faire partager leurs pratiques. - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site - Rencontre avec les professionnels le 23 octobre 2008 à la Maison de l'Habitat à Clermont-Ferrand - Territoires - Transport international : nouvelle réglementation en Turquie à compter du 31 décembre 2008
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Territoires - Territoires

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- Fièvre catharrale ovine - En savoir + (05/11/2008)
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - Circulaire aux maires du 5 novembre 2008 - Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle à adresser à la Préfecture du Puy-de-Dôme - SIRDPC - 18 bd, Desaix - 63033 Clermont-Ferrand Cedex . - En savoir + (05/11/2008) - Inondations de début novembre : message pour les maires du Puy-de-Dôme - Le Préfet du Puy-de-Dôme demande aux maires du département de déposer leur dossier dès à présent en Préfecture : - Mise à jour : 5 novembre 2008 - Une procédure accélérée est mise en place par la ministre de l'Intérieur, afin d'instruire les demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans les meilleurs délais.
- Document pdf - - Circulaire aux maires du 5 novembre 2008

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Mise à jour : 05/11/2008

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 04/11/2008 16:09 - Chaque année de nombreux pélerins mal informés sont abusés. - Mercredi 05 Novembre 2008 - Objets 1 - 10 sur 11 - Pèlerinage à la Mecque 2008 - Quelques conseils pour l'organisation du voyage : En savoir plus
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index_html?b_start:int=10 - Suivants
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/pelerinage_a_la_mecq/view - Chaque année de nombreux pélerins mal informés sont abusés. Quelques conseils pour l'organisation du voyage : En savoir plus >>> - Pèlerinage à la Mecque 2008 04/11/2008 16:09

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2008 - Edito - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France - En savoir plus - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : couverture radar d'aéroports, 1981-1994 - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : documents domaniaux d'aérodromes, 1931-1979

[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue ! - BAFA - BAFD : livrets de formation 20/10/2008 - [Cliquez ici] pour accéder aux diverses rubriques. - Formation "Interculturalité et accompagnement de projets dans le cadre du PEJA* 12/10/2008 - Les documents d'information préalable des candidats aux formations BAFA et BAFD et les nouveaux livrets de formation sont disponibles.
- Les diplômes Jeunesse et Sports - [ Cliquez ici
- Le Programme Européen Jeunesse 2007-2013 - [ Cliquez ici

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2008 [ - aéroport de Berlin-Tegel, (. - Art 1-116 : (. - Art 1-4 : radar de Nice, 1975-1986 ; - Direction : Arrondissement études générales d'aménagement (1972)/arrondissement études générales (1973-) - Direction générale : Aviation civile - Direction : Service technique de la navigation aérienne - Edito - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France - En savoir plus] - Energie et du Climat pilotent un groupe de travail interministériel sur l’ - évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et (. - ONERC et la Direction Générale de l’ - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : couverture radar d'aéroports, 1981-1994 - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : documents domaniaux d'aérodromes, 1931-1979 - Répertoire détaillé en format pdf - Sommaire :

[ www.caf.fr ]
- www.caf.fr/wps/portal/!ut/p/c1/04_SB8K8xLLM9MSSzPy8xBz9CP0os3hLf2dfY0cn3xBLt0BHA6MAT68AEzdTIwN3I6B8pFm8AQ7gaEBAdzjIPrz6_Tzyc1P1C3IjDHQdFRUBvJgCsw!!/dl2/d1/L3dERUEvUU9jQ2dBISEvWUhwSndBISEvNl85T0NNM0FCTVRISFE4MDI1MUYzUTNWMzBHMw!! - Allocations familiales

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 04/11/2008 16:09 - Chaque année de nombreux pélerins mal informés sont abusés. - Mercredi 05 Novembre 2008 - Objets 1 - 10 sur 11 - Pèlerinage à la Mecque 2008 - Quelques conseils pour l'organisation du voyage : En savoir plus
- www.calvados.pref.gouv.fr/index_html?b_start:int=10 - Suivants
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/pelerinage_a_la_mecq/view - Chaque année de nombreux pélerins mal informés sont abusés. Quelques conseils pour l'organisation du voyage : En savoir plus >>> - Pèlerinage à la Mecque 2008 04/11/2008 16:09

[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - En savoir plus

[ www.centre.environnement.gouv.fr ]
- DIREN-CENTRE - Tout ce que vous voulez savoir sur l'environnement : Questions les plus posées
- DIREN-CENTRE - CRUE DE LA LOIRE de novembre 2008
- DIREN-CENTRE - CRUE DE LA LOIRE novembre 2008
- www.centre.environnement.gouv.fr/index.html - CRUE DE LA LOIRE de novembre 2008 - CRUE DE LA LOIRE novembre 2008 - Prévisions des hauteurs d'eau établies par le Service de Prévision des Crues Loire-Cher-Indre aux principales stations de la Loire moyenne. - Tout ce que vous voulez savoir sur l'environnement : Questions les plus posées

[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Organigramme de la DDE de l'Indre - Organigramme de la DDE de l'Indre
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site - Organigramme de la DDE de l'Indre

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2008-AVI-030 - CERTA-2008-AVI-317 - CERTA-2008-AVI-537 - CERTA-2008-AVI-538 - CERTA-2008-AVI-539 - CERTA-2008-AVI-540 - Dernière mise à jour : le 05/11/2008 - Multiples vulnérabilités dans X.Org (5 novembre 2008) - Vulnérabilité dans IBM Tivoli Storage Manager (05 novembre 2008) - Vulnérabilité dans Net-snmp (05 novembre 2008) - Vulnérabilité dans phpMyAdmin (05 novembre 2008) - Vulnérabilité du produit SonicWALL (05 novembre 2008)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2008-AVI-030/index.html - CERTA-2008-AVI-030
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2008-AVI-317/index.html - CERTA-2008-AVI-317
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[ www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr ]
- le web de la drire champagne ardenne - Octobre 2008 - Bilan de la 2è phase de l'opération Performance 2D
- Document pdf - Octobre 2008 - Bilan de la 2è phase de l'opération Performance 2D

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - L'inventaire ZNIEFF - Les chiffres clés de la Champagne-Ardenne - Natura 2000 : Les partenaires de la Haute-Marne s'engagent dans la démarche.
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - L'inventaire ZNIEFF
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Natura 2000 : Les partenaires de la Haute-Marne s'engagent dans la démarche.
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Les chiffres clés de la Champagne-Ardenne
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
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[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Pharmacies de garde
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 25/10/2008 Toutes les actualités - A compter du 1er janvier 2009, les véhicules neufs recevront un nouveau numéro d'immatriculation (à partir du 1er mars 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise). - Les épreuves de la première partie à valeur nationale, auront lieu le 4 février 2009 à POITIERS pour les quatre départements de la région Poitou-Charentes 03/11/2008 Le SIV : nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules - Pour en savoir plus 25/10/2008 Lettre des services de l'État en Charente
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Le SIV : nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules

[ www.chede.minefi.gouv.fr ]
- www.chede.minefi.gouv.fr - de la France (CHEFF) Développement économique Cycle des Hautes Études pour le Développement Économique (CHEDE)

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Ils sont aux portes de Gand. - Le 5 Novembre 1914 La France et l'Angleterre déclarent la guerre à la Turquie. - Le 5 Novembre 1918 Les Américains franchissent la Meuse au Nord de Verdun. - Le 5 Novembre 1918 Les Belges ont progressé le long de la frontière hollandaise.

[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - alerte-aux-crues.html" > - Armistice du 11 novembre 1918
- www.cher.pref.gouv.fr/page-358_ - alerte-aux-crues .html">> Alerte aux crues
- Préfecture du Cher - armistice du 11 novembre 1918 - > Armistice du 11 novembre 1918

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 93408 fois - Site visité 93413 fois - Site visité 93426 fois - Site visité 93444 fois - Site visité 93462 fois - Site visité 93474 fois

[ www.cidj.com ]
- Document pdf - Consultez le guide sur le site du Cidj (format pdf - 7MB)

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.cniae.gouv.fr ]
- www.cniae.gouv.fr/index.html - 30 septembre 2008 - 9 octobre 2008 - [Chaque mois la Lettre de l'insertion publiée par (. - Egalement ce mois-ci. - l'Agenda du CEGES 2008/2009 - L'IAE en Milieu rural : Débats du séminaire qui s'est tenu le 23 avril 2008. - LA LETTRE DE L'I.A.E. - La tribune de l'IAE : "Loi RSA"un nouveau paysage, par Jacques Dughera, secrétaire général du CNIAE - lire la suite - novembre 2008
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - LA LETTRE DE L'I.A.E. - lire la suite
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - L'IAE en Milieu rural : Débats du séminaire qui s'est tenu le 23 avril 2008... - lire la suite

[ www.cnml.gouv.fr ]
- Conseil national des missions locales - Consultation Internet sur l'orientation scolaire et professionnelle
- Conseil national des missions locales - Collégiens, lycéens, étudiants et tous les jeunes sont invités par le Conseil (. - Consultation Internet sur l'orientation scolaire et professionnelle - Le COE lance une consultation nationale Internet sur l'orientation scolaire et professionnelle du lundi 3 novembre au vendredi 5 décembre 2008

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 - Article du Figaro sur la consultation - en savoir plus > - Le Figaro a consacré, lundi 3 novembre un article à la consultation du COE sur l'orientation.
- COE - Article du Figaro sur la consultation - Article du Figaro sur la consultation - en savoir plus >

[ www.comite-histoire.minefi.gouv.fr ]
- www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/ - Comité pour l'Histoire Économique et Financière de la France (CHEFF) Développement économique Cycle des Hautes Études

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Fièvre catarrhale ovine : actualités - La Corrèze - La fièvre catarrhale ovine (FCO) est une maladie uniquement animale. - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les cascades de Gimel - Les monédières - Marché de Brive

[ www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Etablissement public, la formation professionnelle aux métiers du sport et de l'animation, l'accueil des sportifs de haut niveau et le soutien au mouvement sportif et de jeunesse sont ses missions principales.

[ www.culture.fr ]
- www.culture.fr/l-r/ - Culture

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 5 novembre 2008

[ www.ddjs-haute-savoie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-haute-savoie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - ACTUALITES : MAJ 5 novembre 2008 20h00 - Information et Inscription - ** LANCEMENT DE L'OPERATION MANIFESTATION SPORTIVE DE NATURE ET DEVELOPPEMENT DURABLE ** - ** OUVERTURE DU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DE SPORT ** - Plus d'information ici

[ www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - APPEL A PROJET pour l'EDUCATION PAR LE SPORT > - dernière mise à jour le 5 novembre 2008 - lire si vous inscrivez vos actions dans l'une des 6 thématiques suivantes : - Sport, égalité des chances et lutte contre les discriminations - Sport et insertion professionnelle - Sport et intégration des personnes handicapées - Sport et santé - Sport et solidarité internationale ? - Sport, prévention et citoyenneté - xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /

[ www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Le prix Chronos Vacances pour les enfants - DDJS de Saône et Loire - le prix chronos vacances
- www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 28 rue Lacroix - 75017 Paris - Adresse de la Fédération Française de sauvetage et de Secourisme - CAMPAGNE DE COMMUNICATION SUR LE PORT DE LA CEINTURE DE SECURITE - "CHRONOS VACANCES " 2008 - Cliquez sur l'image pour l'agrandir - Dernière mise à jour : 5 novembre, 2008 - FORMATIONS (inscriptions closes) - http://www.ffss.fr/ - L'organisation et la délivrance du brevet de surveillant de baignades relève désormais de la compétence exclusive de la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme : - la campagne du port de la ceinture - le prix chronos vacances - Le site national : www.vacances-loisirs-jeunesse.net - Tél:01 46 27 62 90 - Toutes les informations sur le site de l'ANATEEP (Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public) - www.anateep.asso.fr

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Consulter le programme des différentes cérémonies et actions prévues dans les communes à l'occasion de la commémoration du 90ème anniversaire de l'Armistice du 11 Novembre 1918.
- Document pdf - A cette occasion une vente du Bleuet de France
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - 90ème anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918 - A cette occasion une vente du Bleuet de France est organisée sur l'ensemble du territoire. - Consulter le programme des différentes cérémonies et actions prévues dans les communes à l'occasion de la commémoration du 90ème anniversaire de l'Armistice du 11 Novembre 1918. - Fermeture des services de l'Etat - La préfecture et les sous-préfectures, la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, le Service départemental de l'architecture et du patrimoine, les Services fiscaux et les Services du réseau du trésor public. - Les services de l'Etat suivants seront fermés le lundi 10 novembre 2008 : - Pour en savoir plus, consulter le site du Bleuet de France > - Pour toute situation d'urgence, le standard de la préfecture est accessible 24h/24h tout au long de l'année au 05.49.08.68.68

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- www.developpement-durable.gouv.fr - Site du ministère
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Services du ministère en Provence-Alpes-Côte-d-Azur - En région PACA
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Risques de crues : vigilance jaune dans plusieurs zones de la France - Risques de crues : vigilance jaune dans plusieurs zones de la France
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - La France souhaite accueillir le centre d'alerte aux tsunamis pour la méditerranée occidentale - La France souhaite accueillir le centre d'alerte aux tsunamis pour la méditerranée occidentale
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - 24 000 km² d'espaces marins protégés supplémentaires - 24 000 km² d'espaces marins protégés supplémentaires
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - 13 milliards d'euros pour le réseau ferroviaire de demain - 24 000 km² d'espaces marins protégés supplémentaires - Mise à jour : 05/11/2008 : - Risques de crues : vigilance jaune dans plusieurs zones de la France
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Le ministère en régions - Autres régions

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html - Cliquez pour agrandir - Règlement intérieur de la CCEN publié le 05/11/2008 10:03
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/finances_locales/le_cfl/commission_consultat/presentation_general/reglement_interieur2677/view - Règlement intérieur de la CCEN
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/workspaces/members/images/images_dpid/commission_balladur3372/downloadFile/preview/commission_balladur_2008.jpg - Cliquez pour agrandir

[ www.diact.gouv.fr ]
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/restructurations_defense_785/ - Les 13 et 14 octobre, Hubert BLANC, le préfet chargé de la mission"Grand Nord-Est" à la Délégation Interministérielle à l''Aménagement et à la Compétitivité des Territoires ( DIACT ) est venu en Lorraine pour y présenter sa mission de redynamisation consécutive aux restructurations mlitaires. Comme l'a expliqué Bernard NIQUET, préfet de la Moselle, prefet de la région Lorraine, Hubert BLANC est venu pour "participer à des réunions avec les préfets des 4 départements, rencontrer

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Fermeture des services de l'Etat : Lundi 10 novembre . - Fermeture des services de l'Etat : Lundi 11 novembre .
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/informations_des_acq/view - Informations acquéreurs et locataires (IAL) de biens immobiliers - Les documents commune par commune!...
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_servic/view - Fermeture des services de l'Etat : Lundi 10 novembre ...
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_servic/view - Fermeture des services de l'Etat : Lundi 11 novembre ...
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_servic/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/securite/securite_civile/informations_des_acq1421/view - Informations acquéreurs et locataires (IAL) de biens immobiliers - Les documents commune par commune!...

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Mercredi 5 novembre 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- phpMyVisites : Open source analýza a statistiky návÅítÄøvnosti webu = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr - Une exposition mobile, réalisée par les services de la Jeunesse et des Sports de Basse Normandie et le Comité Régional Olympique et Sportif sur la prévention du dopage, est à votre disposition si vous envisagez une action dans ce domaine. suite >>
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Prévention du dopage - suite publié le 2008-11-04 - Une exposition mobile, réalisée par les services de la Jeunesse et des Sports de Basse Normandie et le Comité Régional Olympique et Sportif sur la prévention du dopage, est à votre disposition si vous envisagez une action dans ce domaine.
- Document doc - >>> voir conditions

[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 26 - Baromètre sécurité Routière - Mois d'Octobre 2008 - Baromètre sécurité Routière - Mois d'Octobre 2008
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Baromètre sécurité Routière - Mois d'Octobre 2008 - La Direction Départementale de l'Equipement sera exceptionnellement fermée au public ce lundi 10 novembre 2008 - La nette dégradation des résultats de la sécurité routière se poursuit au cours de ce mois d'octobre 2008, tous les indicateurs sont en augmentation par rapport à octobre 2007 - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 05 Novembre 2008

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - Edito - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France - En savoir plus
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Rapport du groupe de travail interministériel sur l'évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d'adaptation en France
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : documents domaniaux d'aérodromes, 1931-1979
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Répertoire d'archives détaillé : DGAC : couverture radar d'aéroports, 1981-1994

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 4 novembre - 5 novembre - Au 05-11-08 : - Compte-rendu du Conseil des ministres du 5 novembre 2008 - Conseil des ministres - Le peuple … - Lettre de félicitations à M. Barack H. OBAMA, Président élu des Etats-Unis d'Amérique - Mise à jour 05-11-2008 - Monsieur le Président élu, - Point de presse hebdomadaire du Porte-parole du gouvernement, Luc CHATEL - PROJETS DE LOI Contrôle de …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - Conseil des ministres
- Elysee.fr : Présidence de la République : Président : Lettre de félicitations à M. Barack H. OBAMA, Président élu des Etats-Unis d'Amérique - Lettre de félicitations à M. Barack H. OBAMA, Président élu des Etats-Unis d'Amérique - Lire
- Elysee.fr : Présidence de la République : Conseil des ministres : Compte-rendu du Conseil des ministres du 5 novembre 2008 - Lire
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Ordre du jour du Connseil des ministres du 5 novembre 2008 - Ordre du jour du Connseil des ministres du 5 novembre 2008

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- Plan carrières dans l'enseignement supérieur et la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré le nouveau supercalculateur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES qui est le centre de calcul national des universités) basé à Montpellier, acquis suite à un appel d'offres international réalisé par le GENCI (Grand équipement national de calcul intensif, en charge de l'achat, de la coordination et de la gestion des supercalculateurs). D'un montant de 9 millions
- Michel Barnier et Valérie Pécresse lancent un rapprochement entre l'enseignement supérieur et la recherche agronomique et vétérinaire - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le budget de l'Enseignement supérieur et de la Recherche constitue la première priorité budgétaire du Gouvernement, notamment avec un effort supplémentaire de 1,8 Md € en 2009, 2010 et 2011. Il traduit l'engagement de campagne du Président de la République de faire de la connaissance un pilier d'une croissance durable et du développement social. L'augmentation des moyens budgétaires et fiscaux sera de 6.5% en 2009 et de presque 17% sur la période 2009-2011.
- Inauguration du nouveau supercalculateur au service de la recherche académique - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - - 05/11/2008
- Inauguration du nouveau supercalculateur au service de la recherche académique - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Inauguration du nouveau supercalculateur au service de la recherche académique - 05/11/2008
- Inauguration du nouveau supercalculateur au service de la recherche académique - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré le nouveau supercalculateur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES qui est le centre de calcul national des universités) basé à Montpellier, acquis suite à un appel d'offres international réalisé par le GENCI (Grand équipement national de calcul intensif, en charge de l'achat, de la coordination et de la gestion des supercalculateurs). D'un montant de 9 millions
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 - Avec cet équipement, la France rattrape donc son retard, et passe à la 3ème place mondiale en termes de calcul intensif. - D'un montant de 9 millions d'euros, ce nouvel équipement est doté d'une puissance de 147 teraflops. - En savoir plus - Inauguration du nouveau supercalculateur au service de la recherche académique - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré le nouveau supercalculateur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES qui est le centre de calcul national des universités) basé à Montpellier, acquis suite à un appel d'offres international réalisé par le GENCI (Grand équipement national de calcul intensif, en charge de l'achat, de la coordination et de la gestion des supercalculateurs).
- Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le budget de l'Enseignement supérieur et de la Recherche constitue la première priorité budgétaire du Gouvernement, notamment avec un effort supplémentaire de 1,8 Md € en 2009, 2010 et 2011. Il traduit l'engagement de campagne du Président de la République de faire de la connaissance un pilier d'une croissance durable et du développement social. L'augmentation des moyens budgétaires et fiscaux sera de 6.5% en 2009 et de presque 17% sur la période 2009-2011.

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - Cette mesure permettra l'exonération permanente de la taxe professionnelle sur les investissements réalisés du 23 octobre 2008 au 31 décembre 2009. - Conformément à la demande du Président de la République, une mesure législative est dès à présent en préparation. - Hervé Novelli a reçu avec intérêt le rapport sur le patrimoine d'affectation réalisé par Xavier de Roux Le rapport se prononce en faveur de l'instauration d'un système permettant de séparer le patrimoine personnel et le patrimoine professionnel de l'entrepreneur et réaffirme la nécessité pour la loi française d'énoncer clairement qu'une personne peut avoir plusieurs patrimoines affectés à des buts différents, ainsi que le fait déjà le droit allemand. - Il énonce trois recommandations et insiste sur les incidences du régime du patrimoine affecté d'une part sur le patrimoine du conjoint de l'entrepreneur, et d'autre part sur l'accès au crédit dont disposeront ceux qui feront le choix de cette forme entrepreneuriale. - L'objectif de cette réforme était triple : alléger de manière permanente la charge fiscale sur les premières années suivant l'investissement, mieux tenir compte des capacités contributives des entreprises et responsabiliser les collectivités territoriales et EPCI. - Le communiqué / Le rapport - Le rapport / Le communiqué - Rapport sur le patrimoine d'affectation - Sur proposition de Christine Lagarde, le Gouvernement vient de remettre au Parlement un rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle adoptée dans la loi de finances pour 2006. - Taxe professionnelle - Remise au Parlement du rapport gouvernemental sur la réforme de 2006

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Le 05/11/2008 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 10:45 - Ces filières habituelles, si elles permettent de faire émerger des dossiers de qualité, ne nous assurent pas cependant de trouver toutes les personnes méritantes par la qualité et la durée de leur action, leur générosité et leur disponibilité. - En savoir plus - Le Président de la République a donc décidé d'ouvrir une nouvelle filière recourant aux capacités d'initiative des citoyens. - Mercredi 05 Novembre 2008 - Ordres nationaux, procédure d'initiative citoyenne - Pour les propositions pour la Légion d'honneur et l'Ordre National du Mérite, les Ministères font appel à leurs services centraux ou déconcentrés, aux Préfectures, aux Établissements publics, aux élus ou au monde associatif. - Quelle est la procédu.
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/ordres_nationaux_pr/view - Ordres nationaux, procédure d'initiative citoyenne 05/11/2008 10:45 - Pour les propositions pour la Légion d'honneur et l'Ordre National du Mérite, les Ministères font appel à leurs services centraux ou déconcentrés, aux Préfectures, aux Établissements publics, aux élus ou au monde associatif. Ces filières habituelles, si elles permettent de faire émerger des dossiers de qualité, ne nous assurent pas cependant de trouver toutes les personnes méritantes par la qualité et la durée de leur action, leur générosité et leur disponibilité. Le Président de la République a donc

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement17 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement23 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement34 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement36 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement41 utilisateurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Accord relatif au siège du Bureau international des expositions 5/11/2008 - Election d'Obama : quel impact sur les relations UE/ Etats-Unis ? - Etats-Unis : l'Union européenne attend le "tournant" avec impatience 5/11/2008 - L'Union pour la Méditerranée est sur les rails 5/11/2008

[ www.ffss.fr ]
- www.ffss.fr/ - http://www.ffss.fr/

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.finistere.pref.gouv.fr ]
- www.finistere.pref.gouv.fr/index.html - Cessions immobilières de l'Etat
- www.finistere.pref.gouv.fr/Ventes_immo/accueil.htm - Cessions immobilières de l'Etat

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 08 : Dernières adjudications - Novembre 2008 - 08 : TEC 10 du jour

[ www.gers.equipement.gouv.fr ]
- Développement Durable en Midi-Pyrénées - Net recul de la mortalité sur les routes en septembre 2008 - Net recul de la mortalité sur les routes en septembre 2008
- www.gers.equipement.gouv.fr/index.html - Au moins de septembre 2008, la mortalité routière a enregistré une baisse 25,2% par rapport à septembre 2007. - Ce sont au total 108 vies qui ont été épargnées. - Devant ces résultats encourageants, Jean-Louis Borloo appelle chaque Français à maintenir une vigilance constante lors de leurs déplacements. - Net recul de la mortalité sur les routes en septembre 2008

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 16:19 - Mercredi 05 Novembre 2008 - Méthode de calcul des coûts de revient établie par le Comité National Routier. - Méthode de calcul des coûts de revient établie par le Comité National Routier (CNR) pour les opérations de transport public routier de marchandises, la Direction Départementale de l'Équipement communique : En savoir plus - Site mis à jour le 05/11/2008
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/methode_de_calcul_de/view - Méthode de calcul des coûts de revient établie par le Comité National Routier... 05/11/2008 16:19 - Méthode de calcul des coûts de revient établie par le Comité National Routier (CNR) pour les opérations de transport public routier de marchandises, la Direction Départementale de l'Équipement communique : En savoir plus >>>

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2008, élections prud'homales - Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat dans le département le lundi 10 novembre prochain - Préparation du pèlerinage à la Mecque - publié le : 05/11/2008
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/fermeture_exceptionn4602/view - Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat dans le département le lundi 10 novembre prochain publié le : 05/11/2008
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/3_decembre_2008_ele/view - 3 décembre 2008, élections prud'homales
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/preparation_du_peler/view - Préparation du pèlerinage à la Mecque

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 - Le guide de confinement pour se protéger en cas d'accident industriel majeur - Mises à jour du site
- 404 - Le guide de confinement pour se protéger en cas d'accident industriel majeur

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 5/11/2008 à 8h00 - Etat des routes et conditions de circulation le 5/11/2008 à 8h00
- L'Equipement en Haute-Saône - Sécurité routière - Les chiffres du mois d'octobre 2008 - Sécurité routière - Les chiffres du mois d'octobre 2008
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Etat des routes et conditions de circulation le 5/11/2008 à 8h00 - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site - Sécurité routière - Les chiffres du mois d'octobre 2008

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - Comme chaque année, les animaux sacrifiés rituellement ne peuvent être abattus que dans un abattoir agréé par le Préfet, sous le contrôle permanent des agents des services vétérinaires, afin de prévenir tous les risques sanitaires et environnementaux pour les populations. - communiqué du 5 novembre 2008 (PDF 111 ko) - Fête musulmane de l' Aïd El Adha - La Fête musulmane de l' Aïd El Adha, ou encore « fête du mouton », devrait se dérouler cette année aux alentours du 9 décembre prochain, cette date étant précisée par les autorités religieuses quelques jours avant la fête.
- Document pdf - communiqué du 5 novembre 2008

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - En 2009, un nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) - en savoir plus - Un nouveau système d'immatriculation à vie sera progressivement mis en oeuvre à partir du 1er janvier 2009.
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/actualites/en_2009_un_nouveau3196/view - En 2009, un nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) - >> en savoir plus

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Organisation du suivi au niveau territorial du financement de l'économie
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - Organisation du suivi au niveau territorial du financement de l'économie

[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- Développement Durable en Midi-Pyrénées - Journée européenne de la sécurité routière : « La sécurité routière en ville » - Journée européenne de la sécurité routière : « La sécurité routière en ville »
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - Et l'opinion des usagers sera entendue : piétons, cyclistes, deux roues, conducteurs de véhicules. - Journée européenne de la sécurité routière : « La sécurité routière en ville » - La Commission européenne et la présidence française organisent le 13 octobre 2008 la deuxième journée européenne de la sécurité routière consacrée cette année, à la sécurité routière en ville. - Le public pourra découvrir une quarantaine de stands exposés à cette occasion. - prendront la parole. - Temps fort de la journée : un débat à la Défense (Paris) sur l'aménagement des villes, l'amélioration du comportement des usagers par l'éducation, ponctué d'échanges d'expériences et de témoignages.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [05/11/08] - [14/10/08] - 35 visiteurs en ligne - 38 visiteurs en ligne - 40 visiteurs en ligne - 43 visiteurs en ligne - 48 visiteurs en ligne - 57 visiteurs en ligne - Cette liste a été modifiée suite au jugement du 29 octobre dernie. - Cette manifestation s'inscrit dans le cadre des Journées de la Sécurité Intérieure [JSI] qui se tiendront les 18 et 19 octobre 2008 sur le territoire national. - Dans les Hautes-Pyrénées une journée est. - Département des Hautes-Pyrénées - Synthèse des interventions effectuées en montagne par les services de secours. - Elections prud'homales du 3 décembre 2008, liste des candidats modifiée - Journée de la sécurité intérieure - La Préfecture appelle l'attention des électeurs sur la liste des candidats aux prochaines élections prud'homales du 3 décembre 2008. - Mercredi 5 Novembre 2008 - Période : 1er janvier - 30 septembre 2008. - Statistiques secours en montagne
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Journée de la sécurité intérieure
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Statistiques secours en montagne
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Elections prud'homales du 3 décembre 2008, liste des candidats modifiée

[ www.herault.equipement.gouv.fr ]
- www.herault.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- La préfecture de la région Ile-de-France - 1er décembre : Journée mondiale de lutte contre le SIDA - 28 novembre : Colloque Industries Agroalimentaires - Novembre 2008 - Spécial Délégations

[ www.ile-de-france.pref.gouv.fr ]
- sommaire - Novembre 2008 - Spécial Délégations

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 28/10/2008 17:22 - 31/10/2008 18:04 - Depuis le début de l'année, une recrudescence des vols, notamment des vélos, est constatée dans le département d'Indre-et-Loire : 63 vélos ont été dérobés au mois d'août, 83 au mois de septembre. - Dispositif hivernal de mise à l'abri 2008-2009 - En savoir plus - Le plan hiver 2008-2009 s'inscrit dans la continuité de celui de 2007-2008, marqué par un ensemble de mesures, dont celles du plan de cohésion sociale, visant à développer des solutions durables à travers la consolidation et le renforcement du dispositif d'accueil et d'hébergement d'insertion, au-delà de la seule réponse à l'urgence. - Marquage de votre : un vaccin contre le vol - Mercredi 05 Novembre 2008 - Mis en place en 2002, le plan de mise à l'abri est reconduit chaque année du 1er novembre au 31 mars de l'année suivante.
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/dispositif_hivernal/view - Dispositif hivernal de mise à l'abri 2008-2009 28/10/2008 17:22 - Mis en place en 2002, le plan de mise à l'abri est reconduit chaque année du 1er novembre au 31 mars de l'année suivante. Le plan hiver 2008-2009 s'inscrit dans la continuité de celui de 2007-2008, marqué par un ensemble de mesures, dont celles du plan de cohésion sociale, visant à développer des solutions durables à travers la consolidation et le renforcement du dispositif d'accueil et d'hébergement d'insertion, au-delà de la seule réponse à l'urgence. En savoir plus >>>
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/marquage_de_votre/view - Depuis le début de l'année, une recrudescence des vols, notamment des vélos, est constatée dans le département d'Indre-et-Loire : 63 vélos ont été dérobés au mois d'août, 83 au mois de septembre... En savoir plus >>> - Marquage de votre : un vaccin contre le vol 31/10/2008 18:04

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Collecte du Bleuet de France le 11 Novembre 2008 - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/11_Novembre - Lire la suite

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- www.justice.gouv.fr/index.html - 05/11 Projet de loi : protection des sources des journalistes - 05/11 Proposition de loi : prescription délits de presse via internet - 05/11 Suite du rapport Lamanda - 24 octobre 2008 - Avec la loi du 25 février 2008, leur compétence est élargie au placement de condamnés sous surveillance de sûreté ou en rétention de sûreté. - Comment les grands criminels sont-ils pris en charge lors de leur incarcération ? - Comment sont-ils pris en charge au niveau psychologique ? - Créée par la loi récidive de 2005, cette commisison est chargée de se prononcer sur la dangerosité des personnes condamnées. - Édition n°33 - Année 2008 Toutes les éditions - Elle rend un avis pour leur placement en PSEM. - L'interconnexion des casiers judiciaires (ICJ) était au centre du Conseil Justice et affaires intérieures - La commission pluridisciplinaire des mesures de sûreté - La loi permet d'écarter, dans des centres socio-médico-judiciaires de sûreté et une fois leur peine d'emprisonnement effectuée, les condamnés dont la dangerosité et le risque de récidive restent établis. - La rétention de sûreté : améliorer la prise en charge des personnes dangereuses et renforcer leurs soins thérapeutiques. - Laurent Ridel, Sous-Directeur des personnes placées sous main de Justice de l'administration pénitentiaire, ancien chef d'établissement et directeur interrégional des services pénitentiaires, répond à ces questions. - Le centre socio-médico-judiciaire de sûreté de Fresnes. - Le centre socio médico judiciaire de sûreté, installé au sein de l'établissement public de santé national de Fresnes, est en cours d'aménagement depuis le mois de mai (hébergements livrés fin 2008, soit 10 cellules de 20 m2 chacune, réalisation de la zone parloir, de l'UVF, du greffe et de la cour de promenade : 1er semestre 2009). - Le garde des Sceaux, Madame Rachida DATI, s'est rendue dans la Sarthe ce lundi 3 novembre pour signer deux conventions qui illustrent cette volonté de complémentarité entre soin et sanction pénale dans les prises en charge des mineurs. - Le suivi des grands criminels en détention - Les casiers judiciaires européens - Lire la suite. - Lire le dossier de presse - Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental. - Ont-ils un traitement spécifique ? - Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle - Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se rendra jeudi 6 novembre au centre socio-médico-judiciaire de sûreté de Fresnes. - Rada Marinova - DICOM - Sont-ils amenés à réfléchir sur leurs crimes ? - Voir la composition et les compétences territoriales des commissions. - Voir la présentation - Voir la restitution du colloque sur les grands criminels du 17 octobre 2008 - Voir la vidéo :
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- Les services à la personne - 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006) remis par le gouvernement au parlement - CAHUC Pierre, CETTE Gilbert, ZYLBERBERG André. - Conseil d'analyse économique. - DORISON Alain, REMY Pierre-Louis. - Inspection générale des affaires sociales. - Inspection générale des finances; - Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) - Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. - Rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/index.shtml - Rapports publics
- Les services à la personne - Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000685/ - Deuxième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Assumer l'obligation de résultat du droit au logement sur l'ensemble du territoire
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000686/ - 25 ans de politiques d'insertion des jeunes : quel bilan ?

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ]
- www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/index.html - Communiqué de presse de Mme Christine LAGARDE (09/10/2008) - Mardi 2 décembre à l'Hôtel Mercure Antigone - Montpellier - Mise à jour : 04/11/2008 - Mobilisation pour le soutien des entreprises face à la crise financière (Point contact) - Présentation des résultats de l'étude-action du secteur des dispositifs médicaux en Languedoc-Roussillon
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[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- Programmes européens 2007-2013 - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Demande de subvention européenne

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- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - Projet de loi
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- www.lorraine.pref.gouv.fr/index.html - A l'issue de sa visite, le responsable de la mission "Grand Nord-Est" a développé quelques-unes des pistes de réflexion que les premiers contacts lui avaient laissé entrevoir: promotion de la culture, développement universitaire en Lorraine (via le projet Campus) et des industries nouvelles, développement des infrastructures de transport (notamment fluviales et ferroviaires) ou encore coopération transfrontalière. - Comme l'a expliqué Bernard NIQUET, préfet de la Moselle, prefet de la région Lorraine, Hubert BLANC est venu pour "participer à des réunions avec les préfets des 4 départements, rencontrer les forces vives et les élus: les président des Conseils Généraux, le président du Conseil Régional et les 4 présidents des communautés d'agglomération chefs-lieux de départements" (Nancy, Metz, Epinal et Bar-le-Duc). - Comme l'indiquent les services de la DIACT, la mission d'Hubert BLANC sera d' "engager une stratégie de redynamisation économique". - ////Discours du préfet de région devant le Conseil Régional - Il a également rencontré des chefs d'entreprise et des représentants de la presse régionale et s'est rendu sur 3 des sites militaires concernés par ls restructurations: Metz, Dieuze et Bitche. - Il précise pour sa part qu' "il s'agira d'élaborer un plan d'actions à 10 ans" pour attirer de nouveaux investissements, non seulement en Lorraine, mais également en Alsace, Champagne-Ardenne ainsi que dans certaines zones du Nord-Pas-de-Calais et de Picardie. - Le programme développé par le préfet BLANC s'ajoutera aux mesures d'accompagnement proposées sur chaque site militaire impacté par les restructurations. - Les 13 et 14 octobre, Hubert BLANC, le préfet chargé de la mission"Grand Nord-Est" à la Délégation Interministérielle à l''Aménagement et à la Compétitivité des Territoires (DIACT) est venu en Lorraine pour y présenter sa mission de redynamisation consécutive aux restructurations mlitaires. - Mise à jour le 05/11/2008 - Pour télécharger le discours d'Hubert BLANC du 13 octobre 2008 à la FIM devant les forces vives de Lorraine(format pdf, 39 ko) - Restructurations militaires: Hubert BLANC au chevet de la Lorraine
- Site Région Lorraine - Le préfet de Lorraine devant le Conseil Régional de Lorraine - Discours du préfet de région devant le Conseil Régional - ////Discours du préfet de région devant le Conseil Régional
- www.lorraine.pref.gouv.fr/./index-quick.php?dims_op=doc_file_download&docfile_md5id=251d809c7ae4a1145c8a839297fc4d1e - Pour télécharger le discours d'Hubert BLANC

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- Développement Durable en Midi-Pyrénées - Net recul de la mortalité sur les routes en septembre 2008 - Net recul de la mortalité sur les routes en septembre 2008
- www.lot.equipement.gouv.fr/index.html - Au moins de septembre 2008, la mortalité routière a enregistré une baisse 25,2% par rapport à septembre 2007. - Ce sont au total 108 vies qui ont été épargnées. - Devant ces résultats encourageants, Jean-Louis Borloo appelle chaque Français à maintenir une vigilance constante lors de leurs déplacements. - Net recul de la mortalité sur les routes en septembre 2008

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - CAMIF : Questions réponses de la DGCCRF destinées à informer les consommateurs qui ont passé une commande à la CAMIF et qui n'ont pas été encore livrés. - DGCCRF - Questions Réponses CAMIF [05/11/2008]

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Ce fichier doit rester en affichage jusqu'au 10.11.2008 - Journée Nationale du Réserviste 2008 - les manifestations organisées en Lozère du 7 au 9 novembre 2008
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[ www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr ]
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- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - mercredi 05 novembre 2008 09:27 - mercredi 05 novembre 2008 11:24 - mercredi 05 novembre 2008 13:23 - mercredi 05 novembre 2008 15:24 - mercredi 05 novembre 2008 17:30 - mercredi 05 novembre 2008 20:23

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- minefe.gouv.fr : Espace presse Taxe professionnelle : le rapport gouvernemental sur la réforme de 2006 remis ce jour au Parlement - Le communiqué
- minefe.gouv.fr : Espace presse Hervé Novelli a reçu avec intérêt le rapport sur le patrimoine d'affectation réalisé par Xavier De Roux - Le communiqué
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 4 novembre 2008 - Principaux résultats du Conseil Ecofin - 4 novembre 2008 - Taxe professionnelle - Remise au Parlement du rapport gouvernemental sur la réforme de 2006 - Cette mesure permettra l'exonération permanente de la taxe professionnelle sur les investissements réalisés du 23 octobre 2008 au 31 décembre 2009. - Conformément à la demande du Président de la République, une mesure législative est dès à présent en préparation. - L'objectif de cette réforme était triple : alléger de manière permanente la charge fiscale sur les premières années suivant l'investissement, mieux tenir compte des capacités contributives des entreprises et responsabiliser les collectivités territoriales et EPCI . - Le communiqué - Le rapport - Le site de la présidence française du Conseil de l'UE - Lors du Conseil des ministres européens de l'économie et des finances (Ecofin), présidé par Christine Lagarde, ministre français de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, les ministres des finances ont placé au coeur de leurs discussions la poursuite des efforts pour répondre à la crise financière. - Sur proposition de Christine Lagarde, le Gouvernement vient de remettre au Parlement un rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle adoptée dans la loi de finances pour 2006.
- Document pdf - Le rapport

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- Document - Formation et examens Ski Alpin (téléchargement des fiches d'inscriptions) EUROTEST 2009 (Serre-Chevalier) : dossier à envoyer avant le 8 décembre 2008 TEST TECHNIQUE 2009 (Montgenèvre) : dossier à envoyer avant le 16 février 2009 PREFORMATION SKI ALPIN organisée du 30/03/2009 au 10/04/2009 à MONTGENEVRE : dossier à envoyer avant le 16/02/2009
- Document - Formation et examens Ski Alpin (téléchargement des fiches d'inscriptions) EUROTEST 2009 (Serre-Chevalier) : dossier à envoyer avant le 8 décembre 2008 TEST TECHNIQUE 2009 (Montgenèvre) : dossier à envoyer avant le 16 février 2009 PREFORMATION SKI ALPIN organisée du 30/03/2009 au 10/04/2009 à MONTGENEVRE : dossier à envoyer avant le 16/02/2009
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- MJS PACA - Accueil - PREFORMATION SKI ALPIN organisée du 30/03/2009 au 10/04/2009 à MONTGENEVRE : dossier à envoyer avant le 16/02/2009
- MJS PACA - Accueil - 16 h 30 l’ - APRES-MIDI 13 h 30 – - atelier pratique avec aussi un moment pour échanger sur vos questions. - équilibre alimentaire des enfants de 3 à 14 ans par une diététicienne sous forme d’ - Formation continue des animateurs des accueils de loisirs - hygiène alimentaire avec la participation de la Direction des Services Vétérinaires de VAUCLUSE, suivie de vos questions concernant la fabrication des repas, les produits utilisables, l’ - Hygiène et équilibre alimentaire en accueil de mineurs JEUDI 18 DECEMBRE 2OO8 au Foyer Rural de BEAUMES DE VENISE - inscription - LE MATIN 9 heures- midi Présentation des règles concernant l’ - organisation d’ - un atelier cuisine, …

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- www.modernisation.gouv.fr/index.html - L'accès direct au site des marchés publics de l'Etat, côté acheteurs . - La Place de marché interministérielle ou PMI est opérationnelle depuis le 4 novembre 2008 à la disposition des acheteurs et opérateurs économiques. - Le site des marchés publics de l'Etat, côté opérateurs économiques . - Une nouvelle plateforme de marchés publics de l'Etat : La PMI
- www.modernisation.gouv.fr/piliers/simplifier/les-services-en-ligne/une-nouvelle-plateforme-de-marches-publics-de-letat-la-pmi/index.html - Lire la suite

[ www.moselle.pref.gouv.fr ]
- Site de la Préfecture de la Moselle - immigration professionnelle
- www.moselle.pref.gouv.fr/index.html - immigration professionnelle

[ www.moulinduroc.asso.fr ]
- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20081105_091630_lundi10novembre2008fermet.txt - Lundi 10 novembre 2008 : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
- L'Etat à votre service dans le Nord - Lundi 10 novembre 2008 : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat

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- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20081105_091630_lundi10novembre2008fermet.txt - Lundi 10 novembre 2008 : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
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- L'Etat dans l'Oise - 40 - Novembre 2008 "PACTE EUROPÉEN SUR L'IMMIGRATION" - Dernière mise à jour du site le 5 novembre 2008

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- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front#formulaire_recherche - Actualité
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- www.paca.ecologie.gouv.fr/-Foresterranee-08- - 27 - 28 - Foresterranée'08
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 24 000 km² d'espaces marins protégés supplémentaires - 24 000 km² d'espaces marins protégés supplémentaires sur les côtes françaises - 4 novembre 2008 - 5 novembre 2008 - au vendredi 28 novembre 2008 - Autres régions - Dernière mise à jour : 5 novembre 2008 - Direction régionale de l'environnement - En région PACA - Foresterranée'08 - Foresterranée'08 du jeudi 27 novembre 2008 - Les 4 saisons de Volubilis - Les éco Hameaux : l'exemple d'Aureille - Lieu : Avignon (84) - Lieu : Limans (04) - Lieu : Saint Martin de Crau (13) - Plan du site - Provence Alpes Côte d'Azur - : Recherche : - Site du ministère
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- DIREN Provence Alpes Côte d'Azur - Plan du site

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- Dépollution de l'estuaire de la Loire - » Dépollution de l'estuaire de la Loire - La commission locale d'information et de suivi de l'Estuaire de la Loire
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Dépollution de l'estuaire de la Loire - La commission locale d'information et de suivi de l'Estuaire de la Loire - Publiée le mardi 28 octobre 2008.

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- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 05-11-2008 : Tableau de bord des finances publiques : Focus collectivités territoriales 04-11-2008 : Acteurs de la performance : liste des responsables de programme du PLF 2009 [PDF - 512Ko] 03-11-2008 : Jaunes budgétaires : Personnels affectés dans les Cabinets ministériels 30-10-2008 : Supports de formation : Le cadre et les acteurs de la gestion publique et pilotage des emplois et de la masse salariale - Accueil Dernière mise à jour le 05/11/08 - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Mercredi 05 Novembre 2008
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 5 Novembre 2008

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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Du 9 au 15 octobre à Poitiers (Vienne) Passeurs de monde(s) - Examen de guide-conférencier 2008 - La saison de La Coupe d'Or à Rochefort (Charente-Maritime) - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres)
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Passeurs d'images 2008 - Examen de guide-conférencier 2008

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- www.porte-parole.gouv.fr - point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h00 : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi 15h00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 18h15 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, de l'Ecologie, de

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- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 115/2008 du 04 novembre 2008 (PDF de : 27.01 Kio) - En vigueur dans : Finistère - épave du navire de pêche « - Ker Avel»
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 115/2008

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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Mercredi 5 novembre 2008 - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
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- Agenda - Agenda Europe - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] Accord relatif au siège du Bureau international des expositions 5/11/2008 Agenda Europe 3/11/2008
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_5_novembre_1384/ - Le compte-rendu du mercredi 5 novembre 2008 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h00 : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi 15h00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 18h15 : Hôtel de Matignon - Entretien av
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- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h00 : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi 15h00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 18h15 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, de l'Ecologie, de l'Energie, du Developpement durable et de l'Aménagement du territoire - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2008, 09:28 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2008, 11:14 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2008, 13:18 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2008, 15:12 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2008, 17:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2008, 20:15 - 4-11-2008 17:17 - 5-11-2008 12:03 - 5-11-2008 14:00 - 5-11-2008 14:34 - 5-11-2008 15:44 - 5-11-2008 15:45 - 5-11-2008 15:52 - 5-11-2008 15:58 - A l'issue du troisième sommet des ministres européens en charge des questions d'immigration et d'intégration, organisé à Vichy les 3 et 4 novembre, Brice Hortefeux a annoncé un consensus européen sur une série de mesures destinées à faciliter l'intégration des immigrés et a présenté les éléments du plan français. - Améliorer le dispositif de remplacement des enseignants - Amoindrir le risque de récidive criminelle - Clôture de la réunion des ministres européens chargés de l'intégration - Conseil des ministres - Des efforts supplémentaires en faveur de la conservation des espaces naturels - L'inscription de nouveaux territoires dans les espaces naturels protégés a été dévoilée par Nathalie Kosciusko-Morizet dans le cadre de sa communication concernant la biodiversité et la protection des espaces naturels présentée en Conseil des ministres du 5 novembre. - La France salue la victoire de Barack Obama - La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans - Lancement de l'opération "bonnes pratiques seniors" - Le compte-rendu du mercredi 5 novembre 2008 - Le développement de l'utilisation des technologies du numérique dans le domaine de la santé a été abordé en Conseil des ministres au travers d'une communication de Roselyne Bachelot-Narquin a présenté, en Conseil des ministres du 5 novembre, une communication relative aux technologies du numérique au service de la santé. - Le Grenelle de l'environnement : une réserve de croissance pour Nicolas Sarkozy - Le président de la République a rappelé, à l'occasion d'un déplacement en Seine-Saint-Denis, le 4 novembre, les vertus du Grenelle de l'environnement en période de crise économique, estimant que ses engagements constituaient une "réserve de croissance fantastique". - Les technologies du numérique au service de la santé - Rachida Dati a présenté, le 5 novembre en Conseil des ministres, un projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle. - Roselyne Bachelot-Narquin a présenté, en Conseil des ministres du 5 novembre, une communication relative aux technologies du numérique au service de la santé. - Une nouvelle organisation conduite par une Agence nationale du remplacement. - "Votre victoire brillante récompense un engagement inlassable au service du peuple américain", écrit le président de la République, Nicolas Sarkozy, dans une lettre de félicitations adressée tôt ce matin à Barack H. Obama, Président élu des Etats-Unis d'Amérique. - "Votre victoire brillante récompense un engagement inlassable au service du peuple américain", écrit le président de la République, Nicolas Sarkozy, dans une lettre de félicitations adressée tôt ce matin à Barack H. Obama, président élu des Etats-Unis d'Amérique. - Xavier Bertrand et Laurent Wauquiez ont lancé le 4 novembre en compagnie de Nicole Notat, présidente de l'agence de notation sociale Vigeo, l'opération "bonnes pratiques seniors". - Xavier Darcos a présenté, le 5 novembre en Conseil des ministres, une communication relative à l'amélioration du dispositif de remplacement des enseignants.
- Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - "France numérique 2012" lance son site internet - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - "France numérique 2012" lance son site internet
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine La suppression des mises à la retraite d'office des salariés à 65 ans Agenda du jour 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h00 : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi 15h00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 18h15 :
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- Questions Réponses - Les mesures de soutien à l'immobilier - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Les mesures de soutien à l'immobilier Agenda du jour 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h00 : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi 15h00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 18h15 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, de l'Ecologie, de l'Energie, du Developpement
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61460&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Retour sur l'action de l'exécutif français dans une crise financière qui mobilise l'Europe et toute l'économie mondiale 30-10-2008 14:29 Télécharger la photo Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine La suppression des mises à la retraite d'office de
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[ www.presse.justice.gouv.fr ]
- Document pdf - Lire le dossier de presse
- Ministère de la Justice - Presse : Projet de loi : protection des sources des journalistes - Projet de loi : protection des sources des journalistes
- Ministère de la Justice - Presse : Proposition de loi : prescription délits de presse via internet - Proposition de loi : prescription délits de presse via internet
- Ministère de la Justice - Presse : Suite du rapport Lamanda - Suite du rapport Lamanda

[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 5 % d’ - Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 € - basse consommation” - de dépense inutile pour 100 km. - économisés par 100 km. - Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus. - est jusqu’ - Je pense aux pneus “ - : jusqu’ - Ne pas abuser de la climatisation C’

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- Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Avis de l'Etat sur le projet arrêté du SCOT des Combrailles - Avis de l'Etat sur le projet arrêté du SCOT des Combrailles
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Avis de l'Etat sur le projet arrêté du SCOT des Combrailles - Document élaboré par les services de l'Etat sous l'autorité du préfet dans le cadre des réflexions engagées sur le SCOT.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- Fièvre catharrale ovine - En savoir + (05/11/2008)
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - Circulaire aux maires du 5 novembre 2008 - Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle à adresser à la Préfecture du Puy-de-Dôme - SIRDPC - 18 bd, Desaix - 63033 Clermont-Ferrand Cedex . - En savoir + (05/11/2008) - Inondations de début novembre : message pour les maires du Puy-de-Dôme - Le Préfet du Puy-de-Dôme demande aux maires du département de déposer leur dossier dès à présent en Préfecture : - Mise à jour : 5 novembre 2008 - Une procédure accélérée est mise en place par la ministre de l'Intérieur, afin d'instruire les demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans les meilleurs délais.
- Document pdf - - Circulaire aux maires du 5 novembre 2008
- La reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - - Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle à adresser à la Préfecture du Puy-de-Dôme - SIRDPC - 18 bd, Desaix - 63033 Clermont-Ferrand Cedex . En savoir +

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - Bulletin de la situation hydrologique et de la ressource en eau du département des Pyrénées-Orientales : situation au 31 octobre 2008

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
- www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ]
- www.rhone-alpes.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 : Crue du 2 novembre 2008 - Travaux post-crue - Demande d'intervention d'urgence.

[ www.rhone.pref.gouv.fr ]
- www.rhone.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 : Crue du 2 novembre 2008 - Travaux post-crue - Demande d'intervention d'urgence.
- Préfecture du Rhône : Actualités - Crue du 2 novembre 2008

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- www.routes71.fr/am2007/DDE_temporaire/DDE2008.swf - Les activités marquantes de la DDE71

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- www.sante.fr/ - Portail des agences sanitaires

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Rencontres parlementaires sur les systèmes dâÇÖinformation de santé - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Rencontres parlementaires sur les systèmes d'information de santé
- Offre de soins hospitaliers dans le cadre du projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Les invitations presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Offre de soins hospitaliers dans le cadre du projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
- Les intoxications au monoxyde de carbone - Monoxyde de carbone - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Les intoxications au monoxyde de carbone
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2008 - Les intoxications au monoxyde de carbone [octobre 2008] - Offre de soins hospitaliers dans le cadre du projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Rencontres parlementaires sur les systèmes d'information de santé

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=921 - en 2007
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - Bonne visite ! - Découvrez "Les activités marquantes 2007 de la DDE de Saône-et-Loire" présentées sous une nouvelle forme répondant à un objectif de développement durable. - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.savoie.equipement.gouv.fr ]
- Savoie - ministère de l'équipement - 2002 - Des enquêtes menées durant l'année 2007 permettent de disposer d'un état des lieux sur les pratiques actuelles de mobilité sur ces territoires. - Enquête Cordon : - Enquête Déplacements Grand Territoire - La plaquette synthétique de restitution des deux enquêtes - le rapport complet - le rapport d'exploitation par poste - le rapport de synthèse - le résumé de l'enquête - Les pratiques de déplacements sur les territoires de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard - Mise à jour : 05/11/2008 - Vous pouvez prendre connaissance des résultats de ces enquêtes de déplacements en sélectionnant les liens ci-après.
- Document pdf - - le rapport complet
- Document pdf - - le rapport d'exploitation par poste
- Document pdf - - le rapport de synthèse
- Document pdf - - le rapport complet
- Document pdf - La plaquette synthétique de restitution des deux enquêtes
- Document pdf - - le résumé de l'enquête
- Document pdf - - le résumé de l'enquête

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/2949/avez-vous-deja-rencontre-un-spationaute-/ - Avez-vous déjà rencontré un spationaute ?
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/2949/avez-vous-deja-rencontre-un-spationaute-/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/2948/la-constipation-et-ses-remedes-de-a-a-z-/ - La constipation (et ses remèdes) de A à Z !
- www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/2948/la-constipation-et-ses-remedes-de-a-a-z-/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 05 novembre 2008 - Avez-vous déjà rencontré un spationaute ? - Il avait quitté la Terre à bord de la . - La constipation (et ses remèdes) de A à Z ! - Le pilote y témoignera de sa dernière mission à bord de l'ISS. - Léopold Eyharts est le premier à être entré dans le laboratoire européen Columbus de la Station Spatiale Internationale (ISS) lors de la mission STS-122. - Les occasions sont rares. - Lire la suite . - Un film d'animation médicale, commenté par Claude Piéplu, pour sourire, s'instruire et faire le point sur la constipation. - Voilà pourquoi il faut profiter de la visite de Léopold Eyharts, jeudi 6 novembre à la Cité de l'espace de Toulouse.

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 - Le FEDER en actions, innover en Ile-de-France 2007-2013
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/le_feder_en_actions/view - Le FEDER en actions, innover en Ile-de-France 2007-2013
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/siv5734/view - SIV

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 - Le guide de confinement pour se protéger en cas d'accident industriel majeur - Mises à jour du site
- phpMyVisites : open source web analytics, website statistics = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Le guide de confinement pour se protéger en cas d'accident industriel majeur

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html - (au lieu de 15 h 30) - En raison de la préparation des élections prud’ - homales, les services de la direction de la réglementation (délivrance des cartes grises et permis de conduire) de la préfecture de la Seine-Saint-Denis, seront exceptionnellement fermés le vendredi 7 novembre 2008, à partir de 14 h. - Les sous-préfectures du Raincy et de Saint-Denis ne sont pas concernées par cette fermeture.

[ www.senat.fr ]
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 4 novembre 2008 - Texte de la proposition de loi Rapport de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, fait au nom de la commission des lois Synthèse du rapport Texte adopté par la commission Amendements déposés sur ce texte Compte rendu des débats du 4 novembre
- PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DU SECRET DES SOURCES DES JOURNALISTES - Lire le dossier
- PROJET DE LOI PORTANT DISPOSITIONS RELATIVES À LA GENDARMERIE NATIONALE - portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale
- www.senat.fr/index.html - 05/11/2008 :Ecologie, développement et aménagement durables : le Grenelle partout, sauf dans le budget ? - 05/11/2008 : Étude de législation comparée : L'adaptation des circonscriptions parlementaires à la démographie - 05/11/2008 :La commission des affaires sociales souhaite que le contexte économique difficile n'entrave pas la mise en oeuvre d'un PLFSS par ailleurs bien construit - 05/11/2008 :La commission des finances plafonne le Droit à l'Image Collective (DIC) des sportifs professionnels - 05/11/2008 :Politique Agricole Commune : la commission des finances du Sénat se penche sur les corrections financières infligées à la France - 05/11/2008 : Projet de loi de Mme Christine LAGARDE, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, ratifiant les ordonnances n° 2008-810 du 22 août 2008 et n° 2008-811 du 22 août 2008 relatives à la conformité des denrées avec la législation alimentaire et à la sécurité générale des produits - 05/11/2008 : Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, tendant à abaisser de 2 500 à 1 000 habitants le seuil à partir duquel les listes de candidats aux élections municipales doivent être complètes et à considérer comme nuls les suffrages en faveur de personnes qui ne sont pas candidates - 05/11/2008 : Proposition de résolution de Mme Catherine TASCA et plusieurs de ses collègues, sur la communication de la Commission européenne sur son programme législatif pour l'année 2008 et sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 - 05/11/2008 : Rapport de M. Gérard DÉRIOT sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Accidents du travail et maladies professionnelles (tome VI) - À 15 heures et le soir : - À 9 heures 30, 15 heures et éventuellement le soir : - Amendements déposés sur ce texte - Compte rendu des débats du 5 novembre 2008 - Jeudi 6 novembre - Le Sénat a adopté, mardi 4 novembre, la proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription pour les diffamations, injures ou provocations commises par Internet - Le Sénat a adopté, mercredi 5 novembre 2008, le projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes - Le Sénat examine, mercredi 5 novembre 2008, le projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes - Mercredi 5 novembre - Petite Loi (texte adopté) - Projet de loi - Projet de loi de programmation des finances publiques (2009-2012) et débat sur les prélèvements obligatoires - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 - Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Projet de loi portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale - Projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes - Rapport de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la commission des lois - Sources des journalistes - Synthèse du rapport (format . - Texte du projet de loi
- projet de loi ratifiant les ordonnances nŒ 2008-810 du 22 août 2008 et nŒ 2008-811 du 22 août 2008 relatives à la conformité des denrées avec la législation alimentaire et à la sécurité générale des produits - Projet de loi de Mme Christine LAGARDE, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, ratifiant les ordonnances n° 2008-810 du 22 août 2008 et n° 2008-811 du 22 août 2008 relatives à la conformité des denrées avec la législation alimentaire et à la sécurité générale des produits
- proposition de loi tendant à abaisser de 2 500 à 1 000 habitants le seuil à partir duquel les listes de candidats aux élections municipales doivent être complètes et à considérer comme nuls les suffrages en faveur de personnes qui ne sont pas candidates - Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, tendant à abaisser de 2 500 à 1 000 habitants le seuil à partir duquel les listes de candidats aux élections municipales doivent être complètes et à considérer comme nuls les suffrages en faveur de personnes qui ne sont pas candidates
- proposition de résolution sur la communication de la Commission européenne sur son programme législatif pour l'année 2008 et sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 - Proposition de résolution de Mme Catherine TASCA et plusieurs de ses collègues, sur la communication de la Commission européenne sur son programme législatif pour l'année 2008 et sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009
- L'adaptation des circonscriptions parlementaires à la démographie - Étude de législation comparée : L'adaptation des circonscriptions parlementaires à la démographie
- Sénat [communiques de presse] - Politique Agricole Commune : la commission des finances du Sénat se penche sur les corrections financières infligées à la France
- Sénat [communiques de presse] - La commission des finances plafonne le Droit à l'Image Collective (DIC) des sportifs professionnels
- Sénat [communiques de presse] - Ecologie, développement et aménagement durables : le Grenelle partout, sauf dans le budget ?
- Sénat [communiques de presse] - La commission des affaires sociales souhaite que le contexte économique difficile n'entrave pas la mise en oeuvre d'un PLFSS par ailleurs bien construit
- Aujourd'hui sur Public Sénat - Auto promotion - Enjeux d'avenir - La réforme de l'école - Enjeux d'avenir - La réforme hospitalière - Evenement - Flash spécial élections Américiaines - Evenement - La nuit Américaine - Good bye Mr Bush - Evenement - La nuit américaine - Good Morning Mr President - Face a nous - Rama Yade - Il ne faut jurer de rien - Valérie Pecresse - Jeu de dames - Hubert Vedrine - L'europe et nous - La Roumanie - Reportage - C-SPAN, une chaîne en campagne - Seance - Projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes - Senat mode d'emploi - Le rôle du Sénat - Senat mode d'emploi - Les Sénats du Monde
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport de M. Gérard DÉRIOT sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Accidents du travail et maladies professionnelles (tome VI)

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr - Site mis à jour le 05/11/2008 - Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic - Sûreté - Des centres fermés contre la récidive - Téléprocédure - Expérimentation du système de pré-plainte en ligne
- Erreur sur le lien - Les équipes de service-public.fr rendent hommage à leurs collègues Christine Farabosc et Corinne Desmichels (lire la suite)

[ www.setra.equipement.gouv.fr ]
- PLATEFORME OUVRAGES D'ART - "PILES" - Sétra - Plateforme ouvrages d'art - "PILES"
- www.setra.equipement.gouv.fr/index.html - Plateforme ouvrages d'art - "PILES"

[ www.sgmer.gouv.fr ]
- Document pdf - POSEIDON english version. Télécharger le dernier rapport Rapport du Sénat sur l'action de l'Etat en mer
- www.sgmer.gouv.fr/index.html - 22 juin 2005 - Organismes d'expertises associés - (PDF 537.9 ko) - Rapport du Sénat sur l'action de l'Etat en mer - Télécharger le dernier rapport

[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 05/11/2008 Climatologie : Une fin de mois d'octobre froide et bien arrosée - 05/11/2008 Conjoncture Aviculture : Au cours du premier semestre 2008, la production et la consommation de volailles sont restés stables par rapport au premier semestre 200 - 05/11/2008 Conjoncture Aviculture : Au cours du premier semestre 2008, la production et la consommation de volailles sont restés stables par rapport au premier semestre 2008. - 05/11/2008 Conjoncture :Stocks de pommes et de poires - 05 novembre 2008 - Agriculture - Dernières informations 05/11/08 Consultez les données de synthèse de l'enquête dépenses pour la protection de l'environnement dans les Iaa en 2007 - Allocations familiales 05/11/08 Dossiers d'Etudes : Evaluation des Relais Assistantes Maternelles

[ www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr ]
- Développement Durable en Midi-Pyrénées - Journée européenne de la sécurité routière : « La sécurité routière en ville » - Journée européenne de la sécurité routière : « La sécurité routière en ville »
- www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Et l'opinion des usagers sera entendue : piétons, cyclistes, deux roues, conducteurs de véhicules. - Journée européenne de la sécurité routière : « La sécurité routière en ville » - La Commission européenne et la présidence française organisent le 13 octobre 2008 la deuxième journée européenne de la sécurité routière consacrée cette année, à la sécurité routière en ville. - Le public pourra découvrir une quarantaine de stands exposés à cette occasion. - prendront la parole. - Temps fort de la journée : un débat à la Défense (Paris) sur l'aménagement des villes, l'amélioration du comportement des usagers par l'éducation, ponctué d'échanges d'expériences et de témoignages.

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Des centres fermés contre la récidive - Expérimentation du système de pré-plainte en ligne - SNCF : les prévisions de trafic

[ www.temps.travail.gouv.fr ]
- Les dernières statistiques mensuelles : septembre 2008 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Fin septembre 2008, 1 957 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- www.temps.travail.gouv.fr/actualite-presse/communiques/lutte-contre-travail-illegal-quatre-objectifs-pour-plan-actions.html - Lutte contre le travail illégal : quatre objectifs pour un plan d'actions
- www.temps.travail.gouv.fr/espaces/famille/ - Famille
- www.temps.travail.gouv.fr/espaces/retraites/ - Retraites
- www.temps.travail.gouv.fr/espaces/social/ - Social
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - (30 octobre 2008) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 augmente de 0,4 % (+8 000) au mois de septembre en données corrigées des variations saisonnières (+0,6 % pour les hommes et +0,2 % pour les femmes). - (5 novembre 2008) Le groupe régional d'Ile de France du Comité d'histoire du travail organise le 4 décembre prochain à 14h30 au ministère de la Santé une conférence -débat intitulée : - (5 novembre 2008) Xavier Bertrand a ouvert mardi 4 novembre la Commission nationale de lutte contre le travail illégal en saluant les résultats obtenus grâce à l'implication croissante des corps de contrôles et d'inspection qui a permis une augmentation de 15% des contrôles et une hausse continue des procès verbaux entre 2005 et 2007. - Conférence - débat : "des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. - Des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. - Fin septembre 2008, 1 957 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - " le 4 décembre de 14H30à 17H30 - Le ministre a également présenté un plan d'actions pour intensifier la lutte contre le travail illégal. - Lutte contre le travail illégal : quatre objectifs pour un plan d'actions - Retraites : - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 est en hausse de 0,8 % (+2,0 % pour les hommes et -0,5 % pour les femmes).
- Conférence - débat : des accords de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. le 4 décembre de 14H30à 17H30 -Colloques signalés - Le Comité d'Histoire - Le Ministère - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conférence - débat : "des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise." le 4 décembre de 14H30à 17H30

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 05/11/2008 - Les as de la première guerre mondiale une exposition de l'ONAC intitulée "Les as de la première guerre mondiale" sera inaugurée par le Préfet Philippe de LAGUNE le lundi 10 novembre 2008 à...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/inauguration_de_lex/view - 05/11/2008 - Les as de la première guerre mondiale une exposition de l'ONAC intitulée "Les as de la première guerre mondiale" sera inaugurée par le Préfet Philippe de LAGUNE le lundi 10 novembre 2008 à...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/le_marche_du_travail/view - 05/11/2008 - Le marché du travail fin septembre 2008 En données brutes, le nombre de demandeurs d'emploi diminue de -5,6% sur 1 an et -2,6% par rapport à fin août 2008. En données CVS, on constate une ha...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/les_chiffres_de_lin/view - 05/11/2008 - Les chiffres de l'insécurité routière Septembre et octobre 2008-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/les_controles_de_sec/view - 05/11/2008 - Les contrôles de sécurité routière à la Toussaint Monsieur Philippe de LAGUNE, Préfet du Territoire de Belfort avait demandé aux services de police et de gendarmerie d'organiser dans le département de...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/les_premiers_menages/view - 05/11/2008 - Les premiers ménages bénéficiaires du Droit au Logement Opposable Le droit au logement est garanti par l'Etat aux personnes qui ne peuvent accéder par leurs propres moyens à un logement décent et indépendant. Pour c...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/statistiques_de_la_d/view - 05/11/2008 - Statistiques de la délinquance Philippe de LAGUNE, Préfet du Territoire de Belfort et les responsables des forces de sécurité intérieure ont présenté, le 4 novembre 2008, en Préfect...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 - Les contrôles de sécurité routière à la Toussaint 05/11/2008 - Statistiques de la délinquance 05/11/2008 - Le marché du travail fin septembre 2008 05/11/2008 - Les chiffres de l'insécurité routière 05/11/2008 - Les premiers ménages bénéficiaires du Droit au Logement Opposable 05/11/2008 - Les as de la première guerre mondialeActualité des services de l'Etat

[ www.textes.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Textes et réformes : Les commissions pluridisciplinaires des mesures de sûreté - Voir la composition et les compétences territoriales des commissions.
- Ministère de la Justice - Textes et réformes : Loi sur la rétention de sûreté et l'irresponsabilité pénale - Voir la présentation

[ www.theatre-coupedor.com ]
- www.theatre-coupedor.com/ - La Coupe d'Or

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] L'Union pour la Méditerranée est sur les rails 5/11/2008 La "carte bleue" immigration en débat au Parlement 4/11/2008
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] L'Union pour la Méditerranée est sur les rails 5/11/2008 La "carte bleue" immigration en débat au Parlement 4/11/2008
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Election d'Obama : quel impact sur les relations UE/ Etats-Unis ? 5/11/2008 Etats-Unis : l'Union européenne attend le "tournant" avec impatience 5/11/2008
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Election d'Obama : quel impact sur les relations UE/ Etats-Unis ? 5/11/2008 Etats-Unis : l'Union européenne attend le "tournant" avec impatience 5/11/2008

[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Un décret fixe les conditions d'application de la loi du 20 août 2008 -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Un décret fixe les conditions d'application de la loi du 20 août 2008
- Elections professionnelles : un nouveau décret -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Elections professionnelles : un nouveau décret
- Les dernières statistiques mensuelles : septembre 2008 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Fin septembre 2008, 1 957 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/breves/xavier-betrand-presente-au-senat-projet-loi-faveur-revenus-du-travail.html - Xavier Bertrand présente, au Sénat, le projet de loi en faveur de revenus du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/communiques/creer-jardins-eveil.html - Créer des jardins d'éveil ?
- Lutte contre le travail illégal : quatre objectifs pour un plan d'actions -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Lutte contre le travail illégal : quatre objectifs pour un plan d'actions
- Nadine Morano réagit à l'élection de Barack Obama -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Nadine Morano réagit à l'élection de Barack Obama
- Rencontre bilatérale entre Nadine Morano et Ursula von der Leyen -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Rencontre bilatérale entre Nadine Morano et Ursula von der Leyen
- www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/communiques/valerie-letard-felicite-barack-obama-pour-son-election-son-action-faveur-droits-femmes.html - Valérie Létard félicite Barack Obama pour son élection
- Forum international Travail Santé. Discours de Xavier Bertrand. 3 et 4/11/08 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Forum international Travail Santé. Discours de Xavier Bertrand. 3 et 4/11/08
- Présentation du projet de loi en faveur des revenus du travail au Sénat. Discours de Xavier Bertrand. 27/10/08 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - présenté par Xavier Bertrand au Sénat
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/famille/ - Famille
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/femmes-egalite/index.html - (5 novembre 2008) Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, félicite Barack Obama pour son élection et se réjouit des positions favorables aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes qu'il a défendues lors de sa campagne. - Retraites : - Valérie Létard félicite Barack Obama pour son élection
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/retraites/ - Retraites
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/ - Social
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Allègement des charges
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Egalité professionnelle
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlfemmes/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=310 - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlfemmes/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=338 - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - SMIC
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Amiante
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlfemmes/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=349 - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Le bruit au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Services à la personne
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service universel (CESU)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlfemmes/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=378 - PACTE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Gestion des âges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Santé et sécurité au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Demandeur d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Employeur
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Jeune
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur handicapé
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - + de 50 ans
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aides à l'emploi
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlhtm/info_pro/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=269 - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage de longue durée
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlhtm/info_pro/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=271 - Chômage partiel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage technique
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlhtm/info_pro/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=284 - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Lutte contre les discriminations
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlhtm/info_pro/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=320 - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlhtm/info_pro/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=323 - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlhtm/info_pro/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=324 - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - SMIC
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Amiante
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Le bruit au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Services à la personne
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service universel (CESU)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - PACTE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Gestion des âges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Santé et sécurité au travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/ - Travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - (28 octobre 2008) Le projet de loi en faveur des revenus du travail, présenté par Xavier Bertrand au Sénat le 27 octobre vise à développer l'intéressement et la participation dans les PME ; - (5 novembre 2008) Le décret n° 2008-1133 du 4 novembre 2008 fixe les modalités de recueil et de consolidation des résultats des organisations syndicales aux élections professionnelles. - (5 novembre 2008) Le groupe régional d'Ile de France du Comité d'histoire du travail organise le 4 décembre prochain à 14h30 au ministère de la Santé une conférence -débat intitulée : - (5 novembre 2008) Pour l'essentiel, le décret n° 2008-1132 du 4 novembre 2008 fixe les conditions d'application de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 « portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail » pour ce qui concerne le contingent annuel d'heures supplémentaires et l'aménagement du temps de travail. - (5 novembre 2008) Xavier Bertrand a ouvert mardi 4 novembre la Commission nationale de lutte contre le travail illégal en saluant les résultats obtenus grâce à l'implication croissante des corps de contrôles et d'inspection qui a permis une augmentation de 15% des contrôles et une hausse continue des procès verbaux entre 2005 et 2007. - Conférence - débat : "des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. - Des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. - Elections professionnelles : un nouveau décret - " le 4 décembre de 14H30à 17H30 - Le ministre a également présenté un plan d'actions pour intensifier la lutte contre le travail illégal. - Lutte contre le travail illégal : quatre objectifs pour un plan d'actions - moderniser le mode de fixation du Smic et conditionner les allègements de charges, pour qu'ils soient versés aux entreprises qui joueront le jeu de la négociation salariale. - Retraites : - Un décret fixe les conditions d'application de la loi du 20 août 2008 - Xavier Bertrand présente, au Sénat, le projet de loi en faveur de revenus du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Demandeur d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Employeur
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Jeune
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur handicapé
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - + de 50 ans
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=266 - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aides à l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage de longue durée
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage partiel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage technique
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Election professionnelle
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=318 - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=324 - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - SMIC
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Amiante
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aménagement du temps de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Compte épargne temps
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=348 - Durée du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=349 - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Le bruit au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Services à la personne
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service universel (CESU)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - PACTE
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=379 - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Gestion des âges
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=387 - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=405 - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=433 - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Personnes agées
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=444 - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recodification du code du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=467 - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Santé et sécurité au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Demandeur d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Employeur
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Jeune
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur handicapé
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=217 - + de 50 ans
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aides à l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage de longue durée
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage partiel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chômage technique
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=298 - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Litiges et conflits du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=319 - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - SMIC
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Accident du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Amiante
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Médecine du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aménagement du temps de travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=347 - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - RTT (Réduction du temps de travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Plan de santé au travail (PST)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur étranger
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Le bruit au travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Télétravail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Services à la personne
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Salaire
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=377 - Chèque emploi service universel (CESU)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=378 - PACTE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Gestion des âges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Syndicats
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=425 - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Personnes agées
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Santé et sécurité au travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (30 octobre 2008) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 augmente de 0,4 % (+8 000) au mois de septembre en données corrigées des variations saisonnières (+0,6 % pour les hommes et +0,2 % pour les femmes). - (5 novembre 2008) Le groupe régional d'Ile de France du Comité d'histoire du travail organise le 4 décembre prochain à 14h30 au ministère de la Santé une conférence -débat intitulée : - (5 novembre 2008) Xavier Bertrand a ouvert mardi 4 novembre la Commission nationale de lutte contre le travail illégal en saluant les résultats obtenus grâce à l'implication croissante des corps de contrôles et d'inspection qui a permis une augmentation de 15% des contrôles et une hausse continue des procès verbaux entre 2005 et 2007. - Conférence - débat : "des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. - Des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. - Fin septembre 2008, 1 957 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - " le 4 décembre de 14H30à 17H30 - Le ministre a également présenté un plan d'actions pour intensifier la lutte contre le travail illégal. - Lutte contre le travail illégal : quatre objectifs pour un plan d'actions - Retraites : - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 est en hausse de 0,8 % (+2,0 % pour les hommes et -0,5 % pour les femmes).
- Conférence - débat : des accords de Grenelle à la section syndicale d'entreprise. le 4 décembre de 14H30à 17H30 -Colloques signalés - Le Comité d'Histoire - Le Ministère - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conférence - débat : "des "accords" de Grenelle à la section syndicale d'entreprise." le 4 décembre de 14H30à 17H30
- Famille - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - (5 novembre 2008) Nadine Morano se félicite de la proposition de création de jardins d'éveil des sénateurs Monique Papon et Pierre Martin - (5 novembre 2008) Participation massive, vote clair… - (9 octobre 2008) La secrétaire d'état chargé de la famille a reçu ce jeudi la ministre allemande de la famille, des personnes âgées, des femmes et de la jeunesse. - Cette journée a notamment été l'occasion d'échanger sur les initiatives prises par chacun des deux pays, pour concilier vie familiale et vie professionnelle. - Créer des jardins d'éveil ? - en élisant Barack Obama, le peuple américain a changé le visage du monde. - Nadine Morano réagit à l'élection de Barack Obama - Rencontre bilatérale entre Nadine Morano et Ursula von der Leyen - Retraites :
- Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Retraites :
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - 3 et 4/11/08 (5 novembre 2008) - Discours de Xavier Bertrand. - Forum international Travail Santé. - Retraites :

[ www.ue2008.fr ]
- www.ue2008.fr/PFUE/lang/fr/accueil/PFUE-11_2008/PFUE-04.11.2008/principaux_resultats_du_conseil_ecofin_du_4_novembre_2008 - Le site de la présidence française du Conseil de l'UE

[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - Risques Technologiques Majeurs - PPRT 94
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/environnement/risque_technologique - Risques Technologiques Majeurs - PPRT 94

[ www.var.pref.gouv.fr ]
- L'État à votre service - Portail des services de l'état dans le Var - Les démarches administratives

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2008 : Plan du site

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Augmentation du nombre de demandeurs d'emploi en Vaucluse - EXERCICE EXERCICE EXERCICE - simulation d'un accident sur le site EPP Ventoux du Pontet - Fermeture au public de la préfecture, des sous-préfecture et de certains services de l'Etat le lundi 10 novembre 2008

[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2008 16:16 - Ces élections prud'homales représentent un enjeu social majeur et sont essentielles, pour vous et pour l'entreprise. - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 - En savoir plus - Le 3 décembre prochain, vous êtes appelés à élire vos futurs conseillers prud'hommes. - Voter, c'est agir !
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/elections_prud_homma/view - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 05/11/2008 16:16 - Voter, c'est agir ! Le 3 décembre prochain, vous êtes appelés à élire vos futurs conseillers prud'hommes. Ces élections prud'homales représentent un enjeu social majeur et sont essentielles, pour vous et pour l'entreprise. En savoir plus >>>

[ www.viamichelin.fr ]
- www.viamichelin.fr/viamichelin/fra/dyn/controller/Cartes-plans?mapId=-tgyk1lajkf680o&dx=447&dy=297&empriseW=894&empriseH=594 - plan d'accès

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/ - Découverte des institutions
- www.vie-publique.fr/index.html - 1er/11 : 25 ans de politiques d'insertion des jeunes : quel bilan ? - 1er/11 : Deuxième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Assumer l'obligation de résultat du droit au logement sur l'ensemble du territoire

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Liste-des-operateurs-agrees-pour-les-vehicules-hors-d-usage-de-la-Vienne - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Liste-des-operateurs-agrees-pour-les-vehicules-hors-d-usage-de-la-Vienne - Liste des opérateurs agrées pour les véhicules hors d'usage de la Vienne
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mieux-organiser-l-immigration-professionnelle - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Securite-routiere-tous-responsable - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Systeme-d-immatriculation-des-vehicules-que-pourront-faire-les-professionnels-de-la-vente - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Systeme-d-immatriculation-des-vehicules-que-pourront-faire-les-professionnels-de-la-vente - Système d'immatriculation des véhicules: que pourront faire les professionnels de la vente?
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vente-ou-location-d-une-propriete-situee-en-zone-a-risques-naturels-ou-technologiques - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - En adoptant tous un comportement responsable sur les routes, on peut sauver 13 vies et éviter 300 blessés par jour - La France souhaite mieux organiser l'immigration professionnelle en facilitant l'accès à des métiers choisis. - Le 05 Novembre 2008 - Le 1er janvier 2009, le Système d'Immatriculation des Véhicules entrera en vigueur et les véhicules se verront attribuer un numéro à vie, de leur première immatriculation à leur destruction. - Le décret n° 2003-727 du 1er août 2003 prévoit que tout détenteur d'un véhicule hors d'usage (V.H.U) a l'obligation de remettre son véhicule à une entreprise titulaire d'un agrément préfectoral (démolisseur ou broyeur) pour en assurer l'élimination. - Liste des opérateurs agrées pour les véhicules hors d'usage de la Vienne - Mieux organiser l'immigration professionnelle - Sécurité routière: tous responsables - Système d'immatriculation des véhicules: que pourront faire les professionnels de la vente? - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 05 novembre 2008 à 08h10 - Actualisation le mercredi 05 novembre 2008 à 10h19 - Actualisation le mercredi 05 novembre 2008 à 13h21 - Actualisation le mercredi 05 novembre 2008 à 13h27 - Actualisation le mercredi 05 novembre 2008 à 15h57 - Actualisation le mercredi 05 novembre 2008 à 19h15 - Après le passage du maximum, la décrue est très lente. - Au niveau de la confluence Loire-Allier, la crue de l'Allier devrait coïncider avec celle de la Loire. - Bulletin émis le : 05/11/2008 à 09:54:18 - Bulletin émis le : 05/11/2008 à 15:41:27 - Carte de référence : 05112008_10 - Carte de référence : 05112008_16 - Cependant le débit apporté par l'Allier ne sera pas suffisant pour amplifier significativement la crue de la Loire. - En aval de la confluence, la vigilance reste donc à un niveau jaune. - Fin de vigilance JAUNE sur l'amont du fleuve Loire ainsi que sur plusieurs tronçons du bassin méditerranéen. - Fin de vigilance ORANGE sur la rivière Allier. - L'intensité de la crue à Nevers sera inférieure à celle de décembre 2003, où la côte de 3m88 avait été atteinte. - L'intensité de la crue actuelle sur l'Allier est inférieure à celle de novembre 1994 et à celle de décembre 2003. - L'intensité de la crue actuelle sur l'Allier est inférieure à celle de novembre 1994 mais supérieure à celle de mai 2004. - L'intensité de la crue Nevers sera inférieure à celle de décembre 2003, où la côte de 3m88 avait été atteinte. - L'onde de crue maximale est attendue à Nevers (58) en fin d'après-midi de mercredi. - Le maximum de la crue est attendu mercredi en fin d'après-midi à Veurdre, à un niveau inférieur à ceux des crues de novembre 1994 et de décembre 2003. - Le maximum de la crue est attendu mercredi en fin de matinée à Moulins, à un niveau inférieur à ceux des crues de novembre 1994 et de décembre 2003. - Les pluies des dernières 24h ont par ailleurs engendré de faibles crues la nuit dernière sur le bassin méditerranéen et l'amont du bassin du Tarn, sans conséquences notables. - Les pluies des dernières 24h ont par ailleurs engendré de faibles crues ou ont freiné la décrue sur le bassin méditerranéen et l'amont du bassin du Tarn, sans conséquences notables. - Les pluies prévues dans les prochaines heures par Météo-France, notamment sur le quart sud-ouest du pays, ne devraient pas engendrer de réaction hydrologique notable. - Prochain bulletin le : 05/11/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 06/11/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 06 novembre 2008 à 10h00 - Prochaine édition le mercredi 05 novembre 2008 à 16h00 - Sur l'Allier, la vigilance orange ne se justifie plus. - Sur l'Allier, le maximum de crue est passé à Chatel-de-Neuvre (03) à un niveau inférieur à la crue de décembre 2003. - Sur l'Allier, le maximum de crue se situe vers Moulins (03) à un niveau inférieur à la crue de novembre 1994 et à celle de décembre 2003. - Sur la Loire, la crue continue sa propagation en aval de Decize (58), le niveau du fleuve reste très important. - Sur la Loire, la crue continue sa propagation, le niveau du fleuve reste très important : la vigilance orange est maintenue sur la Loire bourguignonne. - Sur la Loire, la crue continue sa propagation, un maximum a été observé à Decize (58) mercredi matin, légèrement inférieur à celui de la crue de décembre 2003. - Sur la Loire, la crue continue sa propagation, un maximum est observé à Decize (58) ce matin, légèrement inférieur à celui de la crue de décembre 2003. - Sur les autres cours d'eau en crue ces derniers jours, la tendance est à l'amélioration avec un retour progressif à la normale.

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ]
- Site Internet Bison Futé - Communiqué de presse national - Prévision de circulation pour le pont du 11 novembre 2008
- www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 05/11/2008 : - Prévision de circulation pour le pont du 11 novembre 2008

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 05 Novembre 2008

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 05/11/2008 - Champtoceaux: Mise à jour des protections 04/11/2008 Blaison-Gohier: Mise à jour des protections 20/10/2008 Mise à jour du menu "Architecture-organisme" 14/10/2008 Accueil vacataire 14/10/2008 - Le 21/11/2008 - lire la suite - Mise à jour des fiches conseils Patrimoine "ZPPAUP" - Mise à jour des fiches conseils "ZPPAUP" - Plans de zonage et réglements des ZPPAUP de Blaison Gohier, Chenehutte Tréves Cunault, Le Puy Notre Dame, Le Thoureil et Montsoreau. - Première rencontres Mécénat et Entreprise Maine et Loire Du 04/12/2008 au 06/12/2008
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=21&mois_affiche=11 - 21