Auracom - Actualité institutionnelle - samedi 18 octobre 2008

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Nouveautés du 18.10.2008

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- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 17/10/2008 Fourniture et livraison de kayaks gonflables pour le 13eme regiment de dragons parachutistes de dieuze (lot n° 1) - fourniture et livraison d'une embarcation hydrojet modulable pour largage de colis au profit du commando hubert a saint-mandrier (lot n° 2) Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 Affretement d'aeronef(s) destine(s) au transport aerien des formations de gendarmerie mobile, de corse vers la metropole et de la metropole vers la corse Lire la suite - 17/10/2008 Fourniture et livraison de kayaks gonflables pour le 13eme regiment de dragons parachutistes de dieuze (lot n° 1) - fourniture et livraison d'une embarcation hydrojet modulable pour largage de colis au profit du commando hubert a saint-mandrier (lot n° 2) Lire la suite - 17/10/2008 Mco vehicules lourds. - prestations de maintenance des vehicules utilitaires de tonnage egal ou superieur a 3,5t, ainsi que les vehicules de transport en commun du cepr Lire la suite

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- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Samedi, 18 Octobre 2008

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- Assemblée nationale - Les commissions spéciales depuis 1958 - Liste des textes examinés par une commission spéciale depuis 1958
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Contrôle, évaluation, information - L'activité de l'Assemblée - législature - Les comptes rendus - Les députés - Les documents législatifs - Les scrutins publics - XI
- Assemblée nationale - Mise en oeuvre de la réforme de la procédure budgétaire - Rapports sur la mise en oeuvre de la LOLF (mars 2005)
- Assemblée nationale - Dossier d'information : le développement durable - Dossier d'information : le développement durable
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Contrôle, évaluation, information - L'activité de l'Assemblée - législature - Les comptes rendus - Les députés - Les documents législatifs - Les scrutins publics - XII
- Assemblée nationale - Modification de la lolf du 1er août 2001 - Dossier législatif sur la loi organique du 12 juillet 2005 modifiant la LOLF
- Assemblée nationale - Mission d'évaluation et de contrôle - Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
- Assemblée nationale - Mission d'évaluation et de contrôle - La mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
- Assemblée nationale : Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale - La mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (ME - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
- www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2008/commissions_elargies/ - Projet de loi de finances pour 2008
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- Assemblée nationale : Liste des comptes rendus analytiques des commissions élargies (Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007, nŒ 917, déposé le 29 mai 2008) - Règlement définitif du budget de 2007
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- Assemblée nationale ~ Rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - index thématique
- Document pdf - Feuilleton des pétitions
- Assemblée nationale ~ Travaux, rapports et dossiers législatifs ou d'actualité / XIIIe législature - État d'avancement des travaux - Etat d'avancement des travaux législatifs : tableau de bord des textes en instance - Tableau de bord des projets et propositions de loi en cours d'examen
- Assemblée nationale - Droit : simplification, clarification du droit et allègement des procédures - Clarification du droit
- Assemblée nationale : Traités et conventions / 13ème législature - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Cour des comptes et chambres régionales des comptes : modification de diverses dispositions - Cour des comptes et chambres régionales des comptes
- Assemblée nationale - Gouvernement : déclaration préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2007 - Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen suivie d'un débat
- Assemblée nationale - Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- Assemblée nationale - Budget : loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 : discussion des articles de la première partie
- Assemblée nationale - Mission d'information sur les questions mémorielles - Mission d'information sur les questions mémorielles
- Assemblée nationale - Mission d'évaluation de la loi nŒ2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie - Droits des malades et fin de vie : mission d'application de la loi
- Assemblée nationale - Transports : péages ferroviaires - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton)
- Assemblée nationale - Sécurité sociale : projet de loi de financement pour 2009 - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Assemblée nationale - Emploi : revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion - Revenu de solidarité active (RSA)
- Assemblée nationale - Travail : dispositions en faveur des revenus du travail - Revenus du travail
- Assemblée nationale - Union européenne : traité de Lisbonne - Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif
- Assemblée nationale - Elections législatives partielles (1997-2002) - Les élections législatives partielles
- Assemblée nationale ~ Commission chargée des affaires européennes ~ Liste des comptes rendus - Comptes rendus
- Assemblée nationale : Propositions de résolution en cours d'examen - Proposition de résolution déposées par la commission chargée des affaires européennes
- Assemblée nationale ~ Rapports de la commission chargée des affaires européennes - Rapports d'information - Rapports d'information de la commission chargée des affaires européennes
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0886.asp#TopOfPage - Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider)
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0963.asp#TopOfPage - Les fonds souverains (M. Daniel Garrigue)
- Assemblée nationale - Résolutions sur des projets de textes européens - XIIIŒ législature - Résolutions adoptées
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2007 - Événements de 2007
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2008 - Événements de 2008
- Document pdf - Politique immobilière de l'Etat (MM. Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)
- www.assemblee-nationale.fr/13/qui/circonscriptions/ - Cartes des circonscriptions
- Accès aux fiches des députés de la XIIIe législature par circonscriptions (cartes) - Recherche d'une circonscription sur la carte de France
- Assemblée nationale : Délégations et Offices - Composition des délégations et offices
- Assemblée nationale : Modifications à la composition de l'Assemblée / 12ème législature - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007
- NŒ 396 - Rapport de MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République déposé en applicat - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche)
- NŒ 439 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité ins - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski)
- NŒ 448 - Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo - Situation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand)
- NŒ 449 - Rapport d'information de MM. Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007 - Comment construire l'Union méditerranéenne ? (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal)
- Erreur sur le lien - 2001
- NŒ 490 - Rapport de MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en applica - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche)
- NŒ 491 - Rapport de MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application d - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko)
- NŒ 505 - Rapport d'information de M. Étienne Blanc déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une missi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc)
- NŒ 613 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Charié déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying - Le lobbying (M. Jean-Paul Charié)
- NŒ 625 - Rapport de MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2005-781 du 13 - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier)
- NŒ 626 - Rapport de MM. André Flajolet et André Chassaigne déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2006-1772 du 30 d - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne)
- NŒ 627 - Rapport de M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2004-575 d - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel)
- NŒ 628 - Rapport de MM. Antoine Herth et Jean Gaubert déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ 2006-11 du 5 janvier - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert)
- NŒ 659 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Door déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dossier médical pers - Dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door)
- NŒ 660 - Rapport d'information de M. Max Roustan déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire - Réforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire)
- NŒ 666 - Rapport d'information de MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité - Aéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet)
- NŒ 670 - Rapport de Mme Claude Greff déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi nŒ 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff)
- NŒ 671 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme - Bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 677 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 - Evolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud)
- NŒ 683 - Rapport de MM. Éric Diard et Julien Dray déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de l - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. Eric Diard et Julien Dray)
- NŒ 688 - Rapport d'information de M. Serge Grouard et Mme Odile Saugues déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial - Enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard)
- NŒ 697 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agences régionales de santé - Agences régionales de santé (M. Yves Bur)
- NŒ 716 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Dumont déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels europée - Fonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont)
- NŒ 717 - Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et Jean-Michel Fourgous en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire - Financement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve)
- NŒ 734 - Rapport d'information de M. Jacques Le Guen déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le chlordéc - Le chlordécone (M. Jacques Le Guen)
- NŒ 744 - Rapport d'information de M. Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les emprunts immobiliers à taux variable - Les emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre)
- NŒ 745 - Rapport d'information de MM. Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi - Evaluation des politiques de l'emploi (MM. Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce)
- NŒ 774 - Rapport de M. Benoist Apparu déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi nŒ2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsab - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu)
- NŒ 815 - Rapport d'information de M. Hervé Mariton déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton)
- NŒ 816 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2007 - Exécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez)
- NŒ 848 - Rapport d'information de Mme Catherine Lemorton sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments - Prescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton)
- NŒ 910 - Rapport d'information de M. Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pénibilité au t - Pénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson)
- NŒ 911 - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot)
- NŒ 946 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson et Gaël Yanno déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan s - Niches fiscales (MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno)
- NŒ 952 - Rapport d'information de Mme Marie-Christine Dalloz déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les maisons de l - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz)
- NŒ 970 - Rapport d'information de M. Yves Censi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'impact des mesures législatives portant sur les produits financiers - lmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi)
- Document pdf - Gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron)
- Document pdf - Allocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart)
- NŒ 998 - Rapport d'information de M. Philippe Meunier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours - Le Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier)
- NŒ 1001 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales - Exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur)
- NŒ 1012 - Rapport de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n - Application de la loi fiscale (M. Gilles Carrez)
- NŒ 1028 - Rapport d'information de Mme Claude Greff déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et leur retraite - Les femmes et leur retraite (Mme Claude Greff)
- NŒ 1029 - Rapport d'information de M. Christian Kert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la politique du livre - La politique du livre (M. Christian Kert)
- NŒ 1033 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances)
- NŒ 1046 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles)
- NŒ 1058 - Rapport d'information de MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la mise en oeuvre de - Les acteurs de la LOLF (MM. Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson)
- NŒ 1067 - Rapport d'information de M. Jean-François Mancel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel)
- NŒ 1087 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et - Comptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 1089 - Rapport de MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en appl - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier)
- NŒ 1126 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Warsmann déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant ses travaux sur le fich - EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des lois (M. Jean-Luc Warsmann)
- NŒ 1129 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation - Formation professionnelle : droit individuel à la formation (M. Didier Migaud)
- NŒ 1131 - Rapport d'information de Mme Valérie Boyer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prévention de l'obési - Prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer)
- NŒ 1132 - Rapport d'information de M. Marc Bernier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ens - L'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier)
- NŒ 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gouvernance et le fin - Gouvernance et financement des associations (M. Pierre Morange)
- NŒ 1152 - Rapport d'information de M. Denis Jacquat déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites - Rendez-vous de 2008 sur les retraites (M. Denis Jacquat)
- NŒ 1153 - Rapport d'information de MM. Didier Quentin et Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusi - Clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas)
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Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel) - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff) - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu) - Loi organique relative aux lois de finances - Lois promulguées - Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel - Lundi 20 octobre 2008, en séance publique, à 16 heures et à 21 heures 30 : discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 ; - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz) - Marchés en cours de passation (accès à la plate-forme de dématérialisation) - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton) - Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson) - Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (ME - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) - Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) - Mission d'information sur les questions mémorielles - Missions d'évaluation et de contrôle - Missions d'observations électorales - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel) - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007 - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski) - Motions en application de l'article 72-4 de la Constitution - Niches fiscales (MM. - Nominations par le Président - Note de présentation - Notices et portraits des députés de la Ve République - Offices d'évaluation - Offices parlementaires - Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires - Ordonnances - Ordre du jour - Ordre du jour établi par la Conférence des Présidents - Organismes extraparlementaires - Parlement des enfants 2008 - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton) - Pénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson) - Personnalités nommées par le Président - Petit lexique parlementaire - Plan : Aide : Info site : Écrire : Forum : Abonnement : RSS : Liens - Politique immobilière de l'Etat (MM. - Prescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton) - Présentation - Présentation des commissions - Présidence de l'Union européenne - Présidence française de l'Union européenne - Prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer) - Prix parlementaire franco-allemand 2009 : date limite de réception des candidatures le 31 octobre 2008 - Prochaine réunion de la délégation - Programme de travail de la session en cours - Programme de travail des prochaines semaines - Projet de loi de finances pour 2008 - Projet de loi de finances pour 2009 - Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement : texte issu des délibérations de l'Assemblée nationale - Projets de loi - Projets de loi autorisant la ratification de traités ou de conventions - Projets de loi déposés à l'Assemblée nationale - Proposition de résolution déposées par la commission chargée des affaires européennes - Proposition de résolution sur les actes européens (art. - Propositions de loi - Propositions de loi déposées à l'Assemblée nationale - Propositions de résolution modifiant le Règlement - Propositions de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête et rapports sur ces propositions - puis discussion générale et discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 - Puis il expose les obstacles qui entravent la diffusion de ces aides et les moyens d'améliorer une situation qui n'est pas satisfaisante. - Questionnaire interactif sur l'avenir de l'Europe - Questions écrites et orales - Rapports annuels remis au Président - Rapports d'information - Rapports d'information de la commission chargée des affaires européennes - Rapports d'information de la délégation - Rapports d'information de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - Rapports d'information de la délégation aux droits des femmes - Rapports d'information des commissions - Rapports de l'office - Rapports de l'Office d'évaluation de la législation - Rapports de l'office d'évaluation des politiques de santé - Rapports de l'office des choix scientifiques et technologiques index chronologique - index thématique - Rapports des commissions d'enquête - Rapports législatifs - Rapports sur la mise en application des lois - Rapports sur la mise en oeuvre de la LOLF (mars 2005) - Réceptions de chefs d'État - Recherche avancée - Recherche d'un député par d'autres critères (âge, sexe, catégorie socioprofessionnelle, exercice de mandat local . - Recherche d'un député par sa circonscription d'élection - Recherche d'un député par sa place dans l'hémicycle (répartition des sièges) - Recherche d'un député par son nom - Recherche d'une circonscription par le département, le canton ou la commune - Recherche d'une circonscription sur la carte de France - Recherche multicritère - Recueil des lois - Recueil des lois et des résolutions adoptées - Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics - Réforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire) - Règlement de l'Assemblée nationale - Règlement définitif du budget de 2007 - Règlement du Congrès - Relations franco-allemandes - (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal) - Rendez-vous de 2008 sur les retraites (M. Denis Jacquat) - Répartition des sièges dans l'hémicycle - Résolutions adoptées - Responsabilité du Gouvernement - Retransmissions en direct de réunions - Rétrospective des travaux - Réunion des groupes - Réunions à l'initiative des députés - Réunions des groupes d'études et d'amitié - Revenu de solidarité active (RSA) - Revenus du travail - Rubrique Union européenne - Scrutins publics - Séance en direct (vidéo) - Séances d'initiative parlementaire et questions orales sans débat : calendrier - propositions - débats - Séances de questions au Gouvernement en vidéo - Serge Poignant et Philippe Tourtelier) - Sessions de l'Assemblée nationale sous la Ve République - Sessions et séances - Site pédagogique - Situation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand) - Statistiques de l'activité parlementaire - Statistiques et archives - Suivi du droit européen - Suivi du Grenelle de l'environnement - Suspension des travaux de la séance publique - Table analytique du Règlement et de l'IGB - Tableau de bord - Tableau de bord des projets et propositions de loi en cours d'examen - Tableau des prochaines séances ("la feuille verte") - Tables chronologiques - Tables numériques des questions écrites et orales - Textes adoptés - Textes adoptés en séance - Textes fondamentaux - Toutes les députées depuis 1945 - Traités et conventions - Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider) - Vidéos des réunions - Visiter le Palais Bourbon - Vote de la loi - www.assemblee-nationale.fr - XIe législature - XIIe législature - Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)
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[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.avantscene.com ]
- www.avantscene.com/ - l'Avant-Scène

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
- www.bison-fute.equipement.gouv.fr/ - Information routière

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Biodiversité Cartes Données Environnemental Evaluation Inondation Nappe Natura 2000 Nature Nitrate Oiseaux Parc PLU Profil Projet Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Souterrain Surveillance ZNIEFF Zones
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Oiseaux
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
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[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 18 Octobre 1907 La convention de La Haye, signée par 44 pays, règle le sort des prisonniers de guerre. - Le 18 Octobre 1918 Les forces belges ont franchi l'Yser, en aval de Dixmude, jusqu'à Schoorbake, et l'armée anglaise a traversé la Lys en amont de Menin.

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 91934 fois - Site visité 91942 fois - Site visité 91946 fois - Site visité 91951 fois

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 18/10/2008, 09:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 18/10/2008, 11:26 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 18/10/2008, 13:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 18/10/2008, 15:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 18/10/2008, 20:20

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les monédières - Les tours de Merle

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Samedi 18 octobre 2008

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Samedi 18 octobre 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr ]
- Le GPEM publie un nouveau guide d'achat public éco-responsable - Le GPEM publie un nouveau guide d'achat public éco-responsable - Lire la suite...
- « Collectivités et commande publique durable » - « Collectivités et commande publique durable » - Lire la suite...
- Diren Réunion - Diren Réunion - Lire la suite...
- Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics - Lire la suite... - Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics
- Exemplarité de l'Etat en matière d'utilisation de produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration collective - Exemplarité de l'Etat en matière d'utilisation de produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration collective - Lire la suite...
- www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr/index.html - Circulaire n°5297 SG du 2 mai 2008 - « Collectivités et commande publique durable » - Diren Réunion - Erreur système (errno 28) - Exemplarité de l'Etat en matière d'utilisation de produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration collective - Guide de l'achat public durable - Lancement d'une enquête nationale - Le bois, matériau de construction - Le GPEM publie un nouveau guide d'achat public éco-responsable - Le manuel de l'éco-agent - Lire la suite. - Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - Allocution de M. le Président de la République lors de la cérémonie solennel … - Au 18-10-08 : - Conférence de presse conjointe avec M. Stephen Harper, Premier Ministre du Canada et …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - Déplacement de M. le Président de la…

[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ]
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - 2 AGENTS DE SILO H/F - A partir des données techniques sur les produits, de l'historique de vente, de l'état des stocks et des capacités de fabrication, établir les prog - ANIMATEUR CONSEILLER EN DEVELOPPEMENT H/F - CHEFS D'EQUIPE H/F - CONTROLEUR QUALITE H/F - GESTIONNAIRE DE FLUX DECHETS H/F - GESTIONNAIRE PLANNING - Intervention sur des chantiers d'aménagement, d - Mission : organiser et distribuer le travail d'une équipe, garantir la production de produits conformes dans le r - Missions : - Animer et prendre en charge la vie du réseau fédératif des groupes de développement - Appuyer les équipes locales dans l'émergence des projets et l'élaboration de programme - - Missions : encadrer les plates formes de compostage en collaboration avec le personnel en place, gérer la logistique des filiè - Missions : Réaliser et enregistrer les auto-contrôles, surveiller les CCP, gérer les non-conformités. - Missions : - responsabilité des mises en culture hors sol - suivi du rempotage - rempotage - contrôle de l'arrosage - suivi phytosanitaire et l'amendement - rangement des végétaux e - *Organisation du transport des déchets, dans le respect d'un cahier des charges spécifique à chaque site, *être garant de la t - Pour la filière "b - Pour un fabricant industriel de sandwiches. - Pour une entreprise de fabrication de plats cuisinés. - Pour une OPA. - Pour une pépinière. - Pour une PME, 400 salariés sur deux sites, n°1 français des produits de la mer enrobés. - Pour une régie de quartier. - Pour une société de collecte et de distribution agricole, filiale d'un groupe, afin de faire face à un fort développement de son activité. - Pour une société de valorisation de sous-produits industriels & urbains. - Pour une sté spécialisée dans le traitement & la valorisation des déchets. - RESPONSABLE D EXPLOITATION H/F - RESPONSABLE QUALITE H/F - Sera chargé de l'encadrement de personnel en insertion (6-8 pers) en collaboration avec le Coordinateur technique. - TECHNICIEN-CHEF D'EQUIPE CHANTIER INSERTION MILIEUX NATURELS H/F - TECHNICIEN PEPINIERE H/F - Veiller au respect des règles d'hygiène, de sécurité, d - Vous assurez la conduite globale d'un silo (réception des cér

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement10 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement15 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement18 utilisateurs en ligne

[ www.formation-publique.fr ]
- www.formation-publique.fr - formation-publique.fr

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - 01/10/2008 - 03/07/2008 - 04/09/2008 - 14/10/2008 - 17/10/2008 - 18/04/2008 - 26/05/2008 - 30/04/2008 - Accès des femmes aux responsabilités - Achat de quotas. - Agriculture - Forêt - Aides aux agriculteurs - Aides aux victimes - Aménagement du territoire - Europe - Aménagements routiers - Anciens Combattants - Campagne gouvernementale pour lutter contre les violences au sein du couple - Cérémonies patriotiques - Chiffres clés et conjoncture - Cohésion sociale - Travail - Emploi - Formation pro - Collectivités locales - Consommation - Création d'entreprise - Demande de transfert spécifique de quotas sans terres (TSST) - Campagne laitière 2008-2009 - Depuis un an, sous l'impulsion du président de la République, le Gouvernement a entrepris un effort de réformes sans précédent. - des signes de qualité - Développement économique - Fiscalité - Droits des femmes - Education - Culture - Jeunesse et Sports - Egalité professionnelle (rubrique employeurs) - ELECTIONS PRUD'HOMALES LE 3 DECEMBRE 2008 - En savoir plus. - Environnement - Développement durable - Environnement et agriculture - Environnement industriel - Equipement commercial - Etat des routes - Filière forêt-bois - Finances locales - Gestion des déchets - Hébergement d'urgence - Informations également accessibles sur "Travail Info Service" au 0821 347 347 (0.12 € - Inscription avant le 6 octobre 2008. - Intercommunalité - Jeunesse et sports - JOURNEE DE LA SECURITE INTERIEURE - L'actualité de l'eau - L'EAU COMPTE SUR VOUS ! - La politique de l'eau en Haute-Loire - La Préfecture de la Haute-Loire, la Direction Départementale de la Sécurité Publique, le Groupement de Gendarmerie Départementale, le Service Départemental d'Incendie et de Secours, vous accueilleront à la Préfecture. - Labels, AOC, bio. - LE GILET RETRO-REFLECHISSANT ET LE TRIANGLE DE PRE-SIGNALISATION OBLIGATOIRES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2008 - LE GUIDE DES REFORMES ET DES MESURES 2007-2008 - Les métiers - Logement - Hébergement - Logement locatif social - Lutte contre l'habitat indigne - Lutte contre les violences envers les femmes - Marchés publics - NE LAISSEZ PAS LA VIOLENCE S'INSTALLER : REAGISSEZ - Nouveaux permis de construire - Orientations agricoles et programmes - OUVERTURE DES QUOTAS LAITIERS PAYANTS - Personnes âgées et personnes handicapées - Plan de cohésion sociale - Planification - Politique de la ville - Politiques locales de l'habitat - Prévention des risques - Prix d'encouragement - Protection des espaces et des espèces - Réseau Natura 2000 - Rénovation urbaine - Santé et protection des animaux - Santé publique - Santé - Social - Vie associative - Santé, sport et loisirs - Sécurité - Défense - Sécurité des personnes et des biens - Sécurité routière - Sécurité sanitaire des aliments - SIGNALISATION ROUTIERE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE : LA PAROLE AUX USAGERS - Société de l'information - Télétransmission des actes - Travail - Emploi - UNE JOURNEE SANS ALCOOL EN HAUTE-LOIRE - Urbanisme et Aménagement - Veille et sécurité sanitaire - Vie associative - Voir le site internet d'information. - Vous avez entre 11 et 24 ans, participez au concours départemental du meilleur cocktail sans alcool. - Vous êtes salarié, employeur ou demandeur d'emploi, vous pouvez voter le 3 décembre 2008.
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?L-EAU-COMPTE-SUR-VOUS,588 - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?LE-GILET-RETRO-REFLECHISSANT-ET-LE,600 - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?LE-GUIDE-DES-REFORMES-ET-DES - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?NE-LAISSEZ-PAS-LA-VIOLENCE-S - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?OUVERTURE-DES-QUOTAS-LAITIERS - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?SIGNALISATION-ROUTIERE-DANS-LE,657 - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?UNE-JOURNEE-SANS-ALCOOL-EN-HAUTE - En savoir plus...

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 32 visiteurs en ligne - 36 visiteurs en ligne - 39 visiteurs en ligne - 40 visiteurs en ligne - 86 visiteurs en ligne - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008

[ www.ined.fr ]
- www.ined.fr/fr/rendez_vous/lundis_ined/bdd/rendez_vous/302/ - 20 octobre 2008 - Les lundis de l'Ined, Paris - La diversité et l'évolution des formes de passage à l'âge adulte en France

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2008, 09:26 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2008, 11:37 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2008, 13:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2008, 15:26 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2008, 20:25

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.la-coursive.com ]
- www.la-coursive.com/ - La Coursive

[ www.labsmedia.fr ]
- www.labsmedia.fr/index.html - Outils open source

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- www.ladocumentationfrancaise.fr - © La Documentation française - ladocumentationfrancaise.fr

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Sat Oct 18 09:26:31 CEST 2008 - Sat Oct 18 11:38:40 CEST 2008 - Sat Oct 18 13:25:21 CEST 2008 - Sat Oct 18 15:27:03 CEST 2008 - Sat Oct 18 20:26:06 CEST 2008

[ www.letheatre-poitiers.com ]
- www.letheatre-poitiers.com/ - Théâtre de Poitiers

[ www.livre-poitoucharentes.org ]
- liste des auteurs - Passeurs de monde(s)

[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - 01/10/2008 - La situation de l'emploi en région Centre - Les chiffres du marché du travail pour le mois d'août 2008 - Lire la suite

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
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[ www.marches.achats.defense.gouv.fr ]
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1244872 - 17/10/2008 Mco vehicules lourds. prestations de maintenance des vehicules utilitaires de tonnage egal ou superieur a 3,5t, ainsi que les vehicules de transport en commun du cepr Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1244874 - 17/10/2008 Affretement d'aeronef(s) destine(s) au transport aerien des formations de gendarmerie mobile, de corse vers la metropole et de la metropole vers la corse Lire la suite
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[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - samedi 18 octobre 2008 09:26 - samedi 18 octobre 2008 11:41 - samedi 18 octobre 2008 13:25 - samedi 18 octobre 2008 15:27 - samedi 18 octobre 2008 20:26

[ www.moulinduroc.asso.fr ]
- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 18/10/2008

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 18/10/2008

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- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
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- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux. - Samedi 18 Octobre 2008
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[ www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 18/10/2008 09:37 - Ces journées sont destinées à expliquer au grand public quels sont les missions, les métiers et les moyens du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans toute la diversité de ses attributions.
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/sections/actualites/journees_de_la_secur/view - Journées de la sécurité intérieure en Tarn-et-Garonne 18/10/2008 09:37 - Madame le ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales lance cette année un événement majeur : « les journées de la sécurité intérieure » (JSI) Ces journées sont destinées à expliquer au grand public quels sont les missions, les métiers et les moyens du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans toute la diversité de ses attributions... En savoir plus >>>

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- www.vie-publique.fr - vie-publique.fr - 18 Octobre 2008 - actualité +> - Après la Slovénie et avant la République tchèque, la France assure la présidence de (. - Associations : rénover leurs relations avec l'Etat ? - Autres sites gérés par La Documentation française : - Bilan d'application des lois > - Biodiversité : lutter contre le déclin des abeilles - Dernières évolutions - Etablir un lien sur vie-publique.fr - Europe : garde des enfants et congé maternité facilités ? - Insertion professionnelle : le rôle des universités - La dernière révision constitutionnelle adoptée le 21 juillet 2008 a succédé à 23 réformes et modifié 47 articles. - La Ve République au fil des révisions constitutionnelles : un modèle original d'évolution des institutions - ladocumentationfrancaise.fr : service-public.fr : pme.service-public.fr : formation-publique.fr - Mentions légales - Nombreux furent ceux qui craignaient que la Constitution de 1958 ne dure guère plus longtemps que celle de 1946. - Présidence française de l'Union européenne - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie Projet de loi relatif à la création de l'Agence de services et de paiement et de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer et à la simplification du droit de l'agriculture, de la pêche maritime et de la forêt - Qualité des eaux : les engagements du Grenelle - Quelle est sa portée ? - Sécurité sociale : contenir les déficits en 2009 - Suivez les principales lois et projets de loi votés ou en cours de discussion. - Syndication - RSS - tous les dossiers> - Tous les textes > - ) voir la faq - voir le dossier

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[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le samedi 18 octobre 2008 à 09h53 - Actualisation le samedi 18 octobre 2008 à 15h52 - Bulletin émis le : 18/10/2008 à 09:08:56 - Bulletin émis le : 18/10/2008 à 15:09:00 - Carte de référence : 18102008_10 - Carte de référence : 18102008_16 - Prochain bulletin le : 18/10/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 19/10/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le dimanche 19 octobre 2008 à 10h00 - Prochaine édition le samedi 18 octobre 2008 à 16h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours Ã 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 18 Octobre 2008