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14.11.2006

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Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- FIEVRE CATARRHALE OVINE 2006
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- FIEVRE CATARRHALE OVINE 2006

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Nouveau lien vers internet de la dde du var - 05 octobre 2006 - Habitat indigne et renouvellement urbain à La Seyne sur Mer
- Habitat Indigne et Renouvellement Urbain
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Habitat Indigne et Renouvellement Urbain
- 5 octobre 2006 - Salle G Apollinaire - La Seyne-sur-Mer Programme de la journée et inscriptions Diaporamas de présentation

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr
- Lire la suite
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Son dossier est consacré à l'économie numérique au travers du plan TIC-PME 2010 qui vise à accélérer le déploiement des nouvelles (.
- Lire la suite
- 14 novembre 2006 - La Lettre de la Dge numéro 18 - La Lettre de la Dge numéro 18 vient de paraître.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Appel à propositions : Centre thématique de recherche et de soin (CTRS)
- En savoir plus
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Pacte pour la Recherche: Appel à projets "Centre Thématique de Recherce et de Soin" (CTRS) - Date limite de réception des dossiers le 22 décembre 2006 - En savoir plus

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Colloque sur les politiques de l'emploi - Centre d'Analyse Stratégique
- Colloque sur les politiques de l'emploi Aura lieu le 16 novembre 2006
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
- Colloque sur les politiques de l'emploi Aura lieu le 16 novembre 2006

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Nouveau lien vers Réforme du permis à points en 2007 - Service-public.fr
- PERMIS

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Bilan et perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre.
Nouveau lien vers proposition de loi visant à créer un service civique citoyen obligatoire
- Proposition de loi de MM. Roland COURTEAU et Marcel RAINAUD visant à créer un service civique citoyen obligatoire
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2006
- Compte rendu des débats du 13 et 14 novembre
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte partiel (articles examinés)
- Roland COURTEAU et Marcel RAINAUD visant à créer un service civique citoyen obligatoire 14/11/2006 :Proposition de résolution de M. Bertrand AUBAN et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés tendant à la création d'une commission d'enquête sur le Groupe EADS, et sur les raisons des retards de production et de livraison du groupe Airbus 13/11/2006 :Proposition de loi de M. Bernard MURAT et plusieurs de ses collègues tendant à prendre en compte l'engagement associatif 13/11/2006 :Proposition de résolution de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les causes de la panne d'électricité du 4 novembre 2006 13/11/2006 :Proposition de résolution de M. Roger MADEC et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de traitement des dossiers de régularisation des ressortissants étrangers en situation irrégulière, parents d'enfants scolarisés, dans le cadre de la circulaire du 13 juin 2
- 14/11/2006 :Proposition de loi de MM.
- 14/11/2006 :Bilan et perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- Incendie domestique

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Nouveau lien vers Nanomonde: des nanosciences aux nanotechnologies
- suite...
- Nanomonde: des nanosciences aux...
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Nanomonde: des nanosciences aux.
- L'univers de l'infiniment petit où les objets sont à l'échelle du nanomètre, le milliardième de mètre.
- Cet ouvrage vous invite à découvrir le nanomonde.
- (64 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Invitation Presse à la mise en place de la commission addictions et à la présentation du plan addictions 2007 - 2011
Du nouveau sur accueil
- 14/11/06 Invitation Presse à la mise en place de la commission addictions et à la présentation du plan addictions 2007 - 2011

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Nouveau lien vers Appel à propositions : Centre thématique de recherche et de soin (CTRS)
- En savoir plus
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- Pacte pour la Recherche: Appel à projets "Centre Thématique de Recherce et de Soin" (CTRS) - Date limite de réception des dossiers le 22 décembre 2006 - En savoir plus

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57213&debit=2
- BAS DEBIT Questions réponses - le thème de la semaine Bagages en cabine : quelles sont les restrictions ? Agenda du jour Dominique de Villepin Après-midi : Déplacement à Toulouse Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=57213&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT Questions réponses - le thème de la semaine Bagages en cabine : quelles sont les restrictions ? Agenda du jour Dominique de Villepin Après-midi : Déplacement à Toulouse Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Bagages en cabine : quelles sont les restrictions ? Agenda du jour Dominique de Villepin Après-midi : Déplacement à Toulouse Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le numérique au service des entrepreneurs
Nouveau lien vers Actualités - Industrie aéronautique : "une filière d'excellence" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Industrie aéronautique : "une filière d'excellence"
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Le numérique au service des entrepreneurs
- Le discours 14-11-2006 18:53
- Industrie aéronautique : "une filière d'excellence"
- gouv.fr »
- Financement des PME : le Gouvernement lance France investissement 9-11-2006 00:00
- Dominique de Villepin s'est rendu, le 14 novembre, à Toulouse pour faire le point sur la situation de l'industrie aéronautique, accompagné de Philippe Douste-Blazy, Dominique Perben, François Goulard, et François Loos.
- Développement durable : présentation du plan Climat et de la charte flex-fioul 13-11-2006 13:27 Le comité a actualisé la Stratégie nationale de développement durable et validé le plan Climat 2004-2012.
- Coup d'oeil sur les «
- Allocution à Toulouse 14-11-2006 18:49 [Discours]
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/11/2006, 20:39
Nouveau lien vers Discours - Allocution à Toulouse - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours
Nouveau lien vers Discours - Allocution à Toulouse - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Allocution à Toulouse
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- Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Déclaration d'une manifestation nautique

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Nouveau lien vers Démarches administratives dans le 14ème arrondissement
- du 16 octobre au 4 décembre 2006
Nouveau lien vers Reportages
- le magazine de la Préfecture de Police
Nouveau lien vers Reportages
- Découvrez le dernier numéro de "Liaisons",
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- et de l'activité des services de la Préfecture de Police. Septembre 2006
Nouveau lien vers Document pdf
- Une réunion de travail consacrée à la
Nouveau lien vers Document pdf
- sécurité dans les transports en commun en région parisienne
Nouveau lien vers Document pdf
- s'est tenue à la Préfecture de police, présidée par le Préfet de Police, vendredi 27 octobre 2006
Nouveau lien vers Opération Tranquillité Vacances 2006
- Frédérique MOLAY
Nouveau lien vers Opération Tranquillité Vacances 2006
- attribué à
Nouveau lien vers Opération Tranquillité Vacances 2006
- 60ème Prix du Quai des Orfèvres
Nouveau lien vers Intoxications par l'oxyde de carbone
- Prévention des intoxications oxycarbonées
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- Dispositif d'accueil des touristes étrangers victimes de vols ou d'agressions
Nouveau lien vers Carte des radars automatiques
- Mise en service de radars fixes de contrôle automatique de la vitesse dans Paris
- intra muros
Nouveau lien vers Document pdf
- Session 2006-2007
Nouveau lien vers Document pdf
- Liste des candidats reçus au
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- BEPECASER
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- 60ème Prix du Quai des Orfèvres attribué à Frédérique MOLAY

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Nouveau lien vers Soutien aux entreprises - Carte aides aux entreprises - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- Carte aides aux entreprises
Nouveau lien vers Soutien aux entreprises - Comité régional des aides - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- Comité régional des aides
Nouveau lien vers Soutien aux entreprises - Documents cadres - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- Documents cadres
Nouveau lien vers Soutien aux entreprises - Formation des apprentis - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- Formation des apprentis
Nouveau lien vers Soutien aux entreprises - Taxe d'apprentissage : organismes habilités - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- Taxe d'apprentissage : organismes habilités
Nouveau lien vers Soutien aux entreprises - Intelligence économique - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- Intelligence économique
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Rôle des services de l'Etat
- Liens utiles
- Intelligence économique
- Documents cadres
- Comité régional des aides
- Carte aides aux entreprises

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Réforme du permis à points en 2007

[ www.modernisation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le magazine de la modernisation de l'Etat
- La gestion de l'allocation de solidarité spécifique (ASS)
Nouveau lien vers Le magazine de la modernisation de l'Etat
- Lire la suite
- Impliquer les usagers dans le développement de l'administration électronique : un facteur clé du succès des nouveaux services en ligne.
- Etudes de satisfaction des usagers, focus groupes ou groupes tests usagers… La Direction générale de la (...)
Du nouveau sur www.modernisation.gouv.fr/index.html
- La gestion de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) Maîtriser les coûts de gestion tout en améliorant la qualité de service rendu aux allocataires
- La Direction générale de la (.
- Impliquer les usagers dans le développement de l'administration électronique : un facteur clé du succès des nouveaux services en ligne.
- Etudes de satisfaction des usagers, focus groupes ou groupes tests usagers…
- Administration Electronique

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- Son dossier est consacré à l'économie numérique au travers du plan TIC-PME 2010 qui vise à accélérer le déploiement des nouvelles (.
- Lire la suite
- 14 novembre 2006 - La Lettre de la Dge numéro 18 - La Lettre de la Dge numéro 18 vient de paraître.

[ www.martinique.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.martinique.ecologie.gouv.fr/index.html
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[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le b s e

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Reconnaître, mettre en valeur la place des immigrés dans la construction de la France : telle est la finalité de ce musée vivant qui sera "bien plus qu'un qu'un simple lieu, un réseau" a affirmé le ministre de la culture lors de l'ouverture du chantier au Palais de la Porte-Dorée à Paris.
- La Cité nationale de l'immigration
- Découvrir le projet

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Règles de conception (CCTS) 2.01

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/11/2006, 20:34

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- pour télécharger un dépliant d'information
- >Cliquez ici<
Nouveau lien vers Document pdf
- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.histoire-immigration.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.histoire-immigration.fr
- >> Découvrir le projet

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 56 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le monoxyde de carbone (CO), un gaz invisible, inodore, toxique et mortel !
- Cliquez ici pour télécharger un dépliant d'informationsur le site de l'INPES (pdf - 301 ko)
- Accident domestique

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2042084 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- VIE DE FONCTION !
- Tout le monde (politiques et public) échaffaude des théories et les oppose en de savants débats.
- Tout d'abord il serait judicieux d'effectuer une enquête auprès des entreprises françaises pour connaître leurs réelles intentions d'embaucher des populations présentant des caractéristiques dites minoritaires.
- Si le résultat de cette enquête s'avère positive, on peut (.
- Quel temps perdu !
- Mais que font-ils de leurs côtés ?
- Les médias en ont parlé et reparlé, faisant gonfler, par la même, leurs ventes.
- La théorie et la pratique.
- Je sais que mon message est une rediffusion, et que mes constatations on déjà été énoncées, mais tout de même : nos politiques ne payent pas leur logement
- Il serait plus utile de traquer sans pitié les gaspillages inombrables que chacun de nous constate tous les jours et partoyt.
- Il faudrait en faire une liste, les classer et les (.
- Et dans les médias ?
- Depuis la "crise des banlieues", le sujet est revenu (ou je pourrais dire dire "est venu") sur le devant de la scène.
- Comment faire alors ?
- A part, le coup médiatique réalisé par TF1, cet (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.etudiant.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Logement - La vie étudiante - Portail Etudiant
- Je veux me loger
Du nouveau sur www.etudiant.gouv.fr/index.html
- Je veux me loger

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Entretien avec le Président du Congo et Président de l'Union africaine. - Présidence de la République
- Entretien avec le Président du Congo et Président de l'Union africaine.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Entretien avec le Président du Congo et Président de l'Union africaine.
- 14/11/2006

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ecologie.gouv.fr/evenementiel/rubrique.php3?id_rubrique=52
- Liens utiles
Nouveau lien vers www.ecologie.gouv.fr/evenementiel/rubrique.php3?id_rubrique=51
- Partenaires
Nouveau lien vers www.ecologie.gouv.fr/evenementiel/rubrique.php3?id_rubrique=50
- Espace presse
Du nouveau sur Ministère de l'écologie et du développement : Semaine du developpement durable 2007
- Espace presse : Partenaires : Liens utiles
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Plan National d'Affectation des Quotas - Période de référence 2005-2007
- Consultez le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/date_anniversaire__o/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/date_anniversaire__o/view
- Actualité du jour: Succès du site internet des services de l'Etat
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Octobre 2005 / Octobre 2006
- Actualité du jour: Succès du site internet des services de l'Etat

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 25

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.certa.ssi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2006-AVI-494/index.html
- CERTA-2006-AVI-494
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2006-AVI-493/index.html
- CERTA-2006-AVI-493
Nouveau lien vers www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2006-AVI-492/index.html
- CERTA-2006-AVI-492
Du nouveau sur www.certa.ssi.gouv.fr/index.html
- Vulnérabilité de Novell BorderManager (14 novembre 2006)
- Vulnérabilité dans les produits 3Com SuperStack 3 Switch 4400 (14 novembre 2006)
- Multiples Vulnérabilités dans AVG-Antivirus (14 novembre 2006)
- Dernière mise à jour : le 14/11/2006
- CERTA-2006-AVI-494
- CERTA-2006-AVI-493
- CERTA-2006-AVI-492

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2042069 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fièvre catarrhale ovine : évolution de la situation
- Paris, le 14 novembre 2006
Nouveau lien vers Fièvre catarrhale ovine : évolution de la situation
- Fièvre catarrhale ovine : évolution de la situation
Nouveau lien vers Deuxième réunion de la commission nationale des calamités agricoles
- Paris, le 14 novembre 2006
Nouveau lien vers Deuxième réunion de la commission nationale des calamités agricoles
- Deuxième réunion de la commission nationale des calamités agricoles
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Fièvre catarrhale ovine : évolution de la situation Paris, le 14 novembre 2006
- Deuxième réunion de la commission nationale des calamités agricoles Paris, le 14 novembre 2006

[ synergies.modernisation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Règles de conception (CCTS) 2.01 - UN/CEFACT - Présentation générale des Composants Communs - Synergies, les ressources d'Adèle
- Règles de conception (CCTS) 2.01

[ intranet.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats du 13 et 14 novembre

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- Texte partiel (articles examinés)

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14/11/2006 :
- Etat des PLU en vigueur dans les Yvelines (format PDF - 377.2 ko) Etat des PLU en cours dans les Yvelines (format PDF - 60.6 ko) Carte des procédures en cours dans les Yvelines (format PDF - 95.1 ko)

[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14/11/2006 :
- Le bilan du mois d' octobre est publié.

[ www.volontariat.associations.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.volontariat.associations.gouv.fr
- le site internet du volontariat associatif www.volontariat.associations.gouv.fr

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 14112006_16 Bulletin émis le : 14/11/2006 à 15:09:49 Prochain bulletin le : 15/11/2006 à 10:00:00
- Actualisation le mardi 14 novembre 2006 à 16h01 Prochaine édition le mercredi 15 novembre 2006 à 10h00
- Actualisation le mardi 14 novembre 2006 à 16h01

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants -Communiqués - Actualité - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants (14 novembre 2006) Le cap fixé par le Président de la République au début de son quinquennat : un million d'entreprises nouvelles en cinq ans, est désormais atteint.
- Pour aider ces petites entreprises à prendre le temps de se développer, Jean-Louis Borloo a souhaité mettre en place un prélèvement social proportionnel pour les entrepreneurs indépendants.
- Cette réforme a été présentée au Sénat dans le cadre du débat sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale, par un amendement instaurant le prélèvement social proportionnel au chiffre d'affaires.

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Presse - Centre d'Analyse Stratégique
- Presse
Nouveau lien vers Agenda - Centre d'Analyse Stratégique
- Agenda
Nouveau lien vers Programme de travail - Centre d'Analyse Stratégique
- Programme de travail
Nouveau lien vers Versión en español - Centre d'Analyse Stratégique
- Versión en español
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Nouveau lien vers English version - Centre d'Analyse Stratégique
- English version
Nouveau lien vers Présentation - Centre d'Analyse Stratégique
- Présentation
Nouveau lien vers Publications - Centre d'Analyse Stratégique
- Publications
Nouveau lien vers www.strategie.gouv.fr/revue/
- Au format : html texte www.strategie.gouv.fr/revue/ Horizons Stratégiques Brochure de présentation
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- Plan du site
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- Version française English Version
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- Version française
Nouveau lien vers Note de Veille nŒ34 (lundi 13 novembre 2006) - Centre d'Analyse Stratégique
- Pour consulter la Note de Veille n° 34 Analyse : Comment donner corps à un « service public de la petite enfance » ? A venir
Nouveau lien vers Statistiques "ethniques" - Centre d'Analyse Stratégique
- Pour en savoir + Appel d'offres
- Ainsi, au cours des dernières semaines, nous avons notamment tenu une journée d'études sur la mesure des discriminations et l'opportunité de recourir à des statistiques "ethniques" qui nous a permis de mieux cerner ce que permettent d'ores et déjà de faire les données de la statistique publique en matière d'analyse des discriminations liées à l'origine ou à l'apparence physique et de mesurer les difficultés de principe et pratiques que ne manquerait pas de soulever l'introduction
Nouveau lien vers Appel d'offres : Etudes monographiques sur une ou plusieurs expérimentations engagées en matière d'organisation des consultations électorales nationales ou locales - Centre d'Analyse Stratégique
- ( Suite ) A paraître
Nouveau lien vers Infos pratiques - Centre d'Analyse Stratégique
- Infos pratiques
Nouveau lien vers Note de veille nŒ 35 - Centre d'Analyse Stratégique
- Note de veille n° 35 21 novembre 2006
Nouveau lien vers Envoyer un message au webmestre du site - Centre d'Analyse Stratégique
- Webmestre
- Contact
Nouveau lien vers Colloque sur les politiques de l'emploi - Centre d'Analyse Stratégique
- Colloque sur les politiques de l'emploi Aura lieu le 17 novembre 2006
Nouveau lien vers Comment mesurer la diversité sociale ? - Centre d'Analyse Stratégique
- Comment mesurer la diversité sociale ?
- Ainsi, au cours des dernières semaines, nous avons notamment tenu une journée d'études sur la mesure des discriminations et l'opportunité de recourir à des statistiques "ethniques" qui nous a permis de mieux cerner ce que permettent d'ores et déjà de faire les données de la statistique publique en matière d'analyse des discriminations liées à l'origine ou à l'apparence physique et de mesurer les difficultés de principe et pratiques que ne manquerait pas de soulever l'introduction
Nouveau lien vers Les Flux RSS - Centre d'Analyse Stratégique
- Le flux RSS
Nouveau lien vers Infos éditeur - Centre d'Analyse Stratégique
- Infos éditeur
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- www.strategie.gouv.fr/revue/
- Version française English Version
- Une publication plus complète (Rapports et Documents n°3) interviendra d'ici la fin novembre.
- Suite de l'édito
- Site Premier ministre Site Service Public Site Legifrance Contact
- Sans une grille de lecture commune, il n'est ni débat démocratique, ni action légitime possible.
- République Française : Centre d'Analyse Stratégique ©
- Publications
- Programme de travail
- Présentation
- Pour en savoir +
- Pour débattre de façon constructive des politiques à mener en matière d'emploi, de revenus ou de lutte contre les discriminations, il est indispensable de pouvoir s'appuyer sur des données qui retracent de façon objective et la plus exhaustive possible, les faits sociaux, nécessairement complexes et mouvants, sur lesquels on entend agir.
- Pour consulter la Note de Veille n° 34 Analyse : Comment donner corps à un « service public de la petite enfance » ?
- Note de veille n° 3521 novembre 2006
- Nos efforts commencent à porter leurs premiers fruits.
- Lettre d'information Note de Veille (hebdomadaire) Revue trimestrielle
- les modalités pratiques du vote (machines à voter, vote électronique, vote numérique.
- Les indicateurs traditionnels rendent-ils suffisamment compte de la multiplicité des trajectoires individuelles ?
- Les ACTES du Colloque "Statistiques ethniques" dès à présent consultables sur notre site.
- Les actes de ce colloque, qui a eu lieu le 19 octobre dernier, sont d'ores et déjà disponibles sur notre site.
- Le Centre d'analyse stratégique souhaite disposer d'études monographiques portant sur une ou plusieurs expérimentations engagées en matière d'organisation des consultations électorales nationales ou locales.
- l'accessibilité des bureaux de vote (aménagements pour les handicapés moteurs ou visuels, vote des Français de l'étranger, vote à domicile.
- Horizons Stratégiques
- Groupe d'analyses de la mondialisation
- Faut-il recourir à de nouveaux référentiels, privilégier les études longitudinales ou les panels ou indices moyens ?
- Faut-il, comme le recommandent certains chercheurs, prendre en compte de façon plus directe et plus systématique des variables « ethniques » dans l'appareil statistique français ?
- English version Website in Deutsch Version française Versión en español
- Courriel :
- Commissariat général du Plan
- Comment mesurer la diversité sociale ?
- Comment améliorer la connaissance des parcours d'intégration des immigrés et de leurs descendants, mesurer plus finement les phénomènes de ségrégation résidentielle ou scolaire, ou encore identifier les discriminations dans l'accès à l'emploi ou au logement ?
- Colloque sur les politiques de l'emploi Aura lieu le 17 novembre 2006
- Ces études pourraient notamment porter sur :
- Centre d'Etudes Prospectives et d'Informations Internationales
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- Centre d'Analyse Stratégique
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- Centre d'Analyse Stratégique
- C'est la raison pour laquelle le Centre d'analyse stratégique mène dans le cadre de son programme de travail une série de travaux sur la mesure de la diversité sociale - évolutions des revenus et du pouvoir d'achat, trajectoires d'accès à l'emploi, mesure des discriminations .
- Brochure de présentation
- Autres sites du Centre d'analyse stratégique
- Au format : htmltexte
- Appel d'offres
- Ainsi, au cours des dernières semaines, nous avons notamment tenu une journée d'études sur la mesure des discriminations et l'opportunité de recourir à des statistiques "ethniques" qui nous a permis de mieux cerner ce que permettent d'ores et déjà de faire les données de la statistique publique en matière d'analyse des discriminations liées à l'origine ou à l'apparence physique et de mesurer les difficultés de principe et pratiques que ne manquerait pas de soulever l'introduction immédiate de référentiels ethno-raciaux dans les enquêtes publiques et, a fortiori, privées, sur le modèle britannique.
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- 14 novembre 2006 : Le Cesu préfinancé permet à ses bénéficiaires de rémunérer les services de garde d'enfants en établissement (crèches, haltes-garderies et jardins d'enfants), ainsi que les activités de garderies périscolaires. >> Toutes les actualités Les services à la personne contribuent au mieux être des citoyens sur leurs lieux de vie, qu'il s'agisse de leur domicile ou de leur lieu de travail.
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- 14 novembre 2006 : Le Cesu préfinancé permet à ses bénéficiaires de rémunérer les services de garde d'enfants en établissement (crèches, haltes-garderies et jardins d'enfants), ainsi que les activités de garderies périscolaires. >> Toutes les actualités Les services à la personne contribuent au mieux être des citoyens sur leurs lieux de vie, qu'il s'agisse de leur domicile ou de leur lieu de travail.
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- Compte rendu des débats du 13 et 14 novembre

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- Les moyens
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- Projet de programme européen FEDER 2006-2013
- Les observations peuvent être formulées dans le registre disponible à l' accueil de la préfecture de Paris 50 avenue Daumesnil 75012 Paris de 9 h à 17 h 30, ou par voie électronique à l' adresse ci-après : mission-europe@ile-de-France.pref.gouv.fr.
- La consultation du public sur le projet de programme opérationnel et sur son évaluation environnementale est organisée du 3 novembre au 3 décembre 2006.

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- site: 14/11/2006
- 14/11/2006

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- > VOS DROITS ET DEMARCHES DANS LE LOIRET
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- > INFORMATIONS PRATIQUES
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- Vie associative
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- Vous et l'Administration
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- Industrie - Recherche
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- Culture - Tourisme
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- Vie économique et professionnelle
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- Emploi - Travail - Formation professionnelle
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- Enseignement - Recherche
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- Agriculture - Pêche - Chasse
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- Equipement - Urbanisme
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- VOS DROITS ET DEMARCHES DANS LE LOIRET
- Pour plus de renseignements
- Natura 2000
- Les installations classées pour la protection de l'environnement
- Les éoliennes dans le Loiret
- La lutte contre le bruit
- La gestion des déchets dans le Loiret
- INFORMATIONS PRATIQUES

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- Site Legifrance

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- la Lettre de la DGE

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- En savoir plus ...
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- un mission d’
- : Service civil volontaire :.
- Leur engagement peut être de 6, 9 ou 12 mois, en échange duquel ils reçoivent une indemnité prise en charge par l’
- Le service civil volontaire est ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans révolus désireux de s’
- La journée nationale du service civil a lieu le 15 novembre 2006.
- intérêt général en France ou à l’
- ils le souhaitent, un accompagnement vers l’
- étranger, dans une association ou une collectivité locale.
- Etat, un tutorat, une formation aux valeurs civiques et s’
- engager dans le cadre d’
- En savoir plus .

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Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le b s e .
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- alors contactez le b s e

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- Volontariat étudiant de solidarité pour agir contre les inégalités
- Un objectif : doubler le nombre d'étudiants investis à ses côtés.
- L'afev lance sa 16ème campagne de mobilisation étudiante dans les quartiers défavorisés pour aider encore plus d'enfants et de jeunes en difficulté et lutter concrètement contre les inégalités.
- Journée d'information sur le service civil volontaire
- Inscription en ligne
- En savoir plus

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Prospection politique et protection des données à caractère personnel

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/11/2006, 17:20

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- sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)
- pour télécharger un dépliant
- >Cliquez ici<

[ www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Nouveaux dispositifs : le 15 novembre 2006 est la journée nationale d'information sur les volontariats et le service civil volontaire. Le matin, à l'IFPEK de Rennes, une réunion est prévue pour les collectivités territoriales et l'après-midi les jeunes pourront être accueillis dans le réseau Information Jeunesse. En savoir plus
Du nouveau sur www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html
- Nouveaux dispositifs : le 15 novembre 2006 est la journée nationale d'information sur les volontariats et le service civil volontaire.
- Le matin, à l'IFPEK de Rennes, une réunion est prévue pour les collectivités territoriales et l'après-midi les jeunes pourront être accueillis dans le réseau Information Jeunesse.
- Information nationale sur les Volontariats et Service civil volontaire

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- 69 visiteurs en ligne

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- Incendie domestique
- 70% des incendies mortels ont lieu la nuit Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- CE SITE A REÇU 2041724 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 06 : TEC 10 du jour

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- Prospection politique et protection des données à caractère personnel

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- Trois événements majeurs de cette année ont directement concerné la France : la guerre en Irak, les (.
- Pour cela, seule l'ouverture (.
- on peut toujours tenter d'étudier des solutions, bien entendu elles seront nuancées par notre orientation politique, mais pour l'essentiel elles découlent du bon sens, elles ne seront pas mises en application car aucun gouvernement ne prendra le risque de fâcher les (.
- Les différences de cultures, de religions ou encore de moeurs sont notre richesse, car elles sont notre diversité.
- LA RICHESSE RESIDE DANS LA DIVERSITE
- La chance est un facteur intimement lié au hasard, à l'aléatoire ;
- L'année 2003 fut considérée par de nombreux spécialistes et analystes de la politique étrangère française comme une grande victoire du président Chirac et de sa diplomatie.
- égalité des chances = foutaise
- Diplomatie française : tout est a revoir !
- Ces richesses n'attendent qu'à pouvoir s'exprimer, se développer, s'apprendre et s'accepter.
- C'est comme si l'on voulait faire progresser les chances de chacun de gagner au (.
- alors quelle foutaise que de suggérer de faire progresser l'égalité des chances.
- a quoi bon discuter

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- Plaquette d'information sur le permis à points - cliquez ici
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- Je veux me former en apprentissage ou en alternance
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- Statistiques hebdomadaires semaine 45
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- Statistiques hebdomadaires semaine 45

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- Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants (14 novembre 2006) Le cap fixé par le Président de la République au début de son quinquennat : un million d'entreprises nouvelles en cinq ans, est désormais atteint.
- Pour aider ces petites entreprises à prendre le temps de se développer, Jean-Louis Borloo a souhaité mettre en place un prélèvement social proportionnel pour les entrepreneurs indépendants.
- Cette réforme a été présentée au Sénat dans le cadre du débat sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale, par un amendement instaurant le prélèvement social proportionnel au chiffre d'affaires.

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- Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants
- Une journée nationale d'information le 15 novembre
- SERVICE CIVIL VOLONTAIRE
- Pour aider ces petites entreprises à prendre le temps de se développer, Jean-Louis Borloo a souhaité mettre en place un prélèvement social proportionnel pour les entrepreneurs indépendants.
- Jean-Louis Borloo a signé mardi 14 novembre, avec les responsables de ces entreprises la Charte d'Accessibilité du groupe LOGIREP et la charte Entreprise-Handicap de Bouygues Bâtiment IDF.
- EMPLOI ET HANDICAPES
- Deux chartes pour favoriser l'intégration des personnes handicapées
- Cette réforme a été présentée au Sénat dans le cadre du débat sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale, par un amendement instaurant le prélèvement social proportionnel au chiffre d'affaires.
- (14 novembre 2006) Le cap fixé par le Président de la République au début de son quinquennat : un million d'entreprises nouvelles en cinq ans, est désormais atteint.
- (14 novembre 2006) En cette semaine pour l'emploi des personnes handicapées, les initiatives prises par les entreprises LOGIREP et Bouygues Bâtiment IDF dans les domaines, de l'emploi des personnes handicapées et de l'accessibilité au logement sont à souligner.

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Nouveau lien vers Discours du Président de la République à l'hôtel de ville d'Amiens. - Présidence de la République
- Discours du Président de la République à l'hôtel de ville d'Amiens.
Nouveau lien vers Propos introductif du Président de la République lors de la réunion au Centre culturel "Le Safran". - Présidence de la République
- Propos introductif du Président de la République lors de la réunion au Centre culturel "Le Safran".
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- Propos introductif du Président de la République lors de la réunion au Centre culturel "Le Safran".
- Discours du Président de la République à l'hôtel de ville d'Amiens.

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- 09/11/200609:05

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Nouveau lien vers revue de presse du 14 novembre 2006 - Revue de presse - MILDT
- revue de presse du 14 novembre 2006
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- revue de presse du 14 novembre 2006

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- Visiteurs connectés : 27
- Un journée d'information est organisée le mercredi 15 novembre 2006 sur ce nouveau dispositif afin d'informer les structures d'accueil susceptibles de recruter des jeunes et pour expliquer à ces jeunes les caractéristiques du service civil volontaire.
- Service civil volontaire : une journée d'information le 15 novembre 2006 Le Président de la République a décidé la création d'un service civil volontaire parce que la cohésion sociale passe par la transmission des valeurs de la République à la jeunesse et le renforcement de l'égalité des chances entre les citoyens.
- Retrouvez toutes les informations nécessaires pour participer à ce concours sur le site de la Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France qui l'organise chaque année.
- Recours contre une décision de la Commission Départementale d'Equipement Commercial Le Préfet forme un recours devant la Commission Nationale d'Equipement Commercial contre la décision d'autorisation d'extension de la surface de vente du supermarché SUPER U à Saint-Léger de la Martinière, prise par la Commission Départementale d'Equipement Commercial réunie le 12 septembre 2006.
- Prévention des intoxications liées à la consommation de champignons non comestibles Des cas récents d'intoxications individuelles graves causées par des champignons du type amanite phalloïde ou vireuse ou lépiotes ont conduit la Direction Générale de la Santé à rappeller qu'il ne faut pas ramasser un champignon s'il existe un doute sur son identification et qu'il ne faut pas consommer les récoltes non contrôlées par un spécialiste comme les pharmaciens.
- Préfecture des Deux-Sèvres - 4, rue Duguesclin - 79099 NIORT Cedex 9 - standard : 05.49.08.68.68
- Pour plus de renseignements, concernant le dépôt des candidatures, cliquer.
- Pour en savoir plus, cliquer ici.
- Pour en savoir plus,
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- Le service civil volontaire est un engagement des jeunes âgés de 16 à 25 ans dans une mission d'intérêt général.
- Le Ministre a également évoqué devant les élus le développement de l'administration en ligne qui est au coeur de la démarche de modernisation de l'Etat.
- Information aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers L'obligation d'informer les futurs acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs entre en vigueur le 1er juin 2006.
- Elections législatives : 10 et 17 juin 2007
- Elections du 31 janvier 2007 à la Chambre d'Agriculture Les listes électorales provisoires des électeurs votant au titre des collèges "groupements" peuvent être consultées à partir du 15 novembre 2006 : à la préfecture (Bureau des Elections et de l'Administration Générale) ou au siège de la Chambre d'Agriculture (Les Ruralies à Vouillé).
- Election présidentielle : 22 avril et 6 mai 2007
- Des photos sont en ligne dans l'Agenda photos.
- Dès l'apparition de symptômes comme des nausées, des vomissements et des douleurs abdominales, il faut immédiatement contacter le Centre 15, un centre antipoison ou un médecin.
- Déplacement de M. Jean-François COPE, ministre au Budget et à la Réforme de l'Etat le 9 novembre 2006 à Parthenay Le jeudi 9 novembre 2006, M. Jean-François COPE, Ministre délégué au Budget et à la Réforme de l'Etat, Porte parole du gouvernement a inauguré l'Hôtel des Finances de Parthenay, premier guichet fiscal du département, qui regroupe les services des impôts et du Trésor public.
- Dates des scrutins de 2007 Les dates des scrutins de 2007 ont été annoncées au Conseil des Ministres du 24 octobre 2006.
- Arrivée de Mme Cécile COURREGES, Directrice Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales Mme Cécile COURREGES a pris ses fonctions de Directrice Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales le 2 novembre 2006.
- Actualités
- 18ème "Concours des municipalités" Lancement du 18ème "Concours des municipalités" destiné à récompenser les communes de moins de 10 000 habitants ayant fait un effort particulier de mise en valeur de leur patrimoine.

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- Colloque "Réformer l'Etat en profondeur" Le 24 novembre 2006, le Cercle de la réforme organise un colloque sur le thème "Réformer l'Etat en profondeur : pour un management public fondé sur.

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- le site internet www.servicecivilvolontaire.fr
- le site internet du volontariat associatif www.volontariat.associations.gouv.fr
- Derniere mise à jour : 14 novembre, 2006

[ www.ddjs-manche.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Volontariat associatif

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- En savoir plus...
Du nouveau sur www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Projet d'établissementOrientations stratégiques, plan d'action et de développement du CREPS Vichy Auvergne jusqu'en 2010.
- En savoir plus.
-

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Nouveau lien vers www.courdecassation.fr
- Cour de cassation

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- Les cascades de Gimel

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Nouveau lien vers Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants
Nouveau lien vers Deux chartes pour favoriser l'intégration des personnes handicapées -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Deux chartes pour favoriser l'intégration des personnes handicapées
Nouveau lien vers Une journée nationale d'information le 15 novembre -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une journée nationale d'information le 15 novembre

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- Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants
- Une journée nationale d'information le 15 novembre
- SERVICE CIVIL VOLONTAIRE
- Pour aider ces petites entreprises à prendre le temps de se développer, Jean-Louis Borloo a souhaité mettre en place un prélèvement social proportionnel pour les entrepreneurs indépendants.
- Jean-Louis Borloo a signé mardi 14 novembre, avec les responsables de ces entreprises la Charte d'Accessibilité du groupe LOGIREP et la charte Entreprise-Handicap de Bouygues Bâtiment IDF.
- EMPLOI ET HANDICAPES
- Deux chartes pour favoriser l'intégration des personnes handicapées
- Cette réforme a été présentée au Sénat dans le cadre du débat sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale, par un amendement instaurant le prélèvement social proportionnel au chiffre d'affaires.
- (14 novembre 2006) Le cap fixé par le Président de la République au début de son quinquennat : un million d'entreprises nouvelles en cinq ans, est désormais atteint.
- (14 novembre 2006) En cette semaine pour l'emploi des personnes handicapées, les initiatives prises par les entreprises LOGIREP et Bouygues Bâtiment IDF dans les domaines, de l'emploi des personnes handicapées et de l'accessibilité au logement sont à souligner.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- Nouveaux dispositifs : le 15 novembre 2006 est la journée nationale d'information sur les volontariats et le service civil volontaire. Le matin, à l'IFPEK de Rennes, une réunion est prévue pour les collectivités territoriales et l'après-midi les jeunes pourront être accueillis dans le réseau Information Jeunesse. En savoir plus
Du nouveau sur www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html
- Nouveaux dispositifs : le 15 novembre 2006 est la journée nationale d'information sur les volontariats et le service civil volontaire.
- Le matin, à l'IFPEK de Rennes, une réunion est prévue pour les collectivités territoriales et l'après-midi les jeunes pourront être accueillis dans le réseau Information Jeunesse.
- Information nationale sur les Volontariats et Service civil volontaire

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- CE SITE A REÇU 2041720 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- May 6,...
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- LE SERVICE CIVIL VOLONTAIRE
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- Une campagne de prélèvements a été ainsi réalisée en 2005-2006 dans les piscines ouvertes toute l'année, pour évaluer les actions mises en oeuvre.
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Nouveau lien vers 2006-46.2 - La couverture conventionnelle a fortement progressé entre 1997 et 2004 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et d
- 2006-46.2 - La couverture conventionnelle a fortement progressé entre 1997 et 2004
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- Dernières publications de la DARES (14 novembre 2006) 2006-46.2 - La couverture conventionnelle a fortement progressé entre 1997 et 2004 2006-44.1 - Que sont devenus les « emplois-jeunes » des collectivités locales, établissements publics et associations ?
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- Tourisme
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- la Direction Départementale de l'Equipement demande l'ouverture d'une enquête publique pour la mise à 2x2 voies de la RN 1019 entre Banvillars et Morv... en savoir plus
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- Le message du ministre

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Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Tableau comparatif
- Rapports : tomes I ( Équilibres financiers généraux ), VI ( examen des articles ) et VII ( tableau comparatif ) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Examen des articles
- Rapports : tomes I ( Équilibres financiers généraux ), VI ( examen des articles ) et VII ( tableau comparatif ) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
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- Rapport tome V ( accidents du travail et maladies professionnelles ) de M. Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales
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- Rapport tome IV ( assurance vieillesse ) de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales
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- Rapport tome III ( famille ) de M. André Lardeux, fait au nom de la commission des affaires sociales
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- Rapport tome II ( assurance maladie ) de M. Alain Vasselle
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- Rapports : tomes I ( Équilibres financiers généraux ), VI ( examen des articles ) et VII ( tableau comparatif ) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Avis de M. Jean-Jacques Jegou, fait au nom de la commission des finances
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- Note de présentation de la commission sur le Plfss pour 2007
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2006
- Compte rendu des débats du 13
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapports : tomes I (Équilibres financiers généraux ), VI (examen des articles) et VII (tableau comparatif) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Rapport tome V (accidents du travail et maladies professionnelles) de M. Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Rapport tome IV (assurance vieillesse) de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Rapport tome III (famille) de M. André Lardeux, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Rapport tome II (assurance maladie) de M. Alain Vasselle
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Note de présentation de la commission sur le Plfss pour 2007
- Lire le dossier
- Le Sénat poursuit, mardi 14 novembre 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Compte rendu des débats du 13 novembre
- Avis de M. Jean-Jacques Jegou, fait au nom de la commission des finances
- Amendements déposés sur ce texte

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- Le message du ministre

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Nouveau lien vers Notes aux rédactions - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le Premier ministre se rendra à Lille
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Le Premier ministre se rendra à Lille 14-11-2006 13:01 [Notes aux rédactions]
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- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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Nouveau lien vers PRISONS : Vers un contrôle indépendant par le Médiateur de la République
- En visite au centre de détention de BAPAUME (62) le 19 octobre 2006, M. Pascal CLEMENT, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a précisé «l'ambition pénitentiaire du gouverne--ment (qui) est avant tout de mener une... Lire la suite
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- alors contactez le b es .
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- Un jeu en ligne sur la législation du travail
- Télécharger le kit du combattant des clichés
- Stop aux clichés sur les jeunes
- S'entraîner, apprendre grâce à des fiches pratiques, tester ses connaissances et obtenir un passeport citoyen, voici ce que vous proposent les jeunes de la mission locale de la Baie de Seine avec l'aide de spécialistes du droit du travail.
- Jouer en ligne
- Il invite tous les jeunes à la relayer.
- A l'occasion du 7ème congrès national des conseils d'enfants et de jeunes, le Comité Jeunes de l'Anacej lance ce vendredi 27 octobre la campagne "Stop aux clichés sur les jeunes dans les médias" pour réconcilier les jeunes et les médias.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/11/2006, 15:21

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- En savoir plus
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- Une campagne contre la violence faite aux femmes est organisée en Ille et Vilaine, avec un point d'orgue autour du 25 novembre "Journée Internationale pour l'élimination de la violences à l'égard des femmes". En savoir plus
Du nouveau sur www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html
- Une campagne contre la violence faite aux femmes est organisée en Ille et Vilaine, avec un point d'orgue autour du 25 novembre "Journée Internationale pour l'élimination de la violences à l'égard des femmes".
- Lancement national en Bretagne d'une formation pour la réussite éducative
- Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
- Jean-Philippe Setbon, Sous-Préfet de Saint-Malo, a ouvert le mardi 3 octobre 2006, la première formation nationale de coordonnateur référent de la réussite éducative.
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- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- Une Journée nationale d'information sur le Service Civil Volontaire à destination des jeunes et des associations est organisée mercredi 15 novembre 2006.
- Pour plus d'informations, cliquer ici
- Le service civil volontaire

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- Supprimer taxe professionnelle et diminuer les charges URSSAF qui plombent les comptes des médecins ce qui permet de ne pas leur augmenter les (.
- Supprimer le sénat et redistribuer les sommes considérables qui passent dans cette institution et qui ne sert plus à rien dans les caisses de la sécu.
- réduire les dépenses de l'Etat
- On ne peut faire plus catastrophique que proposer à nos jeunes un (.
- La "chance", elle, 'ne sourit qu'aux audacieux'.
- L'égalité n'a jamais été de mise depuis que l'homme existe !
- "Il faut de tout pour faire un monde".
- excellente idée que ce forum !
- Et c'est tant mieux.
- égalité de chances pour un homme noir et un homme blanc de s'épanouir dans une société construite par les blancs et pour les blancs, et idem pour la femme dans un monde (.
- "Egalité" & "Chances" .
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- Dès que l'on me parle d'égalié de chances, me vient à l'esprit : "mais oui !
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- Une campagne contre la violence faite aux femmes est organisée en Ille et Vilaine, avec un point d'orgue autour du 25 novembre "Journée Internationale pour l'élimination de la violences à l'égard des femmes". En savoir plus
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- Une campagne contre la violence faite aux femmes est organisée en Ille et Vilaine, avec un point d'orgue autour du 25 novembre "Journée Internationale pour l'élimination de la violences à l'égard des femmes".
- Lancement national en Bretagne d'une formation pour la réussite éducative
- Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
- Jean-Philippe Setbon, Sous-Préfet de Saint-Malo, a ouvert le mardi 3 octobre 2006, la première formation nationale de coordonnateur référent de la réussite éducative.
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- CE SITE A REÇU 2041446 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- >> Télécharger le kit du combattant des clichés

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- Recueil spécial n° 58-2006
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- Recueil spécial n° 58-2006

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- Radon la liste des organismes agréés pour la mesure du radon
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- Liste des candidats admis à la Validation des Acquis de l’Expérience du Diplôme d’Etat d’Auxiliaire de Vie Sociale au format Adobe Acrobat (pdf)
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- Liste des candidats admis à la Validation des Acquis de l’
- la liste des organismes agréés pour la mesure du radon (mise à jour au 14 novembre 2006
- Expérience du Diplôme d’
- Etat d’
- Auxiliaire de Vie Sociale
- au format Adobe Acrobat (pdf)
- 14 novembre 2006

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- Rappel : Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles" .
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- - Autorisations d'exploiter des demandes toujours plus nombreuses (20Ko) (13/11/06)
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- Les imprimés de prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes 2006 (76 Ko) (01/03/06) sont disponibles en mairie. le dépôt des dossiers se situe entre le 1er mars et le 15 juin 2006 .
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Conditions de pêche en eau douces pour l'année 2006 (voir arrêtés préfectoraux, rubrique pêche ) (08/02/06)
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- Le thème de la publication du mois d'octobre 2006 de la direction départementale de l'agriculture et de la foret de la Manche est la suivante :
- du 14 novembre 2006
- Autorisations d'exploiter des demandes toujours plus nombreuses (20Ko) (13/11/06)
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- Le thème de la publication du mois d'octobre 2006 de la direction départementale de l'agriculture et de la foret de la Manche est la suivante :
- du 14 novembre 2006
- Autorisations d'exploiter des demandes toujours plus nombreuses (20Ko) (13/11/06)

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- Amendements déposés sur ce texte

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- Le site du Volontariat associatif
- Découvrez le volontariat sur www.volontariat.associations.gouv.fr

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- Programme des journées
- Les deux premières journées, les 14 et 16 novembre, se tiendront sur le site du ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche.
- Le message du ministre (vidéo bientôt en ligne)
- Journées de présentation du 7è PCRD (programme-cadre européen de recherche et de développement)
- François Goulard s'est rendu à Nancy le 13 novembre où lui a été présenté le projet d'aménagement de la caserne Molitor qui accueillera le campus ARTEM.
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche a ouvert le 14 novembre la première des neuf journées de présentation du 7ème PCRD (retransmission vidéo).
- Elles seront consacrées à la présentation générale du 7è PCRD, au Conseil européen de la Recherche et à la coordination des programmes nationaux.
- Du 14 au 28 novembre 2006, 9 journées permettront d'informer les chercheurs, les responsables scientifiques et administratifs sur les contenus et les règles de participation du 7e PCRD afin de leur permettre d'anticiper la publication des premiers appels à propositions prévus pour le début de l'année 2007.
- Dossier de presse
- Communiqué de presse

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A6B(Pte Italie):Poids lourd en panne  - 14/11/2006 à 12:42

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Nouveau lien vers www.servicecivilvolontaire.fr
- >> En savoir plus

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Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- DECOUVRIR - Simplifications - Les services de l'administration en ligne

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le Groupe EADS, et sur les raisons des retards de production et de livraison du groupe Airbus
- Proposition de résolution de M. Bertrand AUBAN et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés tendant à la création d'une commission d'enquête sur le Groupe EADS, et sur les raisons des retards de production et de livraison du groupe Airbus
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- 14/11/2006 :Proposition de résolution de M. Bertrand AUBAN et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés tendant à la création d'une commission d'enquête sur le Groupe EADS, et sur les raisons des retards de production et de livraison du groupe Airbus 13/11/2006 :Proposition de loi de M. Bernard MURAT et plusieurs de ses collègues tendant à prendre en compte l'engagement associatif 13/11/2006 :Proposition de résolution de M. Roger MADEC et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de traitement des dossiers de régularisation des ressortissants étrangers en situation irrégulière, parents d'enfants scolarisés, dans le cadre de la circulaire du 13 juin 2006 13/11/2006 :Proposition de résolution de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les causes de la panne d'électricité du 4 novembre 2006 06/11/2006 :Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
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- Ouverture du colloque INSERM consacré aux troubles de conduite de l'enfant et de l'adolescent
Du nouveau sur accueil
- 14/11/06 Ouverture du colloque INSERM consacré aux troubles de conduite de l'enfant et de l'adolescent

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
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- Programme des journées
- Les deux premières journées, les 14 et 16 novembre, se tiendront sur le site du ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche.
- Le message du ministre (vidéo bientôt en ligne)
- Journées de présentation du 7è PCRD (programme-cadre européen de recherche et de développement)
- François Goulard s'est rendu à Nancy le 13 novembre où lui a été présenté le projet d'aménagement de la caserne Molitor qui accueillera le campus ARTEM.
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche a ouvert le 14 novembre la première des neuf journées de présentation du 7ème PCRD (retransmission vidéo).
- Elles seront consacrées à la présentation générale du 7è PCRD, au Conseil européen de la Recherche et à la coordination des programmes nationaux.
- Du 14 au 28 novembre 2006, 9 journées permettront d'informer les chercheurs, les responsables scientifiques et administratifs sur les contenus et les règles de participation du 7e PCRD afin de leur permettre d'anticiper la publication des premiers appels à propositions prévus pour le début de l'année 2007.
- Dossier de presse
- Communiqué de presse

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- Le plan Climat est renforcé.
- La Stratégie nationale de développement durable est mise en cohérence avec la stratégie européenne et contient des mesures regroupées en dix plans d'action.
- L'avenir de l'agriculture au coeur des assises 9-11-2006 16:54 Une journée d'échange autour des grands défis de l'agriculture : alimentaire, environnemental et économique.
- Il prévoit une réduction de 10 % des émissions françaises de CO2 à l'horizon 2010.
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/11/2006, 13:10

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
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- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 14 /11/2006

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Nouveau lien vers Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- Journée nationale d'information sur le service civil volontaire
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- le mercredi 15 novembre
- Journée nationale d'information sur le service civil volontaire
- 14 novembre 2006

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Nouveau lien vers PRISONS : Vers un contrôle indépendant par le Médiateur de la République
- En visite au centre de détention de BAPAUME (62) le 19 octobre 2006, M. Pascal CLEMENT, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, a précisé «l'ambition pénitentiaire du gouverne--ment (qui) est avant tout de mener une... Suite
Nouveau lien vers LES PRISONS EN FRANCE : Etat des lieux
- Dossier : "Les prisons en France : Etat des lieux"
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- Dossier : "Les prisons en France : Etat des lieux"

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- alors contactez le we m tre
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- alors contactez le we m tre .

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- JEAN-FRANCOIS LAMOUR A APPRIS AVEC TRISTESSE LE DECES D'ALPHONSE HALIMI
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- publié le: 14/11/2006
- Le site du Volontariat associatif
- JEAN-FRANCOIS LAMOUR A APPRIS AVEC TRISTESSE LE DECES D'ALPHONSE HALIMI

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- Le dossier complet du site Droits des jeunes sur les moyens de paiement
- Journée d'information sur le service civil volontaire
- Espèces, chèque ou carte bancaire ?
- En savoir plus
- Consulter le dossier

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/11/2006, 13:21

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- 09 - Le marché du travail (Bilan septembre 2006) Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006 Les recueils administratifs vous sont proposés en téléchargement. Leur lecture nécessite l'usage du... 4 - Principaux résultats Depuis 2002, le département d'Indre-et-Loire enregistre des résultats meilleurs que la moyenne... 4 - Nos résultats
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- 09 - Le marché du travail (Bilan septembre 2006) Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006 Les recueils administratifs vous sont proposés en téléchargement. Leur lecture nécessite l'usage du... 4 - Principaux résultats
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- 09 - Le marché du travail (Bilan septembre 2006) Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006
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- Dans le cadre de cette journée nationale d'information, le dispositif du service civil volontaire sera présenté le Mercredi 15 Novembre 2006. Lire la suite...
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- Journée nationale d'information sur le Service Civil Volontaire
- Dans le cadre de cette journée nationale d'information, le dispositif du service civil volontaire sera présenté le Mercredi 15 Novembre 2006.

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Incendie domestique

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- tout d'abord, je suis un salarié de 27 ans dans une PME française
- Remise en question des programmes scolaires :
- REDUIRE L'ENDETTEMENT
- réduire l'endettement
- Nous sommes malheureusement obligé de changer de societe devenue trop fonctionnaire et plus adaptée à aujourdhuit.
- Mon but principal sur ce forum est de faire prendre conscience au élève l'importance de l'éducation.
- Messieurs les Politiques, après les promesses électorales (justice sociale, équité etc.
- ), les gouvernances d'hier, d'aujourd'hui et de demain assènent les recettes ci-dessous pour faire des économies sur l'échine de leurs citoyens :
- les entreprises françaises délocalisent (.
- Je pense que l'éducation, en particulier l'école, et un point stratégique pour la France et sutout pour l'humanité.
- Il faut que l'etat, gardant main mise sur les directions donne au privé toutes les centaines de taches qui pesent bien trop lourd.
- Discrimination professionnelle et hématologique
- Bien sur, en douceur, dans le temps.
- 2 points qui me semblent importants :

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- Dernière modification le 14/11/2006 à 11h27 - DGTPE

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- Si je souhaite faire des études scientifiques ?
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Nouveau lien vers Propos introductifs du Président de la République lors de la réunion au Centre culturel "Le Safran". - Présidence de la République
- Propos introductifs du Président de la République lors de la réunion au Centre culturel "Le Safran".
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- Xème anniversaire de la zone franche urbaine (ZFU) d'Amiens dans la Somme.
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- Xème anniversaire de la zone franche urbaine d'Amiens.
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- Pose de la première pierre du Mémorial Charles-de-Gaulle.
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- Xème anniversaire de la zone franche urbaine (ZFU) d'Amiens dans la Somme.
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- 14 novembre 2006.
- 14/11/2006

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- Un journée d'information est organisée le mercredi 15 novembre 2006 sur ce nouveau dispositif afin d'informer les structures d'accueil susceptibles de recruter des jeunes et pour expliquer à ces jeunes les caractéristiques du service civil volontaire.
- Service civil volontaire : une journée d'information le 15 novembre 2006 Le Président de la République a décidé la création d'un service civil volontaire parce que la cohésion sociale passe par la transmission des valeurs de la République à la jeunesse et le renforcement de l'égalité des chances entre les citoyens.
- Pour en savoir plus,
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- Le service civil volontaire est un engagement des jeunes âgés de 16 à 25 ans dans une mission d'intérêt général.

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- "Armées d'aujourd'hui" de novembre est en kiosque Le dernier numéro d' Armées d'aujourd'hui (n°315 - novembre 2006) vous emmène aux côtés des soldats français accomplissant leur mission : en.

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Jurisprudence : constatation de l'inaptitude
- Jurisprudence : constatation de l'inaptitude
Nouveau lien vers Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine : Jurisprudence : COTOREP et licenciement
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- Jurisprudence : COTOREP et licenciement
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- Jurisprudence : COTOREP et licenciement Un changement de catégorie par la COTOREP justifie un licenciement.
- Jurisprudence : COTOREP et licenciement
- Jurisprudence : constatation de l'inaptitude

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- La Fête des transports du 17 au 19 novembre 2006 sur les Champs Elysées :
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- La Fête des transports du 17 au 19 novembre 2006 sur les Champs Elysées :
- Découvrez le programme de cette deuxième édition organisée par l'Association Transports Passion.

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Du nouveau sur www.associations.gouv.fr/index.html
- Découvrez le volontariat sur www.volontariat.associations.gouv.fr

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Financement de la sécurité sociale pour 2007
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques
- Eau et milieux aquatiques
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- Prévention de la délinquance Financement de la sécurité sociale pour 2007 Eau et milieux aquatiques

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2041180 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ ns3033.ovh.net ] liens documents
Du nouveau sur ns3033.ovh.net/%7Ecniae/index.html
- n° 130- novembre 2006- Développer l'éccès aux marchés publics par Jacques Dughera, secrétaire général du CNIAE.
- Chaque mois LA LETTRE DE (.

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Social et Emploi
- Mise en conformité des machiles mobiles
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 14 nov.

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire et de commémoration français
- Ouvrage de Rohrbach (57)
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire et de commémoration français
- Ouvrage de Bambesch (57)
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire et de commémoration français
- Fort du Michelsberg (57)
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Petit ouvrage de 3 blocs construit en 1932, il dépendait alors du "secteur fortifié de Faulquemont"
- Ouvrage de Rohrbach (57)
- Ouvrage de Bambesch (57)
- Ouvrage d'infanterie de 3 blocs pouvant accueillir 175 hommes .
- Gros ouvrage d'artillerie de la Ligne Maginot conçu pour abriter 495 hommes.
- Fort du Michelsberg (57)
- Construction de 1930 à 1934.

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Carte de référence : 14112006_10 Bulletin émis le : 14/11/2006 à 09:49:35 Prochain bulletin le : 14/11/2006 à 16:00:00
- Actualisation le mardi 14 novembre 2006 à 09h55 Prochaine édition le mardi 14 novembre 2006 à 16h00
- Actualisation le mardi 14 novembre 2006 à 09h55

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv.fr
- 13 novembre 2006 - Le nouveau dispositif de portabilité en dix jours - Point d'étape sur la mise en place de la portabilité des numéros de téléphone mobile par le Groupement d'intérêt économique "Entité de gestion de la (.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, s'est rendu à Nancy le 13 novembre où lui a été présenté le projet d'aménagement de la caserne Molitor qui accueillera le campus ARTEM.
- François Goulard a également rencontré les présidents des universités à l'occasion de la visite des locaux de la fédération "Nancy Université", puis s'est rendu à la résidence universitaire Montplaisir dont les travaux de réhabilitation se sont achevés récemment.

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- N104 vers A5B:COUPEE  - 14/11/2006 à 11:18

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- Tous les comptes rendus
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tous les comptes rendus
- Questions orales
- les questions orales
- Le Sénat débat, mardi 14 novembre 2006, en séance publique, de dix-sept questions orales
- le compte rendu

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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Nouveau lien vers L'usager et la route
- L'usager, la route et les transports
Nouveau lien vers Info Doc Automatique
- Etat des travaux en seine-maritime
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- François Goulard a également rencontré les présidents des universités à l'occasion de la visite des locaux de la fédération "Nancy Université", puis s'est rendu à la résidence universitaire Montplaisir dont les travaux de réhabilitation se sont achevés récemment.

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- Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la fièvre cattarhale ovine Accéder au document
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- Service Civil Volontaire Le 15 novembre 2006 est la journée nationale d'information sur le service civil volontaire, nouveau dispositif permettant aux jeunes de 16 à 25 ans qui le souhaitent, de s'engager dans une mission en faveur de la collectivité, de l'intérêt général et ce, pour une période de 6 à 12 mois.
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- 13 novembre 2006 - Le nouveau dispositif de portabilité en dix jours - Point d'étape sur la mise en place de la portabilité des numéros de téléphone mobile par le Groupement d'intérêt économique "Entité de gestion de la (.

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- Pour une meilleure protection des victimes à l'égard des tiers payeurs
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- Pour une meilleure protection des victimes à l'égard des tiers payeurs (13/11/2006)
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- - Chargé d'études au sein du Bureau ''Asie-Pacifique'' de la Sous-direction questions régionales
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- 14/11/06 service civil volontaire : journée d'information le 15 novembre 2006

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- \ 14 novembre 06*/

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- Télécharger le formulaire de dérogation - Voir les précisions ci-aprèsLire l'arrêté préfectoral du 6 novembre 2006

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Nouveau lien vers Discours du Garde des sceaux : COLLOQUE ORGANISE PAR LE CONSEIL NATIONAL DES ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ET DES MANDATAIRES JUDICIAIRES
- 14 .11.06 : Colloque organisé par le Conseil National des Administrateurs judiciaires et des Mandataires judiciaires- Les conditions d'application de la Loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises : Premier bilan Discours
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Nouveau lien vers www.jura.pref.gouv.fr/mailto:laure.dormoy@jura.pref.gouv.fr
- alors contactez le bm s re
Du nouveau sur Bienvenue à la Préfecture du Jura
- alors contactez le bm s re .

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Reconnaître, mettre en valeur la place des immigrés dans la construction de la France : telle est la finalité de ce musée vivant qui sera "bien plus qu'un qu'un simple lieu, un réseau" a affirmé le ministre de la culture lors de l'ouverture du chantier au Palais de la Porte-Dorée à Paris.
- Lire la plaquette
- Les outils pour réussir
- La plaquette Pass'emploi, éditée par le Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement, présente et détaille « tous les outils pour réussir » son insertion professionnelle.
- La Cité nationale de l'immigration
- Découvrir le projet

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conserver son numéro de téléphone mobile : point d'étape des travaux - Actualités - internet.gouv.fr
- Conserver son numéro de téléphone mobile : point d'étape des travaux
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- Présentation de l'avancée des travaux sur la mise en place de la portabilité des numéros de téléphone mobile.
- Police et Gendarmerie poursuivent la mutualisation des moyens 10-11-2006 11:42
- Conserver son numéro de téléphone mobile : point d'étape des travaux
- 13-11-2006 10:28

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Nouveau lien vers www.intelligence-economique.gouv.fr/article.php3?id_article=125
- Monsieur Christian Duval, Directeur de l'IEP d'Aix en Provence, vous convie aux premières assises nationales de la formation professionnelle continue en intelligence économique avec la participation d'Alain Juillet. le 20 novembre 2006
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- le 7 décembre 2006
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- l'Académie de l'Intelligence Économique organise la Journée Nationale d'Intelligence Economique d'Entreprise, le 7 décembre prochain à l'INSA de Lyon. S'inscrire ici . le 18 et 19 décembre 2006
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- S'inscrire ici.
- le 7 décembre 2006
- le 20 novembre 2006
- La compagnie des experts agrées de la cour de cassation organise un colloque le 20 novembre 2006 dans les salons Drouot Montaigne, sur le thème : "certitude, incertitude, solitude, attitude de l'expert", sous le haut patronage du Président de la République, Monsieur Jacques Chirac.
- l'Académie de l'Intelligence Économique organise la Journée Nationale d'Intelligence Economique d'Entreprise, le 7 décembre prochain à l'INSA de Lyon.
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/11/2006, 11:22

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- Les contrôles PAC ne sont pas une fatalité mais une nécessité : il est possible de bien s'y préparer
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Les contrôles PAC ne sont pas une fatalité mais une nécessité : il est possible de bien s'y préparer
- Les aides agricoles sont un élément majeur de soutien de l'économie locale, économie des exploitations mais aussi et par voie de conséquence.
- Des enjeux très importants autour des aides agricoles :
- 24 visiteurs en ligne
- [10/11/2006]

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Un incendie domestique a lieutoutes les 2 minutes !
- Le saviez-vous ?

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2040880 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : Prévisions macroéconomiques
- 06 : Finances publiques : déficit et dette

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- tout un programme
- Ségrégation positive ?
- QUE COUTE A LA FRANCE LA POLITIQUE SOCIALE MENEE TELLE QUELLEE
- Priorité absolue : le respect du quotat des logements sociaux dans les mairies
- Pourquoi tant d'hypocrisie de la part des (.
- Pourquoi cette peur qu'ont nos ministres de demander des comptes à ceux à qui ils distribuent nos deniers ?
- Pour permettre à chacun de nos citoyens de développer le besoin d'ouvrir ses horizons,et lui permettre (.
- Pour limiter la dégradation des lieux, équilibrer le rapport locataire/propriétaire, augmenter (.
- On le vit au quotidien dans nos entreprises,dans nos communes,dans la rue .
- La fin du pétrole et de l'electricité nucléaire, va obliger l'état a trouver d'autres ressources.
- La dette actuelle est a un niveau très bas par rapport a ce qui nous attends.
- L'égalité des chances ?
- Je pense que c'est la première des priorités : forcer les mairies à respecter leur quotas sociaux.
- Et il faudrait même aller plus loin en forçant cette loi au niveau des quartiers.
- Discrimination ?
- ç Tous les citoyens Français sont au courant de toutes ces inégalités .
- c'est facile de vouloir réduire la dette.
- A quand la transparence sur les détails de l'usage de notre contribution ?

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- Les éoliennes
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- Tableau de bord au 14 novembre 2006
- Mise à jour : 14/11/2006 :
- Les éoliennes

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- En savoir plus
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- : En savoir plus :
- Dimanche 12 au mardi 14 novembre 2006
- Dernière modification le 14/11/2006 à 11h14 - DGTPE
- Christine Lagarde en Afrique du Sud

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- Je veux étudier dans ma région
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- Je veux étudier dans ma région

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- Assemblée générale des sinistrés de la sécheresse - 10 novembre - Boulazac
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- Discours de M. Raphaël BARTOLT Préfet de la Dordogne
- Assemblée générale des sinistrés de la sécheresse - 10 novembre - Boulazac

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
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- Pour plus de renseignements, concernant le dépôt des candidatures, cliquer.
- Elections du 31 janvier 2007 à la Chambre d'Agriculture Les listes électorales provisoires des électeurs votant au titre des collèges "groupements" peuvent être consultées à partir du 15 novembre 2006 : à la préfecture (Bureau des Elections et de l'Administration Générale) ou au siège de la Chambre d'Agriculture (Les Ruralies à Vouillé).

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/programme_des_conferences_des_jeudis_du_chear/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Programme des conférences des jeudis du CHEAR Le centre des hautes études de l'armement (CHEAr) propose en novembre 2006, quatre conférences : 9 novembre : « Les nouveaux enjeux géostratégiques ».
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- La Défense au Salon de l'Education, dès le 16 novembre Le ministère de la défense participera pour la 10è année au Salon de l'Education du 16 au 19 novembre 2006, au parc des expositions (Hall 7.1), à.

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- site: 14/11/2006
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- CE SITE A REÇU 2040870 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Le 15 novembre 2006 est la journée nationale d'information sur le service civil volontaire, nouveau dispositif permettant aux jeunes de 16 à 25 ans qui le souhaitent, de s'engager dans une mission en faveur de la collectivité, de l'intérêt général et ce, pour une période de 6 à 12 mois. En savoir plus

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Prévisions macroéconomiques - Prévisions macroéconomiques
- Prévisions macroéconomiques
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- Finances publiques : déficit et dette

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Nouveau lien vers Site de l'Académie de l'Intelligence Economique
- l'Académie de l'Intelligence Économique organise la Journée Nationale d'Intelligence Economique d'Entreprise, le 7 décembre prochain à l'INSA de Lyon. S'inscrire ici . le 18 et 19 décembre 2006

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Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire et de commémoration français
- Vauban, l'intelligence du territoire
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- Vauban, l'intelligence du territoire
- Très beau livre sur Vauban trois siècles après sa mort dévoilant l'héritage laissé par ce célèbre ingénieur militaire.

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- Découvrez le Volontariat associatif, le Volontariat de Cohésion sociale et de Solidarité, le Service volontaire européen et le Service civile volontaire sur www.volontariat.associations.gouv.fr

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Culture scientifique : la labellisation des centres
- 14 Novembre 2006

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers internet de la dde du var - Plan départemental de gestion des déchets BTP du Var
- Plan départemental de gestion des déchets BTP du Var
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Plan départemental de gestion des déchets BTP du Var
- Les filières d'élimination sont souvent mal adaptées, voire inexistantes pour certains de ces déchets.
- Les déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics constituent des enjeux importants au regard notamment des quantités élevées qu'ils représentent : 32 millions de tonnes de déchets de bâtiment et 100 millions de tonnes de déchets de travaux publics sont produites chaque année en France.
- Dans ce cadre, le 15 février 2000, une circulaire co-signée .

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Etats de trafic en l'Ile de France
- A15(Sortie7):FERMEE/N104 vers A5B:COUPEE/A14:ACCIDENT  - 14/11/2006 à 09:13

[ www.strategie.gouv.fr ] liens documents
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- Colloque sur les politiques de l'emploi Aura lieu le 17 novembre 2006
Du nouveau sur www.strategie.gouv.fr/index.html
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- >> Pour en savoir plus

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- Proposition de loi de M. Bernard MURAT et plusieurs de ses collègues tendant à prendre en compte l'engagement associatif
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- Mardi 14 novembre 2006
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- Débat sur la prise en charge de la dépendance
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- 13/11/2006 :Proposition de loi de M. Bernard MURAT et plusieurs de ses collègues tendant à prendre en compte l'engagement associatif 13/11/2006 :Proposition de résolution de M. Roger MADEC et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de traitement des dossiers de régularisation des ressortissants étrangers en situation irrégulière, parents d'enfants scolarisés, dans le cadre de la circulaire du 13 juin 2006 13/11/2006 :Proposition de résolution de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les causes de la panne d'électricité du 4 novembre 2006 06/11/2006 :Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 26/10/2006 :Proposition de loi de Mmes Valérie LÉTARD, Fabienne KELLER et plusieurs de leurs collègues relative à la pérennisation de la filière de la récupération des textiles usagés

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- Après-midi : Déplacement à Toulouse
- 2006 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/11/2006, 09:02

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- Mardi14 novembre 2006
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- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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- Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°20
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- 10 novembre 2006 : Echouement du porte-conteneurs Rokia Delmas - Communiqué n°20

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- 14 Novembre 2006

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- Salon de l'immobilier et des énergies renouvelables de Roanne
- Philippe Banc - responsable de l'unité politique de la ville et rénovation urbaine, Julien Custot - chef du service ville habitat, le 9 novembre 2006
- Monique Beaufils, déléguée locale adjointe, le 13 novembre 2006
- Le préfet a organisé le mercredi 8 novembre 2006 une conférence de presse, en présence des services de l'Etat, de représentants des collectivités et des associations, sur la mise en place des nouveaux dispositifs de la politique de la ville, les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS).
- Descriptif : La délégation départementale de la Loire de l'agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) a participé au salon de l'immobilier et des énergies renouvelables de Roanne les 13, 14 et 15 octobre.
- Conférence de presse du préfet pour la mise en place des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

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- Le JO du jour

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- Volontariat étudiant de solidarité pour agir contre les inégalités
- Un objectif : doubler le nombre d'étudiants investis à ses côtés.
- Sidaction renouvelle l'opération « Pour la vie »
- "Pour la vie" est une opération de sensibilisation et d'information sur le VIH.
- Pour en savoir plus
- L'afev lance sa 16ème campagne de mobilisation étudiante dans les quartiers défavorisés pour aider encore plus d'enfants et de jeunes en difficulté et lutter concrètement contre les inégalités.
- Inscription en ligne
- Cette année, un dispositif multimédia est mis à disposition de tous : un documentaire télévisé, un DVD, un site Internet, un blog et un CD-Rom.

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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/11/2006, 09:19

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- Calendrier des concours
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- Calendrier des concours

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- Mardi 14 Novembre 2006
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- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mardi 14 novembre 2006

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- La température d'une pièce en feuatteint 600°C en 3 minutes !
- Informez vous sur les réflexes de prévention Cliquez ici pour télécharger un dépliant sur le site de l'INPES (pdf - 470 ko)

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- RAA Spécial délégation de signature DDA 10-2006
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- RAA Spécial délégation de signature DDA 10-2006
- Date de publication sur le site : 14 novembre 2006 Date d'envoi du recueil : 17 novembre 2006

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- CE SITE A REÇU 2040567 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Se pencher sur l'égalité des chances équivaut à reconnaître implicitement la grave iniquité qui sévit aujourd'hui en France dans de nombreux domaines.
- R M I a la Réunion, docteur.
- Quand vous pensez qu'on accorde un crédit pour une voiture neuve aux RMIstes !
- mini taxe sur commerce entrant
- Le RMI n'est-il pas abusif a la Réunion.
- Ils ont de l'argent pour acheter une voiture neuve, mais pas pour faire les vidanges, alors on a des voitures qui fument, partout et quui pollue l'île.
- et si nous taxons les produit fini qui entrent et n sont d'aucune utilités au commerce (.
- Des enfants sans parents en France et inadoptables
- Des drames récents révèlent que notre politique familiale est incohérente par rapport à l'éthique contemporaine : enfants abandonnés, infanticides, maltraitance des enfants, enfants étrangers errants aux abords des aéroports.
- De nombreux couples sont (.
- 1/ L'égalité devant l'éducation existerait si tous les établissements scolaires et (.

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Nouveau lien vers Xème anniversaire de la Zone franche urbaine d'Amiens. - Présidence de la République
- Xème anniversaire de la Zone franche urbaine d'Amiens.
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- Cérémonies nationales du 11 novembre
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- Audience accordée à une délégation du Congrès juif mondial.
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- Accueil Plan du site pro.dou@ne Accessibilité Mardi 14 Novembre 2006 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé :Accédez à l'espace réservé aux particuliers Voyages à l'étranger, achat de véhicule dans un autre pays.

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- Commémoration de la signature de l'armistice du 11 novembre 1918

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- SEMAINE REGIONALE D'INFORMATION DES JEUNES : THEME DE LA MOBILITE
- Le CRIJ Bourgogne organise une semaine d'information consacrée à la mobilité pour les jeunes dans le cadre de la Semaine régionale Information Jeunesse qui se déroulera du 13 au 17 novembre.
- En Saône et Loire, le réseau information jeunesse a mis en ligne un site, avec notamment des témoignages
- Cette semaine sera l'occasion d'évoquer tous les aspects liés à la mobilité : géographique (avec notamment le vélo, les transports en commun, le co-voiturage), européenne, sociale et professionnelle, liée au handicap.

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- Mardi 14 novembre 2006

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- Les monédières

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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Nouveau lien vers associations.gouv.fr : Portes ouvertes sur le Service volontaire européen le 15 novembre
- Le 15 novembre 2006, une Journée nationale d'information sur le Service Civil Volontaire à destination des jeunes et des associations est organisée dans les points d'information jeunesse et les missions locales. Mise en place par le Ministère délégué à la Cohésion Sociale, en collaboration avec le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, cette journée "portes ouvertes" a pour objectif de sensibiliser les jeunes et les associations sur l'existence de ce disp
Nouveau lien vers associations.gouv.fr : Le volontariat associatif : demandez l'agrément !
- Les textes d'application de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif ont été publiés au Journal Officiel le 30 septembre 2006. Ils précisent les modalités d'agrément des associations, fondations reconnues d'utilité publique, union d'associations et fédérations d'associations qui souhaitent accueillir des volontaires. Demande auprès de la préfecture ou du ministère, conditions budgétaires, dossier de demande en ligne... Tour d'horizon de ces conditions et modalités d'
Du nouveau sur www.associations.gouv.fr/index.html
- Vous souhaitez devenir un citoyen actif, vous investir pleinement au service d'une mission d'intérêt général ?
- Vous êtes une association, une collectivité territoriale ou un établissement public et vous pouvez accueillir des personnes volontaires pour effectuer, à temps plein, une mission au sein de votre organisme ?
- Tour d'horizon de ces conditions et modalités d'agrément Lire la suite ?
- Pleins feux sur le volontariat
- Lire la suite ?
- Les textes d'application de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif ont été publiés au Journal Officiel le 30 septembre 2006.
- Le volontariat est fait pour vous !
- Le volontariat associatif : demandez l'agrément !
- Ils précisent les modalités d'agrément des associations, fondations reconnues d'utilité publique, union d'associations et fédérations d'associations qui souhaitent accueillir des volontaires.
- http://www.volontariat.associations.gouv.fr/
- Demande auprès de la préfecture ou du ministère, conditions budgétaires, dossier de demande en ligne.
- Découvrez le Volontariat associatif, le Volontariat de Cohésion sociale et de Solidarité, le Service volontaire européen et le Service civile volontaire sur www.volontariat.associations.gouv.fr

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 2040562 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- l'agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)

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Nouveau lien vers Afev - Le Volontariat Etudiant de Solidarité - La campagne \"être utile contre les inégalités\"
- >> Inscription en ligne

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Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 11/11/2006 Fourniture de viennoiseries pour hia desgenettes service de la restauration Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 14/11/2006 Location de materiels de distribution automatique et fourniture de boissons chaudes au profit de l'hia desgenettehia desgenettes - 108 bld pinel - 69275 lyon 03 Lire la suite
- 11/11/2006 Fourniture de viennoiseries pour hia desgenettes service de la restauration Lire la suite
- 11/11/2006 Fourniture de fruits et legumes Lire la suite

[ i.ville.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur i.ville.gouv.fr/index.html
- Carte des contrats de ville et des ateliers.
- Carte des centres de ressources régionaux en 2006 Les 20 premières cartes

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- 11/11/2006 Fourniture de viennoiseries pour hia desgenettes service de la restauration Lire la suite
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- 11/11/2006 Fourniture de fruits et legumes Lire la suite
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- 14/11/2006 Location de materiels de distribution automatique et fourniture de boissons chaudes au profit de l'hia desgenettehia desgenettes - 108 bld pinel - 69275 lyon 03 Lire la suite

[ draf.champagne-ardenne.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAF de Champagne-Ardenne
- Mardi 14 novembre 2006

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le maréchal Pilsudski devient chef de l'État polonais.
- Le 14 Novembre 1918

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