Auracom - Actualité institutionnelle - mercredi 30 juillet 2008

Observatoire des sites gouvernementaux

Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
Ce système détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

Dernières nouveautés

Sélectionnez les nouveautés du jour Rapports / Documents seuls / Liens seuls / Texte seul /
Affaires étrangères / Affaires sociales / Agriculture / Aide au développement / Aménagement du territoire / Anciens combattants / Assemblée nationale / Budget / Chômage / Collectivité territoriale / Commerce / Communication / Conseil constitutionnel / Conseil d'Etat / Consommation / Culte / Culture / Décentralisation / Défense / Délinquance / Développement durable / Dialogue social / Discriminations / Drire / Droits / Environnement / Economie / Education / Egalité / Election / Elysée / Emploi / Energie / Entreprise / Environnement / Equipement / Europe / Famille / Fiscalité / Fonction publique / Formation / Francophonie / Handicap / Immigration / Industrie / Institutions / Intérieur / Internet / Jeunesse / Justice / Logement / Mémoire / Mondialisation / Outre-mer / Police / Politique étrangère / Préfectures / Premier Ministre / Recherche / Réforme de l'Etat / Retraite / Revenus / Santé / Sécurité / Sécurité sociale / Sénat / Service public / Société / Solidarité / Sport / Technologie / Tourisme / Travail / Vie scolaire / Ville /

Nouveautés du 30.07.2008

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- agreste.agriculture.gouv.fr/region_5/index.html - Votre région - Les chiffres de l'agriculture

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 30/07/2008 - Incendie au Haras d'Aurillac
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/incendie-au-haras-d - Incendie au Haras d'Aurillac

[ alsace.sante.gouv.fr ]
- DRASS et DDASS d'ALSACE - Mise à jour : 30/07/2008

[ ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site

[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAF - Outil de recherche - Mise à jour : 30 juillet 2008

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 30 juillet 2008

[ jobsearch.webservices.monster.de ]
- Offre d'emploi - INGENIEUR AGRI AGRO H/F - 15/43 CANTAL / HAUTE LOIRE - INGENIEUR AGRI AGRO H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74341060 - TECHNICIEN ENVIRONNEMENT H/F
- Offre d'emploi - ASSISTANT QUALITE H/F - ILLE ET VILAINE - ASSISTANT QUALITE H/F
- Offre d'emploi - COMMERCIAL H/F - OISE - COMMERCIAL H/F
- Offre d'emploi - CHEF D'ETABLISSEMENT HIPPODROME H/F - PARIS - CHEF D'ETABLISSEMENT HIPPODROME H/F
- Offre d'emploi - CHEF DE PROJET RECHERCHE & DEVELOPPEMENT H/F - CALVADOS - CHEF DE PROJET RECHERCHE & DEVELOPPEMENT H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74341082 - CHARGE DE MISSION TECHNIQUE PISCICOLE ET HALIEUTIQUE H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74341087 - MONITEUR SUPPORT EQUIN H/F
- Offre d'emploi - CHARGE DE MISSION PAYS H/F - EST CREUSE - CHARGE DE MISSION PAYS H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74341098 - COMMERCIAL EXPORT H/F

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- les coquillages - coquillages et pêche à pied de loisirs - le contrôle sanitaire de la qualité des sites de pêche à pied de loisirs : derniers bilans... [30 juillet 2008] en loire atlantique en vendée - Alerte en cours ! La Ddass de Vendée informe : les sites de pêche à pied de coquillages de Noirmoutier-en-l'Ile (Fort-Larron) et Saint-Hilaire-de-Riez (Sion) sont fermés par arrêté municipal bruit et santé : le guide Bien
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - [30 juillet 2008]

[ service-public.fr ]
- Les 600 sites naturels du Conservatoire du littoral - Service-public.fr - Les 600 sites naturels du Conservatoire du littoral
- La carte européenne d'assurance maladie - Service-public.fr - --> La carte européenne d'assurance maladie

[ sig.ville.gouv.fr ]
- sig.ville.gouv.fr/actualites/1/NouveautA%A9s - Nouveautés
- sig.ville.gouv.fr/actualites/4/Nouvelle-fonctionnalitA%A9 - Nouvelle fonctionnalité
- sig.ville.gouv.fr/index.html - Nouveautés : Nouvelle fonctionnalité - Une recherche facilitée : Afin de soulager la liste dynamique .

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - La carte européenne d'assurance maladie

[ www.2s3i.com ]
- www.2s3i.com - 2s3i.com / 2008

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 29/07/2008 Renovation des batiments 9 et 15 au profit de l'aia - objet du(des) marche(s) : dossier 8091 : renovation des batiments9 et 15 au profit de l'atelier industriel de l'aeronautique de clermont-ferrand Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 29/07/2008 Acquisition de transpositions de frequence Lire la suite - 29/07/2008 Compiegne (60) quartier bourcier arassement et rejointement des souches de cheminees des batiments 0022 et 0023 Lire la suite - 29/07/2008 Renovation des batiments 9 et 15 au profit de l'aia - objet du(des) marche(s) : dossier 8091 : renovation des batiments9 et 15 au profit de l'atelier industriel de l'aeronautique de clermont-ferrand Lire la suite
- www.achats.defense.gouv.fr/mon_achat - Identifiez-vous

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Juillet 2008 - Dernières adjudications - Juillet 2008
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008

[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Alsace - Accueil - Date de dernière publication : le 30.07.08 - Plan d'action destiné à réduire les accidents liés aux canalisations de gaz (Télécharger le communiqué de presse)
- Document pdf - > Plan d'action destiné à réduire les accidents liés aux canalisations de gaz (Télécharger le communiqué de presse)

[ www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.aquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - mercredi, 30 juillet 2008

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 30/07/2008 11:39: - Bilan de la campagne d'inspections de chantiers par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) dans les huit départements de la Région Rhône-Alpes. - Sécurité des canalisations de distribution de gaz
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_drire_canalisatio/view - : , 106 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_drire_canalisatio/view - 30/07/2008 11:39
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_drire_canalisatio/view - Sécurité des canalisations de distribution de gaz

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - 04.07.2008 - 08.07.2008 - Dernière mise à jour le 30/07/2008 - Inspection de grande ampleur sur le thème de la radioprotection menée par l'ASN sur le site de Cadarache (13). - Inspection de revue du site nucléaire de Cadarache - L'ASN met en place deux groupes permanents d'experts en radioprotection. - Radioprotection
- www.asn.fr/sections/accueil/actualites/asn-met-en-place-deux-groupes-permanents - L'ASN met en place deux groupes permanents d'experts en radioprotection.
- www.asn.fr/sections/accueil/actualites/inspection-grande-ampleur-sur-theme - Inspection de grande ampleur sur le thème de la radioprotection menée par l'ASN sur le site de Cadarache (13).

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Lire le communiqué. - Lire le communiqué Suppression des jachères : Suite à une décision du 1er juillet de la Commission européenne, l'obligation de jachère est définitivement supprimée. - Mercredi 30 Juillet 2008 - Mesures d'aides aux éleveurs de porcs. - Site mis à jour le 30/07/2008
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - tous les communiqués - Lire le communiqué - Mesures d'aides aux éleveurs de porcs.
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - tous les communiqués - Suite à une décision du 1er juillet de la Commission européenne, l'obligation de jachère est définitivement supprimée. Lire le communiqué. - Suppression des jachères :

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - 04.07.2008 - 08.07.2008 - Dernière mise à jour le 30/07/2008 - Inspection de grande ampleur sur le thème de la radioprotection menée par l'ASN sur le site de Cadarache (13). - Inspection de revue du site nucléaire de Cadarache - L'ASN met en place deux groupes permanents d'experts en radioprotection. - Radioprotection

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008 [ - Bulletin officiel No 11 du 15 juin 2008 - En savoir plus]

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - En savoir + - Mise à jour : 30 juillet 2008 - Oprétaion Tranquillité Vacances.
- Avis d'appel public à la concurrence - Avis d'appel d'offres à la concurrence : fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un système de visioconférence complet. En savoir +
- Document pdf - Oprétaion Tranquillité Vacances. En savoir +

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 30 Juillet 2008

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008 - Bulletin officiel No 11 du 15 juin 2008 - En savoir plus

[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html - Elections sénatoriales Le tableau des électeurs sénatoriaux a été arrêté le 1er juillet 2008. - Le dépôt des candidatures s'effectuera du lundi 1er septembre au vendredi 12 septembre 2008 à 18 h 00. - Pour en savoir plus sur ces élections, cliquez ici

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008 [ - Bulletin officiel No 11 du 15 juin 2008 - CARMEN : Le site de cartographie dynamique - En savoir plus]

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 30 Juillet 2008

[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
- Prefecture du Cantal - En savoir plus
- www.cantal.pref.gouv.fr/index.html - 25/07/2008 - FIEVRE CATARRHALE OVINE - En savoir plus - Un premier cas sur un bovin d'un cheptel du Cantal est confirmé.

[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Rapport d'activité de la DRE Centre - année 2007 - Rapport d'activité de la DRE Centre - année 2007
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site - Rapport d'activité de la DRE Centre - année 2007

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 30/07/2008 - Nuit européenne de la chauve-souris - 30 et 31 août 2008 - Service de l'hydrométrie et de la prévision des crues (SHPC)
- La nuit européenne de la chauve-souris, en quelques mots ... - Nuit européenne de la chauve-souris - 30 et 31 août 2008
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Service de l'hydrométrie et de la prévision des crues (SHPC)
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Champagne-Ardenne et Agriculture Aube - L'organisation des transports durant la période des vendanges - L'organisation des transports durant la période des vendanges
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=613 - Recrutement par concours externe d'un ouvrier des Parcs et Ateliers qualifié électricien
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - à la Base aérienne 112 - L'organisation des transports durant la période des vendanges - Les professionnels des branches "Transport" et "Champagne" se mobilisent pour une meilleure organisation des transports et un meilleur respect de la réglementation lors des vendanges. - Recrutement par concours externe d'un ouvrier des Parcs et Ateliers qualifié électricien

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar - Dernière mise à jour : 29/07/2008

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - de garde - Pharmacies

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Dans le sillage de la débâcle allemande, et pour ne laisser aucune trace de ce processus d'extermination, la procédure "Nuit et brouillard" disparaît. - Le 30 Juillet 1918 Libération de Fère-en-Tardennois par le 2e C.A. - Le 30 Juillet 1918 Progression des Alliés sur le front de Marne et dans le secteur de l'Ourcq : fin de la deuxième Bataille de la Marne. - Le 30 Juillet 1944 Abrogation du décret "Nacht und Nebel". - Le 30 Juillet 1944 Attentat de Von Stauffenberg contre Hitler à Rastenburg (Prusse).

[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - Communiqués et dossiers de presse
- Préfecture du Cher - communiqu?et dossiers de presse - > Communiqués et dossiers de presse

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 84433 fois - Site visité 84465 fois - Site visité 84498 fois - Site visité 84518 fois - Site visité 84543 fois - Site visité 84567 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Arrêté du 30 juin 2008 : formation à l'accessibilité du cadre bâti - Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux diplômes professionnels relevant de l'obligation de formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre chargé de l'éducation
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Arrêté du 30 juin 2008 : formation à l'accessibilité du cadre bâti - Arrêté du 30 juin 2008 : formation à l'accessibilité du cadre bâti

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/07/2008, 09:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/07/2008, 11:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/07/2008, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/07/2008, 15:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/07/2008, 17:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/07/2008, 20:17

[ www.cofat.terre.defense.gouv.fr ]
- www.cofat.terre.defense.gouv.fr/index.html - Il est accessible via le lien permanent TTA150 en bas de cette page d'accueil. - Le TTA150 édition 2008 (Manuel du cadre de contact) est en ligne.

[ www.competitivite.gouv.fr ]
- www.competitivite.gouv.fr/index.html - Cette dernière version de la brochure de présentation des pôles de compétitivité présente la politique nationale des pôles de compétitivité et décrit les principaux soutiens publics en faveur des pôles ainsi qu'un certain nombre d'exemples de produits et services de demain lancés dans le cadre des pôles de compétitivité français. - Les pôles de compétitivité en France - Lire la suite
- Les pôles de compétitivité en France - Lire la suite

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/Elections_au_conseil_regional_de_l_ordre_des_infirmiers - Elections au conseil régional de l'ordre des infirmiers
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Elections au conseil régional de l'ordre des infirmiers - Le château de Sédières - Les cascades de Gimel - Les monédières - Les tours de Merle - Marché de Brive - Procès verbaux des résultats des élections au conseil régional de l'ordre des infirmiers

[ www.culture.gouv.fr ]
- Le Pavillon Français de la XIe Exposition Internationale d'architecture à Venise - juillet 2008 - Les architectes français à la Biennale de Venise : rencontre filmée
- Le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Site DRASSM
- Le Ministère de la culture et de la communication - contacts 2008 - contacts
- www.culture.gouv.fr/index.html - Les architectes français à la Biennale de Venise : rencontre filmée

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 30 juillet 2008

[ www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 30 juillet, 2008

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Départs en vacances : j'adopte la conduite éco-responsable ! - Départs en vacances : j'adopte la conduite éco-responsable !
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Sécurité des passages à niveau : le gouvernement se mobilise - Sécurité des passages à niveau : le gouvernement se mobilise - Sécurité des passages à niveaux : le gouvernement se mobilise
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Grenelle Environnement : une première étape vers la démocratie écologique. - Grenelle Environnement : une première étape vers la démocratie écologique.
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - « Plus on connaît la mer, plus on la respecte », « Plus on connaît son plan d'eau, plus on le respecte » - « Plus on connaît la mer, plus on la respecte », « Plus on connaît son plan d'eau, plus on le respecte »
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Départs en vacances : j'adopte la conduite éco-responsable ! - Grenelle Environnement : une première étape vers la démocratie écologique. - Mise à jour : 30/07/2008 : - « Plus on connaît la mer, plus on la respecte », « Plus on connaît son plan d'eau, plus on le respecte » - Sécurité des passages à niveau : le gouvernement se mobilise

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Campagne d'irrigation 2008 : premières restrictions - Nomination de M. Bernard MUSSET Sous-préfet de SARLAT-LA-CANEDA - Réunion de l'observatoire du bruit des infrastructures de transports terrestres (OBITT)
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/campagne_d_irrigatio/view - Campagne d'irrigation 2008 : premières restrictions
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/campagne_d_irrigatio/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/nomination_de_m._ber/view - Nomination de M. Bernard MUSSET Sous-préfet de SARLAT-LA-CANEDA
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/nomination_de_m._ber/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/observatoire_du_brui/view - Réunion de l'observatoire du bruit des infrastructures de transports terrestres (OBITT)
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/observatoire_du_brui/view - >>Suite

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 30/07/2008Le 20 juillet en fin d'après-midi, les agents de la brigade des douanes de Cherbourg ont saisi 3,26 tonnes de cigarettes, d'une valeur estimée à 816 000 euros, dans un camion effectuant un trajet Pologne - Irlande. - 30/07/2008Les agents de la direction des douanes et droits indirects de Roissy viennent de saisir 21 572 produits électroniques. - Les douaniers de Cherbourg saisissent près de 3,3 tonnes de cigarettes de contrebande. - Mercredi 30 juillet 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers - Saisie de près de 22 000 produits électroniques de contrefaçon par les douaniers de Roissy
- Site internet de la Douane : Saisie de près de 22 000 produits électroniques de contrefaçon par les douaniers de Roissy - Saisie de près de 22 000 produits électroniques de contrefaçon par les douaniers de Roissy
- Site internet de la Douane : Les douaniers de Cherbourg saisissent près de 3,3 tonnes de cigarettes de contrebande - Les douaniers de Cherbourg saisissent près de 3,3 tonnes de cigarettes de contrebande.

[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - : décisions CDEC du 29 juil. - : le dernier Mensuel

[ www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Site internet de la Douane : Saisie de près de 22 000 produits électroniques de contrefaçon par les douaniers de Roissy - Des conseils sont donnés sur le site www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr - ECLIPSE DE SOLEIL - Une éclipse est prévue le 1er août 2008.

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Les titres de la presse du mercredi 30 juillet 2008
- www.drogues.gouv.fr/index.html - Les titres de la presse du mercredi 30 juillet 2008

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 30/07/2008 16:26: - BULLETIN ATMO DE LA POLLUTION A L'OZONE - Le niveau d'information et de recommandations est maintenu à 17 heures sur les communes des zones méditerranéenne et de la moyenne vallée du Rhône. - Mercredi 30 Juillet 2008 - Vous pouvez lire le dernier bulletin émis sur le lien suivant
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/bulletin_atmo_de_la/view - , 1 K - 30/07/2008 16:26 - BULLETIN ATMO DE LA POLLUTION A L'OZONE - publié

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/Bulletin-officiel-No-11-du-15-juin,9935.html - Bulletin officiel No 11 du 15 juin 2008 - En savoir plus - En savoir plus - En savoir plus - En savoir plus

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 27 juillet - Ordre du jour du Conseil des ministres du 28 juillet 2008
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Ordre du jour du Conseil des ministres du 28 juillet 2008 - Ordre du jour du Conseil des ministres du 28 juillet 2008

[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ]
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - Assistance et animat auprs du conseil de dveloppement (runions, dfinit et suivi - ASSISTANT QUALITE H/F - Assurer la coordination des moyens humains et matriels, - Mettre en oeuvre le Plan Dpartemental pour la Protection du milieu aquatique et la Gestion des ressources - Avec une quipe de 55 personnes, Missions : Devra assurer la parfaite disponibilit de l'hippodrome et un accueil optimal pour - CHARGE DE MISSION PAYS H/F - CHARGE DE MISSION TECHNIQUE PISCICOLE ET HALIEUTIQUE H/F - CHEF D'ETABLISSEMENT HIPPODROME H/F - CHEF DE PROJET RECHERCHE & DEVELOPPEMENT H/F - COMMERCIAL EXPORT H/F - COMMERCIAL H/F - & financier. - INGENIEUR AGRI AGRO H/F - Le Groupe BOUCHARD (200 P. rparties sur 5 filiales au sein de 9 tablissements), spcialis dans la vente/location de matriels agricole & de chariots lvateurs, ainsi que dans la fourniture de - Les dernières offres - Mission : assistance auprs des responsables de dossiers et du responsable qualit (suivi des - Missions : prendre en charge les enseignements "support quin" au niveau des Bac pro et - Missions : Sera charg de faire du suivis et du marquage d'une espce d'oiseau, alimentation et gestion de base de donnes informatique, secrtariat, - MONITEUR SUPPORT EQUIN H/F - Pour l'un des plus grands hippodromes de courses d'obstacles au monde. - Pour le numro 1 europen spcialis dans l'informatique ddie aux mtiers de l'agriculture et de la viticulture, avec 650 collaborateurs qui exercent 26 mtiers diffrents (25 ans d'exprience, une - Pour socit franaise reconnue internationalement sur son march (fertilisants pour l'agriculture), disposant de 2 filiales trangres et d'un rseau international d'agents et distributeurs prsents - Pour structure de protection de la nature. - Pour un organisme de certification de produits (EN NF 45011), Label Rouge, CCP et contrle tierce partie. - Pour un pays, missions ; - Pour un tablissement d'enseignement par alternance. - Pour une fdration de pche. - Pour une PME agro-alimentaire (450 personnes). - Rattach au Directeur R&D et au sein d'une quipe de 10 personnes, vous participez la mise au point et au suivi des dveloppements produits. - suivi de programmat de la convent, animat des act en cours, suivi admi. - TECHNICIEN ENVIRONNEMENT H/F

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- Réunion informelle des ministres 'Compétitivité' : communiqué final - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a dressé un bilan de la première année d'application de la loi sur les libertés et responsabilités des universités, votée le 11 aout 2007. A cette occasion, la ministre a annoncé la liste des 20 universités qui accèderont à l'autonomie dès le 1er janvier 2009. En savoir plus
- Réunion informelle des ministres 'Compétitivité' : communiqué final - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a réuni ses homologues européens sur le site d'HEC à Jouy-en-Josas pour la première réunion informelle «compétitivité» de la Présidence française. En savoir plus
- Résultats des élections des représentants étudiants au CNESER - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a réuni ses homologues européens en charge de l'espace à la première réunion informelle au sein du port spatial européen, à Kourou (Guyane). En savoir plus
- Réunion informelle des ministres européens chargés de l'espace à Kourou : communiqué final - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a réuni ses homologues européens sur le site d'HEC à Jouy-en-Josas pour la première réunion informelle «compétitivité» de la Présidence française. En savoir plus
- Un nouveau paysage universitaire, un an après la loi autonomie - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance la 2ème vague des audits des universités après les 20 premières qui passeront à l'autonomie le 1er janvier 2009 . 30 universités seront auditées par l' I.G.A.E.N.R. d'ici le 30 juin 2009 en vue de leur accession à l'autonomie au 1er janvier 2010. En savoir plus
- Un nouveau paysage universitaire, un an après la loi autonomie - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche prépare le lancement de la 2ème vague des audits des universités. 30 universités seront auditées par l' I.G.A.E.N.R. d'ici le 30 juin 2009 en vue de leur accession à l'autonomie au 1er janvier 2010. En savoir plus
- Remise du Prix Irène Joliot-Curie 2008 le 18 septembre au ministère - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les étudiants ont élu, mercredi 16 juillet, leurs représentants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER). Ces élections se tiennent tous les deux ans. Les nouveaux élus prendront leurs fonctions à compter de septembre prochain. En savoir plus
- Lancement de la deuxième vague des audits des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - - 29/07/2008
- Lancement de la deuxième vague des audits des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Lancement de la deuxième vague des audits des universités - 29/07/2008
- Lancement de la deuxième vague des audits des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance la 2ème vague des audits des universités après les 20 premières qui passeront à l'autonomie le 1er janvier 2009 . 30 universités seront auditées par l' I.G.A.E.N.R. d'ici le 30 juin 2009 en vue de leur accession à l'autonomie au 1er janvier 2010. En savoir plus
- Lancement de la deuxième vague des audits des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche prépare le lancement de la 2ème vague des audits des universités. 30 universités seront auditées par l' I.G.A.E.N.R. d'ici le 30 juin 2009 en vue de leur accession à l'autonomie au 1er janvier 2010. En savoir plus
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 22/07/2008 - 29/07/2008 - 30 universités seront auditées par l'I.G.A.E.N.R. d'ici le 30 juin 2009 en vue de leur accession à l'autonomie au 1er janvier 2010. - En savoir plus - Lancement de la deuxième vague des audits des universités - Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance la 2ème vague des audits des universités après les 20 premières qui passeront à l'autonomie le 1er janvier 2009 . - Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche prépare le lancement de la 2ème vague des audits des universités. - Réunion informelle des ministres européens chargés de l'espace à Kourou : communiqué final - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a réuni ses homologues européens en charge de l'espace à la première réunion informelle au sein du port spatial européen, à Kourou (Guyane).
- Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les étudiants ont élu, mercredi 16 juillet, leurs représentants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER). Ces élections se tiennent tous les deux ans. Les nouveaux élus prendront leurs fonctions à compter de septembre prochain. En savoir plus

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux choisir une formation - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je souhaite pratiquer une activité ? - Si je veux bouger ?
- Portail Etudiant - Je veux choisir une formation
- Portail Etudiant - Si je souhaite faire des études scientifiques ?
- Vie associative, culturelle et sportive - La vie étudiante - Portail Etudiant - Si je souhaite pratiquer une activité ?
- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux bouger ?

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 30 Juillet 2008

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 18 juin 2008 - 25 juin 2008 - 27 juin 2008 - Bilan du schéma départemental des carrières (10/07/06) - Communiqué de presse - ARMADA - Communiqué de presse - Sécurité routière - Consulter le dossier de presse réalisé par la préfecture de l'Eure concernant la descente en Seine à l'occasion de l'Armada 2008. - CPER 2007-2013 (31/01/07) - DGEAF - Document de Gestion des Espaces Agricoles et Forestiers de l'Eure (Avril 2008) - Elections prud homales - Gilet et triangle obligatoires à partir du 1er juillet - Il y a actuellement22 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement29 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement40 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement47 utilisateurs en ligne - Inscription sur les listes électorales pour les élections prud'homales - le site est optimisé pour Internet Explorer 6 en résolution 1024x768 - Plan Action Stratégique de l'Etat dans le département de l'Eure (PASED)(31/03/05) - Schéma Départemental de Développement Commercial(28/01/05) - Synthèse de l'étude sur les cas de leucémie à Gaillon (21/01/05)

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Enième échec pour les négociations de l'OMC 30/7/2008 - OMC : le bout du tunnel pour le Cycle de Doha ?

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Finistère - 4 juillet 2008 - les plans d'urbanisme dans le Finistère - 4 juillet 2008 - les plans d'urbanisme dans le Finistère
- DDE du Finistère - Les éoliennes - Les éoliennes
- Le site de la Sécurité Routière - Gilet et triangle de présignalisation - Gilet de sécurité et Triangle de pré-signalisation
- DDE du Finistère - Action Sécurité Routière - Douarnenez 2008 - Action Sécurité Routière - Douarnenez 2008
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - 4 juillet 2008 - les plans d'urbanisme dans le Finistère - Action Sécurité Routière - Douarnenez 2008 - cartes communales - Gilet de sécurité et Triangle de pré-signalisation - La sécurité routière au coeur de la fête maritime - Les éoliennes - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site - Plans d'Occupation des Sols (POS) - Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) - Réglement National d'Urbanisme (RNU) - Tableau de bord au 30 juin 2008

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 08 : Dernières adjudications - Juillet 2008 - 08 : TEC 10 du jour

[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ]
- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - : décisions CDEC du 29 juil. - : le dernier Mensuel

[ www.gouv.nc ]
- www.gouv.nc/flashInfos.do?event=Refresh - Actualités
- www.gouv.nc/index.html - : 24 65 65 - Fax : 24 65 80 - cellule.communication@gouv.nc - 8, ROUTE DES ARTIFICES - BP M2 - 98849 NOUMÉA CEDEX - [Accès thématiques] - [Actualité] - Actualités - [L'administration] - [La Présidence] - [Le Gouvernement] - Les campagnes officielles du gouvernement - [Les institutions] - [Textes de référence]
- www.gouv.nc/sondage.jsp - Sondage
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - [Actualité]
- L'administration - [L'administration]
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - [Le Gouvernement]
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - [Les institutions]
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - [Textes de référence]
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - [La Présidence]
- www.gouv.nc/themes-et-com.jsp - [Accès thématiques]

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 30 Juillet 2008

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Etudiants Etrangers: Rentrée universitaire 2008/2009
- Préfecture de la Haute-Garonne : Etudiants Etrangers : Rentrée universitaire 2008/2009 - Etudiants Etrangers: Rentrée universitaire 2008/2009

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
- Le Portail des services de l'Etat en Haute-Loire - Contacts
- Le Portail des services de l'Etat en Haute-Loire - Informations légales
- Le Portail des services de l'Etat en Haute-Loire - Liens
- Le Portail des services de l'Etat en Haute-Loire - Newsletter
- Le Portail des services de l'Etat en Haute-Loire - Plan du site
- Le Portail des services de l'Etat en Haute-Loire - Presse

[ www.haute-normandie.equipement.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Vu sur les autres sites internets du Ministère
- internet DDE 76 - Vu sur les autres sites internets du Ministère - Vu sur les autres sites internets du Ministère

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/03/economie/equipement_commercial/index.php#cdec - équipement commercial
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - Cet évènement dramatique ne contrarie pas la tendance "de fond", favorable, observée depuis ces derniers mois. - chiffres de la sécurité routière - commission nationale d'équipement commercial - conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques - équipement commercial - Le bilan 2008 demeure positif et confirme la diminution globale de l'accidentalité et de la gravité, puisque, même en considérant la catastrophe d'Allinges, le cumul à fin Juin reste en deçà des valeurs 2007 : 260 accidents contre 320 (-19%), 28 tués contre 32 (-13%), 386 blessés au lieu de 457 (-16%). - Le mois de Juin 2008 reste définitivement marqué par l'accident d'Allinges entre un bus scolaire et un train, qui à lui seul a entraîné 7 décès et 27 blessés. - Les avis favorables émis par le CODERST au cours de sa séance du 23 juillet 2008 sont en ligne sur la page suivante : - Les décisions d'autorisation ou de refus prises par la C.D.E.C. du 17 juillet 2008 sont en ligne sur la page suivante : - statistiques sécurité routière - Tous les détails sont sur la page suivante :
- Haute-Savoie : statistiques sécurité routière - statistiques sécurité routière
- Haute-Savoie : conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques - conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au 30 juillet 2008
- mises à jour et nouveautés - Nouveautés au 30 juillet 2008

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html - Le conseil de modernisation des politiques publiques a enteriné le 11 juin dernier de nouvelles mesures relative à la réorganisation territoriale de . - Révision générale des politiques publiques
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/revision_generale_de7632/view - >> en savoir plus - Révision générale des politiques publiques

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Arrêté n° 2008-212-6 du 30 juillet 2008
- Document pdf - Arrête n°2008-212-11 du 30 juillet 2008
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - 2008-212-11 du 30 juillet 2008 - 2008-212-6 du 30 juillet 2008 - Arrête n° - Arrêté n° - automobile sans classement et sans chronométrage dénommée "2ème montée historique d'Orcières 1850". - le 20 avril 2008. - portant autorisation à organiser une course d'auto cross - portant autorisation d'organiser le 31 août 2008 la manifestation - sur le circuit du "Boutariq" à Veynes, le 28 septembre 2008 en remplacement de celle initialement prévue

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 34 visiteurs en ligne - 37 visiteurs en ligne - 42 visiteurs en ligne - 48 visiteurs en ligne - 57 visiteurs en ligne - Mercredi 30 Juillet 2008

[ www.herault.equipement.gouv.fr ]
- Site INTERNET de la DDE de l'Hérault - Les textes de référence - Les textes de référence
- Site INTERNET de la DDE de l'Hérault - M'as "tue" vu? - M'as "tue" vu?
- www.herault.equipement.gouv.fr/index.html - Les textes de référence - Loi Besson modifiée, Loi LCE modifiée, Loi DALO,. - M'as "tue" vu? - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site - publié le 30 avril 2008 - Reconstitutions de 3 accidents-types de 2-roues motorisés

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - L'Europe soutient vos projets en Ile-de-France - L'Europe soutient vos projets en Ile-de-France
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - Transport combiné de marchandises : appel à manifestation d'intérêt - Transport combiné de marchandises : appel à manifestation d'intérêt
- www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html - Bougez autrement la meilleure énergie c'est la votre ! - La Commission européenne a donné son accord à la prolongation du régime français d'aides à l'exploitation de services réguliers de transport combiné de marchandises ainsi qu'au démarrage de nouveaux services. - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site - Participez à la Semaine européenne de la mobilité du 16 au 22 septembre 2008 - Pour bénéficier de l'aide à l'exploitation de services réguliers, les opérateurs de combiné devront répondre à l'appel à manifestation d'intérêt publié au BOAMP et au JOUE et adresser leur dossier avant le 28 août 2008 16 h. - Pour plus d'information, voir le site du ministère - Transport combiné de marchandises : appel à manifestation d'intérêt

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 30 Juillet 2008

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/07/2008, 09:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/07/2008, 11:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/07/2008, 13:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/07/2008, 15:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/07/2008, 17:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/07/2008, 20:21

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/defense_et_securite_civiles - Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Dans les médias ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Dans les médias ; Cabinet . Le

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- www.journal-officiel.gouv.fr/index.html - 26930 annonces en vigueur - 27020 annonces en vigueur - 27825 annonces en vigueur - 28021 annonces en vigueur
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008 - L'ordonnance de 1945 vue par 331 mineurs - Une étude de l'Inspection de la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse réalisée en avril 2008
- Ministère de la Justice - Portail : L'ordonnance de 1945 vue par 331 mineurs - L'ordonnance de 1945 vue par 331 mineurs

[ www.landes.pref.gouv.fr ]
- www.landes.pref.gouv.fr/index.html - Consulter le discours du Premier Ministre et les documents relatifs à cette présentation - En savoir plus . - Jeudi 24 juillet 2008, le préfet a tenu un point presse relatif aux mesures de restructuration de la défense nationale dans le département des Landes suite à la déclaration de Monsieur le Premier Ministre à l'Ecole militaire. - Le 10 juillet 2008 le préfet a, conjointement avec le président de la Légion d'Honneur des Landes et l'inspectrice d'académie, honoré les lycéens du département admis aux épreuves du baccalauréat avec mention très bien. - : Restructuration de la défense nationale :.
- Préfecture des Landes & service de l'Etat - En savoir plus ...

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ]
- www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/index.html - Marketing stratégique et Innovation : un duo gagnant - Mise à jour : 30/07/2008
- DRIRE Languedoc Roussillon . - Marketing stratégique et Innovation : un duo gagnant

[ www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr ]
- www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/index.html - 7 octobre 2008: colloque "la biodiversité: un atout pour le développement local durable " à Montpellier": inscriptions et programme - 7 octobre 2008: colloque "la biodiversité: un atout pour le développement local durable " à Montpellier: inscriptions, programme

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F15045FB19FFAD731776E424DE4E2E17.tpdjo17v_2?cidTexte=LEGITEXT000006074236&dateTexte=20080218 - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Wed Jul 30 09:23:33 CEST 2008 - Wed Jul 30 11:22:53 CEST 2008 - Wed Jul 30 13:22:02 CEST 2008 - Wed Jul 30 15:22:54 CEST 2008 - Wed Jul 30 17:24:10 CEST 2008 - Wed Jul 30 20:22:23 CEST 2008
- Détail d'un texte - Décret n°76-225 du 4 mars 1976
- Erreur sur le lien - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CGCTERRM.rcv - Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9000911A - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9200082A - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE9200176A - Arrêté ministériel du 25 mars 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB9100482D - Décret d’application 91-1226

[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008 - Bulletin officiel No 11 du 15 juin 2008 - En savoir plus

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au 30 juillet 2008
- mises à jour et nouveautés - Nouveautés au 30 juillet 2008

[ www.logement.gouv.fr ]
- www.logement.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
- actes - Lire la suite...
- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - 29 juillet 2008 : Aide au contrôle de légalité dématérialisé (ACTES): 94 préfectures raccordées - Le programme Aide au contrôle de légalité dématérialisé (ACTES), conçu et conduit par la Direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l'Intérieur concerne désormais 94 préfectures raccordées au programme. - Lire la suite. - Toutes les collectivités peuvent recourir à la transmission, par voie électronique, de leurs actes soumis au contrôle de légalité.

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique - Comité d'administration régionale (CAR) : hausse des aides à l'investissement des établissements pour personnes âgées et handicapées - Pour en savoir plus
- Document pdf - >> - >> Pour en savoir plus

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Chroniques de l'eau dans le bassin ferrifère - Dernière mise à jour : 30 juillet 2008 - Grenelle Environnement : une première étape vers la démocratie écologique. - « Plus on connaît la mer, plus on la respecte », « Plus on connaît son plan d'eau, plus on le respecte » - Sécurité des passages à niveau : le gouvernement se mobilise - Sécurité des passages à niveaux : le gouvernement se mobilise - Sites classés et inscrits
- Chroniques de l'eau dans le bassin ferrifère - Direction régionale de l'environnement de Lorraine - Chroniques de l'eau dans le bassin ferrifère

[ www.lorraine.travail.gouv.fr ]
- DRTEFP, Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine - Panorama des professions en tension 2008T1
- Document pdf - Panorama des professions en tension 2008T1

[ www.lr.cnfpt.fr ]
- www.lr.cnfpt.fr/colloque/ - 7 octobre 2008: colloque "la biodiversité: un atout pour le développement local durable " à Montpellier": inscriptions et programme - 7 octobre 2008: colloque "la biodiversité: un atout pour le développement local durable " à Montpellier: inscriptions, programme

[ www.marches.achats.defense.gouv.fr ]
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1178061 - 29/07/2008 Renovation des batiments 9 et 15 au profit de l'aia - objet du(des) marche(s) : dossier 8091 : renovation des batiments9 et 15 au profit de l'atelier industriel de l'aeronautique de clermont-ferrand Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1178067 - 29/07/2008 Acquisition de transpositions de frequence Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1178068 - 29/07/2008 Compiegne (60) quartier bourcier arassement et rejointement des souches de cheminees des batiments 0022 et 0023 Lire la suite

[ www.marinerecrute.gouv.fr ]
- Marine recrute - - Psychologue au Service local de psychologie appliquée (SLPA) de Toulon
- www.marinerecrute.gouv.fr/index.html - Psychologue au Service local de psychologie appliquée (SLPA) de Toulon

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Champagne-Ardenne et Agriculture Aube - L'organisation des transports durant la période des vendanges - L'organisation des transports durant la période des vendanges
- Equipement Champagne-Ardenne et Agriculture Aube - Recrutement par concours externe d'un ouvrier des Parcs et Ateliers qualifié électricien - Recrutement par concours externe d'un ouvrier des Parcs et Ateliers qualifié électricien
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - à la Base aérienne 112 - L'organisation des transports durant la période des vendanges - Les professionnels des branches "Transport" et "Champagne" se mobilisent pour une meilleure organisation des transports et un meilleur respect de la réglementation lors des vendanges. - Recrutement par concours externe d'un ouvrier des Parcs et Ateliers qualifié électricien

[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-111 - Jean-Paul Delevoye s'est réjoui de la préparation d'un projet de loi pénitentiaire qui devrait, notamment, marquer des avancées significatives pour la reconnaissance des droits des détenus et leur mise en oeuvre concrète. Observateur privilégié du monde carcéral grâce au travail de ses délégués dans les prisons, le Médiateur attire l'attention sur quatre chantiers prioritaires pour améliorer la situation. en savoir plus - Projet de loi pénitentiaire : les priorités pour améliorer l'accès au droit des détenus (30/07/2008)
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-135 - CSG et CRDS, imputables ou non aux revenus perçus à l'étranger (30/07/2008)
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-39 - La Lettre d'info. du Médiateur de la République (30/07/2008)
- www.mediateur-republique.fr/index.html - Ce mois ci, dans le dossier de Médiateur Actualité. - Chaque mois, ou en fonction de l'actualité. - CSG et CRDS, imputables ou non aux revenus perçus à l'étranger (30/07/2008) - Dans l'arrêt du 3 avril 2008, la Cour de justice d. - Dernière mise à jour le 30/07/2008 - du Médiateur de la République (30/07/2008) - en savoir plus - Jean-Paul Delevoye s'est réjoui de la préparation d'un projet de loi pénitentiaire qui devrait, notamment, marquer des avancées significatives pour la reconnaissance des droits des détenus et leur mise en oeuvre concrète. - La Lettre d'info. - Observateur privilégié du monde carcéral grâce au travail de ses délégués dans les prisons, le Médiateur attire l'attention sur quatre chantiers prioritaires pour améliorer la situation. - Projet de loi pénitentiaire : les priorités pour améliorer l'accès au droit des détenus - Projet de loi pénitentiaire : les priorités pour améliorer l'accès au droit des détenus (30/07/2008)

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Services de proximité - affaires maritimes

[ www.mer.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Sécurité des loisirs nautiques - Sécurité des loisirs nautiques
- www.mer.gouv.fr/index.html - Jean-Louis Borloo a lancé mercredi 30 juillet 2008 la campagne 2008 de sensibilisation et de prévention sur la sécurité des loisirs nautiques. - L'objectif : prévenir les accidents, rappeler quelques éco-gestes et sensibiliser les vacanciers, en particulier les plaisanciers, à la préservation de l'environnement - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site - Sécurité des loisirs nautiques

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - mercredi 30 juillet 2008 09:23 - mercredi 30 juillet 2008 11:23 - mercredi 30 juillet 2008 13:22 - mercredi 30 juillet 2008 15:23 - mercredi 30 juillet 2008 17:24 - mercredi 30 juillet 2008 20:22

[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- fond.jpg - shéma directeur départemental des structures agricoles
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 25/06/2008 - 30/07/2008 - Conseil des ministres - shéma directeur départemental des structures agricoles - shéma directeur départemental des structures agricoles. - Teneur du dernier conseil des ministres.

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Etudiants Etrangers: Rentrée universitaire 2008/2009
- Préfecture de la Haute-Garonne : Etudiants Etrangers : Rentrée universitaire 2008/2009 - Etudiants Etrangers: Rentrée universitaire 2008/2009

[ www.minefe.gouv.fr ]
- minefe.gouv.fr : Espace presse Christine Lagarde et Luc Chatel invitent l'Arcep à prendre toutes les initiatives nécessaires en faveur du développement des opérateurs mobiles virtuels, sur la base des préconisations du Conseil de la concurrence - Le communiqué
- minefe.gouv.fr : Espace presse Le nombre de demandeurs d'emploi est resté pratiquement stable au 2e trimestre malgré un contexte international dégradé - Le communiqué
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008 : - 30 juillet 2008 - Christine Lagarde et Luc Chatel invitent l'Arcep à prendre toutes les initiatives nécessaires en faveur du développement des opérateurs mobiles virtuels, sur la base des préconisations du Conseil de la concurrence - Le communiqué - Christine Lagarde et Luc Chatel invitent l'Arcep à prendre toutes les initiatives nécessaires en faveur du développement des opérateurs mobiles virtuels, sur la base des préconisations du Conseil de la concurrence - Le communiqué - emploi est resté pratiquement stable au 2e trimestre - Le communiqué - Les chiffres de la DARES (pdf) - Le nombre de demandeurs d’

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 30 juillet 2008

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/depeches_afp_1182163136610/2008_1199109399143/avril_1207036360759/publi_P_afp___04_avril_2008_1207297382588&taille=2#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/guadeloupe/front?id=outremer/presse_1143110861563/front?id=outremer/a_votre_service/dispositif_de_soutien_aux_jeunes_diplomes_1084349248560#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/martinique®ion=3#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - 29 juillet 2008 Présentation du projet de loi pour le développement économique de l'Outre-Mer (LODEOM) - Loi pour le Développement Economique de l'Outre-Mer - Polynésie : projet de loi organique pour donner plus de moyens aux communes PAPEETE, 22 juillet 2008 (AFP - 06h27) - Référendum sur le statut de Mayotte : "l'Etat sera neutre" (Jégo) SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, 30 juillet 2008 (AFP - 09h37)
- www.outre-mer.gouv.fr/logo.jpg#formulaire_recherche - Actualité
- Loi pour le Développement Economique de l'Outre-Mer - L'Outre-Mer - Loi pour le Développement Economique de l'Outre-Mer
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Polynésie : projet de loi organique pour donner plus de moyens aux communes
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Référendum sur le statut de Mayotte : "l'Etat sera neutre" (Jégo)
- Présentation du projet de loi pour le Développement Economique de l'Outre-Mer - LODEOM - Présentation du projet de loi pour le développement économique de l'Outre-Mer (LODEOM)

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 juillet 2008 - Grenelle Environnement : une première étape vers la démocratie écologique. - « Plus on connaît la mer, plus on la respecte », « Plus on connaît son plan d'eau, plus on le respecte » - Sécurité des passages à niveau : le gouvernement se mobilise

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- Loire-Atlantique - Loire-Atlantique,
- Rapports d'activité - Rapports d'activité,
- Réseau Natura 2000 - Réseau Natura 2000,
- Nouvelles publications à la DIREN - » Nouvelles publications à la DIREN
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : mercredi 30 juillet 2008 - Les principales associations partenaires : - Les publications : - Loire-Atlantique, - Nouvelles publications à la DIREN - Publié le mercredi 30 juillet 2008 - Publiée le mercredi 30 juillet 2008. - Rapports d'activité, - Réseau Natura 2000,
- Les publications - » Les publications :
- Les principales associations partenaires - » Les principales associations partenaires :

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- Document pdf - Circulaire 1BLF-08-1782 du 30 juillet 2008 relative à la présentation du budget pluriannuel dans les PAP 2009
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 28-07-2008 : La ré-ingénierie des processus budgétaires et comptables 24-07-2008 : Rapports publics : rapport d'information de la commission des finances de l'Assemblée nationale sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) 19-06-2008 : RAP 2007 : Bilans stratégiques et exécution par programme : principaux chiffres - 30-07-2008 : Le Club des gestionnaires 29-07-2008 : Les budgets opérationnels de programmes (BOP) 29-07-2008 : Comprendre les budgets opérationnels de programme (BOP) 28-07-2008 : La ré-ingénierie des processus budgétaires et comptables 19-06-2008 : RAP 2007 : Bilans stratégiques et exécution par programme : principaux chiffres - Accueil Dernière mise à jour le 30/07/08 - Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) doit être déposé avant le 1er mardi d'octobre. - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - Dernière circulaire : Circulaire 1BLF-08-1782 du 30 juillet 2008 relative à la présentation du budget pluriannuel dans les PAP 2009 Consulter toutes les circulaires Être informé des dernières circulaires mises en ligne - La genèse de la LOLF La mise en oeuvre de la LOLF La LOLF en 4 clics D'une logique de moyens à une logique de résultats Comprendre les BOP Les nouveaux acteurs de la LOLF - La genèse de la LOLF La mise en oeuvre de la LOLF La LOLF en 4 clics D'une logique de moyens à une logique de résultats Les nouveaux acteurs de la LOLF - Le budget de l'État comporte 621 objectifs et 1276 indicateurs de performance (projet de loi de finances 2008). - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux. - Les responsables de programme et les responsables de budgets opérationnels de programme Les directeurs des affaires financières (DAF) Le Club des gestionnaires - Mercredi 30 Juillet 2008
- Accueil - Le Forum de la Performance - Les budgets opérationnels de programme (BOP)
- Accueil - Le Forum de la Performance - Les budgets opérationnels de programmes (BOP)
- Accueil - Le Forum de la Performance - Le Club des gestionnaires
- Accueil - Le Forum de la Performance - Les budgets opérationnels de programme (BOP)
- Accueil - Le Forum de la Performance - Comprendre les BOP
- Accueil - Le Forum de la Performance - Comprendre les budgets opérationnels de programme (BOP)
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 30 Juillet 2008

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - [30-07-2008] - A compter du 4 août 2008, les antennes du 1er et du 4e arrondissements ne délivreront plus de cartes grises. - Cartes grises - Pour toute demande de carte grise, les usagers de ces arrondissements devront se rendre à la préfecture de police, service des cartes grises - Place Louis Lépine - 75004 Paris (Métro Cité).
- Démarches administratives dans le 1er arrondissement - 1er
- Démarches administratives dans le 4ème arrondissement - 4e

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- Document pdf - arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - : 04.91.14.28.00 - 1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; - 13235 Marseille cedex 02 - 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; - 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; - 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat. - A ce titre, il prend toutes les dispositions nécessaires afin d’ - A défaut, l'épave sera mise en vente. - absence d’ - accusé de réception afin de renforcer la sécurité de la manifestation. - accusé de réception avant le début de la manifestation vaut autorisation. - application 91-1226 du 5 décembre 1991 - Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. - Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. - arrivée d’ - Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales - assistance et de secours. - assurer la sécurité des activités nautiques et la mise en place des mesures d’ - au moins deux mois avant, dans le cas des manifestations nécessitant une dérogation aux règlements en vigueur ou des mesures de police particulières. - au moins quinze jours avant la date prévue ; - Autorisations nécessaires - avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. - Cas des épaves archéologiques : - Cas des épaves dangereuses : - Cas général : - Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. - Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. - Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. - Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes - considérer l’ - Cross, sémaphore ou capitainerie du port les plus proches en précisant : - d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir. - d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département - Déclaration d' une manifestation nautique - Découverte d'engins explosifs en mer ou sur le rivage - Décret d’ - Décret n°76-225 du 4 mars 1976 - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. - Définition : - demander l'autorisation à la mairie - Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) - Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. - Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. - En application de l'article L 2212-2 du code des collectivités territoriales, le maire exerce la police de la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins nautiques non immatriculés dans la bande des trois cents mètres. - En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : - en tenir éloigné, éviter les manipulations et tout choc. - engin comme dangereux, éviter les manipulations et tout choc. - engin est immergé : relever les coordonnées géographiques du point d’ - engin est remonté à bord : se tenir éloigné des autres navires, ne pas se rapprocher du rivage ni pénétrer dans un port et attendre l’ - engin suspect comme dangereux, s’ - environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. - Est considéré comme épave : - estran (partie du rivage soumise au balancement des marées). - ) et de natation se déroulant dans la bande côtière des trois cents mètres, l’ - Fax : 04.91.14.28.14 - Fort Saint-Jean - Gendarmerie, commissariat de police, mairie, Cross les plus proches en précisant : - Il doit être en mesure de suspendre ou d'annuler la manifestation si les conditions dans lesquelles elle s'engage ou se déroule ne présentent pas toutes les garanties de sécurité souhaitables. - il faut entendre toute activité exercée dans les eaux maritimes et susceptible d'appeler des mesures particulières d'organisation et d'encadrement en vue d'assurer la sécurité des participants et des spectateurs. - Il peut édicter certaines prescriptions particulières dans l’ - Il peut interdire ou suspendre le déroulement d'une manifestation nautique, notamment en l'absence de déclaration préalable ou lorsque les dispositions retenues par l'organisateur ne s'avèrent pas conformes à celles qui avaient été prévues. - Il peut s'agir de régates, de fêtes de la mer, de compétitions (natation), de défis individuels, etc… - Il réglemente, le cas échéant, la circulation maritime sur le plan d'eau où se déroule la manifestation. - immersion et si possible, baliser le point de mouillage. - intervention. - L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante : - La marine nationale est responsable de la neutralisation des engins explosifs découverts en mer et sur l’ - Le directeur départemental des affaires maritimes instruit la déclaration et en accuse réception par délégation du préfet maritime. - Le maire et les services de la sécurité civile sont chargés de la neutralisation des engins explosifs découverts sur le rivage du littoral de leur commune. - Le modèle de déclaration est disponible à la direction des ports et de la navigation maritime, bureau de la plaisance ou auprès des directions départementales des affaires maritimes. - Le préfet maritime est chargé de l'ordre public et du sauvetage. - les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, - Les épaves - Les feux d'artifice sur le littoral - Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. - Les manifestations nautiques doivent être organisées de telle sorte qu'elles soient compatibles avec la sécurité et les intérêts de tous les usagers. - les marchandises tombées ou jetées à la mer, - Lieu exact où il se trouve - Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l’ - manifestation nautique » - Mesure de sécurité : - Mesures de sécurité : - Nature et description de l’ - Nom et immatriculation du navire - organisateur doit adresser la déclaration préalable au maire. - organisateur doit mettre en place, du début de l'épreuve à l'arrivée du dernier participant, une structure opérationnelle qui est le correspondant permanent du CROSS géographiquement compétent. - Par « - Pour cela, il doit disposer de moyens nautiques et de communication permettant une surveillance efficace et continue de la manifestation. - pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 - pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005 - Pour les manifestations nautiques d'engins non immatriculés (compétitions de surf ou de planches à voile… - Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : - Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : - Procédure : - Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : - Responsabilité : - Rôle de l’ - Rôle du maire : - Si l’ - si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain - Signalement immédiat aux autorités compétentes : - Site DRASSM - SUR LE RIVAGE - Texte de référence : arrêté interministériel du 3 mai 1995 - textes de référence : - Textes de référence : - Toujours considérer l’ - tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, - tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. - Toute manifestation nautique doit être le fait d'un organisateur unique et dûment identifié, qui sera responsable de la préparation, du déroulement, de la surveillance et de la sécurité de la manifestation. - Toute manifestation nautique doit faire l'objet d'une déclaration préalable auprès des services des affaires maritimes. - Toute personne ayant découvert un engin suspect a obligation de le signaler sans délai et doit respecter certaines règles de sécurité. - Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. - Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. - Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture : - une équipe d’
- Document PDF - arrêté 2005/13 du 21 avril 2005

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/ - Conseil des ministres
- Défense - Le Premier ministre présente les contours de la nouvelle carte militaire - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Consulter le discours du Premier Ministre et les documents relatifs à cette présentation
- Développement durable - La LGV mettra Brest à trois heures de Paris - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La LGV mettra Brest à trois heures de Paris
- Finances publiques - Fraude fiscale : Eric Woerth propose de créer une cellule fiscale judiciaire - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Fraude fiscale : Eric Woerth propose de créer une cellule fiscale judiciaire
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/07/2008, 09:00 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/07/2008, 11:07 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/07/2008, 13:23 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/07/2008, 15:08 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/07/2008, 17:12 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/07/2008, 19:50 - 30-07-2008 11:53 - 30-07-2008 12:21 - "C'est un projet emblématique du Grenelle de l'environnement", a déclaré le ministre. - Fraude fiscale : Eric Woerth propose de créer une cellule fiscale judiciaire - Jean-Louis Borloo a officialisé le 29 juillet à Rennes le projet de ligne à grande vitesse ferroviaire (LGV) qui doit permettre en 2014 de relier Paris à Rennes en 1h27 et à Brest en trois heures pour un coût évalué à 3,4 milliards d'euros. - La création d'un cellule fiscale judiciaire placée sous l'autorité d'un juge est à l'étude pour lutter contre la fraude fiscale, a annoncé le ministre du Budget Eric Woerth dans une entretien au journal La Tribune du 30 juillet où il évoque aussi l'évasion fiscale vers le Lichtenstein. - La LGV mettra Brest à trois heures de Paris

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - En savoir + - Mise à jour : 30 juillet 2008 - Oprétaion Tranquillité Vacances.
- Avis d'appel public à la concurrence - Avis d'appel d'offres à la concurrence : fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un système de visioconférence complet. En savoir +
- Document pdf - Oprétaion Tranquillité Vacances. En savoir +

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - MORTALITE D'OISEAUX SAUVAGES DANS LES PYRENEES-ORIENTALES confirmation de cas de botulisme
- Document pdf - confirmation de cas de botulisme

[ www.rgpp.modernisation.gouv.fr ]
- www.rgpp.modernisation.gouv.fr/index.html - Lire la suite - Retrouvez les décisions. - Retrouvez les décisions et leurs modalités de mise en oeuvre.
- Les chantiers interministériels - Lire la suite

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
- A45 - Saint Etienne - Lyon - Site officiel - Accueil - * A45.fr, le site dédié à l'A45
- www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/index.html - * A45.fr, le site dédié à l'A45 - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Roselyne Bachelot-Narquin encourage lâÇÖéquipe de France olympique de natation - Les brèves - Presse Jeunesse - Sports- Vie associative - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative - Roselyne Bachelot-Narquin encourage l'équipe de France olympique de natation
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Roselyne Bachelot-Narquin encourage l'équipe de France olympique de natation

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Devenez moniteur d'auto-écoles - Inscriptions à l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière - session 2009 - Le 30/07/2008
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/devenez_moniteur_d_a/view - Devenez moniteur d'auto-écoles

[ www.securite-routiere.gouv.fr ]
- www.securite-routiere.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 30/07/2008 - La lettre de l'Etat n°4, avec comme dossier de l'été "les Gens du Voyage", vient de paraître. - Lettre n°4 - Juillet-Août 2008
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossier_du_mois/lettre_n4_-_juillet/view - Lettre n°4 - Juillet-Août 2008

[ www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html - Vu sur les autres sites internets du Ministère
- internet DDE 76 - Vu sur les autres sites internets du Ministère - Vu sur les autres sites internets du Ministère

[ www.senat.fr ]
- www.senat.fr/index.html - 29/07/2008 : Projet de loi de Mme Christine BOUTIN, ministre du logement et de la ville, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - 29/07/2008 : Rapport d'information de M. Bertrand AUBAN : La caisse de retraite du personnel de la ratp : comment maîtriser le financement du régime spécial de la ratp ? - 30/07/2008 :Les groupes parlementaires sur le Tibet du Sénat et de l'Assemblée nationale recevront le Dalaï-Lama au Palais du Luxembourg - 30/07/2008 : Proposition de loi de M. Marcel-Pierre CLÉACH et plusieurs de ses collègues, tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'Internet - 30/07/2008 : Proposition de loi organique de M. Robert del PICCHIA et plusieurs de ses collègues, relative à l'élection de députés des Français établis hors de France
- proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'Internet - Proposition de loi de M. Marcel-Pierre CLÉACH et plusieurs de ses collègues, tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'Internet
- proposition de loi organique relative à l'élection de députés des Français établis hors de France - Proposition de loi organique de M. Robert del PICCHIA et plusieurs de ses collègues, relative à l'élection de députés des Français établis hors de France
- La caisse de retraite du personnel de la ratp : comment maîtriser le financement du régime spécial de la ratp ? - Rapport d'information de M. Bertrand AUBAN : La caisse de retraite du personnel de la ratp : comment maîtriser le financement du régime spécial de la ratp ?
- Sénat [communiques de presse] - Les groupes parlementaires sur le Tibet du Sénat et de l'Assemblée nationale recevront le Dalaï-Lama au Palais du Luxembourg
- Aujourd'hui sur Public Sénat - Auto promotion - Bibliotheque medicis - De l'amour - Bibliotheque medicis - Espagne - Bibliotheque medicis - La Corrida - Conversation d'avenirs - Venise - Documentaire - René Bousquet ou le grand arrangement - Enjeux d'avenir - Les heures supplémentaires : Travailler plus, pour gagner plus ? - Ensemble(s) - Handisport - Evenement - Talents des cités : "Les cités ont des idées" - L'europe et nous - La sécurité alimentaire : Comment l'Union européenne veille-t-elle sur nos assiettes ? - L'europe et nous - Le programme Média - Les dessous de la loi - La loi Chatel - Paroles du monde - Best-of - Paroles du monde - Chine : une diplomatie tous azimuts - Un monde de bulles - Spéciale Brian et Wendy Froud

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr - Site mis à jour le 30/07/2008 - Séjours à l'étranger - La carte européenne d'assurance maladie

[ www.sgmer.gouv.fr ]
- Document pdf - POSEIDON english version. Télécharger le dernier rapport Rapport du Sénat sur l'action de l'Etat en mer
- www.sgmer.gouv.fr/index.html - 22 juin 2005 - Organismes d'expertises associés - (PDF 537.9 ko) - Rapport du Sénat sur l'action de l'Etat en mer - Télécharger le dernier rapport

[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - Examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2008 et fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2009
- Communiqués de presse - Suite

[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 30/07/08 Basse-Normandie : Enquête sur les pratiques culturales en 2006 - 30/07/08 Champagne-Ardenne : Enquête sur les pratiques culturales en 2006 : protection phytosanitaire - 30/07/08 Champagne-Ardenne : La valeur vénale des terres agricoles en 2007 - 30/07/08 Champagne-Ardenne : Le revenu des exploitations champardennaises de 1995 à 2006 au travers du RICA - 30/07/08 Franche-Comté : Bulletin - juin 2008 - 30/07/08 Franche-Comté : Conjoncture - juin 2008 - Votre région - Les chiffres de l'agriculture 30/07/08 Franche-Comté : Rica 2006 : La conjoncture favorable en grandes cultures dynamise le résultat agricole

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - La carte européenne d'assurance maladie

[ www.temps.travail.gouv.fr ]
- Les dernières statistiques mensuelles : juin 2008 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Fin juin 2008, 1 906 200 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres -Temps de travail - Dossiers - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
- 2008-nŒ32.1 - Le marché du travail en juin 2008. -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Sol - 2008-n°32.1 - Le marché du travail en juin 2008.
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - 2008-n°30.2 - Les tensions sur le marché du travail au premier trimestre 2008. - (25 juillet 2008) - (30 juillet 2008) 2008-n°32.1 - Le marché du travail en juin 2008. - (30 juillet 2008) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 augmente de 0,2 % (+4 200) au mois de juin en données corrigées des variations saisonnières (+0,4 % pour les hommes et +0,0 % pour les femmes). - Fin juin 2008, 1 906 200 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - Le nombre de demandeurs d'emploi de 50 ans ou plus est stable au mois de juin (-2,4 % sur un an). - Le nombre de demandeurs d'emploi de moins de 25 ans inscrits en catégorie 1 augmente de 0,9 % au mois de juin et celui des demandeurs d'emploi âgés de 25 à 49 ans est en hausse de 0,1 % (-0,5 % et -3,6 % respectivement sur un an). - Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 décroît de 2,9 % (-2,3 % pour les hommes et -3,5 % pour les femmes).

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 20/06/2008 - Point presse du 20 juin 2008 : les chiffres de la sécurité intérieure Lors du point presse du 20 juin 2008, Philippe de Lagune a présenté les chiffres de la délinquance et de la sécurité routière.--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/commission_departeme/view - 30/07/2008 - Commission départementale d'équipement commercial du 29 juillet 2008 La Commission départementale d'équipement commercial s'est réunie le 29 juillet 2008 et a pris les décisions suivantes.-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/point_presse_du_20_j/view - 20/06/2008 - Point presse du 20 juin 2008 : les chiffres de la sécurité intérieure Lors du point presse du 20 juin 2008, Philippe de Lagune a présenté les chiffres de la délinquance et de la sécurité routière.--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - 30/07/2008 - Commission départementale d'équipement commercial du 29 juillet 2008 17/07/2008 - Elections sénatoriales - publication du tableau des électeurs 17/07/2008 - Abandon d'animaux : appel à la responsabilisation des propriétaires 03/07/2008 - Aides exceptionnelles suite à l'incendie de la mairie de Cunelières 02/07/2008 - Eurockéennes : une campagne sur les risques liés à l'alcoolémie au volant 20/06/2008 - Point presse du 20 juin 2008 : les chiffres de la sécurité intérieureActualité des services de l'Etat

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Enième échec pour les négociations de l'OMC 30/7/2008 OMC : le bout du tunnel pour le Cycle de Doha ? 30/7/2008 - [touteleurope.fr] OMC : le bout du tunnel pour le Cycle de Doha ? 30/7/2008 Bruxelles retoque le plan de pêche français 23/7/2008
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] OMC : le bout du tunnel pour le Cycle de Doha ? 30/7/2008 Bruxelles retoque le plan de pêche français 23/7/2008
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Enième échec pour les négociations de l'OMC 30/7/2008 OMC : le bout du tunnel pour le Cycle de Doha ? 30/7/2008

[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - voir le site du ministère
- Objet non trouvé! - Paris-Rennes en 1 heure 27
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Lancement du protocole d'intention concernant la ligne à grande vitesse (LGV) Bretagne/Pays de la Loire - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site - Paris-Rennes en 1 heure 27

[ www.travail.gouv.fr ]
- Document pdf - Les chiffres de la DARES (pdf)

[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Les dernières statistiques mensuelles : juin 2008 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Fin juin 2008, 1 906 200 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres -Temps de travail - Dossiers - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
- 2008-nŒ32.1 - Le marché du travail en juin 2008. -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Sol - 2008-n°32.1 - Le marché du travail en juin 2008.
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - 2008-n°30.2 - Les tensions sur le marché du travail au premier trimestre 2008. - (25 juillet 2008) - (30 juillet 2008) 2008-n°32.1 - Le marché du travail en juin 2008. - (30 juillet 2008) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 augmente de 0,2 % (+4 200) au mois de juin en données corrigées des variations saisonnières (+0,4 % pour les hommes et +0,0 % pour les femmes). - Fin juin 2008, 1 906 200 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - Le nombre de demandeurs d'emploi de 50 ans ou plus est stable au mois de juin (-2,4 % sur un an). - Le nombre de demandeurs d'emploi de moins de 25 ans inscrits en catégorie 1 augmente de 0,9 % au mois de juin et celui des demandeurs d'emploi âgés de 25 à 49 ans est en hausse de 0,1 % (-0,5 % et -3,6 % respectivement sur un an). - Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 décroît de 2,9 % (-2,3 % pour les hommes et -3,5 % pour les femmes).

[ www.val-de-marne.equipement.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html - mise à jour : 30/07/2008

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 30/07/2008 : Plan du site

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - 8 nouveaux pays membres de l'union européenne bénéficient pleinement du droit à la libre circulation des travailleurs depuis le 1er juillet 2008 - Pollution à l'Ozone : le Vaucluse est concerné par le dépassement du seuil d'alerte "niveau 1"

[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
- www.vendee.pref.gouv.fr/./advanced_search_form?sort-limit:int=100&direction=desc&cps_filter_sets=searchable&portal_type:list=News&folder_prefix=sections&sort-on=effective&title_search=Derni%E8res%20actualit%E9s&search_within_results:int=1&path=/inter85/sections&sort_by=effective&hide_folder:int=1&sort-order=reverse - La suite...
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 30/07/2008 15:58 - Le service volontaire citoyen de la police nationale : un dispositif novateur En savoir plus - Service Volontaire Citoyen de la police nationale
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/service_volontaire_c/view - Le service volontaire citoyen de la police nationale : un dispositif novateur En savoir plus >>> - Service Volontaire Citoyen de la police nationale 30/07/2008 15:58

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 30 Juillet 2008 - Ville : un plan pour les quartiers dégradés

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/ - Consulter tous les "Unes"
- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2008/07/29/attention-a-nos-enfants-fenetre-ouverte-danger/ - Attention à nos enfants : « fenêtre ouverte = danger »
- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2008/07/29/employeurs-pensez-a-la-verification-prealable-dautorisation-de-travail-pour-les-salaries-etrangers/ - Employeurs: pensez à la vérification préalable d'autorisation de travail pour les salariés étrangers
- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2008/07/29/siv-profr-un-extranet-pour-les-professionnels/ - siv-pro.fr : un extranet pour les professionnels
- www.vienne.pref.gouv.fr/actes-administratifs - Recueil des actes administratifs
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/ - Consulter tous les dossiers d'actualité
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Agir-face-aux-mutilations-sexuelles - Agir face aux mutilations sexuelles
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Eco-taxe - Eco taxe
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Elections-prud-hommales - Elections prud'hommales - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mieux-organiser-l-immigration-professionnelle - Mieux organiser l'immigration professionnelle
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Poitevins-partez-en-vacances-tranquilles - [ Lire la suite ] - Poitevins, « partez en vacances tranquilles »
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Telepoints-pour-consulter-son-nombre-de-points-restant-sur-son-permis-de-conduire - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Une-exposition-sur-lUnion-europeenne-en-Poitou-Charentes - Une exposition sur l'Union européenne en Poitou-Charentes
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vente-ou-location-d-une-propriete-situee-en-zone-a-risques-naturels-ou-technologiques - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques
- www.vienne.pref.gouv.fr/feed/atom/ - abonnement aux actualités
- www.vienne.pref.gouv.fr/foire-aux-questions - Questions-réponses
- Garantir la démocratie - Nos missions
- Horaire d'ouverture - Horaires d'ouverture
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - 2s3i.com / 2008 - abonnement aux actualités - Accès directs - Accessibilité - Agir face aux mutilations sexuelles - Aller à la navigation : - Aller au contenu : - Attention à nos enfants : « fenêtre ouverte = danger » (publiée le 29/07/2008) - Carte grise, carte nationale d'identité, passeport. - Connaître la Vienne - Consulter tous les dossiers d'actualité - Consulter tous les "Unes" - Derniers dossiers d'actualités - Dossiers d'actualité - Elections prud'hommales - Employeurs: pensez à la vérification préalable d'autorisation de travail pour les salariés étrangers (publiée le 29/07/2008) - Horaires d'ouverture - Il est accessible depuis le site Internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. - L'Etat dans la Vienne - la lettre électronique des services de l'État en région Poitou-Charentes et dans la Vienne. - Le 30 Juillet 2008 - Le site des services de l'État dans la Vienne - Le site Internet, intitulé " Télépoints ", permet aux usagers de consulter le nombre de points affectés à leur dossier de permis de conduire. - [ Lire la suite ] - Mentions légales - Mieux organiser l'immigration professionnelle - Moteur de recherche - Nos missions - Nous contacter - Partenaires locaux - partez en vacances tranquilles » - Plan d'accès - Plan du site : - Plan du site - Poitevins, « - Poitevins, « partez en vacances tranquilles » - Politique d'accessibilité - Pour tout savoir sur les démarches administratives consulter le guide des démarches administratives - Préfecture de la Vienne - Questions-réponses - Rechercher par mot(s) clé(s). - Recueil des actes administratifs - Retrouvez toutes les informations utiles dans la plaquette "Partez en vacances tranquilles" spécialement éditée pour la Vienne - Services en ligne - siv-pro.fr : un extranet pour les professionnels (publiée le 29/07/2008) - Télépoints: pour consulter le nombre de points restant sur son permis de conduire - Tout savoir avant le jour du scrutin le 3 décembre 2008. - Une exposition sur l'Union européenne en Poitou-Charentes - Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques - Visite historique - Visite historique de la Préfécture - vos démarches administratives - Aller au contenu - Aller à la navigation
- La Vienne entre dynamisme et qualité de vie - Connaître la Vienne
- PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES - PREFECTURE DE LA VIENNE - la lettre électronique des services de l'État en région Poitou-Charentes et dans la Vienne.
- Mentions légales - Mentions légales
- Nous contacter - Nous contacter
- Partenaires locaux : liens utiles - Partenaires locaux
- Plan d'accès - Plan d'accès
- www.vienne.pref.gouv.fr/plan-du-site - Plan du site
- Présentation et fonctionnement de la préfecture - L'Etat dans la Vienne
- Accessibilité - Accessibilité - Politique d'accessibilité
- www.vienne.pref.gouv.fr/services-publics/ - le guide des démarches administratives
- www.vienne.pref.gouv.fr/services-publics/?spl_c=547225&spl_f=N0%2FN21%2FN360&spl_p=&spl_codePostal=&submit=OK - passeport
- www.vienne.pref.gouv.fr/services-publics/?spl_c=547225&spl_f=_redirection_/F1474&spl_l=31319&submit=OK - Carte grise
- www.vienne.pref.gouv.fr/services-publics/?spl_c=547225&spl_f=_redirection_/N358&submit=OK - carte nationale d'identité
- Visite historique de la Préfecture - Visite historique - Visite historique de la Préfécture

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 30 juillet 2008 à 10h00 - Actualisation le mercredi 30 juillet 2008 à 15h56 - Bulletin émis le : 30/07/2008 à 09:32:38 - Bulletin émis le : 30/07/2008 à 15:55:46 - Carte de référence : 30072008_10 - Carte de référence : 30072008_16 - Prochain bulletin le : 30/07/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 31/07/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 31 juillet 2008 à 10h00 - Prochaine édition le mercredi 30 juillet 2008 à 16h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA". - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat. - Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires… - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA" - Pierre Gerslte & - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 30 Juillet 2008

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=30&mois_affiche=7 - 30