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Nouveautés du 25.06.2007

[ 84.37.11.37/bddpi.aspx?utilisateur=1133e299-c417-1028-b512-39d16eb230db ] - Arrêtés préfectoraux d'autorisation des établissements par départements
[ 84.37.11.37/bddpi.aspx?utilisateur=41a5c50c-c417-1028-b512-39d16eb230db ] - L'édition 2006 s'enrichit de 15 notes territoriales, zone d'emploi p
[ agmed.sante.gouv.fr/htm/1/exppub/d030607.pdf ] - Intervention du Directeur Général : ouverture de la journée du 10ème anniversaire de la matériovigilance Document pdf
[ agmed.sante.gouv.fr/htm/1/pharmaco/cr070301.htm ] - Compte rendu de la Commission nationale d'autorisation de mise sur le marché Compte rendu de la réunion du mardi 28 Novembre 2006
[ agmed.sante.gouv.fr ] - Compte rendu de la Commission nationale d'autorisation de mise sur le marché19/06/07)
[ agmed.sante.gouv.fr ] - Intervention du Directeur Général : ouverture de la journée du 10ème anniversaire de la matériovigilance (25/06/07)
[ agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes_3/statistique_agricole_annuelle_saa_60 ] - Consultez les principaux résultats nationaux de la Statistique agricole annuelle semi-définitive 2006
[ agreste.agriculture.gouv.fr/publications_2/cahiers_54/2005_recoltes_3045.html ] - Rapport RICA 2005 - Récoltes médiocres, prix en baisse : le secteur végétal connaît des difficultés - Agreste cahiers n° 1 - juin 2007 AGRESTE - Publications
[ alsace.sante.gouv.fr/accueil/gaucheindex.htm ] - Mise à jour : 25/06/2007 DRASS et DDASS d'ALSACE
[ baignades.sante.gouv.fr/htm/baignades/fr_choix_dpt.htm ] - Eau de baignade : Pour tous ceux qui se soucient de leur santé en vacances, il est important d'être informé de la qualité de l'eau de baignade que celle-ci soit pratiquée en mer, en rivière, en lac. Dans notre région, grâce aux efforts entrepris depuis plusieurs années, les eaux de baignade sont en général de bonne qualité. Pour en savoir plus consultez : - le site internet national des baignades http://baignades.sante.gouv.fr/htm/baignades/f
[ cheminsdememoire.gouv.fr ] - Le 25 Juin 1903
[ cheminsdememoire.gouv.fr ] - Naissance à Paris de Pierre Brossolette.
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] - Dernière mise à jour du site : lundi 25 juin 2007
[ iroise-parcnational.gouv.fr/medias/documents/www/contenu//enquete_publique/odg_version_7.pdf ] - Le document d'orientation, qui décline les axes de travail retenus pour l'Iroise, est en ligne, dans la rubrique "Documentation". Vous pouvez aussi le consulter dans le dossier d'enquête publique. Document pdf
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/actu/marchepublic532.pdf ] - clotûre : 22 juin 2007 à 16 heures Fournitures d'articles et petits matériels de bureau en Mayenne Document pdf
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/envir/portailse_fichiers/marchepublic491.pdf ] - clotûre : 18 juin 2007 à 16 heures Analyses des cyanobactéries et microcystines sur les sites de baignades et d'eau de loisirs en Maine&Loire clotûre : 22 juin 2007 à 16 heures Fournitures d'articles et petits matériels de bureau en Mayenne Document pdf
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/envir/secq_fichiers/dino150607.pdf ] - la carte des sites (alerte du 15 juin 2007) Document pdf
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - [18 juin 2007] Alerte Dinophysis en loire atlantique
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - [18 juin 2007] Le programme interdépartmental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (Priac)
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - clotûre : 22 juin 2007 à 16 heures Fournitures d'articles et petits matériels de bureau en Mayenne
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - clotûre : 23 juillet 2007 à 16 heures
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - De la commune d'Assérac jusqu'à Batz sur Mer - traict du Croisic inclus - le littoral est interdit au ramassage des coquillages, depuis le 15 juin 2007.
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - En cause, la prolifération de l'algue Dinophysis, qui produit une toxine que la cuisson des coquillages ne détruit pas.
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - la carte des sites (alerte du 15 juin 2007)
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] - Les troubles digestifs (vomissements, diarrhées, douleurs abdominales) surviennent une demi-heure à 4 heures après l'ingestion de coquillages contaminés.
[ rp.urbanisme.equipement.gouv.fr/puca/deuxjours/actes_Grenoble2006.pdf ] - - Quartiers durables, vers une ville viable Actes des rencontres "Ville et recherche urbaine" organisées par le PUCA à Grenoble les 7 et 8 décembre 2006 Supplément à la revue Premier Plan, juin 2007 Document pdf
[ service-public.fr/actualites/00573.html?xtor=RSS-66 ] - Don d'organe : faire connaître son choix Don d'organe : faire connaître son choix - Service-public.fr
[ synergies.modernisation.gouv.fr/article.php3?id_article=604 ] - Les Trophées du Libre Les Trophées du Libre - Actualité, Veille... - Synergies, les ressources d'Adèle
[ synergies.modernisation.gouv.fr/article.php3?id_article=606 ] - Mareva adoptée au Ministère de l'Agriculture Mareva adoptée au Ministère de l'Agriculture - A213 - MAREVA - Synergies, les ressources d'Adèle
[ synergies.modernisation.gouv.fr/article.php3?id_article=607 ] - Mareva présentée à la réunion de clôture de "France Qualité Publique" Mareva présentée à la réunion de clôture de "France Qualité Publique" - A213 - MAREVA - Synergies, les ressources d'Adèle
[ synergies.modernisation.gouv.fr ] - 24 juin 2007 Les Trophées du Libre
[ synergies.modernisation.gouv.fr ] - 25 juin 2007 Mareva présentée à la réunion de clôture de "France Qualité Publique"
[ synergies.modernisation.gouv.fr ] - La méthode Mareva a été présentée lors de la réunion de clôture du groupe "France Qualité Publique" animé par UNAF (Union nationale des associations familiales)
[ synergies.modernisation.gouv.fr ] - Mareva adoptée au Ministère de l'Agriculture
[ synergies.modernisation.gouv.fr ] - Mareva est devenue une exigeance pour le passage des projets en Comité Système d'Information CSI)
[ synergies.modernisation.gouv.fr ] - Organisés depuis 2003 par Cetril avec le soutien de différents partenaires, les Trophées du Libre récompensent des logiciels libres innovants dans six catégories différentes : Sécurité, Jeux / Multimédia, Educatif, Logiciels scientifiques, Logiciels pour administrations et collectivités, Gestion d'entreprise.
[ synergies.modernisation.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=73 ] - Cet article contient les présentations de l'offre SIRENE faites dans le cadre de l'initiative 12. Collectivités, c'est pour vous ! Collectivités, c'est pour vous ! - Synergies, les ressources d'Adèle
[ synergies.modernisation.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=73 ] - Comment s'inscrire au flux RSS référentiels pour se tenir informé de l'actualité dans le domaine des référentiels généraux ? Démonstration sous Mozilla Firefox, des pistes pour Internet explorer. Collectivités, c'est pour vous ! Collectivités, c'est pour vous ! - Synergies, les ressources d'Adèle
[ tarn.pref.gouv.fr/APPELS-D-URGENCE-A-LA-GENDARMERIE ] - APPELS D'URGENCE A LA GENDARMERIE Opération "Tranquillité vacances" Fête de la musique le 21 juin à la Préfecture du Tarn Date des soldes d'été dans le Tarn Développement durable toute l'actualité actualité nationale
[ tarn.pref.gouv.fr ] - Opération "Tranquillité vacances"
[ tarn.pref.gouv.fr/pdf/Ope_Tranquillite_vacances.pdf ] - Opération "Tranquillité vacances" Fête de la musique le 21 juin à la Préfecture du Tarn Date des soldes d'été dans le Tarn Développement durable toute l'actualité actualité nationale Document pdf
[ www.aft.gouv.fr/aft_fr_23/cadre_budgetaire_25/budget_etat_39/projets_annuels_performance_pap_155/performance_pap_1581.html ] - Projet annuel de performance (PAP) pour 2006 Agence France Trésor - AFT - Projets annuels de performance (PAP) - Projet annuel de performance (PAP) pour 2006
[ www.aft.gouv.fr/aft_fr_23/dette_etat_24/adjudications_98/dernieres_adjudications_101/dernieres_adjudications_juin_2007_2814.html ] - Dernières adjudications - Juin 2007 Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Juin 2007
[ www.aft.gouv.fr/aft_fr_23/dette_etat_24/les_produits_73/oat_tec_10_173/tec_10_du_jour_2862.html ] - TEC 10 du jour Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] - Consultez les principaux résultats nationaux de la Statistique agricole annuelle semi-définitive 2006
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] - En 2005, les exploitations couvertes par le Réseau d'information comptable agricole (RICA) enregistrent une baisse de 9,4 % en valeur réelle du résultat courant avant impôts, après une hausse de 2,6 % en 2004.
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] - Rapport RICA 2005 - Récoltes médiocres, prix en baisse : le secteur végétal connaît des difficultés - Agreste cahiers n° 1 - juin 2007 - 25/06/2007
[ www.agriculture.gouv.fr/spip ] - Discours de Michel BARNIER au 41ème Congrès des Jeunes Agriculteurs à Epinal, jeudi 21 juin 2007 Epinal, le 21 juin 2007
[ www.agriculture.gouv.fr/spip ] - Premier déplacement de Michel BARNIER à Bruxelles, lundi 25 juin 2007 Paris, le 25 juin 2007
[ www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.communiquesdepresse_a7110.html ] - Paris, le 25 juin 2007 Premier déplacement de Michel BARNIER à Bruxelles, lundi 25 juin 2007
[ www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.communiquesdepresse_a7110.html ] - Premier déplacement de Michel BARNIER à Bruxelles, lundi 25 juin 2007 Premier déplacement de Michel BARNIER à Bruxelles, lundi 25 juin 2007
[ www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.discoursduministre_a7111.html ] - Discours de Michel BARNIER au 41ème Congrès des Jeunes Agriculteurs à Epinal, jeudi 21 juin 2007 Discours de Michel BARNIER au 41ème Congrès des Jeunes Agriculteurs à Epinal, jeudi 21 juin 2007
[ www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.discoursduministre_a7111.html ] - Epinal, le 21 juin 2007 Discours de Michel BARNIER au 41ème Congrès des Jeunes Agriculteurs à Epinal, jeudi 21 juin 2007
[ www.allier.pref.gouv.fr ] - 25 juin 2007
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] - Affiche et mémento pour partir en montagne l'été en sécurité
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] - campagne 2007 de prévention des accidents en montagne l'été
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] - Consommateurs : Été 2007, les conseils vacances
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] - Été 2007 : les conseils vacances
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[ www.andese.org/Colloque-ANDESE-12-juillet-2007.pdf ] - L'Association nationale des docteurs ès sciences economiques et en sciences de gestion (ANDESE) et le Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF) organisent un colloque le 12/07/2007 à partir de 9h00. Alain Juillet remettra le prix de la meilleure thèse en IE. Télécharger le programme à cette adresse . Le 4 Juillet 2007 Document pdf
[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ] - Mise à jour : 25/06/2007 :
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/accueil.asp ] - Grippe aviaire La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp ] - CE SITE A REÇU 2640685 VISITES DEPUIS SA CREATION
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp ] - CE SITE A REÇU 2641185 VISITES DEPUIS SA CREATION
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp ] - CE SITE A REÇU 2641689 VISITES DEPUIS SA CREATION
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp ] - CE SITE A REÇU 2642202 VISITES DEPUIS SA CREATION
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp ] - CE SITE A REÇU 2642670 VISITES DEPUIS SA CREATION
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp ] - CE SITE A REÇU 2643246 VISITES DEPUIS SA CREATION
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr/pages/actu/actu_dossiers/actu_2005/Grippe/grippe_aviaire.htm ] - Grippe aviaire Communication "Grippe aviaire"
[ www.asn.fr ] - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 25/06/2007
[ www.assemblee-nationale.fr/histoire/doyens_dage.asp ] - - Le discours du Président d'âge Allocutions des présidents d'âge
[ www.assemblee-nationale.fr ] - Le discours du Président d'âge
[ www.assises-risques.com ] - L'édition 2006 s'enrichit de 15 notes territoriales, zone d'emploi p
[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] - Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 25/06/2007
[ www.auvergne.culture.gouv.fr/aff-rd%202005-2006.htm#juillet ] - L'Agenda culturel de l'été en Auvergne Festivals en Auvergne
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Concerts de Vollore
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Date limite de remise des dossiers : 15 septembre 2007
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Dépôt des candidatures avant le 15 juillet 2007
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - du 5 au 31 juillet 2007
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - en 2007, 30 lauréates seront sélectionnées pour recevoir un prix de 1 000 €
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - En savoir +
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - L'Agenda culturel de l'été en Auvergne
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Les dossiers d'inscription sont disponibles auprès des délégués départementaux et régionaux de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art, des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, des Conseils généraux ou régionaux, des Préfectures ou des Délégations Régionales au Commerce et à l'Artisanat.
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Les professionnels des métiers d'art sont appelés à concourir au prix SEMA 2007 consacré aux métiers de la restauration conservation.
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Lire "Réussir ensemble en Auvergne"
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Mise à jour : 25 juin 2007
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Prix de la vocation scientifique et technique :
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - Prix SEMA 2007 - Appel à candidature des professionnels des métiers d'art
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - , si après le bac, elles poursuivent des études scientiques et techniques.
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] - tél : 04.73.98.63.17
[ www.auvergne.pref.gouv.fr/pdf/depliant_vollore.pdf ] - En savoir + Document pdf
[ www.auvergne.pref.gouv.fr/pdf/Reussir_ensemble_2007.pdf ] - Lire "Réussir ensemble en Auvergne" Document pdf
[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr/buttons.html ] - Dernière mise à jour 25 juin 2007 Accueil DRIRE
[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ] - Lundi 25 Juin 2007
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr/accueil.htm ] - Consultation du public sur le programme LOIRE Untitled Document
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr/accueil.htm ] - FEDER :Prise en compte des incidences environnementales du projet de programme opérationnel FEDER 2007-2013 pour le Bassin de la Loire du 24/04/07 au 25/05/07 Untitled Document
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr/accueil.htm ] - La lettre de l'État en région Bourgogne n° Untitled Document
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr/presentation_lettre.htm ] - Lien modele_navigation.gif
[ www.bretagne.pref.gouv.fr ] - Dispositif au barrage de la Rance - été 2007
[ www.bretagne.pref.gouv.fr ] - En période estival, les horaires de levée et de fermeture du barrage de la Rance sont modifiés.
[ www.bretagne.pref.gouv.fr ] - En savoir plus
[ www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/concours_scolaire_de/view ] - La cérémonie de remise des prix du Concours scolaire de la Résistance et de la Déportation a eu lieu le mercredi 20 juin 2007. En savoir plus
[ www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/contrat_de_projets/view ] - En savoir plus
[ www.btp.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=395 ] - Protocole sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et de travaux publics en situation d'urgence BTP - Protocole sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et de travaux publics en situation d'urgence
[ www.btp.equipement.gouv.fr ] - le protocole sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en situation d'urgence a été signé le 13 mars 2007 par les organisations professionnelles du secteur et le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
[ www.btp.equipement.gouv.fr ] - Protocole sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et de travaux publics en situation d'urgence
[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr/bilaccueil.php?id_rubrique=1 ] - Avant - propos de (. Secrétariat Général pour l'Administration
[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr/bilaccueil.php?id_rubrique=1 ] - Il est consacré aux Ministres de la Défense : l'expérience des autres. Secrétariat Général pour l'Administration
[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr/bilaccueil.php?id_rubrique=1 ] - La dernière étude du C2SD réalisée dans le cadre des besoins exprimés par les Etats-majors et directions du ministère de la défense, est intitulée : Armée de terre, (. Secrétariat Général pour l'Administration
[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr/bilaccueil.php?id_rubrique=1 ] - Le dernier numéro de Juin 2007 des Champs de Mars vient de paraître. Secrétariat Général pour l'Administration
[ www.calvados.pref.gouv.fr ] - Lundi 25 Juin 2007
[ www.ces.fr ] - Assemblée plénière des 26 et 27 juin 2007 :
[ www.ces.fr ] - Assemblée plénière des 26 et 27 juin 2007 - La pêche et l'aquaculture en Outre-mer - Rapporteur Gérard d'ABOVILLE au nom de la section de l'Agriculture et de l'alimentation - Note de présentation du projet d'avis
[ www.ces.fr ] - La pêche et l'aquaculture en Outre-mer : le dossier de presse est en ligne
[ www.ces.fr ] - Notes d'Iéna - Informations du CES n°2007-268
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=268 ] - Commune de Pujols : étude sur la crue du Romedol Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Commune de Pujols : étude sur la crue du Romedol
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=269 ] - La recherche au CETE du Sud Ouest Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - La recherche au CETE du Sud Ouest
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] - Commune de Pujols : étude sur la crue du Romedol
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] - La recherche au CETE du Sud Ouest
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] - Le rôle du Laboratoire Régional de Toulouse, concernant le projet de recherche sur le « Comportement mécanique des roches » se précise.
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] - Mise à jour : 25/06/2007 :
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] - Projet de bassin de laminage des crues sur le Romedol - note sur la crue de projet de l'onde de rupture de l'aménagement.
[ www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr/buttons.htm ] - 25//06/2007 Sites DRIRE champagne ardenne portail
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=168 ] - Châlons-en-Champagne Équipement Champagne-Ardenne - Permis de construire : accueil Châlons-en-Champagne
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=169 ] - Epernay Équipement Champagne-Ardenne - Permis de construire : accueil Epernay
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=170 ] - Reims Équipement Champagne-Ardenne - Permis de construire : accueil Reims
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ] - Les explications sur la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme La carte des services instructeurs de la Marne Les nouveaux horaires d'accueil des pôles ADS de Châlons-en-Champagne, d'Epernay et de Reims
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ] - Lien vers le site de notre ministère (article publié le 21 mai 2007)
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ] - Mise à jour : 25/06/2007 :
[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron
[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] - Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev
[ www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr ] - Avril 2007- Ouverture du concours interne pour le CRS l'Escale à Châlons-en-Champagne
[ www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr ] - Concours interne de recrutement d'un Cadre Socio-Educatif
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[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - + 2.1% pour le SMIC en juillet
[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - (25 juin 2007) Xavier Bertrand a présidé ce lundi 25 juin la commission nationale de la négociation collective.
[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - (25 juin 2007) Xavier Bertrand, le ministre du Travail, a annoncé aux partenaires sociaux que le Smic horaire augmenterait de 2,1% au 1er juillet, à 8,44 euros bruts, soit 1.279 euros mensuels.
[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - Cette réunion est l'occasion de faire le bilan de l'activité conventionnelle au niveau interprofessionnel.
[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - DIALOGUE AVEC LES PARTENAIRES SOCIAUX
[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - En 2006, 46 accords interprofessionnels ont été signés dont 13 nouveaux textes
[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - En euros nets, il dépasserait légèrement la barre des 1.000 euros.
[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] - Réunion de la commission nationale de la négociation collective
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/discours/2007/declarationdevaleriepecressealissuedelareunionducneser.htm ] - Lire la suite de la déclaration Déclaration de Valérie Pécresse, à l'issue de la réunion du CNESER
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - A l'issue de la réunion du CNESER (Conseil National de l'Enseignement
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - Déclaration de Valérie Pécresse, à l'issue de la réunion du CNESER (Conseil
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - Interrogée sur le vote du CNESER, elle a déclaré «
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - Lire la suite de la déclaration
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche)
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - Nous avons eu huit heures de concertation intenses et riches qui nous ont permis d'amender le texte.
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - que ce vote est plus équilibré que ce qui était prévu »
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - Supérieur et de la Recherche), Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche a déclaré :
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - un délai d'un an pour mettre en place la nouvelle gouvernance, évaluation de l'application de cette loi dans trois ans pour identifier les universités qui se sont appropriées la réforme et celles qui ont du mal)".
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] - Une dizaine d'amendements ont été retenus qui permettent de réaffirmer l'engagement de l'Etat (contrat pluriannuel rendu obligatoire, rapport annuel du recteur sur le contrôle de légalité pour éviter les frais illégaux et son rôle d'accompagnateur de la réforme (les universités auront
[ www.etudiant.gouv.fr ] - Je veux étudier dans ma région
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[ www.eure.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=206 ] - Nous mettons aussi à votre disposition une notice à joindre aux demandes de permis de construire d'établissements recevant du public (ERP) et d'installations ouvertes au public (IOP). direction départementale de l'Equipement de l'Eure - Notice pour permis de construire d'établissements recevant du public (ERP) et d'installations ouvertes au public (IOP)
[ www.eure.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=244 ] - L'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite direction départementale de l'Equipement de l'Eure - Accessibilité
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[ www.eure.equipement.gouv.fr ] - Nous mettons aussi à votre disposition une notice à joindre aux demandes de permis de construire d'établissements recevant du public (ERP) et d'installations ouvertes au public (IOP).
[ www.eure.equipement.gouv.fr ] - Vous trouverez les textes règlementaires, ainsi que des présentations détaillées des dispositions concernant l'accessibilité au cadre bâti, aux transports, à la voirie et aux espaces publics.
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[ www.europe.gouv.fr ] - Le Conseil européen donne mandat à la future CIG de rédiger le nouveau traité Les conclusions du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 UE : accord des 27 sur un projet de traité remplaçant la Constitution Avec l'Eurotarif, les appels mobiles internationaux deviennent moins chers dans l'Union européenne: mode d'emploi de l'itinérance
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[ www.finistere.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=335 ] - 22 juin 2007 - les plans d'urbanisme dans le Finistère DDE du Finistère - 22 juin 2007 - les plans d'urbanisme dans le Finistère
[ www.finistere.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=416 ] - M. Moto dans les collèges DDE du Finistère - M. Moto dans les collèges
[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] - 22 juin 2007 - les plans d'urbanisme dans le Finistère
[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] - cartes communales .
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[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] - Pierre Daéron, M.Moto 29, rencontre les jeunes dans les collèges : les rendez-vous jusqu'en juillet 2007
[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] - Plans d'Occupation des Sols (POS) .
[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] - Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) .
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[ www.forum-financement.com ] - L'édition 2006 s'enrichit de 15 notes territoriales, zone d'emploi p
[ www.francetresor.gouv.fr ] - 25 juin 07 : Dernières adjudications - Juin 2007
[ www.francetresor.gouv.fr ] - 25 juin 07 : Projet annuel de performance (PAP) pour 2006
[ www.francetresor.gouv.fr ] - 25 juin 07 : TEC 10 du jour
[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ] - Dernière mise à jour : 25 juin 2007
[ www.gard.pref.gouv.fr ] - Prévention de l'usage du cannabis chez les jeunes
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[ www.gers.equipement.gouv.fr ] - Nathalie KOSCIUSKO MORIZET, nommée secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, chargée de l'Ecologie.
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[ www.gironde.pref.gouv.fr/accueil.asp ] - Grippe aviaire La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
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[ www.gironde.pref.gouv.fr/pages/actu/actu_dossiers/actu_2005/Grippe/grippe_aviaire.htm ] - Grippe aviaire Communication "Grippe aviaire"
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[ www.grippeaviaire.gouv.fr/article.php3?id_article=430 ] - 25-06-2007 10:01 Influenza aviaire : la France renforce son dispositif de prévention et de surveillance - Brèves d'actualité - Grippe aviaire
[ www.grippeaviaire.gouv.fr/article.php3?id_article=430 ] - Influenza aviaire : la France renforce son dispositif de prévention et de surveillance Influenza aviaire : la France renforce son dispositif de prévention et de surveillance - Brèves d'actualité - Grippe aviaire
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[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - Accident domestique
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - Cas d'infection invasive à méningocoque
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
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[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - Le saviez-vous ?
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] - Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=698 ] - Les deux roues motorisés en danger sur la route L'Equipement en Haute-Saône - Les deux roues motorisés en danger sur la route
[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=699 ] - S'informer sur la réforme du permis de construire
[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ] - L'étude sectorielle de l'ONISR qui identifie les principaux facteurs de risques auxquels sont exposés les motards, confirme qu'un conducteur de deux-roues motorisé a 20 fois plus de risque d'être tué qu'un automobiliste.
[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ] - Les deux roues motorisés en danger sur la route
[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ] - Mise à jour : 25/06/2007 :
[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ] - Réforme du permis de construire
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - 2007/14 - S.A. Norauto : transfert et extension d'une surface totale de vente de 918 m²
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - 2007/17 - S.A. D2D : extension du magasin spécialisé en équipement de la maison, exploité sous l'enseigne Décor discount, à Sillingy, lieudit Sous Bromines, pour porter la surface totale de vente de 820 m²
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - à 1 800 m²
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - à la réception en préfecture.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - accueil dans la citoyenneté française à l’
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - accueil dernière mise à jour le lundi 25 juin 2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - accueillir solennellement dans la République nos nouveaux concitoyens.
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - admissibles externes (PDF 62 ko) admissibles internes (PDF 60 ko)
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - Albigny ainsi qu’
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - appellation «
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - arrêté préfectoral du 21 mai 2007, pris après avis des organisations représentatives du commerce et de l'artisanat, a fixé pour les soldes d’
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - attaché principal de préfecture
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - Aussi, le 14 juillet 2007 à 10h dans le hall d’
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - CDEC du 22/06/2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - Cette cérémonie sera présidée par M. Dominique FETROT, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement d'Annecy, en présence notamment des parlementaires de l'arrondissement d'Annecy, ainsi que des maires des communes de résidence des nouveaux français.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - circulaire préfectorale 15/06/2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - circulaire préfectorale du 15/06/2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - commission départementale d'équipement commercial du 22/06/2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - du centre auto Norauto situé centre commercial Le grand Épagny, avenue du centre à Épagny.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - élections législatives du 17/06/2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - et le nombre de positions de ravitaillement de 7 à 10.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - été 2007 la période du mercredi 27 juin 2007 à 8 heures au mardi 7 août 2007 inclus.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - honneur de la préfecture, le préfet de la Haute-Savoie organise une cérémonie d’
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - Il est rappelé que seuls peuvent être vendus sous l’
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - improvise pas !
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - intention de plusieurs personnes, devenues récemment françaises par naturalisation ou par déclaration à raison du mariage, en présence notamment des parlementaires nationaux et des représentants des pouvoirs publics.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - intention des personnes devenues récemment françaises par naturalisation (par décision ministérielle) ou par déclaration à raison du mariage.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - invitation presse : cérémonie d'accueil des nouveaux français le 14 juillet 2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - invitation presse : cérémonie d'accueil des nouveaux français le 30 juin 2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - issue de cette cérémonie, les nouveaux citoyens seront conviés à assister à la cérémonie de la Fête Nationale qui se tiendra sur le pâquier, au défilé avenue d’
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - la circulaire préfectorale n°
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - le RAA n°
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - Le samedi 30 juin 2007 à 11 heures dans les salons de la préfecture, le préfet de la Haute-Savoie organise une cérémonie d’
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - les articles mis envente depuis un mois au moins à la date de début de la période concernée.
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - les chiffres de la sécurité routière sont en ligne sur la page statistiques sécurité routière
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - les statistiques de la délinquance sont en ligne sur la page statistiques délinquance
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - Lors de sa réunion du vendredi 22 juin 2007 la CDEC de Haute-Savoie, instance - composée d'élus des collectivités, de représentants des chambres consulaires et des associations de consommateurs - appelée à statuer sur les projets de création et d'extension de commerces de détail de moyennes et grandes surfaces ainsi que de stations services - a accordé les autorisations sollicitées en vue de procéder à la réalisation des projets suivants :
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - Lors de sa réunion du vendredi 22 juin 2007 la commission départementale d'équipement commercial de Haute-Savoie, instance - composée d'élus des collectivités, de représentants des chambres consulaires et des associations de consommateurs - appelée à statuer sur les projets de création et d'extension de commerces de détail de moyennes et grandes surfaces ainsi que de stations services - a accordé les autorisations sollicitées en vue de procéder à la réalisation des projets suivants :
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - résultats de concours 2007
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - retrouvez tous les résultats de la CDEC sur la page commission départementale d'équipement commercial
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - secrétaire administratif
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - soldes d'été
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - soldes »
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - , sous l'enseigne Redzone, sur la commune d'Annemasse (74 107).
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] - statistiques sécurité mai 2007
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr/publications/circulaires-prefectorales/2007/index.php ] - circulaires préfectorales 2007 Haute-Savoie : circulaires préfectorales 2007
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[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr/publications/concours/2007_INT_tableau_admissibles.pdf ] - concours interne Document pdf
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr/publications/raa/2007/index.php ] - recueil des actes administratifs 2007 Haute-Savoie : R.A.A. 2007
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[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] - Les Zones de Revitalisation Rurale dans les Hautes-Alpes
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[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] - Site Premier ministre Site Service Public Légifrance Contact
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[ www.science.gouv.fr ] - Paludisme : une synergie.
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[ www.science.gouv.fr/index.php?qcms=article,view,2640,view,159,2640,,,, ] - Paludisme : une synergie... Paludisme : une synergie insecticide-répulsif efficace contre les moustiques
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[ www.science.gouv.fr/index.php?qcms=sortie,view,2612,view,157,2612,,,, ] - EXPO NANO EXPO NANO
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[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Accident domestique
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Cas d'infection invasive à méningocoque
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Incendie domestique
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Le saviez-vous ?
[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] - Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
[ www.senat.fr/evenement/camion_mots ] - Le "camion des mots" : 19 classes à l'honneur
[ www.senat.fr ] - 25/06/2007 :A l'issue du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007, M. Hubert Haenel, Président de la délégation pour l'Union européenne du Sénat, estime que l'accord obtenu ouvre la voie d'une relance européenne
[ www.senat.fr ] - 25/06/2007 :Camion des mots : 19 classes à l'honneur
[ www.senat.fr ] - 25/06/2007 :Proposition de loi organique de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et plusieurs de ses collègues tendant à rétablir le vote par correspondance pour l'élection du Président de la République et les référendums pour les Français exerçant leur droit de vote à l'étranger 20/06/2007 :Proposition de loi de M. Roland COURTEAU relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants 20/06/2007 :Projet de loi de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports , ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament 18/06/2007 :Proposition de loi de M. Robert del PICCHIA relative aux indemnités des conseillers élus à l'Assemblée des Français de l'étranger 14/06/2007 :Projet de loi de Mme Rachida DATI, garde des Sceaux, ministre de la justice, renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
[ www.senat.fr ] - 25/06/2007 :Rapport d'information de M. Gérard CÉSAR : Réforme de l'OCM vitivinicole : sauvons notre filière et nos viticulteurs 22/06/2007 :Rapport de M. Jean-Guy BRANGER sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains 22/06/2007 :Rapport de M. Yves POZZO di BORGO sur le projet de loi autorisant l'adhésion de la France à la convention sur le consentement au mariage, l'âge minimum du mariage et l'enregistrement des mariages 22/06/2007 :Rapport de M. Didier BOULAUD sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention européenne sur l'exercice des droits des enfants 22/06/2007 :Rapport de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM sur le projet de loi autorisant l'adhésion à la convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
[ www.senat.fr ] - édition 2006-2007 sont accueillies au Sénat pour la remise des diplômes
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[ www.senat.fr ] - Le "camion des mots" : 19 classes à l'honneur : "Camion des mots" : mercredi 27 juin 2007 , les 19 classes lauréates de l’
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[ www.tarn.pref.gouv.fr ] - Opération "Tranquillité vacances"
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[ www.technologie.gouv.fr ] - Nous avons eu huit heures de concertation intenses et riches qui nous ont permis d'amender le texte.
[ www.technologie.gouv.fr ] - que ce vote est plus équilibré que ce qui était prévu »
[ www.technologie.gouv.fr ] - Supérieur et de la Recherche), Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche a déclaré :
[ www.technologie.gouv.fr ] - un délai d'un an pour mettre en place la nouvelle gouvernance, évaluation de l'application de cette loi dans trois ans pour identifier les universités qui se sont appropriées la réforme et celles qui ont du mal)".
[ www.technologie.gouv.fr ] - Une dizaine d'amendements ont été retenus qui permettent de réaffirmer l'engagement de l'Etat (contrat pluriannuel rendu obligatoire, rapport annuel du recteur sur le contrôle de légalité pour éviter les frais illégaux et son rôle d'accompagnateur de la réforme (les universités auront
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