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[ Recherche transversale ] [ Par source: Flux - Accueil des gouv - Annuaire sites publics - VosDroits ] [ Gratuit ]

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12.01.2007

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Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Les chercheurs en sciences sociales s'interrogent sur la gouvernance européenne.
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- [touteleurope.fr] Les chercheurs en sciences sociales s'interrogent sur la gouvernance européenne. Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie
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- [touteleurope.fr] Les chercheurs en sciences sociales s'interrogent sur la gouvernance européenne. Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie Entretien de M. Douste-Blazy et de Mme. Colonna avec M. Peter Mandelson, Commissaire européen responsable du commerce
Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Les chercheurs en sciences sociales s'interrogent sur la gouvernance européenne. Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie Entretien de M. Douste-Blazy et de Mme. Colonna avec M. Peter Mandelson, Commissaire européen responsable du commerce Déclaration de la présidence de l'Union européenne au sujet de l'Iraq

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de modernisation du dialogue social
- Rapport de Mme Catherine PROCACCIA sur le projet de loi de modernisation du dialogue social
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
- Rapport de Mme Marie-Thérèse HERMANGE sur le projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
Nouveau lien vers proposition de loi visant à rendre obligatoire le versement annuel a priori des sommes versées au titre du volet "aides humaines" de la prestation de compensation du handicap
- Proposition de loi de M. Nicolas ABOUT visant à rendre obligatoire le versement annuel a priori des sommes versées au titre du volet "aides humaines" de la prestation de compensation du handicap
Nouveau lien vers Sénat - Auditions publiques de la CNIL
- La CNIL auditionne au Palais du Luxembourg
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- La CNIL auditionne au Palais du Luxembourg : Pour la première fois, la CNIL ouvre ses auditions à la presse
- 12/01/2007 :Rapport de Mme Catherine PROCACCIA sur le projet de loi de modernisation du dialogue social 12/01/2007 :Rapport de Mme Marie-Thérèse HERMANGE sur le projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé 10/01/2007 :Rapport de M. Dominique BRAYE sur la proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense " 10/01/2007 :Rapport de M. Jean-Jacques HYEST sur le projet de loi constitutionnelle modifiant l'article 77 de la Constitution 08/01/2007 :Rapport de M. André TRILLARD sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco
- 12/01/2007 :Proposition de loi de M. Nicolas ABOUT visant à rendre obligatoire le versement annuel a priori des sommes versées au titre du volet "aides humaines" de la prestation de compensation du handicap 10/01/2007 :Proposition de résolution de M. Pierre HÉRISSON : vers une ouverture totale des marchés postaux de la Communauté en 2009 ?
- 04/01/2007 :Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale 28/12/2006 :Proposition de loi de M. Claude BIWER et plusieurs de ses collègues visant à autoriser la création de zones franches rurales 22/12/2006 :Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
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- Comment calculer ma retraite ?

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/01/2007, 20:13

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- Pratique des loisirs nautiques
- Le 17/07/2003

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- Séminaire régional sur les politiques territoriales de développement durable
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- pour consulter le compte-rendu, cliquez ici
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- il était organisé par la DIREN, sous l'égide du pôle Environnement et Développement Durable.
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- ce séminaire s'est tenu les 30 novembre et 1er décembre, à l'Ecole de la deuxième chance, à Marseille ;

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Nouveau lien vers Cérémonie des voeux du Garde des Sceaux
- Le 10 janvier, Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses voeux aux personnels du ministère de la Justice. .. Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- Le 10 janvier, Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses voeux aux personnels du ministère de la Justice.
- GARDE DES SCEAUX
- Dernière mise à jour : 12 janvier 2007
- Cour d'appel d'Amiens
- CÉRÉMONIE DES VOEUX DU

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- b s e

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/01/2007, 20:24

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- CE SITE A REÇU 2151204 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les chercheurs en sciences sociales s'interrogent sur la gouvernance européenne.
- Colonna avec M. Peter Mandelson, Commissaire européen responsable du commerce Déclaration de la présidence de l'Union européenne au sujet de l'Iraq

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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

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- Mise à jour : 12/01/2007 :
- Les dossiers

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- Visiteurs connectés : 8

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/concerts_du_mois_de_mars/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Postes d'enseignement vacants rentrée 2007-2008 Publication de la liste des postes d'enseignement susceptibles de se trouver vacants dans les établissements militaires à la rentrée scolaire.
- Lire la suite
- Dans le cadre de la mise en valeur du.
- Concerts du ministère de la défense en janvier 2007 Retrouvez le programme des concerts organisés sous l'égide du ministère de la défense en janvier 2007.

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- Hommage aux Justes de France 18 janvier 2007
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- Hommage aux Justes de France 18 janvier 2007

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- Le château de Sédières

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- au 12 janvier

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- CERTA-2007-AVI-031
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- CERTA-2007-AVI-030
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- CERTA-2007-AVI-029
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- CERTA-2007-AVI-028
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- CERTA-2007-AVI-027
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- CERTA-2007-AVI-026
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- CERTA-2007-ALE-002
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilités dans HP OpenView Network Node Manager (12 janvier 2007)
- Vulnérabilités dans Computer Associates BrightStor ARCserve Backup (12 janvier 2007)
- Vulnérabilité non-corrigée dans Windows (12 janvier 2007)
- Vulnérabilité dans Cisco Unified Contact Center (12 janvier 2007)
- Vulnérabilité dans Cisco IOS (12 janvier 2007)
- Vulnérabilité d'ordinateurs portables Acer (12 janvier 2007)
- Multiples vulnérabilités dans VMware (11 janvier 2007)
- Dernière mise à jour : le 12/01/2007
- CERTA-2007-AVI-031
- CERTA-2007-AVI-030
- CERTA-2007-AVI-029
- CERTA-2007-AVI-028
- CERTA-2007-AVI-027
- CERTA-2007-AVI-026
- CERTA-2007-ALE-002
- CERTA-2007-ACT-002
- Bulletin d'actualité numéro 002 de l'année 2007 (12 janvier 2007)

[ www.ca-amiens.justice.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ca-amiens.justice.fr/
- Cour d'appel d'Amiens

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Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Les liens
- Les liens
Nouveau lien vers site internet du bea-tt - Les études
- Les études
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- English section
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- Les enquêtes techniques
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- Le BEA-TT
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- Recevoir les rapports du BEA-TT
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- Nous écrire : Recevoir les rapports du BEA-TT
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- Aide : Nous écrire : Recevoir les rapports du BEA-TT
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- Info Editeur : Aide : Nous écrire : Recevoir les rapports du BEA-TT

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 2151198 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réunion de la commission nationale des calamités agricoles
- Réunion de la commission nationale des calamités agricoles
Nouveau lien vers Réunion de la commission nationale des calamités agricoles
- Paris, le 12 janvier 2007
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Réunion de la commission nationale des calamités agricoles Paris, le 12 janvier 2007

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Pharmacies de garde
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- La mise en place d'un secrétariat permanent de la COPEC
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Pharmacies de garde
- La mise en place d'un secrétariat permanent de la COPEC

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- L'onde de crue se situe actuellement entre Givry-sur-Aisne et Biermes.
- Carte de référence : 12012007_16 Bulletin émis le : 12/01/2007 à 15:11:48 Prochain bulletin le : 13/01/2007 à 10:00:00
- Actualisation le vendredi 12 janvier 2007 à 15h55 Prochaine édition le samedi 13 janvier 2007 à 10h00
- Actualisation le vendredi 12 janvier 2007 à 15h55

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Société : recul des inégalités et nouveaux clivages ?
- Elections : les temps de parole en décembre 2006Elections : la campagne comme futur objet d'étude

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers internet de la dde du var - Informations sur les risques naturels et technologiques
- 28 novembre 2006 - Informations sur les risques naturels et technologiques
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Semaine 03 - du 15 janvier au 21 janvier 2007
- Mise à jour : 12/01/2007 :
- en régions PACA, Corse et Languedoc-Roussillon
- 28 novembre 2006 - Informations sur les risques naturels et technologiques

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Stationnement et livraison - DDEA 95
- plan d'accès , stationnement et livraison
Nouveau lien vers Plans d'accès - DDEA 95
- plan d'accès ,
Nouveau lien vers Les Services d'aménagement territoriaux - DDEA 95
- services d'aménagement territoriaux ,
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- services d'aménagement territoriaux,
- plan d'accès,
- 2003-2007 Ministère de l'Equipement

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 12 janvier 2007
Nouveau lien vers Réforme du permis de construire
- L'essentiel de la réforme
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- L'essentiel de la réforme

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/modele-de-changement-de-bureau
- en savoir plus ...
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- modèle de changement de bureau Vous pouvez télécharger ci-dessous au format PDF un modèle d'exemple de changement de bureau pour une association Loi 1901.
- en savoir plus .

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A104 Saturé (Villepinte)  - 12/01/2007 à 17:24

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
- Rapport "Une ambition maritime pour la France"
- Rapport "Les métiers en 2015"

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Nominations au Conseil constitutionnel : démenti de Christian Poncelet.
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- 12/01/2007 :Nominations au Conseil constitutionnel : démenti de Christian Poncelet.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Cas d'infection invasive à méningocoque
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.
- 12/01/2007

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (494 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Guide "L'établissement de santé en tension"
- éléments opérationnels de veille de l'activité quotidienne dans les établissements de santé et seuil de déclenchement du plan blanc.
Nouveau lien vers Document pdf
- Mise en place de la filière universitaire de médecine générale
Nouveau lien vers Document pdf
- Programme de simplification administrative pour l'exercice libéral
Du nouveau sur accueil
- 12/01/07 Programme de simplification administrative pour l'exercice libéral
- 12/01/07 Mise en place de la filière universitaire de médecine générale
- 12/01/07 Guide "L'établissement de santé en tension" éléments opérationnels de veille de l'activité quotidienne dans les établissements de santé et seuil de déclenchement du plan blanc.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Sur ce point, l'arrêté préfectoral permanent du 18 mars 2004 relatif à la prévention des incendies de forêt, interdit, toute l'année, l'emploi du feu par vent fort.
- Si vous êtes témoin d'un départ de feu, ayez le réflexe d'appeler les sapeurs-pompiers (18 ou 112) en précisant sa localisation précise.
- Les conditions météorologiques actuelles placent le département des Pyrénées-Orientales dans une situation favorisant le risque d'incendies de forêt.
- La sécheresse, le régime de tramontane prévu notamment en plaine pour ce week-end (pouvant atteindre 65 km/h par rafales ce dimanche), les divers départs de feux enregistrés depuis ces jours derniers, notamment sur le territoire des communes de Mosset et de Saint-Laurent-de-Cerdans conduisent à rappeler l'adoption de comportements de prudence et de vigilance en termes d'emploi du feu.
- 12 janvier 07 : Risque incendie dans les PO

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=306
- Agglomération de Riom : Plan de Prévention des Risques inondation
Du nouveau sur www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html
- Le dossier d'enquête est consultable dans les mairies des communes concernées ou bien sur ce site.
- Du 15 janvier au 17 février, le projet de PPRi (Plan de Prévention des Risques innondation) portant sur 9 communes de l'agglomération Riomoise est soumis à enquête publique.
- Agglomération de Riom : Plan de Prévention des Risques inondation

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/01/2007, 17:03

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Sécurité du match de football Paris-Saint-Germain / Valenciennes le samedi 13 janvier 2007 à 15 heures au Parc des Princes ---------

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les acteurs économiques et sociaux du département de l'Oise :

[ www.modernisation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le magazine de la modernisation de l'Etat
- AOC : la plateforme catalane des services
Du nouveau sur www.modernisation.gouv.fr/index.html
- AOC : la plateforme catalane des services En Espagne, la superposition des échelons administratifs désoriente parfois l'usager : doit-il s'adresser à la mairie, au gouvernement autonome de région ou au gouvernement central ?

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 12/01/07 Le bilan 2006 de la sécurité publique et routière en Lot-et-Garonne

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Haut Débit
- Haut Débit
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Transport et déplacements
- Transport et déplacements
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Route
- Route
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Aménagement, urbanisme
- Aménagement, urbanisme
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Habitat, logement
- Habitat, logement
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Environnement / Risques
- Environnement / Risques
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Les Services
- Les Services
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Etudes / Observatoires
- Etudes / Observatoires
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 12/01/2007 :

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- b s e

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT
- CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT
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- publié le: 12/01/2007
- CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 12/01/2007, 17:26

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/actes_administratifs/raa_2007/Recueil_administratifs_speciaux_de_l_annee_2007
- Direction départementale de l'équipement 61, avenue de Grammont - 37041 TOURS Cedex - Téléphone : 02 47 70 80 90 - Télécopie: 02 47 70 80 99... 01 - Information du citoyen sur les risques majeurs L'intercommunalité en Indre-et-Loire La France se caractérise par un nombre élevé de ses communes ( 36 763 ). Cette singularité, fruit de... Recueil administratifs spéciaux de l'année 2007
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- Recueil administratifs spéciaux de l'année 2007

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - L'observatoire régional de l'insécurité routière
- L'observatoire régional de l'insécurité routière
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- Publication du N°42 - Note annuelle 2005 Cet observatoire publie quatre notes par an : trois notes quadrimestrielles rassemblent l'essentiel des données conjoncturelles d'insécurité routière sur la région, une note annuelle établit la synthèse des notes quadrimestrielles de l'année en cours et développe un thème d'information particulier.
- L'observatoire régional de l'insécurité routière

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Diplôme National du Brevet
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- Les candidats libres qui souhaitent s'inscrire au Diplôme National du Brevet pour la session 2007 peuvent le faire dès maintenant et jusqu'au 27 février sur le site internet : https://ocean.ac-toulous.
- Diplôme National du Brevet
- 27 visiteurs en ligne
- [12/01/07]

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Fermeture temporaire de la préfecture le lundi 15 janvier 2007
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Cas d'infection invasive à méningocoque
- Accident domestique
- 12/01/2007

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- Exposition, Drac de Picardie, 17 janvier-22 février 2007
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- Assemblée plénière des 9 et 10 janvier 2007 - Le tourisme, perspective d'avenir de l'Outre-mer français - Rapporteur Cécile FELZINES au nom de la section du Cadre de vie - Note de présentation du projet d'avis

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Nouveau lien vers Appel à projets(P.R.S.P.) - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- "Appel à projets - Bilan 2006"(Nouveau : à consulter)
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- Diplôme Professionnel d'Aide-Soignant(e)
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- Plaquette de présentation "Appel à projets - Bilan 2006"(Nouveau : à consulter)
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- Actualités du PRSP (Accès grand public) Le Plan Régional de Santé Publique d'Île-de-France 2006-2010

[ draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/index.html
- Économie et Industries Agroalimentaires

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- - Le prix de l'eau dans le département de la Manche en 2005 (424Ko) (12/01/07)
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- - La campagne laitière 2005/2006 (110Ko) (12/01/07)
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- Les thèmes des publications du mois de décembre 2006 de la direction départementale de l'agriculture et de la fôret de la Manche est la suivante :
- Le prix de l'eau dans le département de la Manche en 2005 (424Ko) (12/01/07)
- La campagne laitière 2005/2006 (110Ko) (12/01/07)
- du 12 janvier 2007
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- Les thèmes des publications du mois de décembre 2006 de la direction départementale de l'agriculture et de la fôret de la Manche est la suivante :
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- Le 12 Janvier 1871
- La 2e armée de la Loire est battue au Mans (Sarthe).

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- Circulaire n° 2007-1 du 6 janvier 2007 relative à la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme .
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- Décret n°
- Circulaire n°
- 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour l'application de l'ordonnance n°
- 2007-1 du 6 janvier 2007 relative à la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme.
- 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme (JO du 6 janvier 2007)

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Nouveau lien vers Toute l'Europe: Brève et Article
- [touteleurope.fr] Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie
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- [touteleurope.fr] Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie Entretien de M. Douste-Blazy et de Mme. Colonna avec M. Peter Mandelson, Commissaire européen responsable du commerce
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- [touteleurope.fr] Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie Entretien de M. Douste-Blazy et de Mme. Colonna avec M. Peter Mandelson, Commissaire européen responsable du commerce Déclaration de la présidence de l'Union européenne au sujet de l'Iraq
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- [touteleurope.fr] Ouverture d'un bureau régional JASPERS à Varsovie Entretien de M. Douste-Blazy et de Mme. Colonna avec M. Peter Mandelson, Commissaire européen responsable du commerce Déclaration de la présidence de l'Union européenne au sujet de l'Iraq Energie et environnement : Bruxelles présente son plan d'action

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- Accident sur l'A86 (Maison-Alfort)  - 12/01/2007 à 15:25

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- Lire le dossier
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- Rapport d'information de MM.
- Rapport d'information de M. Thierry Repentin, fait au nom de la commission des affaires économiques : Foncier, logement : sortir de la crise
- Rapport d'information de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances : Le marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquence
- Rapport d'information de M. Henri Torre, fait au nom de la commission des finances
- Philippe Dallier et Roger Karoutchi, fait au nom de la commission des finances
- Les travaux du Sénat sur
- Le Sénat a publié, ces derniers mois, des travaux sur le thème du logement :
- Le logement en outre-mer : passer du discours à la réalité
- le logement
- Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Fermeture temporaire de la préfecture le lundi 15 janvier 2007
- 12/01/2007

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Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Comment calculer ma retraite ?

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/01/2007, 15:11

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- Manifestations aériennes

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- SECURITE DU MATCH DE FOOTBALL PARIS-SAINT-GERMAIN / VALENCIENNES le samedi 13 janvier 2007 à 15 heures au Parc des Princes ---------
- Appel à témoin à la suite d'un accident de la circulation le 11 janvier 2007, à Paris 17ème ---------

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- prix de la vocation scientifique et technique
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- Voir toutes les actus
- Une étude de la Direction Régionale et Départementale de l'Agriculture et de la Forêt fait le point sur ces évolutions.
- Pour en savoir plus sur ce concours, consulter le site www.poitou-charentes.culture.gouv.fr à partir du 22 janvier 2007.
- La Semaine fait appel à toutes les initiatives publiques ou privées, régionales, nationales ou internationales.
- La Semaine fait appel à toutes les initiatives publiques ou privées, régionales, nationales ou .
- La marraine de la promotion, Alix Chaignon, pilote de chasse et instructrice à la base aérienne de Cognac les a encouragées dans la poursuite de leur projet d'études.
- La marraine de la promotion, Alix Chaignon, pilote de chasse .
- Il appartient à chacun de s'y associer : particulier, association, structure culturelle, administration, établissement scolaire, collectivité locale
- En savoir plus
- dix mots migrateurs »
- Dans le même temps, la surface agricole utilisée reste stable.
- Conséquence directe, la surface moyenne de ces exploitations a doublé et s'élève aujourd'hui à 86 hectares.
- COMMUNIQUÉ Prix de la vocation 2006 Le prix de la vocation scientifique et technique a été délivré le 9 décembre dernier à Angoulême par le Préfet de Charente, M. Bilaud, et l'Inspecteur d'académie, M. Carrière, aux 17 lauréates de la sélection 2006.
- COMMUNIQUÉ Coopération décentralisée Le ministère des Affaires étrangères a lancé un nouveau dispositif de financement en soutien à la coopération décentralisée.
- Ce prix récompensent des jeunes filles qui ont choisi la filière scientifique et technique.
- AGENDA La langue française à l'honneur Pour la deuxième année consécutive, la Direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes et le Centre régional d'information jeunesse de Poitiers organisent un concours avec les «
- ACTUALITÉ Des exploitations toujours plus grandes Avec 18700 exploitations professionnelles en 2005, la région Poitou-Charentes a perdu la moitié de ses exploitations agricoles professionnelles en un quart de siècle.

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- Décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme (JO du 6 janvier 2007)

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- La lutte contre le tabagisme est une priorité de santé publique : 1 fumeur régulier sur 2 meurt du tabac et 5 000 personnes sont victimes du tabagisme passif chaque année en France.
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- Cérémonie des voeux Le président de la République, M. Jacques Chirac a répondu aux voeux des armées formulés par le chef d'état-major des armées, le général d'armée.

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- En présence de Monsieur le Préfet de la région Bretagne, ils ont rassemblé plus de 350 participants et ont donné lieu à des débats riches et à des échanges fructueux.

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- La crue de l'Aisne se propage lentement, entraînant des débordements sans conséquences significatives.
- L'onde de crue se situe actuellement aux environs de Rilly-sur-Aisne.
- Evolution prévue : De faibles pluies se produisent sur les trois quart nord du pays dans les prochaines 24h, sans conséquences significatives sur les niveaux des cours d'eau.
- Carte de référence : 12012007_10 Bulletin émis le : 12/01/2007 à 09:23:24 Prochain bulletin le : 12/01/2007 à 16:00:00
- Actualisation le vendredi 12 janvier 2007 à 09h56 Prochaine édition le vendredi 12 janvier 2007 à 16h00
- Actualisation le vendredi 12 janvier 2007 à 09h56

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- (f) fourniture des (.
- établissements funéraires Désignation
- ) en savoir plus .
- (e) fourniture des accessoires intérieurs et extérieurs,
- (d) soins de conservation,
- (c) organisation des obsèques,
- (b) transport de corps après mise en bière,
- (a) transport de corps avant mise en bière,

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- comptes rendus des 9 , 10 et 11

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

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- Qu'est-ce que le "pass foncier" ou l'achat en deux temps ?
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- Crise du logement : l'action du Gouvernement
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- Questions réponses - le thème de la semaine
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/01/2007, 11:12
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- Le compte-rendu du mercredi 10 janvier 2007

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- Les missions

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- Concours d'Officier de Police des 27, 28 et 29 mars 2007 : Téléchargez le dossier

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- Liste des PER phase 2
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- Rappelons que l’
- pôles d’
- objectif de soutenir 300 initiatives locales porteuses de projets créateurs d’
- objectif de soutenir 300 initiatives locales porteuses de projets .
- Les pôles ont vocation à générer une dynamique particulière dans les territoires ruraux en matière de services et d’
- issue de la deuxième phase.
- hui en Poitou-Charentes ;
- excellence rurale »
- excellence rurale existent aujourd’
- être labellisés à l’
- En savoir plus
- emplois, innovants, ambitieux, bâtis autour de partenariats publics-privés.
- Après deux sessions de sélection, ce sont finalement 376 projets qui ont été labellisés au niveau national.
- appel à projets «
- ACTUALITÉ 11 nouveaux pôles d'excellence rurale Après deux sessions de sélection, ce sont finalement 376 projets qui ont été labellisés au niveau national.
- ACTUALITÉ 11 nouveaux pôles d'excellence rurale
- accueil aux populations, de diffusion des technologies au bénéfice des entreprises, de valorisation, notamment touristique, de leur patrimoine naturel et culturel, de valorisation des bio-ressources.
- a été lancé fin décembre 2005 avec l’
- 24 pôles d’
- 11 nouveaux pôles viennent d’

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- ATTENTION , à compter du 1er Janvier 2007 , TOUTES les entreprises de transport public routier de marchandises ( y compris de plis et de petits colis ) utilisant des véhicules motorisés de moins de quatre roues doivent être inscrites sur le registre des transporteurs publics routiers de marchandises tenu en
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- ATTENTION , à compter du 1er Janvier 2007 , TOUTES les entreprises de transport public routier de marchandises ( y compris de plis et de petits colis ) utilisant des véhicules motorisés de moins de quatre roues doivent être inscrites sur le registre des transporteurs publics routiers de marchandises tenu en Direction Régionale de l' Equipement de la région où se situe leur siège social.

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- Nicolas Reudet / Chargé de mission NTIC Le 11 janvier 2007
- Guide issu des travaux du Comité des Réseaux d'Initiative qui s'adresse plus particulièrement aux aménageurs et aux collectivités publiques (ARCEP : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes) Nicolas Reudet / Chargé de mission NTIC Le 11 janvier 2007

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- alors contactez le w b e .
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- INAUGURATION DU NOUVEAU SIEGE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
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- Le n° 63 des Cahiers de la sécurité présente des études sur les risques induits ou amplifiés par le changement climatique.
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- La criminalité et la délinquance enregistrées en 2006 - L'activité des services de police et des unités de gendarmerie en 2006. Le Bulletin annuel pour 2006
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- 350 personnes ont débattu jeudi 19 octobre 2006 à l'occassion des Etats Généraux de l'Alccol à l'Ecole Nationale de la Santé Publique En savoir plus
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- Soldes d'hiver 2007 dans le département d'Ille-et-Vilaine du 10 janvier au 20 février 2007.
- Soldes 2007
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- 07 : Prochaine émission de BTAN et d'OAT indexées : jeudi 18 janvier 2007 05 jan.
- 07 : Prochaine émission de BTAN et d'OAT indexées : jeudi 18 janvier 2007
- 07 : Coefficients d'indexation des OATi
- 06 : Création de l'OAT 3,75 % 25 avril 2017

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- Le parachèvement de la jurisprudence Nikon

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- les chantiers routiers

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Nouveau lien vers BTP - Rapport du CGPC et de l'IGF sur l'assurance-construction
- Rapport du CGPC et de l'IGF sur l'assurance-construction
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- Parité : en progrès...mais peut mieux faire (Mme Marie-Jo Zimmermann)
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- Parité : en progrès.
- mais peut mieux faire (Mme Marie-Jo Zimmermann) Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe : activité au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006 (M. Bernard Schreiner) Enquête de la Cour des comptes sur la formation continue dans les universités (M. Michel Bouvard) Déploiement de la couverture numérique sur le territoire : télévision numérique de terre, téléphonie mobile, internet haut débit (M. Émile Blessig) Moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic (M. Dominique Tian) Transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et financement (MM.

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- 75ème édition du Rallye Monte Carlo (du 18 au 21 janvier 2007) : Arrêté interpréfectoral
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- 75ème édition du Rallye Monte Carlo (du 18 au 21 janvier 2007) : Arrêté interpréfectoral La projection du film « les fragments d'Antonin » La prime à la brebis 2007 Coordonnées et zones de ramassage des équarrisseurs en Ardèche au 15 décembre 2006 Circuler en hiver : conseils aux automobilistes.

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