Auracom - Actualité institutionnelle

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Actualité institutionnelle jour par jour [ Droits d'utilisation ]
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Nouveautés du 04.07.2007

[ agmed.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - Intervention du Directeur Général : installation de la nouvelle Commission nationale de Pharmacopée
- agmed.sante.gouv.fr/index.html - Intervention du Directeur Général : installation de la nouvelle Commission nationale de Pharmacopée pdf, 36ko (04/07/07)

[ agreste.agriculture.gouv.fr ]
- AGRESTE - Consultez les tableaux standards du RICA (Réseau d'information comptable agricole) 2002-2005 par région, taille, orientation économique et la méthodologie dans "Données en ligne" - Les données sur les aides directes à l'agriculture (Source : office de l'élevage, ONIGC) par département région, et les séries nationales 2000-2005 sont disponibles dans "Données en ligne"

[ cheminsdememoire.gouv.fr ]
- cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 4 Juillet 1940 - Les troupes allemandes défilent sur les Champs-Elysées. - Vauxbuin : les nécropoles nationales française et allemande

[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog

[ https: ]
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=843463 - 3/07/2007 7115 maintenance preventive et curative des moyens de levage de l'aia de cuers pierrefeu Lire la suite
- https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=843492 - 4/07/2007 La fourniture et la livraison, pour montage ou stockage de mobiliers de bureau destines aux formations relevant des forces armees des antilles Lire la suite

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 4 juillet 2007

[ service-public.fr ]
- Téléphonie mobile : les nouveaux tarifs dans l'UE - Service-public.fr - Téléphonie mobile : les nouveaux tarifs dans l'UE
- Conseils aux voyageurs - Service-public.fr - Conseils aux voyageurs

[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Etat-de-donnees-financieres-des,969 - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Fete-de-la-musique-le-21-juin-a-la - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (. - ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 - Conseils aux voyageurs - ) en savoir plus . - RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE - Téléphonie mobile : les nouveaux tarifs dans l'UE
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-juin-2007 - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-Special-ADMR-juin-2007 - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Rapport-d-activites-des-services - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- tarn.pref.gouv.fr/Resultat-pour-le-concours-externe - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...

[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 3/07/2007 7115 maintenance preventive et curative des moyens de levage de l'aia de cuers pierrefeu Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 3/07/2007 7115 maintenance preventive et curative des moyens de levage de l'aia de cuers pierrefeu Lire la suite - 4/07/2007 La fourniture et la livraison, pour montage ou stockage de mobiliers de bureau destines aux formations relevant des forces armees des antilles Lire la suite

[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Comité stratégique - Comité stratégique - Comité stratégique
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Juillet 2007 - Dernières adjudications - Juillet 2007
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Consultez les tableaux standards du RICA (Réseau d'information comptable agricole) 2002-2005 par région, taille, orientation économique et la méthodologie dans "Données en ligne" - Les données sur les aides directes à l'agriculture (Source : office de l'élevage, ONIGC) par département région, et les séries nationales 2000-2005 sont disponibles dans "Données en ligne"

[ www.agriculture.gouv.fr ]
- www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html - Michel BARNIER recevra le vendredi 6 juillet à 12h00 au ministère les lauréats de l'enseignement agricole Paris, le 4 juillet 2007 - REFORME DE L'OCM VITIVINICOLE : Pour Michel BARNIER, « des orientations nouvelles mais des solutions encore mal adaptées » Paris, le 4 juillet 2007
- REFORME DE L'OCM VITIVINICOLE : Pour Michel BARNIER, « des orientations nouvelles mais des solutions encore mal adaptées » - Paris, le 4 juillet 2007
- REFORME DE L'OCM VITIVINICOLE : Pour Michel BARNIER, « des orientations nouvelles mais des solutions encore mal adaptées » - REFORME DE L'OCM VITIVINICOLE : Pour Michel BARNIER, « des orientations nouvelles mais des solutions encore mal adaptées »
- Michel BARNIER recevra le vendredi 6 juillet à 12h00 au ministère les lauréats de l'enseignement agricole - Michel BARNIER recevra le vendredi 6 juillet à 12h00 au ministère les lauréats de l'enseignement agricole
- Michel BARNIER recevra le vendredi 6 juillet à 12h00 au ministère les lauréats de l'enseignement agricole - Paris, le 4 juillet 2007

[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 04 juillet 2007

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp - CE SITE A REÇU 2671287 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2671664 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2672091 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2672502 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2673002 VISITES DEPUIS SA CREATION
- - Lettre d'@ctualité

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Mise en place du nouveau service « télépoints »
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - Mise en place du nouveau service « télépoints » Tout savoir sur le plan national canicule 2007 : présentation et recommandations Influenza aviaire : Dispositif de prévention et de surveillance renforcé Programme de cessation laitière 2007-2008 Contamination de poissons du Rhône par le PCB Dates des soldes d'été en Ardèche Maintien du département en état de "vigilance sécheresse".

[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 04/07/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ]
- www.assemblee-nationale.fr/13/documents/index-declaration.asp - Déclaration du Gouvernement sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 concernant la réforme des traités et débat sur cette déclaration
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Déclaration du Gouvernement sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 concernant la réforme des traités et débat sur cette déclarationDéclaration de politique générale du Gouvernement, et débat sur cette déclaration - Travail, emploi et pouvoir d'achat Réglement définitif du budget Délégation parlementaire pour le renseignement Renforcement la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (sous réserve de sa transmission par le Sénat) Gouvernance et nouvelles compétences des universités (sous réserve de son dépôt et de sa transmission par le Sénat)

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 04/07/2007

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 04/07/2007 12:11 - En effet, à l'occasion des vacances d'été 2007, la Sécurité routière rappelle que le déficit de sommeil est dangereux et alerte sur un risque peu connu qui affecte la vigilance du conducteur : la somnolence, responsable d'un accident sur trois sur autoroute (source : Association des sociétés françaises d'autoroutes). - En savoir plus - La Sécurité routière diffuse pendant tout l'été quatre spots radio pour garder les yeux ouverts. - Mercredi 04 Juillet 2007 - SECURITE ROUTIERE - Été 2007 : la sécurité routière sur la route des vacances - Trop d'accidents commencent par un bâillement.
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/securite_routiere_-/view - SECURITE ROUTIERE - Été 2007 : la sécurité routière sur la route des vacances 04/07/2007 12:11 - Trop d'accidents commencent par un bâillement... La Sécurité routière diffuse pendant tout l'été quatre spots radio pour garder les yeux ouverts. En effet, à l'occasion des vacances d'été 2007, la Sécurité routière rappelle que le déficit de sommeil est dangereux et alerte sur un risque peu connu qui affecte la vigilance du conducteur : la somnolence, responsable d'un accident sur trois sur autoroute (source : Association des sociétés françaises d'autoroutes). En savoi

[ www.btp.equipement.gouv.fr ]
- BTP - Rencontres semestrielles de conjoncture - Rencontres semestrielles de conjoncture
- www.btp.equipement.gouv.fr/index.html - La prochaine réunion de conjoncture est prévue fin novembre ou début décembre 2007. - Mise à jour : 04/07/2007 : - Publication trimestrielle de conjoncture, en ligne à partir du n° 50. - Rencontres semestrielles de conjoncture

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 04/07/2007 12:11 - En effet, à l'occasion des vacances d'été 2007, la Sécurité routière rappelle que le déficit de sommeil est dangereux et alerte sur un risque peu connu qui affecte la vigilance du conducteur : la somnolence, responsable d'un accident sur trois sur autoroute (source : Association des sociétés françaises d'autoroutes). - En savoir plus - La Sécurité routière diffuse pendant tout l'été quatre spots radio pour garder les yeux ouverts. - Mercredi 04 Juillet 2007 - SECURITE ROUTIERE - Été 2007 : la sécurité routière sur la route des vacances - Trop d'accidents commencent par un bâillement.
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/securite_routiere_-/view - SECURITE ROUTIERE - Été 2007 : la sécurité routière sur la route des vacances 04/07/2007 12:11 - Trop d'accidents commencent par un bâillement... La Sécurité routière diffuse pendant tout l'été quatre spots radio pour garder les yeux ouverts. En effet, à l'occasion des vacances d'été 2007, la Sécurité routière rappelle que le déficit de sommeil est dangereux et alerte sur un risque peu connu qui affecte la vigilance du conducteur : la somnolence, responsable d'un accident sur trois sur autoroute (source : Association des sociétés françaises d'autoroutes). En savoi

[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
- Prefecture du Cantal - L a Préfecture du Cantal recrute - La Préfecture du Cantal recrute
- www.cantal.pref.gouv.fr/index.html - L a Préfecture du Cantal recrute - La Préfecture du Cantal recrute

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

[ www.chikungunya.gouv.fr ]
- www.chikungunya.gouv.fr/index.html - Site visité 38680 fois - Site visité 38692 fois - Site visité 38702 fois - Site visité 38713 fois - Site visité 38727 fois - Site visité 38739 fois

[ www.coe.gouv.fr ]
- www.coe.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/07/2007, 09:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/07/2007, 11:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/07/2007, 13:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/07/2007, 15:17 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/07/2007, 17:18 - 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 04/07/2007, 20:18

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ]
- www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html - (16 mai 2007) Jean-Louis Borloo a quitté la rue de Grenelle pour rejoindre Bercy. - (16 mai 2007) Pour connaître la composition du nouveau gouvernement : www.premierministre.gouv.fr - (19 avril 2007) Remis récemment par Louis Schweitzer au Président de la République, le rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité rend compte des activités de la Halde au quotidien : les principales recommandations, les délibérations prises et les actions visant à promouvoir l'égalité. - (4 juillet 2007) Le site cohesionsociale.gouv.fr est en cours d'archivage. - EGALITE DES CHANCES - Jean-Louis Borloo leur a donc transmis le flambeau. - Jean-Louis Borloo transmet le flambeau à Christine Boutin et à Xavier Bertrand - Le 2è rapport annuel de la Halde est paru - NOUVEAU GOUVERNEMENT - Passations de pouvoirs de M. Borloo à Mme Boutin et de M. Borloo à M. Bertrand - Pour connaître la composition du nouveau gouvernement : www.premierministre.gouv.fr - Quant à Christine Boutin, elle sera en charge du logement. - Site en cours d'archivage - sur le site du ministère logement et de la ville pour ce qui concerne ces champs de compétence. - Vous retrouverez bientôt la plupart des dossiers que vous aviez l'habitude de consulter ici, sur les sites des ministères du travail, des relations sociales et de la solidarité pour ce qui concerne le travail, les affaires sociales, la famille, les handicapés et les personnes âgées ; - Xavier Bertrand sera en charge du travail, des relations sociales et de la solidarité.

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ]
- REMISE du 2ème rapport annuel de la HALDE au Président de la République (Le 11/04/07) - Agenda de la Haute autorité - HALDE - Le 2è rapport annuel de la Halde est paru
- Jean-Louis Borloo transmet le flambeau à Christine Boutin et à Xavier Bertrand -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Jean-Louis Borloo transmet le flambeau à Christine Boutin et à Xavier Bertrand
- Jean-Louis Borloo transmet le flambeau à Christine Boutin et à Xavier Bertrand -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Passations de pouvoirs de M. Borloo à Mme Boutin et de M. Borloo à M. Bertrand
- Site en cours d'archivage -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Site en cours d'archivage

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour du 03 juillet 2007

[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/prefecture/Actions_de_l_Etat_en_Correze/Solidarite/Personnes_en_difficultes/Le_plan_canicule_2007 - Le plan canicule 2007
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Corrèze - Le château de Sédières - Le plan canicule 2007 Destiné à prévenir les conséquences sanitaires de très fortes chaleurs. - Les monédières

[ www.cyberjeune.org ]
- Crédits : à consommer avec modération ! - >> Revue de détail

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 4 juillet 2007

[ www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Déclarations des accueils de mineurs Accueils de mineurs : formation Bafa et Bafd Le livret du citoyen - Dernière mise à jour : 4 juillet, 2007 - Le mémento de la réglementation des centres de vacances et de loisirs est en ligne - Projet de jeunes Formation - activités aquatiques - Vie associative : le "flash info" de juin Prévention en cas de canicule - Accueils de mineurs - Vie associative : le "flash info" de juin Prévention en cas de canicule - Projet de jeunes Formation - activités aquatiques - Projet de jeunes

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Consulter en ligne votre solde - Permis à points - Nouveau service "Télépoints" - Rapport d'activités 2006 - Remise de décrets de naturalisation
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/permis_a_points_-_no/view - Consulter en ligne votre solde
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/remise_de_decrets_de/view - Remise de décrets de naturalisation
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/remise_de_decrets_de/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/publications/lettre_d_information/rapport_d_activites9907/ - Administration 24 h 24 Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005 A

[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 04/07/2007La douane française et la société British American Tobacco France, ont signé, mardi 15 mai 2007, un protocole visant à instaurer une coopération dans le but de mieux lutter contre le phénomène de contrebande et de contrefaçon affectant les produits de cette société. - Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mercredi 4 juillet 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays. - Protocole d'accord entre la douane et British American Tobacco France
- Site internet de la Douane : Signature d'un protocole d'accord entre la douane et British American Tobacco France pour lutter contre les trafics de tabac - Protocole d'accord entre la douane et British American Tobacco France

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique - Mois suivant

[ www.drogues.gouv.fr ]
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - Revue de presse du 4 juillet 2007
- Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie - L'APPEL A PROJETS MILDT - INSERM - INCA 2007
- www.drogues.gouv.fr/index.html - 4 juillet 2007 - L'APPEL A PROJETS MILDT - INSERM - INCA 2007 - Revue de presse du 4 juillet 2007

[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 26 - Le Prix arturbain.fr - Le Prix arturbain.fr
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - A compter du 1er juillet 2007, toute signature d'un contrat de location d'un logement devra s'accompagner d'un diagnostic de performance énergétique. - Celui-ci permet à chaque ménage qui achète ou loue un logement de mieux évaluer sa consommation énergétique et son coût, de mesurer l'impact sur l'effet de serre et de disposer de conseils pour maîtriser sa consommation d'énergie. - Le Prix arturbain.fr - Le Prix arturbain.fr a pour but de faire connaître au public des opérations remarquables d'urbanisme et d'aménagement, déjà réalisées, le thème choisi est Reconsidérer le lotissement pour un ensemble urbain à mesure humaine. - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.education.gouv.fr ]
- Bulletin officiel nŒ 19 du 10 mai 2007 - >> www.education.gouv.fr
- « Remise des prix du concours général » en Sorbonne - Ministère de l'Education nationale - > « Remise des prix du concours général » en Sorbonne
- Remise des prix du concours général en Sorbonne - Ministère de l'Education nationale - > Remise des prix du concours général en Sorbonne
- www.education.gouv.fr/index.html - « Remise des prix du concours général » en Sorbonne - Remise des prix du concours général en Sorbonne

[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/ecrire/index.html - Écrire au Président
- Déplacement dans dans le département des Bouches-du-Rhône pour inaugurer le tramway de Marseille. - Présidence de la République - Déplacement dans dans le département des Bouches-du-Rhône pour inaugurer le tramway de Marseille.
- Déplacement dans dans le département des Bouches-du-Rhône pour inaugurer le tramway de Marseille. - Présidence de la République - Ecouter l'allocution du Président de la République lors de l'inauguration du tramway de Marseille.
- Déplacement à Strasbourg sur le thème de l'Europe - Présidence de la République - Déplacement à Strasbourg sur le thème de l'Europe
- Déplacement à Strasbourg sur le thème de l'Europe - Présidence de la République - Ecouter l'allocution du Président de la République sur le thème de l'Europe.
- Déplacement à Strasbourg sur le thème de l'Europe - Présidence de la République - Voir l'allocution du Président de la République sur le thème de l'Europe.
- Déplacement dans le département du Rhône - Présidence de la République - Déplacement dans le Rhône sur le thème du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat.
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[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ]
- www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html - (16 mai 2007) Jean-Louis Borloo a quitté la rue de Grenelle pour rejoindre Bercy. - (16 mai 2007) Pour connaître la composition du nouveau gouvernement : www.premierministre.gouv.fr - (19 avril 2007) Remis récemment par Louis Schweitzer au Président de la République, le rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité rend compte des activités de la Halde au quotidien : les principales recommandations, les délibérations prises et les actions visant à promouvoir l'égalité. - (4 juillet 2007) Le site cohesionsociale.gouv.fr est en cours d'archivage. - EGALITE DES CHANCES - Jean-Louis Borloo leur a donc transmis le flambeau. - Jean-Louis Borloo transmet le flambeau à Christine Boutin et à Xavier Bertrand - Le 2è rapport annuel de la Halde est paru - NOUVEAU GOUVERNEMENT - Passations de pouvoirs de M. Borloo à Mme Boutin et de M. Borloo à M. Bertrand - Pour connaître la composition du nouveau gouvernement : www.premierministre.gouv.fr - Quant à Christine Boutin, elle sera en charge du logement. - Site en cours d'archivage - sur le site du ministère logement et de la ville pour ce qui concerne ces champs de compétence. - Vous retrouverez bientôt la plupart des dossiers que vous aviez l'habitude de consulter ici, sur les sites des ministères du travail, des relations sociales et de la solidarité pour ce qui concerne le travail, les affaires sociales, la famille, les handicapés et les personnes âgées ; - Xavier Bertrand sera en charge du travail, des relations sociales et de la solidarité.

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- Lancement du site internet www.nouvelleuniversite.gouv.fr - en savoir plus
- Document pdf - Projet de loi ( pdf, 43 Ko)
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - Elle salue la mémoire d'un chercheur curieux, d'un grand chirurgien et d'un député engagé au service de sa circonscription et de son pays. - en savoir plus - Lancement du site www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Lien vers le communiqué de presse de l'Elysée sur le conseil des ministres du 04-07-07 - Projet de loi ( pdf, 43 Ko) - Projet de loi relatif aux libertés des universités - Site Nouvelle université - Valérie Pécresse a présenté aujourd'hui, mercredi 4 juillet 2007, en conseil des ministres le projet de loi relatif aux libertés des universités. - Valérie Pécresse, Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, s'est déclarée personnellement affectée d'apprendre le décès de son ami, le professeur de médecine et responsable politique, Paul-Henri Cugnenc. - Valérie Pécresse rend hommage à Paul-Henri Cugnenc, député de l'Hérault et professeur de médecine à l'hôpital Georges Pompidou à Paris - www.nouvelleuniversite.gouv.fr

[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Je veux choisir une formation - Je veux étudier dans ma région - Je veux me former en apprentissage ou en alternance - Si je souhaite faire des études scientifiques ? - Si je souhaite pratiquer une activité ?
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[ www.eure.equipement.gouv.fr ]
- www.eure.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=255 - Carte des cavités souterraines et des mouvements de terrain dans l'Eure
- www.eure.equipement.gouv.fr/index.html - Carte des cavités souterraines et des mouvements de terrain dans l'Eure - Mise à jour : 04/07/2007 : - Vous pouvez consulter le recensement, non-exhaustif, effectué par la DDE grâce à une carte interactive.

[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 04 juillet 2007 - Depuis le 2 juillet 2007 un téléservice dénommé "TELEPOINTS" permettant à tout titulaire du permis de conduire de consulter le solde des points affectés à son permis de conduire est activé - Il y a actuellement1 utilisateur en ligne - Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement4 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement5 utilisateurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations L'UE reconduit sa politique industrielle de renforcement de la base manufacturière face à la mondialisation et au changement climatique Réforme de la PAC: la réforme du secteur vitivinicole permettra à l'Europe de reconquérir ses parts de marché La Commission sonde les fabricants de filets sur les moyens d'améliorer les mesures techniques - La construction européenne passe par la culture 28/3/2007 Patrimoine, une histoire européenne 23/3/2007 Ligne à grande vitesse Est européenne : le premier tronçon est inauguré 15/3/2007 Les priorités du Conseil européen 6/3/2007 - " Le président Lula rend visite à la Commission européenne La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations L'UE reconduit sa politique industrielle de renforcement de la base manufacturière face à la mondialisation et au changement climatique - "Les amoureux du cinéma vont aimer ça! - Sommet UE - Brésil : vers un partenariat stratégique Agriculture : la Commission présente le projet de réforme de l'Organisation commune du marché viticole Birmanie/Myanmar: la Commission européenne soutient l'appel du CICR au respect du droit international humanitaire "Les amoureux du cinéma vont aimer ça! - Traité simplifié européen : les Vingt-Sept parviennent à un accord 23/6/2007 Conseil européen : la France défendra un traité simplifié 21/6/2007

[ www.forum.gouv.fr ]
- www.forum.gouv.fr/index.html - De nouveaux sujets de forums vous seront prochainement proposés. - Le site forum.gouv.fr s'inscrit dans cette démarche démocratique. - Pour répondre à l'exigence du partage des valeurs républicaines, au coeur de l'action du Gouvernement, le débat est plus que nécessaire : il est essentiel. - Prenez la parole - Véritable plate-forme interministérielle du débat public, forum.gouv.fr permet aux citoyens de s'exprimer en ligne sur des sujets d'actualité et de société, avec un objectif essentiel : faire remonter vers le Gouvernement les opinions, avis, idées, expériences ainsi exprimés.

[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 07 : Comité stratégique - 07 : Dernières adjudications - Juillet 2007 - 07 : TEC 10 du jour

[ www.gers.equipement.gouv.fr ]
- www.gers.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.gironde.pref.gouv.fr ]
- www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp - CE SITE A REÇU 2670841 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2671298 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2671674 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2672115 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2672540 VISITES DEPUIS SA CREATION - CE SITE A REÇU 2673015 VISITES DEPUIS SA CREATION
- - Lettre d'@ctualité

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - 22 mars 2007 : signature des Contrats Urbains de Cohésion Sociale de Colmar, Cernay, Illzach et Wittelsheim - Election présidentielle - Lancement de l'Opération Interministérielle Vacances 2007 - Le dossier de presse - publié le : 04/07/2007 - publié le : 05/04/2007 - publié le : 19/04/2007 - Signature des Contrats Urbains de Cohésion Sociale
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/cartes_de_bruit/view - Cartes de bruit
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/lancement_de_l_opera/view - Lancement de l'Opération Interministérielle Vacances 2007
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/le_vote_par_procurat/view - Election présidentielle
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/mise_en_oeuvre_dans/view - Mise en oeuvre dans le Haut-Rhin du service Internet "Télépoints"
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/signature_des_contra/view - Signature des Contrats Urbains de Cohésion Sociale

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Limitation vitesse sur anneau périphérique du 02/07/07 ...

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - 04/07/2007 - ARRETE RELATIF A L'OUVERTURE ET A LA CLOTURE DE LA CHASSE - Cliquez ici pour consulter l'arrêté - Cliquez ici pour consulter le plan - PLAN CANICULE 2007
- Document pdf - Cliquez ici pour consulter le plan
- Document pdf - Cliquez ici pour consulter l'arrêté

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko) - Accident domestique - Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko) - Incendie domestique - Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Haute-Savoie : eau - eau
- Document pdf - liste des 46 communes
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - 18, rue de la gare B.P. 330 74 008 Annecy cedex - À compter de cette date, leur adresse est donc la suivante : - à la réception en préfecture. - accueil dans la citoyenneté française à l’ - accueil dernière mise à jour le mercredi 04 juillet 2007 - accueillir solennellement dans la République nos nouveaux concitoyens. - Albigny ainsi qu’ - août, porte sur les conditions générales d’ - appellation « - Après 2 ans de travaux sur leur site du centre ville, 18 rue de la gare, les services de la trésorerie générale emménageront dans ces locaux réhabilités le lundi 16 juillet 2007. - arrêté préfectoral du 21 mai 2007, pris après avis des organisations représentatives du commerce et de l'artisanat, a fixé pour les soldes d’ - Aussi, le 14 juillet 2007 à 10h dans le hall d’ - Ce contrôle, au rythme d’ - Cette disposition ne concerne pas les déplacements à l'intérieur du département ou entre les départements limitrophes. - déménagement des services de la trésorerie générale le 16 juillet - enfants aux dates les plus sensibles de la période estivale, sur l’ - ensemble du réseau routier et autoroutier est reconduit. - entrée sur le territoire national. - État et principaux organismes - été 2007 la période du mercredi 27 juin 2007 à 8 heures au mardi 7 août 2007 inclus. - étranger, est considéré comme département de départ le département frontière d’ - honneur de la préfecture, le préfet de la Haute-Savoie organise une cérémonie d’ - hygiène des plages, des mesures et relevés in situ et sur la qualité bactériologique des eaux qui fait l’ - Il est rappelé que seuls peuvent être vendus sous l’ - intention de plusieurs personnes, devenues récemment françaises par naturalisation ou par déclaration à raison du mariage, en présence notamment des parlementaires nationaux et des représentants des pouvoirs publics. - interdiction de circulation des transports d’ - interdiction de transport d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes les 28 juillet et 4 août - invitation presse : cérémonie d'accueil des nouveaux français le 14 juillet - issue de cette cérémonie, les nouveaux citoyens seront conviés à assister à la cérémonie de la Fête Nationale qui se tiendra sur le pâquier, au défilé avenue d’ - La direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie contrôle chaque année, pendant la période estivale, la qualité des eaux de baignades. - La préfecture de la Haute-Savoie rappelle à chaque usager de la route les recommandations suivantes : - Le principe d’ - Le transport d'enfants effectué par des véhicules affectés au transport en commun de personnes est interdit sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier les : - les articles mis envente depuis un mois au moins à la date de début de la période concernée. - Les infractions graves au code de la route, à l'origine de nombreux accidents aux conséquences souvent dramatiques, seront fermement sanctionnées : consommation d'alcool et de stupéfiants, excès de vitesse, franchissement des feux rouges et des lignes, non port de la ceinture de sécurité et du casque et usage du téléphone en conduisant. - ne pas partir fatigué et faire des pauses régulières veiller à ce que tous les passagers soient attachés adapter la vitesse aux circonstances, notamment climatiques, et respecter les limitations vérifier régulièrement son véhicule et la pression des pneumatiques. - nouvelle rubrique "eaux de baignade" - objet d’ - pour connaître les coordonnées complètes, consultez la page services de l’ - Pour la période estivale, les opérations de contrôle routier vont être renforcées notamment pendant les périodes d'intense circulation routière. - Pour les autocars venant de l’ - retrouvez le bilan 2007 sur la page eau - route des vacances : prudence - vigilance - samedi 28 juillet et samedi 4 août 2007 de 0 heure à 24 heures - soldes d'été du 27 juin au 7 août - soldes » - un classement annuel. - Une cérémonie d'accueil des nouveaux Français sera organisée le jour de la Fête Nationale, afin de donner une force symbolique particulière à notre volonté d’ - une visite sur site tous les 15 jours entre les mois de juin et d’

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au mercredi 04 juillet 2007
- mises à jour et nouveautés - mercredi 04 juillet 2007

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Arrêté préfectoral du 31 mai 2007
- inforoute - Le communiqué de presse
- Document pdf - Le dépliant "Risques de Noyade"
- Document pdf - Le dépliant " Les réflexes anti-noyade"
- Document pdf - département des Hautes-Alpes
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté préfectoral du 31 mai 2007 définissant la mise en oeuvre du protocole national - Campagne nationale de prévention des noyades Saison 2007, Consultez : - d'intervention sur les loups dans le département des Hautes-Alpes . - Le communiqué de presse - Le dépliant " Les réflexes anti-noyade" - Le dépliant "Risques de Noyade" - Protocole "Loup" 2007

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- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Nous écrire - Nous écrire
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - : Infos éditeur et mentions légales - Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables - Mise à jour : 04/07/2007 : - : Nous écrire - Plan du site - Retour haut de page - Retour haut de page
- L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plan du site - Plan du site : Infos éditeur et mentions légales : Nous écrire

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 21 visiteurs en ligne - 34 visiteurs en ligne - 39 visiteurs en ligne - 71 visiteurs en ligne - 90 visiteurs en ligne - Mercredi 4 Juillet 2007

[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- logements sociaux en Ile-de-France - Rapport d’activité 2006 des services de l’Etat en Ile-de-France
- logements sociaux en Ile-de-France - Phase finale des rencontres inter-établissements " Ecole Ouverte " de Rugby
- logements sociaux en Ile-de-France - activité 2006 des services de l’ - Etat en Ile-de-France - Phase finale des rencontres inter-établissements " Ecole Ouverte " de Rugby - Rapport d’

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ]
- Accueil Drire IDF - Dernière mise à jour le 4 juillet 2007 ©
- Document pdf - Rapport d'activité 2006 par domaine et par département - rapport complet (pdf)

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - Fonds d'Aménagement Urbain - Fonds d'Aménagement Urbain
- www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html - Fonds d'Aménagement Urbain - Le Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) est institué dans chaque région par la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 dite « loi SRU » - Nouveau : fiches actualisées en juillet 2007 - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.indre.pref.gouv.fr ]
- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/MI/prefecture/a/communiquespresse/ESB - Lire la suite

[ www.injep.fr ]
- Institut National de la Jeunesse et de l'Education Populaire (Injep) : Galaxie Jeunesse : tous les dispositifs et les organismes publics dédiés aux jeunes dans une base de données unique en France - >> Le site de l'INJEP

[ www.inpes.sante.fr ]
- Document pdf - >Cliquez ici< - pour télécharger un dépliant - sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Document pdf - >Cliquez ici< - pour télécharger un dépliant d'information - sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)

[ www.institut.minefi.gouv.fr ]
- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - 01 57 53 22 22, l'IGPDE à votre écoute (nouveau n° de téléphone) Attention ! - 6es Rencontres int. - A partir du 30 mai 2007, la cellule conseil de l'IGPDE répond à vos demandes au 01 57 53 22 22. - Ce cycle est centré sur les . - Cette ligne est équipée d'un serveur vocal. - Cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) 2008 : recrutement L'IGPDE lance la campagne de recrutement des auditeurs de la cinquième promotion du CHEDE. - de la gestion publique : "mieux légiférer, améliorer la qualité réglementaire" Les sixièmes Rencontres internationales de la gestion publique ont lieu les 5 et 6 juillet 2007 à Paris. - De sa négociation dans les anné. - Début du cycle : janvier 2008 sur une période de 7 mois à r. - Dernières actualités - Elles sont organisées par l'IGPDE et l'OCDE . - Histoire du Traité de Rome : quelle actualité ? - Journée de sensibilisation à la présidence française de l'Union européenne Les journées de sensibilisation à la présidence française de l'Union européenne sont organisées par le Secrétariat général des affaires européennes (S.. - L'éditorial de ce numéro est signé p. - L'IGPDE publie le n°23 (juin 2007) de Perspective Gestions publiques consacré aux réformes comptables. - La réforme de la comptabilité publique, levier de modernisation de l'État - Lire d'autres actualités - Regards croisés sur l'entreprise : comptes-rendus en ligne 11 comptes rendus issus des sessions 2005-2007 du cycle de formation "Regards croisés sur l'entreprise" sont disponibles. - Regards croisés sur l'entreprise: "l'évaluation des politiques en faveur des PME" 12 juin 2007: deuxième séance du cycle de séminaires "Regards croisés sur l'entreprise". - Rendez-vous de l'histoire économique, le mercredi 9 mai 2007 de 13 à 14 heures, "Le Traité de Rome: quelle actualité ? - Suite au séminaire international organisé en janvier 2007 par la Direction générale de la Comptabilité publique (DGCP) sur les "Réformes comptables", l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et son département "Recherche, études, veille" consacrent la publication de "Perspective Gestions Publiques" n° 23 à ce thème. - Tout au long de l'année, quatre séminaires sont programmés au. - Haut de page
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[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/07/2007, 09:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/07/2007, 11:22 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/07/2007, 13:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/07/2007, 15:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/07/2007, 17:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 04/07/2007, 20:22

[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/vehicules/permis-conduire-points/infos-releve-integral - www.interieur.gouv.fr rubrique permis à points

[ www.jeunesse.gouv.fr ]
- www.jeunesse.gouv.fr/index.html - A ne pas manquer - Alors soyez vigilants. - Besoin d'argent ? - Crédits : à consommer avec modération ! - Elle entend ainsi combattre toutes les formes de discrimination et promouvoir le respect de diversité. - Elle vise tout particulièrement à favoriser l'implication des jeunes. - Galaxie Jeunesse - L'apprentissage, une filière moderne et efficace pour l'emploi des jeunes et la réussite des entreprises. - La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007. - La sécurité routière et les jeunes - La Sécurité routière lance un site Internet pour sensibiliser les jeunes - La sécurité routière propose aux jeunes de 16 à 25 ans le permis de conduire à 1 euro par jour. - La VAE permet l'obtention de tout ou partie d'une certification. - Le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement fait le point sur un dispositif rénové. - Le portail de la campagne du ministère des transports - Le site de l'INJEP - Mais vivre au-dessus de ses moyens peut conduire rapidement au surendettement. - N'attendez plus pour apprendre à conduire ! - Pour cela, rien de plus simple que le crédit à la consommation. - Pour que la fête ne se terminent pas en drame, changeons de comportement ! - Pour réussir ses soirées en toute sécurité - Quatre facteurs d'accidents ont été identifiés chez les 15-24 ans : la vitesse, l'alcool, le cannabis et la fatigue. - Rejoignez-nous ! - Renseignez-vous ! - Renseignez-vous - Revue de détail - Sensibilisation aux enjeux du développement et à la solidarité internationale - Tous différents tous égaux - Tous les dispositifs et les organismes publics dédiés aux jeunes dans une base de données unique en France. - Une chaîne web de l'apprentissage - Une note de service du ministère de l'éducation nationale rappelle les objectifs du Millénaire ainsi que les grands thèmes tels que la diversité culturelle, la lutte contre les discriminations ou les droits humains. - Validation des acquis de l'expérience - Vous avez acquis des compétences au cours de votre expérience professionnelle ? - www.education.gouv.fr - www.sortezrevenez.fr, le nouveau site "100% jeunes" - www.tousdifferentstousegaux.fr

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.jura.equipement.gouv.fr ]
- Page d'accueil de la DDE du Jura - Classement sonore des infrastructures Carte + Document - En application des articles L572-1 et suivants du Code de L"Environnement, les infrastructures routières du Jura ont fait l'objet d'un classement sonore. - Vous trouverez ci-contre, un premier niveau d'information sur ce classement dans un but de prévention des nuisances pour les occupants des bâtiments exposés.
- www.jura.equipement.gouv.fr/index.html - Cette page utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.
- Document pdf - Classement sonore des infrastructures Carte + Document

[ www.jura.pref.gouv.fr ]
- www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr - alors contactez le webmestre
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[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 12 juin 2007 « L'AVENTURE ! - 18/05 Cérémonie de passation de pouvoirs à la Chancellerie 15/05 Coopération et construction de l'espace judiciaire européen - » au TGI de Lille
- Ministère de la Justice - Portail - « L'AVENTURE !» au TGI de Lille
- Ministère de la Justice - Portail - 18/05 Cérémonie de passation de pouvoirs à la Chancellerie

[ www.legifrance.gouv.fr ]
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - Projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - Projet de loi relatif aux libertés des universités
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile - Projet de loi relatif aux libertés des universités - Projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

[ www.lemonde.fr ]
- Le Monde.fr - 30 juin 2007 : Signature par le ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables du décret de création du parc naturel marin d'Iroise ( cf. article du Monde du 02/07/2007 )

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ]
- ACCUEIL - Nouveautés au mercredi 04 juillet 2007
- mises à jour et nouveautés - mercredi 04 juillet 2007

[ www.logement.gouv.fr ]
- www.logement.gouv.fr - ministère logement et de la ville

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique - L'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques majeurs - Pour en savoir plus
- Préfecture de la Loire-Atlantique : La sécurité civile : L'alerte météorologique : La nouvelle procédure d'alerte météorologique - >>
- Préfecture de la Loire-Atlantique : La sécurité civile : L'alerte météorologique : La nouvelle procédure d'alerte météorologique - >> Pour en savoir plus

[ www.lot.equipement.gouv.fr ]
- www.lot.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Dossiers de presse - ò Opération "tranquilité vacances" 2007 : surveillance des services de police et de gendarmerie des habitations inoccupées pendant les vacances dossier de presse
- Document pdf - ò Opération "tranquilité vacances" 2007 : surveillance des services de police et de gendarmerie des habitations inoccupées pendant les vacances dossier de presse
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - communiqué de presse ò Opération "tranquilité vacances" 2007 : surveillance des services de police et de gendarmerie des habitations inoccupées pendant les vacancesdossier de presse ò Restauration de l'orgue de la cathédrale Saint- Caprais d'Agen

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Une halte sportive sur l'A75 Aire de la Lozère
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/une_halte_sportive_s/view - >>Suite
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/une_halte_sportive_s/view - Une halte sportive sur l'A75 Aire de la Lozère

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.marne.pref.gouv.fr ]
- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - le 04/07/2007 - Liste des démolisseurs ou broyeurs agréés de véhicules hors d'usage - site: 04/07/2007
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/vos_demarches/bureau_de_la_circula/vehicules_hors_d_usa/vehicules_hors_d_usa/view - Liste des démolisseurs ou broyeurs agréés de véhicules hors d'usage

[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-83 - 1 délégué installé à la maison d'arrêt de Toulouse-Seysses
- www.mediateur-republique.fr/index.html - 1 délégué installé à la maison d'arrêt de Toulouse-Seysses (04/07/2007) - le 5 juillet.

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - mercredi 04 juillet 2007 13:21 - mercredi 04 juillet 2007 15:24 - mercredi 04 juillet 2007 17:25

[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Arrêté de délégation de signature
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 26/06/2007 - Arrêté de délégation de signature - Suppléance du Secrétaire Général .

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/ doc.php?ID=863 - "Guide d'organisation des baignades dans les Alpes-Maritimes"
- MJS PACA - Le plan "canicule" - le plan canicule 2007
- MJS PACA - Accueil - "Eté 2007, pour des vacances réussies"Tout sur la protection des consommateurs en vacances (voyages, transports, hôtellerie, restauration, achat de produits, activités sportives et divertissement, prendre soin de son corps)Comment se protéger du soleille plan canicule 2007

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - www.nouvelleuniversite.gouv.fr

[ www.observatoire-pesticides.gouv.fr ]
- www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.html - L'appellation « pesticides » recouvre de nombreuses molécules, . - Lire la suite - Première réunion à l'Afsset du comité d'orientation et de prospective .
- Observatoire des Résidus de Pesticides - Lire la suite

[ www.ogm.gouv.fr ]
- Document pdf - Actualité : Un registre national des cultures a été créé par arrêté ministériel publié le 20 mars 2007. Il recense chaque année le nombre et la surface des parcelles semées en OGM par canton. Consultez le registre national des cultures OGM . Avis relatif au rapport de Greenpeace sur la teneur en protéine Bt du maïs MON810 adopté par la Commission du génie biomoléculaire lors de la séance du 12 juin 2007 Av
- Document pdf - Actualité : Un registre national des cultures a été créé par arrêté ministériel publié le 20 mars 2007. Il recense chaque année le nombre et la surface des parcelles semées en OGM par canton. Consultez le registre national des cultures OGM . Avis relatif au rapport de Greenpeace sur la teneur en protéine Bt du maïs MON810 adopté par la Commission du génie biomoléculaire lors de la séance du 12 juin 2007 Av
- www.ogm.gouv.fr/index.html - Consultez le registre national des cultures OGM. - Il recense chaque année le nombre et la surface des parcelles semées en OGM par canton. - Un registre national des cultures a été créé par arrêté ministériel publié le 20 mars 2007.
- Consultation du public - Actualité : Un registre national des cultures a été créé par arrêté ministériel publié le 20 mars 2007. Il recense chaque année le nombre et la surface des parcelles semées en OGM par canton. Consultez le registre national des cultures OGM . Avis relatif au rapport de Greenpeace sur la teneur en protéine Bt du maïs MON810 adopté par la Commission du génie biomoléculaire lors de la séance du 12 juin 2007 Av

[ www.orne.pref.gouv.fr ]
- www.orne.pref.gouv.fr/index.html - : 0 810 384 384. - A partir de ce mercredi 4 juillet à 18 h 00, les usages alimentaires de l'eau sont interdits : boire, cuisiner, se brosser les dents. - Afin que chaque foyer puisse être approvisionné en eau potable, la Communauté urbaine d'Alençon et les communes concernées organiseront une distribution permettant à chacun d'assurer ses besoins en usages alimentaires. - Cette interdiction reste valable jusqu'à nouvel ordre. - Communiqué de presse - Compte tenu du débit actuel de la Sarthe, cette pollution atteindra le secteur d'Alençon mercredi 4 juillet dans la soirée. - Il en est de même pour les activités nautiques et la pêche ; - INTERDICTION DE CONSOMMER L'EAU D'ALIMENTATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON - La cellule de veille mise en place à la préfecture de l'Orne informera régulièrement de l'évolution de la situation jusqu'au retour à la normale. - la consommation des poissons pêchés ne présentant aucun risque pour le consommateur. - La Préfecture de l'Orne a décidé de déclarer impropre à la consommation l'eau courante, afin d'éviter tout risque sanitaire éventuel lié à ces pics de nitrates (94 mg/l pour une moyenne habituelle de 20mg/l avec un maximum de 50 mg/l) et plus particulièrement d'ammoniaques (15 à 30 mg/l pour une moyenne habituelle de 1 mg/l maximum). - Les autres usages restent autorisés (douches, vaisselle, linge, toilette, etc. - Les résultats ont révélé une forte teneur en nitrate et en ammoniaque - largement supérieure à la normale - qui résulte d'un déversement accidentel dans la rivière d'engrais liquides à Coulonges sur Sarthe, dans l'Orne. - Lundi 2 juillet, un taux important de mortalité piscicole dans la rivière La Sarthe a conduit la DDAS à procéder à des analyses de qualité de l'eau. - POLLUTION DE LA SARTHE - Pour tout renseignement, contacter le numéro vert de la Lyonnaise des Eaux : Tél.
- www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=660 - (...) - Communiqué de presse Lundi 2 juillet, un taux important de mortalité piscicole dans la rivière La Sarthe a conduit la DDAS à procéder à des analyses de qualité de l'eau. Les résultats ont révélé une forte teneur en nitrate et en ammoniaque - largement supérieure à la normale - qui résulte d'un déversement accidentel dans la rivière d'engrais liquides à Coulonges sur Sarthe, dans l'Orne. Compte tenu du débit actuel de la Sarthe, cette pollution atteindra le se

[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ]
- Parc naturel marin de la mer d'Iroise - Un projet de parc marin pour l'Iroise> - 30 juin 2007 : Signature par le ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables du décret de création du parc naturel marin d'Iroise (cf. - article du Monde du 02/07/2007)

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Accueil d'enfants atteints d'allergies, durant les vacances et les loisirs
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Chiens dangereux
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Enquête - satisfaction
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 04 juillet 2007 - Accueil d'enfants atteints d'allergies, durant les vacances et les loisirs - Chiens dangereux - Enquête - satisfaction - une plaquette d'information a été rédigée - Vacances : partez tranquille !
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Vacances : partez tranquille !

[ www.permisauneuroparjour.fr ]
- www.permisauneuroparjour.fr/ - >> Renseignez-vous !

[ www.picardie.drire.gouv.fr ]
- www.picardie.drire.gouv.fr/index.html - Au total, près de 70 actions collectives sont en cours dans la région. - Depuis le 1er janvier 2007, 25 actions collectives ont été engagées par la DRIRE en Picardie. - L'équipe DRIRE est à votre disposition. - Vous avez un projet de développement de votre entreprise ? - Vous souhaitez bénéficier de financements ?

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]
- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 4 Juillet 2007

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Biographie de M. Fragneau
- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html - ACTUALITÉ Un nouveau préfet en Poitou-Charentes Le conseil des ministres du 20 juin vient de nommer M. Bernard Fragneau, préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne. - En savoir plus - Il succède à M. Niquet, nommé préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle. - M. Fragneau, précédemment préfet du Pas-de-Calais, prend ses fonctions à compter du 9 juillet. - Téléchargez : Biographie de M. Fragneau - Voir toutes les actus

[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Arrêté prefectoral n° 35/2007 - Arrêté préfectoral n° 46/2007 - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 27/06/2007 - Le 29/06/2004 - Les missions - Les moyens - Mercredi4 juillet 2007 - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/25/6D/telecharger.php?cle_doc_attach=2485 - Arrêté préfectoral n° 46/2007 Le 27/06/2007 Arrêté prefectoral n° 35/2007
- www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/25/6E/telecharger.php?cle_doc_attach=2486 - Arrêté prefectoral n° 35/2007

[ www.premier-ministre.gouv.fr ]
- Communiqués - Décès de Madame Claude Pompidou - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Décès de Madame Claude Pompidou
- Communiqués - Décès de Paul-Henri Cugnenc - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Décès de Paul-Henri Cugnenc
- www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_4_juillet_841/ - Le compte-rendu du mercredi 4 juillet 2007 Agenda du jour François Fillon 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Sénat - Demande d'approbation de la déclaration de politique générale 19h : Hôtel de Matignon - Chat en direct sur la déclaration de politique générale Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Discours - Déclaration de politique générale - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - Déclaration de politique générale
- www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html - 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Sénat - Déclaration de politique générale - 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Sénat - Déclaration de politique générale 19h : Chat en direct sur la déclaration de politique générale - 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Sénat - Demande d'approbation de la déclaration de politique générale 19h : Hôtel de Matignon - Chat en direct sur la déclaration de politique générale - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/07/2007, 09:04 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/07/2007, 11:13 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/07/2007, 13:13 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/07/2007, 15:03 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/07/2007, 17:13 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 04/07/2007, 20:18 - 3-07-2007 10:18 - Conseil des ministres - Décès de Paul-Henri Cugnenc 4-07-2007 14:10 [Communiqués] - Déclaration de politique générale : le Premier ministre a dialogué avec les internautes - Déclaration de politique générale : le Premier ministre participe aujourd'hui à un chat - Des libertés nouvelles pour toutes les universités 4-07-2007 13:26 Toutes les universités accèderont à l'autonomie dans un délai de cinq ans. - Des priorités pour la Défense 2-07-2007 17:09 - François Fillon a répondu en direct, le 4 juillet, aux questions des internautes sur ce site, au lendemain de sa déclaration de politique générale. - François Fillon répond en direct aux questions des internautes à la suite de sa déclaration de politique générale, sur ce site, aujourd'hui de 19 à 20 h. - François Fillon répond en direct aux questions des internautes sur ce site, aujourd'hui de 19 à 20 h, à la suite de sa déclaration de politique générale. - La déclaration de politique générale du Premier ministre 3-07-2007 17:32 François Fillon a plaidé, le 3 juillet, pour la rénovation du contrat politique, social et intellectuel de la France. - Le compte-rendu du mercredi 4 juillet 2007 - Le Premier ministre obtient la confiance de l'Assemblée nationale 3-07-2007 17:32 - Le Premier ministre obtient la confiance de l'Assemblée nationale 3-07-2007 17:32 François Fillon a plaidé, dans son discours de politique générale le 3 juillet, pour la rénovation du contrat politique, social et intellectuel de la France. - Le Premier ministre réunira un Ciact 4-07-2007 10:43 [Notes aux rédactions] - Le Premier ministre se rendra à Dreux 4-07-2007 18:45 [Notes aux rédactions] - Les conditions d'une immigration choisie 4-07-2007 15:47 Vers un meilleur encadrement du regroupement familial. - Sécurité sociale : de nouvelles mesures pour enrayer le déficit 4-07-2007 18:59 Un plan de redressement qui devrait permettre une économie de 417 millions d'euros dès 2007. - Vigilance renforcée face au risque terroriste 2-07-2007 15:51
- www.premier-ministre.gouv.fr/information/ - Toute l'information
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[ www.publicsenat.fr ]
- www.publicsenat.fr/programmes - 15h00 - 18h00 - Approbation du Sénat de la politique générale - En séance au Sénat

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - Conseil des ministres du 4 juillet 2007 - M. Thierry LATASTE, préfet des Pyrénées-Orientales, est nommé préfet de la Vendée (biographie) Il sera remplacé dans ses fonctions par M. Hugues BOUSIGES
- Préfecture des Pyrénées-Orientales - Le Préfet - M. Thierry LATASTE, préfet des Pyrénées-Orientales, est nommé préfet de la Vendée ( biographie )

[ www.sante.gouv.fr ]
- accueil - 04/07/07 Invitation à la conférence de presse de Mme la Ministre sur la Sécurité Sociale
- Document pdf - Invitation à la conférence de presse de Mme la Ministre sur la Sécurité Sociale

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- l'équipement en Saône et Loire - Sélection d'opérations pour le Prix arturbain.fr 2007 - Sélection d'opérations pour le Prix arturbain.fr 2007
- l'équipement en Saône et Loire - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 2 juillet 2007 - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 2 juillet 2007
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 2 juillet 2007 - Mise à jour : 04/07/2007 : - Participez à l'appel à candidature auprès de maîtres d'ouvrage publics ou privés pour le Prix arturbain.fr 2007 - Sélection d'opérations pour le Prix arturbain.fr 2007

[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/index.html - (161 votes) - (162 votes) - (163 votes)

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 04/07/2007

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ]
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko) - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas. - À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas. - Accident domestique - Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko) - Incendie domestique - Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel ! - Le saviez-vous ?

[ www.senat.fr ]
- La fonction de contrôle - Débats préalables à un Conseil européen - En savoir plus sur les précédents débats préalables à un Conseil européen
- www.senat.fr/europe/index.html - En savoir plus
- Réunion de la délégation pour l'Union européenne du mercredi 20 juin 2007 - Le Sénat a organisé le 20 juin un débat préalable au Conseil européen
- www.senat.fr/evenement/colloque/europe-orient/index.html - Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam
- www.senat.fr/index.html - 04/07/2007 :Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension. - 04/07/2007 :M. Adrien GOUTEYRON voit dans le transfert de la tutelle de l'OFPRA au ministère de l'immigration la perspective d'une « tutelle utile au droit d'asile » - 04/07/2007 :Proposition de loi organique de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'indépendance des parlementaires vis-à-vis du pouvoir économique et à la transparence de leur patrimoine 04/07/2007 :Proposition de loi de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'indépendance du Président de la République et des membres du Gouvernement vis-à-vis du pouvoir économique 28/06/2007 :Lettre rectificative au projet de loi de M. François FILLON, Premier ministre renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs 26/06/2007 :Proposition de loi de M. Philippe DALLIER visant à interdire l'utilisation des machines à voter pour tous les scrutins régis par le code électoral 25/06/2007 :Proposition de loi organique de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et plusieurs de ses collègues tendant à rétablir le vote par correspondance pour l'élection du Président de la République et les référendums pour les Français exerçant leur droit de vote à - 04/07/2007 :Rapport d'information de MM. - Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam : Le Sénat accueille, le 12 juillet 2007, un colloque Europe-Orient sur le "dialogue des civilisations" - Conseil européen - des 21 et 22 juin 2007 - En savoir plus - En savoir plus sur les précédents débats préalables à un Conseil européen organisés au Sénat - Le Sénat a organisé le 20 juin un débat préalable au Conseil européen - Le Sénat débat puis vote, mercredi 4 juillet 2007, sur la demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du gouvernement. - Mercredi 4 juillet, le Sénat débat sur la déclaration du gouvernement sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 concernant la réforme des traités. - Michel BILLOUT, Marcel DENEUX et Jean-Marc PASTOR : Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) (tome II) 04/07/2007 :Rapport d'information de MM. - Michel BILLOUT, Marcel DENEUX et Jean-Marc PASTOR : Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport) (tome I) 03/07/2007 :Rapport d'information de M. Paul BLANC : Loi handicap : pour suivre la réforme 02/07/2007 :Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER : Politique de l'eau : la France au milieu du gué 30/06/2007 :Rapport de groupe interparlementaire d'amitié : Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) (1er janvier 2006 - 10 juin 2007)
- proposition de loi organique visant à garantir l'indépendance des parlementaires vis-à-vis du pouvoir économique et à la transparence de leur patrimoine - Proposition de loi organique de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'indépendance des parlementaires vis-à-vis du pouvoir économique et à la transparence de leur patrimoine
- proposition de loi visant à garantir l'indépendance du Président de la République et des membres du Gouvernement vis-à-vis du pouvoir économique - Proposition de loi de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'indépendance du Président de la République et des membres du Gouvernement vis-à-vis du pouvoir économique
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport) - Rapport d'information de MM. Michel BILLOUT, Marcel DENEUX et Jean-Marc PASTOR : Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport) (tome I)
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) - Rapport d'information de MM. Michel BILLOUT, Marcel DENEUX et Jean-Marc PASTOR : Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) (tome II)
- Sénat [communiques de presse] - M. Adrien GOUTEYRON voit dans le transfert de la tutelle de l'OFPRA au ministère de l'immigration la perspective d'une « tutelle utile au droit d'asile »
- Sénat [communiques de presse] - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension.
- Aujourd'hui sur Public Sénat - 15h00 - 18h00 En séance au Sénat - Approbation du Sénat de la politique générale

[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr/index.html - DECOUVRIR - Français à l'étranger - Conseils aux voyageurs - Dossier - Les principales augmentations au 1er juillet - Eurotarif - Téléphonie mobile : les nouveaux tarifs dans l'UE - Lycées - Les résultats du bac 2007 en ligne le 2 juillet - Sécurité routière - 33 radars fixes automatiques installés

[ www.sortezrevenez.fr ]
- www.sortezrevenez.fr - >> Pour réussir ses soirées en toute sécurité
- www.sortezrevenez.fr/v1/ - >> Le portail de la campagne du ministère des transports

[ www.strategie.gouv.fr ]
- Note de Veille nŒ 66 - Centre d'Analyse Stratégique - Note de Veille n° 66 11 juillet 2007
- Note de Veille nŒ65 (lundi 2 juillet 2007) - Analyse : Le statut de l'opposition : une perspective internationale - Centre d'Analyse Stratégique - Pour consulter la Note de Veille n°65 Analyse : « Le statut de l'opposition : une perspective internationale » - La reconnaissance institutionnelle de l'opposition - L'inscription de l'opposition dans le débat parlementaire - La participation de l'opposition aux organes du travail parlementaire A venir
- www.strategie.gouv.fr/index.html - Note de Veille n° 6611 juillet 2007 - Pour consulter la Note de Veille n°65 Analyse : « Le statut de l'opposition : une perspective internationale » - La reconnaissance institutionnelle de l'opposition - L'inscription de l'opposition dans le débat parlementaire - La participation de l'opposition aux organes du travail parlementaire

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/Etat-de-donnees-financieres-des,969 - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/Fete-de-la-musique-le-21-juin-a-la - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (. - ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 - Conseils aux voyageurs - ) en savoir plus . - RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE - Téléphonie mobile : les nouveaux tarifs dans l'UE
- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-juin-2007 - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Special-ADMR-juin-2007 - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/Rapport-d-activites-des-services - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...
- www.tarn.pref.gouv.fr/Resultat-pour-le-concours-externe - les nouveautés RAA Spécial ADMR juin 2007 RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES N/170107/A/081/Q/76 ARRETE PORTANT AGREMENT QUALITE D'UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES (...) en savoir plus ...

[ www.technologie.gouv.fr ]
- Lancement du site internet www.nouvelleuniversite.gouv.fr - en savoir plus
- Document pdf - Projet de loi ( pdf, 43 Ko)
- www.technologie.gouv.fr/index.html - Elle salue la mémoire d'un chercheur curieux, d'un grand chirurgien et d'un député engagé au service de sa circonscription et de son pays. - en savoir plus - Lancement du site www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Lien vers le communiqué de presse de l'Elysée sur le conseil des ministres du 04-07-07 - Projet de loi ( pdf, 43 Ko) - Projet de loi relatif aux libertés des universités - Site Nouvelle université - Valérie Pécresse a présenté aujourd'hui, mercredi 4 juillet 2007, en conseil des ministres le projet de loi relatif aux libertés des universités. - Valérie Pécresse, Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, s'est déclarée personnellement affectée d'apprendre le décès de son ami, le professeur de médecine et responsable politique, Paul-Henri Cugnenc. - Valérie Pécresse rend hommage à Paul-Henri Cugnenc, député de l'Hérault et professeur de médecine à l'hôpital Georges Pompidou à Paris - www.nouvelleuniversite.gouv.fr

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html - 04/07/2007 12:32 - des services de l'Etat - en savoir plus - le rapport d'activité 2006 des Services de l'Etat - Philippe de LAGUNE, Préfet du Territoire de Belfort, a présenté le 25 juin 2007 devant l'Assemblée Départementale des maires le rapport d'activité des. - Rapport d'activité 2006
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/le_rapport_dactivit/view - des services de l'Etat
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/le_rapport_dactivit/view - Philippe de LAGUNE, Préfet du Territoire de Belfort, a présenté le 25 juin 2007 devant l'Assemblée Départementale des maires le rapport d'activité des... en savoir plus
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/le_rapport_dactivit/view - Rapport d'activité 2006

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ]
- www.tousdifferentstousegaux.fr - >> www.tousdifferentstousegaux.fr

[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] "Les amoureux du cinéma vont aimer ça!" - [touteleurope.fr] Sommet UE - Brésil : vers un partenariat stratégique Agriculture : la Commission présente le projet de réforme de l'Organisation commune du marché viticole Birmanie/Myanmar: la Commission européenne soutient l'appel du CICR au respect du droit international humanitaire "Les amoureux du cinéma vont aimer ça!"
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations L'UE reconduit sa politique industrielle de renforcement de la base manufacturière face à la mondialisation et au changement climatique Réforme de la PAC: la réforme du secteur vitivinicole permettra à l'Europe de reconquérir ses parts de marché La Commission sonde les fabricants de filets sur les moyens d'améliorer les mesures techniques
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations L'UE reconduit sa politique industrielle de renforcement de la base manufacturière face à la mondialisation et au changement climatique Réforme de la PAC: la réforme du secteur vitivinicole permettra à l'Europe de reconquérir ses parts de marché
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations L'UE reconduit sa politique industrielle de renforcement de la base manufacturière face à la mondialisation et au changement climatique - [touteleurope.fr] "Les amoureux du cinéma vont aimer ça!" Le président Lula rend visite à la Commission européenne La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations L'UE reconduit sa politique industrielle de renforcement de la base manufacturière face à la mondialisation et au changement climatique
- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations - [touteleurope.fr] "Les amoureux du cinéma vont aimer ça!" Le président Lula rend visite à la Commission européenne La Commission lance une consultation publique sur de nouvelles mesures contre les discriminations
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- Toute l'Europe: Brève et Article - [touteleurope.fr] Sommet UE - Brésil : vers un partenariat stratégique Agriculture : la Commission présente le projet de réforme de l'Organisation commune du marché viticole
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[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 04/07/2007 :

[ www.travail.gouv.fr ]
- www.travail.gouv.fr - le travail, les affaires sociales, la famille, les handicapés et les personnes âgées
- Découverte - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi - >> A ne pas manquer
- Le portail national de la Validation des Acquis de l\'Expérience (V.A.E.) - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité - >> Renseignez-vous

[ www.var.equipement.gouv.fr ]
- internet de la dde du var - Présentation de la réforme de l'application du droit des sols - Présentation de la réforme de l'application du droit des sols
- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Diaporama présenté aux communes - Mise à jour : 04/07/2007 : - Présentation de la réforme de l'application du droit des sols

[ www.var.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Var : plan sécheresse - Conseils pour la plongée sous-marine en bouteille
- www.var.pref.gouv.fr/index.html - Conseils pour la plongée sous-marine en bouteille

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Le nombre de chômeurs en Vaucluse baisse à nouveau en mai avec -1,1%

[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 04 Juillet 2007 - Droit d'accès et désabonnement Accès aux archives de la lettre - Gouvernement : déclaration de politique générale
- www.vie-publique.fr/lettrevp/lettre-archives/2007/juillet/ - Accès aux archives de la lettre

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 04 juillet 2007 à 09h55 - Actualisation le mercredi 04 juillet 2007 à 09h55 Prochaine édition le mercredi 04 juillet 2007 à 16h00 - Actualisation le mercredi 04 juillet 2007 à 15h55 - Actualisation le mercredi 04 juillet 2007 à 15h55 Prochaine édition le jeudi 05 juillet 2007 à 10h00 - Carte de référence : 04072007_10 Bulletin émis le : 04/07/2007 à 09:48:35 Prochain bulletin le : 04/07/2007 à 16:00:00 - Carte de référence : 04072007_16 Bulletin émis le : 04/07/2007 à 15:46:27 Prochain bulletin le : 05/07/2007 à 10:00:00 - Certains bassins du SPC Rhône amont Saône ont commencé à réagir (hauts bassins du Rhône ainsi que les bassins amont du Doubs) en restant toutefois à des niveaux ne justifiant pas pour le moment une vigilance jaune. - Certains bassins du SPC Rhône amont Saône ont réagi (hauts bassins du Rhône ainsi que les bassins amont du Doubs) en restant toutefois à des niveaux ne justifiant pas une vigilance jaune. - Cette perturbation a apporté des précipitations de l'ordre de 20 à 40 mm en 24h sur plusieurs régions. - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Après la perturbation qui a traversé la France ces dernières 24 heures d'Ouest en Est, un régime de traîne est maintenant installé. - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : La perturbation qui a traversé la France ces dernières 24 heures d'Ouest en Est a apporté des précipitations de l'ordre de 20 à 40 mm en 24h sur plusieurs régions. - Des pluies modérées sont en particulier attendues sur les régions allant du Nord-Pas de Calais à la Bourgogne et à la Franche-Comté. - Etant donnés l'épisode pluvieux précédent et les cumuls annoncés, les bassins de l'Allan et de la Savoureuse (départements 90 et 25) restent en vigilance jaune. - Etant donnés l'épisode pluvieux précédent et les cumuls annoncés, les bassins de l'Allan et de la Savoureuse (départements 90 et 25) sont maintenus en vigilance jaune. - Evolution prévue : Des averses sont encore prévues pour les prochaines 24h, en particulier sur le Nord et l'Est du pays. - Le Rhin subit une crue modérée. - Les cumuls les plus importants ont été observés sur une large zone allant de la Sarthe à l'Alsace et Franche-Comté, ainsi que sur les reliefs alpins. - Les débits du Rhin justifient également le passage en vigilance jaune. - Les pluies les plus soutenues sont attendues sur les régions allant du Nord-Pas de Calais à la Bourgogne et à la Franche-Comté. - Pour plus d'information, consultez le bulletin du SPC Rhône amont Saône. - Pour plus d'information, consultez les bulletins des Services de Prévision des Crues concernés.

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ]
- L'Équipement dans l'Yonne - La carte des accidents mortels dans l'Yonne - La carte des accidents mortels dans l'Yonne
- www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html - La carte des accidents mortels dans l'Yonne - Le bilan du mois de juin est publié. - Logement habitat - Mise à jour : 04/07/2007 : - Retrouvez la carte des accidents mortels survenus en 2006 et 2007 dans le département de l'Yonne.
- L'Équipement dans l'Yonne - Logement habitat - Logement habitat

[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - "La pierre tendre et particulièrement le tuffeau des Pays de Loire" Le SDAP49 acceuil les stagiaires dans ses locaux. - Le SDAP 49 acceuil dans ses locaux les stagiaires pour la formation "La pierre tendre et particulièrement le tuffeau des Pays de Loire" assurée par "les ateliers de Chanteloub" avec visite . - lire la suiteA venirDu 13/09/2007 au 15/09/2007 Bâti agricole et PaysagesDu 15/09/2007 au 16/09/2007 Journee Europeene du PatrimoineDu 27/09/2007 au 29/09/2007 3ème Rencontres sur les espaces protégésTous les événements - lire la suiteLe 13/09/2007 VIIème édition de la Conférence des Villes - Prochainement Du 04/07/2007 au 06/07/2007 Formation - Prochainement Du 04/07/2007 au 06/07/2007 Formation - la pierre tendre et plus particulièrement le tuffeau en Pays de Loire