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Nouveautés du 24.09.2007

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Rapport annuel : activité de contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé (20/09/07)
- Afssaps - Rapport annuel : activité de contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- AGRESTE - Publications - Les consommations d'énergie dans les industries agricoles et alimentaires et les scieries en 2006
- AGRESTE - Publications - Récolte de bois et production de sciages en 2005

[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 24/09/2007 - 26 au 30 septembre 2007 : Exposition « Quand fleurs et légumes s'emmêlent » - Orangerie du jardin du Luxembourg. - Jusqu'au 14 octobre 2007 : Manger dehors, expositions / installations, Nègrepelisse
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/26-au-30-septembre-2007 - 26 au 30 septembre 2007 : Exposition « Quand fleurs et légumes s'emmêlent » - Orangerie du jardin du Luxembourg. Paris
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/jusqu-au-14-octobre-2007 - Jusqu'au 14 octobre 2007 : Manger dehors, expositions / installations, Nègrepelisse

[ alsace.sante.gouv.fr ]
- DRASS et DDASS d'ALSACE - Mise à jour : 24/09/2007

[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Amendements déposés sur le texte

[ cheminsdememoire.gouv.fr ]
- cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - 35 jeunes membres des Francs Tireurs Partisans, combattants de la liberté et de l'espoir, massacrés par les Allemands le 16 août 1944 - Batterie de Longues-sur-Mer (14) - Création du Comité National Français à Londres par le général de Gaulle. - Elément du dispositif défensif allemand du Mur de l'Atlantique à 8 km au nord de Bayeux. - La Sablière - carrière des fusillés à Châteaubriant (44) - Le 24 Septembre 1938 - Le 24 Septembre 1940 - Le 24 Septembre 1941 - Le site de la Sablière, classé Monument historique, est un lieu de souvenir et d'histoire - Monument de la Cascade du Bois de Boulogne (75) - Premiers rappels de réservistes devant les menaces de guerre. - Ralliement de la Nouvelle Calédonie à la France Libre
- La drôle de guerre avec les chemins de mémoire, partez à la découverte des hauts lieux de mémoire - Monument de la Cascade du Bois de Boulogne (75)
- La drôle de guerre avec les chemins de mémoire, partez à la découverte des hauts lieux de mémoire - La Sablière - carrière des fusillés à Châteaubriant (44)
- La drôle de guerre avec les chemins de mémoire, partez à la découverte des hauts lieux de mémoire - Batterie de Longues-sur-Mer (14)

[ d15-intra ]
- d15-intra/SIG/Atlas_2006/Atlas2006.htm - Système d'Informations Géographiques

[ fr.youtube.com ]
- fr.youtube.com/GrenellEnvironnement - > Le Grenelle de l'environnement : interviews des participants

[ ftp: ]
- ftp://drdaf67-chrysomele:Zq8pL7K1@ftp.agriculture.gouv.fr/ - - Cartes Chrysomèle Geispolsheim

[ http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers ]
- http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers/actu/semaine_securite/accueil.htm - Consulter le programme de cette semaine >>

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : lundi 24 septembre 2007

[ intra.dir-massif-central.i2 ]
- intra.dir-massif-central.i2/ - Routes nationales

[ mms: ]
- mms://vipmms9.yacast.net/elysee/2007/07-09-21-0094.wma - Allocution lors de la Journée mondiale Alzheimer.

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - [24 septembre 2007] Internat de médecine : changement d'horaire dans le choix des postes - [24 septembre 2007] L'examen des dossiers d'ostéopathe par la DRASS - Au fur et à mesure de cette étude : - la Drass procède actuellement à l'examen de la complétude des dossiers. - Les horaires pour le choix des postes pour les internes en médecine pour Nantes ont été modifiés, il faut lire : 14 heures pour les internes de spécialités et 15h30 pour les internes de médecine générale - soit celle-ci délivrera délivrera à l'intéressé le récépissé d'enregistrement provisoire du titre d'ostéopathe jusqu'à la décision du représentant de l'Etat, - soit celle-ci demandera des pièce(s) complémentaire(s). - Voir le dossier ostéopathe
- L'internat en médecine - Les horaires pour le choix des postes pour les internes en médecine pour Nantes ont été modifiés, il faut lire : 14 heures pour les internes de spécialités et 15h30 pour les internes de médecine générale
- Ostéopathe - Voir le dossier ostéopathe

[ prefecture.centre.newstoo.net ]
- prefecture.centre.newstoo.net/ - Lien utile

[ synergies.modernisation.gouv.fr ]
- Le projet de norme PR NF ISO/CEI 29500 sur le format Open Office XML (Ooxml), standard ECMA-376 rejeté par l'ISO - Normalisation - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Le projet de norme PR NF ISO/CEI 29500 sur le format Open Office XML (Ooxml), standard ECMA-376 rejeté par l'ISO
- Le comité consultatif du RGI - Gouvernance - Synergies - Construisons les ressources de l'administration électronique - Le comité consultatif du RGI
- synergies.modernisation.gouv.fr/index.html - 24 septembre 2007 Le comité consultatif du RGI - 24 septembre 2007 Le projet de norme PR NF ISO/CEI 29500 sur le format Open Office XML (Ooxml), standard ECMA-376 rejeté par l'ISO - Le projet de norme PR NF ISO/CEI 29500 sur le format Open Office XML (Ooxml), standard ECMA-376 rejeté par l'ISO

[ www.administration24h24.gouv.fr ]
- www.administration24h24.gouv.fr/ - Administration 24h/24

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Septembre 2007 - Dernières adjudications - Septembre 2007

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 150 - Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 151 - Les consommations d'énergie dans les industries agricoles et alimentaires et les scieries en 2006 - septembre 2007 - Récolte de bois et production de sciages en 2005 - septembre 2007

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 24 septembre 2007

[ www.alsace.culture.gouv.fr ]
- DRAC - Coup de projecteur - Avis de vacance et aide à la préparation aux concours
- hp - Examen de guides conférenciers des Villes et Pays d'art et d'histoireListe desMonuments historiques protégés - L'actualité culturelle, les formations et les métiers de la cultureAvis de vacance et aide à la préparation aux concours
- DRAC - Service de la DRAC - Examen de guides conférenciers des Villes et Pays d'art et d'histoire

[ www.anpe.fr ]
- anpe.fr - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - >> Pour en savoir plus

[ www.ape.minefi.gouv.fr ]
- www.ape.minefi.gouv.fr/index.html - Les présidents de Gaz de France et de Suez ont annoncé les nouvelles modalités de leur projet de rapprochement.

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - -24.09.2007 - Organisation territoriale de l'ASN - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 24/09/2007 - Une étape importante franchie le 21/09 avec la parution au JO d'un décret permettant à l'ASN de bénéficier de la mise à disposition de 11 directeurs de DRIRE
- www.asn.fr/sections/accueil/actualites/mise-en-place-delegues-territoriaux - Une étape importante franchie le 21/09 avec la parution au JO d'un décret permettant à l'ASN de bénéficier de la mise à disposition de 11 directeurs de DRIRE

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Traités et conventions - Traités et conventions
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Contrôleur général des lieux de privation de liberté Délégation parlementaire au renseignement Lutte contre la contrefaçon Nationalité des équipages de navires Ratification de l'ordonnance n°2007-613 (droit communautaire domaine du médicament) Ratification de l'ordonnance n°2007-329 (code du travail, partie législative) Traités et conventions - Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le Grenelle de l'environnement, le jeudi 4 octobre 2007Décret du 7 septembre 2007 portant convocation du Parlement en session extraordinaire (sur le site Légifrance)

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - -24.09.2007 - Organisation territoriale de l'ASN - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 24/09/2007 - Une étape importante franchie le 21/09 avec la parution au JO d'un décret permettant à l'ASN de bénéficier de la mise à disposition de 11 directeurs de DRIRE

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Consignes opérationnelles (CO) émises par la DGAC depuis 2001 - Consignes opérationnelles émises par la DGAC
- Document pdf - télécharger le PDF
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 24/09/2007 - Consigne opérationnelle F 2007 - 02 : à l'attention des exploitants d'aéronefs de type Airbus A318 / 319 / 320 / 321 - utilisation des manettes d'inversion de poussée (reverse) en cas d'atterrissage avec un inverseur désactivé - Consignes opérationnelles émises par la DGAC - télécharger le PDF

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - - Arrêté du 21 septembre 2007 définissant le périmètre et les mesures de lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte dans le Bas-Rhin
- Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin - (15 Mo et 19 Mo à télécharger) - Arrêté du 21 septembre 2007 définissant le périmètre et les mesures de lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte dans le Bas-Rhin - Cartes Chrysomèle Geispolsheim - Chrysomèle - Geispolsheim

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ]
- Accueil DRIRE - 24 septembre 2007

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Lundi 24 Septembre 2007

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
- www.bison-fute.equipement.gouv.fr/diri/Accueil.do - Bison futé

[ www.btp.equipement.gouv.fr ]
- BTP - Avis d'appel public à concurrence - Avis d'appel public à concurrence
- www.btp.equipement.gouv.fr/index.html - Avis d'appel public à concurrence - Marché à procédure adaptée portant sur une étude de faisabilité d'un logiciel d'aide à la prise de décision intégrant le coût global des constructions - Date limite de remise des offres : 15 octobre 2007. - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr ]
- Secrétariat Général pour l'Administration - Elle est intitulée : - La dernière thématique est en ligne. - Lire la suite - Retour sur l'expérience du détachement aérien français à Douchanbe, Tadjikistan (2001-2007). - Thématique n° 10 - Septembre 2007
- Secrétariat Général pour l'Administration - Lire la suite

[ www.cae.gouv.fr ]
- Conseil d'Analyse Economique du Premier Ministre - À PARAÎTRE FIN OCTOBRE 2007 - DERNIÈRES PUBLICATIONS DISPONIBLES À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE - Le rapport ne sera disponible au téléchargement sur ce site qu'au moment de sa publication à La Documentation française - Les leviers de la croissance française - Philippe Aghion, Gilbert Cette, Élie Cohen et Jean Pisani-Ferry

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Lundi 24 Septembre 2007

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ]
- internet dde cantal - Toute l'actualité - Toute l'actualité
- internet dde cantal - Adresses utiles - Adresses utiles
- internet dde cantal - 1er octobre 2007 : nouveau permis de construire - 1er octobre 2007 : nouveau permis de construire
- internet dde cantal - 17 au 28 septembre 2007 : Décentralisation du Ministère du Logement et de la Ville à Lyon - 17 au 28 septembre 2007 : Décentralisation du Ministère du Logement et de la Ville à Lyon
- www.cantal.equipement.gouv.fr/index.html - 17 au 28 septembre 2007 : Décentralisation du Ministère du Logement et de la Ville à Lyon - 1er octobre 2007 : nouveau permis de construire - A compter du 1er octobre, la réforme simplifiant les formalités liées au permis de construire entre en vigueur. - A partir de cette date, 3 types de permis sont proposés : le permis de construire, le permis d'aménager et le permis de démolir. - Administration 24h/24 - Adresses utiles - Aller au contenu - Aller au menu secondaire - Allo service public - Autres sites utiles - Bison futé - Circulation routière - Direction départementale de l'Equipement du Cantal - DRE Auvergne - Durant cette période, Mme Christine Boutin, Ministre du Logement et de la Ville, et les principaux partenaires du logement en France, vont mettre en place des « réunions de chantier ». - Environnement-risques naturels - géoportail - L'actualité - La DDE du Cantal - La déclaration préalable remplace notamment la déclaration de travaux et la déclaration de clôture. - La Préfecture du Cantal - Le Conseil Général du Cantal - Le permis à 1 Ç - Légifrance - MétéoFrance - Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Mise à jour : 24/09/2007 : - Modernisation de l'Etat - Partenaires locaux - Plan du site - Retour à l'accueil - Retour au menu - Retour haut de page - Routes départementales - Routes nationales - Sécurité et éducation routière - Site internet du tunnel du Lioran - Système d'Informations Géographiques - Toute l'actualité - Transports-circulation routière - Urbanisme - construction - Aller au contenu - Retour au menu - Aller au menu secondaire - Retour haut de page
- internet dde cantal - Retour à l'accueil
- www.cantal.equipement.gouv.fr/lioran/index2.htm - Site internet du tunnel du Lioran
- internet dde cantal - Plan du site - Plan du site
- internet dde cantal - La DDE du Cantal - La DDE du Cantal
- internet dde cantal - Urbanisme - construction - Urbanisme - construction
- internet dde cantal - Logement - Logement
- internet dde cantal - Transports-circulation routière - Transports-circulation routière
- internet dde cantal - Sécurité et éducation routière - Sécurité et éducation routière
- internet dde cantal - Environnement-risques naturels - Environnement-risques naturels
- internet dde cantal - Permis à 1 Ç par jour - Le permis à 1 Ç

[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
- www.cantal.pref.gouv.fr/ - La Préfecture du Cantal

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2007-AVI-414 - CERTA-2007-AVI-415 - CERTA-2007-AVI-416 - Dernière mise à jour : le 24/09/2007 - Multiples vulnérabilités dans ImageMagick (24 septembre 2007) - Multiples vulnérabilités dans les produits CA ARCserve (24 septembre 2007) - Vulnérabilité du noyau Linux (24 septembre 2007)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-414/index.html - CERTA-2007-AVI-414
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-415/index.html - CERTA-2007-AVI-415
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-416/index.html - CERTA-2007-AVI-416

[ www.ces.fr ]
- www.ces.fr/index.html - Assemblée plénière des 25 et 26 septembre 2007 : - Assemblée plénière des 25 et 26 septembre 2007 - L'impact de l'allongement de la durée de vie sur les systèmes d'aides et de soins - Rapporteur Michel COQUILLION au nom de la section des Affaires sociales - Note de présentation du projet d'avis - L'impact de l'allongement de la durée de vie sur les systèmes d'aides et de soins : le dossier de presse est en lign. - Lundi 24 septembre 2007 - Notes d'Iéna - Informations du CES n°2007-273

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ]
- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/index.html - inscrivez vous ! - Le 18 octobre 2007 au CNFPT de Midi Pyrénées. - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.cg15.fr ]
- www.cg15.fr/ - Le Conseil Général du Cantal
- Conseil général du Cantal - Services et Aides - Routes départementales

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 48237 fois - Site visité 48256 fois - Site visité 48275 fois - Site visité 48287 fois - Site visité 48315 fois - Site visité 48338 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Enfant de parents sourds
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Enfant de parents sourds - Enfant de parents sourds

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/09/2007, 09:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/09/2007, 11:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/09/2007, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/09/2007, 15:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/09/2007, 17:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 24/09/2007, 20:18

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour du 24 septembre 2007

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac - Les monédières - Les tours de Merle - Marché de Brive

[ www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Document pdf - Mensuel

[ www.creuse.pref.gouv.fr ]
- www.creuse.pref.gouv.fr/creuse/sections/actualites/presse/annee_2007/feu_vert_pour_le_pro - consulter ce dossier
- www.creuse.pref.gouv.fr/index.html - consulter ce dossier - Dossier du mois : Feu Vert pour le Programme de Développement Rural pour l'Hexagone. - La commission européenne a approuvé, le 19 juillet dernier, le programme de développement rural qui décline l'intervention du fonds européen de développement rural (FEADER) dans 21 régions de France métropolitaine pour la période 2007-2013.

[ www.cyberjeune.org ]
- Permis de conduire : ce que vous devez savoir ! - >> Le dossier du mois Cyberjeune

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Lundi 24 septembre 2007

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - A l'occasion de la semaine de la sécurité routière qui a lieu du 15 au 22 octobre 2007, de nombreuses actions et manifestations se dérouleront dans le département. - Consulter le programme de cette semaine > - Semaine de la sécurité routière en Deux-Sèvres

[ www.developpementdurable.gouv.fr ]
- www.developpementdurable.gouv.fr/developpement-durable/ - Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070711.html#Chapitre4 - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- www.diplomatie.gouv.fr/actu/bulletin.asp?liste=20070726.html#Chapitre5 - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- L'Europe - Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Dernier CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Dernier CAGRE - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007)
- Politique de voisinage - Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) -Ministère des Affaires étrangères- - [diplomatie.gouv.fr] Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Autorisations d'exploiter - Nouvelle version du site agriculture.gouv.fr .
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/agriculture_et_foret/autorisations_d_expl/ - Autorisations d'exploiter

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Lundi 24 septembre 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 24 septembre 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - revue de presse du 24 septembre 2007

[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 26 - Le "Grenelle de l'environnement" - Le "Grenelle de l'environnement"
- site internet DDE 26 - Flux R.S.S. - Flux R.S.S.
- site internet DDE 26 - Webmestre - Webmestre : Editeur : Aide en ligne : Contactez nous : Flux R.S.S.
- site internet DDE 26 - Editeur - Editeur : Aide en ligne : Contactez nous : Flux R.S.S.
- site internet DDE 26 - Aide en ligne - Aide en ligne : Contactez nous : Flux R.S.S.
- site internet DDE 26 - Contactez nous - Contactez nous : Flux R.S.S.
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Après la phase de dialogue et d'élaboration des propositions au sein des six groupes de travail - de juillet à la fin septembre, le Grenelle va se déplacer en province, un forum sur Internet sera ouvert sur internet du 1er au 14 octobre. - : Flux R.S.S. - Le "Grenelle de l'environnement" - Mise à jour : 24/09/2007 :
- site internet DDE 26 - Plan du site - Plan du site : Webmestre : Editeur : Aide en ligne : Contactez nous : Flux R.S.S.

[ www.education.gouv.fr ]
- Convention sur la formation des auxiliaires de vie scolaire - Ministère de l'Education nationale - > Convention sur la formation des auxiliaires de vie scolaire
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[ www.emploisjeunes.gouv.fr ]
- www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html - (11 septembre 2007) Xavier Bertrand a installé le 10 septembre, un Comité de suivi des stages et de la professionnalisation des cursus universitaires, qui devrait permettre de mieux suivre et encadrer les conditions dans lesquelles se déroule ce moment décisif de la formation et de l'insertion professionnelle d'un jeune, qu'est le stage en entreprise. - (24 septembre 2007) Il analyse les forces et les faiblesses des deux principaux outils de mesure du chômage utilisés en France, à savoir les données issues de la liste des Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) tenue par l'ANPE d'une part, et l'Enquête emploi effectuée par l'Insee qui permet le calcul d'un taux de chômage conforme à la définition du BIT, d'autre part. - consulter le rapport - Installation d'un comité de suivi des stages en entreprise - Remise par l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des Finances (IGF) d'un rapport sur les méthodes statistiques d'évaluation du chômage

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Publicité earl de la CHAPELLE
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Publicité earl de la CHAPELLE

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux étudier dans ma région - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Je veux me loger - Si je souhaite faire des études scientifiques ?
- Portail Etudiant - Je veux étudier dans ma région
- Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant - Je veux me former en apprentissage ou en alternance
- Logement - La vie étudiante - Portail Etudiant - Je veux me loger
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[ www.eure.equipement.gouv.fr ]
- www.eure.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Lundi 24 Septembre 2007

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement16 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement39 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement41 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement42 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement45 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement48 utilisateurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Audition commune avec la délégation pour l'Union européenne de M. Jean-Pierre Jouyet devant la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée Nationale (Paris, 11 juillet 2007) Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) - Conseil Affaires générales et Relations extérieures (Bruxelles, 23 juillet 2007) Entretien de M. Kouchner avec Mme Ferrero-Waldner (19.07.07) Déplacement de M. Jean-Pierre Jouyet à Bruxelles (16 et 17 juillet 2007) Débat sur la politique culturelle de l'Europe - Journées européennes de l'Emploi : concrétisez votre projet ! - Pour une réforme de la politique agricole commune 12/9/2007 Alerte enlèvement : la France, modèle pour l'Europe 31/8/2007 La préparation de la Présidence française de l'UE 28/8/2007 Les ambassadeurs français se rendront dans les régions 27/8/2007 - Principaux points de la session du Parlement européen (24-27 septembre à Strasbourg) Visite de M. Jean-Pierre Jouyet à Rome Les Journées européennes de l'emploi rassembleront des milliers d'employeurs et de demandeurs d'emploi - Traité réformateur : Les Pays-Bas ne veulent pas de référendum Journées européennes de l'Emploi : concrétisez votre projet ! - Un nouveau paquet législatif pour le marché intérieur de l'énergie Principaux points de la session du Parlement européen (24-27 septembre à Strasbourg) - Visite de M. Jean-Pierre Jouyet à Rome Les Journées européennes de l'emploi rassembleront des milliers d'employeurs et de demandeurs d'emploi La coopération transfrontalière dans la région de la Baltique mise à l'honneur pendant la visite de la commissaire Danuta Hübner en Lettonie Budget 2006 : l'amélioration de la qualité des dépenses de l'UE se confirme

[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 24/09/2007 à 16h13 - Dernière modification le 24/09/2007 à 18h20 - Dernière modification le 25/09/2007 à 01h20 - Hervé Novelli et Luc Chatel rencontrent les opérateurs et les consommateurs de services téléphoniques et Internet - Mardi 25 septembre 2007
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1172&pex=1-9-1172 - En savoir plus

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ]
- www.femmes-egalite.gouv.fr/se_documenter/operations_de_communication/index.htm - >> Découvrez le dispositif

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDE du Finistère - Travaux routiers dans le secteur de Brest :RN12,RN165 et RN265. - Travaux routiers dans le secteur de Brest :RN12,RN165 et RN265.
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 : - Secteur de Brest :travaux sur les RN12(échangeur de Prad pip à Guipavas),RN165 (giratoire de Kergleuz) et RN265(giratoire de Poul ar Feuteun). - Travaux routiers dans le secteur de Brest :RN12,RN165 et RN265.

[ www.fonction-publique.gouv.fr ]
- [Site Fonction Publique] La Fonction publique remplace la notation par un entretien professionnel à titre expérimental - lire
- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 24-09-2007 lire - Allocution de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, à l'occasion de la visite de l'Institut Régional d'Administration de Nantes (IRA) 20-09-2007 lire - La Fonction publique remplace la notation par un entretien professionnel à titre expérimental

[ www.forum.gouv.fr ]
- www.forum.gouv.fr/index.html - C'est ce que nous disent nos grands alliés et amis (. - De l'immigration et de la population - de nombreux accords de (. - dimension européenne et mondiale - Formation européenne - Il faut mettre un terme à la centralisation de l'orientation dans sa finalité c'est à dire regrouper l'ensemble des forces pour perdre et perdre dans l'avolution ! - Il importe déjà de communaliser la formation des militaires européens. - Il s'agit moins d'une question de moyens que de volonté - la défense doit se spcialiser régionalement nationalement et dans ses installations et stratégie mondiale (. - La mise en place d'une véritable politique européenne de défense passe notamment par une multiplication des échanges entre écoles militaires européennes, voire une harmonisation à terme des formations. - La possession d'un armement nucléaire autonome confère à la France une place particulière . - Le développement d'une conscience européenne, en (. - Le moyen de renforcer la dimension européenne de notre politique de défense et de mieux contribuer à la sécurité de l'Alliance atlantique ne serait-il pas, tout simplement, de revenir dans l'organisation militaire intégrée ? - Les attendus qui en découlent , avaient conduit le général de Gaulle à notre retrait des structures intégrées de l'OTAN ; - Les Français souffrent de ne pouvoir accueillir tout le monde convenablement. - Les immigrés, de leur côté, souffrent du mauvais accueil. - Mais les procédures doivent clairement être (. - Même si cela impose de faire confiance à une langue unique lors de la formation, qui ne peut, d'un point de vue militaire, guère être que l'Anglais. - Plutôt que de stigmatiser cette dernière catégorie en initiant trop de lois vexatoires, pourquoi ne pas décider d'une véritable organisation (. - Retour dans l'organisation militaire intégrée ?

[ www.forums.gouv.fr ]
- Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles priorités ? - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement - Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles priorités ? Agenda du jour François Fillon 9h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Louis Gallois, président d'EADS 11h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Patrick Gaubert, président de la Licra 12h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Claude Allegre, ancien ministre 14h30 : Hôtel de Matignon - Entreti

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : Dernières adjudications - Septembre 2007

[ www.geoportail.fr ]
- www.geoportail.fr/index.do - géoportail

[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Prefecture Navigation - Mise à jour 24/09/2007

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Mardi 25 septembre après-midi, fermeture exceptionnelle de la Sous-Préfecture de Ribeauvillé - publié le : 24/09/2007
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/communiques_presse/mardi_25_septembre_a/view - Mardi 25 septembre après-midi, fermeture exceptionnelle de la Sous-Préfecture de Ribeauvillé publié le : 24/09/2007

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Consultation régionale sur le Grenelle de l'environneme .

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 14/09/2007 Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) - 24/09/2007 Cas de légionellose en Seine-Maritime - 24/09/2007 Documents de référence du programme européen Objectif 2 - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) - Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC)
- Documents de référence du programme européen Objectif 2 - Documents de référence du programme européen Objectif 2
- Cas de légionellose en Seine-Maritime - Cas de légionellose en Seine-Maritime

[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Haute-Saône - Sécurité routière - Les chiffres du mois d'août - Sécurité routière - Les chiffres du mois d'août
- L'Equipement en Haute-Saône - Comité de suivi du Plan départemental des déchets de chantier du BTP - Comité de suivi du Plan départemental des déchets de chantier du BTP
- L'Equipement en Haute-Saône - Comité de pilotage de l'Observatoire national du Bruit en Haute-Saône - Comité de pilotage de l'Observatoire national du Bruit en Haute-Saône
- L'Equipement en Haute-Saône - Décentralisation du ministère du logement et de la ville du 17 au 28 septembre 2007 à Lyon - Décentralisation du ministère du logement et de la ville du 17 au 28 septembre 2007 à Lyon
- L'Equipement en Haute-Saône - Formulaires en ligne : Réforme du permis de construire (à compter du 1er octobre 2007) - Formulaires en ligne : Réforme du permis de construire (à compter du 1er octobre 2007)
- www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html - Comité de pilotage de l'Observatoire national du Bruit en Haute-Saône - Comité de suivi du Plan départemental des déchets de chantier du BTP - Décentralisation du ministère du logement et de la ville du 17 au 28 septembre 2007 à Lyon - Formulaires en ligne : Réforme du permis de construire (à compter du 1er octobre 2007) - Le bilan du mois d'août 2007 - Mise à jour : 24/09/2007 : - Réforme du permis de construire - Sécurité routière - Les chiffres du mois d'août

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - avis désimbrication
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - À l'occasion de la 8ème édition de la semaine de la sécurité routière du 15 au 22 octobre 2007, les pouvoirs publics et leurs partenaires se mobilisent pour sensibiliser le plus grand nombre de personnes au risque routier et faire prendre conscience à chacun que la sécurité routière est l'affaire de tous. - accidents corporels de la circulation et contrôle de la vitesse par les radars fixes (PDF, 934 ko) - accueil dernière mise à jour le lundi 24 septembre 2007 - Afin de vous présenter les projets initiés en Haute-Savoie à cette occasion, une conférence de presse est organisée le mercredi 11 octobre 2007 à 11h (salon rouge, préfecture). - bilan de la délinquance et des chiffres de la sécurité routière - bilans intermédiaires en Haute-Savoie de janvier à août 2007 - évolution de la délinquance (PDF, 1059 ko) - invitation presse du 11 octobre 2007 - Placée cette année sous le thème du "partage de l'espace (route et rue) entre les différentes catégories "d'usagers", la semaine de la sécurité routière rassemble les administrations publiques, établissements scolaires, associations et entreprises autour des initiatives que le grand public est invité à découvrir. - pour en savoir plus, vous pouvez consulter les pages statistiques délinquance et statistiques sécurité routière
- Haute-Savoie : circulaires préfectorales 2007 - circulaires préfectorales 2007
- Haute-Savoie : statistiques délinquance - statistiques délinquance

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - synthèse
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - (162 pages) ainsi que sa synthèse .

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [09/07/07] - 16 visiteurs en ligne - 20 visiteurs en ligne - 23 visiteurs en ligne - 27 visiteurs en ligne - 28 visiteurs en ligne - 29 visiteurs en ligne - Lundi 24 Septembre 2007 - mise en oeuvre dans le département des Hautes Pyrénées des mesures destinées à protéger les élevages d'oiseaux contre l'influenza aviaire 9 juillet 2007
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - mise en oeuvre dans le département des Hautes Pyrénées des mesures destinées à protéger les élevages d'oiseaux contre l'influenza aviaire 9 juillet 2007

[ www.herault.equipement.gouv.fr ]
- www.herault.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- logements sociaux en Ile-de-France - arrêté par le Conseil régional d’Ile-de-France - Avis de l’Etat sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)
- Document pdf - Visite du chantier de la future gare d’Ermont Eaubonne
- logements sociaux en Ile-de-France - Ermont Eaubonne - Etat sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF) arrêté par le Conseil régional d’ - Visite du chantier de la future gare d’

[ www.inhes.interieur.gouv.fr ]
- Document pdf - Appel à propositions
- Document doc - formulaire administratif
- Document pdf - Date limite de dépôt des dossiers : 19 octobre 2007 appel à propositions
- Document doc - formulaire administratif
- Bienvenue sur le site de l'INHES - 24 sept 2007 - Appel à propositions d'études L'INHES lance un appel à propositions d'études sur le thème : La question de la sécurité des systèmes d'alimentation en eau. - 24 sept 2007 - Appel à propositions de recherchePrison et psychiatrie : Quelle prise en charge pour les détenus atteints de troubles de la santé mentale ? - Date limite de dépôt des dossiers : 19 octobre 2007 appel à propositions formulaire administratif - Date limite du dépot des candidatures : 15 octobre 2007 Appel à propositions formulaire administratif

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/09/2007, 09:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/09/2007, 11:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/09/2007, 13:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/09/2007, 15:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/09/2007, 17:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/09/2007, 20:22

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/index.html - Dévoilement d'une plaque en mémoire du Lieutenant Caron - Les autres actualités - Lire la suite - Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales a rencontré vendredi 21 septembre le directeur du. - Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales s'est rendue ce lundi 24 septembre au siège de la. - (Publié le : 24/09/2007 19:05 )
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/plaque-lieutenant-caron - Dévoilement d'une plaque en mémoire du Lieutenant Caron
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/plaque-lieutenant-caron - Lire la suite

[ www.internet.gouv.fr ]
- www.internet.gouv.fr/index.html - 24-09-2007 14:40 - Christine Lagarde, Christine Albanel et Hervé Novelli ont signé le 24 septembre l'arrêté fixant la norme de diffusion de la télévision mobile personnelle (TMP). - Coup d'envoi de la Télévision mobile personnelle - Lutter contre le téléchargement illicite 5-09-2007 17:53
- Coup d'envoi de la Télévision mobile personnelle - Actualités - internet.gouv.fr - Coup d'envoi de la Télévision mobile personnelle

[ www.jeunesse.gouv.fr ]
- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - Découvrez le dispositif - Elle entend ainsi combattre toutes les formes de discrimination et promouvoir le respect de diversité. - Elle vise tout particulièrement à favoriser l'implication des jeunes. - L'Adie et l'ANPE s'unissent pour les jeunes créateurs d'entreprise - La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007. - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - La sécurité routière propose aux jeunes de 16 à 25 ans le permis de conduire à 1 euro par jour. - Le dispositif CréaJeunes - Le dossier du mois Cyberjeune - N'attendez plus pour apprendre à conduire ! - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Pour une université nouvelle - Quelques conseils utiles avant de vous lancer dans l'aventure pour financer votre permis, choisir votre auto-école. - Rejoignez-nous ! - Renseignez-vous ! - Tous différents tous égaux - Un site pour comprendre la réforme de l'université. - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Vous envisager de passer votre permis ? - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes" - www.tousdifferentstousegaux.fr

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
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[ www.jura.pref.gouv.fr ]
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[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ]
- COMMUNIQUE DE PRESSE - - La prévention des pollutions et des risques industriels
- www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/index.html - industriels - Edition 2007 - La lettre de liaison du pôle Environnement et Développement Durable du Languedoc-Roussillon - La prévention des pollutions et des risques
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[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/ - Légifrance
- Document pdf - Codification
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Codification

[ www.lnet.fr ]
- www.lnet.fr - Lnet Multimedia

[ www.logement.equipement.gouv.fr ]
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- Questions/Réponses - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Qu'est-ce que la TVA sociale ? Les forums Dimensions européenne et transatlantique de la politique de défense : quelles priorités ? Agenda du jour François Fillon 9h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Louis Gallois, président d'EADS 11h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Patrick Gaubert, président de la Licra 12h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Claude All

[ www.presse.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Presse - Tribunal de Commerce de Lyon - Tribunal de Commerce de Lyon et Congrès des Notaires à Lyon
- Ministère de la Justice - Presse - 103ème Congrès des Notaires de France

[ www.publicsenat.fr ]
- www.publicsenat.fr/programmes - 17h30 - 17h55 - Documentaire - Mon île, La Réunion.

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
- Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Questions/Réponses des réunions d'information - Questions-réponses sur la réforme du permis de construire
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Les réponses aux questions posées lors des présentations de la réforme aux élus. - Mise à jour : 24/09/2007 : - Nouveau permis de constuire. - Nouvelles autorisations d'urbanisme. - Questions-réponses sur la réforme du permis de construire - Une réforme qui entrera en vigueur le 1er octobre : présentation de la réforme les nouveaux imprimés Pour les communes soumises au RNU : une cartographie des périmètres de protection.
- Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - La réforme du permis de construire - Une réforme qui entrera en vigueur le 1er octobre : présentation de la réforme les nouveaux imprimés Pour les communes soumises au RNU : une cartographie des périmètres de protection.

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr/ - Consultation régionale sur le Grenelle de l'environneme ...

[ www.reunion.pref.gouv.fr ]
- www.reunion.pref.gouv.fr/index.html - 24/9/2007 - Sacrifices rituels de caprins à la Réunion - C'est précisément pour tenir compte de l'existence d'un rituel de sacrifices caprins à La Réunion, et lui aménager une place légale, que ce projet de texte a été rédigé. - Communiqué - Education et Formation - Il s'agit d'un "projet" d'arrêté qui, compte tenu de la sensibilité du sujet, a été soumis pour avis et compléments éventuels à plusieurs personnalités religieuses de l'île, dont la "fédération des associations et groupements religieux hindous et culturels tamouls". - L'objectif n'est pas d'interdire mais de préserver. - La presse écrite du 24 septembre évoque un projet d'arrêté préfectoral sur la réglementation des sacrifices rituels de caprins à la Réunion. - La réglementation sanitaire européenne et française interdit tout abattage d'animaux destinés à une consommation non familiale en dehors d'un cadre sanitaire très précis. - Par courrier du 11 septembre 2007, cette dernière a d'ailleurs indiqué qu'elle ferait connaître ses propositions - Plusieurs précisions s'imposent :

[ www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr ]
- www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr/index.html - Permis de conduire : mise en place du service "Telepoints"

[ www.science.gouv.fr ]
- EDF Park - EDF Park
- Sciences - Radio académie
- Grand Versailles Numérique - Le grand Versailles numérique
- )i( interstices - L'informatique de A à Z - L'informatique de A à Z
- Sur les traces de l'homme en Aquitaine - Sur les traces de l'homme en Aquitaine
- CNES - 50 ans d'aventures spatiales
- www.science.gouv.fr/index.html - (156 votes) - (159 votes) - (160 votes) - (161 votes) - 50 ans d'aventures spatiales - Au programme, une multitude de vidéos traitant de. - Canal Académie est une radio sur Internet. - Cette exposition virtuelle a comme objectif de donner au plus grand nombre les clés d`une "Enquête sur la Préhistoire", aussi exacte que possible compte tenu des dernières découvertes scientifiques. - Chaque lettre illustrée renvoie à un mot du vocabulaire informatique choisi par les chercheurs pour évoquer. - Dans ce jeu, l'internaute a la responsabilité de développer un parc d'attractions et d'y maintenir un maximum de visiteurs. - Découvrez, sous la forme d'un abécédaire, un panorama de la recherche en informatique ! - L'informatique de A à Z - Le grand Versailles numérique - Le projet Grand Versailles Numérique (GVN) a pour ambition de permettre au visiteur sur place (dans le château, dans le domaine ou dans la ville de Versailles) ou virtuel (via l'Internet ou tout. - Pour cela, il doit être capable de les alimenter en électricité tout en. - Pour fêter les 50 ans du lancement du premier satellite artificiel Spoutnik, le CNES lance un site retraçant l'histoire de la conquête spatiale. - Radio académie - Située au coeur de l'Institut de France à Paris, elle offre les services d'une programmation hebdomadaire et ceux d'une médiathèque (accès aux archives. - Sur les traces de l'homme en Aquitaine

[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=250 - et les salariés dans le domaine de la législation du travail Action territoriale - insertion par l'activité économique Accès à la qualification Développement de l'emploi - accès et retour à l'emploi DDTEFP du GARD Marché du travail et développement de l'emploi Insertion par l'activité économique et services aux personnes Renseignements sur la réglementation du travail Inspection du travail Entreprises et relations du travail DDTEFP de l'HERAULT
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=251 - et les salariés dans le domaine de la législation du travail Action territoriale - insertion par l'activité économique Accès à la qualification Développement de l'emploi - accès et retour à l'emploi DDTEFP du GARD Marché du travail et développement de l'emploi Insertion par l'activité économique et services aux personnes Renseignements sur la réglementation du travail Inspection du travail Entreprises et relations du travail DDTEFP de l'HERAULT
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=252 - et les salariés dans le domaine de la législation du travail Action territoriale - insertion par l'activité économique Accès à la qualification Développement de l'emploi - accès et retour à l'emploi DDTEFP du GARD Marché du travail et développement de l'emploi Insertion par l'activité économique et services aux personnes Renseignements sur la réglementation du travail Inspection du travail Entreprises et relations du travail DDTEFP de l'HERAULT
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=253 - et les salariés dans le domaine de la législation du travail Action territoriale - insertion par l'activité économique Accès à la qualification Développement de l'emploi - accès et retour à l'emploi DDTEFP du GARD Marché du travail et développement de l'emploi Insertion par l'activité économique et services aux personnes Renseignements sur la réglementation du travail Inspection du travail Entreprises et relations du travail DDTEFP de l'HERAULT
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=254 - et les salariés dans le domaine de la législation du travail Action territoriale - insertion par l'activité économique Accès à la qualification Développement de l'emploi - accès et retour à l'emploi DDTEFP du GARD Marché du travail et développement de l'emploi Insertion par l'activité économique et services aux personnes Renseignements sur la réglementation du travail Inspection du travail Entreprises et relations du travail DDTEFP de l'HERAULT
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=255 - et les salariés dans le domaine de la législation du travail Action territoriale - insertion par l'activité économique Accès à la qualification Développement de l'emploi - accès et retour à l'emploi DDTEFP du GARD Marché du travail et développement de l'emploi Insertion par l'activité économique et services aux personnes Renseignements sur la réglementation du travail Inspection du travail Entreprises et relations du travail DDTEFP de l'HERAULT
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/Article.aspx?ArticleID=256 - et les salariés dans le domaine de la législation du travail Action territoriale - insertion par l'activité économique Accès à la qualification Développement de l'emploi - accès et retour à l'emploi DDTEFP du GARD Marché du travail et développement de l'emploi Insertion par l'activité économique et services aux personnes Renseignements sur la réglementation du travail Inspection du travail Entreprises et relations du travail DDTEFP de l'HERAULT
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - DDTEFP de la LOZERE - DDTEFP des PYRENEES-ORIENTALES - Inspection du travailRenseignements sur le droit du travailInsertion des publics dans l'emploiAppui aux entreprisesAction territorialeAction territorialeAccès à la qualification

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ]
- www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html - 14 nouveaux radars fixes ont été mis en place. - 20-09-2007 : - Les cartes et listes des radars fixes automatiques viennent d'être mises à jour. - Nouvelles cartes et listes des radars automatiques
- Le site de la Sécurité Routière - Contrôle automatisé - 20-09-2007 : Nouvelles cartes et listes des radars automatiques

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 24/09/2007 - Circulaire Quads et Mini-Motos
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/demarches_administra/circulaire_quads/view - Circulaire Quads et Mini-Motos

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 14/09/2007 Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) - 24/09/2007 Cas de légionellose en Seine-Maritime - 24/09/2007 Documents de référence du programme européen Objectif 2 - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - Attachez votre ceinture ! - Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville. - Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- phpMyVisities : Avoimen lähdekoodin internet-sivujen statistiikka- sekä liikennemääräanalysaattori = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Décisions de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC)
- phpMyVisites : open source statistik og analyser af hjemmesidetrafik = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Documents de référence du programme européen Objectif 2
- phpMyVisites : aplikacija za statistiku i analizu web saobracaja = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Cas de légionellose en Seine-Maritime

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
- Untitled Document - élection cantonale partielle de Villemomble
- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html - élection cantonale partielle de Villemomble

[ www.senat.fr ]
- Projets et propositions de lois en attente de promulgation - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
- Document pdf - N° 981 du 24 septembre 2007
- PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE NŒ 2007-329 DU 12 MARS 2007 RELATIVE AU CODE DU TRAVAIL (PARTIE LÉGISLATIVE) - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
- PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION D'UNE DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT - Lire le dossier - portant création d'une délégation parlementaire au renseignement - portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement
- PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE NŒ 2007-613 DU 26 AVRIL 2007 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DU MÉDICAMENT - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
- PROJET DE LOI INSTITUANT UN CONTRÔLEUR GÉNÉRAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ - Projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative)
- www.senat.fr/evenement/50ans_aventure_spatiale_cnes/index.html - Cinquante ans d'aventure spatiale vus par le CNES
- Agenda du Sénat - 24 au 30 septembre 2007
- www.senat.fr/index.html - 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) - 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament - 24/09/2007 :Proposition de loi de Mme Françoise FÉRAT et M. Yves DÉTRAIGNE visant à renforcer les conditions de détention de chiens dangereux 14/09/2007 :Projet de loi de Mme Christine LAGARDE, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier 11/09/2007 :Proposition de loi de M. Laurent BÉTEILLE relative aux frais d'exécution forcée des décisions de justice 10/09/2007 :Projet de loi de M. Xavier BERTRAND, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société oopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur 05/09/2007 :Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Richard YUNG et les membres du groupe socialiste et apparentés relative aux indemnités des conseillers élus à l'Assemblée des Français de l'étranger - 24/09/2007 :Proposition de loi de Mme Françoise FÉRAT et M. Yves DÉTRAIGNE visant à renforcer les conditions de détention de chiens dangereux 24/09/2007 :Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile 14/09/2007 :Projet de loi de Mme Christine LAGARDE, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier 11/09/2007 :Proposition de loi de M. Laurent BÉTEILLE relative aux frais d'exécution forcée des décisions de justice 10/09/2007 :Projet de loi de M. Xavier BERTRAND, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur - Amendements déposés sur le texte - Délégation parlementaire au renseignement - Le Sénat examine, le mardi 25 septembre 2007, en deuxième lecture, le projet de loi portant création d'une délégation parlementaire au renseignement - Les colloques et manifestations du 24 au 30 septembre 2007 - N° 981 du 24 septembre 2007 - Projet de loi - Projet de loi portant création d'une délégation parlementaire au renseignement - Projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° - Rapport de M. René Garrec, fait au nom de la commission des lois - Texte du projet de loi
- Sénat - Textes promulgués - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament En attente : promulgation - Les textes récemment promulgués
- projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement - Texte du projet de loi
- projet de loi relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société oopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur - Projet de loi de M. Xavier BERTRAND, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur
- projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile - Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile
- proposition de loi visant à renforcer les conditions de détention de chiens dangereux - Proposition de loi de Mme Françoise FÉRAT et M. Yves DÉTRAIGNE visant à renforcer les conditions de détention de chiens dangereux
- Aujourd'hui sur Public Sénat - 17h30 - 17h55 Documentaire - Mon île, La Réunion.
- Projet de loi portant création d'une délégation parlementaire au renseignement - Rapport de M. René Garrec, fait au nom de la commission des lois

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/ - Allo service public
- Chasse : tout savoir sur le permis - Service-public.fr - Lien utile
- Simplification de la loi : l'avis des internautes - Service-public.fr - Lien utile
- www.service-public.fr/index.html - Train - Les tarifs SNCF à partir du 7 octobre

[ www.setra.equipement.gouv.fr ]
- www.setra.equipement.gouv.fr/index.html - Du 17 au 21 septembre s'est déroulé à Paris le 23ème Congrès mondial de la route, placé sous le thème du développement durable. - les présentations faites sur le pôle "méthodes et outils" de l'exposition (. - Retrouvez dans ce dossier :

[ www.sortezrevenez.fr ]
- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité

[ www.strategie.gouv.fr ]
- Stratégie de Lisbonne 4 : Quel budget pour l'Union européenne ? - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne 4 : Quel budget pour l'Union européenne ? 25 septembre 2007
- www.strategie.gouv.fr/index.html - 25 septembre 2007 - Stratégie de Lisbonne 4 : Quel budget pour l'Union européenne ?

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - A4(Collégien): ACCIDENT  - 24/09/2007 à 11:18 - N104: Accident  - 24/09/2007 à 07:57 - N184 COUPEE (l'Isle-Adam) / Accident sur N406(Bonneuil)/Accident sur A86 (Rosny)  - 24/09/2007 à 15:18 - N184(l'Isle-Adam):COUPEE  - 24/09/2007 à 12:29 - N4 COUPEE(Courtacon)  - 24/09/2007 à 17:12

[ www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr ]
- www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.telecom.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - 24 septembre 2007 - Télévision mobile personnelle - Discours de Christine Lagarde, ministre de l'Economie, des finances et de l'emploi sur la télévision mobile personnelle Bercy - Lundi 24 septembre 2007 - 24 septembre 2007 - Télévision mobile personnelle - Forum de la TV Mobile : Lancement de la télévision mobile personnelle et signature de l'arrêté TV sur mobile à Bercy le 24 septembre 2007 - Discours de Christine Lagarde, ministre de (. - Le discours de Christine (. - Lire la suite
- Telecom.gouv.fr - Lire la suite

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ]
- www.tousdifferentstousegaux.fr - >> www.tousdifferentstousegaux.fr

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Traité réformateur : Les Pays-Bas ne veulent pas de référendum Journées européennes de l'Emploi : concrétisez votre projet ! Un nouveau paquet législatif pour le marché intérieur de l'énergie
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[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
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- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - TMD : Sessions d'examen initial et de renouvellement (2008) de conseillers à la sécurité
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[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Installation d'un comité de suivi des stages en entreprise -Brèves - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Installation d'un comité de suivi des stages en entreprise
- Rapport sur les outils français d'évaluation du chômage commandé en juin à l'Inspection générale des Finances et à l'Inspection générale des Affaires sociales -Rapports de l'IGAS - Rapports - Publications & Vidéothèque - Ministère du Travail, des Rel - Remise par l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des Finances (IGF) d'un rapport sur les méthodes statistiques d'évaluation du chômage
- Réforme des régimes spéciaux : concertation avec les partenaires sociaux -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Réforme des régimes spéciaux : concertation avec les partenaires sociaux
- Travail - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - (24 septembre 2007) - (24 septembre 2007) Il analyse les forces et les faiblesses des deux principaux outils de mesure du chômage utilisés en France, à savoir les données issues de la liste des Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) tenue par l'ANPE d'une part, et l'Enquête emploi effectuée par l'Insee qui permet le calcul d'un taux de chômage conforme à la définition du BIT, d'autre part. - consulter le rapport - Réforme des régimes spéciaux : concertation avec les partenaires sociaux - Remise par l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des Finances (IGF) d'un rapport sur les méthodes statistiques d'évaluation du chômage
- Rapport sur les outils français d'évaluation du chômage commandé en juin à l'Inspection générale des Finances et à l'Inspection générale des Affaires sociales -Rapports de l'IGAS - Rapports - Publications & Vidéothèque - Ministère du Travail, des Rel - consulter le rapport

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=922 - Consultation du PUCA : relevé de décisions du jury "La méthode CQHE (Concept Qualité Habitat Energie)"
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=923 - Consultation du PUCA : relevé de décisions du jury "Vieillissement de la population et habitat"
- www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Consultation du PUCA : relevé de décisions du jury "La méthode CQHE (Concept Qualité Habitat Energie)" - Consultation du PUCA : relevé de décisions du jury "Vieillissement de la population et habitat" - Mise à jour : 24/09/2007 : - Septembre 2007

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - Concours Adjoint Administratif 2007 Préfecture du Val d'Oise

[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- internet de la dde du var - Diagnostic plomb, amiante, termites au CREPS de Boulouris à St Raphaël - Diagnostic plomb, amiante, termites au CREPS de Boulouris à St Raphaël
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Diagnostic plomb, amiante, termites au CREPS de Boulouris à St Raphaël - Marché public de travaux passé selon la procédure adaptée - Réponse pour le 12 octobre 2007 - 12h00 - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 24/09/2007 :

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 24 Septembre 2007 - Diminuer la dépense publique tout en renforçant l'efficacité et la qualité de l'action publique, tel est l'objectif assigné à la « Révision générale des politiques publiques » lancée par le gouvernement en juillet 2007. - Révision générale des politiques publiques : un "coup d'accélérateur" pour la réforme de l'Etat - voir le dossier

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le lundi 24 septembre 2007 à 09h55 - Actualisation le lundi 24 septembre 2007 à 09h55 Prochaine édition le lundi 24 septembre 2007 à 16h00 - Actualisation le lundi 24 septembre 2007 à 15h56 - Actualisation le lundi 24 septembre 2007 à 15h56 Prochaine édition le mardi 25 septembre 2007 à 10h00 - Carte de référence : 24092007_10 Bulletin émis le : 24/09/2007 à 09:35:04 Prochain bulletin le : 24/09/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 24092007_16 Bulletin émis le : 24/09/2007 à 15:55:56 Prochain bulletin le : 25/09/2007 à 10:00:00

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ]
- l'Equipement et l'agriculture dans les Yvelines - La réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme entre en vigueur le 1er octobre 2007 - La réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme entre en vigueur le 1er octobre 2007
- Document pdf - Plaquette de présentation de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme
- www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html - elle garantit les délais et améliore les conditions d'instructions de la demande pour l'usager ; - elle réduit le nombre de procédures et clarifie leur champ d'application. - Elle simplifie le contrôle de la conformité des travaux aux autorisations délivrées ; - La réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme entre en vigueur le 1er octobre 2007 - Mise à jour : 24/09/2007 : - Plaquette de présentation de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme (format PDF - 228 ko), DDEA des Yvelines / SUADE / Conseil ADS

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - Appel à candidatures: "Vous possédez une maison ou un bâtiment rural intéressant? - Vous vous êtes investi avec passion dans les travaux,de sauvegarde, dans l'esprit de Maisons Paysannes de Fr.
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=24&mois_affiche=9 - 24

[ www2.equipement.gouv.fr ]
- www2.equipement.gouv.fr/sn-npc/index.html - Cette page utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.

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