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Nouveautés du 31.08.2008

[ crmm.univ-lr.fr ]
- crmm.univ-lr.fr/ - http://crmm.univ-lr.fr/

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - place (SACD)" target="_new" place (SACD)" alt="The e-procurement place (SACD)" / - The e-procurement place (SACD)
- www.achats.defense.gouv.fr/SACD_EN - Portail des marchés publics --> place (SACD)" target="_new"> place (SACD)" alt="The e-procurement - Portail des marchés publics --> place (SACD)" target="_new"> place (SACD)" alt="The e-procurement place (SACD)" />

[ www.association-gecem.org ]
- www.association-gecem.org/ - http://www.association-gecem.org/

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Biodiversité Cartes Crue DCE Données Evaluation Incidence Inondation Marché Méthodologique MISE Natura 2000 Nature Nitrate Note Parc Paysages PLU Profil Projet Protégés Ramsar Risques Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Souterrain Surveillance ZNIEFF Zones - Service de l'hydrométrie et de la prévision des crues (SHPC)
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Marché
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 31 Août 1918 La progression alliée continue dans la région du canal du Nord, avec l'occupation du bois du Quesnoy, au nord-est d'Eurvilly et Beaurains. - Le 31 Août 1918 Les Anglais ont occupé Bapaume; - Le 31 Août 1918 Noyon est libéré. - Le 31 Août 1939 Le maire d'Aix-en-Provence réquisitionne une briqueterie pour y faire un centre de regroupement des "sujets ennemis". - malgré la destruction des ponts, leurs avant-gardes ont franchi la Somme au sud et à l'ouest de Péronne.

[ www.chez.com ]
- www.chez.com/uncs/ - http://www.chez.com/uncs/

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 88051 fois - Site visité 88057 fois - Site visité 88061 fois - Site visité 88070 fois - Site visité 88082 fois - Site visité 88106 fois

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 31/08/2008, 09:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 31/08/2008, 11:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 31/08/2008, 13:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 31/08/2008, 15:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 31/08/2008, 17:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 31/08/2008, 20:19

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Corrèze - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac

[ www.culture.gouv.fr ]
- Le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Site DRASSM

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 août 2008

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 août 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - Communiqué de M. le Président de la République après l'annonce du décès d'Alain GRIOTTERAY - Discours de M. le Président de la République sur le thème de la généralisation du Revenu … - Le Président de la République vient … - Luc CHATEL répond aux questions des journalistes français et étrangers - Mise à jour 31-08-2008
- Elysee.fr : Présidence de la République : Discours : Discours de M. le Président de la République sur le thème de la généralisation du Revenu de Solidarité Active - Discours de M. le Président de la République sur le thème de la généralisation du Revenu …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Communiqué de M. le Président de la République après l'annonce du décès d'Alain GRIOTTERAY - Lire

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux choisir une formation - Je veux étudier dans ma région - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Si je veux étudier à l'étranger ?
- Portail Etudiant - Je veux choisir une formation
- Portail Etudiant - Je veux étudier dans ma région
- Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant - Je veux me former en apprentissage ou en alternance
- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux étudier à l'étranger ?

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement10 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement14 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement16 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement26 utilisateurs en ligne

[ www.gouv.nc ]
- www.gouv.nc/flashInfos.do?event=Refresh - Actualités
- www.gouv.nc/index.html - : 24 65 65 - Fax : 24 65 80 - cellule.communication@gouv.nc - 8, ROUTE DES ARTIFICES - BP M2 - 98849 NOUMÉA CEDEX - Actualités - Les campagnes officielles du gouvernement
- www.gouv.nc/sondage.jsp - Sondage

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [16/07/2008] - 29 visiteurs en ligne - 34 visiteurs en ligne - 35 visiteurs en ligne - 39 visiteurs en ligne - 41 visiteurs en ligne - Chaque semai. - Dimanche 31 Août 2008 - Il s'agit de bénévoles, recrutés sur un profil plutôt juridique, et ayant une bonne connaissance de l'administration. - LA HALDE - Correspondants locaux - Appel à candidature - La HALDE recherche des correspondants à l'échelle du département.
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - LA HALDE - Correspondants locaux - Appel à candidature

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 31/08/2008, 09:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 31/08/2008, 11:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 31/08/2008, 13:25 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 31/08/2008, 15:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 31/08/2008, 17:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 31/08/2008, 20:25

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- www.journal-officiel.gouv.fr/index.html - 29186 annonces en vigueur
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F15045FB19FFAD731776E424DE4E2E17.tpdjo17v_2?cidTexte=LEGITEXT000006074236&dateTexte=20080218 - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000554572&dateTexte=20080207&fastPos=13&fastReqId=940396954&oldAction=rechTexte - l'arrêté du 27 juillet 1995
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Sun Aug 31 09:24:47 CEST 2008 - Sun Aug 31 11:24:48 CEST 2008 - Sun Aug 31 13:26:01 CEST 2008 - Sun Aug 31 15:24:57 CEST 2008 - Sun Aug 31 17:25:17 CEST 2008 - Sun Aug 31 20:25:57 CEST 2008
- Détail d'un texte - Décret n°76-225 du 4 mars 1976
- Erreur sur le lien - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CGCTERRM.rcv - Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9000911A - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9200082A - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE9200176A - Arrêté ministériel du 25 mars 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB9100482D - Décret d’application 91-1226

[ www.logement.gouv.fr ]
- www.logement.gouv.fr/index.html - 31 août 2008

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 16/04/08 Lutte contre la MALADIE de la FLAVESCENCE DOREE - Campagne 2008

[ www.lpo.fr ]
- LPO - Oiseaux en détresse - http://www.lpo.fr

[ www.marineland.fr ]
- www.marineland.fr/ - http://www.marineland.fr/

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Services de proximité - affaires maritimes

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - dimanche 31 août 2008 09:25 - dimanche 31 août 2008 11:25 - dimanche 31 août 2008 13:27 - dimanche 31 août 2008 15:25 - dimanche 31 août 2008 17:26 - dimanche 31 août 2008 20:26

[ www.oceanopolis.com ]
- www.oceanopolis.com/ - http://www.oceanopolis.com/

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/revue_presse/2007_1167100767553/fevrier_1170845484747/publi_P_met_02082007_1170927128235&taille=2#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/rapport_academie_de_medecine_CHIK280206.pdf#formulaire_recherche - Actualité

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - Dimanche 31 Août 2008 - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux.
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 31 Août 2008

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- Document pdf - arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Dimanche 31 août 2008 - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Le 15/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...) - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - : 02.40.68.77.76 - : 02.96.91.91.40 - : 02.98.34.40.40 http://www.oceanopolis.com/ - : 02.98.49.07.18 - : 04.42.87.59.37 - : 04.67.18.09.32 - : 04.6849.12.12 - : 04.90.74.52.44 - : 04.91.14.28.00 - : 04.93.33.55.77 http://www.marineland.fr/ - : 04.94.12.79.52 - : 04.95.46.08.31 - : 05.46.44.99.10 http://crmm.univ-lr.fr/ - : 05.46.75.37.54 - : 05.46.82.12.34 - : 05 46 82 12 34 - Fax : 05 46 82 12 50 - : 05.56.26.20.52 - : 05.58.93.92.33 - : 05.59.43.08.51 - 06.76.83.13.31 - : 05.63.73.08.38 - 1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; - (1) Le transport d’ - 13235 Marseille cedex 02 - 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; - 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; - 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat. - A défaut, l'épave sera mise en vente. - à un centre relais ou de sauvegarde est admis s’ - abri dans un carton percé de trous et garni de papier et le maintenir au chaud et au calme ; - absence de meilleure solution, le transport par un particulier du lieu de découverte jusqu’ - accident affectant un grand nombre d’ - agitation et le bruit qui pourraient stresser l’ - aide de personnes compétentes. - aimable participation de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) : Ligue pour la Protection des Oiseaux - Mission "Oiseaux en Détresse" La Corderie Royale - BP 90263 Tél. - animal afin d’ - animal en couvrant son dos et ses flancs de linges humides (à défaut, arroser prudemment l’ - animal ou sa capacité à être réinséré dans la nature sont manifestement menacées, et en l’ - animal pour éviter de le blesser, par ailleurs, tout animal sauvage peut chercher à se défendre (risques de coups, morsures… - animal sans risque en veillant à maintenir les ailes collées au corps et à couvrir la tête ; - animaux morts : ne pas manipuler l’ - animaux vivants : - application 91-1226 du 5 décembre 1991 - approcher l’ - Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. - Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. - arrivée d’ - Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales - atteindre l’ - Attention : Le transport des espèces protégées est réglementé (1) et les particuliers qui veulent acheminer un(ou des) oiseau(x) vers un centre de sauvegarde doivent obligatoirement : - attraper le plus doucement possible ; - Autorisations nécessaires - avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. - Cas des épaves archéologiques : - Cas des épaves dangereuses : - Cas général : - Centre de Sauvegarde, Atlanpole, La Chantrerie, 44307 NANTES CEDEX 03 - Tél. - Centre de Sauvegarde de la Faune sauvage Helgalaldia, Responsables : Stéphan Maury et Laurence Goyeneche, Quartier Arrauntz-Chemin Bereterrenborda, 64480 USTARITZ - Tél. - Centre de Sauvegarde du Marais aux Oiseaux, Responsable : Christian Bavoux, Le Marais aux oiseaux,17550 DOLUS D’ - Centre de Sauvegarde LPO TARN, Responsable : Gilles Mariambourg Place de la mairie, 81290 LABRUGUIERE - Tél. - Centre de Sauvegarde, Responsable : Jean-Claude Austruy, 39, Avenue Edouard Alfred Martel, 12100 MILLAU - Tél : 05.65.60.61.02 ou 05.65.59.09.87 - Centre de Sauvegarde, Responsable : Monsieur Leschi P.N.R. de Corse, Route de la Restonica, 20250 CORTE - Tél. - Centre de Sauvegarde, Responsables : Messieurs Uriot et Hameau P.N.R. du Lubéron, 60 place J. Jaurès, B.P. 122, 84404 APT Cedex - Tél. - Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. - Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. - Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. - Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes - Concernant les dauphins : - Conduite à tenir : - considérer l’ - Contacts : - Cross, sémaphore ou capitainerie du port les plus proches en précisant : - d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir. - d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département - Dans le cas d’ - Dans le cas de découverte d’ - Découverte d'engins explosifs en mer ou sur le rivage - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine - Décret d’ - Décret n°76-225 du 4 mars 1976 - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. - Définition : - demander l'autorisation à la mairie - Département 17 : - Département 33 : - Département 40 : - Département 64 : - Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) - Départements 13,83 et 06 : - Départements 20A et 20B : - Départements 22, 29, 35 et 56 : - Départements 44 et 85 : - Départements 66, 11, 34 et 30 : - Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. - Direction des Services Vétérinaires (DSV) - eau et l’ - eau sans l’ - échouage d’ - Echouement d'un cétacé ou autre mammifère marin - Ecole Nationale Vétérinaire de Nantes, Responsable : Monique l’ - Ecologie et du Développement Durable, 1996). - effectuer le transport dans les plus brefs délais et par l'itinéraire le plus direct. - Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. - Elle stipule aussi que cela ne dispense pas le conducteur de devoir se justifier s’ - en attendant son transport placer l’ - en aucun cas il ne faut lui donner à boire ou à manger, ni tenter de le laver vous-même. - En cas d’ - En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : - en tenir éloigné, éviter les manipulations et tout choc. - engin comme dangereux, éviter les manipulations et tout choc. - engin est immergé : relever les coordonnées géographiques du point d’ - engin est remonté à bord : se tenir éloigné des autres navires, ne pas se rapprocher du rivage ni pénétrer dans un port et attendre l’ - engin suspect comme dangereux, s’ - environnement 16, rue Ferdinand Fabre 34000 Montpellier http://www.association-gecem.org/ - environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. - espèces protégées est soumis à autorisation préfectorale. - est à dire si la survie de l’ - Est considéré comme épave : - estran (partie du rivage soumise au balancement des marées). - Etude des cétacés de Méditerranée (GECEM) Maison de l’ - Etude et la Protection de la Nature en Bretagne (SEPNB), 186, rue Anatole France, BP 63121, 29231 BREST - Tél. - évent (orifice de la respiration situé au sommet de la tête). - éviter les attroupements, l’ - éviter tout risque de transmission de maladie. - Fast Oil Spill Team (FOST) Quartier de la tête noire, RN 113, 13340 ROGNAC - Tél. - Fax : 04.91.14.28.14 - Fédération Départementale des Chasseurs des Landes, Responsable : Mathieu Branère, Centre de Sauvegarde Alca Torda, 149 Chemin de faisans, 40120 POUYESSEAUX - Tél. - Fiche rédigée avec l’ - Fort Saint-Jean - Gendarmerie, commissariat de police, mairie, Cross les plus proches en précisant : - Hostis – - http://www.chez.com/uncs/ - http://www.lpo.fr - http://www.veterinaire.fr - il est effectué dans les plus brefs délais et par l’ - il y a lieu devant un agent de la force publique (Source : Ministère de l’ - immersion et si possible, baliser le point de mouillage. - immobiliser l’ - instruction PN/S2 n° 93-3 du 14 mai 1993 précise que dans les cas d’ - intervention. - itinéraire le plus direct. - L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante : - La marine nationale est responsable de la neutralisation des engins explosifs découverts en mer et sur l’ - Le Centre de recherche sur les mammifères marins (CRMM) Tél. - Le Groupe d’ - Le maire et les services de la sécurité civile sont chargés de la neutralisation des engins explosifs découverts sur le rivage du littoral de leur commune. - Les cétacés et autres mammifères marins sont des espèces protégées par la convention de Washington du 03 mars 1995, ainsi que par l'arrêté du 27 juillet 1995 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national. - les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, - Les épaves - Les feux d'artifice sur le littoral - Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. - les marchandises tombées ou jetées à la mer, - Lieu exact où il se trouve - Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) - lors de la manipulation, tenir l'oiseau écarté de votre visage et faire attention au bec et aux griffes, - Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l’ - LPO Aude, Responsable : Henri-Pierre Roche Ecluse Mandirac, 11100 NARBONNE - Tél. - LPO Hérault, Responsable : Françis Fornairon, 14 La croix des Aiguillons, 34140 MEZE - Tél. - LPO (Ligue pour la Protection des oiseaux), Responsable : Gilles Bentz - Station ornithologique, Ile Grande, 22560 PLEUMEUR-BODOU - Tél. - LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux), Responsable : Marie Lagarde, Centre de Sauvegarde, Domaine de Certes, 33980 AUDENGES - Tél. - LPO PACA, Responsable : Benjamin Kabouche Rond-Point Beauregard, Villa La Paix, 83400 HYERES - Tél. - LPO), Responsable : Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.), Siège national : Corderie Royale, BP 90263, 17305 ROCHEFORT Cedex - Tél. - Marineland RN 7 06600 Antibes Tél. - Méditerranée : - Mesure de sécurité : - Mesures de sécurité : - Nature et description de l’ - Ne jamais couvrir, ni arroser l’ - ne jamais prendre de risques inconsidérés afin d’ - Ne jamais tirer sur les nageoires, humidifier la peau de l’ - ne pas manipuler l’ - ne pas tenter de remise à l’ - Nom et immatriculation du navire - Océanopolis Tél. - oiseau à l’ - oiseau côté mer pour ne pas le repousser à l’ - oiseaux, des structures d’ - OLERON - Tél. - pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 - pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005 - Pour le littoral atlantique : - Pour le littoral méditerranéen : - Pour les départements 35-22-29 et 56 : - Pour les départements 44-85-17-33-40 et 64 : - Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : - Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : - prévenir le centre de sauvegarde de leur arrivée, en précisant le nombre d'oiseaux, et les espèces transportées (si possible), - ramasser l'oiseau, en vous munissant de gants et de sacs plastiques, et le transférer au centre de sauvegarde le plus proche où il sera identifié, comptabilisé et enregistré. - Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : - Respecter les mesures suivantes : - rubrique contacts). - Si l’ - si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain - Si un animal est découvert, vivant ou mort (même dans un état de décomposition avancée), échoué sur une plage, il faut contacter : - Si un oiseau, victime de pollution marine, est découvert vivant ou mort il faut contacter d’ - Signalement immédiat aux autorités compétentes : - Site DRASSM - Sites Internet - SUR LE RIVAGE - Textes de référence : - textes de référence : - Toujours considérer l’ - tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, - tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. - Toute personne ayant découvert un engin suspect a obligation de le signaler sans délai et doit respecter certaines règles de sécurité. - Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. - Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. - Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture : - Toutefois, l’ - un oiseau mort : - un oiseau vivant : - une équipe d’ - Union Française des Centres de Sauvegarde de la Faune Sauvage - Unité mobile de soins aux oiseaux en détresse de la Ligue de Protection des Oiseaux (UMS – - Unité mobile de soins aux oiseaux en détresse LPO/Wildpeace, Responsable : Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.) Siège national : Corderie Royale, BP 90263, 17305 ROCHEFORT Cedex - Tél. - Unité mobile de soins pour oiseaux mazoutés (UMSOM), Responsable : Bretagne Vivante, Société pour l’ - Unité mobile du GIE – - urgence, c’ - urgence le Centre de Sauvegarde de la Faune Sauvage le plus proche (Cf. - urgence peuvent être installées sur la ou les Zones polluées : - utiliser une couverture, une veste, un tissu afin d’ - Zone atlantique :
- Document PDF - arrêté 2005/13 du 21 avril 2005

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- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vente-ou-location-d-une-propriete-situee-en-zone-a-risques-naturels-ou-technologiques - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vous-etes-ressortissant-etranger-telechargez-vos-formulaires - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - À l'occasion de la présidence française de l'Union européenne, les services régionaux de l'État en Poitou-Charentes, en partenariat avec le Conseil Régional, se sont mobilisés pour la réalisation d'une exposition grand public sur les apports les plus concrets et directs de l'Europe dans la région Poitou-Charentes. - Agir face aux mutilations sexuelles - Dans le cadre de la prévention des mutilations sexuelles féminines, la délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité et le groupement régional de santé publique en Poitou-Charentes ont édité un petit livret d'information sur les risques de telles mutilations et les recours à la loi auxquels elles donnent droit puisqu'elles sont interdites en France. - Elections prud'hommales - La France souhaite mieux organiser l'immigration professionnelle en facilitant l'accès à des métiers choisis. - Le 31 Août 2008 - Mieux organiser l'immigration professionnelle - Plusieurs rubriques de ce site vous permettent d'avoir accès aux démarches qu'il vous appartient de faire selon votre situation et de télécharger les formulaires correspondants: Vous êtes étudia. - Tout savoir avant le jour du scrutin le 3 décembre 2008. - Une exposition sur l’ - Union européenne en Poitou-Charentes - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques - Vous êtes ressortissants étrangers: téléchargez vos formulaires

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le dimanche 31 août 2008 à 09h51 - Actualisation le dimanche 31 août 2008 à 15h52 - Bulletin émis le : 31/08/2008 à 09:51:17 - Bulletin émis le : 31/08/2008 à 15:51:41 - Carte de référence : 31082008_10 - Carte de référence : 31082008_16 - Prochain bulletin le : 01/09/2008 à 10:00:00 - Prochain bulletin le : 31/08/2008 à 16:00:00 - Prochaine édition le dimanche 31 août 2008 à 16h00 - Prochaine édition le lundi 01 septembre 2008 à 10h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA". - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat. - Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires… - Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 31 Août 2008

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=31&mois_affiche=8 - 31

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