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Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 12.07.2007

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - Introduction des droits à paiement unique en 2006 - Primeur N° 197 (PDF : 817.5 ko)

[ alsace.sante.gouv.fr ]
- DRASS et DDASS d'ALSACE - Mise à jour : 12/07/2007

[ ameli.senat.fr ]
- ameli.senat.fr/publication_pl/2006-2007/367.html - petite lo i (articles déjà examinés) - petite loi (articles déjà examinés)

[ cheminsdememoire.gouv.fr ]
- cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Début du ministère Pétain-Laval - Le 12 Juillet 1940

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - L'autorisation d'utilisation des jachères (65 Ko) (11/07/2007) est effective à partir du 5 juillet.
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - du 12 juillet 2007 - L'autorisation d'utilisation des jachères (65 Ko) (11/07/2007) est effective à partir du 5 juillet.
- Document pdf - L' autorisation d'utilisation des jachères (65 Ko) (11/07/2007) est effective à partir du 5 juillet.

[ europa.eu.int ]
- Document pdf - Directive Oiseaux
- Document pdf - Directive Habitats

[ helios ]
- Document pdf - - La Lettre de la Direction Générale des Entreprises n° 26

[ http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/document ]
- http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/document.asp?refT=6&refD=33 - Pour plus d'informations, consulter la thématique "Prix SEMA" >>

[ https: ]
- https://www.achats.defense.gouv.fr/mon_achat - Identifiez-vous
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=852720 - 11/07/2007 Entretien des systemes de climatisation des logements domaniaux des forces armees en guyane Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=852721 - 11/07/2007 Fournitu 800 re et installation de divers systemes de stockage (rayonnages industriels pour charges legeres, mi-lourdes, lourdes et pour pieces de grande longueur) Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=852722 - 11/07/2007 Caramels - escat d'angers 88,avenue jean boutton, 49130 les ponts-de-ce Lire la suite

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Admission en formation d'ambulancier à la rentrée de septembre 2007 - Attribution du diplôme d'ambulancier - juillet 2007 - Dernière mise à jour du site : jeudi 12 juillet 2007
- Admission en formation d'ambulancier à la rentrée de septembre 2007 - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Admission en formation d'ambulancier à la rentrée de septembre 2007
- Attribution du diplôme d'ambulancier - juillet 2007 - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Attribution du diplôme d'ambulancier - juillet 2007

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - dernier numéro (juillet 2007)
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - consacré aux interruptions volontaires de grossesse en 2006. - dernier numéro (juillet 2007)

[ service-public.fr ]
- Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire 2007 - Service-public.fr - Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire 2007
- Les 851 sites du patrimoine mondial - Service-public.fr - Les 851 sites du patrimoine mondial

[ synergies.modernisation.gouv.fr ]
- La DGCP primée pour XéMéLios, diffusé sur Admisource - Les présentations et les conférences - Synergies, les ressources d'Adèle - La DGCP primée pour XéMéLios, diffusé sur Admisource Collectivités, c'est pour vous !
- Enquête probatoire : PR NF ISO/CEI 29500, clôture le 31/07/2007 - Normalisation - Synergies, les ressources d'Adèle - Enquête probatoire : PR NF ISO/CEI 29500, clôture le 31/07/2007 - Enquête probatoire : PR NF ISO/CEI 29500 sur Ooxml, clôture le 31/07/2007
- Enquête probatoire : reprise de ISO/IEC 26300 "ODF" en norme NF, clôture le 31 juillet - Normalisation - Synergies, les ressources d'Adèle - Enquête probatoire : reprise de ISO/IEC 26300 "ODF" en norme NF, clôture le 31 juillet
- synergies.modernisation.gouv.fr/index.html - 12 juillet 2007 Enquête probatoire : PR NF ISO/CEI 29500, clôture le 31/07/2007 - 12 juillet 2007 Enquête probatoire : PR NF ISO/CEI 29500 sur Ooxml, clôture le 31/07/2007 - 12 juillet 2007 Enquête probatoire : reprise de ISO/IEC 26300 "ODF" en norme NF, clôture le 31 juillet - 4 juillet 2007 La DGCP primée pour XéMéLios, diffusé sur Admisource - l'AFNOR lance une enquête probatoire nationale sur le format ODF "Open Document Format for Office Applications" v1.0, format XML normalisé ISO/IEC 26300 fin 2006. - l'avant projet de norme PR NF ISO/CEI 29500 sur le format de fichier "Office Open XML" est soumis à enquête probatoire jusqu'au 31 juillet. - L'enquête probatoire sur l'avant projet de norme PR NF ISO/CEI 29500 Technologies de l'information sera close le 31 juillet.
- Collectivités, c'est pour vous ! - Synergies, les ressources d'Adèle - La DGCP primée pour XéMéLios, diffusé sur Admisource Collectivités, c'est pour vous !

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Les 851 sites du patrimoine mondial - Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire 2007

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 11/07/2007 Caramels - escat d'angers 88,avenue jean boutton, 49130 les ponts-de-ce Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 11/07/2007 Caramels - escat d'angers 88,avenue jean boutton, 49130 les ponts-de-ce Lire la suite - 11/07/2007 Entretien des systemes de climatisation des logements domaniaux des forces armees en guyane Lire la suite - 11/07/2007 Fournitu 800 re et installation de divers systemes de stockage (rayonnages industriels pour charges legeres, mi-lourdes, lourdes et pour pieces de grande longueur) Lire la suite

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - OAT et BTAN, émissions de l'année et cumul - OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul - OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul
- Agence France Trésor - AFT - Financement sur l'année et échéanciers - Echéancier prévisionnel mensuel - Echéancier prévisionnel mensuel
- Agence France Trésor - AFT - Dette négociable à moyen et long terme - Dette négociable à moyen et long terme - Dette négociable à moyen et long terme
- Agence France Trésor - AFT - Qui détient la dette de l'Etat ? - Détention des OAT par type de porteurs - Détention des OAT par type de porteurs
- Agence France Trésor - AFT - Courbe des taux sur titres d'Etat français - Courbe des taux sur titres d'Etat français - Courbe des taux sur titres d'Etat français

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Avec la mise en place des droits à paiement unique, les aides indépendantes de la production représentent 55% du revenu agricole en 2006. - //CACHE/common/eQ_footer/a/007_07_12 5:5:8.a7c7b6d6d3be166beee892e1f75fa726): No such file or directory in /home/sites_web/agreste.agriculture.gouv.fr/html/ecrire/include/cacheHTML/container/FileContainer.php on line 68 - //CACHE/common/eQ_footer/a/007_07_12 5:5:8.a7c7b6d6d3be166beee892e1f75fa726_tmp,/home/sites_web/agreste.agriculture.gouv.fr/html/ecrire/include/cacheHTML/. - Introduction des droits à paiement unique en 2006 - Primeur N° 197 (PDF : 817.5 ko) - 12/07/2007 - L'ensemble des soutiens publics à l'agriculture évoluent peu. - Warning: rename(/home/sites_web/agreste.agriculture.gouv.fr/html/ecrire/include/cacheHTML/.

[ www.agriculture.gouv.fr ]
- ONF : « Michel BARNIER, accompagné de Michel DANTIN conseiller spécial aménagement durable, rencontre Annie LHERITHIER, Présidente de l'Office Nationale des Forêts (ONF) et Pierre-Olivier DREGE, Directeur Général ». - le 11 juillet 2007 - ONF : « Michel BARNIER, accompagné de Michel DANTIN conseiller spécial aménagement durable, rencontre Annie LHERITHIER, Présidente de l'Office Nationale des Forêts (ONF) et Pierre-Olivier DREGE, Directeur Général ».
- www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html - Anchois : la concertation continue Paris, le 12 juillet 2007 - Intervention de Michel Barnier lors de la session de l'APCA du 11 juillet 2007 Paris, le 11 juillet 2007 - le 11 juillet 2007 - ONF : « Michel BARNIER, accompagné de Michel DANTIN conseiller spécial aménagement durable, rencontre Annie LHERITHIER, Présidente de l'Office Nationale des Forêts (ONF) et Pierre-Olivier DREGE, Directeur Général ». - Pêche à l'anchois : point Presse le vendredi 13 juillet à 18h Paris, le 12 juillet 2007 - Peupliers OGM : Consultation du public sur la prolongation d'essais en plein champ Paris, le 12 juillet 2007 - Présence du virus H5N1 sur trois cygnes en Moselle : Renforcement des mesures de surveillance Paris, le 5 juillet 2007
- Présence du virus H5N1 sur trois cygnes en Moselle : Renforcement des mesures de surveillance - Paris, le 5 juillet 2007
- Présence du virus H5N1 sur trois cygnes en Moselle : Renforcement des mesures de surveillance - Présence du virus H5N1 sur trois cygnes en Moselle : Renforcement des mesures de surveillance
- Anchois : la concertation continue - Anchois : la concertation continue
- Anchois : la concertation continue - Paris, le 12 juillet 2007
- Pêche à l'anchois : point Presse le vendredi 13 juillet à 18h - Paris, le 12 juillet 2007
- Pêche à l'anchois : point Presse le vendredi 13 juillet à 18h - Pêche à l'anchois : point Presse le vendredi 13 juillet à 18h
- Peupliers OGM : Consultation du public sur la prolongation d'essais en plein champ - Paris, le 12 juillet 2007
- Peupliers OGM : Consultation du public sur la prolongation d'essais en plein champ - Peupliers OGM : Consultation du public sur la prolongation d'essais en plein champ
- Intervention de Michel Barnier lors de la session de l'APCA du 11 juillet 2007 - Intervention de Michel Barnier lors de la session de l'APCA du 11 juillet 2007
- Intervention de Michel Barnier lors de la session de l'APCA du 11 juillet 2007 - Paris, le 11 juillet 2007

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 12 juillet 2007

[ www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ]
- www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr/ - Alpes-de-Haute-Provence

[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ]
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- www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/index.html - Ainsi la présence de la DDE sur le territoire est renforcée en transférant des missions exercées actuellement au siège sur 3 services territoriaux : le service territorial ouest, le service territorial centre-est et le service territorial montagne. - Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au menu secondaire - Alpes-de-Haute-Provence - Avec la mise en oeuvre de la décentralisation, la direction départementale de l'Équipement des Alpes-Maritimes se réorganise pour se recentrer sur les politiques de l'État dans cinq grands domaines : ò l'aménagement, l'environnemnt et les transports ò la construction et le logement ò l'application du droit des sols ò la sécurité et les risques ò l'ingénierie publique. - Bison futé - Bouches-du-Rhône - Collectivités - : Contacter nous - Déplacements - Direction départementale de l'Équipement des Alpes-Maritimes Centre Administratif des Alpes-Maritimes BP 3003 06201 Nice CEDEX 3 Téléphone : 04 93 72 72 72 - Télécopie : 04 93 72 72 12 - Domaines d'activités - Hautes-Alpes - Horaire des transports collectifs - Inforoutes06 - : Infos éditeur - L'actualité - L'Équipement en région PACA - Le département des Alpes-Maritimes est l'un des départements français les plus menacés par le nombre de risques naturels (inondations, mouvements de terrain, avalanches, séismes, feux de forêt), en raison de son climat, de son relief montagneux et maritime, de ses enjeux touristiques, urbanistiques et économiques. - Le plan des villes - Le site Extranet de la DDE 06 - Les Opérations Phares - Les risques naturels dans les Alpes-Maritimes - Météo France - Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Mise à jour : 11/07/2007 : - Mise à jour : 12/07/2007 : - Nombre d'évènements anciens et plus récents nous le rappellent chaque jour. - Notre adresse : - Particuliers - Plan du site - Professionnels - Recrutement et concours - Retour au menu - Retour haut de page - Sites pratiques - Sites utiles - Sortezrevenez - Toute l'actualité - Voir la suite de l'article Le mot du directeur - Vous êtes : - Aller au contenu - Aller au menu principal - Retour au menu - Aller au menu secondaire - Retour haut de page
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[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - Année 2007* - Dotation Développement Rural 2007 - Dotation Globale Equipement 2007 - Forum service minimum - Janvier 2007 - Tome 1 - Janvier 2007 - Tome 2 - Les violences conjugales - lancement du 39 19
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- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/amenagement_du_terri7092/aides_de_l_etat/dotation_globale_equ/view - Dotation Globale Equipement 2007
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- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_mensuels/janvier_2007_-_tome4268/view - Janvier 2007 - Tome 1
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- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/annee_2007/recueils_mensuels/janvier_2007_-_tome4268/view - May28 pm
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[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- aquitaine.equipement.gouv.fr - Contournement de Bordeaux - Contournement de Bordeaux
- www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html - Contournement de Bordeaux - La Direction Générale des Routes fait appel de la décision du tribunal administratif, lire le communiqué de presse du 24 avril 2007 sur le site internet du Contournement Autoroutier de Bordeaux.

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Echanges de droits PMTVA et Quota laitier
- Document pdf - Décisions de la commission d'équipement commercial (CDEC) du 3 juillet 2007
- Document pdf - Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français et d'hommage aux Justes de France
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français et d'hommage aux Justes de France Echanges de droits PMTVA et Quota laitier Décisions de la commission d'équipement commercial (CDEC) du 3 juillet 2007 Influenza aviaire : le niveau de risque passe de « modéré» à « élevé» Mise en place du nouveau service « télépoints » Tout savoir sur le plan national canicule 2007 : présentation et recommandations Programme de cessation laitière 2007-2008 Contamination de poissons du Rhône par le PCB Dates des soldes d'été en Ardèche Maintien du département en état de "vigilance sécheresse".

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 12/07/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008 (rapport d'information) - Avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008 (M. Marc Laffineur)
- Assemblée nationale - Travail, emploi et pouvoir d'achat - Jeudi 12 juillet 2007 : suite de la discussion sur le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
- Assemblée nationale - Histoire et patrimoine - Les grands débats - Le libre salaire de la femme (1907) - - Centenaire de la loi relative au libre salaire de la femme
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008 (M. Marc Laffineur) - Centenaire de la loi relative au libre salaire de la femme - Jeudi 12 juillet 2007 : suite de la discussion sur le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat - Travail, emploi et pouvoir d'achat Débat d'orientation budgétaire pour 2008 Réglement définitif du budget de 2006 Délégation parlementaire pour le renseignement Renforcement la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs Gouvernance et nouvelles compétences des universités Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

[ www.associations.gouv.fr ]
- Nouvel état des lieux du paysage associatif français - Nombre total d'associations, part des bénévoles et des salariés, secteurs d'activité, budgets... autant de domaines abordés par Viviane Tchernonog dans sa récente étude sur les associations en France. Viviane Tchernonog, de l'équipe Matisse, centre d'économie de la Sorbonne vient de réaliser une étude permettant de dresser un état des lieux du monde associatif aujourd'hui en France. Celle-ci s'inscrit dans la continuité de l'étude menée en 1999-2000, se fondant sur le même mode d
- Libéralités consenties aux associations et actualisation des barèmes fiscaux - Libéralités consenties aux associations et actualisation des barèmes fiscaux - Simplification des libéralités consenties aux associations et nouveautés fiscales... Tel est le menu des derniers textes officiels parus relatifs au fonctionnement des associations. Revue de détail. En juillet 2005, une ordonnance (2005-856) avait apporté une simplification du régime des libéralités consenties aux associations et notamment de certaines déclarations administratives incombant aux associations et fondations, et portant modification des obligations de ces
- www.associations.gouv.fr/index.html - En juillet 2005, une ordonnance (2005-856) avait apporté une simplification du régime des libéralités consenties aux associations et notamment de certaines déclarations administratives incombant aux associations et fondations, et portant modification des obligations de ces dernières relatives à (. - Libéralités consenties aux associations et actualisation des barèmes fiscaux - Lire la suite ? - ) Lire la suite ? - Revue de détail. - Simplification des libéralités consenties aux associations et nouveautés fiscales. - Tel est le menu des derniers textes officiels parus relatifs au fonctionnement des associations.

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 12/07/2007

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - Grippe aviaire : renforcement des mesures de surveillance - Plan canicule 63 2007 - Pour info sur le site : www.legifrance.gouv.fr - Suite à la confirmation de la préence du vius H5N1 sur 3 cygnes en Moselle, le Ministre de l'Agriculture et de la Pêche a mis en place des mesures de prévention du risque correspondant au passage du niveau "modéré" au niveau "élévé".
- Document pdf - lire

[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Droit du travail applicable aux salariés des compagnies étrangères basées en France - lire le communiqué
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 12/07/2007 - Droit du travail applicable aux salariés des compagnies étrangères basées en France : le Conseil d’ - Easy Jet et de Ryanair - Etat rejette les requêtes d’ - lire le communiqué - Projet de décision concernant l'attribution des droits de trafic entre la France et Israël

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
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[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Jeudi 12 Juillet 2007

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
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[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ]
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[ www.btp.equipement.gouv.fr ]
- BTP - Dernier numéro paru du tableau de bord de l'Observatoire - Dernier numéro paru du tableau de bord de l'Observatoire
- www.btp.equipement.gouv.fr/index.html - Dernier numéro paru du tableau de bord de l'Observatoire - Mise à jour : 12/07/2007 : - Publications conjoncturelles et sectorielles du Bureau de l'Analyse des secteurs professionnels (BASP) - Se Documenter sur le BTP
- BTP - Se Documenter sur le BTP - Se Documenter sur le BTP

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Jeudi 12 Juillet 2007

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2007-AVI-298 - CERTA-2007-AVI-304 - CERTA-2007-AVI-305 - CERTA-2007-AVI-306 - CERTA-2007-AVI-307 - CERTA-2007-AVI-308 - CERTA-2007-AVI-309 - CERTA-2007-AVI-310 - Dernière mise à jour : le 12/07/2007 - Multiples vulnérabilités dans Apple QuickTime (12 juillet 2007) - Multiples vulnérabilités de AVG Antivirus (12 juillet 2007) - Multiples vulnérabilités des produits Symantec (12 juillet 2007) - Vulnérabilité dans 3Com TippingPoint IPS (12 juillet 2007) - Vulnérabilité dans AIX d'IBM (12 juillet 2007) - Vulnérabilité dans Cisco Unified Communications Manager (12 juillet 2007) - Vulnérabilité dans la commande rcp sous Sun Solaris (12 juillet 2007) - Vulnérabilité de ClamAV (12 juillet 2007)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-298/index.html - CERTA-2007-AVI-298
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[ www.ces.fr ]
- www.ces.fr/index.html - adopté en assemblée plénière le 11 juillet 2007 est en ligne - Jeudi 12 juillet 2007 - L'avis : PME et commerce extérieur - Télécharger le document
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[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ]
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[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
- Accueil - Bilan du mois de juin
- Document pdf - Bilan du mois de juin

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 12/07/2007 :

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - site: 12/07/2007
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/sections/base_documentaire/actualites - Actualités

[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - Mise en ligne du registre national des OGM > - Statistiques >
- Préfecture du Cher - statistiques - > Statistiques
- Préfecture du Cher - mise en ligne du registre national des ogm - > Mise en ligne du registre national des OGM

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 39331 fois - Site visité 39340 fois - Site visité 39357 fois - Site visité 39365 fois

[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Le passif en langue des signes - Thèse de doctorat de linguistique, Pierre Guitteny, Université Michel de Montaigne Bordeaux 3 (soutenance le 13/12/06)
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Le passif en langue des signes - Le passif en langue des signes

[ www.cnps.equipement.gouv.fr ]
- www.cnps.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=40 - Intervention à Grenade sur l'Adour (40)
- www.cnps.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=42 - Intervention au Petit-clamart (92)
- www.cnps.equipement.gouv.fr/index.html - Ajout d'une intervention dans la rubrique "nos interventions". - Ceux-ci ont été confiés à une entreprise du BTP qui a fait appel au CNPS pour installer un ouvrage provisoire de 55 mètres comprenant une passerelle piétons en encorbellement. - Cliquez sur le titre pour y accéder directement. - Intervention à Grenade sur l'Adour (40) - Intervention au Petit-clamart (92) - La commune de Grenade sur l'Adour (40) procède à la reconstruction de l'ouvrage d'art existant sur la RD 11 et souhaite l'installation d'un pont provisoire afin de ne pas gêner les usagers durant les travaux. - Mise à jour : 12/07/2007 : - Pour la sécurité des piétons empruntant quotidiennement un parcours dangereux sur deux bretelles d'accès (RN306 et A86), l'État par l'intermédiaire de la direction interdépartementale des routes d'Ile de France, a sollicité le CNPS pour la mise en place d'une passerelle piétonne sécurisant les usagers. - Un expert s'est rendu sur les lieux pour définir la (.

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 12/07/2007, 09:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 12/07/2007, 11:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 12/07/2007, 13:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 12/07/2007, 15:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 12/07/2007, 17:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 12/07/2007, 20:17

[ www.contournement-bordeaux.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.contournement-bordeaux.aquitaine.equipement.gouv.fr/ - sur le site internet du Contournement Autoroutier de Bordeaux

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - La Corrèze - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les monédières - Les tours de Merle

[ www.culture.gouv.fr ]
- www.culture.gouv.fr - Culture Communication

[ www.cyberjeune.org ]
- Comment régler vos litiges de téléphonie et Internet - >> Informez-vous !

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Jeudi 12 juillet 2007

[ www.ddm.gouv.fr ]
- Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites annonces - Adoption de l'appel à propositions définitif pour le programme communautaire eContentplus - 12/07/2007 La Commission européenne a adopté le 6 juillet dernier l'appel à propositions 2007 définitif pour le programme communautaire eContentplus. Ce programme a pour objectif de " rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable ". Audience et stratégie d
- Audience et stratégie des acteurs en ligne (étude) - Adoption de l'appel à propositions définitif pour le programme communautaire eContentplus - 12/07/2007 La Commission européenne a adopté le 6 juillet dernier l'appel à propositions 2007 définitif pour le programme communautaire eContentplus. Ce programme a pour objectif de " rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable ". Audience et stratégie d
- La DDM - Etude sur les chaînes numériques - Adoption de l'appel à propositions définitif pour le programme communautaire eContentplus - 12/07/2007 La Commission européenne a adopté le 6 juillet dernier l'appel à propositions 2007 définitif pour le programme communautaire eContentplus. Ce programme a pour objectif de " rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable ". Audience et stratégie d
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[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Les dossiers de candidature sont à déposer avant le 15 septembre 2007 auprès de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat. - Pour plus d'informations, consulter la thématique "Prix SEMA" > - Prix SEMA 2007

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/agriculture_et_foret/influenza_aviaire__a/ - Dernières actualités

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Jeudi 12 juillet 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

[ www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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- www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - offres d'emploiInformations diverses depuis le 19 avril 2007 10 h - ) règlementation Femmes et Sport Suivi médical des sportifs (résultats de l'enquête) notre sélection de sîtes internet CANICULE 2007 marchés publics (avis d'appel public à concurrence) et (marché public de service) demande médailles Jeunesse Sport (bronze, argent et or) .

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique - Mois suivant

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - revue de presse du 11 juillet 2007
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- www.drogues.gouv.fr/index.html - revue de presse du 11 juillet 2007 - Revue de presse du 12 juillet 2007

[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 12/07/2007 :

[ www.ecologie.gouv.fr ]
- www.ecologie.gouv.fr - Ecologie Développement Aménagement durables
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - Direction régionale de l'environnement

[ www.econumerique.pme.gouv.fr ]
- www.econumerique.pme.gouv.fr/PMEWeb/O�sinscrire/tabid/85/Default.aspx - Où s'inscrire ?

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/ecrire/index.html - Écrire au Président
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- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 12/07/2007 à 16h22

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ]
- www.femmes-egalite.gouv.fr/se_documenter/operations_de_communication/index.htm - >> Découvrez le dispositif

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- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : Courbe des taux sur titres d'Etat français - 07 : Détention des OAT par type de porteurs - 07 : Dette négociable à moyen et long terme - 07 : Echéancier prévisionnel mensuel - 07 : OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul - 07 : TEC 10 du jour

[ www.grippeaviaire.gouv.fr ]
- Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? - Questions portant sur les animaux, les élevages et la chasse - Grippe aviaire - Quelle est, parmi ces sigles, l'organisation mondiale en charge de la santé animale ?: OIE? OMC? OMT? Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ?
- Que faire des oiseaux morts ? A qui les signaler ? - Questions portant sur les animaux, les élevages et la chasse - Grippe aviaire - Quelle est, parmi ces sigles, l'organisation mondiale en charge de la santé animale ?: OIE? OMC? OMT? Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? Que faire des oiseaux morts ? A qui les signaler ?
- Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire - Paroles d'experts - Grippe aviaire - Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire
- Gilles Brücker, directeur général de l'Institut de veille sanitaire - Paroles d'experts - Grippe aviaire - Gilles Brücker, directeur général de l'Institut de veille sanitaire
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire - Gilles Brücker, directeur général de l'Institut de veille sanitaire - "Il y a eu un important travail interministériel qui a été effectué. - "La surveillance reste évidemment de mise. - Quelle est, parmi ces sigles, l'organisation mondiale en charge de la santé animale ?
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- Questions-réponses - Grippe aviaire - Quelle est, parmi ces sigles, l'organisation mondiale en charge de la santé animale ?: OIE? OMC? OMT? Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? Que faire des oiseaux morts ? A qui les signaler ? Voir toutes les questions-réponses

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Date de publication sur le site : 12 juillet 2007 Date d'envoi des recueils : 27 juillet 2007 - RAA Spécial SIDPC 07-2007
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/recueil_actes_admini/raa_special_sidpc_07/view - RAA Spécial SIDPC 07-2007 Date de publication sur le site : 12 juillet 2007 Date d'envoi des recueils : 27 juillet 2007

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Fermeture du périphérique extérieur-Echangeur du Palays - Fermeture du périphérique extérieur-Echangeur du Palays
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Fermeture du périphérique extérieur-Echangeur du Palays - Le périphérique extérieur (section Rangueil-Palays) sera fermé les nuits du lundi 16 juillet au vendredi 3 août (sauf week-end)afin de permettre d'achever les travaux de l'échangeur du Palays qui sera mis en service début septembre. - Mise à jour : 12/07/2007 :

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - Nomination de M. Jean-François CARENCO, Préfet de la ré . - Ouverture d'un forum sur le service minimum
- Préfecture de la Haute-Garonne : Le Préfet - Nomination de M. Jean-François CARENCO, Préfet de la ré ...
- Préfecture de la Haute-Garonne : Ouverture d'un forum sur le service minimum - Ouverture d'un forum sur le service minimum

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 12/07/2007 - 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko) - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas. - Incendie domestique - Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko) - La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes ! - Le saviez-vous ? - Monsieur Michel THENAULT a pris ses fonctions de préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime le lundi 9 juillet 2007. - Nouveaux cas d'invasion à méningocoque, suivi de la situation et poursuite de la vaccination - Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - arrêté DDAF/2007/SEP/n°49
- Haute-Savoie : I.C.P.E. - ICPE
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - accueil dernière mise à jour le jeudi 12 juillet 2007 - agrément d'associations air bruit gestion des déchets eau ICPE nature toxiques - être réévalué pour passer au niveau élevé. - politique de prévention de la délinquance - retrouvez des informations sur la loi du 5 mars 2007 de prévention de la délinquance sur la page prévention de la délinquance
- Haute-Savoie : prévention de la délinquance - prévention de la délinquance

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - en savoir plus - INFUENZA AVIAIRE - Suite à la découverte du virus H5N1sur 3 cygnes retrouvés morts en Moselle, le niveau de risque passe de "modéré" à "élevé" sur l'ensemble du territoi.
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/actualites/infuenza_aviaire/view - >> en savoir plus - INFUENZA AVIAIRE

[ www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr ]
- www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr/ - Hautes-Alpes

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [12/07/07] - 16 visiteurs en ligne - 31 visiteurs en ligne - 33 visiteurs en ligne - 70 visiteurs en ligne - 73 visiteurs en ligne - 81 visiteurs en ligne - Bilan de la campagne de contrôles sur place 2006 - Dans la note mensuelle de conjoncture agricole de mai 2007 vous trouverez les articles suivant : - Jeudi 12 Juillet 2007 - Météo : Juin 2007, températures proches de la m. - Note mensuelle de conjoncture agricole du mois de Juillet 2007
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Note mensuelle de conjoncture agricole du mois de Juillet 2007

[ www.herault.equipement.gouv.fr ]
- Site INTERNETde la DRE Languedoc-Roussillon - Tour de France 2007 - Tour de France 2007
- www.herault.equipement.gouv.fr/index.html - dossier de presse horaires de passage (les routes seront fermées environ 2h avant le passage de la caravane et 1h après le passage de la course) arrêté Transports exceptionnels (interdiction de circulation) - Le Tour de France 2007 traverse l'Hérault les 19 et 20 juillet. - Mise à jour : 12/07/2007 : - Retrouvez les éléments d'informations concernant le passage du Tour dans l'Hérault : - Tour de France 2007

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- Document doc - Service minimum
- logements sociaux en Ile-de-France - Concours d'adjoint administratif : liste des candidats admissibles
- La préfecture de la région Ile-de-France - Concours d'adjoint administratif : liste des candidats admissibles - L'activité des services de l'Etat en 2006 - Examen de guide-interprète régional session 2007 - - En bref - Concours d'adjoint administratif : liste des candidats admissibles - L'activité des services de l'Etat en 2006 - Examen de guide-interprète régional session 2007 - - Service minimum

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 05 - Recueils des actes administratifs : Juin 2007
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/actes_administratifs/raa_2007/05_-_Recueils_juin_2007 - 05 - Recueils des actes administratifs : Juin 2007
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Modifications_des_horaires_d_ouverture_de_la_prefecture_pendant_la_periode_estivale - 05 - Recueils des actes administratifs : Juin 2007 Résultats du concours d'adjoints de sécurité - session 2007 Résultats du concours d'Adjoints de Sécurité SESSION 2007 Modifications des horaires d'ouverture de la préfecture pendant la période estivale
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Resultats_du_concours_d_adjoints_de_securite_-_session_2007 - 05 - Recueils des actes administratifs : Juin 2007 Résultats du concours d'adjoints de sécurité - session 2007
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Vigipirate - 05 - Recueils des actes administratifs : Juin 2007 Résultats du concours d'adjoints de sécurité - session 2007 Résultats du concours d'Adjoints de Sécurité SESSION 2007 Modifications des horaires d'ouverture de la préfecture pendant la période estivale Vigipirate

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Contrôle automatisé de vitesse du 13 au 22 juillet 2007

[ www.inforoutes06.fr ]
- www.inforoutes06.fr/ - Inforoutes06

[ www.inpes.sante.fr ]
- Document pdf - >Cliquez ici< - pour télécharger un dépliant - sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Document pdf - >Cliquez ici< - pour télécharger un dépliant d'information - sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)

[ www.institut.minefi.gouv.fr ]
- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - Actes de la séance du 5 avril 2007 : " Quelle place pour les PME dans l'économie française ? - " Actes de la séance du 5 juin 2007 : " La régulatio. - Certains peuvent être volumineux et donc long à télécharger dans certaines conditions. - Économie, Entreprises, Gestion publique, Histoire économique. - La réforme de la comptabilité publique, levier de modernisation de l'État L'IGPDE publie le n°23 (juin 2007) de Perspective Gestions publiques consacré aux réformes comptables. - Les Rencontres économiques Les actes des deux premières séances des Rencontres économiques 2007 sont en ligne : - (Publications) - Quelques publications de l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) sorties durant le 1er semestre 2007. - Tous les fichiers proposés en téléchargement sont au format PDF.
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/divers/a_la_une/publication-1er-semestre-2007/view - Tous les fichiers proposés en téléchargement sont au format PDF. Certains peuvent être volumineux et donc long à télécharger dans certaines conditions. Les Rencontres économiques Les actes des deux premières séances des Rencontres économiques 2007 sont en ligne : Actes de la séance du 5 avril 2007 : " Quelle place pour les PME dans l'économie française ? " Actes de la séance du 5 juin 2007 : " La régulatio... Lire...
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/divers/a_la_une/reforme-comptabilite-publique/view - Lire...

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/07/2007, 09:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/07/2007, 11:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/07/2007, 13:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/07/2007, 15:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/07/2007, 17:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/07/2007, 20:21

[ www.internet.gouv.fr ]
- www.internet.gouv.fr/index.html - des Européens se déclarent séduits par les nouvelles pratiques de l'internet (le "web 2.0"), selon une étude menée en juin 2007.

[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Actualités L'Etat en Isère Discours Distinctions honorifiques Evénements Espace Presse Derniers communiqués Agenda du corps préfectoral Dossiers de presse
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/actualites - Actualités L'Etat en Isère Discours Distinctions honorifiques Evénements Espace Presse Derniers communiqués Agenda du corps préfectoral Dossiers de presse L'Etat en Isère Présentation La préfecture Le Préfet Ses Collaborateurs Les missions Horaires et plan d'accès Organigramme Les sous-préfectures La Tour du Pin
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[ www.jeunesse.gouv.fr ]
- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - Cadeaux, achats, animaux. - Campagne "Violences conjugales" : un numéro d'appel, le 3919 - Découvrez le dispositif - Elle entend ainsi combattre toutes les formes de discrimination et promouvoir le respect de diversité. - Elle vise tout particulièrement à favoriser l'implication des jeunes. - Informez-vous ! - La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007. - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - La sécurité routière propose aux jeunes de 16 à 25 ans le permis de conduire à 1 euro par jour. - Le point sur la question avant les grands départs en vacances. - N'attendez plus pour apprendre à conduire ! - Pour en savoir plus - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Pour une université nouvelle - Qu'est-ce qui est permis, interdit ? - Quelles sont les formalités liées au passage en douane ? - Rejoignez-nous ! - Renseignez-vous ! - Tous différents tous égaux - Un site pour comprendre la réforme de l'université. - "Violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire", le ministère en charge de la Parité lance un service téléphonique unique destiné aux victimes et témoins de violences conjugales. - Voyage à l'étranger : passage en douane - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes" - www.tousdifferentstousegaux.fr

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- www.justice.gouv.fr/index.html - 06 juillet 2007 Rachida Dati confirme la création du juge délégué aux victimes Le garde des Sceaux entend placer la victime au coeur de l'organisation judiciaire - 09/07 Nomination du directeur de cabinet 06/07 7ème rencontre des associations de victimes - 11/07 Installation du Comité d'Orientation Restreint 09/07 Nomination du directeur de cabinet 06/07 7ème rencontre des associations de victimes - 11 juillet 2007 Projet de loi pénitentiaire - 22 juin 2007 Une Justice ferme, humaine, moderne et efficace Rachida Dati a présenté, à Bobigny, les axes fondateurs de son action au service de la Justice - A gauche : Claude d'Harcourt, directeur de l'Administration pénitentiaire et à droite : Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la Justice - Crédits photo : Caroline Montagné - Il est composé de 27 membres, représentants du personnel de l'Administration pénitentiaire, personnalités du monde judiciaire et de la société . - Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la Justice a mis en place le mercredi 11 juillet, le comité d'orientation restreint sur la grande loi pénitentiaire. - Rachida Dati installe le comité d'orientation restreint
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- Emploi : comment mieux sécuriser les parcours professionnels ? - 12 juillet 2007 - Alors que la CNIL, dans son rapport annuel, pointe la « - Comment concilier la protection des données personnelles et de la vie privée avec les exigences de sécurité nationale et internationale, particulièrement en matière de lutte contre le terrorisme ? - , la BRP vous propose une sélection de rapports en lien avec ces thèmes. - Quelle garantie apporter à la cybersurveillance dans le milieu du travail ? - Quelles limites doivent être posées dans la consultation de fichiers informatiques, par exemple dans le domaine médical ? - Sélection de la quinzaine : Informatique et protection des libertés individuelles - société de surveillance »

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- Site INTERNETde la DRE Languedoc-Roussillon - Tour de France 2007 - Le Tour de France 2007 traverse l'Hérault les 19 et 20 juillet. - Tour de France 2007
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- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0700328A - Pour info sur le site : www.legifrance.gouv.fr

[ www.logement.equipement.gouv.fr ]
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- 11/07/07 : Monde associatif oeuvrant pour la ville, le logement et la lutte contre l'exclusion et la précarité à l'Hôtel de Castries - logement - 11/07/07 : Monde associatif oeuvrant pour la ville, le logement et la lutte contre l'exclusion et la précarité à l'Hôtel de Castries - A LA UNE - Intervention de madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville...
- 12/07/07 : « Garantie universelle du risque locatif » - APAGL - logement - 12/07/07 : « Garantie universelle du risque locatif » - APAGL - A LA UNE - Intervention de madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville...
- www.logement.equipement.gouv.fr/index.html - 05 juillet 2007 : Installation du Comité de suivi de la loi DALO - 06/07/07 : Incendie au "Central Hôtel" situé à Mondeville (14) - 11/07/07 : Monde associatif oeuvrant pour la ville, le logement et la lutte contre l'exclusion et la précarité à l'Hôtel de Castries - 12/07/07 : « Garantie universelle du risque locatif » - APAGL - 1er juillet 2007 : le diagnostic de performance énergétique obligatoire pour la location - A compter du 1er juillet 2007, le contrat de location d'une maison ou d'un appartement doit être accompagné d'un diagnostic de performance énergétique lors de sa signature ou de son renouvellement. - Communiqué de presse de madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville. - Intervention de madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville.

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Bilans d'activité 00 02 03
- Document pdf - 02
- Document pdf - 06

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 12/07/07 Lutte préventive contre l'emploi de personnes étrangères sans titre de séjour : l'employeur doit désormais s'assurer au préalable de l'existence d'une autorisation de travail - 12/07/07 Pourquoi un plan climat régional?

[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/actudetail.php?ID=38 - Service TELEPOINTS [12/07/2007]
- Actualité liste - Service TELEPOINTS [12/07/2007] Événements du mois - Clins d'OEil photographiques [11/07/2007] Le Tour de France à Cahors [11/07/2007] La Lettre de 'l'Etat dans le Lot' Parution de la lettre n° 19 ' spéciale vacances ' [06/07/2007] Résultats concours interne et externe de secrétaire administratif de préfecture.

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 12/07/2007 :

[ www.men.minefi.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - 12 juillet 2007 - La Lettre n°26 de la DGE - Au sommaire de son dossier : Les programmes européens, une opportunité de taille pour les entreprises. - Lire la suite - Patrick Schouller, chargé de mission à la DGE, représentant national dans les comités de (.

[ www.meteofrance.com ]
- www.meteofrance.com/FR/mameteo/prevPays.jsp?LIEUID=FRANCE - Météo France

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - jeudi 12 juillet 2007 09:23 - jeudi 12 juillet 2007 11:23 - jeudi 12 juillet 2007 13:25 - jeudi 12 juillet 2007 15:25 - jeudi 12 juillet 2007 17:22 - jeudi 12 juillet 2007 20:21

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Nomination de M. Jean-François CARENCO, Préfet de la ré . - Ouverture d'un forum sur le service minimum
- Préfecture de la Haute-Garonne : Le Préfet - Nomination de M. Jean-François CARENCO, Préfet de la ré ...
- Préfecture de la Haute-Garonne : Ouverture d'un forum sur le service minimum - Ouverture d'un forum sur le service minimum

[ www.natura2000.fr ]
- www.natura2000.fr/ - Le portail du Réseau Natura 2000

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20070712_143439_priodeestivalechangementd.txt - Période estivale : changement d'horaires à la préfecture du Nord
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=/data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme3/concours/&Item=itm_ccc_watterlot_20070712_144351_concoursdingnieurdessystm.txt - - Concours d'ingénieur des systèmes d'information et de la communication du ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales
- L'Etat à votre service dans le Nord - Concours d'ingénieur des systèmes d'information et de la communication du ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales
- L'Etat à votre service dans le Nord - Période estivale : changement d'horaires à la préfecture du Nord

[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_watterlot_20070712_143439_priodeestivalechangementd.txt - Période estivale : changement d'horaires à la préfecture du Nord
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- L'Etat à votre service dans le Nord - Concours d'ingénieur des systèmes d'information et de la communication du ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales
- L'Etat à votre service dans le Nord - Période estivale : changement d'horaires à la préfecture du Nord

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/ - >> Pour en savoir plus

[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - 147 du mois de JUILLET 2007 (pdf) - Depuis le 2 juillet, mise en place d'un service en ligne de consultation du nombre de points affectés au permis de conduire -> - Diaporama 1 - Diaporama 2 - Diaporamas relatifs à la sécurité routière, diffusés lors de la réunion du Conseil départemental de prévention de la délinquance, d'aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes qui s'est réunit le jeudi 12 juillet 2007
- Document pdf - Bref "Picardie Emploi" n° 147 du mois de JUILLET 2007 (pdf)
- Généralités - Diaporama 1
- Préfecture de l'Oise - Diaporama 2

[ www.paca.equipement.gouv.fr ]
- www.paca.equipement.gouv.fr/ - DRE

[ www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ]
- Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département - Communiqué de presse - Eté 2007 : La sécurité routière sur la route des vacances : attention à - http://www.securiteroutiere.gouv.fr/vos-infos/presse/communiques/2-2007/CP_28-06-07.html> - la somnolence. - Publié jeudi 12 juillet 2007 - Retrouvez les informations sur le lien suivant:

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ]
- Le bulletin hydrologique de juin 2007 est en ligne - » Le bulletin hydrologique de juin 2007 est en ligne
- www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html - Le bulletin hydrologique de juin 2007 est en ligne mercredi 11 juillet 2007

[ www.permisauneuroparjour.fr ]
- www.permisauneuroparjour.fr/ - >> Renseignez-vous !

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 12 Juillet 2007

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- Résultats des concours de la Préfecture de Police - --> Listes des candidats déclarés admissibles aux concours déconcentrés de secrétaire administratif de la Police Nationale du 19 juin 2007 - Listes des candidats déclarés admissibles aux concours déconcentrés de secrétaire administratif de la Police Nationale du 19 juin 2007 - Listes des candidats déclarés admissibles aux concours déconcentrés de secrétaire administratif de la Police Nationale du 19 juin 2007
- Document pdf - - Concert organisé sur le Champs de Mars suivi du feu d'artifice
- Document pdf - - Cérémonie Nationale
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - Cérémonie Nationale - Concert organisé sur le Champs de Mars suivi du feu d'artifice - Dispositif de circulation et de sécurité mis en place par la Préfecture de Police - le samedi 14 Juillet 2007 : - Listes des candidats déclarés admissibles aux concours déconcentrés de secrétaire administratif de la Police Nationale du 19 juin 2007

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - Agence des aires marines protégées et la direction régionale de l’ - aménagement durables (direction de la nature et des paysages) de présenter les mécanismes et l’ - Atlantique a réuni le 6 juillet 2007, à la chambre de commerce et d’ - Direction régionale de l'environnement - échéancier de la désignation des sites Natura 2000 en mer. - écologie, du développement et de l’ - En effet, le réseau Natura 2000 (à terre ou en mer) désigne les secteurs choisis de manière pertinente pour répondre aux directives européennes -Directive Habitats et Directive Oiseaux - de préservation de la biodiversité. - environnement de la façade Atlantique. - environnement, des affaires maritimes, et de l’ - environnement des préfectures du littoral et des services de l’ - équipement, de l’ - Etat directement intéressés par la mise en oeuvre de la démarche Natura 2000 en mer. - industrie (CCI) à Nantes, les représentants des services de l’ - industrie implantés dans les quatre régions de la façade Atlantique (Bretagne, Pays de Loire, Poitou-Charente, Aquitaine) étaient présents. - Le but de cette réunion était de permettre aux services du ministère de l’ - Le portail du Réseau Natura 2000 - Le préfet maritime de l’ - Les concertations et consultations seront engagées au cours du 4ème trimestre 2007, avec le soutien technique de l’ - Les Etats membres de l’ - Première approche sur Natura 2000 en mer - Quarante représentants des directions régionales de l’ - UE sont tenus de désigner, sur la base de critères scientifiques, des sites.

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Jeudi12 juillet 2007 - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...) - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 11-07-2007 12:53 - 11h : Hôtel de Matignon - Séminaire du Gouvernement avec l'ensemble des ministres et des secrétaires d'Etat 16h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Rama Yade, secrétaire d'État chargée des Affaires étrangères et des Droits de l'homme - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/07/2007, 09:12 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/07/2007, 11:23 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/07/2007, 13:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/07/2007, 15:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/07/2007, 17:20 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 12/07/2007, 20:16 - Déplacement du Premier ministre à Bruxelles 12-07-2007 18:40 - Elles contribueront à l'élaboration de la future loi pénitentiaire. - La garde des Sceaux, Rachida Dati, a installé le 11 juillet le comité d'orientation restreint qui va mener les réflexions sur la prison. - La préparation de la loi pénitentiaire - Lancement du programme 2007-2009 de lutte contre la tuberculose 11-07-2007 13:42 Ce programme prévoit notamment la suspension de l'obligation de vaccination par le BCG chez les enfants et les adolescents.
- Actualités - Conseil européen : la France défendra un traité simplifié - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] Déficit public : Nicolas Sarkozy donne des gages à l'Europe 10/7/2007 Le traité simplifié européen exposé aux parlementaires 5/7/2007 Traité simplifié européen : les Vingt-Sept parviennent à un accord 23/6/2007 Conseil européen : la France défendra un traité simplifié 21/6/2007
- Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007
- Actualités - Déficit public : Nicolas Sarkozy donne des gages à l'Europe - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - [premier-ministre.gouv.fr] Déficit public : Nicolas Sarkozy donne des gages à l'Europe 10/7/2007 Le traité simplifié européen exposé aux parlementaires 5/7/2007 Traité simplifié européen : les Vingt-Sept parviennent à un accord 23/6/2007 Conseil européen : la France défendra un traité simplifié 21/6/2007
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[ www.presse.justice.gouv.fr ]
- Ministère de la Justice - Presse - 7ème rencontre des associations de victimes
- Ministère de la Justice - Presse - Nomination du directeur de cabinet
- Ministère de la Justice - Presse - Installation du Comité d'Orientation Restreint
- Ministère de la Justice - - 7ème rencontre des associations de victimes
- Ministère de la Justice - - Nomination du directeur de cabinet

[ www.publicsenat.fr ]
- www.publicsenat.fr/programmes - 18h45 - 20h15 - Evénement - Grande réunion républicaine à Epinal

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
- Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Questions/Réponses des réunions d'information - Questions-réponses sur la réforme du permis de construire
- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html - Les réponses aux questions posées lors des présentations de la réforme aux élus. - Mise à jour : 12/07/2007 : - Questions-réponses sur la réforme du permis de construire

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - Grippe aviaire : renforcement des mesures de surveillance - Plan canicule 63 2007 - Pour info sur le site : www.legifrance.gouv.fr - Suite à la confirmation de la préence du vius H5N1 sur 3 cygnes en Moselle, le Ministre de l'Agriculture et de la Pêche a mis en place des mesures de prévention du risque correspondant au passage du niveau "modéré" au niveau "élévé".
- Document pdf - lire

[ www.rdv-mondialisation.fr ]
- rdv - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans
- rdv - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti

[ www.route.equipement.gouv.fr ]
- Direction générale des routes - Rédaction d'un recueil de bonnes pratiques en matière de développement durable - Rédaction d'un recueil de bonnes pratiques en matière de développement durable
- www.route.equipement.gouv.fr/index.html - Au delà des l'ensemble des actions déjà menées pour réduire les impacts des opérations d'aménagement du réseau routier national, la direction générale des routes a engagé la rédaction d'un recueil des bonnes pratiques en matière de développement durable destiné aux services routiers. - Dans l'exercice de cette mission, une attention forte est portée par la direction aux effets du trafic routier sur la santé, à la lutte contre le changement climatique, à la participation du public à la définition des aménagements routiers, et aux actions en faveur du développement durable. - La direction générale des routes est, au sein du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, chargée de la construction et de l'entretien du réseau routier national, c'est-à-dire du réseau routier appartenant à l'Etat (autoroutes et routes nationales). - Mise à jour : 12/07/2007 : - Paris 2007 - Le choix du développement durable - Patrice PARISÉ, directeur général des routes, a lancé un premier appel à propositions pour l'expérimentation d'innovations dans le domaine routier. - Recueil de bonnes pratiques en matière de développement durable - Rédaction d'un recueil de bonnes pratiques en matière de développement durable - Tout au long des 5 jours de ce congrès mondial dont le thème est le développement durable, les 3000 participants, professionnels, entreprises et représentants des administrations routières venus d'une centaine de pays pourront assister à une quarantaine de conférences et des visites techniques quotidiennes.
- Direction générale des routes - Paris 2007 - Le choix du développement durable - Paris 2007 - Le choix du développement durable
- Direction générale des routes - Recueil de bonnes pratiques en matière de développement durable - Recueil de bonnes pratiques en matière de développement durable

[ www.sante.gouv.fr ]
- accueil - 10/07/07 Mission sur les conditions de mise en oeuvre d'un bouclier sanitaire. - 11/07/07 Le public est invité à participer au recensement des eaux de baignade - 11/07/07 Roselyne Bachelot-Narquin se félicite du remboursement du vaccin Gardasil - 14/06/07 Entrée en vigueur le 15 juin 2007 du Règlement sanitaire international (RSI) de l'Organisation Mondiale de la Santé - 14/06/07 Une délégation d'infirmiers est reçue par le cabinet de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports - 19/06/07 Rappel d'information - et des mesures de redressement de l'assurance maladie
- Document pdf - Entrée en vigueur le 15 juin 2007 du Règlement sanitaire international (RSI) de l'Organisation Mondiale de la Santé
- Document pdf - Une délégation d'infirmiers est reçue par le cabinet de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
- Document pdf - Rappel d'information
- Document pdf - Mission sur les conditions de mise en oeuvre d'un bouclier sanitaire.
- Document pdf - Le public est invité à participer au recensement des eaux de baignade
- Déplacement de Roselyne Bachelot-Narquin à Metz - de l'assurance maladie
- la tuberculose - Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, a annoncé ce matin la suspension de l'obligation de vaccination par le BCG de l'enfant et de l'adolescent au profit d'une recommandation forte de vaccination des enfants les plus exposés à la tuberculose. Cette décision fait suite aux expertises scientifiques et aux recommandations du Conseil supérieur d'hygiène publique de France et est rendue possible par l'élaboration et le lancement du programme national de lutte con

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
- Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Programme de travail du Ministère en 2007

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- l'équipement en Saône et Loire - CUCS de la ville de Mâcon - CUCS de la ville de Mâcon
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - CUCS de la ville de Mâcon - La date limite de dépôt des pré-dossier est le 7 septembre 2007. - Mise à jour : 12/07/2007 : - Vous y trouverez toutes les informations et documents nécessaires pour proposer votre projet.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
- Les actualités de la préfecture - CONSTITUTION DU CONSEIL DE L'ORDRE DEPARTEMENTAL DES INFIRMIERS REPERTOIRE ADELI : BASE DU PROCESSUS ELECTORAL
- Affichage - CONSTITUTION DU CONSEIL DE L'ORDRE DEPARTEMENTAL DES INFIRMIERS REPERTOIRE ADELI : BASE DU PROCESSUS ELECTORAL

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Cérémonie commémorative en hommage aux victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français - Cérémonie du 16 juillet 2007 : rafle du Vel d'Hiv' - Le 12/07/2007
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/ceremonie_du_16_juil_1/view - Cérémonie du 16 juillet 2007 : rafle du Vel d'Hiv'

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/index.html - (170 votes) - (171 votes) - (172 votes)

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - Des conseils pour voyager cet été en toute sécurité - <http://www.securiteroutiere.gouv.fr/vos-infos/presse/communiques/2-2007/CP_28-06-07.html>

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 12/07/2007 - Liste des candidats admissibles - Résultats d' Admissibilité du Concours d'Adjoint Administratif (Interne et Externe) - Télépoints
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/securite_routiere/telepoints/view - Télépoints
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossier_du_mois/resultats_d_admissi/view - Résultats d' Admissibilité du Concours d'Adjoint Administratif (Interne et Externe)

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 12/07/2007 - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas. - Accident domestique - Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko) - Incendie domestique - Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko) - La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes ! - Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel ! - Monsieur Michel THENAULT a pris ses fonctions de préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime le lundi 9 juillet 2007. - Nouveaux cas d'invasion à méningocoque, suivi de la situation et poursuite de la vaccination

[ www.senat.fr ]
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 11 juillet 2007 - --> compte rendu des débats du 11
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 12 juillet 2007 - --> compte rendu des débats du 11 et du 12
- www.senat.fr/index.html - 11/07/2007 :Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement. - 12/07/2007 :Au sénat, création d'un groupe de suivi du grenelle de l'environnement. - 12/07/2007 :Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement. - 12/07/2007 :La commission des finances constate que, pour les fraudeurs, le contrôle fiscal aboutit rarement au paiement de pénalités - 12/07/2007 :La commission spéciale renforce les exigences du dialogue social et les droits des usagers en cas de perturbation dans les transports publics - 12/07/2007 :La réforme des bureaux d'exécution des peines apparaît inachevée selon la commission des finances. - 12/07/2007 :Rapport d'information de MM. - -à 9h 45, 15 heures et le soir : - Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU : Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois 11/07/2007 :Rapport de M. Jacques BLANC sur le projet de loi autorisant l'approbation du septième protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle 11/07/2007 :Avis de M. Philippe ADNOT sur le projet de loi relatif aux libertés des universités 11/07/2007 :Rapport d'information de M. Bernard SEILLIER : Formation professionnelle : le droit de savoir (annexes) (tome II) 11/07/2007 :Rapport d'information de M. Bernard SEILLIER : Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport) (tome I) - compte rendu des débats du 11 et du 12 juillet - compte rendu des débats du 11 juillet - Jeudi 12 juillet 2007 - Le Sénat poursuit, jeudi 12 juillet 2007, en séance publique, l'examen du projet de loi relatif aux libertés des universités - petite loi (articles déjà examinés)
- projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs - Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
- Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois - Rapport d'information de MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU : Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois
- Sénat [communiques de presse] - Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement.
- Sénat [communiques de presse] - Au sénat, création d'un groupe de suivi du grenelle de l'environnement. - Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement.
- Sénat [communiques de presse] - La réforme des bureaux d'exécution des peines apparaît inachevée selon la commission des finances.
- Sénat [communiques de presse] - La commission des finances constate que, pour les fraudeurs, le contrôle fiscal aboutit rarement au paiement de pénalités
- Sénat [communiques de presse] - La commission spéciale renforce les exigences du dialogue social et les droits des usagers en cas de perturbation dans les transports publics
- Aujourd'hui sur Public Sénat - 18h45 - 20h15 Evénement - Grande réunion républicaine à Epinal

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/index.html - Aide - Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire 2007 - DECOUVRIR - Unesco - Les 851 sites du patrimoine mondial - Téléservice - Télépoints : pour connaître le nombre de points sur son permis

[ www.sortezrevenez.fr ]
- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité

[ www.strategie.gouv.fr ]
- Violences Urbaines de l'automne 2005 - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Politique intégrée de la mer - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Mise en ligne du rapport "Les Métiers en 2015" - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Rapport annuel 2006 - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Remise du rapport Service Public de la Petite Enfance - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Remise du rapport "Europe Sociale" - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Etude "Discriminations à l'embauche - Un testing sur les jeunes des banlieues d'Île-de-France" - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- L'action de l'Europe en Afrique dans le domaine de la sécurité - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Les défis de l'hôtellerie-restauration : innover, créer, faire rêver - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Mise en ligne de la note d'orientation "Transport routier" - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 (rapport d'orientation) - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Modalités pratiques et organisationnelles du scrutin - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Mise en ligne sur www.strategie.gouv.fr des premiers résultats de l'expérimentation « vote par note et vote par approbation » - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Mise en ligne du rapport "Les dotations en capital pour les jeunes" - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
- Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Centre d'Analyse Stratégique - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'acti
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- www.strategie.gouv.fr/index.html - L'ensemble des publications du Centre d'analyse stratégique est disponible et consultable gratuitement en permanence sur www.strategie.gouv.fr. - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Dotations pour les jeunes en France - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans le domaine de la sécurité - Mondialisation et diversité culturelle - Modalités pratiques et organisationnelles du scrutin - Les défis de L'hôtellerie-Restauration - Ségrégation sociale et ségrégation politique. - Stratégie de Lisbonne - Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Rapport "Dotations pour les jeunes en France" - Premiers résultats de l'expérimentation "vote par note et vote par approbation" - Europe sociale - Scénarios énergétiques de la France à l'horizon 2030 - 2050 : Rapport d'orientation de la commission Energie - Note d'orientation Transport routier de marchandises - L'action de l'Europe en Afrique dans le domaine de la sécurité - Mondialisation et diversité culturelle - Actes du colloque "Un dimanche au bureau de vote" sur les modalités pratiques et organisationnelles du scrutin - Les défis de L'hôtellerie-Restauration : Innover, créer, faire rêver - Rapport d'étape "Ségrégation sociale et ségrégation politique. - Sur l'inscription électorale des milieux populaires - Discriminations à l'embauche : un testing sur les jeunes des banlieues d'Île-de-France" - Service Public de la Petite Enfance - Rapport annuel 2006 - Les métiers en 2015 - Une ambition maritime pour la France - Violences urbaines
- Publications - Centre d'Analyse Stratégique - L' ensemble des publications du Centre d'analyse stratégique est disponible et consultable gratuitement en permanence sur www.strategie.gouv.fr. - L'ensemble des publications du Centre d'analyse stratégique est disponible et consultable gratuitement en permanence sur www.strategie.gouv.fr.

[ www.strmtg.equipement.gouv.fr ]
- www.strmtg.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 12/07/2007 :

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
- Etats de trafic en l'Ile de France - A10 : SATUREE  - 12/07/2007 à 08:24 - A10 : SATUREE  - 12/07/2007 à 10:25 - A86:Circulation difficile  - 12/07/2007 à 13:24 - Circulation difficile sur A86 / Circulation difficile sur A10  - 12/07/2007 à 15:16 - Circulation difficile sur A86  - 12/07/2007 à 17:18 - Travaux sur A6a /Travaux A14  - 12/07/2007 à 19:51

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Les 851 sites du patrimoine mondial - Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire 2007

[ www.telecom.gouv.fr ]
- Telecom.gouv.fr - 12 juillet 2007 - La Lettre n°26 de la DGE - Au sommaire de son dossier : Les programmes européens, une opportunité de taille pour les entreprises. - Lire la suite - Patrick Schouller, chargé de mission à la DGE, représentant national dans les comités de (.
- Telecom.gouv.fr - Lire la suite

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/ - 09/07/2007 - Opération « tranquillité vacances » A l'occasion des départs en vacances, la gendarmerie et la police nationale de Belfort déploient une opération « tranquillité vacances » en partenaria...--> Actualité des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/operation_de_control/view - 11/07/2007 - Opération de contrôles routiers sur l'A36 A l'occasion des départs en vacances, Philippe de Lagune, Préfet du Territoire de Belfort, a participé mercredi 11 juillet 2007 à une opération de con...-->
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[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Un rapport d'évaluation globalement positif pour le mandat d'arrêt européen Jose Sócrates, annonce un nouveau projet de traité pour le sommet européen d'octobre Traité réformateur : le Parlement européen se prononce sur la CIG
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- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 09/07/2007 :

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- Valérie Létard à l'écoute des acteurs de terrain -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Valérie Létard à l'écoute des acteurs de terrain
- Programme de travail de la DARES en 2007. -Programme de travail du Ministère en 2007 - Programme de travail - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - Programme de travail du Ministère en 2007
- www.travail.gouv.fr/index.html - (11 juillet 2007) Désireuse de construire des liens de proximité et d'écoute avec les différents acteurs des secteurs dont elle a la charge, la secrétaire d'Etat à la Solidarité, Valérie Létard, a initié un cycle de déplacements réguliers sur le terrain. - Après s'être rendue le 24 juin à Marcq en Bareuil (Nord) auprès des résidents d'une maison de retraite, elle a choisi le 11 juillet de visiter à Poissy (Yvelines) « La maison de Marie », maison d'accueil spécialisée dédiée aux personnes handicapées. - HANDICAP - 3È ÂGE- ÉGALITE PROFESSIONNELLE - Valérie Létard à l'écoute des acteurs de terrain

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
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- www.var.equipement.gouv.fr/ - Var

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- Direction Départmentale de l'Equipement de Vaucluse - Vaucluse

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Influenza aviaire : renforcement des mesures de protection en Vaucluse

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 12 Juillet 2007 - Budget européen : les fraudes constatées en 2006

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le jeudi 12 juillet 2007 à 09h56 - Actualisation le jeudi 12 juillet 2007 à 09h56 Prochaine édition le jeudi 12 juillet 2007 à 16h00 - Actualisation le jeudi 12 juillet 2007 à 15h58 - Actualisation le jeudi 12 juillet 2007 à 15h58 Prochaine édition le vendredi 13 juillet 2007 à 10h00 - Carte de référence : 12072007_10 Bulletin émis le : 12/07/2007 à 09:26:58 Prochain bulletin le : 12/07/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 12072007_16 Bulletin émis le : 12/07/2007 à 15:57:18 Prochain bulletin le : 13/07/2007 à 10:00:00 - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Aucune précipitation importante n'a été observée durant les 24 dernières heures. - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Mise en place de conditions anticycloniques. - Crue modérée en cours sur le Rhin suite aux pluies de ces derniers jours. - Des conditions anticycloniques s'installent sur la France et aucune précipitation significative n'est attendue. - Evolution prévue : - Evolution prévue : Conditions anticyloniques jusqu'à dimanche sur la France et sur le massif alpin dans son ensemble. - La vigilance jaune est maintenue, mais les niveaux sont à présent stabilisés sur l'ensemble du secteur français. - Les débits du Rhin vont lentement redescendre vers des valeurs normales au cours des prochains jours. - Suite aux précipitations des jours passés, une crue modérée se poursuit sur le Rhin.

[ www.vosges.pref.gouv.fr ]
- www.vosges.pref.gouv.fr/fichiers/actu/presidentRepublique - Le Président de la République tiendra une réunion républicaine sur le thème de la démocratie irréprochable, le jeudi 12 juillet 2007 à Épinal
- Préfecture des Vosges - Le Président de la République tiendra une réunion républicaine, le jeudi 12 juillet 2007 à Épinal
- www.vosges.pref.gouv.fr/index.html - Le Président de la République tiendra une réunion républicaine, le jeudi 12 juillet 2007 à Épinal - Le Président de la République tiendra une réunion républicaine sur le thème de la démocratie irréprochable, le jeudi 12 juillet 2007 à Épinal

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ]
- L'Équipement dans l'Yonne - Lancement du "Grenelle Environnement" - Lancement du "Grenelle Environnement"
- www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html - Lancement du "Grenelle Environnement" - Le ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (MEDAD) vient d'annoncer le lancement du "Grenelle Environnement". - Les détails de cette démarche. - Mise à jour : 12/07/2007 :

[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Télépoints Influenza aviaire dispositif de surveillance et de prévention dans l'Yonne SOLDES D'ETE PLAN D'ACTION SECHERESSE

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - Culture Communication Ecologie Développement Aménagement durables
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=12&mois_affiche=7 - 12

[ www2.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www2.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html - 12 juillet 2007

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