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13.03.2007

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Liste mise à jour le dimanche 11 mars 2007

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.vaucluse.pref.gouv.fr/actualite/actu_communiques_presse.htm
- voir tous les communiqués de presse
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Webmestre ©
- Vous êtes absent le jour des élections présidentielle et législative, ou vous n'êtes pas encore inscrit sur les listes électorales : voici les démarches à suivre
- voir tous les communiqués de presse
- text-decoration:none}
- sur un an la baisse du chômage est de 4,9%
- Sur un an la baisse du chômage est de 4,9%
- Sécurité routière : La situation s’
- Retour au niveau 1 du plan Grand froid
- Renforcement des opérations de contrôles routiers a l'occasion des vacances scolaires de février
- Préfecture de Vaucluse
- Ouverture en Préfecture d'un guichet de la DDTEFP destiné aux ressortissants étrangers
- Les lotos sont réglementés
- Le Préfet visite le forum de l'emploi de l'hôtellerie et de la restauration
- Le chômage en hausse de 1,6% en décembre 2006 en Vaucluse.
- La signature des contrats urbains de cohésion sociale débute en Vaucluse
- Janvier 2007:Un mauvais début d'année pour la sécurité routière
- Janvier 2007: la baisse de la délinquance se confirme en ce début d'année
- Grippe aviaire : le point en Vaucluse
- font-family:Verdana;
- est un guichet unique pour accéder à toutes vos démarches administratives en ligne.
- est pas encore satisfaisante
- ejs_scroll {font-size:17px;
- Deuxième week-end consécutif de renforcement des opérations de contrôles routiers a l'occasion des vacances scolaires de février
- Décisions de la CDEC du 13 février 2007
- Décision de la CDEC du 1er mars 2007
- color:#000000;
- Attention !
- améliore mais n’
- Administration 24h/24, c’
- Administration 24h/24

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- [voir les détails de cette offre : fichier.pdf 24 ko et .
- [voir le programme
- Une journée de perfectionnement pour les conducteurs de 2 roues motorisées >
- [source : décret 2007-271 du 27/02/07 - lire aussi le communiqué de presse de la sécurité routière]
- Si vous êtes intéressé, renvoyez le coupon réponse de participation (fichier.pdf 35 ko et .
- Sécurité routière >
- Renseignements, et inscription obligatoire auprès du service Habitat Logement - Tél : 01.34.25.25.56 ou 01.34.25.26.01
- Réglementation thermique "RT 2005">
- Le groupe moto de la Préfecture et la DDEA vous proposent un stage le samedi 24 mars prochain sur le circuit Carole.
- La DDEA organise une rencontre d'information le mardi 27 mars à 17h30 pour les professionnels de la construction et de l'immobilier, les collectivités, .
- L'allumage de ces feux est ainsi obligatoire pour tous les deux-roues motorisés.
- fichier.pdf 146 ko]
- doc 34 ko)
- doc 33 ko]
- A partir du 2 mars 2007, tout conducteur de motocyclette légère ou cyclomoteur doit allumer ses feux de croisement le jour.

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
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- [touteleurope.fr] Brèche dans un mur symbole
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- [touteleurope.fr] Brèche dans un mur symbole La présidence allemande et l'avenir du Traité constitutionnel Accord sur les vols transatlantiques : les consommateurs vs l'environnement ?
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- [touteleurope.fr] Brèche dans un mur symbole La présidence allemande et l'avenir du Traité constitutionnel
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- [touteleurope.fr] Brèche dans un mur symbole La présidence allemande et l'avenir du Traité constitutionnel Accord sur les vols transatlantiques : les consommateurs vs l'environnement ? Une feuille de route pour assurer l'égalité des chances entre femmes et hommes

[ www.servicepubliclocal.com ] liens documents
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- Permis de conduire
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- Cartes grises
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- Passeport
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- Carte d'identité
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- Associations

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- Formulaires CERFA
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- Service-public.fr

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- Les services
- de l'État
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- Seine-Maritime
- Préfecture de la
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- région Haute-Normandie
- Préfecture de la
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Accueil

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- suite...
- Enquête sur le « Contexte de la Sexualité en...
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Les premiers résultats d'une grande enquête sur le Contexte de la Sexualité en France (enquête CSF) viennent d'être rendus publics.
- Enquête sur le « Contexte de la Sexualité en.
- Douze mille trois cent soixante-quatre personnes (12 364), femmes.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Gonfler correctement ses pneus Rouler sous gonflé, c’
- est dangereux et ça consomme plus.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/
- Le portail du Gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/03/2007, 20:18
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/
- Comptes-rendus du Conseil des Ministres
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr
- Portail du Gouvernement

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.pme.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.pme.gouv.fr/bas.htm
- Consultez le dossier de candidature et le site dédié.
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- Consultez le dossier de candidature

[ www.phpmyvisites.us ] liens documents
Nouveau lien vers www.phpmyvisites.us/
- phpMyVisites : Aplikacja open source, anlizujÄ.ca odwiedziny i generujÄ.ca statystykÄÖ. Rozwijana w oparciu o PHP/MySQL udostÄÖpniana na zasadach licencji Gnu GPL.

[ www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
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- La taxe d'apprentissage 2007
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- Marchés publics : appels d'offre en Pays de la Loire
Nouveau lien vers www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr/informations/services/
- Les services de l'Etat en région
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- La préfecture de région
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- Illettrisme
Nouveau lien vers www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr
- Préfecture de région Pays de la Loire
- Le site de la préfecture de région

[ www.patrimoine-vivant.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.patrimoine-vivant.com
- Consultez le dossier de candidature et le site dédié.

[ www.paca.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paca.pref.gouv.fr
- Le site de la Préfecture de région

[ www.meteofrance.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.meteofrance.com/vigilance/
- En savoir plus sur le site de Météo France Information grippe aviaire
Nouveau lien vers www.meteofrance.com
- Météo

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- Ecrivez-nous
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- >> Pour en savoir plus
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- >> Pour en savoir plus
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- Les services de l'Etat dans le département
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- >> Pour en savoir plus
- >>
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- >> Pour en savoir plus
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- >>
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- Grippe aviaire
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- >> Pour en savoir plus
- >>
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- Le préfet
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- >> Pour en savoir plus
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- La préfecture de département
Nouveau lien vers www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/horaires/index.html
- Horaires d'ouverture
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- >> Pour en savoir plus
- >>
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- Marchés publics : appels d'offre en Loire-Atlantique
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- >> Pour en savoir plus
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Nouveau lien vers www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/demarches/page_interne_spl.html
- Toutes vos démarches
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- La Charte Marianne
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- Comment nous contacter ?
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- >> Pour en savoir plus
- >>
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- Activité de l'Etat en Loire-Atlantique
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- Le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- >> Pour en savoir plus
- >>
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- Une convention régionale "Industrielles" signée à la Préfecture le 6 mars 2007
- Toutes vos démarches
- Schéma Départemental d'Orientation de l'Intercommunalité de la Loire-Atlantique
- Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes : décret portant droit de délaissement publié au Journal Officiel du 20/01/07
- Pour en savoir plus, cliquez sur un département de votre choix.
- Pour en savoir plus
- Permis de conduire
- Marchés publics : appels d'offre en Pays de la Loire
- Marchés publics : appels d'offre en Loire-Atlantique
- Les services de l'Etat en région
- Les services de l'Etat dans le département
- Le site de la préfecture de région
- Le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- Le projet d'action stratégique de l'Etat dans le Département (PASED)
- La taxe d'apprentissage 2007
- La préfecture de région
- La préfecture de département
- La lutte contre la pollution des eaux par les produits phytosanitaires
- La délinquance en Loire-Atlantique
- La Charte Marianne
- Interventions du Préfet
- Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs
- Illettrisme
- Horaires d'ouverture
- Grippe aviaire
- Emploi des travailleurs handicapés : la Loire-Atlantique pionnière
- Ecrivez-nous
- Dossiers de presse
- Contrats urbains de cohésion sociale et bilan de la politique de la ville en Loire-Atlantique : 2000/2006
- Communiqués de presse
- Commission départementale d'équipement commercial de Loire-Atlantique
- Comment nous contacter ?
- Cartes grises
- Carte d'identité
- Associations
- Agenda de la communication territoriale de l'Etat (ACTE)
- Activité de l'Etat en Loire-Atlantique
- ABONNEZ-VOUS à Etat.com, la lettre électronique des services de l'Etat en Pays de la Loire et Loire-Atlantique
- 2004 Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de Loire-Atlantique - Réalisation : Lnet Multimedia
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- Le projet d'action stratégique de l'Etat dans le Département (PASED)
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- Préfecture de Loire-Atlantique
- Interventions du Préfet
- Dossiers de presse
- Communiqués de presse
- Agenda de la communication territoriale de l'Etat (ACTE)

[ www.lnet.fr ] liens documents
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- Lnet Multimedia

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Nouveau lien vers www.landes.pref.gouv.fr/index.php?niveau_id=82&niveau=2
- COLLECTIVITES
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- ASSOCIATIONS
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- ENTREPRISES
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- Mentions légales
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- Plan du site
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- Contacts
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- Nos liens
- Horaires
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- Recueil d'Actes Administratifs
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- En savoir plus ...
Nouveau lien vers www.landes.pref.gouv.fr/index.php?niveau=0&niveau_id=3&id=49
- En savoir plus ...
Nouveau lien vers www.landes.pref.gouv.fr/index.php?niveau=0&niveau_id=3&id=48
- En savoir plus ...
Nouveau lien vers www.landes.pref.gouv.fr/index.php?niveau=0&niveau_id=3&id=43
- En savoir plus ...
Nouveau lien vers www.landes.pref.gouv.fr/index.php?niveau=0&niveau_id=3&id=29
- En savoir plus ...
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- Marché public d'impression des bulletins de vote
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- Avis d'appel public à la concurrence
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- y aura plus qu’
- Une nouveauté : les salaires versés par les employeurs rémunérant leur personnel à l’
- Une information relative à la garantie contre les catastrophes naturelles ainsi que le formulaire de demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles sont en ligne sur le site.
- : Tous égaux : Pour la diversité, pour les droits de l'Homme .
- tous différents, tous égaux »
- : TIPP - TICGN :.
- Remboursement partiel de la T.I.P.P. et de la T.I.C.G.N.Période du 01/07/2006 au 31/12/2006Suite à la prorogation du dispositif de remboursement partiel de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (T.I.P.P.) et de la taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel (T.I.C.G.N.), la D.D.A.F. des Landes a fait parvenir à l’
- Recueil d'Actes Administratifs
- Les dossiers sont consultables en mairie, en préfecture, en sous-préfecture et sur le site Internet des services de l'Etat.Lire la suite
- Le vote est départemental, le dépouillement par circonscription (canton, commune) a été supprimé.Résultats :- 31916 inscrits- 19572 votants soit un taux de participation de 61,32%.
- Le site d'information sur l'Europe
- Le préambule de la Constitution consacre le principe de la solidarité et de l'égalité de tous les citoyens devant les charges qui résultent des calamités nationales.
- Le portail du Gouvernement
- Le ministère de l'Intérieur
- Le collège 1 des exploitants agricoles qui fournit près de la moitié des membres de l’
- Le 5 février dernier a eu lieu le dépouillement des votes pour élire 44 des 48 membres de la Chambre d’
- La loi du 30 juillet 2003 (article 77) relative à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs et à la réparation des dommages codifiée aux l'articles L 125-5 et R123-23 à R 123-27 du code de l'environnement prévoit un droit à l'information de tout acheteur ou locataire de bien immobilier, bâti ou non bâti, relatif aux risques naturels ou technologiques.
- L'administration 24 h / 24www.administration24h24.gouv.fr
- intolérance.
- : Impôt sur le revenu 2007 :.
- Ils sont disponibles depuis le 22 FEVRIER 2007, et devront être retournés de préférence avant le 31 mars 2007 à la Trésorerie Générale des Landes, Service de la Dépense, 23 rue Armand Dulamon, 40000 Mont de Marsan.Le dispositif reste ouvert à l’
- Il s’
- Horaires Contacts Plan du site Mentions légales
- Homme et la participation «
- Formulaires CERFA
- Europe renouvelle cette opération et lance une nouvelle campagne intitulée "campagne européenne pour la diversité, les droits de l’
- Europe lançait une campagne européenne pour la jeunesse afin de renforcer la lutte contre le racisme, l’
- Etats et de Gouvernements européens.
- est déroulé du 20 au 31 janvier 2007.
- ENTREPRISES
- ensemble des professionnels agricoles et forestiers utilisateurs de fuel-oil domestique, fioul lourd et gaz naturel.Pour cette campagne, les montants de remboursement seront les suivants :- fuel-oil domestique : 0,05 euro/litre- fioul lourd : 16,65 euros/tonne- gaz naturel : 1,071 MKwh
- ensemble des mairies du département les formulaires de demande pour les six derniers mois de l’
- En savoir plus .
- En juin 2006, le Conseil de l’
- En 2007, pour la deuxième année, les déclarations de revenus seront préremplies des principaux revenus (salaires, retraites, allocations chômage, indemnités journalières de maladie) et adressées aux contribuables entre la fin du mois d’
- En 1995, cinquante ans après la fin de la seconde guerre mondiale, le Conseil de l’
- : Elections à la Chambre d'Agriculture :.
- ELECTION PRESIDENTIELLEMarché public d'impression des bulletins de voteAvis d'appel public à la concurrence
- Contact : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt des Landes : 05.58.06.68.65
- Comptes-rendus du Conseil des Ministres
- Comme l’
- COLLECTIVITES
- Cette orientation a été décidée par les 48 Chefs d’
- Ces élections ont lieu tous les 6 ans, la dernière ayant donc eu lieu en 2001.Plusieurs modifications importantes ont été apportées :- Le vote par correspondance a remplacé le vote à l’
- avril et le début du mois de mai 2007 (voir tableau).
- ASSOCIATIONS
- assemblée, a vu une participation record de 75,54% (70,07 % en 2001)
- antisémitisme, la xénophobie et l’
- année dernière, il n’
- année 2006.
- aide du chèque emploi service universel (CESU) seront également préremplis sur la déclaration.
- Agriculture répartis dans 10 collèges sur 11, le collège du Centre Régional de la Propriété Forestière ayant été renouvelé en 2005 (4 élus).
- à vérifier les informations (état-civil, adresse, situation de famille), les montants préremplis, les modifier si besoin, et compléter des autres revenus et charges, avant de renvoyer la déclaration signée.
- : A propos des catastrophes naturelles :.
- 28 communes landaises sont concernées et pour chacune d'elle, un dossier d'information a été élaboré.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Vous avez des suggestions ou des observations sur le fonctionnement de ce site ? alors contactez le we e t

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
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- une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans.
- Pour en savoir plus
- Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect.
- Égalité, solidarité, respect

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/vehicules/telecartegrise_particuliers
- Certificat de non-gage en ligne
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr
- Ministère de l'Intérieur
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/
- Le ministère de l'Intérieur

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/03/2007, 20:21

[ www.insee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.insee.fr/paca
- Données socio-économiques

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 14 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/plan_du_site
- Plan du site
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/mentions_legales
- Mentions légales
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/liens_pratiques/3939
- 3939 Allo Service public
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- Abonnement
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/espace_presse/
- Espace presse
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- Permis de conduire
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- Passeport
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- Attention aux délais de délivrance
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- Attention
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- Etrangers - séjour
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- Carte grise
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- Carte nationale d'identité
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- Autres démarches
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/contacts
- Contacts
- Contact
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- La Seine et son estuaire
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- Publications légales
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- Le Havre
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- Dieppe
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- Rouen
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- La charte d'accueil
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- Europe
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- Recrutement et concours
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- Le service civil volontaire
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- thématique
- Accès
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- Aller au moteur de recherche interne
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- Professionnel
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- Particulier
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- Collectivité territoriale
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- Pourquoi ne pas équiper chaque véhicule d'un petit boitier avec un curceur aux vitesses permises, 30, 50, 70, 90, 110, 130, .
- pour pénaliser une vitesse de 56 pour 50 km/h et 76 pour 70 km/h,il y a du personnel et des moyens !
- POUR LES FONCTIONNAIRES et assimilés LA RETENUE A LA SOURCE DOIT ËTRE ETABLIE CAR IL EST ILLOGIQUE QUE le contribuable reverse une grosse partie de ce qu on lui a verse , pour les salariés du privé il faudra veiller à ce que ne soit pas une réserve de trésorerie pour (.
- petit etat des lieux.
- marre des pénalités excessives
- mais pour sanctionner la racaille qui fait du rodéo et des courses en voiture ou en moto à des vitesses plus qu'excessives sur les boulevards, rocades .
- là, il n'y (.
- Je n'ai rien à voir avec Géo trouve tout mais il me vient une idée Une de plus me direz-vous .
- Et si on inventait un moyen de limiter la vitesse (rêve)
- DE LA NECESSAIRE RETENUE A LA SOURCE
- (ce peux être automatisé par fréquence radio a chaque (.
- 2) Le décalage d'un an est certes discutable, mais la mensualisation permet une (.
- 1) De la complexité de la déclaration sur les revenus naît une certaine justice, où beaucoup de cas particuliers sont pris en compte (mis à part les niches fiscales.

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- Brèche dans un mur symbole La présidence allemande et l'avenir du Traité constitutionnel Accord sur les vols transatlantiques : les consommateurs vs l'environnement ?

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- Sécurité routiére A l'occasion des puces moto qui auront lieu le 17 et 18 mars 2007 à Niort Noron.
- Préfecture des Deux-Sèvres - 4, rue Duguesclin - 79099 NIORT Cedex 9 - standard : 05.49.08.68.68
- Pour plus d'informations, consulter le communiqué de presse.
- Pour plus d'information, consulter le programme.
- Pour en savoir plus, cliquer ici.
- Pour compléter le conseil municipal, une élection complémentaire aura lieu le dimanche 18 mars 2007 pour le premier tour et le dimanche 25 mars 2007 en cas de second tour.
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- Les photos de cette rencontre sont en ligne dans l'agenda photo
- Le thème de cette rencontre a été l'égalité professionnelle dans le département avec ses caractéristiques, ses difficultés, ses points de blocage, d'inégalités ou de progrès.
- Le Service Coordination Sécurité Routiére sera présent sur plusieurs stands pour informer et initier le public.
- La date limite de dépôts des dossiers est fixée au vendredi 13 avril 2007.
- Information aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers L'obligation d'informer les futurs acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs entre en vigueur le 1er juin 2006.
- Election municipale partielle aux Forges A la suite de démissions, le conseil municipal des Forges a perdu plus du tiers de ses membres.
- Concours de secrétaires administratifs Un recrutement de 5 secrétaires administratifs pour la région Poitou Charentes, dont 2 pour la préfecture des Deux-Sèvres, aura lieu le vendredi 25 mai 2007.
- Cinq axes ont été particulièrement développés : la concentration des emplois dits « féminins » sur un nombre limité de secteurs professionnels, les difficultés d'accès aux postes à responsabilité, la nécessité d'une qualification, la précarité de certains emplois féminins et l'articulation entre la vie professionnelle et la vie familiale.
- allumage des feux de croisement le jour obligatoire pour l'ensemble des deux roues A partir du 2 mars 2007, l'obligation d'allumage des feux de croisement le jour est étendu au motocyclettes légères et aux cyclomoteurs afin de les rendre plus visibles à l'ensemble des autres usageres de la route.
- Actualités
- 8 mars 2007 Journée internationale des femmes : des femmes du département reçues par le Préfet A l'occasion de la Journée Internationale des Femmes, le Préfet a reçu des femmes du département dont l'engagement pour « l'égalité entre les hommes et les femmes » ou l'exemple dans une activité qu'exercent encore peu de femmes est reconnu ou mérite de l'être.

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- Décret 2006-1752 : contrat de soutien et d'aide par le travail et aux ressources des travailleurs des établissements ou services d'aide par le travail
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- Volontariat associatif : protection sociale
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2006-1658 : prescriptions techniques pour l'accessibilité de la voirie
- Décret 2006-1658 : prescriptions techniques pour l'accessibilité de la voirie
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- Décret 2006-1657 : accessibilité de la voirie et des espaces publics
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : De l'époque antique à l'époque moderne
- De l'époque antique à l'époque moderne
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Prestataires de services et distributeurs de matériels
- Prestataires de services et distributeurs de matériels
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- Agent d'accueil et d'information
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- Mesure des bruits de voisinage
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- Avis du Conseil de l'Europe
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- Fabricants / revendeurs de prothèses auditives
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- Présentation animée (en anglais)
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- Interprètes en justice
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- Précautions d'emploi des implants cochléaires
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- Cochlear Bone Anchored Solutions
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- Accessibilité des communes
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- 200 postes d'enseignants
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- Abaissement de l'âge de la retraite pour les fonctionnaires handicapés
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- L'Abbé Deschamps
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- Sport et handicap
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- Insertion professionnelle
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- Enseignement de la LSF au lycée
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- Congé de présence parentale et fonction publique hospitalière
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- Expertise judiciaire et interprétariat
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- LOI 2007-308 du 5 mars 2007 : protection juridique des majeurs
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- Guide de la FNATH
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- Santé Info Droits
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- Correspondants académiques 'handicap'
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- LULU, une élève comme les autres
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- Commentaires de la loi
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- Parrainage
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- Rapport Geoffroy 2006
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- Dépenses d'animation et de prévention de la CNSA
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- Demandes de subventions
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- Présentation par Bernard Truffaut du livret de Pierre Desloges
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- Spécialités du D.E. et D.E. supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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- Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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- Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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- Lois actuelles
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- CNSA : rapport annuel 2006
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- Livres sur les implants
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- Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
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- Pierre Desloges
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- L'oeil et la main : décembre 2006
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- Petite enfance
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- Archives de la LSF
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- Tertium éditions : collection de livres + DVD en LSF
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- Lois au XIXe siècle
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- L'image du handicap
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- Diplômes sociaux en VAE
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- Plan national "Maladies rares"
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- Réforme des tutelles et curatelles
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- Recommandation du CSA
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- L'oeil et la main : novembre 2006
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- Semaine de l'emploi des P.H. du 13 au 19 novembre 2006
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- Images de la surdité en justice
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- Séminaire de Dirigeants Sourds
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- Accessibilité : définition
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- Décret 2006-1331 : Observatoire national sur le handicap
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- La mimographie d'Auguste Bébian (2)
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- Histoire de la surdité en justice
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- La mimographie d'Auguste Bébian (1)
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- Formations ACFOS 2007
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- Surdité héréditaire : gêne
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- Gêne responsable
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- Rencontre nationale des codeurs LPC : 10-11/11/06
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- Décret 2006-1284 : temps partiel dans la fonction publique territoriale
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- Circulaire 2006-45 du 4 juillet 2006 : résidences sociales
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- Assistant maternel ou familial : UNEDIC
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- DGLF
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- Réforme des tutelles : rapport du CES
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- Rapport d'activités 2005
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- Bébian, Education des sourds-muets mise à la portée des institutions primaires et de tous les parents
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- Activité des COTOREP en 2005
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- Projet de loi de finances 2007
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- Volontariat associatif : Arrêté du 30 septembre 2006
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- Le réveil sourd
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- Volontariat associatif : Décret 2006-1206 du 29 septembre 2006
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- Instructions aux parents sous la seconde Restauration (1827)
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- Débat à la Convention nationale
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- Matériel pédagogique adapté (financements)
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- Entreprises adaptées : calendrier
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire UNEDIC 2006-22 du 07/09/06 : fin de dispense de contribution
- Circulaire UNEDIC 2006-22 du 07/09/06 : fin de dispense de contribution
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Le déménagement à Gradignan et ses aléas
- Le déménagement à Gradignan et ses aléas
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- Le déménagement à Gradignan et ses aléas
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- L'Âge d'or de l'Institution des Sourdes-Muettes
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- L'Âge d'or de l'Institution des Sourdes-Muettes
Nouveau lien vers www.cis.gouv.fr/article.php3?id_article=1271
- Les établissements médico-sociaux pour adultes handicapés
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- Les établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Associations nationales
- Associations nationales
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Quelques traces du travail législatif relatif à l'éducation des sourds
- Quelques traces du travail législatif relatif à l'éducation des sourds
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Emploi et chômage des personnes handicapées : tableau de bord (DARES)
- Emploi et chômage des personnes handicapées : tableau de bord (DARES)
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire nŒ2006-139 du 29-8-2006 : enseignements adaptés (second degré)
- Circulaire n°2006-139 du 29-8-2006 : enseignements adaptés (second degré)
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire nŒ2006-126 du 17-8-2006 : projet personnalisé de scolarisation
- Circulaire n°2006-126 du 17-8-2006 : projet personnalisé de scolarisation
Nouveau lien vers www.cis.gouv.fr/article.php3?id_article=1265
- CNCPH : commission permanente
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Gustave Baguer
- Gustave Baguer
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Préformation de moniteur-éducateur
- Préformation de moniteur-éducateur
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Sites internet sur le handicap
- Sites internet sur le handicap
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Scolarisation des élèves handicapés : rentrée 2006
- Scolarisation des élèves handicapés : rentrée 2006
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Les bruits de voisinage
- Les bruits de voisinage
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret nŒ 2006-1089 du 30 août 2006 : commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
- Décret n° 2006-1089 du 30 août 2006 : commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Allocation journalière de présence parentale et congé de présence parentale
- Allocation journalière de présence parentale et congé de présence parentale
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire interministérielle DGAS/SD 4 no 2006-283 et no 06-115 JS du 27 juin 2006 : pratique physique et sportive
- Circulaire interministérielle DGAS/SD 4 no 2006-283 et no 06-115 JS du 27 juin 2006 : pratique physique et sportive
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2006-1044 du 23 août 2006 : exposition au bruit à bord des navires
- Décret 2006-1044 du 23 août 2006 : exposition au bruit à bord des navires
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Ingénierie sociale
- Ingénierie sociale
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Bilinguisme et bilingualité
- Bilinguisme et bilingualité
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Interprétation et néologismes
- Interprétation et néologismes
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêtés du 01 août 2006 : annexes
- Arrêtés du 01 août 2006 : annexes
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 1er août 2006 : accessibilité des établissements recevant du public (R. 111-19)
- Arrêté du 1er août 2006 : accessibilité des établissements recevant du public (R. 111-19)
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 1er août 2006 : accessibilité des bâtiments (R. 111-18)
- Arrêté du 1er août 2006 : accessibilité des bâtiments (R. 111-18)
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- L'interprète en langue des signes
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- L'interprétation
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- Traduction et propriété intellectuelle
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- Les interprètes dans les tribunaux
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- Historique des interprètes (deuxième partie)
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- Historique des interprètes (première partie)
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- Accessibilité et copropriété
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- Conseil supérieur de l'économie sociale
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- Jurisprudence : handicap et maladie
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- Politique de la recherche
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- CNSA : Cour des comptes
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- Décret n° 2006-658 du 2 juin 2006 : AJPP et CPP
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- Circulaire DGAS-SD5B n° 2006-216 du 18 mai 2006 : budget et dotation
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- Décret 2006-584 du 23 mai 2006 : tarification et financement
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- Les différents types de Contrat de Travail
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- Convention nationale Culture - Tourisme
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- Convention nationale Culture et handicap
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- Extraits d'un discours de D. de Villepin
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- Prévention : prise en charge
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- Décret 2006-703 du 16 juin 2006 : établissements ou services d'aide par le travail et prestation de compensation
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Rapport Lévy : majoration de pension de retraite aux fonctionnaires handicapés
- Rapport Lévy : majoration de pension de retraite aux fonctionnaires handicapés
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 29 mai 2006 : modèle du formulaire de demande d'AJPP
- Arrêté du 29 mai 2006 : modèle du formulaire de demande d'AJPP
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- Vygotski : Concepts et mots
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- Aides pour la téléphonie mobile
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- Transcription en braille
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- Arrêté du 4 mai 2006 : vacances adaptées organisées
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- Accessibilité des distributeurs de billets de banque
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- Emploi des personnes lourdement handicapées
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- Situation des entreprises adaptées
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- Arrêté du 23 mai 2006 : carte d'invalidité et carte de priorité
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- Décret 2006-669 du 7 juin 2006 : Modification du Code de l'action sociale et des familles
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- Allocation journalière de présence parentale et congé de présence parentale
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- D.U. Assistant de communication
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- Association et déclaration à la CNIL
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- Réduction d'impôts : article 200 octies
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- Assistants maternels et assistants familiaux : code du travail
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- Diversité culturelle
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- Bruit des machines
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- Sécurité des dispositifs médicaux implantables
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- Opinion des français sur la dépendance
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- Cessation d'activité
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- FIPHFP
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- Arrêté du 15 mai 2006 : ITAC
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- Associations sportives
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- L'engagement éducatif (animation ou direction)
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- LOI 2006-586 du 23 mai 2006 : le volontariat associatif
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- Décret 2006-583 du 23 mai 2006 : refonte du Code de l'éducation
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- Arrêté du 13 mars 2006 : critères d'appréciation d'une mobilité pédestre réduite
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- Décret 2006-565 du 17 mai 2006 : recrutement des handicapés dans la fonction publique hospitalière
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- Décret 2006-564 du 17 mai 2006 : travail à temps partiel
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- Arrêté du 17 mai 2006 : Etablissements recevant du public
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- Arrêté du 17 mai 2006 : bâtiments d'habitation
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- Décret 2006-555 du 17 mai 2006 : Accessibilité des bâtiments
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- Les filières sociale, médico-sociale et médico-technique de la fonction publique territoriale
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- Arrêté du 24 avril 2006 : dispositifs antibruit routiers
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- Carte de stationnement pour personnes handicapées
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- Formation des accueillants familiaux
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- Contrat de professionnalisation et travailleurs handicapés
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- Avenir des entreprises adaptées
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- Intégration professionnelle des personnes handicapées
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- Annulation du décret n° 2001-1384 du 31 décembre 2001
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- Congé de présence parentale et fonction publique
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- Arrêté du 23 mars 2006 : frais de fonctionnement des établissements et services d'aide par le travail
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- Prime de retour à l'emploi
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- Décret 2006-509 : éducation des jeunes sourds
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- Décret 2006-501 : insertion des P.H. dans la fonction publique
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- CNCLCRMR
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- Discriminations
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- Conditions de travail dans les C.A.T. et E.A.
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- Entreprises adaptées et chômage des P.H.
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- Journal d'une implantation (4)
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- Arrêté du 5 avril 2006 : opérations d'investissement
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- Diplôme d'Etat d'A.M.P. : Arrêté du 11 avril 2006
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- Réseaux de santé en périnatalité
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- Circulaire DGAS 2006-135 du 21 mars 2006 : majoration spécifique parent isolé
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- Charte de la personne hospitalisée
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- Assistants maternels : formation
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- Sonneries de cloches
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- Contrat d'avenir et contrat insertion-revenu minimum d'activité
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- Antibiotiques non automatiques
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- Composition de la CDA
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- Garantie de ressources et taux d'invalidité
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Recueil des candidatures : préparation au 2CA-SH
- Recueil des candidatures : préparation au 2CA-SH
Nouveau lien vers www.cis.gouv.fr/article.php3?id_article=1088
- Lettre-circulaire 2006-055 : développement des services à la personne
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- Langue des signes pour bébés entendants
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Thaumaste et Panurge
- Thaumaste et Panurge
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Délivrance des prothèses
- Délivrance des prothèses
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 25 août 2004
- Arrêté du 25 août 2004
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Modification de la loi du 11/02/05 : article 48
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 48
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2006-434 du 12 avril 2006 : application aux fonctionnaires du temps partiel de droit
- Décret 2006-434 du 12 avril 2006 : application aux fonctionnaires du temps partiel de droit
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Modification de la loi du 11/02/05 : articles 55 et suivants
- Modification de la loi du 11/02/05 : articles 55 et suivants
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Modification de la loi du 11/02/05 : article 98
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 98
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Modification de la loi du 11/02/05 : article 10
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 10
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : ONU : diversité culturelle
- ONU : diversité culturelle
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Institution pour jeunes filles
- Institution pour jeunes filles
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : D.U. Accessibilité du Web
- D.U. Accessibilité du Web
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Prestation de compensation
- Prestation de compensation
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Rentrée scolaire 2006
- Rentrée scolaire 2006
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Urgences et O.R.L.
- Urgences et O.R.L.
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2006-414 du 6 avril 2006 : Saint-Pierre-et-Miquelon
- Décret 2006-414 du 6 avril 2006 : Saint-Pierre-et-Miquelon
Nouveau lien vers www.cis.gouv.fr/article.php3?id_article=1071
- GIP : établissements et services sociaux ou médico-sociaux
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Dépistage : propositions de la Haute Autorité de Santé
- Dépistage : propositions de la Haute Autorité de Santé
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 4 avril 2006 : prévention du bruit
- Arrêté du 4 avril 2006 : prévention du bruit
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Ressources sur les maladies rares
- Ressources sur les maladies rares
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Le bruit des éoliennes
- Le bruit des éoliennes
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret nŒ 2006-316 du 17 mars 2006 : revalorisation des pensions
- Décret n° 2006-316 du 17 mars 2006 : revalorisation des pensions
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Statut des travailleurs handicapés dans les ESAT
- Statut des travailleurs handicapés dans les ESAT
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Note DGEFP du 14 mars 2006 : plan d'accompagnement des entreprises adaptées
- Note DGEFP du 14 mars 2006 : plan d'accompagnement des entreprises adaptées
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Jurisprudence européenne : droit à l'allocation de soin
- Jurisprudence européenne : droit à l'allocation de soin
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Artistes Contenporains Icaunais
- Artistes Contenporains Icaunais
Nouveau lien vers www.cis.gouv.fr/article.php3?id_article=1059
- Le Médiateur de la République
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Crédits d'impôts pour l'aménagement du logement
- Crédits d'impôts pour l'aménagement du logement
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants
- Crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Majoration du nombre de parts pour invalidité
- Majoration du nombre de parts pour invalidité
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Pension d'invalidité et impôt
- Pension d'invalidité et impôt
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- Proposition de loi : le télétravail
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : L'aptitude physique des marins
- L'aptitude physique des marins
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Maladies rares et ALD (HAS)
- Maladies rares et ALD (HAS)
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Mésaventures législatives
- Mésaventures législatives
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- Rachat de rentes Accidents du travail/Maladies professionnelles
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Peut-on parler d'une "identité sourde" ? Point de vue...
- Peut-on parler d'une "identité sourde" ? Point de vue...
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit
- Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire nŒDGAS/1C/2005/411 du 7 septembre 2005 : AAH
- Circulaire n°DGAS/1C/2005/411 du 7 septembre 2005 : AAH
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire DGAS/DGEFP 2005-433 : impossibilité de se procurer un emploi
- Circulaire DGAS/DGEFP 2005-433 : impossibilité de se procurer un emploi
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire DGAS 2005-560 du 19 décembre 2005 : revalorisations
- Circulaire DGAS 2005-560 du 19 décembre 2005 : revalorisations
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire 2006-37 : complément de ressources
- Circulaire 2006-37 : complément de ressources
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire DGAS/SD 3 A nŒ 2005-140 du 11 mars 2005 : besoins d'aides humaines
- Circulaire DGAS/SD 3 A n° 2005-140 du 11 mars 2005 : besoins d'aides humaines
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire du 24 juin 2005 : fonctionnement des MDPH
- Circulaire du 24 juin 2005 : fonctionnement des MDPH
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire du 29 juillet 2005 : Fonds de concours
- Circulaire du 29 juillet 2005 : Fonds de concours
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Circulaire 137 du 08/08/2005 : Impôts
- Circulaire 137 du 08/08/2005 : Impôts
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 30 juin 2005 : CNSA et Etat
- Arrêté du 30 juin 2005 : CNSA et Etat
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 25 juillet 2005 : article 100
- Arrêté du 25 juillet 2005 : article 100
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté 28/12/05 : aides techniques
- Arrêté 28/12/05 : aides techniques
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2005-198 : Etablissements de formation et diplômes
- Décret 2005-198 : Etablissements de formation et diplômes
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2005-223 : SAVS et SAMS
- Décret 2005-223 : SAVS et SAMS
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret du 24/06/05 : Directeur de la CNSA
- Décret du 24/06/05 : Directeur de la CNSA
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2005-1203 : Comité économique des produits de santé
- Décret 2005-1203 : Comité économique des produits de santé
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2005-1694 : modification Code du travail
- Décret 2005-1694 : modification Code du travail
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret 2005-1732 : modification Code du travail
- Décret 2005-1732 : modification Code du travail
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Emploi des handicapés au Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Emploi des handicapés au Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Signalement (protection de l'enfance) : les bonnes pratiques
- Signalement (protection de l'enfance) : les bonnes pratiques
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Citoyen sourd : point de vue
- Citoyen sourd : point de vue
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Subventions et obligations des associations
- Subventions et obligations des associations
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : "Mauvais parents" et scolarisation. Point de vue...
- "Mauvais parents" et scolarisation. Point de vue...
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Limitations budgétaires
- Limitations budgétaires
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Arrêté du 1er mars 2006 : taxe foncière et taxe d'habitation
- Arrêté du 1er mars 2006 : taxe foncière et taxe d'habitation
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Jurisprudence : signalement de maltraitance
- Jurisprudence : signalement de maltraitance
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- Circulaire DGAS : dates de mise en oeuvre des évaluations
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- Chèque emploi associatif
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- L'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des T.H.
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- Circulaire DGEFP : reconnaissance de la lourdeur
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- Circulaire DGEFP : entreprises adaptées et CDTD
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- Circulaire DGEFP : obligation d'emploi des T.H.
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- Agenda 21
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- Retraite
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- L'inflation législative
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- Rapport Geoffroy 2005
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- CNCPH
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- Détail de Mars !
Du nouveau sur www.cis.gouv.fr/index.html
- Y. Delaporte
- Vygotski : Concepts et mots
- Voyages aériens : réglement européen
- Volontariat associatif : protection sociale
- Volontariat associatif : Décret 2006-1206 du 29 septembre 2006
- Volontariat associatif : décret 2006-1205 du 29 septembre 2006
- Volontariat associatif : Arrêté du 30 septembre 2006
- Visiophonie
- Vincent de Beauvais
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- Urgences et O.R.L.
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- Subventions et obligations des associations
- Structures pour sourds-aveugles
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- Structures
- Stimulation optique du nerf auditif
- Statut des travailleurs handicapés dans les ESAT
- Statistiques concernant la surdité
- Statistiques
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- Sport et handicap
- Spécialités du D.E. et D.E. supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- Sous-titrages télévisés
- Sous la responsabilité de la D.R.A.S.S., les Centres d'Information sur la Surdité sont des services régionaux d'information des personnes sourdes, de leurs familles et de tout public.
- Sonneries et alarmes
- Sonneries de cloches
- Sollicitude
- Soins à domicile des personnes âgées
- Sociologie/ethnologie
- Société européenne de santé mentale et surdité
- Situation limite
- Situation des travailleurs handicapés en ESAT
- Situation des MDPH en juin 2005
- Situation des entreprises adaptées
- Situation des devenus-sourds
- Situation de précarité des personnes handicapées
- Sites internet sur le handicap
- Sites internet sur la surdité
- Sites internet avec vidéos en LSF
- Sites internet
- Signes et singes
- Signes d'alerte
- Signalement (protection de l'enfance) : les bonnes pratiques
- Sifflements
- Services publics
- Services pour sourds ou malentendants
- Services à la personne (interprètes, codeurs.
- Sensation et philosophie
- Sens et raison
- Séminaires du CTNERHI
- Séminaire de Dirigeants Sourds
- Semaine de l'emploi des P.H. du 13 au 19 novembre 2006
- Sécurité des dispositifs médicaux implantables
- Scolarisation des élèves handicapés : rentrée 2006
- Scolarisation des élèves handicapés
- Sciences Humaines
- Sciences cognitives
- Schéma régional
- Santé Info Droits
- Salariés des ateliers protégés : UNEDIC
- S'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé
- Rythme et symétrie
- Rhétorique
- Révision des pensions militaires d'invalidité
- Ressources sur les maladies rares
- Résolution du Parlement européen sur le handicap
- Réseaux de santé en périnatalité
- Représentation spatiale d'un énoncé
- Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
- Répertoire FINESS
- Rentrée scolaire 2006
- Rénover l'action sociale et médico-sociale
- Rencontres
- Rencontre nationale des codeurs LPC : 10-11/11/06
- Remboursements
- Réglementation
- Registre AFILS des interprètes 2006
- Région Bourgogne
- Regard sur soi, regard des autres
- Réforme des tutelles : rapport du CES
- Réforme des tutelles et curatelles
- Réflexions sur le LPC : un avis
- Réflexions sur le LPC
- Rééducation
- Réductions sur les factures téléphoniques
- Réduction d'impôts : article 200 octies
- Réduction d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile
- Récupération sur succession
- Récupération des prestations sur succession
- Recueil des candidatures : préparation au 2CA-SH
- Recrutement des handicapés dans la fonction publique
- Reconnaissance vocale
- Reconnaissance du statut linguistique des langues des signes
- Reconnaissance.
- Recommandations européennes
- Recommandations du BIAP
- Recommandation du CSA
- Recherches sur les pertes auditives
- Recherches généalogiques
- Recherche et handicap
- Recensement des agents handicapés
- Réactions émotionnelles et jugement social
- Rapport Lévy : majoration de pension de retraite aux fonctionnaires handicapés
- Rapport Lachaud : insertion professionnelle
- Rapport IGAS/IGF sur l'AAH
- Rapport Geoffroy 2006
- Rapport Geoffroy 2005
- Rapport du Médiateur de l'Education nationale
- Rapport d'activités 2005
- Rapport d'activités 2004
- Rapport d'activités 2003
- Rapport d'activités 2002
- Rapport Chossy
- Rapport 2006 IGEN/IGAENR
- Rachat de rentes Accidents du travail/Maladies professionnelles
- Questions-réponses (Assemblée nationale/Sénat)
- Questions à poser à l'audioprothésiste
- Quelques traits de la pédagogie curative de l'enfant sourd.
- Quelques traces du travail législatif relatif à l'éducation des sourds
- Quelques dates.
- Quelques blagues ou histoires drôles
- Quelques articles en ligne sur la LSF
- Quelques adresses
- Que peut-on attendre de l'utilisation du LPC ?
- Quand les mains prennent la parole.
- Qu'est-ce qu'un acouphène ?
- Publications du CNEFEI
- Psychologue clinicien
- Psychologue
- Psychologie de la surdité
- Psychologie
- Prothèses 'voyantes'
- Prothèses auditives et CNRS
- Prothèse auditive à ancrage osseux
- Protection sociale
- Proposition de loi : le télétravail
- Projets de visualisation
- Projet de loi de finances 2007
- Programmes télévisés accessibles
- Produits ototoxiques au travail
- Prix Insertion handicap (Chorum)
- Prix Handi-Livres
- Prix de la vocation scientifique et technique des jeunes filles
- Prison et interprètes en langue des signes
- Prise en charge du handicap : comparaisons européennes
- Principes de fonctionnement
- Prime de retour à l'emploi
- Primat de la vue
- Prévention : prise en charge
- Prestation de compensation (tarifs)
- Prestation de compensation en urgence
- Prestation de compensation : conditions d'attribution
- Prestation de compensation
- Prestataires de services et distributeurs de matériels
- Présentation par Bernard Truffaut du livret de Pierre Desloges
- Présentation générale
- Présentation animée (en anglais)
- Présentation
- Prendre des cours de lecture sur les lèvres ?
- Préformation de moniteur-éducateur
- Précautions d'emploi des implants cochléaires
- Pragmatique
- Pour en savoir plus
- Polyhandicaps et accueils spécialisés
- Politique de la recherche
- Politique d'accueil des étudiants handicapés
- Points de vue et idées reçues
- Point de vue.
- Poèmes en LSF Lire
- Plan national "Maladies rares"
- Plan national maladies rares
- Plan d'action pour les troubles du langage
- Plan d'action du CMN
- Pierre Desloges
- Philosophie politique
- Philosophie et identité
- Philosophie des sens
- Philosophie
- Phénoménologie
- Phénomènes visuels
- Peut-on parler d'une "identité sourde" ?
- Petits matériels
- Petite histoire de l'intégration
- Petite enfance
- Perspective
- Personnes handicapées vieillissantes : rapport Blanc
- Personnes âgées : centres de soins infirmiers
- Personnes âgées
- Personnages
- Permis de conduire
- Période de survenue du handicap
- Perception visuelle
- Perception active
- Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- Pension d'invalidité et impôt
- Pensée par images
- Peinture érotique Lire
- Paul Jouison et la construction d'un regard linguistique sur la Langue des Signes Française
- Parrainage
- Parent et fonction publique (finances)
- Parent d'enfant sourd
- Parent d'enfant handicapé et retraite
- Orthoprothésistes, orthopédistes-orthésistes, podo-orthésiste, épithésiste, oculariste
- Orthophonistes et Assurance maladie
- Orthophonistes : actes professionnels
- Orthophoniste
- Origines variées
- Origine gestuelle de certains idéogrammes chinois
- Organismes en Basse-Normandie
- Organisations et relations internationales
- Organisation sanitaire : instances de concertation
- Organisation du CIS Aquitaine
- Organisation des examens pour les nouveaux certificats
- Organisation de l'administration sanitaire et sociale
- Options des nouveaux certificats
- Opinion des français sur la dépendance
- Opinion des chefs d'entreprises sur l'emploi des personnes handicapées
- ONU : diversité culturelle
- ONU : Convention sur les droits des personnes handicapées
- Offres d'emploi
- Observatoire des familles en situation de handicap
- Nuisances sonores et aviation
- Nouvelles parutions
- Note DGEFP du 14 mars 2006 : plan d'accompagnement des entreprises adaptées
- Note DGEFP 2006-32 : obligation d'emploi des T.H.
- Normalité et société
- Normalité et médecine
- Non reconnaissance
- Non imposition des prestations
- Non cumul des indemnités chômage et du complément d'AES
- Niveaux sonores
- Neuropathie auditive
- Natalia DMYTRUK récompensée
- Modification de la loi du 11/02/05 : articles 55 et suivants
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 98
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 48
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 10
- Modes de communication
- Modalités de formation, et conditions d'organisation de l'examen du CAPEJS
- Mission « Solidarité et intégration »
- Méthode verbo-tonale
- Mesures de simplification concernant l'aide sociale
- Mesure des bruits de voisinage
- Mésaventures législatives
- Médicaments ototoxiques
- Médiateur de l'Education nationale
- Médecin ORL
- MDPH en Aquitaine
- "Mauvais parents" et scolarisation.
- Maupassant
- Matériel pédagogique adapté (financements)
- Master Technologies et handicap
- Manifestation en caleçons
- Malentendant, Devenu-sourd
- Maladies rares (t-z)
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- Maladies rares et ALD (HAS)
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- Majoration du nombre de parts pour invalidité
- Majoration de pension pour les fonctionnaires handicapés
- Majoration de pension
- Maisons départementales des personnes handicapées
- Maisons d'éditions
- Maisons d'accueil spécialisées
- Maisons d'accueil petite enfance
- Maison départementale des personnes handicapées
- LULU, une élève comme les autres
- LPC (langue française parlée complétée)
- Loto, Bordeaux, le 10/03/07 Lire
- Loisirs pour sourds-aveugles
- Lois et surdité
- Lois au XIXe siècle
- Lois actuelles
- Loi sur les droits et l'autonomie des personnes handicapées
- Loi et aménagement de locaux
- LOI 2007-308 du 5 mars 2007 : protection juridique des majeurs
- LOI 2006-586 du 23 mai 2006 : le volontariat associatif
- Loi 2005-841 sur les services à la personne
- Logement : priorité des personnes handicapées
- Livres sur les implants
- Livres numérisés
- Littérisme
- Littérature
- Liste de discussion des étudiants en psychologie
- Linguistique
- Limitations budgétaires
- Licence professionnelle : Enseignement de la LSF en milieu scolaire
- Licence professionnelle de codeur LPC
- Licence professionnelle d'enseignement de Langue des Signes de l'Université Paris 8
- Libéraux et communautariens
- Lettre-circulaire 2006-055 : développement des services à la personne
- Les Sourds existent-ils ?
- Les soins médicaux aux sourds-muets en France au XIXe siècle (suite)
- Les soins médicaux aux sourds-muets en France au XIXe siècle
- Les prothèses programmables
- Les prothèses par conduction osseuse
- Les prothèses numériques
- Les prothèses analogiques
- Les possibilités de financement
- Les ORL en crise ?
- Les nouveaux contrats aidés
- Les nouveaux certificats d'enseignement spécialisé
- Les missions des éducateurs travaillant auprès d'enfants sourds
- Les missions de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
- Les métiers du travail social
- Les limites de la lecture sur les lèvres
- Les jeunes déficients auditifs en Aquitaine
- Les interprètes dans les tribunaux
- Les filières sociale, médico-sociale et médico-technique de la fonction publique territoriale
- Les fabricants d'aides techniques
- Les étapes de l'audioprothésiste
- Les établissements médico-sociaux pour adultes handicapés
- Les établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés
- Les DRASS et DDASS
- Les différents types de Contrat de Travail
- Les bruits de voisinage
- Les attentes et les besoins
- Les accessoires
- Lecture sur les lèvres : quelques outils.
- Lecture labiale
- Le système RISP
- Le surtitrage
- Le story-board
- Le socle commun de connaissances et de compétences
- Le réveil sourd
- Le projet d'éducation du Dr.
- Le portfolio européen des langues
- Le multiculturalisme
- Le métier de psychologue
- Le Médiateur de la République
- Le médecin ORL
- Le médecin généticien clinicien
- Le diplôme de psychologue
- Le développement de l'otologie en France
- Le déménagement à Gradignan et ses aléas
- Le compte social du handicap
- Le C.I.S. d'Aquitaine prépare une nouvelle version de son site internet, avec une nouvelle présentation, une nouvelle répartition des rubriques, des vidéos en flash, et surtout un bulletin d'information, vous permettant de recevoir par courriel la liste des nouvelles publications de la semaine.
- Le budget de la politique du handicap
- Le bruit des éoliennes
- Le bruit au travail
- Le boîtier
- Le bio-pouvoir
- Lauriers 2007 de la création d'activité (AGEFIPH)
- Lauriers 2006 de la création d'activité
- Langues orales, langues écrites
- Langues des signes en Europe
- Langues des signes dans le monde
- Langue visuelle
- Langue française parlée complétée (code LPC)
- Langue et philosophie
- Langue et LSF
- Langue des signes : recherches
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- Langue des signes et philosophie
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- Langue des signes et bilinguisme
- Langue des signes
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- Langage et structuration du monde
- La voix sourde
- la voie phonologique
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- La transmission entre l'émetteur et le récepteur
- La surdi-cécité
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- La politique du handicap au XXe siècle
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- La mimographie d'Auguste Bébian (2)
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- La maladie de Ménière
- La formation des éducateurs techniques spécialisés
- La formation des éducateurs
- La Dynamique naturelle de la Parole
- La différence
- La carrière d'orthophoniste
- L'oreille (détails)
- L'oeil et la main : novembre 2006
- L'oeil et la main : mars 2007
- L'oeil et la main : janvier 2007
- L'oeil et la main : février 2007
- L'oeil et la main : décembre 2006
- L'oeil et la main
- L'interprète en langue des signes
- L'interprétation
- L'INJS de Bordeaux durant la Révolution
- L'INJS de Bordeaux à la charnière du XIXe siècle
- L'INJS de Bordeaux
- L'inflation législative
- L'image mentale
- L'image du handicap
- L'identité
- L'exposition au bruit
- L'expérience du miroir et ses produits
- L'évolution du langage chez l'enfant : de la difficulté au trouble
- L'époque Valade-Gabel
- L'entretien de la prothèse auditive
- L'engagement éducatif (animation ou direction)
- L'enfant sourd citoyen
- L'écran sourd
- L'auxiliaire de vie scolaire
- L'aptitude physique des marins
- L'Âge d'or de l'Institution des Sourdes-Muettes
- L'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des T.H.
- L'Abbé Deschamps
- Justificatifs du taux d'incapacité permanente de 80 %
- Jurisprudences
- Jurisprudence : visite médicale d'embauche
- Jurisprudence : signalement de maltraitance
- Jurisprudence : récupération des indus
- Jurisprudence : obligation de reclassement
- Jurisprudence : handicap et maladie
- Jurisprudence européenne : droit à l'allocation de soin
- Jurisprudence : COTOREP et licenciement
- Jurisprudence : constatation de l'inaptitude
- Juridictions de l'incapacité
- Journée de solidarité
- Journal d'une implantation (4)
- Journal d'une implantation (3)
- Journal d'une implantation (2)
- Journal d'une implantation
- JanvierFévrierMarsAvrilMaiJuinJuilletAoûtSeptembreOctobreNovembreDécembre1995199619971998199920002001200220032004200520062007200820092010 <
- IUP Toulouse : formation d'interprète trilingue
- Introduction au LPC
- Interprètes en LSF et codeurs en LPC
- Interprètes en justice
- Interprète en langue des signes
- Interprétation et néologismes
- Intelligence et humanité
- Intégration professionnelle des personnes handicapées
- Intégration et citoyenneté
- Intégration des jeunes sourds à l'école
- Instructions aux parents sous la seconde Restauration (1827)
- Institution pour jeunes filles
- Insertion professionnelle et sociale
- Insertion professionnelle
- INJS de Gradignan
- Ingénierie sociale
- Information du consommateur
- Impôts, fiscalité
- Implants : risques de méningite
- Implants du tronc cérébral
- Implants de l'oreille moyenne
- Implants d'oreille moyenne
- Implants cochléaires
- Implantables
- Implant du tronc cérébral
- Images de la surdité en justice
- Image versus verbal
- Illettrisme
- Identités sourdes
- Identités culturelles
- Hyperacousie
- Hivern@le : observatoire des pathologies ORL de l'enfant
- Historique du métier d'interprète
- Historique des interprètes (première partie)
- Historique des interprètes (deuxième partie)
- Historique des implants cochléaires
- Historique de la classification des handicaps
- Historique
- Histoire des cours de lecture labiale à Paris
- Histoire de la surdité en justice
- Histoire de la surdité
- Hébergement chez un particulier
- Haut Conseil de la santé publique
- Handicap et scolarité
- Handicap et retraite
- Handicap et prison
- Handicap et fonctions électives
- Handicap et fonction publique
- Halte au bruit !
- HALDE : lutte contre les discriminations
- Habiter son corps
- Gustave Baguer
- Guide pour les parents d'enfants sourds
- Guide-interprète
- Guide de la FNATH
- Guide culture - handicap
- Guide-barême concernant les déficiences du langage et de la parole
- Groupements
- Graphologie des signes
- GIP : établissements et services sociaux ou médico-sociaux
- Gestes et signes
- Gènes de la surdité et représentations collectives
- Gêne responsable
- Garantie de ressources et taux d'invalidité
- Frankie Wilde
- France-Acouphènes
- Foyers d'hébergement pour personnes handicapées
- Forum sur l'emploi, INJS Bordeaux, 09/03/07
- Formations professionnelles
- Formations d'interprète en langue des signes
- Formations d'adultes
- Formations au LPC pour les parents et les professionnels
- Formations ACFOS 2007
- Formations
- Formation professionnelle continue dans le domaine social
- Formation, Emploi
- Formation des accueillants familiaux
- Formation d'adaptation à l'enseignement spécialisé
- Fonctionnement des établissements
- Fonctionnement des CMPP
- Fonctionnement
- Fonctionnaires territoriaux : congé de présence parentale
- Fiscalité : jurisprudence et instructions
- Financements pour les étudiants handicapés
- Films en lien avec la surdité
- Festival Retour d'image
- Famille et handicap dans le monde
- Fabricants / revendeurs de prothèses auditives
- Fabricants, entreprises.
- Fabricants de prothèses auditives
- Fabricants
- Extraits d'un discours de D. de Villepin
- Extension de la notion de handicap ?
- Expressions : sourd
- Expressions : oreille
- Expertise judiciaire et interprétariat
- Evolution de la réglementation concernant les handicaps
- Eveil politique
- Evaluation de la situation de l'emploi
- Etre sourd
- Etonnement
- Etablissements pour enfants handicapés non spécialisés pour les sourds accueillant des déficients auditifs en Aquitaine
- Etablissements et prise en charge dans les Pyrénées-Atlantiques
- Etablissements et prise en charge dans les Landes
- Epargne-handicap
- Entreprises adaptées et chômage des P.H.
- Entreprises adaptées : calendrier
- Entreprises adaptées : aides au poste
- Enseignement professionnel spécialisé
- Enseignement de la LSF au lycée
- Enseignants référents
- Enseignant spécialisé
- Enseignant expert en LSF
- Enseignant de langue des signes
- Enquête sur la prise en charge des troubles du langage
- Enfants nés handicapés : réparation du préjudice
- Enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral ou écrit
- En Egypte antique
- En Aquitaine
- Emplois réservés
- Emploi et chômage des personnes handicapées : tableau de bord (DARES)
- Emploi des personnes lourdement handicapées
- Emploi des handicapés au Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Effets d'images
- Educateur technique spécialisé
- Educateur de jeunes enfants
- Écoles spécialisées
- Écoles et universités
- Ecole supérieure des Beaux Arts de Marseille
- Ecole des Beaux-Arts
- D.U. Santé mentale et surdité
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- D.U. Accessibilité du Web
- Droit et questions juridiques
- Droit de vote des personnes sous tutelle
- Droit au logement opposable
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- Diversité culturelle
- Divers réglements concernant la surdité
- Dispense de LV2 pour les jeunes sourds
- Disparités des allocations et ressources
- Disfonctionnements
- Discriminations
- Directive européenne sur le bruit
- Dire un conte à son enfant sourd
- Dire en signes
- Diplômes sociaux en VAE
- Diplôme universitaire "SANTÉ MENTALE ET SURDITÉ"
- Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- Diplôme d'Etat d'assistant de service social
- Diplôme d'Etat d'A.M.P. : Arrêté du 11 avril 2006
- Diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique
- Difficultés associées
- Différents regards
- Dialogue social
- Diagnostic prénatal
- Développement du dépistage néonatal
- Détail de Mars !
- Désert et oasis
- Description en littérature
- Des yeux pour entendre
- Des styles et niveaux de langue
- Derniers articles publiés
- Dernières brêves
- Dépistage : propositions de la Haute Autorité de Santé
- Dépistage de la surdité
- Dépenses d'animation et de prévention de la CNSA
- Demandes de subventions
- Délivrance des prothèses
- Définition de l'accessibilité
- Déficiences et handicaps des enfants passés par les CDES
- Décrets liés à la loi du 11 février 2005
- Décrets 2005-988 et 2007-245 : prothésistes et orthésistes
- Décrets 2005-724 et 725 : AAH
- Décret n° 2007-221 : direction des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux
- Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 : travailleurs exposés au bruit
- Décret n° 2006-659 du 2 juin 2006 : AJPP et CPP
- Décret n° 2006-658 du 2 juin 2006 : AJPP et CPP
- Décret n° 2006-316 du 17 mars 2006 : revalorisation des pensions
- Décret n° 2006-234 : personnes de nationalité étrangère et AAH
- Décret n° 2006-1089 du 30 août 2006 : commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
- Décret n°2005-214 relatif aux interprètes traducteurs
- Décret n° 2005-1766 : Carte de stationnement
- Décret du 24/06/05 : Directeur de la CNSA
- Décret 2007-159 du 6 février 2007 : recueil de données par la MDPH
- Décret 2007-158 du 5 février 2007 : prestation de compensation en établissement
- Décret 2007-156 du 5 février 2007 : carte de stationnement
- Décret 2006-703 du 16 juin 2006 : établissements ou services d'aide par le travail et prestation de compensation
- Décret 2006-669 du 7 juin 2006 : Modification du Code de l'action sociale et des familles
- Décret 2006-584 du 23 mai 2006 : tarification et financement
- Décret 2006-583 du 23 mai 2006 : refonte du Code de l'éducation
- Décret 2006-565 du 17 mai 2006 : recrutement des handicapés dans la fonction publique hospitalière
- Décret 2006-564 du 17 mai 2006 : travail à temps partiel
- Décret 2006-56 : examen du permis de conduire
- Décret 2006-555 du 17 mai 2006 : Accessibilité des bâtiments
- Décret 2006-509 : éducation des jeunes sourds
- Décret 2006-501 : insertion des P.H. dans la fonction publique
- Décret 2006-434 du 12 avril 2006 : application aux fonctionnaires du temps partiel de droit
- Décret 2006-414 du 6 avril 2006 : Saint-Pierre-et-Miquelon
- Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit
- Décret 2006-26 : formation professionnelle
- Décret 2006-1752 : contrat de soutien et d'aide par le travail et aux ressources des travailleurs des établissements ou services d'aide par le travail
- Décret 2006-1658 : prescriptions techniques pour l'accessibilité de la voirie
- Décret 2006-1657 : accessibilité de la voirie et des espaces publics
- Décret 2006-152 : entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile
- Décret 2006-150 : entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile
- Décret 2006-148 : fonction publique territoriale
- Décret 2006-138 : accessibilité du matériel roulant
- Décret 2006-136 : calcul de la contribution à l'AGEFIPH
- Décret 2006-135 : déclaration d'emploi des travailleurs handicapés
- Décret 2006-134 : reconnaissance de la lourdeur du handicap
- Décret 2006-1331 : Observatoire national sur le handicap
- Décret 2006-1311 : modifications de la prestation de compensation
- Décret 2006-130 : convention constitutive de la MDPH
- Décret 2006-1287 : droit de vote pour les personnes handicapées
- Décret 2006-1284 : temps partiel dans la fonction publique territoriale
- Décret 2006-1044 du 23 août 2006 : exposition au bruit à bord des navires
- Décret 2005-373 : la CNSA
- Décret 2005-223 : SAVS et SAMS
- Décret 2005-198 : Etablissements de formation et diplômes
- Décret 2005-1776 : chiens d'assistance
- Décret 2005-1774 : majoration de pension
- Décret 2005-1761 : Majoration parent isolé
- Décret 2005-1760 : Assurance vieillesse Parent au foyer
- Décret 2005-1759 : Agrément Vacances adaptées
- Décret 2005-1754 : CNEFEI-INSFREJHEA
- Décret 2005-1752 : Scolarité des élèves handicapés (et rectificatif)
- Décret 2005-1732 : modification Code du travail
- Décret 2005-1714 : carte d'invalidité
- Décret 2005-1694 : modification Code du travail
- Décret 2005-1617 : Aménagement des examens
- Décret 2005-1591 : Prestation de compensation
- Décret 2005-1590 : Versements aux départements
- Décret 2005-1589 : Commission des droits et de l'autonomie
- Décret 2005-1588 : Prestation de compensation
- Décret 2005-1587 : Maison départementale des P.H.
- Décret 2005-1203 : Comité économique des produits de santé
- Décret 2005-1194 : assistants d'éducation
- Décret 2005-1014 : réussite à l'école
- Décret 2005-1013 : réussite au collège
- Débuts de l'INJS de Bordeaux
- Débat à la Convention nationale
- De la prise de conscience du fait d'« être sourd »
- De l'information
- De l'époque antique à l'époque moderne
- Culture et cultures
- Crédits d'impôts pour l'aménagement du logement
- Crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants
- Cours de lecture labiale par un(e) orthophoniste
- Cours de langue des signes en Aquitaine
- Correspondants académiques 'handicap'
- Coopérative d'achat
- Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
- Convention nationale des orthophonistes
- Convention nationale Culture - Tourisme
- Convention nationale Culture et handicap
- Convention Inserm-CTNERHI
- Convention AFPA - AGEFIPH
- Contre la voie phonologique
- Contrat de professionnalisation et travailleurs handicapés
- Contrat d'avenir et contrat insertion-revenu minimum d'activité
- Contours d'oreille et appareils intra-auriculaires
- Contact Rhône-Alpes
- Contact Provence Alpes Côte d'Azur
- Contact Poitou-Charentes
- Contact Picardie
- Contact Pays-de-la-Loire
- Contact Nord Pas-de-Calais
- Contact Midi-Pyrénées
- Contact Lorraine
- Contact Limousin
- Contact Ile-de-France
- Contact Centre
- Contact Bretagne
- Contact Basse-Normandie
- Contact Auvergne
- Contact Aquitaine
- Constitution de partie civile
- Conseiller d'orientation-psychologue
- Conseil supérieur de l'économie sociale
- Conseil des ministres (07/02/07) : 2 ans après la loi
- Congé de présence parentale et fonction publique hospitalière
- Congé de présence parentale et fonction publique
- Conditions de travail dans les C.A.T. et E.A.
- Composition du CNCPH
- Composition de la CDA
- Complément de ressources
- Complément d'AAH
- Communiqué du 19/10/2005
- Communiqué du 15 février 2006
- Communication orale
- Communication écrite à distance
- Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées
- Commission 'Culture et handicap'
- Commentaires de la loi
- Comment communiquer avec un malentendant ?
- Collection " Lex'signes "
- Codeur en LPC
- Codes de lois
- Code éthique
- Code du travail
- Code de la santé publique
- Cochlear Bone Anchored Solutions
- CNSA : rapport annuel 2006
- CNSA et assurance maladie/vieillesse
- CNSA : Cour des comptes
- CNCPH : commission permanente
- CNB, CIDB, INRS, AESST (OSHA)
- Classification québécoise du processus de production du handicap
- Classification internationale du handicap
- Classification internationale du fonctionnement du handicap
- Classification des handicaps
- Citoyen sourd : point de vue
- CIS Rhône-Alpes
- CIS régionaux
- CIS Provence Alpes Côte d'Azur
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- Rapport Glowinski
- Lettre de mission
- François Goulard s'est rendu le 13 mars à l'hôpital Albert Chenevier de Créteil (Val-de-Marne) pour y rencontrer les équipes du réseau thématique de recherche et de soins (RTRS) "Santé mentale" récemment labellisé, coordonné par le professeur Marion Leboyern.
- Déplacement de François Goulard à Créteil
- Consacrant leurs travaux à plusieurs aspects des affections mentales, elles se sont fixées pour objectif d'approfondir la connaissance de leurs mécanismes et, par conséquent, d'en assurer une meilleure prise en charge.
- Cette visite a également été l'occasion pour le ministre d'annoncer un renforcement du dispositif de recherche dans le domaine des neurosciences, sur la base des propositions qui lui ont été remises en décembre dernier par le professeur Jacques Glowinski.
- Ce réseau thématique propose un ambitieux projet fédérant des équipes de recherche et des équipes cliniques de grande notoriété.

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Taxe d'habitation, taxe foncière : exonération totale pour les faibles revenus

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- Tels seront les deux mots d'ordre du Centre d'analyse stratégique pour les semaines à venir. Europe d'abord, avec la remise au Premier ministre, le 14 février dernier, d'une note de réflexion et de d'orientation sur la dimension sociale du projet européen. Cette note
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- Tels seront les deux mots d'ordre du Centre d'analyse stratégique pour les semaines à venir. Europe d'abord, avec la remise au Premier ministre, le 14 février dernier, d'une note de réflexion et de d'orientation sur la dimension sociale du projet européen. Cette note , dont la confection a associé, depuis le mois d'octobre dernier, de nombreux Européens, experts, institutionnels, partenaires sociaux, acteurs de la société civile, a vocation à s'inscrire dans le débat, relancé p
- Europe et Jeunesse
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- VEILLE ET SÉCURITÉ SANITAIRES
- Un dispositif institutionnel complexe de veille et de sécurité s'est constitué, s'appuyant sur des agences spécialisées.
- Tels seront les deux mots d'ordre du Centre d'analyse stratégique pour les semaines à venir.
- Suite de l'édito
- Site Premier ministre Site Service Public Site Legifrance Contact
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- République Française : Centre d'Analyse Stratégique ©
- Rediffusion du colloque Statistiques "ethniques" organisé par le Centre d'analyse stratégique le 19 octobre 2006 dans "Les chemins de la connaissance"
- Rapport "Une ambition maritime pour la France"
- Rapport "Les métiers en 2015"
- Rapport annuel 2006
- Quelles raisons devraient pousser l'Europe à se préoccuper de ces phénomènes ?
- Quelles articulations permet-il entre expertise scientifique, décision politique et réactions de l'opinion publique ?
- Quelle appréciation porter sur son efficacité ?
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- Pour consulter la Note de Veille n°48 Analyse : Le testing, une méthode expérimentale de mesure des discriminations à l'embauche
- Note de Veille n° 4914 mars 2007
- Lettre d'information Note de Veille (hebdomadaire) Revue trimestrielle
- Les Jeunes dans une Europe vieillissante : regards franco-allemands
- Les Dossiers de la Mondialisation
- La note en identifie au moins trois : d'abord parce qu'il s'agit de phénomènes qui ne peuvent se traiter efficacement à l'échelon national et qui nécessitent au contraire une réponse commune des Etats membres.
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- L'action de l'Europe en Afrique dans le domaine de la sécurité
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- Europe sociale
- Europe et Jeunesse
- Europe d'abord, avec la remise au Premier ministre, le 14 février dernier, d'une note de réflexion et de d'orientation sur la dimension sociale du projet européen.
- Etude "Discriminations à l'embauche - Un testing sur les jeunes des banlieues d'Île-de-France"
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- Deux études monographiques sur les violences urbaines
- de 17h00 à 19h30
- Dans cette perspective, vous pouvez poser vos questions aux intervenants sur www.rdv-mondialisation.fr .
- Courriel :
- Conférence ministérielle allemande sur le modèle social européen
- Commissariat général du Plan
- Comment ce dispositif s'est-il progressivement imposé ?
- Cette note, dont la confection a associé, depuis le mois d'octobre dernier, de nombreux Européens, experts, institutionnels, partenaires sociaux, acteurs de la société civile, a vocation à s'inscrire dans le débat, relancé par la présidence allemande, sur les réponses que peut apporter l'Union aux enjeux nouveaux que représentent, pour ses citoyens, l'accélération de la mondialisation, l'accroissement des mobilités, dans et à l'extérieur de ses frontières ou encore le veillissement marqué de sa population.
- Ces vingt dernières années, l'apparition de risques nouveaux et la multiplication des situations de crise ont conduit à une réforme en profondeur de la politique française de santé publique.
- Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales
- Centre d'analyse stratégique 18 rue de Martignac 75007 Paris
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- Bonne visite !
- Avec par ordre d'intervention : David Kessler, Yudhishthir Raj Isar, Hélène Ruiz Fabri, Alain Le Diberder, Philippe Bouquillion.
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- 6ème Rendez-Vous « Mondialisation et Cultures » Aura lieu le 20 mars 2007
- 2007 : Webmestre : Plan du site : Infos pratiques : Infos éditeur :

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- Sécurité routière - 25 nouveaux radars fixes installés
- Jeunes - Jobs d'été 2007 : plus de 100 000 offres en ligne
- Impôts locaux - Taxe d'habitation, taxe foncière : exonération totale pour les faibles revenus
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'été dimanche 25 mars

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des finances du Sénat distingue les plates-formes d'initiative locale comme des acteurs performants de l'aménagement du territoire.
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- 13/03/2007 :La commission des finances du Sénat distingue les plates-formes d'initiative locale comme des acteurs performants de l'aménagement du territoire.

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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Rencontres nationales de la sécurité routière (9 mars 2007)
- 0 9-03-2007 : Rencontres nationales de la sécurité routière : une journée de mobilisation et d'engagements pour sauver toujours plus de vies sur les routes
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Rencontres nationales de la sécurité routière : une journée de mobilisation et d'engagements pour sauver toujours plus de vies sur les routes
- Les Rencontres nationales de la sécurité routière ont rassemblé le mercredi 7 mars 2007 900 personnes à Paris.
- Le Premier ministre Dominique de Villepin a souhaité réunir l'ensemble des partenaires impliqués au quotidien dans la lutte contre la violence routière - associations, collectivités locales et pouvoirs publics - pour inscrire dans la durée les progrès réalisés depuis cinq ans avec plus de 10 000 vies sauvées, et ouvrir ensemble les chantiers de demain.
- Ainsi, Dominique Perben, Ministre de l'Equipement, des Transports, du Tourisme et de la Mer, Gilles de Robien, Ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Pascal Clément, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne en charge des Transports, Jacques Gérault, directeur de cabinet, représentant le ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur, de l'Aménagement du territoire et Cécile Petit, Déléguée interministérielle à la Sécurité routière ont participé à ces rencontres.
- 09-03-2007 :

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Nouveau lien vers Concours de l'internat
- Toutes les informations relatives aux concours de l'internat et aux ECN peuvent être obtenues sur le site Internet : www.sante.gouv.fr

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
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- "A la découverte du nanomonde", brochure d'information du Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Rapport Glowinski
- Lettre de mission
- François Goulard s'est rendu le 13 mars à l'hôpital Albert Chenevier de Créteil (Val-de-Marne) pour y rencontrer les équipes du réseau thématique de recherche et de soins (RTRS) "Santé mentale" récemment labellisé, coordonné par le professeur Marion Leboyern.
- Déplacement de François Goulard à Créteil
- Consacrant leurs travaux à plusieurs aspects des affections mentales, elles se sont fixées pour objectif d'approfondir la connaissance de leurs mécanismes et, par conséquent, d'en assurer une meilleure prise en charge.
- Cette visite a également été l'occasion pour le ministre d'annoncer un renforcement du dispositif de recherche dans le domaine des neurosciences, sur la base des propositions qui lui ont été remises en décembre dernier par le professeur Jacques Glowinski.
- Ce réseau thématique propose un ambitieux projet fédérant des équipes de recherche et des équipes cliniques de grande notoriété.

[ www.rdv-mondialisation.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Rendez-vous de la mondialisation
- Au format : html texte Les Dossiers de la Mondialisation www.strategie.gouv.fr/revue/ Horizons Stratégiques Brochure de présentation
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- Version française English version Autres sites liés au Centre d'analyse stratégique Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales Groupe d'analyses de la mondialisation
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- Dans cette perspective, vous pouvez poser vos questions aux intervenants sur www.rdv-mondialisation.fr ... Bonne visite !

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Nouveau lien vers Préfecture des Pyrénées-Orientales - Sécurité civile
- Le monoxyde de carbone l'approche de l'hiver, les pouvoirs publics et les professionnels se mobilisent pou r sensibiliser la population sur les danger du monoxyde de carbone et lancent une grande campagne de prévention. Deux millions de cartes postales vont être distribuées et 100 000 affichettes seront placardisées. Voir la campagne
Nouveau lien vers Document pdf
- Ce 5ème plan porte sur la période 2007-2009. Il est le fruit de la réflexion conduite au sein des instances du Plan avec l'ensemble des partenaires institutionnels et associatifs. Il prend en compte les différentes étapes de la décentralisation, l'application du plan de cohésion sociale et la loi portant engagement national pour le logement, en assurant la continuité des actions inscrites dans les précédents plans en direction des ménages qui rencontrent le plus de difficultés à se loger. Voir
Nouveau lien vers Document doc
- Ce 5ème plan porte sur la période 2007-2009. Il est le fruit de la réflexion conduite au sein des instances du Plan avec l'ensemble des partenaires institutionnels et associatifs. Il prend en compte les différentes étapes de la décentralisation, l'application du plan de cohésion sociale et la loi portant engagement national pour le logement, en assurant la continuité des actions inscrites dans les précédents plans en direction des ménages qui rencontrent le plus de difficultés à se loger. Voir
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Voir le document
- Institué par la loi du 31 mai 1990, dite "loi Besson", le plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) signé le 5 février 2007 est élaboré et mis en oeuvre conjointement par l'Etat et le conseil général.
- Il prend en compte les différentes étapes de la décentralisation, l'application du plan de cohésion sociale et la loi portant engagement national pour le logement, en assurant la continuité des actions inscrites dans les précédents plans en direction des ménages qui rencontrent le plus de difficultés à se loger.
- Il est le fruit de la réflexion conduite au sein des instances du Plan avec l'ensemble des partenaires institutionnels et associatifs.
- Il arrête les orientations et les objectifs techniques et financiers afin de permettre aux personnes ou familles éprouvant des difficultés particulières - en raison notamment de l'inadaptation de leurs ressources ou de leurs conditions d'existence - d'accéder à un logement décent et indépendant ou de s'y maintenir.
- Ce 5ème plan porte sur la période 2007-2009.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Nouveau zonage des Aides à Finalité Régionale pour la période 2007- 2013
- La Commission européenne a adopté le 7 mars 2007 la nouvelle carte des aides à finalité régionale pour la période allant jusqu'au 31 décembre 2013.
- Elle sera transposée en droit interne par décret en Conseil d'Etat qui sera pris dans les prochaines semaines.

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13/03/2007 :

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- de dépense inutile pour 100 km.
- Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 €

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/03/2007, 17:57
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/
- Site Premier ministre

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

[ www.pme.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Les entreprises labellisées en 2006, en application de la loi du 2 août 2005, seront présentées à la presse le 15 mars 2007.
- Entreprises du Patrimoine Vivant : Le label "EPV" récompense les entreprises françaises au savoir-faire exceptionnel.
- Consultez le communiqué de presse.
Nouveau lien vers PME
- Entreprises du Patrimoine Vivant : Le label "EPV" récompense les entreprises françaises au savoir-faire exceptionnel. Les entreprises labellisées en 2006, en application de la loi du 2 août 2005, seront présentées à la presse le 15 mars 2007.
- Consultez le communiqué de presse.

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.plan.gouv.fr
- Version française English version Autres sites liés au Centre d'analyse stratégique Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales Groupe d'analyses de la mondialisation Commissariat général du Plan

[ www.picardie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Etudes statisitiques Drass de Picardie
- Regard sur la santé des femmes en Picardie : à consulter sur la page études rubrique Santé Publique
Du nouveau sur www.picardie.sante.gouv.fr/index.html
- Toutes les informations relatives aux concours de l'internat et aux ECN peuvent être obtenues sur le site Internet : www.sante.gouv.fr
- Regard sur la santé des femmes en Picardie : à consulter sur la page études rubrique Santé Publique
- dernière mise à jour le 13-mar-07

[ www.phpmyvisites.us ] liens documents
Nouveau lien vers www.phpmyvisites.us/
- phpMyVisites : An open source website statistics and web analytics application distributed under the GNU GPL.

[ www.pdith79.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.pdith79.com/?iS=35&iR=7
- Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - L'Optimodalité : ou comment prendre en compte la dimension environnementale dans l'offre de transport
- > Vivre les villes du 16 au 18 mars 2007
- > Vivre les villes du 16 au 18 mars 2007
Du nouveau sur Liste des articles
- Vivre les villes du 16 au 18 mars 2007

[ www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/index.html
- état environnemental et sa diffusion concourt à (.
- Dans le cadre de la semaine du développement durable, la DIREN Nord - Pas-de-Calais organise un atelier sur la diffusion de données spatiales environnementales le jeudi 5 avril, de 14h à 17h à Lille au CETE Nord-Picardie.

[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Plan du site -- Crédits
- et à la Recherche
- "A la découverte du nanomonde", brochure d'information du Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 13/03/2007

[ www.lot.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- Discours d'ouverture des Rencontres nationales de la Sécurité Routière
Nouveau lien vers Document doc
- Rencontres nationales de la sécurité routière
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Sécurité routière - Chiffres de février 2007
- Sécurité routière - Chiffres de février 2007
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- L'optimodalité : ou comment prendre en compte la dimension environnementale dans l'offre de transport
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Une centaine de représentants de groupes de transport ont signé mardi 6 mars, la Charte constitutive du Cercle pour l'Optimodalité dans les transports en Europe, à l'invitation du ministère.
- Sécurité routière - Chiffres de février 2007
- Rencontres nationales de la sécurité routière (format Word - 28 ko) Discours d'ouverture des Rencontres nationales de la Sécurité Routière (format Word - 55 ko) Chiffres de la sécurité routière-février 2007, département Haute-Garonne
- L'optimodalité : ou comment prendre en compte la dimension environnementale dans l'offre de transport
- L'optimodalité consiste à optimiser la chaîne de transport de manière à réaliser les choix les plus pertinents à la fois au plan économique et environnemental.
- En savoir plus (site du Ministère)
- Dominique Perben appelle à la poursuite des efforts et renforce la mobilisation.
- Avec 277 personnes tuées et 7 322 personnes blessées (au cours de 5 071 accidents corporels), la situation marque une amélioration notable en comparaison du mois de janvier où ces chiffres s'étaient élevés à 394 personnes tuées et 7 928 personnes blessées (au cours de 6 122 accidents corporels).
- A l'occasion des Rencontres nationales de la Sécurité routière, les chiffres du mois de février de la Sécurité routière ont été annoncés.

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/
- Site Legifrance

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e t .
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- Vous avez des suggestions ou des observations sur le fonctionnement de ce site ? alors contactez le we e t

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- Les journaux officiels

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- >> Pour en savoir plus

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- www.tousdifferentstousegaux.fr
- Vous avez plus de 17 ans et vous avez envie d'écrire !
- Tous différents Tous égaux
- Rejoignez-nous !
- Le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative vous propose trois concours littéraires : le prix du premier roman, le prix Arthur Rimbaud et le prix Jeunes talents.
- La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007.
- Exprimez votre talent et participez au dispositif « Envie d'écrire ».
- Envie d'écrire ?
- Elle vise tout particulièrement à favoriser l'implication des jeunes.
- Elle entend ainsi combattre toutes les formes de discrimination et promouvoir le respect de diversité.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/03/2007, 18:01

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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
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- Une centaine de représentants de groupes de transport ont signé mardi 6 mars, la Charte constitutive du Cercle pour l'Optimodalité dans les transports en Europe, à l'invitation du ministère.
- Sécurité routière - Chiffres de février 2007
- Rencontres nationales de la sécurité routière (format Word - 28 ko) Discours d'ouverture des Rencontres nationales de la Sécurité Routière (format Word - 55 ko) Chiffres de la sécurité routière-février 2007, département Haute-Garonne
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- L'optimodalité consiste à optimiser la chaîne de transport de manière à réaliser les choix les plus pertinents à la fois au plan économique et environnemental.
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- A l'occasion des Rencontres nationales de la Sécurité routière, les chiffres du mois de février de la Sécurité routière ont été annoncés.

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- Les services de la préfecture seront exceptionnellement fermés le vendredi 23 mars 2007, en raison d'importants travaux effectués dans le hall d'acueil.
- le déroulement des travaux.
- Fermeture des services de la préfecture
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- Un point complet sur les données scientifiques et médicales concernant la grippe aviaire.
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- fait le point sur le retour d'expérience 2005-2006 de l'Influenza aviaire en France.
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- L'optimodalité : ou comment prendre en compte la dimension environnementale dans l'offre de transport
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- Une centaine de représentants de groupes de transport ont signé mardi 6 mars, la Charte constitutive du Cercle pour l'Optimodalité dans les transports en Europe, à l'invitation du ministère.
- Sécurité routière - Chiffres de février 2007
- Rencontres nationales de la sécurité routière (format Word - 28 ko) Discours d'ouverture des Rencontres nationales de la Sécurité Routière (format Word - 55 ko) Chiffres de la sécurité routière-février 2007, département Haute-Garonne
- Mise à jour : 13/03/2007 :
- L'optimodalité : ou comment prendre en compte la dimension environnementale dans l'offre de transport
- L'optimodalité consiste à optimiser la chaîne de transport de manière à réaliser les choix les plus pertinents à la fois au plan économique et environnemental.
- En savoir plus (site du Ministère)
- Dominique Perben appelle à la poursuite des efforts et renforce la mobilisation.
- Avec 277 personnes tuées et 7 322 personnes blessées (au cours de 5 071 accidents corporels), la situation marque une amélioration notable en comparaison du mois de janvier où ces chiffres s'étaient élevés à 394 personnes tuées et 7 928 personnes blessées (au cours de 6 122 accidents corporels).
- A l'occasion des Rencontres nationales de la Sécurité routière, les chiffres du mois de février de la Sécurité routière ont été annoncés.

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- 13 mars 07 : TEC 10 du jour
- 13 mars 07 : Dernières adjudications - mars 2007

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- Quand une portion de (.
- Quand les routes sont verglassées il conviendrait de les saler et ce, en toutes régions, ce qui n'a pas été fait partout en janvier.
- Personnellement je pense que si l'ISR est prélevé à la source nous y gagnerons, voici les avantages que je perçois dans ce système :
- On parle beaucoup de comportements des automobilistes, mais plus rarement de l'état des routes.
- Non seulement l'impôt qu'on dit sur les revenus devrait en être un, c'est à dire un % sur le revenu de chacun, et non pas sur "les revenus" (enfants, (.
- Les avantages du prélèvement à la source
- Instaurer l'obligation d'être titulaire de l'Attestation Formation Premiers Secours pour devenir conducteur est une mesure indispensable pour améliorer les comportements à adopter en cas (.
- Il est étonnant qu'au moins on ne projette pas aussi une remise en cause de la déclaration si contraignante et si indiscrète.
- Etat des routes
- 1 - Diminution massive de la fraude en France concernant l'ISR car il ne sera plus (.

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- 26 mars 2007 : Métiers de l'industrie, des perspectives pour les jeunes en direct de 18 h 30 à 19 h - Jean-Marc MILLANVOYE témoignage d'un chef d'entreprise régional
- 14 mai 2007 : Déclaration de revenus - questions-réponses des auditeurs en direct de 10 h à 11 h - Nathalie COMBRE interventions de Marie-Bernadette GRENIER et Anne-Marie DUBOST pour la Direction des Services Fiscaux et Joëlle POTHIER pour le Trésor Public.

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- Une feuille de route pour assurer l'égalité des chances entre femmes et hommes Des élèves au PE pour commémorer la Journée européenne des victimes du terrorisme
- La présidence allemande et l'avenir du Traité constitutionnel Accord sur les vols transatlantiques : les consommateurs vs l'environnement ?

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- La préfecture recrute un travailleur handicapé par la voie contractuelle
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- Mise à jour : 13 mars 2007
- La préfecture recrute un travailleur handicapé par la voie contractuelle Avis d'appel public à la concurrence (élections 2007) Election Chambre d'agriculture 2007 Recueil des Actes Administratifs (janvier)

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Nouveau lien vers Actualite du Conseil economique et social - evenements, travaux, etudes en preparation
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Nouveau lien vers Actualite du Conseil economique et social - evenements, travaux, etudes en preparation
- Tous les communiqués
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- Mardi 13 mars 2007 A mi-mandature, Jacques DERMAGNE réélu, à une très large majorité, président du Conseil économique et social
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- Communications de la Présidence

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- Version française English version Autres sites liés au Centre d'analyse stratégique Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales

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- Passagers aériens \ Espace professionnel \ Aviation légère \ Publications \ DGAC

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- Nouveau zonage des Aides à Finalité Régionale pour la période 2007- 2013
- La Commission européenne a adopté le 7 mars 2007 la nouvelle carte des aides à finalité régionale pour la période allant jusqu'au 31 décembre 2013.
- Elle sera transposée en droit interne par décret en Conseil d'Etat qui sera pris dans les prochaines semaines.

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Le 14 février 2007, EDF a informé l'Autorité de sûreté nucléaire que certains filtres nouvellement installés ne permettent pas, en cas de survenue de certaines fuites accidentelles sur le circuit primaire, de garantir un débit de recirculation suffisant.
- Filtres du circuit de recirculation d'eau
- avis d'incident du 7 janvier 2004), EDF a engagé un changement de ces filtres.
- A la suite de la détection d'une anomalie concernant les filtres des puisards du circuit de recirculation de ses réacteurs nucléaires (cf.
- -13.03.2007

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- cliquez ici

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- A la suite de la détection d'une anomalie concernant les filtres des puisards du circuit de recirculation de ses réacteurs nucléaires (cf. avis d'incident du 7 janvier 2004), EDF a engagé un changement de ces filtres. Le 14 février 2007, EDF a informé l'Autorité de sûreté nucléaire que certains filtres nouvellement installés ne permettent pas, en cas de survenue de certaines fuites accidentelles sur le circuit primaire, de garantir un débit de recirculation suffisant.
Du nouveau sur www.asn.fr/index.html
- Le 14 février 2007, EDF a informé l'Autorité de sûreté nucléaire que certains filtres nouvellement installés ne permettent pas, en cas de survenue de certaines fuites accidentelles sur le circuit primaire, de garantir un débit de recirculation suffisant.
- Filtres du circuit de recirculation d'eau
- avis d'incident du 7 janvier 2004), EDF a engagé un changement de ces filtres.
- A la suite de la détection d'une anomalie concernant les filtres des puisards du circuit de recirculation de ses réacteurs nucléaires (cf.
- -13.03.2007

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - mars 2007
- Dernières adjudications - mars 2007

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Nouveau lien vers Taxe d'habitation, taxe foncière : exonération totale pour les faibles revenus - Service-public.fr
- Taxe d'habitation, taxe foncière : exonération totale pour les faibles revenus

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- Pharmacie le nouveau décret relatif aux substances vénéneuses Nouveaux : Le courrier de l'inspection pour les LABM et aussi celui de mars pour les officines ... La conservation des médicaments thermosensibles
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- Pharmacie le nouveau décret relatif aux substances vénéneuses Nouveaux : Le courrier de l'inspection pour les LABM et aussi celui de mars pour les officines ... La conservation des médicaments thermosensibles Vous souhaitez sensibiliser votre équipe à la démarche qualité et à l'auto évaluation ?
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- Pharmacie le nouveau décret relatif aux substances vénéneuses Nouveaux : Le courrier de l'inspection pour les LABM et aussi celui de mars pour les officines
Nouveau lien vers Document pdf
- Pharmacie le nouveau décret relatif aux substances vénéneuses Nouveaux : Le courrier de l'inspection pour les LABM
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- Pharmacie le nouveau décret relatif aux substances vénéneuses Nouveaux : Le courrier de l'inspection pour les LABM et aussi celui de mars pour les officines ... La conservation des médicaments thermosensibles Vous souhaitez sensibiliser votre équipe à la démarche qualité et à l'auto évaluation ? et ...
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Mise à jour du 7 mars
- le nouveau décret relatif aux substances vénéneuses Nouveaux : Le courrier de l'inspection pour les LABM et aussi celui de mars pour les officines.
- La conservation des médicaments thermosensibles Vous souhaitez sensibiliser votre équipe à la démarche qualité et à l'auto évaluation ?
- 13 mars 2007

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- Les Actualités 13/03/2007 - Election à la chambre régionale d'agriculture Seine -et-Marne/Ile-de-France arrêté préfectoral du 8 mars 2007 22/02/2007 - La note de conjoncture agricole du mois de février 12/02/2007 - SEMINAIRE le 20 MARS 2007 à la Bergerie Nationale de Rambouillet
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- Les Actualités 13/03/2007 - Election à la chambre régionale d'agriculture Seine -et-Marne/Ile-de-France arrêté préfectoral du 8 mars 2007 22/02/2007 - La note de conjoncture agricole du mois de février 12/02/2007 - SEMINAIRE le 20 MARS 2007 à la Bergerie Nationale de Rambouillet
Du nouveau sur accueil-DRIAF Ile-de-France
- 13/03/2007 - Election à la chambre régionale d'agriculture Seine -et-Marne/Ile-de-France arrêté préfectoral du 8 mars 2007 22/02/2007

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Informations en matière du développement durable
- Eolien
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Reserve naturelle
- Natura 2000
- Informations en matière du développement durable
- Développement durable

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Liste mise à jour le dimanche 11 mars 2007

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- [touteleurope.fr] Des élèves au PE pour commémorer la Journée européenne des victimes du terrorisme
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Des élèves au PE pour commémorer la Journée européenne des victimes du terrorisme Un match de foot pour célébrer les cinquante ans de la construction européenne
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- [touteleurope.fr] Des élèves au PE pour commémorer la Journée européenne des victimes du terrorisme Un match de foot pour célébrer les cinquante ans de la construction européenne Futur statut du Kosovo
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Des élèves au PE pour commémorer la Journée européenne des victimes du terrorisme Un match de foot pour célébrer les cinquante ans de la construction européenne Futur statut du Kosovo Le ministre fédéral de l'Intérieur, M. Schäuble, inaugure la réunion informelle des ministres de l'UE en charge du sport

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/le_vote_par_procurat/view
- Le vote par procuration permet de se faire représenter, le jour d'une élection, par un électeur de son choix... en savoir plus
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/les_chiffres_de_lin/view
- Les chiffres pour le mois de février 2007 en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Les chiffres pour le mois de février 2007
- Les chiffres de l'insécurité routière
- Le vote par procuration pour l'élection présidentielle
- Le vote par procuration permet de se faire représenter, le jour d'une élection, par un électeur de son choix.
- en savoir plus
- Actualité des services de l'état
- 13/03/2007 14:13
- 13/03/2007 14:04

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/lalique/index.html
- René Lalique au Musée du Luxembourg
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- René Lalique au Musée du Luxembourg : le Sénat présente une nouvelle exposition, du 7 mars au 29 juillet 2007 : René Lalique Bijoux d'exception 1890 - 1912

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Participez au débat public sur le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu
- Informations gouvernementales
- 13/03/2007

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BCG : relancer des essais cliniques ?
- suite...
- BCG : relancer des essais cliniques ?
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Les souches de BCG utilisées pour la vaccination contre la tuberculose dans le monde n'auraient pas toutes la même efficacité.
- C'est la conclusion d'une étude menée par des chercheurs de l'Institut.
- BCG : relancer des essais cliniques ?
- (946 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Recrutement de médecins inspecteurs de santé publique
Du nouveau sur accueil
- 13/03/07 Recrutement de médecins inspecteurs de santé publique

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Nouveau lien vers www.retraites.gouv.fr
- Retraites

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Nouveau lien vers www.reserves-naturelles.org/reserves/region.asp?arbo=1.0
- Reserve naturelle

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Fête de l'Internet
- Etat des listes des candidats régulièrement déclarées et enregistrées
- Elections à la chambre régionale d'agriculture : scrutin du 14 mars 2007
- du 19 au 24 mars 2007.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- Ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/composition-gouvernement/index.html
- Composition du gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Point sur le Contrat de développement économique des Ardennes 2007-2013 13-03-2007 13:11 [Communiqués]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/03/2007, 15:12
Nouveau lien vers Communiqués - Point sur le Contrat de développement économique des Ardennes 2007-2013 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Point sur le Contrat de développement économique des Ardennes 2007-2013
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr
- Premier Ministre / gouvernement

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

[ www.phpmyvisites.us ] liens documents
Nouveau lien vers www.phpmyvisites.us/
- phpMyVisites : برÙåاÙ.Ùç اÛOE Ú©Ùç تÙêسØÀ php /My SQL ÙåÙêشتÙç Ø´Ø-Ùç Ùê تØ-ت ÙéاÙåÙêÙå GPL Ùéرار Ø-ارØ-..

[ www.personnes-agees.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Couverture maladie des retraités et des veuves de retraités : mise au point de Xavier BERTRAND et de Philippe BAS
Du nouveau sur accueil
- 13/03/07 Couverture maladie des retraités et des veuves de retraités : mise au point de Xavier BERTRAND et de Philippe BAS

[ www.orne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=617
- La Préfecture organise un concours pour le recrutement de secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer à titre interne et à titre externe. (...)
Nouveau lien vers www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=604
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire a présenté les grandes orientations de la Stratégie Ministérielle de Développement Durable lors de la réunion des préfets le 9 février 2007, à l'Hôtel de Beauvau. (...) Recrutement de secrétaires administratifs de l'Intérieur et de l'Outremer
Du nouveau sur www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- Recrutement de secrétaires administratifs de l'Intérieur et de l'Outremer
- La Préfecture organise un concours pour le recrutement de secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer à titre interne et à titre externe.

[ www.ofqj.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.ofqj.org/
- >> http://www.ofqj.org/

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
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- Salon des métiers - Vesoul (70)
- Forum defense et sécurité - Montbéliard (25)
Du nouveau sur www.marinerecrute.gouv.fr/index.html
- 28/03/2007 Forum defense et sécurité - Montbéliard (25)
- 24/03/2007 Salon des métiers - Vesoul (70)
- 22/03/2007 Forum Emploi du Pays de St Marcellin - St Marcelin (38)
- 17/03/2007 Forum des Métiers et de l'Emploi - Isle sur la Sorgue (84)
- 16/03/2007 Forum des métiers - Valréas (84)
- 16/03/2007 Forum des métiers - Feyzin (69)
- 16/03/2007 Forum des métiers - Ajaccio (20)
- 15/03/2007 Forum des métiers - Villeurbanne (69)
- 09/03/2007 Salon métiers et recrutement - Honfleur (14)
- 07/03/2007 Journée Job - Maubeuge (59)

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 13/03/07 Elections présidentielle et législatives : vote par procuration
- 13/03/07 Deux sapeurs-pompiers lot-et-garonnais, Max Gaultier et Michel Thill, décorés mercredi 14 mars d'une médaille de bronze, par le ministre de l'intérieur, pour acte de courage et de dévouement

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Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13/03/2007 :

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- Adresse de la DDE : Nous écrire : Info Editeur
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- Nous écrire : Info Editeur
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- Info Editeur
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- Rédiger un article : Adresse de la DDE : Nous écrire : Info Editeur
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- BILAE42
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- Base d'Informations sur les Logements Aidés par l'Etat dans la Loire.

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .
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- Vous avez des suggestions ou des observations sur le fonctionnement de ce site ? alors contactez le b s e

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- une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans.
- Un nouveau site pour l'OFQJ
- Pour en savoir plus
- Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect.
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part.
- http://www.ofqj.org/
- Égalité, solidarité, respect

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- nouvelles technologies

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/03/2007, 15:23

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
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- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
- Lire la suite
- Catastrophe naturelle

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- 38 visiteurs en ligne

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- Participez au débat public sur le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu
- Informations gouvernementales
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- 13/03/2007

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2312439 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Quelles modalités pour le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu ? - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement
- Participez au débat public sur le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

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- service public
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- Renaud Dutreil
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- debat national
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- Synthèse du forum "Sécurité routière : comment poursuivre la lutte contre l'insécurité routière ?" au 9 mars 2007
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- Alain Juppé
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- actualité politique
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Vous avez dit (.
- UNE IDEE COMME UNE AUTRE
- Synthèse du forum "Sécurité routière : comment poursuivre la lutte contre l'insécurité routière ?
- Sinon celà signifie que les professions libérales auront un régime fiscal plus avantageux que les salariés.
- simple comme bonjour
- service public
- reforme etat
- Quand je paie mes honoraires à mon notaire ou à mon médecin, je lui précompte combien de retenue à la source ?
- Professions libérales
- Pour de nouvelles sources de profit pour les entreprises
- Ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat - Renaud Dutreil Les différents forums de discussion sur les sujets de sociétés :
- La gestion de l'impôt sur le revenu telle qu'elle existe actuellement représente 0.46% du produit fiscal(0.254 milliards d'euros/55.315)chiffre tiré d'une récente étude du ministère des Finances pour les parlementaires.
- forum europeen
- forum Europe
- forum discussion
- Forum de discussion
- etc) à relever des infractions "graves"dans leurs départements respectifs lorsqu'ils sont non pas seulement en position de service mais aussi pendant leurs repos, vacances.Ces infractions ne seraient (.
- et encore inclue-t-elle entre autres (.
- Espace de discussion proposé par le gouvernement sur des sujets de société : réforme de l'état et service public, avenir de l'Europe, famille, .
- espace_de_dialogue
- democratie_participative
- debat public
- debat national
- Dans certains cas, le comportement de l'automobiliste qui vous précède, qui vous double, est imprévisible, voir dangereux, en essayant de comprendre le pourquoi des raisons de sa conduite votre attention est beaucoup plus en éveil, prêt à toute écentualité , vous éviterez (.
- Composition du gouvernement - Forum de discussion - Retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
- autoriser les personnels assermentés (ministère de l'intérieur, justice gendarmerie.
- " au 9 mars 2007
- Archives des sites des gouvernements d'Alain Juppé et Lionel Jospin : discours, communiqués, dossiers d'information et composition du gouvernement (gouvernement jospin).
- actualité politique

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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Des élèves au PE pour commémorer la Journée européenne des victimes du terrorisme Un match de foot pour célébrer les cinquante ans de la construction européenne Futur statut du Kosovo Le ministre fédéral de l'Intérieur, M. Schäuble, inaugure la réunion informelle des ministres de l'UE en charge du sport

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- Si je veux étudier à l'étranger ?
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- Si je veux étudier à l'étranger ?

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- revue de presse du 13 mars 2007
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- revue de presse du 13 mars 2007

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Du nouveau sur phpMyVisites persian : برÙåاÙ.Ùç اÛOE Ú©Ø- باز براÛOE تØ-زÛOEÙç Ùê تØ-ÙäÛOEÙä تراÙüÛOEÚ© ساÛOEت = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr
- you can also try Internet Statistics [ Today's date is Tue, 13 Mar 2007 15:19:33 +0100 ]
- ÙüکرÛOE با ساÛOEت phpmyvisit تاÙ.
- (Text in Persian provided by freedanload.com)
- Statistics consist of seven parts : بازØ-ÛOEØ- Ú©ÙåÙåØ-Ú-اÙå, ØÁÙüØ-ات بازØ-ÛOEØ- Ø´Ø-Ùç, Ù¾ÛOE Ú-ÛOEرÛOE کرØ-Ùå, Ù.
- phpMyVisites : برÙåاÙ.
- phpMyVisites can for example gives these informations : ØóÙ.
- ÛOEاÙåÚ-ÛOEÙå Ø-ÙêرÙç بازØ-ÛOEØ-, Ù.
- ÛOE باشØ- .
- ÛOEÚ© تشکر ÙêÛOEÚÿÙç از Ú©ÙäÛOEÙç کساÙåÛOE Ú©Ùç برÙåاÙ.
- ÛOE Ø´ÙêØ- Ùê Ø´Ù.
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- Par une lettre à Jacques Pelletier, Président du HCCI, le Président de la Républiqe réagit aux cinq grandes interrogations soulevées lors du séminaire du 19 janvier.
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- - Concours de contrôleurs des services techniques
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- - Concours de conducteur d'automobile
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- Calendrier des collectes de sang prévues dans la région Nord-Pas-de-Calais pour le mois de mars 2007
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- Le contrôle technique, un enjeu de la sécurité routière
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- Tous différents, tous égaux : concours d'expression ouvert aux moins de 26 ans
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- 1 personne = 1 place = 1 ceinture
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- Nouvelle norme relative à l'apposition des photographies d'identité
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- Groupe de travail parlementaire franco-belge / Frans-Belgische Parlementaire Werkgroep
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- Election présidentielle des 22 avril et 6 mai 2007 :
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- Prévention aux intoxications aux monoxyde de carbone.
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- Evolution de l'épidémie d'infections à Clostridium difficile dans le Nord-Pas-de-Calais
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- Fièvre catarrhale du mouton
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- Déclaration de revenus 2007, tout savoir sur le calendrier, la déclaration préremplie...
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- Découvrez le nouveau portail Administration24h24, un guichet unique pour accéder à toutes les démarches administratives en ligne
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- Projet de Canal Seine-Nord Europe : lancement des enquêtes publiques conjointes en janvier 2007 ...
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- Projets de programmes opérationnels F.E.D.E.R. et F.S.E 2007-2013
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- Grippe aviaire
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- Comment savoir si mon passeport est disponible en mairie ?
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- Tous différents, tous égaux : concours d'expression ouvert aux moins de 26 ans
- Projets de programmes opérationnels F.E.D.E.R. et F.S.E 2007-2013
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- Prévention aux intoxications aux monoxyde de carbone.
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- Fièvre catarrhale du mouton
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- Election présidentielle des 22 avril et 6 mai 2007 :
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- Une nouveauté : les salaires versés par les employeurs rémunérant leur personnel à l’
- Une information relative à la garantie contre les catastrophes naturelles ainsi que le formulaire de demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles sont en ligne sur le site.
- : Tous égaux : Pour la diversité, pour les droits de l'Homme .
- tous différents, tous égaux »
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- Remboursement partiel de la T.I.P.P. et de la T.I.C.G.N.Période du 01/07/2006 au 31/12/2006Suite à la prorogation du dispositif de remboursement partiel de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (T.I.P.P.) et de la taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel (T.I.C.G.N.), la D.D.A.F. des Landes a fait parvenir à l’
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- Le vote est départemental, le dépouillement par circonscription (canton, commune) a été supprimé.Résultats :- 31916 inscrits- 19572 votants soit un taux de participation de 61,32%.
- Le site d'information sur l'Europe
- Le préambule de la Constitution consacre le principe de la solidarité et de l'égalité de tous les citoyens devant les charges qui résultent des calamités nationales.
- Le portail du Gouvernement
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- Le collège 1 des exploitants agricoles qui fournit près de la moitié des membres de l’
- Le 5 février dernier a eu lieu le dépouillement des votes pour élire 44 des 48 membres de la Chambre d’
- La loi du 30 juillet 2003 (article 77) relative à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs et à la réparation des dommages codifiée aux l'articles L 125-5 et R123-23 à R 123-27 du code de l'environnement prévoit un droit à l'information de tout acheteur ou locataire de bien immobilier, bâti ou non bâti, relatif aux risques naturels ou technologiques.
- L'administration 24 h / 24www.administration24h24.gouv.fr
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- En 2007, pour la deuxième année, les déclarations de revenus seront préremplies des principaux revenus (salaires, retraites, allocations chômage, indemnités journalières de maladie) et adressées aux contribuables entre la fin du mois d’
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- : Elections à la Chambre d'Agriculture :.
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- aide du chèque emploi service universel (CESU) seront également préremplis sur la déclaration.
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- Consultez l'arrêté préfectoral
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- l'arrêté préfectoral du 22 juin 2006
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- Vous pouvez également consulter le site www.grippeaviaire.gouv.fr
- Septembre 2006 ( PDF )
- Réseau routier des Hautes-Alpes
- Protocole "Loup" 2006
- Pour consulter le droit français, le J.O. .
- ò Visites médicales obligatoires du permis de conduire
- ò Projet d'action stratégique de l'Etat dans les Hautes-Alpes
- ò Modification des tarifs des cartes grises
- ò Mise en service du site de délivrance des passeports électroniques
- ò Intervention Financière de l'Etat dans le Département des Hautes-Alpes pour l'Année 2005
- ò Fermeture des débits de boissons
- ò Elimination des Véhicules Hors d'Usage (VHU)
- ò Demande d'organisation de manifestation sportive
- ò De nouvelles dispositions pour les contrôles de véhicules dans les Hautes-Alpes
- ò Col du Montgenèvre
- Numéro spécial 2005 ( PDF )
- Lire la suite.
- Les chiffres de la délinquance
- Le projet d'action stratégique de l'Etat dans les Hautes-Alpes ( le PASED) constitue un élément majeur de la politique de réforme et de modernisation des services de l'Etat et de leurs méthodes de travail.
- Le Ministère de la Santé et des Solidarités a mis en place un numéro d'appel "0825 302 302" concernant la grippe aviaire.
- La réglementation
- La lettre de l'Etat dans le département
- La grippe aviaire
- Juillet 2006 ( PDF )
- Intervention de l'Etat dans le département
- Imprimez la demande d'organisation de manifestation sportive hors véhicules à moteur.
- Imprimez la demande d'organisation de concentration ou de manifestation de véhicules à moteur.
- Elle est entrée en vigueur le 3 avril 2006.
- decembre 2006 ( PDF )
- Consultez les statistiques de la délinquance dans le département pour le mois de janvier 2007
- Consultez les nouvelles dispositions qui entreront en vigueur en juillet 2006.
- Consultez le nouvel arrête concernant la fermeture des débits de boissons dans le département des Hautes-Alpes.
- Consultez le communiqué et accédez au portail de ce site.
- Consultez le communiqué
- Consultez la plaquette présentant ce bilan.
- Consultez la plaquette fixant ces objectifs et le document représentant l'intégralité du PASED
- Consultez la liste des médecins agrées par le Préfet
- Consultez l'arrêté préfectoral qui régule le trafic des poids lourds de plus de 26 tonnes au Col du Montgenèvre.
- Consultez l'arrêté préfectoral du 22 juin 2006 définissant la mise en oeuvre du protocole national d'intervention sur les loups dans le département des Hautes-Alpes pour la période 2006
- Consultez également le schéma descriptif du processus de délivrance des passeports électroniques.
- Consultez également le communiqué de presse.
- Ce projet définit les actions prioritaires que les services de l'Etat du département s'engagent à réaliser dans les 3 années à venir.
- Avril 2006 ( PDF )
- 1 - Février 2006 ( PDF )

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- CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LA MÉNINGITE EN HAUTE-VIENNE
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- pour les moins de 20 ans à partir du lundi 19 mars 2007.
- Infos du public : numéro vert 0 811 000 687
- CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LA MÉNINGITE EN HAUTE-VIENNE

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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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- CE SITE A REÇU 2312039 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les forums

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- toucher au porte (.
- suprimer le permis a point mais doubler le prix du PV precedent
- Si l'on commence à payer l'impôt dès l'année de perception du revenu correspondant, devra-t-on payer en même temps l'impôt correspondant au revenu de l'année précédente, puisqu'actuellement il y a un décalage d'un an.
- Pourquoi ne pas équiper chaque véhicule d'un petit boitier avec un curceur aux vitesses permises, 30, 50, 70, 90, 110, 130, .
- Pas si simple
- Je n'ai rien à voir avec Géo trouve tout mais il me vient une idée Une de plus me direz-vous .
- Et si on inventait un moyen de limiter la vitesse (rêve)
- en supriment le permis a point et en doublant a chaque infraction trop raprochée son prix on eviterai les conducteurs sans permis mais les ferait certainement reflechir lorsqu'ils veront le porix de leurs contraventions se multiplier
- Comment payer 2 années d'impot la même année ?
- Ce serait évidemment une excellente (.
- (ce peux être automatisé par fréquence radio a chaque (.
- ça veut dire que l'employeur connaîtra la position sociale de son salarié.
- Avec toutes les dérives possibles pour certains employeurs qui auront un moyen de pression quand ils sauront que le salarié ne peut se permettre de perdre son emploi, pour cause de crédits ou de chômage du (.

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- Le site d'information sur l'Europe

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- Présidence de la République

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- Le site Internet comporte une partie historique avec la mise en ligne de documents de l'époque, des entretiens avec des personnalités ayant participé à la négociation ou aux grandes étapes de la construction européenne ainsi qu'une série de chronique et d'analyses rédigées par des membres du Comité d'honneur et par d'autres personnalités.
- Il sera chargé d'animer les évènements marquant le cinquantième anniversaire du Traité de Rome jusqu'au 25 mars 2007.
- Ce Comité réunit des acteurs de la construction européenne, des responsables politiques, des parlementaires, des journalistes et des responsables d'associations à vocation européenne.
- A la demande du gouvernement français et de la Représentation française de la Commission européenne, le Centre d'information sur l'Europe a lancé le site commémoratif de la signature du Traité de Rome, inauguré par un Comité d'honneur du Traité de Rome.

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- you can also try Internet Statistics [ Today's date is Tue, 13 Mar 2007 13:18:55 +0100 ]
- (Text in Simplified Chinese provided by èöíåïç(Mark Cai))
- Statistics consist of seven parts : è«¿é-«aeâ.ååÁ, aeÁÅè§êéíÁ, è«¿é-«è½¨è¿¹, è«¿é-«aeØÑaeºÉ, 諾罫, åÅéèÇâ, Summary, available for the period åñ©, aeÿŸaeoeŸ, aeoeê, Year
- Simplified Chinese
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- Concours de secrétaires administratifs Un recrutement de 5 secrétaires administratifs pour la région Poitou Charentes, dont 2 pour la préfecture des Deux-Sèvres, aura lieu le vendredi 25 mai 2007.
- code de la route * Santé * Sécheresse * Sécurité alimentaire et animale * Sécurité des personnes et des biens * Sécurité routière * Travail - Emploi - Formation * Urbanisme et logement
- Cinq axes ont été particulièrement développés : la concentration des emplois dits « féminins » sur un nombre limité de secteurs professionnels, les difficultés d'accès aux postes à responsabilité, la nécessité d'une qualification, la précarité de certains emplois féminins et l'articulation entre la vie professionnelle et la vie familiale.
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- 8 mars 2007 Journée internationale des femmes : des femmes du département reçues par le Préfet A l'occasion de la Journée Internationale des Femmes, le Préfet a reçu des femmes du département dont l'engagement pour « l'égalité entre les hommes et les femmes » ou l'exemple dans une activité qu'exercent encore peu de femmes est reconnu ou mérite de l'être.

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Du nouveau sur www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez faire votre recyclage Secourisme (A.F.C.P.S.A.M.) auprès de l'U.D.S.P. Orne le samedi 28 avril 2007 à ALENCON ou le samedi 5 mai 2007 à MORTAGNE S'inscrire auprès de l'UDSP, 52 rue du stade à Moulins la Marche Tél.
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Du nouveau sur DRAC Bretagne
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- Réception à l'occasion du départ de M. Boucourt A l'occasion du départ de M. Boucourt, directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, une réception était organisée à la préfecture le 8 mars.
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- Convention d'affaires SATCAR 2007 les 20 et 21 mars 2007 à Clermont-Ferrand. En savoir +

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Nouveau lien vers Qu'est ce que la santé publique, la sécurité sanitaire : définitions - DDASS DRASS Auvergne
- Actions de santé : procédure d'appel à projets 2007. Date limite de réponse : 15 mars 2007 . En savoir +

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Nouveau lien vers Préfectures
- Taxe d'apprentissage 2007. En savoir + En raison de la réorganisation des modalités d'accueil des ressortissants étrangers à la préfecture,
Nouveau lien vers Document pdf
- A la date du 6 août 2006, il a été rappelé à tous les services et organismes concernés que le Plan Gouvernemental Vigipirate est toujours maintenu en posture ROUGE. En savoir +
Nouveau lien vers Document pdf
- Pour faire connaître ces métiers et aider les entreprises à recruter, l'AFPA organise une réunion d'information le 28 mars2007 . En savoir +
Nouveau lien vers Plan d'accès Préfecture du Puy-de-Dôme
- Plan d'accès
Nouveau lien vers Préfectures
- Horaires d'ouverture du guichet unique des étrangers et du service de la nationalité
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- Vigipirate ROUGE est activé depuis le 7 juillet 2005.
- Un recensement des équipements sportifs au niveau régional a été réalisé dans le but d'avoir une connaissance affirmée des réalités, de percevoir les inégalités territoriales et de dresser des diagnostics partagés.
- Taxe d'apprentissage 2007.
- Recensement des équipements sportifs en Auvergne
- Pour faire connaître ces métiers et aider les entreprises à recruter, l'AFPA organise une réunion d'information le 28 mars2007.
- Plan d'accès
- Particuliers : Votre agenda mois par mois
- Mise à jour : 13 mars 2007
- Lire la Lettre de l'Insee, n°
- Les métiers de l'industrie cherchent des candidats à l'embauche
- les guichets d'accueil des ressortissants étrangers seront exceptionnellement fermés le jeudi 29 mars après-midi à partir de 12h15 dans le cadre de la mise en oeuvre de cette réforme.
- Les décisions de la commission départementale d'équipement commercial
- Les autres services de la préfecture restent ouverts selon les plages horaires habituelles.
- Le contrat de projets Etat-Région 2007 - 2013 a été signé le 5 février 2007 par Dominique SCMITT, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme et René SOUCHON, Président du Conseil régional d'Auvergne.
- le 25 mars 2007
- L'inventaire commercial du Puy-de-Dôme
- L'arrêté ministériel du 5 février 2007 relatif à la surveillance et à la prévention de l'influenza aviaire chez les oiseaux sauvages, détenus en captivité ou domestiques vient d'être publié au journal officiel.
- L'apparition d'un cas d'influenza aviaire type H5N1 HP dans le sud de l'Angleterre conduit à réactiver le dispositif de vigilance mis en place en 2006.
- Il représente, à la fois, le prolongement et l'aboutissement des efforts entrepris précédemment et une chance pour l'attractivité et la compétitivité de l'Auvergne.
- Horaires d'ouverture du guichet unique des étrangers et du service de la nationalité
- Groupement régional de santé publique
- Grippe aviaire : les mesures de protection applicables dans le département du Puy-de-Dôme
- Fin janvier 2007, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 dans la région Auvergne s'établissait à 39 537 personnes, soit une augmentation de +3,1% en données brutes (+0,4% d'un mois sur l'autre en CVS).
- Fête de l'Internet du 19 au 24 mars 2007.
- En savoir +
- En raison de la réorganisation des modalités d'accueil des ressortissants étrangers à la préfecture,
- En Auvergne, à l'horizon 2015, + 16% de personnes dépendantes
- du 16 au 18 mars 2007.
- de surface de vente par communes mise à jour par la Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes en janvier 2007.
- Date limite de réponse : 15 mars 2007.
- Crédit photo
- courriel : public@puy-de-dome.pref.gouv.fr
- Convention d'affaires SATCAR 2007 les 20 et 21 mars 2007 à Clermont-Ferrand.
- Contrat de projets Etat-Région Auvergne 2007 - 2013
- Cette évolution s'explique notamment par une croissance importante des inscriptions à l'ANPE pour des fins de contrats (+22,5%), par une forte augmentation des licenciements pour motif économique (+36% en un mois) et enfin par une baisse des contrats aidés conclus dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale.
- Augmentation du chômage de 0,4% en Auvergne en janvier 2007
- Au mois de février, la commission départementale d'équipement commercial du Puy-de-Dôme a examiné 4 dossiers : 3 à Clermont-Ferrand, 1 à Pionsat.
- Actions de santé : procédure d'appel à projets 2007.
- A la date du 6 août 2006, il a été rappelé à tous les services et organismes concernés que le Plan Gouvernemental Vigipirate est toujours maintenu en posture ROUGE.
- A consulter la liste des commerces de détail de plus de 300 m²
- 41, février 2007 "Les personnes âgées potentiellement dépendantes"

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Nouveau lien vers La Direction Départementale de l'Équipement
- Plan du site
Nouveau lien vers Conception
- Conception
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Informations
- archives
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Dossiers
- archives
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Présentation de la stratégie de développement durable du ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire Lors du séminaire des préfets qui s'est tenu le vendredi 9 février 2007, Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, a annoncé les grandes orientations de la Stratégie Ministérielle pour le Développement Durable. [1-3-2007] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Campagne nationale : intoxication au monoxyde de carbone Chaque année, on recense 6 000 intoxications et 300 décès dont 150 sont d'origine domestique, dus au monoxyde de carbone, gaz très toxique incolore, inodore mais mortel. [11-10-2006] Suite
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- archives
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- Présentation de la stratégie de développement durable du ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire Lors du séminaire des préfets qui s'est tenu le vendredi 9 février 2007, Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, a annoncé les grandes orientations de la Stratégie Ministérielle pour le Développement Durable.
- Plan du site
- Conception
- Campagne nationale : intoxication au monoxyde de carbone Chaque année, on recense 6 000 intoxications et 300 décès dont 150 sont d'origine domestique, dus au monoxyde de carbone, gaz très toxique incolore, inodore mais mortel.
- Actualités
- [11-10-2006] Suite
- [1-3-2007] Suite

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Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr
- Assemblée Nationale

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Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- L'allumage des feux de croisement le jour devient obligatoire pour l'ensemble des deux-roues motorisés pour u.
- L'allumage des feux de croisement le jour
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- Lire la suite >
- L'allumage des feux de croisement le jour

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2312030 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.ameli.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ameli.fr/
- >> La liste des substituts nicotiniques remboursables

[ www.airaq.asso.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.airaq.asso.fr/
- Qualité de l'air

[ www.administration24h24.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.administration24h24.gouv.fr
- L'administration 24 h / 24 www.administration24h24.gouv.fr
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- Administration 24 h 24 Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005 A

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Nouveau lien vers https://www.administration24h24.gouv.fr/
- Administration 24 h 24

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Mise à jour : 13/03/2007

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Une onde de crue se propage sur l'Oise, avec encore des débordements localisés.
- Sur les secteurs en vigilance jaune, la tendance est à la décrue.
- Quelques débordements localisés peuvent être constatés.
- La décrue se poursuit sur la Boutonne et la Charente.
- Carte de référence : 13032007_10 Bulletin émis le : 13/03/2007 à 09:16:12 Prochain bulletin le : 13/03/2007 à 16:00:00
- Actualisation le mardi 13 mars 2007 à 09h56 Prochaine édition le mardi 13 mars 2007 à 16h00
- Actualisation le mardi 13 mars 2007 à 09h56

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Présidentielle : le rôle du Conseil constitutionnelElection :la Commission nationale de contrôle réunie

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bibliothèque du centre de documentation de l'urbanisme
- Accueil en bibliothèque ( Attention : fermeture du 16 au 21 avril 2007)
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- Accueil en bibliothèque (Attention : fermeture du 16 au 21 avril 2007)
- 13 mars 2007

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Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Commission-Departementale-d
- en savoir plus ...
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- ) en savoir plus .
- Composée d'élus locaux et consulaires et d'un représentant des consommateurs différents pour chaque demande d'autorisation.
- Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) La Commission Départementale d'Equipement Commercial (C.D.E.C.) est constituée par arrêté préfectoral.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les plates-formes d'initiative locale : des acteurs performants de l'aménagement du territoire
- Rapport d'information de M. Roger BESSE : Les plates-formes d'initiative locale : des acteurs performants de l'aménagement du territoire
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- 28/02/2007 :Rapport d'information de M. Jean PUECH : Etre élu local aujourd'hui : adapter notre gouvernance locale au défi de la Décentralisation 27/02/2007 :Rapport de M. André DULAIT sur la proposition de loi relative au suivi sanitaire des essais nucléaires français et sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires, menés en Polynésie entre 1966 et 1996, sur la santé des populations exposées et sur l'environnement
- 13/03/2007 :Rapport d'information de M. Roger BESSE : Les plates-formes d'initiative locale : des acteurs performants de l'aménagement du territoire 08/03/2007 :Rapport de M. Pierre FAUCHON sur la proposition de résolution sur le projet de décision-cadre relative à certains droits procéduraux accordés aux suspects dans le cadre des procédures pénales dans l'Union européenne 08/03/2007 :Étude du service des collectivités territoriales : Le Sénat et la coopération décentralisée.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Pour faire connaître ces métiers et aider les entreprises à recruter, l'AFPA organise une réunion d'information le 28 mars2007 . En savoir +
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Pour faire connaître ces métiers et aider les entreprises à recruter, l'AFPA organise une réunion d'information le 28 mars2007.
- Mise à jour : 13 mars 2007
- Les métiers de l'industrie cherchent des candidats à l'embauche
- En savoir +

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- : jusqu’
- Je pense aux pneus “
- Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus.
- basse consommation”
- à 5 % d’

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Les enjeux de la biodiversité
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/03/2007, 11:28

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- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- mardi 13 mars 2007 : Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant dioxyde d'azote

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- En savoir plus
Du nouveau sur Liste des articles
- tous ceux qui peuvent être victimes, lors de la recherche d'un logement, de discrimination due à leur situation sociale.
- La garantie des risques locatifs
- En "sécurisant" le propriétaire, la garantie des risques locatifs favorisera l'accès au logement des titulaires de CDD, de contrats à temps partiel, des jeunes en formation, des étudiants.
- En savoir plus

[ www.orne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=604
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire a présenté les grandes orientations de la Stratégie Ministérielle de Développement Durable lors de la réunion des préfets le 9 février 2007, à l'Hôtel de Beauvau. (...)

[ www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [Diren Nord - Pas-de-Calais] Atelier cartographie et diffusion de données environnementales
- Atelier cartographie et diffusion de données environnementales
Nouveau lien vers [Diren Nord - Pas-de-Calais] Aventure au fil de l'eau
- Aventure au fil de l'eau [ Publié lundi 12 février 2007 ]
Du nouveau sur www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/index.html
- Les 5 dernières actualités en bref.
- état environnemental et sa diffusion concourt à le prendre en compte et donc in fine à mieux le protéger.
- En effet, la connaissance de l’
- Dans le cadre de la semaine du développement durable, la DIREN organise un atelier sur la diffusion de données spatiales environnementales.
- Dans le cadre de cet (.
- Aventure au fil de l'eau [ Publié lundi 12 février 2007 ]
- Aventure au fil de l'eau a été conçu par le Centre Permanent (.
- Atelier cartographie et diffusion de données environnementales

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MJS PACA - Accueil
- Formations, rencontres et réalisations autour des pratiques artistiques : programme 2007 - fiche d'inscription
- est un dispositif vauclusien initié par la DDJS, LA CAF et la MSA du Vaucluse un projet concerté - Modules d'accompagnement thématiques à destination des CLUBS JEUNES et ACCUEILS ADOS de Vaucluse Formation animateurs clsh des francas (en partenariat avec la ddjs): programme et fiche d'inscription

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Du nouveau sur Actualité liste
- Pratiques commerciales sur Internet examinées par la DGCCRF: les comparateurs de prix [13/03/2007] Pratiques commerciales sur Internet examinées par la DGCCRF: l'hôtellerie en ligne [13/03/2007] Le Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du Lot.
Nouveau lien vers www.lot.pref.gouv.fr/actudetail.php?ID=108
- Pratiques commerciales sur Internet examinées par la DGCCRF: les comparateurs de prix [13/03/2007]
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- Pratiques commerciales sur Internet examinées par la DGCCRF: l'hôtellerie en ligne [13/03/2007]

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- ò Non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de pompiey et mongaillard dossier de presse
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- ò Non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de pompiey et mongaillard dossier de presse
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- communiqué de presse ò Non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de pompiey et mongaillarddossier de presse ò Cérémonie de remise du label "employeur, partenaire des sapeurs-pompiers" à 25 entreprises et collectivités lot-et-garonnaises

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Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Adresse de la DDE
- Adresse de la DDE : Nous écrire : Info Editeur
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- Nous écrire : Info Editeur
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- Info Editeur
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Proposer un article
- Rédiger un article : Adresse de la DDE : Nous écrire : Info Editeur
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Compte-rendu du 4ème et du 5ème séminaire d'échange entre chercheurs et acteurs du projet urbain stéphanois contribuant la réflexion dans la dynamique de la mise en place de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE) Julien Custot, le 12 mars 2007

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Du nouveau sur www.limousin.culture.gouv.fr/index.html
- 13 mars, 2007

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Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : Inauguration du 1er établissement pour mineurs à Lyon
- 13.03.07 : Vingtième anniversaire de l'INAVEM Discours
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 13 mars 2007
- 13.03.07 : Vingtième anniversaire de l'INAVEM Discours

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b es .
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- Vous avez des suggestions ou des observations sur le fonctionnement de ce site ? alors contactez le b es

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- Se rendre utile grâce au volontariat associatif
- Pour tout savoir

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/03/2007, 11:44

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- Rencontres internationales de la gestion publique (RIGP)
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- Articles
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- Rencontres internationales de la gestion publique (RIGP)

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- AVIS DE CONCOURS Téléchargez le dossier d'inscription au concours ainsi que la notice relative au recrutement et à la... Volet rénovation urbaine
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- AVIS DE CONCOURS Téléchargez le dossier d'inscription au concours ainsi que la notice relative au recrutement et à la... Volet rénovation urbaine Une convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine a été signée le 10 novembre 2004.... CUCS de l'agglomération tourangelle Il concerne 4 villes, 14 quartiers, 245 500 habitants. Une organisation spécifique a été mise en place...
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- AVIS DE CONCOURS Téléchargez le dossier d'inscription au concours ainsi que la notice relative au recrutement et à la... Volet rénovation urbaine Une convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine a été signée le 10 novembre 2004.... CUCS de l'agglomération tourangelle
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- AVIS DE CONCOURS Téléchargez le dossier d'inscription au concours ainsi que la notice relative au recrutement et à la.

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- 41 visiteurs en ligne

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- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- Pour consulter le programme, cliquer ici.
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- Pour consulter le programme, cliquer ici.
- Dans le cadre de la journée Internationale des Femmes qui a eu lieu le 8 mars, une série de manifestations ont été prévues en Haute-Marne jusqu'au 23 mars.
- Dans le cadre de la Journée Internationale des Femmes

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- CE SITE A REÇU 2311732 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 13/03/2007

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- >>Suite
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- 12 mars 2007_CP_Saint André de Roqueperthuis_Etat de Catastrophe Naturelle
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- 12 mars 2007_CP_Saint André de Roqueperthuis_Etat de Catastrophe Naturelle

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- 13 mars 07 : Coefficients d'indexation des OATÇi et BTANÇi

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Y EN A MARRE !
- Taux unique
- Remplacer l'air par de l'azote, limiterai les risque d'éclatement par échauffement.
- On va prélever les impôts à la source, comme ça on pourra discrètement prendre un peu plus chaque fois et on se laissera faire comme d'habitude.
- les panneaux publicitaires génants
- La seule réponse simple et équitable est l'application d'un taux unique à tout les revenus,à partir du premier Euro.
- ils polluent la vue et ne permettent pas, dans bien des cas, de voir les panneaux relatifs à la circulation routière.
- Il faut que le gouvernement arrête de prendre les français pour un porte monnaie !
- Il faut arrêter de prendre les gens pour des cons !
- De trop nombreux panneaux publicitaires sont implantés au bord des routes.
- C'est utilisé depuis très longtemps dans l'aviation, où des vitesses de 333 km/h (180 Kt) sont courantes.
- C'est possible (.
- Azote et pneumatique
- Avec çà pas de souci de confidentialité, pas de complexité pour l'employeur, pas d'interaction entre (.
- Applicable à tous.
- A quand une répression semblable à celle de la vitesse par la police, la gendarmerie et ce qui reste de la (.

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Nouveau lien vers DDE du Finistère - Accidentologie mensuelle
- Accidentologie mensuelle
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- Situation à la fin février 2007.
- Mise à jour : 12/03/2007 :
- Accidentologie mensuelle

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- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

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- Si je veux étudier à l'étranger ?
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- Si je veux étudier à l'étranger ?

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- Statistiques hebdomadaires semaine 10 - 2007
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- Statistiques hebdomadaires semaine 10 - 2007

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- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mise à jour (mois de mars).
- 25 nouveaux radars fixes ont été mis en place.

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- Énergie et climat : éléments d'intervention du Président de la République.
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- Egalité entre les femmes et les hommes : propos du Président de la République lors du Conseil des ministres du 7 mars 2007.
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- 11 mars 2007 :
- 11/03/2007
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- « Je trouve que j'ai un parent qui boit beaucoup.
- Ce forum est ouvert pour permettre aux jeunes et à leur entourage de se poser ces questions, de partager leurs réponses, de trouver des exemples ou des témoignages, des livres ou des films qui les aident à comprendre et à avancer.
- A qui en parler, où s'informer, comment font les autres, qui peut m'aider ?

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- Le transport d'enfants effectué par des véhicules affectés au transport en commun de personnes est interdit sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier les samedis 28 juillet et 4 août 2007 de 0 heure à 24 heures.
- cnds59@jeunesse-sports.gouv.fr
- CNDS 2007 HOTLINE

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- Protocole sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et de travaux publics en situation d'urgence
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- Action sociale du régime général de sécurité sociale et action sociale des collectivités territoriales (Mme Martine Carrillon-Couvreur)
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- Suites données aux observations communiquées par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) au gouvernement et aux organismes de sécurité sociale (Mme Paulette Guinchard et M. Pierre Morange) Action sociale du régime général de sécurité sociale et action sociale des collectivités territoriales (Mme Martine Carrillon-Couvreur) Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2006 (M. Guy Teissier) Transfert des joueurs professionnels de football (M. Dominique Juillot) Suivi et évaluation de l'utilisation des fonds accordés aux victimes du tsunami (M. Roland Blum) Situation de la langue française dans le monde (MM.

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- Aides de la politique agricole commune (PAC).
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- Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de février 2007.
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- 13 mars 2007

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