Auracom - Actualité institutionnelle - vendredi 17 octobre 2008

Observatoire des sites gouvernementaux

Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
Ce système détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

Dernières nouveautés

Sélectionnez les nouveautés du jour Rapports / Documents seuls / Liens seuls / Texte seul /
Affaires étrangères / Affaires sociales / Agriculture / Aide au développement / Aménagement du territoire / Anciens combattants / Assemblée nationale / Budget / Chômage / Collectivité territoriale / Commerce / Communication / Conseil constitutionnel / Conseil d'Etat / Consommation / Culte / Culture / Décentralisation / Défense / Délinquance / Développement durable / Dialogue social / Discriminations / Drire / Droits / Environnement / Economie / Education / Egalité / Election / Elysée / Emploi / Energie / Entreprise / Environnement / Equipement / Europe / Famille / Fiscalité / Fonction publique / Formation / Francophonie / Handicap / Immigration / Industrie / Institutions / Intérieur / Internet / Jeunesse / Justice / Logement / Mémoire / Mondialisation / Outre-mer / Police / Politique étrangère / Préfectures / Premier Ministre / Recherche / Réforme de l'Etat / Retraite / Revenus / Santé / Sécurité / Sécurité sociale / Sénat / Service public / Société / Solidarité / Sport / Technologie / Tourisme / Travail / Vie scolaire / Ville /

Nouveautés du 17.10.2008

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 13/11/08 : Conférence l'UE face au défi allmentaire mondial, CES (Paris) - 17/10/2008 - 9 et 11/10 (Lille) : le World Forum des bonnes pratiques - A l'occasion de la journée Mondiale de l'Alimentation le 16 octobre 2008, le ministère de l'agriculture et de la pêche a accueilli des tables rondes autour de la crise alimentaire. - Conception de bâtiments pour l'agroalimentaire : une aide sur Internet - Du 20 septembre au 2 novembre 2008 : le mois de l'origine et de la qualité - Invitation presse : Visite à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort - lundi 20 octobre à 16h00 - Journée mondiale de l'Alimentation : réflexions sur la crise alimentaire - L'impact de la hausse des prix alimentaires et les problèmes mondiaux de malnutrition étaient au c½ur des débats. - Le ministère de l'agriculture et de la pêche est aussi celui de l'alimentation et participe à ce titre au Mondial de l'alimentation qui se tient au parc des expositions de Paris Nord Villepinte jusqu'au 23 octobre. - Le ministère de votre alimentation au SIAL - 19 au 23 octobre 2008 - Organisé tous les deux ans, le SIAL est une vitrine internationale et représentative de tous les acteurs de l'agroalimentaire. - Retrouvez l'actualité du salon et des débats qui s'y déroulent.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/dossiers/ministere-votre - Le ministère de votre alimentation au SIAL - 19 au 23 octobre 2008
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/journee-mondiale - Journée mondiale de l'Alimentation : réflexions sur la crise alimentaire
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/13-11-08-conference-au - 13/11/08 : Conférence l'UE face au défi allmentaire mondial, CES (Paris)
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/9et-11-10-lille-world - 9 et 11/10 (Lille) : le World Forum des bonnes pratiques
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/du-20-septembre-au-2 - Du 20 septembre au 2 novembre 2008 : le mois de l'origine et de la qualité
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/conception-batiments - Conception de bâtiments pour l'agroalimentaire : une aide sur Internet
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/visite-ecole-nationale - Invitation presse : Visite à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort - lundi 20 octobre à 16h00

[ ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 16/10/2008 : Plan du site - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - Dépôt des dossiers complets avant le 7 novembre 2008(12 Ko 17/10/08) - du 17 octobre 2008 - Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage (PMBE) - 3ème Appel à candidature
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - Dépôt des dossiers complets avant le 7 novembre 2008 (12 Ko 17/10/08) - du 17 octobre 2008 - Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage (PMBE) - 3ème Appel à candidature
- DDAF de la Manche - Dépôt des dossiers complets avant le 7 novembre 2008 (12 Ko 17/10/08 )

[ draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ]
- draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/index.html - Communiqués de Presse - L'internet du ministère - La statistique agricole - Les offres d'emploi - Mes démarches en ligne

[ draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ]
- draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site

[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAF - Outil de recherche - Mise à jour : 17 octobre 2008

[ education.assemblee-nationale.fr ]
- education.assemblee-nationale.fr/ - Site pédagogique

[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog

[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr - http://i.ville.gouv.fr
- i.ville.gouv.fr/ - Site i.ville
- Observation locale et politique de la ville - Observatoires locaux

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : vendredi 17 octobre 2008
- VAE du diplôme d'Etat d'assistant de service social - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Métiers, formations, concours, VAE
- VAE du diplôme d'Etat d'assistant de service social - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - VAE du diplôme d'Etat d'assistant de service social

[ manufacturedesevres.culture.gouv.fr ]
- manufacturedesevres.culture.gouv.fr/index.html - Artistes : Videos : Bibliogr - Artistes : Videos : Bibliographie : Glossaire : F.A.Q. : Rapports d'activités : Liens : Mentions légales - Manufacture nationale de Sèvres - Ministère de la culture et de la communication - Service à compétence nationale du - www.manufacturesdesevres.fr
- Calendrier des manifestations 2008/2009 - FLUX RSS
- La Manufacture de Sèvres : - Mentions légales
- La Manufacture de Sèvres : glossaire - Glossaire
- La Manufacture de Sèvres : bibliographie - Bibliogr - Bibliographie
- La Manufacture de Sèvres : - F.A.Q.
- La Manufacture de Sèvres : - Rapports d'activités
- La Manufacture de Sèvres : - Liens

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - dernières observations (les pollens au fil de l'an) [16 octobre 2008] coquillages et pêche à pied de loisirs : derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites en loire atlantique et en vendée [16 octobre 2008] les chenilles : certaines espèces présentes en pays de la loire sont urticantes et affectent la santé : atteintes oculaires, cutanées, respiratoires et allergiques. Moyens de lutte et protection, fiches d'identité, situations locales [22 septem
- le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire - pollinier sentinelle : fin des émissions de pollens des espèces allergisantes observées au Jardin des plantes de Nantes : dernières observations (les pollens au fil de l'an) [16 octobre 2008] coquillages et pêche à pied de loisirs : derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites en loire atlantique et en vendée [16 octobre 2008] les chenilles : certaines espèces présentes en pays de la loire sont urticantes et affectent la santé : atteintes oculai
- Document pdf - en loire atlantique et en vendée [16 octobre 2008] les chenilles : certaines espèces présentes en pays de la loire sont urticantes et affectent la santé : atteintes oculaires, cutanées, respiratoires et allergiques. Moyens de lutte et protection, fiches d'identité, situations locales [22 septembre 2008] Pharma Flash Ouest n°2 , revue semestrielle d'information des pharmaciens d'officin
- Document pdf - en vendée [16 octobre 2008] les chenilles : certaines espèces présentes en pays de la loire sont urticantes et affectent la santé : atteintes oculaires, cutanées, respiratoires et allergiques. Moyens de lutte et protection, fiches d'identité, situations locales [22 septembre 2008] Pharma Flash Ouest n°2 , revue semestrielle d'information des pharmaciens d'officine la broch
- les coquillages - coquillages et pêche à pied de loisirs : derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites en loire atlantique et en vendée [16 octobre 2008] les chenilles : certaines espèces présentes en pays de la loire sont urticantes et affectent la santé : atteintes oculaires, cutanées, respiratoires et allergiques. Moyens de lutte et protection, fiches d'identité, situations locales [22 septembre 2008]
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - coquillages et pêche à pied de loisirs : derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites en loire atlantique et en vendée [16 octobre 2008] - pollinier sentinelle : fin des émissions de pollens des espèces allergisantes observées au Jardin des plantes de Nantes : dernières observations (les pollens au fil de l'an) [16 octobre 2008]

[ poles-excellence-rurale.diact.gouv.fr ]
- poles-excellence-rurale.diact.gouv.fr/ - Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> -->

[ recherche.application.i2 ]
- Erreur sur le lien - Recherche avancée

[ recherche.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Amendements : Page de recherche - Amendements

[ recherche2.assemblee-nationale.fr ]
- recherche2.assemblee-nationale.fr/index-avancee.jsp - Recherche avancée

[ service-public.fr ]
- service-public.fr/actualites/001000.html?xtor=RSS-66 - Le projet personnalisé d'accès à l'emploi - Le projet personnalisé d'accès à l'emploi
- Pandémie grippale : le guide pratique de la vie quotidienne - Service-public.fr - --> Pandémie grippale : le guide pratique de la vie quotidienne

[ sig.ville.gouv.fr ]
- sig.ville.gouv.fr/actualites - Actualités - » Consulter toutes les actualités
- sig.ville.gouv.fr/actualites/1/NouveautA%A9s - Nouveautés
- sig.ville.gouv.fr/actualites/2/Mise-A%A0-jour-des-donnA%A9es - Mise à jour des données
- sig.ville.gouv.fr/actualites/4/Nouvelle-fonctionnalitA%A9 - Nouvelle fonctionnalité
- sig.ville.gouv.fr/actualites/detail/12/Adresses-des-quartiers-des-CUCS - » voir le détail
- sig.ville.gouv.fr/actualites/detail/13/Une-recherche-facilitA%A9e-et-des-URL-plus-simples - » voir le détail
- sig.ville.gouv.fr/actualites/detail/15/Adresses-des-ZUS%2C-des-ZFU-et-des-autres-quartiers-prioritaires-issus-des-CUCS - » voir le détail
- sig.ville.gouv.fr/actualites/detail/16/Mise-A%A0-jour-d%27octobre-2008 - » voir le détail
- sig.ville.gouv.fr/actualites/detail/17/Quartiers-%22Espoir-banlieues%22 - » voir le détail
- sig.ville.gouv.fr/actualites/detail/3/Un-double-outil-de-recherche - double outil de recherche - synthèse
- sig.ville.gouv.fr/actualites/detail/7/Onglet-Tableaux - tableaux
- sig.ville.gouv.fr/Cartographie/FR - Cartographie dynamique
- sig.ville.gouv.fr/Documents/FR - Documents
- sig.ville.gouv.fr/index.html - 1) l'accès à l'information et l'ergonomie du site - 2008 DIV - Réalisation du site : ELOGYS-FRANKONCEPT - Cartographie : GEOSIGNAL - A quoi sert le Système d'Information Géographique ? - Accueil : Actualités : - Activités : Equipements et services de proximite 2006 - SIRENE . - Adresses des quartiers - Adresses des quartiers des CUCS - Adresses des ZUS, des ZFU et des autres quartiers prioritaires issus des CUCS - Avec la mise en place des CUCS (Contrats Urbains de Cohésion Sociale 2007- 2010), ces deux missions sont appelées à se renforcer. - Cartographie dynamique - Choisissez une région - consolider cette information à tous les niveaux territoriaux afin de permettre l'accompagnement des politiques publiques et l’ - Consulter toutes les actualités - diffuser de l'information statistique territorialisée sur les quartiers dans leur environnement immédiat à travers une grille d'indicateurs appropriés à l’ - e, c'est qu'aucune adresse de cette voie n'est dans un quartier. - e est en ZUS, il vous faut indiquer le numÃ© - e que dans le cas ou la rue serait complÃ¨ - En effet, pour certaines voies, seule une partie de la voie est dans un quartier. - En savoir plus - est engagé depuis 2002 sur 2 objectifs : - évaluation des dispositifs mis en place. - Guide méthodologique - hhhhllllll - Historique de navigation - Informations légales - Aide - © - La dynamique Espoir banlieues traduite dans les décisions du Comité interministériel des villes (CIV) . - La recherche d'une adresse peut se faire dorénavant sur l'ensemble des . - Le nom de la commune - Le nom de la voie sans le numéro (ex : rue Diderot, avenue Jean Jaurès, . - Le SIG de la DIV a été ainsi modifié en profondeur, tant sur le fond que sur la forme. - Le Système d'Information Géographique de la Délégation Interministérielle à la Ville, s’ - Lisez-moi ! - Lorsque vous saisissez un nom de voie, l'outil de recherche vous propose tous les noms qui se rapprochent de votre saisie, mais uniquement parmi les voies dont une partie au moins est dans un quartier. - Mise à jour d'octobre 2008 - Mise à jour des données - Nouveautés - Nouveautés : Nouvelle fonctionnalité - Numéro de rue recherché - observation des territoires, au service des acteurs de la politique de la ville. - Observation locale - Observatoires locaux - : Plan du site : Contactez-nous : - ponse positive ne pourra Ãª - Posté le 11-07-2008 à 13:25 - Posté le 2-10-2008 à 12:50 - Posté le 24-07-2008 à 17:33 - Posté le 25-07-2008 à 17:24 - Posté le 3-10-2008 à 13:49 - Pour accompagner l'engagement national des grandes entreprises pour l'emploi développé . - Pour savoir si l'adresse recherchÃ© - Quartiers "Espoir banlieues" - Recherche d'un numero de voie - Recherche d'une voie - Rechercher sur i.ville - Recherchez un document sur le site http://i.ville.gouv.fr : - ro de l'adresse. - ro n'est saisi, une rÃ© - Se connecter - Si aucun numÃ© - Si la voie que vous cherchez n'est pas proposÃ© - Site du ministère - Site i.ville - tement dans un quartier. - tre envoyÃ© - un onglet tableaux de données . - Un SIG rénové, pour une nouvelle contractualisation - Une information restructurée avec un onglet de synthèse rassemblant les données essentielles permettant de situer rapidement les quartiers dans leur contexte (communes, CUCS, agglomérations, départements, régions) - Une navigation plus directe à travers un double outil de recherche simple et intuitif - Une recherche facilitée : Afin de soulager la liste dynamique . - Une recherche facilitée et des URL plus simples - Veuillez patienter pendant le chargement des informations . - voir le détail
- sig.ville.gouv.fr/login - Se connecter
- sig.ville.gouv.fr/page/1/informations-legales - Informations légales
- sig.ville.gouv.fr/page/3/contactez-nous - Contactez-nous
- sig.ville.gouv.fr/page/4/aide - Aide
- sig.ville.gouv.fr/page/5/lisez-moi - Lisez-moi ! - » En savoir plus
- sig.ville.gouv.fr/page/6/plan-du-site - Plan du site
- sig.ville.gouv.fr/page/7/guide - Guide méthodologique
- sig.ville.gouv.fr/Synthese/FR - Synthèse
- sig.ville.gouv.fr/Tableaux/FR - Tableaux

[ simplifionslaloi.assemblee-nationale.fr ]
- simplifionslaloi.assemblee-nationale.fr/ - Accès au site Simplifions la loi

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Pandémie grippale : le guide pratique de la vie quotidienne

[ www.ac-montpellier.fr ]
- www.ac-montpellier.fr/ia11/ - Éducation

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 16/10/2008 Prestations d'entretien de l'ensemble des espaces verts, ainsi que les sous-bois et talus situe au sien du fort de bicetre au profit de la direction interarmees des reseaux d'infrastructure et des systemes d'information de la defense (dirisi) Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 16/10/2008 Prestations d'entretien de l'ensemble des espaces verts, ainsi que les sous-bois et talus situe au sien du fort de bicetre au profit de la direction interarmees des reseaux d'infrastructure et des systemes d'information de la defense (dirisi) Lire la suite - 16/10/2008 Projet n°08/048 mppa martinique (972) fort saint louis base navale construction d'un ras debordoir metallique Lire la suite - 16/10/2008 Refection de la couverture, de l'etancheite des souches de cheminees et de l'isolation Lire la suite

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Indicateur de spreads - Indicateur de spreads - Indicateur de spreads
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Marché de la pension livrée - Encours des pensions des SVT en fin de mois - Encours des pensions des SVT en fin de mois
- Agence France Trésor - AFT - Dette négociable à moyen et long terme - Dette négociable à moyen et long terme - Dette négociable à moyen et long terme

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 17 oct 2008

[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Alsace - Accueil - Date de dernière publication : le 17.10.08

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Vendredi, 17 Octobre 2008

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html - le programme des animations à Bordeaux - voir le dossier de presse ;
- Document pdf - >>> le programme des animations à Bordeaux
- Document doc - >>> le programme des animations à Bordeaux

[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- www.ariege.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 15:59 - En savoir plus - Scrutin du 3 décembre 2008 Cette liste de candidats se substitue à la transmission précédente où la numérotation des sections du collège « employeurs » était erronée.
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/elections_au_conseil/view - Elections au conseil des prud'hommes - Candidatures 17/10/2008 15:59 - Scrutin du 3 décembre 2008 Cette liste de candidats se substitue à la transmission précédente où la numérotation des sections du collège « employeurs » était erronée. En savoir plus >>>

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Dernière mise à jour le 17/10/2008

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Contrôle, évaluation, information - L'activité de l'Assemblée - législature - Les comptes rendus - Les députés - Les documents législatifs - Les scrutins publics - XI
- Assemblée nationale - Mise en oeuvre de la réforme de la procédure budgétaire - Rapports sur la mise en oeuvre de la LOLF (mars 2005)
- Assemblée nationale - Dossier d'information : le développement durable - Dossier d'information : le développement durable
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Contrôle, évaluation, information - L'activité de l'Assemblée - législature - Les comptes rendus - Les députés - Les documents législatifs - Les scrutins publics - XII
- Assemblée nationale - Modification de la lolf du 1er août 2001 - Dossier législatif sur la loi organique du 12 juillet 2005 modifiant la LOLF
- Assemblée nationale - Mission d'évaluation et de contrôle - Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
- Assemblée nationale - Mission d'évaluation et de contrôle - La mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
- Assemblée nationale : Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale - La mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
- www.assemblee-nationale.fr/13/commissions/ - Comptes rendus des réunions
- Assemblée nationale - XIIIŒ législature - Vidéos de réunions des commissions - Vidéos des réunions
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Retransmissions en direct de réunions
- Assemblée nationale - Les délégations et les offices - Délégations parlementaires - Offices parlementaires
- Mission d'information sur les questions mémorielles - Vidéo
- Assemblée nationale - Commissions élargies - Comptes rendus - Commissions élargies
- Mission d'information sur les questions mémorielles - Vidéo
- Congrès du Parlement du 21 juillet 2008 - Congrès du 21 juillet 2008
- www.assemblee-nationale.fr/13/controle/ - Commissions d'enquête - Les commissions d'enquête
- Assemblée nationale - Le Grenelle de l'environnement - Le Grenelle de l'environnement - Suivi du Grenelle de l'environnement
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Les missions d'information des commissions
- Assemblée nationale ~ Les missions d'information de la Conférence des Présidents - Les missions d'information de la Conférence des Présidents
- Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - Comptes rendus des réunions de la délégation
- Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Comptes rendus des réunions de la délégation
- Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de l'office d'évaluation de la législation - Comptes rendus des réunions de l'office
- www.assemblee-nationale.fr/13/cr-oeps/07-08 - Comptes rendus des réunions de l'office
- Assemblée nationale : Délégation aux droits des femmes / 12ème législature - Colloques organisés par la délégation
- Assemblée nationale ~ Déclarations du Gouvernement - Déclarations du Gouvernement
- Assemblée nationale - Engagements de responsabilité et motions de censure - Engagements de responsabilité du Gouvernement et motions de censure - Responsabilité du Gouvernement
- Assemblée nationale : Rapports sur la mise en application des lois / 13ème législature - Rapports sur la mise en application des lois
- Assemblée nationale ~ Lois déférées au Conseil Constitutionnel / 12ème législature - Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel
- Assemblée nationale : Traités et conventions / 13ème législature - Projets de loi autorisant la ratification de traités ou de conventions
- Assemblée nationale : débats (séances d'initiative parlementaire) - Débats inscrits à l'ordre du jour dans le cadre d'une séance d'initiative parlementaire
- Liste des documents parlementaires ayant fait l'objet d'un dépôt officiel sous la XIIIŒ lég. - Dépôt officiel des documents - Liste chronologique des documents (liste des dépôts)
- Assemblée nationale - XIIIŒ législature - Travaux, rapports et dossiers - Index - Dossiers législatifs : index général des travaux - Index général des travaux législatifs
- Assemblée nationale - XIIIŒ législature - Rapport d'enquête - Rapports des commissions d'enquête
- Assemblée nationale : Propositions résolution - Propositions de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête et rapports sur ces propositions
- Assemblée nationale - XIIIe législature - Délégation aux droits des femmes - Rapports d'information de la délégation - Rapports d'information de la délégation aux droits des femmes
- Assemblée nationale : Rapports d'information / 13ème législature - Rapports d'information des commissions
- Assemblée nationale - Motions en application de l'article 72-4 de la Constitution - Motions en application de l'article 72-4 de la Constitution
- Assemblée nationale ~ Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé/ XIIIe législature - Rapports de l'office - Rapports de l'office d'évaluation des politiques de santé
- Assemblée nationale - Ordonnances - XIIIŒ législature - Ordonnances
- Assemblée nationale ~ Projets de loi déposés sous la XIIIŒ législature - Projets de loi - Projets de loi déposés à l'Assemblée nationale
- Assemblée nationale ~ Lois promulguées - XIIIe législature - Lois promulguées
- Assemblée nationale - Propositions de loi déposées sous la XIIIe législature - Propositions de loi - Propositions de loi déposées à l'Assemblée nationale
- Assemblée nationale - XIIIŒ législature - Rapports législatifs - Rapports législatifs
- Assemblée nationale : Office parlementaire d'évaluation de la législation - Rapports de l'office - Rapports de l'Office d'évaluation de la législation
- Assemblée nationale - Propositions résolution - Propositions de résolution modifiant le Règlement
- Assemblée nationale - Propositions résolution portant sur des projets d'actes européens - Proposition de résolution sur les actes européens (art. 151-1 et 151-4 du Règlement)
- Assemblée nationale - Textes adoptés sous la XIIIe législature - Textes adoptés
- Assemblée nationale - XIIIe législature - Délégation à l'aménagement du territoire - Rapports d'information de la délégation - Rapports d'information de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Assemblée nationale ~ Rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - index thématique
- Document pdf - Feuilleton des pétitions
- Assemblée nationale ~ Travaux, rapports et dossiers législatifs ou d'actualité / XIIIe législature - Etat d'avancement des travaux législatifs : tableau de bord des textes en instance
- Assemblée nationale - Droit : simplification, clarification du droit et allègement des procédures - Clarification du droit
- Assemblée nationale : Traités et conventions / 13ème législature - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Cour des comptes et chambres régionales des comptes : modification de diverses dispositions - Cour des comptes et chambres régionales des comptes
- Assemblée nationale - Gouvernement : déclaration préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2007 - Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen suivie d'un débat
- Assemblée nationale - Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- Assemblée nationale - Budget : loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 : discussion des articles de la première partie
- Assemblée nationale - Mission d'information sur les questions mémorielles - Mission d'information sur les questions mémorielles
- Assemblée nationale - Mission d'évaluation de la loi nŒ2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie - Droits des malades et fin de vie : mission d'application de la loi
- Assemblée nationale - Transports : péages ferroviaires - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton)
- Assemblée nationale - Sécurité sociale : projet de loi de financement pour 2009 - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Assemblée nationale - Emploi : revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion - Revenu de solidarité active (RSA)
- Assemblée nationale - Travail : dispositions en faveur des revenus du travail - Revenus du travail
- Assemblée nationale - Union européenne : traité de Lisbonne - Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif
- Assemblée nationale - Elections législatives partielles (1997-2002) - Les élections législatives partielles
- Assemblée nationale ~ Commission chargée des affaires européennes ~ Liste des comptes rendus - Comptes rendus
- Assemblée nationale : Propositions de résolution en cours d'examen - Proposition de résolution déposées par la commission chargée des affaires européennes
- Assemblée nationale ~ Rapports de la commission chargée des affaires européennes - Rapports d'information - Rapports d'information de la commission chargée des affaires européennes
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0886.asp#TopOfPage - Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider)
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0963.asp#TopOfPage - Les fonds souverains (M. Daniel Garrigue)
- Assemblée nationale - Résolutions sur des projets de textes européens - XIIIŒ législature - Résolutions adoptées
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2007 - Événements de 2007
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2008 - Événements de 2008
- Document pdf - Politique immobilière de l'Etat (MM. Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)
- www.assemblee-nationale.fr/13/qui/circonscriptions/ - Cartes des circonscriptions
- Accès aux fiches des députés de la XIIIe législature par circonscriptions (cartes) - Recherche d'une circonscription sur la carte de France
- Assemblée nationale : Délégations et Offices - Composition des délégations et offices
- Assemblée nationale : Modifications à la composition de l'Assemblée / 12ème législature - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007
- NŒ 396 - Rapport de MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République déposé en applicat - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche)
- NŒ 439 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité ins - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski)
- NŒ 448 - Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo - Situation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand)
- NŒ 449 - Rapport d'information de MM. Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007 - Comment construire l'Union méditerranéenne ? (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal)
- Erreur sur le lien - 2001
- NŒ 490 - Rapport de MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en applica - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche)
- NŒ 491 - Rapport de MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application d - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko)
- NŒ 505 - Rapport d'information de M. Étienne Blanc déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une missi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc)
- NŒ 613 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Charié déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying - Le lobbying (M. Jean-Paul Charié)
- NŒ 625 - Rapport de MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2005-781 du 13 - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier)
- NŒ 626 - Rapport de MM. André Flajolet et André Chassaigne déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2006-1772 du 30 d - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne)
- NŒ 627 - Rapport de M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2004-575 d - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel)
- NŒ 628 - Rapport de MM. Antoine Herth et Jean Gaubert déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ 2006-11 du 5 janvier - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert)
- NŒ 659 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Door déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dossier médical pers - Dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door)
- NŒ 660 - Rapport d'information de M. Max Roustan déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire - Réforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire)
- NŒ 666 - Rapport d'information de MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité - Aéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet)
- NŒ 670 - Rapport de Mme Claude Greff déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi nŒ 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff)
- NŒ 671 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme - Bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 677 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 - Evolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud)
- NŒ 683 - Rapport de MM. Éric Diard et Julien Dray déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de l - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. Eric Diard et Julien Dray)
- NŒ 688 - Rapport d'information de M. Serge Grouard et Mme Odile Saugues déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial - Enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard)
- NŒ 697 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agences régionales de santé - Agences régionales de santé (M. Yves Bur)
- NŒ 716 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Dumont déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels europée - Fonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont)
- NŒ 717 - Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et Jean-Michel Fourgous en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire - Financement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve)
- NŒ 734 - Rapport d'information de M. Jacques Le Guen déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le chlordéc - Le chlordécone (M. Jacques Le Guen)
- NŒ 744 - Rapport d'information de M. Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les emprunts immobiliers à taux variable - Les emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre)
- NŒ 745 - Rapport d'information de MM. Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi - Evaluation des politiques de l'emploi (MM. Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce)
- NŒ 774 - Rapport de M. Benoist Apparu déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi nŒ2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsab - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu)
- NŒ 815 - Rapport d'information de M. Hervé Mariton déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton)
- NŒ 816 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2007 - Exécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez)
- NŒ 848 - Rapport d'information de Mme Catherine Lemorton sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments - Prescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton)
- NŒ 910 - Rapport d'information de M. Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pénibilité au t - Pénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson)
- NŒ 911 - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot)
- NŒ 946 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson et Gaël Yanno déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan s - Niches fiscales (MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno)
- NŒ 952 - Rapport d'information de Mme Marie-Christine Dalloz déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les maisons de l - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz)
- NŒ 970 - Rapport d'information de M. Yves Censi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'impact des mesures législatives portant sur les produits financiers - lmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi)
- Document pdf - Gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron)
- Document pdf - Allocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart)
- NŒ 998 - Rapport d'information de M. Philippe Meunier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours - Le Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier)
- NŒ 1001 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales - Exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur)
- NŒ 1012 - Rapport de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n - Application de la loi fiscale (M. Gilles Carrez)
- NŒ 1028 - Rapport d'information de Mme Claude Greff déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et leur retraite - Les femmes et leur retraite (Mme Claude Greff)
- NŒ 1029 - Rapport d'information de M. Christian Kert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la politique du livre - La politique du livre (M. Christian Kert)
- NŒ 1033 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances)
- NŒ 1046 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles)
- NŒ 1058 - Rapport d'information de MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la mise en oeuvre de - Les acteurs de la LOLF (MM. Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson)
- NŒ 1067 - Rapport d'information de M. Jean-François Mancel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel)
- NŒ 1087 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et - Comptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 1089 - Rapport de MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en appl - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier)
- NŒ 1126 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Warsmann déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant ses travaux sur le fich - EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des lois (M. Jean-Luc Warsmann)
- NŒ 1129 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation - Formation professionnelle : droit individuel à la formation (M. Didier Migaud)
- NŒ 1131 - Rapport d'information de Mme Valérie Boyer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prévention de l'obési - Prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer)
- NŒ 1132 - Rapport d'information de M. Marc Bernier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ens - L'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier)
- NŒ 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gouvernance et le fin - Gouvernance et financement des associations (M. Pierre Morange)
- NŒ 1152 - Rapport d'information de M. Denis Jacquat déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites - Rendez-vous de 2008 sur les retraites (M. Denis Jacquat)
- NŒ 1153 - Rapport d'information de MM. Didier Quentin et Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusi - Clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas)
- Erreur sur le lien - 2002
- www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i1010.asp#TopOfPage - La science au service du handicap
- Erreur sur le lien - 2003
- Erreur sur le lien - 2004
- Assemblée nationale - Les Questions au Gouvernement en différé - Séances de questions au Gouvernement en vidéo
- Erreur sur le lien - XIIe législature
- Composition des commissions par groupe politique - Composition des commissions par groupe politique
- BUREAU DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION - Bureau
- BUREAU DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ - Bureau
- Groupes politiques : composition et députes sur l'Assemblée nationale - Composition des groupes politiques
- www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/commissions/listecommissions.asp - Composition des commissions
- LE BUREAU DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Composition du Bureau
- La Conférence des Présidents - Composition de la Conférence des Présidents
- Membres de la Haute Cour de justice élus par l'Assemblée nationale - Composition de la Haute Cour de justice
- COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE - Composition de la Cour de justice de la République
- Les délégations du Bureau - Composition des délégations du Bureau
- Listes de députés en fonction de critères prédéfinis - Recherche d'un député par d'autres critères (âge, sexe, catégorie socioprofessionnelle, exercice de mandat local ...)
- Assemblée nationale - Liste des députés par département - Liste des députés par département
- Assemblée nationale - Les députés - Groupes politiques
- Assemblée nationale - Liste des groupes d'amitié - Composition des groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale - Groupes d'amitié
- Assemblée nationale - Liste des groupes d'études - Composition des groupes d'études - Groupes d'études
- Assemblée nationale - Liste des députés - 577 députés - Liste alphabétique
- Assemblée nationale - Les députés - Délégations et offices
- Assemblée nationale - Les députés - Liste des députés élus sous la XIIe législature dont le mandat est clos
- Assemblée nationale - Les députés - Liste des députés chargés d'une mission
- Assemblée nationale - Les députés - Députés membres d'un organisme extraparlementaire - Organismes extraparlementaires
- Assemblée nationale - Les députés - Recherche multicritère - Recherche multicritère
- Assemblée nationale - Liste des députés par région - Liste des députés par région
- Assemblée nationale ~ Agenda des commissions, délégations et offices - Agenda
- Bureau de l'Assemblée nationale (Agenda) - Comptes rendus des réunions du Bureau
- Assemblée nationale ~ Agenda des commissions, délégations et offices - Agenda des commissions - Agenda des commissions, délégations et offices parlementaires
- Assemblée nationale ~ Les réunions des députés - Réunions à l'initiative des députés
- Assemblée nationale ~ Les réunions des groupes d'études ou d'amitié - Réunions des groupes d'études et d'amitié
- Assemblée nationale ~ Les réunions des groupes - Réunion des groupes
- Assemblée nationale ~ Agenda international - Agenda international
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - Vendredi 17 octobre 2008, en séance publique, à 15 heures et à 21 heures 30 : suite du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- Assemblée nationale ~ Achats en ligne - Achats en ligne
- Assemblée nationale - Proposition de loi organique relative aux lois de finances - Dossier législatif sur la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)
- Assemblée nationale ~ Les lois de finances depuis 1998 - Les lois de finances depuis 1998
- Assemblée nationale- Lois de financement de la sécurité sociale - Les lois de financement de la sécurité sociale depuis 1998
- Assemblée nationale - 50 ans de la Vème République en images et en ligne - 50 ans de la Cinquième République à l'Assemblée nationale en images et en ligne - 50 ans de la V - République
- Assemblée nationale - La commission des lois - - Lois
- Assemblée nationale - Commission des finances - Dossiers d'actualité - Crise financière internationale : les auditions de la commission des finances
- Assemblée nationale - La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Assemblée nationale - La délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes - La délégation aux droits des femmes
- Assemblée nationale - La commission chargée des affaires européennes - Commission chargée des affaires européennes - La commission chargée des affaires européennes - Tableau de bord
- Assemblée nationale - L'office parlementaire d'évaluation des politiques de santé - L'office d'évaluation des politiques de santé
- Assemblée nationale - L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Concours ouverts aux inscriptions, en cours ou prévus - Informations - Les concours de l'Assemblée nationale - Les services de l'Assemblée nationale
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/bienvenue.asp - Brochure « Bienvenue à l'Assemblée »
- Bilan 2004-2005 - 2005/2006
- Assemblée nationale - Bilan de session 2002-2003 - 2002/2003
- Assemblée nationale - Bilan de session 2003-2004 - 2003/2004
- Bilan 2004-2005 - 2004/2005
- Assemblée nationale - LE BUREAU DE L'ASSEMBLEE NATIONALE - Bureau de l'Assemblée nationale
- Assemblée nationale - Assemblée nationale : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Note de présentation - Rapports de l'office des choix scientifiques et technologiques
- Connaissance de l'Assemblée nationale - Organisation et fonctionnement - Connaissance de l'Assemblée n° 1 : L'Assemblée nationale, organisation et fonctionnement
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/constitution.asp - Constitution - Constitution
- Assemblée nationale - L'ÉLECTION DES DÉPUTÉS - L'élection des députés
- Assemblée nationale - Le Président de l'Assemblée nationale
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - L'Assemblée nationale dans les institutions françaises - Les fiches de synthèse de l'Assemblée nationale
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - L'élaboration de la loi - L'élection du député - La séance publique - Le contrôle des dépenses publiques - Le contrôle, l'information et l'évaluation - Le statut du député - Le système institutionnel français - Les activités internationales et européennes - Les autres institutions - Les commissions - Les organes de l'Assemblée - Les parlements étrangers
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/index-collection.asp - La collection « Connaissance de l'Assemblée »
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/instruction.asp - Instruction générale du Bureau (IGB)
- Assemblée nationale.- Loi de finances pour 2003: budget des assemblées parlementaires - 2003
- Document pdf - 2004
- Assemblée nationale.- Loi de finances pour 2003: budget des assemblées parlementaires - 2005
- Document pdf - 2006
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/lexique.asp - Petit lexique parlementaire
- Assemblée nationale - L'Office parlementaire d'évaluation de la législation - L'office d'évaluation de la législation
- Assemblée nationale - Ordonnance du 2 janvier 1959 relative aux lois de finances - Loi organique relative aux lois de finances
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/ordonnance-fonctionnement.asp - Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/pouvoirs-publics/pouvoirs_publics.asp - Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
- Assemblée nationale - LA PROCÉDURE LÉGISLATIVE - La procédure législative
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/rapactiv2002/ - 2002
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/rapactiv2003/ - 2003
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/rapactiv2004/ - 2004
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - 2005
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - 2006
- Assemblée nationale : rapport d'activité 2007 - 2007
- Assemblée nationale ~ Règlement de l'Assemblée nationale - Règlement de l'Assemblée nationale - Règlement de l'Assemblée nationale - Règlement de l'Assemblée nationale
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/reglement-congres.asp - Règlement du Congrès
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/revision.asp - Congrès du Parlement - Congrès du Parlement
- Assemblée nationale - LE RÉGIME DES SESSIONS ET DES SÉANCES PUBLIQUES - Sessions et séances
- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/table-reglement-igb.asp - Table analytique du Règlement et de l'IGB
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Missions d'évaluation et de contrôle
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Questions écrites et orales - Tables numériques des questions écrites et orales
- Assemblée nationale : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - index chronologique - Liste chronologique des rapports
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Adresses et contacts
- www.assemblee-nationale.fr/elections/2007/ - Les élections législatives de juin 2007
- Assemblée nationale - Élections législatives des 10 et 17 juin 2007 - Les élections législatives de juin 2007
- www.assemblee-nationale.fr/encyclopedie/index.asp - L'encyclopédie numérique de l'Assemblée nationale
- www.assemblee-nationale.fr/europe/ - Archives des travaux de la délégation - Assemblée parlementaire Euro-Méditerranéenne - Cosac - Documentation - Examen des textes européens - La délégation pour l'Union européenne - Liens utiles - Pr&eacut - Présidence de l'Union européenne - Prochaine réunion de la délégation - Questionnaire interactif sur l'avenir de l'Europe - Relations franco-allemandes
- Assemblée nationale ~ Union européenne - Rubrique Union européenne
- Assemblée nationale - Présidence française de l'Union européenne - Présidence française de l'Union européenne
- Document pdf - La Lettre européenne
- www.assemblee-nationale.fr/europe/presidence/evenements/ - Evénements de la Présidence française
- www.assemblee-nationale.fr/europe/prix-franco-allemand.asp#franco2008 - Prix parlementaire franco-allemand 2009 : date limite de réception des candidatures le 31 octobre 2008
- www.assemblee-nationale.fr/evenements/#2002 - Événements de 2002
- www.assemblee-nationale.fr/evenements/#2003 - Événements de 2003
- www.assemblee-nationale.fr/evenements/#2004 - Événements de 2004
- www.assemblee-nationale.fr/evenements/#2005 - Événements de 2005
- www.assemblee-nationale.fr/evenements/#2006 - Événements de 2006
- www.assemblee-nationale.fr/histoire/ - Archives et recherche historique - Histoire des institutions - Histoire générale - L'Assemblée - La Bibliothèque - Le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay - Les députés - Les grands débats
- Assemblée nationale - Notices et portraits des femmes députés depuis 1945 - Toutes les députées depuis 1945
- Assemblée nationale - Chefs d'État, gouvernements, législatures sous la Cinquième République - 13 législatures
- Assemblée nationale - Les Présidents de l'Assemblée nationale - Les Présidents de l'Assemblée - Les Présidents de l'Assemblée nationale
- Assemblée nationale - La Cinquième République a 50 ans - 4 octobre 1958 - 4 octobre 1958 : promulgation de la Constitution de la Cinquième République
- Assemblée nationale : La République et le suffrage universel - La République et le suffrage universel
- Assemblée nationale : Notices et portraits des députés de la Cinquième République - Notices et portraits des députés de la V - République
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - 13 législatures - 151-1 et 151-4 du Règlement) - 4 octobre 1958 : promulgation de la Constitution de la Cinquième République - 5 000 000 de personnes devraient porter des prothèses auditives, 1,8 million utilisent un fauteuil roulant. - 50 ans de la Cinquième République à l'Assemblée nationale en images et en ligne - 50 ans de la Ve République - 577 députés - Accès au site Simplifions la loi - Achats en ligne - Activité de l'Assemblée - Activité internationale générale de l'Assemblée - Adresses et contacts - Aéromobilité (MM. - Affaires européennes - Agences régionales de santé (M. Yves Bur) - Agenda de l'Assemblée - Agenda des commissions - Agenda des commissions, délégations et offices parlementaires - Agenda international - Alain Claeys et Laurent Hénart) - Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet) - Allocation des moyens des universités (MM. - Amendements - André Flajolet et André Chassaigne) - Annuaire des services - Antoine Herth et Jean Gaubert) - Application de la loi fiscale (M. Gilles Carrez) - Archives des travaux de la délégation - Archives et recherche historique - Assemblée parlementaire Euro-Méditerranéenne - Assister à une séance - Association des journalistes parlementaires - Aussi, le rapport de Mme Bérengère Poletti, dresse-t-il d'abord un inventaire des perspectives offertes par les progrès scientifiques pour améliorer l'efficacité des aides techniques destinées à compenser les conséquences du handicap. - Bertrand Pancher et Bernard Derosier) - Bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande) - Brochure « Bienvenue à l'Assemblée » - Bureau de l'Assemblée nationale - Cartes des circonscriptions - Ces chiffres permettent de saisir l'enjeu représenté par les aides techniques au handicap. - Clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. - Clarification du droit - Claude Goasguen et Christophe Caresche) - Colloques organisés par la délégation - Comment assister à une séance ? - Comment construire l'Union méditerranéenne ? - Comment venir au Palais Bourbon ? - Comment visiter le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay ? - Commission chargée des affaires européennes - Commissions d'enquête - Commissions d'enquête et missions d'information - Commissions élargies - Commissions permanentes ou spéciales - Communiqués de la division de la Presse - Composition de la Conférence des Présidents - Composition de la Cour de justice de la République - Composition de la Haute Cour de justice - Composition des commissions - Composition des commissions par groupe politique - Composition des délégations du Bureau - Composition des délégations et offices - Composition des groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale - Composition des groupes d'études - Composition des groupes politiques - Composition du Bureau - Comptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande) - Comptes rendus - Comptes rendus des réunions - Comptes rendus des réunions de l'office - Comptes rendus des réunions de la délégation - Comptes rendus des réunions du Bureau - Concours ouverts aux inscriptions, en cours ou prévus - Congrès du 21 juillet 2008 - Congrès du Parlement - Connaissance de l'Assemblée n° 1 : L'Assemblée nationale, organisation et fonctionnement - Constitution - Contrôle, évaluation, information - Cour des comptes et chambres régionales des comptes - Crise financière internationale : les auditions de la commission des finances - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles) - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances) - Débats inscrits à l'ordre du jour dans le cadre d'une séance d'initiative parlementaire - Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen suivie d'un débat - Déclarations du Gouvernement - Déclarations et débats - Déclarations politiques des groupes - Délégations - Délégations et offices - Délégations parlementaires - Dépôt officiel des documents - Députés membres d'un organisme extraparlementaire - Dernières parutions - Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno) - Division de la Presse et de l'audiovisuel - Documentation - Documentation destinée aux juniors - Documentation générale - Documentation thématique - Dossier d'information : le développement durable - Dossier législatif sur la loi organique du 12 juillet 2005 modifiant la LOLF - Dossier législatif sur la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) - Dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door) - Dossiers législatifs : index général des travaux - Droits des malades et fin de vie : mission d'application de la loi - Vidéo - EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des lois (M. Jean-Luc Warsmann) - Engagements de responsabilité du Gouvernement et motions de censure - Enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard) - Eric Diard et Julien Dray) - Etat d'avancement des travaux législatifs : tableau de bord des textes en instance - Etudes en préparation - Evaluation des politiques de l'emploi (MM. - Événements de 2002 - Événements de 2003 - Événements de 2004 - Événements de 2005 - Événements de 2006 - Événements de 2007 - Événements de 2008 - Evénements de la Présidence française - Evolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud) - Examen des textes européens - Exécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot) - Exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc) - Exécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez) - Exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur) - Feuilleton des pétitions - Financement des projets d'équipement naval militaire (MM. - Fonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont) - Formation professionnelle : droit individuel à la formation (M. Didier Migaud) - Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce) - Gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. - Gouvernance et financement des associations (M. Pierre Morange) - Groupes d'amitié - Groupes d'études - Groupes politiques - Guy Geoffroy et Serge Blisko) - Histoire des institutions - Histoire générale - Il souligne enfin la nécessité de renforcer le volet scientifique et technologique des politiques publiques mises en oeuvre en faveur des personnes handicapées, et de favoriser un plus large accès à l'innovation. - Index général des travaux législatifs - Informations - Informations pratiques - Instruction générale du Bureau (IGB) - Jean Launay et Michel Piron) - Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas) - Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve) - Jean Tiberi et Christophe Caresche) - L'activité de l'Assemblée - L'annuaire des services de l'Assemblée nationale - L'Assemblée - L'Assemblée nationale dans les institutions françaises - L'élaboration de la loi - L'élection des députés - L'élection du député - L'encyclopédie numérique de l'Assemblée nationale - L'office d'évaluation de la législation - L'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'office d'évaluation des politiques de santé - L'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier) - La Bibliothèque - La Boutique en ligne - La collection « Connaissance de l'Assemblée » - La commission chargée des affaires européennes - La coopération parlementaire - La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - La délégation aux droits des femmes - La délégation pour l'Union européenne - La francophonie - La Lettre européenne - La mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) - La mission d'évaluation et de contrôle (MEC) - La politique du livre (M. Christian Kert) - La procédure législative - La République et le suffrage universel - La science au service du handicap - La séance publique - Le bilan de la session : 2005/2006 - 2004/2005 - 2003/2004 - 2002/2003 - Le Bureau et la Conférence des Présidents - Le chlordécone (M. Jacques Le Guen) - Le contrôle des dépenses publiques - Le contrôle, l'information et l'évaluation - Le Grenelle de l'environnement - Le groupe français de l'Union interparlementaire - Le lobbying (M. Jean-Paul Charié) - Le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay - Le Parlement des enfants - Le Président - Le Président de l'Assemblée nationale - Le rapport d'activité : 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - Le rapport de la commission commune des crédits sur le budget des assemblées (« jaune budgétaire ») : 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - Le rapport sur les comptes : 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - Le Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier) - Le statut du député - Le système institutionnel français - Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif - Le vieillissement de la population conduira, en 2040 à une augmentation de 50% du nombre de personnes âgées dépendantes. - Les acteurs de la LOLF (MM. - Les activités internationales et européennes - Les assemblées et commissions parlementaires internationales - Les autres institutions - Les commissions - Les commissions d'enquête - Les commissions, délégations et offices - Les comptes rendus - Les concours de l'Assemblée nationale - Les députés - Les députés en mission - Les documents législatifs - Les élections législatives - Les élections législatives de juin 2007 - Les élections législatives partielles - Les emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre) - Les femmes et leur retraite (Mme Claude Greff) - Les fiches de synthèse de l'Assemblée nationale - Les fonds souverains (M. Daniel Garrigue) - Les grands débats - Les groupes d'amitié - Les groupes d'études ou d'amitié - Les groupes politiques - Les lois de financement de la sécurité sociale - Les lois de financement de la sécurité sociale depuis 1998 - Les lois de finances - Les lois de finances depuis 1998 - Les missions d'information de la Conférence des Présidents - Les missions d'information des commissions - Les organes de l'Assemblée - Les organes juridictionnels - Les parlements étrangers - Les Présidents de l'Assemblée - Les Présidents de l'Assemblée nationale - Les procès-verbaux historiques - Les rendez-vous de la presse parlementaire - Les scrutins publics - Les services de l'Assemblée nationale - Les statistiques de l'activité parlementaire : XIIe législature - Liens utiles - Liste alphabétique - Liste chronologique des documents (liste des dépôts) - Liste chronologique des rapports - Liste des députés chargés d'une mission - Liste des députés élus sous la XIIe législature dont le mandat est clos - Liste des députés par département - Liste des députés par région - Liste des marchés conclus en 2005 - Listes de l'ensemble des documents - lmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi) - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 : discussion des articles de la première partie - Loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel) - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff) - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu) - Loi organique relative aux lois de finances - Lois promulguées - Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz) - Marchés en cours de passation (accès à la plate-forme de dématérialisation) - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton) - Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson) - Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) - Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) - Mission d'information sur les questions mémorielles - Missions d'évaluation et de contrôle - Missions d'observations électorales - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel) - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007 - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski) - Motions en application de l'article 72-4 de la Constitution - Niches fiscales (MM. - Nominations par le Président - Note de présentation - Notices et portraits des députés de la Ve République - Offices d'évaluation - Offices parlementaires - Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires - Ordonnances - Organismes extraparlementaires - Parlement des enfants 2008 - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton) - Pénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson) - Personnalités nommées par le Président - Petit lexique parlementaire - Politique immobilière de l'Etat (MM. - Prescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton) - Présentation - Présidence de l'Union européenne - Présidence française de l'Union européenne - Prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer) - Prix parlementaire franco-allemand 2009 : date limite de réception des candidatures le 31 octobre 2008 - Prochaine réunion de la délégation - Projets de loi - Projets de loi autorisant la ratification de traités ou de conventions - Projets de loi déposés à l'Assemblée nationale - Proposition de résolution déposées par la commission chargée des affaires européennes - Proposition de résolution sur les actes européens (art. - Propositions de loi - Propositions de loi déposées à l'Assemblée nationale - Propositions de résolution modifiant le Règlement - Propositions de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête et rapports sur ces propositions - Puis il expose les obstacles qui entravent la diffusion de ces aides et les moyens d'améliorer une situation qui n'est pas satisfaisante. - Questionnaire interactif sur l'avenir de l'Europe - Questions écrites et orales - Rapports annuels remis au Président - Rapports d'information - Rapports d'information de la commission chargée des affaires européennes - Rapports d'information de la délégation - Rapports d'information de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - Rapports d'information de la délégation aux droits des femmes - Rapports d'information des commissions - Rapports de l'office - Rapports de l'Office d'évaluation de la législation - Rapports de l'office d'évaluation des politiques de santé - Rapports de l'office des choix scientifiques et technologiques index chronologique - index thématique - Rapports des commissions d'enquête - Rapports législatifs - Rapports sur la mise en application des lois - Rapports sur la mise en oeuvre de la LOLF (mars 2005) - Réceptions de chefs d'État - Recherche avancée - Recherche d'un député par d'autres critères (âge, sexe, catégorie socioprofessionnelle, exercice de mandat local . - Recherche d'un député par sa circonscription d'élection - Recherche d'un député par sa place dans l'hémicycle (répartition des sièges) - Recherche d'un député par son nom - Recherche d'une circonscription par le département, le canton ou la commune - Recherche d'une circonscription sur la carte de France - Recherche multicritère - Recueil des lois - Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics - Réforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire) - Règlement de l'Assemblée nationale - Règlement du Congrès - Relations franco-allemandes - (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal) - Rendez-vous de 2008 sur les retraites (M. Denis Jacquat) - Répartition des sièges dans l'hémicycle - Résolutions adoptées - Responsabilité du Gouvernement - Retransmissions en direct de réunions - Réunion des groupes - Réunions à l'initiative des députés - Réunions des groupes d'études et d'amitié - Revenu de solidarité active (RSA) - Revenus du travail - Rubrique Union européenne - Séances de questions au Gouvernement en vidéo - Serge Poignant et Philippe Tourtelier) - Sessions et séances - Site pédagogique - Situation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand) - Suivi du droit européen - Suivi du Grenelle de l'environnement - Table analytique du Règlement et de l'IGB - Tableau de bord - Tables numériques des questions écrites et orales - Textes adoptés - Textes fondamentaux - Toutes les députées depuis 1945 - Traités et conventions - Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider) - Vendredi 17 octobre 2008, en séance publique, à 15 heures et à 21 heures 30 : suite du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Vidéos des réunions - Visiter le Palais Bourbon - Vote de la loi - XIe législature - XIIe législature - Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)
- Assemblée nationale : assister à une séance - Assister à une séance - Comment assister à une séance ?
- La boutique - Catalogue - Informations pratiques - La Boutique en ligne
- La Boutique de l'Assemblée nationale - Présentation
- Assemblée nationale : les ouvrages en ventes - Dernières parutions
- Assemblée nationale - Comment venir au Palais-Bourbon ? - Comment venir au Palais Bourbon ?
- Assemblée nationale - Visite du Palais Bourbon, de l'Hôtel de Lassay et du musée de Versailles - Comment visiter le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay ? - Visiter le Palais Bourbon
- www.assemblee-nationale.fr/international/ - Activité internationale générale de l'Assemblée - La coopération parlementaire - La francophonie - Le groupe français de l'Union interparlementaire - Les assemblées et commissions parlementaires internationales - Missions d'observations électorales
- Assemblée nationale - Les groupes d'amitié - Groupes d'amitié - Les groupes d'amitié
- Assemblée nationale - Réceptions dans l'hémicycle de Chefs d'État ou de Gouvernement étrangers - Réceptions de chefs d'État
- Assemblée nationale - Les députés, le vote de la loi, le Parlement français : Juniors - Documentation destinée aux juniors - Le Parlement des enfants
- Assemblée nationale - Le Parlement des enfants - Parlement des enfants 2008
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Liste des marchés conclus en 2005 - Marchés en cours de passation (accès à la plate-forme de dématérialisation)
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Etudes en préparation
- Personnalités nommées par le Président - Nominations par le Président - Personnalités nommées par le Président
- Personnalités nommées par le Président - Rapports annuels remis au Président
- Assemblée nationale : Les rendez-vous de la presse parlementaire - Les rendez-vous de la presse parlementaire
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Agenda de l'Assemblée - Association des journalistes parlementaires - Communiqués de la division de la Presse - Division de la Presse et de l'audiovisuel
- Assemblée nationale - Base des anciens députés français - Recherche d'une circonscription par le département, le canton ou la commune
- Déclarations politiques des groupes - 12è législature - 25 juin 2002 - Déclarations politiques des groupes
- Assemblée nationale : répartition des groupes dans l'hémicycle - Recherche d'un député par sa place dans l'hémicycle (répartition des sièges) - Répartition des sièges dans l'hémicycle
- Assemblée nationale - Les services législatifs et administratifs - Annuaire des services - L'annuaire des services de l'Assemblée nationale
- www.assemblee-nationale.fr/recueil-lois/ - Recueil des lois

[ www.associations.gouv.fr ]
- associations.gouv.fr : Certificat de formation à la gestion associative - Certificat de formation à la gestion associative - Un décret en date du 1er octobre 2008 institue un certificat de formation à la gestion associative. Ce dernier sera délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique et pratique en vue de l'exercice de responsabilités bénévoles dans la gestion administrative, financière et humaine d'une association. Lire la suite ?
- www.associations.gouv.fr/index.html - Ce dernier sera délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique et pratique en vue de l'exercice de responsabilités bénévoles dans la gestion administrative, financière et humaine d'une association. - Certificat de formation à la gestion associative - Lire la suite ? - Un décret en date du 1er octobre 2008 institue un certificat de formation à la gestion associative.

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - cliquez ici - Consultez le communiqué de la DDASS de l'Aube reconnaitre les signes d'intoxication, savoir comment éviter les intoxications et que faire en cas d'intoxication. - Du 19 au 23 octobre 2008 : Michel Barnier inaugurera le 22ème salon International de l'Alimentation (SIAL) au parc des expositions de Paris-Nord Villpinte. - Du 19 au 23 octobre : Salon Internationale de l'Alimentation (SIAL) Michel Barnier inaugurera le 22ème salon International de l'Alimentation. - Le monoxyde de carbone : Le monoxyde de carbone, un gaz inodore, incolore, mais mortel. - Salon international de l'alimentation : - Site mis à jour le 17/10/2008 - Un aspect majeur défini à travers son plan d'actions pour la politique de l'offre alimentaire q Le monoxyde de carbone : Le monoxyde de carbone, un gaz inodore, incolore, mais mortel. - Vendredi 17 Octobre 2008 - voir le communiqué et en savoir plus.
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - monoxyde de carbone - Le monoxyde de carbone : - Le monoxyde de carbone, un gaz inodore, incolore, mais mortel. Consultez le communiqué de la DDASS de l'Aube reconnaitre les signes d'intoxication, savoir comment éviter les intoxications et que faire en cas d'intoxication. cliquez ici
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - monoxyde de carbone - Le monoxyde de carbone : - Le monoxyde de carbone, un gaz inodore, incolore, mais mortel. voir le communiqué et en savoir plus...
- Erreur sur le lien - - Du 19 au 23 octobre 2008 : Michel Barnier inaugurera le 22ème salon International de l'Alimentation (SIAL) au parc des expositions de Paris-Nord Villpinte. Un aspect majeur défini à travers son plan d'actions pour la politique de l'offre alimentaire q - Salon international de l'alimentation :

[ www.aude.pref.gouv.fr ]
- Les actualités des la Préfecture de l'Aude : liste complète des dossiers - dossiers - Grands - Grands dossiers
- La Préfecture de l'Aude : Salsigne - Vallée de l’Orbiel - L'éolien dans l’Aude
- Préfecture de l'Aude : Attention au risque d'intoxication au monoxyde de carbone - Intoxication
- La Préfecture de l'Aude : Salsigne - Vallée de l’Orbiel - Salsigne - Vallée de l’Orbiel
- Les actualités de la Préfecture et des services de l'Etat dans l'Aude - Actualités - archives
- Préfecture de l'Aude : Actualités - [30-4-2008] Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - [7-10-2008] Suite
- Préfecture de l'Aude : Dossiers - archives - Dossiers
- Préfecture de l'Aude : Informations - archives - Infos
- La Lettre du Préfet - Lettre du Préfet
- cadre blanc - carte des communes
- Conception - Conception
- Accueil - Dossier départemental des risques majeurs - Risques majeurs
- Document pdf - Plan communal de sauvegarde
- Le Plan de prévention des risques (P.P.R.) en cinq questions - Plan de prévention des risques
- Démarches administratives - administratives - Démarches - Démarches administratives - Infos locales
- Démarches administratives - Guide des droits et des démarches
- PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités - Accueil
- www.aude.pref.gouv.fr/index.html - [30-4-2008] Suite - [7-10-2008] Suite - Actualités - administratifs - administratives - Affaires maritimes - Affaires sanitaires et sociales - Agriculture et forêt - Anciens combattants - carte des communes - Catastrophes naturelles - Concours d'idées sécurité routière dans l'Aude - Vous avez voté découvrez vite le projet retenu ! - Consommation - de l’ - Défense de l'enfance - Défense nationale - Demande de subvention européenne - Démarches administratives - Document communal synthétique - Dossier départemental des risques majeurs - Droits des femmes - Économie - Finances - Environnement - Équipement - Établissements recevant du public - Feu de forêts - Formation professionnelle - Grands dossiers - Guide des droits et des démarches - Industrie - Recherche - Influenza aviaire - Information des acquéreurs et des locataires - Infos locales - Inondations - Intoxication - Jeunesse - Sports - Vie associative - L'éolien dans l’ - La DSV rappelle que la seule mesure de protection immédiate est la désinsectisation rendue obligatoire sur tout le département de l'Aude depuis le 4 septembre 2008.Par ailleurs, il est rappelé aux éleveurs de prendre contact avec leurs vétérinaires sanitaires afin de pouvoir planifier les opérations de vaccination en cours. - La mortalité est estimée à 800 petits ruminants et 50 bovins. - Le concours d'idées lancé par le Préfet de l'Aude, Bernard Lemaire, en février dernier est un véritable succès. - Le département - Le point sur : La fièvre catarrhale ovine dans l'Aude Au 6 octobre, dans l'Aude, pour 935 cheptels de ruminants recensés, on relevait 236 cheptels confirmés positifs, 23 cheptels suspects en cours d'analyse et 19 cheptels pour lesquels les analyses sont négatives. - Le risque météorologique - Lettre du Préfet - Marchés publics - Plan communal de sauvegarde - plan d'accès - Plan de prévention des risques - Plan du site Conception - Pour plus d'informations, vous pouvez nous écrire sur : defense-protection-civile@aude.pref.gouv.fr - Préfecture - Protection - Protocole transports scolaires - Recueil des actes administratifs - Risques domestiques - Risques majeurs - Risques majeurs et gestion de crise - Risques majeurs : informations, documentations - Salsigne - Vallée de l’ - Santé animale - Secourisme : Calendrier - Secourisme : Formations - Sécurité civile - Sécurité civile et Secourisme - Securite des piscines - Sécurité et accessibilité - Services véterinaires - Site interministériel des services de l'Etat - Sous-préfecture de Limoux - Sous-préfecture de Narbonne - Tous les sérotypages réalisés ont indiqué le sérotype 1. - Travail - Emploi - Une trentaine de jeunes audois se sont mobilisés et ont envoyé des projets originaux où les thèmes de l'alcool et de la vitesse et leurs conséquences au volant, ont été largement abordés. - Usage de l'eau
- La Direction départementale de l'agriculture et des forêts - Agriculture et forêt
- La Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Affaires sanitaires et sociales
- LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'AUDE - Formation professionnelle - Travail - Emploi
- Les services de sécurité dans l'Aude - Défense nationale
- Environnement - Environnement
- Les services de sécurité dans l'Aude - Sécurité
- La Préfecture de l'Aude: Les droits des femmes - Droits des femmes
- La Préfecture de l'Aude : Marchés publics - Infos
- Préfecture de l'Aude: Plan du site - Plan du site
- La Préfecture de l'Aude - Préfecture
- Le Département de l'Aude - Le département
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Campings
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Catastrophes naturelles
- Document pdf - Incendie
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Établissements recevant du public
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - civile et - majeurs - Protection - risques
- Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers - Information des acquéreurs et des locataires
- SIDPC 11 - Formation au secourisme - Secourisme : Formations - Sécurité civile et Secourisme
- www.aude.pref.gouv.fr/protection-civile/index_secourisme.asp#calend - Secourisme : Calendrier
- SIDPC 11 - Formation au secourisme - Sécurité civile
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Document communal synthétique
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Usage de l'eau
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Feu de forêts
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Inondations
- Service interministériel de défense et de protection civiles - Aude - Protocole transports scolaires
- Erreur sur le lien - Influenza aviaire
- SIDPC 11 - LA SÉCURITÉ DES PISCINES PRIVÉES - Securite des piscines
- Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture et des services de l'Etat dans l'Aude - administratifs - des actes - RAA - Recueil - Recueil des actes administratifs
- Les services de l'Etat dans l'Aude -- Anciens combattants - Anciens combattants
- Les services de l'Etat dans l'Aude -- DDCCRF - Consommation
- Les services de l'Etat dans l'Aude -- DDE - Équipement
- La préfecture de l'Aude - Jeunesse et Sports - Jeunesse - Sports - Vie associative
- Les services de l'Etat dans l'Aude -- La Direction Interdépartementale des Affaires Maritimes - Affaires maritimes
- Les services de l'Etat dans l'Aude -- Anciens combattants - Douanes
- Les services de l'Etat dans l'Aude -- DRIRE - Industrie - Recherche
- Les services de l'Etat -- La Direction des services fiscaux - Économie - Finances
- Les services de l'Etat -- DSV - Services véterinaires
- Médiateur de la République - Médiateur
- Protection de l'enfance - Défense de l'enfance
- Le Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Aude - Secours
- Les services de l'Etat dans l'Aude -- Anciens combattants - Tourisme
- La Préfecture de l'Aude - Liens
- La Sous-préfecture de Limoux - Sous-préfecture de Limoux
- La Sous-préfecture de Narbonne - Sous-préfecture de Narbonne

[ www.audits.performance-publique.gouv.fr ]
- La veille internationale - Veille internationale Gestion publique- 3ème trimestre 2008 - Octobre 2008 (DGTPE)

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 17/10/2008

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 [ - Arrêté définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - Pollutions domestiques - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre

[ www.avantscene.com ]
- www.avantscene.com/ - l'Avant-Scène

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 14:24 - Vendredi 17 Octobre 2008
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_service/view - Journées de la sécurité intérieure dans le Calvados. 17/10/2008 14:24

[ www.bercy.gouv.fr ]
- www.bercy.gouv.fr/notes_bleues/ - Bonne gouvernance des finances publiques - Dernier numéro

[ www.biomarine.org ]
- www.biomarine.org/ - BioMarine

[ www.bougezautrement.gouv.fr ]
- www.bougezautrement.gouv.fr - Dernière mise à jour : 17 octobre 2008

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
- Accueil - Un plan de soutien opérationnel pour les PME
- Document doc - Un plan de soutien opérationnel pour les PME Participez à notre opération : comprendre le règlement européen REACH sur les substances chimiques - Communiqué de presse - Lettre de rappel Conférence Europe INNOVA - 22-24 octobre 2008 à LYON - Programme Lettre d'information sur les certificats d'économie d'énergie DRIRE @n ligne - Sécurité des canalisations de distribution de gaz

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - Arrêté définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - avançait vers la fin de l’ - CARMEN - Cartographie et lots de données Les données environnementales en Bourgogne Octobre Patrimoine naturel Pesticides dans les eaux en Bourgogne - Bilan 2002/2007 - Dernière mise à jour : 17 octobre 2008 - été pour disparaître en fin de - Les pluies, abondantes en début de mois se sont raréfiées au fur et à - mesure que l’ - on s’ - Projet validé en interministériel Arrêté relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre
- DIREN Bourgogne - En savoir plus - Octobre

[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html - Appel offre : EIAT Château-Chinon Pour consulter l'appel d'offre pour la prospection des entreprises du secteur de l'imprimerie, en vue de la reprise du site de l'EIAT de Château-Chinon, cliquer ici

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 [ - Arrêté définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - Pollutions domestiques - Projet validé en interministériel Arrêté relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre

[ www.budget.gouv.fr ]
- www.budget.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - Loi n° - 2008-1061 du 16 octobre 2008 de finances rectificative pour le financement de l'économie - Notes bleues - Bonne gouvernance des finances publiques

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 14:24 - Vendredi 17 Octobre 2008
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_service/view - Journées de la sécurité intérieure dans le Calvados. 17/10/2008 14:24

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ]
- internet dde cantal - Les usagers ont la parole - Les usagers ont la parole
- www.cantal.equipement.gouv.fr/index.html - Commission consultative des usagers sur la signalisation routière. - Les usagers ont la parole - Mise à jour le 10/10/2008 : Plan du site - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site

[ www.ccusr.securite-routiere.gouv.fr ]
- www.ccusr.securite-routiere.gouv.fr/signalisation/SignalisationInit.do?dep=51 - à l'aide du formulaire ci-après à la Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière (CCUSR)

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - Bulletin d'actualité numéro 042 de l'année 2008 (17 octobre 2008) - CERTA-2008-ACT-042 - CERTA-2008-ALE-013 - Dernière mise à jour : le 17/10/2008 - Vulnérabilité du service sadmind de Sun Solaris (17 octobre 2008)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2008-ACT-042/index.html - CERTA-2008-ACT-042
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2008-ALE-013/index.html - CERTA-2008-ALE-013

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Biodiversité Cartes Données Environnemental Evaluation Inondation Nappe Natura 2000 Nature Nitrate Parc PLU Profil Projet Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Souterrain Surveillance ZNIEFF Zones - Coordonnées - Les chiffres clés de la Champagne-Ardenne - Les données communales - Service de l'hydrométrie et de la prévision des crues (SHPC)
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Coordonnées
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Service de l'hydrométrie et de la prévision des crues (SHPC)
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Nappe
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Champagne-Ardenne et Agriculture Aube - Forum sécurité routière du 15 octobre 2008 à Châlons - Forum sécurité routière du 15 octobre 2008 à Châlons
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce formulaire en ligne est à votre disposition pour vous permettre de signaler toute incohérence ou inadaptation de la signalisation routière. - Elle doit répondre à des critères précis tels que la lisibilité, la cohérence, l'uniformité, la visibilité. - La Lettre du Grenelle Environnement - La lettre numéro spécial "loi Grenelle" d'octobre 2008 est disponible sur le site national de notre ministère - La signalisation routière doit avant tout être adaptée et crédible pour être respectée. - La signalisation routière est destinée à guider l'usager en mouvement. - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site - Mise à jour le 23/09/2009 : Plan du site - Si vous avez rencontré un problème de signalisation routière dans le département de la Marne, vous pouvez en faire part à l'aide du formulaire ci-après à la Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière (CCUSR) de ce même département. - Signalisation routière : la parole aux usagers

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar - Dernière mise à jour : 17/10/2008

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 17 Octobre 1916 Première rencontre entre le capitaine Lawrence et le Chérif Abdallah. - Le 17 Octobre 1918 L'armée anglaise du général Birdwood libère Lille. - Le 17 Octobre 1918 Les Anglais ont atteint la route Courtrai-Ingelmunster et sont arrivés aux approches de Courtrai, enlevant Menin, Wervicq et prenant pied sur la rive droite de la Lys.

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 91844 fois - Site visité 91855 fois - Site visité 91891 fois - Site visité 91897 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Circulaire DSS/2A/2B/3A no 2008-245 du 22 juillet 2008 relative aux modalités de contrôle de la condition de résidence pour le bénéfice de certaines prestations sociales - Dyslexie et dysphasie : intégration en milieu scolaire - Multimodalité de la communication chez l'enfant : gestes, émotions, langage et cognition - Prestations sociales : conditions de résidence - Prévention des risques professionnels : bilan 2007
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Multimodalité de la communication chez l'enfant : gestes, émotions, langage et cognition - Multimodalité de la communication chez l'enfant : gestes, émotions, langage et cognition
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Prévention des risques professionnels : bilan 2007 - Prévention des risques professionnels : bilan 2007
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Prestations sociales : conditions de résidence - Prestations sociales : conditions de résidence
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Dyslexie et dysphasie : intégration en milieu scolaire - Dyslexie et dysphasie : intégration en milieu scolaire

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.cniae.gouv.fr ]
- www.cniae.gouv.fr/index.html - Donner un élan à l'IAE - Séminaires inter-régionaux des CDIAE - 15 octobre à Lille, 12 novembre à Strasbourg. - Faire des CDIAE de véritables instances de mobilisation et de pilotage de l'offre d'insertion sur le territoire, - Moderniser et rendre plus performante l'offre d'insertion (.
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - Donner un élan à l'IAE - Séminaires inter-régionaux des CDIAE - 15 octobre à Lille, 12 novembre à Strasbourg.....

[ www.cnps.equipement.gouv.fr ]
- www.cnps.equipement.gouv.fr/index.html - La Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2008, 09:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2008, 11:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2008, 13:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2008, 17:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2008, 20:19

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- Les métiers du ministère - 21/10/2008 : Résultats de l'admissibilité des 2 concours externes sur titres d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement. - 22/10/2008 : Résultats de l'admissibilité des 2 concours externes sur titres d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement.
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - A partir du 21/10/2008 : Résultats de l'admissibilité des 2 concours externes sur titres d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement. - A partir du 22/10/2008 : Résultats de l'admissibilité des 2 concours externes sur titres d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement.

[ www.congresneptune.com ]
- Erreur sur le lien - Toulon

[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- Espace presse du CES - Presentation, communication de la presidence, conferences - Toutes les conférences
- Espace presse du CES - Presentation, communication de la presidence, conferences - Lire
- Espace presse du CES - Presentation, communication de la presidence, conferences - Lire
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Conférences de presse - Lire Toutes les conférences - Lundi 20 octobre 2008 à 11 heures 30 Présentation du projet d'avis par Catherine DUMONT : 25 ans de politiques d'insertion des jeunes : quel bilan ? - Lundi 20 octobre 2008 Entretien avec M. Jean-Claude FRECON, Sénateur, Rapporteur spécial de la Mission de contrôle budgétaire sur l'évolution du Conseil Economique, Social et Environnemental, notamment dans le cadre de la réforme des Institutions - Mardi 21 octobre 2008 à 11 heures 30 Présentation du projet d'avis par Jean-Jacques AILLAGON : Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du p. - Vendredi 17 octobre 2008 2e Assises nationales de la jeunesse du Conseil économique, social et environnemental

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Les cascades de Gimel - Les monédières - Marché de Brive

[ www.culture.fr ]
- www.culture.fr/l-r/ - Culture

[ www.culture.gouv.fr ]
- www.culture.gouv.fr/ - Ministère de la culture et de la communication
- Etats généraux de la presse écrite : première séance d'auditions le 20 octobre - 17 octobre 2008 - 20 octobre : première séance d'auditions des Etats généraux de la presse écrite
- La Comédie-Française à Bobigny - 6 octobre 2008 - Comédie-Française et MC93 : Réflexion sur une collaboration à l’horizon de la saison 2011/2012
- www.culture.gouv.fr/index.html - 20 octobre : première séance d'auditions des Etats généraux de la presse écrite - Comédie-Française et MC93 : Réflexion sur une collaboration à l’ - horizon de la saison 2011/2012

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Vendredi 17 octobre 2008

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Programme des actions organisées par les différents acteurs de la sécurité routière et de la sécurité civile.
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Ce procès fictif, réalisé dans le cadre de la prévention routière, a été présenté en avant-première au CAC de Niort le jeudi 16 octobre 2008. - L'ensemble des services : police, gendarmerie, sapeurs pompiers, préfecture, associations de protection civile, sont mobilisés pour les Journées de la sécurité civile les 18 et 19 octobre ainsi que pour la semaine de la sécurité routière. - Pour en savoir plus et voir une vidéo de cette manifestation. - "Un tribunal pas banal".

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 17/10/2008 :

[ www.diact.gouv.fr ]
- www.diact.gouv.fr/aides_aux_entreprises_626/ - Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Les CIACT Aides aux entreprises
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_competitivite_territoires_37/amenagement_numerique_208/?recalcul=oui - Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Les CIACT Aides aux entreprises Aménagement numérique
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/cooperation_internationale_765/ - Coopération internationale Accès par pays --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/cooperation_internationale_765/acces_par_pays_339/ - Accès par pays --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/developpement_rural_217/ - Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> -->
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/developpement_rural_217/leader_2007_2013_748/ - Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral Appel à projet GIZC B
- DIACT - Réseau rural français - Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral Appel à projet GIZC Bilan GIZC Bilan l
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/enseignement_superieur_recherche_343/ - Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral Appel à projet GIZC Bilan GIZC Bilan loi Littoral --> --> --> --> --> --> Montagne Politique de
- DIACT - Carte pôle / PRES / RTRA - Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral Appel à projet GIZC Bilan GIZC Bilan loi Littoral --> --> --> --> --> --> Montagne Politique de la montagne Schémas de massif Conventions in
- DIACT - CPER - CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral Appel à projet GIZC Bilan GIZC Bilan loi Littoral --> --> --> --> --> --> Montagne Politique de la montagne Schémas de massif Conventions interrégionales
- DIACT - Organisation territoriale - Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral Appel à projet GIZC Bilan GIZC Bilan loi Littoral --> --> --> --> --> --> Montagne Politique de la montagne Schémas de massif Conventions interrégionales
- DIACT - Politiques européennes de l'innovation - Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral Appel à projet GIZC Bilan GIZC Bilan loi Littoral --> --> --> --> --> --> Montagne Politique de la montagne Schémas de massif Conventions interrégionales
- www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/sante_780/ - Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Les CIACT Aides aux entreprises Aménagement numérique PLF 2009 Présidence française de l'Union européenne Restructurations Défense / Mission Grand Nord-Est Santé et territoires
- DIACT - PLF 2009 - Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Les CIACT Aides aux entreprises Aménagement numérique PLF 2009
- www.diact.gouv.fr/fr_1/divers_19/restructuration_defense_785/?recalcul=oui - Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Les CIACT Aides aux entreprises Aménagement numérique PLF 2009 Présidence française de l'Union européenne Restructurations Défense / Mission Grand Nord-Est
- www.diact.gouv.fr/fr_1/presidence_francaise_union_europeenne_783/ - Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Les CIACT Aides aux entreprises Aménagement numérique PLF 2009 Présidence française de l'Union européenne
- www.diact.gouv.fr/index.html - Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation - Enseignement supérieur / Recherche
- www.diact.gouv.fr/leciact_206/ - Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Les CIACT
- www.diact.gouv.fr/zone_revitalisation_rurale_230/ - Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation --> --> --> --> --> --> Littoral

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Campagne 2009 : Droits à prime ovine - Date limite 31 octobre 2008 - Exercice de sécurité civile (pollution d'une ressource en eau potable - Le Bourdeix) - exercice du 9 octobre 2008
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/exercice_de_securite7886/view - Exercice de sécurité civile (pollution d'une ressource en eau potable - Le Bourdeix)
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/exercice_de_securite7886/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/campagne_2009___droi/view - Campagne 2009 : Droits à prime ovine - Date limite 31 octobre 2008
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/campagne_2009___droi/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/presse_liens_conta/espace_presse/exercice_du_9_octobr/ - Publications Actes administratifs Année 2008 Année 2007 Année 2006 Année 2005

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 16/10/2008Les douaniers en poste au Tunnel sous la Manche ont procédé à une saisie de 36,693 kg de cocaïne. - 37 kg de cocaïne saisis par la douane au Tunnel sous la Manche - Vendredi 17 octobre 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
- Site internet de la Douane : Près de 37 kg de cocaïne saisis par la douane au Tunnel sous la Manche - 37 kg de cocaïne saisis par la douane au Tunnel sous la Manche

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- phpMyVisites : nyílt forráskódú weboldal statisztikai és web forgalom elemzÅ` alkalmazás = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr - Vous pouvez vous inscrire aux sessions d'examen 2009 mises en place par la DRDJS de Basse-Normandie en vous inscrivant par voie de téléprocédure. suite >>
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Inscription aux examens DRDJS - suite publié le 2008-10-17 - Vous pouvez vous inscrire aux sessions d'examen 2009 mises en place par la DRDJS de Basse-Normandie en vous inscrivant par voie de téléprocédure.

[ www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr/Actualites.asp?IDR=88024 - Chantiers de Jeunes Bénévoles Rappel aux Organisateurs : l'annexe B était à renvoyer pour le 15 octobre 2008.

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 11:25 - Vendredi 17 Octobre 2008
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/les_journees_de_la_s/view - LES JOURNEES DE LA SECURITE INTERIEURE 17/10/2008 11:25

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/Arrete-definissant-les-modalites-d.html - Arrêté définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - Arrêté définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - Arrêté définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - En savoir plus - En savoir plus - En savoir plus - En savoir plus
- www.ecologie.gouv.fr/Projet-valide-en-interministeriel.html - En savoir plus - Projet validé en interministériel Arrêté relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif - Projet validé en interministériel Arrêté relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif - Projet validé en interministériel Arrêté relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif
- www.ecologie.gouv.fr/Synthese-des-dispositions,10021.html - En savoir plus - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre

[ www.elogys.com ]
- www.elogys.com - ELOGYS

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 16 octobre - 17 octobre - Agenda de M. le Président de la République du samedi 18 octobre au samedi 25 octobre 2008 - Au 17-10-08 : - Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel Barroso, Président de la Commission … - Déplacement de M. le … - Déplacement de M. le Président de la… - Déplacement de M. le Président de la République à Strasbourg, au Parlement européen - Entretien de M. le Président de la République au quotidien "Le soleil" de Québec - Entretien de M. le Président de la République au quotidien "National Post" - Mise à jour 17-10-2008 - Nicolas SARKOZY, Président en exercice du Conseil … - Parution le 17 Octobre 2008 - Programme du déplacement de M. le Président de la République au Canada et aux Etas-Unis … - QUESTION - On m’ - SAMEDI 18 OCTOBRE
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - 20
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - 21
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - 22
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - 23
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - 24
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - 25
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - Déplacement de M. le Président de la…
- Elysee.fr : Présidence de la République : Interviews : - Entretien de M. le Président de la République au quotidien "Le soleil" de Québec
- Elysee.fr : Présidence de la République : Interviews : - Lire
- Elysee.fr : Présidence de la République : Conférences de presse : Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel Barroso, Président de la Commission Européenne - Conférence de presse conjointe avec M. José Manuel Barroso, Président de la Commission …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Programme du déplacement de M. le Président de la République au Canada et aux Etas-Unis d'Amérique - Programme du déplacement de M. le Président de la République au Canada et aux Etas-Unis …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Déplacement de M. le Président de la République à Strasbourg, au Parlement européen - Déplacement de M. le Président de la République à Strasbourg, au Parlement européen - Lire
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Agenda de M. le Président de la République du samedi 18 octobre au samedi 25 octobre 2008 - Agenda de M. le Président de la République du samedi 18 octobre au samedi 25 octobre 2008 - Lire

[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ]
- Portail des offres d'emploi - Les métiers de l'agriculture s'invitent à "Paris pour l'emploi" - Les métiers de l'agriculture s'invitent à "Paris pour l'emploi"
- recherches et offres d'emploi, de stages agricole, espace verts et travaux public - Emploimat
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - 2 VENDEURS MAGASINIERS AGRICOLES H/F - A ce titre, contribuer de manière dynamique au pilotage des performances de l'entreprise et de sa capacité à a - AGENTS COMMERCIAUX - ANIMATEUR DU SERVICE DE REMPLACEMENT EN AGRICULTURE - Annonce parue sur www.emploimat.com et sur le site de La France Agricol - CHARGE D'AFFAIRES AGRICULTURE - CHARGE DE PROJETS VIVRIERS - CHERCHEUR EVAL IMPACT ENVIRONN ET DEV DURABLE SYST IRRIGUES-1434 - COMMERCIAL AGRICOLE - Conducteur tracteur- enjambeur - Contribuera à concept° de systèmes d'évaluation des impacts environnementaux + dév. - COORDINATEUR ANIMATEUR SECURITE - Dans le cadre de notre développement, nous recherchons un mécanicien avec expérience. - Dans le cadre de notre développement nous recherchons un vendeur espaces verts. - DIRECTEUR H/F - durable ds 2 situat° emblématiques du dév de l'irrigation sud méditerranée : modernisat° in - Emploimat Site dédié au recrutement pour les constructeurs et distributeurs - En relation avec les agriculteurs et les salariés, organisera les missions sur les exploitations agricoles du département : recrutement des salariés ; - FARM est une fondation reconnue d'utilité publique qui, pour répondre à la crise alimentaire, a lancé une initiative d'appui à la production vivrière en Afrique en partenariat avec des groupements pay - L'occasion pour le ministère de l'agriculture et de la pêche, avec l'aide de Vitijob et de l'APECITA, d' informer sur des opportunités d'emplois mal connus. - Lancer et développer l'activité et le conseil sur les choix d'orientation des systèmes d'exploitation, dans une démarche de diagnostic global auprès des chef - Les 9 et 10 octobre l'un des plus grands forums de recrutement en France a eu lieu sur le Champs de Mars. - Les métiers de l'agriculture s'invitent à "Paris pour l'emploi" - MECANICIEN - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site - Missions : Accueillir et conseiller les clients au comptoir ou au téléphone. - Missions : assurer des interventions techniques dans les secteurs de la restauration, de la distribution et des IAA. - Missions : élabore, met en - Missions : En tant qu'interlocuteur privilégié des exploitants agricoles tant pour leur patrimoine professionnel que pour leur patrimoine privé, sera chargé de développer et gérer leu - Missions : - gérer l'ensemble du personnel affecté à l'élevage, au conditionnement et à la commercialisation - planifier la production, les investissements et de veiller a - Nous recherchons 1 chauffeur tracteur - enjambeur (h/f) p - On recrute aussi dans le secteur de l'agriculture à Paris. - Personnel permanent : 14 personnes. - Pour un concessionnaire matériels agricoles (vente et réparation). - Pour un groupe agro-alimentaire spécialisé dans les céréales pour petits-déjeuners à marque distributeur. - Pour un groupe agroalimentaire.Production et analyse des comptes mensuels et du reporting. - Pour un organisme au service de l'élevage. - Pour un organisme de recherche. - Pour un service de remplacement des agriculteurs. - Pour une banque. - Pour une production aquacole. - Pr un orga de recherche. - publié le vendredi 17 octobre 2008 - Réaliser des prélèvements (aliments, surfaces et ea - Réceptionner et stocker les marchandises. - RESPONSABLE COMPTABLE - RESPONSABLE METHODES EN PRODUCTION LAITIERE SPECIALISE "GESTION ECONOMIQUE" - Société centenaire, possédant 10 concessions agricoles et espaces verts sur les départements 36-37-41 et 86, recrute deux commerciaux agricoles. - Société familiale composée de 27ha de vigne, située à Balnot sur Laignes, proximité Riceys - Bar sur Seine. - Société spécialisée dans la construction métallique de bâtiments agricoles, recherche pour développer sa gamme de produits destinés au milieu agricole des AGENTS COMMERCIAUX pour les régions aquitaine - TECHNICIEN PRELEVEUR CONSEIL H/F - Un pour le département 36 (marque FENDT) et l'autre pou

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - Hervé Novelli a signé le 9 octobre une déclaration commune "la transmission : une ambition pour l'entreprise" avec Jean-François Bernardin, président de l'ACFCI, Alain Griset, président de l'APCM, Yves Fouchet, président du comité transmission au sein du CSOEC, Bernard Reynis, président de la CSN et Jean-Claude Volot, président de l'APCE. - Informations express - Intervention de Christine Lagarde à l'occasion du 1er conseil d'administration de la Société française de refinancement de l'économie. - Le dossier de presse

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Le 17/10/2008 Fixation de la période de distillation pour la campagne 2008/2009
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Fixation de la période de distillation pour la campagne 2008/2009

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Vendredi 17 Octobre 2008

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - Comment passer son permis de conduire ? - Grand jeu avec Radio Cristal - Il y a actuellement14 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement21 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement26 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement29 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement30 utilisateurs en ligne - Le 17 octobre, les inspecteurs du permis de conduire expliquent aux élèves du lycée Modeste Leroy d'Evreux comment se préparer au mieux à l'examen si important du permis de conduire. - pour gagner un BSR ou une conduite accompagnée

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Découvrez le quatrième numéro de Touteleurope le Mag 17/10/2008 - La crise financière, invitée d'honneur du Conseil européen d'octobre 17/10/2008

[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 17/10/2008 à 15h29 - Intervention d'Anne-Marie Idrac lors de la signature du Contrat d'Objectifs et de Moyens AFII -Etat - INVITATION PRESSE : 18eme Commission mixte franco-chinoise - Jeudi 15 octobre 2008 - Vendredi 17 octobre 2008
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1396&pex=1-9-1396 - En savoir plus
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1397&pex=1-9-1397 - En savoir plus

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Finistère - 9ème semaine de la sécurité routière - 9ème semaine de la sécurité routière
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - 9ème semaine de la sécurité routière - du 13 au 20 octobre 2008

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 08 : Dette négociable à moyen et long terme - 08 : Encours des pensions des SVT en fin de mois - 08 : Indicateur de spreads

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - portail - 23 octobre à la CCI du Doubs - Rencontre annuelle plasturgie en Franche-Comté
- Document pdf - L'europe s'engage en Franche-Comté : comment aider les entreprises à bénéficier des fonds européens 2007-2013 23 octobre à la CCI du Doubs - Rencontre annuelle plasturgie en Franche-Comté
- Document pdf - 23 octobre à la CCI du Doubs - Rencontre annuelle plasturgie en Franche-Comté

[ www.frankoncept.com ]
- www.frankoncept.com - FRANKONCEPT

[ www.geosignal.fr ]
- www.geosignal.fr - GEOSIGNAL

[ www.gironde.pref.gouv.fr ]
- www.gironde.pref.gouv.fr/index.html - le programme des animations à Bordeaux - voir le dossier de presse ;
- Document pdf - >>> le programme des animations à Bordeaux
- Document doc - >>> le programme des animations à Bordeaux

[ www.grippeaviaire.gouv.fr ]
- Point sur la situation internationale - Les dernières actualités - Grippe aviaire - Point sur la situation internationale Date de publication : 15 octobre Séminaire Eurogrippe, Angers, 3, 4 & 5 septembre 2008
- Séminaire Eurogrippe, Angers, 3, 4 & 5 septembre 2008 - Les dernières actualités - Grippe aviaire - Séminaire Eurogrippe, Angers, 3, 4 & 5 septembre 2008
- Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie - Les dernières actua - Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie Date de publication : 17 octobre Point sur la situation internationale Date de publication : 15 octobre Séminaire Eurogrippe,
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Date de publication : 17 octobre - Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr et la nouvelle rubrique "Guide pratique de la vie quotidienne" en pandémie

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 00:24 - 17/10/2008 17:17 - Bulletin Météo France du 16 octobre 2008 à 17 h 45 En savoir plus - Elles ont pour but de mieux faire connaître aux guadeloupéennes et aux guadeloupéens ces hommes et ces femmes qui mettent leur vie au service de leurs compatriotes. - En savoir plus - Journée Sécurité intérieure - Sécurité civile Samedi 18 octobre 2008 Centre commercial de Destrelland - Les Journées de la Sécurité intérieure - Les journées de la Sécurité intérieure se déroulent simultanément sur tout le territoire, et plus particulièrement le samedi 18 octobre 2008 en Guadeloupe. - Site mis à jour le 17/10/2008 - Vendredi 17 Octobre 2008 - Vigilance Météorologique Guadeloupe « HOULE FORTE ET PLUIES FORTES » NIVEAU JAUNE
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_journees_de_la_s/view - Journée Sécurité intérieure - Sécurité civile Samedi 18 octobre 2008 Centre commercial de Destrelland Les journées de la Sécurité intérieure se déroulent simultanément sur tout le territoire, et plus particulièrement le samedi 18 octobre 2008 en Guadeloupe. Elles ont pour but de mieux faire connaître aux guadeloupéennes et aux guadeloupéens ces hommes et ces femmes qui mettent leur vie au service de leurs compatriotes. En savoir plus >>> - Les Journées de la Sécurité intérieure 17/10/2008 17:17
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/jaune/info_meteo_-_guadelo/view - Vigilance météorologique - Guadeloupe 17/10/2008 00:24
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/jaune/info_meteo_-_guadelo/view - Vigilance Météorologique Guadeloupe « HOULE FORTE ET PLUIES FORTES » NIVEAU JAUNE Bulletin Météo France du 16 octobre 2008 à 17 h 45 En savoir plus >>>

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Salon FORM'AVNIR, les 17 et 18 Octobre 2008 ...
- Document pdf - Les Journées de la Sécurité Intérieure, les 18 et 19 Octobre 2008 à Toulouse - Programme des animations
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Les Journées de la Sécurité Intérieure, les 18 et 19 Octobre 2008 à Toulouse - Programme des animations - Salon FORM'AVNIR, les 17 et 18 Octobre 2008 .

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 - En savoir plus. - JOURNEE DE LA SECURITE INTERIEURE - La Préfecture de la Haute-Loire, la Direction Départementale de la Sécurité Publique, le Groupement de Gendarmerie Départementale, le Service Départemental d'Incendie et de Secours, vous accueilleront à la Préfecture.
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?UNE-JOURNEE-SANS-ALCOOL-EN-HAUTE - En savoir plus...

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - en savoir plus - "Le service France domaine procède à la vente d'un immeuble public de caractère du 19e siècle, de 877 m2 de surface utile (plus jardin) au centre vil. - Vente d'un immeuble public à AUBUSSON
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/actualites/vente_d_un_immeuble/view - >> en savoir plus - Vente d'un immeuble public à AUBUSSON

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 37 visiteurs en ligne - 56 visiteurs en ligne - 57 visiteurs en ligne - 81 visiteurs en ligne - 91 visiteurs en ligne - Vendredi 17 Octobre 2008

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- apprentissage - Taxe d'apprentissage

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - Transporteurs routiers - Information du public et réglementation - Transporteurs routier
- www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html - Information du public et réglementation - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site - Observatoires - Transporteurs routier - Transporteurs routiers
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - Observatoires - Observatoires

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 10:55 - Désormais, vous pouvez devenir volontaire citoyen de la police nationale. - En savoir plus - Le service volontaire citoyen - Le service volontaire citoyen a pour but de contribuer au renforcement du lien entre la Police et la Nation, et permettre ainsi à des volontaires bénévoles, souhaitant exprimer d'une manière active un engagement civique et solidaire, de se mobiliser dans des missions de solidarité, de communication avec la population et de prévention de la délinquance. - Service volontaire citoyen - Vendredi 17 Octobre 2008
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/le_service_volontair/view - Désormais, vous pouvez devenir volontaire citoyen de la police nationale. Le service volontaire citoyen a pour but de contribuer au renforcement du lien entre la Police et la Nation, et permettre ainsi à des volontaires bénévoles, souhaitant exprimer d'une manière active un engagement civique et solidaire, de se mobiliser dans des missions de solidarité, de communication avec la population et de prévention de la délinquance. En savoir plus >>> - Le service volontaire citoyen 17/10/2008 10:55
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/communication_public/svc - Service volontaire citoyen

[ www.ined.fr ]
- www.ined.fr/fr/rendez_vous/rencontres_statistique_appliquee/bdd/rendez_vous/296/ - 17 octobre 2008 - Ined, Paris - Apports de l'analyse spatiale en sciences sociales

[ www.insee.fr ]
- Erreur sur le lien - Insee - Les publications nationales

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/10/2008, 09:26 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/10/2008, 11:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/10/2008, 13:27 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/10/2008, 17:28 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/10/2008, 20:25

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/resultats-elections/MN2008/987/index.html - Résultats du premier tour des élections municipales 2008

[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Certificat de capacité professionnelle à la conduite des taxis - épreuve d'admissibilité du 14 octobre 2008 : liste des candidats admissibles. - JOURNEES DE LA SECURITE CIVILE - samedi 18 et dimanche 19 octobre 2008
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/vie_institutionnelle/evenements/les_journees_de_la_s/view - JOURNEES DE LA SECURITE CIVILE - samedi 18 et dimanche 19 octobre 2008
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/divers/ccpct_2008/liste_candidats_admi/downloadFile/file/LISTE%20ADMISSIBLES%2014-10-08.pdf?nocache=1224237486.86 - Certificat de capacité professionnelle à la conduite des taxis - épreuve d'admissibilité du 14 octobre 2008 : liste des candidats admissibles.

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 16 octobre 2008 - 17/10 Agenda du Garde des Sceaux - 17/10 Clôture de la Convention du Conseil National des Barreaux - 17/10 Colloque 'Neutraliser les grands criminels' - 17/10 Ouverture du colloque « Neutraliser les grands criminels » - A l'instar de ceux commis dans les années 1830 par Pierre Rivière, auteur d'un parricide ou de Giuseppe Fieschi, auteur d'un régicide. - C'est simplement le fruit d'une longue et minutieuse organisation et l'engagement de professionnels particulièrement motivés. - Cette mesure ne pourra être prononcée qu'à la suite d'une évaluation du détenu au moins un an avant la fin prévue de sa peine. - Comment les grands criminels sont-ils pris en charge lors de leur incarcération ? - Comment sont-ils pris en charge au niveau psychologique ? - Depuis la loi du 25 février 2008, les personnes condamnées à une peine de réclusion criminelle d'une durée égale ou supérieure à quinze ans pour certains crimes et qui présentent, à l'issue de leur peine, une probabilité très élevée de récidive ainsi qu'une particulière dangerosité résultant d'un trouble grave de leur personnalité, pourront être retenues, à titre exceptionnel, dans un centre fermé dénommé ''centre socio-médico-judiciaire''. - Deux affaires qui ont particulièrement secoué l'opinion publique et qui se sont soldées par la condamnation de leurs auteurs à la peine de mort. - Discours du Ministre - Edition n°22 - Année 2008 Réalisée par D.A - L'organisation du procès de grands criminels - La mise au pas des criminels dangereux à l'issue de leur peine - La société privée européenne - Laurent Ridel, Sous-Directeur des personnes placées sous main de Justice de l'administration pénitentiaire, ancien chef d'établissement et directeur interrégional des services pénitentiaires, répond à ces questions. - Le suivi des grands criminels en détention - Les crimes perpétrés au cours des 50 dernières années par le couple Michel Fourniret - Monique Olivier, Guy Georges, Emile Louis, Francis Heaulme, Thierry Paulin. - Les grands criminels dans l'histoire - Lire l'article sur Pierre Rivière et celui sur Giuseppe Fieschi - Lire la suite. - « Notre pacte social impose de prévenir le passage à l'acte des personnes reconnues dangereuses et de garantir la sécurité de nos concitoyens » a insisté Rachida Dati avant de détailler les progrès réalisés ces dernières années. - Ont-ils un traitement spécifique ? - ont profondément marqué la population française. - Rachida Dati a ouvert le colloque « Neutraliser les grands criminels » - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue, vendredi 17 octobre 2008, à l'Assemblée Nationale, pour ouvrir le colloque organisé par le député Jean-Paul Garraud (magistrat et auteur en 2006 d'un rapport parlementaire « Réponses à la dangerosité »), en partenariat avec l'Association pour la protection contre les agressions et crimes sexuels (APACS). - Rémy Le Hors, Président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, revient sur la préparation de ce procès. - Si le procès Monique Olivier - Michel Fourniret qui s'est tenu en mars, avril, mai 2008 à Charleville-Mézières a été unanimement salué par les médias, ce n'est pas un hasard. - Sont-ils amenés à réfléchir sur leurs crimes ? - Un outil essentiel pour la croissance des PME
- Ministère de la Justice - Portail : Charleville Mézières, les coulisses d'un procès hors norme - Si le procès Monique Olivier - Michel Fourniret qui s'est tenu en mars, avril, mai 2008 à Charleville-Mézières a été unanimement salué par les médias, ce n'est pas un hasard. C'est simplement le fruit d'une longue et minutieuse organisation et l'engagement de professionnels particulièrement motivés. Rémy Le Hors, Président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, revient sur la préparation de ce procès.
- Ministère de la Justice - Portail : La société privée européenne - La société privée européenne
- Ministère de la Justice - Portail : Procès de Pierre Rivière accusé de parricide - Lire l'article sur Pierre Rivière
- Ministère de la Justice - Portail : Procès de Giuseppe Fieschi pour régicide - Lire l'article sur Pierre Rivière et celui sur Giuseppe Fieschi

[ www.la-coursive.com ]
- www.la-coursive.com/ - La Coursive

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Les services à la personne - CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE (France). - Conseil économique, social et environnemental. - La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008 - Le développement des entreprises de taille intermédiaire - Rapport 2008 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - VILAIN Françoise.

[ www.landes.pref.gouv.fr ]
- www.landes.pref.gouv.fr/index.html - En savoir plus . - La semaine de la sécurité routière a lieu du 13 au 18 octobre 2008. - Les entreprises ont été une cible privilégiée car pour la première fois dans le département était organisée la remise des Trophées de la sécurité routière aux entreprises qui ont su mettre en place des initiatives remarquables au profit de l'amélioration de la sécurité de leurs salariés tant dans le cadre des déplacements domicile travail que dans le cadre des trajets professionnels. - : Semaine de la sécurité routière : tous responsables :.
- Préfecture des Landes & service de l'Etat - En savoir plus ...

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - - Adjoint animateur PRESAGE (Format PDF - 34 Ko)
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Adjoint animateur PRESAGE (Format PDF - 34 Ko) - Fiche de poste
- Programmes européens 2007-2013 - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Demande de subvention européenne

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019653147&dateTexte=&oldAction=rechJO - Loi n° 2008-1061 du 16 octobre 2008 de finances rectificative
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000019653147&dateTexte=&oldAction=rechJO - LOI n° 2008-1061
- Legifrance - Dernières actualités - LOI n° 2008-1061 du 16 octobre 2008 de finances rectificative pour le financement de l'économie
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Fri Oct 17 09:26:52 CEST 2008 - Fri Oct 17 11:26:06 CEST 2008 - Fri Oct 17 13:27:17 CEST 2008 - Fri Oct 17 17:29:28 CEST 2008 - Fri Oct 17 20:25:57 CEST 2008

[ www.letheatre-poitiers.com ]
- www.letheatre-poitiers.com/ - Théâtre de Poitiers

[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - Arrêté définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - Pollutions domestiques - Projet validé en interministériel Arrêté relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif - Synthèse des dispositions relatives à l'assainissement non collectif et état d'avancement de leur mise en oeuvre

[ www.livre-poitoucharentes.org ]
- liste des auteurs - Passeurs de monde(s)

[ www.logement.gouv.fr ]
- Logement - 29 et 30 septembre 2008 : Réunion des directeurs européens du logement - la vidéo
- Logement - Présidence Française de l'Union Européenne : Réunion des directeurs du logement les 29 et 30 septembre 2008 - Cette réunion avait pour objectif de préparer la réunion des ministres du logement le 24 novembre à Marseille - Présidence Française de l'Union Européenne : Réunion des directeurs du logement les 29 et 30 septembre 2008 - Voir
- Logement - 07 octobre 2008 : Les vidéos de la Matinale - Les vidéos de la 2ème Matinale de Christine Boutin sur le Thème : "Cette rue qui exclut et affole" - Mardi 7 octobre 2008
- Logement - 10/10/08 : Résultat des discussions avec les partenaires du 1% logement - Le discours de Mme Boutin (point presse du 10 octobre 2008)
- Logement - 1% logement : résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - 1% logement : résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - Suite à la réunion du 9 octobre 2008 réunissant l'Etat et les partenaires sociaux sur le 1% logement, Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville, a rendu public le résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux et rappelé les convergences sur les grands objectifs à assigner au 1% logement pour les 3 ans à venir.
- Logement - 16/10/2008 : Christine BOUTIN salue le fait que son appel à la clémence des banques ait été entendu - Christine BOUTIN salue le fait que son appel à la clémence des banques ait été entendu
- Logement - Le budget 2009 du ministère du logement et de la ville - Le budget 2009 du ministère du logement et de la ville - Les crédits de la politique du logement et de la ville proposés au projet de loi de finances s'élèvent pour 2009 - en ajoutant ceux de deux opérateurs de l'Etat, l'ANRU et de l'ANH - à 8,94 MdÇ.
- Document pdf - Discours
- Document pdf - Le budget logement et ville 2009 (version complète)
- Document pdf - Le budget logement et ville 2009 (résumé)
- Document pdf - Présentation
- Document pdf - Le document issu du résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux
- www.logement.gouv.fr/index.html - 1% logement : résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - 16/10/08 : Christine BOUTIN salue le fait que son appel à la clémence des banques ait été entendu - 17 octobre 2008 - Cette réunion avait pour objectif de préparer la réunion des ministres du logement le 24 novembre à Marseille - Chargement en cours, veuillez patienter s'il-vous-plait. - Discours de Madame Christine Boutin - Le budget 2009 du ministère du logement et de la ville - Le budget logement et ville 2009 (résumé) (format PDF - 322.1 ko) - Le budget logement et ville 2009 (version complète) (format PDF - 906.2 ko) - Le discours de Mme Boutin (point presse du 10 octobre 2008) - Le document issu du résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - Les crédits de la politique du logement et de la ville proposés au projet de loi de finances s'élèvent pour 2009 - en ajoutant ceux de deux opérateurs de l'Etat, l'ANRU et de l'ANH - à 8,94 MdÇ. - Les vidéos de la 2ème Matinale de Christine Boutin sur le Thème : "Cette rue qui exclut et affole" - Mardi 7 octobre 2008 - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site - Présentation de la réunion des ministres en novembre 2008 - Présidence Française de l'Union Européenne : Réunion des directeurs du logement les 29 et 30 septembre 2008 - Suite à la réunion du 9 octobre 2008 réunissant l'Etat et les partenaires sociaux sur le 1% logement, Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville, a rendu public le résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux et rappelé les convergences sur les grands objectifs à assigner au 1% logement pour les 3 ans à venir. - Voir la vidéo

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/dossiers_en_cours/taxi/liste_admis_2008.htm - Consultez

[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Loiret - Journées de la Sécurité Intérieure 2008
- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 - Journées de la Sécurité Intérieure 2008 - Lire la suite - Rencontrez les experts de votre sécurité en vous rendant Place de la Loire et Quais de Loire le samedi 18 octobre !

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- Bienvenue - RSS

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 16/04/08 Lutte contre la MALADIE de la FLAVESCENCE DOREE - Campagne 2008

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Campagne pour les élections prud'homales du 3 décembre 2008 - Pour plus de renseignements, visitez le site ci-dessus
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/campagne_pour_les_el/view - Campagne pour les élections prud'homales du 3 décembre 2008
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/campagne_pour_les_el/view - >>Suite

[ www.marches.achats.defense.gouv.fr ]
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1243565 - 16/10/2008 Refection de la couverture, de l'etancheite des souches de cheminees et de l'isolation Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1243571 - 16/10/2008 Prestations d'entretien de l'ensemble des espaces verts, ainsi que les sous-bois et talus situe au sien du fort de bicetre au profit de la direction interarmees des reseaux d'infrastructure et des systemes d'information de la defense (dirisi) Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1243591 - 16/10/2008 Projet n°08/048 mppa martinique (972) fort saint louis base navale construction d'un ras debordoir metallique Lire la suite

[ www.marches-publics.gouv.fr ]
- www.marches-publics.gouv.fr - Marchés - Marchés publics - publics

[ www.marinerecrute.gouv.fr ]
- Marine recrute - - Psychologue au service local de psychologie appliquée de Brest (SLPA BREST)
- www.marinerecrute.gouv.fr/index.html - Psychologue au service local de psychologie appliquée de Brest (SLPA BREST)

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Champagne-Ardenne et Agriculture Aube - Forum sécurité routière du 15 octobre 2008 à Châlons - Forum sécurité routière du 15 octobre 2008 à Châlons
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce formulaire en ligne est à votre disposition pour vous permettre de signaler toute incohérence ou inadaptation de la signalisation routière. - Elle doit répondre à des critères précis tels que la lisibilité, la cohérence, l'uniformité, la visibilité. - L'actualité locale - La Lettre du Grenelle Environnement - La lettre numéro spécial "loi Grenelle" d'octobre 2008 est disponible sur le site national de notre ministère - La signalisation routière doit avant tout être adaptée et crédible pour être respectée. - La signalisation routière est destinée à guider l'usager en mouvement. - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site - Mise à jour le 23/09/2009 : Plan du site - Si vous avez rencontré un problème de signalisation routière dans le département de la Marne, vous pouvez en faire part à l'aide du formulaire ci-après à la Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière (CCUSR) de ce même département. - Signalisation routière : la parole aux usagers

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - le 17/10/2008 - Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne - site: 17/10/2008
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_ad5721/ - Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne

[ www.martinique.sante.gouv.fr ]
- Page d'accueil du site de la DSDS de la Martinique-Centre - :: Elections du conseil national de l'ordre des infirmiers ::

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Venez tous au square de Boston, vendredi et samedi pour les JSI
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Venez tous au square de Boston, vendredi et samedi pour les JSI

[ www.mer.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Vos questions - Contactez-nous
- www.mer.gouv.fr/index.html - : Contactez-nous

[ www.meteofrance.com ]
- www.meteofrance.com/vigilance/index.html - Le risque météorologique

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - vendredi 17 octobre 2008 09:27 - vendredi 17 octobre 2008 11:26 - vendredi 17 octobre 2008 13:27 - vendredi 17 octobre 2008 17:31 - vendredi 17 octobre 2008 20:26

[ www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 17 octobre 2008

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Les Journées de la Sécurité Intérieure, les 18 et 19 Octobre 2008 à Toulouse - Programme des animations
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Les Journées de la Sécurité Intérieure, les 18 et 19 Octobre 2008 à Toulouse - Programme des animations - Salon FORM'AVNIR, les 17 et 18 Octobre 2008 .

[ www.minefe.gouv.fr ]
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - Installation du Conseil d’ - administration de la Société de Refinancement de l’ - Economie - Le dossier de presse - Notes bleues de Bercy - Dernier numéro
- Document pdf - Le dossier de presse

[ www.moulinduroc.asso.fr ]
- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 17/10/2008

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 17/10/2008

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - 19 octobre 2008 - à BEAUVAIS - Dernière mise à jour du site le 17 octobre 2008 - Le programme - Plan d'eau
- Document pdf - L'affiche
- Document pdf - Le programme

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr - Ministère de l'Outre-Mer
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/les_sites_utiles_1082995273932/tetst_1125397144338//martinique_1125398049462&taille=4#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/presse_1143110861563/front?id=outremer/le_secretaire_d_etat_1182934669482/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/reunion#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/thickbox.js#formulaire_recherche - Actualité

[ www.paca.equipement.gouv.fr ]
- Equipement en PACA - Toute l'actualité - Toute l'actualité
- Equipement en PACA - Infos editeur - Infos editeur
- Equipement en PACA - Contactez nous - Contactez nous
- Equipement en PACA - Les infos du site en flux RSS - Les infos du site en flux RSS
- Equipement en PACA - Tunnel de Tende : le traité de Paris entre en vigueur le 1er novembre 2008 - Tunnel de Tende : le traité de Paris entre en vigueur le 1er novembre 2008
- www.paca.equipement.gouv.fr/index.html - La France avait ratifié le traité de Paris concernant le nouveau tunnel de Tende le 18 octobre 2007. - La ratification côté italien permet l'entrée en vigueur du traité prochainement. - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site - Tunnel de Tende : le traité de Paris entre en vigueur le 1er novembre 2008
- Equipement en PACA - Plan du site - Plan du site

[ www.parc-chanot.com ]
- www.parc-chanot.com/ - Marseille

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Visite de Michèle Alliot-Marie et Roselyne Bachelot-Narquin ce lundi 20 octobre
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - A Béthune et Saint-Laurent-Blangy - Visite de Michèle Alliot-Marie et Roselyne Bachelot-Narquin ce lundi 20 octobre

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- Accueil - Le Forum de la Performance - 2 jaunes budgétaires - "Effort financier de l'État dans le domaine culturel" - sept jaunes budgétaires
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 17-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : 2 jaunes budgétaires et 3 documents de politique transversale 16-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : sept jaunes budgétaires et un document de politique transversale sur la prévention de la délinquance 13-10-2008 : Projet de loi de finances rectificative 2008 pour le financement de l'économie - Plan français pour assurer le financement de l'économie et restaurer la confiance (dossier de presse) [format PDF] - 17-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : jaune "Effort financier de l'État dans le domaine culturel" et un 3 documents de politique transversale 16-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : sept "jaunes budgétaires" et un "document de politique transversale" sur la prévention de la délinquance 13-10-2008 : Projet de loi de finances rectificative 2008 pour le financement de l'économie - Plan français pour assurer le financement de l'économie et restaurer la confiance (dossier de presse) [format PDF] - 17-10-2008 : Comparaisons internationales : Veille internationale Gestion publique- 3ème trimestre 2008 - Octobre 2008 (DGTPE) 17-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : 2 jaunes budgétaires et 3 documents de politique transversale 16-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : sept jaunes budgétaires et un document de politique transversale sur la prévention de la délinquance 13-10-2008 : Projet de loi de finances rectificative 2008 pour le financement de l'économie - Plan français pour assurer le financement de l'économie et restaurer la confiance (dossier de presse) [format PDF] - Accueil Dernière mise à jour le 17/10/08 - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux. - Vendredi 17 Octobre 2008
- Accueil - Le Forum de la Performance - 3 documents de
- Accueil - Le Forum de la Performance - 3 documents de politique transversale
- Accueil - Le Forum de la Performance - document de politique transversale
- Accueil - Le Forum de la Performance - politique transversale
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus

[ www.picardie.ecologie.gouv.fr ]
- www.picardie.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - En savoir plus - Date de remise des offres : le mercredi 6 novembre à (. - Date limite : 06/11/08 Marché portant sur la réalisation d'une étude d'opportunité du classement au titre de la politique des sites des sources de l'Escault dans le département de l'Aisne. - Etude d'opportunité du classement au titre de la politique des sites des sources de l'Escault.
- DIREN de Picardie - En savoir plus - Etude d'opportunité du classement au titre de la politique des sites des sources de l'Escault. Date limite : 06/11/08

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 17 Octobre 2008

[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - associations et patrimoine - bibliothèque - Copyrights - découverte - documentation - du 10 au 12 octobre Lire en fête - Du 9 au 15 octobre à Poitiers (Vienne) Passeurs de monde(s) - Examen de guide-conférencier 2008 - La saison de l'Avant-Scène à Cognac (Charente) - La saison de La Coupe d'Or à Rochefort (Charente-Maritime) - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - le ministère - Liens directs : achats et marchés publics - Nouveautés - Page mise à jour le 06/10/2008 - DRAC de Poitou-Charentes - Recherche : - Rendez-vous aux jardins - ressources - Restauration de la façade ouest de l'église Sainte-Radegonde à Poitiers (Vienne) - Toute l'actualité culturelle
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Marchés publics et appels d'offres - achats et marchés publics
- DRAC Poitou-Charentes - Copyrights
- DRAC Poitou-Charentes/Nouveautés - Nouveautés
- DRAC Poitou-Charentes - la Drac
- DRAC Poitou-Charentes : associations et patrimoine - associations et patrimoine
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Archives - ressources
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Passeurs d'images 2008 - Examen de guide-conférencier 2008
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Lire en fête 2008 - Lire en fête
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/Eglise Sainte-Radegonde à Poitiers (Vienne) - Restauration de la façade ouest de l'église Sainte-Radegonde à Poitiers (Vienne)
- DRAC Poitou-Charentes : actualité culturelle - Toute l'actualité culturelle >>>
- DRAC Poitou-Charentes : actualité - actualité
- DRAC Poitou-Charentes - bibliothèque
- DRAC Poitou-Charentes - documentation
- DRAC Poitou-Charentes - guichet
- DRAC Poitou-Charentes : découverte - découverte
- DRAC Poitou-Charentes : découverte - le ministère

[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Mouvement Préfectoral
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Visite du secrétaire d’Etat chargé de l’Outre-Mer en Polynésie française
- Document doc - Second tour : résultat global résultats par bureau Premier tour
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Espace presse
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Concours
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Discours
- Haut-commissariat de la Polynésie française : Dossiers de presse - Dossiers
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Second tour : résultat global résultats par bureau
- Document doc - Second tour : résultat global
- Document doc - Vente aux enchères publiques 20 août 2008
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Actualités
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - av Bruat, BP 115 - 98713 Papeete, tél +689 46 86 86 télécopie +689 46 86 89 - Dossiers - Discours - Concours - écrivez-nous - Elections des représentants de l'APF - Espace presse - Haut-commissariat de la République en Polynésie française, - mél: courrier@polynesie-francaise.pref.gouv.fr - Ministère de l'Outre-Mer - Premier tour - Résultats du premier tour des élections municipales 2008 - résultats par bureau - Second tour : résultat global - sites publics - Vente aux enchères publiques 20 août 2008
- Haut-commissariat de la Polynésie française : Sites publics - sites publics

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- Nuit blanche à la PP - [17-10-2008]
- Nuit blanche à la PP - Découvrez les coulisses de l'opération "Nuit blanche" à la préfecture de police en vidéo.
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - [17-10-2008] - Découvrez les coulisses de l'opération "Nuit blanche" à la préfecture de police en vidéo. - Nuit blanche à la PP

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- Dossier : Exercice ORSEC maritime au large de La Rochelle - Préfecture maritime de l'Atlantique - Accès au dossier complet
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 5 canots de la SNSM, une vedette des douanes, une embarcation de sapeurs-pompiers rejoignent la zone, suivie par la vedette Charente de la gendarmerie maritime, en charge du volet judiciaire de l'évènement, et par un autre navire appartenant à la même compagnie de transport, La Maline. - A la mer, le CROSSA fait appel à tous les moyens disponibles pour porter assistance aux 100 passagers, simulés par des élèves du lycée maritime et aquacole et de l'école des douanes de La Rochelle, et des membres d'équipage. - A terre, la préfecture de Charente maritime et le SDIS mettent en place leur organisation de crise matérialisée notamment par l'installation d'un poste médical avancé pour accueillir les victimes dans le port de La Rochelle. - Après une vaine tentative d'extinction par l'équipage, le capitaine lance un appel au secours qui est traité par le CROSSA d'Etel. - Celui-ci déclenche les opérations d'assistance et informe les autorités préfectorales maritime et terrestre qui mettent en oeuvre toutes deux les plans ORSEC qui les concernent, et les dispositions d'interface. - Cet exercice majeur a permis un entraînement en situation de nombreux intervenants civils et limitaires qui doivent coopérer ensemble sous l'autorité du préfet maritime en mer, et du préfet de département à terre. - Dans l'affolement, trois d'entre eux tombent à l'eau. - De nombreux enseignements en seront tirés à tous les niveaux, puis pris en compte pour améliorer l'organisation générale des secours en mer sur la façade Atlantique. - Exercice après exercice, la préfecture maritime de l'Atlantique poursuit la familiarisation au plan ORSEC maritime des différents services tout le long de la façade maritime dont elle a la responsabilité. - Exercice ORSEC maritime au large de La Rochelle - Il a été organisé en collaboration avec la préfecture de Charente maritime. - Ils seront récupérés par un des canots de la SNSM. - L'ensemble des moyens revient ensuite à La Rochelle, où les victimes sont prises en main par les équipes à terre. - Le blessé le plus grave est médicalisé à bord du Trousse Chemise et évacué par l'hélicoptère vers l'hôpital de La Rochelle. - Le capitaine du Trousse Chemise signale la présence de 5 blessés et décide d'évacuer par radeau ses passagers. - Le CROSSA fait alors rallier deux hélicoptères de la marine et de la sécurité civile avec des renforts médicaux provenant du service de santé des armées et du SAMU. - Le dernier en date s'est déroulé le 16 octobre au large de La Rochelle. - Le navire à passagers Trousse Chemise est en transit de Saint-Martin-de-Ré à la Rochelle lorsqu'un incendie se déclare en machine. - Les autre seront traités à bord de La Maline, après récupération des passagers qui dérivaient à bord des radeaux de survie. - Mais à la mer, les évènements se précipitent.

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Arrêté préfectoral conjoint n° 61/2008. - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves archéologiques - Le 12/09/2008 - Le 15/09/2005 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Vendredi 17 octobre 2008
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques - Epaves archéologiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...) - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/27/0D/telecharger.php?cle_doc_attach=2831 - Arrêté préfectoral conjoint n° 61/2008.
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/27/24/telecharger.php?cle_doc_attach=2857 - Arrêté préfectoral conjoint n° 64/2008. Le 12/09/2008 Arrêté préfectoral conjoint n° 61/2008.

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- Dossier : BioMarine 2008 - Préfecture maritime de la Méditerranée - Accès au dossier complet
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - 080205 DNH - An integrated maritime policy will strengthen our ability to face up to globalization and competitiveness, to climate change, and to damage to the marine environment, as well as to energy security and to the durable use of natural resources. - An integrated policy must be based on excellence in the fields of research, technology and sea innovation. - biodiversité et ressources halieutiques - BioMarine 2008 - BioMarine est une initiative mondiale unique regroupant entreprises, scientifiques, gouvernements et société civile et qui vise à faire émerger des solutions pour le développement durable des océans. - environnement et énergie - In October 2008, France, Europe, and the rest of the world will meet in Marseille and Toulon at BioMarine, the event which has been placed on the agenda of the 2008 European Union French Presidency. - It will permit us to identify the security and safety conditions that are needed to continue and maintain these activities. - La première édition de BioMarine aura lieu à Toulon et à Marseille du 20 au 24 octobre 2008 autour des thèmes suivants : - multimodalité, ports et transport maritime - On the one hand, technology and knowledge enable us to better exploit sea resources and more more people settle on coasts to use these resources. - On the other hand, the cumulated effect of all these activities generates use conflicts and damages the marine environment on which everything else depends. - Our interactions with the sea are more intense, diverse, and rewarding than ever before. - Pierre ERWES, President and Founder, BIOMARINE. - pollution et prévention - sécurité maritime - The challenges of our use of the sea are also growing rapidly. - Une plus grande coordination entre secteurs d'activités, des interactions plus nombreuses entre scientifiques, politiques et société civile sont aujourd'hui nécessaires pour l'émergence de solutions innovantes. - Une vision maritime européenne dans le monde - With pressure rising, the human relationship with the seas and oceans is at a crossroads.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- Croissance - Réorganisation du Conseil de diffusion de la culture économique - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Réorganisation du Conseil de diffusion de la culture économique
- Réforme de l'Etat - Faire évoluer les services publics dans les territoires - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Faire évoluer les services publics dans les territoires
- Santé - Nouvelle version du site gouvernemental sur la grippe aviaire - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Nouvelle version du site gouvernemental sur la grippe aviaire
- La réforme de l'hôpital - La première phase du plan Hôpital 2012 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La première phase du plan Hôpital 2012
- Travail - Pôle emploi, le service public de l'emploi - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Pôle emploi, le service public de l'emploi
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 15-10-2008 13:57 - 16-10-2008 16:01 - 17-10-2008 09:32 - 17-10-2008 16:19 - 17-10-2008 16:23 - 17-10-2008 16:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2008, 09:01 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2008, 11:23 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2008, 12:48 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2008, 16:45 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2008, 19:42 - Christine Lagarde a nommé, le 14 octobre, les membres du nouveau Conseil de diffusion de la culture économique. - Dans sa nouvelle version, celui-ci devra se tourner davantage vers l'action, selon le souhait de la ministre. - En visite dans le Tarn, le 16 octobre, Hubert Falco a mis en avant la nécessité de mutualiser certains services publics en zone rurale. - Faire évoluer les services publics dans les territoires - Grippe aviaire : la nouvelle version du site gouvernemental - Il a par ailleurs proposé "la mise en place d'une mission d'observation de l'emploi public dans les territoires". - Innovation majeure : le lancement d'un site internet de pédagogie de l'économie. - La première phase du plan Hôpital 2012 - Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 - Le sommet de la Francophonie se tient du 17 au 19 octobre, à Québec. - Nicolas Sarkozy annonce des initiatives pour la coordination des politiques économiques de l'UE - Nicolas Sarkozy, président du Conseil européen, a annoncé le 16 octobre à l'issue d'un sommet européen de deux jours qu'il prendrait avant la fin de l'année des "initiatives" pour la coordination de la politique économique des 27 pays de l'UE, jugeant nécessaire de poursuivre "le cercle vertueux" engagé à la faveur de la crise financière. - Nouvelle version du site gouvernemental sur la grippe aviaire - Objectif assigné : concentrer dans un même lieu toutes les aides pour trouver un emploi. - Pôle emploi : c'est le nom de l'organisme issu de la fusion ANPE-Unedic dévoilé le 16 octobre par Christine Lagarde et Laurent Wauquiez. - Pôle emploi, le service public de l'emploi - Réorganisation du Conseil de diffusion de la culture économique - Roselyne Bachelot a fait parvenir aux directeurs des agences régionales d'hospitalisation (ARH) la notification des 250 premiers projets du plan Hôpital 2012. - Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr.
- Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Grippe aviaire : la nouvelle version du site gouvernemental - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Grippe aviaire : la nouvelle version du site gouvernemental
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/infographies_813/?id_article=59489 - Le barème du revenu de solidarité active Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Conseil des ministres Le compte-rendu du lundi 13 octobre 2008 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Questions Réponses - Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Conseil des ministres Le compte-rendu du lundi 13 octobre 2008 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Questions Réponses - Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61374&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT Infographie --> Le barème du revenu de solidarité active Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=61374&debit=2 - BAS DEBIT Infographie --> Le barème du revenu de solidarité active Pouvoir d'achat Les mesures du gouvernement concernant les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

[ www.presse.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Presse : Agenda du Garde des Sceaux - Agenda du Garde des Sceaux
- Ministère de la Justice - Presse : Colloque 'Neutraliser les grands criminels' - Discours du Ministre
- Ministère de la Justice - Presse : Colloque 'Neutraliser les grands criminels' - Colloque 'Neutraliser les grands criminels'
- Ministère de la Justice - Presse : Clôture de la Convention du Conseil National des Barreaux - Clôture de la Convention du Conseil National des Barreaux
- Ministère de la Justice - Presse : Ouverture du colloque « Neutraliser les grands criminels » - Ouverture du colloque « Neutraliser les grands criminels » - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue, vendredi 17 octobre 2008, à l'Assemblée Nationale, pour ouvrir le colloque organisé par le député Jean-Paul Garraud (magistrat et auteur en 2006 d'un rapport parlementaire « Réponses à la dangerosité »), en partenariat avec l'Association pour la protection contre les agressions et crimes sexuels (APACS). « Notre pacte social impose de prévenir le passage à l'acte des personnes reconnues dangereuses et de garantir

[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Conseil 10 - Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C’ - est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € - Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’ - Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus. - Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture - sur un trajet de 500 km. - y vais à vélo ou à pied.

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site

[ www.route.developpement-durable.gouv.fr ]
- www.route.developpement-durable.gouv.fr - La Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

[ www.route.equipement.gouv.fr ]
- www.route.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- LâÇÖEurope de la santé au service des patients - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - L'Europe de la santé au service des patients
- Journée mondiale du don dâÇÖorganes - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Journée mondiale du don d'organes
- Lancement du Plan Hôpital 2012 - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Lancement du Plan Hôpital 2012
- Nouveau site internet consacré à la grippe aviaire : www.grippeaviaire.gouv.fr - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Nouveau site internet consacré à la grippe aviaire : www.grippeaviaire.gouv.fr
- Colloque sur le développement thérapeutique pour les maladies rares - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Colloque sur le développement thérapeutique pour les maladies rares
- Retrait de bouteilles dâÇÖeau Source des Oliviers et de sodas - Alertes sanitaires - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - [17 octobre 2008] Retrait de bouteilles d'eau Source des Oliviers et de sodas
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2008 - 17 octobre 2008 - [ 17 octobre 2008 ] C'est pour marquer son attachement à la cause du don d'organes que Roselyne Bachelot-Narquin a inauguré le jardin éphémère, planté par la fondation Greffe de vie et la fédération France Adot. - [ 17 octobre 2008 ] C'est un message rassurant que Roselyne Bachelot-Narquin a délivré lors de la présentation du nouveau site internet consacré à la grippe aviaire (www.grippeaviaire.gouv.fr). - [17 octobre 2008] Retrait de bouteilles d'eau Source des Oliviers et de sodas - [ 17 octobre 2008 ] Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, vient de faire parvenir aux directeurs d'agences régionales d'hospitalisation, la notification des 250 premiers projets du Plan Hopital 2012 - [ 17 octobre 2008 ] Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, vient de faire parvenir aux directeurs d'agences régionales d'hospitalisation, la notification des 250 premiers projets du Plan Hopital 2012. - 227 malades sont décédés en 2007 en France faute d'avoir été greffé à temps. - C'est dire l'ampleur d'un tel combat ! - Ce sont près de 500 000 personnes qui vivent dans le monde avec une greffe et qui mènent une vie normale. - Colloque sur le développement thérapeutique pour les maladies rares - Des mois de travail, 2000 projets reçus présentant des besoins variés d'investissement hospitaliers, un plan programmé sur 4 ans, baptisé hôpital 2012 prévoyant près de 10 milliards d'investissements dont la moitié apportée par l'Etat. - Journée mondiale du don d'organes - L'Europe de la santé au service des patients - La France figure parmi les pays les mieux, si ce n'est le mieux préparé pour faire face à une crise sanitaire selon les constatations de l'OMS. - Lancement du Plan Hôpital 2012 - Nouveau site internet consacré à la grippe aviaire : www.grippeaviaire.gouv.fr

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 18/10/2008 : Plan du site

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Don d'Organes - Le 17/10/2008 - Vendredi 17 octobre, journée mondiale du Don d'Organes
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/flash/don_d_organes/view - Don d'Organes

[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=328 - • vendredi 17 octobre 2008 Fonds Social Européen : Appel à projet sous mesure 431 "projets innovants ou expérimentaux" date limite 30/11/08
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - Fonds Social Européen : Appel à projet sous mesure 431 "projets innovants ou expérimentaux" date limite 30/11/08 - vendredi 17 octobre 2008

[ www.securite-routiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - Poursuivre les progrès accomplis en sécurité routière en France en s'inspirant des exemples des pays les plus sûrs - 17 octobre 2008 - Poursuivre les progrès accomplis en sécurité routière en France en s'inspirant des exemples des pays les plus sûrs
- www.securite-routiere.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2008 - Poursuivre les progrès accomplis en sécurité routière en France en s'inspirant des exemples des pays les plus sûrs - Avec une baisse du nombre de personnes tuées sur les routes de 43% depuis 2001, la France est devenue le meilleur contributeur à l'objectif européen de réduire de moitié le nombre de morts d'ici à 2010. - Le nouvel objectif fixé par le Président de la République française de diminuer, en France, le nombre de personnes tuées à moins de 3 000 morts par an d'ici à 2012, impose de trouver de nouvelles marges de progrès. - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 - Conférence de presse - Bilan sécurité routière - 14/10/2008 - Les premières Journées nationales de la Sécurité Intérieure: les "JSI" - Mardi 14 octobre, Michel GUILLOT, Préfet de Seine-et-Marne, a tenu une conférence de presse.
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/conference_de_presse1030/view - Conférence de presse - Bilan sécurité routière - 14/10/2008
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossier_du_mois/la_journee_nationale/view - Les premières Journées nationales de la Sécurité Intérieure: les "JSI"

[ www.semaine2008.securite-routiere.gouv.fr ]
- www.semaine2008.securite-routiere.gouv.fr - "Un tribunal pas banal". Ce procès fictif, réalisé dans le cadre de la prévention routière, a été présenté en avant-première au CAC de Niort le jeudi 16 octobre 2008. Pour en savoir plus et voir une vidéo de cette manifestation.

[ www.senat.fr ]
- www.senat.fr/evenement/colloque/carbonnier/index.html - Colloque institutionnel Art et science de la législation
- www.senat.fr/index.html - 17/10/2008 : Avis de M. Éric DOLIGÉ sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion - 17/10/2008 :Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables. - 17/10/2008 : Proposition de loi de M. Laurent BÉTEILLE, relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées - 17/10/2008 : Rapport de Mme Bernadette DUPONT sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion - À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Colloque institutionnel Art et science de la législation : colloque Jean Carbonnier "Art et science de la législation", les 5 et 6 novembre au palais du Luxembourg - Compte rendu des débats des 14, 15, 16 et 17 octobre 2008 - Le Sénat poursuit, vendredi 17 octobre 2008, l'examen du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. - Suite du projet de loi pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Vendredi 17 octobre
- proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées - Proposition de loi de M. Laurent BÉTEILLE, relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées
- Sénat [communiques de presse] - Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables.
- Aujourd'hui sur Public Sénat - Bibliotheque medicis - Eau et euro - Bibliotheque medicis - Spéciale élections présidentielles depuis New York - Bouge la france - L'égalité homme-femme est elle une réalité ? - Choses vues - Monnerville - Conversation d'avenirs - La voiture électrique - Deshabillons-les - Aubry : l'anti Royal - Il ne faut jurer de rien - Valérie Pecresse - Reportage - Le chemin de Damas - Seance - Questions d'actualité au Gouvernement - Un monde de bulles - Spéciale St Malo 1/3
- Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion - Avis de M. Éric DOLIGÉ sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
- Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion - Rapport de Mme Bernadette DUPONT sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr - Site mis à jour le 17/10/2008 - Greffe - Tout savoir sur le don d'organes - Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet - Inscriptions - Prud'homales 2008 : les possibilités de recours - Prévention - Pandémie grippale : le guide pratique de la vie quotidienne - Recrutement - Concours publics : calendrier prévisionnel 2008 - 2009 - Scolarité - 17-18 octobre : élections des représentants des parents d'élèves

[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 17 octobre 2008 - 17 octobre 2008 - Ined, Paris - Apports de l'analyse spatiale en sciences sociales L'analyse spatiale s'appuie sur des méthodes statistiques et des modèles mathématiques en utilisant les cartes, les systèmes d'information géographique (SIG) et divers outils de simulation. - bases de données épidémiologiques ; - Elle permet d'intégrer dans l'analyse, des résultats d'enquêtes, les comportements dans l'espace et ses représentations, pour comprendre les logiques, les causes et les conséquences de la localisation des individus. - entretiens avec des astronomes utilisant la statistique pour recenser les corps célestes. - hommage à Raymond Lévy-Bruhl ; - Insee - Les publications nationales 17/10/08 Courrier des statistiques : Dossier spécial Pologne ; - Insee - Les publications nationales 17/10/08 Courrier des statistiques : dossier spécial Pologne ; - le SSM collectivités locales ; - les SSM et l'Europe ; - statistique des étoiles

[ www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 15:19 - Ces journées sont destinées à expliquer au grand public quelles sont les missions, les métiers et les moyens du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans toute la diversité de ses attributions. - En savoir plus - Journées de la sécurité intérieure en Tarn-et-Garonne - « les journées de la sécurité intérieure » (JSI) - Madame le ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales lance cette année un événement majeur :
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/sections/actualites/journees_de_la_secur/view - Journées de la sécurité intérieure en Tarn-et-Garonne 17/10/2008 15:19 - Madame le ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales lance cette année un événement majeur : « les journées de la sécurité intérieure » (JSI) Ces journées sont destinées à expliquer au grand public quelles sont les missions, les métiers et les moyens du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans toute la diversité de ses attributions. En savoir plus >>>

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Pandémie grippale : le guide pratique de la vie quotidienne

[ www.temps.travail.gouv.fr ]
- Les dernières statistiques mensuelles : août 2008 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Fin août 2008, 1 949 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- L'inspection du travail en 2006. Bilans et rapports (Juin 2008) -Rapports concernant le champ du travail - Rapports - Documentation - Publications - Vidéothèque - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - L'Inspection du travail en 2006 : le rapport est paru
- Une série de mesures pour favoriser la bientraitance des personnes âgées dépendantes -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Une série de mesures pour favoriser la bientraitance des personnes âgées dépendantes
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - (16 octobre 2008) Lors d'une conférence de presse qui s'est déroulée le 16 octobre, Valérie Létard a dévoilé les mesures de l'opération « Bientraitance des personnes âgées accueillies en établissement » qui vient d'être lancée. - (19 septembre 2008) Etabli pour l'année 2006, le rapport présente l'organisation, les missions, le personnel et l'activité de l' inspection du travail française (de droit commun). - (29 septembre 2008) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 augmente de 2,2 % (+41 300) au mois d'août en données corrigées des variations saisonnières (+2,7 % pour les hommes et +1,6 % pour les femmes). - Fin août 2008, 1 949 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - L'Inspection du travail en 2006 : le rapport est paru - Personnes âgées - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 décroît de 1,1 % (-0,5 % pour les hommes et -1,7 % pour les femmes). - Un thème qui est partie intégrante des politiques publiques menées depuis 15 mois par le président dela République et le gouvernement. - Une partie est également consacrée à l'analyse des accidents de travail et maladies professionnelles. - Une série de mesures pour favoriser la bientraitance des personnes âgées dépendantes

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 13/10/2008 - Sécurité routière : le sens de la fête Afin de sensibiliser les jeunes engagés aux dangers que peuvent représenter certains comportements à risque, une nouvelle journée de prévention est or...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/elections_prudhomal/view - 17/10/2008 - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 La liste des candidats à l'élection des conseillers Prud'hommes du 3 décembre 2008 est arrêtée dans le Territoire de Belfort.-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/elections_senatorial1898/view - 21/09/2008 - Elections sénatoriales 2008 : résultats du scrutin
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/les_jeunes_le_sport/view - 17/10/2008 - Les jeunes, le sport et la sécurité routière C’est dans le cadre de La semaine de la sécurité routière dont le thème retenu est « Enfants, jeunes et sécurité routière qu’une conféren...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/securite_routiere_1/view - 13/10/2008 - Sécurité routière : le sens de la fête Afin de sensibiliser les jeunes engagés aux dangers que peuvent représenter certains comportements à risque, une nouvelle journée de prévention est or...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - 17/10/2008 - Elections prud'homales du 3 décembre 2008 13/10/2008 - Journées de la sécurité intérieure 06/10/2008 - Cérémonie de remise de la médaille pour acte de courage et de dévouement 06/10/2008 - Le nouveau système d'immatriculation des véhicules et les professionnels 02/10/2008 - Nouveau site internet de la DRTEFP et des DDTEFP de Franche-Comté 21/09/2008 - Elections sénatoriales 2008 : résultats du scrutin - 17/10/2008 - Les jeunes, le sport et la sécurité routière 16/10/2008 - Forum sur la diversité en entreprise 16/10/2008 - Emilie et Mathieu Garaurisk vont à l'école : concours d'affiches 15/10/2008 - Promotion de la conduite accompagnée 14/10/2008 - Formation des élus municipaux correspondants sécurité routière 13/10/2008 - Sécurité routière : le sens de la fêteActualité des services de l'Etat

[ www.textes.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Textes et réformes : Loi sur la rétention de sûreté et l'irresponsabilité pénale - Depuis la loi du 25 février 2008

[ www.theatre-angouleme.org ]
- www.theatre-angouleme.org/ - Théâtre d'Angoulême

[ www.theatre-coupedor.com ]
- www.theatre-coupedor.com/ - La Coupe d'Or

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Découvrez le quatrième numéro de Touteleurope le Mag 17/10/2008 La crise financière, invitée d'honneur du Conseil européen d'octobre 16/10/2008 - [touteleurope.fr] La crise financière, invitée d'honneur du Conseil européen d'octobre 17/10/2008 Découvrez le quatrième numéro de Touteleurope le Mag 17/10/2008
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Découvrez le quatrième numéro de Touteleurope le Mag 17/10/2008 La crise financière, invitée d'honneur du Conseil européen d'octobre 16/10/2008 - [touteleurope.fr] La crise financière, invitée d'honneur du Conseil européen d'octobre 17/10/2008 Découvrez le quatrième numéro de Touteleurope le Mag 17/10/2008

[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - Contactez-nous
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - : Contactez-nous - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site

[ www.val-de-marne.equipement.gouv.fr ]
- Internet de la dde Val de Marne - La Fédération de Parents d'élèves, PEEP94, s'engage pour la sécurité routière - La Fédération de Parents d'élèves, PEEP94, s'engage pour la sécurité routière
- www.val-de-marne.equipement.gouv.fr/index.html - La Fédération de Parents d'élèves, PEEP94, s'engage pour la sécurité routière - Mise à jour le 17/10/2008 : Plan du site - Mme Menez et M Chopin - Signature d'une convention de partenariat « sécurité routière » Etat/PEEP94 le 16 octobre 2008

[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - (17/10/2008 14:54)Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP)
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/exercice_de_securite/view - Exercice de Sécurité civile : Mardi 7 octobre 2008 (01/10/2008 16:03) Fermeture exceptionnelle
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/fermeture_exceptionn9021/view - Fermeture exceptionnelle (20/08/08) Etudiants Etrangers
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/la_dotation_de_solid4000/view - La Dotation de Solidarité Urbaine (03/10/2008 16:40) Exercice de Sécurité civile : Mardi 7 octobre 2008 (01/10/2008 16:03) Fermeture exceptionnelle
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/revision_generale_de/view - Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) (16/10/2008 14:54) Visite de Mme Fadela AMARA, aux « Ateliers sans frontières » à Bonneuil-sur-Marne le 17 octobre 2008 (10/10/2008 13:12) Les 1ères JSI dans le Val-de-Marne (10/10/2008 12:47) 9ème semaine nationale de Sécurité routière (07/10/2008 13:15) Val-de
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/val-de-marne___stati/view - Val-de-Marne : Statistiques des demandeurs d'emploi au mois d'AOUT 2008 (07/10/2008 12:45) La Dotation de Solidarité Urbaine (03/10/2008 16:40) Exercice de Sécurité civile : Mardi 7 octobre 2008 (01/10/2008 16:03) Fermeture exceptionnelle

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html - mise à jour : 17

[ www.var.pref.gouv.fr ]
- www.var.pref.gouv.fr/index.html - en savoir plus - Horaires de la Préfecture du Var - le 10.07.2008 - le 15.10.2008 - Programme de la Journée de Sécurité Intérieure - Samedi 18 octobre à Toulon - Place Besagne - de 11 heures à 17 heures

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- internet dde 84 - Articles par mois - Les Nouveautés par mois
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - de Vaucluse - : Les Nouveautés par mois

[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 10/10/2008 16:38 - Consultez les autres actualités.
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/consultez_les_autres/view - Consultez les autres actualités... 10/10/2008 16:38 - En savoir plus >>>

[ www.viamichelin.fr ]
- www.viamichelin.fr/viamichelin/fra/dyn/controller/Cartes-plans?mapId=-tgyk1lajkf680o&dx=447&dy=297&empriseW=894&empriseH=594 - plan d'accès

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 17 Octobre 2008

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Elections-prud-hommales - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Telepoints-pour-consulter-son-nombre-de-points-restant-sur-son-permis-de-conduire - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vous-etes-ressortissant-etranger-telechargez-vos-formulaires - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Elections prud'homales - Il est accessible depuis le site Internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. - Le 17 Octobre 2008 - Le site Internet, intitulé " Télépoints ", permet aux usagers de consulter le nombre de points affectés à leur dossier de permis de conduire. - Plusieurs rubriques de ce site vous permettent d'avoir accès aux démarches qu'il vous appartient de faire selon votre situation et de télécharger les formulaires correspondants: Vous êtes étudia. - Télépoints: pour consulter le nombre de points restant sur son permis de conduire - Tout savoir avant le jour du scrutin le 3 décembre 2008. - Vous êtes ressortissants étrangers: téléchargez vos formulaires

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le vendredi 17 octobre 2008 à 09h54 - Actualisation le vendredi 17 octobre 2008 à 15h53 - Bulletin émis le : 17/10/2008 à 09:04:43 - Bulletin émis le : 17/10/2008 à 14:50:00 - Carte de référence : 17102008_10 - Carte de référence : 17102008_16 - Prochain bulletin le : 17/10/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 18/10/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le samedi 18 octobre 2008 à 10h00 - Prochaine édition le vendredi 17 octobre 2008 à 16h00

[ www.ville.gouv.fr ]
- www.ville.gouv.fr/ - Site du ministère
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Lire la suite - Mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Ministère du Logement et de la Ville - Délégation interministérielle à la ville - Fadela Amara et Xavier Darcos prennent le bus de la mixité - Fadela Amara et Xavier Darcos prennent le bus de la mixité
- www.ville.gouv.fr/index.html - : 16 octobre 2008 : - : 29 juillet 2008 : - 9 villes se portant candidates à l'expérience ont pour le moment répondu à l'appel à projets. - Afin d'étendre l'expérimentation engagée depuis la rentrée scolaire, 50 appels à projets ont été lancés au mois de juin ; - Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville a présenté, ce lundi 28 juillet, en Conseil des ministres, un projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. - Dispositif-phare de la dynamique Espoir banlieues pour le volet éducation, le busing vise à favoriser la "mixité sociale" en scolarisant des élèves d'une école d'un quartier dit "difficile" dans un établissement du centre-ville. - Fadela Amara et Xavier Darcos prennent le bus de la mixité - Le 14 octobre dernier, Fadela Amara, secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville, et Xavier Darcos, ministre de l'Education nationale ont pris le bus ensemble pour apprécier la mise en oeuvre de l'une des premières expériences de "busing" à Courcouronnes. - Lire la suite - Mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours Ã 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pierre Gerslte & - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle. - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"

[ www.vosges.pref.gouv.fr ]
- www.vosges.pref.gouv.fr/fichiers/ - Ce dimanche 19 octobre 2008, sera organisé le second tour des élections municipales partielles dans la commune de SAULXURES-les-BULGNEVILLE.
- Document pdf - Pharmacies de garde
- Document pdf - Journée de la Sécurité Interieure - 18 octobre 2008 Epinal - Saint Dié des Vosges - Gérardmer - Neufchâteau
- Document pdf - Semaine de la sécurité rouitère du 13 au 21 octobre 2008 Ne laissez pas votre avenir se briser sur les routes !
- www.vosges.pref.gouv.fr/index.html - Ce dimanche 19 octobre 2008, sera organisé le second tour des élections municipales partielles dans la commune de SAULXURES-les-BULGNEVILLE. - Journée de la Sécurité Interieure - 18 octobre 2008 Epinal - Saint Dié des Vosges - Gérardmer - Neufchâteau - Pharmacies de garde - Semaine de la sécurité rouitère du 13 au 21 octobre 2008 Ne laissez pas votre avenir se briser sur les routes !

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ]
- l'Equipement et l'agriculture dans les Yvelines - Résultats du BEPECASER - Résultats du BEPECASER
- Document pdf - Session 2009 - Contrôle de niveau
- Document pdf - Session 2008 - Mention lourd
- www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 17/10/2008 : - Résultats du BEPECASER - Session 2008 - Mention lourd (format PDF - 249.7 ko) - Session 2009 - Contrôle de niveau (format PDF - 230.3 ko)

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Vendredi 17 Octobre 2008