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05.02.2007

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- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Le guide des bénévoles Définition, prise en charge, responsabilité du bénévole... un guide complet sur le bénévolat ! >> Télécharger le guide L'agenda

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- [touteleurope.fr] Grippe aviaire : le virus est de retour dans l'UE
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- [touteleurope.fr] Grippe aviaire : le virus est de retour dans l'UE Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012
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- [touteleurope.fr] Grippe aviaire : le virus est de retour dans l'UE Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012 Garantir un accès égal à l'éducation pour les hommes et les femmes
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- [touteleurope.fr] Grippe aviaire : le virus est de retour dans l'UE Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012 Garantir un accès égal à l'éducation pour les hommes et les femmes Sécurité des médicaments : l'UE et le Japon collaborent plus étroitement

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Le guide des bénévoles Dé

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Nouveau lien vers Clôture par François Goulard du Colloque "Modernité des pères fondateurs de la science économique française"
- Voir la vidéo
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- Quels enjeux ?
- La révolution des nanotechnologies : quels espoirs ?
- EN BREF Discours de François Goulard - Clôture du colloque «
- Discours de François Goulard
- (1er février, Conseil économique et social) - Voir la vidéo

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- sytadin

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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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Nouveau lien vers L'usager et la route
- L'usager, la route et les transports
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- Etat des travaux en seine-maritime
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- Les transports exceptionnels (carte et explications)
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- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
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- Les conseils de la DDE (
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- Statistiques accidents de la route.
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- La signalisation des véhicules
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- Les étiquettes dangers
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- conseil
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- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
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- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
Nouveau lien vers Tendances de la construction neuve
- Les tendances de la construction
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- Le guide du financement
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- conseil
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- embauche des cadres
Nouveau lien vers Les métiers de l'équipement - DDE 76 - DRE HN
- Stages et concours
Nouveau lien vers DRDE76 - Les travaux routiers dans le département
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les Boucles Mathildes en action
Nouveau lien vers Le 6ème pont de ROUEN réalisé au XXIème siècle
- Le 6ème Franchissement
Nouveau lien vers Plan de Prévention des Risques (PPR)
- Les Plans de Prévention des Risques
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- L'environnement
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- Les infrastructures et le classement au bruit.
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- La loi SRU et l'Urbanisme
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- Carte
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- Notice
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- Les Plans de Déplacements Urbains
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- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
Nouveau lien vers L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets - DDE76 - DRE HN
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
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- Actualité du site
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- Vous pouvez toutefois accéder au principaux thèmes par les liens ci-dessous.
- Transports de matières dangereuses.
- Statistiques accidents de la route.
- Stages et concours
- Nous contacter
- Mieux connaître nos Grands Projets Routiers sur le département de Seine-maritime avec une présentation en images.
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
- Les tendances de la construction.
- Les programmes locaux de l'habitat (P.L.H.)
- Les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Les procédures expliquées, des documents de synthèses
- Les Plans de Prévention des Risques
- Les Plans de Déplacements Urbains
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
- Les infrastructures et le classement au bruit.
- Les grands dossiers sur la région Haute-Normandie en matière de planification et de programmation
- Les étiquettes dangers
- Les différents métiers offerts par le Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement.
- Les conseils de la DDE (pour passer l'hiver)
- Les concours et les résultats et les questions que vous nous posez régulièrement
- Les Boucles Mathildes en action
- Le guide du financement.
- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
- Le 6ème Franchissement
- La signalisation des véhicules
- La procédure FRAC Transport.
- La procédure FRAC BTP.
- La loi SRU et l'Urbanisme
- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
- L'usager, la route et les transports
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
- L'environnement
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
- Information sur les travaux ayant une incidence sur le trafic
- Information sur les nouvelles rubriques du site
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- Etat des travaux en seine-maritime
- et des liens vers des sites pour les marchés de travaux
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- des Cartes, les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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- Le ministère de l'équipement à la Réunion est en charge de secteurs économiques qui représentent 20% du PIB: logement, équipement, urbanisme, routes, transports et circulation

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Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Quels enjeux ?
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- Discours de François Goulard
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- y vais à vélo ou à pied.
- Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’

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- BAS DEBIT Infographie L'application du décret sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics En images Déplacement en Bulgarie 2-02-2007 00:00 Télécharger la photo Dossier L'engagement des jeunes Agir pour la collectivité et la solidarité, pour la protection de l'environnement, tout en développant de nouvelles compétences : de plus en plus de jeune
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT Infographie L'application du décret sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics En images Déplacement en Bulgarie 2-02-2007 00:00 Télécharger la photo Dossier L'engagement des jeunes Agir pour la collectivité et la solidarité, pour la protection de l'environnement, tout en développant de nouvelles compétences : de
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- Télécharger la photo Dossier L'engagement des jeunes Agir pour la collectivité et la solidarité, pour la protection de l'environnement, tout en développant de nouvelles compétences : de plus en plus de jeunes manifestent leur désir d'engagement au service de l'intérêt général. Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- L'engagement des jeunes Agir pour la collectivité et la solidarité, pour la protection de l'environnement, tout en développant de nouvelles compétences : de plus en plus de jeunes manifestent leur désir d'engagement au service de l'intérêt général. Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- L'application du décret sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics En images Déplacement en Bulgarie 2-02-2007 00:00 Télécharger la photo Dossier L'engagement des jeunes Agir pour la collectivité et la solidarité, pour la protection de l'environnement, tout en développant de nouvelles compétences : de plus en plus de jeunes manifestent leur désir d'engagement au service de l'intérêt général.
Nouveau lien vers Actualités - Un fort soutien à la recherche dans les industries de santé - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Un fort soutien à la recherche dans les industries de santé
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- Un fort soutien à la recherche dans les industries de santé
- Télécharger la photo
- Réchauffement de la planète : les scientifiques donnent l'alerte 5-02-2007 00:00 La menace climatique est avérée.
- Protection de l'enfance : le premier anniversaire de la charte sur le contenu multimédia mobile 31-01-2007 15:45
- L'Etat et les industriels de la pharmacie se sont fixé pour objectif d'augmenter de 10 % sur trois ans les dépenses françaises en recherche et développement, ont annoncé le 5 février le ministre de la Santé, Xavier Bertrand, et le ministre délégué à l'Industrie, François Loos, à l'issue d'une réunion du Conseil stratégique des industries de santé.
- L'engagement des jeunes
- Déplacement en Bulgarie 2-02-2007 00:00
- Dans son dernier rapport, le groupe international d'experts appelle les gouvernements à réagir.
- Agir pour la collectivité et la solidarité, pour la protection de l'environnement, tout en développant de nouvelles compétences : de plus en plus de jeunes manifestent leur désir d'engagement au service de l'intérêt général.
- 5-02-2007 16:50
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 05/02/2007, 19:42

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
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- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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Nouveau lien vers Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Actions de prévention en cours
- Actions de prévention en cours
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- Mise à jour : 05/02/2007 :
- des mois de janvier et février 2007
- Actions de prévention en cours

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- Guide de l'agent public
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Séminaire Sectes et Laïcité
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- Le rapport 2006
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Dernières mises en ligne
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- site optimisé pour un affichage 1024 x 768 pixels
- Séminaire Sectes et Laïcité: Dernières mises en ligne :
- MISSION INTERMINISTÉRIELLE DE VIGILANCE ET DE LUTTE CONTRE LES DÉRIVES SECTAIRES
- Accueil : Guide de l'agent public : Le rapport 2006 :
Nouveau lien vers www.miviludes.gouv.fr/
- Accueil

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-68
- Remise du rapport annuel, le 12 février
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Remise du rapport annuel, le 12 février (05/02/2007)
- A L' ATTENTION DES JOURNALISTES.

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 05/02/07 "Envie d'agir" : pour aider les jeunes de 11 à 30 ans dans la mise en oeuvre de leur projet

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le ebm stre
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le ebm stre .

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- >> Télécharger le guide L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...)

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- un guide complet sur le bénévolat !
- Télécharger le guide
- Le guide des bénévoles
- Définition, prise en charge, responsabilité du bénévole.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/fraude-cnam-26-01-07
- Lutte contre les fraudes à la protection sociale
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (Publié le : 05/02/2007 16:48 )
- Lutte contre les fraudes à la protection sociale

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/02/2007, 20:24

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 22 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2211198 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DIREN Franche-Comté
- Vous avez des projets en faveur de l'environnement à proximité de la future LGV Rhin-Rhône ?
- En savoir plus
Nouveau lien vers DIREN Franche-Comté
- projet LGV - Programme de mesures supplémentaires pour l'environnement
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- Vous avez des projets en faveur de l'environnement à proximité de la future LGV Rhin-Rhône ?
- projet LGV - Programme de mesures supplémentaires pour l'environnement
- En savoir plus
- C'est le moment de faire des propositions !
- 5 février 2007

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
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- RETENUE DES IMPÔTS A LA SOURCE
- Retenue à la source attention danger
- pourtant bien retenues à (.
- Les employés ne comprennent pas leur bulletin de paye.
- Les assurances maladie - vieillesse - chomage etc.
- Je ne suis pas d'accord pour une retenue à la source ni même pour une mensualisation pour les raisons suivantes : Il appartient à l'Etat de prendre toutes dispositions pour faire parvenir en temps voulu le (.
- Ils parlent toujours de salaire net et non de salaire brut.
- Aujourd'hui les dépenses engagées par le patron pour les employés ne comptent plus.

[ www.exporter.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html
- Dernière modification le 05/02/2007 à 19h03

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Grippe aviaire : le virus est de retour dans l'UE Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012 Garantir un accès égal à l'éducation pour les hommes et les femmes Sécurité des médicaments : l'UE et le Japon collaborent plus étroitement

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Vie associative, culturelle et sportive - La vie étudiante - Portail Etudiant
- Si je souhaite pratiquer une activité ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je souhaite pratiquer une activité ?

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/routes/index.htm
- réseau routier

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/votre_espace/le_kiosque/objectif_defense/objectif_defense_n4/
- Objectif défense n°4
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Objectif défense n°4

[ www.ddjs-haute-savoie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDJS74 - CNDS
- Plus d'informations et téléchargements rubrique sport/partenariat , par téléphone 04 50 88 41 36 ou 43 07.
Du nouveau sur www.ddjs-haute-savoie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Réunions d'information : (19h30-21h00) Annemasse le 6/2 - salle Luther King Thonon le 8/2 - amphithéatre Espace Tully Bonneville le 13/2 - salle de l'Agora Annecy le 15/2 - maison des sports Plus d'informations et téléchargements rubrique sport/partenariat , par téléphone 04 50 88 41 36 ou 43 07.
- MAJ 05-fév-2007 18h00 GMT
- EUROTEST SKI ALPIN ***DATE LIMITE 16 FEVRIER 2007***Les dates d'inscription à l'eurotest de ski alpin qui aura lieu du 19 au 30 mars 2007 à Morzine seront à effectuer entre le 29 décembre 2006 et le 16 février 2007.
- DERNIERES NOUVELLES : CAMPAGNE CNDS 2007 ***DATE LIMITE 29 MARS 2007***La campagne CNDS 2007 est ouverte du 29/01/2007 au 29/03/2007.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le lac de Seilhac

[ www.competitivite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.competitivite.gouv.fr/index.html
- Calendrier des appels à projets du fonds unique
- AAP 4 : lancement : 1er mars 2007 clôture de remise des dossiers : 30 avril 2007 annonce des résultats : fin juillet 2007
- AAP 3 : annonce des résultats fin mars 2007

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Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/02/2007, 20:19

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Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 20357 fois

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- CERTA-2007-AVI-067
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- CERTA-2007-AVI-066
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilité de Sun Solaris (05 février 2007)
- Multiples vulnérabilités de Wireshark (Ethereal) (05 février 2007)
- Dernière mise à jour : le 05/02/2007
- CERTA-2007-AVI-067
- CERTA-2007-AVI-066

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Nouveau lien vers www.bisonfute.equipement.gouv.fr/diri/Accueil.do
- Bison Futé

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Préfecture de l'Aude : Salsigne - Vallée de l’Orbiel
- L’éolien dans l’Aude
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- éolien dans l’

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 2211190 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance
- Paris, le 5 février 2007
Nouveau lien vers Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance
- Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance
Nouveau lien vers Élections chambres départementales d'agriculture 2007
- Paris, le 5 février 2007
- Élections chambres départementales d'agriculture 2007
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- Influenza aviaire : la France adapte son dispositif de protection et de surveillance Paris, le 5 février 2007
- Élections chambres départementales d'agriculture 2007 Paris, le 5 février 2007

[ www.volontariat.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.volontariat.associations.gouv.fr
- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Carte de référence : 05022007_16 Bulletin émis le : 05/02/2007 à 15:45:14 Prochain bulletin le : 06/02/2007 à 10:00:00
- Actualisation le lundi 05 février 2007 à 15h53 Prochaine édition le mardi 06 février 2007 à 10h00
- Actualisation le lundi 05 février 2007 à 15h53

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Nouveau lien vers 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l'automobile -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésio
- 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l'automobile
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Dernières publications de la DARES (5 février 2007) 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l'automobile 2007-05.1 - Les institutions représentatives du personnel : davantage présentes, toujours actives, mais peu sollicitées par les salariés 2007-05.2 - Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise en 2005

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ] liens documents
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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif

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- en savoir plus ...
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- ) en savoir plus .
- Déductions : barèmes kilométriques pour 2007
- avis d'ouverture d'enquête publique du 26 février 2007 au 27 mars 2007 à la mairie de Lisle sur Tarn (Tarn) Par arrêté préfectoral du 26 janvier 2007, une enquête publique d'un mois est ouverte du Lundi 26 février 2007 au Mardi 27 mars 2007 sur le territoire de la commune de Lisle sur Tarn (Tarn) sur la demande formulée par la SAS SOCIETE DES SABLES ET (.

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- Fiscalité - Déductions : barèmes kilométriques pour 2007

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- Compte rendu du 1er février
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- Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale texte du projet de loi rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
Nouveau lien vers Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats
- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
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- Le Sénat s'engage avec détermination en faveur du droit au logement opposable.
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- Proposition de loi de M. Gérard COLLOMB et plusieurs de ses collègues relative à la coopération internationale des collectivités territoriales dans le domaine des technologies de l'information et des communications
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- Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale texte du projet de loi rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
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- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
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- - procédure
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- magistrats
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- Projets de loi
- Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale texte du projet de loi rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
- Magistrats - Procédure pénale
- Lire le dossier : magistrats- procédure
- Le Sénat examine, jeudi 1er février 2007, en séance publique, deux projets de loi :
- Compte rendu du 1er février : discussion générale commune
- 05/02/2007 :Proposition de loi de M. Gérard COLLOMB et plusieurs de ses collègues relative à la coopération internationale des collectivités territoriales dans le domaine des technologies de l'information et des communications 31/01/2007 :Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort 26/01/2007 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à préciser certaines modalités de contrôle des financements politiques et des campagnes électorales 25/01/2007 :Proposition de loi de M. Louis de BROISSIA et plusieurs de ses collègues visant à la reconnaissance de l'Etat et à l'instauration de mesures de réparation en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre ou du devoir 24/01/2007 :Proposition de résolution de M. Robert del PICCHIA au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL) (n° E 3383)
- 05/02/2007 :Le Sénat s'engage avec détermination en faveur du droit au logement opposable.

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus.

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 05/02/2007, 17:12

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- Pratique des loisirs nautiques
- Le Préfet maritime
- Le 17/07/2003

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- Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°26
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- 05 février 2007 : Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°26

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- Taxis parisiens : les nouveaux tarifs
- > Taxis parisiens :
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- Taxis parisiens : les nouveaux tarifs

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- Projets de programmes opérationnels F.E.D.E.R. et F.S.E 2007-2013
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- Projets de programmes opérationnels F.E.D.E.R. et F.S.E 2007-2013

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- 31 janvier 2007 : La Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie du Nord-Pas de Calais organise le 21 mars prochain (17-19h en salle Descamps à la CRCI) une réunion d'information et de sensibilisation autour du projet ITER. Plus de 10 milliards d'euros d'investissement, des opportunités de marchés pour les entreprises du Nord-Pas de Calais. Plus d'infos
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- Plus de 10 milliards d'euros d'investissement, des opportunités de marchés pour les entreprises du Nord-Pas de Calais.
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- 31 janvier 2007 : La Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie du Nord-Pas de Calais organise le 21 mars prochain (17-19h en salle Descamps à la CRCI) une réunion d'information et de sensibilisation autour du projet ITER.

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- Mise en oeuvre conjointement par la Direction Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Vaucluse, la campagne 2007 permet aux Clubs et Associations Sportives de présenter leurs projets et d’
- Les instructions départementales et les dossiers de demande de subvention sont en téléchargement
- La campagne CNDS 2007 en Vaucluse
- en solliciter les financements jusqu’
- aucun dossier "papier" ne sera mis à la disposition des demandeurs en 2007
- au 16 mars 2007.La campagne départementale a été officiellement lancée parM.Alain Saurel, directeur de la DDJSVA, président de la commission, et M. Maurice Mouhet, président du CDOS, co-président de la commission,en présence du représentant de l’
- Association des Maires de Vaucluse, et du Directeur des Sports du Conseil Général, le 2 février 2007.Les modalités sont présentées sur les sites internet de la DDJSVA 84 et du CDOS 84
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- Une réunion d'information à l'intention des Comités départementaux (ouverte à tous) se tiendra le :
- Tout ce qu'il faut savoir pour participer à la campagne CNDS 2007 dans le Var est en ligne sur ce site : Cliquez ici pour télécharger les imprimés.
- SPORT : CNDS 2007
- Jeudi 8 février 2007 à 18 heures à la Maison départementale des Sports de l'Hélianthe à TOULON
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- Cliquez ici pour télécharger les imprimés

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- Développement durable

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- Sécurité maximale des enfants en voiture : 1 personne = 1 place = 1 ceinture
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- Un décret du 29 novembre 2006 impose, qu'à compter du 1er janvier 2008, chaque enfant transporté dans les véhicules légers soit attaché selon le mode le plus approprié à sa morphologie.
- Sécurité maximale des enfants en voiture : 1 personne = 1 place = 1 ceinture
- Rappelons que le non-port de la ceinture de sécurité est encore, en France, le troisième facteur de mortalité sur les routes après la vitesse et l'alcool.
- Mise à jour : 05/02/2007 :

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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005 [sommaire] - La Documentation française
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : L'Islam dans la République [synthèse] - La Documentation française
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo

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- page mise à jourle lundi 5 février 2007
- ÉLECTIONS des MEMBRES de la CHAMBRE DÉPARTEMENTALE d'AGRICULTURE du JURA
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- Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/02/2007, 17:27

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- Rencontres économiques
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- Rencontres économiques

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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Le HCI a remis ses avis à M. le Premier ministre
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- Webmestre
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- Infos Site
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 20-04-2006 Présentation Publications Rappo
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- Textes légaux
- Ressources
- République Française : Haut Conseil à l'Intégration ©
- Rencontres
- RapportsCharte de la laïcité dans les services publics et trois avis
- Rapport Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre 6-04-1998
- Rapport Les parcours d'intégration 6-04-2001
- Rapport Le contrat et l'intégration : rapport au Premier ministre 6-06-2004
- Rapport Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005 6-04-2006
- Rapport L'Islam dans la République 6-04-2000
- Publications
- ProgrammeLe HCI a remis ses avis à M. le Premier ministre
- Présidé par Mme Blandine Kriegel depuis le 23 octobre 2002 le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard.
- Présentation du HCI
- Présentation
- Observatoire Statistique
- Mots de l'intégration
- Liens utiles
- Le Haut Conseil à l'Intégration a remis lundi 29 janvier quatre avis et un rapport à M. le Premier ministre : le projet de charte de la laïcité dans les services publics, l'analyse comparative des différents modèles d'intégration en Europe, les indicateurs de l'intégration, propositions d'améliorations du contrat d'accueil et d'intégration, et le rapport statistique 2006 de l'immigration et de l'intégration.
- Le Haut Conseil à l'Intégration a pour mission de faire toute proposition utile, à la demande du Premier ministre, sur l'ensemble des questions relatives à l'intégration
- Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006.
- Institutionnel
- Il a successivement été présidé par M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux.
- Composition
- Ce rapport n'est pas le rapport définitif qui sera publié à la Documentation (.
- AvisPropositions d'améliorations du Contrat d'Accueil et d'Intégration 30-01-2007
- AvisProjet de charte de la laïcité dans les services publics 31-01-2007
- AvisLes indicateurs de l'intégration 30-01-2007
- AvisLe rapport annuel 2006 de l'Observatoire statistique 30-01-2007
- AvisAnalyse comparative des politiques européennes d'intégration 30-01-2007
- Activités européennes et internationales
- 31-01-2007
- ) 31-01-2007
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site
- 20-04-2006

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
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- CE SITE A REÇU 2210797 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- S'agissant essentiellement des employeurs de droit privé, il est impossible d'obtenir une garantie de confidentialité.
- Restons libres !
- La retenue à la source est, sans doute, techniquement moderne mais elle me paraît fondamentalement anti-libérale : il faut laisser aux citoyens la iberté de s'acquitter de leur impôt sur le revenu selon la modalité qui leur convient, voire de changer, en cours de vie, de mode de (.
- la confidentialité des données personnelles
- D'autre part, un employeur renseigné sur les revenus du conjoint ou sur la nature d'activités parallèles, pourrait s'en prévaloir pour modérer les (.

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- >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...)

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- revue de presse du 5 février 2007

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- conférence-débat 27/12/2006

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- Aide médicale d'urgence: convention tripartite SAMU - SDIS - Ambulanciers privés
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- Lundi 5 février 2007: signature convention
- Aide médicale d'urgence: convention tripartite SAMU - SDIS - Ambulanciers privés

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- Les cascades de Gimel

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- La sous-préfecture de Bayeux
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- Les services départementaux
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- Les services départementaux
- La sous-préfecture de Vire
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- La sous-préfecture de Bayeux

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- Bison Futé

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- Circulation sur les voies rapides bordelaises

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- Les services départementaux
- La sous-préfecture de Vire
- La sous-préfecture de Lisieux
- La sous-préfecture de Bayeux

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- Réserve naturelle des Gorges de l'Ardèche Décisions de la CDEC du 11 janvier 2007 La prime à la brebis 2007 Coordonnées et zones de ramassage des équarrisseurs en Ardèche au 15 décembre 2006 Circuler en hiver : conseils aux automobilistes.
- Agriculteurs : Informations sur la notification des Droits à Paiement Unique Suppression de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur (TDVM) Des mesures de simplification pour les élections Demandes d'enlèvement des cadavres d'animaux Projet de centre de stockage des déchets ultimes à Rochecolombe Préparation du schéma interregional d'aménagement et de développement du Massif Central 2007-2013

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- CE SITE A REÇU 2210775 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- May 6,...
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- Le PPRIF : Qu'est-ce c'est ?
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- Un outil de gestion du territoire
- Le PPRIF : Qu'est-ce c'est ?

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

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Nouveau lien vers CDOS de Vaucluse - Centre National de Dévelopement du Sport (CNDS)
- CDOS

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Nouveau lien vers Déductions : barèmes kilométriques pour 2007 - Service-public.fr
- Déductions : barèmes kilométriques pour 2007

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Etats généraux de l'alcool - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Etats Généraux de l'Alcool en Ile-de-France
Nouveau lien vers Mot: recrutement DDASS/DRASS - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Annonces de recrutement des DDASS / DRASS d'Ile De France
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le lundi 5 février 2007
- Etats Généraux de l'Alcool en Ile-de-France Loi Handicap : 1 an après "Les métiers du grand âge" : Campagne d'information L'IVG en Ile-de-France : état des lieux et propositions Atlas de la santé en île de France Hémovigilance Tout savoir sur le SROS 3 Programme National Nutrition-Santé Forum d'échanges "Inondations type 1910" (Accès réservé)
- Dernière mise à jour du site : lundi 5 février 2007
- Annonces de recrutement des DDASS / DRASS d'Ile De France

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale texte du projet de loi rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)

[ www.volontariat.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.volontariat.associations.gouv.fr
- >> www.volontariat.associations.gouv.fr "J'aime mon sport je m'engage" Un livret pour les jeunes de 8-11 ans pour leur permettre de mieux acquérir les valeurs liées au sport... >> Téléchargez ce livret

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Mise à jour : 05/02/2007 :

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Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012 Garantir un accès égal à l'éducation pour les hommes et les femmes Sécurité des médicaments : l'UE et le Japon collaborent plus étroitement M. Steinmeier, ministre allemand des Affaires étrangères, invite des membres européens du groupe de contact international sur la Somalie
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012
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- [touteleurope.fr] Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012 Garantir un accès égal à l'éducation pour les hommes et les femmes
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- [touteleurope.fr] Échange de quotas d'émission : la Commission approuve le plan national d'allocation de la Slovénie pour la période 2008-2012 Garantir un accès égal à l'éducation pour les hommes et les femmes Sécurité des médicaments : l'UE et le Japon collaborent plus étroitement

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ] liens documents
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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr "J'aime mon sport je m'engage" Un livret pour les

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/immigration/index.html
- L'immigration et l'intégration en France - 100 ans d'histoireS
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Michou d'Auber»
- lundi 12 février 2007 au Sénat
- L'immigration et l'intégration en France - 100 ans d'histoireS : Journée de débats autour du film de Thomas Gilou «
- et d'une série documentaire consacrée aux «
- Cent ans d'histoire de l'immigration en France»

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
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[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Le contrôle technique des véhicules
- Le contrôle technique des véhicules
Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Un enjeu de sécurité routière
- Le contrôle technique des véhicules

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Risque incendie
- Les conditions météorologiques actuelles placent le département des Pyrénées-Orientales dans une situation favorisant le risque d'incendies.
- La sécheresse, le régime de tramontane, les divers départs de feux enregistrés ces dernières semaines conduisent à rappeler l'adoption de comportements de prudence et de vigilance en termes d'emploi du feu lors.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Je peux économiser ainsi jusqu’
- Eviter de pousser les vitesses La route n’
- est pas un circuit de compétition !
- à 20 % de carburant.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Notes aux rédactions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le Premier ministre recevra la sénatrice de la province de Buenos Aires
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Le Premier ministre recevra la sénatrice de la province de Buenos Aires 5-02-2007 13:38 [Notes aux rédactions]
- Le constat dressé par les scientifiques est sans appel : le climat se réchauffe et les activités humaines portent une part de responsabilité dans ce changement.
- 5-02-2007 00:00
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 05/02/2007, 15:10

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.paca.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Consultation publique du Programme Opérationnel FEDER 2007-2013

[ www.nord.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Projets de programmes opérationnels F.E.D.E.R. et F.S.E 2007-2013
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- Projets de programmes opérationnels F.E.D.E.R. et F.S.E 2007-2013

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Du nouveau sur MJS PACA - Accueil
- Le service civil volontaire en Vaucluse
- le blog du service civil volontaire en VaucluseAfin de présenter une offre la plus adaptée possible aux besoins et envies des jeunes désireux de se mettre au service des autres, le Préfet de Vaucluse a souhaité que ses services, à l'inverse des méthodes de travail habituelles qui visent à partir de l'offre pour créer la demande, prennent comme point de départ la nature des demandes qui leur seront formulées.Après avoir pris connaisance du dispositif "Service Civil Volontaire", les jeunes peuvent utiliser le blog mis à leur disposition pour présenter leurs projets.
Nouveau lien vers Document
- Rapport d'activités de la DDJSVA de Vaucluse (2006)

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Du nouveau sur Quelles évolution pour le système fiscal français ?
- Ministère de la santé et des solidarités.
- Le masquage d'informations par le patient dans son DMP
- FAGNIEZ Pierre-Louis.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we me tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we me tr .

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 258. LE " LIVRET DU JEUNE SPORTIF - J'AIME MON SPORT JE M'ENGAGE "
- >> Téléchargez ce livret L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...)

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un livret pour les jeunes de 8-11 ans pour leur permettre de mieux acquérir les valeurs liées au sport.
- Téléchargez ce livret
- "J'aime mon sport je m'engage"

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- Plan de Prévention de l'Atmosphère (PPA) de Grenoble
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- Le Guide l'Emploi dans le secteur associatif
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- Plan de Prévention de l'Atmosphère (PPA) de Grenoble
- Le Guide l'Emploi dans le secteur associatif
- Consultation publique du Programme Opérationnel FEDER 2007-2013

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/02/2007, 15:26

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- rencontres économiques
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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Prélèvement à la source
- OUI pour le prélèvement à la source MAIS un contrôle accru svp
- Le prélèvement à la source d'accord mais les moyens dégagés par la mise en place de ce système devrai en dehors de participer à la réduction de la dette, être consacrés à un renforcement des services de contrôle des entreprises mais aussi des bénéficiaires des avantages sociaux.
- Il faut franchir le (.
- En tant que contribuable,je souhaite le prélèvement à la source qui simplifierait la papasserie administrative.
- Cela pour (.

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- 9/3/2006 Information des acquéreurs et locatairesL'article L.125-5 nouveau du code de l'environnement instaure deux obligations distinctes d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers :
- 5/2/2007 Interdiction de fumerPour en savoir plus sur l'entrée en vigueur le 1er février dernier, de la première phase du décret d'interdiction de fumer dans les lieux publics, consultez le site tabac.gouv.fr.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 05/02/2007, 15:20

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- Etat du trafic du boulevard périphérique caennais

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- Etat du trafic du boulevard périphérique caennais

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- CE SITE A REÇU 2210425 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- le blog du service civil volontaire en Vaucluse Afin de présenter une offre la plus adaptée possible aux besoins et envies des jeunes désireux de se mettre au service des autres, le Préfet de Vaucluse a souhaité que ses services, à l'inverse des méthodes de travail habituelles qui visent à partir de l'offre pour créer la demande, prennent comme point de départ la nature des demandes qui leur seront formulées. Après avoir pris connaisance du dispositif "Service Civil Volontaire" , les jeunes peuvent uti

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- XXIVème Conférence des Chefs d'État d'Afrique et de France
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- le blog du service civil volontaire en Vaucluse Afin de présenter une offre la plus adaptée possible aux besoins et envies des jeunes désireux de se mettre au service des autres, le Préfet de Vaucluse a souhaité que ses services, à l'inverse des méthodes de travail habituelles qui visent à partir de l'offre pour créer la demande, prennent comme point de départ la nature des demandes qui leur seront formulées. Après avoir pris connaisance du dispositif "Service Civil Volontaire" , les jeunes peuvent uti

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- Circulaire du 1er février 2007 relative à la signature des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS).
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- Circulaire du 1er février 2007 relative à la signature des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS).

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- Identifiez-vous

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- Instruction des arrêtés de restriction de circulation des voies à grande circulation
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- Mise à jour : 05/02/2007 :
- Le circuit d'instruction des arrêtés de circulation est modifié à compter du 1er janvier 2007.
- Instruction des arrêtés de restriction de circulation des voies à grande circulation

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- démarches en ligne

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- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Le guide des bénévoles Définition, prise en charge, responsabilité du bénévole... un guide complet sur le bénévolat ! >> Télécharger le guide L'agenda

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- [touteleurope.fr] M. Steinmeier, ministre allemand des Affaires étrangères, invite des membres européens du groupe de contact international sur la Somalie Objectif : stabilisation en Somalie Entretien de Mme Catherine Colonna avec "Radio France" Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie
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- [touteleurope.fr] M. Steinmeier, ministre allemand des Affaires étrangères, invite des membres européens du groupe de contact international sur la Somalie Objectif : stabilisation en Somalie
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- [touteleurope.fr] M. Steinmeier, ministre allemand des Affaires étrangères, invite des membres européens du groupe de contact international sur la Somalie
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- [touteleurope.fr] M. Steinmeier, ministre allemand des Affaires étrangères, invite des membres européens du groupe de contact international sur la Somalie Objectif : stabilisation en Somalie Entretien de Mme Catherine Colonna avec "Radio France"

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Le guide des bénévoles Dé

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- en savoir plus ...
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fuel domestique, le fuel lourd et sur le gaz naturel Le cours des produits pétroliers s'étant maintenu à un niveau élevé, la reconduction pour le deuxième semestre 2006 des mesures de remboursement partiel de taxe de consommation sur le fioul domestique, le fioul lourd et le gaz naturel utilisés à des fins (.
- ) en savoir plus .

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Le Conseil Stratégique des Industries de Santé décide de nouvelles mesures en faveur du développement de l'emploi et de la recherche dans ce secteur
Du nouveau sur accueil
- 05/02/07 Le Conseil Stratégique des Industries de Santé décide de nouvelles mesures en faveur du développement de l'emploi et de la recherche dans ce secteur

[ www.salon-agriculture.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.salon-agriculture.com/
- En savoir +

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers Préfectures
- Taxe d'apprentissage 2007. En savoir +
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- Taxe d'apprentissage 2007.
- Le printemps des poètes du 5 au 8 mars 2007
- En savoir +
- du 3 au 11 mars à Paris.
- 15è Salon de l'habitat à Clermont-Ferrand du 9 au 12 mars 2007.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.

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Nouveau lien vers Notes aux rédactions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Dominique de Villepin clôturera « le premier Carrefour de la
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- Dominique de Villepin clôturera « le premier Carrefour de la performance » à l'Insep 5-02-2007 11:48 [Notes aux rédactions]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 05/02/2007, 13:08

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Les missions
- Le 15/09/2005

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- Cartes grises - Majoration de la taxe parafiscale
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html
- Cartes grises - Majoration de la taxe parafiscale
- Applicable au 1er février 2007
- 05 février 2007

[ www.nord.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=static/accueil/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_admin_20061130_143444_contributionrgionaleaupro.txt
- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013

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Nouveau lien vers www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=static/accueil/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_admin_20061130_143444_contributionrgionaleaupro.txt
- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013

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Du nouveau sur MJS PACA - Accueil
- Les résultats des examens sont mis en ligne après la validation définitive par le Directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
- Consulter les résultats de la région Paca
Nouveau lien vers MJS PACA - Résultats des examens
- consulter

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Du nouveau sur www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Pour 2007, les actions susceptibles d'être subventionnées devront porter sur l'offre de pratiques sportives, la formation, l'emploi, l'accès au sport de haut niveau, la promotion de la santé, la médecine sportive et la prévention du dopage.
- Les dossiers de demande pour les comités régionaux sont désormais disponibles en téléchargement.
- lancement de la campagne CNDS 2007
- 05-02-2007 - le Centre National de Développement du Sport a pour objet de soutenir les pratiques physiques sportives par l'attribution de subventions.

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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le bm s re
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le bm s re .

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- >> Télécharger le guide L'agenda Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...)

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- un guide complet sur le bénévolat !
- Télécharger le guide
- Le guide des bénévoles
- Définition, prise en charge, responsabilité du bénévole.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-civile/pollution-en-bretagne6959
- Pollution des côtes bretonnes: Envoi d'un détachement de la Sécurité civile en renfort
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (Publié le : 05/02/2007 10:46 )
- Pollution des côtes bretonnes: Envoi d'un détachement de la Sécurité civile en renfort

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Nouveau lien vers Agenda - Intelligence Economique
- la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais organise un événement inédit : le premier Forum international sur la cybercriminalité aura lieu le 22 mars 2007 à la Cité des Echanges, à Marcq en Baroeul. Pour tout renseignement Région de Gendarmerie du Nord Pas-de-Calais Ie.rgnpc@hotmail.fr et téléphone : 03 20 43 53 00 Le 22 mars 2007
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- Pour tout renseignement Région de Gendarmerie du Nord Pas-de-Calais Ie.rgnpc@hotmail.fr et téléphone : 03 20 43 53 00
- Le 22 mars 2007
- la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais organise un événement inédit : le premier Forum international sur la cybercriminalité aura lieu le 22 mars 2007 à la Cité des Echanges, à Marcq en Baroeul.
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/02/2007, 13:22

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Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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- PAIEMENT DE L'IMPOT SUR LE REVENU
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- PAIEMENT DE L'IMPOT SUR LE REVENU
- Attention la date limite de paiement par internet sur www.impots.gouv.fr est le 20 février 2007

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Nouveau lien vers Haute-Savoie : action économique, C.D.E.C.
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- travail, emploi et formation professionnelle
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- commission départementale d'équipement commercial
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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (actualisé en janvier 2006) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zon
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- "Repères pour votre pratique professionnelle" disponibles sur ce site 2-02-2007 18:43

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- CE SITE A REÇU 2210092 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Tous les citoyens etant egaux devant la loi , pourquoi seul les revenus des traitements et salaires seraient concernés par la retenue a la source ?
- Reflexion sur la retenue a la source
- Le prelevement direct sur la feuille de salaire va artificiellement baisser le revenu percu en debut de mois (.
- Je suis contre la RAS, car : le prélèvement sera assuré par les entreprises, qui toutes ne restitueront pas à l'Etat les montants collectés (la fraude sera du même montant - déjà très important - que celle qui (.
- Je suis contre la RAS

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- Dernière modification le 05/02/2007 à 12h26

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- M. Steinmeier, ministre allemand des Affaires étrangères, invite des membres européens du groupe de contact international sur la Somalie Objectif : stabilisation en Somalie Entretien de Mme Catherine Colonna avec "Radio France" Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie

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- Le permis de construire fait peau neuve

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- Le chronotachygraphe électronique

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- Le 15 février 2007, dans le cadre des « Jeudis du CHEar »,.
- Conférences : les « rendez-vous du CHEar » 2007 Le Centre des hautes études de l'armement (CHEar) poursuit son cycle de conférences 2007.

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- Aide au développement des services en ligne des entreprises de presse - 5/02/2007 Le comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 26 avril 2007. Le dossier de demande d'aide est à compléter et retourner à la DDM au plus tard le 15 mars 2007. Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développeme
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- Aide au développement des services en ligne des entreprises de presse - 5/02/2007 Le comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 26 avril 2007. Le dossier de demande d'aide est à compléter et retourner à la DDM au plus tard le 15 mars 2007. Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développeme
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- Aide au développement des services en ligne des entreprises de presse - 5/02/2007 Le comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 26 avril 2007. Le dossier de demande d'aide est à compléter et retourner à la DDM au plus tard le 15 mars 2007. Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développeme
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- Aide au développement des services en ligne des entreprises de presse - 5/02/2007 Le comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 26 avril 2007. Le dossier de demande d'aide est à compléter et retourner à la DDM au plus tard le 15 mars 2007. Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développeme
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- Le dossier de demande d'aide est à compléter et retourner à la DDM au plus tard le 15 mars 2007.
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- Le printemps des poètes du 5 au 8 mars 2007
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Nouveau lien vers Mission d'information sur la prise en charge des urgences médicales
- La Mission d'information sur la prise en charge des urgences médicales présentera son rapport à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales le mercredi 7 février 2007 à 9 h 30. M. Georges Colombier, Président-rapporteur, tiendra une conférence de presse pour présenter ce rapport : le mercredi 7 février 2006 à 11 heures, Salle Empire (126, rue de l'Université).
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- Mercredi 7 février 2007, de 9 à 13 heures : présentation, ouverte à la presse, par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, du rapport sur « les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur » suivie d'un débat sur le spatial de défense et sur les vols habités.IVe Parlement Francophone des jeunes : la date limite de réception des dossiers de candidature est fixée au 25 février 2007.La Mission d'information sur la prise en charge des urgences médicales présentera son rapport à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales le mercredi 7 février 2007 à 9 h 30.
- M. Georges Colombier, Président-rapporteur, tiendra une conférence de presse pour présenter ce rapport : le mercredi 7 février 2006 à 11 heures, Salle Empire (126, rue de l'Université).

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- CE SITE A REÇU 2210083 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Liens et licences :
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- Boîte aux lettres :
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- Plan Varois de prévention et de lutte contre les discriminations
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- Permis à 1 euro par jour
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- Permis à 1 euro par jour
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- Armée de terre : 13 000 postes à pourvoir en 2007. En savoir

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- 5 au 12 février 2007
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- N° 971 du 5 février 2007
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- N° 971 du 5 février 2007
- Les colloques et manifestations du 5 au 12 février 2007

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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- Science.gouv.fr enrichit son annuaire de ressources Web avec le lancement d'une nouvelle rubrique dédiée aux bibliothèques numériques scientifiques.
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Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 05/02/2007 :

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- Rencontre entre Xavier Bertrand et son homologue égyptien, M. le Professeur Hatem EL GABALY
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- 02/02/07 Rencontre entre Xavier Bertrand et son homologue égyptien, M. le Professeur Hatem EL GABALY

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Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Comment calculer ma retraite ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le Service des Domaines : une nouvelle mission pour le Trésor Public. En savoir +
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- Une conjoncture historique de la construction en 2006 :
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Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- de dépense inutile pour 100 km.
- Adopter une conduite souple et sans à coup Une conduite agressive en ville augmente ma consommation de 40 % soit 4 €

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- Réchauffement de la planète : les scientifiques donnent l'alerte
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- Pratique des loisirs nautiques
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- Contrôles d'identité réalisés dans les 3e et 11e arrondissement le 30 janvier 2007 ----------

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Du nouveau sur Liste des articles
- Pour les associations concernées dont le siège social est situé à Paris, les demandes de subvention CNDS 2007 sont à formuler entre le 5 février 2007 et le 9 mars 2007 inclus par téléprocédure via le site internet http://www.subventionsjeunesseetsports.org , où sont présentées toutes les informations nécessaires
- Le CNDS soutien au plan local, les projets présentés par les associations sportives bénéficiant de l'agrément « sport » et les comités départementaux sportifs des fédérations sportives agréées par l'Etat.
- Le Centre national pour le développement du sport (CNDS), créé en 2006 pour succéder au FNDS, est un établissement public placé sous la tutelle du ministre chargé des sports, qui fixe les orientations générales de son action.
- http://www.subventionsjeunesseetsports.org
- En savoir plus
- Campagne C.N.D.S. 2007 Paris

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- Remboursement partiel de la TIPP sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la TICGN sur le gaz naturel
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- Remboursement partiel de la TIPP sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la TICGN sur le gaz naturel

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Nouveau lien vers internet dde loire atlantique - Bilan national de sécurité routière 2006 : baisse historique en 2006
- Bilan national de sécurité routière 2006 : baisse historique en 2006
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- Mise à jour : 02/02/2007 :
- Cette baisse est la troisième plus forte baisse jamais enregistrée en France.
- Bilan national de sécurité routière 2006 : baisse historique en 2006
- avec moins de 5 000 personnes tuées et près de 10 000 vies sauvées depuis 2002.

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Toutes les dates Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents du 2 au 11 février 2007 à Kingersheim Momix, des moments d'exception à partager ensemble : la fête du spectacle, de l'émotion, du rêve, de l'énergie, (...) Arts plastiques et sport :
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- Le festival jeune public Momix : des spectacles tendres, drôles et intelligents
- Jusqu'au 9 février Animafac, le réseau national d'associations étudiantes, avec le soutien du Ministère de la Culture et de la Communication, du CNOUS, et (.
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- Création étudiante : appel à projets

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- Le 15 mars 2007
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- Le 3e colloque d'intelligence économique de l'Université Lyon 3 se déroulera le 15 mars 2007 à Lyon. Cette année la sensibilisation des PME-PMI à l'intelligence économique (IE) sera à l'ordre du jour. Le 22 mars 2007
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- la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais organise un événement inédit : le premier Forum international sur la cybercriminalité aura lieu le 22 mars 2007 à la Cité des Echanges, à Marcq en Baroeul. Pour tout renseignement Région de Gendarmerie du Nord Pas-de-Calais Ie.rgnpc@hotmail.fr et téléphone : 03 20 43 53 00 Le 29 janvier 2007
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- Pour tout renseignement Région de Gendarmerie du Nord Pas-de-Calais Ie.rgnpc@hotmail.fr et téléphone : 03 20 43 53 00
- Le 3e colloque d'intelligence économique de l'Université Lyon 3 se déroulera le 15 mars 2007 à Lyon.
- Le 22 mars 2007
- Le 15 mars 2007
- la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais organise un événement inédit : le premier Forum international sur la cybercriminalité aura lieu le 22 mars 2007 à la Cité des Echanges, à Marcq en Baroeul.
- Cette année la sensibilisation des PME-PMI à l'intelligence économique (IE) sera à l'ordre du jour.
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- retrouvez le guide budgétaire communal, départemental et régional 2007 sur la page budgets
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- guide budgétaire communal, départemental et régional 2007

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
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- Un fois de plus vous allez demander aux entreprises de faire rentrer l'argent des autres , alors qu'elles ont suffisamment de problèmes pour encaisser leurs propres créances.
- RETENUE A LA SOURCE
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- En effet, cela permet une charge fiscale correspondant aux revenus du moment.
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[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/docs/20061027_AccueiMineurs.ppt
- La nouvelle réglementation concernant les accueils de mineurs, avec ou sans hébergement (ex CV ou ex CLSH), s'applique désormais depuis le 1er septembre 2006. Prendre contact avec la DRDJS (Service Jeunesse) pour connaître les premiers changements. Vous pouvez aussi télécharger une présentation (format 'Ms PowerPoint' ou Open Office) qui résume l'essentiel des modifications à la date du 4 janvier 2007. Attention certains arrêtés seront connus au cours de l'année 2007. suit
Nouveau lien vers DRDJS - Basse normandie. Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports
- La nouvelle réglementation concernant les accueils de mineurs, avec ou sans hébergement (ex CV ou ex CLSH), s'applique désormais depuis le 1er septembre 2006. Prendre contact avec la DRDJS (Service Jeunesse) pour connaître les premiers changements. Vous pouvez aussi télécharger une présentation (format 'Ms PowerPoint' ou Open Office) qui résume l'essentiel des modifications à la date du 4 janvier 2007. Attention certains arrêtés seront connus au cours de l'année 2007. suit
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- Vous pouvez aussi télécharger une présentation (format 'Ms PowerPoint' ou Open Office) qui résume l'essentiel des modifications à la date du 4 janvier 2007.
- suite publié le 2006-10-27
- Prendre contact avec la DRDJS (Service Jeunesse) pour connaître les premiers changements.
- Nouvelle réglementation des accueils de mineurs La nouvelle réglementation concernant les accueils de mineurs, avec ou sans hébergement (ex CV ou ex CLSH), s'applique désormais depuis le 1er septembre 2006.
- Attention certains arrêtés seront connus au cours de l'année 2007.

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- Mussolini renvoie le comte Ciano, son ministre des affaires étrangères.
- Le 5 Février 1943

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