Auracom - Actualité institutionnelle - mercredi 23 juillet 2008

Observatoire des sites gouvernementaux

Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Dernières nouveautés

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Nouveautés du 23.07.2008

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 21/07/2008 - 22/07/2008 - 23/07/2008 - Déplacement de Michel Barnier : Charente - Maritime - Plan pour une pêche durable et responsable : Michel Barnier intègre les nouvelles mesures communautaires relatives à l'énergie - Pôles de compétitivité : résultats du sixième appel à projets de recherche et développement
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/deplacement-michel4861 - Déplacement de Michel Barnier : Charente - Maritime
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/plan-pour-peche-durable9107 - Plan pour une pêche durable et responsable : Michel Barnier intègre les nouvelles mesures communautaires relatives à l'énergie
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/poles-competitivite - Pôles de compétitivité : résultats du sixième appel à projets de recherche et développement

[ bourgogne.sante.gouv.fr ]
- bourgogne.sante.gouv.fr/index.html - Résultats des élections au conseil départemental de l'ordre des infirmiers : Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne.

[ crmm.univ-lr.fr ]
- crmm.univ-lr.fr/ - http://crmm.univ-lr.fr/

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ]
- DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités - Baignade en eau douce - Baignade en mer - Baignades et Pêche à pied - Pêche à pied - PECHE A PIED
- baignade eau douce en - - Baignade en eau douce
- baignade en mer - - Baignade en mer
- coquillages - - Pêche à pied

[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=4130 - Rapport du Conseil Economique et Social sur l'emploi des jeunes dans les quartiers populaires (7 juillet 2008)
- i.ville.gouv.fr/index.html - Rapport du Conseil Economique et Social sur l'emploi des jeunes dans les quartiers populaires (7 juillet 2008)

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 23 juillet 2008

[ jobsearch.webservices.monster.de ]
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74127157 - CONTROLEUR LAITIER H/F
- Offre d'emploi - FUTURS CONDUCTEURS DE LIGNE H/F - ILLE ET VILAINE - FUTURS CONDUCTEURS DE LIGNE H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74127164 - UN CHARGE DE MISSION PAYSAGE H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74127167 - AIDE CONDUCTEUR DE TRAVAUX H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74127172 - TECHNICO COMMERCIAL VITI - VINI H/F
- Offre d'emploi - DIRECTEUR H/F - PAS DE CALAIS - DIRECTEUR H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74127179 - FORMATEUR TECHNIQUE AGRO EQUIPEMENT H/F
- Offre d'emploi - FORMATEUR TECHNIQUE ESPACES VERTS H/F - OISE - FORMATEUR TECHNIQUE ESPACES VERTS H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74127184 - CHARGE D'ETUDES FORMATION H/F
- jobsearch.webservices.monster.de/getjob.asp?JobID=74127189 - RESPONSABLE AGENTS COMMERCIAUX H/F

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - loire atlantique [22 juillet 2008] , vendée [21 juillet 2008] , sarthe [21 juillet 2008] . coquillages et pêche à pied de loisirs
- Document pdf - maine et loire [18 juillet 2008] , loire atlantique [22 juillet 2008] , vendée [21 juillet 2008] , sarthe [21 juillet 2008] . coquillages et pêche à pied de loisirs
- Document pdf - mayenne , maine et loire [18 juillet 2008] , loire atlantique [22 juillet 2008] , vendée [21 juillet 2008] , sarthe [21 juillet 2008] . coquillages et pêche à pied de loisirs
- Document pdf - vendée [21 juillet 2008] , sarthe [21 juillet 2008] . coquillages et pêche à pied de loisirs
- les cyanobactéries - nouveau bilan de la campagne de surveillance des cyanobactéries dans les eaux de loisirs nautiques. Tout l'été, les Ddass vous informent... notre dossier les cyanobactéries. En direct : >> les derniers résultats en mayenne , maine et loire [18 juillet 2008] , loire atlantique [22 juillet 2008] , vendée [21 juillet 2008] , sarthe [21 juillet 2008] . coquillages et pêche à pied de loisirs
- après l'intoxication CO - Environnement & santé - Ddass & Drass pays de la loire - le contrôle sanitaire de la qualité des sites de pêche à pied de loisirs : derniers bilans... [21 juillet 2008] en loire atlantique vendée . Alerte en cours ! La Ddass de Vendée informe : certains sites de pêche à pied de coquillages sont fermés, par arrêté municipal : Noirmoutier en l'Ile (Fort-Larron) et Saint-Hilaire-de-Riez (Sion) [21 juillet 2008] . La page les coquillages en Vendée
- Document pdf - le contrôle sanitaire de la qualité des sites de pêche à pied de loisirs : derniers bilans... [21 juillet 2008] en loire atlantique vendée . Alerte en cours ! La Ddass de Vendée informe : certains sites de pêche à pied de coquillages sont fermés, par arrêté municipal : Noirmoutier en l'Ile (Fort-Larron) et Saint-Hilaire-de-Riez (Sion) [21 juillet 2008] . La page les coquillages en Vendée
- Document pdf - le contrôle sanitaire de la qualité des sites de pêche à pied de loisirs : derniers bilans... [21 juillet 2008] en loire atlantique vendée . Alerte en cours ! La Ddass de Vendée informe : certains sites de pêche à pied de coquillages sont fermés, par arrêté municipal : Noirmoutier en l'Ile (Fort-Larron) et Saint-Hilaire-de-Riez (Sion) [21 juillet 2008] . La page les coquillages en Vendée
- les coquillages en Vendée - le contrôle sanitaire de la qualité des sites de pêche à pied de loisirs : derniers bilans... [21 juillet 2008] en loire atlantique vendée . Alerte en cours ! La Ddass de Vendée informe : certains sites de pêche à pied de coquillages sont fermés, par arrêté municipal : Noirmoutier en l'Ile (Fort-Larron) et Saint-Hilaire-de-Riez (Sion) [21 juillet 2008] . La page les coquillages en Vendée
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - [21 juillet 2008] - Alerte en cours ! - du maine et loire [23 juillet 2008] - En direct : les derniers résultats en mayenne, maine et loire [18 juillet 2008], loire atlantique [22 juillet 2008], vendée [21 juillet 2008], sarthe [21 juillet 2008]. - La Ddass de Vendée informe : certains sites de pêche à pied de coquillages sont fermés, par arrêté municipal : Noirmoutier en l'Ile (Fort-Larron) et Saint-Hilaire-de-Riez (Sion) [21 juillet 2008]. - La page les coquillages en Vendée

[ service-public.fr ]
- Le passeport biométrique en pratique - Service-public.fr - Le passeport biométrique en pratique
- Donations : un mini-guide en ligne - Service-public.fr - --> Donations : un mini-guide en ligne - Donations : un mini-guide en ligne
- Etudiants : demande d'aide au logement sur www.caf.fr - Service-public.fr - --> Etudiants : demande d'aide au logement sur www.caf.fr

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Donations : un mini-guide en ligne - Etudiants : demande d'aide au logement sur www.caf.fr

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 22/07/2008 Oxaliplatine flacon solution a diluer pour perfusion 50 mg et 100 mg Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 22/07/2008 40 villenave d'ornon hiarp refection des toitures des batiments a011, 013, 015 et 012 en option Lire la suite - 22/07/2008 Oxaliplatine flacon solution a diluer pour perfusion 50 mg et 100 mg Lire la suite - 22/07/2008 Realisation d'une mission d'assistance a maitrise d'ouvrage pour une demarche hqe et etudes thermiques, relatives a la construction d'un gymnase. - n bes25e-08-mppa-pi-032 Lire la suite

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Juillet 2008 - Dernières adjudications - Juillet 2008
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
- - » Lettre d'@ctualité

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 23/07/2008 09:35:
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/elections/informations_sur_les/view - Elections sénatoriales du 21 septembre 2008 23/07/2008 09:35 : , 471 K

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - 04-07-2008: Avis de recrutement d'un adjoint technique de 2ème classe du Trésor Public [ PDF ] - [ 26 ko ] - 04-07-2008: Delegations n° 48 du 04 juillet 2008 [ PDF ] - [ 157 ko ] - 04-07-2008: RAA 168 du 23 juin 2008 [ PDF ] - [ 520 ko ] - 08-07-2008: Elections sénatoriales 2008 - période de réserve électorale - 16-07-2008: Delegations n° 49 du 15 juillet 2008 [ PDF ] - [ 124 ko ] - 17-07-2008: RAA 169 du 15 juillet 2008 [ PDF ] - [ 371 ko ] - 23-07-2008: Delegations n° 51 du 21 juillet 2008 [ PDF ] - [ 159 ko ] - 23-07-2008: RAA 170 du 23 juillet 2008 [ PDF ] - [ 50 ko ] - Communiqués de presse - Délégations de signatures - Les mesures à prendre en période de canicule - Recueil des actes administratifs
- Document pdf - ] - [ - 26 ko - Avis de recrutement d'un adjoint technique de 2ème classe du Trésor Public [ - PDF
- Document pdf - ] - [ - 520 ko - PDF - RAA 168 du 23 juin 2008 [
- Document pdf - ] - [ - 157 ko - Delegations n° 48 du 04 juillet 2008 [ - PDF
- Document pdf - ] - [ - 124 ko - Delegations n° 49 du 15 juillet 2008 [ - PDF
- Document pdf - ] - [ - 159 ko - Delegations n° 51 du 21 juillet 2008 [ - PDF
- Document pdf - ] - [ - 50 ko - PDF - RAA 170 du 23 juillet 2008 [

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - 23.07.2008 - Dernière mise à jour le 23/07/2008 - l'ASN maintient un dispositif de surveillance dans la région du Tricastin après la levée des mesures de restriction d'usage d'eau - L'ASN maintient un dispositif de surveillance dans la région du Tricastin après la levée des mesures de restriction d'usage d'eau - Suites de l'incident de l'usine de SOCATRI
- www.asn.fr/sections/accueil/actualites/suites-8217-incident-8217-usine-socatri - l'ASN maintient un dispositif de surveillance dans la région du Tricastin après la levée des mesures de restriction d'usage d'eau - L'ASN maintient un dispositif de surveillance dans la région du Tricastin après la levée des mesures de restriction d'usage d'eau

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Bureau international des poids et mesures - Siège du Bureau international des poids et mesures
- Assemblée nationale - Comité international des poids et mesures : accord relatif au siège du Bureau international des poids et mesures et à ses privilèges et immunités sur le territoire français - Comité international des poids et mesures
- Assemblée nationale - Croissance, emploi et pouvoir d'achat : modernisation de l'économie - Modernisation de l'économie
- Assemblée nationale - Incapables majeurs : convention sur la protection internationale des adultes - Convention sur la protection internationale des adultes
- Assemblée nationale - Torture : convention contre la torture et autres peines ou traitements inhumains ou dégradants - Convention contre la torture
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - Mercredi 23 juillet 2008, en séance publique, à 21 heures 30 : conclusion des commissions mixtes paritaires sur les projets de loi " Rénovation de la démocration sociale et réforme du temps de travail " et " Droits et devoirs des demandeurs d'emploi "
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Comité international des poids et mesures - Convention contre la torture - Convention sur la protection internationale des adultes - Mercredi 23 juillet 2008, en séance publique, à 21 heures 30 : conclusion des commissions mixtes paritaires sur les projets de loi " Rénovation de la démocration sociale et réforme du temps de travail " et " Droits et devoirs des demandeurs d'emploi " - Modernisation de l'économie - Siège du Bureau international des poids et mesures

[ www.association-gecem.org ]
- www.association-gecem.org/ - http://www.association-gecem.org/

[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 Juillet 2008

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - 23.07.2008 - Dernière mise à jour le 23/07/2008 - l'ASN maintient un dispositif de surveillance dans la région du Tricastin après la levée des mesures de restriction d'usage d'eau - L'ASN maintient un dispositif de surveillance dans la région du Tricastin après la levée des mesures de restriction d'usage d'eau - Suites de l'incident de l'usine de SOCATRI

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ]
- Document pdf - Le textile technique : l'exemple d'AMBERT
- Document pdf - Le secteur des transports routiers de marchandises en Auvergne
- www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/index.html - Fonderie et modelage en Auvergne - La filière aéronautique en Auvergne - La filière papier-carton en Auvergne - La filière textile-habillement en Auvergne - Le secteur des transports routiers de marchandises en Auvergne - Le textile technique : l'exemple d'AMBERT - Les énergies renouvelables : une industrie auvergnate - Regard sur l'activité industrielle du secteur de Dompierre/Besbre
- Document pdf - La filière papier-carton en Auvergne
- Document pdf - La filière textile-habillement en Auvergne
- Document pdf - Regard sur l'activité industrielle du secteur de Dompierre/Besbre
- Document pdf - La filière aéronautique en Auvergne
- Document pdf - Les énergies renouvelables : une industrie auvergnate
- Document pdf - Fonderie et modelage en Auvergne

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile - La prochaine séance est fixée le mercredi 24 septembre au matin. En savoir plus sur le CSAM

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 Juillet 2008

[ www.bougezautrement.gouv.fr ]
- www.bougezautrement.gouv.fr - Créée il y a 6 ans, la Semaine Européenne de la Mobilité a pour objectif de promouvoir des solutions de transport alternatives à la voiture individuelle en lançant un appel à projets auprès des acteurs de la mobilité : collectivités, réseaux de transport, entreprises, associations, services publics et établissements scolaires. Le formulaire d'inscription est en ligne sur le site http://www.bougezautrement.gouv.fr

[ www.budget.gouv.fr ]
- www.budget.gouv.fr/index.html - 22 juillet 2008 : - Lutte contre la fraude : déplacement d'Éric Woerth - Dossier de presse - Remise à Éric Woerth du rapport d'Olivier Fouquet "Améliorer la sécurité juridique des relations entre l'administration fiscale et les contribuables" - Le communiqué - Le rapport - Signature du contrat de service public de La Poste - Le texte du contrat
- Document pdf - Dossier de presse

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 Juillet 2008

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ]
- www.cantal.equipement.gouv.fr/index.html - Le dispositif vise à aider les jeunes âgés de 18 à 25 ans, pour financer leur préparation au permis de construire indispensable pour leur projet professionnel.

[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Avis du Conseil économique et social. - Circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007 relative à l'accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation et ses annexes : document illustré. - DGUHC, mai 2008 - Mise à jour le 23/07/2008 : Plan du site - Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion).

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/index.html - Administration Cartes Crue DCE Données Evaluation Impact Incidence Inondation Méthodologique MISE Natura 2000 Nature Nitrate Note Parc Paysages PLU Profil Projet Ramsar Schéma SCOT Sécurité SIG Sites Souterrain Surveillance ZNIEFF Zones - L'inventaire ZNIEFF - Service de l'hydrométrie et de la prévision des crues (SHPC)
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - L'inventaire ZNIEFF
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Service de l'hydrométrie et de la prévision des crues (SHPC)
- DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de Champagne-Ardenne - Nature
- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr/spip.php?page=login_public&var_mode=calcul&var_url=./ - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification
- accès à l'espace privé - DIREN Champagne-Ardenne - Direction Régionale de l'Environnement de la Champagne-Ardenne - Authentification

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 23 Juillet 1917 Le Siam déclare la guerre à l'Allemagne - Le 23 Juillet 1918 Bombardements anglais sur les voies ferrées de Courtrai et de Lille, les docks de Bruges. - Le 23 Juillet 1918 Les patrouilles anglaises pénètrent dans les tranchées ennemies à Neuville-Vitasse, à Calonne-sur-la-Lys, et au nord de Bailleul. - Le 23 Juillet 1945 Début du procès du maréchal Pétain devant la haute cour de justice. - Le 23 Juillet 1960 Inauguration par le général de Gaulle du mémorial et de la nécropole nationale du Struthof. - Un déporté inconnu repose au pied du mémorial.

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 82583 fois - Site visité 82658 fois - Site visité 82733 fois - Site visité 82785 fois - Site visité 82845 fois - Site visité 82905 fois

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 23/07/2008, 09:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 23/07/2008, 11:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 23/07/2008, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 23/07/2008, 15:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 23/07/2008, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 23/07/2008, 20:17

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- Les métiers du ministère - 23/07/2008 : Recrutement sans concours par voie de PACTE
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - Mis à jour le 23/07/2008 : Recrutement sans concours par voie de PACTE

[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- Actualite du Conseil economique et social - evenements, travaux, etudes en preparation - Tous les communiqués
- Actualite du Conseil economique et social - evenements, travaux, etudes en preparation - Lire
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Communications de la Présidence - Lire Tous les communiqués - Mercredi 23 juillet 2008 La révision de la Constitution élargit le domaine de compétences du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac - Les monédières

[ www.culture.gouv.fr ]
- Paris Quartier d'été : 19e édition - 23 juillet 2008 - Paris Quartier d'été : 19e édition
- Le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Site DRASSM
- www.culture.gouv.fr/index.html - Paris Quartier d'été : 19e édition
- Document pdf - Français - Allemand
- Document pdf - Français - Allemand
- Les actualités de la DRAC Lorraine - Appel à candidatures - directeur (h/f) - Espace culturel Grande Région - Français - Allemand

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 juillet 2008

[ www.ddjs-manche.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-manche.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - L'information jeunesse - Lauréats concours "Femmes et Sport 2008" - Les politiques éducatives territoriales
- L'information jeunesse - L'information jeunesse

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Les opérateurs de téléphonie mobile s'engagent à couvrir l'ensemble du territoire - Les opérateurs de téléphonie mobile s'engagent à couvrir l'ensemble du territoire
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - La Poste s'engage à participer à des projets de développement local - La Poste s'engage à participer à des projets de développement local
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Un Conseil stratégique pour la recherche aéronautique civile française - Un Conseil stratégique pour la recherche aéronautique civile française
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Un grand plan de relance de la production hydraulique française - Un grand plan de relance de la production hydraulique française
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - La Poste s'engage à participer à des projets de développement local - Les opérateurs de téléphonie mobile s'engagent à couvrir l'ensemble du territoire - Mise à jour : 23/07/2008 : - Un Conseil stratégique pour la recherche aéronautique civile française - Un grand plan de relance de la production hydraulique française

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html - CGCT - modifications apportées à la partie législative publié le 23/07/2008 16:09 - CGCT - modifications apportées à la partie réglementaire publié le 23/07/2008 15:57 - Edition 2008 du rapport de l'Observatoire des finances locales. - La DGCL recrute - La Direction Générale des Collectivités Locales (200 agents-administration interlocutrice privilégiée des collectivités territoriales au sein de l'Etat) recrute par voie contractuelle - Le CD-Rom DGF contient la totalité des informations relatives au calcul de la dotation globale de fonctionnement - Les montants des dotations de l'Etat aux collectivités locales pour 2008 - Lu pour vous du 14 au 18 juillet 2008 publié le 23/07/2008 16:20 - un juriste financier (h/f) publié le 23/07/2008 14:26
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/cadre_juridique/cgcl/cgct_-_modifications2554/view - CGCT - modifications apportées à la partie réglementaire
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/cadre_juridique/cgcl/cgct_-_modifications3424/view - CGCT - modifications apportées à la partie législative
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/lu_pour_vous/lu_pour_vous_du_14_a1620/view - Lu pour vous du 14 au 18 juillet 2008
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/news/ - La DGCL recrute
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/news/un_juriste_financier5679/view - un juriste financier (h/f)

[ www.diact.gouv.fr ]
- DIACT - Les Parcs naturels régionaux, espaces d'expérimentation pilote des objectifs du Grenelle environnement - Les Parcs naturels régionaux, espaces d'expérimentation pilote des objectifs du Grenelle environnement
- DIACT - Le contrat de Service public de La Poste est signé - Le contrat de Service public de La Poste est signé
- DIACT - Accueil - Couverture des zones blanches résiduelles de téléphonie mobile
- www.diact.gouv.fr/index.html - accès au haut-débit mobile pour tous par les réseaux mobiles de troisième génération à l’ - aménagement du territoire a néanmoins révélé l’ - aménagement du territoire par bassins de vie. - aménagement du territoire, va signer aujourd’ - aménagement et de développement des territoires. - appuiera ainsi sur La Poste, dont il attend qu’ - Au-delà de ses obligations de présence territoriale définies par la loi, La Poste, s’ - Ce contrat souligne la volonté de La Poste et de l’ - Ce travail devra servir de base, dans un second temps, à l’ - Couverture des zones blanches résiduelles de téléphonie mobile - Dans le but de constituer une offre de services de qualité dans chaque bassin de vie, Hubert FALCO s’ - Dans un souci d’ - Dans une circulaire qu’ - échelle des bassins de vie, un niveau de service aux publics garanti. - effort collectif pour lequel les collectivités et l’ - élaboration de contrats territoriaux de services. - Elle est une étape indispensable, avant le déploiement de l’ - elle soit un acteur engagé et fédérateur. - Elle veut également soutenir les projets de déploiement de services mutualisés ou dématérialisés dans les territoires. - En signant aujourd’ - engage à participer à des projets de développement local. - ensemble des acteurs concernés pour arrêter définitivement les modalités financières et le calendrier de couvertures de ces communes. - Eric WOERTH, de Luc CHATEL et deJean-Paul BAILLY, le contrat de service public de La Poste. - Etat à l’ - Etat chargé de l’ - Etat de promouvoir un réseau territorial moderne et équilibré, qui participe pleinement aux politiques d’ - Etat étaient déjà mobilisés. - existence de 364 communes oubliées du plan de couverture initial. - horizon 2012 - Hubert Falco réunira à la rentrée l’ - Hubert FALCO, secrétaire d’ - hui, en présence de Christine LAGARDE, d’ - hui le contrat de Service public de La Poste, Hubert FALCO promeut une approche de l’ - hui les trois opérateurs de téléphonie mobile (Orange, SFR, Bouygues Télécom). - ici le mois de septembre, il invite les préfets à conduire une analyse, par bassin de vie, de la qualité de l’ - il a adressée aux préfets, le 27 mai dernier, Hubert FALCO rappelle sa volonté de définir, à l’ - intérêt général, les trois opérateurs se sont engagés à contribuer à l’ - La couverture en téléphonie mobile constitue une base essentielle à la garantie des services dans les territoires. - La mise en oeuvre du plan de couverture des zones blanches en téléphonie mobile, arrêté en 2003, doit connaître son achèvement en fin d’ - Le contrat de Service public de La Poste est signé - offre de services. - Pour remédier à cette situation urgente, Hubert Falco a reçu aujourd’ - Un accord en perspective pour la couverture des zones blanches résiduelles de téléphonie mobile - Un recensement précis, demandé par Hubert Falco, secrétaire d’

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 juillet 2008 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Des conseils pour se protéger les yeux dans de bonnes conditions de sécurité sont donnés. - Eclipse de soleil ! - Elle met également en garde contre l'utilisation de lunettes de fortune dont la protection est très insuffisante et aléatoire. - La Direction Générale de la Santé a publié le 10 juillet 2008 un communiqué dans lequel des informations sont apportées sur la conduite à tenir. - publié le 2008-07-22 - Une éclipse de soleil est prévue le 1er août 2008. - Vous trouverez toutes ces informations sur le site - www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr.

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Agenda de la MILDT du 14 au 20 juillet 2008
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Les titres de la presse du 23 juillet 2008
- www.drogues.gouv.fr/index.html - 23 juillet 2008 - Agenda de la MILDT du 14 au 20 juillet 2008 - Etienne APAIRE, Président de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie, a présenté mercredi 9 juillet le nouveau plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011. - Les titres de la presse du 23 juillet 2008

[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 26 - Aujourd'hui on peut agir - Aujourd'hui on peut agir
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Aujourd'hui on peut agir - Dans le cadre de la campagne nationale "Economies d'énergie. - Faisons vite, ça chauffe ! - Mise à jour le 23/07/2008 : Plan du site - ", nous vous proposons de vous rendre sur un nouveau site de l'Ademe pour prendre connaissance des informations sur les mesures existantes qui peuvent vous permettre de réduire votre consommation énergétique.

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 23/07/2008 08:20: - Les préfets du Vaucluse et de la Drôme ont décidé d'abroger les arrêtés pris par mesure de précaution les 8 et 11 juillet 2008 suite au rejet d'uranium sur le site de la société SOCATRI à Bollène. - LEVEE DES INTERDICTIONS POSEES SUITE AU REJET D'URANIUM SUR LE SITE DE LA SOCIETE SOCATRI A BOLLENE - Mercredi 23 Juillet 2008
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/levee_des_interdicti/view - , 143 K - 23/07/2008 08:20 - LEVEE DES INTERDICTIONS POSEES SUITE AU REJET D'URANIUM SUR LE SITE DE LA SOCIETE SOCATRI A BOLLENE - publié

[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/actualites/revues/revue07/site_fr/ - Ce mois-ci, la revue Technique de la DTI vous fait découvrir l'optimisation des zones qualification de contrôle, les appareils de mesure et le projet Siamois.
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/index.html - Ce mois-ci, la revue Technique de la DTI vous fait découvrir l'optimisation des zones qualification de contrôle, les appareils de mesure et le projet Siamois.

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 22 juillet - 23 juillet - Compte-rendu du Conseil ministres du mercredi 23 juillet 2008 - Le Président de la République a … - Mise à jour 23-07-2008 - Ordre du jour du Conseil des ministres du 23 juillet 2008 - Point de presse hedbomadaire du Porte-parole du gouvernement, Luc CHATEL - PROJETS DE LOI Accords entre la France …
- Elysee.fr : Présidence de la République : Conseil des ministres : Compte-rendu du Conseil ministres du mercredi 23 juillet 2008 - Lire
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Déplacement de M. le Président de la République en Loire-Atlantique - Déplacement de M. le Président de la République en Loire-Atlantique
- Elysee.fr : Présidence de la République : Présidence : Ordre du jour du Conseil des ministres du 23 juillet 2008 - Lire - Ordre du jour du Conseil des ministres du 23 juillet 2008

[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ]
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - AIDE CONDUCTEUR DE TRAVAUX H/F - Assurer des actions de - assurera les - CHARGE D'ETUDES FORMATION H/F - CONTROLEUR LAITIER H/F - DIRECTEUR H/F - Elaborer, grer et suivre l'excut du plan de format pour les actifs agricoles. - Elle propose et met en oeuvre la politique du Conseil Rgional en - Entreprise du paysage de parcs et jardins. - FORMATEUR TECHNIQUE AGRO EQUIPEMENT H/F - FORMATEUR TECHNIQUE ESPACES VERTS H/F - FUTURS CONDUCTEURS DE LIGNE H/F - L'Agence des Espaces Verts participe l'laboration de la politique de la Rgion d'Ile-de-France en faveur des espaces verts. - Mission : dans le cadre d'une formation professionnalisante, se verront confier progressivement des fonctions d'oprateur, de conducteur de - Missions : animer & former tous les rseaux des agents commerciaux & cavistes de toute la France, dans le cadre dfini par la - Missions : Assister le conducteur de travaux dans ses tches : Suivi de chantiers sur toute la rgion - Missions : Assurer la ralisation des contrles de performances - Missions : Assurera le dveloppement et la fidlisation d'un portefeuille de - Missions : - assurera les cours auprs de stagiaires de la form prof en BP (niv 4) en travaux paysagers , en CAPA Travaux Paysagers et Entretien de l'Espace Rural ; - Missions : - assurera les cours auprs de stagiaires de la formation prof en Brevet Professionnel (niv 4) Responsable Exploitation Agricole, en BPA ; - Missions : vous grez les Ressources Humaines et vous garantissez les bons fonctionnements administratif et financier - Pour des entreprises agroalimentaires du dpartement. - Pour un centre de formation. - Pour un ngociant-leveur en vin, leader sur le grand sud de la France. - Pour un syndicat agricole qui contribue la dfense collective des agriculteurs. - Pour une OPA. - Pour une organisation de contrle de performances laitires et de conseil en levage, afin de renforcer son quipe de techniciens. - Pour une socit de ngoce de produits viti-vinicoles. - Raliser des travaux de veille et de prospective pour le dossier formation. - RESPONSABLE AGENTS COMMERCIAUX H/F - TECHNICO COMMERCIAL VITI - VINI H/F - UN CHARGE DE MISSION PAYSAGE H/F - VERT LIMOUSIN.

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - R.A.A. juin 2008
- Document pdf - R.A.A. spécial Juillet 2008 n3
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - R.A.A. juin 2008 - R.A.A. spécial Juillet 2008 n3

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux étudier dans ma région - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je souhaite pratiquer une activité ? - Si je veux bouger ?
- Portail Etudiant - Je veux étudier dans ma région
- Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant - Je veux me former en apprentissage ou en alternance
- Portail Etudiant - Si je souhaite faire des études scientifiques ?
- Vie associative, culturelle et sportive - La vie étudiante - Portail Etudiant - Si je souhaite pratiquer une activité ?
- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux bouger ?

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 Juillet 2008

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 02 juin 2008 - 18 juin 2008 - 25 juin 2008 - Bilan du schéma départemental des carrières (10/07/06) - Communiqué de presse - ARMADA - Consulter le dossier de presse réalisé par la préfecture de l'Eure concernant la descente en Seine à l'occasion de l'Armada 2008. - CPER 2007-2013 (31/01/07) - DGEAF - Document de Gestion des Espaces Agricoles et Forestiers de l'Eure (Avril 2008) - Elections prud homales - Il y a actuellement20 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement24 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement28 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement38 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement41 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement53 utilisateurs en ligne - Inscription sur les listes électorales pour les élections prud'homales - le site est optimisé pour Internet Explorer 6 en résolution 1024x768 - Plan Action Stratégique de l'Etat dans le département de l'Eure (PASED)(31/03/05) - « POUR L'EGALITE DES CHANCES ENTRE LES FILLES ET GARCONS » - Prix de la vocation scientifique et technique - PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES 2008 - Schéma Départemental de Développement Commercial(28/01/05) - Synthèse de l'étude sur les cas de leucémie à Gaillon (21/01/05)

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Adoption du projet de budget lors du premier Conseil Ecofin présidé par la France 23/7/2008 - Bruxelles retoque le plan de pêche français 23/7/2008

[ www.fci.gouv.fr ]
- www.fci.gouv.fr/index.html - BELGIQUE 15-09-2008 - Comptable, Expert thématique, Chef de projet
- Missions - GIP France Cooperation Internationale - FCI - Comptable, Expert thématique, Chef de projet

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Finistère - Accidentologie mensuelle - Accidentologie mensuelle
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - Accidentologie mensuelle - Mise à jour le 23/07/2008 : Plan du site - Situation à la fin juin 2008.

[ www.fonction-publique.gouv.fr ]
- [Site Fonction Publique] Circulaire nŒ 2166 du 21 juillet 2008 - lire
- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 23-07-2008 lire - Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 - Le rapport annuel sur la fonction publique 2007-2008 a été présenté au Conseil supérieur de la fonction publique de l'État (CSFPE), le 16 juillet 2008 17-07-2008 lire - relative aux modalités de mise en oeuvre des décisions arrêtées dans le cadre de la révision générale des politiques publiques.

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 08 : Dernières adjudications - Juillet 2008 - 08 : TEC 10 du jour - Bulletin mensuel n°218 - Juillet 2008 (PDF, 435.6 ko) - Bulletin mensuel n°218 - Juillet 2008 (PDF, 435.7 ko) - Encours de la dette négociable de l'État au 30 juin 2008 975 950 378 536 EUR
- www.francetresor.gouv.fr/rubrique_159/index.html - 975 950 378 536 EUR Durée de vie moyenne de la dette négociable au 30 juin 2008 7 ans et 29 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€i

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]
- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - LES Chiroptères - Milieux Naturels - Natura 2000 - Protection de la nature - Référentiels - Trame verte et bleue
- DIREN Franche-Comté - Référentiels
- DIREN Franche-Comté - Milieux Naturels
- DIREN Franche-Comté - Natura 2000
- DIREN Franche-Comté - Trame verte et bleue
- DIREN Franche-Comté - Protection de la nature
- DIREN Franche-Comté - LES Chiroptères

[ www.gironde.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 33 - Monsieur MOTO met la gomme ! - Monsieur MOTO met la gomme !
- www.gironde.equipement.gouv.fr/index.html - A cet effet, le dossier d'inscription, accompagné des pièces justificatives, devra être adressé par voie postale, exclusivement au bureau des concours du centre d'examen que vous avez choisi dans la liste. - En juin dernier et à la demande de la société Michelin de Bassens, Monsieur MOTO a participé à la journée de la Sécurité Routière organisée pour l'ensemble du personnel de l'usine. - J'attire votre attention sur le fait que Bordeaux n'est pas centre d'examen. - La date limite d'envoi (. - Mise à jour le 23/07/2008 : Plan du site - Monsieur MOTO met la gomme ! - Partenaire incontournable de la Mission Sécurité Routière de la préfecture, Monsieur MOTO a pour sa part présenté les différents dangers que peuvent rencontrés les usagers de deux-roues motorisés en circulation. - Pour cela, une majeure partie du personnel de l'usine (environ 250 personnes) a testé le simulateur de conduite moto, véritable outil de (. - Vous pouvez télécharger le dossier d'inscription complet (présentation générale, notice explicative et dossier d'inscription) pour le concours externe et interne d'adjoint administratif de 1ère classe.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ]
- - » Lettre d'@ctualité

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/accessibility - Informations d'accessibilité
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/advanced_search_form - Aller au moteur de recherche interne - Recherche avancée
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Agriculture et forêt - Aller à la page d'accueil - Aller au contenu - Aller au menu - Aller au moteur de recherche interne - Armée - Anciens combattants - Certes, sa gestation n'est pas terminée, et quelques rubriques sont encore en attente d'être renseignées. - Contacter l'administrateur du site - Economie - Finances - Éditorial : un nouveau site internet pour la préfecture et les services de l'État - Education - Culture - Sports - Equipement - Transport - Industrie - Recherche - Environnement - Informations d'accessibilité - J'ai voulu que la navigation soit simplifiée, et qu'en 3 "clics" maximum, l'internaute puisse accéder aux documents ou informations recherchées. - La Préfecture - La Préfecture de Région - La Préfecture de Région (Basse-Terre) - La Préfecture des Îles du Nord - La Représentation de l'Etat dans les Iles du Nord - La Sous-Préfecture de Pointe-à-Pitre - la suite ==> - Le service public se modernise, et son mode de communication en direction du grand public doit également évoluer : le site internet de la préfecture de Guadeloupe avait besoin d'un sérieux toilettage. - Les autres services de l'Etat - Mercredi 23 Juillet 2008 - Nous contacter - Plans & - Plutôt que de le réaménager, j'ai choisi de créer un nouveau site, plus clair, plus convivial. - Recherche avancée - Santé - Social - Emploi - Sécurité - Ordre public - Un nouveau site internet pour la préfecture et les services de l'État - Aller au contenu - Aller au menu
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/header/2_plans___horaires - Plans & Horaires
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/header/2_plans___horaires/header_2_1 - La Préfecture de Région (Basse-Terre)
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/header/2_plans___horaires/header_2_2 - La Sous-Préfecture de Pointe-à-Pitre
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/header/2_plans___horaires/header_2_3 - La Préfecture des Îles du Nord
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/header/3_nous_contacter - Nous contacter
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/header/3_nous_contacter/nous_contacter - Nous contacter
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_autres_services/economie_-_finances - Economie - Finances
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_autres_services/education_-_culture - Education - Culture - Sports
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_autres_services/la_direction_departe2189 - Equipement - Transport - Industrie - Recherche - Environnement
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_autres_services/la_direction__region - Agriculture et forêt
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_autres_services/la_direction_regiona9551 - Sécurité - Ordre public
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_autres_services/le_commandement_mili - Secours
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_autres_services/le_district_aeronaut - Armée - Anciens combattants
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/prefecture/la_prefecture - La Préfecture
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/prefecture/le_representant_de_l - La Représentation de l'Etat dans les Iles du Nord

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 23/07/2008 - Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Lillebonne
- 404 - Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Lillebonne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ]
- Environnement, eau, risques naturels - tourisme, environnement
- Logement, habitat - logement, habitat
- Route, sécurité, circulation routière - routes, circulation, sécurité routière
- Transports - transports
- Aménagement, urbanisme - urbanisme
- www.haute-vienne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge. - logement, habitat : La politique du logement en Haute-Vienne , Les aides au logement , Statistiques sur le logement, Adresses utiles - Plan du site - routes, circulation, sécurité routière : La sécurité routière, Les travaux sur le réseau national, Les différents réseaux routiers - Site de la direction départementale de l'Equipement de la Haute-Vienne et de la direction régionale de l'Equipement du Limousin : routes et infrastructures, transports, urbanisme,habitat et logement, environnement et tourisme. - tourisme, environnement : Le 1% paysage, Les villages-étapes, Monsieur vélo - transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds - urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes. - Vous pouvez toutefois accéder à une partie du contenu de ce site :
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[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 32 visiteurs en ligne - 36 visiteurs en ligne - 38 visiteurs en ligne - 41 visiteurs en ligne - 44 visiteurs en ligne - Mercredi 23 Juillet 2008

[ www.inao.gouv.fr ]
- www.inao.gouv.fr/index.html - Directives INAO
- www.inao.gouv.fr/public/home.php?pageFromIndex=textesPages/Directives_INAO411.php~mnu=411 - Directives INAO

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 Juillet 2008

[ www.insee.fr ]
- Insee - Conjoncture - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/07/2008, 09:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/07/2008, 11:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/07/2008, 13:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/07/2008, 15:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/07/2008, 17:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/07/2008, 20:21

[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Documents de référence Convention Interrégionale Massif Alpin - Fonds Européens
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/amenagement_du_terri/directive_territoria - Directive territoriale Fonds Structurels Européens 2007-2013 Documents de référence Convention Interrégionale Massif Alpin - Fonds Européens Publications Actes Administratifs Recueil année 2008 Recueil année 2007 Recueil année 2006 Recueil année 2005 Recueil année 2004 Discours,Communiqués Discours du Préfet Communi
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/amenagement_du_terri/fonds_europeens_2007 - Fonds Structurels Européens 2007-2013 Documents de référence Convention Interrégionale Massif Alpin - Fonds Européens Publications Actes Administratifs Recueil année 2008 Recueil année 2007 Recueil année 2006 Recueil année 2005 Recueil année 2004 Discours,Communiqués Discours du Préfet Communiqués Enquêtes publiques
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/amenagement_du_terri/fonds_europeens_2007/documentation_de_ref - Documents de référence Convention Interrégionale Massif Alpin - Fonds Européens Publications Actes Administratifs Recueil année 2008 Recueil année 2007 Recueil année 2006 Recueil année 2005 Recueil année 2004 Discours,Communiqués Discours du Préfet Communiqués Enquêtes publiques Lettres des services Liste des journ
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/amenagement_du_terri/grands_projets_dinf - Infrastructures Directive territoriale Fonds Structurels Européens 2007-2013 Documents de référence Convention Interrégionale Massif Alpin - Fonds Européens Publications Actes Administratifs Recueil année 2008 Recueil année 2007 Recueil année 2006 Recueil année 2005 Recueil année 2004 Discours,Communiqués Discours du
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- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Forum de l'apprentissage au CIDJ 729 Forum
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- www.justice.gouv.fr/index.html - 23 juillet 2008 - Deux partenariats signés à Bordeaux - Le CHU et la mairie s'associent au ministère de la Justice - Lors de son déplacement en Gironde, Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a signé deux conventions de coopération entre le ministère de la Justice et le Centre hospitalier universitaire d'une part, et la mairie de Bordeaux d'autre . - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice entourée de Monsieur Alain Juppé, ancien premier ministre (à droite) et de Monsieur Joël Couralet, Directeur départemental de la protection judiciaire de la Jeunesse de la Gironde (à droite)
- Ministère de la Justice - Portail : Deux partenariats signés à Bordeaux - Suite

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Le livre numérique : enjeux et perspectives - L'expertise internationale au coeur de la diplomatie et de la coopération du XXIe siècle - Instruments pour une stratégie française de puissance et d'influence - Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi; - Ministère des affaires étrangères et européennes; - Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique. - Premier ministre; - TENZER Nicolas.
- Bibliothèque des rapports publics : Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion) [sommaire] - La Documentation française - Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F15045FB19FFAD731776E424DE4E2E17.tpdjo17v_2?cidTexte=LEGITEXT000006074236&dateTexte=20080218 - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000554572&dateTexte=20080207&fastPos=13&fastReqId=940396954&oldAction=rechTexte - l'arrêté du 27 juillet 1995
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006076189&dateTexte=20080218 - Décret n°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir (modifié par le décret n° 99-1163 du 21 décembre 1999)
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - Projet de loi en faveur des revenus du travail
- Legifrance - Dernières actualités - Projet de loi en faveur des revenus du travail
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Wed Jul 23 09:22:07 CEST 2008 - Wed Jul 23 11:24:54 CEST 2008 - Wed Jul 23 13:22:18 CEST 2008 - Wed Jul 23 15:22:48 CEST 2008 - Wed Jul 23 17:22:21 CEST 2008 - Wed Jul 23 20:21:25 CEST 2008
- Erreur sur le lien - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9000911A - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9200082A - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE9200176A - Arrêté ministériel du 25 mars 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB9100482D - Décret d’application 91-1226

[ www.logement.gouv.fr ]
- Logement - Le guide des réformes et des mesures 2007-2008 - Consulter - Depuis un an, sous l'impulsion du président de la République, le Gouvernement a entrepris un effort de réformes sans précédent. Le "Guide des réformes et des mesures 2007-2008" fait le point sur l'action de l'équipe gouvernementale et présente les axes de travail pour les mois à venir.oe - Le guide des réformes et des mesures 2007-2008
- Logement - Circulaire interministérielle nŒ DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007 relative à l'accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation et ses annexes : document illustré. DGUHC, m - Circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007 relative à l'accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation et ses annexes : document illustré
- Document pdf - le guide
- Document pdf - Rapport Anciaux (logement étudiant)
- Document pdf - Les réformes relatives au ministère du logement et de la ville
- www.logement.gouv.fr/index.html - 23 juillet 2008 - Consulter le guide (format PDF - 1.6 Mo) - Depuis un an, sous l'impulsion du président de la République, le Gouvernement a entrepris un effort de réformes sans précédent. - Le guide des réformes et des mesures 2007-2008 - Le "Guide des réformes et des mesures 2007-2008" fait le point sur l'action de l'équipe gouvernementale et présente les axes de travail pour les mois à venir.oe - Les réformes relatives au ministère du logement et de la ville (format PDF - 176.1 ko) - Rapport Anciaux (logement étudiant) - Rapport Castro
- Logement - Rapport Castro, juin 2008 - Rapport Castro

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 23 juillet 2008 - La Poste s'engage à participer à des projets de développement local - Les opérateurs de téléphonie mobile s'engagent à couvrir l'ensemble du territoire - Un Conseil stratégique pour la recherche aéronautique civile française - Un grand plan de relance de la production hydraulique française

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Demande d'indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitière - demandes à retourner à la DDAF Lozère avant le 30 août 2008. - Dépôt des dossiers avant le 14 août 2008 auprès de la DDAF Lozère - Identification des équidés - Plan de soutien 2008 aux éleveurs ovins allaitants - Pose obligatoire d'un transpondeur à/c du 1er janvier 2008
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/demande_d_indemnite/view - Demande d'indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitière
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/demande_d_indemnite/view - >>Suite
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/identification_des_e/view - Identification des équidés
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/identification_des_e/view - >>Suite
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/plan_de_soutien_aux/view - Plan de soutien 2008 aux éleveurs ovins allaitants
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[ www.marches.achats.defense.gouv.fr ]
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1171646 - 22/07/2008 40 villenave d'ornon hiarp refection des toitures des batiments a011, 013, 015 et 012 en option Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1171647 - 22/07/2008 Realisation d'une mission d'assistance a maitrise d'ouvrage pour une demarche hqe et etudes thermiques, relatives a la construction d'un gymnase. n bes25e-08-mppa-pi-032 Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1171649 - 22/07/2008 Oxaliplatine flacon solution a diluer pour perfusion 50 mg et 100 mg Lire la suite

[ www.marineland.fr ]
- www.marineland.fr/ - http://www.marineland.fr/

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Visites nocturnes théâtrales
- Préfecture de la Mayenne - FCO - Aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - FCO - Aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux - Visites nocturnes théâtrales

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]
- Sites Transports et Mer - Services de proximité - affaires maritimes - direction ou au service des affaires maritimes de votre région.
- Sites Transports et Mer - Pêche maritime et de loisirs - www.mer.equipement.gouv.fr

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - mercredi 23 juillet 2008 17:22 - mercredi 23 juillet 2008 20:21

[ www.minefe.gouv.fr ]
- Document pdf - Le texte du contrat (pdf)
- Document pdf - président de la Poste
- minefe.gouv.fr : Espace presse Signature des premiers contrats d'autonomie avec dix-huit jeunes âgés de 16 à 25 ans - Le communiqué
- minefe.gouv.fr : Espace presse Signature du contrat de service public 2008-2012 entre l'État et la Poste - Le communiqué
- minefe.gouv.fr : Espace presse Discours de Christine Lagarde : signature du contrat de service public de la Poste - Christine Lagarde
- minefe.gouv.fr : Espace presse Discours de Christine Lagarde - Présentation du texte définitif de la loi de modernisation de l'économie - Le discours de Christine Lagarde
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 10 juillet 2008 - Signature des premiers contrats d'autonomie avec dix-huit jeunes âgés de 16 à 25 ans - Le communiqué - Le dossier de presse - 16 juillet 2008 - Publication de l'étude sur les prix des SMS et des accès à internet mobile -Le communiqué - L'étude de l’ - 22 juillet 2008 - Signature du contrat de service public de La Poste - 22 juillet 2008 - Signature du contrat de service public de La Poste -Le communiqué - Les discours de Christine Lagarde et le président de la Poste - Le texte du contrat (pdf) - 22 juillet 2008 - Signature du contrat de service public de La Poste - Le dossier de presse - 23 juillet 2008 - Présentation du texte définitif de la loi de modernisation de l'économie - à présent permis le financement de ses missions de service public. - actionner les forces de la concurrence. - activité (libéralisation totale du marché du courrier, réforme des modes de distribution du livret A… - affronter la concurrence et de se maintenir parmi les premiers opérateurs européens. - Alors que La Poste va connaître d’ - Assemblée ou du Sénat quand le soleil se levait… - Aussi, L’ - avons discuté pendant plus d’ - Cette loi s’ - Demain, la loi de modernisation de l’ - Depuis des mois, les auditions succèdent aux réunions de travail, et je puis dire que toute la République a mis la main à la pâte pour élaborer ce texte. - économie permettra de libérer de nouvelles énergies et d’ - ), elle doit faire face à une modification des équilibres économiques qui ont jusqu’ - État et La Poste réaffirment leur volonté que ces missions continuent d’ - être exercées dans l’ - ici 2011 des évolutions profondes de son cadre d’ - importance de cette loi. - inscrit au sein d’ - intérêt de la collectivité nationale, tout en permettant à l’ - Le discours de Christine Lagarde - Le dossier de presse - Le site www.modernisationeconomie.fr - Le travail parlementaire a été à la mesure de l’ - Les deux assemblées ont considérablement amélioré notre texte, et ont démontré leur extraordinaire efficacité, à laquelle la réforme de la Constitution va enfin permettre de donner toute son ampleur. - Notre texte en est sorti plus fort, mieux équilibré, et plus précis. - Nous l’ - opérateur postal d’ - preuve que la France qui se lève tôt peut aussi se coucher tard ! - un mois, sortant parfois de l’ - une politique claire et déterminée, avec trois objectifs : productivité, employabilité, attractivité.
- Document pdf - Le dossier de presse
- Document pdf - Le texte du contrat
- 22 juillet 2008 - Signature du contrat de service public de La Poste - Le dossier de presse

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/DD064/index.html - Parent Directory 23-Jul-2008 11:32 - Acces_Bay.htm 25-Apr-2007 19:24 1k Acces_Pau.htm 25-Apr-2007 19:24 1k Accueil.htm 25-Sep-2007 11:13 10k Actualite.htm 25-Apr-2007 19:24 6k Aps/ 25-Apr-2007 19:25 - Bandeau_haut.htm 25-Sep-2007 11:01 2k Bullet5.gif 25-Sep-2007 11:18 1k Cartographie/ 25-Apr-2007 19:25 - Catalogues/ 25-Apr-2007 19:44 - Comites.htm 28-Sep-2007 15:50 50k Cvl/ 25-Apr-2007 19:45 - Default.htm 25-Sep-2007 11:13 1k Divers.htm 25-Apr-2007 19:45 3k Formation/ 25-Apr-2007 19:45 - Index.htm 25-Sep-2007 11:13 1k Jeunesse/ 25-Apr-2007 19:48 - Manifs sportives/ 25-Apr-2007 19:48 - Organi/ 25-Sep-2007 11:14 - Sites.htm 25-Apr-200 - Parent Directory 23-Jul-2008 18:22 - Acces_Bay.htm 25-Apr-2007 19:24 1k Acces_Pau.htm 25-Apr-2007 19:24 1k Accueil.htm 25-Sep-2007 11:13 10k Actualite.htm 25-Apr-2007 19:24 6k Aps/ 25-Apr-2007 19:25 - Bandeau_haut.htm 25-Sep-2007 11:01 2k Bullet5.gif 25-Sep-2007 11:18 1k Cartographie/ 25-Apr-2007 19:25 - Catalogues/ 25-Apr-2007 19:44 - Comites.htm 28-Sep-2007 15:50 50k Cvl/ 25-Apr-2007 19:45 - Default.htm 25-Sep-2007 11:13 1k Divers.htm 25-Apr-2007 19:45 3k Formation/ 25-Apr-2007 19:45 - Index.htm 25-Sep-2007 11:13 1k Jeunesse/ 25-Apr-2007 19:48 - Manifs sportives/ 25-Apr-2007 19:48 - Organi/ 25-Sep-2007 11:14 - Sites.htm 25-Apr-200

[ www.modernisationeconomie.fr ]
- www.modernisationeconomie.fr/ - Le site www.modernisationeconomie.fr

[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Campagne radio de la MSR-Var "partage de la route" - Campagne radio de la MSR-Var "partage de la route"
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - La MSR-Var au circuit du Luc - La MSR-Var au circuit du Luc
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr/index.html - 20 juillet 2008 : La MSR-Var s'associe à TMR Toulon pour une journée moto au circuit du Luc - 2008 : Campagne de communication radio de la MSR-Var - Campagne radio de la MSR-Var "partage de la route" - La MSR-Var au circuit du Luc - Mise à jour : 23/07/2008 :

[ www.observatoire-parite.gouv.fr ]
- www.observatoire-parite.gouv.fr/index.html - Réforme constitutionnelle : vers la parité dans les responsabilités professionnelles et sociales
- Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes - Portail d'information : Les données clés - Réforme constitutionnelle : vers la parité dans les responsabilités professionnelles et sociales

[ www.oceanopolis.com ]
- www.oceanopolis.com/ - http://www.oceanopolis.com/

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 23 juillet 2008

[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front#formulaire_recherche - Actualité
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- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/presse_1143110861563/marches_publics_1206692096852#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - Abonnement newsletter - HTML Texte - Nagivation l'Outre-Mer

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 23 juillet 2008 - La Poste s'engage à participer à des projets de développement local - Les opérateurs de téléphonie mobile s'engagent à couvrir l'ensemble du territoire - Un Conseil stratégique pour la recherche aéronautique civile française - Un grand plan de relance de la production hydraulique française

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Chaque année, le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion (ancien projet de loi de règlement) doit être déposé avant le 1er juin. - L'examen du projet de loi de finances au Parlement se déroule d'octobre à décembre. - L'examen du projet de loi de règlement se déroule en juin. - Le budget de l'État comprend le budget général, les budgets annexes et les comptes spéciaux. - Mercredi 23 Juillet 2008
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
- Accueil - Le Forum de la Performance - En savoir plus
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 23 Juillet 2008

[ www.picardie.sante.gouv.fr ]
- Chiffres clefs Drass de Picardie - P ublication du STATISS 2008 : Statistiques et Indicateurs de la Santé et du Social 2007 en Picardie . Pour en savoir plus
- www.picardie.sante.gouv.fr/index.html - P ublication du STATISS 2008 : Statistiques et Indicateurs de la Santé et du Social 2007 en Picardie . - Pour en savoir plus

[ www.porte-parole.gouv.fr ]
- www.porte-parole.gouv.fr - point presse vidéo sur le site du porte-parole du Gouvernement --> Agenda du jour François Fillon 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 16h00 : Hôtel de Matignon - Remise du rapport de Michèle Tabarot, député des Alpes-Maritimes sur le développement de l'offre d'accueil de la petite enfance, en présence de Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité et de Nadine Moran

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- Communiqué de presse Accident mortel d'un pêcheur en Manche - Préfecture maritime de l'Atlantique - Accident mortel d'un pêcheur en Manche
- Dossier : Lutte contre les pollutions marines - Deux ministres en visite à Brest - Préfecture maritime de l'Atlantique - Accès au dossier complet
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 23 juillet 2008 : Accident mortel d'un pêcheur en Manche - à 15 M€ - A quelques jours de l'adoption par le Parlement de la loi sur la responsabilité environnementale, Mme Rachida Dati, Garde des Sceaux, et Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, se sont rendues à Brest pour une journée de travail sur le thème de la répression des pollutions en mer et la préservation des écosystèmes marins. - Après avoir passé une heure et demie au palais de justice, les deux ministres se sont rendues à bord de l'Avel-Mor sur l'île de Quemenes au coeur du parc naturel marin d'Iroise, avant d'effectuer une mission de surveillance nocturne à bord de l'avion Polmar 3 des douanes. - criminalité organisée » - dans la définition du délit de pollution involontaire. - du montant de l'amende maximum en cas de pollution volontaire, et l'introduction de la notion de « - Elles ont également rendu hommage au travail inter-administrations réalisé par la justice, la marine nationale, la douane et les affaires maritimes, tout en déclarant vouloir encore améliorer l'efficacité du dispositif au travers de deux mesures : l'augmentation de 1 M€ - En présence du secrétaire général de la mer et des hautes autorités judiciaires et administratives de la région et du département, et en particulier du préfet maritime, le vice-amiral d'escadre Xavier Rolin, les deux ministres ont annoncé l'extension des compétences des six tribunaux du littoral spécialisés, dont celui de Brest, aux cas de pollution involontaire, qui étaient jusqu'à présent traitées par le tribunal de Paris. - L'occasion de rencontrer l'ensemble des acteurs impliqués dans la lutte contre ce que le ministre de la justice a défini comme une forme de « - Lutte contre les pollutions marines - Deux ministres en visite à Brest - négligence grave »
- Document pdf - Arrêté du préfet maritime n° 35/88 du 20 juillet 1988
- Document pdf - arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Epaves archéologiques - Le 15/09/2005 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les moyens - Manifestations aériennes - Mercredi 23 juillet 2008
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques - Epaves archéologiques
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - : 02.98.34.40.40 http://www.oceanopolis.com/ - : 04.91.14.28.00 - : 04.93.33.55.77 http://www.marineland.fr/ - : 05.46.44.99.10 http://crmm.univ-lr.fr/ - 1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; - 13235 Marseille cedex 02 - 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; - 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; - 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat. - A ce titre, il prend toutes les dispositions nécessaires afin d’ - A défaut, l'épave sera mise en vente. - absence d’ - accusé de réception afin de renforcer la sécurité de la manifestation. - accusé de réception avant le début de la manifestation vaut autorisation. - Afin de concilier des activités et des enjeux forts divers, quelques dispositions réglementaires d’ - agitation et le bruit qui pourraient stresser l’ - aide de personnes compétentes. - animal afin d’ - animal en couvrant son dos et ses flancs de linges humides (à défaut, arroser prudemment l’ - animal pour éviter de le blesser, par ailleurs, tout animal sauvage peut chercher à se défendre (risques de coups, morsures… - animaux morts : ne pas manipuler l’ - animaux vivants : - application 91-1226 du 5 décembre 1991 - Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. - Arrêté du préfet maritime n° 35/88 du 20 juillet 1988 - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. - Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. - assistance et de secours. - assurance proposée par la licence. - assurer la sécurité des activités nautiques et la mise en place des mesures d’ - atteintes à l’ - au contact avec le milieu naturel ou encore au plaisir primitif de la prédation. - au moins deux mois avant, dans le cas des manifestations nécessitant une dérogation aux règlements en vigueur ou des mesures de police particulières. - au moins quinze jours avant la date prévue ; - Autorisations nécessaires - avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. - Cas des épaves archéologiques : - Cas des épaves dangereuses : - Cas général : - Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. - Ces caractéristiques sont également porteuses de risques d’ - Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. - Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. - Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes - Concernant les dauphins : - Conduite à tenir : - d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir. - d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département - Dans le cas d’ - Dans le cas de découverte d’ - Déclaration d' une manifestation nautique - Décret d’ - Décret n°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir (modifié par le décret n° 99-1163 du 21 décembre 1999) - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. - demander l'autorisation à la mairie - Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) - Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. - eau sans l’ - échouage d’ - Echouement d'un cétacé ou autre mammifère marin - effectuer de déclaration annuelle et peuvent par ailleurs bénéficier de l’ - Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. - En application de l'article L 2212-2 du code des collectivités territoriales, le maire exerce la police de la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins nautiques non immatriculés dans la bande des trois cents mètres. - En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : - engager à respecter les réglementations en vigueur (zones d’ - environnement 16, rue Ferdinand Fabre 34000 Montpellier http://www.association-gecem.org/ - environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. - environnement (prélèvement de juvéniles… - équilibre ont dû être prises. - Est considéré comme épave : - ) et de natation se déroulant dans la bande côtière des trois cents mètres, l’ - être âgé de 16 ans au moins ; - Etude des cétacés de Méditerranée (GECEM) Maison de l’ - évent (orifice de la respiration situé au sommet de la tête). - éviter les attroupements, l’ - éviter tout risque de transmission de maladie. - exercice de la pêche sous-marine présente de nombreux attraits liés tant au goût du sport qu’ - Fax : 04.91.14.28.14 - Fort Saint-Jean - Il doit être en mesure de suspendre ou d'annuler la manifestation si les conditions dans lesquelles elle s'engage ou se déroule ne présentent pas toutes les garanties de sécurité souhaitables. - il est interdit de vendre le produit de la pêche - il faut entendre toute activité exercée dans les eaux maritimes et susceptible d'appeler des mesures particulières d'organisation et d'encadrement en vue d'assurer la sécurité des participants et des spectateurs. - Il importe que chaque pêcheur sous-marin en ait une parfaite connaissance : - Il peut édicter certaines prescriptions particulières dans l’ - Il peut interdire ou suspendre le déroulement d'une manifestation nautique, notamment en l'absence de déclaration préalable ou lorsque les dispositions retenues par l'organisateur ne s'avèrent pas conformes à celles qui avaient été prévues. - Il peut s'agir de régates, de fêtes de la mer, de compétitions (natation), de défis individuels, etc… - Il réglemente, le cas échéant, la circulation maritime sur le plan d'eau où se déroule la manifestation. - informations, nous vous invitons à consulter la rubrique plaisance et loisirs nautiques - réglementation du site Internet du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Mer : www.mer.equipement.gouv.fr - interdictions, de restrictions, tailles de capture des espèces… - L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante : - Le Centre de recherche sur les mammifères marins (CRMM) Tél. - Le directeur départemental des affaires maritimes instruit la déclaration et en accuse réception par délégation du préfet maritime. - le fusil ne doit en aucun cas rester armé en surface - Le Groupe d’ - Le modèle de déclaration est disponible à la direction des ports et de la navigation maritime, bureau de la plaisance ou auprès des directions départementales des affaires maritimes. - le pratiquant doit obligatoirement signaler sa présence au moyen d’ - Le préfet maritime est chargé de l'ordre public et du sauvetage. - Les cétacés et autres mammifères marins sont des espèces protégées par la convention de Washington du 03 mars 1995, ainsi que par l'arrêté du 27 juillet 1995 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national. - les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, - Les épaves - Les feux d'artifice sur le littoral - Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. - Les manifestations nautiques doivent être organisées de telle sorte qu'elles soient compatibles avec la sécurité et les intérêts de tous les usagers. - les marchandises tombées ou jetées à la mer, - Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l’ - Lorsque l’ - manifestation nautique » - Marineland RN 7 06600 Antibes Tél. - Méditerranée : - Ne jamais couvrir, ni arroser l’ - Ne jamais tirer sur les nageoires, humidifier la peau de l’ - ne pas manipuler l’ - ne pas tenter de remise à l’ - Nota : les titulaires d’ - Océanopolis Tél. - on pratique la pêche sous-marine : - organisateur doit adresser la déclaration préalable au maire. - organisateur doit mettre en place, du début de l'épreuve à l'arrivée du dernier participant, une structure opérationnelle qui est le correspondant permanent du CROSS géographiquement compétent. - ) ou à la sécurité du plongeur lui-même mais aussi des autres usagers de la mer (baigneurs notamment). - Par « - Pour cela, il doit disposer de moyens nautiques et de communication permettant une surveillance efficace et continue de la manifestation. - pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 - pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005 - Pour les départements 35-22-29 et 56 : - Pour les départements 44-85-17-33-40 et 64 : - Pour les manifestations nautiques d'engins non immatriculés (compétitions de surf ou de planches à voile… - Pour plus d’ - Pour pouvoir pratiquer la pêche sous-marine, il faut : - Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : - Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : - Pratiquer la pêche sous-marine - Procédure : - Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : - Respecter les mesures suivantes : - Responsabilité : - Rôle de l’ - Rôle du maire : - seule la pêche en apnée est autorisée, et de jour uniquement - si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain - Si un animal est découvert, vivant ou mort (même dans un état de décomposition avancée), échoué sur une plage, il faut contacter : - Site DRASSM - ), sous forme d’ - souscrire une assurance en responsabilité civile ; - Texte de référence : arrêté interministériel du 3 mai 1995 - textes de référence : - tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, - tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. - Toute manifestation nautique doit être le fait d'un organisateur unique et dûment identifié, qui sera responsable de la préparation, du déroulement, de la surveillance et de la sécurité de la manifestation. - Toute manifestation nautique doit faire l'objet d'une déclaration préalable auprès des services des affaires maritimes. - Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. - Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. - Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture : - une bouée indiquant sa position - une déclaration annuelle déposée à la direction ou au service des affaires maritimes de votre région. - une licence délivrée par une fédération sportive agréée pour la pratique de la plongée sous-marine par le ministère chargé des sports ne sont pas tenus d’ - Zone atlantique :
- Document PDF - arrêté 2005/13 du 21 avril 2005

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Ceux-ci portent notamment sur quatre missions : le service postal universel, l'acheminement de la presse, l'accessibilité bancaire, et l'aménagement du territoire. - Christine Lagarde a affirmé le 23 juillet que ses services vérifiaient que la récente baisse des prix du pétrole se répercutait de manière "immédiate" sur les prix de l'essence à la pompe. - Christine Lagarde a présenté au Conseil des ministres du 22 juillet le projet de loi en faveur des revenus du travail. - Christine Lagarde et Laurent Wauquiez ont présenté le 23 juillet une communication relative à la réforme de la formation professionnelle en Conseil des ministres. - Christine Lagarde s'est engagée à ce que toutes les dispositions de la loi entrent en vigueur d'ici à 2009. - Conseil des ministres - Développer l'offre d'accueil de la petite enfance - Dominique Bussereau a installé, le 23 juillet, le Conseil stratégique pour la recherche aéronautique civile française en présence de l'ensemble de ses membres, Airbus, EADS, Safran, Thales, ADP, Air France ainsi que les représentants des ministères de la Recherche, de l'Industrie et de la Défense. - Elle doit bénéficier à tous les acteurs de l'économie : entrepreneurs, investisseurs étrangers, consommateurs qui devraient voir les prix baisser sous l'action de la concurrence. - Eric Besson, qui a défendu le volet numérique du projet de loi de modernisation de l'économie devant le Parlement, salue dans un communiqué les avancées considérables obtenues en faveur du développement de l'économie numérique devant les deux assemblées et en CMP. - François Fillon - François Fillon présentera demain la nouvelle "carte militaire" - Il vise notamment à promouvoir l'intéressement et la participation et à relancer les négociations salariales dans les entreprises. - Installation du Conseil stratégique pour la recherche aéronautique civile française - La loi de modernisation de l'économie - La loi de modernisation de l'économie a pour ambition de stimuler la croissance, l'emploi et de libérer les énergies. - La loi de modernisation de l'économie adoptée en ultime lecture par le Sénat le 23 juillet permettra de gagner 0,3 point de croissance supplémentaire et 50 000 emplois à partir de 2009. - La loi de modernisation de l'économie définitivement adoptée par le Parlement - La ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Michèle Alliot-Marie, a présenté au Conseil des ministres du 23 juillet une communication relative au dispositif de secours aux personnes. - La Poste a signé avec l'Etat, le 22 juillet, un contrat redéfinissant ses engagements jusqu'en 2012. - La Poste signe un nouveau contrat avec l'Etat pour la période 2008-2012 - La réforme de la formation professionnelle sur les rails - Le compte-rendu du mercredi 23 juillet 2008 - Le Parlement adopte la réforme des institutions - Le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République a été adopté le 21 juillet par les parlementaires réunis en congrès à Versailles. - Le projet de loi en faveur des revenus du travail présenté au Conseil des ministres - Le projet de loi en faveur des revenus du travail présenté en Conseil des ministres - Le rapport Tabarot Annexes du rapport - Le rapport Tabarot (PDF) Annexes du rapport (PDF) Le communiqué du Premier ministre, sur ce site - Les 576 députés et 330 sénateurs, réunis en Congrès, ont adopté le 21 juillet à Versailles le projet de loi de réforme constitutionnelle à 539 voix contre 357. - LME : des avancées considérables pour le développement de l'économie numérique - Michèle Alliot-Marie présente le nouveau dispositif de secours aux personnes - Michèle Tabarot, a remis, le 23 juillet, au Premier ministre en présence de Xavier Bertrand et de Nadine Morano, un rapport sur le développement de l'offre d'accueil de la petite enfance. - Qu'est-ce que l' offre raisonnable d'emploi ? - Questions réponses - le thème de la semaine - Tout savoir sur la réforme des institutions, le dossier sur ce site - Un plan de relance de la production hydraulique française - Xavier Bertrand a présenté au Conseil des ministres du 23 juillet le projet de loi en faveur des revenus du travail.
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[ www.reunion.ecologie.gouv.fr ]
- www.reunion.ecologie.gouv.fr/index.html - Créée il y a 6 ans, la Semaine Européenne de la Mobilité a pour objectif de promouvoir des solutions de transport alternatives à la voiture individuelle en lançant un appel à projets auprès des acteurs de la mobilité : collectivités, réseaux de transport, entreprises, associations, services publics et établissements scolaires. - [ Dernière mise à jour : 23 juillet 2008 ] - La meilleure énergie c'est la vôtre", en partenariat avec l'Ademe et le GIE Objectif transport public et avec les associations Fubicy, Transports Passion et le Club des villes cyclables. - La Semaine européenne de la mobilité aura lieu du 16 au 22 septembre 2008 - Le formulaire d'inscription est en ligne sur le site http://www.bougezautrement.gouv.fr Coordinateur de la Semaine européenne de la mobilité en France, le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire relaie l'opération sous l'intitulé "Bougez autrement ! - Semaine Européenne de la Mobilté 2008 du 16 au 22 septembre

[ www.reunion.environnement.gouv.fr ]
- www.reunion.environnement.gouv.fr/index.html - Créée il y a 6 ans, la Semaine Européenne de la Mobilité a pour objectif de promouvoir des solutions de transport alternatives à la voiture individuelle en lançant un appel à projets auprès des acteurs de la mobilité : collectivités, réseaux de transport, entreprises, associations, services publics et établissements scolaires. - [ Dernière mise à jour : 23 juillet 2008 ] - La meilleure énergie c'est la vôtre", en partenariat avec l'Ademe et le GIE Objectif transport public et avec les associations Fubicy, Transports Passion et le Club des villes cyclables. - La Semaine européenne de la mobilité aura lieu du 16 au 22 septembre 2008 - Le formulaire d'inscription est en ligne sur le site http://www.bougezautrement.gouv.fr Coordinateur de la Semaine européenne de la mobilité en France, le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire relaie l'opération sous l'intitulé "Bougez autrement ! - Semaine Européenne de la Mobilté 2008 du 16 au 22 septembre

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - La réforme de l'administration départementale de l'Etat est en marche. - Le 23/07/2008 - Revue Générale des Politiques Publiques
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/actualite/revue_generale_des_p/view - Revue Générale des Politiques Publiques

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/index.html - (763 votes) - (764 votes) - (765 votes) - (766 votes)

[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - circulaire competences-cles
- Document pdf - circulaire competences-cles

[ www.securite-routiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - 23 juillet 2008 - Bienvenue à Michèle Merli à la Sécurité routière - 23 juillet 2008 - Bienvenue à Michèle Merli à la Sécurité routière
- www.securite-routiere.gouv.fr/index.html - 23 juillet 2008 - Bienvenue à Michèle Merli à la Sécurité routière - Elle succède à Cécile Petit qui occupait ce poste depuis le 22 novembre 2006. - Michèle MERLI, préfète et secrétaire générale de la zone de défense de Paris, a été nommée, le 11 juillet 2008, en conseil des ministres, déléguée interministérielle à la sécurité routière et déléguée à la sécurité et à la circulation routières au ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. - Mise à jour le 23/07/2008 : Plan du site

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 23/07/2008 - Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Lillebonne
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- Senat - Réunion interparlementaire PFUE - Vidéo à la demande : Accompagnement sénatorial de la Présidence française de l'Union européenne
- PROJET DE LOI INSTITUANT UN DROIT D'ACCUEIL POUR LES ÉLÈVES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE OBLIGATOIRE - Lire le dossier
- PROJET DE LOI RELATIF AUX DROITS ET AUX DEVOIRS DES DEMANDEURS D'EMPLOI - Lire le dossier
- PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - Lire le dossier
- Les révisions de la Constitution - Révision de la Constitution
- www.senat.fr/index.html - 10/07/2008 : Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République - 23/07/2008 :Christian Poncelet engage la réflexion sur l'adaptation du Règlement du Sénat aux nouvelles dispositions constitutionnelles. - 23/07/2008 : Projet de loi de M. Xavier BERTRAND, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité en faveur des revenus du travail - 23/07/2008 : Rapport d'information de Mme Anne-Marie PAYET : Le phénomène addictif : mieux le connaître pour mieux le combattre - 23/07/2008 : Rapport d'information de Mme Josette DURRIEU : Les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008 - 23/07/2008 : Rapport d'information de Mme Josette DURRIEU : Première partie de la 54ème session ordinaire -2008- de cette assemblée - 23/07/2008 : Rapport de M. Dominique LECLERC, sénateur et Mme Marie-Christine DALLOZ, député sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi - 23/07/2008 : Rapport de M. Philippe RICHERT sur le projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire - 23/07/2008 : Rapport de MM. - Alain GOURNAC, sénateur et Jean-Frédéric POISSON, député sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail - Amendements déposés sur ce texte - Compte rendu des débats du 23 juillet 2008 - Demandeurs d'emploi - Droit d'accueil dans les écoles maternelles et élémentaires - en séance publique, mercredi 23 juillet 2008, les conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi de modernisation de l'économie - en séance publique, mercredi 23 juillet 2008, les conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi instituant un droit d'accueil des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire - Le Sénat examine - Le Sénat examine en séance publique, mercredi 23 juillet 2008, les conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. - Modernisation de l'économie - Philippe RICHERT, sénateur et Charles LA VERPILLIÈRE, député sur le projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire - Rapport de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission mixte paritaire - Rapport de M. Philippe Richert fait au nom de la commission mixte paritaire - Rapport de Mme Élisabeth Lamure fait au nom de la commission mixte paritaire - Révision de la Constitution : le Congrès du 21 juillet et les précédentes révisions constitutionnelles - Union européenne le 10 juillet 2008. - Vidéo à la demande : Accompagnement sénatorial de la Présidence française de l'Union européenne : Retrouvez en vidéo les interventions lors de la journée consacrée aux grands défis de la protection sociale dans les pays membres de l’
- projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République - Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République
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- Première partie de la 54ème session ordinaire -2008- de cette assemblée - Rapport d'information de Mme Josette DURRIEU : Première partie de la 54ème session ordinaire -2008- de cette assemblée
- Les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008 - Rapport d'information de Mme Josette DURRIEU : Les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008
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- Sénat [communiques de presse] - Christian Poncelet engage la réflexion sur l'adaptation du Règlement du Sénat aux nouvelles dispositions constitutionnelles.
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- Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire - Rapport de M. Philippe RICHERT sur le projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire - Rapport de MM. Philippe RICHERT, sénateur et Charles LA VERPILLIÈRE, député sur le projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
- Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi - Rapport de M. Dominique LECLERC, sénateur et Mme Marie-Christine DALLOZ, député sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi
- Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail - Rapport de MM. Alain GOURNAC, sénateur et Jean-Frédéric POISSON, député sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/index.html - Bison Futé - Prévisions de circulation du 25 au 27 juillet - Patrimoine - Donations : un mini-guide en ligne - Téléservice - Etudiants : demande d'aide au logement sur www.caf.fr

[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 23/07/08 Dépenses de consommation des ménages en produits manufacturés - juin 2008

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Donations : un mini-guide en ligne - Etudiants : demande d'aide au logement sur www.caf.fr

[ www.telecom.gouv.fr ]
- Document pdf - L'étude de l’Arcep

[ www.temps.travail.gouv.fr ]
- www.temps.travail.gouv.fr/actualite-presse/breves/modernisation-economie-senat-adopte-projet-loi-presente-par-gouvernement.html - Réforme du temps de travail et rénovation de la démocratie sociale : le Sénat adopte le projet de loi
- www.temps.travail.gouv.fr/index.html - (23 juillet 2008) Par 198 voix pour et 125 contre, le Sénat a adopté mardi 22 juillet au soir en première lecture le projet de loi sur la représentativité syndicale et la réforme du temps de travail. - Le projet examiné en urgence adopté définitivement dans la nuit du mercredi 23 au jeudi 24 juillet. - Réforme du temps de travail et rénovation de la démocratie sociale : le Sénat adopte le projet de loi

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Adoption du projet de budget lors du premier Conseil Ecofin présidé par la France 23/7/2008 OMC : le bout du tunnel pour le Cycle de Doha ? 22/7/2008 - [touteleurope.fr] Bruxelles retoque le plan de pêche français 23/7/2008 Adoption du projet de budget lors du premier Conseil Ecofin présidé par la France 23/7/2008
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[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Réforme du temps de travail et rénovation de la démocratie sociale : le Sénat adopte le projet de loi -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Réforme du temps de travail et rénovation de la démocratie sociale : le Sénat adopte le projet de loi
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/communiques/deplacement-nadine-morano-theme-politique-du-gouvernement-matiere-garde-enfant.html - Déplacement de Nadine Morano sur le thème de la politique du gouvernement en matière de garde d'enfant
- Le Gouvernement se mobilise pour favoriser l'Emploi des seniors -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - Le Gouvernement se mobilise pour favoriser l'Emploi des seniors
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (23 juillet 2008) Par 198 voix pour et 125 contre, le Sénat a adopté mardi 22 juillet au soir en première lecture le projet de loi sur la représentativité syndicale et la réforme du temps de travail. - (23 juillet 2008) Xavier Bertrand a présenté ce mercredi 23 juillet en Conseil des Ministres, le projet de loi en faveur des revenus du travail. - (27 juin 2008) Dans le cadre du rendez-vous 2008 sur les retraites, Christine Lagarde, Xavier Bertrand et Laurent Wauquiez, ont reçu, jeudi 26 juin 2008, les partenaires sociaux afin de leur présenter les principales mesures retenues à l'issue de la concertation sur l'emploi des seniors. - A cette occasion, les ministres ont salué la qualité du dialogue social et des discussions menées avec les partenaires sociaux depuis deux mois. - Ce projet de loi prévoit notamment de permettre au salarié de choisir plus librement l'usage qu'il veut faire des sommes issues de la participation aux résultats. - Le Gouvernement se mobilise pour favoriser l'Emploi des seniors - Le projet de loi en faveur des revenus du travail présenté en Conseil des Ministres - Le projet examiné en urgence adopté définitivement dans la nuit du mercredi 23 au jeudi 24 juillet. - Réforme du temps de travail et rénovation de la démocratie sociale : le Sénat adopte le projet de loi
- Famille - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité - (23 juillet 2008) Nadine Morano se rendra à Chanteloup-les-Vignes et à la crèche Baby-Loup, le jeudi 24 juillet - Déplacement de Nadine Morano sur le thème de la politique du gouvernement en matière de garde d'enfant

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- www.ue2008.fr/PFUE/cache/offonce/lang/fr/accueil/PFUE-07_2008/PFUE-10.07.2008/pid/3348;jsessionid=31FE4A28E982B4086F96037F9213E17B - [ue2008.fr] Forum "L?Europe concrète, une Europe à votre écoute : posez vos questions aux ministres européens du travail et des affaires sociales !" 1/1/1970 Décès de M. Bronislaw Geremek : communiqué du Président du Conseil européen 1/1/1970
- www.ue2008.fr/PFUE/cache/offonce/lang/fr/accueil/PFUE-07_2008/PFUE-10.07.2008/pid/3348;jsessionid=3FD5EB8457AF9B28786393CE163D45F0 - [ue2008.fr] Forum "L?Europe concrète, une Europe à votre écoute : posez vos questions aux ministres européens du travail et des affaires sociales !" 1/1/1970 Décès de M. Bronislaw Geremek : communiqué du Président du Conseil européen 1/1/1970
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[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- internet dde 84 - Rapport d'activité 2007 - Rapport d'activité 2007
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 23/07/2008 : Plan du site - Rapport d'activité 2007

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 23 Juillet 2008 - Avec la présentation du "Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale" et la préparation d'une nouvelle carte militaire, le secteur de la défense vit dans l'attente d'importants bouleversements. - Budget de l'Etat : orientations pour 2009-2011 - Défense : priorité au renseignement, effectifs en baisse, retour dans la structure militaire de l'OTAN - Projet de loi en faveur des revenus du travail Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail Projet de loi de modernisation de l'économie - Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail Projet de loi de modernisation de l'économie Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 23 juillet 2008 à 09h53 - Actualisation le mercredi 23 juillet 2008 à 16h02 - Bulletin émis le : 23/07/2008 à 09:13:39 - Bulletin émis le : 23/07/2008 à 16:02:12 - Carte de référence : 23072008_10 - Carte de référence : 23072008_16 - Prochain bulletin le : 23/07/2008 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 24/07/2008 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 24 juillet 2008 à 10h00 - Prochaine édition le mercredi 23 juillet 2008 à 16h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours Ã 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 23 Juillet 2008

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 14ème Salon du Patrimoine Culturel Du 04/12/2008 au 06/12/2008 - Du 17/10/2008 au 20/10/2008 - Du 20/09/2008 au 21/09/2008 Journées Européennes du patrimoine - La 25ème édition des Journées Européennes du Patrimoine aura pour thème "Patrimoine et création". - lire la suite - Salon ARTIBAT - Second oeuvre et Equipement
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=23&mois_affiche=7 - 23