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14.02.2007

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- >> Informez-vous

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Présidentielle : rappel sur les sondages d'opinionPrésidentielle : le plafond des dépenses majoré
- Médiateur : activité en hausse, missions renforcées
- Europe : vers une répression des "crimes verts"

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Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport
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- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport Inauguration de la première session du Cycle des hautes études européennes
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- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme
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- [touteleurope.fr] Lancement du premier cycle des Hautes études européennes

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- RAPPORT
Nouveau lien vers Europe sociale - Centre d'Analyse Stratégique
- Note "Europe sociale"
Nouveau lien vers Remise du rapport Service Public de la Petite Enfance - Centre d'Analyse Stratégique
- Communiqué de presse A Noter
Nouveau lien vers Conférence ministérielle sur le modèle social européen - Intervention de Sophie Boissard dans le cadre du Groupe de travail nŒ 2 « Mise en oeuvre du pacte européen pour la jeunesse » - Centre d'Analyse Stratégique
- Conférence ministérielle allemande sur le modèle social européen les 8 et 9 février à Nüremberg : Contribution du Centre d'analyse stratégique
Nouveau lien vers Note de Veille nŒ 45 (lundi 12 février 2007) - Analyse : les multiples visages de la « flexicurité » dans et hors de l'entreprise - Centre d'Analyse Stratégique
- Pour consulter la Note de Veille n°45 Analyse : Les multiples visages de la « flexicurité » dans et hors de l'entreprise A venir
Nouveau lien vers Note de Veille nŒ 46 - Centre d'Analyse Stratégique
- Note de Veille n° 46 19 février 2007
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- SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE Contenu, périmètre et modalités de gestion
- Pour consulter la Note de Veille n°45 Analyse : Les multiples visages de la « flexicurité » dans et hors de l'entreprise
- Note "Europe sociale"
- Note de Veille n° 4619 février 2007
- Le Centre d'analyse stratégique en association avec des organismes experts allemands souhaite éclairer les débats.
- Le Centre d'analyse stratégique, avec le concours des différentes parties prenantes de la politique de la petite enfance (services de l'Etat, CNAF, collectivités territoriales, partenaires sociaux, associations familiales, opérateurs privés) s'est efforcé d'identifier, à partir d'un état des lieux des dispositifs d'accueil existants et en intégrant les contraintes de financement, les différentes voies envisageables pour une amélioration de l'offre et de la régulation de la prise en charge.
- Conférence ministérielle allemande sur le modèle social européen les 8 et 9 février à Nüremberg : Contribution du Centre d'analyse stratégique
- Communiqué de presse
- A quelques semaines du cinquantenaire du Traité de Rome, du Sommet européen de la jeunesse et du Conseil européen de printemps,

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- Site Service Public

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- compte rendu du débat du 14
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- rapport de M. Henri de Richemont, fait au nom de la commission des lois
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- La commission des finances examine les dernières données disponibles en matière d'ISF et de délocalisations fiscales.
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- Réunion du Congrès du Parlement
- rapport de M. Henri de Richemont, fait au nom de la commission des lois
- lundi 19 février 2007
- 14/02/2007 :La commission des finances examine les dernières données disponibles en matière d'ISF et de délocalisations fiscales.

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- (741 votes)

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- Le plan pandémie grippale janvier 2007

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Ne pas abuser de la climatisation C’
- est jusqu’
- économisés par 100 km.

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- Télécharger la photo
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- Rencontre avec les représentants de l'Eglise catholique 14-02-2007 18:15
- La réunion de l'instance de dialogue entre le Gouvernement et l'Eglise catholique 14-02-2007 19:09 [Communiqués]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/02/2007, 20:27
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- La réunion de l'instance de dialogue entre le Gouvernement et
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- Site Premier ministre

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

[ www.pme.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Voir le dossier de la commission et apporter votre contribution avant le 7 mars 2007 sur urbacommercial@dcaspl.pme.gouv.fr
Nouveau lien vers PME
- Voir le dossier de la commission et apporter votre contribution avant le 7 mars 2007
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- Modernisation de l'urbanisme commercial : Renaud Dutreil, lancera le jeudi 15 février 2007 la consultation publique sur la modernisation de l'urbanisme commercial. Consultez le communiqué de presse.

[ www.pays-de-la-loire.sit.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Demande de subvention pour les ligues
- accéder à votre dossier
Nouveau lien vers Demande de subvention pour les comités
- accéder à votre dossier

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page principale
- Accueil des mineurs
Du nouveau sur Page d'accueil dd064
- Accueil des mineurs

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/
- Légifrance

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Du nouveau sur Quelles évolution pour le système fiscal français ?
- RICHERT Philippe.
- Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence - Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère
- Ministère de l'écologie et du développement durable.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : Projet de loi constitutionnelle portant modification du Titre IX de la Constitution
- 14.02.07 : Projet de loi portant reforme de la protection juridique des majeurs. Discours
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 14.02.07 : Projet de loi portant reforme de la protection juridique des majeurs.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le b s e

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- vous tiendra informer, vous permettra de partager des expériences afin de mieux choisir vos engagements.
- pour mieux s'engager
- La Banque mondiale vient de lancer un site en français, dédié tout particulièrement aux jeunes de 15-25 ans.
- Informez-vous
- Ce site Youthink !

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/02/2007, 20:37

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - Inauguration du pc zonal
- Inauguration du pc zonal
Du nouveau sur www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14/02/2007 :
- L'inauguration du PC zonal de surveillance des crises routières en Ile-de-France a eu lieu le vendredi 26 janvier 2007
- Inauguration du pc zonal

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 75 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2233890 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- soulager les services ?
- quel est l interet de cette mesure ?
- plus ca vas moins ces services sont public.
- les revenus concernés
- L'expérience doit à mon avis être progressive et ne concerner dans un premier temps que ceux des revenus déjà déclarés par des tiers, c'est-à-dire ceux figurant sur l'actuelle déclaration préremplie (traitements, salaires, pensions) et ceux déclarés par les établissements (.

[ www.exporter.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1019&pex=1-9-1019
- En savoir plus
Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1017&pex=1-9-1017
- En savoir plus
Du nouveau sur www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html
- Paris, le 9 février 2007
- Paris, 14 février 2007
- : En savoir plus :
- Christine Lagarde salue la consolidation de l'offre parisienne en matière de foires, salons et congrès
- Christine Lagarde à la rencontre de l'excellence française à l'occasion d'un déplacement dans l'Essonne

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport Inauguration de la première session du Cycle des hautes études européennes

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Portail Etudiant
- Je veux choisir une formation
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Je veux choisir une formation
- Cette année, 64 universités (.

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- orientation 2007
- --------------------------------------------------------------------Campagne CNDS 2007 Clubs de Loire Atlantique, télécharger ici votre dossier de demande de subvention.Complétez et retournez votre dossier en double exemplaire entre le 15 février et le 23 mars 2007.
- Bienvenue sur le site de la DRDJS Pays de Loire 14/02/2007
- Autres clubs des Pays de la Loire Ligues et comités régionaux, accéder à votre dossier Comités départementaux, accéder à votre dossier(téléprocédure du 15 février au 23 mars 2007 (minuit) En savoir plus sur la procédure, le CNDS et consulter la note d’
Nouveau lien vers CNDS, présentation et modalités
- En savoir plus sur la procédure, le CNDS et consulter la note d’orientation 2007
Nouveau lien vers CNDS, présentation et modalités
- Autres clubs des Pays de la Loire

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 7

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Argentat et la Dordogne

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Calendrier prévisionnel
Nouveau lien vers Thèmes de travail - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Thèmes de travail
Nouveau lien vers Secrétariat général - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Secrétariat général
Nouveau lien vers Composition - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Composition
Nouveau lien vers Présentation - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Présentation
Nouveau lien vers Liens utiles - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Liens utiles
Nouveau lien vers Manifestations - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Manifestations
Nouveau lien vers Presentation - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Presentation
Nouveau lien vers Rapports au COE - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Rapports au COE
Nouveau lien vers Rapports du COE - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Rapports du COE
Nouveau lien vers Groupes de travail - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Groupes de travail
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunions plénières
Nouveau lien vers Textes fondateurs - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Textes fondateurs
Nouveau lien vers - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Plan du site
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- C'est également autour de ces trois thèmes, qui ont été particulièrement débattus par le Conseil, que se tiendra le colloque qu'organise le COE, en association avec le Centre d'analyse stratégique, le 13 février prochain, à la Maison de la Chimie à Paris. Il s'agit de poser un diagnostic sur la gestion des emplois et des compétences dans les entreprises ainsi que sur l'amélioration de l'accompagnement des demandeurs d'emploi.
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 14 février 2007
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 10 janvier 2007
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 13 décembre 2006
Nouveau lien vers Document pdf
- Un document d'étape , en ligne sur le site, a été élaboré par le secrétariat général du Conseil, faisant la synthèse des travaux sur la sécurisation des parcours professionnels menés en 2006 en groupe de travail et ordonnés, dans un premier temps, autour de trois axes : l'évolution du marché de l'emploi et des trajectoires professionnelles, le droit du travail et l'accompagnement des demandeurs d'emploi.
- Réunion du 8 novembre 2006
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 11 octobre 2006
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 13 septembre 2006
Nouveau lien vers Liens utiles - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Infos Site
Nouveau lien vers Liens utiles - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Webmestre
- Contact
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- Un document d'étape, en ligne sur le site, a été élaboré par le secrétariat général du Conseil, faisant la synthèse des travaux sur la sécurisation des parcours professionnels menés en 2006 en groupe de travail et ordonnés, dans un premier temps, autour de trois axes : l'évolution du marché de l'emploi et des trajectoires professionnelles, le droit du travail et l'accompagnement des demandeurs d'emploi.
- Toutes les analyses montrent qu'en effet les mobilités se sont accrues, choisies pour les uns mais souvent subies pour les autres.
- Thèmes de travail
- Textes fondateurs
- Site Premier ministre Site Service Public Légifrance Contact
- Secrétariat général
- Réunions plénières
- Réunion du 8 novembre 2006 9-11-2006
- Réunion du 14 février 2007
- Réunion du 13 septembre 2006 14-09-2006
- Réunion du 13 décembre 2006 22-12-2006
- Réunion du 11 octobre 2006 12-10-2006
- Réunion du 10 janvier 2007 12-01-2007
- République Française : CONSEIL D'ORIENTATION POUR L'EMPLOI ©
- Raymond Soubie 26-01-2007
- Rapports du COE
- Rapports au COE
- Publications
- Presentation
- Présentation
- Manifestations
- Liens utiles
- Les passages par le chômage sont plus fréquents, et le risque d'exclusion est important du fait de la longueur des épisodes de chômage, d'autant plus important si la qualification est insuffisante.
- Le Conseil d'orientation pour l'emploi a donc choisi d'analyser les évolutions de l'emploi et de s'interroger sur les conditions d'une plus grande sécurité de l'emploi, en replaçant ce sujet dans son contexte européen et international.
- la sécurisation des parcours professionnels est devenue un sujet très présent dans le débat public sans que l'on sache toujours très précisément ce qu'il recouvre.
- La question des transitions professionnelles est ainsi devenue centrale tant pour les entreprises que pour les salariés.
- Institutionnel
- Il s'agit de poser un diagnostic sur la gestion des emplois et des compétences dans les entreprises ainsi que sur l'amélioration de l'accompagnement des demandeurs d'emploi.
- Groupes de travail
- Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Composition
- Ces trois thèmes concourent à la sécurisation des parcours professionnels, mais ils n'épuisent pas pour autant le sujet : en particulier, la question de la formation professionnelle n'a pas encore été étudiée par le Conseil, et doit faire l'objet de travaux à venir.
- Ce colloque n'est donc pas un aboutissement mais une étape dans la réflexion afin d'aboutir à un constat des forces et des faiblesses de nos politiques publiques de lutte contre le chômage.
- Calendrier prévisionnel
- C'est également autour de ces trois thèmes, qui ont été particulièrement débattus par le Conseil, que se tiendra le colloque qu'organise le COE, en association avec le Centre d'analyse stratégique, le 13 février prochain, à la Maison de la Chimie à Paris.
- Autres réunions
Nouveau lien vers www.coe.gouv.fr/./
- Accueil
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 14/02/2007, 20:26
- 14-02-2007

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 22118 fois

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2233871 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/les_services_deconcentres/agriculture/agriculture/l_emploi_dans_l_agri/presentation_du_serv/view
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- Presentation du service et sites utiles
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- Presentation du service et sites utiles
- Ce que fait le SITEPSA

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
- la Tremblade, le 9 février 2007
Nouveau lien vers La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
- La Tremblade, le 9 février 2007
Nouveau lien vers Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU la Tremblade, le 9 février 2007
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU La Tremblade, le 9 février 2007

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Une actualisation de ce plan a été faite en janvier 2007 qui prend en compte notamment : *les travaux menés par le délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire (DILGA) ;
- Présentation du plan et réponses aux questions les plus fréquemment posées Le plan pandémie grippale janvier 2007
- *les avancées de la recherche sur la grippe pandémique, le virus H5N1 et les moyens permettant de répondre à cette menace.
- *le renforcement des actions de coopération internationale ;
- La situation de l'épidémie au plan mondial, l'importance des échanges internationaux et les exemples tirés des pandémies grippales du XXème siècle ont amené le gouvernement à arrêter, en octobre 2004, et à revoir en janvier 2006, un plan de lutte contre une éventuelle pandémie.
- *la formation, l'information du public et des professionnels, dans un souci de transparence et de maintien d'un lien de confiance fort entre la population et les pouvoirs publics en situation de pandémie grippale ;
- Grippe aviaire Actualisation du plan gouvernemental

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Météo-France prévoit pour les prochaines heures des cumuls supplémentaires de 10 à 20 mm sur le quart nord-est et les Alpes.
- La perturbation qui traverse actuellement la France a donné au cours des 12 dernières heures des cumuls de 15 à 20mm sur les régions proches de la Manche, localement 30mm.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Fait nouveau : Passage en vigilance jaune de la Laïta (56-29).
- Carte de référence : 14022007_17 Bulletin émis le : 14/02/2007 à 17:20:24 Prochain bulletin le : 15/02/2007 à 10:00:00
- Actualisation le mercredi 14 février 2007 à 17h22 Prochaine édition le jeudi 15 février 2007 à 10h00
- Actualisation le mercredi 14 février 2007 à 17h22

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Présidentielle : le plafond des dépenses majoréPrésidentielle : des professions de foi écologiques

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Janvier 2007: la baisse de la délinquance se confirme en ce début d'année
- Décisions de la CDEC du 13 février 2007

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport Inauguration de la première session du Cycle des hautes études européennes
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport Inauguration de la première session du Cycle des hautes études européennes Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport Inauguration de la première session du Cycle des hautes études européennes Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme La Troïka européenne en déplacement

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/le_tresor_public_a_l/view
- Un nouveau centre d'appel pour faciliter le paiement de l'impôt en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Un nouveau centre d'appel pour faciliter le paiement de l'impôt
- Le Trésor public à l'écoute des usagers
- en savoir plus
- 14/02/2007 16:32

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr
- Journée ULISS
Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Journée ULISS

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A1 : Balisage  - 14/02/2007 à 17:45

[ www.service-public.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Sécurité routière - 25 nouveaux radars fixes installés
- Salariés - Mise en place du chèque-transport

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Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise
- Rapport de M. André TRILLARD sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- rapport de M. Henri de richemont, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- avis de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers proposition de loi visant à créer un fonds d'indemnisation des préjudices causés par les essais nucléaires pratiqués en Algérie et en Polynésie française
- Proposition de loi de Mme Hélène LUC et plusieurs de ses collègues visant à créer un fonds d'indemnisation des préjudices causés par les essais nucléaires pratiqués en Algérie et en Polynésie française
Nouveau lien vers projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS
- Lire le dossier
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- texte du projet de loi
- rapport de M. Henri de richemont, fait au nom de la commission des lois
- Protection juridique des majeurs
- Projet de loi
- petite loi (articles déjà adoptés)
- Le Sénat examine, mercredi 14 février, en séance publique, le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- compte rendu du débat du 14 février
- avis de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales
- amendements déposés sur ce texte
- 14/02/2007 :Rapport de M. André TRILLARD sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise 13/02/2007 :Rapport de Mme Paulette BRISEPIERRE sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Maroc 09/02/2007 :Rapport de M. Jean-Pierre GODEFROY sur la proposition de loi visant à organiser le recours aux stages 09/02/2007 :Avis de Mme Bernadette DUPONT sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs 08/02/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur la proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- 14/02/2007 :Proposition de loi de Mme Hélène LUC et plusieurs de ses collègues visant à créer un fonds d'indemnisation des préjudices causés par les essais nucléaires pratiqués en Algérie et en Polynésie française 13/02/2007 :Projet de loi de M. Thierry BRETON, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, de lutte contre la contrefaçon 12/02/2007 :Proposition de loi de M. Louis SOUVET visant à abroger la validité de la clause compromissoire dans un contrat de consommation 12/02/2007 :Projet de loi portant modifications du code de justice militaire et du code de la défense 07/02/2007 :Projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

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- Le ministère de l'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable
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- Pour tout savoir sur les grandes orientations de la Stratégie Ministérielle de Développement Durable
- Le ministère de l'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable
- 14/02/2007

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- International
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- : jusqu’
- Je pense aux pneus “
- Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus.
- basse consommation”
- à 5 % d’

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Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/02/2007, 17:30

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- Manifestations aériennes
- Le 15/09/2005

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Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Modernisation de l'urbanisme commercial : Renaud Dutreil, lancera le jeudi 15 février 2007 la consultation publique sur la modernisation de l'urbanisme commercial.
- Consultez le communiqué de presse.
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- Modernisation de l'urbanisme commercial
- Consultez le communiqué de presse.

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Du nouveau sur Direction Régionale de l'Equipement
- territoires et de la
- Ouverture du site de
- métropolisation de
- l'observatoire des
- l'espace méditerranéen
- 14 janvier 2007

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Nouveau lien vers www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr/
- Ouverture du site de l'observatoire des territoires et de la métropolisation de l'espace méditerranéen

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Nouveau lien vers Les métiers d'art
- Les dossiers d'inscription sont disponibles auprès des délégués départementaux et régionaux de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art, des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, des Conseils Généraux ou Régionaux, des Préfectures ou des Délégations régionales au Commerce et à l'Artisanat. Plus de précisions

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
- Journée ULISS
- Au sommaire de son dossier : Le crédit d'impôt recherche, pour optimiser sa R&D. Créé en 1983 puis amélioré en 2004 et 2006, le crédit d'impôt recherche constitue une véritable source (.
- 14 février 2007 - La Lettre de la Dge numéro 21 vient de paraître.

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Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/publications/avis_d_enquetes_publ/
- Avis d'enquêtes publiques
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- le 14/02/2007
- Avis d'enquêtes publiques

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Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
- Vos questions-réponses
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- Vos questions-réponses
- Qu'est ce que le droit opposable au logement ?
- Lien utile

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Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Plan de prevention des risques d'inondation des rivières RHINS et TRAMBOUZE
- Plan de prevention des risques d'inondation des rivières RHINS et TRAMBOUZE
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- Plan de prevention des risques d'inondation des rivières RHINS et TRAMBOUZE
- Marc Dibon Service Environnement et Aménagement / Cellule Hydraulique.
- Les préfets du Rhône et de la Loire ont prescrit l'établissement d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondations.
- Le 9 mai 2006
- En se basant sur l'étude hydraulique des rivières Rhins et Trambouze réalisée par le bureau d'études Ginger Environnement, les directions départementales de l'Equipement du Rhône et de la Loire ont élaboré un projet de zonage associé à un règlement.

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Nouveau lien vers internet dde loire atlantique - Accession à la propriété : pourquoi pas vous ?
- 29 janvier 2007 : Accession à la propriété : pourquoi pas vous ?
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 12/02/2007 :
- Les nouvelles mesures en faveur de l'accession à la propriété mises en place par la loi portant engagement national pour le logement.
- 29 janvier 2007 : Accession à la propriété : pourquoi pas vous ?

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Adoption définitive, après le vote de l'Assemblée Nationale ce 8 février, de la proposition de loi relative à l'assurance de protection juridique.
- 14.02.07 : Convocation du Président de la République de Djibouti à titre de témoin dans une information judiciaire ouverte au tribunal de grande instance de Paris. Communiqué
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Communiqué
- 14.02.07 : Convocation du Président de la République de Djibouti à titre de témoin dans une information judiciaire ouverte au tribunal de grande instance de Paris.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le b s e
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Le permis à points bientôt revisité
- Le dossier du mois du site "Droits des jeunes"

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/02/2007, 17:37

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/resultat_elction_ch_agr
- Nouveau radar automatique Mise en service du radar automatique fixe sur l'A 10 Chambre d'agriculture : résultats définitifs du scrutin du 31 01 2007
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/radar_A-10
- Nouveau radar automatique
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- Nouveau radar automatique Mise en service du radar automatique fixe sur l'A 10 Chambre d'agriculture : résultats définitifs du scrutin du 31 01 2007 Résultats définitifs du scrutin et répartition des sièges. Recueils administratifs spéciaux de l'année 2007 Eolien - un guide des procédures et études d'impact pour les porteurs de projet
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- Nouveau radar automatique Mise en service du radar automatique fixe sur l'A 10 Chambre d'agriculture : résultats définitifs du scrutin du 31 01 2007 Résultats définitifs du scrutin et répartition des sièges. Recueils administratifs spéciaux de l'année 2007
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- Nouveau radar automatique Mise en service du radar automatique fixe sur l'A 10

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 77 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/politiques_et_action/contrat_de_projets/
- Contrat de Projets
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- Contrat de Projets

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- rapport environnemental provisoire du 2 février 2007
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- projet de programme opérationnel interrégional "massif des Alpes" 2007-2013 - objectif "compétitivité régionale et emploi"
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- rapport environnemental provisoire du 2 février 2007 sur l'évaluation ex-ante et évaluation stratégique environnementale du programme européen 2007-2013
- projet de programme opérationnel interrégional "massif des Alpes" 2007-2013 - objectif "compétitivité régionale et emploi"
- Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter le commissariat massif des Alpes à Grenoble au 04 76 87 61 68 ou à l'antenne de Gap au 04 92 53 21 12 (dont Jean-Claude JACQUETIN, chargé de mission)
- dernière mise à jour le mercredi 14 février 2007
- Dans le cadre de la préparation de la nouvelle génération des programmes européens 2007-2013, sont consultables les documents ci-après pendant le mois de février :

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2233452 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*586&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 07 : TEC 10 du jour

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- prélèvement à la source
- Par contre les spécialistes du travail "temporaire" à la domiciliation incertaine (ce qui ne gène absoluement pas les entrepreneurs du bâtiment, bien au contraire) seront donc (.
- Le système instaurant un prélèvement à la source ne peut que favoriser les gens honnêtes qui n'ont rien à cacher.
- Le système actuel de paiement de l'impôt sur le revenu fonctionne très bien ( mensualisation, paiement par internet etc)
- Il est proposé la mise en place de la retenue à la source, qui est en fait un simple acompte, calculé au mieux et qui sera prélevé par (.
- Cette reforme justifie des suppressions d'emplois publics

[ www.finances.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.finances.gouv.fr/auvergne/index.html
- Prix SEMA 2007 - Appel à candidature des professionnels des métiers d'art
- Plus de précisions
- Les professionnels des métiers d'art sont appelés à concourir au prix SEMA 2007 consacré aux métiers de la restauration conservation.
- Les dossiers d'inscription sont disponibles auprès des délégués départementaux et régionaux de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art, des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, des Conseils Généraux ou Régionaux, des Préfectures ou des Délégations régionales au Commerce et à l'Artisanat.

[ www.exporter.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=896&pex=1-25-896
- Entretiens de Christine Lagarde
Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=896&pex=1-2-25-896
- Entretiens de Christine Lagarde
Du nouveau sur www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html
- Entretiens de Christine Lagarde durée : 5m 0s
- Entretiens de Christine Lagarde
- Dernière modification le 14/02/2007 à 17h02

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Activités illégales de la CIA : les députés européens rendent leur rapport Inauguration de la première session du Cycle des hautes études européennes Le nouveau Président du Parlement européen présente son programme La Troïka européenne en déplacement

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement4 utilisateurs en ligne

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Une nouvelle étape dans le plan national d'action concerté
- Présidé par le Délégué général à l'Emploi et la Formation professionnelle, Jean Gaeremynck, ce groupe concrétise l'engagement de l'Etat et des partenaires sociaux.
- Il assurera un suivi tripartite dans la durée.
- EMPLOI DES SENIORS
- (14 février 2007) Gérard Larcher a installé le 13 février, un groupe permanent de suivi du plan national d'action concerté pour l'emploi des seniors.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/environnement/strategie_ministerie/
- Stratégie ministérielle de développement durable
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/developpement_durabl/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/developpement_durabl/view
- Développement durable: Stratégie du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Stratégie ministérielle de développement durable
- Présentation de la stratégie ministérielle de développement durable
- Développement durable: Stratégie du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 6
- Vigilance crues

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/defense/focus/donnons_plus_d_espace_a_la_defense
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/defense/breves/condition_militaire_le_hcecm_vient_de_remettre_son_rapport
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- Le rapport qui prépare l'avenir de la politique spatiale de la Défense
- Donnons plus d'espace à la défense
- Condition militaire : le HCECM vient de remettre son rapport

[ www.cyberjeune.org ] liens documents
Nouveau lien vers Participez à la vie citoyenne !
- >> Le dossier du mois du site "Droits des jeunes"

[ www.csp.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Conception d'un dispositif de dévalaison pour le saumon et l'anguille - Rapport d'étape du groupe d'experts Plus d'informations
Nouveau lien vers Document pdf
- En 2005, les pêches à l’électricité réalisées sur la Prêle en amont et en aval de la LGV Est ont eu pour objectif d’estimer quantitativement la population de loche d’étang ainsi que l’efficacité de cette technique d’échantillonnage. Plus d'informations
Nouveau lien vers Document pdf
- La Loche d’étang, particulièrement exposée à la pression de prédation a du pour survivre coloniser un milieu bien spécifique, en l’occurrence le compartiment sédimentaire des zones humides lentiques des plaines alluviales. Plus d'information
Du nouveau sur www.csp.ecologie.gouv.fr/index.html
- Suivi biologique de la loche d'étang - Année 2005
- Propositions de mesures de gestion et de protection de l'espèce dans la vallée de la Meuse
- Plus d'informations
- Plus d'information
- occurrence le compartiment sédimentaire des zones humides lentiques des plaines alluviales.
- La Loche d’
- étang, particulièrement exposée à la pression de prédation a du pour survivre coloniser un milieu bien spécifique, en l’
- étang ainsi que l’
- estimer quantitativement la population de loche d’
- En 2005, les pêches à l’
- électricité réalisées sur la Prêle en amont et en aval de la LGV Est ont eu pour objectif d’
- efficacité de cette technique d’
- échantillonnage.
- Du ruisseau de la prêle, bassin de la Meuse
- Caractérisation des exigences écologiques de la loche d'étang.

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site du CREPS Vichy - Auvergne
- Nos coordonnées
Du nouveau sur www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Réservation en ligne les tarifs 2007
- PAGE : accueil
- Consulter ou télécharger le programme complet 2007/2009

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel
- Alerte orange coup de vent sur la Corrèze Le département de la Corrèze est placé en vigilance orange pour des rafales de vent prévues au-delà de 100km/h cet après midi.

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Une nouvelle étape dans le plan national d'action concerté -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une nouvelle étape dans le plan national d'action concerté

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- Une nouvelle étape dans le plan national d'action concerté
- Présidé par le Délégué général à l'Emploi et la Formation professionnelle, Jean Gaeremynck, ce groupe concrétise l'engagement de l'Etat et des partenaires sociaux.
- Il assurera un suivi tripartite dans la durée.
- EMPLOI DES SENIORS
- (14 février 2007) Gérard Larcher a installé le 13 février, un groupe permanent de suivi du plan national d'action concerté pour l'emploi des seniors.

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Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 22088 fois

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 14/02/2007

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- CERTA-2007-AVI-086
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- CERTA-2007-AVI-079
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- CERTA-2007-ALE-004
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- CERTA-2006-ALE-014
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilités de Microsoft concernant un objet OLE associé à un fichier RTF (14 février 2007)
- Vulnérabilités dans Microsoft Word (Corrigée le 14 février 2007)
- Vulnérabilités dans des composants ActiveX de Microsoft Windows (14 février 2007)
- Vulnérabilités dans ColdFusion (14 février 2007)
- Vulnérabilité du service Microsoft de détection matériel noyau (14 février 2007)
- Vulnérabilité du moteur de protection mpengine.dll de Microsoft Windows (14 février 2007)
- Vulnérabilité de l'Acquisition d'Image Windows (WIA) (14 février 2007)
- Vulnérabilité dans Microsoft Office (Corrigée le 13 février 2007)
- Multiples vulnérabilités du navigateur Internet Explorer de Microsoft (14 février 2007)
- Multiples vulnérabilités de Microsoft Office (14 février 2007)
- Dernière mise à jour : le 14/02/2007
- CERTA-2007-AVI-086
- CERTA-2007-AVI-085
- CERTA-2007-AVI-084
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- CERTA-2007-AVI-082
- CERTA-2007-AVI-081
- CERTA-2007-AVI-080
- CERTA-2007-AVI-079
- CERTA-2007-ALE-004
- CERTA-2006-ALE-014

[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html
- Le présent site est en cours de réorganisation, dans une nouvelle présentation.

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Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Les liens
- Les liens
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Les études
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- Les enquêtes techniques
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- Aide : Nous écrire : Recevoir les rapports du BEA-TT
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Nouveau lien vers Messages d'Alerte
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- Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013
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- Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013

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- Recueil spécial n° 12-2007
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- Recueil spécial n° 12-2007

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- la Tremblade, le 9 février 2007
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- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
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- Paris, le 9 février 2007
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- 20 nouvelles mesures dans le cadre de la campagne « Simplifions ! »
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- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU la Tremblade, le 9 février 2007
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU La Tremblade, le 9 février 2007

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- TEC 10 du jour

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Nouveau lien vers Etats généraux de l'alcool - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Les Etats Généraux de l'Alcool en Île-de-France
Nouveau lien vers Mot: recrutement DDASS/DRASS - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Annonces de recrutement des DDASS / DRASS d'Île De France
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- Le communiqué du préfet de région L'Atlas de la santé en île de France Les Etats Généraux de l'Alcool en Île-de-France Loi Handicap : 1 an après "Les métiers du grand âge" : Campagne d'information L'IVG en Ile-de-France : état des lieux et propositions Le Programme National Nutrition-Santé Tout savoir sur le SROS 3
- États généraux de la prévention en Île-de-France le 20 février 2007
- Annonces de recrutement des DDASS / DRASS d'Île De France

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Du nouveau sur DRAF - Outil de recherche
- Mise à jour : 14 février 2007

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- Le 14 Février 1917
- L'ambassadeur d'Allemagne quitte les États-Unis.

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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

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Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Météo-France prévoit pour les prochaines heures des cumuls supplémentaires de 10 à 20mm sur le quart nord-est et les Alpes.
- La perturbation s'évacue vers l'Allemagne en début de nuit de mercredi à jeudi.
- Jeudi, retour d'un temps sec.
- Evolution prévue : Les pluies vont gagner vers l'est.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : La perturbation qui traverse actuellement la France a donné au cours des 12 dernières heures des cumuls de 15 à 20mm sur les régions proches de la Manche, localement 30mm.
- Carte de référence : 14022007_16 Bulletin émis le : 14/02/2007 à 15:44:32 Prochain bulletin le : 15/02/2007 à 10:00:00
- Actualisation le mercredi 14 février 2007 à 15h53 Prochaine édition le jeudi 15 février 2007 à 10h00
- Actualisation le mercredi 14 février 2007 à 15h53

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Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- Référentiel métier/compétences des urbanistes
- (Office Professionnel de Qualification des Urbanistes (OPQU)

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Nouveau lien vers Site Transports - ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer - Dominique Perben rappelle toutes les mesures de lutte contre la pollution marine qui ont été prises depuis 2002
- Dominique Perben rappelle toutes les mesures de lutte contre la pollution marine qui ont été prises depuis 2002
Du nouveau sur www.transports.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14/02/2007 :
- Le ministre rappelle les mesures concrètes prises pour lutter contre la pollution maritime depuis 2002, sous l'impulsion du Président de la République, pour prévenir la répétition de catastrophes telles que celles de l'Erika en 1999 ou du Prestige en 2002 (14 février 2007)
- Dominique Perben rappelle toutes les mesures de lutte contre la pollution marine qui ont été prises depuis 2002

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- [touteleurope.fr] Un nouveau site web de la Commission pour répondre aux questions à propos de la Directive sur les marchés d'instruments financiers
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- [touteleurope.fr] Un nouveau site web de la Commission pour répondre aux questions à propos de la Directive sur les marchés d'instruments financiers Le nouveau président du Parlement européen présente son programme...
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- [touteleurope.fr] Un nouveau site web de la Commission pour répondre aux questions à propos de la Directive sur les marchés d'instruments financiers Le nouveau président du Parlement européen présente son programme... La Commission européenne imprime un nouvel élan aux échanges de marchandises dans l'UE
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Un nouveau site web de la Commission pour répondre aux questions à propos de la Directive sur les marchés d'instruments financiers Le nouveau président du Parlement européen présente son programme... La Commission européenne imprime un nouvel élan aux échanges de marchandises dans l'UE Rapport du CCR sur la situation critique des eaux côtières et des mers en Europe

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Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
- Au sommaire de son dossier : Le crédit d'impôt recherche, pour optimiser sa R&D. Créé en 1983 puis amélioré en 2004 et 2006, le crédit d'impôt recherche constitue une véritable source (.
- 14 février 2007 - La Lettre de la Dge numéro 21 vient de paraître.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Les présidents d'université adopteront une plate forme de propositions de réforme de notre système d'enseignement supérieur.
- L'université est une chance, saisissons la !
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra, vendredi 16 février 2007, à Metz.
- Colloque annuel organisé par la Conférence des Présidents d'Université le 16 février 2007, à Metz
- A cette occasion, le Ministre interviendra au colloque annuel organisé par la Conférence des Présidents d'Université, réunie sur le thème : «

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Un simulateur pour calculer les hausses de loyer
- Comment saisir le Médiateur de la République ?

[ www.service-public.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Zoom - Comment saisir le Médiateur de la République ?
- Inc - Un simulateur pour calculer les hausses de loyer

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Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu du débat du 14
Nouveau lien vers Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des finances du Sénat présente les 44 contrôles envisagés par ses rapporteurs spéciaux pour 2007.
Nouveau lien vers proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- Texte de la proposition de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA BANQUE DE FRANCE
- Lire le dossier
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- Texte de la proposition de loi
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
- Proposition de loi
- Le Sénat examine, mercredi 14 février 2007, en séance publique, la proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- Compte rendu du débat du 14 février
- Banque de France
- Amendements déposés sur ce texte
- 14/02/2007 :La commission des finances du Sénat présente les 44 contrôles envisagés par ses rapporteurs spéciaux pour 2007.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers Etat de la circulation en Savoie 73, dans les alpes, pour accéder aux stations de sport d'hiver, Informations sur les bouchons travaux, incidents....
- SavoieRoutes.com

[ www.savoie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Titre de la page
- Concours DDE Savoie
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- Carte des Unités Territoriales
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- en Savoie
- Auto-Ecoles agréées en Savoie
Du nouveau sur Savoie - ministère de l'équipement - 2002
- Tél : 04.78.62.50.50
- ) sur le site
- SavoieRoutes.com
- Retrouvez toutes les informations concernant les routes (prévisions, état de la circulation, carte, accès aux stations.
- Pour contacter les services du ministère :
- Pour contacter les préfectures :
- Où en est votre permis
- Le permis de conduire
- Direction Régionale de l'Équipement du Rhône-Alpes
- de construire ?
- Concours DDE Savoie
- Cité administrative d'Etat - 165, rue Garibaldi 69401 Lyon cedex
- Carte des Unités Territoriales
- Auto-Ecoles agréées
- à 1 Ç/jour

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - La DDE sera présente sur le salon CITE 71
- La DDE sera présente sur le salon CITE 71
Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Sur un stand commun des services de l'État, la DDE participera au 3ème salon des collectivités territoriales de Saône-et-Loire, les 15 et 16 février 2007 à MONTCEAU-les-MINES, esplanade de l'Embarcadère.
- La DDE sera présente sur le salon CITE 71

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- Réunion de travail sur le texte de loi de réforme de la loi de 1990 relative aux hospitalisations sans consentement
Du nouveau sur accueil
- 14/02/07 Réunion de travail sur le texte de loi de réforme de la loi de 1990 relative aux hospitalisations sans consentement

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/
- Direction Régionale de l'Équipement du Rhône-Alpes Cité administrative d'Etat - 165, rue Garibaldi 69401 Lyon cedex

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Les présidents d'université adopteront une plate forme de propositions de réforme de notre système d'enseignement supérieur.
- L'université est une chance, saisissons la !
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra, vendredi 16 février 2007, à Metz.
- Colloque annuel organisé par la Conférence des Présidents d'Université le 16 février 2007, à Metz
- A cette occasion, le Ministre interviendra au colloque annuel organisé par la Conférence des Présidents d'Université, réunie sur le thème : «

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Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- y vais à vélo ou à pied.
- Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Remise du rapport sur l'articulation de la vie familiale et de la vie professionnelle 14-02-2007 13:28 [Communiqués]
- Le compte-rendu du mercredi 14 février 2007
- Conseil des ministres
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/02/2007, 15:30
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- Le compte-rendu du mercredi 14 février 2007
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- Remise du rapport sur l'articulation de la vie familiale et de la vie

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

[ www.permisauneuroparjour.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.permisauneuroparjour.fr
- Le permis de conduire à 1 Ç/jour
- à 1 Ç/jour

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Nouveau lien vers Document pdf
- - Référentiel métier/compétences des urbanistes (Office Professionnel de Qualification des Urbanistes (OPQU)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Adoption définitive, après le vote de l'Assemblée Nationale ce 8 février, de la proposition de loi relative à l'assurance de protection juridique.
- 14.02.07 : Remise du rapport de Guy Canivet au garde des Sceaux : « Préparation des magistrats de l'ordre judiciaire à l'exercice des fonctions de chef de juridiction et de parquet ». Communiqué
Nouveau lien vers Adoption définitive, après le vote de l'Assemblée Nationale ce 8 février, de la proposition de loi relative à l'assurance de protection juridique.
- 08.02.07 : Adoption définitive, après le vote de l'Assemblée Nationale ce 8 février, de la proposition de loi relative à l'assurance
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- Dernière mise à jour : 14 février 2007
- Communiqué
- 14.02.07 : Remise du rapport de Guy Canivet au garde des Sceaux : « Préparation des magistrats de l'ordre judiciaire à l'exercice des fonctions de chef de juridiction et de parquet ».

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le w e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le w e

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- Un guichet unique pour réaliser simplement et rapidement l'ensemble de vos démarches démarches administratives en ligne existantes.
- L'Administration 24h/24
- Découvrez ce site
- Au cours de l'année 2007, plus de 300 nouvelles démarches viendront peu à peu enrichir ce site.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/02/2007, 15:40

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- Nous vous tiendrons informés d'une nouvelle opération pour 2008.
- mise à jour 14/02/2007
- Le Plan SEINE
- Attention : l'opération "1000 défis pour ma planète" s'arrête.

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- Consultez les statistiques de la délinquance dans le département pour le mois de janvier 2007

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
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- Les guichets de la préfecture fermeront exceptionnellement à 11h, mardi 20 février matin, soit 1h plus tôt que l'horaire habituel.
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- Fermeture 1h plus tôt des guichets le 20 février matin

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- Mise en oeuvre de la réforme au 1er octobre 2007

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Prendre les contribuables pour.
- Prélèvement à la source
- Le prélévement à la source c'est prendre les contribuables pour des IDIOTS, et de surplus compliquer les démarches lorqu'il y a des changements de revenus ou de situation personnel.
- Le paiement par tiers ou par prélévement est un arsenal de paiement bien (.
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Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Dossier de presse relatif à l'opération « Parrainage pour la fonction publique »
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- La loi de modernisation de la fonction publique a été publiée au Journal officiel du 6 février 2007 6-02-2007 lire
- Dossier de presse relatif à l'opération « Parrainage pour la fonction publique » Christian Jacob présente le projet « Parrainage pour la fonction publique » qui vise à aider les jeunes issus de milieux défavorisés à préparer les concours de la fonction publique.
- 14-02-2007 lire

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- Un nouveau site web de la Commission pour répondre aux questions à propos de la Directive sur les marchés d'instruments financiers Le nouveau président du Parlement européen présente son programme.
- La Commission européenne imprime un nouvel élan aux échanges de marchandises dans l'UE Rapport du CCR sur la situation critique des eaux côtières et des mers en Europe

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- Je veux étudier dans ma région

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - La nouvelle ligne Sud Europe Atlantique : une étape décisive vient d'être franchie
- La nouvelle ligne Sud Europe Atlantique : une étape décisive vient d'être franchie
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- La nouvelle ligne Sud Europe Atlantique : une étape décisive vient d'être franchie
- Elles précisent les principes du plan de financement pour la section Tours-Bordeaux et prévoit également l'accélération des études des sections Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Espagne.
- Dominique Perben vient de signer une déclaration d'intention avec les régions Poitou Charentes, Aquitaine et Midi-Pyrénées.

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Nouveau lien vers Le socle commun de connaissances et de compétences - Ministère de l'Education nationale
- > Le socle commun de connaissances et de compétences
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- Le socle commun de connaissances et de compétences

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Nouveau lien vers revue de presse du 14 février 2007 - Revue de presse - MILDT
- revue de presse du 14 février 2007
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- revue de presse du 14 février 2007

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- communiqué de presse
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- "consulter la plaquette.
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- Recrutement d'adjoints de sécurité en 2007 Consulter le communiqué de presse concernant le recrutement d'adjoints de sécurité en 2007 pour le département des Deux-Sèvres.
- Pour plus d'informations, aller sur le site "recrutement informations" et "consulter la plaquette.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- Les macroinvertébrés : ces organismes de petite taille exercent des fonctions écologiques importantes dans les cours d'eau.
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- le présent site, qui est plus spécifiquement consacré à ses productions et à sa communication institutionnelle ;
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- CE SITE A REÇU 2233019 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Loire Plan hivernal 2006/2007 de la Loire Le schéma d'accueil, d'hébergement et d'insertion pour la Loire
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- Accès direct aux cartes des quartiers en rénovation urbaine dont les conventions ont été signées [PNRU ; cf. article 6 de la loi 2003-710]
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- article 6 de la loi 2003-710]
- Accès direct aux cartes des quartiers en rénovation urbaine dont les conventions ont été signées [PNRU ;

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- Organigramme de la DDEA des Yvelines au 1er janvier 2007
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- Organigramme de la DDEA des Yvelines
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- Organigramme de la DDEA des Yvelines
- (format PDF - 17.8 ko) Organigramme de la DDEA des Yvelines au 1er janvier 2007 format triptique A4 recto-verso (format PDF - 1 Mo)

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- Présidentielle : rappel sur les sondages d'opinionPrésidentielle : le plafond des dépenses majoré

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- 14 févirer 2007

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- mercredi 14 février 2007 Le Sénat examine, selon la procédure simplifiée , quatre conventions internationales :
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- Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
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- portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament Proposition de loi société nationale "Les Médaillés militaires
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- Projet de loi
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- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, et les Républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama
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- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela), d'autre part
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- Projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale
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- Projet de loi réformant la protection de l'enfance
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- Lire le dossier
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- Proposition de loi société nationale "Les Médaillés militaires
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, et les Républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela), d'autre part
- Projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée
- mercredi 14 février 2007
- Le Sénat examine, selon la procédure simplifiée, quatre conventions internationales :
- Derniers textes adoptés : Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
- Conventions internationales

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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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- Les drones deviennent intelligents
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- Pour certaines missions dangereuses, longues ou routinières, les drones semblent mieux indiqués que les engins pilotés.
- Mais il faut qu'ils soient capables de prendre certaines bonnes décisions selon.
- Les drones deviennent intelligents
- (734 votes)

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Ne pas abuser de la climatisation C’
- est jusqu’
- économisés par 100 km.

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- Le portail du Gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/02/2007, 13:08
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- Comptes-rendus du Conseil des Ministres

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- Les missions
- Le 15/09/2005
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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Du nouveau sur Liste des articles
- Lors de la réunion des préfets qui s' est tenue le vendredi 9 février 2007, Nicolas SARKOSY, Ministre d' Etat, Ministre de l' Intérieur et de l' Aménagement du territoire, a présenté les grandes orientations de la Stratégie Ministérielle de Développement Durable.
- L'INTERIEUR : UN MINISTERE AU COEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE
- http://www.paris.pref.gouv.fr/actualites/developpe dura ble.pdf
- En savoir plus
Nouveau lien vers Document pdf
- http://www.paris.pref.gouv.fr/actualites/developpe dura ble.pdf

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Nouveau lien vers 14 février 2007 - Jean-François COPÉ, ministre délégué au Budget et à la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement présente le calendrier de la déclaration de revenus pour 2007
- Le communiqué de presse
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- Le communiqué de presse
- Jean-François COPÉ, ministre délégué au Budget et à la réforme de l’
- État, porte-parole du Gouvernement présente le calendrier de la déclaration de revenus pour 2007.
- Calendrier de la déclaration de revenus pour 2007

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- Météo

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- vents violents attendus en première partie d'après-midi sur le département

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- L'OREAL FRANCE et l'UNESCO, partenaires du projet "Pour les femmes et la Science" , attribueront 10 bourses de 10 000 euros

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- Les organismes présents
Nouveau lien vers 13 février 2007 : Conférence nationale sur les charges des immeubles d'habitation - logement
- Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, a réuni les représentants des propriétaires et des locataires, à l'occasion d'une conférence nationale sur les charges des immeubles d'habitation . C'était une demande du Premier ministre à l'issue de la
- 13 février 2007 : Conférence nationale sur les charges des immeubles d'habitation
Nouveau lien vers 13/02/07 : Conférence nationale sur les charges des immeubles d'habitation - logement
- Le communiqué de presse
Nouveau lien vers Les fiches sur l'achat en deux temps et la garantie des risques locatifs - logement
- Les fiches sur l'achat en deux temps et la garantie des risques locatifs
Nouveau lien vers 14/12/06 : Conférence Emploi-revenus du 14 décembre 2006 : le Premier ministre annonce des mesures pour le logement - logement
- conférence emplois-revenus du 14 décembre dernier
Nouveau lien vers 04/12/06 : 117 000 foyers supplémentaires recevront l'APL en 2007 - logement
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, et Catherine Vautrin, ministre déléguée à la Cohésion sociale et à la Parité, se félicitent du vote ce vendredi 1er décembre 2006, au sénat, d'un amendement au projet de loi de finances 2007 qui permettra à 117 000 foyers supplémentaires de toucher l'Aide Personnalisée au Logement (APL) dès 2007...
- 117 000 foyers supplémentaires recevront l'APL en 2007
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- Les fiches sur l'achat en deux temps et la garantie des risques locatifs
- Le communiqué de presse Les organismes présents.
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, et Catherine Vautrin, ministre déléguée à la Cohésion sociale et à la Parité, se félicitent du vote ce vendredi 1er décembre 2006, au sénat, d'un amendement au projet de loi de finances 2007 qui permettra à 117 000 foyers supplémentaires de toucher l'Aide Personnalisée au Logement (APL) dès 2007.
- Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, a réuni les représentants des propriétaires et des locataires, à l'occasion d'une conférence nationale sur les charges des immeubles d'habitation .
- C'était une demande du Premier ministre à l'issue de la conférence emplois-revenus du 14 décembre dernier.
- 13 février 2007 : Conférence nationale sur les charges des immeubles d'habitation
- 117 000 foyers supplémentaires recevront l'APL en 2007

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- Marché public d'impression des bulletins de vote
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- Lire le communiqué de presse avec les conseils de prudence
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- Une information relative à la garantie contre les catastrophes naturelles ainsi que le formulaire de demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles sont en ligne sur le site.
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- tous différents, tous égaux »
- Recueil d'Actes Administratifs
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- Le site d'information sur l'Europe
- Le préambule de la Constitution consacre le principe de la solidarité et de l'égalité de tous les citoyens devant les charges qui résultent des calamités nationales.
- Le portail du Gouvernement
- Le ministère de l'Intérieur
- Le département des Landes est placé en vigilance orange depuis ce mardi 13 février 2007 à 16 heures.
- La lutte contre le tabagisme est une priorité de santé publiqueAfin de protéger les fumeurs comme les non fumeurs, le Gouvernement a décidé d’
- La loi du 30 juillet 2003 (article 77) relative à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs et à la réparation des dommages codifiée aux l'articles L 125-5 et R123-23 à R 123-27 du code de l'environnement prévoit un droit à l'information de tout acheteur ou locataire de bien immobilier, bâti ou non bâti, relatif aux risques naturels ou technologiques.
- : La fin du tabac dans les lieux publics :.
- L'administration 24 h / 24www.administration24h24.gouv.fr
- intolérance.
- interdire de fumer dans les lieux publics, dès février 2007 pour les entreprises, les administrations, les établissements scolaires, les établissements de santé, et en janvier 2008 pour les cafés, les hôtels, les restaurants, les discothèques.
- Horaires Contacts Plan du site Mentions légales
- Homme et la participation «
- Europe renouvelle cette opération et lance une nouvelle campagne intitulée "campagne européenne pour la diversité, les droits de l’
- Europe lançait une campagne européenne pour la jeunesse afin de renforcer la lutte contre le racisme, l’
- Etats et de Gouvernements européens.
- En savoir plus .
- En juin 2006, le Conseil de l’
- En 1995, cinquante ans après la fin de la seconde guerre mondiale, le Conseil de l’
- ELECTION PRESIDENTIELLEMarché public d'impression des bulletins de voteAvis d'appel public à la concurrence
- Des vents violents sont annoncés par Météofrance pour l'ensemble des communes du département à partir du mercredi 14 févier 9 heures jusqu'à fin de journée.
- Comptes-rendus du Conseil des Ministres
- Cette orientation a été décidée par les 48 Chefs d’
- antisémitisme, la xénophobie et l’
- : Alerte Météorologique :.
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- 28 communes landaises sont concernées et pour chacune d'elle, un dossier d'information a été élaboré.

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- vous tiendra informer, vous permettra de partager des expériences afin de mieux choisir vos engagements.
- Vous avez plus de 17 ans et vous avez envie d'écrire !
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- les 6 et 7 mars à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie.
- Le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative vous propose trois concours littéraires : le prix du premier roman, le prix Arthur Rimbaud et le prix Jeunes talents.
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- Jobs d'été : à ne pas manquer
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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
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- Note mensuelle de conjoncture agricole de février 2007
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- Résumé de la note mensuelle de conjoncture agricole de février 2007 :
- Note mensuelle de conjoncture agricole de février 2007
- le mot du Directeur Départemental de l¿Agriculture et de la Forêt
- le Contrat d'Agriculture Durable (CAD) : des aides pour so.
- 26 visiteurs en ligne
- [14/02/2007]

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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Pour en savoir plus, cliquer ici.
- Le secteur aéronautique en Champagne-Ardenne
- La DRIRE Champagne-Ardenne vient de publier une analyse sectorielle portant sur les entreprises régionales qui interviennent dans la filière aéronautique.

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- CE SITE A REÇU 2232635 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- L'évaluation environnementale des plans et programmes

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- Si l'on veut faire de réelles économies, supprimons l'IR, (.
- rigidité reglementaire
- Prélever les impôts directement sur la paye lui donnera des informations quant aux autres revenus du salarié ou de sa situation d'imposabilité ou non.
- Je ne comprends pas que l'on veuille à tout prix transférer vers les entreprises le prélèvement de l'IR tel qu'il est traité par la DGI et la DGCP.
- Cela pose d'évidentes questions de confidentialité.
- C'est complétement contraire (.
- Aujourd'hui, l'employeur ne connait pas les autres revenus de l'individu.
- atteinte aux libertés individuelles

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- "Rapports de genre à l'adolescence- Entre violence subie et violence exercée"
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- "Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures"
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- "Rapports de genre à l'adolescence- Entre violence subie et violence exercée" Rapport de Shanti Kaiser (Travail encadré par la Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité PACA).
- Rapport présenté par Israël NISAND et Laurent TOULEMON.
- Rapport d'information de la Délégation de l'Assemblée nationale aux Droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur son activité au cours de la période octobre 2005 - février 2007 (Marie-Jo Zimmermann)
- Promotion des femmes dans le domaine scientifique : L'OREAL FRANCE et l'UNESCO, partenaires du projet "Pour les femmes et la Science" , attribueront 10 bourses de 10 000 euros chacune à des jeunes femmes envisageant un doctorat dans les domaine de la physique, de la chimie, des sciences de l'ingénieur, de la médecine ou de la biologie.
- "Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures" Haut Conseil de la Population et de la Famille.
- Date limite des candidatures le 15 mai 2007.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
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- Le site d'information sur l'Europe

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- Si je veux étudier à l'étranger ?
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- Si je veux étudier à l'étranger ?

[ www.essonne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Recueil des actes administratifs n° spécial février 2007
Du nouveau sur www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs n° spécial février 2007

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Transport routier de marchandises : bilan social annuel 2005
- Transport routier de marchandises : bilan social annuel 2005
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Transport routier de marchandises : bilan social annuel 2005
- Le 12 ème bilan social annuel du transport routier de marchandises est en ligne : le point sur la situation économique de ce secteur en matière d'emploi, de conditions de travail , de revenus des salariés, de formation et d'accidents du travail des conducteurs routiers.

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Site du ministère

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 8

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- CPPAP

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Argentat et la Dordogne

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 14/02/2007, 13:18

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
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- Site visité 22023 fois

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil
- Par ailleurs, pour marquer l'exemplarité de la fonction publique dans la lutte contre le tabagisme passif, les différents services administratifs ont été invités à ne pas créer d'espaces fumeurs dans les locaux dont ils ont la responsabilité.
- Les éventuels contrevenants seront passibles de sanctions pénales et disciplinaires, dans les conditions de droit commun.
- "La DIREN administration sans tabac"
- http://www.tabac.gouv.fr/
- Décret n° 2000-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
- Dans le cadre du décret n° 2006-1386, la DIREN Champagne-Ardenne a choisi de se positionner comme administration sans tabac.
- Ce site est optimisé pour une résolution de 1024*768 - Mise à jour le 30 janvier 2007
- Ainsi, à compter du 1er février 2007, tous les locaux, qu'ils soient à usage collectif ou individuel, deviendront entièrement non fumeur.

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- Parc Naturel Régional d'Armorique
Nouveau lien vers INTERNET DIREN-BRETAGNE
- Sites classés et inscrits
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- Arrêtés de biotope
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- ZNIEFF
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- Réserves naturelles nationales
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- Tableaux de bord
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- Données
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- Présentation
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- Données environnementales
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- Développement durable
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- Risques naturels
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- Mer et littoral
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- Les associations
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- Les données SIG
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- Le profil régional 2006
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- situation hydro décembre 2006
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Nouveau lien vers Semaine du développement durable 2007 - Accueil
- La Semaine du Développement Durable en Bretagne aura lieu du 1er au 7 avril 2007
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- Informations légales
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- En savoir plus
Nouveau lien vers www.bretagne.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=2
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- Le site des habitats naturels NATURA 2000 en Bretagne
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- Porter à connaissance sur les sites naturels
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- Les formulaires
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- Qualité des eaux de surface
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Du nouveau sur www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html
- Une période anticyclonique assez froide et sèche prend le relais jusqu'au 28 décembre.
- Téléchargements
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- situation hydro décembre 2006
- Sites classés et inscrits
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- selon qu'ils appartiennent à tel ou tel groupe (éphéméroptères, coléoptères, trichoptères, mollusques, crustacés, odonates.
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- Natura 2000 en Bretagne
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- Littoral breton
- Les trois derniers jours de l'année redeviennent doux et sont abondamment arrosés (50 mm à Guiscriff -département 56- le 29 décembre).
- Les profils
- Les données SIG
- Les contrats
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- Le temps perturbé de Sud-Ouest génère des pluies abondantes durant la première décade, plusieurs journées affichent des lames d'eau de plus de 20 mm sur la Bretagne.
- le site partenarial « Bretagne Environnement », mis en place par l’
- Le site des habitats naturels NATURA 2000 en Bretagne
- Le site de cartographie dynamique
- Le profil régional 2006
- Le développement durable
- La Semaine du Développement Durable en Bretagne aura lieu du 1er au 7 avril 2007
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- Informations légales :
- information environnementale, la DIREN Bretagne privilégie deux sites web : le présent site, qui est plus spécifiquement consacré à ses productions et à sa communication institutionnelle ;
- Information des acquéreurs et locataires
- Ils se nourrissent d'algues, participent à la dégradation de la matière organique, servent de proie aux poissons etc.
- Faune et Flore
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- Etat concernés y a contribué, sur la base (.
- Espèces : Flore et faune
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- DIREN BretagneZAC Atalante Champeaux2, rue Maurice FabreCS 8652335065 RENNES cedexTel : 02 23 48 64 00Fax : 02 23 48 64 06
- Délégation de façade maritime
- Coordonnées
- Connaissance, inventaires
- Communiqués de presse
- Collectivités locales et agenda 21 local
- Chacun des services de l’
- Cette deuxième version du « Profil Environnemental régional de Bretagne » a été élaborée, à partir de la mise à jour du Profil réalisé en 2000.
- Ces organismes de petite taille exercent des fonctions écologiques importantes dans les cours d'eau.
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- Bienvenue sur le site de la DIREN
- Atlas des zones inondables
- Arrêtés de biotope
- 15 décembre 2006
- 12 février 2007

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Nouveau lien vers NŒ 3670 - Rapport d'information de Mme Marie-Jo Zimmermann déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur son activité au cours de la période octobre 2005 - février 2007
- Rapport d'information de la Délégation de l'Assemblée nationale aux Droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur son activité au cours de la période octobre 2005 - février 2007

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2232628 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
- la Tremblade, le 9 février 2007
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- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
- La Tremblade, le 9 février 2007
Nouveau lien vers Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU la Tremblade, le 9 février 2007
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU La Tremblade, le 9 février 2007

[ www.administration24h24.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.administration24h24.gouv.fr
- L'administration 24 h / 24 www.administration24h24.gouv.fr

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
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- Groupement régional de santé publique : appel à projets 2007 Bilan des actions financées en 2006
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- Loire Plan hivernal 2006/2007 de la Loire Le schéma d'accueil, d'hébergement et d'insertion pour la Loire
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- Loire Plan hivernal 2006/2007 de la Loire
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Plan hivernal 2006/2007 de la Loire Le schéma d'accueil, d'hébergement et d'insertion pour la Loire (2006-2010)
- Mise à jour du 13 février
- Groupement régional de santé publique : appel à projets 2007
- Bilan des actions financées en 2006
- 14 février 2007

[ ec.europa.eu ] liens documents
Nouveau lien vers 2007 European Year of Equal Opportunities for All - Launch of the Year
- "Année européenne de l'égalité des chances pour tous"

[ 160.92.130.82 ] liens documents
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- Accueil

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Sur le reste du pays les niveaux sont élevés sur les rivières placées en vigilance jaune, provoquant localement quelques débordements.
- Prochaine édition le mercredi 14 février 2007 à 16h00
- On s'attend donc à des montées des niveaux des rivières sur l'amont des bassins les plus arrosés : ceux-ci sont placés en vigilance jaune, les cumuls prévus par Météo-France n'étant pas suffisants pour engendrer des débordements importants.
- Météo-France prévoit pour les prochaines 24h des cumuls de 10 à 20mm sur la moitié nord et les Alpes, localement 30mm sur le nord-est.
- La tendance actuelle est à la baisse sur l'amont des bassins.
- Evolution prévue : Dans les prochaines heures, les pluies vont gagner vers l'est.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : La perturbation qui a abordé la Bretagne hier après-midi a donné des cumuls de pluie localement importants sur la Bretagne et la Normandie : on relève 15 à 20mm, localement 30 à 40mm sur le Finistère.
- Ces pluies ont provoqué des hausses modérées des niveaux d'eau sur certains cours d'eau.
- Carte de référence : 14022007_10 Bulletin émis le : 14/02/2007 à 09:39:59 Prochain bulletin le : 14/02/2007 à 16:00:00
- Actualisation le mercredi 14 février 2007 à 10h50

[ www.vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de la Vienne
- Le 14 Février 2007
- Attention aux vents violents sur l'ensemble de la région Poitou-Charentes
- Alerte météo - 14 février 9h

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Premier coup de pioche : le 1er février 2007
- Pour en savoir plus :
- Mise à jour : 14/02/2007 :
- Le second tube du tunnel de Toulon
- Le dossier de presse et le reportage de cette journée sur le site de la DRE PACA

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Discours de la chancelière fédérale, Mme Angela Merkel, devant le Parlement européen, à Strasbourg
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Discours de la chancelière fédérale, Mme Angela Merkel, devant le Parlement européen, à Strasbourg Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Bruxelles s'attaque aux criminels environnementaux L'avenir du Kosovo en débat
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Discours de la chancelière fédérale, Mme Angela Merkel, devant le Parlement européen, à Strasbourg Lancement du premier cycle des Hautes études européennes
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Discours de la chancelière fédérale, Mme Angela Merkel, devant le Parlement européen, à Strasbourg Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Bruxelles s'attaque aux criminels environnementaux

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tousdifferentstousegaux.fr
- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Un nouveau site pour l'OFQJ L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part. >> http://www.ofqj.org/

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/archives/influenza_aviaire/view
- L'AFSSA recommande le passage du niveau de risque « Négligeable 2 » au niveau de risque« Faible » tel que prévu dans sa grille d'évaluation. en savoir plus

[ www.strmtg.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site internet du STRMTG - Modification de l'arrêté du 08/12/2004 - Exploitation
- Modification de l'arrêté du 08/12/2004 - Exploitation
Du nouveau sur www.strmtg.equipement.gouv.fr/index.html
- Modification de l'arrêté du 08/12/2004 - Exploitation
- Mise à jour : 14/02/2007 :
- La commission des téléphériques de mars 2006 avait donné un avis favorable à quelques modifications de l'arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
- Rapport de M. Gilbert Barbier, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA CRÉATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC CULTURESFRANCE
- Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance Projet de loi réformant la protection de l'enfance
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À ORGANISER LE RECOURS AUX STAGES
- Proposition de loi visant à organiser le recours aux stages
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DU MÉDICAMENT
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RÉFORMANT LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance Projet de loi réformant la protection de l'enfance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Gilbert Barbier, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
- Projet de loi adaptation au droit communautaire
- Le Sénat examine, en séance publique, mercredi 14 février, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
- dans le domaine du médicament
- Compte rendu des débats du 14 février

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Signature à la préfecture d'un protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
- préfecture texte
- Le saviez-vous ?
- Le protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes a été signé le mardi 6 février 2007 à la préfecture entre l'Etat, le conseil général, la justice, la police nationale, la gendarmerie, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, l'agence régionale d'hospitalisation, le centre hospitalier universitaire et les associations d'aide aux victimes.
- Consultation du public sur le contrat de projet État-région en Haute-Normandie pour 2007-2013
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.
- 14/02/2007
- 07/02/2007

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/demarches_administra/horaires_de_la_sous-/view
- Horaires de la Sous-Préfecture de Provins
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Pour prendre note des horaires de la sous-préfecture de Provins durant les vacances scolaires de février 2007
- Horaires de la Sous-Préfecture de Provins
- 14/02/2007

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (733 votes)

[ www.santesolidarites.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.santesolidarites.gouv.fr/index.html
- 13/02/07 Installation de la commission de suivi et de propositions de la convention "s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé" (AERAS)
- 13/02/07 Conférence nationale sur l'Investissement Hospitalier du Plan Hôpital 2007 au Plan Hôpital 2012

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
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- Conférence nationale sur l'Investissement Hospitalier du Plan Hôpital 2007 au Plan Hôpital 2012
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- Installation de la commission de suivi et de propositions de la convention "s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé" (AERAS)
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- Installation de la commission de suivi et de propositions de la convention "s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé" (AERAS)
Du nouveau sur accueil
- 13/02/07 Installation de la commission de suivi et de propositions de la convention "s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé" (AERAS)

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Prix SEMA 2007 - Appel à candidature des professionnels des métiers d'art
- Mise à jour : 14 février 2007
- Les professionnels des métiers d'art sont appelés à concourir au prix SEMA 2007 consacré aux métiers de la restauration conservation.
- Les dossiers d'inscription sont disponibles auprès des délégués départementaux et régionaux de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art, des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, des Conseils Généraux ou Régionaux, des Préfectures ou des Délégations régionales au Commerce et à l'Artisanat.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture
- Conseil 10

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Une initiative qui fera des enjeux européens une "priorité de la politique de formation des fonctionnaires" et que les diplomates français ont fait connaître en Europe.
- Plan hôpital 2012 : adapter l'offre de soins aux évolutions médico-sociales 13-02-2007 17:36 Un nouveau plan quinquennal pour moderniser les établissements de santé.
- Hautes études européennes : intégrer la variable "Europe"
- Dominique de Villepin a inauguré, le 13 février, la première session du cycle des hautes études européennes, mis en place par le CEES.
- Dominique de Villepin
- Agenda du Premier ministre
- Agenda du jour
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/02/2007, 11:22
- 13-02-2007 19:24
- 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 12h : Hôtel de Matignon - Remise au Premier ministre du rapport de Valérie Pécresse, parlementaire en mission, intitulé : "Conciliation entre vie familiale et vie professionnelle" 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 17h30 : Hôtel de Matignon - Rencontre avec les représentants de l'Eglise catholique
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agendas_3/
- Agenda du Premier ministre

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

[ www.paca.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement PACA
- Le dossier de presse et le reportage de cette journée sur le site de la DRE PACA

[ www.ofqj.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.ofqj.org/
- >> http://www.ofqj.org/ Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates Jobs d'

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 13 février 2007 - Paiement du 1er tiers d’impôt sur le revenu jeudi 15 février 2007
- - le communiqué
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/index.html
- Paiement du 1er tiers d’
- impôt sur le revenu jeudi 15 février 2007 - le communiqué

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- 3 entreprises mayennaises, partenaires de la sécurité routière
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- 3 entreprises mayennaises, partenaires de la sécurité routière

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 14/02/2007

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we me tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we me tr .

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers TRANSPARENCE DES SUBVENTIONS PUBLIQUES
- TRANSPARENCE DES SUBVENTIONS PUBLIQUES
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- TRANSPARENCE DES SUBVENTIONS PUBLIQUES
- publié le: 14/02/2007

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un nouveau site pour l'OFQJ
- Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part.
- http://www.ofqj.org/
- Découvrez la convention

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/risques3689/secourisme/formations/formations_professio
- Professionnels Contacts Organisation de crise Schéma d'organisation Crises récentes Risques courants Risques sanitaires Environnement Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Esp
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- Grand public Professionnels Contacts Organisation de crise Schéma d'organisation Crises récentes Risques courants Risques sanitaires Environnement Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véh
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- Contacts Organisation de crise Schéma d'organisation Crises récentes Risques courants Risques sanitaires Environnement Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels C
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- Risques sanitaires Environnement Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles
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- Risques courants Risques sanitaires Environnement Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles
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- Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2006 Dot.instituteur 2006 DG
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- Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Intercommunalité Finances Concours financiers DGF 2006
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- Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Intercommunalité Finances Concours financiers
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- Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Intercommunalité Finances
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- Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Intercommunali
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- Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique Intercom
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- Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités Commande publique
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- Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Véhicules à moteur Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles Collectivités territoriales Actes Vie des collectivités
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- Stratégie, communiqué de presse et discours du ministre d'Etat
- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable.
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- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable. Stratégie, communiqué de presse et discours du ministre d'Etat

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/02/2007, 11:26

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- URGENT Vent violent annoncé
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- URGENT Vent violent annoncé
- CABINET Communication interministérielle mercredi 14 février 2007 COMMUNIQUE DE PRESSE URGENT VENT VIOLENT ANNONCÉ Des vents violents sont annoncés sur le département des Hautes-Pyrénées en fin .
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- Etat des routes et conditions de circulation le 14/02/2007 à 7h30
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- Etat des routes et conditions de circulation le 14/02/2007 à 7h30

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Signature à la préfecture d'un protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
- préfecture texte
- Le saviez-vous ?
- Le protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes a été signé le mardi 6 février 2007 à la préfecture entre l'Etat, le conseil général, la justice, la police nationale, la gendarmerie, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, l'agence régionale d'hospitalisation, le centre hospitalier universitaire et les associations d'aide aux victimes.
- Consultation du public sur le contrat de projet État-région en Haute-Normandie pour 2007-2013
- 14/02/2007
- 07/02/2007

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- Consultation public sur projet programme coopération transfontalière France-Espagne 2007-2013
Nouveau lien vers Préfecture de la Haute-Garonne : consultation du public sur le projet de programme de coopération transfontalière France-Espagne 2007-2013
- Consultation public sur projet programme coopération transfontalière France-Espagne 2007-2013

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- CE SITE A REÇU 2232278 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dernière mise à jour : 14 février 2007

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- 07 : Dernières adjudications - Février 2007

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- Vous ne pouvez pas demander aux employeurs et caisses de retraite de calculer l'impôt avec le système actuel : il y a une multitude de cas différents et d'exemptions.
- Pas de retenue à la source pour l'IR "progressif"
- Le recouvrement de l'impôt : un travail étatique
- Le prélèvement à la source des impôts sur le revenu me paraît comme étant un système diffcilement réalisable.
- Il faudrait sinon payer aux entreprises et caisses de quoi embaucher des comptables supplémentaires, et (.
- En effet, je vous rappelle que l'établissement et le recouvrement de l'impôt sont des tâches régaliennes qui incombent de facto à (.

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- >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates Jobs d'été les 6 et 7 mars 2007 à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 (...) Concours "Création d'entreprises innovantes" Inscription jusqu'au 15 février<
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- , Indre-et-Loire.
- Du 27 janvier au 22 mars 2007, 8ème édition du festival «
- Bruissement d'Elles»

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- Discours de la chancelière fédérale, Mme Angela Merkel, devant le Parlement européen, à Strasbourg Lancement du premier cycle des Hautes études européennes Bruxelles s'attaque aux criminels environnementaux L'avenir du Kosovo en débat

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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

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- Tourisme et développement durable : lancement du projet « Villages Nature »
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
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- Tourisme et développement durable : lancement du projet « Villages Nature »
- Mise à jour : 14/02/2007 :
- L'actualité
- Dominique Perben et Christian Jacob, ministre de la Fonction publique ont signé mardi 13 février 2006 avec le président d'Euro Disney SAS, et le PDG du groupe Pierre & Vacances une lettre d'intention relative au projet « Villages Nature », projet touristique de grande ampleur, unique en Europe, fondé sur le respect de l'environnement.

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- Le futur règlement européen SGH : vers une reforme de la classification et de l'étiquetage des substances et préparations dangereuses

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- Alerte orange coup de vent sur la Corrèze
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- Arrêté du 2 février 2007
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- Coup de vent sur la Corrèze. Pour plus de renseignements consulter l'article correspondant dans la rubrique "les derniers articles"
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- Pour plus de renseignements consulter l'article correspondant dans la rubrique "les derniers articles"
- Arrêté du 2 février 2007 Arrêté du 5 février 2007 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de la faune sauvage par un virus de l'influenza aviaire à caractère hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
- Alerte orange coup de vent sur la Corrèze Le département de la Corrèze est placé en vigilance orange pour des rafales de vent prévues au-delà de 100km/h cet après midi.
- 14.02.2007 : Coup de vent sur la Corrèze.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 14/02/2007, 11:20

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- Mise à jour : 14/02/2007 :

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- Prix SEMA 2007 - Appel à candidature des professionnels des métiers d'art
- Mise à jour : 14 février 2007
- Les professionnels des métiers d'art sont appelés à concourir au prix SEMA 2007 consacré aux métiers de la restauration conservation.
- Les dossiers d'inscription sont disponibles auprès des délégués départementaux et régionaux de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art, des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, des Conseils Généraux ou Régionaux, des Préfectures ou des Délégations régionales au Commerce et à l'Artisanat.

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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 14/02/2007

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Nouveau lien vers Traités et conventions
- Traités et conventions
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
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- Prévention de la délinquanceAssurance de protection juridique (contrats)Fonction publique territorialeFiducieDispositions relatives à l'Outre-mer (loi organique)Dispositions relatives à l'Outre-merCommission nationale consultative des droits de l'hommeCréation d'un établissement public de gestion de La Défense Code de justice militaireModification des articles 414-8 et 414-9 du code pénal Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentAbrogation du contrat de travail nouvelles embauchesInterdiction de la peine de mortAction extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupementsDissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"Modernisation de la fonction publiqueRevalorisation des pensions de retraite pour personnes invalidesLutte contre les délocalisations et développement de l'emploiÉgal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électivesBanque de FranceModification du titre IX de la ConstitutionOrganisation de certaines pro
- Institution d'un droit opposable au logement (Mme Christine Boutin) Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon) Équilibre de la procédure pénale (M. Guy Geoffroy) Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig) Télévision du futur (M. Emmanuel Hamelin) Système de santé et menaces sanitaires de grande ampleur (J.-P. Door) Protection de l'enfance (Mme Valérie Pecresse) Traités et conventions
- de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professionsRéforme de la protection de l'enfanceModification de l'article 77 de la ConstitutionAccès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéReconnaissance du génocide arménien de 1915Modernisation du dialogue socialAssurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

[ www.asn.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.asn.fr/index.html
- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 14/02/2007

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- CE SITE A REÇU 2232251 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- la Tremblade, le 9 février 2007
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- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers 20 nouvelles mesures dans le cadre de la campagne « Simplifions ! »
- Paris, le 9 février 2007
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- 20 nouvelles mesures dans le cadre de la campagne « Simplifions ! »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- La campagne « Simplifions » 20 nouvelles mesures de simplification : intervention de Dominique BUSSEREAU la Tremblade, le 9 février 2007
- Inauguration de la station IFREMER de La Tremblade : intervention de Dominique BUSSEREAU La Tremblade, le 9 février 2007

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Février 2007
- Dernières adjudications - Février 2007

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- Mise à jour le mercredi 14 février 2007
- Le communiqué du préfet de région L'Atlas de la santé en île de France Les Etats Généraux de l'Alcool en Ile-de-France Loi Handicap : 1 an après "Les métiers du grand âge" : Campagne d'information L'IVG en Ile-de-France : état des lieux et propositions Le Programme National Nutrition-Santé Tout savoir sur le SROS 3
- États généraux de la prévention en Ile-de-France le 20 février 2007
- Dernière mise à jour du site : mercredi 14 février 2007

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- Info géographique

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- Procès-verbal d'expertise de 60 maisons de Blaye à démolir à cause de la construction de la Citadelle.
- Le 14 Février 1689

[ youthink.worldbank.org ] liens documents
Nouveau lien vers youthink.worldbank.org/fr/
- >> Informez-vous L'agenda Toutes les dates Jobs d'été les 6 et 7 mars 2007 à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 (...) Concours "Création d'en

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- Fermeture exceptionnelle du service des permis de conduire de la préfecture d'Auxerre lundi 19 février 2007 SOLDES HIVER 2007 : mercredi 10 janvier 2007 au mardi 20 février 2007 inclus Didier CHABROL, nouveau Préfet de l'Yonne

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- Prochaine édition le mercredi 14 février 2007 à 10h00
- Actualisation le mercredi 14 février 2007 à 07h51

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- 14 Février 2007

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Ensemble, arrêtons le tabac A partir du 1er février 2007, votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rembourser, dans la limite d'un plafond de 50 Ç par an, l'achat de vos substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur...). >> La liste des substituts nicotiniques remboursables

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- "Spéciale présidentielle" en Seine et Marne
- 18h35 - 18h45 Décentrez-vous !
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- Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse
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- Proposition de loi visant à organiser le recours aux stages Projet de loi réformant la protection de l'enfance
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- - Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
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- - Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
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- - Conclusions de la CMP sur le projet de loi domaine du médicament
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- Proposition de loi visant à organiser le recours aux stages Projet de loi réformant la protection de l'enfance
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- Quatre conventions internationales
- Proposition de loi visant à organiser le recours aux stages
- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- petite loi
- Mercredi 14 février 2007
- Le Sénat a adopté, mardi 13 février 2007, en séance publique, la proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi domaine du médicament
- à 15 heures et le soir :
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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
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- Accident domestique

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- [premier-ministre.gouv.fr] Hautes études européennes : intégrer la variable "Europe" 13/2/2007 Europe : les bons résultats de la France 6/2/2007 Des citoyens plus sensibles à l'action de l'Europe 24/1/2007 L'Europe des 27 2/1/2007
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/02/2007, 09:22
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- Panorama des textes de janvier 2007
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 13/02/07 / Plan du site / Webmestre

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- vous tiendra informer, vous permettra de partager des expériences afin de mieux choisir vos engagements.
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- La Banque mondiale vient de lancer un site en français, dédié tout particulièrement aux jeunes de 15-25 ans.
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- Ensemble, arrêtons le tabac
- Ce site Youthink !
- A partir du 1er février 2007, votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rembourser, dans la limite d'un plafond de 50 Ç par an, l'achat de vos substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur.

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- Vote par procuration, liste complémentaire des magistrats, des OPJ, délégués d'OPJ
- Une consultation du public sur le projet de programme de coopération transfrontalière France-Espagne de la période 2007-2013, en application de la directive N° 2001/42/CE du 27 juin 2001 du Parlement .
- Suite à une ordonnance du 12 février 2007 de Mme la Juge chargée du Tribunal d'Instance de BAGNERES-DE-BIGORRE, une liste complémentaire des personnes habilitées à établir les procurations a été établ.
- Mercredi 14 Février 2007
- CONSULTATION DU PUBLIC - TRANSFRONTALIERE France-Espagne 2007-2013
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- [14/02/2007]
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- sans surplus de travail pour les comptables et les (.
- restons sur la mensualisation cela fonctionne très bien.
- prélèvement à la source
- Oui, comme les autres pays modernes
- Enfin un progrès et unmoyen de rendre tous les prélèvements visbles en un seul endroit, la feuille de (.

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- Hautes études européennes : intégrer la variable "Europe" 13/2/2007 Europe : les bons résultats de la France 6/2/2007 Des citoyens plus sensibles à l'action de l'Europe 24/1/2007 L'Europe des 27 2/1/2007

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- >> La liste des substituts nicotiniques remboursables Youthink ! pour mieux s'engager La Banque mondiale vient de lancer un site en français, dédié tout particulièrement aux jeunes de 15-25 ans. Ce site Youthink ! vous tiendra informer, vous permettra de partager des expériences afin de mieux choisir vos engagements. >> Informez-vous

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- 13/02/2007 Maiintenance des materiels de restauration collective pour divers organismes de la rtno Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
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