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17.01.2007

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- [voir le site]
- Un site dédié aux classement sonore des infrastructures des transports terrestres.
- Prenez connaissance du nouvel organigramme détaillé et de nos nouvelles implantations géographiques.
- La toute nouvelle direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture vous présente ses meilleurs voeux pour 2007
- infos logements en Val d'Oise >
- Dernière mise en ligne>
- Cartographie et arrêtés préfectoraux pour les communes concernées de ce département.
- Au 1/01/2007, dans le Val d'Oise et dans sept autres départements, les services de l'Équipement fusionnent avec ceux de l'Agriculture pour former une nouvelle direction : la DDEA.

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Vers plus de coopération policière et judiciaire en Europe
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent
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- [touteleurope.fr] 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Vers plus de coopération policière et judiciaire en Europe Le Parlement européen élit son nouveau président Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande
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- [touteleurope.fr] 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Vers plus de coopération policière et judiciaire en Europe Le Parlement européen élit son nouveau président

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
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- 17 janvier 2007 - Consultation sur le développement du secteur de la musique en ligne en Europe - La Commission européenne se propose d'évaluer le développement du secteur de la musique en ligne en Europe à la lumière de la recommandation du 18 octobre 2005 (JO UE L 276 et rectificatif (.

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Vigilance météo orange dans le nord

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Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- Le 9 janvier 2007, Jean-Paul Bailly, Président du Groupe La Poste, a officiellement lancé l'enseigne nationale La Poste Services à la personne en présence de Jean-Louis Borloo. L'espace médias La lettre d'information

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- Vents violents - Vigilance météo orange dans le nord

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi relative aux contrats d'assurance de protection juridique
- Rapport de M. Yves DÉTRAIGNE sur la proposition de loi relative aux contrats d'assurance de protection juridique
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Gestion des fonds structurels européens : la Commission des Lois du Sénat ouvre l'expérimentation à l'ensemble des régions et rénove les règles de la coopération décentralisée.
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Prix des lecteurs du livre d'économie 2006 : près de 5500 votes enregistrés lors du premier tour de vote sur www.senat.fr
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des affaires étrangères adopte la convention internationale contre le dopage dans le sport
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- La commission des affaires culturelles se penche sur l'avenir du secteur de l'édition
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse
- Proposition de loi de M. Nicolas ALFONSI tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse
Nouveau lien vers projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- 17/01/2007 :Rapport de Mme Catherine TROENDLE sur le projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens 17/01/2007 :Rapport de M. Yves DÉTRAIGNE sur la proposition de loi relative aux contrats d'assurance de protection juridique 15/01/2007 :Étude du service des collectivités territoriales : La charte européenne de l'autonomie locale : la vérification d'une convergence entre l'évolution en Europe et en France 12/01/2007 :Rapport de Mme Catherine PROCACCIA sur le projet de loi de modernisation du dialogue social 12/01/2007 :Rapport de Mme Marie-Thérèse HERMANGE sur le projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
- 17/01/2007 :Proposition de loi de M. Nicolas ALFONSI tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse 17/01/2007 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à instaurer des sanctions pénales à l'encontre des personnes exerçant des pressions ou des représailles a posteriori sur les élus habilités à parrainer des candidats aux élections présidentielles 17/01/2007 :Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution 17/01/2007 :Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale 16/01/2007 :Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
- 17/01/2007 :Prix des lecteurs du livre d'économie 2006 : près de 5500 votes enregistrés lors du premier tour de vote sur www.senat.fr
- 17/01/2007 :La commission des affaires étrangères adopte la convention internationale contre le dopage dans le sport
- 17/01/2007 :La commission des affaires culturelles se penche sur l'avenir du secteur de l'édition
- 17/01/2007 :Gestion des fonds structurels européens : la Commission des Lois du Sénat ouvre l'expérimentation à l'ensemble des régions et rénove les règles de la coopération décentralisée.

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- club 93 conjoncture - tableau de bord conjoncturel

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pétula et les pixels savants
- Pétula et les pixels savants
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Pétula et les pixels savants
- (549 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Comment calculer ma retraite ?

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Accueil
- Accueil
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Accueil du public
- Contactez-nous : Info Editeur

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Droit au logement opposable : présentation du projet de loi - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Droit au logement opposable : présentation du projet de loi
Nouveau lien vers Actualités - Couverture du territoire en téléphonie mobile : les zones blanches régressent - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Couverture du territoire en téléphonie mobile : les zones blanches régressent
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Université-emploi : le Gouvernement donne suite au rapport Hetzel 10-01-2007 15:52
- Les voeux du Premier ministre à la presse 16-01-2007 14:18 Le chef du Gouvernement souhaite "que cette année 2007 soit une année d'ambition et d'espoir pour notre pays".
- Le projet de loi 17-01-2007 17:58
- Facture énergétique : une hausse modérée par l'euro 11-01-2007 00:00
- Droit au logement opposable : présentation du projet de loi
- Couverture du territoire en téléphonie mobile : les zones blanches régressent 17-01-2007 17:26 1 683 communes, sur les 3 000 situées en zones blanches, sont désormais couvertes.
- Ce texte instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale a été présenté par Jean-Louis Borloo au Conseil des ministres du 17 janvier.
- A la suite du rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées remis au Premier ministre le 3 janvier dernier, le Gouvernement a préparé un projet de loi.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/01/2007, 20:13
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 janvier 2007 - Droit opposable au logement et mesures en faveur de la cohésion sociale - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le projet de loi

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 15/09/2005
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Vous souhaitez des renseignementsAppels à témoinsVidéosurveillancePlan de secours inondationsVictimes d'agressions sexuellesSécurité des personnes agéesCanabis ecstasy : dangerAlcool au volantVerbalisation, Tribunal de Police : ProcéduresPiétons : quelques conseilsSécurité incendieRacketVol avec violenceToutes les rubriques

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
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- 17 janvier 2007 - Consultation sur le développement du secteur de la musique en ligne en Europe - La Commission européenne se propose d'évaluer le développement du secteur de la musique en ligne en Europe à la lumière de la recommandation du 18 octobre 2005 (JO UE L 276 et rectificatif (.

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Voeux au service ville et habitat pour l'année 2007
- Voeux au service ville et habitat pour l'année 2007
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Voeux au service ville et habitat pour l'année 2007
- Voeux à l'ensemble des agents du service ville et habitat pour l'année 2007, le 11 janvier.
- Mise à jour : 17/01/2007 :
- Julien Custot, le 11 janvier 2007.

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Plan du site
- Plan du site
Nouveau lien vers Aménagement, urbanisme
- urbanisme
Nouveau lien vers Transports
- transports
Nouveau lien vers Route, sécurité, circulation routière
- routes, circulation, sécurité routière
Nouveau lien vers Logement, habitat
- logement, habitat
Nouveau lien vers Environnement, eau, risques naturels
- tourisme, environnement
Du nouveau sur www.limousin.equipement.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez toutefois accéder à une partie du contenu de ce site :
- urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes.
- transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds
- tourisme, environnement : Le 1% paysage, Les villages-étapes, Monsieur vélo
- Site de la direction départementale de l'Equipement de la Haute-Vienne et de la direction régionale de l'Equipement du Limousin : routes et infrastructures, transports, urbanisme,habitat et logement, environnement et tourisme.
- routes, circulation, sécurité routière : La sécurité routière, Les travaux sur le réseau national, Les différents réseaux routiers
- Plan du site
- logement, habitat : La politique du logement en Haute-Vienne , Les aides au logement , Statistiques sur le logement, Adresses utiles
- Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
- Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi constitutionnelle relatif à l'interdiction de la peine de mort
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Des initiatives fortes de la France pour la protection de l'enfance...
- 17.01.07 : Des initiatives fortes de la France pour la protection de l'enfance et la lutte contre les disparitions d’enfants. Communiqué
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Communiqué
- 17.01.07 : Des initiatives fortes de la France pour la protection de l'enfance et la lutte contre les disparitions d’

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le w b e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- w b e

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Couverture du territoire en téléphonie mobile : les zones blanches régressent - Actualités - internet.gouv.fr
- Couverture du territoire en téléphonie mobile
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Un réseau Wimax dans le Loiret : une première en Europe 4-01-2007 17:49
- Couverture du territoire en téléphonie mobile : les zones blanches régressent
- 17-01-2007 17:44
- 1 683 communes, sur les 3 000 situées en zones blanches, sont désormais couvertes.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/01/2007, 20:22

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 29 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2164311 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- 20 ans d'Erasmus : les festivités commencent Vers plus de coopération policière et judiciaire en Europe Le Parlement européen élit son nouveau président Angela Merkel présente au Parlement européen le programme de la Présidence allemande

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux bouger ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je veux bouger ?

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Un nouveau soutien pour les entrepreneurs indépendants
- Un dispositif de réinsertion des anciens migrants
- Son objectif : donner la possibilité à tous les travailleurs indépendants de se déclarer simplement et de payer des charges en proportion du chiffre d'affaires réalisé.
- NOUVEAU PROJET DE LOI
- Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie 1 est de 2.112.300 fin novembre 2006.
- Le chômage s'établit à 8,7% à la fin du mois de novembre (28 décembre 2006) Le chômage a baissé de 10% sur l'ensemble de l'année 2006.
- Le chômage marque une baisse mensuelle de 0,8% avec 17.400 personnes en moins inscrites en catégorie 1 sur un mois.
- Ce dispositif inscrit dans le nouveau projet de loi permettra de faciliter les séjours de longue durée dans leur pays pour cette population.
- (17 janvier 2007) La cotisation sociale proportionnelle au chiffre d'affaires est l'un des articles du texte de loi qui a été présenté en conseil des ministres.
- (17 janvier 2007) Jean-Louis Borloo s'est rendu mercredi matin au foyer Sonacotra d'Asnières pour éclairer les plus anciens résidents sur le dispositif de réinsertion des migrants de plus de 65 ans.

[ www.education.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- 22 janvier journée franco-allemande24-27 janvier expolangues

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 5

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le chômage s'établit à 8,7% à la fin du mois de novembre -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le chômage s'établit à 8,7% à la fin du mois de novembre
Nouveau lien vers La cotisation sociale professionnelle au chiffre d'affaires pour soutenir les entrepreneurs indépendants -Eclairage - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Un nouveau soutien pour les entrepreneurs indépendants
Nouveau lien vers Un dipositif de réinsertion des anciens travailleurs migrants -Eclairage - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Un dispositif de réinsertion des anciens migrants

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
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- Un nouveau soutien pour les entrepreneurs indépendants
- Un dispositif de réinsertion des anciens migrants
- Son objectif : donner la possibilité à tous les travailleurs indépendants de se déclarer simplement et de payer des charges en proportion du chiffre d'affaires réalisé.
- NOUVEAU PROJET DE LOI
- Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie 1 est de 2.112.300 fin novembre 2006.
- Le chômage s'établit à 8,7% à la fin du mois de novembre (28 décembre 2006) Le chômage a baissé de 10% sur l'ensemble de l'année 2006.
- Le chômage marque une baisse mensuelle de 0,8% avec 17.400 personnes en moins inscrites en catégorie 1 sur un mois.
- Ce dispositif inscrit dans le nouveau projet de loi permettra de faciliter les séjours de longue durée dans leur pays pour cette population.
- (17 janvier 2007) La cotisation sociale proportionnelle au chiffre d'affaires est l'un des articles du texte de loi qui a été présenté en conseil des ministres.
- (17 janvier 2007) Jean-Louis Borloo s'est rendu mercredi matin au foyer Sonacotra d'Asnières pour éclairer les plus anciens résidents sur le dispositif de réinsertion des migrants de plus de 65 ans.

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2164304 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Vigilance météo orange dans le nord - Service-public.fr
- Vigilance météo orange dans le nord

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Ultérieurement, les montées devraient se poursuivre et toucher de nouveaux bassins plus à l'est.
- Les premiers débordements peuvent être constatés.
- Evolution prévue : Selon Météo-France les pluies vont aborder le nord-est du pays cet après-midi, marquant pour ces régions le début d'un épisode pluvieux important qui va durer jusqu'à vendredi inclus.
- Etat maximal de vigilance sur la France :
- Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation.
- Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable.
- Conformez-vous à la signalisation routière.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Un épisode pluvieux a débuté sur les régions proches de la Manche, il se décale actuellement vers l'est.
- Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux.
- Carte de référence : 17012007_16 Bulletin émis le : 17/01/2007 à 15:53:49 Prochain bulletin le : 18/01/2007 à 10:00:00
- Aucune réaction hydrologique notable n'est pour l'instant observée.
- Au cours des prochaines 24h des réactions hydrologiques modérées sont attendues dès la nuit de mercredi à jeudi sur les tronçons placés en vigilance jaune.
- Actualisation le mercredi 17 janvier 2007 à 15h54 Prochaine édition le jeudi 18 janvier 2007 à 10h00
- Actualisation le mercredi 17 janvier 2007 à 15h54

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Sécurité et délinquance figurent parmi les thèmes qui reviennent avec constance dans l'actualité politique.
- Prévenir la délinquance : entre éducation et sanction
- Depuis 2002, début de l'actuelle législature, la procédure pénale, la définition des peines ou les questions d'ordre public ont fait l'objet de multiples textes et débats illustrant cette préoccupation.
- Budget 2007 : vers une maîtrise des dépenses de l'Etat ?

[ www.touteleurope.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Présidence de l'UE : l'Allemagne prend le relais pour six mois Nouvelles initiatives de la Commission Européenne pour les enfants disparus et sexuellement exploités
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Présidence de l'UE : l'Allemagne prend le relais pour six mois Nouvelles initiatives de la Commission Européenne pour les enfants disparus et sexuellement exploités Danuta Hübner, en visite dans le Nord-Pas-de-Calais : la recherche et l'innovation seront les clés du succès des futurs programmes régionaux
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Présidence de l'UE : l'Allemagne prend le relais pour six mois Nouvelles initiatives de la Commission Européenne pour les enfants disparus et sexuellement exploités Danuta Hübner, en visite dans le Nord-Pas-de-Calais : la recherche et l'innovation seront les clés du succès des futurs programmes régionaux Le Parlement européen élit son nouveau président
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Présidence de l'UE : l'Allemagne prend le relais pour six mois

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/avis-d-ouverture-d-enquete,880
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Annuaire-des-sites-Internet
- en savoir plus ...
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Mise en place de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
- en savoir plus .
- ) en savoir plus .
- avis d'ouverture d'enquête publique du 15 février 2007 au 16 mars 2007 à la mairie de Saint Sulpice Une enquête publique d'un mois est ouverte sur le territoire de la commune de Saint Sulpice, du 15 février 2007 au 16 mars 2007 inclus, sur la demande présentée par la SAS AFELEC en vue d'obtenir, par transfert des activités (.
- Annuaire des sites Internet publics

[ www.service-public.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Sécurité routière - 47 nouveaux radars fixes installés
- Prestation - Mise en place de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- Compte rendu des débats du 17
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens
- Rapport de Mme Catherine TROENDLE sur le projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Nomination du Bureau de la Mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver.
Nouveau lien vers projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
- modification du titre IX de la Constitution
Nouveau lien vers www.senat.fr
- Sénat
- Projet de loi de modernisation du dialogue social
- Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution
- Projet de loi constitutionnelle modifiant l'article 77 de la Constitution
- 17/01/2007 :Rapport de Mme Catherine TROENDLE sur le projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens 15/01/2007 :Étude du service des collectivités territoriales : La charte européenne de l'autonomie locale : la vérification d'une convergence entre l'évolution en Europe et en France 12/01/2007 :Rapport de Mme Catherine PROCACCIA sur le projet de loi de modernisation du dialogue social 12/01/2007 :Rapport de Mme Marie-Thérèse HERMANGE sur le projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé 10/01/2007 :Rapport de M. Dominique BRAYE sur la proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense "
- 17/01/2007 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à instaurer des sanctions pénales à l'encontre des personnes exerçant des pressions ou des représailles a posteriori sur les élus habilités à parrainer des candidats aux élections présidentielles 17/01/2007 :Projet de loi constitutionnelle portant modification du titre IX de la Constitution 16/01/2007 :Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament 16/01/2007 :Projet de loi réformant la protection de l'enfance 12/01/2007 :Proposition de loi de M. Nicolas ABOUT visant à rendre obligatoire le versement annuel a priori des sommes versées au titre du volet "aides humaines" de la prestation de compensation du handicap
- 17/01/2007 :Nomination du Bureau de la Mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Signature des cinq premiers contrats urbains de cohésion sociale en Seine-Maritime
- 17/01/2007

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr
- Sécurité routière

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pétula & les pixels savants
- suite...
- Pétula & les pixels savants
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Pétula & les pixels savants
- Pétula est une petite souris qui se balade dans les laboratoires de recherche.
- Dans cet épisode, elle découvre un étrange univers, celui de la physique quantique.
- (545 votes)

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/lettre-gouvernement_50
- La Lettre du Gouvernement
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/01/2007, 17:07
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- Voir cette programmation en cliquant
- Plan de modernisation du réseau téléphonique filaire
- Parallèlement, un plan d'actions de modernisation du réseau de France Télécom sera déployé au premier semestre 2007 en Dordogne.
- ò La mise en place de fibre optique suite à de nombreux dérangements à St Raphaël d'Excideuil et à Pezuls ;
- ò L'observation continue des lignes particulièrement sensibles aux orages à Saint Germain des Prés et à Thénac par exemple et l'endurcissement de ces réseaux comme à Saint Médard d'Excideuil ;
- ò L'intervention curative réalisée à Montrem avec reprise d'un câble défectueux et la programmation d'un changement de 300m de câble à St André de Double avec mise en place de protection et changement d'équipements ;
- ò Des gestes commerciaux pour certains clients ayant eu à connaitre des difficultés récurrentes ;
- ò Des études en cours à Varaignes et à St Avit de Vialard pour faire suite aux courriers reçus en préfecture.
- Les multiples dysfonctionnements constatés au cours de l'année 2006 sur le réseau téléphonique du département après les orages de fin juin et les violents coups de vent d'octobre avaient conduit Monsieur Raphaël BARTOLT, préfet de la Dordogne à organiser une réunion, le 14 novembre 2006, avec Madame Brigitte AUDY, directrice régionale de France Télécom pour examiner les actions nécessaires à mettre en place pour améliorer cette situation.
- Les deux réunions téléphoniques des 8 décembre 2006 et 12 janvier 2007 ont permis de faire un point d'avancement et de noter d'ores et déjà un certain nombre de solutions effectives apportées par France Télécom aux signalements de difficultés rencontrées par des élus ou des particuliers avec :
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- Conseil des ministres

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- BOCCRF n° 11 du 28 décembre 2006
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- Bilan des contrôles de fêtes de fin d'année : une légère amélioration
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 17/01/07 / Plan du site / Webmestre
- BOCCRF n°
- 15/01/07 Communiqué de presse Bilan des contrôles de fêtes de fin d'année : une légère amélioration Au 10 janvier, 50302 vérifications ont été réalisées dans 11828 établissements
- 11 du 28 décembre 2006

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- 17.01.07 : Pascal Clément assistera vendredi 19 janvier à l'installation de M. Jean-Paul Costa en qualité de Président de la Cour européenne des droits de l'Homme. Communiqué
Nouveau lien vers Communiqué de presse : adoption ce jour par le tribunal de commerce de Paris du plan de sauvegarde de la société Eurotunnel
- 15.01.07 : Pascal Clément se félicite de l'adoption ce jour par le tribunal de commerce de Paris du plan de sauvegarde de la société Eurotunnel. Communiqué
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- 11.01.07 : Pascal Clément se réjouit de l'issue heureuse de la disparition des deux enfants Christophe et Lucie. Communiqué
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- Communiqué
- CDAD de Savoie
- 17.01.07 : Pascal Clément assistera vendredi 19 janvier à l'installation de M. Jean-Paul Costa en qualité de Président de la Cour européenne des droits de l'Homme.

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- Regards croisés sur l'entreprise est un cycle conçu par la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL), l'unité de recherche "IDHE - Cachan" et l'IGPDE. Une cycle centré sur les petites et moyennes entreprises (PME) Depuis une vingtaine d'années, les entreprises jouent un rôle clé dans les politiques publiques et sont devenues des acteurs incontournables du processus... Lire...
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- Lire...
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- Une cycle centré sur les petites et moyennes entreprises (PME) Depuis une vingtaine d'années, les entreprises jouent un rôle clé dans les politiques publiques et sont devenues des acteurs incontournables du processus.
- Regards croisés sur l'entreprise : programme 2007
- Regards croisés sur l'entreprise est un cycle conçu par la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL), l'unité de recherche "IDHE - Cachan" et l'IGPDE.
- Quatre séminaires sont programmés autour de.
- "Perspective gestions publiques" a 5 ans A l'occasion des 5 ans de "Perspectives gestions publiques", rétrospective des 21 numéros parus depuis décembre 2001.
- Le cycle de séminaires "Regards croisés sur l'entreprise" débute le 27 mars pour finir le 4 décembre 2007.
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- Signature des cinq premiers contrats urbains de cohésion sociale en Seine-Maritime
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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.
- 17/01/2007

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- Vous avez jusqu'au 20 février 2007 (15h) pour y répondre.
- Un avis d'appel à la concurrence est lancé pour le marché des bulletins de vote relatifs à l'élection présidentielle.
- Pour plus de renseignements, cliquer ici.
- Marché des bulletins de vote

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- 29 janvier à Numérica Montbéliard - Découverte informatique minute

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- Des initiatives fortes de la France pour la protection de l'enfance et la lutte contre les disparitions d'enfants
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- Les nouvelles filières de formation aux métiers de la petite enfance prévues par le Plan petite enfance se mettent en place
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- 17/01/07 Les nouvelles filières de formation aux métiers de la petite enfance prévues par le Plan petite enfance se mettent en place
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- En savoir plus sur "Christine Lagarde intervient sur Public Sénat dans l'émission "Face à nous""
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- Mercredi 17 janvier 2007
- : En savoir plus sur "Christine Lagarde intervient sur Public Sénat dans l'émission "Face à nous"":
- Dernière modification le 17/01/2007 à 17h14
- Christine Lagarde intervient sur Public Sénat dans l'émission "Face à nous"

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- Présidence de l'UE : l'Allemagne prend le relais pour six mois Nouvelles initiatives de la Commission Européenne pour les enfants disparus et sexuellement exploités Danuta Hübner, en visite dans le Nord-Pas-de-Calais : la recherche et l'innovation seront les clés du succès des futurs programmes régionaux Le Parlement européen élit son nouveau président

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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Sécurité routière : mise en place de 47 nouveaux radars fixes
- Sécurité routière : mise en place de 47 nouveaux radars fixes
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière : mise en place de 47 nouveaux radars fixes
- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mise à jour pour chaque région, ainsi que la répartition des radars mobiles par département.

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- Présidence de la République

[ www.drogues.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Revue de presse du 17 janvier 2007 - Revue de presse - MILDT
- Revue de presse du 17 janvier 2007
Du nouveau sur www.drogues.gouv.fr/index.html
- Revue de presse du 17 janvier 2007

[ www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr/Actualites.asp?IDR=88024
- Conformément au décret n°2002-571 du 22 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de la Loi n° 2001-624 du 17 juillet 2001, les associations de Jeunesse et d'Education Populaire dont l'agrément a été délivré avant le 21 avril 2002 ont été invitées par courrier à renouveler leur agrément.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site internet de la Douane : 2,3 tonnes de cigarettes de contrebande saisies par les douaniers de Dunkerque dans des panneaux isolants
- Cigarettes de contrebande saisies par les douaniers de Dunkerque
Du nouveau sur www.douane.gouv.fr/index.html
- Cigarettes de contrebande saisies par les douaniers de Dunkerque
- 17/01/2007Le 10 janvier 2007, les agents de la brigade de surveillance intérieure des douanes de Dunkerque ont procédé à la saisie de 2,3 tonnes de cigarettes dissimulées dans des panneaux isolants.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Vos démarches à la préfecture Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005
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- Vos démarches à la préfecture Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005
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- Vos démarches à la préfecture Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005
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- Vos démarches à la préfecture Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005
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- Vos démarches à la préfecture Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005
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- Circulaires et textes
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- Sécurité routière :
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- Données départementales
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- N° unique: 05.53.02.24.10
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- Consulter les documents commune par commune!...
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- Acquéreurs et locataires biens immobiliers:
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- Consulter le site internet dedié
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- ici.
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- Vos démarches à la préfecture Publications Actes administratifs Année 2003 Année 2004 Année 2005
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- Qualité de l'air Vos droits et démarches Droits et démarches administratives
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- Programme départemental d'insertion des travailleurs handicapés
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- >>Suite
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- Dotation Globale d'Equipement des communes (DGE)
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- >>Suite
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- Attention aux risques d'intoxications au monoxyde de carbone
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- >>Suite
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- Soldes d'hiver 2007
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- >>Suite
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- Modification de la réglementation sur les centres de vacances et de loisirs pour mineurs
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- >>Suite
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- Cérémonie des voeux 2007
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- Authentification Sites publics Sécurité routière
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Vos droits et démarches
- Vos démarches à la préfecture
- Voir cette programmation en cliquant ici.
- Soldes d'hiver 2007
- Sites publics
- Signature de deux conventions de partenariat à la politique de l'emploi en faveur des travailleurs handicapés
- Séminaire des Ambassadeurs auprès de l'OCDE
- Sécurité routière
- Sécurité routière :
- Sécheresse 2003 N° unique: 05.53.02.24.10
- Rapport d'activités 2005
- Qualité de l'air
- Publications
- Programme départemental d'insertion des travailleurs handicapés
- Présidence de la République
- © Préfecture de la Dordogne Portail des services de l'État - Optimisé en 1024x768 sous Firefox 1.07 et IE 6.0
- Pose de la première pierre des nouveaux locaux de la DDASS
- Plan de modernisation du réseau téléphonique filaire
- Photothèque
- PASED 2005-2007
- Parallèlement, un plan d'actions de modernisation du réseau de France Télécom sera déployé au premier semestre 2007 en Dordogne.
- ò La mise en place de fibre optique suite à de nombreux dérangements à St Raphaël d'Excideuil et à Pezuls ;
- ò L'observation continue des lignes particulièrement sensibles aux orages à Saint Germain des Prés et à Thénac par exemple et l'endurcissement de ces réseaux comme à Saint Médard d'Excideuil ;
- ò L'intervention curative réalisée à Montrem avec reprise d'un câble défectueux et la programmation d'un changement de 300m de câble à St André de Double avec mise en place de protection et changement d'équipements ;
- ò Des gestes commerciaux pour certains clients ayant eu à connaitre des difficultés récurrentes ;
- ò Des études en cours à Varaignes et à St Avit de Vialard pour faire suite aux courriers reçus en préfecture.
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- Modification de la réglementation sur les centres de vacances et de loisirs pour mineurs
- Ministère de l'Intérieur
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- Marchés publics
- Livre gourmand : Cérémonie remise des prix
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- Les soldes d'hiver arrivent.
- Les retraites : Consulter le site internet dedié
- Les multiples dysfonctionnements constatés au cours de l'année 2006 sur le réseau téléphonique du département après les orages de fin juin et les violents coups de vent d'octobre avaient conduit Monsieur Raphaël BARTOLT, préfet de la Dordogne à organiser une réunion, le 14 novembre 2006, avec Madame Brigitte AUDY, directrice régionale de France Télécom pour examiner les actions nécessaires à mettre en place pour améliorer cette situation.
- Les deux réunions téléphoniques des 8 décembre 2006 et 12 janvier 2007 ont permis de faire un point d'avancement et de noter d'ores et déjà un certain nombre de solutions effectives apportées par France Télécom aux signalements de difficultés rencontrées par des élus ou des particuliers avec :
- Le Père Noël est passé !
- La Lettre du Gouvernement
- L'Etat en Aquitaine
- Journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" de la guerre d'Algérie
- Intervention de M. Raphaël BARTOLT Préfet de la Dordogne
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- consulter l'arrêté préfectoral du 11 décembre 2006.
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- Consulter la notice explicative.
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- consulter le communiqué de presse.
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- Consulter le bilan de la sécurité routière.
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- Consulter le bilan de la délinquance.
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- Consulter les décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial qui s'est réunie le lundi 15 janvier 2007.
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- Consulter les photos de la remise du prix SEMA 2006 qui a eu lieu le vendredi 12 janvier 2007 dans les salons de la préfecture.
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- Mise sous pli du matériel nécessaire au vote à la Chambre d'Agriculture.
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- Visiteurs connectés : 10
- Remise du prix SEMA 2006 Consulter les photos de la remise du prix SEMA 2006 qui a eu lieu le vendredi 12 janvier 2007 dans les salons de la préfecture.
- Préfecture des Deux-Sèvres - 4, rue Duguesclin - 79099 NIORT Cedex 9 - standard : 05.49.08.68.68
- Pour prendre connaissance des candidatures, lire l'arrêté préfectoral et ses annexes.
- Pour plus d'informations, consulter le communiqué de presse.
- Pour la première fois, le vote se fera uniquement par correspondance, pour l'ensemble des dix collèges concernés.
- Pour en savoir plus, cliquer ici.
- Plus plus d'informations concernant la réglementation, consulter l'arrêté préfectoral du 11 décembre 2006.
- Période des soldes d'hiver La période des soldes d'hiver débutera le mercredi 10 janvier 2007 à 8 h et se terminera le samedi 17 février 2007 au soir.
- Mise sous pli du matériel nécessaire au vote à la Chambre d'Agriculture.
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- Information aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers L'obligation d'informer les futurs acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs entre en vigueur le 1er juin 2006.
- Elections du 31 janvier 2007 à la Chambre d'Agriculture La liste définitive des candidats pour les élections des membres de la Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres a été arrêtée le 3 janvier 2007.
- Election municipale partielle à Bouillé Loretz Une élection municipale complémentaire aura lieu à Bouillé Loretz les 4 et 11 février prochain suite à la démission de 7 conseillers municipaux.
- Décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial du lundi 15 janvier 2007 Consulter les décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial qui s'est réunie le lundi 15 janvier 2007.
- Consulter le bilan de la sécurité routière.
- Consulter le bilan de la délinquance.
- Consulter la notice explicative.
- Comment et quand voter par correspondance ?
- Bilans 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres Entouré de Mme Granger-Biais, Procureur, de M. Turlier, Directeur départemental de la Sécurité Publique, du Colonel Kerboul, Commandant le groupement départemental de gendarmerie et du Coordinateur de la Sécurité routière, le Préfet a présenté, le mardi 16 janvier 2007 devant la presse, les bilans 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres.
- Actualités

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- Mesure d'ordre individuel du 17-01-07
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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Conseil Constitutionnel

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Du nouveau sur Conseil national des missions locales
- Une mission locale en Nord Charente
- Bourgogne Nivernaise : une mission locale pour le pays
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- Une mission locale en Nord Charente
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- Bourgogne Nivernaise : une mission locale pour le pays

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- Janvier 2007- Flash stats Statistique annuelle des établissements de santé SAE 2005
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.sante.gouv.fr/index.html
- Mise en ligne du Doc Stat numéro 18
- Janvier 2007- Flash stats Statistique annuelle des établissements de santé SAE 2005

[ www.certa.ssi.gouv.fr ] liens documents
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- CERTA-2007-AVI-034
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- CERTA-2007-AVI-033
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- CERTA-2007-AVI-032
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- CERTA-2006-AVI-035
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilités de Squid 2.6 (17 janvier 2007)
- Vulnérabilité de Wordpress (17 janvier 2007)
- Vulnérabilité dans la machine virtuelle Java de Sun (17 janvier 2007)
- Multiples vulnérabilités dans les produits Oracle (17 janvier 2007)
- CERTA-2007-AVI-034
- CERTA-2007-AVI-033
- CERTA-2007-AVI-032
- CERTA-2006-AVI-035

[ www.cerfa.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cerfa.gouv.fr/cerfa/vigueur.nsf/HomePart?OpenForm
- Formulaires en ligne

[ www.cdad-savoie.justice.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cdad-savoie.justice.fr/
- CDAD de Savoie

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale : En direct des commissions ou missions
- Mercredi 17 janvier 2007 à 16 h 30 : Commission des affaires économiques : audition de M. Denis Ranque, PDG de Thales, sur les enjeux industriels et sociétaux des systèmes d'information critiques
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr
- Assemblée Nationale

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Voeux de M. Jean-Yves Latournerie, Préfet de l'Ardèche aux Ardéchoises et Ardéchois.
Nouveau lien vers Dossiers d'actualités
- 75ème édition du Rallye Monte Carlo (du 18 au 21 janvier 2007) : Arrêté interpréfectoral, informations, conseils et météo
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Voeux de M. Jean-Yves Latournerie, Préfet de l'Ardèche aux Ardéchoises et Ardéchois.
- 75ème édition du Rallye Monte Carlo (du 18 au 21 janvier 2007) : Arrêté interpréfectoral, informations, conseils et météo Allocution de M. Jean-Yves Latournerie, Préfet de l'Ardèche lors de la cérémonie des voeux aux maires et élus ardéchois.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2163832 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.airaq.asso.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.airaq.asso.fr/
- Qualité de l'air Vos droits et démarches Droits et démarches administratives

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise en place de l'allocation de solidarité aux personnes âgées - Service-public.fr
- Mise en place de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour du site : mardi 16 janvier 2007

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- voir le dossier
- Pouvoir d'achat : entre perception et réalité, comment le mesurer ?
- Décalage entre l'évolution du pouvoir d'achat des Français et celle perçue par les consommateurs : les annonces de l'INSEE et la conférence sur l'emploi et les revenus relancent le débat sur la « vie chère ».

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/reglement_de_la_situ/view
- Alerté en septembre 2006 par la direction du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard sur la cessation probable de l'activité de nombreux médecins ét... en savoir plus
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/presentation_du_bila/view
- Philippe de LAGUNE, Préfet du Territoire de Belfort et les responsables des services de sécurité intérieure ont présenté, le 16 janvier 2007, en Préfe... en savoir plus
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- Deux nouveautés en matière de délivrance de passeports sont à signaler : la gratuité des passeports pour les mineurs de moins de 15 ans et la suppress... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Règlement de la situation administrative des médecins étrangers exerçant au CHBM
- Présentation du bilan de la sécurité intérieure de l'année 2006
- Philippe de LAGUNE, Préfet du Territoire de Belfort et les responsables des services de sécurité intérieure ont présenté, le 16 janvier 2007, en Préfe.
- Nouveautés en matière de passeport
- en savoir plus
- Deux nouveautés en matière de délivrance de passeports sont à signaler : la gratuité des passeports pour les mineurs de moins de 15 ans et la suppress.
- Alerté en septembre 2006 par la direction du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard sur la cessation probable de l'activité de nombreux médecins ét.
- 17/01/2007 14:17
- 17/01/2007 14:07
- 17/01/2007 14:02

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr
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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
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- 17 février 2007 - Liste des communes couvertes en téléphonie mobile à fin 2006 - Selon le dernier bilan, au 31 décembre 2006, du programme de couverture des « zones blanches » en téléphonie mobile, 1 683 communes, sur les 3000 communes concernées, sont couvertes en téléphonie (.

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Assurance maladie : prise en charge des substituts nicotiniques

[ www.sytadin.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.tm.fr/
- sytadin

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accident sur l'A86 (Choisy-le-Roi)  - 17/01/2007 à 14:30

[ www.somme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.somme.equipement.gouv.fr
- DRDE

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
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- opérateurs funéraires habilités en Seine-Saint-Denis

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (541 votes)

[ www.route.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.route.equipement.gouv.fr/index.html
- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Risque incendie
- La sécheresse, le régime de tramontane, les divers départs de feux enregistrés depuis ces jours derniers conduisent à rappeler l'adoption de comportements de prudence et de vigilance en termes d'emploi du feu.

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 17/01/2007 :

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Notes aux rédactions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Dominique de Villepin signera un protocole d'accord entre
Nouveau lien vers Notes aux rédactions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Dominique de Villepin s'entretiendra avec le président de la
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Le compte-rendu du mercredi 17 janvier 2007
- Dominique de Villepin signera un protocole d'accord entre l'Etat et la Réunion 17-01-2007 13:40 [Notes aux rédactions]
- Dominique de Villepin s'entretiendra avec le président de la Polynésie française 17-01-2007 13:22 [Notes aux rédactions]
- Conseil des ministres
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/01/2007, 14:58
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_17_janvier_880/
- Le compte-rendu du mercredi 17 janvier 2007

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 20/11/2002
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué nŒ25 - Préfecture maritime de l'Atlantique
- Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°25
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- 17 janvier 2007 : Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°25

[ www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Une formation obligatoire pour les nouveaux titulaires du permis auto (catégorie B) désirant conduire une motocyclette légère
- Un dispositif élargi d'éducation à la sécurité routière
- Un arrêté précisera les modalités de cette formation (enseignement pratique de trois heures).
- Publié mercredi 17 janvier 2006
- Les résultats de décembre et le bilan de l'année 2006
- Les accidents corporels de la circulation routière.
- Le décret n°2006-1811 du 23.décembre 2006, publié au journal officiel du 31 décembre 2006, instaure une formation obligatoire pour les conducteurs titulaires du permis B depuis plus de deux ans qui souhaitent conduire une motocyclette légère d'une cylindrée d'au plus 125 cm3 et d'une puissance d'au plus 11 kW.
- Le décret n°2006-1712 du 23 décembre 2006, publié au journal officiel du 29 décembre 2006 étend le dispositif d'éducation à la sécurité routière afin de sensibiliser et de former les futurs usagers de la route pour mieux les protéger.
- La Direction et le personnel de la DDE vous présentent leurs meilleurs voeux.
- Dominique Perben présente le bilan provisoire de la sécurité routière de l'année 2006 : baisse historique en 2006 avec moins de
- Communiqué de presse
- Cette obligation de formation concerne les personnes qui obtiendront leur permis de conduire de catégorie B à compter du 1er janvier 2007.
- Baromètre du mois de décembre 2006
- 5 000 personnes tuées et près de 10 000 vies sauvées depuis 2002.
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- Communiqué de presse (155 ko)
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- Communiqué de presse (155 ko)
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- Communiqué de presse (87 ko)
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- Les accidents corporels de la circulation routière. Les résultats de décembre et le bilan de l'année 2006 (171ko)
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- Baromètre du mois de décembre 2006 (128 ko)

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
- 17 février 2007 - Liste des communes couvertes en téléphonie mobile à fin 2006 - Selon le dernier bilan, au 31 décembre 2006, du programme de couverture des « zones blanches » en téléphonie mobile, 1 683 communes, sur les 3000 communes concernées, sont couvertes en téléphonie (.

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-66
- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Le médiateur Actualités N°25 du mois de Janvier, .
- Le dernier Médiateur Actualités (17/01/2007)

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/energie/Ldgemp.jsp
- - La lettre d'Info MEDD

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- CDAD de l'Eure

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- we me tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we me tr .

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/01/2007, 15:25

[ www.insee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Enquêtes annuelles de recensement de 2004 à 2006
- Au premier janvier 2006, l'Auvergne compte 1 334 000 habitants, soit 24 000 habitants de plus qu'en 1999. Communiqué de presse En savoir plus

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Etat/services/prefecture_et_sous-prefectures/Prefecture
- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Préfecture
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Etat/services/equipement_transport/Direction_departementale_de_l_equipement
- Direction départementale de l'équipement
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Departement/donecoemploi/marche_emploi/11_-_le_marche_du_travail__Bilan_novembre_2006_
- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Préfecture Téléphone : 0821.80.30.37 - Télécopie : 02.47.64.04.05- Adresse physique : 15, rue Bernard Palissy -... 10- Le marché du travail (Bilan octobre 2006) 11 - le marché du travail (Bilan novembre 2006)
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Departement/donecoemploi/marche_emploi/10-_Le_marche_du_travail
- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... Préfecture Téléphone : 0821.80.30.37 - Télécopie : 02.47.64.04.05- Adresse physique : 15, rue Bernard Palissy -... 10- Le marché du travail (Bilan octobre 2006)
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- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Elections complémentaires à Esparros
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Par arrêté de Monsieur le Sous-Préfet de Bagnères-de-Bigorre, en date du 5 janvier 2007, les électeurs et électrices de la commune de ESPARROS sont convoqués pour le dimanche 28 janvier 2007, à l¿.
- Elections complémentaires à Esparros
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- [17/01/07]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2163425 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE du Finistère - le permis de conduire à 1Ç par jour
- le permis de conduire à 1Ç par jour
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 17/01/2007 :
- Les conditions et la liste des partenaires dans le Finistère.
- le permis de conduire à 1Ç par jour

[ www.finances.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Au premier janvier 2006, l'Auvergne compte 1 334 000 habitants, soit 24 000 habitants de plus qu'en 1999. Communiqué de presse
Du nouveau sur www.finances.gouv.fr/auvergne/index.html
- Recensement : enquête 2007 et résultats des enquêtes 2004 à 2006
- L'enquête recensement 2007 démarre le 18 janvier prochain.
- En Auvergne, ce sont les habitants de 260 communes de moins de 10 000 habitants et 8% de ceux qui résident dans les 14 communes de plus de 10 000 habitants qui recevront la visite d'un agent recenseur.
- Communiqué de presse En savoir plus
- Au premier janvier 2006, l'Auvergne compte 1 334 000 habitants, soit 24 000 habitants de plus qu'en 1999.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux bouger ?
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- Si je veux bouger ?

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
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- réseau routier

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Le CREPS d'Houlgate-Antenne de Caen propose 3 parcours de formation : 140h, 120h ou 50h selon positionnement ou équivalence. Télécharger la fiche. Formation entre septembre 2007 et décembre 2007 suite >>
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- Le 31 janvier au siège du crédit agricole, se déroulera la matinée des intitiatives (de 14 H à 18 H) afin de valoriser les lauréats 2006 du dispositif Envie d'Agir. suite >>
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- Le CREPS d'Houlgate-Antenne de Caen propose 3 parcours de formation : 140h, 120h ou 50h selon positionnement ou équivalence. Télécharger la fiche. Formation entre septembre 2007 et décembre 2007 suite >>
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- Dans le département du Calvados les prochains stages pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur auront lieu : les 29, 30 et 31 janvier 2007 pour la 1ère session ( dossier à retourner avant le 1er décembre 2006) ou les 26, 27 et 28 mars 2007 pour la 2ème session ( dossier à retourner avant le 2 février 2007) suite >>
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- Le CREPS d'Houlgate - Antenne de Caen (direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse Normandie et du Calvados) organise une formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif des ACTIVITES DE LA NATATION, sous forme de contrôle continu des connaissances, intégrant le tronc commun du brevet d'Etat. suite >>
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- suite publié le 2007-01-17
- suite publié le 2007-01-16
- suite publié le 2007-01-01
- Formation entre septembre 2007 et décembre 2007
- Envie d'Agir Le 31 janvier au siège du crédit agricole, se déroulera la matinée des intitiatives (de 14 H à 18 H) afin de valoriser les lauréats 2006 du dispositif Envie d'Agir.
- Certificat de Spécialisation Activités d'Escalade Le CREPS d'Houlgate-Antenne de Caen propose 3 parcours de formation : 140h, 120h ou 50h selon positionnement ou équivalence.
- Certificat d'Aptitude à l'Exercice de la Profession de Maître-Nageur Sauveteur Dans le département du Calvados les prochains stages pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur auront lieu : les 29, 30 et 31 janvier 2007 pour la 1ère session ( dossier à retourner avant le 1er décembre 2006) ou les 26, 27 et 28 mars 2007 pour la 2ème session ( dossier à retourner avant le 2 février 2007) suite publié le 2007-01-01
- Brevet d'Etat d'Educateur Sportif des ACTIVITES DE LA NATATION Le CREPS d'Houlgate - Antenne de Caen (direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse Normandie et du Calvados) organise une formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif des ACTIVITES DE LA NATATION, sous forme de contrôle continu des connaissances, intégrant le tronc commun du brevet d'Etat.

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- avis d'ouverture d'enquête publique du 8 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Saint Salvy de la Balme Par arrêté préfectoral du 11 janvier 2007 une enquête publique d'un mois est ouverte du Jeudi 8 février 2007 au Vendredi 9 mars 2007 sur le territoire de la commune de Saint Salvy de la Balme (Tarn) sur la demande formulée par la SARL REMY (.

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/01/2007, 13:09

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- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
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- Intervention de J.F. Copé sur les cessions immobilières
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- Ouverture du nouveau site internet du MEDD
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- Grand prix pour le parc de la Deûle [ Publié mercredi 10 janvier 2007 ]
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- Ouverture du nouveau site internet du MEDD
- Objectif : mettre d’
- Les 5 dernières actualités en bref.
- Le site internet du Ministère de l’
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- Grand prix pour le parc de la Deûle [ Publié mercredi 10 janvier 2007 ]
- Ecologie et du Développement durable vient de faire l'objet d'une profonde refonte.
- Ecologie et du déveleppement durable, cette distinction prestigieuse récompense la qualité du travail des paysagistes et du maître (.
- avantage en avant l’
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- La sous-préfecture de Vitry-le-François
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- Dates des soldes d'hiver 2007
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- Présentation générale du dispositif
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- Le Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a signé, le 28 février 2006, une convention visant à mettre en place un système d'alerte de la population en cas d'enlèvement d'un enfant mineur avec des représentants du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, du ministère de la défense, du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, du conseil supérieur de l'audiovisuel, des principaux médias français (presse, radio, télévision), des sociétés de transports (SNCF, RATP, autoroutes) et des associations de victimes.
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- Le 10 janvier, Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses voeux aux personnels du ministère de la Justice. Lire la suite
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- Le 10 janvier, Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses voeux aux personnels du ministère de la Justice.
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- Inauguration de la station Paris-Austerlitz le 14 décembre 2006 en présence de la ministre Nelly OLIN
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- La Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) vient de connaître une importante réorganisation.
- Circulaire B7 n° 2127 relative au calendrier des fêtes légales de l'année civile 2007 4-01-2007 lire
- 17-01-2007 lire

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- Organigramme des services et carte des subdivisions territoriales - mise à jour janvier 2007
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- réduction des séparations avec les autres avions liées aux turbulences de sillage
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- Banque de France
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- Mercredi 17 janvier 2007 à 16 h 30 : Commission des affaires économiques : audition de M. Denis Ranque, PDG de Thales, sur les enjeux industriels et sociétaux des systèmes d'information critiques
- Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe) Modernisation de la fonction publique (M. Jacques-Alain Bénisti) Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Disposition statutaires relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig) Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin) Interdiction de la peine de mort (sous réserve de dépôt) Modernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut) Création d'un établissement public de gestion de "la Défense" (sous réserve de transmission par le Sénat)
- Banque de FranceModification du titre IX de la Constitution (M. Philippe Houillon)Organisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions (M. Pascal Ménage)Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Mme Cécile Gallez)Réforme de la protection de l'enfance (Mme Valérie Pecresse)Convention internationale contre le dopage dans le sport (M. Axel Poniatowski)Équilibre de la procédure pénaleModification de la loi instituant le Médiateur de la République (M. Xavier de Roux)Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon)Modification de l'article 77 de la ConstitutionPrévention du surendettement (MM.

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- CE SITE A REÇU 2162974 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Série longue d'indice des prix
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- Coefficients d'indexation des OATÇi et BTANÇi

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- Tribune de l'IAE n° 132- janvier 2007 : Un soutien aux GEIQ par Claude Ribière, président du CNCE-GEIQ (.
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- L'AGENDA DU CNIAE
- 15 janvier 2007

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- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la Prime Herbagère AgriEnvironnementale (PHAE)- campagne 2007.
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- Consulter l' arrêté ministériel du 17 janvier 2005
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- (publié le 17 janvier 2007)
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- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la Prime Herbagère AgriEnvironnementale (PHAE)- campagne 2007.
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- Carte de référence : 17012007_10 Bulletin émis le : 17/01/2007 à 09:52:51 Prochain bulletin le : 17/01/2007 à 16:00:00
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- Actualisation le mercredi 17 janvier 2007 à 09h58

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- En 2006, 35 personnes ont perdu la vie dans le Val d'Oise ;
- Découvrez le bilan de l'année écoulée [en savoir plus]
- Ces chiffres, encore provisoires, concernent les décès à 30 jours après l'accident.
- 4 703 pour la France entière.

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- Les entreprises, dont le chiffre d'affaires (.
- 17 janvier 2007 - Téléprocédures fiscales - Report de l'entrée en vigueur de l'obligation prévue au 1er janvier 2007 de télédéclarer et télépayer la TVA et les taxes assimilées

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- en savoir plus ...
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- ) en savoir plus .
- avis d'ouverture d'enquête publique du 8 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Saint Salvy de la Balme Par arrêté préfectoral du 9 janvier 2007, une enquête publique d'un mois est ouverte du Jeudi 8 février 2007 au Vendredi 9 mars 2007, sur la commune de Saint Salvy de la Balme (Tarn), sur la demande formulée par M. BRUNIQUEL Claude, (.
- avis d'ouverture d'enquête publique du 7 février 2007 au 8 mars 2007 à la mairie de Penne (Tarn) et à la mairie de Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn et Garonne) Par arrêté des préfets du Tarn et de Tarn et Garonne du 10 janvier 2007, une enquête publique d'un mois est ouverte du Mercredi 7 février 2007 au Jeudi 8 mars 2007 sur le territoire des communes de Penne (Tarn) et de (.

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- Accident sur A5 (Pouilly-le-Fort)  - 17/01/2007 à 10:10

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- Pour en savoir plus sur le fonctionnement et l'utilisation du Cesu, un numéro national d'appel est mis à votre disposition (depuis la France métropolitaine) :0,12 €

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- Le Club Cesu La professionnalisation Les achats publics Les actualités La Poste Services à la personne lance son offre de services

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Nouveau lien vers Projet de loi de modernisation du dialogue social
- Rapport de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer des sanctions pénales à l'encontre des personnes exerçant des pressions ou des représailles a posteriori sur les élus habilités à parrainer des candidats aux élections présidentielles
- Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à instaurer des sanctions pénales à l'encontre des personnes exerçant des pressions ou des représailles a posteriori sur les élus habilités à parrainer des candidats aux élections présidentielles
Nouveau lien vers projet de loi de modernisation du dialogue social
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL
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- Texte du projet de loi
- Rapport de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi de modernisation du dialogue social
- Petite loi (articles déjà examinés)
- Le Sénat examine, en séance publique, mercredi 17 janvier, le projet de loi de modernisation du dialogue social
- Compte rendu des débats du 17 janvier
- Amendements déposés sur ce texte
- 17/01/2007 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à instaurer des sanctions pénales à l'encontre des personnes exerçant des pressions ou des représailles a posteriori sur les élus habilités à parrainer des candidats aux élections présidentielles 16/01/2007 :Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament 16/01/2007 :Projet de loi réformant la protection de l'enfance 12/01/2007 :Proposition de loi de M. Nicolas ABOUT visant à rendre obligatoire le versement annuel a priori des sommes versées au titre du volet "aides humaines" de la prestation de compensation du handicap 10/01/2007 :Proposition de résolution de M. Pierre HÉRISSON : vers une ouverture totale des marchés postaux de la Communauté en 2009 ?

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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Une hausse de la population auvergnate, mais des disparités territoriales
- Mise à jour : 17 janvier 2007
- Les quatre départements auvergnats sont tous attractifs mais ils connaissent des situations contrastées : Allier : l'attractivité récente atténue la baisse démographique - Cantal : le renouveau attractif compense le déficit naturel - Haute-Loire : le département auvergnat le plus dynamique - Puy-de-Dôme : un dynamisme démographique qui se renforce.
- Cette hausse significative de 3 500 habitants (+ 0,26 %) par an depuis 1999 est néanmoins inférieure de moitié à celle constatée en France métropolitaine (0,64 %).
- Au 1er janvier 2006, l'Auvergne compte 1 334 000 habitants soit 24 000 habitants de plus qu'en 1999.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Droit au logement opposable : le Gouvernement prépare un projet de loi - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours du Premier ministre
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- Remise du rapport sur l'attractivité des stations de sports d'hiver 17-01-2007 09:34 [Communiqués]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/01/2007, 11:15
Nouveau lien vers Communiqués - Remise du rapport sur l'attractivité des stations de sports d'hiver - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Remise du rapport sur l'attractivité des stations de sports d'hiver

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- Les missions
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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Nouveau lien vers Groupement régional de santé publique
- Groupement Régional de Santé Publique

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Nouveau lien vers 16 janvier 2007 - Report de l’entrée en vigueur de l’obligation prévue au 1er janvier 2007 de télédéclarer et télépayer la TVA et les taxes assimilées
- le communiqué
- Le communiqué
- communiqué
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- 16 janvier 2007 - Report de l'entrée en vigueur de l'obligation prévue au 1er janvier 2007 de télédéclarer et télépayer la TVA et les taxes assimilées : le communiqué

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
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- Les entreprises, dont le chiffre d'affaires (.
- 17 janvier 2007 - Téléprocédures fiscales - Report de l'entrée en vigueur de l'obligation prévue au 1er janvier 2007 de télédéclarer et télépayer la TVA et les taxes assimilées

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 03/01/07 Elections à la chambre d'agriculture : les listes des candidatures par collège

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- Le dossier du 16 janvier 2007 du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur le projet de loi
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au droit opposable au logement - logement
- Répondant à la demande formulée par le président de la République lors de ses voeux aux Français, le Premier ministre a présenté le 3 janvier 2007 les grandes lignes du projet de loi instituant un droit opposable au logement. S'appuyant sur le rapport qu'il avait commandé en juin 2006 à Xavier Emmanuelli, président du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées, le Premier ministre a souhaité donner au projet de loi toutes les chances d'aboutir avant la fin de la législature. Mais cette
- Projet de loi relatif au droit opposable au logement
Nouveau lien vers 08/01/07 : Jean-Louis BORLOO et Catherine VAUTRIN annoncent un plan d'action renforcé pour 2007 - logement
- Communiqué de presse de Jean-Louis Borloo et Catherine Vautrin annoncant un plan d'action renforcé pour 2007
Du nouveau sur www.logement.equipement.gouv.fr/index.html
- S'appuyant sur le rapport qu'il avait commandé en juin 2006 à Xavier Emmanuelli, président du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées, le Premier ministre a souhaité donner au projet de loi toutes les chances d'aboutir avant la fin de la législature.
- Répondant à la demande formulée par le président de la République lors de ses voeux aux Français, le Premier ministre a présenté le 3 janvier 2007 les grandes lignes du projet de loi instituant un droit opposable au logement.
- Projet de loi relatif au droit opposable au logement
- Mais cette avancée sociale, attendue par de nombreux Français, n'est possible aujourd'hui qu'en raison de l'effort sans précédent qui a été fait en matière de logement depuis plusieurs années par le Gouvernement et notamment par Jean-Louis Borloo.
- Le dossier du 16 janvier 2007 du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur le projet de loi Le discours du Premier ministre Le rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées et sa note de synthèse.
- Communiqué de presse de Jean-Louis Borloo et Catherine Vautrin annoncant un plan d'action renforcé pour 2007 Consultez le relevé de décision relatif au Droit au logement opposable Communiqué de presse suite à l'annonce du plan d'action renforcé pour 2007.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le w e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- w e

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Renseignements sur le site www.enviedagir.fr

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- ISO 15000-5 : Spécification Technique des Composants Communs (CCTS) 2.2

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/01/2007, 11:25

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Nouveau lien vers www.institut.minefi.gouv.fr/sections/evenements/regards-croises-entreprise-pme
- Regards croisés sur l'entreprise
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- Regards croisés sur l'entreprise

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
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[ www.inhes.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.inhes.interieur.gouv.fr/Securite-economique-66.html
- >> en savoir plus
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de l'INHES
- Le Bulletin annuel pour 2006 Synthèse - Les grandes tendances Zoom - L'évolution des violences physiques crapuleuses et violences physiques non crapuleuses entre 1996 et 2006 Extension géographique - Départementale Extension géographique - Locale Repères n° 5 - Les personnes mises en cause en 2006 par les services de police et les unités de gendarmerie L'enquête de victimation 2006 Enquête de victimation et état 4001 Evolution des crimes et délits par département 2005-2006
- Forums du financement de l'innovation et de la compétitivité >
- Forums du financement, de l'innovation et de la compétitivité.
- en savoir plus
- 24 et 25 janvier 2007 - Rennes
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- Evolution des crimes et délits par département 2005-2006

[ www.hclpd.gouv.fr ] liens documents
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- Le rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
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- note de synthèse

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- 43 visiteurs en ligne

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- occasion de l'élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2007 dans des délais très brefs candidat : en cas de groupement, il conviendra de préciser si le groupement est solidaire ou conjoint retrait du dossier de consultation et renseignements complémentaires : adresse ci-dessus Mme HUGON : 04.50.33.60.04 Mme ASSOUS : 04.50.33.60.05 fax : 04.50.33.64.00 date d'envoi du présent avis : 12 janvier 2007
- Annecy et des sous-préfectures de Bonneville, Saint-Julien-en-Genevois et Thonon-les-bains

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- Mise à jour : 17/01/2007 :

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- CE SITE A REÇU 2162678 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 07 : Procédures de règlement/livraison

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- Présentation du projet de loi réformant la protection juridique des majeurs
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- 16/01/07 Présentation du projet de loi réformant la protection juridique des majeurs

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- Je veux me loger
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- Voir l'émission (17 janvier - 14h à 16h)
- Les réalités de l'Université (émission de télévision interactive)
- Je veux me loger
- 17 janvier, de 14h à 16h

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Bilan 2006 des ports français : une croissance de 3,2
- Bilan 2006 des ports français : une croissance de 3,2 %
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- Plusieurs projets majeurs ont été achevés ou ont connu des évolutions importantes en 2006 notamment au Havre, à Nantes et à Marseille, grâce à une effort financier de l'Etat de 41 millions d'euros.
- Mise à jour : 17/01/2007 :
- L'objectif fixé par Dominique Perben est de tripler le trafic global des ports français, pour atteindre 10 millions de conteneurs en 2015.
- Bilan 2006 des ports français : une croissance de 3,2 %
- 2006 a également vu se concrétiser la décentralisation de 18 ports d'intérêt national.

[ www.enviedagir.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.enviedagir.fr
- www.enviedagir.fr

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html
- Les entreprises ont fait part de leurs difficultés pour respecter cette obligation.
- Le communiqué
- L'administration fiscale a donc décidé de décaler l'entrée en vigueur de cette mesure jusqu'à la mise à disposition par ses services, fin août 2007, d'un certificat gratuit permettant l'accès sécurisé à TéléTVA.
- 17/1/2007 - Report de l'entrée en vigueur de l'obligation prévue au 1er janvier 2007 de télédéclarer et télépayer la TVA et les taxes assimilées

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Quatre nouvelles actions pour développer l'apprentissage
- La mise en oeuvre du droit opposable au logement est désormais possible grâce aux mesures qui ont été prises pour relancer la construction de logements (430 000 mises en chantier dans les 12 derniers mois), pour favoriser l'accession à la propriété et pour alléger le coût du logement pour les locataires : garantie des risques locatifs, revalorisation de l'APL, moratoire sur les loyers avec les bailleurs privés.
- FORMATION EN ALTERNANCE
- En 2007 le plan de développement de l'apprentissage se renfore avec quatre nouvelles actions.
- Droit opposable au logement : le projet de loi présenté en conseil des ministres
- (17 janvier 2007) Jean-Louis Borloo présente ce matin un nouveau projet de loi relatif au droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale.

[ www.education.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Coopération franco-allemande - Ministère de l'Education nationale
- journée franco-allemande
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- 22 janvier journée franco-allemande24-27 janvier : expolangues

[ www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La lettre de la SNDD - Numéro 12 du 11 janvier 2007
- Lire la suite...
- Lettre de la SNDD N°12
Du nouveau sur www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr/index.html
- Numéro Spécial Energie du 11 janvier 2007
- Lire la suite.
- Lettre de la SNDD N°12

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- 16/01/2007 - CAMPAGNE D'IRRIGATION 2007. LA DATE LIMITE DE DEPOT DES DEMANDES EST FIXEE AU 31 JANVIER 2007
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- LA DATE LIMITE DE DEPOT DES DEMANDES EST FIXEE AU 31 JANVIER 2007[ Voir communiqués de presse ]
- Chaque année, les prélèvements d'eau pour irrigation individuelle, qu'ils soient effectués dans les cours d'eau ou en nappe souterraine, sont autori (.
- 16/01/200716:27
- 16/01/2007 - CAMPAGNE D'IRRIGATION 2007.

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Marchés publics - DRDJS des Pays de la Loire et Loire Atlantique
- Marchés publics
Du nouveau sur DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Marchés publics 17/01/2007

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- consulter le communiqué de presse.
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 14
- Pour plus d'informations, consulter le communiqué de presse.
- Election municipale partielle à Bouillé Loretz Une élection municipale complémentaire aura lieu à Bouillé Loretz les 4 et 11 février prochain suite à la démission de 7 conseillers municipaux.
- Bilans 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres Entouré de Mme Granger-Biais, Procureur, de M. Turlier, Directeur départemental de la Sécurité Publique, du Colonel Kerboul, Commandant le groupement départemental de gendarmerie et du Coordinateur de la Sécurité routière, le Préfet a présenté, le mardi 16 janvier 2007 devant la presse, les bilans 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres.

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/les_crocs_de_larmee_de_lair/
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- Les crocs de l'armée de l'air Après les chiens de la gendarmerie du centre de Gramat, le 16 janvier 2006 et le 132e Bataillon cynophile de Suippes, le 5 mars 2006, l'émission 30.
- Hommage officiel aux Justes le 18 janvier au Panthéon Madame Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense et monsieur Hamlaoui Mekachéra, ministre délégué aux anciens combattants, participeront, le 18.
- 12 hélicoptères EC 135 pour la gendarmerie La gendarmerie nationale a signé, le 15 janvier 2007 un contrat avec la société Eurocopter concernant l'acquisition de 12 hélicoptères légers EC135.

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- La Corrèze

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Nouveau lien vers Droit opposable au logement : le projet de loi présenté en conseil des ministres -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Droit opposable au logement : le projet de loi présenté en conseil des ministres
Nouveau lien vers Développement de l'apprentissage : quatre nouvelles actions en 2007 -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Quatre nouvelles actions pour développer l'apprentissage

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- Quatre nouvelles actions pour développer l'apprentissage
- La mise en oeuvre du droit opposable au logement est désormais possible grâce aux mesures qui ont été prises pour relancer la construction de logements (430 000 mises en chantier dans les 12 derniers mois), pour favoriser l'accession à la propriété et pour alléger le coût du logement pour les locataires : garantie des risques locatifs, revalorisation de l'APL, moratoire sur les loyers avec les bailleurs privés.
- FORMATION EN ALTERNANCE
- En 2007 le plan de développement de l'apprentissage se renfore avec quatre nouvelles actions.
- Droit opposable au logement : le projet de loi présenté en conseil des ministres
- (17 janvier 2007) Jean-Louis Borloo présente ce matin un nouveau projet de loi relatif au droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Une hausse de la population auvergnate, mais des disparités territoriales
- Mise à jour : 17 janvier 2007
- Les quatre départements auvergnats sont tous attractifs mais ils connaissent des situations contrastées : Allier : l'attractivité récente atténue la baisse démographique - Cantal : le renouveau attractif compense le déficit naturel - Haute-Loire : le département auvergnat le plus dynamique - Puy-de-Dôme : un dynamisme démographique qui se renforce.
- Cette hausse significative de 3 500 habitants (+ 0,26 %) par an depuis 1999 est néanmoins inférieure de moitié à celle constatée en France métropolitaine (0,64 %).
- Au 1er janvier 2006, l'Auvergne compte 1 334 000 habitants soit 24 000 habitants de plus qu'en 1999.

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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 17/01/2007
- Radiodiagnostic médical et dentaire
- L'ASN rappelle aux professionnels concernés la réglementation de radioprotection pour l'utilisation de générateurs électriques -16.01.2007

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- L'ASN rappelle aux professionnels concernés la réglementation de radioprotection pour l'utilisation de générateurs électriques
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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 17/01/2007
- Radiodiagnostic médical et dentaire
- L'ASN rappelle aux professionnels concernés la réglementation de radioprotection pour l'utilisation de générateurs électriques -16.01.2007

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- CE SITE A REÇU 2162656 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Plan Régional Santé-Environnement (Télechargez le document PDF)
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- Date de dernière publication : le 17.01.07

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- Les consommations d' énergie dans les industries agricoles et alimentaires et les scieries en 2005 - décembre 2006
- Chiffres et Données - Série Agroalimentaire n° 144

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- Procédures de règlement/livraison
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- Voir l'émission (17 janvier - 14h à 16h)

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- Accédez rapidement à vos dossiers d'aides : AIDA Indemnisation des pertes de chiffre d'affaires des éleveurs situés en zone réglementée F.C.O Note d'information Formulaire

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- ISO 15000-5 : Spécification Technique des Composants Communs (CCTS) 2.2

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- Colloque sur les "mutilations sexuelles féminines"

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- Les demandes sont à adresser à la DDAF du Nord avant le :31 janvier 2007 (pour les exploitations qualifiées au 31/12/2006). Notice d'information formulaire de demande Vous voulez contribuer au diagnostic du Projet Régional de l'Enseignement Agri
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- Note d'information Formulaire de demande Indemnisation de la conservation des bovins situés dans la zone réglementée fiévre catarrhale ovine Formulaire de demande d'aide
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- Formulaire de demande d'aide Transferts de DPU en régime de croisière Communiqué de presse sur le nouveau régime de déclaration des P rimes à l' A battage des B ovins .
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- Formulaire de demande Indemnisation de la conservation des bovins situés dans la zone réglementée fiévre catarrhale ovine Formulaire de demande d'aide
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- Indemnisation de la conservation des bovins situés dans la zone réglementée fiévre catarrhale ovine Formulaire de demande d'aide Transferts de DPU en régime de croisière
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- rimes à l' A battage des B ovins . Arrêté Préfectoral bandes enherbées Carte des cours d'eau pour la conditionnalité Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité
- ovins . Arrêté Préfectoral bandes enherbées Carte des cours d'eau pour la conditionnalité Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité Aide
- Communiqué de presse sur le nouveau régime de déclaration des P rimes à l' A battage des B ovins . Arrêté Préfectoral bandes enherbées Carte des cours d'eau pour la conditionnalité Liste des couverts env
- battage des B ovins . Arrêté Préfectoral bandes enherbées Carte des cours d'eau pour la conditionnalité Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité
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- Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité Aide à l'Agriculture Raisonnée
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- Les demandes sont à adresser à la DDAF du Nord avant le :31 janvier 2007 (pour les exploitations qualifiées au 31/12/2006). Notice d'information
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- Les demandes sont à adresser à la DDAF du Nord avant le :31 janvier 2007 (pour les exploitations qualifiées au 31/12/2006). Notice d'information formulaire de demande
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- Notice d'information
- mercredi, 17 janvier, 2007
- Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité
- Les demandes sont à adresser à la DDAF du Nord avant le :31 janvier 2007 (pour les exploitations qualifiées au 31/12/2006).
- formulaire de demande
- Carte des cours d'eau pour la conditionnalité
- Arrêté Préfectoral bandes enherbées
- Aide à l'Agriculture Raisonnée
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- Charte Marianne: votre avis nous intéresse... Accédez rapidement à vos dossiers d'aides : AIDA Indemnisation des pertes de chiffre d'affaires des éleveurs situés en
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- Transferts de DPU en régime de croisière Communiqué de presse sur le nouveau régime de déclaration des P rimes à l' A battage des B ovins . Arrêté Préfectoral bandes enherbées Carte des
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- Arrêté Préfectoral bandes enherbées Carte des cours d'eau pour la conditionnalité Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité Aide à l'Agriculture Raisonnée
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- Carte des cours d'eau pour la conditionnalité Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité Aide à l'Agriculture Raisonnée

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- Les demandes sont à adresser à la DDAF du Nord avant le :31 janvier 2007 (pour les exploitations qualifiées au 31/12/2006). Notice d'information formulaire de demande Vous voulez contribuer au diagnostic du Projet Régional de l'Enseignement Agri
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- Note d'information Formulaire de demande Indemnisation de la conservation des bovins situés dans la zone réglementée fiévre catarrhale ovine Formulaire de demande d'aide
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- Formulaire de demande d'aide Transferts de DPU en régime de croisière Communiqué de presse sur le nouveau régime de déclaration des P rimes à l' A battage des B ovins .
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- Formulaire de demande Indemnisation de la conservation des bovins situés dans la zone réglementée fiévre catarrhale ovine Formulaire de demande d'aide
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- Indemnisation de la conservation des bovins situés dans la zone réglementée fiévre catarrhale ovine Formulaire de demande d'aide Transferts de DPU en régime de croisière
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- rimes à l' A battage des B ovins . Arrêté Préfectoral bandes enherbées Carte des cours d'eau pour la conditionnalité Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité
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- Liste des couverts environnementaux préconisés dans le cadre de la conditionnalité Aide à l'Agriculture Raisonnée
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- Les consommations d' énergie dans les industries agricoles et alimentaires et les scieries en 2005

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- Les services de la Préfecture des Vosges seront fermés exceptionnellement au public Jeudi 18 janvier 2007 de 11 h 30 à 14 h 00
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- Population : comment mesurer sa diversité ?
- 17 Janvier 2007

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- 17 janvier 2007

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- en savoir plus ...
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- ) en savoir plus .
- avis d'ouverture d'enquête publique du 5 février 2007 au 6 mars 2007 à la mairie de Lacaune Par arrêté préfectoral du 9 janvier 2007, une enquête publique d'un mois est ouverte du Lundi 5 février 2007 au Mardi 6 mars 2007 sur le territoire de la commune de Lacaune (Tarn) sur la demande formulée par la SARL ENTREPRISE GARENQ, dont (.

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- Séminaire fermé "Stratégie de Lisbonne 3" sur le thème "Education et formation" Aura lieu le 30 janvier 2007
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- Séminaire fermé "Stratégie de Lisbonne 3" sur le thème "Education et formation" Aura lieu le 30 janvier 2007

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Christine Lagarde, ministre déléguée au Commerce extérieur
- 18h45 - 19h25 Face à nous
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- Projet de loi de modernisation du dialogue social
- petite loi
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- Le Sénat a adopté, mardi 16 janvier 2007, en séance publique, le projet de loi constitutionnelle modifiant l'article 77 de la Constitution.
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- > Sécurité routière aux abords des chantiers

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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- 9h30 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité Après-midi : Déplacement à Londres
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/01/2007, 08:34

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- SECURITE DU MATCH DE FOOTBALL PARIS-SAINT-GERMAIN / TOULOUSE le mercredi 17 janvier 2007 à 20 heures 30 au Parc des Princes
- Appel à témoin à la suite d'un accident de la circulation le 11 janvier 2007, à Paris 17ème

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Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
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- [Contacts marchés publics]
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- Campagne "sécurité aux abords des chantiers"

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- Il a également pour vocation d'honorer la mémoire de celles et ceux qui ont participé ou donné leur vie au cours des conflits de l'époque contemporaine.
- Crédit photo SHAT
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- > Marchés publics

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- we me tr

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- Le JO du jour

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- Le même jour, vous pourrez apprécier une exposition sur les anciens objets sportifs de l'ANDIISS.
- En savoir plus : http://www.andiiss.org
- 25/01/2007
- 1ère journée d'étude nationale de l'ANDIISS En partenariat avec le ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, "l'association nationale des directeurs et des intervenants d'installations et des services des sports" (ANDIISS) organise le jeudi 25 janvier 2007 à Tours une journée d'information et de débats autour des thèmes de l'avenir de la filière sportive et de l'innovation dans les services des sports.

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Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 17/01/2007, 09:21

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- Mercredi 17 Janvier 2007
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- Fermeture des routes le 19
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- Fermeture des routes le 18
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- Travaux en cours et
- signalisation routière
- Sécurité routière aux
- Sécurisation contre
- restrictions de circulation
- Plaquette avril 2006
- Pertinence de la
- Permis à un euro
- Marchés publics
- les chutes de blocs
- Guide du logement
- Fermeture des routes le 19
- Déviation de Montgenèvre
- Déviation d'Embrun
- Contournement
- Conditions de circulation
- abords des chantiers
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- Plaquette avril 2006
- > Travaux en cours et restrictions de circulation
- > Sécurisation contre les chutes de blocs
- > Permis à un euro
- >Guide du logement aidé
- > Contournement de Gap
- > Conditions de circulation
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- > Déviation d'Embrun
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- >Déviation de Montgenèvre

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- baromètre de décembre et bilan de l'année 2006
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- vous êtes sur la page d'accueil et d'actualités du site page mise à jour le 17/01/2007
- sécurité routière en Haute-Savoie
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mercredi 17 janvier 2007
- baromètre de décembre et bilan de l'année 2006

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2162308 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 17/01/2007

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Nouveau lien vers DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
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- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mercredi 17 Janvier 2007 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

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- > Pertinence de la signalisation routière

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 11

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/12_helicopteres_ec_135_pour_la_gendarmerie/
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- Hommage officiel aux Justes le 18 janvier au Panthéon Madame Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense et monsieur Hamlaoui Mekachéra, ministre délégué aux anciens combattants, participeront, le 18.
- 12 hélicoptères EC 135 pour la gendarmerie La gendarmerie nationale a signé, le 15 janvier 2007 un contrat avec la société Eurocopter concernant l'acquisition de 12 hélicoptères légers EC135.

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Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 17 janvier 2007

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour du 16 janvier 2007

[ www.cis.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Nuit blanche, le 26/01/07
- Nuit blanche, le 26/01/07
- Lire
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Assurances implants cochléaires
- Lire la suite
- Assurances implants cochléaires
Du nouveau sur www.cis.gouv.fr/index.html
- soit uniquement la partie externe de l'implant cochléaire,
- soit les parties externe et interne.
- Nuit blanche, le 26/01/07 Lire
- ) Lire la suite
- Dans les deux cas, sont garantis les dommages matériels(dommages partiels ou destruction totale) résultant d'incendie, de (.
- Assurances implants cochléaires Les assurances AGF de PAU proposent, via le CISIC, Centre d'Information sur la Surdité et l'Implant Cochléaire, deux contrats groupes garantissant :
- Arrêté du 29 décembre 2006 : formulaires de la MDPH

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Informations Routières
- Les travaux routiers et les conditions de circulation (Informations bison futé )

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réforme du titre IX de la Constitution
- Modification du titre IX de la Constitution (M. Philippe Houillon)
Nouveau lien vers Assemblée nationale : En direct des commissions ou missions
- Mercredi 17 janvier 2007 de 9 h 00 à 12 h 00 : Mission d'information sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs - Table ronde n° 2 : "Quelles voies d'amélioration du dispositif est-il possible d'envisager ?"
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Modification du titre IX de la Constitution (M. Philippe Houillon)Organisation de certaines professions de santé et répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions (M. Pascal Ménage)Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Mme Cécile Gallez)Réforme de la protection de l'enfance (Mme Valérie Pecresse)Convention internationale contre le dopage dans le sport (M. Axel Poniatowski)Équilibre de la procédure pénaleModification de la loi instituant le Médiateur de la République (M. Xavier de Roux)Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon)Modification de l'article 77 de la ConstitutionPrévention du surendettement (MM.
- Mercredi 17 janvier 2007 de 9 h 00 à 12 h 00 : Mission d'information sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs - Table ronde n° 2 : "Quelles voies d'amélioration du dispositif est-il possible d'envisager ?
- Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (M. Sébastien Huyghe) Modernisation de la fonction publique (M. Jacques-Alain Bénisti) Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Disposition statutaires relatives à l'outre-mer (M. Didier Quentin) Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig) Banque de France (M. Gilles Carrez) Lutte contre les délocalisations et développement de l'emploi Revalorisation des pensions de retraite pour personnes invalides Dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale "Les Médaillés Militaires" Action extérieure des collectivités territoriales et de leurs groupements Modernisation de la diffusion audiovisuelle (M. Emmanuel Hamelin) Interdiction de la peine de mort (sous réserve de dépôt) Modernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut) Création d'un établissement public de gestion de "la Défense" (sous réserve de transmission par le Sénat)

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Réserve naturelle des Gorges de l'Ardèche
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Réserve naturelle des Gorges de l'Ardèche L'élimination des violences à l'égard des femmes : les actes du colloque du 21 novembre 2006 Levée du niveau 2 du plan Grand Froid Décisions de la CDEC du 11 janvier 2007 La projection du film « les fragments d'Antonin » La prime à la brebis 2007 Coordonnées et zones de ramassage des équarrisseurs en Ardèche au 15 décembre 2006 Circuler en hiver : conseils aux automobilistes.

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2162298 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- http://www.andiiss.org

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- 17 janvier 2007

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Nouveau lien vers Une signature pour affirmer l'identité de l'enseignement agricole
- Une signature pour affirmer l'identité de l'enseignement agricole
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- Paris, le 16 janvier 2007
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- Une signature pour affirmer l'identité de l'enseignement agricole Paris, le 16 janvier 2007

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- 16/01/2007 Nettoyage des locaux de la dtm - sites de brest - landivisiau - crozon - lanveoc. sites de brest (mesdoun) - landivisiau (base aeronavale) - crozon (base ile longue) - lanveoc (base aeronavale) Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
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- sites de brest (mesdoun) - landivisiau (base aeronavale) - crozon (base ile longue) - lanveoc (base aeronavale) Lire la suite
- 16/01/2007 Port militaire de cherbourg - etudes relatives a des travaux de dragage Lire la suite
- 16/01/2007 Nettoyage des locaux de la dtm - sites de brest - landivisiau - crozon - lanveoc.
- 16/01/2007 Mission d'assistance aupres du maitre d'ouvrage et de controle reglementaire pour la fourniture et l'installation d'une grue neuve no 02b sur le terre plein central des grands bassins vauban - base navale de toulon Lire la suite

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- 16/01/2007 Nettoyage des locaux de la dtm - sites de brest - landivisiau - crozon - lanveoc. sites de brest (mesdoun) - landivisiau (base aeronavale) - crozon (base ile longue) - lanveoc (base aeronavale) Lire la suite
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- 16/01/2007 Mission d'assistance aupres du maitre d'ouvrage et de controle reglementaire pour la fourniture et l'installation d'une grue neuve no 02b sur le terre plein central des grands bassins vauban - base navale de toulon Lire la suite
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- 16/01/2007 Port militaire de cherbourg - etudes relatives a des travaux de dragage Lire la suite

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Du nouveau sur DRAF de Champagne-Ardenne
- Mercredi 17 janvier 2007

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Une note adressée au Président du conseil conclut la phase d'élaboration de la ligne Maginot.
- Le 17 Janvier 1929