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Nouveautés du 15.10.2008

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - Compte-rendu du 01 juillet 2008
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Commission nationale de pharmacovigilance - Compte-rendu du 01 juillet 2008 (15/10/08)

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 14/10/2008 - 15/10/2008 - ATTENTION, la limite d'inscription des collectivités au projet Un fruit pour la récré est reportée au 15 décembre 2008. - Le ministère de votre alimentation » au Salon international de l'alimentation (SIAL) - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2008/2009 - Réunion du Comité national de l'assurance en agriculture du 14 octobre 2008 - Semaine européenne des forêts : valorisons nos forêts !
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/mesures-gestion-pour-fin - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2008/2009
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/ministere-votre - Le ministère de votre alimentation » au Salon international de l'alimentation (SIAL)
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/reunion-du-comite3274 - Réunion du Comité national de l'assurance en agriculture du 14 octobre 2008
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/semaine-europeenne - Semaine européenne des forêts : valorisons nos forêts !
- agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/europe-international/pcp-politique-commune/fonds-europeen-pour/view - site du ministère

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Texte du projet de loi Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances Amendements

[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site

[ ddaf.oise.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités - Actualités - mis à jour 15 octobre 2008
- La réglementation des fermages - TSST 2008-2009 Publicité des cessions foncières - 1 octobre2008 PMBE - octobre 2008 Saison de chasse Arrêtés - 2008-2009
- ddaf.oise.agriculture.gouv.fr/index.html - Indices fermages 2008 - mis à jour 15 octobre 2008

[ draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr ]
- draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site

[ ec.europa.eu ]
- Commission européenne - Vice-président Jacques Barrot, Responsable pour Justice, Liberté et Sécurité - Politiques - Voir le site de Jacques Barrot en tant que vice président de la Commission
- Justice et affaires intérieures - Présentation - Voir le site "Justice, Liberté et Sécurité"

[ education.assemblee-nationale.fr ]
- education.assemblee-nationale.fr/ - Site pédagogique

[ gers.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - lire la suite
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[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - Journal informel n° 25 - Octobre 2008
- Document pdf - cliquer ici
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dans le cadre de la journée mondiale du SIDA du 1er décembre prochain, le GRSP Ile-de-France lance un appel à projet régional dont clôture est fixée au 31 octobre 2008, délai de rigueur. - Dernière mise à jour du site : mercredi 15 octobre 2008 - Diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Vie Sociale - Journal informel n° 25 - Octobre 2008 - Journée mondiale SIDA 2008 - Pour en connaître les modalités, veuillez cliquer ici - " qui a lieu jusqu'au 31 mars 2009 à la Cité des Sciences et de l'Industrie". - VAE du diplôme d'Etat d'assistant de service social
- Diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Vie Sociale - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Vie Sociale
- VAE du diplôme d'Etat d'assistant de service social - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - VAE du diplôme d'Etat d'assistant de service social

[ jobsearch.webservices.monster.de ]
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76666500 - ADJOINT AU RESPONSABLE D'ELEVAGE DE SELECTION PORCINE H/F
- Offre d'emploi - CONDUCTEURS DE MACHINES AUTOMATISEES DE CONDITIONNEMENT H/F - SAONE ET LOIRE - CONDUCTEURS DE MACHINES AUTOMATISEES DE CONDITIONNEMENT H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76666509 - CONSEILLER ASSURANCES PROFESSIONNELLES ET AGRICOLES H/F
- Offre d'emploi - CONSEILLER DE VENTE EXPERT RAYON AGRICOLE H/F - ILLE ET VILAINE - CONSEILLER DE VENTE EXPERT RAYON AGRICOLE H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76666512 - FORMATEUR EN FRANCAIS-COMMUNICATION/ANGLAIS H/F
- Offre d'emploi - TECHNICO-COMMERCIAUX H/F - CHER ET INDRE - TECHNICO-COMMERCIAUX H/F
- Offre d'emploi - INGENIEUR CONFIRME H/F - LOIRE ET CHER - INGENIEUR CONFIRME H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76666519 - ADJOINT AU RESPONSABLE FABRICATION H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76666523 - MAGASINIER APPRO CEREALES H/F
- Offre d'emploi - RESPONSABLE RECEPTION ET TRAITEMENT H/F - ARDENNES - RESPONSABLE RECEPTION ET TRAITEMENT H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76669788 - Chargé(e) de mission oenotourisme sur Tain l
- Offre d'emploi - ASSISTANT(E) COMMERCIAL(E) EXPORT (H/F) - LAN - ASSISTANT(E) COMMERCIAL(E) EXPORT
- Offre d'emploi - Responsable Commercial Export H/F - LAN - Responsable Commercial Export H/F
- Offre d'emploi - Responsable société spécialisée dans la prestation en conditionnement mobile (H/F) - BOU - Responsable société spécialisée dans la prestation en conditionnement mobile
- Offre d'emploi - Maître de chai / Chef de culture - Entre deux Mers (poste pourvu) (H/F) - AQU - Maître de chai / Chef de culture - Entre deux Mers (poste pourvu)
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76669824 - Assistant(e) commercial(e) bilingue (français- anglais)
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76669827 - TECHNICIEN CUVERIE
- Offre d'emploi - Assistant(e) PME-PMI (H/F) - BOU - Assistant(e) PME-PMI
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=76669842 - Vendeur(se) Responsable Boutique h/f
- Offre d'emploi - Responsable de cave (H/F) - BOU - Responsable de cave

[ lecomarquage.service-public.fr ]
- lecomarquage.service-public.fr - Co-marquage

[ manufacturedesevres.culture.gouv.fr ]
- manufacturedesevres.culture.gouv.fr/index.html - Artistes : Videos : Bibliogr - Artistes : Videos : Bibliographie : Glossaire : F.A.Q. : Rapports d'activités : Liens : Mentions légales - Manufacture nationale de Sèvres - Ministère de la culture et de la communication - Service à compétence nationale du - www.manufacturesdesevres.fr
- Calendrier des manifestations 2008/2009 - FLUX RSS
- La Manufacture de Sèvres : - Mentions légales
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- tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-28 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité JASSUME - 13 AV Colonel Teyssier - 81000 ALBI - du 26-09-2008 au 22-11-2008 MAGNUM 38 JEAN CHANCEL - 38 Rue
- tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-7 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité JASSUME - 13 AV Colonel Teyssier - 81000 ALBI - du 26-09-2008 au 22-11-2008 MAGNUM 38 JEAN CHANCEL - 38 Rue
- tarn.pref.gouv.fr/gestion - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité JASSUME - 13 AV Colonel Teyssier - 81000 ALBI - du 26-09-2008 au 22-11-2008 MAGNUM 38 JEAN CHANCEL - 38 Rue
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - amicale Terssacoise - 81150 TERSSAC : salle polyvalente - rue de la garance - le 26/10/2008 - Association des Commerçants et Artisants ACTIVE - 81290 LABRUGUIERE : au bd de la République et Bd Gambetta : le 19/10/2008 - Association Lépervier Carmausin - 81400 BLAYE LES MINES : salle D. BALLAVOINE le (. - cessation définitive d'activité - Club des amateurs d'Anciennes Renault - 81310 LISLE/TARN : salle Pierre Salvet - du 25/10/2008 au 26/10/2008 - Comité des fêtes de Monestiés - 81640 MONESTIES : chemin départemental N° 73 - le 09/11/2008 en savoir plus . - DECATHLON - 81100 CASTRES : Mgasin DECATHLON le 25/10/2008 - Décembre 2008 - E. LECLERC Gaillac : au parking LECLERC - 81600 (. - ) en savoir plus . - FOFEMIP - 81000 (. - Géant Casino : au parking GEANT CASINO - 81000 ALBI : du 21/10/2008 au 03/11/2008 - Indice de référence des loyers : + 2,95 % au 3ème trimestre 2008 - JASSUME - 13 AV Colonel Teyssier - 81000 ALBI - du 26-09-2008 au 22-11-2008 - Le projet personnalisé d'accès à l'emploi - les bourses d'échange - Les brocantes - les salons - Les ventes au déballage - les ventes sous chapiteau - Les vide greniers - MAGNUM 38 JEAN CHANCEL - 38 Rue de l'Hôtel de Ville - 81000 ALBI - du 04-11-2008 au 03-01-2009 - Nouvelle Boutique des Vins - 9 (. - novembre 2008 - Novembre 2008 - novembre 2008 (. - octobre 2008 - Octobre 2008 - octobre 2008 - octobre-novembre 2008 - Octobre-Novembre 2008 - SARL ALADIN - 81100 CASTRES : allées du centre commercial AUCHAN du 20/10/2008 au 01/11/2008 - Sarl Gilles RIEUCAU - Avenue Saint-Exupéry -Zone de Roumaniac - 81600 Gaillac - du 20/10/2008 au 01/11/2008 - SAS Holditar SUPER U : au parking SUPER U - 81400 BLAYE LES MINES : du 25/10/2008 au 01/11/2008 - SAS SADAM E. LECLERC - 81380 LESCURE (. - SEM ALBI EXPOS - 81990 LE SEQUESTRE : au parc des expositions du 24/10/2008 au 27/10/2008 - Un devis pour les patients à partir de 70 euros d'honoraires - vente liquidation
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- tarn.pref.gouv.fr/Portail-de-consultation-des-sites - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 vente liquidation cessation définitive d'activité JASSUME - 13 AV Colonel Teyssier - 81000 ALBI - du 26-09-2008 au 22-11-2008 MAGNUM 38 JEAN CHANCEL - 38 Rue
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[ vosdroits.service-public.fr ]
- vosdroits.service-public.fr/particuliers/N10.xhtml - Famille
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[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Octobre 2008 - Dernières adjudications - Octobre 2008
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- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/ - Agriculture - Dernières informations

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 15 oct 2008 - Du 13 au 20 octobre sur le thème : " Les enfants, les jeunes et la Sécurité routière. - JSI - Journées de la Sécurité Intérieure - Les 18 et 19 octobre 2008, organisées par les services "Police - Gendarmerie - Sécurité civile - Préfecture". - Semaine de la Sécurité Routière 2008 - Télécharger : le programme - l'affiche (format PDF)
- Document pdf - Télécharger : le programme - l'affiche (format PDF)
- Document pdf - JSI - Journées de la Sécurité Intérieure - Télécharger : le programme - l'affiche (format PDF)
- Document pdf - Semaine de la Sécurité Routière 2008

[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ]
- http://www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/ - État d'avancement des POS, PLU, CC au 30 septembre 2008 - État d'avancement des POS, PLU, CC au 30 septembre 2008
- www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/index.html - État d'avancement des POS, PLU, CC au 30 septembre 2008

[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Alsace - Accueil - Action de contrôle pour la prévention des pollutions accidentelles : Inspection des cuvettes de rétention (Télécharger le dossier de la conférence de presse du 15/10/08) - Date de dernière publication : le 15.10.08
- Document pdf - > Action de contrôle pour la prévention des pollutions accidentelles : Inspection des cuvettes de rétention ( Télécharger le dossier de la conférence de presse du 15/10/08)

[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Consultation publique
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En savoir plus et participer
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt organise une consultation du public concernant l'aménagement des forêts publiques alsaciennes.
- Document pdf - le dossier de presse
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En savoir plus et participer

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi, 15 Octobre 2008

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Journées de la sécurité intérieure les 17 et 18 octobre
- Document pdf - Journées de la sécurité intérieure les 17 et 18 octobre

[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- www.ariege.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 17:47 - 15/10/2008 18:07 - Au 14 octobre 2008, le bilan de la progression de la fièvre catarrhale en Ariège était de 1181 déclarations de suspicions enregistrées par les services vétérinaires En savoir plus - Elections au conseil des prud'hommes - Candidatures - Scrutin du 3 décembre 2008 En savoir plus - Situation FCO au 14-10-08
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/elections_au_conseil/view - Elections au conseil des prud'hommes - Candidatures 15/10/2008 18:07 - Scrutin du 3 décembre 2008 En savoir plus >>>
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/situation_fco_au_14-/view - Au 14 octobre 2008, le bilan de la progression de la fièvre catarrhale en Ariège était de 1181 déclarations de suspicions enregistrées par les services vétérinaires En savoir plus >>> - Situation FCO au 14-10-08 15/10/2008 17:47

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- www.asn.fr/index.html - Dernière mise à jour le 15/10/2008

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- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Contrôle, évaluation, information - L'activité de l'Assemblée - législature - Les comptes rendus - Les députés - Les documents législatifs - Les scrutins publics - XI
- Assemblée nationale - Dossier d'information : le développement durable - Dossier d'information : le développement durable
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Contrôle, évaluation, information - L'activité de l'Assemblée - législature - Les comptes rendus - Les députés - Les documents législatifs - Les scrutins publics - XII
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Mercredi 15 octobre 2008 à 10 heures, Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques, audition ouverte à la presse de M. le Professeur Didier Houssin, directeur général de la santé
- Congrès du Parlement du 21 juillet 2008 - Congrès du 21 juillet 2008
- Assemblée nationale - Le Grenelle de l'environnement - Le Grenelle de l'environnement
- Assemblée nationale - Droit : simplification, clarification du droit et allègement des procédures - Clarification du droit
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- Assemblée nationale : Traités et conventions / 13ème législature - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Cour des comptes et chambres régionales des comptes : modification de diverses dispositions - Cour des comptes et chambres régionales des comptes
- Assemblée nationale - Budget : projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Loi de finances rectificative pour le financement de l'économie
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- Assemblée nationale - Budget : loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi de programmation des finances publiques 2009-2012
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2009 - Loi de finances pour 2009 : discussion des articles de la première partie
- Assemblée nationale - Transports : péages ferroviaires - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton)
- Assemblée nationale - Sécurité sociale : projet de loi de financement pour 2009 - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
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- Assemblée nationale - Union européenne : traité de Lisbonne - Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif
- Assemblée nationale - Elections législatives partielles (1997-2002) - Les élections législatives partielles
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0886.asp#TopOfPage - Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider)
- www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0963.asp#TopOfPage - Les fonds souverains (M. Daniel Garrigue)
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2007 - Événements de 2007
- www.assemblee-nationale.fr/13/evenements/#2008 - Événements de 2008
- Document pdf - Politique immobilière de l'Etat (MM. Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)
- www.assemblee-nationale.fr/13/qui/circonscriptions/ - Cartes des circonscriptions
- Accès aux fiches des députés de la XIIIe législature par circonscriptions (cartes) - Recherche d'une circonscription sur la carte de France
- Assemblée nationale : Délégations et Offices - Composition des délégations et offices
- Assemblée nationale : Modifications à la composition de l'Assemblée / 12ème législature - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007
- NŒ 396 - Rapport de MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République déposé en applicat - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche) - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche)
- NŒ 439 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité ins - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski)
- NŒ 448 - Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo - Situation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand)
- NŒ 449 - Rapport d'information de MM. Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007 - Comment construire l'Union méditerranéenne ? (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal)
- Erreur sur le lien - 2001
- NŒ 490 - Rapport de MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en applica - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche)
- NŒ 491 - Rapport de MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application d - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko)
- NŒ 505 - Rapport d'information de M. Étienne Blanc déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une missi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc)
- NŒ 613 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Charié déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying - Le lobbying (M. Jean-Paul Charié)
- NŒ 625 - Rapport de MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2005-781 du 13 - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier)
- NŒ 626 - Rapport de MM. André Flajolet et André Chassaigne déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2006-1772 du 30 d - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne)
- NŒ 627 - Rapport de M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi nŒ2004-575 d - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel)
- www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0628.asp - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert) - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert)
- NŒ 659 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Door déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dossier médical pers - Dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door)
- NŒ 660 - Rapport d'information de M. Max Roustan déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire - Réforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire)
- NŒ 666 - Rapport d'information de MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité - Aéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet)
- NŒ 670 - Rapport de Mme Claude Greff déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi nŒ 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff)
- NŒ 671 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme - Bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 677 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 - Evolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud)
- NŒ 683 - Rapport de MM. Éric Diard et Julien Dray déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de l - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. Eric Diard et Julien Dray)
- NŒ 688 - Rapport d'information de M. Serge Grouard et Mme Odile Saugues déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial - Enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard)
- NŒ 697 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agences régionales de santé - Agences régionales de santé (M. Yves Bur)
- NŒ 716 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Dumont déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels europée - Fonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont)
- NŒ 717 - Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et Jean-Michel Fourgous en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire - Financement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve)
- NŒ 734 - Rapport d'information de M. Jacques Le Guen déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le chlordéc - Le chlordécone (M. Jacques Le Guen)
- NŒ 744 - Rapport d'information de M. Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les emprunts immobiliers à taux variable - Les emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre)
- NŒ 745 - Rapport d'information de MM. Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi - Evaluation des politiques de l'emploi (MM. Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce)
- NŒ 774 - Rapport de M. Benoist Apparu déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi nŒ2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsab - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu)
- NŒ 815 - Rapport d'information de M. Hervé Mariton déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton)
- NŒ 816 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2007 - Exécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez)
- NŒ 848 - Rapport d'information de Mme Catherine Lemorton sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments - Prescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton)
- NŒ 910 - Rapport d'information de M. Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pénibilité au t - Pénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson)
- NŒ 911 - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mi - Exécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot)
- NŒ 946 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson et Gaël Yanno déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan s - Niches fiscales (MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno)
- NŒ 952 - Rapport d'information de Mme Marie-Christine Dalloz déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les maisons de l - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz)
- NŒ 970 - Rapport d'information de M. Yves Censi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'impact des mesures législatives portant sur les produits financiers - lmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi)
- Document pdf - Gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron)
- Document pdf - Allocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart)
- NŒ 998 - Rapport d'information de M. Philippe Meunier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours - Le Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier)
- NŒ 1001 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales - Exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur)
- NŒ 1012 - Rapport de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n - Application de la loi fiscale (M. Gilles Carrez)
- NŒ 1028 - Rapport d'information de Mme Claude Greff déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et leur retraite - Les femmes et leur retraite (Mme Claude Greff)
- NŒ 1029 - Rapport d'information de M. Christian Kert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la politique du livre - La politique du livre (M. Christian Kert)
- NŒ 1033 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances)
- NŒ 1046 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles)
- NŒ 1058 - Rapport d'information de MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la mise en oeuvre de - Les acteurs de la LOLF (MM. Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson)
- NŒ 1067 - Rapport d'information de M. Jean-François Mancel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel)
- NŒ 1087 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et - Comptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande)
- NŒ 1089 - Rapport de MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en appl - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier)
- NŒ 1126 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Warsmann déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant ses travaux sur le fich - EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des lois (M. Jean-Luc Warsmann)
- NŒ 1129 - Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation - Formation professionnelle : droit individuel à la formation (M. Didier Migaud)
- NŒ 1131 - Rapport d'information de Mme Valérie Boyer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prévention de l'obési - Prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer)
- NŒ 1132 - Rapport d'information de M. Marc Bernier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ens - L'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier)
- NŒ 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gouvernance et le fin - Gouvernance et financement des associations (M. Pierre Morange)
- NŒ 1152 - Rapport d'information de M. Denis Jacquat déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites - Rendez-vous de 2008 sur les retraites (M. Denis Jacquat)
- NŒ 1153 - Rapport d'information de MM. Didier Quentin et Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusi - Clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas)
- Erreur sur le lien - 2002
- www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i1010.asp#TopOfPage - La science au service du handicap
- Erreur sur le lien - 2003
- Erreur sur le lien - 2004
- Erreur sur le lien - XIIe législature
- Composition des commissions par groupe politique - Composition des commissions par groupe politique
- Groupes politiques : composition et députes sur l'Assemblée nationale - Composition des groupes politiques
- www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/commissions/listecommissions.asp - Composition des commissions
- LE BUREAU DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Composition du Bureau
- La Conférence des Présidents - Composition de la Conférence des Présidents
- Membres de la Haute Cour de justice élus par l'Assemblée nationale - Composition de la Haute Cour de justice
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- Les délégations du Bureau - Composition des délégations du Bureau
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- Assemblée nationale - Liste des députés par département - Liste des députés par département
- Assemblée nationale - Les députés - Groupes politiques
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- Assemblée nationale - Liste des groupes d'études - Composition des groupes d'études - Groupes d'études
- Assemblée nationale - Liste des députés - 577 députés - Liste alphabétique
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- Bureau de l'Assemblée nationale (Agenda) - Comptes rendus des réunions du Bureau
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- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - Mercredi 15 octobre 2008, à 15 heures et à 21 heures 30, en séance publique : questions au Gouvernement, puis suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
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- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/ordonnance-fonctionnement.asp - Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires - Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
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- www.assemblee-nationale.fr/connaissance/rapactiv2002/ - 2002
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- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - Adresses et contacts
- www.assemblee-nationale.fr/elections/2007/ - Les élections législatives de juin 2007
- Assemblée nationale - Élections législatives des 10 et 17 juin 2007 - Les élections législatives de juin 2007
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - L'encyclopédie numérique de l'Assemblée nationale
- www.assemblee-nationale.fr/europe/presidence/evenements/ - Evénements de la Présidence française
- www.assemblee-nationale.fr/europe/prix-franco-allemand.asp#franco2008 - Prix parlementaire franco-allemand 2009 : date limite de réception des candidatures le 31 octobre 2008
- www.assemblee-nationale.fr/evenements/#2002 - Événements de 2002
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Gilles Carrez) - Archives et recherche historique - Assister à une séance - Association des journalistes parlementaires - Aussi, le rapport de Mme Bérengère Poletti, dresse-t-il d'abord un inventaire des perspectives offertes par les progrès scientifiques pour améliorer l'efficacité des aides techniques destinées à compenser les conséquences du handicap. - Bertrand Pancher et Bernard Derosier) - Bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande) - Brochure « Bienvenue à l'Assemblée » - Bureau de l'Assemblée nationale - Cartes des circonscriptions - Ces chiffres permettent de saisir l'enjeu représenté par les aides techniques au handicap. - Clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. - Clarification du droit - Claude Goasguen et Christophe Caresche) - Comment assister à une séance ? - Comment construire l'Union méditerranéenne ? - Comment venir au Palais Bourbon ? - Comment visiter le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay ? - Communiqués de la division de la Presse - Composition de la Conférence des Présidents - Composition de la Cour de justice de la République - Composition de la Haute Cour de justice - Composition des commissions - Composition des commissions par groupe politique - Composition des délégations du Bureau - Composition des délégations et offices - Composition des groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale - Composition des groupes d'études - Composition des groupes politiques - Composition du Bureau - Comptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande) - Comptes rendus des réunions du Bureau - Concours ouverts aux inscriptions, en cours ou prévus - Congrès du 21 juillet 2008 - Congrès du Parlement - Connaissance de l'Assemblée n° 1 : L'Assemblée nationale, organisation et fonctionnement - Constitution - Contrôle, évaluation, information - Cour des comptes et chambres régionales des comptes - Crise financière internationale : les auditions de la commission des finances - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles) - Débat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances) - Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen suivie d'un débat - Déclarations politiques des groupes - Délégations et offices - Députés membres d'un organisme extraparlementaire - Dernières parutions - Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno) - Division de la Presse - Division de la Presse et de l'audiovisuel - Documentation destinée aux juniors - Documentation générale - Documentation thématique - Dossier d'information : le développement durable - Dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door) - EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des lois (M. Jean-Luc Warsmann) - Enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard) - Eric Diard et Julien Dray) - Evaluation des politiques de l'emploi (MM. - Événements de 2002 - Événements de 2003 - Événements de 2004 - Événements de 2005 - Événements de 2006 - Événements de 2007 - Événements de 2008 - Evénements de la Présidence française - Evolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud) - Exécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot) - Exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc) - Exécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez) - Exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur) - Financement des projets d'équipement naval militaire (MM. - Fonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont) - Formation professionnelle : droit individuel à la formation (M. Didier Migaud) - Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce) - Gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. - Gouvernance et financement des associations (M. Pierre Morange) - Groupes d'amitié - Groupes d'études - Groupes politiques - Guy Geoffroy et Serge Blisko) - Histoire des institutions - Histoire générale - Il souligne enfin la nécessité de renforcer le volet scientifique et technologique des politiques publiques mises en oeuvre en faveur des personnes handicapées, et de favoriser un plus large accès à l'innovation. - Informations - Informations pratiques - Instruction générale du Bureau (IGB) - Jean Launay et Michel Piron) - Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas) - Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve) - Jean Tiberi et Christophe Caresche) - L'activité de l'Assemblée - L'annuaire des services de l'Assemblée nationale - L'Assemblée - L'Assemblée nationale dans les institutions françaises - L'élaboration de la loi - L'élection des députés - L'élection du député - L'encyclopédie numérique de l'Assemblée nationale - L'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier) - La Bibliothèque - La Boutique en ligne - La collection « Connaissance de l'Assemblée » - La coopération pa - La coopération parlementaire - La francophonie - La politique du livre (M. Christian Kert) - La procédure législative - La République et le suffrage universel - La science au service du handicap - La séance publique - Le bilan de la session : 2005/2006 - 2004/2005 - 2003/2004 - 2002/2003 - Le Bureau et la Conférence des Présidents - Le chlordécone (M. Jacques Le Guen) - Le contrôle des dépenses publiques - Le contrôle, l'information et l'évaluation - Le Grenelle de l'environnement - Le groupe français de l'Union interparlementaire - Le lobbying (M. Jean-Paul Charié) - Le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay - Le Parlement des enfants - Le Président - Le Président de l'Assemblée nationale - Le rapport d'activité : 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - Le rapport de la commission commune des crédits sur le budget des assemblées (« jaune budgétaire ») : 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - Le rapport sur les comptes : 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - Le Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier) - Le statut du député - Le système institutionnel français - Le traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif - Le vieillissement de la population conduira, en 2040 à une augmentation de 50% du nombre de personnes âgées dépendantes. - Les acteurs de la LOLF (MM. - Les activités internationales et européennes - Les assemblées et commissions parlementaires internationales - Les autres institutions - Les commissions - Les commissions, délégations et offices - Les comptes rendus - Les concours de l'Assemblée nationale - Les députés - Les députés en mission - Les documents législatifs - Les élections législatives - Les élections législatives de juin 2007 - Les élections législatives partielles - Les emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre) - Les femmes et leur retraite (Mme Claude Greff) - Les fiches de synthèse de l'Assemblée nationale - Les fonds souverains (M. Daniel Garrigue) - Les grands débats - Les groupes d'amitié - Les groupes d'études ou d'amitié - Les groupes politiques - Les organes de l'Assemblée - Les organes juridictionnels - Les parlements étrangers - Les Présidents de l'Assemblée - Les Présidents de l'Assemblée nationale - Les procès-verbaux historiques - Les rendez-vous de la presse parlementaire - Les scrutins publics - Les services de l'Assemblée nationale - Les statistiques de l'activité parlementaire : XIIe législature - Liste alphabétique - Liste des députés chargés d'une mission - Liste des députés élus sous la XIIe législature dont le mandat est clos - Liste des députés par département - Liste des députés par région - Liste des marchés conclus en 2005 - lmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi) - Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Loi de finances pour 2009 : discussion des articles de la première partie - Loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Loi de programmation des finances publiques 2009-2012 - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel) - Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. - Loi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. - Loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. - Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff) - Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. - Loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. - Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. - Loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. - Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu) - Loi organique relative aux lois de finances - Maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz) - Marchés en cours de passation (accès à la plate-forme de dématérialisation) - Mercredi 15 octobre 2008 à 10 heures, Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques, audition ouverte à la presse de M. le Professeur Didier Houssin, directeur général de la santé - Mercredi 15 octobre 2008, à 15 heures et à 21 heures 30, en séance publique : questions au Gouvernement, puis suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton) - Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson) - Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Missions d'observations électorales - Modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel) - Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2007 - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski) - Niches fiscales (MM. - Nominations par le Président - Notices et portraits des députés de la Ve République - Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires - Organismes extraparlementaires - Parlement des enfants 2008 - Péages ferroviaires (M. Hervé Mariton) - Pénibilité au travail (M. 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- Déclarations politiques des groupes - 12è législature - 25 juin 2002 - Déclarations politiques des groupes
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[ www.assises-risques.com ]
- www.assises-risques.com/forum/ - 16 octobre à Douai - 3èmes Assises Nationales des Risques Technologiques - Forums de discussion

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Les actualités - communiqués de presse - Du 19 au 23 octobre : Salon Internationale de l'Alimentation (SIAL)
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Les actualités - communiqués de presse - Michel Barnier inaugurera le 22ème salon International de l'Alimentation. Pour la politique de l'offre alimentaire qui doit permettre à tous une alimentation sûre, diversifiée et durable. Voir le communiqué et le programme des débats.
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Du 19 au 23 octobre : Salon Internationale de l'Alimentation (SIAL) Michel Barnier inaugurera le 22ème salon International de l'Alimentation. - Mercredi 15 Octobre 2008 - Pour la politique de l'offre alimentaire qui doit permettre à tous une alimentation sûre, diversifiée et durable. - Site mis à jour le 15/10/2008 - Voir le communiqué et le programme des débats.

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 15/10/2008

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 13 octobre 2008 : mise en ligne de deux films présentant Salammbo - 15 octobre 2008 [ - Comment sont étudiés les risques ? - En savoir plus] - Le futur système d'information Salammbo sera le support de l'instruction des dossiers de demande d'autorisation des produits biocides, et des demandes d'inscription des (. - Les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - Elle prévoit notamment d'améliorer l'orientation scolaire et professionnelle des filles et des garçons pour une meilleure insertion dans l'emploi, d'assurer auprès des jeunes une éducation à l'égalité entre les sexes et d' intégrer l'égalité entre les sexes dans les pratiques professionnelles et pédagogiques des acteurs et actrices du système éducatif. - En savoir + - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général. - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général - Le service France domaine procède à la vente d'un immeuble public au centre ville d'Aubusson (Creuse) - Mise à jour : 15 octobre 2008 - Pour tout renseignement : service France domaine 05-55-51-37-31. - Promotion de l'égalité des chances entre filles et garçons dans le système éducatif - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Lapeyrouse et Saint-Amant Tallende (Puy-de-Dôme) (14/10/08) - Une convention a été signée le 14 octobre 2008 entre l'Etat (Académie de Clermont-Ferrand, Direction régionale de l'Agriculture et de la Forêt) et le Conseil régional d'Auvergne.
- Document pdf - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Lapeyrouse et Saint-Amant Tallende (Puy-de-Dôme) (14/10/08)
- Document pdf - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Lapeyrouse et Saint-Amant Tallende (Puy-de-Dôme) (14/10/08)
- Document pdf - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général. En savoir + - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général En savoir +

[ www.avantscene.com ]
- www.avantscene.com/ - l'Avant-Scène

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile - Cartographie stratégique du bruit
- www.aviation-civile.gouv.fr/html/envir/index.html - Environnement
- Direction Générale de l'Aviation Civile - Formation les 20 & 21 novembre pour les exploitants d'aérodrome certifiés ou en cours de certification
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Le Conseil Supérieur de l'Aviation Marchande - Nouvelle session formation à l'anglais pour les pilotes à la recherche d'un emploi
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Publications de la DAST - Publications de la DTA
- Direction Générale de l'Aviation Civile / Observatoire de l'Aviation civile - Nouveau numéro des Tendances & derniers résultats du transport aérien international - - octobre 2008
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 15 octobre 2008 - 21 novembre pour les exploitants d'aérodrome certifiés ou en cours de certification - Cartographie stratégique du bruit - derniers résultats du transport aérien international - Environnement - Formation les 20 & - Nouveau numéro des Tendances & - Nouvelle session formation à l'anglais pour les pilotes à la recherche d'un emploi - octobre 2008 - Publications de la DTA

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Consultation publique
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En savoir plus et participer
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt organise une consultation du public concernant l'aménagement des forêts publiques alsaciennes.
- Document pdf - le dossier de presse
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En savoir plus et participer

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 16:34 - 15/10/2008 17:06 - Mercredi 15 Octobre 2008 - SEMAINE DE LA SECURITE ROUTIERE DANS LE CALVADOS
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/journee_de_la_securi/view - SEMAINE DE LA SECURITE ROUTIERE DANS LE CALVADOS 15/10/2008 17:06
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_service/view - Journées de la sécurité intérieure dans le Calvados. 15/10/2008 16:34

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
- www.bison-fute.equipement.gouv.fr/ - Information routière

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 13 octobre 2008 : mise en ligne de deux films présentant Salammbo - 15 octobre 2008 - En savoir plus - Les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 13 octobre 2008 : mise en ligne de deux films présentant Salammbo - 15 octobre 2008 [ - Comment sont étudiés les risques ? - En savoir plus] - Le futur système d'information Salammbo sera le support de l'instruction des dossiers de demande d'autorisation des produits biocides, et des demandes d'inscription des (. - Les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 16:34 - 15/10/2008 17:06 - Mercredi 15 Octobre 2008 - SEMAINE DE LA SECURITE ROUTIERE DANS LE CALVADOS
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/journee_de_la_securi/view - SEMAINE DE LA SECURITE ROUTIERE DANS LE CALVADOS 15/10/2008 17:06
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_service/view - Journées de la sécurité intérieure dans le Calvados. 15/10/2008 16:34

[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Attention : la bibliothèque sera exceptionnellement fermée le 21 octobre 2008 - La veille du 15 octobre est en ligne - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site
- Centre de documentation de l'urbanisme - Veille - veille du 15 octobre

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2008-AVI-413 - CERTA-2008-AVI-497 - CERTA-2008-AVI-498 - CERTA-2008-AVI-499 - CERTA-2008-AVI-500 - CERTA-2008-AVI-501 - CERTA-2008-AVI-502 - CERTA-2008-AVI-503 - CERTA-2008-AVI-504 - CERTA-2008-AVI-505 - CERTA-2008-AVI-506 - CERTA-2008-AVI-507 - CERTA-2008-AVI-508 - CERTA-2008-AVI-509 - CERTA-2008-AVI-510 - CERTA-2008-AVI-511 - Dernière mise à jour : le 15/10/2008 - Multiples vulnérabiliés dans Microsoft Excel (15 octobre 2008) - Multiples vulnérabilités dans le noyau Microsoft Windows (15 octobre 2008) - Multiples vulnérabilités dans Microsoft Internet Explorer (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans Active Directory (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans HP-UX (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans la gestion mémoire Windows (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans le contrôle ActiveX Snapshot Viewer d'Access (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans le pilote de fonction connexe de Microsoft (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans le service d'impression Internet de Microsoft Windows (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans Microsoft Host Integration Server (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans Microsoft Office (15 octobre 2008) - Vulnérabilité dans VLC media player (15 octobre 2008) - Vulnérabilité du Message Queuing de Microsoft Windows (15 octobre 2008) - Vulnérabilité du serveur Apache Tomcat (15 octobre 2008) - Vulnérabilité SMB dans Microsoft Windows (15 octobre 2008) - Vulnérabilités dans les produits Oracle et WebLogic (15 octobre 2008)
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[ www.cesat.terre.defense.gouv.fr ]
- www.cesat.terre.defense.gouv.fr/index.html - 15-10-2008 : Les cahiers du C.E.S.A.T. - 22-09-2008 : Présentation du CESAT - Lire la suite - Pôle de l'enseignement supérieur de l'armée de terre, le Collège de l'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre (CESAT) assure la formation des officiers, d'active et de réserve (.
- Les cahiers du C.E.S.A.T. - Site du CESAT - Lire la suite

[ www.cetmef.equipement.gouv.fr ]
- www.cetmef.equipement.gouv.fr/resume_modele.odt - Inscription en ligne pour les JST des 8 au 10 décembre et aux clubs des 10 et 11 décembre !!! Modèle d'article Programme des JST 2008

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Biodiversité Cartes Données Environnemental Evaluation Inondation Natura 2000 Nature Nitrate Parc PLU Profil Projet Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Souterrain Surveillance ZNIEFF Zones - Les données communales
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - les résultats
- Document pdf - arrêté préfectoral fixant la liste des candidats inscritss au deuxième tour
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - Consultez les résultats du premier tour de l'élection qui s'est déroulé le 12 octobre 2008 et l'arrêté préfectoral fixant la liste des candidats inscritss au deuxième tour.

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 15 Octobre 1917 Mata Hari est fusillée à Vincennes. - Le 15 Octobre 1918 Laon est occupée et 6500 civils y sont libérés.

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 91670 fois - Site visité 91678 fois - Site visité 91683 fois - Site visité 91715 fois - Site visité 91733 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Animation de visages parlants - Prédiction de mots adaptative pour l'aide à la communication pour personnes handicapées
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Animation de visages parlants - Animation de visages parlants
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Prédiction de mots adaptative pour l'aide à la communication pour personnes handicapées - Prédiction de mots adaptative pour l'aide à la communication pour personnes handicapées

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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- www.cniae.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2008 - Donner un élan à l'IAE - Séminaires interrégionaux des CDIAE le 15 octobre à Lille.
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - Donner un élan à l'IAE - Séminaires interrégionaux des CDIAE le 15 octobre à Lille...

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- Conseil national des missions locales - Métiers Hôtel-Resto : cap sur la réussite !
- Conseil national des missions locales - Avec plus d'un million d'actifs et 210000 emplois salariés créés en 10 ans, c'est le quatrième (. - Le secteur de l'Hôtellerie - Restauration occupe une place de premier ordre dans l'économie nationale. - Métiers Hôtel-Resto : cap sur la réussite !

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[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- Les métiers du ministère - 15/10/2008 : Recrutement sans concours par voie de PACTE
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - Mis à jour le 15/10/2008 : Recrutement sans concours par voie de PACTE

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[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Jeudi 16 octobre 2008 Journée du cinquième risque de protection sociale " dépendance et perte d'autonomie " de l'OCIRP - Mercredi 15 octobre 2008 Entretien avec M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée Nationale

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/Journee_internationale_pour_la_prevention_des_rsiques_majeurs - Journée internationale pour la prévention des risques majeurs
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Journée internationale pour la prévention des risques majeurs

[ www.culture.gouv.fr ]
- www.culture.gouv.fr/ - Ministère de la culture et de la communication
- DRAC Champagne-Ardenne - Commission interrégionale de danse les 11 et 12 février 2009
- - 18 juillet 2008 - Arènes européennes de l’indépendance : 23-24 octobre à Paris
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- drac Rhône-Alpes - Appel à candidature - appel à candidatures 2009 est en ligne - Culture et hôpital
- www.culture.gouv.fr/rhone-alpes/hopital/index.htm - - appel à candidatures 2009 est en ligne

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 15 octobre 2008

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 15/10/2008 :

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - 1 - Transfert spécifique de référence laitière sans terre (TSST) 2 - Echange droits PMTVA quotas laitiers - Avis aux automobilistes: Pose d'une glissière RN 21 Commune de TRELISSAC (24) - Avis aux producteurs laitiers
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/avis_aux_automobilis/view - Avis aux automobilistes: Pose d'une glissière RN 21 Commune de TRELISSAC (24)
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/avis_aux_automobilis/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/transfert_specifique/view - Avis aux producteurs laitiers
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/transfert_specifique/view - >>Suite

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 15/10/2008Les agents de la direction des opérations douanières ont procédé à une opération coup de poing dans le 18è arrondissement de Paris. - Déclaration des mouvements de marchandises placées sous TIR Inscription aux concours d'inspecteur des douanes dès le 23 septembre Dou@ne mag' est en ligne Les résultats du commerce extérieur de la France Remboursement partiel de la TIPP : formulaires en ligne REACH : phase de pré-enregistrement Le statut d'opérateur économique agréé (OEA) La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) Le nouveau contrat d'avenir des buralistes 2008 Les avis aux importateurs Les tableaux PUC et VUN Le commerce avec la zone Pan-Euro-Med Les rencontres douane entreprises L'agenda des salons et manifestations Les ventes en douane Infos médias - Démantèlement d'une filière de revente de contrefaçons de produits de luxe à Paris - Les changements concernant le paiement par chèque de la taxe spéciale sur les véhicules routiers (TSVR) au tarif trimestriel TVR3 (consultez la fiche au format PDF)Accéder à la rubrique > - Mercredi 15 octobre 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
- www.douane.gouv.fr/link.asp?url=http%3A%2F%2Fwww%2Edouane%2Egouv%2Efr%2Fdata%2Ffile%2F5498%2Epdf - Accéder à la rubrique >>
- Site internet de la Douane : Utilisation de l'application NSTI au départ/entrée et à destination/sortie de l'Union européenne pour les mouvements de marchandises placées sous TIR - Déclaration des mouvements de marchandises placées sous TIR
- Site internet de la Douane : La douane démantèle une filière de revente de contrefaçons de produits de luxe dans le 18ème arrondissement à Paris - Démantèlement d'une filière de revente de contrefaçons de produits de luxe à Paris

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/dossiers/dossiers.php?id_dossier=150 - Baignades
- www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/welcome/index.php - Accueil de mineurs Etablissements et éducateurs Baignades Agréments sport BAFA - BAFD Bourses BAFA - BAFD Manifestations sportives

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 11:08 - 15/10/2008 14:43: - 15/10/2008 14:49: - 15/10/2008 14:55 - 15/10/2008 18:02: - 15/10/2008 18:07: - Calamités agricoles 2008 - CDEC du 9 octobre 2008 - Celles des jours à venir figurent dans le document joint. - De nombreux gendarmes, . - De nombreux gendarmes, poli. - Elles se substituent aux trois rendez-vous périodiques et distincts que représentaient les journées de la police nationale, les journées de la gendarmerie nationale et la semaine de la sécurité civile. - Gel sur fruits 2008. - Inondations de août et septembre 2008. - La semaine de la sécurité routière se poursuit avec l'organisation, chaque jour, d'un grand nombre d'actions. - Les journées de la sécurité intérieure JSI - Les journées de la sécurité intérieure sont organisées pour la première fois sur l'ensemble du territoire les samedi 18 octobre et dimanche 19 octobre 2008 - Les journées de la sécurité intérieure sont organisées pour la première fois sur l'ensemble du territoire les samedi 18 octobre et dimanche 19 octobre 2008 Ces journées sont destinées à expliquer au grand public quelles sont les missions, les métiers et les moyens du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et de collectivités territoriales, dans toute la diversité de ses attributions. - Mercredi 15 Octobre 2008 - Semaine de la sécurité routière
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/calamites_agricoles/view - , 113 K - 15/10/2008 14:49 - Calamités agricoles 2008 - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/cdec_du_9_octobre_20/view - , 112 K - 15/10/2008 14:43 - CDEC du 9 octobre 2008 - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/les_journees_de_la_s/view - , 108 K - 15/10/2008 18:07 - Les journées de la sécurité intérieure JSI - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/semaine_de_la_securi5331/view - , 118 K - 15/10/2008 18:02 - publié - Semaine de la sécurité routière
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/les_journees_de_la_s/view - LES JOURNEES DE LA SECURITE INTERIEURE 15/10/2008 11:08 - LES JOURNEES DE LA SECURITE INTERIEURE 15/10/2008 14:55 - Les journées de la sécurité intérieure sont organisées pour la première fois sur l'ensemble du territoire les samedi 18 octobre et dimanche 19 octobre 2008 Ces journées sont destinées à expliquer au grand public quelles sont les missions, les métiers et les moyens du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et de collectivités territoriales, dans toute la diversité de ses attributions. Elles se substituent aux trois rendez-vous périodiques et distincts que représentaient

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - 13 octobre 2008 : mise en ligne de deux films présentant Salammbo - 13 octobre 2008 : mise en ligne de deux films présentant Salammbo - 13 octobre 2008 : mise en ligne de deux films présentant Salammbo - En savoir plus - En savoir plus - En savoir plus
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - En savoir plus - En savoir plus - Les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables - Les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables - Les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables

[ www.education.gouv.fr ]
- Élections des représentants de parents d'élèves - Ministère de l'Education Nationale - > 17 ou 18 octobre : élections - parents d'élèves
- 22 octobre : esprit et mémoire de la Résistance - Ministère de l'Education Nationale - > 22 octobre : journée du souvenir de Guy Môquet
- www.education.gouv.fr/index.html - 17 ou 18 octobre : élections - parents d'élèves - 22 octobre : journée du souvenir de Guy Môquet

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 1- Au cours … - 14 octobre - 15 octobre - Après les scandaleux incidents survenus hier soir au … - Au 15-10-08 : - Bruxelles – - Conseil Européen à Bruxelles - Entretien avec M. Jean-Pierre ESCALETTES, Président de la Fédération Française de Football - Introduction by the President of french Republic to the European Council session on the … - Mercredi 15 octobre 2008 - Mise à jour 15-10-2008 - Propos introductifs de M. le Président de la République lors de la séance du Conseil Européen sur la crise financière
- Elysee.fr : Présidence de la République : Agenda - Conseil Européen à Bruxelles
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- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Communiqué suite à la réunion de travail sur la situation du logement qui s'est tenue ce jour au Palais de l'Elysée - Le communiqué de la présidence de la République du 1er octobre
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[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ]
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - ADJOINT AU RESPONSABLE D'ELEVAGE DE SELECTION PORCINE H/F - ADJOINT AU RESPONSABLE FABRICATION H/F - Assistant(e) commercial(e) bilingue (français- anglais) - ASSISTANT(E) COMMERCIAL(E) EXPORT - Assistant(e) PME-PMI - Aura pour mission de seconder le responsable d'élevage sur les activités de rep - Baron Philippe de Rothschild SA recherche pour son vendangeoir basé à Beychac et Caillau (33), un(e) Technicien(ne) Cuverie. - Chargé(e) de mission oenotourisme sur Tain l - CONDUCTEURS DE MACHINES AUTOMATISEES DE CONDITIONNEMENT H/F - CONSEILLER ASSURANCES PROFESSIONNELLES ET AGRICOLES H/F - CONSEILLER DE VENTE EXPERT RAYON AGRICOLE H/F - Définition du poste : -Enregistrement et suivi des commandes France et Export -Tâches administratives et c - DOMAINE VITICOLE ET NEGOCE DE VINS Domaine situé à Chablis, 45 hectares, plus activité de négoce, recherche dans le cadre d - Entreprise de productions alimentaires issues de la vigne recrute un(e) assistant(e) commercial(e) bilingue (français - anglais) Missions : - Administration des ventes - Echantillonnage prospects - Sui - FORMATEUR EN FRANCAIS-COMMUNICATION/ANGLAIS H/F - Groupement de 3 Caves Coopératives du Gard (Costières de Nîmes - Il aura pour mission de participer aux différents travaux liés au processus - INGENIEUR CONFIRME H/F - La Maison CHAPOUTIER recherche dans le cadre du développement de son activité oenotourisme et école de formation un(e) chargé(e) de mission oenotourisme sur Tain l - Le groupe JEANJEAN, négociant, propriétaire et éleveurs en vins, véritables spécialistes des vins du grand sud de la France, recrute pour un remplacement en congé individuel de formation d - MAGASINIER APPRO CEREALES H/F - Maître de chai / Chef de culture - Entre deux Mers (poste pourvu) - Mission : - Accompagner le client dans son projet : assurer - Missions : accueil des adhérents, gestion des entrées et sorties de céréales et agrofournitures, surveillance de la conservation du grain, suivi et contrôle des stocks, f - Missions : Former les apprentis et stagiaires préparant les diplômes suivants : - BTS Agricoles ACSE et PA : Anglais et communication - L - Missions : Intégré à une équipe de production et sous la responsabilité du chef d'équipe : * Assurera la conduite de machines de conditionnement permettant le pesage et la m - Notre maison de vins, née en 1935 au coeur de la Bourgogne recherche son assistant(e) PME-PMI. - Participera au suivi d'un élevage de sélection porcine en conduite toutes les 3 semaines. - Passionné(e) par la gastronomie traditionnelle, vous souhaitez conjuguer votre amour de la table et vos compétences commerciales en conseillant de manière judicieuse nos clients. - (poste pourvu) Propriété viticole de 65 ha située dans lers (entre Bordeaux et Libourne), recherche : un(e) Maître de chai / Chef de culture dans l - Pour le 1er groupe laitier mondial (125 sites industriels, 34500 collaborateurs dont 19000 à l'international, 9,6 milliards d' - Pour un Centre de Formation pour adultes et par apprentissage. - Pour un groupe alimentaire. - Pour un Groupe répondant aux besoins de ses clients sur 3 métiers : Bricolage, Matériaux de construction, Matériel et fournitures agricoles. - Pour un organisme bancaire. - Pour une entreprise de négoce de dimension régionale. - Pour une industrie agroalimentaire (fabrication de biscottes). - Pour une Société de sélection. - Proposer une offre adaptée, globale ou spécialisée, en matière d'assurances, et participer à sa mise en - Rattaché à un organisme interprofessionnel de recherche et d'expérimentation Agro, vous assurez le remplacement du responsable technique d'une Station régionale d'expérimentation concernant les fruits - Responsable Commercial Export H/F - Responsable de cave - RESPONSABLE RECEPTION ET TRAITEMENT H/F - Responsable société spécialisée dans la prestation en conditionnement mobile - Sera chargé de seconder le responsable de production dans le management de l'équipe et dans le contrôle de la réalisation du processus de - Sera chargé du développement d'une clientèle d'agriculteurs existante, par le suivi technique et la commercialisation de produits d - Société de belle notoriété, spécialisée dans la prestation en conditionnement mobile au sein de la filière vinicole recherche son Responsable Sous l - TECHNICIEN CUVERIE - TECHNICO-COMMERCIAUX H/F - Vendeur(se) Responsable Boutique h/f - Vous disposez impérat

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- Remise du rapport sur la réforme du réseau des CROUS - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a reçu le sénateur Jacques Legendre pour évoquer son rapport sur le baccalauréat. Ce rapport apporte un éclairage très utile sur les difficultés rencontrées par les bacheliers technologiques et professionnels dans l'enseignement supérieur. A cette occasion, la ministre a souligné l'effort déjà réalisé en termes d'accueil des bacheliers technologiques et professionnels et rappelé les mesures destinées à améliorerle
- Mieux accompagner les bacheliers technologiques et professionnels - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Dans le cadre des mesures en faveur de l'attractivité des métiers de l'enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse a annoncé la mise en place d'un contrat doctoral unique et identique pour tous les établissements de recherche et d'enseignement supérieur : un contrat ouvert à tous les étudiants en thèse, d'une durée de 3 ans qui offre toutes les garanties sociales ainsi qu'une rémunération avec un minimum garanti.
- Le contrat doctoral : plus de simplicité, plus de garanties pour les doctorants - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 25, rue de la Montagne Sainte-Geneviève - Paris 5ème --> Le contrat doctoral : plus de simplicité, plus de garanties pour les doctorants - 10/10/2008
- Invitation presse - Remise du Prix Irène Joliot-Curie 2008 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - A l'occasion de la conférence du Conseil européen de la recherche ( E.R.C. ), au cours de laquelle un bilan de la première année d'activité du Conseil a été dressé, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a rappelé sa volonté de renforcer la reconnaissance du doctorat, et d'en faire le diplôme phare de notre système de formation. Elle a ainsi annoncé la création d'un nouveau « contrat doctoral », un contrat unique, pour les universités et le
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 - Dans le cadre des mesures en faveur de l'attractivité des métiers de l'enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse a annoncé la mise en place d'un contrat doctoral unique et identique pour tous les établissements de recherche et d'enseignement supérieur : un contrat ouvert à tous les étudiants en thèse, d'une durée de 3 ans qui offre toutes les garanties sociales ainsi qu'une rémunération avec un minimum garanti. - Invitation presse - Remise du Prix Irène Joliot-Curie 2008 - Jeudi 16 octobre 2008, à 17 heures au Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 25, rue de la Montagne Sainte-Geneviève - Paris 5ème - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Louis Gallois, Président exécutif d'EADS, remettront le Prix Irène Joliot-Curie 2008

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=0 - Un nouveau contrat doctoral pour plus de simplicité et de garanties pour les étudiants
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=1 - Lancement du Prêt étudiant sans caution
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=2 - Augmentation de 2.5% des bourses sur critères sociaux
- Portail Etudiant - Un nouveau contrat doctoral pour plus de simplicité et de garanties pour les étudiants - En savoir plus
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Ouvert à tous les étudiants en thèse, ce contrat est désormais identique pour tous les établissements de recherche et d'enseignement supérieur. - Un nouveau contrat doctoral pour plus de simplicité et de garanties pour les étudiants

[ www.eure.equipement.gouv.fr ]
- direction départementale de l'Equipement de l'Eure - Semaine sécurité routière - Semaine sécurité Routière
- www.eure.equipement.gouv.fr/index.html - La 9ème édition de la semaine de la sécurité routière se déroule du 13 au 20 octobre 2008 - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site - Semaine sécurité Routière

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 10:54 - 15/10/2008 11:04 - 15/10/2008 12:06 - 15/10/2008 12:07 - A Chartres le village de la sécurité routière, plus particulièrement destiné aux enfants et à leurs parents, situé au Rigeard près du stade des grands Prés, ouvrira ses portes de 10h à 18h. - A Dreux le salon de la sécurité routière sera ouvert également de 10h à 18h. - CHARTRES - LE RIGEARD Village de la sécurité rout. - De nombreux lots seront à gagner: BSR, initiations code, initiations moto. - Des animations ludiques et gratuites seront proposées à tous le samedi 18 octobre 2008. - Elle permettra une journée de démonstrations et présentations des services de sécurité intérieure. - En Eure-et-Loir, la première édition des journées de la sécurité intérieure (JSI) se tiendra à Dreux le samedi 18 octobre 2008 sur la place Mésirard de 10h à 18h, en lien avec le salon de la sécurité routière qui se tient au parc des expositions. - En savoir plus - JOURNEE DE LA SECURITE ROUTIERE A CHARTRES ET A DREUX SAMEDI 18 OCTOBRE 2008 - Les acteurs de la sécurité routière se mobilisent en Eure-et-Loir à l'occasion de la semaine nationale de la sécurité routière. - Les JSI qui se dérouleront sur tout le territoire national les 18 et 19 octobre 2008 ont en effet pour objectif de vous faire connaître les hommes et les femmes qui ont choisi de consacrer leur vie au service de la sécurité. - Mercredi 15 Octobre 2008 - Policiers, gendarmes, pompiers, personnels . - SAMEDI 18 OCTOBRE 2008: RENCONTREZ LES ACTEURS DE VOTRE SECURITE A DREUX
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/jj/view - En Eure-et-Loir, la première édition des journées de la sécurité intérieure (JSI) se tiendra à Dreux le samedi 18 octobre 2008 sur la place Mésirard de 10h à 18h, en lien avec le salon de la sécurité routière qui se tient au parc des expositions. Elle permettra une journée de démonstrations et présentations des services de sécurité intérieure. Les JSI qui se dérouleront sur tout le territoire national les 18 et 19 octobre 2008 ont en effet pour objectif de vous faire connaître les hommes et les femme - SAMEDI 18 OCTOBRE 2008: RENCONTREZ LES ACTEURS DE VOTRE SECURITE A DREUX 15/10/2008 11:04 - SAMEDI 18 OCTOBRE 2008: RENCONTREZ LES ACTEURS DE VOTRE SECURITE A DREUX 15/10/2008 12:07
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/journee_de_la_securi/view - JOURNEE DE LA SECURITE ROUTIERE A CHARTRES ET A DREUX SAMEDI 18 OCTOBRE 2008 15/10/2008 10:54 - JOURNEE DE LA SECURITE ROUTIERE A CHARTRES ET A DREUX SAMEDI 18 OCTOBRE 2008 15/10/2008 12:06 - Les acteurs de la sécurité routière se mobilisent en Eure-et-Loir à l'occasion de la semaine nationale de la sécurité routière. Des animations ludiques et gratuites seront proposées à tous le samedi 18 octobre 2008. A Chartres le village de la sécurité routière, plus particulièrement destiné aux enfants et à leurs parents, situé au Rigeard près du stade des grands Prés, ouvrira ses portes de 10h à 18h. A Dreux le salon de la sécurité routière sera ouvert également de 10h à 18h. De nombreux lots s

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 15 octobre 2008 - En 2008 dans l'Eure, 26 jeunes de moins de 25 ans sont morts sur la route. - Il y a actuellement11 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement23 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement27 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement33 utilisateurs en ligne - Jeune et responsable - On peut être jeune et responsable. - Respectons les règles pour éviter des drames.

[ www.expatries.diplomatie.gouv.fr ]
- Annuaires - Partenaires - Qui sommes-nous ?
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/default.aspx?SID=12992 - Contact
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/default.aspx?SID=13093 - Partenaires
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/default.aspx?SID=13096 - Qui sommes-nous ?

[ www.fc-interactive.org ]
- Franche-Comté Interactive - FCI - Syndicat professionnel du multimédia - Les Rencontres TIC - Formulaire d'inscription - 15 octobre à la CCI de Vesoul - Rencontres TIC - Internet comme outil de communication clients, fournisseurs, professionnels...Enjeux et possibilité

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Finistère - Les éoliennes - Les éoliennes
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - Les éoliennes - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site - Tableau de bord au 30 septembre 2008

[ www.firs.gouv.fr ]
- www.firs.gouv.fr/frame.asp?niveau=0 - copyright FIRS 2004 tous droits réservés - Problème d'affichage Site avec des frames

[ www.formation-publique.fr ]
- www.formation-publique.fr - formation-publique.fr

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 08 : Coefficients d'indexation des OATÇi et BTANÇi - 08 : Dernières adjudications - Octobre 2008 - 08 : Série longue d'indice des prix - 08 : TEC 10 du jour

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - portail - Le communiqué - Le dossier de presse - Le plan de soutien aux entreprises - Les parrains pour la région de Franche-Comté
- Nouvelle page 1 - 16 octobre à Douai - 3èmes Assises Nationales des Risques Technologiques
- Document pdf - L'europe s'engage en Franche-Comté : comment aider les entreprises à bénéficier des fonds européens 2007-2013
- Espace pratique aide aux entreprises - Les parrains pour la région de Franche-Comté
- www.franche-comte.drire.gouv.fr/environnement/index.htm - 2 octobre - Lancement d'une enquête de satisfaction auprès des associations et des industriels sur les installations classées

[ www.gard.pref.gouv.fr ]
- www.gard.pref.gouv.fr/index.html - Programme de la Journée de la sécurité intérieure samedi 18 octobre, Cap Costières - Retrouvez le programme de la Journée de la sécurité intérieure, samedi 18 octobre et celui de la semaine de la sécurité routière (13 au 19 octobre 2008) : Rubrique dernières actualités
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/programme_de_la_jour/view - Programme de la Journée de la sécurité intérieure samedi 18 octobre, Cap Costières
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/programme_de_la_jour/view - >>Suite

[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Les services de l'Etat dans le Gers - [08/10/2008] Fièvre catarrhale ovine (FCO) : Découverte de 2 foyers liés au sérotype n°8 dans le Gers. - [08/10/2008] Lutte contre la fraude : installation d'un comité local unique de lutte contre la fraude. - [10/10/2008] Catastrophes naturelles. - [13/10/2008] Catastrophes naturelles. - [14/10/2008] Evolution du prix des fermages en 2008 dans le Gers.

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 05:24 - 15/10/2008 05:32 - 15/10/2008 14:11 - 15/10/2008 14:19 - 15/10/2008 17:47 - 15/10/2008 17:59 - Bulletin MÉTÉO FRANCE du 14 octobre 2008 à 23 h 00 En savoir plus - Bulletin Météo France du 14 octobre 2008 à 23 h 00 En savoir plus - Bulletin Météo France du 15 octobre 2008 à 11 h 00 En savoir plus - Bulletin Météo France du 15 octobre 2008 à 11 h 45 En savoir plus - Bulletin Météo France du 15 octobre 2008 à 6 h 00 En savoir plus - Info Météo - Guadeloupe - Mercredi 15 Octobre 2008 - « RISQUE CYCLONIQUE » NIVEAU JAUNE - Site mis à jour le 15/10/2008 - Vigilance cyclonique - Guadeloupe - Vigilance cyclonique - Îles du Nord - Vigilance Météorologique Guadeloupe « CYCLONE» NIVEAU ORANGE - Vigilance Météorologique Guadeloupe « MER FORTE OU DANGEREUSE» NIVEAU ORANGE (à partir de demain soir en Bordure Caraïbes notamment) - Vigilance Météorologique Saint-Barth et Saint-Martin « CYCLONE» NIVEAU ORANGE - Vigilance Météorologique Saint-Barth et Saint-Martin « CYCLONE» NIVEAU ROUGE
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/orange/info_meteo_-_guadelo/view - Info Météo - Guadeloupe 15/10/2008 05:24
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/orange/info_meteo_-_guadelo/view - Vigilance cyclonique - Guadeloupe 15/10/2008 14:19
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/orange/info_meteo_-_guadelo/view - Vigilance cyclonique - Guadeloupe 15/10/2008 17:59
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/orange/info_meteo_-_guadelo/view - Vigilance Météorologique Guadeloupe « CYCLONE» NIVEAU ORANGE Bulletin Météo France du 15 octobre 2008 à 11 h 45 En savoir plus >>>
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/orange/info_meteo_-_guadelo/view - Vigilance Météorologique Guadeloupe « CYCLONE» NIVEAU ORANGE Bulletin Météo France du 15 octobre 2008 à 6 h 00 En savoir plus >>>
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/orange/info_meteo_-_guadelo/view - Vigilance Météorologique Guadeloupe « MER FORTE OU DANGEREUSE» NIVEAU ORANGE (à partir de demain soir en Bordure Caraïbes notamment) ET « RISQUE CYCLONIQUE » NIVEAU JAUNE Bulletin MÉTÉO FRANCE du 14 octobre 2008 à 23 h 00 En savoir plus >>>
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/orange/test_info_cyclone/view - Vigilance cyclonique - Îles du Nord 15/10/2008 05:32 - Vigilance cyclonique - Îles du Nord 15/10/2008 14:11 - Vigilance Météorologique Saint-Barth et Saint-Martin « CYCLONE» NIVEAU ORANGE Bulletin Météo France du 14 octobre 2008 à 23 h 00 En savoir plus >>> - Vigilance Météorologique Saint-Barth et Saint-Martin « CYCLONE» NIVEAU ORANGE Bulletin Météo France du 15 octobre 2008 à 6 h 00 En savoir plus >>>
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/alertes_meteo/rouge/test_info_cyclone/view - Vigilance cyclonique - Îles du Nord 15/10/2008 17:47 - Vigilance Météorologique Saint-Barth et Saint-Martin « CYCLONE» NIVEAU ROUGE Bulletin Météo France du 15 octobre 2008 à 11 h 00 En savoir plus >>>

[ www.guyane.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Journée de la sécurité intérieure
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Journée de la sécurité intérieure Orpaillage clandestin : pétition nationale Visas : ressortissants du Brésil Prud'homales : candidatures
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Journée de la sécurité intérieure Orpaillage clandestin : pétition nationale
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Journée de la sécurité intérieure Orpaillage clandestin : pétition nationale Visas : ressortissants du Brésil
- waou.jpg - Journée de la sécurité intérieure

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Salon FORM'AVNIR, les 17 et 18 Octobre 2008
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Elections prud'homales du 03/12/08 . - La Préfecture, des bâtiments et des hommes . - Salon FORM'AVNIR, les 17 et 18 Octobre 2008
- Préfecture de la Haute-Garonne : La Préfecture, des bâtiments et des hommes - La Préfecture, des bâtiments et des hommes ...
- Préfecture de la Haute-Garonne : Elections prud'homales du 03/12/08 - Elections prud'homales du 03/12/08 ...

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 - Listes de candidatures / Elections prud'homales du 3 décembre 2008
- 404 - Listes de candidatures / Elections prud'homales du 3 décembre 2008

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Haute-Savoie : système d'immatriculation des véhicules - système d'immatriculation des véhicules - professionnels
- Haute-Savoie : sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois - carrière de M. le sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - accueil dernière mise à jour le mercredi 15 octobre 2008 - carrière de M. le sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois - communiqué du 9 octobre 2008 (PDF 132 ko) plan d'accès (PDF 169 ko) programme de la journée du 31 octobre 2008 (PDF 105 ko) découverte de la plate-forme d'exposition CAPEB (PDF 129 ko) - "Eco-construction pour les artisans du bâtiment, l'environnement à portée de main" - journée de la sécurité intérieure le 18 octobre 2008 - La journée de la sécurité intérieure se déroulera le samedi 18 octobre 2008 de 10 à 17 heures sur le Pâquier à Annecy. - Mieux Vivre Expo à La Roche-sur-Foron le 31 octobre 2008 - nomination du sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois - Par décret du Président de la République en date du 15 septembre 2008, M. Gérard Pehaut, administrateur civil hors classe, est nommé sous-préfet, sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois. - système d'immatriculation des véhicules - professionnels - Trois villages pour que vous puissiez rencontrer les experts de votre sécurité : village secours en montagne, village sécurité civile et village sécurité publique programme complet de la journée et plan des 3 villages (PDF 285 ko) - Trois villages pour que vous puissiez rencontrer les experts de votre sécurité : village secours en montagne, village sécurité civile et village sécurité publique programme complet de la journée (PDF 122 ko) - Une rencontre des artisans est organisée le 31 octobre 2008 à 14h au parc des expositions de La Roche-sur-Foron, dans le cadre du Salon Mieux Vivre Expo.
- Document pdf - programme complet de la journée
- Document pdf - programme complet de la journée et plan des 3 villages
- Document pdf - découverte de la plate-forme d'exposition CAPEB
- Document pdf - communiqué du 9 octobre 2008
- Document pdf - plan d'accès
- Document pdf - programme de la journée du 31 octobre 2008

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html - Contrôles radars en Haute-Vienne (du 13 au 19 octobre 2008) - Les premières" journées de la sécurité intérieure" se dérouleront le week-end du 18 octobre 2008 sur tout le territoire national pour permettre aux Fr. - Rencontrez les experts de votre sécurité
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/rencontrez_les_exper/view - >> en savoir plus - Rencontrez les experts de votre sécurité
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/actualites/controles_radars_en4048/view - Contrôles radars en Haute-Vienne (du 13 au 19 octobre 2008) - >> en savoir plus

[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- Développement Durable en Midi-Pyrénées - Risque sismique : renforcer les bâtiments existants - Risque sismique : renforcer les bâtiments existants
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - La direction départementale de l'Equipement (DDE), en partenariat avec la préfecture et le Conseil Général des Hautes-Pyrénées et l'Ecole Nationale des Ingénieurs de Tarbes (ENIT) organisent un forum baptisé "Risque sismique : renforcer les bâtiments existants" le : mardi 21 octobre 2008 à l'ENIT,à partir de 8h30 - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site - Risque sismique : renforcer les bâtiments existants

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 39 visiteurs en ligne - 46 visiteurs en ligne - 51 visiteurs en ligne - 58 visiteurs en ligne - Mercredi 15 Octobre 2008

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- La préfecture de la région Ile-de-France - Septembre spécial SROS 2008

[ www.ile-de-france.pref.gouv.fr ]
- sommaire RAA Mai 2008 - Septembre 2008
- Document sans nom - Septembre spécial SROS 2008

[ www.inao.gouv.fr ]
- www.inao.gouv.fr/index.html - Laboratoires habilités par l'INAO
- www.inao.gouv.fr/public/home.php?pageFromIndex=textesPages/Laboratoires_habilites_par_l_INAO425.php~mnu=425 - Laboratoires habilités par l'INAO

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 10:10 - 15/10/2008 15:18 - 15/10/2008 16:26 - Cartes grises Tarifs des cartes grises Passeports Carte nationale d'identité Certificats non-gage Permis de conduire Récupération points : centres agréés Carte de séjour Autres démarches - Depuis le 19 septembre, les salariés, les employeurs, les demandeurs d'emploi, les apprentis, les travailleurs étrangers peuvent vérifier leur inscription pour les élections prud'homales En savoir plus - Elections prud'homales : Electeurs vous pouvez vérifier et ajuster votre inscription - Mercredi 15 Octobre 2008
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/elections_prud_8217/view - Depuis le 19 septembre, les salariés, les employeurs, les demandeurs d'emploi, les apprentis, les travailleurs étrangers peuvent vérifier leur inscription pour les élections prud'homales En savoir plus >>> - Elections prud'homales : Electeurs vous pouvez vérifier et ajuster votre inscription 15/10/2008 15:18
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/jsi-2008/view - JOURNEES DE LA SECURITE INTERIEURE 15/10/2008 10:10 - JOURNEES DE LA SECURITE INTERIEURE 15/10/2008 16:26
- Document pdf - Tarifs des cartes grises
- Document pdf - Récupération points : centres agréés

[ www.inhes.interieur.gouv.fr ]
- Document pdf - >> en savoir plus
- Bienvenue sur le site de l'INHES - 15 octobre 2008 - Bulletin Mensuel

[ www.insee.fr ]
- Insee - Conjoncture - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs

[ www.institut.minefi.gouv.fr ]
- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - IRA interne analyste - IRA interne généraliste
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/preparations-aux-concours/ira-analyste - IRA interne analyste
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/preparations-aux-concours/ira-interne - IRA interne généraliste

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/10/2008, 09:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/10/2008, 11:27 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/10/2008, 13:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/10/2008, 17:26 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/10/2008, 20:25

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- www.journal-officiel.gouv.fr/index.html - 23056 annonces en vigueur
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 09 octobre 2008 - 14 octobre 2008 - 15/10 Conseil de Partenariat Permanent UE-Russie - Dans le cadre de la Présidence Française de l'Union européenne, le Conseil Permanent de partenariat Union européenne - Russie s'est tenu à Paris les 14 et 15 octobre. - Ecole nationale de Protection judiciaire de la jeunesse - Elle a pour mission de garantir un espace de justice, de liberté et de sécurité aux citoyens de l'UE. - Il a réuni avec la commission européenne, les ministres de l'intérieur, de l'immigration et de la Justice français et russes ainsi que leurs homologues de la République tchèque en tant que future présidence. - Ils ont salué également les contacts récents entre EUROJUST et la Russie au sujet d'un éventuel accord de coopération. - Jacques Barrot, Vice-président de la Commission européenne Chargé des questions de "Justice, Liberté et Sécurité", son action a pour objectif de trouver l'équilibre entre la lutte contre les menaces pesant sur la vie quotidienne des citoyens de l'UE et la protection de leurs droits fondamentaux. - "Justice, Liberté et Sécurité" La Direction Générale "Justice, Liberté et Sécurité" est l'un des 36 services de la Commission européenne. - Les Ministres de la Justice russe, français et tchèques ont évoqué la coopération judiciaire en matière civile et pénale entre l'Union européenne et la Russie. - Les questions abordées L'objectif de cette réunion est de faire avancer la coopération entre l'UE et la Fédération de Russie sur les questions de "Justice, Liberté et Sécurité". - Neuvième réunion du conseil de partenariat permanent UE-Russie - Photo : Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, avec à sa gauche Philippe Léger, président du comité de réflexion, entourés des autres membres du comité - Caroline Montagné - DICOM vidéo Rada Marinova - DICOM - Point presse d'André Ride, Inspecteur Général des Services Judiciaires sur l'enquête administrative menée à Metz suite au suicide d'un mineur à la maison d'arrêt. - Pour cela, elle peut notamment présenter des propositions de législations communautaires. - Programme du CPP UE-Russie Cette réunion souligne l'importance des relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie, à leur coopération. - Rachida Dati : « Ces codes manquent de cohérence, sont incomplets et sur certains points inadaptés aux besoins et aux attentes de notre . - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice et le recteur Serge Guinchard - Crédits photo : Caroline Montagné - Rada Marinova - DICOM - Rénovation des codes pénal et de procédure pénale - Session de travail ''Justice'' - Session de travail ''Liberté'' - Session de travail '' Sécurité'' - Suicide à la MA de Metz : point presse de l'Inspecteur Général - Voir l'article d'annonce de cette réunion - Voir la vidéo : - Voir le communiqué de presse - Voir le site de Jacques Barrot en tant que vice président de la Commission - Voir le site "Justice, Liberté et Sécurité" - Y participaient également, le Secrétariat général du Conseil ainsi qu'Eurojust, Europol et Frontex.
- Ministère de la Justice - Portail : Suicide à la MA de Metz : point presse de l'Inspecteur Général - Point presse d'André Ride, Inspecteur Général des Services Judiciaires sur l'enquête administrative menée à Metz suite au suicide d'un mineur à la maison d'arrêt. - Suicide à la MA de Metz : point presse de l'Inspecteur Général
- Ministère de la Justice - Portail : Ecole nationale de Protection judiciaire de la jeunesse - Ecole nationale de Protection judiciaire de la jeunesse
- Ministère de la Justice - Portail : Rénovation des codes pénal et de procédure pénale - Suite

[ www.la-coursive.com ]
- www.la-coursive.com/ - La Coursive

[ www.labsmedia.fr ]
- www.labsmedia.fr/index.html - Outils open source

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- www.ladocumentationfrancaise.fr - © La Documentation française - ladocumentationfrancaise.fr
- Les services à la personne - Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique - FENECH Georges. - GUILLERMO Véronique, MOUSSEAU Monique, NOURY Didier, PASCAL Alexandre. - Inspection générale des affaires sociales. - La justice face aux dérives sectaires - Premier ministre.

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Wed Oct 15 09:25:34 CEST 2008 - Wed Oct 15 11:27:53 CEST 2008 - Wed Oct 15 13:25:49 CEST 2008 - Wed Oct 15 17:26:24 CEST 2008 - Wed Oct 15 20:25:43 CEST 2008

[ www.letheatre-poitiers.com ]
- www.letheatre-poitiers.com/ - Théâtre de Poitiers

[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 13 octobre 2008 : mise en ligne de deux films présentant Salammbo - 15 octobre 2008 - Comment sont étudiés les risques ? - En savoir plus - Le futur système d'information Salammbo sera le support de l'instruction des dossiers de demande d'autorisation des produits biocides, et des (. - Les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables

[ www.livre-poitoucharentes.org ]
- liste des auteurs - Passeurs de monde(s)

[ www.logement.gouv.fr ]
- Logement - Logement : le président de la République annonce trois nouvelles mesures - Rachat de 30 000 logements par l'Etat, extension du "Pass-Foncier" et de la garantie que l'Etat apporte aux crédits immobiliers des ménages via les prêts d'accession sociale, mobilisation des terrains de l'Etat et de ses établissements publics, notamment ferroviaires : de nouvelles mesures de soutien à l'activité ont été annoncées le 1er octobre à la suite d'une réunion de travail, avec le président de la République, le Premier ministre, Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville, le ministre de
- www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=6608 - Dossier de presse du 13 octobre relatif à la mise en oeuvre des décisions prises par le Président de la République le 1 octobre pour faire face à la situation de l'immobilier - Le dossier de presse du 13 octobre relatif à la mise en oeuvre des décisions prises par le Président de la République le 1 octobre pour faire face à la situation de l'immobilier
- www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=6609 - Intervention de Madame Christine BOUTIN au Sénat du 14 octobre 2008
- Logement - 10/10/08 : Résultat des discussions avec les partenaires du 1% logement - Le discours de Mme Boutin (point presse du 10 octobre 2008)
- Logement - 1% logement : résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - 1% logement : résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - Suite à la réunion du 9 octobre 2008 réunissant l'Etat et les partenaires sociaux sur le 1% logement, Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville, a rendu public le résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux et rappelé les convergences sur les grands objectifs à assigner au 1% logement pour les 3 ans à venir.
- Document pdf - Le document issu du résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux
- www.logement.gouv.fr/index.html - 1% logement : résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - 15 octobre 2008 - Dossier de presse du 13 octobre relatif à la mise en oeuvre des décisions prises par le Président de la République le 1 octobre pour faire face à la situation de l'immobilier - Intervention de Madame Christine BOUTIN au Sénat du 14 octobre 2008 - Le communiqué de la présidence de la République du 1er octobre - Le discours de Mme Boutin (point presse du 10 octobre 2008) - Le document issu du résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux - Le dossier de presse du 13 octobre relatif à la mise en oeuvre des décisions prises par le Président de la République le 1 octobre pour faire face à la situation de l'immobilier - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site - Rachat de 30 000 logements par l'Etat, extension du "Pass-Foncier" et de la garantie que l'Etat apporte aux crédits immobiliers des ménages via les prêts d'accession sociale, mobilisation des terrains de l'Etat et de ses établissements publics, notamment ferroviaires : de nouvelles mesures de soutien à l'activité ont été annoncées le 1er octobre à la suite d'une réunion de travail, avec le président de la République, le Premier ministre, Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville, le ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi et le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique. - Suite à la réunion du 9 octobre 2008 réunissant l'Etat et les partenaires sociaux sur le 1% logement, Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville, a rendu public le résultat des discussions entre l'Etat et les partenaires sociaux et rappelé les convergences sur les grands objectifs à assigner au 1% logement pour les 3 ans à venir.

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Dossiers de presse - • Election au tribunal de commerce d'Agen dossier de presse - • Révision du schéma départemenal d'accueil des gens du voyage dossier de presse
- Document pdf - • Election au tribunal de commerce d'Agen dossier de presse
- Document pdf - • Révision du schéma départemenal d'accueil des gens du voyage dossier de presse
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - communiqué de presse • Election au tribunal de commerce d'Agen - communiqué de presse • Révision du schéma départemenal d'accueil des gens du voyage

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - TOURISME RURAL
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/action_de_l_etat/tourisme/ - TOURISME RURAL

[ www.martinique.sante.gouv.fr ]
- Page d'accueil du site de la DSDS de la Martinique-Centre - :: Conseil Scientifique Chlordécone ::

[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-156 - Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République fait visiter le centre de détention de Bapaume à l'ombudsman d'Ouzbékistan (15/10/2008)
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-157 - Fil Sante Jeunes : le 3224 ! (15/10/2008)
- www.mediateur-republique.fr/index.html - (15/10/2008) - Dernière mise à jour le 15/10/2008 - En visite en France, Mme Sayyora Rashidova, ombuds. - Fil Sante Jeunes : le 3224 ! - Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République fait visiter le centre de détention de Bapaume à l'ombudsman d'Ouzbékistan (15/10/2008) - Le Numéro du Fil Santé Jeunes a changé depuis le 2.

[ www.mer.gouv.fr ]
- www.mer.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Document 1
- L'Etat pour la Meurthe-et-Moselle - En savoir plus
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - En savoir plus Document 1 - Jounées de la sécurité intérieure - Le ministre d e l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales a souhaité faire connaître aux français les hommes et les femmes qui ont choisi de consacrer leur vie au service de leur sécurité. - mercredi 15 octobre 2008 09:26 - mercredi 15 octobre 2008 11:28 - mercredi 15 octobre 2008 13:26 - mercredi 15 octobre 2008 17:27 - mercredi 15 octobre 2008 20:26 - Sécurité intérieur

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Salon FORM'AVNIR, les 17 et 18 Octobre 2008
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Elections prud'homales du 03/12/08 . - La Préfecture, des bâtiments et des hommes . - Salon FORM'AVNIR, les 17 et 18 Octobre 2008
- Préfecture de la Haute-Garonne : La Préfecture, des bâtiments et des hommes - La Préfecture, des bâtiments et des hommes ...
- Préfecture de la Haute-Garonne : Elections prud'homales du 03/12/08 - Elections prud'homales du 03/12/08 ...

[ www.minefe.gouv.fr ]
- minefe.gouv.fr : Espace presse Un soutien opérationnel pour les PME - Le communiqué
- 8 octobre 2008 - Financement des petites et moyennes entreprises - Le dossier de presse
- minefe.gouv.fr : Nouveaux prêts BEI pour les PME - Nouveaux prêts BEI pour les PME

[ www.modernisation.gouv.fr ]
- www.modernisation.gouv.fr/ecouter/resultats-des-precedentes-consultations/enquete-bvadgme-les-priorites-de-simplification-vues-par-les-usagers/index.html - Lire la suite
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - 10-10-08 : Ensemble simplifions - 15-10-08 : 5ème conférence sur la qualité dans les services publics Le grand rendez-vous de la qualité publique en Europe - A l'écoute des usagers - cette année, les citoyens seront au coeur des débats et des discussions.Lire la suite . - Contrôle de légalité : 94 préfectures adoptent le dispositif ACTES Déclarations sociales : participez à la consultation! - Découvrez les résultats du sondage en exclusivité. - Depuis 2000, ce rendez-vous réunit les acteurs européens du secteur public autour d'un thème; - Enquête BVA : simplifier les priorités des usagers. - Les 20, 21 et 22 octobre prochain se déroulera à Paris la 5ème édition de la Conférence sur la qualité des services publics en Europe. - Politique étrangère : 12 propositions pour faire bouger les lignes Les groupes de travail Programme Simplex au Portugal - Quelles sont leurs priorités de simplification ? - Quels sont, pour les usagers, les événements de vie où les démarches administratives sont les plus complexes ? - Simplifier la relation de l'usager Ensemble simplifions La mesure et réduction de la charge administrative La simplification du droit Voir tous les dossiers
- www.modernisation.gouv.fr/piliers/ameliorer/5eme-conference-sur-la-qualite-dans-les-services-publics/le-grand-rendez-vous-de-la-qualite-publique-en-europe/index.html - Lire la suite
- www.modernisation.gouv.fr/piliers/ameliorer/la-modernisation-dans-les-territoires/controle-de-legalite-94-prefectures-adoptent-le-dispositif-actes/index.html - Contrôle de légalité : 94 préfectures adoptent le dispositif ACTES
- www.modernisation.gouv.fr/piliers/simplifier/ensemble-simplifions/a-lecoute-des-usagers/index.html - Lire la suite
- www.modernisation.gouv.fr/piliers/simplifier/ensemble-simplifions/index.html - Ensemble simplifions

[ www.moisdelaqualite.com ]
- www.moisdelaqualite.com - 6 octobre au 4 décembre - Mois de la qualité 2008 - Une force durable

[ www.moselle.pref.gouv.fr ]
- Site de la Préfecture de la Moselle - Collectivités locales info
- www.moselle.pref.gouv.fr/index.html - Collectivités locales info

[ www.moulinduroc.asso.fr ]
- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - Actualites - 7ème appel à projets de R& - Le lancement du 1er appel à projets plates-formes d'innovation le 1er octobre 2008 - Mercredi 15 octobre 2008 : Appels à Projets des Pôles de Compétitivité :

[ www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr ]
- Le profil environnemental Nord - Pas-de-Calais [Diren Nord - Pas-de-Calais] - Le profil environnemental Nord - Pas-de-Calais [ Publié lundi 15 septembre 2008 ]
- Appel à projets pour la restauration des zones humides [Diren Nord - Pas-de-Calais] - Appel à projets pour la restauration des zones humides
- www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/index.html - appel à projet zones humides ( télécharger le dossier d'appel à projets au format (. - Appel à projets pour la restauration des zones humides - Décrire la richesse du patrimoine naturel, mesurer les tendances d'occupation du territoire, la qualité des eaux, les flux de déchets, évaluer la qualité de l'air ou des sols, estimer les pressions de secteurs d'activité comme l'agriculture, les transports, (. - Etat et la Région se mobilisent en faveur des zones humides par le biais du Contrat de projet et des Fonds européens et lancent un appel à projets auprès des territoires sur la restauration de zones humides. - Les 5 dernières actualités en bref. - [ Publié lundi 15 septembre 2008 ]

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 15/10/2008

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - 15/10/2008

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/index.html - Dans le cadre des mesures en faveur de l'attractivité des métiers de l'enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse a annoncé la mise en place d'un contrat doctoral unique et identique pour tous les établissements de recherche et d'enseignement supérieur : un contrat ouvert à tous les étudiants en thèse, d'une durée de 3 ans qui offre toutes les garanties sociales ainsi qu'une rémunération avec un minimum garanti.

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 15 octobre 2008 - Mise à jour 15 octobre 2008 - SÉCURITÉ ROUTIÈRE - Véhicule : gilet et triangle obligatoires à partir du 1er octobre 2008

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/martinique/publi_P_societe___social_1123069843278&taille=5#formulaire_recherche - Actualité

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Elections au conseil des Prud'Hommes
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 15 octobre 2008 - Elections au conseil des Prud'Hommes - le 3 décembre 2008

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- 2008 - 2008,
- Crypsis piquant - Crypsis piquant, (Crypsis aculeata L.)
- Organigramme - Organigramme, au 15 octobre 2008
- Le bulletin hydrologique d'août 2008 est en ligne - » Le bulletin hydrologique de septembre 2008 est en ligne
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Bulletins de situation hydrologique : - Crypsis piquant, (Crypsis aculeata L.) - Dernière mise à jour : mercredi 15 octobre 2008 - Le bulletin hydrologique de septembre 2008 est en ligne - Organigramme, au 15 octobre 2008 - Plans de conservation : - Publié le mercredi 15 octobre 2008 - Publiée le mercredi 15 octobre 2008. - Structure :
- Bulletins de situation hydrologique - » Bulletins de situation hydrologique :
- Structure - » Structure :
- Plans de conservation - » Plans de conservation :

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- Accueil - Le Forum de la Performance - quatre "jaunes budgétaires"
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 15-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : quatre "jaunes budgétaires" et un "document de politique transversale" (prévention de la délinquance) 13-10-2008 : Projet de loi de finances rectificative 2008 pour le financement de l'économie - Plan français pour assurer le financement de l'économie et restaurer la confiance (dossier de presse) [format PDF] 13-10-2008 : Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 : communiqué et dossier de presse - 15-10-2008 : Annexes au PLF 2009 : quatre "jaunes budgétaires" et un "document de politique transversale" sur la prévention de la délinquance 13-10-2008 : Projet de loi de finances rectificative 2008 pour le financement de l'économie - Plan français pour assurer le financement de l'économie et restaurer la confiance (dossier de presse) [format PDF] 13-10-2008 : Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 : communiqué et dossier de presse - Accueil Dernière mise à jour le 15/10/08 - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Mercredi 15 Octobre 2008
- Accueil - Le Forum de la Performance - document de
- Accueil - Le Forum de la Performance - politique transversale
- Accueil - Le Forum de la Performance - prévention de la délinquance
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 15 Octobre 2008

[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - associations et patrimoine - bibliothèque - Copyrights - découverte - documentation - du 10 au 12 octobre Lire en fête - Du 9 au 15 octobre à Poitiers (Vienne) Passeurs de monde(s) - Examen de guide-conférencier 2008 - La saison de l'Avant-Scène à Cognac (Charente) - La saison de La Coupe d'Or à Rochefort (Charente-Maritime) - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - le ministère - Liens directs : achats et marchés publics - Nouveautés - Page mise à jour le 06/10/2008 - DRAC de Poitou-Charentes - Recherche : - Rendez-vous aux jardins - ressources - Restauration de la façade ouest de l'église Sainte-Radegonde à Poitiers (Vienne) - Toute l'actualité culturelle
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Marchés publics et appels d'offres - achats et marchés publics
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[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html - COMMUNIQUÉ Appel à projets zones côtières - Dépôt des candidatures jusqu'au vendredi 31 . - Des ateliers interrégionaux d'appui à l'élaboration des candidatures destinés aux porteurs et partenaires de projets seront organisés notamment à Bordeaux le jeudi 11 septembre 2008. - En savoir plus - Le cahier des charges de l'appel à projets pour un développement durable des zones côtières tributaires de la pêche et de l'aquaculture est disponible sur le site du ministère. - Voir toutes les actus

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- La BRI aux Journées de la sécurité intérieure - [15-10-2008]
- La BRI aux Journées de la sécurité intérieure - Journées de la sécurité intérieure
- La BRI aux Journées de la sécurité intérieure - La préfecture de police sera particulièrement représentée aux premières journées de la sécurité intérieure (JSI), qui se tiendront les 18 et 19 octobre sur l'esplanade des Invalides, à Paris.
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - [15-10-2008] - Journées de la sécurité intérieure - La préfecture de police sera particulièrement représentée aux premières journées de la sécurité intérieure (JSI), qui se tiendront les 18 et 19 octobre sur l'esplanade des Invalides, à Paris.

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 112/2008 du 14 octobre 2008 (PDF de : 1.37 Mio) - Arrêté préfectoral réglementant la navigation maritime au large de la Vendée, lors du départ des Sables d'Olonne (85) de la course autour du monde "Vendée Globe" le 9 novembre 2008. - En vigueur dans : Vendée
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 112/2008

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves archéologiques - Le 15/09/2005 - Le 19/09/2005 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Mercredi 15 octobre 2008
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[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - 40/2008 du 14 octobre 2008 (PDF de : 231.71 Kio) - Arrêté préfectoral n°40/2008 réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Marseillan - En vigueur dans : Hérault
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 40/2008

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- Croissance - Réorganisation du Conseil de diffusion de la culture économique - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Réorganisation du Conseil de diffusion de la culture économique
- Politique étrangère - Le XIIe sommet de la Francophonie - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le XIIe sommet de la Francophonie
- Ville et logement - Le Gouvernement se mobilise pour faire face à la situation de l'immobilier - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le Gouvernement se mobilise pour faire face à la situation de l'immobilier
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 14-10-2008 18:53 - 15-10-2008 10:01 - 15-10-2008 10:57 - 15-10-2008 13:57 - 15-10-2008 15:37 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/10/2008, 09:22 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/10/2008, 11:28 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/10/2008, 13:06 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/10/2008, 17:01 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 15/10/2008, 20:06 - Christine Lagarde a nommé, le 14 octobre, les membres du nouveau Conseil de diffusion de la culture économique. - Dans sa nouvelle version, celui-ci devra se tourner davantage vers l'action, selon le souhait de la ministre. - Dans une communication en Conseil des ministres du 13 octobre, Christine Boutin a repris et explicité ces mesures qui viennent compléter le projet de loi de "mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion", actuellement en cours d'examen au Sénat. - Débat sur le projet de loi de financement de l'économie - Deuxième partie - Innovation majeure : le lancement d'un site internet de pédagogie de l'économie. - Le Canada et le Québec sont les deux gouvernements hôtes de ce sommet. - Le Gouvernement se mobilise pour faire face à la situation de l'immobilier - Le plan français pour lutter contre la crise financière - Le Premier ministre, François Fillon, a assuré le 14 octobre que le Gouvernement gérerait, "au mieux des intérêts du contribuable", les 360 milliards d'euros mobilisés dans le plan de sauvetage des banques, à la veille de la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre. - Le président de la République avait annoncé, le 1er octobre dernier, une série de mesures destinées à répondre à la crise actuelle du logement. - Le sommet de la Francophonie se tiendra du 17 au 19 octobre, à Québec. - Le XIIe sommet de la Francophonie - Première partie - Réorganisation du Conseil de diffusion de la culture économique
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - les heures supplémentaires Questions réponses - le thème de la semaine Le plan français pour lutter contre la crise financière Conseil des ministres Le compte-rendu du lundi 13 octobre 2008 Voir le point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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[ www.presse.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Presse : Conseil de Partenariat Permanent UE-Russie - Voir le communiqué de presse
- Ministère de la Justice - Presse : Conseil de Partenariat Permanent UE-Russie - Conseil de Partenariat Permanent UE-Russie

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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - à 20 % de carburant. - Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C’ - est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € - est pas un circuit de compétition ! - Eviter de pousser les vitesses La route n’ - Je peux économiser ainsi jusqu’ - Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’ - sur un trajet de 500 km. - Voir tous les conseils - y vais à vélo ou à pied.
- Bienvenue sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi www.prix-carburants.gouv.fr - Voir tous les conseils

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[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
- Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Communiqué : annonce différée du résultat du permis de conduire dans le Puy-de-Dôme - Communiqué : annonce différée du résultat du permis de conduire dans le Puy-de-Dôme
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - A compter du 1er février 2008, les résultats à l'examen du permis de conduire de catégorie B ne seront plus annoncés aux candidats à la fin de l'épreuve, mais transmis par voie postale quotidiennement. - Communiqué : annonce différée du résultat du permis de conduire dans le Puy-de-Dôme

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - Elle prévoit notamment d'améliorer l'orientation scolaire et professionnelle des filles et des garçons pour une meilleure insertion dans l'emploi, d'assurer auprès des jeunes une éducation à l'égalité entre les sexes et d' intégrer l'égalité entre les sexes dans les pratiques professionnelles et pédagogiques des acteurs et actrices du système éducatif. - En savoir + - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général. - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général - Le service France domaine procède à la vente d'un immeuble public au centre ville d'Aubusson (Creuse) - Mise à jour : 15 octobre 2008 - Pour tout renseignement : service France domaine 05-55-51-37-31. - Promotion de l'égalité des chances entre filles et garçons dans le système éducatif - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Lapeyrouse et Saint-Amant Tallende (Puy-de-Dôme) (14/10/08) - Une convention a été signée le 14 octobre 2008 entre l'Etat (Académie de Clermont-Ferrand, Direction régionale de l'Agriculture et de la Forêt) et le Conseil régional d'Auvergne.
- Document pdf - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Lapeyrouse et Saint-Amant Tallende (Puy-de-Dôme) (14/10/08)
- Document pdf - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Lapeyrouse et Saint-Amant Tallende (Puy-de-Dôme) (14/10/08)
- Document pdf - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général. En savoir + - L'académie de Clermont-Ferrand accueille un nouveau Secrétaire général En savoir +

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - + d'infos sur les animations proposées - dossier de presse national - Les JSI sont un nouveau rendez-vous qui, pour la première fois, réunissent le même jour et sur un même lieu " les experts de votre sécurité ". - Policiers, gendarmes, pompiers, personnels de la sécurité civile et des préfectures protègent chaque jour, en tous lieux et en toutes circonstances, les personnes et les biens, garantissent la paix publique, assurent la sécurité routière, organisent secours et assistance en cas d'accident ou de catastrophe naturelle.
- Document pdf - + d'infos sur les animations proposées - dossier de presse national
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[ www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr ]
- www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr/contenu/actus/journees_de_la_securite_interieure_18_et_19_octobre_2008 - Journées de la Sécurité Intérieure - 18 et 19 octobre 2008.
- www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr/index.html - Journées de la Sécurité Intérieure - 18 et 19 octobre 2008.

[ www.reunion.equipement.gouv.fr ]
- www.reunion.equipement.gouv.fr/actualites/2008/07-10/index.htm - 7 octobre 2008 - LA ROUTE DES TAMARINS PRIMEE AU GRAND PRIX NATIONAL DE L'INGENIERIE
- Page d'accueil de la DDE de la Réunion - 7 octobre 2008 - - DDE de la Réunion - 15/10/2008 - LA ROUTE DES TAMARINS PRIMEE AU GRAND PRIX NATIONAL DE L'INGENIERIE

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ]
- internet Rhône - Les engagements du Grenelle environnement - Les engagements du Grenelle environnement
- Document pdf - ici
- www.rhone.equipement.gouv.fr/index.html - Les engagements du Grenelle environnement - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site - Retrouvez le texte édité ce mois-ci par le Conseil Général au Développement Durable et rappelant les engagements du Grenelle de l'environnement en cliquant ici

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Nomination du Directeur des sports - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Nomination du Directeur des sports
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 15 octobre 2008 - Nomination du Directeur des sports

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Le 15/10/2008 - Les journées de la sécurité Intérieure - les journées de la sécurité intérieure regrouperont, pour la première fois, en un seul évènement, les journées de la police nationale, les journées de.
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/actualite/les_journees_de_la_s/view - Les journées de la sécurité Intérieure

[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=334 - Matériels multi-fonctions : copie, impression, scan
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - Matériels multi-fonctions : copie, impression, scan

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 - Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures aux prud'homales 2008 - La journée nationale de la sécurité intérieure
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/arrete_prefectoral_f/view - Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures aux prud'homales 2008
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossier_du_mois/la_journee_nationale/view - La journée nationale de la sécurité intérieure

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 - Listes de candidatures / Elections prud'homales du 3 décembre 2008
- phpMyVisites : Open source analýza a statistiky návÅítÄøvnosti webu = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Listes de candidatures / Elections prud'homales du 3 décembre 2008

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- PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR LE FINANCEMENT DE L'ÉCONOMIE - finances rectificative pour le financement de l'économie - Lire le dossier
- www.senat.fr/index.html - 14/10/2008 :Gérard Larcher, président du Sénat, présente ses priorités et son plan d'action. - 15/10/2008 : Étude économique : La croissance du PIB : une mesure à déchiffrer - 15/10/2008 :Financement de l'économie pour faire face à la crise financière internationale :la commission des finances rend public ses travaux. - 15/10/2008 :Financement de l'économie pour faire face à la crise financière internationale :la commission des finances rend publics ses travaux. - 15/10/2008 :Gérard Larcher, président du Sénat, présente ses priorités et son plan d'action. - 15/10/2008 : Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - 15/10/2008 : Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, tendant à porter de trois mois à un an le délai de prescription pour tout délit de diffamation ou d'injure lorsqu'il est commis par l'intermédiaire d'Internet - 15/10/2008 : Rapport d'information de M. Philippe DALLIER : Quartier de la Défense : la reprise en mains - 15/10/2008 : Rapport de M. Bernard SAUGEY sur le projet de loi relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes - 15/10/2008 : Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - À 15 heures : - Amendements déposés sur le texte - Compte rendu des débats du 15 octobre - Désignation des membres de la mission commune sur l'organisation des collectivités territoriales et l'évolution de la décentralisation - Le Sénat a débattu, mardi 14 octobre 2008, du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. - Le Sénat examine, mercredi 15 octobre 2008, en séance publique, le projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Le Sénat examine, mercredi 15 octobre 2008, en séance publique, le projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie pour 2008 - Mercredi 15 octobre - pour le financement de l'économie - pour le financement de l'économie pour 2008 - Projet de loi de finances rectificative - projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
- projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie - Texte
- proposition de loi tendant à porter de trois mois à un an le délai de prescription pour tout délit de diffamation ou d'injure lorsqu'il est commis par l'intermédiaire d'Internet - Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, tendant à porter de trois mois à un an le délai de prescription pour tout délit de diffamation ou d'injure lorsqu'il est commis par l'intermédiaire d'Internet
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- La croissance du PIB : une mesure à déchiffrer - Étude économique : La croissance du PIB : une mesure à déchiffrer
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- www.statistique-publique.fr/index.html - 15/10/08 Conjoncture, fruits et légumes : melon, carotte, laitue, chicorée, endive - 15/10/08 Rubrique "Définitions et méthodes", de nouvelles définitions statistiques à découvrir : Activités immobilières, bilan de la matière bois, biodiversité. - 15 octobre 2008 - Agriculture - Dernières informations 15/10/08 Conjoncture : Viticulture, un potentiel de récolte estimé à 44,4 millions d'hectolitres - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 15/10/08 Indice de référence des loyers - 3e trimestre 2008 - Le questionnaire pour l'enquête sur l'utilisation des véhicules de transport routier de marchandises (TRM) est disponible dans un format électronique Pour répondre, les entreprises sollicitées par courrier peuvent désormais utiliser au choix le formulaire papier ou le formulaire accessible sur le site Internet (eTRM).

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- économie & statistiques - Enquête sur l'utilisation des véhicules de transport routier de marchandises (TRM) - Le questionnaire pour l'enquête sur l'utilisation des véhicules de transport routier de marchandises (TRM) est disponible dans un format électronique

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- www.strmtg.equipement.gouv.fr/index.html - Mise en sécurité de cabines de téléphériques - Une recommandation de sécurité immédiate concernant la mise en sécurité de cabines de téléphériques évoluant en France est parue.

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- www.temps.travail.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/revue-francaise-affaires-sociales/ - Revue française des affaires sociales
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - Revue française des affaires sociales
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[ www.theatre-angouleme.org ]
- www.theatre-angouleme.org/ - Théâtre d'Angoulême

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- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 15/10/2008 : Plan du site

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- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=299 - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Convention de formation
- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=302 - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=303 - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Retraite
- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=313 - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Négociation et convention collectives
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué syndical et Syndicats
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail illégal
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=335 - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi TPE
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Accident du travail
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Compte épargne temps
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Télétravail
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Maison de l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Gestion des âges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Durée du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=405 - Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=449 - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Loi Pouvoir d'Achat
- www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/contrats/contrat-avenir/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=468 - Santé et sécurité au travail
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Aides à l'emploi
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recherche d'emploi
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=289 - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=309 - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Retraite
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=313 - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Election professionnelle
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Comité d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Conditions de travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=329 - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travail illégal
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Chèque emploi service
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - SMIC
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Franchissement des seuils
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Epargne salariale
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Plan de santé au travail (PST)
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Personnes agées
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=444 - Minima sociaux
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Santé et sécurité au travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/revue-francaise-affaires-sociales/ - Revue française des affaires sociales
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - Revue française des affaires sociales
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Créateur d'entreprise
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Jeune
- www.travail-solidarite.gouv.fr/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=146 - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur handicapé
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - + de 50 ans
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Travailleur étranger
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Famille - Enfance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Personnes agées

[ www.ue2008.fr ]
- www.ue2008.fr/PFUE/lang/fr/accueil/PFUE-10_2008/PFUE-14.10.2008/reunion_du_conseil_permanent_de_partenariat_union_europeennerussie - Voir l'article d'annonce de cette réunion

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ]
- DDEA du Val d'Oise - La semaine de la Sécurité routière - La semaine de la Sécurité routière
- DDEA du Val d'Oise - Semaine européenne des forêts - Semaine européenne des forêts
- www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html - Du 13 au 23 octobre se déroule la 9ème édition de la semaine de la Sécurité routière « jeune et responsable » - La semaine de la Sécurité routière - La semaine européenne des forêts a lieu du 20 au 24 octobre. - Mise à jour : 15/10/2008 : - Semaine européenne des forêts

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[ www.ventes-domaniales.fr ]
- Ventes Domaniales - Fiche NŒ1 - En savoir +

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- www.vie-publique.fr - vie-publique.fr - 15 Octobre 2008

[ www.vienne.equipement.gouv.fr ]
- DDE86- Information acquéreurs - En savoir plus

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2008/10/14/nouveaux-baremes-pour-les-suspensions-administratives-des-permis-de-conduire/ - Nouveaux barêmes pour les suspensions administratives des permis de conduire
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Chiens-dangereux-l-essentiel-des-dispositions-applicables - Chiens dangereux : l'essentiel des dispositions applicables
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mieux-organiser-l-immigration-professionnelle - [ Lire la suite ] - Mieux organiser l'immigration professionnelle
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Systeme-d-immatriculation-des-vehicules-que-pourront-faire-les-professionnels-de-la-vente - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Systeme-d-immatriculation-des-vehicules-que-pourront-faire-les-professionnels-de-la-vente - Système d'immatriculation des véhicules: que pourront faire les professionnels de la vente?
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- Les risques majeurs - Dossier départemental des risques majeurs du département de la Vienne
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Chiens dangereux : l'essentiel des dispositions applicables - En savoir plus Dossier départemental des risques majeurs du département de la Vienne - Il est accessible depuis le site Internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. - La France souhaite mieux organiser l'immigration professionnelle en facilitant l'accès à des métiers choisis. - Le 15 Octobre 2008 - Le 1er janvier 2009, le Système d'Immatriculation des Véhicules entrera en vigueur et les véhicules se verront attribuer un numéro à vie, de leur première immatriculation à leur destruction. - Le site Internet, intitulé " Télépoints ", permet aux usagers de consulter le nombre de points affectés à leur dossier de permis de conduire. - Mieux organiser l'immigration professionnelle - Nouveaux barêmes pour les suspensions administratives des permis de conduire (publiée le 14/10/2008) - Système d'immatriculation des véhicules: que pourront faire les professionnels de la vente? - Télépoints: pour consulter le nombre de points restant sur son permis de conduire - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 15 octobre 2008 à 09h56 - Actualisation le mercredi 15 octobre 2008 à 15h58 - Bulletin émis le : 15/10/2008 à 09:52:59 - Bulletin émis le : 15/10/2008 à 15:58:05 - Carte de référence : 15102008_10 - Carte de référence : 15102008_16 - Prochain bulletin le : 15/10/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 16/10/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 16 octobre 2008 à 10h00 - Prochaine édition le mercredi 15 octobre 2008 à 16h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil

[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - JOURNEES DE LA SECURITE INTERIEURE DANS L'YONNE Semaine de la sécurité routière dans l'Yonne Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de HERY (89550) Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de MONTILLOT (89660) DICRIM de la commune de MONTILLOT (89660)
- Services de l'Etat dans l'Yonne - Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de HERY (89550)

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - 15/10/2008 16:16 - Mercredi 15 Octobre 2008 - Venez rencontrer les experts de la sécurité !
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/venez_rencontrer_les/view - Venez rencontrer les experts de la sécurité ! 15/10/2008 16:16
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/espace_presse/communiques_de_press - Communiqués de presse Dossiers de presse Campagnes nationales et régionales Nous écrire Pla

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 771 Monuments historiques 81 Sites protégés 1 Secteur sauvegardé 15 ZPPAUP - Architecture - Documentation - écrivez-nous crédits et infos légales - Le Maine et Loire c'est aussi : - Le saviez-vous? - Organismes - Patrimoine - Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine du Maine et Loire
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?infol=t - crédits et infos légales
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?mois_affiche=11 - suivant
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- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=16&mois_affiche=10 - 16
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- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=20&mois_affiche=10 - 20
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- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=28&mois_affiche=10 - 28
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=29&mois_affiche=10 - 29
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- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=29&page=archiDe - Démarches
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=29&page=archiDo - Documentation
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=29&page=archiO - Organismes
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=30&page=patrimoineDe - Démarches
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- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=30&page=patrimoineO - Organismes
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=31&page=urbaDe - Démarches
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=31&page=urbaDo - Documentation
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=31&page=urbaO - Organismes
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=32&page=paysageDe - Démarches
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?rub=28&srub=32&page=paysageDo - Documentation
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