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21.06.2007

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Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Enquête auprès des associations icaunaises
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- Résultats du 2ème tour des élections législatives Avant de partir en voyage, vérifiez votre passeport ou votre carte nationale d'identité Enquête auprès des associations icaunaises SOLDES D'ETE

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Nouveau lien vers Carte des risques d'incendies dans le Var
- CARTE DE RISQUE INCENDIE
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- CARTE DE RISQUE INCENDIE

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Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] RENDEZ-VOUS AVEC L'EUROPE : vidéo, internet et pédagogie
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- [touteleurope.fr] RENDEZ-VOUS AVEC L'EUROPE : vidéo, internet et pédagogie Le Conseil européen des 21 et 22 juin : enjeux et perspectives L'Europe célèbre aussi la fête de la musique !
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- [touteleurope.fr] RENDEZ-VOUS AVEC L'EUROPE : vidéo, internet et pédagogie Le Conseil européen des 21 et 22 juin : enjeux et perspectives L'Europe célèbre aussi la fête de la musique ! Sommet européen : le président du Parlement adresse un message fort
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- [touteleurope.fr] RENDEZ-VOUS AVEC L'EUROPE : vidéo, internet et pédagogie Le Conseil européen des 21 et 22 juin : enjeux et perspectives

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr

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- Le supplément
- 21 juin 2007 - La lettre de la DGE - La Lettre de la direction générale des Entreprises (DGE) et son supplément dédié aux Pôles de compétitivité viennent de paraître.

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- Sécurité routière : tous les conseils pour bien préparer sa fête

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Nouveau lien vers Mise en ligne du rapport "Les dotations en capital pour les jeunes" - Centre d'Analyse Stratégique
- Dotations pour les jeunes en France : Qu'existe-t-il à l'étranger comme dispositifs de dotations des jeunes en capital ? Dans quelle mesure de tels dispositifs mériteraient d'être expérimentés en France ?
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- Dotations pour les jeunes en France : Qu'existe-t-il à l'étranger comme dispositifs de dotations des jeunes en capital ?

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Nouveau lien vers Projet de loi autorisant la ratification du protocole nŒ 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine de mort en toutes circonstances
- Rapport de M. Jean-Guy BRANGER sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole n° 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine de mort en toutes circonstances
Nouveau lien vers Projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement
- Avis de M. Serge VINÇON sur le projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement
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- Colloque : "Energies, synergies - France et Islande : quelles perspectives?"
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- " : Le Sénat accueille, le vendredi 29 juin 2007, un colloque relatif au modèle énergétique islandais et aux synergies entre les politiques énergétiques française et islandaise.
- Compte rendu de la conférence débat organisée le 1er février 2007 par l'Observatoire de la décentralisation
- Colloque : "Energies, synergies - France et Islande : quelles perspectives?
- 21/06/2007 :Rapport de M. Jean-Guy BRANGER sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole n° 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine de mort en toutes circonstances 21/06/2007 :Avis de M. Serge VINÇON sur le projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement 21/06/2007 :Rapport de M. René GARREC sur le projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement 20/06/2007 :Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER : Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement 20/06/2007 :Étude du service des collectivités territoriales : Les aspects politiques et financiers de la décentralisation.

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Nouveau lien vers Ministère de la Justice - Presse : Réforme de la carte judiciaire
- Réforme de la carte judiciaire
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- Tribunal de Grande Instance de Bobigny
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- Cour d'assises de Laon

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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 21/06/2007, 20:16

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Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
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- Epaves - Principes généraux

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- > Liste des salons devant se tenir en juillet 2007 à Paris
- > Liste des salons devant se tenir en juillet 2007 à Paris
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- Liste des salons devant se tenir en juillet 2007 à Paris

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- "Eté 2007, pour des vacances réussies"Tout sur la protection des consommateurs en vacances (voyages, transports, hôtellerie, restauration, achat de produits, activités sportives et divertissement, prendre soin de son corps)

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- "Eté 2007, pour des vacances réussies"

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- jeudi 21 juin 2007 20:19

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- Le supplément
- 21 juin 2007 - La lettre de la DGE - La Lettre de la direction générale des Entreprises (DGE) et son supplément dédié aux Pôles de compétitivité viennent de paraître.

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- 21/06/07 Fête des collèges : un village "sécurité routière" et "civile" animé par les services de la préfecture

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- 21/06 Réforme de la carte judiciaire 21/06 Tribunal de Grande Instance de Bobigny 14/06 Cour d'assises de Laon

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- alors contactez le webmestre

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- www.tousdifferentstousegaux.fr
- www.education.gouv.fr
- Une note de service du ministère de l'éducation nationale rappelle les objectifs du Millénaire ainsi que les grands thèmes tels que la diversité culturelle, la lutte contre les discriminations ou les droits humains.
- Tous différents tous égaux
- Sensibilisation aux enjeux du développement et à la solidarité internationale
- Rejoignez-nous !
- La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007.
- Elle vise tout particulièrement à favoriser l'implication des jeunes.
- Elle entend ainsi combattre toutes les formes de discrimination et promouvoir le respect de diversité.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/06/2007, 20:22

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- 87 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 2629479 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
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- Sommet européen : le président du Parlement adresse un message fort
- RENDEZ-VOUS AVEC L'EUROPE : vidéo, internet et pédagogie Le Conseil européen des 21 et 22 juin : enjeux et perspectives L'Europe célèbre aussi la fête de la musique !

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- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

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- Si je veux bouger ?
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- Si je veux bouger ?

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- Entretien avec le Roi d'Arabie Saoudite
- Entretien avec le Roi d'Arabie Saoudite.
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- 21 juin 2007.
- 21/06/2007
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- Entretien avec le Roi d'Arabie Saoudite
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- 21 juin 2007.
- 21/06/2007

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Nouveau lien vers Bulletin officiel nΠ19 du 10 mai 2007
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 21/06/2007, 20:17

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- Site visité 37632 fois

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Nouveau lien vers Secrétariat Général pour l'Administration
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Du nouveau sur Secrétariat Général pour l'Administration
- Retrouvez le dernier numéro de Juin 2007 des Champs de Mars consacré aux Ministres de la Défense : l'expérience des autres.
- Numéro 18 des Champs de Mars : Ministres de la Défense : l' expérience des autres
- Lire la suite
- Ce périodique scientifique (.

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Les Présidents de l'Assemblée nationale
- Les Présidents de l'Assemblée nationale

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Nouveau lien vers Document pdf
- Résultats de l'enquête de satisfaction sur l'accueil au service des étrangers
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- Résultats de l'enquête de satisfaction sur l'accueil au service des étrangers
- Date des soldes d'été Par arrêté de Mme la préfète en date du 29 mai 2007, dans le département des Ardennes, la période de.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2629474 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Influenza aviaire dans un élevage de dindes en République tchèque
- Paris, le 21 juin 2007
Nouveau lien vers Influenza aviaire dans un élevage de dindes en République tchèque
- Influenza aviaire dans un élevage de dindes en République tchèque
Nouveau lien vers Feu vert pour le programme de développement rural pour l'Hexagone
- Feu vert pour le programme de développement rural pour l'Hexagone
Nouveau lien vers Michel BARNIER, ministre de l'Agriculture et de la Pêche
- Michel BARNIER, ministre de l'Agriculture et de la Pêche
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Michel BARNIER, ministre de l'Agriculture et de la Pêche Paris, le 19 juin 2007
- Influenza aviaire dans un élevage de dindes en République tchèque Paris, le 21 juin 2007
- Feu vert pour le programme de développement rural pour l'Hexagone Paris, le 21 juin 2007

[ tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière : tous les conseils pour bien préparer sa fête

[ service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sécurité routière : tous les conseils pour bien préparer sa fête - Service-public.fr
- Sécurité routière : tous les conseils pour bien préparer sa fête

[ www2.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Stratégie méditerranéenne pour le développement durable adoptée par la Commission méditerranéenne de développement durable du Plan d'Action pour la Méditerranée (PAM) à la demande des pays riverains (2007)
- 21 juin 2007

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 21062007_16 Bulletin émis le : 21/06/2007 à 15:59:30 Prochain bulletin le : 22/06/2007 à 10:00:00
- Actualisation le jeudi 21 juin 2007 à 15h59 Prochaine édition le vendredi 22 juin 2007 à 10h00
- Actualisation le jeudi 21 juin 2007 à 15h59

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Energie : un débat pour des propositions concrètes

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 20 juin 2007 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Travail, emploi et pouvoir d'achat au coeur du nouveau projet de loi
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Travail, emploi et pouvoir d'achat au coeur du nouveau projet de loi
- CONSEIL DES MINISTRES
- Ce projet de loi a pour objet de redonner toute sa place au travail comme valeur, comme outil d'amélioration du pouvoir d'achat et comme instrument de lutte contre le chômage.
- (21 juin 2007) Le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat a été présenté en conseil des ministres le 20 juin.

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accident sur A13 (Chambourcy)  - 21/06/2007 à 17:22

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise en ligne du rapport "Les dotations en capital pour les jeunes" - Centre d'Analyse Stratégique
- Rapport "Les dotations pour les jeunes en France" : Qu'existe-t-il à l'étranger comme dispositifs de dotations des jeunes en capital ? Dans quelle mesure de tels dispositifs mériteraient d'être expérimentés en France ?
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
- Rapport "Les dotations pour les jeunes en France" : Qu'existe-t-il à l'étranger comme dispositifs de dotations des jeunes en capital ?

[ www.sortezrevenez.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sortezrevenez.fr/v1/
- >> Le portail de la campagne du ministère des transports
Nouveau lien vers www.sortezrevenez.fr
- SortezRevenez.fr : pour réussir ses soirées en toute sécurité

[ www.setra.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Notre nouveau ministre... - Internet Sétra
- Notre nouveau ministre...
- >>
Du nouveau sur www.setra.equipement.gouv.fr/index.html
- Notre nouveau ministre.
- Nathalie KOSCIUSKO MORIZET est nommée secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, (.
- Jean-Louis BORLOO est nommé ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables.
- Dominique Bussereau est nommé secrétaire d'État aux transports, auprès du ministre de l'Écologie, du (.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- DECOUVRIR - Loisirs - Sécurité routière : tous les conseils pour bien préparer sa fête

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Cas de méningite dans le canton d'Aumale
- 21/06/2007

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/politique/actions/semaine-mondiale-SR/index.html
- 2 1-06-2007 : Première Semaine mondiale des Nations Unies pour la sécurité routière
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/politique/actions/campagnes/index.html
- 2 1-06-2007 : "Au volant, c'est la messagerie qui répond."
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- SortezRevenez.fr : pour réussir ses soirées en toute sécurité
- Première Semaine mondiale des Nations Unies pour la sécurité routière
- La première Semaine mondiale des Nations Unies pour la sécurité, axée sur les jeunes usagers de la route, s'est déroulée du 23 au 29 avril 2007.
- L'événement phare de la semaine : l'Assemblée mondiale de la Jeunesse, réunissant des délégations de jeunes de nombreux pays, a adopté une déclaration sur la sécurité routière et défini les moyens de mieux défendre la cause de la sécurité routière dans leurs pays.
- L'Association française des opérateurs mobiles (AFOM) a réalisé en partenariat avec la Sécurité routière un spot radio de sensibilisation aux dangers du téléphone portable au volant.
- Diffusé du 20 juin au 13 juillet puis du 27 août au 2 novembre 2007, le spot met en avant une solution simple et concrète pour éviter l'accident : laisser son répondeur prendre un message lorsque l'on est au volant et s'arrêter dans un endroit sûr pour écouter sa messagerie.
- Découvrez cette déclaration, les spots vidéos et affiches de la Semaine, et bien d'autres informations, dans un dossier complet sur le site de la Sécurité routière.
- "Au volant, c'est la messagerie qui répond.
- 21-06-2007 :

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 21/06/2007, 17:18

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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- Les moyens
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
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- Une conférence de presse se tiendra le 21 juin à 15 heures 30, en présence du VAE Rolin - préfet maritime de l'Atlantique, de Monsieur Viton - préfet délégué à la sécurité pour la zone de défense Sud-Ouest, et de Monsieur Bernd Bluhm - directeur des opérations de l'AESM.

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Prise de fonctions de M. Michel GAUDIN, Préfet de Police
- Prise d'armes à la Préfecture de Police présidée par Mme Michèle ALLIOT-MARIE , Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales, à l'occasion de l'installation de M. Michel GAUDIN, Préfet de Police
Nouveau lien vers Prise de fonctions de M. Michel GAUDIN, Préfet de Police
- Prise d'armes à la Préfecture de Police présidée par Mme Michèle ALLIOT-MARIE , Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales, à l'occasion de l'installation de
Nouveau lien vers La musique des gardiens de la Paix
- --> Concerts de la Musique des Gardiens de la Paix à l'occasion de la Fête de la Musique, jeudi 21 juin
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Concerts de la Musique des Gardiens de la Paix à l'occasion de la Fête de la Musique, jeudi 21 juin

[ www.planbleu.org ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- - Stratégie méditerranéenne pour le développement durable adoptée par la Commission méditerranéenne de développement durable du Plan d'Action pour la Méditerranée (PAM) à la demande des pays riverains (2007)

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rapports d'activité
- » Consultez le rapport d'activité de la DIREN Pays de la Loire pour l'année 2006
Du nouveau sur www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html
- Ministère de l'Ecologie du Développement et de l'Aménagement Durable : Ecrivez-nous : Mentions légales : Crédits
- Consultez le rapport d'activité de la DIREN Pays de la Loire pour l'année 2006

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- Opération sam
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html
- Opération sam
- Le samedi 23 juin 2007, 15 discothèques ou établissements de nuit du département mèneront l'opération SAM
- 21 juin 2007

[ www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers handiguide
- handiguide publié le: 21/06/2007
Nouveau lien vers tests de sélection BEESAN
- écrit par : DDJS22 tests de sélection BEESAN publié le: 20/06/2007
Du nouveau sur www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- publié le: 21/06/2007
- handiguide
- écrit par : DDJS22

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Arrêt de la délivrance des cartes grises
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- Remboursement de la TIPP
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- Remboursement de la TIPP
- Informations sur le remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fuel domestique et le fuel lourd ainsi que de la taxe de consommation sur le gaz naturel (année 2006).
- Arrêt de la délivrance des cartes grises
- 21/06/2007
- 06/10/2006

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 21 juin 2007 17:17

[ www.loiret.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
- Lire la suite
Du nouveau sur www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
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- La Fête de la Musique ouverte à tous, dans la cour de la Préfecture
- du gospel, de la variété, et de la danse sont au programme

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.logement.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=6052
- Intervention de madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville...
- A LA UNE
- 21 juin 2007 : Réunion plénière du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Nouveau lien vers 19/06/07 : Discours de madame Christine BOUTIN lors de la conférence de consensus sur la diversité sociale dans l'habitat - logement
- Intervention de madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville...
- 19 juin 2007 : Conférence de consensus sur la diversité sociale dans l'habitat
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- Intervention de madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville.
- 21 juin 2007 : Réunion plénière du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
- 19 juin 2007 : Conférence de consensus sur la diversité sociale dans l'habitat

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Nouveau lien vers Site INTERNETde la DRE Languedoc-Roussillon - Autres Ministères
- Autres Ministères
Nouveau lien vers Site INTERNETde la DRE Languedoc-Roussillon - Professionnels des transports
- Professionnels des transports
Nouveau lien vers Site INTERNETde la DRE Languedoc-Roussillon - Professionnels du BTP
- Professionnels du BTP
Nouveau lien vers Page d'accueil - Ministère de l'Education nationale
- Education Nationale
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- Professionnels du BTP
- Professionnels des transports
- Professionnels
- Mise à jour : 21/06/2007 :
- Education Nationale
- Autres Ministères

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
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- alors contactez le webmestre

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- Les droits et dispositions pour les bénévoles
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- Université d'été 2007 du Conseil national de la Jeunesse Le Conseil national de la Jeunesse (CNJ) se réunit à l'occasion de son université d'été, du jeudi 21 au dimanche 24 juin prochain, à Strasbourg.
- Les droits et dispositions pour les bénévoles
- Il accueillera sa nouvelle présidente, Roselyne Bachelot-Narquin, samedi 23 juin 2007 de 10h15 à 12h30, à l'Ecole nationale d'Administration.
- 21/06/2007 au 24/06/2007

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- Revue de détail
- Quatre facteurs d'accidents ont été identifiés chez les 15-24 ans : la vitesse, l'alcool, le cannabis et la fatigue.
- Pour que la fête ne se terminent pas en drame, changeons de comportement !
- Pour cela, rien de plus simple que le crédit à la consommation.
- Mais vivre au-dessus de ses moyens peut conduire rapidement au surendettement.
- Le portail de la campagne du ministère des transports
- La sécurité routière et les jeunes
- Crédits : à consommer avec modération !
- Besoin d'argent ?
- Alors soyez vigilants.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/06/2007, 17:20

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- Campagne nationale de prévention des noyades 2007
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- Comme chaque année, une campagne nationale de prévention et d¿information sur les noyades est mise en place.
- Campagne nationale de prévention des noyades 2007
- A cet effet , vous trouverez ci-joint un exemplaire des deux dépliants qui rappellent les.
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- Le saviez-vous ?
- Cas de méningite dans le canton d'Aumale
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.
- 21/06/2007

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- CE SITE A REÇU 2628915 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 21 juin 07 : TEC 10 du jour

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- André Santini, secrétaire d'État chargé de la Fonction publique auprès du ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique.
- 19-06-2007 lire

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- Le Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
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- Le Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
- Le nouveau PDALPD 2007-2011 a été signé le 24 avril 2007 par le Préfet du Finistère et le Président du Conseil Général

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- Travail, emploi et pouvoir d'achat au coeur du nouveau projet de loi
- CONSEIL DES MINISTRES
- Ce projet de loi a pour objet de redonner toute sa place au travail comme valeur, comme outil d'amélioration du pouvoir d'achat et comme instrument de lutte contre le chômage.
- (21 juin 2007) Le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat a été présenté en conseil des ministres le 20 juin.

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- Résultats d'admissibilité au concours de secrétaire administratif Concours du 29 mai 2007
- Les tours de Merle

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- « Les crises africaines ont un impact direct sur le continent européen. Elles ont le plus souvent une dimension régionale, porteuse de déstabilisation à grande échelle ; elles s'inscrivent dans une longue durée qui rend leur règlement de plus en plus difficile. »
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- Dans le cadre des travaux de la commission Urgence et post-crise présentation par le sénateur André Dulait de son rapport d'information co-écrit avec trois autres sénateurs :
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- Nouveau 21.06.2007 - exposé/débat
- Les crises africaines ont un impact direct sur le continent européen.
- La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
- elles s'inscrivent dans une longue durée qui rend leur règlement de plus en plus difficile.
- Elles ont le plus souvent une dimension régionale, porteuse de déstabilisation à grande échelle ;
- Dans le cadre des travaux de la commission Urgence et post-crise présentation par le sénateur André Dulait de son rapport d'information co-écrit avec trois autres sénateurs : «

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- Décret n° 2007-348 du 14 mars 2007 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale et Arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale
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- Arrêté du 5 juin 2007 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale

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- 7 : Transport aérien et changement climatique : vers une intégration de l'aviation au système de quotas d'émission
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- > Publication d'une étude de la DRIRE sur l'industrie mécanique en Alsace : Description de la filière, analyse des enjeux et pistes d'actions : (Télécharger la note de synthèse) - (Télécharger le document de 6 pages) - (Télecharger l'étude complète)
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- [touteleurope.fr] Le Conseil européen des 21 et 22 juin : enjeux et perspectives L'Europe célèbre aussi la fête de la musique !
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- Fermeture de la N4 (Tournan)  - 21/06/2007 à 15:16

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- Tout se qu'il faut savoir sur le classement des meublés de tourisme, les obligations des loueurs, les contacts utiles.
- Réglementation sur les feux de plein air dans le Puy-de-Dôme
- Publication de la Délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité (juin 2007)
- Présentation de la réforme du permis de construire aux élus :
- Mise à jour : 21 juin 2007
- "M comme Meublé de Tourisme" (juin 2007)
- La DDE organise entre le 19 juin et le 4 juillet 2007 des réunions d'information.
- L'année économique et sociale 2006
- En revanche, le commerce enregistre des résultats en demi-teinte et l'année est morose pour le tourisme.
- En 2006, l'embellie se poursuit dans le secteur de la construction en Auvergne et l'activité industrielle est en progrès.
- Avec 1 334 000 habitants au 1er janvier 2006, le renouveau démographique régional se confirme en dépit de résultats contrastés suivant les départements.
- Autres points positifs de l'année, les productions agricoles bénéficient de marchés porteurs, les créations d'entreprise sont plus nombreuses (+13 % en Haute-Loire et +7 % dans l'Allier) et le niveau de l'emploi salarié croît légèrement.
- Actu'elles

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- La DDE organise entre le 19 juin et le 4 juillet 2007 des réunions d'information. En savoir +

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- Tribunal de Grande Instance de Bobigny

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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 21/06/2007, 15:20

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- Manifestations aériennes
- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005

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- NICOLAS André.
- Indicateurs de la diversité musicale dans le paysage radiophonique - Rapport annuel 2006
- Cour des comptes.
- CITE DE LA MUSIQUE (France).

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- EXERCICE PLAN ORSEC DE L'AERODROME Aéroport de Rennes Saint-Jacques le mardi 19 juin 2007 En savoir plus
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- Soldes d'été 2007 dans le département d'Ille-et-Vilaine du 27 juin au 7 août 2007.
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- 21/06/2007 - ACTIONS DE L'ETAT PENDANT LA PERIODE ESTIVALE
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- Le Préfet de la Drôme, entouré des chefs de services départementaux concernés, a présenté les actions mises en oeuvre par les services de l'Etat penda (.
- 21/06/2007 - ACTIONS DE L'ETAT PENDANT LA PERIODE ESTIVALE[ Voir communiqués de presse ]
- 21/06/0713:59

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- Une grande réunion se tiendra au mois d'octobre.
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'Etat et ministre de l'Ecologie du Développement et de l'Aménagement durables, a annoncé qu'il conduirait son action dans la ligne initiée par Alain JUPPE, notamment en ce qui concerne le projet le « Grenelle de l'environnement ».

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- Nominations au ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables
- Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, député UMP spécialiste des questions environnementales, est nommée secrétaire d'Etat à l'Ecologie.
- Le 19 juin, Jean-Louis BORLOO a été nommé ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, en remplacement d'Alain Juppé, contraint à la démission à la suite de sa défaite aux élections législatives.
- La passation de pouvoirs a eu lieu à l'Hôtel de Roquelaure, mardi 19 juin à 12h30.
- Jean-Louis BORLOO a précisé qu’
- il comptait inscrire son action dans la dynamique initiée par Alain JUPPE.
- Etat, le 19 juin.
- Elle a rencontré les directeurs de l’
- avenue de Ségur, en présence du ministre d’
- administration centrale de l’

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- Services publics en milieu rural

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- 06/07/2026 : Ouverture des pré-inscritpions de l'examen professionnel de secrétaire administratif à la classe exceptionnelle - cliquez dans la date
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- 26/06/2007 : Ouverture des pré-inscritpions de l'examen professionnel de secrétaire administratif à la classe exceptionnelle - cliquez dans la date
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- 26/06/2007 : Ouverture des pré-inscritpions de l'examen professionnel de secrétaire administratif à la classe exceptionnelle - cliquez dans la date
- 06/07/2026 : Ouverture des pré-inscritpions de l'examen professionnel de secrétaire administratif à la classe exceptionnelle - cliquez dans la date

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- Résultats Admission Lycées de la Défense

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 21/06/2007, 15:18

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- Site visité 37615 fois

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- Soldes d'été 2007 dans le département d'Ille-et-Vilaine du 27 juin au 7 août 2007. En savoir plus
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- EXERCICE PLAN ORSEC DE L'AERODROME Aéroport de Rennes Saint-Jacques le mardi 19 juin 2007 En savoir plus
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- Soldes d'été 2007 dans le département d'Ille-et-Vilaine du 27 juin au 7 août 2007.
- Soldes d'été 2007
- La cérémonie de remise des prix du Concours scolaire de la Résistance et de la Déportation a eu lieu le mercredi 20 juin 2007.
- En savoir plus
- Concours scolaire de la Résistance et de la Déportation

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- Lire
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- Tout se qu'il faut savoir sur le classement des meublés de tourisme, les obligations des loueurs, les contacts utiles.
- Réglementation sur les feux de plein air dans le Puy-de-Dôme
- Publication de la Délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité (juin 2007)
- Présentation de la réforme du permis de construire aux élus :
- Mise à jour : 21 juin 2007
- "M comme Meublé de Tourisme" (juin 2007)
- La DDE organise entre le 19 juin et le 4 juillet 2007 des réunions d'information.
- L'année économique et sociale 2006
- En revanche, le commerce enregistre des résultats en demi-teinte et l'année est morose pour le tourisme.
- En 2006, l'embellie se poursuit dans le secteur de la construction en Auvergne et l'activité industrielle est en progrès.
- Avec 1 334 000 habitants au 1er janvier 2006, le renouveau démographique régional se confirme en dépit de résultats contrastés suivant les départements.
- Autres points positifs de l'année, les productions agricoles bénéficient de marchés porteurs, les créations d'entreprise sont plus nombreuses (+13 % en Haute-Loire et +7 % dans l'Allier) et le niveau de l'emploi salarié croît légèrement.
- Actu'elles

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- CE SITE A REÇU 2628458 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- >> Renseignez-vous

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- [touteleurope.fr] Sommet européen : le président du Parlement adresse un message fort
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- [touteleurope.fr] Sommet européen : le président du Parlement adresse un message fort Programmes de développement rural 2007-2013: Italie, France, Finlande et Pays-Bas
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- [touteleurope.fr] Sommet européen : le président du Parlement adresse un message fort Programmes de développement rural 2007-2013: Italie, France, Finlande et Pays-Bas La chancelière Angela Merkel invite les chefs d'État et de gouvernement au Conseil européen les 21 et 22 Juin 2007 à Bruxelles
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- [touteleurope.fr] Sommet européen : le président du Parlement adresse un message fort Programmes de développement rural 2007-2013: Italie, France, Finlande et Pays-Bas La chancelière Angela Merkel invite les chefs d'État et de gouvernement au Conseil européen les 21 et 22 Juin 2007 à Bruxelles Déclaration de la présidence de l'UE au sujet des rapports du président du TPIY et de la procureur en chef au Conseil de sécurité des Nations Unies

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- Acces aéroport CDG FERME/Accés A5B( lieusaint):FERMEE  - 21/06/2007 à 13:12

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- Les textes de référence Les actualités Rapport d'activité 2006
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- Les achats publics Les textes de référence Les actualités Rapport d'activité 2006
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- L'Agence nationale des services à la personne vient de publier son premier rapport d'activité. Ce document retrace les quinze premiers mois d'action de l'Agence et affiche les premiers résultats. L'espace médias La lettre d'information
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- Les délégués territoriaux Le Club Cesu La professionnalisation Les achats publics Les textes de référence Les actualités Rapport d'activité 2006
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- La professionnalisation Les achats publics Les textes de référence Les actualités Rapport d'activité 2006
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- Rapport d'activité 2006
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- L'Agence nationale des services à la personne vient de publier son premier rapport d'activité. Ce document retrace les quinze premiers mois d'action de l'Agence et affiche les premiers résultats. L'espace médias La lettre d'information S'inscrire à la lettre d'info
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- Ce document retrace les quinze premiers mois d'action de l'Agence et affiche les premiers résultats.

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- Le Club Cesu La professionnalisation Les achats publics Les textes de référence Les actualités Rapport d'activité 2006

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- synthèse
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- rapport
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- La mission "Ville et logement" dans le cadre de la LOLF
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- Les missions de contrôle budgétaire de la commission des finances
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- Lire le dossier
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- pour la politique de la ville
- Les missions de contrôle budgétaire de la commission des finances
- Les délégués de l'État
- La mission "Ville et logement" dans le cadre de la LOLF
- La commission des Finances a rendu public le rapport d'information de M. Philippe Dallier sur le rôle des délégués de l'État dans le cadre de la politique de la ville

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- Lancement de la nouvelle version du site...
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- Lancement de la nouvelle version du site.
- Élaboré par des physiciens.
- Ces craintes sont-elles légitimes ?
- Bien qu'elle soit naturelle et intervienne dans nos vies quotidiennes, la radioactivité demeure un phénomène redouté, souvent mal connu.

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- République Française : SIG ©
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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 21/06/2007, 13:06

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- Les missions
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- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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- Les missions
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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- Vous pouvez également télécharger une présentation "Mémento de la réglementation" en cliquant ici
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- Prenez connaissance des Instructions départementales 2007 en cliquant ici

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- jeudi 21 juin 2007 13:17

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- Cohérence de la signalisation de police
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- Mise à jour : 21/06/2007 :
- La sécurité routière constitue une des grandes priorités nationales.
- Dans ce cadre, la direction de la sécurité et de la circulation routières (DSCR) a initié en septembre 2003 une action visant à mettre en cohérence la signalisation de police sur tous les réseaux de la Marne.
- Cohérence de la signalisation de police

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- alors contactez le webmestre

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- Vous avez acquis des compétences au cours de votre expérience professionnelle ?
- Validation des acquis de l'expérience
- Tous les dispositifs et les organismes publics dédiés aux jeunes dans une base de données unique en France.
- Renseignez-vous
- Le site de l'INJEP
- La VAE permet l'obtention de tout ou partie d'une certification.
- Galaxie Jeunesse

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/06/2007, 13:21

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- >> Le site de l'INJEP

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- Fête de la musique
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- Venez-y nombreux !
- Soldes d'été
- Rond-point Maréchal Leclerc au niveau de la cité administrative.
- Lire la suite
- Jeudi 21 juin 2007, fête de la musique : la préfecture y participe.
- Fête de la musique
- création d'un giratoire du lundi 18 jusqu'au vendredi 22 juin 2007.
- A LA UNE ________________________________________

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- 26 visiteurs en ligne

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- Numéro 7 - Juin 2007
- N° 7 - juin 2007
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- Numéro spécial - Rapport d'activité 2006
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- Arrêté n°2007-157-14 du 6 juin 2007
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- Arrêté n°2007-157-16 du 6 juin 2007
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- Retrouvez nos dernières publications :
- Numéro spécial - Rapport d'activité 2006
- Numéro 7 - Juin 2007
- La Lettre de l'Etat dans le département
- Arrêté n°
- 7 - juin 2007
- 2007-157-16 du 6 juin 2007 portant autorisation d'organiser le "Championnat de Provence" de Trial l
- 2007-157-14 du 6 juin 2007 portant autorisation d'organiser la "6ème Trial des Eterlous" les 4,5 et 6 juillet 2007 à Ancelle.

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- y adonnent.
- Voici les 7 règles essentielles pour passer un bon été sur VTT :
- utilisation des équipements collectifs pour des acrobaties à vélo…
- Une randonnée en VTT ne s’
- Une campagne de sensibilisation va être menée cet été pour informer les pratiquants sur certains comportements particulièrement dangereux, pour eux comme pour les autres.
- Un vrai VTT et des protections sont nécessaires pour se faire plaisir.
- Ne pas créer des passerelles et tremplins n’
- Le vélo tout terrain se développe à grande vitesse…
- le RAA n°
- incivilité, qui sont à proscrire, comme la circulation sur des zones réglementées et/ou interdites, l’
- improvise pas !
- importe où Respecter l'environnement
- Il en va de la pérennité de cette activité dans les stations.
- évoluer en fonction de ses progrès, éventuellement avec un moniteur S’
- Être responsable signifie respecter la réglementation mise en place et signalée, ne pas rouler sur les trottoirs ou les escaliers, respecter le code de la route…
- équiper correctement les cailloux sont plus durs que la neige !
- envisager les actions de prévention à mettre en place, la préfecture de la Haute-Savoie a réuni début mai 2007 les différents acteurs du monde du VTT (stations, fédérations sportives, moniteurs cyclistes français, pratiquants) et du secours (gendarmes, sapeurs-pompiers, médecins de montagne).
- environnement Évaluer son niveau par rapport aux difficultés le pilotage sur tout terrain demande un long apprentissage, il convient de ne pas se surévaluer et d’
- Des loueurs sont à votre disposition.
- des difficultés liées au partage des sentiers avec les autres usagers ;
- des accidents de vététistes, parfois peu confirmés, parfois trop téméraires ;
- Cette augmentation de la fréquentation a fait apparaître quelques situations problématiques pour lesquelles il faut être vigilant, afin que la pratique de ce loisir reste un plaisir :
- Ces stations ont misé sur cette activité estivale qui attire un public nombreux.
- certains itinéraires ou zones sont interdits pour des raisons évidentes de sécurité et de respect de l’
- certains comportements d’
- campagne de prévention des accidents de VTT en montagne
- Bien se comporter avec les autres la montagne est un espace partagé, on y reste courtois et prudent Ne pas accéder aux terrains non prévus pour le VTT…
- aussi vite que les pilotes qui dévalent les pistes de VTT que beaucoup de stations haute-savoyardes ont mis à leur disposition.
- Auparavant, seuls les spécialistes pratiquaient le VTT de descente, mais désormais, ce sont toutes les catégories de sportifs qui s’
- Afin d’

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Incendie domestique

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- Organigramme

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- CE SITE A REÇU 2628002 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables
- Mai 2007 Avril 2007 Mars 2007 Février 2007 Janvier 2007

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- ACTUALITÉS 21 juin 07 : Emission de l'AFT : 4,870 milliards d'euros de BTAN ET 1,556 milliard d'OAT indexées 15 juin 07 : Prochaine émission de titres indexés : jeudi 21 juin 2007 08 juin 07 : Création du BTAN 4,50% 12 juillet 2012 07 juin 07 : Emission de l'AFT : 4,510 milliards d'euros d'OAT 01 juin 07 : Prochaine émission d'OAT : jeudi 7 juin 2007
- 21 juin 07 : Emission de l'AFT : 4,870 milliards d'euros de BTAN ET 1,556 milliard d'OAT indexées
- 21 juin 07 : Dernières adjudications - Juin 2007

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- Sommet européen : le président du Parlement adresse un message fort Programmes de développement rural 2007-2013: Italie, France, Finlande et Pays-Bas La chancelière Angela Merkel invite les chefs d'État et de gouvernement au Conseil européen les 21 et 22 Juin 2007 à Bruxelles Déclaration de la présidence de l'UE au sujet des rapports du président du TPIY et de la procureur en chef au Conseil de sécurité des Nations Unies

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- Résultats de l'examen de qualification pour la mise en oeuvre des tirs d'artifices de divertissement du groupe K4 du 21 juin 2007.
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne
- Examen de qualification pour les tirs d artifices
- 21 juin 2007

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Nouveau lien vers Logement - La vie étudiante - Portail Etudiant
- Je veux me loger
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- Je veux me loger

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Du nouveau sur Accueil - Présidence de la République - Présidence de la République
- Nommination de M. Christian PHILIP en tant que représentant personnel du Président de la République pour la Francophonie.
- 21/06/2007
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Nommination de M. Christian PHILIP en tant que représentant personnel du Président de la République pour la Francophonie.
- 21/06/2007

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Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Le "Grenelle de l'environnement"
- Le "Grenelle de l'environnement"
Du nouveau sur www.drome.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/06/2007 :
- Le "Grenelle de l'environnement"
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'Etat et ministre de l'Ecologie du Développement et de l'Aménagement durables, a annoncé qu'il conduirait son action dans la ligne initiée par Alain JUPPE, notamment en ce qui concerne le projet de « Grenelle de l'environnement ».
- Cette grande réunion, qui se tiendra au mois d'octobre 2007.

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Nouveau lien vers Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie
- lire la suite de Desco-Mildt : Prévention des conduites addictives
- Desco-Mildt : Prévention des conduites addictives
Du nouveau sur www.drogues.gouv.fr/index.html
- Pour développer une politique nationale cohérente dans le cadre de cette prévention des conduites addictives dans les établissements scolaires, la direction générale de l'Enseignement scolaire (DGESCO), et la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) ont rédigé en 2005 un guide d'intervention en milieu scolaire pour les intervenants.
- lire la suite de Desco-Mildt : Prévention des conduites addictives
- Desco-Mildt : Prévention des conduites addictives

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 21/06/2007, 13:17

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Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 37600 fois

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Nouveau lien vers Équipement Champagne-Ardenne - Cohérence de la signalisation de police
- Cohérence de la signalisation de police
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- Mise à jour : 21/06/2007 :
- La sécurité routière constitue une des grandes priorités nationales.
- Dans ce cadre, la direction de la sécurité et de la circulation routières (DSCR) a initié en septembre 2003 une action visant à mettre en cohérence la signalisation de police sur tous les réseaux de la Marne.
- Cohérence de la signalisation de police

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Nouveau lien vers www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/fete_de_la_musique/view
- La préfecture de région Basse-Normandie, préfecture du Calvados, ouvrira pour la troisième année consécutive ses jardins au public à l'occasion de la 26è édition de la Fête de la Musique. En savoir plus >>>
- Fête de la musique 21/06/2007 12:25
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- La préfecture de région Basse-Normandie, préfecture du Calvados, ouvrira pour la troisième année consécutive ses jardins au public à l'occasion de la 26è édition de la Fête de la Musique.
- Fête de la musique
- En savoir plus
- 21/06/2007 12:25

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- Fête de la musique 21/06/2007 12:25
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- La préfecture de région Basse-Normandie, préfecture du Calvados, ouvrira pour la troisième année consécutive ses jardins au public à l'occasion de la 26è édition de la Fête de la Musique.
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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 21/06/2007

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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 21/06/2007

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- CE SITE A REÇU 2627990 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- > Publication d'une étude de la DRIRE sur l'industrie mécanique en Alsace : Description de la filière, analyse des enjeux et pistes d'actions : (Télécharger la note de synthèse) - (Télécharger le document de 6 pages)
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- > Publication d'une étude de la DRIRE sur l'industrie mécanique en Alsace : Description de la filière, analyse des enjeux et pistes d'actions : (Télécharger la note de synthèse) - (Télécharger le document de 6 pages)
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- Dernières adjudications - Juin 2007
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2007 - Emission de l'AFT : 4,870 milliards d'euros de BTAN ET 1,556 milliard d'OAT indexées
- Emission de l'AFT : 4,870 milliards d'euros de BTAN ET 1,556 milliard d'OAT indexées

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- Cartes régionales des Contrats Urbains de Cohésion Sociale - CUCS
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- Cartes régionales des Contrats Urbains de Cohésion Sociale - CUCS

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- Mise à jour : 21/06/2007 :

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- Pas de vigilance particulière requise.
- Carte de référence : 21062007_10 Bulletin émis le : 21/06/2007 à 09:47:18 Prochain bulletin le : 21/06/2007 à 16:00:00
- Actualisation le jeudi 21 juin 2007 à 09h55 Prochaine édition le jeudi 21 juin 2007 à 16h00
- Actualisation le jeudi 21 juin 2007 à 09h55

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Nouveau lien vers Métiers et concours - Le Ministère - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité
- Métiers et concours
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- Métiers et concours

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- récépissé de déclaration concernant le réaménagement écologique d'un passage busé sur un ruisseau affluent de la St Nicolas sur la commune de Rougemon... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- récépissé de déclaration concernant le réaménagement écologique d'un passage busé sur un ruisseau affluent de la St Nicolas sur la commune de Rougemon.
- Déclaration au titre de la loi sur l'eau
- 21/06/2007 10:14

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A86 : ACCES FERMES/A86(Tunnel de Nogent):FERME  - 21/06/2007 à 10:41

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Nouveau lien vers Projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement
- Rapport de M. René GARREC sur le projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
- Projet de loi de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports , ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'ADHÉSION DE LA FRANCE À LA CONVENTION SUR LE CONSENTEMENT AU MARIAGE, L'ÂGE MINIMUM DU MARIAGE ET L'ENREGISTREMENT DES MARIAGES
- - Consentement au mariage : n° 319
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE LA CONVENTION EUROPÉENNE SUR L'EXERCICE DES DROITS DES ENFANTS
- n° 299 - n° 315
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DE LA CONVENTION DU CONSEIL DE L'EUROPE SUR LA LUTTE CONTRE LA TRAITE DES ÊTRES HUMAINS
- - Traite des êtres humains : n° 303
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'ADHÉSION À LA CONVENTION DE LA HAYE DU 19 OCTOBRE 1996 CONCERNANT LA COMPÉTENCE, LA LOI APPLICABLE, LA RECONNAISSANCE, L'EXÉCUTION ET LA COOPÉRATION EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ PARENTALE ET DE MESURES DE PROTECTION DES ENFANTS
- - Droits et protection des enfants : n° 299 - n° 315
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'ADHÉSION AU DEUXIÈME PROTOCOLE FACULTATIF SE RAPPORTANT AU PACTE INTERNATIONAL RELATIF AUX DROITS CIVILS ET POLITIQUES, VISANT À ABOLIR LA PEINE DE MORT
- n° 277 - n° 278
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DU PROTOCOLE NŒ 13 À LA CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTÉS FONDAMENTALES, RELATIF À L'ABOLITION DE LA PEINE DE MORT EN TOUTES CIRCONSTANCES
- - Abolition de la peine de mort : n° 277 - n° 278
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Traite des êtres humains : n°
- Six conventions internationales :
- Mardi 26 juin à 16 heures
- Droits et protection des enfants :
- Consentement au mariage : n°
- Compte rendu de la conférence débat organisée le 1er février 2007 par l'Observatoire de la décentralisation 12/06/2007 :Rapport d'information de M. Philippe DALLIER : Les délégués de l'Etat pour la politique de la ville : un essai réussi, une transformation toujours en attente 11/06/2007 :Étude de législation comparée : La majorité pénale
- Abolition de la peine de mort :
- 299 - n°
- 277- n°
- 21/06/2007 :Rapport de M. René GARREC sur le projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement 20/06/2007 :Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER : Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement 20/06/2007 :Étude du service des collectivités territoriales : Les aspects politiques et financiers de la décentralisation.
- 20/06/2007 :Proposition de loi de M. Roland COURTEAU relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants 20/06/2007 :Projet de loi de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports , ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament 18/06/2007 :Proposition de loi de M. Robert del PICCHIA relative aux indemnités des conseillers élus à l'Assemblée des Français de l'étranger 14/06/2007 :Projet de loi de Mme Rachida DATI, garde des Sceaux, ministre de la justice, renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs 13/06/2007 :Proposition de loi de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et plusieurs de ses collègues portant création d'une délégation parlementaire à l'environnement et au développement durable

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 18 juin 2007
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 18 juin 2007
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- Mise à jour : 21/06/2007 :
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 18 juin 2007

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Nouveau lien vers Notes aux rédactions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Voir l'infographie sur la composition du Gouvernement 19-06-2007 12:35 Conseil européen : la France défendra un traité simplifié 21-06-2007 10:12 Le Gouvernement souhaite un traité centré sur les institutions pour améliorer le fonctionnement de l'UE. Les "parachutes dorés" seront liés aux performances des dirigeants 20-06-2007 16:03 De nouvelles mesures pour moraliser la vie économique. Un "choc fiscal" pour réhabilit
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- François Fillon a rencontré le roi d'Arabie Saoudite 21-06-2007 10:23
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- Conseil européen : la France défendra un traité simplifié 21-06-2007 10:12 Le Gouvernement souhaite un traité centré sur les institutions pour améliorer le fonctionnement de l'UE.
- Composition du gouvernement
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- BOUCLE_langue>
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- Eté 2007, pour des vacances réussies [21/06/2007] «Prévenir les incendies de forêt : la vigilance de chacun est primordiale »
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- Le bruit Recueils administratifs spéciaux de l'année 2007 Etudiants étrangers : renouvellement des titre de séjours Législative 2007 : 17 juin 2007 - 2ème tour
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- Le bruit Recueils administratifs spéciaux de l'année 2007 Etudiants étrangers : renouvellement des titre de séjours
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- Le bruit
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- Bruit - Un guide en Indre-et-Loire
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- Le bruit Recueils administratifs spéciaux de l'année 2007
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- vous pouvez également consulter la page législatives
- retrouvez les résultats des élections pour le département sur www.interieur.gouv.fr résultats en Haute-Savoie
- R.A.A. n°
- les conseillers du salarié
- le R.A.A. n°
- L'institution du conseiller du salarié a été créée par l'article 30 de la loi du 2 août 1989 relative à la prévention du licenciement économique et au droit à la reconversion.
- gouvernement Fillon 19/06/2007
- Elle tend à permettre à des salariés victimes d'un licenciement dans une entreprise dépourvue d'institutions représentatives du personnel de se faire assister lors de l'entretien préalable par une personne extérieure à l'entreprise et dont le nom figure sur une liste départementale arrêtée par le préfet.
- élections législatives 17/06/2007
- circulaire préfectorale 15/06/2007
- Cette liste mise à jour régulièrement est en ligne sur la page emploi
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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
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- Bulletins Hydrologiques (Mai 2007)
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- l'évaluation de la semaine du développement durable en région
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- Semaine européenne de la mobilité du 16 au 22 septembre 2007:
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- Le 21 Juin 1943
- Arrestation de Jean Moulin à Caluire (Rhône).