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18.01.2007

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le jeudi 18 janvier 2007 à 18h53

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/signature_des_conven/view
- Le 18 janvier 2007, M. Philippe de Lagune, Préfet du Territoire de Belfort et M. Jean-Pierre Chevènement, Président de la Communauté de l'Agglomératio... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Signature des conventions de délégation des « aides à la pierre »
- Le 18 janvier 2007, M. Philippe de Lagune, Préfet du Territoire de Belfort et M. Jean-Pierre Chevènement, Président de la Communauté de l'Agglomératio.
- en savoir plus
- 18/01/2007 17:07

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Nomination des membres du conseil d'administration de l'ANR dans son nouveau statut d'établissement public
- Les membres du Conseil d'administration de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), établissement public administratif (EPA) depuis le 1er janvier 2007, ont été nommé par arrêté du 11 janvier 2007, publié au journal officiel le 17 janvier.
- La transformation de l'ANR en EPA inscrit durablement cet établissement dans le paysage français de la recherche.
- L'ANR a pour mission de financer et de promouvoir le développement des recherches fondamentales, appliquées et finalisées, l'innovation et le transfert technologiques et le partenariat entre le secteur public et le secteur privé.
- Il a ensuite participé à une réunion de travail avec les acteurs du Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Aix-Marseille Université.
- François Goulard se rendra lundi 22 janvier, à Tautavel (Pyrénées Orientales).
- François Goulard s'est rendu à Marseille le 18 janvier.
- Déplacement de François Goulard à Tautavel, le 22 janvier
- Déplacement de François Goulard à Marseille
- Ce PRES, tourné vers la recherche, a pour ambition de créer des axes de recherche communs au sein d'un collège doctoral, qui devrait réunir l'ensemble des étudiants-chercheurs de la région marseillaise sous une bannière commune.
- C'est sur le site de la Caune de l'Arago que fut découvert en 1971 le crâne humain vieux de 450 000 ans, le plus ancien retrouvé jusqu'à ce jour en Europe.
- A cette occasion, le ministre visitera sous la conduite du Professeur Henri de Lumley le site de la Caune de l'Arago, les laboratoires de recherche, ainsi que le Musée de Tautavel consacré à la préhistoire.
- A cette occasion, le ministre intervenait, dans le cadre des Assises nationales hospitalo-universitaires, sur les suites du rapport de Francis Giraud consacré aux centres hospitaliers et universitaires.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
- Rapport de M. Francis GIRAUD sur la proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/archives/D43/index.html
- Les médailles commémoratives de l'hémicycle
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA PRÉPARATION DU SYSTÈME DE SANTÉ À DES MENACES SANITAIRES DE GRANDE AMPLEUR
- - Proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX CONTRATS D'ASSURANCE DE PROTECTION JURIDIQUE
- - Conclusions de la commission des lois sur les PPl relative aux contrats d' assurance de protection juridique
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT RÉFORME DES MINIMA SOCIAUX
- - Proposition de loi portant réforme des minima sociaux
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RENFORÇANT LA PRÉVENTION ET LA RÉPRESSION DES VIOLENCES AU SEIN DU COUPLE
- - Question orale avec débat relative au bilan d'application de la loi n° 2006-399
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Votez du 7 février au 29 mars pour le lauréat !
- Question orale avec débat relative au bilan d'application de la loi n°
- Proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires
- Proposition de loi portant réforme des minima sociaux
- Mardi 23 janvier 2007
- Les médailles commémoratives de l'hémicycle : Un nouveau dossier de la division des archives
- Derniers textes adoptés : Projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
- Conclusions de la commission des lois sur les PPl relative aux contrats d'assurance de protection juridique
- à 10 heures, à 16 heures et le soir
- 18/01/2007 :Rapport de M. Francis GIRAUD sur la proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur 18/01/2007 :Rapport de Mme Valérie LÉTARD sur la proposition de loi portant réforme des minima sociaux 18/01/2007 :Rapport de M. André VANTOMME sur le projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à une coopération en matière de destruction des stocks d'armes chimiques en Fédération de Russie 17/01/2007 :Rapport de Mme Catherine TROENDLE sur le projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens 17/01/2007 :Rapport de M. Yves DÉTRAIGNE sur la proposition de loi relative aux contrats d'assurance de protection juridique

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Nomination des membres du conseil d'administration de l'ANR dans son nouveau statut d'établissement public
- Les membres du Conseil d'administration de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), établissement public administratif (EPA) depuis le 1er janvier 2007, ont été nommé par arrêté du 11 janvier 2007, publié au journal officiel le 17 janvier.
- La transformation de l'ANR en EPA inscrit durablement cet établissement dans le paysage français de la recherche.
- L'ANR a pour mission de financer et de promouvoir le développement des recherches fondamentales, appliquées et finalisées, l'innovation et le transfert technologiques et le partenariat entre le secteur public et le secteur privé.
- Il a ensuite participé à une réunion de travail avec les acteurs du Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Aix-Marseille Université.
- François Goulard se rendra lundi 22 janvier, à Tautavel (Pyrénées Orientales).
- François Goulard s'est rendu à Marseille le 18 janvier.
- Déplacement de François Goulard à Tautavel, le 22 janvier
- Déplacement de François Goulard à Marseille
- Ce PRES, tourné vers la recherche, a pour ambition de créer des axes de recherche communs au sein d'un collège doctoral, qui devrait réunir l'ensemble des étudiants-chercheurs de la région marseillaise sous une bannière commune.
- C'est sur le site de la Caune de l'Arago que fut découvert en 1971 le crâne humain vieux de 450 000 ans, le plus ancien retrouvé jusqu'à ce jour en Europe.
- A cette occasion, le ministre visitera sous la conduite du Professeur Henri de Lumley le site de la Caune de l'Arago, les laboratoires de recherche, ainsi que le Musée de Tautavel consacré à la préhistoire.
- A cette occasion, le ministre intervenait, dans le cadre des Assises nationales hospitalo-universitaires, sur les suites du rapport de Francis Giraud consacré aux centres hospitaliers et universitaires.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo
Nouveau lien vers Actualités - Santé : mieux lutter contre les maladies nosocomiales - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Santé : mieux lutter contre les maladies nosocomiales
Nouveau lien vers Actualités - Droit opposable au logement : présentation du projet de loi - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Droit opposable au logement : présentation du projet de loi
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Télécharger la photo
- Santé : mieux lutter contre les maladies nosocomiales 18-01-2007 17:58 Mise en place de cinq indicateurs, pour la transparence et la qualité des soins dans les établissements de santé
- Rendez-vous Climat : poursuivre la lutte contre le changement climatique 11-01-2007 19:07
- Droit opposable au logement : présentation du projet de loi
- Dominique de Villepin
- Déplacement du Premier ministre à Londres 17-01-2007 00:00
- Agenda du Premier ministre
- Agenda du jour
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2007, 20:05
- 15h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Gaston Tong Sang, président de la Polynésie française 18h : Panthéon - Hommage aux Justes de France
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agendas_3/
- Agenda du Premier ministre

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué nŒ3 - Préfecture maritime de l'Atlantique
- Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué n°3
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- 18 janvier 2007 : Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué n°3

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le Plan Régional Santé Environnement

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 17/01/07

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.limousin.drire.gouv.fr/faits%20marquants/4t2006/index.htm
- Les faits marquants du 4ème trimestre 2006
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 18/01/2007
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- Les faits marquants du 4ème trimestre 2006

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le w e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- w e

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/01/2007, 20:23

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 26 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2167325 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Le Premier ministre, Dominique de Villepin, a décidé de mesures nouvelles améliorant le pouvoir d'achat des fonctionnaires
- lire
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- Le Premier ministre, Dominique de Villepin, a décidé de mesures nouvelles améliorant le pouvoir d'achat des fonctionnaires
- Christian Jacob invité du Grand Journal sur BFM le 17 janvier 2007 18-01-2007 lire

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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Nouveau lien vers Vie associative, culturelle et sportive - La vie étudiante - Portail Etudiant
- Si je souhaite pratiquer une activité ?
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- Si je souhaite pratiquer une activité ?

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- L'agenda du Président
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Nouveau lien vers Rugby 2007, l'École transforme l'essai ! - Ministère de l'Education nationale
- > Rugby 2007, l'École transforme l'essai !
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- Rugby 2007, l'École transforme l'essai !
- 18 janvier : les Justes de France au Panthéon

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/depart_de_m._frederi/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/depart_de_m._frederi/view
- Départ de M. Frédéric DUSSEL Commissaire principal
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Monsieur le Préfet et les élèves de l'école primaire Jacques Prévert de Terrasson ont lancé la campagne de solidarité
- le Directeur départemental de la sécurité publique quitte le département
- Départ de M. Frédéric DUSSEL Commissaire principal

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 13

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Argentat et la Dordogne

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les métiers du ministère
- 27/12/2006 : Le calendrier prévisonnel des recrutements 2007 est en ligne.
Du nouveau sur www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html
- 27/12/2006 : Le calendrier prévisonnel des recrutements 2007 est en ligne.

[ www.certa.ssi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-037/index.html
- CERTA-2007-AVI-037
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-036/index.html
- CERTA-2007-AVI-036
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2007-AVI-035/index.html
- CERTA-2007-AVI-035
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilités de Squid 2.6 (18 janvier 2007)
- Vulnérabilités de BEA AquaLogic (18 janvier 2007)
- Vulnérabilité de HP JetDirect (18 janvier 2007)
- Dernière mise à jour : le 18/01/2007
- CERTA-2007-AVI-037
- CERTA-2007-AVI-036
- CERTA-2007-AVI-035

[ www.centre.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - M. Moto à la DDE d'Indre-et-Loire
- M. Moto à la DDE d'Indre-et-Loire
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Missions de la DDE d'Indre-et-Loire en 2007
- Missions de la DDE d'Indre-et-Loire en 2007
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Organigramme
- Organigramme
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Plans d'accès aux services de la DDE d'Indre-et-Loire
- Plans d'accès aux services de la DDE d'Indre-et-Loire
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Organigramme de la DDE d'Indre-et-Loire
- Organigramme de la DDE d'Indre-et-Loire
Du nouveau sur www.centre.equipement.gouv.fr/index.html
- Tout savoir sur la mission "Moto" et coordonnées de M. Moto de la DDE
- Regards vers 2006/2007 : la DDE de demain
- Plans d'accès aux services de la DDE d'Indre-et-Loire
- Organigramme de la DDE d'Indre-et-Loire
- Organigramme
- Missions de la DDE d'Indre-et-Loire en 2007
- Mise à jour janvier 2007
- Mise à jour : 18/01/2007 :
- M. Moto à la DDE d'Indre-et-Loire
- Consultez l'organigramme de la Direction régionale de l'Équipement du Centre mis à jour en janvier 2007.

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Nouvelle campagne de valorisation des métiers de l'industrie - Jeu "avec l'industrie mon aventure commence"

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Élections : égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- Égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Modernisation de la fonction publique (M. Jacques-Alain Bénisti) Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Disposition statutaires relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi (M. Jacques Desallangre) Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides (M. Daniel Paul) Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" (M. Marc Bernier) Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements (M. Christian Decocq) Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin) Interdiction de la peine de mort Modernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut) Création d'un établissement public de gestion de "la Défense" (sous réserve de transmission par le Sénat)
- Égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe)Protection juridique des majeursBanque de FranceModification du titre IX de la ConstitutionOrganisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professionsAdaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentRéforme de la protection de l'enfanceConvention internationale contre le dopage dans le sportÉquilibre de la procédure pénaleModification de la loi instituant le Médiateur de la RépubliqueFormation et responsabilité des magistratsModification de l'article 77 de la ConstitutionPrévention du surendettementPrévention de la délinquanceAccès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéReconnaissance du génocide arménien de 1915Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinémaFonction publique territoriale

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- CE SITE A REÇU 2167302 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Cas de Trichinella en élevage porcin Recommandations aux consommateurs
- Paris, le 18 janvier 2007
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- Cas de Trichinella en élevage porcin Recommandations aux consommateurs
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- Cas de Trichinella en élevage porcin Recommandations aux consommateurs Paris, le 18 janvier 2007

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- > 18 janvier : les Justes de France au Panthéon

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Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Prochaine édition le vendredi 19 janvier 2007 à 10h00
- Les précipitations des dernières 24h ont provoqué une réaction significative sur l'Oise amont (02) dans le secteur d'Hirson.
- La propagation à l'aval est en cours.
- Evolution prévue : La poursuite des précipitations sur la moitié Nord peut provoquer des débordements localisés sur tous les cours d'eau placés en vigilance jaune, plus particulièrement sur le secteur de l'Oise amont (02), Chiers (08-54-55), Meuse aval (08).
- Elle balaye la moitié Nord dans la journée et le Nord-Est en fin d'après-midi, apportant 7 à 15 mm dans le Nord-Ouest, en moyenne 15 à 30 mm dans le Nord-Est et jusqu'à 20 à 40 mm en moyenne sur les Vosges et les Ardennes, localement 60 mm sur les Vosges.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Une nouvelle perturbation a abordé le nord du pays dans la matinée de jeudi.
- Carte de référence : 18012007_16 Bulletin émis le : 18/01/2007 à 15:44:14 Prochain bulletin le : 19/01/2007 à 10:00:00
- Actualisation le jeudi 18 janvier 2007 à 17h22

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- Plan départemental de lutte contre les drogues

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- Le ministère

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Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne sur les élections locales en Albanie
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- [touteleurope.fr] Déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne sur les élections locales en Albanie Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande Mariann Fischer Boel lors de la Semaine verte de Berlin : "2007, année de l'action"
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne sur les élections locales en Albanie Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande Mariann Fischer Boel lors de la Semaine verte de Berlin : "2007, année de l'action" La Commission européenne, la présidence allemande et les États membres se penchent sur les principes essentiels de la politique de communication de l'
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- [touteleurope.fr] Déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne sur les élections locales en Albanie Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande

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Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Fonctionnaires : hausse des rémunérations au 1er février

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accident sur A86 (Fresnes)  - 18/01/2007 à 17:20

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Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats du 18
Nouveau lien vers Proposition de loi portant réforme des minima sociaux
- Rapport de Mme Valérie LÉTARD sur la proposition de loi portant réforme des minima sociaux
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à une coopération en matière de destruction des stocks d'armes chimiques en Fédération de Russie
- Rapport de M. André VANTOMME sur le projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à une coopération en matière de destruction des stocks d'armes chimiques en Fédération de Russie
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Assurance de protection juridique : la commission des lois du Sénat propose de protéger plus efficacement les droits des consommateurs.
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- Petite loi
- Le Sénat a adopté, en séance publique, jeudi 18 janvier, la proposition de loi relative aux règles applicables dans le périmètre de l'opération d'intérêt national de La Défense et portant création d'un établissement public de gestion du quartier d'affaires de La Défense
- Dernier texte adopté : Projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
- 18/01/2007 :Rapport de Mme Valérie LÉTARD sur la proposition de loi portant réforme des minima sociaux 18/01/2007 :Rapport de M. André VANTOMME sur le projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à une coopération en matière de destruction des stocks d'armes chimiques en Fédération de Russie 17/01/2007 :Rapport de Mme Catherine TROENDLE sur le projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens 17/01/2007 :Rapport de M. Yves DÉTRAIGNE sur la proposition de loi relative aux contrats d'assurance de protection juridique 15/01/2007 :Étude du service des collectivités territoriales : La charte européenne de l'autonomie locale : la vérification d'une convergence entre l'évolution en Europe et en France
- 18/01/2007 :Assurance de protection juridique : la commission des lois du Sénat propose de protéger plus efficacement les droits des consommateurs.

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Nouveau lien vers Les infections nosocomiales
- Consultez le tableau de bord des infections nosocomiales
Nouveau lien vers Transparence et qualité dans les établissements hospitaliers
- Lisez le dossier de presse
Du nouveau sur accueil
- Transparence et qualité dans les établissements hospitaliers
- Lisez le dossier de presse Consultez le tableau de bord des infections nosocomiales
- Les Unes précédentes
- Le ministère met également à la disposition des usagers du système de santé un tableau de bord des infections nosocomiales dans les établissements de santé, offrant ainsi une vision d'ensemble de la gestion du risque infectieux dans ces établissements.
- En savoir plus
- Dans ce cadre, Xavier Bertrand a présenté la nouvelle plateforme d'Informations sur les Etablissements de Santé, appelée Platines et accessible à l'adresse www.platines.sante.gouv.fr.
- Celle-ci a pour objectif de donner aux usagers des informations sur les caractéristiques et l'activité des établissements.
- 18/01/07 Le ministère de la santé et des solidarités rappelle l'engagement des pouvoirs publics dans une démarche de transparence vis à vis des usagers du système de soins et de qualité des établissements de santé.

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Première signature d'une convention-cadre d'un pôle d'excellence rurale dans le département du Puy-de-Dôme
- Dominique SCHMITT, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme et Elie FAYETTE, Président du Parc naturel régional Livradois-Forez ont signé le 18 janvier 2007, la première convention dans le département, qui vise à valoriser la forêt par le développement du bois-énergie et du frêt ferroviaire.

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2007, 16:56

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Nouveau lien vers Communiqué de presse Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué nŒ2 - Préfecture maritime de l'Atlantique
- Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué n°2
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- 18 janvier 2007 : Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué n°2

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- Préfecture de Police.
- Le jeudi 18 janvier 2007
- Evolution de la délinquance à Paris
- et de l'activité des services de la
- Décembre2006 et année 2006

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- www.platines.sante.gouv.fr

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- » 2 février 2007, Journée mondiale des zones humides
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- 2 février 2007, Journée mondiale des zones humides lundi 15 janvier 2007

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Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- Tempête
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- Point à 16 heures
- 18 janvier 2007

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Du nouveau sur Parc naturel marin de la mer d'Iroise - Un projet de parc marin pour l'Iroise>
- Janvier 2007 : enquête publique et consultations sont terminées .
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- Janvier 2007 : enquête publique et consultations sont terminées ...

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Nouveau lien vers Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées : Plan d'accès et coordonnées
- Plan d'accès et coordonnées
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
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Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Plan d'accès et coordonnéesLes horaires d'ouvertureSportsSécurité et protection de l'usagerCharte pour une pratique durable des sports de nature dans les Hautes-PyrénéesLe Centre Médico-Sportif (CMS) de TarbesFemmes et sport 2006 - 6ème éditionA la rencontre des jeunesEnvie d'agirLe programme Lecture EcritureFormations, examens, concoursS'informer sur les métiers de l'animation et du sportLes formations proposées dans les Hautes-PyrénéesAccueils Collectifs à Caractère Educatif de MineursLa réglementationLes fiches thématiquesLes recommandationsLes imprimés à téléchargerLes instructions départementalesACCEM : ContactsSe former au BAFA ou au BAFDSoutien à la vie associativeL'agrément Jeunesse et Education PopulaireL'agrément SportLiens associatifsEmploiSoutien au développement de l'emploiLe plan sport emploiEspace contrats aidésLes conventions collectivesNouvelles formes d'emploi : le groupement d'employeur

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- Avis d'enquêtes publiques
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- site: 18/01/2007
- le 18/01/2007
- Avis d'enquêtes publiques

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Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
- >> VOS DROITS ET DEMARCHES DANS LE LOIRET

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- jeudi 18 janvier 2007
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 18 janvier 2007

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- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux modalités de diffu
Nouveau lien vers Légifrance - Le service public de l'accès au droit>
- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux modalités de diffu

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- L'inventaire des mares en Languedoc-Roussillon
Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/loadPage.php?file=docob/docob.file
- Le docob des Etangs du Narbonnais
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- Le bulletin hydrologique au 1er janvier 2007
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- Le docob des Etangs du Narbonnais
- Le bulletin hydrologique au 1er janvier 2007
- L'inventaire des mares en Languedoc-Roussillon

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- Energie

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we e t .
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- we e t

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- Urbanisme Habitat Ville
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- Ingénierie Appui Territorial
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- Secrétariat Général Sécurité Défense
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- Aménagement Environnement
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE du Jura
- Secrétariat Général Sécurité Défense
- L'organigramme général de la DDE Urbanisme Habitat Ville
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- L’article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’objet d’une diffusion au public par voie électronique et d’un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux modalités de diffu
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- MESURES ANNONCEES LORS LA CONFERENCE DE LA VIE ASSOCIATIVE
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- publié le: 18/01/2007
- MESURES ANNONCEES LORS LA CONFERENCE DE LA VIE ASSOCIATIVE

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/01/2007, 17:27

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- Plaquette de présentation
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- Les sessions (Fr / GB)
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- Plaquette et inscription
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- Plaquette et inscription
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- Les ateliers de l'INTEFP se tiendront les 15 et 16 mars 2007
- Le développement des services : défis et opportunités pour nos sociétés
- La 28ème session nationale débute ses travaux en mai 2007.
- "Dépendance et autonomie,

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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- recueil des actes administratifs 2006
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- document de référence servant à la mise en concurrence
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- cahier des charges du 10 janvier 2007
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- conférence de presse faisant suite au comité départemental de sécurité
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- cas de Trichinella en élevage porcin : recommandations aux consommateurs
Nouveau lien vers Haute-Savoie : environnement, nature, ciculation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
- circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
Nouveau lien vers Haute-Savoie : collectivités locales, dotations de l'État
- dotations de l'État
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- www.afssa.fr rubrique "Qu’
- recueil des actes administratifs
- nouvelles rubriques sur le site
- le recueil des actes administratifs spécial du 29 décembre 2006 est disponible sur la page recueil des actes administratifs 2006
- est-ce que la trichinellose ?
- dotations de l'État circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
- deux nouvelles sous-rubriques ont été créés sur le présent site :
- conférence de presse faisant suite au comité départemental de sécurité
- conférence de presse du 24 janvier 2007
- cas de Trichinella en élevage porcin : recommandations aux consommateurs
- alerte "contamination de la viande de porc par Trichinella"

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

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Nouveau lien vers www.halde.fr/
- Charte de l'accueil Lutte contre les discriminations

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- Lettre d'@ctualité
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- CE SITE A REÇU 2166967 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne sur les élections locales en Albanie Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande Mariann Fischer Boel lors de la Semaine verte de Berlin : "2007, année de l'action" La Commission européenne, la présidence allemande et les États membres se penchent sur les principes essentiels de la politique de communication de l'

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- Recherche d'un prestataire pour l'accueil et le standard de la cité administrative Avis d'appel public à la concurrence (élections 2007) Réglement Sanitaire Départemental Recueil des Actes Administratifs (novembre)
- Mise à jour : 18 janvier 2007

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'Equipement, des Tranports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer en Eure-et-Loir
- Mercredi 31 janvier, la DDE participera au "forum emploi des services publics" organisé par la Base aérienne 279 à l'Espace Malraux de Châteaudun
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- Mercredi 31 janvier, la DDE participera au "forum emploi des services publics" organisé par la Base aérienne 279 à l'Espace Malraux de Châteaudun

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Nouveau lien vers Portail Etudiant
- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

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- revue de presse du 18 janvier 2007
Du nouveau sur www.drogues.gouv.fr/index.html
- revue de presse du 18 janvier 2007

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Nouveau lien vers Document doc
- Charte de l'accueil Lutte contre les discriminations

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Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/lancement_de_la_camp/view
- >>Suite
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- Lancement de la 62ème campagne "Jeunesse au plein air"
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- >>Suite
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- Enquête de satisfaction
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- Lancement de la 62ème campagne "Jeunesse au plein air"
- Lancement d'une enquête de satisfaction le lundi 22 janvier 2007 à la préfecture de la Dordogne.
- Enquête de satisfaction

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 14

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/un_poilu_nous_quitte/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/les_crocs_de_larmee_de_lair/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Un poilu nous quitte René Riffaud est décédé mardi 16 janvier 2007.
- Les crocs de l'armée de l'air Après les chiens de la gendarmerie du centre de Gramat, le 16 janvier 2006 et le 132e Bataillon cynophile de Suippes, le 5 mars 2006, l'émission 30.
- Il était l'un des quatre derniers poilus vétérans de la Première Guerre mondiale, salué par le.
- 57ème salon national de peinture et sculpture des armées La fédération des Clubs sportifs et Artistiques de la Défense (FCSAD) organise, du 19 au 21 janvier 2007, le 57ème salon national de peinture et de.

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Du nouveau sur www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Charte de l'accueil Lutte contre les discriminations dépliant de LA HALDE

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Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Voeux à la presse 2007
- Voeux du ministre à la presse
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur - novembre 2006
- Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Voeux du ministre à la presse
- Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.competitivite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.competitivite.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- Le calendrier prévisionnel de l'ouverture des appels à projets 2007 des programmes de l'ANR est publié.
- L'Agence nationale de la recherche : partenaire de l'innovation
- L'Agence nationale de la recherche, créée en 2005, partage des objectifs communs avec les pôles.
- Elle consacre une partie importante de son budget au financement de projets de pôles.

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

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Du nouveau sur www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 18/01/2007 :

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Nouveau lien vers Vie Associative
- Consulter la page Le CDVA, Conseil de Développement de la Vie associative Publication par voie électronique des subventions accordées aux associations
Du nouveau sur Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue !
- une diffusion au public par voie électronique et d’
- un bilan annuel par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative.
- Publication par voie électronique des subventions accordées aux associations
- objet d’
- Les modalités pratiques de transmission par voie électronique des subventions sont fournies dans une instruction .
- Le décret n°
- engagement éducatif dispose que les montants des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public font l’
- article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’
- 2006-887 du 17 juillet 2006 apporte des précisions quant aux modalités de diffusion et de transmission des listes de subventions aux préfets (Directions Départementales de la Jeunesse et des Sports).

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Première signature d'une convention-cadre d'un pôle d'excellence rurale dans le département du Puy-de-Dôme
- Dominique SCHMITT, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme et Elie FAYETTE, Président du Parc naturel régional Livradois-Forez ont signé le 18 janvier 2007, la première convention dans le département, qui vise à valoriser la forêt par le développement du bois-énergie et du frêt ferroviaire.

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réforme de la protection juridique des majeurs
- Protection juridique des majeurs
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réforme de la protection de l'enfance
- Réforme de la protection de l'enfance
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Organisation de certaines professions de santé : ratification de l'ordonnance nŒ2005-1040
- Organisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Prévention du surendettement (2)
- Prévention du surendettement
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires"
- Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" (M. Marc Bernier)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Médiateur de la République et justiciables
- Modification de la loi instituant le Médiateur de la République
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi
- Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi (M. Jacques Desallangre)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Formation et responsabilité des magistrats
- Formation et responsabilité des magistrats
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Médicament : adaptation au droit communautaire
- Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Dopage et sport
- Convention internationale contre le dopage dans le sport
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Coopération décentralisée en matière de solidarité internationale
- Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements (M. Christian Decocq)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réforme du titre IX de la Constitution
- Modification du titre IX de la Constitution
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- Protection juridique des majeursBanque de FranceModification du titre IX de la ConstitutionOrganisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professionsAdaptation au droit communautaire dans le domaine du médicamentRéforme de la protection de l'enfanceConvention internationale contre le dopage dans le sportÉquilibre de la procédure pénaleModification de la loi instituant le Médiateur de la RépubliqueFormation et responsabilité des magistratsModification de l'article 77 de la ConstitutionPrévention du surendettementPrévention de la délinquanceAccès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéReconnaissance du génocide arménien de 1915Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinémaFonction publique territoriale
- Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe) Modernisation de la fonction publique (M. Jacques-Alain Bénisti) Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Disposition statutaires relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi (M. Jacques Desallangre) Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides (M. Daniel Paul) Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" (M. Marc Bernier) Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements (M. Christian Decocq) Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin) Interdiction de la peine de mort Modernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut) Création d'un établissement public de gestion de "la Défense" (sous réserve de transmission par le Sénat)

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- Lettre d'@ctualité
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- CE SITE A REÇU 2166951 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments
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- En savoir plus

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Nouveau lien vers Fonctionnaires : hausse des rémunérations au 1er février - Service-public.fr
- Fonctionnaires : hausse des rémunérations au 1er février

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Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Ouverture de la conférence de la paix au Quai d'Orsay (Paris) réunissant les représentants de 27 nations alliées.
- Le 18 Janvier 1919

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- Petite loi

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Nouveau lien vers A lire
- Grand prix de l'urbanisme 2006 : Francis Cuillier.../...
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- Grand prix de l'urbanisme 2006 : Francis Cuillier.
- 18 janvier 2007
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- Diaporama sur la réforme (doc .pps 503 ko)
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- L'essentiel de la réforme Diaporama sur la réforme (doc .pps 503 ko)
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- Diaporama sur la réforme (doc .

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- Infections nosocomiales : les résultats des établissements de santé

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Sortie 6 (Le Blanc-Mesnil) fermée sur A3  - 18/01/2007 à 13:44

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- Plan du site
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- Le Centre d'analyse stratégique vous souhaite une très bonne année 2007 !
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- Dans le cadre de son programme de travail 2007 , le Centre lance une opération exceptionnelle à partir du 22-26 décembre 2006 jusqu'au 31 janvier 2007 auprès des établissements d'enseignement supérieur : il accueillera des jeunes universitaires pour un an au sein de ses différents départements d'expertise.
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- Note de Veille 2007 n° 3 22 janvier 2007
Nouveau lien vers Note de Veille 2007 nŒ 2 (lundi 15 janvier 2007) - Analyse : Entre demande de travail et problèmes de santé. Une cartographie par métier de l'emploi des seniors en France - Centre d'Analyse Stratégique
- Pour consulter la Note de Veille 2007 n° 2 Analyse : Entre demande de travail et problèmes de santé. Une cartographie par métier de l'emploi des seniors en France A venir
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- Pour consulter le rapport annuel 2006 A Noter
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- Pour consulter le rapport
Nouveau lien vers Le Centre d'analyse stratégique recherche des jeunes universitaires à haut potentiel à partir de janvier 2007 - Centre d'Analyse Stratégique
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- Pour consulter le rapport "Poséïdon"
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- Pour consulter les études A paraître
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- Séminaire fermé "Stratégie de Lisbonne 3" sur le thème "Education et formation" Aura lieu le 30 janvier 2007
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- Une première année riche de promesses !
- La remise d'un rapport d'activité est aussi l'occasion d'un bilan institutionnel. Quels enseignements tirer de ces premiers mois de fonctionnement ? Suite de l'édito
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- Infos éditeur
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- www.strategie.gouv.fr/revue/
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- Une première année riche de promesses !
- Une cartographie par métier de l'emploi des seniors en France
- Suite de l'édito
- Sophie BOISSARD, directrice générale du Centre d'analyse stratégique remet en mains propres à 10h00 au Premier ministre, Dominique de VILLEPIN, le Rapport annuel 2006 de l'institution.
- Site Premier ministre Site Service Public Site Legifrance Contact
- Séminaire fermé "Stratégie de Lisbonne 3" sur le thème "Education et formation" Aura lieu le 30 janvier 2007
- République Française : Centre d'Analyse Stratégique ©
- remettre en perspective les transformations à l'oeuvre dans la société française depuis deux décennies pour tenter d'apporter une réponse à l'une des questions centrales du débat public en ce début d'année : les inégalités sont-elles en voie de diminution ou d'augmentation ?
- Rapport "Une ambition maritime pour la France"
- Rapport "Les métiers en 2015"
- Quels enseignements tirer de ces premiers mois de fonctionnement ?
- Publications
- Publication conjointe du Centre d'analyse stratégique et de la DARES.
- Programme de travail
- Présentation
- Pour en savoir +
- Pour consulter les études
- Pour consulter le rapport "Poséïdon"
- Pour consulter le rapport annuel 2006
- Pour consulter le rapport
- Pour consulter la Note de Veille 2007 n° 2 Analyse : Entre demande de travail et problèmes de santé.
- Parmi les nombreux thèmes traités au cours de ces derniers mois, j'ai souhaité que le Centre privilégie deux angles d'analyses :
- Note de Veille 2007 n° 322 janvier 2007
- mettre l'accent sur les principaux défis économiques et structurels auxquels auront à répondre les politiques publiques dans les années à venir : accélération de la mondialisation et révolution technologique, vieillissement ou question énergétique.
- Lundi 8 janvier 2007 : remise officielle à Matignon du Rapport annuel 2006 du Centre d'analyse stratégique au Premier ministre
- Lettre d'information Note de Veille (hebdomadaire) Revue trimestrielle
- Le Centre d'analyse stratégique vous souhaite une très bonne année 2007 !
- Le Centre d'analyse stratégique recherche des jeunes universitaires à haut potentiel à partir de janvier 2007
- La remise d'un rapport d'activité est aussi l'occasion d'un bilan institutionnel.
- L'année 2007 s'ouvre avec la remise au Premier ministre du premier rapport annuel du Centre d'analyse stratégique, qui rend compte des travaux menés tout au long de l'année et met à l'honneur quelques uns de celles et ceux, collaborateurs extérieurs, conseilleurs scientifiques, qui nous ont accompagnés depuis la création du Centre.
- ] il y a place pour un lieu proche de la décision gouvernementale tout en étant dégagé des sujétions de la gestion quotidienne qui puisse aider à décrypter les tendances de fond en matière économique et sociale, faire entendre des voix nouvelles et dispenser une analyse rigoureuse et plurielle".
- Horizons Stratégiques
- Groupe d'analyses de la mondialisation
- Extrait de l'avant-propos au Rapport annuel 2006 : "La société française, entre convergences et nouveaux clivages".
- English version Website in Deutsch Version française Versión en español
- Deux études monographiques sur les violences urbaines
- Décembre 2006 : Remise du rapport au Premier ministre par le Centre d'analyse stratégique et le Secrétariat Général de la Mer.
- Dans le cadre de son programme de travail 2007, le Centre lance une opération exceptionnelle à partir du 22-26 décembre 2006 jusqu'au 31 janvier 2007 auprès des établissements d'enseignement supérieur : il accueillera des jeunes universitaires pour un an au sein de ses différents départements d'expertise.
- Courriel :
- Commissariat général du Plan
- Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales
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- Centre d'Analyse Stratégique
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- Centre d'Analyse Stratégique
- Brochure de présentation
- Autres sites du Centre d'analyse stratégique
- Au format : htmltexte
- "Après une courte année de fonctionnement, un premier enseignement s'impose d'ores et déjà [.
- Afin de mieux comprendre les émeutes d'Aulnay-sous-Bois et de Saint-Denis, le Centre d'analyse stratégique met en ligne deux études monographiques sur les violences urbaines, réalisées à sa demande par deux équipes de sociologues entre avril et octobre 2006.
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- 2006 : Webmestre : Plan du site : Infos pratiques : Infos éditeur : Le flux RSS :

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- Site Service Public

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- Salaires - Fonctionnaires : hausse des rémunérations au 1er février

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Nouveau lien vers Proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense "
- Texte adopté par la commission
Nouveau lien vers Proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense "
- Rapport de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
- Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France
Nouveau lien vers proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense "
- Texte de la proposition de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DU QUARTIER D'AFFAIRES DIT DE " LA DÉFENSE "
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte de la proposition de loi
- Texte adopté par la commission
- Rapport de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Quartier de la Défense
- Proposition de loi
- Petite loi (articles déjà examinés)
- Le Sénat examine, en séance publique, jeudi 18 janvier, la proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de «
- La Défense»
- 18/01/2007 :Proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France 17/01/2007 :Proposition de loi de M. Nicolas ALFONSI tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse 17/01/2007 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à instaurer des sanctions pénales à l'encontre des personnes exerçant des pressions ou des représailles a posteriori sur les élus habilités à parrainer des candidats aux élections présidentielles 17/01/2007 :Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale 17/01/2007 :Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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[ www.reunion.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le réseau des autres partenaires - DIREN - Direction Régionale de l'Environnement - Ile de La Réunion
- lire la suite >>
Du nouveau sur www.reunion.ecologie.gouv.fr/index.html
- lire la suite
- Le réseau des autres partenaires

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.rdv-mondialisation.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rdv-mondialisation.fr/
- Version française English Version Autres sites du Centre d'analyse stratégique Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales Groupe d'analyses de la mondialisation

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57546&debit=2
- BAS DEBIT
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57546&debit=1
- HAUT DEBIT
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voeux à la presse
- HAUT DEBIT BAS DEBIT
- Durée : 16'35''
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2007, 15:07
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- Site Premier ministre

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/galeries/MSC-Napoli
- Assistance au MSC Napoli
- //-->
Nouveau lien vers Communiqué de presse Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué nŒ1 - Préfecture maritime de l'Atlantique
- Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué n°1
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- 18 janvier 2007 : Assistance à un porte-conteneurs en difficulté au nord d'Ouessant - Communiqué n°1

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.plan.gouv.fr
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Nouveau lien vers www.missioneco.org/drce/jura/index.htm
- DRCE Franche-Comté

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Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Haute-Garonne : La DRDJS MP/Haute-Garonne
- Résultats d'examensToutes les actualitésAnnuaireDocuments et imprimés en téléchargementLettre d'information
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Publicité des marchés publics
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Résultats d'examensToutes les actualitésAnnuairePublicité des marchés publicsDocuments et imprimés en téléchargementLettre d'information
Du nouveau sur www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Résultats d'examensToutes les actualitésAnnuaireDocuments et imprimés en téléchargementLettre d'information

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Anne Frackowiak, nouvelle directrice des services du cabinet du préfet
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Anne Frackowiak, nouvelle directrice des services du cabinet du préfet

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Nouveau lien vers Document pdf
- rectificatif des tarifs des transports par taxis
Nouveau lien vers Document pdf
- ò Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis
Nouveau lien vers Permis de conduire
- ò Permis de conduire
Nouveau lien vers Carte grise
- ò Carte grise
Nouveau lien vers Etat Civil (CNI, Passeport...)
- ò Carte d'identité
Nouveau lien vers Elections
- ò Autres démarches
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- ò rectificatif des tarifs des transports par taxis ò Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis ò éviter les intoxications au "monoxyde de carbone"
- ò Passeport ò Carte grise ò Permis de conduire ò Carte d'identité ò Autres démarches

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/
- Site Legifrance

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- b s e

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/01/2007, 15:23

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 27 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2166586 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 07 : TEC 10 du jour
- 07 : Historique des adjudications

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - De nouvelles mesures pour la sécurité des marins pêcheurs
- De nouvelles mesures pour la sécurité des marins pêcheurs
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Un marin pêcheur sur 8 est victime chaque année d'un accident du travail maritime et 70 % des accidents du travail maritime surviennent à la mer.
- tendance qui se poursuit sur les 3 premiers semestres 2006.
- Les transports en commun connaissent une hausse de fréquentation ainsi que les transports de marchandises.
- Le mode ferroviaire et fluvial se développent.
- La voiture demeure de loin le mode de transport le plus utilisé des français, mais pour la première fois depuis 1974, on constate une baisse de la circulation automobile en 2005 ;
- Et les grands chantiers lancés par le ministère, le lancement des autoroutes de la mer et des autoroutes ferroviaires vont offrir de nouvelles perspectives de transport.
- Dominique Perben, ministre des Transports et Dominique Bussereau, ministre de l'Agriculture et de la Pêche, présente 4 nouvelles mesures qui viennent renforcer les dispositions du Plan sécurité pour la Pêche engagées depuis 2005.
- De nouvelles mesures pour la sécurité des marins pêcheurs

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 20

[ www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départemental de la jeunesse et des sports de l'Orne : Appels à Projets
- Appels à Projets
Du nouveau sur www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Appels à Projets

[ www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Conseil national des missions locales
- Un article page 55 intitulé Sacco, Joly, Dejonkheere et signé David Delporte sur les pré-France d´épreuves combinées à Reims.
- Un article page 52 signé Amélie Bels et intitulé Bucki : le " mur " des 20 mètres est enfin tombé.
- Sur l´exploit de Gaêtan Bucki lors de ces championnats régionaux.
- Parmi les résultats mentionnés on peut citer la victoire de Karim Khenfri (pôle France) sur 60 m haies (finale A des espoirs/seniors) en 8´´44, la 2ème place de Julien Vrielynck (pôle France) en poids catégorie juniors/seniors avec un lancer de 15,90 m et la 3ème place d´Alexandre Lhomel (qui suit une formation au CREPS) en poids catégorie juniors/seniors avec un lancer de 15,77 m.
- L´article mentionne la victoire chez les juniors de Marine Sacco (qui s´entraîne au CREPS) avec un total de 3518 points.
- Il se qualifie par la même occasion pour les championnats d´Europe en salle qui auront lieu à Birmingham début mars.
- En athlétisme : Les résultats page 52 des championnats régionaux en salle qui se déroulaient à Lille.
- Dans la Voix des Sports du lundi 15 janvier 2007 vous trouverez :
- Ce dernier, qui s´entraîne en ce moment au CREPS de Wattignies comme il le déclare en interview, a fait tomber un record vieux de 34 ans en lançant son poids à 20 m.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/Arrete_fixant_les_tarifs_des_courses_de_taxi_en_Correze
- Arrêté fixant les tarifs des courses de taxi en Corrèze
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les tours de Merle
- Arrêté fixant les tarifs des courses de taxi en Corrèze Pour l'année 2007

[ www.cnml.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Conseil national des missions locales
- 83 missions locales candidates à l'appel à projets citoyens 2007
Nouveau lien vers Conseil national des missions locales
- 83 missions locales candidates à l'appel à projets citoyens 2007

[ www.cepii.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cepii.fr
- Version française English Version Autres sites du Centre d'analyse stratégique Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Revalorisation des pensions de retraite pour les personnes invalides
- Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides (M. Daniel Paul)
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- Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe) Modernisation de la fonction publique (M. Jacques-Alain Bénisti) Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Disposition statutaires relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides (M. Daniel Paul) Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin) Interdiction de la peine de mort Modernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut) Création d'un établissement public de gestion de "la Défense" (sous réserve de transmission par le Sénat)

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2166572 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers De nouvelles mesures pour la sécurité des marins pêcheurs
- Paris, le 18 janvier 2007
Nouveau lien vers De nouvelles mesures pour la sécurité des marins pêcheurs
- De nouvelles mesures pour la sécurité des marins pêcheurs
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- De nouvelles mesures pour la sécurité des marins pêcheurs Paris, le 18 janvier 2007

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- TEC 10 du jour
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- Historique des adjudications

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- Infections nosocomiales : les résultats des établissements de santé

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- accession à la propriété

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- Prochaine édition le jeudi 18 janvier 2007 à 16h00
- Actualisation le jeudi 18 janvier 2007 à 12h48

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- Retraites : s'attaquer au sous-emploi des "seniors"
- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution (sur le statut pénal du Président de la République)

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- Au 1/01/2007, dans le Val d'Oise comme dans sept autres départements, les services de l'Équipement fusionnent avec ceux de l'Agriculture pour former une nouvelle direction : la DDEA.

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- [touteleurope.fr] 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande Vers plus de coopération policière et judiciaire en Europe
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- [touteleurope.fr] 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande
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- [touteleurope.fr] 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande Vers plus de coopération policière et judiciaire en Europe Le Parlement européen élit son nouveau président

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- en savoir plus ...
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- ) en savoir plus .
- avis d'ouverture d'enquête publique du 5 février 2007 au 7 mars 2007 à la mairie de Monestiés Une enquête publique d'un mois est ouverte du lundi 05 février 2007 au mercredi 07 mars 2007 inclus à la Mairie de MONESTIES, sur la demande présentée, par la SARL VIDAL AUTO et UTILITAIRES dont le siège social est situé route de (.

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A86(Nogent):FERMEE/A3(Sortie N°6):FERMEE  - 18/01/2007 à 13:19

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Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Loyers - + 3,19 % pour l'indice de référence des loyers au 3ème trimestre 2006
- DECOUVRIR - Soins - Infections nosocomiales : les résultats des établissements de santé

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Nomination du bureau de la Mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle
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- Petite loi
- Le Sénat a examiné, en séance publique, jeudi 18 janvier, le projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
- 18/01/2007 :Nomination du bureau de la Mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (555 votes)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2007, 12:41

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

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Nouveau lien vers www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=577
- Consultez l'arrêté fixant pour l'année 2007 la liste des journaux habilités à publier les annonces et le prix de la ligne. (...) La Sous-Préfecture d'Argentan change de locaux
Du nouveau sur www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- Consultez l'arrêté fixant pour l'année 2007 la liste des journaux habilités à publier les annonces et le prix de la ligne.
- ANNONCES JUDICIAIRES ET LEGALES 2007

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- Le rapport 2006
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- Accueil : Guide de l'agent public : Le rapport 2006 :

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- Exposé des motifs
Nouveau lien vers Droit opposable au logement : le projet de loi présenté en conseil des ministres (17 janvier 2006) - logement
- Jean-Louis Borloo a présenté un nouveau projet de loi relatif au droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale. La mise en oeuvre du droit opposable au logement est désormais possible grâce aux mesures qui ont été prises pour relancer la construction de logements (430 000 mises en chantier dans les 12 derniers mois), pour favoriser l'
- Droit opposable au logement : le projet de loi présenté en conseil des ministres (17 janvier 2006)
Du nouveau sur www.logement.equipement.gouv.fr/index.html
- Le dossier du 16 janvier 2007 du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur le projet de loi Exposé des motifs Le discours du Premier ministre Le rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées et sa note de synthèse.
- La mise en oeuvre du droit opposable au logement est désormais possible grâce aux mesures qui ont été prises pour relancer la construction de logements (430 000 mises en chantier dans les 12 derniers mois), pour favoriser l'accession à la propriété et pour alléger le coût du logement pour les locataires : garantie des risques locatifs, revalorisation de l'APL, moratoire sur les loyers avec les bailleurs privés.
- Jean-Louis Borloo a présenté un nouveau projet de loi relatif au droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale.
- Droit opposable au logement : le projet de loi présenté en conseil des ministres (17 janvier 2006)

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Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Une maintenance technique étant prévue aujourd'hui 18 janvier, le site Légifrance sera indisponible de 22H à 24H.
- Merci de votre compréhension.

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- 17.01.07 : Des initiatives fortes de la France pour la protection de l'enfance et la lutte contre les disparitions d'enfants. Communiqué
Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : Voeux à la presse et aux personnalités
- 18.01.07 : Pascal Clément présente ses voeux à la presse et aux personnalités. Discours
Nouveau lien vers Actualité du Garde des Sceaux
- Plus d'actualités
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- Dernière mise à jour : 18 janvier 2007
- 18.01.07 : Pascal Clément présente ses voeux à la presse et aux personnalités.
- 17.01.07 : Des initiatives fortes de la France pour la protection de l'enfance et la lutte contre les disparitions d'enfants.

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- alors contactez le b es e .
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- b es e

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/01/2007, 13:23

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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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Du nouveau sur www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html
- Inaugurant le centre éducatif fermé de Gévézé, M. Jean Daubigny, Préfet de la région Bretagne a déclaré son refus de la résignation face au phénomène de la délinquance touchant une partie de la jeunesse aujourd'hui et a souligné la nécessité de passerelles pour offrir une voie nouvelle de réinsertion à des mineurs sous main de justice.
- Formule alternative à la prison, elle repose sur le respect de l'acte fondateur de la Justice et organise la solidarité autour d'un ensemble d'acteurs rassemblés .

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 34 visiteurs en ligne

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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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- CE SITE A REÇU 2166197 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- ACTUALITÉS 18 jan.
- 07 : Emission de l'AFT : 5,411 milliards d'euros de BTAN et 1,697 milliard d'euros de titres indexés 12 jan.
- 07 : Emission de l'AFT : 5,411 milliards d'euros de BTAN et 1,697 milliard d'euros de titres indexés
- 07 : Dernières adjudications - Janvier 2007
- 06 : Prochaine émission d'OAT : jeudi 4 janvier 2007

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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande Vers plus de coopération policière et judiciaire en Europe Le Parlement européen élit son nouveau président

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Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux étudier à l'étranger ?
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- Si je veux étudier à l'étranger ?

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Etude : transports et mobilité au terme de l'année 2006 et perspectives
- Etude : transports et mobilité au terme de l'année 2006 et perspectives
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Une reprise sensible des transports de marchandises est à noter qui profite au mode routier mais aussi au ferroviaire et au fluvial grâce à la politique active de développement de ces modes complémentaires à la route menée par les ministres chargés des Transports depuis plusieurs années.
- Si la voiture demeure de loin le mode de transport le plus utilisé des français, on constate pour la première fois depuis 1974, une baisse de la circulation automobile en 2005.
- Les transports en commun connaissent une hausse de fréquentation.
- Les grands chantiers (LGV Est, Port 2000, Fos 2XL, le Canal Seine-Nord Europe), le lancement des autoroutes de la mer et des autoroutes ferroviaires sont propres à offrir toutes les possibilités de transport à long terme.
- Etude : transports et mobilité au terme de l'année 2006 et perspectives
- Cette tendance se poursuit sur les 3 premiers semestres 2006.

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Nouveau lien vers Réunion de travail avec le Comité d'honneur de l'ICMEC. - Présidence de la République
- Réunion internationale sur la protection des enfants disparus et sexuellement exploités.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Réunion internationale sur la protection des enfants disparus et sexuellement exploités.
- : Dernière version de cette page : 2007-01-18 : Ecrire au webmestre : Informations légales et éditoriales : Accessibilité

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ecologie.gouv.fr/spip.php?article1294
- Les DIREN
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- Le ministère de l'écologie

[ www.dsf51.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dsf51.gouv.fr/index.html
- La Direction des Services fiscaux de la Marne vous informe sur ses services et ses missions
- impôts,marne,fiscalité,domaine,cadastre,hypothèque,recouvrement,enregistrement,taxes

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/SIDPC/index.htm
- Pour en savoir plus, cliquer ici.
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- consulter l'arrêté préfectoral du 11 décembre 2006.
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- Consulter la notice explicative.
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- consulter le communiqué de presse.
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- Consulter le bilan de la sécurité routière.
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter le bilan de la délinquance.
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Lire la suite >>
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Consulter les décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial qui s'est réunie le lundi 15 janvier 2007.
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Consulter les photos de la remise du prix SEMA 2006 qui a eu lieu le vendredi 12 janvier 2007 dans les salons de la préfecture.
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Mise sous pli du matériel nécessaire au vote à la Chambre d'Agriculture.
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 24
- Remise du prix SEMA 2006 Consulter les photos de la remise du prix SEMA 2006 qui a eu lieu le vendredi 12 janvier 2007 dans les salons de la préfecture.
- Préfecture des Deux-Sèvres - 4, rue Duguesclin - 79099 NIORT Cedex 9 - standard : 05.49.08.68.68
- Pour prendre connaissance des candidatures, lire l'arrêté préfectoral et ses annexes.
- Pour plus d'informations, consulter le communiqué de presse.
- Pour la première fois, le vote se fera uniquement par correspondance, pour l'ensemble des dix collèges concernés.
- Pour en savoir plus, cliquer ici.
- Plus plus d'informations concernant la réglementation, consulter l'arrêté préfectoral du 11 décembre 2006.
- Période des soldes d'hiver La période des soldes d'hiver débutera le mercredi 10 janvier 2007 à 8 h et se terminera le samedi 17 février 2007 au soir.
- Mise sous pli du matériel nécessaire au vote à la Chambre d'Agriculture.
- Lire la suite >
- Information aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers L'obligation d'informer les futurs acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs entre en vigueur le 1er juin 2006.
- Elections du 31 janvier 2007 à la Chambre d'Agriculture La liste définitive des candidats pour les élections des membres de la Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres a été arrêtée le 3 janvier 2007.
- Election municipale partielle à Bouillé Loretz Une élection municipale complémentaire aura lieu à Bouillé Loretz les 4 et 11 février prochain suite à la démission de 7 conseillers municipaux.
- Décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial du lundi 15 janvier 2007 Consulter les décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial qui s'est réunie le lundi 15 janvier 2007.
- Consulter le bilan de la sécurité routière.
- Consulter le bilan de la délinquance.
- Consulter la notice explicative.
- Comment et quand voter par correspondance ?
- Bilans 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres Entouré de Mme Granger-Biais, Procureur, de M. Turlier, Directeur départemental de la Sécurité Publique, du Colonel Kerboul, Commandant le groupement départemental de gendarmerie et du Coordinateur de la Sécurité routière, le Préfet a présenté, le mardi 16 janvier 2007 devant la presse, les bilans 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres.
- Actualités

[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.charente-maritime.pref.gouv.fr/accueil.html
- LES SOLDES D'HIVER EN CHARENTE-MARITIME

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Recherche dans le domaine de la mécanique des roches
- Recherche dans le domaine de la mécanique des roches
Du nouveau sur www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr/index.html
- Une thèse est actuellement en cours au L.R.P.C. de Toulouse dans le cadre de l'équipe de recherche associée (E.R.A.) « Comportement mécanique des roches ».
- Recherche dans le domaine de la mécanique des roches
- Mise à jour : 18/01/2007 :
- D'autres devraient suivre dans les prochaines années.

[ www.bretagne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html
- Inaugurant le centre éducatif fermé de Gévézé, M. Jean Daubigny, Préfet de la région Bretagne a déclaré son refus de la résignation face au phénomène de la délinquance touchant une partie de la jeunesse aujourd'hui et a souligné la nécessité de passerelles pour offrir une voie nouvelle de réinsertion à des mineurs sous main de justice.
- Formule alternative à la prison, elle repose sur le respect de l'acte fondateur de la Justice et organise la solidarité autour d'un ensemble d'acteurs rassemblés .

[ www.bretagne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil
- Le financement de l'innovation est la clé de la compétitivité.
- Le 7ème forum du financement de l'innovation et de la compétitivité se déroule les 24 et 25 janvier 2007 à Rennes.
- L'objectif de l'organisation de ce forum est d'aider les entreprises innovantes à trouver des financeurs et nouer des accords avec tous les partenaires nécessaires à leur croissance.
- L'inscription à ce forum se fait directement sur le site .

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 18/01/2007

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Liste des documents parlementaires ayant fait l'objet d'un dépot officiel au cours de la XIIŒ législature
- Interdiction de la peine de mort
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe) Modernisation de la fonction publique (M. Jacques-Alain Bénisti) Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Disposition statutaires relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin) Interdiction de la peine de mort Modernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut) Création d'un établissement public de gestion de "la Défense" (sous réserve de transmission par le Sénat)

[ www.asn.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.asn.fr/index.html
- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 18/01/2007

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2166186 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Janvier 2007
- Dernières adjudications - Janvier 2007
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2007 - Emission de l'AFT : 5,411 milliards d'euros de BTAN et 1,697 milliard d'euros de titres indexés
- Emission de l'AFT : 5,411 milliards d'euros de BTAN et 1,697 milliard d'euros de titres indexés

[ perso.wanadoo.fr ] liens documents
Nouveau lien vers perso.wanadoo.fr/dsf51/
- impôts,marne,fiscalité,domaine,cadastre,hypothèque,recouvrement,enregistrement,taxes

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'internat en pharmacie
- voir le calendrier internat de pharmacie
Nouveau lien vers L'internat en médecine
- voir le calendrier internat de médecine
Nouveau lien vers Document pdf
- voir l'avis de concours
Du nouveau sur pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- voir le calendrier internat de pharmacie
- Les calendriers d'affectations mai 2007 viennent d'être mis à jour voir le calendrier internat de médecine
- L'avis de concours vient de paraître au journal officiel du 10 janvier 2007 voir l'avis de concours
- [17 janvier 2007] Internat de médecine et de pharmacie

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour du site : jeudi 18 janvier 2007

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- Petite loi

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Informations sur les cours d'eau

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Carte de vigilance "crues"
- Informations sur les cours d'eau
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Les pluies sont restées relativement faibles sur le Nord-Est : 5 à 10 mm en moyenne.
- Evolution prévue : Une nouvelle perturbation aborde le nord du pays dans la matinée.
- Elle balaye rapidement le quart Nord-Est dans la journée et la soirée, apportant en moyenne 15 à 30 mm et jusqu'à 20 à 40 mm sur les Vosges et les Ardennes.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Les cumuls de précipitations concernant mercredi sont de l'ordre de 10 à 15 mm sur le nord du pays, ils ont atteint 20 mm sur la Bretagne et la Normandie, et 30 mm sur les Ardennes.
- Ces précipitations pourront provoquer des réactions rapides mais modérées sur les bassins placés en vigilance jaune, avec quelques débordements limités.
- Ces précipitations n'ont provoqué que des réactions modérées sur tous les secteurs concernés.
- Carte de référence : 18012007_10 Bulletin émis le : 18/01/2007 à 09:31:37 Prochain bulletin le : 18/01/2007 à 16:00:00
- Actualisation le jeudi 18 janvier 2007 à 09h57 Prochaine édition le jeudi 18 janvier 2007 à 16h00
- Actualisation le jeudi 18 janvier 2007 à 09h57

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Institutions : la Ve République fêtera-t-elle ses 50 ans ?

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- Les soldes d'hiver 2007 débuteront le mercredi 10 janvier à 8 heures jusqu'au samedi 17 février 2007 inclus. En savoir plus Semaine du Développement Durable 2007 Vivons ensemble autrement
- du dimanche 1er avril au samedi 7 avril 2007 En savoir plus Déclenchement du Plan Hiver Plan Hiver

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.urbanisme.equipement.gouv.fr/alaune/pdf/ads_elus.pps
- Powerpoint sur la réforme (doc .pps 503 ko)
Nouveau lien vers Réforme du permis de construire
- L'essentiel de la réforme Powerpoint sur la réforme (doc .pps 503 ko)
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- pps 503 ko)
- Powerpoint sur la réforme (doc .

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/cas_de_trichinella_e/view
- La direction générale de l'alimentation et la direction générale de la santé ont été informées de la détection, confirmée par l'Agence française de sé... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- La direction générale de l'alimentation et la direction générale de la santé ont été informées de la détection, confirmée par l'Agence française de sé.
- en savoir plus
- Cas de Trichinella en élevage porcin
- 18/01/2007 10:10

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,883
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/APPELS-D-URGENCE-A-LA-GENDARMERIE
- en savoir plus ...
- APPELS D'URGENCE A LA GENDARMERIE
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- ) en savoir plus .
- avis d'ouverture d'enquête publique du 7 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Graulhet Une enquête publique d'un mois est ouverte du mercredi 07 février 2007 au vendredi 09 mars 2007 inclus à la Mairie de GRAULHET, sur la demande présentée, par la société OCCITANIS dont le siège social est situé au lieu-dit « Mariole » BP (.
- APPELS D'URGENCE A LA GENDARMERIE A compter du 1er février 2007, si vous êtes confrontés à une situation « d'urgence » nécessitant une prise en charge immédiate et prioritaire , vous êtes invités à composer de jour, comme de nuit le numéro d'appel d'urgence (.
- APPELS D'URGENCE A LA GENDARMERIE

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- sytadin

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A3(Sortie N°6):FERMEE  - 18/01/2007 à 10:51

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- Compte rendu des débats du 18
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- Rapport de Mme Marie-Thérèse Hermange, fait au nom de la commission des affaires sociales
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- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
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- Texte du projet de loi
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- En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- Prix des Lecteurs du Livre d'Economie 2006 - les trois finalistes
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- Lire le dossier
- l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
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- Projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de gestion des fonds structurels européens
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- En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
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- Votez pour le lauréat du 7 février 29 mars !
- Rapport de Mme Marie-Thérèse Hermange, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de gestion des fonds structurels européens
- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
- Projet de loi
- Prix des Lecteurs du Livre d'Economie 2006 - les trois finalistes : C'est vous qui décidez.
- Petite loi (articles déjà examinés)
- Le Sénat examine, en séance publique, jeudi 18 janvier, le projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
- En attente : promulgation - révision constitutionnelle - Les textes récemment promulgués
- Compte rendu des débats du 18 janvier
- Accès au crédit

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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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- Charte départementale portant engagement de responsabilité des établissements de nuit
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- Charte départementale portant engagement de responsabilité des établissements de nuit
- 18/01/2007

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- le tableau de bord des infections nosocomiales 2005
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- le dossier de presse
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- Déplacement de Xavier Bertrand à Marseille le vendredi 19 janvier
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- Cas de Trichinella en élevage porcin : Recommandations aux consommateurs
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- le tableau de bord des infections nosocomiales 2005
- le dossier de presse
- 18/01/07 Transparence et qualité des établissements hospitaliers :
- 18/01/07 Déplacement de Xavier Bertrand à Marseille le vendredi 19 janvier
- 18/01/07 Cas de Trichinella en élevage porcin : Recommandations aux consommateurs

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Réorganisation du ressort territorial des services du cadastre du département du Puy-de-Dôme
- Mise à jour : 18 janvier 2007
- A la suite d'une réorganisation administrative, et à compter du 29 janvier 2007, les compétences territoriales des services du cadastre (CDIF - Centres des Impôts Fonciers) du département du Puy-de-Dôme sont modifiées (sites de Clermont Fd, Riom et Issoire).

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2007, 11:20

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- Pratique des loisirs nautiques
- Le Préfet maritime
- Le 18/01/2007
- Le 17/07/2003
- Echouement puis remorquage d'un navire de pêche à Cherbourg

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- Le Plan Régional Santé Environnement
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- Liste des PER phase 2
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- Téléchargez : Liste des PER phase 2
- Téléchargez : Le Plan Régional Santé Environnement
- Sa déclinaison régionale, le plan régional santé environnement, fixe à l’
- Rappelons que l’
- Pour réaliser ce plan, les ministères chargés de la santé, de l’
- pôles d’
- objet même de sa composante principale, le plan national santé environnement.
- objectif de soutenir 300 initiatives locales porteuses de projets créateurs d’
- Les pôles ont vocation à générer une dynamique particulière dans les territoires ruraux en matière de services et d’
- issue de la deuxième phase.
- inscrit dans les orientations stratégiques de l’
- information de la population.
- influence de l’
- Il s’
- hui en Poitou-Charentes ;
- habitat et l’
- excellence rurale »
- excellence rurale existent aujourd’
- être labellisés à l’
- Etat en région concernant la qualité de l’
- environnement sur la santé humaine figure dans les objectifs de prévention assignés par la Loi de Santé Publique du 9 août 2004, et constitue l’
- environnement, du travail et de la recherche ont mis en commun leurs compétences pour identifier les principaux risques sanitaires liés à notre environnement et concevoir les actions à mettre en oeuvre pour les réduire.
- environnement dans notre région.
- En savoir plus
- emplois, innovants, ambitieux, bâtis autour de partenariats publics-privés.
- échéance de 2008 les progrès attendus en matière de santé liée à l’
- eau, de l’
- Après deux sessions de sélection, ce sont finalement 376 projets qui ont été labellisés au niveau national.
- appel à projets «
- ACTUALITÉ Plan régional santé environnement Nos concitoyens sont de plus en plus préoccupés par les conséquences sanitaires qui peuvent être associées à une dégradation de leur environnement.
- ACTUALITÉ 11 nouveaux pôles d'excellence rurale
- accueil aux populations, de diffusion des technologies au bénéfice des entreprises, de valorisation, notamment touristique, de leur patrimoine naturel et culturel, de valorisation des bio-ressources.
- a été lancé fin décembre 2005 avec l’
- 24 pôles d’
- 11 nouveaux pôles viennent d’

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- Ouverture de l'enquête publique
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- PROJET DE CANAL SEINE-NORD EUROPE : Ouverture de l'enquête publique à partir du 15 janvier.

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- communiqué
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- 18 janvier 2007 - Balance des paiements de novembre 2006 : communiqué - tableaux

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- La Préfecture, les services de l'Etat
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- Les services de l'Etat
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- alors contactez le b s e .
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- b s e

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- VOEUX DU MINISTRE JEAN-FRANCOIS LAMOUR AUX CORPS CONSTITUES ET A LA PRESSE
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- ADOPTION DE LA REFORME DU STATUT DES ARBITRES SPORTIFS
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- VOEUX DU MINISTRE JEAN-FRANCOIS LAMOUR AUX CORPS CONSTITUES ET A LA PRESSE
- publié le: 18/01/2007
- publié le: 11/10/2006
- ADOPTION DE LA REFORME DU STATUT DES ARBITRES SPORTIFS

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/01/2007, 11:26

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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<
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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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- Recueil administratifs spéciaux de l'année 2007
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- Recueil administratifs spéciaux de l'année 2007 Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Préfecture
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- Recueil administratifs spéciaux de l'année 2007 Direction départementale de l'équipement
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- Recueil administratifs spéciaux de l'année 2007 Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Préfecture Téléphone : 0821.80.30.37 - Télécopie : 02.47.64.04.05- Adresse physique : 15, rue Bernard Palissy -... 10- Le marché du travail (Bilan octobre 2006)
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- Recueil administratifs spéciaux de l'année 2007

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- Inaugurant le centre éducatif fermé de Gévézé, en présence de M. Philippe Rouault, Député, Mme Mireille Massiot, représentant le Conseil Général d'Ille-et-Vilaine et M. Paul Cordonnier, maire de Gévézé, du Président de la Cour d'Appel, M. René Aubry, Substitut général près la Cour d'Appel, M. Makkee Président du Tribunal de Grande Instance de Rennes, M. Pavy procureur de la République, M. Jean Daubigny, Préfet de la région Bretagne a déclaré son refus de la résignation face au phénomène de la d.

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- Les Hautes-Alpes ont gagné près de 10.000 habitants en 6 ans et le département compte actuellement 131.748 personnes. Lire la suite...
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- Les Hautes-Alpes ont gagné près de 10.000 habitants en 6 ans et le département compte actuellement 131.748 personnes.
- Communication des données INSEE

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- sociale et à la Parité, du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.
- pour l'égalité entre les
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- du bâtiment (CAPEB), avec le soutien
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- de l'artisanat et des petites entreprises
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- Mise à jour : 18/01/2007 :
- Le ministre a présenté un bilan des actions accomplies : politique des grands travaux, mise en place de pratiques modernes, politique d'aménagement et de compétitivité économique, relance des investissements générateurs de milliers d'emplois, amélioration de la sécurité.
- Il a souligné deux défis relevés : celui d'incarner un ministère en mouvement, sachant s'adapter aux mutations de la société française ;
- et celui d'avoir su donner un contenu concret au développement durable.
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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Pour en savoir + (site du Contournement Autoroutier de Bordeaux).

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- Une occasion de s'informer sur le financement de l'innovation mais aussi de faire avancer ses projets concrètement, en trouvant des partenaires.
- Prochain forum : Rennes les 24 et 25 janvier
- Pas moins de 450 participants se sont réunis lors du forum de Strasbourg du 14 décembre 2006.
- Lire la suite
- Le Forum franco-allemand de Strasbourg du 14 décembre 2006 : l'innovation et la compétitivité sous le signe de la rencontre

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

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Du nouveau sur Accueil
- Un projet de site en faveur des chauve-souris y a été présenté, ce projet comporte également des territoires de chasse favorables au Petit Rhinolophe.
- En Haute-Marne , cette instance s'est réunie le 7 décembre 2006 à Chaumont.
- Dans les Ardennes , cette instance s'est réunie le 13 décembre 2006 à Charleville-Mézières.
- Dans l'Aube , cette instance se réunira le 18 janvier 2007 à Troyes.
- Comme chaque année à la même époque, la DIREN présente la situation du réseau Natura 2000 dans chacun des départements de la région Champagne-Ardenne au sein de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites.
- Comités départementaux de suivi Natura 2000
- Cette réunion permet de présenter les nouveaux projets de site, l'état d'avancement des documents d'objectifs et la mise en oeuvre des mesures de gestion par le biais des contrats.
- Cet état des lieux est destiné aux représentants des administrations et des principales structures concernées par Natura 2000 : préfecture, DDAF, structures agricoles et forestières, associations de protection de la nature, utilisateurs (chasse, pêche), etc.
- A cette occasion, trois projets de sites en faveur des chauve-souris ont été présentés, dont un qui comporte des territoires de chasse favorables au Grand Murin.

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- Inaugurant le centre éducatif fermé de Gévézé, en présence de M. Philippe Rouault, Député, Mme Mireille Massiot, représentant le Conseil Général d'Ille-et-Vilaine et M. Paul Cordonnier, maire de Gévézé, du Président de la Cour d'Appel, M. René Aubry, Substitut général près la Cour d'Appel, M. Makkee Président du Tribunal de Grande Instance de Rennes, M. Pavy procureur de la République, M. Jean Daubigny, Préfet de la région Bretagne a déclaré son refus de la résignation face au phénomène de la d.

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- Réorganisation du ressort territorial des services du cadastre du département du Puy-de-Dôme
- Mise à jour : 18 janvier 2007
- A la suite d'une réorganisation administrative, et à compter du 29 janvier 2007, les compétences territoriales des services du cadastre (CDIF - Centres des Impôts Fonciers) du département du Puy-de-Dôme sont modifiées (sites de Clermont Fd, Riom et Issoire).

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réforme de la protection juridique des majeurs
- Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Égalité des chances
- Mercredi 24 janvier 2007 : audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Azouz Begag, ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances, Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, de Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, et de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et
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- Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig)Banque de FranceModification du titre IX de la Constitution (M. Philippe Houillon)Organisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions (M. Pascal Ménage)Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Mme Cécile Gallez)Réforme de la protection de l'enfance (Mme Valérie Pecresse)Convention internationale contre le dopage dans le sport (M. Axel Poniatowski)Équilibre de la procédure pénaleModification de la loi instituant le Médiateur de la République (M. Xavier de Roux)Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon)Modification de l'article 77 de la ConstitutionPrévention du surendettement (MM.
- Mercredi 24 janvier 2007 : audition, ouverte à la presse, de MM.
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Azouz Begag, ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances, Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, de Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, et de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur la mise en application de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances.
- Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe) Modernisation de la fonction publique (M. Jacques-Alain Bénisti) Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Disposition statutaires relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin) Interdiction de la peine de mort (sous réserve de dépôt) Modernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut) Création d'un établissement public de gestion de "la Défense" (sous réserve de transmission par le Sénat)

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- CE SITE A REÇU 2165895 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Contournement de Bordeaux
- Contournement de Bordeaux
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- Pour en savoir + (site du Contournement Autoroutier de Bordeaux).
- Mise à jour : 18/01/2007 :
- Les études vont se poursuivre selon deux fuseaux sur la partie nord et un fuseau unique pour la partie sud.
- Les conditions de poursuite des études d'Avant-Projet Sommaire et de la concertation sont synthétisées dans le communiqué de presse de présentation de la décision ministérielle par monsieur le Préfet de Région Aquitaine.
- Le Ministre des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer a approuvé l'étude préliminaire du projet de contournement autoroutier de Bordeaux par décision ministérielle du 3 janvier 2007.
- Contournement de Bordeaux

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Nouveau lien vers Cas de Trichinella en élevage porcin Recommandations aux consommateurs
- Cas de Trichinella en élevage porcin Recommandations aux consommateurs
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Cas de Trichinella en élevage porcin Recommandations aux consommateurs Paris, le 18 janvier 2007

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- Le rapport type d'activité 2007, que doivent remplir les Unités de Consultations et de Soins Ambulatoires ( UCSA ) Au format Word
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- Le rapport type d'activité 2007, que doivent remplir les Unités de Consultations et de Soins Ambulatoires ( UCSA ) Au format Word Au format PDF
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- Mise à jour du 15 janvier
- Le rapport type d'activité 2007, que doivent remplir les Unités de Consultations et de Soins Ambulatoires (UCSA)
- Au format Word Au format PDF
- 18 janvier 2007

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- Droit des usagers
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- Santé publique Offre de soins Personnes âgées Droit des usagers

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- Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes

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Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Première apparition des chars Tigre.
- Offensive allemande sur Oum-El-Abouab (Tunisie).
- Le 18 Janvier 1943

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Prochaine édition le jeudi 18 janvier 2007 à 10h00
- Actualisation le jeudi 18 janvier 2007 à 08h24

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- voir le dossier
- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution (sur le statut pénal du Président de la République)
- Présidentielle : mémento à l'usage des candidatsElections : les temps de parole en décembre 2006
- Pouvoir d'achat : entre perception et réalité, comment le mesurer ?
- Europe : un plan d'action énergétique pour 2020
- Décalage entre l'évolution du pouvoir d'achat des Français et celle perçue par les consommateurs : les annonces de l'INSEE et la conférence sur l'emploi et les revenus relancent le débat sur la « vie chère ».
- 18 Janvier 2007

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- Powerpoint sur la réforme ( doc .pps 609 ko)
Nouveau lien vers Réforme du permis de construire
- L'essentiel de la réforme Powerpoint sur la réforme ( doc .pps 609 ko)
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- pps 609 ko)
- Powerpoint sur la réforme ( doc .

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Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/info_crise/vigilance_meteo_1/view
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- VIGILANCE METEO
- INFO CRISE
- en savoir plus
- 18/01/2007 08:06

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Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,882
- en savoir plus ...
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- ) en savoir plus .
- avis d'ouverture d'enquête publique du 7 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Saint Amans Soult Une enquête publique d'un mois est ouverte du mercredi 07 février 2007 au vendredi 09 mars 2007 inclus à la Mairie de Saint-Amans-Soult, sur la demande présentée, par la SARL « DELAINAGE de SEBASTOPOL » dont le siège social est situé 1, (.

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DU QUARTIER D'AFFAIRES DIT DE " LA DÉFENSE "
- - Proposition de loi relative à la gestion des équipements publics du quartier "La Défense"
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- - Projet de loi relatif à l' accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
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- Proposition de loi relative à la gestion des équipements publics du quartier "La Défense"
- Projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
- Petite loi
- Le Sénat a adopté, en séance publique, mercredi 17 janvier, le projet de loi de modernisation du dialogue social
- Jeudi 18 janvier 2007
- à 10 heures et 15 heures

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Nouveau lien vers Les infections nosocomiales
- Le tableau de bord des infections nosocomiales 2005
Du nouveau sur accueil
- 18/01/07 Le tableau de bord des infections nosocomiales 2005

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2007, 09:12
- 15h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Gaston Tong Sang, président de la Polynésie française 18h : Panthéon - Hommage aux Justes de France

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Jeudi18 janvier 2007
- Epaves - Principes généraux

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Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Vents violents
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- alors contactez le bm s re .

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- 57ème salon national de peinture et sculpture des armées La fédération des Clubs sportifs et Artistiques de la Défense (FCSAD) organise, du 19 au 21 janvier 2007, le 57ème salon national de peinture et de.

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- Marché de Brive

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- Mise à jour du 17 janvier 2007

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- CE SITE A REÇU 2165497 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 18 janvier 2007

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- Paris, le 18 janvier 2007
Nouveau lien vers Cas de Trichinella en élevage porcin
- Cas de Trichinella en élevage porcin
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- Cas de Trichinella en élevage porcin Paris, le 18 janvier 2007

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- 17/01/2007 Ba 106 de merignac refection des batiments d'hebergement lc5 et lc10 - merignac Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- rocade est - echangeur de guerry, 18021 bourges cedex Lire la suite
- 17/01/2007 Presqu'ile de saint mandrier collecte des ordures menageres des installations de la marine nationale Lire la suite
- 17/01/2007 Developpement d'un outil de recuperation automatise de la production documentaire (rapid).
- 17/01/2007 Ba 106 de merignac refection des batiments d'hebergement lc5 et lc10 - merignac Lire la suite

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- 17/01/2007 Ba 106 de merignac refection des batiments d'hebergement lc5 et lc10 - merignac Lire la suite
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- 17/01/2007 Developpement d'un outil de recuperation automatise de la production documentaire (rapid). rocade est - echangeur de guerry, 18021 bourges cedex Lire la suite
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- 17/01/2007 Presqu'ile de saint mandrier collecte des ordures menageres des installations de la marine nationale Lire la suite

[ draf.champagne-ardenne.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAF de Champagne-Ardenne
- Jeudi 18 janvier 2007

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- Vous pouvez aussi consulter sur notre site le nouveau memento agricole et rural 2006 (résultats-2005)
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- Vous pouvez aussi consulter sur notre site le nouveau memento agricole et rural 2006 (résultats-2005)
- Les thèmes des publications du mois de décembre 2006 de la direction départementale de l'agriculture et de la fôret de la Manche sont les suivants :
- du 18 janvier 2007
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
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- Les thèmes des publications du mois de décembre 2006 de la direction départementale de l'agriculture et de la fôret de la Manche sont les suivants :
- du 18 janvier 2007

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- Le général Joffre autorise le projet de création de "véhicule blindé à chenilles", présenté par le colonel Estienne.
- Le char français est né.
- Le 18 Janvier 1916

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