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30.11.2006

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Équipement dans l'Yonne - La réglementation thermique 2005
- La réglementation thermique 2005
Du nouveau sur www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 30/11/2006 :
- La RT 2005 remplace l'ancienne réglementation thermique RT 2000 et renforce les prescriptions techniques concernant les bâtiments nouveaux et parties nouvelles d'immeubles, afin de limiter la consommation conventionnelle d'énergie pour le chauffage, la ventilation, la climatisation, la production d'eau chaude sanitaire et l'éclairage des locaux.
- La réglementation thermique 2005
- Elle est applicable aux bâtiments neufs ou extensions de bâtiments dont le permis de construire est déposé depuis le 1er septembre 2006.

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Parents d'élèves : résultats des élections scolaires

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Le ministre s'est également rendu le 30 novembre à Arc-et-Senans (Doubs) à l'occasion du séminaire de rentrée de la première promotion.

[ www.servicesalapersonne.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- Les achats publics Les actualités 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- Stratégies propose une journée de conférence pour identifier les besoins et attentes des consommateurs en matière de services à la personne, identifier le potentiel du marché et comprendre les stratégies d'alliance, de communication, de prix et de qualité des acteurs. L'espace médias La lettre d'information
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- Les délégués territoriaux Le Club Cesu La professionnalisation Les achats publics Les actualités 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- La professionnalisation Les achats publics Les actualités 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- Mieux connaître l'Agence Les délégués territoriaux Le Club Cesu La professionnalisation Les achats publics Les actualités 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne
Nouveau lien vers ANSP - Particuliers
- Stratégies propose une journée de conférence pour identifier les besoins et attentes des consommateurs en matière de services à la personne, identifier le potentiel du marché et comprendre les stratégies d'alliance, de communication, de prix et de qualité des acteurs. L'espace médias
Nouveau lien vers ANSP - S'inscrire à la lettre d'information
- Stratégies propose une journée de conférence pour identifier les besoins et attentes des consommateurs en matière de services à la personne, identifier le potentiel du marché et comprendre les stratégies d'alliance, de communication, de prix et de qualité des acteurs. L'espace médias La lettre d'information S'inscrire à la lettre d'info
Nouveau lien vers ANSP -
- Les actualités 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne
Du nouveau sur www.servicesalapersonne.gouv.fr/index.html
- Stratégies propose une journée de conférence pour identifier les besoins et attentes des consommateurs en matière de services à la personne, identifier le potentiel du marché et comprendre les stratégies d'alliance, de communication, de prix et de qualité des acteurs.
- 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27, 28 , 29 et du 30
Nouveau lien vers SÉANCE DU 27 novembre 2006 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27,
Nouveau lien vers SÉANCE DU 24 novembre 2006 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 23 , 24
Nouveau lien vers SÉANCE DU 23 novembre 2006 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 23
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité sanitaire
- Avis de M. Gilbert BARBIER sur le projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité sanitaire (tome V)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Santé
- Avis de M. Alain MILON sur le projet de loi de finances pour 2007 : Santé (tome IV)
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Projet de loi de finances pour 2007 : bilan de l'examen de la première partie par le Sénat
Nouveau lien vers Sénat - Séance publique - Calendrier Budgétaire
- calendrier et règles de la discussion budgétaire
Nouveau lien vers projet de loi de finances pour 2007
- --> texte du projet de loi de finances pour 2007
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 - Programmes et missions
- missions et programmes déjà examinés
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/association_historiens/2006/index.html
- L'Association des Historiens présente
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2007
- Lire le dossier
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2006
- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27, 28 , 29
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2006
- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27, 28
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports
- mission : Transports
- mission : Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
- mission : Budget annexe contrôle et exploitation aériens
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports
- mission : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 43)
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2007
- présentation par article
Nouveau lien vers Sénat - Projet de loi de finances 2005 - Observations
- principales observations des rapporteurs spéciaux de la commission des finances
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Deuxième partie de la loi de finances)
- texte du projet de loi de finances pour 2007
- Projet de loi de finances pour 2007 (deuxième partie)
- Prochain débat le 5 décembre 2006 au Sénat : "Les spécificités du Japon contemporain"
- présentation par article
- petite loi (articles déjà examinés)
- missions et programmes déjà examinés
- mission : Transports
- mission : Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
- mission : Budget annexe contrôle et exploitation aériens
- mission : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 43)
- Le Sénat examine, jeudi 30 novembre 2006, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2007 :
- L'Association des Historiens présente : les débats du citoyen, cycles de conférences qui ouvrent une réflexion sur le monde contemporain.
- compte rendu des débats des 23, 24, 27, 28, 29 et du 30 novembre
- calendrier et règles de la discussion budgétaire
- amendements sur la mission
- amendements déposés sur le texte
- 30/11/2006 :Projet de loi de finances pour 2007 : bilan de l'examen de la première partie par le Sénat
- 30/11/2006 :Avis de M. Charles GUENÉ sur le projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité civile (tome IX) 30/11/2006 :Avis de M. José BALARELLO sur le projet de loi de finances pour 2007 : Administration générale et territoriale de l'État (tome I) 30/11/2006 :Avis de M. Gilbert BARBIER sur le projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité sanitaire (tome V) 30/11/2006 :Avis de M. Alain MILON sur le projet de loi de finances pour 2007 : Santé (tome IV) 30/11/2006 :Avis de M. Didier BOULAUD sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense (tome VIII)

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contrôle automatisé
- 30-11-2006 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mise à jour, ainsi que la répartition des radars mobiles par département.
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mise à jour, ainsi que la répartition des radars mobiles par département.
- 30-11-2006 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
- 11 nouveaux radars fixes ont été mis en place.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (218 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- « préservatif à 0,20 € »
- et à l'occasion de la mise en place du dispositif
- Déplacement de Xavier Bertrand dans le cadre de la Journée Mondiale de lutte contre le Sida
Du nouveau sur accueil
- préservatif à 0,20 €
- 30/11/06 Déplacement de Xavier Bertrand dans le cadre de la Journée Mondiale de lutte contre le Sida et à l'occasion de la mise en place du dispositif «

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Le ministre s'est également rendu le 30 novembre à Arc-et-Senans (Doubs) à l'occasion du séminaire de rentrée de la première promotion.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Microcrédit : le Gouvernement fait appel au Fonds de cohésion sociale - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Microcrédit : le Gouvernement fait appel au Fonds de cohésion sociale
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Une nouvelle feuille de route pour la formation des maîtres 28-11-2006 12:56
- Microcrédit : le Gouvernement fait appel au Fonds de cohésion sociale 29-11-2006 00:00 Permettre à plus de femmes de créer leur entreprise, proposer une offre bancaire adaptée aux revenus modestes.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2006, 20:05

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 15/09/2005
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué nŒ22 - Préfecture maritime de l'Atlantique
- Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°22
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- 30 novembre 2006 : Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°22

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le b s e

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers LE "LIVRET DU JEUNE SPORTIF - J'AIME MON SPORT JE M'ENGAGE "
- >> Téléchargez ce livret

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Téléchargez ce livret
- Le dossier complet du site Droits des jeunes sur les moyens de paiement
- "J'aime mon sport je m'engage"
- Espèces, chèque ou carte bancaire ?
- Consulter le dossier

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/11/2006, 20:22

[ www.institut.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- Colloque du droit de l'administration électronique (6 et 7 décembre 2006)

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr/index.html
- Profil environnemental
- phyt'eaux propres Île-de-France
- nouveau : mise en ligne du site
- La prévision des crues
- La Directive Cadre sur l'Eau et le registre des zones protégées
- des zones vulnérables du bassin Seine-Normandie
- de la région d'IDF
- Consultation sur la révision

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 84 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.forum.gouv.fr/article.php3?id_article=178
- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?" au 28 novembre 2006
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?
- pour l'égalité des chance, monsieur le ministre :
- Pour ëtre bref !
- Depuis longtemps la question de l'égalité des chance me bouleverse et me questionne.je souhaite proposer ma reflexion sur ce sujet au niveau de la scolarité, là où se mène beaucoup de rapports de forces autour de cette égalité.
- " au 28 novembre 2006
- Appels d'offres : L'état, les administrations, les collectivités territoriales et les entreprises publiques devraient retenir uniquement les candidatures des entreprises labelisées "entreprises (.
- Ajouter une contrainte aux appels d'offres

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Je veux me former en apprentissage ou en alternance
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Je veux me former en apprentissage ou en alternance

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 30 novembre 2006 - Transports dans la vallée du Rhône et l'arc languedocien
- 30 novembre 2006 - Transports dans la vallée du Rhône et l'arc languedocien
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 30/11/2006 :
- Dominique PERBEN, ministre des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer, et Nelly OLIN, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, annonceront leurs décisions visant à faire face à l'engorgement de cet axe de circulation et à ses conséquences environnementales le lundi 04 décembre.
- 30 novembre 2006 - Transports dans la vallée du Rhône et l'arc languedocien

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda de M. Jacques Chirac, Président de la République. - Présidence de la République
- Agenda de M. Jacques Chirac, Président de la République.
Nouveau lien vers Entretien avec l'Emir du Koweït - Présidence de la République
- Entretien avec Cheikh Sabah Al Ahmed Al Jaber AL SABAH, Emir du Koweit.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Entretien avec Cheikh Sabah Al Ahmed Al Jaber AL SABAH, Emir du Koweit.
- Agenda de M. Jacques Chirac, Président de la République.
- 30/11/2006

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/les_femmes_au_service_de_la_france_1919__1940/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- Les Femmes au service de la France 1919 - 1940 Le premier tome du livre « l es Femmes au service de la France 1919 - 1940 » revient sur le rôle actif des femmes dans la défense nationale de.

[ www.cyberjeune.org ] liens documents
Nouveau lien vers Moyens de paiements : à vous de choisir ?
- >> Consulter le dossier

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/Controles_inopines_des_balances_utilisees_en_vente_directe_au_public
- Contrôles inopinés des balances utilisées en vente directe au public
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières
- Contrôles inopinés des balances utilisées en vente directe au public Quatre agents de la direction régionale de l'industrie de la Recherche et de l'environnement (DRIRE) ont contrôlé, durant 10 jours, 214 commerces de la région Limousin, représentant environ 2,3 % des balances utilisées en vente directe au public, afin de s'assurer de la conformité règlementaire de ces instruments.

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil constitutionnel - Séance plénière du 30 novembre 2006
- SÉANCE PLÉNIÈRE DU 30 NOVEMBRE 2006
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- SÉANCE PLÉNIÈRE DU 30 NOVEMBRE 2006
- au 30 novembre

[ www.concours.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats
- 30/11/2006
Du nouveau sur www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html
- 30/11/2006 Admission à l'examen professionnel d'accès au corps des adjoints administratifs des services déconcentrés
- 30/11/2006 Admission à l'examen professionnel d'accès au corps des adjoints administratifs d'administration centrale

[ www.clubcesu.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.clubcesu.net
- Le Club Cesu La professionnalisation Les achats publics Les actualités 6 décembre Conférence Stratégies sur les services à la personne

[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur LE C2SD : Centre d'Etudes en Sciences Sociales de la Défense
- 30 novembre 2006

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers A l'occasion de l'installation de l'Observatoire des distorsions de la concurrence
- Paris, le 30 novembre 2006
Nouveau lien vers A l'occasion de l'installation de l'Observatoire des distorsions de la concurrence
- A l'occasion de l'installation de l'Observatoire des distorsions de la concurrence
Nouveau lien vers Développement des biocarburants : Dominique Bussereau et François Loos tirent un bilan positif des engagements pris l'année dernière et se félicitent de nouvelles avancées
- Paris, le 30 novembre 2006
Nouveau lien vers Développement des biocarburants : Dominique Bussereau et François Loos tirent un bilan positif des engagements pris l'année dernière et se félicitent de nouvelles avancées
- Développement des biocarburants : Dominique Bussereau et François Loos tirent un bilan positif des engagements pris l'année dernière et se félicitent de nouvelles avancées
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Développement des biocarburants : Dominique Bussereau et François Loos tirent un bilan positif des engagements pris l'année dernière et se félicitent de nouvelles avancées Paris, le 30 novembre 2006
- A l'occasion de l'installation de l'Observatoire des distorsions de la concurrence Paris, le 30 novembre 2006

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Risques exceptionnels - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Risques exceptionnels
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Risques exceptionnels
- Dernière mise à jour du site : jeudi 30 novembre 2006

[ draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Phyt'eaux propres
- mise en ligne du site phyt'eaux propres Île-de-France

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- petite loi (articles déjà examinés)
Nouveau lien vers Liste par ordre d'articles
- amendements sur la mission
Nouveau lien vers Liste par ordre d'articles
- amendements sur la mission
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur le texte

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Ministère délégué à la Cohésion sociale et à la Parité - Délégation interministérielle à la ville
- Le sommaire du rapport 2006 Le rapport 2006 de l'Observatoire national des ZUS (pdf - 162 pages - 4,2 Mo) La synthèse du rapport 2006 de l’

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 30112006_16 Bulletin émis le : 30/11/2006 à 15:26:40 Prochain bulletin le : 01/12/2006 à 10:00:00
- Actualisation le jeudi 30 novembre 2006 à 16h03 Prochaine édition le vendredi 01 décembre 2006 à 10h00
- Actualisation le jeudi 30 novembre 2006 à 16h03

[ www.vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Vienne
- BEPECASER

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Tourisme : une aide au développement durable

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/actu/index.htm
- Journal chronologique des mises en ligne
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Le ministre se rendra le 30 novembre à Arc-et-Senans (Doubs) à l'occasion du séminaire de rentrée de la première promotion.
- Journal chronologique des mises en ligne

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
-   - 30/11/2006 à 17:16
- Circulation difficile sur l'A10 et l'A86.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Rapport de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité civile
- Avis de M. Charles GUENÉ sur le projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité civile (tome IX)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Administration générale et territoriale de l'État
- Avis de M. José BALARELLO sur le projet de loi de finances pour 2007 : Administration générale et territoriale de l'État (tome I)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales
- Avis de M. André BOYER sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales (tome VII)
Nouveau lien vers proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
- Proposition de loi de M. Francis GIRAUD et plusieurs de ses collègues relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
Nouveau lien vers proposition de loi relative à la journée de solidarité dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
- Proposition de loi de MM. Francis GRIGNON, Hubert HAENEL, Philippe RICHERT, Philippe LEROY, Mmes Fabienne KELLER, Catherine TROENDLE et Esther SITTLER relative à la journée de solidarité dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Nouveau lien vers projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- Projet de loi de M. Nicolas SARKOZY, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2007
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, jeudi 30 novembre 2006, en séance publique, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Francis GRIGNON, Hubert HAENEL, Philippe RICHERT, Philippe LEROY, Mmes Fabienne KELLER, Catherine TROENDLE et Esther SITTLER relative à la journée de solidarité dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
- Financement de la sécurité sociale pour 2007
- Compte rendu du débat du 30 novembre 2006
- Amendements déposés sur ce texte
- 30/11/2006 :Projet de loi de M. Nicolas SARKOZY, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives 29/11/2006 :Proposition de loi de M. Pierre JARLIER relative aux contrats d'assurance de protection juridique 29/11/2006 :Proposition de loi de M. Francis GIRAUD et plusieurs de ses collègues relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur 28/11/2006 :Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique 27/11/2006 :Proposition de loi de MM.
- 30/11/2006 :Avis de M. Charles GUENÉ sur le projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité civile (tome IX) 30/11/2006 :Avis de M. José BALARELLO sur le projet de loi de finances pour 2007 : Administration générale et territoriale de l'État (tome I) 30/11/2006 :Avis de M. Didier BOULAUD sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense (tome VIII) 30/11/2006 :Avis de M. André BOYER sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales (tome VII) 30/11/2006 :Avis de M. Philippe NOGRIX sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces aériennes (tome VI)

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- Horaires de la préfecture et des sous-préfectures pendant les fêtes de fin d'année
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- Horaires de la préfecture et des sous-préfectures pendant les fêtes de fin d'année
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- Les premières statistiques disponibles sur le Marché du travail à fin Octobre 2006 Visualiser la page
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- Journal chronologique des mises en ligne
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- Le ministre se rendra le 30 novembre à Arc-et-Senans (Doubs) à l'occasion du séminaire de rentrée de la première promotion.
- Journal chronologique des mises en ligne

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2006, 17:04

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- Le Préfet maritime
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés

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- Dernière mise à jour : jeudi 30 novembre 2006

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- Tél: 05 59 27 27 56 - Fax: 0559273032
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- Ordre National du Mérite - Médaille Militaire
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- Ordre National du Mérite - Médaille Militaire
- Déclaration des ruches
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- Des "chèques-repas" pour les bénévoles et les volontaires
- 100 000 éudiants pour 100 000 élèves

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- Obsèques du gendarme BATISTA
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- Déplacement de M. Nicolas SARKOZY dans le Haut-Rhin
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- Déplacement de M. Nicolas SARKOZY dans le Haut-Rhin

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/11/2006, 17:21

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- ECLN : données trimestrielles
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- Publication du 3e trimestre 2006 Tableaux trimestriels de statistiques sur la commercialisation des logements neufs
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- ECLN : données trimestrielles

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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- fixant la liste et les modalités de destruction à tir des animaux classés nuisibles pour l'année 2007 lire la suite.
- DAI-B1-2006-705
- ARRETE N°
- 30/11/2006

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- 06 : Historique de l'indice TEC 10

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- On entend parler de plus en plus de refaire travailler les séniors !
- L'éducation vue par une étudiante
- Je suis étudiante, donc assez bien placée pour y réfléchir.Je sors de deux ans de prépa aux grandes Ecoles de commerce, et nous y étudions des sujets comme l'emploi (et donc l'Education, ce qui représente la formation initiale, car l'un ne va pas sans (.
- j'ai travaillé dans une entreprise où l'on effectuait des travaux penibles et de plus postés en 5x8 (.
- Cela fait 37.5 ans que je travaille et j'ai eu la malchance de me retrouver au chomge depuis environ 1 an.
- abus admnistratifs " plein pouvoir pour l'Anpe"

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- Entretien avec l'Emir du Koweït
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- 30/11/2006

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Nouveau lien vers 100 000 étudiants pour 100 000 élèves - Ministère de l'Education nationale
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Nouveau lien vers revue de presse du 30 novembre 2006 - Revue de presse - MILDT
- revue de presse du 30 novembre 2006
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- revue de presse du 30 novembre 2006

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- téléchargement/textes réglementaires à télécharger/CVL).
- pérennisation , au delà du 1° septembre 2005, de l'autorisation de diriger de tels accueils pour les titulaires du BAFA sous certaines conditions.
- Les formulaires de déclaration
- Les arrêtés mentionnés dans le décret du 26 juillet 2006
- le formulaire de déclaration d'un local hébergeant des mineurs
- le formulaire de déclaration d'un accueil de scoutisme,
- le formulaire de déclaration d'un accueil avec hébergement (séjour de vacances, séjour court, séjour spécifique, séjour dans une famille),
- Le formulaire de déclaration à un accueil sans hébergement (accueil de loisirs ou accueil jeunes),
- Le décret 2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental a modifié la partie réglementaire du Code de l'Action Sociale et des Familles (cf.
- L'arrêté du 15 mai 2006 a modifié l'article 4 de l'arrêté du 21 mars 2003 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en centre de vacances et de loisirs en prorogeant la possibilité pour un titulaire du BAFA ou d'un titre ou diplôme permettant d'animer, de diriger un accueil de vacances où sont hébergés moins de 50 mineurs jusqu'au 31 décembre 2006.
- et les fiches complémentaires sont accessibles à la rubrique téléchargement / formulaires / déclarations
- Direction des centres de loisirs "permanents" (accueillant pendant plus de 80 jours un effectif superieur à 80 mineurs) :
- Direction d'un accueil de vacances accueillant moins de 50 mineurs:
- Direction d'accueils de loisirs accueillant moins de 50 mineurs :
- C.L., C.V., PV.
- Aménagement de la réglementation concernant les accueils et séjours de mineurs (ex.

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- Permis de conduire
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- 18ème "Concours des municipalités" Lancement du 18ème "Concours des municipalités" destiné à récompenser les communes de moins de 10 000 habitants ayant fait un effort particulier de mise en valeur de leur patrimoine.

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- Questions d'actualité au Gouvernement : jeudi 30 novembre
- L'ordre du jour du Sénat comporte, deux fois par mois, des questions au Gouvernement en liaison avec l'actualité »
- L'auteur de la question et le ministre disposent chacun d'un temps de parole de deux minutes trente.
- Il n'existe aucun droit de réponse au Gouvernement.
- Compte spécial prêts à des états étrangers et compte spécial accords monétaires internationaux.
- Compte rendu du débat du 30 novembre
- (annexe 4, tome III)
- 30/11/2006 :Avis de M. Didier BOULAUD sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense (tome VIII) 30/11/2006 :Avis de M. Philippe NOGRIX sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces aériennes (tome VI) 30/11/2006 :Avis de M. André DULAIT sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces terrestres (tome V) 30/11/2006 :Avis de M. Xavier PINTAT sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Capacité interarmées (tome IV) 30/11/2006 :Rapport spécial de M. Michel CHARASSE sur le projet de loi de finances pour 2007 : Aide publique au développement.

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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- le programme
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- le logo
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- l'affiche
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- Plus de 60 projets retenus pour l'édition 2006 : le programme (PDF - 428 Ko).
- Le visuel des JRE 2006 : l'affiche (PDF - 415 Ko), le logo des JRE (PDF - 63 Ko).
- Environnement pour un Développement Durable autour du thème :« Libres de nos choix…
- En savoir plus sur les JRE…

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- Stabilité du chômage en Auvergne en octobre 2006
- Fin octobre 2006, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 dans la région Auvergne s'établissait à 38 478 personnes, soit une augmentation de +1,2% en données brutes (+0,2% d'un mois sur l'autre en CVS).

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2006, 15:06

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- Les moyens
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013

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- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013
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- Contribution régionale au programme national F.S.E 2007-2013

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- Documents budgétaires pour les demandes de subvention CNDS Sport et Handicap
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- le site de la Mission d'Accueil et d'Information des Associations L'assurance des dirigeants et des animateurs
- Documents budgétaires pour les demandes de subvention CNDS Sport et Handicap
- B.E.E.S. 1er degré
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- le site de la Mission d'Accueil et d'Information des Associations L'assurance des dirigeants et des animateurs
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- Documents budgétaires pour les demandes de subvention CNDS Sport et Handicap
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- B.E.E.S. 1er degré
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- le site de la Mission d'Accueil et d'Information des Associations L'assurance des dirigeants et des animateurs
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- bénévole s

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- >> consulter le guide

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- 30/11/2006

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Nouveau lien vers Marine recrute : Nos offres d'emploi
- - Officier adjoint et officier communication à la base aéronautique navale de Hyères
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- Officier adjoint et officier communication à la base aéronautique navale de Hyères

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- >> Pour en savoir plus
- >>
Du nouveau sur Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique
- Pour en savoir plus
- Mise en conformité des engrais à base d'ammonitrates importés à Nantes

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- Thème Air Bruit Déchets Eau et milieux aquatiques Éducation à l'environnement Énergie éolienne Environnement industriel Espèces et milieux naturels Evaluation environnementale Littoral Risques naturels Sites et paysages

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Du nouveau sur Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
- Service central de prévention de la corruption.
- Rapport de mission sur l'enseignement de la grammaire
- Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption
- Observatoire français des drogues et des toxicomanies.
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
- Evaluation de l'expérimentation "Lycées non-fumeurs"
- DRIARD Valérie, BRANELLEC Tanguy.
- BENTOLILA Alain.

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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le e m stre
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le e m stre .

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- Rejoignez-nous !
- Reconnaître, mettre en valeur la place des immigrés dans la construction de la France : telle est la finalité de ce musée vivant qui sera "bien plus qu'un qu'un simple lieu, un réseau" a affirmé le ministre de la culture lors de l'ouverture du chantier au Palais de la Porte-Dorée à Paris.
- Réalisé par le conseil national de la consommation, un guide très pratique pour bien choisir et utiliser les services de téléphonie fixe, mobile et internet au quotidien.
- Monstres et Merveilles au Fourneau
- La Cité nationale de l'immigration
- La campagne « tous différents, tous égaux », initiée par le Conseil de l'Europe, se déroulera en France jusqu'au 30 septembre 2007.
- Guide des communications électroniques
- du 1er au 14 décembre 2006 à Rennes Dans la pure tradition foraine des exhibitions du Boulevard du Crime, la Famille Burattini nous fait redécouvrir les contes de Fées (.
- Découvrir le projet
- consulter le guide

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/11/2006, 15:22

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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- >> Découvrir le projet

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- 74 visiteurs en ligne

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- Etat des routes et conditions de circulation le 30/11/2006
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- Mise à jour : 30/11/2006 :
- Etat des routes et conditions de circulation le 30/11/2006

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- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- CE SITE A REÇU 2065752 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?
- que propose t on aux jeunes qui décrochent à 16 ans et se déscolarisent ?
- On retrouve des sujets récurrents du forum, le plus fréquemment abordé étant la solidarité nationale.
- Les discriminations et l'égalité des chances ont été traitées sous de multiples facettes au cours de la semaine.
- (là, maintenant, en juillet ?
- ) Envoyés en BeP ou reorientés sans plus de précisions ni plus de raisons.
- Doivent t il grandir les troupes d'incendiaires de véhicules de futures émeutes ou trainer dans les rues (.
- decrochage scolaire
- De nouveaux thèmes ont également été amorcés, autour de (.
- " au 24 octobre 2006

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- Je veux étudier dans ma région
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- Je veux étudier dans ma région

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- Audio - Vidéo
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- Entretien avec M. Omar BONGO ONDIMBA, Président de la République du Gabon.
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- Entretien avec M. Omar BONGO ONDIMBA, Président de la République du Gabon.
- : Dernière version de cette page : 2006-11-30 : Ecrire au webmestre : Informations légales et éditoriales : Accessibilité
- 30 novembre 2006.

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- Congrès de la CNMSS le 5 décembre2006 La caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) organise un congrès, le 5 décembre 2006, à l'Ecole militaire (amphi Desvallières) - Paris.

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- Marché de Brive

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- Rapport Geoffroy 2006
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Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Rapport Geoffroy 2005
- Rapport Geoffroy 2005
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- Rapport Geoffroy 2006 Réussir la scolarisation des enfants handicapés Lire la suite
- Rapport Geoffroy 2006
- Rapport Geoffroy 2005
- L'image du handicap

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Dernière mise à jour 30 novembre 2006

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- Stabilité du chômage en Auvergne en octobre 2006
- Fin octobre 2006, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 dans la région Auvergne s'établissait à 38 478 personnes, soit une augmentation de +1,2% en données brutes (+0,2% d'un mois sur l'autre en CVS).

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- CE SITE A REÇU 2065740 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La grande guerre avec les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Cimetière des "gueules cassées" de Cadillac (33)
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- son ancien cimetière en garde le souvenir .
- Le 30 Novembre 1870
- L'enceinte de l'hôpital psychiatrique de Cadillac a accueilli 98 mutilés de la face et du cerveau ;
- Début de la bataille de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), sous Paris assiégé.
- Cimetière des "gueules cassées" de Cadillac (33)

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Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers Impossible de traiter cette requête
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Tourisme : une aide au développement durable

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Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Réunion sur les incidents de violences urbaines

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Du nouveau sur Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- L'interdiction de fumer dans les lieux de travail
Nouveau lien vers L'interdiction de fumer dans les lieux de travail -Santé / Conditions de travail - Fiches pratiques - Informations pratiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- L'interdiction de fumer dans les lieux de travail

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- Site Service Public

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- DECOUVRIR - Santé - Le site "Sida Info Service"

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- le programme
Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement - Ile de La Réunion
- lire la suite >>
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- Plus de 60 projets retenus pour l'édition 2006 : le programme (JPG 406 Ko).
- lire la suite
- Le visuel des JRE 2006 : Télécharger l'affiche ici et le logo des JRE En savoir plus sur les JRE…
- Evaluation Environnementale
- [ Dernière mise à jour : 30 novembre 2006 ]

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2006, 12:33
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/services-premier-ministre_195/secretariat-general-defense-nationale_328/
- Lien vers le site du SGDN
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- Site Premier ministre

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- Exercice plan de secours sur l’aérodrome de Tahiti-Faa’a
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Exercice plan de secours sur l’
- aérodrome de Tahiti-Faa’

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Nouveau lien vers www.pollutec.com/
- Salon POLLUTEC

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- Treizièmes rencontres parlementaires sur la longévité « Longévité et innovation technologique »
Du nouveau sur accueil
- Longévité et innovation technologique »
- (Format PDF)
- 30/11/06 Treizièmes rencontres parlementaires sur la longévité «

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Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- Journée mondiale du bénévolat
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- Journée mondiale du bénévolat
- Forum départemental de la vie associative et du bénévolat le 5 décembre à Lens
- 30 novembre 2006

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- MOBILIS 2006

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- Légifrance

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Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/objectif2/communication/index.shtm#lettre
- Lettre d'information n° 10 (Novembre 2006)

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .
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- alors contactez le b s e

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- Télécharger le kit du combattant des clichés
- Stop aux clichés sur les jeunes
- Il invite tous les jeunes à la relayer.
- A l'occasion du 7ème congrès national des conseils d'enfants et de jeunes, le Comité Jeunes de l'Anacej lance ce vendredi 27 octobre la campagne "Stop aux clichés sur les jeunes dans les médias" pour réconcilier les jeunes et les médias.

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- Les 10 commandements de l'IE
Nouveau lien vers Les déclinaisons - Intelligence Economique
- Les déclinaisons
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- Le concept
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- Revue de presse
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- Les éditos
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- L'IE hors de France
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- Les objectifs
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- Le rôle de l'Etat
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- Compte tenu des récentes manipulations de l'information constatée dans l'univers économique et technologique, comme cela a pu être indiqué sur le site internet de la mission du Haut responsable sur l'affaire Galiléo, un groupe de travail interministériel a étudié les opérations d'information. Une synthèse téléchargeable
Nouveau lien vers Document pdf
- Accessible en ligne sur le site : une deuxième chance pour l'entreprise, consultez le livret GAN « les bonnes pratiques de la prévention pour pérenniser son entreprise, les possibilités de rebondir : l'échec n'est pas définitif », sous le haut patronage de Christian Poncelet, Président du Sénat, et de Renaud Dutreil, Ministre des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions Libérales. Vous trouverez ce guide sur le site : http://www.entreprise2.com , ou alors accédez direc
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- Un guide pour rebondir !
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- Le 4 décembre 2006
Nouveau lien vers Agenda - Intelligence Economique
- La DCASPL en partenariat avec le HRIE organise le 4 décembre prochain une Rencontre Nationale sur l'intelligence économique et les petites entreprises au Palais du Luxembourg. Renseignements et inscriptions au 01 44 16 80 40 le 7 décembre 2006
Nouveau lien vers Les éditos - Intelligence Economique
- L'IE de la France au service du patriotisme économique européen Dès 2003, le Gouvernement a décidé d'engager une véritable politique publique en matière d'intelligence économique. Elle a pour objectif de contribuer à développer la compétitivité économique, à préserver l'outil industriel, à relancer l'emploi et à construire un véritable partenariat public privé. Dans le cadre d'un travail interministériel volontariste s'appuyant sur des objectifs clairs et des échanges constants avec tous les acteur
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- Accessible en ligne sur le site : une deuxième chance pour l'entreprise, consultez le livret GAN « les bonnes pratiques de la prévention pour pérenniser son entreprise, les possibilités de rebondir : l'échec n'est pas définitif », sous le haut patronage de Christian Poncelet, Président du Sénat, et de Renaud Dutreil, Ministre des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions Libérales. Vous trouverez ce guide sur le site : http://www.entreprise2.com , ou alors accédez direc
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- l'Académie de l'Intelligence Économique organise la Journée Nationale d'Intelligence Economique d'Entreprise, le 7 décembre prochain à l'INSA de Lyon. S'inscrire ici . le 18 et 19 décembre 2006
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- Le revue TTU n°600 du 10 octobre 2006 indique que l'état-major des armées avait eu vent, le 17 octobre, d'une grossière manoeuvre de désinformation en provenance d'un site Internet israélien www.debka.com à propos de l'équipement d'une batterie de missiles de défense aérienne Aster 15. Rapport interministériel sur les opérations d'information
Nouveau lien vers Envoyer un message au webmestre - Intelligence Economique
- Webmestre
- Contact
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- Vous trouverez ce guide sur le site : http://www.entreprise2.com, ou alors accédez directement au rapport ici
- Veille et alerte
- Une synthèse téléchargeable sur le site fait état des principaux fruits des réflexions à la fois sur les modes opératoires des manipulations de l'information et sur l'étendue de la couverture juridique du droit français en la matière.
- une refonte du régime de contrôle des investissements étrangers, pour éviter, dans le strict respect des règles communautaires, la création de dépendances stratégiques dans des domaines vitaux pour notre défense ou notre sécurité ;
- Un guide pour rebondir !
- un dispositif d'investissement privé axé sur la naissance et le développement de jeunes sociétés innovantes ;
- Site Premier ministre Site Service Public Légifrance Contact
- S'inscrire ici.
- Revue de presse
- République Française : HRIE ©
- Renseignements et inscriptions au 01 44 16 80 40
- Rapport interministériel sur les opérations d'information
- Qu'est-ce que l'IE
- Publication du SANS
- Monsieur Christian Duval, Directeur de l'IEP d'Aix en Provence, vous convie aux premières assises nationales de la formation professionnelle continue en intelligence économique avec la participation d'Alain Juillet.
- Manoeuvre de désinformation sur internet
- Liens utiles
- Lettre d'information :
- Les pères fondateurs
- Les partenaires
- Les objectifs
- Les hedge funds peuvent-ils déstabiliser le marché ?
- Les enjeux
- Les éditos
- Les derniers titres
- Les déclinaisons
- Les 10 commandements de l'IE
- Le soutien aux entreprises stratégiques
- Le rôle de l'Etat
- Le revue TTU n°600 du 10 octobre 2006 indique que l'état-major des armées avait eu vent, le 17 octobre, d'une grossière manoeuvre de désinformation en provenance d'un site Internet israélien www.debka.com à propos de l'équipement d'une batterie de missiles de défense aérienne Aster 15.
- Le dispositif public
- Le concept
- le 7 décembre 2006
- Le 4 décembre 2006
- le 18 et 19 décembre 2006
- La protection des actifs immatériels
- La politique d'intelligence économique a mis en oeuvre de nombreux outils conceptuels et techniques qui ont commencé à prouver leur efficacité : une action structurante de formation, pour promouvoir cette culture de la coopération, du partage de l'information et de l'analyse stratégique qui fait trop souvent défaut ;
- La DCASPL en partenariat avec le HRIE organise le 4 décembre prochain une Rencontre Nationale sur l'intelligence économique et les petites entreprises au Palais du Luxembourg.
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- Un protocole pour favoriser la reconversion des sportifs de haut niveau (23 novembre 2006) Un protocole signé entre le ministère de l'Emploi et Europ Sports Reconversion (ESR) formalise différents types d'actions pour la reconversion des sportifs de haut-niveau.
- ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL
- Le taux de chômage est également stable à 8,8%.
- Le rapport 2006 de l'OIT met en évidence une diminution de 11% de cette atteinte aux droits fondamentaux sur la période 2000-2004.
- Le ministère s'associe à la campagne contre le travail des enfants dans le monde
- La stabilisation du mois d'octobre ne remet pas en cause le caractère durable de la baisse du chômage depuis 21 mois.
- L'UFJT s'engage pour les jeunes en insertion professionnelle (23 novembre 2006) Le 23 novembre, Jean-Louis Borloo, l'UFJT et la Caisse des dépôts ont signé un accord-cadre triennal 2007-2009 visant notamment à développer l'offre de logements avec la construction de 10 000 logements et la réhabilitation de 3 500 autres.
- Il marque une stabilisation avec 400 personnes en plus inscrites en catégorie 1 sur un mois (évolution de 0,0%.
- Cet indicateur positif encourage l'OIT et ses Etats membres à poursuivre le travail d'information commencé voici 14 ans.
- 8,8% : le taux de chômage reste stable en octobre
- (30 novembre 2006) Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie 1 s'établit à 2.129.700 fin octobre 2006.
- (29 novembre 2006) Pour la deuxième année consécutive, le Ministère du travail et de l'emploi s'associe à la campagne de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) contre le travail des enfants dans le monde qui se déroule du 29 novembre au 21 décembre.

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Nouveau lien vers Compte rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Turquie - Présidence de la République
- Compte rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Turquie
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- Sommet de l'OTAN à Riga.
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- Sommet de l'OTAN à Riga.
- Compte rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Turquie
- Audio - Vidéo
- 29/11/2006

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- Coopération franco-allemande dans la lutte contre la toxicomanie
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- Coopération franco-allemande dans la lutte contre la toxicomanie

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
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- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Reconversion : signature d'une convention avec "Monster" Le 29 novembre 2006, le ministère de la défense et "Monster" ont signé une convention de partenariat relative à la création d'un nouveau portail.
- Lire la suite

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Du nouveau sur Les actualités de la DRAC Lorraine
- Semaine de la Langue française
- Dix mots migrateurs à décliner.
- (10 au 20 mars 2007)
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- Semaine de la Langue française (10 au 20 mars 2007) Dix mots migrateurs à décliner...

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Du nouveau sur L'interdiction de fumer dans les lieux de travail -Santé / Conditions de travail - Fiches pratiques - Informations pratiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Un court article intitulé Ghezielle dans la rubrique " Coulisses " de la même page où Bouchra Ghezielle (pôle France) évoque sa possible sélection pour les championnats d´Europe après la 12ème place qu´elle a obtenue au Cross de l´Acier.
- Sont notamment mentionnées la 11ème place de Maria Martins (pôle France) qui assure en étant la 3ème Française sa sélection aux championnats d´Europe d´Helsinki et la 36ème place d´Irba Lakhal (pôle France) qui revenait juste de blessure.
- Signalons également en escrime : Les bonnes performances des tireurs du Pôle fleuret de Wattignies lors du Challenge Licciardi , qui se déroulaient à Aix en Provence le week-end dernier.
- L´article mentionne les victoires de Fatima Benfouzari (pôle France) en 55 kg et de Raissa Catienda (pôle France) en 50 kg chez les cadettes.
- Il rejoint ainsi le club très fermé des vainqueurs français de cette épreuve qui se comptent depuis 50 ans sur les doigts d´une seule main.
- Félicitons donc Thibault Sarda pour sa victoire.
- Encourageons également François Papez pour sa 29ème place, Paul Fausser pour sa 35ème place et Thomas Salandre pour sa 40ème place.
- En lutte : Un article page 57 intitulé La " générale " avant les Flandres sur le Trophée Duthilleul qui se déroulait à Lille.
- En athlétisme : Un article page 63 signé David Delporte et intitulé Farah Mo brise onze ans d´hégémonie africaine sur le Cross de l´Acier qui se déroulait à Leffrinckoucke.
- Dans la Voix des Sports du lundi 27 novembre 2006 vous trouverez :
- Comptant pour la coupe du Monde juniors, cette épreuve rassemblait 105 participants de 17 nations.

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le lac de Seilhac

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Nouveau lien vers 8,8% : le taux de chômage reste stable en octobre -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- 8,8% : le taux de chômage reste stable en octobre
Nouveau lien vers 100 000 contrats d'avenir enregistrés en 12 mois -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- 100 000 contrats d'avenir enregistrés en 12 mois
Nouveau lien vers Un protocole pour favoriser la reconversion des sportifs de haut niveau -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Un protocole pour favoriser la reconversion des sportifs de haut niveau
Nouveau lien vers Le ministère du travail s'associe à la campagne contre le travail des enfants dans le monde -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le ministère s'associe à la campagne contre le travail des enfants dans le monde

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Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- Un protocole pour favoriser la reconversion des sportifs de haut niveau (23 novembre 2006) Un protocole signé entre le ministère de l'Emploi et Europ Sports Reconversion (ESR) formalise différents types d'actions pour la reconversion des sportifs de haut-niveau.
- ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL
- Le taux de chômage est également stable à 8,8%.
- Le rapport 2006 de l'OIT met en évidence une diminution de 11% de cette atteinte aux droits fondamentaux sur la période 2000-2004.
- Le ministère s'associe à la campagne contre le travail des enfants dans le monde
- La stabilisation du mois d'octobre ne remet pas en cause le caractère durable de la baisse du chômage depuis 21 mois.
- L'UFJT s'engage pour les jeunes en insertion professionnelle (23 novembre 2006) Le 23 novembre, Jean-Louis Borloo, l'UFJT et la Caisse des dépôts ont signé un accord-cadre triennal 2007-2009 visant notamment à développer l'offre de logements avec la construction de 10 000 logements et la réhabilitation de 3 500 autres.
- Il marque une stabilisation avec 400 personnes en plus inscrites en catégorie 1 sur un mois (évolution de 0,0%.
- Cet indicateur positif encourage l'OIT et ses Etats membres à poursuivre le travail d'information commencé voici 14 ans.
- 8,8% : le taux de chômage reste stable en octobre
- (30 novembre 2006) Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie 1 s'établit à 2.129.700 fin octobre 2006.
- (29 novembre 2006) Pour la deuxième année consécutive, le Ministère du travail et de l'emploi s'associe à la campagne de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) contre le travail des enfants dans le monde qui se déroule du 29 novembre au 21 décembre.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

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Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Dates des soldes d'hiver 2007 en Ardèche
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- des contrôles en Ardèche pour lutter contre le « débridage » des deux roues notamment les cyclomoteurs et les vitesses excessives associées.
- Dates des soldes d'hiver 2007 en Ardèche Mardi 5 décembre 2006 : Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » de la Guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie Concours Général Agricole 2007 : dates d'inscription Mardi 21 novembre 2006 : colloque à l'occasion de la journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes Journée d'information sur le Service Civil Volontaire : mercredi 15 novembre 2006 Des mesures de simplification pour les élections Demandes d'enlèvement des cadavres d'animaux Vous avez un handicap reconnu par la COTOREP ou la CDAPH et vous désirez devenir agent des impôts Flash Info - Droits à paiement unique (DPU) Projet de centre de stockage des déchets ultimes à Rochecolombe Concours Général Agricole 2007 : dates d'inscription La lettre électronique des services de l'Etat - Octobre 2006 Renfor

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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[ www.ape.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ape.minefi.gouv.fr/sections/rapports_sur_l_etat/annual_reports_on_go
- Access to the 2006 report on the Government as a shareholder
Du nouveau sur www.ape.minefi.gouv.fr/index.html
- Access to the 2006 report on the Government as a shareholder

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Nouveau lien vers L'Anacej - happening du comité jeunes
- >> Télécharger le kit du combattant des clichés

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers A l'occasion du colloque organisé par Pluriagri, FARM et Notre Europe « Quel cadre pour les politiques agricoles, demain, en Europe et dans les pays en développement ? » : Intervention de Dominique BUSSEREAU
- Paris, le 29 novembre 2006
Nouveau lien vers A l'occasion du colloque organisé par Pluriagri, FARM et Notre Europe « Quel cadre pour les politiques agricoles, demain, en Europe et dans les pays en développement ? » : Intervention de Dominique BUSSEREAU
- A l'occasion du colloque organisé par Pluriagri, FARM et Notre Europe « Quel cadre pour les politiques agricoles, demain, en Europe et dans les pays en développement ? » : Intervention de Dominique BUSSEREAU
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- » : Intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, le 29 novembre 2006
- A l'occasion du colloque organisé par Pluriagri, FARM et Notre Europe « Quel cadre pour les politiques agricoles, demain, en Europe et dans les pays en développement ?

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Nouveau lien vers Site de l'Académie de l'Intelligence Economique
- l'Académie de l'Intelligence Économique organise la Journée Nationale d'Intelligence Economique d'Entreprise, le 7 décembre prochain à l'INSA de Lyon. S'inscrire ici . le 18 et 19 décembre 2006

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Etats généraux de l'alcool - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Etats Généraux de l'Alcool en Ile-de-France 24 octobre 2006
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- voir le communiqué Etats Généraux de l'Alcool en Ile-de-France 24 octobre 2006 Annonces de recrutement des DDASS La journée régionale des réseaux VIH/SIDA Loi Handicap : 1 an après "Les métiers du grand âge" : Campagne d'information L'IVG en Ile-de-France : état des lieux et propositions Le tableau de bord des infections nosocomiales Atlas de la santé en île de France Hémovigilance Tout savoir sur le SROS 3 Programme National Nutrition-Santé Forum d'échanges "Inondations type 1910" (Accès réservé) Liens utiles
- Le Groupement Régional de Santé Publique est installé Ce groupement d'intérêt public, dont la direction est assurée par le directeur des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, Michel Peltier, a pour objectif de mettre en oeuvre le Plan régional de santé publique arrêté le 10 mai 2006.
- Il réunit les compétences de l'Etat, de l'assurance maladie et des collectivités territoriales adhérentes dans le but de mieux coordonner l'action et les financements dans le domaine de la santé publique et particulièrement de la prévention.

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
- Jeune Public
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 30 Novembre 1939
- Jeune Public
- Invasion de la Finlande par l'URSS.

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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
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- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
- Le serveur ne peut pas répondre à votre requête en raison d'un volume de trafic extrêmement élevé ou d'une erreur interne inattendue.
- Le serveur est occupé ou il ne peut pas répondre à la requête.
- Informations sur le diagnostic d'erreur
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[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- Traitement médicamenteux du diabète de type 2
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Traitement médicamenteux du diabète de type 2 (28/11/06)
- Recommandations de bonne pratique :

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 30112006_10 Bulletin émis le : 30/11/2006 à 10:00:03 Prochain bulletin le : 30/11/2006 à 16:00:00
- Actualisation le jeudi 30 novembre 2006 à 10h00 Prochaine édition le jeudi 30 novembre 2006 à 16h00
- Actualisation le jeudi 30 novembre 2006 à 10h00

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- Parents d'élèves : résultats des élections scolaires

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- ZFU d'Avignon : Un dispositif désormais opérationnel
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- ZFU d'Avignon : Un dispositif désormais opérationnel

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Nouveau lien vers Les dernières statistiques mensuelles : octobre 2006 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Le marché du travail en octobre 2006
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- Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 diminue de 10,1 % (-10,4 % pour les hommes et -9,8 % pour les femmes).
- Le nombre de jeunes demandeurs d'emploi s'accroît de 1,1 %.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 est stable (+ 400) au mois d'octobre en données corrigées des variations saisonnières (+0,1 % pour les hommes et -0,1 % pour les femmes).
- Le marché du travail en octobre 2006 (30 novembre 2006) Fin octobre 2006, 2 129 700 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1.

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- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27, 28 , 29 et du 30
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
- Avis de M. Didier BOULAUD sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense (tome VIII)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Forces terrestres
- Avis de M. André DULAIT sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces terrestres (tome V)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Capacité interarmées
- Avis de M. Xavier PINTAT sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Capacité interarmées (tome IV)
Nouveau lien vers Sénat - Séance publique - Calendrier Budgétaire
- calendrier et règles de la discussion budgétaire
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- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27, 28 , 29
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- compte rendu des débats des 23, 24, 27, 28, 29 et du 30 novembre
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- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
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- Accident domestique

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- 30/11/2006

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- (source : SPOT)
- Semaine de la citoyenneté du 4 au 10 décembre 2006
- Mise à jour : 30 novembre 2006
- Le tourisme en Auvergne :
- Environ 600 000 lits touristiques
- En savoir +
- Dépense des clientèles en séjours en Auvergne : 1,2 à 1,4 milliards d'euros
- Consommation touristique de 2,6 à
- Actu'Elles, la letttre de la Délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité (novembre 2006).
- 29 à 31 millions de nuitées
- 2,8 milliards d'euros (environ 7 à 7,5% du P.I.B. régional)

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- Voir la conférence en vidéo
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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2006, 11:10

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- Pratique des loisirs nautiques
- Les moyens
- Le 17/07/2003

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Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/DD047/index.html
- venez consulter le guide "SPORTS ET HANDICAPS", guide des pratiques sportives et de loisirs en Lot-et-Garonne

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- guide "SPORTS ET HANDICAPS",

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- Lettre d'information n° 10 (Novembre 2006)
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- Plan Régional Santé
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- Santé Publique (PRSP)
- Santé Environnement (PRSE)
- Plan Régional Santé
- Objectif 2 (2000-2006)
- Lettre d'information n°
- Languedoc-Roussillon
- "La société de l’
- L'Europe en
- information, vecteur de développement soutenu par l’
- Document complet et synthèse du Plan Régional
- 10 (Novembre 2006)

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- alors contactez le b es e .
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- alors contactez le b es e

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- Remise des prix nationaux Envie d'agir 2006 La cérémonie de remise des prix nationaux Envie d'agir 2006 se tiendra jeudi 7 décembre.
- publié le: 12/09/2006
- Jean-François Lamour a présenté mercredi 29 novembre 2006 au Stade Français à Paris "le livret du jeune sportif - j'aime mon sport, je m'engage" en présence du président de la fédération française de handball André Amiel, du président du Stade Français Max Guazzini et du président de la fédération française de rugby Bernard Lapasset.
- INAUGURATION DE LA HALLE MAIGROT A L'INSEP
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- Lire la plaquette
- Les outils pour réussir
- Le dossier complet du site Droits des jeunes sur les moyens de paiement
- La plaquette Pass'emploi, éditée par le Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement, présente et détaille « tous les outils pour réussir » son insertion professionnelle.
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- Signatue de conventions "pôles d'excellence rurale" 27 novembre 2006
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- Signatue de conventions "pôles d'excellence rurale" 27 novembre 2006
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- CE SITE A REÇU 2065258 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les nouveaux outils de visualisation 3D
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- Les nouveaux outils de visualisation 3D (Présentation de MAYA 8, 3DS MAX 9 et MOTION BUILDER 7.5 - Présentation de SUBDO)
- 18 décembre à Numérica Montbéliard - Vitrine Technologique

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- pour faire progresser l'égalité des chances , il faut un réel désir, une authentique remise en cause des acteurs du système scolaire , qu'il arrête de se gargariser d'un point de vue théorique , et qu'il y ait de vraies instances capables d'assurer l'égalité des (.
- L'éducation vue par une étudiante
- Je suis étudiante, donc assez bien placée pour y réfléchir.Je sors de deux ans de prépa aux grandes Ecoles de commerce, et nous y étudions des sujets comme l'emploi (et donc l'Education, ce qui représente la formation initiale, car l'un ne va pas sans (.
- inegalité des chances au coeur du système scolaire

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- Je veux me former en apprentissage ou en alternance
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- Je veux me former en apprentissage ou en alternance

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- Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 diminue de 10,1 % (-10,4 % pour les hommes et -9,8 % pour les femmes).
- Le nombre de jeunes demandeurs d'emploi s'accroît de 1,1 %.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 est stable (+ 400) au mois d'octobre en données corrigées des variations saisonnières (+0,1 % pour les hommes et -0,1 % pour les femmes).
- Le marché du travail en octobre 2006 (30 novembre 2006) Fin octobre 2006, 2 129 700 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1.

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- Entretien avec le Président du Gabon.
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- Entretien avec le Président du Gabon.
- 30/11/2006

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- Journée Patrimoine de Pays
- En savoir plus
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Journée technique nationale sur la redevance incitative : les usagers paient en fonction de ce qu'ils jettent
- Journée technique nationale sur la redevance incitative : les usagers paient en fonction de ce qu'ils jettent
- En savoir plus

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- une semaine de la citoyenneté dont le point d'orgue sera la journée mondiale du bénévolat fixée le 5 décembre 2006.
- SEMAINE DE LA CITOYENNETE ET JOURNEE DU BENEVOLAT
- Pour tout renseignement : Cécile BERNELIN, conseillère
- Plus d'informations sur www.associations.gouv.fr
- par votre commune
- par votre association
- organisation d’
- Le 23 janvier dernier, à l’
- issue de la 1ère Conférence de la vie associative, le Premier ministre a annoncé, l’
- Il s’
- En remplissant la fiche ci-jointe, vous pouvez communiquer sur les actions portées
- Derniere mise à jour : 30 novembre, 2006
- agit de promouvoir l’
- action des bénévoles associatifs et de valoriser les initiatives prises dans ce sens grâce aux actions engagées par les communes.

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- >> Consulter le dossier

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Index BTP - Dernière parution
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- Mise à jour : 30/11/2006 :
- Les derniers index BT et TP viennent de paraitre.
- Index BTP - Dernière parution

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- (source : SPOT)
- Semaine de la citoyenneté du 4 au 10 décembre 2006
- Mise à jour : 30 novembre 2006
- Le tourisme en Auvergne :
- Environ 600 000 lits touristiques
- En savoir +
- Dépense des clientèles en séjours en Auvergne : 1,2 à 1,4 milliards d'euros
- Consommation touristique de 2,6 à
- Actu'Elles, la letttre de la Délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité (novembre 2006).
- 29 à 31 millions de nuitées
- 2,8 milliards d'euros (environ 7 à 7,5% du P.I.B. régional)

[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Journée technique nationale sur la redevance incitative : les usagers paient en fonction de ce qu'ils jettent
- Journée Patrimoine de Pays
- En savoir plus
- Actualités du MEDD
- 14 juin 2006

[ www.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.associations.gouv.fr/
- Plus d'informations sur www.associations.gouv.fr

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2065250 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Diagnostic de performances énergétiques
- Diagnostic de performances énergétiques
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- Mise en place de la "double étiquette" à l'occasion de la vente de chaque logement ou bâtiment en France métropolitaine à compter du 1er novembre 2006 .
- Mise à jour : 30/11/2006 :
- Diagnostic de performances énergétiques

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Du nouveau sur DRAF - Outil de recherche
- Mise à jour : 30 novembre 2006

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 30 Novembre 1870
- Début de la bataille de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), sous Paris assiégé.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur le texte

[ www.yonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Préfecture et sous-préfecture de Sens : fermeture mensuelle de certains guichets le jeudi 30 novembre 2006 Bien circuler en hiver dans l'Yonne et ailleurs

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Emploi : ANPE ou opérateurs privés, quel bilan ?
- 30 Novembre 2006

[ www.service-public.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Réforme - 1er janvier 2007 : nouvelles règles de successions

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- L'environnement
- 18h45 - 19h25 Enjeux de campagne
Nouveau lien vers proposition de loi introduisant une obligation de candidature préalable et le respect d'un seuil de parité pour les élections municipales dans les communes de moins de 3 500 habitants
- Projet de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Nouveau lien vers proposition de loi relative à l'élection des conseillers généraux et remplaçant les cantons par des circonscriptions cantonales calquées sur les intercommunalités à fiscalité propre
- Projet de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à appliquer la loi sur la parité à l'ensemble des élections municipales ainsi qu'au sein des exécutifs municipaux,
- Projet de loi de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Nouveau lien vers Proposition de loi tendant à établir la parité entre les femmes et les hommes dans les exécutifs des collectivités territoriales élues au scrutin de liste
- Projet de loi de Mme Gisèle GAUTIER tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Nouveau lien vers projet de loi de finances pour 2007
- --> texte du projet de loi de finances pour 2007
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2007
- Projet de loi de finances pour 2007 : deuxième partie
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2007
- - conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports
- - missions Transports, contrôle et exploitation aériens, contrôle et sanction des infractions au code de la route
- mission : Transports
- mission : Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
- mission : Budget annexe contrôle et exploitation aériens
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports
- mission : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 43)
- - mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ art. 43)
Nouveau lien vers Sénat - Projet de loi de finances 2005 - Observations
- principales observations des rapporteurs spéciaux de la commission des finances
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Deuxième partie de la loi de finances)
- texte du projet de loi de finances pour 2007
- suite mission Transports
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Projet de loi de finances pour 2007 (deuxième partie)
- Projet de loi de finances pour 2007 : deuxième partie
- petite loi de la première partie adoptée le 29 novembre
- missions Transports, contrôle et exploitation aériens, contrôle et sanction des infractions au code de la route
- mission : Transports
- mission : Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
- mission : Budget annexe contrôle et exploitation aériens
- mission : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 43)
- mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ art.
- Le Sénat examine, jeudi 30 novembre 2006, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2007 :
- Jeudi 30 novembre 2006
- conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
- amendements sur la mission
- à 9 heures 30 :
- 29/11/2006 :Proposition de loi de M. Pierre JARLIER relative aux contrats d'assurance de protection juridique 29/11/2006 :Projet de loi de Mme Gisèle GAUTIER tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives 29/11/2006 :Projet de loi de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives 29/11/2006 :Projet de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives 29/11/2006 :Projet de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- 15 heures et le soir :

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- L'environnement
- Enjeux de campagne
- 18h45 - 19h25

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Nouveau lien vers Conférences de presse - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Voir la conférence en vidéo
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la conférence en vidéo 29-11-2006 12:17
- Du 30 novembre au 2 décembre : Déplacement en Afrique
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2006, 09:18

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 20/11/2002
- Jeudi30 novembre 2006
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 30 Novembre 2006

[ www.nord.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- 30/11/2006

[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- 30/11/2006

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 20/11/06 Arrivée de Monsieur Johann Mougenot : nouveau Directeur de Cabinet du Préfet de Lot-et-Garonne

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bibliothèque des rapports publics - La Documentation française
- Sélection de la quinzaine : Droits de l’
- La BRP vous propose une sélection de rapports sur ce thème, de 1997 à 2006.
- Faut-il créer un statut spécifique pour les tiers qui concourent à l’
- évolution des situations familiales (familles recomposées, monoparentales, homoparentales…
- équilibre de l’
- enfant et nouvelles parentalités : le droit de la famille doit-il évoluer ?
- enfant avec l’
- enfant, afin de faciliter l’
- éducation de l’
- Comment concilier la protection et l’
- accomplissement des actes de la vie courante ?
- 30 novembre 2006

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le ebm stre
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le ebm stre .

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espace utilisateur
- Le JO du jour

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Nouveau lien vers www.jeutravail.fr/
- >> Jouer en ligne

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DES TICKETS RESTAURANTS POUR LES BÉNÉVOLES ET VOLONTAIRES
- DES TICKETS RESTAURANTS POUR LES BÉNÉVOLES ET VOLONTAIRES
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- publié le: 30/11/2006
- DES TICKETS RESTAURANTS POUR LES BÉNÉVOLES ET VOLONTAIRES

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un jeu en ligne sur la législation du travail
- Télécharger le kit du combattant des clichés
- Stop aux clichés sur les jeunes
- S'entraîner, apprendre grâce à des fiches pratiques, tester ses connaissances et obtenir un passeport citoyen, voici ce que vous proposent les jeunes de la mission locale de la Baie de Seine avec l'aide de spécialistes du droit du travail.
- Jouer en ligne
- Il invite tous les jeunes à la relayer.
- A l'occasion du 7ème congrès national des conseils d'enfants et de jeunes, le Comité Jeunes de l'Anacej lance ce vendredi 27 octobre la campagne "Stop aux clichés sur les jeunes dans les médias" pour réconcilier les jeunes et les médias.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/11/2006, 09:20

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 30 Novembre 2006
- 2040 visiteurs en ligne

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie jeudi 30 novembre 2006

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2064972 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 30/11/2006

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- ************************************************************ Modifié par moderateur Le (.
- "La politique de la ville" et ses côtés pervers.
- l'exclusion par la politique de la ville
- l'egalite pour tous avec le recrutement anonyme
- Il est constaté que les habitants disposant d'une situation professionnelle "normale" ont tendance à quitter les villes bénéficiaires des "politiques de la ville" pour des raisons de refus de voisinage, (.
- bonjour le recrutement est anonyme donc pas de discrimination, ceci est très bien et permet des recrutements basés uniquement sur les qualités de chacuns.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Partir étudier à l'étranger - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Si je veux étudier à l'étranger ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je veux étudier à l'étranger ?

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Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Approbation du Plan de Prévention Risque inondation du Lez
- Approbation du Plan de Prévention Risque inondation du Lez
Du nouveau sur www.drome.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 29/11/2006 :
- Les préfets de Vaucluse et de la Drôme ont signé de manière conjointe le Plan de Prévention du Risque inondation (PPR) du LEZ.
- Ce PPR prend en compte la plupart des remarques émises par la commission d'enquête publique qui a rendu son rapport le 8 décembre 2005 ainsi que l'ensemble des conseils municipaux consultés.
- Approbation du Plan de Prévention Risque inondation du Lez

[ www.drogues.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Revue de presse du 29 novembre 2006 - Revue de presse - MILDT
- Revue de presse du 29 novembre 2006
Du nouveau sur www.drogues.gouv.fr/index.html
- Revue de presse du 29 novembre 2006

[ www.drdjs-pays-de-la-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DRDJS des Pays de la Loire et de la Loire Atlantique
- Mois suivant

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site internet de la Douane : Les douaniers de La Rochelle saisissent près de 26 kg d'amphétamines
- 26 kg d'amphétamines saisis par la douane
Du nouveau sur www.douane.gouv.fr/index.html
- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Jeudi 30 Novembre 2006 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.
- 29/11/2006Les douaniers de La Rochelle ont saisi près de 26 kg de pâte d'amphétamines, le 20 novembre dernier, à l'occasion d'un contrôle sur l'autoroute A10 dans le sens Nord / Sud.
- 26 kg d'amphétamines saisis par la douane

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 39

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 30 novembre 2006

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- le 30/11/2006--

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Télécharger le document en pdf : sur la deuxième page cliquez sur les titres des chapitres.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2064965 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.anacej.asso.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Anacej - happening du comité jeunes
- >> Télécharger le kit du combattant des clichés

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 30 nov 2006

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 29/11/2006 Acquisition de tapis d'amelioration de la traficabilite des sols et d'une bobine adaptable sur un derouleur Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- centre d'essais en vol de cazaux et son detachement de bordeaux (33), d'istres (13) et de toulouse (31) Lire la suite
- 29/11/2006 Mho et mco du logiciel sigma (systeme d'information et de gestion methodique d'activite).
- 29/11/2006 Fourniture de medicaments dermatologiques, anti parasitaires, insecticides, acaricides et organes sensoriels Lire la suite
- 29/11/2006 Acquisition de tapis d'amelioration de la traficabilite des sols et d'une bobine adaptable sur un derouleur Lire la suite

[ manufacturedesevres.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Manufacture de Sèvres : page d'accueil
- Sèvres : 250 ans de porcelaine
Du nouveau sur manufacturedesevres.culture.gouv.fr/index.html
- Crimson Eye et Golden Spirit, deux oeuvres de porcelaine de Sèvres de Yayoi KusamaPrésentation le 11 octobre 2006 Années 50 à Sèvres - L'effet CéramiqueDu 22 septembre au 30 novembre 2006 Sèvres : 250 ans de porcelaineA partir du jeudi 14 septembre 2006 >

[ intranet.senat.f ] liens documents
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- calendrier et règles de la discussion budgétaire

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- 29/11/2006 Acquisition de tapis d'amelioration de la traficabilite des sols et d'une bobine adaptable sur un derouleur Lire la suite
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- 29/11/2006 Fourniture de medicaments dermatologiques, anti parasitaires, insecticides, acaricides et organes sensoriels Lire la suite
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- 29/11/2006 Mho et mco du logiciel sigma (systeme d'information et de gestion methodique d'activite). centre d'essais en vol de cazaux et son detachement de bordeaux (33), d'istres (13) et de toulouse (31) Lire la suite

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Du nouveau sur DRAF de Champagne-Ardenne
- Jeudi 30 novembre 2006

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 30 Novembre 1939
- Invasion de la Finlande par l'URSS.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- petite loi de la première partie adoptée le 29 novembre
Nouveau lien vers Liste par ordre d'articles
- amendements sur la mission
Nouveau lien vers Liste par ordre d'articles
- amendements sur la mission

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