Auracom - Actualité institutionnelle - dimanche 19 octobre 2008

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- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 : discussion des articles de la première partie
- Assemblée nationale - Transports : péages ferroviaires - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton)
- Assemblée nationale - Sécurité sociale : projet de loi de financement pour 2009 - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Assemblée nationale - Emploi : revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion - Revenu de solidarité active (RSA)
- Assemblée nationale - Travail : dispositions en faveur des revenus du travail - Revenus du travail
- Assemblée nationale - Union européenne : traité de Lisbonne - Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif
- Assemblée nationale - Elections législatives partielles (1997-2002) - Les élections législatives partielles
- Assemblée nationale ~ Commission chargée des affaires européennes ~ Liste des comptes rendus - Comptes rendus
- Assemblée nationale : Propositions de résolution en cours d'examen - Proposition de résolution déposées par la commission chargée des affaires européennes
- Assemblée nationale ~ Rapports de la commission chargée des affaires européennes - Rapports d'information - Rapports d'information de la commission chargée des affaires européennes
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0886.asp#TopOfPage - Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider)
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0963.asp#TopOfPage - Les fonds souverains (M. Daniel Garrigue)
- Assemblée nationale - Résolutions sur des projets de textes européens - XIIIŒ législature - Résolutions adoptées
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2007 - Événements de 2007
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2008 - Événements de 2008
- Document pdf - Politique immobilière de l'Etat (MM. Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)
- www.assemblee-nationale.fr/13/qui/circonscriptions/ - Cartes des circonscriptions
- Accès aux fiches des députés de la XIIIe législature par circonscriptions (cartes) - Recherche d'une circonscription sur la carte de France
- Assemblée nationale : Délégations et Offices - Composition des délégations et offices
- Assemblée nationale : Modifications à la composition de l'Assemblée / 12ème législature - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007
- NŒ 396 - Rapport de MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République déposé en applicat - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche)
- NŒ 439 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité ins - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski)
- NŒ 448 - Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo - Situation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand)
- NŒ 449 - Rapport d'information de MM. Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007 - Comment construire l'Union méditerranéenne ? (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal)
- Erreur sur le lien - 2001
- NŒ 490 - Rapport de MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en applica - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche)
- NŒ 491 - Rapport de MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application d - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko)
- NŒ 505 - Rapport d'information de M. Étienne Blanc déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une missi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc)
- NŒ 613 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Charié déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying - Le lobbying (M. Jean-Paul Charié)
- NŒ 625 - Rapport de MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2005-781 du 13 - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier)
- NŒ 626 - Rapport de MM. André Flajolet et André Chassaigne déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2006-1772 du 30 d - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne)
- NŒ 627 - Rapport de M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2004-575 d - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel)
- NŒ 628 - Rapport de MM. Antoine Herth et Jean Gaubert déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ 2006-11 du 5 janvier - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert)
- NŒ 659 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Door déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dossier médical pers - Dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door)
- NŒ 660 - Rapport d'information de M. Max Roustan déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire - Réforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire)
- NŒ 666 - Rapport d'information de MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité - Aéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet)
- NŒ 670 - Rapport de Mme Claude Greff déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi nŒ 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff)
- NŒ 671 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme - Bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 677 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 - Evolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud)
- NŒ 683 - Rapport de MM. Éric Diard et Julien Dray déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de l - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. Eric Diard et Julien Dray)
- NŒ 688 - Rapport d'information de M. Serge Grouard et Mme Odile Saugues déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial - Enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard)
- NŒ 697 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agences régionales de santé - Agences régionales de santé (M. Yves Bur)
- NŒ 716 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Dumont déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels europée - Fonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont)
- NŒ 717 - Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et Jean-Michel Fourgous en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire - Financement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve)
- NŒ 734 - Rapport d'information de M. Jacques Le Guen déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le chlordéc - Le chlordécone (M. Jacques Le Guen)
- NŒ 744 - Rapport d'information de M. Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les emprunts immobiliers à taux variable - Les emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre)
- NŒ 745 - Rapport d'information de MM. Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi - Evaluation des politiques de l'emploi (MM. Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce)
- NŒ 774 - Rapport de M. Benoist Apparu déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi nŒ2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsab - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu)
- NŒ 815 - Rapport d'information de M. Hervé Mariton déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton)
- NŒ 816 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2007 - Exécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez)
- NŒ 848 - Rapport d'information de Mme Catherine Lemorton sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments - Prescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton)
- NŒ 910 - Rapport d'information de M. Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pénibilité au t - Pénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson)
- NŒ 911 - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot)
- NŒ 946 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson et Gaël Yanno déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan s - Niches fiscales (MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno)
- NŒ 952 - Rapport d'information de Mme Marie-Christine Dalloz déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les maisons de l - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz)
- NŒ 970 - Rapport d'information de M. Yves Censi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'impact des mesures législatives portant sur les produits financiers - lmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi)
- Document pdf - Gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron)
- Document pdf - Allocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart)
- NŒ 998 - Rapport d'information de M. Philippe Meunier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours - Le Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier)
- NŒ 1001 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales - Exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur)
- NŒ 1012 - Rapport de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n - Application de la loi fiscale (M. Gilles Carrez)
- NŒ 1028 - Rapport d'information de Mme Claude Greff déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et leur retraite - Les femmes et leur retraite (Mme Claude Greff)
- NŒ 1029 - Rapport d'information de M. Christian Kert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la politique du livre - La politique du livre (M. Christian Kert)
- NŒ 1033 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances)
- NŒ 1046 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles)
- NŒ 1058 - Rapport d'information de MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la mise en oeuvre de - Les acteurs de la LOLF (MM. Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson)
- NŒ 1067 - Rapport d'information de M. Jean-François Mancel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel)
- NŒ 1087 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et - Comptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 1089 - Rapport de MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en appl - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier)
- NŒ 1126 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Warsmann déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant ses travaux sur le fich - EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des lois (M. Jean-Luc Warsmann)
- NŒ 1129 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation - Formation professionnelle : droit individuel à la formation (M. Didier Migaud)
- NŒ 1131 - Rapport d'information de Mme Valérie Boyer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prévention de l'obési - Prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer)
- NŒ 1132 - Rapport d'information de M. Marc Bernier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ens - L'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier)
- NŒ 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gouvernance et le fin - Gouvernance et financement des associations (M. Pierre Morange)
- NŒ 1152 - Rapport d'information de M. Denis Jacquat déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites - Rendez-vous de 2008 sur les retraites (M. Denis Jacquat)
- NŒ 1153 - Rapport d'information de MM. Didier Quentin et Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusi - Clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas)
- Erreur sur le lien - 2002
- www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i1010.asp#TopOfPage - La science au service du handicap
- Erreur sur le lien - 2003
- Erreur sur le lien - 2004
- Erreur sur le lien - XIIe législature
- Document pdf - Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement : texte issu des délibérations de l'Assemblée nationale
- Composition des commissions par groupe politique - Composition des commissions par groupe politique
- Groupes politiques : composition et députes sur l'Assemblée nationale - Composition des groupes politiques
- www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/commissions/listecommissions.asp - Composition des commissions
- LE BUREAU DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Composition du Bureau
- La Conférence des Présidents - Composition de la Conférence des Présidents
- Membres de la Haute Cour de justice élus par l'Assemblée nationale - Composition de la Haute Cour de justice
- COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE - Composition de la Cour de justice de la République
- Les délégations du Bureau - Composition des délégations du Bureau
- Listes de députés en fonction de critères prédéfinis - Recherche d'un député par d'autres critères (âge, sexe, catégorie socioprofessionnelle, exercice de mandat local ...)
- Assemblée nationale - Liste des députés par département - Liste des députés par département
- Assemblée nationale - Les députés - Groupes politiques
- Assemblée nationale - Liste des groupes d'amitié - Composition des groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale - Groupes d'amitié
- Assemblée nationale - Liste des groupes d'études - Composition des groupes d'études - Groupes d'études
- Assemblée nationale - Liste des députés - 577 députés - Liste alphabétique
- Assemblée nationale - Les députés - Délégations et offices
- Assemblée nationale - Les députés - Liste des députés élus sous la XIIe législature dont le mandat est clos
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Gilles Carrez) - Archives des travaux de la délégation - Archives et recherche historique - Assemblée parlementaire Euro-Méditerranéenne - Assister à une séance - Association des journalistes parlementaires - Aussi, le rapport de Mme Bérengère Poletti, dresse-t-il d'abord un inventaire des perspectives offertes par les progrès scientifiques pour améliorer l'efficacité des aides techniques destinées à compenser les conséquences du handicap. - Bertrand Pancher et Bernard Derosier) - Bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande) - Brochure « Bienvenue à l'Assemblée » - Bureau de l'Assemblée nationale - Cartes des circonscriptions - Ces chiffres permettent de saisir l'enjeu représenté par les aides techniques au handicap. - Clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. - Clarification du droit - Claude Goasguen et Christophe Caresche) - Comment assister à une séance ? - Comment construire l'Union méditerranéenne ? - Comment venir au Palais Bourbon ? - Comment visiter le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay ? - Commission chargée des affaires européennes - Commissions d'enquête - Commissions permanentes ou spéciales - Communiqués de la division de la Presse - Composition de la Conférence des Présidents - Composition de la Cour de justice de la République - Composition de la Haute Cour de justice - Composition des commissions - Composition des commissions par groupe politique - Composition des délégations du Bureau - Composition des délégations et offices - Composition des groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale - Composition des groupes d'études - Composition des groupes politiques - Composition du Bureau - Comptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande) - Comptes rendus - Comptes rendus des réunions du Bureau - Concours ouverts aux inscriptions, en cours ou prévus - Congrès du 21 juillet 2008 - Congrès du Parlement - Connaissance de l'Assemblée n° 1 : L'Assemblée nationale, organisation et fonctionnement - Constitution - Contrôle, évaluation, information - Cour des comptes et chambres régionales des comptes - Crise financière internationale : les auditions de la commission des finances - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles) - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances) - Débats inscrits à l'ordre du jour dans le cadre d'une séance d'initiative parlementaire - Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen suivie d'un débat - Déclarations du Gouvernement - Déclarations et débats - Déclarations politiques des groupes - Délégations et offices - Dépôt officiel des documents - Députés membres d'un organisme extraparlementaire - Dernières parutions - Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno) - Division de la Presse et de l'audiovisuel - Documentation - Documentation destinée aux juniors - Documentation générale - Documentation thématique - Dossier d'information : le développement durable - Dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door) - Dossiers législatifs : index général des travaux - EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des lois (M. Jean-Luc Warsmann) - Enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard) - Eric Diard et Julien Dray) - Etat d'avancement des travaux législatifs : tableau de bord des textes en instance - Evaluation des politiques de l'emploi (MM. - Événements de 2002 - Événements de 2003 - Événements de 2004 - Événements de 2005 - Événements de 2006 - Événements de 2007 - Événements de 2008 - Evénements de la Présidence française - Evolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud) - Examen des textes européens - Exécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot) - Exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc) - Exécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez) - Exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur) - Feuilleton des pétitions - Financement des projets d'équipement naval militaire (MM. - Fonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont) - Formation professionnelle : droit individuel à la formation (M. Didier Migaud) - Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce) - Gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. - Gouvernance et financement des associations (M. Pierre Morange) - Groupes d'amitié - Groupes d'études - Groupes politiques - Guy Geoffroy et Serge Blisko) - Histoire des institutions - Histoire générale - Il souligne enfin la nécessité de renforcer le volet scientifique et technologique des politiques publiques mises en oeuvre en faveur des personnes handicapées, et de favoriser un plus large accès à l'innovation. - Index général des travaux législatifs - Informations - Informations pratiques - Instruction générale du Bureau (IGB) - Jean Launay et Michel Piron) - Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas) - Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve) - Jean Tiberi et Christophe Caresche) - L'activité de l'Assemblée - L'annuaire des services de l'Assemblée nationale - L'Assemblée - L'Assemblée nationale dans les institutions françaises - L'élaboration de la loi - L'élection des députés - L'élection du député - L'encyclopédie numérique de l'Assemblée nationale - L'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier) - La Bibliothèque - La Boutique en ligne - La collection « Connaissance de l'Assemblée » - La coopération parlementaire - La délégation pour l'Union européenne - La francophonie - La Lettre européenne - La politique du livre (M. Christian Kert) - La procédure législative - La République et le suffrage universel - La science au service du handicap - La séance publique - Le bilan de la session : 2005/2006 - 2004/2005 - 2003/2004 - 2002/2003 - Le Bureau et la Conférence des Présidents - Le chlordécone (M. Jacques Le Guen) - Le contrôle des dépenses publiques - Le contrôle, l'information et l'évaluation - Le Grenelle de l'environnement - Le groupe français de l'Union interparlementaire - Le lobbying (M. Jean-Paul Charié) - Le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay - Le Parlement des enfants - Le Président - Le Président de l'Assemblée nationale - Le rapport d'activité : 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - Le rapport de la commission commune des crédits sur le budget des assemblées (« jaune budgétaire ») : 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - Le rapport sur les comptes : 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - Le Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier) - Le statut du député - Le système institutionnel français - Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif - Le vieillissement de la population conduira, en 2040 à une augmentation de 50% du nombre de personnes âgées dépendantes. - Les acteurs de la LOLF (MM. - Les activités internationales et européennes - Les assemblées et commissions parlementaires internationales - Les autres institutions - Les commissions - Les commissions, délégations et offices - Les comptes rendus - Les concours de l'Assemblée nationale - Les députés - Les députés en mission - Les documents législatifs - Les élections législatives - Les élections législatives de juin 2007 - Les élections législatives partielles - Les emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre) - Les femmes et leur retraite (Mme Claude Greff) - Les fiches de synthèse de l'Assemblée nationale - Les fonds souverains (M. Daniel Garrigue) - Les grands débats - Les groupes d'amitié - Les groupes d'études ou d'amitié - Les groupes politiques - Les organes de l'Assemblée - Les organes juridictionnels - Les parlements étrangers - Les Présidents de l'Assemblée - Les Présidents de l'Assemblée nationale - Les procès-verbaux historiques - Les rendez-vous de la presse parlementaire - Les scrutins publics - Les services de l'Assemblée nationale - Les statistiques de l'activité parlementaire : XIIe législature - Liens utiles - Liste alphabétique - Liste chronologique des documents (liste des dépôts) - Liste des députés chargés d'une mission - Liste des députés élus sous la XIIe législature dont le mandat est clos - Liste des députés par département - Liste des députés par région - Liste des marchés conclus en 2005 - Listes de l'ensemble des documents - lmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi) - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 : discussion des articles de la première partie - Loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel) - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff) - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu) - Loi organique relative aux lois de finances - Lois promulguées - Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel - Lundi 20 octobre 2008, en séance publique, à 16 heures et à 21 heures 30 : discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 ; - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz) - Marchés en cours de passation (accès à la plate-forme de dématérialisation) - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton) - Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson) - Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) - Missions d'observations électorales - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel) - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007 - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski) - Motions en application de l'article 72-4 de la Constitution - Niches fiscales (MM. - Nominations par le Président - Notices et portraits des députés de la Ve République - Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires - Ordonnances - Organismes extraparlementaires - Parlement des enfants 2008 - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton) - Pénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson) - Personnalités nommées par le Président - Petit lexique parlementaire - Politique immobilière de l'Etat (MM. - Prescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton) - Présentation - Présidence de l'Union européenne - Présidence française de l'Union européenne - Prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer) - Prix parlementaire franco-allemand 2009 : date limite de réception des candidatures le 31 octobre 2008 - Prochaine réunion de la délégation - Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement : texte issu des délibérations de l'Assemblée nationale - Projets de loi - Projets de loi autorisant la ratification de traités ou de conventions - Projets de loi déposés à l'Assemblée nationale - Proposition de résolution déposées par la commission chargée des affaires européennes - Proposition de résolution sur les actes européens (art. - Propositions de loi - Propositions de loi déposées à l'Assemblée nationale - Propositions de résolution modifiant le Règlement - Propositions de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête et rapports sur ces propositions - puis discussion générale et discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 - Puis il expose les obstacles qui entravent la diffusion de ces aides et les moyens d'améliorer une situation qui n'est pas satisfaisante. - Questionnaire interactif sur l'avenir de l'Europe - Rapports annuels remis au Président - Rapports d'information - Rapports d'information de la commission chargée des affaires européennes - Rapports d'information de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - Rapports d'information de la délégation aux droits des femmes - Rapports d'information des commissions - Rapports de l'Office d'évaluation de la législation - Rapports de l'office d'évaluation des politiques de santé - Rapports de l'office des choix scientifiques et technologiques index chronologique - index thématique - Rapports des commissions d'enquête - Rapports législatifs - Rapports sur la mise en application des lois - Réceptions de chefs d'État - Recherche avancée - Recherche d'un député par d'autres critères (âge, sexe, catégorie socioprofessionnelle, exercice de mandat local . - Recherche d'un député par sa circonscription d'élection - Recherche d'un député par sa place dans l'hémicycle (répartition des sièges) - Recherche d'un député par son nom - Recherche d'une circonscription par le département, le canton ou la commune - Recherche d'une circonscription sur la carte de France - Recherche multicritère - Recueil des lois - Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics - Réforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire) - Règlement de l'Assemblée nationale - Règlement du Congrès - Relations franco-allemandes - (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal) - Rendez-vous de 2008 sur les retraites (M. Denis Jacquat) - Répartition des sièges dans l'hémicycle - Résolutions adoptées - Réunion des groupes - Réunions à l'initiative des députés - Réunions des groupes d'études et d'amitié - Revenu de solidarité active (RSA) - Revenus du travail - Serge Poignant et Philippe Tourtelier) - Sessions et séances - Site pédagogique - Situation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand) - Suivi du droit européen - Table analytique du Règlement et de l'IGB - Tableau de bord - Textes adoptés - Textes fondamentaux - Toutes les députées depuis 1945 - Traités et conventions - Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. 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- Assemblée nationale : répartition des groupes dans l'hémicycle - Recherche d'un député par sa place dans l'hémicycle (répartition des sièges) - Répartition des sièges dans l'hémicycle
- Assemblée nationale - Les services législatifs et administratifs - Annuaire des services - L'annuaire des services de l'Assemblée nationale
- www.assemblee-nationale.fr/recueil-lois/ - Recueil des lois

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 Octobre 2008

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- www.avantscene.com/ - l'Avant-Scène

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- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 Octobre 2008

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- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 Octobre 2008

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Biodiversité Cartes Données Environnemental Evaluation Inondation Nappe Natura 2000 Nature Nitrate Parc PLU Profil Projet Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Souterrain Surveillance ZNIEFF Zones - Les données communales
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Les données communales
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
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[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Pour en savoir plus
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - Au deuxième tour qui s'est déroulé le 19 octobre 2008 Jean Noël DUPRÉ a été élu en obtenant 1 586 voix soit 59,45 % des suffrages exprimés. - Pour en savoir plus 13/10/2008 Avis de concours

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - La cavalerie est aux portes de Bruges. - Le 19 Octobre 1918 L'armée belge est entrée dans Ostende. - Le 19 Octobre 1918 Les troupes anglaises ont pris Douai. - Le 19 Octobre 1939 Traité d'alliance entre les Alliés et la Turquie.

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 91989 fois - Site visité 92004 fois - Site visité 92010 fois - Site visité 92031 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - CNSA : rapports annuels
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - CNSA : rapports annuels - CNSA : rapports annuels

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 19/10/2008, 09:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 19/10/2008, 13:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 19/10/2008, 15:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 19/10/2008, 20:20

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - La Corrèze - Le château de Sédières - Les cascades de Gimel - Les tours de Merle

[ www.culture.gouv.fr ]
- www.culture.gouv.fr/ - Ministère de la culture et de la communication

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 octobre 2008

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 octobre 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 Octobre 2008

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - Au 20-10-08 : - Déclarations conjointes avec M. George W. BUSH, Président des Etats-Unis … - Intervention de M. le Président de la République lors de la séance d'ouverture du XIIème … - Intervention de M. le Président de la République lors de la séance … - Présentation du Plan Numérique 2012…
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - Présentation du Plan Numérique 2012…
- Elysee.fr : Présidence de la République : Discours : Intervention de M. le Président de la République lors de la séance dâÇÖouverture du XIIème Sommet de la Francophonie - Intervention de M. le Président de la République lors de la séance d'ouverture du XIIème …

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- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - Les 9 et 10 octobre.

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- www.journal-officiel.gouv.fr/index.html - 23340 annonces en vigueur
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[ www.letheatre-poitiers.com ]
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[ www.livre-poitoucharentes.org ]
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[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - Dispositif de déclaration des substances relevant du règlement REACH - Le pré-entregistrement de substances chimiques, une étape à ne pas rater avant décembre 2008 - Lire la suite

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
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[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - La Préfecture, des bâtiments et des hommes .
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[ www.moulinduroc.asso.fr ]
- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 19/10/2008

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 19/10/2008

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
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- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/a_votre_service/code_electoral_1083155931103/publi_P_vote_par_procuration_1083156049455&taille=4#formulaire_recherche - Actualité
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[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 Octobre 2008 - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux.
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 19 Octobre 2008

[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Du 9 au 15 octobre à Poitiers (Vienne) Passeurs de monde(s) - Examen de guide-conférencier 2008 - La saison de l'Avant-Scène à Cognac (Charente) - La saison de La Coupe d'Or à Rochefort (Charente-Maritime) - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - Page mise à jour le 06/10/2008 - DRAC de Poitou-Charentes - Restauration de la façade ouest de l'église Sainte-Radegonde à Poitiers (Vienne) - Toute l'actualité culturelle
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Passeurs d'images 2008 - Examen de guide-conférencier 2008
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Eglise Sainte-Radegonde à Poitiers (Vienne) - Restauration de la façade ouest de l'église Sainte-Radegonde à Poitiers (Vienne)
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[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Dimanche 19 octobre 2008 - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
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- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 19/10/2008, 09:11 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 19/10/2008, 13:18 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 19/10/2008, 15:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 19/10/2008, 19:40

[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 20 % de carburant. - Conseil 10 - Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C’ - économisés par 100 km. - est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € - est jusqu’ - est pas un circuit de compétition ! - Eviter de pousser les vitesses La route n’ - Je peux économiser ainsi jusqu’ - Ne pas abuser de la climatisation C’ - Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture - sur un trajet de 500 km.

[ www.senat.fr ]
- Aujourd'hui sur Public Sénat - Bibliotheque medicis - L'Afghanistan - Bibliotheque medicis - Spéciale élections présidentielles depuis New York - Conversation d'avenirs - La voiture électrique - Deshabillons-les - Aubry : l'anti Royal - Face a nous - Hubert Falco - Faces a faces - Jean-Marie Andrieu / François Hollande - Il ne faut jurer de rien - Valérie Pecresse - L'europe et nous - La Roumanie - Le debat - Le développement économique du Sud de la méditerranée - Parlement hebdo - Jean-Luc Mélenchon - paroles de militants : Manuel, le droit au logement - Presidentielles un an apres - Un an après la présidentielle. - Reportage - Elections Américaines - Reportage - Le chemin de Damas - Seance - Questions d'actualité au Gouvernement - Senat mode d'emploi - Le bureau - Senat mode d'emploi - Les Sénats du Monde - Y'a de l'eco - Crise financière : le retour de l'Etat

[ www.theatre-coupedor.com ]
- www.theatre-coupedor.com/ - La Coupe d'Or

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 19 Octobre 2008

[ www.vienne.equipement.gouv.fr ]
- DDE86- Information acquéreurs - En savoir plus

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mieux-organiser-l-immigration-professionnelle - [ Lire la suite ] - Mieux organiser l'immigration professionnelle
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Rencontrez-les-experts-de-votre-securite-le-18-octobre-2008-de-10-heures-a-18-heures-a-Poitiers-place-Alphonse-Lepetit - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Rencontrez-les-experts-de-votre-securite-le-18-octobre-2008-de-10-heures-a-18-heures-a-Poitiers-place-Alphonse-Lepetit - Rencontrez les experts de votre sécurité le 18 octobre 2008 de 10 heures à 18 heures à Poitiers, place Alphonse Lepetit.
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vente-ou-location-d-une-propriete-situee-en-zone-a-risques-naturels-ou-technologiques - [ Lire la suite ]
- Les risques majeurs - Dossier départemental des risques majeurs du département de la Vienne
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - A partir du 18 octobre, le Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales organise pour la première fois les journées de la Sécurité Intérieure (JSI) sur l'ensemble du territoire national. - En savoir plus Dossier départemental des risques majeurs du département de la Vienne - La France souhaite mieux organiser l'immigration professionnelle en facilitant l'accès à des métiers choisis. - Le 19 Octobre 2008 - Mieux organiser l'immigration professionnelle - Rencontrez les experts de votre sécurité le 18 octobre 2008 de 10 heures à 18 heures à Poitiers, place Alphonse Lepetit. - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le dimanche 19 octobre 2008 à 09h52 - Actualisation le dimanche 19 octobre 2008 à 15h53 - Bulletin émis le : 19/10/2008 à 08:57:02 - Bulletin émis le : 19/10/2008 à 14:41:32 - Carte de référence : 19102008_10 - Carte de référence : 19102008_16 - Prochain bulletin le : 19/10/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 20/10/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le dimanche 19 octobre 2008 à 16h00 - Prochaine édition le lundi 20 octobre 2008 à 10h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Aurore Dazard, volontaire Ã la mairie de Montfermeil - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pierre Gerslte & - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance… - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 19 Octobre 2008

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 14/10/2008 - 771 Monuments historiques 81 Sites protégés 1 Secteur sauvegardé 15 ZPPAUP - A Paris au Carrousel du Louvre. - Accueil vacataire - Ajout de du Comité National de Développement du Bois. - Architecture - Bases de données - Conservation des monuments historiques classés - programme 2008 tra. - Documentation - Du 04/12/2008 au 06/12/2008 - Du 06/11/2008 au 09/11/2008 14ème Salon du Patrimoine Culturel - Du 26/10/2008 au 08/11/2008 Appel d'offre - Château d'Angers - réfection de l'éclairage de la Chapelle - écrivez-nous crédits et infos légales - Le Maine et Loire c'est aussi : - Le salon des professionnels et des passionnés du patrimoine Les thématiques 2008: - Le saviez-vous? - lire la suite - Locaux du sdap 49 - MAINE-et-LOIRE - Château d'Angers monument historique classé sur la liste de 1875 et par arrêté du 20 août 1913 * * * - Merci de réserver le meilleur accueil à Mademoiselle Marion Toucheteau, secrétaire-vacataire au service du SDAP, du 7 octobre au 28 novembre 2008. - Mise à jour de la documentation urbanisme 02/10/2008 Nouvelle protection à ANGERS 01/10/2008 AVIS D'APPELS D'OFFRES (date limite le 14 octobre 2008) 26/09/2008 Les journées européennes du patrimoine en Europe 17/09/2008 - Mise à jour du menu "Architecture-organisme" - Organismes - Patrimoine - Patrimoine et Mécénat - Patrimoine et Tourisme Culturel - Prochainement - Salon ARTIBAT - Second oeuvre et Equipement - Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine du Maine et Loire - Sites internet du Département et des Communes - Tous les événements - Toute l'actualité
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?infol=t - crédits et infos légales
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