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09.02.2007

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- Assurance maladie : la lutte contre les fraudes

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr "J'aime mon sport je m'engage" Un livret pour les jeunes de 8-11 ans pour leur permettre de mieux acquérir les valeurs liées au sport... >> Téléchargez ce livret Avec l'indu

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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
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- Les trois articles du décret ont (.
- 8 février 2007 - Attribution et gestion des noms de domaine - Décret relatif à l'attribution et à la gestion des noms de domaine de l'internet et modifiant le code des postes et des communications électroniques

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- Lundi 5 mars 2007 : Colloque "Les Jeunes dans une Europe vieillissante : regards franco-allemands"
- Le Centre d'analyse stratégique en association avec des organismes experts allemands souhaite éclairer les débats :

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- Plan du site - Mises à jour - ©

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Nouveau lien vers Proposition de loi visant à organiser le recours aux stages
- Rapport de M. Jean-Pierre GODEFROY sur la proposition de loi visant à organiser le recours aux stages
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- Avis de Mme Bernadette DUPONT sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- 09/02/2007 :Rapport de M. Jean-Pierre GODEFROY sur la proposition de loi visant à organiser le recours aux stages 09/02/2007 :Avis de Mme Bernadette DUPONT sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs 08/02/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur la proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France 08/02/2007 :Rapport de Mme Janine ROZIER sur la proposition de loi relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires" 08/02/2007 :Rapport de M. Henri de RICHEMONT sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

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- Sur les routes, vacances riment avec prudence!!!
Du nouveau sur www.savoie.pref.gouv.fr/index.html
- Sur les routes, vacances riment avec prudence!
- Quelques recommandations pour voyager en toute sécurité.
- Le 09/02/2007

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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- sur un trajet de 500 km.
- est bon pour ma sécurité et je gagne 7 €
- Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C’

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Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Télévision du futur : ce qui va changer
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Télévision du futur : ce qui va changer
- Questions réponses - le thème de la semaine
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2007, 20:12

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 15/09/2005
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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Nouveau lien vers [Diren Nord - Pas-de-Calais] Administration 24h/24
- Administration 24h/24 [ Publié jeudi 1er février 2007 ]
Nouveau lien vers [Diren Nord - Pas-de-Calais] Ouverture du site www.ppige-npdc.fr
- Ouverture du site www.ppige-npdc.fr
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- une consultation cartographique, le site de la PPIGE offre la possibilité de construire, d’
- Plus qu’
- Ouverture du site www.ppige-npdc.fr
- Les 5 dernières actualités en bref.
- Le 18 décembre 2006, le site de cartographie interactive et de mise à disposition de référentiels géographiques de la région Nord - Pas de Calais sera accessible sur www.ppige-npdc.fr
- annoter et (.
- Administration 24h/24 [ Publié jeudi 1er février 2007 ]

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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
- Les trois articles du décret ont (.
- 8 février 2007 - Attribution et gestion des noms de domaine - Décret relatif à l'attribution et à la gestion des noms de domaine de l'internet et modifiant le code des postes et des communications électroniques

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- Observatoire départemental de la sécurité routière
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- Observatoire départemental de la sécurité routière
- Les résultats des élections à la chambre d'agriculture, 3ème campagne de valorisation des métiers de l'industrie, nouvelle organisation de la gestion .
- le 09/02/2007

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le b s e

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Nouveau lien vers 258. LE " LIVRET DU JEUNE SPORTIF - J'AIME MON SPORT JE M'ENGAGE "
- >> Téléchargez ce livret Avec l'industrie, votre aventure peut commencer Parce que l'industrie offre des perspectives d'avenir variées et attractives, ses métiers redeviennent un choix possible pour l'orientation professionnelle des jeunes... >> Pour découvrir ces métiers

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un livret pour les jeunes de 8-11 ans pour leur permettre de mieux acquérir les valeurs liées au sport.
- Téléchargez ce livret
- Pour découvrir ces métiers
- Parce que l'industrie offre des perspectives d'avenir variées et attractives, ses métiers redeviennent un choix possible pour l'orientation professionnelle des jeunes.
- "J'aime mon sport je m'engage"
- Avec l'industrie, votre aventure peut commencer

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/securite/securite_routiere/partir_en_vacances_d/view
- Partir, en toute sécurité, pendant les vacances d'hiver
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Partir, en toute sécurité, pendant les vacances d'hiver

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/02/2007, 20:23

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/
- >> Pour découvrir ces métiers L'agenda Toutes les dates Jobs d'été les 6 et 7 mars 2007 à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 (...) Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents

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- Projet de programme FEDER
Nouveau lien vers Europe - FEDER - consultation publique
- Projet de programme FEDER

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- difficultés du début de saison: des mesures pour les stations de montagne
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- situation de l'emploi dans les Hautes-Pyrénées à la fin de l'année 2006
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- situation de l'emploi dans les Hautes-Pyrénées à la fin de l'année 2006
- difficultés du début de saison: des mesures pour les stations de montagne
- communiqué du 9 février 2007
- communiqué de presse du 9 février du Ministre délégué à l'aménagement du territoire
- 38 visiteurs en ligne
- [09/02/2007]

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Incendie domestique

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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" actualisé en 2007 (lien pdf) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en
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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale"
Nouveau lien vers Actualisation du Plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" - Brèves d'actualité - Grippe aviaire
- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" actualisé en 2007 (lien pdf) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en
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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" actualisé en 2007 (lien pdf) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en
Nouveau lien vers La présence du virus A(H5N1) confirmée en Grande-Bretagne - Brèves d'actualité - Grippe aviaire
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Nouveau lien vers Recommandations en cas de zones affectées - Infos pratiques - Grippe aviaire
- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" actualisé en 2007 (lien pdf) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en
Nouveau lien vers Recommandations aux voyageurs - Infos pratiques - Grippe aviaire
- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" actualisé en 2007 (lien pdf) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs
Nouveau lien vers Les fiches techniques du plan - Se préparer / Agir ensemble - Grippe aviaire
- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" actualisé en 2007 (lien pdf) Les fiches techniques
Du nouveau sur www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" actualisé en 2007 (lien pdf) Les fiches techniques du plan

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2220675 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Pourquoi si tard ?
- Les prélèvements étaient prélevés directement sur mon salaire, selon un barême, et une régularisation (.
- L'impôt à la source y était alors, déjà depuis longtemps, dans les moeurs.
- economiser les dépenses publiques
- Dans les années 1970, j'ai travaillé en Allemagne, alors dite fédérale.
- cet objectif me semble prioritaire dans ce pojet ainsi benefice du traitement des déclarations et des plateformes d'aides mises en place ds les centres des impots Cette grosse masse de temps de travail se parcellisant dans la bureautique des employeurs Mais je pense que toute réforme de ce (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

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Nouveau lien vers Portail Etudiant
- Je veux choisir une formation
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Je veux choisir une formation

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Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse

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Nouveau lien vers Agenda de M. Jacques Chirac, Président de la République. - Présidence de la République
- Agenda de M. Jacques Chirac, Président de la République.
Nouveau lien vers Communiqué concernant la convocation du Parlement réuni en Congrès. - Présidence de la République
- Convocation du Parlement en Congrès le 19 février 2007.
Nouveau lien vers Remise collective de décorations. - Présidence de la République
- Cérémonie de remise de décorations.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Convocation du Parlement en Congrès le 19 février 2007.
- Cérémonie de remise de décorations.
- Agenda de M. Jacques Chirac, Président de la République.
- 9 février 2007 :
- 09/02/2007

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- 9-02-07 - Décisions de la commission départementale d'équipement commercidu 7 février 2007
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- La Commission Départementale d'Equipement Commercial réunie le 7 février 2007, sous la présidence de Monsieur Eddie BOUTTERA, Secrétaire Général d (.
- 9-02-07 - Décisions de la commission départementale d'équipement commercidu 7 février 2007[ Voir communiqués de presse ]
- 09/02/200716:28

[ www.drogues.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Revue de presse du 9 février - Revue de presse - MILDT
- Revue de presse du 9 février
Du nouveau sur www.drogues.gouv.fr/index.html
- Revue de presse du 9 février

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 13

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- au 9 février

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 09/02/2007, 20:17

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 21183 fois

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Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - La circulation routière des vacances d'hiver 2007
- La circulation routière des vacances d'hiver 2007
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Contactez-nous
- Contactez-nous : Infos Éditeur
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Infos Éditeur
- Infos Éditeur
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- Adresse : Contactez-nous : Infos Éditeur
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- Aide en ligne : Adresse : Contactez-nous : Infos Éditeur
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- La circulation routière des vacances d'hiver 2007

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2220659 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 20 nouvelles mesures dans le cadre de la campagne « Simplifions ! »
- Paris, le 9 février 2007
Nouveau lien vers 20 nouvelles mesures dans le cadre de la campagne « Simplifions ! »
- 20 nouvelles mesures dans le cadre de la campagne « Simplifions ! »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- » Paris, le 9 février 2007
- 20 nouvelles mesures dans le cadre de la campagne « Simplifions !

[ www.volontariat.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.volontariat.associations.gouv.fr
- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Des "chèques-repas" pour les bénévoles et les volontaires A partir du 1er décembre, les associations et fondations reconnues d'utilité publique aux personnes pourront proposer à leurs bénévoles et volontaires des titres ou chèque-repas. >> Renseignez-vous !

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 09022007_16 Bulletin émis le : 09/02/2007 à 15:50:50 Prochain bulletin le : 10/02/2007 à 10:00:00
- Actualisation le vendredi 09 février 2007 à 15h52 Prochaine édition le samedi 10 février 2007 à 10h00
- Actualisation le vendredi 09 février 2007 à 15h52

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Présidentielle : le plafond des dépenses majoré

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les dernières statistiques mensuelles : décembre 2006 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Le taux de chômage s'établit à 8,6 % à la fin du mois de décembre
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse Consulter également notre dossier sur l'amiante
- Le taux de chômage s'établit à 8,6 % à la fin du mois de décembre
- La présentation des résultats de ces deux campagnes est l'objet de dossier de ce presse.
- Dernières publications de la DARES (5 février 2007) 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l'automobile 2007-05.1 - Les institutions représentatives du personnel : davantage présentes, toujours actives, mais peu sollicitées par les salariés 2007-05.2 - Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise en 2005
- Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante (8 février 2007) En 2006, une troisième campagne annuelle sur l'amiante a été organisée et pour la première fois, une campagne similaire a été menée dans les établissements utilisant des agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (« CMR »).
- (31 janvier 2007) A la fin du mois de décembre 2006, le taux de chômage s'établit à 8.6% au sens du BIT.

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site Transports - ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer - Mise en ligne du bilan social annuel dans le transport routier de marchandises 2007
- Mise en ligne du bilan social annuel dans le transport routier de marchandises 2007
Du nouveau sur www.transports.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise en ligne du bilan social annuel dans le transport routier de marchandises 2007
- Il présente un éclairage sur la situation économique du secteur en 2005 et sur les évolutions qu'il a connues au cours de cette année en matière d'emploi, de conditions de travail des conducteurs routiers, de revenus des salariés, de formation et d'accidents du travail (9 février 2007)

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tousdifferentstousegaux.fr
- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche - Direction de l'Enseignement supérieur : Orientation active
- En savoir plus
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- un accompagnement personnalisé
- Orientation universitaire :

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/la-cartographie-des-risques
- Nouveau - la cartographie des risques
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Nouveau - la cartographie des risques

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Colloque "Les jeunes européens dans une société vieillissante : regards franco-allemands" - Centre d'Analyse Stratégique
- Programme et modalités d'inscription + A Noter
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
- Programme et modalités d'inscription +
- Lundi 5 mars 2007 : Colloque "Les JEUNES dans une Europe vieillissante : regards franco-allemands"
- Le Centre d'analyse stratégique en association avec des organismes d'expertise allemands souhaite éclairer les débats :
- A quelques semaines du cinquantenaire du Traité de Rome, du Sommet européen de la jeunesse et du Conseil européen de printemps,

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Prime de retour à l'emploi : 1000 euros au 4ème mois - Service-public.fr
- Lien utile

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA CRÉATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC CULTURESFRANCE
- Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
- Proposition de loi

[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr
- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ( mercredi 7 février )

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Premiers Etats Généraux des infections nosocomiales
Du nouveau sur accueil
- 09/02/07 Premiers Etats Généraux des infections nosocomiales

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche - Direction de l'Enseignement supérieur : Orientation active
- En savoir plus
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- un accompagnement personnalisé
- Orientation universitaire :

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ] liens documents
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- La période des soldes d'hiver 2007 est fixée par arrêté préfectoral du 10 janvier à 8 h au 17 février 2007 (soit 5 semaines), pour le département des Pyrénées-Orientales.Ces soldes sont exemptées du régime d'autorisation et la période retenue ne pourra, en aucun cas, excéder celle fixée Elections à la chambre d'agriculture 2007 : résultats
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- La période des soldes d'hiver 2007 est fixée par arrêté préfectoral du 10 janvier à 8 h au 17 février 2007 (soit 5 semaines), pour le département des Pyrénées-Orientales.Ces soldes sont exemptées du régime d'autorisation et la période retenue ne pourra, en aucun cas, excéder celle fixée

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- les mesures de protection applicables dans le département du Puy de Dôme
- L'arrêté ministériel du 5 février 2007 relatif à la surveillance et à la prévention de l'influenza aviaire chez les oiseaux sauvages, détenus en captivité ou domestiques vient d'être publié au journal officiel.
- L'apparition d'un cas d'influenza aviaire type H5N1 HP dans le sud de l'Angleterre conduit à réactiver le dispositif de vigilance mis en place en 2006.
- Grippe aviaire : ·

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture
- Conseil 10

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/infographies_881/?id_article=57698
- La modernisation du dialogue social
Nouveau lien vers Actualités - Sécurité routière : ne pas relâcher les efforts - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Sécurité routière : ne pas relâcher les efforts
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Sécurité routière : ne pas relâcher les efforts
- Sécurité routière : les chiffres du mois de janvier 2007 7-02-2007 15:44 La hausse significative du nombre de tués sur les routes mobilise le Gouvernement.
- Les juges disposeront de nouveaux outils pour lutter contre la contrefaçon 7-02-2007 15:38
- La modernisation du dialogue social
- L'allocution du Premier ministre 9-02-2007 15:18
- Infographie
- A l'issue de la réunion organisée avec les ministres concernés par la lutte contre l'insécurité routière et Cécile Petit, le 9 février, Dominique de Villepin a souhaité "réagir immédiatement" en fixant trois objectifs pour enrayer les mauvais résultats de janvier.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2007, 17:00
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- L'allocution du Premier ministre

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- les 3e et 11e arrondissement le 30 janvier 2007
- Dispositif de sécurité et de circulation mis en place par la Préfecture de police à l'occasion du match de football samedi 10 février 2007
- Contrôles d'identité réalisés dans
- Appel à témoins dans le cadre d'un accident corporel grave de la circulation routière survenu le jeudi 1er février 2007

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Du nouveau sur DGCCRF: Commission d'examen des pratiques commerciales
- Parution au Journal officiel du 19 avril 2006 de l'arrêté du 5 avril 2006 portant nomination à la Commission d'Examen des Pratiques Commerciales.
- Minéfi - Commission d'examen des pratiques commerciales - 9 février 2007
- Le bilan présenté par le Directeur général de la DGCCRF concernant les décisions judiciaires intervenues en matière de transparence et de pratiques restrictives de concurrence (année 2005 en matière pénale et année 2004 au 1er semestre 2006 en matière civile) est mis en ligne à la rubrique "Etudes" du site.
- La Faculté de droit de Montpellier a présenté à la commission, au cours de sa séance du lundi 22 janvier 2007, un bilan des décisions judiciaires intervenues en matière de transparence et de pratiques restrictives de concurrence (année 2005 en matière pénale et année 2004 au 1er semestre 2006 en matière civile).
- L'avis n°
- Il s'agit d'actions en justice à l'initiative des seuls acteurs économiques (cf.
- communiqué de la CEPC).
- 06-01 concernant certaines pratiques appliquées à une entreprise de livraison de marchandises au consommateur par ses clients distributeur adopté par la commission au cours de sa séance du 20 novembre 2006 est en ligne après accord de l'auteur de la demande d'avis.
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- Le bilan présenté par le Directeur général de la DGCCRF concernant les décisions judiciaires intervenues en matière de transparence et de pratiques restrictives de concurrence (année 2005 en matière pénale et année 2004 au 1er semestre 2006 en matière civile) est mis en ligne à la rubrique " Etudes " du site. Il s'agit des décisions judiciaires rendues à la suite d'actions engagées par ses services.
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- >> La Faculté de droit de Montpellier a présenté à la commission, au cours de sa séance du lundi 22 janvier 2007, un bilan des décisions judiciaires intervenues en matière de transparence et de pratiques restrictives de concurrence (année 2005 en matière pénale et année 2004 au 1er semestre 2006 en matière civile). Il s'agit d'actions en justice à l'initiative des seuls acteurs écono
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- >> L'avis n° 06-01
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- >> La Faculté de droit de Montpellier a présenté à la commission, au cours de sa séance du lundi 22 janvier 2007, un bilan des décisions judiciaires intervenues en matière de transparence et de pratiques restrictives de concurrence (année 2005 en matière pénale et année 2004 au 1er semestre 2006 en matière civile). Il s'agit d'actions en justice à l'initiative des seuls acteurs écono

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- Le correspondant informatique et libertés
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- Le correspondant informatique et libertés
- le 09/02/2007

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- La Lettre de 'l'Etat dans le Lot' [09/02/2007] Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance [09/02/2007] Rappel auprès des consommateurs d'un ventilateur dangereux [07/02/2007] Événements du mois - Clins d'OEil photographiques [02/02/2007]
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- Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance [09/02/2007]

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- Prime de retour à l'emploi : 1.000 euros au 4ème mois
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- Lire la suite
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- Surveillance renforcée sur l'ensemble du territoire national métropolitain.
- Prime de retour à l'emploi : 1.000 euros au 4ème mois
- Nouveaux résultats des collèges salariés et retraités du Loiret.
- Minima sociaux
- Lire la suite
- Lien utile
- Les électeurs sont appelés à voter le 11 mars 2007.
- Le marché du travail en région Centre au mois de décembre 2006.
- Elections de cinq conseillers municipaux à Ardon

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- >> Parution au Journal officiel du 19 avril 2006 de l' arrêté du 5 avril 2006 portant nomination à la Commission d'Examen des Pratiques Commerciales.

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- alors contactez le we m tre
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we m tre .

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- www.volontariat.associations.gouv.fr
- Volontariat, mode d'emploi
- Renseignez-vous !
- Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ?
- Des "chèques-repas" pour les bénévoles et les volontaires
- A partir du 1er décembre, les associations et fondations reconnues d'utilité publique aux personnes pourront proposer à leurs bénévoles et volontaires des titres ou chèque-repas.

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- Partir en vacances d'hiver en toute sécurité
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- Partir en vacances d'hiver en toute sécurité

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/02/2007, 17:25

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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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- La préfecture de l'Indre informe les usagers que ses services seront exceptionnellement fermés au public le jeudi 22 février 2007 de 11 h 15 à 13 h.
- Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture
- Exposition "Les sceaux : images de la société médiévale"
- Cette exposition est présentée aux Archives départementales de l'Indre du 22 janvier au 23 mars 2007 - salle d'exposition - entrée libre.

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- 53 visiteurs en ligne
- [31/01/2007]
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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (actualisé en janvier 2006) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zon
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- Actualisation du Plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" 9-02-2007 16:28

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- CE SITE A REÇU 2220296 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- ACTUALITÉS 09 fév.
- 07 : Prochaine émission de BTAN et d'OAT indexées : jeudi 15 février 2007 01 fév.
- 07 : Prochaine émission de BTAN et d'OAT indexées : jeudi 15 février 2007
- 07 : Dette négociable de l'Etat : bilan 2006

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- si on pose la question outre-Rhin s'il voudrait un systéme comme le notre actuel ,la réponse (.
- SES REVENUS DEPASSENT DE 80% environ les miens propres .
- retenue à la source et revenus mixtes
- Elle a jusqu'à présent assuré le paiement de notre IRPP, les autres impots et charges du ménage étant payés sur mon (.
- depuis des décennies ce système est en vigueur dans d'autres pays en particulier l'Allemagne sans que cela pose plus de soucis que notre système actuel
- Bonjour , je suis moi- meme salarié dans le secteur bancaire et mon épouse exerce une profession libérale médicale ;
- à quand la changement

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- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

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- Vous êtes lycéen de terminale et vous envisagez de poursuivre des études universitaires : grâce au dispositif "orientation active ", vous pouvez, dès maintenant, bénéficier d'un accompagnement personnalisé dans votre orientation afin de choisir vos études supérieures en toute connaissance de cause.
- Orientation active : bénéficier d'un accompagnement personnalisé
- Cette année, 62 universités (.

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Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse Consulter également notre dossier sur l'amiante
- Le taux de chômage s'établit à 8,6 % à la fin du mois de décembre
- La présentation des résultats de ces deux campagnes est l'objet de dossier de ce presse.
- Dernières publications de la DARES (5 février 2007) 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l'automobile 2007-05.1 - Les institutions représentatives du personnel : davantage présentes, toujours actives, mais peu sollicitées par les salariés 2007-05.2 - Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise en 2005
- Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante (8 février 2007) En 2006, une troisième campagne annuelle sur l'amiante a été organisée et pour la première fois, une campagne similaire a été menée dans les établissements utilisant des agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (« CMR »).
- (31 janvier 2007) A la fin du mois de décembre 2006, le taux de chômage s'établit à 8.6% au sens du BIT.

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- Visiteurs connectés : 11

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Nouveau lien vers Maurice Béjart 50 ans de danse au Palais-Royal - février 2007
- évenement exceptionnel au Palais Royal ce we en l'honneur de Maurice Béjart
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- évenement exceptionnel au Palais Royal ce we en l'honneur de Maurice Béjart

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- Les monédières

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- Mise à jour du 09 février 2007

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- Voir le bilan des mesures pour l'emploi (document pdf)

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 09/02/2007, 17:18

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- Site visité 21162 fois

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Nouveau lien vers Équipement Champagne-Ardenne - Cas particulier du transport de marchandises avec des véhicules de < 3.5 Tonnes et de < 4 roues
- Cas particulier du transport de marchandises avec des véhicules de < 3.5 Tonnes et de < 4 roues
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- Depuis le 1er janvier 2007, les entreprises de transport public routier de marchandises avec des véhicules motorisés de moins de 4 roues - type " coursiers" - doivent aussi être inscrites au registre des transporteurs et des loueurs et détenir des titres de transport.
- Cas particulier du transport de marchandises avec des véhicules de 3.5 Tonnes et de 4 roues

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Nouveau lien vers Espace presse du CES - Presentation, communication de la presidence, conferences
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- Toutes les conférences
Nouveau lien vers Societe civile France, representative, internationale, institution, statut
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- Tous les débats
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- Mercredi 14 février 2007 Présentation par Jean-Paul DELEVOYE, ancien Ministre, Médiateur de la République, du rapport annuel de son Institution
- Mardi 13 février 2007 à 9 heures Présentation du projet d'avis de François HEYMAN « Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle ?
- Lire Toutes les conférences
- Lire Tous les débats
- Débats d'actualité
- Conférences de presse

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- CERTA-2007-AVI-078
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- CERTA-2007-AVI-077
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- CERTA-2007-AVI-075
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilité dans les produits HP Mercury (09 février 2007)
- Vulnérabilité dans la commande rm de Sun Solaris (09 février 2007)
- Vulnérabilité dans HP OpenView (09 février 2007)
- Multiples vulnérabilités dans php (09 février 2007)
- Dernière mise à jour : le 09/02/2007
- CERTA-2007-AVI-078
- CERTA-2007-AVI-077
- CERTA-2007-AVI-076
- CERTA-2007-AVI-075
- CERTA-2007-ACT-006
- Bulletin d'actualité numéro 006 de l'année 2007 (09 février 2007)

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Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Circuler en toute sécurité l'hiver
- Circuler en toute sécurité l'hiver
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Contactez-nous
- Contactez-nous : Infos Éditeur
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- Infos Éditeur
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- Adresse : Contactez-nous : Infos Éditeur
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- Aide en ligne : Adresse : Contactez-nous : Infos Éditeur
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- Circuler en toute sécurité l'hiver

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- les mesures de protection applicables dans le département du Puy de Dôme
- L'arrêté ministériel du 5 février 2007 relatif à la surveillance et à la prévention de l'influenza aviaire chez les oiseaux sauvages, détenus en captivité ou domestiques vient d'être publié au journal officiel.
- L'apparition d'un cas d'influenza aviaire type H5N1 HP dans le sud de l'Angleterre conduit à réactiver le dispositif de vigilance mis en place en 2006.
- Grippe aviaire : ·

[ www.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Des « Titres-Restaurant » pour les volontaires et les bénévoles
- >> Renseignez-vous ! L'agenda Toutes les dates Jobs d'été les 6 et 7 mars 2007 à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 (...) Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/europe/prix-franco-allemand.asp#franco2007
- Le prix parlementaire franco-allemand 2007
Nouveau lien vers NŒ 3672 - Rapport d'information de M. Georges Colombier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge de
- Prise en charge des urgences médicales (M. Georges Colombier)
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- Prise en charge des urgences médicales (M. Georges Colombier) Nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (M. Claude Birraux) Établissement Public d'Insertion de la Défense (EPIDe) (Mme Françoise Branget et M. Gilbert Meyer) Démantèlement des navires de guerre (Mme Marguerite Lamour) Perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense (M. Marc Francina) Organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur (M. François Rochebloine) Parité : en progrès.
- Le prix parlementaire franco-allemand 2007

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- CE SITE A REÇU 2220282 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr (mercredi 7 février)
- Informations et inscriptions sur :

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- Work
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- Recueil spécial n° 10-2007
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- XXIVème Conférence des Chefs d'État d'Afrique et de France
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- XXIVème Conférence des Chefs d'État d'Afrique et de France
- Recueil spécial n° 10-2007

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- Prochaine émission de BTAN et d'OAT indexées : jeudi 15 février 2007

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- C.H.R.S. Tableaux de bord des CHRS (Centres d'Hébergement et de Réadaptation Sociale) : arrêté du 1er février 2007
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- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
Nouveau lien vers Site Transports - ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer - Accident d'un car scolaire près de Cambrai : Dominique Perben charge la DSCR de réaliser une expertise sur la sécurité des transports scolaires
- Accident d'un car scolaire près de Cambrai : Dominique Perben charge la DSCR de réaliser une expertise sur la sécurité des transports scolaires
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- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2007, Dominique Perben, veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation (8 février 2007)
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- Cette expertise consistera à effectuer une analyse rétrospective de l'ensemble des accidents de transports scolaires survenus depuis la rentrée scolaire, afin d'en déterminer les facteurs principaux et de proposer des réponses concrètes (9 février 2007)
- Accident d'un car scolaire près de Cambrai : Dominique Perben charge la DSCR de réaliser une expertise sur la sécurité des transports scolaires

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Un nouveau site pour l'OFQJ L'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) a lancé le 23 janvier son nouveau site : un site commun et deux mini-sites conçus pour les participants, français d'une part et québécois d'autre part. >> http://www.ofqj.org/

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- en savoir plus ...
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- Tout savoir sur l'indemnisation au titre des castastrophes naturelles Chaque année, les catastrophes naturelles touchent des régions plus ou moins étendues du territoire national.
- Mais pour mettre en oeuvre la solidarité nationale, ces événements exceptionnels doivent avoir fait l'objet d'un arrêté interministériel.
- la cartographie des risques
- ) en savoir plus .
- avis d'ouverture d'enquête publique du 26 février 2007 au 27 mars 2007 en mairie de Saint Salvy de la Balme (Tarn) Par arrêté préfectoral du 29 janvier 2007, une enquête publique d'un mois est ouverte du Lundi 26 février 2007 au Mardi 27 mars 2007 inclus sur le territoire de la commune de Saint Salvy de la Balme (Tarn) sur la demande formulée par la SARL GRANITS (.

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- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- directive européenne services postaux de la Communauté
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- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
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- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- l'équilibre de la procédure pénale Résolution du Sénat directive européenne services postaux de la Communauté
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- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs

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- Informations et inscriptions sur : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ( mercredi 7 février )
- A l `occasion de la Semaine du Développement Durable , le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable lance un concours de création ouvert à tous les étudiants et jeunes diplômés en arts, graphisme, photographie, communication visuelle et publicité, intitulé "le développement durable vu par les talents de demain". Le concours a pour thème : « La biodiversité est en danger ».

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Mise à jour : 9 février 2007
- Lire la Lettre de l'Insee, n°
- En savoir +
- En Auvergne, 18 000 emplois salariés liés au tourisme.
- du 16 au 18 mars 2007.
- 39, janvier 2007

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- Je peux économiser ainsi jusqu’
- Eviter de pousser les vitesses La route n’
- est pas un circuit de compétition !
- à 20 % de carburant.

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- Le Premier ministre présidera la 2e Conférence nationale des finances publiques
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- Le Premier ministre présidera la 2e Conférence nationale des finances publiques 9-02-2007 14:07 [Notes aux rédactions]
- Entretien avec Angela Merkel sur la situation d'Airbus 9-02-2007 13:48 [Communiqués]
- Allocution lors de la réunion sur la sécurité routière 9-02-2007 12:34 [Discours]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2007, 15:07
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- Allocution lors de la réunion sur la sécurité routière
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- Entretien avec Angela Merkel sur la situation d'Airbus

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- Les moyens
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- Conformément à la directive 2001/42/CE , chaque programme opérationnel FEDER fait l'objet d'une évaluation environnementale . Celle-ci vise à identifier les impacts du programme sur l'environnement et à proposer des mesures destinées à corriger d'éventuels effets négatifs, ainsi que des critères de conditionnalité environnementale permettant d'orienter le choix des projets à financer.

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- >> http://www.ofqj.org/ Youthink ! pour mieux s'engager La Banque mondiale vient de lancer un site en français, dédié tout particulièrement aux jeunes de 15-25 ans. Ce site Youthink ! vous tiendra informer, vous permettra de partager des expériences afin de mieux choisir vos engagements. >> Informez-vous

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- des sous-préfectures Le JO du jour Service public Légifrance Vie publique Autres liens

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- Organisation d'un examen pour les conducteurs de taxi
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- Organisation d'un examen pour les conducteurs de taxi

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- Explications et inscriptions
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- Les Chiffres-Clés De L'Environnement 2006.
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- Préfecture de la région Champagne-Ardenne

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- Cas particulier du transport de marchandises avec des véhicules de < 3.5 Tonnes et de < 4 roues
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- Depuis le 1er janvier 2007, les entreprises de transport public routier de marchandises avec des véhicules motorisés de moins de 4 roues - type " coursiers" - doivent aussi être inscrites au registre des transporteurs et des loueurs et détenir des titres de transport.
- Cas particulier du transport de marchandises avec des véhicules de 3.5 Tonnes et de 4 roues

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- La Lettre de 'l'Etat dans le Lot' [09/02/2007] Rappel auprès des consommateurs d'un ventilateur dangereux [07/02/2007] Événements du mois - Clins d'OEil photographiques [02/02/2007]
- [29/11/2006] Lancement de la Campagne Hivernale 2006-2007 [21/11/2006] Concours de scénarios contre les discriminations [15/11/2006] Consultation du Public : [06/11/2006] Ministère de la Fonction Publique : ouverture de concours [30/10/2006] Le guide pratique du dirigeant du comité des fêtes [13/10/2006] Communiqué de presse [04/10/2006] P.A S.E.D [03/08/2006] Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques majeurs [22/06/2006] Plan Vigipirate Niveau Rouge [13/07/2005]
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- La Lettre de 'l'Etat dans le Lot' [09/02/2007]

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- ò Le contrôle technique des véhicules, un enjeu de sécurité routière dossier de presse
Nouveau lien vers Dossiers de presse
- ò Le contrôle technique des véhicules, un enjeu de sécurité routière dossier de presse
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- communiqué de presse ò Le contrôle technique des véhicules, un enjeu de sécurité routièredossier de presse ò Cérémonie de remise du label "employeur, partenaire des sapeurs-pompiers" à 25 entreprises et collectivités lot-et-garonnaises
- 09/02/07 signature du contrat cadre : 23 partenaires institutionnels signent leur soutien à Aerospace Valley, pôle de compétitivité mondial Midi-Pyrénées et Aquitaine

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- Nouveaux résultats des collèges salariés et retraités du Loiret
- Élections des Chambres Départementales d'Agriculture 2007

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- La lutte contre la pollution des eaux par les produits phytosanitaires

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- 09.02.07 : Modernisation de la Justice : Marché public « empreintes génétiques FNAEG» Lire la suite
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- Massy, Palaiseau, Saclay, Versailles, Saint-Quentin-en-Yvelines : Lancement du concours international d'idées - 30 janvier 2007
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- Monsieur Landrieu, Préfet de la région d'Ile-de-France, Préfet de Paris donne le coup d'envoi officiel du Concours international d'idées "Urbanisme et Développement Durable" (Accès au site du concours)
- Massy, Palaiseau, Saclay, Versailles, Saint-Quentin-en-Yvelines : Lancement du concours international d'idées - 30 janvier 2007
- Déplacements (Les) en Ile-de-France : 12 propositions de la DREIF
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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- Synthèse du forum "Quelles modalités pour le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu ?" au 5 février 2007
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- Synthèses des forums en cours
- Synthèse du forum "Quelles modalités pour le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu ?
- ), on déduit de l'impôt 50% du salaire chargé.
- Mais en réalité, la 1ère année, on supporte la totalité, puisque la déduction (.
- Lorsqu'on utilise, quelques heures par semaine, une personne payée en chèque emploi service (ménage, cours de math, garde d'enfant, etc.
- " au 5 février 2007
- Année blanche - quid de la déduction fiscale sur les chèques emploi service

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- Organigramme de la direction régionale de l'Équipement au 1er février 2007

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- Mise à jour : 9 février 2007
- Lire la Lettre de l'Insee, n°
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- En Auvergne, 18 000 emplois salariés liés au tourisme.
- du 16 au 18 mars 2007.
- 39, janvier 2007

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- Cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse et des sports
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- Cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse et des sports La lettre électronique des services de l'Etat - Février 2007 Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de janvier 2007.

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- Le concours a pour thème : « La biodiversité est en danger ».
- Informations et inscriptions sur : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr (mercredi 7 février)
- Du 1er février au 9 mars 2007 : concours Jeunes Talents
- A l `occasion de la Semaine du Développement Durable, le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable lance un concours de création ouvert à tous les étudiants et jeunes diplômés en arts, graphisme, photographie, communication visuelle et publicité, intitulé "le développement durable vu par les talents de demain".

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- Concours (externe et interne) de Contrôleur des Services Techniques
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- Concours (externe et interne) de Contrôleur des Services Techniques

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- Le relâchement des comportements à l'origine d'une hausse de l'insécurité routière dans les Vosges
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- Pharmacies de garde
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- Place Foch - 88026 ÉPINAL Cedex Tél.
- Pharmacies de garde
- Le relâchement des comportements à l'origine d'une hausse de l'insécurité routière dans les Vosges
- 03 29 82 42 15 - Serveur vocal.
- 03 29 69 88 89 Courrier électronique.
- 03 29 69 88 88 - Télécopie.

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- [touteleurope.fr] La Commission renforce la protection de l'environnement par le droit pénal, en privant la criminalité environnementale de ses "refuges"
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- [touteleurope.fr] La Commission renforce la protection de l'environnement par le droit pénal, en privant la criminalité environnementale de ses "refuges" Le Traité de Rome a 50 ans, Jeunes reporters, à vos caméras ! La Troïka européenne en déplacement La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile
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- [touteleurope.fr] La Commission renforce la protection de l'environnement par le droit pénal, en privant la criminalité environnementale de ses "refuges" Le Traité de Rome a 50 ans, Jeunes reporters, à vos caméras ! La Troïka européenne en déplacement
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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Ensemble, arrêtons le tabac A partir du 1er février 2007, votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rembourser, dans la limite d'un plafond de 50 Ç par an, l'achat de vos substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur...). >> La liste des substituts nicotiniques remboursables

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des finances dénonce les errements de la gestion privée de l'ancien EPIC ANVAR (devenu OSEO Innovation)et souhaite que ses performances soient mieux mesurées.
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- 09/02/2007 :La commission des finances dénonce les errements de la gestion privée de l'ancien EPIC ANVAR (devenu OSEO Innovation)et souhaite que ses performances soient mieux mesurées.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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Du nouveau sur www.rhone.equipement.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- y vais à vélo ou à pied.
- Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Allocution sur la lutte contre l'insécurité routière 9-02-2007 12:34 [Discours]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2007, 12:58
Nouveau lien vers Discours - Allocution sur la lutte contre l'insécurité routière - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Allocution sur la lutte contre l'insécurité routière

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Le Préfet maritime

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Nouveau lien vers Le pompage de l'Erika : réponses à vos questions
- marée noire
Nouveau lien vers Le pompage de l'Erika : matériel
- pompage
- petrole
Du nouveau sur Le pompage de l'Erika
- fuel
- environnement
Nouveau lien vers Le pompage de l'Erika : "Fax Erika"
- pompage
- marée noire
- environnement
Nouveau lien vers Le pompage de l'Erika : dossiers
- ministere de l'equipement
Nouveau lien vers Le pompage de l'Erika : communiqués
- petrolier
- erika
- Erika
- ADMINISTRATION ET MARINE.
Nouveau lien vers Le pompage de l'Erika : autres liens
- naufrage
Du nouveau sur www.pompage-erika.equipement.gouv.fr/index.html
- Une réunion de suivi et de concertation se déroule ce jour à Brest, à l'invitation du préfet de zone de défense, avec les élus des régions touchées par la marée noire, les associations, les professionnels de la mer, le préfet maritime, le secrétaire général à la Mer et la chargée de mission du ministère à Brest.
- Tous les navires du dispositif sont restés sur le site dans l'attente d'une amélioration des conditions de mer.
- TotalFinaElf : British Shield, Anglian Duke et Zeus sur site.
- Selon le bilan établi jeudi 6 juillet, environ 1 650 tonnes de mélange fioul lourd et ester méthylique de colza (environ 10 %) ont été récupérées.
- Qui assurera la sécurité du déroulement des opérations et des personnels présents sur le site ?
- Préfecture Maritime : Alcyon sur site;
- Pour connaître l'etat de la marée noire dans l'environnement breton, suivez sur ce site le pompage de l'erika.
- pompage SURVEILLANCE DU SITE.
- "ministere equipement"
- maree noire
- M. Jean Claude Gayssot Vous propose ce site qui vous tiendra informé des avancées du nettoyage des cuves contre la pollution provoquée par le petrole et le fuel, émanant du petrolier, dans l'environnement.
- Les opérations ont été interrompues hier matin à la suite d'une dégradation météorologique et n'ont pas repris ce matin.
- le Rari est rentré à Lorient cette nuit et sera remplacé par le patrouilleur Sterne;
- Le processus de pompage est actuellement en cours de stabilisation (réglage des débits, précision du dosage, ajustement des paramètres).
- Le Préfet maritime qui représente localement le ministre de l'Équipement, des Transports et du Logement, est représenté en permanence à bord des navires, afin de s'assurer, que les conditions optimales de sécurité sont réunies.
Nouveau lien vers www.pompage-erika.equipement.gouv.fr/
- Le prefet maritime
Du nouveau sur www.pompage-erika.equipement.gouv.fr/index.html
- Le prefet maritime
- Le pompage du fioul contenu dans l'épave avant de l'Érika a commencé lundi 3 juillet 2000.
- Le pompage de l'Erika.
- Le ministere de l'equipement, sous la direction de :
- Le fioul est poussé vers le haut par différence de pression grâce à l'admission d'eau de mer à la base de chaque cuve.
- La sécurité du travail sur le site incombe tout d'abord aux entreprises elles-mêmes qui devront respecter toutes les normes applicables, particulièrement en ce qui concerne le travail des plongeurs.
- L'État a été très vigilant sur ce point et a imposé un certains nombre d'exigences dans le cahier des charges.
- L'Erika : le pompage a commencé, afin de vider les épaves et éviter une nouvelle marée noire provoquée par le naufrage.
- Il s'est jusqu'à présent déroulé sans incident.
- Il est ensuite fluidifié avec de l'ester méthylique de colza et pompé vers le navire " Crystal Ocean " avant d'être réchauffé et acheminé vers un pétrolier navette qui le transporte jusqu'à la raffinerie Total de Normandie.
- haute mer,
- Elle a pour objectif de faire le point sur les opérations en cours et sur le dispositif en mer et à terre pendant l'été.
- De haut en bas:
- Cette cinquième réunion est précédée d'une visite du chantier, sur le navire de pompage.
- Bilan : à ce jour, environ 3620 tonnes de mélange (fioul lourd et EMC) ont été pompées.
- ADMINISTRATION ET MARINE.

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Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=558
- En savoir plus
Du nouveau sur Liste des articles
- Un médecin parisien a informé les autorités sanitaires de la survenue d'infections cutanées peu fréquentes chez plusieurs de ses patients traités par mésothérapie
- En savoir plus
- Cas d'infections cutanées à mycobactéries atypiques

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/static/drdaf/drdaf_champagne-arde/view
- DRAF

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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le ebm stre
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le ebm stre .

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Nouveau lien vers www.jeunesse.gouv.fr - L'agenda
- Toutes les dates Jobs d'été les 6 et 7 mars 2007 à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 (...) Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, d
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Plus de 100 000 (.
- les 6 et 7 mars 2007 à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie.
- Le permis à points bientôt revisité
- Le dossier du mois du site "Droits des jeunes"
- La liste des substituts nicotiniques remboursables
- Jobs d'été
- Ensemble, arrêtons le tabac
- A partir du 1er février 2007, votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rembourser, dans la limite d'un plafond de 50 Ç par an, l'achat de vos substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur.

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/reunion-prefets-9-02-07
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/reunion-prefets-9-02-07
- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable
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- Cérémonie à la mémoire du Préfet ERIGNAC
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- (Publié le : 08/02/2007 17:02 )
- (Publié le : 08/02/2007 14:53 )
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire a présenté les grandes orientations de la Stratégie Minist.
- L'Intérieur : un ministère au coeur du développement durable
- Cérémonie à la mémoire du Préfet ERIGNAC

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/02/2007, 13:24

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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Nouveau lien vers ACTUALITES
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- Retour au niveau 1 "mobilisation hivernale"
- Au vu des conditions climatiques actuelles et des prévisions météorologiques annoncées, le Préfet de la Haute-Loire a décidé le retour au niveau 1 "mobilisation hivernale" à compter du 7 février 2007.lire la suite.
- 07/02/2007

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- CE SITE A REÇU 2219603 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- petit etat des lieux.
- non a la retenue à la source
- La retenue à la source c'est une fois de plus des suppressions d'emplois dans la fonction publique, c'est une façon de se débarasser des fonctionnaires.
- Je pense que les contribuables se sont habitués à la mensualisation et peuvent prévoir leur budget impôts.
- Et la taxe (.
- 2) Le décalage d'un an est certes discutable, mais la mensualisation permet une (.
- 1) De la complexité de la déclaration sur les revenus naît une certaine justice, où beaucoup de cas particuliers sont pris en compte (mis à part les niches fiscales.

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- La Troïka européenne en déplacement La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile
- La Commission renforce la protection de l'environnement par le droit pénal, en privant la criminalité environnementale de ses "refuges" Le Traité de Rome a 50 ans, Jeunes reporters, à vos caméras !

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Nouveau lien vers Logement - La vie étudiante - Portail Etudiant
- Je veux me loger
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- Je veux me loger

[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/
- le site officiel de la DSNA-DTI

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- Mise en service de deux nouveaux radars dans le département de la Drôme ce lundi 12 février 2007 à partir de 0 heure : autoroute A7 et la RN 7.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site internet de la Douane : Les résultats du commerce extérieur du mois
- Le Chiffre mensuel du commerce extérieur
Nouveau lien vers Site internet de la Douane : Les douaniers de Lyon saisissent 53 000 cachets d'ecstasy et 4,32 kg d'héroïne
- Cachets d'ecstasy et d'héroïne saisis à Lyon
Du nouveau sur www.douane.gouv.fr/index.html
- Cachets d'ecstasy et d'héroïne saisis à Lyon
- Accédez à l'espace réservé aux collectivités locales Connaître la fiscalité qui vous concerne.la Douane à votre service Les nouveautés Le Chiffre mensuel du commerce extérieurLe Dou@ne mag' de février est en ligneChangement des codes bureaux à Roissy FretLe commerce avec la zone Pan-Euro-MedLes avis aux importateursLes tableaux PUC et VUNLes rencontres douane entreprisesL'agenda des salons et manifestationsNSTI : Fin de la période transitoireNouvelles mesures fiscales pour les navires de plaisanceL'adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie à l'UELes ventes en douane Infos médias Votre accès réservéLes contacts presse Accès Thématique --------------
- 09/02/2007Le 4 février dernier, les douaniers de la Brigade de surveillance intérieure de Lyon, ont réalisé une importante saisie de stupéfiants portant sur 53 280 cachets d'ecstasy et 4,320 kg d'héroïne brune.

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- >> Le dossier du mois du site "Droits des jeunes" L'agenda Toutes les dates Jobs d'été les 6 et 7 mars 2007 à Paris Les journées nationales Jobs d'été 2007 sont organisées cette année à la Cité des Sciences et de l'Industrie. Plus de 100 000 (...)

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Nouveau lien vers HCCI : mentions légales
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- Publication des décrets de zonage R&D des pôles Systematic et MOVEO
- Lire la suite
- Ils concernent le pôle mondial System@tic Paris Région et le pôle à vocation mondiale MOV'EO.
- Deux nouveaux décrets délimitant la zone de recherche et développement de pôle de compétitivité.

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- Le décret n° 2005-134 du 15 février 2005 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs définit les modalités selon lesquelles locataires ou acquéreurs bénéficieront d'une information sur les risques et les catastrophes passées. En savoir plus
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- Les rapports d'information du Sénat :
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- L'Observatoire de la décentralisation
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- Mobilisation dans la fonction publique hospitalière : l'état de la situation
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- 08/02/07 Mobilisation dans la fonction publique hospitalière : l'état de la situation

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- Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.

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- Dominique Perben a présenté, lors d'une conférence de presse le 7 février, les chiffres de la sécurité routière pour le mois de janvier.
- Dominique de Villepin
- Agenda du Premier ministre
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2007, 11:04
- 10h30 : Hôtel de Matignon - Réunion des ministres concernés par la politique de sécurité routière et du délégué interministériel à la sécurité routière
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- Les moyens
- Le 15/09/2005
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- L'accès des musées aux personnes en situation de handicap
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- Les comités départementaux ont la possibilité de télécharger l'état récapitulatif des demandes de subventions de leurs clubs en cliquant ici
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- Le site des cessions immobilières de l’État
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- un immeuble exceptionnel de 30 000 m²
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- 9 février 2007 - Économie de l’

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- Liste des écoles de conduites agréées dans la Manche [au 09 février 2007 - pdf - 84,2 ko]Accéder au site national
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- Contrats urbains de cohésion sociale et bilan de la politique de la ville en Loire-Atlantique : 2000/2006
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- ABONNEZ-VOUS à Etat.com, la lettre électronique des services de l'Etat en Pays de la Loire et Loire-Atlantique

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- Décret n° 2007-154 du 5 février 2007
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- Décret n° 2007-153 du 5 février 2007

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- 08.02.07 : Adoption définitive, après le vote de l'Assemblée Nationale ce 8 février, de la proposition de loi relative à l'assurance de prote
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- 08.02.07 : Adoption définitive, après le vote de l'Assemblée Nationale ce 8 février, de la proposition de loi relative à l'assurance de protection juridique.

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- >> Télécharger le guide Avec l'industrie, votre aventure peut commencer Parce que l'industrie offre des perspectives d'avenir variées et attractives, ses métiers redeviennent un choix possible pour l'orientation professionnelle des jeunes... >> Pour découvrir ces métiers

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- Le guide des bénévoles
- Du 5 au 18 mars 2007 Cette année le printemps des poètes vous donne rendez-vous début mars sur le thème "Lettera amorosa", poème d'amour et titre d'un poème (.
- Définition, prise en charge, responsabilité du bénévole.
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- Consulter le site info-trafic de la DDE 38 Service Civil Volontaire
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- Dossiers de presse Distinctions honorifiques Evénements Derniers communiqués L'Etat en Isère Présentation La préfecture Le Préfet Ses Collaborateurs Les missions Horaires et plan d'accès Organigramme Les sous-préfectures La Tour du Pin Vienne Les services de l'Etat Agriculture DDAF DSV ONF Con
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- Agenda médiatique du corps préfectoral L'Etat en Isère Discours Dossiers de presse Distinctions honorifiques Evénements Derniers communiqués L'Etat en Isère Présentation La préfecture Le Préfet Ses Collaborateurs Les missions Horaires et plan d'accès Organigramme Les sous-préfectures La Tour du Pin Vienne Les se
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- L'INHES lance le 6e concours d'études sur la sécurité, "une compétition d'idées permettant de promouvoi les ressources intellectuelles et professionnelles des hommes de terrain".
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- >> Pour découvrir ces métiers L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...) Arts plastiques et

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- Résultats des élections des membres de la Chambre d'agriculture - Scrutin du 31 janvier 2007
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- Voir le procès-verbal de proclamtion des résultats :
- Résultats des élections des membres de la Chambre d'agriculture - Scrutin du 31 janvier 2007
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- Mise en service d'un nouveau radar
- Le radar de Langres/Chatenay-Macheron, sur la RN 19, dans le sens Langres = Vesoul, entrera en service lundi 12 février 2007 à 08h00.
- La vitesse est limitée à cet endroit à 90 km/h.
- Jusqu'à présent, ce radar était en période de test : des flashs ont pu être aperçus, mais les automobilistes n'étaient pas verbalisés.

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 2219367 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Restons libres !
- PRELEVEMENT DE L'IMPOT A LA SOURCE
- pour les contribuables bénéficiant de déduction d'impot comme la défiscalisation girardin comment le trésor public en tiendra (.
- La retenue à la source est, sans doute, techniquement moderne mais elle me paraît fondamentalement anti-libérale : il faut laisser aux citoyens la iberté de s'acquitter de leur impôt sur le revenu selon la modalité qui leur convient, voire de changer, en cours de vie, de mode de (.

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- Vacances d'hiver 2007 : les conseils de circulation
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- Vacances d'hiver 2007 : les conseils de circulation
- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2007, Dominique Perben veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation.
- Pendant les vacances d'hiver, les samedis, notamment les 17 et 24 février et 3 et 10 mars 2007, classés en rouge et noir sur les routes d'accès aux Alpes par Bison futé, seront les journées les plus chargées sur les routes des massifs montagneux.
- Mise à jour : 09/02/2007 :
- Même si l'enneigement est moins important que la saison dernière, nombreux sont les vacanciers amateurs de montagne qui prendront la route dans les prochaines semaines.
- L'actualité

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- une procédure de sauvegarde, ou de redressement judiciaire.
- une procédure de sauvegarde, ou de redressement judiciaire
- une procédure amiable de conciliation, d’
- Pour assurer la sauvegarde de leur entreprise, les dirigeants qui rencontrent des difficultés peuvent notamment demander, sous certaines conditions, l’
- ouverture de la procédure.
- ouverture d’
- Les remises pourront, sous certaines conditions, concerner par priorité les frais de poursuite, les majorations et amendes sociales, fiscales ou douanières, puis les pénalités, les intérêts de retard et moratoires, et enfin les droits et sommes dus au principal.
- La demande de remise de dettes doit être effectuée par le chef d’
- examen réunissant les chefs des services financiers et les représentants des organismes concernés dans un délai de 2 mois suivant la date d’
- entreprise, en cas de procédure de conciliation ou par l’
- Elle doit être adressée à une commission d’
- Décret n°
- Dans le cadre de ces procédures, les administrations financières et fiscales ainsi que certaines institutions et organismes sociaux peuvent renoncer au paiement de créances.
- administrateur ou mandataire judiciaire, en cas de procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire.
- 9/01/2007 - Demande d’
- 2007-154 du 5 février 2007 désignant les autorités compétentes au sein des administrations financières pour statuer sur les demandes de remise présentées en application de l'article L. 626-6 du code de commerce
- 2007-153 du 5 février 2007 pris en application de l'article L. 626-6 du code de commerce

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- Radars automatiques (Drôme)
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- Radars automatiques (Drôme)
- Mise en service de deux nouveaux radars dans le département de la Drôme ce lundi 12 février 2007 à partir de 0 heure : autroute A7 et la RN 7.
- Mise à jour : 09/02/2007 :

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- Visiteurs connectés : 14

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- Pour consulter le tableau des prévisions, cliquez ici.
- 9/2/2007 Radars embarquésLe Groupement de Gendarmerie de la Côte-d'Or vous informe sur les prévisions d'emplacement des radars embarqués pour la semaine prochaine.

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Chaque année, le ministère de la défense attribue une dizaine de bourses de thèses dans le domaine des sciences de l'homme et de la société.
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- > Publication d'une note sectorielle sur l'aménagement de la maison en Alsace (Télécharger le communiqué) (Télécharger la note) (télécharger le 6 pages)
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- Mise en place du médecin traitant : bilan à deux ans
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- A104 : PL en panne  - 09/02/2007 à 09:08

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- Ne pas abuser de la climatisation C’
- est jusqu’
- économisés par 100 km.

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- Vendredi9 février 2007
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- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- PRESSE : Dossier de presse sur la surveillance des contrôles techniques des véhicules
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- PRESSE : Dossier de presse sur la surveillance des contrôles techniques des véhicules
- Dernière mise à jour le 9 février 2007 ©

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Nouveau lien vers L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 09/02/2007 à 7h30
- Etat des routes et conditions de circulation le 09/02/2007 à 7h30
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- Mise à jour : 09/02/2007 :
- Etat des routes et conditions de circulation le 09/02/2007 à 7h30

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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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- CE SITE A REÇU 2218983 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Oui pour le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu du travail.
- Les inconvenients et les avantages.
- la retenue a la source supprime le decalage d'un an entre la perception du revenu et le prelevement de l'impot
- (impôt sur le salaire du mois de février 2007 prélevé sur la paye du mois de février 2007) En fin de (.
- c'est pratiquement le seul avantage et il n'est pas determinant car on peut (.
- Autrement dit, pourquoi ne pas prélever sur chaque paye, l'impôt calculé sur la paye en cours.
- Allons plus loin.
- 1 - Pour le contribuable.

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- Si je veux bouger ?
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- Si je veux bouger ?

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Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse Consulter également notre dossier sur l'amiante
- La présentation des résultats de ces deux campagnes est l'objet de dossier de ce presse.

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Un appel à la mobilisation de tous les acteurs de la prévention
- La publication des résultats de ces campagnes devrait permettre de sensibiliser davantage les chefs d'entreprise à la nécessité de respecter les mesures de prévention des salariés prévues par la réglementation.
- CAMPAGNE DESAMIANTAGE
- (8 février 2007) Lors d'une conférence de presse le 8 février, Gérard Larcher a présenté le bilan des deux campagnes de contrôles des chantiers de désamiantage, pilotées par l'inspection du travail en partenariat avec l'INRS et la CNAMTS et conduites en 2006.

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
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Du nouveau sur www.douane.gouv.fr/index.html
- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Vendredi 9 Février 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 13

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Vendredi 9 février 2007

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- >> Le dossier du mois du site "Droits des jeunes" Youthink ! pour mieux s'engager >> Informez-vous L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix

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Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/La_langue_francaise_en_fete
- La langue française en fête
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le château de Sédières
- La langue française en fête L'édition 2007 de la semaine de la langue française se déroulera du 10 au 20 mars prochain.

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Nouveau lien vers Un appel à la mobilisation de tous les acteurs de la prévention -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Un appel à la mobilisation de tous les acteurs de la prévention

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- Un appel à la mobilisation de tous les acteurs de la prévention
- La publication des résultats de ces campagnes devrait permettre de sensibiliser davantage les chefs d'entreprise à la nécessité de respecter les mesures de prévention des salariés prévues par la réglementation.
- CAMPAGNE DESAMIANTAGE
- (8 février 2007) Lors d'une conférence de presse le 8 février, Gérard Larcher a présenté le bilan des deux campagnes de contrôles des chantiers de désamiantage, pilotées par l'inspection du travail en partenariat avec l'INRS et la CNAMTS et conduites en 2006.

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Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 09/02/2007, 09:17

[ www.cis.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Conseil des ministres (07/02/07) : 2 ans après la loi
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- Conseil des ministres (07/02/07) : 2 ans après la loi
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Note DGEFP 2006-32 : obligation d'emploi des T.H.
- Note DGEFP 2006-32 : obligation d'emploi des T.H.
Du nouveau sur www.cis.gouv.fr/index.html
- Rapport 2006 IGEN/IGAENR
- Note DGEFP 2006-32 : obligation d'emploi des T.H.
- Conseil des ministres (07/02/07) : 2 ans après la loi Conseil des ministres (07/02/07) : 2 ans après la loi Lire la suite
- Conseil des ministres (07/02/07) : 2 ans après la loi

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur www.calvados.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 09 None 2007

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 09 None 2007

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
- Système de santé et menaces sanitaires de grande ampleur (J.-P. Door)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Prévention de la délinquance (M. Philippe Houillon) Institution d'un droit opposable au logement (Mme Christine Boutin) Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon) Équilibre de la procédure pénale (M. Guy Geoffroy) Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig) Télévision du futur (M. Emmanuel Hamelin) Système de santé et menaces sanitaires de grande ampleur (J.-P. Door)

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2218971 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 09 février 2007

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 8/02/2007 La conception, la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un banc d'essai d'equipements de regulation pc atar, m53 et m88, pour l'atelier industriel de l'aeronautique de bordeaux (aia bx) Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 9/02/2007 Fourniture de 1500 paires de chaussures de vol reacteur temps chaud 97 Lire la suite
- 8/02/2007 Maintenance et exploitation des autocommutateurs, de leurs equipements peripheriques, des reseaux telephoniques et informatiques des sites de la delegation generale pour l'armement (dga) Lire la suite
- 8/02/2007 La conception, la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un banc d'essai d'equipements de regulation pc atar, m53 et m88, pour l'atelier industriel de l'aeronautique de bordeaux (aia bx) Lire la suite

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- à la Manufacture nationale de Sèvres au Musée Matisse- Le Cateau-Cambrésis
Du nouveau sur manufacturedesevres.culture.gouv.fr/index.html
- Carte blanche à la Manufacture nationale de Sèvres au Musée Matisse- Le Cateau-CambrésisDu 25 mars au 17 juin 2007 L'épreuve du feu19 janvier / 30 mars 2007 Calendrier des manifestations 2007 >

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- 9/02/2007 Fourniture de 1500 paires de chaussures de vol reacteur temps chaud 97 Lire la suite
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- 8/02/2007 La conception, la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un banc d'essai d'equipements de regulation pc atar, m53 et m88, pour l'atelier industriel de l'aeronautique de bordeaux (aia bx) Lire la suite
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- 8/02/2007 Maintenance et exploitation des autocommutateurs, de leurs equipements peripheriques, des reseaux telephoniques et informatiques des sites de la delegation generale pour l'armement (dga) Lire la suite

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le canal de Suez est fermé pour les bateaux des pays neutres.
- Le 9 Février 1915

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