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Nouveautés du 30.10.2007

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Afssaps, communiquéde presse, Agreal« - Rosiglitazone et Pioglitazone Renforcement de la sécurité d'emploi
- Afssaps, communiquéde presse, Agreal« - Contamination microbienne d'un lot de Paracétamol RPG 500 mg Ranbaxy
- Afssaps, communiquéde presse, Agreal« - Badiane de Chine Levée de la décision de suspension
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Badiane de Chine - Contamination microbienne d'un lot de Paracétamol RPG 500 mg Ranbaxy (30/10/07) - Levée de la décision de suspension (30/10/07) - Renforcement de la sécurité d'emploi (30/10/07) - Rosiglitazone et Pioglitazone

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 30/10/2007 - Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halio-alimentaire : discours de Michel Barnier - Michel Barnier apporte des réponses aux difficultés rencontrées par la filière pêche
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/michel-barnier-apporte - Michel Barnier apporte des réponses aux difficultés rencontrées par la filière pêche
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/discours/conseil-superieur-d - Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halio-alimentaire : discours de Michel Barnier

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Amendements déposés sur ce texte
- Consultation des amendements - Amendements déposés sur ce texte

[ ddaf.oise.agriculture.gouv.fr ]
- L'Agriculture - Arrêté et indices des fermages 2007 Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires
- ddaf.oise.agriculture.gouv.fr/index.html - Fievre catarrhale Situation au 19/10/2007, l'Oise est en périmètre interdit - Fievre catarrhale Situation au 26/10/2007, l'Oise est en périmètre interdit
- Document pdf - Arrêté et indices des fermages 2007 Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires

[ draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ]
- accueil-DRIAF Ile-de-France - Débat public Ile-de-France à Drancy le 17 octobre 2007. - Mise en ligne de la rubrique indice des fermages 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur les 15 sites en Ile-de-France pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités, haras, golfs,. - mise en ligne du rapport d'activité 2006 mise en ligne de la rubrique territoires ruraux mise en ligne de la règlementation sur l'utilisation des produits phytosanitaires 30/04/07 - voir le site : http://www.idf.pref.gouv.fr/grenelle/grenelle_Idf.htm
- Agriculture - Actualités de la DRIAF Mise en ligne de la rubrique indice des fermages 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur les 15 sites en Ile-de-France pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités, haras, golfs,...). Plus d'informations auprès des Cham
- Agriculture - Actualités de la DRIAF Mise en ligne de la rubrique indice des fermages 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur les 15 sites en Ile-de-France pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités, haras, golfs,...). Plus d'informations auprès des Cham
- Les publications de la statistique agricole en Ile-de-France - Actualités de la DRIAF Mise en ligne de la rubrique indice des fermages 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur les 15 sites en Ile-de-France pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités, haras, golfs,...). Plus d'informations auprès des Cham
- Document pdf - Actualités de la DRIAF Mise en ligne de la rubrique indice des fermages 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur les 15 sites en Ile-de-France pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités, haras, golfs,...). Plus d'informations auprès des Cham
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[ https: ]
- https://www.administration24h24.gouv.fr/ - L'administration en ligne
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=948107 - 27/10/2007 Enlevement et traitement des dechets menagers, industriels banals, industriels dangereux et medicaux de plusieurs formations stationnees en ile de france Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=948108 - 27/10/2007 Service de nettoyage - execution de prestation relative au nettoyage de locaux administratifs et tec 800 hniques - 9 boulevard liedot, 16000 angouleme Lire la suite

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mardi 30 octobre 2007

[ lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Document pdf - - Premier rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Franchir les étapes pour rendre effectif le droit au logement opposable Octobre 2007

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- statistiques et indicateurs de la santé et du social 2005 - les régions françaises - le recueil statistique Statiss 2007 - les régions françaises - est en ligne [22 octobre 2007]
- Document pdf - >> les pollens au fil de l'an 2007
- le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé - Ddass et Drass des Pays de la Loire - pollinier sentinelle : les espèces allergisantes ont cessé les émissions de pollen [30 octobre 2007]
- Document pdf - >> l'invitation à la journée de présentation
- Document pdf - >> l'état d'avancement du PRSE
- Document pdf - le bilan 2006 des actions de la Ddass de Vendée [30 octobre 2007] - Le bilan des actions de la DDASS de Vendée pour l'année 2006
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - 23 octobre 2007 - Nantes - 29 novembre 2007 - Rennes - appel à projets sur la prise en charge des addictions dans les établissements de santé [05 octobre 2007] - Fin de saison au pollinier sentinelle : les espèces allergisantes ont cessé les émissions de pollen [30 octobre 2007] - Journée interrégionale Bretagne/Pays de la Loire - l'état d'avancement du PRSE - l'examen des dossiers d'ostéopathie par la Drass [2 septembre 2007] - l'invitation à la journée de présentation - la première journée des cadres de santé des Pays de la Loire, le 27 novembre 2007, à Nantes [10 octobre 2007] - le bilan 2006 des actions de la Ddass de Vendée [30 octobre 2007] - Le bilan à mi-parcours des actions engagées et des améliorations obtenues dans les domaines d'application du PRSE, présenté conjointement par la Drass et la Drire des Pays de la Loire - Le bilan des actions de la DDASS de Vendée pour l'année 2006 [30 octobre 2007] - le calendrier du Comité régional d'organisation sanitaire et médico-social (CROSMS) 2008-2009 [1er octobre 2007] - le calendrier du CROSMS 2008-2009 [1er octobre 2007] - le coupon d'inscription - le dispositif de prise en charge des enfants et adultes handicapés, au 31 décembre 2006 [25 septembre 2007] - le Plan régional - le programme de la journée - le recueil statistique Statiss 2007 - les régions françaises - est en ligne [22 octobre 2007] - les indicateurs médico-sociaux 2006, par structures [13 septembre 2007] - les pollens au fil de l'an 2007 - santé-environnement (PRSE) - Santé mentale et précarité
- Ostéopathe - l'examen des dossiers d'ostéopathie par la Drass [2 septembre 2007]
- Santé publique - Ddass & Drass pays de la loire - - appel à projets sur la prise en charge des addictions dans les établissements de santé [05 octobre 2007]
- Document pdf - >> le coupon d'inscription
- Document pdf - >> le programme de la journée
- Document pdf - le calendrier du Comité régional d'organisation sanitaire et médico-social (CROSMS) 2008-2009 [1er octobre 2007]
- Document pdf - le calendrier du CROSMS 2008-2009 [1er octobre 2007]
- dispositif régional de prise en charge des personnes handicapées - le dispositif de prise en charge des enfants et adultes handicapés, au 31 décembre 2006 [25 septembre 2007]
- Les indicateurs médico-sociaux secteur handicap - les indicateurs médico-sociaux 2006, par structures [13 septembre 2007]

[ service-public.fr ]
- Location : expulsion interdite jusqu'au 15 mars 2008 - Service-public.fr - Location : expulsion interdite jusqu'au 15 mars 2008
- Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle : paiement en ligne jusqu'au 20 novembre - Service-public.fr - --> Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle : paiement en ligne jusqu'au 20 novembre - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle : paiement en ligne jusqu'au 20 novembre
- 1er novembre : de nouvelles relations banques-clients - Service-public.fr - 1er novembre : de nouvelles relations banques-clients
- Fonctionnaires d'Etat : une mise à disposition facilitée - Service-public.fr - --> Fonctionnaires d'Etat : une mise à disposition facilitée - Fonctionnaires d'Etat : une mise à disposition facilitée
- L'Année polaire internationale - Service-public.fr - --> L'Année polaire internationale

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Fonctionnaires d'Etat : une mise à disposition facilitée - L'Année polaire internationale - Location : expulsion interdite jusqu'au 15 mars 2008 - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle : paiement en ligne jusqu'au 20 novembre

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 27/10/2007 Service de nettoyage - execution de prestation relative au nettoyage de locaux administratifs et tec 800 hniques - 9 boulevard liedot, 16000 angouleme Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 27/10/2007 Enlevement et traitement des dechets menagers, industriels banals, industriels dangereux et medicaux de plusieurs formations stationnees en ile de france Lire la suite - 27/10/2007 Service de nettoyage - execution de prestation relative au nettoyage de locaux administratifs et tec 800 hniques - 9 boulevard liedot, 16000 angouleme Lire la suite

[ www.administration24h24.gouv.fr ]
- www.administration24h24.gouv.fr/index.html - ANPEASSEDICAssurance MaladieCAFCNAVINSEEMinistère de l'écologieMinistère de l'économie, des finances et de l'industrieMinistère de l'éducation nationaleMinistère de l'équipementMinistère de l'agricultureMinistère de l'intérieurMinistère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associativeMinistère de la cultureMinistère de la défenseMinistère de la fonction publiqueMinistère de la justiceMinistère de la santéMinistère des affaires étrangèresMinistère du travailURSSAF - Je créée ôMon espace emploiö en ligne - Le site anpe.fr fait peau neuve ! - Mon logement : Calcul du montant de l'aide au logement Mes papiers : Changement d'adresse en ligne Mes études : Bibliosésame Mes papiers : Demande d'acte de l'état-civil Mon travail : Calcul du montant de votre retraite - Pour créer votre espace emploi en ligne - Profitez-en pour créer votre espace personnalisé de recherche d'emploi en ligne : ômon espace emploiö vous permettra de mémoriser les offres d'emploi que vous avez sélectionnées, de recevoir des offres par courriel, de déposer votre CV et de postuler en ligne, ainsi que de gérer vos candidatures. - ANPEASSEDICAssurance MaladieCAFCNAVINSEEMinistère de l'écologieMinistère de l'économie, des finances et de l'industrieMinistère de l'éducation nationaleMinistère de l'équipementMinistère de l'agricultureMinistère de l'intérieurMinistère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associativeMinistère de la cultureMinistère de la défenseMinistère de la fonction publiqueMinistère de la justiceMinistère de la santéMinistère des affaires étrangèresMinistère du travailURSSAF - Je créée ôMon espace emploiö en ligne - Le site anpe.fr fait peau neuve ! - Mon logement : Calcul du montant de l'aide au logement Mes papiers : Changement d'adresse en ligne Mes études : Bibliosésame Mes papiers : Demande d'acte de l'état-civil Mon travail : Calcul du montant de votre retraite - Pour créer votre espace emploi en ligne - Profitez-en pour créer votre espace personnalisé de recherche d'emploi en ligne : ômon espace emploiö vous permettra de mémoriser les offres d'emploi que vous avez sélectionnées, de recevoir des offres par courriel, de déposer votre CV et de postuler en ligne, ainsi que de gérer vos candidatures.
- Espace emploi ANPE - Le site anpe.fr fait peau neuve ! Profitez-en pour créer votre espace personnalisé de recherche d'emploi en ligne : ômon espace emploiö vous permettra de mémoriser les offres d'emploi que vous avez sélectionnées, de recevoir des offres par courriel, de déposer votre CV et de postuler en ligne, ainsi que de gérer vos candidatures. Pour créer votre espace emploi en ligne

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ]
- www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr/ - Alpes de Haute Provence

[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/ - Alpes Maritimes

[ www.anpe.fr ]
- www.anpe.fr/anpe/presse/communiques_dossiers_presse/unissent_pour_11803.html - >> Pour en savoir plus

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 30/10/2007 :

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Actualité 30-10-2007: Signature de conventions avec la Belgique - Communiqués de presse 30-10-2007: Déclenchement du plan grand froid à compter du 1er novembre [ PDF ] - [ 70 ko ] - Communiqués de presse 30-10-2007: Mise en ligne du site internet des services de l'Etat [ PDF ] - [ 210 ko ] - Communiqués de presse 30-10-2007: Réduction de la production betteravière : initiative planteurs [ PDF ] - [ 21 ko ] - Déclenchement du plan grand froid à compter du 1er novembre 2007 jusqu'au 31 mars 2008 - Evènement de sécurité civile en cours 30-10-2007: Déclenchement du plan grand froid à compter du 1er novembre 2007 jusqu'au 31 mars 2008 - Signature de conventions avec la Belgique
- Document pdf - ] - [ - 210 ko - Mise en ligne du site internet des services de l'Etat [ - PDF
- Document pdf - ] - [ - 21 ko - PDF - Réduction de la production betteravière : initiative planteurs [
- Document pdf - ] - [ - 21 ko - PDF - Réduction de la production betteravière : initiative planteurs [
- Document pdf - ] - [ - 70 ko - Déclenchement du plan grand froid à compter du 1er novembre [ - PDF

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 30/10/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Mercredi 31 octobre à 9 heures : Projet de loi de finances pour 2008 - Commission élargie politique des territoires (ouverte à la presse) : audition de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports
- Assemblée nationale - Union européenne : adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier - Adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Loi de finances pour 2008 Adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier Financement de la sécurité sociale pour 2008 - Mardi 30 octobre à 9 heures : Projet de loi de finances pour 2008 - Commission élargie culture (ouverte à la presse) : audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communicationMercredi 31 octobre à 9 heures : Projet de loi de finances pour 2008 - Commission élargie politique des territoires (ouverte à la presse) : audition de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transportsNotices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008) - Mercredi 31 octobre à 9 heures : Projet de loi de finances pour 2008 - Commission élargie politique des territoires (ouverte à la presse) : audition de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transportsNotices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 30/10/2007

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - http://www.legrenelle-environnement.gouv.fr/grenelle-environnement/ - Retrouvez toute l'actualité du Grenelle de l'Environnement sur :

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - 44 000 emplois non salariés non agricoles en Auvergne - à partir du jeudi 27 mars 2008 pour la deuxième partie (départementale) - Au terme d'une période d'échange de 6 mois avec le préfet de région, autorité de gestion du programme, la Commission européenne a officiellement approuvé le 19 octobre dernier le programme opérationnel FEDER de l'Auvergne pour la période 2007-2013. - Avis d'appel public à la concurrence - Certificat de capacité profesionnelle de conducteur de taxi - Date limite de réception des offres : 26 novembre 2007 à 12H00. - de Riom et de Thiers seront fermés le vendredi 2 novembre 2007 - En Auvergne entre 1989 et 2005, l'emploi non salarié non agricole et sa part dans l'emploi total non agricole ont d'abord diminué, puis ont enregistré un certain renouveau ces dernières années. - En savoir + - "Ensemble des assurances du patrimoine immobilier, mobilier, de la flotte automobile et de la responsabilité civile exploitation de la préfecture de la région Auvergne, préfecture du Puy-de-Dôme " - Fin 2005, l'Auvergne compte 44 000 non-salariés non agricoles, soit 9 % des 493 000 emplois non agricoles de la région. - Intitulé du marché : - L'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - session 2008 - se déroulera dans le département du Puy-de-Dôme le : - La clôture des inscriptions est fixée au mardi 18 décembre 2007 pour les candidats s'inscrivant à la 1ère et 2ème partie et au lundi 28 janvier 2008 pour les candidats s'inscrivant seulement à la deuxième partie. - Le Programme opérationnel FEDER 2007-2013 approuvé par la Commission européenne - Les services de la Préfecture du Puy-de-Dôme et des Sous-préfectures d'Ambert, d'Issoire, - lundi 18 février 2008 pour la première partie (nationale) - Mise à jour : 30 octobre 2007
- Marché public - Date limite de réception des offres : 26 novembre 2007 à 12H00. En savoir +

[ www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr/index.html - Accès au questionnaire - CONSULTATION PUBLIQUE - Donnez votre avis, en toute liberté, du 22 octobre au 9 novembre 2007 inclus, sur la prise en compte de l'environnement dans le Contrat de Projets Etat-Région de Basse-Normandie pour la période 2007-2013. - /iso_album/feuille_1.gif"); - Le Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables est partenaire du film de Laurent Charbonnier "Les animaux amoureux" qui sortira en salle le 19 décembre. - "Les animaux amoureux" - list000a4c6c{ list-style-image:url(". - list000a4e06{ list-style-image:url(". - Site internet Grenelle Environnement - Site officiel du film Réservez vos places en ligne à partir du 7 novembre - Une avant-première/débat aura lieu à l'UGC de Mondeville (14), le 13 novembre à 20h en présence du réalisateur

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- internet Basse Normandie - Contrat de projets État-Région Basse-Normandie 2007-2013 - Contrat de projets État-Région Basse-Normandie 2007-2013
- www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Consultation publique - Donnez votre avis, en toute liberté, du 22 octobre au 9 novembre 2007 inclus, sur la prise en compte de l'environnement dans le Contrat de Projets Etat-Région de Basse-Normandie pour la période 2007-2013. - Contrat de projets État-Région Basse-Normandie 2007-2013 - Mise à jour : 30/10/2007 : - Plus d'informations sur le site de la préfecture de Basse-Normandie

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 30/10/2007 14:40 - Allègement de cotisations sur les heures supplémentaires et complémentaires En savoir plus - Mardi 30 Octobre 2007
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/cper_basse-normandie/view - Plus d'informations sur le site de la préfecture de Basse-Normandie
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/urssaf1262/view - Allègement de cotisations sur les heures supplémentaires et complémentaires En savoir plus >>> - Urssaf 30/10/2007 14:40

[ www.bisonfute.equipement.gouv.fr ]
- www.bisonfute.equipement.gouv.fr/ - Bison Futé

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ]
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/ - Bouches-du-Rhône

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - projet de portail - Les carrefours de la performance (d'octobre à décembre 2007)

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 octobre 2007 - Conservatoires d'espaces naturels, agriculture, agriculteurs : un partenariat durable - En savoir plus - Semaine de la Réduction des Déchets du 3 au 11 novembre 2007

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- INTERNET DIREN-BRETAGNE - En savoir plus - Le dernier tableau de bord sur l'eau : résultats 2006
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 octobre 2007 - En savoir plus - L'année 2006 est caractérisée par une pluviométrie voisine de la moyenne après une série de trois années contrastées et inférieures à la normale. - La répartition des pluies au cours de l'année s'est traduite par des conditions assez favorables à la recharge des nappes souterraines et au remplissage des retenues lors du dernier hiver. - Le dernier tableau de bord sur l'eau : résultats 2006 - Les débits des rivières ont été relativement soutenus pendant l'étiage, seul le département d'Ille-et-Vilaine a été amené à prendre un arrêté sécheresse.

[ www.bretagne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Bretagne - Les permis de construire - Statistique logement: Les résultats de la construction neuve à fin septembre 2007.
- Equipement Bretagne - Statistique logement: Les résultats de la construction neuve à fin septembre 2007.

[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - le communiqué
- www.budget.gouv.fr/index.html - Réunion  du Comité national de lutte contre les fraudes - le communiqué

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- internet dde calvados - Les nouveaux formulaires de demandes d'autorisations d'urbanisme - Les nouveaux formulaires - Réforme du permis de construire et autorisations d'urbanisme
- internet dde calvados - Contrat de projets État-Région Basse-Normandie 2007-2013 - Contrat de projets État-Région Basse-Normandie 2007-2013
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Consultation publique - Donnez votre avis, en toute liberté, du 22 octobre au 9 novembre 2007 inclus, sur la prise en compte de l'environnement dans le Contrat de Projets Etat-Région de Basse-Normandie pour la période 2007-2013. - Contrat de projets État-Région Basse-Normandie 2007-2013 - Les nouveaux formulaires - Réforme du permis de construire et autorisations d'urbanisme - Mise à jour : 30/10/2007 : - Plus d'informations sur le site de la préfecture de Basse-Normandie

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 30/10/2007 14:40 - Allègement de cotisations sur les heures supplémentaires et complémentaires En savoir plus - Mardi 30 Octobre 2007
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/urssaf1262/view - Allègement de cotisations sur les heures supplémentaires et complémentaires En savoir plus >>> - Urssaf 30/10/2007 14:40

[ www.carrefours-performance.org ]
- www.carrefours-performance.org - Les carrefours de la performance (d'octobre à décembre 2007)

[ www.centre.environnement.gouv.fr ]
- DIREN-CENTRE - réduisons nos déchets
- www.centre.environnement.gouv.fr/index.html - réduisons nos déchets

[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Le permis à 1 Ç par jour. - Le permis à 1 Ç par jour.
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Le permis à 1 Ç par jour. - Le permis à 1 Ç par jour a été mis en place par l'État, en partenariat avec les établissements prêteurs et les écoles de conduite, pour aider les jeunes à financer leur permis de conduire. - Mise à jour : 30/10/2007 :

[ www.cete-mediterranee.fr ]
- www.cete-mediterranee.fr - CETE Méditerranée

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 30/10/2007 :

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade - site: 30/10/2007

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Contrôle des structures
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Fermeture des services de l'État le 2 novembre 2007
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 26/10/2007 Toutes les actualités Zoom sur. - 30/10/2007 Fièvre Catarrhale Ovine - classéesRéclamation -fonctionnement d'une installation classéeDéchetsfluides frigorigènesÉolienClassement sonore des infrastructures de transportsgrenelle de l' environnementSécuritéNuméros d'urgenceSécurité routièreLes chiffres de la sécurité routièreCampagnes de sécurité routièreInfo pratiquesSécurité publiqueLes chiffres de la délinquanceQuelques conseils de sécuritéoperation tranquillité vacancesPolitique de la villecontrats urbains de cohesion socialeLe service civil volontaireSanté et socialSantéInfluenza aviaireCaniculeplan santé environnementInterdiction de fumerMédecins et pharmacies de gardeSocialchèque Emploi Service universel Protection civile et risques majeurs Information préventiveD.D.R.MDICRIMI.A.L Risques départementauxPrésentationNaturelsCatastrophes naturellesFeux de forêtsCrues inondationsMétéoSanitaires et secours aux personnesAlimentation en eau potableCaniculeGrand froidPlan rougeTechnologiquesIndustrielsTransportsSécurité civileERPManifestationsculturellessportivesNoyadesPiscines priv - de non-gageDestruction de véhiculesContrôle techniqueCarte de séjourDétention d'armesService nationalLe délégué du médiateurAssociationsLes associationsLa Mission d'Accueil et d'Information des Associations (M.A.I.A)Carte Nationale d'IdentitéEmbauche d'un étranger titulaire d'un titre de séjourFormulaires administratifsConcours administratifsPublications légalesRecueil des actes administratifsannée 2004année 2005année 2006année 2007Annonces judiciaires et légales Les actions de l'État AgricultureActualitéscalamités agricolesChasse - pêchecommission départementale d'orientation CDOAContrôle des structuresPolitique agricole commune (PAC)ViticultureAménagement du territoirepôles d'excellence ruralecontrat de projets État Régionprojet LGV sud Europe AtlantiqueDéveloppement durableEauGestion de l'eau 2007La qualité de l'eauLoi sur l'eau - récépissés de déclarationÉconomie et emploiLa situation de l'emploiPlan de cohésion socialeÉlections et citoyennetéÉlections politiques Élections professionnellesEnvironnementI - incendieSecourismeDéminage Espace presse Derniers communiquésDossiers de presseÉquipement commercial Info collectivités Finances localesMarchés publicsIntercommunalitéVotre espace - La préfecture et de nombreux services de l'État seront fermés au public le vendredi 2 novembre 2007vous êtes ici: - Les dernières actualités Fermeture des services de l'État le 2 novembre 2007 Un certain nombre de services de l'État seront exceptionnellement fermés au public le vendredi 2 novembre.

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Discours du maréchal Pétain annonçant qu'il entre dans la voie de la collaboration. - Elle intervient lors de la seconde phase de la guerre, au moment où les Alliés, après avoir arrêté les forces de l'Axe en Égypte, cherchent à les repousser et à les vaincre en Afrique du Nord, étape essentielle avant la libération de l'Europe. - La bataille d'El Alamein demeure la plus célèbre victoire des Alliés en Afrique du Nord face aux troupes germano-italiennes du maréchal Rommel. - La bataille d'El Alamein octobre-novembre 1942 - Le 30 Octobre 1685 - Le 30 Octobre 1940 - Le 30 Octobre 1942 - Le Général Montgomery Source SHD - Mise en service du camp de Buna-Monowitz (Auschwitz III) - Vauban termine un mémoire mettant définitivement au point le plan de construction de la Citadelle de Blaye.
- Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français - Plus d'information...

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- www.cis.gouv.fr/index.html - Accès aux sites Internet publics - Accessibilité des prisons - Accessibilité des transports - Accompagnement pédagogique des étudiants - Allocations et ressources - CAP emploi - Centres de distribution de travail à domicile - Comment les parents peuvent-ils exercer librement leurs choix ? - Complément de ressources - Concours de la fonction publique territoriale - Education des sourds, choix des parents - Enquête Vie quotidienne et santé - Entreprises adaptées : modernisation - Entreprises de travail temporaire et obligation d'emploi - Face aux différents modes d'éducation et de communication des jeunes sourds. - Financement des aides techniques - Formation, emploi - Handicap et fonction publique - Handicap et inaptitude - Handicap et jeux paralympiques - Mises à disposition - Obligation d'emploi - Personnel des MDPH - P.H. et discrimination dans le domaine de l'emploi - Places dans les entreprises adaptées - Plan ministériel « Psychiatrie, santé mentale » - Programme d'enquêtes statistiques des services publics et des autres services producteurs d'information statistique, pour 2007, établi par le Conseil national de l'information statistique - Questions-réponses : 2006 - Questions-réponses : 2007 - Recensement des agents handicapés - Récupération sur succession - Rémunération des stagiaires - Soins en prison - Structures pour handicapés âgés - Téléphonie mobile
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[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ? - Les archives - Qu'est-ce qu'une recommandation ? - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ? - Quel est le rôle du Commissaire du Gouvernement lors du passage devant la Commission ? - Quelle est la nature juridique de la CIVS ? - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ? - Quels sont les délais de traitement des demandes d'indemnisation ?
- Site de la CIVS - Quelle est la nature juridique de la CIVS ?
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[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/10/2007, 09:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/10/2007, 11:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/10/2007, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/10/2007, 15:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/10/2007, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 30/10/2007, 20:16

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Corrèze - Les tours de Merle

[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
- www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html - 30/10/2007 Accessibilité des services publics aux personnes handicapées - 30/10/2007 Election cantonale partielleCanton de Saint Seine l'Abbaye : élection cantonale partielle les 25 novembre et 2 décembre 2007. - Pour en savoir plus, cliquez ici.

[ www.cyberjeune.org ]
- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mardi 30 octobre 2007

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 30/10/2007Le 11 octobre à 21h45, les agents de la brigade des douanes de Cambrai ont saisi 9,3 tonnes de cigarettes d'une valeur estimée à 2 450 000 euros. - 9 tonnes de cigarettes de contrebande saisies à Cambrai (Vidéo) - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mardi 30 octobre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.
- Site internet de la Douane : Les douaniers de Cambrai ont saisi 9 tonnes de cigarettes de contrebande - 9 tonnes de cigarettes de contrebande saisies à Cambrai (Vidéo)

[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Admission concours AST - Publication: le dernier RAAr

[ www.drire.gouv.fr ]
- Accueil national - accès aux sites régionaux - Bilan de l'opération de contrôle de tours aéroréfrigérantes dans le cadre de la prévention delalégionellosemenée en Poitou-Charentes du 10 au 13 septembre 2007. - Ouverture du nouveau portail destiné aux entreprises " Bercy au service des entreprises et de l'emploi " www.entreprises.gouv.fr . - Voir le communiqué de presse
- Document DOC - le communiqué de presse
- Document doc - Voir le communiqué de presse

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 30 novembre 2007 - revue de presse du 30 octobre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - revue de presse du 30 novembre 2007 - revue de presse du 30 octobre 2007

[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 26 - Plus de 20 milliards d'euros pour le développement durable. - Plus de 20 milliards d'euros pour le développement durable.
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Le budget 2008 du ministère est inédit : pour la première fois, les crédits budgétaires concourant à la politique de développement durable sont rassemblés. - Mise à jour : 30/10/2007 : - Plus de 20 milliards d'euros pour le développement durable.

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/Conservatoires-d-espaces-naturels.html - Conservatoires d'espaces naturels, agriculture, agriculteurs : un partenariat durable - En savoir plus
- www.ecologie.gouv.fr/Semaine-de-la-Reduction-des,9040.html - En savoir plus - Semaine de la Réduction des Déchets du 3 au 11 novembre 2007

[ www.education.gouv.fr ]
- Système d'information et d'aide aux concours - Ministère de l'Education nationale - Concours session 2008
- www.education.gouv.fr/index.html - Concours session 2008Confirmation : du 30 octobre au 13 novembre 2007

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 19:47 Entretien avec M. Théodoro Obiang Nguema Mbasogo, Président de la Guinée équatoriale - 19:56 Entretien téléphonique avec Mme Cristina Fernández de KIRCHNER, Présidente de la … - 20:03 Le Président de la République rencontre les parents du petit Aaron - 20:13 Communiqué suite à la table ronde entre le Président de la République et et les … - Ainsi qu’ - Au 30-10-07 : - avait annoncé lors de sa … - Communiqué suite à la table ronde entre le Président de la République - Communiqué suite à la table ronde entre le Président de la République et et les professions financières - Déplacement en corse les 30 et 31 octobre 2007 - il l’ - Le Président de la République a réuni … - M. Théodoro OBIANG NGUEMA MBASOGO,… - Mise à jour 30-10-2007
- www.elysee.fr/actualites/index.php?mode=agenda&year=2007&month=10&day=30&cyear=2007&cmonth=10 - M. Théodoro OBIANG NGUEMA MBASOGO,…
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=596 - Entretien avec M. Théodoro Obiang Nguema Mbasogo, Président de la Guinée équatoriale
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=597 - Entretien téléphonique avec Mme Cristina Fernández de KIRCHNER, Présidente de la …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=598 - Le Président de la République rencontre les parents du petit Aaron
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=599 - Communiqué suite à la table ronde entre le Président de la République et et les …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=599 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=600 - Lire

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ]
- www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html - (10 octobre 2007) Un décret paru au Journal Officiel du 28 septembre, donne de la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations du revenu de solidarité active (RSA) ainsi que d'une simplification d'accès aux contrats aidés. - (23 octobre 2007) 2007-44.1 - L'épargne salariale en 2005 : plus de quatre salariés sur dix perçoivent une prime 2007-45.2 - L'emploi intérimaire au deuxième trimestre 2007 : léger repli du nombre d'intérimaires après la hausse très forte du premier trimestre - (30 octobre 2007) 2007-44.1 - L'épargne salariale en 2005 : plus de quatre salariés sur dix perçoivent une prime 2007-45.2 - L'emploi intérimaire au deuxième trimestre 2007 : léger repli du nombre d'intérimaires après la hausse très forte du premier trimestre - (30 octobre 2007) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 est en baisse de 1,4 % (-28 000) au mois de septembre en données corrigées des variations saisonnières (-1,8 % pour les hommes et -1,0 % pour les femmes). - A noter également la parution, au JO du 6 octobre, d'un décret relatif à l'expérimentation du RSA mise en ouvre en faveur des bénéficiaires de l'allocation de parent isolé et du revenu minimum d'insertion. - Cycle emploi pouvoir d'achat - Fin septembre 2007, 1 942 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - Le RSA expérimenté dans 8 départements - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 décroît de 9,0 % (-9,2 % pour les hommes et -8,8 % pour les femmes).

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/ - www.entreprises.gouv.fr

[ www.equipement.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - 24 octobre 2007 - Tables rondes finales du Grenelle environnement - Grenelle de l'environnement : - Les tables rondes finales

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Récépissé de déclaration n 91-2007-00034
- Document pdf - Information écoute parentale 1
- Document pdf - Information écoute parentale 2
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Information écoute parentale 1 - Information écoute parentale 2 - Le 30/10/2007 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport - Le 30/10/2007 Information écoute parentale - Récépissé de déclaration n 91-2007-00034
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Information écoute parentale
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux me loger - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je veux bouger ? - Si je veux étudier à l'étranger ?
- Logement - La vie étudiante - Portail Etudiant - Je veux me loger
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- Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant - Si je veux bouger ?
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[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 30/10/2007 14:58 - Dans le cadre du plan d'action en faveur des banlieues, Madame Christine Boutin, Ministre du Logement et de la Ville, et Madame Fadela Amara, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, ont souhaité que chaque département tienne des "rencontres territoriales de la ville". - En savoir plus - Mardi 30 Octobre 2007 - Pour l'Eure-et-Loir, elles auront lieu à Dreux le 8 novembre. - Rencontres territoriales de la ville
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/actu_8nov/view - Dans le cadre du plan d'action en faveur des banlieues, Madame Christine Boutin, Ministre du Logement et de la Ville, et Madame Fadela Amara, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, ont souhaité que chaque département tienne des "rencontres territoriales de la ville". Pour l'Eure-et-Loir, elles auront lieu à Dreux le 8 novembre. --> En savoir plus >>> - Rencontres territoriales de la ville 30/10/2007 14:58

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement12 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement24 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement31 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement34 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement37 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement38 utilisateurs en ligne

[ www.euromediterranee.fr ]
- www.euromediterranee.fr/ - EUROMEDITERRANEE

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe - La commission parlementaire adopte une résolution sur le changement climatique Concentrations: la Commission autorise la création d'une entreprise commune entre AREVA NP et Mitsubishi Heavy Industries Budget 2008 : le Parlement européen vote en première lecture Nicolas Sarkozy appelle à la création d'une Union de la Méditerranée - La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007 - Lancement du cycle "Emploi-pouvoir d'achat" 23/10/2007 Traité réformateur : un accord historique entre les Vingt-Sept 19/10/2007 La gendarmerie à l'heure européenne 18/10/2007 Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007

[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 30/10/2007 à 17h00 - Dernière modification le 30/10/2007 à 20h27 - Dernière modification le 30/10/2007 à 21h46 - Hervé Novelli annonce la signature de 5 accords de coopération industrielle et technologique entre la France et la Tunisie - Mardi 30 octobre 2007
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1205&pex=1-9-1205 - En savoir plus

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ]
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[ www.forum.gouv.fr ]
- www.forum.gouv.fr/article.php3?id_article=273 - Synthèse du forum sur l'évolution du métier d'enseignant au 28 octobre
- www.forum.gouv.fr/index.html - A la fin de ces 6 ans, l'AVS est jeté comme un kleenex sans perspective d'intégration ou d eformation. - à quand un carnet de bonne (. - A quand un vrai statut pour les directeurs (. - A titre d'exemple, j'ai eu besoin de joinde EDF et (. - âge de la retaite - Appréciation des enseignants ou de l'enseignement ? - Au bout de ces 3ans le salaire du contractuel titularisé en cdi doit être celui que toucherai un fonctionnaire avec 3ans d'ancienneté ! - aucune,les deux bavent pour avancer ; - AVS : la galère - C'est cela aussi la fonction publique ; - c'est vrai que la sécurité de l'emploi est un avantage, ne plus connaître l'angoisse des fins de contrat. - Ce forum manque un peu d'organisation. - Cette problématique ne peut pas être résolue sans tenir compte de nos compatriotes Européens. - Clarifier le partage des compétences de l'Union et de l'Alliance atlantique dans le domaine de la défense - Combien de professeurs ne seraient pas contre un début d'égalité des éléves : L'uniforme de (. - Comment parler de politique de défense au niveau (. - Cournon (63) - D'abord une Europe de la sécurité civile - Dans le domaine des équipements, les domaines où la France doit garder son autonomie (. - Dans une entreprise une telle durée en CDD est impossible, faites ce que je dis et non ce que je (. - de nombreux accords de (. - De quels fonctionnaires parle-t-on quand il (. - Defense européenne - Développer l'Europe de la défense ou se rapprocher de l'OTAN ? - dimension européenne et mondiale - direction de l'école - diversité du métier d'ensignant - En ce qui concerne la dissuasion nucleaire française,il faudrait qu'elle soit mise à la disposition de la défense de l'Europe,sinon il faut mieux la supprimer car elle ne servira jamais à (. - En conséquence favorisons au niveau de (. - en effet, quel rapport entre un prof d'un collège de centre ville avec des élèves favorisés et un enseignant d'un collège de seine saint denis et entre un plp d'un lp industriel et (. - en finir avec la culture de la soumission - Et ce, sans dépasser 2% du PIB. - et si on parlait des buget "fonctionnement et investissement" qu'on obligé de dépenser si on ne veux pas qu'ils soit minorés l'année (. - Fixer un âge de départ c'est bien mais ne pas le rendre obligatoire. - Forcément au détriment d'autre chose. - Formation continue - Formation européenne - Forum sur l'Education Nationale - Il existe un débat sur le point d'indice comme principe pour négocier des améliorations de rémunération . - il faudrait, à mon sens, arriver à reconstruire le temps de présence des enseignants autrement dans les établissements scolaires : il faut annualiser leur temps de service (l'application devra respecter un certain consensus au sein de l'EPLE afin de respecter une répartition (. - Il faut mettre un terme à la centralisation de l'orientation dans sa finalité c'est à dire regrouper l'ensemble des forces pour perdre et perdre dans l'avolution ! - Il me semble que la position particulière de la France vis à vis de l'OTAN doit enfin être normalisée. - Il ne s'agit pas de (. - Il serait temps que le gouvernement qui souhaite se débarrasser des fonctionnaires, qu'il mettre en place une formation à distance ( type CNED ), qui permette de préparer tous les concours internes. - Je ne suis pas un spécialiste mais faire évoluer le métier d'enseignant c'est aussi faire évoluer le cadre de l'enseignement . - Je pense que la Fonction Publique a un bel avenir devant elle et ceci dans tous les Ministères, pour peu que les départs à la retraite non remplaçés servent à augmenter considérablement le salaire des petites catégories et que ces mêmes petites catégories (C) soient rapidement valorisées à la (. - Je suis à priori un citoyenne comme les autres qui rencontre des difficultés chaque jour avec des services précédemment publics et qui ne le sont plus (services). - Je suis fonctionnaire et fière de l'être encore aujourd'hui. - je suis maitre auxiliaire depuis 2002, et mes états de services mettent en évidence plus de trois ans d'ancienneté dans le métier, je suis donc en contrat avec l'Etat jusqu'à ce jour. - je suis toujours sidérée de voir comme on généralise le métier d'enseignant. - Je viens de lire ma presse quotidienne et je suis choquée des propos du ministre du budget qui déclare que les fonctionnaires ont eu une augmentation du pouvoir d'achat de 3.5% par an depuis cinq ans. - L'âge du départ en retaite est fixé à 65 ans. - L'europe de la défense - L'une ou l'autre solution aura un coût, un coût important. - la défense doit se spcialiser régionalement nationalement et dans ses installations et stratégie mondiale (. - La discipline est vraiment une vertu, au sens le plus noble du terme, dont beaucoup de français attendent qu'elle soit bien pratiquée, aussi, dans l'administration, dans le respect des uns et des autres, car elle rejoint - par (. - La fermeture de ce dernier est prévu pour le mois de novembre 2007 ? - La France doit rejoindre l'organisation militaire intégrée. - La mise en place d'une véritable politique européenne de défense passe notamment par une multiplication des échanges entre écoles militaires européennes, voire une harmonisation à terme des formations. - La politique de défense en Europe est un vieux serpent de mer. - La possession d'un armement nucléaire autonome confère à la France une place particulière . - la sécurité de l'emploi /les bas salaires - La territoriale se place loin (. - Le développement d'une conscience européenne, en (. - le premier vers une salade, le second vers une carotte apellée promotion. - Le RMI est de 440 Euros. - Le salaire d'une AVS est de 990 Euros par mois avec un contrat de 6 ans. - Le service de l'Etat (noble tâche),. - Le service de ma tête, de ma grille, de mon orgueil, de (. - Le service de ma tronche - Le service des citoyens, - Le service du public, - Le service public, - le temps de travail des enseignants et leur traitement - Le traité constitutionnel qui a été refusé par les Français, est bien le symbole à mon sens des difficultés que nos dirigeants ont à clarifier les relations entre UE et OTAN. - Les Anglais seront toujours attachés à leur relation avec les Etats-Unis quant aux Allemands ils seront eux toujours attachés à l'OTAN. - Les attendus qui en découlent , avaient conduit le général de Gaulle à notre retrait des structures intégrées de l'OTAN ; - les maitres auxiliaires - Les pays de l'Europe se reposent tranquillement sur les Etats-Unis. - Les thèmes ne sont pas clairement répertoriés, les messages se succèdent sans réel lien les uns avec les autres. - , mais 90% des étudiants échouent à la première année de médecine (400 places pour 4000 candidats dans une fac de médecine) et à peu près autant échouent à l'entrée dans une école (. - Meilleur salaire pour plus de motivation - nous ne sommes plus des enseignants - "obligation de résultat : près de 90% de réussite aux bacs l'an dernier" ! - On dit volontiers que la discipline est la force des armées. - (ou si peu) Un statut pour enfin connaître nos heures dues Un (. - Par contre les salaires dans la territoriale, ce n'est pas formidable. - Partage simple des rôles entre UE et OTAN - Plus sérieusement,le vaste chantier auquel semble vouloir s'attelé le gouvernement sur les méthodes de (. - Pour commencer effectivement une Europe de la défense qui soit admise par les européens, Il faudrait définir un accord entre les pays européens, afin d'avoir un commandement unique pour les interventions extérieures concernant les catastrophes naturelles. - Pour revaloriser nos salaires je propose une autre référence : sachant qu'on estime qu'un agent C est considéré gagner plus d'argent car tous le 2 (. - pourquoi est ce que les enfants que l'on nous confie sont aussi turbulents et incapables de rester concentrés ? - pourquoi le recadrage bouffe t'il le temps imparti aux apprentissages ? - Pourquoi pas une télévision scolaire ? - pourquoi sommes nous obligés de devenir des éducateurs ? - Professeur (. - Quand je regarde l'émission « c'est pas sorcier », avec Fred et Jammy, je me dis que ce serait super d'avoir une chaîne de télévision entièrement dédiée à l'enseignement et à la formation. - Que faire ? - Quel est le but de ce forum ? - Quel rôle ? - quelle différence y a t-il entre un escargot et un fonctionnaire ? - Quelles actions ? - Quelles suites ? - rémunération le point d'indice à remplacer - revaloriser l'esprit de discipline - Sachant qu'il est obligatoire pour une AVS d'avoir (. - Si les fonctionnaires peuvent être mobile à l'intérieur de la fonction publique ( (. - Si un pas important a été franchi avec la création de l'agence européenne il me semble que (. - Si un salarié est capable de travailler au delà de cet âge pourqoui l'obliger de partir. - Simplifions leur la vie - Synthèse du forum sur l'évolution du métier d'enseignant au 28 octobre - titularisation - Traitement des fonctionnaires - Un contractuel doit voir son contrat transformer en cdi après 3années de ccd et fonctionnarisé au bout de 5ans ! - Un contractuel ne peut être (. - Un salarié qui a commencé sa vie professionnelle à 27, 28 ou même 30 ans à 65 (. - Un statut pour enfin avoir du temps. - Un statut pour les responsabilités assumées. - Un statut pour nos heures sup' non payées. - Un statut pour pouvoir gérer un budget légalement. - Voilà une question existancielle qui me dépasse. - Voir les dissenssions lors de la guerre du Golf, de la Côte d'Ivoire, de la Yougoslavie, de l'Irak.

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : TEC 10 du jour

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]
- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 30 octobre 2007 - Le Pôle Environnement et Développement Durable (EDD)
- DIREN Franche-Comté - Le Pôle Environnement et Développement Durable (EDD)

[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ]
- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - Admission concours AST - Publication: le dernier RAAr

[ www.geoportail.fr ]
- www.geoportail.fr/ - Geoportail

[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Prefecture Navigation - Mise à jour 30/10/2007

[ www.handicap.gouv.fr ]
- Mise en place du comité de suivi de la réforme de la politique du handicap - Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité - Mise en place du comité de suivi de la réforme de la politique du handicap
- www.handicap.gouv.fr/index.html - 23/10/2007 Mise en place du comité de suivi de la réforme de la politique du handicap

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 14/09/2007 Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) - 30/10/2007 Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2007 : reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour 30 communes de la Seine-Maritime - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- 404 - Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC)
- 404 - Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2007 : reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour 30 communes de la Seine-Maritime

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html - Avis d'attribution
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/espace_infos/avis_de_marches_publ/avis_dattribution/ - Avis d'attribution

[ www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr ]
- www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr/ - Hautes Alpes

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- inforoute - Ces travaux nécessiteront la condamnation temporaire de l'accès principal du bâtiment ce mercredi 31 octobre 2007 . L'accueil du public sera néanmoins assuré, avec un accès par la porte située "Rue du Docteur Bruyère". Lire le communiqué
- Document doc - Téléchargez le dossier
- inforoute - Téléchargez le dossier et consultez le disposif
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - Allocation pour la diversité dans la fonction publique - Année universitaire 2007-2008 - Ces travaux nécessiteront la condamnation temporaire de l'accès principal du bâtiment ce mercredi 31 octobre 2007. - L'accueil du public sera néanmoins assuré, avec un accès par la porte située "Rue du Docteur Bruyère". - Lire le communiqué - Réfection de l'entrée publique de la Préfecture - Téléchargez le dossier et consultez le disposif.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 26 visiteurs en ligne - 69 visiteurs en ligne - 81 visiteurs en ligne - 83 visiteurs en ligne - 87 visiteurs en ligne - 97 visiteurs en ligne - Mardi 30 Octobre 2007

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- www.idf.pref.gouv.fr/grenelle/grenelle_Idf.htm%20 - D ébat public Ile-de-France à Drancy le 17 octobre 2007 . voir le site : http://www.idf.pref.gouv.fr/grenelle/grenelle_Idf.htm

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - SITADEL : données trimestrielles - SITADEL : données trimestrielles
- www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 30/10/2007 : - Publication du 3e trimestre 2007 Tableaux trimestriels de statistiques de la construction neuve - SITADEL : données trimestrielles

[ www.inao.gouv.fr ]
- www.inao.gouv.fr/index.html - Textes publiés au JO Textes consolidés Cahiers des charges Procédure nationale d'opposition DIRECTIVES CAC
- www.inao.gouv.fr/public/home.php?pageFromIndex=textesPages/DIRECTIVES_CAC411.php~mnu=411 - DIRECTIVES CAC

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours - Les propriétaires de véhicules hors d'usage doivent obligatoirement passer par un démolisseur ou par. - Véhicules hors d' usage (VHU) agrément des éliminateurs.
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/actes_administratifs/raa_2007/08Recueil_des_actes_administratifs__Septembre_2007 - Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire Administrations, droits et démarches - Agriculture, forêts - Aménagement du territoire - Association... Fermeture au public des services de l'Etat Vendredi 2 novembre 2007 08 - Recueil des actes administratifs - Octobre 2007
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/enquetes/enquetes-sept-07 - Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/enquetes/enquetes-sept-07 - Véhicules hors d' usage (VHU) agrément des éliminateurs. Les propriétaires de véhicules hors d'usage doivent obligatoirement passer par un démolisseur ou par... Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours
- Préfecture d'Indre et Loire - Véhicules hors d' usage (VHU) agrément des éliminateurs.
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/La_lettre_des_services_de_l_Etat - Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire - Véhicules hors d' usage (VHU) agrément des éliminateurs. Les propriétaires de véhicules hors d'usage doivent obligatoirement passer par un démolisseur ou par... Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/pont-02-nov-07 - Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire Administrations, droits et démarches - Agriculture, forêts - Aménagement du territoire - Association... Fermeture au public des services de l'Etat - Véhicules hors d' usage (VHU) agrément des éliminateurs. Les propriétaires de véhicules hors d'usage doivent obligatoirement passer par un démolisseur ou par... Enquêtes Publiques : liste des enquêtes en cours La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire Administrations, droits et démarches - Agriculture, forêts - Aménagement du territoire - Association... Fermeture au public des services de l'Etat

[ www.insee.fr ]
- Insee - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Page d'accueil - INSEE PACA

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- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/10/2007, 09:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/10/2007, 11:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/10/2007, 13:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/10/2007, 15:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/10/2007, 17:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/10/2007, 20:21

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- www.isere.pref.gouv.fr/calculateur - Nouveau : Calculer vous-même le tarif de votre carte grise !
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Nouveau : Calculer vous-même le tarif de votre carte grise !

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- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - choisirsacontraception.fr - Découvrez le dispositif - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) lance une campagne d'information "La meilleure contraception, c'est celle que l'on choisit". - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Pour une université nouvelle - Pour vous aider à choisir - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - Un site pour comprendre la réforme de l'université. - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Vous envisager de passer votre permis ? - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes"

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- LE MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS EMMENE 2500 ENFANTS ET JEUNES AU MASTERS DE PARIS-BERCY - LE MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS EMMENE 2500 ENFANTS ET JEUNES AU MASTERS DE PARIS-BERCY
- www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - LE MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS EMMENE 2500 ENFANTS ET JEUNES AU MASTERS DE PARIS-BERCY - publié le: 29/10/2007

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- www.justice.gouv.fr/index.html - 29 octobre 2007 Insertion professionnelle des personnes handicapées : - 29 octobre 2007 Insertion professionnelle des personnes handicapées - 29 octobre 2007 Le rugby, pilier d'une intégration réussie - 29 octobre 2007 Réforme de la carte judiciaire: projet des CA Paris et Versailles - 30 octobre 2007 L'adoption internationale, une adoption subsidiaire Interview de Laure de Choiseul - Rachida Dati a présenté les projets de schéma d'organisation judiciaire des cours d'appel de Paris et de Versailles - Rachida Dati au palais de justice de Paris, entourée de g à dr de la photo, de Marc Moinard, Secrétaire Général, Laurent Le Mesle et Jean-Claude Magendie, procureur général et premier président de la cour d'appel de Paris, Alain Nuée et Jean-Amédée Lathoud, premier président et procureur général de la cour d'appel de Versailles - Crédits photo : Chrystèle Lacène - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendue, le 29 octobre, à la cour d'appel de Paris pour y présenter le projet de schéma d'organisation judiciaire des cours d'appel de Versailles et de .
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- Soins palliatifs et accompagnement des personnes en fin de vie - BALLADUR Edouard. - Grenelle de l'environnement : rapport général - Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables; - Présidence de la République. - Secrétariat d'Etat à l'écologie. - TUOT Thierry. - Une Ve République plus démocratique - Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République

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- Site INTERNETde la DRE Languedoc-Roussillon - La conjoncture dans le BTP en Languedoc-Roussillon au 30 octobre 2007 - La conjoncture dans le BTP en Languedoc-Roussillon au 30 octobre 2007
- www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr/index.html - La conjoncture dans le BTP en Languedoc-Roussillon au 30 octobre 2007 - Mise à jour : 30/10/2007 :

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- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - LOI n° 2007-1544
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - LOI n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - LOI n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon - Rapport du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=HRUX0710990X - Rapport - Rapport du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République

[ www.legrenelle-environnement.fr ]
- Document pdf - - les s ynthèses des principales mesures du groupe 1

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- www.lgvpaca.fr/ - Ligne Grande Vitesse PACA

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- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 30 octobre 2007 - « Ça déborde ! - Conservatoires d'espaces naturels, agriculture, agriculteurs : un partenariat durable - De 2001 à 2004, la Fédération des Conservatoires a collaboré avec l’ - En savoir plus - INRA de Mirecourt et (. - La réduction des déchets : une (. - Semaine de la Réduction des Déchets du 3 au 11 novembre 2007 - Une semaine pour apprendre à réduire nos déchets

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- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - Concours de recrutement - le 30/10/2007 - Les maires de la Marne - site: 30/10/2007
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/publications/concours_de_recrutem/ - Concours de recrutement
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/coll_loc/les_elus/les_elus/view - Les maires de la Marne

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- Page d'accueil du site de la DSDS de la Martinique-Centre - Cliquez sur " Dèdèz ", l'Aedes Aegypti, pour visionner la vidéo - ( informations for the anglophone travellers) - :: Informations pour les voyageurs anglophones :: - :: Informations pour les voyageurs francophones:: - Vous arrivez en Martinique - Vous arrivez en Martinique ( You arrive to Martinique) - Vous quittez la Martinique - Vous quittez la Martinique ( You leave Martinique)
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- Préfecture de la Mayenne - Déplacement en Mayenne de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
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- Telecom.gouv.fr - 30 octobre 2007 - Bourses technologiques Télécoms mobiles - L'IE Club, le GET et Seventure partners organisent le 8 novembre prochain les Bourses technologiques Télécoms mobiles à Télécom Paris (*). - Aides dans les lieux de vie : quelle position pour l'industrie française ? - Ce rendez-vous, destiné aux PME, propose aux (. - Lire la suite - Livre blanc 2007 sur la gestion des noms de domaine

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- www.meteofrance.com/FR/mameteo/prevReg.jsp?LIEUID=REG19 - Météo en PACA

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- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr/ - Observation des territoires et de la métropolisation

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- L'Etat pour la Meurthe-et-Moselle - En savoir plus
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- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - CommerceCommission départementale d'équipement commercial La commission départementale d'équipement commercial (CDEC) s'est réunie le 24 octobre 2007 pour examiner deux projets : En savoir plus - commerceCommission départementale d'équipement commercialLa commission départementale d'équipement commercial (CDEC) s'est réunie le jeudi 18 octobre 2007 pour examiner un projet. - ConcoursUne Classe Préparatoire Intégrée ô Egalité des chances ö s'ouvre à l'Ecole Nationale de la Magistrature en 2008 Au titre de la politique de rétablissement de l'égalité des chances, Mme la Garde des sceaux, ministre de la Justice a demandé à l'Ecole Nationale de la magistrature de créer une classe préparatoire intégrée au premier concours d'accès à l'Ecole Nationale de la magistrature. - En savoir plus - En savoir plus Document 1 - En savoir plus Document 1 Document 2 - mardi 30 octobre 2007 09:23 - mardi 30 octobre 2007 11:23 - mardi 30 octobre 2007 13:22 - mardi 30 octobre 2007 15:22 - mardi 30 octobre 2007 17:23 - mardi 30 octobre 2007 20:22 - Sécurité civileMichèle Alliot-Marie en visite au centre de déminage d'Essey-et-MaizeraisMichèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales s'est rendu vendredi 19 octobre au centre de déminage d'Essey-et-Maizerais, école qui forme les démineurs de l'ensemble du territoire national. - Sécurité routièreVacances de la Toussaint : Appel à la vigilance et à la prudence sur la routeA l'occasion des vacances de la Toussaint qui débutent ce soir, et qui sont chaque année marquée par une circulation importante sur les routes, la préfecture rappelle à l'ensemble des usagers de la route la nécessité de respecter les règles de conduite.

[ www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/./?liste=573 - liste 1
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- minefe.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - le communiqué de presse
- minefe.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - Lire le discours
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 30 octobre 2007 - Loi Tepa - mode d'emploi pour les heures supplémentaires - Discours de Christine Lagarde lors de l'inauguration de l'exposition "des bêtes et des hommes" à la Villette - Lire le discours - exemples à l'aide de bulletins de paie, - Le marché du travail en août 2007 - Le document - Le marché du travail en septembre 2007 - le communiqué de presse - le document - Notes bleues de Bercy : dernier numéro - que disent les sondages ? - réponses à dix questions que vous vous posez, - Voir la suite
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- PROGRAMME CONFIANCE, CROISSANCE, EMPLOI - Voir la suite

[ www.minefi.gouv.fr ]
- www.minefi.gouv.fr/notes_bleues - dernier numéro

[ www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Colloque National "Sport au féminin" publié le: 30/10/2007 écrit par : ACTUALITES - La DDJS des Côtes d'Armor organise un Colloque National "Sport au féminin" le samedi 10 novembre 2007 au centre des congrès de St Brieuc. - Maryvonne (.

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Document - Télécharger la plaquette des formations
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- MJS PACA - Accueil - Guide du logiciel - Pleine Nature - Prenez connaissance des textes concernant la pratique des activités de pleine nature dans le 04 - Télécharger le guide d'utilisateur du logiciel CRA SKI pour les directeurs des écoles de ski qui souhaitent formuler une demande d'agrément afin de recevoir des stagiaires en formation ski alpin et ski nordique.
- MJS PACA - Accueil - vendredi 30 novembre à 14H30

[ www.modernisation.gouv.fr ]
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - Autant de chantiers qui peuvent aujourd'hui être financés par le secteur privé. - Entretenir une flotte d'hélicoptères, édifier un nouvel hôpital, ouvrir une voie navigable. - Focus sur un outil mis en lumière lors des 1ères Rencontres Internationales des. - Grâce à un nouveau contrat destiné à améliorer l'efficacité de l'action publique. - Partenariats publics privés : un modèle nouveau d'investissement public - Son nom : le partenariat public privé (PPP).
- www.modernisation.gouv.fr/info-de-la-semaine/article/6/partenariats/index.html - Lire la suite

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ]
- Sites des DRIRE - Menu - Dernière mise à jour : 30/10/2007

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071023_135901_concoursexternedadjointde.txt - - Concours externe d'adjoint spécialisé de police scientifique et technique - liste des candidats admissibles
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071023_140331_concoursinternedadjointsp.txt - - Concours interne d'adjoint spécialisé de police scientifique et technique - liste des candidats admissibles
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071029_162929_recrutementd1ouvrierprofe.txt - - Recrutement d'1 ouvrier professionnel en contrat PACTE
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071029_164607_recrutementparconcoursde3.txt - - Recrutement par concours, de 3 ouvriers professionnels
- L'Etat à votre service dans le Nord - 30/10/2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - Concours externe d'adjoint spécialisé de police scientifique et technique - liste des candidats admissibles
- L'Etat à votre service dans le Nord - Concours interne d'adjoint spécialisé de police scientifique et technique - liste des candidats admissibles
- L'Etat à votre service dans le Nord - Recrutement d'1 ouvrier professionnel en contrat PACTE
- L'Etat à votre service dans le Nord - Recrutement par concours, de 3 ouvriers professionnels

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_kirzewski_20071023_135901_concoursexternedadjointde.txt - - Concours externe d'adjoint spécialisé de police scientifique et technique - liste des candidats admissibles
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- L'Etat à votre service dans le Nord - 30/10/2007
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- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 30 octobre 2007

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- www.ort-paca.fr - Observatoire régional des transports PACA

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- Equipement en PACA - 6 juillet 2007 : lancement du Grenelle de l'Environnement - 6 juillet 2007 : lancement du Grenelle de l'Environnement
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- www.parles.fr - Contournement autoroutier d'Arles

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Fermeture de la Préfecture et de certains services déconcentrés le 2 novembre 2007
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - LE PERMIS A 1 EURO PAR JOUR
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - A l'occasion de la Toussaint, les services de la Préfecture du Pas-de-Calais et des Sous-Préfectures, ainsi que certains services déconcentrés de l'Etat, seront fermés au public ce vendredi 2 novembre. - Fermeture de la Préfecture et de certains services déconcentrés le 2 novembre 2007 - LE PERMIS A 1 EURO PAR JOUR

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- La semaine du développement aura lieu du 1er au 7 avril 2008 - » La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2008
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : mardi 30 octobre 2007 - Formation des commissaires enquêteurs. - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2008 mardi 30 octobre 2007
- Formation des commissaires enquêteurs. Session du 17 octobre 2007 - » Formation des commissaires enquêteurs. Session du 17 octobre 2007 :

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- Accueil - Le Forum de la Performance - 30-10-2007
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 30-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Effort financier de l'État en faveur des collectivités locales"30-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Effort financier de l'État en faveur petites et moyennes entreprises"24-10-2007 : Liste des opérateurs de l'État 2008 (format "MS Excel")22-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Formation professionnelle"18-10-2007 : Budget infos n°10, dossier spécial PLF 2008

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 30 Octobre 2007

[ www.pref93.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Actualités de la DRIAF Mise en ligne de la rubrique indice des fermages 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur les 15 sites en Ile-de-France pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités, haras, golfs,...). Plus d'informations auprès des Cham

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves - Principes généraux - Le 20/11/2002 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Mardi30 octobre 2007
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux - Epaves - Principes généraux
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
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[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/ - Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 11H30 : Assemblée Nationale - Réunion du groupe UMP 12h30 : Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Intervention aux 4èmes rencontres de la croissance 15h00 : Assemblée nationale _ Questions d'actualité Départ pour la Corse - 11H30 : Assemblée Nationale - Réunion du groupe UMP 12h30 : Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Intervention aux 4èmes rencontres de la croissance 15h00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité Départ pour la Corse - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/10/2007, 09:19 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/10/2007, 11:00 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/10/2007, 12:43 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/10/2007, 15:15 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/10/2007, 17:02 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 30/10/2007, 19:29 - 29-10-2007 00:00 - 30-10-2007 16:38 - 30-10-2007 18:54 - C'est la conclusion du Grenelle de l'environnement dans ce domaine des déchets, à l'heure où Jean-Louis Borloo lance la Semaine de la réduction des déchets, qui se tient du 3 au 11 novembre dans toute la France. - C'est une refonte d'envergure qu'a présenté Edouard Balladur, le 29 octobre, au chef de l'Etat, à l'issue des travaux du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage de la Ve République. - Calculer les émissions en CO2 de l'aviation - Coup d'oeil sur les « - De même, des agents de droit privé pourront rejoindre ponctuellement une administration pour lui apporter une qualification technique spécialisée. - Des mesures d'urgence pour la filière pêche - gouv.fr » - La priorité du Gouvernement n'est plus le seul traitement des déchets mais leur prévention. - Les fonctionnaires pourront désormais plus facilement exercer de nouvelles fonctions dans une autre administration que celle d'origine, une collectivité territoriale ou un organisme parapublic par le biais de la "mise à disposition" (MAD). - Michel Barnier a réuni, le 30 octobre, les professionnels des filières pêche et aquaculture à la table du Conseil supérieur de la pêche. - Réduction des déchets : une mobilisation toujours plus forte - Un décret simplifie la mobilité des fonctionnaires - Une filière en difficulté pour laquelle le Gouvernement souhaite mettre en oeuvre, outre des mesures d'urgence, un plan pour une pêche durable. - Ve République : un paysage institutionnel renouvelé et clarifié
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007
- Actualités - La gendarmerie à l'heure européenne - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] Lancement du cycle "Emploi-pouvoir d'achat" 23/10/2007 Traité réformateur : un accord historique entre les Vingt-Sept 19/10/2007 La gendarmerie à l'heure européenne 18/10/2007 Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007
- Actualités - Lancement du cycle "Emploi-pouvoir d'achat" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] Lancement du cycle "Emploi-pouvoir d'achat" 23/10/2007 Traité réformateur : un accord historique entre les Vingt-Sept 19/10/2007 La gendarmerie à l'heure européenne 18/10/2007 Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007
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- Actualités - Des mesures d'urgence pour la filière pêche - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Des mesures d'urgence pour la filière pêche
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/grenelle_environnement_913/ - Le Grenelle de l'environnement Après quatre mois de débats qui ont généré un millier de propositions, Nicolas Sarkozy, Jean-Louis Borloo et plusieurs membres du Gouvernement ont présenté, le 25 octobre, les conclusions du Grenelle de l'environnement. Questions réponses - le thème de la semaine En quoi consiste la réforme de la carte judiciaire ? Agenda du jour François Fillon 11H30 : Assemblée Nationale - Réunion du gr
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57810&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Ve République : un paysage institutionnel renouvelé et clarifié C'est une refonte d'envergure qu'a présenté Edouard Balladur, le 29 octobre, au chef de l'Etat, à l'issue des travaux du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage de la Ve République. Dossier Le Grenelle de l'e
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57810&debit=2 - BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Ve République : un paysage institutionnel renouvelé et clarifié C'est une refonte d'envergure qu'a présenté Edouard Balladur, le 29 octobre, au chef de l'Etat, à l'issue des travaux du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage de la Ve République. Dossier Le Grenelle de l'environnement Après

[ www.publicsenat.fr ]
- www.publicsenat.fr/programmes - Erasmus - L'Europe et nous

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 30/10/2007 :

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - 44 000 emplois non salariés non agricoles en Auvergne - à partir du jeudi 27 mars 2008 pour la deuxième partie (départementale) - Au terme d'une période d'échange de 6 mois avec le préfet de région, autorité de gestion du programme, la Commission européenne a officiellement approuvé le 19 octobre dernier le programme opérationnel FEDER de l'Auvergne pour la période 2007-2013. - Avis d'appel public à la concurrence - Certificat de capacité profesionnelle de conducteur de taxi - Date limite de réception des offres : 26 novembre 2007 à 12H00. - de Riom et de Thiers seront fermés le vendredi 2 novembre 2007 - En Auvergne entre 1989 et 2005, l'emploi non salarié non agricole et sa part dans l'emploi total non agricole ont d'abord diminué, puis ont enregistré un certain renouveau ces dernières années. - En savoir + - "Ensemble des assurances du patrimoine immobilier, mobilier, de la flotte automobile et de la responsabilité civile exploitation de la préfecture de la région Auvergne, préfecture du Puy-de-Dôme " - Fin 2005, l'Auvergne compte 44 000 non-salariés non agricoles, soit 9 % des 493 000 emplois non agricoles de la région. - Intitulé du marché : - L'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - session 2008 - se déroulera dans le département du Puy-de-Dôme le : - La clôture des inscriptions est fixée au mardi 18 décembre 2007 pour les candidats s'inscrivant à la 1ère et 2ème partie et au lundi 28 janvier 2008 pour les candidats s'inscrivant seulement à la deuxième partie. - Le Programme opérationnel FEDER 2007-2013 approuvé par la Commission européenne - Les services de la Préfecture du Puy-de-Dôme et des Sous-préfectures d'Ambert, d'Issoire, - lundi 18 février 2008 pour la première partie (nationale) - Mise à jour : 30 octobre 2007
- Marché public - Date limite de réception des offres : 26 novembre 2007 à 12H00. En savoir +

[ www.regionpaca.fr ]
- www.regionpaca.fr/ - Conseil Régional PACA

[ www.rff.fr ]
- www.rff.fr/pages/projets/ficheregion.asp?lg=fr&code=20 - Réseau Ferré de France

[ www.sante.gouv.fr ]
- accueil - 19/10/07 Comptoir des Minéraux et des Matières Premières situé à Aulnay-sous-Bois (CMMP) en Seine Saint Denis: Informations pour les populations riveraines ayant habité au voisinage du CMMP entre 1938 et 1975 - 26/10/07 Publication du rapport de l'IGAS sur le contrôle du conseil départemental de l'ordre des médecins de Paris - 30/10/07 Moyens financiers et humains supplémentaires pour lutter contre l'épidémie de dengue en Martinique et en Guadeloupe

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Moyens financiers et humains supplémentaires pour lutter contre lâÇÖépidémie de dengue en Martinique et en Guadeloupe - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - Moyens financiers et humains supplémentaires pour lutter contre l'épidémie de dengue en Martinique et en Guadeloupe

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Allocation pour la diversité dans la fonction publique - Le 30/10/2007 - une bourse pour préparer des concours de la fonction publique
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/allocation_pour_la_d/view - Allocation pour la diversité dans la fonction publique

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/index.html - (360 votes) - (362 votes) - (363 votes) - (364 votes) - (365 votes) - (367 votes) - 50 ans d'aventure spatiale vu par le CNES - Ces images retracent depuis le lancement du Spoutnik 50 ans de. - Retrouvez jusqu'au 1er janvier 2008 une exposition des 80 plus belles images de la conquête spatiale sélectionnées par le CNES.
- 50 ans d'aventure spatiale vu par le CNES - 50 ans d'aventure spatiale vu par le CNES - suite...

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 14/09/2007 Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) - 30/10/2007 Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2007 : reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour 30 communes de la Seine-Maritime - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- phpMyVisites : Open source analýza a statistiky návÅítÄøvnosti webu = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC)
- phpMyVisites : odprtokodna aplikacija za statistiko ter analizo prometa na spletni strani = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2007 : reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour 30 communes de la Seine-Maritime

[ www.senat.fr ]
- PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA SÉCURITÉ DES MANÈGES, MACHINES ET INSTALLATIONS POUR FÊTES FORAINES OU PARCS D'ATTRACTION - Lire le dossier
- PROPOSITION DE LOI D'ORIENTATION SUR LES FINANCES LOCALES RELATIVE À LA SOLIDARITÉ FINANCIÈRE ET LA JUSTICE FISCALE - Lire le dossier
- www.senat.fr/index.html - 30/10/2007 :Etude de législation comparée : la prescription de l'action publique en matière de viol. - 30/10/2007 :Étude de législation comparée : La prescription de l'action publique en matière de viol 30/10/2007 :Rapport de M. André DULAIT sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté européenne et ses Etats membres 29/10/2007 :Avis de M. Dominique BRAYE sur le projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux 26/10/2007 :Rapport de M. Pierre HÉRISSON sur la proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction 25/10/2007 :Rapport de groupe interparlementaire d'amitié : Le Trentin Haut Adige : au carrefour d'identités européennes plurielles, un modèle de cohabitation harmonieuse - 30/10/2007 :Étude de législation comparée : La prescription de l'action publique en matière de viol 30/10/2007 :Rapport de M. Henri de RICHEMONT sur la proposition de loi permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés 30/10/2007 :Rapport de M. André DULAIT sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté européenne et ses Etats membres 29/10/2007 :Avis de M. Dominique BRAYE sur le projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux 26/10/2007 :Rapport de M. Pierre HÉRISSON sur la proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction - 30/10/2007 :Proposition de loi de Mme Michelle DEMESSINE et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés 29/10/2007 :Proposition de loi organique de M. Jean Louis MASSON tendant à remédier à l'absentéisme parlementaire par une interdiction stricte de cumul avec toute fonction exécutive locale 29/10/2007 :Projet de loi organique de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française 29/10/2007 :Projet de loi de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française 26/10/2007 :Proposition de loi de M. Guy FISCHER et plusieurs de ses collègues tendant à instituer le 27 mai une journée nationale - Amendements déposés sur ce texte - Compte rendu des débats du 30 octobre - Conclusions de la commission des affaires économiques (texte examiné en séance publique) - de la Résistance - Finances locales - Le Sénat examine, en séance publique, mardi 30 octobre, la proposition de loi d'orientation sur les finances locales, relative à la solidarité financière et à la justice fiscale - Le Sénat examine, en séance publique, mardi 30 octobre, la proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction - Lire le dossier - Proposition de loi - Rapport de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission des Finances - Rapport de M. Pierre Hérisson, fait au nom de la commission des affaires économiques - Sécurité des manèges - Texte de la proposition de loi de M. François Marc - Texte de la proposition de loi de M. Pierre Hérisson
- proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction - Texte de la proposition de loi de M. Pierre Hérisson
- proposition de loi d'orientation sur les finances locales relative à la solidarité financière et la justice fiscale - Texte de la proposition de loi de M. François Marc
- proposition de loi visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés - Proposition de loi de Mme Michelle DEMESSINE et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés
- La prescription de l'action publique en matière de viol - Étude de législation comparée : La prescription de l'action publique en matière de viol
- Sénat [communiques de presse] - Etude de législation comparée : la prescription de l'action publique en matière de viol.
- Aujourd'hui sur Public Sénat - 18h35 - 18h45 L'Europe et nous
- Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction - Rapport de M. Pierre Hérisson, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction - Conclusions de la commission des affaires économiques (texte examiné en séance publique)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des États membres relatif au financement des aides de la Communauté au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2008-2013 conformément à l'accord de partenariat - Rapport de M. André DULAIT sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté européenne et ses Etats membres
- Proposition de loi d'orientation sur les finances locales relative à la solidarité financière et la justice fiscale - Rapport de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission des Finances
- Proposition de loi d'orientation sur les finances locales relative à la solidarité financière et la justice fiscale - Conclusions de la commission des affaires économiques (texte examiné en séance publique)
- Proposition de loi permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés - Rapport de M. Henri de RICHEMONT sur la proposition de loi permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/index.html - Bison Futé - Prévisions de circulation du 31 octobre au 7 novembre - Calendrier - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle : paiement en ligne jusqu'au 20 novembre - DECOUVRIR - Pôles - L'Année polaire internationale - Trêve - Location : expulsion interdite jusqu'au 15 mars 2008

[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - Cinq dispositifs embarqués de contrôle sanction automatisé (radars automatiques mobiles) sont actuellement en service dans le département de la Somme. - Prévisions du 29 octobre au 04 novembre 2007
- Document doc - Cinq dispositifs embarqués de contrôle sanction automatisé (radars automatiques mobiles) sont actuellement en service dans le département de la Somme. Suite

[ www.sortezrevenez.fr ]
- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité

[ www.strategie.gouv.fr ]
- "Les réalités sociales françaises à l'aune européenne" ou le portrait social des Français dans l'Europe - Centre d'Analyse Stratégique - "Les nouvelles réalités sociales européennes" DOSSIER : le portrait social des Français dans l'Europe Colloque réalisé en partenariat avec la Représentation permanente en France de l'Union européenne Lundi 29 octobre 2007
- www.strategie.gouv.fr/index.html - "Les nouvelles réalités sociales européennes" DOSSIER : le portrait social des Français dans l'Europe Colloque réalisé en partenariat avec la Représentation permanente en France de l'Union européenne Lundi 29 octobre 2007

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - A3 (Bondy) : sortie 3 fermée  - 30/10/2007 à 16:15

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Fonctionnaires d'Etat : une mise à disposition facilitée - Location : expulsion interdite jusqu'au 15 mars 2008 - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle : paiement en ligne jusqu'au 20 novembre

[ www.telecom.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - 30 octobre 2007 - Bourses technologiques Télécoms mobiles - L'IE Club, le GET et Seventure partners organisent le 8 novembre prochain les Bourses technologiques Télécoms mobiles à Télécom Paris (*). - Aides dans les lieux de vie : quelle position pour l'industrie française ? - Ce rendez-vous, destiné aux PME, propose aux (. - Lire la suite - Livre blanc 2007 sur la gestion des noms de domaine
- Telecom.gouv.fr - Lire la suite
- Telecom.gouv.fr - Aides dans les lieux de vie : quelle position pour l'industrie française ?
- Telecom.gouv.fr - Livre blanc 2007 sur la gestion des noms de domaine

[ www.ter-sncf.com ]
- Ter-sncf.com - Région Provence Alpes Côte d'Azur - SNCF PACA

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 26/10/2007 - Chiffres de la délinquance - septembre 2007 Les chiffres de la délinquance du mois de septembre 2007 ont été communiqués lors du point presse du 17 octobre.--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/chiffres_de_la_delin_1/view - 26/10/2007 - Chiffres de la délinquance - septembre 2007 Les chiffres de la délinquance du mois de septembre 2007 ont été communiqués lors du point presse du 17 octobre.--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/fermeture_des_admini_1/view - 30/10/2007 - Fermeture d'administrations le 2 novembre En raison de la Toussaint, plusieurs services seront fermés le vendredi 2 novembre.-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/operation_de_securit_1/view - 30/10/2007 - Opération de sécurité routière le 31 octobre Une importante opération de sécurité routière aura lieu dans le Territoire de Belfort le mercredi 31 octobre ainsi que tout le week-end de la Toussain...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - 30/10/2007 - Opération de sécurité routière le 31 octobre 30/10/2007 - Fermeture d'administrations le 2 novembre 26/10/2007 - Etat de catastrophe naturelle - Courcelles - Grosne et Recouvrance 26/10/2007 - Monoxyde de carbone - campagne de prévention 26/10/2007 - Chiffres de la délinquance - septembre 2007Actualité des services de l'Etat

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] La commission parlementaire adopte une résolution sur le changement climatique Concentrations: la Commission autorise la création d'une entreprise commune entre AREVA NP et Mitsubishi Heavy Industries Budget 2008 : le Parlement européen vote en première lecture Nicolas Sarkozy appelle à la création d'une Union de la Méditerranée
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] La commission parlementaire adopte une résolution sur le changement climatique Concentrations: la Commission autorise la création d'une entreprise commune entre AREVA NP et Mitsubishi Heavy Industries Budget 2008 : le Parlement européen vote en première lecture
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] La commission parlementaire adopte une résolution sur le changement climatique
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[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Les dernières statistiques mensuelles : septembre 2007 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Fin septembre 2007, 1 942 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- Le RSA expérimenté dans 8 départements -Brèves - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Le RSA expérimenté dans 8 départements
- Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Les centres locaux d'information et de coordination gérontologique
- Les centres locaux d'information et de coordination gérontologique -Droits des personnes âgées - Grands dossiers - Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Les centres locaux d'information et de coordination gérontologique
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques/etudes-recherche/publications-dares/premieres-informations-premieres-syntheses/2007-452-emploi-interimaire-au-deuxieme-trimestre-2007-leger-repli-du-nombre-interimaires-apres-hausse-tres-forte-du-premier-trimestre-6818.html - 2007-45.2 - L'emploi intérimaire au deuxième trimestre 2007 : léger repli du nombre d'intérimaires après la hausse très forte du premier trimestre
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (10 octobre 2007) Un décret paru au Journal Officiel du 28 septembre, donne de la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations du revenu de solidarité active (RSA) ainsi que d'une simplification d'accès aux contrats aidés. - (30 octobre 2007) 2007-44.1 - L'épargne salariale en 2005 : plus de quatre salariés sur dix perçoivent une prime 2007-45.2 - L'emploi intérimaire au deuxième trimestre 2007 : léger repli du nombre d'intérimaires après la hausse très forte du premier trimestre - (30 octobre 2007) Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 est en baisse de 1,4 % (-28 000) au mois de septembre en données corrigées des variations saisonnières (-1,8 % pour les hommes et -1,0 % pour les femmes). - A noter également la parution, au JO du 6 octobre, d'un décret relatif à l'expérimentation du RSA mise en ouvre en faveur des bénéficiaires de l'allocation de parent isolé et du revenu minimum d'insertion. - Cycle emploi pouvoir d'achat - Fin septembre 2007, 1 942 600 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1 - Le RSA expérimenté dans 8 départements - Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 décroît de 9,0 % (-9,2 % pour les hommes et -8,8 % pour les femmes).

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 30/10/2007 :

[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- www.var.equipement.gouv.fr/ - Var
- internet de la dde du var - Présentation de la réforme de l'application du droit des sols - Présentation de la réforme de l'application du droit des sols
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Diaporama présenté aux communes - Le tunnel de toulon - Présentation de la réforme de l'application du droit des sols

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/ - Vaucluse

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Bilan des opérations de contrôle routier du week-end des 27 et 28 octobre - Détail des contrôles routiers du 27 octobre au 2 novembre - Fermeture au public des services administratifs le vendredi 2 novembre

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 30 Octobre 2007 - Constitution : vers une réforme des institutions ? - Loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon Projet de loi organique et projet de loi tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie françaiseProjet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mardi 30 octobre 2007 à 09h54 - Actualisation le mardi 30 octobre 2007 à 09h54 Prochaine édition le mardi 30 octobre 2007 à 16h00 - Actualisation le mardi 30 octobre 2007 à 15h53 - Actualisation le mardi 30 octobre 2007 à 15h53 Prochaine édition le mercredi 31 octobre 2007 à 10h00 - Carte de référence : 30102007_10 Bulletin émis le : 30/10/2007 à 09:16:33 Prochain bulletin le : 30/10/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 30102007_16 Bulletin émis le : 30/10/2007 à 15:23:09 Prochain bulletin le : 31/10/2007 à 10:00:00

[ www.ville.gouv.fr ]
- www.ville.gouv.fr/index.html - Quatre sites pilotes ont été retenus pour 2007 : Jeumont (59), Marseille (13), Ermont et agglomération (95) et Lyon (69).

[ www.vosges.pref.gouv.fr ]
- Préfecture des Vosges - Mise en service d'un nouveau radar automatique à LA BAFFE
- www.vosges.pref.gouv.fr/index.html - Mise en service d'un nouveau radar automatique à LA BAFFE

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=30&mois_affiche=10 - 30

[ www2.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www2.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html - 30 octobre 2007 - Grenelle de l'environnement : - les synthèses des principales mesures du groupe 1 - Les tables rondes finales - Octobre 2007 - Premier rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Franchir les étapes pour rendre effectif le droit au logement opposable

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