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Nouveautés du 05.11.2007

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- french health products safety agency - Information in english
- Afssaps - Comptes rendus des réunions de la commission d'AMM du 31/05/2007
- Afssaps - Comptes rendus des réunions de la commission d'AMM du 31/05/2007 & du 14/06/2007
- Afssaps - Comptes rendus des réunions de la commission d'AMM du 28/06/2007
- Afssaps - Comptes rendus des réunions de la commission d'AMM du 28/06/2007 & du 12/07/2007
- Afssaps, médicaments pédiatriques - Médicaments pédiatriques
- Commission nationale d’hémovigilance - Nouvelle commission en ligne : la Commission nationale d'hémovigilance
- Afssaps, connaître l'Afssaps - Connaître l'Afssaps
- Afssaps, rôle et mission - Comptes rendus des commissions
- Compte rendu de la réunion du 22 avril 2007 - Compte rendu de la réunion de la Commission de publicité du 22/05/2007
- Compte rendu de la réunion du 19 juin 2007 - Compte rendu de la réunion de la Commission de publicité du 19/06/2007
- Afssaps, produits cosmétiques - Produits cosmétiques
- Afssaps, surveillance du marché - DM / DMDIV
- Afssaps, surveillance du marché, dispositifs à potentiel élévé de risque - Liste des communications IIb, III, et DMIA
- Afssaps, communiquéde presse, Agreal« - Rosiglitazone et Pioglitazone : Renforcement de la sécurité d'emploi
- Afssaps, communiquéde presse, Contamination microbienne de lots de Galactogil - Contamination microbienne de lots de Galactogil - Contamination microbienne de lots de Galactogil (31/10/07)
- Afssaps, communiquéde presse, Agreal« - Contamination microbienne d'un lot de Paracétamol RPG 500 mg Ranbaxy
- Afssaps, communiquéde presse, Agreal« - Badiane de Chine : Levée de la décision de suspension - Suspension temporaire de commercialisation du Trasylol«
- Afssaps, Lettres aux prescripteurs - Lettres aux prescripteurs
- Afssaps - Utilisation de l'acide osmique en thérapeutique humaine pdf, 67ko
- Afssaps - Utilisation hors AMM des érythropoïétines chez les patients traités pour un inection à VHC pdf, 67ko
- Point sur : médicaments et grossesse - Médicaments et grossesse
- Afssaps, intéractions médicamenteuses - Interactions médicamenteuses
- Afssaps, le point sur - Les mises au point
- Document pdf - Plan de gestion des risques de la spécialité Procoralan
- Afssaps - Plan de gestion des risques (PGR)
- Afssaps, plan piratox - Biotox/Piratox
- Afssaps, rupture de stocks des médicaments - Ruptures de stocks et arrêts de commercialisation
- Afssaps, Archives - Archives
- Afssaps, contacts - Contacts
- Inscription aux listes de l'Afssaps - Liste de diffusion
- Afssaps, Consultation nationale, Document stratégique des chefs d'agences concernant le réseau européen de réglementation des médicaments - Consultation relative au cahier des charges des bonnes pratiques relatives au conditionnement unitaire des spécialités pharmaceutiques destinées en particulier aux établissements de santé
- Afssaps,enquete publique règles de bonnes pratiques , lactariums - Consultation relative aux règles de bonnes pratiques de collecte, préparation, qualification, traitement , conservation , distribution et délivrance sur prescription médicale du lait humain par les lactariums
- Afssaps, préparations hospitalières - Préparations hospitalières
- Afssaps-T2A - Tarification à l'activité - Tarification à l'activité : mise à jour de la rubrique
- Afssaps, Autorisations Temporaires d'Utilisation - ATU
- Afssaps, essais cliniques de médicaments et produits biologiques - Essais cliniques
- Afssaps, répertoire des génériques - Génériques
- Afssaps, Interactions DM & DMIA - Interactions entre dispositifs médicaux
- Afssaps - Rapports publics d'évaluation : ACTONEL 35 mg
- Afssaps - Rapports publics d'évaluation : ZELITREX 500 mg
- Afssaps - les rapports publics d'évaluation - RAPPE Les rapports
- Afssaps, recommandations de bonne pratique - RBP
- haut - Plan du site
- AFSSAPS - A propos du site
- Afssaps, alertes, recommandations - Infos/recos
- Afssaps, alertes, retraits de lots - Retraits de lots
- Afssaps, alertes, retraits de produits - Retraits de produits
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - A propos du site - Alertes de sécurité sanitaire - Badiane de Chine : Levée de la décision de suspension (30/10/07) - Biotox/Piratox - Cliquer ici pour accéder à Orphec - Compte rendu de la réunion de la Commission de publicité du 19/06/2007 (05/11/07) - Compte rendu de la réunion de la Commission de publicité du 22/05/2007 (19/10/07) - Comptes rendus des commissions - Comptes rendus des réunions de la commission d'AMM du 28/06/2007 & - Comptes rendus des réunions de la commission d'AMM du 31/05/2007 & - Connaître l'Afssaps - Consultation relative au cahier des charges des bonnes pratiques relatives au conditionnement unitaire des spécialités pharmaceutiques destinées en particulier aux établissements de santé (16/08/07) - Consultation relative aux règles de bonnes pratiques de collecte, préparation, qualification, traitement , conservation , distribution et délivrance sur prescription médicale du lait humain par les lactariums (19/09/07) - Contamination microbienne d'un lot de Paracétamol RPG 500 mg Ranbaxy (30/10/07) - Contamination microbienne de lots de Galactogil (31/10/07) - Dernières alertes - DM / DMDIV - du 12/07/2007 (23/10/07) - du 14/06/2007 (11/10/07) - Ensuring health safety standards remain optimum, while at the same time promoting innovation when it is genuine and when it meets the important needs of patients. - Essais cliniques - Garantir un haut niveau de sécurité sanitaire tout en favorisant l'innovation quand elle est réelle et qu'elle répond à des besoins importants des malades - Garantizar un alto nivel de seguridad sanitaria al tiempo que se favorece la innovación cuando ésta es real y responde a necesidades importantes de los enfermos - Génériques Référentiel national des interactions médicamenteuses - Information in english - Infos/recos - Interactions entre dispositifs médicaux - Interactions médicamenteuses - Lebensmittelsicherheit auf höchstem Niveau garantieren und Innovation immer dann unterstützen, wenn sie tatsächlichen Fortschritt bringt und wesentlichen Bedürfnissen der Patienten entspricht. - Les mises au point - Les rapports publics d'évaluation - Lettres aux prescripteurs - Liste de diffusion - Liste des communications IIb, III, et DMIA - Médicaments - Médicaments et grossesse - Médicaments pédiatriques - Nouvelle commission en ligne : la Commission nationale d'hémovigilance (18/10/07) - pharmaceutiques - Plan de gestion des risques de la spécialité Procoralan (11/10/07) - Plan de gestion des risques (PGR) - Plan du site - Portail des agences sanitaires - Préparations hospitalières - Produits cosmétiques - Rapport annuel : activité de contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé (20/09/07) - Rapports publics d'évaluation : ACTONEL 35 mg (01/10/07) - Rapports publics d'évaluation : ZELITREX 500 mg (25/09/07) - RBP Les recommandations de bonnes pratiques cliniques - Recommandations - Répertoire des établissements - Répertoires - Retraits de lots - Retraits de produits - Rosiglitazone et Pioglitazone : Renforcement de la - Ruptures de stocks et arrêts de commercialisation - sécurité d'emploi (30/10/07) - Spécialités pharmaceutiques - Suspension temporaire de commercialisation du Trasylol« (05/11/07) - Tarification à l'activité - Tarification à l'activité : mise à jour de la rubrique (03/10/07) - Test ORPHEC - Utilisation de l'acide osmique en thérapeutique humaine pdf, 67ko (31/10/07) - Utilisation hors AMM des érythropoïétines chez les patients traités pour un inection à VHC pdf, 67ko (31/10/07)
- Afssaps - Rapport annuel : activité de contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé
- agmed.sante.gouv.fr/./php/orphec/index.htm - Cliquer ici pour accéder à Orphec

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 03/11/2007 - 04/11/2007 - 05/11/2007 - Boulogne-sur-Mer, Dieppe, Cherbourg, St-Brieuc et les ports de la baie de Seine sont les hauts lieux de cette pêche ouverte jusqu'au 31 mai. - Déplacement de Michel Barnier en Hongrie : Déclaration commune franco-hongroise sur l'avenir de la Politique Agricole Commune - Depuis le 1er octobre, c'est la haute saison pour les coquilles Saint-Jacques pêchées en France. - Michel Barnier confirme une nouvelle réunion de concertation et de travail sur les problèmes de la pêche - Michel Barnier reste très attentif à la situation des pêcheurs
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/deplacement-michel3709 - Déplacement de Michel Barnier en Hongrie : Déclaration commune franco-hongroise sur l'avenir de la Politique Agricole Commune
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/michel-barnier-confirme - Michel Barnier confirme une nouvelle réunion de concertation et de travail sur les problèmes de la pêche
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/michel-barnier-reste - Michel Barnier reste très attentif à la situation des pêcheurs

[ bourgogne.sante.gouv.fr ]
- bourgogne.sante.gouv.fr/index.html - Concours interne de techniciens sanitaires : candidats admissibles.
- Document pdf - Concours interne de techniciens sanitaires : candidats admissibles.

[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAF - Outil de recherche - Mise à jour : 05 novembre 2007

[ https: ]
- https://www.achats.defense.gouv.fr/mon_achat - Identifiez-vous

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : lundi 5 novembre 2007

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Document sans nom - Externes Internes - Liste des candidats admis à la VAE du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants (EJE) : au format PDF - Liste des candidats admis au Certificat d'Aptitude aux Fonctions d'Encadrement et de Responsable d'Unité d'Intervention Sociale (CAFERUIS) : au format Adobe Acrobat (pdf) - Résultats du concours de techniciens sanitaires du 9 oct. - Résultats du concours externes de techniciens sanitaires du 9 octobre 2007
- Document pdf - au format Adobe Acrobat (pdf)
- Document pdf - Résultats du concours externes de techniciens sanitaires du 9 octobre 2007
- Document pdf - Externes
- Document pdf - Internes

[ service-public.fr ]
- 20 radars fixes automatiques installés - Service-public.fr - --> 20 radars fixes automatiques installés
- Prisons : pour des droits mieux respectés - Service-public.fr - Prisons : pour des droits mieux respectés

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/Alimentation-en-eau-potable - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Communes-reliees-pour-tout-ou - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - 20 radars fixes automatiques installés - Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. - Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. - ) en savoir plus . - La commission (.
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-Octobre-2007 - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Schema-d-assainissement - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Stations-d-epuration-de-capacite - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Surfaces-irriguees-par-canton - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Syndicats-d-alimentation-en-eau - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Zone-sensible-a-l-eutrophisation - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Zone-vulnerable-teneur-excessive - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)

[ www.2007.jponpdc.com ]
- www.2007.jponpdc.com - Vous pouvez d'ores et déjà découvrir le programme détaillé des visites et les coordonnées pour vous inscrire, sur le site Internet

[ www.afnor.org ]
- www.afnor.org - http://www.afnor.org

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Novembre 2007 - Dernières adjudications - Novembre 2007
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
- www.alerte-enlevement.gouv.fr/index.html - 10 août 2007 - Accessibilitél Contactl Mentions légales l Plan du site - Accueil > - Imprimer la page - Lire la suite - Page d'accueil > - pied de page - Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Vidéos - Présentation générale du dispositif - Service-Public

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 05 novembre 2007

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - Recueil spécial n° 78-2007
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - -->
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - 10 kB
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- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - label_language
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- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - Label Status
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - May 6,...
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - May28 pm
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - publish
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - Recueil spécial n° 78-2007
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_speciaux/recueil_special_n_73212/view - Work

[ www.alsace.culture.gouv.fr ]
- hp - L'actualité culturelle, les formations et les métiers de la cultureAppels d'offres - Liste desMonuments historiques protégés

[ www.alsace.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN-ALSACE - en savoir plus...
- www.alsace.ecologie.gouv.fr/index.html - 4 novembre 2007 - 5 novembre 2007 - En savoir plus - 8 octobre 2007 - Accès au dossier de candidature - Communiqué de presse - Dossier de candidature à la gestion de la réserve naturelle de la Petite Camargue Alsacienne - en savoir plus. - La France entend se montrer exemplaire et fera du développement durable la priorité de sa présidence à venir de l'Union Européenne. - La mobilisation des parties prenantes fut massive, riche et de qualité. - Le dossier de candidature à la gestion de la réserve naturelle de la Petite Camargue Alsacienne peut être consulté et imprimé. - Le Grenelle de l'Environnement a été l'occasion de vraies ruptures - Réunion décentralisée du Grenelle de l'Environnement à Mulhouse le 15 octobre - Synthèse nationale du Grenelle de l'Environnement les 24 et 25 octobre - Une mobilisation régionale massive, de vraies avancées, un esprit d'écoute et de respect mutuel aussi bien au cours des 6 ateliers thématiques de l'après-midi que pendant la séance plénière de la soirée, dans la salle de conférence de la Société Industrielle de Mulhouse, pleine à craquer.
- Document pdf - Communiqué de presse - 8 octobre 2007 - Zoom sur

[ www.anpe.fr ]
- www.anpe.fr/anpe/presse/communiques_dossiers_presse/unissent_pour_11803.html - >> Pour en savoir plus

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html - Ce colloque a été organisé le lundi 5 novembre 2007 en partenariat avec l'Association des Maires de la Gironde et le Conseil général de la Gironde >

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - Fièvre catarrhale ovine : le nord du département de l'Ardèche en zone réglementée - Indemnisation des dommages liés au gel du mois de mars 2007 pour la production fruitière - Influenza aviaire : le niveau de risque passe de « modéré » à « faible »
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_200700015/view - Influenza aviaire : le niveau de risque passe de « modéré » à « faible »
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_200704803/view - Fièvre catarrhale ovine : le nord du département de l'Ardèche en zone réglementée
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/indemnisation_des_do/view - Indemnisation des dommages liés au gel du mois de mars 2007 pour la production fruitière

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 05/11/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Mardi 6 novembre 2007 à 9 heures, commission des finances, commission des affaires économiques, commission des affaires étrangères, commission élargie ouverte à la presse (projet de loi de finances pour 2008) : audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, et de MM. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur et Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme - crédits de la mission développement et régulat
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2008 - Mardi 6 novembre 2007, 9 heures 30 : suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Mardi 6 novembre 2007 à 16 heures 15, commission des finances, commission des affaires sociales, commission élargie ouverte à la presse (projet de loi de finances pour 2008) : audition de MM. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité et Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté - crédits de la mission solidarité, insertion et égalité des chances
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur et Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme - crédits de la mission développement et régulations économiquesMardi 6 novembre 2007, 9 heures 30 : suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 Mardi 6 novembre 2007 à 16 heures 15, commission des finances, commission des affaires sociales, commission élargie ouverte à la presse (projet de loi de finances pour 2008) : audition de MM. - Mardi 6 novembre 2007, 9 heures 30 : suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 Notices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008) - Mardi 6 novembre 2007 à 9 heures, commission des finances, commission des affaires économiques, commission des affaires étrangères, commission élargie ouverte à la presse (projet de loi de finances pour 2008) : audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, et de MM. - Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité et Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté - crédits de la mission solidarité, insertion et égalité des chancesNotices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 05/11/2007

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ]
- www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html - Dernière mise à jour : 05/11/2007

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 5 novembre 2007

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin - La Délégation régionale aux droits des femmes et à l’égalité et le centre d’information sur les droits des femmes et des familles proposent une formation destinée aux relais : travailleurs sociaux, juristes, personnels de santé, services de police et de gendarmerie, responsables des CCAS... En savoir plus...
- Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin - En savoir plus...
- Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin - En savoir plus...
- Document pdf - La délégation régionale aux droits des femmes et à l’égalité renouvelle cette année deux actions, en savoir plus...
- Document pdf - L’État met en place le permis à un euro par jour en savoir plus...
- Document pdf - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2012 - Haguenau Bischwiller Kaltenhouse en savoir plus...
- Document pdf - Contrat de Projets Etat Région 2007-2013 en savoir plus...
- Document pdf - En savoir plus...
- Document pdf - Risques de noyade
- Document pdf - Risques de noyade - Piscines
- Document pdf - - Affiche
- Document pdf - - Memento
- Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin - Campagne "Accident de Montagne" - Campagne nationale de prévention des noyades - Campagne "sécurité des loisirs nautiques 2007 en mer et en eau douce" - Consultation du public dans le cadre de l'évaluation environnementale - Contrat de projets 2007-2013 et conventions interrégionales associées. - en savoir plus. - Risques de noyade - Piscines

[ www.basse-normandie.net ]
- basse-normandie.net - navigation verticale : bas menu - Parmi les bonnes raisons de participer aux 8èmes RSI : les échanges et les retours d'expérience en matière de TIC et des rendez-vous avec des spécialistes pour aborder vos problématiques. Plus d'infos ici Revue de presse Gouvernance

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Lundi 05 Novembre 2007

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2007 - A compter du 1er novembre 2007, les diagnostics de performance énergétique devront être réalisés par des opérateurs dont les compétences auront été certifiées - Du 05 au 11 - En savoir plus - Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU annoncent la déclaration d'utilité publique de la ligne ferroviaire à grande vitesse en Bretagne/Pays-de-la-Loire - L'Office national de la chasse et de la faune sauvage - L'organisation cynégétique française - Le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage - Participez à la Semaine du Développement durable du 1er au 7 avril 2008

[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr ]
- www.c2sd.sga.defense.gouv.fr/index.html - Elles s'intitulent : - Forums du C2SD : conférence du 13 novembre 2007 - L' armée russe, une gestion humaine (. - La prochaine conférence des forums du C2SD se déroulera le Mardi 13 novembre 2007 de 12H30 à 14H, à l'amphithéâtre Suffren, Ecole Militaire, 1 ou 21 place (. - Les deux dernières thématiques du C2SD n° 11 et 12 viennent d'être publiées. - lire la suite - Thématiques du C2SD n° 11 et 12 publiées
- C2SD - lire la suite
- C2SD - lire la suite

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Lundi 05 Novembre 2007

[ www.carrefours-performance.org ]
- www.carrefours-performance.org - http://www.carrefours-performance.org

[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Les radars automatisés : fiabilité - Les radars automatisés : fiabilité
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Participez au concours « Le développement durable vu par les talents de demain » - Participez au concours « Le développement durable vu par les talents de demain »
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Les implantations des radars ren France, en région Centre et dans le Loiret - Les implantations des radars ren France, en région Centre et dans le Loiret
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Ce concours s'adresse aux jeunes de 18 à 25 ans et a pour objectif d'interpeller le citoyen sur la thématique de la « consommation durable ». - Implantation des radars en France, en région Centre et dans le Loiret (mise à jour octobre 2007) - Le ministère de l'intérieur communique suite à l'article sur la fiabilité des radars automatisés paru dans le magazine Autoplus - Les implantations des radars ren France, en région Centre et dans le Loiret - Les radars automatisés : fiabilité - Mise à jour : 05/11/2007 : - Participez au concours « Le développement durable vu par les talents de demain »

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- Accueil - Ainsi, plus de 60 participants se sont réunis à Châlons en Champagne le 17 Octobre 2007 de 13h30 à 17h30 pour débattre sur le contenu des dossiers d'études d'impact. - C'est la première fois que la DIREN organisait une telle réunion, à laquelle de nombreux bureaux d'études de la région et des régions voisines ont répondu présent. - Ce site est optimisé pour une résolution de 1024*768 - Mise à jour le 23 octobre 2007 - Cette information s'adressait aux bureaux d'études, rédacteurs de ces dossiers. - L'objectif de cette réunion était de faire connaître le mode d'analyse des dossiers d'étude d'impact par la DIREN et de faciliter ainsi leur rédaction pour les bureaux d'étude. - La Diren a organisé le 17 Octobre une réunion d'information sur les modalités de prise en compte de l'environnement dans les dossiers d'étude d'impact (Ordre du jour). - La finalité est de permettre d'améliorer la qualité des études d'impact et d'accélérer l'instruction des dossiers en évitant des demandes complémentaires en cours de procédure. - Les powerpoints qui ont été présentés à cette demi journée, ainsi que les notes méthodologiques et autres vade-mecum rédigés par la Diren sur les multiples thématiques, sur lesquelles la DIREN doit se positionner, sont désormais sur la page Fiches doctrines. - Réunion d'information des bureaux d'étude rédacteurs de dossiers d'étude d'impact - Vous trouverez également un questionnaire que nous vous remercions de remplir : il nous permettra de connaître ce que vous avez pensé de cette réunion, l'intérêt que vous y avez porté ainsi que les améliorations que vous souhaiteriez que l'on apporte à ce type de réunion.

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- Équipement Champagne-Ardenne - Tableau de bord régional des transports - Tableau de bord régional des transports
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce document (Année 2006, Edition 2007) est publié par l'Observatoire Régional des Transports (O.R.T.) de marchandises de Champagne-Ardenne, dans le cadre des activités du groupe de travail sur les statistiques, l'économie et les entreprises de transport. - Mise à jour : 05/11/2007 : - Tableau de bord régional des transports

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 26/10/2007 Toutes les actualités Zoom sur. - 27/10/2007 Recrutement d'adjoints de sécurité La direction départementale de la sécurité publique de la Charente procède à un recrutement d'adjoints de sécurité. - 31/10/2007 Fièvre Catarrhale Ovine - La date limite de dépôt des dossiers est fixée au lundi 5 novembre 2007 . - vous êtes ici: vous êtes ici:accueil
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Recrutement d'adjoints de sécurité

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - La France et l'Angleterre déclarent la guerre à la Turquie. - Le 5 Novembre 1914

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 53101 fois - Site visité 53118 fois - Site visité 53131 fois - Site visité 53144 fois - Site visité 53161 fois - Site visité 53186 fois

[ www.choisirsacontraception.fr ]
- www.choisirsacontraception.fr/ - >> Pour vous aider à choisir

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - ASSISTH'2007 - Toulouse - ASSISTH'2007 - Toulouse Du 19 au 21 novembre - Centres relais
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Centres relais - Centres relais
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - ASSISTH'2007 - Toulouse - ASSISTH'2007 - Toulouse

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ? - Les archives - Qu'est-ce que le procédure de restitution ? - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ? - Quel est le rôle du Commissaire du Gouvernement lors du passage devant la Commission ? - Quelle est la nature juridique de la CIVS ? - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ?
- Site de la CIVS - Quelle est la nature juridique de la CIVS ?
- Site de la CIVS - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ?
- Site de la CIVS - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ?
- Site de la CIVS - Quel est le rôle du Commissaire du Gouvernement lors du passage devant la Commission ?
- Site de la CIVS - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ?
- Site de la CIVS - Les archives
- Site de la CIVS - Qu'est-ce que le procédure de restitution ?

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/11/2007, 09:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/11/2007, 11:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/11/2007, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/11/2007, 15:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/11/2007, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/11/2007, 20:18

[ www.cooperation-internationale.gouv.fr ]
- www.cooperation-internationale.gouv.fr/index.html - 26.10.2007, commission HCCI Urgence et post-conflit - Les lauréats du prix 2007 de la coopération internationale - Les lauréats sont l'association Initiatives-Développement pour un programme d'appui aux écoles primaires du district de Jean Rabel dans le nord-est d'Haïti (prix de la solidarité internationale), la région Limousin pour la qualité de sa relation avec la province de l'Oubritenga au Burkina-Faso (prix des collectivités territoriales) et le CFSI pour son programme ALIMENTERRE et le CCFD pour sa campagne "Roms, gitans, manouches, citoyens à part entière" (lauréats ex-aequo du prix de l'information du public). - Nouveau 5.11.2007, prix HCCI de la coopération internationale
- www.cooperation-internationale.gouv.fr/prix/index.html - et le CFSI pour son programme ALIMENTERRE et le CCFD pour sa campagne "Roms, gitans, manouches, citoyens à part entière" (lauréats ex-aequo du prix de l'information du public). - , la région Limousin pour la qualité de sa relation avec la province de l'Oubritenga au Burkina-Faso - Les lauréats du prix 2007 de la coopération internationale - Les lauréats sont l'association Initiatives-Développement pour un programme d'appui aux écoles primaires du district de Jean Rabel dans le nord-est d'Haïti - (prix de la solidarité internationale) - (prix des collectivités territoriales)

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les monédières

[ www.cyberjeune.org ]
- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Lundi 5 novembre 2007

[ www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - CNDS 2007 : l'Etablissement National est en cours de traitement des subventions - dernière mise à jour le 5 novembre 2007 ò - Journée mondiale du bénévolat : 5 décembre prochain voir l'affiche

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - consulter la liste des 251 communes
- Document pdf - consulter le communiqué de presse du 5 novembre 2007
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Des foyers de Fièvre Catarrhale Ovine viennent d'être déclarés dans le département de la Vienne entraînant l'extension de la zone réglementée qui couvre désormais 251 communes. - Fièvre Catarrhale Ovine : nouvelle extension de la zone réglementée - Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse du 5 novembre 2007 et pour connaître les communes concernées, consulter la liste des 251 communes

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - 5 ouvriers cuisiniers police nationale - Avis de concours Secrétariat général pour l'administration de la police Sud-ouest
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/avis_de_concours_sec/view - Avis de concours Secrétariat général pour l'administration de la police Sud-ouest
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/avis_de_concours_sec/view - >>Suite

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Accédez à l'espace réservé aux collectivités locales Connaître la fiscalité qui vous concerne.la Douane à votre service Les nouveautés Dou@ne mag' de novembre est en ligneLes résultats du commerce extérieur de la FranceÉtablir un contact avec une autre entrepriseLa taxe sur les activités polluantes (TGAP imprimés)L'agenda des salons et manifestationsLes rencontres douane entreprisesLes avis aux importateursLes tableaux PUC et VUNLe nouveau contrat d'avenir des buralistes 2008Projet EMCS / GAMMALe commerce avec la zone Pan-Euro-MedDAU, DEB, DELTA, SOFI : ce qui change en 2007.Les ventes en douane Infos médias Votre accès réservéLes contacts presse Accès Thématique -------------- - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Lundi 5 novembre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.
- Site internet de la Douane : Le dernier numéro de Dou@ne Mag' est paru - Dou@ne mag' de novembre est en ligne

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Document pdf - voir l'affiche

[ www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - 16 octobre 2008 Un certain nombre d'associations JEP n'ont pas renouvelé leur agrément et risquent de perdre leurs avantages. - 19 juin 2008 - 29 février 2008 - Agréments Prochaines Commissions

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Lisbonne : Etienne Apaire à la réunion des coordinateurs drogues de l'Union européenne
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Agenda de la MILDT du 29 octobre au 2 novembre 2007
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 5 novembre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - 25 octobre 2007 - 5 novembre 2007 - Agenda de la MILDT du 29 octobre au 2 novembre 2007 - Avec près de 4 millions d'usagers occasionnels et 1.2 millions d'usagers réguliers, notre pays est un des pays d'Europe où la consommation de cannabis est la plus importante (un adolescent de 17 ans sur deux en 2006 contre 1 sur 5 en 1993). - Lisbonne : Etienne Apaire à la réunion des coordinateurs drogues de l'Union européenne - revue de presse du 5 novembre 2007

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/A-compter-du-1er-novembre-2007-les.html - A compter du 1er novembre 2007, les diagnostics de performance énergétique devront être réalisés par des opérateurs dont les compétences auront été certifiées - En savoir plus
- www.ecologie.gouv.fr/Du-05-au-11.html - Du 05 au 11 - En savoir plus
- www.ecologie.gouv.fr/Jean-Louis-BORLOO-et-Dominique,9048.html - En savoir plus - Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU annoncent la déclaration d'utilité publique de la ligne ferroviaire à grande vitesse en Bretagne/Pays-de-la-Loire
- www.ecologie.gouv.fr/L-Office-national-de-la-chasse-et.html - En savoir plus - L'Office national de la chasse et de la faune sauvage
- www.ecologie.gouv.fr/L-organisation-cynegetique.html - En savoir plus - L'organisation cynégétique française
- www.ecologie.gouv.fr/Le-Conseil-national-de-la-chasse.html - En savoir plus - Le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
- www.ecologie.gouv.fr/Participez-a-la-Semaine-du.html - En savoir plus - Participez à la Semaine du Développement durable du 1er au 7 avril 2008 - Participez à la Semaine du Développement durable du 1er au 7 avril 2008

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 14:27 Discours du Président de la République lors du Bicentenaire de la Cour des Comptes - 16:29 Election de Monseigneur Vingt-trois à la tête de la Conférence des évêques de France - 18:30 Entretien à Damas, entre le Sécréatire Général de l'Elysée et le conseiller … - 18:30 Entretien à Damas, entre le Sécrétaire Général de l'Elysée et le conseiller … - 5 novembre - Au moment où j'apprends l'élection de … - Bravo à vous qui êtes … - David Martinon répond aux questions des journalistes français et étrangers - Discours du Président de la République lors du Bicentenaire de la Cour des Comptes - Election de Monseigneur Vingt-trois à la tête de la Conférence des évêques de France - Merci cher Philippe … - Merci de votre accueil. - Mesdames, Messieurs, - Mise à jour 05-11-2007 - Monsieur le Premier Président, Monsieur le Procureur Général, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Mesdames et Messieurs les auditeurs, Mesdames et Messieurs, - Monsieur le Premier Président, Monsieur le Procureur … - Point presse de M. David Martinon, porte parole de la Présidence de la République du vendredi 2 novembre 2007
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=618 - Election de Monseigneur Vingt-trois à la tête de la Conférence des évêques de France
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=618 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=616 - Entretien à Damas, entre le Sécréatire Général de l'Elysée et le conseiller …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=616 - Entretien à Damas, entre le Sécrétaire Général de l'Elysée et le conseiller …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=619 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=7&press_id=617 - Discours du Président de la République lors du Bicentenaire de la Cour des Comptes
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=7&press_id=617 - Lire
- www.elysee.fr/edito/?lang=fr&id=22 - Lire

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ]
- www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html - (23 octobre 2007) Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la Solidarité, a mis en place le comité de suivi en faveur de la politique des personnes handicapées. - (30 octobre 2007) 2007-45.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2005 : Premiers effets de la réforme de 2004 2007-44.1 - L'épargne salariale en 2005 : plus de quatre salariés sur dix perçoivent une prime 2007-45.2 - L'emploi intérimaire au deuxième trimestre 2007 : léger repli du nombre d'intérimaires après la hausse très forte du premier trimestre - (5 novembre 2007) Face à la diversification et au développement des formes de travail indépendant, Xavier BERTRAND, Ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité a confié à Jean-Christophe SCIBERRAS, Directeur des Ressources humaines des centres d'ingénierie de Renault en France, et Paul-Henri ANTONMATTEI, doyen de la faculté de Droit de Montpellier une mission relative à la situation des travailleurs indépendants - Ce comité, présidé par Valérie Létard, sera co-animé par Patrick Gohet et par Bernard Cazeau, vice-président de l'Association des Départements de France. - Dernières publications de la DARES - Mise en place d'un comité de suivi de la politique du handicap - Travailleurs indépendants - Xavier BERTRAND confie à Jean-Christophe SCIBERRAS et Paul-Henri ANTONMATTEI une mission sur le travail indépendant

[ www.entreprises.gouv.fr ]
- www.entreprises.gouv.fr - Pour en savoir + : http://www.entreprises.gouv.fr

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - ) à tous ceux de la propriété littéraire et artistique, ainsi que les appellations d'origine et les indications géographiques. - Baisse significative du nombre de demandeurs d'emploi en septembre 2007 - C'est dans ce but que le projet de loi modifie le cadre des relations commerciales entre les fournisseurs et les distributeurs ainsi que les règles applicables dans les secteurs des communications électroniques et de la banque. - C'est vers ces publics que je suis déterminée à concentrer mon action et celle du service public de l'emploi dans les mois à venir ». - Ce texte marque une nouvelle étape dans l'action résolue des pouvoirs publics pour combattre la contrefaçon. - Cette baisse bénéficie à toutes les catégories, notamment aux chômeurs de longue durée (-3%), aux jeunes (-1,5% sur le mois) et aux plus de 50 ans (-0,9%). - Christine Lagarde a déclaré que « cette nouvelle baisse du nombre de demandeurs d'emploi est une très bonne nouvelle. - En savoir plus - Il témoigne aussi de l'engagement de la France pour que la propriété intellectuelle se concilie avec les grands enjeux du développement. - La concurrence doit jouer davantage au bénéfice du consommateur. - La loi de lutte contre la contrefaçon, publiée le 30 octobre au JORF, complète efficacement les outils juridiques des acteurs économiques pour défendre leurs créations et leurs inventions. - Le Gouvernement a fait du pouvoir d'achat des Français l'une des priorités de son action, ce qui passe non seulement par une politique de revalorisation du travail, mais également par une action durable sur le niveau des prix. - Les chiffres - Loi Tepa - mode d'emploi pour les heures supplémentaires - Lutte contre la contrefaçon - Projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs - Son champ d'application large va de l'ensemble des droits de propriété industrielle (brevet, marque, dessin et modèle. - Vous trouverez sur le site dédié à la loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, loi TEPA, un mode d'emplo, des exemples à l'aide de bulletins de paie, des réponses à dix questions que vous vous posez.

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux me loger - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je souhaite pratiquer une activité ? - Si je veux bouger ?
- www.etudiant.gouv.fr/je-veux-me-loger-93.html - Je veux me loger
- Portail Etudiant - Si je souhaite faire des études scientifiques ?
- www.etudiant.gouv.fr/si-je-souhaite-pratiquer-une-activite-90.html - Si je souhaite pratiquer une activité ?
- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux bouger ?

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 02/10/2007 10:11 - Agenda de la Préfecture - Autres sites de l'Etat - En savoir plus - La préfecture participe aux débats du congrès 2007 de l'association des Maires d'Eure-et-Loir - Le congrès annuel de l'association des maires et des présidents d'EPCI d'Eure-et-Loir s'est tenu le samedi 29 septembre 2007 à Epernon, en présence de M. Patrick Subrémon, Préfet d'Eure-et-Loir. - Lundi 05 Novembre 2007 - Pour cette nouvelle édition, les débats étaient consacrés aux « Relations Maire / Justice - Police - Gendarmerie ». - Sites des partenaires de l'Etat - Téléchargez les documents en lien avec ce thème
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/pref/sections/publications/autre_site - Autres sites de l'Etat
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/pref/sections/publications/site_partenaire - Sites des partenaires de l'Etat
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/pref/sections/services_etat/agenda - Agenda de la Préfecture
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/actu_congres/view - La préfecture participe aux débats du congrès 2007 de l'association des Maires d'Eure-et-Loir 02/10/2007 10:11 - Le congrès annuel de l'association des maires et des présidents d'EPCI d'Eure-et-Loir s'est tenu le samedi 29 septembre 2007 à Epernon, en présence de M. Patrick Subrémon, Préfet d'Eure-et-Loir. Pour cette nouvelle édition, les débats étaient consacrés aux « Relations Maire / Justice - Police - Gendarmerie ». Téléchargez les documents en lien avec ce thème --> En savoir plus >>>

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement18 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement21 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement23 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement31 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement32 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement38 utilisateurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) - Elargissement : la Commission dresse un nouvel état des lieux Programme de lutte contre le tabagisme en Europe : "HELP - pour une vie sans tabac" Présidence française de l'UE : un budget de 190 millions Déplacement du secrétaire d'Etat chargé des Affaires européennes, M. Jean-Pierre Jouyet, en Finlande et en Estonie (1er et 2 novembre 2007) - La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007 - Lancement du cycle "Emploi-pouvoir d'achat" 23/10/2007 Traité réformateur : un accord historique entre les Vingt-Sept 19/10/2007 La gendarmerie à l'heure européenne 18/10/2007 Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007 - Programme de lutte contre le tabagisme en Europe : "HELP - pour une vie sans tabac" Présidence française de l'UE : un budget de 190 millions Déplacement du secrétaire d'Etat chargé des Affaires européennes, M. Jean-Pierre Jouyet, en Finlande et en Estonie (1er et 2 novembre 2007) Mise en place d'une procédure européenne de règlement des petits litiges

[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 05/11/2007 à 16h57 - Dernière modification le 05/11/2007 à 20h50

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ]
- www.femmes-egalite.gouv.fr/se_documenter/operations_de_communication/index.htm - >> Découvrez le dispositif

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Finistère - les chantiers routiers - les chantiers routiers
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - les chantiers routiers - Mise à jour : 05/11/2007 : - travaux en cours dans le Finistère

[ www.fondation-prometheus.org ]
- www.fondation-prometheus.org - Pour en savoir plus Du 15 au 22 octobre 2007

[ www.forum.gouv.fr ]
- www.forum.gouv.fr/index.html - 30H/ semaine : 6000 euros/mois. - Aie confiance ! - Après ces considérations d'ordre général, je vais vous apporter mes commentaires sur les réformes telles qu'elles sont vécues sur le terrain. - Au bout de ces 3ans le salaire du contractuel titularisé en cdi doit être celui que toucherai un fonctionnaire avec 3ans d'ancienneté ! - Beaucoup d'enseignants se plaignent de la faiblesse de leur rémunération au regard de leur charge de travail. - Bonjour à tous, - C'est ce que nous disent nos grands alliés et amis (. - c'est un choix de société sur lequel nous débattons - Car ils ont fait preuve toute leur carrière d'un véritable dévouement, (. - cette idée a pris 18 ans (en (. - Cette problématique ne peut pas être résolue sans tenir compte de nos compatriotes Européens. - chacunes ayant sa spécificité notamment au niveau du recrutement, (. - Constatation - Dans la fonction publique d'Etat, le concours est la règle et son organisation au plan national garantit une égalité entre tous les candidats (. - Defense européenne - Des alliances de la France - Des Chefs d'Etablissment à la hauteur ! - Deuxième lieu commun, particulièrement horripilant : Les entreprises privées traiteraient forcément mieux leurs clients que les administrations leurs usagers, par suite la privatisation d'un service (. - doit on enseigner durant toute sa carrière ? - Donc, nous n'avons pas totalement la main sur notre ''assurance''. - En ce qui concerne la dissuasion nucleaire française,il faudrait qu'elle soit mise à la disposition de la défense de l'Europe,sinon il faut mieux la supprimer car elle ne servira jamais à (. - En conséquence favorisons au niveau de (. - En effet, les américains se réservent l'ensemble des postes de décision du niveau stratégique. - En lisant les messages et les réponses, il est possible de sentir un énorme fossé qui se creuse entre les enseignants et les parents. - Est il raisonnable d'enseigner toute sa vie, souvent à des classes identiques en niveau , ou est il nécessaire de faire des allers retours avec d'autres activités afin de casser la lassitude que peut générer l'enseignement après quelques années. - ETAT-TERRITORIALE-HOSPITALIERE ? - Formation européenne - Il est nécessaire de mettre en pratique ces deux notions simples en ne faisant (. - Il est temps que (. - Il est urgent de permettre aux professionnels de la FPT d'être reconnu pour leurs compétences et l'ampleur de leurs responsabilités. - Il faut confier les établissements à de véritables gestionnaires de ressources enseignantes. - Il faut que la priorité de l'avancement et de la reconnaissance des autorités hiérarchiques de l'Etat s'applique effectivement aux fonctionnaires qui sont entrés très tôt dans la fonction publique. - Il importe déjà de communaliser la formation des militaires européens. - il me semble inconcevable d'assimiler la fonction publique d'Etat à la fonction publique territoriale. - Il n'ont qu'un seul leit motiv "le programme". - Il s'agit moins d'une question de moyens que de volonté - J'ai mené à bien toutes les réformes (et il y (. - Je dirige un établissement pour personnes âgées depuis dix ans. - je m'explique : la personne (. - je prends mon exemple, j'étais toujours attiré par l'enseignement pour des tas de raisons, mais je voulais avoir une idée de l'entreprise. - Je serai bref. - Je souhaiterais apporter un point de vue différent sur la crise que traverse le métier. - Je suis bien sur travailleur indépendant, et je pense également à mes confrères, artisans, commerçants et proféssions libérales qui subissent malgré tout le mauvais fonctionnement dans bien des domaines de la fonction publique. - je suis sidéré : les média ont bien formaté les esprits : les fonctionnaires sont des gens qui servent parfois à rien, trop payés, plein d'avantage acquis sur le dos de tous les autres qui doivent travailler et qui n'ont pas les mêmes avantages. - Je veux croire en la personne qui est le premier fonctionnaire de l'état et notamment parce qu'il a dit des paroles qui me fortifient et me rassurent à propos de mon avenir. - L'état sert d'arbitre. - L'Europe de la Défense est amorcée et loin d'être parachevée. - L'USMC (1) à lui seul tient la comparaison avec chacune de nos armées nationales, en moyens comme en (. - La condition des enseignants - La Direction Générale des Impôts étant en première ligne depuis une dizaine d'années dans ce domaine, je pense avoir le (. - La France est un pays de taille moyenne, situé au centre ouest de la péninsule européenne, jouissant d'un climat tempéré et bordé par deux façades maritimes : à l'ouest l'Atlantique, au sud la Méditerranée. - La mise en place d'une véritable politique européenne de défense passe notamment par une multiplication des échanges entre écoles militaires européennes, voire une harmonisation à terme des formations. - La pédagogie est une valeur inconnue pour eux. - La place de l'UE dans l'OTAN - La plupart des professeurs de collège et lycée publics ne savent pas transmettre leur savoir. - La transmission du savoir - Le département du Lot est emblématique d'une certaine conception des (. - Le développement d'une conscience européenne, en (. - Le ministère de l'Éducation Nationale est à des années lumières d'une gestion moderne et dynamique des Ressources humaines. - Le moyen de renforcer la dimension européenne de notre politique de défense et de mieux contribuer à la sécurité de l'Alliance atlantique ne serait-il pas, tout simplement, de revenir dans l'organisation militaire intégrée ? - Le problème majeur de l'OTAN, à mon sens, est la prédominance des Etats Unis. - Les Anglais seront toujours attachés à leur relation avec les Etats-Unis quant aux Allemands ils seront eux toujours attachés à l'OTAN. - Les enseignants sont de plus en plus désarmés, stressés, face à des élèves qui sont d'année en année, de (. - Les enseignants sont par nature destinés à transmettre objectivement les connaissances qu'ils ont acquises lors de leur cursus et à contrôler l'acquisition par les élèves des connaissances transmises. - Les euro-corps - Les services publics dans le Lot, la problématique " Finances " - Les vecteurs de la mort - les vocations existent. - Leurs cours s'adressent aux seuls élèves qui suivent, les autres (les moyens et les élèves en (. - mais comme diraient certains pédagogues, il faut les "interesser" comme l'élève. - Mais les procédures doivent clairement être (. - Même si cela impose de faire confiance à une langue unique lors de la formation, qui ne peut, d'un point de vue militaire, guère être que l'Anglais. - NON on ne travaille pas QUE pendant le temps de présence de nos élèves , NON on n'a pas les mêmes vacances que les enfants (préparations, corrections (. - Nous tous ensemble, européens, dépensons plus pour notre (nos) défense(s) que les Etats-unis, avec au résultat beaucoup moins de capacités opérationnelles. - on aime notre metier mais marre des fausses idees - on parle de moderniser la fonction publique, mais en 25 ans, je n'ai pas l'impression que nous soyons restés dans les mêmes sabots et je constate régulièrement que la complexité de chaque poste conduit généralement à la spécialisation des agents. - Oui, je pense que la majorité des instits aime son metier mais RAS LE BOL des idées fausses. - Outre l'impact (. - Pardonnez moi, je réfléchis comme un terroriste. - Partage simple des rôles entre UE et OTAN - Pour y pallier, plusieurs mentionnent le recours aux heures supplémentaires. - PRIORITE A L'ANCIENNETE - "Professeurs, enseignants, vous aussi vous avez droit au respect, à (. - Quelles améliorations envisagées pour les rapports de la fonction publique et les travailleurs indépendants ? - recrutement - Réflexions et commentaires (partie II) - Réflexions et commentaires (partie IV) - REFORME DE LA FP - Retour dans l'organisation militaire intégrée ? - Revalorisation des enseignants. - Revalorisation du métier d'enseignant - Sa population est elle aussi moyenne et comprend un (. - Sans parler du secteur privé, tous les autres ministères, de même que les établissements publics, ont su faire évoluer leur gestion du personnel. - Sans revenir sur le cadre de ses actuelles dispositions et de ses premiers acquis au plan opérationnel, beaucoup des réflexions de ce forum constatent la différence d'approche de (. - Service public finances - Si cela est discutable dans (. - SI l'on parle de la réforme de la fonction publique, on englobe bien les 3 fonctions publiques ? - Suite aux premières lois de décentralisation, l'Etat a pris la compétence du contrôle administratif et technique des règles d'hygiène, auparavant assurée par les départements.Ce champ d'action, qui est progressivement devenu la santé environnementale, est une (. - Sur les salaires et la politique salariale inique du gouvernement, le gouvernement a prétendument moins d'argent et donne l'image d'être en déficit.En fait, il choisit de verser ses ressources (. - Synthèse du forum au 28 octobre - Tenir compte de la réalité - titularisation - toutes les fonctions publiques ne sont pas égales - Un agrégé 15 H de PRESENCE / semaine (et souvent bac +5) : 2200 euros après 10 ans. - Un contractuel doit voir son contrat transformer en cdi après 3années de ccd et fonctionnarisé au bout de 5ans ! - Un contractuel ne peut être (. - Un dentiste (bac +5 avec une pseudo thèse en fin d'études) de province. - Un directeur d'etablissement doit être un véritable manager et non un prof mal recyclé Il doit être capable de conduire avec objectivité des entretiens de progrès annuels afin (. - un problème de la modernisation : la spécificité - Une approche macro économique du métier d'enseignant - valoriser les compétences des personnels de santé environnementale - Voici ce que les syndicats cgt du trésor et des impôts proposent pour le sevice public des finances. - Vous guettez la mort, mais vous commettez l'erreur de guetter les vecteurs par lesquels vous nous pensez capables de vous l'envoyer. - Vous raisonnez comme des riches, des pays (.

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : Dernières adjudications - Novembre 2007

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - portail - 14 novembre à Montbéliard - Conférence pré-diagnostic stratégique et management - Diagnostic et accompagnement commercial - 3 décembre à Dole - Forum des pratiques innovantes de l'entreprise
- Document pdf - Forum des pratiques innovantes de l'entreprise

[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Prefecture Navigation - Mise à jour 05/11/2007

[ www.gironde.pref.gouv.fr ]
- www.gironde.pref.gouv.fr/index.html - Ce colloque a été organisé le lundi 5 novembre 2007 en partenariat avec l'Association des Maires de la Gironde et le Conseil général de la Gironde >

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- www.gouv.nc/index.html - : 24 65 65 - Fax : 24 65 80 - cellule.communication@gouv.nc - 8, ROUTE DES ARTIFICES - BP M2 - 98849 NOUMÉA CEDEX - [Accès thématiques] - [Actualité] - Actualités - DAAJ DAE DACC DASS DBAF D - DAAJ DAE DACC DASS DBAF DAVAR DENC DFPC DITTT DIMENC DJS DRHFPT DSF DTENC DTSI SA SMP ANTENNE SMMPM - [L'administration] - [La Présidence] - [Le Gouvernement] - Les campagnes officielles du gouvernement - [Les institutions] - [Textes de référence]
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- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Cérémonie du 11 novembre 2007 Pôle de compétitivité Santé tropical Prix des produits pétroliers Toussaint : fermeture exceptionnelle - Pôle de compétitivité Santé tropicale Prix des produits pétroliers Toussaint : fermeture exceptionnelle
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Cérémonie du 11 novembre 2007
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Cérémonie du 11 novembre 2007 Pôle de compétitivité Santé tropical Prix des produits pétroliers - Pôle de compétitivité Santé tropicale Prix des produits pétroliers
- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Pôle de compétitivité Santé tropicale Prix des produits pétroliers Toussaint : fermeture exceptionnelle Prévention de la délinquance
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- waou.jpg - Cérémonie du 11 novembre 2007 Pôle de compétitivité Santé tropical Prix des produits pétroliers Toussaint : fermeture exceptionnelle - Pôle de compétitivité Santé tropicale Prix des produits pétroliers Toussaint : fermeture exceptionnelle Prévention de la délinquance

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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Consultation du public dans le cadre de l'évaluation environnementale - Contrat de projets 2007-2013 et conventions interrégionales associées - publié le : 05/11/2007 - Travaux du "Grenelle Environnement" du 15 octobre 2007 à MULHOUSE
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/contrat_de_projets_2/view - Contrat de projets 2007-2013 et conventions interrégionales associées
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/travaux_du_grenelle/view - Travaux du "Grenelle Environnement" du 15 octobre 2007 à MULHOUSE

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Influenza aviaire : passage du niveau de risque élevé a ...
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Influenza aviaire : passage du niveau de risque élevé a .

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/./?FIEVRE-CATARRHALE-DERNIERES - En savoir plus...
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2007 FIEVRE CATARRHALE - La Haute-Loire est en zone réglementée FCO à compter du 03/11/2007 En savoir plus. - Résumé des conditions de circulation des ruminants au niveau national et lors des échanges intracommunautaires (au 02/11/2007).

[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - Bassin versant de la Meuse - Consultation du public - Dans le cadre de l'évaluation stratégique environnementale dont la convention interregionale "prévention des inondations dans le Bassin versant de la Meuse 2007-2013" fait l'objet, les particuliers et les associations agréées dans le domaine de la protection de l'environnement sont invités à faire connaître leur opinion en répondant à un questionnaire. - Pour consulter les différents documents et accéder au questionnaire, cliquer ici.

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2007 Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Pavilly - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- 404 - Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Pavilly

[ www.haute-saone.pref.gouv.fr ]
- www.haute-saone.pref.gouv.fr/index.html - A cette occasion une consultation du public est mise en ½uvre. - Contrat de projets 2007-2013 et conventions interrégionales associées Consultation du public dans le cadre de l'évaluation environnementale - Convention interrégionale du Massif des Vosges : consultation publique - L'élaboration du contrat de projets Etat-Région Lorraine et des deux conventions interrégionales associées «Massif des Vosges» et «prévention des inondations dans le Bassin versant de la Meuse» est accompagnée d'une évaluation stratégique environnementale conduite par le cabinet Ernst & - Pour les départements du Haut Rhin, du Bas Rhin, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône, cette consultation concerne spécifiquement la Convention Interrégionale du Massif des Vosges. - Site de la préfecture de la Moselle

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - bulletin ANPE septembre 2007
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - accueil dernière mise à jour le lundi 05 novembre 2007 - bulletin ANPE septembre 2007 - Bulletin mensuel de l'ANPE de Haute-Savoie. - le Bulletin mensuel de l'ANPE de Haute-Savoie actualisé à fin septembre 2007.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [05/11/2007] - 110 visiteurs en ligne - [21/09/2007] - 24 visiteurs en ligne - 29 visiteurs en ligne - 31 visiteurs en ligne - 63 visiteurs en ligne - 98 visiteurs en ligne - Arrêté préfectoral su 21 septembre 2007 constatant l'indice des fermages à compter du 1er octobre 2007 - Chaque année, le monoxyde de carbone est responsable d'environ 6.000 intoxications et de 300 décès dont 150 d'o. - Indice des fermages au 1er octobre 2007 - Intoxications au monoxyde de carbone et incendies domestiques - Campagne 2007/2008 - Intoxications au monoxyde de carbone et incendies domestiques - Une campagne conjointe. - Lundi 5 Novembre 2007
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Intoxications au monoxyde de carbone et incendies domestiques - Campagne 2007/2008
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Indice des fermages au 1er octobre 2007

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- La préfecture de la région Ile-de-France - SDRIF : avis de l'Etat -

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Avis d'appel public à la concurrence Nettoyage des locaux de la préfecture d'Indre-et-Loire et de la direction départementale de la.
- Préfecture d'Indre et Loire - Avis d'appel public à la concurrence Nettoyage des locaux de la préfecture d'Indre-et-Loire et de la direction départementale de la... Le dispositif hivernal de mise à l'abri 2007-2008 dans le département d'Indre-et-Loire Mis en place en 2002, le plan grand froid est reconduit chaque année du 1er novembre au 31 mars de... Fermeture au public des services de l'Etat Vendredi 2 novembre 2007 Véhicules hors d' usage (VHU) ag
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/nettoyage-pref - Avis d'appel public à la concurrence
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- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Ces rencontres auront lieu à Châteauroux, le 7 novembre prochain. - Le marché du travail au mois de septembre 2007 - Les rencontres territoriales de la ville - Madame la Ministre du Logement et de la Ville et Madame la Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville ont demandé que soient organisées dans chaque département, en liaison avec les principaux . - Madame la Ministre du Logement et de la Ville et Madame la Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville ont demandé que soient organisées dans chaque département, en liaison avec les principaux acteurs de la politique de la ville, "les rencontres territoriales de la ville", dans la perspective de l'élaboration d'un plan national en faveur des quartiers dits "sensibles".
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- www.indre.pref.gouv.fr/ob/absolute_url"/ - --> Les rencontres territoriales de la ville

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[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Attention : Le guichet Etudiant Etrangers sera exceptionnellement fermé du lundi 5 Novembre au mercredi 7 Novembre inclus

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- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - 1ère édition Kaleidoskop de la quinzaine jeunesse en Finistère - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - choisirsacontraception.fr - Découvrez le dispositif - Du 22 au 25 novembre Un salon pour les collégiens, lycéens, les jeunes qui s'interrogent sur leur orientation. - Du 3 au 18 novembre Danse, musique, cafés-débats, concerts, cinéma, expositions, nouvelles technologies, environnement, au total près de cinquante initiatives, menées (. - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) lance une campagne d'information "La meilleure contraception, c'est celle que l'on choisit". - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - Pour en savoir plus - Pour une université nouvelle - Pour vous aider à choisir - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - Salon de l'éducation - Un site pour comprendre la réforme de l'université. - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Vous envisager de passer votre permis ?

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- Bibliothèque des rapports publics : agenda des missions - La Documentation française - > Novembre 2006 – Novembre 2007 Restez informé !
- Vers une "culture" de la sécurité routière ? - Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. - Inspection générale des affaires sociales; - Le bilan de réforme de la médecine du travail - Novembre 2006 – - Novembre 2007

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Numéro spécial du 22 octobre 2007 Délégations de signature, Création de la commission tripartite locale, divers

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/ - Légifrance
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECEX0600189L - La loi

[ www.legrenelle-environnement.gouv.fr ]
- www.legrenelle-environnement.gouv.fr - - 5 novembre 2007 - En savoir plus - Réunion décentralisée à Mulhouse le 15 octobre 2007 . Participez à la consultation publique sur : http://www.legrenelle-environnement.gouv.fr - Synthèse nationale du Grenelle de l'Environnement les 24 et 25 octobre La mobilisation des parties prenantes fut massive, riche et de qualité... La France entend se montrer exemplaire et fera du développement durable la priorité de sa présidence à venir de l'Union Européenne. Le Grenelle de l'Environnement a été l'occasion de vraies ruptures

[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2007 - 7h45 Déplacement : Communauté de communes de la Porte d’ - A compter du 1er novembre 2007, les diagnostics de performance énergétique devront être réalisés par des opérateurs dont les compétences auront été certifiées - avait décidé Jean-Louis BORLOO, ministre d’ - Comme l’ - Du 05 au 11 - Écologie, (. - En savoir plus - environnement : (. - Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de (. - État, ministre de l’ - Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU annoncent la déclaration d'utilité publique de la ligne ferroviaire à grande vitesse en Bretagne/Pays-de-la-Loire - Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement (. - Jean-Louis BORLOO, ministre d’ - L'Office national de la chasse et de la faune sauvage - L'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) est un établissement public (. - L'organisation cynégétique française - Le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage - Le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage (CNCFS) est un organisme consultatif (. - Lundi 5 novembre : - organisation de la chasse en France est régie par le code de l’ - Participez à la Semaine du Développement durable du 1er au 7 avril 2008

[ www.logement.gouv.fr ]
- 01/11/07 : DAL et DALO - logement - Communiqué de presse du 1er novembre 2007... - DAL et DALO
- 02/11/2007 : DAL et DALO - logement - Conformément à ce que Mme BOUTIN, Ministre du Logement et de la Ville, lui a proposé, M. Jean-Baptiste EYRAUD du Dal a été reçu par le chef de cabinet du ministre afin qu'il lui remette la liste des personnes se réclamant du Dal et prioritaires à l'accès au logement selon les critères de la loi Dalo et d'anticiper ainsi l'effectivité de la loi au 1er janvier 2008 prochain.... - DAL et DALO
- 02/11/2007 : LISTE DAL - logement - Communiqué de presse du 2 novembre 2007... - LISTE DAL
- 03/11/2007 : Déplacement du Ministre du Logement et de la Ville à Berlin - logement - Déplacement du Ministre du Logement et de la Ville à Berlin - Mme Christine BOUTIN, Ministre du Logement et de la Ville, se rendra à Berlin en Allemagne, lundi 5 novembre 2007, pour observer l'exemple allemand en matière d'implication des partenaires privés dans la construction de logement social....
- www.logement.gouv.fr/index.html - Communiqué de presse du 1er novembre 2007. - Communiqué de presse du 2 novembre 2007. - Conformément à ce que Mme BOUTIN, Ministre du Logement et de la Ville, lui a proposé, M. Jean-Baptiste EYRAUD du Dal a été reçu par le chef de cabinet du ministre afin qu'il lui remette la liste des personnes se réclamant du Dal et prioritaires à l'accès au logement selon les critères de la loi Dalo et d'anticiper ainsi l'effectivité de la loi au 1er janvier 2008 prochain. - DAL et DALO - Déplacement du Ministre du Logement et de la Ville à Berlin - Mme Christine BOUTIN, Ministre du Logement et de la Ville, se rendra à Berlin en Allemagne, lundi 5 novembre 2007, pour observer l'exemple allemand en matière d'implication des partenaires privés dans la construction de logement social.

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - Rechercher dans le site:

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Loire-Atlantique : La solidarité et la lutte contre l'exclusion : La Commission de conciliation entre locataires et bailleurs : A quoi sert la CDC ? - >> - >> Pour en savoir plus

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/07

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Dossiers de presse - ò Nouveau permis de construire, nouvelles autorisations d'urbanisme : la réforme des autorisations d'urbanisme dossier de presse
- Document pdf - ò Recrutement d'un agent des services techniques par la Préfecture de Lot-et-Garonne
- Document pdf - Réforme du permis de construire : ce qui a changé, les contacts pour plus d'informations
- Document pdf - ò A partir du 22 octobre 2007 minuit, mise en service d'un 10ème radar automatique à Vianne.
- Document pdf - ò Nouveau permis de construire, nouvelles autorisations d'urbanisme : la réforme des autorisations d'urbanisme dossier de presse
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - communiqué de presse ò Nouveau permis de construire, nouvelles autorisations d'urbanisme : la réforme des autorisations d'urbanismedossier de presse ò Intoxications au monoxyde de carbone : prudence et vigilance. - ò Recrutement d'un agent des services techniques par la Préfecture de Lot-et-Garonne - ò Réforme du permis de construire : ce qui a changé, les contacts pour plus d'informations

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - BrèvesExercice militaire «OPERATION AZUR» [05/11/2007] Du 5 au 9 novembre la ville de CAHORS sera au centre d'un exercice militaire .

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- Équipement Champagne-Ardenne - Tableau de bord régional des transports - Tableau de bord régional des transports
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce document (Année 2006, Edition 2007) est publié par l'Observatoire Régional des Transports (O.R.T.) de marchandises de Champagne-Ardenne, dans le cadre des activités du groupe de travail sur les statistiques, l'économie et les entreprises de transport. - Mise à jour : 05/11/2007 : - Tableau de bord régional des transports

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - La sous-préfecture de Vitry-le-François - le 05/11/2007 - site: 05/11/2007
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/l_etat_dans_la_marne/les_services_de_la_p/la_sous-prefecture_d1320/la_sous-prefecture_d3301/view - La sous-préfecture de Vitry-le-François

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Déplacement en Mayenne de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Déplacement en Mayenne de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-97 - De nombreuses propositions du Médiateur reprises au Parlement
- www.mediateur-republique.fr/index.html - De nombreuses propositions du Médiateur reprises au Parlement (05/11/2007) - Le parlement a recemment repris de nombreuses prop.

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - lundi 05 novembre 2007 09:21 - lundi 05 novembre 2007 11:22 - lundi 05 novembre 2007 13:21 - lundi 05 novembre 2007 15:22 - lundi 05 novembre 2007 17:23 - lundi 05 novembre 2007 20:24

[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2007 - Consultation du public dans le cadre de l'évaluation environnementale. - Contrat de projets 2007-2013 et conventions interrégionales associées

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Influenza aviaire : passage du niveau de risque élevé a .

[ www.minefe.gouv.fr ]
- Document pdf - le plan de migration
- www.minefe.gouv.fr/index.html - Espace unique de paiements en euros  -  SEPA - le site - le plan de migration
- Document pdf - Les chiffres
- minefe.gouv.fr : 31 octobre 2007 - Développement de la concurrence au service - En savoir plus

[ www.moselle.pref.gouv.fr ]
- Coopération territoriale - en savoir plus...
- Coopération territoriale - Contrat de projets 2007-2013 et conventions interrégionales associées

[ www.nord.equipement.gouv.fr ]
- DRE Nord - Pas-de-Calais - DDE du Nord - Le permis de construire fait peau neuve... - Le permis de construire fait peau neuve...
- www.nord.equipement.gouv.fr/index.html - Entrée en vigueur de la réforme le 1er octobre 2007 - Le permis de construire fait peau neuve. - Mise à jour : 18/10/2007 :

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071029_162929_recrutementd1ouvrierprofe.txt - - Recrutement d'un ouvrier professionnel en contrat PACTE
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071029_164607_recrutementparconcoursde3.txt - - Recrutement par concours, de trois ouvriers professionnels
- L'Etat à votre service dans le Nord - Recrutement d'un ouvrier professionnel en contrat PACTE
- L'Etat à votre service dans le Nord - Recrutement par concours, de trois ouvriers professionnels

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071029_162929_recrutementd1ouvrierprofe.txt - - Recrutement d'un ouvrier professionnel en contrat PACTE
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- L'Etat à votre service dans le Nord - Recrutement d'un ouvrier professionnel en contrat PACTE
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[ www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - Etude de l'évolution géographique des territoires littoraux de 1986 à 2006
- www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/index.html - Etude de l'évolution géographique des territoires littoraux de 1986 à 2006 - Mise à jour : 05/11/2007 :

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/ - >> Pour en savoir plus
- 30 Universités auditées par l'I.G.A.E.N.R. pour leur accession à l'autonomie - Nouvelle Université - 30 Universités auditées par l' - I.G.A.E.N.R. - pour leur accession à l'autonomie
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - Comment préparer au mieux sa première année à l'université (…)
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.104
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - Comment préparer au mieux sa première année à l'université (…)
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.105
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - Comment préparer au mieux sa première année à l'université (…)
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.106
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- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.108
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- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.109
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- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.110
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- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.111
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- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.112
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - Comment préparer au mieux sa première année à l'université (…)
- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.113
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- Comment préparer au mieux sa première année à l'université ? - Nouvelle Université - n.114
- Décret organisant les élections des nouveaux conseils des universités - Nouvelle Université - Décret organisant les élections des nouveaux conseils des universités
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/index.html - 2 novembre : 14h49 – - 26 octobre 2007 30 Universités auditées par l'I.G.A.E.N.R. pour leur accession à l'autonomie - 31 octobre 2007 - 4 novembre : 01h15 – - 4 novembre : 01h18 – - 5 novembre : 00h22 – - 5 novembre : 00h46 – - 5 novembre : 09h54 – - 5 novembre : 10h48 – - 5 novembre : 11h19 – - 5 novembre : 11h59 – - 5 novembre : 14h52 – - Comment préparer au mieux sa première année à l'université (… - Décret organisant les élections des nouveaux conseils des universités - Décret organisant les élections des nouveaux conseils des universités Le décret organisant les élections des nouveaux conseils des universités est paru au Journal officiel du 31 octobre. - Il précise les modalités d'élection pour les conseils d'administration, les conseils scientifiques et les conseils de la vie universitaire. - Il s'agit du premier texte d'application de la loi du 11 août 2007. - Le décret organisant les élections des nouveaux conseils des universités est paru au Journal officiel du 31 octobre. - Publication du décret organisant les élections des nouveaux conseils des universités.

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 5 novembre 2007

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - ) 5 novembre 2007 - 5 novembre 2007 - de 17:00 à 19:00 Lieu : Marseille (13) - Dernière mise à jour : 5 novembre 2007 - ici - resume de evenements 20071031ici - resume de evenements 20071030ici - resume de evenements 20071029Les arbres remarquables - L'interface chercheurs-gestionnaires au coeur du Plan Loire - Le Plan Loire grandeur nature est un plan global d'aménagement de la Loire, débuté en 1994, visant à concilier la sécurité des personnes, la protection de l'environnement et le développement (. - Les arbres remarquables
- www.paca.ecologie.gouv.fr/-Les-arbres-remarquables- - Les arbres remarquables

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Fièvre catarrhale ovine : évolution sanitaire
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 19 octobre 2007 - A ce jour, cela porte en France le nombre de cas à 5 916. - Fièvre catarrhale ovine : évolution sanitaire - Un certain nombre de nouveaux cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) viennent d'être confirmés.

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- Veille juridique, nŒ 143 (octobre 2007) - Veille juridique, n° 143 (octobre 2007)
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : lundi 5 novembre 2007 - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2008 lundi 5 novembre 2007 - lundi 5 novembre 2007 - Veille juridique, n° 143 (octobre 2007)
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[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- Accueil - Le Forum de la Performance - 05-11-2007
- Document pdf - Circulaire 6BRS-07-3077 du 5 novembre 2007 relative au versement des cotisations et des contributions aux charges de pension des fonctionnaires et des militaires par les organismes dotés de l'autonomie financière - exercice 2007
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 05-11-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu directement sur le plan national au cours de 2005 une subvention à quelque titre que ce soit" et "Liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu directement sur le plan national au cours de 2006 une subvention à quelque titre que ce soit"31-10-2007 : Le nouveau guide pratique de la LOLF (édition octobre 2007)31-10-2007 : Tous les documents de politique transversale (DPT) sont en ligne31-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Rapport sur l'état de la fonction publique", "Rapport sur les politiques nationales de recherche et de formations supérieures", "État des crédits et des actions qui concourent aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes", "Effort financier de l'État en faveur des collectivités locales" et "Effort financier de l'État en faveur petites et moyennes entreprises" - Dernière circulaire : Circulaire 6BRS-07-3077 du 5 novembre 2007 relative au versement des cotisations et des contributions aux charges de pension des fonctionnaires et des militaires par les organismes dotés de l'autonomie financière - exercice 2007.Consultez l'ensemble des circulairesÊtre informé des dernières circulaires mise en ligne

[ www.picardie.drire.gouv.fr ]
- www.picardie.drire.gouv.fr/index.html - Bercy au Service des Entreprises et de l'Emploi - dans votre entreprise " - de l'industrie - des Risques Technologiques - http://www.afnor.org - http://www.carrefours-performance.org - ISO 14001 PAR ETAPES " - La démarche qualité est un formidable outil pour aider les entreprises à réussir l'adaptation de leur stratégie et de leur organisation aux nouvelles conditions de concurrence et aux exigences de clients toujours mieux informés. - La deuxième consiste à mobiliser, sur tout le territoire, les administrations et services pour accompagner le développement des entreprises, notamment les PME, dans un contexte de plus en plus concurrentiel. - La première vise à favoriser la croissance et l'emploi. - Le nouveau portail " Bercy su Service des Entreprises et de l'Emploi " (BSEE) s'inscrit dans une double démarche du Gouvernement. - Les carrefours de la performance 2007 : - Les Plans de Prévention - " Mettez des agro-ressources - Pour en savoir + - Pour en savoir + : http://www.entreprises.gouv.fr - Un rendez-vous incontournable à Amiens le 6 décembre 2007 : - une convergence d'évènements régionaux et nationaux - Valorisation des métiers

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 5 Novembre 2007

[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/../actualite/communiques/com-051107.asp - Délai d’obtention d’un passeport électronique
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - Délai d’ - obtention d’ - un passeport électronique

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- Appel à témoins - Appel à témoin suite à un accident survenu le 1er novembre à Paris 17ème
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - ---------- - Appel à témoin suite à un accident survenu le 1er novembre à Paris 17ème

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Lundi5 novembre 2007 - Manifestations aériennes - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
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[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57906&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Ve République : un paysage institutionnel renouvelé C'est une refonte d'envergure des institutions que préconise Edouard Balladur dans le rapport du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage de la Ve République qu'il a remis au chef de l'Etat le 29 octobre. Dossier Le Grene
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57906&debit=2 - BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Ve République : un paysage institutionnel renouvelé C'est une refonte d'envergure des institutions que préconise Edouard Balladur dans le rapport du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage de la Ve République qu'il a remis au chef de l'Etat le 29 octobre. Dossier Le Grenelle de l'environnement

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- www.publicsenat.fr/programmes - 10h40 - 12h55 - 8h30 - 10h30 - Bicentenaire de la Cour des Comptes - Commission sur le livre blanc de la défense et la sécurité nationale - Evénement

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 5 novembre 2007

[ www.reunion.pref.gouv.fr ]
- www.reunion.pref.gouv.fr/index.html - du 3 au 10 novembre 2007 - Je partage la route et vous ? - semaine de la sécurité routière »

[ www.sante.fr ]
- www.sante.fr/ - Portail des agences sanitaires

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- www.science.gouv.fr/index.html - (390 votes) - (392 votes) - (393 votes) - Après la métropole, la science dans l'Outre-mer revêt ses habits de fête durant la semaine du 12 novembre 2007. - Depuis des années, les astronomes pensent qu'une grande population de trous noirs actifs manque dans les observations par rapport aux prévisions théoriques. - Des centaines de trous noirs manquants. - En effet, l'orbiteur européen a. - Grâce aux observations des satellites. - Le Cirad accueillera petits et grands dans nombre de ses sites et stations de recherche. - Le Cirad fête la science sous les Tropiques - Le radar embarqué sur la sonde Mars Express de l'ESA nous révèle des détails inédits sur certains des dépôts les plus mystérieux de Mars : la formation Medusae Fossae. - Mars Express sonde les dépôts les plus.
- Des centaines de trous noirs manquants découverts - Des centaines de trous noirs manquants... - suite...
- Mars Express sonde les dépôts les plus insolites de la Planète rouge - Mars Express sonde les dépôts les plus... - suite...
- Le Cirad fête la science sous les Tropiques - Le Cirad fête la science sous les Tropiques - suite...

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- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2007 Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Pavilly - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- phpMyVisites : open source web analytics, website statistics = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Pavilly

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - marché du travail

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- Document pdf - N° 987 du 5 novembre 2007
- www.senat.fr/evenement/fmdd/2007/index.html - 5ème Forum mondial du développement durable
- Agenda du Sénat - 5 au 11 novembre 2007
- www.senat.fr/index.html - 05/11/2007 :Budget 2008 de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durable : les silences du Grenelle - 05/11/2007 :Proposition de loi de MM. - 5ème Forum mondial du développement durable : Un monde imprévisible - 6 et 7 décembre 2007 au Sénat, Palais du Luxembourg - (annexe - prélèvements obligatoires, un état des lieux) (tome II) 31/10/2007 :Rapport d'information de M. Philippe MARINI : Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ? - Les colloques et manifestations du 5 au 11 novembre 2007 - N° 987 du 5 novembre 2007 - " rapport (tome I) - annexe - prélèvements obligatoires, un état des lieux (tome II) - " rapport (tome I) - annexe statistique (tome II) - Roland COURTEAU et Marcel RAINAUD tendant à reconnaître le vote blanc comme suffrage exprimé 31/10/2007 :Proposition de loi de M. Alain VASSELLE et plusieurs de ses collègues tendant à instaurer dans le code de la route le principe d'un examen de la vue préalable à la délivrance du permis de conduire des véhicules à moteur 30/10/2007 :Proposition de loi de Mme Michelle DEMESSINE et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés 29/10/2007 :Proposition de loi organique de M. Jean Louis MASSON tendant à remédier à l'absentéisme parlementaire par une interdiction stricte de cumul avec toute fonction exécutive locale 29/10/2007 :Projet de loi organique de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française
- proposition de loi tendant à reconnaître le vote blanc comme suffrage exprimé - Proposition de loi de MM. Roland COURTEAU et Marcel RAINAUD tendant à reconnaître le vote blanc comme suffrage exprimé
- Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ? (rapport) - Rapport d'information de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances : "Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ?" rapport (tome I) - annexe - prélèvements obligatoires, un état des lieux (tome II) - Rapport d'information de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances : "Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ?" rapport (tome I) - annexe statistique (tome II)
- Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ? (annexe - prélèvements obligatoires, un état des lieux) - Rapport d'information de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances : "Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ?" rapport (tome I) - annexe - prélèvements obligatoires, un état des lieux (tome II) - Rapport d'information de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances : "Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ?" rapport (tome I) - annexe statistique (tome II) - Rapport d'information de M. Philippe MARINI : Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ? (annexe - prélèvements obligatoires, un état des lieux) (tome II)
- Sénat [communiques de presse] - Budget 2008 de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durable : les silences du Grenelle
- Aujourd'hui sur Public Sénat - 10h40 - 12h55 Evénement - 8h30 - 10h30 Evénement - Bicentenaire de la Cour des Comptes - Commission sur le livre blanc de la défense et la sécurité nationale

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- www.sepafrance.fr/ - le site

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/index.html - Bison Futé - Prévisions de circulation du 31 octobre au 7 novembre - Sécurité routière - 20 radars fixes automatiques installés

[ www.service-public.gouv.fr ]
- www.service-public.gouv.fr/ - Site Service Public

[ www.servicesalapersonne.gouv.fr ]
- www.servicesalapersonne.gouv.fr/index.html - La Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier et l'Agence nationale des services à la personne sont ravies de vous inviter au premier salon des services à la personne de votre département Salle Isléa à AVERMES. - Salon des Services à la Personne de l'Allier le 9 novembre 2007 !
- - Les actualités Salon des Services à la Personne de l'Allier le 9 novembre 2007 !
- Services à la personne - S'inscrire à la lettre d'information - La Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier et l'Agence nationale des services à la personne sont ravies de vous inviter au premier salon des services à la personne de votre département Salle Isléa à AVERMES. Les textes de référence L'espace médias La lettre d'information Les achats publics
- Publications - La Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier et l'Agence nationale des services à la personne sont ravies de vous inviter au premier salon des services à la personne de votre département Salle Isléa à AVERMES. Les textes de référence L'espace médias
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- Salon des Services à la Personne de l'Allier le 9 novembre 2007 ! - Salon des Services à la Personne de l'Allier le 9 novembre 2007 !
- Certification Qualicert - Professionnalisation services à la personne - La professionnalisation Les actualités Salon des Services à la Personne de l'Allier le 9 novembre 2007 !
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- Textes de référence - Services à la personne : agrément, contrat de travail, Cesu, code du travail - La Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier et l'Agence nationale des services à la personne sont ravies de vous inviter au premier salon des services à la personne de votre département Salle Isléa à AVERMES. Les textes de référence

[ www.sgdn.gouv.fr ]
- www.sgdn.gouv.fr - Lien vers le site du SGDN

[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - Prévisions du 5 au 11 novembre 2007
- Document doc - Cinq dispositifs embarqués de contrôle sanction automatisé (radars automatiques mobiles) sont actuellement en service dans le département de la Somme. Suite

[ www.strategie.gouv.fr ]
- Note de Veille nŒ 81 - Centre d'Analyse Stratégique - Note de Veille n° 81 12 novembre 2007
- Expérimentation Vote par note et par approbation (Rapport final) - Centre d'Analyse Stratégique - Expérimentation Vote par note et par approbation (Rapport final) 12 novembre 2007
- Note de Veille nŒ 80 (lundi 5 novembre 2007) - Analyse : Confiance et croissance - Centre d'Analyse Stratégique - Pour consulter la Note de Veille n° 80 Analyse : Confiance et croissance Les liens entre confiance et croissance : de l'intuition aux validations empiriques La situation de la France au regard des divers aspects de la confiance Relancer la croissance en retrouvant la confiance ? A venir
- www.strategie.gouv.fr/C:\Documents and Settings\cdejessey\Local Settings\Temporary Internet Files\OLK3B5\boamp fct4_annonce.htm - Étude "Diagnostic stratégique de la France à l'horizon 2020" Réalisation d'une prestation d'accompagnement et de bouclage macro-économique du projet diagnostic stratégique conduit par le Centre d'analyse stratégique
- www.strategie.gouv.fr/index.html - Étude "Diagnostic stratégique de la France à l'horizon 2020" Réalisation d'une prestation d'accompagnement et de bouclage macro-économique du projet diagnostic stratégique conduit par le Centre d'analyse stratégique - Expérimentation Vote par note et par approbation (Rapport final)12 novembre 2007 - Note de Veille n° 8112 novembre 2007 - Pour consulter la Note de Veille n° 80 Analyse : Confiance et croissance Les liens entre confiance et croissance : de l'intuition aux validations empiriques La situation de la France au regard des divers aspects de la confiance Relancer la croissance en retrouvant la confiance ?

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - A13 :SATUREE (Accident)/N13(tunnel de Neuilly):ACCIDENT  - 05/11/2007 à 08:57 - Accident sur A86 (Vélizy)  - 05/11/2007 à 16:37

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/Alimentation-en-eau-potable - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/Communes-reliees-pour-tout-ou - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - 20 radars fixes automatiques installés - Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. - Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. - ) en savoir plus . - La commission (.
- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Octobre-2007 - les nouveautés Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral. Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation. La commission (...)
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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 26/10/2007 - Monoxyde de carbone - campagne de prévention La DDASS du Territoire de Belfort appelle à la vigilance concernant les intoxications au monoxyde de carbone.--> Actualité des services de l'Etat - Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/bicentenaire_du_cada/view - 28/09/2007 - Bicentenaire du cadastre
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- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Programme de lutte contre le tabagisme en Europe : "HELP - pour une vie sans tabac" Présidence française de l'UE : un budget de 190 millions Déplacement du secrétaire d'Etat chargé des Affaires européennes, M. Jean-Pierre Jouyet, en Finlande et en Estonie (1er et 2 novembre 2007) Mise en place d'une procédure européenne de règlement des petits litiges
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- Une conférence tripartite sur l'emploi et le pouvoir d'achat -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Une conférence tripartite sur l'emploi et le pouvoir d'achat
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[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - Etude de l'évolution géographique des territoires littoraux de 1986 à 2006
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Etude de l'évolution géographique des territoires littoraux de 1986 à 2006 - Mise à jour : 05/11/2007 :

[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 05/11/2007 :

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 05 Novembre 2007

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le lundi 05 novembre 2007 à 09h54 - Actualisation le lundi 05 novembre 2007 à 09h54 Prochaine édition le lundi 05 novembre 2007 à 16h00 - Actualisation le lundi 05 novembre 2007 à 15h55 - Actualisation le lundi 05 novembre 2007 à 15h55 Prochaine édition le mardi 06 novembre 2007 à 10h00 - Carte de référence : 05112007_10 Bulletin émis le : 05/11/2007 à 09:53:58 Prochain bulletin le : 05/11/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 05112007_16 Bulletin émis le : 05/11/2007 à 15:55:11 Prochain bulletin le : 06/11/2007 à 10:00:00

[ www.vosges.pref.gouv.fr ]
- Préfecture des Vosges - Consultation public du contrat de projets État-Région 2007-2013
- www.vosges.pref.gouv.fr/index.html - Consultation public du contrat de projets État-Région 2007-2013

[ www2.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- Bibliothèque du CDU - Accueil en bibliothèque
- www2.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html - 5 novembre 2007 - Accueil en bibliothèque

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