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21.02.2007

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Petite enfance : améliorer l'offre de garde

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Nouveau lien vers internet de la dde du var - Permis à 1 euro par jour
- Permis à 1 euro par jour
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Permis à 1 euro par jour
- Mise à jour : 21/02/2007 :
- Liste des écoles de conduite ayant signé la charte de qualité dans le Var au 19-02-2007 Lien sur le site officiel

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Protection juridique : de nouvelles règles pour les assurés

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu du 21
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- Rapport de MM. Henri de RICHEMONT, sénateur et Emile BLESSIG, député, sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
- Rapport de MM. Jean-René LECERF, sénateur et Philippe HOUILLON, député, sur le projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- . le projet de loi réforme de la protection juridique des majeurs
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des finances souligne les défauts de la politique de l'emploi en matière de contrats aidés.
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des Lois du Sénat poursuit ses travaux pendant la suspension de la séance publique.
Nouveau lien vers Sénat - Plaque à l'effigie du Président Edgar Faure
- Hommage du Sénat au Président Edgar Faure
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/colloque/poles/index.html
- Les pôles, témoins pour les hommes
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA PRÉPARATION DU SYSTÈME DE SANTÉ À DES MENACES SANITAIRES DE GRANDE AMPLEUR
- - Proposition de loi menaces sanitaires de grande ampleur
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME
- commission nationale consultative des droits de l'homme Projet de loi portant modifications du code de justice militaire et du code de la défense
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT MODIFICATIONS DU CODE DE JUSTICE MILITAIRE ET DU CODE DE LA DÉFENSE
- code de justice militaire et du code de la défense
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LES ARTICLES 414-8 ET 414-9 DU CODE PÉNAL
- Projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS
- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
Nouveau lien vers PROJET DE LOI INSTITUANT LE DROIT OPPOSABLE AU LOGEMENT ET PORTANT DIVERSES MESURES EN FAVEUR DE LA COHÉSION SOCIALE
- . le projet de loi droit au logement opposable
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À RENFORCER L'ÉQUILIBRE DE LA PROCÉDURE PÉNALE
- . le projet de loi équilibre de la procédure pénale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF AU RECRUTEMENT, À LA FORMATION ET À LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS
- . le projet de loi organique recrutement, formation et responsabilité des magistrats
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA MODERNISATION DE LA DIFFUSION AUDIOVISUELLE ET À LA TÉLÉVISION DU FUTUR
- . le projet de loi modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
Nouveau lien vers www.senat.fr/cmp/index.html#delinquance
- . le projet de loi prévention de la délinquance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Textes adoptés : Projet de loi relatif à la commission nationale consultative des droits de l'homme
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Proposition de loi menaces sanitaires de grande ampleur
- Projet de loi portant modifications du code de justice militaire et du code de la défense
- Projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal
- petite loi
- Louis de BROISSIA, sénateur et Emmanuel HAMELIN, député, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
- Les pôles, témoins pour les hommes : Le 1er mars au Sénat colloque et ouverture de l'année polaire internationale en France
- Le Sénat a achevé l'examen, mercredi 21 février 2007, en séance publique, du projet de loi relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
- le projet de loi réforme de la protection juridique des majeurs
- le projet de loi prévention de la délinquance
- le projet de loi organique recrutement, formation et responsabilité des magistrats
- le projet de loi modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
- le projet de loi équilibre de la procédure pénale
- le projet de loi droit au logement opposable
- Jeudi 22 février 2007
- Jean-René LECERF, sénateur et Philippe HOUILLON, député, sur le projet de loi relatif à la prévention de la délinquance 21/02/2007 :Rapport de l'OPECST de M. Christian GAUDIN : La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique 21/02/2007 :Rapport de MM.
- Hommage du Sénat au Président Edgar Faure : Dévoilement d'une plaque commémorative à l'effigie du Président Edgar Faure dans l'hémicycle du Sénat
- Henri de RICHEMONT, sénateur et Emile BLESSIG, député, sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs 21/02/2007 :Rapport de MM.
- Deux conventions internationales
- Conclusions des CMP sur :
- à 9 heures 30 :
- à 15 heures et le soir :
- 21/02/2007 :Rapport d'information de M. Gérard CORNU : Les défis du secteur automobile (synthèse du rapport) 21/02/2007 :Rapport de MM.
- 21/02/2007 :La commission des Lois du Sénat poursuit ses travaux pendant la suspension de la séance publique.
- 21/02/2007 :La commission des finances souligne les défauts de la politique de l'emploi en matière de contrats aidés.
- 21/02/2007 :L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (782 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les infections nosocomiales
- Tableau de bord des infections nosocomiales dans les établissements de santé : Données corrigées au 20 février 2007
Du nouveau sur accueil
- 21/02/07 Tableau de bord des infections nosocomiales dans les établissements de santé : Données corrigées au 20 février 2007

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- y vais à vélo ou à pied.
- Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pascal Clément a signé, le 21 février, avec Anne-Marie Idrac, un accord-cadre pour favoriser la mise en oeuvre d'actions de prévention et de lutte contre la récidive.
- Intervention à l'Assemblée nationale au sujet du bilan du quinquennat de Jacques Chirac et de l'action du Gouvernement 21-02-2007 16:44 [Allocutions au Parlement]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/02/2007, 20:21
Nouveau lien vers Allocutions au Parlement - Intervention à l'Assemblée nationale au sujet du bilan du quinquennat de Jacques Chirac et de l'action du Gouvernement - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Intervention à l'Assemblée nationale au sujet du bilan du quinquennat

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Pratique des loisirs nautiques
- Les missions
- Le 17/07/2003

[ www.phpmyvisites.us ] liens documents
Nouveau lien vers www.phpmyvisites.us/
- phpMyVisites : PHP/MySQL ile geliÅŸtirilmiÅŸ Gnu GPL lisansı ile dağıtılan, açık kaynaklı bir aÄŸ sayfası istatistik uygulamasıdır.

[ www.orientation-formation.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.orientation-formation.fr/
- >> www.orientation-formation.fr Égalité, solidarité, respect Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect...une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans. >> Pour en savoir plus

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- Le site de vos démarches administratives en ligne
- 21/02/2007

[ www.loiret.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
- Lire la suite
Du nouveau sur www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- Réalisation de la seconde ligne de tramway de l'Agglomération Orléans Val-de-Loire
- Lire la suite
- Avis d'ouverture d'enquêtes publiques

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Nouveau lien vers Accord national de partenariat Justice / SNCF
- 21.02.07 : Prévention et lutte contre la récidive, un partenariat entre le ministère de la Justice et la SNCF Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- un partenariat entre le ministère de la Justice et la SNCF Lire la suite
- 21.02.07 : Prévention et lutte contre la récidive,

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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we me tr
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- alors contactez le we me tr .

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Nouveau lien vers Envie d'Écrire
- >> Pour en savoir plus Un portail sur l'orientation et la formation Mieux connaître les métiers pour pouvoir en choisir un ou en changer... >> www.orientation-formation.fr Égalité, solidarité, respect Les

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans.
- Pour en savoir plus
- Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect.
- Égalité, solidarité, respect

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/delinquance-janvier-2007
- Evolution de l'activité des services de la police et de la gendarmerie nationales en janvier 2007
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/reunion-prefets-9-02-07
- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/n--sarkozy-reunion-15-02-07
- Déplacement de M. Nicolas SARKOZY à l'île de la Réunion
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (Publié le : 21/02/2007 11:53 )
- (Publié le : 15/02/2007 14:58 )
- (Publié le : 11/01/2007 08:30 )
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire s'est rendu à l'île de la Réunion les 15 et 16 février 200.
- Evolution de l'activité des services de la police et de la gendarmerie nationales en janvier 2007
- Déplacement de M. Nicolas SARKOZY à l'île de la Réunion
- Conférence de presse sur la sécurité, l'aménagement du territoire et l'immigration

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/02/2007, 20:22

[ www.institut.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.institut.minefi.gouv.fr/sections/themes/developpement-durable
- Cycle Regards croisés sur l'entreprise Développement durable Cycle "Défi Climat" 2007-2008
Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- Cycle "Défi Climat" 2007-2008 concernant la lutte contre l'effet de serre

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Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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- 76 visiteurs en ligne

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

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Nouveau lien vers www.haute-marne.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/declaration_revenus
- cliquer ici
Du nouveau sur www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Votre déclaration des revenus en 2007
- Pour plus d'informations, cliquer ici.
- Ils auront alors jusqu'au jeudi 31 mai 2007 (minuit) pour la renvoyer signée.
- En 2007, pour la 2ème année, la déclaration des revenus sera pré-remplie.
- C'est entre le 23 avril et le 4 mai 2007 qu'elle sera adressée aux contribuables.

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- CE SITE A REÇU 2250431 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Son jugement,en situation d'urgence et ses réflexes étant très fortement diminué.Qui est responsable dans le cas d'un (.
- mensualisation
- Les constructeurs et les pouvoirs publiques sont aussi résponsables.
- LE SYSTEME ACTUEL FONCTIONNE TRES BIEN AVEC DES AGENTS TRES COMPETENTS, JE NE VOIS PAS POURQUOI ON DEVRAIT LE CHANGER SURTOUT QUE LES EMPLOYEURS NE SONT PAS DES SPECIALISTES DE LA FISCALITE ET N OFFRENT AUCUNE GARANTIE DE CONFIDENTIALITE.
- Je serais curieux de savoir pourquoi une personne atteinte de maladie telle que Alzheimer, ou parkinson,diagnostiqué,peut continuer à conduire son véhicule.
- Imaginons que nos véhicules soit limités et qu'un équippement embarqué puisse (via wifi) transmettre toutes erreurs de comportement a un central qui nous en informent avant la transmission aux autorités de Police routière en cas de recidive !
- EN PLUS CE SYSTEME VA (.
- Dans ce cas les inffractions (.
- ce serait bien plus simple de prélever le montant de l'impôt de l'année en cours sur tous les revenus et peut-être plus juste.Pensez-vous pouvoir mieux gérer les fraudeurs avec un tel (.
- CAPACITE PHYSIQUE A CONDUIRE
- accord pour la RAS pour TOUS

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

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Nouveau lien vers revue de presse du 21 février 2007 - revue de presse - MILDT
- revue de presse du 21 février 2007
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- revue de presse du 21 février 2007

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- (Text in Turkish provided by UÄŸur Çetin)
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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 21/02/2007, 20:18

[ www.cis.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Décret nŒ 2007-221 : direction des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux
- Lire la suite
- Décret n° 2007-221 : direction des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Colloque Typologie, Gestes et Signes, 10-11 mai 2007
- Colloque Typologie, Gestes et Signes, 10-11 mai 2007
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- ) Lire la suite
- Décret n° 2007-221 : direction des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux Décret n° 2007-221 du 19 février 2007 pris en application du II de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles relatif aux modalités de délégation et au niveau de qualification des professionnels chargés de la direction d'un ou plusieurs établissements ou services sociaux ou (.
- Décret n° 2007-221 : direction des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux
- Colloque Typologie, Gestes et Signes, 10-11 mai 2007
- Aides techniques pour enfants

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- Site visité 23402 fois

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- L'agenda 21 de Clermont-ferrand labellisé "agenda 21 local de France" par Nelly ollin
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- L'agenda 21 de Clermont-ferrand labellisé "agenda 21 local de France" par Nelly ollin
- Il a été adopté par les pays signataires de la Déclaration de Rio de Janeiro en juin 1992.
- Agenda 21 est un programme d’
- actions pour le 21ème siècle orienté vers le développement durable.
- 21 février 2007

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- L'ASN participe à l'audition publique à l'Assemblée nationale du 13 février 2007.
- Gestion des matières et des déchets radioactifs
- -21.02.2007

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- "Une année à l'Assemblée nationale", le rapport d'activité 2006 de l'Assemblée nationale, comrenant un bilan d'activité de la XIIe législature (2002-2007), est en ligne
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- "Une année à l'Assemblée nationale", le rapport d'activité 2006 de l'Assemblée nationale, comrenant un bilan d'activité de la XIIe législature (2002-2007), est en ligneMission d'information sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs : présentation du rapport à la presse le mardi 20 février 2007Congrès du Parlement du 19 février 2007

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- L'ASN participe à l'audition publique à l'Assemblée nationale du 13 février 2007.
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- L'ASN participe à l'audition publique à l'Assemblée nationale du 13 février 2007.
- Gestion des matières et des déchets radioactifs
- -21.02.2007

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- CE SITE A REÇU 2250416 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Protection juridique : de nouvelles règles pour les assurés - Service-public.fr
- Protection juridique : de nouvelles règles pour les assurés

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- >> Pour en savoir plus L'agenda Toutes les dates Jobs d'été : à ne pas manquer les 6 et 7 mars à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 offres (...) Concours de scénarios contre les discriminations

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- petite loi

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- Les coefficients de marée restent forts, maintenant des niveaux élevés sur la Seine aval, la Boutonne (Département de la Charente) et la Charente.
- Les coefficients de marée maintiennent encore des niveaux élevés sur la Seine aval, la Boutonne et la Charente jusqu'à demain.
- La perturbation qui concerne la France depuis hier soir se décale vers l'est en restant peu active.
- Evolution prévue : Météo France annonce l'arrivée d'une nouvelle perturbation qui va donner des cumuls de l'ordre 5 mm sur un large quart nord-ouest, localement 10 mm sur la Bretagne et la Vendée.
- Elle ne ralentit pas la propagation des crues vers l'aval sur l'Aisne et l'Oise.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Fait nouveau : passage en vert du tronçon "confluence Garonne-Dordogne" du SPC Littoral Atlantique.
- Cette perturbation ne concerne pas les cours d'eau de l'Oise et l'Aisne qui continue leur décrue à l'amont et la propagation de la crue vers l'aval.
- Carte de référence : 21022007_16 Bulletin émis le : 21/02/2007 à 15:51:11 Prochain bulletin le : 22/02/2007 à 10:00:00
- Actualisation le mercredi 21 février 2007 à 15h52 Prochaine édition le jeudi 22 février 2007 à 10h00
- Actualisation le mercredi 21 février 2007 à 15h52

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- Europe : comment lutter contre le tabagisme passif ?

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- Vous êtes absent le jour des élections présidentielle et législative, ou vous n'êtes pas encore inscrit sur les listes électorales : voici les démarches à suivre

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- Urbanisme

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- Transports

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- Tourisme

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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Les analyses réalisées à partir des (.
- A compter de cette date, les (.
- 21 février 2007 - Mise en oeuvre de la portabilité des numéros mobiles en métropole - La mise en oeuvre du nouveau dispositif de portabilité des numéros mobiles en métropole, en moins de dix jours pour les clients, sera effective dès le 21 mai 2007.
- 21 février 2007 - Bilan 2006 du réseau de surveillance Internet - Le réseau de surveillance "Internet" de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) : bilan 2006

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- Litiges - Protection juridique : de nouvelles règles pour les assurés
- Bison Futé - Prévisions de circulation du 23 au 25 février

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Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la commission nationale consultative des droits de l'homme
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers projet de loi relatif à la commission nationale consultative des droits de l'homme
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
- Projet de loi
- petite loi (articles déjà adoptés)
- Le Sénat examine, mercredi 21 février 2007, en séance publique, le projet de loi relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Compte rendu du 21 février
- Commission nationale consultative des droits de l'homme

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- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable
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- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable

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- Sécurité routière

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- Tout est relatif, monsieur Poincaré !
- suite...
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- Tout est relatif, monsieur Poincaré !
- Ses travaux en mathématiques et en physique vont bouleverser le monde moderne.
- Les amphis de France 5 vous proposent un film sur la vie et l'oeuvre d'Henri Poincaré.
- (780 votes)

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- Aménagement & Urbanisme
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- Risques majeurs
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- Sécurité routière
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- Info Editeur : Contactez le webmestre
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- Route

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- Retraites

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- Recherche et innovation

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- de dépense inutile pour 100 km.
- Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 €

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- Télécharger la photo Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 21 février 2007 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Actualités - La SNCF et le ministère de la Justice s'engagent contre la récidive - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- La SNCF et le ministère de la Justice s'engagent contre la récidive
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- Rapprocher les étudiants des PME
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- Ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
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- Composition du gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Trois nouveaux textes inscrits dans la Constitution 19-02-2007 13:12
- Rapprocher les étudiants des PME 21-02-2007 15:59 Renaud Dutreil a lancé le programme Bourses PME.
- Pour le ministère de la Justice, ce partenariat participe au développement des peines alternatives à l'incarcération.
- Le sommet Afrique-France 15-02-2007 13:17
- Le garde des Sceaux, Pascal Clément, a signé le 21 février avec la présidente de la SNCF, Anne-Marie Idrac, un accord-cadre pour favoriser la mise en oeuvre d'actions de prévention et de lutte contre la récidive.
- La SNCF et le ministère de la Justice s'engagent contre la récidive
- Dominique de Villepin
- Agenda du Premier ministre
- Agenda du jour
- 21-02-2007 15:41
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/02/2007, 17:16
- 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité
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- Le compte-rendu du mercredi 21 février 2007 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Agenda du Premier ministre
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- Premier Ministre / gouvernement

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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Nouveau lien vers www.phpmyvisites.us/
- phpMyVisites : An open source website statistics and web analytics application distributed under the GNU GPL.

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Nouveau lien vers www.orientation-formation.fr/
- >> www.orientation-formation.fr L'agenda Toutes les dates Jobs d'été : à ne pas manquer les 6 et 7 mars à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 offres (...)

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Nouveau lien vers Observatoire des Résidus de Pesticides
- Lire la suite
Du nouveau sur www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- Conseil européen de l'environnement sur les pesticides, conclusions

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Nouveau lien vers Envie_d_ecrire
- Prix de la jeunesse Concours "Envie d'Ecrire "

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Nouveau lien vers DGCCRF -Sécurité des percolateurs
- 21/02/07 Sécurité des percolateurs
Nouveau lien vers DGCCRF - Habillement et articles scolaires : recherche de contrefaçons
- 21/02/07 Habillement et articles scolaires : recherche de contrefaçons
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Les contrefaçons de marque affectent depuis de nombreuses années le secteur de l'habillement et des chaussures, en particulier dans le domaine du sport.
- En 2006, dans le cadre d'un protocole de coopération avec les Douanes, 14 directions départementales ont réalisé des contrôles visuels et réglementaires dans 120 établissements et procédé à 9 prélèvements.
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 21/02/07 / Plan du site / Webmestre
- 21/02/07 Sécurité des percolateurs
- 21/02/07 Habillement et articles scolaires : recherche de contrefaçons

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Nouveau lien vers www.mer.equipement.gouv.fr/
- Mer

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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Les analyses réalisées à partir des (.
- A compter de cette date, les (.
- 21 février 2007 - Mise en oeuvre de la portabilité des numéros mobiles en métropole - La mise en oeuvre du nouveau dispositif de portabilité des numéros mobiles en métropole, en moins de dix jours pour les clients, sera effective dès le 21 mai 2007.
- 21 février 2007 - Bilan 2006 du réseau de surveillance Internet - Le réseau de surveillance "Internet" de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) : bilan 2006

[ www.manche.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- En savoir plus [pdf - 46,1 ko] Site internet de la Communauté Urbaine de Cherbourg

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Du nouveau sur Quelles évolution pour le système fiscal français ?
- Rapport n°
- III "Evaluation de la CMU" réalisé en application de l'article 34 de la loi n°
- Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie .
- 99-641 du 27 juillet 1999

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we e

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Envie d'Écrire
- >> Pour en savoir plus Le permis à points bientôt revisité >> Le dossier du mois du site "Droits des jeunes" Un portail sur l'orientation et la formation Mieux connaître les métiers pour pouvoir en choisir un ou en changer... >&g

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- www.orientation-formation.fr
- Un portail sur l'orientation et la formation
- Mieux connaître les métiers pour pouvoir en choisir un ou en changer.
- Le permis à points bientôt revisité
- Le dossier du mois du site "Droits des jeunes"

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Sont concernés par cette fermeture momentanée les guichets des cartes grises, des étrangers, des permis de conduire, des associations, des passeports et la régie des recettes
- La Direction des Services aux Usagers de la préfecture de l'Isère sera exceptionnellement fermée au public le mardi 27 février de 10 à 13 h.

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- nouvelles technologies

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/02/2007, 17:26

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- Développement durable
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- Développement durable

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- Nouvelle campagne de valorisation des métiers de l'industrie - Jeu "avec l'industrie mon aventure commence"

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Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/environnement/Declarations_relatives_a_la_loi_sur_l_eau
- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Déclarations relatives à la loi sur l'eau
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- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Déclarations relatives à la loi sur l'eau Le décret 93-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule... Autorisations relatives à la loi sur l'eau
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- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Déclarations relatives à la loi sur l'eau Le décret 93-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule... Autorisations relatives à la loi sur l'eau Le décret 72-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule...
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- Direction départementale de l'équipement
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- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99.
- Déclarations relatives à la loi sur l'eau Le décret 93-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule.

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- Guide IGP (actualisation en cours)
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- Guide AOC (actualisation en cours)
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- Gl's Guide - English version (updated soon)
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- Guide AOC (actualisation en cours) Annexes AOC Guide IGP (actualisation en cours) Annexes IGP Gl's Guide - English version (updated soon) J. Capus : génèse des AO

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Nouveau lien vers Haute-Savoie : environnement, agrément d’associations
- agrément d'associations de protection de l'environnement
Nouveau lien vers Haute-Savoie : vie associative
- vie associative
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- une nouvelle page vie associative a été créée sur le présent site, en complément de la page consacrée à l'agrément d'associations de protection de l'environnement
- nouvelle rubrique sur le site
- agents immobiliers vie associative droits des étrangers réglementation diverse

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/dossiers_presse/le_projet_vivendi_de/view
- Le projet Vivendi de revitalisation du bassin d'emploi de Thann-Cernay
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- Le projet Vivendi de revitalisation du bassin d'emploi de Thann-Cernay
- Actualites

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2250093 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 07 : TEC 10 du jour

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- actualité politique
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- service public
- retenues à la source
- reforme etat
- Pour l'Etat, ce qui compte le plus, à mon avis, est de prévoir un budget en temps réel est non en temps différé.
- PLACER LES RADARS AUX ENDROITS DANGEREUX
- Naturellement , on nous répondra que partout , le privé , fait face à une (.
- Ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat - Renaud Dutreil Les différents forums de discussion sur les sujets de sociétés :
- Le problème appelé "prélèvement à la source" cache en fait une autre réalité : celle de payer l'IR de l'année en cours et non celle de l'année passée.
- L' insécurité routière résulte a la fois du mauvais état des infrastructures routière et du comportement des conducteurs.
- L'incivisme commence sur un deux roues
- forum europeen
- forum Europe
- forum discussion
- Forum de discussion
- Espace de discussion proposé par le gouvernement sur des sujets de société : réforme de l'état et service public, avenir de l'Europe, famille, .
- espace_de_dialogue
- democratie_participative
- " dématérialisation des emplois "
- debat public
- debat national
- Dans l' économie de l' immatériel , la retenu à la source n' est elle pas le moyen que l' on a trouvé pour " dématérialiser " encore des milliers d' emplois dans la FONCTION PUBLIQUE ?
- Composition du gouvernement - Forum de discussion - Retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
- Combien d'entre nous regarde sans trop les voir ces deux roues qui non rien à faire des feux tricolores et autres stops.
- Ces jeunes et quelque fois des moins jeunes (les retraités à vélo) savent très bien que la marée chaussée "radarise" dans les lignes droites les autos qui dépassent de plus (.
- Archives des sites des gouvernements d'Alain Juppé et Lionel Jospin : discours, communiqués, dossiers d'information et composition du gouvernement (gouvernement jospin).
- Alors bien entendu il s agit d une évidence mais placer les radars aux endroits dangereux permettrait de ficher les fous du volant qui ont un comportement irresponsable, (.
- actualité politique

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Nouveau lien vers Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Je veux me former en apprentissage ou en alternance
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- Je veux me former en apprentissage ou en alternance

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Deuxième phase du TGV-Est : c'est parti !
- Pour lire l'article, cliquez ici
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- Mise à jour : 21/02/2007 :
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- Recrutement d'adjoints de sécurité en 2007 Consulter le communiqué de presse concernant le recrutement d'adjoints de sécurité en 2007 pour le département des Deux-Sèvres.
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- Pour connaître ces mesures et les services pouvant aider les fumeurs qui souhaitent s'arrêter de fumer,
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- Interdiction de fumer dans les lieux publics à compter du 1er février 2007 Le Préfet a présenté à la presse les dispositions du décret du 15 novembre 2006 sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics ainsi que les modalités d'application et les mesures d'accompagnement prévues dans le département pour aider les fumeurs.
- Consulter le nouveau document d'infos parentalité.
- Comité d'Animation Enfance Famille Télécharger le dossier unique de demande de subvention.
- Calamités agricoles Les déclarations de sinistre concernant l'été 2006 sont à déposer à la mairie du siège de l'exploitation agricole avant le 23 février 2007.
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- Site internet de la Communauté Urbaine de Cherbourg

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 21/02/2007, 17:18

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- LES SOLDES D'HIVER EN CHARENTE-MARITIME

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Le Plan Régional Santé Environnement (37 Mo)
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- Schéma de développement du réseau public de transport d'électricité - volet régional (fichier pdf 2.9) Appel à projets TIC PME 2010 lancement du site de la bataille pour l'emploi Les préfets bourguignons ont notifié aux exploitants concernés les quotas d'émissions qui leurs sont alloués pour la période 2005-2007.
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- Nouvelle campagne de valorisation des métiers de l'industrie - Jeu "avec l'industrie mon aventure commence"
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- Schéma de développement du réseau public de transport d'électricité - volet régional (fichier pdf 2.9) Appel à projets TIC PME 2010 lancement du site de la bataille pour l'emploi Les préfets bourguignons ont notifié aux exploitants concernés les quotas d'émissions qui leurs sont alloués pour la période 2005-2007.
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- Lundi 13 novembre 2006, naissance de l'autorité indépendante de sûreté nucléaire et de radioprotection
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- Schéma de développement du réseau public de transport d'électricité - volet régional (fichier pdf 2.9) Appel à projets TIC PME 2010 lancement du site de la bataille pour l'emploi Les préfets bourguignons ont notifié aux exploitants concernés les quotas d'émissions qui leurs sont alloués pour la période 2005-2007.
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- Schéma de développement du réseau public de transport d'électricité - volet régional (fichier pdf 2.9) Appel à projets TIC PME 2010 lancement du site de la bataille pour l'emploi Les préfets bourguignons ont notifié aux exploitants concernés les quotas d'émissions qui leurs sont alloués pour la période 2005-2007.
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- Le développement durable et les PME - Pourquoi pas vous ?
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- Lien vers le questionnaire En images Rencontre avec Robert Kotcharian, président de la République d'Arménie 20-02-2007 17:32 Télécharger la photo Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 21 février 2007 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

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- Instruction MINEFI/DGI 4A-1-07 n°20 du 6 février 2007 relative à l'exonération des bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines
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- Lettre-circulaire ACOSS n°2007-002 du 8 janvier 2007 relative à l'exonération de charges patronales applicable dans les ZFU créées au 1er août 2006
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- Petite enfance : améliorer l'offre de garde
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- Toutes les manifestations commémoratives organisées en France à l'occasion de cet anniversaire y seront bientôt recensées.
- Lancé à l'initiative du Centre d'information sur l'Europe, ce site retrace l'histoire de la construction européenne, propose des documents historiques exceptionnels et rassemble les contributions de grands acteurs et témoins de l'aventure européenne.
- INITIATIVE POST-DOC »
- Aide au retour des post-doctorants français en poste à l'étranger.

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- La modernisation de l'Etat Le Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat nous présente son site : La modernisation de l'Etat
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- Election présidentielle 2007
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- Dominique Mortemousque, parlementaire en mission, ouvre le débat sur l'assurance récolte devant la commission des affaires économiques.
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- Le Sénat présente Sahel, l'Homme face au Désert
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- Le Sénat présente Sahel, l'Homme face au Désert : exposition de 80 photos de Roberto Neumiller sur les grilles du Jardin du Luxembourg, du 24 mars au 1er juillet 2007.
- 21/02/2007 :Dominique Mortemousque, parlementaire en mission, ouvre le débat sur l'assurance récolte devant la commission des affaires économiques.

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- Incendie domestique
- Eau du réseau public : retour à la normale sur l'ensemble des réseaux
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- 21/02/2007

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Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 21/02/2007

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Nouveau lien vers Virulence du bacille de la peste : un " virus " en cause .
- Virulence du bacille de la peste : un ...
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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Virulence du bacille de la peste : un .
- Pourquoi le bacille de la peste est-il si pathogène ?
- Des chercheurs de l'Institut Pasteur viennent de.
- Au Moyen-âge, la peste a décimé en moins de 3 ans près d'un tiers de la population européenne.
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Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Aménagement & Urbanisme
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- Ouverture d'un forum"Sécurité routière : comment poursuivre la lutte contre l'insécurité routière ?
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- Prix de la jeunesse Concours "Envie d'Ecrire "
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- Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.

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- Revivre sur la toile les premiers pas de l'Europe
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- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- Paris-Saint-Germain/ A.E.K. Athènes le jeudi 22 février 2007 à 20 heures 45
- Dispositif de sécurité et de circulation mis en place par la Préfecture de police à l'occasion du match de football
- au Parc des Princes

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- Le magazine des
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- Prix de la jeunesse Concours "Envie d'Ecrire"
- La formation des bénévoles
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- La formation des bénévoles

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- Espace presse

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- >> des parcours d'artistes, des dossiers sur toutes les familles de chanson... L'agenda Toutes les dates Jobs d'été : à ne pas manquer les 6 et 7 mars à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 offres (...) Concours de

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- Mise à jour du calendrier prévisionnel des concours en cours et à venir de l'administration générale et de l'équipement
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- alors contactez le we m tre
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- >> Pour en savoir plus Égalité, solidarité, respect Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect...une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans. >> Pour en savoir plus

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
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- une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans.
- Pour en savoir plus
- Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect.
- Le Hall de la chanson propose sur son site des extraits des grands succès de 1850 à nos jours, des biographies d'auteurs, compositeurs, éditeurs, un historique des salles de concerts et des festivals.
- La chanson en France de A à Z : un véritable panorama de la chanson française sur Internet
- Égalité, solidarité, respect
- des parcours d'artistes, des dossiers sur toutes les familles de chanson.

[ www.intelligence-economique-lyon.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.intelligence-economique-lyon.org
- Le 3e colloque de l'IE de l'Université Lyon 3 se déroulera le vendredi 23 mars 2007 à la CCI de Lyon. La sensibilisation des PME-PMI à l'intelligence économique sera à l'ordre du jour. Inscriptions : cliquez ici Revue de presse L'attractivité économique de la France

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda - Intelligence Economique
- La région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais organise le premier Forum international sur la cybercriminalité le 22 mars 2007 à la Cité des Echanges, à Marcq en Baroeul. Plus d'informations : ie.rgnpc@hotmail.fr ou téléphone : 03 20 43 53 00 Le 23 mars 2007
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- Le 20 mars à Lyon, à l'invitation de l'association Andraste, Bernard Besson, chargé de mission auprès du HRIE, débattra avec les étudiants et le public des formations initiales et continues à l'IE. Le 22 mars 2007
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- Plus d'informations : ie.rgnpc@hotmail.fr ou téléphone : 03 20 43 53 00
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- Le 3e colloque de l'IE de l'Université Lyon 3 se déroulera le vendredi 23 mars 2007 à la CCI de Lyon.
- Le 20 mars à Lyon, à l'invitation de l'association Andraste, Bernard Besson, chargé de mission auprès du HRIE, débattra avec les étudiants et le public des formations initiales et continues à l'IE.
- La région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais organise le premier Forum international sur la cybercriminalité le 22 mars 2007 à la Cité des Echanges, à Marcq en Baroeul.
- La France a confirmé en 2006 sa place parmi les premières destinations mondiales pour l'investissement étranger, avec 58, 4 milliards d'euros accueillis, soit une progression de 14 % en un an.
- L'attractivité économique de la France
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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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- Déclarations relatives à la loi sur l'eau
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- Déclarations relatives à la loi sur l'eau Le décret 72-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule... Autorisations relatives à la loi sur l'eau
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- Déclarations relatives à la loi sur l'eau Le décret 72-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule... Autorisations relatives à la loi sur l'eau Le décret 72-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule... Recueils administratifs spéciaux de l'année 2007
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- Déclarations relatives à la loi sur l'eau Le décret 72-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule... Autorisations relatives à la loi sur l'eau Le décret 72-742 du 29 mars 1993 modifié le 17 juillet 2006 par le décret numéro 2006-880 stipule... Recueils administratifs spéciaux de l'année 2007 12 - le marché du travail (Bilan décembre 2006)
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- élection présidentielle aura lieu les 22 avril et 6 mai : retrouvez toutes informations utiles sur la page élection présidentielle
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- Eau du réseau public : retour à la normale sur l'ensemble des réseaux
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- CE SITE A REÇU 2249749 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 07 : Série longue d'indice des prix
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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Vous citez comme exemple de retenues à la source existantes en France, le prélèvement sur les artistes, etc.
- Pas de pitié pour les " canards boîteux " de la sécurité sur la route : alcool, drogues, vitesses excessives, téléphone au volant, tout cela doit être sanctionné très fort !
- Oublions les incivilités de stationnements sauf l'occupation des places (.
- Nouvelles pistes d'actions de formation / répression
- Le Prélèvement à la Source et la TVA
- Il me semble difficile de faire admettre aux ménages concernés que la régularisation n'intervienne qu'en année N+1 du fait des déficits fonciers type loi Borloo ou De Robien, Il en est de même pour les réductions d'impôt pour frais de garde ou d'employés à domicile qui (.
- Il me semble avoir compris qu'il en existe un autre : la TVA qui est payée par le consommateur, encaissée par le commerçant, à (.
- Déficits fonciers, réductions d'impôts
- Après avoir combattu les vitesses excessives, sans doute parce que c'est facile à objectiver et, avec l'automatisation, simple à "massifier", il me semble que les efforts devraient porter sur les autres types d'incivilité : franchissement des feux rouges, doublement par la (.

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- [Microsoft][Pilote ODBC Microsoft Access] Trop de tâches client.
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/index.html
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- Le Conseil de coopération sur les questions de sécurité se réunit à Moscou les 20 et 21 février Le ministre de la défense, Michèle Alliot-Marie, assistera les 20 et 21 février 2007 au Conseil de coopération sur les questions de sécurité (CCQS), .

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Du nouveau sur Sommaire des actualités
- Une formation a l'approche du handicap dans les accueils de mineurs aura lieu le 5 juin 2007 de 14 à 17h à l'IME de Niort, re de la Tranchée.
- PRIX DE LA JEUNESSE
- NOUVELLE REGLEMENTATION DES ACCUEILS DE MINEURS
- Niort le 22 mars 2007 de 18h30 à 20h, accueil de loisirs de Champclairot, 20 place Germaine Clopot.
- la nouvelle version du site internet "prix de la jeunesse" est en ligne au :
- Inscriptions : 05 49 77 11 03 ;
- http://www.prixdelajeunesse.com/
- HANDICAP ET ACCUEILS DE MINEURS
- Deux réunions d'information sur la nouvelle réglementation des accueils de mineurs auront lieu à :
- daniel.aime@jeunesse-sports.gouv.fr
- Contact : 05 49 77 11 03 ;
- Bressuire le 15 mars 2007 de 18h30 à 20h, salle des congrès,
- alain.cancel@jeunesse-sports.gouv.fr
- Actualité insérée le : 21-02-2007

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le château de Sédières

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 21/02/2007, 15:19

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- Site visité 23356 fois

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- En cours

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Nouveau lien vers Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Ouvrages d'art
- Ouvrages d'art
Du nouveau sur www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/index.html
- Ouvrages d'art

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Nouveau lien vers Vie Associative
- Les instructions annuelles relatives aux subventions attribuées pour l'année 2007 au titre des actions expérimentales de développement de la vie associative et au titre de la formation des bénévoles ainsi que l'appel à projets 2007 au titre des études sont disponibles dans Le CDVA, Conseil de Développement de la Vie associative.
Du nouveau sur Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue !
- Les dossiers de demande de subvention dans le cadre du CNDS seront prochainement disponibles vendredi 23 février dans la rubrique CNDS, ex FNDS du site internet
- Compte-tenu des délais fixés pour l'envoi des dossiers, seuls l'appel à projets 2007 au titre des études reste d'actualité.

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Ouverture d'un forum"Sécurité routière : comment poursuivre la lutte contre l'insécurité routière ?
- Exprimez-vous
- "(20/02/07)

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- CE SITE A REÇU 2249732 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Publication du rapport RNB 2005
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- - 21 février 2007 - En savoir plus
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- 21 février 2007 - En savoir plus

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- Création de l' Autorité de sûreté nucléaire en tant qu'autorité administrative indépendante
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- Création de l'Autorité de sûreté nucléaire en tant qu'autorité administrative indépendante

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- Paris, le 20 février 2007
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- A l'occasion de l'Assemblée plénière de la Conférence de la ruralité : intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, le 20 février 2007

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- Election présidentielle 2007

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- >> Pour en savoir plus La chanson en France de A à Z : un véritable panorama de la chanson française sur Internet Le Hall de la chanson propose sur son site des extraits des grands succès de 1850 à nos jours, des biographies d'auteurs, compositeurs, éditeurs, un historique des salles de concerts et des festivals. >> des parcours d'artistes, des dossiers sur toutes les famill

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- [20 février 2007] les pollens : le cyprès s'y met !

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- Lettre-circulaire ACOSS n°2007-002 du 08 janvier 2007 relative à l'exonération de charges patronales applicable dans les ZFU créées au 1er août 2006
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- Lettre-circulaire ACOSS n°2007-002 du 08 janvier 2007 relative à l'exonération de charges patronales applicable dans les ZFU créées au 1er août 2006

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- administration 24h/24

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- Premier annuaire des consultants de Bourgogne NOUVEAUTE L'industrie en Bourgogne Bilan 2005/Objectifs 2006 INFO-MEDD n° 14 Monographie sur les matières premi

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- plan d'accès

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Nouveau lien vers Appel à propositions 2006 - Programme "Initiative Post-Doc"
- En savoir plus
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Le programme "Initiative Post-doc" a pour but d'encourager et de faciliter le retour en France des meilleurs post-doctorants français en poste à l'étranger en vue de leur insertion professionnelle au sein du système national de recherche et innovation.
- INITIATIVE POST-DOC »
- APPEL A PROPOSITIONS 2007
- Aide au retour des posts-doctorants français en poste à l'étranger.

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accident sur N118 (Meudon)/Accident sur A86 (Nogent)  - 21/02/2007 à 12:58

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Nouveau lien vers Les défis du secteur automobile (synthèse du rapport)
- Rapport d'information de M. Gérard CORNU : Les défis du secteur automobile (synthèse du rapport)
Nouveau lien vers Place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique
- Rapport de l'OPECST de M. Christian GAUDIN : La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
- Rapport de MM. Louis de BROISSIA, sénateur et Emmanuel HAMELIN, député, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
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- Plaque commémorative à l'effigie du Président Edgar Faure
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- Autres débats parlementaires : mercredi 21 février 2007
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Plaque commémorative à l'effigie du Président Edgar Faure : Dévoilement d'une plaque commémorative à l'effigie du Président Edgar Faure dans l'hémicycle du Sénat
- Louis de BROISSIA, sénateur et Emmanuel HAMELIN, député, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur 20/02/2007 :Rapport de M. André VANTOMME sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérale d'Allemagne relatif à la construction d'un pont ferroviaire sur le Rhin à Kehl 20/02/2007 :Rapport de M. Robert del PICCHIA sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon
- Autres débats parlementaires : mercredi 21 février 2007
- 21/02/2007 :Rapport d'information de M. Gérard CORNU : Les défis du secteur automobile (synthèse du rapport) 21/02/2007 :Rapport de l'OPECST de M. Christian GAUDIN : La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique 21/02/2007 :Rapport de MM.

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contrôle automatisé
- Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mise à jour.
- 21-02-2007 :
- 19 nouveaux radars fixes ont été mis en place.

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Chassés-croisés des vacances d'hiver : une mobilisation renforcée des pouvoirs publics (16 février 2007)
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- Les nuits des planètes de l'Observatoire de...
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- Les nuits des planètes de l'Observatoire de.
- Aux côtés d'astronomes professionnels, les.
- A l'occasion de la nuit des planètes, l'Observatoire de Paris ouvrira au public ses sites de Paris et de Meudon, du samedi 24 au mardi 27 mars 2007.
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- Le programme "Initiative Post-doc" a pour but d'encourager et de faciliter le retour en France des meilleurs post-doctorants français en poste à l'étranger en vue de leur insertion professionnelle au sein du système national de recherche et innovation.
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- Un examen de Guide-interprète Régional sera organisé à Clermont-Ferrand le 18 juin 2007 pour l'épreuve écrite et les 28 et 29 juin 2007 pour l'épreuve orale.
- Les dossiers sont à retirer à la Délégation Régionale au Tourisme, Préfecture du Puy-de-Dôme, rue d'Assas (3ème étage) à Clermont-Ferrand ou par téléphone au 04 73 98 61 26.
- La date limite de dépôt des dossiers est fixée au lundi 14 mai 2007 avant 16h30.
- Examen 2007 de Guide-interprète Régional

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- : jusqu’
- Je pense aux pneus “
- Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus.
- basse consommation”
- à 5 % d’

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- Télécharger la photo Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 21 février 2007 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Le compte-rendu du mercredi 21 février 2007
- Conseil des ministres
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/02/2007, 13:20
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- Les missions
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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- Etudiants étrangers
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- par M. Pierre Mutz, Préfet de Police mardi 9 janvier 2007
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- Inauguration des locaux rénovés de la Brigade de Protection des Mineurs par M. Pierre Mutz, Préfet de Police
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- - Etat de la circulation à Paris en temps réel - Cartographie des accidents - Manifestations, travaux, itinéraires rollers, fourrières
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- Mesures générales de protection à l'égard des candidats déclarés à l'élection présidentielle
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- Manifestations, travaux, itinéraires rollers, fourrières
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- La brigade d'assistance aux personnes sans-abri (BAPSA) de la Préfecture de Police
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- Inauguration des locaux rénovés de la Brigade de Protection des Mineurs
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- Evolution de la délinquance à Paris et de l'activité des services de la préfecture de police Janvier 2007
- Evolution de la délinquance à Paris
- Etudiants étrangers
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- Décembre 2006 et année 2006
- de chasser Ressortissants étrangers Formulaires
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- Appel à témoin à la suite d'un accident corporel de la circulation le vendredi 16 février 2007
- administrative de votre arrondissement
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- Face à la hausse sensible du nombre de personnes tuées au mois de janvier (+13,9% par rapport au même mois en 2006), le Premier ministre, Dominique de Villepin, a réaffirmé l engagement sans faille des pouvoirs publics pour lutter contre l insécurité routière.
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- 19 février 2007 - Chassés-croisés des vacances d hiver - une mobilisation renforcée des pouvoirs publics

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- 21.02.07 : Signature de l'accord national de partenariat pour favoriser la mise en oeuvre des actions de prévention et de lutte contre la récidive avec la SNCF Lire la suite
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- Communiqué 14.02.07 : Convocation du Président de la République de Djibouti à titre de témoin dans une information judiciaire ouverte au tribunal de grande instance de Paris.
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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
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- Accident domestique

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- 07 : Situation mensuelle du budget de l'État
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- versement de 10 provisions mensuelles égales au 1/10ème de (.
- retenue a la source
- pourquoi la retenue de l'impot a la source pose t'elle tant de problèmes et de réticences.
- POUR LES FONCTIONNAIRES et assimilés LA RETENUE A LA SOURCE DOIT ËTRE ETABLIE CAR IL EST ILLOGIQUE QUE le contribuable reverse une grosse partie de ce qu on lui a verse , pour les salariés du privé il faudra veiller à ce que ne soit pas une réserve de trésorerie pour (.
- personnellement je reporterais le système de la mensualisation de l'impot, sur la retenue a la source.
- Permettre de rouler dans des voitures qui dépassent allégrement les 150 km/h, Je fais 80 000 km par an pour obligations professionnelles, Comment puis je être, sur en permanence que je suis à la bonne vitesse, que je ne fais pas de faute !
- meilleur prevention alte a la repression .
- je ne comprends pas.
- DE LA NECESSAIRE RETENUE A LA SOURCE
- automobile -vache à lait
- au lieu de condamner il serait bon de reforcer le permis de conduire avec des vrais stages de conduite sur sol mouillé , neige ,le tout sanctionner par des examen dignes de ce nom .
- apprendre a conduire me parait essentiel avant de conduire (.

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- Statistics consist of seven parts : Ð'иÐÀиÑéÑï, ÐíÑéÑÇаниÑåÑï, ПÑâÑéи, ÐøокаÑåии, ÐÿнÑäо виÐÀиÑéÐÁÑÇов, Ð ÐÁÑäÐÁÑÇÑÇалÑï, Ð'ÑüÐÁго, available for the period ÐöÐÁнÑOE, ÐØÐÁдÐÁлÑÅ, ÐoeÐÁÑüÑÅÑå, Ðôод
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- phpMyVisites can for example gives these informations : ÐíÑéаÑéиÑüÑéика, Ð'иÐÀиÑéов, ÐúникалÑOEнÑïÑ.
- ÐØÐÁ ÑâÑçиÑéÑïваÑéÑOE IP/IP диапаÐÀонÑï в ÑüÑéаÑéиÑüÑéикÐÁ ÐíоÑ.ÑÇанÑÅÑéÑOE Ð'ÐíÐò пÐÁÑÇÐÁмÐÁннÑïÐÁ URL / ÐØÐò ÑüоÑ.ÑÇанÑÅÑéÑOE пÐÁÑÇÐÁмÐÁннÑïÐÁ URL / ÐíоÑ.ÑÇанÑÅÑéÑOE ÐóОÐøÐ-ÐsО ÑâкаÐÀаннÑïÐÁ пÐÁÑÇÐÁмÐÁннÑïÐÁ / ÐíоÑ.ÑÇанÑÅÑéÑOE вÑüÐÁ, ÐÿÐíÐsÐøЫЧÐÉÐ- ÑâкаÐÀаннÑïÐÁ пÐÁÑÇÐÁмÐÁннÑïÐÁ ÐöобавиÑéÑOE новоÑüÑéнÑâÑZ лÐÁнÑéÑâ / ÐöобавиÑéÑOE паÑÇÑéнÑ`ÑÇа / ÐöобавиÑéÑOE ÑüайÑé ОÑéпÑÇавиÑéÑOE ÑüÑéаÑéиÑüÑéикÑâ на Email / ÐíÑéаÑéиÑüÑéика в ÑäоÑÇмаÑéÐÁ RSS ÐÿнÑäоÑÇмаÑåиÑŠо ÑüÐÁÑÇвÐÁÑÇÐÁ
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- Contrefaçons de rouges à lèvres «BOURJOIS» saisis par la douane
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- 21/02/2007Sylvie BECAERT, skieuse sous contrat avec la douane, vient de remporter la médaille d'argent à l'épreuve de relais des championnats du monde de Biathlon qui se sont déroulés à Anterselva (Italie).
- 21/02/2007Les services douaniers du port du Havre ont saisi, le 5 février dernier, un lot de 7 776 contrefaçons de canettes de boisson énergisante de la marque RED BULL, destinées au marché français.
- 21/02/2007Jean-François COPÉ, Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, Porte-parole du Gouvernement, félicite les agents des douanes de la direction des opérations douanières du Havre et de Paris pour la saisie totale de 31 428 contrefaçons de rouges à lèvres effectuée le 10 février dernier.

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- Concert du coeur de l'armée française Le jeudi 8 mars prochain à 20h30, la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (SGA/DMPA) organise un concert donné par le choeur de .

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- Un examen de Guide-interprète Régional sera organisé à Clermont-Ferrand le 18 juin 2007 pour l'épreuve écrite et les 28 et 29 juin 2007 pour l'épreuve orale.
- Les dossiers sont à retirer à la Délégation Régionale au Tourisme, Préfecture du Puy-de-Dôme, rue d'Assas (3ème étage) à Clermont-Ferrand ou par téléphone au 04 73 98 61 26.
- La date limite de dépôt des dossiers est fixée au lundi 14 mai 2007 avant 16h30.
- Examen 2007 de Guide-interprète Régional

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- Campagne nationale : intoxication au monoxyde de carbone Chaque année, on recense 6 000 intoxications et 300 décès dont 150 sont d'origine domestique, dus au monoxyde de carbone, gaz très toxique incolore, inodore mais mortel. [11-10-2006] Suite
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- Information sur le service civil volontaire [23-8-2006] Suite
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- Campagne nationale : intoxication au monoxyde de carbone Chaque année, on recense 6 000 intoxications et 300 décès dont 150 sont d'origine domestique, dus au monoxyde de carbone, gaz très toxique incolore, inodore mais mortel.
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- [11-10-2006] Suite

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- Plaquette d'information : Protégez votre entreprise Permanences de consultation gratuite par les professionnels du droit (Avocats, Notaires et Huissiers).
- Coopération décentralisée - appel à projets Intoxication au monoxyde de carbone Risques d'incendies domestiques Plan d'actions départemental pour la maîtrise des populations de sangliers Quotas d'émission de gaz à effet de serre Véhicules hors d'usages : liste des opérateurs agréés (janvier 2007) Protocole de protection des points d'eau publics destinés à l'alimentation en eau potable en Ardèche Informations à destination des maires et présidents d'E.P.C.I sur les contrats d'avenir et les contrats d'accompagnement vers l'emploi
- Agriculteurs : Informations sur la notification des Droits à Paiement Unique Suppression de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur (TDVM) Des mesures de simplification pour les élections Projet de centre de stockage des déchets ultimes à Rochecolombe Préparation du schéma interregional d'aménagement et de développement du Massif Central 2007-2013
- A la demande de François Loos, Ministre délégué à l'industrie, Arcelor-Mittal soutient la création de 2 000 emplois dans des territoires en difficulté Mesure de remboursement sur le fioul domestique, le fioul lourd, le gaz naturel Bourses nationales d'études du second degré Gratuité du passeport électronique pour les moins de 15 ans Réserve naturelle des Gorges de l'Ardèche La prime à la brebis 2007 Circuler en hiver : conseils aux automobilistes.

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Nouveau lien vers www.ameli.fr/
- >> La liste des substituts nicotiniques remboursables Un portail sur l'orientation et la formation Mieux connaître les métiers pour pouvoir en choisir un ou en changer... >> www.orientation-formation.fr

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Nouveau lien vers A l'occasion de l'Assemblée plénière de la Conférence de la ruralité : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Paris, le 20 février 2007
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- A l'occasion de l'Assemblée plénière de la Conférence de la ruralité : intervention de Dominique BUSSEREAU
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- A l'occasion de l'Assemblée plénière de la Conférence de la ruralité : intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, le 20 février 2007

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Situation mensuelle du budget de l'État - Situation mensuelle du budget de l'État
- Situation mensuelle du budget de l'État
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Derniers indicateurs conjoncturels - Derniers indicateurs conjoncturels
- Derniers indicateurs conjoncturels

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Nouveau lien vers www.acte-naissance.fr
- Demande d'acte de naissance en ligne

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Nouveau lien vers survey.newpanel.com/gk-pmv
- Lien vers le questionnaire En images Rencontre avec Robert Kotcharian, président de la République d'Arménie 20-02-2007 17:32 Télécharger la photo Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 21 février 2007 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/02/2007 :

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Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Une nouvelle perturbation atteint la Bretagne en cours de nuit de mercredi à jeudi, avec des cumuls prévus de l'ordre de 5 à 10 mm, n'occasionnant pas de réaction significative des cours d'eau.
- passage en vert du tronçon de la Seudre (SPC Littoral Atlantique)
- passage en jaune du tronçon Seine aval (SPC Seine aval - Côtiers Normands)
- Les premiers débordements peuvent être constatés.
- Les niveaux restent élevés sur la Seine aval, la Boutonne, la Charente et la confluence Garonne-Dordogne du fait des coefficients de marée importants.
- Les niveaux cours d'eau de la façade atlantique et de la Manche placés en vigilance jaune resteront élevés.
- Les crues sur l'Oise et l'Aisne continuent de se propager lentement vers l'aval, provoquant quelques débordements localisés.
- Les coefficients de marée restent élevés jusqu'à jeudi inclus (légère baisse à partir de jeudi).
- La perturbation peu active annoncée par Météo France a donné des cumuls de l'ordre de 5 mm sur la façade atlantique.
- Evolution prévue : La perturbation qui a touché la côte atlantique dans la soirée de mardi se décale à l'intérieur des terres par le Nord du pays mais toujours avec une faible activité (cumuls prévus de l'ordre de 1 à 5 mm).
- Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation.
- Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable.
- Conformez-vous à la signalisation routière.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Faits nouveaux :
- Cette perturbation ne ralentira pas la propagation vers l'aval des crues des cours d'eau Oise et Aisne.
- Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux.
- Carte de référence : 21022007_10 Bulletin émis le : 21/02/2007 à 09:44:42 Prochain bulletin le : 21/02/2007 à 16:00:00
- Actualisation le mercredi 21 février 2007 à 09h53 Prochaine édition le mercredi 21 février 2007 à 16h00
- Actualisation le mercredi 21 février 2007 à 09h53

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Du nouveau sur www.transports.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/02/2007 :

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Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Dossier - Election présidentielle 2007

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Nouveau lien vers Documents sur le thème : Économie et finances, fiscalité
- Lire le dossier
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ06120026A
- Texte de la question
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte de la question
- Question orale avec débat
- Le Sénat débat, mercredi 21 février 2007, en séance publique, d'une question orale de M. Jean-paul Virapoullé à Mme la ministre déléguée au commerce extérieur, relative à la création d'un Observatoire des pratiques du commerce international et de la mondialisation
- Création d'un Observatoire des pratiques du commerce international et de la mondialisation
- Compte rendu du débat

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr
- www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Préfectures
- Dans le département du Puy-de-Dôme, le nombre de morts a doublé entre le 1er janvier et le 17 février 2007.
Nouveau lien vers Préfectures
- Taxe d'apprentissage 2007. En savoir + Déclaration des revenus en 2007
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Votre déclaration de revenus préremplie arrivera début mai 2007.
- Si vous déclarez sur internet, vous disposerez d'un délai supplémentaire qui ira, pour la région Auvergne jusqu'au 12 juin 2007.
- Sécurité routière : changeons !
- Savez-vous que le respect des distances de sécurité sur autoroute, c'est pouvoir compter deux traits de peinture entre vous et la voiture qui vous précède ?
- Savez-vous que dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- Savez-vous qu'aujourd'hui, avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville ?
- Parce que vous ne savez certainement pas tout, la Sécurité Routière vous conseille et met à votre disposition des fiches pratiques
- Mise à jour : 21 février 2007
- La date limite de dépôt est fixée au 31 mai 2007 si vous déposez une déclaration papier.
- En savoir +
- Déclaration des revenus en 2007
- Dans le département du Puy-de-Dôme, le nombre de morts a doublé entre le 1er janvier et le 17 février 2007.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Je peux économiser ainsi jusqu’
- Eviter de pousser les vitesses La route n’
- est pas un circuit de compétition !
- à 20 % de carburant.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/02/2007, 10:52
- 20-02-2007 18:23 Ouverture d'un espace de discussion sur forum.gouv.fr.

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Pratique des loisirs nautiques
- Le 17/07/2003

[ www.phpmyvisites.us ] liens documents
Nouveau lien vers www.phpmyvisites.us/
- phpMyVisites : Ein Open Source-Website-Statistikprogramm in PHP/MySQL veröffentlicht unter der GNU/GPL.

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : mercredi 21 février 2007

[ www.ofqj.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.ofqj.org/
- >> http://www.ofqj.org/ Égalité, solidarité, respect Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect...une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans. >> Pour en savoir plus

[ www.observatoire-pesticides.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Observatoire des Résidus de Pesticides
- Lire la suite
Du nouveau sur www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- L'UE plaide pour une utilisation des pesticides compatible avec les .

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Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 21/02/2007

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Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- LOI n° 2007-211 du 19 février 2007 instituant la fiducie
- LOI n° 2007-210 du 19 février 2007 portant réforme de l'assurance de protection juridique
- LOI n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale
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- LOI n° 2007-211 du 19 février 2007 instituant la fiducie
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- (bilan de la puissance installée au 15/ 01/2007)
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/index.html
- L'industrie et les jeunes : la troisième campagne est lancée

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Du nouveau sur Quelles évolution pour le système fiscal français ?
- Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion
- Centre d'analyse stratégique.

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Nouveau lien vers Convocation du Président de la République de Djibouti à titre de témoin dans une information judiciaire ouverte au tribunal de grande instance de Paris
- 14.02.07 : Convocation du Président de la République de Djibouti à titre de témoin dans une information judiciaire ouverte au tribunal de grande instance de Paris. Communiqué
Nouveau lien vers Décès de Jean-Louis Castagnede
- 20.02.07 : Décès de MM. Jean-Louis Castagnede et Jean-François Burgelin
Nouveau lien vers Décès de Jean-François Burgelin
- 20.02.07 : Décès de MM. Jean-Louis Castagnede et Jean-François Burgelin
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- Jean-Louis Castagnede et Jean-François Burgelin
- Communiqué
- 20.02.07 : Décès de MM.
- 14.02.07 : Convocation du Président de la République de Djibouti à titre de témoin dans une information judiciaire ouverte au tribunal de grande instance de Paris.

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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we me tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
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Nouveau lien vers Envie d'Écrire
- >> Pour en savoir plus Un nouveau site pour l'OFQJ L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part. >> http://www.ofqj.org/

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un nouveau site pour l'OFQJ
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part.
- http://www.ofqj.org/

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/reunion-prefets-9-02-07
- www.interieur.gouv.fr rubrique réunion des préfets du 09/02/2007

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/02/2007, 11:26

[ www.industrie-jeunes.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/
- - L'industrie et les jeunes : la troisième campagne est lancée

[ www.impots.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.impots.gouv.fr
- Votre déclaration de revenus préremplie arrivera début mai 2007. La date limite de dépôt est fixée au 31 mai 2007 si vous déposez une déclaration papier . Si vous déclarez sur internet , vous disposerez d'un délai supplémentaire qui ira, pour la région Auvergne jusqu'au 12

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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- stratégie ministérielle de développement durable
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- www.interieur.gouv.fr rubrique réunion des préfets du 09/02/2007
- Un radar fixe a été implanté sur la R.D. 1508 sur la commune de Vanzy dans le sens descendant Bellegarde / Annecy.
- Un panneau d’
- stratégie ministérielle de développement durable
- radar fixe à Vanzy
- Nicolas SARKOZY, ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire a présenté les grandes orientations de la stratégie ministérielle de développement durable lors de la réunion des préfets le 9 février 2007, à l'Hôtel de Beauvau.
- La vitesse et la perte de contrôle des véhicules sont les principales causes des accidents dans ce secteur.
- La R.D. 1508 est un axe sinueux et présente un profil en long d'environ 8%.
- La mise en place de ce radar a pour objectif d’
- l'Intérieur, un ministère au coeur du développement durable
- L'instabilité du terrain et la déformation de la chaussée rendent cet axe dangereux.
- information, comme il est fait systématiquement pour chaque radar, est déjà en place à l’
- Il entre en fonction à partir du 20 février 2007.
- épargner des vies sur la route (4 automobilistes sont décédés depuis 2000 dans cette zone).
- dernière mise à jour le mercredi 21 février 2007
- approche immédiate du dispositif de contrôle (en rive gauche compte tenu de la topographie).
- Afin de mieux sensibiliser les usagers, vous trouverez toutes informations utiles sur le site de la sécurité routière www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Incendie domestique

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2249269 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Consultations publiques
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Consultations publiques

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 07 : Dernières adjudications - Février 2007

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- un risque pour l etat
- Sécurité routière - sécurité de société
- retenue à la source et mensualisation
- N'aurait-il pas été plus juste (étendu à tous les contribuables et pas seulement aux salariés) et tout aussi rentable pour l'état de rendre obligatoire le paiement mensuel (par prélèvement ou (.
- Le risque pour l'état réside toutefois dans la capacité des entreprises en (.
- Le 21ème siècle est une référence incontournable, l'état des réseaux routiers, leurs types et genres architectures et utilisations, les contextes spécifiques professionnels techniques, de sociétés civiles privées, d'évolutions spécialisées voir militaires policières (.
- je pense que c est définitivement la solution afin de libérer et donc d'encourager la consommation des ménages.
- En effet,connaître son disponible de revenu permet une meilleure appréciation de sa consommation.

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Nouveau lien vers www.expatries.diplomatie.gouv.fr/default.aspx?SID=13096
- Qui sommes-nous ?
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- 21/02/2007 - ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PARRAINAGE DES CANDIDATS
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- Le 22 février 2007, date de publication du décret convoquant les électeurs pour l'élection du président de la république, les formulaires de prése (.
- 21/02/200711:09
- 21/02/2007 - ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PARRAINAGE DES CANDIDATS[ Voir communiqués de presse ]

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- revue de presse du 20 février 2007 lire la suite de revue de presse du 20 février 2007
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- you can also try Internet Statistics [ Today's date is Wed, 21 Feb 2007 11:23:15 +0100 ]
- (Text in German provided by Original: Manuel Sammeth - Improvements: André Fliß)
- Statistics consist of seven parts : Besucher, Besuchte Seiten, Follow-Up, Ursprung, Konfigurationen der Besucher, Verweise, Zusammenfassung, available for the period Tag, Woche, Monat, Jahr
- Sie können den Administrator aus der Statistik ausschließen.
- phpMyVisites : Ein Open Source-Website-Statistikprogramm in PHP/MySQL veröffentlicht unter der GNU/GPL.
- phpMyVisites can for example gives these informations : Statistiken, Besuche, Einmalige Besucher, besuchte Seiten, Seiten pro Besucher (Durchschnitt), Seiten pro Besuch (Durchschnitt), Seiten pro signifikantem Besuch (mehr als eine angesehene Seite), Durchschnittliche Verweildauer, Durchschnittliche Betrachtungszeit der einzelnen Seiten, Besucher, die nur eine Seite angesehen haben, Average visits per day
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- Bitte besuchen Sie die Danksagungsseite, um alle Freunde von phpMyVisites kennen zu lernen.
- Bestimmte IP-Bereiche nicht zählen ALLE URL-Variables aufzeichnen / KEINE URL-Variable aufzeichnen / Nur BESTIMMTE Variablen aufzeichnen / Alle AUSSER bestimmten Variablen aufzeichnen Newsletter hinzufügen / Partner hinzufügen / Site hinzufügen Statistik per email verschicken / Statistik in einem RSS-Feed Server-Information
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- Centre National pour le Développement du Sport : CAMPAGNE 2007 Téléchargement des dossiers de demandes de subventions et notes d'orientation ici suite >>
Nouveau lien vers DRDJS - Basse normandie. Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports
- et notes d'orientation ici suite >>
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- Téléchargement des dossiers de demandes de subventions et notes d'orientation ici suite publié le 2007-02-02
- CNDS, Campagne 2007 Centre National pour le Développement du Sport : CAMPAGNE 2007

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- Contrefaçons de rouges à lèvres «BOURJOIS»
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- Contrefaçons de rouges à lèvres «BOURJOIS»
- 20/02/2007Jean-François COPÉ, Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, Porte-parole du Gouvernement, félicite les agents des douanes de la direction des opérations douanières du Havre et de Paris pour la saisie totale de 31 428 contrefaçons de rouges à lèvres effectuée le 10 février dernier.

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- Visiteurs connectés : 38

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- Les cascades de Gimel

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 21/02/2007, 11:22

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- Site visité 23293 fois

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Cumul mobile annuel - Janvier 2007
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- Présentation de la DDE de l'Indre : ses missions, son organisation territoriale
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- Le parc locatif social en Basse-Normandie au 1er janvier 2006
- Consulter le dernier chiffres et analyses : un parc social en renouvellement

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- Dans le département du Puy-de-Dôme, le nombre de morts a doublé entre le 1er janvier et le 17 février 2007.
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- Taxe d'apprentissage 2007. En savoir + Déclaration des revenus en 2007
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- Votre déclaration de revenus préremplie arrivera début mai 2007.
- Si vous déclarez sur internet, vous disposerez d'un délai supplémentaire qui ira, pour la région Auvergne jusqu'au 12 juin 2007.
- Sécurité routière : changeons !
- Savez-vous que le respect des distances de sécurité sur autoroute, c'est pouvoir compter deux traits de peinture entre vous et la voiture qui vous précède ?
- Savez-vous que dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels ?
- Savez-vous qu'aujourd'hui, avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville ?
- Parce que vous ne savez certainement pas tout, la Sécurité Routière vous conseille et met à votre disposition des fiches pratiques
- Mise à jour : 21 février 2007
- La date limite de dépôt est fixée au 31 mai 2007 si vous déposez une déclaration papier.
- En savoir +
- Déclaration des revenus en 2007
- Dans le département du Puy-de-Dôme, le nombre de morts a doublé entre le 1er janvier et le 17 février 2007.

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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 21/02/2007

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- CE SITE A REÇU 2249250 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Consultations publiques
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- Consultations publiques

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- Publication du rapport RNB 2005
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- Publication du rapport RNB 2005
- État des lieux de la qualité des eaux superficielles en Alsace pour l'année 2005, basé sur les données du Réseau National de Bassin.
- Ce rapport fait part de l'évolution de la qualité des eaux, présente les méthodes utilisées et est illustré de nombreuses cartes.
- 21 février 2007

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- Paris, le 20 février 2007
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- A l'occasion de l'Assemblée plénière de la Conférence de la ruralité : intervention de Dominique BUSSEREAU
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- A l'occasion de l'Assemblée plénière de la Conférence de la ruralité : intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, le 20 février 2007

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- Plus de 60 000 ne revinrent jamais et autant restèrent handicapés à vie .
- Les soldats canadiens dans les tranchées de France et de Belgique
- Entre l'arrivée du contingent canadien en France en février 1915 et la fin des opérations militaires en novembre 1918, quelque 620 000 hommes et femmes endossèrent l'uniforme et partirent pour l'Europe, dont 400 000 sur le front ouest.

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- Constitution : 3 révisions adoptées par le Parlement
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- En savoir plus Semaine du Développement Durable 2007 Vivons ensemble autrement
- du dimanche 1er avril au samedi 7 avril 2007 En savoir plus Lien toute l'actualité
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- En savoir plus Perfectionnement conduite 2 roues le 24 mars 2007 vignette perfectionnement moto
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- En savoir plus Perfectionnement conduite 2 roues le 24 mars 2007 vignette perfectionnement moto

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Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Duree-de-vie-de-vos-papiers-et
- en savoir plus ...
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- ) en savoir plus .
- Durée de vie de vos papiers et factures Combien de temps faut-il les garder ?
- Avertissements du percepteur : 5 ans
- Arrérages de rentes et de pensions alimentaires : 5 ans
- Accident de travail (et tout document le concernant) : toute la vie
- 1 - Classement alphabétique

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- Accident sur A86 (Villeneuve-la-Garenne)  - 21/02/2007 à 09:18

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Nouveau lien vers Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- Rapport de MM. François ZOCCHETTO, sénateur et Guy GEOFFROY, député, sur le projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
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- Michel Mercier, sénateur (UDF) du Rhône
- 18h45 - 19h25 Face à nous
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- François ZOCCHETTO, sénateur et Guy GEOFFROY, député, sur le projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- 20/02/2007 :Rapport de M. André VANTOMME sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérale d'Allemagne relatif à la construction d'un pont ferroviaire sur le Rhin à Kehl 20/02/2007 :Rapport de M. Robert del PICCHIA sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon 19/02/2007 :Étude de législation comparée : Les structures de protection de l'enfance 19/02/2007 :Étude de législation comparée : Les médiateurs des enfants 17/02/2007 :Rapport de MM.

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Michel Mercier, sénateur (UDF) du Rhône
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- de dépense inutile pour 100 km.
- Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 €

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- Télécharger la photo Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité

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- Mercredi21 février 2007
- Le Préfet maritime
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- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- 21 Février 2007

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- phpMyVisites : GNU GPL ãü«å.âãü§é.ìå¸âãüòãéOEãüŸãéªãâ¼ãâ-ãâ³ãé½ãâ¼ãé¹ãü«ãé¦ãé§ãâ-ãéÁãéñãâêçÁ±è¨êãü¨è§úaežÉãé'ãüÖãéïãéóãâ-ãâªãé±ãâ¼ãéÀãâ§ãâ³ãü§ãüÖãÇé

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- alors contactez le ebm stre
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- alors contactez le ebm stre .

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Nouveau lien vers Espace utilisateur
- des sous-préfectures Le JO du jour

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Nouveau lien vers Envie d'Écrire
- >> Pour en savoir plus Ensemble, arrêtons le tabac A partir du 1er février 2007, votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rembourser, dans la limite d'un plafond de 50 Ç par an, l'achat de vos substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur...). >> La liste des substituts nicotiniques remboursables

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- une enquête de l'observatoire de la Fondation de France auprès des 15-35 ans.
- Les valeurs des jeunes : égalité, solidarité, respect.
- La liste des substituts nicotiniques remboursables
- Ensemble, arrêtons le tabac
- Égalité, solidarité, respect
- A partir du 1er février 2007, votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rembourser, dans la limite d'un plafond de 50 Ç par an, l'achat de vos substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur.

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- Mercredi 21 Février 2007
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- Hiver 2006 - 2007 : un changement d'organisation pour la gestion de la route
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- Hiver 2006 - 2007 : un changement d'organisation pour la gestion de la route

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 21/02/2007

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Tout à fait d'accord
- On le gaspille en formalités.
- On a besoin de temps pour agir et produire des richesses.
- Le tout est que l'Etat n'en abuse pas et ne profite pas de l'invisibilité de l'impôt pour (.
- Le prélèvement à la source évitera les parcours kafkaiens et les formalités sans fin.
- L'éducation reste le meilleur moyen
- Il me semble que le dispositif est envisagé asymétriquement sur la question des revenus à précompter.
- Exemple : Comment la retenue à la source du salaire prendra-t'elle en compte les (.
- Et les charges qui ne dépendent pas de l'employeur ?
- Charges déductibles
- Ce ne sont ni l'automobile ni la vitesse ni l'alcool qui tuent : ce sont les conducteurs qui roulent trop vite ou qui ont trop bu qui créent le danger et causent ainsi (.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

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- routes
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- réseau routier

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- Mise à jour : 21/02/2007 :

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Nouveau lien vers DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Mois suivant

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Du nouveau sur phpMyVisites : ãéªãâ¼ãâ-ãâ³ãé½ãâ¼ãé¹ãü«ãé¦ãé§ãâ-è§úaežÉãü¨ãé¦ãé§ãâ-ãéÁãéñãâêçÁ±è¨ê = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr
- you can also try Internet Statistics [ Today's date is Wed, 21 Feb 2007 09:20:27 +0100 ]
- (Text in Japanese provided by Tadashi Jokagi)
- Statistics consist of seven parts : 訪åòÅaeò°, ãâsãâ¼ãé¸ãâôãâÑãâ¼, 追èÀí, ãé½ãâ¼ãé¹, è¨-å«s, aeñoeç´ó, è¦üç´ä, available for the period ae-Ñé-ô, éDZé-ô, aeoeêé-ô, å¹´é-ô
- phpMyVisites : Open source web analytics
- phpMyVisites : GNU GPL ãü«å.âãü§é.ìå¸âãüòãéOEãüŸãéªãâ¼ãâ-ãâ³ãé½ãâ¼ãé¹ãü«ãé¦ãé§ãâ-ãéÁãéñãâêçÁ±è¨êãü¨è§úaežÉãé'ãüÖãéïãéóãâ-ãâªãé±ãâ¼ãéÀãâ§ãâ³ãü§ãüÖãÇé
- phpMyVisites can for example gives these informations : çÁ±è¨ê, 訪åòÅèÇ.aeò°, ä¸ÇaeäÅçsäãüªè¨ªåòÅèÇ.aeò°, ãâsãâ¼ãé¸ãâôãâÑãâ¼aeò°, ãâsãâ¼ãé¸å½ôãéSãü«è¨ªåòÅèÇ.
- phpMyVisites ãü-ãüéãüªãüŸãé'å¿.
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- Mission d'information sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs : présentation du rapport à la presse le mardi 20 février 2007
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- Congrès du Parlement du 19 février 2007Mission d'information sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs : présentation du rapport à la presse le mardi 20 février 2007
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- Assurance de protection juridique (contrats)Fonction publique territorialeFiducieDispositions relatives à l'Outre-mer (loi organique)Dispositions relatives à l'Outre-merCommission nationale consultative des droits de l'hommeCréation d'un établissement public de gestion de La Défense Code de justice militaireModification des articles 414-8 et 414-9 du code pénal Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentAbrogation du contrat de travail nouvelles embauchesAction extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupementsDissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"Modernisation de la fonction publiqueRevalorisation des pensions de retraite pour personnes invalidesLutte contre les délocalisations et développement de l'emploiÉgal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électivesBanque de FranceOrganisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professionsAc

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