Auracom - Actualité institutionnelle

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Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 10.10.2007

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Afssaps, communiquéde presse, - Retrait de lots de Gingko biloba et Equisetum arvense
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Retrait de lots de Gingko biloba et Equisetum arvense (10/10/07)

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - Pour communiquer avec fournisseurs et clients - Primeur N° 200 (PDF : 368.3 ko)

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 10/10/2007 - Analyses et détails de l'enquête dans l'Agreste-chiffres et données à paraître. - Dans les vignobles, seuls les prix des vignes à champagne et à cognac progressent. - Des prix toujours à la hausse (+2,8 % pour les terres labourables et +3,7 % pour les prairies) mais moins d'acheteurs non professionnels, la conjoncture est plus favorable aux agriculteurs. - Du 19 au 21 octobre 2007 : Journées des Plantes de Courson, à Courson-Monteloup (Essonne) - La visite sanitaire en exploitation bovine, obligatoire depuis 2005, est rénovée : à partir de novembre prochain son contenu sera étendu de la santé animale à la santé publique vétérinaire ; - Les nouvelles modalités de la visite sanitaire bovine - Michel BARNIER, Ministre de l'agriculture et de la pêche, salue la publication aujourd'hui 10 octobre 2007 par la Commission européenne du « Livre bleu » sur la future politique maritime européenne. - Michel Barnier salue le lancement d'une grande politique maritime européenne - Prix des terres agricoles : +3,1 % en 2006 - son rythme qui était annuel devient biennal (50% des exploitations visitées chaque année).
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/prix-terres-agricoles-3 - Prix des terres agricoles : +3,1 % en 2006
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/du-19-au-21-octobre-2007 - Du 19 au 21 octobre 2007 : Journées des Plantes de Courson, à Courson-Monteloup (Essonne)
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/fco-evolution-sanitaire - FCO : Evolution sanitaire
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/nouvelles-modalites - Les nouvelles modalités de la visite sanitaire bovine

[ alsace.sante.gouv.fr ]
- DRASS et DDASS d'ALSACE - Mise à jour : 10/10/2007

[ aquitaine.fr ]
- aquitaine.fr/ - Conseil Régional (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">la Région Conseil Régional

[ bourgogne.sante.gouv.fr ]
- bourgogne.sante.gouv.fr/index.html - Alertes sanitaires en Bourgogne et Franche-Comté Le 20 décembre prochain, les DRASS de Bourgogne et de Franche-Comté organisent en partenariat avec l'Institut de veille sanitaire représenté par le Cellule Interrégionale d'Epidémiologie Centre Est (CIRE Centre Est) le premier colloque interrégional consacré aux alertes sanitaires.
- Document pdf - Alertes sanitaires en Bourgogne et Franche-Comté - Le 20 décembre prochain, les DRASS de Bourgogne et de Franche-Comté organisent en partenariat avec l'Institut de veille sanitaire représenté par le Cellule Interrégionale d'Epidémiologie Centre Est (CIRE Centre Est) le premier colloque interrégional consacré aux alertes sanitaires.

[ cheminsdememoire.gouv.fr ]
- cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 10 Octobre 1855 - Un décret impérial crée les trois premiers régiments de tirailleurs algériens.

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 10 oct.

[ draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr ]
- draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr/ - DRAF de Basse-Normandie

[ extranet.ant.cete-ouest.equipement.gouv.fr ]
- Atelier Aménagement Numérique des Territoires - Salon Odébit 2007 - Salon Odébit 2007
- Atelier Aménagement Numérique des Territoires - Vu sur le web - Août 2007 - Vu sur le web - Août 2007
- Atelier Aménagement Numérique des Territoires - Guide ECOTER : politiques locales TIC et lutte contre la fracture numérique - Guide ECOTER : politiques locales TIC et lutte contre la fracture numérique
- Atelier Aménagement Numérique des Territoires - Vu sur le web - Septembre 2007 - Vu sur le web - Septembre 2007
- Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Aménagement numérique des territoires - Rubrique Aménagement numérique sur le site de la DDE 63
- extranet.ant.cete-ouest.equipement.gouv.fr/index.html - Guide ECOTER : politiques locales TIC et lutte contre la fracture numérique - La DDE du Puy-de-Dôme a ouvert une rubrique Aménagement Numérique sur son site internet, afin de proposer des informations sur le sujet aux acteurs locaux de l'aménagement. - La deuxième édition du salon Odébit, consacré aux usages et solutions haut et très haut débit pour le développement des territoires, se déroulera les 18, 19 et 20 septembre 2007 à Paris. - La Mission ECOTER publie un guide intitulé "Politiques locales de développement des usages TIC et de lutte contre la fracture numérique". - Les actualités d'autres sites - Rubrique Aménagement numérique sur le site de la DDE 63 - Salon Odébit 2007 - Sélection d'articles en lien avec l'aménagement numérique, publiés sur différents sites d'actualités et blogs en août 2007. - Sélection d'articles en lien avec l'aménagement numérique, publiés sur différents sites d'actualités et blogs en septembre 2007. - Veille Aménagement Numérique - Vu sur le web - Août 2007 - Vu sur le web - Septembre 2007
- Atelier Aménagement Numérique des Territoires - Veille - Veille Aménagement Numérique

[ https: ]
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=929257 - 9/10/2007 Amenagement d'une zone de grutage au poste 11 - base navale de brest Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=929260 - 9/10/2007 Telephonie mobile. prestations de telephonie mobile au profit de l'ensemble des unites de gendarmerie implantees sur la zone de defense sud-ouest. cpv : 64212000 Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=929261 - 9/10/2007 Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques et d'armoires chaudes au profit des formations de la region terre sud-est - rhone Lire la suite

[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr/index.html - Démolition de 86 logements, quartier.

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 10 octobre 2007

[ lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Document pdf - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar 2 octobre 2007 Répression en Birmanie 28 septembre 2007 Avis au Gouvernement Avis sur la mise en place d'un mécanisme national de prévention de la torture 15 juin 2007 Av

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - le coupon réponse pour l'inscription
- Document pdf - Voir le programme de cette journée
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - [10 octobre 2007] Première journée des cadres de santé des Pays de la Loire à Nantes - le coupon réponse pour l'inscription - Les cadres des santé de la région organisent leur première journée sur le thème "la valeur ajoutée des cadres de santé dans la prise en charge des patients" le mardi 27 novembre 2007 à l'hôpital Saint Jacques à Nantes. - Voir le programme de cette journée

[ portal.unesco.org ]
- Education et développement au centre de la 34e Conférence générale de l'UNESCO - Page de l'Unesco 29-31 octobre 2007

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Document sans nom - DDASS de la Drôme : - l'organigramme au 1er octobre - liste des candidats admis à la VAE du diplôme d'état d'aide soignant : au format Adobe Acrobat (pdf)
- Document pdf - au format Adobe Acrobat (pdf)
- Document pdf - DDASS de la Drôme : l'organigramme au 1 er octobre

[ service-public.fr ]
- Expérimentation du revenu de solidarité active - Service-public.fr - Expérimentation du revenu de solidarité active

[ synergies.modernisation.gouv.fr ]
- Les Référentiels Généraux : enjeux, cadre, mise en oeuvre - Utiliser les Référentiels - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Paris, 18 septembre 2040 Avec AFP : Décès ce matin du Professeur Coppeler à son domicile parisien. Les travaux de ce sociologue du travail internationalement reconnu, auront largement contribué à l'évolution des comportements professionnels au cours du XXIe siècle. Retour sur une publication de l'an 2007 dans laquelle il identifiait les prémices du travail collaboratif dans les grandes organisations humaines. Lire la suite
- Lien vers l'espace public IG des ateliers de la modernisation - Information géographique - IT10 - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Lien vers l'espace public IG des ateliers de la modernisation
- Les suites collaboratives en ligne en proie à la tourmente - Veille techno - Le blog collaboratif - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Les suites collaboratives en ligne en proie à la tourmente
- L'intranet social dynamise les échanges informels - Veille techno - Le blog collaboratif - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - L'intranet social dynamise les échanges informels
- 3èmes rencontres du Net public breton - Agenda - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - 3èmes rencontres du Net public breton
- Bienvenue en collaboratie - Travail collaboratif et gestion de contenu - IT08 - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - L'administration électronique est un chantier permanent dans toutes les administrations françaises : dématérialisation de la paie, développement du haut-débit, gestion des téléprocédures, seconde génération du site internet, etc. Les territoires et l'Etat sont tous concernés par l'informatisation avec des enjeux extrêmement variés. L'État est-il un véritable interlocuteur sur toutes ces questions pour les collectivités ? Comment peut-on faire mieux ? Lire la suite - Paris, 18 septembre 2040 Avec AFP : Décès ce matin du Professeur Coppeler à son domicile parisien. Les travaux de ce sociologue du travail internationalement reconnu, auront largement contribué à l'évolution des comportements professionnels au cours du XXIe siècle. Retour sur une publication de l'an 2007 dans laquelle il identifiait les prémices du travail collaboratif dans les grandes organisations humaines. Lire la suite
- Travail collaboratif et web 2.0 - Veille techno - Le blog collaboratif - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Travail collaboratif et web 2.0
- Architecte Technique - Postes à pourvoir - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Architecte Technique
- Ingénieur spécialiste Réseau et Sécurité - Postes à pourvoir - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Ingénieur spécialiste Réseau et Sécurité
- Pascal Souhard - de P à Z - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Paris, 18 septembre 2040 Avec AFP : Décès ce matin du Professeur Coppeler à son domicile parisien. Les travaux de ce sociologue du travail internationalement reconnu, auront largement contribué à l'évolution des comportements professionnels au cours du XXIe siècle. Retour sur une publication de l'an 2007 dans laquelle il identifiait les prémices du travail collaboratif dans les grandes organisations humaines. Lire la suite
- Yves Rouillé - de P à Z - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - L'administration électronique est un chantier permanent dans toutes les administrations françaises : dématérialisation de la paie, développement du haut-débit, gestion des téléprocédures, seconde génération du site internet, etc. Les territoires et l'Etat sont tous concernés par l'informatisation avec des enjeux extrêmement variés. L'État est-il un véritable interlocuteur sur toutes ces questions pour les collectivités ? Comment peut-on faire mieux ? Lire la suite
- synergies.modernisation.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2007 Ingénieur spécialiste Réseau et Sécurité - 3 octobre 2007 L'intranet social dynamise les échanges informels - 4 octobre 2007 3èmes rencontres du Net public breton - 5 octobre 2007 Les suites collaboratives en ligne en proie à la tourmente - 9 octobre 2007 Travail collaboratif et web 2.0 - Architecte Technique - Bienvenue en collaboratie - Les travaux de ce sociologue du travail internationalement reconnu, auront largement contribué à l'évolution des comportements professionnels au cours du XXIe siècle. - Lien vers l'espace public IG des ateliers de la modernisation - Lire la suite - Paris, 18 septembre 2040 Avec AFP : Décès ce matin du Professeur Coppeler à son domicile parisien. - Retour sur une publication de l'an 2007 dans laquelle il identifiait les prémices du travail collaboratif dans les grandes organisations humaines. - Yves Rouillé

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/APPELS-D-URGENCE-A-LA-GENDARMERIE - APPELS D'URGENCE A LA GENDARMERIE Les journées européennes du patrimoine 15 et 16 septembre 2007 (Les métiers du Patrimoine) // --> Opération "Tranquillité vacances" // --> L'année économique 2006 en Midi-Pyrénées Semaine de la sécurité civile 2007 Date des soldes d'été dans le Tarn
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,1002 - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,998 - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,999 - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Date-des-soldes-d-ete-dans-le-Tarn - Date des soldes d'été dans le Tarn toute l'actualité actualité nationale
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - en savoir plus . - Expérimentation du revenu de solidarité active - Semaine de la sécurité civile 2007 - Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs.
- Document pdf - Opération "Tranquillité vacances" // --> L'année économique 2006 en Midi-Pyrénées Semaine de la sécurité civile 2007 Date des soldes d'été dans le Tarn toute l'actualité actualité nationale
- Document pdf - Les journées européennes du patrimoine 15 et 16 septembre 2007 (Les métiers du Patrimoine) // --> Opération "Tranquillité vacances" // --> L'année économique 2006 en Midi-Pyrénées Semaine de la sécurité civile 2007 Date des soldes d'été dans le Tarn toute l'actualité actual
- tarn.pref.gouv.fr/Plan-Departemental-de-Protection - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-Septembre-2007 - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Semaine-de-la-securite-civile-2007 - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ... - Semaine de la sécurité civile 2007 Date des soldes d'été dans le Tarn toute l'actualité actualité nationale

[ www.a63-landes.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.a63-landes.aquitaine.equipement.gouv.fr/ - - Site de l'A63

[ www.a65.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- A65-Bordeaux Mont-de-Marsan Pau - - Site de l'A65

[ www.a88.info ]
- www.a88.info - Autoroute A88

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 9/10/2007 Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques et d'armoires chaudes au profit des formations de la region terre sud-est - rhone Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 9/10/2007 Amenagement d'une zone de grutage au poste 11 - base navale de brest Lire la suite - 9/10/2007 Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques et d'armoires chaudes au profit des formations de la region terre sud-est - rhone Lire la suite - 9/10/2007 Telephonie mobile. - cpv : 64212000 Lire la suite - prestations de telephonie mobile au profit de l'ensemble des unites de gendarmerie implantees sur la zone de defense sud-ouest.

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Octobre 2007 - Dernières adjudications - Octobre 2007
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Evolution du profil de remboursement - Evolution du profil de remboursement de la dette négociable de fin 1992 à fin 2010 - Evolution du profil de remboursement de la dette négociable de fin 1992 à fin 2010
- Agence France Trésor - AFT - Situation mensuelle du budget de l'État - Situation mensuelle du budget de l'État - Situation mensuelle du budget de l'État

[ www.agglo-caen.fr ]
- www.agglo-caen.fr/ - Caen La Mer

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Elles s'insèrent aussi au travers d'outils spécifiques qui garantissent traçabilité et qualité des produits. - Les technologies de l'information et de la communication des entreprises agroalimentaires privilégient la gestion. - Pour communiquer avec fournisseurs et clients - Primeur N° 200 (PDF : 368.3 ko) - 10/10/2007

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2007

[ www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ]
- www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr/ - Alpes-de-Haute-Provence

[ www.anpe.fr ]
- anpe.fr - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - >> Pour en savoir plus

[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr - - Direction régionale de l'environnement Aquitaine

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.aquitaine.equipement.gouv.fr - - Direction régionale de l'Equipement Aquitaine
- www.aquitaine.equipement.gouv.fr/ - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">en Aquitaine

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html - Comme vient de l'annoncer le préfet Francis IDRAC, à l'issue du point presse de ce matin, 14 « - La semaine de la sécurité civile se déroule du 8 au 14 octobre 2007, sur le thème de la sensibilisation des enfants aux risques et à la connaissance des acteurs du secours > - Les « - Organisées en étroite collaboration avec les maires des villes concernées, ces rencontres doivent permettre de recueillir la parole des habitants et des acteurs locaux et contribuer à l'élaboration du contenu du plan d'actions en faveur des banlieues que préparent les ministres Christine BOUTIN et Fadela AMARA. - rencontres territoriales de la ville » - rencontres territoriales de la Ville » - SUITE Télécharger Le dossier de presse national - vont se tenir en Gironde d'ici le 15 novembre 2007 .
- Document pdf - >>> SUITE
- Document pdf - >>> suite

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Actualité 10-10-2007: appel à candidatures volet territorial CPER 2007-2013 [ PDF ] - [ 166 ko ]
- Document pdf - Volet territorial Contrat projet Etat Région 2007-2013
- Document pdf - ] - [ - 166 ko - appel à candidatures volet territorial CPER 2007-2013 [ - PDF

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 10/10/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct - Mercredi 10 octobre 2007, 10 heures : Commission des affaires économiques, groupe de suivi du Grenelle de l'environnement : table ronde, ouverte à la presse sur le Groenland avec la participation de MM. Jean Jouzel et Jean-Louis Etienne (retransmission audiovisuelle en direct) - Mercredi 10 octobre 2007, 16 heures 15 : Commission des affaires économiques : audition, ouverte à la presse de M. Paul Champsaur, président de l'ARCEP (retransmission audiovisuelle en direct) - Mercredi 10 octobre 2007, 16 heures 15 : Commission des affaires économiques : audition, ouverte à la presse de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (retransmission audiovisuelle en direct)
- Traités et conventions - Traités et conventions
- Assemblée nationale - Corruption : lutte contre la corruption - Lutte contre la corruption
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Discussion générale et des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 à partir du mardi 16 octobre 2007 - Jean Jouzel et Jean-Louis Etienne (retransmission audiovisuelle en direct)Mercredi 10 octobre 2007, 16 heures 15 : Commission des affaires économiques : audition, ouverte à la presse de M. Paul Champsaur, président de l'ARCEP (retransmission audiovisuelle en direct)Discussion générale et des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 à partir du mardi 16 octobre 2007 - Jean Jouzel et Jean-Louis Etienne (retransmission audiovisuelle en direct)Mercredi 10 octobre 2007, 16 heures 15 : Commission des affaires économiques : audition, ouverte à la presse de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (retransmission audiovisuelle en direct)Discussion générale et des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 à partir du mardi 16 octobre 2007 - Lutte contre la corruption Recherche des bénéficiaires de contrats d'assurance vie non réclamés Traités et conventions Loi de finances pour 2008 Nationalité des équipages de navires Ratification de l'ordonnance n°2007-613 (droit communautaire domaine du médicament) Ratification de l'ordonnance n°2007-329 (code du travail, partie législative) Conditions de libération des infirmières bulgares Conditions de libération des infirmières bulgares - Lutte contre la corruptionSimplification du droitLutte contre la contrefaçonContrôleur général des lieux de privation de libertéMaîtrise de l'immigration, intégration, asileTraités et conventions - Mercredi 10 octobre 2007, 10 heures : Commission des affaires économiques, groupe de suivi du Grenelle de l'environnement : table ronde, ouverte à la presse sur le Groenland avec la participation de MM. - Recherche des bénéficiaires de contrats d'assurance vie non réclamés Traités et conventions Loi de finances pour 2008 Nationalité des équipages de navires Ratification de l'ordonnance n°2007-613 (droit communautaire domaine du médicament) Ratification de l'ordonnance n°2007-329 (code du travail, partie législative) Conditions de libération des infirmières bulgares Conditions de libération des infirmières bulgares

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 10/10/2007

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - Elle succède à Dominique LEPIDI. - Gaëlle FERON-LEJOSNE, Ingénieur du corps du Génie Rural, des Eaux et des Forêts, détachée en qualité de Sous-Préfète, est la nouvelle Directrice de Cabinet du Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme. - Gaëlle FERON-LEJOSNE, nouvelle Directrice de Cabinet - Mise à jour : 10 octobre 2007

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Concours / Résultats - Accéder à la page des résultats
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 10/10/2007 - Accéder à la page des résultats - Résultat du concours externe pour le recrutement, au titre de l'année 2007, d'adjoint(e)s d'administration de l'aviation civile de 1ère classe

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.equipement.gouv.fr - Direction régionale de l'Équipement

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/accueil/accueil.php - Préfecture de Basse-Normandie
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 10/10/2007 14:30 - Mercredi 10 Octobre 2007
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/semaine_de_la_securi2809/view - Semaine de la sécurité civile 2007 10/10/2007 14:30

[ www.basse-normandie.sante.gouv.fr ]
- Document sans titre - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

[ www.bea-tt.equipement.gouv.fr ]
- www.bea-tt.equipement.gouv.fr/index.html - Les enquêtes techniques - Les remontées mécaniques - Les transports ferroviaires - Les transports fluviaux - Les transports guidés - Les transports routiers
- site internet du bea-tt - Les transports guidés - Les transports guidés
- site internet du bea-tt - Les remontées mécaniques - Les remontées mécaniques
- site internet du bea-tt - Les transports routiers - Les transports routiers
- site internet du bea-tt - Les transports fluviaux - Les transports fluviaux
- site internet du bea-tt - Les transports ferroviaires - Les transports ferroviaires

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
- Trafic routier BISON FUTE pour la France - Trafic sur le boulevard périphérique caennais

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ]
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/ - Bouches-du-Rhône

[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2007 - Bulletin officiel No 17 du 15 septembre 2007 - Bulletin officiel No 18 du 30 septembre 2007 - En savoir plus - Invitation presse pour lancement de la 8ème Semaine de la sécurité routière - Journée internationale pour l'éducation à la prévention des catastrophes - Journée internationle pour l'éducation pour l'éducation à la prévention des catastrophes - Le ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, partenaire de l'exposition « vivre avec les risques » dans le cadre du Plan Séisme 2005-2010, programme national pour la prévention du risque sismique et de tsunami

[ www.btp.equipement.gouv.fr ]
- BTP - Missions et partenariat - Missions et partenariat
- BTP - Marquage CE des produits de la construction : références des textes réglementaires parus au journal officiel - Marquage CE des produits de la construction : références des textes réglementaires parus au journal officiel
- BTP - Eurocodes - Eurocodes
- BTP - Présentation générale de la normalisation - Présentation générale de la normalisation
- BTP - Contact - Contact
- BTP - Dernier numéro paru du tableau de bord de l'Observatoire - Dernier numéro paru du tableau de bord de l'Observatoire
- BTP - Etudes prospectives 2015 - Etudes prospectives 2015
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[ www.ces.fr ]
- www.ces.fr/index.html - à la préparation du sommet de printemps 2008 adopté par le bureau du CES le 9 octobre 2007 est en ligne - à la préparation du sommet de printemps 2008 adoptée par le bureau du CES le 9 octobre 2007 est en ligne - Assemblée plénière du 9 octobre 2007 - Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social - Rapporteur Bernard QUINTREAU au nom de la commission temporaire environnement et développement durable - Note de présentation de la contribution - L'étude Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : - La communication Processus de Lisbonne : contribution du CES - Mercredi 10 octobre 2007 - synthèse des travaux du CES adoptée par le bureau du CES le 9 octobre 2007 est en ligne - Télécharger le document
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[ www.cete-nc.equipement.gouv.fr ]
- www.cete-nc.equipement.gouv.fr/ - CETE Normandie Centre

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ]
- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/ - - Centre d'études techniques de l'Equipement Sud-Ouest

[ www.cg14.fr ]
- www.cg14.fr/ - Conseil général du Calvados

[ www.cg44.fr ]
- www.cg44.fr - - Conseil général 44

[ www.cg64.fr ]
- www.cg64.fr/ - Conseil Général (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">le Département Conseil Général

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- Accueil - bilan de situation au 1er octobre - Ce site est optimisé pour une résolution de 1024*768 - Mise à jour le 10 octobre 2007
- Sécheresse - bilan de situation au 1er octobre

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 10/10/2007 :

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev - site: 10/10/2007

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - grenelle de l' environnement
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 02/10/2007 La semaine de la sécurité routière La Semaine de la Sécurité routière se déroulera du 15 au 22 octobre 2007. - 03/10/2007 La réforme du permis de construire Des autorisations de construire plus claires, plus rapides, plus simples et plus sûres. - 10/10/2009 La semaine de la sécurité civile en Charente La semaine de la sécurité civile est organisée partout en France du 8 au 12 octobre 2007, sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques. - 29/09/2007 Toutes les actualités Zoom sur. - Cette semaine permettra aux jeunes de comprendre qu'ils sont les premiers acteurs de la sécurité civile par leur connaissance des risques. - installation classéeDéchetsfluides frigorigènesÉolienClassement sonore des infrastructures de transportsgrenelle de l' environnementSécuritéNuméros d'urgenceSécurité routièreLes chiffres de la sécurité routièreCampagnes de sécurité routièreInfo pratiquesSécurité publiqueLes chiffres de la délinquanceQuelques conseils de sécuritéoperation tranquillité vacancesPolitique de la villecontrats urbains de cohesion socialeLe service civil volontaireSanté et socialSantéInfluenza aviaireCaniculeplan santé environnementInterdiction de fumerMédecins et pharmacies de gardeSocialchèque Emploi Service universel Protection civile et risques majeurs Information préventiveD.D.R.MDICRIMI.A.L Risques départementauxPrésentationNaturelsCatastrophes naturellesFeux de forêtsCrues inondationsMétéoSanitaires et secours aux personnesAlimentation en eau potableCaniculeGrand froidPlan rougeTechnologiquesIndustrielsTransportsSécurité civileERPManifestationsculturellessportivesNoyadesPiscines privéesPrévention incendieSecourismeDéminage E - La date limite de dépôt des dossiers est fixée au lundi 5 novembre 2007 à 16 h. - Les dernières actualités Recrutement d'adjoints de sécurité Afin de pourvoir des postes d'adjoints de sécurité (ADS) à la direction départementale de la sécurité publique de la Charente, il va être procédé à un recrutement complémentaire. - presse Derniers communiquésDossiers de presseÉquipement commercial Info collectivités Finances localesMarchés publicsIntercommunalitéVotre espace - Une semaine pour mieux comprendre l'organisation et les missions de la sécurité civile, pour permettre à la population de mieux appréhender les risques et les accidents de toute nature.
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - La semaine de la sécurité civile en Charente
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Recrutement d'adjoints de sécurité

[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - Associations de consommateurs du Cher >
- Préfecture du Cher - associations de consommateurs du cher - > Associations de consommateurs du Cher

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 50296 fois - Site visité 50317 fois - Site visité 50335 fois - Site visité 50364 fois - Site visité 50380 fois

[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Après passage en commission et décision, le requérant reçoit-il le détail du dossier ou les attendus qui ont conduit à la décision de la Commission ? - Les archives - Qu'est-ce qu'une recommandation ? - Qu'est-ce que le procédure de restitution ? - Quel est le rôle du Commissaire du Gouvernement lors du passage devant la Commission ? - Quelle est la nature juridique de la CIVS ? - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ? - Quels sont les délais de traitement des demandes d'indemnisation ?
- Site de la CIVS - Quelle est la nature juridique de la CIVS ?
- Site de la CIVS - Quels sont les décrets relatifs à l'indemnisation des victimes de spoliations ?
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- Avis droits de l'homme et extrême pauvreté - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar 2 octobre 2007 Répression en Birmanie 28 septembre 2007 Avis au Gouvernement Avis sur la mise en place d'un mécanisme national de prévention de la torture 15 juin 2007 Av
- Avis sur la mise en place d'un mécanisme national de prévention de la torture - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar 2 octobre 2007 Répression en Birmanie 28 septembre 2007 Avis au Gouvernement Avis sur la mise en place d'un mécanisme national de prévention de la torture
- Avis sur la Convention internationale sur la protection et la promotion des droits des personnes handicapées - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar 2 octobre 2007 Répression en Birmanie 28 septembre 2007 Avis au Gouvernement Avis sur la mise en place d'un mécanisme national de prévention de la torture 15 juin 2007 Av
- Répression en Birmanie - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar 2 octobre 2007 Répression en Birmanie
- Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar
- Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN.
- Visite du commissaire aux droits de l'homme du conseil de l'Europe en Arménie. - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Visite du commissaire aux droits de l'homme du conseil de l'Europe en Arménie. 7 octobre 2007 COMMUNIQUE DE PRESSE 4 octobre 2007
- Document pdf - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar 2 octobre 2007 Répression en Birmanie 28 septembre 2007 Avis au Gouvernement Avis sur la mise en place d'un mécanisme national de prévention de la torture 15 juin 2007 Av
- Document pdf - Projet de loi sur l'immigration, l'intégration et l'asile Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. 4 octobre 2007 Conseil des droits de l'homme : session extraordinaire sur la situation au Myanmar 2 octobre 2007 Répression en Birmanie 28 septembre 2007 Avis au Gouvernement Avis sur la mise en place d'un mécanisme national de prévention de la torture 15 juin 2007 Av
- www.cncdh.fr/index.html - 16 octobre- 3 novembre 2007 - 4 octobre 2007 - 7 octobre 2007 - Deux grandes tables rondes ministérielles - sur l'éducation et sur la science -, un Forum des jeunes et un Forum international de la société civile se tiendront dans le cadre de cette session. - Elle réunira près de 2000 participants, dont un nombre important de ministres et une dizaine de chefs d'Etat et de gouvernement qui s'exprimeront devant les représentants des 192 Etats Membres de l'Organisation. - Elle se poursuivra jusqu'au 3 novembre. - La 34ème session de la Conférence générale, qui réunit tous les deux ans l'ensemble des Etats membres de l'UNESCO, s'ouvrira le 16 octobre prochain à Paris sous la présidence de Musa Bin Jaafar Bin Hassan (Oman). - Le Comité national consultatif d'éthique se prononce contre les tests ADN. - Page de l'Unesco - Visite du commissaire aux droits de l'homme du conseil de l'Europe en Arménie.

[ www.cniae.gouv.fr ]
- www.cniae.gouv.fr/index.html - 5 octobre 2007 - 8 Octobre 2007 - Colloque " Mesurer l'impact de l'IAE". - à l'occasion de la sortie du guide « L'insertion au service de l'emploi : tout savoir sur l'insertion par l'activité économique » organisé par Alternatives (.
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - 8 Octobre 2007 - Colloque " Mesurer l'impact de l'IAE"...... - lire la suite

[ www.cnig.gouv.fr ]
- CNIG - Le CNIG organise un séminaire sur INSPIRE et les METADONNEES le lundi 22 octobre 2007 de 14 heures à 17 heures au MEDAD, Grande Arche de la Défense, salle n°1 Entrée gratuite sur inscription.
- CNIG - Séminaire INSPIRE et les METADONNEES du 22 octobre 2007
- www.cnig.gouv.fr/index.html - CNIG au SMCL - Entrée gratuite sur inscription. - Il organise deux conférences : - la directive INSPIRE le mercredi 21 novembre de 10 à 12 h salle URANUS - la numérisation des PLU et SUP le jeudi 22 novembre de 10 h à 12 h salle URANUS. - Le CNIG organise un séminaire sur INSPIRE et les METADONNEES le lundi 22 octobre 2007 de 14 heures à 17 heures au MEDAD, Grande Arche de la Défense, salle n°1 - Le CNIG sera heureux de vous accueillir sur son stand n° F 81 dans le hall 2/1. - Le Conseil national de l'information géographique sera présent au Salon des maires et des collectivités locales. - Séminaire INSPIRE et les METADONNEES du 22 octobre 2007

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 10/10/2007, 09:16 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 10/10/2007, 11:16 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 10/10/2007, 13:16 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 10/10/2007, 15:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 10/10/2007, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 10/10/2007, 20:16

[ www.contournement-bordeaux.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.contournement-bordeaux.aquitaine.equipement.gouv.fr/ - - Contournement de Bordeaux

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Fièvre catarrhale ovine : actualités La fièvre catarrhale ovine (F.C.O.) est une maladie uniquement animale. - La Corrèze - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Le château de Sédières - Les monédières - Les tours de Merle

[ www.cr-basse-normandie.fr ]
- www.cr-basse-normandie.fr/ - Conseil régional

[ www.csp.ecologie.gouv.fr ]
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[ www.culture.gouv.fr ]
- www.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap14/index.htm - Service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP)

[ www.cyberjeune.org ]
- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Au programme : des ateliers sportifs sur des terrains synthétiques, de nombreux lots à gagner, des stands et des dessins à réaliser. - Au total 689 adolescents, âgés entre 13 et 17 ans, ont participé à cette opération qui propose des activités sportives et culturelles gratuites. - Bilan de l'été sportif et culturel - cliquez ici - Coupe du monde de rugby - Découvrez le nouvel organigramme de la direction départementale de la jeunesse et des sports du Cher. - Des départs et des arrivées. - Mercredi 10 octobre 2007 - Plus d'informations. - Venez participer à la semaine "Rugby dans le Cher" du lundi 8 au samedi 13 octobre.
- DDJS 18 - Le guide des actions pour les jeunes - cliquez ici
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- Ete sportif et culturel - cliquez ici

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- www.developpement-durable.gouv.fr/developpement-durable/ - Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Dernier CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Dernier CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

[ www.dordogne.equipement.gouv.fr ]
- www.dordogne.equipement.gouv.fr - - DDE de la Dordogne
- www.dordogne.equipement.gouv.fr/ - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank">en Dordogne

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- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Bienvenue sur France presse info. - La France d'aujourd'hui ! - Le Grenelle de l'Environnement

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- www.douane.gouv.fr/index.html - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mercredi 10 octobre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 02 31 43 26 24 - Malick KANE

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 10 octobre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - Projet annuel de performances - revue de presse du 10 octobre 2007
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Projet annuel de performances

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- www.ebl-laborie.com - MUSIQUES EN CULTURE

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr/Bulletin-officiel-No-17-du-15,8935.html - Bulletin officiel No 17 du 15 septembre 2007 - En savoir plus
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- www.ecologie.gouv.fr/Invitation-presse-pour-lancement.html - En savoir plus - Invitation presse pour lancement de la 8ème Semaine de la sécurité routière
- www.ecologie.gouv.fr/Journee-internationle-pour-l.html - En savoir plus - Journée internationale pour l'éducation à la prévention des catastrophes - Journée internationle pour l'éducation pour l'éducation à la prévention des catastrophes
- www.ecologie.gouv.fr/Le-ministere-de-l-Ecologie-du.html - En savoir plus - Le ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, partenaire de l'exposition « vivre avec les risques » dans le cadre du Plan Séisme 2005-2010, programme national pour la prévention du risque sismique et de tsunami

[ www.education.gouv.fr ]
- www.education.gouv.fr/index.html - Une fête partout, pour tous et pour toutes les sciences - www.fetedelascience.fr

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 10 octobre - 16:36 Discours du Président de la République devant la communauté française de Moscou - 17:09 Communiqué de M. Le Président de la République pour l'attribution du prix Nobel de … - 18:55 Communiqué pour le Conseil des ministres du 11 octobre 2007 - Allocution du Président de la République lors de l'inauguration du Monument Normandie Niemen à Moscou - Ambassade de France Allocution de M. le… - Ambassade de France Moscou – - Au 10-10-07 : - Discours du Président de la République devant la communauté française de Moscou - Interview de M. Stanislas de LABOULAYE, ambassadeur de France en Fédération de … - mercredi 10 octobre 2007 … - Mise à jour 10-10-2007 - Monsieur le Président, Monsieur le Maire de …
- www.elysee.fr/actualites/index.php?mode=agenda&year=2007&month=10&day=10&cyear=2007&cmonth=10 - Ambassade de France Allocution de M. le…
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=518 - Communiqué de M. Le Président de la République pour l'attribution du prix Nobel de …
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=1&press_id=521 - Lire
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=5&press_id=520 - Communiqué pour le Conseil des ministres du 11 octobre 2007
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=7&press_id=519 - Discours du Président de la République devant la communauté française de Moscou
- www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=7&press_id=519 - Lire

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ]
- www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html - (10 octobre 2007) 2007-42.1 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre 2007 - l'emploi garde le cap 2007-41.2 - Les contrats d'aide à l'emploi du plan de cohésion sociale en 2006 : forte hausse des embauches 2007-39.5 - Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2007 - Résultats définitifs Deux publications sur l'emploi à temps partiel 2007-39.3 - De plus en plus d'emplois à temps partiel au cours des vingt-cinq dernières années 2007-39.4 - Six figures de l'emploi à temps partiel - (10 octobre 2007) Un décret paru au Journal Officiel du 28 septembre, donne de la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations du revenu de solidarité active (RSA) ainsi que d'une simplification d'accès aux contrats aidés. - (5 octobre 2007) Un décret paru au Journal Officiel du 28 septembre, donne de la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations du revenu de solidarité active (RSA) ainsi que d'une simplification d'accès aux contrats aidés. - A noter également la parution, au JO du 6 octobre, d'un décret relatif à l'expérimentation du RSA mise en ouvre en faveur des bénéficiaires de l'allocation de parent isolé et du revenu minimum d'insertion.

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - Ce prix témoigne de l'excellence scientifique de la recherche française. - Entretien de Valérie Pécresse avec Wendelin Werner (format wmv) ; - (format rm) - Vidéo : discours de Wendelin Werner, lors du lancement (format wmv) ; - Vidéo : lancement de la Fête de la science (format wmv) ;

[ www.equipement.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Vendée - - DDE de la Vendée
- Direction Départementale de l'Equipement de la Sarthe - - DDE de la Sarthe
- www.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=42 - - DDE de la Mayenne
- Site du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Maine-et-Loire - - DDE du Maine et Loire

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Recueil des actes administratifs n° spécial octobre 2007
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[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux choisir une formation - Je veux étudier dans ma région - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je veux bouger ?
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[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
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[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe - Elargissement : Olli Rehn en visite à Paris Communication du CES : "Mieux légiférer" Traité modificatif : le projet de texte est désormais disponible Déclaration de la présidence de l'UE au nom de l'Union européenne sur la région somalie d'Éthiopie - Journée mondiale contre la peine de mort : déclaration de la Présidence portugaise M. Trichet veut "plus d'informations" avant de statuer sur les taux Budget 2008: augmentation pour Galileo, de l'argent frais pour le Kosovo et la Palestine La Commission encourage l'adoption des voitures à hydrogène et le développement des technologies de l'hydrogène - M. Trichet veut "plus d'informations" avant de statuer sur les taux Budget 2008: augmentation pour Galileo, de l'argent frais pour le Kosovo et la Palestine La Commission encourage l'adoption des voitures à hydrogène et le développement des technologies de l'hydrogène Aide d'Etat: La Commission autorise sous conditions des aides publiques pour le financement des retraites des fonctionnaires de La Poste française - Mers et océans : associer tous les acteurs du monde maritime Les ministres des Finances adoptent une feuille de route pour assurer la stabilité du marché financier Journée mondiale contre la peine de mort : déclaration de la Présidence portugaise M. Trichet veut "plus d'informations" avant de statuer sur les taux - Traité modificatif : le projet de texte est désormais disponible Communication du CES : "Mieux légiférer" Elargissement : Olli Rehn en visite à Paris Déclaration de la présidence de l'UE au nom de l'Union européenne sur la région somalie d'Éthiopie

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- www.evrecy-orne-odon.net/ - Communauté de communes Evrecy Orne Odon

[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 10/10/2007 à 16h14 - Dernière modification le 10/10/2007 à 20h43 - Discours d'Hervé Novelli au Sénat pour la ratification des Accords de Londres - : En savoir plus : - Hervé Novelli annonce des mesures financières pour les TPE et PME - Hervé Novelli se rend au Salon des micro-entreprises - Mardi 9 octobre 2007 - Mercredi 10 octobre 2007
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1188&pex=1-9-1188 - En savoir plus
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- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1190&pex=1-9-1190 - En savoir plus

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ]
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- [Site Fonction Publique] Eric Woerth et André Santini ont ouvert, le 8 octobre 2007, la conférence sur le pouvoir d'achat des fonctionnaires. - lire
- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 10-10-2007 lire - Cette conférence s'inscrit dans le cycle de discussions sur la modernisation de la fonction publique, lancé le 1er octobre par le Premier ministre. - Documentation - Eric Woerth et André Santini ont ouvert, le 8 octobre 2007, la conférence sur le pouvoir d'achat des fonctionnaires. - Heures supplémentaires dans la Fonction publiqueLe décret d'application à la fonction publique de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat a été signé.
- [Site Fonction Publique] Ressources - Documentation

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- Construire une démocratie écologique : Institutions et gouvernance - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement - Construire une démocratie écologique : Institutions et gouvernance
- www.forum.gouv.fr/index.html - 28/09/2007 - Ceci requiert aussi des cadres nouveaux d'action et d'élaboration pour ces politiques. - Construire une démocratie écologique : Institutions et gouvernance Refonder la politique de l'environnement, placer les préoccupations de long terme et des générations futures au coeur du projet pour notre pays, inventer un nouveau mode de développement fondé sur les opportunités associées aux changements de modes de production et de consommation, nécessitent des politiques appropriées et cohérentes dans tous les domaines : énergie, transports, logement, agriculture, santé. - L'objet du groupe 5 « Construire une démocratie écologique : Institutions et gouvernance » était d'examiner les réformes à entreprendre dans cette perspective.

[ www.fraclimousin.fr ]
- www.fraclimousin.fr/ - Modalités d'inscription et tarifs

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : Dernières adjudications - Octobre 2007 - 07 : Evolution du profil de remboursement de la dette négociable de fin 1992 à fin 2010 - 07 : Situation mensuelle du budget de l'État - 07 : TEC 10 du jour

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- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2007 - A Quingey, salle polyvalente - ALIMENTERRE en Franche-Comté - Dernière mise à jour : 10 octobre 2007 - du 12 octobre au 3 novembre 2007 - En savoir plus - Exposition Développement Durable n°2 : La biodiversité "Tout est vivant, tout est lié" - Film "0.01" de Fokus 21 - Première suite logique de l'exposition réalisée en 2006, ce nouvel outil pédagogique consacré à la biodiversité présente une sélection de 20 photos en grand format réalisées par des (. - Programme AlimenTerre Franche-Comté 2007 - Projection -débat : - Référentiels Faune Flore et cahiers des charges - Vendredi 12 octobre à 20h30
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- DIREN Franche-Comté - En savoir plus - Programme AlimenTerre Franche-Comté 2007
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- www.gers.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 09/10/2007 :
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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Fièvre catarrhale ovine, le Haut-Rhin entièrement en zone réglementée incluant un périmètre interdit - publié le : 10/10/2007
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/fievre_catarrhale_ov5685/view - Fièvre catarrhale ovine, le Haut-Rhin entièrement en zone réglementée incluant un périmètre interdit publié le : 10/10/2007

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- Document pdf - toute la semaine : roulez jeunesse
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- Document pdf - 20 octobre : festi'vélo à Annecy
- Document pdf - 16 et 19 octobre : formation des référents sécurité routière de l'éducation nationale
- Haute-Savoie : grenelle de l'environnement - grenelle de l'environnement
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - 13 octobre : Sam, capitaine de soirée au macumba de Saint-Julien-en-Genevois (PDF, 260 ko) 14, 15 et 16 octobre : la vitesse ou la vie (PDF, 60 ko) 15, 16, 19 et 20 octobre : jeunes dans les transports scolaires (PDF, 63 ko) 15 et 16 octobre : lycée des glières à Annemasse 15 octobre : prévention sécurité routière (PDF, 63 ko) 20 octobre : journée sécurité routière, projet ludo-éducatif (PDF, 60 ko) toute la semaine : roulez jeunesse (PDF, 59 ko) tous les matins entre 08h15 et 08h30 : pédibus (PDF, 56 ko) 20 octobre : festi'vélo à Annecy (PDF, 57 ko) 16 et 19 octobre : formation des référents sécurité routière de l'éducation nationale (PDF, 59 ko) - accueil dernière mise à jour le mercredi 10 octobre 2007 - canicule et santé contraception - dans votre habitation, attention au risque d'intoxication au monoxyde de carbone - émergence de cette nouvelle donne française en faveur de l’ - En Haute-Savoie, ces rencontres seront organisées, sur invitation, par arrondissement : Saint-Julien-en-Genevois le 17 octobre et Bonneville le 29 octobre. - environnement. - grenelle de l'environnement - intoxication au monoxyde de carbone - Le grenelle de l'environnement se déroulera en Haute-Savoie à l'Espace Rencontre d'Annecy-le-Vieux vendredi 12 octobre 2007 (participation sur invitation). - "Le partage de l'espace de circulation (route et rue) entre les différentes catégories d'usagers" - lutte contre la toxicomanie - mardi 17 octobre 2007 espace Tully 8, avenue des abattoirs 74 200 Thonon-les-bains jeudi 25 octobre 2007 mairie de Bonneville, salon d'honneur 74 130 Bonneville - organisation du Grenelle Environnement portée par Jean-Louis BORLOO, Dominique BUSSEREAU et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, vise à créer les conditions favorables à l’ - pour en savoir plus sur la sécurité routière, consultez la page sécurité routière - programme des opérations : - retrouvez la présentation du Grenelle ainsi que le dossier de presse du 12 octobre sur la page grenelle de l'environnement. - risques d'incendie - semaine de la sécurité routière du 15 au 22 octobre 2007 - une page consacrée à ce sujet est en ligne sur habitat et santé - une page consacrée à ce sujet est en ligne sur la page habitat et santé - une page consacrée à ce sujet est en ligne sur la page prévention sécurité civile - une page consacrée à ce sujet est en ligne sur prévention sécurité civile - Vous pouvez adresser vos questions ou les thèmes que vous souhaitez voir évoquer au cours de ces rencontres sur la page nous écrire sur les rencontres territoriales de la ville.
- Haute-Savoie : prévention et prudence face aux risques - prévention sécurité civile
- Haute-Savoie : statistiques sécurité routière - sécurité routière

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au 10 octobre 2007
- mises à jour et nouveautés - Nouveautés au 10 octobre 2007

[ www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr ]
- www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr/ - Hautes-Alpes

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - L'évolution de la situation permet d'assouplir les mesures de protection dans le département, hormis pour 36 communes à risque particulier prioritaires. Consultez le communiqué
- inforoute - A compter du 10 octobre 2007, le département des Hautes-Alpes est placé en "période verte" ... Lire la suite
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- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - (162 pages) ainsi que sa synthèse - A compter du 10 octobre 2007, le département des Hautes-Alpes est placé en "période verte" . - Consultez le communiqué . - Consultez le document original - Emploi du feu : levée de la période d'interdiction - Influenza aviaire : Niveau de risque modéré - L'évolution de la situation permet d'assouplir les mesures de protection dans le département, hormis pour 36 communes à risque particulier prioritaires. - Lire la suite

[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plan du site - Plan du site

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [21/09/07] - [23/07/07] - 29 visiteurs en ligne - 35 visiteurs en ligne - 36 visiteurs en ligne - 41 visiteurs en ligne - 43 visiteurs en ligne - ARRENS MARSOUS - Autorisation de travaux en rivière - Gestion des eaux 2007 - Note hebdomadaire de conjoncture du 20 septembre 2007 - La note hebdomadaire de conjoncture n° 13 ( et dernière) du 20 septembre 2007 vous informe sur : la météo : bilan de la semaine écoulée et prévisions en cours pour les bassins de l'Adour et de la N.. - Mercredi 10 Octobre 2007 - Récépissé de déclaration concernant le confortement de berges par enrochements et réalisation de seuils sur la commune d'ARRENS-MARSOUS.
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Gestion des eaux 2007 - Note hebdomadaire de conjoncture du 20 septembre 2007
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - ARRENS MARSOUS - Autorisation de travaux en rivière

[ www.herault.pref.gouv.fr ]
- Agenda de M. le Préfet de la région Languedoc-Roussillon, Préfet de l'Hérault - Agenda de M. le Préfet - CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION (2007-2013)

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
- www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 10/10/2007 :

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Ingénierie d'Appui Territorial
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/colter/collectivite/IAT - Ingénierie d'Appui Territorial

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Contrôle automatisé de vitesse du vendredi 5 octobre au dimanche 14 octobre 2007 - Fièvre catarrhale ovine : dérogations réglementaires - La semaine de la sécurité civile dans l'Indre du 8 au 14 octobre 2007 : Les jeunes, premiers acteurs de la sécurité civile. - Lire la suite - Semaine de la sécurité civile
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/a/communiquespresse/Fievre_catarrhale_ovine - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/a/toute_l_actualite/Semaine_de_la_securite_civile - Lire la suite

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- Midi-Pyrénées - RFC - Conjoncture régionale - L'année économique 2006 en Midi-Pyrénées Semaine de la sécurité civile 2007 Date des soldes d'été dans le Tarn toute l'actualité actualité nationale

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- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/10/2007, 09:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/10/2007, 11:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/10/2007, 13:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/10/2007, 15:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/10/2007, 17:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/10/2007, 20:19

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- www.internet.gouv.fr/index.html - 10-10-2007 10:37 - Des connexions internet sans fil dans toutes les universités - Forum de l'e-démocratie : l'ère du citoyen 2.0 7-10-2007 22:24 - Valérie Pécresse a présenté ses grands objectifs en matière de technologies de l'information et de la communication à l'occasion lors d'un chat organisé le 9 octobre par le Journal du Net.
- Des connexions internet sans fil dans toutes les universités - Actualités - internet.gouv.fr - Des connexions internet sans fil dans toutes les universités

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- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - Découvrez le dispositif - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - La sécurité routière propose aux jeunes de 16 à 25 ans le permis de conduire à 1 euro par jour. - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - N'attendez plus pour apprendre à conduire ! - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - Renseignez-vous ! - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Vous envisager de passer votre permis ? - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes"

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- www.justice.gouv.fr/index.html - 05 octobre 2007 Rachida Dati en déplacement à Angoulême - 09/10 Association de victimes et d'aide aux victimes 10/10 Nomination de Jean-Michel BOURLES, magistrat 09/10 Rencontre de Rachida Dati avec M. Vathana Ang Vong, - 09 octobre 2007 Des mesures pour améliorer la prise en compte des victimes - 10/10 Examen du projet de loi relatif à la lutte contre la corruption - 10 octobre 2007 Projet de loi relatif à la lutte contre la corruption - « La lutte contre le fléau de la corruption ne peut s'engager qu'au niveau mondial. - Les Etats doivent se donner des règles communes de transparence » a insisté le . - "Nous devons faire appliquer les dispositions existantes" et "nous assurer de l'indemnisation effective des victimes" a insisté le ministre, réaffirmant ainsi sa volonté de "replacer . - Rachida Dati a présenté le texte à l'Assemblée Nationale - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice a exposé à l'Assemblée Nationale, mercredi 10 octobre, le projet de loi relatif à la lutte contre la corruption. - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice a rencontré, mardi 9 octobre, à la Chancellerie, les associations de victimes et d'aide aux victimes. - Rachida Dati lors de la présentation du projet de loi ar C Montagné SCICOM - Rachida Dati lors de la rencontre avec les associations de victimes et d'aide aux victimes - Crédits photo : Caroline Montagné - SCICOM
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- www.landes.pref.gouv.fr/index.html - En application de l'article R 331-4 du code rural, des publicités sont faites concernant des demandes d'autorisation d'exploiter.

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- Document pdf - - La Lettre de la Direction Générale des Entreprises n°28

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- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/index.shtm#feader - Dév. Rural FEADER
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/index.shtm#feder - Compétitivité FEDER
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/index.shtm#feder - Dossier de demande de subvention type FEDER/CPER
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/index.shtm#fep - Pêche FEP
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/index.shtm#fse - Emploi FSE
- Programmes européens 2007-2013 - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Interrégionaux
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/interregionaux2007_2013.shtm#central - Massif central
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/interregionaux2007_2013.shtm#cooperation - Coopération
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/prog2007_2013/interregionaux2007_2013.shtm#pyrenees - Massif Pyrénées
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[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/ - - Légifrance
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - LOI n° 2007-1443 du 9 octobre 2007 portant création d'une délégation parlementaire au renseignement
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - LOI n° 2007-1443 du 9 octobre 2007 portant création d'une délégation parlementaire au renseignement

[ www.legrenelle-environnement.fr ]
- www.legrenelle-environnement.fr - Le Grenelle de l'environnement - Perpignan a été choisie, parmi 15 villes de métropole et d’outre-mer, pour organiser une consultation régionale sur le Grenelle de l’environnement .

[ www.legrenelle-environnement.gouv.fr ]
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- www.limousin.culture.gouv.fr/index.html - 10 octobre, 2007 - 2 cycles de cours sur l'histoire de l'art contemporain - ARTISTE : Patrick Faigenbaum - Communiqué de Presse - CONFERENCES AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DE MEYMAC - (Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Haute-Vienne) à Limoges, 1 rue des Allois. - COURS D'HISTOIRE DE L'ART CONTEMPORAIN ~ Cycles 2007 / 2008 - Cycle de 2 conférences en relation avec l'exposition Je est il, Je sont ils ? - De l'art à la vidéo, à la vidéo comme art - Découvrir le programme . - Dimanche 14 octobre à 15h - Dimanche 4 novembre à 15h - du 3 au 31 octobre 2007 à la galerie du CAUE - EXPOSITION : - l'art depuis les années 1960 » - L'Ensemble Baroque de Limoges - le 18 octobre 2007 à 17h30 à la DRAC du Limousin - Le Centre Culturel de Rencontre - Le FRAC Limousin et l'association Les Amis du FRAC Limousin organisent en commun : - Les années 60-80 : les sources, les précurseurs, les débuts de l'art vidéo (actions, installations, performances). - Les années 80-2000 : les caractéristiques de ces nouveaux langages (jeux réels/virtuels, posture narcissique de l'artiste,. - Les cours ont lieu dans les locaux du FRAC Limousin, au coeur des expositions, impasse des Charentes à Limoges, les jeudis de 18h15 à 19h15 - LIRE L'ARCHITECTURE 4 : Portrait de ville : Tulle - Modalités d'inscription et tarifs - MUSIQUES EN CULTURE - , par Alain VIGUIER, professeur d'histoire de l'art à L'ENSA de Limoges, - par Robert LACÔTE, architecte, directeur du CAUE de la Haute-Vienne. - préparées et données par Evelyne Brisseau, - Présentation - professeur agrégée en arts plastiques - RENCONTRE-PROJECTION : - Saison 2007 / 2008 - une petite histoire de l'architecture moderne » - Vue de l'exposition Je est il, Je sont ils ?
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- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - le bulletin hydro de la Lorraine et du bassin de la Meuse de septembre - Mise à jour le 10/10/07

[ www.lot.equipement.gouv.fr ]
- www.lot.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 09/10/2007 :

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - ò Semaine nationale de sécurité civile du 8 au 12 octobre 2007
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 02/10/07 Exposition sur le thème "protestants agenais d'Henri IV à la révolution" - 10/10/07 Avis d'appel public à la concurrence pour la Préfecture

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - Communiqués de presseVendredi 12 octobre Grenelle de l'environnement de Perpignan [10/10/2007]Vendredi 12 octobre se tient à Perpignan une consultation inter-régionale Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées dans le cadre de la préparation du Grenelle de l'environnement voulu par le Président de .

[ www.manche.equipement.gouv.fr ]
- www.manche.equipement.gouv.fr - DDE de la Manche

[ www.marches-publics.gouv.fr ]
- www.marches-publics.gouv.fr/ - Appels d'offres nationaux

[ www.marinerecrute.gouv.fr ]
- Marine recrute : Nos offres d'emploi - - Adjoint au chef de la division Plans/Etudes Amont Risques majeurs au sein du Bataillon des Marins Pompiers de Marseille
- www.marinerecrute.gouv.fr/index.html - Adjoint au chef de la division Plans/Etudes Amont Risques majeurs au sein du Bataillon des Marins Pompiers de Marseille

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 10/10/2007 :

[ www.medad.gouv.fr ]
- www.medad.gouv.fr - Site du ministère

[ www.men.minefi.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - 10 octobre 2007 - Financement des équipements informatiques et de télécommunication des TPE et PME - Lancement d'une offre de financement privilégiée à destination des PME/TPE ayant obtenu leur passeport pour l'économie numérique - 10 octobre 2007 - Résultat de la procédure d'attribution de la 4e licence 3G - Christine Lagarde prend acte de la décision de l'ARCEP - Christine Lagarde prend acte de la décision n° 07-0862 de l'ARCEP, adoptée le 9 octobre, rejetant la candidature de Free Mobile (. - Dernière Lettre de la DGE - Hervé Novelli annonce des mesures financières pour (. - Pôles de compétitivité - Programme AAL

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
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- L'Etat pour la Meurthe-et-Moselle - En savoir plus
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - Compte tenu de l'évolution favorable de la situation épidémiologique de l'influenza aviaire, le Premier ministre a décidé le 4 octobre d'abaisser le niveau de risque " élevé " au niveau de risque " modéré " sur l'ensemble du territoire national. - En savoir plus - En savoir plus Document 1 - Influenza AviairePassage au niveau de risque "modéré" : 71 communes des zones humides à risque restent néanmoins concernées par le confinement des oiseaux Compte tenu de l'évolution favorable de la situation épidémiologique de l'influenza aviaire, le Premier ministre a décidé le 4 octobre d'abaisser le niveau de risque " élevé " au niveau de risque " modéré " sur l'ensemble du territoire national. - mercredi 10 octobre 2007 09:20 - mercredi 10 octobre 2007 11:21 - mercredi 10 octobre 2007 13:21 - mercredi 10 octobre 2007 15:21 - mercredi 10 octobre 2007 17:21 - mercredi 10 octobre 2007 20:21

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- Préfecture de la Haute-Garonne : Fermeture exceptionnelle de la Direction de la Règlementation et des Libertés Publiques - Fermeture exceptionnelle le 22 octobre à 14h40 des services de la DRLP

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- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - Format PDF - 1.3 Mo >> Actualité La Miviludes à l'OSCE (Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe). Une délégation de la Miviludes, conduite par son (...) >> Focus Dernières mises en ligne
- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - La formation professionnelle

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- www.modernisation.gouv.fr/dossier/index.html?tx_ttnews%5BuidDossier%5D=33&cHash=b369245854 - Lire la suite
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - Accueil des services publics : une exigence accrue de qualité - Création de label qualité, mise en place de nouveaux services rendus au guichet, sur. - Les administrations repensent leurs pratiques pour améliorer leurs relations avec les citoyens, s'adapter à leurs nouveaux rythmes de vie et à leurs exigences.

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- Site de la Préfecture de la Moselle - transactions immo risques
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- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2007 - de 09:30 à 17:30 Lieu : Ramatuelle (83)Randonnée Nature Lieu : Lascours (13) - de 17:00 à 19:00 Lieu : Marseille (13)Le goût du Ventouxdu vendredi 12 octobre 2007 - Dernière mise à jour : 10 octobre 2007 - Les iridacées australes - Lieu : Aix-en-Provence - Europôle méditerranéen de l'Arbois (13)Les iridacées australes - Randonnée Nature
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- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Agriculture
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Lire en fête - édition 2007
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- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 10-10-2007 : La situation du budget de l'État au 31 août 200705-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Relations financières avec l'Union européenne"04-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Agence de l'eau" ; - 10-10-2007 : Liste des responsables de programme actualisée10-10-2007 : La situation du budget de l'État au 31 août 200705-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Relations financières avec l'Union européenne"04-10-2007 : Jaunes budgétaires 2008 : "Agence de l'eau" ; - "Rapport sur la gestion 2006 du Fonds de solidarité" et "Effort financier consenti en 2007 et prévu en 2008 au titre de l'environnement"
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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Mercredi10 octobre 2007 - Pratique des loisirs nautiques
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- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 10-10-2007 16:33 - 10h : Hôtel de Matignon - Réunion du Conseil d'orientation pour l'emploi 12h45 : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Pierre Mazeaud, ancien président du Conseil constitutionnel 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 17h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Abdou Diouf, secrétaire général de l'Organisation internationale de la francophonie 18h30 : Maison de la mutualité - Convention de rentrée des Réformateurs - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/10/2007, 09:07 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/10/2007, 11:19 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/10/2007, 13:13 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/10/2007, 14:48 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/10/2007, 17:21 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/10/2007, 20:04 - 8-10-2007 00:00 - 9-10-2007 00:00 - 9-10-2007 17:00 - C'est en 1608 que Samuel de Champlain fonda la ville de Québec, berceau de la civilisation française en Amérique. - Christine Lagarde a été chargée par lettre de mission du président de la République et du Premier ministre d'engager une réforme des prélèvements obligatoires. - Dans le même temps, la ministre a lancé une campagne d'information sur la dépression. - Fadela Amara a lancé le 8 octobre une deuxième phase de concertation pour l'élaboration du plan banlieues : les rencontres territoriales de la ville, qui seront organisées par les préfets de région et de département d'ici à fin novembre. - La France participera tout au long de l'année 2008, aux côtés des Québécois, aux festivités programmées pour célébrer ce 400e anniversaire. - La garde des Sceaux rencontre les associations de victimes - Le lancement des rencontres territoriales de la ville - Le plan Psychiatrie et santé mentale 2005-2008 - Québec fête ses quatre cents ans - Rachida Dati a présenté le 9 octobre aux associations de victimes les actions engagées par la Chancellerie en faveur des victimes. - Revue générale des prélèvements obligatoires - Roselyne Bachelot a présenté, le 9 octobre, un premier bilan du plan Psychiatrie et santé mentale 2005-2008 (PPSM) qui vise à faire évoluer l'offre de soins en psychiatrie, à améliorer l'accueil et l'accompagnement des familles et à renforcer la formation des professionnels.
- Actualités - La garde des Sceaux rencontre les associations de victimes - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La garde des Sceaux rencontre les associations de victimes
- Actualités - Le lancement des rencontres territoriales de la ville - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le lancement des rencontres territoriales de la ville
- Actualités - Le plan Psychiatrie et santé mentale 2005-2008 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Le plan Psychiatrie et santé mentale 2005-2008
- Actualités - Québec fête ses quatre cents ans - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Québec fête ses quatre cents ans
- Actualités - Revue générale des prélèvements obligatoires - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Revue générale des prélèvements obligatoires
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/livre_blanc_sur_defense_875/ - Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale Les premières auditions de la Commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale ont débuté le 4 octobre. Agenda du jour François Fillon 10h : Hôtel de Matignon - Réunion du Conseil d'orientation pour l'emploi 12h45 : Hôtel de Matignon - Déjeuner avec Pierre Mazeaud, ancien président du Conseil constitutionnel 15h :
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57679&debit=1 - HAUT DEBIT BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale Les premières auditions de la Commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale ont débuté le 4 octobre. Agenda du jour François Fillon 10h : Hôtel de Matignon - Réunion du Con
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57679&debit=2 - BAS DEBIT Composition du gouvernement --> Dossier Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale Les premières auditions de la Commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale ont débuté le 4 octobre. Agenda du jour François Fillon 10h : Hôtel de Matignon - Réunion du Conseil d'orientation pou

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- Ministère de la Justice - Presse : Examen du projet de loi relatif à la lutte contre la corruption - Examen du projet de loi relatif à la lutte contre la corruption
- Ministère de la Justice - Presse - Nomination de Jean-Michel BOURLES, magistrat

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- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - Elle succède à Dominique LEPIDI. - Gaëlle FERON-LEJOSNE, Ingénieur du corps du Génie Rural, des Eaux et des Forêts, détachée en qualité de Sous-Préfète, est la nouvelle Directrice de Cabinet du Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme. - Gaëlle FERON-LEJOSNE, nouvelle Directrice de Cabinet - Mise à jour : 10 octobre 2007

[ www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr ]
- www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr - - DDE des Pyrénées Atlantiques
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- www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr/index.html - Conseil Général (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" le Département Conseil Général - Conseil Régional (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" la Région Conseil Régional - : infos-éditeur - l'autoroute A 65 - l'Equipement dans les Pyrénées-Atlantiques - l'habitation et la construction - les dossiers - les infrastructures et les transports - les ports, le littoral, les rivières - Les travaux du port de Bayonne - : nous écrire - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" en Aquitaine - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" en Dordogne - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" en Gironde - (ouverture nouvelle fenêtre)" target="_blank" la Préfecture - pour les collectivités - sites Équipement - sites locaux
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- internet dde Pyrénées Atlantiques - l'habitation et la construction - l'habitation et la construction
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- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - le 12 octobre de 15h à 18h, retransmission en direct de la consultation régionale de Perpignan et possibilté de contribuer aux débats publics par "chat" MARCHE PUBLIC DE SERVICES: Avis d'appel public à la concurrence - Nettoyage des locaux de la préfecture pour l'année 2008 (marché)
- Document pdf - - en ligne sur le site internet du Grenelle de l'environnement ( http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/ ) toutes les infos sur le Grenelle et la possibilité de participer au débat citoyen : forum de discussion ouvert du 28 septembre au 12 octobre blog "je, tu, il, nous débattons..." : reportages, opinions, billets d'humeur... en toute liberté le 12 octobre de 15h à 18h, retransmission en direct de la consultation régionale de Pe
- Document pdf - - groupes de travail nationaux
- Document pdf - - démarche, calendrier, organisation locale

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- www.route.equipement.gouv.fr/index.html - 30 ans d'action en faveur de l'environnement - : Contactez-nous - L'entretien et l'exploitation - L'environnement - L'organisation de la route en France - La concertation et le débat public - La direction générale des routes - La gestion du réseau - La présentation du réseau routier national - La sécurité - Le bruit et la route - Le financement des infrastructures routières - Le réseau routier national - Le réseau routier national à long terme - Les cartes - Les chantiers en cours - Les nouveaux services routiers de l'Equipement - Les principales étapes - Les projets routiers - Les services techniques - Recueil de bonnes pratiques en matière de développement durable
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[ www.sante.gouv.fr ]
- accueil - 09/10/2007 - Discours de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - 09/10/2007 Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports a reçu le Docteur Aubry, qui lui a remis le rapport du comité national de suivi des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie. - 09/10/2007 Une grande campagne media nationale « - Ce rapport est le fruit d'un groupe de travail qui s'est réuni pendant un an dans le but d'établir un état des lieux et une stratégie de développement des soins palliatifs. - Dépression chez l'adulte : en savoir plus pour en sortir » - Dépression : en savoir plus pour en sortir » - Epidémiologie de la dépression - est lancée par l'INPES à la fin du mois d'octobre. - La consommation médicamenteuse d'antidépresseurs en France - Le dispositif mis en place a pour objectif de faire prendre conscience de la gravité de la dépression, d'améliorer les connaissances du public sur la maladie, ses symptômes, ses traitements, et de faciliter le dialogue des personnes qui souffrent, avec leur entourage et avec les professionnels de santé. - Les nouvelles actions pour 2008 dans le cadre du plan « - Premier bilan du plan « - Premier bilan « Plan psychiatrie - Santé mentale 2005-2008 » et Lancement de la campagne d'information « Dépression : en savoir plus pour en sortir » - Présentation de la campagne « - Psychiatrie - Psychiatrie - Santé mentale 2005 2008 » - Rapport du comité national de suivi des soins palliatifs - Santé mentale »

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- l'équipement en Saône et Loire - Plan du site - Plan du site

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- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Le 10/10/2007 - Partager la route, c'est se mettre à chaque instant à la place des autres. - Semaine de la Sécurité Routière du 15 au 22 octobre 2007.
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/semaine_de_la_securi3821_1/view - Semaine de la Sécurité Routière du 15 au 22 octobre 2007.

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- www.science.gouv.fr/index.html - (243 votes) - (245 votes) - (247 votes) - (251 votes) - (253 votes) - A cette occasion Canal U et l'ENS Diffusion des savoirs vous. - Albert Fert a reçu le prix Nobel 2007 de physique pour ses travaux sur la magnétorésistance géante (Giant Magneto-Resistance GMR). - Albert Fert et la magnétorésistance géante
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[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=156 - Développer l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle Animer, coordonner et piloter les services de la DRTEFP Gérer les compétences Accès à la qualification Contrôler la formation professionnelle Agir sur les conditions de travail- faciliter le dialogue social Fonds Social Européen Evaluer l'action publique, éclairer le débat social Les directions départementales DDTEFP de l'AUDE Accompagnement économique et social des entreprises Contrôler et
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=158 - Animer, coordonner et piloter les services de la DRTEFP Gérer les compétences Accès à la qualification Contrôler la formation professionnelle Agir sur les conditions de travail- faciliter le dialogue social Fonds Social Européen Evaluer l'action publique, éclairer le débat social Les directions départementales DDTEFP de l'AUDE Accompagnement économique et social des entreprises Contrôler et accompagner les entreprises
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=245 - 2008 - de nouveaux projets Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode Contrôler la formation professionnelle Organismes et prestataires de formation professionnelle continue La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité Le bilan pédagogique et financier La règlementation applicable aux
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=258 - Les Zones Urbaines Sensibles en Languedoc-Roussillon Plan pour l'emploi des séniors L'insertion professionnelle des personnes handicapées Gérer les compétences Gestion des compétences et territoires Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Gestion des compétences et branches professionnelles Les priorités pour les EDEC en 2007 - contexte 2008 - de nou
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=37 - Les contrats d'études prospectives en Languedoc-Roussillon Une ambition nouvelle, des EDEC dans les territoires Gestion des compétences et branches professionnelles Les priorités pour les EDEC en 2007 - contexte 2008 - de nouveaux projets Objectifs et priorités d'actions 2007 Calendrier et Méthode Contrôler la formation professionnelle Organismes et prestataires de formation professionnelle continue La demande de numéro
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- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 10/10/2007 Nombre de membres du Conseil municipal (selon nombre habitants) - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
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- www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ07090002A - - Question orale avec débat n° 2 de M. Bruno RETAILLEAU à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur la politique numérique - Texte de la question
- PROJET DE LOI RELATIF À LA VIOLATION DES EMBARGOS ET AUTRES MESURES RESTRICTIVES - Lire le dossier - - Projet de loi relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives
- PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LES DOMAINES ÉCONOMIQUE ET FINANCIER - - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier
- PROJET DE LOI RELATIF À LA MAÎTRISE DE L'IMMIGRATION, À L'INTÉGRATION ET À L'ASILE - Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile
- PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE RÔLE DE L'ÉTAT VIS-À-VIS DU GROUPE EADS EN 2006 - tendant à la création d'une commission d'enquête sur le rôle de l'État vis-à-vis du Groupe EADS en 2006
- www.senat.fr/index.html - 06/10/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier - 06/10/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier 04/10/2007 :Rapport de M. Paul BLANC : Vaccins : convaincre et innover pour mieux protéger 04/10/2007 :Avis de M. Francis GRIGNON sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens - 06/10/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier 04/10/2007 :Rapport de M. Paul BLANC : Vaccins : convaincre et innover pour mieux protéger 04/10/2007 :Avis de M. Francis GRIGNON sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens 04/10/2007 :Rapport de M. Jacques PEYRAT sur le projet de loi relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives - 10/10/2007 :La commission des affaires culturelles a présenté ses propositions pour sauver la presse quotidienne d'information - 10/10/2007 :Rapport d'information de M. Jean-Marc JUILHARD : Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? - 10/10/2007 :Rapport d'information de M. Louis de BROISSIA : Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ? - 10/10/2007 :Rapport de M. Jean-Jacques HYEST sur le projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté 10/10/2007 :Rapport de M. Laurent BÉTEILLE sur le projet de loi de lutte contre la contrefaçon 10/10/2007 :Rapport d'information de M. Jean-Marc JUILHARD : Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? - 2 de M. Bruno RETAILLEAU à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur la politique numérique - à 15 heures : - à 15 heures et, éventuellement, le soir : - à 9 heures 30 : - Amendements déposés sur ce texte - Bruno Retailleau à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, sur la politique numérique - Communiqué de presse - Dix ans après, la régulation à l'ère numérique" - Jeudi 11 octobre 2007 - Le Sénat a achevé l'examen du projet de loi relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives, le mercredi 10 octobre 2007. - Le Sénat a achevé l'examen, mardi 9 octobre 2007 : du projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens - Le Sénat débat, jeudi 11 octobre 2007, en séance publique, d'une question orale de M. - Le Sénat examine, en séance publique, le projet de loi relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives, le mercredi 10 octobre 2007. - Mercredi 10 octobre 2007 - Petite loi - Petite loi et du projet de loi autorisant la ratification de l'acte portant révision de la convention sur la délivrance de brevets européens (recours à la procédure simplifiée) - Politique numérique - Projet de loi - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier - Projet de loi relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives - Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le rôle de l'État vis-à-vis du Groupe EADS en 2006 - Question orale avec débat - Question orale avec débat n° - Rapport de M. Bruno Retailleau : " - Rapport de M. Jacques Peyrat, fait au nom de la commission des affaires étrangères - Texte de la question - Violation des embargos et autres mesures restrictives
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- www.tarn.pref.gouv.fr/APPELS-D-URGENCE-A-LA-GENDARMERIE - APPELS D'URGENCE A LA GENDARMERIE Les journées européennes du patrimoine 15 et 16 septembre 2007 (Les métiers du Patrimoine) // --> Opération "Tranquillité vacances" // --> L'année économique 2006 en Midi-Pyrénées Semaine de la sécurité civile 2007 Date des soldes d'été dans le Tarn
- www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,1002 - les nouveautés Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs. en savoir plus ...
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- www.tarn.pref.gouv.fr/Date-des-soldes-d-ete-dans-le-Tarn - Date des soldes d'été dans le Tarn toute l'actualité actualité nationale
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - en savoir plus . - Expérimentation du revenu de solidarité active - Semaine de la sécurité civile 2007 - Semaine de la sécurité civile 2007 La semaine de la sécurité civile se tiendra du 8 au 14 octobre sur le thème de la connaissance des acteurs du secours et sur la sensibilisation des citoyens aux accidents et aux risques majeurs.
- Document pdf - Opération "Tranquillité vacances" // --> L'année économique 2006 en Midi-Pyrénées Semaine de la sécurité civile 2007 Date des soldes d'été dans le Tarn toute l'actualité actualité nationale
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- Telecom.gouv.fr - 10 octobre 2007 - Financement des équipements informatiques et de télécommunication des TPE et PME - Lancement d'une offre de financement privilégiée à destination des PME/TPE ayant obtenu leur passeport pour l'économie numérique - 10 octobre 2007 - Résultat de la procédure d'attribution de la 4e licence 3G - Christine Lagarde prend acte de la décision de l'ARCEP - Christine Lagarde prend acte de la décision n° 07-0862 de l'ARCEP, adoptée le 9 octobre, rejetant la candidature de Free Mobile (. - Dernière Lettre de la DGE - Hervé Novelli annonce des mesures financières pour (. - Pôles de compétitivité - Programme AAL
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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 21/09/2007 - Commision départementale d'Equipement Commercial du 20 septembre 2007 La Commission Départementale d'Equipement Commerciale s'est réunie le 20 septembre 2007.--> Actualité des services de l'Etat
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- Réforme des régimes spéciaux : la concertation se poursuit le 10 octobre -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Réforme des régimes spéciaux : la concertation se poursuit le 10 octobre
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