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Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 17.10.2007

[ 84.37.11.37 ]
- 84.37.11.37/bddpi.aspx?utilisateur=41a5c50c-c417-1028-b512-39d16eb230db - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - A paraître
- Document pdf - Fusions et disparitions se poursuivent - Primeur N° 201 (PDF : 509.1 ko)

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 17/10/2007 - Cette réunion a permis de définir le calendrier et les modalités (. - Edgard Pisani, ancien ministre de l'agriculture, reçu par Michel Barnier. - Engagées par Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, les Assises de l'agriculture ont pour objectif de définir les contours d'une politique agricole renouvelée dans la perspective de 2013, de préparer la position française sur le "bilan de santé" de la PAC 2008 et d'adapter l'ensemble des dispositifs accompagnant le développement de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de l'agro-industrie. - LES ASSISES DE L'AGRICULTURE : des objectifs partagés pour la politique agricole - Les modalités nationales d'intégration des fruits et légumes au régime de paiement unique - Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, a tenu la deuxième réunion du Conseil Supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et agro-alimentaire consacrée aux Assises de l'agriculture.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/questions-reponses - Vidéos d'actualité Edgard Pisani, ancien ministre de l'agriculture, reçu par Michel Barnier. 17/10/2007
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/mobilisation-nationale - Mobilisation nationale contre le chancre coloré du platane
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/modalites-nationales-d - Les modalités nationales d'intégration des fruits et légumes au régime de paiement unique
- agriculture.gouv.fr/sections/video/interventions/edgar-pisani-ancien - Edgard Pisani, ancien ministre de l'agriculture, reçu par Michel Barnier. 17/10/2007

[ alsace.sante.gouv.fr ]
- DRASS et DDASS d'ALSACE - Mise à jour : 17/10/2007

[ aquitaine.fr ]
- aquitaine.fr/ - Conseil Régional (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">la Région Conseil Régional

[ cg89.fr ]
- cg89.fr/ - Conseil Général de l'Yonne

[ cheminsdememoire.gouv.fr ]
- cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Clemenceau - Georges Clemenceau fut l'homme aux quatre têtes . - Le 17 Octobre 1916 - Première rencontre entre le capitaine Lawrence et le Chérif Abdallah.
- La grande guerre avec les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire - Clemenceau

[ ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr/mise/index.htm - Mise

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - Conjoncture de juillet et août: un été très humide et frais, des difficultés sur la récolte des céréales, foins et légumes, une production de lait en hausse avec une progression des prix inhabituelle - Conjoncture de septembre 2007: une belle fin d'été, la fièvre catarrhale ovine perturbe les marchés. - du 16 octobre 2007 - du 27 septembre 2007 - La prime à la brebis en 2007 (123 Ko) (12/10/2007) - La production de lait manchoise (546 Ko) (19/09/2007) - Le thème de la publication du mois de juin 2007 est : - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Foret de la Manche est la suivante : - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 est : - Les contrôles conditionnalité 2006 (155 Ko) (11/07/2007) - Morosité des marchés aux bovins (voir conjoncture agricole du mois de juin) - Un mois de juin très humide : des fenaisons impossibles, difficultés pour la mise en place des légumes d'hiver et la récolte des pommes de terre.
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - Conjoncture de juillet et août: un été très humide et frais, des difficultés sur la récolte des céréales, foins et légumes, une production de lait en hausse avec une progression des prix inhabituelle - Conjoncture de septembre 2007: une belle fin d'été, la fièvre catarrhale ovine perturbe les marchés. - du 16 octobre 2007 - du 27 septembre 2007 - La prime à la brebis en 2007 (123 Ko) (12/10/2007) - La production de lait manchoise - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Foret de la Manche est la suivante : - Le thème de la publication du mois de septembre 2007 est :
- Document pdf - Dispositif de transfert de quantités de référence laitière sans terre campagne laitière 2007-2008 : Les producteurs laitiers souhaitant obtenir des quantités supplémentaires avec une contrepartie financière, sont invités à retirer l - Dispositif de transfert de quantités de référence laitière sans terre campagne laitière 2007-2008 : Les producteurs laitiers souhaitant obtenir des quantités supplémentaires avec une contrepartie financière, sont invités à retirer les dema
- Document pdf - Un mois de juin très humide : des fenaisons impossibles, difficultés pour la mise en place des légumes d'hiver et la récolte des pommes de terre. Morosité des marchés aux bovins (voir conjoncture agricole du mois de juin )
- Document pdf - Conjoncture de septembre 2007 : une belle fin d'été, la fièvre catarrhale ovine perturbe les marchés.
- Document pdf - - La prime à la brebis en 2007 (123 Ko) (12/10/2007)
- Document pdf - - Les contrôles conditionnalité 2006 (155 Ko) (11/07/2007)
- Document pdf - - La production de lait manchoise
- Document pdf - - La production de lait manchoise (546 Ko) (19/09/2007)

[ ddaf.oise.agriculture.gouv.fr ]
- L'Agriculture - Mis à jour récemment: Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires
- L'Agriculture - Mis à jour récemment: Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires
- ddaf.oise.agriculture.gouv.fr/index.html - Fievre catarrhale - Fievre catarrhale Situation au 16/10/2007, l'Oise est en périmètre interdit - Plan végétal pour l'environnement 2007 - Vallée de la Bresle: Bulletin d'information numéro 2
- Document pdf - Mis à jour récemment: Enquête sur la valeur vénale des terres en 2007 Saison de chasse 2007- 2008 Arrêtés - formulaires

[ djo.journal-officiel.gouv.fr ]
- djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/ - Portail des marchés publics

[ draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ]
- accueil-DRIAF Ile-de-France - 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. - 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. - Toutes les publications >
- Agriculture - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >> 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>>
- Les publications de la statistique agricole en Ile-de-France - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >>
- Les publications de la statistique agricole en Ile-de-France - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. Toutes les publications >>
- Document pdf - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >> 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 27/07/2007 - Les ressources
- Document pdf - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. Toutes les publications >> 27/07/2007 - Les ressources

[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAF - Outil de recherche - Mise à jour : 03 octobre 2007 - Mise à jour : 12 octobre 2007

[ https: ]
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=935429 - 17/10/2007 Achat de moustiquaires a fixer sur support metal lit metal 1 place / martinique - guadeloupe Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=935466 - 17/10/2007 Pose de cables electriques de gros diametre autour de batiments de surface et de sous-marin en vue de leur demagnetisation sur site de milhaud a l'arsenal principal de toulon Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=935474 - 17/10/2007 Marche de maitrise d'oeuvre (loi mop art 74 iii 1° b procedure negociee sans concours art 35 i. 2°) extension et renovation du musee de l'artillerie a l'ecole d'application de l'artillerie - quartier bonaparte, 83000 draguignan Lire la suite

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/dass-75/index.html - DASS 75
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 17 octobre 2007

[ lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Document pdf - La lutte contre le racisme et la xénophobie - 2006

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Document sans nom - audition du recrutement sans concours d'adjoint administratif de 2ème classe - La Ddass de la Drôme s'engage dans le développement durable - Liste des candidats retenus pour l’ - Pour la suivre sur le net, connectez-vous sur http://www.grandraid-reunion.com/ dès le 18 octobre (22h heure française) - Suivez notre championne Martine Volay, qui participe au Grand Raid de la Réunion (19/20/21 octobre), surnommée la "Diagonale des fous " : 150 km et 9 200 m de dénivelé positif.
- Menu gauche - L'ambroisie - Légionellose - Les déchets d'activité (DASRI)
- Document pdf - classe
- Document pdf - ème
- Document pdf - Liste des candidats retenus pour l’audition du recrutement sans concours d'adjoint administratif de 2
- Document pdf - La Ddass de la Drôme s'engage dans le développement durable
- santé en rhone-alpes - Accueil - Épidémiologie - Inspection de la pharmacie - Offre de soins - PRSP et CRS - Santé publique - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie
- environnement basse - Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale A
- Air - - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil -
- Ambroisie - - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intég
- L'amiante - - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intégration - Instances
- déchets d’activités de soins - - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intégration - Instances contentieuses
- les eaux - - Les eaux - L'habitat - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intégration - Instances contentieuses - Prévention de l'exclusion et insertion
- habitat - - L'habitat - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intégration - Instances contentieuses - Prévention de l'exclusion et insertion - Protection sociale et
- sante frame haute répété sur toutes les pages - - Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intégration - Instances contentieuses - Prévention de l'exclusion et insertion - Protection sociale et CMU - Régime
- radon - - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intégration - Instances contentieuses - Prévention de l'exclusion et insertion - Protection sociale et CMU - Régime des autorisations et CROSMS
- saturnisme - - Saturnisme La cohésion sociale Accueil - Accueil des étrangers et intégration - Instances contentieuses - Prévention de l'exclusion et insertion - Protection sociale et CMU - Régime des autorisations et CROSMS - Schéma des
- Cellule Inter-régionale d'Epidémiologie d'Intervention (C.I.R.E.I.) - - Épidémiologie - Inspection de la pharmacie - Offre de soins - PRSP et CRS - Santé publique - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante
- Offre de soins - - Offre de soins - PRSP et CRS - Santé publique - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux
- Inspection Régionale de la Pharmacie rhone-alpes - - Inspection de la pharmacie - Offre de soins - PRSP et CRS - Santé publique - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'acti - pharmacie - Offre de soins - PRSP et CRS - Santé publique - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI)
- plan régional de santé publique - - PRSP et CRS - Santé publique - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat
- Santé Publique en rhone-Alpes - - Santé publique - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat - Légionellose
- securite sanitaire en rhone-alpes - - Sécurité sanitaire Santé-environnement Accueil - L'air - L'ambroisie - L'amiante - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux - L'habitat - Légionellose - Le radon

[ service-public.fr ]
- Lire en Fête les 19, 20, 21 octobre - Service-public.fr - Lire en Fête les 19, 20, 21 octobre
- Le guide des associations de consommateurs en ligne - Service-public.fr - Le guide des associations de consommateurs en ligne

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,1002 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,999 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - ) en savoir plus . - Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn - Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (. - Le guide des associations de consommateurs en ligne - Lire en Fête les 19, 20, 21 octobre - Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) - Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire :
- tarn.pref.gouv.fr/Plan-de-prevention-de-la - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Plan-Departemental-de-Protection - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-Septembre-2007 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- tarn.pref.gouv.fr/Semaine-de-la-securite-civile-2007 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)

[ test-midi-pyrenees-ecologie-gouv-fr.aw.atosorigin.com ]
- test-midi-pyrenees-ecologie-gouv-fr.aw.atosorigin.com/Credits,439 - Crédits
- test-midi-pyrenees-ecologie-gouv-fr.aw.atosorigin.com/Ecrivez-nous,437 - Ecrivez-nous
- test-midi-pyrenees-ecologie-gouv-fr.aw.atosorigin.com/-FAQ- - FAQ :
- test-midi-pyrenees-ecologie-gouv-fr.aw.atosorigin.com/Infos-legales,438 - Informations légales
- test-midi-pyrenees-ecologie-gouv-fr.aw.atosorigin.com/?page=agenda - Agenda :
- DIREN Midi-Pyrénées - Accueil
- DIREN Midi-Pyrénées - Plan du site :
- DIREN Midi-Pyrénées - Recherche

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 17/10/2007 Marche de maitrise d'oeuvre (loi mop art 74 iii 1° b procedure negociee sans concours art 35 i. 2°) extension et renovation du musee de l'artillerie a l'ecole d'application de l'artillerie - quartier bonaparte, 83000 draguignan Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 17/10/2007 Achat de moustiquaires a fixer sur support metal lit metal 1 place / martinique - guadeloupe Lire la suite - 17/10/2007 Marche de maitrise d'oeuvre (loi mop art 74 iii 1° b procedure negociee sans concours art 35 i. - 17/10/2007 Pose de cables electriques de gros diametre autour de batiments de surface et de sous-marin en vue de leur demagnetisation sur site de milhaud a l'arsenal principal de toulon Lire la suite - 2°) extension et renovation du musee de l'artillerie a l'ecole d'application de l'artillerie - quartier bonaparte, 83000 draguignan Lire la suite

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Octobre 2007 - Dernières adjudications - Octobre 2007
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Fusions et disparitions se poursuivent - Primeur N° 201 (PDF : 509.1 ko) - 17/10/2007 - La diminution du nombre des petites coopératives traduit des disparitions mais aussi certains regroupements pour résister à la concurrence. - La vinification et la fabrication de fromages demeurent leurs domaines privilégiés.

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2007

[ www.alsace.culture.gouv.fr ]
- hp - Journée nationale des arts de la rueL'actualité culturelle, les formations et les métiers de la cultureAppel d'offres(numérisation de dossier documentaires)Appel à projets de numérisation 2008

[ www.anpe.fr ]
- anpe.fr - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - >> Pour en savoir plus

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.aquitaine.equipement.gouv.fr/ - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">en Aquitaine

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Rencontres terroriales de la ville le 22 octobre à CHARLEVILLE

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 17/10/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Jeudi 18 octobre 2007 9h30, Commission des affaires culturelles, familliales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances pour 2008 - Mercredi 17 octobre 2007 après-midi : après les questions au Gouvernement, suite de la discussion générale et des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008
- Assemblée nationale : calendrier prévisionnel - Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Documentation destinée aux juniors - la santé au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, 11h30 : M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), M. Yves Humez, directeur général de la Mutualité sociale agricole (MSA), et M. Dominique Liger, directeur général du Régime social des indépendants (RSI) - Le Parlement des enfants - maladie, 10h30, M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, 11h30 : M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), M. Yves Humez, directeur général de la Mutualité sociale agricole (MSA), et M. Dominique Liger, directeur général du Régime social des indépendants (RSI) - Mercredi 17 octobre 2007 après-midi : après les questions au Gouvernement, suite de la discussion générale et des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008Mercredi 17 octobre 2007, 16h15, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Projet de loi de finances pour 2008 : audition, ouverte à la presse de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durables, M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports et Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'EcologieJeudi 18 octobre 2007 9h30, Commission des affaires culturelles, familliales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, audition, ouverte à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments : 9h30, M. Bertrand Fragonard, président du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, 10h30, M. Didier Houssin, directeur général - Mercredi 17 octobre 2007 après-midi : après les questions au Gouvernement, suite de la discussion générale et des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)Mercredi 17 octobre 2007, 16h15, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Projet de loi de finances pour 2008 : audition, ouverte à la presse de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durables, M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports et Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'EcologieJeudi 18 octobre 2007 9h30, Commission des affaires culturelles, familliales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, audition, ouverte à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments : 9h30, M. Bertrand Fragonard, président du Haut conseil pour l'avenir de l'assuran - Mercredi 17 octobre 2007 après-midi : après les questions au Gouvernement, suite de la discussion générale et des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008Ordre du jour prévisionnel (octobre 2007 - février 2008)Mercredi 17 octobre 2007, 16h15, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Projet de loi de finances pour 2008 : audition, ouverte à la presse de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durables, M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports et Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'EcologieJeudi 18 octobre 2007 9h30, Commission des affaires culturelles, familliales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments - Parlement des enfants 2008 - Site pédagogique

[ www.assises-risques.com ]
- www.assises-risques.com - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app

[ www.atmo-npdc.fr ]
- Homepage - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 17/10/2007

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- internet Basse Normandie - Plan du site - Plan du site

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 Octobre 2007

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
- www.bourgogne.drire.gouv.fr/ - DRIRE de Bourgogne

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 octobre 2007 - Dernière mise à jour : 17 octobre 2007 - En savoir plus - Lettre de veille météo et climat - Septembre 2007 - Plans - programmes - Une mobilisation sans précédent en faveur du "Grenelle Environnement"
- DIREN Bourgogne - Plans - programmes
- DIREN Bourgogne - Projets

[ www.bourgogne.environnement.gouv.fr ]
- www.bourgogne.environnement.gouv.fr/ - DIREN de Bourgogne

[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/ - Préfecture de la région Bourgogne

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 17/10/2007 :

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 Octobre 2007

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2006-AVI-329 - CERTA-2007-AVI-423 - CERTA-2007-AVI-441 - CERTA-2007-AVI-442 - CERTA-2007-AVI-443 - Dernière mise à jour : le 17/10/2007 - Multiples vulnérabilités dans des produits Oracle (17 octobre 2007) - Multiples vulnérabilités dans la bibliothèque libTIFF (17 octobre 2007) - Vulnérabilité dans Cisco Wireless Control System (WCS) (17 octobre 2007) - Vulnérabilité dans IBM WebSphere (17 octobre 2007) - Vulnérabilités d'OpenSSL (17 octobre 2007)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2006-AVI-329/index.html - CERTA-2006-AVI-329
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- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-443/index.html - CERTA-2007-AVI-443

[ www.ces.fr ]
- Document pdf - - Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et socia l Bernad Quintreau. Octobre 2007

[ www.cg64.fr ]
- www.cg64.fr/ - Conseil Général (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">le Département Conseil Général

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 51126 fois - Site visité 51140 fois - Site visité 51156 fois - Site visité 51177 fois - Site visité 51198 fois - Site visité 51212 fois

[ www.choisirsacontraception.fr ]
- www.choisirsacontraception.fr/ - >> Pour vous aider à choisir

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Théâtre national de Chaillot 2007/2008
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Théâtre national de Chaillot 2007/2008 - Théâtre national de Chaillot 2007/2008

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ? - Les archives - Qu'est-ce qu'une recommandation ? - Que devient le dossier de demande d'indeminisation en cas de décès du requérant ? - Quel est le rôle du Commissaire du Gouvernement lors du passage devant la Commission ? - Quelle est la nature juridique de la CIVS ? - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ? - Quels sont les délais de traitement des demandes d'indemnisation ?
- Site de la CIVS - Quelle est la nature juridique de la CIVS ?
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[ www.cnps.equipement.gouv.fr ]
- CNPS - centre national des Ponts de Secours - Plan du site - Plan du site

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2007, 09:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2007, 11:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2007, 13:16 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2007, 15:16 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2007, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 17/10/2007, 20:16

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - PRINCIPALAT D'ATTACHE : les dossiers complets doivent être expédiés au plus tard le 25 octobre 2007 à peine de forclusion - Les résultats de préselection des concours d'Ingénieur de recherche sont consultables en bas de la page d'accueil.

[ www.contournement-sud-auxerre.fr ]
- www.contournement-sud-auxerre.fr/ - contournement sud d'Auxerre (site conjoint SMO Dijon - Conseil général Yonne) (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">> Projet du contournement sud d'Auxerre (site conjoint SMO Dijon - Conseil général Yonne)

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Corrèze - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Le lac de Seilhac - Marché de Brive

[ www.cr-bourgogne.fr ]
- www.cr-bourgogne.fr/ - Conseil Régional de Bourgogne

[ www.cyberjeune.org ]
- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 octobre 2007

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - consulter l'arrêté préfectoral du 4 octobre 2007
- Document pdf - consulter le communiqué de presse du 17 octobre 2007
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Onze retenues d'eau de substitution autorisées sur le bassin versant de la Boutonne - Par arrêté du 4 octobre 2007, le Préfet a autorisé la création de onze retenues d'eau de substitution pour l'irrigation agricole sur le bassin versant de la Boutonne. - Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse du 17 octobre 2007 consulter l'arrêté préfectoral du 4 octobre 2007

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Précédents CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

[ www.dordogne.equipement.gouv.fr ]
- www.dordogne.equipement.gouv.fr/ - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">en Dordogne

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Dossier Départemental des Risques majeurs 2007 (DDRM) - Semaine de la sécurité routière: Du 15 au 22 octobre 2007
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/semaine_de_la_securi/view - Semaine de la sécurité routière: Du 15 au 22 octobre 2007
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/agriculture_et_foret/influenza_aviaire__a/ - Dernières actualités
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/publications/lettre_d_information/dossier_departementa/ - Administration 24 h 24 Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005 A

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 17/10/2007Le 11 octobre à 21h45, les agents de la brigade des douanes de Cambrai ont saisi 9,3 tonnes de cigarettes d'une valeur estimée à 2 450 000 euros. - 9 tonnes de cigarettes de contrebande saisies à Cambrai - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mercredi 17 octobre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.
- Site internet de la Douane : Les douaniers de Cambrai saisissent 9 tonnes de cigarettes de contrebande - 9 tonnes de cigarettes de contrebande saisies à Cambrai

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 17 octobre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - revue de presse du 17 octobre 2007

[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 26 - Cartes interactives concernant les niveaux sonores - Cartes interactives concernant les niveaux sonores
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Cartes interactives concernant les niveaux sonores - La D.D.E. de la Drôme vous présente ses premières cartes interactives, elles concernent les niveaux sonores des infrastructures terrestes drômoises. - Mise à jour : 17/10/2007 :

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Drôme - 07/10/2007 - La préfecture de la Drôme s'organise pour mieux vous accueillir - TRAVAUX DE REORGANISATION DU SERVICE D'ACCUEIL
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 07/10/2007 - La préfecture de la Drôme s'organise pour mieux vous accueillir - TRAVAUX DE REORGANISATION DU SERVICE D'ACCUEIL[ Voir communiqués de presse ] - 17/10/0708:56 - Afin d'apporter pleine satisfaction aux usagers, la préfecture de la Drôme a décidé de réorganiser le service d'accueil, situé au rez-de-chaussée du (.

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/Lettre-de-veille-meteo-et-climat.html - En savoir plus - Lettre de veille météo et climat - Septembre 2007
- www.ecologie.gouv.fr/Une-mobilisation-sans-precedent-en.html - En savoir plus - Une mobilisation sans précédent en faveur du "Grenelle Environnement"

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 12:11 Point presse du Porte-parole de l'Elysée du 15 octobre 2007 - 12:24 Conseil des Ministres du 17 octobre 2007 - 16:01 La lettre adressée par le M. le Président de la République au Professeur François JACOB, … - 16:57 Entretien avec M. Tony BLAIR, représentant du Quartet au Proche Orient et ancien Premier … - 17 octobre - 18:52 Odre du jour du Conseil des Ministres du mercredi 17 octobre 2007 - 18:52 Ordre du jour du Conseil des Ministres du mercredi 17 octobre 2007 - 21:23 Lettre de mission adressée à M. Gérard LARCHER sur les missions de l'hôpital - ai … - Allocution de M. Le Président de la République lors des Obsèques de l'Adjudant Daniel HOSDEZ - Au 17-10-07 : - Conseil des Ministres - Conseil des Ministres du 17 octobre 2007 - Entretien avec M. Tony BLAIR, représentant du Quartet au Proche Orient et ancien Premier Ministre du Royaume Uni - Journée mondiale du refus de la misère et de la pauvreté au Trocadéro - Le 22 mai dernier, j’ - Le Président de la République recevra … - Lettre de mission adressée à M. Gérard LARCHER sur les missions de l'hôpital - Mesdames et Messieurs, - Mise à jour 17-10-2007 - Monsieur le Ministre, - Nous voici rassemblés pour … - PROJETS DE …
- www.elysee.fr/actualites/index.php?mode=agenda&year=2007&month=10&day=17&cyear=2007&cmonth=10 - Conseil des Ministres
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=549 - Lettre de mission adressée à M. Gérard LARCHER sur les missions de l'hôpital
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=549 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=552 - La lettre adressée par le M. le Président de la République au Professeur François JACOB, …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=554 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=4&press_id=551 - Conseil des Ministres du 17 octobre 2007
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=4&press_id=551 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=547 - Odre du jour du Conseil des Ministres du mercredi 17 octobre 2007
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=547 - Ordre du jour du Conseil des Ministres du mercredi 17 octobre 2007
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=550 - Point presse du Porte-parole de l'Elysée du 15 octobre 2007
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=553 - Entretien avec M. Tony BLAIR, représentant du Quartet au Proche Orient et ancien Premier …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=553 - Lire

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ]
- www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html - (16 octobre 2007) Un décret paru au Journal Officiel du 16 octobre précise les modalités de la formation continue chez les fonctionnaires. - La formation tout au long de la vie pour les fonctionnaires d'Etat

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - A cette occasion, elle a annoncé qu'une lettre avait été envoyé aux chefs d'entreprise, les invitant à investir dans des projets de fondation universitaire. - A l'occasion de la réunion du comité des stages et de la professionnalisation des cursus universitaires, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, ont présenté le projet de décret relatif à la gratification des stages, comme ils s'y étaient engagés lors de l'installation de ce comité le 10 septembre dernier. - Fondations universitaires : pour rapprocher l'entreprise de l'université et de la recherche - La ministre à également encouragé le comité à réflechir à la modulation de la rémunération des stages en fonction du niveau d'étude niveaux d'étude. - Le projet de décret sur la gratification des stages : "un acte de reconnaissance de la valeur travail" - Lire l'intervention - Lire l'intervention de Valérie Pécresse - Lors de l'ouverture de l'assemblée annuelle de la Fondation HEC, le 17 octobre 2007, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a rappelé que le développement des fondations d'entreprises est l'un des objectifs de la loi sur les universités et qu'il s'agit là de "l'un des meilleurs moyens de rapprocher le monde de l'entreprise et celui de l'université et de la recherche". - Valérie Pécresse s'est félicitée de la rapidité de préparation de ce décret qui prévoit une gratification "au même niveau que le plafond de l'exonération, à 30% du SMIC" et souligne que ce décret marque "la reconnaissance de la valeur du travail des stagiaires".

[ www.entreprissimo.fr ]
- www.entreprissimo.fr/ - "Entreprissimo l'évènement" les 28-29 et 30 novembre 2007 à DIJON

[ www.equipement.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Côte-d'Or - DDE 21 - Côte-d'Or
- Site du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Aube - DDEA 10 - Aube
- Site du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Bourgogne - Direction régionale de l'Équipement de Bourgogne
- Site du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables

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- DDE du Finistère - le permis de conduire à 1Ç par jour - le permis de conduire à 1Ç par jour
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- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 17-10-2007 lire - André Santini a ouvert, le 15 octobre 2007, la conférence sur le dialogue socialCette conférence sociale s'inscrit dans le cycle de discussions et de conférences sur la fonction publique, lancé le 1er octobre par le Premier ministre 15-10-2007 lire - L'emploi et l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Le secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique a présenté une communication relative à l'emploi et à l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique.

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- www.forum-financement.com - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app

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- Prefecture Navigation - Mise à jour 17/10/2007

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- 404 - Décès à la suite d'une infection invasive à méningocoque dans l'agglomération rouennaise

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- Document doc - régional en reprenant l'ensemble des informations recueillies par la DRIRE au cours de l'année 2006. Les données relatives à plus de 600 sites industriels sont rapportées dans le domaine des risques, de l'air, de l'eau, des déchets, des sols pollués et des installations nucléaires de base. Voir le communiqué de presse et le dossier de presse .
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- www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/environnement/index.html - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app
- L'environnement - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app
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- La prévention de la légionellose dans les installations classées pour la protection de l - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app
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[ www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr ]
- Le Grenelle de l'Environnement [Diren Nord - Pas-de-Calais] - Le Grenelle de l'Environnement [ Publié jeudi 4 octobre 2007 ]
- Grenelle à Arras le 15 oct : place au débat public [Diren Nord - Pas-de-Calais] - Grenelle à Arras le 15 oct : place au débat public
- www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/index.html - 6 ateliers thématiques, miroirs des ateliers (. - A partir de 19h15 - Salle des Tisserands - 7 avenue du Maréchal Leclerc - (. - Cette réunion était suivie d'un débat public. - Grenelle à Arras le 15 oct : place au débat public - Le Grenelle de l'Environnement [ Publié jeudi 4 octobre 2007 ] - Le lundi 15 octobre, plus de 800 personnes mobilisées pour la réunion interrégionale du Grenelle de l'environnement afin de voir la présentation des propositions d'actions. - Les 5 dernières actualités en bref. - Trois temps forts ont ponctué la journée :

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_mortreux_20071017_160054_risquesdeperturbationsdel.txt - Risque de perturbation de l'activité des services de la préfecture ce jeudi 18 octobre
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20071017_111035_informationsgnralesetrsul.txt - - Informations générales et résultas
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20071017_114803_informationsgnralessurles.txt - - Informations générales sur les concours administratifs
- L'Etat à votre service dans le Nord - 17/10/2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - Informations générales et résultas
- L'Etat à votre service dans le Nord - Informations générales sur les concours administratifs
- L'Etat à votre service dans le Nord - Risque de perturbation de l'activité des services de la préfecture ce jeudi 18 octobre

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_mortreux_20071017_160054_risquesdeperturbationsdel.txt - Risque de perturbation de l'activité des services de la préfecture ce jeudi 18 octobre
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20071017_111035_informationsgnralesetrsul.txt - - Informations générales et résultas
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_admin_20071017_114803_informationsgnralessurles.txt - - Informations générales sur les concours administratifs
- L'Etat à votre service dans le Nord - 17/10/2007
- L'Etat à votre service dans le Nord - Informations générales et résultas
- L'Etat à votre service dans le Nord - Informations générales sur les concours administratifs
- L'Etat à votre service dans le Nord - Risque de perturbation de l'activité des services de la préfecture ce jeudi 18 octobre

[ www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr ]
- www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr - www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/ - >> Pour en savoir plus

[ www.oise.equipement.gouv.fr ]
- www.oise.equipement.gouv.fr - www.oise.equipement.gouv.fr

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - 150 du mois d'octobre 2007 (pdf) - Dernière mise à jour du site le 17 octobre 2007 - Deux liens pour en savoir plus : - Réforme du permis de construire - www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr - www.oise.equipement.gouv.fr
- Document pdf - Bref "Picardie Emploi" n° 150 du mois d'octobre 2007 (pdf)

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Lire en fête - édition 2007
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Mobilisation nationale contre le chancre coloré du platane
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Semaine de la sécurité routière - conseil pour bien conduire et se conduire
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - 30ème anniversaire de l'inhumation du soldat inconnu d'Afrique du Nord
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Asssises de l'agriculture
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2007 - 16 octobre 2007 - 17 octobre 2007 - 2 roues attention. - 30ème anniversaire de l'inhumation du soldat inconnu d'Afrique du Nord - Asssises de l'agriculture - Cérémonie du souvenir sur la site de Notre-Dame de Lorette. - Depuis plusieurs dizaines d'années, les platanes sont victimes d'un champignon communément appelé le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani). - Des objectifs partagés pour la politique agricole - les 19, 20 et 21 octobre 2007 - Lire en fête - édition 2007 - Mobilisation nationale contre le chancre coloré du platane - On est plus vulnérable sans habitacle. - plus encore qu'en voiture soyez attentif ! - Semaine de la sécurité routière - conseil pour bien conduire et se conduire

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- Organigramme - Organigramme
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - mercredi 17 octobre 2007 - Organigramme - Structure :
- Structure - » Structure :

[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- Accueil - Le Forum de la Performance - 17-10-2007
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 17-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Rapport sur les moyens consacrés à la politique énergétique", "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale", "Effort financier de l'Etat dans le domaine culturel" et "Etat récapitulatif des fonds de concours et attributions de produits (2006/2007)"16-10-2007 : DPT 2008 : "Lutte contre le changement climatique" et "Ville"16-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "L'Etat actionnaire" et "Opérateurs de l'Etat"15-10-2007 : Rapport sur la dépense publique et son évolution - Conseil d'EtatLes autres acteursAgence France Trésor (AFT)Les ressourcesdocumentairesLes enjeux des finances publiquesLa veille internationaleLes programmes de stabilitéLes relations entre l'État et les autres administrations publiquesLe rapport PébereauLe Budget et les comptes de l'ÉtatLois et documents budgétairesLes circulaires budgétairesLes Chiffres-clés du BudgetSituation mensuelle du budget de l'ÉtatLes guides pratiquesLes supports de formationSituation de la detteLes comptes de l'ÉtatLa performance de l'action publiqueLe texte de la LOLFLe guide pratique de la LOLF (2006)Les guides pratiquesLes rapports publicsLes supports de formationLes résultats des audits de modernisationLes publications de la DBBudget infos, la lettre électronique de la direction du BudgetBudget infos, la lettre papier de la direction du BudgetEclairages, les fiches techniques de la direction du BudgetPresseCommuniquésDiscoursDossiers de presse
- Accueil - Le Forum de la Performance - Budget infos, la lettre papier de la direction du Budget
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 17 Octobre 2007

[ www.pref93.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Les Actualités 11/10/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois d'octobre. Toutes les publications >> 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 27/07/2007 - Les ressources - Les Actualités 21/09/2007- Appel à Projets Système de conseil agricole . Lire le document>> 19/09/2007 - Parution de la note de conjoncture du mois de septembre. Toutes les publications >> 27/07/2007 - Les ressources

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Manifestations aériennes - Mercredi17 octobre 2007 - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_17_octobre_919/ - Le compte-rendu du mercredi 17 octobre 2007 Agenda du jour François Fillon 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 12h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Jean-Marie Colombani, chargé d'une mission sur l'adoption 13h : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des Relations avec le Parlement 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 20
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 12h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Jean-Marie Colombani, chargé d'une mission sur l'adoption 13h : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des Relations avec le Parlement 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 20h30 : Hôtel de Matignon - Dîner de parlementaires sur la réforme des institutions - 15-10-2007 00:00 - 17-10-2007 11:45 - 17-10-2007 16:55 - 17-10-2007 17:29 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2007, 09:02 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2007, 11:10 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2007, 13:15 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2007, 15:04 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2007, 16:56 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/10/2007, 20:12 - A l'occasion de la Journée mondiale du refus de la misère, Martin Hirsch a présenté, le 17 octobre, l'engagement national qui vise à atteindre l'objectif fixé par le président de la République de réduire d'un tiers la pauvreté d'ici à 2012. - Accompagner les personnes en fin de vie - C'est dans cette optique que se tient, le 17 octobre, la première Journée nationale des réseaux de santé de soins palliatifs. - Conseil des ministres - Des plans pluriannuels d'action pour l'emploi des handicapés dans les administrations - Développer les soins palliatifs en doublant le nombre d'unités, un objectif affiché par Nicolas Sarkozy pour humaniser et l'améliorer l'accompagnement des malades en fin de vie. - Elle est liée à la hausse ininterrompue des prix et des loyers et au déficit de construction. - Haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté - La crise du logement dure depuis plusieurs années. - Lancement d'un forum en ligne sur la réussite à l'université - Le compte-rendu du mercredi 17 octobre 2007 - Les administrations de l'Etat, pour celles qui n'en disposeraient pas encore, devront mettre en place un plan pluriannuel d'action permettant d'atteindre l'objectif de 6 % d'emploi de personnes handicapées. - Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté a présenté, au cours d'une communication en conseil des ministres du 17 octobre 2007 l'engagement national contre la pauvreté. - Nouvelles étapes pour les chantiers Logement et Ville - Parallèlement, Fadela Amara prépare un plan en faveur des banlieues. - Pour y faire face, Christine Boutin a lancé le Chantier national pour le logement. - Qu'est-ce que le Pacte PME ? - Qu'est-ce que le programme "Haute qualité énergie environnement" ? - Solidarités actives contre la pauvreté - Solidarités actives contre la pauvreté : lancement d'un appel à projets - " sur le site nouvelleuniversite.gouv.fr. - Un appel à projets pour de nouvelles expérimentations sociales a été lancé le 17 octobre, par le haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, Martin Hirsch. - Un engagement national contre la pauvreté - Valérie Pécresse a annoncé le 15 octobre l'ouverture d'un forum en ligne "Comment réussir sa première année à l'université ?
- Actualités - Accompagner les personnes en fin de vie - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Accompagner les personnes en fin de vie
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- Actualités - Un engagement national contre la pauvreté - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Un engagement national contre la pauvreté
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/haut_commissaire_solidarites_actives_920/ - Haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté a présenté, au cours d'une communication en conseil des ministres du 17 octobre 2007 l'engagement national contre la pauvreté. Dossier Solidarités actives contre la pauvreté : lancement d'un appel à projets Un appel à projets pour de nouvelles expérimentations sociales a été lancé le 17 octobre, par le haut commissaire aux Solidarités actives contr
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/livre_blanc_sur_defense_875/ - Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale Les premières auditions de la Commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale ont débuté le 4 octobre. Questions réponses - le thème de la semaine En quoi consiste la réforme de la carte judiciaire ? Agenda du jour François Fillon 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 12h : Hôtel de Matignon - Entre
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/nouvelles_etapes_pour_les_918/ - Nouvelles étapes pour les chantiers Logement et Ville La crise du logement dure depuis plusieurs années. Elle est liée à la hausse ininterrompue des prix et des loyers et au déficit de construction. Pour y faire face, Christine Boutin a lancé le Chantier national pour le logement. Parallèlement, Fadela Amara prépare un plan en faveur des banlieues. Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le programme "Haute qualité énergie environnement" ?
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/solidarites_actives_pauvrete_903/ - Solidarités actives contre la pauvreté Un appel à projets pour de nouvelles expérimentations sociales a été lancé le 17 octobre, par le haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, Martin Hirsch. Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le programme "Haute qualité énergie environnement" ? Agenda du jour François Fillon 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 12h :
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- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57679&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Solidarités actives contre la pauvreté Un appel à projets pour de nouvelles expérimentations sociales a été lancé le 17 octobre, par le haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, Martin Hirsch. Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le programme "Haute qualité énergie en
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57679&debit=2 - BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Solidarités actives contre la pauvreté Un appel à projets pour de nouvelles expérimentations sociales a été lancé le 17 octobre, par le haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, Martin Hirsch. Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le programme "Haute qualité énergie environnement" ?

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 17/10/2007 :

[ www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr ]
- internet dde Pyrénées Atlantiques - infos-éditeur - infos-éditeur
- internet dde Pyrénées Atlantiques - nous écrire - nous écrire : infos-éditeur
- internet dde Pyrénées Atlantiques - les travaux du port de Bayonne - Les travaux du port de Bayonne
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- www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr/index.html - Conseil Général (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" le Département Conseil Général - Conseil Régional (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" la Région Conseil Régional - : infos-éditeur - l'autoroute A 65 - l'Equipement dans les Pyrénées-Atlantiques - l'habitation et la construction - les dossiers - les infrastructures et les transports - les ports, le littoral, les rivières - Les travaux du port de Bayonne - : nous écrire - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" en Aquitaine - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" en Dordogne - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" en Gironde - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" la Préfecture - pour les collectivités - sites Équipement - sites locaux
- internet dde Pyrénées Atlantiques - Plan du site - Plan du site : nous écrire : infos-éditeur
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[ www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr ]
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- rdv - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Equipement en Rhone-Alpes - Plan du site - Plan du site

[ www.rhone.pref.gouv.fr ]
- www.rhone.pref.gouv.fr/index.html - 10/10/2007 : Environnement - Pollution du Rhône au PCB : installation du 1er comité de suivi et d'information - 11/10/2007 : Le Rhône département pilote dans le domaine de l'intégration par l'apprentissage du français - 15/10/2007 : Allocations pour la diversité dans la fonction publique : soutenir financièrement les candidats les plus méritants pour la préparation des concours de la fonction publique - 15/10/2007 : Egalité des chances - Allocations pour la diversité dans la fonction publique - 16/10/2007 : Egalité des chances : 35 jeunes diplômés des zones urbaines sensibles et 35 chefs d'entreprise ont signé un contrat de travail en préfecture - Cette opération s'inscrit dans une politique volontariste engagée par le préfet depuis le mois de juillet pour promouvoir la lutte contre les discriminations dans les recrutements et les parcours professionnels. - Il s'agit là d'une première étape qui doit s'inscrire dans une démarche volontariste durable, qui sera poursuivie l'année prochaine. - Jacques Gérault, préfet de la région Rhône-Alpes et préfet du Rhône, a réuni mercredi 17 octobre, dans les salons de la préfecture du Rhône, de jeunes diplômés issus des zones urbaines sensibles et des chefs d'entreprise pour une opération de lutte contre les discriminations.
- Préfecture du Rhône : Actualités - Le Rhône département pilote dans le domaine de l'intégration par l'apprentissage du français
- Préfecture du Rhône : Actualités - Environnement - Pollution du Rhône au PCB : installation du 1er comité de suivi et d'information
- Préfecture du Rhône : Actualités - Egalité des chances : 35 jeunes diplômés des zones urbaines sensibles et 35 chefs d'entreprise ont signé un contrat de travail en préfecture
- Préfecture du Rhône : Actualités - Allocations pour la diversité dans la fonction publique : soutenir financièrement les candidats les plus méritants pour la préparation des concours de la fonction publique - Egalité des chances - Allocations pour la diversité dans la fonction publique

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- accueil - 16/10/07 Du 16 au 18 octobre 2007, le Ministère sera présent au Salon Infirmier, Porte de Versailles - Parc des Expositions de Paris. - Nous vous attendons nombreux pour répondre à vos questions ! - Séminaire d'échanges sur les ARS - Présentation de la mission

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- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 17/10/2007 Décès à la suite d'une infection invasive à méningocoque dans l'agglomération rouennaise - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- phpMyVisites : Open source analýza a statistiky návÅítÄøvnosti webu = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Décès à la suite d'une infection invasive à méningocoque dans l'agglomération rouennaise

[ www.senat.fr ]
- PROJET DE LOI DE LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON - Lire le dossier
- PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE NŒ 2007-613 DU 26 AVRIL 2007 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DU MÉDICAMENT - Lire le dossier
- PROJET DE LOI INSTITUANT UN CONTRÔLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ - - Deuxième lecture du projet de loi instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté
- www.senat.fr/index.html - 15/10/2007 :Note de synthèse du service des études juridiques : La qualité de la loi 12/10/2007 :Rapport d'information de M. Roland du LUART : L'aide juridictionnelle : réformer un système à bout de souffle 12/10/2007 :Rapport de M. Louis SOUVET sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur 11/10/2007 :Étude de législation comparée : L'amnistie et la grâce - 17/10/2007 :L'Europe sous la "loupe budgétaire" de la commission des finances du Sénat - 17/10/2007 :Proposition de loi de simplification du droit : la commission des lois propose la saisine directe du médiateur de la République - 17/10/2007 :Rapport de groupe interparlementaire d'amitié : Quelle solution politique pour le Tibet ? - 17/10/2007 :Rapport de M. Bernard SAUGEY sur la proposition de loi relative à la simplification du droit 17/10/2007 :Rapport de MM. - 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament - à 10 heures : - à 15 heures - Adaptation du droit communautaire dans le domaine du médicament - Amendements déposés sur ce texte - Compte rendu des débats - Deuxième lecture du projet de loi instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté - François-Noël BUFFET, sénateur, et Thierry MARIANI, député sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile 15/10/2007 :Note de synthèse du service des études juridiques : La qualité de la loi 12/10/2007 :Rapport d'information de M. Roland du LUART : L'aide juridictionnelle : réformer un système à bout de souffle - Jeudi 18 octobre 2007 - Le Sénat a achevé l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi de lutte contre la contrefaçon, mercredi 17 octobre 2007. - Le Sénat examine, mercredi 17 octobre 2007, en deuxième lecture, le projet de loi de lutte contre la contrefaçon. - Le Sénat examine, mercredi 17 octobre 2007, le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° - Lutte contre la contrefaçon - Petite loi - Projet de loi - Questions d'actualité au gouvernement - Rapport de M. Gilbert Barbier, fait au nom de la commission des affaires sociales - Rapport de M. Laurent Béteille, fait au nom de la commission des lois - Synthèse du rapport (au format pdf) - Texte de l'ordonnance
- Quelle solution politique pour le Tibet ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié : Quelle solution politique pour le Tibet ?
- Sénat [communiques de presse] - Proposition de loi de simplification du droit : la commission des lois propose la saisine directe du médiateur de la République
- Sénat [communiques de presse] - L'Europe sous la "loupe budgétaire" de la commission des finances du Sénat
- Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile - Rapport de MM. François-Noël BUFFET, sénateur, et Thierry MARIANI, député sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile
- Proposition de loi relative à la simplification du droit - Rapport de M. Bernard SAUGEY sur la proposition de loi relative à la simplification du droit

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- Service-public.fr : vos avis sur le site - Avis et suggestions
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- Informer sur l'Europe en France ! - Centre d'Analyse Stratégique - En France, l'Union européenne est souvent mal comprise. Les Françaises et les Français se sentent européens, mais ils ne sont pas suffisamment familiarisés avec les pratiques communautaires et en perçoivent mal les enjeux et finalités. La campagne référendaire sur le projet de traité constitutionnel le 29 mai 2005 a donné lieu à débat, preuve que l'Europe est un sujet qui les intéresse, mais elle a révélé aussi des lacunes dans l'information dont ils disposaient. À l'approche d'éc - Informer sur l'Europe en France !
- Violences Urbaines de l'automne 2005 - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Politique intégrée de la mer - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Mise en ligne du rapport "Les Métiers en 2015" - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Rapport annuel 2006 - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Remise du rapport Service Public de la Petite Enfance - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Remise du rapport "Europe Sociale" - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Etude "Discriminations à l'embauche - Un testing sur les jeunes des banlieues d'Île-de-France" - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- L'action de l'Europe en Afrique dans le domaine de la sécurité - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Les défis de l'hôtellerie-restauration : innover, créer, faire rêver - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Mise en ligne de la note d'orientation "Transport routier" - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 (rapport d'orientation) - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Journée d'étude sur "les nouvelles réalités sociales de l'Europe" - Centre d'Analyse Stratégique - Journée d'étude sur "les nouvelles réalités sociales de l'Europe" Aura lieu le 29 octobre 2007
- Modalités pratiques et organisationnelles du scrutin - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Mise en ligne sur www.strategie.gouv.fr des premiers résultats de l'expérimentation « vote par note et vote par approbation » - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Mise en ligne du rapport "Les dotations en capital pour les jeunes" - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Stratégie de Lisbonne 4 : Quel budget pour l'Union européenne ? - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Travaux préparatoires au Grenelle de l'environnement - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Organiser l'expression citoyenne - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- Les perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 - Centre d'Analyse Stratégique - À l'HORIZON 2020-2050 - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank"> LES PERSPECTIVES ENERGETIQUES DE LA FRANCE À l'HORIZON 2020-2050 Ce rapport rassemble les travaux de la "commission Énergie" présidée par Jean Syrota qui a réuni de juin 2006 à septembre 2007 les différents acteurs et partenaires concernés dans le domaine énergétique (plus de 80 membres parmi lesquels : élus, partenaires sociaux, administrations nationales et européennes, opérateurs du - À l'HORIZON 2020-2050 - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank"> LES PERSPECTIVES ÉNERGÉTIQUES DE LA FRANCE À l'HORIZON 2020-2050 Ce rapport rassemble les travaux de la "commission Énergie" présidée par Jean Syrota qui a réuni de juin 2006 à septembre 2007 les différents acteurs et partenaires concernés dans le domaine énergétique (plus de 80 membres parmi lesquels : élus, partenaires sociaux, administrations nationales et européennes, opérateurs du
- Actes de la journée d'étude sur "Capital social ? Lien social ? Lien civique ?" - 21 juin 2007 - Centre d'Analyse Stratégique - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétique
- www.strategie.gouv.fr/index.html - À l'approche d'échéances européennes capitales comme la Présidence française de l'Union européenne au second semestre de l'année 2008 ou les élections européennes au mois de juin 2009, la stratégie d'information sur l'Europe en France doit être repensée. - À l'HORIZON 2020-2050 - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank" LES PERSPECTIVES ENERGETIQUES DE LA FRANCE À l'HORIZON 2020-2050 Ce rapport rassemble les travaux de la "commission Énergie" présidée par Jean Syrota qui a réuni de juin 2006 à septembre 2007 les différents acteurs et partenaires concernés dans le domaine énergétique (plus de 80 membres parmi lesquels : élus, partenaires sociaux, administrations nationales et européennes, opérateurs du secteur de l'énergie, industriels, experts, associations de consommateurs, organismes de recherche,. - À l'HORIZON 2020-2050 - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank" LES PERSPECTIVES ÉNERGÉTIQUES DE LA FRANCE À l'HORIZON 2020-2050 Ce rapport rassemble les travaux de la "commission Énergie" présidée par Jean Syrota qui a réuni de juin 2006 à septembre 2007 les différents acteurs et partenaires concernés dans le domaine énergétique (plus de 80 membres parmi lesquels : élus, partenaires sociaux, administrations nationales et européennes, opérateurs du secteur de l'énergie, industriels, experts, associations de consommateurs, organismes de recherche,. - Capital social - Budget de l'Union Européenne - Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Organiser l'expression citoyenne - Grenelle de l'environnement - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans le domaine de la sécurité - Mondialisation et diversité culturelle - Modalités pratiques et organisationnelles du scrutin - Les défis de L'hôtellerie-Restauration - Ségrégation sociale et ségrégation politique. - Deux récents événements ont placé, de nouveau, l'Europe sur le devant de la scène politique : la volonté du président de la République française de mettre la construction européenne au premier rang de sa politique extérieure, et la relance institutionnelle de l'Union européenne suite au Conseil européen des 21 et 23 juin derniers. - En France, l'Union européenne est souvent mal comprise. - Informer sur l'Europe en France ! - Journée d'étude sur "les nouvelles réalités sociales de l'Europe" Aura lieu le 29 octobre 2007 - La campagne référendaire sur le projet de traité constitutionnel le 29 mai 2005 a donné lieu à débat, preuve que l'Europe est un sujet qui les intéresse, mais elle a révélé aussi des lacunes dans l'information dont ils disposaient. - Les Françaises et les Français se sentent européens, mais ils ne sont pas suffisamment familiarisés avec les pratiques communautaires et en perçoivent mal les enjeux et finalités.

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - A10 vers A6 : COUPEE(Les Ulis) - 17/10/2007 à 08:16 - Circulation difficile - 17/10/2007 à 15:17

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,1002 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,999 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - ) en savoir plus . - Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn - Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (. - Le guide des associations de consommateurs en ligne - Lire en Fête les 19, 20, 21 octobre - Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) - Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire :
- www.tarn.pref.gouv.fr/Plan-de-prevention-de-la - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/Plan-Departemental-de-Protection - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Septembre-2007 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)
- www.tarn.pref.gouv.fr/Semaine-de-la-securite-civile-2007 - les nouveautés Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn Au sommaire : 1 . Etat des lieux de la délinquance dans le Tarn 2 . Objectifs stratégiques de l'État dans le Tarn pour l'année 2007 (et suivantes) 3 . Exemple d'actions susceptibles de recevoir un financement dans le cadre du fonds (...)

[ www.technologie.gouv.fr ]
- www.technologie.gouv.fr/index.html - A cette occasion, elle a annoncé qu'une lettre avait été envoyé aux chefs d'entreprise, les invitant à investir dans des projets de fondation universitaire. - A l'occasion de la réunion du comité des stages et de la professionnalisation des cursus universitaires, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, ont présenté le projet de décret relatif à la gratification des stages, comme ils s'y étaient engagés lors de l'installation de ce comité le 10 septembre dernier. - Fondations universitaires : pour rapprocher l'entreprise de l'université et de la recherche - La ministre à également encouragé le comité à réflechir à la modulation de la rémunération des stages en fonction du niveau d'étude niveaux d'étude. - Le projet de décret sur la gratification des stages : "un acte de reconnaissance de la valeur travail" - Lire l'intervention - Lire l'intervention de Valérie Pécresse - Lors de l'ouverture de l'assemblée annuelle de la Fondation HEC, le 17 octobre 2007, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a rappelé que le développement des fondations d'entreprises est l'un des objectifs de la loi sur les universités et qu'il s'agit là de "l'un des meilleurs moyens de rapprocher le monde de l'entreprise et celui de l'université et de la recherche". - Valérie Pécresse s'est félicitée de la rapidité de préparation de ce décret qui prévoit une gratification "au même niveau que le plafond de l'exonération, à 30% du SMIC" et souligne que ce décret marque "la reconnaissance de la valeur du travail des stagiaires".

[ www.telecom.gouv.fr ]
- www.telecom.gouv.fr/tic-pme2010 - 10 octobre 2006 : Appel à projets TIC-PME 2010 : le 25 septembre dernier, la DGE a lancé une nouvelle édition de l'app

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Testez vos connaissances sur la voiture intelligente avec le quiz iCar Sommet de Lisbonne : vers l'adoption du Traité réformateur Principaux points de la session du Parlement européen (10-11 octobre 2007) Traité modificatif : le projet de texte est désormais disponible - [touteleurope.fr] Testez vous connaissances sur la voiture intelligente avec le quiz iCar Sommet de Lisbonne : vers l'adoption du Traité réformateur Principaux points de la session du Parlement européen (10-11 octobre 2007) Traité modificatif : le projet de texte est désormais disponible
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Testez vos connaissances sur la voiture intelligente avec le quiz iCar Sommet de Lisbonne : vers l'adoption du Traité réformateur Principaux points de la session du Parlement européen (10-11 octobre 2007) - [touteleurope.fr] Testez vous connaissances sur la voiture intelligente avec le quiz iCar Sommet de Lisbonne : vers l'adoption du Traité réformateur Principaux points de la session du Parlement européen (10-11 octobre 2007)
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- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Testez vos connaissances sur la voiture intelligente avec le quiz iCar - [touteleurope.fr] Testez vous connaissances sur la voiture intelligente avec le quiz iCar

[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - Autoroute ferroviaire alpine - appel d'offres
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Autoroute ferroviaire alpine - appel d'offres - Le délai de remise des offres est fixé au 7 novembre 2007 (. - Le ministère a lancé un appel d'offres publié le 15 octobre 2007 en vue d'un conseil et d'une assistance juridique pour l'organisation de ce service pérennisé d'autoroute ferroviaire alpine. - Mise à jour : 17/10/2007 :

[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- La formation tout au long de la vie pour les fonctionnaires d'Etat -Brèves - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - La formation tout au long de la vie pour les fonctionnaires d'Etat
- Réunion de la sous-commission des salaires ce 16 octobre -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Réunion de la sous-commission des salaires ce 16 octobre
- Un plus pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Un plus pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées
- L'édition 2007 de la Semaine bleue se déroule du 15 au 21 octobre -Dossiers de presse - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - L'édition 2007 de la Semaine bleue se déroule du 15 au 21 octobre
- Famille / Enfance - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - La prévention spécialisée
- La prévention spécialisée -La prévention spécialisée - Grands dossiers - Famille / Enfance - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - La prévention spécialisée
- Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - (11 octobre 2007) Valérie Létard a présenté ce jeudi 11 octobre une manifestation qui connaît chaque année un succès grandissant : La semaine bleue. - (16 octobre 2007) Xavier Bertrand et Valérie Létard se félicitent de l'adoption [à l'unanimité] par le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) du rapport prospectif sur le cinquième risque de la protection sociale. - d'exclusion sociales. - ensemble", se déroulera du 15 au 21 octobre. - L'édition 2007 de la Semaine bleue se déroule du 15 au 21 octobre - L'édition 2007, qui déclinera le thème "jeunes et vieux. - Parce qu'il parle du rapport entre ces deux générations si différentes et pourtant si proches, au regard des questions d'intégration et. - Pourquoi ce thème ? - Un plus pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées
- Travail - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - (16 octobre 2007) A cette occasion, Xavier Bertrand a notamment rappelé que le calendrier de la négociation salariale, sans cesse en décalage par rapport au calendrier de fixation du SMIC, serait abordé en détail à l'occasion de la conférence sur l'emploi et le pouvoir d'achat le 23 octobre prochain - Réunion de la sous-commission des salaires ce 16 octobre

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1094 - Rapport du Gouvernement au Parlement portant bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Les Questions-Réponses - Mise à jour : 17/10/2007 : - Rapport du Gouvernement au Parlement portant bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral - Septembre 2007 - Textes de références Supports de communication Lettre d'information "C'permis"
- Objet non trouvé! - Les Questions-Réponses
- Objet non trouvé! - Pour en savoir plus (professionnels et élus)... Textes de références Supports de communication Lettre d'information "C'permis"

[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- internet de la dde du var - Statistiques - Statistiques
- internet de la dde du var - Habitat Indigne : Le décret "péril" - Habitat Indigne : Le décret "péril"
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Décret n° 2006-1359 du 8 novembre 2006 Ordonnance n° 2007-42 du 11 janvier 2007 - Habitat Indigne : Le décret "péril" - Port de Toulon - Les données 2006 des marchandises, passagers . - Statistiques

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 17/10/2007 :

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- Document pdf?cid=604269&indice=1&table=JORF&ligneDeb=1 - Téléchargez le formulaire à retourner à la préfecture de votre département avant le 31 octobre
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Allocation pour la diversité dans la fonction publique : - "Grenelle Environnement" : la phase de consultation des publics est ouverte - Influenza aviaire : retour au niveau de risque faible - Téléchargez le formulaire à retourner à la préfecture de votre département avant le 31 octobre

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- www.vie-publique.fr/index.html - 17 Octobre 2007 - Croissance : vers plus de concurrence ? - Europe : le projet de traité au Sommet de Lisbonne
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- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 17 octobre 2007 à 09h56 - Actualisation le mercredi 17 octobre 2007 à 09h56 Prochaine édition le mercredi 17 octobre 2007 à 16h00 - Actualisation le mercredi 17 octobre 2007 à 15h56 - Actualisation le mercredi 17 octobre 2007 à 15h56 Prochaine édition le jeudi 18 octobre 2007 à 10h00 - Carte de référence : 17102007_10 Bulletin émis le : 17/10/2007 à 09:55:19 Prochain bulletin le : 17/10/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 17102007_16 Bulletin émis le : 17/10/2007 à 15:55:23 Prochain bulletin le : 18/10/2007 à 10:00:00

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- www2.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html - 17 octobre 2007 - Bernad Quintreau. - Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social - Lire les synthèses des principales mesures du groupe 1 - Octobre 2007