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01.02.2007

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- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Empruntez sans payer d'intérêts Difficile de démarrer dans la vie sans un petit pécule de départ ? >> Renseignez-vous ! L'agenda Toutes les dates

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- Santé : des inégalités sociales persistantes
- Parcs nationaux : mieux coordonner leurs actions

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- Voir le bilan des mesures pour l'emploi du plan de cohésion sociale

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- [touteleurope.fr] Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac 1,2 milliard d'euros pour la recherche européenne dans les technologies de l'information et des communications
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac 1,2 milliard d'euros pour la recherche européenne dans les technologies de l'information et des communications L'UE encadre les thérapies innovantes : la fin des apprentis-sorciers ?
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac 1,2 milliard d'euros pour la recherche européenne dans les technologies de l'information et des communications L'UE encadre les thérapies innovantes : la fin des apprentis-sorciers ? La guerre de la vodka n'aura pas lieu
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- [touteleurope.fr] Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac

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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Empruntez sans payer d'intérêts Difficile de démarrer dans la vie sans un petit pécul

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Emprunter avec un risque de santé : confirmation du dispositif par la loi
- Ademe : comprendre les enjeux écologiques

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- www.tabac.gouv.fr
- prochainement disponibles sur le site du Premier ministre - Lien externe" class="spip_out" Script et vidéo du chat prochainement disponibles sur le site du Premier ministre

[ www.stac.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Journée d'information 2007 STAC / LCPC
- Journée STAC-LCPC 2007 Programme détaillé Formulaire d'inscription
Du nouveau sur Bienvenue au STAC
- Programme détaillé
- Formulaire d'inscription

[ www.setra.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La documentation des techniques routières françaises (DTRF) - Internet Sétra
- Une règle de l'art

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le fonds européen de développement
- Rapport d'information : Le fonds européen de développement
Nouveau lien vers Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
- Rapport de M. Robert BADINTER sur le projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
Nouveau lien vers Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- Projet de loi tendant à rendorcer l'équilibre de la procédure pénale texte du projet de loi rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
Nouveau lien vers Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats
- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
Nouveau lien vers projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- Projet de loi tendant à rendorcer l'équilibre de la procédure pénale texte du projet de loi rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
Nouveau lien vers projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats
- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
Nouveau lien vers www.senat.fr/journal_du_senat/index.html
- N°44 - février
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À RENDRE OBLIGATOIRE L'INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE FUMÉE DANS TOUS LES LIEUX D'HABITATION
- détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
Nouveau lien vers PROJET DE LOI INSTITUANT LE DROIT OPPOSABLE AU LOGEMENT ET PORTANT DIVERSES MESURES EN FAVEUR DE LA COHÉSION SOCIALE
- instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale Proposition de loi détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À RENFORCER L'ÉQUILIBRE DE LA PROCÉDURE PÉNALE
- - procédure
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF AU RECRUTEMENT, À LA FORMATION ET À LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS
- magistrats
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- Proposition de loi détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
- Projets de loi
- Projet de loi tendant à rendorcer l'équilibre de la procédure pénale texte du projet de loi rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)
- N°44 - février
- Magistrats - Procédure pénale
- Lire le dossier : magistrats- procédure
- Le Sénat examine, jeudi 1er février 2007, en séance publique, deux projets de loi :
- Derniers textes adoptés : Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
- Compte rendu du 1er février : discussion générale commune
- 01/02/2007 :Rapport d'information : Le fonds européen de développement 01/02/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur la proposition de résolution : Vers un espace unique des paiements en Europe 01/02/2007 :Rapport de M. Robert BADINTER sur le projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort 01/02/2007 :Rapport de M. Jean-Jacques HYEST sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (650 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La grippe aviaire (ou grippe du poulet ou influenza aviaire)
- Professionnels de santé

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
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- Ne pas abuser de la climatisation C’
- est jusqu’
- économisés par 100 km.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57632&debit=2
- BAS DEBIT Infographie L'application du décret sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 31 janvier 2007 Agenda du jour Dominique de Villepin Déplacement en Roumanie et en Bulgarie Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57632&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT Infographie L'application du décret sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 31 janvier 2007 Agenda du jour Dominique de Villepin Déplacement en Roumanie et en Bulgarie Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/infographies_881/?id_article=57568
- L'application du décret sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 31 janvier 2007 Agenda du jour Dominique de Villepin Déplacement en Roumanie et en Bulgarie Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Un suivi des lois remodelé sur vie-publique.fr
Nouveau lien vers Actualités - Interdiction de fumer : dialoguez maintenant avec Xavier Bertrand - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- prochainement disponibles sur
Nouveau lien vers Actualités - Interdiction de fumer : dialoguez maintenant avec Xavier Bertrand - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- le site du Premier ministre - Lien externe" class="spip_out">Script et vidéo du chat
Nouveau lien vers Actualités - Interdiction de fumer : dialoguez maintenant avec Xavier Bertrand - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- le site du Premier ministre
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- Des citoyens plus sensibles à l'action de l'Europe
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- Un suivi des lois remodelé sur vie-publique.fr
- Relever les défis de l'emploi, de l'attractivité et de la compétitivité 30-01-2007 16:23 Le 30 janvier, le Premier ministre a tenu sa conférence de presse mensuelle à Rambouillet.
- gouv.fr »
- Des citoyens plus sensibles à l'action de l'Europe 24-01-2007 19:20
- Coup d'oeil sur les «
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 01/02/2007, 19:45
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- Le compte-rendu du mercredi 31 janvier 2007 Agenda du jour Dominique de Villepin Déplacement en Roumanie et en Bulgarie Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agendas_3/
- Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- Bilan de la délinquance 2006
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html
- Bilan de la délinquance 2006
- Bilan de la délinquance
- 01 février 2007

[ www.modernisation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le magazine de la modernisation de l'Etat
- Les modalités de gestion et d'attribution de l'allocation adulte handicapé
Du nouveau sur www.modernisation.gouv.fr/index.html
- Les modalités de gestion et d'attribution de l'allocation adulte handicapé Une amélioration de la qualité des décisions et un renforcement de l'insertion professionnelle

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- ò Plan grand froid : le Préfet décide un retour au niveau 1
Nouveau lien vers Document pdf
- ò Carte scolaire 1er degré : rentrée 2007
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- ò Plan grand froid : le Préfet décide un retour au niveau 1
- ò Carte scolaire 1er degré : rentrée 2007

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we m tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we m tr .

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Empruntez sans payer d'intérêts
- Difficile de démarrer dans la vie sans un petit pécule de départ ?

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Interdiction de fumer : Xavier Bertrand a dialogué en direct avec les internautes - Actualités - internet.gouv.fr
- Interdiction de fumer
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Vous retrouverez prochainement le script et la vidéo du chat sur premier-ministre.gouv.fr.
- Interdiction de fumer : Xavier Bertrand a dialogué en direct avec les internautes
- 1er-02-2007 17:31

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/grippe-aviaire/view
- Sécurité

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 01/02/2007, 20:21

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers inforoute
- le mois de décembre 2006 et pour l'année 2006
Du nouveau sur www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- Statistiques de la délinquance et de la sécurité routière dans le département des Hautes-Alpes pour le mois de décembre 2006 et pour l'année 2006

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.haute-normandie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'usager et la route
- L'usager, la route et les transports
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- Etat des travaux en seine-maritime
Nouveau lien vers Transports exceptionnels
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
Nouveau lien vers cartetrafic-1999
- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
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- Les conseils de la DDE (
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- Statistiques accidents de la route.
Nouveau lien vers Matières Dangereuses - Signalisation des véhicules
- La signalisation des véhicules
Nouveau lien vers Matières Dangereuses - Etiquettes et Panneaux de danger
- Les étiquettes dangers
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- conseil
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- embauche des cadres
Nouveau lien vers Les formations en région Haute-Normandie dans le domaine des Transports et de la Logistique
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
Nouveau lien vers Urbanisme, Habitat, Construction
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
Nouveau lien vers Tendances de la construction neuve
- Les tendances de la construction
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- Le guide du financement
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- conseil
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Nouveau lien vers Les métiers de l'équipement - DDE 76 - DRE HN
- Stages et concours
Nouveau lien vers DRDE76 - Les travaux routiers dans le département
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les Boucles Mathildes en action
Nouveau lien vers Le 6ème pont de ROUEN réalisé au XXIème siècle
- Le 6ème Franchissement
Nouveau lien vers Plan de Prévention des Risques (PPR)
- Les Plans de Prévention des Risques
Nouveau lien vers Environnement
- L'environnement
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- Les infrastructures et le classement au bruit.
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- La loi SRU et l'Urbanisme
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- Carte
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- Notice
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- Les Plans de Déplacements Urbains
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- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
Nouveau lien vers L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets - DDE76 - DRE HN
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
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- Actualité du site
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- Vous pouvez toutefois accéder au principaux thèmes par les liens ci-dessous.
- Transports de matières dangereuses.
- Statistiques accidents de la route.
- Stages et concours
- Nous contacter
- Mieux connaître nos Grands Projets Routiers sur le département de Seine-maritime avec une présentation en images.
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
- Les tendances de la construction.
- Les programmes locaux de l'habitat (P.L.H.)
- Les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Les procédures expliquées, des documents de synthèses
- Les Plans de Prévention des Risques
- Les Plans de Déplacements Urbains
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
- Les infrastructures et le classement au bruit.
- Les grands dossiers sur la région Haute-Normandie en matière de planification et de programmation
- Les étiquettes dangers
- Les différents métiers offerts par le Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement.
- Les conseils de la DDE (pour passer l'hiver)
- Les concours et les résultats et les questions que vous nous posez régulièrement
- Les Boucles Mathildes en action
- Le guide du financement.
- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
- Le 6ème Franchissement
- La signalisation des véhicules
- La procédure FRAC Transport.
- La procédure FRAC BTP.
- La loi SRU et l'Urbanisme
- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
- L'usager, la route et les transports
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
- L'environnement
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
- Information sur les travaux ayant une incidence sur le trafic
- Information sur les nouvelles rubriques du site
- Information sur les nouvelles réglementations ( Brèves et résumés + liens vers le site officiel)
- Information sur les grands travaux (avancement, phases importantes, nouvelles enquêtes publiques)
- Etat des travaux en seine-maritime
- et des liens vers des sites pour les marchés de travaux
- et des liens vers des sites exterieurs.
- embauche des cadres
- des Cartes, les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.
- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime.
- Actualité du site

[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Le conseil des ministres du 31 janvier 2007 a annoncé la nomination de M. Claude VALLEIX, préfet de la Haute-Marne, en tant que préfet de l'Ardèche, et son remplacement par M. Yves GUILLOT, actuellement préfet de l'Ariège.
- Cette décision devrait prendre effet prochainement.
- Bientôt un nouveau préfet

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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (actualisé en janvier 2006) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zon
- Brèves d'actualité Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zones affectées Questions-réponses Savoir / S'informer Définition des grippes Chez l'animal Chez l'homme Prévention et traitements Documents et outils Se préparer / Agir ensemble Le plan de lutte contre l'épizootie Le plan de lu
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- Les communiqués de presse Paroles d'experts Les prises de parole officielles Brèves d'actualité Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zones affectées Questions-réponses Savoir / S'informer Définition des grippes Chez l'animal Chez l'homme Prévention et traitements Documents et outils
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- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Documents et outils Questions / Réponses De quelles manières organiser un plan de continuité ? Comment les ambassades françaises se préparent-elles à faire face à la grippe aviaire ? Voir toutes les
- Documents et outils Se préparer / Agir ensemble Le plan de lutte contre l'épizootie Le plan de lutte contre une pandémie Les fiches techniques du plan Les mesures de prévention Qui fait quoi ? La coordination internationale Pour en savoir plus Index des sigles Liens utiles QUIZ Testez vos connaissances Abonnez-vous
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- Index des sigles Liens utiles QUIZ Testez vos connaissances Abonnez-vous
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- Les prises de parole officielles Brèves d'actualité Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zones affectées Questions-réponses Savoir / S'informer Définition des grippes Chez l'animal Chez l'homme Prévention et traitements Documents et outils Se préparer / Agir ensemble Le plan de lutte
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- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Documents et outils Questions / Réponses De quelles manières organiser un plan de continuité ? Comment les ambassades françaises se préparent-elles à faire face à la grippe aviaire ? Voir toutes les
- Questions-réponses Savoir / S'informer Définition des grippes Chez l'animal Chez l'homme Prévention et traitements Documents et outils Se préparer / Agir ensemble Le plan de lutte contre l'épizootie Le plan de lutte contre une pandémie Les fiches techniques du plan Les mesures de prévention Qui fait quoi ? La coordination internationale
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- Paroles d'experts Les prises de parole officielles Brèves d'actualité Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zones affectées Questions-réponses Savoir / S'informer Définition des grippes Chez l'animal Chez l'homme Prévention et traitements Documents et outils Se préparer / Agir ensemble
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- Il existe actuellement un vaccin contre la pandémie grippale. Vrai / Faux ?
- Il existe actuellement un vaccin contre la pandémie grippale.
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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan de prévention et de lutte "Pandémie grippale"
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- Webmestre
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- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (actualisé en janvier 2006) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zon
Nouveau lien vers "Repères pour votre pratique professionnelle" disponibles sur ce site - Brèves d'actualité - Grippe aviaire
- "Les consommateurs peuvent vraiment manger en toute confiance des volailles issues des élevages français ou européens." Le plan de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (actualisé en janvier 2006) Les fiches techniques du plan Infos pratiques Recommandations aux voyageurs Recommandations en cas de zon
Nouveau lien vers Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire - Paroles d'experts - Grippe aviaire
- Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire
Nouveau lien vers Jean-Marc Bournigal, directeur général de l'alimentation - Paroles d'experts - Grippe aviaire
- ... a bien voulu répondre à nos questions concernant l'effort international dans la lutte contre l'épizootie, le rôle du commerce et des oiseaux migrateurs dans la propagation du virus. Jean-Marc Bournigal, directeur général de l'alimentation
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- Les mesures de prévention Qui fait quoi ? La coordination internationale Pour en savoir plus Index des sigles Liens utiles QUIZ Testez vos connaissances Abonnez-vous
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- Prévention et traitements Documents et outils Se préparer / Agir ensemble Le plan de lutte contre l'épizootie Le plan de lutte contre une pandémie Les fiches techniques du plan Les mesures de prévention Qui fait quoi ? La coordination internationale Pour en savoir plus Index des sigles Liens utiles QUIZ Testez vos connaissances
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- Chez l'homme Prévention et traitements Documents et outils Se préparer / Agir ensemble Le plan de lutte contre l'épizootie Le plan de lutte contre une pandémie Les fiches techniques du plan Les mesures de prévention Qui fait quoi ? La coordination internationale Pour en savoir plus Index des sigles Liens utiles QUIZ Testez vo
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- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Documents et outils Questions / Réponses De quelles manières organiser un plan de continuité ? Comment les ambassades françaises se préparent-elles à faire face à la grippe aviaire ? Voir toutes les
- Chez l'animal Chez l'homme Prévention et traitements Documents et outils Se préparer / Agir ensemble Le plan de lutte contre l'épizootie Le plan de lutte contre une pandémie Les fiches techniques du plan Les mesures de prévention Qui fait quoi ? La coordination internationale Pour en savoir plus Index des sigles Liens utiles
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- Voilà qu'à l'occasion d'un nouveau rapport, la thèse libérale de la retenue à la source revoit le jour avec l'appui semble t-il des néo-libéraux !
- Pour les professionnels de la fiscalité au quotidien, il s'agit d'un vieux (.
- OUI A LA MODERNISATION
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- Le système actuel de paiement de l'impôt sur le revenu fonctionne très bien ( mensualisation, paiement par internet etc)
- Il est proposé la mise en place de la retenue à la source, qui est en fait un simple acompte, calculé au mieux et qui sera prélevé par (.
- Cette reforme justifie des suppressions d'emplois publics

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- Développement de la création et de la reprise d'entreprises par les femmes : Catherine Vautrin, ministre déléguée à la Parité et à la Cohésion sociale et Philippe Braidi, directeur du développement territorial à la Caisse de dépôts signent une convention de partenariat.

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- Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac 1,2 milliard d'euros pour la recherche européenne dans les technologies de l'information et des communications L'UE encadre les thérapies innovantes : la fin des apprentis-sorciers ?
- La guerre de la vodka n'aura pas lieu

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- Voir le bilan des mesures pour l'emploi du plan de cohésion sociale

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- Mise en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises (M. Xavier de Roux) Mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (M. Jean-Michel Dubernard) Mise en application de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances (M. Laurent Hénart) Mise en application de la loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux (M. Laurent Wauquiez) Mise en application de la loi de programme pour la recherche (M. Jean-Michel Dubernard) Mise en application de la loi relative aux libertés et responsabilités locales (M. Alain Gest) Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MM.
- Établissement Public d'Insertion de la Défense (EPIDe) (Mme Françoise Branget et M. Gilbert Meyer) Organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur (M. François Rochebloine) Parité : en progrès.
- Abrogation du contrat de travail nouvelles embauches (M. Jean Le Garrec) Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Mme Cécile Gallez) Modification des articles 414-8 et 414-9 du code pénal (M. Marc Francina) Code de justice militaire (M. Dominique Caillaud) Création d'un établissement public de gestion de La Défense (M. Patrick Ollier) Commission nationale consultative des droits de l'homme (Mme Liliane Vaginay) Dispositions relatives à l'Outre-mer (M. Didier Quentin) Fiducie (M. Xavier de Roux) Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes (le mercredi 7 février 2006 à 18 heures 30 dans l'hémicycle) Fonction publique territoriale (M. Michel Piron) Assurance de protection juridique (M. Etienne Blanc) Prévention de la délinquance (M. Philippe Houillon) Droit opposable au logement (sous réserve de dépôt)

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- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats texte du projet de loi rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois amendements déposés sur ce texte petite loi (articles déjà adoptés)

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- Rapport 2007 sur le mal logement
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- [touteleurope.fr] 1,2 milliard d'euros pour la recherche européenne dans les technologies de l'information et des communications L'UE encadre les thérapies innovantes : la fin des apprentis-sorciers ? La guerre de la vodka n'aura pas lieu Concurrence : l'enquête sectorielle de la Commission fait apparaître d'importants obstacles à la concurrence dans le secteur de la banque de détail

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- Réorganisation des plates-formes nationales de recherche en génomique
- François Goulard s'est rendu ce jeudi 1er février sur le campus du Génopôle d'Evry.
- Communiqué de presse
- A cette occasion, le ministre a annoncé une réorganisation des plates-formes nationales de recherche en génomique, le Génoscope - Centre National de Séquençage et le Centre national de génotypage, pour donner corps à un grand Institut de recherche en Génomique qui donnera à la France la capacité d'accroître son potentiel scientifique et technologique en sciences génomiques pour se replacer au premier plan de la compétition internationale.

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- DECOUVRIR - Energie - Ademe : comprendre les enjeux écologiques
- Crédit - Emprunter avec un risque de santé : confirmation du dispositif par la loi
- Carrière - Travailleurs âgés : les mesures pour prolonger la vie professionnelle

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Nouveau lien vers Irlande : quel avenir pour le tigre celtique ?
- Rapport d'information de MM. Gérard CORNU, Gérard BAILLY, Daniel REINER et Jean-Claude MERCERON : Irlande : quel avenir pour le tigre celtique ?
Nouveau lien vers Proposition de résolution Vers un espace unique de paiement en Europe
- Rapport de M. Philippe MARINI sur la proposition de résolution : Vers un espace unique des paiements en Europe
Nouveau lien vers Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
- Rapport de M. Jean-Jacques HYEST sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la cour des comptes sur l'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et sa transformation en OSEO-AVAR.
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Jackie PIERRE, Daniel RAOUL et Daniel SOULAGE : Inde : un géant en apprentissage
- Gérard CORNU, Gérard BAILLY, Daniel REINER et Jean-Claude MERCERON : Irlande : quel avenir pour le tigre celtique ?
- 01/02/2007 :Rapport de M. Philippe MARINI sur la proposition de résolution : Vers un espace unique des paiements en Europe 01/02/2007 :Rapport de M. Jean-Jacques HYEST sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution 31/01/2007 :Rapport d'information de M. Jean-Paul EMORINE : L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050 31/01/2007 :Rapport d'information de MM.
- 01/02/2007 :Rapport d'information de MM.
- 01/02/2007 :Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la cour des comptes sur l'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et sa transformation en OSEO-AVAR.

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- préfecture de Haute-Normandie Consultation du public sur le CPER Haute-Normandie
- Incendie domestique
- Consultation du public sur le contrat de projet État-région en Haute-Normandie pour 2007-2013
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- 01/02/2007

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Nouveau lien vers www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/delinquance/bilan_2006_de_la_del/view
- Bilan 2006 de la délinquance générale et de la sécurité routière en Seine-et-Marne
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Bilan 2006 de la délinquance générale et de la sécurité routière en Seine-et-Marne
- 01/02/2007

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- Mise à jour : 01/02/2007 :

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- Invitation presse : Xavier Bertrand, Ministre de la Santé et des Solidarités et François Loos, Ministre délégué à l'Industrie réunisent « Le Conseil Stratégique des Industries de Santé » le lundi 5 février
Du nouveau sur accueil
- le lundi 5 février
- Le Conseil Stratégique des Industries de Santé »
- 01/02/07 Invitation presse : Xavier Bertrand, Ministre de la Santé et des Solidarités et François Loos, Ministre délégué à l'Industrie réunisent «

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Réorganisation des plates-formes nationales de recherche en génomique
- François Goulard s'est rendu ce jeudi 1er février sur le campus du Génopôle d'Evry.
- Communiqué de presse
- A cette occasion, le ministre a annoncé une réorganisation des plates-formes nationales de recherche en génomique, le Génoscope - Centre National de Séquençage et le Centre national de génotypage, pour donner corps à un grand Institut de recherche en Génomique qui donnera à la France la capacité d'accroître son potentiel scientifique et technologique en sciences génomiques pour se replacer au premier plan de la compétition internationale.

[ www.rdv-mondialisation.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rdv-mondialisation.fr/
- Version française English Version Autres sites du Centre d'analyse stratégique Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales Groupe d'analyses de la mondialisation

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- y vais à vélo ou à pied.
- Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j’

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 01/02/2007, 16:59
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/
- Site Premier ministre

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse Point nŒ4 sur les observations réalisées en mer suite aux arrivages d'hydrocarbures sur les côtes Nord Bretagne - Préfecture maritime de l'Atlantique
- Point n°4 sur les observations réalisées en mer suite aux arrivages d'hydrocarbures sur les côtes Nord Bretagne
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- 01 février 2007 : Point n°4 sur les observations réalisées en mer suite aux arrivages d'hydrocarbures sur les côtes Nord Bretagne

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.plan.gouv.fr
- Version française English Version Autres sites du Centre d'analyse stratégique Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales Groupe d'analyses de la mondialisation Commissariat général du Plan

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Nouveau lien vers Colloque « Alzheimer, l'éthique en questions »
- Ouverture du Colloque «Alzheimer, l'éthique en questions»

[ www.pdith79.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.pdith79.com/?iS=35&iR=7
- Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Publication de la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Loire
- » La loi sur l'eau et les milieux aquatiques a été adoptée le 30 décembre 2006
Nouveau lien vers En 2007, participez à la Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2007
- » En 2007, participez à la Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2007
Nouveau lien vers Actualisation 2006 de l'Atlas des territoires des Pays de la Loire
- » Actualisation 2006 de l'Atlas des territoires des Pays de la Loire
Du nouveau sur www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html
- La loi sur l'eau et les milieux aquatiques a été adoptée le 30 décembre 2006 lundi 15 janvier 2007
- En 2007, participez à la Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2007 mercredi 31 janvier 2007
- Actualisation 2006 de l'Atlas des territoires des Pays de la Loire mercredi 20 septembre 2006

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=555
- LES TARIFS APPLICABLES AUX TAXIS PARISIENS
- > LES TARIFS APPLICABLES
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=551
- > Liste des salons devant se tenir en février 2007 à Paris
Du nouveau sur Liste des articles
- LES TARIFS APPLICABLES AUX TAXIS PARISIENS

[ www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [Diren Nord - Pas-de-Calais] Consultation du site web diren npdc en Janvier 2007
- statistiques
Du nouveau sur www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/index.html
- ministère de l'écologie et du développement durable : mentions légales : crédits : statistiques : plan du site : espace privé : fil rss

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Nouveau lien vers DGCCRF - Contrôles alimentaires: nouveautés juridiques
- Les contrôles alimentaires du mois de décembre
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Les contrôles alimentaires du mois de décembre
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/champagneardenne
- des sous-préfectures Le JO du jour Service public Légifrance Vie publique Portail région

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Déplacement en Mayenne de M. Hamlaoui Mékachéra ministre délégué aux anciens combattants
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Déplacement en Mayenne de M. Hamlaoui Mékachéra ministre délégué aux anciens combattants

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Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/static/sdap/view
- des sous-préfectures Le JO du jour Service public Légifrance Vie publique Portail région
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- des sous-préfectures Le JO du jour Service public Légifrance Vie publique Portail région
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/l_etat_dans_la_marne/droits_des_femmes/la_delegation_region/view
- des sous-préfectures Le JO du jour Service public Légifrance Vie publique Portail région
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- Une nouvelle mesure est entrée en vigueur le 1er juin 2006 et s'applique aux transactions immobilières.
- Transactions immobilières - Information des acquéreurs et des locataires
- site: 01/02/2007
- Par circulaire du 10 octobre 2006, la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité a présenté les modalités de renforcement du dispositif d'.
- Ouverture officielle du site internet administration24h24
- Nouvelle organisation de la gestion des routes
- Moteur de recherche avancée
- Les infos pratiques
- Les dossiers
- Les actualités de l'Etat dans la Marne
- Le site de l'Etat dans la Marne dispose d'un moteur de recherche avancée.
- Le plan hiver 2006-2007
- La loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 comporte un ensemble de mesures juridiques, fiscales et financières destinées à augmenter l'offre de logements, .
- La lettre du préfet
- La charte Marianne a été mise en place en France le lundi 3 janvier 2005.
- Interdiction de fumer dans les lieux publics
- Engagement national pour le logement
- Depuis le 23 octobre 2006, trois nouveaux gestionnaires assurent la responsabilité de l'exploitation et de l'entretien des routes dans le département.
- Contactez nos services
- Comment contacter les services de la préfecture
- Charte Marianne
- Cette charte traduit 5 engagements des services de l'Etat à l'égard des usa.
- 3ème campagne de valorisation des métiers de l'industrie, nouvelle organisation de la gestion des routes, délivrance des passeports, tarifs des cartes.
- 01/02/2007

[ www.marne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marne.equipement.gouv.fr
- des sous-préfectures Le JO du jour Service public Légifrance Vie publique Portail région

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site de la préfecture de la Lozère et des services de l'État
- Consultez la documentation et les 45 premières communes concernées.

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- ò Annonces judiciaires et légales dossier de presse
Nouveau lien vers Dossiers de presse
- ò Annonces judiciaires et légales dossier de presse
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- communiqué de presse ò Annonces judiciaires et légalesdossier de presse ò Bilan de la délinquance publique en Lot-et-Garonne : Année 2006

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Présentation des agences territoriales
- quatre agences territoriales.
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - 2007, une DDE aux missions renouvelées et proches des territoires
- 2007, une DDE aux missions renouvelées et proches des territoires
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Programme d'actions (format PDF - 992.4 ko) Jean Michel BAILLY - Chargé de Missions - Service de la Ville et de l'Habitat.
- Le 18 janvier 2007
- La DDE partenaire privilégié des collectivités territoriales conforte son rôle de proximité et d'amélioration du cadre de vie des citoyens, un service qui met en oeuvre les politiques publiques au coeur des territoires, un service technique de référence sous l'autorité du préfet.
- A compter du 1er janvier 2007, la représentation de la DDE dans le département est assurée par quatre agences territoriales.
- 2007, une DDE aux missions renouvelées et proches des territoires

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/
- Site Legifrance

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ] liens documents
Du nouveau sur Quelles évolution pour le système fiscal français ?
- Secrétariat général du Gouvernement.
- Février 2007
- Février 2006 –
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : agenda des missions - La Documentation française
- > Février 2006 – Février 2007 Restez informé !

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Nouveau lien vers Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif : sanctions et compétence
- Chaque année, la consommation de tabac entraîne 66 000 décès et le tabagisme passif provoque 5000 morts. Face à ce constat, le Gouvernement a annoncé, le 8 novembre 2006, sa décision d'interdire le tabac dans les lieux publics. Lire la suite
Nouveau lien vers Signature d'une convention avec le médiateur de la République
- 25.01.07 : Signature d'une convention entre le Garde des Sceaux et le Médiateur de la République Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- SANCTIONS ET COMPETENCE
- INTERDICTION DE FUMER DANS LES LIEUX A USAGE COLLECTIF :
- Face à ce constat, le Gouvernement a annoncé, le 8 novembre 2006, sa décision d'interdire le tabac dans les lieux publics.
- Dernière mise à jour : 1er février 2007
- Chaque année, la consommation de tabac entraîne 66 000 décès et le tabagisme passif provoque 5000 morts.
- 25.01.07 : Signature d'une convention entre le Garde des Sceaux et le Médiateur de la République Lire la suite

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le we e

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Nouveau lien vers www.journal-officiel.gouv.fr/
- Les journaux officiels

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Renseignez-vous !
- Des "chèques-repas" pour les bénévoles et les volontaires
- A partir du 1er décembre, les associations et fondations reconnues d'utilité publique aux personnes pourront proposer à leurs bénévoles et volontaires des titres ou chèque-repas.

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'administration désormais accessible 24 h/24 - Coups d'oeil - internet.gouv.fr
- L'administration désormais accessible 24 h/24
Nouveau lien vers Protection de l'enfance : le premier anniversaire de la charte sur le contenu multimédia mobile - Actualités - internet.gouv.fr
- Protection de l'enfance
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Rendez vous dès maintenant sur tabac.gouv.fr pour poser vos questions au ministre 1er-02-2007 17:31
- Protection de l'enfance : le premier anniversaire de la charte sur le contenu multimédia mobile 31-01-2007 15:30
- L'administration désormais accessible 24 h/24

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 01/02/2007, 17:22

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<

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Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr
- Campagne valorisation des métiers de l'Industrie auprès des jeunes

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- 19 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- préfecture de Haute-Normandie Consultation du public sur le CPER Haute-Normandie
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Consultation du public sur le contrat de projet État-région en Haute-Normandie pour 2007-2013
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique
- 01/02/2007

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Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Circuler en hiver
- Circuler en hiver
Du nouveau sur www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Les règles de base du bon usage de la route en période hivernale Pour bien circuler en hiver, nous avons tous un rôle à jouer.
- L'hiver entraîne des conditions de circulation particulières qui demandent prudence et vigilance.
- Circuler en hiver
- Chaque année, les pouvoirs publics se mobilisent de manière coordonnée pour assurer le confort et la sécurité des usagers En savoir plus (site du Ministère) Cliquez sur le titre pour plus d'information.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2202398 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- un excellent moyen d'eviter de gros soucis à ceux qui ont des revenus à fortes variations d'une année sur (.
- oui à la retenue a la surce
- Depuis 2000
- Bonjour, Le projet de retenue à la source entraînera nécessairement des réticences syndicales compte tenu des inévitables conséquences sur l'organisation des travaux dans les services fiscaux de base.Dans cette perspective il semble utile de souligner que la demande de mise en oeuvre de la (.

[ www.fondation-abbe-pierre.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fondation Abbé Pierre : Notre Rapport mal-logement
- - Rapport 2007 sur le mal logement en ligne (Fondation AbbéPierre)

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La guerre de la vodka n'aura pas lieu Concurrence : l'enquête sectorielle de la Commission fait apparaître d'importants obstacles à la concurrence dans le secteur de la banque de détail
- 1,2 milliard d'euros pour la recherche européenne dans les technologies de l'information et des communications L'UE encadre les thérapies innovantes : la fin des apprentis-sorciers ?

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux étudier à l'étranger ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je veux étudier à l'étranger ?

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Pour bien circuler en hiver, nous avons tous un rôle à jouer
- Les règles de base du bon usage de la route en période hivernale Pour bien circuler en hiver, nous avons tous un rôle à jouer. L'hiver entraîne des conditions de circulation particulières qui demandent prudence et vigilance. Chaque année, les pouvoirs publics se mobilisent de manière coordonnée pour assurer le confort et la sécurité des usagers En savoir plus (site du Ministère) Cliquez sur le titre pour plus d'information.

[ www.drome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Réforme du permis de construire, un sujet d'actualité
- Réforme du permis de construire, un sujet d'actualité
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- Réforme du permis de construire, un sujet d'actualité
- Mise à jour : 01/02/2007 :
- Les principales mesures ?
- des innovations majeures : regrouper les procédures, 3 types de permis remplaceront les 11 régimes d'autorisations actuels (le permis de construire, le permis d'aménager, le permis de démolir, un unique régime déclaratif remplacera les 4 déclarations existantes.

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- des sous-préfectures Le JO du jour Service public Légifrance Vie publique Portail région

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- Le service rendu au public est l'une des priorités de l'administration.
- L'article 62 de la loi de finances rectificative pour 2006 modifiant l'article 953 du Code génral des impôts prévoit que le passeport est délivré aux mineurs de moins de quinze ans à titre gratuit à partir du 1er janvier 2007.
- Dossier du mois : Services publics : la préfecture élargit ses horaires d'ouverture au public
- Dossier du mois : Passeport : gratuité pour les moins de quinze ans à compter du 1er janvier 2007
- Dossier du mois : Implantation des contrôles automatisés mobiles de vitesse 2007.01.09
- Dans ce cadre, la préfecture engage une action volontariste : elle élargit ses horaires d'ouverture au public de 6h30 par semaine à partir du lundi 13 novembre 2006.
- Afin de sensibiliser les automobilistes au risque "vitesse" et de développer des comportements compatibles avec la sécurité des usagers de la route, le préfet de la Creuse souhaite dorénavant communiquer, chaque semaine, Les différents axes routiers du département sur lesquels seront organisés des contrôles au moyen d'un radar automatisé embarqué.

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- Levée du niveau 2 du plan Grand Froid La prévention de la trichinellose Bourses nationales d'études du second degré Gratuité du passeport électronique pour les moins de 15 ans Voeux de M. Jean-Yves Latournerie, Préfet de l'Ardèche aux Ardéchoises et Ardéchois.

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Impôt sur le revenu
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- Le 01/02/2007
- Inutile d'attendre
- Impôt sur le revenu

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- En savoir +
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Sur un an, le chômage aura diminué de 5,9%.
- ou collectivement dans le premier degré et le second degré.
- L'emploi en Auvergne au mois de décembre 2006
- Dans l'Académie de Clermont-Ferrand 2 684 élèves en situation de handicap sont scolarisés individuellement
- Cette diminution qui s'est généralisée dans tous les départements de l'Auvergne ne permet pas toutefois d'être à la hauteur de la baisse observée sur la France entière qui frôle les 10% d'une année sur l'autre.
- Cette différence s'explique à la fois par un nombre de créations d'emploi plus faible en Auvergne et par le tassement des contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale depuis maintenant deux mois.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Gonfler correctement ses pneus Rouler sous gonflé, c’
- est dangereux et ça consomme plus.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 01/02/2007, 15:11

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 15/09/2005
- Epaves - Principes généraux

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Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Salon des entrepreneurs : Renaud Dutreil et Bill Gates remettent aujourd'hui à 16h15 les Masters de la création d'entreprises au Salon des entrepreneurs à tous les lauréats des concours, régionaux et nationaux, à la création d'entreprises.
- Consultez le communiqué de presse.
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- Salon des entrepreneurs
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Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- 2ème Enduropale du Touquet
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- Une mobilisation générale pour le confort et la sécurité des motards
- 2ème Enduropale du Touquet
- 01 février 2007

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Du nouveau sur Liste des articles
- Pour en savoir plus:
- Le préfet de police de Paris vient d' arrêter la liste des gares parisiennes où l' interdiction de fumer est étendue à l' ensemble des quais
- Interdiction de fumer sur les quais des gares parisiennes
- http://www.paris.pref.gouv.fr/actualites/interdiction.p df
Nouveau lien vers Document pdf
- http://www.paris.pref.gouv.fr/actualites/interdiction.p df

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Nouveau lien vers 1er février 2007 - Audits de modernisation : lancement de la 6e vague - Conférence de presse du 1er février 2007
- Le discours du ministre délégué au Budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement
Nouveau lien vers 1er février 2007 - Jean-François Copé lance la 6e vague d’audits de modernisation portant sur 13,5 milliards d’euros de dépenses
- Le communiqué de presse
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- Le discours du ministre délégué au Budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement
- Le communiqué de presse
- La 6e vague d'audits de modernisation de l'État lancée le 1er février, comprend 23 audits portant sur un périmètre de 13,5 milliards d’
- euros de crédits et concernant près de 70 000 agents.
- État : lancement de la 6e vague d'audits de modernisation
- audits sont publiés.
- 5 nouveaux rapports d’
- 1er février 2007 - "Chat" sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics de 18 h à 19 h avec Xavier Bertrand, ministre de la Santé et des solidarités : le chat

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Nouveau lien vers Jeunesse Sports et Vie Associative en Midi-Pyrénées : Le Centre National de Développement du Sport
- Le Centre National de Développement du Sport
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- Voilà qu'à l'occasion d'un nouveau rapport, la thèse libérale de la retenue à la source revoit le jour avec l'appui semble t-il des néo-libéraux !
- s'il nous reste un peu d'argent après avoir bien contribué aux charges de (.
- Pour les professionnels de la fiscalité au quotidien, il s'agit d'un vieux (.
- OUI A LA MODERNISATION
- NON A LA RETENUE A LA SOURCE !
- Laissez nous au moins la liberté de verser notre obole à l'Etat par tiers si nous en avons envie.
- bonjour les impôts
- arrêtez de nous assister (et de nous ponctionner) de tous les côtés.

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- 1,2 milliard d'euros pour la recherche européenne dans les technologies de l'information et des communications 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous L'UE encadre les thérapies innovantes : la fin des apprentis-sorciers ?

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- Le permis de construire fait peu neuve
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- 562 000 logements autorisés et 421 000 logements mis en chantier en 2006
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- Le permis de construire fait peu neuve
- Le nouveau permis de construire simplifié et plus efficace, qui doit entrer en vigueur le 1er juillet 2007, va faciliter la vie des citoyens.
- La hausse des aurorisations est tirée par le logement collectif qui progresse de 16 % contre 4,4 % pour l'habitat individuel.
- L'actualité
- Il ne restera que trois sortes de permis (au lieu des 11 régimes d'autorisation) et et une seule déclaration préalable qui s'appliquera aux mêmes règles de fond et d'instruction (délais, procédure).
- En 2006, les autorisations de logement ont augmenté de 10 % par rapport à 2005 et les mises en chantier de 2,6 %.
- Dans le domaine des bâtiments non résidentiels, les autorisations ont progressé de 8,5 % en 2006 et les mises en chantier de 5,9 %.
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- La Défense vous protège, protégez-vous du tabac 1er février 2007, éteignez vos cigarettes !
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- Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développement des médias - 23/01/2007 Mme Laurence Franceschini, administrateur civil hors classe et directeur adjoint du cabinet du ministre de la culture et de la communication depuis 2003, a été nommée, mercredi 17 janvier 2007 en Conseil des ministres, directeur du développement des médias, en remplacement de M. Patrick Raude, nommé membre de l'Autorité de régulation des communications électroniq
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- Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développement des médias - 23/01/2007 Mme Laurence Franceschini, administrateur civil hors classe et directeur adjoint du cabinet du ministre de la culture et de la communication depuis 2003, a été nommée, mercredi 17 janvier 2007 en Conseil des ministres, directeur du développement des médias, en remplacement de M. Patrick Raude, nommé membre de l'Autorité de régulation des communications électroniq
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- L'Assemblée nationale adopte le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur - 1er/02/2007 L'Assemblée nationale a adopté, le 31 janvier 2007, le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur. Ce texte prévoit notamment le basculement complet de la télévision vers la diffusion numérique au plus tard le 30 novembre 2011 ; il fixe également les conditions de lancement de la télévi
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- Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développement des médias
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- Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développement des médias - 23/01/2007 Mme Laurence Franceschini, administrateur civil hors classe et directeur adjoint du cabinet du ministre de la culture et de la communication depuis 2003, a été nommée, mercredi 17 janvier 2007 en Conseil des ministres, directeur du développement des médias, en remplacement de M. Patrick Raude, nommé membre de l'Autorité de régulation des communications électroniq
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- Mme Laurence Franceschini nommée directeur du développement des médias - 23/01/2007 Mme Laurence Franceschini, administrateur civil hors classe et directeur adjoint du cabinet du ministre de la culture et de la communication depuis 2003, a été nommée, mercredi 17 janvier 2007 en Conseil des ministres, directeur du développement des médias, en remplacement de M. Patrick Raude, nommé membre de l'Autorité de régulation des communications électroniq
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- L'Assemblée nationale adopte le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur - 1er/02/2007 L'Assemblée nationale a adopté, le 31 janvier 2007, le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.
- il fixe également les conditions de lancement de la télévision en haute définition et de la télévision mobile personnelle.
- Ce texte prévoit notamment le basculement complet de la télévision vers la diffusion numérique au plus tard le 30 novembre 2011 ;

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- Argentat et la Dordogne

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- Sur un an, le chômage aura diminué de 5,9%.
- ou collectivement dans le premier degré et le second degré.
- L'emploi en Auvergne au mois de décembre 2006
- Dans l'Académie de Clermont-Ferrand 2 684 élèves en situation de handicap sont scolarisés individuellement
- Cette diminution qui s'est généralisée dans tous les départements de l'Auvergne ne permet pas toutefois d'être à la hauteur de la baisse observée sur la France entière qui frôle les 10% d'une année sur l'autre.
- Cette différence s'explique à la fois par un nombre de créations d'emploi plus faible en Auvergne et par le tassement des contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale depuis maintenant deux mois.

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Nouveau lien vers Francophonie : Institutions et grandes étapes Assemblée nationale
- IVe Parlement Francophone des jeunes : la date limite de réception des dossiers de candidature est fixée au 25 février 2007.
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- Mercredi 7 février 2007, de 9 à 13 heures : présentation, ouverte à la presse, par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, du rapport sur « les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur » suivie d'un débat sur le spatial de défense et sur les vols habités.IVe Parlement Francophone des jeunes : la date limite de réception des dossiers de candidature est fixée au 25 février 2007.

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- CE SITE A REÇU 2202103 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Déclaration d'intention concernant la Ligne nouvelle Sud Europe Atlantique
Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Réglementation thermique 2005
- Réglementation thermique 2005
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- Succés de la journée interrégionale d'information sur la réglementation thermique 2005 à Bordeaux, ce 21 novembre, première étape d'une série de réunions interrégionales .
- Réglementation thermique 2005
- Mise à jour : 01/02/2007 :
- Dominique PERBEN signe une déclaration d'intention avec les régions Poitou-Charente,Aquitaine et Midi-Pyrénées concernant la ligne nouvelle Sud Europe Atlantique.
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- Participez à l'appel à commentaires jusqu'au 1/12/2006 (Nouvelle date) Collectivités, c'est pour vous !
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- Dans le cadre des Rencontres d'Adèle organisées par la DGME, le service de développement de l'administration électronique (SDAE) a proposé une journée destinée aux collectivités territoriales.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Le MEDD dénonce la publicité de l'eau Cristaline [ Publié vendredi 19 janvier 2007 ]
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- Les 5 dernières actualités en bref.
- Le MEDD dénonce la publicité de l'eau Cristaline [ Publié vendredi 19 janvier 2007 ]
- est un guichet unique pour accéder à toutes vos démarches administratives en ligne.
- eau de source commercialisée sous la marque Cristaline tout en mettant en garde contre des risques supposés à la (.
- Au cours de l’
- année 2007, ce sont plus de 300 nouvelles démarches qui viendront peu à peu enrichir ce site et vous simplifier la vie.
- Administration 24h/24, mes démarches quand je veux !
- Administration 24h/24, c’

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- Lire la suite
- Le nombre et la complexité des lois ont augmenté depuis les années 60 sous tous les gouvernements.
- Aujourd’hui, le maquis des textes complique la vie quotidienne des Français et l’action des services (...)
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- Qualité et simplification
- Le nombre et la complexité des lois ont augmenté depuis les années 60 sous tous les gouvernements.
- hui, le maquis des textes complique la vie quotidienne des Français et l’
- Aujourd’
- action des services (.

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- Le dossier de presse
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- Rappel auprès des consommateurs d'un ventilateur dangereux
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- 01/02/07 Communiqué de presse
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- Rappel auprès des consommateurs d'un ventilateur dangereux
- La DGCCRF informe les consommateurs ayant acheté en France le ventilateur colonne rotatif de marque HOLMES référence HT30 que ce produit peut être dangereux
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 01/02/07 / Plan du site / Webmestre
- 01/02/07 Communiqué de presse
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- Modernisation de l’
- Le dossier de presse
- État : conférence de presse du 1er février 2007

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- Mise à jour : 01/02/2007 :

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- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux mod
Nouveau lien vers Légifrance - Le service public de l'accès au droit>
- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux mod

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- alors contactez le b es .
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- alors contactez le b es

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- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux mod
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- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux mod
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- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux mod

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 01/02/2007, 13:21

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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr/index.html
- mise à jour 30/01/2007

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 30 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2201796 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Pour ma part, je touche une pension versée par le Trésor Public.
- Mon épouse exerce une profession libérale et ses revenus ne sont rigoureusement pas identiques d'une année sur l'autre.
- Marié depuis 33 ans, ma femme ne s'est jamais inquiété pour les impots sur le revenu, la charge m'en incombe dit-elle !
- Je suis pour
- Je ne pense pas que la retenue à la source sera possible en ce qui nous (.
- Il y aura obligatoirement des incompatibilités
- Donc, depuis 33 ans, elle ne me donne pas un rond pour s'acquitter de la part qui lui revient.
- Avec ce système de retenu à la source, elle sera bien obligé (.

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan petite enfance
- En savoir plus
Nouveau lien vers Bilan de la première année d'application la Charte d'engagement sur les contenus multimédias mobiles
- Un an après, le bilan est positif. Les opérateurs membres de l'AFOM ont respecté leurs engagements, entre autres, en proposant un dispositif de contrôle parental et en informant les parents.
- Le 10 janvier 2006, Philippe Bas signait avec l'Association Française des Opérateurs Mobiles (AFOM), une charte afin d'encadrer l'usage des contenus sensibles et de lutter contre les contenus illicites sur le réseau de téléphonie mobile.
- Dans ce cadre, le ministre a présenté le nouveau guide à l'usage des parents "Votre enfant et le téléphone mobile". Ce guide, réalisé par l'Association Française des Opérateurs Mobiles et l'Union Nationale des Associations Familiales, couvre tous les sujets qui concerne les enfants et le téléphone mobile.
Du nouveau sur accueil
- Un an après, le bilan est positif.
- Les Unes précédentes
- Les opérateurs membres de l'AFOM ont respecté leurs engagements, entre autres, en proposant un dispositif de contrôle parental et en informant les parents.
- En savoir plus.
- Dans ce cadre, le ministre a présenté le nouveau guide à l'usage des parents "Votre enfant et le téléphone mobile".
- Ce guide, réalisé par l'Association Française des Opérateurs Mobiles et l'Union Nationale des Associations Familiales, couvre tous les sujets qui concerne les enfants et le téléphone mobile.
- Bilan de la première année d'application la Charte d'engagement sur les contenus multimédias mobiles
- 31/01/07 Le 10 janvier 2006, Philippe Bas signait avec l'Association Française des Opérateurs Mobiles (AFOM), une charte afin d'encadrer l'usage des contenus sensibles et de lutter contre les contenus illicites sur le réseau de téléphonie mobile.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La guerre de la vodka n'aura pas lieu Concurrence : l'enquête sectorielle de la Commission fait apparaître d'importants obstacles à la concurrence dans le secteur de la banque de détail
- 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous L'UE encadre les thérapies innovantes : la fin des apprentis-sorciers ?

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Recrutement d'un Agent des services techniques Spécialité : électricité
- Il y a actuellement4 utilisateurs en ligne
- Date limite de candidature : 16 février 2007
- Avis de Recrutement PACTE

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Subventions du MJSVA au titre du conseil de developpement de la vie associative - DRDJS des Pays de la Loire et Loire Atlantique
- Subventions du MJSVA au titre du conseil de developpement de la vie associative
Du nouveau sur DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Subventions du MJSVA au titre du conseil de developpement de la vie associative 01/02/2007

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 10

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- le 01/02/2007--

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- au 1er février

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 01/02/2007, 13:17

[ www.chikungunya.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.chikungunya.gouv.fr/index.html
- Site visité 19531 fois

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 01/02/2007 :

[ www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- 28 février 2007 : date limite d'inscription de votre projet à la semaine de développement durable
Du nouveau sur Sites DRIRE champagne ardenne portail
- Dernière mise à jour : 01/02/2007
Du nouveau sur le web de la drire champagne ardenne
- 28 février 2007 : date limite d'inscription de votre projet à la semaine de développement durable

[ www.centre.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.centre.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 01/02/2007 :

[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue !
- Trois concours d’
- Tous différents, tous égaux : trois concours d'expression pour les moins de 26 ans
- tous différents tous égaux »
- Pour faciliter l’
- Les inscriptions sont ouvertes jusqu’
- implication de tous et inciter à une participation active des jeunes, un label «
- expression - graphisme, texte et photo - ont également été créés et proposent aux jeunes de moins de 26 ans la possibilité de mettre leur créativité au service des messages de la campagne.
- Europe, la Commission européenne et le Forum européen de la Jeunesse, a pour but de promouvoir la diversité, les droits humains et la participation des jeunes.
- engager dans cette campagne.
- Elle est relayée en France par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative depuis le 25 octobre autour de trois thèmes majeurs : la lutte contre les discriminations, la diversité et les droits de l’
- Cette campagne, co-initiée en juin 2006 par le Conseil de l’
- Ces projets présentés sur le site dédié www.tousdifferentstousegaux.fr sont à la disposition de tous ceux qui souhaitent s’
- au 31 mars.
- a été créé à destination notamment des associations.
- 17 initiatives organisées aux niveaux national, régional ou local ont déjà obtenu ce label.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Télévision du futur : modernisation de la diffusion audiovisuelle
- Modernisation de la diffusion audiovisuelle
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- pénaleFormation et responsabilité des magistratsModification de l'article 77 de la ConstitutionAccès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéPrévention de la délinquanceModernisation du dialogue socialFonction publique territorialeReconnaissance du génocide arménien de 1915Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma
- Modernisation de la diffusion audiovisuelleInterdiction de la peine de mortAction extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupementsDissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (loi organique)Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-merModernisation de la fonction publiqueRevalorisation des pensions de retraite pour personnes invalidesLutte contre les délocalisations et développement de l'emploiÉgal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électivesProtection juridique des majeursBanque de FranceModification du titre IX de la ConstitutionOrganisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professionsAdaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentRéforme de la protection de l'enfanceConvention internationale contre le dopage dans le sportÉquilibre de la procé

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2201789 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Les actualités :

[ www.agora.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les évolutions d'Agora par version agora.gouv.fr le site support du projet Agora
- Les évolutions d'Agora par version
Nouveau lien vers Agora 1.3.2 - agora.gouv.fr le site support du projet Agora
- Agora 1.3.2
Du nouveau sur www.agora.gouv.fr/index.html
- Les évolutions d'Agora par version Agora 1.3.2

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 1 Février 1915
- Début de la conférence financière interalliée à Paris.

[ www.volontariat.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.volontariat.associations.gouv.fr
- >> www.volontariat.associations.gouv.fr Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 01022007_10 Bulletin émis le : 01/02/2007 à 09:45:05 Prochain bulletin le : 01/02/2007 à 16:00:00
- Actualisation le jeudi 01 février 2007 à 09h58 Prochaine édition le jeudi 01 février 2007 à 16h00
- Actualisation le jeudi 01 février 2007 à 09h58

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Voir le bilan des mesures pour l'emploi (document pdf) du plan de cohésion sociale

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous Livre vert sur les transports urbains : un nouveau rôle pour les transports urbains dans le cadre de la politique européenne des transports
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous Livre vert sur les transports urbains : un nouveau rôle pour les transports urbains dans le cadre de la politique européenne des transports Renforcer la coopération dans le domaine des transports avec les pays voisins
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous Livre vert sur les transports urbains : un nouveau rôle pour les transports urbains dans le cadre de la politique européenne des transports Renforcer la coopération dans le domaine des transports avec les pays voisins Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous

[ www.tousdifferentstousegaux.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tousdifferentstousegaux.fr
- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif

[ www.tabac.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tabac.gouv.fr
- www.tabac.gouv.fr
Nouveau lien vers www.tabac.gouv.fr/
- . Site ministériel dédié

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale
- à 11 h 15, 15 heures et le soir :

[ www.semainelf.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.semainelf.culture.fr/
- 10 mots pour fêter la langue

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (646 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Remise du rapport Fagniez sur le masquage des données du Dossier Médical Personnel
- Remise du rapport Fagniez sur le masquage des données du Dossier Médical Personnel
Du nouveau sur accueil
- 31/01/07 Remise du rapport Fagniez sur le masquage des données du Dossier Médical Personnel

[ www.rhone.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la préfecture du Rhône
- Vendredi 2 février 2007 :
- sur l’
- simulation d'accident à la raffinerie de Feyzin
- Perturbations importantes entre 9 heures et 12 heures
- autoroute A7 et sur ses voies d’
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Lettre d'information électronique
Nouveau lien vers www.rhone.pref.gouv.fr/file:///G:/flash_infos/index.html
- simulation d'accident à la raffinerie de Feyzin Perturbations importantes entre 9 heures et 12 heures sur l’autoroute A7 et sur ses voies d’accès.

[ www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la préfecture du Rhône
- Vendredi 2 février 2007 :
- sur l’
- simulation d'accident à la raffinerie de Feyzin
- Perturbations importantes entre 9 heures et 12 heures
- autoroute A7 et sur ses voies d’
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Lettre d'information électronique
Nouveau lien vers www.rhone-alpes.pref.gouv.fr/file:///G:/flash_infos/index.html
- simulation d'accident à la raffinerie de Feyzin Perturbations importantes entre 9 heures et 12 heures sur l’autoroute A7 et sur ses voies d’accès.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Sur ce point, l'arrêté préfectoral permanent du 18 mars 2004 relatif à la prévention des incendies de forêt interdit, toute l'année, l'emploi du feu par vent fort.
- Les conditions météorologiques actuelles placent le département des Pyrénées-Orientales dans une situation favorisant le risque d'incendies de forêt.
- La sécheresse, le régime de tramontane prévu notamment en plaine pour aujourd'hui (pouvant atteindre 90 km/h par rafales), les divers départs de feux enregistrés depuis ces jours derniers, notamment sur le territoire des communes de Rivesaltes et de Maury conduisent à rappeler l'adoption de comportements de prudence et de vigilance en termes d'emploi du feu lors.
- 1er février 2007 : risque incendie

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Trophées de la Qualité des services publics - édition 2007
- Réservés aux services de l'État en 2003, les Trophées se sont progressivement ouverts aux réseaux de protection sociale, aux associations du champ médico-social et enfin, l'année dernière aux collectivités territoriales.
- Mise à jour : 1er février 2007
- Les dossiers de candidatures sont à déposer au plus tard le 2 mars prochain.
- Ils illustrent l'exigence que s'est donnée le gouvernement en matière de modernisation de l'État.

[ www.prix-carburants.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- : jusqu’
- Je pense aux pneus “
- Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus.
- basse consommation”
- à 5 % d’

[ www.printempsdespoetes.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.printempsdespoetes.com/
- 9ème édition du Printemps des Poètes

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/infos_editeur/
- Info site
Nouveau lien vers Actualités - Centre Pompidou : trente ans, pas une ride et beaucoup de projets - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Centre Pompidou : trente ans, pas une ride et beaucoup de projets
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Trente ans après, le président de la République, accompagné de Dominique de Villepin et du ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, a célébré l'anniversaire de ce projet visionnaire dont il a salué la réussite et la modernité.
- Relever les défis de l'emploi, de l'attractivité et de la compétitivité 30-01-2007 16:23
- Le succès du Centre Pompidou ne s'est pas démenti depuis son ouverture, le 31 janvier 1977.
- Investissements étrangers : plus de 35 000 emplois créés en 2006 29-01-2007 16:40
- Interdiction de fumer : dialoguez avec Xavier Bertrand le 1er février à 18h 1er-02-2007 00:00 Rendez-vous dès maintenant sur tabac.gouv.fr pour poser vos questions au ministre
- Centre Pompidou : trente ans, pas une ride et beaucoup de projets
- 31-01-2007 00:00
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 01/02/2007, 11:12
Nouveau lien vers Le relèvement des seuils pour certains prélèvements obligatoires La bataille pour l'emploi
- Seuils des prélèvements obligatoires
Nouveau lien vers L'exonération de charges et embauche des jeunes La bataille pour l'emploi
- Exonération de charges et embauche des jeunes
Nouveau lien vers L'embauche des jeunes et les seuils La bataille pour l'emploi
- Embauche des jeunes et seuils
Nouveau lien vers La convention de reclassement personnalisé La bataille pour l'emploi
- Convention de reclassement personnalisé
Nouveau lien vers Le chèque emploi pour les très petites entreprises (TPE) La bataille pour l'emploi
- Chèque-emploi TPE
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- Apprentissage junior
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- Allègement des charges de Sécurité sociale
Nouveau lien vers Suppression des limites d'âge pour l'accès aux concours de la Fonction publique La bataille pour l'emploi
- Accès à la Fonction publique
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- Service civil volontaire
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- Prime de 1 000 euros
Nouveau lien vers Le plan défense deuxième chance La bataille pour l'emploi
- Plan défense deuxième chance
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- Groupes solidarité emploi
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- Crédit d'impôt de 1 000 euros
Nouveau lien vers Le contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS) La bataille pour l'emploi
- CIVIS
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- Action préparatoire au recrutement
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- Contrat d’apprentissage
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- Contrat d’insertion - RMA
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- PACTE
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- sig 2005 Info site
- Seuils des prélèvements obligatoires
- Service civil volontaire
- République Française ©
- Prime de 1 000 euros
- Plan défense deuxième chance
- Mais ce mal n'est pas irrémédiable, à condition d'aller chercher les emplois là où ils se trouvent.
- Les contrats
- Le plan d'urgence pour l'emploi est opérationnel.
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- La bataille pour l'emploi
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- La bataille pour l'emploi
- insertion - RMA Contrat d’
- Groupes solidarité emploi
- Exonération de charges et embauche des jeunes
- Ensemble, nous pouvons gagner la bataille pour l'emploi !
- Employeurs
- Embauche des jeunes et seuils
- Elle doit être bénéfique à tous.
- Des outils adaptés à la situation de chacun
- Depuis ma nomination, j'ai engagé une lutte sans merci contre le chômage qui est LE mal inacceptable de notre pays.
- Demandeurs d'emploi
- Crédit d'impôt de 1 000 euros
- Convention de reclassement personnalisé
- Contrat nouvelles embauches Contrat de professionnalisation Contrat jeune en entreprise Contrat initiative emploi Contrat d’
- Chèque-emploi TPE
- Cette bataille, je veux la mener dans un esprit de responsabilité et de justice.
- C'est pourquoi, que vous soyez chef d'entreprise ou à la recherche d'un emploi, je vous propose un mode d'emploi des outils adaptés à la situation de chacun, aux préoccupations des uns et des autres, afin que tous ensemble, nous avancions dans la voie d'une société plus juste, plus fraternelle et qui donne une chance à tous.
- avenir Contrat d’
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- Action préparatoire au recrutement
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- A nous de le mettre en oeuvre ensemble pour que l'activité économique soit mise au service de l'activité de chacun !

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- Convention de revitalisation du bassin d'emploi de St-Omer: Arc International
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- 9ème édition du Printemps des Poètes
- 2007 : Guide de l'Art Contemporain
- 10 mots pour fêter la langue
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- Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif
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- par minute) ou allez sur le site www.tabac.gouv.fr.
- interdire de fumer dans les lieux publics, dès février 2007 pour les entreprises, les administrations, les établissements scolaires, les établissements de santé, et en janvier 2008 pour les cafés, les hôtels, les restaurants, les discothèques.
- Faîtes-vous aider pour arrêter de fumer, appelez le 0 825 309 310 (0.15€
- ensemble, arrêtons le tabac !
- Afin de protéger les fumeurs comme les non fumeurs, le gouvernement a décidé d’
- actualités du site page mise à jour le 01/02/2007

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- Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter le site www.tabac.gouv.fr
- La lutte contre le tabagisme est une priorité de santé publique : 1 fumeur régulier sur 2 meurt du tabac et 5 000 personnes sont victimes du tabagisme passif chaque année en France.
- Interdiction de fumer dans les lieux publics
- Face à ce constat, le Gouvernement a décidé d'interdire le tabac dans les lieux publics.

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- ACTUALITÉS 01 fév.
- 07 : Récapitulatif mensuel des opérations 2006
- 07 : Emission de l'AFT : 5,485 milliards d'euros d'OAT 30 jan.
- 07 : Emission de l'AFT : 5,485 milliards d'euros d'OAT
- 07 : Emission de l'AFT : 5,411 milliards d'euros de BTAN et 1,697 milliard d'euros de titres indexés
- 07 : Dernières adjudications - Février 2007

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- Que dire des emplois saisonniers.
- La retenue à la source paraît inapplicable concernant les salariés cumulant plusieurs employeurs.
- La rétention de (.
- Je ne vois pas ce qu'apporte la retenue à la source par rapport à la mensualisation.
- Depuis 2000
- Cumul d'employeurs/Mensualisation
- Bonjour, Le projet de retenue à la source entraînera nécessairement des réticences syndicales compte tenu des inévitables conséquences sur l'organisation des travaux dans les services fiscaux de base.Dans cette perspective il semble utile de souligner que la demande de mise en oeuvre de la (.

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Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Circulaire B9 nŒ 2128 relative aux prestations individuelles interministérielles d'action sociale à réglementation commune pour 2007
- lire
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- Communiqué de presse relatif au Comité de suivi des accords sur la formation tout au long de la vie 31-01-2007 lire
- Circulaire B9 n° 2128 relative aux prestations individuelles interministérielles d'action sociale à réglementation commune pour 2007
- 1-02-2007 lire

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- >> Découvrez la convention L'agenda Toutes les dates Ensemble, arrêtons le tabac 1er février Un chat jeudi 1er février à 18h avec Xavier Bertrand à l'occasion de l'entrée en vigueur du décret du 15 novembre 2006 sur l'interdiction (...) Arts plastiqu

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- 2007, l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous Livre vert sur les transports urbains : un nouveau rôle pour les transports urbains dans le cadre de la politique européenne des transports Renforcer la coopération dans le domaine des transports avec les pays voisins Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac

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- Voir le bilan des mesures pour l'emploi (document pdf) du plan de cohésion sociale

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- Tout savoir sur "Europa", les sources d'information sur l'Europe en ligne
- Pour en optimiser l'utilisation, une fiche pratique vous propose quelques liens utiles.
- Lire la fiche
- Le futur règlement européen SGH : vers une reforme de la classification et de l'étiquetage des substances et préparations dangereuse
- Le 18 décembre 2006 était adopté le règlement REACH instaurant une procédure d'enregistrement, d'évaluation et d'autorisation des substances chimiques en Europe.
- La Commission européenne a ouvert le site Internet « Ensemble depuis 1957 » sur les activités qui se dérouleront cette année à l'occasion du 50ème anniversaire du Traité de Rome, le 25 mars prochain.
- Europa, le portail de l'Union européenne est une mine d'information sur les politiques européennes, les projets réglementaires, l'activité des institutions.
- Ensemble depuis 1957
- En savoir plus
- En complément de REACH se prépare actuellement une seconde réforme réglementaire qui intéresse, elle aussi, les produits chimiques.
- Elle devrait se traduire par l'adoption d'un futur règlement européen qui, une fois adopté, sera directement et uniformément applicable dans tous les Etats membres de l'UE sans avoir besoin de passer par des lois de transposition nationales.
- Appelée SGH pour « Système Global Harmonisé » cette réforme concerne la classification et l'étiquetage des substances et préparations dangereuses.

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- Administration 24h / 24
- 3939 Allo Service Public

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- C.N.D.S. 2007 Les imprimés de demande de subvention CNDS seront disponibles à partir du 21 mars date à laquelle les dossiers de demande d'appel à projet CNDS 2007 seront remis aux comités départementaux lors de la réunion d'information à la cité adminitrative.
- Ces dossiers seront également téléchargeables sur ce site.

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 01/02/2007, 11:18

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- Emprunter avec un risque de santé
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- Circulaire n° 2006-215 : organisation des examens et concours
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Calcul du prix de journée
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- ONU : Convention sur les droits des personnes handicapées
- Emprunter avec un risque de santé Lire
- Circulaire n° 2006-215 : organisation des examens et concours CIRCULAIRE N°2006-215 DU 26-12-2006 : Organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap Lire la suite
- Circulaire n° 2006-215 : organisation des examens et concours
- Calcul du prix de journée

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- Vulnérabilité du serveur DNS BIND (31 janvier 2007)
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- Vulnérabilité de Drupal (31 janvier 2007)
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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Trophées de la Qualité des services publics - édition 2007
- Réservés aux services de l'État en 2003, les Trophées se sont progressivement ouverts aux réseaux de protection sociale, aux associations du champ médico-social et enfin, l'année dernière aux collectivités territoriales.
- Mise à jour : 1er février 2007
- Les dossiers de candidatures sont à déposer au plus tard le 2 mars prochain.
- Ils illustrent l'exigence que s'est donnée le gouvernement en matière de modernisation de l'État.

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- Dernière mise à jour : 01/02/2007

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- Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin)
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- Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin)Interdiction de la peine de mortAction extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupementsDissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les médaillés militaires"Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (loi organique)Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-merModernisation de la fonction publiqueRevalorisation des pensions de retraite pour personnes invalidesLutte contre les délocalisations et développement de l'emploiÉgal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électivesProtection juridique des majeursBanque de FranceModification du titre IX de la ConstitutionOrganisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professionsAdaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentRéforme de la protection de l'enfanceConvention internationale contre le dopage dans le spor
- de la procédure pénaleFormation et responsabilité des magistratsModification de l'article 77 de la ConstitutionAccès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéPrévention de la délinquanceModernisation du dialogue socialFonction publique territorialeReconnaissance du génocide arménien de 1915Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma
- Abrogation du contrat de travail nouvelles embauches Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Mme Cécile Gallez) Modification des articles 414-8 et 414-9 du code pénal (M. Marc Francina) Code de justice militaire (M. Dominique Caillaud) Création d'un établissement public de gestion de La Défense (M. Patrick Ollier) Commission nationale consultative des droits de l'homme (Mme Liliane Vaginay) Dispositions relatives à l'Outre-mer (M. Didier Quentin) Fiducie (M. Xavier de Roux) Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes (le mercredi 7 février 2006 à 18 heures 30 dans l'hémicycle) Fonction publique territoriale (M. Michel Piron) Assurance de protection juridique Prévention de la délinquance (M. Philippe Houillon) Droit opposable au logement (sous réserve de dépôt)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 2201528 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dernières adjudications - Février 2007
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- Présidentielle : l'INA lance un site d'archivesPrésidentielle : mémento à l'usage des candidats
- 01 Février 2007

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- En savoir plus Soldes Solde

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- [touteleurope.fr] Accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Royaume du Maroc
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- [touteleurope.fr] Accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Royaume du Maroc Livre vert sur les transports urbains : un nouveau rôle pour les transports urbains dans le cadre de la politique européenne des transports
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- >> www.tousdifferentstousegaux.fr Volontariat, mode d'emploi Le volontariat associatif, le volontariat de cohésion sociale et de solidarité, le service volontaire européen, le service civile volontaire, vous connaissez ? >> www.volontariat.associations.gouv.fr Youthink ! pour mieux s'engager

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Nouveau lien vers Note de Veille nŒ43 (lundi 29 janvier 2007) - Analyse : Comment peut-on évaluer le capital humain ? - Centre d'Analyse Stratégique
- Pour consulter la Note de Veille n°43 Analyse : Comment peut-on évaluer le capital humain ? A venir
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- Note de Veille n° 44 7 février 2007
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- Pour consulter la Note de Veille n°43 Analyse : Comment peut-on évaluer le capital humain ?
- Note de Veille n° 447 février 2007
- de 9 h 00 à 17 h 00 à la Maison de la Chimie INSCRIPTIONS possibles jusqu'au 9 février selon modalités définies dans le carton d'invitation consultable en ligne Entrée libre

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Nouveau lien vers L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050
- Rapport d'information de M. Jean-Paul EMORINE : L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- 18h45 - 19h25 Enjeux de campagne
Nouveau lien vers projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
- Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DU MÉDICAMENT
- - Conclusions de la CMP sur le PJL adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À RENFORCER L'ÉQUILIBRE DE LA PROCÉDURE PÉNALE
- - Projet de loi tendant à renforcer l 'équilibre de la procédure pénale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF AU RECRUTEMENT, À LA FORMATION ET À LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS
- - Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- suite de l'ordre du jour du matin
- Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale à 15 heures et le soir :
- Projet de loi organique relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats
- Le Sénat a poursuivi, en séance publique, mercredi 31 janvier, l'examen du projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
- Jeudi 1er février 2007
- Conclusions de la CMP sur le PJL adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
- à 11 heures :
- 31/01/2007 :Rapport d'information de M. Jean-Paul EMORINE : L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050 31/01/2007 :Rapport d'information de MM.
- 31/01/2007 :Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort 26/01/2007 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à préciser certaines modalités de contrôle des financements politiques et des campagnes électorales 25/01/2007 :Proposition de loi de M. Louis de BROISSIA et plusieurs de ses collègues visant à la reconnaissance de l'Etat et à l'instauration de mesures de réparation en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre ou du devoir 24/01/2007 :Proposition de résolution de M. Robert DEL PICCHIA au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la proposition de décision du Conseil portant création de l'Office européen de police (EUROPOL) (n° E 3383) 24/01/2007 :Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer.

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Gonfler correctement ses pneus Rouler sous gonflé, c’
- est dangereux et ça consomme plus.

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- Loi de sauvegarde : mieux protéger les entreprises en difficulté
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- Loi de sauvegarde : mieux protéger les entreprises en difficulté 31-01-2007 16:29 Point sur la loi de sauvegarde, un an après son adoption, par Pascal Clément, ministre de la Justice.
- Le Gouvernement invité à adopter une Charte de la laïcité dans les services publics 29-01-2007 00:00
- Interview sur France Inter dans l'émission Question directe 31-01-2007 19:05 [Dans les médias]
- Déplacement en Roumanie et en Bulgarie
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 01/02/2007, 09:04
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- Interview sur France Inter dans l'émission Question directe

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- Le 29/06/2004
- Le 11/01/2007
- Jeudi1 février 2007
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- Arrêté préfectoral n° 03/2007

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- En savoir plus

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- 1 Février 2007

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- CARTES GRISES
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- Modification de la taxe parafiscale sur les CARTES GRISES à compter du 1er février 2007.

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- Liste complémentaire d'admission à Maistrance
- Candidats acceptés à Maistrance

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- Le JO du jour

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- sur le thème "le sport outils de l'égalité".
- Pour plus d'infos : http://www.apels.org
- Organisé par l'agence pour "l'éducation par le Sport" avec le soutien du ministère de la Jeunesse des sports et de la vie associative, ce forum aura pour but de réunir tous les acteurs de la citoyenneté par le sport : responsables institutionnels, élus, éducateurs, bénévoles.
- 4e édition du Forum national Educasport Le forum national Educasport se tiendra les 15, 16 et 17 mars 2007 à Angers.
- 15/03/2007 au 17/03/2007

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- pour mieux s'engager
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- Modèle de données communes version 2.10
- Lancement du « guichet unique » : « www.administration24h24.gouv.fr »

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 01/02/2007, 09:21

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- Jeudi 1 Février 2007
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- État de Haute-Savoie jeudi 01 février 2007

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Nouveau lien vers L'Equipement en Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation le 01/02/2007 à 8h00
- Etat des routes et conditions de circulation le 01/02/2007 à 8h00
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- Mise à jour : 01/02/2007 :
- Etat des routes et conditions de circulation le 01/02/2007 à 8h00

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- CE SITE A REÇU 2201256 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Lancement du « guichet unique » : « www.administration24h24.gouv.fr » - S'informer : actualités - Forum des droits sur l'internet
- Lancement du « guichet unique »

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Marié depuis 33 ans, ma femme ne s'est jamais inquiété pour les impots sur le revenu, la charge m'en incombe dit-elle !
- Les réductions d'impôts permettent parfois au contribuable d' améliorer son habitation (économie d'énergie).
- Les préoccupations actuelles concernant l'eau, la pollution de certaines installations individuelles d'assainissement ne sont pas prises en compte.
- Le coût de (.
- Je suis pour
- Donc, depuis 33 ans, elle ne me donne pas un rond pour s'acquitter de la part qui lui revient.
- Avec ce système de retenu à la source, elle sera bien obligé (.

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Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=973&pex=1-9-973
- En savoir plus
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- : En savoir plus :
- Du jeudi 1er au mardi 6 février 2007
- Dernière modification le 31/01/2007 à 22h44
- Déplacement de Christine Lagarde au Brésil

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- Accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Royaume du Maroc Livre vert sur les transports urbains : un nouveau rôle pour les transports urbains dans le cadre de la politique européenne des transports Renforcer la coopération dans le domaine des transports avec les pays voisins Un nouveau Livre vert pour lutter contre le tabac

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

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Du nouveau sur www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html
- un report des cotisations sociales de la 1re année, sur simple demande au CFE.
- Renaud Dutreil, ministre des PME, de l’
- Mardi 30 janvier 2007 sera présentée, au ministère, l’
- Les formalités de création d'entreprise par le biais de l'Internet seront améliorées grâce à la dématérialisation de pièces justificatives, de la signature et du paiement.
- Le ministre rappelle que la création d’
- La demande d’
- insertion économique, d’
- exonération de cotisations sociales pour le créateur) pourra s'effectuer directement au guichet unique du CFE (Centre de formalités des entreprises) lors de la création de l’
- étude exclusive Salon des entrepreneurs / APCE / Caisse des dépôts / ministère des PME intitulée "Le bonheur d’
- être chef d’
- épanouissement personnel.
- entreprises nouvelles en augmentation de 4 % par rapportà 2005, pour la 4e année consécutive.
- entreprises nouvelles en 2006
- entreprises nouvelles.
- entreprises en ligne, Accre et report des charges sociales
- entreprise reste le meilleur vecteur d’
- entreprise".
- entreprise.
- En savoir plus
- En outre, les créateurs non éligibles à l’
- Avec encore une croissance de 7 % en décembre, l’
- Au total, 233 045 entreprises nouvelles se sont créées en 2006.
- ascension sociale et d’
- artisanat, du commerce et des professions libérales, se félicite du nouveau record du nombre de créations d’
- artisanat, du commerce et des professions libérales a annoncé, mardi 30 janvier 2007, de nouvelles simplifications administratives pour les PME.
- année 2006 clôture sur un total de plus de 233 000 créations d’
- Accre (l’
- Accre bénéficieront d’
- 30/1/2007 - Création d’
- 26/1/2007 - Plus de 233 000 créations d’

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Nouveau lien vers DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Mois suivant
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- Février 2007
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Nouveau lien vers Site internet de la Douane : Les douaniers saisissent 87,5 kg de cocaïne à deux extrémités du territoire
- Saisies de cocaïne aux extrémités du territoire
Du nouveau sur www.douane.gouv.fr/index.html
- Saisies de cocaïne aux extrémités du territoire
- La valeur de la marchandise est estimée 3,5 millions d'euros sur le marché illicite de revente des stupéfiants.
- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Jeudi 1 Février 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.
- 31/01/2007Jean-François COPÉ, Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, Porte-parole du Gouvernement, félicite les agents des douanes des directions de Nice et de Dunkerque pour la saisie totale de plus de 87,5 kg de cocaïne effectuée en quelques heures à deux extrémités du territoire.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 1 février 2007

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Argentat et la Dordogne

[ www.conseil-etat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Le Conseil d'Etat
- Mise à jour du service : Jeudi 1er février 2007
- Intervention du Vice-président du Conseil d'État au colloque, " Pour une politique juridique des activités spatiales" à la Cité des Sciences et de l'Industrie le 31 janvier 2007 texte de l'intervention autres discours
Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqué de presse du 31 janvier 2007 : Le Conseil d’Etat annule la décision du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie autorisant la reprise de la SA Delaroche, éditrice des journaux Le Progrès, Lyon Plus, le Dauphiné libéré, le Bien public et le Journal de Saône-et-Loire, par la société constituée par le journal « L’est républicain » et le Crédit mutuel. Lire le communiqué Lire la décision

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Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site : Màj : 01/02/2007, 09:17

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- Détail de Février !
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- Détail de Février !

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- Site visité 19477 fois

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Du nouveau sur www.calvados.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 01 None 2007

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Du nouveau sur www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 01 None 2007

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2201249 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.apels.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.apels.org
- http://www.apels.org

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Les chiffres clés du transports 2006 en Alsace (infrastructures, flux de marchandises et de voyageurs, économie des transports, emplois et établissements de transport) sont également disponibles via le lien "en savoir plus".

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 1er février 2007

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 31/01/2007 Fourniture d'outillages professionnels et d'abrasifs pour departements 25 - 51 - 52 - 54 - 57 - 58 - 59 - 67 - 89 Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
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- 31/01/2007 Fourniture d'outillages professionnels et d'abrasifs pour departements 25 - 51 - 52 - 54 - 57 - 58 - 59 - 67 - 89 Lire la suite
- 31/01/2007 Audit du compte d'operations du marche 06.01.570 relatif a la fourniture de prestations de reservation, d'emission, de livraison de titres de transport aeriens et d'excedents de bagages ainsi que de prestations accessoires.
- 31/01/2007 Acquisition de cales de type d et g pour voies ferrees : 15 bsmat detachement de fourchambault, 58600 fourchambault Lire la suite

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- Modèle de données communes version 2.10

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- 31/01/2007 Fourniture d'outillages professionnels et d'abrasifs pour departements 25 - 51 - 52 - 54 - 57 - 58 - 59 - 67 - 89 Lire la suite
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- 31/01/2007 Audit du compte d'operations du marche 06.01.570 relatif a la fourniture de prestations de reservation, d'emission, de livraison de titres de transport aeriens et d'excedents de bagages ainsi que de prestations accessoires.. Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=694991
- 31/01/2007 Acquisition de cales de type d et g pour voies ferrees : 15 bsmat detachement de fourchambault, 58600 fourchambault Lire la suite

[ draf.champagne-ardenne.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAF de Champagne-Ardenne
- Jeudi 01 février 2007

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 1 Février 1945
- L'île d'Oléron est libérée par les FFI.