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Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 18.10.2007

[ 10.66.32.3:8080 ]
- 10.66.32.3:8080/portail/sections/revues_de_presse/le_grenelle_de_l_env/downloadFile/file/reuniongrenelle_diapo - compte rendu de la journée - consultation régionale en images La démarche doit aboutir fin octobre à l'élaboration d'un plan d'actions national de 15 à 20 mesures concrètes et quantifiables, recueillant un accord le plus large possible des participants ( http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/ ) - la consultation régionale en images

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Commission nationale d’hémovigilance - Nouvelle commission en ligne : la Commission nationale d'hémovigilance
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Nouvelle commission en ligne : la Commission nationale d'hémovigilance (18/10/07)

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 18/10/2007 - Comment conserver les aliments ? - Dans le cadre de la semaine du goût, Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, a dévoilé les principaux résultats du baromètre de l'alimentation le 16 octobre 2007. - Déplacement de Michel BARNIER : Cantal - DLC, DLUO, quelle différence ? - Michel Barnier dévoile les résultats du 2ème baromètre de l'alimentation
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/assises-agriculture - LES ASSISES DE L'AGRICULTURE : des objectifs partagés pour la politique agricole
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/deplacement-michel1932 - Déplacement de Michel BARNIER : Cantal
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/michel-barnier-devoile - Michel Barnier dévoile les résultats du 2ème baromètre de l'alimentation

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Amendements déposés sur ce texte
- PROJET DE LOI - Petite loi

[ cg89.fr ]
- cg89.fr/ - Conseil Général de l'Yonne

[ cheminsdememoire.gouv.fr ]
- cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - La convention de La Haye, signée par 44 pays, règle le sort des prisonniers de guerre. - Le 18 Octobre 1907

[ ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr/mise/index.htm - Mise

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - Conjoncture de juillet et août: un été très humide et frais, des difficultés sur la récolte des céréales, foins et légumes, une production de lait en hausse avec une progression des prix inhabituelle - Conjoncture de septembre 2007: une belle fin d'été, la fièvre catarrhale ovine perturbe les marchés. - du 16 octobre 2007 - du 27 septembre 2007 - La prime à la brebis en 2007 (123 Ko) (12/10/2007) - La production de lait manchoise (546 Ko) (19/09/2007) - Le thème de la publication du mois de juin 2007 est : - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Foret de la Manche est la suivante : - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 est : - Les contrôles conditionnalité 2006 (155 Ko) (11/07/2007) - Morosité des marchés aux bovins (voir conjoncture agricole du mois de juin) - Un mois de juin très humide : des fenaisons impossibles, difficultés pour la mise en place des légumes d'hiver et la récolte des pommes de terre.
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - Conjoncture de juillet et août: un été très humide et frais, des difficultés sur la récolte des céréales, foins et légumes, une production de lait en hausse avec une progression des prix inhabituelle - Conjoncture de septembre 2007: une belle fin d'été, la fièvre catarrhale ovine perturbe les marchés. - du 16 octobre 2007 - du 27 septembre 2007 - La prime à la brebis en 2007 (123 Ko) (12/10/2007) - La production de lait manchoise - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Foret de la Manche est la suivante : - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 est :
- Document pdf - Dispositif de transfert de quantités de référence laitière sans terre campagne laitière 2007-2008 : Les producteurs laitiers souhaitant obtenir des quantités supplémentaires avec une contrepartie financière, sont invités à retirer l - Dispositif de transfert de quantités de référence laitière sans terre campagne laitière 2007-2008 : Les producteurs laitiers souhaitant obtenir des quantités supplémentaires avec une contrepartie financière, sont invités à retirer les dema
- Document pdf - Un mois de juin très humide : des fenaisons impossibles, difficultés pour la mise en place des légumes d'hiver et la récolte des pommes de terre. Morosité des marchés aux bovins (voir conjoncture agricole du mois de juin )
- Document pdf - Conjoncture de septembre 2007 : une belle fin d'été, la fièvre catarrhale ovine perturbe les marchés.
- Document pdf - - La prime à la brebis en 2007 (123 Ko) (12/10/2007)
- Document pdf - - Les contrôles conditionnalité 2006 (155 Ko) (11/07/2007)
- Document pdf - - La production de lait manchoise
- Document pdf - - La production de lait manchoise (546 Ko) (19/09/2007)

[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- Untitled Document - COMMUNIQUE : Suppression de l'obligation de mise en jachère pour la campagne 2008 Localisation des couverts environementaux le long des cours d'eau (bandes enherbées) - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 Note d'information Formulaire de demande
- DDAF-DRAF Nors Pas de Calais - BP 505 - 59022 LILLE cedex - à l'attention de Mr Mathieu - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 - Demande d'aide - Dossier de demande d'habilitation : renseignements et pièces à fournir - Formulaire de demande - "HABILITATION DES ORGANISMES AGRICOLES DANS LE CADRE DU SYSTEME DE CONSEIL AGRICOLE" - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 - Indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitiere ACAL - jeudi, 18 octobre, 2007 - la circulaire DGER sur le système de conseil agricole N° - Les organisations agricoles souhaitant être habilités doivent envoyer leur dossier avant le 1 décembre 2007 à la DRAF Nord Pas de Calais - Cité Administrative - Marché à procédure adaptée pour l'acquisition de matériels informatique date limite de réponse 15/10 - Note d'information - vendredi, 5 octobre, 2007
- Document pdf - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 Note d'information Demande d'aide annexes
- Document pdf - Marché à procédure adaptée pour l'acquisition de matériels informatique date limite de réponse 15/10
- Document pdf - COMMUNIQUE : Suppression de l'obligation de mise en jachère pour la campagne 2008
- Document pdf - COMMUNIQUE : Suppression de l'obligation de mise en jachère pour la campagne 2008 Localisation des couverts environementaux le long des cours d'eau (bandes enherbées)
- Document pdf - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 Note d'information Demande d'aide annexes
- Document pdf - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 Note d'information Formulaire de demande
- Document pdf - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 Note d'information Formulaire de demande
- Document pdf - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 Note d'information Demande d'aide annexes
- Document pdf - la circulaire DGER sur le système de conseil agricole N°2010
- Document pdf - Dossier de demande d'habilitation : renseignements et pièces à fournir

[ ddaf.oise.agriculture.gouv.fr ]
- L'Agriculture - Mis à jour récemment: Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires
- L'Agriculture - Mis à jour récemment: Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires
- ddaf.oise.agriculture.gouv.fr/index.html - Fievre catarrhale - Fievre catarrhale Situation au 16/10/2007, l'Oise est en périmètre interdit - Plan végétal pour l'environnement 2007 - Vallée de la Bresle: Bulletin d'information numéro 2
- Document pdf - Mis à jour récemment: Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires

[ djo.journal-officiel.gouv.fr ]
- djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/ - Portail des marchés publics

[ draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr ]
- draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr/ - Direction régionale de l'agriculture de la forêt (DRAF)

[ draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ]
- accueil-DRIAF Ile-de-France - 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. - 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. - 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur 8 sites en Seine-et-Marne pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités,. - Plus d'informations auprès de la Chambre d'Agriculture 77 (01 60 24 71 89), de la MSA (01 49 85 54 10) ou de votre distibuteur habituel. - Toutes les publications >
- Agriculture - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >> 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> - Les Actualités 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur 8 sites en Seine-et-Marne pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités,...).Plus d'informations auprès de la Chambre d'Agriculture 77 (01 60 24 71 89),
- Les publications de la statistique agricole en Ile-de-France - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >>
- Les publications de la statistique agricole en Ile-de-France - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. Toutes les publications >>
- Les publications de la statistique agricole en Ile-de-France - Les Actualités 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur 8 sites en Seine-et-Marne pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités,...).Plus d'informations auprès de la Chambre d'Agriculture 77 (01 60 24 71 89),
- Document pdf - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >> 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 27/07/2007 - Les ressources
- Document pdf - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. Toutes les publications >> 27/07/2007 - Les ressources
- Document pdf - Les Actualités 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur 8 sites en Seine-et-Marne pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités,...).Plus d'informations auprès de la Chambre d'Agriculture 77 (01 60 24 71 89),

[ draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr ]
- Untitled Document - COMMUNIQUE : Suppression de l'obligation de mise en jachère pour la campagne 2008 Localisation des couverts environementaux le long des cours d'eau (bandes enherbées) - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 Note d'information Formulaire de demande
- DDAF-DRAF Nors Pas de Calais - BP 505 - 59022 LILLE cedex - à l'attention de Mr Mathieu - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 - Demande d'aide - Dossier de demande d'habilitation : renseignements et pièces à fournir - Formulaire de demande - "HABILITATION DES ORGANISMES AGRICOLES DANS LE CADRE DU SYSTEME DE CONSEIL AGRICOLE" - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 - Indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitiere ACAL - jeudi, 18 octobre, 2007 - la circulaire DGER sur le système de conseil agricole N° - Les organisations agricoles souhaitant être habilités doivent envoyer leur dossier avant le 1 décembre 2007 à la DRAF Nord Pas de Calais - Cité Administrative - Marché à procédure adaptée pour l'acquisition de matériels informatique date limite de réponse 15/10 - Note d'information - vendredi, 5 octobre, 2007
- Document pdf - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 Note d'information Demande d'aide annexes
- Document pdf - Marché à procédure adaptée pour l'acquisition de matériels informatique date limite de réponse 15/10
- Document pdf - COMMUNIQUE : Suppression de l'obligation de mise en jachère pour la campagne 2008
- Document pdf - COMMUNIQUE : Suppression de l'obligation de mise en jachère pour la campagne 2008 Localisation des couverts environementaux le long des cours d'eau (bandes enherbées)
- Document pdf - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 Note d'information Demande d'aide annexes
- Document pdf - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 Note d'information Formulaire de demande
- Document pdf - Indemnisation des pertes de chiffre d'affaire des éleveurs (jeunes installés) situés en zone réglementée F.C.O Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 15 octobre 2007 Note d'information Formulaire de demande
- Document pdf - Date limite de dépôt de dossier en DDAF le 30 septembre 2007 Note d'information Demande d'aide annexes
- Document pdf - la circulaire DGER sur le système de conseil agricole N°2010
- Document pdf - Dossier de demande d'habilitation : renseignements et pièces à fournir

[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAF - Outil de recherche - Mise à jour : 03 octobre 2007 - Mise à jour : 12 octobre 2007

[ draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - http://draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/publications/190Filiere_oleagineuse_2006.pdf

[ http://agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/ ]
- http://agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/sante-protection-animaux/maladies-animales/fievre-catarrhale-ovine - Le site du ministère de l'agriculture et de la pêche >>

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : jeudi 18 octobre 2007

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - le pollinier sentinelle veille au grain : les pollens au fil de l'an 2007 [11 octobre 2007] - le pollinier sentinelle veille au grain : les pollens au fil de l'an 2007 [17 septembre 2007] - le pollinier sentinelle veille au grain : les pollens au fil de l'an 2007 [5 septembre 2007]
- Document pdf - les cyanobactéries : nouveau bilan de la surveillance en maine & loire [11 septembre 2007]
- Document pdf - les cyanobactéries : nouveau bilan de la surveillance en vendée [01octobre 2007] - Les cyanobactéries : nouveau bilan de la surveillance en vendée , dans les autres départements [01octobre 2007]
- Document pdf - coquillages et pêche à pied : retour à la normale en Vendée [04 octobre 2007] - : retour à la normale en Vendée [04 octobre 2007]
- les coquillages en Vendée - coquillages et pêche à pied : retour à la normale, en vendée [01 octobre 2007]
- L'internat en médecine - Internes en médecine à Nantes : changement d'horaire dans le choix des postes [24 septembre 2007]
- Ostéopathe - Ostéopathes : le COS de Nantes est agréé [27 septembre 2007]
- Santé publique - Ddass & Drass pays de la loire - - appel à projets prise en charge des addictions dans les établissements de santé [05 octobre 2007]
- Document pdf - Le calendrier du comité régional d'organisation sanitaire et médico-social (CROSMS) 2008-2009 [01 octobre 2007]
- Document pdf - Le calendrier du CROSMS 2008-2009 est paru [01 octobre 2007]
- dispositif régional de prise en charge des personnes handicapées - Le dispositif de prise en charge des enfants et adultes handicapés au 31/12/2006 [25 septembre 2007]
- Les indicateurs médico-sociaux secteur handicap - Les indicateurs médico-sociaux 2006 par catégorie de structures [13 septembre 2007]

[ service-public.fr ]
- Vers une réserve militaire plus attractive - Service-public.fr - Vers une réserve militaire plus attractive

[ synergies.modernisation.gouv.fr ]
- Comparaison des résultats d'une recherche Google et Yahoo ! - Veille techno - Le blog collaboratif - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Comparaison des résultats d'une recherche Google et Yahoo !
- synergies.modernisation.gouv.fr/index.html - 18 octobre 2007 Comparaison des résultats d'une recherche Google et Yahoo !

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Vers une réserve militaire plus attractive

[ www.a88.info ]
- www.a88.info - Autoroute A88

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2007 - Emission de l'AFT : 3,175 milliards d'euros de BTAN et 1,299 milliard d'euros de titres indexés - Emission de l'AFT : 3,175 milliards d'euros de BTAN et 1,299 milliard d'euros de titres indexés
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Octobre 2007 - Dernières adjudications - Octobre 2007
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ]
- DRE Alsace - Actualités - Ce séminaire sera la première étape d'un travail commun pour l'élaboration d'une stratégie alsacienne. - ECONOMIE ET TERRITOIRE : QUELLE PLACE POUR LA LOGISTIQUE EN ALSACE ? - édité le 12-10-2007 - Il a pour objectif de faire partager les conclusions de l'étude menée par l'ORTAL et de donner la paroles aux acteurs de la logistique. - L'Observatoire Régional des Transports et de la logistique d'Alsace organise un séminaire le 23 novembre 2007 à l'Hémicycle de la Maison de la Région, à Strasbourg. - Téléchargez le programme - Téléchargez le coupon réponse
- Document pdf - Téléchargez le coupon réponse
- Document pdf - Téléchargez le programme

[ www.anpe.fr ]
- anpe.fr - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - >> Pour en savoir plus

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Demande d'allocation pour la diversité dans la fonction publique :avant le 7 novembre 2007
- Document pdf - Influenza aviaire : le niveau de risque passe de « modéré » à « faible »
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - Demande d'allocation pour la diversité dans la fonction publique :avant le 7 novembre 2007 Influenza aviaire : le niveau de risque passe de « modéré » à « faible » Transfert de droits à primes animales, lettres de fin d'enregistrement (Pour les exploitants agricoles) Le conseil des ministres de l'agriculture de l'UE a décidé de supprimer l'obligation de gel pour les semis de l'automne 2007 et du printemps 2008 (Pour les exploitants agricoles) Semaine de la sécurité civile du 8 au 14 octobre 2007 : (dossier de presse) - (communiqué et actualités) Vendredi 5 octobre 2007 à 0 h 00 : Mise en service d'un radar automatique sur la RD 533, commune de Saint Péray (entre la commune de Saint Péray et la commune d'Alboussière) Avances sur le paiement des aides (pour les exploitants agricoles) Arrêté préfectoral n° 2007-268-2 du 25 septembre 2007 limitant les usages de l'eau sur certains bassins versants du département de l'Ardèche - Général Agricole 2008 Sécurité Routière :"Surveillons notre comportement" Adjoints de sécurité : recrutement pour l'année 2008 Rupture d'un câble du pont sur le Rhône de la RN 102 entre le Teil et Montélimar Déménagement des services des Impôts et du Trésor Public d'Aubenas Mise en place du nouveau service « télépoints » Stockage de déchets inertes soumis à autorisation

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 18/10/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Jeudi 18 octobre 2007, à partir de 9 heures 30 : commission des affaires culturelles, familliales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
- Document pdf - Notices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF)
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2008 - Jeudi 18 octobre 2007 : suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008
- NŒ 291 - Rapport d'information de M. Roland Blum déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères , sur l'avenir de la politique etrangère et de sécurité commune et sur son financement - Union européenne : avenir et financement de la politique etrangère et de sécurité commune (M. Roland Blum)
- NŒ 236 - Rapport de M. Jean Bardet, établi au nom de cet office, sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux - Prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux (M. Jean Bardet)
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Activité internationale générale de l'Assemblée La coopération parlementaire Le groupe français de l'Union interparlementaire Les groupes d'amitié Missions d'observations électorales La francophonie Les assemblées et commissions parlementaires internationales - Jeudi 18 octobre 2007 : suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)Jeudi 18 octobre 2007, à partir de 9 heures 30 : commission des affaires culturelles, familliales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments - Jeudi 18 octobre 2007 : suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)Jeudi 18 octobre 2007, à partir de 9 heures 30 : commission des affaires culturelles, familliales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicamentsNotices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF) - Jeudi 18 octobre 2007 : suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)Notices et portraits des députés de la XIIIe législature (nouvelle édition octobre 2007, format PDF) - Union européenne : avenir et financement de la politique etrangère et de sécurité commune (M. Roland Blum) Prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux (M. Jean Bardet) Débat d'orientation budgétaire pour 2008 (M. Gilles Carrez) Avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008 (M. Marc Laffineur)
- www.assemblee-nationale.fr/international/ - Le groupe français de l'Union interparlementaire

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 18/10/2007

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Information concernant la journée du 18 octobre 2008 - lire le communiqué
- www.aviation-civile.gouv.fr/html/quisomme/index.htm - Présentation de la DGAC : ses missions, son organisation, ...
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 18/10/2007 - Information concernant la journée du 18 octobre 2007 - lire le communiqué - Présentation de la DGAC : ses missions, son organisation, .

[ www.basse-normandie.cci.fr ]
- www.basse-normandie.cci.fr/ - Chambre régionale de commerce et d'industrie

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.drire.gouv.fr/ - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- internet Basse Normandie - Info éditeur - Info éditeur : Contactez-nous : CNIL
- internet Basse Normandie - CNIL - CNIL
- internet Basse Normandie - Contactez-nous - Contactez-nous : CNIL
- www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Aménagement, urbanisme et ingénierie publique - Autoroute A88 - CETE Normandie Centre - Chambre régionale de commerce et d'industrie - Conseil régional de Basse-Normandie - : Contactez-nous - DDE de l'Orne - DDE de la Manche - DDE du Calvados - Délégation régionale au tourisme (DRT) - Direction régionale de l'agriculture de la forêt (DRAF) - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Direction régionale du travail des transports (DRTT) - DRE de Basse-Normandie - Education et sécurité routières - Habitat, ville - : Info éditeur - Investissements routiers - Le site internet du ministère - Les sites départementaux État - Les sites locaux - Les sites partenaires - Les sites régionaux État - Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Port de Caen Ouistreham - Port de Cherbourg - Préfecture de Basse-Normandie - Préfecture de l'Orne - Préfecture de la Manche - Préfecture du Calvados - Recrutement - Réseau ferré de France - Transports terrestres et maritimes
- internet Basse Normandie - Plan du site - Plan du site : Info éditeur : Contactez-nous : CNIL
- internet Basse Normandie - Aménagement, urbanisme et ingénierie publique - Aménagement, urbanisme et ingénierie publique
- internet Basse Normandie - Transports terrestres et maritimes - Transports terrestres et maritimes
- internet Basse Normandie - Education et sécurité routières - Education et sécurité routières
- internet Basse Normandie - Habitat, ville - Habitat, ville
- internet Basse Normandie - Investissements routiers - Investissements routiers
- internet Basse Normandie - DRE de Basse-Normandie - DRE de Basse-Normandie
- internet Basse Normandie - Délégation régionale au tourisme (DRT) - Délégation régionale au tourisme (DRT)
- internet Basse Normandie - Recrutement - Recrutement
- internet Basse Normandie - Direction régionale du travail des transports (DRTT) - Direction régionale du travail des transports (DRTT)

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/accueil/accueil.php - Préfecture de Basse-Normandie
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- www.calvados.pref.gouv.fr/pref_14/page-accueil/pageAccueil.php - Préfecture du Calvados

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- DDE du Loiret - 17 octobre 2007 : animation sécurité routière sur le parking de l'épreuve du permis moto à Orléans - La Source - Animation sécurité routière sur le parking de l'épreuve du permis moto à Orléans - La Source
- DDE du Loiret - 18 octobre 2007 - animation sécurité routière, place Mozart à Orléans - Animation sécurité routière, place Mozart à Orléans
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Animation sécurité routière, place Mozart à Orléans - Animation sécurité routière sur le parking de l'épreuve du permis moto à Orléans - La Source - L'animation comportait une exposition sur l'accidentalité dans le département, un testochoc (équipement reproduisant l'effet d'un choc à 10 km/h sur un siège équipé de la ceinture de sécurité), un parcours avec des lunettes reproduisant la vision en état d'alcoolémie. - Le jeudi 18 octobre 2007, dans le cadre de la 8e édition de la semaine de la sécurité routière, s'est déroulée une animation place Mozart à Orléans. - Le mercredi 17 octobre 2007, dans le cadre de la 8e édition de la semaine de la sécurité routière, s'est déroulée une animation pédagogique sur la conduite des deux roues à Orléans - La Source. - Les partenaires de cette action sont la ville d'Orléans, l'Agglo d'Orléans, la Prévention routière, la Ligue Contre la Violence Routière et la SETAO. - Mise à jour : 18/10/2007 :

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- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2005-AVI-188 - CERTA-2007-AVI-444 - Dernière mise à jour : le 18/10/2007 - Multiples vulnérabilités dans bzip2 (18 octobre 2007) - Vulnérabilité dans IrfanView (18 octobre 2007)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2005-AVI-188/index.html - CERTA-2005-AVI-188
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-444/index.html - CERTA-2007-AVI-444

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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Emploi et surdité : 13 novembre 2007, Paris - Emploi et surdité : 13 novembre 2007, Paris

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- www.civs.gouv.fr/index.html - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ? - Qu'est-ce qu'une recommandation ? - Qu'est-ce que le procédure de restitution ? - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ? - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ?
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- www.creuse.pref.gouv.fr/index.html - consulter ce dossier - Document servant de lien - Dossier du mois : 2007.09.19 Feu Vert pour le Programme de Développement Rural pour l'Hexagone - La Commission européenne a approuvé, le 19 juillet dernier, le programme de développement rural hexagonal qui décline l 'intervention du fonds européen de développement rural (FEADER) dans 21 régions de France métropolitaine pour la période 2007-2013.
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- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

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- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse du 17 octobre 2007
- Document pdf - Rappel des mesures applicables
- Document pdf - consulter le communiqué de presse du 8 octobre 2007
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - consulter l'arrêté préfectoral du 4 octobre 2007 - Fièvre Catarrhale Ovine - Grippe aviaire : niveau de risque "faible" - Le département est concerné par l'établissement d'une zone réglementée de 50 km de rayon après la limite du périmètre établi dans le département de la Vienne après la découverte d'un cas de fièvre catarrhale ovine à La Roche Posay. - Le site du ministère de l'agriculture et de la pêche > - Pour connaître les communes concernées par cette mesure, consulter le communiqué de presse du 8 octobre 2007 - Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse du 17 octobre 2007 - Rappel des mesures applicables lorsque le niveau de risque est faible.

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- www.developpement-durable.gouv.fr/developpement-durable/ - Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables

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- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

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- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Influenza aviaire : retour au niveau de risque "faible" - Lire en fête : 19, 20 et 21 octobre .
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/influenza_aviaire8989/view - Influenza aviaire : retour au niveau de risque "faible"
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/influenza_aviaire8989/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/lire_en_fete___19_2/view - Lire en fête : 19, 20 et 21 octobre ...
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/lire_en_fete___19_2/view - >>Suite

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- www.douane.gouv.fr/index.html - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Jeudi 18 octobre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

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- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 18/10/2007 :

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- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=556 - Point presse hebdomadaire du Porte Parole de l'Elysée
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- www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html - Famille et politique familiale - Vue d'ensemble

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- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - Elle a aussi rappelé que le nombre de bourses de mobilité sera doublé en 2008 en passant de 15 000 à 30 000 bourses et seront désormais ouvertes à tous les étudiants dont les parents ne sont pas imposables : leur montant sera porté à 400 euros par mois, cumulables avec les autres bourses attribués sur critères sociaux. - Elle a aussi rappelé que le nombre de bourses de mobilité sera doublé en 2008 en passant de 15 000 à 30000 bourses et seront désormais ouvertes à tous les étudiants dont les parents ne sont pas imposables : leur montant sera porté à 400 euros par mois, cumulables avec les autres bourses attribuéEs sur critères sociaux. - Elle souhaite renforcer davantage la mobilité des étudiants et souhaite "explorer toutes les pistes qui permettront de developper la mobilité des jeunes en Europe afin que chaque étudiant puisse effectuer un séjour long à l'étranger". - Elle souhaite renforcer davantage la mobilité des étudiants et souhaite "explorer toutes les pistes qui permettront de développer la mobilité des jeunes en Europe afin que chaque étudiant puisse effectuer un séjour long à l'étranger". - Lire l'intervention - Lors des "Rencontres européennes de l'enseignement supérieur" consacrées cette année au "défi de l'emploi", Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a salué le succès du programme ERASMUS, qui fête cette année ses 20 ans. - Renforcer la mobilité des étudiants avec le doublement des bourses de

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- Handicap, passons à l'emploi - Campagne de communication de l'Agefiph - Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité - Agefiph - Handicap, passons à l'emploi - Campagne de communication de l'
- www.handicap.gouv.fr/index.html - 09/10/2007 Musée de la musique - Activités spécifiques pour les personnes handicapées - 10/10/2007 Handicap, passons à l'emploi - Campagne de communication de l'Agefiph

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - publié le : 18/10/2007 - STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE - septembre 2007
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/statistiques_mensuel7667/view - STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE - septembre 2007 publié le : 18/10/2007

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 18/10/2007 :

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 18/10/2007 Participez à la consultation nationale sur la simplification des démarches administratives - 18/10/2007 Un cas de légionellose dans le canton de Buchy - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- ENSEMBLE, SIMPLIFIONS : Usagers, participez au programme de simplification administrative ! - Vous consulter ? Pour quoi faire ? Avec vous, l'administration se modernise ! - Participez à la consultation nationale sur la simplification des démarches administratives
- 404 - Un cas de légionellose dans le canton de Buchy

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 18/10/2007 :

[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plan du site - Plan du site

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 17 visiteurs en ligne - 20 visiteurs en ligne - 25 visiteurs en ligne - 26 visiteurs en ligne - 28 visiteurs en ligne - Jeudi 18 Octobre 2007

[ www.herault.pref.gouv.fr ]
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - éfecture du dépar

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Au moins 6 postes sont à pourvoir. - Date limite de retour des dossiers au commissariat : 7 décembre 2007. - Les dossiers de candidature peuvent être retirés au commissariat de police de Châteauroux depuis le 15 octobre 2007. - Lire la suite - Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le fichier ci-joint. - Recrutement d'adjoints de sécurité - Un recrutement d'adjoints de sécurité est organisé par la préfecture.
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/securite/publique/adjoints/Recrutement_d_adjoints_de_securite.0 - Lire la suite

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2007, 09:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2007, 11:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2007, 13:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2007, 15:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2007, 17:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/10/2007, 20:20

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/index.html - Le Système d'Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) : Pourquoi et comment ?
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/demarches-administratives/siv - Le Système d'Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) :

[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Allocation pour la diversité dans la Fonction Publique - Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/actualites/evenements/ce_quil_faut_savoir5620/view - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère n°19 Juillet-Août 2007 : Potrait d'un correspondant défense-la centralisation des appels d'urgence (17)-la lutte contre la contrefaçon-les associations syndicales autorisées (ASA)-la réforme du permis de construire-les chenilles processionnaires Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Pr
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/actualites/la_lettre_de_letat/letat_en_isere_n199897/downloadFile/file/L%27ETAT%20EN%20ISERE%20N%B019.pdf?nocache=1186670940.73 - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère n°19 Juillet-Août 2007 : Potrait d'un correspondant défense-la centralisation des appels d'urgence (17)-la lutte contre la contrefaçon-les associations syndicales autorisées (ASA)-la réforme du permis de construire-les chenilles processionnaires Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Pr
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/espace_presse/derniers_communiques/examen_du_certificat9841/view - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère n°19 Juillet-Août 2007 : Potrait d'un correspondant défense-la centralisation des appels d'urgence (17)-la lutte contre la contrefaçon-les associations syndicales autorisées (ASA)-la réforme du permis de construire-les chenilles processionnaires Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Pr
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/espace_presse/derniers_communiques/influenza_aviaire8020/view - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère n°19 Juillet-Août 2007 : Potrait d'un correspondant défense-la centralisation des appels d'urgence (17)-la lutte contre la contrefaçon-les associations syndicales autorisées (ASA)-la réforme du permis de construire-les chenilles processionnaires Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Pr
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/divers/cper_2007-4374/downloadFile/file/CPER%20Rh%F4ne-Alpes%202007-2013%20-%20version%20sign%E9e%2020030731.pdf?nocache=1175526339.31 - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère n°19 Juillet-Août 2007 : Potrait d'un correspondant défense-la centralisation des appels d'urgence (17)-la lutte contre la contrefaçon-les associations syndicales autorisées (ASA)-la réforme du permis de construire-les chenilles processionnaires Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Pr
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/service_public_local/entreprises_agreees8200/downloadFile/file/Tableau%20de%20recensementVHU.pdf?nocache=1164974895.41 - Ce qu'il faut savoir sur les chenilles processionnaires L'Etat en Isère n°19 Juillet-Août 2007 : Potrait d'un correspondant défense-la centralisation des appels d'urgence (17)-la lutte contre la contrefaçon-les associations syndicales autorisées (ASA)-la réforme du permis de construire-les chenilles processionnaires Influenza aviaire : passage du niveau de risque faible Examen de certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2007 Consulter le Contrat de Pr
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/publications/concours/allocation_pour_la_d/view - Allocation pour la diversité dans la Fonction Publique

[ www.jeunesse.gouv.fr ]
- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - choisirsacontraception.fr - Découvrez le dispositif - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) lance une campagne d'information "La meilleure contraception, c'est celle que l'on choisit". - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Pour une université nouvelle - Pour vous aider à choisir - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - Un site pour comprendre la réforme de l'université. - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Vous envisager de passer votre permis ? - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes"

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- www.justice.gouv.fr/index.html - 17/10 Transmission de patrimoine 17/10 L'adoption internationale, une adoption subsidiaire 16/10 200 ans du code de commerce & 60 ans de la chambre commerciale 08/10 Interview de Philippe Dorcet, magistrat de liaison à Zagreb 08/10 Interview d'Emmanuel Barbe, chef du SAEI
- Ministère de la Justice - Portail - 17/10 L'adoption internationale, une adoption subsidiaire

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- www.ladocumentationfrancaise.fr/ - La Documentation française

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Appel à projet d'expérimentation sociale 2008 du Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté (Format PDF - 227 Ko) Les manifestations d'intention devront parvenir au plus tard le 18 novembre 2007 au haut commissaire aux solidarités actives .
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Aides aux entreprises - Appel à projet d'expérimentation sociale 2008 du Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté (Format PDF - 227 Ko) Les manifestations d'intention devront parvenir au plus tard le 18 novembre 2007 au haut commissaire aux solidarités actives.

[ www.lasemaine.org ]
- La Semaine de la Solidarité Internationale - La dixième édition de la Semaine de la solidarité internationale

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/ - Legifrance
- www.legifrance.gouv.fr/html/ - Légifrance

[ www.legrenelle-environnement.fr ]
- www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/ - compte rendu de la journée - consultation régionale en images La démarche doit aboutir fin octobre à l'élaboration d'un plan d'actions national de 15 à 20 mesures concrètes et quantifiables, recueillant un accord le plus large possible des participants ( http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/ ) - - en ligne sur le site internet du Grenelle de l'environnement ( http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/ ) toutes les infos sur le Grenelle et la possibilité de participer au débat citoyen :
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - 6 ateliers se sont réunis le matin ( groupes 1 2 3 - groupes 4 5 6 ), l'après-midi étant largement ouverte au public ( enregistrement audio de la réunion publique ).
- www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?rubrique77&var_recherche=PERPIGNAN - compte rendu de la journée - consultation régionale en images La démarche doit aboutir fin octobre à l'élaboration d'un plan d'actions national de 15 à 20 mesures concrètes et quantifiables, recueillant un accord le plus large possible des participants ( http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/ )

[ www.lemoniteur-expert.com ]
- www.lemoniteur-expert.com/ - Le Moniteur expert

[ www.lire-en-fete.culture.fr ]
- Lire en Fête 2007 - Programme - programme

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ]
- Internet DDE de Loire-Atlantique - Bilan annuel d'accidentologie 2006 - Bilan annuel d'accidentologie 2006
- www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html - Bilan annuel d'accidentologie 2006 - Le bilan 2006 en Loire Atlantique montre une baisse du nombre de tués, qui passe sous la barre symbolique des 100 victimes (97 tués en 2006, 104 en 2005). - Les nombres d'accidents et de blessés sont en revanche en légère augmentation.

[ www.loire.equipement.gouv.fr ]
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Données et Cartographies - Données et Cartographies
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Porter à la connaissance de l'Etat - Nouveau PLH de Saint-EtienneMetropole - Porter à la connaissance de l'Etat - Nouveau PLH de Saint-EtienneMetropole
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Annexes au porter à la connaissance de l'Etat Nouveau PLH de Saint-Etienne Métropole - Annexes au porter à la connaissance de l'Etat Nouveau PLH de Saint-Etienne Métropole
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Décentralisation du ministère du Logement et de la Ville à Lyon du 17 au 28 septembre 2007 - Décentralisation du ministère du Logement et de la Ville à Lyon du 17 au 28 septembre 2007
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Vendredi 5 octobre : "Les coulisses du bâtiment, des chantiers ouverts au public", 4ème édition. - Vendredi 5 octobre : "Les coulisses du bâtiment, des chantiers ouverts au public", 4ème édition.
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - PLH de la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole - Porter à la connaissance de l'Etat - Nouveau PLH de Saint-Etienne Métropole
- Document pdf - Porter à Connaissance de l'Etat
- www.loire.equipement.gouv.fr/index.html - 18 septembre 2007 - Annexes au porter à la connaissance de l'Etat Nouveau PLH de Saint-Etienne Métropole - Décentralisation du ministère du Logement et de la Ville à Lyon du 17 au 28 septembre 2007 - Depuis quatre ans maintenant, la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics et la direction départementale de l'Equipement de la Loire s'associent pour offrir au public scolaire l'occasion de découvrir les chantiers en cours de réalisation. - Documents annexes au Porter A Connaissance (PAC) de l'Etat. - Documents de Porter A Connaissance (PAC) de l'Etat. - Données et Cartographies - Données et Cartographies annexes au Porter A Connaissance (PAC) de l'Etat. - Hubert Heyraud / chargé de communication. - Jean Michel BAILLY - Chargé de Missions - Service de la Ville et de l'Habitat Le 18 octobre 2007 - Jean Michel BAILLY - Chargé de Missions - Service de la Ville et de l'Habitat Le 25 août 2007 - le 27 septembre 2007. - Mise à jour : 18/10/2007 : - Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, a souhaité décentraliser son ministère du 17 au 28 septembre à Lyon. - Plus d'information sur le site internet dédié www.reunions-de-chantier.org - Porter à Connaissance de l'Etat (format PDF - 1 Mo) Annexes au porter à la connaissance de l'Etat Nouveau PLH de Saint-Etienne Métropole Données et Cartographies - Porter à Connaissance de l'Etat (format PDF - 1 Mo) Jean Michel BAILLY - Chargé de Missions - Service de la Ville et de l'Habitat Le 25 août 2007 - Porter à la connaissance de l'Etat - Nouveau PLH de Saint-Etienne Métropole - Porter à la connaissance de l'Etat - Nouveau PLH de Saint-EtienneMetropole - Vendredi 5 octobre : "Les coulisses du bâtiment, des chantiers ouverts au public", 4ème édition.

[ www.loiret.equipement.gouv.fr ]
- www.loiret.equipement.gouv.fr/ - DDE 45 - Loiret

[ www.lot.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plan du site - Plan du site

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - BrèvesImpots - taxe foncière 2007 [18/10/2007]'Inutile d'attendre !

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Campagne "Hors Jeu La Violence" Oct 2007 - Cliquez sur le lien pour consultez le programme
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/campagne_hors_jeu_l6747/view - Campagne "Hors Jeu La Violence" Oct 2007
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/campagne_hors_jeu_l6747/view - >>Suite

[ www.manche.equipement.gouv.fr ]
- www.manche.equipement.gouv.fr - DDE de la Manche

[ www.manche.pref.gouv.fr ]
- www.manche.pref.gouv.fr/ - Préfecture de la Manche

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - 18/10/2007 - Concours de recrutement - le 18/10/2007 - site: 18/10/2007 - Vos démarches - Elections
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/publications/concours_de_recrutem/ - Concours de recrutement
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/vos_demarches/elections/ - Vos démarches - Elections

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Les procédures de paiement des impôts
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Les procédures de paiement des impôts

[ www.medad.gouv.fr ]
- www.medad.gouv.fr - Site du Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-94 - Proposition de loi relative à la simplification du droit
- www.mediateur-republique.fr/index.html - Le Médiateur se félicite de l'avancée de ses propo. - Proposition de loi relative à la simplification du droit (18/10/2007)

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - jeudi 18 octobre 2007 09:21 - jeudi 18 octobre 2007 11:21 - jeudi 18 octobre 2007 13:21 - jeudi 18 octobre 2007 15:23 - jeudi 18 octobre 2007 17:23 - jeudi 18 octobre 2007 20:22

[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Grenelle de l'environnement
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 18/10/2007 - Débat public au centre des congrès d'Epinal . - Grenelle de l'environnement

[ www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/./?liste=573 - liste 1
- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/./?liste=574 - arnaud yahoo test
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[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/DD047/index.html - concours Jeune Talent d'Asso : candidatez avant le 29/10/2007 ! - mise à jour le 18/10/07

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- MJS PACA - Accueil - Description de la VAE
- MJS PACA - Accueil - Description de la VAE

[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Plan du site - Plan du site

[ www.nievre.equipement.gouv.fr ]
- www.nievre.equipement.gouv.fr/ - DDE 58 - Nièvre

[ www.nord.equipement.gouv.fr ]
- www.nord.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 18/10/2007 :

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ]
- Document doc - régional en reprenant l'ensemble des informations recueillies par la DRIRE au cours de l'année 2006. Les données relatives à plus de 600 sites industriels sont rapportées dans le domaine des risques, de l'air, de l'eau, des déchets, des sols pollués et des installations nucléaires de base. Voir le communiqué de presse et le dossier de presse .

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme1/evenement/&Item=itm_ccc_admin_20071011_130120_grenelledelenvironnement.txt - Retrouvez l'essentiel des débats de la réunion régionale du Grenelle Environnement organisée à Arras, le lundi 15 octobre 2007...
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20070928_140942_uneconsultationrgionalesu.txt - La consultation régionale sur le Grenelle de l'environnement a eu lieu lundi 15 octobre 2007 à Arras
- L'Etat à votre service dans le Nord - 18/10/2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - La consultation régionale sur le Grenelle de l'environnement a eu lieu lundi 15 octobre 2007 à Arras
- L'Etat à votre service dans le Nord - Retrouvez l'essentiel des débats de la réunion régionale du Grenelle Environnement organisée à Arras, le lundi 15 octobre 2007.

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme1/evenement/&Item=itm_ccc_admin_20071011_130120_grenelledelenvironnement.txt - Retrouvez l'essentiel des débats de la réunion régionale du Grenelle Environnement organisée à Arras, le lundi 15 octobre 2007...
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20070928_140942_uneconsultationrgionalesu.txt - La consultation régionale sur le Grenelle de l'environnement a eu lieu lundi 15 octobre 2007 à Arras
- L'Etat à votre service dans le Nord - 18/10/2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - La consultation régionale sur le Grenelle de l'environnement a eu lieu lundi 15 octobre 2007 à Arras
- L'Etat à votre service dans le Nord - Retrouvez l'essentiel des débats de la réunion régionale du Grenelle Environnement organisée à Arras, le lundi 15 octobre 2007.

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/ - >> Pour en savoir plus

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 18 octobre 2007

[ www.orne.equipement.gouv.fr ]
- www.orne.equipement.gouv.fr - DDE de l'Orne

[ www.orne.pref.gouv.fr ]
- www.orne.pref.gouv.fr/ - Préfecture de l'Orne
- www.orne.pref.gouv.fr/index.html - Cet événement valorise les nombreuses initiatives mises en place, dans le département de l'Orne, par l'ensemble des acteurs de la sécurité routière. - De nouveaux cas détectés dans les départements voisins de l'Orne entraînent une extension des périmètres interdits. - Du 15 au 22 octobre 2007 se tient la 8e édition de la Semaine de la sécurité routière. - Fièvre catarrhale ovine: Extension des périmètres interdits - Le thème retenu est celui du partage de l'espace de circulation entre les différentes catégories d'usagers. - Semaine Nationale de la Sécurité Routière
- www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=687 - (...)
- www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=688 - (...)

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Semaine de la sécurité routière - conseil pour bien conduire et se conduire
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 18 octobre 2007 - Conduire ou téléphoner, il faut choisir. - Semaine de la sécurité routière - conseil pour bien conduire et se conduire

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 18-10-2007 : Budget infos n°10, dossier spécial PLF 200818-10-2007 : DPT 2008 : "Prévention de la délinquance", "Sécurité civile" et "Orientation et insertion professionnelle des jeunes"17-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Rapport sur les moyens consacrés à la politique énergétique", "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale", "Effort financier de l'Etat dans le domaine culturel" et "Etat récapitulatif des fonds de concours et attributions de produits (2006/2007)"16-10-2007 : DPT 2008 : "Lutte contre le changement climatique" et "Ville"16-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "L'Etat actionnaire" et "Opérateurs de l'Etat" - 18-10-2007 : DPT 2008 : "Prévention de la délinquance", "Sécurité civile" et "Orientation et insertion professionnelle des jeunes"17-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Rapport sur les moyens consacrés à la politique énergétique", "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale", "Effort financier de l'Etat dans le domaine culturel" et "Etat récapitulatif des fonds de concours et attributions de produits (2006/2007)"16-10-2007 : DPT 2008 : "Lutte contre le changement climatique" et "Ville"16-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "L'Etat actionnaire" et "Opérateurs de l'Etat"
- Accueil - Le Forum de la Performance - 18-10-2007
- Accueil - Le Forum de la Performance - 18-10-2007
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[ www.photoquai.fr ]
- Photoquai - 1ère biennale des images du monde - Paris du 30/10/07 au 25/11/07 - Photoquai , 1ère biennale des images du monde dédiée aux arts visuels non occidentaux

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 18-09-2007 - 18-10-2007 Le programme opérationnel "compétitivité" de la Picardie est adopté par la Commission européenne - 18 Octobre 2007 - 72,2 % de ces fonds sont attribués à des actions s'inscrivant dans les priorités de la stratégie de Lisbonne et de Göteborg : innovation, . - Ce programme est financé par le FEDER (fonds européens pour le développement régional). - L'Etat et la Région en Picardie lancent deux appels à candidatures qui relèvent d'une volonté partagée de favoriser le dévelo. - Mobilisation pour le développement des territoires de Picardie : trois appels à candidatures
- www.picardie.pref.gouv.fr/rep_actus/le-programme-operationnel-competitivite-est-adopte-par-la-commission-europeenne - Ce programme est financé par le FEDER (fonds européens pour le développement régional). 72,2 % de ces fonds sont attribués à des actions s'inscrivant dans les priorités de la stratégie de Lisbonne et de Göteborg : innovation, ... lire la suite
- www.picardie.pref.gouv.fr/rep_actus/mobilisation-pour-le-developpement-des-territoires-de-picardie-trois-appels-a-projets - L'Etat et la Région en Picardie lancent deux appels à candidatures qui relèvent d'une volonté partagée de favoriser le dévelo... lire la suite

[ www.picardie.sante.gouv.fr ]
- www.picardie.sante.gouv.fr/index.html - Concours National de Praticien des Etablissements de - Santé: Session 2007 : en savoir plus
- Internat Professions médicales DRASS de Picardie - S anté: Session 2007 : en savoir plus

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.drire.gouv.fr/ - DRIRE Poitou-Charentes

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html - ACTUALITÉ Appel à projets LEADER - ACTUALITÉ Bilan sur la prévention des pollutions L'Inspection des Installations Classées vient de publier son bilan sur la prévention des pollutions et des risques industriels en Poitou-Charentes. - ACTUALITÉ Encourager le recrutement des personnes handicapées - ACTUALITÉ Encourager le recrutement des personnes handicapées Depuis le 27 septembre dernier, les employeurs des trois fonctions publiques en région Poitou-Charentes peuvent bénéficier d'un accompagnement et d'un soutien financier pour le recrutement de personnes handicapées La loi du 11 février 2005, relative à l'égalité des droits et des chances, à la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, a institué un fonds d'insertion pour les personnes handicapées . - ACTUALITÉ Energie de l'avenir : colza et tournesol - ACTUALITÉ Energie de l'avenir : colza et tournesol Essentiellement réservés jusqu’ - ACTUALITÉ Favoriser les pratiques culturelles et artistiques - ACTUALITÉ L'enseignement agricole en Poitou-Charentes - ACTUALITÉ La mixité dans le bâtiment : un atout essentiel Face au manque de main d’ - ACTUALITÉ Plan Loire grandeur nature - ACTUALITÉ Programme de développement rural 2007-2013 - agence de l’ - agro-carburant. - apprentis de 1286. - Au plan régional, c'est le document régional de développement rural (DRDR) qui constitue le document de référence pour la gestion des dispositifs de programmation des mesures de développement rural financées par le fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER). - Ce bilan permet de mettre en perspective l'évolution des pratiques industrielles dans la région et un renforcement indispensable d'un socle de "connaissance partagée" du risque. - Ce partenariat se trouve aujourd'hui renforcé par la signature d'une convention cadre relative au développement de la politique culturelle à l'Université de Poitiers. - Cette rencontre a été l'occasion pour les professionnels du bâtiment de lancer des messages forts : le manque de main-d'oeuvre et de dirigeants, en particulier pour reprendre les nombreuses entreprises à céder du fait du vieillissement de la population, nécessite la modernisation de ce secteur avec une véritable place pour les femmes dans les entreprises du bâtiment. - Dans la région, le colza énergétique couvrait en 2006 près de 40 000 hectares. - Dans les semaines à venir, la Fédération Départementale du Bâtiment, les services de l'ANPE et le Service Public de l'Emploi départemental vont organiser dans chaque département de la région des rencontres entre employeurs et demandeurs d'emploi. - De la classe de 4ème jusqu'au BTS, voire la licence professionnelle, ils se répartissent entre douze établissements publics : six établissements privés à temps plein, trente et un MFR et Instituts ruraux. - Depuis le 27 septembre dernier, les employeurs des trois fonctions publiques en région Poitou-Charentes peuvent bénéficier d'un accompagnement et d'un soutien financier pour le recrutement de personnes handicapées La loi du 11 février 2005, relative à l'égalité des droits et des chances, à la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, a institué un fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP). - Depuis plusieurs années, l'Université de Poitiers mène, avec l'aide de la direction régionale des affaires culturelles, une politique volontaire auprès des étudiants pour leur permettre de pratiquer des disciplines artistiques diverses. - eau Loire Bretagne. - élèves et d’ - en 2004 à la production d’ - En savoir plus - Enfin, la carte culture, co-financée par la DRAC, rend accessible les lieux de diffusion du spectacle vivant, ou encore les sites proposant des conférences culturelles. - Essentiellement réservés jusqu’ - Etablissement public Loire et l’ - étudiants de 8 141 et d’ - exemples de réalisations 2000-2006, priorités et dispositif retenu pour 2007-2013, circuits de gestion des dossiers. - historique, contrat de projet et programme opérationnel Loire, dispositif de gestion – - hui en cours de signature par les financeurs : le préfet de la région Centre, coordonnateur du plan Loire grandeur nature, les présidents des neuf conseils régionaux, l’ - huile alimentaire, le colza et le tournesol entrent de plus en plus dans la fabrication d’ - Il s'articule autour de deux axes : le soutien à l'enseignement et le soutien aux actions de développement culturel de l'Université. - ils relèvent de quatre centres départementaux publics et un centre privé. - information, sous l'égide du préfet de région et de la présidente du conseil régional, a réuni les acteurs du bassin de la Loire en Poitou-Charentes sur le Plan Loire Grandeur Nature III le vendredi 13 juillet 2007 à la Maison de la Région. - inscrit à la fois dans un contrat de projets interrégional Etat Régions (CPIER Loire) et dans un programme opérationnel interrégional FEDER (PO Loire). - L'installation d’ - L'objectif est d'accompagner les employeurs publics des trois fonctions publiques (Etat, hospitalière, territoriale) pour qu'ils atteignent le taux d'emploi de 6% de personnes handicapées ou les personnes faisant l'objet d'une obligation d'emploi (perception d'une rente accident du travail ou maladie professionnelle, d'une pension d'invalidité, personnes reclassées. - La mixité dans le bâtiment : un atout essentiel » - la prévention des pollutions et des risques sanitaires (réduction des rejets aqueux et gazeux) ; - Le 14 septembre dernier, Elisabeth Guillaumond, présidente du groupe femmes de la Fédération Française du Bâtiment de la Vienne et les groupes femmes des trois autres départements du Poitou-Charentes ont organisé une rencontre . - Le 14 septembre dernier, Elisabeth Guillaumond, présidente du groupe femmes de la Fédération Française du Bâtiment de la Vienne et les groupes femmes des trois autres départements du Poitou-Charentes ont organisé une rencontre régionale intitulée : « - Le contrat Loire est aujourd’ - Le Ministère de l'agriculture et de la pêche a adressé sa proposition de programme de développement rural hexagonal (PDRH) à la Commission Européenne. - Le plan Loire a été présenté dans sa dimension interrégionale – - le respect des conditions d'exploitation et de réaménagement des carrières. - Les apprentis, dont l'effectif est connu plus tardivement, étaient au nombre de 1286 en 2006 ; - Les effectifs scolaires au 24/08/2007 sont pour les établissements publics, de 3 424 élèves et étudiants : (42 %) et de 1078 apprentis ; - Les employeurs publics peuvent dès maintenant déposer une demande d'aide auprès du FIPHFP - Les oléagineux dans l'ensemble tiennent une place importante en Poitou-Charentes et figurent en deuxième position au niveau national. - Les premières estimations, à partir des contrats 2007 établissent un doublement des surfaces en colza énergétique et multiplient par 5,5 celles en tournesol . - Les premières estimations, à partir des contrats 2007 établissent un doublement des surfaces en colza énergétique et multiplient par 5,5 celles en tournesol pour s'établir respectivement à 79 370 et 31 130 hectares . - Les territoires de Poitou-Charentes intéressés doivent déposer leur candidature ou leur intention de candidature avant le 1er décembre 2007, auprès de la Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF). - Les visites de contrôle concernent la prévention des risques technologiques et la réalisation d'inspections dans tous les établissements à risque (SEVESO seuil haut) ; - oeuvre dans les métiers du bâtiment et aux difficultés de reprise des entreprises de ce secteur, les femmes représentent une solution d’ - Par ailleurs, la déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité, a rappelé que le contrat pour la mixité des emplois homme/femme permet depuis plusieurs années à l'entreprise d'obtenir un financement pour la formation ou l'aménagement du poste de travail quand il y a embauche, qualification ou promotion d'une femme sur un métier technique. - Plus de 8 100 élèves et étudiants ont fait leur rentrée dans les établissements agricoles de la région. - Pour 2007-2013, Le PLGN s’ - Pour en savoir plus - Pour en savoir plus : http://draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/publications/190Filiere_oleagineuse_2006.pdf - pour les établissements privés à rythme approprié, 3 783 élèves et étudiants : (46,5 %) et 208 apprentis : pour un total d’ - pour les établissements privés à temps plein, de 934élèves et étudiants (11,5 %) ; - puis plus précisément au niveau de la région Poitou-Charentes – - Quelques illustrations : la spécialité Documentaire de création, unique en France, qui oeuvre en partenariat avec l'Institut francophone de formation du cinéma animalier de Ménigoute, et le Centre National de la Bande Dessinée et de l'Image (CNBDI) d'Angoulême, ou le festival [à corps] à renommée désormais internationale organisé par le Service Universitaire des activités Physiques et Sportives (SUAPS) dans le cadre du projet Campus Culture et Création Chorégraphique. - Rappelons que L'axe LEADER, qui prend la suite du programme d'initiative communautaire "LEADER +" 2000-2006, est réservé à des partenaires locaux, mobilisés sur des territoires organisés, qui seront sélectionnés par appel à projets régional. - Rappelons que le Plan Loire Grandeur Nature (PLGN) est un Plan de Gestion global de la Loire, de ses milieux et des enjeux qui y sont liés. - Son objectif est la mise en oeuvre d’ - un comité local du FIPHFP en Poitou-Charentes est la concrétisation de cette politique d'insertion professionnelle des personnes handicapées ou faisant l'objet d'une obligation d'emploi dans la fonction publique. - un développement durable et intégré du bassin hydrographique de la Loire. - Une foire aux questions apporte les premières réponses aux interrogations des territoires dans le cadre du dépôt de leur candidature à l'appel à projets LEADER. - Une information complète est en ligne sur le site de la DRIRE Poitou-Charentes - Une première réunion régionale d’ - Une version provisoire du DRDR est actuellement soumise à la concertation des acteurs régionaux. - Voir toutes les actus
- Europe - Programme de développement régional 2007-2013 - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES - version provisoire du DRDR
- Plan Loire - Plan Loire - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES - Le contrat Loire
- Europe - FEADER 2007-2013 : appel à projets LEADER - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES - Pour en savoir plus

[ www.port-cherbourg.com ]
- www.port-cherbourg.com/ - Port de Cherbourg

[ www.pref93.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >> 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 27/07/2007 - Les ressources - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. Toutes les publications >> 27/07/2007 - Les ressources - Les Actualités 7 et 8 novembre 2007 : Collecte gratuite de produits phytosanitaires non utilisables (PPNU) organisée sur 8 sites en Seine-et-Marne pour les professionnels (agriculteurs, maraichers, horticulteurs, paysagistes, collectivités,...).Plus d'informations auprès de la Chambre d'Agriculture 77 (01 60 24 71 89),

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - Evolution de la délinquance à Paris et de l'activité des services de la Préfecture de Police - Sécurité du match de Rugby France-Argentine le 19 octobre 2007 à 21h00 au Parc des Princes - Septembre 2007

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Jeudi18 octobre 2007 - Le 15/09/2005 - Le 18/10/2007 - Le 20/11/2002 - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Un cétacé à la dérive en Baie de Seine
- La Préfecture Maritime - Actualités - Un cétacé à la dérive en Baie de Seine - Un cétacé à la dérive en Baie de Seine
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[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/ - Agenda du Premier ministre - Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_17_octobre_919/ - Le compte-rendu du mercredi 17 octobre 2007
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_17_octobre_919/ - Le compte-rendu du mercredi 17 octobre 2007 Agenda du jour François Fillon 11h : Hôtel de Matignon - Réunion avec les présidents des groupes de travail du Grenelle de l'environnement en présence de Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables et Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie 15h : Sénat - Questions d'actualité 16h30 :
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 11h : Hôtel de Matignon - Réunion avec les présidents des groupes de travail du Grenelle de l'environnement en présence de Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables et Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie 15h : Sénat - Questions d'actualité 16h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Alain Marleix, secrétaire d'Etat à la Défense, chargé des Anciens Combattants - 18-10-2007 12:37 - 18-10-2007 16:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/10/2007, 09:11 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/10/2007, 11:21 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/10/2007, 13:04 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/10/2007, 15:08 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/10/2007, 17:10 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 18/10/2007, 20:20 - Composée de gendarmes espagnols, italiens, portugais, néerlandais et français, la FGE interviendra dans le cadre d'opérations extérieures à la demande de l'Union européenne. - Coup d'oeil sur les « - Elle est liée à la hausse ininterrompue des prix et des loyers et au déficit de construction. - gouv.fr » - Hervé Morin a signé, le 18 octobre à Velsen (Pays-Bas), avec quatre de ses homologues européens, le traité instituant la Force de gendarmerie européenne (FGE). - La crise du logement dure depuis plusieurs années. - La gendarmerie à l'heure européenne - La gratification des stages étudiants - Le site de la manifestation Lire en Fête - Nouvelles étapes pour les chantiers Logement et Ville - Parallèlement, Fadela Amara prépare un plan en faveur des banlieues. - Pour y faire face, Christine Boutin a lancé le Chantier national pour le logement. - Valérie Pécresse et Xavier Bertrand ont présenté le 17 octobre un projet de décret relatif à la gratification des stages, à l'occasion de la réunion du Comité des stages et de la professionnalisation des cursus universitaires.
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- Questions/Réponses - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Qu'est-ce que le Pacte PME ?
- Questions/Réponses - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Qu'est-ce que le Pacte PME ? Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 17 octobre 2007 Agenda du jour François Fillon 11h : Hôtel de Matignon - Réunion avec les présidents des groupes de travail du Grenelle de l'environnement en présence de Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables et Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie

[ www.pressesdesciencespo.fr ]
- www.pressesdesciencespo.fr/livre/?GCOI=27246100626230 - Biodiversité : nature et développement , dossier 2008 de l'annuel du développement durable

[ www.prim.net ]
- www.prim.net/ - Prévention des risques majeurs

[ www.publicsenat.fr ]
- www.publicsenat.fr/programmes - 10h00 - 13h00 - 18h45 - 19h30 - Commission sur le livre blanc de la défense et la sécurité nationale - Evénement - Les Primaires US - Paroles du monde

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 18/10/2007 : - Nos implantations géographiques
- Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Nos implantations géographiques - Nos implantations géographiques

[ www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr ]
- internet dde Pyrénées Atlantiques - Plan du site - Plan du site

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - 6 ateliers se sont réunis le matin (groupes 1 2 3 - groupes 4 5 6), l'après-midi étant largement ouverte au public (enregistrement audio de la réunion publique). - Cette étape a marqué le lancement de la consultation en régions destinée à recueillir l'avis des divers publics - compte rendu de la journée - consultation régionale en images - Elle s'est achevée le 27 septembre par la présentation des rapports des 6 groupes (Synthèses des groupes de travail nationaux). - en ligne sur le site internet du Grenelle de l'environnement ( http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/) toutes les infos sur le Grenelle et la possibilité de participer au débat citoyen : - Engagé le 21 mai par le Président de la République, la 1ère phase du Grenelle de l'environnement a été consacrée à l'élaboration de propositions au sein de groupes de travail nationaux (groupes de travail nationaux). - la consultation régionale en images - La démarche doit aboutir fin octobre à l'élaboration d'un plan d'actions national de 15 à 20 mesures concrètes et quantifiables, recueillant un accord le plus large possible des participants (http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/) - MARCHE PUBLIC DE SERVICES: Avis d'appel public à la concurrence - Nettoyage des locaux de la préfecture pour l'année 2008 (marché) - PARTAGER LA ROUTE - Perpignan a été choisie pour organiser une de ces consultations régionales le 12 octobre.
- Document pdf - MARCHE PUBLIC DE SERVICES: Avis d'appel public à la concurrence - Nettoyage des locaux de la préfecture pour l'année 2008 (marché)
- Document pdf - Engagé le 21 mai par le Président de la République, la 1ère phase du Grenelle de l'environnement a été consacrée à l'élaboration de propositions au sein de groupes de travail nationaux ( groupes de travail nationaux ). Elle s'est achevée le 27 septembre par la présentation des rapports des 6 groupes ( Synthèses des groupes de travail nationaux ). Cette étape a marqué le lancement de la consultation en régions destinée à recueillir l'avis des divers publics Perpigna
- www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr/documents/Grenelle presentation.ppt - Engagé le 21 mai par le Président de la République, la 1ère phase du Grenelle de l'environnement a été consacrée à l'élaboration de propositions au sein de groupes de travail nationaux ( groupes de travail nationaux ). Elle s'est achevée le 27 septembre par la présentation des rapports des 6 groupes ( Synthèses des groupes de travail nationaux ). Cette étape a marqué le lancement de la consultation en régions destinée à recueillir l'avis des divers publics Perpigna
- Document pdf - 6 ateliers se sont réunis le matin ( groupes 1 2 3 - groupes 4 5 6 ), l'après-midi étant largement ouverte au public ( enregistrement audio de la réunion publique ).
- Document pdf - 6 ateliers se sont réunis le matin ( groupes 1 2 3 - groupes 4 5 6 ), l'après-midi étant largement ouverte au public ( enregistrement audio de la réunion publique ).

[ www.radiofrance.fr ]
- France Culture - Un entretien radiophonique en ligne avec Benoît de l’Estoile à propos de son ouvrage : Le goût des autres. De l’exposition coloniale aux arts premiers .
- France Culture - Fuite des cerveaux, une chance pour les pays en développement ? débat radiophonique en ligne abordant également la question du codéveloppement.

[ www.reunion.ecologie.gouv.fr ]
- Evaluation Environnementale - DIREN - Direction Régionale de l'Environnement - Ile de La Réunion - lire la suite >>
- www.reunion.ecologie.gouv.fr/index.html - 18 octobre 2007 : La signature de la convention constitutive de la structure de gestion de la Réserve Naturelle Marine sera signée en préfecture par M. MACCIONI, préfet de La Réunion, M. BERNE pour la Région, M. GONTHIER pour le département, M. POUDROUX pour la mairie de Saint-Leu, et M. HEIDEGER pour la mairie de Trois-Bassins. - Convention pour la gestion de la Réserve Marine - [ Dernière mise à jour : 18 octobre 2007 ] - Evaluation Environnementale - lire la suite

[ www.reunion.environnement.gouv.fr ]
- Evaluation Environnementale - DIREN - Direction Régionale de l'Environnement - Ile de La Réunion - lire la suite >>
- www.reunion.environnement.gouv.fr/index.html - 18 octobre 2007 : La signature de la convention constitutive de la structure de gestion de la Réserve Naturelle Marine sera signée en préfecture par M. MACCIONI, préfet de La Réunion, M. BERNE pour la Région, M. GONTHIER pour le département, M. POUDROUX pour la mairie de Saint-Leu, et M. HEIDEGER pour la mairie de Trois-Bassins. - Convention pour la gestion de la Réserve Marine - [ Dernière mise à jour : 18 octobre 2007 ] - Evaluation Environnementale - lire la suite

[ www.reunion.pref.gouv.fr ]
- www.reunion.pref.gouv.fr/index.html - Cette année, « - commence le 19 octobre par « - écrit » - est organisée par le Ministère de la culture et de la communication (Centre national du livre) avec le soutien de nombreux autres ministères qui apportent leur concours à la manifestation : Education nationale, Enseignement supérieur et recherche, Justice, Affaires étrangères, Santé et protection sociale, Outre-mer - La Nuit de l’ - La thématique nationale « - Lire en Fête » - opération « - Pendant trois jours, en France et dans plus de 150 pays, des milliers de manifestations sont organisées gratuitement. - qui célèbre la rencontre des arts et le mélange des formes, dans les médiathèques de Saint-Denis et de Sainte-Marie. - sera également à l'honneur à Piton Saint-Leu, Saint-Denis, Saint-Joseph. - Une ville une oeuvre » - vous donne rendez-vous les 19, 20 et 21 octobre 2007 :

[ www.reunions-de-chantier.org ]
- www.reunions-de-chantier.org - www.reunions-de-chantier.org

[ www.rff.fr ]
- RFF - Gestionnaire des infrastructures ferroviaires - Réseau ferré de France

[ www.route.equipement.gouv.fr ]
- www.route.equipement.gouv.fr - Direction Générale des Routes

[ www.sante.gouv.fr ]
- accueil - Du 16 au 18 octobre 2007, le Ministère sera présent au Salon Infirmier, Porte de Versailles - Parc des Expositions de Paris. - Renforcement du plan d'actions gouvernemental chlordécone Mission aux Antilles du Directeur général de la santé du 21 au 23 octobre 2007

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Renforcement du plan d'actions gouvernemental chlordécone - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - Renforcement du plan d'actions gouvernemental chlordécone Mission aux Antilles du Directeur général de la santé du 21 au 23 octobre 2007

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
- Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Famille et politique familiale - Vue d'ensemble

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/ - DDE 71 - Saône-et-Loire
- l'équipement en Saône et Loire - Contactez le webmestre - Contactez le webmestre : Informations légales
- l'équipement en Saône et Loire - Recrutement - Recrutement local sans concours
- l'équipement en Saône et Loire - La semaine de la sécurité routière, du 15 au 22 octobre 2007, est largement relayée en Saône-et-Loire - La semaine de la sécurité routière, du 15 au 22 octobre 2007, est largement relayée en Saône-et-Loire
- l'équipement en Saône et Loire - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau... - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau...
- l'équipement en Saône et Loire - Informations légales - Informations légales
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau. - Date limite de candidature : mercredi 31 octobre 2007 Date des entretiens et tests : novembre et décembre 2007 - Découvrez l'état des réserves au 15 octobre 2007. - impérativement avant le 31 décembre 2007, un agent d'exploitation (catégorie C), filière exploitation de la branche voies navigables. - : Informations légales - La subdivision navigation de la Direction Départementale de l'Equipement de Saône-et-Loire - Mise à jour : 18/10/2007 : - recrute sans concours, - Recrutement local sans concours
- l'équipement en Saône et Loire - Plan du site - Plan du site : Contactez le webmestre : Informations légales

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Le 18/10/2007 - Organisation des rencontres territoriales le mercredi 24 octobre 2007 à Chambéry et Aix-les-Bains - Un vrai dialogue avec les habitants pour imaginer les quartiers de demain
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/organisation_des_ren/view - Organisation des rencontres territoriales le mercredi 24 octobre 2007 à Chambéry et Aix-les-Bains

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/index.html - (305 votes) - (306 votes) - (307 votes) - (308 votes) - Columbus bientôt en service - Le 6 décembre prochain, la navette américaine Atlantis doit s'envoler vers la station spatiale internationale (ISS) avec dans ses soutes un nouvel élément clé du grand Meccano orbital : le.
- Columbus bientôt en service - Columbus bientôt en service - suite...

[ www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr/ - DDE 77 - Seine-et-Marne - Direction Départementale de Seine et Marne

[ www.seine-et-marne.fr ]
- www.seine-et-marne.fr - Conseil général de Seine-et-Marne

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr - Préfecture de Seine-et-Marne

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 18/10/2007 Participez à la consultation nationale sur la simplification des démarches administratives - 18/10/2007 Un cas de légionellose dans le canton de Buchy - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- ENSEMBLE, SIMPLIFIONS : Usagers, participez au programme de simplification administrative ! - Vous consulter ? Pour quoi faire ? Avec vous, l'administration se modernise ! - Participez à la consultation nationale sur la simplification des démarches administratives
- phpMyVisites : aplicatie open source pentru statistici web si analizator de traffic = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Un cas de légionellose dans le canton de Buchy

[ www.senat.fr ]
- Projets et propositions de lois en attente de promulgation - En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
- www.senat.fr/commission/soc/index.html - Lire le dossier
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 18 octobre 2007 - Compte rendu
- www.senat.fr/direct/index.html - Suivez la séance des questions en direct à partir de 15 heures
- PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE NŒ 2006-1547 DU 7 DÉCEMBRE 2006 RELATIVE À LA VALORISATION DES PRODUITS AGRICOLES, FORESTIERS OU ALIMENTAIRES ET DES PRODUITS DE LA MER - Projet de loi ratifiant l'ordonnance relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires
- PROJET DE LOI DE LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON - Projet de loi de lutte contre la contrefaçon
- PROJET DE LOI INSTITUANT UN CONTRÔLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ - Lire le dossier
- PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LES DOMAINES ÉCONOMIQUE ET FINANCIER - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier
- PROJET DE LOI RELATIF À LA MAÎTRISE DE L'IMMIGRATION, À L'INTÉGRATION ET À L'ASILE - - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile - maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile
- PROJET DE LOI RELATIF AU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CAMARGUE - Projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue
- PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA SIMPLIFICATION DU DROIT - Projet de loi de simplification du droit
- www.senat.fr/index.html - 17/10/2007 :Rapport de M. Jean BOYER sur le projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue 17/10/2007 :Rapport de M. Bernard SAUGEY sur la proposition de loi relative à la simplification du droit - 17/10/2007 :Rapport de M. Jean BOYER sur le projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue 17/10/2007 :Rapport de M. Bernard SAUGEY sur la proposition de loi relative à la simplification du droit 17/10/2007 :Rapport de MM. - 18/10/2007 :Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis sur les moyens et la programmation de France télévisions. - 18/10/2007 :Proposition de loi permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés 15/10/2007 :Projet de loi relatif à la lutte contre la corruption 12/10/2007 :Proposition de loi relative à la simplification du droit 11/10/2007 :Projet de loi de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux 11/10/2007 :Projet de loi de lutte contre la contrefaçon - 18/10/2007 :Rapport d'information de M. Michel CHARASSE : Opérations de contrôle budgétaire effectuées en Afrique australe et en Asie du Sud-Est 18/10/2007 :Rapport de M. Benoît HURÉ sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer. - 18/10/2007 :Rapport de M. Benoît HURÉ sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer. - à 16 heures 30 : - à partir de 18 heures - Communiqué de presse - Compte rendu des débats - Compte rendu du débat du 18 octobre - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile - Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Dix-huit questions orales - Éloge funèbre de Jacques Pelletier - Éloge funèbre de M. Jacques Pelletier - François-Noël BUFFET, sénateur, et Thierry MARIANI, député sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile - François-Noël BUFFET, sénateur, et Thierry MARIANI, député sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile 15/10/2007 :Note de synthèse du service des études juridiques : La qualité de la loi - Il n'existe aucun droit de réponse au Gouvernement. - jeudi 18 octobre 2007 - L'auteur de la question et le ministre disposent chacun d'un temps de parole de deux minutes trente. - L'ordre du jour du Sénat comporte, deux fois par mois, des questions au Gouvernement en liaison avec l'actualité » - La commission des Affaires sociales a rendu public le rapport d'information de M. Jean-Marc Juilhard sur la démographie médicale. - la fracture territoriale ? - La synthèse du rapport (au format pdf) - Le Sénat a achevé l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté le jeudi 18 octobre 2007 - Le Sénat examine, en deuxième lecture, le projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté le jeudi 18 octobre 2007 - Lire le dossier - Mardi 23 octobre 2007 - Offre de soins : comment réduire - Petite loi - Projet de loi de lutte contre la contrefaçon - Projet de loi de simplification du droit - Projet de loi ratifiant l'ordonnance relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires - Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile - Projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue - Questions d'actualité au Gouvernement : - Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois - Suivez la séance des questions en direct à partir de 15 heures - Tous les comptes rendus
- Sénat - Textes promulgués - En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
- projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté - Texte du projet de loi
- proposition de loi permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés - Proposition de loi permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés
- Opérations de contrôle budgétaire effectuées en Afrique australe et en Asie du Sud-Est - Rapport d'information de M. Michel CHARASSE : Opérations de contrôle budgétaire effectuées en Afrique australe et en Asie du Sud-Est
- Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? - Rapport La synthèse du rapport (au format pdf)
- Sénat [communiques de presse] - Communiqué de presse
- Sénat [communiques de presse] - Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis sur les moyens et la programmation de France télévisions.
- Aujourd'hui sur Public Sénat - 10h00 - 13h00 Evénement - 18h45 - 19h30 Paroles du monde - Commission sur le livre blanc de la défense et la sécurité nationale - Les Primaires US
- Projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois
- Document pdf - Synthèse du rapport (au format pdf)
- Projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue - Rapport de M. Jean BOYER sur le projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer. - Rapport de M. Benoît HURÉ sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer.
- Document pdf - La synthèse du rapport (au format pdf)
- Sénat - Les comptes rendus des débats - Tous les comptes rendus

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/index.html - Calendrier - Elections municipales et cantonales les 9 et 16 mars 2008 - Réservistes - Vers une réserve militaire plus attractive

[ www.servicesalapersonne.gouv.fr ]
- La lettre du mois - La Chambre de Commerce et d'Industrie de Saumur, soucieuse d'accompagner les évolutions et les mutations de la société, consacre un espace au secteur des services à la personne sur la Foire Exposition de Saumur. Les textes de référence L'espace médias La lettre d'information

[ www.setra.equipement.gouv.fr ]
- www.setra.equipement.gouv.fr/ - Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes

[ www.sortezrevenez.fr ]
- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité

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[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - Accident sur A86 (Fresnes)/Accident sur N104 (Brie-Comte-Robert) - 18/10/2007 à 15:17

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Vers une réserve militaire plus attractive

[ www.technologie.gouv.fr ]
- www.technologie.gouv.fr/index.html - Elle a aussi rappelé que le nombre de bourses de mobilité sera doublé en 2008 en passant de 15 000 à 30 000 bourses et seront désormais ouvertes à tous les étudiants dont les parents ne sont pas imposables : leur montant sera porté à 400 euros par mois, cumulables avec les autres bourses attribués sur critères sociaux. - Elle a aussi rappelé que le nombre de bourses de mobilité sera doublé en 2008 en passant de 15 000 à 30000 bourses et seront désormais ouvertes à tous les étudiants dont les parents ne sont pas imposables : leur montant sera porté à 400 euros par mois, cumulables avec les autres bourses attribuéEs sur critères sociaux. - Elle souhaite renforcer davantage la mobilité des étudiants et souhaite "explorer toutes les pistes qui permettront de developper la mobilité des jeunes en Europe afin que chaque étudiant puisse effectuer un séjour long à l'étranger". - Elle souhaite renforcer davantage la mobilité des étudiants et souhaite "explorer toutes les pistes qui permettront de développer la mobilité des jeunes en Europe afin que chaque étudiant puisse effectuer un séjour long à l'étranger". - Lire l'intervention - Lors des "Rencontres européennes de l'enseignement supérieur" consacrées cette année au "défi de l'emploi", Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a salué le succès du programme ERASMUS, qui fête cette année ses 20 ans. - Renforcer la mobilité des étudiants avec le doublement des bourses de

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Sommet social européen tripartite (Lisbonne, 18 octobre 2007)
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Sommet social européen tripartite (Lisbonne, 18 octobre 2007) La Commission lance une nouvelle génération de projets de recherche pour des transports aériens plus écologiques et plus concurrentiels La Croatie et l'ancienne République yougoslave de Macédoine rejoignent le programme européen pour la compétitivité Transport du fret en Europe : les nouvelles initiatives de la Commission pour une meilleure efficacité et durabilité
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Sommet social européen tripartite (Lisbonne, 18 octobre 2007) La Commission lance une nouvelle génération de projets de recherche pour des transports aériens plus écologiques et plus concurrentiels La Croatie et l'ancienne République yougoslave de Macédoine rejoignent le programme européen pour la compétitivité
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Sommet social européen tripartite (Lisbonne, 18 octobre 2007) La Commission lance une nouvelle génération de projets de recherche pour des transports aériens plus écologiques et plus concurrentiels

[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
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- Projet de décret régissant les stages en entreprise -Brèves - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Projet de décret régissant les stages en entreprise
- Intoxication alimentaire dans un EHPAD : Valérie Létard demande l'ouverture d'une inspection -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Intoxication alimentaire dans un EHPAD : Valérie Létard demande l'ouverture d'une inspection
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- Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - (18 octobre 2007) - Intoxication alimentaire dans un EHPAD : Valérie Létard demande l'ouverture d'une inspection
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[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 18/10/2007 En savoir plus Lien toute l'actualité - 21/09/2007 En savoir plus Fermeture du vendredi 2 novembre 2007 ( 18/10/2007 ) Préfecture du Val d'Oise
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- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 21/09/2007 En savoir plus Fermeture du vendredi 2 novembre 2007 ( 18/10/2007 ) Préfecture du Val d'Oise
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