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08.02.2007

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Santé : des inégalités sociales persistantes
- Prévenir la délinquance : entre éducation et sanction
- Pouvoir d'achat : entre perception et réalité, comment le mesurer ?
- Parcs nationaux : mieux coordonner leurs actions
- Décalage entre l'évolution du pouvoir d'achat des Français et celle perçue par les consommateurs : les annonces de l'INSEE et la conférence sur l'emploi et les revenus relancent le débat sur la « vie chère ».

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Dossiers de presseBilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante (8 février 2007)Tirant les enseignements du drame de l'amiante et après les décisions du Conseil d'Etat de mars 2004, dès son arrivée au ministère du travail en avril 2004, Gérard LARCHER a très vite mesuré les enjeux cruciaux s'attachant à la protection de la santé au travail et a lancé la préparation d'un Plan Santé au Travail, dans la continuité de la loi de santé publique et du plan national santé environnement (PNSE) [.
- Communiqués et discoursRésultats des campagnes de contrôle ciblées sur l'utilisation d'agents CMR et les chantiers de retrait d'amiante (8 février 2007)Plan de santé au travail : lancement d'une mission d'expertise sur l'aptitude médicale au travail et le maintien dans l'emploi (12 septembre 2006)Gérard Larcher a confié cette mission d'expertise à Hervé Gosselin, conseiller en service extraordinaire à la chambre sociale de la Cour de cassation.
- ] Bilan 2005 de la campagne de contrôles des chantiers de désamiantage (16 novembre 2005)En France, l'amiante est totalement interdite depuis le 1er janvier 1997.
Nouveau lien vers Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante -Dossiers de presse - Actualité / Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante
Nouveau lien vers Résultats des campagnes de contrôle ciblées sur l'utilisation d'agents CMR et les chantiers de retrait d'amiante -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Résultats des campagnes de contrôle ciblées sur l'utilisation d'agents CMR et les chantiers de retrait d'amiante
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse
- La présentation des résultats de ces deux campagnes est l'objet de ce dossier de presse.

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] La Troïka européenne en déplacement La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] La Troïka européenne en déplacement La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] La Troïka européenne en déplacement La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous Ministre allemand de l'économie et de la technologie : L'industrie automobile européenne est en voie de produire des voitures propres et compétitives
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] La Troïka européenne en déplacement

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tousdifferentstousegaux.fr
- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Le permis à points bientôt revisité >> Le dossier du mois du site "Droits des jeunes" Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif >> Découvrez la convention

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Les RTRS ont pour ambition, en rassemblant des équipes de recherche et des équipes de soin, de réunir une masse critique de chercheurs et de médecins dont la haute valeur scientifique est avérée, capables de se fédérer autour d'un objectif scientifique et médical commun.
- François Goulard se rendra à Lyon le 12 février.
- Déplacement de François Goulard au Centre de Neuroscience cognitive de Lyon
- Communiqué de presse
- Cette unité mixte de recherche CNRS-Université Lyon I est impliquée dans deux des trois réseaux thématiques de recherche et de soins (RTRS) lyonnais dédiés aux neurosciences et aux sciences de la transplantation.
- A cette occasion, le Ministre se fera présenter les différents projets de coopération impliquant les établissements et laboratoires de la région et illustrant la politique du gouvernement en matière d'enseignement supérieur et de recherche.
- A cet effet, il visitera en matinée le Centre de Neurosciences cognitive.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- Rapport de M. Philippe MARINI sur la proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
Nouveau lien vers Proposition de loi relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"
- Rapport de Mme Janine ROZIER sur la proposition de loi relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"
Nouveau lien vers Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
- Rapport de M. Henri de RICHEMONT sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la cour des comptes sur les commissions placées auprès du premier ministre.
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RÉFORMANT LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- - Projet de loi réformant la protection de l'enfance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi réformant la protection de l'enfance
- Lundi 12 février 2007
- Le Sénat a achevé l'examen, jeudi 8 février 2007, en séance publique, du projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- 08/02/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur la proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France 08/02/2007 :Rapport de Mme Janine ROZIER sur la proposition de loi relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires" 08/02/2007 :Rapport de M. Henri de RICHEMONT sur le projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs 08/02/2007 :Rapport de M. Louis DUVERNOIS sur la proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance 08/02/2007 :Rapport de M. Gérard ROUJAS sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée
- 08/02/2007 :Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la cour des comptes sur les commissions placées auprès du premier ministre.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (692 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Comment calculer ma retraite ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Les RTRS ont pour ambition, en rassemblant des équipes de recherche et des équipes de soin, de réunir une masse critique de chercheurs et de médecins dont la haute valeur scientifique est avérée, capables de se fédérer autour d'un objectif scientifique et médical commun.
- François Goulard se rendra à Lyon le 12 février.
- Déplacement de François Goulard au Centre de Neuroscience cognitive de Lyon
- Communiqué de presse
- Cette unité mixte de recherche CNRS-Université Lyon I est impliquée dans deux des trois réseaux thématiques de recherche et de soins (RTRS) lyonnais dédiés aux neurosciences et aux sciences de la transplantation.
- A cette occasion, le Ministre se fera présenter les différents projets de coopération impliquant les établissements et laboratoires de la région et illustrant la politique du gouvernement en matière d'enseignement supérieur et de recherche.
- A cet effet, il visitera en matinée le Centre de Neurosciences cognitive.

[ www.rdbrmc-travaux.com ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régionale de l'environnement - Rhône-Alpes
- > Consultation du public et des associations agréées dans le domaine de la protection de l'environnement

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Notes aux rédactions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le Premier ministre réunira les ministres concernés par la politique de
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Le Premier ministre réunira les ministres concernés par la politique de sécurité routière 8-02-2007 17:56 [Notes aux rédactions]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2007, 20:12

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Les moyens

[ www.paca.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paca.pref.gouv.fr/sgar/europe/uni-consult-2007-02.php?
- > Consultation du public et des associations agréées dans le domaine de la protection de l'environnement

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Programme opérationnel régional PACA
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- Programme opérationnel inter-régional PLAN RHONE : accompagner le volet lutte contre les innondations
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Elle permet également d'assurer une meilleure transparence.
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- (consultation publique du PO FEDER du 5 février au 5 mars 2007)
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- CONSULTATION DU PUBLIC SUR LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES PROGRAMMES EUROPEENS OBJECTIF COMPETIVITE REGIONALE ET EMPLOI 2007-2013
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Consultation du public et des associations agréées dans le domaine de la protection de l'environnement
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Conformément à la directive 2001/42/CE, chaque programme opérationnel FEDER fait l'objet d'une évaluation environnementale.
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Celle-ci vise à identifier les impacts du programme sur l'environnement et à proposer des mesures destinées à corriger d'éventuels effets négatifs, ainsi que des critères de conditionnalité environnementale permettant d'orienter le choix des projets à financer.
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Adressez vos observationsà chaque préfecture concernée, elles feront l'objet d'une synthèse transmise à la commission européenne qui vérifiera leur prise en compte dans les programmes.

[ www.mairie-creil.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mairie-creil.fr/article/fichedescview/803?PrintableVersion=enabled
- Oise - Creil - Résidence d'artiste visuel au cours du second trimestre 2007
- Infos sur le site de la ville
- Date limite de dépôt des plis : jeudi 22 février à 17h

[ www.lot.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2006, Dominique Perben veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation.
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- En savoir plus (site du Ministère)
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- C'est la première fois en Europe qu'une mesure aussi large sera mise en place à l'échelle d'un réseau de plus de 8 000 kilomètres d'autoroutes.

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ] liens documents
Du nouveau sur Quelles évolution pour le système fiscal français ?
- Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures
- NISAND Israël, TOULEMON Laurent, FONTANEL Marie.
- Haut conseil de la population et de la famille.
- Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2006
- Cour des comptes.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e t .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we e t

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif
- Le permis à points bientôt revisité
- Le dossier du mois du site "Droits des jeunes"
- Découvrez la convention

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/02/2007, 20:21

[ www.inao.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.inao.gouv.fr/public/home.php?pageFromIndex=textesPages/En_Europe382.php~mnu=382
- En Europe
Du nouveau sur www.inao.gouv.fr/index.html
- Produits AOC et IGP Recherche par commune Produits STG, Bio et LR En Europe

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 70 visiteurs en ligne

[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
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- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2006, Dominique Perben veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation.
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- En savoir plus (site du Ministère)
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- C'est la première fois en Europe qu'une mesure aussi large sera mise en place à l'échelle d'un réseau de plus de 8 000 kilomètres d'autoroutes.

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- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
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- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2006, Dominique Perben veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation.
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- En savoir plus (site du Ministère)
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- C'est la première fois en Europe qu'une mesure aussi large sera mise en place à l'échelle d'un réseau de plus de 8 000 kilomètres d'autoroutes.

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- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
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- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2006, Dominique Perben veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation.
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- En savoir plus (site du Ministère)
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- C'est la première fois en Europe qu'une mesure aussi large sera mise en place à l'échelle d'un réseau de plus de 8 000 kilomètres d'autoroutes.

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Or ça ne sera pas le cas.
- Maintenant que la déclaration pré remplie existe et que (.
- Intérêt de la retenue à la source ?
- Il me semble que le dispositif est envisagé asymétriquement sur la question des revenus à précompter.
- Exemple : Comment la retenue à la source du salaire prendra-t'elle en compte les (.
- Et les charges qui ne dépendent pas de l'employeur ?
- Charges déductibles
- Ce qui séduit les français dans la retenue à la source c'est qu'ils pensent être débarassés de la corvée de faire une déclaration de revenus !

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle - Education à l'égalité
- >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'éne

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La Troïka européenne en déplacement La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous Ministre allemand de l'économie et de la technologie : L'industrie automobile européenne est en voie de produire des voitures propres et compétitives

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Portail Etudiant
- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- En savoir plus

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse
- La présentation des résultats de ces deux campagnes est l'objet de ce dossier de presse.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 12

[ www.cyberjeune.org ] liens documents
Nouveau lien vers Participez à la vie citoyenne !
- >> Le dossier du mois du site "Droits des jeunes" Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Marchés publics
- Il y a actuellement deux appels d'offre sur le site :
Nouveau lien vers Arts plastiques : Résidences
- Il y a actuellement deux appels d'offre sur le site :
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/picardie/index.html
- Oise - Creil - Résidence d'artiste visuel au cours du second trimestre 2007 Date limite de dépôt des plis : jeudi 22 février à 17h Infos sur le site de la ville
- Il y a actuellement deux appels d'offre sur le site :
- Aisne - LAON - Ancienne cathédrale - Restauration du massif occidental Somme - AMIENS - Cathédrale - Remise en peinture des vantaux des portails de la façade occidentale
Nouveau lien vers Document pdf
- découvrir le programme
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- Mardi 20 février à 20h30
- découvrir le programme

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- au 8 février

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 08/02/2007, 20:17

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 20987 fois

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.certa.ssi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-074/index.html
- CERTA-2007-AVI-074
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-073/index.html
- CERTA-2007-AVI-073
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-072/index.html
- CERTA-2007-AVI-072
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilités des produits Trend Micro (08 février 2007)
- Vulnérabilité dans WinRAR et RAR (08 février 2007)
- Vulnérabilité dans Avast Server (08 février 2007)
- Dernière mise à jour : le 08/02/2007
- CERTA-2007-AVI-074
- CERTA-2007-AVI-073
- CERTA-2007-AVI-072

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DIREN-AUVERGNE
- INFOS/ACTUALITE
Nouveau lien vers DIREN-AUVERGNE
- LES FORMATIONS
Nouveau lien vers DIREN-AUVERGNE
- Les textes de référence
Du nouveau sur www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- Les textes de référence
- LES FORMATIONS
- INFOS/ACTUALITE

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Élections chambres départementales d'agriculture 2007 RESULTATS DEFINITIFS
- Paris, 20h00, le 8 février 2007
- Élections chambres départementales d'agriculture 2007 RESULTATS DEFINITIFS
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Élections chambres départementales d'agriculture 2007 RESULTATS DEFINITIFS Paris, 20h00, le 8 février 2007

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 08022007_16 Bulletin émis le : 08/02/2007 à 15:56:19 Prochain bulletin le : 09/02/2007 à 10:00:00
- Actualisation le jeudi 08 février 2007 à 15h57 Prochaine édition le vendredi 09 février 2007 à 10h00
- Actualisation le jeudi 08 février 2007 à 15h57

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- voir le dossier
- Mise en place du médecin traitant : bilan à deux ans
- Le site Vie-publique.fr vous propose un retour sur quelques faits marquants de l'année 2006.
- Europe : comment lutter contre le tabagisme passif ?
- Contrat première embauche, immigration "choisie", réforme des ZEP.
- Actualité de la vie publique : rétrospective 2006

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Amiante - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- dossier sur l'amiante
Nouveau lien vers Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante -Dossiers de presse - Actualité / Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- dossier de presse
Nouveau lien vers Résultats des campagnes de contrôle ciblées sur l'utilisation d'agents CMR et les chantiers de retrait d'amiante -Communiqués - Actualité / Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- communiqué de presse
Nouveau lien vers Les dernières statistiques mensuelles : décembre 2006 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Le taux de chômage s'établit à 8,6 % à la fin du mois de décembre
Nouveau lien vers Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante -Brèves - Actualité / Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse Consulter également notre dossier sur l'amiante
- Le taux de chômage s'établit à 8,6 % à la fin du mois de décembre (31 janvier 2007) A la fin du mois de décembre 2006, le taux de chômage s'établit à 8.6% au sens du BIT.
- La présentation des résultats de ces deux campagnes est l'objet de dossier de ce presse.
- Dernières publications de la DARES (5 février 2007) 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l'automobile 2007-05.1 - Les institutions représentatives du personnel : davantage présentes, toujours actives, mais peu sollicitées par les salariés 2007-05.2 - Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise en 2005
- Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante
- (8 février 2007) En 2006, une troisième campagne annuelle sur l'amiante a été organisée et pour la première fois, une campagne similaire a été menée dans les établissements utilisant des agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (« CMR »).

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] La Commission prend des mesures pour renforcer la confiance des consommateurs à l'égard de la toile
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- Du codévi au livret de développement durable
- avis d'ouverture d'enquête publique du 26 février 2007 au 16 mars 2007 en mairies Lacaune, Gijounet, Viane, Lacaze, St Pierre de Trivisy et Vabre AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE préalable à la déclaration d'intérêt général des travaux de restauration et d'entretien de la rivière « Gijou » sur les communes de : Lacaune, Gijounet, Viane, Lacaze, St Pierre de Trivisy et (.
- avis d'ouverture d'enquête publique du 26 février 2007 au 16 mars 2007 en mairies de Vieux, Alos, Itzac et Tonnac Trois enquêtes conjointes préalables, à la déclaration d'utilité publique, au parcellaire correspondant et à la délivrance de l'autorisation au titre de la législation sur l'eau, sont ouvertes du lundi 26 février 2007 au vendredi 16 mars 2007 (.

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- A104 COUPEE (Villepinte)/Incident sur A10 (Champlan)  - 08/02/2007 à 17:04

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- Compte rendu des 1er
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- rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois
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- Culturesfrance : le rapport d'information de la commission des finances sur l'opérateur du rayonnement culturel français à l'étranger est en ligne.
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- Productivité et niveau de vie : l'Europe décroche t-elle ?
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- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et la responsabilité des magistrats
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- Lire le dossier
- l'équilibre de la procédure pénale
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- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et la responsabilité des magistrats
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- texte du projet de loi
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- Procédure pénale
- petite loi (articles déjà adoptés)
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, jeudi 8 février 2007, en séance publique, le projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- Derniers textes adoptés :
- Compte rendu des 1er , 6 et du 8 février
- amendements déposés sur ce texte
- 08/02/2007 :Productivité et niveau de vie : l'Europe décroche t-elle ?
- 08/02/2007 :Culturesfrance : le rapport d'information de la commission des finances sur l'opérateur du rayonnement culturel français à l'étranger est en ligne.

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- Bilan de la Délinquance du mois de Janvier 2007
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- Le bilan mensuel de la délinquance est paru
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- Organigramme et listes des agents de la DDE de la Savoie
Du nouveau sur Savoie - ministère de l'équipement - 2002
- Téléphone : 04 79 71 73 73
- Télécopie : 04 79 71 73 00
- Organigramme et listes des agents de la DDE de la Savoie
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- UN NOUVEAU RADAR FIXE EN SERVICE LE 12 FEVRIER 2007 A SAINT-REMY SUR LA RN 80
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- DELINQUANCE EN SAONE-ET-LOIRE QUATRIEME ANNEE CONSECUTIVE DE BAISSE
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- > Consultation du public et des associations agréées dans le domaine de la protection de l'environnement sur la prise en compte de l'aspect environnemental dans les programmes européens compétitivité et cohésion 2007-2013

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- Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture
- Conseil 10

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- Faciliter l'émergence du très haut débit
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- Loi handicap : deux ans d'application 7-02-2007 14:09
- Faciliter l'émergence du très haut débit 8-02-2007 16:24 François Loos a fixé l'objectif de quatre millions d'abonnés au très haut débit en 2012.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2007, 17:05

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- Les missions
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- PLAN RHONE : Accompagner le volet lutte contre les innondations
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- (consultation publique du PO FEDER du 8 février au 8 mars 2007)
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- Consultation du public et des associations agréées dans le domaine de la protection de l'environnement sur la prise en compte de l'aspect environnemental dans les programmes européens compétitivité et cohésion 2007-2013

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- Réunion de la CLIS de Solamat-Merex à Fos (07 février 2007)

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- Vous pouvez télécharger le dossier de demande de subvention en cliquant ici
- Télécharger la fiche d'inscription aux tests techniques 2007
- Les dates, mode de transmission des dossiers et tous les renseignements concernant les Alpes de Haute-Provence sont disponibles dans ce document téléchargeable en cliquant ici
- La commission départementale s'est réunie le 8 février à Digne.
- Campagne CNDS 2007
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- Remboursement de la TIPP
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- Informations sur le remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fuel domestique et le fuel lourd ainsi que de la taxe de consommation sur le gaz naturel (année 2006).
- 06/10/2006

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- publié le: 29/11/2006
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- Toute l'actualité Tous différents Tous égaux La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007. Elle vise tout particulièrement à favoriser l'implication des jeunes. Elle entend ainsi combattre toutes les formes de discrimination et promouvoir le respect de diversité. Rejoignez-nous !
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- >> Pour découvrir ces métiers L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...) Arts plastiques et

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- Le conseil des ministres du 31 janvier 2007 a annoncé la nomination de M. Claude VALLEIX, préfet de la Haute-Marne, en tant que préfet de l'Ardèche.
- Il sera remplacé par M. Yves GUILLOT, actuellement préfet de l'Ariège, dont l'arrivée est annoncée pour le 26 février.

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- RETENUE DES IMPÔTS A LA SOURCE
- Quid des commerçants, artisans et autres professions libérales ?
- Le prélèvement à la source est une injustice de plus à laquelle je ne (.
- Je ne suis pas d'accord pour une retenue à la source ni même pour une mensualisation pour les raisons suivantes : Il appartient à l'Etat de prendre toutes dispositions pour faire parvenir en temps voulu le (.
- Ce système de prélèvement à la source n'est valable que pour les salariés ou les retraités.

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- Lire le communiqué de presse Lire le dossier de presse Consulter également notre dossier sur l'amiante
- Le taux de chômage s'établit à 8,6 % à la fin du mois de décembre (31 janvier 2007) A la fin du mois de décembre 2006, le taux de chômage s'établit à 8.6% au sens du BIT.
- La présentation des résultats de ces deux campagnes est l'objet de dossier de ce presse.
- Dernières publications de la DARES (5 février 2007) 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l'automobile 2007-05.1 - Les institutions représentatives du personnel : davantage présentes, toujours actives, mais peu sollicitées par les salariés 2007-05.2 - Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise en 2005
- Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l'inspection du travail sur les produits cancérogènes et l'amiante
- (8 février 2007) En 2006, une troisième campagne annuelle sur l'amiante a été organisée et pour la première fois, une campagne similaire a été menée dans les établissements utilisant des agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (« CMR »).

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- sur l'autoroute A7, entre Valence et Tain l'Hermitage (commu (.
- Le lundi 12 février 2007, à 0 heure, deux nouveaux radars seront mis en service :
- 08/02/200716:27
- 08/02/2007 - MISE EN SERVICE DE DEUX NOUVEAUX RADARS[ Voir communiqués de presse ]

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- Visiteurs connectés : 68

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- L'armée de terre s'engage
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- Les tours de Merle
- L'armée de terre s'engage La ministère de la défense a lancé le 22 janvier une campagne de recrutement pour l'armée de terre.

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Nouveau lien vers Pour des partenariats entre collectivités locales et les Nations Unies - rencontre HCCI
- Au Sénat, le 24 janvier 2007, les collectivités locales françaises ont dialogué avec des responsables du PNUD
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- Vu l’
- une centaine de personnes - et la tonalité positive des échanges, une réunion technique permettant aux collectivités intéressées de préciser leur engagement sera organisée le 21 février 2007.
- Trois pays sont envisagés : Haïti, Madagascar, Vietnam.
- Nouveau 8.02.2007
- Nouveau 6.02.07
- Le HCCI a organisé une rencontre destinée à permettre un dialogue entre représentants des associations de collectivités françaises et plusieurs responsables du PNUD, autour du programme ART GOLD.
- La première phase jusqu'à fin février se concentrera sur la formulation de l'ordre du jour pour tenir compte que des préoccupations et priorités des différentes parties prenantes.
- La consultation aura lieu entre autres par le biais d'Internet.
- intérêt manifesté par les participants - plus d’
- En préparation du Sommet UE-Afrique de Lisbonne, l'Union européenne et l'Union africaine ayant décidé d'élaborer une stratégie conjointe afin de développer une vision politique commune pour le partenariat futur entre l'UE et l'Afrique, un débat public est organisé.
- Contribuez au renforcement du partenariat entre l'Europe et l'Afrique, séminaire du 19 janvier à Paris
- Au Sénat, le 24 janvier 2007, les collectivités locales françaises ont dialogué avec des responsables du PNUD

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- Voir le bilan des mesures pour l'emploi (document pdf)

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 08/02/2007, 17:18

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- Offre d'emploi : conférencier en LSF à la Villette
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Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Rapport 2006 IGEN/IGAENR
- Rapport 2006 IGEN/IGAENR
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- Rapport 2006 IGEN/IGAENR Pour une école plus proche et plus équitable - Rapport annuel 2006 des inspections générales IGEN/IGAENR Lire la suite
- Rapport 2006 IGEN/IGAENR
- Offre d'emploi : conférencier en LSF à la Villette Lire
- Arrêté du 5 février 2007 : perte d'autonomie dans le déplacement

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- Site visité 20970 fois

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Organigramme de la DDE de Loir-et-Cher
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- Organigramme de la DDE de Loir-et-Cher
- Mise à jour : 08/02/2007 :

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Du nouveau sur Secrétariat Général pour l'Administration
- Téléchargez à partir du lien suivant, la liste des études retenues, la composition du (.
- Lire la suite
- Le C2SD vous informe du lancement de deux appels à propositions en 2007.
- Appels à propositions 2007

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- Navigation aérienne : les figures imposéees de la certification ...
- N°339 : Navigation aérienne : les figures imposéees de la certification ...
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- 339 : Navigation aérienne : les figures imposéees de la certification .

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- Mise à jour : 8 février 2007

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- CE SITE A REÇU 2218577 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 02 février 2007

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- TEC 10 du jour

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- Du codévi au livret de développement durable

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- Santé environnement Synthèse du plan régional santé environnement (PRSE) 2006-2010
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- Synthèse du plan régional santé environnement (PRSE) 2006-2010
- Santé environnement
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- 8 février 2007

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- Contribuez au renforcement du partenariat entre l'Europe et l'Afrique

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- amendements déposés sur ce texte

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- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Avec l'industrie, votre aventure peut commencer >> Pour découvrir ces métiers L'agenda Toutes les dates Le festival

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- Dominique Perben réaffirme sa confiance dans le développement du fret ferroviaire et rappelle les efforts de l'Etat dans ce domaine
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- Dominique Perben réaffirme sa confiance dans le développement du fret ferroviaire et rappelle les efforts de l'Etat dans ce domaine
- Alors que les syndicats de cheminots manifestent des inquiétudes quant à l'avenir du fret ferroviaire, Dominique PERBEN ministre des Transports, de l'Equipement du Tourisme et de la Mer, rappelle les efforts de l'Etat et les actions entreprises dans ce domaine (8 février 2007)

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Avec l'industrie, votre ave

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- Nanotechnologies et santé

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- A104 COUPEE (Villepinte)  - 08/02/2007 à 14:19

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- Mentions légales
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- Plan du site
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- Plan du site : Newsletter : Mentions légales

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Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Fonction publique - Agents publics : vers un nouveau déroulement de carrière
- Epargne - Du codévi au livret de développement durable

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Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée
- Rapport de M. Gérard ROUJAS sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, et les Républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama
- Rapport de M. Michel GUERRY sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, et les Républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela), d'a
- Rapport de M. Robert del PICCHIA sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela), d'autre part
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- Adrien GOUTEYRON et Michel CHARASSE : CulturesFrance : des changements nécessaires
- 08/02/2007 :Rapport de M. Louis DUVERNOIS sur la proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance 08/02/2007 :Rapport de M. Gérard ROUJAS sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée 08/02/2007 :Rapport de M. Michel GUERRY sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, et les Républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama 08/02/2007 :Rapport de M. Robert del PICCHIA sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela), d'autre part 08/02/2007 :Rapport d'information de MM.

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Incendie domestique

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- de dépense inutile pour 100 km.
- Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 €

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- Dominique de Villepin
- Agenda du Premier ministre
- Agenda du jour
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2007, 14:59
- 15h : Sénat - Questions d'actualité
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- Agenda du Premier ministre

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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Nouveau lien vers Droits des femmes - Le prix de la vocation scientifique et technique des filles - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- prix de la vocation scientifique et technique
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- Programme
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- Vous trouverez ci-joint le programme ainsi qu'un bulletin d'inscription
- Voir toutes les actus
- Téléchargez : Programme
- La marraine de la promotion, Alix Chaignon, pilote de chasse et instructrice à la base aérienne de Cognac les a encouragées dans la poursuite de leur projet d'études.
- En savoir plus
- COMMUNIQUÉ Prix de la vocation 2006 Le prix de la vocation scientifique et technique a été délivré le 9 décembre dernier à Angoulême par le Préfet de Charente, M. Bilaud, et l'Inspecteur d'académie, M. Carrière, aux 17 lauréates de la sélection 2006.
- Ce prix récompensent des jeunes filles qui ont choisi la filière scientifique et technique.
- AGENDA Colloque "Agir face aux mutilations sexuelles" Dans le cadre du plan national violences et santé de la Direction Générale de la Santé, du Ministère de la Santé et des Solidarités, un colloque régional "Agir face aux mutilations sexuelles", organisé par Gynécologie Sans Frontières, avec le concours du Groupe Femmes pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles, de la DRASS de Poitou-Charentes et du C.H.U. de Poitiers, se tiendra le vendredi 9 février 2007, à la DRASS de Poitou-Charentes, avenue de Northampton, à Poitiers, de 10h00 à 16h30.
- AGENDA Colloque "Agir face aux mutilations sexuelles" Dans le cadre du plan national violences et santé de la Direction Générale de la Santé, du Ministère de la Santé et des Solidarités, un colloque régional "Agir face aux mutilations sexuelles", organisé par Gynécologie Sans Frontières, avec le concours du Groupe Femmes pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles, de la DRASS de Poitou-Charentes et du C.H.U. de Poitiers, se tiendra .

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- Professions libérales : Renaud Dutreil annonce six nouvelles mesures en faveur des professionnels libéraux.
- Consultez le communiqué de presse.
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- Professions libérales
- Consultez le communiqué de presse.

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- En savoir plus
Du nouveau sur Liste des articles
- sur le thème de la Jeunesse et la citoyenneté
- La prochaine COPEC de PARIS AURA LIEU MERCREDI 14 FEVRIER 2007 de 9 h à 13 heures
- FIAP Jean Monnet Salle Bruxelles
- En savoir plus
- AU Foyer international d' accueil de Paris
- 30, rue Cabanis 75 014 Paris M° Glacière

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Nouveau lien vers www.missioneco.org/franchecomte
- DRCE Franche-Comté

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- Marchés publics
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- Marché Elections : avis d'appel public à la concurrence
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- Surveillance renforcée sur l'ensemble du territoire national métropolitain
- Prévention contre la grippe aviaire
- Nouveaux résultats des collèges salariés et retraités
- Marchés publics
- Marché Elections : avis d'appel public à la concurrence
- Lire la suite
- Élections chambres départementales d'agriculture 2007

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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 08 février 2007
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 08 février 2007

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e t .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we e t

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Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- A cette occasion, le Premier Ministre M. De Villepin, en présence de Jean-François Lamour et de Renaud Dutreil, a annoncé une série de mesures pour favoriser la reconversion des sportifs de haut niveau.

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Pour découvrir ces métiers
- Avec l'industrie, votre aventure peut commencer

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/02/2007, 15:23

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Nouveau lien vers www.institut.minefi.gouv.fr/sections/evenements/rencontres-economiques/
- Cycle des Rencontres économiques : PROGRAMME 2007 & inscriptions
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- Cycle des Rencontres économiques : PROGRAMME 2007 & inscriptions

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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- >> Pour découvrir ces métiers L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...) Arts p

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- Bilans des contrôles techniques des véhicules légers et des poids lourds
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- Bilans des contrôles techniques des véhicules légers et des poids lourds
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- Nouvel espace pratique pour les exploitants
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- Dernière mise à jour le 8 février 2007 ©
- Bilans des contrôles techniques des véhicules légers et des poids lourds

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Diplôme National du Brevet
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- Les candidats libres qui souhaitent s'inscrire au Diplôme National du Brevet pour la session 2007 peuvent le faire dès maintenant et jusqu'au 27 février sur le site internet : https://ocean.ac-toulous.
- Diplôme National du Brevet
- [12/01/07]
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- Nouveautés au jeudi 08 février 2007

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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- CE SITE A REÇU 2218253 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gironde.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 33 - Flash Sécurité Routière du mois de janvier 2007
- Flash Sécurité Routière du mois de janvier 2007
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- Mise à jour : 08/02/2007 :
- Flash Sécurité Routière du mois de janvier 2007

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[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Prélévement des impôts à la source , salaires et retraites
- Je suis totalement contre cette procédure, car dans les entreprises actuellement,c'est dèjà du "chacun pour soi" pour beaucoup, l'ambiance se dégradant de jour en jour.
- identifiant informatique pour chaque contribuable
- C'est à qui jalousera le collègue souvent en fonction de signes extérieurs, qui ne veulent pourtant rien dire, (.
- 2) Si l'employeur ne reverse pas les cotisations retenues aux employés, qui sera (.
- 1) L'identifiant informatique pour chaque contribuable existe deja, puisqu'il y a consultation des centres des impots sur les fichiers de la banque de france.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement5 utilisateurs en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Vie associative, culturelle et sportive - La vie étudiante - Portail Etudiant
- Si je souhaite pratiquer une activité ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je souhaite pratiquer une activité ?

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Suite au rapport de Jean-Pierre Beltoise, remis jeudi 8 fevrier 2006, Dominique Perben veut inciter les automobilistes et les conducteurs de poids lourds à se tourner vers des véhicules « propres »en leur offrant un avantage à l'utilisation.
- Développement durable : un dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- C'est la première fois en Europe qu'une mesure aussi large sera mise en place à l'échelle d'un réseau de plus de 8 000 kilomètres d'autoroutes.

[ www.drome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
- Dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
Du nouveau sur www.drome.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- Le rapport de Monsieur Jean-Pierre Beltoise a été remis, jeudi 8 février 2007, au ministre de l'Equipement.
- Il propose d'accorder une réduction de 20 % aux poids lourds et aux voitures les plus propres grâce à un badge de télépéage spécifique.
- Dispositif de réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Tutoriel RES - DRDJS des Pays de la Loire et Loire Atlantique
- Tutoriel RES
Du nouveau sur DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Tutoriel RES 08/02/2007

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- publié le 0000-10-27

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/csfm
- CSFM
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/cga
- CGA
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- EMADGASGATerreMarineAirGendarmerieSantéEssencesCSFMDASDICoD Autres.
- CGARéservesCEDCAJEPIDeONACECPADCommémorations du 60è Autres.

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- Pour les jeunes de 11 à 30 ans, le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative a fixé les modalités du programme "Envie d'Agir" Les jeunes bénéficient d'un soutien technique (aide au montage du projet) et un soutien financier.
- le 11 avril 2007 au Creusot
- 8 février, 2007

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- La Corrèze

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- Newsletter

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- Didier LALLEMENT préfet hors cadre et ancien directeur de cabinet de M.PERBEN a été nommé Directeur Général de l'Aviation Civile, en Conseil des Ministres, en remplacement de Michel WACHENHEIM nommé Directeur Général de l'IGN

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Assurance de protection juridique (contrats)
- Assurance de protection juridique (contrats)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professionsRéforme de la protection de l'enfanceModification de l'article 77 de la ConstitutionAccès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéReconnaissance du génocide arménien de 1915Modernisation du dialogue socialAssurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma
- Assurance de protection juridique (contrats)Fonction publique territorialeFiducieDispositions relatives à l'Outre-mer (loi organique)Dispositions relatives à l'Outre-merCommission nationale consultative des droits de l'hommeCréation d'un établissement public de gestion de La Défense Code de justice militaireModification des articles 414-8 et 414-9 du code pénal Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentAbrogation du contrat de travail nouvelles embauchesInterdiction de la peine de mortAction extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupementsDissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"Modernisation de la fonction publiqueRevalorisation des pensions de retraite pour personnes invalidesLutte contre les délocalisations et développement de l'emploiÉgal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électivesBanque de FranceModification du titre IX de la ConstitutionOrganisation de certaines professions de santé et répress

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Nouveau lien vers Nanotechnologies et santé - Service-public.fr
- Nanotechnologies et santé

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Nouveau lien vers communiqué de presse
- Contrefaçon de médicaments Rappel de deux lots de Plavix® (clopidogrel) par mesure de précaution
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- Rappel de deux lots de Plavix®
- Contrefaçon de médicaments
- (clopidogrel) par mesure de précaution (08/02/07)

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- >> Informez-vous L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...)

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- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Youthink ! pour mieux s'engager >> Informez-vous L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spec

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- Cahier des charges pour la fourniture des bulletins de vote destinés aux électeurs du département du Territoire de Belfort, à l'occasion de l'élection... en savoir plus
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- en savoir plus
- Cahier des charges pour la fourniture des bulletins de vote destinés aux électeurs du département du Territoire de Belfort, à l'occasion de l'élection.
- Cahier des charges pour la fourniture de bulletins de vote
- 08/02/2007 10:51

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- Accident sur A86 (Thiais)  - 08/02/2007 à 13:20

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- DECOUVRIR - Sciences - Nanotechnologies et santé

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- Tous les comptes rendus
Nouveau lien vers CulturesFrance : des changements nécessaires
- Rapport d'information de MM. Adrien GOUTEYRON et Michel CHARASSE : CulturesFrance : des changements nécessaires
Nouveau lien vers Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
- Rapport de M. Louis DUVERNOIS sur la proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
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- Prix des lecteurs du livre d'économie : trois finalistes pour sept semaines de vote en ligne sur www.senat.fr
Nouveau lien vers proposition de loi relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"
- Proposition de loi relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"
Nouveau lien vers Sénat - Textes promulgués
- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION : VERS UNE OUVERTURE TOTALE DES MARCHÉS POSTAUX DE LA COMMUNAUTÉ EN 2009 ?
- directive européenne services postaux de la Communauté
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE CORSE
- Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA BANQUE DE FRANCE
- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
Nouveau lien vers PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À L'INTERDICTION DE LA PEINE DE MORT
- Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À RENFORCER L'ÉQUILIBRE DE LA PROCÉDURE PÉNALE
- l'équilibre de la procédure pénale Résolution du Sénat directive européenne services postaux de la Communauté
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RÉFORMANT LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- Projet de loi réformant la protection de l'enfance
Nouveau lien vers Projets et propositions de lois en attente de promulgation
- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
Nouveau lien vers Projets et propositions de lois en attente de promulgation
- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- Tous les comptes rendus
- Résolution du Sénat directive européenne services postaux de la Communauté
- Questions d'actualités au Gouvernement :
- Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse
- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- Projet de loi réformant la protection de l'enfance
- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
- L'ordre du jour du Sénat comporte, deux fois par mois, des questions au Gouvernement en liaison avec l'actualité »
- L'auteur de la question et le ministre disposent chacun d'un temps de parole de deux minutes trente.
- jeudi 8 février 2007
- Il n'existe aucun droit de réponse au Gouvernement.
- Compte rendu du débat du 8 février
- Adrien GOUTEYRON et Michel CHARASSE : CulturesFrance : des changements nécessaires 07/02/2007 :Rapport de M. Patrice GÉLARD sur la proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse 07/02/2007 :Rapport d'information de M. Michel MERCIER : Financement du RMI : sortir de l'impasse par une plus grande responsabilité sur les dépenses 07/02/2007 :Rapport de M. André BOYER sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale
- 08/02/2007 :Rapport de M. Louis DUVERNOIS sur la proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance 08/02/2007 :Rapport d'information de MM.
- 08/02/2007 :Prix des lecteurs du livre d'économie : trois finalistes pour sept semaines de vote en ligne sur www.senat.fr
- 07/02/2007 :Projet de loi modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal 05/02/2007 :Proposition de loi de M. Gérard COLLOMB et plusieurs de ses collègues relative à la coopération internationale des collectivités territoriales dans le domaine des technologies de l'information et des communications 31/01/2007 :Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort 26/01/2007 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à préciser certaines modalités de contrôle des financements politiques et des campagnes électorales 25/01/2007 :Proposition de loi relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- mentions légales
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- contactez nous

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Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Comment calculer ma retraite ?

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- Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2007, 13:18

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- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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- Boisson présentée comme abaissant le taux d'alcoolémie : le Conseil d'État rend sa décision
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- thématiques
- Protection
- point sur .
- par profil
- mots de la conso
- interlocuteurs
- Événements
- et publications
- et manifestations
- et loyauté des produits et services
- et dossiers de presse
- et concours
- est compétent pour ?
- des nouveaux textes
- des consommateurs
- des concentrations
- de référence
- de la concurrence
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 08/02/07 / Plan du site / Webmestre
- de consommateurs
- d'organisation
- Copyright Ministère
- Communiqués
- Collectivités
- chiffres du mois
- Boisson présentée comme abaissant le taux d'alcoolémie : le Conseil d'État rend sa décision
- Associations
- Après avoir suspendu l'arrêté d'interdiction du 24/02/06 relatif à la mise sur le marché de la boisson "security feel better" le CE s'est prononcé sur le fond de cette affaire le 7 février 2007.
- administratives
- 08/02/07Communiqué de presse

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Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre [sommaire] - La Documentation française
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005 [sommaire] - La Documentation française
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : Le contrat et l'intégration : rapport à Monsieur le Premier ministre [sommaire] - La Documentation française
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : Les parcours d'intégration [synthèse] - La Documentation française
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : L'Islam dans la République [synthèse] - La Documentation française
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b es e .
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- alors contactez le b es e

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- Le Premier Carrefour de la Performance a été organisé le 6 février à l'INSEP .

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- pour mieux s'engager
- Informez-vous

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/02/2007, 13:24

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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- Résultats des élections à la chambre d'agriculture - Scrutin du 31 janvier 2007
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- Elections chambre d'agriculture

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- Textes légaux
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- Présentation
Nouveau lien vers Composition - Haut Conseil à l'Intégration
- Composition
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- Rencontres
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- Programme
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- A la une
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- Liens utiles
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- Mots de l'intégration
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- Avis
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- Rapports
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- Activités européennes et internationales
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- Observatoire Statistique
Nouveau lien vers - Haut Conseil à l'Intégration
- Plan du site
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
Nouveau lien vers Programme - Haut Conseil à l'Intégration
- Le HCI a remis ses avis à M. le Premier ministre
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- Webmestre
Nouveau lien vers Contacts divers - Haut Conseil à l'Intégration
- Infos Site
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Textes légaux
- Ressources
- République Française : Haut Conseil à l'Intégration ©
- Rencontres
- RapportsCharte de la laïcité dans les services publics et trois avis
- Rapport Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre 6-04-1998
- Rapport Les parcours d'intégration 6-04-2001
- Rapport Le contrat et l'intégration : rapport au Premier ministre 6-06-2004
- Rapport Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005 6-04-2006
- Rapport L'Islam dans la République 6-04-2000
- Publications
- ProgrammeLe HCI a remis ses avis à M. le Premier ministre
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard.
- Présentation du HCI
- Présentation
- Observatoire Statistique
- Mots de l'intégration
- Liens utiles
- Le Haut Conseil à l'Intégration a remis lundi 29 janvier quatre avis et un rapport à M. le Premier ministre : le projet de charte de la laïcité dans les services publics, l'analyse comparative des différents modèles d'intégration en Europe, les indicateurs de l'intégration, propositions d'améliorations du contrat d'accueil et d'intégration, et le rapport statistique 2006 de l'immigration et de l'intégration.
- Le Haut Conseil à l'Intégration a pour mission de faire toute proposition utile, à la demande du Premier ministre, sur l'ensemble des questions relatives à l'intégration
- Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006.
- Institutionnel
- Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux.
- Composition
- Ce rapport n'est pas le rapport définitif qui sera publié à la Documentation (.
- AvisPropositions d'améliorations du Contrat d'Accueil et d'Intégration 30-01-2007
- AvisProjet de charte de la laïcité dans les services publics 31-01-2007
- AvisLes indicateurs de l'intégration 30-01-2007
- AvisLe rapport annuel 2006 de l'Observatoire statistique 30-01-2007
- AvisAnalyse comparative des politiques européennes d'intégration 30-01-2007
- Activités européennes et internationales
- 31-01-2007
- ) 31-01-2007
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site
- 20-04-2006

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- circulaire préfectorale n°2007-08
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- circulaire préfectorale n°
- 2007-08 du 6 février 2007 fixant les conditions d'application dans les services des collectivités territoriales et des établissements publics qui en relèvent de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, prévue par le décret n°
- 2006-1386 du 15/11/2006

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- cliquer ici
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- Pour voir les mesures à prendre, cliquer ici.
- Le 5 février, l'AFSSA (Agence française de sécurité sanitaire des aliments) a rendu un avis sur la situation et le niveau de risque en France compte tenu de l'apparition d'un foyer d'Influenza aviaire à virus H5N1 dans un élevage de dindes en Grande-Bretagne.
- Influenza aviaire

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- CE SITE A REÇU 2217906 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Vous avez des projets en faveur de l'environnement à proximité de la future LGV Rhin-Rhône ?
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- Vous avez des projets en faveur de l'environnement à proximité de la future LGV Rhin-Rhône ?
- C'est le moment de faire des propositions !
- 5 février 2007

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- Voilà qu'à l'occasion d'un nouveau rapport, la thèse libérale de la retenue à la source revoit le jour avec l'appui semble t-il des néo-libéraux !
- Triste retenue a la source
- Pour les professionnels de la fiscalité au quotidien, il s'agit d'un vieux (.
- OUI A LA MODERNISATION
- NON A LA RETENUE A LA SOURCE !
- La retenue a la source, encore une annonce du gouvernement,
- il faudrait déjà simplifier le système fiscal, en retirant les réductions d'impôt qui ne profites qu'au ménage aisé,
- ensuite, il y aura toujours une déclaration (.

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- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

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- 08.02.2007

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- le 08/02/2007--

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- Les monédières

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- NOMINATION :
- Didier LALLEMENT préfet hors cadre et ancien directeur de cabinet de M.PERBEN a été nommé Directeur Général de l'Aviation, en Conseil des Ministres, en remplacement de M. Michel WACHENHEIM nommé Directeur Général de l'IGN

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- Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de janvier 2007.
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- A la demande de François Loos, Ministre délégué à l'industrie, Arcelor-Mittal soutient la création de 2 000 emplois dans des territoires en difficulté
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Décisions de la commission d'équipement commercial du 6 février 2007
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- La lettre électronique des services de l'Etat - Février 2007 Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de janvier 2007.
- A la demande de François Loos, Ministre délégué à l'industrie, Arcelor-Mittal soutient la création de 2 000 emplois dans des territoires en difficulté Décisions de la commission d'équipement commercial du 6 février 2007 Mesure de remboursement sur le fioul domestique, le fioul lourd, le gaz naturel Levée du niveau 2 du plan Grand Froid La prévention de la trichinellose Bourses nationales d'études du second degré Gratuité du passeport électronique pour les moins de 15 ans Réserve naturelle des Gorges de l'Ardèche La prime à la brebis 2007 Coordonnées et zones de ramassage des équarrisseurs en Ardèche au 15 décembre 2006 Circuler en hiver : conseils aux automobilistes.

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Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - RN 134 - Contournement d'Oloron Sainte Marie
- RN 134 - Contournement d'Oloron Sainte Marie
Du nouveau sur www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html
- RN 134 - Contournement d'Oloron Sainte Marie
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- Le projet consiste à réaliser une route bidirectionnelle à deux voies de circulation d'une longueur de 3,6 kilomètres, qui contourne l'agglomération d'Oloron Sainte-Marie par l'Est en franchissant les gaves d'Ossau et d'Aspe en viaducs et le côteau de Serre-Soeix en tunnel.
- L'enquête publique se déroule du 5 février au 16 mars 2007.

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 08 février 2007

[ www.volontariat.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.volontariat.associations.gouv.fr
- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Le guide des bénévoles Définition, prise en charge, responsabilité du bénévole... un guide complet sur le bénévolat ! >> Télécharger le guide L'agenda

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 08022007_10 Bulletin émis le : 08/02/2007 à 09:49:31 Prochain bulletin le : 08/02/2007 à 16:00:00
- Actualisation le jeudi 08 février 2007 à 09h52 Prochaine édition le jeudi 08 février 2007 à 16h00
- Actualisation le jeudi 08 février 2007 à 09h52

[ www.vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de la Vienne
- Résultats consolidés des élections à la chambre d'agriculture de la Vienne
- Les résultats par collège sont les suivants:
- Le dépouillement des élections a eu lieu lundi 5 février à la préfecture.
- Le 08 Février 2007

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Retour au niveau 1 du plan Grand froid
- Janvier 2007:Un mauvais début d'année pour la sécurité routière

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.transports.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2007 :

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tousdifferentstousegaux.fr
- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Le guide des bénévoles Dé

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accident sur l'A13 (Orgeval) / Accident sur l'A86 (fresnes)  - 08/02/2007 à 11:10

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SÉANCE DU 1er février 2007 (compte rendu intégral des débats)
- Compte rendu des 1er
Nouveau lien vers Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À RENFORCER L'ÉQUILIBRE DE LA PROCÉDURE PÉNALE
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois
- Projet de loi
- Procédure pénale
- petite loi (articles déjà adoptés)
- Le Sénat examine, jeudi 8 février 2007, en séance publique, le projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- Compte rendu des 1er , 6 et du 8 février
- amendements déposés sur ce texte

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (690 votes)

[ www.savoieroute.com ] liens documents
Nouveau lien vers Savoie Route, la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Centre Est et le Conseil Général de la Savoie : etat du trafic, ouverture des routes
- Carte de la circulation
Nouveau lien vers Etat de la circulation en Savoie 73, dans les alpes, pour accéder aux stations de sport d'hiver, Informations sur les bouchons travaux, incidents....
- État circulation
Nouveau lien vers Prévisions trafic, préparer votre départ ou votre retour en station, à la montagne, en Savoie, 73, dans les Alpes, pour les vacances de sport d'hiver
- Prévisions générales

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.rdbrmc-travaux.com ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régionale de l'environnement - Rhône-Alpes
- - Consultation du public

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfectures
- Taxe d'apprentissage 2007. En savoir + Passeports urgents
Nouveau lien vers Document pdf
- En savoir + (07/02/07)
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Passeports urgents
- En savoir + (07/02/07)

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Télécharger la photo
- Inauguration de l'université Paris VII 7-02-2007 00:00
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2007, 11:25

[ www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Vérifier régulièrement la fiabilité de l'ensemble des fonctions du véhicule est un enjeu de sécurité routière.
- Si l'adoption de comportements respectueux des règles en toutes circonstances est une priorité pour faire reculer l'insécurité routière, le contrôle du parc des véhicules participe également à renforcer la sécurité sur les routes.
- Publié lundi 05 février 2007
- Le contrôle technique des véhicules, un enjeu de sécurité routière
- Le bilan du contrôle technique 2006 publié par l'Organisme technique central (OTC) fait apparaître une stabilité de l'état du parc des véhicules de 4 ans et plus.
- Communiqué de presse
- Ainsi, 19,83 millions de contrôles, dont 17,06 millions de visites initiales, ont été effectués en 2006, dans les 5 220 centres agréés.
Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqué de presse (33 ko)

[ www.nord.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=static/accueil/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_mortreux_20070207_144828_mouvementdegrvenationaler.txt
- Mouvement de grève nationale : risques de perturbations
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- Mouvement de grève nationale : risques de perturbations

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=static/accueil/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_mortreux_20070207_144828_mouvementdegrvenationaler.txt
- Mouvement de grève nationale : risques de perturbations
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- Mouvement de grève nationale : risques de perturbations

[ www.letat65.sit.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.letat65.sit.gouv.fr/
- Lettre électronique

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi
- de lutte contre la contrefaçon

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Programme interrégional Feder Plan-Rhône
- Consultation du public
- Accompagner le volet lutte contre les inondations 2007-2013

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les chiffres clés du contentieux devant la Cour européenne des droits de l'Homme
- 08.02.07 : Les chiffres clés du contentieux devant la Cour européenne des droits de l'Homme Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 8 février 2007
- 08.02.07 : Les chiffres clés du contentieux devant la Cour européenne des droits de l'Homme Lire la suite

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we me tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we me tr .

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- >> Télécharger le guide L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...)
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Le Premier Carrefour de la Performance a été organisé le 6 février à l'INSEP.

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- un guide complet sur le bénévolat !
- Télécharger le guide
- Le guide des bénévoles
- Définition, prise en charge, responsabilité du bénévole.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/metiers_et_concours/pers-techniques-spe
- www.interieur.gouv.fr rubrique métiers et concours – techniques et spécialisés

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/02/2007, 11:46

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<

[ www.hci.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hci.gouv.fr/index.html
- [bd_meta_mysql DB_meta : getAllMetas()] DB Error: connect failed

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Lettre électronique
- 46 visiteurs en ligne
- [08/02/07]

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- fiche d'information
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- techniques et spécialisés date limite de dépôt des dossiers : 12 mars 2007
- retrait du dossier d’
- inscription sur www.interieur.gouv.fr rubrique métiers et concours –
- fiche d'information
- élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2007 dans des délais très brefs candidat : en cas de groupement, il conviendra de préciser si le groupement est solidaire ou conjoint retrait du dossier de consultation et renseignements complémentaires : adresse ci-dessus Jacqueline HUGON : 04.50.33.60.04 Michèle ASSOUS : 04.50.33.60.05 fax : 04.50.33.64.00 date d’
- dernière mise à jour le jeudi 08 février 2007
- concours de contrôleur des services techniques le 26 avril 2007

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haute-marne.pref.gouv.fr/sections/espaces_reserves/elus/sections/vos_demarches/aide_elus/lettre_d_information
- cliquer ici
Du nouveau sur www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Son dossier principal concerne la réforme de la taxe professionnelle.
- Pour consulter ce numéro ou les précédents, cliquer ici.
- Le dernier numéro de la lettre aux élus est en ligne.
- Le conseil des ministres du 31 janvier 2007 a annoncé la nomination de M. Claude VALLEIX, préfet de la Haute-Marne, en tant que préfet de l'Ardèche, ainsi que son remplacement par M. Yves GUILLOT, actuellement préfet de l'Ariège.
- La lettre aux élus
- Cette décision devrait prendre effet fin février.
- Bientôt un nouveau préfet

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Loi handicap, 2 ans après - Ministère délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille
- Loi handicap, 2 ans après
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- 07/02/2007 Loi handicap, 2 ans après

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2217682 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DIREN Franche-Comté
- Plan de restauration des chiroptères
Nouveau lien vers DIREN Franche-Comté
- En savoir plus
- Bulletins climatologiques 2007
Nouveau lien vers DIREN Franche-Comté
- En savoir plus
- Bulletins hydrologiques 2007
Du nouveau sur www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html
- Janvier 2007
- En savoir plus
- Dernière mise à jour : 8 février 2007
- Bulletins hydrologiques 2007
- Bulletins climatologiques 2007
- 8 février 2007

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Si l'on veut faire de réelles économies, supprimons l'IR, (.
- rigidité reglementaire
- Je ne comprends pas que l'on veuille à tout prix transférer vers les entreprises le prélèvement de l'IR tel qu'il est traité par la DGI et la DGCP.
- Depuis 2000
- Cela pose d'évidentes questions de confidentialité.
- Bonjour, Le projet de retenue à la source entraînera nécessairement des réticences syndicales compte tenu des inévitables conséquences sur l'organisation des travaux dans les services fiscaux de base.Dans cette perspective il semble utile de souligner que la demande de mise en oeuvre de la (.

[ www.exporter.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html
- Dernière modification le 08/02/2007 à 10h34

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement5 utilisateurs en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Portail Etudiant
- Je veux étudier dans ma région
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Je veux étudier dans ma région

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Un cadre législatif européen pour limiter les émissions de CO2 causées par les voitures
- Un cadre législatif européen pour limiter les émissions de CO2 causées par les voitures
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - « 2006, un bon cru pour le tourisme en France »
- « 2006, un bon cru pour le tourisme en France »
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Un cadre législatif européen pour limiter les émissions de CO2 causées par les voitures
- Le secteur du tourisme qui représente 6,5 îPIB, a créé 19.200 emplois nets au cours des neuf premiers mois de 2006, chiffre le plus élevé depuis cinq ans, devenant ainsi le troisième secteur créateur d'emplois après les services aux entreprises et la construction.
- La France est toujours la première destination touristique mondiale avec 78 millions de visiteurs accueillis.
- La Commission prévoit un cadre législatif pour garantir que l'UE atteigne ses objectifs en matière de réduction des émissions de CO2 causées par les voitures.
- Elle permettra à l'Union de concrétiser ce qu'elle vise depuis longtemps, à savoir réduire à 120 grammes de CO2 par kilomètre les émissions moyennes des voitures neuves d'ici à 2012, soit une réduction de 25 % par rapport aux niveaux actuels.
- « 2006, un bon cru pour le tourisme en France »

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DRDJS - Basse normandie. Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports
- La réunion de l'instance consultative régionale relative aux formations du secteur Jeunesse et Sports s'est tenue le mercredi 7 février 2007 à l'I.R.T.S à Hérouville Saint Clair. suite >>
Nouveau lien vers DRDJS - Basse normandie. Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports
- Les missions d'observation de la DRDJS consistent en la réalisation d'études transversales pour les besoins du service en ce qui concerne l'emploi, les formations et les autres missions de la DRDJS. suite >>
Du nouveau sur www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- suite publié le 2007-02-07
- Les missions d'observation de la DRDJS Les missions d'observation de la DRDJS consistent en la réalisation d'études transversales pour les besoins du service en ce qui concerne l'emploi, les formations et les autres missions de la DRDJS.
- Formations du secteur Jeunesse et Sports La réunion de l'instance consultative régionale relative aux formations du secteur Jeunesse et Sports s'est tenue le mercredi 7 février 2007 à l'I.R.T.S à Hérouville Saint Clair.
- Copyright © 2001-2007 DRJS014 Crédits - Création : www.atdynet.com

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 14

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.conseil-etat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Conseil d'Etat - Recrutement complémentaire de conseillés de tribunal administratif et de cours administrative d'appel
- Communiqué de presse du 8 février 2007 : Par deux décisions du 8 février 2007, l’Assemblée du contentieux, la plus haute formation de jugement du Conseil d’État, a tiré d’importantes conséquences, en matière de légalité des règlements administratifs et de responsabilité de l’État, de l’intégration croissante entre l’ordre juridique interne, au sommet duquel se trouve la Constitution, et l’ordre juridique européen, c’est-à-d
Nouveau lien vers Le Conseil d'Etat - Concours Stages Recrutements
- Communiqué de presse du 8 février 2007 : Par deux décisions du 8 février 2007, l’Assemblée du contentieux, la plus haute formation de jugement du Conseil d’État, a tiré d’importantes conséquences, en matière de légalité des règlements administratifs et de responsabilité de l’État, de l’intégration croissante entre l’ordre juridique interne, au sommet duquel se trouve la Constitution, et l’ordre juridique européen, c’est-à-d
Nouveau lien vers Décision du Conseil d'Etat
- Communiqué de presse du 8 février 2007 : Par deux décisions du 8 février 2007, l’Assemblée du contentieux, la plus haute formation de jugement du Conseil d’État, a tiré d’importantes conséquences, en matière de légalité des règlements administratifs et de responsabilité de l’État, de l’intégration croissante entre l’ordre juridique interne, au sommet duquel se trouve la Constitution, et l’ordre juridique européen, c’est-à-d
Du nouveau sur Le Conseil d'Etat
- Union européenne et des Communautés européennes, d’
- une part, et le droit de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’
- ordre juridique interne, au sommet duquel se trouve la Constitution, et l’
- ordre juridique européen, c’
- Mise à jour du service : Jeudi 8 février 2007
- Lire le communiqué Lire les décisions
- intégration croissante entre l’
- importantes conséquences, en matière de légalité des règlements administratifs et de responsabilité de l’
- homme et des libertés fondamentales, adoptée dans le cadre du Conseil de l’
- Europe, d’
- État, de l’
- État, a tiré d’
- est-à-dire le droit de l’
- Communiqué de presse du 8 février 2007 : Par deux décisions du 8 février 2007, l’
- autre part.
- Assemblée du contentieux, la plus haute formation de jugement du Conseil d’
Nouveau lien vers Communiqué de presse du 8 février 2007
- Communiqué de presse du 8 février 2007 : Par deux décisions du 8 février 2007, l’Assemblée du contentieux, la plus haute formation de jugement du Conseil d’État, a tiré d’importantes conséquences, en matière de légalité des règlements administratifs et de responsabilité de l’État, de l’intégration croissante entre l’ordre juridique interne, au sommet duquel se trouve la Constitution, et l’ordre juridique européen, c’est-à-d
Nouveau lien vers Le Conseil d'Etat : discours et interventions du Vice-président
- Communiqué de presse du 8 février 2007 : Par deux décisions du 8 février 2007, l’Assemblée du contentieux, la plus haute formation de jugement du Conseil d’État, a tiré d’importantes conséquences, en matière de légalité des règlements administratifs et de responsabilité de l’État, de l’intégration croissante entre l’ordre juridique interne, au sommet duquel se trouve la Constitution, et l’ordre juridique européen, c’est-à-d
Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqué de presse du 8 février 2007 : Par deux décisions du 8 février 2007, l’Assemblée du contentieux, la plus haute formation de jugement du Conseil d’État, a tiré d’importantes conséquences, en matière de légalité des règlements administratifs et de responsabilité de l’État, de l’intégration croissante entre l’ordre juridique interne, au sommet duquel se trouve la Constitution, et l’ordre juridique européen, c’est-à-d

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- au 7 février

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 08/02/2007, 11:23

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 20912 fois

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Plan du site
- Plan du site : Directeur de la publication : Ecrire au webmestre
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Ecrire au webmestre
- Ecrire au webmestre
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Directeur de la publication
- Directeur de la publication : Ecrire au webmestre
Du nouveau sur www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- : Ecrire au webmestre

[ www.bea-tt.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Les liens
- Les liens
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Les études
- Les études
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - English section
- English section
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Les enquêtes techniques
- Les enquêtes techniques
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Le BEA-TT
- Le BEA-TT
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Recevoir les rapports du BEA-TT
- Recevoir les rapports du BEA-TT
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Nous écrire
- Nous écrire : Recevoir les rapports du BEA-TT
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Aide
- Aide : Nous écrire : Recevoir les rapports du BEA-TT
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Info Editeur
- Info Editeur : Aide : Nous écrire : Recevoir les rapports du BEA-TT

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfectures
- Taxe d'apprentissage 2007. En savoir + Passeports urgents
Nouveau lien vers Document pdf
- En savoir + (07/02/07)
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Passeports urgents
- En savoir + (07/02/07)

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 08/02/2007

[ www.asn.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.asn.fr/index.html
- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 08/02/2007

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2217628 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

[ www2.ademe.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=19684
- En savoir plus

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- Le bilan du mois de janvier est publié.

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Prochaine édition le jeudi 08 février 2007 à 10h00
- Actualisation le jeudi 08 février 2007 à 08h35

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- 08 Février 2007

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 1er acompte jusqu'au 20 février

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accident sur l'A86 (fresnes)  - 08/02/2007 à 09:18

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale
- Rapport de M. André BOYER sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Drogue : quels effets ?
- 18h45 - 19h30 Paroles de sciences
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite de l'ordre du jour du matin
- -Questions d'actualité au Gouvernement
- Petite loi
- Le Sénat a examiné, en séance publique, mercredi 7 février, le projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
- Jeudi 8 février 2007
- dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Christian COINTAT, sénateur et Didier QUENTIN, député, sur le projet de loi portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer 02/02/2007 :Rapport de M. André LARDEUX sur le projet de loi réformant la protection de l'enfance
- à 9 heures 45 :
- à 15 heures et le soir :
- 07/02/2007 :Rapport de M. Patrice GÉLARD sur la proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse 07/02/2007 :Rapport d'information de M. Michel MERCIER : Financement du RMI : sortir de l'impasse par une plus grande responsabilité sur les dépenses 07/02/2007 :Rapport de M. André BOYER sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale 03/02/2007 :Rapport de MM.

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Paroles de sciences
- Drogue : quels effets ?
- 18h45 - 19h30

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- Penser aux véhicules économes en carburants lors de l'achat de sa prochaine voiture
- Conseil 10

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2007, 09:16
- 15h : Sénat - Questions d'actualité

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- Les moyens
- Le 15/09/2005
- Jeudi8 février 2007
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- 8 Février 2007

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Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Haute-Garonne : La DRDJS MP/Haute-Garonne
- Résultats d'examensToutes les actualitésAnnuaireDocuments et imprimés en téléchargementLettre d'information
- Pour 2007, les actions susceptibles d'être subventionnées devront porter sur l'offre de pratiques sportives, la formation, l'emploi, l'accès au sport de haut niveau, la promotion de la santé, la médecine sportive et la prévention du dopage.
- Les dossiers de demande pour les comités départementaux et les clubs sportifs sont désormais disponibles en téléchargement.
- Lancement de la campagne CNDS 2007
- 08-02-2007 - le Centre National de Développement du Sport a pour objet de soutenir les pratiques physiques sportives par l'attribution de subventions.
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Résultats d'examensToutes les actualitésAnnuaireDocuments et imprimés en téléchargementLettre d'information
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- Résultats d'examensToutes les actualitésAnnuaireDocuments et imprimés en téléchargementLettre d'information
- Lancement de la campagne CNDS 2007

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Du nouveau sur Quelles évolution pour le système fiscal français ?
- Sélection de la quinzaine : La gestion immobilière publique
- Quels sont les moyens de rationnaliser les coûts de la gestion immobilière (coûts d’
- Où en est la politique de cession du patrimoine public et quels en sont les objectifs ?
- occupation) ?
- La BRP vous propose une sélection de rapports sur ces thèmes, de 2003 à 2006.
- exploitation, de maintenance, d’
- Comment mieux valoriser le patrimoine immobilier de l’
- 8 février 2007

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Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
- 07.02.07 : Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort Discours
Nouveau lien vers Signature d'une convention avec le médiateur de la République
- 25.01.07 : Signature d'une convention entre le Garde des Sceaux et le Médiateur de la République Lire la suite
Nouveau lien vers Projet de réforme du Titre IX de la Constitution - Adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 16 janvier 2007
- 07.02.07 : Projet de loi constitutionnelle portant modification du Titre IX de la Constitution Lire la suite
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- Dernière mise à jour : 7 février 2007
- 25.01.07 : Signature d'une convention entre le Garde des Sceaux et le Médiateur de la République Lire la suite
- 07.02.07 : Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort Discours
- 07.02.07 : Projet de loi constitutionnelle portant modification du Titre IX de la Constitution Lire la suite

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e t .
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- alors contactez le we e t

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- des sous-préfectures Le JO du jour

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/02/2007, 09:41

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
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- Jeudi 8 Février 2007
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Nouveau lien vers L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 08/02/2007 à 8h00
- Etat des routes et conditions de circulation le 08/02/2007 à 8h00
Du nouveau sur www.haute-saone.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- Etat des routes et conditions de circulation le 08/02/2007 à 8h00

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- CE SITE A REÇU 2217354 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Europe &
- Chambre d'Agriculture du Doubs
- Aménagement : Consultation du public - plan Rhône

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- pour avoir été employeur et employé dans des pays pratiquant la retenue à la source, je n'ai pas d'objection pour le principe, mais que l'on ne nous dise pas que cela simplifiera le travail des contribuables et de l'administration.
- Personnes à charge
- où est l'économie ?
- En début d'année, contribuables, (.
- Contre cette éventuelle réforme, je me demande sur quel salaire d'un couple seront décomptées les charges inhérentes à l'éducation des enfants ou au rattachement au foyer fiscal d'ascendants et (.

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Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux bouger ?
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- Si je veux bouger ?

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Une nouvelle agence européenne pour la gestion du réseau transeuropéen de transport
- Une nouvelle agence européenne pour la gestion du réseau transeuropéen de transport
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- Une nouvelle agence exécutive du réseau transeuropéen de transport vient d'être instituée par une décision de la Commission.
- Une nouvelle agence européenne pour la gestion du réseau transeuropéen de transport
- Mise à jour : 08/02/2007 :
- Elle aura pour missions d'assister les promoteurs de projets, d'assurer la coordination des différents instruments communautaires et d'assurer la gestion financières des projets d'intérêt commun.

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- occasion de son colloque le 6 février 2007 "Énergie, environnement,enjeux pour les PME", a présenté les résultats du sondage "L’
- impact sur l’
- environnement et les consommations d’
- environnement et la maîtrise de l’
- environnement et de maîtrise de l’
- environnement et de la maîtrise de l’
- entreprise se sentent concernés mais 73 % estiment que leur PME n’
- entreprise, par TNS-Sofres.
- entre eux se disent mal informés sur les risques environnementaux de leur PME et 50 % sur la règlementation environnementale ou les actions à mettre en place.
- énergie dans les PME" réalisé, auprès des chefs d’
- énergie (Ademe), à l’
- En savoir plus
- Agence de l’
- a que peu d’
- 85 % des chefs d’
- 8/01/2007 - Les responsables des PME françaises et les questions d’
- 35 % d’

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Nouveau lien vers DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Mois suivant

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- Europe &
- Chambre d'Agriculture du Doubs
- Aménagement : Consultation du public - plan Rhône

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- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Jeudi 8 Février 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

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- DICoD
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/defense/breves/condition_militaire_le_hcecm_vient_de_remettre_son_rapport
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/csfm
- CSFM
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- EMADGASGATerreMarineAirGendarmerieSantéEssencesDASDICoDCGA Autres.
- CSFMRéservesCEDCAJEPIDeONACECPADCommémorations du 60è Autres.
- Condition militaire : le HCECM vient de remettre son rapport Le Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM) a rendu, le 6 février 2007, son premier rapport au président de la République.

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- Jeudi 8 février 2007

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- La Corrèze

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- 08/01/2007 : Ouverture des préinscriptions aux concours et à l'examen professionnel d'Inspecteur de la santé publique vétérinaire et aux concours d'Inspecteur-élève de la santé publique vétérinaire. Les notices seront très prochainement consultables.
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- Mise à jour du 07 février 2007
- Les notices seront très prochainement consultables.
- A partir du 08/01/2007 : Ouverture des préinscriptions aux concours et à l'examen professionnel d'Inspecteur de la santé publique vétérinaire et aux concours d'Inspecteur-élève de la santé publique vétérinaire.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 08/02/2007, 09:21

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- Site visité 20894 fois

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- Jeudi 08 None 2007

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- Jeudi 08 None 2007

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Nouveau lien vers NŒ 3658 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006)
- Nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (M. Claude Birraux)
Nouveau lien vers NŒ 3672 - Rapport d'information de M. Georges Colombier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge de
- Prise en charge des urgances médicales (M. Georges Colombier)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Outre-mer : dispositions statutaires et institutionnelles (loi organique)
- Dispositions relatives à l'Outre-mer (loi organique)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Outre-mer : dispositions statutaires et institutionnelles
- Dispositions relatives à l'Outre-mer
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Institution de la fiducie
- Fiducie
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Fonction publique territoriale
- Fonction publique territoriale
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- Prise en charge des urgances médicales (M. Georges Colombier) Nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (M. Claude Birraux) Établissement Public d'Insertion de la Défense (EPIDe) (Mme Françoise Branget et M. Gilbert Meyer) Démantèlement des navires de guerre (Mme Marguerite Lamour) Perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense (M. Marc Francina) Organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur (M. François Rochebloine) Parité : en progrès.
- illégal de ces professionsRéforme de la protection de l'enfanceModification de l'article 77 de la ConstitutionAccès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéReconnaissance du génocide arménien de 1915Modernisation du dialogue socialAssurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma
- Fonction publique territorialeFiducieDispositions relatives à l'Outre-mer (loi organique)Dispositions relatives à l'Outre-merCommission nationale consultative des droits de l'hommeCréation d'un établissement public de gestion de La Défense Code de justice militaireModification des articles 414-8 et 414-9 du code pénal Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentAbrogation du contrat de travail nouvelles embauchesInterdiction de la peine de mortAction extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupementsDissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"Modernisation de la fonction publiqueRevalorisation des pensions de retraite pour personnes invalidesLutte contre les délocalisations et développement de l'emploiÉgal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électivesBanque de FranceModification du titre IX de la ConstitutionOrganisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exerci
- Assurance de protection juridique (M. Etienne Blanc) Prévention de la délinquance (M. Philippe Houillon) Institution d'un droit opposable au logement (Mme Christine Boutin) Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon) Équilibre de la procédure pénale (M. Guy Geoffroy) Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig) Télévision du futur (M. Emmanuel Hamelin) Système de santé et menaces sanitaires de grande ampleur

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Nouveau lien vers Ardèche : l'Administration de l'Etat à votre service
- La lettre électronique des services de l'Etat - Février 2007
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- La lettre électronique des services de l'Etat - Février 2007 Mesure de remboursement sur le fioul domestique, le fioul lourd, le gaz naturel Levée du niveau 2 du plan Grand Froid La prévention de la trichinellose Bourses nationales d'études du second degré Gratuité du passeport électronique pour les moins de 15 ans Voeux de M. Jean-Yves Latournerie, Préfet de l'Ardèche aux Ardéchoises et Ardéchois.

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Nouveau lien vers 8 février 2007 : les retraites agricoles les plus modestes sont revalorisées Plus de 300.000 retraités vont bénéficier de ces mesures.
- Paris, le 7 février 2007
Nouveau lien vers 8 février 2007 : les retraites agricoles les plus modestes sont revalorisées Plus de 300.000 retraités vont bénéficier de ces mesures.
- 8 février 2007 : les retraites agricoles les plus modestes sont revalorisées Plus de 300.000 retraités vont bénéficier de ces mesures.
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Paris, le 7 février 2007
- 8 février 2007 : les retraites agricoles les plus modestes sont revalorisées Plus de 300.000 retraités vont bénéficier de ces mesures.

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Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 7/02/2007 Fourniture d'articles de tradition pour uniformes. : 1er glcat detachement de so 800 utien cse, 35136 st jacques-de-la-lande Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 7/02/2007 Maintien en condition operationnelle des ascenseurs, monte-charges et appareils assimiles sur 9 sites de la dga, dont 7 en region parisienne, 1 a nantes, 1 a lille et 1 a marseille Lire la suite
- 7/02/2007 Fourniture d'articles de tradition pour uniformes.
- : 1er glcat detachement de so 800 utien cse, 35136 st jacques-de-la-lande Lire la suite

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Nouveau lien vers Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 1er acompte jusqu'au 20 février - Service-public.fr
- Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 1er acompte jusqu'au 20 février

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- 7/02/2007 Fourniture d'articles de tradition pour uniformes. : 1er glcat detachement de so 800 utien cse, 35136 st jacques-de-la-lande Lire la suite
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- 7/02/2007 Maintien en condition operationnelle des ascenseurs, monte-charges et appareils assimiles sur 9 sites de la dga, dont 7 en region parisienne, 1 a nantes, 1 a lille et 1 a marseille Lire la suite

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Du nouveau sur DRAF - Outil de recherche
- Mise à jour : 08 février 2007

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Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 8 Février 1916
- L'Allemagne déclare que tout navire portant de l'armement, fût-il civil, pourrait être torpillé sans sommation.

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- Petite loi