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28.11.2006

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Schéma d'orientation de l'intercommunalité dans le département des Vosges
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Schéma d'orientation de l'intercommunalité dans le département des Vosges

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- L'université peut-elle mieux préparer à l'entrée sur le marché du travail ?
- L'accès aux études supérieures a longtemps été considéré comme la garantie d'une insertion réussie dans la vie active.
- Institutions : la Ve République fêtera-t-elle ses 50 ans ?
- Aujourd'hui pourtant, alors que 50% des jeunes accèdent à l'enseignement supérieur, on constate que pour nombre d'entre eux l'entrée dans la vie professionnelle reste problématique.

[ www.sytadin.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.tm.fr/
- sytadin

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Notes de veille - Centre d'Analyse Stratégique
- Enquête auprès des lecteurs de la Note de veille du Centre d'analyse stratégique :
Nouveau lien vers Note de Veille nŒ 36 (lundi 27 novembre 2006) - Analyse : Le vote électronique : entre utopie et réalité - Centre d'Analyse Stratégique
- Pour consulter la Note de Veille n° 36 Analyse : Le vote électronique : entre utopie et réalité A venir
Nouveau lien vers Note de veille nŒ 37 - Centre d'Analyse Stratégique
- Note de veille n° 37 4 décembre 2006
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
- Vous avez pu découvrir depuis plusieurs mois cette publication mise en ligne chaque semaine sur www.strategie.gouv.fr.
- Pour consulter la Note de Veille n° 36 Analyse : Le vote électronique : entre utopie et réalité
- Nous aimerions avoir votre avis en quelques minutes, afin d'améliorer ses contenus en vue de mieux répondre à vos attentes.
- Note de veille n° 374 décembre 2006
- Enquête auprès des lecteurs de la Note de veille du Centre d'analyse stratégique :

[ www.servicecivilvolontaire.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.servicecivilvolontaire.fr
- >> En savoir plus

[ www.service-public.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Réforme - 1er janvier 2007 : nouvelles règles de successions
- Logement social - 15 novembre - 15 décembre : élections des représentants des locataires HLM

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Affaires européennes et article 32 : évaluation de la participation française au budget des Communautés européennes
- Tome II (fasc 2) : Affaires européennes et article 32
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Justice- Protection judiciaire de la jeunesse
- Avis de M. Nicolas ALFONSI sur le projet de loi de finances pour 2007 : Justice- Protection judiciaire de la jeunesse (tome V)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Ville et logement
- Avis de MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN sur le projet de loi de finances pour 2007 : Ville et logement (tome XI)
Nouveau lien vers projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- Projet de loi de M. Nicolas SARKOZY, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2007
- présentation par article
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Yves FRÉVILLE et François TRUCY sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense (annexe 8, tome III)
- Yves DÉTRAIGNE et Simon SUTOUR sur le projet de loi de finances pour 2007 : Justice et accès au droit (tome III) 28/11/2006 :Avis de MM.
- Tome II (fasc1) : Les conditions générales de l'équilibre financier (Examen des articles - Tableau comparatif)
- Tome II (fasc 2) : Affaires européennes et article 32
- présentation par article
- Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN sur le projet de loi de finances pour 2007 : Ville et logement (tome XI) 28/11/2006 :Rapport spécial de MM.
- Francis GRIGNON, Hubert HAENEL, Philippe RICHERT, Philippe LEROY, Mmes Fabienne KELLER, Catherine TROENDLE et Esther SITTLER relative à la journée de solidarité dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle 24/11/2006 :Proposition de loi de M. François ZOCCHETTO visant à réformer l'assurance de protection juridique 23/11/2006 :Projet de loi de finances pour 2007
- Dix questions pour le moyen terme 28/11/2006 :Avis de M. Nicolas ALFONSI sur le projet de loi de finances pour 2007 : Justice- Protection judiciaire de la jeunesse (tome V) 28/11/2006 :Avis de MM.
- 28/11/2006 :Projet de loi de M. Nicolas SARKOZY, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives 28/11/2006 :Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique 27/11/2006 :Proposition de loi de MM.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers les directions du travail de Bretagne
- SDTEFP - Les directions du travail de Bretagne
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- les directions du travail de Bretagne
- 28/11/2006.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
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- (203 votes)

[ www.route.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.route.equipement.gouv.fr/index.html
- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Zones franches urbaines : 14 nouvelles implantations - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Zones franches urbaines : 14 nouvelles implantations
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Zones franches urbaines : 14 nouvelles implantations 28-11-2006 18:33 Créer des emplois en développant l'activité économique dans les quartiers à fort taux de chômage
- Xavier Bertrand a tenu, le 27 novembre, une conférence de presse sur le thème : "Les nouvelles actions de lutte et de prévention contre le sida et les infections sexuellement transmissibles (IST)".
- Le ministre a, en outre, présenté au Conseil des ministres du 28 novembre une communication relative à la lutte contre l'épidémie de VIH-SIDA en France, à quelques jours de la Journée mondiale de lutte le 1er décembre.
- Avec l'IHEST, le Gouvernement veut faire de la science l'affaire de tous 23-11-2006 18:18
- 28-11-2006 00:00
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/11/2006, 20:00
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 28 novembre 2006 - La lutte contre l'épidémie de VIH-SIDA en France - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- une communication relative à la lutte contre l'épidémie de VIH-SIDA en France

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.pme.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- dossier de présentation de l'appel à projet
Nouveau lien vers Document pdf
- dossier de candidature
Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Téléchargez le dossier de candidature à déposer avant le 20 décembre 2006.
- Consultez le dossier de présentation de l'appel à projet.
- Business angels : Lancement d'un appel à projet visant à mailler le territoire national par des réseaux d'investisseurs de proximité.

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 28/11/2006

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le e m stre
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le e m stre .

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Le dossier complet du site Droits des jeunes sur les moyens de paiement
- Journée d'information sur le service civil volontaire
- Espèces, chèque ou carte bancaire ?
- En savoir plus
- Consulter le dossier

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 28/11/2006, 20:20

[ www.institut.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.institut.minefi.gouv.fr/sections/themes/reforme_budgetaire
- École de la LOLF Histoire économique Comité pour l'Histoire Économique et Financière
Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- Cycle de formation "Défi Climat" : la question des transports (séance du 12 décembre 2006)

[ www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers diren idf : le suivi hydrologique des cours d'eau
- Le suivi des cours d'eau
Nouveau lien vers diren idf : prévision des crues
- La prévision des crues
Nouveau lien vers diren idf : organisation de la prévision des crues sur le bassin Seine-Normandie
- RIC : règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues
Du nouveau sur www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr/index.html
- mise à jour 28/11/2006
- La prévision
- des cours d'eau

[ www.idf.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur logements sociaux en Ile-de-France
- Le VIH/sida en Ile-de-France : une épidémie qui touche de plus en plus les femmes ;
- des jeunes face à des inégalités d’
- accès à la prévention
Nouveau lien vers bulletin de santé ORS - VIH/sida
- Le VIH/sida en Ile-de-France : une épidémie qui touche de plus en plus les femmes ; des jeunes face à des inégalités d’accès à la prévention

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 67 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2062059 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- une solution pour les jeunes et l emploi tous jeune descolarise doit etre remis dans le chemin de la vie active en lui proposant un metier.
- Synthèse du forum "Comment faire progresser l'égalité des chances ?
- Questions vives de la semaine
- L'école reste en tête des domaines où les internautes estiment que l'on peut agir pour faire progresser l'égalité des chances.
- formation des jeunes
- en france il y a des casernes qui sont vides et qui peuvent etres adaptees pour en faire des centres de formation car elles sont deja pourvues d'ateliers (.
- " au 28 juillet 2006

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.femmes-egalite.gouv.fr/infos_pratiques/manifestations/index.htm
- «Pour en finir avec les mutilations sexuelles féminines»
Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- Pour en finir avec les mutilations sexuelles féminines»
- Le lundi 4 décembre 2006, colloque «

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Portail Etudiant
- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/routes/index.htm
- réseau routier

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Lettre de félicitations du Président de la République adressée au Président élu de la République Démocratique du Congo.
- 27/11/2006

[ www.drome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Risques-Environnement
- Risques-Environnement
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Urbanisme
- Urbanisme
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Ville-Logement
- Ville-Logement
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Ingénierie Publique
- Ingénierie Publique
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Routes-Transports
- Routes-Transports
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Présentation
- Présentation
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Contactez nous
- Contactez nous
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Aide en ligne
- Aide en ligne : Contactez nous
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Editeur
- Editeur : Aide en ligne : Contactez nous
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - Webmestre
- Webmestre : Editeur : Aide en ligne : Contactez nous

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 91

[ www.cyberjeune.org ] liens documents
Nouveau lien vers Moyens de paiements : à vous de choisir ?
- >> Consulter le dossier

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Tableau récapitulatif de financement de formations
- Financements

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- PHP Warning: PHP Startup: cpdf: Unable to initialize module Module compiled with module API=20050922, debug=0, thread-safety=1 PHP compiled with module API=20060613, debug=0, thread-safety=1 These options need to match in Unknown on line 0

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.coordinationsud.org ] liens documents
Nouveau lien vers Coordination SUD - Journée "Genre et solidarité internationale"
- Genre et solidarité internationale

[ www.cooperation-internationale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Enseignement supérieur, recherche pour le développement, commission du Haut Conseil de la coopération internationale
- Coopération universitaire avec l'Afrique
Du nouveau sur www.cooperation-internationale.gouv.fr/index.html
- Partant du constat de la faiblesse des ONG françaises dans l'intégration d'une approche genre, Coordination SUD, en partenariat avec le HCCI, organise cette journée qui abordera les enjeux de l'intégration de l'approche genre dans la perspective large des grands enjeux actuels du développement, et des exemples de mises en oeuvre concrètes discutés au cours de 3 ateliers simultanés.
- Nouveau 28.11.2006
- Genre et solidarité internationale, journée de sensibilisation le 12 décembre à Paris
- Exposés et débats autour de 4 expériences : une coopération sur des filières technologiques au Cameroun, l'African Institute for Mathematical en Afrique du Sud, un partenariat en physique entre un laboratoire français et un laboratoire tunisien et une coopération dans le domaine de la formation en santé publique via internet.
- Coopération universitaire avec l'Afrique, réunion du 29 septembre

[ www.competitivite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.competitivite.gouv.fr/index.html
- Vademecum des appuis au développement international des pôles
- Retrouvez les documents de présentation ayant servi de support à la discussion entre les ministères et les pôles.
- Retour sur la journée des pôles de compétitivité du 22 novembre
- Le ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie présente une synthèse des différents soutiens à la disposition des pôles de compétitivité permettant d'appuyer leurs démarches à l'international
- Le groupe de travail interministériel a organisé le 22 novembre dernier une journée de rencontres et d'échanges avec les pôles de compétitivité dans les locaux du MINEFI.

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- territoriale en 2004
- Les salaires des agents
- Fiscalité intercommunale
- études de cas
- Deux nouvelles
- de la fonction publique

[ www.cnig.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CNIG
- Colloque "Toponymie et déplacements" La Commission nationale de toponymie (CNT) organise les 21 et 22 juin 2007 à l'Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG) un colloque international sous le titre "Toponymie et déplacements". Dès à présent, les propositions de communication sont attendues par le comité scientifique.
Nouveau lien vers CNIG
- Colloque "Toponymie et déplacements" Appel à propositions de communication
Du nouveau sur www.cnig.gouv.fr/index.html
- Dès à présent, les propositions de communication sont attendues par le comité scientifique.
- Colloque "Toponymie et déplacements" La Commission nationale de toponymie (CNT) organise les 21 et 22 juin 2007 à l'Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG) un colloque international sous le titre "Toponymie et déplacements".
- Colloque "Toponymie et déplacements" Appel à propositions de communication

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers NŒ 3459 - Rapport d'information de M. Denis Merville déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative,
- Les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative, l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et les associations intervenant en direction des jeunes
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative, l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et les associations intervenant en direction des jeunes

[ www.areyounet.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.areyounet.com/runet/client/Reponse?i=7560683&s=MJUzQ
- Vous avez pu découvrir depuis plusieurs mois cette publication mise en ligne chaque semaine sur www.strategie.gouv.fr. Nous aimerions avoir votre avis en quelques minutes, afin d'améliorer ses contenus en vue de mieux répondre à vos attentes.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2062049 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Semaine du Fooding« 2006 « La poulaillerie mobile »
- Semaine du Fooding« 2006 « La poulaillerie mobile »
Nouveau lien vers Semaine du Fooding« 2006 « La poulaillerie mobile »
- Paris, le 24 novembre 2006
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Semaine du Fooding« 2006 « La poulaillerie mobile » Paris, le 24 novembre 2006

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/?header_next=0
- >>

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 28 Novembre 1947
- L'avion du général Leclerc s'écrase près de Colomb-Béchar.
- Avec lui, périssent 7 officiers de son état-major et 4 navigants.

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/
- Vigi crues
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Les premiers débordements peuvent être constatés.
- Evolution prévue : Compte-tenu des prévisions météorologiques de Météo France (20 à 40 mm en moyenne, ponctuellement 50 mm) une remontée des eaux, toutefois limitée et peu rapide, est possible sur l'Ardèche amont.
- Etat maximal de vigilance sur la France :
- Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation.
- Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable.
- Conformez-vous à la signalisation routière.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Suite aux précipitations du week-end dernier, l'Ardèche amont (07) est en décrue mais avec des niveaux encore hauts.
- Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux.
- Carte de référence : 28112006_16 Bulletin émis le : 28/11/2006 à 15:22:48 Prochain bulletin le : 29/11/2006 à 10:00:00
- Actualisation le mardi 28 novembre 2006 à 15h55 Prochaine édition le mercredi 29 novembre 2006 à 10h00
- Actualisation le mardi 28 novembre 2006 à 15h55

[ www.u-bourgogne.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Université de Bourgogne > l'uB > Actualités
- en savoir plus

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/enquete_publique__d/view
- une enquête publique va avoir lieu sur les communes de Béthoncourt (25), Héricourt (70), Bermont et Châtenois-les-Forges (90), dans le cadre des trava... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- une enquête publique va avoir lieu sur les communes de Béthoncourt (25), Héricourt (70), Bermont et Châtenois-les-Forges (90), dans le cadre des trava.
- enquête publique : défrichement dans le Bois de la Brusse
- en savoir plus
- 28/11/2006 17:54

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Un dossier médical personnel pour les patients - Service-public.fr
- Un dossier médical personnel pour les
- -- patients
- --

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27 et 28
Nouveau lien vers Perspectives macroéconomiques et finances publiques à moyen terme (2007-2011). 2011, au rendez-vous de la croissance et du désendettement ? Dix questions pour le moyen terme
- Rapport d'information de M. Joël BOURDIN : Perspectives macroéconomiques et finances publiques à moyen terme (2007-2011). 2011, au rendez-vous de la croissance et du désendettement ? Dix questions pour le moyen terme
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Écologie et développement durable
- Rapport spécial de Mme Fabienne KELLER sur le projet de loi de finances pour 2007 : Écologie et développement durable (annexe 11, tome III)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Justice et accès au droit
- Avis de MM. Yves DÉTRAIGNE et Simon SUTOUR sur le projet de loi de finances pour 2007 : Justice et accès au droit (tome III)
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme: 2011, au rendez-vous de la croissance et du désendettement? Dix questions pour le moyen terme.
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2006
- compte rendu des débats des 23 , 24 , 27
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2006
- compte rendu des débats des 23 , 24
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2006
- compte rendu des débats des 23
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Yves FRÉVILLE et François TRUCY sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense (annexe 8, tome III) 28/11/2006 :Rapport spécial de Mme Fabienne KELLER sur le projet de loi de finances pour 2007 : Écologie et développement durable (annexe 11, tome III) 28/11/2006 :Rapport spécial de M. Gérard LONGUET sur le projet de loi de finances pour 2007 : Enseignement scolaire (annexe 13, tome III)
- Yves DÉTRAIGNE et Simon SUTOUR sur le projet de loi de finances pour 2007 : Justice et accès au droit (tome III) 28/11/2006 :Rapport spécial de MM.
- Dix questions pour le moyen terme 28/11/2006 :Avis de MM.
- Dix questions pour le moyen terme.
- compte rendu des débats des 23, 24, 27 et 28 novembre
- 28/11/2006 :Rapport d'information de M. Joël BOURDIN : Perspectives macroéconomiques et finances publiques à moyen terme (2007-2011).
- 28/11/2006 :Perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme: 2011, au rendez-vous de la croissance et du désendettement?
- 2011, au rendez-vous de la croissance et du désendettement ?

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Incendie domestique

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (202 votes)

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Pyrénées-Orientales - Sécurité civile
- campagne de prévention contre le monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone l'approche de l'hiver, les pouvoirs publics et les professionnels se mobilisent pou r sensibiliser la population sur les danger du monoxyde de carbone et lancent une grande campagne de prévention. Deux millions de cartes postales vont être distribuées et 100 000 affichettes seront placardisées. Voir la campagne Evolution de la délinquance et activité des services de police
Nouveau lien vers Document pdf
- campagne de prévention contre le monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone l'approche de l'hiver, les pouvoirs publics et les professionnels se mobilisent pou r sensibiliser la population sur les danger du monoxyde de carbone et lancent une grande campagne de prévention. Deux millions de cartes postales vont être distribuées et 100 000 affichettes seront placardisées. Voir la campagne Evolution de la délinquance et activité des services de police
Du nouveau sur Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Voir la campagne Evolution de la délinquance et activité des services de police et de gendarmerie nationales : au cours du 3ème trimestre, le département a enregistré une légère baisse des faits de délinquance - hors infraction à la législation des étrangers (voir le bilan détaillé du 3ème trimestre) Listes électorales de la chambre d'agriculture Les listes électorales de la chambre d'agriculture dressées par la commission départementale sont déposées aux fins de consultation par toute personne intéressée : Pour les collèges des électeurs individuels :
- Deux millions de cartes postales vont être distribuées et 100 000 affichettes seront placardisées.
- campagne de prévention contre le monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone l'approche de l'hiver, les pouvoirs publics et les professionnels se mobilisent pour sensibiliser la population sur les danger du monoxyde de carbone et lancent une grande campagne de prévention.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- Réunion avec des représentants des délégations parlementaires aux droits
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- BAS DEBIT
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- HAUT DEBIT
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- Réunion avec des représentants des délégations parlementaires aux droits des femmes 28-11-2006 14:58 [Notes aux rédactions]
- L'apprentissage dans les grandes entreprises
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- Le 15/09/2005
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- En savoir plus

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- Un dossier médical personnel pour les

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- Liste des écoles de conduites agréées dans la Manche [au 28 novembre 2006 - pdf - 33,7 ko]Accéder au site national

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- Soldes saisonniers d'hiver dans le département du LOT [28/11/2006] Intoxication au monoxyde de carbone - Incendies Domestiques.
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- Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
- Projet de loi portant réforme de la protection juridique des majeurs
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- 24 .11.06 : Rentrée du Barreau Discours
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- Télécharger le kit du combattant des clichés
- Stop aux clichés sur les jeunes
- Il invite tous les jeunes à la relayer.
- A l'occasion du 7ème congrès national des conseils d'enfants et de jeunes, le Comité Jeunes de l'Anacej lance ce vendredi 27 octobre la campagne "Stop aux clichés sur les jeunes dans les médias" pour réconcilier les jeunes et les médias.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 28/11/2006, 17:20

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- Perspective Gestions Publiques
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- Liste des numéros déjà parus : Téléchargement proposé au format PDF Les mobilités en Europe (n°20) Action publique - Rendre compte, rendre des comptes (n°19) Nouvelle formule à partir du n° 19 avec un accès individualisé aux articles. Gestion publique : 25 ans de réformes (n°18) 2005, année internationale de la GRH publique (n° 17) La performance à l'épreuve de l'expérience (n°16) Per... Lire...
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- "Perspective gestions publiques" a 5 ans
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- Liste des numéros déjà parus : Téléchargement proposé au format PDF
- Les rendez-vous de l'innovation publique (R-VIP) Les rendez-vous de l'innovation publique (R-VIP), placés sous le patronage de Monsieur Jean-François Copé, ministre délégué au Budget et à la Réforme .
- Les mobilités en Europe (n°20)
- La performance à l'épreuve de l'expérience (n°16)
- Gestion publique : 25 ans de réformes (n°18)
- Cette publication de l'IGPDE fai.
- Action publique - Rendre compte, rendre des comptes (n°19) Nouvelle formule à partir du n° 19 avec un accès individualisé aux articles.
- A l'occasion des 5 ans de "Perspectives gestions publiques", rétrospective des 20 numéros parus depuis décembre 2001.
- 2005, année internationale de la GRH publique (n° 17)

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- Le dispositif de surveillance et d'annonce des crues a été totalement refondé pour mieux anticiper ce risque naturel qui concerne près d'une commune sur 4 en France. En savoir plus
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- L'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux de la LGV Bretagne - Pays-de-la-Loire a eu lieu du 1er juin au 31 juillet 2006. La commission d'enquête a remis son rapport le 21 novembre 2006. En savoir plus
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- Sous l'égide de la Délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité, et de l'Association régionale des missions locales de Bretagne, une manifestation régionale ô100 femmes, 100 métiersô est organisée du 14 novembre au 1er décembre 2006, pour la quatrième année consécutive. Elle s'attache à promouvoir la mixité des métiers et l'élargissement des choix professionnels pour les filles. En savoir plus
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- Ligne Grande Vitesse (LGV) Bretagne - Pays de la Loire
- Le service des cartes grises sera exceptionnellement fermé lundi matin 4 décembre 2006
- La commission d'enquête a remis son rapport le 21 novembre 2006.
- L'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux de la LGV Bretagne - Pays-de-la-Loire a eu lieu du 1er juin au 31 juillet 2006.
- Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises
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- Qualité Maintien de la certification qualité pour l'activité Installations Classées en savoir plus.
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- Intercommunalité : réunion du 20 novembre 2006 à Rioz
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- Mise à jour : 28/11/2006 :
- Intercommunalité : réunion du 20 novembre 2006 à Rioz

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- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- Charte de l'accueil Lutte contre les discriminations Site du Ministère

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- CE SITE A REÇU 2061725 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Voici mes propositions : lutter contre les guéttos, mélanger les habitations pour favoriser la mixité scolaire faire du (.
- suppression de la monnaie
- Le meilleur moyen de creer une reelle egalite des chances ,c'est d'oser supprimmer le systeme monetaire actuelle.Certe la premieres cause de difference est physique,le capitale genetique de chacun est different ,certains sont plus ou moins beau,d'autre plus ou moins (.
- égalité des chances

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Nouveau lien vers DDE du Finistère - la DDE du Finistère
- la DDE du Finistère
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- Diagnostic de performance énergétique
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- Réglementation thermique 2005
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- Info éditeur : Contacts : Authentification
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- Contacts : Authentification
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- Réglementation thermique 2005
- Mise à jour : 28/11/2006 :
- Diagnostic de performance énergétique
- Depuis le 1er septembre 2006, toute construction faisant l'objet d'une demande de permis de construire doit respecter la réglementation thermique 2005.
- Depuis le 1er novembre 2006, les promesses de ventes ou à défaut de promesse, les actes authentiques de ventes des bâtiments ou parties de bâtiments existants doivent être accompagnés, en métropole, d'un diagnostic de performance énergétique.

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Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- Violences contre les femmes : un nouveau rapport de l'ONU dénonce un fléau généralisé.
- L'étude qui dresse une série de constats objectifs, sur les causes et les conséquences des violences adresse en outre une série de recommandations aux Etats sur les mesures à prendre pour les prévenir et les combattre.

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- Dernière modification le 28/11/2006 à 15h45 - DGTPE

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- Soldes Hiver 2007
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- Remis le 24 octobre au Premier ministre ainsi qu'aux ministres Gérard Larcher, ministre délégué à l'Emploi, au Travail et à l'Insertion professionnelle des jeunes, Gilles de Robien, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, le rapport "De l'université à l'emploi" propose six grandes orientations qui sont de nature à mieux relier l'université à l'emploi :
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- Ingénierie, industrie de transformation et production Agriculture et sciences vétérinaires Santé et protection sociale Services
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- Gilles de Robien, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la recherche, ont présenté les principales données de la rentrée universitaire 2006/2007, lors d'une conférence de presse donnée le 27 septembre.
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- Une dynamique durable est engagée.
- Tous les pôles de compétitivité sont aujourd'hui opérationnels.
- Premier bilan de la politique des pôles de compétitivité en Conseil des Ministres
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- Les moyens financiers publics annoncés (1,5 milliard d'euros sur trois ans en provenance de l'État et de ses agences) sont mis en oeuvre selon le rythme prévu.
- La politique des pôles de compétitivité a atteint son objectif : rapprocher les entreprises, les laboratoires publics et les établissements d'enseignement supérieur en s'appuyant sur la proximité et la solidarité territoriales.
- François Loos, ministre délégué à l'industrie et Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire ont présenté en Conseil des Ministres ce 30 aout une communication sur le bilan des pôles de compétitivité.
- 540 millions d'euros de financements ont déjà été engagés au profit de projets portés par les pôles de compétitivité

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Du nouveau sur Conseil d'Analyse Economique du Premier Ministre
- Placé auprès du Premier ministre, le Conseil d'analyse économique a pour mission «
- LE CONSEIL D'ANALYSE ÉCONOMIQUE RECRUTE UN CONSEILLER SCIENTIFIQUE
- Fiche de poste
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- Fiche de poste

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- Le dispositif de surveillance et d'annonce des crues a été totalement refondé pour mieux anticiper ce risque naturel qui concerne près d'une commune sur 4 en France. En savoir plus
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- L'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux de la LGV Bretagne - Pays-de-la-Loire a eu lieu du 1er juin au 31 juillet 2006. La commission d'enquête a remis son rapport le 21 novembre 2006. En savoir plus
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- Sous l'égide de la Délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité, et de l'Association régionale des missions locales de Bretagne, une manifestation régionale ô100 femmes, 100 métiersô est organisée du 14 novembre au 1er décembre 2006, pour la quatrième année consécutive. Elle s'attache à promouvoir la mixité des métiers et l'élargissement des choix professionnels pour les filles. En savoir plus
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- Marchés en cours de passation (accès à la plate-forme de dématérialisation)
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- Mercredi 29 novembre 2006, 9 heures : commission des affaires culturelles, audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur le projet de loi relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé.
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- Yves FRÉVILLE et François TRUCY sur le projet de loi de finances pour 2007 : Défense (annexe 8, tome III) 28/11/2006 :Rapport spécial de M. Gérard LONGUET sur le projet de loi de finances pour 2007 : Enseignement scolaire (annexe 13, tome III) 27/11/2006 :Avis de Mme Michelle DEMESSINE sur le projet de loi de finances pour 2007 : Stratégie économique et pilotage des finances publiques (tome IX) 27/11/2006 :Avis de M. Bernard PIRAS sur le projet de loi de finances pour 2007 : Régimes sociaux et de retraite (tome VII) 27/11/2006 :Avis de M. Henri REVOL sur le projet de loi de finances pour 2007 : Recherche et enseignement supérieur (tome VI)
- 28/11/2006 :Rapport spécial de MM.

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- Toutes les réponses dans la collection "Chiffres de poche" que vient de publier la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt.
- quelles ont été les aides à l'agriculture en 2005 ?
- quelle production de céréales dans le Puy-de-Dôme?
- Les chiffres clés de l'agriculture auvergnate en 2005
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- Combien d'exploitations agricoles en Auvergne?

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- Le Premier ministre tiendra sa conférence de presse à Bobigny
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- Une nouvelle feuille de route pour la formation des maîtres
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- Une nouvelle feuille de route pour la formation des maîtres 28-11-2006 12:56 Le cahier des charges présente une formation des maîtres plus pratique, continue et mieux évaluée
- Remise des "Echarpes d'or 2006" 23-11-2006 18:12
- Le Premier ministre tiendra sa conférence de presse à Bobigny 28-11-2006 14:44 [Notes aux rédactions]
- Le compte-rendu du mardi 28 novembre 2006
- Conseil des ministres
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/11/2006, 15:09
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- Le compte-rendu du mardi 28 novembre 2006

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- Les missions
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les pôles d'excellence rurale : Pour soutenir les territoires ruraux.
- --et législatives 2007
- ELECTIONS présidentielle

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Du nouveau sur www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Le bénévolat mis à l'honneur pendant la semaine de la Citoyenneté
- Afin de mieux faire connaître l'activité bénévole aux Français, une semaine de la citoyenneté sera organisée du 4 au 10 décembre 2006, avec, en point d'orgue la journée mondiale du bénévolat le 5 décembre.
- 28-11-2006 - Le bénévolat à l'honneur lors de la semaine de la citoyenneté du 4 au 10 décembre

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Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 28/11/06 Message du Ministre délégué aux Anciens combattants pour la cérémonie commémorative du 5 décembre 2006

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Nouveau lien vers internet dde loire atlantique - 27 novembre 2006 - La nouvelle Dde de Loire-Atlantique
- 27 novembre 2006 - La nouvelle Dde de Loire-Atlantique
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- Mise à jour : 28/11/2006 :
- De nouvelles missions, une orgnisation rénovée
- 27 novembre 2006 - La nouvelle Dde de Loire-Atlantique

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- 31.10.06 : Liste des postes proposés aux candidats inscrits sur les listes complémentaires du concours d'adjoint administratif session 2006 amphithéâtre d'affectation 6 novembre 2006 - format pdf 8 ko @@@@@ 27.10.06 : Résultats d'admissibilité aux concours externe et interne de directeurs de 2è classe de l'administration pénitentiaire @@@@@ 19.10.06 : Mise à jour
Nouveau lien vers Dossiers d'inscription
- Avis de recrutement de travailleurs handicapés par la voie contractuelle dans le corps des directeurs des services pénitentiaires de 2
Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel des concours de l'administration pénitentiaire
- 31.10.06 : Liste des postes proposés aux candidats inscrits sur les listes complémentaires du concours d'adjoint administratif session 2006 amphithéâtre d'affectation 6 novembre 2006 - format pdf 8 ko @@@@@ 27.10.06 : Résultats d'admissibilité aux concours externe et interne de directeurs de 2è classe de l'administration pénitentiaire @@@@@ 19.10.06 : Mise à jour
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Les Journées Justice Ouverte les 24 et 25 novembre 2006
- 24 .11.06 : Les journées Justice ouverte : la Justice ouvre ses portes les 24 et 25 novembre 2006 - Annoncées par le Garde des Sceaux en février... Lire la suite - Accéder au dossier
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- 24 .11.06 : Les journées Justice ouverte : la Justice ouvre ses portes les 24 et 25 novembre 2006 - Annoncées par le Garde des Sceaux en février... Lire la suite - Accéder au dossier
Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : Projet de Loi de Finances pour 2007 - Assemblée Nationale
- 16 .11.06 : Projet de Loi de Finance pour 2007 - Assemblée nationale Discours
Nouveau lien vers Présentation de la réforme des tutelles
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice et Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ont présenté à la presse le projet de réforme des tutelles... Lire la Suite
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- 17 .11.06 : Inauguration de la Maison de Justice et du Droit de Clichy sous Bois - Montfermeil Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- RÉFORME DES TUTELLES
- Pascal Clément, garde des Sceaux, ministre de la Justice et Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ont présenté à la presse le projet de réforme des tutelles.
- Pascal Clément, Garde des Sceaux et Philippe Bas, ministre délégué à la Sécurité Sociale
- Lire la suite - Accéder au dossier
- e classe au titre de l'année 2006
- Dernière mise à jour : 28 novembre 2006
- Date limite de dépôt des inscriptions :
- Crédits photo : Caroline Montagné
- Avis de recrutement de travailleurs handicapés par la voie contractuelle dans le corps des directeurs des services pénitentiaires de 2
- 24.11.06 : Les journées Justice ouverte : la Justice ouvre ses portes les 24 et 25 novembre 2006 - Annoncées par le Garde des Sceaux en février.
- 22 novembre 2006
- 17.11.06 : Inauguration de la Maison de Justice et du Droit de Clichy sous Bois - Montfermeil Lire la suite
- 16.11.06 : Projet de Loi de Finance pour 2007 - Assemblée nationale Discours

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b es .
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- alors contactez le b es

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Sidaction renouvelle l'opération « Pour la vie »
- Reconnaître, mettre en valeur la place des immigrés dans la construction de la France : telle est la finalité de ce musée vivant qui sera "bien plus qu'un qu'un simple lieu, un réseau" a affirmé le ministre de la culture lors de l'ouverture du chantier au Palais de la Porte-Dorée à Paris.
- "Pour la vie" est une opération de sensibilisation et d'information sur le VIH.
- La Cité nationale de l'immigration
- Découvrir le projet
- Cette année, un dispositif multimédia est mis à disposition de tous : un documentaire télévisé, un DVD, un site Internet, un blog et un CD-Rom.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 28/11/2006, 15:20

[ www.institut.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.institut.minefi.gouv.fr/sections/evenements/achats-publics-durables
- Ateliers achats publics durables
Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- Ateliers achats publics durables

[ www.histoire-immigration.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.histoire-immigration.fr
- >> Découvrir le projet

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 70 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2061424 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gironde.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 33 - La "LHI" en Gironde
- La "LHI" en Gironde
Du nouveau sur www.gironde.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 28/11/2006 :
- La lutte contre l'habitat indigne : une priorité nationale, un partenariat structuré en Gironde et des collectivités mobilisées .
- La "LHI" en Gironde

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Le gouvernement nous parle d'égalité des chances !
- je suis dans ce cas actuellement mon etat s'etant aggraver je n'ai aucune aide pour mes medicaments medecin anlyse ect.
- j'ai 5 maladies je (.
- handicapés
- est-ce normal qu'une personne handicapé ne soit pas aider lorsque sont conjoint travaille ,gagne bien sa vie .
- égalité des chances ?
- Alors que l'on m'explique comment il peut laissé faire une chose pareille, Mon fils est entré en 6e, au collège de Mauvezin dans le Gers (32), et on nous a annoncé que les 6e n'auraient pas de livre de mathématique (.

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Nouveau lien vers DDE du Finistère - la DDE du Finistère
- la DDE du Finistère
Nouveau lien vers DDE du Finistère - Réorganisation du ministère
- Réorganisation du ministère
Nouveau lien vers DDE du Finistère - Info éditeur
- Info éditeur : Contacts : Authentification
Nouveau lien vers DDE du Finistère - Contacts
- Contacts : Authentification

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- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

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- Site en travaux Attention : un problème technique (serveur BDD) empêche l'accès à cette partie du site.
- Merci de votre compréhension.

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Nouveau lien vers Protection juridique des majeurs : propos tenus par le Président de la République - Présidence de la République
- Protection juridique des majeurs : propos tenus par le Président de la République
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- Les Propos du Président lors du Conseil des ministres
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- Protection juridique des majeurs : propos tenus par le Président de la République
- : Les Propos du Président lors du Conseil des ministres
- Égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives : propos tenus par le Président de la République
- 28/11/2006

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Nouveau lien vers revue de presse du 28 novembre 2006 - Revue de presse - MILDT
- revue de presse du 28 novembre 2006
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- revue de presse du 28 novembre 2006

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- "L'énergie est notre avenir, économisons-là!
- " Cliquer sur ce message!

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- Visiteurs connectés : 93

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Du nouveau sur www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- NOUVELLES FORMATIONS: BEES 1er degré Formation Commune, BEES 2ème degré Formation Commune, BEES 1er degré passerelle plongée, UCC Direction d'un centre de vacances ou de loisirs, CS cerf volant de sport, Technicien en Gestion Associative, Montage vidéonumérique

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Argentat et la Dordogne

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- Fonds unique

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- òRésultats admissibilité Concours Chef de Musique Militaire

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 28/11/2006

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- 24 actions
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- Technologies de l'Information et de la Communication
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- innovation pour les PME
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Télécharger le document en pdf.
- Marchés publics
- La Drire vient de publier une monographie et une synthèse de
- La DRIRE lance deux appels à projets pour soutenir des initiativescollectives dans le domaine de l'innovation pour les PME et le développement des Technologies de l'Information et de la Communication.
- La DRIRE du Centre vient de publier " le bilan de l'environnement dans les entreprises industrielles et agricoles 2005-2006 ".
- Elaboré par la Drire du Centre et les directions départementales des services vétérinaires, ce bilan laisse apparaître des progrès sensibles dans de nombreux secteurs.
- Déposez vos dossiers avent le 15 décembre 2006 .
- Cette période correspond au lancement, dans notre région, des plans risques et de lutte contre les changements climatiques.
- 4 pages sur le secteur des composants électroniques en région Centre.
- 28 novembre 2006

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil DRIRE
- Dernière mise à jour 28 novembre 2006

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Toutes les réponses dans la collection "Chiffres de poche" que vient de publier la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt.
- quelles ont été les aides à l'agriculture en 2005 ?
- quelle production de céréales dans le Puy-de-Dôme?
- Les chiffres clés de l'agriculture auvergnate en 2005
- combien de personnes actives dans les exploitations du Cantal ?
- Combien d'exploitations agricoles en Auvergne?

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2061417 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Work
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- Recueil spécial n° 61-2006
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- Recueil spécial n° 61-2006

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- voir le dossier
- Quatre priorités sont affichées par le gouvernement : la baisse des dépenses, des impôts, du déficit et de la dette publique.
- Budget 2007 : vers une maîtrise des dépenses de l'Etat ?
- Adopté par les députés mardi 21 novembre 2006, le projet de budget pour l'année 2007 est discuté au Sénat jusqu'à la mi-décembre.

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers telecom.gouv.fr, au service des TIC, page index
- Projets Uliss financés en 2006
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Projets Uliss financés en 2006

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Séminaire fermé sur les Maladies émergentes - Centre d'Analyse Stratégique
- Séminaire fermé sur les Maladies émergentes Aura lieu le 21 décembre 2006
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
- Séminaire fermé sur les Maladies émergentes Aura lieu le 21 décembre 2006

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Francis GRIGNON, Hubert HAENEL, Philippe RICHERT, Philippe LEROY, Mmes Fabienne KELLER, Catherine TROENDLE et Esther SITTLER relative à la journée de solidarité dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle 24/11/2006 :Proposition de loi de M. François ZOCCHETTO visant à réformer l'assurance de protection juridique 23/11/2006 :Projet de loi de finances pour 2007 17/11/2006 :Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON tendant à renforcer la parité entre les hommes et les femmes dans la vie politique en reprenant les orientations évoquées par le Président de la République en janvier et septembre 2006
- 28/11/2006 :Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique 27/11/2006 :Proposition de loi de MM.

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?

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- Le visuel des JRE 2006
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- Plus de 60 projets retenus pour l'édition 2006 : Tout le programme disponible dans quelques jours Le visuel des JRE 2006 En savoir plus sur les JRE…
- Environnement), l'ADEME et le Département vous proposent une semaine dédiée à l’
- [ Dernière mise à jour : 28 novembre 2006 ]

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/11/2006, 12:19

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- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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- Business angels :
Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Business angels : Lancement d'un programme visant à mailler le territoire national par des réseaux d'investisseurs de proximité.

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Nouveau lien vers Présentation du projet de loi de réforme des tutelles
- Présentation du projet de loi de réforme des tutelles : le dossier de presse
Du nouveau sur accueil
- 28/11/06 Présentation du projet de loi de réforme des tutelles : le dossier de presse

[ www.nord.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Statistiques Transports
- Les Chiffres-clés du transport 2005 et le bilan 2006 sur l es entreprises de transport routier du Nord Pas de Calais sont
Nouveau lien vers Statistiques Logement - SITADEL
- Les statistiques d'octobre 2006 sont parues . Rubrique Plans de Prévention des Risques Naturels - Ajout d'informations :
Nouveau lien vers Document pdf
- La Lettre du réseau régional des études - Novembre 2006 - N°1 (Format PDF - 5Mo)
Du nouveau sur BIENVENUE
- SITADEL : Système d'information et de traitement automatisé des données élémentaires sur les logements et les locaux Les statistiques d'octobre 2006 sont parues.
- Les Chiffres-clés du transport 2005 et le bilan 2006 sur les entreprises de transport routier du Nord Pas de Calais sont parus
- La Lettre du réseau régional des études - Novembre 2006 - N°
- 1 (Format PDF - 5Mo)
Nouveau lien vers Les Plans de Préventions des Risques Naturel
- PPR mouvement de terrain Valenciennois SITRAM : Système d'Information sur les Transports de Marchandise

[ www.modernisation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.modernisation.gouv.fr/audits/index.htm
- Le tableau de bord

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/index.html
- Tableau de bord des audits de modernisation
- Le tableau de bord permet de suivre les travaux des ministères dans cette démarche .
- Le tableau de bord
- Le programme d'audits de modernisation a été mis en place par la circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2005, qui indiquait la nature et les objectifs des audits de modernisation.
- En octobre 2005, les premiers audits de modernisation ont été lancés pour l'ensemble des ministères.

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Projets Uliss financés en 2006

[ www.loiret.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- EXERCICE - EXERCICE - EXERCICE - EXERCICE

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
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- alors contactez le we me tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
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[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Volontariat étudiant de solidarité pour agir contre les inégalités
- Un objectif : doubler le nombre d'étudiants investis à ses côtés.
- Pour en savoir plus
- Le fonds de cohésion sociale Pour qui ?
- L'afev lance sa 16ème campagne de mobilisation étudiante dans les quartiers défavorisés pour aider encore plus d'enfants et de jeunes en difficulté et lutter concrètement contre les inégalités.
- Inscription en ligne
- En apportant sa garantie aux établissements bancaires, la loi de cohésion sociale favorise le développement du micro-crédit.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 28/11/2006, 13:19

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- Qu'est ce que vous en (.
- Ma lecture de cette problématique est teintée de mon expérience personnelle car pour nous l'échec scolaire est lié à la dyslexie.
- L'égalité des chances passe par l'engagement des enseignants
- J'ai pu constaté que, même quand les parents ont la capacité et la volonté de soutenir leur enfant pour leur éviter (.
- Bonjour, Aujourd'hui je me pose la question suivante : Faire progresser l'égalité des chances ne nous amménerait-il pas à ancourrager aussi l'assistanat ?

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- Présentation du projet de loi de réforme des tutelles : le dossier de presse
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- 28/11/06 Présentation du projet de loi de réforme des tutelles : le dossier de presse

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- Mardi 28 septembre 2006
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- Christine Lagarde, promeut à Tokyo les relations commerciales et économiques franco-japonaises

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- Communiqué du Conseil des ministres du 28.11.2006.
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- Solidarité défense : préparation des colis du soldat Ce 28 novembre 2006, l'association Solidarité Défense organise son opération annuelle de préparation des colis destinés aux militaires en opérations.

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- Les tours de Merle

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- Fermeture exceptionnelle des services d'accueil du public le vendredi 1er décembre 2006 à 11 h 30
- En raison des travaux de réfection du hall d'entrée, .
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- Fermeture exceptionnelle des services d'accueil du public le vendredi 1er décembre 2006 à 11 h 30

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- Publication du rapport RNB 2004
Du nouveau sur www.alsace.ecologie.gouv.fr/index.html
- Publication du rapport RNB 2004
- État des lieux de la qualité des eaux superficielles en Alsace pour l'année 2004, basé sur les données du Réseau National de Bassin.
- Ce rapport fait part de l'évolution de la qualité des eaux, présente les méthodes utilisées et est illustré de nombreuses cartes.
- 28 novembre 2006 - En savoir plus

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Nouveau lien vers Conseil national de la viticulture de France
- Paris, le 24 novembre 2006
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- Conseil national de la viticulture de France
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- Conseil national de la viticulture de France Paris, le 24 novembre 2006
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Nouveau lien vers Afev - Le Volontariat Etudiant de Solidarité - La campagne \"être utile contre les inégalités\"
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- Les Actualités 28/11/2006 - Lutte contre la chrysomèle des racines du maïs. accéder au thème >> 21/11/2006 - première mise en ligne du nouveau site Internet du groupe Phyt'eaux propres. Visiter ce site >> 20/10/2006 - les dernières publications Reconduction de la procédure de remboursement partiel de la TIPP et
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- Les Actualités 28/11/2006 - Lutte contre la chrysomèle des racines du maïs. accéder au thème >> 21/11/2006 - première mise en ligne du nouveau site Internet du groupe Phyt'eaux propres. Visiter ce site >> 20/10/2006 - les dernières publications Reconduction de la procédure de remboursement partiel de la TIPP et
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- 28/11/2006 - Lutte contre la chrysomèle des racines du maïs.
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- Pharmacovigilance et la sécurité d'emploi du buflomédil (23/11/06)
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- Traitement médicamenteux du diabète de type2 : L'Afssaps et la HAS actualisent les recommandations
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- Traitement médicamenteux du diabète de type2 : L'Afssaps et la HAS actualisent les recommandations (28/11/06)
- Pharmacovigilance et la sécurité d'emploi du buflomédil(23/11/06)

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- Dialogue en direct avec M. le préfet

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- Carte de référence : 28112006_10 Bulletin émis le : 28/11/2006 à 09:27:52 Prochain bulletin le : 28/11/2006 à 16:00:00
- Actualisation le mardi 28 novembre 2006 à 09h53 Prochaine édition le mardi 28 novembre 2006 à 16h00
- Actualisation le mardi 28 novembre 2006 à 09h53

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- 28 novembre 2006 - Informations sur les risques naturels et technologiques
Nouveau lien vers internet de la dde du var - Le nouveau permis de construire
- 28 novembre 2006 - Le nouveau permis de construire
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Les nouvelles autorisations d'urbanisme en questions .
- en régions PACA, Corse et Languedoc-Roussillon
- 28 novembre 2006 - Le nouveau permis de construire
- 28 novembre 2006 - Informations sur les risques naturels et technologiques

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Du nouveau sur Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- L'interdiction de fumer dans les lieux de travail
Nouveau lien vers L'interdiction de fumer dans les lieux de travail -Santé / Conditions de travail - Fiches pratiques - Informations pratiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- L'interdiction de fumer dans les lieux de travail

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Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2006
- compte rendu des débats du 23 , 24 , 27
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat poursuit, mardi 28 novembre 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi de finances pour 2007.
- compte rendu des débats du 23, 24, 27 et du 28 novembre

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/11/2006, 11:09

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

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Nouveau lien vers Statistiques Logement - SITADEL
- Les statistiques d'octobre 2006 sont parues . SITRAM : Système d'Information sur les Transports de Marchandise
Du nouveau sur BIENVENUE
- SITRAM : Système d'Information sur les Transports de Marchandise Les données 2005 sont en ligne
- SITADEL : Système d'information et de traitement automatisé des données élémentaires sur les logements et les locaux Les statistiques d'octobre 2006 sont parues.

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Nouveau lien vers Document pdf
- Liste des écoles de conduites agréées dans la Manche
Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Liste des écoles de conduites agréées dans la Manche [au 28 novembre 2006 - pdf - 34,4 ko] Accéder au site national
- La charte : ses objectifs, ses contenus [pdf - 26,6 ko] Liste des écoles de conduites adhérentes dans le département de la Manche [au 28 novembre 2006 - pdf - 4,8 ko] Télécharger la plaquette de la charte de sécurité routière [pdf - 343,2 ko]
- Dernière mise à jour de la page : 28 novembre 2006

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- alors contactez le we m tre
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- alors contactez le we m tre .

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Nouveau lien vers www.jeutravail.fr/
- >> Jouer en ligne

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un jeu en ligne sur la législation du travail
- S'entraîner, apprendre grâce à des fiches pratiques, tester ses connaissances et obtenir un passeport citoyen, voici ce que vous proposent les jeunes de la mission locale de la Baie de Seine avec l'aide de spécialistes du droit du travail.
- Le dossier complet du site Droits des jeunes sur les moyens de paiement
- Jouer en ligne
- Espèces, chèque ou carte bancaire ?
- Consulter le dossier

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- des foyers qui déménagent utilisent le service changement d'adresse en ligne.

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 28/11/2006, 11:21

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers Haute-Savoie : fiches individuelles des services de l'État et principaux organismes
- services de l'État et principaux organismes
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- sous-préfectures services de l'État et principaux organismes communes

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2060878 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 28/11/2006

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- Synthèse du forum au 26 septembre
- Les deux principales discussions de la semaine traitent, l'une, de l'impact de la carte scolaire sur la mixité sociale, l'autre, de la difficulté de trouver des stages dans les filières professionnelles.
- La sous préfecture une machine a plonger les étrangers dans la précarité
- L'un des moyens identifiés pour (.
- je suis un jeune Béninois avec une femme et un enfant à charge cela fait maintenant plusieurs mois que j'attends ma carte de séjour à laquelle j'ai droit, mon enfant et ma femme etant français ( je ne suis pas dans le cas d'un étranger (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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Nouveau lien vers Se former autrement - Les études supérieures - Portail Etudiant
- Je veux me former en apprentissage ou en alternance
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- Je veux me former en apprentissage ou en alternance

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Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 28/11/2006 :

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- L'UFJT s'engage pour les jeunes en insertion professionnelle
- L'UFJT s'engage également à mobiliser des logements dédiés aux jeunes travailleurs dans le parc privé et public.
- ACCES AU LOGEMENT
- (23 novembre 2006) Le 23 novembre, Jean-Louis Borloo, l'UFJT et la Caisse des dépôts ont signé un accord-cadre triennal 2007-2009 visant notamment à développer l'offre de logements avec la construction de 10 000 logements et la réhabilitation de 3 500 autres.
- (23 novembre 2006) Jean-Louis Borloo a signé le 23 novembre un protocole avec Europ Sports Reconversion (ESR) visant à faciliter la reconversion des footballeurs de haut-niveau Le protocole formalise les règles, les modalités et le contenu des prestations offertes par les Ateliers de Pédagogie Personnalisée et permet aux joueurs de football professionnels, en activité ou en reconversion, de bénéficier de formations adaptées.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Tribune du Président de la République, à l'occasion du sommet de l'OTAN à Riga, publiée dans 36 pays. - Présidence de la République
- Tribune du Président de la République
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- Tribune du Président de la République, à l'occasion du sommet de l'OTAN à Riga, publiée dans 36 pays.

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/sommet_de_lotan_a_riga_les_28_et_29_novembre_2006_1/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Sommet de l'OTAN à Riga, les 28 et 29 novembre 2006 Le ministre de la défense, madame Michèle Alliot-Marie participe aux côtés du Président de la République, monsieur Jacques Chirac, au sommet de.
- Lire la suite

[ www.cyberjeune.org ] liens documents
Nouveau lien vers Moyens de paiements : à vous de choisir ?
- >> Consulter le dossier

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Nouveau lien vers Document pdf
- CONSULTATION MAPA 2006
Du nouveau sur Les actualités de la DRAC Lorraine
- CONSULTATION MAPA 2006
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- le 28/11/2006--

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- L'UFJT s'engage pour les jeunes en insertion professionnelle
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- (23 novembre 2006) Le 23 novembre, Jean-Louis Borloo, l'UFJT et la Caisse des dépôts ont signé un accord-cadre triennal 2007-2009 visant notamment à développer l'offre de logements avec la construction de 10 000 logements et la réhabilitation de 3 500 autres.
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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- Les accueils de mineurs
Du nouveau sur Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue !
- Sport et Jeunesse Ligues / Comités / Clubs / Associations Filière haut niveau CNDS, ex FNDS Coupon Sport Sports de Nature Femmes et Sport Sport et Handicap Politiques Educatives Territoriales BAFA / BAFD Information Jeunesse Initiative des jeunes Soutien aux projets JEP Distinctions honorifiques Réglementation et Sécurité Encadrement et établissement Sportifs Cartes professionnelles Les accueils de mineurs Sport Professionnel Organisation de Manifestations Relations internationales

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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 28/11/2006

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- Toutes les actus Flux rss Dernière mise à jour le 28/11/2006

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- CE SITE A REÇU 2060866 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html
- Consultez les tableaux des comptes régionaux, départementaux, par Otex et les séries 1990-2005 dans « Données en ligne »

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Nouveau lien vers AGRESTE
- Consultez les tableaux des comptes régionaux, départementaux, par Otex et les séries 1990-2005 dans « Données en ligne »

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- 28 Novembre 2006

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Nouveau lien vers internet de la dde du var - Fourniture et installation de mobilier de bureau pour les services de la DDE
- Fourniture et installation de mobilier de bureau pour les services de la DDE
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
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- Marché public de fournitures passé selon la procédure adaptée - Réponse pour le 07 décembre 2006 - 12h00
- Fourniture et installation de mobilier de bureau pour les services de la DDE

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Nouveau lien vers 11391*08 : Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés. (DOETH) -Travailleurs handicapés - Formulaires - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- téléchargeable sur ce site
Nouveau lien vers informations sur la DOETH -Informations pratiques DOETH - Les travailleurs handicapés - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Informations pratiques
Nouveau lien vers 2006-48.2 - Des difficultés pouvant aller jusqu'à l'échec du recrutement -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- 2006-48.2 - Des difficultés pouvant aller jusqu'à l'échec du recrutement
Nouveau lien vers 2006-48.1 - Les procédures de recrutement : canaux et modes de sélection -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- 2006-48.1 - Les procédures de recrutement : canaux et modes de sélection
Nouveau lien vers Mise en ligne de la DOETH au titre de l'année 2006 -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Mise en ligne de la DOETH au titre de l'année 2006
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Mise en ligne de la DOETH au titre de l'année 2006 (27 novembre 2006) La nouvelle Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés (DOETH) est téléchargeable sur ce site.
- Informations pratiques.
- Dernières publications de la DARES (27 novembre 2006) 2006-48.2 - Des difficultés pouvant aller jusqu'à l'échec du recrutement 2006-48.1 - Les procédures de recrutement : canaux et modes de sélection 2006-47.1 - En 2004, le nombre de demandeurs d'emploi indemnisés cesse de croître pour la première fois depuis quatre ans 2006-47.2 - Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2006 - Résultats provisoires

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- Séminaire fermé sur les Maladies émergentes Aura lieu le décembre 2006
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- Document de travail "Evolution du revenu des ménages, de leur pouvoir d'achat et de leur consommation" 30 novembre 2006
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
- Séminaire fermé sur les Maladies émergentes Aura lieu le décembre 2006
- Document de travail "Evolution du revenu des ménages, de leur pouvoir d'achat et de leur consommation"30 novembre 2006

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Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Stratégie économique et pilotage des finances publiques
- Avis de Mme Michelle DEMESSINE sur le projet de loi de finances pour 2007 : Stratégie économique et pilotage des finances publiques (tome IX)
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2007 : Recherche et enseignement supérieur
- Avis de M. Henri REVOL sur le projet de loi de finances pour 2007 : Recherche et enseignement supérieur (tome VI)
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- Valérie Pécresse (UMP) face à Arnaud Montebourg (PS)
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Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2007
- Projet de loi finances pour 2007 :
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- Projet de loi finances pour 2007 :
- Mardi 28 novembre 2006
- Le Sénat a poursuivi, lundi 27 novembre 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi de finances pour 2007.
- Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR et Gérard DELFAU sur le projet de loi de finances pour 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (tome I) 27/11/2006 :Avis de M. Philippe RICHERT, Mmes Françoise FÉRAT et Annie DAVID sur le projet de loi de finances pour 2007 : Enseignement scolaire (tome V)
- examen des articles et amendements relatifs aux collectivités territoriales
- à 16h débat sur les recettes des collectivités territoriales
- 27/11/2006 :Avis de Mme Michelle DEMESSINE sur le projet de loi de finances pour 2007 : Stratégie économique et pilotage des finances publiques (tome IX) 27/11/2006 :Avis de M. Bernard PIRAS sur le projet de loi de finances pour 2007 : Régimes sociaux et de retraite (tome VII) 27/11/2006 :Avis de M. Henri REVOL sur le projet de loi de finances pour 2007 : Recherche et enseignement supérieur (tome VI) 27/11/2006 :Avis de MM.
- 16 heures et le soir

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Incendie domestique

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- (197 votes)

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- Salon du Cheval de Paris du 2 au 10 décembre 2006.
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- Salon du Cheval de Paris du 2 au 10 décembre 2006.

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- Concours Agents d'Exploitation
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- L'affichage des résultats d'admission est reporté au 1 décembre 2006.
- Concours Agents d'Exploitation

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- Valérie Pécresse (UMP) face à Arnaud Montebourg (PS)
- Face à face

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- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/11/2006, 09:11
- 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des Ministres 12h45 : Assemblée Nationale - Groupe UMP 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16h30 : Hôtel de Matignon - Réunion avec les présidentes et des membres des Délégations aux Droits des femmes de l'Assemblée Nationale et du Sénat

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- Mardi28 novembre 2006
- Les missions
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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- 28 Novembre 2006

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Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- 28/11/2006

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Du nouveau sur L'Etat à votre service dans le Nord
- 28/11/2006

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- alors contactez le we m tr
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le we m tr .

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Nouveau lien vers Espace utilisateur
- Le JO du jour

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Reconnaître, mettre en valeur la place des immigrés dans la construction de la France : telle est la finalité de ce musée vivant qui sera "bien plus qu'un qu'un simple lieu, un réseau" a affirmé le ministre de la culture lors de l'ouverture du chantier au Palais de la Porte-Dorée à Paris.
- La Cité nationale de l'immigration
- Découvrir le projet

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 28/11/2006, 09:20

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

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Nouveau lien vers www.histoire-immigration.fr
- >> Découvrir le projet

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Indice des fermages au 1er octobre 2006
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- Mardi 28 Novembre 2006
- L'indice sera applicable du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2007.
- Indice des fermages au 1er octobre 2006
- Arrêté préfectoral du 28 septembre 2006 constatant l'indice des fermages.
- 66 visiteurs en ligne
- [27/11/06]

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- programme du forum des métiers de services organisé par la maison de l'emploi à Bonneville
- forum des métiers des services à la personne le 29 novembre 2006
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mardi 28 novembre 2006

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2060586 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Tous les gouvernants parlent d'égalité des chances et donc d'égalité face à l'enseignement.
- le droit d'avoir un logement décent
- Il faudrait donc réquisitionner les bureaux, logements vaccants.
- Il faudrait aussi aider davantage les associations qui s'occupent des personnes sans logement ou mal (.
- égalité des chances !
- Chacun devrait avoir un logement décent.
- Alors pourquoi avez vous laissé se développer des cours privés très onéreux pour ceux qui s'inscrivent en fac de médecine, pharmacie ?

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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?

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- Recueil des actes administratifs n° spécial novembre 2006 n°4
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- Recueil des actes administratifs n° spécial novembre 2006 n°4

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Mise en ligne de la DOETH au titre de l'année 2006 (27 novembre 2006) La nouvelle Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés (DOETH) est téléchargeable sur ce site.
- Informations pratiques.
- Dernières publications de la DARES (27 novembre 2006) 2006-48.2 - Des difficultés pouvant aller jusqu'à l'échec du recrutement 2006-48.1 - Les procédures de recrutement : canaux et modes de sélection 2006-47.1 - En 2004, le nombre de demandeurs d'emploi indemnisés cesse de croître pour la première fois depuis quatre ans 2006-47.2 - Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2006 - Résultats provisoires

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Nouveau lien vers Tribune du Président de la République, à l'occasion du sommet de l'OTAN à Riga, publiée dans 43 quotidiens. - Présidence de la République
- Tribune du Président de la République
Nouveau lien vers Sommet de l'OTAN à Riga. - Présidence de la République
- Sommet de l'OTAN à Riga.
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- Tribune du Président de la République, à l'occasion du sommet de l'OTAN à Riga, publiée dans 43 quotidiens.
- Tribune du Président de la République
- Sommet de l'OTAN à Riga.
- : Dernière version de cette page : 2006-11-28 : Ecrire au webmestre : Informations légales et éditoriales : Accessibilité
- 28 et 29 novembre 2006.
- 28/11/2006

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- Mois suivant

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- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mardi 28 Novembre 2006 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

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- Visiteurs connectés : 88

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- Groupe de travail animateurs Ados
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- Groupe de travail animateurs Ados

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- Mardi 28 novembre 2006

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- La Corrèze

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Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : La mimographie d'Auguste Bébian (2)
- Lire la suite
- La mimographie d'Auguste Bébian (2)
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : La mimographie d'Auguste Bébian (1)
- La mimographie d'Auguste Bébian (1)
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Bébian, Education des sourds-muets mise à la portée des institutions primaires et de tous les parents
- Bébian, Education des sourds-muets mise à la portée des institutions primaires et de tous les parents
Du nouveau sur www.cis.gouv.fr/index.html
- La mimographie d'Auguste Bébian (2) Cet article est la suite de l'article La mimographie de Bébian (1) édité dans la même rubrique.
- La mimographie d'Auguste Bébian (2)
- La mimographie d'Auguste Bébian (1)
- Demandes de subventions
- Comme pour sa première partie, il convient, en lisant celle-ci, de garder à l'esprit que cet essai d'écriture mimique a été publié en 1825, un bon siècle et demi avant que les travaux sur l'iconicité de la Langue des Signes ne voient le (.
- Bébian, Education des sourds-muets mise à la portée des institutions primaires et de tous les parents

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

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- Biographie de M. Jean-Louis Debré
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- Parlement des enfants 2006
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- Réceptions de chefs d'État
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- Entretiens du Président avec des personnalités étrangères
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- Comment visiter le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay ?
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- Comment venir au Palais Bourbon ?
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- Dans la collection Les grands discours parlementaires le dernier volume, consacré aux grands discours parlementaires de la Ve République vient de paraître
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- Présentation
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- Comment assister à une séance ?
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- La mission d'information sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse
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- Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
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- Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
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- Petit lexique parlementaire
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- Brochure « Bienvenue à l'Assemblée »
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- La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
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- Les lois de financement de la sécurité sociale depuis 1998
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- Les lois de finances depuis 1998
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Proposition de loi organique relative aux lois de finances
- Dossier législatif sur la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)
Nouveau lien vers Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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- Réunions à l'initiative des députés
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- Tableau des prochaines séances ("la feuille verte")
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- Ordre du jour établi par la Conférence des Présidents
Nouveau lien vers Agendas des réunions des commissions, délégations et offices
- Agenda des prochaines semaines
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- Agenda des commisions
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- Liste des sites Internet personnels des députés
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- Recherche d'un député par d'autres critères (âge, sexe, catégorie socioprofessionnelle, exercice de mandat local ...)
Nouveau lien vers Députés en mission auprès du gouvernement 1
- Listes des députés chargés d'une mission sous la XIIe législature
Nouveau lien vers Députés en mission auprès du gouvernement 1
- Listes des députés actuellement chargés d'une mission
Nouveau lien vers Liste des groupes d'étude
- Composition des groupes d'études
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- Composition des délégations du Bureau
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- Composition de la Cour de justice de la République
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- Composition des groupes politiques
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- Liste des députés par région
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- Liste des députés par département
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- Liste alphabétique avec le groupe politique et le département d'élection
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- Liste des députés élus sous la XIIe législature dont le mandat est clos
Nouveau lien vers BUREAU DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
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- Bureau
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Nouveau lien vers Liste des députés (groupe politique, commission, date de naissance)
- Liste alphabétique avec le groupe politique, la commission et la date de naissance
Nouveau lien vers Accueil
- Suspension des travaux de la séance publique
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Assemblée nationale : Statistiques de l'activité parlementaire / 12ème législature
- XIIe législature
- Statistiques de l'activité parlementaire
Nouveau lien vers Assemblée nationale : La séance publique en direct
- Séance en direct (vidéo)
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Rétrospective succinte des travaux depuis juin 2002
- Rétrospective des travaux
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Les Questions au Gouvernement en différé
- Retransmission en différé des séances de questions au Gouvernement
Nouveau lien vers Assemblée nationale : L'initiative parlementaire
- comptes rendus
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Séance publique - Feuille Jaune
- Déroulement du débat ("la feuille jaune")
Nouveau lien vers Assemblée nationale : calendrier des séances mensuelles d'initiative parlementaire et des séances de questions orales sans débat
- calendrier
Nouveau lien vers Assemblée nationale ~ Table des scrutins en 2006-2007
- Tables chronologiques
Nouveau lien vers NŒ 2707 - Rapport de M. Jean de Gaulle déposé en application de l'article 16 du règlement, par la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes de l'exercice 2004
- 2004
Nouveau lien vers NŒ 1931 - Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2003 (M. Robert Pandraud)
- 2003
Nouveau lien vers NŒ 3425 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque
- Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006 (M. Claude Birraux)
Nouveau lien vers NŒ 3302 - Rapport de M. Christian Cabal, établi au nom de cet office, sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006)
- Biométrie (M. Christian Cabal)
Nouveau lien vers NŒ 3435 - Rapport d'information de MM. Philippe-Armand Martin (Marne) et Gérard Voisin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la situation de la viticulture
- Situation de la viticulture (MM. Philippe-Armand Martin et Gérard Voisin)
Nouveau lien vers NŒ 3255 - Rapport d'information de MM. Jérôme Chartier et Éric Woerth déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle
- Services de l'État à l'étranger (MM. Éric Woerth et Jérôme Chartier)
Nouveau lien vers NŒ 3249 - Rapport d'information de M. Gérard Bapt déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la mise en oeuvre du plan cancer
- Mise en oeuvre du plan cancer (M. Gérard Bapt)
Nouveau lien vers NŒ 3161 - Rapport de M. Jean-François Chossy déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi nŒ 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité
- Mise en application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (M. Jean-François Chossy)
Nouveau lien vers NŒ 3159 - Rapport d'information de M. Pierre-Louis Fagniez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007
- Orientations des finances sociales pour 2007 (M. Pierre-Louis Fagniez)
Nouveau lien vers NŒ 3073 - Rapport de Mme Muriel Marland-Militello déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi nŒ 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux
- Mise en application de la loi relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux (Mme Muriel Marland-Militello)
Nouveau lien vers NŒ 1264 - Rapport d'information de M. Robert Pandraud sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2002
- 2002
Nouveau lien vers NŒ 462 - Rapport d'information de M. Robert Pandraud sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2001
- 2001
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Modifications à la composition de l'Assemblée / 12ème législature
- Modifications apportées à la composition de l'Assemblée depuis juin 2002
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- Recherche d'une circonscription sur la carte de France
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Commémoration du 30eme anniversaire de la mort d'André Malraux
- 30e anniversaire de la mort d'André Malraux
Nouveau lien vers NŒ 3251 - Rapport déposé par la Délégation pour l'Union européenne sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (M. Jean-Claude Lefort) (05/07/2006)
- Négociations commerciales Europe-Afrique, Caraïbes et Pacifique (M. Jean-Claude Lefort)
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- Rapports d'information de la délégation à l'Union européenne
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- Proposition de résolution déposées par la délégation à l'Union européenne
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- Contrôle de la validité des mariages
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- Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Recevabilité financière dans la procédure législative à l'Assemblée nationale
- Recevabilité financière dans la procédure législative (M. Pierre Méhaignerie)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Organisation de certaines professions de santé : ratification de l'ordonnance nŒ2005-1040
- Organisation de certaines professions de santé
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
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- Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
- La mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
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- La loi fiscale depuis 2002 (M. Gilles Carrez)
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- Initiative économique
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- Fonction publique territoriale
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- Dossier législatif sur la loi organique du 12 juillet 2005 modifiant la LOLF
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- Etat d'avancement des travaux législatifs : tableau de bord des textes en instance
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- Feuilleton des pétitions
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- Textes adoptés
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- Liste des scrutins solennels
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- Proposition de résolution sur les actes européens (art. 151-1 et 151-4 du Règlement)
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- Propositions de résolution modifiant le Règlement
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- Lois promulguées
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- Projets de loi déposés à l'Assemblée nationale
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- Ordonnances
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- Motions en application de l'article 72-4 de la Constitution
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- Assurance maladie
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- Affaires économiques
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- Lois
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- Philippe-Armand Martin et Gérard Voisin)
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- Parlement des enfants 2006 Site pédagogique
- Orientations des finances sociales pour 2007 (M. Pierre-Louis Fagniez)
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- Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MM.
- Mise en application de la loi relative aux libertés et responsabilités locales (M. Alain Gest)
- Mise en application de la loi relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux (Mme Muriel Marland-Militello)
- Mise en application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (M. Jean-François Chossy)
- Mise en application de la loi de programme pour la recherche (M. Jean-Michel Dubernard)
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- Loi de finances rectificative pour 2006
- Loi de finances pour 2007Participation et actionnariat salariéReconnaissance du génocide arménien de 1915Assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinémaFonction publique territorialeContrôle de la validité des mariagesLoi de financement de la sécurité sociale pour 2007Secteur de l'énergieOrganisation de certaines professions de santé
- Listes des députés actuellement chargés d'une mission Listes des députés chargés d'une mission sous la XIIe législature
- Listes de l'ensemble des documents
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- Les prochaines séances
- Les organes de l'Assemblée
- Les lois Textes adoptés en séance Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel Lois promulguées Recueil des lois et des résolutions adoptées
- Les lois de finances depuis 1998 Dossier législatif sur la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) Dossier législatif sur la loi organique du 12 juillet 2005 modifiant la LOLF Rapports sur la mise en oeuvre de la LOLF (mars 2005) Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
- Les lois de finances
- Les lois de financement de la sécurité sociale depuis 1998 Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
- Les lois de financement de la sécurité sociale
- Les députés membres d'un organisme extraparlementaire
- Les députés en mission
- Les débats Compte rendu analytique et compte rendu intégral Retransmission en différé des séances de questions au Gouvernement
- Les commissions d'enquête Les missions d'information de la Conférence des Présidents Les missions d'information des commissions La mission d'information sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse
- Le rapport d'activité : 2005 - 2004 - 2003 - 2002 Le bilan de la session : 2005/2006 - 2004/2005 - 2003/2004 - 2002/2003 Les statistiques de l'activité parlementaire : XIIe législature Le rapport sur les comptes : 2004 - 2003 - 2002 - 2001 Le rapport de la commission commune des crédits sur le budget des assemblées (« jaune budgétaire ») : 2006 - 2005 - 2004 - 2003
- Le Président
- Le feuilleton L'ordre du jour Le programme de travail Comptes rendus des débats La séance en direct Scrutins publics
- Le Bureau et la Conférence des Présidents Composition du Bureau Composition des délégations du Bureau Composition de la Conférence des Présidents Comptes rendus des réunions du Bureau Les groupes politiques Composition des groupes politiques Déclarations politiques des groupes Répartition des sièges dans l'hémicycle Réunion des groupes Les commissions, délégations et offices Composition des commissions Composition des commissions par groupe politique Composition des délégations et offices Les groupes d'études ou d'amitié Composition des groupes d'études Composition des groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale Réunions des groupes d'études et d'amitié Les organes juridictionnels Composition de la Haute Cour de justice Composition de la Cour de justice de la République
- La séance publique Les commissions L'élaboration de la loi Le contrôle des dépenses publiques Le contrôle, l'information et l'évaluation Les activités internationales et européennes Les organes de l'Assemblée L'élection du député Le statut du député Le système institutionnel français Les autres institutions Les parlements étrangers
- La séance du jour
- La mission d'évaluation et de contrôle (MEC) La mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
- La loi fiscale depuis 2002 (M. Gilles Carrez)
- La délégation pour l'Union européenne
- La délégation aux droits des femmes Comptes rendus des réunions de la délégation Rapports d'information de la délégation Colloques organisés par la délégation
- La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire Comptes rendus des réunions de la délégation Rapports d'information de la délégation
- L'office d'évaluation des politiques de santé Bureau Comptes rendus des réunions de l'office Rapports de l'office
- L'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Note de présentation Etudes en préparation Liste chronologique des rapports
- L'office d'évaluation de la législation Bureau Comptes rendus des réunions de l'office Rapports de l'office
- L'Assemblée Les députés Les grands débats Histoire générale Histoire des institutions Le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay La Bibliothèque Archives et recherche historique
- L'annuaire des services de l'Assemblée nationale Adresses et contacts
- L'activité du Président
- Index général des travaux législatifs Dernières publications sur le site Projets de loi Propositions de loi Rapports législatifs Amendements Lois promulguées Dépôt officiel des documents
- Engagements de responsabilité du Gouvernement et motions de censure Déclarations du Gouvernement
- En direct des réunions de commission ou de mission d'information ouvertes à la presse
- Eau et milieux aquatiques
- Dossiers législatifs : index général des travaux Etat d'avancement des travaux législatifs : tableau de bord des textes en instance Liste chronologique des documents (liste des dépôts) Dernières publications sur le site Feuilleton des pétitions
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- Documentation générale
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- Dans la collection Les grands discours parlementaires le dernier volume, consacré aux grands discours parlementaires de la Ve République vient de paraître
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