Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 04.12.2007

[ adele.service-public.fr ]
- adele.service-public.fr - - Adèle

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- nformation importante de pharmacovigilance destinée à prévenir les risques d'erreur lors de l'administration de Keppra« 100mg/ml solution à diluer pour perfusion. - Information importante de pharmacovigilance destinée à prévenir les risques d'erreur lors de l'administration de Keppra« 100mg/ml solution à diluer pour perfusion.
- Afssaps - Information importante de pharmacovigilance - Malformations congénitales observées après utilisation de CellCept durant la grossesse.
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - (04/12/07) - Information importante de pharmacovigilance destinée à prévenir les risques d'erreur lors de l'administration de Keppra« 100mg/ml solution à diluer pour perfusion. - Information importante de pharmacovigilance - Malformations congénitales observées après utilisation de CellCept durant la grossesse.

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 29/11/2007 - 30/11/2007 - Assemblée Générale COOP de France : intervention de Michel Barnier Ministre de l'Agriculture et de la Pêche - Les surfaces de pâturages permanents augmentent en 2007 en France
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/surfaces-paturages - Les surfaces de pâturages permanents augmentent en 2007 en France
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/discours/assemblee-generale-coop - Assemblée Générale COOP de France : intervention de Michel Barnier Ministre de l'Agriculture et de la Pêche

[ ameli.senat.fr ]
- Liste par ordre de discussion - Mission : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales ( amendements ) et compte spécial : développement agricole et rural (amendements)
- Liste par ordre de discussion - Mission : Culture ( amendements ) et compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (amendements)

[ ces_miroir.ecritel.net ]
- Document pdf - Télécharger le document

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres pour le mois de décembre 2007.
- ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html - Agriculture : - Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres pour le mois de décembre 2007. - Mise à jour le 4 déc. - (publié le 3 décembre 2007)

[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- DDAF-DRAF Nors Pas de Calais - mardi, 4 décembre, 2007

[ draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr ]
- DDAF-DRAF Nors Pas de Calais - mardi, 4 décembre, 2007

[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAF - Outil de recherche - Mise à jour : 04 decembre 2007

[ europa.eu ]
- Recherche avancée - - Portail de l'Union européenne

[ gecodyn.com ]
- Rencontres sur l'Avenir des Déchets en Ile-de-France. L'ORDIF, en partenariat avec l'ADEME et le Conseil régional, vous invite à participer aux premières Rencontres sur l'avenir des déchets en Ile-de-France. : ORDIF - Rencontres sur l'avenir des déchets en Ile-de-France à Paris - La Villette, les 23 et 24 janvier 2008

[ https: ]
- https://www.acte-etat-civil.fr/DemandeActe/Accueil.do - >> www.actes-etat-civil.fr
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=972072 - 1er/12/2007 La fourniture d'une semi remorque porte engins plateau surbaissee Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=972073 - 1er/12/2007 Manutention legere sur le site de l'ensieta Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=972076 - 1er/12/2007 Arrondissement maritime de la manche et de la mer du nord. port militaire de cherbourg et depot de munitions du nardouet. refection des re 800 vetements routiers Lire la suite

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Admissibilité à la formation d'ambulancier - Epreuve écrite du 27 novembre 2007 - Dernière mise à jour du site : mardi 4 décembre 2007
- Admissibilité à la formation d'ambulancier - Epreuve écrite du 27 novembre 2007 - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Admissibilité à la formation d'ambulancier - Epreuve écrite du 27 novembre 2007

[ jeunes.unicef.fr ]
- jeunes.unicef.fr/ - >> Le site internet

[ lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Document pdf - > Premier rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Franchir les étapes pour rendre effectif le droit au logement opposable Octobre 2007 Les nouveautés du site

[ maroconsulat.free.fr ]
- maroconsulat.free.fr - - Consulat du Maroc

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Monoxyde de carbone (CO) - intoxications, prévention, précautions - notre dossier CO
- Plan régional santé-environnement PRSE 2005-2008 Pays de la Loire - prévention et réduction des risques sur la santé liés aux pollutions - En Pays de la Loire, le Plan régional santé-environnement ( PRSE ) 2005-2008 intègre dans ses objectifs la réduction de 30% de la mortalité due aux intoxications par le monoxyde de carbone.
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - campagne nationale - Chaque année en France, 6000 personnes sont victimes d'une intoxication due au CO, et 300 en décèdent. - d'information et de prévention - En Pays de la Loire en 2006, 57 accidents ont intoxiqués 147 personnes, dont 4 sont décédées. - En Pays de la Loire, le Plan régional santé-environnement (PRSE) 2005-2008 intègre dans ses objectifs la réduction de 30% de la mortalité due aux intoxications par le monoxyde de carbone. - le monoxyde de carbone (CO) : - notre dossier CO - Pourtant des précautions d'usage, des gestes simples peuvent éviter les intoxications et leurs suites.

[ service-public.fr ]
- Epidémie de gastro-entérites - Service-public.fr - --> Epidémie de gastro-entérites
- Le nouveau site des Allocations familiales - Service-public.fr - Le nouveau site des Allocations familiales

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Epidémie de gastro-entérites

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 1er/12/2007 Arrondissement maritime de la manche et de la mer du nord. port militaire de cherbourg et depot de munitions du nardouet. refection des re 800 vetements routiers Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 1er/12/2007 Arrondissement maritime de la manche et de la mer du nord. - 1er/12/2007 La fourniture d'une semi remorque porte engins plateau surbaissee Lire la suite - 1er/12/2007 Manutention legere sur le site de l'ensieta Lire la suite - port militaire de cherbourg et depot de munitions du nardouet. - refection des re 800 vetements routiers Lire la suite

[ www.adie.org ]
- L'Adie, le droit d'entreprendre - >> Pour en savoir plus

[ www.administration24h24.gouv.fr ]
- www.administration24h24.gouv.fr/index.html - ANPEASSEDICAssurance MaladieCAFCNAVCNILINSEEMSAMinistère de l'écologieMinistère de l'économie, des finances et de l'industrieMinistère de l'éducation nationaleMinistère de l'équipementMinistère de l'agricultureMinistère de l'intérieurMinistère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associativeMinistère de la cultureMinistère de la défenseMinistère de la fonction publiqueMinistère de la jeunesse et des sportsMinistère de la justiceMinistère de la santéMinistère des affaires étrangèresMinistère du travailURSSAF - ANPEASSEDICAssurance MaladieCAFCNAVCNILINSEEMSAMinistère de l'écologieMinistère de l'économie, des finances et de l'industrieMinistère de l'éducation nationaleMinistère de l'équipementMinistère de l'agricultureMinistère de l'intérieurMinistère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associativeMinistère de la cultureMinistère de la défenseMinistère de la fonction publiqueMinistère de la jeunesse et des sportsMinistère de la justiceMinistère de la santéMinistère des affaires étrangèresMinistère du travailURSSAF

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 04 déc 2007

[ www.ape.minefi.gouv.fr ]
- www.ape.minefi.gouv.fr/index.html - 45 millions d'actions EDF (soit 2,47% du capital) ont été cédées pour un montant d'environ 3,7 milliards d'euros. - Lundi 3 décembre 2007 : Clôture du placement de titres EDF

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Actualité 04-12-2007: 20 eme anniversaire du restaurant LE DAMIER - Actualité 04-12-2007: Inauguration de 3 nouveaux relais de service public - Actualité 04-12-2007: Journée mondiale du bénévolat - Communiqués de presse 04-12-2007: Aides du fonds d'allégement des charges au titre de la FCO [ PDF ] - [ 51 ko ] - Communiqués de presse 04-12-2007: Demandes d'aides dans le cadre du plan ovin [ PDF ] - [ 70 ko ]
- Document pdf - ] - [ - 70 ko - Demandes d'aides dans le cadre du plan ovin [ - PDF
- Document pdf - ] - [ - 51 ko - Aides du fonds d'allégement des charges au titre de la FCO [ - PDF

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 04/12/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- www.assemblee-nationale.fr - - Assemblée nationale
- www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2008/commissions_elargies/ - - Commissions élargies
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Mercredi 5 décembre 2007, 11 heures, commission des affaires économiques : audition, ouverte à la presse de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française
- Assemblée nationale : débats (séances d'initiative parlementaire) - Débat sur le pouvoir d'achat
- Assemblée nationale : débats (séances d'initiative parlementaire) - Débat sur le pouvoir d'achat
- www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/conventions.asp - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Consommation : développement de la concurrence au service des consommateurs - Développement de la concurrence au service des consommateurs
- Assemblée nationale - Justice : déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental - Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2008 - Loi de finances pour 2008
- Assemblée nationale - Environnement : parc naturel régional de Camargue - Parc naturel régional de Camargue
- Assemblée nationale - Agriculture : ratification de l'ordonnance nŒ 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer - Ratification de l'ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles
- Assemblée nationale - Assurance vie : recherche de bénéficiaires de contrats non réclamés - Recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance-vie en déshérence
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Commissions élargies Loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 - février 2008) - Mardi 4 décembre 2007, après-midi : après les questions au Gouvernement, discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au parc naturel régional de Camargue, puis discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) Mardi 4 décembre 2007, 17 heures 45 : commission des affaires économiques, délégation à l'aménagement du territoire : communication de M. Christian Jacob, président de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les marchés publics et le développement durableModifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (rapport d'information de la commission des affaires étrangères)Attribution de l'allocation de recherche 2007 de l'Assemblée nationale Notices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - Modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (rapport d'information de la commission des affaires étrangères)Mardi 4 décembre 2007, après-midi : après les questions au Gouvernement, discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au parc naturel régional de Camargue, puis discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) Mercredi 5 décembre 2007, 11 heures, commission des affaires économiques : audition, ouverte à la presse de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance françaiseAttribution de l'allocation de recherche 2007 de l'Assemblée nationale Notices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF) - Parc naturel régional de Camargue Ratification de l'ordonnance n° 2007-329 relative au code du travail Loi de finances rectificative pour 2007 Recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance-vie en déshérence Simplification du droit Débat préalable au Conseil européen Statut de la société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur Tarifs règlementés d'électricité et de gaz naturel Ratification de l'ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007) Sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction Débat sur le pouvoir d'achat Traités et conventions Loi de finances pour 2008 Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental Développement de la concurrence au service des consommateurs - Parc naturel régional de CamargueSoutien du pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des produits pétroliersPrévention et protection des personnes contre les chiens dangereuxAbrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités localesStabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie française (loi organique)Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie françaiseLoi de financement de la sécurité sociale pour 2008Adaptation au droit communautaire dans les domaines économiques et financiers - Ratification de l'ordonnance n° 2007-329 relative au code du travail Loi de finances rectificative pour 2007 Recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance-vie en déshérence Simplification du droit Débat préalable au Conseil européen Statut de la société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur Tarifs règlementés d'électricité et de gaz naturel Ratification de l'ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007) Sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction Débat sur le pouvoir d'achat Traités et conventions Loi de finances pour 2008 Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental Développement de la concurrence au service des consommateurs - Soutien du pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des produits pétroliersPrévention et protection des personnes contre les chiens dangereuxAbrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités localesStabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie française (loi organique)Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie françaiseLoi de financement de la sécurité sociale pour 2008Adaptation au droit communautaire dans les domaines économiques et financiers

[ www.associations.gouv.fr ]
- associations.gouv.fr : Dossier bénévolat - www.associations.gouv.fr

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 04/12/2007

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - + 15 % par rapport au 3è trimestre 2006. - 8 755 immatriculations de voitures particulières neuves en Auvergne au 3è trimestre 2007, soit - Contrefaçon, sans façon ! - En savoir + - jusqu'au 13 décembre 2007 à Clermont-Ferrand - Mise à jour : 4 décembre 2007 - Visitez l'Exposition «
- Document pdf - En savoir +

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Réduction des nuisances sonores - lire le communiqué de presse et le dossier de presse
- www.aviation-civile.gouv.fr/html/envir/index.html - Environnement - Environnement :
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Bulletin d'information Ile de France - accéder au bulletin
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Publications de la DAST - ... de la DAST
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Publications de la DCS - ... de la DCS
- Direction Générale de l'Aviation Civile / La lettre de la DSNA - ... de la DSNA
- Document pdf - Télécharger l'observatoire
- Direction Générale de l'Aviation Civile / Observatoire de l'Aviation civile - Observatoire de l'aviation civile :
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - aide à l’ - de l'Aviation civile . - de la DAST - de la DCS Rapports d'activités - de la DSNA . - Des infractions mieux sanctionnées - Des moyens financiers supplémentaires pour l’ - DGAC DSNA DCS Rapports d'études sécurité . - environnement appliqués à la réduction des nuisances sonores aéroportuaires : - Environnement : Bulletin d'information sur le trafic en Ile de France accéder au bulletin - insonorisation - lire le communiqué de presse et le dossier de presse - Moins de bruit autour des aéroports parisiens - Observatoire de l'aviation civile : Numéro de décembre 07 : Tendances et derniers résultats du transport aérien international Télécharger l'observatoire - Premiers travaux pratiques du Grenelle de l’ - Publications Base documentaire Le SIA - Sommaire Aviation Civile Magazine .

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 04 Décembre 2007

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - projet de portail - Chauffage au fioul : dispositif d"aide à la cuve" - La commission européenne va aider les PME à devenir plus écologiques : - "La DRIRE est certifiée selon les normes ISO 9001 et 14001" - pour en savoir plus
- Document doc - Chauffage au fioul : dispositif d"aide à la cuve"
- www.bourgogne.drire.gouv.fr/buttons.html - Dernière mise à jour 04/12/07
- Management de la qualité et de l'environnement - "La DRIRE est certifiée selon les normes ISO 9001 et 14001"

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2007 - Accident au passage à niveau de Cadaujac - Dossier de presse : premiers travaux pratiques du Grenelle de l'environnement appliqués à la réduction des nuisances sonores aéroportuaires - En savoir plus - Jean-Louis BORLOO et Michèle ALLIOT-MARIE lancent une nouvelle expertise sur le projet de mine d'or en Guyane - L'arbre, la rivière et l'homme - La politique du ministère envers les associations - Lettre de la SNDD - Spécial Climat - Numéro 19 - 4 Décembre 2007 - Plan Vigilance « pluie-inondation » - Présentation des mesures pour la réduction des nuisances sonores aéroportuaires

[ www.bretagne.pref.gouv.fr ]
- www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html - Lundi 3 décembre, sous la présidence du Préfet des Côtes d'Armor, les lauréates du concours 2007 se verront remettre leurs récompenses sur le site de St Brieuc qui accueille le Mondial de Handball Féminin.
- www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/3eme_concours_femmes/view - Lundi 3 décembre, sous la présidence du Préfet des Côtes d'Armor, les lauréates du concours 2007 se verront remettre leurs récompenses sur le site de St Brieuc qui accueille le Mondial de Handball Féminin. En savoir plus

[ www.btp.equipement.gouv.fr ]
- BTP - Conjoncture du secteur de la construction : estimations 2007 et prévisions 2008 - Conjoncture du secteur de la construction : estimations 2007 et prévisions 2008
- www.btp.equipement.gouv.fr/index.html - Cette augmentation se poursuivrait en 2008 avec une croissance comprise entre 2,1 et 3,2 % et de 22 à 41 000 emplois créés (+ 1,4 à + 2,5%). - Conjoncture du secteur de la construction : estimations 2007 et prévisions 2008 - Elles montrent pour 2007 un rythme de croissance de 4,3%, double de celui de l'économie générale, et la création de 60 000 emplois dans le secteur. - Kiosque BTP et secteurs professionnels - La DAEI a présenté le jeudi 29 novembre 2007 devant la presse, les professionnels et les analystes financiers, ses estimations 2007 et prévisions 2008 de l'activité et de l'emploi du secteur de la construction. - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.budget.gouv.fr ]
- Document pdf - Le formulaire
- www.budget.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2007 : Les modalités du doublement de l'aide à la cuve - Le formulaire

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 04 Décembre 2007

[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr/index.html - 04 décembre 2007 - Après avoir pris connaissance des diverses contributions qui lui ont été adressées jusqu'au 30 septembre, Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté à compter du 12 octobre 2007 le projet de schéma d'organisation de la carte judiciaire. - La rubrique intitulée "le projet de schéma d'organisation" vous permet de prendre connaissance des projets élaborés pour chaque cour d'appel : vous y trouverez le discours prononcé par le ministre à l'occasion de son déplacement, la carte judiciaire actuelle, le projet de schéma d'organisation proposé, ainsi que la contribution que les chefs de cour ont adressée au ministre de la Justice. - Les projets d'organisation judiciaire des cours d'appel et tribunaux supérieurs d'appel d'outre-mer sont désormais consultables dans les mêmes conditions. - Présentation des projets de schéma d'organisation des cours d'appel et tribunaux supérieurs d'appel d'outre-mer

[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- Centre de documentation de l'urbanisme - Articles par mois - > Premier rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Franchir les étapes pour rendre effectif le droit au logement opposable Octobre 2007 Les nouveautés du site
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Biodiversité et urbanisme Rapport du Conseil économique et social. - Décembre 2007 - La nature dans la ville.

[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Bilan sécurité routière 2006 - Bilan sécurité routière 2006
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Bilan 2006 - Relevé hebdomadaire des accidents mortels et des tués. - Bilan sécurité routière 2006 - Les données du Service Améngament Transport sur la sécurité routière en région Centre : - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.ces.fr ]
- www.ces.fr/index.html - Lundi 3 décembre 2007 - publiée par les Journaux officiel est en ligne
- Document pdf - > La nature dans la ville. Biodiversité et urbanisme Rapport du Conseil économique et social. Décembre 2007

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- Équipement Champagne-Ardenne - Observatoire de la sécurité routière - Observatoire de la sécurité routière
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Depuis le mois de septembre 2006, la direction départementale de l'Equipement de la Marne participe pleinement à la vie de "l'observatoire de la sécurité routière de la Marne" : nouvelle mise à jour avec le mois de septembre 2007 - Mise à jour : 04/12/2007 : - Observatoire de la sécurité routière

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev - site: 03/12/2007

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2007 Plan hiver 2007 - 2008 Un dispositif d'accueil, d'hébergement et d'insertion a été mis en place en Charente pour la période hivernale 2007/2008. - Les dernières actualités Prime à la cuve de 150 Ç - Pour compenser les effets de la hausse du prix du pétrole, une aide à la cuve est accordée en 2007 aux ménages non imposables qui se chauffent au fioul. - Pour en savoir plus 23/11/2007 Fièvre Catarrhale Ovine - Son montant est doublé et passe à 150 Ç.
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Prime à la cuve de 150 Ç

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 4 Décembre 1941 - Parution du décret "Nuit et Brouillard".

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 56552 fois - Site visité 56566 fois - Site visité 56581 fois - Site visité 56597 fois - Site visité 56618 fois - Site visité 56628 fois

[ www.choisirsacontraception.fr ]
- www.choisirsacontraception.fr/ - >> Pour vous aider à choisir

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - A propos du dépistage et de la prise en charge néonatale - Impôts et taxes - AAH et pensions de retraite
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - A propos du dépistage et de la prise en charge néonatale - A propos du dépistage et de la prise en charge néonatale
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Impôts et taxes - AAH et pensions de retraite - Impôts et taxes - AAH et pensions de retraite

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ? - Les archives - Qu'est-ce qu'une recommandation ? - Qu'est-ce que le procédure de restitution ? - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ? - Quel est le rôle du Commissaire du Gouvernement lors du passage devant la Commission ? - Quelle est la nature juridique de la CIVS ? - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ? - Quels sont les délais de traitement des demandes d'indemnisation ?
- Site de la CIVS - Quelle est la nature juridique de la CIVS ?
- Site de la CIVS - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ?
- Site de la CIVS - Quels sont les délais de traitement des demandes d'indemnisation ?
- Site de la CIVS - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ?
- Site de la CIVS - Quel est le rôle du Commissaire du Gouvernement lors du passage devant la Commission ?
- Site de la CIVS - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est-ce qu'une recommandation ?
- Site de la CIVS - Les archives
- Site de la CIVS - Qu'est-ce que le procédure de restitution ?

[ www.cniae.gouv.fr ]
- www.cniae.gouv.fr/index.html - Ce Séminaire sur l'apport de l'IAE aux politiques communautaires de flexecurité et d'inclusion activefait suite à une première rencontre les 18 et 19 décembre 2006,avec le (. - [Les contrats d'insertion en chantier paru dans "Le Monde" 27 Octobre 2007 par J. Dughera, secrétaire général du CNIAE. - Migrations Egalement ce mois-ci au sommaire. - Tribune de l'IAE n° 142- décembre 2007 : IAE et discrimination par Marie Dalberto-Hussenot de la Direction des Populations &

[ www.cnil.fr ]
- www.cnil.fr - - CNIL

[ www.cnous.fr ]
- Bienvenue sur le site du CNOUS - >> Tout ce qu'il faut savoir sur les bourses

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/12/2007, 09:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/12/2007, 11:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/12/2007, 13:16 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/12/2007, 15:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/12/2007, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/12/2007, 20:16

[ www.consulat-algerie-bobigny.org ]
- www.consulat-algerie-bobigny.org - - Consulat d'Algérie

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Le château de Sédières - Les cascades de Gimel - Les tours de Merle

[ www.creuse.pref.gouv.fr ]
- www.creuse.pref.gouv.fr/creuse/sections/actualites/presse/annee_2007/soldes_dhiver._1 - consulter ce dossier
- www.creuse.pref.gouv.fr/index.html - consulter ce dossier - Dossier du mois : Soldes d'Hiver. - La période des soldes des soldes d'hiver est fixée du mercredi 9 janvier au 16 février 2008.

[ www.cyberjeune.org ]
- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mardi 4 décembre 2007

[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Sommaire des actualités - Actualité insérée le : 03-12-2007 - Dans le cadre de la Journée mondiale du Bénévolat, deux manifestations sont à retenir : - JOURNEE MONDIALE DU BENEVOLAT LE 5 DECEMBRE 2007 - La conférence-débat autour du thème « les différentes formes de l'engagement associatif », le mardi 4 décembre 2007, Espace Alizé - MAIF, 200 avenue Salvador ALLENDE, 79000 Niort, à partir de 14 h ; - La remise de médailles de la Jeunesse et des Sports le 6 décembre à 18h 30 dans les salons de la Préfecture de Niort. - Vous pouvez par ailleurs consulter le dernier Stat-Info du Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports qui a pour objet Le Paysage associatif français.

[ www.defenseuredesenfants.fr ]
- www.defenseuredesenfants.fr/ - >> Une journée internationale et des actions pédagogiques toute l'année

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Fièvre catharrale ovine : évolution sanitaire - Utilisation mini-motos et quadricycles à moteur sur la voie publique
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fievre_catharrale_ov/view - Fièvre catharrale ovine : évolution sanitaire
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fievre_catharrale_ov/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/utilisation_des_mini_1/view - Utilisation mini-motos et quadricycles à moteur sur la voie publique

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 04/12/2007A l'occasion du Salon Nautique de Paris, les agents des douanes seront présents sur le stand F19 (Hall 1) pour informer les plaisanciers, notamment sur la réglementation maritime et répondront à vos questions. - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mardi 4 décembre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays. - Choix de l'accès ---------------Budget, comptes publics et fonction publiqueÉconomie, finances et emploiLe Médiateur du ministèreModernisation de l'EtatLes ministèresLes codes sur LégifranceL'Organisation Mondiale des DouanesMission intelligence économiqueSite de la Commission (europa)Service PublicPME-service publicMission Interministérielle de Lutte contre la Toxicomanie (MILDT)Site Drogues et dépendance - La douane et la mer. - Lors du salon nautique de Paris, la douane rappelle ses missions en mer - Zoom sur CONSOMAG « spécial contrefaçon » : Des émissions d'information sur les dangers de la contrefaçonAccéder à la rubrique >
- Site internet de la Douane : CONSOMAG « spécial contrefaçon » : Des émissions d'information sur les dangers de la contrefaçon - Accéder à la rubrique >>
- Site internet de la Douane : La douane et la mer. Lors du salon nautique de Paris, la douane rappelle ses missions en mer - La douane et la mer. Lors du salon nautique de Paris, la douane rappelle ses missions en mer

[ www.drire.gouv.fr ]
- Document DOC - Ouverture du nouveau portail destiné aux entreprises "Bercy au service des entreprises et de l'emploi" www.entreprises.gouv.fr . - voir le communiqué de presse
- Document sans titre - Le réseau des DRIRE, représenté par la DRIRE Ile-de-france, sur le stand du - Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables
- concours TSIM 2008 : information/inscription - Concours de technicien supérieur de l'industrie et des mines : information et inscription ( limite : 3 janvier 2008 )

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Substances psychoactives chez les amateurs de l'espace festif Electro
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 4 décembre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - revue de presse du 4 décembre 2007 - Substances psychoactives chez les amateurs de l'espace festif Electro

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/ - - Ministère de l'écologie
- www.ecologie.gouv.fr/Accident-au-passage-a-niveau-de.html - Accident au passage à niveau de Cadaujac - En savoir plus
- www.ecologie.gouv.fr/Dossier-de-presse-premiers-travaux.html - Dossier de presse : premiers travaux pratiques du Grenelle de l'environnement appliqués à la réduction des nuisances sonores aéroportuaires - En savoir plus
- www.ecologie.gouv.fr/Jean-Louis-BORLOO-et-Michele.html - En savoir plus - Jean-Louis BORLOO et Michèle ALLIOT-MARIE lancent une nouvelle expertise sur le projet de mine d'or en Guyane
- www.ecologie.gouv.fr/L-arbre-la-riviere-et-l-homme.html - En savoir plus - L'arbre, la rivière et l'homme - L'arbre, la rivière et l'homme
- www.ecologie.gouv.fr/La-politique-du-ministere-envers.html - En savoir plus - La politique du ministère envers les associations - La politique du ministère envers les associations
- www.ecologie.gouv.fr/Lettre-de-la-SNDD-Special-Climat,9190.html - En savoir plus - Lettre de la SNDD - Spécial Climat - Numéro 19 - 4 Décembre 2007 - Lettre de la SNDD - Spécial Climat - Numéro 19 - 4 Décembre 2007
- www.ecologie.gouv.fr/Plan-Vigilance-pluie-inondation.html - En savoir plus - Plan Vigilance « pluie-inondation »
- www.ecologie.gouv.fr/Presentation-des-mesures-pour-la.html - En savoir plus - Présentation des mesures pour la réduction des nuisances sonores aéroportuaires

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/ - - Présidence de la République
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 17:13 Message du Président de la République suite au décès de M. François-Xavier ORTOLI - 17:14 Remise du rapport de M. Lionnel STOLERU, relatif à l'accès des PME aux marchés publics - 21:19 Discours de M. le Président de la République devant les Chefs d'entreprises français et … - 3 décembre - 4 décembre - Alger – - Alger - Palais du Peuple Mardi 4 décembre … - Allocution de M. le Président de la République lors du déjeuner offert par M. Abdelaziz Bouteflika - Au 04-12-07 : - Discours de M. le Président de la République devant les Chefs d'entreprises français et algériens - Discours du Président devant la délégation économique franco-algérienne - Lundi 3 décembre 2007 - Mesdames et … - Mise à jour 04-12-2007
- www.elysee.fr/actualites/index.php?mode=agenda&year=2007&month=12&day=04&cyear=2007&cmonth=12 - Visite d'Etat en Algérie
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=738 - Message du Président de la République suite au décès de M. François-Xavier ORTOLI
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=742 - Remise du rapport de M. Lionnel STOLERU, relatif à l'accès des PME aux marchés publics
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=7&press_id=741 - Discours de M. le Président de la République devant les Chefs d'entreprises français et …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=7&press_id=741 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=7&press_id=743 - Lire

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/ - Ouverture du nouveau portail destiné aux entreprises "Bercy au service des entreprises et de l'emploi" www.entreprises.gouv.fr . - voir le communiqué de presse
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - Cette première étape lance une série de réunions régionales qui se tiendront tout au long du mois de décembre. - En savoir plus - La première réunion d'Alain Tapie, missionné par Christine Lagarde début novembre, se tient le 4 décembre à Marcq en Baroeul, en présence de partenaires économiques et sociaux de la région Nord. - Lancement du tour de France d'Alain Tapie pour informer et promouvoir le dispositif des heures supplémentaires - Lancement du tour de France d'Alain Tapie pour informer sur le dispositif des heures supplémentaires - Le dossier de presse - Le site dédié - Loi Tepa - dispositif des heures supplémentaires - Mise en oeuvre des allégements de cotisations sociales sur les heures supplémentaires et complémentaires : 26 Questions-réponses sur les exonérations de charges pour les salariés sont à votre disposition.

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Liste des entreprises agréees en tant que démolisseurs ou broyeurs de véhicules hors d'usage pour le département de l'essonne
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Liste des entreprises agréees en tant que démolisseurs ou broyeurs de véhicules hors d'usage pour le département de l'essonne

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Je veux me loger - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je souhaite pratiquer une activité ? - Si je veux étudier à l'étranger ?
- Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant - Je veux me former en apprentissage ou en alternance
- Logement - La vie étudiante - Portail Etudiant - Je veux me loger
- Portail Etudiant - Si je souhaite faire des études scientifiques ?
- Vie associative, culturelle et sportive - La vie étudiante - Portail Etudiant - Si je souhaite pratiquer une activité ?
- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux étudier à l'étranger ?

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 04 Décembre 2007

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 04 decembre 2007 - Avis de recrutement - Avis de recrutement d'un adjoint administratif de 2ème classe du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales au titre de l'année 2007. - Il y a actuellement16 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement21 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement24 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement29 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement38 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement40 utilisateurs en ligne

[ www.europa.eu ]
- www.europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/07/1457&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=fr - La commission européenne va aider les PME à devenir plus écologiques : pour en savoir plus

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - À l'approche de Noël, la Commissaire Kuneva organise un forum de discussion en ligne sur la sécurité des produits «Ensemble dans la diversité! - Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe - "Ensemble dans la diversité" : lancement de l'Année européenne 2008 du dialogue interculturel À l'approche de Noël, la Commissaire Kuneva organise un forum de discussion en ligne sur la sécurité des produits «Ensemble dans la diversité! - L'Union européenne prépare l'après Kyoto Catherine Colonna célèbre la journée internationale de la Femme 4e Rencontre parlementaire sur le futur de l'Europe Le public n'a pas la même attitude à l'égard des sciences dans les médias selon les Etats membres - La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007 - » : lancement de l'Année européenne 2008 du dialogue interculturel Lancement d'un nouveau forum pour promouvoir le soutien philanthropique de la recherche - » : lancement de l'Année européenne 2008 du dialogue interculturel Lancement d'un nouveau forum pour promouvoir le soutien philanthropique de la recherche Le texte définitif du traité modificatif - Les Vingt-Sept parviennent à un accord sur le financement de Galileo 29/11/2007 L'Europe dans la mondialisation : Éric Besson détaille les propositions françaises 22/11/2007 Séminaire gouvernemental pour la Présidence française de l'UE 20/11/2007 TVA à taux réduits : un projet de directive en 2008 pour les produits verts et la restauration 15/11/2007

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ]
- www.femmes-egalite.gouv.fr/se_documenter/operations_de_communication/index.htm - >> Découvrez le dispositif

[ www.forum.gouv.fr ]
- www.forum.gouv.fr/index.html - armée- nation - armées et nation - Autre exemple , les autorités militaires devraient être représentés (. - Avec la chute du mur de Berlin, ce risque a disparu. - Bonjour, pourquoi pas de strutures pour cette Grave maladie qui ruine des familles entière ; - catastrophe naturelle : rétablir l'appel sous les drapeaux - Cette maladie sournoise, l'alzheimer, malheureusement à l'instar du cancer ne prévient pas. - Cette prime si elle est mise en place doit avoir un cadre pré établi et tout à fait objectif basée sur des faits concrets et non (. - Comme je l'ai écris au Ministère de la Santé ainsi qu'au Pr Ménard avant le début de la commission sur la maladie d'Alzheimer, il est important d'effectuer une prévention (active) générale de la population immédiatement, car les prévisions sont (. - Comment peut-on déceler les premiers symptômes ? - Comment se déclare cette maladie ? - D'une gestion par corps à une gestion par métier - Dans mon administration ,il n'y a pas d'heures sup possibles donc qu'elles soient majorées de 25% ça ne va pas améliorer ma situation ensuite le rachat des rtt annonce de fin d'année , comme beaucoup j'avais calculer mes jours au plus juste et donc je n'en (. - Egalité devant les charges publique - Enseigner la discipline , les règles de vie en société , apprendre à lire , à écrire et à compter à ceux qui ne savent pas ou qui (. - Faire confiance aux réservistes et les utliser . - Fonction publique territoriale et accès à l'emploi public - Fonctionnaire exclu des mesures annoncées - Il a été évoqué l'attribution d'un pécule sans que cette disposition soit bien claire et finalisée : attribué à tous les fonctionnaires qui quitteraient l'administration , y compris ceux qui (. - Il faudrait supprimer les Inspecteurs de l'Education Nationale - Il faut donc créer au sein d'une population hétéroclite un sentiment d'appartenance commun à tous. - Il se trouve placé dans un établissement sur Paris. - Il semble que certains textes ne vous soient pas connus ou parvenus.Il suffit de se rendre sur le site de la Mission d'appui en santé mentale et de cliquer sur sa revue Pluriel(quelle beau nom) et l'on voit trois numeros dont les thematiques sont : - Il y a dans notre pays de nombreuse personnes, des groupes, qui ont envie de faire et de bien faire, avec parfois des idées et une créativité intéressantes mais ils se heurtent à des règles administratives très lourdes, à (. - il y a de l'argent pour autre choses mais pour les maladies ( toutes ) il n'y a rien. - Image du fonctionnaire - Invitons les vraiment à partir. - J'ai comme beaucoup d'autres réussi un concours administratif ; - Je propose de remettre en place, pour tous (. - Je trouve très hypocrite, de la part du gouvernement, de considérer que les mesures catégorielles sont des hausses de pouvoir d'achat que tous les fonctionnaires doivent payer par un blocage du point d'indice. - Je voudrais ici vraiment interpeler les politiques sur les difficultés qu'ont les lauréats de concours pour trouver un poste au sein de la FPT. - L'actualité démontrant au quotidien les difficultés de nos (. - L'armée a toujours été un outil d'éducation des citoyens , en particulier de ceux laissés pour compte par leurs parents et par l'éducation nationale . - L'armée au secours des institutions - l'armée , outil d'éducation au service de la société - L'espérance est la clé de voûte de l'édifice. - L'évolution du lien entre défense, sécurité et société dépend de la force du sentiment d'appartenance à un même destin. - L'image des armées est double : d'un côté, le (. - L'inondation centennale de Paris aura de fortes probabilités d'arriver. - L'un des motifs de cette maladie : la vie que (. - La fin de la conscription a marqué profondément notre société. - La gestion actuelle des ressources humaines dans la fonction publique, d'état notamment, semble bien archaique et complétement fictive. - La gestion statutaire des corps ne correspond à aucune réalité socio-professionnelle et ce à quelque niveau que l'on se place dans (. - La lecture peut-elle être bénéfique contre cette maladie ? - La maladie d'alzheimer a toujours existé, mais de nos jours celle-ci est en pleine expansion et prend des proportions inquiétantes. - La maladie d'Alzheimer est une maladie, elle doit être prise en charge intégralement par la solidarité nationale de la sécurité sociale qui est une assurance et dont tout citoyen doit pouvoir bénéficier puisqu'il cotise ou a cotisé à moins de créer une discrimination (. - La maladie d'Alzheimer peut etre diagnostiquer très tard, et la sécurité du malade n'est plus assurée. - La suppression du service national est peut-être une des conséquences de la révolte de certains "jeunes", qui ne savent plus comment se comporter en société et qui ne respectent plus l'ordre ni l'autorité. - le fonctionnaire pour obtenir un salaire décent doit percevoir des primes, ces dernières n'étant pas prise en compte dans le montant des (. - Le lien armée nation passe en grande partie par les réservistes dont le rôle doit être davantage valorisé . - le lien entre armées et nation n'est pas évident pour une génération qui n'a pas connu de conflit dans son environnement proche et n'a pas non plus fait son service militaire. - Le mari d'une de mes amies est atteint de cette maladie. - Le réchauffement climatique entraînera des catastrophes naturelles de plus en plus fortes. - Le service militaire obligatoire a été institué lorsque les menaces étaient proches. - les fonctionnaires sont trop nombreux - Les fonctionnaires sont trop nombreux ! - Les personnes isolées peuvent-elles être plus susceptibles d'avoir cette maladie ? - Les places manquent en maison de retraite, et le malade seul ne fait plus attention à sa sécurité face au quotidien que son les dangers du gaz et des appareils électroménagers, malgré (. - Les retraités sans activité peuvent-ils sombrer dans cette (. - LIBERER LA CREATIVITE ET LES INITIATIVES - Lors de la première guerre du Golfe, (. - Ma propre mère en est Morte ; - Maladie et sécurité du malade, des structures d'accueil chères - Par exemple , tous les délégués militaires départementaux et leurs état - majors au complet devraient être des réservistes . - Paris inondé, ce sera des millions de chômeurs techniques, des millions de réfugiés en grande couronne (. - Pendant la guerre froide, le risque d'une guerre totale sur le théâtre européen n'était pas nul. - plus précisément un concours de rédacteur (. - *Pour éviter l'errance et la désérrance des jeunes, ne faudrait-il pas remettre un service militaire d'un an avec "comme pour les formations en alternance en entreprises" des activités d'intérêt général à effectuer sous encadrement de l'armée et de professionnels(travaux de (. - pourqoui cette maladie est en plein essor - pourquoi pas de strutures ? - Pourquoi un fonctionnaire travaillant à 90 ou 80 % touche plus que 90 ou 80% de son traitement et que les personnes travaillant à 50, 60 et 70 % ne perçoivent pas plus alors que leur traitement est plus (. - Prévenir est mieux que guérir - prime du mérite et heures supplémentaires - Probablement aucun car les Inspecteurs de l'Education Nationale ne font que critiquer le travail des enseignants actifs , et se contentent de réciter le manuel de la pédagogie officielle qui a (. - Protection du malade. - Qui a déjà rencontré un enseignant satisfait d'une inspection d'un IEN ? - Qui sait que : le fonctionnaire doit assurer seul sa complémentaire santé (pas de prise en charge partielle par le patron) ? - S'adapter aux circonstances - Si elle a fait place à une armée professionnelle nécessaire, ce qui est louable, elle a abandonnée une jeunesse à son sort sans repère, ordre et valeurs. - Si je suis satisfaite que le président de la République ait fait de cette cause une grance cause nationale, j'ai bien peur que, faute de moyens appropriés , ceci ne reste qu'un voeu pieux ! - Si une catégorie a laquelle je (. - Solidarité nationale et non assistance ou discrimination - Tant qu'il n'est pas protégé par une tutelle, il est toujours détenteur de son chéquier, de sa carte de crédit et de retrait, et en use et en abuse sans discernement et (. - Temps partiel - tiens vous avez oublié la psychiatrie de la personne agée ? - Toute la difficulté tient dans l'Histoire (. - tt le monde le sait l'institution de la prime pour le mérite si elle est mal appliquée donnera lieu au favoritisme ou au copinage et non au mérite réel. - un service national obligatoire pour les jeunes délinquants et les chomeurs - Une pierre de plus à cet édifice . - Y a-t-il un âge ?

[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Prefecture Navigation - Mise à jour 04/12/2007

[ www.ggm.drire.gouv.fr ]
- www.ggm.drire.gouv.fr/buttons.html - Dernière mise à jour : 04/12/2007

[ www.gouv.nc ]
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[ www.halde.fr ]
- www.halde.fr - - Halde

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Fermeture exceptionnelle de la DDTE le vendredi 7 décembre après-midi - publié le : 04/12/2007
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/fermeture_exceptionn/view - Fermeture exceptionnelle de la DDTE le vendredi 7 décembre après-midi publié le : 04/12/2007

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.haute-normandie.equipement.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2007 Plafonnement des dépenses électorales (municipales et cantonales 2008) - 04/12/2007 Recommandation concernant l'eau des réseaux dans 25 communes de Seine-Maritime - 27/11/2007 Dates des soldes d'hiver 2008 - 30/11/2007 Journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie du 5 décembre 2007 - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- 404 - Dates des soldes d'hiver 2008
- 404 - Journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie du 5 décembre 2007
- 404 - Plafonnement des dépenses électorales (municipales et cantonales 2008)
- 404 - Recommandation concernant l'eau des réseaux dans 25 communes de Seine-Maritime

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 04/12/2007 à 7h30 - Etat des routes et conditions de circulation le 04/12/2007 à 7h30
- L'Equipement en Haute-Saône - "Soufflez, vous saurez !" - "Soufflez, vous saurez !"
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Alcool sur la route : prenez la mesure du risque, mot d'ordre de la nouvelle campagne de communication contre l'alcool au volant. - Etat des routes et conditions de circulation le 04/12/2007 à 7h30 - Mise à jour : 04/12/2007 : - "Soufflez, vous saurez !

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au 04 décembre 2007
- mises à jour et nouveautés - Nouveautés au 04 décembre 2007

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 109 visiteurs en ligne - 123 visiteurs en ligne - 127 visiteurs en ligne - 19 visiteurs en ligne - 34 visiteurs en ligne - Mardi 4 Décembre 2007

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ]
- Accueil Drire IDF - Dernière mise à jour le 4 décembre 2007 © - Rencontres sur l'avenir des déchets en Ile-de-France à Paris - La Villette, les 23 et 24 janvier 2008 Concours de technicien supérieur de l'industrie et des mines : information et inscription (limite : 3 janvier 2008)

[ www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr ]
- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html - Lundi 3 décembre, sous la présidence du Préfet des Côtes d'Armor, les lauréates du concours 2007 se verront remettre leurs récompenses sur le site de St Brieuc qui accueille le Mondial de Handball Féminin.
- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/3eme_concours_femmes/view - Lundi 3 décembre, sous la présidence du Préfet des Côtes d'Armor, les lauréates du concours 2007 se verront remettre leurs récompenses sur le site de St Brieuc qui accueille le Mondial de Handball Féminin. En savoir plus

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Demande d'allocation différentielle en faveur des conjoints survivants de ressortissants de l'office national des anciens combattants
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/colter/polville/cucs/syntheses-renc-terr - Demande d'allocation différentielle en faveur des conjoints survivants de ressortissants de l'office national des anciens combattants Les Rencontres territoriales de la ville : "Ce que je veux pour mon Quartier"
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Departement/donecoemploi/cdec/Decisions_de_la_commission_departementale_d_equipement_commercial__annee_2004_-_2005_ - Demande d'allocation différentielle en faveur des conjoints survivants de ressortissants de l'office national des anciens combattants Les Rencontres territoriales de la ville : "Ce que je veux pour mon Quartier" Synthèses des rencontres territoriales Solde hiver 2007 Du 09 janvier au 16 février 2008 Décisions de la commission départementale d'équipement commercial
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/dmd-alloc-onac - Demande d'allocation différentielle
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/solde_hiver - Demande d'allocation différentielle en faveur des conjoints survivants de ressortissants de l'office national des anciens combattants Les Rencontres territoriales de la ville : "Ce que je veux pour mon Quartier" Synthèses des rencontres territoriales Solde hiver 2007

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Bilan de la semaine de la sécurité civile du 08 au 14 octobre 2007 - L'accent a notamment été mis sur des manifestations à destination des écoles et des collèges puisque la semaine avait pour thème la sensibilisation des enfants aux risques et à la connaissance des acteurs du secours. - Le marché du travail au mois d'octobre 2007 - Les chiffres de l'emploi - Lire la suite - Mouvements dans l'Indre - Paiement des impôts locaux - Plus d'une vingtaine d'actions ont été organisées dans le département de l'Indre à l'occasion de la semaine nationale de la sécurité civile qui s'est déroulée du 8 au 14 octobre 2007. - Simplifiez-vous la vie : choisissez le paiement automatique pour vos impôts locaux
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/a/toute_l_actualite/Les_chiffres_de_l_emploi - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/a/toute_l_actualite/Simplifiez-vous - Paiement des impôts locaux
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/etat/ArriveeDepart - Mouvements dans l'Indre
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/securite/civile/risques_majeurs/Bilan - Lire la suite

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- Document pdf - en partenariat avec le CIPC et la DIV. Inscriptions gratuites ouvertes dans la limite des places disponibles jusqu'au 4/12/07. Programme (english version) (versión en español) Ouvrir le coupon réponse
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- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2007, 09:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2007, 11:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2007, 13:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2007, 15:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2007, 17:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/12/2007, 20:21

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- www.interieur.gouv.fr - - Ministère de l'Intérieur

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- www.internet.gouv.fr/index.html - Les salariés pourront récupérer les ordinateurs usagés de leur entreprise 26-11-2007 16:02
- Les salariés pourront récupérer les ordinateurs usagés de leur entreprise - Actualités - internet.gouv.fr - Les salariés pourront récupérer les ordinateurs usagés de leur entreprise

[ www.jeunesse.gouv.fr ]
- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - 7 et 8 décembre Rejoignez l'équipe des bénévoles et organisez votre manifestation ! - Bourses sur critères sociaux dans le supérieur - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - choisirsacontraception.fr - Cité nationale de l'immigration - Découvrez le dispositif - Découvrez le nouveau dispositif des bourses sur critères sociaux prévu à partir de la rentrée 2008. - Défense de ne pas agir ! - demandez en ligne une copie ou un extrait d'acte de naissance, de mariage ou de décès. - Devenez jeune ambassadeur de l'UNICEF et exprimez-vous par mail, blog, vidéo, tchat. - Droits de l'enfant - Inutile de vous déplacer. - Jusqu'au 31 décembre 2007 La Cité nationale de l'histoire de l'immigration propose un plein tarif exceptionnel de 3 euros et un tarif réduit de 2 euros (. - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) lance une campagne d'information "La meilleure contraception, c'est celle que l'on choisit". - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - Le site internet - Le Téléthon a besoin de vous - Permettre aux jeunes de se familiariser avec la Convention internationale des droits de l'enfant, c'est ce que vous proposent les outils pédagogiques conçus par la Défenseure des enfants. - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Pour vous aider à choisir - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - sur jeunes.unicef.fr - Tout ce qu'il faut savoir sur les bourses - Tout l'état-civil en ligne ! - Une journée internationale et des actions pédagogiques toute l'année - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Vous envisager de passer votre permis ? - Vous prévoyez de faire vos études dans l'enseignement supérieur ? - www.actes-etat-civil.fr - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes"

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 05/12/2007 Journée mondiale du Bénévolat A l'occasion de la journée mondiale du bénévolat, découvrez les actions et manifestations portées par les associations, l'Etat et les collectivités pour célébrer l'engagement bénévole. - DOSSIER SPECIAL MONDIAL FEMININ DE HANDBALL publié le: 4/12/2007 - Rendez vous sur le site www.associations.gouv.fr

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- Document doc - APPEL à concurrence lancé par la DRIRE Languedoc Roussillon : ETUDE portant sur le secteur des Technologies de l'Information et de la Communication Languedoc-Roussillon - dossier de consultation
- www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/index.html - APPEL à concurrence lancé par la DRIRE Languedoc Roussillon : ETUDE portant sur le secteur des Technologies de l'Information et de la Communication Languedoc-Roussillon - dossier de consultation - Date limite de remise des offres : 17/12/2007 - Devenez Technicien Supérieur de l'Industrie et des Mines : Date limite de préinscription : 3 janvier 2008 - Plus d'informations et inscription en ligne. - Télécharger la brochure de présentation du concours 2008

[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2007 - Accident au passage à niveau de Cadaujac - Comment mettre en place, sur l’ - Dossier de presse : premiers travaux pratiques du Grenelle de l'environnement appliqués à la réduction des nuisances sonores aéroportuaires - Dossiers de presse / Dossier de presse, Jean-Louis BORLOO - du Développement - écologie et du développement durable entretient de longue date un (. - En savoir plus - ensemble du territoire, la « trame verte » préconisée par le (. - Espace photos / galerie - Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement (. - L'arbre, la rivière et l'homme - La lettre de la SNDD - La politique du ministère envers les associations - Le ministère de l’ - Lettre de la SNDD - Spécial Climat - Numéro 19 - 4 Décembre 2007 - Ministère de l’ - Paris, le mardi 4 décembre 2007 - Plan Vigilance « pluie-inondation » - Présentation des mesures pour la réduction des nuisances sonores aéroportuaires

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au 04 décembre 2007
- mises à jour et nouveautés - Nouveautés au 04 décembre 2007

[ www.lorraine.drire.gouv.fr ]
- DRIRE - Le réseau des DRIRE, représenté par la DRIRE Ile-de-france, sur le stand du - Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables - Réglement Reach : appel à candidatures de l'UIC auprès des cabinets conseils
- Document pdf - Réglement Reach : appel à candidatures de l'UIC auprès des cabinets conseils

[ www.lorraine.travail.gouv.fr ]
- Document pdf - ou cliquez ici

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 30/11/07 Célébration de la Journée Nationale d'hommage aux « morts pour la France » de la Guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - BrèvesFièvre Catarrhale Ovine - (FCO) [04/12/2007]Un nouveau cas de FCO a été confirmé dans le département du Lot. - Un jeuneUne associationUne entrepriseUne collectivité localeA la découverte Le départementLa préfectureLe rôle du préfetDossiers A la UneBrèvesCommuniqués de presseClin d'oeilPublicationsLettre-l'État dans le LotRAA - Voir l'ensemble des informations .
- Les publications - RAA

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Les dates des soldes d'hiver 2007-2008 sont fixées du 9 janvier 2007 au 19 février 2008 inclus par arrêté préfectoral n° 2007-327.013 du 23 nov.2007. - Soldes d'hiver 2007/2008
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/soldes_d_hiver_2007/view - Soldes d'hiver 2007/2008
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/soldes_d_hiver_2007/view - >>Suite

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- Équipement Champagne-Ardenne - Observatoire de la sécurité routière - Observatoire de la sécurité routière
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Depuis le mois de septembre 2006, la direction départementale de l'Equipement de la Marne participe pleinement à la vie de "l'observatoire de la sécurité routière de la Marne" : nouvelle mise à jour avec le mois de septembre 2007 - Mise à jour : 04/12/2007 : - Observatoire de la sécurité routière

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - le 04/12/2007 - Le point d'accès au droit de Vitry-le-François - Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne - site: 04/12/2007
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_ad5721/ - Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/l_etat_dans_la_marne/les_services_de_la_p/la_sous-prefecture_d1320/la_sous-prefecture_d3301/#PAD - Le point d'accès au droit de Vitry-le-François

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - 5 décembre journée mondiale du bénévolat
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - 5 décembre journée mondiale du bénévolat

[ www.men.minefi.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - 4 décembre 2007 - Appel FP7/TIC - La Commission européenne a publié ce matin au JO UE C 290 l'appel à propositions Technologies de l'information et des communications (PCRDT7-TIC-2007-3), au titre du programme de (. - Fonds francophone des inforoutes - La lettre des pôles de compétitivité - Lire la suite - PCRDT 7/TIC

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - mardi 04 décembre 2007 09:23 - mardi 04 décembre 2007 11:22 - mardi 04 décembre 2007 13:23 - mardi 04 décembre 2007 15:23 - mardi 04 décembre 2007 17:22 - mardi 04 décembre 2007 20:22

[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Délégation de signature - suppléance du corps préfectoral
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2007 - Délégation de signature - suppléance du corps préfectoral

[ www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 4 décembre 2007
- DIREN Midi-Pyrénées - liste 1
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[ www.minefe.gouv.fr ]
- Document pdf - Le formulaire
- minefe.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - Le communiqué de presse
- minefe.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - Le communiqué
- minefe.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - En savoir plus
- minefe.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - Le communiqué de presse
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2007 : Clôture de l'opération de cession de titres EDF par l'État - Le communiqué de presse - 4 décembre 2007 : Christine LAGARDE annonce les modalités du doublement de l'aide à la cuve - Le communiqué - Le formulaire - Cette première étape lance une série de réunions régionales qui se tiendront tout au long du mois de décembre. - La première réunion d'Alain Tapie, missionné par Christine Lagarde, se tient le 4 décembre à Marcq en Baroeul, en présence de partenaires économiques et sociaux de la région Nord. - Lancement du tour de France d'Alain Tapie pour informer et promouvoir le dispositif des heures supplémentaires - Le communiqué de presse - Le dossier de presse
- 4 décembre 2007 - Déplacements régionaux de Alain Tapie, chargé de mission heures supplémentaires - Le dossier de presse
- www.minefe.gouv.fr/tepa/index.htm - Le site dédié
- Document pdf - En savoir plus

[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Actions de prévention en cours - Actions de prévention en cours
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr/index.html - Actions de prévention en cours - Mise à jour : 04/12/2007 : - Programme du mois de décembre 2007 et prévisionnel 2008.

[ www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr ]
- [Diren Nord - Pas-de-Calais] Salon POLLUTEC - Salon POLLUTEC
- www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/index.html - Salon POLLUTEC

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20071115_094526_listedescandidatsadmisauc.txt - - Liste des candidats admis au concours d'agent technique de 2° classe de la Police Nationale - session 2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - Liste des candidats admis au concours d'agent technique de 2° classe de la Police Nationale - session 2007

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20071115_094526_listedescandidatsadmisauc.txt - - Liste des candidats admis au concours d'agent technique de 2° classe de la Police Nationale - session 2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - Liste des candidats admis au concours d'agent technique de 2° classe de la Police Nationale - session 2007

[ www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr ]
- www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- Comment faciliter le changement d'orientation en cours de 1ère année ? - Nouvelle Université - Comment faciliter le changement d'orientation en cours (…)
- Comment faciliter le changement d'orientation en cours de 1ère année ? - Nouvelle Université - n.190
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/index.html - 3 décembre : 19h25 – - 4 décembre : 17h06 – - Comment faciliter le changement d'orientation en cours (… - Quels sont les fondamentaux dont tout étudiant a besoin en (…
- Quels sont les fondamentaux dont tout étudiant a besoin en fin de 1ère année ? - Nouvelle Université - n.193
- Quels sont les fondamentaux dont tout étudiant a besoin en fin de 1ère année ? - Nouvelle Université - Quels sont les fondamentaux dont tout étudiant a besoin en (…)

[ www.observatoire-pesticides.gouv.fr ]
- www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.html - Lancé en juin 2006 par l'Afsset à l'occasion de l'annonce du Plan . - Lire la suite
- Observatoire des Résidus de Pesticides - Lire la suite

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - 22 novembre - 31 décembre 2007 - Dernière mise à jour du site le 4 décembre 2007

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/-Au-rythme-des-chauves-souris- - Au rythme des chauves-souris
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 décembre 2007 - Au rythme des chauves-souris - de 14:30 à 16:30 Lieu : Marseille (13)Au rythme des chauves-souris à19h00 - Dernière mise à jour : 4 décembre 2007 - ici - resume de evenements 20071130ici - resume de evenements 20071129ici - resume de evenements 20071128ici - resume de evenements 20071127ici - resume de evenements 2007112630 ans du CPIE Alpes de Provence Lieu : Manosque (04)Colloque Santé et Environnement Lieu : Marseille (13)La performance énergétique des bâtiments à travers l'isolation à18h30 - La performance énergétique des bâtiments à travers l'isolation - Lieu : Aix-en-Provence (13)Les légumineuses : haricots, pois et compagnie - Lieu : Apt (84)Randonnée Nature Lieu : Le Tholonet (13)Conservation des paysages marins de Méditerranée à20h00
- www.paca.ecologie.gouv.fr/-La-performance-energetique-des- - La performance énergétique des bâtiments à travers l'isolation
- www.paca.ecologie.gouv.fr/?page=agenda&mois=12&jour=11&annee=2007 - 11

[ www.paca.equipement.gouv.fr ]
- www.paca.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 04 décembre 2007 - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - Journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie - le 5 décembre 2007 - Sessions 2008

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- Accueil - Le Forum de la Performance - La nouvelle formule du Forum de la performance
- Accueil - Le Forum de la Performance - Lire l'article
- Accueil - Le Forum de la Performance - La nouvelle édition du « guide pratique de la LOLF »
- Accueil - Le Forum de la Performance - Lire l'article
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 30 Novembre 2007 Après l'examen de la loi de règlement, le Parlement s'est saisi des orientations du Gouvernement pour le budget de la Nation. - 30 Novembre 2007 La nouvelle édition du « guide pratique de la LOLF » vient de paraître. - C'est aussi l'occasion de débattre des grandes lignes du projet de budget pour 2008 et de proposer une évolution de la nomenclature des missions et programmes, qui reflétera les choix stratégiques opérés au moment de la constitution du Gouvernement. - C'est le premier de la nouvelle législature, et c'est donc le moment privilégié de présenter nos choix pour l'avenir. - Ce débat d'orientation budgétaire préalable à l'examen du projet de loi de finances est singulier à plusieurs égards. - Ce document confirme, selon un scénario basé sur une croissance comprise entre +2 à +2,5% en 2008 et de +2,5% par an à partir de 2009, les objectifs suivants :- une réduction progressive de la dette publique qui évolue de 64% du PIB en 2008 à 63,2% en 2009 et passe sous la barre des 60% en 2012 ; - Il revient sur les fondamentaux de la LOLF, sur les grandes étapes de sa mise en oeuvre, et en montre concrètement les premiers apports. - La France a transmis le 3 décembre à la Commission européenne son programme de stabilité des finances publiques pour la période 2009-2012. - La nouvelle édition du « guide pratique de la LOLF » - La nouvelle formule du Forum de la performance - Le programme de stabilité 2009-2012 - Le PStab 2009-2012 - Lire l'article - Pratique et concis, ce guide fait le point sur la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) adoptée en août 2001 et entrée en vigueur au 1er janvier 2006. - un déficit public (État, Sécurité sociale et collectivités locales) en baisse constante : -2,3% du PIB en 2008, -1,7% en 2009 avec un équilibre du solde en 2012.
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
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- www.picardie.pref.gouv.fr/rep_actus/approbation-du-programme-operationnel-interreg-iv - Le 15 novembre 2007, la Commission européenne a approuvé le programme opérationnel INTERREG IV France-Wallonie-Vlaanderen. lire la suite
- www.picardie.pref.gouv.fr/rep_actus/le-contrat-de-projets-etat-96-region-2007-2013-et-son-evaluation-environnementale-consultation-du-publique - Du 22 novembre au 21 décembre 2007, la Préfecture de la région Picardie sollicite l'avis du public sur le Contrat de Projets ... lire la suite
- www.picardie.pref.gouv.fr/rep_actus/se-deplacer-demain-comment-consommer-moins-d92energie-1 - L'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) organise une conférence débat sur le thème des transports et des déplacements. Cette rencontre se déroulera à Amiens dans l'amphithéâtre de l'IFSI (Institut d ... lire la suite

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- Concours DRASS de Picardie - Autorisation d'user du titre d' Ostéopathe : Constitution de la commission régionale : en savoir plus
- www.picardie.sante.gouv.fr/index.html - Autorisation d'user du titre d'Ostéopathe : Constitution de la commission régionale : en savoir plus - dernière mise à jour le 4-déc-07

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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Mardi4 décembre 2007 - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
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- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/12/2007, 08:51 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/12/2007, 11:19 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/12/2007, 13:13 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/12/2007, 15:05 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/12/2007, 17:16 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/12/2007, 20:14 - 3-12-2007 00:00 - 30-11-2007 13:24 - 4-12-2007 16:17 - 8h30 : Hôtel de Matignon - Petit-déjeuner de la majorité 11h00 : Assemblée Nationale - Réunion du groupe Nouveau Centre 11h30 : Assemblée Nationale - Réunion du Groupe UMP 14h00 : Sénat - Réunion du groupe UMP 15h00 : Assemblée Nationale - Questions d'actualité 16h15 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Jean-Michel Quillardet, grand Maître du Grand Orient de France - A l'occasion de l'inauguration du pôle de santé de Sarthe et Loir au Bailleul, le 1er décembre, le Premier ministre, François Fillon, a défini les trois grands chantiers santé du gouvernement. - Brice Hortefeux a clôturé, le 3 décembre, les Assises nationales de l'intégration. - Des mesures seront proposées début 2008. - HAUT DEBIT BAS DEBIT - L'intégration, un effort national sur le long terme - La mise en oeuvre des mesures pour le pouvoir d'achat - Laurent Wauquiez à Nancy - Le Premier ministre a présenté, le 2 décembre, deux projets de loi pour mettre en application au plus vite les mesures sur le pouvoir d'achat annoncées, le 29 novembre, par le président Nicolas Sarkozy. - Pour le ministre, la politique du Gouvernement en la matière passe par "trois canaux fondamentaux : le logement, la réussite scolaire et l'insertion professionnelle". - Réunion interactive à Nancy sur le pouvoir d'achat - Un meilleur accès aux soins pour tous
- Coupe du monde de rugby 2007 : les actions gouvernementales - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=58482&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier La relance du pouvoir d'achat Le président de la République veut relancer les négociations salariales dans les entreprises. Il a annoncé, le 29 novembre, sur TF1 et France 2, des mesures concernant notamment les 35 heures, le paiement des jours de RTT, le déblocage de la participation et les loyers. Ces mesures permettront d'agir
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- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - + 15 % par rapport au 3è trimestre 2006. - 8 755 immatriculations de voitures particulières neuves en Auvergne au 3è trimestre 2007, soit - Contrefaçon, sans façon ! - En savoir + - jusqu'au 13 décembre 2007 à Clermont-Ferrand - Mise à jour : 4 décembre 2007 - Visitez l'Exposition «
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- accueil - ___________________________ - Album photos - Amérique, la ministre souhaite également rendre le préservatif à 20 centimes d’ - Amérique sera lancée. - après-midi du 29 novembre 2007 - Au-delà des politiques de prévention qui seront conduites en direction des homosexuels, des migrants et des populations des Départements français d’ - Consulter la nouvelle rubrique "Plan Antibiotiques" ayant pour objectif de mettre à la disposition des professionnels de santé des informations actualisées sur les antibiotiques et les résistances bactériennes. - emploi, ces tests permettent notamment d'obtenir un résultat plus rapide et peuvent être effectués hors des laboratoires. - engage pour la lutte contre le sida et annonce l’ - est le message fort et explicite relayé par cette campagne qui sera diffusé à la télévision et au cinéma. - est le préservatif » - Etude prospective des métiers sensibles de la fonction publique hospitalière - euros plus accessible, dans de nouveaux lieux comme les gares, les métros, les supermarchés… - Exogrippe 4 exercice de pandémie grippale, vendredi 09/11/2007 à Bordeaux - expérimentation des tests rapides. - http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr - Invitation presse: Epidémie de Dengue aux Antilles - Invitation presse: Journée mondiale de lutte contre le sida - Invitation presse: Mesures nationales pour la Radiothérapie - Le Conseil supérieur de la Fonction publique hospitalière à l'honneur le 25 octobre 2007. - Le seul moyen de se protéger, c’ - Le virus du Sida est toujours là et continue de se transmettre. - Moyens financiers et humains supplémentaires pour lutter contre l’ - occasion de la journée mondiale de lutte contre le sida organisée le 1er décembre, une nouvelle campagne de prévention adressée au grand public mais également aux homosexuels, aux migrants et aux populations des Départements Français d’ - Plan de qualité sur la radiothérapie en France - Plus simples d’ - Publication du rapport de l'IGAS sur le contrôle du conseil départemental de l'ordre des médecins de Paris - Rapport de l'IGAS "L’ - Remise au Gouvernement des premiers éléments du rapport sur le dossier médical personnel (DMP) - Remise au Gouvernement du rapport sur le dossier médical personnel (DMP) - Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports a appris, avec infiniment de tristesse la disparition du professeur Gérard Cathelineau, membre de la commission présidée par Gérard Larcher sur les missions de l’ - Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports s’ - Séisme survenu dans plusieurs îles des Antilles et notamment en Martinique dans l’ - Visitez notre portail

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- Plan de qualité sur la radiothérapie en France - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - Plan de qualité sur la radiothérapie en France
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- Journée mondiale de lutte contre le SIDA - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - A l’occasion de la journée mondiale de lutte contre le sida organisée le 1er décembre, une nouvelle campagne de prévention adressée au grand public mais également aux homosexuels, aux migrants et aux populations des Départements Français d’Amérique sera lancée. « Le virus du Sida est toujours là et continue de se transmettre. Le seul moyen de se protéger, c’est le préservatif » : c’est le message fort et explicite re
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- Journée mondiale de lutte contre le SIDA - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - Dès la mi décembre, la ministre réunira de nombreuses associations, afin de réfléchir aux conditions de cette expérimentation. Plus simples d’emploi, ces tests permettent notamment d'obtenir un résultat plus rapide et peuvent être effectués hors des laboratoires. L'objectif de cette expérimentation permettra de définir la place de ces tests dans la stratégie globale de dépistage, en tenant compte des projets associatifs déjà prép

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- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Rubrique.aspx?CategoryContentID=1&SCategoryContentID=1 - Création d'entreprises et activités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise) La création ou reprise d'entreprise Développement des services à la personne L'agrément des services à la personne Professionnaliser les services à la personne Accèder à l'emploi Insertion par l'activité économique Les Entreprises d'Insertion Le Fonds départemental d'Insertion Les Conseils départementaux pa

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- www.senat.fr - - Sénat
- Projet de loi de finances pour 2008 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Mission : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales ( amendements ) et compte spécial : développement agricole et rural (amendements)
- Projet de loi de finances pour 2008 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Mission : Culture ( amendements ) et compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (amendements)
- www.senat.fr/index.html - 03/12/2007 :Projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs 30/11/2007 :Proposition de loi de M. Marcel RAINAUD et plusieurs de ses collègues visant à assurer la stricte compensation des charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum d'insertion 28/11/2007 :Proposition de loi de M. Philippe RICHERT et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le régime de retraite des élus locaux ayant cessé leur activité professionnelle pour se consacrer exclusivement à leur mandat 28/11/2007 :Proposition de loi de M. Philippe RICHERT et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le régime des candidatures pour les élections municipales dans les communes de moins de 3500 habitants 28/11/2007 :Proposition de loi de M. Jean-Paul ALDUY et plusieurs de ses collègues portant création d'un réseau technique des collectivités territoriales - 04/12/2007 :Avis de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE sur le projet de loi de finances pour 2008 : Ville et logement (tome VIII) 03/12/2007 :Avis de MM. - 04/12/2007 :Le Sénat a évalué les prévisions sur l'évolution des finances publiques françaises transmises à Bruxelles - 04/12/2007 :Philippe DALLIER ouvre un blog consacré au Grand Paris. - 04/12/2007 :Proposition de loi de M. Alain LAMBERT tendant à modifier le mode d'élection des conseillers généraux dans les cantons urbains 03/12/2007 :Projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs 30/11/2007 :Proposition de loi de M. Marcel RAINAUD et plusieurs de ses collègues visant à assurer la stricte compensation des charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum d'insertion 28/11/2007 :Proposition de loi de M. Philippe RICHERT et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le régime de retraite des élus locaux ayant cessé leur activité professionnelle pour se consacrer exclusivement à leur mandat 28/11/2007 :Proposition de loi de M. Philippe RICHERT et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le régime des candidatures pour les élections municipales dans les communes de moins de 3500 habitants - 04/12/2007 :Sciences du vivant et société : la loi bioéthique de demain - A 9 heures 45, à 15 heures et le soir : - Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (+ articles 41, 41 bis et 41 ter) - Bernard MURAT et Pierre MARTIN sur le projet de loi de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative (tome VIII) 03/12/2007 :Rapport spécial de M. Henri de RAINCOURT sur le projet de loi de finances pour 2008 : Administration générale et territoriale de l'Etat (annexe 2, tome III) 03/12/2007 :Rapport spécial de M. Jean-Jacques JÉGOU sur le projet de loi de finances pour 2008 : Santé (annexe 27, tome III) - Compte rendu des débats du 22, du 23 , du 26, du 27, du 28, du 29, du 30 novembre, du 1er, du 3 et du 4 décembre - (deuxième partie) - Le Sénat examine, mardi 4 décembre 2007, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2008 : - Mardi 4 décembre 2007 - Mission : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (amendements) et compte spécial : développement agricole et rural (amendements) - Mission : Culture (amendements) et compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (amendements) - Projet de loi de finances pour 2008 - Projet de loi de finances pour 2008 (deuxième partie)
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- Séance du 1er décembre 2007 (compte rendu intégral des débats) - Compte rendu des débats du 22 , du 23 , du 26 , du 27 , du 28 , du 29 , du 30 novembre , du 1er

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- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité

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- Publications du STAC - Dernières parutions - Publications

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- Etats de trafic en l'Ile de France - A3(Bagnolet):Accident  - 04/12/2007 à 09:00

[ www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr ]
- www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr/ - - Tribunal administratif

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Epidémie de gastro-entérites

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- Telecom.gouv.fr - 4 décembre 2007 - Appel FP7/TIC - La Commission européenne a publié ce matin au JO UE C 290 l'appel à propositions Technologies de l'information et des communications (PCRDT7-TIC-2007-3), au titre du programme de (. - Fonds francophone des inforoutes - La lettre des pôles de compétitivité - Lire la suite - PCRDT 7/TIC
- Telecom.gouv.fr - Lire la suite
- Telecom.gouv.fr - Fonds francophone des inforoutes
- Telecom.gouv.fr - PCRDT 7/TIC
- Telecom.gouv.fr - . La lettre des pôles de compétitivité

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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 23/11/2007 - Dispositif hivernal : levée du niveau 2 « Grand froid » Compte tenu du radoucissement annoncé des températures communiquées par les prévisions de Météo France, la Préfecture a décidé la levée, à compter de ...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/arrete_prefectoral_n/view - 04/12/2007 - Arrêté préfectoral n°200712032129 Arrêté portant compostion de la commission de sélection chargée du recrutement des adjoints de sécurité de la police nationale-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/avis_au_public1985/view - 20/11/2007 - avis au public : liaison cyclable Danjoutin-Sévenans
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/ceremonie_daccueil/view - 04/12/2007 - Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Le 3 décembre 2007, Philippe de Lagune, Préfet du Territoire de Belfort, a solennellement accueilli dans la citoyenneté une cinquantaine de personnes ...-->
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- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] L'Union européenne prépare l'après Kyoto
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] L'Union européenne prépare l'après Kyoto Catherine Colonna célèbre la journée internationale de la Femme 4e Rencontre parlementaire sur le futur de l'Europe Le public n'a pas la même attitude à l'égard des sciences dans les médias selon les Etats membres
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - Le portail des métiers de la santé et du social
- Portail santé solidarités - Le portail des métiers de la santé et du social

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ]
- www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html - Consultez-les à la rubrique "se déplacer" - Les données 2006 relatives aux accidents corporels de la circulation routière sont disponibles.
- www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/bilan_accidents/index.htm - Les données 2006 relatives aux accidents corporels de la circulation routière sont disponibles . Consultez-les à la rubrique " se déplacer"

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 29/10/2007 En savoir plus Projet d'expérimentation pour la gratuité des musées château d'Ecouen
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 29/10/2007 En savoir plus Projet d'expérimentation pour la gratuité des musées château d'Ecouen

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/12/2007 :

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 04 Décembre 2007 - Décentralisation : bilan des aides aux entreprises
- www.vie-publique.fr/lettrevp/lettre-archives/2007/decembre/ - Accès aux archives de la lettre

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Vienne - DATES DES SOLDES D'HIVER POUR 2008 - Du 9 janvier 2008, à 8 heures, au samedi 16 février 2008 inclus. - Le 04 Décembre 2007

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mardi 04 décembre 2007 à 09h58 - Actualisation le mardi 04 décembre 2007 à 09h58 Prochaine édition le mardi 04 décembre 2007 à 16h00 - Actualisation le mardi 04 décembre 2007 à 15h51 - Actualisation le mardi 04 décembre 2007 à 15h51 Prochaine édition le mercredi 05 décembre 2007 à 10h00 - Carte de référence : 04122007_10 Bulletin émis le : 04/12/2007 à 09:31:48 Prochain bulletin le : 04/12/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 04122007_16 Bulletin émis le : 04/12/2007 à 15:15:30 Prochain bulletin le : 05/12/2007 à 10:00:00 - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Après plusieurs jours de précipitations importantes sur le nord du pays, la situation météorologique est à l'accalmie. - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Après plusieurs jours de précipitations importantes sur le nord du pays, la situation météorologique est actuellement à l'accalmie. - De nombreux cours d'eau du nord de la France ont réagi à ces précipitations, mais les montées d'eau sont toutefois restées limitées. - Evolution prévue : Compte tenu de l'absence de nouvelles précipitations significatives dans les 24 prochaines heures, aucune aggravation n'est prévue. - Evolution prévue : Compte tenu des précipitations attendues dans les 24 prochaines heures, aucune aggravation de la situation hydrologique n'est prévue. - La tendance générale est donc à la décrue sur les secteurs amont des bassins accompagnée de propagations de niveaux modérés vers l'aval. - La tendance générale reste donc à la décrue sur les secteurs amont des bassins accompagnée de propagations de niveaux modérés vers l'aval. - Les premiers débordements sont atteints sur certains secteurs. - Les premiers débordements sont atteints sur certains secteurs - Une nouvelle perturbation abordera la moitié nord de la France en fin de nuit de mardi à mercredi, mais les cumuls prévus par Météo-France sont faibles.

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- Préfecture des Vosges - Fermeture à 16h au public des bureaux de la PrÉfecture des Vosges et des Sous-prÉfectures
- www.vosges.pref.gouv.fr/index.html - Fermeture à 16h au public des bureaux de la PrÉfecture des Vosges et des Sous-prÉfectures

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