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10.05.2006

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Les 20 premiers labels Carnot ont été attribués en mars dernier par François Goulard à des regroupements de laboratoires publics de recherche ayant démontré leur capacité à collaborer avec des entreprises.
- Le Premier Ministre, Dominique de Villepin a installé mardi 25 avril, la Commission du Débat national Université-Emploi avec Jean-Louis Borloo, Ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, Gérard Larcher, Ministre délégué à l'Emploi, au Travail et à l'Insertion professionnelle, Gilles de Robien, Ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, en présence d'élus, de représentants du Conseil Economique et Social, du directeur de l'Enseignement supérieur, des recteurs d'académie, des présidents d'université, de représentants
- Label Carnot
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra au Havre, lundi 15 mai 2006.
- du monde de l'entreprise, des syndicats de salariés et d'étudiants.
- Déplacement
- de François Goulard à l'université du Havre
- Communiqué de presse
- Cette visite sera l'occasion d'échanger, avec les acteurs de l'université et les étudiants, sur le développement de l'apprentissage dans le supérieur, une des priorités du gouvernement.
- A l'occasion de la clôture du colloque organisé par l'Académie des Technologies à Rennes, les 9 et 10 mai, François Goulard a demandé à François Guinot, Président de l'Académie des Technologies d'effectuer le suivi de la mise en place du label Carnot, mesure du Pacte pour la Recherche destiné à favoriser les collaborations entre recherche publique et recherche privée.
- A cette occasion, le Ministre inaugurera la nouvelle bibliothèque universitaire de l'université du Havre et visitera ensuite le Centre de Formations des Apprentis interne à l'université.
- 30 millions d'euros sont consacrés par l'Agence nationale de la Recherche au financement de ce dispositif en 2006.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Véhicuyles neufs : 10 mai 2006 : étiquette « CO2 » obligatoire (10/05/06) - Service-public.fr -
- VOITURES
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- VOITURES - 10 mai 2006 : étiquette «
- VEILLE SANTE - Varicelle : retour à une activité faible
- PORTAIL - "touteleurope.fr", nouveau portail d'expression sur l'Union
- obligatoire
- CO2 »

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- La forêt des Mânes au Jardin du Luxembourg : : Une oeuvre de Léa de Saint Julien inaugurée par le Président de la République le 10 mai

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Ceinture
- 10-05-2006 : Ceinture de sécurité La réglementation sur le port de la ceinture de sécurité évolue.
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contrôle automatisé
- 10-05-2006 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- La réglementation sur le port de la ceinture de sécurité évolue.
- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mises à jour.
- Cap sécurite routière, la lettre d'information mensuelle de la Sécurité routière est à votre disposition sur simple abonnement.
- A l'avenir, la nouvelle règle sera : 1 personne = 1 ceinture.
- 10 nouveaux radars fixes ont été mis en place.
- 10-05-2006 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
- 10-05-2006 : Ceinture de sécurité

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (990 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Les 20 premiers labels Carnot ont été attribués en mars dernier par François Goulard à des regroupements de laboratoires publics de recherche ayant démontré leur capacité à collaborer avec des entreprises.
- Le Premier Ministre, Dominique de Villepin a installé mardi 25 avril, la Commission du Débat national Université-Emploi avec Jean-Louis Borloo, Ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, Gérard Larcher, Ministre délégué à l'Emploi, au Travail et à l'Insertion professionnelle, Gilles de Robien, Ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, en présence d'élus, de représentants du Conseil Economique et Social, du directeur de l'Enseignement supérieur, des recteurs d'académie, des présidents d'université, de représentants
- Label Carnot
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra au Havre, lundi 15 mai 2006.
- du monde de l'entreprise, des syndicats de salariés et d'étudiants.
- Déplacement
- de François Goulard à l'université du Havre
- Communiqué de presse
- Cette visite sera l'occasion d'échanger, avec les acteurs de l'université et les étudiants, sur le développement de l'apprentissage dans le supérieur, une des priorités du gouvernement.
- A l'occasion de la clôture du colloque organisé par l'Académie des Technologies à Rennes, les 9 et 10 mai, François Goulard a demandé à François Guinot, Président de l'Académie des Technologies d'effectuer le suivi de la mise en place du label Carnot, mesure du Pacte pour la Recherche destiné à favoriser les collaborations entre recherche publique et recherche privée.
- A cette occasion, le Ministre inaugurera la nouvelle bibliothèque universitaire de l'université du Havre et visitera ensuite le Centre de Formations des Apprentis interne à l'université.
- 30 millions d'euros sont consacrés par l'Agence nationale de la Recherche au financement de ce dispositif en 2006.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Socle commun de connaissances : partir du bon pied 10-05-2006 18:48
- Socle commun de connaissances : partir du bon pied 10-05-2006 18:38
- Jules Meline
- Charles Floquet
- Charles de Freycinet
- Additif à l'agenda du Premier ministre 10-05-2006 17:52 [notes aux rédactions]
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/05/2006, 20:11
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jules-meline_232/
- Jules Meline
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/charles-freycinet_206/
- Charles de Freycinet
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/charles-floquet_220/
- Charles Floquet

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- NAUFRAGE DU CHALUTIER GWEL VO (communiqué N°4)
- Les moyens
- Le 29/06/2004
- Le 10/05/2006
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Une avancée concrète? Réformes des tutelles et des curatelles
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de mai 2006
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Les points forts de l'agenda.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de mai 2006 (02/05/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dossiers d'inscription
- Greffiers des services judiciaires
Nouveau lien vers Le parainage
- Devenir parrain
Nouveau lien vers Activité des juridictions : réduction de la durée des affaires
- lire la suite
Nouveau lien vers 9 mai 2006 - Fête de l'Europe
- 09.05.06 : 9 mai 2006 : Journée de l'Europe - Lire l'article
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Un magistrat de la direction des affaires civiles et du sceau en tire les enseignements.
- Lire l'article
- Les statistiques établies pour l'activité civile de l'année 2005 sont encourageantes pour les juridictions.
- Greffiers des services judiciaires
- Dernière mise à jour : 9 mai 2006
- Date limite d'inscription : 10 mai 2006
- Concours externe et interne
- ACTIVITE CIVILE DES JURIDICTIONS : REDUCTION DE LA DUREE DES AFFAIRES
- 09.05.06 : 9 mai 2006 : Journée de l'Europe

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 10/05/2006, 19:57

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Blogs recrutement Police Nationale : une autre vision du métier

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 31 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Or ces déplacements ne représentent que 50 % du trafic routier.
- 90 km/h : une vitesse adaptée sur la route
- 75 % des victimes de la route l'ont été sur les routes nationales et départementales.

[ www.grippeaviaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Flux RSS - Grippe aviaire
- RSS
Nouveau lien vers Quiz - Grippe aviaire
- Epidémie et épizootie sont deux termes synonymes. Vrai / Faux ?
- Epidémie et épizootie sont deux termes synonymes.
Nouveau lien vers Chez l'homme - Savoir / S'informer - Grippe aviaire
- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? Est-ce que mon chat peut attraper la grippe aviaire ? Que signifie "confinement" des oiseaux ?
Nouveau lien vers Chez l'animal - Savoir / S'informer - Grippe aviaire
- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? Est-ce que mon chat peut attraper la grippe aviaire ? Que signifie "confinement" des oiseaux ?
Nouveau lien vers Définition de la grippe aviaire - Savoir / S'informer - Grippe aviaire
- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? Est-ce que mon chat peut attraper la grippe aviaire ? Que signifie "confinement" des oiseaux ?
Nouveau lien vers Est-ce que mon chat peut attraper la grippe aviaire ? - Questions portant sur les animaux, les élevages et la chasse - Grippe aviaire
- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? Est-ce que mon chat peut attraper la grippe aviaire ? Que signifie "confinement" des oiseaux ?
Nouveau lien vers Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? - Questions portant sur les animaux, les élevages et la chasse - Grippe aviaire
- Un point complet sur les données scientifiques et médicales et les risques sanitaires. Définition du virus H5N1 La maladie chez l'animal La maladie chez l'homme Questions / Réponses Quels oiseaux peuvent être contaminés par le virus A(H5N1) ? Est-ce que mon chat peut attraper la grippe aviaire ? Que signifie "confinement" des oiseaux ?
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- Epidémie et épizootie sont deux termes synonymes.Vrai / Faux ?

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1625861 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Album : Cérémonie nationale du 8 mai - Présidence de la République
- IVème sommet Union européenne / Amérique latine et Caraïbes.
Nouveau lien vers IVème sommet Union européenne / Amérique latine et Caraïbes. - Présidence de la République
- IVème sommet Union européenne / Amérique latine et Caraïbes.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- IVème sommet Union européenne / Amérique latine et Caraïbes.
- A. Roiné © Service photographique de la Présidence de la République
- 11 et 12 mai 2006.
- 10/05/2006

[ www.education.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- dossier de presse
Nouveau lien vers Actualité
- discours de Gilles de Robien
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- projet de socle
- dossier de presse
- discours de Gilles de Robien
- Conférence de presse sur le Socle commun

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 7

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.bretagne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil
- Dernier Flash DRIRE (Mai 2006)

[ www.blog-police-recrutement.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.blog-police-recrutement.com
- Blogs recrutement Police Nationale : une autre vision du métier

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1625858 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ ftp: ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- projet de socle

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Traité de paix franco-allemand.
- Le 10 Mai 1871
- La France perd l'Alsace et la Lorraine et paye cinq milliards de francs-or.

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le nouveau système de prévision des crues
Nouveau lien vers Document pdf?idRubrique=6
- Règlement Sanitaire Départemental
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Règlement Sanitaire Départemental
- Le nouveau système de prévision des crues

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Cour de Cassation : impact des nouvelles technologies

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/un_passeport_biometr/view
- Le règlement européen du 13 décembre 2004 prévoit qu'à compter du 28 août 2006, tous les passeports délivrés dans l'Union européenne doivent comporter... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Le règlement européen du 13 décembre 2004 prévoit qu'à compter du 28 août 2006, tous les passeports délivrés dans l'Union européenne doivent comporter.
- Le passeport électronique
- en savoir plus
- 10/05/2006 17:20

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- compte rendu des débats des 4 , 9 et 10
Nouveau lien vers proposition de loi organique visant à préciser les règles relatives au dépôt des projets de loi et à la procédure législative
- 10/05/2006
Nouveau lien vers proposition de loi constitutionnelle visant à modifier l'article 39 de la Constitution
- 10/05/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi organique de M. Hubert HAENEL visant à préciser les règles relatives au dépôt des projets de loi et à la procédure législative
- Proposition de loi constitutionnelle de M. Hubert HAENEL visant à modifier l'article 39 de la Constitution
- compte rendu des débats des 4 , 9 et 10 mai
- 10/05/2006

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/observatoire/conjoncture/index.html
- 10-05-2006 : Statistiques des accidents : résultats d'avril 2006
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) du mois d'avril 2006 vient de sortir.
- Il s'agit d'une première évaluation des résultats d'un mois obtenue à partir des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés.
- 10-05-2006 : Statistiques des accidents : résultats d'avril 2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (989 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Taux de chômage
- (4ème trimestre 2005) :
- (1er trimestre 2006)

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55902&debit=2
- BAS DEBIT En images Le Premier ministre a inauguré l'exposition "La Force de l'Art" au Grand Palais, le 9 mai 2006. 10-05-2006 12:48 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55902&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre a inauguré l'exposition "La Force de l'Art" au Grand Palais, le 9 mai 2006. 10-05-2006 12:48 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de loi Accord entre la France et le Brésil relatif à la construction d'un pont routier reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de loi Accord entre la France et le Brésil relatif à la construction d'un pont routier reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá Décrets Partie réglementaire du code
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ?
- Paul Reynaud
- Maurice Rouvier
- Gaston Doumergue
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/05/2006, 16:55
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/paul-reynaud_279/
- Paul Reynaud
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/maurice-rouvier_216/
- Maurice Rouvier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/gaston-doumergue_259/
- Gaston Doumergue

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime

[ www.pensions.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pensions.minefi.gouv.fr/a_propos_site/index.htm
- Création : mai 2005 - Dernière modification : 10.05.2006 - A propos du site
Du nouveau sur www.pensions.minefi.gouv.fr/index.html
- Dernière modification : 10.05.2006

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DGCCRF - BOCCRF n° 5 du 29 avril 2006
- BOCCRF n° 2006-05 du 29 avril 2006
Nouveau lien vers DGCCRF - Fiches consommation: Baladeur musicaux
- 24/04/06 Baladeurs musicaux : une nouvelle fiche pratique de la consommation
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 10/05/06 / Plan du site / Webmestre
- 2006-05 du 29 avril 2006
- 10/05/06 BOCCRF n°

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de mai 2006
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Les points forts de l'agenda.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de mai 2006 (02/05/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.

[ www.martinique.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DSDS-Santé-Environnement-Carte Baignade
- :: Carte des eaux de baignades ::
Nouveau lien vers DSDS-Métiers et concours-Concours
- Année 2006
Nouveau lien vers DSDS-CIRE-BASAG
- N° 3 mois d'Avril 2006
Du nouveau sur Page d'accueil du site de la DSDS de la Martinique-Centre
- un peu, beaucoup, passionnément, à la folie ou heureusement pas du tout !
- :: Tous ensemble contre la discrimination liée au handicap ::
- [ Nouveauté !
- Ma plage est-elle polluée ?
- : : Enseignements cliniques tirés de l'épidémie de dengue survenue en Martinique en 2005 : : [ Nouveauté !
- Consultez le calendrier prévisionnel des concours de la fonction publique :
- :: Carte des eaux de baignades ::
- Année 2006
- 3 mois d'Avril 2006
Nouveau lien vers Actualités sur l'épidémie de Dengue
- Enseignements cliniques tirés de l'épidémie de dengue survenue en Martinique en 2005

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- es déviations seront mises en place les 16 et 17 mai 2006 sur la RN 13 afin de procéder, en toute sécurité, aux travaux d entretien du pont canal (curage du réseau d eaux pluviales et nettoyage des trottoirs, chaussées, caniveaux et grilles d évacuation).
- Déviations sur la RN 13 à Carentan les 16 et 17 mai 2006
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- Vogue du Net 2006 - Quizz "Haut-débit"
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- Vogue du Net 2006 - Quizz "Haut-débit"
- Pour en savoir plus, venez nous rendre visite sur le stand de la DDE dans l'espace "Informer".
- Mise à jour : 10/05/2006 :
- le 10 mai 2006
- la DDE vous propose un petit questionnaire pour tester vos connaissances en matière de haut-débit.
- A l'occasion de la Vogue du net, les 12 et 13 mai au centre des congrès de St Etienne ;

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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006 Les recueils administratifs vous sont proposés en téléchargement. Leur lecture nécessite l'usage du... Centre du service national de Tours Adresse postale : BP 622 37206 TOURS CEDEX 3 - Accueil public : Caserne Baraguey d'hilliers, 60 bis... Appel offres bateaux au profit de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles
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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006
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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006 Les recueils administratifs vous sont proposés en téléchargement. Leur lecture nécessite l'usage du... Centre du service national de Tours Adresse postale : BP 622 37206 TOURS CEDEX 3 - Accueil public : Caserne Baraguey d'hilliers, 60 bis... Appel offres bateaux au profit de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles 03 - Le marché de l'emploi (Bilan mars
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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2006 Les recueils administratifs vous sont proposés en téléchargement.
- Leur lecture nécessite l'usage du.

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- Semaine du développement durable

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- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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- 10 mai 06 : TEC 10 du jour

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- . Invitation presse : Remise des deux rapports préparatoires à la Conférence de la famille le lundi 15 mai (10/05/06)
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- Invitation presse : Remise des deux rapports préparatoires à la Conférence de la famille le lundi 15 mai (10/05/06)

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- 10 mai 2006 - Statistiques des accidents : résultats d'avril 2006
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- Retrouvez également la carte et la liste des radars fixes automatiques mises à jour à la date du 21 avril.
- Mise à jour : 10/05/2006 :
- Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) du mois d'avril 2006 est en ligne.
- 10 mai 2006 - Statistiques des accidents : résultats d'avril 2006

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- Agenda de M. Jacques CHIRAC, Président de la République.
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- Allocution du Président de la République, lors de la première journée commémorative du souvenir de l'esclavage et de son abolition.
- Agenda de M. Jacques CHIRAC, Président de la République.
- 10/05/2006
- 06/05/2006

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- RENCONTRES

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- RENCONTRES
- AVEC LA TERRE

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- Reportage TF1
- Opération Coeur de Ville à TOURS.
- Lire la suite

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Taux de chômage
- (4ème trimestre 2005) :
- (1er trimestre 2006)

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- CE SITE A REÇU 1625433 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Recueil spécial n°22_2006
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- Recueil spécial n°22_2006

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

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Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Prolongation du délai de candidature jusqu'au 19 mai 2006

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- Le 10 Mai 1916
- L'usine SPAD reçoit une commande de 268 exemplaires de son célèbre monoplace de chasse sous la désignation officielle de Spa.VII Cl.

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Marché du travail à fin mars 2006 Visualiser la page
Du nouveau sur www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr/index.html
- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Marché du travail à fin mars 2006 Visualiser la page

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Nouveau lien vers Alerte relative à une préparation magistrale à base d'extraits thyroïdiens issus de la Pharmacie Demours à Paris XVIIème - Point de situation
- . Alerte relative à une préparation magistrale à base d'extraits thyroïdiens issus de la Pharmacie Demours à Paris XVIIème - Point de situation au 10 mai (10/05/06)
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- Alerte relative à une préparation magistrale à base d'extraits thyroïdiens issus de la Pharmacie Demours à Paris XVIIème - Point de situation au 10 mai (10/05/06)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55902&debit=2
- BAS DEBIT En images Le Premier ministre a inauguré l'exposition "La Force de l'Art" au Grand Palais, le 9 mai 2006. 10-05-2006 12:48 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de loi Accord entre la Fran
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre a inauguré l'exposition "La Force de l'Art" au Grand Palais, le 9 mai 2006. 10-05-2006 12:48 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de loi
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de loi Accord entre la France et le Brésil relatif à la construction d'un pont routier reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá Décrets
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- Fernand Bouisson
- Alexandre Ribot
- Albert Sarraut
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/05/2006, 15:18
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- Fernand Bouisson
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- Alexandre Ribot
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- Albert Sarraut

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- Les moyens

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- Nuit des Musées

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Une avancée concrète? Réformes des tutelles et des curatelles
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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- La fiscalité des couples décryptée
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- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- L'agenda du mois de mai 2006
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Les points forts de l'agenda.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'agenda du mois de mai 2006 (02/05/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- ò Le CESU, chèque emploi service universel
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- communiqué de presse ò les dotations de droits à paiement unique à partir de la réserve seront réduites pour les détenteurs de DPU "dormants"dossier de presse ò Le CESU, chèque emploi service universel

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- Dernière Mise à jour le 10/05/06

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- Une charte pour sécuriser les stages étudiants en entreprise
- Pour que votre action soit inscrite (.
- Le texte de référence encadrant les stages étudiants a été signé le 26 avril.
- L'aboutissement d'un travail collégial conduit sous l'impulsion du Ministère délégué à l'emploi et du Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur.
- Du 29 mai au 4 juin 2006 Une semaine de sensibilisation du grand public et de valorisation des actions exemplaires dans toute la France.
- Ce texte a associé quatre confédérations patronales, trois organisations représentatives étudiantes, le collectif « Génération précaire » ainsi que les représentants de trois conférences de l'enseignement supérieur.
- 4e semaine du développement durable "Vivons ensemble autrement"

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- : Màj : 10/05/2006, 14:52

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- Organigramme de la DDE74-avril 2006
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- Organigramme de la DDE74-avril 2006 (format PDF - 138 ko)

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- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

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- CE SITE A REÇU 1625093 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Entretien avec une délégation de fédération d'organisations juives américaines. - Présidence de la République
- Entretien avec une délégation de fédération d'organisations juives américaines.
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- Entretien avec une délégation de fédération d'organisations juives américaines.
- 02/05/2006

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- Cliquer ici
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- * Environnement - développement durable
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- SMITED : une enquête publique pour exploiter un centre de tri d'ordures ménagères Une enquête publique se déroule du 29 mai au 1er juillet 2006 à Champdeniers pour l'exploitation par le SMITED d'un centre de tri et de stabilisation d'ordures ménagères résiduelles.
- Pour connaître son déroulement et les dates des permanences du commissaire enquêteur Cliquer ici
- La nuit des musées : rendez-vous le samedi 20 mai 2006 Consultez le programme des visites sur le site Nuit des Musées
- * Affaires sociales, personnes âgées, personnes handicapées * Agriculture et Forêt * Architecture - patrimoine * Anciens combattants * CDEC * Chasse et Pêche * Collectivités locales * Concours - Recrutement * Concurrence et consommation * Déchets * Décorations * Délinquance * Droits des Femmes * Economie - Impôts - Douanes * Elections * Enfance - Famille * Enquêtes publiques * Environnement - développement durable * Equipement - Transports * Europe * Gestion de l'eau * Influenza aviaire * Industrie - Recherche * Médiateur de la République * Police - Gendarmerie * Réglementation véhicule et deux-roues ;

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- Commémoration de l'abolition de l'esclavage - 10 mai 2006
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- Le château de Sédières
- Commémoration de l'abolition de l'esclavage - 10 mai 2006 Pour cette journée de commémoration, Monsieur Philippe Galli, préfet de la Corrèze s'est rendu au collège Victor Hugo.

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- des finances publiques
- Création du
- Conseil d'orientation

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Nouveau lien vers Une charte pour sécuriser les stages des étudiants en entreprise -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- >> La charte
Nouveau lien vers Les entreprises de travail temporaire s'engagent pour l'emploi des RMIstes et contre le travail illégal -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Les entreprises de travail temporaire s'engagent pour l'emploi des RMIstes et contre le travail illégal
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- Les entreprises de travail temporaire s'engagent pour l'emploi des RMIstes et contre le travail illégal (10 mai 2006) Gérard Larcher et Gilles Lafon, président du SETT ont conclu deux accords le 10 mai marquant l'engagement des entreprises de travail temporaire aux côtés des pouvoirs publics pour l'insertion dans l'emploi des bénéficiaires de minima sociaux et dans la lutte contre le travail illégal.

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- Les entreprises de travail temporaire s'engagent pour l'emploi des RMIstes et contre le travail illégal (10 mai 2006) Gérard Larcher et Gilles Lafon, président du SETT ont conclu deux accords le 10 mai marquant l'engagement des entreprises de travail temporaire aux côtés des pouvoirs publics pour l'insertion dans l'emploi des bénéficiaires de minima sociaux et dans la lutte contre le travail illégal.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- Statistique logement: Les résultats de la construction neuve à fin mars
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- 9 mai 2006, Journée de l'Europe La Journée de l'Europe est célébrée chaque année, le 9 mai, dans tous les Etats membres de l'Union européenne. [4-5-2006] Suite
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- Communes reconnues en état de catastrophe naturelle après les inondations du 12 au 15 novembre 2005 (2). [16-3-2006] Suite
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- Communes reconnues en état de catastrophe naturelle après les inondations du 12 au 15 novembre 2005 (2).
- 9 mai 2006, Journée de l'Europe La Journée de l'Europe est célébrée chaque année, le 9 mai, dans tous les Etats membres de l'Union européenne.
- [4-5-2006] Suite
- [16-3-2006] Suite

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- Abolition de l'esclavage

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- CE SITE A REÇU 1625081 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Rica France - Tableaux standard 2004 - mars 2006
- Chiffres et Données - Série Agriculture n° 177

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- Nouvelle page sur le portail santé publique : le repérage et la prise en charge de la crise suicidaire . Les bilans des formations interprofessionnelles mises en place par la Drass depuis 2002 y sont téléchargeables.

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- Le 10 Mai 1940
- Début de l'offensive Allemande à l'ouest

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- Rica France - Tableaux standard 2004

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- Travail : les services de l'emploi se réorganisent

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Nouveau lien vers 2006-19.1 - Les emplois familiaux en 2004 : un secteur en forte croissance -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logeme
- 2006-19.1 - Les emplois familiaux en 2004 : un secteur en forte croissance
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- Une nouvelle publication de la DARES
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- Une nouvelle publication de la DARES (10 mai 2006) 2006-19.1 - Les emplois familiaux en 2004 : un secteur en forte croissance Dans le secteur des emplois familiaux, les salariés ont travaillé près de 650 millions d'heures en 2004,soit une progression de 4 % par rapport à l'année précédente.
- Près de 80 % des heures sont effectuées par des salariés directement embauchés par des particuliers employeurs.

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- Le passeport électronique est désormais délivré dans la Somme depuis le 4 mai pour les arrondissements d'Amiens, de Péronne et de Montdidier et le 5 mai pour Abbeville.

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- 10/05/2006
Nouveau lien vers proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR) (nŒ E 3025)
- 10/05/2006
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- Tremplin Entreprises : quelles actions les entreprises du CAC 40 peuvent-elles mettre en uvre pour encourager l'innovation et l'esprit d'entreprendre en France ?
- Proposition de résolution de M. Jean-François LE GRAND sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR)
- 10/05/2006

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- Or ces déplacements ne représentent que 50 % du trafic routier.
- 90 km/h : une vitesse adaptée sur la route
- 75 % des victimes de la route l'ont été sur les routes nationales et départementales.

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- >> Renseignements et candidatures en ligne

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- BAS DEBIT En images Le Premier ministre a inauguré l'exposition "La Force de l'Art" au Grand Palais, le 9 mai 2006. 10-05-2006 12:48 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre a inauguré l'exposition "La Force de l'Art" au Grand Palais, le 9 mai 2006. 10-05-2006 12:48 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de loi Accord entre la France et le Brésil relatif à la construction d'un pont routier reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá
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- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 10 mai 2006 Projets de loi Accord entre la France et le Brésil relatif à la construction d'un pont routier reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá Décrets Partie réglementaire du code
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- Volontariat associatif : vote de la loi par le Parlement 9-05-2006 00:00
- Une "étiquette énergie" pour lutter contre le changement climatique 9-05-2006 16:11
- Théodore Steeg
- Réunion interministérielle sur la sécurité des enfants et la protection de l'enfance 10-05-2006 11:57 [notes aux rédactions]
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ?
- Projets de loi
- Pierre Messmer
- Partie réglementaire du code de l'éducation
- mercredi 10 mai 2006
- Les centres interministériels de renseignements administratifs
- Le Premier ministre a inauguré l'exposition "La Force de l'Art" au Grand Palais, le 9 mai 2006.
- Le 30 janvier 2006, après consultation du Comité pour la mémoire de l'esclavage, la date du 10 mai a été fixée par le Chef de l'Etat, pour commémorer le souvenir de l'esclavage et de son abolition.
- La convention tripartite entre l'État, l'ANPE et l'Unédic
- Journée commémorative du souvenir de l'esclavage et de son abolition
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- Déclaration préremplie : simplifiez-vous les impôts
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- Conseil des ministres
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- Cette date marque l'anniversaire de l'adoption de la loi reconnaissant la traite et l'esclavage comme crime contre l'humanité.
- Accord entre la France et le Brésil relatif à la construction d'un pont routier reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/05/2006, 12:56
- 10-05-2006 12:48
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- Théodore Steeg
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- Pierre Messmer
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- Joseph Laniel
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- Partie réglementaire du code de l'éducation Les centres interministériels de renseignements administratifs Communications La convention tripartite entre l'État, l'ANPE et l'Unédic Conseil des ministres du 10 mai 2006 Agenda du jour Dominique de V
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- Le 15/09/2005
- Epaves - Principes généraux

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- Carte vigilance

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- Une avancée concrète? Réformes des tutelles et des curatelles
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- La fiscalité des couples décryptée
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
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- L'agenda du mois de mai 2006 (02/05/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

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- Le dispositif PACTE
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- Le dispositif PACTE
- La préfecture de la Marne recrute 4 emplois de catégorie C par la voie du contrat PACTE.

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- > le bulletin hydro du bassin Rhin-Meuse, mois d'avril 2006
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- L'armée de terre recrute
- 15 000 postes à pourvoir en 2006 dans 400 métiers, proposés aux jeunes de 17 à 30 ans avec ou sans qualification selon les grades

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- Campagne de la Sécurité routière sur le respect des limitations de vitesse à 90 km/h.

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- Le Sénat poursuit, mercredi 10 mai 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Remise de drapeaux européens par le préfet
- Le saviez-vous ?
- Journée de l'Europe : lancement du programme opérationnel européen et remise de drapeaux à la préfecture
- Il a également présenté à la presse le lancement du programme opérationnel européen en Haute-Normandie pour la période 2007 - 2013.
- A l'occasion de la journée de l'Europe le mardi 9 mai 2006, Daniel CADOUX, préfet de région, a remis des drapeaux européens à dix communes de Seine-Maritime.
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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- L'usager, la route et les transports
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- Etat des travaux en seine-maritime
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- Les transports exceptionnels (carte et explications)
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- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
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- Les conseils de la DDE (
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- Statistiques accidents de la route.
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- La signalisation des véhicules
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- Les étiquettes dangers
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- embauche des cadres
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- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- BAS DEBIT En images Jacques Chirac a présidé lundi 8 mai à Paris la cérémonie commémorant la fin de la Seconde Guerre Mondiale, en compagnie du Premier ministre et de la ministre de la Défense. 9-05-2006 11:13 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Agenda du jour Dominique de Villepin 10h :
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Jacques Chirac a présidé lundi 8 mai à Paris la cérémonie commémorant la fin de la Seconde Guerre Mondiale, en compagnie du Premier ministre et de la ministre de la Défense. 9-05-2006 11:13 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Agenda du jour Dominique de Villepin
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 11h45 : Palais du Luxembourg - Première journée commémorative du souvenir de l'esclavage et de l'abolition Après-midi : Déplacement à Londres Agenda du Premier ministre Coup d'o
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- Une "étiquette énergie" pour lutter contre le changement climatique
- Robert Schuman
- Raymond Barre
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- Mardi 9 mai 2006, Nelly Olin a présenté de nouvelles mesures pour réduire la consommation de pétrole et la dépendance énergétique de la France.
- Le 9 mai, à la rencontre de l'Europe 9-05-2006 00:00
- 9-05-2006 16:11
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/05/2006, 11:17
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- Paul Ramadier

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- Le 19/09/2005
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- RN 17 - Déviation Thélus - Vimy
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- Début des travaux mi-mai
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- Les cyber en fête des services publics du 12 au 14 mai
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- Le Cybercafé des Services Publics est un lieu convivial où les administra- tions, institutions et cyber-centres présenteront les télé-procédures destinées à faciliter la vie des usagers et les actions de leurs structures
- Lancement des travaux de la déviation Thélus-Vimy à partir de la mi-mai 2006
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- Dossier "Énergie"
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- Situation mensuelle budgétaire a la fin mars 2006 : communiqué - tableaux
- Notes bleues de Bercy : Dossier "Énergie"

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- La fiscalité des couples décryptée
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

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- Le gouvernement a mis en place un plan de lutte contre le virus de la grippe aviaire. Ce dispositif est destiné à prévenir son arrivée en France, prot... 2004-2005 © : Crédits : Mentions légales
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- Le gouvernement a mis en place un plan de lutte contre le virus de la grippe aviaire. Ce dispositif est destiné à prévenir son arrivée en France, prot... 2004-2005 © : Crédits
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- Les actualités de l'Etat dans la Marne
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- Grippe aviaire
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- Pôles d'excellence rurale, passeports électroniques, définition de l'intérêt communautaire, schéma directeur de prévision des crues du bassin Seine-No.
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- 10/05/2006

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- programme régional
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- sur le thème "les musées et les jeunes visiteurs"
- Samedi 20 mai 2006
- programme régional
- programme national
- Pour lire le programme régional, disposer d'Adobe Reader
- "la Nuit des Musées"
- demander le programme .
- Consulter la liste nationale des chantiers de fouilles
- Chantiers de fouilles archéologiques 2006 pour bénévoles
- 10 mai, 2006

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- >> Le PAS en détail

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Parcours Animation Sport
- Le salon de l'action humanitaire
- Le PAS en détail
- Jean-François Lamour, Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a annoncé mercredi 18 janvier le lancement du programme "Parcours Animation Sport", qui permettra à 2500 jeunes d'acquérir une formation qualifiante pour accéder à un emploi d'animateur ou d'éducateur
- 18, 19, 20 mai - Cergy-Pontoise Trois jours de rencontres et d'échanges entre le grand public et les acteurs de la Solidarité Internationale : ONG, associations, (.

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 10/05/2006, 10:50

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Nouveau lien vers Préfecture d'Indre et Loire
- Centre du service national de Tours Adresse postale : BP 622 37206 TOURS CEDEX 3 - Accueil public : Caserne Baraguey d'hilliers, 60 bis... Appel offres bateaux au profit de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles 03 - Le marché de l'emploi (Bilan mars 2006) Liste candidats reçus à l'examen de taxi 2006.
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- Centre du service national de Tours Adresse postale : BP 622 37206 TOURS CEDEX 3 - Accueil public : Caserne Baraguey d'hilliers, 60 bis... Appel offres bateaux au profit de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles
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- Centre du service national de Tours
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- Centre du service national de Tours Adresse postale : BP 622 37206 TOURS CEDEX 3 - Accueil public : Caserne Baraguey d'hilliers, 60 bis... Appel offres bateaux au profit de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles 03 - Le marché de l'emploi (Bilan mars 2006)
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- Centre du service national de Tours Adresse postale : BP 622 37206 TOURS CEDEX 3 - Accueil public : Caserne Baraguey d'hilliers, 60 bis.

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- Dossiers de presse - Année 2006
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- Dossiers de presse - Année 2006

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- commune de Lagarde - élections municipales
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- recrutement d'adjoints de sécurité dans la police nationale pour les Hautes-Pyrénées
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- Remise de drapeaux européens par le préfet
- Journée de l'Europe : lancement du programme opérationnel européen et remise de drapeaux à la préfecture
- Il a également présenté à la presse le lancement du programme opérationnel européen en Haute-Normandie pour la période 2007 - 2013.
- A l'occasion de la journée de l'Europe le mardi 9 mai 2006, Daniel CADOUX, préfet de région, a remis des drapeaux européens à dix communes de Seine-Maritime.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1624490 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers sommaire publications
- Profil environnemental régional de FRANCHE-COMTE
Du nouveau sur www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html
- Profil environnemental régional de FRANCHE-COMTE
- dernière mise à jour :10/05/2006

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- Site en cours de maintenance
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- Trois adaptations allégeront très significativement pour les PME, la TVS sur les véhicules des salariés faisant l'objet de remboursements kilométriques.
- Pour en savoir plus
- Jean-François COPÉ, en concertation avec les Commissions des Finances des deux Assemblées et après consultation du Medef et de la CGPME, a annoncé un allégement de la TVS.
- 10/05/2006 - Allègement de la taxe sur les véhicules de société (TVS)

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- Communiqué du Conseil des ministres du 10.05.2006.
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- Communiqué du Conseil des ministres du 10.05.2006.
- 10/05/2006

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- Consulter la liste nationale des chantiers de fouilles
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- --Mise à jour le 10/05/2006--

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- Les cascades de Gimel

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- Dossiers de presse - Année 2006
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[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Téléchargez l'enquête (.PDF 129 Ko)
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Téléchargez l'enquête (.
- PDF 129 Ko)
- On compte très peu de logements individuels : 3,9% du parc en Alsace contre 13,3% au niveau national.
- MOBILITE FAIBLE ET TAUX DE VACANCE TRES BAS DANS LE LOGEMENT SOCIAL EN ALSACE
- Les trois quarts des logements sociaux sont situés dans les agglomérations de Strasbourg, Mulhouse et Colmar.
- Le taux de mobilité dans le parc social alsacien (9,4 %) est un des plus faibles de France.
- L'Alsace compte 54 logements sociaux pour 1 000 habitants, alors que la moyenne française est de 69 logements.
- Et le taux de vacance très bas (à peine 2% ) témoigne du déséquilibre persistant entre l'offre et la demande.
- édité le 10-05-2006
- Dans le cadre du développement du parc social, 2 378 nouveaux logements ont été financés en 2005.
- Dans la région, les logements sociaux représentent 13,2% des résidences principales.
- 97 543 logements sociaux ont été recensés en Alsace début 2005, dont 95 891 étaient offerts à la location (1 239 de plus qu'en 2004).

[ thesurb.documentation.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers thesurb.documentation.equipement.gouv.fr/IndexSpanish.htm
- .Tesauro Urbamet
Nouveau lien vers thesurb.documentation.equipement.gouv.fr/IndexEnglish.htm
- .Urbamet Thesaurus .New towns database

[ nuitdesmusees2006.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers nuitdesmusees2006.culture.fr/
- programme national

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 10 Mai 1916
- L'usine SPAD reçoit une commande de 268 exemplaires de son célèbre monoplace de chasse sous la désignation officielle de Spa.VII Cl.

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs.
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs.

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Espace ferroviaire européen : où en est-on ?
- Emploi : les services de l'emploi se réorganisent
- 10 Mai 2006

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/la_declaration_prere/view
- Vous avez reçu votre déclaration préremplie des revenus 2005. en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Vous avez reçu votre déclaration préremplie des revenus 2005.
- La Déclaration préremplie
- en savoir plus
- 10/05/2006 08:59

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
- rapport de M. Michel Thiollière, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Commémoration de l'abolition de l'esclavage par Jacques Chirac
- 11h20 - 12h45 Evénement
Nouveau lien vers projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DROIT D'AUTEUR ET AUX DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- rapport de M. Michel Thiollière, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- Mercredi 10 mai 2006
- Le Sénat a poursuivi, mardi 9 mai 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
- compte rendu des débats des 4 et 9 mai
- A 15 heures et le soir :

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Toute l'actualité
- Journée de l'Europe : remise de drapeaux européens à la préfecture
- 10/05/2006

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Mise à jour : 10/05/2006 :

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- BAS DEBIT En images Jacques Chirac a présidé lundi 8 mai à Paris la cérémonie commémorant la fin de la Seconde Guerre Mondiale, en compagnie du Premier ministre et de la ministre de la Défense. 9-05-2006 11:13 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour
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- 5/05/2006 Travaux de terrassement, genie civil, voierie et reseaux divers, pour installation et raccordement d'un ensemble de 12 modules prefabriques depot des essences - ba militaire, 64081 pau cedex Lire la suite
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