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15.02.2007

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- [voir les détails de cette offre : fichier.pdf 24 ko et .
- Une journée de perfectionnement pour les conducteurs de 2 roues motorisées >
- Si vous êtes intéressé, renvoyez le coupon réponse de participation (fichier.pdf 35 ko et .
- Le groupe moto de la Préfecture et la DDEA vous proposent un stage le samedi 24 mars prochain sur le circuit Carole.
- doc 34 ko)
- doc 33 ko]

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Conseil JAI : politique d'immigration, données passagers et droits fondamentaux
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Conseil JAI : politique d'immigration, données passagers et droits fondamentaux Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Conseil JAI : politique d'immigration, données passagers et droits fondamentaux Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Conseil JAI : politique d'immigration, données passagers et droits fondamentaux Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme Lancement du premier cycle des Hautes études européennes

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Ifremer : plongée dans les grands fonds
- Déploiement de la carte Vitale2

[ www.service-public.fr ] liens documents
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- Fiscalité - Déductions : barèmes kilométriques pour 2007
- DECOUVRIR - Océans - Ifremer : plongée dans les grands fonds
- Assurance maladie - Déploiement de la carte Vitale2

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal
- Rapport de M. André DULAIT sur le projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT MODIFICATIONS DU CODE DE JUSTICE MILITAIRE ET DU CODE DE LA DÉFENSE
- - Projet de loi portant modifications du code de justice militaire et du code de la défense
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LES ARTICLES 414-8 ET 414-9 DU CODE PÉNAL
- - Projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ07010027A
- - Question orale avec débat application de la loi Petites et moyennes entreprises
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Question orale avec débat application de la loi Petites et moyennes entreprises
- Projet de loi portant modifications du code de justice militaire et du code de la défense
- Projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal
- petite loi
- Mardi 20 février 2007
- Le Sénat a achevé, jeudi 15 février, l'examen en séance publique du projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- Dix-huit questions orales
- à 16 heures et le soir :
- à 10 heures :
- 15/02/2007 :Rapport de M. François-Noël BUFFET sur la proposition de résolution Une harmonisation européenne des mesures d'éloignement 15/02/2007 :Rapport de M. Jean-Patrick COURTOIS sur la proposition de résolution au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL) (n° E 3383) 15/02/2007 :Rapport de M. Patrice GÉLARD sur le projet de loi relatif à la commission nationale consultative des droits de l'homme 15/02/2007 :Rapport de M. André DULAIT sur le projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal 14/02/2007 :Rapport de M. André TRILLARD sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
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- Information sur la campagne de vaccination contre les infections invasives à méningocoque (IIM) dans la vallée de Barcelonnette (04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Le Premier ministre a reçu le président du Forum économique mondial 15-02-2007 17:54 [Communiqués]
- Entretien avec Klaus Schwab, président du forum économique de Davos 15-02-2007 16:50
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 15/02/2007, 20:03
Nouveau lien vers Communiqués - Le Premier ministre a reçu le président du Forum économique mondial - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le Premier ministre a reçu le président du Forum économique mondial

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

[ www.modernisation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le magazine de la modernisation de l'Etat- En images
- Achats publics : trois pistes d'optimisation
Du nouveau sur www.modernisation.gouv.fr/index.html
- Identifier les économies potentielles sur les achats de fonctionnement de l'Etat.
- Gestion publique
- Achats publics : trois pistes d'optimisation
- 3 clés : mutualiser, dématérialiser, professionnaliser.

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Visite des locaux de l'Unité Territoriale Nord Mayenne de la Direction départementale de l'Equipement
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Visite des locaux de l'Unité Territoriale Nord Mayenne de la Direction départementale de l'Equipement

[ www.loiret.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
- Lire la suite
Du nouveau sur www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- Résultats de la CDEC du 15 février 2007
- Lire la suite
- La Commission Départementale d'Equipement Commercial s'est réunie le jeudi 15 février 2007 à la Préfecture du Loiret.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we me tr .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we me tr

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- La liste des substituts nicotiniques remboursables
- Ensemble, arrêtons le tabac
- A partir du 1er février 2007, votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rembourser, dans la limite d'un plafond de 50 Ç par an, l'achat de vos substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur.

[ www.intelligence-economique-lyon.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.intelligence-economique-lyon.org
- Le 3e colloque d'intelligence économique de l'Université Lyon 3 se déroulera dans la matinée du vendredi 23 mars 2007 à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon. Cette année la sensibilisation des PME-PMI à l'intelligence économique sera à l'ordre du jour. Inscriptions : www.intelligence-economique-lyon.org Le 22 mars 2007

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda - Intelligence Economique
- Défense et Stratégie organise le 16 février prochain, sous le Haut Patronage du Ministre de la Défense, Michèle Alliot-Marie et Jean-Pierre Masseret, Sénateur de Moselle, un colloque sur le thème : "Quelle armée de terre pour le 21ème siècle". Avec comme thème pour la deuxième table ronde : "Les enjeux industriels et techniques". Inscription : defense.et.strategie@orange.fr Le 23 mars 2007
Nouveau lien vers Agenda - Intelligence Economique
- Le 3e colloque d'intelligence économique de l'Université Lyon 3 se déroulera dans la matinée du vendredi 23 mars 2007 à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon. Cette année la sensibilisation des PME-PMI à l'intelligence économique sera à l'ordre du jour. Inscriptions : www.intelligence-economique-lyon.org Le 22 mars 2007
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- Le 3e colloque d'intelligence économique de l'Université Lyon 3 se déroulera dans la matinée du vendredi 23 mars 2007 à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon.
- Le 23 mars 2007
- Inscriptions : www.intelligence-economique-lyon.org
- Cette année la sensibilisation des PME-PMI à l'intelligence économique sera à l'ordre du jour.
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/02/2007, 20:23

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 66 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/plan_regional_sante/view
- Plan Régional Santé Environnement en LIMOUSIN -2005 à 2008
- >> en savoir plus
Du nouveau sur www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html
- Plan Régional Santé Environnement en LIMOUSIN -2005 à 2008
- Franchir une nouvelle étape dans la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2236454 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gard.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gard.equipement.gouv.fr/index.html
- Cette page utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 15 février 2007

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Voilà qu'à l'occasion d'un nouveau rapport, la thèse libérale de la retenue à la source revoit le jour avec l'appui semble t-il des néo-libéraux !
- question-débat
- Pour les professionnels de la fiscalité au quotidien, il s'agit d'un vieux (.
- OUI A LA MODERNISATION
- NON A LA RETENUE A LA SOURCE !
- La "RALS" permettra de redonner le moral au "consommacteur" : en effet, il sera moins douloureux d'être prélevé en amont que de devoir payer une somme qui, non seulement est requise en milieu de mois(période la moins favorable pour les bourses), mais ne tient pas compte de (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Conseil JAI : politique d'immigration, données passagers et droits fondamentaux Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers Education au respect des règles et au respect de l'autre - Ministère de l'Education nationale
- > Education au respect des règles et au respect de l'autre
Nouveau lien vers Le Traité de Rome a 50 ans, jeunes reporters, à vos caméras !!! - Ministère de l'Education nationale
- Jeunes reporters d'Europe
Nouveau lien vers 100 000 étudiants pour 100 000 élèves - Ministère de l'Education nationale
- > 100 000 étudiants pour 100 000 élèves
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- Jeunes reporters d'Europe
- Education au respect des règles et au respect de l'autre
- 100 000 étudiants pour 100 000 élèves

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2007/2007547/index.htm
- DÉCISION 2007-547 DC : LOI ORGANIQUE "OUTRE-MER"
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- DÉCISION 2007-547 DC : LOI ORGANIQUE "OUTRE-MER"
- au 15 février

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour du 15 février 2007

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 15/02/2007, 20:17

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 22321 fois

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2236442 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.ameli.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ameli.fr/
- >> La liste des substituts nicotiniques remboursables

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/dossiers_d_actualite/site_internet_de_la/view
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- Site internet de la Préfecture de Région pour consultation des documents FEDER et MASSIF
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- Site internet de la Préfecture de Région pour consultation des documents FEDER et MASSIF
- Les documents complémentaires concernant les consultations publiques FEDER et MASSIF sont disponibles sur le site internet de la Préfecture de Région .

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : discours de Dominique Bussereau
- Paris, le 15 février 2007
Nouveau lien vers Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : discours de Dominique Bussereau
- Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : discours de Dominique Bussereau
Nouveau lien vers Congrès de l'Union Nationale de la Pomme de Terre (UNPT) : intervention de Dominique Bussereau
- Paris, le 14 février 2007
Nouveau lien vers Congrès de l'Union Nationale de la Pomme de Terre (UNPT) : intervention de Dominique Bussereau
- Congrès de l'Union Nationale de la Pomme de Terre (UNPT) : intervention de Dominique Bussereau
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU annonce une adaptation des mesures économiques et sanitaires pour les éleveurs du Nord-Est de la France
- Paris, le 15 février 2007
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU annonce une adaptation des mesures économiques et sanitaires pour les éleveurs du Nord-Est de la France
- Dominique BUSSEREAU annonce une adaptation des mesures économiques et sanitaires pour les éleveurs du Nord-Est de la France
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Dominique BUSSEREAU annonce une adaptation des mesures économiques et sanitaires pour les éleveurs du Nord-Est de la France Paris, le 15 février 2007
- Congrès de l'Union Nationale de la Pomme de Terre (UNPT) : intervention de Dominique Bussereau Paris, le 14 février 2007
- Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : discours de Dominique Bussereau Paris, le 15 février 2007

[ service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déploiement de la carte Vitale2 - Service-public.fr
- Déploiement de la carte Vitale2
Nouveau lien vers Ifremer : plongée dans les grands fonds - Service-public.fr
- Ifremer : plongée dans les grands fonds

[ ns3033.ovh.net ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
- "La Place de l'Insertion par l'Economique dans les politiques communautaires"
Du nouveau sur ns3033.ovh.net/%7Ecniae/index.html
- Tel était le thème du séminaire organisé par le CNIAE les 18 &
- "La Place de l'Insertion par l'Economique dans les politiques communautaires"
- 19 décembre 2006

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le jeudi 15 février 2007
- Le Groupement Régional de Santé Publique d'Île-de-France (GRSP), créé le 19 décembre 2006 avec l'Etat, l'Assurance Maladie et les collectivités territoriales, coordonne les actions de santé et de prévention définies par le Plan régional de santé et mutualise leur financement.
- Appel à projets 2007 Le guide promoteur sera mis en ligne à partir du mercredi 21 février sur : www.grsp-idf.fr

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 15 Février 1917
- Au cours d'un raid effectué dans le secteur de Maisons-de-Champagne (Marne), les Allemands s'emparent des plans de l'offensive alliée de printemps, sur le cadavre d'un officier français.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- petite loi

[ www2.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers formulaires accueil
- Guichet des formulaires

[ www.yonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Début de crue sur le bassin de l'Yonne
Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Fermeture exceptionnelle du service des permis de conduire de la préfecture d'Auxerre lundi 19 février 2007 SOLDES HIVER 2007 : mercredi 10 janvier 2007 au mardi 20 février 2007 inclus Début de crue sur le bassin de l'Yonne Didier CHABROL, nouveau Préfet de l'Yonne

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Sur les secteurs aval en vigilance jaune, des crues modérées vont se propager, entraînant des débordements limités.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Les pluies d'hier mercredi ont provoqué la montée des niveaux de nombreux cours d'eau (secteurs amont des bassins), sur toute la moitié nord de la France.
- Ces crues provoquent des débordements limités, sans dommages significatifs.
- Carte de référence : 15022007_16 Bulletin émis le : 15/02/2007 à 15:45:42 Prochain bulletin le : 16/02/2007 à 10:00:00
- Actualisation le jeudi 15 février 2007 à 15h46 Prochaine édition le vendredi 16 février 2007 à 10h00
- Actualisation le jeudi 15 février 2007 à 15h46

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Un site dédié aux classement sonores des infrastructures des transports terrestres.
- Revoyez aussi le diaporama de la réforme, présenté lors des réunions d'information des élus de février 2007 (fichier .
- Retrouvez les textes fondant cette réforme sur le site du ministère en charge de l'urbanisme.
- Pour toute question, une boîte aux lettres est à votre disposition.
- pdf 294ko).
- La réforme des autorisations d'urbanisme entrera en vigueur le 1er octobre 2007.
- L'URBANISME EN MOUVEMENT - La réforme du permis de construire>

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site Transports - ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer - Dominique Perben rappelle toutes les mesures de lutte contre la pollution marine qui ont été prises depuis 2002
- Dominique Perben rappelle toutes les mesures de lutte contre la pollution marine qui ont été prises depuis 2002
Du nouveau sur www.transports.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 15/02/2007 :
- Le ministre rappelle les mesures concrètes prises pour lutter contre la pollution maritime depuis 2002, sous l'impulsion du Président de la République, pour prévenir la répétition de catastrophes telles que celles de l'Erika en 1999 ou du Prestige en 2002 (14 février 2007)
- Dominique Perben rappelle toutes les mesures de lutte contre la pollution marine qui ont été prises depuis 2002

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit Le Médiateur européen : La Déclaration de Berlin devrait inclure des engagements concernant la bonne administration
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit Le Médiateur européen : La Déclaration de Berlin devrait inclure des engagements concernant la bonne administration Adoption de nouveaux instruments financiers destinés à renforcer la sécurité en Europe et à favoriser la coopération judiciaire en matière pénale
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes

[ www.tourisme.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tourisme.gouv.fr
- Tourisme

[ www.setra.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.setra.equipement.gouv.fr/index.html
- Cette analyse a porté sur l'enjeu (.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.service-public.fr/
- Service Public
Nouveau lien vers www.service-public.fr
- Service-Public

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu du débat des 14
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html#toc5
- compte rendu du débat des 14 et 15
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- rapport de M. Henri de Richemont, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- avis de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des lois du Sénat propose la création d'une commission de contrôle d'europol composée de parlementaires européens et nationaux et s'oppose à un allongement de la durée de rétention administrative des étrangers jusqu'à quatre mois.
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ2006-1068 du 25 août 2006 rendant applicables à Mayotte certaines dispositions relatives au droit du travail de la loi nŒ2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises
- Projet de loi de M. François BAROIN, ministre de l'outre-mer, ratifiant l'ordonnance n°2006-1068 du 25 août 2006 rendant applicables à Mayotte certaines dispositions relatives au droit du travail de la loi n°2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises
Nouveau lien vers projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. Henri de Richemont, fait au nom de la commission des lois
- Protection juridique des majeurs
- Projet de loi
- petite loi (articles déjà adoptés)
- Le Sénat poursuit, jeudi 15 février, l'examen en séance publique du projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- compte rendu du débat des 14 et 15 février
- avis de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales
- amendements déposés sur ce texte
- 15/02/2007 :Projet de loi de M. François BAROIN, ministre de l'outre-mer, ratifiant l'ordonnance n°2006-1068 du 25 août 2006 rendant applicables à Mayotte certaines dispositions relatives au droit du travail de la loi n°2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises 14/02/2007 :Proposition de loi de Mme Hélène LUC et plusieurs de ses collègues visant à créer un fonds d'indemnisation des préjudices causés par les essais nucléaires pratiqués en Algérie et en Polynésie française 13/02/2007 :Projet de loi de M. Thierry BRETON, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, de lutte contre la contrefaçon 12/02/2007 :Proposition de loi de M. Louis SOUVET visant à abroger la validité de la clause compromissoire dans un contrat de consommation 12/02/2007 :Projet de loi portant modifications du code de justice militaire et du code de la défense
- 15/02/2007 :La commission des lois du Sénat propose la création d'une commission de contrôle d'europol composée de parlementaires européens et nationaux et s'oppose à un allongement de la durée de rétention administrative des étrangers jusqu'à quatre mois.

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- Restriction de l'usage de l'eau dans 25 communes de Seine-Maritime
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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.
- 15/02/2007

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- En juin 2006, le Conseil de l'Europe en partenariat avec la Commission Européenne et le Forum européen de la Jeunesse, à laquelle participent les 48 Etats .
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- Information sur la campagne de vaccination contre les infections invasives à méningocoque (IIM) dans la vallée de Barcelonnette (04)
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- Représentation des usagers dans les instances hospitalières et de santé publique : plus de 300 associations nationales ou locales ont déjà déposé leur demande d'agrément
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- 15/02/07 Représentation des usagers dans les instances hospitalières et de santé publique : plus de 300 associations nationales ou locales ont déjà déposé leur demande d'agrément
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- Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture
- Conseil 10

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- Acte de naissance en ligne : plus de 4 500 demandes par jour !
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- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animateur du site : Jean LAVIGNE Mise à jour le 15 février 2007

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- En parallèle à la concertation sur le CCAG-Fournitures courantes et services (FCS), est aujourd'hui engagée celle relative à un nouveau texte, le projet de CCAG-Techniques de l'information et de la communication (TIC).
- CCAG : la concertation en ligne continue
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- Participez à Envie d'écrire
- Le MJSVA vous offre l'occasion d'exprimer votre talent par le biais des trois concours littéraires du dispositif Envie d'écrire : le « Prix du Premier Roman », le « Prix Arthur Rimbaud », le « Prix Jeunes Talents ».
- Ces trois Prix récompensent de jeunes auteurs d'expression française, sans distinction de nationalité, respectivement dans les domaines du Roman, de la Poésie et de la Bande Dessinée.
- 15-02-2007 - Le dispositif Envie d'écrire a pour but de favoriser la découverte de nouveaux talents (plus de 17 ans) et de promouvoir une littérature contemporaine de qualité.

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- Visite des locaux de l'Unité Territoriale Nord mayenne de la Direction départementale de l'Equipement
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- Le ministre de l'Intérieur a lancé le vendredi 9 février 2007 la stratégie ministérielle de développement durable.

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- RN 7 : travaux au nord de la déviation de St Rambet d'Albon
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- Le 19 février 2007 commenceront les travaux de création d'un carrefour giratoire au nord de la déviation, pour une durée 2 mois.
- Implanté sur l'emplacement de l'actuel carrefour RN7-RD807, la circulation sera constamment assurée sur la RN7, les autres mouvements du carrefour seront déviés.

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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/index.html
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- Le « Journal de la Défense » du mois de février La Chaine parlementaire- Assemblée Nationale diffuse le n°5 du « Journal de la Défense, mission défense » produit par la Délégation à l'Information .

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- Temps fort pour les Pôles EspoirsSignature de la convention entre le Collège Jules Ferry, le CREPS et les Ligues
- En savoir plus.

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- Le château de Sédières

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- Mise à jour du service : Jeudi 15 février 2007

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 15/02/2007, 17:18

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- Liste des établissements classés SEVESO de la région Champagne-Ardenne
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- Etude sectorielle sur le matériel médico-chirurgical publiée par la DRIRE en septembre 2006
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- Étude sectorielle sur la filière textile champardennaise
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- Etude sectorielle sur le secteur de l'emballage-conditionnement publiée par la DRIRE en décembre 2006
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- Étude sectorielle sur le secteur aéronautique publiée par la DIRE en février 2007
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- Consultation publique du Programme opérationnel FEDER 2007/2013 jusqu'au 5 mars 2007
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- Consultation publique du Programme Opérationnel Interrégional de Massif des Alpes 2007-2013
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- Consultation publique du Programme Opérationnel Interrégional de Massif des Alpes 2007-2013
- Consultation publique du Programme opérationnel FEDER 2007/2013 jusqu'au 5 mars 2007
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- Indicateurs économiques français
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- TEC 10 du jour

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- Vos droits en ligne
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- Le "Mag’ de la modernisation de l’Etat"
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- La maison d’Adèle, pour découvrir les services de l’administration en ligne

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- ADAE Administration 24/24

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- Naissance à Marseille de Berthie Albrecht
- Le 15 Février 1893

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- petite loi (articles déjà adoptés)
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- amendements déposés sur ce texte

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- Enquête publique : consultation relative à la compatibilité entre dispositifs médicaux
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- Enquête publique : consultation relative à la compatibilité entre dispositifs médicaux (15/02/07)

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- Médiateur : activité en hausse, missions renforcées
- Europe : vers une répression des "crimes verts"

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- [touteleurope.fr] Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit
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- [touteleurope.fr] Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit Le Médiateur européen : La Déclaration de Berlin devrait inclure des engagements concernant la bonne administration
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- [touteleurope.fr] Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit Le Médiateur européen : La Déclaration de Berlin devrait inclure des engagements concernant la bonne administration Adoption de nouveaux instruments financiers destinés à renforcer la sécurité en Europe et à favoriser la coopération judiciaire en matière pénale La Commission prévoit d'octroyer une nouvelle aide humanitaire d'un montant supérieur à 10 million

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Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/tic-pme2010
- Le plan d'action TIC PME 2010

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accidents A104 / N104  - 15/02/2007 à 15:15

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Nouveau lien vers Logiciel libre et marchés publics : les obstacles juridiques faciles à dépasser - Documents de référence - Synergies, les ressources d'Adèle
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- Analyse du volet ferroviaire de contrats de plan Etat - Régions
Du nouveau sur www.setra.equipement.gouv.fr/index.html
- Le Sétra a procédé, avec les CETE, à une analyse technique et économique des opérations d'investissement du volet ferroviaire des contrats de plan Etat-Régions sur la période 2000-2006.
- Elle présente l'évolution 1996 et 2004 (.
- Cetta analyse a porté sur l'enjeu (.
- Analyse du volet ferroviaire de contrats de plan Etat - Régions

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- Le 23 janvier, le Conseil Economique et Social a adopté un rapport sur le développement des services à la personne. Jean-Louis Borloo et Laurent Hénart se félicitent de l'avis favorable rendu par l'assemblée consultative. L'espace médias La lettre d'information

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Nouveau lien vers Sénat - Textes promulgués
- Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX MODALITÉS DE DISSOLUTION DE LA MUTUELLE DÉNOMMÉE SOCIÉTÉ NATIONALE "LES MÉDAILLÉS MILITAIRES"
- Proposition de loi société nationale "Les Médaillés militaires
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- Banque de France Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS
- réforme de la protection juridique des majeurs
Nouveau lien vers PROJET DE LOI INSTITUANT LE DROIT OPPOSABLE AU LOGEMENT ET PORTANT DIVERSES MESURES EN FAVEUR DE LA COHÉSION SOCIALE
- Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
Nouveau lien vers Projets et propositions de lois en attente de promulgation
- Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- Derniers textes adoptés : Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France

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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Publication du décret relatif à la carte d'assurance maladie Vitale 2
Du nouveau sur accueil
- 15/02/07 Publication du décret relatif à la carte d'assurance maladie Vitale 2

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.

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Nouveau lien vers Actualités - Le sommet Afrique-France - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le sommet Afrique-France
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Les travaux de cette conférence, qui a pour thème "L'Afrique et l'équilibre du monde", sont organisés autour de trois ateliers : les matières premières en Afrique, la place et le poids de l'Afrique dans le monde, l'Afrique et la société de l'information.
- Le sommet Afrique-France
- Le Médiateur de la République remet son rapport annuel 12-02-2007 14:45
- La 24e Conférence des chefs d'Etat d'Afrique et de France se déroule à Cannes les 15 et 16 février.
- Hautes études européennes : intégrer la variable "Europe" 13-02-2007 19:24 Former les futurs relais d'information sur l'Europe et donner une plus grande force de proposition à la France.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 15/02/2007, 15:04
- 15-02-2007 13:17

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 20/11/2002
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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Du nouveau sur www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire a présenté les grandes orientations de la Stratégie Ministérielle de Développement Durable lors de la réunion des préfets le 9 février 2007, à l'Hôtel de Beauvau.
- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable

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Nouveau lien vers www.ofqj.org/
- >> http://www.ofqj.org/

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Nouveau lien vers Jeunesse Sports et Vie Associative en Midi-Pyrénées : Le Centre National de Développement du Sport
- Le Centre National de Développement du Sport (CNDS)
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Pour 2007, les actions susceptibles d'être subventionnées devront porter sur l'offre de pratiques sportives, la formation, l'emploi, l'accès au sport de haut niveau, la promotion de la santé, la médecine sportive et la prévention du dopage.
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Plan d'accès et coordonnéesLes horaires d'ouvertureSportsLe Centre National de Développement du Sport (CNDS)Sécurité et protection de l'usagerCharte pour une pratique durable des sports de nature dans les Hautes-PyrénéesLe Centre Médico-Sportif (CMS) de TarbesFemmes et sport 2006 - 6ème éditionA la rencontre des jeunesID jeunes 65Le programme Lecture EcritureFormations, examens, concoursS'informer sur les métiers de l'animation et du sportLes formations proposées dans les Hautes-PyrénéesAccueils Collectifs à Caractère Educatif de MineursLa réglementationLes fiches thématiquesLes recommandationsLes imprimés à téléchargerLes instructions départementalesACCEM : ContactsSe former au BAFA ou au BAFDSoutien à la vie associativeL'agrément Jeunesse et Education PopulaireL'agrément SportLiens associatifsEmploiSoutien au développement de l'emploiLe plan sport emploiEspace contrats aidésLes conventions collectivesNouvelles formes d'emploi : le groupement d'employeur
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Les dossiers de demande pour les comités régionaux sont désormais disponibles en téléchargement.
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Lancement de la campagne CNDS 2007
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- 15-02-2007 - le Centre National de Développement du Sport a pour objet de soutenir les pratiques physiques sportives par l'attribution de subventions.

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b es .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le b es

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un nouveau site pour l'OFQJ
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part.
- http://www.ofqj.org/

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/02/2007, 15:26

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Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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Du nouveau sur logements sociaux en Ile-de-France
- Villages Nature »
- Dominique Perben et Christian Jacob lancent le projet «
- avec Euro Disney et Pierre &
Nouveau lien vers Logements sociaux en Ile-de-France - bilan 2006
- Dominique Perben et Christian Jacob lancent le projet « Villages Nature » avec Euro Disney et Pierre & Vacances

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Qualité de l'accueil dans les services publics : LABEL MARIANNE
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Qualité de l'accueil dans les services publics : LABEL MARIANNE
- 73 visiteurs en ligne
- 3 services de l'Etat (Préfecture et Sous-Préfectures, Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle, Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre.
- [15/02/2007]

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
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- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2235849 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Sachant que nous payons nos impôts de l'année précédante, va-t-il y avoir double prélèvement la première (.
- Prélèvement à la source
- Mon interrogation concernant la retenue à la source est : que va-t-on préléver la première année ?
- L'année de transition
- Je ne suis pas d'accord pour le prélèvement à la source pour les raisons suivantes : l'employeur n'a pas à se substituer centre des impôts ni à faire leur travail (quand tout se fera à (.
- Bonjour à tous.

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- Les résultats du commerce extérieur en 2006 et la politique de soutien aux exportations
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- Dernière modification le 15/02/2007 à 14h50

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- Conseil Justice et Affaires intérieures : renforcement de Frontex et cooopération avec les pays d'origine et de transit Le Médiateur européen : La Déclaration de Berlin devrait inclure des engagements concernant la bonne administration Adoption de nouveaux instruments financiers destinés à renforcer la sécurité en Europe et à favoriser la coopération judiciaire en matière pénale La Commission prévoit d'octroyer une nouvelle aide humanitaire d'un montant supérieur à 10 millions d'euros aux victimes de la crise iraquienne

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Nouveau lien vers Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Châlons-en-Champagne, le 15 février 2007
Nouveau lien vers Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
- la Tremblade, le 9 février 2007
Nouveau lien vers La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
- La Tremblade, le 9 février 2007
Nouveau lien vers Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU la Tremblade, le 9 février 2007
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU La Tremblade, le 9 février 2007
- Assemblée générale de la Fédération Nationale Bovine : intervention de Dominique BUSSEREAU Châlons-en-Champagne, le 15 février 2007

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Nouveau lien vers Collectivités, c'est pour vous ! - Synergies, les ressources d'Adèle
- Le lancement de l'initiative a eu lieu le 31/10/06 Collectivités, c'est pour vous !
Nouveau lien vers Logiciel libre et marchés publics : les obstacles juridiques faciles à dépasser - Documents de référence - Synergies, les ressources d'Adèle
- Logiciel libre et marchés publics : les obstacles juridiques faciles à dépasser
Du nouveau sur synergies.modernisation.gouv.fr/index.html
- La conférence Adèle du salon Linux a été notamment l'occasion de faire le point, avec Marie José Palasz, chef de service à la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'économie et des finances, sur l'état d'avancement des réflexions juridiques concernant les marchés publics et le logiciel libre.
- 13 février 2007 Logiciel libre et marchés publics : les obstacles juridiques faciles à dépasser

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 15 Février 1917
- Au cours d'un raid effectué dans le secteur de Maisons-de-Champagne (Marne), les Allemands s'emparent des plans de l'offensive alliée de printemps, sur le cadavre d'un officier français.

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Carte de vigilance "crues"
- Consulter les cotes des crues sur le site www.vigicrues.ecologie.gouv.fr

[ www.vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de la Vienne
- Maintien en vigilance jaune du bassin du Clain
- Le 15 Février 2007
- ALERTE CRUES - Point de situation au 14 février

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Sport : mondialiser la lutte contre le dopage
- Europe : une étude comparative du coût des routes

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- N7:COUPEE/A4(Nogent):ACCIDENT  - 15/02/2007 à 13:00

[ www.setra.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Une norme - Internet Sétra
- Productions

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de résolution Une harmonisation européenne des mesures d'éloignement ?
- Rapport de M. François-Noël BUFFET sur la proposition de résolution Une harmonisation européenne des mesures d'éloignement
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la commission nationale consultative des droits de l'homme
- Rapport de M. Patrice GÉLARD sur le projet de loi relatif à la commission nationale consultative des droits de l'homme
Nouveau lien vers www.senat.fr/plateau/index.html
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport annuel du Médiateur de la République
- Communication de M. Jean-Paul DELEVOYE ,Médiateur de la République, sur son rapport annuel, en application de la loi n°
- 2000-23 du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration
- 15/02/2007 :Rapport de M. François-Noël BUFFET sur la proposition de résolution Une harmonisation européenne des mesures d'éloignement 15/02/2007 :Rapport de M. Jean-Patrick COURTOIS sur la proposition de résolution au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL) (n° E 3383) 15/02/2007 :Rapport de M. Patrice GÉLARD sur le projet de loi relatif à la commission nationale consultative des droits de l'homme 14/02/2007 :Rapport de M. André TRILLARD sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise 13/02/2007 :Rapport de Mme Paulette BRISEPIERRE sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Maroc

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Mme Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la Défense effectuera, vendredi 16 février 2007, un déplacement en Saône-et-Loire.
- En savoir plus.
- DÉPLACEMENT DE MME MICHÈLE ALLIOT-MARIE, MINISTRE DE LA DÉFENSE EN SAÔNE-ET-LOIRE VENDREDI 16 FÉVRIER 2007
- 14h00 : le ministre se rendra au centre « défense 2ème chance » de Velet sur la commune d'ETANG-sur-ARROUX 15h30 : Madame le Ministre visitera ensuite le lycée militaire d'AUTUN où .
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.santesolidarites.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.santesolidarites.gouv.fr/index.html
- se déploie autour de trois priorités : Achever la mise aux normes des établissements, permettre la mise à niveau du système d'information hospitalier, accompagner la recomposition hospitalière et les Schémas Régionaux d'Organisation des Soins de troisième génération.
- Pour satisfaire ces objectifs, 10 milliards d'euros sont débloqués.
- Les résultats sont au rendez-vous mais des besoins importants demeurent et d'autres sont nés.
- Le plan «
- L'investissement hospitalier : du Plan Hôpital 2007 au Plan Hôpital 2012
- Il est donc nécessaire de prolonger cette action avec le plan «
- Hôpital 2012»
- Hôpital 2007»
- C'est ce qui doit être poursuivi avec le plan Hôpital 2012.
- C'est ce qui avait été engagé avec Hôpital 2007.
- , avait notamment pour objectif de répondre au retard considérable qui s'était accumulé et de permettre de construire un hôpital moderne, capable de faire face aux défis de l'avenir.
- 13/02/07 Moderniser l'hôpital c'est investir dans les bâtiments, dans les équipements et dans les hommes.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/htm/actu/hopital_2012/index.htm
- Moderniser l'hôpital c'est investir dans les bâtiments, dans les équipements et dans les hommes. C'est ce qui avait été engagé avec Hôpital 2007. C'est ce qui doit être poursuivi avec le plan Hôpital 2012.
- Le plan «Hôpital 2012» se déploie autour de trois priorités : Achever la mise aux normes des établissements, permettre la mise à niveau du système d'information hospitalier, accompagner la recomposition hospitalière et les Schémas Régionaux d'Organisation des Soins de troisième génération. Pour satisfaire ces objectifs, 10 milliards d'euros sont débloqués.
- Le plan «Hôpital 2007», avait notamment pour objectif de répondre au retard considérable qui s'était accumulé et de permettre de construire un hôpital moderne, capable de faire face aux défis de l'avenir. Les résultats sont au rendez-vous mais des besoins importants demeurent et d'autres sont nés. Il est donc nécessaire de prolonger cette action avec le plan «Hôpital 2012».
Nouveau lien vers L'investissement hospitalier : du Plan Hôpital 2007 au Plan Hôpital 2012
- Moderniser l'hôpital c'est investir dans les bâtiments, dans les équipements et dans les hommes. C'est ce qui avait été engagé avec Hôpital 2007. C'est ce qui doit être poursuivi avec le plan Hôpital 2012.
- Le plan «Hôpital 2012» se déploie autour de trois priorités : Achever la mise aux normes des établissements, permettre la mise à niveau du système d'information hospitalier, accompagner la recomposition hospitalière et les Schémas Régionaux d'Organisation des Soins de troisième génération. Pour satisfaire ces objectifs, 10 milliards d'euros sont débloqués.
- Le plan «Hôpital 2007», avait notamment pour objectif de répondre au retard considérable qui s'était accumulé et de permettre de construire un hôpital moderne, capable de faire face aux défis de l'avenir. Les résultats sont au rendez-vous mais des besoins importants demeurent et d'autres sont nés. Il est donc nécessaire de prolonger cette action avec le plan «Hôpital 2012».
Nouveau lien vers Campagne de communication autour de l'interdiction de fumer dans les lieux publics
- En savoir plus
Du nouveau sur accueil
- se déploie autour de trois priorités : Achever la mise aux normes des établissements, permettre la mise à niveau du système d'information hospitalier, accompagner la recomposition hospitalière et les Schémas Régionaux d'Organisation des Soins de troisième génération.
- Pour satisfaire ces objectifs, 10 milliards d'euros sont débloqués.
- Les Unes précédentes
- Les résultats sont au rendez-vous mais des besoins importants demeurent et d'autres sont nés.
- Le plan «
- L'investissement hospitalier : du Plan Hôpital 2007 au Plan Hôpital 2012
- Il est donc nécessaire de prolonger cette action avec le plan «
- Hôpital 2012»
- Hôpital 2007»
- En savoir plus
- C'est ce qui doit être poursuivi avec le plan Hôpital 2012.
- C'est ce qui avait été engagé avec Hôpital 2007.
- , avait notamment pour objectif de répondre au retard considérable qui s'était accumulé et de permettre de construire un hôpital moderne, capable de faire face aux défis de l'avenir.
- 13/02/07 Moderniser l'hôpital c'est investir dans les bâtiments, dans les équipements et dans les hommes.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- de dépense inutile pour 100 km.
- Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 €

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 15/02/2007, 12:47

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Les missions

[ www.pays-de-la-loire.sit.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Demande de subvention pour les ligues
- accéder à votre dossier
Nouveau lien vers Demande de subvention pour les comités
- accéder à votre dossier

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Bref "Picardie Emploi" n° 142 du mois de FÉVRIER 2007 (pdf)
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- 142 du mois de FÉVRIER 2007 (pdf)

[ www.nievre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bandeau déroulant d'actualités
- Mise en vigilance de niveau 2 (jaune) de la crue de l'yonne - troncon Yonne amont
- Consulter les cotes des crues sur le site www.vigicrues.ecologie.gouv.fr

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/DD047/../../DRD033/Sport/CNDS_fichiers/Documents%20budgetaires%202007.xls
- si vous souhaitez télécharger les documents budgétaires
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/DD047/index.html
- si vous souhaitez télécharger les documents budgétaires

[ www.lot.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Actualité liste
- [15/02/2007] Ventilateurs dangereux : après enquête le produit dangereux n'a pas été vendu en France [15/02/2007] La Lettre de 'l'Etat dans le Lot' [09/02/2007] Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance [09/02/2007] Événements du mois - Clins d'OEil photographiques [02/02/2007]
Nouveau lien vers www.lot.pref.gouv.fr/actudetail.php?ID=95
- Ventilateurs dangereux : après enquête le produit dangereux n'a pas été vendu en France [15/02/2007]

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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 15 février 2007
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 15 février 2007

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e t .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we e t

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Une étude sur le thème des « Pratiques et usages des jeunes en matière d'information »
- Pour en savoir plus
- Les jeunes et l'information

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/02/2007, 13:23

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<

[ www.injep.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Institut National de la Jeunesse et de l'Education Populaire (Injep) : Pratiques et usages des jeunes en matière d'information
- >> Pour en savoir plus

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 15 février 2007
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 15 février 2007

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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Nouveau lien vers Menu Environnement
- Accéder à la rubrique

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- Mise à jour : 15/02/2007 :

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- CE SITE A REÇU 2235557 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- ACTUALITÉS 15 fév.
- 07 : Prochaine émission d'OAT : jeudi 1er février 2007
- 07 : Emission de l'AFT : 4,624 milliards d'euros de BTAN et 1,494 milliard d'euros d'OAT indexées 09 fév.
- 07 : Emission de l'AFT : 4,624 milliards d'euros de BTAN et 1,494 milliard d'euros d'OAT indexées
- 07 : Dernières adjudications - Février 2007

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Sur les 50% restant, envrion 90% ont opté pour le prélèvement mensuel.
- Pourquoi ne pas faire faire le prélèvement par les banques
- Mensualisation
- Les banques ont aussi un devoir de confidentialité qu'elles exercent depuis plus longtemps et de manière plus professionnelle sans doute que les petites entreprises où tout se (.
- La retenue à la source est actuellement un faux débat.
- En effet, à l'heure actuelle environ 50% des foyers fiscaux sont non imposables pour diverses raisons (faibles revenus ou applications des réductions d'impôt).
- Après tout ma banque à acces à toutes les informations de rémunérations me concernant.

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Construire, rénover

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement4 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Je veux me former en apprentissage ou en alternance
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Je veux me former en apprentissage ou en alternance

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Nouveau lien vers Création de l'Institut des Amériques - Ministère de l'Education nationale
- > Création de l'Institut des Amériques
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- Création de l'Institut des Amériques

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Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/plan_grand-froid_hiv/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/plan_grand-froid_hiv/view
- Plan Grand-Froid hiver 2006-2007: Levée Niveau 2
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Plan Grand-Froid hiver 2006-2007: Levée Niveau 2

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- 15.02.2007

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/defense/breves/protocole_defense_education_nationale
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/index.html
- Protocole Défense - Éducation nationale Le ministre de la défense et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ont signé le 31 janvier 2007 .
- Lire la suite

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site du CREPS Vichy - Auvergne
- En savoir plus...
Du nouveau sur www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Février 2007Cérémonie de remise des sweat-shirts aux jeunes sportifs des Pôles Espoirs du CREPS En savoir plus.
- Certification ISO 9001 : 2000 du CREPS Vichy Auvergneune démarche qualité consolidée

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 15/02/2007, 13:19

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Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 22247 fois

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Nouveau lien vers www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/pole_de_competitivit4336/view
- "Transactions Électroniques Sécurisées" Publication du décret relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement En savoir plus >>>
- Pôle de compétitivité 15/02/2007 14:09
Du nouveau sur www.calvados.pref.gouv.fr/index.html
- "Transactions Électroniques Sécurisées" Publication du décret relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement En savoir plus
- Pôle de compétitivité
- 15/02/2007 14:09

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/pole_de_competitivit4336/view
- "Transactions Électroniques Sécurisées" Publication du décret relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement En savoir plus >>>
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- Pôle de compétitivité 15/02/2007 14:09
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- "Transactions Électroniques Sécurisées" Publication du décret relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement En savoir plus
- Pôle de compétitivité
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[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- L'ASN a été informée de l'exposition incidentelle d'une patiente traitée par curiethérapie à bas débit de dose.
- Incident de curiethérapie à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
- -15.02.2007

[ www.asn.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.asn.fr/sections/accueil/actualites/incident-curietherapie-tarbes-hautes
- L'ASN a été informée de l'exposition incidentelle d'une patiente traitée par curiethérapie à bas débit de dose.
Du nouveau sur www.asn.fr/index.html
- L'ASN a été informée de l'exposition incidentelle d'une patiente traitée par curiethérapie à bas débit de dose.
- Incident de curiethérapie à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
- -15.02.2007

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2235533 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Février 2007
- Dernières adjudications - Février 2007
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2007 - Emission de l'AFT : 4,624 milliards d'euros de BTAN et 1,494 milliard d'euros d'OAT indexées
- Emission de l'AFT : 4,624 milliards d'euros de BTAN et 1,494 milliard d'euros d'OAT indexées

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - Organigramme de la DDEA des Yvelines
- Organigramme de la DDEA des Yvelines
Du nouveau sur www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html
- Organigramme de la DDEA des Yvelines

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Sur les secteurs aval, des crues modérées vont se propager, avec un risque de débordements localisés.
- Par ailleurs, les niveaux d'eau sont encore élevés sur de nombreuses rivières encore en vigilance jaune, suite aux pluies de ces derniers jours.
- Les niveaux d'eau des cours d'eau amont vont lentement se stabiliser ou descendre.
- Les crues sont toutefois modérées, on observe tout au plus des débordements localisés (niveau de vigilance jaune).
- L'épisode pluvieux sur la France est maintenant terminé.
- Evolution prévue : Météo-France ne prévoit pas de pluies significatives pour les prochaines 48h.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Les pluies des dernières 24h ont provoqué la montée des niveaux de nombreux cours d'eau (secteurs amont des bassins), sur toute la moitié nord de la France.
- Ces crues provoquent localement quelques débordements.
- Carte de référence : 15022007_10 Bulletin émis le : 15/02/2007 à 09:55:25 Prochain bulletin le : 15/02/2007 à 16:00:00
- Actualisation le jeudi 15 février 2007 à 09h57 Prochaine édition le jeudi 15 février 2007 à 16h00
- Actualisation le jeudi 15 février 2007 à 09h57

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html#toc5
- compte rendu du débat des 14 et 15
Nouveau lien vers Proposition de résolution Une harmonisation européenne des mesures d'éloignement ?
- Rapport de M. François-Noël BUFFET sur la proposition de résolution Une harmonisation européenne des mesures d'éloignement ?
Nouveau lien vers Proposition de résolution au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL) (nŒ E 3383)
- Rapport de M. Jean-Patrick COURTOIS sur la proposition de résolution au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL) (n° E 3383)
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des finances appelle à une rationalisation des multiples "commissions et instances consultatives ou délibératives" placées auprès du Premier Ministre.
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/lalique/index.html
- René Lalique au Musée du Luxembourg
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- René Lalique au Musée du Luxembourg : le Sénat présente une nouvelle exposition, du 7 mars au 29 juillet 2007 : René Lalique Bijoux d'exception 1890 - 1912
- compte rendu du débat des 14 et 15 février
- 15/02/2007 :Rapport de M. Jean-Patrick COURTOIS sur la proposition de résolution au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL) (n° E 3383) 14/02/2007 :Rapport de M. André TRILLARD sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise 13/02/2007 :Rapport de Mme Paulette BRISEPIERRE sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Maroc 09/02/2007 :Rapport de M. Jean-Pierre GODEFROY sur la proposition de loi visant à organiser le recours aux stages
- 15/02/2007 :Rapport de M. François-Noël BUFFET sur la proposition de résolution Une harmonisation européenne des mesures d'éloignement ?
- 15/02/2007 :La commission des finances appelle à une rationalisation des multiples "commissions et instances consultatives ou délibératives" placées auprès du Premier Ministre.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Vigilance crue (déclenchement du niveau jaune) sur le bassin de la Marne-tronçon Marne aval.
- Pour plus de renseignements, consulter le lien : www.vigicrues.ecologie.gouv.fr

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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- SALON CITE 71
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- Dans le cadre du 3ème salon des collectivités territoriales de Saône-et-Loire, les 15 et 16 février 2007, Esplanade de l'embarcadère à MONTCEAU-LES-MINES, les services de l'Etat seront représentés sur plusieurs stands et communiqueront sur les thèmes ci-joints.
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- 14/02/07 Discussion du projet de loi de réforme des tutelles au Sénat

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Gonfler correctement ses pneus Rouler sous gonflé, c’
- est dangereux et ça consomme plus.

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- Le 15/09/2005
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- Voir le dossier de la commission

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- si vous souhaitez téléchargez les documents budgétaires
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- site mis à jour le 15/02/07
- si vous souhaitez téléchargez les documents budgétaires
- Responsables associatifs, venez poser vos questions aux réunions d'information programmées à votre attention : les lieux et horaires
- CNDS : date limite de dépôt des demandes le 15 mars 2007.

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- Cinquième édition de la Semaine du développement durable
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- Cinquième édition de la Semaine du développement durable

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- 'ZOOM sur la direction départementale des services vétérinaires 2006' [02/02/2007] Sécurité routière [30/01/2007] Vigilance des crues [16/01/2007] Avis d'appel public à la concurrence [15/01/2007] Enquêtes publiques [09/01/2007] Soldes saisonniers d'hiver dans le département du LOT [08/01/2007] Intoxication au monoxyde de carbone - Incendies Domestiques.
- Le Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du Lot.
- [15/02/2007] La Lettre de 'l'Etat dans le Lot' [09/02/2007] Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance [09/02/2007] Rappel auprès des consommateurs d'un ventilateur dangereux [07/02/2007] Événements du mois - Clins d'OEil photographiques [02/02/2007]
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- Le Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du Lot. [15/02/2007]

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- alors contactez le we m tre
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- alors contactez le we m tre .

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- Un nouveau site pour l'OFQJ
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part.
- http://www.ofqj.org/

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- Campagne de prévention des accidents de montagne - saison 2006/2007

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 15/02/2007, 11:39

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- CE SITE A REÇU 2235241 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 15/02/2007

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- retenue à la source oui mais
- que deviennent les déductions et réductions fiscales de toutes sortes, les incitations fiscales
- Pourtant, elle sera plus que cela.
- La tentation de nos responsables est grande actuellement de nous présenter la retenue à la source comme une simple réforme du mode de recouvrement de l'impôt.
- Et dans quelques années (mois), combien de taux d'imposition ?
- Ce sera aussi et surtout le moyen pour eux de procéder à une nouvelle réduction des taux (.

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- Discussion du projet de loi de réforme des tutelles au Sénat
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- Discussion du projet de loi de réforme des tutelles au Sénat
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- 14/02/07 Discussion du projet de loi de réforme des tutelles au Sénat

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- Dominique Perben et Christian Jacob, ministre de la Fonction publique ont signé mardi 13 février 2007 avec le président d'Euro Disney SAS, et le PDG du groupe Pierre & Vacances une lettre d'intention relative au projet « Villages Nature », projet touristique de grande ampleur, unique en Europe, fondé sur le respect de l'environnement.

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Nouveau lien vers Gilles de Robien milite en faveur de la parité - Ministère de l'Education nationale
- > Gilles de Robien milite en faveur de la parité
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- Gilles de Robien milite en faveur de la parité

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- Partenaires
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- Partenaires

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Du nouveau sur DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Autres clubs des Pays de la Loire Ligues et comités régionaux, accéder à votre dossier Comités départementaux, accéder à votre dossierTéléprocédure du 15 février au 23 mars 2007 (minuit) En savoir plus sur la procédure, le CNDS et consulter la note d’
Nouveau lien vers Document doc
- télécharger ici votre dossier de demande de subvention

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
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- Le rapport qui prépare l'avenir de la politique spatiale de la Défense.
- Le ministère de la défense vient d'éditer un dossier sur les «Ori.

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- Les tours de Merle

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- Vademecum des appuis au développement international des pôles
- Soutiens aux pôles
- Se désabonner
- Publication de cinq nouveaux décrets de zonage R&
- Présentation des 66 pôles
- Plan du site :
- Newsletter
- MOTEURS DE CROISSANCE ET D'EMPLOI
- Lire la suite
- Les projets retenus par le fonds unique interministériel (FCE) seront connus le 31 mars 2007 au plus tard.
- Le ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie présente une synthèse des différents soutiens à la disposition des pôles de compétitivité permettant d'appuyer leurs démarches à l'international
- Le cahier des charges de l'appel à projet L'appel à projets du fonds unique en cours
- Lancement du 3e appel à projets R&
- La date limite de dépôt des dossiers est le 15 décembre.
- L'appel à projets est ouvert aux projets collaboratifs de recherche et développement labellisés par les pôles de compétitivité.
- International
- Inscription à la newsletter
- Evénements / Actualités
- Définition des pôles
- De nombreux appels à projets 2007 sont déjà lancés.
- Dans le cadre de sa programmation 2006, l'ANR a financé 238 projets labellisés par les pôles de compétitivité pour un montant de 172 M .
- 50 pôles sont concernés.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 15/02/2007, 11:26

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Nouveau lien vers CIVS : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations - réparation des préjudices subis par les Juifs durant l'Occupation
- janvier 2007
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- janvier 2007
- Dernière mise à jour le : 15/02/07

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- Site visité 22214 fois

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 15/02/2007
- L'ASN établit le bilan du suivi médical des Français ayant séjourné à l'hôtel Millenium à Londres le 1er novembre 2006.
- Affaire du polonium 210
- -15.02.2007

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- L'ASN établit le bilan du suivi médical des Français ayant séjourné à l'hôtel Millenium à Londres le 1er novembre 2006.
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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 15/02/2007
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- Affaire du polonium 210
- -15.02.2007

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- Dernière mise à jour du site : jeudi 15 février 2007

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Nouveau lien vers La drôle de guerre avec les chemins de mémoire, partez à la découverte des hauts lieux de mémoire
- La France au combat
Nouveau lien vers La grande guerre avec les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire
- 14-18 Le magazine de la Grande Guerre - n° 36
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- La France au combat
- Cet ouvrage se présente comme une synthèse complète des combats de toute nature engagés par les Français au lendemain de la défaite contre l'Occupant .

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- Prochaine édition le jeudi 15 février 2007 à 10h00
- Actualisation le jeudi 15 février 2007 à 08h13

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- 15 Février 2007

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Nouveau lien vers Site Transports - ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer - Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
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- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2007, Dominique Perben, veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation (8 février 2007)
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Clé de l'Europe
- Pour mieux comprendre son fonctionnement et son histoire, connaître ses actions, suivre ses débats, donner son avis ou débattre de ses enjeux. La clé de l'Europe

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A4(Noisy-le-Grand):ACCIDENT/N104(Emerainville):Accident  - 15/02/2007 à 09:41

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Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu du débat des 14
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Le logement
- 18h45 - 19h25 Enjeux de campagne
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DE L'ACCORD EURO-MÉDITERRANÉEN RELATIF AUX SERVICES AÉRIENS ENTRE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET SES ETATS MEMBRES ET LE MAROC
- - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens
- Le Sénat poursuit, jeudi 15 février, l'examen en séance publique du projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- Jeudi 15 février 2007
- compte rendu du débat des14 et 15 février
- Communication de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, sur son rapport annuel
- à 9 heures 30, l5 heures et le soir :

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers www.savoieroute.com/
- SavoieRoutes.com

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Nouveau lien vers Document pdf
- Carte d'implantation des Unités Territoriales
Du nouveau sur Savoie - ministère de l'équipement - 2002
- Site en chantier
- Retrouver toutes les informations concernant les Routes sur le site SavoieRoutes.com
- Prenez la route avec
- Pour contacter les services du ministère
- Pour contacter les préfectures
- Où en est votre permis de construire ?
- Le permis de conduire à
- Direction Régionale de l'Equipement du Rhône-Alpes - Cité administrative d'Etat
- (Conseils, Prévisions, Carte, Etat des routes.
- Carte d'implantation des Unités Territoriales
- Bison Futé
- 165, rue Garibaldi 69401 Lyon cedex Tél : 04.78.62.50.50
- 1 Ç par jour

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Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 15/02/2007 :

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Nouveau lien vers www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/
- Direction Régionale de l'Equipement du Rhône-Alpes - Cité administrative d'Etat

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Le logement
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 15/02/2007, 09:43
- 18h : Hôtel de Matignon - Entretien avec Klaus Schwab, président du Forum Economique de Davos

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- Les moyens
- Le 24/08/2004
- Jeudi15 février 2007
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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- 15 Février 2007

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- Le permis de conduire à 1 Ç par jour
- 1 Ç par jour

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- ò Le Préfet appelle chacun à la prudence et à la responsabilité sur les routes
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- des sous-préfectures Le JO du jour

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- Le permis à points bientôt revisité
- Le dossier du mois du site "Droits des jeunes"

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- Jeudi 15 Février 2007
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- charte territoriale de cohésion sociale
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- dernière mise à jour le jeudi 15 février 2007

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- Etat des routes et conditions de circulation le 15/02/2007 à 7h30
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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
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- CE SITE A REÇU 2234924 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Pourquoi si tard ?
- Oui, oui et oui !
- Les prélèvements étaient prélevés directement sur mon salaire, selon un barême, et une régularisation (.
- L'impôt à la source y était alors, déjà depuis longtemps, dans les moeurs.
- Dans les années 1970, j'ai travaillé en Allemagne, alors dite fédérale.
- Ceux qui ont eu la chance de voyager un peu (voire même de travailler ailleurs en Europe) connaissent tous les délices du prélèvement à la source : un revenu net d'une part, mais aussi et surtout, d'autre part, une réduction importante des effectifs des services (.

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- La clé de l'Europe

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Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux étudier à l'étranger ?
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- Si je veux étudier à l'étranger ?

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Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- Service des enseignants : parution des décrets et arrêtés au J.O. du 13 févrierRentrée 2007 : la circulaire du B.O.

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Nouveau lien vers DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Mois suivant

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Nouveau lien vers Site internet de la Douane : Première saisie en France de contrefaçons de boissons par les douaniers au Havre
- Première saisie en France de contrefaçons de boissons
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- Première saisie en France de contrefaçons de boissons
- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Jeudi 15 Février 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.
- 14/02/2007Les services douaniers du port du Havre ont saisi, le 5 février dernier, un lot de 7 776 contrefaçons de canettes de boisson énergisante de la marque RED BULL, destinées au marché français.

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/defense/focus/donnons_plus_d_espace_a_la_defense__1
- Lire la suite
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- Le ministère de la défense vient d'éditer un dossier sur les « Orientations d'une politique spatiale de défense pour la France et l'Europ.
- Donnons plus d'espace à la Défense

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- Jeudi 15 février 2007

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- >> Le dossier du mois du site "Droits des jeunes"

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- La Corrèze
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 15/02/2007, 09:25

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- Mission « Solidarité et intégration »
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- Séminaires du CTNERHI
- Mission « Solidarité et intégration » Avis Assemblée nationale n° 3364 du 12 octobre 2006 de M. Gérard CHERPION ;
- Mission « Solidarité et intégration »
- et Rapport Assemblée nationale n° 3363 du 12 octobre 2006 de Mme Marie-Hélène des ESGAULX Lire la suite

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- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU la Tremblade, le 9 février 2007
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU La Tremblade, le 9 février 2007

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- 14/02/2007 Maintenance des moyens climatiques de l'etas. : sur site etas, route de laval, montreuil-juigne, 49245 avrille Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
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- : sur site etas, route de laval, montreuil-juigne, 49245 avrille Lire la suite
- 14/02/2007 Transport de personnel au profit de la dga - site de bagneux Lire la suite
- 14/02/2007 Maintenance des moyens climatiques de l'etas.
- 14/02/2007 Formation aux permis de conduire ' c ', ' d ', et ' ec ' du personnel de la base aerienne 128 de metz Lire la suite

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- Où en est votre permis de construire ?

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- Naissance à Marseille de Berthie Albrecht
- Le 15 Février 1893

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- petite loi (articles déjà adoptés)