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21.12.2006

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/12/2006 :

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Les soldes d'hiver
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Appel d'offre : Fourniture des Bulletins de vote
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Les soldes d'hiver
- Appel d'offre : Fourniture des Bulletins de vote

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu du débat du 21
Nouveau lien vers Les mécanismes de compensation démographique vieillesse
- Rapport d'information de MM. Claude DOMEIZEL et Dominique LECLERC : La compensation vieillesse est-elle encore réformable?
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2006
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers Projet de loi Eurofor
- Rapport de M. Philippe NOGRIX sur le projet de loi Eurofor
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
- Rapport de M. Jean-René LECERF sur le projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant la ratification du traité relatif au Corps européen et au statut de son Quartier général entre la République française, la République fédérale d'Allemagne, le Royaume de Belgique, le Royaume d'Espagne et le Grand-Duché de Luxembour
- Rapport de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM sur le projet de loi autorisant la ratification du traité relatif au Corps européen et au statut de son Quartier général entre la République française, la République fédérale d'Allemagne, le Royaume de Belgique, le Royaume d'Espagne et le Grand-Duché de Luxembourg
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
- Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
- Projet de loi de finances rectificative pour 2006
- Philippe MARINI, sénateur et Gilles CARREZ, député, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 21/12/2006 :Rapport de M. Philippe NOGRIX sur le projet de loi Eurofor 21/12/2006 :Rapport de M. Jean-René LECERF sur le projet de loi relatif à la prévention de la délinquance 21/12/2006 :Rapport d'information de MM.
- Mardi 9 janvier 2007
- Le Sénat suspend ses travaux
- Le Sénat a examiné, jeudi 21 décembre 2006, en séance publique, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006.
- jusqu'au dimanche 7 janvier 2007
- Compte rendu du débat du 21 décembre 2006
- Commission mixte paritaire
- Claude DOMEIZEL et Dominique LECLERC : La compensation vieillesse est-elle encore réformable?
- à 16 heures et le soir
- 21/12/2006 :Rapport de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM sur le projet de loi autorisant la ratification du traité relatif au Corps européen et au statut de son Quartier général entre la République française, la République fédérale d'Allemagne, le Royaume de Belgique, le Royaume d'Espagne et le Grand-Duché de Luxembourg

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
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- (380 votes)

[ www.savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/prudence_sur_les_rou/view
- Soyez prudents sur les routes
Du nouveau sur www.savoie.pref.gouv.fr/index.html
- Soyez prudents sur les routes
- Que les fêtes soient belles!
- Le 21/12/2006

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers Actualités - Sans-abris : 33 départements placés en niveau 2 du Plan hiver - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Sans-abris : 33 départements placés en niveau 2 du Plan hiver
Nouveau lien vers Actualités - Logement : signature de trois conventions avec les partenaires sociaux - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Logement : signature de trois conventions avec les partenaires sociaux
Nouveau lien vers Actualités - Adoption du projet de loi sur l'eau - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Adoption du projet de loi sur l'eau
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- Sous-traitance : réduire les délais de paiement 19-12-2006 00:00
- Sans-abris : 33 départements placés en niveau 2 du Plan hiver 20-12-2006 12:52 La ministre chargée de la Cohésion sociale a rappelé le dispositif d'aide aux personnes sans abris.
- Logement : signature de trois conventions avec les partenaires sociaux 20-12-2006 00:00
- Adoption du projet de loi sur l'eau 21-12-2006 18:32 Un texte central qui instaure le droit à l'eau, et permettra une meilleure gestion du patrimoine
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/12/2006, 20:00

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime

[ www.modernisation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le magazine de la modernisation de l'Etat- En images
- Moderniser la gestion des ressources humaines
Du nouveau sur www.modernisation.gouv.fr/index.html
- Moderniser la gestion des ressources humaines
- Fonction publique
- 3 axes : ouverture, formation et motivation

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 21/12/06 Exercice de sécurité civile à la suite d'un incendie dans les établissements Archimica implantés sur la commune de Bon-Encontre

[ www.loiret.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
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Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
- Lire la suite
Du nouveau sur www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- Niveau 2 du plan grand froid activé dans le Loiret
- Lire la suite
- Les mardis 26 décembre 2006 et 2 janvier 2007, les bureaux de la Préfecture et des Sous-Préfectures du Loiret seront fermés au public.
- Ils réouvriront aux conditions normales les mercredis 27 décembre 2006 et 03 janvier 2007.
- Fermeture des bureaux de la Préfecture et des Sous-Préfectures du Loiret
- Compte-tenu des températures annoncées par Météo France, Jean-Michel BERARD, Préfet de la région Centre et Préfet du Loiret, a activé ce jour, pour le département du Loiret, le niveau 2 « grand froid » du plan hivernal 2006-2007.
- 21/12/2006

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- bm s e
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le bm s e .

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Le dossier complet du site Droits des jeunes sur les moyens de paiement
- Espèces, chèque ou carte bancaire ?
- Consulter le dossier

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/12/2006, 20:20

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 33 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/actualites/recueil_actes_admini/r.a.a._2006/raa_11-2006/view
- raa 11-2006
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- raa 11-2006
- Date de publication sur le site : 22 décembre 2006 Date d'envoi : 22 décembre 2006

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2103218 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.exporter.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=937&pex=1-10-937
- En savoir plus
Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=935&pex=1-9-935
- En savoir plus
Du nouveau sur www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html
- Mesures pour accroître la compétitivité du secteur «foires, salons et congrès»
- Mardi 6 mars 2007
- Les accessoires de mode au Japon : un eldorado pour la créativité française !
- Léon Bertrand et Christine Lagarde, le 20 décembre 2006
- : En savoir plus :
- Dernière modification le 21/12/2006 à 17h40 - DGTPE

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux étudier à l'étranger ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je veux étudier à l'étranger ?

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Le transport aérien intégré dans le protocole de Kyoto à l'horizon de 2011
- Le transport aérien intégré dans le protocole de Kyoto à l'horizon de 2011
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Le transport aérien intégré dans le protocole de Kyoto à l'horizon de 2011
- La Commission européenne souhaite imposer aux compagnies volant en Europe des quotas d'émission de Co² : en 2011 pour les vols intra européens , puis à partir de 2012, pour tous les vols au départ ou à l'arrivée d'un pays de l'Union.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site internet de la Douane : En 2007, le dédouanement change !
- Accéder à la rubrique >>
Du nouveau sur www.douane.gouv.fr/index.html
- Sommaire des actualités à la UNE Zoom sur En 2007, le dédouanement change !
- Accéder à la rubrique >

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 47

[ www.cyberjeune.org ] liens documents
Nouveau lien vers Moyens de paiements : à vous de choisir ?
- >> Consulter le dossier

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le lac de Seilhac

[ www.coe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Calendrier prévisionnel
Nouveau lien vers Thèmes de travail - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Thèmes de travail
Nouveau lien vers Secrétariat général - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Secrétariat général
Nouveau lien vers Composition - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Composition
Nouveau lien vers Présentation - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Présentation
Nouveau lien vers Liens utiles - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Liens utiles
Nouveau lien vers Presentation - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Presentation
Nouveau lien vers Rapports du COE - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Rapports du COE
Nouveau lien vers Groupes de travail - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Groupes de travail
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunions plénières
Nouveau lien vers Textes fondateurs - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Textes fondateurs
Nouveau lien vers - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Plan du site
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 13 décembre 2006
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 8 novembre 2006
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 11 octobre 2006
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 13 septembre 2006
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 12 juillet 2006
Nouveau lien vers Réunions plénières - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Réunion du 19 juin 2006
Nouveau lien vers Liens utiles - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Infos Site
Nouveau lien vers Liens utiles - Conseil d'Orientation pour l'Emploi - Service du Premier ministre
- Webmestre
Du nouveau sur www.coe.gouv.fr/index.html
- Thèmes de travail
- Textes fondateurs
- Secrétariat général
- Réunions plénières
- Réunion du 8 novembre 2006 27-10-2006
- Réunion du 19 juin 2006 15-06-2006
- Réunion du 13 septembre 2006 14-09-2006
- Réunion du 13 décembre 2006
- Réunion du 12 juillet 2006 12-07-2006
- Réunion du 11 octobre 2006 5-10-2006
- République Française : CONSEIL D'ORIENTATION POUR L'EMPLOI ©
- Raymond Soubie 4-10-2006
- Rapports du COE
- Publications
- Presentation
- Présentation
- Pour au moins deux raisons.
- Nous savons en effet que ces parcours sont aujourd'hui plus qu'hier susceptibles de donner lieu à de multiples phases de transition, d'un emploi vers un autre emploi, ou via un épisode de chômage, comme c'est le cas pour une transition sur deux.
- Liens utiles
- leur diagnostic et leurs propositions ont soulevé de nombreuses critiques.
- La place de la formation, initiale et continue, est centrale dans les économies modernes.
- la formation est un moyen de redonner de la continuité aux parcours professionnels, qu'il s'agisse d'une formation initiale garantissant une employabilité forte ou d'une formation continue propre à orienter vers des métiers porteurs.
- Institutionnel
- Il convient d'en débattre ensemble et de confronter les positions en présence, sans a priori et sans exclusive.
- Groupes de travail
- Ensuite, la formation est un élément clé de la sécurisation des parcours professionnels dont le COE a fait l'un de ses chantiers essentiels.
- En premier lieu, les évolutions rapides des technologies, des modes d'organisation de la production et des métiers exigent adaptabilité des salariés, renouvellement de leurs connaissances et professionnalisation.
- Composition
- Ces enjeux méritent que soient examinés collectivement, avec l'ensemble des acteurs concernés, le système français de formation professionnelle, ses atouts mais aussi les blocages ou les inégalités qui existent en matière d'accès à la formation continue.
- Calendrier prévisionnel
- C'est pourquoi nous allons auditionner différents experts.
- Autres réunions
- Analyser les points de vue des uns et des autres, dégager un socle commun d'analyses, voire de propositions de réforme, telle est la vocation du Conseil d'orientation pour l'emploi.
- Ainsi, Pierre Cahuc et André Zylberberg présenteront à la prochaine réunion du Conseil le rapport qu'ils viennent de rendre public sur le sujet.
- 2006 : Webmestre : Infos Site : Plan du site

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers internet dde calvados - Fermeture de la direction départementale de l'Équipement du Calvados
- Fermeture de la direction départementale de l'Équipement du Calvados
Du nouveau sur www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/12/2006 :
- La DDE est exceptionnellement fermée le mardi 26 décembre 2006 et le mardi 2 janvier 2007.
- Fermeture de la direction départementale de l'Équipement du Calvados

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers NŒ 3498 - Rapport de M. Alain Claeys, établi au nom de cet office, sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
- Recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (M. Alain Claeys
Nouveau lien vers NŒ 3497 - Rapport d'information de M. Jean Proriol déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communau
- Achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté (M. Jean Proriol)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réforme de la protection de l'enfance
- Réforme de la protection de l'enfance (Mme Valérie Pecresse)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Énergie et géopolitique
- Énergie et géopolitique (M. Jean-Jacques Guillet)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques
- Eau et milieux aquatiques (M. André Flajolet)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
- Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Mme Cécile Gallez)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Dopage et sport
- Convention internationale contre le dopage dans le sport (M. Axel Poniatowski)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Banque de France
- Banque de France (M. Gilles Carrez)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Application de la loi de programme nŒ 2006-450 pour la recherche
- Mise en application de la loi de programme pour la recherche (M. Jean-Michel Dubernard
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Mise en application de la loi de programme pour la recherche (M. Jean-Michel Dubernard Mise en application de la loi relative aux libertés et responsabilités locales (M. Alain Gest) Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MM.
- Michel Bouvard, Didier Migaud, Charles de Courson et Jean-Pierre Brard) Mise en application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (M. Jean-François Chossy) La loi fiscale depuis 2002 (M. Gilles Carrez) Mise en application de la loi relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux (Mme Muriel Marland-Militello)
- Marc Laffineur et Augustin Bonrepaux) Recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (M. Alain Claeys Coût de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées (M. Augustin Bonrepaux) Politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne (M. Thierry Mariani) Enquête de la Cour des comptes sur les exonérations de charges sociales en faveur des peu qualifiés (M. Pierre Méhaignerie) Examen à mi-parcours du Livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne (M. Christian Philip) Santé et la protection sociale des étudiants (M. Laurent Wauquiez) Suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (M. Hervé de Charette) Achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté (M. Jean Proriol) Énergie et géopolitique (M. Jean-Jacques Guillet)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (M. Gilles Carrez) Réforme de la protection de l'enfance (Mme Valérie Pecresse) Convention internationale contre le dopage dans le sport (M. Axel Poniatowski) Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Mme Cécile Gallez) Modification du titre IX de la Constitution (M. Philippe Houillon) Protection juridique des majeurs (M. Émile Blessig) Banque de France (M. Gilles Carrez)
- Jean-Christophe Lagarde et Hervé Morin)Accès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéPrévention de la délinquanceParticipation et actionnariat salariéReconnaissance du génocide arménien de 1915Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinémaFonction publique territorialeEau et milieux aquatiques (M. André Flajolet)
- Équilibre de la procédure pénaleLoi de finances pour 2007 (M. Gilles Carrez)Modification de la loi instituant le Médiateur de la République (M. Xavier de Roux)Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon)Création d'un ordre national infirmier (Mme Maryvonne Briot)Transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités (M. Daniel Fidelin)Modification de l'article 77 de la ConstitutionModernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut)Prévention du surendettement (MM.

[ www.ariege.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- opérations de sécurité routière de fin d'année 2006
- Les chiffres de l'accidentologie pour les 11 premiers mois de l'année 2006 indiquent une nette dimi.
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- opérations de sécurité routière de fin d'année 2006
- Lire la suite >

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2103215 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Conseil des Ministres de l'agriculture et de la pêche arrête les quotas et les efforts de pêche pour l'année 2007
- Paris, le 21 décembre 2006
Nouveau lien vers Le Conseil des Ministres de l'agriculture et de la pêche arrête les quotas et les efforts de pêche pour l'année 2007
- Le Conseil des Ministres de l'agriculture et de la pêche arrête les quotas et les efforts de pêche pour l'année 2007
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Le Conseil des Ministres de l'agriculture et de la pêche arrête les quotas et les efforts de pêche pour l'année 2007 Paris, le 21 décembre 2006

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ile-de-france.sante.gouv.fr/sante-publique/sida-et-maladies-transmissibles/index.html
- Sida et maladies transmissibles
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour du site : jeudi 21 décembre 2006

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Prochaine édition le vendredi 22 décembre 2006 à 10h00
- Carte de référence : 21122006_16 Bulletin émis le : 21/12/2006 à 14:58:03 Prochain bulletin le : 22/12/2006 à 10:00:00
- Actualisation le jeudi 21 décembre 2006 à 17h22

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A13 COUPEE(Boulogne)/Circulation difficile sur l'A86 et l'A6  - 21/12/2006 à 17:06

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- Compte rendu des débats du 21
Nouveau lien vers proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense "
- Proposition de loi de M. Roger KAROUTCHI portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense "
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- 21/12/2006 :Proposition de loi de M. Roger KAROUTCHI portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de " La Défense " 20/12/2006 :Projet de loi constitutionnelle modifiant l'article 77 de la Constitution 20/12/2006 :Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1224 du 5 octobre 2006 prise pour l'application du II de l'article 71 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole 20/12/2006 :Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1225 du 5 octobre 2006 relative aux coopératives agricoles 20/12/2006 :Proposition de loi de M. Louis DUVERNOIS relative à la création de l'établissement public CulturesFrance

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/prefecture_et_sous-p/view
- Préfecture et Sous-Préfecture d'Albertville
Du nouveau sur www.savoie.pref.gouv.fr/index.html
- Préfecture et Sous-Préfecture d'Albertville
- Les services d'accueil au pubic seront fermés le 29 décembre tout la journée
- Le 21/12/2006

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Dominique de Villepin réunit les membres du Gouvernement à l'occasion
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- Emploi, revenus Accompagner vers l'emploi, soutenir la rémunération du travail pour les moins qualifiés et dans les secteurs qui peinent à recruter, réduire les coûts de transport et de logement. Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 20 décembre 2006 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Dominique de Villepin réunit les membres du Gouvernement à l'occasion des fêtes de fin d'année 21-12-2006 15:58 [Notes aux rédactions]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/12/2006, 17:17
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- Le compte-rendu du mercredi 20 décembre 2006 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

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- Manifestations aériennes
- Les missions
- Le 15/09/2005

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- Dispositif 2006 de sécurisation pour les fêtes de fin d'annnée à Paris ----------

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- Le profil environnemental de Provence Alpes Côte d'Azur est en ligne vous pouvez le consulter en cliquant ici
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- 21/12/2006 - 5ème édition de la Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2007

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Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
- Les CVL et CLSH disparaissent.
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- De nouvelles dispositions sont applicables aux accueils collectifs de mineurs, désormais désignés sous l'appellation dACCM : Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs.
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- 21-12-2006 - La réglementation des Centres de Vacances et de Loisirs - CVL -a changé.
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- Trois domaines sont retenus : le graphisme, le texte, la photo.
- Concours Tous différents, tous égaux
- Clôture le 31 mars 2007.
- 21-12-2006 - Dans le cadre de la campagne européenne pour la diversité, les Droits de l'Homme et la participation, un concours d'expression individuel et collectif est organisé à l'intention des jeunes de 16 à 25 ans inclus pour susciter leur créativité.

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- Nouvelle organisation de la gestion des routes
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- site: 21/12/2006
- Nouvelle organisation de la gestion des routes
- Depuis le 23 octobre 2006, trois nouveaux gestionnaires assurent la responsabilité de l'exploitation et de l'entretien des routes dans le département.
- 21/12/2006

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- Compte rendu de la troisième campagne de recherches de cavité minières par sondage Bassin houiller d'AHUN
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- Site régional éolien : informations pratiques
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- Forces et faiblesses de l'industrie en Limousin 2006
- Compte rendu de la troisième campagne de recherches de cavité minières par sondage Bassin houiller d'AHUN

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- Des "chèques-repas" pour les bénévoles et les volontaires
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- 28 et 29 décembre : fermeture exeptionnelle du service des cartes grises et de la régie de recettes de la préfecture ...
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- 28 et 29 décembre : fermeture exeptionnelle du service des cartes grises et de la régie de recettes de la préfecture .

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- Ecouter la rumeur pour anticiper la crise
- Article des Echos du 20/12 sur les outils de veille et portails spécialisés permettant à l'entreprise de se préparer à la crise.
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/12/2006, 17:21

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- Forces et faiblesses de l'industrie en Limousin 2006

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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
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- Remise des décrets de naturalisation par le préfet
- Le 19 décembre 2006, lors d'une cérémonie officielle en préfecture, M. Claude VALLEIX, Préfet de la Haute-Marne, a remis à 10 nouveaux citoyens français ainsi qu'à leurs enfants, leurs dossiers de naturalisation.

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- CE SITE A REÇU 2102932 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- LES SERVICES DE LA PREFECTURE ET DES SOUS-PREFECTURES SERONT EXCEPTIONNELLEMENT FERMES VENDREDI 29 DECEMBRE 2006 A PARTIR DE 12H.
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- Le 21/12/2006 LES SERVICES DE LA PREFECTURE ET DES SOUS-PREFECTURES SERONT EXCEPTIONNELLEMENT FERMES VENDREDI 29 DECEMBRE 2006 A PARTIR DE 12H.

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- Europe : vers une libéralisation des réseaux ferroviaires

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- La gendarmerie de haute montagne sur TF1, le 23 décembre Le Peloton de gendarmerie de haute montagne (PGHM) sera le sujet du magazine « Reportages », diffusé le samedi 23 décembre 2006, à partir 13h30, sur.
- Inauguration à Versailles du Salon de Diane
- Colloque sur le droit des interventions
- "Armées d'aujourd'hui" numéro de décembre-janvier Dans son dernier numéro de l'année (n°316 - décembre 2006 / janvier 2007), le magazine Armées d'aujourd'hui revient au Sud-Liban sur un incident qui.
- Afghanistan : le dispositif français réorganisé Lors de son déplacement en Afghanistan, les 17 et 18 décembre 2006, Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense a annoncé une réorganisation du.

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- Lundi 8 janvier 2007 IIIe Rencontre nationale du Réseau Artisanat-Université
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- Vulnérabilités dans MailEnable (21 décembre 2006)
- Vulnérabilités dans la bibliothèque imlib2 (21 décembre 2006)
- Vulnérabilité MacOS X Quicktime et Quartz (21 décembre 2006)
- Vulnérabilité dans Typo3 (21 décembre 2006)
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Nouveau lien vers NŒ 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de contrôle d
- Moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic (M. Dominique Tian)
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- 4e Parlement francophone des jeunes : l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) organise, en vue du prochain Parlement francophone des Jeunes, un appel à candidatures auprès des jeunes de 18 à 23 ans originaires des différents pays représentés à l'APF. Date limite de réception des candidatures le 31 janvier 2007.
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic (M. Dominique Tian) Transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et financement (MM.
- Marc Laffineur et Augustin Bonrepaux) Recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (M. Alain Claeys) Coût de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées (M. Augustin Bonrepaux) Politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne (M. Thierry Mariani) Enquête de la Cour des comptes sur les exonérations de charges sociales en faveur des peu qualifiés (M. Pierre Méhaignerie) Examen à mi-parcours du Livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne (M. Christian Philip) Santé et la protection sociale des étudiants (M. Laurent Wauquiez) Suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (M. Hervé de Charette)
- Date limite de réception des candidatures le 31 janvier 2007.
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- La DRAC Alsacevous souhaite detrès heureuses fêtes defin d'année.
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- Le corps d'armée de Saint Denis échoue dans une tentative de rupture de l'encerclement de Paris, au cours du 2e combat du Bourget.
- Le 21 Décembre 1870

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- 22 novembre 2005 : la DRIRE Nord - Pas-de-Calais a participé de manière très active à la campagne nationale de contrôles inopinés sur les pompes à essence (du 26 septembre au 7 octobre 2005) . Elle vous p

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- Fermeture des guichets d'accueil de la Préfecture le 29 décembre 2006
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- En raison de la clôture de l'exercice comptable, les bureaux de la préfecture recevant du public, seront fermés, le vendredi 29 décembre, toute la jou.
- 21/12/2006 13:43

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- 22 novembre 2005 : la DRIRE Nord - Pas-de-Calais a participé de manière très active à la campagne nationale de contrôles inopinés sur les pompes à essence (du 26 septembre au 7 octobre 2005) . Elle vous p

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- Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales
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- Avis de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois
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- Texte du projet de loi
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- Lire le dossier
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- Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Organisation de certaines professions de santé
- Le Sénat examine, en séance publique, jeudi 21 décembre, le projet de loi ratifiant l'ordonnance n°
- Avis de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois
- 2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Travaux d'aménagement de la RN 80 - Secteur du Murger Blanc
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- Travaux d'aménagement de la RN 80 - Secteur du Murger Blanc
- Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le communiqué de presse, la plaquette et le dossier de presse mis à votre disposition.
- Dans le cadre des travaux d'aménagement de la RN 80 dans le secteur du Murger Blanc, la circulation sera fermée du 15 janvier 2006 au 02 juillet 2007 et déviée entre Marmagne et Autun par les RD 61et 994 et la RN 81.

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- Le Préfet maritime
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

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- 22 novembre 2005 : la DRIRE Nord - Pas-de-Calais a participé de manière très active à la campagne nationale de contrôles inopinés sur les pompes à essence (du 26 septembre au 7 octobre 2005) . Elle vous p
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- 15 décembre 2006 : Semaine du développement Durable du 1er au 7 Avril 2007 . Plus d'infos sur la semaine en Nord-Pas de Calais. Contact : didier.brunet@industrie.gouv.fr

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- 06 : TEC 10 du jour
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- La préfecture et les sous-préfectures fermeront leurs portes exceptionnellement à 15 heures (la sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou fermera à 15 h30), les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture annuelle des comptes)
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- Recherche d'un prestataire pour l'accueil et le standard de la cité administrative
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- La préfecture et les sous-préfectures fermeront leurs portes exceptionnellement à 15 heures (la sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou fermera à 15 h30), les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture annuelle des comptes) Recherche d'un prestataire pour l'accueil et le standard de la cité administrative Réglement Sanitaire Départemental Recueil des Actes Administratifs (octobre)

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- Les députés demandent que les services de transport de passagers par les chemins de fer soient ouverts à la concurrence d'ici au 1er janvier 2010 pour le trafic international et d'ici 2017 pour le trafic national.
- La commission des transports du PE s'est prononcée le 19 décembre en deuxième lecture pour une plus grande ouverture à la concurrence des réseaux ferroviaires européens.

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- 22 novembre 2005 : la DRIRE Nord - Pas-de-Calais a participé de manière très active à la campagne nationale de contrôles inopinés sur les pompes à essence (du 26 septembre au 7 octobre 2005) . Elle vous p

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- Un automne exceptionnellement doux, mais un niveau d'enneigement maintenu.
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- La gendarmerie de haute montagne sur TF1, le 23 décembre Le Peloton de gendarmerie de haute montagne (PGHM) sera le sujet du magazine « Reportages », diffusé le samedi 23 décembre 2006, à partir 13h30, sur.

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- Le 18 décembre 2006, le préfet de Bretagne a réuni le comité de suivi du plan d'action pour un développement pérenne de l'agriculture, de l'agroalimentaire et pour la reconquête de la qualité de l'eau. En savoir plus
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- 22 novembre 2005 : la DRIRE Nord - Pas-de-Calais a participé de manière très active à la campagne nationale de contrôles inopinés sur les pompes à essence (du 26 septembre au 7 octobre 2005) . Elle vous p

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- 18 & 19 décembre 2006 à Paris - Séminaire organisé par le CNIAE : "La Place de l'Insertion par l'Economique dans les politiques communautaires"
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- Lieu : Direction générale de la DGAS - Salle Ramoff 11, Place des Cinq martyrs du Lycée Buffon 75014 - (.
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- 19 décembre 2006 à Paris - Séminaire organisé par le CNIAE : "La Place de l'Insertion par l'Economique dans les politiques communautaires"
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- 22 novembre 2005 : la DRIRE Nord - Pas-de-Calais a participé de manière très active à la campagne nationale de contrôles inopinés sur les pompes à essence (du 26 septembre au 7 octobre 2005) . Elle vous p

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- Le premier prototype du bombardier allemand Junker Ju 88 effectue son vol initial.
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- Le Centre d'analyse stratégique vous souhaite une très bonne année 2007.
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- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- La maîtrise d’oeuvre dans les contrats de partenariat
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- utilisation - modèle financier Le traitement des subventions à des collectivités locales Dialogue compétitif, fiche explicative Urgence et complexité
- outre-mer Gestion de la fin du dialogue compétitif Les contrats de partenariat et la loi MOP Les contrats de partenariat et l'intangibilité des groupements candidats Guide des contrats de partenariat : Principes et méthodes Contrat de partenariat et domaine public La maîtrise d’
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- Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés

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- Le 15 novembre 2006 est la journée nationale d'information sur le service civil volontaire, nouveau dispositif permettant aux jeunes de 16 à 25 ans qui le souhaitent, de s'engager dans une mission en faveur de la collectivité, de l'intérêt général et ce, pour une période de 6 à 12 mois. En savoir plus
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- Le décret du 29 novembre 2006 a modifié la réglementation concernant le port de la ceinture de sécurité dans les véhicules légers (véhicules transportant jusqu'à 9 personnes). Lire le communiqué
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- Lettre électronique des services de l'Etat La lettre électronique "L'Equipe de l'Etat vous informe" est une publication visant à faire connaître l'action concrète des services de l'Etat sur le terrain en présentant notamment l'actualité des services ainsi que les chantiers les plus importants mis en oeuvre.
- Abonnez-vous pour recevoir les prochains numéros Lire la lettre

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Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Avis d'appels publics à la concurrence
- Avis d'appels publics à la concurrence
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- w e

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- Les journaux officiels

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- Ensemble arrêtons le tabac !
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- Ensemble arrêtons le tabac !

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- Pour tout savoir sur l'OFQJ et préparer au mieux votre projet outre-Atlantique, que ce soit pour un stage professionnel, une participation à un colloque, à un festival, à une université d'été, ou encore une mission exploratoire.
- Osez entreprendre au Quebec
- La brochure d'information destinée aux 18-35 ans est maintenant disponible.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/12/2006, 13:18

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- Bonnes fêtes
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- Le préfet de l'Indre et les services de l'Etat vous souhaitent de bonnes fêtes et vous présentent leur meilleurs voeux pour l'année 2007 !
- Bonnes fêtes

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- Philippe LEDENVIC , Directeur régional
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- Participation de la Drire au salon des entrepreneurs

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
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- les services de la DDE, du lundi 25/12/06 au mardi 2/01/07 inclus.
- les services de l'ONAC (anciens combattants), du lundi 25/12/06 au lundi 1/01/07 inclus.
- les services "cartes grises" et "permis de conduire" de la préfecture, le vendredi 29/12/06 après-midi
- Fermeture des services

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- Comment faire progresser l'égalité des chances ?
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Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Circulaire FP nŒ 2126 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l'année 2007.
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- Concours d'accès aux Instituts régionaux d'administration (IRA) 21-12-2006 lire
- Communiqué de presse relatif à l'expérimentation sur la suppression de la notation dans la Fonction publique de l'État 15-12-2006 lire
- Circulaire FP n° 2126 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l'année 2007.
- 21-12-2006 lire

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- Déplacement de Christine Lagarde en Chine : Shangaï
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- La préfecture et les sous-préfectures fermeront leurs portes exceptionnellement à 15 heures (la sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou fermera à 15 h30), les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture des comptes annuels)
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- La préfecture et les sous-préfectures fermeront leurs portes exceptionnellement à 15 heures (la sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou fermera à 15 h30), les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture des comptes annuels) Recherche d'un prestataire pour l'accueil et le standard administrative Réglement Sanitaire Départemental Recueil des Actes Administratifs (octobre)

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- un automne exceptionnellement doux, mais un niveau d'enneigement maintenu
- En revanche, le déficit d'enneigement constaté début décembre sur les massifs montagneux français n'a rien d'exceptionnel à cette saison, telles sont les observations du rapport de Météo France.

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- Fermeture de certains services de l'Etat en fin d'année
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- Plan Départemental d'Elimination des Déchets
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- Pôles d'excellence rurale : labellisation de 4 projets en Deux-Sèvres Dans le cadre de la 2ème session de candidature de l'appel à projets "Pôles d'excellence rurale ", qui permet de labelliser et de soutenir des projets de développement ruraux, 4 dossiers ont été retenus en Deux-Sèvres portés par le Syndicat mixte du Pays Thouarsais, la Communauté de communes du Lezayen, la Communauté de Communes du Pays Thénezéen et par la Communauté de Communes de Parthenay.
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- Découvrir les métiers de la santé Salon studyrama du Médical et Paramédical 1er décembre 2006 - Journée Mondiale contre le Sida Actions programmées en Île-de-France Le Groupement Régional de Santé Publique est installé Ce groupement d'intérêt public, dont la direction est assurée par le directeur des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, Michel Peltier, a pour objectif de mettre en oeuvre le Plan régional de santé publique arrêté le 10 mai 2006.

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- Intercommunalité : réunion du 20 novembre 2006 à Rioz
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- Intercommunalité : réunion du 20 novembre 2006 à Rioz

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- Liste des journaux habilités à insérer les annonces judicaires et légales en 2007
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- Nouveautés et mises à jour
- Liste des journaux habilités à insérer les annonces judicaires et légales en 2007
- 21/12/2006

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- CE SITE A REÇU 2102183 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 06 : Indicateur de liquidité (novembre 2006)
- 06 : Historique des adjudications
- 06 : Evolution mensuelle des opérations de démembrement et de remembrement
- 06 : Activité quotidienne sur les titres d'Etat français en Euroclear France

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- Une éducation qui n'est pas Nationale
- Mon salaire est passé de 1200.00 euros à 750.00 euros .
- L'Education pour les enfants de la petite section au CM2 n'est pas Nationale mais communale.
- Je pars m'adresser (.
- Certe les enseignants sont des fonctionnaires "nationaux" mais tout le reste dépend de la commune et de son bon "vouloir".
- Bonjour , je m'appel Olivier ,j'ai 24 ans ,j'habite seul et je viens de quitter une situation stable pour passer un BAC PRO electrotechnique en alternance dans une grande entreprise public Française .
- Ainsi en maternelle il peut y (.
- Aides aux apprentis

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- La préfecture et les sous-préfectures fermeront leurs portes exceptionnellement à 15 heures, les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture des comptes annuels)
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- Recherche d'un prestataire pour l'accueil et le standard administrative
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- Mise à jour : 21 décembre 2006
- La préfecture et les sous-préfectures fermeront leurs portes exceptionnellement à 15 heures, les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture des comptes annuels) Recherche d'un prestataire pour l'accueil et le standard administrative Réglement Sanitaire Départemental Recueil des Actes Administratifs (octobre)

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- Si je veux étudier à l'étranger ?
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- Si je veux étudier à l'étranger ?

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- Trois conventions avec les partenaires sociaux pour favoriser l'accès au logement pour tous
- Sur les 64 494 jeunes qui sont sortis du dispositif, 28 548 occupent le jour de leur sortie un emploi "durable" (tout emploi, à l'exclusion d'un CAE ou CAV d'une durée prévue ou réelle d'au moins six mois) soit 44.3%.
- Sur le plan quantitatif, du 1e novembre 2006 au 31 mars 2007, plus de 100.000 places sont ouvertes : 95 353 places qui sont ouvertes toute l'année, plus 5 929 places d'hébergement mobilisées dès le 1er novembre.
- PLAN HIVER
- Le dispositif est renforcé pour l'hiver 2006-2007
- La première convention lance le dispositif de "garantie des risques locatifs" qui garantira aux propriétaires le paiement des loyers de certains publics qui auront ainsi plus de facilités pour obtenir un logement.
- La deuxième convention concerne la mise en place du "pass-foncier" pour faciliter l'achat d'une résidence principale dans le neuf pour les primo-accédant.
- l'idée générale étant d'offrir une démarche d'insertion.
- D'autre part cet accord permettra de développer une offre de logements diversifiés en faveur des salariés ou des personnes en recherche d'emploi ainsi que des publics spécifiques.
- Avec la troisième convention sera reconduite la participation du 1% logement au plan de rénovation des foyers de travailleurs migrants.
- 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS (13 décembre 2006) Au 30 novembre 2006, 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS, dont 174 687 en 2006.
- (20 décembre 2006) Pour favoriser l'accès au logement pour tous, Jean-Louis Borloo vient de signer trois convention avec les partenaires sociaux du 1% logement et la participation de la Caisse des dépôts.
- (20 décembre 2006) Le dispositif permanent d'hébergement destiné aux personnes sans abri est renforcé pendant l'hiver 2006-2007 : sur le plan quantitatif, mais aussi et surtout sur le plan qualitatif ;

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- Nouvelles dispositions
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- Initiatives solidaires et création d'emplois
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- Appel a projets Fondation de France Initiatives solidaires et création d'emplois

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- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
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- La Collection de Chercheurs Militaire récompensée Le prix Edmond Fréville 2006 a été attribué au colonel Christian Houdet, ancien directeur du Centre d'études et de recherche de l'enseignement.

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Du nouveau sur www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Subvention 2007 pour l'assurance des bénévoles
- Du nouveau pour les C.V.L. Nouvelles dispositions réglementaires
- Appel a projets Fondation de France Initiatives solidaires et création d'emplois

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Nouveau lien vers www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr/actus/ http://deuxsevres.franceolympique.com
- Le programme sur : http://deuxsevres.franceolympique.com
Du nouveau sur Sommaire des actualités
- Vous avez accés à la liste des candidats admis dans la colonne de droite Dossiers disponibles
- Pages 1 I 2 I
- Le programme sur : http://deuxsevres.franceolympique.com
- La Ligue de l'enseignement, le CDOS et la DDJS s'associent pour proposer aux bénévoles et professionnels du sport une réflexion et des formations à la fonction éducative et sociale du sport.
- EDUCATION PAR LE SPORT
- Actualité insérée le : 21-12-2006

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- le 21/12/2006--

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le lac de Seilhac

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Nouveau lien vers Trois conventions avec les partenaires sociaux pour favoriser l'accès au logement pour tous -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Trois conventions avec les partenaires sociaux pour favoriser l'accès au logement pour tous
Nouveau lien vers Le dispositif est renforcé pour l'hiver 2006-2007 -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le dispositif est renforcé pour l'hiver 2006-2007
Nouveau lien vers La lettre des Maisons de l'emploi
- Le 4è numéro de la lettre des Maisons de l'emploi est en ligne

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- Trois conventions avec les partenaires sociaux pour favoriser l'accès au logement pour tous
- Sur les 64 494 jeunes qui sont sortis du dispositif, 28 548 occupent le jour de leur sortie un emploi "durable" (tout emploi, à l'exclusion d'un CAE ou CAV d'une durée prévue ou réelle d'au moins six mois) soit 44.3%.
- Sur le plan quantitatif, du 1e novembre 2006 au 31 mars 2007, plus de 100.000 places sont ouvertes : 95 353 places qui sont ouvertes toute l'année, plus 5 929 places d'hébergement mobilisées dès le 1er novembre.
- PLAN HIVER
- Le dispositif est renforcé pour l'hiver 2006-2007
- La première convention lance le dispositif de "garantie des risques locatifs" qui garantira aux propriétaires le paiement des loyers de certains publics qui auront ainsi plus de facilités pour obtenir un logement.
- La deuxième convention concerne la mise en place du "pass-foncier" pour faciliter l'achat d'une résidence principale dans le neuf pour les primo-accédant.
- l'idée générale étant d'offrir une démarche d'insertion.
- D'autre part cet accord permettra de développer une offre de logements diversifiés en faveur des salariés ou des personnes en recherche d'emploi ainsi que des publics spécifiques.
- Avec la troisième convention sera reconduite la participation du 1% logement au plan de rénovation des foyers de travailleurs migrants.
- 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS (13 décembre 2006) Au 30 novembre 2006, 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS, dont 174 687 en 2006.
- (20 décembre 2006) Pour favoriser l'accès au logement pour tous, Jean-Louis Borloo vient de signer trois convention avec les partenaires sociaux du 1% logement et la participation de la Caisse des dépôts.
- (20 décembre 2006) Le dispositif permanent d'hébergement destiné aux personnes sans abri est renforcé pendant l'hiver 2006-2007 : sur le plan quantitatif, mais aussi et surtout sur le plan qualitatif ;

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Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : CAPEJS : session 2007
- Lire
- CAPEJS : session 2007
Du nouveau sur www.cis.gouv.fr/index.html
- CAPEJS : session 2007 Lire

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 21/12/2006

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Rapport de la commission Vrousos sur les priorités en radioprotection

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques
- Eau et milieux aquatiques
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Eau et milieux aquatiquesÉquilibre de la procédure pénaleLoi de finances pour 2007 (M. Gilles Carrez)Formation et responsabilité des magistrats (M. Philippe Houillon)Modification de la loi instituant le Médiateur de la République (M. Xavier de Roux)Création d'un ordre national infirmier (Mme Maryvonne Briot)Transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités (M. Daniel Fidelin)Modification de l'article 77 de la ConstitutionModernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut)Prévention du surendettement (MM.

[ www.asn.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.asn.fr/index.html
- Rapport de la commission Vrousos sur les priorités en radioprotection

[ www.asf.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.asf.fr/control/index.aspx?alias=A89.localhome
- Le site de l'A89

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Permanences de consultation gratuite par les professionnels du droit (Avocats, Notaires et Huissiers).
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Permanences de consultation gratuite par les professionnels du droit (Avocats, Notaires et Huissiers).

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2102161 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Augmentation de la commande publique BTP en Aquitaine en 2006
- Augmentation de la commande publique BTP en Aquitaine en 2006
Du nouveau sur www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/12/2006 :
- Etude réalisée d'après les budgets primitifs des collectivités locales sur les perspectives d'investissements dans les domaines du bâtiment et des travaux publics.
- Augmentation de la commande publique BTP en Aquitaine en 2006

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Volume d'activité - Activité quotidienne sur les titres d'Etat français en Euroclear France
- Activité quotidienne sur les titres d'Etat français en Euroclear France
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Volume d'activité - Evolution mensuelle des opérations de démembrement et de remembrement
- Evolution mensuelle des opérations de démembrement et de remembrement
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Volume d'activité - Indicateur de liquidité (novembre 2006)
- Indicateur de liquidité (novembre 2006)
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Historique des adjudications - Historique des adjudications
- Historique des adjudications

[ www.a45.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.a45.fr
- Site officiel de l'A45

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités
- APPEL A PROJETS 2007 DU GRSP :

[ deuxsevres.franceolympique.com ] liens documents
Nouveau lien vers deuxsevres.franceolympique.com
- EDUCATION PAR LE SPORT

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Mise à jour : 21/12/2006

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - Plan du site
- Plan du site : Info Editeur : Aide : Adresse du siège de la DDEA : Contact usager
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - Adresse du siège de la DDEA
- Adresse du siège de la DDEA : Contact usager
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - Aide
- Aide : Adresse du siège de la DDEA : Contact usager
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - Info Editeur
- Info Editeur : Aide : Adresse du siège de la DDEA : Contact usager
Du nouveau sur www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/12/2006 :
- : Adresse du siège de la DDEA

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- 21 Décembre 2006

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Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Les-fetes-de-fin-d-annee-en-toute
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Inscription-sur-les-listes
- Inscription sur les listes électorales jusqu'au 30 décembre
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Emprunter-avec-un-risque-de-sante
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Elections-des-chambres-d,539
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Ceremonie-en-l-honneur-des
- en savoir plus ...
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Les fêtes de fin d'année en toute sécurité En cette période de fêtes, de nombreux drames se produisent à la suite d'imprudences commises avec des bougies ou des installations électriques défectueuses.
- Inscription sur les listes électorales jusqu'au 30 décembre Les listes électorales étant révisées en fin et début d'année (entre le 1er septembre 2006 et le 28 février 2007), les citoyens ont jusqu'au 30 décembre pour que leur demande d'inscription ou de modification soit prise en (.
- Inscription sur les listes électorales jusqu'au 30 décembre
- ) en savoir plus .
- en savoir plus .
- ) en savoir plus .
- Emprunter avec un risque de santé La Fédération bancaire française (FBF) propose en ligne un mini-guide sur la convention Aeras qui doit faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un "risque aggravé de santé" (état de santé ou handicap ne permettant pas (.
- Elections aux chambres d'agriculture du 31 janvier 2007 Vous trouverez dans le document pdf ci-dessous, le nombre de bulletins et circulaires dont le remboursement est pris en charge.
- De même, certaines décorations sont confectionnées à l'aide de matières (.
- Cérémonie en l'honneur des gendarmes et policiers méritants Monsieur François-Xavier CECCALDI, Préfet du Tarn, a remis à cette occasion une Lettre de Félicitations aux gendarmes et policiers affectés dans le département du Tarn dont les noms suivent, en raison de l'investissement exemplaire dont (.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu des débats du 20 décembre
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Le travail des enfants dans le monde
- 18h45 - 19h25 Paroles du monde
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nΠ2006-1224 du 5 octobre 2006 prise pour l'application du II de l'article 71 de la loi nΠ2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
- Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1224 du 5 octobre 2006 prise pour l'application du II de l'article 71 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ 2006-1225 du 5 octobre 2006 relative aux coopératives agricoles
- Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1225 du 5 octobre 2006 relative aux coopératives agricoles
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006
- - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE NŒ2005-1040 DU 26 AOÛT 2005 RELATIVE À L'ORGANISATION DE CERTAINES PROFESSIONS DE SANTÉ ET À LA RÉPRESSION DE L'USURPATION DE TITRES ET DE L'EXERCICE ILLÉGAL DE CES PROFESSIONS ET MODIFIANT LE CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
- - Projet de loi professions de santé
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi professions de santé
- Le Sénat a examiné, mercredi 20 décembre 2006, en séance publique, le projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
- Jeudi 21 décembre 2006
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006
- compte rendu des débats du 20 décembre petite loi
- à 9 heures 30, 15 heures et le soir :
- 20/12/2006 :Projet de loi constitutionnelle modifiant l'article 77 de la Constitution 20/12/2006 :Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1224 du 5 octobre 2006 prise pour l'application du II de l'article 71 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole 20/12/2006 :Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1225 du 5 octobre 2006 relative aux coopératives agricoles 20/12/2006 :Proposition de loi de M. Louis DUVERNOIS relative à la création de l'établissement public CulturesFrance 19/12/2006 :Projet de loi organique de M. Pascal CLÉMENT, Garde des sceaux, ministre de la justice, relatif au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (379 votes)

[ www.reunion.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Evaluation Environnementale - DIREN - Direction Régionale de l'Environnement - Ile de La Réunion
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Nouveau lien vers Présentation de l'île de la Réunion - DIREN - Direction Régionale de l'Environnement - Ile de La Réunion
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Du nouveau sur www.reunion.ecologie.gouv.fr/index.html
- Présentation de l'île de la Réunion
- Pour tout savoir sur cet événement, consultez le site.
- Nouveaux marchés / Appels d'offres
- Evaluation Environnementale
- [ Dernière mise à jour : 21 décembre 2006 ]
- Création du Parc National de la Réunion : actualités

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Comment calculer ma retraite ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Paroles du monde
- Le travail des enfants dans le monde

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/emploi_revenus_874/
- Emploi, revenus Accompagner vers l'emploi, soutenir la rémunération du travail pour les moins qualifiés et dans les secteurs qui peinent à recruter, réduire les coûts de transport et de logement. Conseil des ministres Le compte-rendu du mercredi 20 décembre 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Actualités - Un comité pour préparer le cinquantenaire du Traité de Rome - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] La Convention de l'Unesco sur la diversité culturelle va entrer en vigueur 19/12/2006 Le Conseil européen adopte une nouvelle stratégie pour l'élargissement 18/12/2006 Un comité pour préparer le cinquantenaire du Traité de Rome 18/12/2006 Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006
Nouveau lien vers Actualités - Développer une culture de la mobilité européenne - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] La Convention de l'Unesco sur la diversité culturelle va entrer en vigueur 19/12/2006 Le Conseil européen adopte une nouvelle stratégie pour l'élargissement 18/12/2006 Un comité pour préparer le cinquantenaire du Traité de Rome 18/12/2006 Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006
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- [premier-ministre.gouv.fr] La Convention de l'Unesco sur la diversité culturelle va entrer en vigueur 19/12/2006 Le Conseil européen adopte une nouvelle stratégie pour l'élargissement 18/12/2006 Un comité pour préparer le cinquantenaire du Traité de Rome 18/12/2006 Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/12/2006, 08:30
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- Le compte-rendu du mercredi 20 décembre 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 20/11/2002
- Jeudi21 décembre 2006
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- La brigade d'assistance aux personnes sans-abri (BAPSA) de la Préfecture de Police

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2006-12-19.1002
- La liste des formations ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage, en 2007, est mise en lig... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- La liste des formations ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage, en 2007, est mise en lig.
- 21 Décembre 2006

[ www.nord.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- 21/12/2006

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- 21/12/2006

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Nouveau lien vers Jeunesse Sports et Vie Associative en Midi-Pyrénées : Les actions de volontariat
- Les actions de volontariat
Nouveau lien vers Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées : ACCEM : Contacts
- ACCEM : Contacts
Nouveau lien vers Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées : Les imprimés à télécharger
- Les imprimés à télécharger
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Les fiches thématiques
Du nouveau sur Jeunesse Sports et Vie Associative en Hautes-Pyrénées: La DDJS des Hautes-Pyrénées
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- Sur les 64 494 jeunes qui sont sortis du dispositif, 28 548 occupent le jour de leur sortie un emploi "durable" (tout emploi, à l'exclusion d'un CAE ou CAV d'une durée prévue ou réelle d'au moins six mois) soit 44.3%.
- Présentation des 14 nouvelles zones franches urbaines (4 décembre 2006) Catherine Vautrin a présenté, en présence des maires concernés, les périmètres des 14 nouvelles zones franches urbaines métropolitaines tels qu'ils viennent d'être validés par le conseil d'Etat, lors d'une conférence de presse mardi 28 novembre.
- pourquoi pas vous ?
- La campagne d'information se déroulera dans la presse quotidienne régionale et sur différentes radios jusqu'au 20 décembre.
- L'objectif ?
- Faire connaître les nouvelles mesures mises en place pour encourager tous les Français, même les familles modestes à acquérir leur logement.
- EMPLOI DES JEUNES
- Devenir propriétaire.
- Deux plaquettes synthétiques et pragmatiques permettent aux élus et professionnels d'une part et aux futurs propriétaires d'autre part de s'approprier les mesures nouvelles.
- 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS
- (13 décembre 2006) Le Ministère et l'Agence Nationale de l'Habitat lancent une campagne d'information sur l'accession à la propriété.
- (13 décembre 2006) Au 30 novembre 2006, 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS, dont 174 687 en 2006.

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- Pour tout savoir sur cet événement, consultez le site

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