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Nouveautés du 26.09.2007

[ abo.ems6.net ]
- Lettre d'information de la Présidence de la République - Abonnez-vous à la liste de diffusion de l'Elysée

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - A paraître

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 25/09/2007 - 26/09/2007 - FCO : signature d'un protocole technique dans le secteur de la médecine vétérinaire entre la France et l'Italie - Le Conseil des Ministre de l'Agriculture de l'UE décide de supprimer l'obligation de gel pour les semis de l'automne 2007 et du printemps 2008 - Michel BARNIER, Ministre de l'agriculture et de la pêche et Gianpaolo PATTA, sous secrétaire d'Etat à la santé en charge des questions sanitaires et vétérinaires ont signé le 24 septembre 2007 un accord technique de coopération dans le secteur de la médecine vétérinaire précisant en particulier les conditions sanitaires d'échange entre la France et l'Italie d'animaux sensibles à la fièvre catarrhale ovine.
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/campagne-nationale-pour - Campagne nationale pour l'identification canine et féline
- agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/conseil-ministre2741 - Le Conseil des Ministre de l'Agriculture de l'UE décide de supprimer l'obligation de gel pour les semis de l'automne 2007 et du printemps 2008

[ annual-report.asn.fr ]
- annual-report.asn.fr/ - http://annual-report.asn.fr/

[ cheminsdememoire.gouv.fr ]
- cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 26 Septembre 1916 - Le cuirassé français "Suffren" est coulé au large de Lisbonne par l'U-52.

[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAF - Outil de recherche - Mise à jour : 25 septembre 2007

[ ftp: ]
- ftp://ftp.agriculture.gouv.fr/drdaf67/chrysomele/chrysomele-Geispolsheim - - Carte Chrysomèle Geispolsheim

[ https: ]
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=915430 - 25/09/2007 Fourniture de logiciels Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=915431 - 25/09/2007 Aoo 19/07 fourniture synchronisateurs cmtt. marche fractionne a tranches (dont 1 ferme et 5 conditionnelles) : dga/celm/dpcr route de la plage, 40115 biscarrosse Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=915432 - 25/09/2007 Travaux de remplacement de cables du reseau hta de la boucle technique et mise en place de fibre optique pour la gestion technique centralisee. accord cadre au sens de l'article 77 du code des marches publics Lire la suite

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 26 septembre 2007 - Liste des établissements agrées dispensant une formation d'ostéopathie
- Liste des établissements agrées dispensant une formation d'ostéopathie - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Liste des établissements agrées dispensant une formation d'ostéopathie

[ lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Document pdf - La lutte contre le racisme et la xénophobie - 2006

[ mms: ]
- mms://vipmms9.yacast.net/elysee/2007/07-09-25-0098.wma - Point de presse final du Président de la République

[ pref-lot-et-garonne.demarchesenligne.fr ]
- pref-lot-et-garonne.demarchesenligne.fr/droits-et-demarches?f=N0/N21/N358&l=83 - ò Carte d'identité
- pref-lot-et-garonne.demarchesenligne.fr/droits-et-demarches?f=N0/N21/N360&l=83 - Passeport
- pref-lot-et-garonne.demarchesenligne.fr/droits-et-demarches?f=N0/N21/N368/N367&l=83 - ò Carte grise
- pref-lot-et-garonne.demarchesenligne.fr/droits-et-demarches?f=N0/N21/N368/N370&l=83 - ò Permis de conduire

[ service-public.fr ]
- Les futurs retraités informés - Service-public.fr - Les futurs retraités informés
- Le vaccin contre la grippe en pharmacie dès le 28 septembre - Service-public.fr - Le vaccin contre la grippe en pharmacie dès le 28 septembre
- 12-13 octobre : élections des représentants des parents d'élèves - Service-public.fr - 12-13 octobre : élections des représentants des parents d'élèves

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,992 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,998 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,999 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) - Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (. - ) en savoir plus . - Le vaccin contre la grippe en pharmacie dès le 28 septembre - Les futurs retraités informés - RAA Septembre 2007 Cabinet
- tarn.pref.gouv.fr/PDASR-du-TARN-Annee-2007 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Prevention-des-incendies,994 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-Septembre-2007 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Service-a-la-personne - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...

[ webads.application.equipement.gouv.fr ]
- webads.application.equipement.gouv.fr/ - Où en est votre permis de construire ?

[ www.accustica.org ]
- www.accustica.org - du 8 au 14 octobre 2007 aura lieu la fête de la science : le programme régional

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 25/09/2007 Travaux de remplacement de cables du reseau hta de la boucle technique et mise en place de fibre optique pour la gestion technique centralisee. accord cadre au sens de l'article 77 du code des marches publics Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 25/09/2007 Aoo 19/07 fourniture synchronisateurs cmtt. - 25/09/2007 Fourniture de logiciels Lire la suite - 25/09/2007 Travaux de remplacement de cables du reseau hta de la boucle technique et mise en place de fibre optique pour la gestion technique centralisee. - accord cadre au sens de l'article 77 du code des marches publics Lire la suite - marche fractionne a tranches (dont 1 ferme et 5 conditionnelles) : dga/celm/dpcr route de la plage, 40115 biscarrosse Lire la suite

[ www.adobe.com ]
- www.adobe.com/shockwave/download/index.cgi?P1_Prod_Version=ShockwaveFlash&Lang=French - Flash player

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Projet de loi de finances - Éléments d'environnement et principales dispositions du projet de loi de finances pour 2008 - Éléments d'environnement et principales dispositions du projet de loi de finances pour 2008
- Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2007 - Programme de financement de l'Etat pour 2008 - Programme de financement de l'Etat pour 2008
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Septembre 2007 - Dernières adjudications - Septembre 2007
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - A paraître

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 26 septembre 2007

[ www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html - Contacts et adresses utiles - DISTINCTIONS HONORIFIQUES - Epreuves sportives Contacts et adresses utiles - JEUNESSE ET SPORTS - LE TOURISME - Les actualités - LES SERVICES DE SANTE - Notes explicatives Imprimés à télécharger - Présentation du département La commission Départementale de l'Action Touristique Liens utiles.

[ www.anpe.fr ]
- anpe.fr - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - >> Pour en savoir plus

[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - Nathalie Kosciusko-Morizet a assister au premier lâcher d'esturgeons nés en captivité - Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, s'est rendue en Gironde, le vendredi 21 septembre, pour un déplacement sur le thème de la biodiversité dans le cadre du Programme européen de restauration de la population d'esturgeons. Pour consulter le communiqué de presse, cliquer ici.
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - Nathalie Kosciusko-Morizet a assisté au premier lâcher d'esturgeons nés en captivité - Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, s'est rendue en Gironde, le vendredi 21 septembre, pour un déplacement sur le thème de la biodiversité dans le cadre du Programme européen de restauration de la population d'esturgeons. - Pour consulter le communiqué de presse, cliquer ici.

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Fin du soutien d'étiage de la rivière Ardèche et mise en oeuvre de restrictions d'usage de l'eau sur l'intégralité du bassin versant de l'Ardèche
- Document pdf - Arrêté préfectoral n° 2007-268-2 du 25 septembre 2007 limitant les usages de l'eau sur certains bassins versants du département de l'Ardèche
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté préfectoral n° 2007-268-2 du 25 septembre 2007 limitant les usages de l'eau sur certains bassins versants du département de l'Ardèche Concours Général Agricole 2008 Mardi 25 septembre 2007 : Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives Sécurité Routière :"Surveillons notre comportement" Adjoints de sécurité : recrutement pour l'année 2008 Rupture d'un câble du pont sur le Rhône de la RN 102 entre le Teil et Montélimar Décisions de la commission d'équipement commercial (CDEC) du 5 septembre 2007 Un concours externe d'agent des services techniques, spécialité Accueil, Hébergement et Restauration - session 2007 - est organisé à la Préfecture de l'Ardèche, le 12 octobre 2007. - Date limite d'inscription : 28/09/2007 Nomination d'une nouvelle Secrétaire Générale à la Préfecture Déménagement des services des Impôts et du Trésor Public d'Aubenas Suivi de la situation hydrologique dans le département Contamination aux PCB des poissons du Rhône : évolution de la situation Ouverture d'un forum internet sur le service minimum Mise en place du nouveau service « télépoints » Emploi du feu et obligation de débroussaillement Stockage de déchets inertes soumis à autorisation - Fin du soutien d'étiage de la rivière Ardèche et mise en oeuvre de restrictions d'usage de l'eau sur l'intégralité du bassin versant de l'Ardèche Arrêté préfectoral n° 2007-268-2 du 25 septembre 2007 limitant les usages de l'eau sur certains bassins versants du département de l'Ardèche Concours Général Agricole 2008 Mardi 25 septembre 2007 : Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives Sécurité Routière :"Surveillons notre comportement" Adjoints de sécurité : recrutement pour l'année 2008 Rupture d'un câble du pont sur le Rhône de la RN 102 entre le Teil et Montélimar Décisions de la commission d'équipement commercial (CDEC) du 5 septembre 2007 Un concours externe d'agent des services techniques, spécialité Accueil, Hébergement et Restauration - session 2007 - est organisé à la Préfecture de l'Ardèche, le 12 octobre 2007.

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Lettre des services de l'Etat 25-09-2007: Lettre des Services de l'Etat N°1 - Septembre 2007 - Lettre des Services de l'Etat N°1 - Septembre 2007

[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- Untitled - Communiqué de presse - Lire la suite >
- Untitled - Communiqué de presse - Lire la suite >
- Préfecture de l'Ariège - En raison de mouvements de personnels (réussite à des concours, départ en retraite, mutation), la sous-préfecture de Saint-Girons . - Fermeture exceptionnelle des services d'accueil du public, le vendredi 28 septembre 2007 à 11 heures .

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - ASN annual report is now available on line and on CD-ROM - http://annual-report.asn.fr/ - Nuclear safety and radiation protection in France in 2006 - The ASN annual report is available on line and on CD-ROM since the 25th september 2006 - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 26/09/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Justice : contrôleur général des lieux de privation de liberté - Contrôleur général des lieux de privation de liberté
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - Mercredi 26 septembre 2007 : discussion de neuf projets de loi autorisant l'approbation ou la ratification de traités ou de conventions
- Assemblée nationale - Les peintures de Delacroix dans le Salon du Roi - le salon du Roi
- Les peintures de Delacroix à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale - la Bibliothèque
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Centenaire de la loi relative au libre salaire de la femme - Contrôleur général des lieux de privation de libertéMaîtrise de l'immigration, intégration, asile - Événements de 2007 Événements de 2006 Événements de 2005 Événements de 2004 Événements de 2003 Événements de 2002 - Lutte contre la contrefaçon Simplification du droit Lutte contre la corruption Recherche des bénéficiaires de contrats d'assurance vie non réclamés Nationalité des équipages de navires Ratification de l'ordonnance n°2007-613 (droit communautaire domaine du médicament) Ratification de l'ordonnance n°2007-329 (code du travail, partie législative) Conditions de libération des infirmières bulgares Conditions de libération des infirmières bulgares Traités et conventions - Mercredi 26 septembre 2007 : discussion de neuf projets de loi autorisant l'approbation ou la ratification de traités ou de conventionsDéclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le Grenelle de l'environnement, le mercredi 3 octobre 2007 après les questions au GouvernementMardi 9 octobre 2007 à 15 heures, après les questions au Gouvernement : déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les régimes spéciaux de retraiteDécret du 7 septembre 2007 portant convocation du Parlement en session extraordinaire (sur le site Légifrance)

[ www.associations.gouv.fr ]
- L'économie des associations à la une - La confédération permanente des coordinations associatives (CPCA) vient de mettre en ligne une étude portant sur "l'économie sociale des associations". Lire la suite ?
- Nouvel état des lieux du paysage associatif français - Nombre total d'associations, part des bénévoles et des salariés, secteurs d'activité, budgets... autant de domaines abordés par Viviane Tchernonog dans sa récente étude sur les associations en France. Lire la suite ?
- Informatique et libertés : du nouveau pour les associations - La loi dite Informatique et libertés, datant de 1978, vient d'être modifiée par un décret du 25 mars 2007 (n°2007-451). Lire la suite ?
- www.associations.gouv.fr/index.html - Lire la suite ?

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - ASN annual report is now available on line and on CD-ROM - http://annual-report.asn.fr/ - Nuclear safety and radiation protection in France in 2006 - The ASN annual report is available on line and on CD-ROM since the 25th september 2006 - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 26/09/2007

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - 5 réunions pour vous informer : octobre, novembre 2007. - Chasse : tout savoir sur le permis - du 19 au 21 octobre 2007 - En savoir + - La réglementation environnementale européenne : son impact sur l'entreprise - Lire en Fête - Mise à jour : 26 septembre 2007
- Document pdf - En savoir +

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin - Carte Chrysomèle Geispolsheim - (Taille : 15 Mo)

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 26 Septembre 2007

[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue ! - Agence de l’ - animateurs sportifs d’ - arbitres, de dirigeants d’ - associations, de juristes, viendront, sur chacun des deux thèmes alimenter les débats. - Automnales 2007 - Automnales du Sport en Bourgogne » - Ce colloque est ouvert à tous, cependant le nombre de places étant limité, il est nécessaire de s’ - de renom, en la personne de Daniel COSTANTINI, ancien entraîneur de l’ - Des témoignages d’ - éducateurs, d’ - Education par le Sport sur le thème « - équipe de France de Handball championne du monde en 1995 et 2001. - , et pour la seconde par l’ - exposé introductif du colloque : « - Grand Témoin » - Histoire et sociologie des incivilités et de la violence dans le sport » - Il nous fera part, en conclusion des débats de son expérience de technicien de haut niveau. - inscrire au préalable. - I.N.S.E.P. Il précédera deux tables rondes, animées pour la première par le Pôle Ressource National Sport Education Insertion sur le thème « - la sanction est-elle la solution ? - Le rôle éducatif du sport » - occasion du maintenant traditionnel colloque : les « - Organisée le vendredi 19 octobre 2007 de 15h 30 à 19h 00 au Conseil Régional de Bourgogne à Dijon, cette conférence-débat bénéficiera de la participation, à peine deux mois avant la tenue à Dijon d’ - Prévention » - Sanction – - sera présenté par Patrick MIGNON, Docteur en sociologie, responsable du laboratoire de sociologie du sport de l’ - "Sport et incivilités. - Téléchargez l'invitation - Telle est la question sur laquelle se pencheront les intervenants qui ont bien voulu répondre à la sollicitation du Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne à l’ - un évènement sportif international, les Championnats du Monde de Handball féminin, d’
- Document pdf - Téléchargez l'invitation
- Document pdf - Une note de présentation et un modèle de fiche de présentation de la piste d'innovation et d'expérimentation sont disponibles . Troisième édition du concours Ekilibre

[ www.bretagne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Bretagne - Les permis de construire - Statistique logement: Les résultats de la construction neuve à fin août 2007.
- Equipement Bretagne - Statistique logement: Les résultats de la construction neuve à fin août 2007.

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 26 Septembre 2007

[ www.centre.environnement.gouv.fr ]
- Interface cartographique Mapserver GI - Visualisation des zonages réglementaires sur l'eau en région Centre
- www.centre.environnement.gouv.fr/index.html - 13 septembre 2006 - Visualisation des zonages réglementaires sur l'eau en région Centre

[ www.ces.fr ]
- www.ces.fr/index.html - Assemblée plénière des 25 et 26 septembre 2007 : L'impact de l'allongement de la durée de vie sur les systèmes d'aides et de soins - dossier de presse + cr analytique de la séance du mardi en ligne

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ]
- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/index.html - CP en revue n°46 (septembre 2007) - Les échanges ont permis d'envisager la mise en place de dispositifs SIG pour faciliter les prises de décisions en situation de crises. - Un an après avoir abordé le sujet dans le cadre des Ateliers Géothématiques, cette nouvelle rencontre qui a réuni les acteurs des services des Préfectures et des services de l'Equipement a permis d'approfondir le sujet sous une approche plus opérationnelle.
- Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - CP en revue nŒ46 (septembre 2007) - CP en revue n°46 (septembre 2007)
- Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - CP en revue nŒ46 (septembre 2007) - CP en revue n°46 (septembre 2007)

[ www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr ]
- le web de la drire champagne ardenne - 10 et 11 octobre 2007 : deux journées de formation à Reach à Reims organisées par l'Union des industries chimiques et soutenues par la DRIRE : contact - 15 octobre 2007 à Châlons-en-Champagne : réunion régionale sur le Grenelle de l'environnement - du 8 au 14 octobre 2007 aura lieu la fête de la science : le programme régional - Le "Grenelle de l'environnement"
- Sites DRIRE champagne ardenne portail - 26//09/2007

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 26/09/2007 :

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Avis de recrutement d'un agent des services techniques à la sous préfecture de Cognac
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - Avis de recrutement d'un agent des services techniques à la sous préfecture de Cognac - Ce concours, qui comprend une épreuve écrite de présélection d'une durée de trente minutes et une épreuve d'admission (entretien avec le jury) est ouvert aux candidats titulaires du permis B sans condition d'âge ni de diplôme. - Consultez l'affiche, la notice et la fiche d'inscription. - Définition des tâches conduite automobile - maintenance et entretien de l'immobilier et des espaces verts La date de clôture des inscriptions est fixée au 29 octobre 2007 ( le cachet de la poste faisant foi). - Ils peuvent être également téléchargés. - Les dossiers d'inscription peuvent être retirés au guichet de la préfecture et des sous-préfectures de Cognac et Confolens ou demandés par courrier à l'adresse suivante : Préfecture de la Charente - Bureau des ressources humaines - section formation concours - 16017 ANGOULEME CEDEX (joindre une enveloppe grand format affranchie et libelle à l'adresse du candidat. - Un concours est organisé le samedi 24 novembre 2007 à la préfecture de la Charente pour le recrutement d'un agent des services techniques pour un poste à la sous-préfecture de Cognac.

[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - BOURGES choisie pour le Grenelle Environnement > - Prélèvements en zone de répartition des eaux >
- Préfecture du Cher - pr?vements en zone de r?rtition des eaux - > Prélèvements en zone de répartition des eaux
- Préfecture du Cher - bourges choisie pour le grenelle environnement - > BOURGES choisie pour le Grenelle Environnement

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 48599 fois - Site visité 48638 fois - Site visité 48655 fois - Site visité 48678 fois - Site visité 48702 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Arrêté du 11 septembre 2007 : dossier de conformité des travaux - Arrêté du 11 septembre 2007 relatif au dossier permettant de vérifier la conformité de travaux de construction, d'aménagement ou de modification d'un établissement recevant du public avec les règles d'accessibilité aux personnes handicapées
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Arrêté du 11 septembre 2007 : dossier de conformité des travaux - Arrêté du 11 septembre 2007 : dossier de conformité des travaux

[ www.cncdh.fr ]
- Journée européenne contre la peine de mort : la Pologne met son veto - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Journée européenne contre la peine de mort : la Pologne met son veto
- Adoption de la loi sur l'immigration - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Adoption de la loi sur l'immigration
- Assemblée plénière de la CNCDH - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Assemblée plénière de la CNCDH
- www.cncdh.fr/index.html - 18 septembre 2007 - 2 octobre 2007 - 20 septembre 2007 - 29-31 octobre 2007 - Adoption de la loi sur l'immigration - Assemblée plénière de la CNCDH - Cette décision a été prise en vertu d'un projet de résolution (A/61/L.61) adopté à l'unanimité et présenté par la délégation de l'Inde, invitant tous les États Membres, les organismes du système des Nations Unies, les organisations régionales et non gouvernementales et les individus à célébrer cette Journée et à diffuser le message de non-violence, notamment par des actions d'éducation et de sensibilisation. - Cinquième réunion spéciale sur la « Prévention de la circulation des terroristes et sécurité effective des frontières » Nairobi, Kenya). - Journée européenne contre la peine de mort : la Pologne met son veto - Journée internationale de la non-violence. - L'Assemblée générale des Nations Unies a décidé, le 15 juin 2007, de célébrer chaque année la Journée internationale de la non-violence le 2 octobre. - La lutte contre le racisme et la xénophobie - 2006 Sur le site de la Documentation française - La réunion se déroulera du 29 au 31 octobre 2007, au Centre de conférence de l'Office des Nations Unies à Nairobi (ONUN *). - Le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1373 en 2001 concernant la lutte antiterroriste tiendra sa cinquième réunion spéciale avec les organisations internationales, régionales et sous-régionales sur le thème « Prévention de la circulation des terroristes et sécurité effective des frontières ». - Les États membres sont invités à participer à la réunion en tant qu'observateurs. - Pour obtenir plus d'informations, consultez le site de l'ONU - Site de la journée mondiale de la non-violence

[ www.cnml.gouv.fr ]
- www.cnml.gouv.fr/article.php3?id_article=232 - Les Clés du Succès : appel à projets jeunes créateurs d'entreprise
- Conseil national des missions locales - La rentrée de l'Ecole de la Citoyenneté
- www.cnml.gouv.fr/article.php3?id_article=234 - Lancement du concours d'entreprises en zone franche urbaine 2007
- Conseil national des missions locales - La 1ère session de l'Ecole a débuté ce lundi 24 septembre. - La rentrée de l'Ecole de la Citoyenneté - Lancement du concours d'entreprises en zone franche urbaine 2007 - Les Clés du Succès : appel à projets jeunes créateurs d'entreprise - Lors de leur semaine à l'Ecole, les jeunes rencontreront Paul Loridant, Maire des Ulis et Jean-Baptiste de Foucauld, Président de Solidarité Nouvelles face au (.

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 26/09/2007, 09:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 26/09/2007, 11:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 26/09/2007, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 26/09/2007, 15:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 26/09/2007, 17:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 26/09/2007, 20:16 - Réunion du 9 mai 2007 25-09-2007

[ www.cooperation-internationale.gouv.fr ]
- www.cooperation-internationale.gouv.fr/index.html - Dans le cadre des travaux de la commission HCCI Enseignement supérieur et recherche. - Les relations des universités avec les pays en développement - Les soixante-quatorze établissements qui ont répondu à l'enquête permettent une analyse des actions de coopération universitaire française par pays et par grande zone géographique. - Nouveau 26.09.2007, rapport de commission HCCI - Pour disposer d'une connaissance plus fine des actions menées par les universités françaises dans les pays en développement, un questionnaire a été envoyé par le HCCI et la Conférence des Présidents d'Université aux établissements d'enseignement supérieur en décembre 2006.
- Les relations des universités avec les pays en développement - rapport HCCI - Les relations des universités avec les pays en développement
- Les relations des universités avec les pays en développement - rapport HCCI - Pour disposer d'une connaissance plus fine des actions menées par les universités françaises dans les pays en développement, un questionnaire a été envoyé par le HCCI et la Conférence des Présidents d'Université aux établissements d'enseignement supérieur en décembre 2006. Les soixante-quatorze établissements qui ont répondu à l'enquête permettent une analyse des actions de coopération universitaire française par pays et par grande zone géographique. Dans le cadre des travaux de la commission HCCI

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac - Les monédières - Les tours de Merle

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- www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/index.html - AccueilCarte d'identitéCarte grisePasseportPermis de conduireCertificat de non-gage en ligneEtrangersAssociationsTaxisDébits de boissonsArmesChassePêcheImpôtsSécurité privéeAgents de recherches privéesLiquidation de stockGardes particuliersVente au déballageManifestations sportivesHabilitations funérairesAutres démarchesLe PréfetLa PréfectureLes Sous-PréfecturesLes Services déconcentrés de L'EtatLe PASEDActualitésJe m'abonneElektr@Le Recueil des Actes AdministratifsEnquêtes publiquesAgricultureAménagement du territoireEducationEgalité Parité Droits des femmesElection et citoyennetéGens du voyageLutte contre l'exclusionEnvironnement et développement durableLoi sur l'eauJeunesse et sportsLogement et cohésion socialeMémoire - Anciens combattantsMerPlan de cohésion socialeRelations avec les collectivités localesSanté et HandicapSécurité civileSécurité publiqueSécurité routièreSécurité sanitaireServices vétérinairesSituation du marché du travailVie économiqueHistoireCartographieLes élusDémographieDiaporamaCommune
- Services vétérinaires - Préfecture des Côtes-d'Armor - Services vétérinaires

[ www.creuse.pref.gouv.fr ]
- www.creuse.pref.gouv.fr/creuse/sections/actualites/presse/annee_2007/2007.09.12_forum_iae - consulter ce dossier
- www.creuse.pref.gouv.fr/creuse/sections/actualites/presse/annee_2007/2007.09.19_feu_vert - consulter ce dossier
- www.creuse.pref.gouv.fr/index.html - Ce deuxième forum est une nouvelle occasion pour les entreprises et les salariés de l'insertion par l'activité économique de présenter leurs compétences et les secteurs d'activité dans lesquels ils évoluent. - Dossier du mois : 2007.09.12 Forum IAE (Insertion par l'Activité Economique) - Dossier du mois : 2007.09.19 Feu Vert pour le Programme de Développement Rural pour l'Hexagone - La Commission européenne a approuvé, le 19 juillet dernier, le programme de développeemnt rural hexagonal qui décline l 'intervention du fonds européen de développement rural (FEADER) dans 21 régions de France métropolitaine pour la période 2007-2013.

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- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

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- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 26 septembre 2007

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- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpementdurable.gouv.fr ]
- www.developpementdurable.gouv.fr/developpement-durable/ - Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Dernier CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Dernier CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Bilan de l'Opération Interministérielle Vacances 2007 - Campagne de prévention des incendies domestiques
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/campagne_de_preventi/view - Campagne de prévention des incendies domestiques
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/campagne_de_preventi/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/bilan_de_l_operation8829/view - Bilan de l'Opération Interministérielle Vacances 2007
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/bilan_de_l_operation8829/view - >>Suite

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 25/09/2007La douane a obtenu la certification par l'AFAQ-AFNOR (Association Française pour le management et l'amélioration par la qualité), de la procédure de délivrance du renseignement tarifaire contraignant (RTC). - 26/09/2007Eric Woerth félicite les agents de la brigade de surveillance extérieure des douanes d'Ouistreham pour la saisie de plus de 1,2 tonne de résine de cannabis. - 26/09/2007Eric Woerth félicite les agents de la brigade de surveillance intérieure des douanes de Menton (Alpes-Maritimes) pour la saisie de 1 025 articles de contrefaçon. - 26/09/2007Les douaniers de la brigade de surveillance intérieure d'Abbeville ont procédé à la saisie de près de 14 400 boxers shorts de contrefaçon de la marque Calvin Klein. - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mercredi 26 septembre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays. - Certification de service obtenue en matière de dédouanement - Cette certification de service témoigne de son engagement dans une démarche. - Contrefaçons de boxers shorts saisis par les services douaniers du Nord (Vidéo) - Sommaire des actualités à la UNE Communication Ministérielle Certification de service obtenue en matière de dédouanement Zoom sur Coupe du monde de rugby 2007 en FranceAccéder à la rubrique >
- budget.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances - Certification de service obtenue en matière de dédouanement
- Site internet de la Douane : Plusieurs milliers de contrefaçons de boxers shorts saisis par les services douaniers du Nord - Contrefaçons de boxers shorts saisis par les services douaniers du Nord (Vidéo)
- Site internet de la Douane : Éric Woerth félicite la douane pour la certification de service obtenue en matière de dédouanement - Certification de service obtenue en matière de dédouanement

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 26 septembre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - revue de presse du 26 septembre 2007

[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Drôme - VISITE DE MONSIEUR LE PREFET A L'ENTREPRISE SANOFLORE
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 26/09/0716:25 - La visite, organisée par (. - Lundi 1er octobre, Monsieur Jean Claude BASTION visitera l'entreprise SANOFLORE, sur la commune de GIGORS ET LOZERON. - VISITE DE MONSIEUR LE PREFET A L'ENTREPRISE SANOFLORE[ Voir communiqués de presse ]

[ www.education.gouv.fr ]
- Projet de loi de finances 2008 : Discours vidéo de Xavier Darcos - Ministère de l'Education nationale - > Projet de loi de finances 2008 : Discours vidéo de Xavier Darcos
- www.education.gouv.fr/index.html - Projet de loi de finances 2008 : Discours vidéo de Xavier Darcos

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- Elysee.fr : Présidence de la République : Président : Communiqué du Président de la République à la suite des agressions à l'hôpital de Josselin dans le Morbihan - Discours du Président de la République à l'ONU
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- Allocution du Président de la République devant l'Assemblée générale de l'ONU. - Présidence de la République - Allocution du Président de la République devant l'Assemblée générale de l'ONU.
- Discours du Président de la République durant la conférence sur les changements climatiques. - Présidence de la République - Discours du Président de la République durant la conférence sur les changements climatiques.
- Second point de presse du Président de la République - Présidence de la République - Second point de presse du Président de la République
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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 2ème cérémonie de remise des lauriers de l'INRA - A l'occasion de la 2ème cérémonie de remise des lauriers de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) le 25 septembre, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a remis le laurier "jeune chercheur" à Emmanuelle Jousselin, chercheuse au centre de biologie et de gestion des populations, à l'INRA de Montpellier. - accompagner l'autonomie des universités - améliorer l'environnement des chercheurs - Budget 2008 : un effort inédit de 1,8 Md€ - Communiqué de presse - Discours de Valérie Pécresse - dynamiser la recherche privée - Elle a souligné que "cet accord est une occasion unique de renforcer la recherche française et de franchir un nouveau pas dans le développement de cette société de la connaissance que nous appelons tous de nos voeux". - et connaitra une progression de 7,8 % par rapport à 2007. - favoriser la montée en puissance de la recherche sur projets - favoriser la réussite des étudiants - Il permettra de financer 5 priorités : - Intervention à l'Assemblée nationale - La ministre s'est félicitée que ce prix soit attribué à une femme et a exprimé son souhait que la recherche devienne un exemple en matière de parité. - Le budget 2008 de l'enseignement supérieur et de la recherche augmentera de 1,8 Md€ - Le livret intitulé « - Le protocole de Londres prévoit que les brevets européens ne devront plus être rédigés que dans trois langues : l'allemand, l'anglais et le français. - présente toutes les avancées de la loi sur les libertés et responsabilités des universités (adoptée le 1er août par le Parlement) pour chacun des membres de la communauté universitaire (étudiants, enseignants-chercheurs, personnels administratifs, Président d'université, . - Ratification du protocole de Londres - Tribune parue dans le Figaro du 25 septembre 2007 - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, est intervenue mercredi 26 septembre 2007 au cours du débat à l'Assemblée nationale sur la ratification du protocole de Londres. - Voir la présentation (format pdf)

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux choisir une formation - Je veux étudier dans ma région - Je veux me loger - Si je veux bouger ?
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[ www.eure.equipement.gouv.fr ]
- direction départementale de l'Equipement de l'Eure - Informations pratiques - Réforme ADS : Informations pratiques - Réforme de l'urbanisme : Informations pratiques
- direction départementale de l'Equipement de l'Eure - L'État met en place le permis à un euro par jour - Les écoles de conduite partenaire de l'action "Le permis a un Euro par jour"
- www.eure.equipement.gouv.fr/index.html - Ces fiches sont déclinées en fonction des travaux à réaliser. - Des fiches informatives sont mises à votre disposition par le ministère. - La liste vient d'être remis à jour. - Les écoles de conduite partenaire de l'action "Le permis a un Euro par jour" - Mise à jour : 26/09/2007 : - Réforme ADS : Informations pratiques - Réforme de l'urbanisme : Informations pratiques - Venez la consulter

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 26 Septembre 2007

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 26 septembre 2007 - Communiqué de presse - Fièvre catarrhale ovine - Communiqué de presse - rave party de Saint-André - Fièvre catarrhale ovine : un premier cas dans l'Eure - Il y a actuellement19 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement26 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement31 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement32 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement39 utilisateurs en ligne - La rave party de Saint-André de l'Eure s'est déroulée sans aucun incident majeur .

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) - Célébration de la Journée européenne des langues Colloque : "Robert Schuman et les Pères de l'Europe : cultures politiques et années de formation" Un institut européen d'innovation et de technologie Une "carte bleue" européenne pour attirer les immigrés qualifiés ? - Célébration de la Journée européenne des langues Journées européennes de l'Emploi : concrétisez votre projet ! - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe - Festival européens des 4 Ecrans Célébration de la Journée européenne des langues Colloque : "Robert Schuman et les Pères de l'Europe : cultures politiques et années de formation" Un institut européen d'innovation et de technologie - La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007 - Les trois finalistes du Prix Sakharov 2007 sont désignés Suspension de la jachère obligatoire : le PE accepte la procédure d'urgence - Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007 Alerte enlèvement : la France, modèle pour l'Europe 31/8/2007 La préparation de la Présidence française de l'UE 28/8/2007 Les ambassadeurs français se rendront dans les régions 27/8/2007 - Réunion informelle du comité 133 "TEXTILES" Allocution du président du Conseil européen, José Sócrates, lors de la 62ème session de l'Assemblée générale des Nations Unies Célébration de la Journée européenne des langues Journées européennes de l'Emploi : concrétisez votre projet !

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ]
- www.femmes-egalite.gouv.fr/se_documenter/operations_de_communication/index.htm - >> Découvrez le dispositif

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Finistère - 25 septembre 2007 - les plans d'urbanisme dans le Finistère - 25 septembre 2007 - les plans d'urbanisme dans le Finistère
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - 25 septembre 2007 - les plans d'urbanisme dans le Finistère - cartes communales . - Plans d'Occupation des Sols (POS) . - Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) . - Réglement National d'Urbanisme (RNU)

[ www.forum-droitsdelhomme.org ]
- www.forum-droitsdelhomme.org/forum/forum-mondial-droit-homme-2006.php - Page de présentation du 3ème Forum 29-31 octobre 2007

[ www.forum.gouv.fr ]
- www.forum.gouv.fr/index.html - C'est ce que nous disent nos grands alliés et amis (. - De l'immigration et de la population - de nombreux accords de (. - dimension européenne et mondiale - force est de constater que leur puissance industrielle et leur organisation logistique ont largement contribué à mettre un terme aux (. - Il faut mettre un terme à la centralisation de l'orientation dans sa finalité c'est à dire regrouper l'ensemble des forces pour perdre et perdre dans l'avolution ! - la défense doit se spcialiser régionalement nationalement et dans ses installations et stratégie mondiale (. - La France doit conserver les relations qu'elle a actuellement avec l'OTAN et doit continuer à donner l'exemple en tant que démocratie fondamentale et nation de libertés. - La possession d'un armement nucléaire autonome confère à la France une place particulière . - Le moyen de renforcer la dimension européenne de notre politique de défense et de mieux contribuer à la sécurité de l'Alliance atlantique ne serait-il pas, tout simplement, de revenir dans l'organisation militaire intégrée ? - Les attendus qui en découlent , avaient conduit le général de Gaulle à notre retrait des structures intégrées de l'OTAN ; - Les Français souffrent de ne pouvoir accueillir tout le monde convenablement. - Les immigrés, de leur côté, souffrent du mauvais accueil. - Oui à l'alliance et la fraternité d'arme, non à la perte de l'identité militaire de la nation - Partons de la notion de défense militaire : les 2 derniers conflits mondiaux ont conduit à l'implication des Etats Unis ; - Plutôt que de stigmatiser cette dernière catégorie en initiant trop de lois vexatoires, pourquoi ne pas décider d'une véritable organisation (. - quels risques majeurs dans 30 ans ? - Retour dans l'organisation militaire intégrée ?

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- Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles priorités ? - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement - Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles priorités ? Agenda du jour François Fillon 11h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h : Hôtel de Matignon - Déjeuner de parlementaires 15h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Didier Lombard, président de France Télécom 17h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Michel Boyon, président du Conse

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- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : Dernières adjudications - Septembre 2007 - 07 : Éléments d'environnement et principales dispositions du projet de loi de finances pour 2008 - 07 : Emission de l'AFT : 3,910 milliards d'euros d'OAT 31 août 07 : Prochaine émission d'OAT : jeudi 6 septembre 2007 - 07 : Programme de financement de l'Etat pour 2008 - 07 : Programme de financement de l'Etat pour 2008 20 sept. - 07 : TEC 10 du jour - ACTUALITÉS 26 sept. - Rapport d'activité 2006/2007 (PDF, 2 Mo)

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]
- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 26 septembre 2007

[ www.gard.equipement.gouv.fr ]
- www.gard.equipement.gouv.fr/index.html - Cette page utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.

[ www.gers.equipement.gouv.fr ]
- www.gers.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 26/09/2007 :

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- Prefecture Navigation - Mise à jour 26/09/2007

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Périphérique Sud-Mise en service du PALAYS - Périphérique Sud-Mise en service du PALAYS
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Nouveau Permis de Construire - Nouvelles Autorisations d'Urbanisme - Nouveau Permis de Construire
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce progrès est rendu possible grâce à la création de nouvelles liaisons directes qui décongestionneront les deux giratoires Ouest et Est par lesquels transitait la majorités des véhicules. - Dans le cadre du Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération toulousaine,la limitation de la vitesse, de 110 km/h à 90 km/h, sera permanente sur l'anneau du périphérique toulousain. - En savoir plus : Dossier de presse Conclusion de l'expérimentation : Limitation de vitesse sur la rocade (2007) (format PDF - 108.4 ko) Plan de protection de l'atmosphère Diaporama (format PDF - 462.2 ko) Plan de protection de l'atmosphère Annexe (format PDF - 101.1 ko) - La liaison directe reliant le périphérique sud au RD 916 (Labège) est ouverte depuis le vendredi 14 septembre. - Le phériphérique toulousain restera à 90 km/h - Les modalités sont les suivantes : Vitesse limitée à 90 Km/h pour les véhicules d'un PTAC inférieur à 3,5 tonnes et à 80 Km/h pour les véhicules d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes. - Mise à jour : 26/09/2007 : - Nouveau Permis de Construire - Périphérique Sud-Mise en service du PALAYS - Planifié sur une durée de 5 ans (2002-2007), le réaménagement de l'échangeur du Palays a pour objectif d'en améliorer la fluidité, le confort d'usage et la sécurité. - Pour en savoir plus
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - L'échangeur du Palays - Pour en savoir plus

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Horaires Préfecture .
- Préfecture de la Haute-Garonne : Horaires d'ouverture - Horaires Préfecture ...

[ www.haute-normandie.equipement.gouv.fr ]
- internet DDE 76 - Réforme du permis de construire - Réforme du permis de construire
- www.haute-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Le site portail Internet grand public du nouveau permis de construire est en ligne. - Mise à jour : 26/09/2007 : - Réforme du permis de construire

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Sécurité routière - Bilan 2006 - Sécurité routière - Bilan 2006
- L'Equipement en Haute-Saône - Sécurité routière - Présentation des résultats 2006 - Sécurité routière - Présentation des résultats 2006
- L'Equipement en Haute-Saône - Transports exceptionnels...un transport vraiment exceptionnel - Transports exceptionnels...un transport vraiment exceptionnel
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 26/09/2007 : - Réforme du permis de construire - Sécurité routière - Bilan 2006 - Sécurité routière - Présentation des résultats 2006 - Transports exceptionnels. - un transport vraiment exceptionnel

[ www.haute-saone.pref.gouv.fr ]
- www.haute-saone.pref.gouv.fr/index.html - Journée Police Nationale à Vesoul le mardi 9 octobre 2007

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Haute-Savoie : grenelle de l'environnement - grenelle de l'environnement
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - 14h à 15h école maternelle et primaire de Vieugy - 15h15 à 16h15 lycée Gabriel Fauré - 16h40 à 17h30 lycée agricole privé de Poisy - A l'occasion de la huitième édition de la semaine de la sécurité routière du 15 au 22 octobre 2007, les pouvoirs publics et leurs partenaires se mobilisent pour sensibiliser le plus grand nombre de personnes au risque routier et faire prendre conscience à chacun que la sécurité routière est l'affaire de tous. - accueil dernière mise à jour le mercredi 26 septembre 2007 - Afin de présenter les projets initiés en Haute-Savoie à cette occasion, une conférence de presse est organisée le 5 octobre 2007 à 11h (salon rouge de la préfecture) - Afin de rencontrer les acteurs qui oeuvrent dans le domaine de la sécurité routière sur le terrain, M. LERAITRE, directeur de cabinet du préfet, chef du pôle de compétence sécurité routière et M. STUDER, inspecteur d'académie assistés de M. VILLERMET, chargé de mission sécurité routière auprès de l'inspecteur d'académie et Mme LEJEUNE, coordinatrice sécurité routière à la DDE, se rendront dans 3 établissements scolaires le 1er octobre 2007 : - Des stands y seront tenus par des réservistes des trois armées et de la gendarmerie pour informer le public et les candidats potentiels à un engagement dans les réserves. - Elle est coordonnée par le délégué militaire départemental. - émergence de cette nouvelle donne française en faveur de l’ - En Haute-Savoie, cette journée sera l'occasion d'un forum qui se tiendra sur la place de Menthon à Annecy, en face du centre commercial Courier, le 29 septembre 2007 à partir de 10h. - environnement. - et éducation nationale : visites d'établissements scolaires le 1er octobre 2007 - Instaurée par le ministère de la défense et destinée à faire connaître la réserve militaire, la journée nationale du réserviste est organisée de manière décentralisée dans chaque département sous la présidence du préfet. - invitation presse : journée nationale du réserviste le 29 septembre 2007 - L'IA travaille en partenariat avec la préfecture, la gendarmerie, les services de police, les pompiers, les collectivités territoriales, les associations et les entreprises autour de 4 axes prioritaires : - L'inspection académique de Haute-Savoie a fortement mobilisé, depuis septembre 2006, l'ensemble de la chaîne éducative sur le thème de la sécurité routière, de la maternelle aux classes de B.T.S, pour être plus efficace sur le terrain et faire de la sécurité routière un enjeu de tous les jours. - la formation des personnels le choix et la diffusion de supports pédagogiques adaptés le suivi des projets pédagogiques au sein des établissements la mise en place du nouveau dispositif de l'A.S.S.R. - Le grenelle de l'environnement se déroulera en Haute-Savoie à l'Espace Rencontre d'Annecy-Le-Vieux vendredi 12 octobre 2007 (participation sur invitation) - organisation du Grenelle Environnement portée par Jean-Louis BORLOO, Dominique BUSSEREAU et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, vise à créer les conditions favorables à l’ - Placée cette année sous le thème du Partage de l'espace (route et rue) entre les différentes catégories d'usagers, la semaine rassemble les administrations publiques, établissements scolaires, associations et entreprises autour des initiatives que le grand public est invité à découvrir. - Pour en savoir plus, consultez la page grenelle de l'environnement - rencontre avec l'institutrice autour du thème de la sensibilisation à la sécurité routière dès le plus jeune âge visite des infrastructures dans l'enceinte de l'école pour la mise en place du permis de conduire un vélo et historique de cette action dans d'autres établissements - rencontre avec le professeur et les lycéens qui travaillent sur la réalisation d'un film / D.V.D relatif à un accident de la route impliquant des jeunes, dont le scénario a été élaboré à partir d'un fait réel qui s'est déroulé en Haute-Savoie - rencontre avec les élèves qui, dans le cadre d'un projet de communication, ont mis en place au printemps une journée consacré à la sécurité routière à l'intérieur de l'établissement, pour l'ensemble des élèves avec notamment une démonstration de désincarcération d'un accident - sécurité routière - semaine de la sécurité routière, conférence de presse du vendredi 5 octobre 2007

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au 26 septembre 2007
- mises à jour et nouveautés - Nouveautés au 26 septembre 2007

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Arrêté N° 2007-261-7
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - Consultez le document - (pages illustrées ) - Téléchargement du fichier estimé à une minute

[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 26/09/2007 :

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 20 visiteurs en ligne - 21 visiteurs en ligne - 23 visiteurs en ligne - 24 visiteurs en ligne - 25 visiteurs en ligne - [26/09/07] - 32 visiteurs en ligne - Mercredi 26 Septembre 2007 - Suppression de l¿obligation de mise en jachère pour la campagne 2008 Avances sur le paiement des aides animales campagne 2007 Voir le communiqué joint - Suppression de la mise en jachère - paiement des aides animales 2007
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Suppression de la mise en jachère - paiement des aides animales 2007

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire Administrations, droits et démarches - Agriculture, forêts - Aménagement du territoire - Association. - Offres et attributions de droits à prime définitifs en productions ovine et bovine Afin que les éleveurs qui ont un projet d'installation ou de développement puissent y donner suite,.
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/bandes-herbees-2008 - Offres et attributions de droits à prime définitifs en productions ovine et bovine Afin que les éleveurs qui ont un projet d'installation ou de développement puissent y donner suite,... La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire Administrations, droits et démarches - Agriculture, forêts - Aménagement du territoire - Association... Conditionnalité des aides PAC : Implantation des bandes enherbées
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/droits-primes - Offres et attributions de droits à prime définitifs en productions ovine et bovine
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/La_lettre_des_services_de_l_Etat - Offres et attributions de droits à prime définitifs en productions ovine et bovine Afin que les éleveurs qui ont un projet d'installation ou de développement puissent y donner suite,... La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/resultats-concours-agent - Offres et attributions de droits à prime définitifs en productions ovine et bovine Afin que les éleveurs qui ont un projet d'installation ou de développement puissent y donner suite,... La lettre des services de l'Etat en Indre-et-Loire Administrations, droits et démarches - Agriculture, forêts - Aménagement du territoire - Association... Conditionnalité des aides PAC : Implantation des bandes enherbées La direction départementale de l'agr

[ www.inhes.interieur.gouv.fr ]
- Document pdf - en savoir plus...
- Bienvenue sur le site de l'INHES - 2 et 3 octobre 2007 - rencontres ICC Le département Intelligence économique et Gestion de crise de l'INHES participera cette année encore aux rencontres ICC, du 2 et 3 octobre, à Paris Porte Maillot. - en savoir plus.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- Les derniers titres - Intelligence Economique - Mandaté et piloté par le Haut responsable chargé de l'intelligence économique (HRIE), placé auprès du Secrétaire général de la défense nationale, un groupe de travail a réalisé 10 fiches pratiques à l'attention des entreprises non cotées qui souhaitent à la fois être accompagnées par une société d'investissement et s'assurer, dans le même temps, de la maîtrise de leurs informations financières. Elles ont été élaborées par des professionnels de l'investissement appartenant au conse
- Les derniers titres - Intelligence Economique - Alain Juillet, Haut responsable chargé de l'intelligence économique, a souhaité laisser la parole aux acteurs de l'IE dans la rubrique "éditorial" de son site internet. Ce mois-ci, c'est avec plaisir que le site du HRIE accueille Hervé Dallérac, directeur des enquêtes et de la surveillance des marchés à l'autorité des marchés financiers (AMF). ACTU : LES DERNIERS TITRES 10 fiches pratiques : Levée de fonds et maitrise de l'inform
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 10 fiches pratiques : Levée de fonds et maitrise de l'information stratégique - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/09/2007, 09:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/09/2007, 11:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/09/2007, 13:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/09/2007, 15:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/09/2007, 17:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/09/2007, 20:22 - Elles ont été élaborées par des professionnels de l'investissement appartenant au conseil stratégique de petites ou grandes entreprises, au capital-risque ou investissement, à la communication financière, au retournement de sociétés en difficultés, à la réglementation boursière ou à l'expertise-comptable. - Mandaté et piloté par le Haut responsable chargé de l'intelligence économique (HRIE), placé auprès du Secrétaire général de la défense nationale, un groupe de travail a réalisé 10 fiches pratiques à l'attention des entreprises non cotées qui souhaitent à la fois être accompagnées par une société d'investissement et s'assurer, dans le même temps, de la maîtrise de leurs informations financières.

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/ - Le ministère de l'Intérieur

[ www.internet.gouv.fr ]
- www.internet.gouv.fr/index.html - 26-09-2007 12:46 - Internet : une loi en faveur des consommateurs - Le dispositif de contrôle parental sur internet 25-09-2007 18:57 - Un projet de loi prévoyant des mesures pour améliorer les relations entre les opérateurs télécoms et leurs clients sera rédigé mi-octobre, ont annoncé le 25 septembre Luc Chatel et Hervé Novelli, à l'issue d'une table ronde qui réunissait consommateurs et opérateurs de télécoms.
- Internet : une loi en faveur des consommateurs - Actualités - internet.gouv.fr - Internet : une loi en faveur des consommateurs

[ www.jeunesse.gouv.fr ]
- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - Découvrez le dispositif - Elle entend ainsi combattre toutes les formes de discrimination et promouvoir le respect de diversité. - Elle vise tout particulièrement à favoriser l'implication des jeunes. - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007. - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - La sécurité routière propose aux jeunes de 16 à 25 ans le permis de conduire à 1 euro par jour. - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - N'attendez plus pour apprendre à conduire ! - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Pour une université nouvelle - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - Rejoignez-nous ! - Renseignez-vous ! - Tous différents tous égaux - Un site pour comprendre la réforme de l'université. - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Vous envisager de passer votre permis ? - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes" - www.tousdifferentstousegaux.fr

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.jura.pref.gouv.fr ]
- www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr - alors contactez le webmestre
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[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 21 septembre 2007 Rachida Dati a rencontré le directeur du FBI - 26/09 Point presse du porte-parole du ministre du 27 septembre 2007 - 26/09 Rachida Dati présente le budget de la Justice pour 2008 25/09 Contrôleur général des lieux de privation de liberté 24/09 103ème Congrès des Notaires de France - 26 septembre 2007 Présentation du budget 2008 de la Justice - Alors que le budget de l'Etat augmente de 1,6%, celui du ministère de la Justice progresse de 4,5 %, ce qui permettra notamment de créer 1615 emplois. - Deux chiffres qui suffisent à se . - Le texte a été adopté mardi soir par l'Assemblée nationale.Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice avait présenté mercredi 25 septembre, à l'Assemblée Nationale, le projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté. - Rachida Dati a annoncé une hausse du budget de 4,5% et 1 615 créations d'emplois - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté, mercredi 26 septembre, à la Chancellerie, le projet de budget de la Justice pour 2008. - Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice lors de la présentation du budget - Crédits photo: Julien Bonet
- Ministère de la Justice - Portail - Rachida Dati a rencontré le directeur du FBI
- Ministère de la Justice - Portail - Suite

[ www.landes.pref.gouv.fr ]
- www.landes.pref.gouv.fr/index.html - Bâti sur 1,5 hectares, le futur institut devrait accueillir en septembre 2008 quelque 70 jeunes âgés de 6 à 20 ans. - Comptes-rendus du Conseil des MinistresLe portail du GouvernementLe ministère de l'Intérieur - En savoir plus . - Enquêtes publiques - Le 17 septembre, Etienne Guyot, Préfet des Landes posait symboliquement la première pierre de l'Institut Médico-Educatif Antoine-de-Saint-Exupéry à Saint-Pierre-du-Mont. - Les personnes intéressées peuvent contacter la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt : Janine DAUMONT tél 05 58 06 68 64 - : Pose de la première pierre de l'Institut Médico-Educatif :.
- Préfecture des Landes & service de l'Etat - En savoir plus ...
- Préfecture des Landes & service de l'Etat - Enquêtes publiques

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- Dossiers d'information - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Lettre « Innovation Modernisation au sein des services de l'Etat » - Numéro 2 - Septembre 2007
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/actualites/informations/index.shtm#insee2007aout - Publications de l'INSEE (Août 2007)
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Innovation Modernisation au sein des services de l'Etat » - Lettre « - - Numéro 2 - Septembre 2007 - Technologies de l'Information et de la Communication

[ www.legrenelle-environnement.fr ]
- www.legrenelle-environnement.fr - Le "Grenelle de l'environnement"
- www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?article139 - 15 octobre 2007 à Châlons-en-Champagne : réunion régionale sur le Grenelle de l'environnement

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au 26 septembre 2007
- mises à jour et nouveautés - Nouveautés au 26 septembre 2007

[ www.lire-en-fete.culture.fr ]
- www.lire-en-fete.culture.fr/ - En savoir +

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - >>
- Document pdf - >> Pour en savoir plus
- Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique - Autres démarches - Chiens d'attaque ou de défense : en cas de présomption d'un danger grave et immédiat, ils pourront être placés en fourrière et euthanasiés - Décorations - Dépôt légal et annonces légales - Pour en savoir plus - Tous nos contacts
- www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/contacts/index.html - Tous nos contacts
- Préfecture de la Loire-Atlantique : Vos démarches : Concours administratifs - Décorations
- Préfecture de la Loire-Atlantique : Vos démarches : Concours administratifs - Dépôt légal et annonces légales
- www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/demarches/index.html - Autres démarches

[ www.loire.equipement.gouv.fr ]
- DDE 42 - Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - La réforme des autorisations d'urbanisme - En savoir plus...
- www.loire.equipement.gouv.fr/index.html - En savoir plus.

[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - Création d'un périmètre interdit dans le Loiret - Lire la suite - Lutte contre la Fièvre Catarrhale Ovine (FCO)

[ www.lot.equipement.gouv.fr ]
- www.lot.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 26/09/2007 :

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Lot-et-Garonne - Liste des thèmes - ò Autres démarches
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - ò Passeport ò Carte d'identité ò Carte grise ò Permis de conduire ò Autres démarches

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Journée de la gendarmerie 2007 - La gendarmerie s'expose et recrute - Prévention des accidents de montagne l'été - campagne 2007
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/journee_gendarmerie/view - Journée de la gendarmerie 2007
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/journee_gendarmerie/view - >>Suite
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/prevention_des_accid/view - Prévention des accidents de montagne l'été - campagne 2007
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/prevention_des_accid/view - >>Suite

[ www.manche.equipement.gouv.fr ]
- www.manche.equipement.gouv.fr/index.html - 1er octobre 2007 - Réforme du permis et des autorisations de construire - Le permis de construire fait peau neuve. - Dernière mise à jour de la page : 26 septembre 2007 - En savoir plus. - Retrouvez toutes les informations et documents permettant d'opérer au mieux la transition vers le nouveau permis de construire
- Autorisation de construire - Nouveaux permis de construire - En savoir plus...

[ www.marinerecrute.gouv.fr ]
- Marine recrute : Nos offres d'emploi - - Adjoint au directeur de musée à l'Ecole Navale
- www.marinerecrute.gouv.fr/index.html - Adjoint au directeur de musée à l'Ecole Navale

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 26/09/2007 :

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - 26/09/2007 - site: 26/09/2007 - Volet territorial du CPER 2007-2013 - Appel à candidatures

[ www.men.minefi.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - Europe et international

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - mercredi 26 septembre 2007 09:21 - mercredi 26 septembre 2007 11:24 - mercredi 26 septembre 2007 13:21 - mercredi 26 septembre 2007 15:24 - mercredi 26 septembre 2007 17:22 - mercredi 26 septembre 2007 20:22

[ www.microsoft.com ]
- www.microsoft.com/windows/windowsmedia/fr/default.aspx - Windows media player

[ www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 26 septembre 2007

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Horaires Préfecture .
- Préfecture de la Haute-Garonne : Horaires d'ouverture - Horaires Préfecture ...

[ www.miviludes.gouv.fr ]
- www.miviludes.gouv.fr/spip.php?fond=rss - Flux RSS
- Rapport 2006 de la Miviludes - Flux RSS
- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - D'observer et d'analyser le phénomène des mouvements à caractère sectaire dont les agissements sont attentatoires aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales ou constituent une menace à l'ordre public ou sont contraires aux lois et règlements ; De favoriser, dans le respect des libertés publiques, la coordination de l' action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre de ces agissements ; De développer l'échange des informations entre les services publics s
- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - D'observer et d'analyser le phénomène des mouvements à caractère sectaire dont les agissements sont attentatoires aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales ou constituent une menace à l'ordre public ou sont contraires aux lois et règlements ; De favoriser, dans le respect des libertés publiques, la coordination de l' action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre de ces agissements ; De développer l'échange des informations entre les services publics s
- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - La Miviludes est présidée par Jean-Michel Roulet , préfet hors cadre. Il succède à Jean-Louis Langlais, inspecteur général de l'administration, qui a présidé la mission de décembre 2002 à mai 2005.
- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - D'observer et d'analyser le phénomène des mouvements à caractère sectaire dont les agissements sont attentatoires aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales ou constituent une menace à l'ordre public ou sont contraires aux lois et règlements ; De favoriser, dans le respect des libertés publiques, la coordination de l' action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre de ces agissements ; De développer l'échange des informations entre les services publics s
- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - D'observer et d'analyser le phénomène des mouvements à caractère sectaire dont les agissements sont attentatoires aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales ou constituent une menace à l'ordre public ou sont contraires aux lois et règlements ; De favoriser, dans le respect des libertés publiques, la coordination de l' action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre de ces agissements ; De développer l'échange des informations entre les services publics s
- Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires - D'observer et d'analyser le phénomène des mouvements à caractère sectaire dont les agissements sont attentatoires aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales ou constituent une menace à l'ordre public ou sont contraires aux lois et règlements ; De favoriser, dans le respect des libertés publiques, la coordination de l' action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre de ces agissements ; De développer l'échange des informations entre les services publics s

[ www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Administration site::..Aide - ::Fils RSS MJS-Bretagne (tous les fils)
- Fils RSS - ::Fils RSS MJS-Bretagne (tous les fils) Aide RSS
- www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html#URL_SITE_SPIP/sommaire.php - Accueil

[ www.nord.equipement.gouv.fr ]
- DRE Nord - Pas-de-Calais - DDE du Nord - Charte d'accueil des déchets des professionnels en déchèterie - Charte d'accueil des déchets des professionnels en déchèterie
- www.nord.equipement.gouv.fr/index.html - Cette charte qui a été présentée dans le cadre du salon Environord le 6 juin 2007 - Charte d'accueil des déchets des professionnels en déchèterie - Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

[ www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr ]
- www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/ - En savoir plus - site portail Internet grand public du nouveau permis de construire

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/ - >> Pour en savoir plus

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site : 26 septembre 2007

[ www.paris.pref.gouv.fr ]
- Liste des articles - CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2007-2009 APPEL A PROJET 2008 - En savoir plus - http://www.paris.pref.gouv.fr/CUCS/cucs.htm - Le présent appel à projet commun à la Ville et à l'Etat s'adresse aux associations intervenant sur des actions se déroulant sur les territoires prioritaires du CUCS. - Les financements qui pourront être obtenus interviennent en complément des projets ou programmes qui pourront être portés auprès d'autres financeurs publics.
- www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=605 - En savoir plus
- Document sans nom - http://www.paris.pref.gouv.fr/CUCS/cucs.htm

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Opération de déminage à CALAIS
- Formulaire Cerfa - Formulaire Cession véhicule - Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Formalités administratives (carte grise, permis de conduire, carte d'identité,...)
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 26 septembre 2007 - Formalités administratives (carte grise, permis de conduire, carte d'identité,. - Opération de déminage à CALAIS - Sur le site de l'ancienne usine UMICORE à CALAIS, ce vendredi 28 septembre

[ www.permisauneuroparjour.fr ]
- www.permisauneuroparjour.fr/ - >> Renseignez-vous !

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 26 Septembre 2007

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Arrêté préfectoral n° 73/2007 - Arrêté préfectoral n° 75/2007 - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Epaves archéologiques - Le 19/09/2005 - Le 19/09/2007 - Le 25/09/2007 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Mercredi26 septembre 2007
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques - Epaves archéologiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/25/CF/telecharger.php?cle_doc_attach=2565 - Arrêté préfectoral n° 73/2007 Le 25/09/2007 Arrêté préfectoral n° 75/2007
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/25/D0/telecharger.php?cle_doc_attach=2566 - Arrêté préfectoral n° 75/2007

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_26_septembre_910/ - Le compte-rendu du mercredi 26 septembre 2007 Les forums Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles priorités ? Agenda du jour François Fillon 11h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h : Hôtel de Matignon - Déjeuner de parlementaires 15h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Didier Lombard, président de France Télécom <
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/les_services_premier_ministre_195/organismes_directement_places_sous_m170/#ancre - Instituée auprès du Premier ministre , la Miviludes est chargée :
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 11h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 13h : Hôtel de Matignon - Déjeuner de parlementaires 15h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Didier Lombard, président de France Télécom 17h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 19h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Luc Ferry, ancien ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/09/2007, 09:19 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/09/2007, 10:53 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/09/2007, 12:54 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/09/2007, 15:22 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/09/2007, 17:08 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/09/2007, 20:09 - 25-09-2007 18:52 - 26-09-2007 12:15 - 26-09-2007 15:18 - Cérémonie d'hommage national aux Harkis 25-09-2007 00:00 - Conseil des ministres - Eric Woerth propose un schéma stratégique global de l'Etat propriétaire - L'impact de la loi sur le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat - le "paquet fiscal" - est estimé à 9,1 milliards d'euros en 2008. - La revalorisation du travail au coeur du budget 2008 - La suppression d'environ 22 800 postes de fonctionnaires dans les ministères doit permettre d'économiser 458 millions d'euros en 2008 et 716 millions en année pleine. - Le compte-rendu du mercredi 26 septembre 2007 - Le dispositif de contrôle parental sur internet - Le Gouvernement prévoit de céder pour 600 millions d'euros de biens immobiliers de l'Etat dans son projet de loi de finances 2008, après 500 millions programmés dans la loi de finances 2007, a indiqué Eric Woerth à l'occasion d'une réunion du Conseil immobilier de l'Etat (CIE), instance installée en juin 2006. - Pour garantir une véritable protection des enfants et des adolescents dans l'usage de l'internet, Xavier Bertrand a réuni, le 25 septembre, le comité de suivi du dispositif de contrôle parental sur internet. - Priorité est donnée à la recherche et l'enseignement supérieur ainsi qu'à la justice. - Télécharger la photo
- Actualités - Alerte enlèvement : la France, modèle pour l'Europe - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007 Alerte enlèvement : la France, modèle pour l'Europe 31/8/2007 La préparation de la Présidence française de l'UE 28/8/2007 Les ambassadeurs français se rendront dans les régions 27/8/2007
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007
- Actualités - Eric Woerth propose un schéma stratégique global de l'Etat propriétaire - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Eric Woerth propose un schéma stratégique global de l'Etat propriétaire
- Actualités - Les ambassadeurs français se rendront dans les régions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007 Alerte enlèvement : la France, modèle pour l'Europe 31/8/2007 La préparation de la Présidence française de l'UE 28/8/2007 Les ambassadeurs français se rendront dans les régions 27/8/2007
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- Actualités - La revalorisation du travail au coeur du budget 2008 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - La revalorisation du travail au coeur du budget 2008
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/est_paquet_fiscal_878/ - Qu'est-ce que le "paquet fiscal" ? Le paquet fiscal, série de mesures fiscales, est intégré dans la loi du 21 août 2007 Tepa. Objectifs : stimuler la croissance et l'emploi, faciliter la gestion du patrimoine des particuliers, restaurer la confiance et revaloriser le travail. Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 26 septembre 2007 Les forums Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles priorité
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/projet_loi_financement_securite_909/ - Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) prévoit de ramener, dès 2008, le déficit du régime général de 11,7 à 8,9 milliards d'euros et d'engager le retour à l'équilibre des comptes de la Sécurité sociale. Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 26 septembre 2007 Les forums Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles pri
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/ - Télécharger la photo Dossier Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) prévoit de ramener, dès 2008, le déficit du régime général de 11,7 à 8,9 milliards d'euros et d'engager le retour à l'équilibre des comptes de la Sécurité sociale. Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 26 septembre 2007 Les forums Dimensions européenne et tra

[ www.presse.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Presse - Rachida Dati présente le budget de la Justice pour 2008
- Ministère de la Justice - Presse - Point presse du porte-parole du ministre du 27 septembre 2007

[ www.publicsenat.fr ]
- www.publicsenat.fr/programmes - 15h25 - 18h00 - Auditions du comité Balladur sur la réforme des institutions. - Evénement

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - 5 réunions pour vous informer : octobre, novembre 2007. - Chasse : tout savoir sur le permis - du 19 au 21 octobre 2007 - En savoir + - La réglementation environnementale européenne : son impact sur l'entreprise - Lire en Fête - Mise à jour : 26 septembre 2007
- Document pdf - En savoir +

[ www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr ]
- www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr/index.html - Permis de conduire : mise en place du service "Télépoints"

[ www.sante.gouv.fr ]
- accueil - 25/09/2007 : Le gouvernement engage dans ce projet de loi une réforme structurelle de l’ - assurance maladie et une clarification des relations financières entre l’ - État et la Sécurité sociale. - Le PLFSS 2008 : une étape majeure dans la clarification des relations financières entre l’ - Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 - Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, se rendra mardi 25 septembre à 15 heures à l'l'Hôpital Armand Trousseau, à l'occasion de la "Semaine du sport dans l'Hôpital".

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 - Rapports - Publications et documentation - Santé - Publications et documentations - Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- l'équipement en Saône et Loire - 16 fiches pratiques, par thème, vous sont proposées - 16 fiches pratiques, par thème, vous sont proposées - Consultez notre série de fiches pratiques
- l'équipement en Saône et Loire - Participez à l'action "ENSEMBLE OUVRONS LE CHANTIER DU LOGEMENT" initiée par le ministère du Logement et de la Ville - Participez à l'action "ENSEMBLE OUVRONS LE CHANTIER DU LOGEMENT" initiée par le ministère du Logement et de la Ville
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - 16 fiches pratiques, par thème, vous sont proposées - Ces fiches synthétiques ont été élaborées afin de vous apporter des réponses claires et simples sur différentes demandes et les démarches à suivre. - Consultez notre série de fiches pratiques - Mise à jour : 26/09/2007 : - Participez à l'action "ENSEMBLE OUVRONS LE CHANTIER DU LOGEMENT" initiée par le ministère du Logement et de la Ville - Posez votre question, une réponse vous sera directement adressée. - Une série de fiches pratiques à votre disposition
- l'équipement en Saône et Loire - Une série de fiches pratiques à votre disposition - Une série de fiches pratiques à votre disposition

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
- Les actualités de la préfecture - En savoir plus...
- Affichage - Cette maladie est apparue en Europe du Nord dans le courant de l'été 2006. - Elle a fait sa réapparition dans les Ardennes . - Elle n'affecte pas l'homme. - Elle n'implique aucun risque ni pour la population ni pour le consommateur. - En savoir plus. - La fièvre catarrhale ovine est une maladie qui ne touche que les ruminants. - VIGILANCE EN MATIERE DE FIEVRE CATARRHALE OVINE

[ www.savoie.equipement.gouv.fr ]
- Savoie - ministère de l'équipement - 2002 - cliquez ici - La réforme du Permis de construire entre en vigueur le 1er octobre - Où en est votre permis de construire ? - Pour tout savoir - sur ce dossier
- SECTION 1 Titre 1 Titre 2 Titre 3 - Pour tout savoir sur ce dossier cliquez ici
- Document pdf - Pour tout savoir sur ce dossier cliquez ici

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/index.html - (169 votes) - (170 votes)

[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - Action territorialeInspection du travailRenseignements sur le droit du travailInsertion des publics dans l'emploiAppui aux entreprisesAction territorialeAccès à la qualification

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 07/09/2007 - 26/09/2007 - Dossier Quads et Mini-Motos - La sous-préfecture de Torcy et le bureau du logement s'engagent dans l'amélioration de leurs relations avec les usagers avec l'expérimentation du "Lab. - Mise en place d'une démarche qualité à la Préfecture de Seine-et-Marne - Pour tout savoir sur la réglementation spécifique aux quads et aux mini-motos en Seine-et-Marne
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/demarches_administra/mise_en_place_dune/view - Mise en place d'une démarche qualité à la Préfecture de Seine-et-Marne
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossier_du_mois/dossier_quads_et_min/view - Dossier Quads et Mini-Motos

[ www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ]
- internet DDE 76 - Réforme du permis de construire - Réforme du permis de construire
- www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html - Le site portail Internet grand public du nouveau permis de construire est en ligne. - Mise à jour : 26/09/2007 : - Réforme du permis de construire

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?

[ www.senat.fr ]
- PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE NŒ 2007-329 DU 12 MARS 2007 RELATIVE AU CODE DU TRAVAIL (PARTIE LÉGISLATIVE) - Lire le dossier - - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative)
- PROPOSITION DE LOI TENDANT À AUTORISER LES CONSOMMATEURS PARTICULIERS À RETOURNER AU TARIF RÉGLEMENTÉ D'ÉLECTRICITÉ - - Proposition de loi tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d'électricité
- www.senat.fr/evenement/trophee_langues/index.html - Le Sénat français reçoit le CyberTrophée des langues édition 2007
- www.senat.fr/index.html - 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) - 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative). - 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) le mercredi 26 septembre 2007. - 25/09/2007 :Proposition de loi de MM. - 26/09/2007 :La commission des lois du Sénat rejette les tests ADN et modifie la condition de ressources pour le regroupement familial. - 26/09/2007 :La gestion des pensions de l'Etat : un gisement d'économie de 1200 emplois - 26/09/2007 :La mesure des prix immobiliers : de nombreuses sources, diversement exploitées - 26/09/2007 :Remboursements et dégrèvements d'impôts : le pilotage déficient de 72,2 milliards d'euros - Amendements déposés sur ce texte - Code du travail - Compte rendu des débats du 26 septembre - Daniel RAOUL, Jean-Marc PASTOR, Roland COURTEAU, Jean-Pierre BEL, Bernard DUSSAUT, Mme Odette HERVIAUX, MM. - Le Sénat a achevé l'examen en séance publique du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° - Le Sénat examine, mercredi 26 septembre 2007, en séance publique, le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° - Le Sénat français reçoit le CyberTrophée des langues édition 2007 : Le Sénat français est couronné parmi six cents acteurs en Europe pour l’ - Lire le dossier - Lundi 1er octobre 2007 à 16 heures - Mercredi 26 septembre 2007 à 15 heures et le soir - Ouverture de la session ordinaire 2007-2008 - ouverture linguistique de sa politique internet. - Philippe MADRELLE, Bernard PIRAS, Paul RAOULT, Daniel REINER, Roland RIES, André LEJEUNE, Thierry REPENTIN, Michel SERGENT, Michel TESTON et les membres du groupe socialiste et apparentés tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d'électricité 24/09/2007 :Proposition de loi de Mme Françoise FÉRAT et M. Yves DÉTRAIGNE visant à renforcer les conditions de détention de chiens dangereux 24/09/2007 :Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile 14/09/2007 :Projet de loi de Mme Christine LAGARDE, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier 11/09/2007 :Proposition de loi de M. Laurent BÉTEILLE relative aux frais d'exécution forcée des décisions de justice - Projet de loi - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° - Proposition de loi tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d'électricité - Rapport de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales - Texte de l'ordonnance - Texte du projet de loi
- proposition de loi tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d'électricité - Proposition de loi de MM. Daniel RAOUL, Jean-Marc PASTOR, Roland COURTEAU, Jean-Pierre BEL, Bernard DUSSAUT, Mme Odette HERVIAUX, MM. Philippe MADRELLE, Bernard PIRAS, Paul RAOULT, Daniel REINER, Roland RIES, André LEJEUNE, Thierry REPENTIN, Michel SERGENT, Michel TESTON et les membres du groupe socialiste et apparentés tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d'électricité
- Sénat [communiques de presse] - La mesure des prix immobiliers : de nombreuses sources, diversement exploitées
- Sénat [communiques de presse] - Remboursements et dégrèvements d'impôts : le pilotage déficient de 72,2 milliards d'euros
- Sénat [communiques de presse] - La gestion des pensions de l'Etat : un gisement d'économie de 1200 emplois
- Sénat [communiques de presse] - La commission des lois du Sénat rejette les tests ADN et modifie la condition de ressources pour le regroupement familial.
- Aujourd'hui sur Public Sénat - 15h25 - 18h00 Evénement - Auditions du comité Balladur sur la réforme des institutions.

[ www.service-public.fr ]
- Chasse : tout savoir sur le permis - Service-public.fr - En savoir +
- www.service-public.fr/index.html - Maladie - Arrêt de travail : les horaires des sorties autorisées - Pensions - Les futurs retraités informés - Prévention - Le vaccin contre la grippe en pharmacie dès le 28 septembre - Salariés - 1er octobre : modifications du régime des heures supplémentaires - Zoom - Chasse : tout savoir sur le permis

[ www.servicepubliclocal.com ]
- www.servicepubliclocal.com/spl/accueil.spl?c=547204&f=N0/N21/N368/N370/ - Permis de conduire

[ www.setra.equipement.gouv.fr ]
- In English... - Internet Sétra - In English

[ www.silo.ws ]
- www.silo.ws/# - Site de la journée mondiale de la non-violence 8-9 octobre 2007

[ www.sortezrevenez.fr ]
- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - A1:SATUREE/Mouvement social   - 26/09/2007 à 15:07 - A1(Tunnel du Landy):FERME/Mouvement social / Accident sur A104(Villeparisis)  - 26/09/2007 à 12:57 - Mouvement social / Accidents  - 26/09/2007 à 11:00

[ www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr ]
- www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 26/09/2007 :

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,992 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,998 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,999 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - 12-13 octobre : élections des représentants des parents d'élèves - Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) - Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (. - ) en savoir plus . - Le vaccin contre la grippe en pharmacie dès le 28 septembre - Les futurs retraités informés - RAA Septembre 2007 Cabinet
- www.tarn.pref.gouv.fr/PDASR-du-TARN-Annee-2007 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/Prevention-des-incendies,994 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Septembre-2007 - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/Service-a-la-personne - les nouveautés RAA Septembre 2007 Cabinet Arrêté exceptionnel accordant la médaille d'honneur des sapeurs pompiers (AP en date du 27 août 2007) Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales pour l'année (...) en savoir plus ...

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- www.technologie.gouv.fr/index.html - 2ème cérémonie de remise des lauriers de l'INRA - A l'occasion de la 2ème cérémonie de remise des lauriers de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) le 25 septembre, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a remis le laurier "jeune chercheur" à Emmanuelle Jousselin, chercheuse au centre de biologie et de gestion des populations, à l'INRA de Montpellier. - accompagner l'autonomie des universités - améliorer l'environnement des chercheurs - Budget 2008 : un effort inédit de 1,8 Md€ - Communiqué de presse - Discours de Valérie Pécresse - dynamiser la recherche privée - Elle a souligné que "cet accord est une occasion unique de renforcer la recherche française et de franchir un nouveau pas dans le développement de cette société de la connaissance que nous appelons tous de nos voeux". - et connaitra une progression de 7,8 % par rapport à 2007. - favoriser la montée en puissance de la recherche sur projets - favoriser la réussite des étudiants - Il permettra de financer 5 priorités : - Intervention à l'Assemblée nationale - La ministre s'est félicitée que ce prix soit attribué à une femme et a exprimé son souhait que la recherche devienne un exemple en matière de parité. - Le budget 2008 de l'enseignement supérieur et de la recherche augmentera de 1,8 Md€ - Le livret intitulé « - Le protocole de Londres prévoit que les brevets européens ne devront plus être rédigés que dans trois langues : l'allemand, l'anglais et le français. - présente toutes les avancées de la loi sur les libertés et responsabilités des universités (adoptée le 1er août par le Parlement) pour chacun des membres de la communauté universitaire (étudiants, enseignants-chercheurs, personnels administratifs, Président d'université, . - Ratification du protocole de Londres - Tribune parue dans le Figaro du 25 septembre 2007 - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, est intervenue mercredi 26 septembre 2007 au cours du débat à l'Assemblée nationale sur la ratification du protocole de Londres. - Voir la présentation (format pdf)

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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/remise_de_medailles6509/view - 26/09/2007 - Remise de médailles pour actes de courage et de dévouement Philippe de Lagune, Préfet du Territoire de Belfort, a remis, le 24 septembre 2007, la médaille pour actes de courage et de dévouement à trois gendarm...-->
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- www.un.org/french/docs/sc/committees/1373/ - Pour obtenir plus d'informations, consultez le site de l'ONU Réseaux

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- L'Équipement dans l'Yonne - Le premier octobre le permis de construire change - Le premier octobre le permis de construire change
- www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce qui est applicable à partir du premier octobre, les informations pratiques, les formulaires. - Le premier octobre le permis de construire change

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- accueil - Site internet du tunnel du Lioran

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