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14.12.2006

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- Mise à jour : 14/12/2006 :

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- Suite à une modification de l'arrêté du 11 août 1980 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles, intervenue par arrêté ministéri... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Suite à une modification de l'arrêté du 11 août 1980 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles, intervenue par arrêté ministéri.
- Nouveautés concernant la déclaration des ruchers
- en savoir plus
- 14/12/2006 16:58

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[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
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- Le ministre a ensuite rencontré les étudiants de la première promotion de DUT Réseaux et Télécommunication, créé à la rentrée 2006.
- Il a visité également le salon de l'orientation organisée par l'université et inauguré le Centre Pierre Mendès qui a fait l'objet de travaux de réhabilitation importants.
- François Goulard s'est rendu à Roanne le 14 décembre.
- Déplacement de François Goulard à Roanne
- Cette visite était l'occasion pour le ministre d'expliquer directement aux élèves de Terminale les mesures d'amélioration de l'orientation décidées par le gouvernement et mises en oeuvre dès cette année dans l'académie à titre expérimental.
- A cette occasion, il a rencontré des lycéens qui participaient à la journée portes ouvertes organisée par le centre universitaire de Roanne.

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- lieu de travail : Albi
- la Préfecture du Tarn recrute la Préfecture du Tarn recrute, à compter du 1er janvier 2007, en contrat à durée déterminée, un personnel de maison qualifié (homme ou femme).
- Il s'agit d'un serveur vocal interactif (.
- fiche de poste à télécharger ci-dessous ou à retirer à (.
- expérience souhaitée
- en savoir plus .
- ) en savoir plus .
- Emprunter avec un risque de santé La Fédération bancaire française (FBF) propose en ligne un mini-guide sur la convention Aeras qui doit faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un "risque aggravé de santé" (état de santé ou handicap ne permettant pas (.
- Date des soldes d'hiver dans le Tarn Les soldes dans le département du Tarn, pour la période d'hiver, se dérouleront du mercredi 10 janvier 2007 au mardi 20 février 2007 inclus.
- Cérémonie en l'honneur des gendarmes et policiers méritants Monsieur François-Xavier CECCALDI, Préfet du Tarn, a remis à cette occasion une Lettre de Félicitations aux gendarmes et policiers affectés dans le département du Tarn dont les noms suivent, en raison de l'investissement exemplaire dont (.
- "Allo retraite" au 39 60 Depuis vendredi 1er décembre, la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) propose le service téléphonique d'information "Allo retraite" au 39 60 (0,12 euro/minute).

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conférence RECWOWE (Reconciling Work and Welfare in Europe) - Centre d'Analyse Stratégique
- Conférence RECWOWE (Reconciling Work and Welfare in Europe) Aura lieu le 18 décembre 2006
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- Le Centre d'analyse stratégique s'associe et apporte son soutien à la "Kick-off Conference" RECWOWE (Reconciling Work and Welfare in Europe), les 18 et 19 décembre 2006 à la Cité internationale de Paris.
- Conférence RECWOWE (Reconciling Work and Welfare in Europe) Aura lieu le 18 décembre 2006

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Parité en politique :La Présidente de la Délégation aux droits des femmes se félicite de la discussion d'un projet de loi au Sénat.
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Evolution du pouvoir d'achat des ménages : mesure et perception
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- 14/12/2006 :Parité en politique :La Présidente de la Délégation aux droits des femmes se félicite de la discussion d'un projet de loi au Sénat.
- 14/12/2006 :Evolution du pouvoir d'achat des ménages : mesure et perception

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur la revue "sécurité routière" n° 150
- Parution de la revue Sécurité routière n°150
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- : un dossier entièrement consacré aux témoignages des différents acteurs de la sécurité routière.
- Parution de la revue Sécurité routière n°150 Retrouvez le numéro 150 de la revue Sécurité routière en ligne sur le site Internet de la Sécurité routière.
- Dans ce numéro, un dossier consacré à l'édition 2006 du Forum des initiatives locales de la sécurité routière.
- Conseil général, chef de projet SR, Observatoire régional de la SR, Ligue contre la violence routière, sociétés d'autoroute.
- 14-12-2006 :

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Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Aménagement & Urbanisme & Ingénierie publique
- Aménagement & Urbanisme & Ingénierie publique
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Infrastructures
- Infrastructures
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Risques majeurs
- Risques majeurs
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Sécurité routière
- Sécurité routière
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Environnement
- Environnement
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Habitat & Logement
- Habitat & Logement
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Services
- Services
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Transports Exceptionnels
- Transports Exceptionnels
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Info Editeur
- Info Editeur : Contactez le webmestre
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Contactez le webmestre
- Contactez le webmestre

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Remise du rapport du Docteur Jean-Pierre Giordanella sur le thème du sommeil
- sur le thème du sommeil
- Remise du rapport du Docteur Jean-Pierre Giordanella
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- Une ligne téléphonique d'information sur la réglementation et le tabac
- «Tabac Info Service» :
Nouveau lien vers Document pdf
- Décision du Conseil constitutionnel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
Du nouveau sur accueil
- : Une ligne téléphonique d'information sur la réglementation et le tabac
- Tabac Info Service»
- 14/12/06 Remise du rapport du Docteur Jean-Pierre Giordanella sur le thème du sommeil
- 14/12/06 «
- 14/12/06 Décision du Conseil constitutionnel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
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- Le ministre a ensuite rencontré les étudiants de la première promotion de DUT Réseaux et Télécommunication, créé à la rentrée 2006.
- Il a visité également le salon de l'orientation organisée par l'université et inauguré le Centre Pierre Mendès qui a fait l'objet de travaux de réhabilitation importants.
- François Goulard s'est rendu à Roanne le 14 décembre.
- Déplacement de François Goulard à Roanne
- Cette visite était l'occasion pour le ministre d'expliquer directement aux élèves de Terminale les mesures d'amélioration de l'orientation décidées par le gouvernement et mises en oeuvre dès cette année dans l'académie à titre expérimental.
- A cette occasion, il a rencontré des lycéens qui participaient à la journée portes ouvertes organisée par le centre universitaire de Roanne.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Chats - Azouz Begag a répondu aux internautes sur la diversité dans l'emploi - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- le script et la vidéo du chat
Nouveau lien vers Actualités - Un observatoire pour lutter contre les distorsions de concurrence - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006 Immigration : le Gouvernement pour un accord européen avec les pays de transit 5/12/2006 Un observatoire pour lutter contre les distorsions de concurrence 30/11/2006 Inauguration de NeuroSpin 24/11/2006
Nouveau lien vers Actualités - Inauguration de NeuroSpin - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006 Immigration : le Gouvernement pour un accord européen avec les pays de transit 5/12/2006 Un observatoire pour lutter contre les distorsions de concurrence 30/11/2006 Inauguration de NeuroSpin 24/11/2006
Nouveau lien vers Actualités - Immigration : le Gouvernement pour un accord européen avec les pays de transit - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006 Immigration : le Gouvernement pour un accord européen avec les pays de transit 5/12/2006 Un observatoire pour lutter contre les distorsions de concurrence 30/11/2006 Inauguration de NeuroSpin 24/11/2006
Nouveau lien vers Actualités - Dominique de Villepin clôture la Conférence emploi-revenus - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Dominique de Villepin clôture la Conférence emploi-revenus
Nouveau lien vers Actualités - Développer une culture de la mobilité européenne - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- [premier-ministre.gouv.fr] Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006 Immigration : le Gouvernement pour un accord européen avec les pays de transit 5/12/2006 Un observatoire pour lutter contre les distorsions de concurrence 30/11/2006 Inauguration de NeuroSpin 24/11/2006
Nouveau lien vers Actualités - Développer une culture de la mobilité européenne - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Développer une culture de la mobilité européenne
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- Soutien à la filière viticole : le Gouvernement veut aller plus loin 8-12-2006 12:41
- Programme "Envie d'agir" : donner aux jeunes le goût d'entreprendre 7-12-2006 16:17
- Le Premier ministre a proposé des mesures pouvant être engagées "dès les prochaines semaines", notamment à destination des jeunes et des femmes.
- Le discours de clôture 14-12-2006 18:45
- France-Maroc : augmentation de l'aide, série d'accords bilatéraux 11-12-2006 17:57 Les deux pays ont prôné un partenariat franco-marocain au service de la compétitivité et du développement.
- Dominique de Villepin clôture la Conférence emploi-revenus
- Dominique de Villepin a clôturé, le 14 décembre 2006, la Conférence Emploi-revenus.
- Développer une culture de la mobilité européenne 14-12-2006 18:24 L'année européenne de la mobilité professionnelle a démontré l'intérêt d'une meilleure circulation des travailleurs.
- Conférence pour l'emploi et les revenus - Allocution de clôture 14-12-2006 18:39 [Discours]
- Avec les partenaires sociaux, un diagnostic a été dressé et les difficultés spécifiques rencontrées par les classes moyennes et les ménages les plus modestes ont été évoquées.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2006, 19:49
Nouveau lien vers Discours - Conférence pour l'emploi et les revenus - Allocution de clôture - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours de clôture
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- Conférence pour l'emploi et les revenus - Allocution de clôture

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- PARIS-SAINT-GERMAIN / PANATHINAIKOS
- Mesures de sécurité et de circulation prises par la la Préfecture de Police à l'occasion du match de football
- Communiqué commun
- CLS Parc des Princes

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
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[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- ò Les services de l'Etat apportent des précisions à propos du mariage religieux d'une jeune fille mineure dossier de presse
Nouveau lien vers Dossiers de presse
- ò Les services de l'Etat apportent des précisions à propos du mariage religieux d'une jeune fille mineure dossier de presse
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- communiqué de presse ò Les services de l'Etat apportent des précisions à propos du mariage religieux d'une jeune fille mineuredossier de presse ò Actions de lutte contre les violences faites aux femmes

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualite environnement
- Arrêtés en ligne ( maj. nov. 2006)
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- Dernière mise à jour 14/12/2006

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : Remise du prix des Droits de l'Homme de la République Française 2006
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice a présenté le projet de réforme aux parlementaires... Voir le Discours
Nouveau lien vers PRÉSENTATION DE LA RÉFORME DE LA JUSTICE
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice a présenté le projet de réforme aux parlementaires... Voir le Discours - Voir le contenu de la réforme
Nouveau lien vers Remise du prix des Droits de l'Homme de la République Française 2006
- 14 .12.06 : Remise du prix des Droits de l'Homme de la République Française 2006 Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice a présenté le projet de réforme aux parlementaires.
- 14.12.06 : Remise du prix des Droits de l'Homme de la République Française 2006 Lire la suite

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- bm s re
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le bm s re .

[ www.jeutravail.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jeutravail.fr/
- >> Jouer en ligne

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un jeu en ligne sur la législation du travail
- Télécharger le kit du combattant des clichés
- Stop aux clichés sur les jeunes
- S'entraîner, apprendre grâce à des fiches pratiques, tester ses connaissances et obtenir un passeport citoyen, voici ce que vous proposent les jeunes de la mission locale de la Baie de Seine avec l'aide de spécialistes du droit du travail.
- Jouer en ligne
- Il invite tous les jeunes à la relayer.
- A l'occasion du 7ème congrès national des conseils d'enfants et de jeunes, le Comité Jeunes de l'Anacej lance ce vendredi 27 octobre la campagne "Stop aux clichés sur les jeunes dans les médias" pour réconcilier les jeunes et les médias.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/12/2006, 20:20

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2088915 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gard.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gard.equipement.gouv.fr/index.html
- Cette page utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Voir le script et la vidéo du chat sur premier-ministre.gouv.fr.
- le droit d'avoir un logement décent
- Je n'en dirai pas plus mais il y a, à mes yeux, bien des postes budgétaires mieux pourvus au détriment de (.
- Il y aurait sans doute beaucoup de possibilités pour rendre la vie d'un étudiant moins difficile mais il faudrait vouloir y accorder un certain budget .
- Il faudrait donc réquisitionner les bureaux, logements vaccants.
- Il faudrait aussi aider davantage les associations qui s'occupent des personnes sans logement ou mal (.
- Chacun devrait avoir un logement décent.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Développer une culture de la mobilité européenne 14/12/2006 Immigration : le Gouvernement pour un accord européen avec les pays de transit 5/12/2006 Un observatoire pour lutter contre les distorsions de concurrence 30/11/2006 Inauguration de NeuroSpin 24/11/2006

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux étudier à l'étranger ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je veux étudier à l'étranger ?

[ www.egalitedeschances.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Charte de la diversité - Ministère délégué à la Promotion de l'Egalité des Chances
- tour de France de la diversité

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 6

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour du 14 décembre 2006

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html
- vous souhaite de bonnes fêtes
- La direction régionale de l'Équipement
- de fin d'année
- de Basse-Normandie

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- L'ASN a conduit une inspection pour identifier l'origine d'un flacon de radium et vérifier l'absence de contamination résiduelle.
- Contamination au radium dans dans un lycée professionnel du Doubs
- -14.12.2006

[ www.asn.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.asn.fr/sections/accueil/actualites/contamination-au-radium
- L'ASN a conduit une inspection pour identifier l'origine d'un flacon de radium et vérifier l'absence de contamination résiduelle.
Du nouveau sur www.asn.fr/index.html
- L'ASN a conduit une inspection pour identifier l'origine d'un flacon de radium et vérifier l'absence de contamination résiduelle.
- Contamination au radium dans dans un lycée professionnel du Doubs
- -14.12.2006

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2088910 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.ape.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ape.minefi.gouv.fr/index.html
- Mardi 5 décembre 2006 : Précisions sur les tarifs réglementés du gaz naturel et de l'électricité suite à la récente décision du Conseil Constitutionnel
- La décision du Conseil Constitutionnel du 30 novembre 2006 sur le projet de loi relatif au secteur de l'énergie a validé le maintien par la loi des ta.

[ www.anacej.asso.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Anacej - happening du comité jeunes
- >> Télécharger le kit du combattant des clichés

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Paris, le 13 décembre 2006
Nouveau lien vers Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- : intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, le 13 décembre 2006
- Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ?

[ ns3033.ovh.net ] liens documents
Du nouveau sur ns3033.ovh.net/%7Ecniae/index.html
- Tribune de l'IAE n° 131 - décembre 2006- Feder &
- Innovation Sociale - Jacques Dughera, secrétaire général du CNIAE.
- Chaque mois LA LETTRE DE L'INSERTION PAR (.
- « Archives 2006 »

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers VAE du CAFERUIS - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- VAE du CAFERUIS
Nouveau lien vers Recrutement - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Recrutement
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- VAE du CAFERUIS
- Recrutement
- Dernière mise à jour du site : jeudi 14 décembre 2006

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - La D.D.E.A.
- La D.D.E.A.
Du nouveau sur www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 15/12/2006 :
- La D.D.E.A.
- Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Yvelines

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- FIEVRE CATARRHALE OVINE 2006
Nouveau lien vers Document pdf
- Etat de catastrophe naturelle : Liste des communes reconnues pour les inondations et coulées de boue.
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- FIEVRE CATARRHALE OVINE 2006

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Par ailleurs des passages pluvieux d'importance limitée devraient également concerner les bordures de la Manche.
- Les décrues devraient donc se poursuivre sur tous les cours d'eau encore en vigilance jaune.
- Le tronçon médian de l'Oise (60), le tronçon aval de l'Aisne (02) ainsi que la Boutonne (17) sont maintenus en vigilance jaune.
- Là encore, aucune réaction hydrologique notable n'est à attendre.
- La décrue est en cours sur l'Aisne.
- La décrue devrait être observée dans les prochaines heures.
- Evolution prévue : Quelques précipitations sont attendues dans la journée de vendredi sur le sud du Roussillon.
- Elles ne sont pas de nature (10 à 20mm, localement 30) à provoquer des réactions hydrologiques sensibles sur ces régions.
- Carte de référence : 14122006_16 Bulletin émis le : 14/12/2006 à 15:38:57 Prochain bulletin le : 15/12/2006 à 10:00:00
- Actualisation le jeudi 14 décembre 2006 à 16h02 Prochaine édition le vendredi 15 décembre 2006 à 10h00
- Actualisation le jeudi 14 décembre 2006 à 16h02

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Handicap : favoriser la réussite scolaire

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 2006-51.1 - La durée annuelle collective du travail en 2004 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emp
- 2006-51.1 - La durée annuelle collective du travail en 2004
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Dernières publications de la DARES (11 décembre 2006) 2006-51.1 - La durée annuelle collective du travail en 2004 2006-50.1 - La validation des acquis de l'expérience au ministère chargé de l'emploi en 2005 : davantage de candidats dans les métiers de l'industrie et du bâtiment 2006-48.2 - Des difficultés pouvant aller jusqu'à l'échec du recrutement

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/PPR-Retrait-et-Gonflement-des
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/PPR-Mouvement-de-terrain-de
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/PPR-Effondrement-des-berges-du,505
- en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/PPR-Effondrement-des-berges-du
- en savoir plus ...
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Protection des enfants sur internet
- PPR Retrait et Gonflement des argiles Les sols argileux se rétractent en période de sécheresse, ce qui se traduit par des tassements différentiels qui peuvent occasionner des dégâts parfois importants aux constructions.
- PPR Mouvement de terrain de Giroussens Ce PPR a été approuvé le 27 juillet 2000 en savoir plus .
- PPR Effondrement des berges du Tarn en aval du barrage de Rivières Ce PPR a été approuvé le 10 décembre 1999 en savoir plus .
- PPR Effondrement des berges du Tarn en amont du barrage de Rivières Ce PPR a été approuvé le 14 novembre 2000 en savoir plus .
- Pour tout savoir sur le phénomène des argiles, consulter le (.
- ) en savoir plus .

[ www.servicesalapersonne.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- Les achats publics Les actualités Présentation de la feuille de route de la professionnalisation
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Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu des débats du 14
Nouveau lien vers Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives : une étape nouvelle pour la parité
- rapport d'information de Mme Catherine Troendle
Nouveau lien vers Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à renforcer la parité entre les hommes et les femmes dans la vie politique en reprenant les orientations évoquées par le Président de la République en janvier et septembre 2006
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer une obligation de parité pour l'élection des vice-présidents de conseils régionaux, à assurer la représentation des listes minoritaires dès le premier tour des élections régionales et à clarifier les choix au second t
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer des pénalités financières réellement dissuasives à l'encontre des partis politiques ne respectant pas l'article 4 de la Constitution en ce qui concerne l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer une obligation minimale de parité pour l'élection des sénateurs dans les départements où le scrutin majoritaire est appliqué
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi visant à renforcer la parité dans les élections municipales, cantonales, législatives, sénatoriales et dans les exécutifs locaux et établissements publics de coopération intercommunale
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi relative aux communes de plus de 3 500 habitants et tendant à instaurer une obligation de parité pour l'élection des adjoints au maire, à organiser la désignation des délégués dans les intercommunalités selon une représentation avec obli
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi introduisant une obligation de candidature préalable et le respect d'un seuil de parité pour les élections municipales dans les communes de moins de 3 500 habitants
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à rétablir le scrutin proportionnel avec obligation de parité dans les départements élisant trois sénateurs
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à accroître la place des femmes dans le collège élecoral des sénateurs
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi relative à l'élection des conseillers généraux et remplaçant les cantons par des circonscriptions cantonales calquées sur les intercommunalités à fiscalité propre
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à appliquer la loi sur la parité à l'ensemble des élections municipales ainsi qu'au sein des exécutifs municipaux,
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à établir la parité entre les femmes et les hommes dans les exécutifs des collectivités territoriales élues au scrutin de liste
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer la parité dans les fonctions d'adjoints au maire
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- texte du projet de loi
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À PROMOUVOIR L'ÉGAL ACCÈS DES FEMMES ET DES HOMMES AUX MANDATS ÉLECTORAUX ET FONCTIONS ÉLECTIVES
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- texte des 14 propositions de loi n°
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
- rapport d'information de Mme Catherine Troendle
- Projet de loi
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, jeudi 14 décembre 2006, en séance publique, le projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- Égal accès des femmes et des hommes
- compte rendu des débats du 14 décembre
- aux mandats électoraux et fonctions électives
- amendements déposés sur ce texte
- 505, 51, 147, 226, 269, 323, 88, 136, 153, 169, 207, 326, 374 et 44

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Aménagement & Urbanisme & Ingénierie publique
- Aménagement & Urbanisme & Ingénierie publique
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Infrastructures
- Infrastructures
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Risques majeurs
- Risques majeurs
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- Sécurité routière
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- Environnement
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- Habitat & Logement
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- Services
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Transports Exceptionnels
- Transports Exceptionnels
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- Info Editeur : Contactez le webmestre
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Contactez le webmestre
- Contactez le webmestre

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Mise à jour : 14/12/2006 :

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Nouveau lien vers Chats - Jean-François Lamour a répondu en direct aux internautes - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Script et vidéo du chat avec Jean-François Lamour
Nouveau lien vers Chats - Azouz Begag a répondu aux internautes sur la diversité dans l'emploi - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Script et vidéo du chat avec Azouz Begag
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2006, 17:01

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- Les missions
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

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- Préfecture de Police.
- novembre 2006
- Evolution de la délinquance à Paris
- et de l'activité des services de la

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- Lire

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- Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés

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Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- Le service volontaire citoyen de la police nationale
Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- L'emploi des seniors
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- Plan national d'action
- Le service volontaire citoyen de la police nationale
- L'emploi des seniors
- Bernard Fragneau, Préfet du Pas-de-Calais, présentera ce dispositif à la presse le lundi 18 décembre 2006 à 17h00.
- 14 décembre 2006
- 08 décembre 2006

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- Liste complémentaire d'admission à Maistrance
- Candidats acceptés à Maistrance
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- Liste complémentaire d'admission à Maistrance
- Candidats acceptés à Maistrance
- 08/12/2006 Rendez-vous de l'offre d'emploi - Saint-Etienne (42)
- 07/12/2006 Forum des études supérieures - St Julien en Genevois (74)

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.lozere.pref.gouv.fr/elections/index.htm
- Cliquez ici
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Page dédiée aux élections Cliquez ici

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Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14/12/2006 :

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Du nouveau sur Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
- Premiers éclairages sur la réforme de la formation professionnelle
- Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU
- Inspection générale des affaires sociales.
- Inspection générale de l'éducation nationale;
- Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.
- FORSTMANN Philippe, BECCHETTI-BIZIOT Catherine.
- Evaluation des mesures prises pour revaloriser la série littéraire au lycée
- DUMONT Jean-François.
- Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle.
- CHADELAT Jean-François.

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Nouveau lien vers Communiqué de presse du garde des Sceaux
- 14 .12.06 : Affaire Seznec : déclaration de pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice communiqué
Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : Remise du prix des Droits de l'Homme de la République Française 2006
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice à présenté le projet de réforme aux parlementaires... Voir le Discours
Nouveau lien vers PRÉSENTATION DE LA RÉFORME DE LA JUSTICE
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice à présenté le projet de réforme aux parlementaires... Voir le Discours - Voir le contenu de la réforme
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Voir le Discours - Voir le contenu de la réforme
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice à présenté le projet de réforme aux parlementaires.
- 14.12.06 : Affaire Seznec : déclaration de pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice communiqué

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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- we me tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we me tr .

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.journal-officiel.gouv.fr/
- Les journaux officiels

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Pour l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif
- Pour découvrir ces métiers
- Découvrez la convention
- Avec l'industrie, votre aventure peut commencer

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/12/2006, 17:20

[ www.industrie-jeunes.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/
- >> Pour découvrir ces métiers

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- 15 visiteurs en ligne

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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2088568 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : TEC 10 du jour

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Si certaines discriminations sont reconnues, contre les femmes et contre les étrangers, d'autres passent inaperçues, par exemple celles contre les hommes.
- Script et vidéo du chat avec Azouz Begag (12 décembre 2006) Script et vidéo du chat avec Jean-François Lamour (28 septembre 2006) Script et vidéo du chat avec François Goulard (14 juin 2006) Script du chat avec Xavier Bertrand sur le tabac (31 mai 2006) Script du chat du Premier ministre sur l'emploi (2 février 2006) Script du chat "L'eau, ressource épuisable ?
- pour permettre au jeune d'avoir une situation stable et ne pas les renvoyer sur le marché du travail au terme de ces contrats .
- Par exemple, les entrées gratuites en discothèques, qui sont souvent réservées aux filles.
- Lutter contre les discriminations qui passent inaperçues
- les emplois des jeunes types contrat adulte relais, emplois jeunes
- lE CHOMAGE DIMINUERAIS (.
- Ces contrats doivent être pérénisés ;

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle - Education à l'égalité
- >> Découvrez la convention

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers nousvoir
- La préfecture fermera ses portes exceptionnellement à 15 heures, les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture des comptes annuels)
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14 décembre 2006
- La préfecture fermera ses portes exceptionnellement à 15 heures, les vendredis 22 et 29 décembre et le service des Cartes Grises sera fermé le vendredi 29 décembre toute la journée (clôture des comptes annuels) Réglement Sanitaire Départemental Point sur la sécurité publique Recueil des Actes Administratifs (octobre)

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux bouger ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je veux bouger ?

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 14 décembre 2006 - Disparition de Loyola de Palacio
- 14 décembre 2006 - Disparition de Loyola de Palacio
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 14 décembre 2006 - Liaison à grande vitesse (LGV) Est
- 14 décembre 2006 - Liaison à grande vitesse (LGV) Est
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14/12/2006 :
- Dominique PERBEN exprime sa profonde tristesse à l'occasion de la disparition de Loyola DE PALACIO
- Dominique PERBEN effectuera des essais de la ligne à grande vitesse Est européenne le lundi 18 décembre 2006
- 14 décembre 2006 - Liaison à grande vitesse (LGV) Est
- 14 décembre 2006 - Disparition de Loyola de Palacio

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Dernières publications de la DARES (11 décembre 2006) 2006-51.1 - La durée annuelle collective du travail en 2004 2006-50.1 - La validation des acquis de l'expérience au ministère chargé de l'emploi en 2005 : davantage de candidats dans les métiers de l'industrie et du bâtiment 2006-48.2 - Des difficultés pouvant aller jusqu'à l'échec du recrutement

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- 14/12/2006 - REPORT DE L'EXERCICE FBFC PREVU LE 19 DECEMBRE 2006
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- L'autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) vient de procéder à une nouvelle évaluation du scénario de criticité sur un des bâtiments de l'entreprise FBFC/ (.
- 14/12/200615:54
- 14/12/2006 - REPORT DE L'EXERCICE FBFC PREVU LE 19 DECEMBRE 2006[ Voir communiqués de presse ]

[ www.drogues.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers revue de presse du 14 décembre 2006 - Revue de presse - MILDT
- revue de presse du 14 décembre 2006
Du nouveau sur www.drogues.gouv.fr/index.html
- revue de presse du 14 décembre 2006

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Nouveau lien vers Site internet de la Douane : Découverte par les agents de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières d'1,5 tonne d'ivoire, d'écailles de tortue et de fanons de baleine
- 1,5 tonne d'ivoire, d'écailles de tortue et de fanons de baleine sasie par la douane
Nouveau lien vers Site internet de la Douane : La Douane et TLF (Transport et Logistique de France), partenaires dans la mise en place des nouvelles télé-procédures de dédouanement
- Douane et TLF, partenariat pour les nouvelles télé-procédures de dédouanement
Nouveau lien vers Site internet de la Douane : 73 kg de cocaïne saisis en 4 jours en Guyane
- 73 kg de cocaïne saisis en 4 jours en Guyane
Du nouveau sur www.douane.gouv.fr/index.html
- Douane et TLF, partenariat pour les nouvelles télé-procédures de dédouanement
- Accédez à l'espace réservé aux collectivités locales Connaître la fiscalité qui vous concerne.la Douane à votre service Les nouveautés Dou@ne Mag' hors série consacré à Delt@Le Chiffre mensuel du commerce extérieurLes avis aux importateursLa nouvelle offre de cautionnement des droits au comptantLes rencontres douane entreprisesLa dispense de caution pour le report de paiement de la TVARITA nouvel outil pour accéder au TARIF sur Pro.dou@neLes tableaux PUC et VUNCommerce zone Pan-Euro-MedLe nouveau dispositif de procurations de la douaneLes événements et manifestationsLes ventes en douane Infos médias Votre accès réservéLes contacts presse Accès Thématique --------------
- 73 kg de cocaïne saisis en 4 jours en Guyane
- 14/12/2006Jean-François COPÉ, Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, Porte-parole du Gouvernement, félicite les agents des douanes de la direction de Guyane pour la saisie totale de plus de 73 kg de cocaïne effectuée en moins de quatre jours.
- 14/12/2006Découverte par les agents de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières d'1,5 tonne d'ivoire, d'écailles de tortue et de fanons de baleine.
- 14/12/2006Dans le cadre des différentes évolutions du dédouanement en 2007, la direction générale des douanes et droits indirects et la fédération professionnelle de Transport et Logistique de France (TLF), s'associent afin d'assurer au mieux l'information des opérateurs du commerce.
- 1,5 tonne d'ivoire, d'écailles de tortue et de fanons de baleine sasie par la douane

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- Permis de conduire
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- Pour en savoir plus, cliquer ici.
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- Histoire des Préfets
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- Présentation historique
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- La Sous-Préfecture de Bressuire
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- Sites des collectivités locales des Deux-Sèvres
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- Tarifs des cartes grises
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- consulter l'arrêté préfectoral du 11 décembre 2006.
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- Commissions médicales des permis de conduire
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- Télécharger le dossier candidat individuel
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- Carte grise - affluence
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- Plan Départemental d'Elimination des Déchets
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- * Agriculture et Forêt
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- * Affaires sociales, personnes âgées, personnes handicapées
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- Retrouvez toutes les informations nécessaires pour participer à ce concours sur le site de la Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France qui l'organise chaque année.
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- Projet de rénovation urbaine et sociale à Niort Le Préfet et la Maire de Niort ont présenté à la presse le projet de rénovation urbaine et sociale des quartiers du Clou-Bouchet et de la tour Chabot.
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- Préfecture des Deux-Sèvres - 4, rue Duguesclin - 79099 NIORT Cedex 9 - standard : 05.49.08.68.68
- Pour plus de renseignements, concernant le dépôt des candidatures, cliquer.
- Pour plus d'informations, consulter le communiqué de presse du ministère de l'agriculture.
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- Pôles d'excellence rurale : labellisation de 4 projets en Deux-Sèvres Dans le cadre de la 2ème session de candidature de l'appel à projets "Pôles d'excellence rurale ", qui permet de labelliser et de soutenir des projets de développement ruraux, 4 dossiers ont été retenus en Deux-Sèvres portés par le Syndicat mixte du Pays Thouarsais, la Communauté de communes du Lezayen, la Communauté de Communes du Pays Thénezéen et par la Communauté de Communes de Parthenay.
- Plus plus d'informations concernant la réglementation, consulter l'arrêté préfectoral du 11 décembre 2006.
- Période des soldes d'hiver La période des soldes d'hiver débutera le mercredi 10 janvier 2007 à 8 h et se terminera le samedi 17 février 2007 au soir.
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- Les documents de référence
- Les Deux-Sèvres
- Le département des Deux-Sèvres est reconnu en partie au titre de la sécheresse pour les prairies, maïs ensilage et grain.
- La troisième réunion de la commission nationale des calamités agricoles s'est tenue le 7 décembre 2006.
- La Préfecture La Sous-Préfecture de Bressuire La Sous-Préfecture de Parthenay Histoire des Préfets Le parc de la Préfecture
- L'Etat en Deux-Sèvres
- Information aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers L'obligation d'informer les futurs acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs entre en vigueur le 1er juin 2006.
- GUYOT et BAUDIN ont indiqué que ce travail partenarial, autour de la rénovation urbaine, a mis en perspective la politique de l'habitat dans son ensemble.
- Elle a examiné les demandes des départements concernant la sécheresse 2006.
- Elections du 31 janvier 2007 à la Chambre d'Agriculture Les listes électorales provisoires des électeurs votant au titre des collèges "groupements" peuvent être consultées à partir du 15 novembre 2006 : à la préfecture (Bureau des Elections et de l'Administration Générale) ou au siège de la Chambre d'Agriculture (Les Ruralies à Vouillé).
- Ecrire au Préfet
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- Accompagnés de leur collaborateurs, MM.
- 18ème "Concours des municipalités" Lancement du 18ème "Concours des municipalités" destiné à récompenser les communes de moins de 10 000 habitants ayant fait un effort particulier de mise en valeur de leur patrimoine.

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- Opération de prévention - le permis piétons pour les enfants Les militaires du groupement de gendarmerie départementale de la Corrèze participeront d'ici au mois de juin à une vaste campagne nationale de prévention destinée aux plus jeunes, baptisée "le permis piétons pour les enfants".
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- Lettres aux prescripteurs : modifications du RCP du Solumédrol
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- Décision de police sanitaire suspendant la mise sur le marché par la société MEDI L D, la distibution, l'exportation et l'utilisation du système de dépistage et de diagnostic fonctionnel assité par ordinateur (DDFAO)
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- Lettres aux prescripteurs : modifications du RCP du Solumédrol et de Ceftriaxone (14/12/06)
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- Elections : le vote électronique en question

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- PPR Inondation du Thoré Ce PPR a été approuvé le 24 décembre 2002 en savoir plus .
- PPR Inondation de l'Agout en aval de Castres Ce PPR a été approuvé le 24 décembre 2002 en savoir plus .
- PPR Inondation de l'Agout en amont de Castres Ce PPR a été approuvé le 21 janvier 2004 en savoir plus .
- PPR Inondation de Castres Ce PPR qui ne concerne que la ville de Castres a été approuvé le 21 juillet 2000 en savoir plus .

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- Inauguration d'un Centre de dialyse à l'Hôpital Américain de Paris
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- 14/12/06 Inauguration d'un Centre de dialyse à l'Hôpital Américain de Paris

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le Plan Communal de Sauvergarde (PCS) est l'outil opérationnel de l'élu pour gérer au mieux la crise engendrée par un de ces risques.
- Le Dossier d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM), établi par le Maire, recense les risques naturels et technologiques dans sa commune.
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2006, 15:08

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- Cent ans au service des expertises navales Le bassin d'essais des carènes fête son centenaire le 15 décembre 2006.
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- Jean-Christophe Lagarde et Hervé Morin)Accès au crédit des des personnes présentant un risque aggravé de santéLoi de finances rectificative pour 2006Prévention de la délinquanceSociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriétéLoi de financement de la sécurité sociale pour 2007Participation et actionnariat salariéReconnaissance du génocide arménien de 1915Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinémaFonction publique territorialeContrôle de la validité des mariagesOrganisation de certaines professions de santé
- Création d'un ordre national infirmier (Mme Maryvonne Briot)Transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités (M. Daniel Fidelin)Eau et milieux aquatiques (M. André Flageolet)Modification de l'article 77 de la ConstitutionModernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut)Prévention du surendettement (MM.

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- CE SITE A REÇU 2088231 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers A l'occasion du colloque « Comment développer la filière agroalimentaire en Ile-de-France ? » : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Espace Rungis, le 14 décembre 2006
Nouveau lien vers A l'occasion du colloque « Comment développer la filière agroalimentaire en Ile-de-France ? » : intervention de Dominique BUSSEREAU
- A l'occasion du colloque « Comment développer la filière agroalimentaire en Ile-de-France ? » : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Paris, le 13 décembre 2006
Nouveau lien vers Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
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- » : intervention de Dominique BUSSEREAU Espace Rungis, le 14 décembre 2006
- Dominique BUSSEREAU salue la fondation de deux grands établissements d'enseignement supérieur agricole : Montpellier Sup Agro et Agro Paris Tech Paris, le 13 décembre 2006
- A l'occasion du colloque « Comment développer la filière agroalimentaire en Ile-de-France ?
- A l'occasion de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA) : intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, le 13 décembre 2006

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- l Les demandes de prime à l'abattage du 3ème trimestre 2006 sont arrivées chez les exploitants (96Ko) (14/12/06)
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- l Les demandes de prime à l'abattage du 3ème trimestre 2006 sont arrivées chez les exploitants (96Ko) (14/12/06)
- du 14 décembre 2006
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- Les demandes de prime à l'abattage du 3ème trimestre 2006 sont arrivées chez les exploitants (96Ko) (14/12/06)
- du 14 décembre 2006

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- Fiches thématiques des Contrats urbains de cohésion sociale - novembre 2006 (pdf - 28 pages - 656 ko) Guide méthodologique des Contrats urbains de cohésion sociale - septembre 2006 (pdf - 18 pages - 156 ko) Voir le dossier : Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - mode d’

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Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr
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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
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- 14 décembre 2006 - Prix des ingénieurs de l'année 2006 - Placé sous le haut patronage du ministre délégué à l'Industrie et initié par L'Usine Nouvelle et le Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques Français (CNISF), le Prix des (.

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Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu des débats du 14
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2006 : Rapport (volume 1 : exposé général et examen des articles 1er à 27)
- Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Rapport (volume 1 : exposé général et examen des articles 1er à 27) (tome I)
Nouveau lien vers Projet de loi de modernisation de la fonction publique
- Rapport de M. Hugues PORTELLI sur le projet de loi de modernisation de la fonction publique
Nouveau lien vers Projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
- Avis de M. Jean-René LECERF sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Colloque au Sénat le 23 janvier 2007 : "Etats ou entreprises : qui gouvernera le monde demain ?"
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Charte Européenne de l'autonomie locale
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- 14/12/2006 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Tableau comparatif (tome II) 14/12/2006 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Rapport (volume 1 : exposé général et examen des articles 1er à 27) (tome I) 14/12/2006 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Rapport (volume 2 : examen des articles 28 à 50) (tome I) 14/12/2006 :Rapport de M. Hugues PORTELLI sur le projet de loi de modernisation de la fonction publique 14/12/2006 :Avis de M. Jean-René LECERF sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
- 14/12/2006 :Colloque au Sénat le 23 janvier 2007 : "Etats ou entreprises : qui gouvernera le monde demain ?
- 14/12/2006 :Charte Européenne de l'autonomie locale

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers Comment calculer ma retraite ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Comment calculer ma retraite ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Comment calculer ma retraite ?

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- Emploi, revenus
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Emploi, revenus
- Conférence pour l'emploi et les revenus - Allocution d'ouverture 14-12-2006 11:05 [Discours]
- Accompagner vers l'emploi, soutenir la rémunération du travail pour les moins qualifiés et dans les secteurs qui peinent à recruter, réduire les coûts de transport et de logement.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2006, 13:15
Nouveau lien vers Discours - Conférence pour l'emploi et les revenus - Allocution d'ouverture - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Conférence pour l'emploi et les revenus - Allocution d'ouverture

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 20/11/2002
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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Nouveau lien vers www.polynesie-francaise.gouv.fr/actualite/etatcommunique/index.asp#isv
- Visite officielle du haut-commissaire aux Iles sous le Vent
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- Fonds Pacifique
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- Fonds Pacifique

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Nouveau lien vers Deux reportages vidéo sur la Vallée de l'Erdre
- » Deux reportages vidéo sur la Vallée de l'Erdre
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- Deux reportages vidéo sur la Vallée de l'Erdre jeudi 14 décembre 2006

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Nouveau lien vers Le magazine de la modernisation de l'Etat- En images
- TéléPAC
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- Une plus large information des agriculteurs.
- Des demandes de subventions agricoles en ligne plus simples et plus sûres.

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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
- 14 décembre 2006 - Prix des ingénieurs de l'année 2006 - Placé sous le haut patronage du ministre délégué à l'Industrie et initié par L'Usine Nouvelle et le Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques Français (CNISF), le Prix des (.

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- Liste des écoles de conduites agréées dans la Manche [au 14 décembre 2006 - pdf - 31,6 ko]Accéder au site national

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Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr/securite_routiere/index.htm
- \ 14 décembre
- 06* /
Du nouveau sur DRE
- 14 décembre 06* /

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Nouveau lien vers Le guide « les droits des victimes », pour mieux faire valoir ses droits
- Parce que l'information à l'attention des victimes reste une priorité... Lire la Suite
Nouveau lien vers Le guide « les droits des victimes », pour mieux faire valoir ses droits
- 13 .12.06 : Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants a remis à M. Pascal Clément, le rapport sur "L'enfant au coeur des nouvelles parentalités" Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- PUBLICATION DU GUIDE SUR
- Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté le guide d'information «
- Parce que l'information à l'attention des victimes reste une priorité.
- les droits des victimes »
- "LES DROITS DES VICTIMES"
- Dernière mise à jour : 14 décembre 2006
- à l'occasion du Conseil national d'aide aux victimes qu'il a présidé le vendredi 8 décembre.
- 13.12.06 : Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants a remis à M. Pascal Clément, le rapport sur "L'enfant au coeur des nouvelles parentalités"Lire la suite

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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le e m stre

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Pour en savoir plus
- Le fonds de cohésion sociale Pour qui ?
- En apportant sa garantie aux établissements bancaires, la loi de cohésion sociale favorise le développement du micro-crédit.

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/projet-loi-delinquance
- Présentation du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/jeunes-beauvau-13-12-06
- Nicolas SARKOZY accueille à Beauvau des jeunes des quartiers populaires
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/jeunes-beauvau-13-12-06
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/etrangers-circulation-transf/prefecture-seine-saint-denis3593
- Déplacement de Nicolas SARKOZY à la préfecture de Seine-Saint-Denis
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- (Publié le : 13/12/2006 18:15 )
- (Publié le : 11/12/2006 17:44 )
- (Publié le : 11/12/2006 12:48 )
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire a tenu une conférence de presse sur l'immigration, lundi 1.
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, a organisé, mercredi 13 décembre 2006, à l'Hôtel de Beauv.
- Nicolas SARKOZY accueille à Beauvau des jeunes des quartiers populaires
- Déplacement de Nicolas SARKOZY à la préfecture de Seine-Saint-Denis
- Conférence de presse sur l'immigration

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/12/2006, 13:25

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Sécurité routière Grands dossiers La Haute-Marne Histoire Commun
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- Sécurité publique Sécurité routière Grands dossiers La Haute-Marne
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- Sécurité civile Sécurité publique Sécurité routière Grands dossiers
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- Votre sécurité Sécurité civile Sécurité publique Sécurité routière Grands dos
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- Les publications Votre sécurité Sécurité civile Sécurité publique
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- Démarches administratives Aide aux particuliers Aide aux élus Connaissez-vous le 3939? Les publications
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- Aide aux particuliers Aide aux élus Connaissez-vous le 3939? Les publications
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- Connaissez-vous le 3939? Les publications Votre sécurité Sécurité civ
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- Vos démarches Démarches administratives Aide aux particuliers Aide aux élus Connaissez-vous le 3939? Les publications
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- L'Etat recrute... Annuaires Ecrire au webmestre
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- Annuaires Ecrire au webmestre
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- Les services de l'Etat Vos démarches Démarches administratives Aide aux particuliers Aide aux élus Connaissez-vous le 3939?
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- Visite guidée de la Préfecture Le Préfet Les services de la Préfecture Les sous-Préfectures
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- Trombinoscope Visite guidée de la Préfecture Le Préfet Les services de la Préfecture Les sous-Préfectures
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- Organigramme Trombinoscope Visite guidée de la Préfecture Le Préfet Les services de la Préfecture Les sous-Préfectures
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- Les sous-Préfectures Les services de l'Etat
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- Les services de la Préfecture Les sous-Préfectures Les se
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- Le Préfet Les services de la Préfecture Les sous-Préfectures
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- Informations utiles Organigramme Trombinoscope Visite guidée de la Préfecture Le Préfet Les services de la Préfecture
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- La Préfecture Informations utiles Organigramme Trombinoscope Visite guidée de la Préfecture Le Préfet
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- Histoire Communautés de communes Données en chiffres Elus haut-marnais Equipements commerciaux Géographie
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- Géographie L'Etat recrute...
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- Equipements commerciaux Géographie L'Etat recrute...
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- Elus haut-marnais Equipements commerciaux Géographie
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- Données en chiffres Elus haut-marnais Equipements commerciaux Géographie
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- Communautés de communes Données en chiffres Elus haut-marnais Equipements commerciaux Géographie
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- La Haute-Marne Histoire Communautés de communes Données en chiffres Elus haut-marnais Equipements commerciaux
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- Grands dossiers La Haute-Marne Histoire Communautés de communes Données en chiffres Elus haut-marnais

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- qui dit maladie ?
- je suis très en colère de la loi de Mr raffarin du 1er juillet 2004 sur le montant des ressources qui sont revus à la baisse pour bénéficier de la reversion ,incluant les complémentaires dans la base de calcul,je vais avoir 559e de retraite personnelle de la cram et parallèllement je ne vais (.
- dit injustice.ma femme malade depuis 1990 du cancer,percevait son salaire intégrale et déductible des impôts,maintenant qu'elle se trouve en invaliditée,elle perçoit une petite pension qu'elle doit déclarer,chercher l'erreur et tené moi au (.

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Nouveau lien vers Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Paris, le 13 décembre 2006
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- Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ? : intervention de Dominique BUSSEREAU
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- : intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, le 13 décembre 2006
- Colloque de l'Institut de relations internationales et stratégiques Quelle agriculture pour l'Europe ?

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Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Sur la Boutonne, la crue d'ampleur modérée se propage encore actuellement.
- Les décrues devraient se poursuivre sur tous les cours d'eau encore en vigilance jaune.
- Le tronçon médian de l'Oise (60) ainsi que le tronçon aval de l'Aisne (02) sont maintenus en vigilance jaune.
- La vigilance est repassée du jaune au vert sur la Sambre (59) ainsi que sur l'Orne (14).
- La décrue est amorçée sur l'Aisne.
- La décrue devrait être observée dans les prochaines 24h.
- La boutonne (17) reste également en vigilance jaune.
- L'onde de crue se propage toujours sur l'Oise.
- Evolution prévue : Aucunes précipitations ne sont prévues dans les prochaines 24h sur les territoires couverts par la carte de vigilance hydrologique.
- Des débordements localisés sans conséquences importantes peuvent être observés sur ces secteurs.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : La situation météorologique est anticyclonique.
- Carte de référence : 14122006_10 Bulletin émis le : 14/12/2006 à 09:33:59 Prochain bulletin le : 14/12/2006 à 16:00:00
- Actualisation le jeudi 14 décembre 2006 à 09h54 Prochaine édition le jeudi 14 décembre 2006 à 16h00
- Actualisation le jeudi 14 décembre 2006 à 09h54

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Economie : un nouveau modèle de croissance ?

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Du nouveau sur www.territoires.gouv.fr/index.html
- Nouvelle fonction de recherche pour lister et cartographier tous les périmètres auxquels appartient votre commune ?
- Nouveautés : 1er juillet 2006
- 14 décembre 2006

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Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A104(le Pin):ACCIDENT  - 14/12/2006 à 10:05

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives : une étape nouvelle pour la parité
- rapport d'information de Mme Catherine Troendle
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2006 : Tableau comparatif
- Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Tableau comparatif (tome II)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2006 : Rapport (volume 2 : examen des articles 28 à 50)
- Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Rapport (volume 2 : examen des articles 28 à 50) (tome I)
Nouveau lien vers Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Sénateurs et députés demandent au ministre de défendre la pêche à l'anchois lors du Conseil européen "pêche" du 19 décembre.
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à renforcer la parité entre les hommes et les femmes dans la vie politique en reprenant les orientations évoquées par le Président de la République en janvier et septembre 2006
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer une obligation de parité pour l'élection des vice-présidents de conseils régionaux, à assurer la représentation des listes minoritaires dès le premier tour des élections régionales et à clarifier les choix au second t
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer des pénalités financières réellement dissuasives à l'encontre des partis politiques ne respectant pas l'article 4 de la Constitution en ce qui concerne l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer une obligation minimale de parité pour l'élection des sénateurs dans les départements où le scrutin majoritaire est appliqué
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi visant à renforcer la parité dans les élections municipales, cantonales, législatives, sénatoriales et dans les exécutifs locaux et établissements publics de coopération intercommunale
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi relative aux communes de plus de 3 500 habitants et tendant à instaurer une obligation de parité pour l'élection des adjoints au maire, à organiser la désignation des délégués dans les intercommunalités selon une représentation avec obli
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi introduisant une obligation de candidature préalable et le respect d'un seuil de parité pour les élections municipales dans les communes de moins de 3 500 habitants
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à rétablir le scrutin proportionnel avec obligation de parité dans les départements élisant trois sénateurs
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à accroître la place des femmes dans le collège élecoral des sénateurs
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi relative à l'élection des conseillers généraux et remplaçant les cantons par des circonscriptions cantonales calquées sur les intercommunalités à fiscalité propre
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à appliquer la loi sur la parité à l'ensemble des élections municipales ainsi qu'au sein des exécutifs municipaux,
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à établir la parité entre les femmes et les hommes dans les exécutifs des collectivités territoriales élues au scrutin de liste
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à instaurer la parité dans les fonctions d'adjoints au maire
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- texte du projet de loi
- texte des 14 propositions de loi n° 505 , 51 , 147 , 226 , 269 , 323 , 88 , 136 , 153 , 169 , 207 , 326 , 374 et 44
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À PROMOUVOIR L'ÉGAL ACCÈS DES FEMMES ET DES HOMMES AUX MANDATS ÉLECTORAUX ET FONCTIONS ÉLECTIVES
- Lire le dossier
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- texte du projet de loi
- texte des 14 propositions de loi n°
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
- rapport d'information de Mme Catherine Troendle
- Projet de loi
- Le Sénat examine, jeudi 14 décembre 2006, en séance publique, le projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- Égal accès des femmes et des hommes
- compte rendu des débats du 14 décembre
- aux mandats électoraux et fonctions électives
- amendements déposés sur ce texte
- 505, 51, 147, 226, 269, 323, 88, 136, 153, 169, 207, 326, 374 et 44
- 14/12/2006 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Tableau comparatif (tome II) 14/12/2006 :Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 - Rapport (volume 2 : examen des articles 28 à 50) (tome I) 13/12/2006 :Avis de M. Serge LAGAUCHE sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 11/12/2006 :Étude de législation comparée : Le service civique obligatoire 11/12/2006 :Étude de législation comparée : Les pensions de réversion
- 13/12/2006 :Sénateurs et députés demandent au ministre de défendre la pêche à l'anchois lors du Conseil européen "pêche" du 19 décembre.

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Nouveau lien vers Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU (Rapport de Mr Jean-François Chadelat)
- Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU (Rapport de Jean-François Chadelat)
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- Remise du rapport "Sommeil" le jeudi 14 décembre
Du nouveau sur accueil
- 13/12/06 Remise du rapport "Sommeil" le jeudi 14 décembre
- 13/12/06 Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU (Rapport de Jean-François Chadelat)
- 13/12/06 Installation du Comité d'initiative et de vigilance civique sur la pandémie grippale et autres crises sanitaires exceptionnelles, le jeudi 14 décembre

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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Nouveau lien vers Fiches - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- http://www.premier-ministre.gouv.fr/ information/fiches_52/ plan_vigipirate_50932.html
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2006, 10:59

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- Pratique des loisirs nautiques
- Le 17/07/2003

[ www.observatoire-pesticides.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Observatoire des Résidus de Pesticides
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- Quatrièmes rencontres parlementaires "Santé & Environnement"
- Lire la suite

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- site: 14/12/2006

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- Lire le communiqué de presse
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- Lire le communiqué de presse [pdf - 110,8 ko]
- Les phases 2 et 2 bis du chantier se déroulent du 4 décembre 2006 à fin juin 2007 avec une interruption du 16 décembre 2006 au 7 janvier 2007.
- Elles entraîneront des restrictions de circulation dans le sens Caen-Cherbourg.
- Dernière mise à jour de la page : 14 décembre 2006
- Afin de permettre à chacun de profiter des plaisirs de la promenade ou de la pêche sans être exposé aux risques inhérents à l'exploitation portuaire, la Capitainerie informe les utilisateurs du quai de France de modifications dans les conditions d'accès au public.
- 14 décembre 2006 - Port de Cherbourg- Accès au nord du Quai de France

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Nouveau lien vers Préfecture du Loiret
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- Elections des membres de la Chambre Départementale d'Agriculture
- Elections : Avis d'appel public à la concurrence
- Dans le cadre des élections des membres de la Chambre Départementale d'Agriculture dont la clôture du scrutin est le 31 janvier 2007.
- 13/12/2006

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- Sélection de la quinzaine : Les finances locales
- occasion de la présentation de deux nouveaux rapports sur les finances des collectivités locales, la BRP vous propose une sélection sur ce thème, de 2000 à 2006.
- Etat vers les collectivités, péréquation visant à corriger les inégalités de ressources entre les collectivités, tels sont les principaux thèmes abordés dans ces rapports .
- Coopération intercommunale, fiscalité locale, transferts de compétences et de ressources de l’
- 14 décembre 2006

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- alors contactez le e m stre
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le e m stre .

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Reconnaître, mettre en valeur la place des immigrés dans la construction de la France : telle est la finalité de ce musée vivant qui sera "bien plus qu'un qu'un simple lieu, un réseau" a affirmé le ministre de la culture lors de l'ouverture du chantier au Palais de la Porte-Dorée à Paris.
- La Cité nationale de l'immigration
- Découvrir le projet

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- (Publié le : 27/11/2006 14:07 )
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/12/2006, 11:21

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- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
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- 4 - Nos résultats Le département d'Indre-et-Loire enregistre des résultats qui le situent dans la moyenne nationale en... Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006 Les recueils administratifs vous sont proposés en téléchargement. Leur lecture nécessite l'usage du... Plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération Tourangelle
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- 4 - Nos résultats Le département d'Indre-et-Loire enregistre des résultats qui le situent dans la moyenne nationale en... Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours
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- 4 - Nos résultats Le département d'Indre-et-Loire enregistre des résultats qui le situent dans la moyenne nationale en... Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006
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- Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours
- 4 - Nos résultats Le département d'Indre-et-Loire enregistre des résultats qui le situent dans la moyenne nationale en.

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- Le service des cartes grises sera exceptionnellement fermé toute la journée le lundi 18 décembre 2006
- Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises

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- Calendrier des journées d'appel à la générosité publique 2007
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- Le calendrier des journées d'appel à la générosité publique pour l'année 2007 est fixé dans l'arrêté ci-joint.
- Calendrier des journées d'appel à la générosité publique 2007
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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

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- CE SITE A REÇU 2087642 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 06 : Prévisions macroéconomiques
- 06 : Finances publiques : déficit et dette
- 06 : Dette des administrations publiques
- 06 : Détention des OAT par type de porteurs

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- pour faire progresser l'égalité des chances , il faut un réel désir, une authentique remise en cause des acteurs du système scolaire , qu'il arrête de se gargariser d'un point de vue théorique , et qu'il y ait de vraies instances capables d'assurer l'égalité des (.
- L'accès au travail
- inegalité des chances au coeur du système scolaire
- Il faut pouvoir se déplacer, quitter la cellule familiale.
- Dans le monde actuel où le travail précaire s'est installé, seule la mobilité est prise en compte pour obtenir un travail.
- Cela est d'autant plus vrai, si l'on habite en province, là où les transports publics sont (.

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- la DDE du Finistère
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- Accidentologie mensuelle
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- Situation à la fin Novembre 2006.
- Mise à jour : 14/12/2006 :
- Accidentologie mensuelle

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- Sur les 64 494 jeunes qui sont sortis du dispositif, 28 548 occupent le jour de leur sortie un emploi "durable" (tout emploi, à l'exclusion d'un CAE ou CAV d'une durée prévue ou réelle d'au moins six mois) soit 44.3%.
- SANTE AU TRAVAIL
- Les ministères du travail, de la santé, de l'environnement et de l'industrie travailleront à la mise en oeuvre de REACH.
- Le gouvernement prépare la mise en oeuvre du règlement REACH
- EMPLOI DES JEUNES
- Ce règlement vise à améliorer la connaissance et la maîtrise des risques des substances chimiques.
- 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS
- 216 maisons de l'emploi labellisées (6 décembre 2006) La commission nationale de labellisation réunie le 5 décembre a donné son feu vert à la création de 22 nouvelles maisons de l'emploi.
- (13 décembre 2006) Le parlement européen a adopté ce jour, en deuxième lecture, le règlement REACH relatif à l'enRegistrement, l'Evaluation et l'Autorisation des produits Chimiques.
- (13 décembre 2006) Le Ministère et l'Agence Nationale de l'Habitat lancent une campagne d'information sur l'accession à la propriété.
- (13 décembre 2006) Au 30 novembre 2006, 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS, dont 174 687 en 2006.
- 117 000 foyers supplémentaires recevront l'APL en 2007 (4 décembre 2006) Le 1er décembre, les sénateurs ont voté un amendement au projet de loi de finances 2007 qui permettra à 117 000 foyers supplémentaires de toucher l'Aide Personnalisée au Logement (APL) dès 2007.

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- alertes électroniques
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- M.E.N.E.S.R. 2006 - mentions légales - crédits - flux R.S.S. - alertes électroniques liste des sigles

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- 14.12.2006

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- Visiteurs connectés : 56

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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Nouveau lien vers Le gouvernement prépare la mise en oeuvre du règlement REACH -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le gouvernement prépare la mise en oeuvre du règlement REACH
Nouveau lien vers 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS

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- Sur les 64 494 jeunes qui sont sortis du dispositif, 28 548 occupent le jour de leur sortie un emploi "durable" (tout emploi, à l'exclusion d'un CAE ou CAV d'une durée prévue ou réelle d'au moins six mois) soit 44.3%.
- SANTE AU TRAVAIL
- Les ministères du travail, de la santé, de l'environnement et de l'industrie travailleront à la mise en oeuvre de REACH.
- Le gouvernement prépare la mise en oeuvre du règlement REACH
- EMPLOI DES JEUNES
- Ce règlement vise à améliorer la connaissance et la maîtrise des risques des substances chimiques.
- 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS
- 216 maisons de l'emploi labellisées (6 décembre 2006) La commission nationale de labellisation réunie le 5 décembre a donné son feu vert à la création de 22 nouvelles maisons de l'emploi.
- (13 décembre 2006) Le parlement européen a adopté ce jour, en deuxième lecture, le règlement REACH relatif à l'enRegistrement, l'Evaluation et l'Autorisation des produits Chimiques.
- (13 décembre 2006) Le Ministère et l'Agence Nationale de l'Habitat lancent une campagne d'information sur l'accession à la propriété.
- (13 décembre 2006) Au 30 novembre 2006, 297 207 jeunes ont intégré le programme CIVIS, dont 174 687 en 2006.
- 117 000 foyers supplémentaires recevront l'APL en 2007 (4 décembre 2006) Le 1er décembre, les sénateurs ont voté un amendement au projet de loi de finances 2007 qui permettra à 117 000 foyers supplémentaires de toucher l'Aide Personnalisée au Logement (APL) dès 2007.

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Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Abaissement de l'âge de la retraite pour les fonctionnaires handicapés
- Lire la suite
- Abaissement de l'âge de la retraite pour les fonctionnaires handicapés
Du nouveau sur www.cis.gouv.fr/index.html
- ) Lire la suite
- Abaissement de l'âge de la retraite pour les fonctionnaires handicapés Décret n° 2006-1582 du 12 décembre 2006 relatif à l'abaissement de l'âge de la retraite pour les agents de la fonction publique handicapés pris pour l'application du 5 du I de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite et modifiant la partie réglementaire de ce (.
- Abaissement de l'âge de la retraite pour les fonctionnaires handicapés

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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Du nouveau sur www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html
- Le service des cartes grises sera exceptionnellement fermé toute la journée le lundi 18 décembre 2006
- Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Identité ou de Passeports
- état civil
- en savoir plus.
- Dispositif expérimental de demandes de Cartes Nationales d’
- Démarches des usagers modifiées :
- actes d’
- A compter du 1er janvier 2007 dans certaines communes, votre mairie assure, obligatoirement, à votre place, la demande des copies d’
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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 14/12/2006
- L'ASN est chargée d'organiser le suivi à titre préventif des Français ayant séjourné à l'hôtel Millenium à Londres le 1er novembre 2006 -14.12.2006
- Affaire du polonium 210

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques
- Eau et milieux aquatiques (M. André Flageolet)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités (M. Daniel Fidelin)Eau et milieux aquatiques (M. André Flageolet)Modification de l'article 77 de la ConstitutionModernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut)Prévention du surendettement (MM.

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Nouveau lien vers www.asn.fr/sections/accueil/actualites/affaire-du-polonium-210
- L'ASN est chargée d'organiser le suivi à titre préventif des Français ayant séjourné à l'hôtel Millenium à Londres le 1er novembre 2006
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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 14/12/2006
- L'ASN est chargée d'organiser le suivi à titre préventif des Français ayant séjourné à l'hôtel Millenium à Londres le 1er novembre 2006 -14.12.2006
- Affaire du polonium 210

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Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Fermeture du service départemental de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
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- Octobre 2006 Renforcement des contrôles en Ardèche pour lutter contre le « débridage » des deux roues notamment les cyclomoteurs et les vitesses excessives associées.
- Fermeture du service départemental de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre Pôles d'excellence rurale : 4 nouveaux dossiers labellisés Agriculteurs : Informations sur la notification des Droits à Paiement Unique Suppression de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur (TDVM) Adjoint de sécurité : recrutement pour l'année 2006/2007 Dates des soldes d'hiver 2007 en Ardèche Concours Général Agricole 2007 (concours des vins): dates d'inscription Des mesures de simplification pour les élections Demandes d'enlèvement des cadavres d'animaux Vous avez un handicap reconnu par la COTOREP ou la CDAPH et vous désirez devenir agent des impôts Flash Info - Droits à paiement unique (DPU) Projet de centre de stockage des déchets ultimes à Rochecolombe Concours Général Agricole 2007 : dates d'inscription La lettre électronique des services de l'

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- CE SITE A REÇU 2087633 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Réunion de la Commission Nationale des Calamités Agricoles du 7 décembre 2006
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- Paris, le 12 décembre 2006
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- Réunion de la Commission Nationale des Calamités Agricoles du 7 décembre 2006 Paris, le 12 décembre 2006

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- Les comptes régionaux, départementaux et par catégorie d'exploitations de l'agriculture - novembre 2006
- Chiffres et Données - Série Agriculture n° 185

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- Prévisions macroéconomiques
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- Finances publiques : déficit et dette
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- Dette des administrations publiques
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- Détention des OAT par type de porteurs

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- Nouvelle version des listes des médecins généralistes agréés pour la Mayenne.
Du nouveau sur pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- Nouvelle version des listes des médecins généralistes agréés pour la Mayenne.
- [12 décembre 2006] mise à jour de la liste des médecins agréés

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- amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers AGRESTE - Publications
- Les comptes régionaux, départementaux et par catégorie d'exploitations de l'agriculture

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- Europe :frein au processus d'adhésion de la Turquie ?
- 14 Décembre 2006

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- Septième programme-cadre de RDT - Base de données d'experts indépendants
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Septième programme-cadre de RDT - Base de données d'experts indépendants

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Nouveau lien vers www.tarn.pref.gouv.fr/Emprunter-avec-un-risque-de-sante
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- Emprunter avec un risque de santé
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Fiches pratiques : qualité de l'habitat
- ) en savoir plus .
- Emprunter avec un risque de santé La Fédération bancaire française (FBF) propose en ligne un mini-guide sur la convention Aeras qui doit faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un "risque aggravé de santé" (état de santé ou handicap ne permettant pas (.
- Emprunter avec un risque de santé

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- A15(Gennevilliers):ACCIDENT  - 14/12/2006 à 09:03

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Nouveau lien vers Rencontre de la DIV : Violences urbaines, quartiers sensibles et stratégies locales - Centre d'Analyse Stratégique
- Rencontre de la DIV : Violences urbaines, quartiers sensibles et stratégies locales Aura lieu le 18 décembre 2006
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- Rencontre de la DIV : Violences urbaines, quartiers sensibles et stratégies locales Aura lieu le 18 décembre 2006

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- Compte rendu du débat
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- La famille
- 18h45 - 19h30 Enjeux de campagne
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Conseil européen "pêche" du 19 décembre : députés et sénateurs demandent au ministre de défendre la pêche à l'anchois.
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nΠ2006-1207 du 2 octobre 2006 relative aux chambres d'agriculture
- Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1207 du 2 octobre 2006 relative aux chambres d'agriculture
Nouveau lien vers PROJET DE LOI TENDANT À PROMOUVOIR L'ÉGAL ACCÈS DES FEMMES ET DES HOMMES AUX MANDATS ÉLECTORAUX ET FONCTIONS ÉLECTIVES
- - Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA PARTICIPATION ET DE L'ACTIONNARIAT SALARIÉ
- - conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite de l'ordre du jour du matin
- Questions d'actualité au gouvernement
- Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- Le Sénat a débattu, mercredi 13 décembre 2006, en séance publique, d'une question orale de M. Nicolas About à M. le ministre de la santé et des solidarités, sur l'état d'application de la loi n°
- Jeudi 14 décembre 2006
- conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié
- à 9 heures 45 :
- 13/12/2006 :Projet de loi de modernisation du dialogue social 13/12/2006 :Projet de loi de M. Dominique BUSSEREAU, ministre de l'agriculture et de la pêche, ratifiant l'ordonnance n° 2006-1207 du 2 octobre 2006 relative aux chambres d'agriculture 12/12/2006 :Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance 06/12/2006 :Proposition de loi de M. Philippe RICHERT et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le mode d'élection des conseillers municipaux dans les communes de 2 500 à 3 499 habitants 30/11/2006 :Projet de loi de M. Nicolas SARKOZY, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- 13/12/2006 :Conseil européen "pêche" du 19 décembre : députés et sénateurs demandent au ministre de défendre la pêche à l'anchois.

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- Remise du rapport "Sommeil"
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- 13/12/06 Remise du rapport "Sommeil"

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Centre d'Analyse Stratégique - Conférence Emploi - Revenus
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- communiqué du Préfet
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- Voir toutes les actus
- Téléchargez : communiqué du Préfet
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- COMMUNIQUÉ Convention régionale Etat-Région-AFPA Dans le cadre de la décentralisation des politiques de formation, Bernard NIQUET, préfet de la Région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne, Ségolène ROYAL, présidente du Conseil Régional du Poitou-Charentes et Pierre BOISSIER, directeur général de l’
- Cette convention tripartite va permettre d'anticiper .
- AFPA, ont signé le 20 octobre une convention pour l’
- accompagnement et le soutien de la formation professionnelle en région.

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Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
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Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Septième programme-cadre de RDT - Base de données d'experts indépendants

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- Un jeu en ligne sur la législation du travail
- S'entraîner, apprendre grâce à des fiches pratiques, tester ses connaissances et obtenir un passeport citoyen, voici ce que vous proposent les jeunes de la mission locale de la Baie de Seine avec l'aide de spécialistes du droit du travail.
- Jouer en ligne

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/12/2006, 09:20

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- Etat des routes et conditions de circulation le 14/12/2006

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Décret - l'âge de la retraite des agents handicapés de la fonction publique
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- En 2007, l'Education nationale recrutera 200 enseignants handicapés
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- Journée internationale des personnes handicapées
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- Parution du guide pratique « L'emploi des personnes handicapées »
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- 24/11/2006 Parution du guide pratique « L'emploi des personnes handicapées »
- 13/12/2006 Décret - l'âge de la retraite des agents handicapés de la fonction publique
- 04/12/2006 En 2007, l'Education nationale recrutera 200 enseignants handicapés
- 03/12/2006 Journée internationale des personnes handicapées

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- CE SITE A REÇU 2087326 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Comment faire progresser l'égalité des chances ?

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- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?" au 5 décembre 2006
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- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?" au 28 novembre 2006
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- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?" au 14 novembre 2006
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- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?" au 7 novembre 2006
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- Comment faire progresser l'égalité des chances ?
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- Politique budgétaire : comment réduire l'endettement de la France ?
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- Fumer dans les lieux publics : pour ou contre ?
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- Renouer les liens entre université et emploi
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- Vous retrouverez prochainement le script et la vidéo du chat sur premier-ministre.gouv.fr.
- Voir le dossier complet, sur le site egalitedeschances.gouv.fr
- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?
- Renouer les liens entre université et emploi
- Politique budgétaire : comment réduire l'endettement de la France ?
- , ouvert le 29 juin 2006 à l'occasion la Conférence nationale pour l'égalité des chances.
- Mais les législateurs ont il pensé à ceux qui veulent fonder une famille.
- Le ministre délégué à la Promotion de l'Egalité des chances a participé à un chat, le 12 décembre, sur forum.gouv.fr.
- Le chat est venu en outre clore le débat Comment faire progresser l'égalité des chances ?
- la loi est de plus en plus stricte.
- L'égalité des chances est au fondement de notre pacte républicain.
- Ils nous faut les moyens de pouvoir aquérir des propriétés si nous pouvons assumés des loyers qui sont bien élevés nous pouvons accéder à la propriété pour çà il faut proposer à toute les mairies votre plan sur les maisons d'aujourd'hui plus rapidement cela débloquerait beaucoup de (.
- Fumer dans les lieux publics : pour ou contre ?
- Fermeture :
- Du moment que l'on souhaite se marier avec un étranger, on a forcément de mauvaises intentions.
- donner le pouvoir aux ménages pour aquérir un logement doit être une priorité cela pourra libérer les locations
- Comment faire progresser l'égalité des chances ?
- COMMENT BENEFICIER DU DROIT AU MARIAGE ?
- Cette conviction, elle imprègne toute la société et tous les territoires.
- Cet événement, qui s'est déroulé du 9 octobre au 14 décembre, a fait étape dans vingt villes afin de sensibiliser les entreprises aux enjeux de la diversité dans l'emploi.
- Cet échange marque la fin du premier tour de France de la diversité.
- Cela fait dix ans que je me bas pour me marier et fonder une famille, et rien.
- Azouz Begag a répondu aux internautes sur la diversité dans l'emploi
- Aucun autre pays n'a porté aussi haut la conviction que tous ses enfants doivent pouvoir aller au bout de leurs rêves et de leurs ambitions.
- " au 7 novembre 2006
- " au 5 décembre 2006
- " au 28 novembre 2006
- " au 14 novembre 2006
- Actualité des forums
- 29/06/2006

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- la DDE du Finistère
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- Réorganisation du ministère
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- Info éditeur : Contacts : Authentification
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- le dossier complet

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- 14/12/2006 - OUVERTURE DES SALONS DE COIFFURE LES 17, 24 et 31 DECEMBRE 2006
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- La Préfecture de la Drôme rappelle que par arrêté préfectoral n°06-6287 du 7 décembre 2006, les salons de coiffure du département de la Drôme sont (.
- 14/12/200609:13
- 14/12/2006 - OUVERTURE DES SALONS DE COIFFURE LES 17, 24 et 31 DECEMBRE 2006[ Voir communiqués de presse ]

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- Mois suivant

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- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Jeudi 14 Décembre 2006 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

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- Visiteurs connectés : 45

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- Jeudi 14 décembre 2006

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- le 14/12/2006--

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- Les cascades de Gimel

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- Modification de l'article 77 de la Constitution
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- Modification de l'article 77 de la ConstitutionModernisation du dialogue social (M. Bernard Perrut)Prévention du surendettement (MM.
- La citoyenneté politique des femmes Toutes les députées depuis 1945 Abolition de l'esclavage André Malraux et le Parlement
- Constitution Règlement de l'Assemblée nationale Les fiches de synthèse L'élection des députés Sessions et séances La procédure législative
- Agenda Discours et allocutions Nominations par le Président Entretiens du Président avec des personnalités étrangères

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- Transposition de la directive européenne sur les OGM
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- Paris, le 12 décembre 2006
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- Transposition de la directive européenne sur les OGM Paris, le 12 décembre 2006

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- Le projet Agora se dote d'une « régie technique »
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- 8 août 2006
- 26 juin 2006
- 14 novembre 2006

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- 13/12/2006 Renovation de l'avionique d'avions alphajet de l'armee de l'air francaise et realisation des pretations associees Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
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- 13/12/2006 Renovation de l'avionique d'avions alphajet de l'armee de l'air francaise et realisation des pretations associees Lire la suite
- 13/12/2006 Le musee de l'air et de l'espace souhaite privatiser ses parkings contre remuneration d'usage, par la mise en place de barrieres et de dispositifs de paiement a la sortie de chacun de ses parkings Lire la suite

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- Fiches pratiques : qualité de l'habitat

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- 13/12/2006 Renovation de l'avionique d'avions alphajet de l'armee de l'air francaise et realisation des pretations associees Lire la suite
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- 13/12/2006 Le musee de l'air et de l'espace souhaite privatiser ses parkings contre remuneration d'usage, par la mise en place de barrieres et de dispositifs de paiement a la sortie de chacun de ses parkings Lire la suite

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Du nouveau sur DRAF de Champagne-Ardenne
- Jeudi 14 décembre 2006

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Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le sous-secrétariat d'État aux Munitions (Albert Thomas) est transformé en ministère de l'Armement.
- Le 14 Décembre 1916
- Aristide Briand forme un nouveau gouvernement, avec le général Lyautey comme ministre de la Guerre.