Auracom - Actualité institutionnelle - dimanche 24 août 2008

Observatoire des sites gouvernementaux

Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
Ce système détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

Dernières nouveautés

Sélectionnez les nouveautés du jour Rapports / Documents seuls / Liens seuls / Texte seul /
Affaires étrangères / Affaires sociales / Agriculture / Aide au développement / Aménagement du territoire / Anciens combattants / Assemblée nationale / Budget / Chômage / Collectivité territoriale / Commerce / Communication / Conseil constitutionnel / Conseil d'Etat / Consommation / Culte / Culture / Décentralisation / Défense / Délinquance / Développement durable / Dialogue social / Discriminations / Drire / Droits / Environnement / Economie / Education / Egalité / Election / Elysée / Emploi / Energie / Entreprise / Environnement / Equipement / Europe / Famille / Fiscalité / Fonction publique / Formation / Francophonie / Handicap / Immigration / Industrie / Institutions / Intérieur / Internet / Jeunesse / Justice / Logement / Mémoire / Mondialisation / Outre-mer / Police / Politique étrangère / Préfectures / Premier Ministre / Recherche / Réforme de l'Etat / Retraite / Revenus / Santé / Sécurité / Sécurité sociale / Sénat / Service public / Société / Solidarité / Sport / Technologie / Tourisme / Travail / Vie scolaire / Ville /

Nouveautés du 24.08.2008

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/mon_achat - Identifiez-vous

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - dimanche, 24 août 2008

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www.cahiersdelasecurite.fr ]
- www.cahiersdelasecurite.fr/ - Retrouver les articles téléchargeables en ligne

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - L'inventaire ZNIEFF
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 24 Août 1918 Les combats ont continué, dans Albert, faisant 1 400 prisonniers. - Le 24 Août 1918 Les troupes ang1aises ont progressé de trois kilomètres sur un front de neuf, entre Somme et Ancre. - Le 24 Août 1943 La 2e Division française libre (ex force "L" du général Leclerc) devient offiellement la 2e division blindée.

[ www.chez.com ]
- www.chez.com/uncs/ - http://www.chez.com/uncs/

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 87312 fois - Site visité 87323 fois - Site visité 87334 fois - Site visité 87358 fois

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/08/2008, 09:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/08/2008, 11:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/08/2008, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/08/2008, 15:16 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/08/2008, 17:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/08/2008, 20:16

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac - Les tours de Merle

[ www.culture.gouv.fr ]
- Le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Site DRASSM

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 août 2008

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 août 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - Communiqué de la présidence de la République sur la médaille d'or de l'équipe de … - Jeux Olympiques de Pékin - Le Président de la République félicite … - Mise à jour 24-08-2008
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Entretien avec le Président de la Fédération de Russie, M. Dimitri Medvedev - Entretien avec le Président de la Fédération de Russie, M. Dimitri Medvedev
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Communiqué de la présidence de la République sur la médaille d'or de l'équipe de France de handball ce matin à Pékin - Communiqué de la présidence de la République sur la médaille d'or de l'équipe de …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Jeux Olympiques de Pékin - Lire

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux choisir une formation - Je veux étudier dans ma région - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Si je souhaite pratiquer une activité ? - Si je veux bouger ?
- Portail Etudiant - Je veux choisir une formation
- Portail Etudiant - Je veux étudier dans ma région
- Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant - Je veux me former en apprentissage ou en alternance
- Vie associative, culturelle et sportive - La vie étudiante - Portail Etudiant - Si je souhaite pratiquer une activité ?
- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux bouger ?

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 02 juillet 2008 - 04 juillet 2008 - 27 juin 2008 - Bilan du schéma départemental des carrières (10/07/06) - Communiqué de presse - Sécurité routière - Consulter le dossier de presse ainsi que le tableau des électeurs sénatoriaux du département de l'Eure. - CPER 2007-2013 (31/01/07) - DGEAF - Document de Gestion des Espaces Agricoles et Forestiers de l'Eure (Avril 2008) - Elections sénatoriales 2008 - Gilet et triangle obligatoires à partir du 1er juillet - Il y a actuellement11 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement14 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement17 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement24 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement27 utilisateurs en ligne - Inscrivez-vous auprès de la police ou de la gendarmerie (en appelant le commissariat de police ou la brigade de gendarmerie la plus proche) et observez quelques conseils simples pour éviter les cambriolages pendant vos vacances. - le site est optimisé pour Internet Explorer 6 en résolution 1024x768 - Opération tranquillité vacances - Plan Action Stratégique de l'Etat dans le département de l'Eure (PASED)(31/03/05) - Schéma Départemental de Développement Commercial(28/01/05) - Synthèse de l'étude sur les cas de leucémie à Gaillon (21/01/05)

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 28 visiteurs en ligne - 30 visiteurs en ligne - 31 visiteurs en ligne - 34 visiteurs en ligne - 39 visiteurs en ligne - 40 visiteurs en ligne - Dimanche 24 Août 2008

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www.inhes.interieur.gouv.fr ]
- Bienvenue sur le site de l'INHES - >> en savoir plus
- Bienvenue sur le site de l'INHES - >> en savoir plus
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Centre de documentation
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Formulaire de recherche
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Concours d'études
- Bienvenue sur le site de l'INHES - » Lire la suite Télécharger le rapport
- Bienvenue sur le site de l'INHES - » Lire la suite
- Document pdf - » Lire la suite Télécharger le rapport
- Document pdf - >> télécharger les documents
- Document pdf - Télécharger sommaire et résumés détaillés
- Bienvenue sur le site de l'INHES - >> En savoir plus
- Bienvenue sur le site de l'INHES - 08 juillet 2008 - GRAND ANGLE N° 14 - 15 juillet 2008 - La video protection - 15 juillet 2008 - Le fléau de la drogue Découvrez le n°5 des Cahiers de la sécurité. - 17 juilet 2008 - Appel à propositions de rechercheCet appel à propositions regroupe les quatre thèmes suivants : L'intégration de la dimension sécuritaire dans le renouvellement urbain, ruralité, villes moyennes et insécurité, les grands trafics. - » Lire la suite > - » Lire la suite Télécharger le rapport - 19 août 2008 - Bulletin mensuel - 20 mars 2008 - Rapport au Président de la République et au Premier ministreLa mission présidée par Alain Bauer a remis le rapport sur le rapprochement des Institutions publiques chargées de la sécurité globale : "Déceler-Etudier-Former : une voie nouvelle pour la recher. - Centre de documentation - Concours d'études - Création de site web - en savoir plus - En savoir plus - en savoir plus - En savoir plus - Formulaire de recherche - Institut National des Hautes Etudes de Sécurité - Les Borromées - 3 avenue du Stade de France - 93218 Saint-Denis - La - Plaine Cedex - Les manifestations - Les publications - Parution du bulletin mensuel des faits constatés par les services de Police et de Gendarmerie. - Plus de 47 500 faits de violences volontaires sur femmes majeures par conjoint ou ex-conjoint ont été enregistrés par la Police et la Gendarmerie en 2007, soit 31% de plus qu'en 2004. - Rapport et note de synthèse relatifs aux conditions d'efficacité et critères d'évaluation de la vidéo protection. - Rechercher sur le site - Réservation de salles - télécharger les documents - Télécharger sommaire et résumés détaillés Retrouver les articles téléchargeables en ligne Pour acheter cet ouvrage en ligne
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Les manifestations
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Les publications - Les publications
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Réservation de salles

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/08/2008, 09:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/08/2008, 11:31 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/08/2008, 13:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/08/2008, 15:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/08/2008, 17:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/08/2008, 20:23

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- www.journal-officiel.gouv.fr/index.html - 29725 annonces en vigueur
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Le fléau de la drogue (n.5 Juillet-septembre 2008) - Cahiers de la sécurité - La Documentation française - Pour acheter cet ouvrage en ligne

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F15045FB19FFAD731776E424DE4E2E17.tpdjo17v_2?cidTexte=LEGITEXT000006074236&dateTexte=20080218 - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006076189&dateTexte=20080218 - Décret n°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir (modifié par le décret n° 99-1163 du 21 décembre 1999)
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Sun Aug 24 09:22:52 CEST 2008 - Sun Aug 24 11:31:52 CEST 2008 - Sun Aug 24 13:22:24 CEST 2008 - Sun Aug 24 15:24:00 CEST 2008 - Sun Aug 24 17:24:45 CEST 2008 - Sun Aug 24 20:23:55 CEST 2008
- Détail d'un texte - Décret n°76-225 du 4 mars 1976
- Erreur sur le lien - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CGCTERRM.rcv - Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9000911A - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9200082A - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE9200176A - Arrêté ministériel du 25 mars 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB9100482D - Décret d’application 91-1226

[ www.logement.gouv.fr ]
- www.logement.gouv.fr/index.html - 24 août 2008

[ www.lpo.fr ]
- LPO - Oiseaux en détresse - http://www.lpo.fr

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Services de proximité - affaires maritimes - direction ou au service des affaires maritimes de votre région. - http://www.mer.equipement.gouv.fr
- Sites Transports et Mer - Pêche maritime et de loisirs - www.mer.equipement.gouv.fr
- Sites Transports et Mer - Questions sur la plaisance et les loisirs nautiques - Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - dimanche 24 août 2008 09:23 - dimanche 24 août 2008 11:33 - dimanche 24 août 2008 13:22 - dimanche 24 août 2008 15:24 - dimanche 24 août 2008 17:25 - dimanche 24 août 2008 20:24

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/revue_presse/2007_1167100767553/avril_1175506736054/publi_P_rom_04262007_1177585274146&taille=4#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/reunion/publi_P_economie___le_secteur_secondaire_1123167029257#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/front?id=outremer/information_gouvernementale_1113985511139/la_lolf_en_4_clics_1125063711494/front?id=outremer/ministere/missions_1143121357952#formulaire_recherche - Actualité

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - Dimanche 24 Août 2008 - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux.
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 24 Août 2008

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- www.premar-atlantique.gouv.fr/infoprat/formulaires/ - Formulaires
- Document pdf - Arrêté du préfet maritime n° 35/88 du 20 juillet 1988
- Document pdf - arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Arrêté préfectoral n° 52/2008. - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Dimanche 24 août 2008 - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Le 06/08/2008 - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/26/E8/telecharger.php?cle_doc_attach=2811 - Arrêté préfectoral n° 52/2008.
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/26/F0/telecharger.php?cle_doc_attach=2813 - Arrêté préfectoral n° 55/2008. Le 06/08/2008 Arrêté préfectoral n° 52/2008.

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - : 02.40.68.77.76 - : 02.96.91.91.40 - : 02.98.49.07.18 - : 04.42.87.59.37 - : 04.67.18.09.32 - : 04.6849.12.12 - : 04.90.74.52.44 - : 04.91.14.28.00 - : 04.94.12.79.52 - : 04.95.46.08.31 - : 05.46.75.37.54 - : 05.46.82.12.34 - : 05 46 82 12 34 - Fax : 05 46 82 12 50 - : 05.56.26.20.52 - : 05.58.93.92.33 - : 05.59.43.08.51 - 06.76.83.13.31 - : 05.63.73.08.38 - 1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; - (1) Le transport d’ - 13235 Marseille cedex 02 - 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; - 27 quai Solidor - 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; - 35408 Saint-Malo Cedex. - 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat. - A défaut, l'épave sera mise en vente. - à un centre relais ou de sauvegarde est admis s’ - abri dans un carton percé de trous et garni de papier et le maintenir au chaud et au calme ; - absence de meilleure solution, le transport par un particulier du lieu de découverte jusqu’ - accident affectant un grand nombre d’ - Afin de concilier des activités et des enjeux forts divers, quelques dispositions réglementaires d’ - aimable participation de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) : Ligue pour la Protection des Oiseaux - Mission "Oiseaux en Détresse" La Corderie Royale - BP 90263 Tél. - ) ainsi que l'ensemble des coordonnées d'état civil. - animal ou sa capacité à être réinséré dans la nature sont manifestement menacées, et en l’ - animal sans risque en veillant à maintenir les ailes collées au corps et à couvrir la tête ; - application 91-1226 du 5 décembre 1991 - approcher l’ - Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. - Arrêté du préfet maritime n° 35/88 du 20 juillet 1988 - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. - Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. - arrivée d’ - Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales - assurance proposée par la licence. - atteindre l’ - atteintes à l’ - Attention : Le transport des espèces protégées est réglementé (1) et les particuliers qui veulent acheminer un(ou des) oiseau(x) vers un centre de sauvegarde doivent obligatoirement : - attraper le plus doucement possible ; - au contact avec le milieu naturel ou encore au plaisir primitif de la prédation. - Autorisations nécessaires - avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. - Cas des épaves archéologiques : - Cas des épaves dangereuses : - Cas général : - Centre de Sauvegarde, Atlanpole, La Chantrerie, 44307 NANTES CEDEX 03 - Tél. - Centre de Sauvegarde de la Faune sauvage Helgalaldia, Responsables : Stéphan Maury et Laurence Goyeneche, Quartier Arrauntz-Chemin Bereterrenborda, 64480 USTARITZ - Tél. - Centre de Sauvegarde du Marais aux Oiseaux, Responsable : Christian Bavoux, Le Marais aux oiseaux,17550 DOLUS D’ - Centre de Sauvegarde LPO TARN, Responsable : Gilles Mariambourg Place de la mairie, 81290 LABRUGUIERE - Tél. - Centre de Sauvegarde, Responsable : Jean-Claude Austruy, 39, Avenue Edouard Alfred Martel, 12100 MILLAU - Tél : 05.65.60.61.02 ou 05.65.59.09.87 - Centre de Sauvegarde, Responsable : Monsieur Leschi P.N.R. de Corse, Route de la Restonica, 20250 CORTE - Tél. - Centre de Sauvegarde, Responsables : Messieurs Uriot et Hameau P.N.R. du Lubéron, 60 place J. Jaurès, B.P. 122, 84404 APT Cedex - Tél. - Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. - Ces caractéristiques sont également porteuses de risques d’ - Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. - Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. - Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes - Conduite à tenir : - considérer l’ - Contacts : - Cross, sémaphore ou capitainerie du port les plus proches en précisant : - d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir. - d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département - Dans le cas d’ - Découverte d'engins explosifs en mer ou sur le rivage - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine - Décret d’ - Décret n°76-225 du 4 mars 1976 - Décret n°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir (modifié par le décret n° 99-1163 du 21 décembre 1999) - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. - Définition : - demander l'autorisation à la mairie - Département 17 : - Département 33 : - Département 40 : - Département 64 : - Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) - Département des systèmes d'information - Départements 13,83 et 06 : - Départements 20A et 20B : - Départements 22, 29, 35 et 56 : - Départements 44 et 85 : - Départements 66, 11, 34 et 30 : - Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. - Direction des Services Vétérinaires (DSV) - Duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur - eau et l’ - Ecole Nationale Vétérinaire de Nantes, Responsable : Monique l’ - Ecologie et du Développement Durable, 1996). - effectuer de déclaration annuelle et peuvent par ailleurs bénéficier de l’ - effectuer le transport dans les plus brefs délais et par l'itinéraire le plus direct. - Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. - Elle stipule aussi que cela ne dispense pas le conducteur de devoir se justifier s’ - en attendant son transport placer l’ - en aucun cas il ne faut lui donner à boire ou à manger, ni tenter de le laver vous-même. - En cas d’ - En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : - en tenir éloigné, éviter les manipulations et tout choc. - engager à respecter les réglementations en vigueur (zones d’ - engin comme dangereux, éviter les manipulations et tout choc. - engin est immergé : relever les coordonnées géographiques du point d’ - engin est remonté à bord : se tenir éloigné des autres navires, ne pas se rapprocher du rivage ni pénétrer dans un port et attendre l’ - engin suspect comme dangereux, s’ - environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. - environnement (prélèvement de juvéniles… - équilibre ont dû être prises. - espèces protégées est soumis à autorisation préfectorale. - est à dire si la survie de l’ - Est considéré comme épave : - estran (partie du rivage soumise au balancement des marées). - être âgé de 16 ans au moins ; - Etude et la Protection de la Nature en Bretagne (SEPNB), 186, rue Anatole France, BP 63121, 29231 BREST - Tél. - exercice de la pêche sous-marine présente de nombreux attraits liés tant au goût du sport qu’ - Fast Oil Spill Team (FOST) Quartier de la tête noire, RN 113, 13340 ROGNAC - Tél. - Fax : 04.91.14.28.14 - Fédération Départementale des Chasseurs des Landes, Responsable : Mathieu Branère, Centre de Sauvegarde Alca Torda, 149 Chemin de faisans, 40120 POUYESSEAUX - Tél. - Fiche rédigée avec l’ - Formulaires » - Fort Saint-Jean - Gendarmerie, commissariat de police, mairie, Cross les plus proches en précisant : - Hostis – - http://www.chez.com/uncs/ - http://www.lpo.fr - http://www.veterinaire.fr - il est effectué dans les plus brefs délais et par l’ - il est interdit de vendre le produit de la pêche - Il importe que chaque pêcheur sous-marin en ait une parfaite connaissance : - il y a lieu devant un agent de la force publique (Source : Ministère de l’ - immersion et si possible, baliser le point de mouillage. - immobiliser l’ - informations, nous vous invitons à consulter la rubrique plaisance et loisirs nautiques - réglementation du site Internet du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Mer : www.mer.equipement.gouv.fr - instruction PN/S2 n° 93-3 du 14 mai 1993 précise que dans les cas d’ - interdictions, de restrictions, tailles de capture des espèces… - intervention. - itinéraire le plus direct. - L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante : - la direction départementale des affaires maritimes qui a délivré le titre de conduite. - La marine nationale est responsable de la neutralisation des engins explosifs découverts en mer et sur l’ - Le formulaire de demande de duplicata – - le fusil ne doit en aucun cas rester armé en surface - Le maire et les services de la sécurité civile sont chargés de la neutralisation des engins explosifs découverts sur le rivage du littoral de leur commune. - le pratiquant doit obligatoirement signaler sa présence au moyen d’ - Le timbre fiscal correspondant au droit de délivrance d'un duplicata de permis de mer côtier est de 60 Euros. - Les coordonnées des services sont disponibles sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, à l'adresse suivante : http://www.mer.equipement.gouv.fr - les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, - Les épaves - Les feux d'artifice sur le littoral - Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. - les marchandises tombées ou jetées à la mer, - Lieu exact où il se trouve - Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) - lors de la manipulation, tenir l'oiseau écarté de votre visage et faire attention au bec et aux griffes, - Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l’ - Lorsque l’ - LPO Aude, Responsable : Henri-Pierre Roche Ecluse Mandirac, 11100 NARBONNE - Tél. - LPO Hérault, Responsable : Françis Fornairon, 14 La croix des Aiguillons, 34140 MEZE - Tél. - LPO (Ligue pour la Protection des oiseaux), Responsable : Gilles Bentz - Station ornithologique, Ile Grande, 22560 PLEUMEUR-BODOU - Tél. - LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux), Responsable : Marie Lagarde, Centre de Sauvegarde, Domaine de Certes, 33980 AUDENGES - Tél. - LPO PACA, Responsable : Benjamin Kabouche Rond-Point Beauregard, Villa La Paix, 83400 HYERES - Tél. - LPO), Responsable : Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.), Siège national : Corderie Royale, BP 90263, 17305 ROCHEFORT Cedex - Tél. - Mesure de sécurité : - Mesures de sécurité : - n°11329-, ainsi que la notice explicative sont disponibles sur notre site dans la rubrique « - Nature et description de l’ - ne jamais prendre de risques inconsidérés afin d’ - Nom et immatriculation du navire - Nota : les titulaires d’ - oiseau à l’ - oiseau côté mer pour ne pas le repousser à l’ - oiseaux, des structures d’ - OLERON - Tél. - on pratique la pêche sous-marine : - ) ou à la sécurité du plongeur lui-même mais aussi des autres usagers de la mer (baigneurs notamment). - , ou sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables dans la rubrique Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions » - Pour faciliter les recherches qui seront nécessaires pour l'édition du duplicata, il est conseillé d'indiquer dans la demande le plus de précisions possibles : date d'examen et/ou de délivrance, centre d'examen, nature du titre (permis hauturier, permis côtier, ancien permis A, B… - pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 - pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005 - Pour le littoral atlantique : - Pour le littoral méditerranéen : - pour les permis obtenus dans des départements non littoraux ou à l'étranger, au : - Pour obtenir un duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur (permis mer), il vous appartient d'adresser un dossier de demande de duplicata à : - Pour plus d’ - Pour pouvoir pratiquer la pêche sous-marine, il faut : - Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : - Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : - Pratiquer la pêche sous-marine - prévenir le centre de sauvegarde de leur arrivée, en précisant le nombre d'oiseaux, et les espèces transportées (si possible), - ramasser l'oiseau, en vous munissant de gants et de sacs plastiques, et le transférer au centre de sauvegarde le plus proche où il sera identifié, comptabilisé et enregistré. - Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : - Respecter les mesures suivantes : - rubrique contacts). - Service des permis plaisance - seule la pêche en apnée est autorisée, et de jour uniquement - Si l’ - si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain - Si un oiseau, victime de pollution marine, est découvert vivant ou mort il faut contacter d’ - Signalement immédiat aux autorités compétentes : - Site DRASSM - Sites Internet - ), sous forme d’ - souscrire une assurance en responsabilité civile ; - SUR LE RIVAGE - textes de référence : - Textes de référence : - Toujours considérer l’ - tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, - tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. - Toute personne ayant découvert un engin suspect a obligation de le signaler sans délai et doit respecter certaines règles de sécurité. - Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. - Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. - Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture : - Toutefois, l’ - un oiseau mort : - un oiseau vivant : - une bouée indiquant sa position - une déclaration annuelle déposée à la direction ou au service des affaires maritimes de votre région. - une équipe d’ - une licence délivrée par une fédération sportive agréée pour la pratique de la plongée sous-marine par le ministère chargé des sports ne sont pas tenus d’ - Union Française des Centres de Sauvegarde de la Faune Sauvage - Unité mobile de soins aux oiseaux en détresse de la Ligue de Protection des Oiseaux (UMS – - Unité mobile de soins aux oiseaux en détresse LPO/Wildpeace, Responsable : Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.) Siège national : Corderie Royale, BP 90263, 17305 ROCHEFORT Cedex - Tél. - Unité mobile de soins pour oiseaux mazoutés (UMSOM), Responsable : Bretagne Vivante, Société pour l’ - Unité mobile du GIE – - urgence, c’ - urgence le Centre de Sauvegarde de la Faune Sauvage le plus proche (Cf. - urgence peuvent être installées sur la ou les Zones polluées : - utiliser une couverture, une veste, un tissu afin d’
- Document PDF - arrêté 2005/13 du 21 avril 2005

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 24/08/2008, 09:19 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 24/08/2008, 11:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 24/08/2008, 13:20 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 24/08/2008, 15:00 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 24/08/2008, 17:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 24/08/2008, 20:19

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/index.html - (827 votes)

[ www.screen-sarl.com ]
- www.screen-sarl.com - Création de site web

[ www.senat.fr ]
- Aujourd'hui sur Public Sénat - Bibliotheque medicis - De l'amour - Bibliotheque medicis - De la terre à la table - Bibliotheque medicis - La Corrida - Conversation d'avenirs - L'Egypte - Conversation d'avenirs - La mediterranée - Deshabillons-les - Obama, les armes d'un séducteur - Documentaire - Les camarades 3/3 - Enjeux d'avenir - La reproduction artificielle - Enjeux d'avenir - Les heures supplémentaires : Travailler plus, pour gagner plus ? - Ensemble(s) - Handisport - Evenement - Les trophées de la présence française à l'étranger - L'europe et nous - La sécurité des jouets - Le debat - L'héritage de Mai 68 - Le debat - Le réchauffement climatique - Le debat - René Bousquet - Les dessous de la loi - La loi Chatel - Les dessous de la loi - Loi de Modernisation de l'Economie - Paroles du monde - Best-of N°2 - Reportage - L'Obamania en France - Senat mode d'emploi - Le bureau

[ www.veterinaire.fr ]
- Onv - monde : Administration - les D.S.V. - http://www.veterinaire.fr

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 24 Août 2008

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Agir-face-aux-mutilations-sexuelles - Agir face aux mutilations sexuelles - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Elections-prud-hommales - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Poitevins-partez-en-vacances-tranquilles - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Rapport-des-services-de-l-Etat-dans-la-Vienne-2007 - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Rapport-des-services-de-l-Etat-dans-la-Vienne-2007 - Rapport des services de l'État dans la Vienne - 2007
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Securite-routiere-tous-responsable - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vente-ou-location-d-une-propriete-situee-en-zone-a-risques-naturels-ou-technologiques - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Agir face aux mutilations sexuelles - Avant propos de Bernard FRAGNEAU, préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne - Dans le cadre de la prévention des mutilations sexuelles féminines, la délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité et le groupement régional de santé publique en Poitou-Charentes ont édité un petit livret d'information sur les risques de telles mutilations et les recours à la loi auxquels elles donnent droit puisqu'elles sont interdites en France. - Elections prud'hommales - En adoptant tous un comportement responsable sur les routes, on peut sauver 13 vies et éviter 300 blessés par jour - Le 24 Août 2008 - partez en vacances tranquilles » - Poitevins, « - Rapport des services de l'État dans la Vienne - 2007 - Retrouvez toutes les informations utiles dans la plaquette "Partez en vacances tranquilles" spécialement éditée pour la Vienne - Sécurité routière: tous responsables - Tout savoir avant le jour du scrutin le 3 décembre 2008. - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le dimanche 24 août 2008 à 09h52 - Actualisation le dimanche 24 août 2008 à 15h52 - Bulletin émis le : 24/08/2008 à 09:51:13 - Bulletin émis le : 24/08/2008 à 15:51:55 - Carte de référence : 24082008_10 - Carte de référence : 24082008_16 - Prochain bulletin le : 24/08/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 25/08/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le dimanche 24 août 2008 à 16h00 - Prochaine édition le lundi 25 août 2008 à 10h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours Ã 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pierre Gerslte & - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle. - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 24 Août 2008

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=24&mois_affiche=8 - 24