Auracom - Actualité institutionnelle

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Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 20.11.2007

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Afssaps, communiquéde presse, Protelos«(ranélate de strontium) - Tysabri« (natalizumab) lancement d'une étude épidémiologique nationale sur la sécurité d'emploi en situation réelle de prescription
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Tysabri« (natalizumab) lancement d'une étude épidémiologique nationale sur la sécurité d'emploi en situation réelle de prescription (20/11/07)

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- AGRESTE - Les données sur les aides PAC gérées par les offices, 2005 et 2006 par région département et les séries 2000-2006 nationales, sont disponibles dans "données en ligne" (soutiens publics à l'agriculture)

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 19/11/2007 - 20/11/2007 - Attention, plus que quelques jours avant la fin des inscriptions sur le site des Champs & - Concours Champs & - Du 26 novembre au 3 décembre 2007, c'est la semaine du Fooding« partout en France ! - La cueillette des clémentines de Corse, une variété de mandarine appréciée pour son absence de pépins et son épluchage facile, a débuté début novembre. - « Les Champs & - Littoral : la pêche de loisir a la cote - Lycées » est un concours organisé avec le partenariat du ministère de l'agriculture et de la pêche. - Lycées : fin des inscriptions le 30 novembre ! - Mais l'activité n'est pas neutre pour les espèces concernées : à prélever avec modération ! - Michel Barnier aborde le bilan de santé de la PAC avec ambition et ouverture - Qu'on la pratique d'un bateau, depuis le rivage, à pied à marée basse ou même en plongée, la pêche de loisir en mer est très populaire sur le littoral, surtout durant la belle saison. - Rencontre conjointe de Paolo de Castro et Michel Barnier - Son objectif : faire concourir des étudiants de l'enseignement supérieur autour des pratiques de l'agriculture durable avec de nombreuses récompenses à la clé. - Un moment crucial pour les 135 agrumiculteurs de l'île et pour le reste de la filière.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/dossiers/littoral-peche-loisir - Littoral : la pêche de loisir a la cote
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/concours-champs-lycees - Concours Champs & Lycées : fin des inscriptions le 30 novembre ! 20/11/2007 « Les Champs & Lycées » est un concours organisé avec le partenariat du ministère de l'agriculture et de la pêche. Son objectif : faire concourir des étudiants de l'enseignement supérieur autour des pratiques de l'agriculture durable avec de nombreuses récompenses à la clé. Attention, plus que quelques jours avant la fin des inscriptions sur le site des Champs & Lycées .
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/du-26-novembre-au-3 - Du 26 novembre au 3 décembre 2007, c'est la semaine du Fooding« partout en France !
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/michel-barnier-aborde - Michel Barnier aborde le bilan de santé de la PAC avec ambition et ouverture
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/rencontre-conjointe - Rencontre conjointe de Paolo de Castro et Michel Barnier

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - amendements déposés sur ce texte

[ ddaf.oise.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.oise.agriculture.gouv.fr/index.html - Fievre catarrhale Situation au 19/11/2007, l'Oise est en périmètre interdit
- Document pdf - La DDAF recrute Arrêté et indices des fermages 2007 Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008

[ http://www.vienne.pref.gouv.fr/ ]
- http://www.vienne.pref.gouv.fr/ - Dossier complet sur le site de la préfecture de la Vienne >>

[ https: ]
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=963144 - 20/11/2007 Prestations intellectuelles sur mppa ayant trait a : fort de france - fort saint louis - refonte de la restauration de la base navale mission de securite et de protection de la sante - 2° categorie Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=963147 - 17/11/2007 7114 la realisation de travaux d'etanchement sur reservoirs d'ailes extremes et de plan central de l'aeronef atl2 pour l'aia cp et les bases de nimes garons et lann bihoue Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=963151 - 20/11/2007 Fourniture de 1000 metres de croise coton 180 mercerise gris-bleu en 150. marche a quantites fixes - cahier des clauses administratives generales/marches industriels. cpv : 17112000 / elca 782 d'evreux Lire la suite

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - Mise à jour du calendrier prévisionnel du concours d'entrée IFSI année scolaire 2009-2010 [20 novembre 2007]
- Calendrier prévisionnel concours d'entrée dans les instituts de formation en soins infirmiers (IFSI) - Mise à jour du calendrier prévisionnel du concours d'entrée IFSI année scolaire 2009-2010 [20 novembre 2007]

[ service-public.fr ]
- Harkis : nouveaux montants pour l'allocation de reconnaissance - Service-public.fr - Harkis : nouveaux montants pour l'allocation de reconnaissance
- Incidents de paiement : plafonnement des frais bancaires - Service-public.fr - --> Incidents de paiement : plafonnement des frais bancaires

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Incidents de paiement : plafonnement des frais bancaires

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 17/11/2007 7114 la realisation de travaux d'etanchement sur reservoirs d'ailes extremes et de plan central de l'aeronef atl2 pour l'aia cp et les bases de nimes garons et lann bihoue Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 17/11/2007 7114 la realisation de travaux d'etanchement sur reservoirs d'ailes extremes et de plan central de l'aeronef atl2 pour l'aia cp et les bases de nimes garons et lann bihoue Lire la suite - 20/11/2007 Fourniture de 1000 metres de croise coton 180 mercerise gris-bleu en 150. - 20/11/2007 Prestations intellectuelles sur mppa ayant trait a : fort de france - fort saint louis - refonte de la restauration de la base navale mission de securite et de protection de la sante - 2° categorie Lire la suite - cpv : 17112000 / elca 782 d'evreux Lire la suite - marche a quantites fixes - cahier des clauses administratives generales/marches industriels.
- www.achats.defense.gouv.fr/mon_achat - Identifiez-vous

[ www.adie.org ]
- L'Adie, le droit d'entreprendre - >> Pour en savoir plus

[ www.administration24h24.gouv.fr ]
- www.administration24h24.gouv.fr/ - VOS DEMARCHES ADMINISTRATIVES Administration24h24 propose un accès « en trois clics » vers plus de 600 démarches et téléservices administratifs. 6 thèmes clés sont ainsi accessibles pour les particuliers : « ma santé, ma famille, mon travail, mes études, mes papiers, ma vie de citoyen, mon logement, mes voyages ». Pour les professionnels : « vie de l'entreprise, juridique/fiscal, développement de l'entreprise, financement, social/RH, commerce international ».

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Études et analyses 2007 - Quels sont les enjeux, en termes de coût et de risque, de la gestion active de la durée de vie moyenne de la dette ? - Quels sont les enjeux, en termes de coût et de risque, de la gestion active de la durée de vie moyenne de la dette ?

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Les données sur les aides PAC gérées par les offices, 2005 et 2006 par région département et les séries 2000-2006 nationales, sont disponibles dans "données en ligne" (soutiens publics à l'agriculture)

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ]
- DRE Alsace - Actualités - Accéder au site dédié - Ce plan, dont les mesures seront évaluées a priori et a posteriori , est donc un point de départ à la mobilisation de la société française pour inscrire son développement dans une perspective durable. - édité le 05-11-2007 - Il a abouti à la fin du mois d'octobre à un plan d'action de 15 à 20 mesures concrètes et quantifiables recueillant un accord le plus large possible des participants. - Il a réuni pour la première fois l'Etat et les représentants de la société civile afin de définir une feuille de route en faveur de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. - L'organisation du Grenelle Environnement portée par Jean Louis BORLOO, Dominique BUSSEREAU et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, vise à créer les conditions favorables à l'émergence de cette nouvelle donne française en faveur de l'environnement. - LES PROGRAMMES ISSUS DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

[ www.anpe.fr ]
- www.anpe.fr/ - >> http://www.anpe.fr/

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 20/11/2007 :

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Actualité 19-11-2007: Retour au niveau 1 du plan grand froid - Actualité 20-11-2007: Grève dans la fonction publique

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - -15.10.2007 - -20.11.2007 - La création d'un comité technique paritaire permet à l'ASN de franchir une nouvelle étape dans son évolution. - Le 15 novembre, l'ASN est intervenue lors de l'audition, à l'Assemblée nationale, sur l'efficacité du traitement et la maîtrise des risques en radiothérapie. - Mise en place de l'ASN - Radiothérapie - Audition publique au Parlement - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 20/11/2007
- www.asn.fr/sections/accueil/actualites/8217-asn-participe-8217-audition - Le 15 novembre, l'ASN est intervenue lors de l'audition, à l'Assemblée nationale, sur l'efficacité du traitement et la maîtrise des risques en radiothérapie.
- www.asn.fr/sections/accueil/actualites/creation-par-decret-du-comite-technique - La création d'un comité technique paritaire permet à l'ASN de franchir une nouvelle étape dans son évolution.

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - législature - XI
- Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français - législature - XII
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Jeudi 22 novembre 2007, commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye : auditions, dès 9 heures 30, ouvertes à la presse de Son Excellence M. Etienne de Poncins, ambassadeur de France en Bulgarie, puis, à 10 heures 30, de M. le professeur Luc Montagnier, président de la fondation mondiale Recherche et Prévention Sida, puis, à 11 heures 30, de Son Excellence M. Jean-Luc Sibiude, ambassadeur de France en Libye - Mercredi 21 novembre 2007, 10 heures 45, commission des affaires économiques : audition ouverte à la presse de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF
- Assemblée nationale : travaux, rapports et dossiers législatifs ou d'actualité / 13ème législature - Loi de finances rectificative pour 2007 (sous réserve de son dépôt)
- www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/conventions.asp - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2008 - Loi de finances pour 2008
- Assemblée nationale - Agriculture : ratification de l'ordonnance nŒ 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer - Ratification de l'ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer
- Assemblée nationale - Travail : ratification de l'ordonnance nŒ 2007-329 relative au code du travail (partie législative) - Ratification de l'ordonnance n° 2007-329 relative au code du travail
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier Développement de la concurrence au service des consommateurs Loi de financement de la sécurité sociale Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie française (loi organique) Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie française (2) Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales Parc naturel régional de Camargue Simplification du droit Prévention et protection contre les chiens dangereux Soutien du pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des prix des produits pétroliers Ratification de l'ordonnance n° 2007-329 relative au code du travail Ratification de l'ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer Loi de finances rectificative pour 2007 (sous réserve de son dépôt) - Jeudi 22 novembre 2007, commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye : auditions, dès 9 heures 30, ouvertes à la presse de Son Excellence M. Etienne de Poncins, ambassadeur de France en Bulgarie, puis, à 10 heures 30, de M. le professeur Luc Montagnier, président de la fondation mondiale Recherche et Prévention Sida, puis, à 11 heures 30, de Son Excellence M. Jean-Luc Sibiude, ambassadeur de France en LibyeNotices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008) - Loi de finances pour 2008 Adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier Développement de la concurrence au service des consommateurs Loi de financement de la sécurité sociale Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie française (loi organique) Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie française (2) Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales Parc naturel régional de Camargue Simplification du droit Prévention et protection contre les chiens dangereux Soutien du pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des prix des produits pétroliers Traités et conventions Ratification de l'ordonnance n° 2007-329 relative au code du travail Ratification de l'ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer Loi de finances rectificative pour 2007 (sous réserve de son dépôt) - Loi de finances pour 2008Traités et conventionsImmigration, intégration, asileBénéficiaires de contrats d'assurance vie non réclamésConditions de libération des infirmières bulgares - Mardi 20 novembre 2007 après-midi, après les questions au Gouvernement : explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2008Jeudi 22 novembre 2007, commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye : auditions, dès 9 heures 30, ouvertes à la presse de Son Excellence M. Etienne de Poncins, ambassadeur de France en Bulgarie, puis, à 10 heures 30, de M. le professeur Luc Montagnier, président de la fondation mondiale Recherche et Prévention Sida, puis, à 11 heures 30, de Son Excellence M. Jean-Luc Sibiude, ambassadeur de France en LibyeNotices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008) - Mardi 20 novembre 2007 après-midi, après les questions au Gouvernement : explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2008Mercredi 21 novembre 2007, 10 heures 45, commission des affaires économiques : audition ouverte à la presse de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEFJeudi 22 novembre 2007, 8 heures 30, commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye : auditions, ouvertes à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères, puis, à 9 heures 30, de Son Excellence M. Etienne de Poncins, ambassadeur de France en Bulgarie, puis, à 10 heures 30, de M. le professeur Luc Montagnier, président de la fondation mondiale Recherche et Prévention Sida, puis, à 11 heures 30, de Son Excellence M. Jean-Luc Sibiude, ambassadeur de France en LibyeNotices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - fév - XIe législature - XIIe législature - XIIe législature XIe législature

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - -15.10.2007 - -20.11.2007 - La création d'un comité technique paritaire permet à l'ASN de franchir une nouvelle étape dans son évolution. - Le 15 novembre, l'ASN est intervenue lors de l'audition, à l'Assemblée nationale, sur l'efficacité du traitement et la maîtrise des risques en radiothérapie. - Mise en place de l'ASN - Radiothérapie - Audition publique au Parlement - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 20/11/2007

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - L'Observatoire des territoires de la Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) met à disposition des acteurs publics et privés une première série d'indicateurs territoriaux de développement durable sur son site www.territoires.gouv.fr - L'observatoire des territoires met en ligne une 1ère série d'indicateurs territoriaux de développement durable - Mise à jour : 20 novembre 2007

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 20 Novembre 2007

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 19 novembre 2007 - 20 novembre 2007 - En savoir plus - Invitation presse : Jean-Louis BORLOO lance la campagne de promotion de l'autocontrôle d'alcoolémie avec l'éthylotest - Précisions sur le prix de l'eau

[ www.budget.gouv.fr ]
- www.budget.gouv.fr/barometre_fonction_publique_20071120.ppt - L'observatoire de la Fonction Publique
- budget.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - le communiqué
- budget.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - le communiqué
- budget.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - le communiqué de presse
- www.budget.gouv.fr/index.html - 20 novembre 2007 : Baromètre de la Fonction Publique - le communiqué -L'observatoire de la Fonction Publique - 20 novembre 2007 : les chiffres clefs du pouvoir d'achat dans la fonction publique - le communiqué de presse - 20 novembre 2007 : les chiffres clefs du pouvoir d'achat dans la fonction publique -le communiqué

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 20 Novembre 2007

[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- Centre de documentation de l'urbanisme - Les revues du domaine - Les revues du domaine
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Les revues du domaine

[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Cumul mobile annuel 2007 - Cumul mobile annuel 2007
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Données sécurité routière en région Centre : premier, deuxième et troisième quadrimestre 2006 - Données sécurité routière en région Centre : premier, deuxième et troisième quadrimestre 2006
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Baromètre régional du mois de octobre 2007 - Cumul mobile annuel 2007 - Données sécurité routière en région Centre : premier, deuxième et troisième quadrimestre 2006 - Les derniers chiffres de l'Observatoire Régional de la Sécurité Routière : Nombre de tués (valeurs brutes provisoires) en cumul mobile annuel : par département, région Centre et France. - Les données du Service Infrastructures et Analyse des Transports sur la sécurité routière en région Centre : plaquettes du premier quadrimestre (janvier à avril), du deuxième quadrimestre (mai à août) et du troisième quadrimestre (septembre à décembre) de 2006. - Mise à jour : 20/11/2007 :

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2007-AVI-409 - CERTA-2007-AVI-504 - CERTA-2007-AVI-505 - Dernière mise à jour : le 20/11/2007 - Multiples vulnérabilités dans les produits VMware (20 novembre 2007) - Vulnérabilité dans Cacti (20 novembre 2007) - Vulnérabilités dans Mozilla Thunderbird (20 novembre 2007)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-409/index.html - CERTA-2007-AVI-409
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-504/index.html - CERTA-2007-AVI-504
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-505/index.html - CERTA-2007-AVI-505

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- Équipement Champagne-Ardenne - Présentation du CRH - Présentation du CRH
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Description des missions, arrêté de création et réunion du 18 octobre 2007 - Présentation du CRH

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.champs-et-lycees.net ]
- www.champs-et-lycees.net/ - le site des Champs & Lycées .

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - La sentence sera rendue le 1er octobre 1946. - Le 20 Novembre 1945 - Le Tribunal Militaire International, réuni à Nuremberg, entame le procès des ciminels de guerre. - Ouverture du procès de Nuremberg

[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - Avis de recrutement à la Préfecture du Cher >
- Préfecture du Cher - avis de recrutement ?a pr?cture du cher - > Avis de recrutement à la Préfecture du Cher

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 54936 fois - Site visité 54947 fois - Site visité 54977 fois - Site visité 54986 fois - Site visité 55001 fois - Site visité 55012 fois

[ www.choisirsacontraception.fr ]
- www.choisirsacontraception.fr/ - >> Pour vous aider à choisir

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Jurisprudence : accessibilité d'un lieu de culte - Jurisprudence : licenciement d'un travailleur handicapé
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Jurisprudence : accessibilité d'un lieu de culte - Jurisprudence : accessibilité d'un lieu de culte
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Jurisprudence : licenciement d'un travailleur handicapé - Jurisprudence : licenciement d'un travailleur handicapé

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ? - Les archives - Qu'est-ce qu'une recommandation ? - Qu'est-ce que le procédure de restitution ? - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ? - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ? - Quels sont les délais de traitement des demandes d'indemnisation ?
- Site de la CIVS - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ?
- Site de la CIVS - Quels sont les délais de traitement des demandes d'indemnisation ?
- Site de la CIVS - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ?
- Site de la CIVS - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est-ce qu'une recommandation ?
- Site de la CIVS - Les archives
- Site de la CIVS - Qu'est-ce que le procédure de restitution ?

[ www.cnig.gouv.fr ]
- CNIG - 2006 aura été une année préfigurant de profonds changements pour le monde de l'information géographique . En effet le projet de directive européenne INSPIRE visant à créer une infrastructure de données spatiales a fait l'objet d'un accord en conciliation le 21 novembre 2006 au terme d'une année marquée par de nombreuses discussions et divergences. Cet accord devrait se traduire en 2007 par le début de la procédure de transcription de cette directive en droit national.
- CNIG - Rapport d'activités 2006
- www.cnig.gouv.fr/index.html - 2006 aura été une année préfigurant de profonds changements pour le monde de l'information géographique . - Cet accord devrait se traduire en 2007 par le début de la procédure de transcription de cette directive en droit national. - En effet le projet de directive européenne INSPIRE visant à créer une infrastructure de données spatiales a fait l'objet d'un accord en conciliation le 21 novembre 2006 au terme d'une année marquée par de nombreuses discussions et divergences. - Rapport d'activités 2006

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 20/11/2007, 09:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 20/11/2007, 11:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 20/11/2007, 13:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 20/11/2007, 15:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 20/11/2007, 17:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 20/11/2007, 20:17

[ www.conseil-constitutionnel.fr ]
- Elections législatives et sénatoriales 2007 - Contentieux des élections - Rôle de la séance du jeudi 22 novembre 2007 - Ordre du jour de la séance plénière du 22 novembre 2007
- www.conseil-constitutionnel.fr/index.html - Ordre du jour de la séance plénière du 22 novembre 2007

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Le château de Sédières - Les cascades de Gimel - Les tours de Merle

[ www.cyberjeune.org ]
- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mardi 20 novembre 2007

[ www.ddjs-haut-rhin.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- DDJS68 page principale - Mise à jour 20/11/07

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Le périmètre de l'enquête incluant quelques communes des Deux-Sèvres, le dossier est consultable à la Préfecture à Niort et dans les mairies de Plibou, Limalonges, Sauzé-Vaussais, Vanzay et Rom. Pour plus de renseignements et pour connaître les horaires de consultation de ce dossier d'enquête, consulter le communiqué de presse
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Pour plus de renseignements et pour connaître les horaires de consultation de ce dossier d'enquête, consulter le communiqué de presse

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mardi 20 novembre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays. - Sommaire des actualités à la UNE Les communiqués ministériels Les douaniers portent un coup magistral à la contrebande de cigarettes en France.Ouverture du nouveau portail destiné aux entreprises « Bercy au service des entreprises et de l'emploi » Zoom sur CONSOMAG « spécial contrefaçon » : Des émissions d'information sur les dangers de la contrefaçonAccéder à la rubrique >
- Site internet de la Douane : CONSOMAG « spécial contrefaçon » : Des émissions d'information sur les dangers de la contrefaçon - Accéder à la rubrique >>

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Etienne Apaire rencontre la mission nationale de contrôle des précurseurs chimiques de drogues (MNCPC)
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 20 novembre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - 20 novembre 2007 - Etienne Apaire rencontre la mission nationale de contrôle des précurseurs chimiques de drogues (MNCPC) - revue de presse du 20 novembre 2007

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/Jean-Louis-BORLOO-lance-la.html - En savoir plus - Invitation presse : Jean-Louis BORLOO lance la campagne de promotion de l'autocontrôle d'alcoolémie avec l'éthylotest - Invitation presse : Jean-Louis BORLOO lance la campagne de promotion de l'autocontrôle d'alcoolémie avec l'éthylotest
- www.ecologie.gouv.fr/Precisions-sur-le-prix-de-l-eau.html - En savoir plus - Précisions sur le prix de l'eau - Précisions sur le prix de l'eau

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 15:20 Lettre du Président de la République adressée à M. Viktor IOUCHTCHENKO après la … - 15:38 Remise du rapport annuel du Conseil Supérieur de la magistrature au Président de la … - 16:00 Déclaration de David Martinon à l'issue du déjeuner avec M. Hugo Chavez, Président de … - 16:13 Déclaration à la suite de l'entretien du Président de la République avec Mme Dominique … - 17:39 Remise du rapport « Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge … - 20:49 Entretien du Président de la République avec M. Ilham ALIEV, Président de la République … - 20 novembre - 21:22 Le Président de la République rendant hommage à André Bettencourt - Au 20-11-07 : - Entretien avec le Professeur CORBE, Directeur de l'Institution nationale des … - est avec une profonde émotion et une grande … - Hommage de M. le Président de la République à André Bettencourt - Journée internationale des Droits de… - Journée internationale des Droits de l'enfant: Entretien avec Dominique … - L'Institution nationale des Invalides - Le Président de la République assistera, le … - Mise à jour 20-11-2007 - Obsèques militaires du Sergent Matthieu Mercier et du caporal-chef Ludovic Martin, sapeurs-pompiers de Paris
- www.elysee.fr/actualites/index.php?mode=agenda&year=2007&month=11&day=20&cyear=2007&cmonth=11 - Journée internationale des Droits de…
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=686 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=687 - Lettre du Président de la République adressée à M. Viktor IOUCHTCHENKO après la …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=682 - Remise du rapport « Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=683 - Entretien du Président de la République avec M. Ilham ALIEV, Président de la République …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=685 - Le Président de la République rendant hommage à André Bettencourt
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=688 - Remise du rapport annuel du Conseil Supérieur de la magistrature au Président de la …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=689 - Déclaration de David Martinon à l'issue du déjeuner avec M. Hugo Chavez, Président de …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=690 - Déclaration à la suite de l'entretien du Président de la République avec Mme Dominique …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=691 - Lire

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ]
- www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html - (16 novembre 2007) A l'issue d'une nouvelle journée de négociation, Xavier Bertrand a accepté le principe d'une négociation tripartite (Etat-entreprise-organisations syndicales) pour chacun des régimes spéciaux. - (20 novembre 2007) Xavier Bertrand a présidé lundi 19 novembre la Commission nationale de lutte contre le travail illégal. - (7 novembre 2007) L'organisme profesionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics reconduit pour le 3ème année consécutive, du 3 décembre 2007 au 1er février 2008, une campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent. - (7 novembre 2007) L'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics reconduit pour le 3ème année consécutive, du 3 décembre 2007 au 1er février 2008, une campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent. - (8 novembre 2007) Suite à l'engagement qu'il avait pris lors de la conférence sociale sur les conditions de travail, Xavier Bertrand vient de confier une mission sur les risques psychosociaux au travail à Philippe Nasse et Patrick Légeron. - (8 novembre 2007) Suite à l'engagement qu'il vait pris lors de la conférence sociale sur les conditions de travail, Xavier Bertrand vient de confier une mission sur les risques psychosociaux au travail à Philippe Nasse et Patrick Légeron. - De plus une délégation interministérielle de lutte contre les fraudes sera créée. - Il se déploiera dans un cadre rénové. - Lutte contre le travail illégal : un nouveau plan dans un cadre rénové - Pour formaliser cette avancée, Xavier Bertrand a envoyé, le 14 novembre, "une lettre de méthode" à toutes les organisations syndicales. - Pour inscrire l'action de lutte contre toute forme de fraudes dans la durée, un nouveau plan est lancé. - Réforme des régimes spéciaux : vers une négociation tripartite dans les entreprises

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Liste des EPCI (dernière mise à jour 14 novembre 2007)
- Document pdf - Statistiques sécurité routière semaine 46 - 2007
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Liste des EPCI (dernière mise à jour 14 novembre 2007) - Statistiques sécurité routière semaine 46 - 2007

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux choisir une formation - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je veux étudier à l'étranger ?
- Portail Etudiant - Je veux choisir une formation
- www.etudiant.gouv.fr/je-veux-me-former-apprentissage-alternance-91.html - Je veux me former en apprentissage ou en alternance
- Portail Etudiant - Si je souhaite faire des études scientifiques ?
- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux étudier à l'étranger ?

[ www.eure.equipement.gouv.fr ]
- direction départementale de l'Equipement de l'Eure - La DDE n'est plus gestionnaire de la route - La DDE n'est plus gestionnaire de la route
- www.eure.equipement.gouv.fr/index.html - La DDE n'est plus gestionnaire de la route - Les nouveaux gestionnaires et la carte des routes du département - Mise à jour : 20/11/2007 :

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 20 Novembre 2007

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement18 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement21 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement33 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement37 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement41 utilisateurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) - "C'est notre histoire ! - CAGRE à Bruxelles sous la présidence de Luís Amado Conclusions de la première réunion ministérielle euro-méditerranéenne sur les migrations Développement et sécurité : réunion conjointe du CAGRE Le changement climatique partie intégrante du développement - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe - La Commission européenne propose un "bilan de santé" de la PAC CAGRE à Bruxelles sous la présidence de Luís Amado Conclusions de la première réunion ministérielle euro-méditerranéenne sur les migrations Développement et sécurité : réunion conjointe du CAGRE - La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007 - Le gouvernement prépare la Présidence de l'Union européenne La Commission européenne propose un "bilan de santé" de la PAC CAGRE à Bruxelles sous la présidence de Luís Amado Conclusions de la première réunion ministérielle euro-méditerranéenne sur les migrations - Séminaire gouvernemental pour la Présidence française de l'UE 20/11/2007 TVA à taux réduits : un projet de directive en 2008 pour les produits verts et la restauration 15/11/2007 Intégration : les ministres allemands et français se sont réuni 12/11/2007 Lancement du cycle "Emploi-pouvoir d'achat" 23/10/2007 - ": une exposition pour les citoyens européens à Bruxelles La Commission européenne propose un "bilan de santé" de la PAC Mesurer le progrès, la richesse et le bien être des nations Hommage aux 1000 façons de promouvoir l'égalité des chances pour tous

[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 20/11/2007 à 19h39 - : En savoir plus : - Hervé Novelli annonce 4 mesures pour améliorer le financement des PME - La France et l'Italie renforcent leur coopération dans la lutte contre la contrefaçon - Lundi 19 novembre 2007 - Paris, le vendredi 16 novembre 2007
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1218&pex=1-9-1218 - En savoir plus
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1219&pex=1-9-1219 - En savoir plus

[ www.fonction-publique.gouv.fr ]
- [Site Fonction Publique] Précision quant aux chiffres concernant le pouvoir d'achat dans la Fonction publique - chiffres clefs. - lire
- [Site Fonction Publique] Baromètre de la fonction publique - lire
- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 20-11-2007 lire - Baromètre de la fonction publique Les principaux résultats de la seconde vague du Baromètre Fonction publique. - Extension de la mesure concernant le paiement de quatre jours de repos aux agents non possesseurs d'un compte épargne temps 14-11-2007 lire - Précision quant aux chiffres concernant le pouvoir d'achat dans la Fonction publique - chiffres clefs.

[ www.forum.gouv.fr ]
- www.forum.gouv.fr/index.html - A lire certaines interventions dans le forum, ou pire à écouter certaines déclarations de responsables politiques haut placés, je m'interroge. - actuellement en poste dans une collectivité territoriale en tant qu'éducatrice de jeunes enfants, je suis directrice adjointe. - Alzheimer ET maladie apparentée - Amélioration du maintien à domicile et de l'accueil en établissement - Améliorer l'accueil à domicile : donner plus de moyens, matériels, financiers et humains, pour le maintien à domicile, lorsque les personnes le souhaitent et que cela semble possible, en rapport de l'évolution de la maldie, de l'environnement familial, amical, (. - Après de longues années de souffrance, ma mère est décédée de cette maladie dans des souffrances que je ne souhaiterais même pas un mon pire ennemi. - Attendre l'opinion des autres démontre sagesse acquise, conscience, (. - AU SECOURS TOUS LES PARTIS POLITIQUES NE SONT PAS REPRESENTES - bonjour, je suis surpris par la parole donnée aux religieux, que font ils, de futurs aumoniers, en quoi les religieux interviennent ils dans la sécurité nationale, qui plus est des journalistes, le metier de journaliste confere une competance speciale et influe sur une décision (. - bonne initiative democratique - C'est le problème général de vos rapports qui sont (. - c'est trop injuste, (. - Ce dernier orienté vers différents (. - Ce n'est pas la motivation qui nous manque mais plutôt le découragement qui nous gagne. - Comment prévenir le fléau (quand, comment), lorsque dans une même famille des cas se sont déclarés et que les probabilités (. - D'abord faire un diagnostic honnête - Dans la demarche de modernisation et de refondation de la Fonction publique , il serait temps qu'un dispostif de loi permette aux agents contractuels de l'etat ou des collectivites de toutes categorie de pouvoir être integrer dans le statut de fonctionnaire apres une (. - Dans le cadre de la relance du pouvoir d'achat, pourquoi, comme dans le passé, ne pas autoriser le déblocage anticipé des PEE(Plan d'epargne Entreprise) et PEG(plan d'epargne groupe). - De la nature partisane des auditions. - De nombreux ménages modestes pouvant en beneficier attendent ce type de coup de pouce au pouvoir (. - défense et citoyenneté ! - Demander à des malades de cotiser pour d'autres malades ! - des scientifiques ont remarqué que cette maladie n'existe presque pas en INDE, et ils ont constatés que c'était l'usage quotidien du CURCUMA ( pour colorer en jaune le riz)un très puissant anti-inflamatoire qui expliquait cette différence. - du délire ! - Elle est dans une maison de retraite médicalisée à Paris et elle est entourée de gens comme elle. - En proposant et en liant les 2 concepts le President a voulu certainement renforcer le sentiment de la citoyennete et de l'approfondissement des valeurs de la Republique.Ce qui cimente l'appartenance de tous à la (. - Et pourtant il est extrêmement important de trouver les causes de cette maladie (et les autres maladies graves et systémiques comme le cancer) afin de diminuer "l'épidémie". - favoriser la prévention - Ici en Europe c'est par une (. - il est necessaire de faire confiance aux personnes qui donnent son temps pour partager les heures ensemble avec le "malade" la famille croit bien faire mais en réalité complique et cause de graves problemes. - Il n'y a pas que les infirmières bulgares. - Il ne pouvait sans doute pas avoir une idée plus STUPIDE, car il demande à des malades de cotiser pour d'autres malades ! - Il semblerait qu'actuellement,il n'y ait pas vraiment de traitements efficaces sur l'évolution de la maladie,la recherche etc. - Il y a deux ans, j'ai passé un concours d'ajoint des cadres dans une autre région que celle où je réside et où je (. - Il y a t'il une écoute à la base des armées - Indiscutablement, l'alzheimer et ses proches constituent un fléau mondial concernant tout individu, certains n'en sont-ils pas victimes relativement jeunes ? - Je m'interroge sur l'absence lors des débats d'un représentant de la ligue communiste révolutionnaire alors que je vois apparaitre sur la liste des participants, des représentants de partis politiques minoritaires depuis les dernières élections (verts, parti (. - Je me demande s'il (. - je suis actuellement adjoint administratif. - je suis dans la fonction publique hospitalière depuis 1981 et ai aujourd'hui 50 ans. - je suis en contrat accompagnement à l'emploi dans un lycée depuis septembre 2006 pour 20h l'anpe d'albi dans le tarn refuse le 2e renouvellement de mon contrat en invoquant qu'il faut 24 mois de chômage consécutif sur 36 derniers mois donc je vais me retrouver au chômage en (. - Je suis fonctionnaire d'état depuis 30 ans et j'ai vu passer quantité de collègues devant moi car ils étaient dans le bon service au bon moment. - L'AFFAIRE DE TOUS - L'écart est de plus en plus grand entre les hommes du rang, les sous officiers, les officiers subalternes avec leur commandement. - L'écoute de la base peut permettre une meilleur analyse des besoins des hommes de terrain, pour éviter des achats inutilisés de (. - l' INDE et la maladie ALZHEIMER - l'urgence actuelle,pour avoir travaillé parfois en gériatrie,me paraît être l'accompagnement. - La défense et la sécurité sont des matières "vivantes" qui peuvent être pensées d'autant plus librement, objectivement et efficacement qu'elles le sont par des personnes issues de la société civile, par nature non partisane et non partie prenante. - La défense nationale est l'affaire de tous les Français,il est donc bien normal que soient écoutés et entendus tous ceux qui peuvent faire part de leurs réflexions,même si leur propre expérience et leur parcours ne sont directement liés à ce sujet. - La démence temporelle frontale est, j'espère également présent dans les propositions. - La diversité des intervenants est une force pour aboutir à la réflexion la plus précise et la plus aboutie possible. - La fonction publique ne dispose d'aucun dispositif d'accompagnement cohérent et homogène permettant aux fonctionnaires qui pourraient en faire le choix, d'envisager une reconversion dans un autre secteur d'activité du public ou dans le secteur privé. - La lourdeur des (. - La maladie de ma mère s'est "officialisée" depuis un an environ.J'emploie ce terme parce que jamais les mots ne sont dits vraiment. - la place de la famille - la prise en charge médicale et sanitaire. - La recherche - La relance du pouvoir d'achat - La tête et les jambes ! - Le médical et le sanitaire, en rapport de la maladie et de ce qui se pratique en France et ailleurs, dans d'autres pays, donner les moyens de répondre aux attentes des professionnels, en connaissance des expériences multiples, est indispensable, si la courbe d'espérance de vie continue (. - Le mot PREVENTION n'apparait pas dans ce rapport. - Le soutien aux familles dont un membre est atteint de la maladie d'Alzheimer - Les auditions sont un eclairage varié du theme Defense et Securite . - les contractuels - Les frontières de la lois, de la citoyenneté, sont autant de complexité que de moyens à mettre en oeuvre pour effectivement avoir des moyens de défense, de protection, dans l'évolution civile, et donc de (. - Les infirmières et infirmiers français sont classés en catégorie B après avoir suivi en IFSI une formation de 3 ans conduisant à un diplôme professionnel : il est grand temps de reconnaître cette formation dans le cadre du LMD et de classer ces personnels en catégorie A. (. - LES PRECAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE - Mais bizarrement vous trouvez toujours que les autres (. - marchands du temple - Mon arrivée remonte déjà à 7 ans, j'ai débuté avec un emploi jeune d'une durée de 5 ans, qualifié du diplôme (. - Monsieur Le Professeur Menard, A la lecture de votre rapport remis au Président de la République, je suis une fois de plus très surpris de l'absence de réflexion sur la prévention dans l'approche des problèmes de santé publique . - Nous sommes une fois de plus prisonniers d'une (. - Nul ne peut affirmer, fût il président, roi ou empereur, possèder toutes les vérités ! - On entends un certain nombre d'affirmations peremptoires qui ont plus leur place (. - pas de hors classe, la moitié de l'ISOE,des secteurs de plus en plus grands, des heures supplémentaires non rémunérées, et pourtant, la même qualification que les professeurs certifiés ! - perte de mon poste dans un lycée - Peu importe l'intérêt au travail, il faut (. - pitié, revoyez le statut des conseillers d'orientation psychologues - Prévention - Prise en charge - Qui a peur d'Aloïs Alzheimer ? - reconnaissance des fonctionaires - reconversion, accompagnement, employabilité, dispositif RH - Réflexion sur la nécessité de la rupture et de la diversité - ) réformer les carrières c'est à dire que les primes et les promotions ne se font plus (. - sarkozy souhaite que soit prélevé sur chaque boite de médicament 0,50 centimes d'euros pour lutter contre la maladie d'Alzheimer. - Si la FP doit etre refondée, il est temps que les CDD de la fonction publique soit reconduit pour une durée indeterminée comme dans le privé apres 2 CDD et non apres 6 ans de "période d'essai" Ou alors on titularise les (. - titulariser par rapport aux compétences - Vivons nous bien sur la même planète ? - Vous avez envisagé au regard du rapport de renforcer la recherche dans ce domaine, essentiel, donner les moyens aux scientifiques français instaurer un collaboration entre pays, ce qui semble le plus efficient, si (. - vraiment suite - Vraiment vraiment ça veut dire, à part casser tout ce qui bloque la mobilité (un corps d'attaché d'administration centrale par ministère ?

[ www.forums.gouv.fr ]
- Les valeurs, les missions et les métiers de la Fonction publique : exprimez-vous - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement - Les valeurs, les missions et les métiers de la Fonction publique : exprimez-vous Agenda du jour François Fillon 10h : Hôtel de Matignon - Consultations sur la réforme des institutions - Entretien avec François Bayrou, président de l'UDF-Mouvement Démocrate 11h30 : Assemblée nationale - Réunion du groupe UMP 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16h15 : Hôtel de Matigno
- Propositions de la Commission Alzheimer : donnez votre avis - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement - Propositions de la Commission Alzheimer : donnez votre avis Les valeurs, les missions et les métiers de la Fonction publique : exprimez-vous Agenda du jour François Fillon 10h : Hôtel de Matignon - Consultations sur la réforme des institutions - Entretien avec François Bayrou, président de l'UDF-Mouvement Démocrate 11h30 : Assemblée nationale - Réunion du groupe UMP 15h : Asse

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : Quels sont les enjeux, en termes de coût et de risque, de la gestion active de la durée de vie moyenne de la dette ?

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
- www.franche-comte.drire.gouv.fr/buttons.html - 20/11/2007

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]
- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 20 novembre 2007

[ www.gard.equipement.gouv.fr ]
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[ www.gard.pref.gouv.fr ]
- www.gard.pref.gouv.fr/index.html - Etablissements recevant du public (ERP)
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/securite/securite_civile/les_erp/ - Etablissements recevant du public (ERP)

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[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Date de publication sur le site : 20 novembre 2007 Date d'envoi des recueils : 23 novembre 2007 - RAA spécial délégation de signature 10-2007
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/recueil_actes_admini/raa_special_delegati7828/view - RAA spécial délégation de signature 10-2007 Date de publication sur le site : 20 novembre 2007 Date d'envoi des recueils : 23 novembre 2007

[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - Après consultation des divers organismes intéressés, les dates des soldes d'hiver ont ainsi été fixées : elles débuteront le mercredi 9 janvier 2008 à partir de 8 heures et se termineront le mardi 19 février 2008 au soir. - Soldes d'hiver

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 20/11/2007 à 07H45 - Etat des routes et conditions de circulation le 20/11/2007 à 07H45
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Etat des routes et conditions de circulation le 20/11/2007 à 07H45 - Mise à jour : 20/11/2007 :

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 16 visiteurs en ligne - 18 visiteurs en ligne - 19 visiteurs en ligne - [20/11/2007] - 25 visiteurs en ligne - 27 visiteurs en ligne - 29 visiteurs en ligne - Accord définitif du récépissé établi le 4/10/2007 et validation du dossier de Déclaration des Eaux Pluviales du lotissement "La Plaine" sur la commune de BAZET. - Concours externe (hommes et femmes de 17 à 35 ans au plus au 1er janvier 2008) et concours spécifique (ouvert aux adjoints de sécurité). - CONCOURS GARDIEN DE LA PAIX DE LA POLICE NATIONALE - Date limite de dépôt des candidatures : 14 décembre 2007 Epre. - Demande effectuée par la SOVI SA. - Loi sur l'Eau/ Eaux pluviales du lotissement "La Plaine" à BAZET - Mardi 20 Novembre 2007
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Loi sur l'Eau/ Eaux pluviales du lotissement "La Plaine" à BAZET
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - CONCOURS GARDIEN DE LA PAIX DE LA POLICE NATIONALE

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- communique_actualite - "L’enquête publique CDG Express
- Logements sociaux en Ile-de-France - bilan 2006 - Conférence régionale sur l'hébergement des personnes sans abri en Ile-de-France
- communique_actualite - Conférence régionale sur l'hébergement des personnes sans abri en Ile-de-France - enquête publique CDG Express commence aujourd'hui"

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Elections 2008 - Elections cantonales - Elections municipales - Pour les professionnels : « vie de l'entreprise, juridique/fiscal, développement de l'entreprise, financement, social/RH, commerce international ». - VOS DEMARCHES ADMINISTRATIVES
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Elections - Elections 2008
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Elections/cantonales - Elections cantonales
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Elections/municipales - Elections municipales

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/amenagement/collectivite/intercommunalite/Donnees_relatives_a_l_intercommunalite_dans_l_Indre - Lire la suite

[ www.inhes.interieur.gouv.fr ]
- Document pdf - appel d'offre
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Bulletin mensuel 16 novembre 2007 parution du bulletin mensuel de la criminalité enregistrée. - CONSULTATION D'ENTREPRISES - en savoir plus - L'INHES lance une consultation d'entreprise pour de la prestation de formation à la gestion de crise durant l'année 2008. - réponses avant le 14 décembre 2007 appel d'offre
- Bienvenue sur le site de l'INHES - en savoir plus

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/11/2007, 09:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/11/2007, 11:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/11/2007, 13:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/11/2007, 15:27 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/11/2007, 17:30 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/11/2007, 20:23

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/index.html - Du 20 au 22 novembre, le ministère de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales sera présent au Salon des maires et des collectivi. - Le ministère de l'intérieur au Salon des maires et des collectivités locales 2007 - (Publié le : 15/11/2007 13:24 )
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/collectivites-locales/salon-maires-2007 - Le ministère de l'intérieur au Salon des maires et des collectivités locales 2007
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/collectivites-locales/salon-maires-2007 - Lire la suite

[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles - L'Etat en Isère - N° 20 : - L'Etat en Isère - N° spécial Hors Série : 50 ème Congrès des Maires Environnement Durable, Gestion du bruit, Directive cadre sur l'eau, Prévention du risque lié aux légionelles, les régies de recette, Acheteurs publics et DGCCRF. - Mardi 20 Novembre : Avis au Public
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/actualites/evenements/ce_quil_faut_savoir5620/view - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère - N° spécial Hors Série : 50 ème Congrès des Maires Environnement Durable, Gestion du bruit, Directive cadre sur l'eau, Prévention du risque lié aux légionelles, les régies de recette, Acheteurs publics et DGCCRF... Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Projet entre l'Etat et la Région
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/actualites/la_lettre_de_letat/letat_en_isere_n20/downloadFile/file/EEI%20numero%2020.pdf?nocache=1195228126.61 - L'Etat en Isère - N° 20 :
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/espace_presse/derniers_communiques/examen_du_certificat9841/view - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère - N° spécial Hors Série : 50 ème Congrès des Maires Environnement Durable, Gestion du bruit, Directive cadre sur l'eau, Prévention du risque lié aux légionelles, les régies de recette, Acheteurs publics et DGCCRF... Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Projet entre l'Etat et la Région
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/espace_presse/derniers_communiques/influenza_aviaire8020/view - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère - N° spécial Hors Série : 50 ème Congrès des Maires Environnement Durable, Gestion du bruit, Directive cadre sur l'eau, Prévention du risque lié aux légionelles, les régies de recette, Acheteurs publics et DGCCRF... Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Projet entre l'Etat et la Région
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/divers/cper_2007-4374/downloadFile/file/CPER%20Rh%F4ne-Alpes%202007-2013%20-%20version%20sign%E9e%2020030731.pdf?nocache=1175526339.31 - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère - N° spécial Hors Série : 50 ème Congrès des Maires Environnement Durable, Gestion du bruit, Directive cadre sur l'eau, Prévention du risque lié aux légionelles, les régies de recette, Acheteurs publics et DGCCRF... Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Projet entre l'Etat et la Région
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/page_daccueil/mardi_20_novembre/downloadFile/file/AVIS%20AU%20PUBLIC1.pdf?nocache=1195555258.99 - Mardi 20 Novembre : Avis au Public
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/service_public_local/entreprises_agreees8200/downloadFile/file/Tableau%20de%20recensementVHU.pdf?nocache=1164974895.41 - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère - N° spécial Hors Série : 50 ème Congrès des Maires Environnement Durable, Gestion du bruit, Directive cadre sur l'eau, Prévention du risque lié aux légionelles, les régies de recette, Acheteurs publics et DGCCRF... Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Projet entre l'Etat et la Région
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/developpement_durabl/letat_en_isere_-_ho2308/view - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère - N° spécial Hors Série : 50 ème Congrès des Maires Environnement Durable, Gestion du bruit, Directive cadre sur l'eau, Prévention du risque lié aux légionelles, les régies de recette, Acheteurs publics et DGCCRF... Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Projet entre l'Etat et la Région
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers - Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/bruit - Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Act
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/eau - Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/eco-citoyens - Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des co
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/energies_renouvelabl - Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Co
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/habitat - Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/habitat/ambroisie - Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/habitat/plomb - Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Fina
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/habitat/termites - Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Interc
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/qualite_de_lair - Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances C
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/secheresse - Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_particuliers/vehicules_a_moteur - Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 20
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_professionnel - Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2007 DGF 2006
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_professionnel/carrieres - Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2007 DGF 2006 Dot.instituteur 20
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_professionnel/dechets - Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2007 DGF 2006 Dot.instituteur 2006 DG
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_professionnel/fluides_frigorigenes - Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2007 DGF 2006 Dot.instituteur 2006 DGF 2005 Fiscalité locale Situation finan
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_professionnel/installations_classe - Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2007 DGF 2006 Dot.instituteur 2006 DGF 2005 F
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/environnement/espace_professionnel/secheresse - Sécheresse Fluides frigorigènes Développement Durable Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Délais Procédures Publicité Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2007 DGF 2006 Dot.instituteur 2006 DGF 2005 Fiscalité locale Si
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/risques3689/risques_courants - Risques courants Risques sanitaires Environnement Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigè
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/risques3689/risques_sanitaires - Risques sanitaires Environnement Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Fluides frigorigènes Développement

[ www.jeunesse.gouv.fr ]
- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Anpe.fr, premier site de l'emploi français et européen, met en ligne une nouvelle version de son site. - choisirsacontraception.fr - http://www.anpe.fr/ - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) lance une campagne d'information "La meilleure contraception, c'est celle que l'on choisit". - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - Plus ergonomique, cette version facilite la navigation et l'accès aux rubriques et services les plus consultés par les internautes. - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Pour une université nouvelle - Pour vous aider à choisir - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - Un nouveau site pour l'ANPE - Un site pour comprendre la réforme de l'université. - Vous envisager de passer votre permis ? - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes"

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
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- www.justice.gouv.fr/index.html - 19 novembre 2007 Le comité d'orientation sur la loi pénitentiaire rend son rapport - A gauche : Claude d'Harcourt, directeur de l'Administration pénitentiaire et à droite : Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la Justice - Crédits photo : Caroline Montagné - Le comité d'orientation pour la loi pénitentiaire a remis lundi 19 novembre à la garde des Sceaux, Mme Rachida Dati, par l'intermédiaire de son président, M. Viout, procureur général près la cour d'appel de Lyon, son rapport définitif qui contient 120 . - Le rapport remis par le président du comité au garde des Sceaux comprend 120 préconisations
- Ministère de la Justice - Portail - Suite

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Maladie d’Alzheimer : soigner et prendre en charge - Défenseur des enfants. - La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2007 - La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2007 : "Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge" - VERSINI Dominique.

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Appel d'offres : Diagnostic du système d’ - Date limite de réception des offres : 9 janvier 2008 à 16h30 à la Préfecture de région Languedoc-Roussillon - innovation et élaboration d'une stratégie d’ - innovation pour la région - Languedoc-Roussillon
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[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0508630D - On consultera sur Légifrance : Le décret du 28 novembre 2002 instituant la Miviludes Le décret du 29 août 2005 portant nomination du président de la Miviludes
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTST0755290D - par décret
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0200164D - On consultera sur Légifrance : Le décret du 28 novembre 2002 instituant la Miviludes

[ www.legrenelle-environnement.fr ]
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[ www.limousin.drire.gouv.fr ]
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[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - délinquance et sécurité routière - oct. - Plan grand froid 2006/2007 - Retour au niveau 1
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/plan_grand_froid_200_1/view - Plan grand froid 2006/2007 - Retour au niveau 1
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- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/stat._delinquance_et/view - Stat. délinquance et sécurité routière - oct. 2007
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[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- Équipement Champagne-Ardenne - Présentation du CRH - Présentation du CRH
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Description des missions, arrêté de création et réunion du 18 octobre 2007 - Présentation du CRH

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - site: 20/11/2007

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, en déplacement en Mayenne
- Préfecture de la Mayenne - Droits à prime définitifs ovins -campagne 2008
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Droits à prime définitifs ovins -campagne 2008 - Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, en déplacement en Mayenne

[ www.men.minefi.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - 19 novembre 2007 - Normalisation et pôles de compétitivité : la DGE et AFNOR signent une convention cadre - La direction générale des entreprises (DGE) et l'association française de normalisation (AFNOR) viennent de signer une convention pour accompagner les pôles de compétitivité dans leurs (. - 20 novembre 2007 - Fusion de l'AII avec le groupe OSEO - Présenté lors du Conseil des ministres du 14 novembre 2007, le décret portant sur la fusion de l'Agence de l'innovation industrielle (AII) avec le groupe OSEO a été publié au JORF de (. - Lire la suite

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - Le préfet a lancé les travaux de révision de projet agricole départemental, en présence du président de la chanbre d'agriculture et des présidents des syndicats agricoles représentatifs. - Le préfet a lancé les travaux de révision du projet agricole départemental, en présence du président de la chambre d'agriculture et des présidents des syndicats agricoles représentatifs. - mardi 20 novembre 2007 09:24 - mardi 20 novembre 2007 11:25 - mardi 20 novembre 2007 13:25 - mardi 20 novembre 2007 15:28 - mardi 20 novembre 2007 17:32 - mardi 20 novembre 2007 20:24 - Sécurité civileExercice de sécurité civile organisé par la préfectureDans le cadre de la programmation annuelle des exercices de sécurité civile organisés par la préfecture, un exercice a eu lieu jeudi 8 novembre 2007 sur le site de l'école des Mines de NANCY - Parc de Saurupt.

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[ www.miviludes.gouv.fr ]
- www.miviludes.gouv.fr/index.html - On consultera sur Légifrance : Le décret du 28 novembre 2002 instituant la Miviludes Le décret du 29 août 2005 portant nomination du président de la Miviludes

[ www.modernisation.gouv.fr ]
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - Lancé en juin 2006, le service de demande d'acte de naissance en ligne s'enrichit à l'occasion du salon des Maires des demandes d'acte de mariage ainsi que de décès. - Le portail des démarches en ligne - Tout l'état-civil en ligne ! - Une offre de service élargie et proposée par un site déjà plébiscité par les usagers, avec plus de 9 000 demandes reçues chaque jour. - www.actes-etat-civil.frA l'occasion de cette montée en charge, le téléservice change de nom,. - Le portail des démarches en ligne
- www.modernisation.gouv.fr/info-de-la-semaine/article/6/tout-let/index.html - Lire la suite

[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 20/11/2007 :

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20071120_110321_fermeturedubureaudelargle.txt - Fermeture du bureau de la réglementation générale du 23 au 27 novembre 2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - 20/11/2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - Fermeture du bureau de la réglementation générale du 23 au 27 novembre 2007

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20071120_110321_fermeturedubureaudelargle.txt - Fermeture du bureau de la réglementation générale du 23 au 27 novembre 2007
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[ www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr ]
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- Faut-il davantage d'heures d'enseignement et si oui, dans quelles disciplines ? - Nouvelle Université - Faut-il davantage d'heures d'enseignement et si oui, (…)
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- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/index.html - 19 novembre : 22h49 – - Faut-il davantage d'heures d'enseignement et si oui, (…

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 20 novembre 2007

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 20 novembre 2007 - de 17:00 à 19:00 Lieu : Marseille (13)Les allergies et la pollution atmosphérique - Dernière mise à jour : 20 novembre 2007 - Le Parc Naturel Régional du Luberon - Lieu : Tarascon (13)Le Parc Naturel Régional du Luberon
- www.paca.ecologie.gouv.fr/-Le-Parc-Naturel-Regional-du- - Le Parc Naturel Régional du Luberon
- www.paca.ecologie.gouv.fr/?page=agenda&mois=11&jour=22&annee=2007 - 22

[ www.paca.equipement.gouv.fr ]
- Equipement en PACA - Lettres de veille - Lettres de veille
- Document pdf - veille sommaire numéro 7 -16 novembre 2007
- www.paca.equipement.gouv.fr/index.html - La DRE publie chaque quinzaine une lettre de veille sur l'actualité du transport tous modes, de l'aménagement et de la logistique. - Lettres de veille - Mise à jour : 20/11/2007 : - Nous vous proposons ci-après un accès direct à la dernière lettre de veille : . - veille sommaire numéro 7 -16 novembre 2007 (format PDF - 91.6 ko)

[ www.paris.pref.gouv.fr ]
- Liste des articles - En savoir plus - http://www.maison-emploi-paris.fr - http://www.paris.pref.gouv.fr/violences.htm - Journée Internationale du 25 novembre - La maison de l'emploi à Paris - La maison de l'emploi de Paris propose à compter du 1er octobre 4 réunions d'information sur les services à la personne et à la création-reprise d'entreprise. - LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES - Pour célébrer cette journée, la Préfecture de Paris, Mission départementale aux droits des Femmes et à l'égalité, organise conjointement avec la Préfecture de Police, Direction Régionale de la Police Judiciaire, dans le cadre des travaux de la commission départementale d'action contre les violences faites aux femmes de Paris, un colloque autour du thème : Viols et agressions sexuelles, mieux reconnaître la contrainte le Jeudi 22 novembre 2007 de 13h à 18h00 à la Sorbonne - pour consulter le calendrier un click sur en savoir plus
- Journée internationale du 25 novembre 2007 - http://www.paris.pref.gouv.fr/violences.htm

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Consommation
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 20 novembre 2007 - Consommation - Publication du décret relatif au plafonnement des frais bancaires en cas d'incident de paiement

[ www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Pays de la Loire - Balise n°5 - La lettre de la prévention des pollutions et des risques industriels dans les Pays de la Loire (juillet 2007) - Les faits marquant de l'inspection des installations classées (1er semestre 2007) - Les faits marquants (1er semestre 2007) - Page mise à jour le 20.11.2007
- Document doc - Dispositif TIC PME 2010 L'objectif du dispositif TIC PME 2010 est d'améliorer la compétitivité des PME françaises par un meilleur usage des technologies de l'information et de la communication. TIC PME 2010 est doté d'un budget de 7 millions d'euros Les faits marquant de l'inspection des installations classées
- Document doc - Les faits marquants
- Document pdf - Dispositif TIC PME 2010 L'objectif du dispositif TIC PME 2010 est d'améliorer la compétitivité des PME françaises par un meilleur usage des technologies de l'information et de la communication. TIC PME 2010 est doté d'un budget de 7 millions d'euros Les faits marquant de l'inspection des installations classées (1er semestre 2007) Balise n°5 - La lettre de la prévention des pollutions et des risques industriels dans les Pays de la Loire (juillet 2007)
- Drire Pays de la Loire - le 20/11/2007
- www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr/Env/AI/AIg/index.html - Dispositif TIC PME 2010 L'objectif du dispositif TIC PME 2010 est d'améliorer la compétitivité des PME françaises par un meilleur usage des technologies de l'information et de la communication. TIC PME 2010 est doté d'un budget de 7 millions d'euros Les faits marquant de l'inspection des installations classées (1er semestre 2007) Balise n°5 - La lettre de la prévention des pollutions et des risques industriels dans les Pays de la Loire (juillet 2007) Plan
- www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr/Env/PRSE/index.html - Dispositif TIC PME 2010 L'objectif du dispositif TIC PME 2010 est d'améliorer la compétitivité des PME françaises par un meilleur usage des technologies de l'information et de la communication. TIC PME 2010 est doté d'un budget de 7 millions d'euros Les faits marquant de l'inspection des installations classées (1er semestre 2007) Balise n°5 - La lettre de la prévention des pollutions et des risques industriels dans les Pays de la Loire (juillet 2007) Plan

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 20 Novembre 2007

[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/../actualite/communiques/com-201107.asp - Visite du Secrétaire général de la mer
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - Visite du Secrétaire général de la mer

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Mardi20 novembre 2007 - Pratique des loisirs nautiques
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[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/ - Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Discours - Intervention du Premier ministre à propos de la grève dans les transports - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Voir l'intervention du Premier ministre
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 10h : Hôtel de Matignon - Consultations sur la réforme des institutions - Entretien avec François Bayrou, président de l'UDF-Mouvement Démocrate 11h30 : Assemblée nationale - Réunion du groupe UMP 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16h15 : Hôtel de Matignon - Réunion avec ATD Quart Monde, le Secours Catholique, la Fondation Abbé Pierre et les Enfants de Don Quichotte 18h : Hôtel de Matignon - Consultations sur la réforme des institutions - Entretien avec Hervé Morin, président du Nouveau Centre 19h15 : Hôtel de Matignon - Consultations sur la réforme des institutions - Entretien avec Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale - 20-11-2007 00:00 - 20-11-2007 16:38 - 20-11-2007 16:40 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/11/2007, 09:06 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/11/2007, 11:11 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/11/2007, 12:56 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/11/2007, 15:18 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/11/2007, 17:32 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 20/11/2007, 20:23 - Agenda du jour - Agenda du Premier ministre - Christine Boutin a installé le 20 novembre la conférence régionale sur l'hébergement des personnes sans abri en Ile-de-France. - Dominique Versini a remis le 20 novembre son rapport annuel au président de la République. - Elle devra rendre ses conclusions au printemps 2008. - Elle plaide pour une "véritable prise en charge" des adolescents en souffrance, avec un effort accru pour détecter et prévenir les conduites à risque. - ) et d'aller vers l'harmonisation" des régimes de retraite. - François Fillon - François Fillon a précisé, lundi 19 novembre, que le Gouvernement avait "reçu un mandat qui est celui de mener à bien cette réforme des régimes spéciaux (. - François Fillon a précisé, lundi 19 octobre, que le Gouvernement avait "reçu un mandat qui est celui de mener à bien cette réforme des régimes spéciaux (. - Hervé Novelli a accueilli le 16 novembre à Bercy les réseaux de BA, à l'occasion de la Semaine des business angels. - Il a annoncé la mise en place de plusieurs mesures pour accélérer leur développement. - Installation d'une conférence régionale de l'hébergement en Ile-de-France - Le Gouvernement s'est réuni en séminaire, le 17 novembre, autour de la future Présidence française du Conseil de l'UE : comment la réussir, quelles priorités mettre en avant, quels enseignements retenir de la Présidence allemande du premier semestre 2007 ? - Le Premier ministre s'exprime à propos de la grève dans les transports - Le Premier s'exprime à propos de la grève dans les transports - Le rapport de la Défenseure des enfants - Séminaire gouvernemental pour la Présidence française de l'UE - Une nouvelle politique de soutien aux business angels (BA) - Une nouvelle version du site anpe.fr - Voir l'intervention du Premier ministre 19-11-2007 00:00
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- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - L'Observatoire des territoires de la Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) met à disposition des acteurs publics et privés une première série d'indicateurs territoriaux de développement durable sur son site www.territoires.gouv.fr - L'observatoire des territoires met en ligne une 1ère série d'indicateurs territoriaux de développement durable - Mise à jour : 20 novembre 2007

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- Page d'accueil de la DDE de la Réunion - DDE de la Réunion - 20/11/2007 - Politique urbaine à la Réunion
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- Projets et propositions de lois en attente de promulgation - En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
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- PROPOSITION DE LOI PORTANT RÉFORME DE LA PRESCRIPTION EN MATIÈRE CIVILE - Lire le dossier - - Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière civile
- PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU CONSEIL PORTANT ORGANISATION COMMUNE DU MARCHÉ VITIVINICOLE ET MODIFIANT CERTAINS RÈGLEMENTS (E 3587) - - Proposition de résolution portant organisation commune du marché vitivinicole
- Feuilleton nŒ 24 du mardi 20 novembre 2007 - Les questions
- Agenda du Sénat - 19 au 25 novembre 2007
- www.senat.fr/index.html - 20/11/2007 :Budget 2008 du quai d'orsay : préférer les réformes à l'austérité. - 20/11/2007 :Budget 2008 du Quai d'Orsay : préférer les réformes à l'austérité. - à 15 heures et le soir : - amendements déposés sur ce texte - Compte rendu du débat du 20 novembre - compte rendu du débat du 21 novembre - de la prescription en matière civile - le ministre lui répond pendant environ quatre à cinq minutes, puis l'auteur reprend la parole pour deux minutes maximum - Le Sénat examine dix-sept questions orales sans débat : l'auteur de la question dispose de trois minutes pour la présenter ; - Le Sénat examine, mercredi 21 novembre 2007, en séance publique, les conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière civile - Les colloques et manifestations du 19 au 25 novembre 2007 - Les questions - Lire le dossier - Mercredi 21 novembre 2007 - N° 989 du 19 novembre 2007 - Projet de loi de finances pour 2008 - Proposition de loi portant réforme - Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière civile - Proposition de résolution portant organisation commune du marché vitivinicole - Question orale avec débat sur la recherche en milieu polaire - Questions orales : mardi 20 novembre 2007 - rapport de M. Laurent Béteille, fait au nom de la commission des lois - texte de la proposition de loi adoptée par la commission - texte de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Hyest - Tous les comptes rendus
- Sénat - Textes promulgués - En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
- proposition de loi portant réforme de la prescription en matière civile - texte de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Hyest
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- Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière civile - rapport de M. Laurent Béteille, fait au nom de la commission des lois
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- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité

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- L'Europe dans la mondialisation - Centre d'Analyse Stratégique - L'Europe dans la mondialisation - Si les principes adoptés en 2000 sont plus que jamais d'actualité, un approfondissement de la réflexion qui la sous-tend reste nécessaire : le contexte économique international connaît des évolutions rapides avec un rôle croissant des pays émergents dans la compétition économique mondiale ; les performances des différents modèles sociaux en matière de croissance, d'emploi et de cohésion sociale témoignent toujours de divergences importantes ; la question de la « soutenabilit
- www.strategie.gouv.fr/index.html - Adoptée à une période de forte croissance, marquée par l'avènement de la nouvelle économie et les progrès économiques rapides enregistrés par les Etats-Unis, la stratégie de Lisbonne, face aux retards pris dans sa mise en oeuvre, a été révisée en 2005 et davantage centrée sur la croissance et l'emploi. - ], capable d'une croissance économique durable accompagnée d'une amélioration quantitative et qualitative de l'emploi et d'une plus grande cohésion sociale ». - L'Europe dans la mondialisation - L'Europe réussit-elle son insertion dans l'économie mondialisée ? - la question de la « soutenabilité » des systèmes de protection sociale, en relation avec les changements démographiques et de nouvelles contraintes extérieures, demeure posée. - Le Conseil européen de Lisbonne de mars 2000 a assigné à l'Union l'objectif de devenir, d'ici 2010, « l'économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde [. - Le double engagement de Lisbonne d'une économie européenne plus compétitive et de performances sociales accrues dans la mondialisation est particulièrement ambitieux. - les performances des différents modèles sociaux en matière de croissance, d'emploi et de cohésion sociale témoignent toujours de divergences importantes ; - Si les principes adoptés en 2000 sont plus que jamais d'actualité, un approfondissement de la réflexion qui la sous-tend reste nécessaire : le contexte économique international connaît des évolutions rapides avec un rôle croissant des pays émergents dans la compétition économique mondiale ;

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- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Rencontres territoriales de la ville Le 23 novembre 2007 à Montauban - Donner votre avis

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- Telecom.gouv.fr - 19 novembre 2007 - Normalisation et pôles de compétitivité : la DGE et AFNOR signent une convention cadre - La direction générale des entreprises (DGE) et l'association française de normalisation (AFNOR) viennent de signer une convention pour accompagner les pôles de compétitivité dans leurs (. - 20 novembre 2007 - Fusion de l'AII avec le groupe OSEO - Présenté lors du Conseil des ministres du 14 novembre 2007, le décret portant sur la fusion de l'Agence de l'innovation industrielle (AII) avec le groupe OSEO a été publié au JORF de (. - Lire la suite
- Telecom.gouv.fr - Lire la suite
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[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/avis_au_public1985/view - 20/11/2007 - avis au public : liaison cyclable Danjoutin-Sévenans une enquête parcellaire concernant la liaison cyclable entre Danjoutin et Sévenans aura lieu à partir du 17 décembre 2007 sur les communes d'Andelnans...-->
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[ www.territoires.gouv.fr ]
- Observatoire des territoires - Indicateurs - L'Observatoire des territoires de la Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) met à disposition des acteurs publics et privés une première série d'indicateurs territoriaux de développement durable sur son site www.territoires.gouv.fr

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- Lutte contre le travail illégal : un nouveau plan dans un cadre rénové -Dossiers de presse - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Lutte contre le travail illégal : un nouveau plan dans un cadre rénové
- Réforme des régimes spéciaux : vers une négociation tripartite dans les entreprises -Dossiers de presse - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Réforme des régimes spéciaux : vers une négociation tripartite dans les entreprises
- Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Gestion des risques de maltraitance en établissement
- Gestion des risques de maltraitance en établissement -Guides pratiques - Grands dossiers - Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Gestion des risques de maltraitance en établissement
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (20 novembre 2007) Xavier Bertrand a présidé lundi 19 novembre la Commission nationale de lutte contre le travail illégal. - (7 novembre 2007) L'organisme profesionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics reconduit pour le 3ème année consécutive, du 3 décembre 2007 au 1er février 2008, une campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent. - (7 novembre 2007) L'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics reconduit pour le 3ème année consécutive, du 3 décembre 2007 au 1er février 2008, une campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent. - (8 novembre 2007) Suite à l'engagement qu'il avait pris lors de la conférence sociale sur les conditions de travail, Xavier Bertrand vient de confier une mission sur les risques psychosociaux au travail à Philippe Nasse et Patrick Légeron. - (8 novembre 2007) Suite à l'engagement qu'il vait pris lors de la conférence sociale sur les conditions de travail, Xavier Bertrand vient de confier une mission sur les risques psychosociaux au travail à Philippe Nasse et Patrick Légeron. - De plus une délégation interministérielle de lutte contre les fraudes sera créée. - Il se déploiera dans un cadre rénové. - Les élections prud'homales ont été fixées, par décret, du 16 novembre, à la date du mercredi 3 décembre - Les élections prud'homales ont été fixées, par décret, du 16 novembre, à la date du mercredi 3 décembre 2008 - Lutte contre le travail illégal : un nouveau plan dans un cadre rénové - Pour inscrire l'action de lutte contre toute forme de fraudes dans la durée, un nouveau plan est lancé.

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html - Le service des permis de conduire de la sous-préfecture d'Argenteuil fermera exceptionnellement de 12h30 à 14h00 à certaines dates - Une conférence sur le thème "Enjeux et défis de la mécanique dans le Val d'Oise" se déroulera le jeudi 22 novembre 2007 à la Préfecture du Val d'Oise

[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- internet de la dde du var - Permis à 1 euro par jour - Permis à 1 euro par jour
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Liste des écoles de conduite ayant signé la charte de qualité dans le Var au 20-11-2007 Lien sur le site officiel - Mise à jour : 20/11/2007 : - Permis à 1 euro par jour

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 20/11/2007 :

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 20 Novembre 2007

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/ - Crues
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le lundi 19 novembre 2007 à 21h36 - Actualisation le mardi 20 novembre 2007 à 09h53 - Actualisation le mardi 20 novembre 2007 à 09h53 Prochaine édition le mardi 20 novembre 2007 à 16h00 - Actualisation le mardi 20 novembre 2007 à 14h19 - Actualisation le mardi 20 novembre 2007 à 15h55 - Actualisation le mardi 20 novembre 2007 à 15h55 Prochaine édition le mercredi 21 novembre 2007 à 10h00 - Carte de référence : 20112007_10 Bulletin émis le : 20/11/2007 à 09:52:25 Prochain bulletin le : 20/11/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 20112007_16 Bulletin émis le : 20/11/2007 à 15:52:07 Prochain bulletin le : 21/11/2007 à 10:00:00 - Ces pluies n'ont pratiquement pas entrainé de reactions hydrologiques. - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Les Cévennes restent sous l'épisode de pluies continues et de faible intensité depuis lundi. - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Les pluies significatives constatées depuis 24 h ont ocasionné des cumuls atteignant 30 à 50 mm sur les Cévennes. - Evolution prévue : L'épisode pluvieux se poursuit sur les prochaines 48 heures sur les Cévennes. - Les cumuls attendus dans les prochaines 24h (en moyenne de 50 à 100 mm) devraient entrainer des réactions modérées sur cours d'eau placés en vigilance jaune. - Les cumuls attendus dans les prochaines 24h (en moyenne de 50 à 100 mm) devraient entraîner des réactions modérées sur les cours d'eau placés en vigilance jaune. - Les cumuls de ces dernières 24 h atteignent 60 à 80 mm. - Les niveaux actuels des cours d'eau sont très bas. - Prochaine édition le mardi 20 novembre 2007 à 10h00 - Prochaine édition le mardi 20 novembre 2007 à 16h00 - Quelques réactions hydrologiques peu significatives sont observées sur les cours d'eau concernés du secteur.

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ]
- L'Équipement dans l'Yonne - Journée d'information des acteurs de l'accessibilité (DDE de l'Yonne le 14 novembre 2007) - Journée d'information des acteurs de l'accessibilité (DDE de l'Yonne le 14 novembre 2007)
- www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html - Journée d'information des acteurs de l'accessibilité (DDE de l'Yonne le 14 novembre 2007) - Les diaporamas sur la réforme de l'accessibilité et la nouvelle réglementation handicapés, projetés au cours de la journée d'information et d'échanges à la DDE de l'Yonne le mercredi 14 novembre 2007.

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 21/09/2007 Hôtel de Maquillé: 164 visiteurs pour la 24ème édition des journées europée 17/09/2007 Toute l'actualité - 21/09/2007 Vous rechercher un artisan pour intervenir sur le bâti ancien 19/07/2007 Nouveau(elle) Décret 14/06/2007 Toute l'actualité - A la une Info sdap 20/11/2007 - Le salon de la construction écologique et de l'habitat sain (comment construire et rénover écologique) aura lieu à l'espace Condorcet, Cité des Sciences et de l'Industrie, La Villette, Paris. - Les différentes informations (type, époque, historiques, photos. - lire la suiteA venirLe 13/12/2007 ZPPAUP de Cornillé les Caves, Lué en Baugeois et Chaumont d'AnjouDu 24/12/2007 au 25/12/2007 Fermeture du service. - lire la suiteDu 30/11/2007 au 02/12/2007 Batir écologique - lire la suiteEn BrefPatrimoine et Paysages 16/11/2007 1er octobre 2007, le permis de construire fait peau neuve. - lire la suiteNouvelle protection à Chênehutte Trèves Cunault 19/11/2007 - Protections du Maine et Loire nouvelle formule par la mise en ligne d'une carte du Département et un moteur de recherche. - Tous les événements
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