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Nouveautés du 03.08.2008

[ www.ac-montpellier.fr ]
- www.ac-montpellier.fr/ia11/ - Éducation

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - dimanche, 03 août 2008

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008

[ www.aude.pref.gouv.fr ]
- Les actualités des la Préfecture de l'Aude : liste complète des dossiers - dossiers - Grands - Grands dossiers
- La Préfecture de l'Aude : Salsigne - Vallée de l’Orbiel - L'éolien dans l’Aude
- Préfecture de l'Aude : Attention au risque d'intoxication au monoxyde de carbone - Intoxication
- La Préfecture de l'Aude : Salsigne - Vallée de l’Orbiel - Salsigne - Vallée de l’Orbiel
- Les actualités de la Préfecture et des services de l'Etat dans l'Aude - Actualités - archives
- Préfecture de l'Aude : Actualités - Consultation publique pour la qualité de l'Eau-Projet du SDAGE (15 avril -15 octobre 2008) [11-4-2008] Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - [30-4-2008] Suite
- Préfecture de l'Aude : Dossiers - archives - Dossiers
- Préfecture de l'Aude : Informations - archives - Infos
- La Lettre du Préfet - Lettre du Préfet
- cadre blanc - carte des communes
- Conception - Conception
- Accueil - Dossier départemental des risques majeurs - Risques majeurs
- Document pdf - Plan communal de sauvegarde
- Le Plan de prévention des risques (P.P.R.) en cinq questions - Plan de prévention des risques
- Démarches administratives - administratives - Démarches - Démarches administratives - Infos locales
- Démarches administratives - Guide des droits et des démarches
- PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités - Accueil
- www.aude.pref.gouv.fr/index.html - [30-4-2008] Suite - Actualités - administratifs - administratives - Affaires maritimes - Affaires sanitaires et sociales - Agriculture et forêt - Anciens combattants - carte des communes - Catastrophes naturelles - Concours d'idées sécurité routière dans l'Aude - Vous avez voté découvrez vite le projet retenu ! - Consommation - Consultation publique pour la qualité de l'Eau-Projet du SDAGE (15 avril -15 octobre 2008) [11-4-2008] Suite - de l’ - Défense de l'enfance - Défense nationale - Demande de subvention européenne - Démarches administratives - Document communal synthétique - Dossier départemental des risques majeurs - Droits des femmes - Économie - Finances - Environnement - Équipement - Établissements recevant du public - Feu de forêts - Formation professionnelle - Grands dossiers - Guide des droits et des démarches - Industrie - Recherche - Influenza aviaire - Information des acquéreurs et des locataires - Infos locales - Inondations - Intoxication - Jeunesse - Sports - Vie associative - L'éolien dans l’ - Le concours d'idées lancé par le Préfet de l'Aude, Bernard Lemaire, en février dernier est un véritable succès. - Le département - Le risque météorologique - Lettre du Préfet - Marchés publics - Plan communal de sauvegarde - plan d'accès - Plan de prévention des risques - Plan du site Conception - Préfecture - Protection - Protocole transports scolaires - Recueil des actes administratifs - Risques domestiques - Risques majeurs - Risques majeurs et gestion de crise - Risques majeurs : informations, documentations - Salsigne - Vallée de l’ - Santé animale - Secourisme : Calendrier - Secourisme : Formations - Sécurité civile - Sécurité civile et Secourisme - Securite des piscines - Sécurité et accessibilité - Services véterinaires - Site interministériel des services de l'Etat - Sous-préfecture de Limoux - Sous-préfecture de Narbonne - Travail - Emploi - Une trentaine de jeunes audois se sont mobilisés et ont envoyé des projets originaux où les thèmes de l'alcool et de la vitesse et leurs conséquences au volant, ont été largement abordés. - Usage de l'eau
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- Préfecture de l'Aude: Plan du site - Plan du site
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- SIDPC 11 - Formation au secourisme - Secourisme : Formations - Sécurité civile et Secourisme
- www.aude.pref.gouv.fr/protection-civile/index_secourisme.asp#calend - Secourisme : Calendrier
- SIDPC 11 - Formation au secourisme - Sécurité civile
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- La préfecture de l'Aude - Jeunesse et Sports - Jeunesse - Sports - Vie associative
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- Médiateur de la République - Médiateur
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- Les services de l'Etat dans l'Aude -- Anciens combattants - Tourisme
- La Préfecture de l'Aude - Liens
- La Sous-préfecture de Limoux - Sous-préfecture de Limoux
- La Sous-préfecture de Narbonne - Sous-préfecture de Narbonne

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Biodiversité Cartes Crue DCE Données Evaluation Incidence Inondation Méthodologique MISE Natura 2000 Note Parc PLU Profil Projet Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Surveillance ZNIEFF Zones
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Biodiversité
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.html - Préfecture de la Charente-Maritime - 2008 - Site interministériel de la préfecture de la Charente-Maritime

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 3 Août 1914 L'Allemagne déclare la guerre à la France. - Le 3 Août 1918 Au sud-ouest du bois Meunière, après un dur combat à la baïonnette, les Américains ont refoulé les ennemis dans les bois.

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 85077 fois - Site visité 85094 fois - Site visité 85109 fois - Site visité 85122 fois - Site visité 85130 fois - Site visité 85155 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Aides techniques mises à disposition - L'association Audition et écoute 33 met à disposition des aides techniques pour malentendants. - Lancée en 1994, l'Université de la Formation, de l'Éducation et de l'Orientation est organisée tous les ans par la Maison de la Promotion Sociale. - Sa conception et son organisation sont placées sous l'autorité d'un Conseil Scientifique composé d'Universitaires, du Conseil Régional d'Aquitaine, de la DRTEFP Aquitaine, du Rectorat de Bordeaux, du CARIF Aquitaine et des formateurs consultants de la MPS Aquitaine. - Université de la formation, de l'éducation et de l'orientation
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Aides techniques mises à disposition - Aides techniques mises à disposition
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Université de la formation, de l'éducation et de l'orientation - Université de la formation, de l'éducation et de l'orientation

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 03/08/2008, 09:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 03/08/2008, 11:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 03/08/2008, 13:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 03/08/2008, 15:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 03/08/2008, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 03/08/2008, 20:17

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les cascades de Gimel - Les tours de Merle - Marché de Brive

[ www.culture.fr ]
- www.culture.fr/l-r/ - Culture

[ www.culture.gouv.fr ]
- Le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Site DRASSM

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dimanche 3 août 2008

[ www.ddjs-hautes-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-hautes-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 24-05-2007 - Programme de prévention solaire destiné aux animateurs et resposables de structures de loisirs type centre de loisirs, centres de vacances, clubs enfants, club de plage etc. - Proposé par l'associaiton Sécurité Solaire, centre collaborateur de l'Organisation Mondiale de la Santé. - Vivre avec le soleil au centre de loisirs

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Dimanche 3 août 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - Communiqué du Président de la République se réjouissant de la libération des deux otages … - Communiqué sur l'enquête concernant la mort du petit valentin - Le Président de la République adresse ses … - Mise à jour 03-08-2008
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Communiqué du Président de la République se réjouissant de la libération des deux otages français en Afghanistan - Communiqué du Président de la République se réjouissant de la libération des deux otages …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Communiqué sur l'enquête concernant la mort du petit valentin - Lire

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux étudier dans ma région - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Je veux me loger - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je veux étudier à l'étranger ?
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- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux étudier à l'étranger ?

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 18 juin 2008 - 25 juin 2008 - 27 juin 2008 - Bilan du schéma départemental des carrières (10/07/06) - Communiqué de presse - ARMADA - Communiqué de presse - Sécurité routière - Consulter le dossier de presse réalisé par la préfecture de l'Eure concernant la descente en Seine à l'occasion de l'Armada 2008. - CPER 2007-2013 (31/01/07) - DGEAF - Document de Gestion des Espaces Agricoles et Forestiers de l'Eure (Avril 2008) - Elections prud homales - Gilet et triangle obligatoires à partir du 1er juillet - Il y a actuellement10 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement11 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement13 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement14 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement15 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement21 utilisateurs en ligne - Inscription sur les listes électorales pour les élections prud'homales - le site est optimisé pour Internet Explorer 6 en résolution 1024x768 - Plan Action Stratégique de l'Etat dans le département de l'Eure (PASED)(31/03/05) - Schéma Départemental de Développement Commercial(28/01/05) - Synthèse de l'étude sur les cas de leucémie à Gaillon (21/01/05)

[ www.finistere.pref.gouv.fr ]
- www.finistere.pref.gouv.fr/index.html - Cessions immobilières de l'Etat
- www.finistere.pref.gouv.fr/Ventes_immo/accueil.htm - Cessions immobilières de l'Etat

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 25 visiteurs en ligne - 27 visiteurs en ligne - 32 visiteurs en ligne - 33 visiteurs en ligne - 37 visiteurs en ligne - Dimanche 3 Août 2008

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/08/2008, 09:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/08/2008, 11:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/08/2008, 13:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/08/2008, 15:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/08/2008, 17:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/08/2008, 20:22

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/resultats-elections/MN2008/987/index.html - Résultats du premier tour des élections municipales 2008

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- www.journal-officiel.gouv.fr/index.html - 27590 annonces en vigueur
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- Programmes européens 2007-2013 - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Demande de subvention européenne

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F15045FB19FFAD731776E424DE4E2E17.tpdjo17v_2?cidTexte=LEGITEXT000006074236&dateTexte=20080218 - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006076189&dateTexte=20080218 - Décret n°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir (modifié par le décret n° 99-1163 du 21 décembre 1999)
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Sun Aug 03 09:23:32 CEST 2008 - Sun Aug 03 11:23:09 CEST 2008 - Sun Aug 03 13:24:41 CEST 2008 - Sun Aug 03 15:25:07 CEST 2008 - Sun Aug 03 17:22:20 CEST 2008 - Sun Aug 03 20:22:30 CEST 2008
- Erreur sur le lien - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9000911A - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9200082A - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE9200176A - Arrêté ministériel du 25 mars 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB9100482D - Décret d’application 91-1226

[ www.logement.gouv.fr ]
- www.logement.gouv.fr/index.html - 3 août 2008

[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - Cinq millions d'euros pour des projets régionaux - Comite de programmation des crédits européens - Lire la suite

[ www.marches-publics.gouv.fr ]
- www.marches-publics.gouv.fr - Marchés - Marchés publics - publics

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Services de proximité - affaires maritimes - direction ou au service des affaires maritimes de votre région. - http://www.mer.equipement.gouv.fr
- Sites Transports et Mer - Pêche maritime et de loisirs - www.mer.equipement.gouv.fr
- Sites Transports et Mer - Questions sur la plaisance et les loisirs nautiques - Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions

[ www.meteofrance.com ]
- www.meteofrance.com/vigilance/index.html - Le risque météorologique

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - dimanche 03 août 2008 09:24 - dimanche 03 août 2008 11:23 - dimanche 03 août 2008 13:25 - dimanche 03 août 2008 15:26 - dimanche 03 août 2008 17:22 - dimanche 03 août 2008 20:23

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr - Ministère de l'Outre-Mer
- www.outre-mer.gouv.fr/favicon.ico#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?id_article=308#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?idPage=1303&zoom=grand#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/thickbox.css#formulaire_recherche - Actualité

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Dimanche 03 Août 2008 - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux.
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 3 Août 2008

[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Arrivée du Haut-Commissaire de la République Adolphe Colrat
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Mouvement Préfectoral
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Visite du secrétaire d’Etat chargé de l’Outre-Mer en Polynésie française
- Document doc - Second tour : résultat global résultats par bureau Premier tour
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Espace presse
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- Document doc - Second tour : résultat global
- Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique - Actualités
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - Arrivée du Haut-Commissaire de la République Adolphe Colrat - av Bruat, BP 115 - 98713 Papeete, tél +689 46 86 86 télécopie +689 46 86 89 - Dossiers - Discours - Concours - écrivez-nous - Elections des représentants de l'APF - Espace presse - Haut-commissariat de la République en Polynésie française, - mél: courrier@polynesie-francaise.pref.gouv.fr - Ministère de l'Outre-Mer - Premier tour - Résultats du premier tour des élections municipales 2008 - résultats par bureau - Second tour : résultat global - sites publics
- Haut-commissariat de la Polynésie française : Sites publics - sites publics

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- www.premar-atlantique.gouv.fr/infoprat/formulaires/ - Formulaires
- Document pdf - Arrêté du préfet maritime n° 35/88 du 20 juillet 1988
- Document pdf - arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Dimanche 3 août 2008 - Epaves - Principes généraux - Le 03/08/2008 - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Pratique des loisirs nautiques - Un pêcheur à pied décède devant Fécamp
- La Préfecture Maritime - Actualités - Un pêcheur à pied décède devant Fécamp - Un pêcheur à pied décède devant Fécamp
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux - Epaves - Principes généraux
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens

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- Communiqué de presse Recherche d'un plongeur au sud ouest de la Corse - Préfecture maritime de la Méditerranée - Recherche d'un plongeur au sud ouest de la Corse
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - 03 août 2008 : Recherche d'un plongeur au sud ouest de la Corse - : 04.91.14.28.00 - 1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; - 13235 Marseille cedex 02 - 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; - 27 quai Solidor - 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; - 35408 Saint-Malo Cedex. - 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat. - A défaut, l'épave sera mise en vente. - Afin de concilier des activités et des enjeux forts divers, quelques dispositions réglementaires d’ - ) ainsi que l'ensemble des coordonnées d'état civil. - application 91-1226 du 5 décembre 1991 - Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. - Arrêté du préfet maritime n° 35/88 du 20 juillet 1988 - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. - Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. - assurance proposée par la licence. - atteintes à l’ - au contact avec le milieu naturel ou encore au plaisir primitif de la prédation. - Autorisations nécessaires - avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. - Cas des épaves archéologiques : - Cas des épaves dangereuses : - Cas général : - Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. - Ces caractéristiques sont également porteuses de risques d’ - Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. - Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. - Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes - d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir. - d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département - Décret d’ - Décret n°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir (modifié par le décret n° 99-1163 du 21 décembre 1999) - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. - Définition : - demander l'autorisation à la mairie - Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) - Département des systèmes d'information - Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. - Duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur - effectuer de déclaration annuelle et peuvent par ailleurs bénéficier de l’ - Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. - En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : - engager à respecter les réglementations en vigueur (zones d’ - environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. - environnement (prélèvement de juvéniles… - équilibre ont dû être prises. - Est considéré comme épave : - être âgé de 16 ans au moins ; - exercice de la pêche sous-marine présente de nombreux attraits liés tant au goût du sport qu’ - Fax : 04.91.14.28.14 - Formulaires » - Fort Saint-Jean - il est interdit de vendre le produit de la pêche - Il importe que chaque pêcheur sous-marin en ait une parfaite connaissance : - informations, nous vous invitons à consulter la rubrique plaisance et loisirs nautiques - réglementation du site Internet du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Mer : www.mer.equipement.gouv.fr - interdictions, de restrictions, tailles de capture des espèces… - L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante : - la direction départementale des affaires maritimes qui a délivré le titre de conduite. - Le formulaire de demande de duplicata – - le fusil ne doit en aucun cas rester armé en surface - le pratiquant doit obligatoirement signaler sa présence au moyen d’ - Le timbre fiscal correspondant au droit de délivrance d'un duplicata de permis de mer côtier est de 60 Euros. - Les coordonnées des services sont disponibles sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, à l'adresse suivante : http://www.mer.equipement.gouv.fr - les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, - Les épaves - Les feux d'artifice sur le littoral - Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. - les marchandises tombées ou jetées à la mer, - Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l’ - Lorsque l’ - n°11329-, ainsi que la notice explicative sont disponibles sur notre site dans la rubrique « - Nota : les titulaires d’ - on pratique la pêche sous-marine : - ) ou à la sécurité du plongeur lui-même mais aussi des autres usagers de la mer (baigneurs notamment). - , ou sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables dans la rubrique Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions » - Pour faciliter les recherches qui seront nécessaires pour l'édition du duplicata, il est conseillé d'indiquer dans la demande le plus de précisions possibles : date d'examen et/ou de délivrance, centre d'examen, nature du titre (permis hauturier, permis côtier, ancien permis A, B… - pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 - pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005 - pour les permis obtenus dans des départements non littoraux ou à l'étranger, au : - Pour obtenir un duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur (permis mer), il vous appartient d'adresser un dossier de demande de duplicata à : - Pour plus d’ - Pour pouvoir pratiquer la pêche sous-marine, il faut : - Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : - Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : - Pratiquer la pêche sous-marine - Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : - Service des permis plaisance - seule la pêche en apnée est autorisée, et de jour uniquement - si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain - Site DRASSM - ), sous forme d’ - souscrire une assurance en responsabilité civile ; - textes de référence : - tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, - tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. - Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. - Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. - Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture : - une bouée indiquant sa position - une déclaration annuelle déposée à la direction ou au service des affaires maritimes de votre région. - une licence délivrée par une fédération sportive agréée pour la pratique de la plongée sous-marine par le ministère chargé des sports ne sont pas tenus d’
- Document PDF - arrêté 2005/13 du 21 avril 2005

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- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Agir-face-aux-mutilations-sexuelles - Agir face aux mutilations sexuelles - [ Lire la suite ]
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- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Poitevins-partez-en-vacances-tranquilles - Poitevins, « partez en vacances tranquilles »
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Telepoints-pour-consulter-son-nombre-de-points-restant-sur-son-permis-de-conduire - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vous-etes-ressortissant-etranger-telechargez-vos-formulaires - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Agir face aux mutilations sexuelles - Dans le cadre de la prévention des mutilations sexuelles féminines, la délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité et le groupement régional de santé publique en Poitou-Charentes ont édité un petit livret d'information sur les risques de telles mutilations et les recours à la loi auxquels elles donnent droit puisqu'elles sont interdites en France. - Il est accessible depuis le site Internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. - La France souhaite mieux organiser l'immigration professionnelle en facilitant l'accès à des métiers choisis. - Le 03 Août 2008 - Le site Internet, intitulé " Télépoints ", permet aux usagers de consulter le nombre de points affectés à leur dossier de permis de conduire. - Les pièces du dossier, ainsi que les registres d'enquête, seront déposés du 10 juin 2008 au 10 juillet 2008 inclus soit durant 31 jours consécutifs en préfectures d'Indre et Loire, de la Vienne, des Deux-Sèvres et de la Charente et en sous-préfectures de Chinon, de Loches (Indre-et-Loire) et de Châtellerault (Vienne), dans les mairies citées ci-après, où ils pourront être consultés aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux. - LGV SUD EUROPE ATLANTIQUE - Mieux organiser l'immigration professionnelle - Plusieurs rubriques de ce site vous permettent d'avoir accès aux démarches qu'il vous appartient de faire selon votre situation et de télécharger les formulaires correspondants: Vous êtes étudia. - Poitevins, « partez en vacances tranquilles » - Télépoints: pour consulter le nombre de points restant sur son permis de conduire - Vous êtes ressortissants étrangers: téléchargez vos formulaires

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le dimanche 03 août 2008 à 09h56 - Actualisation le dimanche 03 août 2008 à 15h56 - Bulletin émis le : 03/08/2008 à 09:11:33 - Bulletin émis le : 03/08/2008 à 15:30:09 - Carte de référence : 03082008_10 - Carte de référence : 03082008_16 - Prochain bulletin le : 03/08/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 04/08/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le dimanche 03 août 2008 à 16h00 - Prochaine édition le lundi 04 août 2008 à 10h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Dimanche 03 Août 2008